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TRIBUNAL CANTONAL 626

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TRIBUNAL CANTONAL 626 626

626 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 4 août 2009 __________________ Présidence de M. Krieger, vice-président Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffière : Mme Brabis ***** Art. 29, 36, 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.020929- [...] instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre F.________ pour lésions corporelles simples, sur plainte de P.________, vu l'ordonnance du 1 er juillet 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________, vu le recours exercé en temps utile par P.________ contre cette décision, vu la demande de récusation présentée le 28 juillet 2009 par P.________ à l'encontre du juge d'instruction B.________, vu les déterminations du juge d'instruction B.________ du 31 juillet 2009, vu les pièces du dossier; attendu que, premièrement, s'agissant du non-lieu prononcé en faveur de F.________, le plaignant a déposé plainte contre ce dernier en date du 25 septembre 2008, que le prévenu est serveur à la Brasserie [...], que P.________ lui reproche de l'avoir violemment poussé par derrière, le faisant ainsi chuter au sol, lors d'un différend lié au paiement de la note, qu'à la suite de ces faits, le plaignant a souffert d'une fracture de la hanche; attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________, considérant que l'infraction de lésions corporelles simples, même par négligence, ne pouvait être retenue à l'encontre de ce dernier, que P.________ conteste cette décision; attendu que F.________ a été entendu sur ce qui lui était reproché et a contesté avoir poussé le plaignant et l'avoir fait chuter au sol (PV aud. 1), qu'il a expliqué avoir pris P.________ à part pour discuter et l'avoir saisi par le bras, suite à un différend lié au paiement de la note, qu'il est tombé par terre lorsqu'il l'a lâché, qu'il a ajouté que le plaignant était fortement alcoolisé, que E.________, ami du plaignant, a déclaré que ce dernier est allé discuter avec le serveur et que la situation s'est envenimée (PV aud. 2), qu'il a expliqué que le prévenu a alors saisi P.________ juste en-dessous du cou en le tenant par ses vêtements, que E.________ a affirmé que le prévenu ne faisait que tenir le plaignant, mais qu'il ne l'a pas secoué, qu'il a déclaré être intervenu afin de les séparer et que le serveur a ainsi lâché P.________ en le poussant légèrement afin de l'écarter de lui, que le plaignant serait ensuite tombé, qu'il affirmé que P.________ n'a pas été poussé par-derrière pour être jeté au sol, que E.________ a également précisé que le plaignant avait bu quatre bières au bar, puis une bouteille de vin avec lui, qu'au vu de ces éléments, force est de constater que ni l'infraction de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 CP, ni celle de lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP, ne sont réalisées en l'espèce, qu'en effet, le léger geste du prévenu n'est pas en rapport de causalité adéquate avec les lésions subies par le plaignant, que c'est donc à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en faveur de F.________; attendu que, deuxièmement, concernant la demande de récusation, les magistrats de l'ordre judiciaire peuvent être récusés ou se récuser spontanément si leurs relations avec une des parties sont de nature à compromettre leur impartialité (art. 29 al. 1 CPP), qu'il n'est cependant tenu compte que des motifs importants tels que la parenté, l'alliance, l'intérêt matériel ou moral au procès (art. 29 al. 2 CPP), que la garantie d'un tribunal indépendant et impartial est violée si, en considérant objectivement la situation, il existe une apparence de partialité ou un danger de préjugés (ATF 127 I 196, JT 2006 IV 240 c. 2b), que cette garantie vise notamment à éviter que des circonstances extérieures à la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie, qu'elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective est établie, car une telle disposition interne ne peut guère être prouvée, qu'il suffit que des circonstances déterminées, constatées objectivement, donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat, qu'en revanche, les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 133 I 1 c. 6.2; ATF 131 I 24 c. 1.1), qu'en l'espèce, P.________ souhaite que le dossier soit confié à un autre magistrat instructeur, pour le motif que le juge d'instruction B.________ a rendu un non-lieu en faveur de F.________, qu'il considère que le juge d'instruction précité a, en substance, mal mené son enquête et fait preuve de partialité, qu'il convient, toutefois, de constater que le juge d'instruction a mené son enquête conformément aux règles du Code de procédure pénale, que le non-lieu prononcé par le magistrat instructeur est confirmé par le tribunal de céans, la version des faits présentées par le plaignant s'étant avérée inexacte, que s'agissant des impressions purement personnelles du requérant, elles ne sont pas pertinentes, que, par ailleurs, il n'existe au dossier aucun élément objectif permettant de redouter une activité partiale du magistrat visé, qu'au vu de ces éléments, il convient de rejeter la demande de récusation formulée par P.________ à l'encontre du juge d'instruction B.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que la demande de récusation est rejetée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette la demande de récusation. II. Rejette le recours. III. Confirme l'ordonnance. IV. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de P.________. V. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. P.________, - M. F.________. Il est également communiqué pour information, par l'envoie d'une copie complète à : - CSS Assurance. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 4 août 2009

Séance du 4 août 2009 __________________

__________________ Présidence de M. Krieger, vice-président

Présidence de M. Krieger, vice-président Krieger Juges : MM. F. Meylan et Sauterel

Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffière : Mme Brabis

Greffière : Mme Brabis *****

***** Art. 29, 36, 260, 294 let. f CPP

Art. 29, 36, 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.020929- [...] instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre F.________ pour lésions corporelles simples, sur plainte de P.________,

Vu l'enquête n° PE08.020929- [...] instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre F.________ pour lésions corporelles simples, sur plainte de P.________, F.________ P.________ vu l'ordonnance du 1 er juillet 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________,

vu l'ordonnance du 1 er juillet 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________, vu le recours exercé en temps utile par P.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par P.________ contre cette décision, vu la demande de récusation présentée le 28 juillet 2009 par P.________ à l'encontre du juge d'instruction B.________,

vu la demande de récusation présentée le 28 juillet 2009 par P.________ à l'encontre du juge d'instruction B.________, vu les déterminations du juge d'instruction B.________ du 31 juillet 2009,

vu les déterminations du juge d'instruction B.________ du 31 juillet 2009, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que, premièrement, s'agissant du non-lieu prononcé en faveur de F.________, le plaignant a déposé plainte contre ce dernier en date du 25 septembre 2008,

attendu que, premièrement, s'agissant du non-lieu prononcé en faveur de F.________, le plaignant a déposé plainte contre ce dernier en date du 25 septembre 2008, que le prévenu est serveur à la Brasserie [...],

que le prévenu est serveur à la Brasserie [...], que P.________ lui reproche de l'avoir violemment poussé par derrière, le faisant ainsi chuter au sol, lors d'un différend lié au paiement de la note,

que P.________ lui reproche de l'avoir violemment poussé par derrière, le faisant ainsi chuter au sol, lors d'un différend lié au paiement de la note, qu'à la suite de ces faits, le plaignant a souffert d'une fracture de la hanche;

qu'à la suite de ces faits, le plaignant a souffert d'une fracture de la hanche; attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________, considérant que l'infraction de lésions corporelles simples, même par négligence, ne pouvait être retenue à l'encontre de ce dernier,

attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________, considérant que l'infraction de lésions corporelles simples, même par négligence, ne pouvait être retenue à l'encontre de ce dernier, que P.________ conteste cette décision;

que P.________ conteste cette décision; attendu que F.________ a été entendu sur ce qui lui était reproché et a contesté avoir poussé le plaignant et l'avoir fait chuter au sol (PV aud. 1),

attendu que F.________ a été entendu sur ce qui lui était reproché et a contesté avoir poussé le plaignant et l'avoir fait chuter au sol (PV aud. 1), qu'il a expliqué avoir pris P.________ à part pour discuter et l'avoir saisi par le bras, suite à un différend lié au paiement de la note,

qu'il a expliqué avoir pris P.________ à part pour discuter et l'avoir saisi par le bras, suite à un différend lié au paiement de la note, qu'il est tombé par terre lorsqu'il l'a lâché,

qu'il est tombé par terre lorsqu'il l'a lâché, qu'il a ajouté que le plaignant était fortement alcoolisé,

qu'il a ajouté que le plaignant était fortement alcoolisé, que E.________, ami du plaignant, a déclaré que ce dernier est allé discuter avec le serveur et que la situation s'est envenimée (PV aud. 2),

que E.________, ami du plaignant, a déclaré que ce dernier est allé discuter avec le serveur et que la situation s'est envenimée (PV aud. 2), qu'il a expliqué que le prévenu a alors saisi P.________ juste en-dessous du cou en le tenant par ses vêtements,

qu'il a expliqué que le prévenu a alors saisi P.________ juste en-dessous du cou en le tenant par ses vêtements, que E.________ a affirmé que le prévenu ne faisait que tenir le plaignant, mais qu'il ne l'a pas secoué,

que E.________ a affirmé que le prévenu ne faisait que tenir le plaignant, mais qu'il ne l'a pas secoué, qu'il a déclaré être intervenu afin de les séparer et que le serveur a ainsi lâché P.________ en le poussant légèrement afin de l'écarter de lui,

qu'il a déclaré être intervenu afin de les séparer et que le serveur a ainsi lâché P.________ en le poussant légèrement afin de l'écarter de lui, que le plaignant serait ensuite tombé,

que le plaignant serait ensuite tombé, qu'il affirmé que P.________ n'a pas été poussé par-derrière pour être jeté au sol,

qu'il affirmé que P.________ n'a pas été poussé par-derrière pour être jeté au sol, que E.________ a également précisé que le plaignant avait bu quatre bières au bar, puis une bouteille de vin avec lui,

que E.________ a également précisé que le plaignant avait bu quatre bières au bar, puis une bouteille de vin avec lui, qu'au vu de ces éléments, force est de constater que ni l'infraction de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 CP, ni celle de lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP, ne sont réalisées en l'espèce,

qu'au vu de ces éléments, force est de constater que ni l'infraction de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 CP, ni celle de lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP, ne sont réalisées en l'espèce, qu'en effet, le léger geste du prévenu n'est pas en rapport de causalité adéquate avec les lésions subies par le plaignant,

qu'en effet, le léger geste du prévenu n'est pas en rapport de causalité adéquate avec les lésions subies par le plaignant, que c'est donc à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en faveur de F.________;

que c'est donc à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en faveur de F.________; attendu que, deuxièmement, concernant la demande de récusation, les magistrats de l'ordre judiciaire peuvent être récusés ou se récuser spontanément si leurs relations avec une des parties sont de nature à compromettre leur impartialité (art. 29 al. 1 CPP),

attendu que, deuxièmement, concernant la demande de récusation, les magistrats de l'ordre judiciaire peuvent être récusés ou se récuser spontanément si leurs relations avec une des parties sont de nature à compromettre leur impartialité (art. 29 al. 1 CPP), qu'il n'est cependant tenu compte que des motifs importants tels que la parenté, l'alliance, l'intérêt matériel ou moral au procès (art. 29 al. 2 CPP),

qu'il n'est cependant tenu compte que des motifs importants tels que la parenté, l'alliance, l'intérêt matériel ou moral au procès (art. 29 al. 2 CPP), que la garantie d'un tribunal indépendant et impartial est violée si, en considérant objectivement la situation, il existe une apparence de partialité ou un danger de préjugés (ATF 127 I 196, JT 2006 IV 240 c. 2b),

que la garantie d'un tribunal indépendant et impartial est violée si, en considérant objectivement la situation, il existe une apparence de partialité ou un danger de préjugés (ATF 127 I 196, JT 2006 IV 240 c. 2b), que cette garantie vise notamment à éviter que des circonstances extérieures à la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie,

que cette garantie vise notamment à éviter que des circonstances extérieures à la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie, qu'elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective est établie, car une telle disposition interne ne peut guère être prouvée,

qu'elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective est établie, car une telle disposition interne ne peut guère être prouvée, qu'il suffit que des circonstances déterminées, constatées objectivement, donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat,

qu'il suffit que des circonstances déterminées, constatées objectivement, donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat, qu'en revanche, les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 133 I 1 c. 6.2; ATF 131 I 24 c. 1.1),

qu'en revanche, les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 133 I 1 c. 6.2; ATF 131 I 24 c. 1.1), qu'en l'espèce, P.________ souhaite que le dossier soit confié à un autre magistrat instructeur, pour le motif que le juge d'instruction B.________ a rendu un non-lieu en faveur de F.________,

qu'en l'espèce, P.________ souhaite que le dossier soit confié à un autre magistrat instructeur, pour le motif que le juge d'instruction B.________ a rendu un non-lieu en faveur de F.________, qu'il considère que le juge d'instruction précité a, en substance, mal mené son enquête et fait preuve de partialité,

qu'il considère que le juge d'instruction précité a, en substance, mal mené son enquête et fait preuve de partialité, qu'il convient, toutefois, de constater que le juge d'instruction a mené son enquête conformément aux règles du Code de procédure pénale,

qu'il convient, toutefois, de constater que le juge d'instruction a mené son enquête conformément aux règles du Code de procédure pénale, que le non-lieu prononcé par le magistrat instructeur est confirmé par le tribunal de céans, la version des faits présentées par le plaignant s'étant avérée inexacte,

que le non-lieu prononcé par le magistrat instructeur est confirmé par le tribunal de céans, la version des faits présentées par le plaignant s'étant avérée inexacte, que s'agissant des impressions purement personnelles du requérant, elles ne sont pas pertinentes,

que s'agissant des impressions purement personnelles du requérant, elles ne sont pas pertinentes, que, par ailleurs, il n'existe au dossier aucun élément objectif permettant de redouter une activité partiale du magistrat visé,

que, par ailleurs, il n'existe au dossier aucun élément objectif permettant de redouter une activité partiale du magistrat visé, qu'au vu de ces éléments, il convient de rejeter la demande de récusation formulée par P.________ à l'encontre du juge d'instruction B.________;

qu'au vu de ces éléments, il convient de rejeter la demande de récusation formulée par P.________ à l'encontre du juge d'instruction B.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que la demande de récusation est rejetée,

que la demande de récusation est rejetée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette la demande de récusation.

I. Rejette la demande de récusation. II. Rejette le recours.

II. Rejette le recours. III. Confirme l'ordonnance.

III. Confirme l'ordonnance. IV. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de P.________.

IV. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de P.________. V. Déclare l'arrêt exécutoire.

V. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. P.________,

- M. P.________, - M. F.________.

- M. F.________. Il est également communiqué pour information, par l'envoie d'une copie complète à :

Il est également communiqué pour information, par l'envoie d'une copie complète à : - CSS Assurance.

- CSS Assurance. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :