Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0154.jsonl.gz/944

A/4312/2021 ATAS/741/2023 du 04.10.2023 ( LAA ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/4312/2021 ATAS/741/2023 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 4 octobre 2023 Chambre 1 En la cause Hoirie de Feu Monsieur A______ B______ C______ représentés par Me Jean-Charles SOMMER, avocat recourants contre ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA intimée Vu la décision sur opposition du 18 novembre 2021 rendue par la ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA (ci-après : l’intimée) à l’encontre de Feu Monsieur A______ ; Vu le recours du 22 décembre 2021 déposé par Feu Monsieur A______, repris par l’Hoirie de Feu Monsieur A______, soit Madame B______ et Madame C______ (ci‑après : les recourants) ; Vu la réponse du 19 janvier 2022 de l’intimée ; Vu la réplique du 1 er mars 2022 de Feu Monsieur A______ ; Vu la duplique du 15 mars 2022 de l’intimée ; Vu les observations du 16 avril 2022 de Feu Monsieur A______ ; Vu les observations du 10 mai 2022 de l’intimée ; Vu l’écriture du 28 mars 2023 de l’intimée ; Vu les observations du 23 août 2023 de l’intimée ; Attendu que par courrier du 2 octobre 2023, les recourants ont informé la chambre des assurances sociales de la Cour de justice du décès de Monsieur A______, en date du 6 juillet 2023 et conclu au retrait du recours sans dépens et avec désistement ; Vu que la procédure est gratuite et qu’il n’y a pas d’avance de frais ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05). PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Stefanie FELLER La présidente Fabienne MICHON RIEBEN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/4312/2021

ATAS/741/2023 du 04.10.2023 ( LAA ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/4312/2021 ATAS/741/2023 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 4 octobre 2023 Chambre 1 En la cause Hoirie de Feu Monsieur A______ B______ C______ représentés par Me Jean-Charles SOMMER, avocat recourants contre ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA intimée Vu la décision sur opposition du 18 novembre 2021 rendue par la ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA (ci-après : l’intimée) à l’encontre de Feu Monsieur A______ ; Vu le recours du 22 décembre 2021 déposé par Feu Monsieur A______, repris par l’Hoirie de Feu Monsieur A______, soit Madame B______ et Madame C______ (ci‑après : les recourants) ; Vu la réponse du 19 janvier 2022 de l’intimée ; Vu la réplique du 1 er mars 2022 de Feu Monsieur A______ ; Vu la duplique du 15 mars 2022 de l’intimée ; Vu les observations du 16 avril 2022 de Feu Monsieur A______ ; Vu les observations du 10 mai 2022 de l’intimée ; Vu l’écriture du 28 mars 2023 de l’intimée ; Vu les observations du 23 août 2023 de l’intimée ; Attendu que par courrier du 2 octobre 2023, les recourants ont informé la chambre des assurances sociales de la Cour de justice du décès de Monsieur A______, en date du 6 juillet 2023 et conclu au retrait du recours sans dépens et avec désistement ; Vu que la procédure est gratuite et qu’il n’y a pas d’avance de frais ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05). PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Stefanie FELLER La présidente Fabienne MICHON RIEBEN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/741/2023 du 04.10.2023 ( LAA ) , RETIRE

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/4312/2021 ATAS/741/2023 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 4 octobre 2023 Chambre 1 En la cause Hoirie de Feu Monsieur A______ B______ C______ représentés par Me Jean-Charles SOMMER, avocat recourants contre ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA intimée Vu la décision sur opposition du 18 novembre 2021 rendue par la ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA (ci-après : l’intimée) à l’encontre de Feu Monsieur A______ ; Vu le recours du 22 décembre 2021 déposé par Feu Monsieur A______, repris par l’Hoirie de Feu Monsieur A______, soit Madame B______ et Madame C______ (ci‑après : les recourants) ; Vu la réponse du 19 janvier 2022 de l’intimée ; Vu la réplique du 1 er mars 2022 de Feu Monsieur A______ ; Vu la duplique du 15 mars 2022 de l’intimée ; Vu les observations du 16 avril 2022 de Feu Monsieur A______ ; Vu les observations du 10 mai 2022 de l’intimée ; Vu l’écriture du 28 mars 2023 de l’intimée ; Vu les observations du 23 août 2023 de l’intimée ; Attendu que par courrier du 2 octobre 2023, les recourants ont informé la chambre des assurances sociales de la Cour de justice du décès de Monsieur A______, en date du 6 juillet 2023 et conclu au retrait du recours sans dépens et avec désistement ; Vu que la procédure est gratuite et qu’il n’y a pas d’avance de frais ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05). PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Stefanie FELLER La présidente Fabienne MICHON RIEBEN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/4312/2021 ATAS/741/2023 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 4 octobre 2023 Chambre 1 En la cause Hoirie de Feu Monsieur A______ B______ C______ représentés par Me Jean-Charles SOMMER, avocat recourants contre ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA intimée Vu la décision sur opposition du 18 novembre 2021 rendue par la ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA (ci-après : l’intimée) à l’encontre de Feu Monsieur A______ ; Vu le recours du 22 décembre 2021 déposé par Feu Monsieur A______, repris par l’Hoirie de Feu Monsieur A______, soit Madame B______ et Madame C______ (ci‑après : les recourants) ; Vu la réponse du 19 janvier 2022 de l’intimée ; Vu la réplique du 1 er mars 2022 de Feu Monsieur A______ ; Vu la duplique du 15 mars 2022 de l’intimée ; Vu les observations du 16 avril 2022 de Feu Monsieur A______ ; Vu les observations du 10 mai 2022 de l’intimée ; Vu l’écriture du 28 mars 2023 de l’intimée ; Vu les observations du 23 août 2023 de l’intimée ; Attendu que par courrier du 2 octobre 2023, les recourants ont informé la chambre des assurances sociales de la Cour de justice du décès de Monsieur A______, en date du 6 juillet 2023 et conclu au retrait du recours sans dépens et avec désistement ; Vu que la procédure est gratuite et qu’il n’y a pas d’avance de frais ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05). PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Stefanie FELLER La présidente Fabienne MICHON RIEBEN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/4312/2021 ATAS/741/2023 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/4312/2021 ATAS/741/2023

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 4 octobre 2023 Chambre 1 Arrêt du 4 octobre 2023

Chambre 1

En la cause

Hoirie de Feu Monsieur A______ B______ C______ représentés par Me Jean-Charles SOMMER, avocat Hoirie de Feu Monsieur A______

B______

C______

représentés par Me Jean-Charles SOMMER, avocat

recourants recourants

contre

ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA

intimée intimée

Vu la décision sur opposition du 18 novembre 2021 rendue par la ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA (ci-après : l’intimée) à l’encontre de Feu Monsieur A______ ;

Vu le recours du 22 décembre 2021 déposé par Feu Monsieur A______, repris par l’Hoirie de Feu Monsieur A______, soit Madame B______ et Madame C______ (ci‑après : les recourants) ;

Vu la réponse du 19 janvier 2022 de l’intimée ;

Vu la réplique du 1 er mars 2022 de Feu Monsieur A______ ;

Vu la duplique du 15 mars 2022 de l’intimée ;

Vu les observations du 16 avril 2022 de Feu Monsieur A______ ;

Vu les observations du 10 mai 2022 de l’intimée ;

Vu l’écriture du 28 mars 2023 de l’intimée ;

Vu les observations du 23 août 2023 de l’intimée ;

Attendu que par courrier du 2 octobre 2023, les recourants ont informé la chambre des assurances sociales de la Cour de justice du décès de Monsieur A______, en date du 6 juillet 2023 et conclu au retrait du recours sans dépens et avec désistement ;

Vu que la procédure est gratuite et qu’il n’y a pas d’avance de frais ;

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;

Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).

PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>

2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if>

La greffière Stefanie FELLER La présidente Fabienne MICHON RIEBEN

La greffière Stefanie FELLER La greffière

Stefanie FELLER

La présidente Fabienne MICHON RIEBEN La présidente

Fabienne MICHON RIEBEN

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le