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A/3287/2010 ATAS/676/2011 du 04.07.2011 ( ARBIT ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/3287/2010 ATAS/676/2011 ARRET DU TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES du 4 juillet 2011 En la cause X__________, sis à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane demandeur contre HELSANA VERSICHERUNGEN AG, sise Zurichstrasse 130, Dübendorf, 8081 Zürich défenderesse Vu la demande ; Vu l’audience de conciliation du 1 er juillet 2011, au cours de laquelle le demandeur a retiré sa demande; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES : Prend acte du retrait de la demande; Raye la cause du rôle; Renonce à percevoir des frais de justice. La greffière Florence SCHMUTZ La présidente Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/3287/2010

ATAS/676/2011 du 04.07.2011 ( ARBIT ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/3287/2010 ATAS/676/2011 ARRET DU TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES du 4 juillet 2011 En la cause X__________, sis à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane demandeur contre HELSANA VERSICHERUNGEN AG, sise Zurichstrasse 130, Dübendorf, 8081 Zürich défenderesse Vu la demande ; Vu l’audience de conciliation du 1 er juillet 2011, au cours de laquelle le demandeur a retiré sa demande; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES : Prend acte du retrait de la demande; Raye la cause du rôle; Renonce à percevoir des frais de justice. La greffière Florence SCHMUTZ La présidente Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/676/2011 du 04.07.2011 ( ARBIT ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/3287/2010 ATAS/676/2011 ARRET DU TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES du 4 juillet 2011 En la cause X__________, sis à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane demandeur contre HELSANA VERSICHERUNGEN AG, sise Zurichstrasse 130, Dübendorf, 8081 Zürich défenderesse Vu la demande ; Vu l’audience de conciliation du 1 er juillet 2011, au cours de laquelle le demandeur a retiré sa demande; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES : Prend acte du retrait de la demande; Raye la cause du rôle; Renonce à percevoir des frais de justice. La greffière Florence SCHMUTZ La présidente Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/3287/2010 ATAS/676/2011 ARRET DU TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES du 4 juillet 2011 En la cause X__________, sis à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane demandeur contre HELSANA VERSICHERUNGEN AG, sise Zurichstrasse 130, Dübendorf, 8081 Zürich défenderesse Vu la demande ; Vu l’audience de conciliation du 1 er juillet 2011, au cours de laquelle le demandeur a retiré sa demande; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES : Prend acte du retrait de la demande; Raye la cause du rôle; Renonce à percevoir des frais de justice. La greffière Florence SCHMUTZ La présidente Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/3287/2010 ATAS/676/2011 ARRET DU TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES A/3287/2010 ATAS/676/2011

ARRET

DU TRIBUNAL ARBITRAL

DES ASSURANCES

du 4 juillet 2011 du 4 juillet 2011

En la cause

X__________, sis à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane X__________, sis à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane

demandeur demandeur

contre

HELSANA VERSICHERUNGEN AG, sise Zurichstrasse 130, Dübendorf, 8081 Zürich HELSANA VERSICHERUNGEN AG, sise Zurichstrasse 130, Dübendorf, 8081 Zürich

défenderesse défenderesse

Vu la demande ;

Vu l’audience de conciliation du 1 er juillet 2011, au cours de laquelle le demandeur a retiré sa demande;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES :

Prend acte du retrait de la demande;

Raye la cause du rôle;

Renonce à percevoir des frais de justice.

La greffière Florence SCHMUTZ La présidente Maya CRAMER

La greffière Florence SCHMUTZ La greffière

Florence SCHMUTZ

La présidente Maya CRAMER La présidente

Maya CRAMER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le