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Article 39 – Devoirs des arbitres.
Article 39 – Devoirs des arbitres.
Les arbitres désignés pour diriger les compétitions sont chargés de veiller à la stricte application des
règlements de jeu et règlements administratifs qui les complètent. Ils ont autorité pour exclure de la
compétition tout joueur ou toute équipe qui refuserait de se conformer à leur décision.
Les spectateurs licenciés ou suspendus qui, par leur comportement, seraient à l’origine d’incidents
sur un terrain de jeu, feront l’objet d’un rapport de l’arbitre à l’organisme fédéral. Celui-ci
convoquera le ou les fautifs devant la Commission de Discipline compétente qui statuera sur les
sanctions à prendre.