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A/1757/2014 ATAS/753/2015 du 07.10.2015 ( AI ), DEPENS rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1757/2014 ATAS/753/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 7 octobre 2015 4 ème Chambre En la cause Madame A______, domiciliée à GENÈVE recourante contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé Vu la décision du 27 mai 2014 rendue par l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI) ; Vu le recours interjeté le 9 juin 2014 par Madame A______ (ci-après l’assurée); Vu la réponse de l’OAI du 15 juillet 2014 et les pièces produites ; Vu l'arrêt de la chambre de céans du 19 novembre 2014 ; Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 26 août 2015, annulant cet arrêt et renvoyant la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais de la procédure cantonale ; Que les frais judiciaires de la procédure cantonale, arrêtés à CHF 200.-, seront mis à la charge de l’assurée. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Condamne Madame A______ à verser un émolument de CHF 200.-.![endif]>![if> 2. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public (art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 – LTF - RS 173.110) aux conditions de l’art. 95 LTF ou par la voie du recours constitutionnel subsidiaire (articles 113 ss LTF) aux conditions de l’art. 116 LTF. Le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.![endif]>![if> La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDÉ Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/1757/2014

ATAS/753/2015 du 07.10.2015 ( AI ), DEPENS rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1757/2014 ATAS/753/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 7 octobre 2015 4 ème Chambre En la cause Madame A______, domiciliée à GENÈVE recourante contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé Vu la décision du 27 mai 2014 rendue par l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI) ; Vu le recours interjeté le 9 juin 2014 par Madame A______ (ci-après l’assurée); Vu la réponse de l’OAI du 15 juillet 2014 et les pièces produites ; Vu l'arrêt de la chambre de céans du 19 novembre 2014 ; Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 26 août 2015, annulant cet arrêt et renvoyant la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais de la procédure cantonale ; Que les frais judiciaires de la procédure cantonale, arrêtés à CHF 200.-, seront mis à la charge de l’assurée. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Condamne Madame A______ à verser un émolument de CHF 200.-.![endif]>![if> 2. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public (art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 – LTF - RS 173.110) aux conditions de l’art. 95 LTF ou par la voie du recours constitutionnel subsidiaire (articles 113 ss LTF) aux conditions de l’art. 116 LTF. Le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.![endif]>![if> La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDÉ Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/753/2015 du 07.10.2015 ( AI ) , DEPENS

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1757/2014 ATAS/753/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 7 octobre 2015 4 ème Chambre En la cause Madame A______, domiciliée à GENÈVE recourante contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé Vu la décision du 27 mai 2014 rendue par l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI) ; Vu le recours interjeté le 9 juin 2014 par Madame A______ (ci-après l’assurée); Vu la réponse de l’OAI du 15 juillet 2014 et les pièces produites ; Vu l'arrêt de la chambre de céans du 19 novembre 2014 ; Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 26 août 2015, annulant cet arrêt et renvoyant la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais de la procédure cantonale ; Que les frais judiciaires de la procédure cantonale, arrêtés à CHF 200.-, seront mis à la charge de l’assurée. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Condamne Madame A______ à verser un émolument de CHF 200.-.![endif]>![if> 2. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public (art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 – LTF - RS 173.110) aux conditions de l’art. 95 LTF ou par la voie du recours constitutionnel subsidiaire (articles 113 ss LTF) aux conditions de l’art. 116 LTF. Le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.![endif]>![if> La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDÉ Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1757/2014 ATAS/753/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 7 octobre 2015 4 ème Chambre En la cause Madame A______, domiciliée à GENÈVE recourante contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé Vu la décision du 27 mai 2014 rendue par l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI) ; Vu le recours interjeté le 9 juin 2014 par Madame A______ (ci-après l’assurée); Vu la réponse de l’OAI du 15 juillet 2014 et les pièces produites ; Vu l'arrêt de la chambre de céans du 19 novembre 2014 ; Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 26 août 2015, annulant cet arrêt et renvoyant la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais de la procédure cantonale ; Que les frais judiciaires de la procédure cantonale, arrêtés à CHF 200.-, seront mis à la charge de l’assurée. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Condamne Madame A______ à verser un émolument de CHF 200.-.![endif]>![if> 2. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public (art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 – LTF - RS 173.110) aux conditions de l’art. 95 LTF ou par la voie du recours constitutionnel subsidiaire (articles 113 ss LTF) aux conditions de l’art. 116 LTF. Le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.![endif]>![if> La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDÉ Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/1757/2014 ATAS/753/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/1757/2014 ATAS/753/2015

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 7 octobre 2015 4 ème Chambre Arrêt du 7 octobre 2015

4 ème Chambre

En la cause

Madame A______, domiciliée à GENÈVE Madame A______, domiciliée à GENÈVE

recourante recourante

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE

intimé intimé

Vu la décision du 27 mai 2014 rendue par l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI) ;

Vu le recours interjeté le 9 juin 2014 par Madame A______ (ci-après l’assurée);

Vu la réponse de l’OAI du 15 juillet 2014 et les pièces produites ;

Vu l'arrêt de la chambre de céans du 19 novembre 2014 ;

Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 26 août 2015, annulant cet arrêt et renvoyant la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les frais de la procédure cantonale ;

Que les frais judiciaires de la procédure cantonale, arrêtés à CHF 200.-, seront mis à la charge de l’assurée.

***

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

1. Condamne Madame A______ à verser un émolument de CHF 200.-.![endif]>![if>

2. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public (art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 – LTF - RS 173.110) aux conditions de l’art. 95 LTF ou par la voie du recours constitutionnel subsidiaire (articles 113 ss LTF) aux conditions de l’art. 116 LTF. Le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.![endif]>![if>

La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDÉ

La greffière Isabelle CASTILLO La greffière

Isabelle CASTILLO

La présidente Juliana BALDÉ La présidente

Juliana BALDÉ

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le