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TRIBUNAL CANTONAL AM 22/13 - 41/2014 ZE13.020830

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AM 22/13 - 41/2014 ZE13.020830 AM 22/13 - 41/2014

AM 22/13 - 41/2014 ZE13.020830

ZE13.020830 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 12 novembre 2014 ______________________ Présidence de Mme Dessaux, juge unique Greffier : M. Addor ***** Cause pendante entre : C.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne, et INTRAS Assurance-maladie SA, à Lausanne, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 15 mai 2013 par C.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise le 12 avril 2013 par Intras Assurance-maladie SA, vu la réponse déposée le 19 juillet 2013 par Intras Assurance-maladie SA, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 11 novembre 2014 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : Le greffier : Du L’arrêt qui précède est notifié à : ‑ Me Corinne Monnard Séchaud, avocate (pour C.________), ‑ Intras Assurance-maladie SA, ‑ Office fédéral de la santé publique, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 12 novembre 2014

Arrêt du 12 novembre 2014 ______________________

______________________ Présidence de Mme Dessaux, juge unique

Présidence de Mme Dessaux, juge unique Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : C.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne, C.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne,

C.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne, et

et INTRAS Assurance-maladie SA, à Lausanne, intimée. INTRAS Assurance-maladie SA, à Lausanne, intimée.

INTRAS Assurance-maladie SA, à Lausanne, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 15 mai 2013 par C.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise le 12 avril 2013 par Intras Assurance-maladie SA,

Vu le recours formé le 15 mai 2013 par C.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise le 12 avril 2013 par Intras Assurance-maladie SA, vu la réponse déposée le 19 juillet 2013 par Intras Assurance-maladie SA,

vu la réponse déposée le 19 juillet 2013 par Intras Assurance-maladie SA, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 11 novembre 2014 ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 11 novembre 2014 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : Le greffier :

La juge unique : Le greffier : Du

Du L’arrêt qui précède est notifié à :

L’arrêt qui précède est notifié à : ‑ Me Corinne Monnard Séchaud, avocate (pour C.________),

‑ Me Corinne Monnard Séchaud, avocate (pour C.________), ‑ Intras Assurance-maladie SA,

‑ Intras Assurance-maladie SA, ‑ Office fédéral de la santé publique,

‑ Office fédéral de la santé publique, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :