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TRIBUNAL CANTONAL 252 PE08.018132-PWI

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TRIBUNAL CANTONAL 252 PE08.018132-PWI 252

252 PE08.018132-PWI

PE08.018132-PWI LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________ Arrêt du ________________ Du 17 juin 2009 _____________ Présidence de M. Creux, président Greffier : M me Sidi-Ali ***** Art. 425 al. 1, 431 al. 1 CPP Vu le prononcé du 11 mai 2009 par lequel le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a rejeté préjudiciellement l'opposition formée par A.________ selon courrier recommandé posté le 3 mai 2009, contre l'ordonnance de condamnation rendue le 25 mars 2009 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne (I) et mis les frais de la décision, par 200 fr. à la charge d'A.________, vu la déclaration de recours du 18 mai 2009 d'A.________ contre le prononcé précité, vu les pièces du dossier; attendu que celui qui, comme en l'espèce, se borne à déposer une déclaration de recours dépourvue de conclusions et non motivée doit produire, conformément à l'art. 425 al. 1 CPP, un mémoire motivé dans les dix jours dès réception d'une copie du jugement attaqué, qu'en l'occurrence, une copie complète du prononcé a été envoyée à A.________ le 20 mai 2009, sous pli recommandé, avec accusé de réception, que cet envoi n'a pas été retiré, qu'A.________ n'a pas déposé de mémoire complémentaire dans le délai légal, que, partant, le recours est manifestement irrecevable et doit être écarté préjudiciellement (art. 431 al. 1 CPP), la Cour de cassation ne pouvant entrer en matière sur une déclaration de recours non motivée, qu'enfin, les frais de deuxième instance seront supportés par la recourante, conformément à l'art. 450 al. 1 CPP. Par ces motifs, le Président de la Cour de cassation pénale, statuant à huis clos, p r o n o n c e : I. Le recours est écarté préjudiciellement. II. Les frais de deuxième instance, par 300 fr. ( trois cents francs), sont mis à la charge d e la recourant e. III. L'arrêt est exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ A.________, ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, et communiqué à : ‑ M. le Président du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Il prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

LE PRESIDENT

LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE

DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________

______________________________________________ Arrêt du

Arrêt du ________________

________________ ________________ Du 17 juin 2009

Du 17 juin 2009 _____________

_____________ Présidence de M. Creux, président

Présidence de M. Creux, président. Creux Greffier : M me Sidi-Ali

Greffier : M me Sidi-Ali me *****

***** Art. 425 al. 1, 431 al. 1 CPP

Art. 425 al. 1, 431 al. 1 CPP Vu le prononcé du 11 mai 2009 par lequel le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a rejeté préjudiciellement l'opposition formée par A.________ selon courrier recommandé posté le 3 mai 2009, contre l'ordonnance de condamnation rendue le 25 mars 2009 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne (I) et mis les frais de la décision, par 200 fr. à la charge d'A.________,

Vu le prononcé du 11 mai 2009 par lequel le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a rejeté préjudiciellement l'opposition formée par A.________ selon courrier recommandé posté le 3 mai 2009, contre l'ordonnance de condamnation rendue le 25 mars 2009 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne (I) et mis les frais de la décision, par 200 fr. à la charge d'A.________,, vu la déclaration de recours du 18 mai 2009 d'A.________ contre le prononcé précité,

vu la déclaration de recours du 18 mai 2009 d'A.________ contre le prononcé précité, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que celui qui, comme en l'espèce, se borne à déposer une déclaration de recours dépourvue de conclusions et non motivée doit produire, conformément à l'art. 425 al. 1 CPP, un mémoire motivé dans les dix jours dès réception d'une copie du jugement attaqué,

attendu que celui qui, comme en l'espèce, se borne à déposer une déclaration de recours dépourvue de conclusions et non motivée doit produire, conformément à l'art. 425 al. 1 CPP, un mémoire motivé dans les dix jours dès réception d'une copie du jugement attaqué, qu'en l'occurrence, une copie complète du prononcé a été envoyée à A.________ le 20 mai 2009, sous pli recommandé, avec accusé de réception,

qu'en l'occurrence, une copie complète du prononcé a été envoyée à A.________ le 20 mai 2009, sous pli recommandé, avec accusé de réception, que cet envoi n'a pas été retiré,

que cet envoi n'a pas été retiré, qu'A.________ n'a pas déposé de mémoire complémentaire dans le délai légal,

qu'A.________ n'a pas déposé de mémoire complémentaire dans le délai légal, que, partant, le recours est manifestement irrecevable et doit être écarté préjudiciellement (art. 431 al. 1 CPP), la Cour de cassation ne pouvant entrer en matière sur une déclaration de recours non motivée,

que, partant, le recours est manifestement irrecevable et doit être écarté préjudiciellement (art. 431 al. 1 CPP), la Cour de cassation ne pouvant entrer en matière sur une déclaration de recours non motivée, qu'enfin, les frais de deuxième instance seront supportés par la recourante, conformément à l'art. 450 al. 1 CPP. qu'enfin, les frais de deuxième instance seront supportés par la recourante, conformément à l'art. 450 al. 1 CPP. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Président de la Cour de cassation pénale,

le Président de la Cour de cassation pénale, statuant à huis clos,

statuant à huis clos, p r o n o n c e :

p r o n o n c e : I. Le recours est écarté préjudiciellement.

I. Le recours est écarté préjudiciellement. II. Les frais de deuxième instance, par 300 fr. ( trois cents francs), sont mis à la charge d e la recourant e.

II. Les frais de deuxième instance, par 300 fr. ( trois cents francs), sont mis à la charge d e la recourant e. 300 trois cents e la e III. L'arrêt est exécutoire.

III. L'arrêt est exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : e a ère Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ A.________,

‑ A.________, ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, et communiqué à :

et communiqué à : ‑ M. le Président du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne,

‑ M. le Président du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal,

‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Il prend date de ce jour. par l'envoi de photocopies. Il prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : a ère