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A/846/1997 ATA/532/1998 du 01.09.1998 ( ASSU ), PARTIELMNT ADMIS Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; AA; DECISION DE RENVOI; CONSTATATION DES FAITS; EXPERTISE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : ALVES Joao / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, ASSURA CAISSE MALADIE ET ACCIDENTS Résumé : Cas dans lequel le taux d'invalidité a été évalué de façon très différente par l'AI, la LPP et la CNA. Dès lors que les problèmes neurologiques du recourant n'ont pas fait l'objet d'investigation de la part de la CNA, la cause doit être renvoyée à celle-ci. Pas de document HTML

A/846/1997

ATA/532/1998 du 01.09.1998 ( ASSU ), PARTIELMNT ADMIS Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; AA; DECISION DE RENVOI; CONSTATATION DES FAITS; EXPERTISE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : ALVES Joao / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, ASSURA CAISSE MALADIE ET ACCIDENTS Résumé : Cas dans lequel le taux d'invalidité a été évalué de façon très différente par l'AI, la LPP et la CNA. Dès lors que les problèmes neurologiques du recourant n'ont pas fait l'objet d'investigation de la part de la CNA, la cause doit être renvoyée à celle-ci. Pas de document HTML

# ATA/532/1998 du 01.09.1998 ( ASSU ) , PARTIELMNT ADMIS

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; AA; DECISION DE RENVOI; CONSTATATION DES FAITS; EXPERTISE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : ALVES Joao / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, ASSURA CAISSE MALADIE ET ACCIDENTS Résumé : Cas dans lequel le taux d'invalidité a été évalué de façon très différente par l'AI, la LPP et la CNA. Dès lors que les problèmes neurologiques du recourant n'ont pas fait l'objet d'investigation de la part de la CNA, la cause doit être renvoyée à celle-ci.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; AA; DECISION DE RENVOI; CONSTATATION DES FAITS; EXPERTISE; ASSU

Normes : LAA.6

Parties : ALVES Joao / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, ASSURA CAISSE MALADIE ET ACCIDENTS

Résumé : Cas dans lequel le taux d'invalidité a été évalué de façon très différente par l'AI, la LPP et la CNA. Dès lors que les problèmes neurologiques du recourant n'ont pas fait l'objet d'investigation de la part de la CNA, la cause doit être renvoyée à celle-ci.

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