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1.5-1 Pour illustrer son blog francophone consacré à l'histoire ferroviaire, un professeur de l'Université de Neuchâtel souhaite publier une photo avec la sculpture de Niki de Saint Phalle de la gare de Zurich. Quelle analyse faire?
Le blog du professeur peut être considéré comme destiné au public français et suisse, impliquant un lieu de réception en France comme en Suisse. Hors si l'utilisation de la photo peut ne pas poser problème en Suisse (exception de panorama, art. 27 de la LDA), une telle exception n'existe pas en France, et les ayants droit de l'artiste pourrait s'opposer à cette utilisation sans autorisation en invoquant la réception du site par un public français.