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Qu’est-ce qu’un intervenant?
Un actionnaire est une personne ou une entité qui détient légalement une ou plusieurs actions d’un capital social de la société. Les actions peuvent également être appelées stocks dans une entreprise. Les actionnaires de la société sont ceux qui possèdent des actions de la Société, tandis que les actionnaires individuels sont ceux qui possèdent des actions de la Société en vertu de l’héritage ou de l’investissement. Dans la plupart des pays, un actionnaire doit généralement satisfaire à certaines exigences afin d’être inscrite à la bourse. Avant de pouvoir acheter ou vendre des actions sur la bourse, un actionnaire doit d’abord être inscrit à l’échange.
Bien qu’il existe différents types d’actions, le type de part le plus courant est la part commune. Ce type de part a une distribution égale à la même manière que tous les autres stocks. Les actionnaires auront le droit de voter lors de réunions générales du conseil d’administration et de voter pour toute question affectant l’entreprise. Cependant, contrairement aux administrateurs et dirigeants de l’entreprise, les actionnaires n’ont pas de droits de vote lors de la prise de transactions de capital.
Pour déterminer si un actionnaire aura le droit de voter lors d’une assemblée annuelle du conseil d’administration, il doit fournir à la Société un document dûment signé appelé rapport annuel. Le rapport annuel est un résumé de toutes les réunions détenues pour l’année. Tous les actionnaires qui possèdent au moins 10% des actions totales de la Société doivent être présentes à la réunion annuelle. Tous les actionnaires non présents dans la réunion annuelle ne peuvent avoir de droits de vote.
Un actionnaire de la société peut également être un administrateur ou un directeur, tel qu’un partenaire ou un propriétaire. Il n’a pas besoin d’être membre du conseil d’administration pour avoir le droit de voter sur des questions liées à l’entreprise. Il doit avoir une propriété directe d’actions dans la société ou être un propriétaire enregistré, ce qui signifie qu’il possède des actions dans une entreprise mais qui n’est pas un actionnaire. Un partenaire qui possède des actions dans un partenariat qui est une société est également actionnaire.
S’il y a plus d’une classe d’actionnaires, chaque classe a le droit de recevoir un vote. Si un actionnaire veut être compté comme un intervenant, il devrait appeler le directeur général de la société ou un avocat. La raison est que classant-il de soi-même en tant que parties prenante dans une société nécessite des documents supplémentaires. Les informations nécessaires incluent des informations sur l’investissement des actionnaires, sa relation avec la société et le montant investi. Si l’actionnaire peut prouver que les fonds utilisés pour créer la Société sont les siennes, il est beaucoup plus facile de prouver qu’il devrait être considéré comme un actionnaire.
Parfois, une entreprise liquide et tout ou partie de son stock commun devient une partie d’une autre liquidation de la société. Les actifs de l’ancienne entreprise deviennent ceux du nouveau. Si cela se produit, chaque actionnaire de l’ancienne société devient un actionnaire privilégié de la nouvelle société. Parce que les actionnaires préférés ont une première priorité sur d’autres actionnaires lorsqu’il s’agit de recevoir des dividendes, ils sont considérablement désavantagés lorsque la société liquide.
Une société à responsabilité limitée n’a pas d’actionnaire ni d’actionnaires. Au lieu de cela, il n’y a qu’un ou deux actionnaires qui sont appelés propriétaires. En général, il existe deux types d’actionnaires dans une entreprise limitée: générale et limitée. Les actionnaires généraux sont ceux qui possèdent les actions. Les actionnaires limités sont ceux qui possèdent une partie des actions.
De manière générale, les actionnaires généraux auront plus de droits de vote que les actionnaires limités. Toutefois, lorsqu’une entreprise crée une politique de retenue des unités de minorité et d’investissement, les actionnaires généraux ne sont plus inclus dans le pouvoir de vote de cette entreprise. Cette politique s’applique généralement à la réunion annuelle des actionnaires. Par conséquent, une part de 100 actions ordinaires sera toujours détenue par un actionnaire à la réunion annuelle.