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TRIBUNAL CANTONAL 765 PE15.017953-ERY

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 765 PE15.017953-ERY 765

765 PE15.017953-ERY

PE15.017953-ERY CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 15 décembre 2015 __________________ Composition : M. Abrecht, président MM. Perrot et Maillard, juges Greffier : M. Magnin ***** Art. 386 al. 2 let. b CPP Statuant sur le recours interjeté le 17 septembre 2015 par A.J.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 septembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE15.017953-ERY, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit : 1. Par écriture du 14 décembre 2015, A.J.________ a déclaré retirer son recours contre l’ordonnance rendue le 9 septembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte refusant d’entrer en matière sur la plainte qu’il avait déposée le 8 septembre 2015. Il convient dès lors d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 2. La partie qui retire son recours étant considérée comme ayant succombé (art. 428 al. 1, 2 e phrase CPP [Code de procédure pénale du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge de A.J.________. Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais d’arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de A.J.________. IV. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : Le greffier : Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Me Pritam Singh, avocat (pour A.J.________), - Ministère public central, et communiqué à : - M. le Procureur itinérant de l’arrondissement de La Côte, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Arrêt du 15 décembre 2015

Arrêt du 15 décembre 2015 __________________

__________________ Composition : M. Abrecht, président

Composition : M. Abrecht, président MM. Perrot et Maillard, juges

MM. Perrot et Maillard, juges Greffier : M. Magnin

Greffier : M. Magnin *****

***** Art. 386 al. 2 let. b CPP

Art. 386 al. 2 let. b CPP Statuant sur le recours interjeté le 17 septembre 2015 par A.J.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 septembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE15.017953-ERY, la Chambre des recours pénale considère :

Statuant sur le recours interjeté le 17 septembre 2015 par A.J.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 septembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE15.017953-ERY, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit :

En fait et en droit : 1. Par écriture du 14 décembre 2015, A.J.________ a déclaré retirer son recours contre l’ordonnance rendue le 9 septembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte refusant d’entrer en matière sur la plainte qu’il avait déposée le 8 septembre 2015. Il convient dès lors d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

1. Par écriture du 14 décembre 2015, A.J.________ a déclaré retirer son recours contre l’ordonnance rendue le 9 septembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte refusant d’entrer en matière sur la plainte qu’il avait déposée le 8 septembre 2015. Il convient dès lors d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 2. La partie qui retire son recours étant considérée comme ayant succombé (art. 428 al. 1, 2 e phrase CPP [Code de procédure pénale du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge de A.J.________.

2. La partie qui retire son recours étant considérée comme ayant succombé (art. 428 al. 1, 2 e phrase CPP [Code de procédure pénale du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge de A.J.________. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale

la Chambre des recours pénale prononce :

prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours.

I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle.

II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais d’arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de A.J.________.

III. Les frais d’arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de A.J.________. IV. Le présent arrêt est exécutoire.

IV. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : Le greffier :

Le président : Le greffier : Du

Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Me Pritam Singh, avocat (pour A.J.________),

- Me Pritam Singh, avocat (pour A.J.________), - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : - M. le Procureur itinérant de l’arrondissement de La Côte,

- M. le Procureur itinérant de l’arrondissement de La Côte, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :