Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0147.jsonl.gz/783

A/3120/2022 ATAS/1038/2022 du 28.11.2022 ( FFP ), RETIRE Par ces motifs rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3120/2022 ATAS/1038/2022 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 28 novembre 2022 3 ème Chambre En la cause Docteur A______, domicilié à GENEVE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, Service juridique, sise Rue des Gares 12, GENEVE intimée ATTENDU que, par décision du 1 er septembre 2022, la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après la caisse) a fixé le montant dû à titre de taxe de formation professionnelle 2022 par le docteur A______ (ci-après l’assuré) à CHF 93.- (CHF 31.- x 3 employés [effectif en décembre 2020]) ; Que le 25 septembre 2022, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans ; Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 10 octobre 2022, a conclu au rejet du recours ; Qu’invité à indiquer à la Cour de céans s’il maintenait son recours, l’assuré, convoqué en audience, a indiqué par courrier du 22 novembre 2022 qu’il ne souhaitait finalement pas « donner de suite judiciaire » à la décision de la caisse ; Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. *** PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/3120/2022

ATAS/1038/2022 du 28.11.2022 ( FFP ), RETIRE Par ces motifs rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3120/2022 ATAS/1038/2022 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 28 novembre 2022 3 ème Chambre En la cause Docteur A______, domicilié à GENEVE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, Service juridique, sise Rue des Gares 12, GENEVE intimée ATTENDU que, par décision du 1 er septembre 2022, la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après la caisse) a fixé le montant dû à titre de taxe de formation professionnelle 2022 par le docteur A______ (ci-après l’assuré) à CHF 93.- (CHF 31.- x 3 employés [effectif en décembre 2020]) ; Que le 25 septembre 2022, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans ; Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 10 octobre 2022, a conclu au rejet du recours ; Qu’invité à indiquer à la Cour de céans s’il maintenait son recours, l’assuré, convoqué en audience, a indiqué par courrier du 22 novembre 2022 qu’il ne souhaitait finalement pas « donner de suite judiciaire » à la décision de la caisse ; Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. *** PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/1038/2022 du 28.11.2022 ( FFP ) , RETIRE

Par ces motifs rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3120/2022 ATAS/1038/2022 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 28 novembre 2022 3 ème Chambre En la cause Docteur A______, domicilié à GENEVE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, Service juridique, sise Rue des Gares 12, GENEVE intimée ATTENDU que, par décision du 1 er septembre 2022, la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après la caisse) a fixé le montant dû à titre de taxe de formation professionnelle 2022 par le docteur A______ (ci-après l’assuré) à CHF 93.- (CHF 31.- x 3 employés [effectif en décembre 2020]) ; Que le 25 septembre 2022, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans ; Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 10 octobre 2022, a conclu au rejet du recours ; Qu’invité à indiquer à la Cour de céans s’il maintenait son recours, l’assuré, convoqué en audience, a indiqué par courrier du 22 novembre 2022 qu’il ne souhaitait finalement pas « donner de suite judiciaire » à la décision de la caisse ; Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. *** PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

Par ces motifs rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3120/2022 ATAS/1038/2022 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 28 novembre 2022 3 ème Chambre En la cause Docteur A______, domicilié à GENEVE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, Service juridique, sise Rue des Gares 12, GENEVE intimée ATTENDU que, par décision du 1 er septembre 2022, la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après la caisse) a fixé le montant dû à titre de taxe de formation professionnelle 2022 par le docteur A______ (ci-après l’assuré) à CHF 93.- (CHF 31.- x 3 employés [effectif en décembre 2020]) ; Que le 25 septembre 2022, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans ; Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 10 octobre 2022, a conclu au rejet du recours ; Qu’invité à indiquer à la Cour de céans s’il maintenait son recours, l’assuré, convoqué en audience, a indiqué par courrier du 22 novembre 2022 qu’il ne souhaitait finalement pas « donner de suite judiciaire » à la décision de la caisse ; Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. *** PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/3120/2022 ATAS/1038/2022 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/3120/2022 ATAS/1038/2022

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 28 novembre 2022 3 ème Chambre Arrêt du 28 novembre 2022

3 ème Chambre

En la cause

Docteur A______, domicilié à GENEVE Docteur A______, domicilié à GENEVE

recourant recourant

contre

CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, Service juridique, sise Rue des Gares 12, GENEVE CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, Service juridique, sise Rue des Gares 12, GENEVE

intimée intimée

ATTENDU que, par décision du 1 er septembre 2022, la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après la caisse) a fixé le montant dû à titre de taxe de formation professionnelle 2022 par le docteur A______ (ci-après l’assuré) à CHF 93.- (CHF 31.- x 3 employés [effectif en décembre 2020]) ;

Que le 25 septembre 2022, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans ;

Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 10 octobre 2022, a conclu au rejet du recours ;

Qu’invité à indiquer à la Cour de céans s’il maintenait son recours, l’assuré, convoqué en audience, a indiqué par courrier du 22 novembre 2022 qu’il ne souhaitait finalement pas « donner de suite judiciaire » à la décision de la caisse ;

Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

***

PAR CES MOTIFS, La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES

Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) :

1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>

2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if>

3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if>

La greffière Marie-Catherine SECHAUD La présidente Karine STECK

La greffière Marie-Catherine SECHAUD La greffière

Marie-Catherine SECHAUD

La présidente Karine STECK La présidente

Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le