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TRIBUNAL CANTONAL 442

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TRIBUNAL CANTONAL 442 442

442 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 17 décembre 2009 _____________________ Présidence de M. Muller, président Juges : Mme Carlsson et M. Hack Greffier : Mme Joye ***** Art. 82 LP ; 465 CPC Vu le prononcé rendu le 18 juin 2009 par le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois, à la suite de l'audience du 27 mai 2009, rejetant la requête de mainlevée de l'opposition formée par R.________, à Yverdon, au commandement de payer notifié le 9 mars 2009, à la réquisition de U.________, à Lausanne, dans la poursuite n° 1'120'190 de l'Office des poursuites d'Yverdon-Orbe-La Vallée-Grandson, portant sur la somme de 6'936 fr. 20, avec intérêt à 5 % dès le 7 juillet 2004, indiquant comme cause de l'obligation : « Selon solde reconnaissance de dette du 07.07.2004.», vu le prononcé motivé envoyé pour notification aux parties le 22 juillet 2009, vu le recours déposé le 30 juillet 2009 par U.________, qui conclut à la réforme du prononcé en ce sens que l'opposition est levée à concurrence du montant réclamé en poursuite, vu le mémoire, accompagné de trois pièces, déposé le 14 septembre 2009 par le recourant, qui modifie ses conclusions du 30 juillet 2009 en ce sens qu'il requiert uniquement l'annulation du prononcé entrepris et l'autorisation de renouveler sa requête de mainlevée dans la même poursuite avec la production de nouvelles pièces, vu les pièces du dossier ; considérant qu e le recours, déposé le 30 juillet 2009, l'a été en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP), que dans cet acte, le recourant avait conclu à la réforme du prononcé entrepris dans le sens d'une mainlevée de l'opposition, que dans son mémoire, il a toutefois retiré sa conclusion en réforme qu'il a remplacée par une conclusion tendant à l'annulation du prononcé, dans le but de lui permettre de renouveler sa requête de mainlevée dans la même poursuite en produisant de nouvelles pièces, que cette conclusion nouvelle n'est pas recevable en raison de sa tardiveté (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3ème éd., n. 2 ad art. 461 CPC ; JT 1994 III 18), que par ailleurs, le recourant ne fait valoir aucun des moyens de nullité exhaustivement énumérés à l'art. 38 al. 1 LVLP, que pour ce motif également, sa conclusion en nullité doit être écartée (art. 465 al. 3 CPC applicable par renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP; Poudret/Haldy/ Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 465 CPC) ; considérant que selon la jurisprudence, la requête de mainlevée rejetée peut être renouvelée dans la même poursuite, aussi longtemps que celle-ci n'est pas périmée et pour autant que le créancier produise de nouvelles pièces (Panchaud/ Caprez, La mainlevée d'opposition, § 40 ; CPF, 4 octobre 2007/362; CPF, 2 février 2006/24), que le recourant conserve ainsi la possibilité de déposer une nouvelle requête de mainlevée en produisant toutes les pièces utiles et nécessaires, que pour ce faire, il n'a pas besoin d'obtenir l'annulation du premier prononcé de mainlevée, que cela étant, l'intérêt au recours en nullité fait défaut, que, dans ces circonstances, le recours doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable ; considérant que les frais de deuxième instance doivent être mis à la charge du recourant. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce : I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. II. Le prononcé est confirmé. III. Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à 405 fr. (quatre cent cinq francs). IV. L'arrêt est exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du 17 décembre 2009 L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, prend date de ce jour. Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ U.________, ‑ M. R.________. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 6'936 fr. 20. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : ‑ Mme le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois. L a greffi ère :

Cour des poursuites et faillites

Cour des poursuites et faillites ________________________________________________

________________________________________________ Arrêt du 17 décembre 2009

Arrêt du 17 décembre 2009 _____________________

_____________________ Présidence de M. Muller, président

Présidence de M. Muller, président Muller Juges : Mme Carlsson et M. Hack

Juges : Mme Carlsson et M. Hack Greffier : Mme Joye

Greffier : Mme Joye *****

***** Art. 82 LP ; 465 CPC

Art. 82 LP ; 465 CPC Vu le prononcé rendu le 18 juin 2009 par le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois, à la suite de l'audience du 27 mai 2009, rejetant la requête de mainlevée de l'opposition formée par R.________, à Yverdon, au commandement de payer notifié le 9 mars 2009, à la réquisition de U.________, à Lausanne, dans la poursuite n° 1'120'190 de l'Office des poursuites d'Yverdon-Orbe-La Vallée-Grandson, portant sur la somme de 6'936 fr. 20, avec intérêt à 5 % dès le 7 juillet 2004, indiquant comme cause de l'obligation : « Selon solde reconnaissance de dette du 07.07.2004.»,

Vu le prononcé rendu le 18 juin 2009 par le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois, à la suite de l'audience du 27 mai 2009, rejetant la requête de mainlevée de l'opposition formée par R.________, à Yverdon, au commandement de payer notifié le 9 mars 2009, à la réquisition de U.________, à Lausanne, dans la poursuite n° 1'120'190 de l'Office des poursuites d'Yverdon-Orbe-La Vallée-Grandson, portant sur la somme de 6'936 fr. 20, avec intérêt à 5 % dès le 7 juillet 2004, indiquant comme cause de l'obligation : « Selon solde reconnaissance de dette du 07.07.2004.», vu le prononcé motivé envoyé pour notification aux parties le 22 juillet 2009,

vu le prononcé motivé envoyé pour notification aux parties le 22 juillet 2009, vu le recours déposé le 30 juillet 2009 par U.________, qui conclut à la réforme du prononcé en ce sens que l'opposition est levée à concurrence du montant réclamé en poursuite,

vu le recours déposé le 30 juillet 2009 par U.________, qui conclut à la réforme du prononcé en ce sens que l'opposition est levée à concurrence du montant réclamé en poursuite, vu le mémoire, accompagné de trois pièces, déposé le 14 septembre 2009 par le recourant, qui modifie ses conclusions du 30 juillet 2009 en ce sens qu'il requiert uniquement l'annulation du prononcé entrepris et l'autorisation de renouveler sa requête de mainlevée dans la même poursuite avec la production de nouvelles pièces,

vu le mémoire, accompagné de trois pièces, déposé le 14 septembre 2009 par le recourant, qui modifie ses conclusions du 30 juillet 2009 en ce sens qu'il requiert uniquement l'annulation du prononcé entrepris et l'autorisation de renouveler sa requête de mainlevée dans la même poursuite avec la production de nouvelles pièces, vu les pièces du dossier ;

vu les pièces du dossier ; considérant qu e le recours, déposé le 30 juillet 2009, l'a été en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP),

considérant qu e le recours, déposé le 30 juillet 2009, l'a été en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP), que dans cet acte, le recourant avait conclu à la réforme du prononcé entrepris dans le sens d'une mainlevée de l'opposition,

que dans cet acte, le recourant avait conclu à la réforme du prononcé entrepris dans le sens d'une mainlevée de l'opposition, que dans son mémoire, il a toutefois retiré sa conclusion en réforme qu'il a remplacée par une conclusion tendant à l'annulation du prononcé, dans le but de lui permettre de renouveler sa requête de mainlevée dans la même poursuite en produisant de nouvelles pièces,

que dans son mémoire, il a toutefois retiré sa conclusion en réforme qu'il a remplacée par une conclusion tendant à l'annulation du prononcé, dans le but de lui permettre de renouveler sa requête de mainlevée dans la même poursuite en produisant de nouvelles pièces, requête de mainlevée dans la même poursuite en produisant de nouvelles pièces, que cette conclusion nouvelle n'est pas recevable en raison de sa tardiveté (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3ème éd., n. 2 ad art. 461 CPC ; JT 1994 III 18),

que cette conclusion nouvelle n'est pas recevable en raison de sa tardiveté (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3ème éd., n. 2 ad art. 461 CPC ; JT 1994 III 18), que par ailleurs, le recourant ne fait valoir aucun des moyens de nullité exhaustivement énumérés à l'art. 38 al. 1 LVLP,

que par ailleurs, le recourant ne fait valoir aucun des moyens de nullité exhaustivement énumérés à l'art. 38 al. 1 LVLP, que pour ce motif également, sa conclusion en nullité doit être écartée (art. 465 al. 3 CPC applicable par renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP; Poudret/Haldy/ Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 465 CPC) ;

que pour ce motif également, sa conclusion en nullité doit être écartée (art. 465 al. 3 CPC applicable par renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP; Poudret/Haldy/ Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 465 CPC) ; considérant que selon la jurisprudence, la requête de mainlevée rejetée peut être renouvelée dans la même poursuite, aussi longtemps que celle-ci n'est pas périmée et pour autant que le créancier produise de nouvelles pièces (Panchaud/ Caprez, La mainlevée d'opposition, § 40 ; CPF, 4 octobre 2007/362; CPF, 2 février 2006/24),

considérant que selon la jurisprudence, la requête de mainlevée rejetée peut être renouvelée dans la même poursuite, aussi longtemps que celle-ci n'est pas périmée et pour autant que le créancier produise de nouvelles pièces (Panchaud/ Caprez, La mainlevée d'opposition, § 40 ; CPF, 4 octobre 2007/362; CPF, 2 février 2006/24), que le recourant conserve ainsi la possibilité de déposer une nouvelle requête de mainlevée en produisant toutes les pièces utiles et nécessaires,

que le recourant conserve ainsi la possibilité de déposer une nouvelle requête de mainlevée en produisant toutes les pièces utiles et nécessaires, que le recourant conserve ainsi la possibilité de déposer une nouvelle requête de mainlevée en produisant toutes les pièces utiles et nécessaires, que pour ce faire, il n'a pas besoin d'obtenir l'annulation du premier prononcé de mainlevée,

que pour ce faire, il n'a pas besoin d'obtenir l'annulation du premier prononcé de mainlevée, que cela étant, l'intérêt au recours en nullité fait défaut,

que cela étant, l'intérêt au recours en nullité fait défaut, que, dans ces circonstances, le recours doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable ;

que, dans ces circonstances, le recours doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable ; considérant que les frais de deuxième instance doivent être mis à la charge du recourant. considérant que les frais de deuxième instance doivent être mis à la charge du recourant. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité

statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites,

de recours en matière sommaire de poursuites, prononce :

prononce : I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. II. Le prononcé est confirmé.

II. Le prononcé est confirmé. III. Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à 405 fr. (quatre cent cinq francs).

III. Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à 405 fr. (quatre cent cinq francs). IV. L'arrêt est exécutoire.

IV. L'arrêt est exécutoire. IV. L'arrêt est exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du 17 décembre 2009

Du 17 décembre 2009 L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, prend date de ce jour.

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, prend date de ce jour. Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ U.________,

‑ U.________, ‑ M. R.________.

‑ M. R.________. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 6'936 fr. 20.

La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 6'936 fr. 20. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :

Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : ‑ Mme le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois.

‑ Mme le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois. Jura-Nord vaudois L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :