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TRIBUNAL CANTONAL AI 431/09 - 273/2011

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TRIBUNAL CANTONAL AI 431/09 - 273/2011 AI 431/09 - 273/2011

AI 431/09 - 273/2011 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 1 er juin 2011 __________________ Présidence de M. Neu, juge unique Greffier : M. Simon ***** Cause pendante entre : Fondation de prévoyance K.________, à Onex, recourante, représentée par Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 9 septembre 2009 par la Fondation de prévoyance K.________ à l’encontre de la décision prise le 6 août 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI), vu la réponse déposée le 2 novembre 2009 par l'OAI, ainsi que les écritures successives déposées par les parties, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la Fondation de prévoyance K.________ le 30 mai 2011 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève (pour la Fondation de prévoyance K.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 1 er juin 2011

Décision du 1 er juin 2011 __________________

__________________ Présidence de M. Neu, juge unique

Présidence de M. Neu, juge unique Greffier : M. Simon

Greffier : M. Simon *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : Fondation de prévoyance K.________, à Onex, recourante, représentée par Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève, Fondation de prévoyance K.________, à Onex, recourante, représentée par Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève,

Fondation de prévoyance K.________, à Onex, recourante, représentée par Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 9 septembre 2009 par la Fondation de prévoyance K.________ à l’encontre de la décision prise le 6 août 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI),

Vu le recours formé le 9 septembre 2009 par la Fondation de prévoyance K.________ à l’encontre de la décision prise le 6 août 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI), vu la réponse déposée le 2 novembre 2009 par l'OAI, ainsi que les écritures successives déposées par les parties,

vu la réponse déposée le 2 novembre 2009 par l'OAI, ainsi que les écritures successives déposées par les parties, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la Fondation de prévoyance K.________ le 30 mai 2011 ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la Fondation de prévoyance K.________ le 30 mai 2011 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève (pour la Fondation de prévoyance K.________)

‑ Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève (pour la Fondation de prévoyance K.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :