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A. Le recourant a été engagé par l'intimée en qualité de chef de production selon un contrat écrit qui prévoyait notamment une clause de non-concurrence par laquelle le recourant s'engageait à ne pas entrer au service d'une maison de nettoyage ni à ouvrir une entreprise de nettoyage pendant une période d'une année à compter de la fin du contrat. Cette clause était assortie d'une peine conventionnelle de 5'000 francs. Un ave- nant à ce contrat a été signé le 15 décembre 1988; entre autre, celui-ci délimitait l'étendue territoriale de la prohibition de concurrence au rayon d'activité desservi par la succursale de Neuchâtel de l'intimée et portait la peine conventionnelle à l'équivalent de trois salaires men- suels. B. En août 1991, le recourant a été promu directeur de la succur- sale de Neuchâtel. Son salaire a augmenté au fil du temps. Il aurait dû atteindre 7'000 francs par mois dès 1994. N'ayant pas obtenu l'augmen- tation qu'il sollicitait, le recourant dénonça le contrat par une lettre du 27 décembre 1993 dans laquelle il exprimait son intention d'ouvrir une petite entreprise de nettoyages, en précisant qu'il en appelait à la bonté de l'intimée "comme (elle l'avait fait) pour J., R. à Lausanne et G.". Par lettre du 10 janvier 1994, l'intimée répon- dit qu'elle n'entendait pas renoncer au bénéfice de la clause précitée. Le recourant ouvrit néanmoins une entreprise de nettoyages quelques jours plus tard, dans le canton de Neuchâtel. C. Par mémoire du 11 avril 1994, l'intimée saisit la Cour civile du Tribunal cantonal d'une action en paiement de 21'000 francs plus acces- soires, ramenée ensuite à 20'000 francs. Cet ajustement entraîna un des- saisissement de la Cour au profit du Tribunal des prud'hommes du district de Neuchâtel, qui admit la demande dans son intégralité par jugement du 13 novembre 1995, notifié par écrit le 4 décembre 1995. D. M. recourt en cassation contre ce jugement par un mémoire du 8 janvier 1996 dans lequel il conclut à ce que le jugement attaqué soit cassé, à ce que la demande soit rejetée et à ce que l'intimée soit condamnée aux dépens des deux instances. Il se prévaut d'un abus du pouvoir d'appréciation, d'arbitraire et d'une fausse application de la loi, en reprochant plus particulièrement aux premiers juges de n'avoir pas retenu qu'un nouveau contrat de travail avait été conclu en 1991 et d'avoir considéré à tort que l'intimée avait un intérêt au maintien de la clause de prohibition de concurrence. E. L'autorité du jugement renonce à formuler des observations. L'intimée conclut au rejet du recours. C O N S I D E R A N T 1. Interjeté dans les formes et délai légaux compte tenu des vacances judiciaires, le recours est recevable. 2. Quant aux faits retenus par le Tribunal des prud'hommes, le recourant allègue qu'ils sont incomplets en ce qu'ils ne mentionnent pas les propos d'un témoin, relatifs à la différence existant entre les acti- vités d'un chef de production et celles d'un directeur de succursale ni ceux, émanant du même témoin, se rapportant au fait que l'intimée a annon- cé l'ouverture de l'entreprise du recourant à sa propre clientèle; enfin, les premiers juges auraient omis d'indiquer qu'un autre ancien employé de l'intimée, également lié par une prohibition de concurrence, avait égale- ment ouvert une entreprise de nettoyage après avoir quitté ses fonctions au sein de l'intimée. Outre que le recourant n'en tire aucune ouverture à cassation, ce qui les rend irrecevables, ces griefs sont mal fondés. En effet, le Tribunal des prud'hommes a tenu compte du fait que les activités et les responsabilités d'un chef de production d'une part, d'un directeur de succursale d'autre part, étaient différentes (jugement attaqué, p.11-12), mais il a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'en inférer que les parties avaient conclu un nouveau contrat en 1991 (jugement attaqué, p.11-13). S'agissant de la mention de la lettre, adressée par l'intimée à sa clientèle le 10 janvier 1994, dans laquelle elle aurait elle-même annoncé l'ouverture de l'entreprise du recourant, l'argument implicite, supposé recevable, déconcerte : de toute évidence, l'intimée ne signalait l'ou- verture de cette entreprise concurrente à sa clientèle que pour la rendre d'autant plus attentive à l'existence d'une clause de prohibition de concurrence. Enfin, les premiers juges ont expressément retenu (jugement attaqué, p.7) que le témoin R., également lié par une clause de prohibition de concurrence, avait ouvert une entreprise de nettoyage à Lausanne après avoir obtenu l'accord de l'intimée, assorti de certaines conditions. 3. A l'appui de son premier moyen selon lequel les premiers juges auraient méconnu que les parties avaient conclu un nouveau contrat - dépourvu d'une clause de non-concurrence - en 1991, le recourant fait valoir que trois autres directeurs de succursale, actuels ou passés se sont vus proposer la signature d'un contrat comportant une clause de prohibition de concurrence lors de leur engagement en cette qualité. Il soutient pourtant lui-même que deux de ces trois personnes n'occupaient pas la même fonction que lui lors de leur promotion ou de leur engagement. On voit mal, dans ces conditions, en quoi des demi-comparaisons de cet ordre pourraient étayer le grief d'arbitraire et d'abus du pouvoir d'appréciation dont il se prévaut, d'autant moins que les développements que les premiers juges consacrent au cursus honorum des chefs de produc- tion d'entreprises de nettoyage sont convaincants et complets. Par ailleurs, le fait qu'une période d'essai de six mois soit convenue à l'occasion d'un changement d'affectation n'implique en rien la volonté de conclure un nouveau contrat, qui aurait d'ailleurs péjoré la situation du recourant dans l'hypothèse d'un licenciement survenu à l'issue de la période dite d'essai. De plus, c'est à bon droit que les premiers juges ont retenu qu'en faisant appel à la bonté de l'intimée, le recourant entendait obtenir un assouplissement de la clause de prohibition de concurrence, sinon un abandon pur et simple de celle-ci par l'intimée. Cette requête prouve que le recourant lui-même avait parfaitement compris à l'époque de sa promotion, sans que cette conviction se fût jamais démentie par la suite, que la clause était toujours efficace. Dite requête ne peut sérieu- sement être interprétée comme une déclaration de volonté unilatérale mala- droite, insusceptible de faire renaître une clause caduque, elle ne fai- sait que confirmer la pérennité du contrat initial, tel qu'il était gravé dans l'esprit des parties dès son origine. Au reste, il est audacieux, pour le moins, de soutenir que cet appel à la bonté visait à obtenir de l'intimée qu'elle s'abstînt de médire : dans un paragraphe de trois lignes, le recourant annonce son intention d'ouvrir une entreprise de nettoyage et fait appel à la clémence de l'intimée en évoquant trois personnes dont il est établi que deux d'entre elles au moins ont finalement obtenu l'autorisation d'ouvrir une telle entreprise, nonobstant une clause de non-concurrence comparable à celle qui entravait la liberté commerciale du recourant. 4. A l'appui de son deuxième moyen, le recourant allègue que l'intimée n'avait pas d'intérêt au maintien de la clause de non-concur- rence, aucun préjudice sensible n'étant à redouter. Cependant, il n'indique pas en quoi la loi aurait été faussement appliquée, ce que présuppose la recevabilité d'un recours fondé sur l'article 415 litt.a CPC (CCC VI 257 et les références). Son argumentation consiste principalement à critiquer les constatations de fait des premiers juges et à faire état de certains indices qui n'ont rien d'irréfutable. En cela, il confond les voies légales de recours ou cherche abusivement à remettre en discussion des questions de fait et de pure appréciation qui échappent à la Cour de céans dont le rôle n'est pas de s'ériger en Cour d'appel (RJN 2 I 70 et les références). L'arbitraire ne peut être retenu que lorsque le juge dépasse les limites de son large pouvoir d'appréciation des preuves, par exemple en admettant un fait dénué de toute preuve ou en niant l'existence d'un fait indubitablement établi (RJN 1988 p.41 considérant 7, et les références). En l'espèce, le recourant affirme que le chiffre d'affaires de l'intimée a accusé une hausse de 330'000 francs entre 1993 et 1994, que son propre chiffre d'affaires pour 1994 n'est que de 90'000 francs, ce qui serait comparativement négligeable, et qu'il n'est pas prouvé que le chiffre d'affaires de l'intimée aurait été plus élevé en 1994 qu'il ne l'a finalement été, s'il n'avait pas ouvert sa propre entreprise. Les arguments tirés de la disproportion des chiffres d'affaires respectifs des parties et de l'évolution de celui de l'intimée entre 1993 et 1994 sont infondés. Compte tenu de la marge bénéficiaire de 50 à 60 % retenue par le tribunal, et non contestée, un manque à gagner de plusieurs dizaines de milliers de francs en quelques mois ne saurait raisonnablement être considéré comme négligeable, quand bien même il se greffe sur un chiffre affaires annuel de l'ordre de quatre millions de francs, dont l'évolution d'année en année est sans pertinence. Quant au dommage susceptible de résulter de l'ouverture d'une entreprise concurrente, il est dans la nature des choses qu'on n'en puisse exiger la preuve stricte, du fait de son caractère hypothétique. C'est d'ailleurs la raison d'être des peines conventionnelles liées aux inter- dictions de faire concurrence. Comme l'admet le recourant, seul est en cause le risque d'un préjudice sensible, dont il lui incombait d'établir l'inexistence. Or, les premiers juges ont retenu, sans que cette constatation soit critiquée par le recourant, que celui-ci connaissait la clientèle de son employeur ainsi que ses secrets d'affaires, notamment en ce qui concerne la nature des prestations qu'il offrait, objet d'un cahier des charges extrêmement détaillé, et le prix auquel il les facturait. Le recourant n'allègue pas, et établit encore moins, que serait arbitraire la constatation des premiers juges selon laquelle l'utilisation de ces renseignements était manifestement de nature à causer un préjudice sensible à l'intimée, en ce qu'ils permettaient à l'ancien employé de celle-ci de mettre en oeuvre une concurrence sérieuse susceptible de s'exercer à son détriment, notamment par offre de prix inférieurs à ceux qu'elle pratiquait, risque d'ailleurs concrétisé par le contact vérifié que le recourant a pris avec S. quelques jours après l'ouverture de son entreprise et par l'indice que constitue la dénonciation, le 24 février 1992, par K.SA, du contrat qui la liait à l'intimée - représentée par le recourant lors de la signature -. A cela s'ajoute encore la parenté graphique entre le papier à lettres de l'entreprise créée par le recourant et celui de l'intimée, qui constitue au moins l'indice d'une volonté d'ex- ploiter les connaissances acquises au sein de cette dernière. Enfin, la Cour ne reviendra pas sur l'argument que le recourant semble vouloir tirer du fait que l'intimée a annoncé à sa clientèle l'ou- verture de l'entreprise qu'il avait créée, et dont le caractère intrépide a déjà été relevé plus haut. 5. Manifestement mal fondé, le recours sera rejeté, sans frais (art.24 LJPH), mais une indemnité de dépens sera allouée à l'intimée, pour la procédure de recours. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION CIVILE 1. Rejette le recours. 2. Statue sans frais. 3. Condamne le recourant à payer à l'intimée une indemnité de dépens de 300 francs. Neuchâtel, le 7 mars 1996

A. Le recourant a été engagé par l'intimée en qualité de chef de

production selon un contrat écrit qui prévoyait notamment une clause de

non-concurrence par laquelle le recourant s'engageait à ne pas entrer au

service d'une maison de nettoyage ni à ouvrir une entreprise de nettoyage

pendant une période d'une année à compter de la fin du contrat. Cette

clause était assortie d'une peine conventionnelle de 5'000 francs. Un ave-

nant à ce contrat a été signé le 15 décembre 1988; entre autre, celui-ci

délimitait l'étendue territoriale de la prohibition de concurrence au

rayon d'activité desservi par la succursale de Neuchâtel de l'intimée et

portait la peine conventionnelle à l'équivalent de trois salaires men-

suels.

B. En août 1991, le recourant a été promu directeur de la succur-

sale de Neuchâtel. Son salaire a augmenté au fil du temps. Il aurait dû

atteindre 7'000 francs par mois dès 1994. N'ayant pas obtenu l'augmen-

tation qu'il sollicitait, le recourant dénonça le contrat par une lettre

du 27 décembre 1993 dans laquelle il exprimait son intention d'ouvrir une

petite entreprise de nettoyages, en précisant qu'il en appelait à la bonté

de l'intimée "comme (elle l'avait fait) pour J., R. à

Lausanne et G.". Par lettre du 10 janvier 1994, l'intimée répon-

dit qu'elle n'entendait pas renoncer au bénéfice de la clause précitée. Le

recourant ouvrit néanmoins une entreprise de nettoyages quelques jours

plus tard, dans le canton de Neuchâtel.

C. Par mémoire du 11 avril 1994, l'intimée saisit la Cour civile du

Tribunal cantonal d'une action en paiement de 21'000 francs plus acces-

soires, ramenée ensuite à 20'000 francs. Cet ajustement entraîna un des-

saisissement de la Cour au profit du Tribunal des prud'hommes du district

de Neuchâtel, qui admit la demande dans son intégralité par jugement du 13

novembre 1995, notifié par écrit le 4 décembre 1995.

D. M. recourt en cassation contre ce jugement par un

mémoire du 8 janvier 1996 dans lequel il conclut à ce que le jugement

attaqué soit cassé, à ce que la demande soit rejetée et à ce que l'intimée

soit condamnée aux dépens des deux instances. Il se prévaut d'un abus du

pouvoir d'appréciation, d'arbitraire et d'une fausse application de la

loi, en reprochant plus particulièrement aux premiers juges de n'avoir pas

retenu qu'un nouveau contrat de travail avait été conclu en 1991 et

d'avoir considéré à tort que l'intimée avait un intérêt au maintien de la

clause de prohibition de concurrence.

E. L'autorité du jugement renonce à formuler des observations.

L'intimée conclut au rejet du recours.

C O N S I D E R A N T

1. Interjeté dans les formes et délai légaux compte tenu des

vacances judiciaires, le recours est recevable.

2. Quant aux faits retenus par le Tribunal des prud'hommes, le

recourant allègue qu'ils sont incomplets en ce qu'ils ne mentionnent pas

les propos d'un témoin, relatifs à la différence existant entre les acti-

vités d'un chef de production et celles d'un directeur de succursale ni

ceux, émanant du même témoin, se rapportant au fait que l'intimée a annon-

cé l'ouverture de l'entreprise du recourant à sa propre clientèle; enfin,

les premiers juges auraient omis d'indiquer qu'un autre ancien employé de

l'intimée, également lié par une prohibition de concurrence, avait égale-

ment ouvert une entreprise de nettoyage après avoir quitté ses fonctions

au sein de l'intimée.

Outre que le recourant n'en tire aucune ouverture à cassation,

ce qui les rend irrecevables, ces griefs sont mal fondés. En effet, le

Tribunal des prud'hommes a tenu compte du fait que les activités et les

responsabilités d'un chef de production d'une part, d'un directeur de

succursale d'autre part, étaient différentes (jugement attaqué, p.11-12),

mais il a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'en inférer que les parties

avaient conclu un nouveau contrat en 1991 (jugement attaqué, p.11-13).

S'agissant de la mention de la lettre, adressée par l'intimée à sa

clientèle le 10 janvier 1994, dans laquelle elle aurait elle-même annoncé

l'ouverture de l'entreprise du recourant, l'argument implicite, supposé

recevable, déconcerte : de toute évidence, l'intimée ne signalait l'ou-

verture de cette entreprise concurrente à sa clientèle que pour la rendre

d'autant plus attentive à l'existence d'une clause de prohibition de

concurrence. Enfin, les premiers juges ont expressément retenu (jugement

attaqué, p.7) que le témoin R., également lié par une clause de

prohibition de concurrence, avait ouvert une entreprise de nettoyage à

Lausanne après avoir obtenu l'accord de l'intimée, assorti de certaines

conditions.

3. A l'appui de son premier moyen selon lequel les premiers juges

auraient méconnu que les parties avaient conclu un nouveau contrat -

dépourvu d'une clause de non-concurrence - en 1991, le recourant fait

valoir que trois autres directeurs de succursale, actuels ou passés se

sont vus proposer la signature d'un contrat comportant une clause de

prohibition de concurrence lors de leur engagement en cette qualité. Il

soutient pourtant lui-même que deux de ces trois personnes n'occupaient

pas la même fonction que lui lors de leur promotion ou de leur engagement.

On voit mal, dans ces conditions, en quoi des demi-comparaisons de cet

ordre pourraient étayer le grief d'arbitraire et d'abus du pouvoir

d'appréciation dont il se prévaut, d'autant moins que les développements

que les premiers juges consacrent au cursus honorum des chefs de produc-

tion d'entreprises de nettoyage sont convaincants et complets.

Par ailleurs, le fait qu'une période d'essai de six mois soit

convenue à l'occasion d'un changement d'affectation n'implique en rien la

volonté de conclure un nouveau contrat, qui aurait d'ailleurs péjoré la

situation du recourant dans l'hypothèse d'un licenciement survenu à

l'issue de la période dite d'essai.

De plus, c'est à bon droit que les premiers juges ont retenu

qu'en faisant appel à la bonté de l'intimée, le recourant entendait

obtenir un assouplissement de la clause de prohibition de concurrence,

sinon un abandon pur et simple de celle-ci par l'intimée. Cette requête

prouve que le recourant lui-même avait parfaitement compris à l'époque de

sa promotion, sans que cette conviction se fût jamais démentie par la

suite, que la clause était toujours efficace. Dite requête ne peut sérieu-

sement être interprétée comme une déclaration de volonté unilatérale mala-

droite, insusceptible de faire renaître une clause caduque, elle ne fai-

sait que confirmer la pérennité du contrat initial, tel qu'il était gravé

dans l'esprit des parties dès son origine.

Au reste, il est audacieux, pour le moins, de soutenir que cet

appel à la bonté visait à obtenir de l'intimée qu'elle s'abstînt de

médire : dans un paragraphe de trois lignes, le recourant annonce son

intention d'ouvrir une entreprise de nettoyage et fait appel à la clémence

de l'intimée en évoquant trois personnes dont il est établi que deux

d'entre elles au moins ont finalement obtenu l'autorisation d'ouvrir une

telle entreprise, nonobstant une clause de non-concurrence comparable à

celle qui entravait la liberté commerciale du recourant.

4. A l'appui de son deuxième moyen, le recourant allègue que

l'intimée n'avait pas d'intérêt au maintien de la clause de non-concur-

rence, aucun préjudice sensible n'étant à redouter. Cependant, il

n'indique pas en quoi la loi aurait été faussement appliquée, ce que

présuppose la recevabilité d'un recours fondé sur l'article 415 litt.a CPC

(CCC VI 257 et les références). Son argumentation consiste principalement

à critiquer les constatations de fait des premiers juges et à faire état

de certains indices qui n'ont rien d'irréfutable. En cela, il confond les

voies légales de recours ou cherche abusivement à remettre en discussion

des questions de fait et de pure appréciation qui échappent à la Cour de

céans dont le rôle n'est pas de s'ériger en Cour d'appel (RJN 2 I 70 et

les références). L'arbitraire ne peut être retenu que lorsque le juge

dépasse les limites de son large pouvoir d'appréciation des preuves, par

exemple en admettant un fait dénué de toute preuve ou en niant l'existence

d'un fait indubitablement établi (RJN 1988 p.41 considérant 7, et les

références).

En l'espèce, le recourant affirme que le chiffre d'affaires de

l'intimée a accusé une hausse de 330'000 francs entre 1993 et 1994, que

son propre chiffre d'affaires pour 1994 n'est que de 90'000 francs, ce qui

serait comparativement négligeable, et qu'il n'est pas prouvé que le

chiffre d'affaires de l'intimée aurait été plus élevé en 1994 qu'il ne l'a

finalement été, s'il n'avait pas ouvert sa propre entreprise.

Les arguments tirés de la disproportion des chiffres d'affaires

respectifs des parties et de l'évolution de celui de l'intimée entre 1993

et 1994 sont infondés. Compte tenu de la marge bénéficiaire de 50 à 60 %

retenue par le tribunal, et non contestée, un manque à gagner de plusieurs

dizaines de milliers de francs en quelques mois ne saurait raisonnablement

être considéré comme négligeable, quand bien même il se greffe sur un

chiffre affaires annuel de l'ordre de quatre millions de francs, dont

l'évolution d'année en année est sans pertinence.

Quant au dommage susceptible de résulter de l'ouverture d'une

entreprise concurrente, il est dans la nature des choses qu'on n'en puisse

exiger la preuve stricte, du fait de son caractère hypothétique. C'est

d'ailleurs la raison d'être des peines conventionnelles liées aux inter-

dictions de faire concurrence. Comme l'admet le recourant, seul est en

cause le risque d'un préjudice sensible, dont il lui incombait d'établir

l'inexistence.

Or, les premiers juges ont retenu, sans que cette constatation

soit critiquée par le recourant, que celui-ci connaissait la clientèle de

son employeur ainsi que ses secrets d'affaires, notamment en ce qui

concerne la nature des prestations qu'il offrait, objet d'un cahier des

charges extrêmement détaillé, et le prix auquel il les facturait. Le

recourant n'allègue pas, et établit encore moins, que serait arbitraire

la constatation des premiers juges selon laquelle l'utilisation de ces

renseignements était manifestement de nature à causer un préjudice

sensible à l'intimée, en ce qu'ils permettaient à l'ancien employé de

celle-ci de mettre en oeuvre une concurrence sérieuse susceptible de

s'exercer à son détriment, notamment par offre de prix inférieurs à ceux

qu'elle pratiquait, risque d'ailleurs concrétisé par le contact vérifié

que le recourant a pris avec S. quelques jours après l'ouverture de son

entreprise et par l'indice que constitue la dénonciation, le 24 février

1992, par K.SA, du contrat qui la liait à l'intimée - représentée

par le recourant lors de la signature -. A cela s'ajoute encore la parenté

graphique entre le papier à lettres de l'entreprise créée par le recourant

et celui de l'intimée, qui constitue au moins l'indice d'une volonté d'ex-

ploiter les connaissances acquises au sein de cette dernière.

Enfin, la Cour ne reviendra pas sur l'argument que le recourant

semble vouloir tirer du fait que l'intimée a annoncé à sa clientèle l'ou-

verture de l'entreprise qu'il avait créée, et dont le caractère intrépide

a déjà été relevé plus haut.

5. Manifestement mal fondé, le recours sera rejeté, sans frais

(art.24 LJPH), mais une indemnité de dépens sera allouée à l'intimée, pour

la procédure de recours.

Par ces motifs,

LA COUR DE CASSATION CIVILE

1. Rejette le recours.

2. Statue sans frais.

3. Condamne le recourant à payer à l'intimée une indemnité de dépens de

300 francs.

Neuchâtel, le 7 mars 1996