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TAF, arrêt B-3882/2017 du 28 août 2019 – motifs relatifs, similarité des signes, risque de confusion admis
Art. 3 al. 1 let. c LPM: Il n’y a pas suffisamment de différences de signification sémantique et conceptuelle entre les signes en cause pour compenser leur similarité au niveau phonétique et visuel. Opposition admise.
L’affaire oppose la marque verbale antérieure «THEA» (IR 1’273’230) à la marque attaquée «ROSA THEA» (CH 694’994).
La marque opposante est enregistrée notamment pour des vêtements, des articles chaussants et des articles de chapellerie en classe 25. La marque attaquée est enregistrée pour les mêmes produits en classes 25, ainsi que pour divers produits des classes 14 et 18.
L’IPI admet l’opposition pour tous les produits revendiqués en classes 25. Compte tenu de la reprise intégrale par la marque attaquée de l’élément «THEA» et de l’ajout descriptif «Rosa», compris comme une couleur, l’IPI a retenu une similarité des signes. Il a conclu à la présence d’un risque de confusion indirect.
Le TAF rejette le recours formé par la titulaire de la marque attaquée «ROSA THEA» et confirme la révocation partielle de la marque pour les produits en classe 25.
Compréhension du signe attaqué
Le TAF estime, comme l’IPI, une similarité entre les signes. La reprise par la marque attaquée de l’élément «THEA» est bien visible et reconnaissable au niveau phonétique et visuel.
Une différence de signification sémantique et conceptuelle peut annuler cette similarité. Cela présuppose que les marques aient chacune une signification propre, spontanément perçue et comprise par les destinataires concernés.
En l’occurrence, «Rosa» désigne la couleur rose. Il constitue aussi un prénom féminin. En latin, «Rosa» désigne le genre de plantes de la famille des roses. «Thea» est un prénom féminin. Il désigne par ailleurs le genre de plantes de la famille des théiers.
Les destinataires concernés peuvent donc comprendre la marque «ROSA THEA» comme une combinaison de deux prénoms féminins, d’une couleur et d’un prénom ou d’un type de plante. Quelle que soit la compréhension retenue, le TAF estime qu’il n’y a pas suffisamment de différences de signification sémantique et conceptuelle pour compenser la similarité des signes trouvée au niveau phonétique et visuel.
Pour le reste, le TAF confirme une force distinctive moyenne du signe antérieur ainsi qu’un risque de confusion indirect. Il rejette le recours et admet l’opposition pour tous les produits en classe 25.