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TRIBUNAL CANTONAL 457 PE08.014812-BBU/ACP/SWE

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TRIBUNAL CANTONAL 457 PE08.014812-BBU/ACP/SWE 457

457 PE08.014812-BBU/ACP/SWE

PE08.014812-BBU/ACP/SWE LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________ Du 29 octobre 2009 ________________ Vu le jugement du 8 septembre 2009, par lequel le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment, constaté que A.________ s'était rendu coupable de rixe (II) et l'a condamné à 120 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 40 fr. (III); suspendu l'exécution de cette peine, un délai d'épreuve de deux ans étant fixé au condamné (VII), vu la correspondance du 10 septembre 2009 par laquelle Me Annik Nicod, conseil de choix d'A.________, a déclaré recourir contre le jugement précité, vu l'art. 437 CPP; attendu que par courrier du 24 septembre 2009, le conseil du recourant a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'elle avait déposé au nom de son client, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par A.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. L e président : Du 14 décembre 2009 Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire, en tant qu'il concerne A.________. L a greffi ère : Du 14 décembre 2009 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Annik Nicod, avocate (pour A.________), - M. [...], - M. [...], - M. [...], - M. [...], ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

LE PRESIDENT

LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE

DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________

______________________________________________ Du 29 octobre 2009

Du 29 octobre 2009 ________________

________________ Vu le jugement du 8 septembre 2009, par lequel le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment, constaté que A.________ s'était rendu coupable de rixe (II) et l'a condamné à 120 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 40 fr. (III); suspendu l'exécution de cette peine, un délai d'épreuve de deux ans étant fixé au condamné (VII),

Vu le jugement du 8 septembre 2009, par lequel le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment, constaté que A.________ s'était rendu coupable de rixe (II) et l'a condamné à 120 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 40 fr. (III); suspendu l'exécution de cette peine, un délai d'épreuve de deux ans étant fixé au condamné (VII), Vu du 8 septembre 2009, par lequel le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment, constaté que A.________ s'était rendu coupable de rixe (II) et l'a condamné à 120 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 40 fr. (III); suspendu l'exécution de cette peine, un délai d'épreuve de deux ans étant fixé au condamné (VII), vu la correspondance du 10 septembre 2009 par laquelle Me Annik Nicod, conseil de choix d'A.________, a déclaré recourir contre le jugement précité,

vu la correspondance du 10 septembre 2009 par laquelle Me Annik Nicod, conseil de choix d'A.________, a déclaré recourir contre le jugement précité, vu l'art. 437 CPP;

vu l'art. 437 CPP; attendu que par courrier du 24 septembre 2009, le conseil du recourant a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'elle avait déposé au nom de son client,

attendu que par courrier du 24 septembre 2009, le conseil du recourant a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'elle avait déposé au nom de son client, attendu que par courrier du 24 septembre 2009, le conseil du recourant a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'elle avait déposé au nom de son client, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce;

qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais,

attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président

le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal :

de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par A.________.

I. Prend acte du retrait du recours interjeté par A.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire.

II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. L e président :

L e président : e Du 14 décembre 2009

Du 14 décembre 2009 Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire, en tant qu'il concerne A.________.

Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire, en tant qu'il concerne A.________. L a greffi ère :

L a greffi ère : a ère Du 14 décembre 2009

Du 14 décembre 2009 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à :

La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Annik Nicod, avocate (pour A.________),

‑ Me Annik Nicod, avocate (pour A.________), - M. [...],

- M. [...], - M. [...],

- M. [...], - M. [...],

- M. [...], - M. [...],

- M. [...], ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois,

‑ M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal,

‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : a ère