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TRIBUNAL CANTONAL AA 33/09 - 68/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AA 33/09 - 68/2009 AA 33/09 - 68/2009

AA 33/09 - 68/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 14 septembre 2009 __________________________ Présidence de M. Abrecht, juge unique Greffier : M. Addor ***** Cause pendante entre : F.________, à Vevey, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne, et CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après : la SUVA), à Lucerne, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu la décision de la SUVA du 10 décembre 2008 reconnaissant à F.________ (ci-après : l'assuré), dès le 1 er décembre 2008, un droit à une rente d'invalidité de 12 % et une indemnité pour atteinte à l'intégrité (ci-après : IPAI) de 16'020 fr., vu l'opposition formée contre cette décision par l'assuré, tendant à porter à 31 % les taux respectifs de la rente d'invalidité et de l'IPAI, vu la décision sur opposition rendue le 11 février 2009 par la SUVA, confirmant sa décision du 10 décembre 2008, vu le recours interjeté le 4 mars 2009 par l'assuré contre cette décision sur opposition, dans lequel le recourant conclut avec suite de dépens à la réforme de cette décision en ce sens que lui soient allouées une rente mensuelle basée sur une incapacité de 31 % et correspondant à 1'389 fr. 05 ainsi qu'une IPAI de 32'040 fr., vu la réponse de la SUVA du 18 mars 2009, concluant au rejet du recours ainsi qu'à la confirmation de la décision entreprise, vu l'écriture du recourant du 19 mai 2009, par laquelle celui-ci indique n'avoir aucune remarque complémentaire à formuler et remercie la Cour de bien vouloir statuer en l'état, vu l'écriture du recourant du 9 septembre 2009, dans laquelle celui-ci déclare retirer le recours interjeté le 4 mars 2009 dès lors qu'il a retrouvé une occupation professionnelle, vu les pièces au dossier; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal statuant comme juge unique; qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (cf. art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Pierre Bloch (pour F.________) ‑ Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents - Office fédéral de la santé publique par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 14 septembre 2009

Décision du 14 septembre 2009 __________________________

__________________________ Présidence de M. Abrecht, juge unique

Présidence de M. Abrecht, juge unique Abrecht Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : F.________, à Vevey, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne, F.________, à Vevey, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,

F.________, à Vevey, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne, et

et CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après : la SUVA), à Lucerne, intimée. CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après : la SUVA), à Lucerne, intimée.

CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après : la SUVA), à Lucerne, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu la décision de la SUVA du 10 décembre 2008 reconnaissant à F.________ (ci-après : l'assuré), dès le 1 er décembre 2008, un droit à une rente d'invalidité de 12 % et une indemnité pour atteinte à l'intégrité (ci-après : IPAI) de 16'020 fr.,

Vu la décision de la SUVA du 10 décembre 2008 reconnaissant à F.________ (ci-après : l'assuré), dès le 1 er décembre 2008, un droit à une rente d'invalidité de 12 % et une indemnité pour atteinte à l'intégrité (ci-après : IPAI) de 16'020 fr., vu l'opposition formée contre cette décision par l'assuré, tendant à porter à 31 % les taux respectifs de la rente d'invalidité et de l'IPAI,

vu l'opposition formée contre cette décision par l'assuré, tendant à porter à 31 % les taux respectifs de la rente d'invalidité et de l'IPAI, vu la décision sur opposition rendue le 11 février 2009 par la SUVA, confirmant sa décision du 10 décembre 2008,

vu la décision sur opposition rendue le 11 février 2009 par la SUVA, confirmant sa décision du 10 décembre 2008, vu le recours interjeté le 4 mars 2009 par l'assuré contre cette décision sur opposition, dans lequel le recourant conclut avec suite de dépens à la réforme de cette décision en ce sens que lui soient allouées une rente mensuelle basée sur une incapacité de 31 % et correspondant à 1'389 fr. 05 ainsi qu'une IPAI de 32'040 fr.,

vu le recours interjeté le 4 mars 2009 par l'assuré contre cette décision sur opposition, dans lequel le recourant conclut avec suite de dépens à la réforme de cette décision en ce sens que lui soient allouées une rente mensuelle basée sur une incapacité de 31 % et correspondant à 1'389 fr. 05 ainsi qu'une IPAI de 32'040 fr., vu la réponse de la SUVA du 18 mars 2009, concluant au rejet du recours ainsi qu'à la confirmation de la décision entreprise,

vu la réponse de la SUVA du 18 mars 2009, concluant au rejet du recours ainsi qu'à la confirmation de la décision entreprise, vu l'écriture du recourant du 19 mai 2009, par laquelle celui-ci indique n'avoir aucune remarque complémentaire à formuler et remercie la Cour de bien vouloir statuer en l'état,

vu l'écriture du recourant du 19 mai 2009, par laquelle celui-ci indique n'avoir aucune remarque complémentaire à formuler et remercie la Cour de bien vouloir statuer en l'état, vu l'écriture du recourant du 9 septembre 2009, dans laquelle celui-ci déclare retirer le recours interjeté le 4 mars 2009 dès lors qu'il a retrouvé une occupation professionnelle,

vu l'écriture du recourant du 9 septembre 2009, dans laquelle celui-ci déclare retirer le recours interjeté le 4 mars 2009 dès lors qu'il a retrouvé une occupation professionnelle, vu les pièces au dossier;

vu les pièces au dossier; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal statuant comme juge unique;

considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal statuant comme juge unique; qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (cf. art. 91 et 99 LPA-VD). qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (cf. art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Pierre Bloch (pour F.________)

‑ Me Jean-Pierre Bloch (pour F.________) ‑ Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents

‑ Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents - Office fédéral de la santé publique

- Office fédéral de la santé publique par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :