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Résumé : l'art. 219 CP ne sera retenu que si l'auteur agit à réitérées reprises et que l'ensemble de ses agissements met en danger le développement de l'enfant. C'est la somme des différents actes qui permet de réaliser les éléments constitutifs de l'infraction. La commission d'actes séparés ou le comportement durable ressort ainsi implicitement de la définition légale de l'infraction, de sorte qu'il faut admettre une unité juridique d'actions.
I. Faits
Par jugement du 23 décembre 2021, le Tribunal de police du canton de Genève a reconnu A. coupable de violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 219 CP).
Par arrêt du 10 mars 2023, la Chambre pénale d’appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté l’appel formé par A. et confirmé le jugement du tribunal de première instance.
En substance, la cour cantonale a retenu ce qui suit : A. et D. se sont mariés en 2007. Deux enfants sont issus de cette union, une fille née en 2009 et un fils né en 2012. A. et D. se sont séparés en février 2012. À la suite de leur séparation, A. a mêlé ses enfants mineurs au conflit entre lui et...
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