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Exclusion de responsabilité
Contenu de l'offre en ligne
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L'auteur déclare explicitement qu'aucun contenu illicite n'était visible sur les sites pour lesquels des liens étaient prévus au moment de l'établissement de ces liens. L'auteur est sans influence sur la conception, actuelle ou future, des sites pour lesquels des liens sont établis, tout comme sur les contenus de ces sites ou sur ce qui a trait aux auteurs desdits sites. Aussi, l'auteur se distancie expressément de tous les contenus de tous les sites Internet mis en lien qui ont fait l'objet de modifications après que lesdits liens ont été établis. L'auteur se distancie de même de tous les liens et renvois contenus dans sa propre offre Internet ainsi que de tous les éléments saisis par des tiers qui figurent dans les livres d'or, forums de discussions et listes de publipostage. Seul le fournisseur du site vers lequel un lien renvoie répond de contenus illégaux, faux ou incomplets ou de dommages qui résultent de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies sur ledit site; le fournisseur du site qui se contente de renvoyer à la publication en question au moyen de liens ne répond pas desdits contenus ou dommages.
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Protection des données
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Portée juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l'offre Internet par laquelle il a été renvoyé à cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas concernées par la non-conformité d'éléments ou de formulations du présent texte avec le droit applicable en l'espèce. Il en va de même si ces éléments ou formulations ne sont plus conformes avec le droit applicable ou qu'ils ne le soient que partiellement.
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