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Conseils en ligne: House sitting lourd de conséquences?
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Un jour cependant, elle a semble-t-il oublié de fermer convenablement la porte et, malheureusement, des cambrioleurs ont saisi l'occasion. Elle nous a annoncé immédiatement que la maison avait été mise sens dessus dessous. A notre retour, nous avons constaté que divers objets de valeur avaient été dérobés. Estimant qu'il s'agissait d'un service rendu, l'assurance responsabilité civile de cette voisine refuse de prendre en charge le dommage. Est-elle en droit d'agir ainsi?
La jurisprudence reconnaît que la personne qui a simplement rendu service peut compter sur une réduction de son obligation de verser des dommages-intérêts si sa responsabilité est engagée. Pour qu'il y ait service rendu, il faut que la prestation ait été fournie gratuitement, de manière désintéressée et occasionnellement. On pourrait estimer ici que la prestation n'était pas un service rendu si la personne qui en a bénéficié avait donné ou promis une contre-prestation qui ne serait pas seulement symbolique. La contrepartie ne doit pas obligatoirement être de l'argent, la promesse, de faire de même, de s'occuper du ménage de la voisine durant ses propres vacances peut faire que le service ne sera pas considéré comme un véritable service. Même si le Tribunal fédéral estime qu'il s'agit bien d'un véritable service, il est extrêmement réticent à considérer que c'est un motif de réduction lorsque le dommage est causé par une négligence grave.
Comme le montant du dommage peut être considérable, il vaut la peine de faire analyser le cas de manière approfondie des points de vue matériel et juridique et de faire remettre en question l'argumentation de l'assurance responsabilité civile. Indépendamment de ce qui précède, il ne faut pas oublier non plus qu'en règle générale, une assurance de l'inventaire du ménage contractée auparavant prendrait en charge au moins une partie du dommage résultant du vol simple (c'est-à-dire effectué sans effraction pour pénétrer dans le logement).
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