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Le lundi 18 novembre 1996, peu après 17 heures, D. sortait, au volant d'une camionnette, du chantier de l'hôpital de la Providence, sur la rue de la Maladière, à Neuchâtel, avec l'intention de tourner à gauche en direction de Monruz. Après avoir traversé la voie nord sur laquelle un véhicule s'était arrêté pour le laisser passer, une collision se produisit entre l'avant droit de la camionnette et le flanc gauche d'une automobile con- duite, en direction est, par C.. Par ordonnance pénale notifiée le 2 décembre 1996, D. est frappé d'une amende, à laquelle il fait opposition en temps utile. Il dénonce également la conductrice C. le 18 février 1997, d'où le renvoi des deux conducteurs devant le tribunal de police du dis- trict de Neuchâtel. B. Le tribunal a retenu que le conducteur D. avait manqué d'attention en s'engageant et ainsi provoqué le choc entre sa camionnette et le véhicule C.. D. a été condamné à une amende de fr. 280 francs ainsi qu'aux frais de justice par fr. 200 francs. La prévenue C. a été acquittée. C. Le recourant se pourvoit en cassation pour appréciation arbi- traire des faits de la cause et violation de la loi. Il estime en effet que le juge a retenu à tort comme moyen de preuve des photographies représentant les dégâts causés aux véhicules, photographies de mauvaise qualité, alors qu'il disposait d'un témoignage extrêmement précis, celui du conducteur qui s'était arrêté pour laisser passer la camionnette. Ce dernier estimait que la camionnette du recourant était presque entièrement avancée sur la voie de la conductrice C., et que c'est cette dernière qui l'a heurté à l'avant droit. Le recourant estime en outre que le juge, en retenant cet état de faits, a été conduit à une mauvaise application de la loi. D. Le premier juge en concluant au rejet du pourvoi, présente les observations suivantes : s'il n'a pas retenu le témoignage du conducteur qui s'était arrêté, c'est en raison des contradictions que contenait sa déposition; de plus il conteste toute contradiction dans le jugement rendu et s'étonne de l'argumentation du recourant s'agissant des dégâts. Le ministère public conclut quant à lui au rejet du pourvoi, sans formuler d'observations. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. a) La Cour est liée par les constatations de fait du premier juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées (art. 251 al. 2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé qu'était manifestement erronée une constatation des faits contraire à une pièce probante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II 112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dossier (ATF 118 I a 30 consid. 1 b), ou si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 I a 127), lorsque les constatations sont manifestement contraires à la situation de fait, reposent sur un inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le sentiment de la justice, enfin, lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 I a 30 consid. 1 b et les autres arrêts cités), par exemple lorsqu'elle s'est fondée exclusivement sur une partie des moyens de preuves (ATF 118 I a 30 consid. 1 b, 112 I a 371 consid. 3). En présence de deux versions discordantes, le juge doit motiver son choix. En cas de doute il peut procéder à l'administration des preuves destinées à écarter ce doute. Il lui incombe en particulier de procéder à une pesée attentive des indices qui lui permettraient d'exclure l'une des versions en présence et d'acquérir l'intime conviction que c'est l'autre version qui doit être retenue. Les questions de fait importantes pour le sort de la cause ne peuvent être laissées ouvertes que si l'administration des preuves n'a pas permis de les élucider. b) En l'espèce, le premier juge, en retenant un état de fait dont le sérieux se base sur des photographies déposées par la partie re- courante, et en écartant un témoignage en raison de ses contradictions, n'est pas tombé dans l'arbitraire. Il a en effet procédé à un examen minutieux des faits tels qu'ils résultaient du dossier et de l'audience du 3 juin 1997. Il a procédé à une administration complète des preuves et ainsi acquis une intime conviction qu'il a motivée avec précision. En effet, tant les dégâts constatés au véhicule que l'endroit où s'est arrêtée l'automobile conduite par C. permettent d'infirmer la version du témoin et du conducteur de la fourgonnette. Ces deux éléments sont suffisants pour permettre au premier juge d'estimer que ce n'est pas la vitesse excessive du véhicule C. qui est à l'origine du choc, mais bien une inattention du conducteur de la camionnette. 3. Fondée sur un état de fait retenu sans arbitraire par le premier juge, la condamnation de D. en application des articles 36 al. 4 LCR et 15 al. 3 OCR ne constitue pas une violation de la loi. Le recourant ne le prétend d'ailleurs pas. 4. Mal fondé, le pourvoi doit être rejeté et les frais mis à la charge du recourant. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs. Neuchâtel, le 10 décembre 1997

Le lundi 18 novembre 1996, peu après 17 heures, D. sortait, au volant d'une camionnette, du chantier de l'hôpital de

Le lundi 18 novembre 1996, peu après 17 heures, D. sortait, au volant d'une camionnette, du chantier de l'hôpital de la Providence, sur la rue de la Maladière, à Neuchâtel, avec l'intention

la Providence, sur la rue de la Maladière, à Neuchâtel, avec l'intention de tourner à gauche en direction de Monruz. de tourner à gauche en direction de Monruz. Après avoir traversé la voie nord sur laquelle un véhicule

Après avoir traversé la voie nord sur laquelle un véhicule s'était arrêté pour le laisser passer, une collision se produisit entre

s'était arrêté pour le laisser passer, une collision se produisit entre l'avant droit de la camionnette et le flanc gauche d'une automobile con-

l'avant droit de la camionnette et le flanc gauche d'une automobile con- duite, en direction est, par C.. duite, en direction est, par C.. Par ordonnance pénale notifiée le 2 décembre 1996, D. est frappé d'une amende, à laquelle il fait opposition en temps

Par ordonnance pénale notifiée le 2 décembre 1996, D. est frappé d'une amende, à laquelle il fait opposition en temps utile. Il dénonce également la conductrice C. le 18 février 1997,

utile. Il dénonce également la conductrice C. le 18 février 1997, d'où le renvoi des deux conducteurs devant le tribunal de police du dis-

d'où le renvoi des deux conducteurs devant le tribunal de police du dis- trict de Neuchâtel. trict de Neuchâtel. B. Le tribunal a retenu que le conducteur D. avait manqué

B. Le tribunal a retenu que le conducteur D. avait manqué d'attention en s'engageant et ainsi provoqué le choc entre sa camionnette

d'attention en s'engageant et ainsi provoqué le choc entre sa camionnette et le véhicule C.. D. a été condamné à une amende

et le véhicule C.. D. a été condamné à une amende de fr. 280 francs ainsi qu'aux frais de justice par fr. 200 francs. La

de fr. 280 francs ainsi qu'aux frais de justice par fr. 200 francs. La prévenue C. a été acquittée. prévenue C. a été acquittée. C. Le recourant se pourvoit en cassation pour appréciation arbi-

C. Le recourant se pourvoit en cassation pour appréciation arbi- traire des faits de la cause et violation de la loi. Il estime en effet

traire des faits de la cause et violation de la loi. Il estime en effet que le juge a retenu à tort comme moyen de preuve des photographies

que le juge a retenu à tort comme moyen de preuve des photographies représentant les dégâts causés aux véhicules, photographies de mauvaise

représentant les dégâts causés aux véhicules, photographies de mauvaise qualité, alors qu'il disposait d'un témoignage extrêmement précis, celui

qualité, alors qu'il disposait d'un témoignage extrêmement précis, celui du conducteur qui s'était arrêté pour laisser passer la camionnette. Ce

du conducteur qui s'était arrêté pour laisser passer la camionnette. Ce dernier estimait que la camionnette du recourant était presque entièrement

dernier estimait que la camionnette du recourant était presque entièrement avancée sur la voie de la conductrice C., et que c'est cette

avancée sur la voie de la conductrice C., et que c'est cette dernière qui l'a heurté à l'avant droit. Le recourant estime en outre que

dernière qui l'a heurté à l'avant droit. Le recourant estime en outre que le juge, en retenant cet état de faits, a été conduit à une mauvaise

le juge, en retenant cet état de faits, a été conduit à une mauvaise application de la loi. application de la loi. D. Le premier juge en concluant au rejet du pourvoi, présente les

D. Le premier juge en concluant au rejet du pourvoi, présente les observations suivantes : s'il n'a pas retenu le témoignage du conducteur

observations suivantes : s'il n'a pas retenu le témoignage du conducteur qui s'était arrêté, c'est en raison des contradictions que contenait sa

qui s'était arrêté, c'est en raison des contradictions que contenait sa déposition; de plus il conteste toute contradiction dans le jugement rendu

déposition; de plus il conteste toute contradiction dans le jugement rendu et s'étonne de l'argumentation du recourant s'agissant des dégâts. Le

et s'étonne de l'argumentation du recourant s'agissant des dégâts. Le ministère public conclut quant à lui au rejet du pourvoi, sans formuler

ministère public conclut quant à lui au rejet du pourvoi, sans formuler d'observations. d'observations. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. a) La Cour est liée par les constatations de fait du premier

2. a) La Cour est liée par les constatations de fait du premier juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées

juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées (art. 251 al. 2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé

(art. 251 al. 2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé qu'était manifestement erronée une constatation des faits contraire à une

qu'était manifestement erronée une constatation des faits contraire à une pièce probante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II

pièce probante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II 112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction

112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente

inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dossier (ATF 118 I a 30 consid. 1 b), ou si elle a abusé de son

avec le dossier (ATF 118 I a 30 consid. 1 b), ou si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation en particulier si elle a méconnu des preuves

pouvoir d'appréciation en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 I a

pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 I a 127), lorsque les constatations sont manifestement contraires à la

127), lorsque les constatations sont manifestement contraires à la situation de fait, reposent sur un inadvertance manifeste, ou heurtent

situation de fait, reposent sur un inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le sentiment de la justice, enfin, lorsque l'appréciation des

gravement le sentiment de la justice, enfin, lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 I a 30 consid. 1 b et les

preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 I a 30 consid. 1 b et les autres arrêts cités), par exemple lorsqu'elle s'est fondée exclusivement

autres arrêts cités), par exemple lorsqu'elle s'est fondée exclusivement sur une partie des moyens de preuves (ATF 118 I a 30 consid. 1 b, 112 I a

sur une partie des moyens de preuves (ATF 118 I a 30 consid. 1 b, 112 I a 371 consid. 3).

371 consid. 3). En présence de deux versions discordantes, le juge doit motiver

En présence de deux versions discordantes, le juge doit motiver son choix. En cas de doute il peut procéder à l'administration des preuves

son choix. En cas de doute il peut procéder à l'administration des preuves destinées à écarter ce doute. Il lui incombe en particulier de procéder à

destinées à écarter ce doute. Il lui incombe en particulier de procéder à une pesée attentive des indices qui lui permettraient d'exclure l'une des

une pesée attentive des indices qui lui permettraient d'exclure l'une des versions en présence et d'acquérir l'intime conviction que c'est l'autre

versions en présence et d'acquérir l'intime conviction que c'est l'autre version qui doit être retenue. Les questions de fait importantes pour le

version qui doit être retenue. Les questions de fait importantes pour le sort de la cause ne peuvent être laissées ouvertes que si l'administration

sort de la cause ne peuvent être laissées ouvertes que si l'administration des preuves n'a pas permis de les élucider. des preuves n'a pas permis de les élucider. b) En l'espèce, le premier juge, en retenant un état de fait

b) En l'espèce, le premier juge, en retenant un état de fait dont le sérieux se base sur des photographies déposées par la partie re-

dont le sérieux se base sur des photographies déposées par la partie re- courante, et en écartant un témoignage en raison de ses contradictions,

courante, et en écartant un témoignage en raison de ses contradictions, n'est pas tombé dans l'arbitraire. Il a en effet procédé à un examen

n'est pas tombé dans l'arbitraire. Il a en effet procédé à un examen minutieux des faits tels qu'ils résultaient du dossier et de l'audience du

minutieux des faits tels qu'ils résultaient du dossier et de l'audience du 3 juin 1997. Il a procédé à une administration complète des preuves et

3 juin 1997. Il a procédé à une administration complète des preuves et ainsi acquis une intime conviction qu'il a motivée avec précision. En

ainsi acquis une intime conviction qu'il a motivée avec précision. En effet, tant les dégâts constatés au véhicule que l'endroit où s'est

effet, tant les dégâts constatés au véhicule que l'endroit où s'est arrêtée l'automobile conduite par C. permettent

arrêtée l'automobile conduite par C. permettent d'infirmer la version du témoin et du conducteur de la fourgonnette. Ces

d'infirmer la version du témoin et du conducteur de la fourgonnette. Ces deux éléments sont suffisants pour permettre au premier juge d'estimer que

deux éléments sont suffisants pour permettre au premier juge d'estimer que ce n'est pas la vitesse excessive du véhicule C. qui est à

ce n'est pas la vitesse excessive du véhicule C. qui est à l'origine du choc, mais bien une inattention du conducteur de la

l'origine du choc, mais bien une inattention du conducteur de la camionnette. camionnette. 3. Fondée sur un état de fait retenu sans arbitraire par le premier

3. Fondée sur un état de fait retenu sans arbitraire par le premier juge, la condamnation de D. en application des articles 36

juge, la condamnation de D. en application des articles 36 al. 4 LCR et 15 al. 3 OCR ne constitue pas une violation de la loi. Le

al. 4 LCR et 15 al. 3 OCR ne constitue pas une violation de la loi. Le recourant ne le prétend d'ailleurs pas. recourant ne le prétend d'ailleurs pas. 4. Mal fondé, le pourvoi doit être rejeté et les frais mis à la

4. Mal fondé, le pourvoi doit être rejeté et les frais mis à la charge du recourant. charge du recourant. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs.

2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs. Neuchâtel, le 10 décembre 1997

Neuchâtel, le 10 décembre 1997