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A/895/2011 ATAS/866/2011 du 15.09.2011 ( PC ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/895/2011 ATAS/866/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 15 septembre 2011 3 ème Chambre En la cause HOIRIE DE FEU M. G__________, représentée par. Monsieur H__________, à Spiez recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, 1208 Genève intimé Vu la décision rendue le 30 septembre 2010 par le Service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) réclamant la restitution d’un montant de 9'232 fr. à l’hoirie de feu Monsieur G__________, correspondant aux prestations versées à tort à ce dernier durant la période du 1 er août 2007 au 31 janvier 2010 ; Vu l’opposition formée par l’hoirie le 13 octobre 2010 ; Vu la décision rendue le 8 février 2011 par le SPC, admettant partiellement l’opposition et ramenant le montant réclamé à 8’437 fr. ; Vu le courrier adressé au SPC le 14 mars 2011 par l’hoirie de Monsieur G__________, et transmis à la Cour de céans comme objet de sa compétence ; Vu la réponse du SPC du 20 avril 2011 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 15 septembre 2011 à l’issue de laquelle le représentant de l’hoirie a déclaré renoncer à contester le montant réclamé et retirer son recours ; Attendu qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

A/895/2011

ATAS/866/2011 du 15.09.2011 ( PC ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/895/2011 ATAS/866/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 15 septembre 2011 3 ème Chambre En la cause HOIRIE DE FEU M. G__________, représentée par. Monsieur H__________, à Spiez recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, 1208 Genève intimé Vu la décision rendue le 30 septembre 2010 par le Service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) réclamant la restitution d’un montant de 9'232 fr. à l’hoirie de feu Monsieur G__________, correspondant aux prestations versées à tort à ce dernier durant la période du 1 er août 2007 au 31 janvier 2010 ; Vu l’opposition formée par l’hoirie le 13 octobre 2010 ; Vu la décision rendue le 8 février 2011 par le SPC, admettant partiellement l’opposition et ramenant le montant réclamé à 8’437 fr. ; Vu le courrier adressé au SPC le 14 mars 2011 par l’hoirie de Monsieur G__________, et transmis à la Cour de céans comme objet de sa compétence ; Vu la réponse du SPC du 20 avril 2011 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 15 septembre 2011 à l’issue de laquelle le représentant de l’hoirie a déclaré renoncer à contester le montant réclamé et retirer son recours ; Attendu qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

# ATAS/866/2011 du 15.09.2011 ( PC ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/895/2011 ATAS/866/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 15 septembre 2011 3 ème Chambre En la cause HOIRIE DE FEU M. G__________, représentée par. Monsieur H__________, à Spiez recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, 1208 Genève intimé Vu la décision rendue le 30 septembre 2010 par le Service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) réclamant la restitution d’un montant de 9'232 fr. à l’hoirie de feu Monsieur G__________, correspondant aux prestations versées à tort à ce dernier durant la période du 1 er août 2007 au 31 janvier 2010 ; Vu l’opposition formée par l’hoirie le 13 octobre 2010 ; Vu la décision rendue le 8 février 2011 par le SPC, admettant partiellement l’opposition et ramenant le montant réclamé à 8’437 fr. ; Vu le courrier adressé au SPC le 14 mars 2011 par l’hoirie de Monsieur G__________, et transmis à la Cour de céans comme objet de sa compétence ; Vu la réponse du SPC du 20 avril 2011 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 15 septembre 2011 à l’issue de laquelle le représentant de l’hoirie a déclaré renoncer à contester le montant réclamé et retirer son recours ; Attendu qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/895/2011 ATAS/866/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 15 septembre 2011 3 ème Chambre En la cause HOIRIE DE FEU M. G__________, représentée par. Monsieur H__________, à Spiez recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, 1208 Genève intimé Vu la décision rendue le 30 septembre 2010 par le Service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) réclamant la restitution d’un montant de 9'232 fr. à l’hoirie de feu Monsieur G__________, correspondant aux prestations versées à tort à ce dernier durant la période du 1 er août 2007 au 31 janvier 2010 ; Vu l’opposition formée par l’hoirie le 13 octobre 2010 ; Vu la décision rendue le 8 février 2011 par le SPC, admettant partiellement l’opposition et ramenant le montant réclamé à 8’437 fr. ; Vu le courrier adressé au SPC le 14 mars 2011 par l’hoirie de Monsieur G__________, et transmis à la Cour de céans comme objet de sa compétence ; Vu la réponse du SPC du 20 avril 2011 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 15 septembre 2011 à l’issue de laquelle le représentant de l’hoirie a déclaré renoncer à contester le montant réclamé et retirer son recours ; Attendu qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/895/2011 ATAS/866/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/895/2011 ATAS/866/2011

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 15 septembre 2011 3 ème Chambre Arrêt du 15 septembre 2011

3 ème Chambre

En la cause

HOIRIE DE FEU M. G__________, représentée par. Monsieur H__________, à Spiez HOIRIE DE FEU M. G__________, représentée par. Monsieur H__________, à Spiez

recourant recourant

contre

SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, 1208 Genève SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, 1208 Genève

intimé intimé

Vu la décision rendue le 30 septembre 2010 par le Service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) réclamant la restitution d’un montant de 9'232 fr. à l’hoirie de feu Monsieur G__________, correspondant aux prestations versées à tort à ce dernier durant la période du 1 er août 2007 au 31 janvier 2010 ;

Vu l’opposition formée par l’hoirie le 13 octobre 2010 ;

Vu la décision rendue le 8 février 2011 par le SPC, admettant partiellement l’opposition et ramenant le montant réclamé à 8’437 fr. ;

Vu le courrier adressé au SPC le 14 mars 2011 par l’hoirie de Monsieur G__________, et transmis à la Cour de céans comme objet de sa compétence ;

Vu la réponse du SPC du 20 avril 2011 ;

Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 15 septembre 2011 à l’issue de laquelle le représentant de l’hoirie a déclaré renoncer à contester le montant réclamé et retirer son recours ;

Attendu qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Prend acte du retrait du recours.

Raye la cause du rôle.

La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK

La greffière Marie-Catherine SECHAUD La greffière

Marie-Catherine SECHAUD

La présidente Karine STECK La présidente

Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le