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TRIBUNAL CANTONAL AI 60/16 - 95/2016 ZD16.011678

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TRIBUNAL CANTONAL AI 60/16 - 95/2016 ZD16.011678 AI 60/16 - 95/2016

AI 60/16 - 95/2016 ZD16.011678

ZD16.011678 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 6 avril 2016 __________________ Composition : Mme Dessaux, juge unique Greffière : Mme Parel ***** Cause pendante entre : L.________, à Pully, recourant, et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 9 mars 2016 par L.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision prise le 19 février 2016 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'intimé), vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 1 er avril 2016 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il convient de renoncer à percevoir des frais de justice en l'absence d'opération d'instruction, que l'avance de frais de 400 fr. doit par conséquent être restituée au recourant, qu'en outre il n’y a pas lieu d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière : Du L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ L.________, recourant, à [...], ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 6 avril 2016

Arrêt du 6 avril 2016 __________________

__________________ Composition : Mme Dessaux, juge unique

Composition : Mme Dessaux, juge unique Greffière : Mme Parel

Greffière : Mme Parel *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : L.________, à Pully, recourant, L.________, à Pully, recourant,

L.________, à Pully, recourant, et

et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé.

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 9 mars 2016 par L.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision prise le 19 février 2016 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'intimé),

Vu le recours formé le 9 mars 2016 par L.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision prise le 19 février 2016 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'intimé), vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 1 er avril 2016 ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 1 er avril 2016 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il convient de renoncer à percevoir des frais de justice en l'absence d'opération d'instruction,

qu’il convient de renoncer à percevoir des frais de justice en l'absence d'opération d'instruction, que l'avance de frais de 400 fr. doit par conséquent être restituée au recourant,

que l'avance de frais de 400 fr. doit par conséquent être restituée au recourant, qu'en outre il n’y a pas lieu d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu'en outre il n’y a pas lieu d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière :

La juge unique : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié à :

L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ L.________, recourant, à [...],

‑ L.________, recourant, à [...], ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne

‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :