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TRIBUNAL CANTONAL AVS 16/14 - 21/205 ZC14.009789

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AVS 16/14 - 21/205 ZC14.009789 AVS 16/14 - 21/205

AVS 16/14 - 21/205 ZC14.009789

ZC14.009789 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 27 août 2015 __________________ Composition : M. Neu, juge unique Greffière : Mme Monod ***** Cause pendante entre : B.________, à [...], recourant, et Caisse cantonale vaudoise de compensation, à Clarens, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé en date du 7 mars 2014 par B.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition émise le 12 février 2014 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation (ci-après : l’intimée), relativement aux cotisations personnelles fixées des suites de son affiliation à compter de septembre 2013 en qualité de salarié d’un employeur non tenu de cotiser, vu l’échange d’écritures entre les parties auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, lequel a été clôturé le 23 juin 2014, la cause étant gardée à juger, vu l’information reçue de l’intimée par correspondance du 10 août 2015, aux termes de laquelle elle a fait part d’une modification rétroactive de la situation personnelle du recourant à l’égard de son employeur et de l’annulation de son affiliation en tant que salarié d’un employeur non tenu de cotiser dès septembre 2013 ; vu la déclaration de retrait du recours expédiée par le recourant en date du 24 août 2015 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ B.________, à [...], ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation, à Clarens, ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 27 août 2015

Arrêt du 27 août 2015 __________________

__________________ Composition : M. Neu, juge unique

Composition : M. Neu, juge unique Greffière : Mme Monod

Greffière : Mme Monod *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : B.________, à [...], recourant, B.________, à [...], recourant,

B.________, à [...], recourant, et

et Caisse cantonale vaudoise de compensation, à Clarens, intimée. Caisse cantonale vaudoise de compensation, à Clarens, intimée.

Caisse cantonale vaudoise de compensation, à Clarens, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé en date du 7 mars 2014 par B.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition émise le 12 février 2014 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation (ci-après : l’intimée), relativement aux cotisations personnelles fixées des suites de son affiliation à compter de septembre 2013 en qualité de salarié d’un employeur non tenu de cotiser,

Vu le recours formé en date du 7 mars 2014 par B.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition émise le 12 février 2014 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation (ci-après : l’intimée), relativement aux cotisations personnelles fixées des suites de son affiliation à compter de septembre 2013 en qualité de salarié d’un employeur non tenu de cotiser, vu l’échange d’écritures entre les parties auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, lequel a été clôturé le 23 juin 2014, la cause étant gardée à juger,

vu l’échange d’écritures entre les parties auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, lequel a été clôturé le 23 juin 2014, la cause étant gardée à juger, vu l’information reçue de l’intimée par correspondance du 10 août 2015, aux termes de laquelle elle a fait part d’une modification rétroactive de la situation personnelle du recourant à l’égard de son employeur et de l’annulation de son affiliation en tant que salarié d’un employeur non tenu de cotiser dès septembre 2013 ;

vu l’information reçue de l’intimée par correspondance du 10 août 2015, aux termes de laquelle elle a fait part d’une modification rétroactive de la situation personnelle du recourant à l’égard de son employeur et de l’annulation de son affiliation en tant que salarié d’un employeur non tenu de cotiser dès septembre 2013 ; vu la déclaration de retrait du recours expédiée par le recourant en date du 24 août 2015 ;

vu la déclaration de retrait du recours expédiée par le recourant en date du 24 août 2015 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ B.________, à [...],

‑ B.________, à [...], ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation, à Clarens,

‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation, à Clarens, ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne.

‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :