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A/552/2017 ATAS/385/2018 du 03.05.2018 ( AI ), DEPENS rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/552/2017 ATAS/385/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 3 mai 2018 5 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Cécé David STUDER recourant contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE intimé Attendu que, par arrêt du 5 octobre 2017, la chambre de céans a admis partiellement le recours de Monsieur A______ dirigé contre la décision du 21 mai 2015 de l’office cantonal de l'assurance-invalidité de Genève, l’a annulée et a octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité à compter d’août 2012; Que, par ce même arrêt, elle a rejeté le recours contre la décision du 25 janvier 2017, condamné l’intimé au paiement d’une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens et mis à sa charge un émolument de CHF 200.- ; Attendu que, par arrêt du 21 mars 2018, le Tribunal fédéral a annulé l’arrêt précité de la chambre de céans, en ce qu’elle avait admis partiellement le recours contre la décision du 21 mai 2015, l'avait annulée et octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité, ainsi que condamné l’intimé aux dépens et à un émolument de justice ; Que notre Haute Cour a en outre renvoyé la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais et dépens de l’instance cantonale ; Attendu que le recourant succombe ; Qu’il plaide toutefois au bénéfice de l’assistance juridique ; Que, dans ces conditions, la chambre de céans renonce à mettre à sa charge un émolument de justice. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Renonce à mettre à la charge du recourant un émolument de justice.![endif]>![if> La greffière Diana ZIERI La présidente Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/552/2017

ATAS/385/2018 du 03.05.2018 ( AI ), DEPENS rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/552/2017 ATAS/385/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 3 mai 2018 5 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Cécé David STUDER recourant contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE intimé Attendu que, par arrêt du 5 octobre 2017, la chambre de céans a admis partiellement le recours de Monsieur A______ dirigé contre la décision du 21 mai 2015 de l’office cantonal de l'assurance-invalidité de Genève, l’a annulée et a octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité à compter d’août 2012; Que, par ce même arrêt, elle a rejeté le recours contre la décision du 25 janvier 2017, condamné l’intimé au paiement d’une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens et mis à sa charge un émolument de CHF 200.- ; Attendu que, par arrêt du 21 mars 2018, le Tribunal fédéral a annulé l’arrêt précité de la chambre de céans, en ce qu’elle avait admis partiellement le recours contre la décision du 21 mai 2015, l'avait annulée et octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité, ainsi que condamné l’intimé aux dépens et à un émolument de justice ; Que notre Haute Cour a en outre renvoyé la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais et dépens de l’instance cantonale ; Attendu que le recourant succombe ; Qu’il plaide toutefois au bénéfice de l’assistance juridique ; Que, dans ces conditions, la chambre de céans renonce à mettre à sa charge un émolument de justice. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Renonce à mettre à la charge du recourant un émolument de justice.![endif]>![if> La greffière Diana ZIERI La présidente Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/385/2018 du 03.05.2018 ( AI ) , DEPENS

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/552/2017 ATAS/385/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 3 mai 2018 5 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Cécé David STUDER recourant contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE intimé Attendu que, par arrêt du 5 octobre 2017, la chambre de céans a admis partiellement le recours de Monsieur A______ dirigé contre la décision du 21 mai 2015 de l’office cantonal de l'assurance-invalidité de Genève, l’a annulée et a octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité à compter d’août 2012; Que, par ce même arrêt, elle a rejeté le recours contre la décision du 25 janvier 2017, condamné l’intimé au paiement d’une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens et mis à sa charge un émolument de CHF 200.- ; Attendu que, par arrêt du 21 mars 2018, le Tribunal fédéral a annulé l’arrêt précité de la chambre de céans, en ce qu’elle avait admis partiellement le recours contre la décision du 21 mai 2015, l'avait annulée et octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité, ainsi que condamné l’intimé aux dépens et à un émolument de justice ; Que notre Haute Cour a en outre renvoyé la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais et dépens de l’instance cantonale ; Attendu que le recourant succombe ; Qu’il plaide toutefois au bénéfice de l’assistance juridique ; Que, dans ces conditions, la chambre de céans renonce à mettre à sa charge un émolument de justice. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Renonce à mettre à la charge du recourant un émolument de justice.![endif]>![if> La greffière Diana ZIERI La présidente Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/552/2017 ATAS/385/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 3 mai 2018 5 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Cécé David STUDER recourant contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE intimé Attendu que, par arrêt du 5 octobre 2017, la chambre de céans a admis partiellement le recours de Monsieur A______ dirigé contre la décision du 21 mai 2015 de l’office cantonal de l'assurance-invalidité de Genève, l’a annulée et a octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité à compter d’août 2012; Que, par ce même arrêt, elle a rejeté le recours contre la décision du 25 janvier 2017, condamné l’intimé au paiement d’une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens et mis à sa charge un émolument de CHF 200.- ; Attendu que, par arrêt du 21 mars 2018, le Tribunal fédéral a annulé l’arrêt précité de la chambre de céans, en ce qu’elle avait admis partiellement le recours contre la décision du 21 mai 2015, l'avait annulée et octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité, ainsi que condamné l’intimé aux dépens et à un émolument de justice ; Que notre Haute Cour a en outre renvoyé la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais et dépens de l’instance cantonale ; Attendu que le recourant succombe ; Qu’il plaide toutefois au bénéfice de l’assistance juridique ; Que, dans ces conditions, la chambre de céans renonce à mettre à sa charge un émolument de justice. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Renonce à mettre à la charge du recourant un émolument de justice.![endif]>![if> La greffière Diana ZIERI La présidente Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/552/2017 ATAS/385/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/552/2017 ATAS/385/2018

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 3 mai 2018 5 ème Chambre Arrêt du 3 mai 2018

5 ème Chambre

En la cause

Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Cécé David STUDER Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Cécé David STUDER

recourant recourant

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE

intimé intimé

Attendu que, par arrêt du 5 octobre 2017, la chambre de céans a admis partiellement le recours de Monsieur A______ dirigé contre la décision du 21 mai 2015 de l’office cantonal de l'assurance-invalidité de Genève, l’a annulée et a octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité à compter d’août 2012;

Que, par ce même arrêt, elle a rejeté le recours contre la décision du 25 janvier 2017, condamné l’intimé au paiement d’une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens et mis à sa charge un émolument de CHF 200.- ;

Attendu que, par arrêt du 21 mars 2018, le Tribunal fédéral a annulé l’arrêt précité de la chambre de céans, en ce qu’elle avait admis partiellement le recours contre la décision du 21 mai 2015, l'avait annulée et octroyé au recourant un quart de rente d’invalidité, ainsi que condamné l’intimé aux dépens et à un émolument de justice ;

Que notre Haute Cour a en outre renvoyé la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais et dépens de l’instance cantonale ;

Attendu que le recourant succombe ;

Qu’il plaide toutefois au bénéfice de l’assistance juridique ;

Que, dans ces conditions, la chambre de céans renonce à mettre à sa charge un émolument de justice.

***

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

1. Renonce à mettre à la charge du recourant un émolument de justice.![endif]>![if>

La greffière Diana ZIERI La présidente Maya CRAMER

La greffière Diana ZIERI La greffière

Diana ZIERI

La présidente Maya CRAMER La présidente

Maya CRAMER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le