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Adoption: Ce que vous devez savoir sur les exigences et le processus
Vous souhaitez adopter et réaliser ainsi votre désir d'enfant? Vous y trouverez des informations sur les conditions et la procédure d'adoption et sur les raisons pour lesquelles les délais d'attente sont souvent longs.
L'adoption comporte de nombreux obstacles à surmonter. Photo: iStock, Thinkstock
Tout commence par le désir d'avoir un enfant. Mais dans le cas de l'adoption, cela signifie généralement le début d'un long voyage. Si vous décidez d'adopter un enfant en Suisse et que vous déposez une demande auprès de l'autorité compétente, vous pouvez attendre jusqu'à cinq ans. Pour les enfants venant de l'étranger, la durée peut également aller jusqu'à quatre ans. Outre le temps, l'adoption coûte aussi des nerfs et de l'argent. 25 000 francs suisses en frais de voyage et de placement, etc. ne sont pas rares.
Raisons des longs délais d'attente
Il y a une demande excessive et une pénurie d'enfants. Seuls une vingtaine d'enfants nés en Suisse sont donnés en adoption chaque année. C'est pourquoi les parents désireux d'adopter se sont tournés vers les enfants étrangers et continuent de le faire aujourd'hui. Mais ici aussi, un peu moins de 300 enfants étrangers ont été adoptés en 2008. De 1980 à 1993, 600 à 800 enfants ont été adoptés chaque année.
Aujourd'hui, lorsque des enfants sont adoptés à l'étranger, de plus en plus d'enfants sont placés dans des familles dans leur pays d'origine. L'adoption internationale est soumise à des règles de protection des enfants, qui sont définies dans la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant et dans la Convention de La Haye sur l'adoption. À ce jour, 70 États ont adhéré à la convention de La Haye. Résultat: moins d'enfants étrangers pour les parents adoptifs en Suisse.
Rolf Widmer, de l'Agence suisse pour l'adoption, a déclaré à NZZ Format: "Nous disons en fait qu'une adoption internationale ne devrait avoir lieu que si le pays de l'enfant ne peut pas lui garantir un espace de vie sûr, et je définis un espace de vie sûr sous trois aspects: qu'il ne peut pas lui donner la sécurité, un réseau de relations et des figures d'attachement fixes, idéalement une famille de substitution, et qu'il ne peut développer aucune perspective."
Ceux qui empruntent la voie officielle de l'adoption et choisissent l'un des organismes de placement agréés (voir les informations à la fin de l'article) doivent être clairs: on cherche des parents pour les enfants et non des enfants pour les parents.
Les futurs parents adoptifs doivent donc passer une course de haies officielle et divers tests d'aptitude. Les offices de placement et les autorités cantonales proposent des cours préparatoires aux parents adoptifs - dans certains cas, ils constituent une condition préalable au placement. Dans les cours de préparation, les futurs parents apprennent l'essentiel sur leur future parentalité et les besoins des enfants dont ils auront à s'occuper à l'avenir.
Les conditions pour l'adoption conjointe (selon CC 264, 265)
- Couple marié, marié depuis au moins 5 ans et âgé de plus de 35 ans. Les conjoints ne peuvent adopter que conjointement.
- Les demandeurs étrangers doivent obtenir un permis d'établissement B ou C
- Le droit suisse exclut tant l'adoption conjointe d'un enfant par des partenaires cohabitants que l'adoption de l'enfant d'un partenaire cohabitant par l'autre. L'adoption par un partenaire cohabitant ne peut avoir lieu que par une adoption individuelle, qui met fin au lien de l'enfant avec le parent.
- Lescouples de même sexe sont exclus de la possibilité d'adopter.
- Les frères et sœurs ne sont pas autorisés à adopter conjointement.
Conditions pour une adoption individuelle
- Célibataire et âgé de plus de 35 ans
- Une personne mariée peut adopter l'enfant de son conjoint (adoption d'un bel enfant) après au moins 5 ans de mariage.
- Les personnes mariées peuvent adopter seules si l'autre conjoint est frappé d'une incapacité permanente, s'il est absent depuis plus de 2 ans avec une résidence inconnue ou si le mariage est légalement séparé depuis plus de 3 ans.
En outre, l'enfant adopté doit avoir au moins 16 ans de moins que les parents adoptifs. Les autorités sont également attentives à l'âge des parents. Ils ne doivent pas avoir plus de 40 ans de plus que l'enfant adopté. Les autres enfants des parents adoptifs ne doivent pas être injustement désavantagés. L'adoption d'une personne majeure ou incapable n'est possible que si elle n'a pas de descendance propre.
Les couples se trouvent généralement dans une position difficile de décision et d'attente. S'ils sont restés sans enfant, la déception, la tristesse et la colère peuvent s'ajouter aux sentiments d'espoir d'un enfant. Dans les cours de préparation à l'adoption, les choses sont généralement assez émotionnelles, rapporte un instructeur du cours. À la fin du cours de préparation, il y a toujours des couples qui réalisent qu'une telle tâche est hors de question pour eux.
On exige davantage des parents adoptifs que des parents d'un enfant naturel.
Adopter un enfant est un énorme défi. "Je pense qu'être un parent adoptif vous fait sentir encore plus responsable. Nous avons dû prendre une décision plus importante que si nous avions simplement eu un enfant. Mais lorsque la période d'attente dure des années, comme ce fut le cas pour nous, et que de nombreux obstacles doivent être surmontés, alors vous êtes vraiment prêt", déclare une mère récemment adoptée.
Et la préparation est importante. Parce qu'il n'est pas rare que l'enfant adopté confronte ses parents adoptifs à des problèmes majeurs qui, souvent, ne peuvent être résolus par le seul amour et les soins. De nombreux enfants adoptés ont des difficultés dans le développement de leur identité, souffrent d'anxiété de séparation et d'une faible estime de soi.
Dans le passé, les gens cachaient aux enfants adoptés le fait de leur origine. Aujourd'hui, nous savons qu'il est juste de ne pas rendre l'adoption taboue. Il est important pour le bon développement de l'enfant qu'il connaisse la vérité dès le début.
Afin d'éviter les obstacles d'une adoption internationale et de raccourcir le parcours, de nombreux couples optent pour l'adoption privée. Cela les place dans une zone d'ombre juridique. Pourtant, presque un couple sur trois en Suisse décide de prendre cette voie. Bien entendu, cela signifie que les autorités officielles ne doivent pas effectuer au préalable les contrôles nécessaires sur le bien-être de l'enfant. Les bureaux d'aide à la jeunesse n'ont d'autre choix que de donner leur accord à l'adoption spontanée, car ils ne peuvent pas renvoyer les enfants achetés.
Les parents adoptifs, quant à eux, doivent se rendre compte s'ils peuvent s'accommoder de pratiques douteuses et parfois illégales dans le cadre d'une telle adoption privée. On estime que 80 % des enfants provenant de pays où il n'y a pratiquement aucun contrôle sont issus de cas de trafic et d'enlèvement d'enfants. L'adoption est un gros business. Il y a toujours des rapports négatifs en provenance de Haïti, du Népal ou du Vietnam. En outre, il y a de plus en plus de cas de femmes bulgares ou roumaines qui accouchent en Suisse et donnent leurs enfants à l'adoption directement pour des raisons financières.
Je ne veux pas avoir à dire à mon enfant que je l'ai acheté lorsqu'il me demande quels sont ses parents.
Selon la loi américaine, vous pouvez acheter un enfant encore à naître à une mère porteuse pour 40 000 à 50 000 dollars. A partir de 20 000 dollars, vous pouvez en obtenir un sur catalogue.
Des efforts politiques sont déjà en cours en Suisse pour interdire ces adoptions privées. Le problème est que l'exportation des enfants n'est souvent pas la meilleure solution pour l'enfant. Car non seulement la perte des parents biologiques, mais aussi la perte de sa culture et de sa langue laissent des cicatrices profondes. Et si l'enfant n'est pas en bonne santé, personne ne prend en charge la garantie.
Mais même si tout va bien pendant quelques années, il arrive encore et encore que des enfants adoptés doivent être confiés à un foyer pour enfants en raison de problèmes de comportement et d'apprentissage massifs, parce que les parents adoptifs ne peuvent plus s'occuper de lui.
Comment se déroule une adoption officielle
Le canton de Thurgovie a visualisé les différentes procédures en détail et les a résumées dans un document PDF. Les procédures sont à peu près les mêmes dans tous les cantons.
- Enregistrement et demande d'adoption auprès de l'autorité cantonale compétente (voir ci-dessous).
- Il est recommandé de prendre volontairement contact avec une agence d'adoption reconnue au niveau fédéral (voir ci-dessous). En cas d'adoption internationale, certains pays d'origine exigent l'intervention d'une telle agence de placement.
- Une agence spécialisée, généralement le Bureau d'aide à la jeunesse, se charge de clarifier le placement familial et de rédiger le rapport social. Dans le rapport social, la situation économique est examinée et l'aptitude personnelle est également clarifiée.
- Si toutes les conditions sont remplies, l'autorité cantonale accorde une autorisation provisoire de placement familial.
- Les parents d'accueil reçoivent une proposition d'enfant de l'agence de placement ou de l'autorité de tutelle et sont informés des conséquences juridiques et sociales.
- Les parents adoptifs se rendent dans le pays d'origine de l'enfant et apprennent à le connaître.
- Après la décision positive d'adoption et l'octroi d'un visa, ils se rendent en Suisse avec l'enfant.
- Ils obtiennent les traductions des documents d'adoption et les envoient aux autorités cantonales.
- Ils enregistrent l'enfant auprès de la municipalité.
- Pendant la période de placement en famille d'accueil, qui dure au moins un an, l'autorité tutélaire de la commune assume la tutelle de l'enfant. La relation d'accueil est supervisée par l'autorité cantonale.
- La demande d'adoption est enfin traitée.
Lorsqu'un enfant est donné en adoption, le contact avec les parents biologiques est généralement rompu. Toutefois, certaines agences de placement proposent une correspondance anonyme où les mères peuvent écrire à intervalles irréguliers. Les expériences d'adoption de ces dernières décennies nous ont appris que les racines culturelles et sociales de l'enfant ne disparaîtront jamais. Mais nous savons aussi que la relation avec les parents adoptifs ne souffre pas nécessairement si l'enfant établit ensuite un contact avec ses parents biologiques.
Les parents adoptifs ne doivent pas avoir peur de perdre l'enfant s'il recherche ses parents biologiques. Si les parents adoptifs soutiennent l'enfant dans cette démarche, la relation est même renforcée plutôt que relâchée. Bien avant Madonna ou Angelina Jolie, la danseuse Joséphine Baker avait adopté 12 enfants de différentes nations et continents. D'après leurs propres déclarations, ces personnes se sentent aujourd'hui comme une famille, même si beaucoup connaissent leurs parents biologiques.
Des liens affectifs avec les parents adoptifs et les frères et sœurs adoptifs se forment. Mais ils sont toujours volontaires. L'enfant, qu'il soit propre ou adopté, n'appartient finalement qu'à soi-même.
Conseil du livre
Adopter des enfants de cultures étrangères.Réponses auxquestions des futurs parents adoptifs
2ème édition révisée, 2003
Éditeur: Institut Marie Meierhofer pour l'enfant
Centre suisse d'adoption
Fondation suisse du service social international