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A/647/2015 ATAS/995/2015 du 21.12.2015 ( PC ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/647/2015 ATAS/995/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 21 décembre 2015 10 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à ONEX recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, GENEVE intimé Vu la décision du service des prestations complémentaires (ci-après : le SPC ou l'intimé) du 16 octobre 2014 rétroagissant au 1 er janvier 2014 et contenant une demande de remboursement s'élevant à CHF 11'470.- ; Vu l'opposition formée par Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant) le 4 novembre 2014 ; Vu la décision sur opposition du SPC du 27 janvier 2015 confirmant la décision du 16 octobre 2014, mais, ayant constaté que les conditions de la remise de la restitution du montant de CHF 11'470.- sont réunies, dispense l'assuré de rembourser cette somme ; Vu le recours interjeté par l'assuré le 23 février 2015 ; Vu la réponse de l'intimé du 1 er avril 2015 ; Vu les pièces figurant au dossier ; Vu l’audience de ce jour à l'issue de laquelle le recourant a déclaré qu'au vu des explications reçues il retirait son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument.![endif]>![if> 4. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière : Florence SCHMUTZ Le président : Mario-Dominique TORELLO Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/647/2015

ATAS/995/2015 du 21.12.2015 ( PC ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/647/2015 ATAS/995/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 21 décembre 2015 10 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à ONEX recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, GENEVE intimé Vu la décision du service des prestations complémentaires (ci-après : le SPC ou l'intimé) du 16 octobre 2014 rétroagissant au 1 er janvier 2014 et contenant une demande de remboursement s'élevant à CHF 11'470.- ; Vu l'opposition formée par Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant) le 4 novembre 2014 ; Vu la décision sur opposition du SPC du 27 janvier 2015 confirmant la décision du 16 octobre 2014, mais, ayant constaté que les conditions de la remise de la restitution du montant de CHF 11'470.- sont réunies, dispense l'assuré de rembourser cette somme ; Vu le recours interjeté par l'assuré le 23 février 2015 ; Vu la réponse de l'intimé du 1 er avril 2015 ; Vu les pièces figurant au dossier ; Vu l’audience de ce jour à l'issue de laquelle le recourant a déclaré qu'au vu des explications reçues il retirait son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument.![endif]>![if> 4. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière : Florence SCHMUTZ Le président : Mario-Dominique TORELLO Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/995/2015 du 21.12.2015 ( PC ) , RETIRE

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/647/2015 ATAS/995/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 21 décembre 2015 10 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à ONEX recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, GENEVE intimé Vu la décision du service des prestations complémentaires (ci-après : le SPC ou l'intimé) du 16 octobre 2014 rétroagissant au 1 er janvier 2014 et contenant une demande de remboursement s'élevant à CHF 11'470.- ; Vu l'opposition formée par Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant) le 4 novembre 2014 ; Vu la décision sur opposition du SPC du 27 janvier 2015 confirmant la décision du 16 octobre 2014, mais, ayant constaté que les conditions de la remise de la restitution du montant de CHF 11'470.- sont réunies, dispense l'assuré de rembourser cette somme ; Vu le recours interjeté par l'assuré le 23 février 2015 ; Vu la réponse de l'intimé du 1 er avril 2015 ; Vu les pièces figurant au dossier ; Vu l’audience de ce jour à l'issue de laquelle le recourant a déclaré qu'au vu des explications reçues il retirait son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument.![endif]>![if> 4. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière : Florence SCHMUTZ Le président : Mario-Dominique TORELLO Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/647/2015 ATAS/995/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 21 décembre 2015 10 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à ONEX recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, GENEVE intimé Vu la décision du service des prestations complémentaires (ci-après : le SPC ou l'intimé) du 16 octobre 2014 rétroagissant au 1 er janvier 2014 et contenant une demande de remboursement s'élevant à CHF 11'470.- ; Vu l'opposition formée par Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant) le 4 novembre 2014 ; Vu la décision sur opposition du SPC du 27 janvier 2015 confirmant la décision du 16 octobre 2014, mais, ayant constaté que les conditions de la remise de la restitution du montant de CHF 11'470.- sont réunies, dispense l'assuré de rembourser cette somme ; Vu le recours interjeté par l'assuré le 23 février 2015 ; Vu la réponse de l'intimé du 1 er avril 2015 ; Vu les pièces figurant au dossier ; Vu l’audience de ce jour à l'issue de laquelle le recourant a déclaré qu'au vu des explications reçues il retirait son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument.![endif]>![if> 4. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière : Florence SCHMUTZ Le président : Mario-Dominique TORELLO Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/647/2015 ATAS/995/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 21 décembre 2015 10 ème Chambre A/647/2015 ATAS/995/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/647/2015 ATAS/995/2015

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 21 décembre 2015 10 ème Chambre Arrêt du 21 décembre 2015

10 ème Chambre

En la cause

Monsieur A______, domicilié à ONEX Monsieur A______, domicilié à ONEX

recourant recourant

contre

SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, GENEVE SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, GENEVE

intimé intimé

Vu la décision du service des prestations complémentaires (ci-après : le SPC ou l'intimé) du 16 octobre 2014 rétroagissant au 1 er janvier 2014 et contenant une demande de remboursement s'élevant à CHF 11'470.- ;

Vu l'opposition formée par Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant) le 4 novembre 2014 ;

Vu la décision sur opposition du SPC du 27 janvier 2015 confirmant la décision du 16 octobre 2014, mais, ayant constaté que les conditions de la remise de la restitution du montant de CHF 11'470.- sont réunies, dispense l'assuré de rembourser cette somme ;

Vu le recours interjeté par l'assuré le 23 février 2015 ;

Vu la réponse de l'intimé du 1 er avril 2015 ;

Vu les pièces figurant au dossier ;

Vu l’audience de ce jour à l'issue de laquelle le recourant a déclaré qu'au vu des explications reçues il retirait son recours ;

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>

2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if>

3. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument.![endif]>![if>

4. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if>

La greffière : Florence SCHMUTZ Le président : Mario-Dominique TORELLO

La greffière : Florence SCHMUTZ La greffière :

Florence SCHMUTZ

Le président : Mario-Dominique TORELLO Le président :

Mario-Dominique TORELLO

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le