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TRIBUNAL CANTONAL AVS 57/09 - 28/2010

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AVS 57/09 - 28/2010 AVS 57/09 - 28/2010

AVS 57/09 - 28/2010 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 10 septembre 2010 _________________________ Présidence de M. Neu, juge unique Greffier : M. Addor ***** Cause pendante entre : T.________, à Aclens, recourant, et CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Clarens, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 8 décembre 2009, complété le 16 décembre suivant, par T.________ à l’encontre de la décision prise sur opposition le 6 novembre 2009 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (CCVD), vu la réponse déposée le 2 février 2010 par la CCVD, vu les écritures subséquentes des parties, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 3 septembre 2010; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ M. T.________, ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, ‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 10 septembre 2010

Décision du 10 septembre 2010 _________________________

_________________________ Présidence de M. Neu, juge unique

Présidence de M. Neu, juge unique Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : T.________, à Aclens, recourant, T.________, à Aclens, recourant,

T.________, à Aclens, recourant, et

et CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Clarens, intimée. CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Clarens, intimée.

CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Clarens, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 8 décembre 2009, complété le 16 décembre suivant, par T.________ à l’encontre de la décision prise sur opposition le 6 novembre 2009 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (CCVD),

Vu le recours formé le 8 décembre 2009, complété le 16 décembre suivant, par T.________ à l’encontre de la décision prise sur opposition le 6 novembre 2009 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (CCVD), vu la réponse déposée le 2 février 2010 par la CCVD,

vu la réponse déposée le 2 février 2010 par la CCVD, vu les écritures subséquentes des parties,

vu les écritures subséquentes des parties, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 3 septembre 2010;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 3 septembre 2010; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ M. T.________,

‑ M. T.________, ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,

‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, ‑ Office fédéral des assurances sociales,

‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :