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Le TF déboute les voisins du mémorial arménien du parc Trembley
18.02.2019
Le Tribunal fédéral (TF) a débouté des habitants qui s'étaient opposés à l'installation d'un monument commémoratif du génocide des Arméniens à côté de chez eux, dans le parc Trembley, à Genève. Il a estimé qu'ils ne pouvaient recourir contre cette construction.
Cet arrêt du TF, publié lundi, met un terme définitif à une histoire qui aura duré plus de 10 ans. "Les Réverbères de la mémoire" ont été inaugurés en avril 2018. L'idée d'ériger un tel monument se référant au massacre du peuple arménien lors de la Première Guerre mondiale avait été approuvée par la Ville de Genève en 2008.
Le mémorial est longtemps resté dans les tiroirs. Il a été difficile de lui trouver un emplacement. A un moment, la municipalité a voulu l'installer dans le parc du Musée Ariana, près de l'ONU. Ce choix a dû être abandonné à cause des protestations diplomatiques de la Turquie. La Confédération était même intervenue dans les débats.
La Ville de Genève s'est finalement rabattue sur le parc Tremblay. C'est à cet endroit que désormais se dressent neuf réverbères en bronze de près de dix mètres de hauteur. Les pièces se terminent toutes, à leur bout, par une ampoule en forme de larme. Le mémorial est l'oeuvre de l'artiste français Mélik Ohanian.
Crainte de troubles
Des voisins s'étaient opposés à la construction du monument. Ils estimaient que le parc Trembley pouvait devenir un lieu de manifestations, avivant les tensions entre la communauté arménienne et les associations turques de Suisse. La justice genevoise leur a toutefois refusé la qualité de recourir.
Saisi de l'affaire, le Tribunal fédéral est également allé dans ce sens. Dans son arrêt, le TF rappelle que "les voisins sont admis à recourir lorsqu'ils sont touchés de manière certaine ou du moins avec une probabilité suffisante par la gêne qu'une décision peut occasionner".
En l'espèce, cette condition n'est pas remplie. "Les recourants n'exposent pas clairement en quoi consistent les troubles dont ils craignent la survenance, ni en quoi ils seraient touchés de manière particulière et plus intense que le reste des administrés", souligne le TF dans son arrêt.
Selon les juges de Mon Repos, dans ces circonstances, les tribunaux genevois n'ont pas dénié de façon arbitraire la qualité de recourir aux recourants. Le TF rejette donc leur recours et met les frais de justice de 3000 francs à leur charge. Les recourants devront aussi indemniser la Ville de Genève à hauteur de 3000 francs. (arrêt 1C_91/2018 du 29.01.2019)
ats