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TRIBUNAL CANTONAL AI 296/09 - 347/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 296/09 - 347/2009 AI 296/09 - 347/2009

AI 296/09 - 347/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 30 octobre 2009 ________________________ Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : M. Addor ***** Cause pendante entre : caisse-maladie X.________ SA, à Lausanne, recourante, et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-après : l'Office AI), à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 18 juin 2009 par la caisse-maladie X.________ SA contre une décision rendue le 20 mai 2009 par l'Office AI, concernant l'assuré T.________, vu la réponse de l'Office AI du 2 octobre 2009, à laquelle était jointe une prise de position de la caisse de compensation S.________, vu la déclaration de retrait de recours adressée le 28 octobre 2009 à la Cour de céans par la caisse-maladie X.________ SA; considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]), que les frais de la procédure, arrêtés à 400 fr., doivent être mis à la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la caisse-maladie X.________ SA. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Caisse-maladie X.________ SA, ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 30 octobre 2009

Décision du 30 octobre 2009 ________________________

________________________ Présidence de M. Jomini, juge unique

Présidence de M. Jomini, juge unique Jomini Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : caisse-maladie X.________ SA, à Lausanne, recourante, caisse-maladie X.________ SA, à Lausanne, recourante,

caisse-maladie X.________ SA, à Lausanne, recourante, et

et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-après : l'Office AI), à Vevey, intimé. OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-après : l'Office AI), à Vevey, intimé.

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-après : l'Office AI), à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 18 juin 2009 par la caisse-maladie X.________ SA contre une décision rendue le 20 mai 2009 par l'Office AI, concernant l'assuré T.________,

Vu le recours formé le 18 juin 2009 par la caisse-maladie X.________ SA contre une décision rendue le 20 mai 2009 par l'Office AI, concernant l'assuré T.________, vu la réponse de l'Office AI du 2 octobre 2009, à laquelle était jointe une prise de position de la caisse de compensation S.________,

vu la réponse de l'Office AI du 2 octobre 2009, à laquelle était jointe une prise de position de la caisse de compensation S.________, vu la déclaration de retrait de recours adressée le 28 octobre 2009 à la Cour de céans par la caisse-maladie X.________ SA;

vu la déclaration de retrait de recours adressée le 28 octobre 2009 à la Cour de céans par la caisse-maladie X.________ SA; considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]),

considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]), que les frais de la procédure, arrêtés à 400 fr., doivent être mis à la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). que les frais de la procédure, arrêtés à 400 fr., doivent être mis à la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la caisse-maladie X.________ SA.

II. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la caisse-maladie X.________ SA. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Caisse-maladie X.________ SA,

‑ Caisse-maladie X.________ SA, ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office fédéral des assurances sociales,

- Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :