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In einem Arzthaftungsfall klagte ein Patient, selbst Arzt, gegen drei Ärzte, die ihn gegen diverse Krankheiten behandelt hatten, erfolglos auf Schadenersatz. Das BGer schützt zunächst die Beweiswürdigung der Vorinstanz; namentlich war die Feststellung, dass keine Verletzung der ärzlichen Kunst vorlag, bindend. Die Rechtswidrigkeit des Eingriffs entfiel ferner wegen einer hypothetischen Einwilligung.
Der Masstab für die Einwilligung ist folgender:
“En principe, il ne faut pas se baser sur le modèle abstrait d’un «patient raisonnable», mais sur la situation personnelle et concrète du patient dont il s’agit. Ce n’est que dans l’hypothèse où le patient ne fait pas état de motifs personnels qui l’auraient conduit à refuser l’intervention proposée qu’il convient de considérer objectivement s’il serait compréhensible, pour un patient sensé, de s’opposer à l’opération.”
Nach den Feststellungen im angefochtenen Urteil lag eine Einwilligung nur für eine Bauchspiegelung vor; die folgenden Eingriffe waren danach nicht von einer Einwilligung gedeckt. Das BGer lässt die Frage allerdings offen, ob eine Einwilligung angesichts der Dringlichkeit des Eingriffs ausnahmsweise nicht notwendig war. Jedenfalls lag eine hypothetische Einwilligung vor:
“La Cour civile a admis que, en tout état de cause, le demandeur aurait donné son consentement aux actes chirurgicaux entrepris à la suite de la laparoscopie. A cet égard, aucun élément du jugement attaqué ne laisse apparaître que le genre ou la gravité du risque encouru lors de l’intervention du 10 avril 1995 aurait nécessité un besoin accru d’information, empêchant d’emblée les défendeurs d’invoquer le moyen tiré du consentement hypothétique du patient. Par ailleurs, le demandeur n’a pas fait état de raisons personnelles qui l’auraient incité à refuser l’intervention s’il avait été dûment informé. Il convient dès lors de se demander si, d’un point de vue objectif, un patient sensé et raisonnable, placé dans la même situation que le demandeur, aurait accepté l’opération. La réponse est manifestement positive.”