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Concerts, spectacles humoristiques, shows, spectacles de ballet, etc.
Lorsque vous organisez un concert, vous pouvez obtenir de notre part une licence pour l’exécution des oeuvres musicales. Cela est également le cas pour les spectacles humoristiques, les shows, etc. qui incluent de la musique.
Le coût de la licence est en règle générale calculé sous la forme d'un pourcentage de vos recettes de billetterie; le cas échéant, la redevance peut être calculée sur la base des coûts liés à l’utilisation de la musique (cachets versés aux artistes exécutants, frais de voyage et de séjour payés à ces artistes, frais de location des locaux et frais de sonorisation).
Le pourcentage est au maximum de 10 % des recettes de billetterie. Ce pourcentage est réduit proportionnellement à la durée de la musique protégée par rapport à la durée totale de la musique exécutée, dans la mesure où vous transmettez dans les délais une liste complète des oeuvres interprétées.
Vous trouverez des précisions à ce sujet dans le texte du tarif et dans la notice y relative.
Si vous utilisez des enregistrements disponibles dans le commerce (CD, MP3, etc.), une redevance est également due pour les droits voisins.
Si, en qualité de membre d’une association reconnue de professionnels de la branche musicale, tel que SMPA, PETZI, SBCK, ATP, vous concluez un contrat avec SUISA et en respectez les conditions, vous pouvez obtenir un rabais.
Comment procéder
Nous vous prions de bien vouloir nous faire parvenir le questionnaire (Déclaration K) dûment rempli, ainsi que la liste des œuvres utilisées. Vous obtiendrez ensuite de notre part une licence et, sur la base des informations fournies, nous vous établirons une facture de redevance. Le montant versé sera ensuite réparti entre les différents ayants droit, soit les compositeurs, paroliers et éditeurs.