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Puis-je téléverser (uploader) des livres ?
Le téléversement (upload) de livres sans l'accord de l'auteur n'est pas autorisé. Toutefois, pour citer un livre, vous n'avez pas besoin de l'accord de l'auteur.
Le téléchargement de livres sans les droits correspondants est punissable. Le téléchargement de livres pour un usage privé ne pose toutefois aucun problème. L'enregistrement de l'œuvre ne pose généralement pas non plus de problème.
Téléverser (uploader) est illégal sans le consentement
Quiconque téléverse un livre sur internet et le rend ainsi accessible à tous, risque une peine d'emprisonnement d'un an au maximum ou une amende. Celui qui agit en tant que particulier ne sera puni que sur plainte de l'auteur ou d'un autre ayant droit. Celui qui agit à titre professionnel, commet un délit poursuivi d'office. L'autorité de poursuite pénale doit donc agir ici de sa propre initiative. Dans ce cas, on risque une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire.
Si l'utilisateur a payé pour le téléchargement, les droits d'utilisation généralement inscrits dans les conditions générales d'utilisation s'appliquent.
N’est pas couvert par ces règlements le droit de citation. Il est permis d’insérer des citations dans un livre publié, « dans la mesure où elles servent de commentaire, de référence ou de démonstration et pour autant que leur emploi en justifie l’étendue ».
Téléchargement à usage privé légal
L'utilisation personnelle d'œuvres publiées est autorisée. Est considéré comme usage privé, par exemple, le téléchargement pour lire soi-même le livre. Mais l'usage privé comprend également l'utilisation du livre dans le cadre scolaire, dans la mesure où l'enseignant l'utilise pour l'enseignement en classe. (Cf. aussi : « Dois-je payer pour télécharger de la musique ? »)
De même, il est permis d'enregistrer un livre sur un support de données tel qu'une clé USB.
Attention : L'utilisateur doit veiller à ne pas procéder involontairement à un téléversement (upload) lors du téléchargement. En cas de téléversement, il risque de se rendre coupable d'une infraction au droit d'auteur.
Mis à jour le 24 novembre 2022