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A. Par jugement du 3 septembre 1996, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a reconnu coupable T. de soustraction d'énergie au sens de l'article 142 CP, et d'insoumission à une décision de l'autorité au sens de l'article 292 CP. Il l'a condamné de ce chef à une peine de vingt jours d'emprisonnement et au paiement des frais de la cause arrêtés à 730 francs. Le Tribunal a en outre révoqué le sursis assortissant une peine de vingt jours d'emprisonnement, prononcée à l'égard de T. le 20 décembre 1994 pour infractions à la loi fédérale sur l'assurance vieillesse et survivants. S'agissant de la soustraction d'énergie, le jugement relate que depuis le 4 mars 1994, un compteur à pré-paiement a été installé par les Services industriels de la Ville de La Chaux-de-Fonds (plaignante) chez T., rue X., du fait qu'il avait du mal à régler ses factures. Le prénommé devait de ce fait faire charger sa clé en ver- sant immédiatement un montant à la caisse des Services industriels. Or le lundi 11 septembre 1994, il a été constaté que T. avait démon- té l'installation pour ponter les fils du compteur principal, soustrayant l'énergie à concurrence d'un montant évalué à 141 francs. L'activité délictueuse de T. s'était poursuivie depuis mi-août 1994, cela alors même qu'à l'occasion de précédents, le prévenu avait été averti que les Services industriels ne toléreraient plus un tel comportement, et qu'une plainte pénale serait le cas échéant déposée. S'agissant de l'infraction à l'article 292 CP, il résulte du jugement qu'après le décès de son père, dont la succession répudiée était liquidée par l'Office des poursuites et des faillites du district des Franches-Montagnes, T. a effectué quatre prélèvements, que l'Office l'a invité à plusieurs reprises à fournir des renseignements quant à ces prélèvements, et qu'il n'y a donné aucune réponse, nonobstant une lettre du 28 août 1995 le menaçant des peines prévues à la disposition précitée. T. a reconnu les deux infractions précitées, tout en concluant à une peine d'amende et à la non révocation du sursis qui lui avait été accordée le 20 décembre 1994. B. Pour fixer la peine, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a constaté que T. avait déjà été condamné à six reprises. "Ses précédentes condamnations, ajoutait-il, ne l'ont pas détourné de commettre de nouvelles infractions. Il a agi délibérément avec les Services industriels après avoir été dûment averti. Tout bien considéré, une peine de vingt jours d'emprisonnement sera prononcée à son encontre". Pour le surplus, le premier juge a motivé son jugement comme suit : "En tenant compte des antécédents de T., le sursis ne lui sera pas accordé. D'autre part, les nouvelles infractions sont inter- venues durant le délai d'épreuve du sursis accordé par le Tribunal de police de céans le 20 décembre 1994. Compte tenu de la récidive, il y a également lieu de révoquer ce sursis" (jugement p.5). C. T. recourt contre ce jugement en se plaignant d'une fausse application de l'article 63 CP, et d'une sévérité arbitraire à son encontre. Le recourant ne s'en prend pas aux deux infractions retenues contre lui, ni n'entend contester la révocation du sursis qui lui avait été accordée par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds le 20 décembre 1994. Il se pourvoit uniquement contre sa condamnation à une peine d'emprisonnement de vingt jours sans sursis. Il soutient à cet égard que le premier juge n'a pas respecté les critères légaux présidant à la fixation de la peine, notamment s'agissant de la gravité de la faute. Il reproche en outre au premier juge de n'avoir pris en considération, pour fixer une peine ferme, que ses antécédents, et de n'avoir pas tenu compte des autres critères de l'article 63 CPS. D. La présidente suppléante du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds ne formule pas d'observations. Le procureur général conclut au rejet du recours, sans formuler d'observations. La commune de La Chaux- de-Fonds formule quelques observations, en précisant qu'elle ne s'oppose pas à une éventuelle réduction de la peine, mais en estimant qu'une peine d'emprisonnement doit être maintenue. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. a) L'article 63 CPS dispose que le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte de ses mobiles, de ses antécé- dents et de sa situation personnelle. Tout en exigeant que la peine soit fondée sur la faute, l'article 63 CP n'énonce pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition confère donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte qu'à l'instar du Tribunal fédéral, la Cour de cassation de céans ne peut revoir la peine que si cette dernière a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'article 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémen- te au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (RJN 1996 p.70; ATF 121 IV 3, 121 IV 193, 120 IV 136). b) En l'espèce, la peine prononcée l'a été essentiellement, si ce n'est exclusivement, en fonction des nombreux antécédents du prévenu. Les mobiles ayant conduit ce dernier a agir, notamment s'agissant de l'in- fraction à l'article 292 CP, n'ont en revanche pas été explicités, pas plus d'ailleurs et surtout que sa situation personnelle, qui constitue l'un des critères énumérés à l'article 63 CP. Dans ces conditions, il n'est pas possible à la Cour de céans de vérifier si la peine a été fixée de manière exagérément sévère ou pas. Pour ce premier motif, le jugement entrepris doit être cassé, et la cause renvoyée au premier juge afin qu'il fixe la peine non seulement en fonction des antécédents du recourant, mais aussi de la gravité objective et subjective des infractions commises et de la situation personnelle de T., au sujet duquel il conviendra de recueillir un rapport de renseignements circonstancié. 3. a) Pour que le sursis soit accordé, il faut notamment selon l'article 41 ch.1 CP que le caractère et les antécédents du condamné lais- se prévoir que cette mesure le détournera de commettre à l'avenir de nou- velles infractions. La Cour de cassation pénale n'intervient que si le pronostic de la juridiction inférieure repose sur un raisonnement manifes- tement insoutenable. Lorsque le sursis a été refusé, la Cour n'a pas a dire s'il aurait pu être accordé, mais uniquement si en le refusant, le premier juge a excédé les limites de son pouvoir d'appréciation (RJN 1994 p.96; RJN 1991 p.65). Il est par ailleurs admis par la jurisprudence que le juge doit, lorsqu'il examine la question du sursis, se demander si l'exécution d'une peine antérieure serait de nature à permettre l'amende- ment du condamné (ATF 116 IV 177; RJN 1994 p.96; RJN 1991 p.65). b) En l'espèce, le premier juge a accordé un poids prépondérant, si ce n'est exclusif, aux antécédents pénaux du recourant - à vrai dire rédhibitoires - sans effectuer une appréciation d'ensemble portant d'une part sur sa situation personnelle, d'autre part sur les circonstances par- ticulières des actes commis. De surcroît il n'a pas examiné si la révocation du sursis assortissant une peine de vingt jours d'emprisonne- ment prononcée le 20 décembre 1994 ne suffirait pas à détourner dorénavant le recourant de la délinquance, quand bien même cet élément doit être pris en compte dans l'établissement du pronostic basé sur l'article 41 ch.1 CPS (ATF 116 IV 177). Selon la jurisprudence en effet, l'exécution d'une peine ferme et l'octroi du sursis à la nouvelle peine peuvent parfois, mieux que deux peines fermes, contribuer à l'amendement du condamné (ATF 116 IV 99; 107 IV 91; JT 1982 p.134; 104 196). Sur ce point, le pourvoi est également bien fondé. Il incombera dès lors au premier juge d'examiner, en fonction des critères prérappelés, et dans l'hypothèse où il prononcerait une peine privative de liberté, si cette dernière peut être assortie du sursis nonobstant les antécédents du recourant. 4. Vu le sort de la cause, les frais de la procédure de recours resteront à la charge de l'Etat. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Admet le recours et casse le jugement rendu par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds le 3 septembre 1996. 2. Renvoie la cause au Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds pour nouveau jugement, au sens des considérants. 3. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'Etat. Neuchâtel, le 5 septembre 1997

A. Par jugement du 3 septembre 1996, le Tribunal de police du

A. Par jugement du 3 septembre 1996, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a reconnu coupable T. de

district de La Chaux-de-Fonds a reconnu coupable T. de soustraction d'énergie au sens de l'article 142 CP, et d'insoumission à

soustraction d'énergie au sens de l'article 142 CP, et d'insoumission à une décision de l'autorité au sens de l'article 292 CP. Il l'a condamné de

une décision de l'autorité au sens de l'article 292 CP. Il l'a condamné de ce chef à une peine de vingt jours d'emprisonnement et au paiement des

ce chef à une peine de vingt jours d'emprisonnement et au paiement des frais de la cause arrêtés à 730 francs. Le Tribunal a en outre révoqué le

frais de la cause arrêtés à 730 francs. Le Tribunal a en outre révoqué le sursis assortissant une peine de vingt jours d'emprisonnement, prononcée à

sursis assortissant une peine de vingt jours d'emprisonnement, prononcée à l'égard de T. le 20 décembre 1994 pour infractions à la loi

l'égard de T. le 20 décembre 1994 pour infractions à la loi fédérale sur l'assurance vieillesse et survivants. fédérale sur l'assurance vieillesse et survivants. S'agissant de la soustraction d'énergie, le jugement relate que

S'agissant de la soustraction d'énergie, le jugement relate que depuis le 4 mars 1994, un compteur à pré-paiement a été installé par les

depuis le 4 mars 1994, un compteur à pré-paiement a été installé par les Services industriels de la Ville de La Chaux-de-Fonds (plaignante) chez

Services industriels de la Ville de La Chaux-de-Fonds (plaignante) chez T., rue X., du fait qu'il avait du mal à régler

T., rue X., du fait qu'il avait du mal à régler ses factures. Le prénommé devait de ce fait faire charger sa clé en ver-

ses factures. Le prénommé devait de ce fait faire charger sa clé en ver- sant immédiatement un montant à la caisse des Services industriels. Or le

sant immédiatement un montant à la caisse des Services industriels. Or le lundi 11 septembre 1994, il a été constaté que T. avait démon-

lundi 11 septembre 1994, il a été constaté que T. avait démon- té l'installation pour ponter les fils du compteur principal, soustrayant

té l'installation pour ponter les fils du compteur principal, soustrayant l'énergie à concurrence d'un montant évalué à 141 francs. L'activité

l'énergie à concurrence d'un montant évalué à 141 francs. L'activité délictueuse de T. s'était poursuivie depuis mi-août 1994, cela

délictueuse de T. s'était poursuivie depuis mi-août 1994, cela alors même qu'à l'occasion de précédents, le prévenu avait été averti que

alors même qu'à l'occasion de précédents, le prévenu avait été averti que les Services industriels ne toléreraient plus un tel comportement, et

les Services industriels ne toléreraient plus un tel comportement, et qu'une plainte pénale serait le cas échéant déposée. qu'une plainte pénale serait le cas échéant déposée. S'agissant de l'infraction à l'article 292 CP, il résulte du

S'agissant de l'infraction à l'article 292 CP, il résulte du jugement qu'après le décès de son père, dont la succession répudiée était

jugement qu'après le décès de son père, dont la succession répudiée était liquidée par l'Office des poursuites et des faillites du district des

liquidée par l'Office des poursuites et des faillites du district des Franches-Montagnes, T. a effectué quatre prélèvements, que

Franches-Montagnes, T. a effectué quatre prélèvements, que l'Office l'a invité à plusieurs reprises à fournir des renseignements

l'Office l'a invité à plusieurs reprises à fournir des renseignements quant à ces prélèvements, et qu'il n'y a donné aucune réponse, nonobstant

quant à ces prélèvements, et qu'il n'y a donné aucune réponse, nonobstant une lettre du 28 août 1995 le menaçant des peines prévues à la disposition

une lettre du 28 août 1995 le menaçant des peines prévues à la disposition précitée. précitée. T. a reconnu les deux infractions précitées, tout en

T. a reconnu les deux infractions précitées, tout en concluant à une peine d'amende et à la non révocation du sursis qui lui

concluant à une peine d'amende et à la non révocation du sursis qui lui avait été accordée le 20 décembre 1994. avait été accordée le 20 décembre 1994. B. Pour fixer la peine, le Tribunal de police du district de La

B. Pour fixer la peine, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a constaté que T. avait déjà été condamné à six

Chaux-de-Fonds a constaté que T. avait déjà été condamné à six reprises. "Ses précédentes condamnations, ajoutait-il, ne l'ont pas

reprises. "Ses précédentes condamnations, ajoutait-il, ne l'ont pas détourné de commettre de nouvelles infractions. Il a agi délibérément avec

détourné de commettre de nouvelles infractions. Il a agi délibérément avec les Services industriels après avoir été dûment averti. Tout bien

les Services industriels après avoir été dûment averti. Tout bien considéré, une peine de vingt jours d'emprisonnement sera prononcée à son

considéré, une peine de vingt jours d'emprisonnement sera prononcée à son encontre". encontre". Pour le surplus, le premier juge a motivé son jugement comme

Pour le surplus, le premier juge a motivé son jugement comme suit : "En tenant compte des antécédents de T., le sursis ne

suit : "En tenant compte des antécédents de T., le sursis ne lui sera pas accordé. D'autre part, les nouvelles infractions sont inter-

lui sera pas accordé. D'autre part, les nouvelles infractions sont inter- venues durant le délai d'épreuve du sursis accordé par le Tribunal de

venues durant le délai d'épreuve du sursis accordé par le Tribunal de police de céans le 20 décembre 1994. Compte tenu de la récidive, il y a

police de céans le 20 décembre 1994. Compte tenu de la récidive, il y a également lieu de révoquer ce sursis" (jugement p.5).

également lieu de révoquer ce sursis" (jugement p.5). C. T. recourt contre ce jugement en se plaignant d'une

C. T. recourt contre ce jugement en se plaignant d'une fausse application de l'article 63 CP, et d'une sévérité arbitraire à son

fausse application de l'article 63 CP, et d'une sévérité arbitraire à son encontre. Le recourant ne s'en prend pas aux deux infractions retenues

encontre. Le recourant ne s'en prend pas aux deux infractions retenues contre lui, ni n'entend contester la révocation du sursis qui lui avait

contre lui, ni n'entend contester la révocation du sursis qui lui avait été accordée par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds le

été accordée par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds le 20 décembre 1994. Il se pourvoit uniquement contre sa condamnation à une

20 décembre 1994. Il se pourvoit uniquement contre sa condamnation à une peine d'emprisonnement de vingt jours sans sursis. Il soutient à cet égard

peine d'emprisonnement de vingt jours sans sursis. Il soutient à cet égard que le premier juge n'a pas respecté les critères légaux présidant à la

que le premier juge n'a pas respecté les critères légaux présidant à la fixation de la peine, notamment s'agissant de la gravité de la faute. Il

fixation de la peine, notamment s'agissant de la gravité de la faute. Il reproche en outre au premier juge de n'avoir pris en considération, pour

reproche en outre au premier juge de n'avoir pris en considération, pour fixer une peine ferme, que ses antécédents, et de n'avoir pas tenu compte

fixer une peine ferme, que ses antécédents, et de n'avoir pas tenu compte des autres critères de l'article 63 CPS. des autres critères de l'article 63 CPS. D. La présidente suppléante du Tribunal de police du district de La

D. La présidente suppléante du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds ne formule pas d'observations. Le procureur général conclut

Chaux-de-Fonds ne formule pas d'observations. Le procureur général conclut au rejet du recours, sans formuler d'observations. La commune de La Chaux-

au rejet du recours, sans formuler d'observations. La commune de La Chaux- de-Fonds formule quelques observations, en précisant qu'elle ne s'oppose

de-Fonds formule quelques observations, en précisant qu'elle ne s'oppose pas à une éventuelle réduction de la peine, mais en estimant qu'une peine

pas à une éventuelle réduction de la peine, mais en estimant qu'une peine d'emprisonnement doit être maintenue. d'emprisonnement doit être maintenue. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. a) L'article 63 CPS dispose que le juge fixe la peine d'après la

2. a) L'article 63 CPS dispose que le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte de ses mobiles, de ses antécé-

culpabilité du délinquant, en tenant compte de ses mobiles, de ses antécé- dents et de sa situation personnelle. Tout en exigeant que la peine soit

dents et de sa situation personnelle. Tout en exigeant que la peine soit fondée sur la faute, l'article 63 CP n'énonce pas de manière détaillée et

fondée sur la faute, l'article 63 CP n'énonce pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les

exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition confère donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de

Cette disposition confère donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte qu'à l'instar du Tribunal fédéral, la Cour de cassation de céans ne

sorte qu'à l'instar du Tribunal fédéral, la Cour de cassation de céans ne peut revoir la peine que si cette dernière a été fixée en dehors du cadre

peut revoir la peine que si cette dernière a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'article 63 CP, si

légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'article 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été

les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémen-

pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémen- te au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (RJN

te au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (RJN 1996 p.70; ATF 121 IV 3, 121 IV 193, 120 IV 136).

1996 p.70; ATF 121 IV 3, 121 IV 193, 120 IV 136). b) En l'espèce, la peine prononcée l'a été essentiellement, si

b) En l'espèce, la peine prononcée l'a été essentiellement, si ce n'est exclusivement, en fonction des nombreux antécédents du prévenu. ce n'est exclusivement, en fonction des nombreux antécédents du prévenu. Les mobiles ayant conduit ce dernier a agir, notamment s'agissant de l'in-

Les mobiles ayant conduit ce dernier a agir, notamment s'agissant de l'in- fraction à l'article 292 CP, n'ont en revanche pas été explicités, pas

fraction à l'article 292 CP, n'ont en revanche pas été explicités, pas plus d'ailleurs et surtout que sa situation personnelle, qui constitue

plus d'ailleurs et surtout que sa situation personnelle, qui constitue l'un des critères énumérés à l'article 63 CP. l'un des critères énumérés à l'article 63 CP. Dans ces conditions, il n'est pas possible à la Cour de céans de

Dans ces conditions, il n'est pas possible à la Cour de céans de vérifier si la peine a été fixée de manière exagérément sévère ou pas. vérifier si la peine a été fixée de manière exagérément sévère ou pas. Pour ce premier motif, le jugement entrepris doit être cassé, et la cause

Pour ce premier motif, le jugement entrepris doit être cassé, et la cause renvoyée au premier juge afin qu'il fixe la peine non seulement en

renvoyée au premier juge afin qu'il fixe la peine non seulement en fonction des antécédents du recourant, mais aussi de la gravité objective

fonction des antécédents du recourant, mais aussi de la gravité objective et subjective des infractions commises et de la situation personnelle de

et subjective des infractions commises et de la situation personnelle de T., au sujet duquel il conviendra de recueillir un rapport de

T., au sujet duquel il conviendra de recueillir un rapport de renseignements circonstancié. renseignements circonstancié. 3. a) Pour que le sursis soit accordé, il faut notamment selon

3. a) Pour que le sursis soit accordé, il faut notamment selon l'article 41 ch.1 CP que le caractère et les antécédents du condamné lais-

l'article 41 ch.1 CP que le caractère et les antécédents du condamné lais- se prévoir que cette mesure le détournera de commettre à l'avenir de nou-

se prévoir que cette mesure le détournera de commettre à l'avenir de nou- velles infractions. La Cour de cassation pénale n'intervient que si le

velles infractions. La Cour de cassation pénale n'intervient que si le pronostic de la juridiction inférieure repose sur un raisonnement manifes-

pronostic de la juridiction inférieure repose sur un raisonnement manifes- tement insoutenable. Lorsque le sursis a été refusé, la Cour n'a pas a

tement insoutenable. Lorsque le sursis a été refusé, la Cour n'a pas a dire s'il aurait pu être accordé, mais uniquement si en le refusant, le

dire s'il aurait pu être accordé, mais uniquement si en le refusant, le premier juge a excédé les limites de son pouvoir d'appréciation (RJN 1994

premier juge a excédé les limites de son pouvoir d'appréciation (RJN 1994 p.96; RJN 1991 p.65). Il est par ailleurs admis par la jurisprudence que

p.96; RJN 1991 p.65). Il est par ailleurs admis par la jurisprudence que le juge doit, lorsqu'il examine la question du sursis, se demander si

le juge doit, lorsqu'il examine la question du sursis, se demander si l'exécution d'une peine antérieure serait de nature à permettre l'amende-

l'exécution d'une peine antérieure serait de nature à permettre l'amende- ment du condamné (ATF 116 IV 177; RJN 1994 p.96; RJN 1991 p.65). ment du condamné (ATF 116 IV 177; RJN 1994 p.96; RJN 1991 p.65). b) En l'espèce, le premier juge a accordé un poids prépondérant,

b) En l'espèce, le premier juge a accordé un poids prépondérant, si ce n'est exclusif, aux antécédents pénaux du recourant - à vrai dire

si ce n'est exclusif, aux antécédents pénaux du recourant - à vrai dire rédhibitoires - sans effectuer une appréciation d'ensemble portant d'une

rédhibitoires - sans effectuer une appréciation d'ensemble portant d'une part sur sa situation personnelle, d'autre part sur les circonstances par-

part sur sa situation personnelle, d'autre part sur les circonstances par- ticulières des actes commis. De surcroît il n'a pas examiné si la

ticulières des actes commis. De surcroît il n'a pas examiné si la révocation du sursis assortissant une peine de vingt jours d'emprisonne-

révocation du sursis assortissant une peine de vingt jours d'emprisonne- ment prononcée le 20 décembre 1994 ne suffirait pas à détourner dorénavant

ment prononcée le 20 décembre 1994 ne suffirait pas à détourner dorénavant le recourant de la délinquance, quand bien même cet élément doit être pris

le recourant de la délinquance, quand bien même cet élément doit être pris en compte dans l'établissement du pronostic basé sur l'article 41 ch.1 CPS

en compte dans l'établissement du pronostic basé sur l'article 41 ch.1 CPS (ATF 116 IV 177). Selon la jurisprudence en effet, l'exécution d'une peine

(ATF 116 IV 177). Selon la jurisprudence en effet, l'exécution d'une peine ferme et l'octroi du sursis à la nouvelle peine peuvent parfois, mieux que

ferme et l'octroi du sursis à la nouvelle peine peuvent parfois, mieux que deux peines fermes, contribuer à l'amendement du condamné (ATF 116 IV 99;

deux peines fermes, contribuer à l'amendement du condamné (ATF 116 IV 99; 107 IV 91; JT 1982 p.134; 104 196).

107 IV 91; JT 1982 p.134; 104 196). Sur ce point, le pourvoi est également bien fondé. Il incombera

Sur ce point, le pourvoi est également bien fondé. Il incombera dès lors au premier juge d'examiner, en fonction des critères prérappelés,

dès lors au premier juge d'examiner, en fonction des critères prérappelés, et dans l'hypothèse où il prononcerait une peine privative de liberté, si

et dans l'hypothèse où il prononcerait une peine privative de liberté, si cette dernière peut être assortie du sursis nonobstant les antécédents du

cette dernière peut être assortie du sursis nonobstant les antécédents du recourant. recourant. 4. Vu le sort de la cause, les frais de la procédure de recours

4. Vu le sort de la cause, les frais de la procédure de recours resteront à la charge de l'Etat. resteront à la charge de l'Etat. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Admet le recours et casse le jugement rendu par le Tribunal de police

1. Admet le recours et casse le jugement rendu par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds le 3 septembre 1996. du district de La Chaux-de-Fonds le 3 septembre 1996. 2. Renvoie la cause au Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds

2. Renvoie la cause au Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds pour nouveau jugement, au sens des considérants. pour nouveau jugement, au sens des considérants. 3. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'Etat.

3. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'Etat. Neuchâtel, le 5 septembre 1997

Neuchâtel, le 5 septembre 1997