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TRIBUNAL CANTONAL 538

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TRIBUNAL CANTONAL 538 538

538 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 24 août 2009 __________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffier : M. Addor ***** Art. 275, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE05.019807-ABA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre D.________ pour lésions corporelles graves par négligence, d'office et sur plainte de U.________, vu l'ordonnance du 8 juillet 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé D.________ devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne comme accusé de l'infraction précitée, vu le recours exercé en temps utile par D.________ contre cette décision, vu les déterminations de U.________, vu les pièces du dossier; attendu que D.________ conteste avoir commis une négligence lors de l'intervention chirurgicale qu'il a pratiquée sur l'intimée le 11 février 2004, qu'il conclut ainsi implicitement au prononcé d'un non-lieu, que, toutefois, il est avant tout reproché au recourant un défaut d'information au patient sur les risques que comporte une telle opération, que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité justifiant que le recourant soit renvoyé devant l'autorité de jugement désignée, sous les charges retenues par l'ordonnance attaquée, que cette appréciation n'a pas à être motivée (art. 306 al. 3 CPP), que le recourant pourra présenter sa version des faits et faire valoir ses moyens de défense devant le tribunal correctionnel, qu'en définitive, le recours doit être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de D.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L e greffi er : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Sven Engel, avocat (pour U.________), - M. D.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 24 août 2009

Séance du 24 août 2009 __________________

__________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. F. Meylan et Sauterel

Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Art. 275, 294 let. f CPP

Art. 275, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE05.019807-ABA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre D.________ pour lésions corporelles graves par négligence, d'office et sur plainte de U.________,

Vu l'enquête n° PE05.019807-ABA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre D.________ pour lésions corporelles graves par négligence, d'office et sur plainte de U.________, D.________ U.________ vu l'ordonnance du 8 juillet 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé D.________ devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne comme accusé de l'infraction précitée,

vu l'ordonnance du 8 juillet 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé D.________ devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne comme accusé de l'infraction précitée, vu le recours exercé en temps utile par D.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par D.________ contre cette décision, vu les déterminations de U.________,

vu les déterminations de U.________, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que D.________ conteste avoir commis une négligence lors de l'intervention chirurgicale qu'il a pratiquée sur l'intimée le 11 février 2004,

attendu que D.________ conteste avoir commis une négligence lors de l'intervention chirurgicale qu'il a pratiquée sur l'intimée le 11 février 2004, qu'il conclut ainsi implicitement au prononcé d'un non-lieu,

qu'il conclut ainsi implicitement au prononcé d'un non-lieu, que, toutefois, il est avant tout reproché au recourant un défaut d'information au patient sur les risques que comporte une telle opération,

que, toutefois, il est avant tout reproché au recourant un défaut d'information au patient sur les risques que comporte une telle opération, que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité justifiant que le recourant soit renvoyé devant l'autorité de jugement désignée, sous les charges retenues par l'ordonnance attaquée,

que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité justifiant que le recourant soit renvoyé devant l'autorité de jugement désignée, sous les charges retenues par l'ordonnance attaquée, que cette appréciation n'a pas à être motivée (art. 306 al. 3 CPP),

que cette appréciation n'a pas à être motivée (art. 306 al. 3 CPP), que le recourant pourra présenter sa version des faits et faire valoir ses moyens de défense devant le tribunal correctionnel,

que le recourant pourra présenter sa version des faits et faire valoir ses moyens de défense devant le tribunal correctionnel, qu'en définitive, le recours doit être rejeté et l'ordonnance confirmée,

qu'en définitive, le recours doit être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de D.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de D.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L e greffi er :

L e président président : L e greffi er : : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. Sven Engel, avocat (pour U.________),

- M. Sven Engel, avocat (pour U.________), - M. D.________.

- M. D.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

L e greffi er : greffi :