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A/480/94 [pjdoc 10578] du 21.01.1997 Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AFFECTION DE L'ARTICULATION; INCAPACITE DE TRAVAIL; REVENU DETERMINANT Normes : LAA.6 Résumé : Confirmation de la capacité du recourant à travailler à 90 % dans une activité adaptée (sans travaux manuels). Gain retenu de frs 3'100.-. Pas de document HTML

A/480/94

[pjdoc 10578] du 21.01.1997 Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AFFECTION DE L'ARTICULATION; INCAPACITE DE TRAVAIL; REVENU DETERMINANT Normes : LAA.6 Résumé : Confirmation de la capacité du recourant à travailler à 90 % dans une activité adaptée (sans travaux manuels). Gain retenu de frs 3'100.-. Pas de document HTML

# [pjdoc 10578] du 21.01.1997

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AFFECTION DE L'ARTICULATION; INCAPACITE DE TRAVAIL; REVENU DETERMINANT Normes : LAA.6 Résumé : Confirmation de la capacité du recourant à travailler à 90 % dans une activité adaptée (sans travaux manuels). Gain retenu de frs 3'100.-.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AFFECTION DE L'ARTICULATION; INCAPACITE DE TRAVAIL; REVENU DETERMINANT

Normes : LAA.6

Résumé : Confirmation de la capacité du recourant à travailler à 90 % dans une activité adaptée (sans travaux manuels). Gain retenu de frs 3'100.-.

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