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Lausanne - Le remplacement d'une dent cassée par un caillou ou un autre objet intrus égaré dans un aliment est aux frais du patient. A moins qu'il n'ait gardé la pièce à conviction ou qu'il ne soit capable de la décrire très précisément à son assurance-accidents.
Une enseignante genevoise l'a appris à ses dépens. Dans le rapport envoyé à l'assurance, en janvier 2009, elle avait indiqué qu'en mangeant un risotto, elle avait perçu "un gros craquement sous la dent, puis de fortes douleurs jusqu'à la racine".
Petit caillou"C'était sans doute un petit caillou dans le riz. Je ne l'ai pas vu car j'ai craché ce j'avais dans la bouche", avait-elle ajouté. Convaincu, le Tribunal cantonal des assurances sociales de Genève avait mis les frais de dentiste à la charge de l'assurance.
Selon l'instance genevoise, il était "hautement vraisemblable que la lésion dentaire provenait du contact avec un élément dur extérieur qui n'était pas du risotto". Car la dent abîmée était saine et il était difficile d'expliquer la lésion autrement.
En dernière instance, le TF ne partage pas cet avis et juge trop imprécises les indications de l'enseignante. Celui qui veut que son assurance paye doit rendre plausible qu'un accident s'est produit.
Description indispensableIl doit pouvoir décrire le "corps étranger". Sinon, il est impossible de décider de manière fiable s'il s'agissait réellement d'un accident.
Dans sa déclaration, l'enseignante avait mentionné qu'elle n'avait rien noté de "visible à l'oeil nu". Elle n'avait pas été en mesure de donner une description de l'objet. Dans ces conditions, juge le TF, son assurance n'a pas à prendre en charge les frais de dentiste. Car rien ne prouve qu'il s'agissait bien d'un accident au sens juridique du terme.
ATS