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C/11816/2022 DAS/10/2024 du 18.01.2024 sur DTAE/10110/2023 ( PAE ), ADMIS Par ces motifs republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/11816/2022-CS DAS/10/2024 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU JEUDI 18 JANVIER 2024 Recours (C/11816/2022-CS) formé en date du 1 er janvier 2024 par Madame A ______, actuellement hospitalisée au sein de la Clinique de B______, Unité C______, ______. * * * * * Décision communiquée anticipée par courriel et par plis recommandés du greffier du 18 janvier 2024 à : - Madame A ______ c/o Me D______, avocat ______, ______. - Docteure E ______ Unité de psychiatrie légale - CURML-HUG Rue Gabrielle-Perret-Gentil 4, 1211 Genève 14. - TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT. Pour information à : - Direction de la Clinique de B ______ ______, ______. ![endif]>![if> Attendu, EN FAIT, que par décision DTAE/10110/2023 prononcée le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après: le Tribunal de protection), A______, née le ______ 1973, de nationalité américaine, fait l’objet d’une mesure de placement à des fins d’expertise au sein de la Clinique [psychiatrique de] B______; Que cette décision a été notifiée à A______ le 21 décembre 2023; Que le 2 janvier 2024, Me D______, curateur de représentation de A______, a transmis à la Chambre de surveillance de la Cour de justice le recours formé par cette dernière le 1 er janvier 2024 contre ladite ordonnance; Que suite à ce recours, le Juge délégué de la Chambre de surveillance a tenu une audience le 16 janvier 2024; Que le 17 janvier 2024, E______, médecin psychiatre commise aux fonctions d'experte, a informé la Cour que les entretiens avec A______ étaient terminés et que le rapport d’expertise ordonné serait transmis au Tribunal de protection prochainement; Considérant EN DROIT que les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC); dans le domaine du placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de la notification de la décision attaquée (art. 450b al. 2 CC); Qu’en l’espèce, le recours a été formé dans le délai utile et est recevable; Que selon les informations reçues de l’experte, les entretiens avec A______ sont terminés, l’expertise ordonnée allant être transmise prochainement au Tribunal de protection; Que dès lors, l'ordonnance dont est recours ayant été exécutée et l'expertise réalisée, le motif du placement a cessé d'exister et le placement doit être levé; Que par conséquent, la Cour prononcera la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique de B______; Que la procédure est gratuite (art. 22 al. 4 LaCC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare recevable le recours formé le 1 er janvier 2024 par A______ contre l’ordonnance DTAE/10110/2023 rendue le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/11816/2022. Constate que la cause du placement a pris fin et prononce en conséquence la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique B______. Dit que la procédure est gratuite. Siégeant : Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.

C/11816/2022

DAS/10/2024 du 18.01.2024 sur DTAE/10110/2023 ( PAE ), ADMIS Par ces motifs republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/11816/2022-CS DAS/10/2024 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU JEUDI 18 JANVIER 2024 Recours (C/11816/2022-CS) formé en date du 1 er janvier 2024 par Madame A ______, actuellement hospitalisée au sein de la Clinique de B______, Unité C______, ______. * * * * * Décision communiquée anticipée par courriel et par plis recommandés du greffier du 18 janvier 2024 à : - Madame A ______ c/o Me D______, avocat ______, ______. - Docteure E ______ Unité de psychiatrie légale - CURML-HUG Rue Gabrielle-Perret-Gentil 4, 1211 Genève 14. - TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT. Pour information à : - Direction de la Clinique de B ______ ______, ______. ![endif]>![if> Attendu, EN FAIT, que par décision DTAE/10110/2023 prononcée le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après: le Tribunal de protection), A______, née le ______ 1973, de nationalité américaine, fait l’objet d’une mesure de placement à des fins d’expertise au sein de la Clinique [psychiatrique de] B______; Que cette décision a été notifiée à A______ le 21 décembre 2023; Que le 2 janvier 2024, Me D______, curateur de représentation de A______, a transmis à la Chambre de surveillance de la Cour de justice le recours formé par cette dernière le 1 er janvier 2024 contre ladite ordonnance; Que suite à ce recours, le Juge délégué de la Chambre de surveillance a tenu une audience le 16 janvier 2024; Que le 17 janvier 2024, E______, médecin psychiatre commise aux fonctions d'experte, a informé la Cour que les entretiens avec A______ étaient terminés et que le rapport d’expertise ordonné serait transmis au Tribunal de protection prochainement; Considérant EN DROIT que les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC); dans le domaine du placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de la notification de la décision attaquée (art. 450b al. 2 CC); Qu’en l’espèce, le recours a été formé dans le délai utile et est recevable; Que selon les informations reçues de l’experte, les entretiens avec A______ sont terminés, l’expertise ordonnée allant être transmise prochainement au Tribunal de protection; Que dès lors, l'ordonnance dont est recours ayant été exécutée et l'expertise réalisée, le motif du placement a cessé d'exister et le placement doit être levé; Que par conséquent, la Cour prononcera la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique de B______; Que la procédure est gratuite (art. 22 al. 4 LaCC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare recevable le recours formé le 1 er janvier 2024 par A______ contre l’ordonnance DTAE/10110/2023 rendue le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/11816/2022. Constate que la cause du placement a pris fin et prononce en conséquence la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique B______. Dit que la procédure est gratuite. Siégeant : Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.

# DAS/10/2024 du 18.01.2024 sur DTAE/10110/2023 ( PAE ) , ADMIS

Par ces motifs republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/11816/2022-CS DAS/10/2024 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU JEUDI 18 JANVIER 2024 Recours (C/11816/2022-CS) formé en date du 1 er janvier 2024 par Madame A ______, actuellement hospitalisée au sein de la Clinique de B______, Unité C______, ______. * * * * * Décision communiquée anticipée par courriel et par plis recommandés du greffier du 18 janvier 2024 à : - Madame A ______ c/o Me D______, avocat ______, ______. - Docteure E ______ Unité de psychiatrie légale - CURML-HUG Rue Gabrielle-Perret-Gentil 4, 1211 Genève 14. - TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT. Pour information à : - Direction de la Clinique de B ______ ______, ______. ![endif]>![if> Attendu, EN FAIT, que par décision DTAE/10110/2023 prononcée le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après: le Tribunal de protection), A______, née le ______ 1973, de nationalité américaine, fait l’objet d’une mesure de placement à des fins d’expertise au sein de la Clinique [psychiatrique de] B______; Que cette décision a été notifiée à A______ le 21 décembre 2023; Que le 2 janvier 2024, Me D______, curateur de représentation de A______, a transmis à la Chambre de surveillance de la Cour de justice le recours formé par cette dernière le 1 er janvier 2024 contre ladite ordonnance; Que suite à ce recours, le Juge délégué de la Chambre de surveillance a tenu une audience le 16 janvier 2024; Que le 17 janvier 2024, E______, médecin psychiatre commise aux fonctions d'experte, a informé la Cour que les entretiens avec A______ étaient terminés et que le rapport d’expertise ordonné serait transmis au Tribunal de protection prochainement; Considérant EN DROIT que les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC); dans le domaine du placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de la notification de la décision attaquée (art. 450b al. 2 CC); Qu’en l’espèce, le recours a été formé dans le délai utile et est recevable; Que selon les informations reçues de l’experte, les entretiens avec A______ sont terminés, l’expertise ordonnée allant être transmise prochainement au Tribunal de protection; Que dès lors, l'ordonnance dont est recours ayant été exécutée et l'expertise réalisée, le motif du placement a cessé d'exister et le placement doit être levé; Que par conséquent, la Cour prononcera la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique de B______; Que la procédure est gratuite (art. 22 al. 4 LaCC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare recevable le recours formé le 1 er janvier 2024 par A______ contre l’ordonnance DTAE/10110/2023 rendue le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/11816/2022. Constate que la cause du placement a pris fin et prononce en conséquence la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique B______. Dit que la procédure est gratuite. Siégeant : Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.

Par ces motifs republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/11816/2022-CS DAS/10/2024 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU JEUDI 18 JANVIER 2024 Recours (C/11816/2022-CS) formé en date du 1 er janvier 2024 par Madame A ______, actuellement hospitalisée au sein de la Clinique de B______, Unité C______, ______. * * * * * Décision communiquée anticipée par courriel et par plis recommandés du greffier du 18 janvier 2024 à : - Madame A ______ c/o Me D______, avocat ______, ______. - Docteure E ______ Unité de psychiatrie légale - CURML-HUG Rue Gabrielle-Perret-Gentil 4, 1211 Genève 14. - TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT. Pour information à : - Direction de la Clinique de B ______ ______, ______. ![endif]>![if>

republique et republique et

canton de geneve canton de geneve

POUVOIR JUDICIAIRE C/11816/2022-CS DAS/10/2024 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU JEUDI 18 JANVIER 2024 POUVOIR JUDICIAIRE

C/11816/2022-CS DAS/10/2024

DECISION

DE LA COUR DE JUSTICE

Chambre de surveillance

DU JEUDI 18 JANVIER 2024

Recours (C/11816/2022-CS) formé en date du 1 er janvier 2024 par Madame A ______, actuellement hospitalisée au sein de la Clinique de B______, Unité C______, ______.

* * * * *

Décision communiquée anticipée par courriel et par plis recommandés du greffier du 18 janvier 2024 à :

- Madame A ______ c/o Me D______, avocat ______, ______.

- Docteure E ______ Unité de psychiatrie légale - CURML-HUG Rue Gabrielle-Perret-Gentil 4, 1211 Genève 14.

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT.

Pour information à :

- Direction de la Clinique de B ______ ______, ______. ![endif]>![if>

Attendu, EN FAIT, que par décision DTAE/10110/2023 prononcée le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après: le Tribunal de protection), A______, née le ______ 1973, de nationalité américaine, fait l’objet d’une mesure de placement à des fins d’expertise au sein de la Clinique [psychiatrique de] B______; Que cette décision a été notifiée à A______ le 21 décembre 2023; Que le 2 janvier 2024, Me D______, curateur de représentation de A______, a transmis à la Chambre de surveillance de la Cour de justice le recours formé par cette dernière le 1 er janvier 2024 contre ladite ordonnance; Que suite à ce recours, le Juge délégué de la Chambre de surveillance a tenu une audience le 16 janvier 2024; Que le 17 janvier 2024, E______, médecin psychiatre commise aux fonctions d'experte, a informé la Cour que les entretiens avec A______ étaient terminés et que le rapport d’expertise ordonné serait transmis au Tribunal de protection prochainement; Considérant EN DROIT que les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC); dans le domaine du placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de la notification de la décision attaquée (art. 450b al. 2 CC); Qu’en l’espèce, le recours a été formé dans le délai utile et est recevable; Que selon les informations reçues de l’experte, les entretiens avec A______ sont terminés, l’expertise ordonnée allant être transmise prochainement au Tribunal de protection; Que dès lors, l'ordonnance dont est recours ayant été exécutée et l'expertise réalisée, le motif du placement a cessé d'exister et le placement doit être levé; Que par conséquent, la Cour prononcera la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique de B______; Que la procédure est gratuite (art. 22 al. 4 LaCC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare recevable le recours formé le 1 er janvier 2024 par A______ contre l’ordonnance DTAE/10110/2023 rendue le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/11816/2022. Constate que la cause du placement a pris fin et prononce en conséquence la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique B______. Dit que la procédure est gratuite. Siégeant : Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.

Attendu, EN FAIT, que par décision DTAE/10110/2023 prononcée le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après: le Tribunal de protection), A______, née le ______ 1973, de nationalité américaine, fait l’objet d’une mesure de placement à des fins d’expertise au sein de la Clinique [psychiatrique de] B______;

Que cette décision a été notifiée à A______ le 21 décembre 2023;

Que le 2 janvier 2024, Me D______, curateur de représentation de A______, a transmis à la Chambre de surveillance de la Cour de justice le recours formé par cette dernière le 1 er janvier 2024 contre ladite ordonnance;

Que suite à ce recours, le Juge délégué de la Chambre de surveillance a tenu une audience le 16 janvier 2024;

Que le 17 janvier 2024, E______, médecin psychiatre commise aux fonctions d'experte, a informé la Cour que les entretiens avec A______ étaient terminés et que le rapport d’expertise ordonné serait transmis au Tribunal de protection prochainement;

Considérant EN DROIT que les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC); dans le domaine du placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de la notification de la décision attaquée (art. 450b al. 2 CC);

Qu’en l’espèce, le recours a été formé dans le délai utile et est recevable;

Que selon les informations reçues de l’experte, les entretiens avec A______ sont terminés, l’expertise ordonnée allant être transmise prochainement au Tribunal de protection;

Que dès lors, l'ordonnance dont est recours ayant été exécutée et l'expertise réalisée, le motif du placement a cessé d'exister et le placement doit être levé;

Que par conséquent, la Cour prononcera la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique de B______;

Que la procédure est gratuite (art. 22 al. 4 LaCC).

* * * * *

PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance :

Déclare recevable le recours formé le 1 er janvier 2024 par A______ contre l’ordonnance DTAE/10110/2023 rendue le 13 décembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/11816/2022.

Constate que la cause du placement a pris fin et prononce en conséquence la levée immédiate du placement à des fins d’expertise de A______ au sein de la Clinique B______.

Dit que la procédure est gratuite.

Siégeant :

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.