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Conditions
Ce sont les conditions générales.
Ce modèle contient des exemples de textes, n'est pas complet et ne peut pas être publié. Les termes et conditions servent à protéger les propriétaires de sites Web. Ils peuvent définir leurs propres termes et conditions et répondre à leurs besoins d'information. Dans le cas d'une boutique en ligne, cette obligation d'information peut être par ex. B. des détails sur les marchandises, les prix ainsi que les conditions de la conclusion du contrat, la résiliation et la révocation. Les termes et conditions doivent contenir des titres et être formulés de manière appropriée pour votre propre entreprise. Pour vous assurer que vos conditions générales sont conformes aux réglementations légales, faites-les vérifier par un avocat expérimenté.