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A/43/1996 ATA/316/1996 du 29.05.1996 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; DOULEUR DE LA TETE; INDEMNITE JOURNALIERE; ASSU Normes : LAA.16 al.1 Parties : KISA Ahmet / SWICA ASSURANCES Résumé : Le recourant ne démontre pas que l'augementation de son temps de travail de 50 à 100 % représenterait un effort insurmontable. Rejet du recours, confirmtion de la cessation du versement des indemnités journalières. Pas de document HTML

A/43/1996

ATA/316/1996 du 29.05.1996 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; DOULEUR DE LA TETE; INDEMNITE JOURNALIERE; ASSU Normes : LAA.16 al.1 Parties : KISA Ahmet / SWICA ASSURANCES Résumé : Le recourant ne démontre pas que l'augementation de son temps de travail de 50 à 100 % représenterait un effort insurmontable. Rejet du recours, confirmtion de la cessation du versement des indemnités journalières. Pas de document HTML

# ATA/316/1996 du 29.05.1996 ( ASSU ) , REJETE

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; DOULEUR DE LA TETE; INDEMNITE JOURNALIERE; ASSU Normes : LAA.16 al.1 Parties : KISA Ahmet / SWICA ASSURANCES Résumé : Le recourant ne démontre pas que l'augementation de son temps de travail de 50 à 100 % représenterait un effort insurmontable. Rejet du recours, confirmtion de la cessation du versement des indemnités journalières.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; DOULEUR DE LA TETE; INDEMNITE JOURNALIERE; ASSU

Normes : LAA.16 al.1

Parties : KISA Ahmet / SWICA ASSURANCES

Résumé : Le recourant ne démontre pas que l'augementation de son temps de travail de 50 à 100 % représenterait un effort insurmontable. Rejet du recours, confirmtion de la cessation du versement des indemnités journalières.

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