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Madrid - YouTube n'est pas responsable des vidéos piratées mises en ligne sur son site, a estimé ce jeudi la justice espagnole. C'est une décision très "importante" pour sa maison mère, l'américain Google, qui espère que cela fera jurisprudence dans ses autres procès en Europe.
Après une première défaite en 2008, le populaire site internet de vidéos a finalement eu gain de cause en appel contre la chaîne espagnole de télévision Telecinco.
Cette dernière considérait que "la diffusion sur le site internet (de YouTube) de divers enregistrements audiovisuels (...) entraînait une violation des droits de propriété intellectuelle de Telecinco", indique le jugement rendu lundi par un tribunal de Madrid et communiqué aux parties jeudi, dont une copie a été transmise à l'AFP.
Mais le juge a estimé qu'"il est matériellement impossible de contrôler la totalité des vidéos qui sont mises à disposition des usagers, car il y en a actuellement plus de 500 millions".
"YouTube n'est pas un fournisseur de contenus et donc, il n'a pas l'obligation de contrôler ex ante l'illégalité de ceux qu'il héberge sur son site web, son unique obligation est justement de collaborer avec les détenteurs de droits pour, une fois l'infraction identifiée, procéder au retrait immédiat des contenus", poursuit-il.
"C'est le jugement le plus important en Europe sur cette question des droits d'auteur", a réagi auprès de l'AFP Bill Echikson, porte-parole de Google pour l'Europe du sud et de l'Est, l'Afrique et le Moyen-Orient. Il a rappelé que des procès similaires ont été lancés contre YouTube en France, par TF1, en Italie, par Mediaset (maison mère de Telecinco), et en Allemagne, par Peterson.
Une procédure comparable avait été engagée en 2008 aux Etats-Unis contre YouTube par le groupe de médias américain Viacom, qui réclamait un milliard de dollars de dommages pour violation de propriété intellectuelle. Mais un tribunal de New York a rejeté la plainte le 23 juin dernier, invoquant la bonne foi du site.
ATS