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TRIBUNAL CANTONAL AI 389/09 - 326/2009

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TRIBUNAL CANTONAL AI 389/09 - 326/2009 AI 389/09 - 326/2009

AI 389/09 - 326/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 22 octobre 2009 __________________ Présidence de M. Abrecht, juge unique Greffier : Mme Vuagniaux ***** Cause pendante entre : U.________, à Roche, recourant, représenté par M. C.________, à [...], et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu la décision du 8 juillet 2009 par laquelle l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a rejeté la demande de rente déposée par U.________, vu le recours interjeté le 4 septembre 2009 contre cette décision par U.________, agissant par l'intermédiaire de C.________, vu la procuration écrite, dûment signée par le recourant, produite le 11 septembre 2009 par C.________, vu l'avis du 15 septembre 2009 impartissant au recourant, par son mandataire, un délai au 15 octobre 2009 pour effectuer une avance de frais de 400 francs, vu la lettre du 14 octobre 2009 du mandataire du recourant par laquelle celui-ci déclare retirer le recours, ceci par faute de moyen financiers, étant donné que l'assistance judiciaire lui a été refusée, vu les pièces au dossier; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal statuant comme juge unique, qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ M. C.________ (pour U.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 22 octobre 2009

Décision du 22 octobre 2009 __________________

__________________ Présidence de M. Abrecht, juge unique

Présidence de M. Abrecht, juge unique Abrecht Greffier : Mme Vuagniaux

Greffier : Mme Vuagniaux *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : U.________, à Roche, recourant, représenté par M. C.________, à [...], U.________, à Roche, recourant, représenté par M. C.________, à [...],

U.________, à Roche, recourant, représenté par M. C.________, à [...], et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu la décision du 8 juillet 2009 par laquelle l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a rejeté la demande de rente déposée par U.________,

Vu la décision du 8 juillet 2009 par laquelle l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a rejeté la demande de rente déposée par U.________, vu le recours interjeté le 4 septembre 2009 contre cette décision par U.________, agissant par l'intermédiaire de C.________,

vu le recours interjeté le 4 septembre 2009 contre cette décision par U.________, agissant par l'intermédiaire de C.________, vu la procuration écrite, dûment signée par le recourant, produite le 11 septembre 2009 par C.________,

vu la procuration écrite, dûment signée par le recourant, produite le 11 septembre 2009 par C.________, vu l'avis du 15 septembre 2009 impartissant au recourant, par son mandataire, un délai au 15 octobre 2009 pour effectuer une avance de frais de 400 francs,

vu l'avis du 15 septembre 2009 impartissant au recourant, par son mandataire, un délai au 15 octobre 2009 pour effectuer une avance de frais de 400 francs, vu la lettre du 14 octobre 2009 du mandataire du recourant par laquelle celui-ci déclare retirer le recours, ceci par faute de moyen financiers, étant donné que l'assistance judiciaire lui a été refusée,

vu la lettre du 14 octobre 2009 du mandataire du recourant par laquelle celui-ci déclare retirer le recours, ceci par faute de moyen financiers, étant donné que l'assistance judiciaire lui a été refusée, vu les pièces au dossier;

vu les pièces au dossier; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal statuant comme juge unique,

considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal statuant comme juge unique, qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ M. C.________ (pour U.________)

‑ M. C.________ (pour U.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :