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TRIBUNAL CANTONAL 172 PE11.004818-PHK

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TRIBUNAL CANTONAL 172 PE11.004818-PHK 172

172 PE11.004818-PHK

PE11.004818-PHK CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Séance du 24 mai 2011 __________________ Présidence de M. Krieger, président Juges : Mme Epard et M. Abrecht Greffier : M. Addor ***** Art. 221 al.1 let. c, 222, 393 al. 1 let. c CPP Vu l' enquête n° PE11.004818-MMR instruite par le Procureur de l'arrondissement de La Côte notamment contre Z.________ pour vol, dommages à la propriété, violation de domicile et infraction à la LEtr (Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers; RS 142.20), d'office et sur plainte, vu l'ordonnance du 5 avril 2011, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de Z.________, vu l'ordonnance du 9 mai 2011, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte a refusé d'ordonner la libération de la détention provisoire de Z.________ et l'a informé qu'il pourrait en tout temps présenter une demande de mise en liberté, vu le recours interjeté par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu que la décision du Tribunal des mesures de contrainte refusant d'ordonner la libération de la détention provisoire peut faire l'objet d'un recours (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]), que la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal est compétente pour statuer sur un recours de cette nature (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d'introduction du Code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]), que satisfaisant aux exigences de forme de l'art. 385 al. 1 CPP et déposé dans le délai de dix jours de l'art. 396 al. 1 CPP, le recours est recevable; attendu qu'en vertu de l'art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre (a) qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite, (b) qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves, (c) qu'il compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre; attendu, en l'espèce, que le recourant est mis en cause pour avoir dérobé des vestes en cuir dans un commerce de [...] le 2 avril 2011 (cf. P. 9) qu'il aurait opéré en compagnie de J.________, pendant que V.________ les attendait au volant de son véhicule, qu'il reconnaît les faits, tout en faisant porter sur ses comparses la responsabilité principale de ses agissements et en attribuant ceux-ci à ses problèmes d'alcool (PV aud. 3 et 5), qu'il existe des présomptions de culpabilité suffisantes à l'endroit du recourant; attendu que l'ordonnance attaquée se fonde sur le risque de récidive, qu'une détention provisoire fondée sur le risque de récidive exige que le prévenu ait déjà commis des infractions du même genre que celle qu'il y a sérieusement lieu de redouter (Message du Conseil fédéral relatif à l’unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. pp. 1210-1211), que le terme infraction du même genre indique que les infractions précédentes doivent être des crimes ou des délits et que l'infraction redoutée doit être similaire, sans pour autant être identique (Schmocker, in Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 18 ad art. 221 CPP, p. 1028; TF 1B_25/2011/ du 14 mars 2011, consid. 3 et 4), que pour établir son pronostic, l'autorité doit s'attacher à la situation personnelle du prévenu en tenant compte notamment de ses antécédents judiciaires, de sa fragilité psychique, de ses fréquentations, de la nature des infractions commises, du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Schmocker, op. cit., n. 20 ad art. 221 CPP, p. 1028), qu'en l'espèce, le recourant a été condamné à trois reprises entre le 2 mars 2007 et le 3 décembre 2010, notamment pour vol et tentative de vol, à des peines pécuniaires comprises entre 20 jours-amende à 20 fr. et 30 jours-amende à 50 fr., avec sursis pendant deux ans, qu'au cours de deux des procédures qui ont abouti à ces condamnations, il a subi quelques jours de détention provisoire, qu'outre les faits qui font l'objet de la présente enquête, le recourant est soupçonné d'avoir dérobé un sac à main dans un établissement public lausannois le 23 mars 2011 (P. 32), que s'agissant de sa situation personnelle, il a déclaré être sans emploi et qu'il ne percevrait bientôt plus d'indemnités de l'assurance chômage (PV aud. 5, p. 2), que ses dettes s'élèvent à quelque 20'000 fr. (ibid.), que ces circonstances font apparaître un risque de récidive, qui doit être qualifié de concret (art. 221 al. 1 let. c CPP); attendu que le recourant, qui a des problèmes d'alcool, demande sa libération au profit d'un placement institutionnel ou d'un traitement ambulatoire, qu'il ressort du dossier qu'une expertise psychiatrique du prévenu a été mise en oeuvre, qu'elle devrait permettre de déterminer l'adéquation des mesures de substitution proposées par le recourant en ce qui concerne le risque de réitération, que tant que les conclusions des experts à ce sujet ne sont pas connues, une prise en charge ambulatoire n'est pas envisageable, puisqu'on ignore si elle est indiquée, qu'au demeurant, s'il faut prendre acte du vœu du recourant de soigner son alcoolisme, on constate qu'il n'a encore entrepris aucune démarche concrète en ce sens, que c'est donc à bon droit que le premier juge a considéré qu'aucune mesure alternative ne paraissait pouvoir produire les mêmes résultats que la détention provisoire; attendu, pour le surplus, que compte tenu des faits reprochés au recourant et de la durée de la détention provisoire subie, le principe de la proportionnalité demeure respecté de ce point de vue également (ATF 133 I 168 c. 4.1, et les références citées); attendu, en définitive, que le recours, mal fondé, doit être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais de la procédure de recours, constitués de l'émolument d'arrêt, par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFJP; RSV 312.03.1), sont mis à la charge du recourant (art. 428 al. 1 CPP). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance attaquée. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de Z.________. IV. Déclare le présent arrêt exécutoire. Le président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. Z.________, - Ministère public central, et communiqué à : ‑ M. Pierre-Yves Brandt, avocat (pour Z.________), - Tribunal des mesures de contraintes, - Mme le Procureur de l'arrondissement de La Côte, par l’envoi de photocopies. Le présente arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Séance du 24 mai 2011

Séance du 24 mai 2011 __________________

__________________ Présidence de M. Krieger, président

Présidence de M. Krieger, président Juges : Mme Epard et M. Abrecht

Juges : Mme Epard et M. Abrecht Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Art. 221 al.1 let. c, 222, 393 al. 1 let. c CPP

Art. 221 al.1 let. c, 222, 393 al. 1 let. c CPP Vu l' enquête n° PE11.004818-MMR instruite par le Procureur de l'arrondissement de La Côte notamment contre Z.________ pour vol, dommages à la propriété, violation de domicile et infraction à la LEtr (Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers; RS 142.20), d'office et sur plainte,

Vu l' enquête n° PE11.004818-MMR instruite par le Procureur de l'arrondissement de La Côte notamment contre Z.________ pour vol, dommages à la propriété, violation de domicile et infraction à la LEtr (Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers; RS 142.20), d'office et sur plainte, vu l'ordonnance du 5 avril 2011, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de Z.________,

vu l'ordonnance du 5 avril 2011, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de Z.________, vu l'ordonnance du 9 mai 2011, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte a refusé d'ordonner la libération de la détention provisoire de Z.________ et l'a informé qu'il pourrait en tout temps présenter une demande de mise en liberté,

vu l'ordonnance du 9 mai 2011, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte a refusé d'ordonner la libération de la détention provisoire de Z.________ et l'a informé qu'il pourrait en tout temps présenter une demande de mise en liberté, vu le recours interjeté par le prénommé contre cette décision,

vu le recours interjeté par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que la décision du Tribunal des mesures de contrainte refusant d'ordonner la libération de la détention provisoire peut faire l'objet d'un recours (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]),

attendu que la décision du Tribunal des mesures de contrainte refusant d'ordonner la libération de la détention provisoire peut faire l'objet d'un recours (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]), que la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal est compétente pour statuer sur un recours de cette nature (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d'introduction du Code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]),

que la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal est compétente pour statuer sur un recours de cette nature (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d'introduction du Code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]), que satisfaisant aux exigences de forme de l'art. 385 al. 1 CPP et déposé dans le délai de dix jours de l'art. 396 al. 1 CPP, le recours est recevable;

que satisfaisant aux exigences de forme de l'art. 385 al. 1 CPP et déposé dans le délai de dix jours de l'art. 396 al. 1 CPP, le recours est recevable; attendu qu'en vertu de l'art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre (a) qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite, (b) qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves, (c) qu'il compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre;

attendu qu'en vertu de l'art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre (a) qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite, (b) qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves, (c) qu'il compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre; attendu, en l'espèce, que le recourant est mis en cause pour avoir dérobé des vestes en cuir dans un commerce de [...] le 2 avril 2011 (cf. P. 9)

attendu, en l'espèce, que le recourant est mis en cause pour avoir dérobé des vestes en cuir dans un commerce de [...] le 2 avril 2011 (cf. P. 9) qu'il aurait opéré en compagnie de J.________, pendant que V.________ les attendait au volant de son véhicule,

qu'il aurait opéré en compagnie de J.________, pendant que V.________ les attendait au volant de son véhicule, qu'il reconnaît les faits, tout en faisant porter sur ses comparses la responsabilité principale de ses agissements et en attribuant ceux-ci à ses problèmes d'alcool (PV aud. 3 et 5),

qu'il reconnaît les faits, tout en faisant porter sur ses comparses la responsabilité principale de ses agissements et en attribuant ceux-ci à ses problèmes d'alcool (PV aud. 3 et 5), qu'il existe des présomptions de culpabilité suffisantes à l'endroit du recourant;

qu'il existe des présomptions de culpabilité suffisantes à l'endroit du recourant; attendu que l'ordonnance attaquée se fonde sur le risque de récidive,

attendu que l'ordonnance attaquée se fonde sur le risque de récidive, qu'une détention provisoire fondée sur le risque de récidive exige que le prévenu ait déjà commis des infractions du même genre que celle qu'il y a sérieusement lieu de redouter (Message du Conseil fédéral relatif à l’unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. pp. 1210-1211),

qu'une détention provisoire fondée sur le risque de récidive exige que le prévenu ait déjà commis des infractions du même genre que celle qu'il y a sérieusement lieu de redouter (Message du Conseil fédéral relatif à l’unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. pp. 1210-1211), que le terme infraction du même genre indique que les infractions précédentes doivent être des crimes ou des délits et que l'infraction redoutée doit être similaire, sans pour autant être identique (Schmocker, in Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 18 ad art. 221 CPP, p. 1028; TF 1B_25/2011/ du 14 mars 2011, consid. 3 et 4),

que le terme infraction du même genre indique que les infractions précédentes doivent être des crimes ou des délits et que l'infraction redoutée doit être similaire, sans pour autant être identique (Schmocker, in Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 18 ad art. 221 CPP, p. 1028; TF 1B_25/2011/ du 14 mars 2011, consid. 3 et 4), que pour établir son pronostic, l'autorité doit s'attacher à la situation personnelle du prévenu en tenant compte notamment de ses antécédents judiciaires, de sa fragilité psychique, de ses fréquentations, de la nature des infractions commises, du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Schmocker, op. cit., n. 20 ad art. 221 CPP, p. 1028),

que pour établir son pronostic, l'autorité doit s'attacher à la situation personnelle du prévenu en tenant compte notamment de ses antécédents judiciaires, de sa fragilité psychique, de ses fréquentations, de la nature des infractions commises, du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Schmocker, op. cit., n. 20 ad art. 221 CPP, p. 1028), qu'en l'espèce, le recourant a été condamné à trois reprises entre le 2 mars 2007 et le 3 décembre 2010, notamment pour vol et tentative de vol, à des peines pécuniaires comprises entre 20 jours-amende à 20 fr. et 30 jours-amende à 50 fr., avec sursis pendant deux ans,

qu'en l'espèce, le recourant a été condamné à trois reprises entre le 2 mars 2007 et le 3 décembre 2010, notamment pour vol et tentative de vol, à des peines pécuniaires comprises entre 20 jours-amende à 20 fr. et 30 jours-amende à 50 fr., avec sursis pendant deux ans, qu'au cours de deux des procédures qui ont abouti à ces condamnations, il a subi quelques jours de détention provisoire,

qu'au cours de deux des procédures qui ont abouti à ces condamnations, il a subi quelques jours de détention provisoire, qu'outre les faits qui font l'objet de la présente enquête, le recourant est soupçonné d'avoir dérobé un sac à main dans un établissement public lausannois le 23 mars 2011 (P. 32),

qu'outre les faits qui font l'objet de la présente enquête, le recourant est soupçonné d'avoir dérobé un sac à main dans un établissement public lausannois le 23 mars 2011 (P. 32), que s'agissant de sa situation personnelle, il a déclaré être sans emploi et qu'il ne percevrait bientôt plus d'indemnités de l'assurance chômage (PV aud. 5, p. 2),

que s'agissant de sa situation personnelle, il a déclaré être sans emploi et qu'il ne percevrait bientôt plus d'indemnités de l'assurance chômage (PV aud. 5, p. 2), que ses dettes s'élèvent à quelque 20'000 fr. (ibid.),

que ses dettes s'élèvent à quelque 20'000 fr. (ibid.), que ces circonstances font apparaître un risque de récidive, qui doit être qualifié de concret (art. 221 al. 1 let. c CPP);

que ces circonstances font apparaître un risque de récidive, qui doit être qualifié de concret (art. 221 al. 1 let. c CPP); attendu que le recourant, qui a des problèmes d'alcool, demande sa libération au profit d'un placement institutionnel ou d'un traitement ambulatoire,

attendu que le recourant, qui a des problèmes d'alcool, demande sa libération au profit d'un placement institutionnel ou d'un traitement ambulatoire, qu'il ressort du dossier qu'une expertise psychiatrique du prévenu a été mise en oeuvre,

qu'il ressort du dossier qu'une expertise psychiatrique du prévenu a été mise en oeuvre, qu'elle devrait permettre de déterminer l'adéquation des mesures de substitution proposées par le recourant en ce qui concerne le risque de réitération,

qu'elle devrait permettre de déterminer l'adéquation des mesures de substitution proposées par le recourant en ce qui concerne le risque de réitération, que tant que les conclusions des experts à ce sujet ne sont pas connues, une prise en charge ambulatoire n'est pas envisageable, puisqu'on ignore si elle est indiquée,

que tant que les conclusions des experts à ce sujet ne sont pas connues, une prise en charge ambulatoire n'est pas envisageable, puisqu'on ignore si elle est indiquée, qu'au demeurant, s'il faut prendre acte du vœu du recourant de soigner son alcoolisme, on constate qu'il n'a encore entrepris aucune démarche concrète en ce sens,

qu'au demeurant, s'il faut prendre acte du vœu du recourant de soigner son alcoolisme, on constate qu'il n'a encore entrepris aucune démarche concrète en ce sens, que c'est donc à bon droit que le premier juge a considéré qu'aucune mesure alternative ne paraissait pouvoir produire les mêmes résultats que la détention provisoire;

que c'est donc à bon droit que le premier juge a considéré qu'aucune mesure alternative ne paraissait pouvoir produire les mêmes résultats que la détention provisoire; attendu, pour le surplus, que compte tenu des faits reprochés au recourant et de la durée de la détention provisoire subie, le principe de la proportionnalité demeure respecté de ce point de vue également (ATF 133 I 168 c. 4.1, et les références citées);

attendu, pour le surplus, que compte tenu des faits reprochés au recourant et de la durée de la détention provisoire subie, le principe de la proportionnalité demeure respecté de ce point de vue également (ATF 133 I 168 c. 4.1, et les références citées); attendu, en définitive, que le recours, mal fondé, doit être rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours, mal fondé, doit être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais de la procédure de recours, constitués de l'émolument d'arrêt, par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFJP; RSV 312.03.1), sont mis à la charge du recourant (art. 428 al. 1 CPP). que les frais de la procédure de recours, constitués de l'émolument d'arrêt, par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFJP; RSV 312.03.1), sont mis à la charge du recourant (art. 428 al. 1 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale,

la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance attaquée.

II. Confirme l'ordonnance attaquée. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de Z.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de Z.________. IV. Déclare le présent arrêt exécutoire.

IV. Déclare le présent arrêt exécutoire. Le président : Le greffier :

Le président : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. Z.________,

- M. Z.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : ‑ M. Pierre-Yves Brandt, avocat (pour Z.________),

‑ M. Pierre-Yves Brandt, avocat (pour Z.________), - Tribunal des mesures de contraintes,

- Tribunal des mesures de contraintes, - Mme le Procureur de l'arrondissement de La Côte,

- Mme le Procureur de l'arrondissement de La Côte, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présente arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présente arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :