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TRIBUNAL CANTONAL KC19.051389-200623 174

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TRIBUNAL CANTONAL KC19.051389-200623 174 KC19.051389-200623

KC19.051389-200623 174

174 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 19 juin 2020 __________________ Composition : M. MaillardD, président M. Colombini et Mme Byrde, juges Greffier : Mme Umulisa Musaby ***** Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé du 10 janvier 2020, adressé aux parties sous forme de dispositif le même jour et notifié à la poursuivie W.________, à Morges, le 13 janvier 2020, par lequel la Juge de paix du district de Morges a prononcé la mainlevée définitive, à concurrence de 9'305 fr. 69, avec intérêts à 3,5 % l’an dès le 27 mai 2019, et de 258 fr., sans intérêt, sous déduction de 93 fr. 31, valeur au 3 septembre 2019, de 93 fr. 31, valeur au 30 septembre 2019, de 100 fr., valeur au 5 novembre 2019, et de 100 fr., valeur au 3 décembre 2019, de l’opposition formée par la poursuivie au commandement de payer qui lui avait été notifié dans la poursuite n° 9’293’796 de l’Office des poursuites du même district (I), a arrêté à 120 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante (II), les a mis à la charge de la partie poursuivie (III) et a dit que celle-ci rembourserait à la partie poursuivante son avance de frais à concurrence de 120 fr., sans allocation de dépens pour le surplus (IV) ; vu l’acte du 19 janvier 2020, par lequel la poursuivie a déclaré s’opposer « catégoriquement et définitivement à toute mainlevée », en se référant à ses précédents courriers, dans lesquels elle avait notamment contesté « les chiffres » de l’office des impôts et invoqué l’absence de revenu (pension) jusqu’au 30 mai 2020, vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 27 avril 2020 et notifiés à la poursuivie le lendemain, vu l’acte de recours posté le 4 mai 2020, par lequel W.________ a de nouveau contesté la mainlevée de son opposition, en invoquant ses difficultés financières ; attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), qu’en l’espèce, le recours a été déposé en temps utile ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2è éd., n. 1 ad art. 321 CPC), que selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation doit, à tout le moins, satisfaire aux exigences qui sont posées pour un mémoire d'appel, qu’il incombe dès lors au recourant de s'en prendre à la motivation de la décision attaquée pour tendre à en démontrer le caractère erroné, que pour satisfaire à cette exigence, le recourant doit discuter au moins de manière succincte les considérants du jugement qu'il attaque, sa motivation devant être suffisamment explicite pour que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 141 III 569 consid. 2.3.3 et 4.3.1 ; TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2 et les références citées), que ni l’art. 132 al. 1 et 2, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), qu’à défaut de motivation - dans le délai légal -, l’instance de recours n’entre pas en matière, que lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l’opposition, à moins que l’opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu’il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu’il ne se prévale de la prescription (art. 81 al. 1 LP), que le contentieux de la mainlevée d'opposition, soumis à la procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), est une procédure sur pièces ( Urkundenprozess ; art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, notamment l’existence d’une décision fiscale exécutoire (cf. art. 80 al. 2 ch. 2 LP), que le juge de la mainlevée doit vérifier si la créance en poursuite résulte de cet acte, mais n'a pas à se prononcer sur l’existence matérielle de la créance, ni sur le bien-fondé de la décision qui l'a sanctionnée (ATF 143 III 564 consid. 4.3.1 ; ATF 132 III 140, rés. in JdT 2006 Il 187 ; TF 5A_427/2011 du 10 octobre 2011 consid. 2) ; attendu qu’en l’espèce, dans ses actes des 19 janvier et 2 mai 2020, la recourante ne remet pas en cause la motivation topique du premier juge selon laquelle la décision fiscale entrée en force constitue un titre de mainlevée définitive et se borne à faire valoir sa situation financière précaire, ce qui est sans pertinence en matière de mainlevée, que faute de motivation topique et pertinente, le recours doit être déclaré irrecevable, que supposé recevable, le recours serait de toute manière infondé pour les motifs exposés par le premier juge, étant par ailleurs précisé que le juge de la mainlevée ne peut réexaminer le bien-fondé de la créance d’impôt ; attendu enfin que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010] ; BLV 270.11.5), ni dépens. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce : I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière: Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ Mme W.________, ‑ Office d’impôt des districts de Nyon et Morges. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 9'563 fr. 69. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme la Juge de paix du district de Morges. La greffière:

Cour des poursuites et faillites

Cour des poursuites et faillites ________________________________________________

________________________________________________ Arrêt du 19 juin 2020

Arrêt du 19 juin 2020 __________________

__________________ Composition : M. MaillardD, président

Composition : M. MaillardD, président M. Colombini et Mme Byrde, juges

M. Colombini et Mme Byrde, juges Greffier : Mme Umulisa Musaby

Greffier : Mme Umulisa Musaby *****

***** Art. 321 al. 1 CPC

Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé du 10 janvier 2020, adressé aux parties sous forme de dispositif le même jour et notifié à la poursuivie W.________, à Morges, le 13 janvier 2020, par lequel la Juge de paix du district de Morges a prononcé la mainlevée définitive, à concurrence de 9'305 fr. 69, avec intérêts à 3,5 % l’an dès le 27 mai 2019, et de 258 fr., sans intérêt, sous déduction de 93 fr. 31, valeur au 3 septembre 2019, de 93 fr. 31, valeur au 30 septembre 2019, de 100 fr., valeur au 5 novembre 2019, et de 100 fr., valeur au 3 décembre 2019, de l’opposition formée par la poursuivie au commandement de payer qui lui avait été notifié dans la poursuite n° 9’293’796 de l’Office des poursuites du même district (I), a arrêté à 120 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante (II), les a mis à la charge de la partie poursuivie (III) et a dit que celle-ci rembourserait à la partie poursuivante son avance de frais à concurrence de 120 fr., sans allocation de dépens pour le surplus (IV) ;

Vu le prononcé du 10 janvier 2020, adressé aux parties sous forme de dispositif le même jour et notifié à la poursuivie W.________, à Morges, le 13 janvier 2020, par lequel la Juge de paix du district de Morges a prononcé la mainlevée définitive, à concurrence de 9'305 fr. 69, avec intérêts à 3,5 % l’an dès le 27 mai 2019, et de 258 fr., sans intérêt, sous déduction de 93 fr. 31, valeur au 3 septembre 2019, de 93 fr. 31, valeur au 30 septembre 2019, de 100 fr., valeur au 5 novembre 2019, et de 100 fr., valeur au 3 décembre 2019, de l’opposition formée par la poursuivie au commandement de payer qui lui avait été notifié dans la poursuite n° 9’293’796 de l’Office des poursuites du même district (I), a arrêté à 120 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante (II), les a mis à la charge de la partie poursuivie (III) et a dit que celle-ci rembourserait à la partie poursuivante son avance de frais à concurrence de 120 fr., sans allocation de dépens pour le surplus (IV) ; vu l’acte du 19 janvier 2020, par lequel la poursuivie a déclaré s’opposer « catégoriquement et définitivement à toute mainlevée », en se référant à ses précédents courriers, dans lesquels elle avait notamment contesté « les chiffres » de l’office des impôts et invoqué l’absence de revenu (pension) jusqu’au 30 mai 2020,

vu l’acte du 19 janvier 2020, par lequel la poursuivie a déclaré s’opposer « catégoriquement et définitivement à toute mainlevée », en se référant à ses précédents courriers, dans lesquels elle avait notamment contesté « les chiffres » de l’office des impôts et invoqué l’absence de revenu (pension) jusqu’au 30 mai 2020, vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 27 avril 2020 et notifiés à la poursuivie le lendemain,

vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 27 avril 2020 et notifiés à la poursuivie le lendemain, vu l’acte de recours posté le 4 mai 2020, par lequel W.________ a de nouveau contesté la mainlevée de son opposition, en invoquant ses difficultés financières ;

vu l’acte de recours posté le 4 mai 2020, par lequel W.________ a de nouveau contesté la mainlevée de son opposition, en invoquant ses difficultés financières ; attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC),

attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), qu’en l’espèce, le recours a été déposé en temps utile ;

qu’en l’espèce, le recours a été déposé en temps utile ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2è éd., n. 1 ad art. 321 CPC),

