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TRIBUNAL CANTONAL AA 75/15 - 115/2015 ZA15.028902

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AA 75/15 - 115/2015 ZA15.028902 AA 75/15 - 115/2015

AA 75/15 - 115/2015 ZA15.028902

ZA15.028902 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 10 décembre 2015 ______________________ Composition : M. Dépraz, juge unique Greffier : M. Addor ***** Cause pendante entre : C.________, à Montpreveyres, recourant, représenté par Me Claire Charton, avocate à Lausanne, et ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA, à Zurich, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 9 juillet 2015 par C.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition prise le 1 er juin 2015 par Zurich Compagnie d’Assurances SA (ci-après : l’intimée), vu la réponse déposée le 7 août 2015 par l’intimée, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 26 novembre 2015 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ Me Claire Charton, avocate (pour C.________), ‑ Zurich Compagnie d’Assurances SA, ‑ Office fédéral de la santé publique, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 10 décembre 2015

Arrêt du 10 décembre 2015 ______________________

______________________ Composition : M. Dépraz, juge unique

Composition : M. Dépraz, juge unique Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : C.________, à Montpreveyres, recourant, représenté par Me Claire Charton, avocate à Lausanne, C.________, à Montpreveyres, recourant, représenté par Me Claire Charton, avocate à Lausanne,

C.________, à Montpreveyres, recourant, représenté par Me Claire Charton, avocate à Lausanne, et

et ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA, à Zurich, intimée. ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA, à Zurich, intimée.

ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA, à Zurich, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 9 juillet 2015 par C.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition prise le 1 er juin 2015 par Zurich Compagnie d’Assurances SA (ci-après : l’intimée),

Vu le recours formé le 9 juillet 2015 par C.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition prise le 1 er juin 2015 par Zurich Compagnie d’Assurances SA (ci-après : l’intimée), vu la réponse déposée le 7 août 2015 par l’intimée,

vu la réponse déposée le 7 août 2015 par l’intimée, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 26 novembre 2015 ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 26 novembre 2015 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié à :

L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ Me Claire Charton, avocate (pour C.________),

‑ Me Claire Charton, avocate (pour C.________), ‑ Zurich Compagnie d’Assurances SA,

‑ Zurich Compagnie d’Assurances SA, ‑ Office fédéral de la santé publique,

‑ Office fédéral de la santé publique, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :