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Les travailleurs qui sont occupés au moins 25 nuits par année civile ont droit à un examen médical et aux conseils qui s'y rapportent
Le médecin chargé de l'examen doit se familiariser au préalable avec le processus de travail, les conditions de travail et les connaissances de la médecine du travail (en particulier en matière de physiologie).
Les conclusions de l'examen, à savoir «apte», «provisoirement non apte», «apte à certaines conditions», «non apte» doivent être communiquées à l'employeur au moyen du formulaire ad hoc. Une copie doit en être remise au travailleur.
L'art. 17d LTr établit que l'employeur doit, chaque fois que cela est réalisable, affecter le travailleur déclaré inapte au travail de nuit pour des raisons de santé à un travail de jour similaire auquel il est apte.
Le médecin chargé de l'examen peut subordonner l'affectation au travail de nuit à l'application de mesures spécifiques pour sauvegarder la santé du travailleur.
L'examen médical doit être assorti de conseils destinés à sauvegarder la santé du travailleur portant sur trois domaines:
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