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Conduites traversant un fond
B. et C. ont demandé et obtenu l’inscription d’une servitude pour une canalisation d’eau sur le terrain de leur voisin A. Ce dernier recourt au Tribunal fédéral.
En principe, s’il n’est pas possible ou trop coûteux d’être raccordé au réseau par d’autres moyens, la constitution d’une telle servitude est possible.
A. fait valoir que l’autorisation de droit public d’établir cette servitude n’a pas encore été demandée, toutefois, les deux procédures ont des objectifs différents et il n’y a pas lieu de fixer un ordre de priorité. Ils sont également légitimés à agir sous l’angle du droit civil, même si la réalisation effective de la canalisation sera faite par le service des eaux de la commune.
Enfin, il y avait auparavant un droit de participer à la source partagée par les deux terrains. Toutefois, le rendement en eau est insuffisant pour assurer l’approvisionnement, et A. utilise également cette eau pour son exploitation agricole. Ainsi, la servitude semble le moyen d’approvisionnement le plus approprié. La canalisation projetée semble également appropriée au plan du tracé et des garanties de sécurité.
Le recours est donc rejeté.
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