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Dans un premier temps, la banque B le renvoya à la banque A. Cette dernière pourrait lui donner les détails sur l’ordre. En outre, elle se déclara disposée à communiquer des informations sur l’exécution de l’ordre si la banque A lui en faisait la demande.
Par la suite, la banque A prit contact avec la banque B. La banque B confirma à la banque A avoir correctement exécuté l’ordre. Si le client était d’avis que le paiement posait problème, à lui de s’adresser au directeur financier du bénéficiaire du paiement. Elle communiqua même son nom et son numéro de téléphone à la banque A.
Au lieu de prendre contact avec le directeur financier, le client s’adressa à l’Ombudsman. Selon lui, la banque B était tenue de lui donner accès à tous les documents relatifs au virement, notamment aux données sur le compte crédité.
L’Ombudsman dut le décevoir. Personne ne conteste que la banque B doit fournir des renseignements sur l’exécution de l’ordre. Elle doit confirmer qu’elle a exécuté l’ordre tel qu’elle l’a reçu de la banque A. Toutefois, secret bancaire oblige, elle ne doit communiquer aucune information sur le compte du client. Si la banque B a correctement exécuté l’ordre, la confirmation de cette bonne exécution doit suffire. Si le client parvient ensuite à la conclusion qu’il a, par exemple, réglé un montant trop élevé, il lui appartient de s’adresser directement au bénéficiaire du paiement.
S’il apparaît toutefois a posteriori que la banque B ne s’est pas conformée à l’ordre passé (si elle a, par exemple, crédité la somme sur un compte erroné), elle est tenue de rembourser ladite somme. Pour l’Ombudsman, le client n’est toutefois nullement autorisé à connaître le titulaire du compte crédité par erreur.
Dans le cas présent, le client ne voulut pas préciser les raisons pour lesquelles il avait besoin d’informations plus précises. Il ne fut par ailleurs ni en mesure d’établir de manière plausible que la banque B n’avait pas exécuté l’ordre correctement, ni disposé à prendre contact avec le directeur financier du titulaire du compte afin d’éclaircir la situation. Dans ces conditions, l’Ombudsman ne vit aucune raison de procéder à de plus amples vérifications.