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P/19749/2021 ACPR/875/2021 du 13.12.2021 sur ONMMP/3656/2021 ( MP ), RAYEE Descripteurs : SÛRETÉS Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/19749/2021 ACPR/875/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du lundi 13 décembre 2021 Entre A______, domicilié c/o B______, ______ Genève, comparant en personne, recourant, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public, et LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, intimé. Vu le recours formé par A______, expédié au Ministère public le 1 er novembre 2021, qui l'a transmis à la Chambre pénale de recours, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public, Attendu que, le 19 novembre 2021, la direction de la procédure a invité le recourant à fournir des sûretés à hauteur de CHF 900.-, au sens de l’art. 383 al. 1 CPP, dans un délai échéant au 8 décembre 2021, faute de quoi il ne serait pas entré en matière sur son recours, Que le pli recommandé a été retourné par la Poste avec la mention "non réclamé", Considérant qu'il est réputé avoir été notifié au recourant (art. 85 al. 4 CPP), Qu'à ce jour, le recourant n'a pas fourni les sûretés requises, de sorte qu'il ne sera pas entré en matière sur le recours, Qu'il sera statué sans frais. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant et au Ministère public. Siégeant : Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Arbenita VESELI, greffière. La greffière : Arbenita VESELI La présidente : Corinne CHAPPUIS BUGNON Voie de recours : Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

P/19749/2021

ACPR/875/2021 du 13.12.2021 sur ONMMP/3656/2021 ( MP ), RAYEE Descripteurs : SÛRETÉS Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/19749/2021 ACPR/875/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du lundi 13 décembre 2021 Entre A______, domicilié c/o B______, ______ Genève, comparant en personne, recourant, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public, et LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, intimé. Vu le recours formé par A______, expédié au Ministère public le 1 er novembre 2021, qui l'a transmis à la Chambre pénale de recours, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public, Attendu que, le 19 novembre 2021, la direction de la procédure a invité le recourant à fournir des sûretés à hauteur de CHF 900.-, au sens de l’art. 383 al. 1 CPP, dans un délai échéant au 8 décembre 2021, faute de quoi il ne serait pas entré en matière sur son recours, Que le pli recommandé a été retourné par la Poste avec la mention "non réclamé", Considérant qu'il est réputé avoir été notifié au recourant (art. 85 al. 4 CPP), Qu'à ce jour, le recourant n'a pas fourni les sûretés requises, de sorte qu'il ne sera pas entré en matière sur le recours, Qu'il sera statué sans frais. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant et au Ministère public. Siégeant : Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Arbenita VESELI, greffière. La greffière : Arbenita VESELI La présidente : Corinne CHAPPUIS BUGNON Voie de recours : Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

# ACPR/875/2021 du 13.12.2021 sur ONMMP/3656/2021 ( MP ) , RAYEE

Descripteurs : SÛRETÉS

Descripteurs : SÛRETÉS

Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/19749/2021 ACPR/875/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du lundi 13 décembre 2021 Entre A______, domicilié c/o B______, ______ Genève, comparant en personne, recourant, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public, et LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, intimé. Vu le recours formé par A______, expédié au Ministère public le 1 er novembre 2021, qui l'a transmis à la Chambre pénale de recours, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public, Attendu que, le 19 novembre 2021, la direction de la procédure a invité le recourant à fournir des sûretés à hauteur de CHF 900.-, au sens de l’art. 383 al. 1 CPP, dans un délai échéant au 8 décembre 2021, faute de quoi il ne serait pas entré en matière sur son recours, Que le pli recommandé a été retourné par la Poste avec la mention "non réclamé", Considérant qu'il est réputé avoir été notifié au recourant (art. 85 al. 4 CPP), Qu'à ce jour, le recourant n'a pas fourni les sûretés requises, de sorte qu'il ne sera pas entré en matière sur le recours, Qu'il sera statué sans frais. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant et au Ministère public. Siégeant : Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Arbenita VESELI, greffière. La greffière : Arbenita VESELI La présidente : Corinne CHAPPUIS BUGNON Voie de recours : Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/19749/2021 ACPR/875/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du lundi 13 décembre 2021 Entre A______, domicilié c/o B______, ______ Genève, comparant en personne, recourant, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public, et LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, intimé. république et république et

canton de Genève canton de Genève

POUVOIR JUDICIAIRE P/19749/2021 ACPR/875/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du lundi 13 décembre 2021 POUVOIR JUDICIAIRE

P/19749/2021 ACPR/875/2021

COUR DE JUSTICE

Chambre pénale de recours

Arrêt du lundi 13 décembre 2021

Entre

A______, domicilié c/o B______, ______ Genève, comparant en personne,

recourant,

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public,

et

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimé.

Vu le recours formé par A______, expédié au Ministère public le 1 er novembre 2021, qui l'a transmis à la Chambre pénale de recours, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public, Attendu que, le 19 novembre 2021, la direction de la procédure a invité le recourant à fournir des sûretés à hauteur de CHF 900.-, au sens de l’art. 383 al. 1 CPP, dans un délai échéant au 8 décembre 2021, faute de quoi il ne serait pas entré en matière sur son recours, Que le pli recommandé a été retourné par la Poste avec la mention "non réclamé", Considérant qu'il est réputé avoir été notifié au recourant (art. 85 al. 4 CPP), Qu'à ce jour, le recourant n'a pas fourni les sûretés requises, de sorte qu'il ne sera pas entré en matière sur le recours, Qu'il sera statué sans frais. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant et au Ministère public. Siégeant : Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Arbenita VESELI, greffière. La greffière : Arbenita VESELI La présidente : Corinne CHAPPUIS BUGNON Voie de recours : Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

Vu le recours formé par A______, expédié au Ministère public le 1 er novembre 2021, qui l'a transmis à la Chambre pénale de recours, contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 octobre 2021 par le Ministère public,

Attendu que, le 19 novembre 2021, la direction de la procédure a invité le recourant à fournir des sûretés à hauteur de CHF 900.-, au sens de l’art. 383 al. 1 CPP, dans un délai échéant au 8 décembre 2021, faute de quoi il ne serait pas entré en matière sur son recours,

Que le pli recommandé a été retourné par la Poste avec la mention "non réclamé",

Considérant qu'il est réputé avoir été notifié au recourant (art. 85 al. 4 CPP),

Qu'à ce jour, le recourant n'a pas fourni les sûretés requises, de sorte qu'il ne sera pas entré en matière sur le recours,

Qu'il sera statué sans frais.

* * * * *

PAR CES MOTIFS, LA COUR :

Raye la cause du rôle.

Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État.

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant et au Ministère public.

Siégeant :

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Arbenita VESELI, greffière.

La greffière : Arbenita VESELI La présidente : Corinne CHAPPUIS BUGNON

La greffière : Arbenita VESELI La greffière :

Arbenita VESELI

La présidente : Corinne CHAPPUIS BUGNON La présidente :

Corinne CHAPPUIS BUGNON

Voie de recours :

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).