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TRIBUNAL CANTONAL 188

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TRIBUNAL CANTONAL 188 188

188 TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________ Séance du 8 avril 2010 ____________________ Présidence de M. Krieger, vice-président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffier : M. Christe ***** Art. 176, 296 CPP Vu la plainte déposée le 4 mars 2010 par M.________ contre I.________, vu l’ordonnance du 22 mars 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte déposée par M.________ et mis les frais de la cause à la charge de ce dernier, par 225 fr. (dossier n° PE10.005599-PVA), vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu qu'M.________ a déposé plainte le 4 mars 2010 contre I.________, lui reprochant d'avoir porté atteinte à sa considération le 12 janvier 2010 en le décrivant comme une "connaissance violente détentrice d'une arme SIG 220" lors d'un téléphone auprès de la Police de l'Ouest lausannois (cf. P. 4/1), qu'il lui fait également grief d'avoir tenté de le dissuader de continuer à aider son ex-épouse en menaçant de déposer plainte contre lui (ibidem), que, par ordonnance du 22 mars 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte pour le motif que les faits allégués n'étaient constitutifs d'aucune infraction pénale, qu'M.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201); attendu qu'il convient d'abord d'examiner le premier grief du recourant, que se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 CP, celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, que cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues (ATF 128 IV 53 c. 1a), que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ibidem), qu'échappent à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit dans son entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 543), que pour apprécier si le fait affirmé, soupçonné ou propagé est ou non attentatoire à l'honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (Corboz, op. cit., p. 550), qu'en l'espèce, I.________ a téléphoné à la Police de l'Ouest lausannois le 12 janvier 2010 à 21h22 car il s'inquiétait de la présence d'une "connaissance violente" au domicile de son ex-épouse et de sa fille à Renens, qu'à cette occasion, le prénommé n'a pas fait état d'un comportement pouvant être constitutif d'infractions pénales, que, contrairement à ce que soutient le recourant, l'association de l'indication "connaissance violente", dans le journal du poste, avec la mention "détenteur d'une arme SIG 220" ne peut être imputée à I.________ (cf. P. 4/2), que, dans le contexte où il a été utilisé, l'adjectif violent est synonyme d'emportement ou de caractère colérique, que ce qualificatif ne fait pas apparaître le recourant comme une personne méprisable ni n'indique qu'il aurait adopté un comportement contraire à l'honneur; attendu qu'il convient ensuite de considérer le second grief du recourant, que se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181 CP, celui qui, en usant de violence envers une personne ou en le menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte, qu'en l'espèce, I.________ paraît s'être limité à prévenir le recourant de son intention de déposer plainte contre lui suite à une agression commise au domicile de sa fille (cf. P 4/1), qu'il ne semble pas avoir brandi la menace de procéder de la sorte au cas où le recourant persisterait à rencontrer son ex-épouse, qu'au vu de qui précède, toute condamnation de I.________ pour contrainte peut être exclue avec certitude, que c'est donc à juste titre que le juge d'instruction a refusé de suivre à la plainte; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge d'M.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le vice-président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. M.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

TRIBUNAL D’ACCUSATION

TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 8 avril 2010

Séance du 8 avril 2010 ____________________

____________________ Présidence de M. Krieger, vice-président

Présidence de M. Krieger, vice-président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde

Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffier : M. Christe

Greffier : M. Christe *****

***** Art. 176, 296 CPP

Art. 176, 296 CPP Vu la plainte déposée le 4 mars 2010 par M.________ contre I.________,

Vu la plainte déposée le 4 mars 2010 par M.________ contre I.________, vu l’ordonnance du 22 mars 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte déposée par M.________ et mis les frais de la cause à la charge de ce dernier, par 225 fr. (dossier n° PE10.005599-PVA),

vu l’ordonnance du 22 mars 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte déposée par M.________ et mis les frais de la cause à la charge de ce dernier, par 225 fr. (dossier n° PE10.005599-PVA), vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu qu'M.________ a déposé plainte le 4 mars 2010 contre I.________, lui reprochant d'avoir porté atteinte à sa considération le 12 janvier 2010 en le décrivant comme une "connaissance violente détentrice d'une arme SIG 220" lors d'un téléphone auprès de la Police de l'Ouest lausannois (cf. P. 4/1),

attendu qu'M.________ a déposé plainte le 4 mars 2010 contre I.________, lui reprochant d'avoir porté atteinte à sa considération le 12 janvier 2010 en le décrivant comme une "connaissance violente détentrice d'une arme SIG 220" lors d'un téléphone auprès de la Police de l'Ouest lausannois (cf. P. 4/1), qu'il lui fait également grief d'avoir tenté de le dissuader de continuer à aider son ex-épouse en menaçant de déposer plainte contre lui (ibidem),

qu'il lui fait également grief d'avoir tenté de le dissuader de continuer à aider son ex-épouse en menaçant de déposer plainte contre lui (ibidem), que, par ordonnance du 22 mars 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte pour le motif que les faits allégués n'étaient constitutifs d'aucune infraction pénale,

que, par ordonnance du 22 mars 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte pour le motif que les faits allégués n'étaient constitutifs d'aucune infraction pénale, qu'M.________ conteste cette décision;

qu'M.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201);

attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201); attendu qu'il convient d'abord d'examiner le premier grief du recourant,

attendu qu'il convient d'abord d'examiner le premier grief du recourant, que se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 CP, celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,

que se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 CP, celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, que cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues (ATF 128 IV 53 c. 1a),

que cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues (ATF 128 IV 53 c. 1a), que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ibidem),

que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ibidem), qu'échappent à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit dans son entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 543),

qu'échappent à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit dans son entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 543), que pour apprécier si le fait affirmé, soupçonné ou propagé est ou non attentatoire à l'honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (Corboz, op. cit., p. 550),

que pour apprécier si le fait affirmé, soupçonné ou propagé est ou non attentatoire à l'honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (Corboz, op. cit., p. 550), qu'en l'espèce, I.________ a téléphoné à la Police de l'Ouest lausannois le 12 janvier 2010 à 21h22 car il s'inquiétait de la présence d'une "connaissance violente" au domicile de son ex-épouse et de sa fille à Renens,

qu'en l'espèce, I.________ a téléphoné à la Police de l'Ouest lausannois le 12 janvier 2010 à 21h22 car il s'inquiétait de la présence d'une "connaissance violente" au domicile de son ex-épouse et de sa fille à Renens, qu'à cette occasion, le prénommé n'a pas fait état d'un comportement pouvant être constitutif d'infractions pénales,

qu'à cette occasion, le prénommé n'a pas fait état d'un comportement pouvant être constitutif d'infractions pénales, que, contrairement à ce que soutient le recourant, l'association de l'indication "connaissance violente", dans le journal du poste, avec la mention "détenteur d'une arme SIG 220" ne peut être imputée à I.________ (cf. P. 4/2),

que, contrairement à ce que soutient le recourant, l'association de l'indication "connaissance violente", dans le journal du poste, avec la mention "détenteur d'une arme SIG 220" ne peut être imputée à I.________ (cf. P. 4/2), que, dans le contexte où il a été utilisé, l'adjectif violent est synonyme d'emportement ou de caractère colérique,

que, dans le contexte où il a été utilisé, l'adjectif violent est synonyme d'emportement ou de caractère colérique, que ce qualificatif ne fait pas apparaître le recourant comme une personne méprisable ni n'indique qu'il aurait adopté un comportement contraire à l'honneur;

que ce qualificatif ne fait pas apparaître le recourant comme une personne méprisable ni n'indique qu'il aurait adopté un comportement contraire à l'honneur; attendu qu'il convient ensuite de considérer le second grief du recourant,

attendu qu'il convient ensuite de considérer le second grief du recourant, que se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181 CP, celui qui, en usant de violence envers une personne ou en le menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte,

que se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181 CP, celui qui, en usant de violence envers une personne ou en le menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte, qu'en l'espèce, I.________ paraît s'être limité à prévenir le recourant de son intention de déposer plainte contre lui suite à une agression commise au domicile de sa fille (cf. P 4/1),

qu'en l'espèce, I.________ paraît s'être limité à prévenir le recourant de son intention de déposer plainte contre lui suite à une agression commise au domicile de sa fille (cf. P 4/1), qu'il ne semble pas avoir brandi la menace de procéder de la sorte au cas où le recourant persisterait à rencontrer son ex-épouse,

qu'il ne semble pas avoir brandi la menace de procéder de la sorte au cas où le recourant persisterait à rencontrer son ex-épouse, qu'au vu de qui précède, toute condamnation de I.________ pour contrainte peut être exclue avec certitude,

qu'au vu de qui précède, toute condamnation de I.________ pour contrainte peut être exclue avec certitude, que c'est donc à juste titre que le juge d'instruction a refusé de suivre à la plainte;

que c'est donc à juste titre que le juge d'instruction a refusé de suivre à la plainte; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge d'M.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge d'M.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le vice-président : Le greffier :

Le vice-président : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. M.________.

- M. M.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :