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TRIBUNAL CANTONAL 417 PE20.005771-BDR

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TRIBUNAL CANTONAL 417 PE20.005771-BDR 417

417 PE20.005771-BDR

PE20.005771-BDR CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 29 mai 2020 __________________ Composition : M. Perrot, président M. Krieger et Mme Byrde, juges Greffière : Mme Mirus ***** Art. 386 al. 2 let. b CPP Statuant sur le recours interjeté le 14 avril 2020 par T.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 avril 2020 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE20.055771-BDR, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit : 1. Ensuite de la plainte pénale déposée le 1 er avril 2020 par T.________, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a, par ordonnance du 9 avril 2020, refusé d'entrer en matière (I) et laissé les frais de cette ordonnance à la charge de l'Etat (II). 2. Par acte du 14 avril 2020, T.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre des recours pénale. Par avis du 27 avril 2020, adressé sous pli recommandé, la direction de la procédure a imparti à T.________ un délai au 18 mai 2020, prolongé au 2 juin 2020, pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés, avec l'indication qu'à défaut de paiement des sûretés en temps utile, il ne serait pas entré en matière sur son recours. Par courrier du 26 mai 2020, T.________ a déclaré retirer son recours du 14 avril 2020. 3. Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2017 ; RS 312.0]). Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront exceptionnellement laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Il est pris acte du retrait de recours. II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l'Etat. IV. L’arrêt est exécutoire. Le président : La greffière : Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Mme T.________, - Mme [...], Service des curatelles et tutelles professionnelles, - Ministère public central, et communiqué à : - M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Arrêt du 29 mai 2020

Arrêt du 29 mai 2020 __________________

__________________ Composition : M. Perrot, président

Composition : M. Perrot, président M. Krieger et Mme Byrde, juges

M. Krieger et Mme Byrde, juges Greffière : Mme Mirus

Greffière : Mme Mirus *****

***** Art. 386 al. 2 let. b CPP

Art. 386 al. 2 let. b CPP Statuant sur le recours interjeté le 14 avril 2020 par T.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 avril 2020 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE20.055771-BDR, la Chambre des recours pénale considère :

Statuant sur le recours interjeté le 14 avril 2020 par T.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 avril 2020 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE20.055771-BDR, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit :

En fait et en droit : 1. Ensuite de la plainte pénale déposée le 1 er avril 2020 par T.________, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a, par ordonnance du 9 avril 2020, refusé d'entrer en matière (I) et laissé les frais de cette ordonnance à la charge de l'Etat (II).

1. Ensuite de la plainte pénale déposée le 1 er avril 2020 par T.________, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a, par ordonnance du 9 avril 2020, refusé d'entrer en matière (I) et laissé les frais de cette ordonnance à la charge de l'Etat (II). 2. Par acte du 14 avril 2020, T.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre des recours pénale.

2. Par acte du 14 avril 2020, T.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre des recours pénale. Par avis du 27 avril 2020, adressé sous pli recommandé, la direction de la procédure a imparti à T.________ un délai au 18 mai 2020, prolongé au 2 juin 2020, pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés, avec l'indication qu'à défaut de paiement des sûretés en temps utile, il ne serait pas entré en matière sur son recours.

Par avis du 27 avril 2020, adressé sous pli recommandé, la direction de la procédure a imparti à T.________ un délai au 18 mai 2020, prolongé au 2 juin 2020, pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés, avec l'indication qu'à défaut de paiement des sûretés en temps utile, il ne serait pas entré en matière sur son recours. Par courrier du 26 mai 2020, T.________ a déclaré retirer son recours du 14 avril 2020.

Par courrier du 26 mai 2020, T.________ a déclaré retirer son recours du 14 avril 2020. 3. Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2017 ; RS 312.0]).

3. Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2017 ; RS 312.0]). Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront exceptionnellement laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP).

Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront exceptionnellement laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale

la Chambre des recours pénale prononce :

prononce : I. Il est pris acte du retrait de recours.

I. Il est pris acte du retrait de recours. II. La cause est rayée du rôle.

II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l'Etat.

III. Les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l'Etat. IV. L’arrêt est exécutoire.

IV. L’arrêt est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Mme T.________,

- Mme T.________, - Mme [...], Service des curatelles et tutelles professionnelles,

- Mme [...], Service des curatelles et tutelles professionnelles, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : - M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,

- M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :