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Art. 32a al. 2 OPA
Art. 3 , 23 OLT 3
Directive "Equipements de travail", pt 5.2
Lors de la mise en œuvre des exigences minimales en matière de sécurité et de protection de la santé , l'employeur doit tenir compte en tout point du poste de travail, de la posture que les travailleurs doivent adopter lors de l'utilisation des équipements de travail (321.1) et des principes ergonomiques (1321.8).
Lors de la mise en œuvre des exigences minimales en matière de sécurité et de protection de la santé, l'employeur doit tenir compte en tout point du poste de travail, de la posture que les travailleurs doivent adopter lors de l'utilisation des équipements de travail et des principes ergonomiques.
- en ayant le dos courbé ou les épaules relevées
- en tournant la tête ou le buste
- avec la colonne vertébrale de travers
- en ayant les jambes repliées, tendues ou pliées sur le côté
- sans surface d'appui pour les mouvements précis de la main ou du bras (motricité fine)
- dans une posture crispée
- en position accroupie, courbée, à genoux
- les bras levés
- toujours dans la même position pénible ou fatigante ou
- en ressentant des douleurs à l'appareil locomoteur.
Tant que le mode opératoire ou le processus de production n’imposent pas de dimensions particulières, l'aménagement des équipements et des postes de travail est régi par les lois de l’anthropométrie et de la physiologie. Lors de l'aménagement de postes et d'équipements de travail, il faut si possible tenir compte des dimensions du corps de 95 % de l'ensemble des hommes et des femmes. Les valeurs limites en pour cent sont nommées «centiles». Globalement, il s’agit de couvrir une proportion de tailles se situant entre le 5e centile des femmes (seules 5 % des femmes sont plus petites) et le 95e centile des hommes (seuls 5 % des hommes sont plus grands). Pour les travailleurs n’entrant pas dans cet intervalle, il faut trouver des solutions spéciales.
Là où c’est possible, il faut employer des équipements de travail réglables et adaptés aux mensurations ainsi qu'à l'activité de la personne (pièce usinée, outil, force requise). Dès que plusieurs personnes se partagent un poste de travail, seuls des équipements de travail réglables permettent de satisfaire l'exigence d'une posture de travail confortable et naturelle. Il est fréquent que les machines et les surfaces de travail ne soient pas réglables en hauteur. Dans ce cas, une solution peut être trouvée en modifiant la hauteur de la surface d'appui (estrade).
Pour les postes de travail assis, les dimensions retenues pour les jambes doivent être celles d'une personne de grande taille du 95e centile. S'agissant de la portée des bras, la valeur déterminante est celle du 5e centile. Les équipements de travail étant aménagés en vue de leur utilisation par des femmes et des hommes, il faut se baser sur les centiles de chacun des deux sexes.
Pour de plus amples informations à ce sujet, voir 1329A.5 + 1324.4.