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Calcul de la contribution d’entretien due à l’enfant
A. et C. sont les parents non mariés de B. A. est marié à D., avec qui il a également un enfant. B. a demandé et obtenu une contribution d’entretien. Après que celle-ci a été fixée en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.
A. fait grief à l’instance précédente de n’avoir pas pris en compte sous l’angle du revenu hypothétique que C. pourrait obtenir un 13e salaire si elle reprenait sa profession. Toutefois, le calcul de l’instance précédente prenait indirectement en compte ce facteur dans l’évaluation du revenu hypothétique, sans que cela n’apparaisse arbitraire.
A. critique également la non-prise en compte de déduction fiscales. Toutefois, cette méthode a été appliquée de façon uniforme pour A., B. et C., et il ne démontre pas que celui lui aurait porté préjudice.
Son dernier grief relatif au taux d’activité de C. est irrecevable, faute d’épuisement des voies de recours cantonales.
Le recours est donc rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
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