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A/1397/2001 ATAS/76/2003 du 23.09.2003 ( AI ), PARTIELMNT ADMIS Recours TF déposé le 10.11.2003, rendu le 01.04.2004, ADMIS RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1540/2002-2-AI ATAS/75/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du mardi 16 septembre 2003 2ème Chambre En la cause Monsieur S__________ RECOURANT contre OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 à Genève, INTIME Ce jour le TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Rend l'arrête suivant : 1. Vu l'audience de comparution personnelle du 16 septembre 2003; 2. Vu la 2ème procédure en cours auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité; 3. Vu que les parties ne s'opposent pas à une suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office en question dans la seconde procédure susmentionnée. PAR CES MOTIFS, Vu en droit l'art. 14 LPAGe LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Ordonne la suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office cantonal de l'assurance-invalidité. 2. Dit que la reprise de la procédure sera faite par la partie le plus diligente. Le greffier : Pierre RIES La présidente : Isabelle DUBOIS Le présent arrêt est communiqué pour notification aux parties par le greffe

A/1397/2001

ATAS/76/2003 du 23.09.2003 ( AI ), PARTIELMNT ADMIS Recours TF déposé le 10.11.2003, rendu le 01.04.2004, ADMIS RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1540/2002-2-AI ATAS/75/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du mardi 16 septembre 2003 2ème Chambre En la cause Monsieur S__________ RECOURANT contre OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 à Genève, INTIME Ce jour le TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Rend l'arrête suivant : 1. Vu l'audience de comparution personnelle du 16 septembre 2003; 2. Vu la 2ème procédure en cours auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité; 3. Vu que les parties ne s'opposent pas à une suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office en question dans la seconde procédure susmentionnée. PAR CES MOTIFS, Vu en droit l'art. 14 LPAGe LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Ordonne la suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office cantonal de l'assurance-invalidité. 2. Dit que la reprise de la procédure sera faite par la partie le plus diligente. Le greffier : Pierre RIES La présidente : Isabelle DUBOIS Le présent arrêt est communiqué pour notification aux parties par le greffe

# ATAS/76/2003 du 23.09.2003 ( AI ) , PARTIELMNT ADMIS

Recours TF déposé le 10.11.2003, rendu le 01.04.2004, ADMIS

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1540/2002-2-AI ATAS/75/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du mardi 16 septembre 2003 2ème Chambre En la cause Monsieur S__________ RECOURANT contre OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 à Genève, INTIME Ce jour le TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Rend l'arrête suivant : 1. Vu l'audience de comparution personnelle du 16 septembre 2003; 2. Vu la 2ème procédure en cours auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité; 3. Vu que les parties ne s'opposent pas à une suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office en question dans la seconde procédure susmentionnée. PAR CES MOTIFS, Vu en droit l'art. 14 LPAGe LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Ordonne la suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office cantonal de l'assurance-invalidité. 2. Dit que la reprise de la procédure sera faite par la partie le plus diligente. Le greffier : Pierre RIES La présidente : Isabelle DUBOIS Le présent arrêt est communiqué pour notification aux parties par le greffe

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1540/2002-2-AI ATAS/75/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du mardi 16 septembre 2003 2ème Chambre En la cause Monsieur S__________ RECOURANT contre OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 à Genève, INTIME

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1540/2002-2-AI ATAS/75/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du mardi 16 septembre 2003 2ème Chambre POUVOIR JUDICIAIRE

A/1540/2002-2-AI ATAS/75/2003

ARRÊT

DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

du mardi 16 septembre 2003

2ème Chambre

En la cause

Monsieur S__________ RECOURANT

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 à Genève,

INTIME

Ce jour le TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Rend l'arrête suivant : 1. Vu l'audience de comparution personnelle du 16 septembre 2003; 2. Vu la 2ème procédure en cours auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité; 3. Vu que les parties ne s'opposent pas à une suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office en question dans la seconde procédure susmentionnée. PAR CES MOTIFS, Vu en droit l'art. 14 LPAGe LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Ordonne la suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office cantonal de l'assurance-invalidité. 2. Dit que la reprise de la procédure sera faite par la partie le plus diligente. Le greffier : Pierre RIES La présidente : Isabelle DUBOIS Le présent arrêt est communiqué pour notification aux parties par le greffe

Ce jour le

TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

Rend l'arrête suivant :

1. Vu l'audience de comparution personnelle du 16 septembre 2003;

2. Vu la 2ème procédure en cours auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité;

3. Vu que les parties ne s'opposent pas à une suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office en question dans la seconde procédure susmentionnée.

PAR CES MOTIFS,

Vu en droit l'art. 14 LPAGe LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

1. Ordonne la suspension de la procédure jusqu'à décision prise par l'Office cantonal de l'assurance-invalidité.

2. Dit que la reprise de la procédure sera faite par la partie le plus diligente.

Le greffier : Pierre RIES La présidente : Isabelle DUBOIS

Le greffier : Pierre RIES Le greffier :

Pierre RIES

La présidente : Isabelle DUBOIS La présidente :

Isabelle DUBOIS

Le présent arrêt est communiqué pour notification aux parties par le greffe