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Informations sur les produits chimiques
Les informations sur les produits chimiques sont censées attirer l’attention des consommateurs sur la dangerosité des produits et sur la façon correcte de les utiliser. Ceux-ci ne doivent en aucun cas être induits en erreur avec des mentions telles que « atoxique », « faiblement toxique », « inoffensif », etc.
Dans le cadre de la vente à distance (Internet, par exemple), les clients doivent être informés avant l’achat des propriétés dangereuses de la marchandise, idéalement en reproduisant l’étiquette de désignation du produit, les symboles de danger, les mentions de danger et d’avertissement.
Publicité
Sous « publicité » sont compris les représentations, les conditionnements et les déclarations qui peuvent avoir une incidence sur la santé, l’éco compatibilité lors de l’utilisation ou de l’élimination et influencer une décision d’achat. La publicité peut être diffusée par le biais de magazines, catalogues, affiches, dépliants, radio, télévision, Internet ou d'autres moyens.
Le guide suivant décrit les réglementations concernant la publicité pour les produits chimiques. Diverses dispositions se trouvent dans les actes suivants : l’ordonnance sur les produits chimiques, l'ordonnance sur les produits biocides, l'ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, l'ordonnance sur les produits phytosanitaires et l'ordonnance sur les engrais.
Le guide énonce de façon exemplaire les déclarations publicitaires qui sont admises et celles qui ne le sont pas.