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TRIBUNAL CANTONAL 669

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TRIBUNAL CANTONAL 669 669

669 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 8 septembre 2009 __________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffière : Mme Brabis ***** Art. 176, 296 CPP Vu la plainte déposée le 29 juillet 2009 par L.________ contre P.________ pour vol, vu l'ordonnance du 20 août 2009, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et a mis les frais, par 225 fr., à la charge de L.________ (dossier n° PE09.020168-ABA ), vu le recours exercé en temps utile par L.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu que L.________ a déposé plainte le 29 juillet 2009 pour vol dans son appartement, qu'il a exposé en substance qu'une personne est entrée chez lui à l'aide d'une fausse clé et a emporté une clé USB, que le plaignant soupçonne P.________ d'être l'auteur de ce vol, que par ordonnance du 20 août 2009, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant qu'aucun élément n'a permis d'étayer les accusations du plaignant, que L.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201), qu'en l'espèce, le plaignant a expliqué être en litige avec P.________ depuis quelques années, qu'il a déclaré avoir déjà porté plainte en date du 30 mai 2009 afin de se plaindre des agissements du prénommé, que L.________ a en effet porté plainte à la date précitée contre P.________, lui reprochant d'être entré chez lui à l'aide d'une fausse clé et d'avoir emporté une carte son portable et un câble USB, qu'aucun indice n'a cependant permis d'étayer ses accusations, qu'il a été refusé de suivre à sa plainte en date du 23 juin 2009, étant donné qu'aucune infraction n'a pu être établie, que cette décision a été confirmée par arrêt du Tribunal d'accusation du 9 juillet 2009 (TAcc, S., 9 juillet 2009/564), que, par ailleurs, L.________ s'est déjà plaint à plusieurs reprises auprès de diverses autorités judiciaires du comportement de P.________, toutefois sans succès, que, dans la présente cause, aucun indice concret ne permet d'établir qu'un vol aurait été commis dans l'appartement du plaignant, que toute condamnation peut dès lors être exclue, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de L.________; attendu que le plaignant semble également invoquer une violation de l'art. 159 CPP, qu'en vertu de l'art. 159 al. 1 CPP, le plaignant et la partie civile peuvent être astreints à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'ils ont agi par dol, témérité ou légèreté ou s'ils ont compliqué l'instruction, qu'on ne peut parler de légèreté ou de témérité que dans les cas où, après avoir consciencieusement pesé le pour et le contre, l'accusateur privé aurait dû s'abstenir de déposer plainte (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, op. cit., n. 2.4 ad art. 159 CPP, p. 175 et les arrêts cités), qu'en l'espèce, le plaignant a déposé plainte un mois après avoir reçu une décision de refus de suivre, portant sur des faits identiques et contre la même personne, qu'il aurait dû, de ce fait, s'abstenir de déposer plainte, celle-ci pouvant dès lors être qualifiée de légère, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a mis les frais, par 225 fr., à la charge du plaignant; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de L.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. L.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 8 septembre 2009

Séance du 8 septembre 2009 __________________

__________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. Krieger et Sauterel

Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffière : Mme Brabis

Greffière : Mme Brabis *****

***** Art. 176, 296 CPP

Art. 176, 296 CPP Vu la plainte déposée le 29 juillet 2009 par L.________ contre P.________ pour vol,

Vu la plainte déposée le 29 juillet 2009 par L.________ contre P.________ pour vol, par L.________ contre P.________ pour, vu l'ordonnance du 20 août 2009, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et a mis les frais, par 225 fr., à la charge de L.________ (dossier n° PE09.020168-ABA ),

vu l'ordonnance du 20 août 2009, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et a mis les frais, par 225 fr., à la charge de L.________ (dossier n° PE09.020168-ABA ), vu le recours exercé en temps utile par L.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par L.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que L.________ a déposé plainte le 29 juillet 2009 pour vol dans son appartement,

attendu que L.________ a déposé plainte le 29 juillet 2009 pour vol dans son appartement, qu'il a exposé en substance qu'une personne est entrée chez lui à l'aide d'une fausse clé et a emporté une clé USB,

qu'il a exposé en substance qu'une personne est entrée chez lui à l'aide d'une fausse clé et a emporté une clé USB, que le plaignant soupçonne P.________ d'être l'auteur de ce vol,

que le plaignant soupçonne P.________ d'être l'auteur de ce vol, que par ordonnance du 20 août 2009, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant qu'aucun élément n'a permis d'étayer les accusations du plaignant,

que par ordonnance du 20 août 2009, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant qu'aucun élément n'a permis d'étayer les accusations du plaignant, que L.________ conteste cette décision;

que L.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201),

attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201), attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; qu'en l'espèce, le plaignant a expliqué être en litige avec P.________ depuis quelques années,

qu'en l'espèce, le plaignant a expliqué être en litige avec P.________ depuis quelques années, qu'il a déclaré avoir déjà porté plainte en date du 30 mai 2009 afin de se plaindre des agissements du prénommé,

qu'il a déclaré avoir déjà porté plainte en date du 30 mai 2009 afin de se plaindre des agissements du prénommé, que L.________ a en effet porté plainte à la date précitée contre P.________, lui reprochant d'être entré chez lui à l'aide d'une fausse clé et d'avoir emporté une carte son portable et un câble USB,

que L.________ a en effet porté plainte à la date précitée contre P.________, lui reprochant d'être entré chez lui à l'aide d'une fausse clé et d'avoir emporté une carte son portable et un câble USB, lui reprochant d'être entré chez lui à l'aide d'une fausse clé et d'avoir emporté une carte son portable et un câble USB, qu'aucun indice n'a cependant permis d'étayer ses accusations,

qu'aucun indice n'a cependant permis d'étayer ses accusations, qu'il a été refusé de suivre à sa plainte en date du 23 juin 2009, étant donné qu'aucune infraction n'a pu être établie,

qu'il a été refusé de suivre à sa plainte en date du 23 juin 2009, étant donné qu'aucune infraction n'a pu être établie, que cette décision a été confirmée par arrêt du Tribunal d'accusation du 9 juillet 2009 (TAcc, S., 9 juillet 2009/564),

que cette décision a été confirmée par arrêt du Tribunal d'accusation du 9 juillet 2009 (TAcc, S., 9 juillet 2009/564), que, par ailleurs, L.________ s'est déjà plaint à plusieurs reprises auprès de diverses autorités judiciaires du comportement de P.________, toutefois sans succès,

que, par ailleurs, L.________ s'est déjà plaint à plusieurs reprises auprès de diverses autorités judiciaires du comportement de P.________, toutefois sans succès, que, dans la présente cause, aucun indice concret ne permet d'établir qu'un vol aurait été commis dans l'appartement du plaignant,

que, dans la présente cause, aucun indice concret ne permet d'établir qu'un vol aurait été commis dans l'appartement du plaignant, que toute condamnation peut dès lors être exclue,

que toute condamnation peut dès lors être exclue, que toute condamnation peut dès lors être exclue, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de L.________;

que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de L.________; attendu que le plaignant semble également invoquer une violation de l'art. 159 CPP,

attendu que le plaignant semble également invoquer une violation de l'art. 159 CPP, qu'en vertu de l'art. 159 al. 1 CPP, le plaignant et la partie civile peuvent être astreints à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'ils ont agi par dol, témérité ou légèreté ou s'ils ont compliqué l'instruction,

qu'en vertu de l'art. 159 al. 1 CPP, le plaignant et la partie civile peuvent être astreints à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'ils ont agi par dol, témérité ou légèreté ou s'ils ont compliqué l'instruction, qu'on ne peut parler de légèreté ou de témérité que dans les cas où, après avoir consciencieusement pesé le pour et le contre, l'accusateur privé aurait dû s'abstenir de déposer plainte (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, op. cit., n. 2.4 ad art. 159 CPP, p. 175 et les arrêts cités),

qu'on ne peut parler de légèreté ou de témérité que dans les cas où, après avoir consciencieusement pesé le pour et le contre, l'accusateur privé aurait dû s'abstenir de déposer plainte (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, op. cit., n. 2.4 ad art. 159 CPP, p. 175 et les arrêts cités), qu'en l'espèce, le plaignant a déposé plainte un mois après avoir reçu une décision de refus de suivre, portant sur des faits identiques et contre la même personne,

qu'en l'espèce, le plaignant a déposé plainte un mois après avoir reçu une décision de refus de suivre, portant sur des faits identiques et contre la même personne, qu'il aurait dû, de ce fait, s'abstenir de déposer plainte, celle-ci pouvant dès lors être qualifiée de légère,

qu'il aurait dû, de ce fait, s'abstenir de déposer plainte, celle-ci pouvant dès lors être qualifiée de légère, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a mis les frais, par 225 fr., à la charge du plaignant;

que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a mis les frais, par 225 fr., à la charge du plaignant; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de L.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de L.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. L.________.

- M. L.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :