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La désignation masculine s’applique à la fonction mais ne prévaut pas pour les deux genres
Le texte allemand est la version originale.
1. Tâches de la Commission
La Commission du congrès définit le programme scientifique des congrès annuels de la SSAR. Elle a la charge du programme scientifique des congrès dont la SSAR aurait la responsabilité ainsi que d’autres congrès dont la SSAR aurait la responsabilité partagée avec une autre société. Elle réexamine la struc-ture des congrès pour qu’elle corresponde aux besoins des participants.
2. Composition de la Commission
2.1 Membres
La Commission se compose d‘un président et de 12 membres au maximum. Tous les membres de la Commission sont des membres actifs de la SSAR ou de la FSIA.
2.2 Présidence de la Commission
La Commission est sous la direction d'un président. Il est élu par le comité directeur de la SSAR. La durée officielle du mandat est de 4 ans. La réélection est possible.
2.3 Tâches du Président de la Commission
- Convoquer les réunions de la Commission et fournir des ordres du jour et des procès verbaux pour chaque réunion.
- Fournit un rapport annuel au Comité Central de la SSAR.
- Propose au Comité Central de la SSAR un successeur pour son poste à la fin de son mandat
2.4 Election des membres de la Commission
La Commission se constitue elle-même, tous les membres de la Commission soit choisis sur proposition interne à la Commission. Les nouveaux membres peuvent être réélus une fois par le comité central de la SSAR pour une durée officielle de 4 ans. Un représentant de l'organisateur de congrès est présent lors de chaque réunion. Les membres „Ex officio“ sont le Président ou comme remplaçant le Secrétaire général de la SSAR.
3. Compétences de la Commission
La Commission détermine le programme scientifique des congrès annuels. Elle propose des inter-venants nationaux ou internationaux indemnisés conformément aux conditions générales détermi-nées par le comité central de la SSAR et l'organisateur de congrès en charge. La Commission négocie le contenu (thèmes et intervenants) des colloques soutenus par l‘industrie avec les partenaires industriels concernés.
4. Réunions
Deux réunions annuelles ont lieu au minimum.
4.1 Décisions
Les décisions de la Commission sont établies après débat et consensus. Au moins 5 membres doivent être présents lors d’une réunion pour qu’une décision puisse être validée.
5. Honoraires de la Commission
Le défraiement des membres participants aux réunions est établi selon le règlement de frais de la SSAR.
6. Obligation d‘informer
Le président de la commission informe au moins une fois par an le comité central de la SSAR des activi-tés de la Commission. Le président de la commission soumet oralement le rapport de la Commission du congrès lors de l’Assemblée Générale de la SSAR.
7. Réexamen
Le règlement de la Commission est réexaminé régulièrement et au besoin adapté.
Miodrag Filipovic St. Gallen, den 26.2.2014