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CANTON DE VAUD TRIBUNAL ADMINISTRATIF Projet d’ Arrêt du 20 juin Arrêt du 10 juillet 2007 Composition M. François Kart, préside nt; M. Fra président ; ; nçois M. François Despland et M. Jean-Daniel Rickli, assesseurs ; Mme Sophie Yenni Guignard, greffière. Recourants 1. Christine SMITH, à Renens, représentée par Me Philippe-Edouard JOURNOT, a A vocat, à Lausanne,, 2. Rupert SMITH, à Renens, représenté par Me Philippe-Edouard JOURNOT, A a vocat, à Lausanne,, 3. Pierre-Alain SALZMANN, à St-Sulpice, représenté par Me Philippe-Edouard JOURNOT, a A vocat, à Lausanne., Autorité intimée Municipalité de St-Sulpice, représentée par Me Jean DE GAUTARD, a A vocat, à Vevey., Objet Permis de construire Recours Christine SMITH et consorts c/ décision de la Municipalité de St-Sulpice du 22 novembre 2006 Vu les faits suivants A. Pierre-Alain Salzmann est propriétair e e de la parcelle no 301 du cadastre de la commune de St-Sulpice, d'une surface totale de 2'228 m2. De forme étroite et allongée, elle s'étend en pente douce depuis le village et la rue du Cen tre qui la borde à l'ouest jusqu'au chemin des P âquis, en direction du lac, à l'est. Dite parcelle fait l'obj k et Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un d'un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était en faveur de Christine et Rupert Smith. soumis à la condition d'obte nir un permis définitif de démolir les bâtiments [z1] existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale. Elle est située entre la rue du Centre à l'ouest et le chemin des Pâquis à l'est. B. La partie ouest de la parcelle no 301, le long de la rue du Centre, soit une surface de 978 m2, est incluse dans le périmètre du plan d'extension partiel (PEP) "Centre-Village" adopté par le Conseil d'Etat le 10 novembre 1980 et modifié en dernier lieu le 26 novembre 1987. Elle supporte en front de rue une maison d'habitation implantée parallèlement à la rue d'une surface de 158 m2, d'une surface de m2, ainsi que deux bâtiments annexes du côté jardin.. La partie est, qui s'étend en direction du le long du chemin des Pâquis, d'une surface de 1'250 m2, est colloquée en zone résidentielle A par le plan général d'affectation communal adopté par le Conseil d'Etat le 18 décembre 1992 (ci-après le PGA). Elle est libre de construction à l'exception d'un garage à voitures de 19 m2 implanté de 30 m2 le long du chemin des Pâquis.. C. A l'intérieur du village de St-Sulpice, le long de la rue du Centre, la parcelle no 301 jouxte au sud un immeuble de trois plusieurs étages et combles situé sur la parcelle no 302 du cadastre communal, également incluse dans le périmètre du PEP "Centre-Village". A u même endroit, la parcelle 301 E lle est bordée au nord par des jardins d'agrément desservant les immeubles d'habitation situés sur les parcelles nos 1'227 et 298 du cadastre communal, toutes deux colloquées dans la zone résidentielle B du PGA. En retrait de l'immeuble sis sur la parcelle no 302 se trouve une villa nouvellement construite, sise sur la parcelle no 303, voisine de la parcelle no 301 et de la villa projetée sur la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A.. A. Le 22 mai 2006, Christine Smith a soumis pour avis à la municipalité de St-Sulpice un dossier préalable contenant le plan d'implantation et les coupes d'un immeuble de 4 logements dans la partie ouest de la parcelle, colloquée dans le PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale avec dépendance dans la partie est de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. La municipalité a soumis le dossier à l a commission communale d'urbanisme (CCU) qui l' a examiné sa séance du 23 mai 20 0 6. A. Le ……… 2006, Pierre-Alain Salzmann d'une part, Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était soumis à la condition d'obtenir un permis définitif de démolir les bâtiments existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale. D. Le 22 mai 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité de St-Sulpice E. un e demande d'implantation préalable pour la construction d'un immeuble de deux ou trois appartements à l'ouest de la parcelle no 301, dans la partie située à l'intérieur du PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale à l'est, dans la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. Sa demande était accompagnée d'un plan de situation indiquant les cotes d'altitude et les dimensions des constructions nouvelles, de coupes longitudinale et transversale et d'une représentation en deux dimensions de l'implantation des bâtiments sur la parcelle. La commission communale d'urbanisme (CCU) a examiné le projet le 23 mai 2006. L e 26 juin 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité po ur qu'elle le transmette à la CCU un projet quasi défin i tif, co m portant les plans des différents niveaux de chaque bâtiment ainsi que l es coupes de toutes les façades, prévoyant comme précédemment la construction d'un immeuble en terrasses dans la partie de la parcelle c la ssée en PEP "Centre-Village" et d'u ne maison familiale en contrebas, dans la zone résidentielle A. L 'immeuble p ro jeté, de 10.08 mètre s de large et 38.29 mètres de long, s'étendait perpendiculairement à la rue du C entre, en dir e ction de l'est. T rois niveaux décalés dans la pente permettai en t l'aménagement de quatre appartements en duplex, disposés de façon parfaitement symétrique au sud et au nord. L a façade pignon du bâtiment ouvrant sur l a rue du C e ntre était surmonté e d'une double toiture à deux pans orientée perpendiculairement à la rue, qui se prolongeait à l'est sur environ les deux tiers de la longueur du bâtiment, et s'interrompait à hauteur des terrasses desservant les deux ap partements aménagés au x niveau x du rez -de-chaussée et des combles. Décalés dans la pente, l es deux appartements aménagés au rez -de-chaussée et au niveau inférieu r se prolongeai en t sous les terrasses en direction du lac. F. La CCU a examiné le projet dans sa séance du 27 juin 2006, en limitant son examen à l'implant at ion et à la hau teur des bâtiments, et en concluant à la conformité du projet de ce point de vue. G. Le 7 juillet 2006, Chris ti ne Smith a déposé son dossier complet en vue de l'enquête publique du p rojet. La CCU a examiné le dossier dans ses sé ances du 16 et 29 août 2006, dont les procès verbaux mentionnent ce qui suit en préavisant le projet comme suit : " Séances du 16 août et du 29 août 2006 (…) Remarques de la commission : - (…) - Le nombre de niveaux n'e st pas conforme à l'article 32 du PEP Centre Village. En effet, l'immeuble accuse un niveau de trop sur une longueur de 10 m. - (…) Au vu de ce q ui précède, la Commission émet un préavis négatif et souhaite rencontrer l'architecte lors de la prochaine séance fixée au 25 août afin d'obtenir plus de précision au sujet de ce projet et lui faire part des remarques ci-dessus. Séance de la CCU du 29 août 2006 E n début de séan c e, la Commission reçoit Mme Smith. Les remarques f or mulée lors de la séance du 16 ao ût 2006 ont été communi qu ées oralement à la prénommée." Par téléphone du 24 mai 2006, l a municipal ité a informé Christine Smith que la distance à la limite devait être corrigée au nord de la maison familiale. Christine Smith a corrigé l'implantation de la maison familiale conformément à cet avis et a transmis le 26 juin 2006 un projet destiné à être présenté à la CCU avant le dépôt du dossier définitif soumis à l'enquête publique. H. A u cours des discussions, la CCU a encore abordé la question de l'intégration du bâtiment dans le vi ll age en suggérant la création d'une toiture à deux pans parallèle à la rue du Centre et de deux façades pignons correspondant à la typologie des maisons villageoises. Christine Smith a modifié son projet dans le sens des remarques, en enterrant une partie du niveau inférieur du bâtiment sur une longueur de 10 m ètres jusqu'au premier décrochement en terrasse et en créant un pan de toiture parallèle à la rue le long de la rue du Centre. L e 1 er septembre 2006, elle a transmis à la municipalité un projet définitif. I. L Suivant le préavis favorable de la CCU sur ce projet, l a municipalité a mis déposé le projet dossier à l'enquête publique du 8 au 28 septembre 2006. U ne observation et quatre opposition ont été déposées durant le délai d'enquête, critiquant notamment l'architecture contemporaine de l'immeuble et son manque d'in t é g ration avec les constructions traditionnelles du village. Christine Smith s'est déterminée s ur ces in terventions par courrier du 2 octobre 2006, en re l evant notamment qu'aucune d'elles n'émanaient de voisins directs, que le projet respectait en tous points le s normes réglementaires du PEP " Centre-Village ", que le souci d'intégration s'était expr i mé en modifiant la partie de l'immeuble visible depuis le rue du Centre et que les immeubles voisins n' étaient pas représentatif s d'u ne architecture villag e oise traditionnelle. J. Par décision du 22 novembre 2006, la municipalité a refusé de délivrer l'autorisation de construire sollicitée, en retenant notamment ce qui suit: " (…) la Municipalité estime que ce projet ne s'intègre en rien parmi "les éléments caractéristiques de l'architecture actuelle du village " (art. 45), qui fi gurent dans le descriptif annexé au règlement du PEP. Les illustrations qui figurent, certes à titre indicatif, en annexe à ce règlement, montrent non seulement d es immeubles en entier, ma i s des détails d'immeubles et de façades, que l'on ne retrouve à auc un endroit dans les plans proposés. L'art. 1 du règlement du PEP Centre-Village stipule: Le plan d'extension partiel du "Centre- V illage" et son règlement sont destinés à faciliter la sauvegarde et le développement du village de St-Sulpice ". L'élément princ ipal, mis en avant par ce PEP, est bien la sauvegarde du centre du village. Le projet incriminé va totalement à l'encontre du projet poursuivi par le plan d'extension partiel. ( …)" K. Par courrier du 28 novembre 2006, Christine et Rupert Smith ainsi que Pierre-Alain Salz ma nn ont demandé à connaître précisément les motifs de cette décision afin de pouvoir cas échéant apporter des modifications au projet d'immeuble; ils soll icitaient en outre le réexamen de la décision s'agissant de la maison familiale, qui n'était pas concernée par l'application du PEP Centre-Village. Sans réponse de la municipalité, i ls ont déféré sa décision au Tribunal administratif par ac te du 12 décembre 2006, en concluant avec suite de dépens à son annulation. Ils faisaient valoir en substance que la mun i cipalité avait aut orisé de manière constante depuis l'adoption du PEP "Centre-Village" la construction au centre du village d'immeubles de type r ésidentiel comp ara ble s avec leur p ro jet, q ue les bâtiments existants formaient un tissu construit sans rapport ave c l'architecture tradit i onnel du vieu x village de St-Sulpice, et que le p ro jet litig i eux s'intégrait pa rfaitem en t avec cet environnement bâti ; il s reprochaient à la municipalité d 'avoir appliqué de manièr e arbitraire l es dispositions destinée à assurer l a protection du village et rappelai en t que la CCU avait rendu un préavis positif.. L. La m u nicipalité a répondu le 14 février 2007 en con c luant, avec suite de dépens, au maintien de sa décision et au rejet du re co urs. Pour l'essentiel elle confirmait, en les développant, les motifs de son refus. Elle relevait au su r plus que le p ro jet lit i gieux ne respectait pas le nombre de deux niveaux habitables sous la corniche au maximum autorisé par le règlement du PEP "Centre-Village". Par ailleurs, e lle admettait que les griefs invoqués dans la décision attaquée visai ent effectivement le p roj et d 'immeuble, mais maintenait son r ef u s de permis de construire po ur l'ensemb le du p ro jet, y compris la villa, considérant que le p ro jet formait un to ut et que la modi fication de l'immeuble aur ai t des répercussions sur le pro jet de la villa. M. Les recourants ont complété leurs moyens dans u n mémoire déposé le 21 mars 2007. Ils contestaient pour l'essentiel l' argument selon lequel le projet d'immeuble comp o rterait trois niveaux, en rappelant que les plans avaient été corrigés avant l'enquête publique à la demande de la CCU en enterrant partiellem ent le niveau inférieur sur un tiers de sa longueur, et qu e les coupes mon t raient cl aire ment qu e la fa ç ade ne comp o rtait désormais à aucun endroit pl us de deux niveau x hab i tables. N. La municipalité s'est déterminée le 29 mars 2007 en confirmant ses griefs. O. Le tribunal a tenu audience le 31 mai 2007 en présence des recourants et des représentants de la municipalité. A cette occasion, il a entendu le président de la CCU et il a et procédé à une inspection locale. en date du 31 mai 2007. Un compte-rendu d'aud ienc e a été tra ns mis aux parties le 4 juin 2007. A. Le tribunal a statué par voie de délibération. P. Les arguments respectifs des parties s eront repris ci-après dans la mesure ut ile. A. Considérant en droit 1. Déposé en temps utile et respectant les conditions formelles de l’art. 31 al. 2 de la loi sur la juridiction et la procédure administratives du 18 décembre 1989 (LJPA ; RSV 173.36), le recours est recevable en la forme. Destinataires de la déc ision attaquée, les recourants sont propriétaire, respectivement promettants-acquéreurs, de la parcelle sur laquelle doit s'ériger l'immeuble litigieux de sorte qu'ils ont la qualité pour reco urir au sens de l'art. 37 LJPA. 1. a) aa) La décision attaquée rejette la demande de permis de construire des recourants au motif que le projet de constru c tion de l'immeuble irait à l'encontre du but de protection du village po ur su ivi par le PEP " Centre -Village " et son règlement spéci al (RPEP), et qu'il ne comporterait aucun des éléments caractéristiques de l'architecture du village auxqu els se réfèrent le plan et son règlement. 2. aa) La municipalité se réfère notamment aux art. 1 et 45 RPEP, don t g la teneur est la suivante: " Article 1 - But, Périmètre Le p lan d'extension partiel "Centre -Village" et son règlement so nt destinés à faciliter la sauvegarde et le dévelop pement du village de St-Sulpice. Article 45 - Architecture L'architecture des fa ç ades doit s'harmonise r avec celle des bâtiments existants, notamment en ce qui concerne le choix des matériaux et les détails de construction, la forme, les proportions et la répartition des ouvertures (portes, fen êtres, etc …). Les éléments caractéristiques de l'architecture a ctuelle du village figurent dans le descriptif annexé au présent règlemen t. t " Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annexé au RPEP, intitulé " Annexe - Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village" (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 de ce document sont énuméré e s un certain nombre de caractéristiques concernant les dimensions des bâtiments, les toitures, le traitement des façades et le rythme des s percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. bb) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Selon la jurisprudence abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (v. Tribunal administratif, arrêts AC. 1999.0228 du 18 juillet 2000 et références citées, AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (AC. 1996.0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communément admises (AC. 1999.0002 du 25 juin 1999 et références citées ; ; AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa construction (AC.1999.0228 du 18 juillet 2000; AC.1999.0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT (cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118 Ib 31 consid. 4b, 117 Ia 93 consid. 2a, 112 Ia 90, 415 consid. 1b; AC.2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c). bb) Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annex e, intitulé " Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village " (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 d e l'annexe s ont énumérés un certain nombre de caractéristiques concernant les d imensions d e s bâtiments, les to itures, le trait e m ent des fa ça des et les percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. b) Les recourants reprochent à la mun i ci palité d 'avoir considéré de façon arbitraire que leur projet ne s'intégrait pas dan s l'environnement du village en se référ ant à un modèle d'architecture dont la portée n'est qu'indicative, et qui n'existe rait plus dans le quartier. Ils font valoir à cet égard que le projet litigieux doit s'implanter à proximité de bâtiments de type résidentiel, qui ont remplacé les maisons villageoises traditionnelles, et que la portée des dispositions régle ment aires visant à assu r er la sauvegarde du village doit s'apprécier en fonction d es caractéris ti ques de ce s nouveaux bâtiments et non selon des modèles anci ens qui ne sont plus représ entatif s du quartier. aa ) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Selon la jurisprudence abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large po uvoir d'appréciation (v. T ribunal administratif, arrêts AC 1999. 0228 du 18 juillet 200 0 et références citées, AC 1999. 0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (arrêt AC 1996. 0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communém ent admises (arrêts AC 1999. 0002 du 25 juin 199 9 et références citées; AC 1999. 0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa c onstruction (arrêts AC. 1999. 0 228 du 18 juillet 2000; AC. 1999. 0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT ( cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118 Ib 31 consid. 4b, 117 Ia 93 consid. 2a, 112 Ia 90, 415 consid. 1b ; arrêt AC. 2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c). aa) bb ) L En l 'espèce, l 'art. 45 RPEP auquel se réfère la municipalité concrétise le but général de protection du village énoncé par l 'art. 1 R PEP en précisant les élé ments architectu raux qui doivent faire l'objet d'un effort d'intégration part i culier. Il indique les carac téristiques architectur ales qu i doivent être prés ervées à l'intérieur du village, en se référant au descriptif annexé au règlement. B ien que cela ne soit pas expressé ment précisé, on déduit de la régle mentation, ainsi que des principes descriptifs figurant en annexe, que le PEP "Centre-Village" a précisément pour objectif d e permettre le développement du centre de la localité en maintenant à l'intérieur du village une architecture traditionnel le de façon à conserver un "noyau villageois". Traditionnellement, c e type d'org a nisation suppose que les bâtiment s s'organisent principalement au tour de l'es pa ce rue, sur laquelle s'ouvrent les pièces d'habitation et les espaces dévolus aux activités agricoles, alors que des passages ouvrant sur les arrière - cours mènent aux espaces traditionnellement dévolus aux jardins et aux vergers. ainsi que bb) En l'occurrence, et cela n'est pas contesté, le projet litigieux s'écarte de la con ception d'une maison villageoises traditionnelle non seulement par son architecture contemporaine, mais également du fait de sa conception en terrasses. En effet, non seulement le projet ne présente aucune des caractéristiques architecturales typiques décr ites par le règlem ent et son annexe, mais il ne tie nt en outre pas compte des c ara ctéris tiques d'un environnement villageoi s. Le bâtiment n'entretient ainsi aucun rapport particulier avec l'espace villageois qui s'organise autour de la rue du Centre, la fa çade donnant sur l'espace rue étant principalement dévolue aux garages, alors que l'entrée aux appartements est prévue depuis les fa ç ades latér al es. En outre, il occupe e ntière ment l'es pa ce habituellement réservé aux jardins, sans aucun aménagement rappela nt les maisons villageoises tradi ti onnelles. Enfin, u tilisant la partie de la parcelle colloquée dans le p érimètre du PEP sur toute sa longueur, il présente des dimensions excédant larg ement la pro fondeur usuel le des bâtiments, comprise entre 13 et 20 m. s elon l e chiffre 1 de l 'annexe. A priori, on ne saurait On ne saurait dès lors faire grief à la municipalité d'avoir abusé du pouvoir d'appréciation considéré qui doit lui être reconnu en matière d 'e sthétique et d'intégration en considérant que le projet n'ét ait pas admissible sous l'angle des exigences spécifiques posées par le PEP et son règlement. de manière arbitraire que l a décision attaquée ne resp ecte en rien les éléments car a ctérist i ques de l'architecture du village. c c ) Les recourants considèrent cepe ndant que la mun i cipalit é se réfère arbitrair ement à un e conception mode architectural e qui n'est plus représenté e dans le quartier, et que l'intégration de leur p ro jet d evra o it être appréciée en ten ant ir compte du c aractère résidentiel d es bâtiments enviro nnants, et particulièrement de l'immeub le qui jouxte la parcelle au sud. Selon e ux lle, les dispo sitions réglem ent aires relatives à l'intégration d e s bâtiments, et notam ment l'art. 45 RPEP, doi vent ainsi être interprétées par rapport aux constructio ns envir onnantes, et non selon des c a ractéristique s définies à titre indicatif dans un docume nt annexe sans portée jur i dique. De fait, l En réalité, l e tribunal a pu const at er lors de l 'inspection locale qu e, si l'environnement du projet comprend ef f ectivement des bâtiments qui ne respectent pas l'architecture de type villageoise, dont ' notamment à l'exception de l' immeuble situé sur la parcelle voisine no 302, au sud du projet litigieux, l e village de St-Sulpice a toutefois vait conserv é de nombreux bâtiments villag eois le long de l a rue du Cent re. Le tribunal a notamment pu constater et que l'u n d'eux, s itu é précisé ment en face du projet litigieux, a vait récemme nt été rénové conformément au modèle archit ectural prévu par le règlement. C e bâtiment, situé en limite du p érimètre du PEP, marque l'entrée du village du côté à l' ouest de la r ue du Centre, en venant de La usa nne. De l'autre côté de la rue, la parcelle des recourants doit donc logiquement marquer l'entr ée dans le village à l'est de la r ue du Centre. En effet, s i, comme le p rétendent implicitement le s recourants, l 'autorité de planification avait eu p o ur objectif de reculer l'entrée du village ap rè s l'immeuble résident iel situé sur la parcelle no 302, dont la construction est antérieur e à l'adoption du plan, on p eut partir du pri ncipe qu'elle aurait délimité le p ér imètre du PEP en conséqu en ce. Quant aux immeubles construits au nord de la parcelle no 301, ils ne fo nt clair ement pas partie du villag e, mais de la zone résidentielle B, et échappent de ce fait aux règl es ar c hitecturales définies par le PEP. Telle n'est pas le cas en revanche de la parcelle des recourants, dont il convient d 'ad mettre on a vu qu'elle marque l'entrée d ans le village à l'est de la rue du Centre, en venant de Lausanne. Elle est en conséquenc e destinée à accueillir un immeuble qui s' intè g r e les aux car actérist i ques architecturales définies par le plan et son règlement pour préserver l'as pect villageois du centre de la localité. O n ne saurait par conséquent suivre les recourants lorsque ceux-ci prétendent que leur projet peut s'affranchir des r, ainsi qu'on l'a vu plus haut, tel n'est pas le cas. En l'occurrence, l'intérêt public de la municipalité à faire respecter le but s de protection poursuivi s par le PEP "Centre-Village" l'emporte sur l'inté rêt purement privé des propriétaires à construire librement selon leur propres goûts architecturaux. en raison de l'évolution de l'environnement b âti. 3. 4. 3. dd) Les recourants reprochent à la mun i cipalité d'avoir refusé le permis de c o nstruire sans tenir comp te du rapport favorable de la CCU. Aux termes de l'art. 4 RPE P, "T outes les constructions, reconstructions, transformations projetées à l'intérieur du périmètre du plan d'extension partiel du " Cent r e-Village" doive nt être soumises à la commission con sultat ive d'urbanisme (CCU ) ". Selon les explications fo ur nies lors de l'audience du 31 mai 2007, la CCU joue le rôle de service technique en examinant l'aspect réglementaire des projets de constructions et en transmettant son rapport technique à la mun i cipalité. Son rôle est ainsi purement technique et consultatif et e E lle ne di s pose ainsi d'au cun pouvoir de décision,, et son rôle est purement technique et consultatif, seule la municipalité ayant, de par la loi, la comp étence d'au toriser ou de refuser la demande d'aut orisation d e construire ( cf. art. 17 et 104 LATC). En l'occurrence, il a été les parties ont exposé l or s de l'audience du 31 mai 2007 que la CCU avait examiné le projet uniquement sous l'angle réglementaire. Entendu en qualité de témoin, son présiden t a précisé à cet égard notamment que la CCU avait pour principe de ne pas se prononcer sur la qualité architecturale d'un projet. Ceci implique que la CCU ne s' i mmisce a priori pas dans les compétences de la municipalité en matière d'esthétique et d'intégr ation. respecter la liberté architecturale de chacun, et qu'elle n'émettait pas de réserve à cet égard. Ces principes ne s'imposent toutefois pas à L l a mun i cipalité peut par conséquent s'écarter d'un préavis positif de la CCU pour des motifs d'esthétique e t d'intégration, laquelle n 'est pa r ailleurs pas liée par le rapport de la CCU, sous réserve toutefois que sa décision repose sur des motifs objectifs. Or, on a vu ci-dessus que tel était le cas en l'espèce. tel est le cas en l'espèce, l a muni cipalité aya nt fondé sa décision sur des motifs esthéti ques, pour lesquels elle dispose d'une grande liberté d'appréciation. Ce grief doit en conséquence également être rejeté. 1. 4. a) Dans sa répo ns e au re co urs, la mun icipalité soutient affi rme que le projet ne pou v rr a it de toute manière pas êtr e aut ori sé car il co mporte un niveau e n trop par rapport au nombre d e niveau x maximum aut or isé par le RPEP. Elle relève ain s i que le niveau du sous-sol, enterré sur environ les deux-tiers de sa longueur, comporte une face complèt ement dég ag é e à l'est et qu'il accueille les pièces d 'habitat ion du rez-de-chaussée des appartements si tu és aux deux niveaux inférie ur s du bâtiments. Il doit donc selon elle compter comme un niveau habitable et non comme un sous-sol. Pour leur part, le s re courants rappellent que le niveau i nférieur a été partiellement remblayé à la deman d e de la CCU préciséme nt pour réduire le nombre de niveau x habitables à deux niveaux visibles, décalés dans la pente. 5. On relèvera que la question de savoir si le projet es t réglementaire sur ce point souffre de demeurer indécis e dès lors que le refus d'octroyer le permis de construire doit de toute manière être confirmé pour les raisons mentionnées ci-dessus. Cela étant, le permis de construire doit également être refusé en raison du nombre de niveaux, ceci pour les motifs suivants a a ) aa) L e nombre de niveau x est fixé à l'art. 32 RPEP, qui a la teneur s uivante: "Pour les reconstructions et les nouvelles constructions, le nombre des niveaux est limité à deux sous la corniche, rez-de-chaussée compris. Les combles peuvent êt re habitables sur un niveau. En plus des combles, le vide de la toiture peut être utilisé partielleme nt en surface de plancher habitable. Elle ne saurait excéder le 1/3 de la surface de plancher réellement construite aux combles. Cette utilisation doit être le prolongement de l' appartement ré alisé dans l'étage de combles." Dès lorsapplicationleur Bien que le RPEP ne définisse pas la notion de niveau, les parties admette o nt que l'art. 32 RPEP se r éf ère érait au nombre de niveaux hab itables, et que les niveaux réputés non habitable s ne compt a i ent par conséquent pas dans le calcul (cf. procès-verbal de l'audience du 31 mai 2007). Cela étant, il reste à déf i nir la notion de niveau habitable. b b b ) Applicable par le renvoi de l'art. 53 RPEP, l'art. 64 du règlement communal du 12 septembre 1990 sur le plan d'affectation et la police des cons tructions (RPGA) précise ce qui suit: "L'habitation est interdite dans le s sous-sol s. Néanmoins, la Municipalité aut orise des locaux tels que sauna s, piscine, carnotzet, salle de jeux, ateliers de bricolage. N'est pa s considéré comme tel, le local do nt le plancher est en contr ebas de 1,50 m. au plus du poi n t le plus élevé du sol extérie ur et dont une face au moins est complètement dégagée. Les murs qui soutiennent le terrain seront rendus étanches et po ur vus des drainage s nécessaires. Ils sont doublés d'une cloison avec isolation. " b) En l'occurrence, il n'est pas contesté que le niveau inférieur du bâtime nt est habitable au moins par tiellement, puisqu'il accueille les c ha mbres à couche r des appartements des niveaux inférie ur s. Il s'ensuit que les 4 appartements prévus dans l'immeub le litig i eux comp o rtent chacun deux niveaux habitables, avec un rez-de-chaussée commun. Cela étant, la qu estion de savoir si les deux niveaux d e s logem ent s inférie ur s doivent être considérés comme hab itab le s dans leu r to t alité ou seuleme nt dans la partie visible du bâtiment dégagée du remblai peut demeurer indécise. En effet, dès lors que le sous-sol du b âtim ent est rendu partiellement hab i table e n raison de la prolongation de l'immeuble dans la pente du terrain à l'est, il compte comme un niveau supplémentaire au sens de par rapport à ce qu'autorise l'art. 32 RPEP, qui limite à deux au maximum le nombre de ni veaux habitable s sous la corniche, rez-de-ch au ssée compris. Aux termes de l'art. 32 RPEP, le second niv eau habitable peut être situé soit au-dessus, soi au-dessous du rez-de-chaussée. Par co ntre, un niveau habitable au-dessus et au-dessous du niveau de rez est clairement contraire à la réglementation. Peu importe à cet égard que les différents niveaux soient décalés dans l a pente, ou que l'un d'entre eux corresponde en réalité à un demi-niveau. En l'absence de dispositions particulières de la régle ment ation commu n ale, un d e mi- niveau doit être pris en compte comme un niveau à part entière dans le calcul du nombre de niveaux. A surplus, et contrair ement à ce que préte n dent les re co urants, les trois niveaux de constructions sont clairem ent visibles depuis l' e st du bâtiment, ainsi qu'en atteste la vue de la f aç ade est figurant sur les plans d'enqu ê te. 6. 5. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Etant donné l'issue du recours, l e s frais de l a cause seront mis à la c ha rge des recourants, qui n'ont de s ur cro ît pas droit à des dépens. La municipalité qui obt ient gain de cause avec l'aide d'un ma n dataire a droit à des dé pe ns.

CANTON DE VAUD TRIBUNAL ADMINISTRATIF CANTON DE VAUD

CANTON DE VAUD TRIBUNAL ADMINISTRATIF

TRIBUNAL ADMINISTRATIF Projet d’ Arrêt du 20 juin Arrêt du 10 juillet 2007 Projet d’ Arrêt du 20 juin Arrêt du 10 juillet 2007

Projet d’ Arrêt du 20 juin Arrêt du 10 juillet 2007 Projet d’ Projet d’ Arrêt du 20 juin 20 juin Arrêt du 10 juillet 2007 Composition Composition

Composition M. François Kart, préside nt; M. Fra président ; ; nçois M. François Despland et M. Jean-Daniel Rickli, assesseurs ; Mme Sophie Yenni Guignard, greffière. M. François Kart, préside nt; M. Fra président ; ; nçois M. François Despland et M. Jean-Daniel Rickli, assesseurs ; Mme Sophie Yenni Guignard, greffière.

M. François Kart, préside nt; M. Fra président ; ; nçois M. François Despland et M. Jean-Daniel Rickli, assesseurs ; Mme Sophie Yenni Guignard, greffière. préside nt; M. Fra président ; ; ; nçois M. François Recourants Recourants

Recourants 1. 1.

1. Christine SMITH, à Renens, représentée par Me Philippe-Edouard JOURNOT, a A vocat, à Lausanne,, Christine SMITH, à Renens, représentée par Me Philippe-Edouard JOURNOT, a A vocat, à Lausanne,,

Christine SMITH, à Renens, représentée par Me Philippe-Edouard JOURNOT, a A vocat, à Lausanne,, Me a A,,, 2. 2.

2. Rupert SMITH, à Renens, représenté par Me Philippe-Edouard JOURNOT, A a vocat, à Lausanne,, Rupert SMITH, à Renens, représenté par Me Philippe-Edouard JOURNOT, A a vocat, à Lausanne,,

Rupert SMITH, à Renens, représenté par Me Philippe-Edouard JOURNOT, A a vocat, à Lausanne,, Me A a,,, 3. 3.

3. Pierre-Alain SALZMANN, à St-Sulpice, représenté par Me Philippe-Edouard JOURNOT, a A vocat, à Lausanne., Pierre-Alain SALZMANN, à St-Sulpice, représenté par Me Philippe-Edouard JOURNOT, a A vocat, à Lausanne.,

Pierre-Alain SALZMANN, à St-Sulpice, représenté par Me Philippe-Edouard JOURNOT, a A vocat, à Lausanne., Me a A,., Autorité intimée Autorité intimée

Autorité intimée Municipalité de St-Sulpice, représentée par Me Jean DE GAUTARD, a A vocat, à Vevey., Municipalité de St-Sulpice, représentée par Me Jean DE GAUTARD, a A vocat, à Vevey.,

Municipalité de St-Sulpice, représentée par Me Jean DE GAUTARD, a A vocat, à Vevey., Me a A,., Objet Objet

Objet Permis de construire Permis de construire

Permis de construire Recours Christine SMITH et consorts c/ décision de la Municipalité de St-Sulpice du 22 novembre 2006 Recours Christine SMITH et consorts c/ décision de la Municipalité de St-Sulpice du 22 novembre 2006

Recours Christine SMITH et consorts c/ décision de la Municipalité de St-Sulpice du 22 novembre 2006 Vu les faits suivants

Vu les faits suivants A. Pierre-Alain Salzmann est propriétair e e de la parcelle no 301 du cadastre de la commune de St-Sulpice, d'une surface totale de 2'228 m2. De forme étroite et allongée, elle s'étend en pente douce depuis le village et la rue du Cen tre qui la borde à l'ouest jusqu'au chemin des P âquis, en direction du lac, à l'est. Dite parcelle fait l'obj k et Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un d'un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était en faveur de Christine et Rupert Smith. soumis à la condition d'obte nir un permis définitif de démolir les bâtiments [z1] existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale. Elle est située entre la rue du Centre à l'ouest et le chemin des Pâquis à l'est.

A. Pierre-Alain Salzmann est propriétair e e de la parcelle no 301 du cadastre de la commune de St-Sulpice, d'une surface totale de 2'228 m2. De forme étroite et allongée, elle s'étend en pente douce depuis le village et la rue du Cen tre qui la borde à l'ouest jusqu'au chemin des P âquis, en direction du lac, à l'est. Dite parcelle fait l'obj k et Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un d'un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était en faveur de Christine et Rupert Smith. soumis à la condition d'obte nir un permis définitif de démolir les bâtiments Pierre-Alain Salzmann est propriétair e e de la parcelle no 301 du cadastre de la commune de St-Sulpice, d'une surface totale de 2'228 m2. De forme étroite et allongée, elle s'étend en pente douce depuis le village et la rue du Cen tre qui la borde à l'ouest jusqu'au chemin des P âquis, en direction du lac, à l'est. Dite parcelle fait l'obj k et Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un d'un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était en faveur de Christine et Rupert Smith. soumis à la condition d'obte nir un permis définitif de démolir les bâtiments e e De forme étroite et allongée, elle s'étend en pente douce depuis le village et la rue du Cen tre qui la borde à l'ouest jusqu'au chemin des P âquis, en direction du lac, à l'est. k Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un d'un de la parcelle no 301. Ce pacte était en faveur de Christine et Rupert Smith. soumis à la condition d'obte nir un permis définitif de démolir les bâtiments [z1] [z1] [z1] existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale. Elle est située entre la rue du Centre à l'ouest et le chemin des Pâquis à l'est. existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale. Elle est située entre la rue du Centre à l'ouest et le chemin des Pâquis à l'est. B. La partie ouest de la parcelle no 301, le long de la rue du Centre, soit une surface de 978 m2, est incluse dans le périmètre du plan d'extension partiel (PEP) "Centre-Village" adopté par le Conseil d'Etat le 10 novembre 1980 et modifié en dernier lieu le 26 novembre 1987. Elle supporte en front de rue une maison d'habitation implantée parallèlement à la rue d'une surface de 158 m2, d'une surface de m2, ainsi que deux bâtiments annexes du côté jardin.. La partie est, qui s'étend en direction du le long du chemin des Pâquis, d'une surface de 1'250 m2, est colloquée en zone résidentielle A par le plan général d'affectation communal adopté par le Conseil d'Etat le 18 décembre 1992 (ci-après le PGA). Elle est libre de construction à l'exception d'un garage à voitures de 19 m2 implanté de 30 m2 le long du chemin des Pâquis..

B. B. La partie ouest de la parcelle no 301, le long de la rue du Centre, soit une surface de 978 m2, est incluse dans le périmètre du plan d'extension partiel (PEP) "Centre-Village" adopté par le Conseil d'Etat le 10 novembre 1980 et modifié en dernier lieu le 26 novembre 1987. Elle supporte en front de rue une maison d'habitation implantée parallèlement à la rue d'une surface de 158 m2, d'une surface de m2, ainsi que deux bâtiments annexes du côté jardin.. La partie est, qui s'étend en direction du le long du chemin des Pâquis, d'une surface de 1'250 m2, est colloquée en zone résidentielle A par le plan général d'affectation communal adopté par le Conseil d'Etat le 18 décembre 1992 (ci-après le PGA). Elle est libre de construction à l'exception d'un garage à voitures de 19 m2 implanté de 30 m2 le long du chemin des Pâquis.. La partie ouest de la parcelle no 301, le long de la rue du Centre, soit une surface de 978 m2, est incluse dans le périmètre du plan d'extension partiel (PEP) "Centre-Village" adopté par le Conseil d'Etat le 10 novembre 1980 et modifié en dernier lieu le 26 novembre 1987. Elle supporte en front de rue une maison d'habitation implantée parallèlement à la rue d'une surface de 158 m2, d'une surface de m2, ainsi que deux bâtiments annexes du côté jardin.. La partie est, qui s'étend en direction du le long du chemin des Pâquis, d'une surface de 1'250 m2, est colloquée en zone résidentielle A par le plan général d'affectation communal adopté par le Conseil d'Etat le 18 décembre 1992 (ci-après le PGA). Elle est libre de construction à l'exception d'un garage à voitures de 19 m2 implanté de 30 m2 le long du chemin des Pâquis.. no 301 d'une surface de 158 m2, d'une surface de m2.. qui s'étend en direction du le long du à voitures de 19 m2 implanté de 30 m2.. C. A l'intérieur du village de St-Sulpice, le long de la rue du Centre, la parcelle no 301 jouxte au sud un immeuble de trois plusieurs étages et combles situé sur la parcelle no 302 du cadastre communal, également incluse dans le périmètre du PEP "Centre-Village". A u même endroit, la parcelle 301 E lle est bordée au nord par des jardins d'agrément desservant les immeubles d'habitation situés sur les parcelles nos 1'227 et 298 du cadastre communal, toutes deux colloquées dans la zone résidentielle B du PGA. En retrait de l'immeuble sis sur la parcelle no 302 se trouve une villa nouvellement construite, sise sur la parcelle no 303, voisine de la parcelle no 301 et de la villa projetée sur la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A..

C. A l'intérieur du village de St-Sulpice, le long de la rue du Centre, la parcelle no 301 jouxte au sud un immeuble de trois plusieurs étages et combles situé sur la parcelle no 302 du cadastre communal, également incluse dans le périmètre du PEP "Centre-Village". A u même endroit, la parcelle 301 E lle est bordée au nord par des jardins d'agrément desservant les immeubles d'habitation situés sur les parcelles nos 1'227 et 298 du cadastre communal, toutes deux colloquées dans la zone résidentielle B du PGA. En retrait de l'immeuble sis sur la parcelle no 302 se trouve une villa nouvellement construite, sise sur la parcelle no 303, voisine de la parcelle no 301 et de la villa projetée sur la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A.. A l'intérieur du village de St-Sulpice, le long de la rue du Centre, la parcelle no 301 jouxte au sud un immeuble de trois plusieurs étages et combles situé sur la parcelle no 302 du cadastre communal, également incluse dans le périmètre du PEP "Centre-Village". A u même endroit, la parcelle 301 E lle est bordée au nord par des jardins d'agrément desservant les immeubles d'habitation situés sur les parcelles nos 1'227 et 298 du cadastre communal, toutes deux colloquées dans la zone résidentielle B du PGA. En retrait de l'immeuble sis sur la parcelle no 302 se trouve une villa nouvellement construite, sise sur la parcelle no 303, voisine de la parcelle no 301 et de la villa projetée sur la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A.. de St-Sulpice trois plusieurs et combles A u même endroit, la parcelle 301 E lle. En retrait de l'immeuble sis sur la parcelle no 302 se trouve une villa nouvellement construite, sise sur la parcelle no 303, voisine de la parcelle no 301 et de la villa projetée sur la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A.. A. Le 22 mai 2006, Christine Smith a soumis pour avis à la municipalité de St-Sulpice un dossier préalable contenant le plan d'implantation et les coupes d'un immeuble de 4 logements dans la partie ouest de la parcelle, colloquée dans le PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale avec dépendance dans la partie est de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. La municipalité a soumis le dossier à l a commission communale d'urbanisme (CCU) qui l' a examiné sa séance du 23 mai 20 0 6.

A. A. Le 22 mai 2006, Christine Smith a soumis pour avis à la municipalité de St-Sulpice un dossier préalable contenant le plan d'implantation et les coupes d'un immeuble de 4 logements dans la partie ouest de la parcelle, colloquée dans le PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale avec dépendance dans la partie est de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. La municipalité a soumis le dossier à l a commission communale d'urbanisme (CCU) qui l' a examiné sa séance du 23 mai 20 0 6. Le 22 mai 2006, Christine Smith a soumis pour avis à la municipalité de St-Sulpice un dossier préalable contenant le plan d'implantation et les coupes d'un immeuble de 4 logements dans la partie ouest de la parcelle, colloquée dans le PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale avec dépendance dans la partie est de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. La municipalité a soumis le dossier à l a commission communale d'urbanisme (CCU) qui l' a examiné sa séance du 23 mai 20 0 6. La municipalité a soumis le dossier à l a commission communale d'urbanisme (CCU) qui l' a examiné sa séance du 23 mai 20 0 6. A. Le ……… 2006, Pierre-Alain Salzmann d'une part, Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était soumis à la condition d'obtenir un permis définitif de démolir les bâtiments existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale.

A. A. Le ……… 2006, Pierre-Alain Salzmann d'une part, Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était soumis à la condition d'obtenir un permis définitif de démolir les bâtiments existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale. Le ……… 2006, Pierre-Alain Salzmann d'une part, Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était soumis à la condition d'obtenir un permis définitif de démolir les bâtiments existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale. Le ……… 2006, Pierre-Alain Salzmann d'une part, Christine et Rupert Smith, d'autre part, ont conclu un pacte de vente-emption de la parcelle no 301. Ce pacte était soumis à la condition d'obtenir un permis définitif de démolir les bâtiments existants et de construire à la place un immeuble d'habitation et une maison familiale. D. Le 22 mai 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité de St-Sulpice

D. D. Le 22 mai 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité de St-Sulpice Le 22 mai 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité de St-Sulpice Le 22 mai 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité de St-Sulpice E. un e demande d'implantation préalable pour la construction d'un immeuble de deux ou trois appartements à l'ouest de la parcelle no 301, dans la partie située à l'intérieur du PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale à l'est, dans la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. Sa demande était accompagnée d'un plan de situation indiquant les cotes d'altitude et les dimensions des constructions nouvelles, de coupes longitudinale et transversale et d'une représentation en deux dimensions de l'implantation des bâtiments sur la parcelle. La commission communale d'urbanisme (CCU) a examiné le projet le 23 mai 2006. L e 26 juin 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité po ur qu'elle le transmette à la CCU un projet quasi défin i tif, co m portant les plans des différents niveaux de chaque bâtiment ainsi que l es coupes de toutes les façades, prévoyant comme précédemment la construction d'un immeuble en terrasses dans la partie de la parcelle c la ssée en PEP "Centre-Village" et d'u ne maison familiale en contrebas, dans la zone résidentielle A. L 'immeuble p ro jeté, de 10.08 mètre s de large et 38.29 mètres de long, s'étendait perpendiculairement à la rue du C entre, en dir e ction de l'est. T rois niveaux décalés dans la pente permettai en t l'aménagement de quatre appartements en duplex, disposés de façon parfaitement symétrique au sud et au nord. L a façade pignon du bâtiment ouvrant sur l a rue du C e ntre était surmonté e d'une double toiture à deux pans orientée perpendiculairement à la rue, qui se prolongeait à l'est sur environ les deux tiers de la longueur du bâtiment, et s'interrompait à hauteur des terrasses desservant les deux ap partements aménagés au x niveau x du rez -de-chaussée et des combles. Décalés dans la pente, l es deux appartements aménagés au rez -de-chaussée et au niveau inférieu r se prolongeai en t sous les terrasses en direction du lac.

