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Le phénomène de l’assurance et de la responsabilité civile automobile : un peu d’histoire
Quand l’assurance automobile est-elle née ?
L’histoire de l’assurance en général révèle, pour ceux qui ne le savent pas encore, quelques surprises.
Par exemple, la date de naissance (présumée), ainsi que le lieu de naissance (réel).
Mais passons à l’ordre. Évidemment, pour un phénomène d’une telle ampleur que l’assurance, on ne peut pas penser à identifier un jour précis d’origine, mais plutôt une période historique. Une période qui remonte même à la Rome antique !
Quelque chose de semblable à un concept mutualiste avait déjà été vu dans l’Egypte et la Grèce anciennes, mais ce furent les légionnaires de Rome, vers 100 av. J.-C., qui furent les premiers à formaliser le soutien mutuel, à travers une collecte de fonds qui fut attribuée aux familles de ceux qui tombèrent au combat.
Les premières formalisations
Il fallut alors attendre le XIVe siècle, pour être précis un décret de 1336 (mais d’autres sources parlent de 1369), pour que le contrat d’assurance reçoive une source réglementaire officielle. Et nous sommes toujours en Italie : c’est en fait le Doge de Gênes Gabriele Adorno qui a établi des règles très précises. Contrats d’assurance :
Ils doivent avoir une forme écrite
Elles doivent être stipulées dans un acte notarié.
Elles doivent être souscrites par des assureurs privés qui ne se soutiennent pas mutuellement.
Ils doivent indiquer le montant garanti par chaque assureur, qui ne répondra que dans les limites convenues (qui peuvent être différentes de celles convenues par les autres assureurs).
La diffusion et le succès de cette « nouveauté » au cours des décennies suivantes ont été tels que les premiers contrats ont été stipulés en italien, même en dehors des confins de la péninsule : à Marseille, mais aussi à Amsterdam et à Londres, les compagnies d’assurance opéraient dans la langue de Dante.
Et qu’en est-il de la responsabilité civile automobile ?
Mais quand est née l’assurance automobile ?
Pour voir le premier véhicule, il faudra attendre le prototype développé par Karl Benz en 1888. Évidemment, dans les premières décennies de sa vie, la voiture n’était pas particulièrement répandue et par conséquent ni la voiture ni le conducteur n’étaient couverts par un contrat d’assurance.
Les quatre-roues ne se sont répandus qu’après la Première Guerre mondiale, mais aussi dans les années 1920 et 1930, les voitures n’étaient concentrées que dans les principales villes, qui étaient alors New York et Londres.
Bien qu’il existait déjà au XIXe siècle des règles réglementant l’excès de vitesse des wagons et des chevaux et interdisant l’alcool au volant, la sécurité routière et la couverture d’assurance ne deviendront une priorité qu’après plusieurs décennies, au plus fort de la circulation en ville et à l’extérieur.
Il semblerait cependant que la première police d’assurance responsabilité civile automobile ait été souscrite pour le compte d’un certain Gilbert J. Loomis aux États-Unis en 1897. Nous sommes dans l’Ohio, plus précisément à Dayton, et le contrat d’assurance couvrait le conducteur contre les dommages et l’homicide involontaire.
L’histoire la plus récente et le caractère obligatoire
Pour la diffusion réelle de la responsabilité automobile, il faudra plutôt attendre que les codes de la route exigent la stipulation, pour pouvoir circuler.
Les pays scandinaves sont donc les premiers à rendre obligatoire la couverture d’assurance civile pour les voitures. Le Danemark a été le premier pays européen à avoir la responsabilité civile automobile : c’était en 1918. La Norvège suivit en 1926, la Suède en 1929.
Puis vint l’Angleterre, en 1930, où le Road Traffic Act fut promulgué, tandis qu’en dehors de l’Europe, les États-Unis rendirent la couverture d’assurance obligatoire en 1925.