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TRIBUNAL CANTONAL 779

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TRIBUNAL CANTONAL 779 779

779 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 8 décembre 2009 ________________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffier : Mme Moret ***** Art. 59 al. 1, 295 let. b CPP Vu l'enquête n° PE09.029031-VIY instruite d'office par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre I.________ pour notamment incendie intentionnel, subsidiairement explosion, vu le mandat d'arrêt notifié à I.________ le 17 novembre 2009, vu l'ordonnance du 26 novembre 2009, par laquelle le magistrat instructeur a refusé la mise en liberté provisoire d'I.________, vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu que le prévenu à l'égard duquel existent des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP), que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP), que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence; attendu que la mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe, préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité à l'égard de l'auteur présumé (Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, Zurich 2006, n. 841, p. 535); attendu, en l'espèce, qu'il est reproché à I.________ d'avoir, le 16 novembre 2009, vers 17h15, mis le feu à des bonbonnes de gaz entreposées sur le toit de la salle de gymnastique du Collège de [...] suite à des travaux (cf. PV des op. du 16.11.2009, p. 2), qu'il aurait également jeté deux de ces bonbonnes, non enflammées, dans les escaliers extérieurs du collège (ibid.), qu'entendu à ce sujet, I.________ a déclaré qu'il pouvait être l'auteur de ces faits, tout en précisant qu'il ne se souvenait pas avec précision de ce qui s'était passé en raison de sa consommation de produits stupéfiants le jour en question (cf. PV aud. 1), qu'il a été inculpé d'incendie intentionnel, "voire" explosion, mise en danger de la vie d'autrui et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (cf. PV aud. 2), qu'au vu des éléments figurant au dossier, il existe des indices de culpabilité suffisants à l'encontre de l'intéressé; attendu que le magistrat instructeur a fondé sa décision sur le risque de récidive (art. 59 al. 1 ch. 1 CPP) et les besoins de l'enquête (art. 59 al. 1 ch. 3 CPP); attendu que le risque de réitération ou de répétition des infractions existe lorsqu'il est vraisemblable que le prévenu s'apprête à poursuivre son activité délictueuse ou à commettre de nouveaux crimes ou délits importants, que ce risque de réitération doit être apprécié tout d'abord sur la base des antécédents de l'inculpé, soit sur des éléments sérieux, tels que casier judiciaire ou rapport de renseignements (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 2.2.1. ad art. 59 CPP, pp. 83-84), qu'il convient de faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque, le maintien en détention ne pouvant se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (arrêt du TF non publié du 23 mars 2007, 1B_39/2007 et les références citées), que la jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence grave ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important, qu'en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ibid.); attendu, en l'occurrence, qu'entre septembre 2002 et le 22 juillet 2009, I.________ a été condamné à six reprises dont trois pour incendie intentionnel, qu'il a déjà effectué de nombreux jours en détention avant jugement, que depuis sa dernière condamnation, en juillet 2009, il n'a pas cessé de consommer des produits stupéfiants, que, de plus, il ressort du dossier que la mère du recourant se dit inquiète quant au comportement futur de son fils (cf. PV des op. du 19.11.2009, p. 3; P. 20/1), qu'elle explique notamment que son fils aurait consulté, quelques jours avant les faits qui lui sont reprochés, un site Internet expliquant comment fabriquer une bombe (ibid.), que, par ailleurs, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre (cf. P. 5), que celle-ci permettra d'avoir des éclaircissements quant à la personnalité et à la dangerosité du recourant ainsi qu'aux éventuelles mesures susceptibles de le canaliser, qu'au vu de ces éléments, le risque de récidive est majeur, que les besoins de l'enquête justifient également le maintien du recourant en détention préventive, qu'en effet, l'enquête ne fait que débuter et les recherches sont actuellement en cours afin d'établir l'étendue de l'activité délictueuse de celui-ci; attendu enfin qu'au vu de la durée de la détention préventive déjà subie et de la peine à laquelle I.________ s'expose, la proportionnalité des intérêts en présence est encore respectée (ATF 123 I 268, JT 1999 IV 144, c. 3; ATF 116 Ia 143, c. 4a, JT 1992 IV 120); attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge du recourant. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant personnellement, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. I.________. Il est également communiqué, pour information, par l'envoi d'une copie complète à: - Mme Pauline Darbellay, avocate-stagiaire (pour I.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 8 décembre 2009

Séance du 8 décembre 2009 ________________________

________________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. Krieger et Sauterel

Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffier : Mme Moret

Greffier : Mme Moret *****

***** Art. 59 al. 1, 295 let. b CPP

Art. 59 al. 1, 295 let. b CPP Vu l'enquête n° PE09.029031-VIY instruite d'office par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre I.________ pour notamment incendie intentionnel, subsidiairement explosion,

Vu l'enquête n° PE09.029031-VIY instruite d'office par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre I.________ pour notamment incendie intentionnel, subsidiairement explosion, I.________ vu le mandat d'arrêt notifié à I.________ le 17 novembre 2009,

vu le mandat d'arrêt notifié à I.________ le 17 novembre 2009, vu l'ordonnance du 26 novembre 2009, par laquelle le magistrat instructeur a refusé la mise en liberté provisoire d'I.________,

vu l'ordonnance du 26 novembre 2009, par laquelle le magistrat instructeur a refusé la mise en liberté provisoire d'I.________, vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que le prévenu à l'égard duquel existent des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP),

attendu que le prévenu à l'égard duquel existent des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP), que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP),

que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP), que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence;

que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence; attendu que la mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe, préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité à l'égard de l'auteur présumé (Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, Zurich 2006, n. 841, p. 535);

attendu que la mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe, préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité à l'égard de l'auteur présumé (Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, Zurich 2006, n. 841, p. 535); attendu, en l'espèce, qu'il est reproché à I.________ d'avoir, le 16 novembre 2009, vers 17h15, mis le feu à des bonbonnes de gaz entreposées sur le toit de la salle de gymnastique du Collège de [...] suite à des travaux (cf. PV des op. du 16.11.2009, p. 2),

attendu, en l'espèce, qu'il est reproché à I.________ d'avoir, le 16 novembre 2009, vers 17h15, mis le feu à des bonbonnes de gaz entreposées sur le toit de la salle de gymnastique du Collège de [...] suite à des travaux (cf. PV des op. du 16.11.2009, p. 2), qu'il aurait également jeté deux de ces bonbonnes, non enflammées, dans les escaliers extérieurs du collège (ibid.),

qu'il aurait également jeté deux de ces bonbonnes, non enflammées, dans les escaliers extérieurs du collège (ibid.), qu'entendu à ce sujet, I.________ a déclaré qu'il pouvait être l'auteur de ces faits, tout en précisant qu'il ne se souvenait pas avec précision de ce qui s'était passé en raison de sa consommation de produits stupéfiants le jour en question (cf. PV aud. 1),

qu'entendu à ce sujet, I.________ a déclaré qu'il pouvait être l'auteur de ces faits, tout en précisant qu'il ne se souvenait pas avec précision de ce qui s'était passé en raison de sa consommation de produits stupéfiants le jour en question (cf. PV aud. 1), qu'il a été inculpé d'incendie intentionnel, "voire" explosion, mise en danger de la vie d'autrui et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (cf. PV aud. 2),

qu'il a été inculpé d'incendie intentionnel, "voire" explosion, mise en danger de la vie d'autrui et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (cf. PV aud. 2), qu'au vu des éléments figurant au dossier, il existe des indices de culpabilité suffisants à l'encontre de l'intéressé;

qu'au vu des éléments figurant au dossier, il existe des indices de culpabilité suffisants à l'encontre de l'intéressé; attendu que le magistrat instructeur a fondé sa décision sur le risque de récidive (art. 59 al. 1 ch. 1 CPP) et les besoins de l'enquête (art. 59 al. 1 ch. 3 CPP);

attendu que le magistrat instructeur a fondé sa décision sur le risque de récidive (art. 59 al. 1 ch. 1 CPP) et les besoins de l'enquête (art. 59 al. 1 ch. 3 CPP); attendu que le risque de réitération ou de répétition des infractions existe lorsqu'il est vraisemblable que le prévenu s'apprête à poursuivre son activité délictueuse ou à commettre de nouveaux crimes ou délits importants,

attendu que le risque de réitération ou de répétition des infractions existe lorsqu'il est vraisemblable que le prévenu s'apprête à poursuivre son activité délictueuse ou à commettre de nouveaux crimes ou délits importants, que ce risque de réitération doit être apprécié tout d'abord sur la base des antécédents de l'inculpé, soit sur des éléments sérieux, tels que casier judiciaire ou rapport de renseignements (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 2.2.1. ad art. 59 CPP, pp. 83-84),

