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Il est possible que dans le cadre d'une hormonothérapie les athlètes trans doivent recourir à des substances interdites selon la Liste des interdictions:
- Hommes trans: usage de testostérone
- Femmes trans: usage de spironolactone
De ce fait, en plus de la détermination du droit de participer, la procédure d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) est aussi pertinente pour les athlètes trans. Une demande d'AUT ne peut cependant être évaluée qu'après que la légitimité à participer ait été définie. Il en résulte la procédure suivante:
Procédure
1. Définition de l’admissibilité ou du droit de participation par la fédération sportive responsable
La fédération sportive nationale ou internationale compétente décide sur l'admissibilité ou le droit de participation des athlètes trans. Le CIO a résumé sa position et ses recommandations dans le document: Cadre pour l'équité, l'inclusion et la non-discrimination sur la base de l'identité sexuelle et de l'intersexuation
2. Évaluation d'une éventuelle demande d'AUT par la commission AUT de l'organisation antidopage responsable
Pour l'usage médicale de substances ou de méthodes interdites selon la Liste des interdictions, les athlètes ont besoin d’une AUT. Les demandes d’AUT sont évaluées par la commission AUT de l'organisation antidopage responsable. L'assistant AUT vous indique à quel moment et auprès de quelle organisation antidopage la demande d'AUT doit être déposée.
Les demandes d'AUT pour l'hormonothérapie d’athlètes trans ne seront traitées qu'après que le droit de participer aura été réglementé par la fédération sportive compétente. Pour l'évaluation des demandes d’AUT correspondantes, Swiss Sport Integrity se réfère en particulier aux lignes directrices de l’AMA. On ne peut pas exclure que certaines fédérations sportives internationales prévoient des exigences supplémentaires ou différentes en matière de documentation médicale pour les demandes d'AUT. De plus, la demande doit toujours être accompagnée des conditions de participation applicables de la fédération.
Aide et contact
Swiss Sport Integrity offre un complément d'information et, si nécessaire, son aide et soutien dans la clarification des réglementations applicables selon la fédération nationale ou internationale. Par ailleurs Swiss Sport Integrity peut être contactée (aussi de manière anonyme) par le biais du service de conseil juridique de Transgender Network Switzerland (TGNS).