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TRIBUNAL CANTONAL 609

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TRIBUNAL CANTONAL 609 609

609 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 28 septembre 2009 ________________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffier : Mme Moret ***** Art. 260, 275, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.013990-RIV instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre P.________ pour lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait et injure et contre T.________ pour injure et menaces, sur plainte d' A.J.________ et B.J.________, vu l'ordonnance du 24 août 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé P.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte comme accusée des infractions précitées et prononcé un non-lieu en faveur de T.________, vu le recours exercé en temps utile par A.J.________ et B.J.________ contre cette décision, vu le mémoire de P.________, vu les pièces du dossier; attendu, liminairement, que les pièces nouvelles produites par l'intimée doivent être écartées (cf. P. 21/1), le Tribunal d'accusation statuant au vu du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (JT 1999 III 61); attendu, en l'espèce, que les recourants contestent le non-lieu prononcé en faveur de T.________, que seul ce point sera donc examiné; attendu que le 1 er juillet 2008, A.J.________ et B.J.________ ont déposé plainte notamment contre T.________, qu'A.J.________ reproche au prénommé de l'avoir injurié en date du 21 avril 2008 (cf. P. 6), que les plaignants lui reprochent également de les avoir injuriés le 26 juin 2008 et d'avoir menacé B.J.________ plus particulièrement (ibid.), qu'entendu sur ce qui lui était reproché, T.________ a expliqué que le 21 avril 2008, il n'avait fait que discuter avec le plaignant et que le 26 juin 2008 il ne les avait en aucun cas injuriés (cf. PV aud. 4), que l'on se trouve donc face à des versions contradictoires, qu'aucune mesure d'instruction ne paraît susceptible d'infirmer ou de confirmer l'une ou l'autre des versions, que pour ce qui est de l'incident du 21 avril 2008, le plaignant lui-même affirme qu'il n'y a eu aucun témoin (cf. PV aud. 1), qu'en ce qui concerne l'audition de la caissière telle que requise par les recourants, elle est sans pertinence, les faits reprochés à T.________ s'étant déroulés à l'extérieur du magasin, que faute d'élément concret et en vertu du principe in dubio pro reo, c'est à bon droit que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de T.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée dans son entier, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Olivier Carré, avocat (pour A.J.________ et B.J.________), - Mme P.________, - M. T.________. Il est également communiqué, pour information, par l'envoi d'une copie complète à: - [...] (réf: [...]). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 28 septembre 2009

Séance du 28 septembre 2009 ________________________

________________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. Krieger et Sauterel

Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffier : Mme Moret

Greffier : Mme Moret *****

***** Art. 260, 275, 294 let. f CPP

Art. 260, 275, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.013990-RIV instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre P.________ pour lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait et injure et contre T.________ pour injure et menaces, sur plainte d' A.J.________ et B.J.________,

Vu l'enquête n° PE08.013990-RIV instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre P.________ pour lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait et injure et contre T.________ pour injure et menaces, sur plainte d' A.J.________ et B.J.________, P.________ T.________ A.J.________ B.J.________ vu l'ordonnance du 24 août 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé P.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte comme accusée des infractions précitées et prononcé un non-lieu en faveur de T.________,

vu l'ordonnance du 24 août 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé P.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte comme accusée des infractions précitées et prononcé un non-lieu en faveur de T.________, vu le recours exercé en temps utile par A.J.________ et B.J.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par A.J.________ et B.J.________ contre cette décision, vu le mémoire de P.________,

vu le mémoire de P.________, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu, liminairement, que les pièces nouvelles produites par l'intimée doivent être écartées (cf. P. 21/1), le Tribunal d'accusation statuant au vu du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (JT 1999 III 61);

attendu, liminairement, que les pièces nouvelles produites par l'intimée doivent être écartées (cf. P. 21/1), le Tribunal d'accusation statuant au vu du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (JT 1999 III 61); attendu, en l'espèce, que les recourants contestent le non-lieu prononcé en faveur de T.________,

attendu, en l'espèce, que les recourants contestent le non-lieu prononcé en faveur de T.________, que seul ce point sera donc examiné;

que seul ce point sera donc examiné; attendu que le 1 er juillet 2008, A.J.________ et B.J.________ ont déposé plainte notamment contre T.________,

attendu que le 1 er juillet 2008, A.J.________ et B.J.________ ont déposé plainte notamment contre T.________, qu'A.J.________ reproche au prénommé de l'avoir injurié en date du 21 avril 2008 (cf. P. 6),

qu'A.J.________ reproche au prénommé de l'avoir injurié en date du 21 avril 2008 (cf. P. 6), que les plaignants lui reprochent également de les avoir injuriés le 26 juin 2008 et d'avoir menacé B.J.________ plus particulièrement (ibid.),

que les plaignants lui reprochent également de les avoir injuriés le 26 juin 2008 et d'avoir menacé B.J.________ plus particulièrement (ibid.), qu'entendu sur ce qui lui était reproché, T.________ a expliqué que le 21 avril 2008, il n'avait fait que discuter avec le plaignant et que le 26 juin 2008 il ne les avait en aucun cas injuriés (cf. PV aud. 4),

qu'entendu sur ce qui lui était reproché, T.________ a expliqué que le 21 avril 2008, il n'avait fait que discuter avec le plaignant et que le 26 juin 2008 il ne les avait en aucun cas injuriés (cf. PV aud. 4), que l'on se trouve donc face à des versions contradictoires,

que l'on se trouve donc face à des versions contradictoires, qu'aucune mesure d'instruction ne paraît susceptible d'infirmer ou de confirmer l'une ou l'autre des versions,

qu'aucune mesure d'instruction ne paraît susceptible d'infirmer ou de confirmer l'une ou l'autre des versions, que pour ce qui est de l'incident du 21 avril 2008, le plaignant lui-même affirme qu'il n'y a eu aucun témoin (cf. PV aud. 1),

que pour ce qui est de l'incident du 21 avril 2008, le plaignant lui-même affirme qu'il n'y a eu aucun témoin (cf. PV aud. 1), qu'en ce qui concerne l'audition de la caissière telle que requise par les recourants, elle est sans pertinence, les faits reprochés à T.________ s'étant déroulés à l'extérieur du magasin,

qu'en ce qui concerne l'audition de la caissière telle que requise par les recourants, elle est sans pertinence, les faits reprochés à T.________ s'étant déroulés à l'extérieur du magasin, que faute d'élément concret et en vertu du principe in dubio pro reo, c'est à bon droit que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de T.________;

que faute d'élément concret et en vertu du principe in dubio pro reo, c'est à bon droit que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de T.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée dans son entier,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée dans son entier, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. que les frais du présent arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. Olivier Carré, avocat (pour A.J.________ et B.J.________),

- M. Olivier Carré, avocat (pour A.J.________ et B.J.________), - Mme P.________,

- Mme P.________, - M. T.________.

- M. T.________. Il est également communiqué, pour information, par l'envoi d'une copie complète à:

Il est également communiqué, pour information, par l'envoi d'une copie complète à: - [...] (réf: [...]).

- [...] (réf: [...]). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :