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A/734/1995 ATA/234/1996 du 30.04.1996 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; LESION CORPORELLE ASSIMILEE A UN ACCIDENT; ASSU Normes : LAA.9 al.2 Parties : VASSEUR Robert / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Pas de causalité naturelle entre accident et lésions à l'épaule de l'assuré. Ces lésions ne résultent donc pas d'un accident et ne peuvent pas non plus être assimilées à un accident dès lors qu'il est démontré que la lésion est la conséquence exclusive d'un processus pathologique qui ne s'est pas manifesté à l'occasion d'un événement soudain. Pas de document HTML

A/734/1995

ATA/234/1996 du 30.04.1996 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; LESION CORPORELLE ASSIMILEE A UN ACCIDENT; ASSU Normes : LAA.9 al.2 Parties : VASSEUR Robert / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Pas de causalité naturelle entre accident et lésions à l'épaule de l'assuré. Ces lésions ne résultent donc pas d'un accident et ne peuvent pas non plus être assimilées à un accident dès lors qu'il est démontré que la lésion est la conséquence exclusive d'un processus pathologique qui ne s'est pas manifesté à l'occasion d'un événement soudain. Pas de document HTML

# ATA/234/1996 du 30.04.1996 ( ASSU ) , REJETE

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; LESION CORPORELLE ASSIMILEE A UN ACCIDENT; ASSU Normes : LAA.9 al.2 Parties : VASSEUR Robert / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Pas de causalité naturelle entre accident et lésions à l'épaule de l'assuré. Ces lésions ne résultent donc pas d'un accident et ne peuvent pas non plus être assimilées à un accident dès lors qu'il est démontré que la lésion est la conséquence exclusive d'un processus pathologique qui ne s'est pas manifesté à l'occasion d'un événement soudain.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; LESION CORPORELLE ASSIMILEE A UN ACCIDENT; ASSU

Normes : LAA.9 al.2

Parties : VASSEUR Robert / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS

Résumé : Pas de causalité naturelle entre accident et lésions à l'épaule de l'assuré. Ces lésions ne résultent donc pas d'un accident et ne peuvent pas non plus être assimilées à un accident dès lors qu'il est démontré que la lésion est la conséquence exclusive d'un processus pathologique qui ne s'est pas manifesté à l'occasion d'un événement soudain.

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