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TRIBUNAL CANTONAL AVS 46/15 - 45/2015 ZC15.048868

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AVS 46/15 - 45/2015 ZC15.048868 AVS 46/15 - 45/2015

AVS 46/15 - 45/2015 ZC15.048868

ZC15.048868 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 15 décembre 2015 ______________________ Composition : Mme Dessaux, juge unique Greffière : Mme Pellaton ***** Cause pendante entre : V.________, à [...], recourant, et Caisse AVS de la Fédération Patronale Vaudoise, à Lausanne, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 13 novembre 2015 par V.________ à l’encontre de la décision prise le 15 octobre 2015 par la Caisse AVS de la Fédération patronale vaudoise, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par V.________ le 12 décembre 2015, la Caisse étant revenue en sa faveur sur la décision attaquée ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière : Du L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ V.________, ‑ Caisse AVS de la Fédération Patronale Vaudoise, ‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 15 décembre 2015

Arrêt du 15 décembre 2015 ______________________

______________________ Composition : Mme Dessaux, juge unique

Composition : Mme Dessaux, juge unique Greffière : Mme Pellaton

Greffière : Mme Pellaton *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : V.________, à [...], recourant, V.________, à [...], recourant,

V.________, à [...], recourant, et

et Caisse AVS de la Fédération Patronale Vaudoise, à Lausanne, intimée. Caisse AVS de la Fédération Patronale Vaudoise, à Lausanne, intimée.

Caisse AVS de la Fédération Patronale Vaudoise, à Lausanne, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 13 novembre 2015 par V.________ à l’encontre de la décision prise le 15 octobre 2015 par la Caisse AVS de la Fédération patronale vaudoise,

Vu le recours formé le 13 novembre 2015 par V.________ à l’encontre de la décision prise le 15 octobre 2015 par la Caisse AVS de la Fédération patronale vaudoise, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par V.________ le 12 décembre 2015, la Caisse étant revenue en sa faveur sur la décision attaquée ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par V.________ le 12 décembre 2015, la Caisse étant revenue en sa faveur sur la décision attaquée ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière :

La juge unique : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié à :

L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ V.________,

‑ V.________, ‑ Caisse AVS de la Fédération Patronale Vaudoise,

‑ Caisse AVS de la Fédération Patronale Vaudoise, ‑ Office fédéral des assurances sociales,

‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :