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8. Questions particulières
Macaron
Seule la vignette française Crit'Air est reconnue car ses exigences sont identiques et sa numération est équivalente.
Oui, les exigences sont identiques et leur numérotation est donc équivalente.
Pour l'instant, nous ne sommes pas informés d'une telle reconnaissance. La reconnaissance éventuelle du macaron Stick'AIR à l'extérieur de Genève est du ressort des autorités du territoire concerné.
Critères et catégorisation des véhicules
Pour un véhicule immatriculé en Suisse, c'est la rubrique 72 "Code émissions" du permis de circulation qui détermine la bonne catégorie Stick'AIR. S'il est mal renseigné, il faut le faire corriger en prenant contact avec votre service cantonal des véhicules.
- Pour un véhicule européen, le document à fournir est le certificat européen de conformité;
- Pour un véhicule d'une autre origine : présenter le véhicule durant les heures d'ouverture au bureau de l'encadrement de la halle technique de l'office cantonal des véhicules.
Oui, à moins de constituer une des exceptions dûment listées.
Oui, à moins de constituer une des exceptions dûment listées. Faute de permis d'immatriculation déjà établi, un véhicule muni de plaques U doit arborer le macaron Stick'AIR déterminé sur la base de sa documentation technique et cette dernière doit pouvoir être présentée comme justificatif à l'autorité.
Un véhicule de transport de choses est identifié en Suisse grâce à son permis de circulation qui doit mentionner sous la rubrique 19 "genres de véhicule" l'une des caractéristiques suivantes : "voiture de livraison", "camion", "chariot à moteur", "véhicule articulé lourd", "voiture automobile légère" ou "voiture automobile lourde".
Toutefois un véhicule présentant l'une de ces caractéristiques sous une forme de carrosserie "ambulance", "corbillard", "véhicule cellulaire" ou "véhicule d'habitation" n'est pas considéré comme un véhicule de transport de choses.
Non. "Hors catégorie" signifie qu'un véhicule ne répond pas aux exigences minimales pour arborer un macaron Stick'AIR et se voit donc soumis aux restrictions prévues dès l'activation de la circulation différenciée.
Les performances environnementales de ce type de véhicule ne sont pas équivalentes aux véhicules hybrides rechargeables. Pour connaître la catégorie du macaron Stick'AIR qui s'applique à un véhicule hybride non rechargeable, il faut prendre en compte son code émissions ou sa norme Euro.
Période de restriction
Je réside dans le périmètre de circulation différenciée et mon véhicule doit passer une visite technique. Il n'a pas de macaron Stick'AIR autorisé et la circulation différenciée est mise en œuvre. Que dois-je faire ?
Vous devez contacter sans tarder l'OCV pour déplacer votre rendez-vous. Le rendez-vous annulé ne vous sera pas facturé pour autant que l'alerte ne soit pas annoncée depuis plus de 48 h.
Les règles ordinaires de stationnement s'appliquent sans modifications sur tout le territoire cantonal également en cas de pic de pollution de l'air. Mieux vaut donc anticiper les éventuelles contraintes liées au stationnement avant que la circulation différenciée ne soit mise en œuvre.
Obtenir le macaron Stick'AIR
Il est recommandé de présenter son permis de circulation du véhicule au moment d'acheter son Stick'AIR. En effet, la détermination de la catégorie du macaron Stick'AIR d'un véhicule donné étant sous la responsabilité du détenteur du véhicule qui l'arbore, il est utile de faire confirmer ladite catégorie de stick'AIR au point de vente.
Oui, en gardant à l'esprit que la détermination de la catégorie du macaron Stick'AIR d'un véhicule donné est sous la responsabilité du détenteur du véhicule qui l'arbore et celle-ci doit pouvoir être confirmée en tout temps auprès de l'autorité par le permis de circulation du véhicule.
Non. Il est recommandé de présenter son permis de circulation du véhicule au moment d'acheter son Stick'AIR. En effet, la détermination de la catégorie du macaron Stick'AIR d'un véhicule donné étant sous la responsabilité du détenteur du véhicule qui l'arbore, il est utile de faire confirmer ladite catégorie de stick'AIR au point de vente.