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TAF B-7509/2016 du 7 mai 2018 – domaine public
Art. 2 let. a LPM: la combinaison d’un terme générique avec une indication qualitative est dénuée de caractère distinctif, dès lors qu’elle est utilisée de manière usuelle sur le marché en lien avec divers segments de produits. Il importe dans ce cas peu de déterminer le sens exact du syntagme déposé.
Le TAF a rejeté le recours formé par S.C. Johnson & Son, Inc., contre la décision de l’IPI rejetant sa demande d’enregistrement du signe «SHOE PASSION» (CH 52633/2015) pour divers produits destinés à l’entretien de chaussures et des semelles pour chaussures en classes 1, 3, 5, 21 et 25.
Les juges saint-gallois confirment la décision de l’IPI selon laquelle les termes «shoe» et «passion» relèvent du vocabulaire de base anglais. Ces termes seront ainsi compris par les destinataires des produits revendiqués dans le sens, respectivement, de chaussure et de passion.
En relation avec ces produits, le terme «shoe» est directement descriptif.
Quant à l’élément «passion», le TAF estime, comme l’IPI, qu’il s’agit d’une indication qualitative.
Dans la combinaison «SHOE PASSION», les destinataires comprendront qu’il s’agit de chaussures ou d’accessoires servant à leur entretien et qu’ils sont offerts avec passion ou destinés à des passionnés, particulièrement soigneux de leurs chaussures.
Le TAF précise, à la lumière des explications de l’IPI, qu’il importe peu de savoir si le signe signifie plutôt «passion des chaussures» ou «passion pour les chaussures» dès lors que la combinaison d’un terme générique avec l’indication qualitative «passion» est usuelle dans diverses segments de produits. Le signe est donc dénué de caractère distinctif en lien avec les produits revendiqués.