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Comment les titres des œuvres sont-ils protégés?
Vous vous êtes sans doute déjà demandé si, ou à quelles conditions, un titre est protégé, que vous vouliez reprendre un titre existant ou protéger le vôtre!
Comme souvent en droit, la réponse est à dénicher dans l’éventail des gris et il est rare de pouvoir se prononcer de façon catégorique. Il est en effet difficile d’anticiper ce qu’un juge trancherait sur le caractère individuel ou non d’un titre. Les titres des films «L’empreinte de l’Ange» ou «Le père Noël est une ordure» ont été jugé individuels tandis que le titre «Le Cinquième élément» a été jugé banal.
Vous trouverez d’autres d’exemples dans la notice que la SSA vient de publier sur son site pour servir d’aiguillage à quiconque se pose des questions à ce sujet. D’autres moyens que la protection par le droit d’auteur existent d’ailleurs pour protéger un titre lorsqu’il est utilisé dans un environnement commercial.
La notice d’information sur la protection des titres est la première à être publiée par le service juridique; la collection va être étoffée au fil du temps afin de servir de premier relais pour répondre aux questions des membres de la SSA.