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C/8888/2023 ACJC/1464/2023 du 02.11.2023 sur OTPI/469/2023 ( SDF ) Normes : CPC.126 Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/8888/2023 ACJC/1464/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023 Entre Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 5 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 25 juillet 2023, représentée par M e Peter PIRKL, avocat, REGO AVOCATS, esplanade de Pont-Rouge 4, case postale, 1212 Genève 26, et Monsieur B______, domicilié ______, intimé, représenté par M e J. Potter Van LOON, avocat, Eardley Avocats, rue De-Candolle 16, 1205 Genève. Vu, EN FAIT, l'appel formé par A______ contre l'ordonnance OTPI/469/2023 rendue le 25 juillet 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause C/8888/2023 l'opposant à B______; Vu la réponse de B______ du 4 septembre 2023 qui contenait un appel joint; Vu la réponse sur appel joint de A______ du 20 octobre 2023; Attendu que par courrier déposé le 30 octobre 2023, les parties ont informé la Cour être en négociation amiable et ont sollicité la suspension de la procédure; Considérant, EN DROIT, que selon l'art. 126 CPC, le tribunal peut ordonner la suspension de la procédure si des motifs d'opportunité le commandent; Que tel est le cas en l'espèce, de sorte que la suspension de la procédure sera ordonnée. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Ordonne la suspension de la procédure C/8888/2023. Dit qu'elle sera reprise à la requête de la partie la plus diligente. Siégeant : Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.

C/8888/2023

ACJC/1464/2023 du 02.11.2023 sur OTPI/469/2023 ( SDF ) Normes : CPC.126 Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/8888/2023 ACJC/1464/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023 Entre Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 5 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 25 juillet 2023, représentée par M e Peter PIRKL, avocat, REGO AVOCATS, esplanade de Pont-Rouge 4, case postale, 1212 Genève 26, et Monsieur B______, domicilié ______, intimé, représenté par M e J. Potter Van LOON, avocat, Eardley Avocats, rue De-Candolle 16, 1205 Genève. Vu, EN FAIT, l'appel formé par A______ contre l'ordonnance OTPI/469/2023 rendue le 25 juillet 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause C/8888/2023 l'opposant à B______; Vu la réponse de B______ du 4 septembre 2023 qui contenait un appel joint; Vu la réponse sur appel joint de A______ du 20 octobre 2023; Attendu que par courrier déposé le 30 octobre 2023, les parties ont informé la Cour être en négociation amiable et ont sollicité la suspension de la procédure; Considérant, EN DROIT, que selon l'art. 126 CPC, le tribunal peut ordonner la suspension de la procédure si des motifs d'opportunité le commandent; Que tel est le cas en l'espèce, de sorte que la suspension de la procédure sera ordonnée. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Ordonne la suspension de la procédure C/8888/2023. Dit qu'elle sera reprise à la requête de la partie la plus diligente. Siégeant : Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.

# ACJC/1464/2023 du 02.11.2023 sur OTPI/469/2023 ( SDF )

Normes : CPC.126

Normes : CPC.126

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/8888/2023 ACJC/1464/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023 Entre Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 5 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 25 juillet 2023, représentée par M e Peter PIRKL, avocat, REGO AVOCATS, esplanade de Pont-Rouge 4, case postale, 1212 Genève 26, et Monsieur B______, domicilié ______, intimé, représenté par M e J. Potter Van LOON, avocat, Eardley Avocats, rue De-Candolle 16, 1205 Genève. Vu, EN FAIT, l'appel formé par A______ contre l'ordonnance OTPI/469/2023 rendue le 25 juillet 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause C/8888/2023 l'opposant à B______; Vu la réponse de B______ du 4 septembre 2023 qui contenait un appel joint; Vu la réponse sur appel joint de A______ du 20 octobre 2023; Attendu que par courrier déposé le 30 octobre 2023, les parties ont informé la Cour être en négociation amiable et ont sollicité la suspension de la procédure; Considérant, EN DROIT, que selon l'art. 126 CPC, le tribunal peut ordonner la suspension de la procédure si des motifs d'opportunité le commandent; Que tel est le cas en l'espèce, de sorte que la suspension de la procédure sera ordonnée. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Ordonne la suspension de la procédure C/8888/2023. Dit qu'elle sera reprise à la requête de la partie la plus diligente. Siégeant : Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/8888/2023 ACJC/1464/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023 Entre Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 5 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 25 juillet 2023, représentée par M e Peter PIRKL, avocat, REGO AVOCATS, esplanade de Pont-Rouge 4, case postale, 1212 Genève 26, et Monsieur B______, domicilié ______, intimé, représenté par M e J. Potter Van LOON, avocat, Eardley Avocats, rue De-Candolle 16, 1205 Genève.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/8888/2023 ACJC/1464/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023 POUVOIR JUDICIAIRE

C/8888/2023 ACJC/1464/2023

ARRÊT

DE LA COUR DE JUSTICE

Chambre civile

DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023

Entre

Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 5 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 25 juillet 2023, représentée par M e Peter PIRKL, avocat, REGO AVOCATS, esplanade de Pont-Rouge 4, case postale, 1212 Genève 26,

et

Monsieur B______, domicilié ______, intimé, représenté par M e J. Potter Van LOON, avocat, Eardley Avocats, rue De-Candolle 16, 1205 Genève.

Vu, EN FAIT, l'appel formé par A______ contre l'ordonnance OTPI/469/2023 rendue le 25 juillet 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause C/8888/2023 l'opposant à B______; Vu la réponse de B______ du 4 septembre 2023 qui contenait un appel joint; Vu la réponse sur appel joint de A______ du 20 octobre 2023; Attendu que par courrier déposé le 30 octobre 2023, les parties ont informé la Cour être en négociation amiable et ont sollicité la suspension de la procédure; Considérant, EN DROIT, que selon l'art. 126 CPC, le tribunal peut ordonner la suspension de la procédure si des motifs d'opportunité le commandent; Que tel est le cas en l'espèce, de sorte que la suspension de la procédure sera ordonnée. * * * * *

Vu, EN FAIT, l'appel formé par A______ contre l'ordonnance OTPI/469/2023 rendue le 25 juillet 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause C/8888/2023 l'opposant à B______;

Vu la réponse de B______ du 4 septembre 2023 qui contenait un appel joint;

Vu la réponse sur appel joint de A______ du 20 octobre 2023;

Attendu que par courrier déposé le 30 octobre 2023, les parties ont informé la Cour être en négociation amiable et ont sollicité la suspension de la procédure;

Considérant, EN DROIT, que selon l'art. 126 CPC, le tribunal peut ordonner la suspension de la procédure si des motifs d'opportunité le commandent;

Que tel est le cas en l'espèce, de sorte que la suspension de la procédure sera ordonnée.

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PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Ordonne la suspension de la procédure C/8888/2023. Dit qu'elle sera reprise à la requête de la partie la plus diligente. Siégeant : Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.

PAR CES MOTIFS, La Chambre civile :

Ordonne la suspension de la procédure C/8888/2023.

Dit qu'elle sera reprise à la requête de la partie la plus diligente.

Siégeant :

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.