que ce risque de réitération doit être apprécié tout d'abord sur la base des antécédents de l'inculpé, soit sur des éléments sérieux, tels que casier judiciaire ou rapport de renseignements (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 2.2.1. ad art. 59 CPP, pp. 83-84), qu'il convient de faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque, le maintien en détention ne pouvant se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (arrêt du TF non publié du 23 mars 2007, 1B_39/2007 et les références citées),

qu'il convient de faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque, le maintien en détention ne pouvant se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (arrêt du TF non publié du 23 mars 2007, 1B_39/2007 et les références citées), que la jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence grave ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important,

que la jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence grave ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important, qu'en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ibid.);

qu'en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ibid.); attendu, en l'occurrence, qu'entre septembre 2002 et le 22 juillet 2009, I.________ a été condamné à six reprises dont trois pour incendie intentionnel,

attendu, en l'occurrence, qu'entre septembre 2002 et le 22 juillet 2009, I.________ a été condamné à six reprises dont trois pour incendie intentionnel, qu'il a déjà effectué de nombreux jours en détention avant jugement,

qu'il a déjà effectué de nombreux jours en détention avant jugement, que depuis sa dernière condamnation, en juillet 2009, il n'a pas cessé de consommer des produits stupéfiants,

que depuis sa dernière condamnation, en juillet 2009, il n'a pas cessé de consommer des produits stupéfiants, que, de plus, il ressort du dossier que la mère du recourant se dit inquiète quant au comportement futur de son fils (cf. PV des op. du 19.11.2009, p. 3; P. 20/1),

que, de plus, il ressort du dossier que la mère du recourant se dit inquiète quant au comportement futur de son fils (cf. PV des op. du 19.11.2009, p. 3; P. 20/1), qu'elle explique notamment que son fils aurait consulté, quelques jours avant les faits qui lui sont reprochés, un site Internet expliquant comment fabriquer une bombe (ibid.),

qu'elle explique notamment que son fils aurait consulté, quelques jours avant les faits qui lui sont reprochés, un site Internet expliquant comment fabriquer une bombe (ibid.), que, par ailleurs, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre (cf. P. 5),

que, par ailleurs, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre (cf. P. 5), que celle-ci permettra d'avoir des éclaircissements quant à la personnalité et à la dangerosité du recourant ainsi qu'aux éventuelles mesures susceptibles de le canaliser,

que celle-ci permettra d'avoir des éclaircissements quant à la personnalité et à la dangerosité du recourant ainsi qu'aux éventuelles mesures susceptibles de le canaliser, qu'au vu de ces éléments, le risque de récidive est majeur,

qu'au vu de ces éléments, le risque de récidive est majeur, que les besoins de l'enquête justifient également le maintien du recourant en détention préventive,

que les besoins de l'enquête justifient également le maintien du recourant en détention préventive, qu'en effet, l'enquête ne fait que débuter et les recherches sont actuellement en cours afin d'établir l'étendue de l'activité délictueuse de celui-ci;

qu'en effet, l'enquête ne fait que débuter et les recherches sont actuellement en cours afin d'établir l'étendue de l'activité délictueuse de celui-ci; attendu enfin qu'au vu de la durée de la détention préventive déjà subie et de la peine à laquelle I.________ s'expose, la proportionnalité des intérêts en présence est encore respectée (ATF 123 I 268, JT 1999 IV 144, c. 3; ATF 116 Ia 143, c. 4a, JT 1992 IV 120);

attendu enfin qu'au vu de la durée de la détention préventive déjà subie et de la peine à laquelle I.________ s'expose, la proportionnalité des intérêts en présence est encore respectée (ATF 123 I 268, JT 1999 IV 144, c. 3; ATF 116 Ia 143, c. 4a, JT 1992 IV 120); attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP. que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge du recourant.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge du recourant. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant personnellement, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant personnellement, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. I.________.

- M. I.________. Il est également communiqué, pour information, par l'envoi d'une copie complète à:

Il est également communiqué, pour information, par l'envoi d'une copie complète à: - Mme Pauline Darbellay, avocate-stagiaire (pour I.________).

- Mme Pauline Darbellay, avocate-stagiaire (pour I.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :