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A/1081/2009 ATAS/1075/2009 du 02.09.2009 ( AVS ), RETIRE Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1081/2009 ATAS/1075/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 2 septembre 2009 En la cause Monsieur S__________, domicilié à Thônex, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Claude ABERLE recourant contre CAISSE DE COMPENSATION DE LA SOCIETE SUISSE DES ENTREPRENEURS, sise Rue de Malatrex 14, Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Pierre VUILLE intimée Vu la décision de la Caisse de compensation de la Société suisse des entrepreneurs (ci-après: la caisse) du 23 février 2009 réclamant le paiement de 2'484 fr. à Monsieur S__________ à titre de réparation du dommage ; Vu le recours interjeté le 25 mars 2009 par l’assuré, représenté par son conseil, Me Claude ABERLE, avocat; Vu la réponse de la caisse du 7 mai 2009; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 10 juin 2009; Vu le courrier du 9 juillet 2009 du conseil du recourant, contresigné pour accord par Me Pierre VUILLE, conseil de l’intimée, indiquant que les parties sont parvenues à un accord et que par conséquent le recours est retiré ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait du recours. Compense les dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/1081/2009

ATAS/1075/2009 du 02.09.2009 ( AVS ), RETIRE Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1081/2009 ATAS/1075/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 2 septembre 2009 En la cause Monsieur S__________, domicilié à Thônex, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Claude ABERLE recourant contre CAISSE DE COMPENSATION DE LA SOCIETE SUISSE DES ENTREPRENEURS, sise Rue de Malatrex 14, Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Pierre VUILLE intimée Vu la décision de la Caisse de compensation de la Société suisse des entrepreneurs (ci-après: la caisse) du 23 février 2009 réclamant le paiement de 2'484 fr. à Monsieur S__________ à titre de réparation du dommage ; Vu le recours interjeté le 25 mars 2009 par l’assuré, représenté par son conseil, Me Claude ABERLE, avocat; Vu la réponse de la caisse du 7 mai 2009; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 10 juin 2009; Vu le courrier du 9 juillet 2009 du conseil du recourant, contresigné pour accord par Me Pierre VUILLE, conseil de l’intimée, indiquant que les parties sont parvenues à un accord et que par conséquent le recours est retiré ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait du recours. Compense les dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/1075/2009 du 02.09.2009 ( AVS ) , RETIRE

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1081/2009 ATAS/1075/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 2 septembre 2009 En la cause Monsieur S__________, domicilié à Thônex, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Claude ABERLE recourant contre CAISSE DE COMPENSATION DE LA SOCIETE SUISSE DES ENTREPRENEURS, sise Rue de Malatrex 14, Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Pierre VUILLE intimée Vu la décision de la Caisse de compensation de la Société suisse des entrepreneurs (ci-après: la caisse) du 23 février 2009 réclamant le paiement de 2'484 fr. à Monsieur S__________ à titre de réparation du dommage ; Vu le recours interjeté le 25 mars 2009 par l’assuré, représenté par son conseil, Me Claude ABERLE, avocat; Vu la réponse de la caisse du 7 mai 2009; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 10 juin 2009; Vu le courrier du 9 juillet 2009 du conseil du recourant, contresigné pour accord par Me Pierre VUILLE, conseil de l’intimée, indiquant que les parties sont parvenues à un accord et que par conséquent le recours est retiré ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait du recours. Compense les dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1081/2009 ATAS/1075/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 2 septembre 2009 En la cause Monsieur S__________, domicilié à Thônex, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Claude ABERLE recourant contre CAISSE DE COMPENSATION DE LA SOCIETE SUISSE DES ENTREPRENEURS, sise Rue de Malatrex 14, Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Pierre VUILLE intimée Vu la décision de la Caisse de compensation de la Société suisse des entrepreneurs (ci-après: la caisse) du 23 février 2009 réclamant le paiement de 2'484 fr. à Monsieur S__________ à titre de réparation du dommage ; Vu le recours interjeté le 25 mars 2009 par l’assuré, représenté par son conseil, Me Claude ABERLE, avocat; Vu la réponse de la caisse du 7 mai 2009; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 10 juin 2009; Vu le courrier du 9 juillet 2009 du conseil du recourant, contresigné pour accord par Me Pierre VUILLE, conseil de l’intimée, indiquant que les parties sont parvenues à un accord et que par conséquent le recours est retiré ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait du recours. Compense les dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/1081/2009 ATAS/1075/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES A/1081/2009 ATAS/1075/2009

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES

ASSURANCES SOCIALES

Chambre 4 du 2 septembre 2009 Chambre 4

du 2 septembre 2009

En la cause

Monsieur S__________, domicilié à Thônex, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Claude ABERLE Monsieur S__________, domicilié à Thônex, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Claude ABERLE

recourant recourant

contre

CAISSE DE COMPENSATION DE LA SOCIETE SUISSE DES ENTREPRENEURS, sise Rue de Malatrex 14, Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Pierre VUILLE CAISSE DE COMPENSATION DE LA SOCIETE SUISSE DES ENTREPRENEURS, sise Rue de Malatrex 14, Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Pierre VUILLE

intimée intimée

Vu la décision de la Caisse de compensation de la Société suisse des entrepreneurs (ci-après: la caisse) du 23 février 2009 réclamant le paiement de 2'484 fr. à Monsieur S__________ à titre de réparation du dommage ;

Vu le recours interjeté le 25 mars 2009 par l’assuré, représenté par son conseil, Me Claude ABERLE, avocat;

Vu la réponse de la caisse du 7 mai 2009;

Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 10 juin 2009;

Vu le courrier du 9 juillet 2009 du conseil du recourant, contresigné pour accord par Me Pierre VUILLE, conseil de l’intimée, indiquant que les parties sont parvenues à un accord et que par conséquent le recours est retiré ;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

Prend acte du retrait du recours.

Compense les dépens.

Dit que la procédure est gratuite.

Raye la cause du rôle.

La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE

La greffière : Isabelle CASTILLO La greffière :

Isabelle CASTILLO

La Présidente : Juliana BALDE La Présidente :

Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le