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Le surtitrage est devenu fréquent et les spectacles donnés en langue étrangère se multiplient.
Les surtitres constituent une Création de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée.... protégée selon le droit d’Personne physique qui crée une œuvre. tout comme les textes théâtraux et des livrets d’opéras. La SSA gère les droits des Personne physique qui crée une œuvre. et Personne physique qui crée une œuvre. de ces surtitres et les perçoit lors de représentations scéniques comme suit:
- 2% de la recette, ou
- 2% du prix d’achat du spectacle, ou
- CHF 0.20 par place disponible et par représentation
- selon le calcul le plus favorable à l’Personne physique qui crée une œuvre., mais au minimum 60.- par dossier.
Ce sont notamment les surtitres en langues française, italienne, espagnole et portugaise dont la gestion incombe à la SSA. Elle n’a généralement pas de Contrat par lequel un auteur ou un ayant droit adhère en qualité de mandant à la SSA, en lui confiant un mandat de gestion de certains droits.... pour les surtitres en allemand et en anglais. Les organisateurs de spectacle utilisant ce procédé doivent en informer la SSA.
Les Personne physique qui crée une œuvre. et Personne physique qui crée une œuvre. des surtitres peuvent déclarer ces œuvres à la SSA et la création de surtitres nécessite l’autorisation des Personne physique qui crée une œuvre. de l’Terme utilisé en opposition à celui d’œuvre dérivée. Dans ce contexte, elle signifie que l’œuvre n’est ni une adaptation, ni une traduction, ni un arrangement d’une ou de plusieurs œuvres préexistantes ; son originalité est entièrement de première main et non pas seulement additionnelle comme dans le cas des œuvres qui sont tirées d’autres œuvres...., à l’instar de toute adaptation ou traduction.