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Suis-je victime d’un plagiat? Que faire dans ce cas?
Vos connaissances vous rapportent avoir vu sur scène ou à l’écran une œuvre qui ressemble beaucoup à la vôtre?
Première chose à faire: voir à votre tour l’œuvre en question et tenter de vous procurer une reproduction ou une captation; puis la comparer avec finesse et doigté à la vôtre, lister les ressemblances caractéristiques, réunir des articles de presse et des témoignages.
L’œuvre imite-t-elle votre style? Est-elle basée sur un même concept ou thème de base? En reprend-t-elle seulement la trame ou d’autres éléments également? Votre œuvre a-t-elle été parodiée avec une intention humoristique? Des éléments de votre œuvre, marqués par votre personnalité, se retrouvent-ils dans la seconde œuvre? Etc.
Selon les réponses apportées à ces différentes questions, il sera possible d’évaluer si vous avez été bel et bien été plagié et si, en conséquence, l’auteur de l’oeuvre dérivée aurait dû vous demander une autorisation d'adaptation. A relever cependant que c’est un juge qui aura autorité pour trancher si aucun terrain d’entente n’est trouvé à ce sujet entre vous et l’auteur de la seconde oeuvre.
Dans ce contexte généralement très sensible, il convient de rappeler que la protection du droit d’auteur ne porte que sur les éléments originaux de l’œuvre concrète. La loi sur le droit d’auteur protège les oeuvres qui ont un caractère individuel mais l’intérêt public exige que les idées, les concepts, les styles ne puissent être monopolisés. Au nom de la liberté d’expression, ce sont souvent les auteurs eux-mêmes qui engagent leurs pairs à ne pas camper trop rigoureusement sur leur droit moral.
La SSA ne gère pas le droit moral de ses membres et n’est pas à même de trancher sur la question du plagiat. Elle conseille généralement à ses membres de consulter un avocat dès lors qu’ils sont convaincus d’avoir été plagiés. Son service juridique peut aider cependant à l’envoi d’une première lettre au producteur du spectacle ou du film en vue d'un règlement amiable du litige.