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A. Le 16 mai 1997 à 9 h 40, le recourant, au volant de sa Toyota Camry immatriculée NE...., descendait la rue de la Fontaine à La Chaux- de-Fonds en direction du sud. A l'intersection avec la rue du Progrès, le flanc arrière droit de son véhicule a été heurté et endommagé, par l'avant de la Renault Espace immatriculée NE......, véhicule conduit par J., domiciliée à La Chaux-de-Fonds, laquelle circulait sur la rue du Progrès d'ouest en est. Selon le rapport de police, le point de choc se situait au centre de l'intersection, soit à 2,60 mètres du bord ouest de la rue de la Fontaine et à 2,80 mètres du bord sud de la rue du Progrès. Suite au choc, le véhicule du recourant s'est immobilisé sur la rue de la Fontaine, au sud du carrefour, l'avant en direction ouest. Il faut relever que le camion de la voirie, était arrêté devant le garage Mazda situé sur la rue du Progrès, au moment de l'accident. Peu après l'accident, le recourant a déclaré à la police : " Je descendais la rue de la Fontaine à La Chaux-de-Fonds. A l'intersection de la rue du Progrès, se trouvait sur ma droite, un camion de la voirie, qui était arrêté à cheval sur le trottoir. Je me suis avancé dans le carrefour et j'ai remarqué qu'une voiture bleue arrivait. Comme j'étais engagé, j'ai pensé que la conductrice de cette machine s'arrêterait. J'ai donc poursuivi ma route. Soudain, l'arrière droit de mon véhicule a été heurté par l'avant de cette automobile." J. a déclaré : " Je circulais sur la rue du Progrès en direction est. A l'intersection de la rue de la Fontaine, je me suis ar- rêtée pour accorder une éventuelle priorité de droite. Ne voyant rien venir de ce côté, je me suis avancée dans le carrefour. Soudain, l'avant de ma machine a heurté le flanc arrière droit d'une voiture qui survenait de ma gau- che. Je précise que je n'avais pas remarqué ce véhicule avant le choc et que ma visibilité sur la gauche était masquée par le camion des poubelles qui était immobilisé à la hauteur du garage Mazda." En audience, le recourant a insisté notamment sur le fait que la conductrice J. l'a vu avant de le heurter, qu'elle a perdu la maîtrise de son véhicule et n'a pas pu freiner pour l'éviter. En revanche, il a admis qu'il avait vu lui aussi le véhicule de J.. B. Par jugement du 9 octobre 1997, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a condamné le recourant à 350 francs d'amende et au paiement des frais de la cause arrêté à 150 francs en application des articles 36/2, 90/1 LCR, 14/1 OCR 89 CPPN. Il souligne que les arguments du recourant invoqué lors de l'audience sont faux. En revanche, ledit tribunal l'a libéré de la prévention d'ivresse au volant relative à des faits qui se sont produits le 8 mars 1997. C. Le 30 octobre 1997, le recourant se pourvoit en cassation contre ce jugement. Il invoque une fausse application de la loi ainsi que l'arbi- traire dans l'appréciation des faits. Il affirme que J. a per- du la maîtrise de son véhicule d'une part et d'autre part que celle-ci conduisait à trop vive allure pour pouvoir s'arrêter à temps à l'intersec- tion. D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans formuler d'observations. Le président du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds ne formule aucune observation. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Le pourvoi est interjeté dans le délai de dix jours de l'article 244 CPPN. On peut sérieusement se demander si le recours est recevable. Le pourvoi fait essentiellement de nombreux griefs à J.. Or le recourant n'a pas déposé plainte contre celle-ci. Ces griefs n'ont pas à être examinés. A cet égard, le recours est irrecevable. Quant à la motivation de son recours s'agissant de sa propre faute, M. ne donne guère d'arguments. On peut se demander, s'il est suffisamment motivé. Implicitement, il ressort toutefois qu'il conteste toute violation de priorité. Au surplus, il ne faut pas être trop formaliste, lorsque le re- courant n'est pas assisté d'un mandataire professionnel. Le pourvoi est ainsi à cet égard recevable. 2. L'article 36 al.2 LCR consacre le principe général de la priori- té de droite aux intersections. a) Le droit du prioritaire résulte du principe de la confiance qui est son attribut essentiel. C'est le prioritaire qui est au bénéfice de la présomption que les autres se conformeront aux règles de la circu- lation et non celui qui est tenu de céder le passage (Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, Lausanne 1996, ad art.36 LCR, N.3.1.1). Le bénéficiaire de la priorité peu donc partir de l'idée que son droit sera respecté. Selon la règle générale de l'article 26 al.1 LCR, chacun a un devoir de prudence qui lui impose de se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, selon lequel l'usager de la route qui se comporte réglementairement est en droit d'attendre d'un autre usager, aussi longtemps que les circonstances parti- culières ne doivent pas l'en dissuader, qu'il se comporte également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gêne pas ni ne le mette en danger (ATF 118 IV 280, JT 1993 p.705; ATF 104 IV 30, JT 1978 p.418; ATF 99 IV 175, JT 1974 p.427). Le conducteur qui doit attendre à une intersection peut aussi se prévaloir du principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gêner un véhicule prioritaire, on ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité s'il entrave malgré tout la progression du prioritaire en raison du comportement impré- visible de ce dernier. C'est ainsi que l'usager qui s'engage dans une in- tersection à mauvaise visibilité n'a pas à compter, sauf indice contraire avec le fait qu'un véhicule va surgir de façon inopinée à une vitesse excessive, ou qu'un conducteur déjà visible va soudainement accélérer pour forcer le passage (ATF 118 IV 282, JT 1993 p.706; ATF 103 IV 296, JT 1978 p.428; ATF 99 IV 175, JT 1974 p.427). b) En se fondant sur cette dernière argumentation, le recourant conteste avoir enfreint l'article 36 al.2 LCR. En effet, il soutient que J. a vu son véhicule s'en- gager et que dès lors celle-ci aurait dû ralentir et s'arrêter à l'appro- che de l'intersection pour respecter son devoir de prudence. c) En vertu de l'article 251 al.2 CPPN, la Cour est liée par les constatations de fait du premier juge. En l'occurrence, celui-ci a retenu le contenu des déclarations faites auprès de la gendarmerie. Or, au vu de ces explications, le recourant devait prendre le maximum de précautions au vu de la mauvaise visibilité sur la route prioritaire (Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, Lausanne, 1996, ad art.36 LCR, N.3.4.7). Apercevant le véhicule de J., le recourant, débiteur de la priorité aurait dû tenir compte de la distance d'éloignement, de la vitesse effective du véhicule prioritaire et de sa propre vitesse (Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, Lausanne 1996, ad art.36 LCR, N.3.4.6). Ainsi, le recourant a mal apprécié la situation en pensant d'une part qu'il ne gênerait pas le conducteur bénéficiaire de la priorité venant de sa droite et d'autre part en escomptant que J. freinerait pour le laisser traverser l'intersection, alors qu'elle était prioritaire. 3. Au vu de ce qui précède, le pourvoi doit être rejeté et les frais mis à la charge du recourant (art.254 CPP). Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le pourvoi mal fondé pour autant que recevable. 2. Met à la charge de M. les frais de justice arrêtés à 440 francs. Neuchâtel, le 5 mars 1998

A. Le 16 mai 1997 à 9 h 40, le recourant, au volant de sa Toyota

A. Le 16 mai 1997 à 9 h 40, le recourant, au volant de sa Toyota Camry immatriculée NE...., descendait la rue de la Fontaine à La Chaux-

Camry immatriculée NE...., descendait la rue de la Fontaine à La Chaux- de-Fonds en direction du sud. A l'intersection avec la rue du Progrès, le

de-Fonds en direction du sud. A l'intersection avec la rue du Progrès, le flanc arrière droit de son véhicule a été heurté et endommagé, par l'avant

flanc arrière droit de son véhicule a été heurté et endommagé, par l'avant de la Renault Espace immatriculée NE......, véhicule conduit par J., domiciliée à La Chaux-de-Fonds, laquelle circulait sur la rue du

de la Renault Espace immatriculée NE......, véhicule conduit par J., domiciliée à La Chaux-de-Fonds, laquelle circulait sur la rue du Progrès d'ouest en est.

Progrès d'ouest en est. Selon le rapport de police, le point de choc se situait au

Selon le rapport de police, le point de choc se situait au centre de l'intersection, soit à 2,60 mètres du bord ouest de la rue de la

centre de l'intersection, soit à 2,60 mètres du bord ouest de la rue de la Fontaine et à 2,80 mètres du bord sud de la rue du Progrès. Suite au choc,

Fontaine et à 2,80 mètres du bord sud de la rue du Progrès. Suite au choc, le véhicule du recourant s'est immobilisé sur la rue de la Fontaine, au

le véhicule du recourant s'est immobilisé sur la rue de la Fontaine, au sud du carrefour, l'avant en direction ouest. Il faut relever que le

sud du carrefour, l'avant en direction ouest. Il faut relever que le camion de la voirie, était arrêté devant le garage Mazda situé sur la rue

camion de la voirie, était arrêté devant le garage Mazda situé sur la rue du Progrès, au moment de l'accident. du Progrès, au moment de l'accident. Peu après l'accident, le recourant a déclaré à la police :

Peu après l'accident, le recourant a déclaré à la police : " Je descendais la rue de la Fontaine à La Chaux-de-Fonds. A

" Je descendais la rue de la Fontaine à La Chaux-de-Fonds. A l'intersection de la rue du Progrès, se trouvait sur ma

l'intersection de la rue du Progrès, se trouvait sur ma droite, un camion de la voirie, qui était arrêté à cheval

droite, un camion de la voirie, qui était arrêté à cheval sur le trottoir. Je me suis avancé dans le carrefour et

sur le trottoir. Je me suis avancé dans le carrefour et j'ai remarqué qu'une voiture bleue arrivait. Comme j'étais

j'ai remarqué qu'une voiture bleue arrivait. Comme j'étais engagé, j'ai pensé que la conductrice de cette machine

engagé, j'ai pensé que la conductrice de cette machine s'arrêterait. J'ai donc poursuivi ma route. Soudain,

s'arrêterait. J'ai donc poursuivi ma route. Soudain, l'arrière droit de mon véhicule a été heurté par l'avant

l'arrière droit de mon véhicule a été heurté par l'avant de cette automobile."

de cette automobile." J. a déclaré :

J. a déclaré : " Je circulais sur la rue du Progrès en direction est. A

" Je circulais sur la rue du Progrès en direction est. A l'intersection de la rue de la Fontaine, je me suis ar-

l'intersection de la rue de la Fontaine, je me suis ar- rêtée pour accorder une éventuelle priorité de droite. Ne

rêtée pour accorder une éventuelle priorité de droite. Ne voyant rien venir de ce côté, je me suis avancée dans le

voyant rien venir de ce côté, je me suis avancée dans le carrefour. Soudain, l'avant de ma machine a heurté le

carrefour. Soudain, l'avant de ma machine a heurté le flanc arrière droit d'une voiture qui survenait de ma gau-

flanc arrière droit d'une voiture qui survenait de ma gau- che. Je précise que je n'avais pas remarqué ce véhicule

che. Je précise que je n'avais pas remarqué ce véhicule avant le choc et que ma visibilité sur la gauche était

avant le choc et que ma visibilité sur la gauche était masquée par le camion des poubelles qui était immobilisé à

masquée par le camion des poubelles qui était immobilisé à la hauteur du garage Mazda."

la hauteur du garage Mazda." En audience, le recourant a insisté notamment sur le fait que la

En audience, le recourant a insisté notamment sur le fait que la conductrice J. l'a vu avant de le heurter, qu'elle a perdu la

conductrice J. l'a vu avant de le heurter, qu'elle a perdu la maîtrise de son véhicule et n'a pas pu freiner pour l'éviter. En revanche,

maîtrise de son véhicule et n'a pas pu freiner pour l'éviter. En revanche, il a admis qu'il avait vu lui aussi le véhicule de J.. il a admis qu'il avait vu lui aussi le véhicule de J.. B. Par jugement du 9 octobre 1997, le Tribunal de police du

B. Par jugement du 9 octobre 1997, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a condamné le recourant à 350 francs

district de La Chaux-de-Fonds a condamné le recourant à 350 francs d'amende et au paiement des frais de la cause arrêté à 150 francs en

d'amende et au paiement des frais de la cause arrêté à 150 francs en application des articles 36/2, 90/1 LCR, 14/1 OCR 89 CPPN. Il souligne que

application des articles 36/2, 90/1 LCR, 14/1 OCR 89 CPPN. Il souligne que les arguments du recourant invoqué lors de l'audience sont faux. En

les arguments du recourant invoqué lors de l'audience sont faux. En revanche, ledit tribunal l'a libéré de la prévention d'ivresse au volant

revanche, ledit tribunal l'a libéré de la prévention d'ivresse au volant relative à des faits qui se sont produits le 8 mars 1997. relative à des faits qui se sont produits le 8 mars 1997. C. Le 30 octobre 1997, le recourant se pourvoit en cassation contre

C. Le 30 octobre 1997, le recourant se pourvoit en cassation contre ce jugement. Il invoque une fausse application de la loi ainsi que l'arbi-

ce jugement. Il invoque une fausse application de la loi ainsi que l'arbi- traire dans l'appréciation des faits. Il affirme que J. a per-

traire dans l'appréciation des faits. Il affirme que J. a per- du la maîtrise de son véhicule d'une part et d'autre part que celle-ci

du la maîtrise de son véhicule d'une part et d'autre part que celle-ci conduisait à trop vive allure pour pouvoir s'arrêter à temps à l'intersec-

conduisait à trop vive allure pour pouvoir s'arrêter à temps à l'intersec- tion. tion. D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans formuler

D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans formuler d'observations. Le président du Tribunal de police du district de La

d'observations. Le président du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds ne formule aucune observation.

Chaux-de-Fonds ne formule aucune observation. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Le pourvoi est interjeté dans le délai de dix jours de l'article

1. Le pourvoi est interjeté dans le délai de dix jours de l'article 244 CPPN. On peut sérieusement se demander si le recours est recevable. Le

244 CPPN. On peut sérieusement se demander si le recours est recevable. Le pourvoi fait essentiellement de nombreux griefs à J.. Or le

pourvoi fait essentiellement de nombreux griefs à J.. Or le recourant n'a pas déposé plainte contre celle-ci. Ces griefs n'ont pas à

recourant n'a pas déposé plainte contre celle-ci. Ces griefs n'ont pas à être examinés. A cet égard, le recours est irrecevable.

être examinés. A cet égard, le recours est irrecevable. Quant à la motivation de son recours s'agissant de sa propre

Quant à la motivation de son recours s'agissant de sa propre faute, M. ne donne guère d'arguments. On peut se demander,

faute, M. ne donne guère d'arguments. On peut se demander, s'il est suffisamment motivé. Implicitement, il ressort toutefois qu'il

s'il est suffisamment motivé. Implicitement, il ressort toutefois qu'il conteste toute violation de priorité. conteste toute violation de priorité. Au surplus, il ne faut pas être trop formaliste, lorsque le re-

Au surplus, il ne faut pas être trop formaliste, lorsque le re- courant n'est pas assisté d'un mandataire professionnel. Le pourvoi est

courant n'est pas assisté d'un mandataire professionnel. Le pourvoi est ainsi à cet égard recevable. ainsi à cet égard recevable. 2. L'article 36 al.2 LCR consacre le principe général de la priori-

2. L'article 36 al.2 LCR consacre le principe général de la priori- té de droite aux intersections. té de droite aux intersections. a) Le droit du prioritaire résulte du principe de la confiance

a) Le droit du prioritaire résulte du principe de la confiance qui est son attribut essentiel. C'est le prioritaire qui est au bénéfice

qui est son attribut essentiel. C'est le prioritaire qui est au bénéfice de la présomption que les autres se conformeront aux règles de la circu-

de la présomption que les autres se conformeront aux règles de la circu- lation et non celui qui est tenu de céder le passage (Bussy/Rusconi, Code

lation et non celui qui est tenu de céder le passage (Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, Lausanne

suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, Lausanne 1996, ad art.36 LCR, N.3.1.1). Le bénéficiaire de la priorité peu donc

1996, ad art.36 LCR, N.3.1.1). Le bénéficiaire de la priorité peu donc partir de l'idée que son droit sera respecté. Selon la règle générale de

partir de l'idée que son droit sera respecté. Selon la règle générale de l'article 26 al.1 LCR, chacun a un devoir de prudence qui lui impose de se

l'article 26 al.1 LCR, chacun a un devoir de prudence qui lui impose de se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en

comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La

danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, selon

jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, selon lequel l'usager de la route qui se comporte réglementairement est en droit

lequel l'usager de la route qui se comporte réglementairement est en droit d'attendre d'un autre usager, aussi longtemps que les circonstances parti-

d'attendre d'un autre usager, aussi longtemps que les circonstances parti- culières ne doivent pas l'en dissuader, qu'il se comporte également de

culières ne doivent pas l'en dissuader, qu'il se comporte également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gêne pas

manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gêne pas ni ne le mette en danger (ATF 118 IV 280, JT 1993 p.705; ATF 104 IV 30, JT

ni ne le mette en danger (ATF 118 IV 280, JT 1993 p.705; ATF 104 IV 30, JT 1978 p.418; ATF 99 IV 175, JT 1974 p.427). Le conducteur qui doit attendre

1978 p.418; ATF 99 IV 175, JT 1974 p.427). Le conducteur qui doit attendre à une intersection peut aussi se prévaloir du principe de la confiance. Si

à une intersection peut aussi se prévaloir du principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gêner un véhicule prioritaire, on

le trafic lui permet de s'engager sans gêner un véhicule prioritaire, on ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité s'il entrave

ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité s'il entrave malgré tout la progression du prioritaire en raison du comportement impré-

malgré tout la progression du prioritaire en raison du comportement impré- visible de ce dernier. C'est ainsi que l'usager qui s'engage dans une in-

visible de ce dernier. C'est ainsi que l'usager qui s'engage dans une in- tersection à mauvaise visibilité n'a pas à compter, sauf indice contraire

tersection à mauvaise visibilité n'a pas à compter, sauf indice contraire avec le fait qu'un véhicule va surgir de façon inopinée à une vitesse

avec le fait qu'un véhicule va surgir de façon inopinée à une vitesse excessive, ou qu'un conducteur déjà visible va soudainement accélérer pour

excessive, ou qu'un conducteur déjà visible va soudainement accélérer pour forcer le passage (ATF 118 IV 282, JT 1993 p.706; ATF 103 IV 296, JT 1978

forcer le passage (ATF 118 IV 282, JT 1993 p.706; ATF 103 IV 296, JT 1978 p.428; ATF 99 IV 175, JT 1974 p.427). p.428; ATF 99 IV 175, JT 1974 p.427). b) En se fondant sur cette dernière argumentation, le recourant

b) En se fondant sur cette dernière argumentation, le recourant conteste avoir enfreint l'article 36 al.2 LCR. conteste avoir enfreint l'article 36 al.2 LCR. En effet, il soutient que J. a vu son véhicule s'en-

En effet, il soutient que J. a vu son véhicule s'en- gager et que dès lors celle-ci aurait dû ralentir et s'arrêter à l'appro-

gager et que dès lors celle-ci aurait dû ralentir et s'arrêter à l'appro- che de l'intersection pour respecter son devoir de prudence. che de l'intersection pour respecter son devoir de prudence. c) En vertu de l'article 251 al.2 CPPN, la Cour est liée par les

c) En vertu de l'article 251 al.2 CPPN, la Cour est liée par les constatations de fait du premier juge. En l'occurrence, celui-ci a retenu

constatations de fait du premier juge. En l'occurrence, celui-ci a retenu le contenu des déclarations faites auprès de la gendarmerie. Or, au vu de

le contenu des déclarations faites auprès de la gendarmerie. Or, au vu de ces explications, le recourant devait prendre le maximum de précautions au

ces explications, le recourant devait prendre le maximum de précautions au vu de la mauvaise visibilité sur la route prioritaire (Bussy/Rusconi, Code

vu de la mauvaise visibilité sur la route prioritaire (Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, Lausanne,

suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, Lausanne, 1996, ad art.36 LCR, N.3.4.7).

1996, ad art.36 LCR, N.3.4.7). Apercevant le véhicule de J., le recourant, débiteur

Apercevant le véhicule de J., le recourant, débiteur de la priorité aurait dû tenir compte de la distance d'éloignement, de la

de la priorité aurait dû tenir compte de la distance d'éloignement, de la vitesse effective du véhicule prioritaire et de sa propre vitesse

vitesse effective du véhicule prioritaire et de sa propre vitesse (Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème

(Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, Lausanne 1996, ad art.36 LCR, N.3.4.6). Ainsi, le recourant a mal

édition, Lausanne 1996, ad art.36 LCR, N.3.4.6). Ainsi, le recourant a mal apprécié la situation en pensant d'une part qu'il ne gênerait pas le

apprécié la situation en pensant d'une part qu'il ne gênerait pas le conducteur bénéficiaire de la priorité venant de sa droite et d'autre part

conducteur bénéficiaire de la priorité venant de sa droite et d'autre part en escomptant que J. freinerait pour le laisser traverser

en escomptant que J. freinerait pour le laisser traverser l'intersection, alors qu'elle était prioritaire. l'intersection, alors qu'elle était prioritaire. 3. Au vu de ce qui précède, le pourvoi doit être rejeté et les

3. Au vu de ce qui précède, le pourvoi doit être rejeté et les frais mis à la charge du recourant (art.254 CPP). frais mis à la charge du recourant (art.254 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le pourvoi mal fondé pour autant que recevable.

1. Rejette le pourvoi mal fondé pour autant que recevable. 2. Met à la charge de M. les frais de justice arrêtés à 440

2. Met à la charge de M. les frais de justice arrêtés à 440 francs. francs. Neuchâtel, le 5 mars 1998

Neuchâtel, le 5 mars 1998