Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0288.jsonl.gz/839

TRIBUNAL CANTONAL AI 480/08 - 238/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 480/08 - 238/2009 AI 480/08 - 238/2009

AI 480/08 - 238/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 21 juillet 2009 __________________ Présidence de M. Jomini, juge unique Greffière : Mme Trachsel ***** Cause pendante entre : Q.________, à Renens, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, à Lausanne, et Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 19 septembre 2008 par Q.________, représenté par l'avocat Jean-Michel Duc, contre une décision rendue le 20 août 2008 par l'OAI, rejetant sa demande de rente d'invalidité, vu les déterminations de l'OAI du 10 novembre 2008, vu la déclaration de retrait de recours adressé le 20 juillet 2009 à la Cour de céans par le mandataire de Q.________ ; considérant que la Cour des assurances sociales est compétente pour statuer dans la présente affaire (art. 117 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]), que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD), qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 45, 55 LPA-VD ; 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait de recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Michel Duc, avocat, à Lausanne (pour Q.________) ; ‑ Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey et communiquée à : ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne ; par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 21 juillet 2009

Décision du 21 juillet 2009 __________________

__________________ Présidence de M. Jomini, juge unique

Présidence de M. Jomini, juge unique Jomini Greffière : Mme Trachsel

Greffière : Mme Trachsel *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : Q.________, à Renens, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, à Lausanne, Q.________, à Renens, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, à Lausanne,

Q.________, à Renens, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, à Lausanne, et

et Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) à Vevey, intimé. Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) à Vevey, intimé.

Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 19 septembre 2008 par Q.________, représenté par l'avocat Jean-Michel Duc, contre une décision rendue le 20 août 2008 par l'OAI, rejetant sa demande de rente d'invalidité,

Vu le recours formé le 19 septembre 2008 par Q.________, représenté par l'avocat Jean-Michel Duc, contre une décision rendue le 20 août 2008 par l'OAI, rejetant sa demande de rente d'invalidité, vu les déterminations de l'OAI du 10 novembre 2008,

vu les déterminations de l'OAI du 10 novembre 2008, vu la déclaration de retrait de recours adressé le 20 juillet 2009 à la Cour de céans par le mandataire de Q.________ ;

vu la déclaration de retrait de recours adressé le 20 juillet 2009 à la Cour de céans par le mandataire de Q.________ ; considérant que la Cour des assurances sociales est compétente pour statuer dans la présente affaire (art. 117 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]),

considérant que la Cour des assurances sociales est compétente pour statuer dans la présente affaire (art. 117 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]), que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD),

que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD), qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 45, 55 LPA-VD ; 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]). qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 45, 55 LPA-VD ; 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait de recours.

I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait de recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Michel Duc, avocat, à Lausanne (pour Q.________) ;

‑ Me Jean-Michel Duc, avocat, à Lausanne (pour Q.________) ; ‑ Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey

‑ Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey et communiquée à :

et communiquée à : ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne ;

‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne ; par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :