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Art. 23 OPA
Les voies ferrées doivent être construites selon les règles de sécurité. On tiendra compte de la portance du sol, des contraintes et de la vitesse de roulement. Les changements de direction à plat ou à la montée doivent présenter des courbures d'un rayon suffisant qui assurent un trajet exempte de risques (voir complément).
La voie ferrée doit être posée de façon qu'il subsiste toujours un espace de retraite de 0.6m de largeur au moins entre les éléments latéraux les plus saillants du matériel roulant – enveloppe extérieure – et les installations fixes (par exemple bâtiment, parois, poteaux) (voir complément) (voir b1 dans la figure suivante).
Dans la zone de circulation et de travail générale (c’est-à-dire partout où se trouvent et circulent des personnes et des véhicules – la distance de sécurité latérale doit être d’au moins 1m (voir complément) (voir b3 dans la figure suivante).
Entre les éléments latéraux les plus saillants du matériel roulant – enveloppe extérieure – des deux voies voisines, il doit y avoir un espace de retraite d'au moins 0.5m de largeur (voir b2 dans la figure suivante).
Les extrémités des voies doivent être équipées de butoirs en mesure d'arrêter les véhicules en mouvement (voir complément).
Les plaques tournantes et les transbordeurs doivent pouvoir être utilisés sans danger; ils doivent en particulier pouvoir être bloqués sur la voie de raccordement (voir complément).
Lorsque des voies se rencontrent ou se croisent, il y a lieu de placer des signaux de sécurité (par exemple poteau de marquage, traverse, clou de marquage) indiquant le point jusqu'où peuvent avancer les véhicules sans mettre en danger le trafic de l'autre voie.
Dans la zone de circulation et de travail générale, à l'intérieur de bâtiments, aux postes de travail, dans le secteur des voies de communication et – si l'on manœuvre avec des véhicules routiers, sur toute leur longueur – les voies ferrées seront noyées au niveau du sol.