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2è éd., n. 1 ad art. 321 CPC), que selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé,

que selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation doit, à tout le moins, satisfaire aux exigences qui sont posées pour un mémoire d'appel,

que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation doit, à tout le moins, satisfaire aux exigences qui sont posées pour un mémoire d'appel, qu’il incombe dès lors au recourant de s'en prendre à la motivation de la décision attaquée pour tendre à en démontrer le caractère erroné,

qu’il incombe dès lors au recourant de s'en prendre à la motivation de la décision attaquée pour tendre à en démontrer le caractère erroné, que pour satisfaire à cette exigence, le recourant doit discuter au moins de manière succincte les considérants du jugement qu'il attaque, sa motivation devant être suffisamment explicite pour que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 141 III 569 consid. 2.3.3 et 4.3.1 ; TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2 et les références citées),

que pour satisfaire à cette exigence, le recourant doit discuter au moins de manière succincte les considérants du jugement qu'il attaque, sa motivation devant être suffisamment explicite pour que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 141 III 569 consid. 2.3.3 et 4.3.1 ; TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2 et les références citées), que ni l’art. 132 al. 1 et 2, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités),

que ni l’art. 132 al. 1 et 2, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), qu’à défaut de motivation - dans le délai légal -, l’instance de recours n’entre pas en matière,

qu’à défaut de motivation - dans le délai légal -, l’instance de recours n’entre pas en matière, que lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l’opposition, à moins que l’opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu’il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu’il ne se prévale de la prescription (art. 81 al. 1 LP),

que lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l’opposition, à moins que l’opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu’il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu’il ne se prévale de la prescription (art. 81 al. 1 LP), que le contentieux de la mainlevée d'opposition, soumis à la procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), est une procédure sur pièces ( Urkundenprozess ; art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, notamment l’existence d’une décision fiscale exécutoire (cf. art. 80 al. 2 ch. 2 LP),

que le contentieux de la mainlevée d'opposition, soumis à la procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), est une procédure sur pièces ( Urkundenprozess ; art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, notamment l’existence d’une décision fiscale exécutoire (cf. art. 80 al. 2 ch. 2 LP), que le juge de la mainlevée doit vérifier si la créance en poursuite résulte de cet acte, mais n'a pas à se prononcer sur l’existence matérielle de la créance, ni sur le bien-fondé de la décision qui l'a sanctionnée (ATF 143 III 564 consid. 4.3.1 ; ATF 132 III 140, rés. in JdT 2006 Il 187 ; TF 5A_427/2011 du 10 octobre 2011 consid. 2) ;

que le juge de la mainlevée doit vérifier si la créance en poursuite résulte de cet acte, mais n'a pas à se prononcer sur l’existence matérielle de la créance, ni sur le bien-fondé de la décision qui l'a sanctionnée (ATF 143 III 564 consid. 4.3.1 ; ATF 132 III 140, rés. in JdT 2006 Il 187 ; TF 5A_427/2011 du 10 octobre 2011 consid. 2) ; attendu qu’en l’espèce, dans ses actes des 19 janvier et 2 mai 2020, la recourante ne remet pas en cause la motivation topique du premier juge selon laquelle la décision fiscale entrée en force constitue un titre de mainlevée définitive et se borne à faire valoir sa situation financière précaire, ce qui est sans pertinence en matière de mainlevée,

attendu qu’en l’espèce, dans ses actes des 19 janvier et 2 mai 2020, la recourante ne remet pas en cause la motivation topique du premier juge selon laquelle la décision fiscale entrée en force constitue un titre de mainlevée définitive et se borne à faire valoir sa situation financière précaire, ce qui est sans pertinence en matière de mainlevée, que faute de motivation topique et pertinente, le recours doit être déclaré irrecevable,

que faute de motivation topique et pertinente, le recours doit être déclaré irrecevable, que supposé recevable, le recours serait de toute manière infondé pour les motifs exposés par le premier juge, étant par ailleurs précisé que le juge de la mainlevée ne peut réexaminer le bien-fondé de la créance d’impôt ;

que supposé recevable, le recours serait de toute manière infondé pour les motifs exposés par le premier juge, étant par ailleurs précisé que le juge de la mainlevée ne peut réexaminer le bien-fondé de la créance d’impôt ; attendu enfin que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010] ; BLV 270.11.5), ni dépens. attendu enfin que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010] ; BLV 270.11.5), ni dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité

statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites,

de recours en matière sommaire de poursuites, prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.

II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière:

Le président : La greffière: Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ Mme W.________,

‑ Mme W.________, ‑ Office d’impôt des districts de Nyon et Morges.

‑ Office d’impôt des districts de Nyon et Morges. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 9'563 fr. 69.

La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 9'563 fr. 69. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à :

Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme la Juge de paix du district de Morges.

‑ Mme la Juge de paix du district de Morges. La greffière:

La greffière: