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Reproduction des JO dans un camp de sports d'hiver, enfant blessé. Qui est responsable ?
C'est la caisse maladie ou, le cas échéant, l'assurance accidents qui paiera en premier. Toutefois, en fonction des coûts, des éventuels manquements aux obligations et des conséquences de l'accident, les personnes responsables du camp sont responsables.
En cas d'accident d'un enfant, c'est généralement la caisse maladie qui prend en charge les frais de traitement. Si l'accident se produit dans un camp, les responsables ont un devoir de surveillance. S'ils les enfreignent, ils risquent une demande de recours de la part de la caisse maladie et, le cas échéant, des demandes de dommages et intérêts et de réparation morale de l'enfant.
Enfants obligatoirement assurés contre les accidents
Les enfants sont obligatoirement assurés contre les accidents par le biais de la caisse d'assurance maladie. Si l'enfant est un jeune qui exerce une activité professionnelle, il est assuré par son employeuse contre les conséquences des accidents non professionnels, à condition qu'il travaille plus de 8 heures par semaine chez la même employeuse.
Devoir de surveillance dans les camps
Pendant le camp, les responsables de camp ont un devoir de surveillance envers les enfants qui leur sont confiés. L'étendue de cette obligation de surveillance n'est pas définie de manière fixe, mais s'oriente en fonction du potentiel de danger respectif. Cela dépend d'une part de l'activité sportive concrète et d'autre part de l'enfant qui y participe. En fonction de l'âge, des capacités physiques et de la conscience des risques des enfants, la personne responsable doit prendre différentes mesures de surveillance.
Selon le Tribunal fédéral, il faut faire preuve d'une plus grande prudence en montagne, où même des jeunes entraînés physiquement peuvent avoir tendance à mal réagir. (cf. « Puis-je emmener ma fille faire une randonnée dangereuse en montagne ? »).
L'assurance responsabilité civile privée n'intervient pas toujours
Si les frais de traitement sont élevés, la caisse d'assurance maladie ou l'assurance accidents déterminera si elle peut répercuter tout ou une partie des coûts sur une personne éventuellement responsable de l'accident. Si l'enfant est victime d'un grave accident et que les parents ou l'enfant doivent supporter d'autres frais pour cette raison, comme par exemple des frais de garde ou de voyage, ou si des prétentions en réparation du tort moral surviennent, la personne responsable est également responsable de ces frais, le cas échéant.
Il est possible que leur assurance responsabilité civile privée intervienne, mais elle réduira sa prestation si la personne responsable et assurée a provoqué le dommage par une négligence grave.