E. E. un e demande d'implantation préalable pour la construction d'un immeuble de deux ou trois appartements à l'ouest de la parcelle no 301, dans la partie située à l'intérieur du PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale à l'est, dans la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. Sa demande était accompagnée d'un plan de situation indiquant les cotes d'altitude et les dimensions des constructions nouvelles, de coupes longitudinale et transversale et d'une représentation en deux dimensions de l'implantation des bâtiments sur la parcelle. La commission communale d'urbanisme (CCU) a examiné le projet le 23 mai 2006. L e 26 juin 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité po ur qu'elle le transmette à la CCU un projet quasi défin i tif, co m portant les plans des différents niveaux de chaque bâtiment ainsi que l es coupes de toutes les façades, prévoyant comme précédemment la construction d'un immeuble en terrasses dans la partie de la parcelle c la ssée en PEP "Centre-Village" et d'u ne maison familiale en contrebas, dans la zone résidentielle A. L 'immeuble p ro jeté, de 10.08 mètre s de large et 38.29 mètres de long, s'étendait perpendiculairement à la rue du C entre, en dir e ction de l'est. T rois niveaux décalés dans la pente permettai en t l'aménagement de quatre appartements en duplex, disposés de façon parfaitement symétrique au sud et au nord. L a façade pignon du bâtiment ouvrant sur l a rue du C e ntre était surmonté e d'une double toiture à deux pans orientée perpendiculairement à la rue, qui se prolongeait à l'est sur environ les deux tiers de la longueur du bâtiment, et s'interrompait à hauteur des terrasses desservant les deux ap partements aménagés au x niveau x du rez -de-chaussée et des combles. Décalés dans la pente, l es deux appartements aménagés au rez -de-chaussée et au niveau inférieu r se prolongeai en t sous les terrasses en direction du lac. un e demande d'implantation préalable pour la construction d'un immeuble de deux ou trois appartements à l'ouest de la parcelle no 301, dans la partie située à l'intérieur du PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale à l'est, dans la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. Sa demande était accompagnée d'un plan de situation indiquant les cotes d'altitude et les dimensions des constructions nouvelles, de coupes longitudinale et transversale et d'une représentation en deux dimensions de l'implantation des bâtiments sur la parcelle. La commission communale d'urbanisme (CCU) a examiné le projet le 23 mai 2006. L e 26 juin 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité po ur qu'elle le transmette à la CCU un projet quasi défin i tif, co m portant les plans des différents niveaux de chaque bâtiment ainsi que l es coupes de toutes les façades, prévoyant comme précédemment la construction d'un immeuble en terrasses dans la partie de la parcelle c la ssée en PEP "Centre-Village" et d'u ne maison familiale en contrebas, dans la zone résidentielle A. L 'immeuble p ro jeté, de 10.08 mètre s de large et 38.29 mètres de long, s'étendait perpendiculairement à la rue du C entre, en dir e ction de l'est. T rois niveaux décalés dans la pente permettai en t l'aménagement de quatre appartements en duplex, disposés de façon parfaitement symétrique au sud et au nord. L a façade pignon du bâtiment ouvrant sur l a rue du C e ntre était surmonté e d'une double toiture à deux pans orientée perpendiculairement à la rue, qui se prolongeait à l'est sur environ les deux tiers de la longueur du bâtiment, et s'interrompait à hauteur des terrasses desservant les deux ap partements aménagés au x niveau x du rez -de-chaussée et des combles. Décalés dans la pente, l es deux appartements aménagés au rez -de-chaussée et au niveau inférieu r se prolongeai en t sous les terrasses en direction du lac. un e demande d'implantation préalable pour la construction d'un immeuble de deux ou trois appartements à l'ouest de la parcelle no 301, dans la partie située à l'intérieur du PEP "Centre-Village", et d'une maison familiale à l'est, dans la partie de la parcelle colloquée en zone résidentielle A. Sa demande était accompagnée d'un plan de situation indiquant les cotes d'altitude et les dimensions des constructions nouvelles, de coupes longitudinale et transversale et d'une représentation en deux dimensions de l'implantation des bâtiments sur la parcelle. La commission communale d'urbanisme (CCU) a examiné le projet le 23 mai 2006. L e 26 juin 2006, Christine Smith a adressé à la municipalité po ur qu'elle le transmette à la CCU un projet quasi défin i tif, co m portant les plans des différents niveaux de chaque bâtiment ainsi que l es coupes de toutes les façades, prévoyant comme précédemment la construction d'un immeuble en terrasses dans la partie de la parcelle c la ssée en PEP "Centre-Village" et d'u ne maison familiale en contrebas, dans la zone résidentielle A. L 'immeuble p ro jeté, de 10.08 mètre s de large et 38.29 mètres de long, s'étendait perpendiculairement à la rue du C entre, en dir e ction de l'est. T rois niveaux décalés dans la pente permettai en t l'aménagement de quatre appartements en duplex, disposés de façon parfaitement symétrique parfaitement au sud et au nord. L a façade pignon du bâtiment ouvrant sur l a rue du C e ntre était surmonté e d'une double toiture à deux pans orientée perpendiculairement à la rue, qui se prolongeait à l'est sur environ les deux tiers de la longueur du bâtiment, et s'interrompait à hauteur des terrasses desservant les deux ap partements aménagés au x niveau x du rez -de-chaussée et des combles. Décalés dans la pente, l es deux appartements aménagés au rez -de-chaussée et au niveau inférieu r se prolongeai en t sous les terrasses en direction du lac. F. La CCU a examiné le projet dans sa séance du 27 juin 2006, en limitant son examen à l'implant at ion et à la hau teur des bâtiments, et en concluant à la conformité du projet de ce point de vue.

F. F. La CCU a examiné le projet dans sa séance du 27 juin 2006, en limitant son examen à l'implant at ion et à la hau teur des bâtiments, et en concluant à la conformité du projet de ce point de vue. La CCU a examiné le projet dans sa séance du 27 juin 2006, en limitant son examen à l'implant at ion et à la hau teur des bâtiments, et en concluant à la conformité du projet de ce point de vue. La CCU a examiné le projet dans sa séance du 27 juin 2006, en limitant son examen à l'implant at ion et à la hau teur des bâtiments, et en concluant à la conformité du projet de ce point de vue. G. Le 7 juillet 2006, Chris ti ne Smith a déposé son dossier complet en vue de l'enquête publique du p rojet. La CCU a examiné le dossier dans ses sé ances du 16 et 29 août 2006, dont les procès verbaux mentionnent ce qui suit en préavisant le projet comme suit :

G. G. Le 7 juillet 2006, Chris ti ne Smith a déposé son dossier complet en vue de l'enquête publique du p rojet. La CCU a examiné le dossier dans ses sé ances du 16 et 29 août 2006, dont les procès verbaux mentionnent ce qui suit en préavisant le projet comme suit : Le 7 juillet 2006, Chris ti ne Smith a déposé son dossier complet en vue de l'enquête publique du p rojet. La CCU a examiné le dossier dans ses sé ances du 16 et 29 août 2006, dont les procès verbaux mentionnent ce qui suit en préavisant le projet comme suit : Le 7 juillet 2006, Chris ti ne Smith a déposé son dossier complet en vue de l'enquête publique du p rojet. La CCU a examiné le dossier dans ses sé ances du 16 et 29 août 2006, dont les procès verbaux mentionnent ce qui suit en préavisant le en préavisant le projet comme suit : projet comme suit " Séances du 16 août et du 29 août 2006

" Séances du 16 août et du 29 août 2006 " " " Séances du 16 août et du 29 août 2006 Séances du 16 août et du 29 août 2006 Séances du 16 août et du 29 août 2006 (…)

(…) (…) (…) (…) Remarques de la commission :

Remarques de la commission : Remarques de la commission Remarques de la commission Remarques de la commission : : : - (…)

- (…) (…) (…) (…) - Le nombre de niveaux n'e st pas conforme à l'article 32 du PEP Centre Village. En effet, l'immeuble accuse un niveau de trop sur une longueur de 10 m.

- Le nombre de niveaux n'e st pas conforme à l'article 32 du PEP Centre Village. En effet, l'immeuble accuse un niveau de trop sur une longueur de 10 m. Le nombre de niveaux n'e Le nombre de niveaux n'e Le nombre de niveaux n'e st pas conforme à l'article 32 du PEP Centre Village. En effet, l'immeuble accuse un niveau de trop sur une longueur de 10 m. st pas conforme à l'article 32 du PEP Centre Village. En effet, l'immeuble accuse un niveau de trop sur une longueur de 10 m. st pas conforme à l'article 32 du PEP Centre Village. En effet, l'immeuble accuse un niveau de trop sur une longueur de 10 m. - (…)

- (…) (…) (…) (…) Au vu de ce q ui précède, la Commission émet un préavis négatif et souhaite rencontrer l'architecte lors de la prochaine séance fixée au 25 août afin d'obtenir plus de précision au sujet de ce projet et lui faire part des remarques ci-dessus.

Au vu de ce q ui précède, la Commission émet un préavis négatif et souhaite rencontrer l'architecte lors de la prochaine séance fixée au 25 août afin d'obtenir plus de précision au sujet de ce projet et lui faire part des remarques ci-dessus. Au Au Au vu de ce q vu de ce q vu de ce q ui précède, la Commission émet un préavis négatif et ui précède, la Commission émet un préavis négatif et ui précède, la Commission émet un préavis négatif et souhaite souhaite souhaite rencontrer l'architecte rencontrer l'architecte rencontrer l'architecte lors de la lors de la lors de la prochaine prochaine prochaine séance fixée au 25 août afin d'obtenir plus de précision au séance fixée au 25 août afin d'obtenir plus de précision au séance fixée au 25 août afin d'obtenir plus de précision au sujet sujet sujet de ce projet et lui faire part des remarques ci-dessus. de ce projet et lui faire part des remarques ci-dessus. de ce projet et lui faire part des remarques ci-dessus. Séance de la CCU du 29 août 2006

Séance de la CCU du 29 août 2006 Séance de la CCU du 29 août Séance de la CCU du 29 août Séance de la CCU du 29 août 2006 2006 2006 E n début de séan c e, la Commission reçoit Mme Smith. Les remarques f or mulée lors de la séance du 16 ao ût 2006 ont été communi qu ées oralement à la prénommée." Par téléphone du 24 mai 2006, l a municipal ité a informé Christine Smith que la distance à la limite devait être corrigée au nord de la maison familiale.

E n début de séan c e, la Commission reçoit Mme Smith. Les remarques f or mulée lors de la séance du 16 ao ût 2006 ont été communi qu ées oralement à la prénommée." Par téléphone du 24 mai 2006, l a municipal ité a informé Christine Smith que la distance à la limite devait être corrigée au nord de la maison familiale. E E E n n n début de séan début de séan début de séan c c c e, la Commission reçoit Mme Smith. Les remarques f e, la Commission reçoit Mme Smith. Les remarques f e, la Commission reçoit Mme Smith. Les remarques f or or or mulée lors de la séance du 16 ao mulée lors de la séance du 16 ao mulée lors de la séance du 16 ao ût 2006 ont été communi ût 2006 ont été communi ût 2006 ont été communi qu qu qu ées oralement à la prénommée." ées oralement à la prénommée." ées oralement à la prénommée." Par téléphone du 24 mai 2006, l Par téléphone du 24 mai 2006, l Par téléphone du 24 mai 2006, l a a a municipal municipal municipal ité ité ité a informé Christine Smith que a informé Christine Smith que a informé Christine Smith que la distance à la la distance à la la distance à la limite limite limite devait être devait être devait être corrigée corrigée corrigée au nord de la maison familiale au nord de la maison familiale au nord de la maison familiale... Christine Smith a corrigé l'implantation de la maison familiale conformément à cet avis et a transmis le 26 juin 2006 un projet destiné à être présenté à la CCU avant le dépôt du dossier définitif soumis à l'enquête publique.

Christine Smith a corrigé l'implantation de la maison familiale conformément à cet avis et a transmis le 26 juin 2006 un projet destiné à être présenté à la CCU avant le dépôt du dossier définitif soumis à l'enquête publique. Christine Smith Christine Smith Christine Smith a a a corrigé l'implantation de la maison familiale conformément à cet avis et corrigé l'implantation de la maison familiale conformément à cet avis et corrigé l'implantation de la maison familiale conformément à cet avis et a transmis a transmis a transmis le 26 juin 2006 le 26 juin 2006 le 26 juin 2006 un projet destiné à être présenté un projet destiné à être présenté un projet destiné à être présenté à la CCU à la CCU à la CCU avant le dépôt du dossier définitif avant le dépôt du dossier définitif avant le dépôt du dossier définitif soumis à l'enquête publique soumis à l'enquête publique soumis à l'enquête publique... H. A u cours des discussions, la CCU a encore abordé la question de l'intégration du bâtiment dans le vi ll age en suggérant la création d'une toiture à deux pans parallèle à la rue du Centre et de deux façades pignons correspondant à la typologie des maisons villageoises. Christine Smith a modifié son projet dans le sens des remarques, en enterrant une partie du niveau inférieur du bâtiment sur une longueur de 10 m ètres jusqu'au premier décrochement en terrasse et en créant un pan de toiture parallèle à la rue le long de la rue du Centre. L e 1 er septembre 2006, elle a transmis à la municipalité un projet définitif.

H. H. A u cours des discussions, la CCU a encore abordé la question de l'intégration du bâtiment dans le vi ll age en suggérant la création d'une toiture à deux pans parallèle à la rue du Centre et de deux façades pignons correspondant à la typologie des maisons villageoises. Christine Smith a modifié son projet dans le sens des remarques, en enterrant une partie du niveau inférieur du bâtiment sur une longueur de 10 m ètres jusqu'au premier décrochement en terrasse et en créant un pan de toiture parallèle à la rue le long de la rue du Centre. L e 1 er septembre 2006, elle a transmis à la municipalité un projet définitif. A u cours des discussions, la CCU a encore abordé la question de l'intégration du bâtiment dans le vi ll age en suggérant la création d'une toiture à deux pans parallèle à la rue du Centre et de deux façades pignons correspondant à la typologie des maisons villageoises. Christine Smith a modifié son projet dans le sens des remarques, en enterrant une partie du niveau inférieur du bâtiment sur une longueur de 10 m ètres jusqu'au premier décrochement en terrasse et en créant un pan de toiture parallèle à la rue le long de la rue du Centre. L e 1 er septembre 2006, elle a transmis à la municipalité un projet définitif. A u cours des discussions, la CCU a encore abordé la question de l'intégration du bâtiment dans le vi ll age en suggérant la création d'une toiture à deux pans parallèle à la rue du Centre et de deux façades pignons correspondant à la typologie des maisons villageoises. Christine Smith a modifié son projet dans le sens des remarques, en enterrant une partie du niveau inférieur du bâtiment sur une longueur de 10 m ètres jusqu'au premier décrochement en terrasse et en créant un pan de toiture parallèle à la rue le long de la rue du Centre. L e 1 er septembre 2006 er, elle a transmis à la municipalité un projet définitif. I. L Suivant le préavis favorable de la CCU sur ce projet, l a municipalité a mis déposé le projet dossier à l'enquête publique du 8 au 28 septembre 2006. U ne observation et quatre opposition ont été déposées durant le délai d'enquête, critiquant notamment l'architecture contemporaine de l'immeuble et son manque d'in t é g ration avec les constructions traditionnelles du village. Christine Smith s'est déterminée s ur ces in terventions par courrier du 2 octobre 2006, en re l evant notamment qu'aucune d'elles n'émanaient de voisins directs, que le projet respectait en tous points le s normes réglementaires du PEP " Centre-Village ", que le souci d'intégration s'était expr i mé en modifiant la partie de l'immeuble visible depuis le rue du Centre et que les immeubles voisins n' étaient pas représentatif s d'u ne architecture villag e oise traditionnelle.

I. I. L Suivant le préavis favorable de la CCU sur ce projet, l a municipalité a mis déposé le projet dossier à l'enquête publique du 8 au 28 septembre 2006. U ne observation et quatre opposition ont été déposées durant le délai d'enquête, critiquant notamment l'architecture contemporaine de l'immeuble et son manque d'in t é g ration avec les constructions traditionnelles du village. Christine Smith s'est déterminée s ur ces in terventions par courrier du 2 octobre 2006, en re l evant notamment qu'aucune d'elles n'émanaient de voisins directs, que le projet respectait en tous points le s normes réglementaires du PEP " Centre-Village ", que le souci d'intégration s'était expr i mé en modifiant la partie de l'immeuble visible depuis le rue du Centre et que les immeubles voisins n' étaient pas représentatif s d'u ne architecture villag e oise traditionnelle. L Suivant le préavis favorable de la CCU sur ce projet, l a municipalité a mis déposé le projet dossier à l'enquête publique du 8 au 28 septembre 2006. U ne observation et quatre opposition ont été déposées durant le délai d'enquête, critiquant notamment l'architecture contemporaine de l'immeuble et son manque d'in t é g ration avec les constructions traditionnelles du village. Christine Smith s'est déterminée s ur ces in terventions par courrier du 2 octobre 2006, en re l evant notamment qu'aucune d'elles n'émanaient de voisins directs, que le projet respectait en tous points le s normes réglementaires du PEP " Centre-Village ", que le souci d'intégration s'était expr i mé en modifiant la partie de l'immeuble visible depuis le rue du Centre et que les immeubles voisins n' étaient pas représentatif s d'u ne architecture villag e oise traditionnelle. L Suivant le préavis favorable de la CCU sur ce projet, l a municipalité Suivant le préavis favorable de la CCU sur ce projet, l a mis déposé le déposé projet dossier à dossier l'enquête publique du 8 au 28 septembre 2006. U ne observation et quatre opposition ont été déposées durant le délai d'enquête, critiquant notamment l'architecture contemporaine de l'immeuble et son manque d'in t é g ration avec les constructions traditionnelles du village. Christine Smith s'est déterminée s ur ces in terventions par courrier du 2 octobre 2006, en re l evant notamment qu'aucune d'elles n'émanaient de voisins directs, que le projet respectait en tous points le s normes réglementaires du PEP " Centre-Village ", que le souci d'intégration s'était expr i mé en modifiant la partie de l'immeuble visible depuis le rue du Centre et que les immeubles voisins n' étaient pas représentatif s d'u ne architecture villag e oise traditionnelle. J. Par décision du 22 novembre 2006, la municipalité a refusé de délivrer l'autorisation de construire sollicitée, en retenant notamment ce qui suit:

J. J. Par décision du 22 novembre 2006, la municipalité a refusé de délivrer l'autorisation de construire sollicitée, en retenant notamment ce qui suit: Par décision du 22 novembre 2006, la municipalité a refusé de délivrer l'autorisation de construire sollicitée, en retenant notamment ce qui suit: Par décision du 22 novembre 2006, la municipalité a refusé de délivrer l'autorisation de construire sollicitée, en retenant notamment ce qui suit: " (…) la Municipalité estime que ce projet ne s'intègre en rien parmi "les éléments caractéristiques de l'architecture actuelle du village " (art. 45), qui fi gurent dans le descriptif annexé au règlement du PEP.

" (…) la Municipalité estime que ce projet ne s'intègre en rien parmi "les éléments caractéristiques de l'architecture actuelle du village " (art. 45), qui fi gurent dans le descriptif annexé au règlement du PEP. " " " (…) (…) (…) la Municipalité estime que ce projet ne s'intègre en rien parmi "les éléments caractéristiques la Municipalité estime que ce projet ne s'intègre en rien parmi "les éléments caractéristiques la Municipalité estime que ce projet ne s'intègre en rien parmi "les éléments caractéristiques de l'architecture actuelle du village " (art. 45), qui fi de l'architecture actuelle du village " (art. 45), qui fi de l'architecture actuelle du village " (art. 45), qui fi gurent dans le descriptif annexé au règlement du PEP. gurent dans le descriptif annexé au règlement du PEP. gurent dans le descriptif annexé au règlement du PEP. Les illustrations qui figurent, certes à titre indicatif, en annexe à ce règlement, montrent non seulement d es immeubles en entier, ma i s des détails d'immeubles et de façades, que l'on ne retrouve à auc un endroit dans les plans proposés.

Les illustrations qui figurent, certes à titre indicatif, en annexe à ce règlement, montrent non seulement d es immeubles en entier, ma i s des détails d'immeubles et de façades, que l'on ne retrouve à auc un endroit dans les plans proposés. Les illustrations qui figurent, Les illustrations qui figurent, Les illustrations qui figurent, certes certes certes à titre indicatif, en annexe à ce règlement, montrent non seulement à titre indicatif, en annexe à ce règlement, montrent non seulement à titre indicatif, en annexe à ce règlement, montrent non seulement d d d es immeubles en entier, ma es immeubles en entier, ma es immeubles en entier, ma i i i s s s des détails d'immeubles et de façades, que l'on ne retrouve à auc des détails d'immeubles et de façades, que l'on ne retrouve à auc des détails d'immeubles et de façades, que l'on ne retrouve à auc un endroit dans les plans proposés. un endroit dans les plans proposés. un endroit dans les plans proposés. L'art. 1 du règlement du PEP Centre-Village stipule: Le plan d'extension partiel du "Centre- V illage" et son règlement sont destinés à faciliter la sauvegarde et le développement du village de St-Sulpice ".

L'art. 1 du règlement du PEP Centre-Village stipule: Le plan d'extension partiel du "Centre- V illage" et son règlement sont destinés à faciliter la sauvegarde et le développement du village de St-Sulpice ". L'art. 1 du règlement du PEP Centre-Village stipule: Le plan d'extension L'art. 1 du règlement du PEP Centre-Village stipule: Le plan d'extension L'art. 1 du règlement du PEP Centre-Village stipule: Le plan d'extension partiel partiel partiel du "Centre- du "Centre- du "Centre- V V V illage" et son illage" et son illage" et son règlement règlement règlement sont destinés à faciliter la sauvegarde et le développement du village de St-Sulpice sont destinés à faciliter la sauvegarde et le développement du village de St-Sulpice sont destinés à faciliter la sauvegarde et le développement du village de St-Sulpice ". ". ". L'élément princ ipal, mis en avant par ce PEP, est bien la sauvegarde du centre du village.

L'élément princ ipal, mis en avant par ce PEP, est bien la sauvegarde du centre du village. L'élément princ L'élément princ L'élément princ ipal, mis en avant par ce PEP, est bien la sauvegarde du centre du village. ipal, mis en avant par ce PEP, est bien la sauvegarde du centre du village. ipal, mis en avant par ce PEP, est bien la sauvegarde du centre du village. Le projet incriminé va totalement à l'encontre du projet poursuivi par le plan d'extension partiel.

Le projet incriminé va totalement à l'encontre du projet poursuivi par le plan d'extension partiel. Le Le Le projet projet projet incriminé incriminé incriminé va va va totalement totalement totalement à l'encontre du projet poursuivi par le plan d'extension partiel. à l'encontre du projet poursuivi par le plan d'extension partiel. à l'encontre du projet poursuivi par le plan d'extension partiel. ( …)"

( …)" ( ( ( …)" …)" …)" K. Par courrier du 28 novembre 2006, Christine et Rupert Smith ainsi que Pierre-Alain Salz ma nn ont demandé à connaître précisément les motifs de cette décision afin de pouvoir cas échéant apporter des modifications au projet d'immeuble; ils soll icitaient en outre le réexamen de la décision s'agissant de la maison familiale, qui n'était pas concernée par l'application du PEP Centre-Village. Sans réponse de la municipalité, i ls ont déféré sa décision au Tribunal administratif par ac te du 12 décembre 2006, en concluant avec suite de dépens à son annulation. Ils faisaient valoir en substance que la mun i cipalité avait aut orisé de manière constante depuis l'adoption du PEP "Centre-Village" la construction au centre du village d'immeubles de type r ésidentiel comp ara ble s avec leur p ro jet, q ue les bâtiments existants formaient un tissu construit sans rapport ave c l'architecture tradit i onnel du vieu x village de St-Sulpice, et que le p ro jet litig i eux s'intégrait pa rfaitem en t avec cet environnement bâti ; il s reprochaient à la municipalité d 'avoir appliqué de manièr e arbitraire l es dispositions destinée à assurer l a protection du village et rappelai en t que la CCU avait rendu un préavis positif..

K. K. Par courrier du 28 novembre 2006, Christine et Rupert Smith ainsi que Pierre-Alain Salz ma nn ont demandé à connaître précisément les motifs de cette décision afin de pouvoir cas échéant apporter des modifications au projet d'immeuble; ils soll icitaient en outre le réexamen de la décision s'agissant de la maison familiale, qui n'était pas concernée par l'application du PEP Centre-Village. Sans réponse de la municipalité, i ls ont déféré sa décision au Tribunal administratif par ac te du 12 décembre 2006, en concluant avec suite de dépens à son annulation. Ils faisaient valoir en substance que la mun i cipalité avait aut orisé de manière constante depuis l'adoption du PEP "Centre-Village" la construction au centre du village d'immeubles de type r ésidentiel comp ara ble s avec leur p ro jet, q ue les bâtiments existants formaient un tissu construit sans rapport ave c l'architecture tradit i onnel du vieu x village de St-Sulpice, et que le p ro jet litig i eux s'intégrait pa rfaitem en t avec cet environnement bâti ; il s reprochaient à la municipalité d 'avoir appliqué de manièr e arbitraire l es dispositions destinée à assurer l a protection du village et rappelai en t que la CCU avait rendu un préavis positif.. Par courrier du 28 novembre 2006, Christine et Rupert Smith ainsi que Pierre-Alain Salz ma nn ont demandé à connaître précisément les motifs de cette décision afin de pouvoir cas échéant apporter des modifications au projet d'immeuble; ils soll icitaient en outre le réexamen de la décision s'agissant de la maison familiale, qui n'était pas concernée par l'application du PEP Centre-Village. Sans réponse de la municipalité, i ls ont déféré sa décision au Tribunal administratif par ac te du 12 décembre 2006, en concluant avec suite de dépens à son annulation. Ils faisaient valoir en substance que la mun i cipalité avait aut orisé de manière constante depuis l'adoption du PEP "Centre-Village" la construction au centre du village d'immeubles de type r ésidentiel comp ara ble s avec leur p ro jet, q ue les bâtiments existants formaient un tissu construit sans rapport ave c l'architecture tradit i onnel du vieu x village de St-Sulpice, et que le p ro jet litig i eux s'intégrait pa rfaitem en t avec cet environnement bâti ; il s reprochaient à la municipalité d 'avoir appliqué de manièr e arbitraire l es dispositions destinée à assurer l a protection du village et rappelai en t que la CCU avait rendu un préavis positif.. Par courrier du 28 novembre 2006, Christine et Rupert Smith ainsi que Pierre-Alain Salz ma nn ont demandé à connaître précisément les motifs de cette décision afin de pouvoir cas échéant apporter des modifications au projet d'immeuble; ils soll icitaient en outre le réexamen de la décision s'agissant de la maison familiale, qui n'était pas concernée par l'application du PEP Centre-Village. Sans réponse de la municipalité, i ls ont déféré sa décision au Tribunal administratif par ac te du 12 décembre 2006, en concluant avec suite de dépens à son annulation. Ils faisaient valoir en substance que la mun i cipalité avait aut orisé de manière constante depuis l'adoption du PEP "Centre-Village" la construction au centre du village d'immeubles de type r ésidentiel comp ara ble s avec leur p ro jet, q ue les bâtiments existants formaient un tissu construit sans rapport ave c l'architecture tradit i onnel du vieu x village de St-Sulpice, et que le p ro jet litig i eux s'intégrait pa rfaitem en t avec cet environnement bâti ; il s reprochaient à la municipalité d 'avoir appliqué de manièr e arbitraire l es dispositions destinée à assurer l a protection du village et rappelai en t que la CCU avait rendu un préavis positif... L. La m u nicipalité a répondu le 14 février 2007 en con c luant, avec suite de dépens, au maintien de sa décision et au rejet du re co urs. Pour l'essentiel elle confirmait, en les développant, les motifs de son refus. Elle relevait au su r plus que le p ro jet lit i gieux ne respectait pas le nombre de deux niveaux habitables sous la corniche au maximum autorisé par le règlement du PEP "Centre-Village". Par ailleurs, e lle admettait que les griefs invoqués dans la décision attaquée visai ent effectivement le p roj et d 'immeuble, mais maintenait son r ef u s de permis de construire po ur l'ensemb le du p ro jet, y compris la villa, considérant que le p ro jet formait un to ut et que la modi fication de l'immeuble aur ai t des répercussions sur le pro jet de la villa.

L. L. La m u nicipalité a répondu le 14 février 2007 en con c luant, avec suite de dépens, au maintien de sa décision et au rejet du re co urs. Pour l'essentiel elle confirmait, en les développant, les motifs de son refus. Elle relevait au su r plus que le p ro jet lit i gieux ne respectait pas le nombre de deux niveaux habitables sous la corniche au maximum autorisé par le règlement du PEP "Centre-Village". Par ailleurs, e lle admettait que les griefs invoqués dans la décision attaquée visai ent effectivement le p roj et d 'immeuble, mais maintenait son r ef u s de permis de construire po ur l'ensemb le du p ro jet, y compris la villa, considérant que le p ro jet formait un to ut et que la modi fication de l'immeuble aur ai t des répercussions sur le pro jet de la villa. La m u nicipalité a répondu le 14 février 2007 en con c luant, avec suite de dépens, au maintien de sa décision et au rejet du re co urs. Pour l'essentiel elle confirmait, en les développant, les motifs de son refus. Elle relevait au su r plus que le p ro jet lit i gieux ne respectait pas le nombre de deux niveaux habitables sous la corniche au maximum autorisé par le règlement du PEP "Centre-Village". Par ailleurs, e lle admettait que les griefs invoqués dans la décision attaquée visai ent effectivement le p roj et d 'immeuble, mais maintenait son r ef u s de permis de construire po ur l'ensemb le du p ro jet, y compris la villa, considérant que le p ro jet formait un to ut et que la modi fication de l'immeuble aur ai t des répercussions sur le pro jet de la villa. La m u nicipalité a répondu le 14 février 2007 en con c luant, avec suite de dépens, au maintien de sa décision et au rejet du re co urs. Pour l'essentiel elle confirmait, en les développant, les motifs de son refus. Elle relevait au su r plus que le p ro jet lit i gieux ne respectait pas le nombre de deux niveaux habitables sous la corniche au maximum autorisé par le règlement du PEP "Centre-Village". Par ailleurs, e lle admettait que les griefs invoqués dans la décision attaquée visai ent effectivement le p roj et d 'immeuble, mais maintenait son r ef u s de permis de construire po ur l'ensemb le du p ro jet, y compris la villa, considérant que le p ro jet formait un to ut et que la modi fication de l'immeuble aur ai t des répercussions sur le pro jet de la villa. M. Les recourants ont complété leurs moyens dans u n mémoire déposé le 21 mars 2007. Ils contestaient pour l'essentiel l' argument selon lequel le projet d'immeuble comp o rterait trois niveaux, en rappelant que les plans avaient été corrigés avant l'enquête publique à la demande de la CCU en enterrant partiellem ent le niveau inférieur sur un tiers de sa longueur, et qu e les coupes mon t raient cl aire ment qu e la fa ç ade ne comp o rtait désormais à aucun endroit pl us de deux niveau x hab i tables.

M. M. Les recourants ont complété leurs moyens dans u n mémoire déposé le 21 mars 2007. Ils contestaient pour l'essentiel l' argument selon lequel le projet d'immeuble comp o rterait trois niveaux, en rappelant que les plans avaient été corrigés avant l'enquête publique à la demande de la CCU en enterrant partiellem ent le niveau inférieur sur un tiers de sa longueur, et qu e les coupes mon t raient cl aire ment qu e la fa ç ade ne comp o rtait désormais à aucun endroit pl us de deux niveau x hab i tables. Les recourants ont complété leurs moyens dans u n mémoire déposé le 21 mars 2007. Ils contestaient pour l'essentiel l' argument selon lequel le projet d'immeuble comp o rterait trois niveaux, en rappelant que les plans avaient été corrigés avant l'enquête publique à la demande de la CCU en enterrant partiellem ent le niveau inférieur sur un tiers de sa longueur, et qu e les coupes mon t raient cl aire ment qu e la fa ç ade ne comp o rtait désormais à aucun endroit pl us de deux niveau x hab i tables. Les recourants ont complété leurs moyens dans u n mémoire déposé le 21 mars 2007. Ils contestaient pour l'essentiel l' argument selon lequel le projet d'immeuble comp o rterait trois niveaux, en rappelant que les plans avaient été corrigés avant l'enquête publique à la demande de la CCU en enterrant partiellem ent le niveau inférieur sur un tiers de sa longueur, et qu e les coupes mon t raient cl aire ment qu e la fa ç ade ne comp o rtait désormais à aucun endroit pl us de deux niveau x hab i tables. N. La municipalité s'est déterminée le 29 mars 2007 en confirmant ses griefs.

N. N. La municipalité s'est déterminée le 29 mars 2007 en confirmant ses griefs. La municipalité s'est déterminée le 29 mars 2007 en confirmant ses griefs. La municipalité s'est déterminée le 29 mars 2007 en confirmant ses griefs. O. Le tribunal a tenu audience le 31 mai 2007 en présence des recourants et des représentants de la municipalité. A cette occasion, il a entendu le président de la CCU et il a et procédé à une inspection locale. en date du 31 mai 2007. Un compte-rendu d'aud ienc e a été tra ns mis aux parties le 4 juin 2007.

O. O. Le tribunal a tenu audience le 31 mai 2007 en présence des recourants et des représentants de la municipalité. A cette occasion, il a entendu le président de la CCU et il a et procédé à une inspection locale. en date du 31 mai 2007. Un compte-rendu d'aud ienc e a été tra ns mis aux parties le 4 juin 2007. Le tribunal a tenu audience le 31 mai 2007 en présence des recourants et des représentants de la municipalité. A cette occasion, il a entendu le président de la CCU et il a et procédé à une inspection locale. en date du 31 mai 2007. Un compte-rendu d'aud ienc e a été tra ns mis aux parties le 4 juin 2007. Le tribunal a tenu audience le 31 mai 2007 en présence des recourants et des représentants de la municipalité. A cette occasion, il a entendu le président de la CCU et il a et procédé à une inspection locale et. en date du 31 mai 2007. Un compte-rendu d'aud en date du 31 mai 2007. ienc e a été tra ns mis aux parties le 4 juin 2007. A. Le tribunal a statué par voie de délibération.

A. A. A. Le tribunal a statué par voie de délibération. Le tribunal a statué par voie de délibération. Le tribunal a statué par voie de délibération. Le tribunal a statué par voie de délibération. P. Les arguments respectifs des parties s eront repris ci-après dans la mesure ut ile.

P. P. Les arguments respectifs des parties s eront repris ci-après dans la mesure ut ile. Les arguments respectifs des parties s eront repris ci-après dans la mesure ut ile. Les arguments respectifs des parties s eront repris ci-après dans la mesure ut ile. A.

A. A. Considérant en droit

Considérant en droit 1. Déposé en temps utile et respectant les conditions formelles de l’art. 31 al. 2 de la loi sur la juridiction et la procédure administratives du 18 décembre 1989 (LJPA ; RSV 173.36), le recours est recevable en la forme.

1. 1. Déposé en temps utile et respectant les conditions formelles de l’art. 31 al. 2 de la loi sur la juridiction et la procédure administratives du 18 décembre 1989 (LJPA ; RSV 173.36), le recours est recevable en la forme. Déposé en temps utile et respectant les conditions formelles de l’art. 31 al. 2 de la loi sur la juridiction et la procédure administratives du 18 décembre 1989 (LJPA ; RSV 173.36), le recours est recevable en la forme. Déposé en temps utile et respectant les conditions formelles de l’art. 31 al. 2 de la loi sur la juridiction et la procédure administratives du 18 décembre 1989 (LJPA ; RSV 173.36), le recours est recevable en la forme. Destinataires de la déc ision attaquée, les recourants sont propriétaire, respectivement promettants-acquéreurs, de la parcelle sur laquelle doit s'ériger l'immeuble litigieux de sorte qu'ils ont la qualité pour reco urir au sens de l'art. 37 LJPA.

Destinataires de la déc ision attaquée, les recourants sont propriétaire, respectivement promettants-acquéreurs, de la parcelle sur laquelle doit s'ériger l'immeuble litigieux de sorte qu'ils ont la qualité pour reco urir au sens de l'art. 37 LJPA. Destinataires de la déc Destinataires de la déc ision attaquée, les recourants sont ision attaquée, les recourants sont propriétaire propriétaire,, respectivement respectivement promettants-acquéreurs promettants-acquéreurs,, de la parcelle de la parcelle sur laquelle doit s'ériger l'immeuble litigieux sur laquelle doit s'ériger l'immeuble litigieux de sorte qu'ils de sorte qu'ils ont la qualité pour reco ont la qualité pour reco urir au sens de l'art. 37 LJPA. urir au sens de l'art. 37 LJPA. 1. a) aa) La décision attaquée rejette la demande de permis de construire des recourants au motif que le projet de constru c tion de l'immeuble irait à l'encontre du but de protection du village po ur su ivi par le PEP " Centre -Village " et son règlement spéci al (RPEP), et qu'il ne comporterait aucun des éléments caractéristiques de l'architecture du village auxqu els se réfèrent le plan et son règlement.

1. 1. 1. a) aa) La décision attaquée rejette la demande de permis de construire des recourants au motif que le projet de constru c tion de l'immeuble irait à l'encontre du but de protection du village po ur su ivi par le PEP " Centre -Village " et son règlement spéci al (RPEP), et qu'il ne comporterait aucun des éléments caractéristiques de l'architecture du village auxqu els se réfèrent le plan et son règlement. a) aa) La décision attaquée rejette la demande de permis de construire des recourants au motif que le projet de constru c tion de l'immeuble irait à l'encontre du but de protection du village po ur su ivi par le PEP " Centre -Village " et son règlement spéci al (RPEP), et qu'il ne comporterait aucun des éléments caractéristiques de l'architecture du village auxqu els se réfèrent le plan et son règlement. a) aa) La décision attaquée rejette la demande de permis de construire des recourants au motif que le projet de constru c tion de l'immeuble irait à l'encontre du but de protection du village po ur su ivi par le PEP " Centre -Village " et son règlement spéci spéci al al (RPEP), et qu'il, ne comporterait aucun des éléments caractéristiques de l'architecture du village auxqu els se réfèrent le plan et son règlement. 2. aa) La municipalité se réfère notamment aux art. 1 et 45 RPEP, don t g la teneur est la suivante:

2. 2. aa) La municipalité se réfère notamment aux art. 1 et 45 RPEP, don t g la teneur est la suivante: aa) La municipalité se réfère notamment aux art. 1 et 45 RPEP, don t g la teneur est la suivante: aa) aa) La municipalité se réfère notamment aux art. 1 et 45 RPEP, don t g la teneur est la suivante: g " Article 1 - But, Périmètre

" Article 1 - But, Périmètre " Article 1 - But " Article 1 - But " Article 1 - But,,, Périmètre Périmètre Périmètre Le p lan d'extension partiel "Centre -Village" et son règlement so nt destinés à faciliter la sauvegarde et le dévelop pement du village de St-Sulpice.

Le p lan d'extension partiel "Centre -Village" et son règlement so nt destinés à faciliter la sauvegarde et le dévelop pement du village de St-Sulpice. Le p Le p Le p lan d'extension partiel "Centre lan d'extension partiel "Centre lan d'extension partiel "Centre -Village" et son règlement so -Village" et son règlement so -Village" et son règlement so nt nt nt destinés à faciliter la destinés à faciliter la destinés à faciliter la sauvegarde sauvegarde sauvegarde et le dévelop et le dévelop et le dévelop pement du village de St-Sulpice. pement du village de St-Sulpice. pement du village de St-Sulpice. Article 45 - Architecture

Article 45 - Architecture Article 45 Article 45 Article 45 - Architecture - Architecture - Architecture L'architecture des fa ç ades doit s'harmonise r avec celle des bâtiments existants, notamment en ce qui concerne le choix des matériaux et les détails de construction, la forme, les proportions et la répartition des ouvertures (portes, fen êtres, etc …).

L'architecture des fa ç ades doit s'harmonise r avec celle des bâtiments existants, notamment en ce qui concerne le choix des matériaux et les détails de construction, la forme, les proportions et la répartition des ouvertures (portes, fen êtres, etc …). L'architecture des fa L'architecture des fa L'architecture des fa ç ç ç ades doit s'harmonise ades doit s'harmonise ades doit s'harmonise r avec celle des r avec celle des r avec celle des bâtiments bâtiments bâtiments existants, existants, existants, notamment notamment notamment en ce qui concerne le choix des matériaux et les détails de construction, la en ce qui concerne le choix des matériaux et les détails de construction, la en ce qui concerne le choix des matériaux et les détails de construction, la forme forme forme, les, les, les proportions proportions proportions et la répartition des et la répartition des et la répartition des ouvertures ouvertures ouvertures (portes, fen (portes, fen (portes, fen êtres, êtres, êtres, etc etc etc …). …). …). Les éléments caractéristiques de l'architecture a ctuelle du village figurent dans le descriptif annexé au présent règlemen t. t "

Les éléments caractéristiques de l'architecture a ctuelle du village figurent dans le descriptif annexé au présent règlemen t. t Les éléments caractéristiques Les éléments caractéristiques Les éléments caractéristiques de l'architecture a de l'architecture a de l'architecture a ctuelle du village figurent dans le descriptif annexé au présent règlemen ctuelle du village figurent dans le descriptif annexé au présent règlemen ctuelle du village figurent dans le descriptif annexé au présent règlemen t. t. t. t t t t " " " Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annexé au RPEP, intitulé " Annexe - Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village" (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 de ce document sont énuméré e s un certain nombre de caractéristiques concernant les dimensions des bâtiments, les toitures, le traitement des façades et le rythme des s percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction.

Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annexé au RPEP, intitulé " Annexe - Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village" (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 de ce document sont énuméré e s un certain nombre de caractéristiques concernant les dimensions des bâtiments, les toitures, le traitement des façades et le rythme des s percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annexé au RPEP, intitulé " Annexe - Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village" (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 de ce document sont énuméré e s un certain nombre de caractéristiques concernant les dimensions des bâtiments, les toitures, le traitement des façades et le rythme des s percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annexé au RPEP, intitulé " Annexe Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village" (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 de ce document sont énuméré e s un certain nombre de caractéristiques concernant les dimensions des bâtiments, les toitures, le traitement des façades et le rythme des s percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction s. bb) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit:

bb) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: bb) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: bb) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement.

“La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle.

Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.”

Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Selon la jurisprudence abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (v. Tribunal administratif, arrêts AC. 1999.0228 du 18 juillet 2000 et références citées, AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (AC. 1996.0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communément admises (AC. 1999.0002 du 25 juin 1999 et références citées ; ; AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa construction (AC.1999.0228 du 18 juillet 2000; AC.1999.0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT (cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118 Ib 31 consid. 4b, 117 Ia 93 consid. 2a, 112 Ia 90, 415 consid. 1b; AC.2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c).

Selon la jurisprudence abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (v. Tribunal administratif, arrêts AC. 1999.0228 du 18 juillet 2000 et références citées, AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (AC. 1996.0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communément admises (AC. 1999.0002 du 25 juin 1999 et références citées ; ; AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa construction (AC.1999.0228 du 18 juillet 2000; AC.1999.0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT (cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118 Selon la jurisprudence abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (v. Tribunal administratif, arrêts AC. 1999.0228 du 18 juillet 2000 et références citées, AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (AC. 1996.0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communément admises (AC. 1999.0002 du 25 juin 1999 et références citées ; ; AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa construction (AC.1999.0228 du 18 juillet 2000; AC.1999.0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT (cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118 Selon la jurisprudence abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (v. Tribunal administratif, arrêts AC. 1999.0228 du 18 juillet 2000 et références citées, AC. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (AC. 1996.0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communément admises (AC. 1999.0002 du 25 juin 1999 et références citées ; ; AC ;. 1999.0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa construction (AC.1999.0228 du 18 juillet 2000; AC.1999.0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT (cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118 Ib 31 consid. 4b, Ib 31 consid. 4b, 117 Ia 93 consid. 2a, 112 Ia 90, 415 consid. 1b; 117 Ia 93 consid. 2a, 112 Ia 90, 415 consid. 1b; AC.2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une AC.2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c). pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c). bb) Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annex e, intitulé " Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village " (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 d e l'annexe s ont énumérés un certain nombre de caractéristiques concernant les d imensions d e s bâtiments, les to itures, le trait e m ent des fa ça des et les percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. bb) Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annex e, intitulé " Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village " (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 d e l'annexe s ont énumérés un certain nombre de caractéristiques concernant les d imensions d e s bâtiments, les to itures, le trait e m ent des fa ça des et les percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. bb) Les éléments auxquels se réfère l'art. 45 RPEP sont décrits dans un document annex e, intitulé " Document indicatif, Eléments caractéristiques de l'architecture du village " (ci-après le document annexe ou l'annexe). En pages 1 et 2 d e l'annexe s ont énumérés un certain nombre de caractéristiques concernant les d imensions d e s bâtiments, les to itures, le trait e m ent des fa ça des et les percements. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. bb) bb) Les éléments Les éléments auxquels se réfère l'art. auxquels se réfère l'art. 45 45 RPEP RPEP sont décrits sont décrits dans un document dans un document annex annex e e, intitulé ", intitulé " Document Document indicatif, Eléments indicatif, Eléments caractéristiques caractéristiques de l'architecture du village de l'architecture du village " " (ci-après le document annexe ou l'annexe) (ci-après le document annexe ou l'annexe).. En pages 1 et 2 En pages 1 et 2 d d e l'annexe e l'annexe s s ont énumérés ont énumérés un certain nombre de un certain nombre de caractéristiques caractéristiques concernant les d concernant les d imensions imensions d d e e s s bâtiments bâtiments, les, les to to itures, le trait itures, le trait e e m m ent ent des fa des fa ça ça des et les des et les percements percements.. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. Ces principes sont illustrés en pages 3 à 13 de l'annexe par des représentations de bâtiments dans leur entier, correspondant pour l'essentiel à d'anciennes fermes villageoises, ainsi que des portions de bâtiments mettant en évidence certains détails de construction. b) Les recourants reprochent à la mun i ci palité d 'avoir considéré de façon arbitraire que leur projet ne s'intégrait pas dan s l'environnement du village en se référ ant à un modèle d'architecture dont la portée n'est qu'indicative, et qui n'existe rait plus dans le quartier. Ils font valoir à cet égard que le projet litigieux doit s'implanter à proximité de bâtiments de type résidentiel, qui ont remplacé les maisons villageoises traditionnelles, et que la portée des dispositions régle ment aires visant à assu r er la sauvegarde du village doit s'apprécier en fonction d es caractéris ti ques de ce s nouveaux bâtiments et non selon des modèles anci ens qui ne sont plus représ entatif s du quartier. b) Les recourants reprochent à la mun i ci palité d 'avoir considéré de façon arbitraire que leur projet ne s'intégrait pas dan s l'environnement du village en se référ ant à un modèle d'architecture dont la portée n'est qu'indicative, et qui n'existe rait plus dans le quartier. Ils font valoir à cet égard que le projet litigieux doit s'implanter à proximité de bâtiments de type résidentiel, qui ont remplacé les maisons villageoises traditionnelles, et que la portée des dispositions régle ment aires visant à assu r er la sauvegarde du village doit s'apprécier en fonction d es caractéris ti ques de ce s nouveaux bâtiments et non selon des modèles anci ens qui ne sont plus représ entatif s du quartier. b) b) Les recourants reprochent à la mun Les recourants reprochent à la mun i i ci ci palité palité d d 'avoir 'avoir considéré considéré de façon arbitraire de façon arbitraire de façon arbitraire que que leur projet leur projet ne s'intégrait pas dan ne s'intégrait pas dan s l'environnement du village en s l'environnement du village en se référ se référ ant ant à à un modèle d'architecture un modèle d'architecture dont la dont la portée portée n'est qu'indicative n'est qu'indicative,,, et et qui n'existe qui n'existe rait rait plus dans le quartier plus dans le quartier.. Ils font valoir Ils font valoir à cet égard à cet égard que le projet litigieux doit s'implanter à proximité de bâtiments que le projet litigieux doit s'implanter à proximité de bâtiments de type de type résidentiel résidentiel,, qui ont remplacé les maisons villageoises traditionnelles, et que qui ont remplacé les maisons villageoises traditionnelles, et que la portée des la portée des dispositions dispositions régle régle ment ment aires visant à assu aires visant à assu r r er la sauvegarde du village doit s'apprécier en fonction d er la sauvegarde du village doit s'apprécier en fonction d es caractéris es caractéris ti ti ques de ques de ce ce s s nouveaux nouveaux bâtiments bâtiments et non selon des modèles anci et non selon des modèles anci ens ens qui ne sont plus représ qui ne sont plus représ entatif entatif s s du quartier. du quartier. aa ) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit:

aa ) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: aa ) Les dispositions de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: aa aa ) ) Les dispositions Les dispositions de protection de protection du règlement communal mentionnées ci-dessus du règlement communal mentionnées ci-dessus, notamment l'art. 45 RPEP,, notamment l'art. 45 RPEP, constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: constituent des dispositions d’application de l’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC ; RSV 700.11), qui prévoit ce qui suit: “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement.

“La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. “La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle.

Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle. Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.”

Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.” Selon la jurisprudence abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large po uvoir d'appréciation (v. T ribunal administratif, arrêts AC 1999. 0228 du 18 juillet 200 0 et références citées, AC 1999. 0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (arrêt AC 1996. 0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communém ent admises (arrêts AC 1999. 0002 du 25 juin 199 9 et références citées; AC 1999. 0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa c onstruction (arrêts AC. 1999. 0 228 du 18 juillet 2000; AC. 1999. 0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT ( cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118 Ib 31 consid. 4b, 117 Ia 93 consid. 2a, 112 Ia 90, 415 consid. 1b ; arrêt AC. 2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c). aa)

Selon la jurisprudence abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large po uvoir d'appréciation (v. T ribunal administratif, arrêts AC 1999. 0228 du 18 juillet 200 0 et références citées, AC 1999. 0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (arrêt AC 1996. 0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communém ent admises (arrêts AC 1999. 0002 du 25 juin 199 9 et références citées; AC 1999. 0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa c onstruction (arrêts AC. 1999. 0 228 du 18 juillet 2000; AC. 1999. 0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT ( cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118 Selon la jurisprudence Selon la jurisprudence Selon la jurisprudence abondante abondante abondante relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large po relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large po relative à cette disposition, le soin de veiller à l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux autorités locales qui disposent à cet égard d'un large po uvoir d'appréciation (v. uvoir d'appréciation (v. uvoir d'appréciation (v. T T T ribunal administratif ribunal administratif ribunal administratif, arrêts AC 1999., arrêts AC 1999., arrêts AC 1999. 0228 du 18 juillet 200 0228 du 18 juillet 200 0228 du 18 juillet 200 0 et références citées, AC 1999. 0 et références citées, AC 1999. 0 et références citées, AC 1999. 0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète 0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète 0112 du 29 septembre 2000). Cela ne vide toutefois pas le contrôle judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application de ceux-ci à la situation concrète est correcte (arrêt AC 1996. est correcte (arrêt AC 1996. est correcte (arrêt AC 1996. 0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communém 0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communém 0160 du 22 avril 1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 114 1a 345, RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références citées). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable en toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés par référence à des notions communém ent admises (arrêts AC 1999. ent admises (arrêts AC 1999. ent admises (arrêts AC 1999. 0002 du 25 juin 199 0002 du 25 juin 199 0002 du 25 juin 199 9 et références citées; AC 1999. 9 et références citées; AC 1999. 9 et références citées; AC 1999. 0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa c 0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa c 0112 du 29 septembre 2000). Enfin, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment lorsqu'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettent en péril sa c onstruction (arrêts AC onstruction (arrêts AC onstruction (arrêts AC... 1999. 1999. 1999. 0 0 0 228 du 18 juillet 2000; AC 228 du 18 juillet 2000; AC 228 du 18 juillet 2000; AC... 1999. 1999. 1999. 0112 du 29 septembre 2000). 0112 du 29 septembre 2000). 0112 du 29 septembre 2000). L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT ( L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT ( L'autorité communale dispose à cet effet d'un pouvoir d'appréciation relativement important (ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d) et le pouvoir d'examen du tribunal est limité à un contrôle en légalité de la décision communale si la clause générale d'esthétique a pour seul but d'assurer l'intégration de nouvelles constructions; en revanche, lorsque la clause d'esthétique est appelée à compléter la réglementation de la zone, par exemple lorsque le règlement communal ne comporte pas de dispositions sur la longueur ou la hauteur des bâtiments, et qu'elle donne ainsi un contenu concret à la réglementation de la zone, le pouvoir d'examen du tribunal s'étend à l'opportunité en application de l'art. 33 al. 3 let. b LAT ( cf. notamment cf. notamment cf. notamment ATF 118 Ia 235 consid. 1b ATF 118 Ia 235 consid. 1b ATF 118 Ia 235 consid. 1b, 118, 118, 118 Ib 31 consid. 4b, Ib 31 consid. 4b Ib 31 consid. 4b,, 117 Ia 93 consid. 117 Ia 93 consid. 117 Ia 93 consid. 2a 2a 2a,,, 112 Ia 90, 415 consid. 1b 112 Ia 90, 415 consid. 1b 112 Ia 90, 415 consid. 1b ; ; ; arrêt AC. 2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une arrêt arrêt AC. AC. 2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) 2006.0226 du 23 mai 2007 et la jurisprudence citée) Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une Le libre pouvoir d'examen ne permet toutefois pas au tribunal de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale : il implique seulement de vérifier si l'autorité de première instance est restée dans les limites d'une pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c). pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c). pesée correcte et consciencieuse de tous les intérêts à prendre en considération (voir ATF 114 Ia 247/248 consid. 2b, 107 Ia 38 consid. 3c). aa) aa) bb ) L En l 'espèce, l 'art. 45 RPEP auquel se réfère la municipalité concrétise le but général de protection du village énoncé par l 'art. 1 R PEP en précisant les élé ments architectu raux qui doivent faire l'objet d'un effort d'intégration part i culier. Il indique les carac téristiques architectur ales qu i doivent être prés ervées à l'intérieur du village, en se référant au descriptif annexé au règlement. B ien que cela ne soit pas expressé ment précisé, on déduit de la régle mentation, ainsi que des principes descriptifs figurant en annexe, que le PEP "Centre-Village" a précisément pour objectif d e permettre le développement du centre de la localité en maintenant à l'intérieur du village une architecture traditionnel le de façon à conserver un "noyau villageois". Traditionnellement, c e type d'org a nisation suppose que les bâtiment s s'organisent principalement au tour de l'es pa ce rue, sur laquelle s'ouvrent les pièces d'habitation et les espaces dévolus aux activités agricoles, alors que des passages ouvrant sur les arrière - cours mènent aux espaces traditionnellement dévolus aux jardins et aux vergers. ainsi que

bb ) L En l 'espèce, l 'art. 45 RPEP auquel se réfère la municipalité concrétise le but général de protection du village énoncé par l 'art. 1 R PEP en précisant les élé ments architectu raux qui doivent faire l'objet d'un effort d'intégration part i culier. Il indique les carac téristiques architectur ales qu i doivent être prés ervées à l'intérieur du village, en se référant au descriptif annexé au règlement. B ien que cela ne soit pas expressé ment précisé, on déduit de la régle mentation, ainsi que des principes descriptifs figurant en annexe, que le PEP "Centre-Village" a précisément pour objectif d e permettre le développement du centre de la localité en maintenant à l'intérieur du village une architecture traditionnel le de façon à conserver un "noyau villageois". Traditionnellement, c e type d'org a nisation suppose que les bâtiment s s'organisent principalement au tour de l'es pa ce rue, sur laquelle s'ouvrent les pièces d'habitation et les espaces dévolus aux activités agricoles, alors que des passages ouvrant sur les arrière - cours mènent aux espaces traditionnellement dévolus aux jardins et aux vergers. ainsi que bb bb bb bb bb ) ) ) ) ) L L L L En l En l En l En l En l 'espèce, 'espèce, 'espèce, 'espèce, 'espèce, l l l l l 'art. 45 RPEP auquel se réfère la municipalité 'art. 45 RPEP auquel se réfère la municipalité 'art. 45 RPEP auquel se réfère la municipalité 'art. 45 RPEP auquel se réfère la municipalité concrétise le but concrétise le but concrétise le but concrétise le but général général général général de protection du village énoncé par l de protection du village énoncé par l de protection du village énoncé par l de protection du village énoncé par l 'art. 1 R 'art. 1 R 'art. 1 R 'art. 1 R PEP en précisant les élé PEP en précisant les élé PEP en précisant les élé PEP en précisant les élé ments ments ments ments architectu architectu architectu architectu raux qui doivent faire l'objet d'un effort d'intégration part raux qui doivent faire l'objet d'un effort d'intégration part raux qui doivent faire l'objet d'un effort d'intégration part raux qui doivent faire l'objet d'un effort d'intégration part i i i i culier. culier. culier. culier. Il indique Il indique Il indique Il indique les carac les carac les carac les carac téristiques téristiques téristiques téristiques architectur architectur architectur architectur ales ales ales ales qu qu qu qu i doivent être prés i doivent être prés i doivent être prés i doivent être prés ervées à l'intérieur du village ervées à l'intérieur du village ervées à l'intérieur du village ervées à l'intérieur du village, en se référant, en se référant, en se référant, en se référant au descriptif annexé au règlement. B au descriptif annexé au règlement. B au descriptif annexé au règlement. B au descriptif annexé au règlement. B ien que cela ne soit pas expressé ien que cela ne soit pas expressé ien que cela ne soit pas expressé ien que cela ne soit pas expressé ment précisé ment précisé ment précisé ment précisé, on déduit de la régle, on déduit de la régle, on déduit de la régle, on déduit de la régle mentation mentation mentation mentation,,,, ainsi que ainsi que ainsi que ainsi que des des des des principes principes principes principes descriptifs descriptifs descriptifs descriptifs figurant en annexe, figurant en annexe, figurant en annexe, figurant en annexe, que le PEP "Centre-Village" que le PEP "Centre-Village" que le PEP "Centre-Village" que le PEP "Centre-Village" a a a a précisément précisément précisément précisément précisément pour objectif d pour objectif d pour objectif d pour objectif d e permettre le développement du centre de la localité en maintenant e permettre le développement du centre de la localité en maintenant e permettre le développement du centre de la localité en maintenant e permettre le développement du centre de la localité en maintenant à l'intérieur du à l'intérieur du à l'intérieur du à l'intérieur du village village village village une une une une architecture architecture architecture architecture traditionnel traditionnel traditionnel traditionnel le le le le de façon à conserver un "noyau villageois". de façon à conserver un "noyau villageois". de façon à conserver un "noyau villageois". de façon à conserver un "noyau villageois". Traditionnellement, c Traditionnellement, c Traditionnellement, c Traditionnellement, c e e e e type d'org type d'org type d'org type d'org a a a a nisation suppose que les nisation suppose que les nisation suppose que les nisation suppose que les bâtiment bâtiment bâtiment bâtiment s s s s s'organisent s'organisent s'organisent s'organisent principalement principalement principalement principalement au au au au tour tour tour tour de l'es de l'es de l'es de l'es pa pa pa pa ce rue ce rue ce rue ce rue, sur laquelle s'ouvrent les pièces d'habitation et les, sur laquelle s'ouvrent les pièces d'habitation et les, sur laquelle s'ouvrent les pièces d'habitation et les, sur laquelle s'ouvrent les pièces d'habitation et les espaces espaces espaces espaces dévolus aux activités agricoles dévolus aux activités agricoles dévolus aux activités agricoles dévolus aux activités agricoles, alors que des passages ouvrant sur, alors que des passages ouvrant sur, alors que des passages ouvrant sur, alors que des passages ouvrant sur les arrière les arrière les arrière les arrière cours mènent cours mènent cours mènent cours mènent aux espaces aux espaces aux espaces aux espaces traditionnellement traditionnellement traditionnellement traditionnellement dévolus aux jardins et aux vergers dévolus aux jardins et aux vergers dévolus aux jardins et aux vergers dévolus aux jardins et aux vergers.... ainsi que ainsi que ainsi que ainsi que bb) En l'occurrence, et cela n'est pas contesté, le projet litigieux s'écarte de la con ception d'une maison villageoises traditionnelle non seulement par son architecture contemporaine, mais également du fait de sa conception en terrasses. En effet, non seulement le projet ne présente aucune des caractéristiques architecturales typiques décr ites par le règlem ent et son annexe, mais il ne tie nt en outre pas compte des c ara ctéris tiques d'un environnement villageoi s. Le bâtiment n'entretient ainsi aucun rapport particulier avec l'espace villageois qui s'organise autour de la rue du Centre, la fa çade donnant sur l'espace rue étant principalement dévolue aux garages, alors que l'entrée aux appartements est prévue depuis les fa ç ades latér al es. En outre, il occupe e ntière ment l'es pa ce habituellement réservé aux jardins, sans aucun aménagement rappela nt les maisons villageoises tradi ti onnelles. Enfin, u tilisant la partie de la parcelle colloquée dans le p érimètre du PEP sur toute sa longueur, il présente des dimensions excédant larg ement la pro fondeur usuel le des bâtiments, comprise entre 13 et 20 m. s elon l e chiffre 1 de l 'annexe. A priori, on ne saurait On ne saurait dès lors faire grief à la municipalité d'avoir abusé du pouvoir d'appréciation considéré qui doit lui être reconnu en matière d 'e sthétique et d'intégration en considérant que le projet n'ét ait pas admissible sous l'angle des exigences spécifiques posées par le PEP et son règlement. de manière arbitraire que l a décision attaquée ne resp ecte en rien les éléments car a ctérist i ques de l'architecture du village. bb) En l'occurrence, et cela n'est pas contesté, le projet litigieux s'écarte de la con ception d'une maison villageoises traditionnelle non seulement par son architecture contemporaine, mais également du fait de sa conception en terrasses. En effet, non seulement le projet ne présente aucune des caractéristiques architecturales typiques décr ites par le règlem ent et son annexe, mais il ne tie nt en outre pas compte des c ara ctéris tiques d'un environnement villageoi s. Le bâtiment n'entretient ainsi aucun rapport particulier avec l'espace villageois qui s'organise autour de la rue du Centre, la fa çade donnant sur l'espace rue étant principalement dévolue aux garages, alors que l'entrée aux appartements est prévue depuis les fa ç ades latér al es. En outre, il occupe e ntière ment l'es pa ce habituellement réservé aux jardins, sans aucun aménagement rappela nt les maisons villageoises tradi ti onnelles. Enfin, u tilisant la partie de la parcelle colloquée dans le p érimètre du PEP sur toute sa longueur, il présente des dimensions excédant larg ement la pro fondeur usuel le des bâtiments, comprise entre 13 et 20 m. s elon l e chiffre 1 de l 'annexe. A priori, on ne saurait On ne saurait dès lors faire grief à la municipalité d'avoir abusé du pouvoir d'appréciation considéré qui doit lui être reconnu en matière d 'e sthétique et d'intégration en considérant que le projet n'ét ait pas admissible sous l'angle des exigences spécifiques posées par le PEP et son règlement. de manière arbitraire que l a décision attaquée ne resp ecte en rien les éléments car a ctérist i ques de l'architecture du village. bb) bb) bb) bb) En En En En l'occurrence, et cela n'est pas contesté, le projet litigieux s'écarte l'occurrence, et cela n'est pas contesté, le projet litigieux s'écarte l'occurrence, et cela n'est pas contesté, le projet litigieux s'écarte l'occurrence, et cela n'est pas contesté, le projet litigieux s'écarte de la con de la con de la con de la con ception d'une maison villageoises traditionnelle ception d'une maison villageoises traditionnelle ception d'une maison villageoises traditionnelle ception d'une maison villageoises traditionnelle non seulement non seulement non seulement non seulement par son architecture contemporaine par son architecture contemporaine par son architecture contemporaine par son architecture contemporaine, mais également, mais également, mais également, mais également du fait de sa conception du fait de sa conception du fait de sa conception du fait de sa conception en terrasses en terrasses en terrasses en terrasses.... En effet, En effet, En effet, En effet, non seulement le projet non seulement le projet non seulement le projet non seulement le projet ne présente aucune des caractéristiques ne présente aucune des caractéristiques ne présente aucune des caractéristiques ne présente aucune des caractéristiques architecturales typiques architecturales typiques architecturales typiques architecturales typiques décr décr décr décr ites par le règlem ites par le règlem ites par le règlem ites par le règlem ent ent ent ent et son annexe, et son annexe, et son annexe, et son annexe, mais mais mais mais il il il il ne tie ne tie ne tie ne tie nt en outre nt en outre nt en outre nt en outre pas compte des c pas compte des c pas compte des c pas compte des c ara ara ara ara ctéris ctéris ctéris ctéris tiques tiques tiques tiques d'un d'un d'un d'un environnement villageoi environnement villageoi environnement villageoi environnement villageoi s. s. s. s. Le bâtiment n'entretient ainsi aucun rapport particulier avec Le bâtiment n'entretient ainsi aucun rapport particulier avec Le bâtiment n'entretient ainsi aucun rapport particulier avec Le bâtiment n'entretient ainsi aucun rapport particulier avec l'espace villageois qui s'organise autour de la rue du Centre l'espace villageois qui s'organise autour de la rue du Centre l'espace villageois qui s'organise autour de la rue du Centre l'espace villageois qui s'organise autour de la rue du Centre,,,, la fa la fa la fa la fa çade donnant sur l'espace rue étant çade donnant sur l'espace rue étant çade donnant sur l'espace rue étant çade donnant sur l'espace rue étant principalement dévolue aux garages principalement dévolue aux garages principalement dévolue aux garages principalement dévolue aux garages,,,, alors que alors que alors que alors que l'entrée aux appartements l'entrée aux appartements l'entrée aux appartements l'entrée aux appartements est prévue depuis est prévue depuis est prévue depuis est prévue depuis les fa les fa les fa les fa ç ç ç ç ades latér ades latér ades latér ades latér al al al al es. es. es. es. En outre, En outre, En outre, En outre, il occupe e il occupe e il occupe e il occupe e ntière ntière ntière ntière ment ment ment ment l'es l'es l'es l'es pa pa pa pa ce ce ce ce habituellement habituellement habituellement habituellement réservé aux réservé aux réservé aux réservé aux jardins jardins jardins jardins, sans aucun aménagement rappela, sans aucun aménagement rappela, sans aucun aménagement rappela, sans aucun aménagement rappela nt les maisons villageoises tradi nt les maisons villageoises tradi nt les maisons villageoises tradi nt les maisons villageoises tradi ti ti ti ti onnelles onnelles onnelles onnelles. Enfin,. Enfin,. Enfin,. Enfin, u u u u tilisant la partie de la parcelle colloquée dans le p tilisant la partie de la parcelle colloquée dans le p tilisant la partie de la parcelle colloquée dans le p tilisant la partie de la parcelle colloquée dans le p érimètre érimètre érimètre érimètre du du du du PEP PEP PEP PEP sur toute sa longueur, sur toute sa longueur, sur toute sa longueur, sur toute sa longueur, il présente des dimensions excédant larg il présente des dimensions excédant larg il présente des dimensions excédant larg il présente des dimensions excédant larg ement ement ement ement la pro la pro la pro la pro fondeur fondeur fondeur fondeur usuel usuel usuel usuel le le le le des bâtiments, comprise entre 13 et 20 m. s des bâtiments, comprise entre 13 et 20 m. s des bâtiments, comprise entre 13 et 20 m. s des bâtiments, comprise entre 13 et 20 m. s elon l elon l elon l elon l e chiffre 1 de l e chiffre 1 de l e chiffre 1 de l e chiffre 1 de l 'annexe 'annexe 'annexe 'annexe.... A priori, on ne saurait A priori, on ne saurait A priori, on ne saurait A priori, on ne saurait On ne saurait On ne saurait On ne saurait On ne saurait On ne saurait dès lors faire grief à la municipalité d'avoir dès lors faire grief à la municipalité d'avoir dès lors faire grief à la municipalité d'avoir dès lors faire grief à la municipalité d'avoir abusé abusé abusé abusé du du du du pouvoir d'appréciation pouvoir d'appréciation pouvoir d'appréciation pouvoir d'appréciation considéré considéré considéré considéré considéré qui doit lui être reconnu en matière d qui doit lui être reconnu en matière d qui doit lui être reconnu en matière d qui doit lui être reconnu en matière d 'e 'e 'e 'e sthétique et d'intégration sthétique et d'intégration sthétique et d'intégration sthétique et d'intégration en considérant que le projet n'ét en considérant que le projet n'ét en considérant que le projet n'ét en considérant que le projet n'ét ait pas admissible sous l'angle des exigences spécifiques posées par le PEP et son règlement ait pas admissible sous l'angle des exigences spécifiques posées par le PEP et son règlement ait pas admissible sous l'angle des exigences spécifiques posées par le PEP et son règlement ait pas admissible sous l'angle des exigences spécifiques posées par le PEP et son règlement.... de manière arbitraire que l de manière arbitraire que l de manière arbitraire que l de manière arbitraire que l de manière arbitraire que l a décision a décision a décision a décision a décision attaquée attaquée attaquée attaquée attaquée ne resp ne resp ne resp ne resp ne resp ecte ecte ecte ecte ecte en rien les en rien les en rien les en rien les en rien les éléments éléments éléments éléments éléments car car car car car a a a a a ctérist ctérist ctérist ctérist ctérist i i i i i ques de l'architecture du village ques de l'architecture du village ques de l'architecture du village ques de l'architecture du village ques de l'architecture du village..... c c ) Les recourants considèrent cepe ndant que la mun i cipalit é se réfère arbitrair ement à un e conception mode architectural e qui n'est plus représenté e dans le quartier, et que l'intégration de leur p ro jet d evra o it être appréciée en ten ant ir compte du c aractère résidentiel d es bâtiments enviro nnants, et particulièrement de l'immeub le qui jouxte la parcelle au sud. Selon e ux lle, les dispo sitions réglem ent aires relatives à l'intégration d e s bâtiments, et notam ment l'art. 45 RPEP, doi vent ainsi être interprétées par rapport aux constructio ns envir onnantes, et non selon des c a ractéristique s définies à titre indicatif dans un docume nt annexe sans portée jur i dique. c c ) Les recourants considèrent cepe ndant que la mun i cipalit é se réfère arbitrair ement à un e conception mode architectural e qui n'est plus représenté e dans le quartier, et que l'intégration de leur p ro jet d evra o it être appréciée en ten ant ir compte du c aractère résidentiel d es bâtiments enviro nnants, et particulièrement de l'immeub le qui jouxte la parcelle au sud. Selon e ux lle, les dispo sitions réglem ent aires relatives à l'intégration d e s bâtiments, et notam ment l'art. 45 RPEP, doi vent ainsi être interprétées par rapport aux constructio ns envir onnantes, et non selon des c a ractéristique s définies à titre indicatif dans un docume nt annexe sans portée jur i dique. c c c c c c c c c ) ) ) ) Les Les Les Les recourants recourants recourants recourants considèrent cepe considèrent cepe considèrent cepe considèrent cepe ndant ndant ndant ndant que que que que la mun la mun la mun la mun i i i i cipalit cipalit cipalit cipalit é é é é se réfère se réfère se réfère se réfère arbitrair arbitrair arbitrair arbitrair arbitrair ement ement ement ement ement à un à un à un à un e e e e conception conception conception conception mode mode mode mode mode architectural architectural architectural architectural e e e e qui n'est plus représenté qui n'est plus représenté qui n'est plus représenté qui n'est plus représenté e e e e dans le quartier dans le quartier dans le quartier dans le quartier,,,,, et que l'intégration de leur p et que l'intégration de leur p et que l'intégration de leur p et que l'intégration de leur p ro ro ro ro jet d jet d jet d jet d evra evra evra evra o o o o o it it it it être appréciée en être appréciée en être appréciée en être appréciée en ten ten ten ten ant ant ant ant ir ir ir ir ir compte du c compte du c compte du c compte du c aractère aractère aractère aractère résidentiel d résidentiel d résidentiel d résidentiel d es es es es bâtiments bâtiments bâtiments bâtiments enviro enviro enviro enviro nnants nnants nnants nnants, et particulièrement de l'immeub, et particulièrement de l'immeub, et particulièrement de l'immeub, et particulièrement de l'immeub le le le le qui jouxte la parcelle au sud. qui jouxte la parcelle au sud. qui jouxte la parcelle au sud. qui jouxte la parcelle au sud. Selon e Selon e Selon e Selon e ux ux ux ux lle lle lle lle lle, les dispo, les dispo, les dispo, les dispo sitions sitions sitions sitions réglem réglem réglem réglem ent ent ent ent aires relatives à l'intégration aires relatives à l'intégration aires relatives à l'intégration aires relatives à l'intégration d d d d e e e e s s s s bâtiments bâtiments bâtiments bâtiments, et notam, et notam, et notam, et notam ment ment ment ment l'art. 45 RPEP, doi l'art. 45 RPEP, doi l'art. 45 RPEP, doi l'art. 45 RPEP, doi vent vent vent vent ainsi ainsi ainsi ainsi être interprétées par rapport aux constructio être interprétées par rapport aux constructio être interprétées par rapport aux constructio être interprétées par rapport aux constructio ns ns ns ns envir envir envir envir onnantes onnantes onnantes onnantes,,,,, et non selon des c et non selon des c et non selon des c et non selon des c a a a a ractéristique ractéristique ractéristique ractéristique s s s s définies à titre indicatif dans un docume définies à titre indicatif dans un docume définies à titre indicatif dans un docume définies à titre indicatif dans un docume nt nt nt nt annexe sans portée jur annexe sans portée jur annexe sans portée jur annexe sans portée jur i i i i dique. dique. dique. dique. De fait, l En réalité, l e tribunal a pu const at er lors de l 'inspection locale qu e, si l'environnement du projet comprend ef f ectivement des bâtiments qui ne respectent pas l'architecture de type villageoise, dont ' notamment à l'exception de l' immeuble situé sur la parcelle voisine no 302, au sud du projet litigieux, l e village de St-Sulpice a toutefois vait conserv é de nombreux bâtiments villag eois le long de l a rue du Cent re. Le tribunal a notamment pu constater et que l'u n d'eux, s itu é précisé ment en face du projet litigieux, a vait récemme nt été rénové conformément au modèle archit ectural prévu par le règlement. C e bâtiment, situé en limite du p érimètre du PEP, marque l'entrée du village du côté à l' ouest de la r ue du Centre, en venant de La usa nne. De l'autre côté de la rue, la parcelle des recourants doit donc logiquement marquer l'entr ée dans le village à l'est de la r ue du Centre. En effet, s i, comme le p rétendent implicitement le s recourants, l 'autorité de planification avait eu p o ur objectif de reculer l'entrée du village ap rè s l'immeuble résident iel situé sur la parcelle no 302, dont la construction est antérieur e à l'adoption du plan, on p eut partir du pri ncipe qu'elle aurait délimité le p ér imètre du PEP en conséqu en ce. Quant aux immeubles construits au nord de la parcelle no 301, ils ne fo nt clair ement pas partie du villag e, mais de la zone résidentielle B, et échappent de ce fait aux règl es ar c hitecturales définies par le PEP. Telle n'est pas le cas en revanche de la parcelle des recourants, dont il convient d 'ad mettre on a vu qu'elle marque l'entrée d ans le village à l'est de la rue du Centre, en venant de Lausanne. Elle est en conséquenc e destinée à accueillir un immeuble qui s' intè g r e les aux car actérist i ques architecturales définies par le plan et son règlement pour préserver l'as pect villageois du centre de la localité. O n ne saurait par conséquent suivre les recourants lorsque ceux-ci prétendent que leur projet peut s'affranchir des r, ainsi qu'on l'a vu plus haut, tel n'est pas le cas. En l'occurrence, l'intérêt public de la municipalité à faire respecter le but s de protection poursuivi s par le PEP "Centre-Village" l'emporte sur l'inté rêt purement privé des propriétaires à construire librement selon leur propres goûts architecturaux. en raison de l'évolution de l'environnement b âti.

De fait, l En réalité, l e tribunal a pu const at er lors de l 'inspection locale qu e, si l'environnement du projet comprend ef f ectivement des bâtiments qui ne respectent pas l'architecture de type villageoise, dont ' notamment à l'exception de l' immeuble situé sur la parcelle voisine no 302, au sud du projet litigieux, l e village de St-Sulpice a toutefois vait conserv é de nombreux bâtiments villag eois le long de l a rue du Cent re. Le tribunal a notamment pu constater et que l'u n d'eux, s itu é précisé ment en face du projet litigieux, a vait récemme nt été rénové conformément au modèle archit ectural prévu par le règlement. C e bâtiment, situé en limite du p érimètre du PEP, marque l'entrée du village du côté à l' ouest de la r ue du Centre, en venant de La usa nne. De l'autre côté de la rue, la parcelle des recourants doit donc logiquement marquer l'entr ée dans le village à l'est de la r ue du Centre. En effet, s i, comme le p rétendent implicitement le s recourants, l 'autorité de planification avait eu p o ur objectif de reculer l'entrée du village ap rè s l'immeuble résident iel situé sur la parcelle no 302, dont la construction est antérieur e à l'adoption du plan, on p eut partir du pri ncipe qu'elle aurait délimité le p ér imètre du PEP en conséqu en ce. Quant aux immeubles construits au nord de la parcelle no 301, ils ne fo nt clair ement pas partie du villag e, mais de la zone résidentielle B, et échappent de ce fait aux règl es ar c hitecturales définies par le PEP. Telle n'est pas le cas en revanche de la parcelle des recourants, dont il convient d 'ad mettre on a vu qu'elle marque l'entrée d ans le village à l'est de la rue du Centre, en venant de Lausanne. Elle est en conséquenc e destinée à accueillir un immeuble qui s' intè g r e les aux car actérist i ques architecturales définies par le plan et son règlement pour préserver l'as pect villageois du centre de la localité. O n ne saurait par conséquent suivre les recourants lorsque ceux-ci prétendent que leur projet peut s'affranchir des r, ainsi qu'on l'a vu plus haut, tel n'est pas le cas. En l'occurrence, l'intérêt public de la municipalité à faire respecter le but s de protection poursuivi s par le PEP "Centre-Village" l'emporte sur l'inté rêt purement privé des propriétaires à construire librement selon leur propres goûts architecturaux. en raison de l'évolution de l'environnement b âti. De fait, l De fait, l De fait, l De fait, l En réalité, l En réalité, l En réalité, l En réalité, l En réalité, l e e e e tribunal a tribunal a tribunal a tribunal a pu pu pu pu const const const const at at at at er lors de l er lors de l er lors de l er lors de l 'inspection 'inspection 'inspection 'inspection locale locale locale locale qu qu qu qu e, si l'environnement du projet comprend ef e, si l'environnement du projet comprend ef e, si l'environnement du projet comprend ef e, si l'environnement du projet comprend ef f f f f ectivement ectivement ectivement ectivement des des des des bâtiments qui ne respectent pas l'architecture de type villageoise, dont bâtiments qui ne respectent pas l'architecture de type villageoise, dont bâtiments qui ne respectent pas l'architecture de type villageoise, dont bâtiments qui ne respectent pas l'architecture de type villageoise, dont ' ' ' ' ' notamment notamment notamment notamment à l'exception à l'exception à l'exception à l'exception à l'exception de de de de de l' l' l' l' immeuble situé sur la parcelle immeuble situé sur la parcelle immeuble situé sur la parcelle immeuble situé sur la parcelle voisine voisine voisine voisine no no no no 302 302 302 302,,,,, au au au au au sud sud sud sud sud du projet litigieux du projet litigieux du projet litigieux du projet litigieux du projet litigieux,,,, l l l l e village de St-Sulpice e village de St-Sulpice e village de St-Sulpice e village de St-Sulpice a a a a toutefois toutefois toutefois toutefois vait vait vait vait vait conserv conserv conserv conserv é é é é de nombreux de nombreux de nombreux de nombreux bâtiments bâtiments bâtiments bâtiments villag villag villag villag eois le long de eois le long de eois le long de eois le long de l l l l a rue du Cent a rue du Cent a rue du Cent a rue du Cent re re re re. Le tribunal a notamment pu constater. Le tribunal a notamment pu constater. Le tribunal a notamment pu constater. Le tribunal a notamment pu constater et et et et et que que que que l'u l'u l'u l'u n n n n d'eux, s d'eux, s d'eux, s d'eux, s itu itu itu itu é précisé é précisé é précisé é précisé ment ment ment ment en face en face en face en face du projet litigieux, du projet litigieux, du projet litigieux, du projet litigieux, a a a a vait vait vait vait récemme récemme récemme récemme nt nt nt nt été été été été rénové rénové rénové rénové conformément conformément conformément conformément au modèle archit au modèle archit au modèle archit au modèle archit ectural prévu par le règlement ectural prévu par le règlement ectural prévu par le règlement ectural prévu par le règlement.... C C C C e bâtiment e bâtiment e bâtiment e bâtiment, situé, situé, situé, situé en limite du en limite du en limite du en limite du p p p p érimètre érimètre érimètre érimètre du PEP, du PEP, du PEP, du PEP, marque marque marque marque l'entrée l'entrée l'entrée l'entrée du du du du village village village village du côté du côté du côté du côté à à à à à l' l' l' l' l' ouest ouest ouest ouest de de de de la r la r la r la r ue ue ue ue du Centre, en venant de La du Centre, en venant de La du Centre, en venant de La du Centre, en venant de La usa usa usa usa nne nne nne nne.... De l'autre côté de la rue, De l'autre côté de la rue, De l'autre côté de la rue, De l'autre côté de la rue, la parcelle des recourants la parcelle des recourants la parcelle des recourants la parcelle des recourants doit donc logiquement marquer doit donc logiquement marquer doit donc logiquement marquer doit donc logiquement marquer l'entr l'entr l'entr l'entr ée ée ée ée dans le village dans le village dans le village dans le village à l'est à l'est à l'est à l'est de la r de la r de la r de la r ue du Centre. ue du Centre. ue du Centre. ue du Centre. En effet, s En effet, s En effet, s En effet, s i i i i,,,, comme le p comme le p comme le p comme le p rétendent implicitement le rétendent implicitement le rétendent implicitement le rétendent implicitement le s s s s recourants, recourants, recourants, recourants, l l l l 'autorité de planification 'autorité de planification 'autorité de planification 'autorité de planification avait avait avait avait eu eu eu eu p p p p o o o o ur objectif ur objectif ur objectif ur objectif de reculer l'entrée du village ap de reculer l'entrée du village ap de reculer l'entrée du village ap de reculer l'entrée du village ap rè rè rè rè s l'immeuble résident s l'immeuble résident s l'immeuble résident s l'immeuble résident iel iel iel iel situé sur situé sur situé sur situé sur la la la la parcelle parcelle parcelle parcelle no 302, no 302, no 302, no 302, dont la construction est antérieur dont la construction est antérieur dont la construction est antérieur dont la construction est antérieur e e e e à l'adoption du plan, à l'adoption du plan, à l'adoption du plan, à l'adoption du plan, on p on p on p on p eut partir du pri eut partir du pri eut partir du pri eut partir du pri ncipe ncipe ncipe ncipe qu'elle aurait délimité le p qu'elle aurait délimité le p qu'elle aurait délimité le p qu'elle aurait délimité le p ér ér ér ér imètre du PEP en conséqu imètre du PEP en conséqu imètre du PEP en conséqu imètre du PEP en conséqu en en en en ce ce ce ce.... Quant aux immeubles construits au nord de la parcelle no 301, Quant aux immeubles construits au nord de la parcelle no 301, Quant aux immeubles construits au nord de la parcelle no 301, Quant aux immeubles construits au nord de la parcelle no 301, ils ne fo ils ne fo ils ne fo ils ne fo nt nt nt nt clair clair clair clair ement ement ement ement pas partie du villag pas partie du villag pas partie du villag pas partie du villag e, mais de la zone résidentielle B, e, mais de la zone résidentielle B, e, mais de la zone résidentielle B, e, mais de la zone résidentielle B, et et et et échappent de ce fait aux échappent de ce fait aux échappent de ce fait aux échappent de ce fait aux règl règl règl règl es es es es ar ar ar ar c c c c hitecturales hitecturales hitecturales hitecturales définies par le PEP. Telle n'est pas le cas en revanche de définies par le PEP. Telle n'est pas le cas en revanche de définies par le PEP. Telle n'est pas le cas en revanche de définies par le PEP. Telle n'est pas le cas en revanche de la parcelle la parcelle la parcelle la parcelle des recourants, dont des recourants, dont des recourants, dont des recourants, dont il il il il il convient convient convient convient convient d d d d d 'ad 'ad 'ad 'ad 'ad mettre mettre mettre mettre mettre on a vu on a vu on a vu on a vu qu'elle marque qu'elle marque qu'elle marque qu'elle marque l'entrée d l'entrée d l'entrée d l'entrée d ans le ans le ans le ans le village village village village à l'est de la rue du Centre, en venant de Lausanne à l'est de la rue du Centre, en venant de Lausanne à l'est de la rue du Centre, en venant de Lausanne à l'est de la rue du Centre, en venant de Lausanne. Elle. Elle. Elle. Elle est en est en est en est en conséquenc conséquenc conséquenc conséquenc e e e e destinée à accueillir un destinée à accueillir un destinée à accueillir un destinée à accueillir un immeuble qui immeuble qui immeuble qui immeuble qui s' s' s' s' s' intè intè intè intè g g g g r r r r e e e e les les les les aux aux aux aux aux car car car car actérist actérist actérist actérist i i i i ques ques ques ques architecturales définies par le plan et son architecturales définies par le plan et son architecturales définies par le plan et son architecturales définies par le plan et son règlement règlement règlement règlement pour pour pour pour préserver l'as préserver l'as préserver l'as préserver l'as pect villageois pect villageois pect villageois pect villageois du centre de la localité du centre de la localité du centre de la localité du centre de la localité.... O O O O n ne saurait par conséquent suivre les recourants lorsque ceux-ci n ne saurait par conséquent suivre les recourants lorsque ceux-ci n ne saurait par conséquent suivre les recourants lorsque ceux-ci n ne saurait par conséquent suivre les recourants lorsque ceux-ci prétendent que leur projet peut s'affranchir des prétendent que leur projet peut s'affranchir des prétendent que leur projet peut s'affranchir des prétendent que leur projet peut s'affranchir des r r r r r, ainsi qu'on l'a vu plus haut, tel n'est pas le cas, ainsi qu'on l'a vu plus haut, tel n'est pas le cas, ainsi qu'on l'a vu plus haut, tel n'est pas le cas, ainsi qu'on l'a vu plus haut, tel n'est pas le cas, ainsi qu'on l'a vu plus haut, tel n'est pas le cas. En l'occurrence,. En l'occurrence,. En l'occurrence,. En l'occurrence,. En l'occurrence, l'intérêt public de la municipalité à l'intérêt public de la municipalité à l'intérêt public de la municipalité à l'intérêt public de la municipalité à l'intérêt public de la municipalité à faire respecter le faire respecter le faire respecter le faire respecter le faire respecter le but but but but s s s s de protection poursuivi de protection poursuivi de protection poursuivi de protection poursuivi s s s s par le par le par le par le PEP "Centre-Village" PEP "Centre-Village" PEP "Centre-Village" PEP "Centre-Village" l'emporte sur l'inté l'emporte sur l'inté l'emporte sur l'inté l'emporte sur l'inté l'emporte sur l'inté rêt purement privé des propriétaires à rêt purement privé des propriétaires à rêt purement privé des propriétaires à rêt purement privé des propriétaires à rêt purement privé des propriétaires à construire construire construire construire construire librement selon leur propres goûts architecturaux. librement selon leur propres goûts architecturaux. librement selon leur propres goûts architecturaux. librement selon leur propres goûts architecturaux. librement selon leur propres goûts architecturaux. en raison de l'évolution de l'environnement b en raison de l'évolution de l'environnement b en raison de l'évolution de l'environnement b en raison de l'évolution de l'environnement b âti âti âti âti.... 3.

3. 3. 4. 3. dd) Les recourants reprochent à la mun i cipalité d'avoir refusé le permis de c o nstruire sans tenir comp te du rapport favorable de la CCU.

4. 4. 3. dd) Les recourants reprochent à la mun i cipalité d'avoir refusé le permis de c o nstruire sans tenir comp te du rapport favorable de la CCU. 3. 3. 3. 3. 3. dd) dd) dd) dd) dd) Les recourants reprochent à la mun Les recourants reprochent à la mun Les recourants reprochent à la mun Les recourants reprochent à la mun i i i i cipalité d'avoir refusé le permis de c cipalité d'avoir refusé le permis de c cipalité d'avoir refusé le permis de c cipalité d'avoir refusé le permis de c o o o o nstruire sans tenir comp nstruire sans tenir comp nstruire sans tenir comp nstruire sans tenir comp te du rapport favorable de la te du rapport favorable de la te du rapport favorable de la te du rapport favorable de la CCU CCU CCU CCU.... Aux termes de l'art. 4 RPE P, "T outes les constructions, reconstructions, transformations projetées à l'intérieur du périmètre du plan d'extension partiel du " Cent r e-Village" doive nt être soumises à la commission con sultat ive d'urbanisme (CCU ) ". Selon les explications fo ur nies lors de l'audience du 31 mai 2007, la CCU joue le rôle de service technique en examinant l'aspect réglementaire des projets de constructions et en transmettant son rapport technique à la mun i cipalité. Son rôle est ainsi purement technique et consultatif et e E lle ne di s pose ainsi d'au cun pouvoir de décision,, et son rôle est purement technique et consultatif, seule la municipalité ayant, de par la loi, la comp étence d'au toriser ou de refuser la demande d'aut orisation d e construire ( cf. art. 17 et 104 LATC).

Aux termes de l'art. 4 RPE P, "T outes les constructions, reconstructions, transformations projetées à l'intérieur du périmètre du plan d'extension partiel du " Cent r e-Village" doive nt être soumises à la commission con sultat ive d'urbanisme (CCU ) ". Selon les explications fo ur nies lors de l'audience du 31 mai 2007, la CCU joue le rôle de service technique en examinant l'aspect réglementaire des projets de constructions et en transmettant son rapport technique à la mun i cipalité. Son rôle est ainsi purement technique et consultatif et e E lle ne di s pose ainsi d'au cun pouvoir de décision,, et son rôle est purement technique et consultatif, seule la municipalité ayant, de par la loi, la comp étence d'au toriser ou de refuser la demande d'aut orisation d e construire ( cf. art. 17 et 104 LATC). Aux termes de l'art. 4 RPE Aux termes de l'art. 4 RPE Aux termes de l'art. 4 RPE Aux termes de l'art. 4 RPE P P P P,,,, "T "T "T "T outes les constructions, outes les constructions, outes les constructions, outes les constructions, reconstructions reconstructions reconstructions reconstructions,,,, transformations transformations transformations transformations projetées à l'intérieur du périmètre du plan d'extension partiel du projetées à l'intérieur du périmètre du plan d'extension partiel du projetées à l'intérieur du périmètre du plan d'extension partiel du projetées à l'intérieur du périmètre du plan d'extension partiel du " " " " Cent Cent Cent Cent r r r r e-Village" doive e-Village" doive e-Village" doive e-Village" doive nt nt nt nt être soumises à la commission con être soumises à la commission con être soumises à la commission con être soumises à la commission con sultat sultat sultat sultat ive ive ive ive d'urbanisme (CCU d'urbanisme (CCU d'urbanisme (CCU d'urbanisme (CCU ) ) ) " " ".... Selon les explications fo Selon les explications fo Selon les explications fo Selon les explications fo ur ur ur ur nies lors de l'audience du nies lors de l'audience du nies lors de l'audience du nies lors de l'audience du 31 mai 2007 31 mai 2007 31 mai 2007 31 mai 2007, la CCU joue, la CCU joue, la CCU joue, la CCU joue le rôle de service technique en examinant l'aspect réglementaire des projets de constructions le rôle de service technique en examinant l'aspect réglementaire des projets de constructions le rôle de service technique en examinant l'aspect réglementaire des projets de constructions le rôle de service technique en examinant l'aspect réglementaire des projets de constructions et en et en et en et en et en transmettant transmettant transmettant transmettant transmettant son rapport technique à la mun son rapport technique à la mun son rapport technique à la mun son rapport technique à la mun son rapport technique à la mun i i i i i cipalité cipalité cipalité cipalité cipalité.... Son rôle est Son rôle est Son rôle est Son rôle est ainsi ainsi ainsi ainsi purement technique et consultatif purement technique et consultatif purement technique et consultatif purement technique et consultatif et e et e et e et e E E E E E lle ne di lle ne di lle ne di lle ne di s s s s pose pose pose pose ainsi ainsi ainsi ainsi ainsi d'au d'au d'au d'au cun cun cun cun pouvoir de décision pouvoir de décision pouvoir de décision pouvoir de décision,,,,,,,,, et et et et et son rôle est purement son rôle est purement son rôle est purement son rôle est purement son rôle est purement technique et technique et technique et technique et technique et consultatif consultatif consultatif consultatif consultatif,,,,, seule la municipalité ayant seule la municipalité ayant seule la municipalité ayant seule la municipalité ayant, de par la loi,, de par la loi,, de par la loi,, de par la loi, la comp la comp la comp la comp étence étence étence étence d'au d'au d'au d'au toriser toriser toriser toriser ou de refuser la demande ou de refuser la demande ou de refuser la demande ou de refuser la demande d'aut d'aut d'aut d'aut orisation d orisation d orisation d orisation d e e e e construire ( construire ( construire ( construire ( cf. cf. cf. cf. art. art. art. art. 17 et 17 et 17 et 17 et 104 104 104 104 LATC). LATC). LATC). LATC). En l'occurrence, il a été les parties ont exposé l or s de l'audience du 31 mai 2007 que la CCU avait examiné le projet uniquement sous l'angle réglementaire. Entendu en qualité de témoin, son présiden t a précisé à cet égard notamment que la CCU avait pour principe de ne pas se prononcer sur la qualité architecturale d'un projet. Ceci implique que la CCU ne s' i mmisce a priori pas dans les compétences de la municipalité en matière d'esthétique et d'intégr ation. respecter la liberté architecturale de chacun, et qu'elle n'émettait pas de réserve à cet égard. Ces principes ne s'imposent toutefois pas à L l a mun i cipalité peut par conséquent s'écarter d'un préavis positif de la CCU pour des motifs d'esthétique e t d'intégration, laquelle n 'est pa r ailleurs pas liée par le rapport de la CCU, sous réserve toutefois que sa décision repose sur des motifs objectifs. Or, on a vu ci-dessus que tel était le cas en l'espèce. tel est le cas en l'espèce, l a muni cipalité aya nt fondé sa décision sur des motifs esthéti ques, pour lesquels elle dispose d'une grande liberté d'appréciation. Ce grief doit en conséquence également être rejeté.

En l'occurrence, il a été les parties ont exposé l or s de l'audience du 31 mai 2007 que la CCU avait examiné le projet uniquement sous l'angle réglementaire. Entendu en qualité de témoin, son présiden t a précisé à cet égard notamment que la CCU avait pour principe de ne pas se prononcer sur la qualité architecturale d'un projet. Ceci implique que la CCU ne s' i mmisce a priori pas dans les compétences de la municipalité en matière d'esthétique et d'intégr ation. respecter la liberté architecturale de chacun, et qu'elle n'émettait pas de réserve à cet égard. Ces principes ne s'imposent toutefois pas à L l a mun i cipalité peut par conséquent s'écarter d'un préavis positif de la CCU pour des motifs d'esthétique e t d'intégration, laquelle n 'est pa r ailleurs pas liée par le rapport de la CCU, sous réserve toutefois que sa décision repose sur des motifs objectifs. Or, on a vu ci-dessus que tel était le cas en l'espèce. tel est le cas en l'espèce, l a muni cipalité aya nt fondé sa décision sur des motifs esthéti ques, pour lesquels elle dispose d'une grande liberté d'appréciation. Ce grief doit en conséquence également être rejeté. En l'occurrence, En l'occurrence, En l'occurrence, En l'occurrence, il a été il a été il a été il a été les parties les parties les parties les parties les parties ont ont ont ont ont exposé exposé exposé exposé l l l l or or or or s de l'audience du 31 mai 2007 que la CCU avait examiné le s de l'audience du 31 mai 2007 que la CCU avait examiné le s de l'audience du 31 mai 2007 que la CCU avait examiné le s de l'audience du 31 mai 2007 que la CCU avait examiné le projet uniquement projet uniquement projet uniquement projet uniquement sous l'angle sous l'angle sous l'angle sous l'angle réglementaire réglementaire réglementaire réglementaire. Entendu en qualité de témoin, son présiden. Entendu en qualité de témoin, son présiden. Entendu en qualité de témoin, son présiden. Entendu en qualité de témoin, son présiden t a t a t a t a précisé précisé précisé précisé à cet égard à cet égard à cet égard à cet égard notamment notamment notamment notamment notamment que la CCU avait pour que la CCU avait pour que la CCU avait pour que la CCU avait pour principe de principe de principe de principe de ne pas se prononcer sur la qualité architecturale d'un projet. ne pas se prononcer sur la qualité architecturale d'un projet. ne pas se prononcer sur la qualité architecturale d'un projet. ne pas se prononcer sur la qualité architecturale d'un projet. Ceci implique que la CCU ne s' Ceci implique que la CCU ne s' Ceci implique que la CCU ne s' Ceci implique que la CCU ne s' i i i i mmisce a priori pas dans les compétences de la municipalité en matière d'esthétique et d'intégr mmisce a priori pas dans les compétences de la municipalité en matière d'esthétique et d'intégr mmisce a priori pas dans les compétences de la municipalité en matière d'esthétique et d'intégr mmisce a priori pas dans les compétences de la municipalité en matière d'esthétique et d'intégr ation ation ation ation.... respecter la liberté architecturale de chacun, et qu'elle n'émettait pas de réserve à cet égard. respecter la liberté architecturale de chacun, et qu'elle n'émettait pas de réserve à cet égard. respecter la liberté architecturale de chacun, et qu'elle n'émettait pas de réserve à cet égard. respecter la liberté architecturale de chacun, et qu'elle n'émettait pas de réserve à cet égard. respecter la liberté architecturale de chacun, et qu'elle n'émettait pas de réserve à cet égard. Ces principes ne s'imposent toutefois pas à Ces principes ne s'imposent toutefois pas à Ces principes ne s'imposent toutefois pas à Ces principes ne s'imposent toutefois pas à Ces principes ne s'imposent toutefois pas à L L L L l l l l l a a a a mun mun mun mun i i i i cipalité cipalité cipalité cipalité peut par conséquent s'écarter d'un préavis positif de la CCU pour des motifs peut par conséquent s'écarter d'un préavis positif de la CCU pour des motifs peut par conséquent s'écarter d'un préavis positif de la CCU pour des motifs peut par conséquent s'écarter d'un préavis positif de la CCU pour des motifs d'esthétique e d'esthétique e d'esthétique e d'esthétique e t d'intégration t d'intégration t d'intégration t d'intégration,,,,, laquelle laquelle laquelle laquelle laquelle n n n n n 'est pa 'est pa 'est pa 'est pa 'est pa r ailleurs pas liée r ailleurs pas liée r ailleurs pas liée r ailleurs pas liée r ailleurs pas liée par le rapport de la CCU par le rapport de la CCU par le rapport de la CCU par le rapport de la CCU par le rapport de la CCU, sous réserve toutefois que sa décision repose sur des motifs objectifs, sous réserve toutefois que sa décision repose sur des motifs objectifs, sous réserve toutefois que sa décision repose sur des motifs objectifs, sous réserve toutefois que sa décision repose sur des motifs objectifs. Or. Or. Or. Or, on a vu ci-dessus que tel était le cas en l'espèce., on a vu ci-dessus que tel était le cas en l'espèce., on a vu ci-dessus que tel était le cas en l'espèce., on a vu ci-dessus que tel était le cas en l'espèce. tel est le cas en l'espèce, l tel est le cas en l'espèce, l tel est le cas en l'espèce, l tel est le cas en l'espèce, l tel est le cas en l'espèce, l a muni a muni a muni a muni a muni cipalité cipalité cipalité cipalité cipalité aya aya aya aya aya nt fondé nt fondé nt fondé nt fondé nt fondé sa décision sa décision sa décision sa décision sa décision sur des motifs esthéti sur des motifs esthéti sur des motifs esthéti sur des motifs esthéti sur des motifs esthéti ques, ques, ques, ques, ques, pour lesquels elle pour lesquels elle pour lesquels elle pour lesquels elle pour lesquels elle dispose d'une grande liberté d'appréciation. dispose d'une grande liberté d'appréciation. dispose d'une grande liberté d'appréciation. dispose d'une grande liberté d'appréciation. dispose d'une grande liberté d'appréciation. Ce grief doit en conséquence également être rejeté. Ce grief doit en conséquence également être rejeté. Ce grief doit en conséquence également être rejeté. Ce grief doit en conséquence également être rejeté. 1. 4. a) Dans sa répo ns e au re co urs, la mun icipalité soutient affi rme que le projet ne pou v rr a it de toute manière pas êtr e aut ori sé car il co mporte un niveau e n trop par rapport au nombre d e niveau x maximum aut or isé par le RPEP. Elle relève ain s i que le niveau du sous-sol, enterré sur environ les deux-tiers de sa longueur, comporte une face complèt ement dég ag é e à l'est et qu'il accueille les pièces d 'habitat ion du rez-de-chaussée des appartements si tu és aux deux niveaux inférie ur s du bâtiments. Il doit donc selon elle compter comme un niveau habitable et non comme un sous-sol. Pour leur part, le s re courants rappellent que le niveau i nférieur a été partiellement remblayé à la deman d e de la CCU préciséme nt pour réduire le nombre de niveau x habitables à deux niveaux visibles, décalés dans la pente.

1. 1. 1. 4. a) Dans sa répo ns e au re co urs, la mun icipalité soutient affi rme que le projet ne pou v rr a it de toute manière pas êtr e aut ori sé car il co mporte un niveau e n trop par rapport au nombre d e niveau x maximum aut or isé par le RPEP. Elle relève ain s i que le niveau du sous-sol, enterré sur environ les deux-tiers de sa longueur, comporte une face complèt ement dég ag é e à l'est et qu'il accueille les pièces d 'habitat ion du rez-de-chaussée des appartements si tu és aux deux niveaux inférie ur s du bâtiments. Il doit donc selon elle compter comme un niveau habitable et non comme un sous-sol. Pour leur part, le s re courants rappellent que le niveau i nférieur a été partiellement remblayé à la deman d e de la CCU préciséme nt pour réduire le nombre de niveau x habitables à deux niveaux visibles, décalés dans la pente. 4. 4. 4. 4. 4. a) a) a) a) a) Dans sa répo Dans sa répo Dans sa répo Dans sa répo ns ns ns ns e au re e au re e au re e au re co co co co urs, la mun urs, la mun urs, la mun urs, la mun icipalité icipalité icipalité icipalité soutient soutient soutient soutient affi affi affi affi affi rme rme rme rme rme que le que le que le que le projet ne pou projet ne pou projet ne pou projet ne pou v v v v rr rr rr rr rr a a a a it de toute manière pas êtr it de toute manière pas êtr it de toute manière pas êtr it de toute manière pas êtr e e e e aut aut aut aut ori ori ori ori sé car il co sé car il co sé car il co sé car il co mporte mporte mporte mporte un un un un niveau e niveau e niveau e niveau e n n n n trop par rapport au nombre trop par rapport au nombre trop par rapport au nombre trop par rapport au nombre d d d d e niveau e niveau e niveau e niveau x x x x maximum maximum maximum maximum aut aut aut aut or or or or isé par le isé par le isé par le isé par le RPEP. RPEP. RPEP. RPEP. Elle relève ain Elle relève ain Elle relève ain Elle relève ain s s s s i que le niveau du sous-sol, i que le niveau du sous-sol, i que le niveau du sous-sol, i que le niveau du sous-sol, enterré sur environ les deux-tiers de sa longueur, enterré sur environ les deux-tiers de sa longueur, enterré sur environ les deux-tiers de sa longueur, enterré sur environ les deux-tiers de sa longueur, comporte une face comporte une face comporte une face comporte une face complèt complèt complèt complèt ement ement ement ement dég dég dég dég ag ag ag ag é é é é e e e e à l'est et qu'il à l'est et qu'il à l'est et qu'il à l'est et qu'il accueille les pièces d accueille les pièces d accueille les pièces d accueille les pièces d 'habitat 'habitat 'habitat 'habitat ion du rez-de-chaussée des ion du rez-de-chaussée des ion du rez-de-chaussée des ion du rez-de-chaussée des appartements appartements appartements appartements si si si si tu tu tu tu és és és és aux aux aux aux deux niveaux inférie deux niveaux inférie deux niveaux inférie deux niveaux inférie ur ur ur ur s du s du s du s du bâtiments bâtiments bâtiments bâtiments.... Il doit Il doit Il doit Il doit donc donc donc donc selon elle compter comme un niveau habitable et non comme un sous-sol selon elle compter comme un niveau habitable et non comme un sous-sol selon elle compter comme un niveau habitable et non comme un sous-sol selon elle compter comme un niveau habitable et non comme un sous-sol.... Pour leur part, Pour leur part, Pour leur part, Pour leur part, le le le le s re s re s re s re courants rappellent que le niveau courants rappellent que le niveau courants rappellent que le niveau courants rappellent que le niveau i i i i nférieur a été nférieur a été nférieur a été nférieur a été partiellement partiellement partiellement partiellement remblayé à la deman remblayé à la deman remblayé à la deman remblayé à la deman d d d d e de e de e de e de la la la la CCU préciséme CCU préciséme CCU préciséme CCU préciséme nt nt nt nt pour réduire le nombre de niveau pour réduire le nombre de niveau pour réduire le nombre de niveau pour réduire le nombre de niveau x habitables x habitables x habitables x habitables à deux niveaux à deux niveaux à deux niveaux à deux niveaux visibles visibles visibles visibles,,,, décalés dans la pente. décalés dans la pente. décalés dans la pente. décalés dans la pente. 5.

5. 5. On relèvera que la question de savoir si le projet es t réglementaire sur ce point souffre de demeurer indécis e dès lors que le refus d'octroyer le permis de construire doit de toute manière être confirmé pour les raisons mentionnées ci-dessus. Cela étant, le permis de construire doit également être refusé en raison du nombre de niveaux, ceci pour les motifs suivants

On relèvera que la question de savoir si le projet es t réglementaire sur ce point souffre de demeurer indécis e dès lors que le refus d'octroyer le permis de construire doit de toute manière être confirmé pour les raisons mentionnées ci-dessus. Cela étant, le permis de construire doit également être refusé en raison du nombre de niveaux, ceci pour les motifs suivants On relèvera que la question de savoir si le projet es On relèvera que la question de savoir si le projet es On relèvera que la question de savoir si le projet es On relèvera que la question de savoir si le projet es t réglementaire sur ce point souffre de demeurer indécis t réglementaire sur ce point souffre de demeurer indécis t réglementaire sur ce point souffre de demeurer indécis t réglementaire sur ce point souffre de demeurer indécis e e e e dès lors que le refus d'octroyer le permis de construire doit de toute manière dès lors que le refus d'octroyer le permis de construire doit de toute manière dès lors que le refus d'octroyer le permis de construire doit de toute manière dès lors que le refus d'octroyer le permis de construire doit de toute manière être confirmé pour les raisons mentionnées ci-dessus. Cela étant, le permis de construire doit également être confirmé pour les raisons mentionnées ci-dessus. Cela étant, le permis de construire doit également être confirmé pour les raisons mentionnées ci-dessus. Cela étant, le permis de construire doit également être confirmé pour les raisons mentionnées ci-dessus. Cela étant, le permis de construire doit également être refusé en être refusé en être refusé en être refusé en raison du nombre de niveaux, ceci pour les motifs suivants raison du nombre de niveaux, ceci pour les motifs suivants raison du nombre de niveaux, ceci pour les motifs suivants raison du nombre de niveaux, ceci pour les motifs suivants a a ) aa) L e nombre de niveau x est fixé à l'art. 32 RPEP, qui a la teneur s uivante:

a a ) aa) L e nombre de niveau x est fixé à l'art. 32 RPEP, qui a la teneur s uivante: a a a a a a a a a ) ) ) ) aa) aa) aa) aa) L L L L e nombre de niveau e nombre de niveau e nombre de niveau e nombre de niveau x x x x est fixé est fixé est fixé est fixé à l'art. 32 RPEP, qui a la à l'art. 32 RPEP, qui a la à l'art. 32 RPEP, qui a la à l'art. 32 RPEP, qui a la teneur s teneur s teneur s teneur s uivante: uivante: uivante: uivante: "Pour les reconstructions et les nouvelles constructions, le nombre des niveaux est limité à deux sous la corniche, rez-de-chaussée compris.

"Pour les reconstructions et les nouvelles constructions, le nombre des niveaux est limité à deux sous la corniche, rez-de-chaussée compris. "Pour les reconstructions et les nouvelles constructions, le nombre des niveaux est limité à deux sous la corniche, rez-de-chaussée compris. "Pour les reconstructions et les nouvelles constructions, le nombre des niveaux est limité à deux sous la corniche, rez-de-chaussée compris. Les combles peuvent êt re habitables sur un niveau.

Les combles peuvent êt re habitables sur un niveau. Les combles peuvent êt re habitables sur un niveau. Les combles peuvent êt re habitables sur un niveau. En plus des combles, le vide de la toiture peut être utilisé partielleme nt en surface de plancher habitable.

En plus des combles, le vide de la toiture peut être utilisé partielleme nt en surface de plancher habitable. En plus des combles, le vide de la toiture peut être utilisé partielleme nt en surface de plancher habitable. En plus des combles, le vide de la toiture peut être utilisé partielleme nt en surface de plancher habitable. Elle ne saurait excéder le 1/3 de la surface de plancher réellement construite aux combles.

Elle ne saurait excéder le 1/3 de la surface de plancher réellement construite aux combles. Elle ne saurait excéder le 1/3 de la surface de plancher réellement construite aux combles. Elle ne saurait excéder le 1/3 de la surface de plancher réellement construite aux combles. Cette utilisation doit être le prolongement de l' appartement ré alisé dans l'étage de combles." Dès lorsapplicationleur

Cette utilisation doit être le prolongement de l' appartement ré alisé dans l'étage de combles." Dès lorsapplicationleur Cette utilisation doit être le prolongement de l' appartement ré alisé dans l'étage de combles." Dès lorsapplicationleur Cette utilisation doit être le prolongement de l' appartement ré alisé dans l'étage de combles." Dès lorsapplicationleur Bien que le RPEP ne définisse pas la notion de niveau, les parties admette o nt que l'art. 32 RPEP se r éf ère érait au nombre de niveaux hab itables, et que les niveaux réputés non habitable s ne compt a i ent par conséquent pas dans le calcul (cf. procès-verbal de l'audience du 31 mai 2007). Cela étant, il reste à déf i nir la notion de niveau habitable.

Bien que le RPEP ne définisse pas la notion de niveau, les parties admette o nt que l'art. 32 RPEP se r éf ère érait au nombre de niveaux hab itables, et que les niveaux réputés non habitable s ne compt a i ent par conséquent pas dans le calcul (cf. procès-verbal de l'audience du 31 mai 2007). Cela étant, il reste à déf i nir la notion de niveau habitable. Bien que le RPEP ne définisse Bien que le RPEP ne définisse Bien que le RPEP ne définisse Bien que le RPEP ne définisse pas pas pas pas la notion de niveau, la notion de niveau, la notion de niveau, la notion de niveau, les parties les parties les parties les parties admette admette admette admette o o o o o nt nt nt nt que l'art. 32 RPEP se r que l'art. 32 RPEP se r que l'art. 32 RPEP se r que l'art. 32 RPEP se r éf éf éf éf ère ère ère ère érait érait érait érait érait au au au au nombre de niveaux hab nombre de niveaux hab nombre de niveaux hab nombre de niveaux hab itables itables itables itables,,,,, et que les niveaux réputés et que les niveaux réputés et que les niveaux réputés et que les niveaux réputés non habitable non habitable non habitable non habitable s s s s ne compt ne compt ne compt ne compt a a a a a i i i i i ent ent ent ent par conséquent par conséquent par conséquent par conséquent pas dans le calcul pas dans le calcul pas dans le calcul pas dans le calcul (cf. (cf. (cf. (cf. procès-verbal procès-verbal procès-verbal procès-verbal de l'audience du 31 mai 2007). de l'audience du 31 mai 2007). de l'audience du 31 mai 2007). de l'audience du 31 mai 2007). Cela étant, il reste à déf Cela étant, il reste à déf Cela étant, il reste à déf Cela étant, il reste à déf i i i i nir la notion de niveau nir la notion de niveau nir la notion de niveau nir la notion de niveau habitable. habitable. habitable. habitable. b b b ) Applicable par le renvoi de l'art. 53 RPEP, l'art. 64 du règlement communal du 12 septembre 1990 sur le plan d'affectation et la police des cons tructions (RPGA) précise ce qui suit:

b b b ) Applicable par le renvoi de l'art. 53 RPEP, l'art. 64 du règlement communal du 12 septembre 1990 sur le plan d'affectation et la police des cons tructions (RPGA) précise ce qui suit: b b b b b b b b b b b b b ) ) ) ) Applicable par le Applicable par le Applicable par le Applicable par le renvoi de l'art. 53 RPEP, l'art. 64 du règlement communal renvoi de l'art. 53 RPEP, l'art. 64 du règlement communal renvoi de l'art. 53 RPEP, l'art. 64 du règlement communal renvoi de l'art. 53 RPEP, l'art. 64 du règlement communal du 12 septembre 1990 du 12 septembre 1990 du 12 septembre 1990 du 12 septembre 1990 sur le plan d'affectation et la police des cons sur le plan d'affectation et la police des cons sur le plan d'affectation et la police des cons sur le plan d'affectation et la police des cons tructions tructions tructions tructions (RPGA) (RPGA) (RPGA) (RPGA) précise ce qui suit: précise ce qui suit: précise ce qui suit: précise ce qui suit: "L'habitation est interdite dans le s sous-sol s. Néanmoins, la Municipalité aut orise des locaux tels que sauna s, piscine, carnotzet, salle de jeux, ateliers de bricolage. N'est pa s considéré comme tel, le local do nt le plancher est en contr ebas de 1,50 m. au plus du poi n t le plus élevé du sol extérie ur et dont une face au moins est complètement dégagée. Les murs qui soutiennent le terrain seront rendus étanches et po ur vus des drainage s nécessaires. Ils sont doublés d'une cloison avec isolation. "

"L'habitation est interdite dans le s sous-sol s. Néanmoins, la Municipalité aut orise des locaux tels que sauna s, piscine, carnotzet, salle de jeux, ateliers de bricolage. N'est pa s considéré comme tel, le local do nt le plancher est en contr ebas de 1,50 m. au plus du poi n t le plus élevé du sol extérie ur et dont une face au moins est complètement dégagée. Les murs qui soutiennent le terrain seront rendus étanches et po ur vus des drainage s nécessaires. Ils sont doublés d'une cloison avec isolation. " "L'habitation est interdite dans le s sous-sol s. Néanmoins, la Municipalité aut orise des locaux tels que sauna s, piscine, carnotzet, salle de jeux, ateliers de bricolage. N'est pa s considéré comme tel, le local do nt le plancher est en contr ebas de 1,50 m. au plus du poi n t le plus élevé du sol extérie ur et dont une face au moins est complètement dégagée. Les murs qui soutiennent le terrain seront rendus étanches et po ur vus des drainage s nécessaires. Ils sont doublés d'une cloison avec isolation. " "L'habitation est interdite dans le s sous-sol s. Néanmoins, la Municipalité aut orise des locaux tels que sauna s, piscine, carnotzet, salle de jeux, ateliers de bricolage. N'est s pa s considéré comme tel, le local do nt le plancher est en contr ebas de 1,50 m. au plus du poi n t le plus élevé du sol extérie ur et dont une face au moins est complètement dégagée. Les murs qui soutiennent le terrain seront rendus étanches et po ur vus des drainage s nécessaires. Ils sont doublés d'une cloison avec isolation. " b) En l'occurrence, il n'est pas contesté que le niveau inférieur du bâtime nt est habitable au moins par tiellement, puisqu'il accueille les c ha mbres à couche r des appartements des niveaux inférie ur s. Il s'ensuit que les 4 appartements prévus dans l'immeub le litig i eux comp o rtent chacun deux niveaux habitables, avec un rez-de-chaussée commun. Cela étant, la qu estion de savoir si les deux niveaux d e s logem ent s inférie ur s doivent être considérés comme hab itab le s dans leu r to t alité ou seuleme nt dans la partie visible du bâtiment dégagée du remblai peut demeurer indécise. En effet, dès lors que le sous-sol du b âtim ent est rendu partiellement hab i table e n raison de la prolongation de l'immeuble dans la pente du terrain à l'est, il compte comme un niveau supplémentaire au sens de par rapport à ce qu'autorise l'art. 32 RPEP, qui limite à deux au maximum le nombre de ni veaux habitable s sous la corniche, rez-de-ch au ssée compris. Aux termes de l'art. 32 RPEP, le second niv eau habitable peut être situé soit au-dessus, soi au-dessous du rez-de-chaussée. Par co ntre, un niveau habitable au-dessus et au-dessous du niveau de rez est clairement contraire à la réglementation. Peu importe à cet égard que les différents niveaux soient décalés dans l a pente, ou que l'un d'entre eux corresponde en réalité à un demi-niveau. En l'absence de dispositions particulières de la régle ment ation commu n ale, un d e mi- niveau doit être pris en compte comme un niveau à part entière dans le calcul du nombre de niveaux. A surplus, et contrair ement à ce que préte n dent les re co urants, les trois niveaux de constructions sont clairem ent visibles depuis l' e st du bâtiment, ainsi qu'en atteste la vue de la f aç ade est figurant sur les plans d'enqu ê te. b) En l'occurrence, il n'est pas contesté que le niveau inférieur du bâtime nt est habitable au moins par tiellement, puisqu'il accueille les c ha mbres à couche r des appartements des niveaux inférie ur s. Il s'ensuit que les 4 appartements prévus dans l'immeub le litig i eux comp o rtent chacun deux niveaux habitables, avec un rez-de-chaussée commun. Cela étant, la qu estion de savoir si les deux niveaux d e s logem ent s inférie ur s doivent être considérés comme hab itab le s dans leu r to t alité ou seuleme nt dans la partie visible du bâtiment dégagée du remblai peut demeurer indécise. En effet, dès lors que le sous-sol du b âtim ent est rendu partiellement hab i table e n raison de la prolongation de l'immeuble dans la pente du terrain à l'est, il compte comme un niveau supplémentaire au sens de par rapport à ce qu'autorise l'art. 32 RPEP, qui limite à deux au maximum le nombre de ni veaux habitable s sous la corniche, rez-de-ch au ssée compris. Aux termes de l'art. 32 RPEP, le second niv eau habitable peut être situé soit au-dessus, soi au-dessous du rez-de-chaussée. Par co ntre, un niveau habitable au-dessus et au-dessous du niveau de rez est clairement contraire à la réglementation. Peu importe à cet égard que les différents niveaux soient décalés dans l a pente, ou que l'un d'entre eux corresponde en réalité à un demi-niveau. En l'absence de dispositions particulières de la régle ment ation commu n ale, un d e mi- niveau doit être pris en compte comme un niveau à part entière dans le calcul du nombre de niveaux. A surplus, et contrair ement à ce que préte n dent les re co urants, les trois niveaux de constructions sont clairem ent visibles depuis l' e st du bâtiment, ainsi qu'en atteste la vue de la f aç ade est figurant sur les plans d'enqu ê te. b) En l'occurrence, b) En l'occurrence, b) En l'occurrence, b) En l'occurrence, il n'est pas contesté que le niveau inférieur du bâtime il n'est pas contesté que le niveau inférieur du bâtime il n'est pas contesté que le niveau inférieur du bâtime il n'est pas contesté que le niveau inférieur du bâtime nt nt nt nt est habitable au moins par est habitable au moins par est habitable au moins par est habitable au moins par tiellement tiellement tiellement tiellement,,,, puisqu'il puisqu'il puisqu'il puisqu'il accueille accueille accueille accueille les les les les c c c c ha ha ha ha mbres à couche mbres à couche mbres à couche mbres à couche r des appartements des niveaux inférie r des appartements des niveaux inférie r des appartements des niveaux inférie r des appartements des niveaux inférie ur ur ur ur s s s s.... Il s'ensuit que Il s'ensuit que Il s'ensuit que Il s'ensuit que les 4 appartements prévus dans l'immeub les 4 appartements prévus dans l'immeub les 4 appartements prévus dans l'immeub les 4 appartements prévus dans l'immeub le le le le litig litig litig litig i i i i eux comp eux comp eux comp eux comp o o o o rtent chacun deux niveaux habitables rtent chacun deux niveaux habitables rtent chacun deux niveaux habitables rtent chacun deux niveaux habitables,,,, avec un rez-de-chaussée commun avec un rez-de-chaussée commun avec un rez-de-chaussée commun avec un rez-de-chaussée commun. Cela étant,. Cela étant,. Cela étant,. Cela étant, la qu la qu la qu la qu estion de savoir si les estion de savoir si les estion de savoir si les estion de savoir si les deux niveaux deux niveaux deux niveaux deux niveaux d d d d e e e e s logem s logem s logem s logem ent ent ent ent s inférie s inférie s inférie s inférie ur ur ur ur s s s s doivent être considérés comme hab doivent être considérés comme hab doivent être considérés comme hab doivent être considérés comme hab itab itab itab itab le le le le s s s s dans leu dans leu dans leu dans leu r r r r to to to to t t t t alité alité alité alité ou ou ou ou seuleme seuleme seuleme seuleme nt dans la nt dans la nt dans la nt dans la partie visible partie visible partie visible partie visible du bâtiment dégagée du remblai du bâtiment dégagée du remblai du bâtiment dégagée du remblai du bâtiment dégagée du remblai peut demeurer indécise peut demeurer indécise peut demeurer indécise peut demeurer indécise.... En effet, En effet, En effet, En effet, dès lors que le sous-sol du b dès lors que le sous-sol du b dès lors que le sous-sol du b dès lors que le sous-sol du b âtim âtim âtim âtim ent ent ent ent est rendu est rendu est rendu est rendu partiellement partiellement partiellement partiellement hab hab hab hab i i i i table e table e table e table e n raison de la prolongation de l'immeuble n raison de la prolongation de l'immeuble n raison de la prolongation de l'immeuble n raison de la prolongation de l'immeuble dans la pente du terrain dans la pente du terrain dans la pente du terrain dans la pente du terrain à l'est à l'est à l'est à l'est, il compte comme un niveau, il compte comme un niveau, il compte comme un niveau, il compte comme un niveau supplémentaire supplémentaire supplémentaire supplémentaire au sens de au sens de au sens de au sens de au sens de par rapport à ce qu'autorise par rapport à ce qu'autorise par rapport à ce qu'autorise par rapport à ce qu'autorise l'art. 32 RPEP l'art. 32 RPEP l'art. 32 RPEP l'art. 32 RPEP, qui, qui, qui, qui limite à deux au maximum le nombre limite à deux au maximum le nombre limite à deux au maximum le nombre limite à deux au maximum le nombre de ni de ni de ni de ni veaux veaux veaux veaux habitable habitable habitable habitable s s s s sous la corniche, rez-de-ch sous la corniche, rez-de-ch sous la corniche, rez-de-ch sous la corniche, rez-de-ch au au au au ssée ssée ssée ssée compris. compris. compris. compris. Aux termes de l'art. 32 RPEP, le Aux termes de l'art. 32 RPEP, le Aux termes de l'art. 32 RPEP, le Aux termes de l'art. 32 RPEP, le second niv second niv second niv second niv eau habitable eau habitable eau habitable eau habitable peut être peut être peut être peut être situé soit au-dessus, soi au-dessous du rez-de-chaussée. Par co situé soit au-dessus, soi au-dessous du rez-de-chaussée. Par co situé soit au-dessus, soi au-dessous du rez-de-chaussée. Par co situé soit au-dessus, soi au-dessous du rez-de-chaussée. Par co ntre ntre ntre ntre, un niveau habitable au-dessus et au-dessous du niveau de rez, un niveau habitable au-dessus et au-dessous du niveau de rez, un niveau habitable au-dessus et au-dessous du niveau de rez, un niveau habitable au-dessus et au-dessous du niveau de rez est est est est clairement clairement clairement clairement contraire à la contraire à la contraire à la contraire à la réglementation réglementation réglementation réglementation.... Peu importe à cet égard que les différents niveaux soient décalés dans l Peu importe à cet égard que les différents niveaux soient décalés dans l Peu importe à cet égard que les différents niveaux soient décalés dans l Peu importe à cet égard que les différents niveaux soient décalés dans l a a a a pente pente pente pente, ou que l'un d'entre eux, ou que l'un d'entre eux, ou que l'un d'entre eux, ou que l'un d'entre eux corresponde en réalité à un corresponde en réalité à un corresponde en réalité à un corresponde en réalité à un demi-niveau demi-niveau demi-niveau demi-niveau. En l'absence de dispositions particulières de la régle. En l'absence de dispositions particulières de la régle. En l'absence de dispositions particulières de la régle. En l'absence de dispositions particulières de la régle ment ment ment ment ation ation ation ation commu commu commu commu n n n n ale, un d ale, un d ale, un d ale, un d e e e e mi- mi- mi- mi- niveau doit être pris en compte comme un niveau niveau doit être pris en compte comme un niveau niveau doit être pris en compte comme un niveau niveau doit être pris en compte comme un niveau à part entière à part entière à part entière à part entière dans le calcul du nombre de niveaux. A surplus, dans le calcul du nombre de niveaux. A surplus, dans le calcul du nombre de niveaux. A surplus, dans le calcul du nombre de niveaux. A surplus, et contrair et contrair et contrair et contrair ement ement ement ement à ce que préte à ce que préte à ce que préte à ce que préte n n n n dent les re dent les re dent les re dent les re co co co co urants, urants, urants, urants, les trois niveaux de constructions sont clairem les trois niveaux de constructions sont clairem les trois niveaux de constructions sont clairem les trois niveaux de constructions sont clairem ent ent ent ent visibles depuis l' visibles depuis l' visibles depuis l' visibles depuis l' e e e e st st st st du bâtiment du bâtiment du bâtiment du bâtiment, ainsi qu'en atteste la vue de la f, ainsi qu'en atteste la vue de la f, ainsi qu'en atteste la vue de la f, ainsi qu'en atteste la vue de la f aç aç aç aç ade est figurant sur les plans d'enqu ade est figurant sur les plans d'enqu ade est figurant sur les plans d'enqu ade est figurant sur les plans d'enqu ê ê ê ê te. te. te. te. 6. 5. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Etant donné l'issue du recours, l e s frais de l a cause seront mis à la c ha rge des recourants, qui n'ont de s ur cro ît pas droit à des dépens. La municipalité qui obt ient gain de cause avec l'aide d'un ma n dataire a droit à des dé pe ns.

6. 6. 5. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Etant donné l'issue du recours, l e s frais de l a cause seront mis à la c ha rge des recourants, qui n'ont de s ur cro ît pas droit à des dépens. La municipalité qui obt ient gain de cause avec l'aide d'un ma n dataire a droit à des dé pe ns. 5. 5. 5. 5. 5. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Etant donné l'issue du recours, l Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Etant donné l'issue du recours, l Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Etant donné l'issue du recours, l Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Etant donné l'issue du recours, l e e e e s frais de s frais de s frais de s frais de l l l l a a a a cause seront mis cause seront mis cause seront mis cause seront mis à la c à la c à la c à la c ha ha ha ha rge des rge des rge des rge des recourants recourants recourants recourants, qui n'ont de s, qui n'ont de s, qui n'ont de s, qui n'ont de s ur ur ur ur cro cro cro cro ît pas droit à des dépens. La ît pas droit à des dépens. La ît pas droit à des dépens. La ît pas droit à des dépens. La municipalité municipalité municipalité municipalité qui obt qui obt qui obt qui obt ient ient ient ient gain de cause avec l'aide d'un ma gain de cause avec l'aide d'un ma gain de cause avec l'aide d'un ma gain de cause avec l'aide d'un ma n n n n dataire a droit à des dé dataire a droit à des dé dataire a droit à des dé dataire a droit à des dé pe pe pe pe ns. ns. ns. ns.