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Sur les groupes dédiés aux Tiny House, une question revient tout le temps:
Peut-on construire une Tiny House en zone agricole?
En deux mots, nous pouvons dire que:
- On peut tout à fait construire une Tiny House en zone agricole
- La procédure est aussi complexe (voire plus complexe) d’un projet en zone à bâtir
- Les coûts sont plus ou moins les mêmes d’un projet en zone à bâtir.
Les constructions en zone agricole se divisent en deux grandes catégories: celles qui sont conformes à la zone, et celles qui ne sont pas conformes à la zone.
Constructions conformes à la zone.
Dans ce cas, on peut construire sans limites, pour autant que la construction soit indispensable à l’exploitation agricole: on peut par exemple construire une Tiny House pour loger les exploitants de la ferme, ou comme résidence pour les bergers à l’alpage, ou comme espace de vente des produits de la ferme. Il faudra prouver que la nouvelle construction est indispensable à l’usage agricole du terrain, et qu’on ne peux placer la nouvelle construction dans une zone à bâtir à proximité.
Constructions non conformes à la zone.
Dans la zone agricole, on peut aussi habiter et construire des bâtiments non destinés à l’usage agricole, mais à des conditions très strictes. D’abord, il faut que sur la parcelle il y ait déjà un bâtiment qui est devenu non conforme à la zone, notamment parce que:
- il a été construit avant la création des zones agricoles (1 juillet 1972).
- il était un bâtiment agricole, qui pour la suite est devenu non nécessaire à l’exploitation agricole
- il se trouvait dans une zone à bâtir, qui pour la suite a été classée en zone agricole.
Dans ce cas, une nouvelle construction est possible aux conditions suivantes:
- la nouvelle construction doit se configurer comme l’agrandissement de la construction existante, ou être en contiguïté avec celle-ci.
- la surface de la nouvelle construction ne doit pas dépasser le 30% de la surface de la construction existante, dans son état au 1 juillet 1972.
- si la nouvelle construction se fait à l’intérieur d’un volume qui n’était pas habitable (par ex. transformation d’une grange en logement), la surface de la nouvelle construction peut arriver jusqu’au 60% (au lieu du 30%) de la construction existante.
- la surface de la nouvelle construction ne peut pas dépasser les 100 m2.
Donc, construire des Tiny House en zone agricole est tout à fait possible (nous avons même quelques projets de ce type), mais la procédure est compliquée: il faut reconstruire l’état du bâtiment en 1972, vérifier que tout ce qui existait à l’époque avait été autorisé, négocier avec les autorités chaque m2 constructible…
Donc si on ne possède pas déjà un terrain agricole, mieux vaut chercher un terrain en zone à bâtir pour y poser sa Tiny House.
pour aller plus loin sur le sujet, des informations plus détaillées se trouvent:
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