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A. Le 22 mars 1996, en début d'après-midi, R., né le 3 juin 1986, s'est rendu à la Piscine du Nid-du-Crô à Neuchâtel en compagnie des dix-sept élèves de sa classe de Fleurier, sous la responsabilité de l'institutrice B.. Egalement enseignante, et bénéficiant pour sa part d'une expérience de huit ans comme monitrice de natation au Red-Fish, M. a également fait le déplacement de Couvet aux Piscines du Nid-du-Crô avec une classe de vingt élèves. A 14 h 20, R. a été retrouvé inerte dans le bassin des plongeoirs par quatre mètres de fond où il a reposé pendant une période estimée à cinq minutes au moins, mais plus pro- bablement pendant huit à neuf minutes. L'enquête a révélé que l'enfant avait très probablement passé sous la barrière flottante qui sépare le bassin réservé aux non-nageurs de celui des plongeoirs, échappant à la surveillance du gardien E. qui se tenait au sud de la piscine à proximité des plongeoirs et à celle des deux institutrices qui s'étaient assises sur les gradins au nord de la piscine. L'enquête a également révélé qu'en dépit d'un accident qui s'était déjà produit à cet endroit l'année précédente, les deux bassins n'étaient au moment de l'accident du 22 mars 1996 toujours séparés que par une barrière flottante. Ultérieurement, soit en juillet 1997, une barrière en plexiglas a été installée. Des suites de la noyade dont il a été victime, R. gardera des séquelles définitives se manifestant notamment sous la forme d'une hémiplégie qui le handicape pour se déplacer et d'un retard mental nécessitant une scolarisation spéciale qui devra être suivie d'une orien- tation professionnelle adaptée. Le bassin où s'est produit l'accident à l'est du bâtiment com- prend une partie de 9 mètres sur 9 mètres environ dont le fond est variable (pouvant être abaissée jusqu'à 2,26 m.), dite la pataugeoire, dont la profondeur était le jour de l'accident réglée à 90 cm et une partie avec plongeoirs de 4 mètres de profondeur. Une ligne de flotteurs séparait alors et jusqu'en 1997 ces deux parties laquelle était en retrait d'environ 1 mètre par rapport à la fosse des plongeoirs. Des buses pou- vaient ou non être enclenchées. B. A la suite de l'enquête conduite par le juge d'instruction, le gardien de bains, E. et les deux institutrices, B. et M. ont été renvoyées devant le Tribunal de police du district de Neuchâtel pour lésions corporelles graves par négligence (art.125 al.2 CP) et le ministère public a requis contre chacune des ces personnes une amende de 300 francs. Ont également été renvoyés le chef d'exploitation des Piscines du Nid-du-Crô, Z. et son supérieur hiérarchique, C., qui est décédé le 16 février 1998, à l'encontre desquels le procureur a requis une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 500 francs pour lésions corporelles graves par négligence (art.125 al.2 CP), omission d'installer des appareils protecteurs (art.230 CP, subs.230 al.2 CP), ainsi qu'en application des articles 11 du règlement du Conseil d'Etat sur les pisci- nes et 134 de la loi cantonale sur les constructions, suite à l'arrêt de la Chambre d'accusation du 15 octobre 1995 et à l'enquête complémentaire qui a été ordonnée. Par jugement du 7 avril 1998, le Tribunal de police a constaté qu'en raison de son décès l'action pénale était éteinte à l'encontre de C. et a acquitté les autres prévenus en laissant leur part de frais à la charge de l'Etat. Le premier juge a considéré en bref que les deux enseignantes n'avaient pas violé leur devoir de prudence parce que rien ne permettait de déduire qu'elles n'avaient pas exercé leur mission de manière adéquate. En raison de la rapidité avec laquelle l'accident s'était produit, de l'agitation provoquée par les baigneurs ou plongeurs et des reflets sur l'eau qui réduisent la visibilité de ce qui se passe sous la surface, le tribunal n'a pas retenu un défaut de surveillance à l'encontre du garde-bains. En ce qui concerne Z., le tribunal a estimé qu'il ne pouvait lui être fait grief d'avoir ignoré l'existence du règlement sur les piscines. Il a également considéré qu'il n'avait pas la compétence d'imposer la construction d'une barrière rigide entre les deux bassins qui n'était d'ailleurs pas souhaitée par son supérieur hiérarchique et cela malgré la survenance d'un accident avant celui de R.. C. Les parents de R. agissant pour le compte de leur fils se pourvoient en cassation contre ce jugement. Ils concluent à la cassation du jugement et au renvoi de la cause avec suite de frais et dépens. A l'appui de leur recours, ils invoquent des constatations de fait arbitrai- res et reposant sur des erreurs manifestes, ainsi qu'une fausse applica- tion de la loi. Ils allèguent en bref, s'agissant des institutrices, qu'elles n'ont pas exercé une surveillance adéquate sur des enfants qui leur étaient confiés en restant assises au nord du bassin. Dès lors, le premier juge aurait dû retenir à leur encontre des lésions corporelles graves par négligence. Les recourants