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TRIBUNAL CANTONAL FW23.024052-231013 208

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FW23.024052-231013 208

208 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 16 octobre 2023 _____________________ Composition : M. Hack, président Mmes Byrde et Cherpillod, juges Greffier : Mme Debétaz Ponnaz ***** Art. 321 al. 1 CPC Vu le jugement rendu le 14 juillet 2023, à la suite de l’audience du 6 juillet 2023, par lequel le Président du Tribunal d’arrondissement de Lausanne admettant la requête de V.________SA, à [...] (I), a prononcé la faillite sans poursuite préalable de W.________SA, à [...], le 14 juillet 2023 à 10 heures (II), a mis les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., à sa charge (III) et a dit que l’intimée rembourserait à la requérante son avance de frais judiciaires de 300 fr. (IV) et lui verserait la somme de 600 fr. à titre de dépens (V), vu le recours formé par W.________SA contre ce jugement par lettre adressée le 18 juillet 2023 au tribunal d’arrondissement, transmise à la cour de céans, autorité de recours en matière de faillite, vu la requête de restitution de délai déposée le 21 juillet 2023 par W.________SA auprès du Tribunal d’arrondissement de Lausanne, vu la décision du président du tribunal du 24 juillet 2023, prononçant l’effet suspensif jusqu'à droit connu sur la requête de restitution de délai, vu la décision rendue le 12 septembre 2023, par laquelle le président du tribunal d’arrondissement, constatant que la requérante n’avait pas effectué l’avance de frais requise dans le délai fixé et ne s’était pas présentée à l’audience de restitution de délai du 7 septembre 2023, a refusé d’entrer en matière sur la requête en restitution de délai, a révoqué l’effet suspensif accordé et a dit que le jugement de faillite rendu le 14 juillet 2023 prenait effet le 12 septembre 2023 à 11 heures, vu la transmission de cette décision à la cour de céans qui l’a reçue le 13 septembre 2023, vu les autres pièces du dossier ; attendu qu’en vertu de l’art. 174 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), auquel renvoie l’art. 194 al. 1 LP, le jugement statuant sur une requête de faillite sans poursuite préalable peut, dans les dix jours, faire l’objet d’un recours au sens du CPC (Code de procédure civile ; RS 272), que le délai de recours est réputé observé si l’acte de recours est adressé à l’autorité précédente en temps utile (ATF 140 III 636 consid. 3.7), qu’en l’espèce, le jugement attaqué a été notifié à la recourante le 17 juillet 2023, que le recours exercé par lettre adressée le lendemain au tribunal d’arrondissement a été formé en temps utile ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., 2019, n. 1 ad art. 321 CPC), qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 3.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ATF 147 III 176 précité), que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5D_43/2019 précité ; TF 5A_387/2016 précité ; RSPC 6/2015 pp. 512 s. précité, et les arrêts cités), qu’en l’espèce, dans sa lettre du 18 juillet 2023, W.________SA a seulement déclaré faire recours contre le jugement prononçant sa faillite sans poursuite préalable, mais n’a formulé aucun grief ni motif de recours contre cette décision, que le recours n’est ainsi pas motivé et doit par conséquent être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) ni dépens. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites et de faillite, prononce : I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ W.________SA en liquidation, ‑ Mme Laura Emilia Jaatinen, agent d’affaires breveté (pour V.________SA), - M. le Préposé à l'Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois, - M. le Préposé à l'Office des faillites de l'arrondissement de Lausanne. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : - Mme la Conservatrice du Registre foncier, Office de Lausanne, - M. le Préposé au Registre du Commerce du canton de Vaud, et communiqué à : ‑ M. le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne. La greffière :

Cour des poursuites et faillites

Cour des poursuites et faillites ________________________________________________

________________________________________________ Arrêt du 16 octobre 2023

Arrêt du 16 octobre 2023 _____________________

_____________________ Composition : M. Hack, président

Composition : M. Hack, président Mmes Byrde et Cherpillod, juges

Mmes Byrde et Cherpillod, juges Greffier : Mme Debétaz Ponnaz

Greffier : Mme Debétaz Ponnaz *****

***** Art. 321 al. 1 CPC

Art. 321 al. 1 CPC Vu le jugement rendu le 14 juillet 2023, à la suite de l’audience du 6 juillet 2023, par lequel le Président du Tribunal d’arrondissement de Lausanne admettant la requête de V.________SA, à [...] (I), a prononcé la faillite sans poursuite préalable de W.________SA, à [...], le 14 juillet 2023 à 10 heures (II), a mis les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., à sa charge (III) et a dit que l’intimée rembourserait à la requérante son avance de frais judiciaires de 300 fr. (IV) et lui verserait la somme de 600 fr. à titre de dépens (V),

Vu le jugement rendu le 14 juillet 2023, à la suite de l’audience du 6 juillet 2023, par lequel le Président du Tribunal d’arrondissement de Lausanne admettant la requête de V.________SA, à [...] (I), a prononcé la faillite sans poursuite préalable de W.________SA, à [...], le 14 juillet 2023 à 10 heures (II), a mis les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., à sa charge (III) et a dit que l’intimée rembourserait à la requérante son avance de frais judiciaires de 300 fr. (IV) et lui verserait la somme de 600 fr. à titre de dépens (V), vu le recours formé par W.________SA contre ce jugement par lettre adressée le 18 juillet 2023 au tribunal d’arrondissement, transmise à la cour de céans, autorité de recours en matière de faillite,

vu le recours formé par W.________SA contre ce jugement par lettre adressée le 18 juillet 2023 au tribunal d’arrondissement, transmise à la cour de céans, autorité de recours en matière de faillite, vu la requête de restitution de délai déposée le 21 juillet 2023 par W.________SA auprès du Tribunal d’arrondissement de Lausanne,

vu la requête de restitution de délai déposée le 21 juillet 2023 par W.________SA auprès du Tribunal d’arrondissement de Lausanne, vu la décision du président du tribunal du 24 juillet 2023, prononçant l’effet suspensif jusqu'à droit connu sur la requête de restitution de délai,

vu la décision du président du tribunal du 24 juillet 2023, prononçant l’effet suspensif jusqu'à droit connu sur la requête de restitution de délai, vu la décision rendue le 12 septembre 2023, par laquelle le président du tribunal d’arrondissement, constatant que la requérante n’avait pas effectué l’avance de frais requise dans le délai fixé et ne s’était pas présentée à l’audience de restitution de délai du 7 septembre 2023, a refusé d’entrer en matière sur la requête en restitution de délai, a révoqué l’effet suspensif accordé et a dit que le jugement de faillite rendu le 14 juillet 2023 prenait effet le 12 septembre 2023 à 11 heures,

vu la décision rendue le 12 septembre 2023, par laquelle le président du tribunal d’arrondissement, constatant que la requérante n’avait pas effectué l’avance de frais requise dans le délai fixé et ne s’était pas présentée à l’audience de restitution de délai du 7 septembre 2023, a refusé d’entrer en matière sur la requête en restitution de délai, a révoqué l’effet suspensif accordé et a dit que le jugement de faillite rendu le 14 juillet 2023 prenait effet le 12 septembre 2023 à 11 heures, vu la transmission de cette décision à la cour de céans qui l’a reçue le 13 septembre 2023,

vu la transmission de cette décision à la cour de céans qui l’a reçue le 13 septembre 2023, vu les autres pièces du dossier ;

vu les autres pièces du dossier ; attendu qu’en vertu de l’art. 174 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), auquel renvoie l’art. 194 al. 1 LP, le jugement statuant sur une requête de faillite sans poursuite préalable peut, dans les dix jours, faire l’objet d’un recours au sens du CPC (Code de procédure civile ; RS 272),

attendu qu’en vertu de l’art. 174 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), auquel renvoie l’art. 194 al. 1 LP, le jugement statuant sur une requête de faillite sans poursuite préalable peut, dans les dix jours, faire l’objet d’un recours au sens du CPC (Code de procédure civile ; RS 272), que le délai de recours est réputé observé si l’acte de recours est adressé à l’autorité précédente en temps utile (ATF 140 III 636 consid. 3.7),

que le délai de recours est réputé observé si l’acte de recours est adressé à l’autorité précédente en temps utile (ATF 140 III 636 consid. 3.7), qu’en l’espèce, le jugement attaqué a été notifié à la recourante le 17 juillet 2023,

qu’en l’espèce, le jugement attaqué a été notifié à la recourante le 17 juillet 2023, que le recours exercé par lettre adressée le lendemain au tribunal d’arrondissement a été formé en temps utile ;

que le recours exercé par lettre adressée le lendemain au tribunal d’arrondissement a été formé en temps utile ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., 2019, n. 1 ad art. 321 CPC),

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., 2019, n. 1 ad art. 321 CPC), qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé,

qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière,

que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 3.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités),

que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 3.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ATF 147 III 176 précité),

que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ATF 147 III 176 précité), que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5D_43/2019 précité ; TF 5A_387/2016 précité ; RSPC 6/2015 pp. 512 s. précité, et les arrêts cités),

que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5D_43/2019 précité ; TF 5A_387/2016 précité ; RSPC 6/2015 pp. 512 s. précité, et les arrêts cités), qu’en l’espèce, dans sa lettre du 18 juillet 2023, W.________SA a seulement déclaré faire recours contre le jugement prononçant sa faillite sans poursuite préalable, mais n’a formulé aucun grief ni motif de recours contre cette décision,

qu’en l’espèce, dans sa lettre du 18 juillet 2023, W.________SA a seulement déclaré faire recours contre le jugement prononçant sa faillite sans poursuite préalable, mais n’a formulé aucun grief ni motif de recours contre cette décision, que le recours n’est ainsi pas motivé et doit par conséquent être déclaré irrecevable ;

que le recours n’est ainsi pas motivé et doit par conséquent être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) ni dépens. attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) ni dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité

statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites et de faillite,

de recours en matière sommaire de poursuites et de faillite, prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.

II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ W.________SA en liquidation,

‑ W.________SA en liquidation, ‑ Mme Laura Emilia Jaatinen, agent d’affaires breveté (pour V.________SA),

‑ Mme Laura Emilia Jaatinen, agent d’affaires breveté (pour V.________SA), - M. le Préposé à l'Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois,

- M. le Préposé à l'Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois, - M. le Préposé à l'Office des faillites de l'arrondissement de Lausanne.

- M. le Préposé à l'Office des faillites de l'arrondissement de Lausanne. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :

Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : - Mme la Conservatrice du Registre foncier, Office de Lausanne,

- Mme la Conservatrice du Registre foncier, Office de Lausanne, - M. le Préposé au Registre du Commerce du canton de Vaud,

- M. le Préposé au Registre du Commerce du canton de Vaud, et communiqué à :

et communiqué à : ‑ M. le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne.

‑ M. le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne. La greffière :

La greffière :