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Das Austrittsrecht kann nach der Rechtsprechung eingeschränkt werden (BGE 89 II 138), solange der Austritt nicht "übermässig erschwert" wird (OR 842 III). So kann der Austritt des Genossenschafters einer Wohnbaugenossenschaft vom Verkauf abhängig gemacht oder mit dem Ende des Mietverhältisses verknüpft werden. Demgegenüber sieht es die Lehre als unzulässig an, den Genossenschafter für den Austritt zu einer Konventionalstrafe zu verpflichten. Das BGer schliesst sich dieser Auffassung im vorliegenden Urteil an:
Cette opinion est convaincante. En effet, à l'art. 842 al. 2 CO, le législateur a expressément soumis le versement d'une indemnité équitable par l'associé sortant au profit de la coopérative à la circonstance que la démission entraîne un sérieux préjudice à la société ou en compromette l'existence. Il apparaît ainsi que le paiement d'une indemnité constitue une compensation pour les inconvénients que suscite pour la société le principe du libre droit de sortie de l'associé. Or le versement d'une indemnité indépendante de tout dommage créé à la société pourrait pratiquement rendre très difficile, voire même annihiler, la liberté de sortie, qui est garantie à tout sociétaire par l'art. 842 al. 1 CO. La clause statutaire qui institue une indemnité de cette nature est illicite au sens de l'art. 20 al. 1 CO [...].