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Émoluments du registre foncier
Les frais de registre foncier varient d'un canton à l'autre. Dans certains cantons comme Zoug, l'inscription au registre foncier est calculée en fonction du temps consacré et forfaitairement dans la plupart des cantons. Dans notre exemple, nous avons calculé 0,2 % pour Berne et 0,15 % pour Zurich :
- - 2000 francs ou 1000 francs chacun, pour l'acheteur et le vendeur dans le canton de Berne.
- - 1500 francs ou 750 francs chacun, pour l'acheteur et le vendeur dans le canton de Zurich.
Frais pour la cédule hypothécaire
Les frais d'établissement de nouvelles cédules hypothécaires varient entre 0,1 et 0,3 % du montant de la cédule hypothécaire. À Berne et à Zurich, ils s'élèvent à 0,25 %. Dans notre exemple, l'acheteur fait établir un titre de créance de 800'000 francs, parce que sa banque nantit la maison à raison de 80 % (sur un million de francs) :
- 2000 francs pour l'acheteur dans le canton de Berne et dans le canton de Zurich.
Impôt sur les gains immobiliers
L'impôt sur les gains immobiliers est différent d'une commune à l'autre et dépend du nombre d'années pendant lesquelles vous avez été propriétaire du bien immobilier ou du terrain. L'impôt sur les gains immobiliers est calculé sur la différence entre le prix de vente et le prix d'achat. Vous pouvez déduire tous les investissements et frais visant à augmenter la valeur pour la vente – courtiers, annonces, droit de mutation, frais de registre foncier, etc.