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Les bilans CO2 se réalisent sur la base de normes internationales afin d'assurer une cohérence et comparabilité entre différents bilans. Il existe plusieurs normes dont les plus reconnues sont celle du Greenhouse Gas Protocol et les normes ISO.
Les normes internationales du bilan CO2
Greenhouse Gas Protocol
Le Greenhouse Gas Protocol (GHG Protocol) est la démarche internationale la plus répandue pour établir des bilans CO2. Il a été établi par le WBCSD et il donne le cadre dans lequel les émissions de CO2 devraient être quantifiées. Une interprétation est cependant nécessaire et il convient de justifier les décisions prises. Il existe 2 recommandations du GHG Protocol pour le scope 3 :
- Scope 3 standard
- Corporate Value Chain
Climate Services établit ses bilans CO2 en collectant les données pour les 2 méthodes mais réalise des rapports essentiellement sur le scope 3 standard car la disponibilité des données reste un problème pour élaborer un bilan selon le Corporate Value Chain.
Quelle est la différence entre les 2 recommandations?
Les normes ISO
ISO 14064 est une norme constituée de trois parties traitant chacune des spécificités et directives applicables au niveau des organisations ou des projets sur les émissions de gaz à effet de serre. Elle a été établie sur la base du GHG Protocol. La norme Iso 14064-1 donne les spécifications et lignes directrices pour la quantification et le reporting des émissions des gaz à effet de serre pour une entreprise ou une organisation. l’ISO 14064 -2 donne les spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et le reporting des réductions d'émissions des gaz à effet de serre. ISO 14064-3 spécifie le processus pour la validation et la vérification.
La norme ISO 14067 est l'équivalent de la norme ISO 14064, mais appliquée au produit (14064 s'applique aux entreprises ou aux organisations). Elle définit donc les critères et les directives pour établir un bilan CO2 des produits. Elle est donc plus spécifique que la 14044 qui considère tous les impacts environnementaux des produits, mais donne un cadre plus précis.
La Certification ISO 14064 par une organisation externe
La Certification ISO 14064 est possible pour tous les bilans réalisés par Climate Services. N'importe quelle organisation de certification (SQS, SGS, Pro Cert, etc.) peut certifier de la conformité d'un bilan CO2 avec la norme ISO 14064. Pour ce faire, il faut que Climate Services établisse une méthodologie (une seule fois pour tous les bilans) décrivant précisément comment le bilan respecte la norme ainsi que le rapport pour le bilan annuel.