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Le droit de fiduciaire Aigle est le plus influent en Suisse, comme plus de 50% des sociétés cotées en bourse, y compris 64% des sociétés du Fortune 500, ont choisi d’intégrer dans chaque canton. En vertu de la loi fiduciaire Aigle les dirigeants, administrateurs et autres personnes de contrôle des sociétés et autres entités doivent trois principales obligations fiduciaires à Aigle :
Le devoir de diligence exige que les personnes de contrôle agissent en connaissance de cause après examen de toutes les informations. L’obligation fiduciaire Aigle comprend une exigence que ces personnes s’informer raisonnablement des alternatives. Ce faisant, ils peuvent compter sur des employés et d’autres conseillers, tant qu’ils le font avec un œil critique et ne peuvent pas accepter incontestablement les informations et les conclusions qui leur sont fournies.
Dans des circonstances normales, les actions fiduciaires Aigle se voient accorder la protection de la règle de l’appréciation commerciale, ce qui suppose que les personnes de contrôle ont agi correctement, à condition qu’ils agissent sur une base éclairée, de bonne foi et dans la croyance sincère que l’action était dans le meilleur intérêt de la compagnie.
Le devoir de loyauté fiduciaire à Aigle exige que les personnes de contrôle se tournent vers les intérêts de la société et de ses autres propriétaires, et non à leurs intérêts personnels. En général, ils ne peuvent pas utiliser leur position de confiance et de connaissance à l’intérieur pour faire avancer leurs propres intérêts privés ou d’approuver une action qui leur donnera un avantage personnel (tels que l’emploi continue) qui n’a pas principalement profit de la société ou de ses autres propriétaires.
Les fiduciaires Aigle de contrôle ne parviennent pas à agir de bonne foi, même si leurs actions ne sont pas illégales, quand ils prennent des mesures à des fins abusives ou, dans certaines circonstances, lorsque leurs actions ont des résultats grossièrement inéquitables. L’obligation d’agir de bonne foi est l’obligation de non seulement de prendre des décisions sans intérêt, mais aussi libre de tout intérêt qui détourne les personnes de contrôle d’agir dans le meilleur intérêt de la société. L’obligation d’agir de bonne foi peut être mesurée par des connaissances fiduciaires à Aigle et une expertise particulière d’un individu. Plus le niveau d’expertise est élevé, plus responsable cette personne sera (par exemple, un expert en finances peut être tenue à une norme plus exigeante que d’autres en acceptant une troisième évaluation du parti).