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Accident avec la Youngtimer – Perte totale ou pas ?
Josef conduit une Alfa Romeo 155 V6. Il se retrouve impliqué dans un accident dont il n'est pas responsable. L'assurance parle de « perte totale » et ne veut pas payer. Josef peut-il encore sauver sa précieuse Youngtimer ? Robin Road répond.
Josef aime conduire des voitures anciennes et rapides, pas seulement des voitures de collection, mais aussi des modèles « qui commencent à dater ». Actuellement, il possède une Alfa Romeo 155 V6, comme son idole, le détective privé Matula de la légendaire série policière « Un cas pour deux ». Il ne cherche pas à conduire des voitures dernier cri, mais il cherche à ne pas avoir d'accident. Pourtant, c'est précisément ce qui va lui arriver. En effet, Josef se retrouve impliqué dans un accident dont il n'est pas responsable. L'assurance parle de « perte totale ». La réparation coûterait plus cher que la valeur de l'Alfa. Est-ce que Josef peut quand même exiger la réparation ?
La voiture mérite-t-elle d'être conservée ou pas ?
Il convient de préciser d'emblée que celui qui souhaite une réparation en cas de perte totale doit négocier habilement. Toutes les « pertes totales » ne sont pas identiques. En effet, on distingue la perte totale technique et la perte totale économique. Dans le cas de la perte totale technique, la voiture ne peut plus être réparée. En revanche, en cas de perte totale économique, la différence entre la valeur réelle du véhicule avant l'accident et la valeur de l'épave (ce que l'on obtient pour la voiture endommagée) est inférieure aux frais de réparation. L'Alfa Romeo de Josef, bien entretenue, sans antécédents d'accident et avec peu de kilomètres au compteur, ne vaudrait plus que 8000 francs selon l'assurance. Cela correspond à peu près à ce que l'on appelle la « valeur actuelle » de la voiture. C'est-à-dire la valeur de la voiture au moment du sinistre, en tenant compte de son âge, de son utilisation et de son degré d'usure. Un expert en sinistres de l'assurance responsabilité civile du responsable de l'accident a évalué la voiture et estimé les frais de réparation à environ 10 000 francs.
Une estimation n'est qu'une estimation
Cela signifie qu'il n'existe pas de chiffres précis et objectifs concernant la valeur de la voiture ou les frais de réparation. Les avis des experts peuvent diverger. Pour l'assurance, il est préférable que la valeur vénale soit estimée à un niveau plutôt bas et les frais de réparation à un niveau plutôt élevé. Seule la valeur la plus basse est alors prise en charge au titre des dommages et le sinistre peut être traité efficacement.
Dans les faits, cela se passe ainsi : une fois l'estimation effectuée, l'assurance envoie un règlement du sinistre – généralement appelé « déclaration d'indemnisation ». Cette déclaration indique le montant que l'assurance est prête à payer pour le dommage. De plus, cette déclaration précise souvent que la voiture accidentée sera confiée à l'assurance pour être « recyclée ».
Cette déclaration d'indemnisation agace Josef. D'une part, il trouve la valeur trop basse et d'autre part, il estime que les frais de réparation sont trop élevés. De plus, cela lui déchire le cœur, car son Alfa n'est pas encore une épave pour la ferraille et peut continuer à rouler, dit-il avec conviction.
Éviter le « sinistre émotionnel total »
Il se met donc à la recherche d'offres sur les plateformes en ligne les plus courantes, avec un millésime, un kilométrage et un équipement comparables à son Alfa Romeo. La recherche débouche sur une fourchette assez large. Il s'avère que la valeur estimée par l'expert en assurances est très basse en comparaison directe. En parallèle, Josef demande des devis pour la réparation des dommages causés par l'accident. Comme il est prêt à faire monter des pièces d'occasion, les frais de réparation proposés peuvent être maintenus à un niveau inférieur à l'estimation de l'expert de l'assurance responsabilité civile. Les pièces d'occasion coûtent beaucoup moins cher que les pièces neuves. Par ailleurs, la réparation est plus respectueuse de l'environnement et nécessite moins d'énergie. Josef est convaincu que l'aspect « durabilité » peut justement être respecté dans son cas, et que les considérations « économico-commerciales » ne doivent pas être les seules à être déterminantes.
Il négocie habilement et l'assurance du responsable de l'accident se montre prête à discuter. Finalement, le « sinistre émotionnel total» peut être évité. L'assurance paie la réparation. Josef et son Alfa Romeo vont pouvoir continuer à former
« Un cas pour deux » !
Pour terminer, et pour rester dans le jargon télévisuel, voici comment procéder : si l'on ne veut pas faire monter de pièces d'occasion, il est utile de négocier avec l'assurance lorsque la limite de la perte totale est à peine atteinte. L'automobiliste lésé peut alors insister pour que sa voiture soit réparée. Mais les « valeurs sentimentales » ne sont pas assurées. En d'autres termes, la valeur doit toujours pouvoir être établie de manière objective.
Si vous avez souscrit une assurance casco complète, déclarez également le sinistre auprès de cette assurance. En fonction de la situation, elle prendra peut-être à sa charge une partie non couverte par l'assurance responsabilité civile du responsable de l'accident. Et n'oubliez pas : une voiture accidentée a toujours moins de valeur qu'une voiture non accidentée. Nous en reparlerons dans le prochain numéro.
Robin Road vous souhaite une bonne route en voiture classique.
Texte : Robin Road
Photos : Vesa Eskola
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Le Dr Rainer Riek - alias Robin Road - écrit dans chaque numéro de l'ai ou sur notre page d'accueil
www.auto-illustre.ch sur des sujets de droit de la circulation routière ainsi que sur les voitures dans le droit. Il est avocat et notaire à www.zp-law.ch et est notamment spécialisé dans le droit de la circulation routière. Il publie également ses quatuors de voitures sur le blog automobile de www.driving.legal
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Remarque importante : il s'agit pour la plupart de cas réels avec changement de nom. Chaque cas est différent et doit être considéré individuellement. Par conséquent, toutes les recommandations et informations sont données sans garantie.