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Mit Entscheid 4A_763/2011 vom 30. April 2012 wies das Bundesgericht ein Begehren auf Revision eines Schiedsspruchs ab.
Das Bundesgericht erklärte einleitend, dass gemäss analoger Anwendung von Art. 123 Abs. 2 lit. a BGG die Revision eines Schiedsspruches verlangt werden kann, wenn die ersuchende Partei nachträglich erhebliche Tatsachen erfährt oder entscheidende Beweismittel auffindet, die sie in früheren Verfahren nicht beibringen konnte, unter Ausschluss von Tatsachen und Beweismitteln, die erst nach dem Entscheid entstanden sind. Die neuen Tatsachen müssen erheblich sein, das heisst sie müssen geeignet sein, die tatsächliche Grundlage des angefochtenen Urteils zu verändern, so dass sie bei zutreffender rechtlicher Würdigung zu einer anderen Entscheidung führen können.
Das Bundesgericht betonte dabei, dass sich ein Gesuchsteller nur dann auf diesen Revisionsgrund berufen kann, wenn es ihm unmöglich war, im vorgängigen Verfahren Kenntnis von der erheblichen Tatsache zu erlangen (E. 3.1):
En vertu de l’art. 123 al. 2 let. a LTF, la révision peut être demandée dans les affaires civiles si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu’il n’avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l’exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à la décision formant l’objet de la demande de révision. Sauf sur quelques points concernant la révision pour violation de la CEDH, la réglementation de l’OJ en matière de révision a été reprise dans la LTF. Certaines modifications d’ordre systématique et rédactionnel ont toutefois été apportées. Ainsi, contrairement à l’art. 137 let. b OJ, l’art. 123 al. 2 let. a LTF ne contient plus l’expression impropre de „faits nouveaux“, mais précise qu’il doit s’agir de faits pertinents découverts après coup, à l’exclusion des faits postérieurs à l’arrêt. Il n’en demeure pas moins que, sur le fond, la jurisprudence relative aux „faits nouveaux“ garde toute sa portée. Ne peuvent, dès lors, justifier une révision que les faits qui se sont produits jusqu’au moment où, dans la procédure antérieure, des faits pouvaient encore être allégués, mais qui n’étaient pas connus du requérant malgré toute sa diligence; en outre, ces faits doivent être pertinents, c’est-à-dire de nature à modifier l’état de fait qui est à la base de la décision entreprise et à conduire à une solution différente en fonction d’une appréciation juridique correcte (arrêt 4F_3/2007 du 27 juin 2007 consid. 3.1 et les références). Il y a lieu de conclure à un manque de diligence lorsque la découverte de faits ou de moyens de preuve nouveaux résulte de recherches qui auraient pu et dû être effectuées dans la procédure précédente. On n’admettra qu’avec retenue qu’il était impossible à une partie d’alléguer un fait déterminé dans la procédure antérieure, car le motif de révision des faux nova ne doit pas servir à remédier aux omissions de la partie requérante dans la conduite du procès (arrêt 4A_528/2007, précité, consid. <ip-pii> et les auteurs cités)
Im vorliegenden Fall argumentierte das Bundesgericht, dass die Gesuchstellerin von der geltend gemachten Tatsache bereits im Schiedsverfahren hätte Kenntnis erlangen können, wenn sie im Rahmen der Beweisaufnahme den Antrag auf Vorlage eines bestimmten Dokuments gestellt hätte. Aufgrund dieses Versäumnisses sei die Gesuchstellerin der für die Geltendmachung des Revisionsgrundes gemäss Art. 123 Abs. 2 lit. a BGG erforderlichen Sorgfaltspflicht nicht nachgekommen.