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A. Par jugement du Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds du 14 mars 1996 B. et L. ont été condamnés respectivement à soixante jours d'emprisonnement avec sursis pendant cinq ans à titre de peine complémentaire et septante-cinq jours d'emprisonnement ferme pour vols et dommages à la propriété commis de concert, selon les articles 137/1, 145a CP, 139/172 ter et 144 CP. Le tribunal a retenu qu'ils s'étaient rendus conjointement coupables d'un certain nombre de vols dans des caves et des buanderies, dès décembre 1993 à mars 1995. Pour l'essentiel il s'agissait de bouteilles d'alcool et de vêtements. S'agissant de la peine infligée à L. et du refus du sursis, le tribunal a mentionné ce qui suit : " La situation de L. est passablement dif- férente. Pour commencer, rien ne permet de penser que la responsabilité pénale de celui-ci ne serait pas entière. Le fait que l'intéressé se trouvait apparemment sous l'ef- fet de l'alcool au moment de ses méfaits ne constitue pas réellement une circonstance en sa faveur : la détermina- tion et la méthode utilisée (guet de B., démontage puis remontage des charnières des caves) montrent que le prévenu était, comme son comparse du reste, maître de ses moyens. Il le concède du reste en audience. L. était visiblement l'instigateur, au sens large, des divers cambriolages. Lors de son interpellation, il a d'abord contesté les faits. Sans les aveux de B., il y a tout lieu de croire qu'il aurait continué sur la même voie. L. a par ailleurs déjà été condamné par le Tribunal de céans, en avril 1991, à 45 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour vol, tentative de vol et délit manqué de vol notamment. Il n'a, ainsi qu'il le reconnaît en audience, pas cherché à savoir qui étaient les lésés. Dans ces circonstances, une peine de 75 jours d'emprisonnement apparaît justifiée. Le prononcé d'une peine d'amende, en sus, ne s'impose en re- vanche pas. La peine de ce jour ne sera pas assortie du sursis. L. se trouve en effet en situation de récidive spéciale. Même si le précédent délai d'épreuve s'est apparemment écoulé sans problème, la précédente peine avec sursis a démontré qu'elle n'était pas suffi- sante pour détourner l'intéressé de la récidive. L. n'a en outre, on l'a déjà dit, pas fait à l'égard des lésés le minimum d'efforts que l'on pouvait attendre de lui." B. L. recourt contre ce jugement. Il estime la peine qui lui a été infligée lourde et injustifiée. Il conteste certains vols, expose qu'il était alors sous la dépendance de l'alcool et a volé dans un état de manque. Il fait valoir que sa situation s'est actuellement modifiée. C. Le président du tribunal ne formule pas d'observations. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 63 CP, le juge fixe la peine d'après la culpa- bilité du délinquant en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. A l'instar du Tribunal fédéral, la Cour de cassation ne revoit la peine que si le premier juge est sorti du cadre légal, s'est fondé sur des éléments dépourvus de pertinence, n'a pas pris en considération les éléments déterminants ou encore a abusé de son pouvoir d'appréciation (ATF 120 IV 67, 118 IV 14 117 IV 112). Pour permettre de contrôler le respect de l'article 63 CP, l'autorité doit motiver sa décision. Elle a dès lors l'obligation de men- tionner les éléments sur lesquels elle s'est fondés pour déterminer la peine à infliger. Elle doit ainsi indiquer dans son jugement sur la base de quelles considérations elle a fixé la peine, de manière à faire partager sa conviction. Le juge n'est toutefois tenu d'énoncer que les éléments importants qui ont dicté sa décision, sans avoir à aller dans les moindres détails (ATF susmentionnés). Plus la peine est élevée, plus on se montrera exigeant quant à sa motivation. La motivation demandée est différente lorsqu'il s'agit d'une amende peu élevée, où un certain schématisme est possible, ou une peine privative de liberté. De même s'agissant de l'octroi ou du refus du sursis, sous réserve du cas où les conditions objectives ne sont pas remplies, le juge examinera la situation personnelle du condamné pour trancher la question de savoir si l'on pouvait prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits (art.41 ch.1 CP). 3. En l'espèce il ressort du jugement que la peine comme le refus du sursis prennent en compte les faits commis, les circonstances entourant ceux-ci et l'antécédent du condamné mais nullement la situation personnel- le de L.. En tous les cas le jugement est muet à ce sujet. On ignore ainsi tout de celle-ci. Le dossier lui-même ne contient, sans qu'on sache pourquoi, aucun rapport de renseignements généraux. Ni le jugement précédent, ni le dossier s'y rapportant n'étaient joints au présent dossier. Il ne ressort pas davantage du jugement contesté que le premier juge ait interrogé L. sur sa situation personnelle. Cela était évidemment d'autant plus nécessaire que lorsque le jugement a été rendu, en mars 1996, les derniers faits remontaient à près d'une année auparavant. Une prise en compte de la situation personnelle, tant pour la fixation de la peine que pour l'octroi ou le refus du sursis, était d'autant plus nécessaire que les infractions étaient liées à la consom- mation d'alcool du recourant. La situation notamment personnelle du recourant devait par ailleurs être examinée avec d'autant plus de soin que contrairement à ce qu'il en allait du coauteur le recourant n'était pas défendu et que le refus du sursis ne s'imposait pas manifestement, d'autres mesures pouvant également être envisagées, tel un patronage. 4. Insuffisamment motivé s'agissant de la situation personnelle du recourant, le jugement entrepris doit être cassé et la cause renvoyée à un autre tribunal, qui se prononcera sur la quotité de la peine et l'octroi ou refus du sursis, après avoir notamment requis de la gendarmerie un rap- port de renseignements généraux, l'éventualité d'une expertise psychiatri- que n'étant par ailleurs pas à écarter d'emblée vu les problèmes d'alco- olisme rencontrés par le recourant. En revanche rien ne permet de retenir que le Tribunal de pre- mière instance ait fait preuve d'arbitraire dans les constatations de fait, s'agissant en particulier de la soustraction des quelques denrées alimentaires, contestées par le recourant (art.251 CPP). Le jugement est sur ce point définitif, les contestations de fait du recourant portant d'ailleurs sur des éléments très peu importants. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Annule le jugement entrepris. 2. Renvoie le dossier au Tribunal de police du district du Locle pour nouveau jugement au sens des considérants. 3. Laisse les frais à la charge de l'Etat. Neuchâtel, le 30 mai 1997 AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE Le greffier La présidente

A. Par jugement du Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds du 14

A. Par jugement du Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds du 14 mars 1996 B. et L. ont été condamnés respectivement à soixante jours d'emprisonnement avec sursis pendant cinq ans à

mars 1996 B. et L. ont été condamnés respectivement à soixante jours d'emprisonnement avec sursis pendant cinq ans à titre de peine complémentaire et septante-cinq jours d'emprisonnement

titre de peine complémentaire et septante-cinq jours d'emprisonnement ferme pour vols et dommages à la propriété commis de concert, selon les

ferme pour vols et dommages à la propriété commis de concert, selon les articles 137/1, 145a CP, 139/172 ter et 144 CP. Le tribunal a retenu

articles 137/1, 145a CP, 139/172 ter et 144 CP. Le tribunal a retenu qu'ils s'étaient rendus conjointement coupables d'un certain nombre de

qu'ils s'étaient rendus conjointement coupables d'un certain nombre de vols dans des caves et des buanderies, dès décembre 1993 à mars 1995. Pour

vols dans des caves et des buanderies, dès décembre 1993 à mars 1995. Pour l'essentiel il s'agissait de bouteilles d'alcool et de vêtements. l'essentiel il s'agissait de bouteilles d'alcool et de vêtements. S'agissant de la peine infligée à L. et du refus du sursis, le tribunal a mentionné ce qui suit :

S'agissant de la peine infligée à L. et du refus du sursis, le tribunal a mentionné ce qui suit : " La situation de L. est passablement dif-

" La situation de L. est passablement dif- férente. Pour commencer, rien ne permet de penser que la

férente. Pour commencer, rien ne permet de penser que la responsabilité pénale de celui-ci ne serait pas entière. responsabilité pénale de celui-ci ne serait pas entière. Le fait que l'intéressé se trouvait apparemment sous l'ef-

Le fait que l'intéressé se trouvait apparemment sous l'ef- fet de l'alcool au moment de ses méfaits ne constitue pas

fet de l'alcool au moment de ses méfaits ne constitue pas réellement une circonstance en sa faveur : la détermina-

réellement une circonstance en sa faveur : la détermina- tion et la méthode utilisée (guet de B., démontage

tion et la méthode utilisée (guet de B., démontage puis remontage des charnières des caves) montrent que le

puis remontage des charnières des caves) montrent que le prévenu était, comme son comparse du reste, maître de ses

prévenu était, comme son comparse du reste, maître de ses moyens. Il le concède du reste en audience. L. était visiblement l'instigateur, au sens large, des

moyens. Il le concède du reste en audience. L. était visiblement l'instigateur, au sens large, des divers cambriolages. Lors de son interpellation, il a

divers cambriolages. Lors de son interpellation, il a d'abord contesté les faits. Sans les aveux de

d'abord contesté les faits. Sans les aveux de B., il y a tout lieu de croire qu'il aurait continué

B., il y a tout lieu de croire qu'il aurait continué sur la même voie. L. a par ailleurs déjà

sur la même voie. L. a par ailleurs déjà été condamné par le Tribunal de céans, en avril 1991, à 45

été condamné par le Tribunal de céans, en avril 1991, à 45 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour

jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour vol, tentative de vol et délit manqué de vol notamment. Il

vol, tentative de vol et délit manqué de vol notamment. Il n'a, ainsi qu'il le reconnaît en audience, pas cherché à

n'a, ainsi qu'il le reconnaît en audience, pas cherché à savoir qui étaient les lésés. Dans ces circonstances, une

savoir qui étaient les lésés. Dans ces circonstances, une peine de 75 jours d'emprisonnement apparaît justifiée. Le

peine de 75 jours d'emprisonnement apparaît justifiée. Le prononcé d'une peine d'amende, en sus, ne s'impose en re-

prononcé d'une peine d'amende, en sus, ne s'impose en re- vanche pas. vanche pas. La peine de ce jour ne sera pas assortie du sursis.

La peine de ce jour ne sera pas assortie du sursis. L. se trouve en effet en situation de

L. se trouve en effet en situation de récidive spéciale. Même si le précédent délai d'épreuve

récidive spéciale. Même si le précédent délai d'épreuve s'est apparemment écoulé sans problème, la précédente

s'est apparemment écoulé sans problème, la précédente peine avec sursis a démontré qu'elle n'était pas suffi-

peine avec sursis a démontré qu'elle n'était pas suffi- sante pour détourner l'intéressé de la récidive. L. n'a en outre, on l'a déjà dit, pas fait à l'égard des lésés le minimum d'efforts que l'on pouvait attendre de lui."

sante pour détourner l'intéressé de la récidive. L. n'a en outre, on l'a déjà dit, pas fait à l'égard des lésés le minimum d'efforts que l'on pouvait attendre de lui." B. L. recourt contre ce jugement. Il estime la

B. L. recourt contre ce jugement. Il estime la peine qui lui a été infligée lourde et injustifiée. Il conteste certains

peine qui lui a été infligée lourde et injustifiée. Il conteste certains vols, expose qu'il était alors sous la dépendance de l'alcool et a volé

vols, expose qu'il était alors sous la dépendance de l'alcool et a volé dans un état de manque. Il fait valoir que sa situation s'est actuellement

dans un état de manque. Il fait valoir que sa situation s'est actuellement modifiée. modifiée. C. Le président du tribunal ne formule pas d'observations.

C. Le président du tribunal ne formule pas d'observations. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 63 CP, le juge fixe la peine d'après la culpa-

2. Selon l'article 63 CP, le juge fixe la peine d'après la culpa- bilité du délinquant en tenant compte des mobiles, des antécédents et de

bilité du délinquant en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. la situation personnelle de ce dernier. A l'instar du Tribunal fédéral, la Cour de cassation ne revoit

A l'instar du Tribunal fédéral, la Cour de cassation ne revoit la peine que si le premier juge est sorti du cadre légal, s'est fondé sur

la peine que si le premier juge est sorti du cadre légal, s'est fondé sur des éléments dépourvus de pertinence, n'a pas pris en considération les

des éléments dépourvus de pertinence, n'a pas pris en considération les éléments déterminants ou encore a abusé de son pouvoir d'appréciation (ATF

éléments déterminants ou encore a abusé de son pouvoir d'appréciation (ATF 120 IV 67, 118 IV 14 117 IV 112).

120 IV 67, 118 IV 14 117 IV 112). Pour permettre de contrôler le respect de l'article 63 CP,

Pour permettre de contrôler le respect de l'article 63 CP, l'autorité doit motiver sa décision. Elle a dès lors l'obligation de men-

l'autorité doit motiver sa décision. Elle a dès lors l'obligation de men- tionner les éléments sur lesquels elle s'est fondés pour déterminer la

tionner les éléments sur lesquels elle s'est fondés pour déterminer la peine à infliger. Elle doit ainsi indiquer dans son jugement sur la base

peine à infliger. Elle doit ainsi indiquer dans son jugement sur la base de quelles considérations elle a fixé la peine, de manière à faire

de quelles considérations elle a fixé la peine, de manière à faire partager sa conviction. Le juge n'est toutefois tenu d'énoncer que les

partager sa conviction. Le juge n'est toutefois tenu d'énoncer que les éléments importants qui ont dicté sa décision, sans avoir à aller dans les

éléments importants qui ont dicté sa décision, sans avoir à aller dans les moindres détails (ATF susmentionnés). Plus la peine est élevée, plus on se

moindres détails (ATF susmentionnés). Plus la peine est élevée, plus on se montrera exigeant quant à sa motivation. La motivation demandée est

montrera exigeant quant à sa motivation. La motivation demandée est différente lorsqu'il s'agit d'une amende peu élevée, où un certain

différente lorsqu'il s'agit d'une amende peu élevée, où un certain schématisme est possible, ou une peine privative de liberté. De même

schématisme est possible, ou une peine privative de liberté. De même s'agissant de l'octroi ou du refus du sursis, sous réserve du cas où les

s'agissant de l'octroi ou du refus du sursis, sous réserve du cas où les conditions objectives ne sont pas remplies, le juge examinera la situation

conditions objectives ne sont pas remplies, le juge examinera la situation personnelle du condamné pour trancher la question de savoir si l'on

personnelle du condamné pour trancher la question de savoir si l'on pouvait prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres

pouvait prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits (art.41 ch.1 CP). crimes ou délits (art.41 ch.1 CP). 3. En l'espèce il ressort du jugement que la peine comme le refus

3. En l'espèce il ressort du jugement que la peine comme le refus du sursis prennent en compte les faits commis, les circonstances entourant

du sursis prennent en compte les faits commis, les circonstances entourant ceux-ci et l'antécédent du condamné mais nullement la situation personnel-

ceux-ci et l'antécédent du condamné mais nullement la situation personnel- le de L.. En tous les cas le jugement est muet à ce

le de L.. En tous les cas le jugement est muet à ce sujet. On ignore ainsi tout de celle-ci. Le dossier lui-même ne contient,

sujet. On ignore ainsi tout de celle-ci. Le dossier lui-même ne contient, sans qu'on sache pourquoi, aucun rapport de renseignements généraux. Ni le

sans qu'on sache pourquoi, aucun rapport de renseignements généraux. Ni le jugement précédent, ni le dossier s'y rapportant n'étaient joints au

jugement précédent, ni le dossier s'y rapportant n'étaient joints au présent dossier. Il ne ressort pas davantage du jugement contesté que le

présent dossier. Il ne ressort pas davantage du jugement contesté que le premier juge ait interrogé L. sur sa situation

premier juge ait interrogé L. sur sa situation personnelle. Cela était évidemment d'autant plus nécessaire que lorsque le

personnelle. Cela était évidemment d'autant plus nécessaire que lorsque le jugement a été rendu, en mars 1996, les derniers faits remontaient à près

jugement a été rendu, en mars 1996, les derniers faits remontaient à près d'une année auparavant. d'une année auparavant. Une prise en compte de la situation personnelle, tant pour la

Une prise en compte de la situation personnelle, tant pour la fixation de la peine que pour l'octroi ou le refus du sursis, était

fixation de la peine que pour l'octroi ou le refus du sursis, était d'autant plus nécessaire que les infractions étaient liées à la consom-

d'autant plus nécessaire que les infractions étaient liées à la consom- mation d'alcool du recourant. La situation notamment personnelle du

mation d'alcool du recourant. La situation notamment personnelle du recourant devait par ailleurs être examinée avec d'autant plus de soin que

recourant devait par ailleurs être examinée avec d'autant plus de soin que contrairement à ce qu'il en allait du coauteur le recourant n'était pas

contrairement à ce qu'il en allait du coauteur le recourant n'était pas défendu et que le refus du sursis ne s'imposait pas manifestement,

défendu et que le refus du sursis ne s'imposait pas manifestement, d'autres mesures pouvant également être envisagées, tel un patronage. d'autres mesures pouvant également être envisagées, tel un patronage. 4. Insuffisamment motivé s'agissant de la situation personnelle du

4. Insuffisamment motivé s'agissant de la situation personnelle du recourant, le jugement entrepris doit être cassé et la cause renvoyée à un

recourant, le jugement entrepris doit être cassé et la cause renvoyée à un autre tribunal, qui se prononcera sur la quotité de la peine et l'octroi

autre tribunal, qui se prononcera sur la quotité de la peine et l'octroi ou refus du sursis, après avoir notamment requis de la gendarmerie un rap-

ou refus du sursis, après avoir notamment requis de la gendarmerie un rap- port de renseignements généraux, l'éventualité d'une expertise psychiatri-

port de renseignements généraux, l'éventualité d'une expertise psychiatri- que n'étant par ailleurs pas à écarter d'emblée vu les problèmes d'alco-

que n'étant par ailleurs pas à écarter d'emblée vu les problèmes d'alco- olisme rencontrés par le recourant. olisme rencontrés par le recourant. En revanche rien ne permet de retenir que le Tribunal de pre-

En revanche rien ne permet de retenir que le Tribunal de pre- mière instance ait fait preuve d'arbitraire dans les constatations de

mière instance ait fait preuve d'arbitraire dans les constatations de fait, s'agissant en particulier de la soustraction des quelques denrées

fait, s'agissant en particulier de la soustraction des quelques denrées alimentaires, contestées par le recourant (art.251 CPP). Le jugement est

alimentaires, contestées par le recourant (art.251 CPP). Le jugement est sur ce point définitif, les contestations de fait du recourant portant

sur ce point définitif, les contestations de fait du recourant portant d'ailleurs sur des éléments très peu importants. d'ailleurs sur des éléments très peu importants. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Annule le jugement entrepris.

1. Annule le jugement entrepris. 2. Renvoie le dossier au Tribunal de police du district du Locle pour

2. Renvoie le dossier au Tribunal de police du district du Locle pour nouveau jugement au sens des considérants. nouveau jugement au sens des considérants. 3. Laisse les frais à la charge de l'Etat.

3. Laisse les frais à la charge de l'Etat. Neuchâtel, le 30 mai 1997

Neuchâtel, le 30 mai 1997 AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE

AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE Le greffier La présidente

Le greffier La présidente