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TRIBUNAL CANTONAL KC16.026684-161850 333

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TRIBUNAL CANTONAL KC16.026684-161850 333 KC16.026684-161850

KC16.026684-161850 333

333 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 1er novembre 2016 _______________________ Composition : Mme Rouleau, présidente M. Colombini et Mme Byrde, juges Greffier : M. Elsig ***** Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 26 août 2016, à la suite de l’interpellation du poursuivi, par le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois, notifié au poursuivi le 8 septembre 2016, prononçant la mainlevée définitive de l’opposition formée par T.________, à [...], à la poursuite n° 7'881'559 de l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois exercée à la réquisition de l’ Etat de Vaud, représenté par le Service juridique et législatif, Secteur recouvrement Notes de frais pénaux, à Lausanne, fixant les frais judiciaires à 90 fr., les mettant à la charge du poursuivi et disant qu’en conséquence celui-ci doit rembourser au poursuivant son avance de frais, par 90 fr., sans allocation de dépens pour le surplus, vu l’acte intitulé « opposition et recours » valant demande de motivation, daté du 11 septembre 2016 et remis à la poste le lendemain, formé par le poursuivi contre ce prononcé, vu l’écriture datée des 7 et 15 septembre 2016 et remise à la poste à l’adresse de la Cour des poursuites et faillites le 20 septembre 2016 par le poursuivi, vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 11 octobre 2016, vu les autres pièces du dossier ; attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272] doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), que le droit de recourir peut toutefois déjà s'exercer dans le délai de demande de motivation, lequel est de dix jours à compter de la communication de la décision sous forme de dispositif (art. 239 al. 1 et 2 première phrase CPC), un acte de recours déposé dans ce délai étant alors considéré comme une demande de motivation, qu'en outre, le principe selon lequel est réputé observé un délai si le mémoire a été adressé à l'autorité précédente, qui vaut pour les recours au Tribunal fédéral (art. 48 al. 3 LTF [loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005, RS 173.110]), doit être également appliqué dans la procédure de recours régie par le CPC (ATF 140 III 636; Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III 115, spéc. p. 131), qu’en l’espèce, le dispositif du prononcé a été notifié au recourant le 8 septembre 2016, que l’acte intitulé « opposition et recours » déposé le 12 septembre 2016 l’a été à temps, qu’en revanche l’écriture des 7 et 15 septembre 2016 est irrecevable comme demande de motivation, car déposée à la poste le 20 septembre 2016 après l’échéance du délai de demande de motivation ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Code de procédure civile commenté, Bâle 2011, n. 1 ad art. 321 CPC), qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.), que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.), qu’en l’espèce, l’écriture du 11 septembre 2016 ne contient aucune motivation intelligible contre le prononcé attaqué, qu’en particulier, dans ses conclusions, le recourant met en cause, en des termes non seulement inconvenants mais injurieux, tous les organes de l’Etat (exécutif, législatif et judiciaire), mais sans préciser pour quel motif le titre invoqué à l’appui de la requête de mainlevée définitive ne justifierait pas celle-ci, qu’il en va de même de l’écriture déposée le 20 septembre 2016, avant notification des motifs de la décision, que le recours est en conséquence irrecevable, faute de motivation conforme à l’art. 321 al. 1 CPC, qu’au surplus dans la mesure où le recourant remettrait en cause l’arrêt de la Chambre des recours pénale qui a donné lieu à la poursuite en cause, il conviendrait de rappeler que la procédure de mainlevée n’a pas pour but de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l’existence d’un titre exécutoire, le juge de mainlevée n’ayant ainsi ni à revoir ni à interpréter le titre qui lui est produit (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1 ; ATF 124 III 501 consid. 3a avec les arrêts cités), qu’ainsi, à supposer recevable, le recours devrait être rejeté ; attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce : I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. La présidente : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ M. T.________, ‑ Service juridique et législatif, Secteur recouvrement, Notes de frais pénaux (pour Etat de Vaud). La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 330 francs. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois. Le greffier :

Cour des poursuites et faillites

Cour des poursuites et faillites ________________________________________________

________________________________________________ Arrêt du 1er novembre 2016

Arrêt du 1er novembre 2016 _______________________

_______________________ Composition : Mme Rouleau, présidente

Composition : Mme Rouleau, présidente M. Colombini et Mme Byrde, juges

M. Colombini et Mme Byrde, juges Greffier : M. Elsig

Greffier : M. Elsig *****

***** Art. 321 al. 1 CPC

Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 26 août 2016, à la suite de l’interpellation du poursuivi, par le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois, notifié au poursuivi le 8 septembre 2016, prononçant la mainlevée définitive de l’opposition formée par T.________, à [...], à la poursuite n° 7'881'559 de l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois exercée à la réquisition de l’ Etat de Vaud, représenté par le Service juridique et législatif, Secteur recouvrement Notes de frais pénaux, à Lausanne, fixant les frais judiciaires à 90 fr., les mettant à la charge du poursuivi et disant qu’en conséquence celui-ci doit rembourser au poursuivant son avance de frais, par 90 fr., sans allocation de dépens pour le surplus,

Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 26 août 2016, à la suite de l’interpellation du poursuivi, par le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois, notifié au poursuivi le 8 septembre 2016, prononçant la mainlevée définitive de l’opposition formée par T.________, à [...], à la poursuite n° 7'881'559 de l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois exercée à la réquisition de l’ Etat de Vaud, représenté par le Service juridique et législatif, Secteur recouvrement Notes de frais pénaux, à Lausanne, fixant les frais judiciaires à 90 fr., les mettant à la charge du poursuivi et disant qu’en conséquence celui-ci doit rembourser au poursuivant son avance de frais, par 90 fr., sans allocation de dépens pour le surplus, vu l’acte intitulé « opposition et recours » valant demande de motivation, daté du 11 septembre 2016 et remis à la poste le lendemain, formé par le poursuivi contre ce prononcé,

vu l’acte intitulé « opposition et recours » valant demande de motivation, daté du 11 septembre 2016 et remis à la poste le lendemain, formé par le poursuivi contre ce prononcé, vu l’écriture datée des 7 et 15 septembre 2016 et remise à la poste à l’adresse de la Cour des poursuites et faillites le 20 septembre 2016 par le poursuivi,

vu l’écriture datée des 7 et 15 septembre 2016 et remise à la poste à l’adresse de la Cour des poursuites et faillites le 20 septembre 2016 par le poursuivi, vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 11 octobre 2016,

vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 11 octobre 2016, vu les autres pièces du dossier ;

vu les autres pièces du dossier ; attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272] doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC),

attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272] doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), que le droit de recourir peut toutefois déjà s'exercer dans le délai de demande de motivation, lequel est de dix jours à compter de la communication de la décision sous forme de dispositif (art. 239 al. 1 et 2 première phrase CPC), un acte de recours déposé dans ce délai étant alors considéré comme une demande de motivation,

que le droit de recourir peut toutefois déjà s'exercer dans le délai de demande de motivation, lequel est de dix jours à compter de la communication de la décision sous forme de dispositif (art. 239 al. 1 et 2 première phrase CPC), un acte de recours déposé dans ce délai étant alors considéré comme une demande de motivation, qu'en outre, le principe selon lequel est réputé observé un délai si le mémoire a été adressé à l'autorité précédente, qui vaut pour les recours au Tribunal fédéral (art. 48 al. 3 LTF [loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005, RS 173.110]), doit être également appliqué dans la procédure de recours régie par le CPC (ATF 140 III 636; Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III 115, spéc. p. 131),

qu'en outre, le principe selon lequel est réputé observé un délai si le mémoire a été adressé à l'autorité précédente, qui vaut pour les recours au Tribunal fédéral (art. 48 al. 3 LTF [loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005, RS 173.110]), doit être également appliqué dans la procédure de recours régie par le CPC (ATF 140 III 636; Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III 115, spéc. p. 131), qu’en l’espèce, le dispositif du prononcé a été notifié au recourant le 8 septembre 2016,

qu’en l’espèce, le dispositif du prononcé a été notifié au recourant le 8 septembre 2016, que l’acte intitulé « opposition et recours » déposé le 12 septembre 2016 l’a été à temps,

que l’acte intitulé « opposition et recours » déposé le 12 septembre 2016 l’a été à temps, qu’en revanche l’écriture des 7 et 15 septembre 2016 est irrecevable comme demande de motivation, car déposée à la poste le 20 septembre 2016 après l’échéance du délai de demande de motivation ;

qu’en revanche l’écriture des 7 et 15 septembre 2016 est irrecevable comme demande de motivation, car déposée à la poste le 20 septembre 2016 après l’échéance du délai de demande de motivation ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Code de procédure civile commenté, Bâle 2011, n. 1 ad art. 321 CPC),

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Code de procédure civile commenté, Bâle 2011, n. 1 ad art. 321 CPC), qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé,

qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière,

que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités),

que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.),

que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.), que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.),

que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.), qu’en l’espèce, l’écriture du 11 septembre 2016 ne contient aucune motivation intelligible contre le prononcé attaqué,

qu’en l’espèce, l’écriture du 11 septembre 2016 ne contient aucune motivation intelligible contre le prononcé attaqué, qu’en particulier, dans ses conclusions, le recourant met en cause, en des termes non seulement inconvenants mais injurieux, tous les organes de l’Etat (exécutif, législatif et judiciaire), mais sans préciser pour quel motif le titre invoqué à l’appui de la requête de mainlevée définitive ne justifierait pas celle-ci,

qu’en particulier, dans ses conclusions, le recourant met en cause, en des termes non seulement inconvenants mais injurieux, tous les organes de l’Etat (exécutif, législatif et judiciaire), mais sans préciser pour quel motif le titre invoqué à l’appui de la requête de mainlevée définitive ne justifierait pas celle-ci, qu’il en va de même de l’écriture déposée le 20 septembre 2016, avant notification des motifs de la décision,

qu’il en va de même de l’écriture déposée le 20 septembre 2016, avant notification des motifs de la décision, que le recours est en conséquence irrecevable, faute de motivation conforme à l’art. 321 al. 1 CPC,

que le recours est en conséquence irrecevable, faute de motivation conforme à l’art. 321 al. 1 CPC, qu’au surplus dans la mesure où le recourant remettrait en cause l’arrêt de la Chambre des recours pénale qui a donné lieu à la poursuite en cause, il conviendrait de rappeler que la procédure de mainlevée n’a pas pour but de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l’existence d’un titre exécutoire, le juge de mainlevée n’ayant ainsi ni à revoir ni à interpréter le titre qui lui est produit (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1 ; ATF 124 III 501 consid. 3a avec les arrêts cités),

qu’au surplus dans la mesure où le recourant remettrait en cause l’arrêt de la Chambre des recours pénale qui a donné lieu à la poursuite en cause, il conviendrait de rappeler que la procédure de mainlevée n’a pas pour but de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l’existence d’un titre exécutoire, le juge de mainlevée n’ayant ainsi ni à revoir ni à interpréter le titre qui lui est produit (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1 ; ATF 124 III 501 consid. 3a avec les arrêts cités), qu’ainsi, à supposer recevable, le recours devrait être rejeté ;

qu’ainsi, à supposer recevable, le recours devrait être rejeté ; attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais. attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité

statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites,

de recours en matière sommaire de poursuites, prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.

II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. La présidente : Le greffier :

La présidente : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ M. T.________,

‑ M. T.________, ‑ Service juridique et législatif, Secteur recouvrement, Notes de frais pénaux (pour Etat de Vaud).

‑ Service juridique et législatif, Secteur recouvrement, Notes de frais pénaux (pour Etat de Vaud). La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 330 francs.

La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 330 francs. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à :

Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois.

‑ Mme le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois. Le greffier :

Le greffier :