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TRIBUNAL CANTONAL 479 PE07.025995-VIY/EMM/JMR

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 479 PE07.025995-VIY/EMM/JMR 479

479 PE07.025995-VIY/EMM/JMR

PE07.025995-VIY/EMM/JMR LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________ Du 12 novembre 2009 __ ________________ Vu le jugement du 17 septembre 2009, par lequel le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment constaté que B.________ s'était rendu coupable d'acte d'ordre sexuel avec des enfants et d'acte d'ordre sexuel avec des personnes dépendantes (I); l'a condamné à une peine privative de liberté de vingt mois (II); suspendu l'exécution de la peine et fixé un délais d'épreuve de quatre ans (III); alloué partiellement ses conclusions civiles à F.________, en ce sens que B.________ est reconnu son débiteur de la somme de 8'000 fr. en réparation de son tort moral, l'intéressée étant renvoyée à agir devant le Juge civil pour le solde de ses prétentions (IV), vu la correspondance du 22 septembre 2009, par laquelle F.________ a déclaré recourir contre le jugement précité, vu l'art. 437 CPP; attendu que par courrier du 23 octobre 2009, F.________ a déclaré retirer purement et simplement son recours, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par F.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. L e président : Du 14 décembre 2009 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Isabelle Jaques, avocate (pour F.________), - Me Cinzia Petito, avocate-stagiaire (pour B.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

LE PRESIDENT

LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE

DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________

______________________________________________ Du 12 novembre 2009

Du 12 novembre 2009 __ ________________

__ ________________ ________________ Vu le jugement du 17 septembre 2009, par lequel le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment constaté que B.________ s'était rendu coupable d'acte d'ordre sexuel avec des enfants et d'acte d'ordre sexuel avec des personnes dépendantes (I); l'a condamné à une peine privative de liberté de vingt mois (II); suspendu l'exécution de la peine et fixé un délais d'épreuve de quatre ans (III); alloué partiellement ses conclusions civiles à F.________, en ce sens que B.________ est reconnu son débiteur de la somme de 8'000 fr. en réparation de son tort moral, l'intéressée étant renvoyée à agir devant le Juge civil pour le solde de ses prétentions (IV),

Vu le jugement du 17 septembre 2009, par lequel le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment constaté que B.________ s'était rendu coupable d'acte d'ordre sexuel avec des enfants et d'acte d'ordre sexuel avec des personnes dépendantes (I); l'a condamné à une peine privative de liberté de vingt mois (II); suspendu l'exécution de la peine et fixé un délais d'épreuve de quatre ans (III); alloué partiellement ses conclusions civiles à F.________, en ce sens que B.________ est reconnu son débiteur de la somme de 8'000 fr. en réparation de son tort moral, l'intéressée étant renvoyée à agir devant le Juge civil pour le solde de ses prétentions (IV), B.________ F.________ vu la correspondance du 22 septembre 2009, par laquelle F.________ a déclaré recourir contre le jugement précité,

vu la correspondance du 22 septembre 2009, par laquelle F.________ a déclaré recourir contre le jugement précité, vu l'art. 437 CPP;

vu l'art. 437 CPP; attendu que par courrier du 23 octobre 2009, F.________ a déclaré retirer purement et simplement son recours,

attendu que par courrier du 23 octobre 2009, F.________ a déclaré retirer purement et simplement son recours, attendu qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce;

qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais,

attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président

le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal :

de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par F.________.

I. Prend acte du retrait du recours interjeté par F.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire.

II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. L e président :

L e président : e Du 14 décembre 2009

Du 14 décembre 2009 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à :

La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Isabelle Jaques, avocate (pour F.________),

‑ Me Isabelle Jaques, avocate (pour F.________), - Me Cinzia Petito, avocate-stagiaire (pour B.________),

- Me Cinzia Petito, avocate-stagiaire (pour B.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,

‑ M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal,

‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : a ère