Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0134.jsonl.gz/758

A/1182/2021 ATAS/862/2021 du 24.08.2021 ( AVS ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1182/2021 ATAS/862/2021 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 24 août 2021 15 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENÈVE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise Service juridique, rue des Gares 12, GENÈVE intimée Vu la décision du 27 avril 2020 de la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la CCGC ou l’intimée) octroyant à Monsieur A______ (ci-après : le recourant ou l’assuré) une rente de l’assurance-vieillesse d’un montant mensuel de CHF 1'396.-, dès le 1 er mai 2020 ; Vu la décision sur opposition du 8 mars 2021 de la CCGC admettant l’opposition de l’assuré en tant qu’elle concerne le RAM ; Vu le recours interjeté le 6 avril 2021 par l’intéressé auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) ; Vu le délai imparti par courrier de la chambre de céans du 6 avril 2021 à l’intimée au 4 mai 2021, puis prolongé successivement au 1 er juin et 2 juillet 2021, pour lui faire parvenir sa réponse et son dossier ; Vu le courrier du recourant du 19 avril 2021 ; Vu la réponse de l’intimée du 2 juillet 2021 au terme de laquelle il était indiqué que l’examen rétrospectif du dossier de l’assuré avait établi que la caisse avait omis de diminuer ses revenus des années 1993 et 1994 proportionnellement à la réduction accordée et invitait instamment le recourant à retirer son recours faute de quoi la décision entreprise serait reconsidérée à son détriment ; Vu le courrier de la chambre de céans du 6 juillet 2021 impartissant un délai au 16 août 2021 au recourant pour se déterminer, en particulier sur la conclusion de l’intimée l’invitant à retirer son recours ; Attendu que par courrier du 10 août 2021, le recourant a indiqué à la chambre de céans qu’il « confirm[ait] par la présente le retrait de [son] recours, compte tenu des derniers éléments évoqués par l’OCAS, néanmoins [il] effectue les paiements de [ses] arriérés, afin d’éviter une diminution de [sa] rente ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. * * * * * * PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours. 2. Raye la cause du rôle. La greffière Marie NIERMARÉCHAL La présidente Marine WYSSENBACH Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/1182/2021

ATAS/862/2021 du 24.08.2021 ( AVS ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1182/2021 ATAS/862/2021 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 24 août 2021 15 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENÈVE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise Service juridique, rue des Gares 12, GENÈVE intimée Vu la décision du 27 avril 2020 de la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la CCGC ou l’intimée) octroyant à Monsieur A______ (ci-après : le recourant ou l’assuré) une rente de l’assurance-vieillesse d’un montant mensuel de CHF 1'396.-, dès le 1 er mai 2020 ; Vu la décision sur opposition du 8 mars 2021 de la CCGC admettant l’opposition de l’assuré en tant qu’elle concerne le RAM ; Vu le recours interjeté le 6 avril 2021 par l’intéressé auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) ; Vu le délai imparti par courrier de la chambre de céans du 6 avril 2021 à l’intimée au 4 mai 2021, puis prolongé successivement au 1 er juin et 2 juillet 2021, pour lui faire parvenir sa réponse et son dossier ; Vu le courrier du recourant du 19 avril 2021 ; Vu la réponse de l’intimée du 2 juillet 2021 au terme de laquelle il était indiqué que l’examen rétrospectif du dossier de l’assuré avait établi que la caisse avait omis de diminuer ses revenus des années 1993 et 1994 proportionnellement à la réduction accordée et invitait instamment le recourant à retirer son recours faute de quoi la décision entreprise serait reconsidérée à son détriment ; Vu le courrier de la chambre de céans du 6 juillet 2021 impartissant un délai au 16 août 2021 au recourant pour se déterminer, en particulier sur la conclusion de l’intimée l’invitant à retirer son recours ; Attendu que par courrier du 10 août 2021, le recourant a indiqué à la chambre de céans qu’il « confirm[ait] par la présente le retrait de [son] recours, compte tenu des derniers éléments évoqués par l’OCAS, néanmoins [il] effectue les paiements de [ses] arriérés, afin d’éviter une diminution de [sa] rente ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. * * * * * * PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours. 2. Raye la cause du rôle. La greffière Marie NIERMARÉCHAL La présidente Marine WYSSENBACH Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/862/2021 du 24.08.2021 ( AVS ) , RETIRE

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1182/2021 ATAS/862/2021 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 24 août 2021 15 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENÈVE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise Service juridique, rue des Gares 12, GENÈVE intimée Vu la décision du 27 avril 2020 de la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la CCGC ou l’intimée) octroyant à Monsieur A______ (ci-après : le recourant ou l’assuré) une rente de l’assurance-vieillesse d’un montant mensuel de CHF 1'396.-, dès le 1 er mai 2020 ; Vu la décision sur opposition du 8 mars 2021 de la CCGC admettant l’opposition de l’assuré en tant qu’elle concerne le RAM ; Vu le recours interjeté le 6 avril 2021 par l’intéressé auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) ; Vu le délai imparti par courrier de la chambre de céans du 6 avril 2021 à l’intimée au 4 mai 2021, puis prolongé successivement au 1 er juin et 2 juillet 2021, pour lui faire parvenir sa réponse et son dossier ; Vu le courrier du recourant du 19 avril 2021 ; Vu la réponse de l’intimée du 2 juillet 2021 au terme de laquelle il était indiqué que l’examen rétrospectif du dossier de l’assuré avait établi que la caisse avait omis de diminuer ses revenus des années 1993 et 1994 proportionnellement à la réduction accordée et invitait instamment le recourant à retirer son recours faute de quoi la décision entreprise serait reconsidérée à son détriment ; Vu le courrier de la chambre de céans du 6 juillet 2021 impartissant un délai au 16 août 2021 au recourant pour se déterminer, en particulier sur la conclusion de l’intimée l’invitant à retirer son recours ; Attendu que par courrier du 10 août 2021, le recourant a indiqué à la chambre de céans qu’il « confirm[ait] par la présente le retrait de [son] recours, compte tenu des derniers éléments évoqués par l’OCAS, néanmoins [il] effectue les paiements de [ses] arriérés, afin d’éviter une diminution de [sa] rente ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. * * * * * * PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours. 2. Raye la cause du rôle. La greffière Marie NIERMARÉCHAL La présidente Marine WYSSENBACH Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1182/2021 ATAS/862/2021 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 24 août 2021 15 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENÈVE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise Service juridique, rue des Gares 12, GENÈVE intimée Vu la décision du 27 avril 2020 de la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la CCGC ou l’intimée) octroyant à Monsieur A______ (ci-après : le recourant ou l’assuré) une rente de l’assurance-vieillesse d’un montant mensuel de CHF 1'396.-, dès le 1 er mai 2020 ; Vu la décision sur opposition du 8 mars 2021 de la CCGC admettant l’opposition de l’assuré en tant qu’elle concerne le RAM ; Vu le recours interjeté le 6 avril 2021 par l’intéressé auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) ; Vu le délai imparti par courrier de la chambre de céans du 6 avril 2021 à l’intimée au 4 mai 2021, puis prolongé successivement au 1 er juin et 2 juillet 2021, pour lui faire parvenir sa réponse et son dossier ; Vu le courrier du recourant du 19 avril 2021 ; Vu la réponse de l’intimée du 2 juillet 2021 au terme de laquelle il était indiqué que l’examen rétrospectif du dossier de l’assuré avait établi que la caisse avait omis de diminuer ses revenus des années 1993 et 1994 proportionnellement à la réduction accordée et invitait instamment le recourant à retirer son recours faute de quoi la décision entreprise serait reconsidérée à son détriment ; Vu le courrier de la chambre de céans du 6 juillet 2021 impartissant un délai au 16 août 2021 au recourant pour se déterminer, en particulier sur la conclusion de l’intimée l’invitant à retirer son recours ; Attendu que par courrier du 10 août 2021, le recourant a indiqué à la chambre de céans qu’il « confirm[ait] par la présente le retrait de [son] recours, compte tenu des derniers éléments évoqués par l’OCAS, néanmoins [il] effectue les paiements de [ses] arriérés, afin d’éviter une diminution de [sa] rente ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. * * * * * * PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours. 2. Raye la cause du rôle. La greffière Marie NIERMARÉCHAL La présidente Marine WYSSENBACH Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/1182/2021 ATAS/862/2021 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/1182/2021 ATAS/862/2021

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 24 août 2021 15 ème Chambre Arrêt du 24 août 2021

15 ème Chambre

En la cause

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE Monsieur A______, domicilié à GENÈVE

recourant recourant

contre

CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise Service juridique, rue des Gares 12, GENÈVE CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise Service juridique, rue des Gares 12, GENÈVE

intimée intimée

Vu la décision du 27 avril 2020 de la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la CCGC ou l’intimée) octroyant à Monsieur A______ (ci-après : le recourant ou l’assuré) une rente de l’assurance-vieillesse d’un montant mensuel de CHF 1'396.-, dès le 1 er mai 2020 ;

Vu la décision sur opposition du 8 mars 2021 de la CCGC admettant l’opposition de l’assuré en tant qu’elle concerne le RAM ;

Vu le recours interjeté le 6 avril 2021 par l’intéressé auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) ;

Vu le délai imparti par courrier de la chambre de céans du 6 avril 2021 à l’intimée au 4 mai 2021, puis prolongé successivement au 1 er juin et 2 juillet 2021, pour lui faire parvenir sa réponse et son dossier ;

Vu le courrier du recourant du 19 avril 2021 ;

Vu la réponse de l’intimée du 2 juillet 2021 au terme de laquelle il était indiqué que l’examen rétrospectif du dossier de l’assuré avait établi que la caisse avait omis de diminuer ses revenus des années 1993 et 1994 proportionnellement à la réduction accordée et invitait instamment le recourant à retirer son recours faute de quoi la décision entreprise serait reconsidérée à son détriment ;

Vu le courrier de la chambre de céans du 6 juillet 2021 impartissant un délai au 16 août 2021 au recourant pour se déterminer, en particulier sur la conclusion de l’intimée l’invitant à retirer son recours ;

Attendu que par courrier du 10 août 2021, le recourant a indiqué à la chambre de céans qu’il « confirm[ait] par la présente le retrait de [son] recours, compte tenu des derniers éléments évoqués par l’OCAS, néanmoins [il] effectue les paiements de [ses] arriérés, afin d’éviter une diminution de [sa] rente ;

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

* * * * * *

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

1. Prend acte du retrait du recours.

2. Raye la cause du rôle.

La greffière Marie NIERMARÉCHAL La présidente Marine WYSSENBACH

La greffière Marie NIERMARÉCHAL La greffière

Marie NIERMARÉCHAL

La présidente Marine WYSSENBACH La présidente

Marine WYSSENBACH

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le