sont également d'avis que le gardien de bain est coupable de la même infraction parce qu'il a violé l'obliga- tion de diligence et les règles de prudence lui incombant en vertu de son cahier des charges. Les recourants soutiennent qu'il aurait dû se déplacer autour des bassins en question, qu'il aurait dû être plus attentif et qu'enfin, il aurait dû attirer l'attention de son employeur sur les insuf- fisances existant en matière de sécurité. Enfin, les parents de R. considèrent que Z., chef d'exploitation des Piscines du Nid-du-Crô qui fait partie de l'Association des piscines romandes et de sa Commission "Sécurité et Hygiène" devait être assimilé à un spécialiste et que l'on ne saurait admettre qu'il ignore l'existence de dispositions sur les piscines traitant plus spécialement de la sécurité. Selon les recourants, il n'a pas pris toutes les mesures de sécurité et de prudence qui s'imposaient après la survenance d'un premier accident. Ils sont d'avis que le responsable des piscines aurait dû faire séparer les deux bassins, et suspendre ou proposer de suspendre l'exploitation des piscines. D. La présidente du Tribunal de police du district de Neuchâtel, le ministère public et les prévenus E. et Z. ne formulent ni observ- ations ni conclusions. Quant aux enseignantes, elles concluent à ce que le recours soit déclaré mal fondé en ce qui les concerne, que le jugement qui prononce leur acquittement soit maintenu, avec suite de frais et dépens. Elles observent que la principale tâche du garde-bains est de veiller à la sécu- rité alors que les enseignantes sont essentiellement chargées de questions de discipline. Elles estiment avoir pris toutes les mesures qui s'im- posaient pour éviter un accident et que même en se plaçant différemment, l'accident se serait quand même produit, d'où rupture du lien de causali- té. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 125 al.2 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. L'article 18 al.3 CP dispose que commet un crime ou un délit par négligence celui qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. S'agissant de l'élément objectif de la négligence, l'auteur doit ainsi avoir violé les règles de prudence imposées par les circonstances. Celles-ci peuvent découler de normes juridiques, mais également de normes analogues émanant d'associations privées ou semi-publiques, lorsqu'elles sont généralement reconnues, ou encore des devoirs de prudence devant une situation dangereuse (ATF 122 IV 61, 120 IV 300, 118 IV 130, 114 IV 100, 106 IV 80). Quant à l'élément subjectif de la négligence, il faut que l'au- teur en fonction de ses capacités et de ses connaissances ait dû se rendre compte de la mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui et ait dépassé les limites du risque admissible (ATF 124 IV 300, 118 IV 130, 106 IV 80). Seul se rend coupable d'infraction à l'article susmentionné celui qui agit de manière illicite et fautive (voir notamment à ce sujet l'étude de Bernard Corboz, l'homicide par négligence, SJ 1994 p.169 ss). L'application de l'article 125 CP exige encore l'existence d'un lien de causalité naturelle et adéquate, le comportement illicite de l'au- teur devant être propre d'après le cours ordinaire des choses et l'expé- rience générale de la vie à produire un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 121 IV 10, 120 IV 30). Lorsque le délit est commis par omission, il faut que l'auteur ait un devoir juridique d'agir découlant d'une position de garant (118 IV 130). L'omission est illicite lorsque l'auteur avait le devoir juridique d'agir (ATF 117 IV 130). On admettra notamment que celui qui en raison de sa situation juridique particulière est tenu de protéger un bien juridique contre les dangers ou certains dangers a la position de garant (ATF 117 IV 138, 108 IV 5). Ainsi le Tribunal fédéral a-t-il jugé que le responsable de la sécurité d'une installation (téléphérique) avait la position de garant et devait par conséquent prendre des mesures destinées à établir l'origine de l'accident qui s'était produit auparavant et ne pas autoriser la reprise de l'exploitation tant que la cause de la défaillance n'était pas élucidée, sans qu'il importe que la défaillance soit due à un défaut de conception ou d'entretien (ATF 122 IV 61). 3. Vu l'importance des lésions subies par R. à la suite de l'accident du 22 mars, il est incontestable et d'ailleurs incontesté qu'on est en présence de lésions corporelles graves selon l'article 125 al.2 CP. 4. S'agissant de la négligence éventuelle qui a été commise, il y a lieu d'examiner séparément la situation des prévenus B. et M., puis E. et enfin Z.. a) S'agissant des enseignantes B. et M., il ressort du ju- gement entrepris que la tâche principale du garde-bains est de veiller à la sécurité, alors que les enseignants sont essentiellement chargés des questions de discipline. Cette appréciation paraît au vu du dossier par- faitement exacte et doit être confirmée. Sur ce point, les appréciations des milieux enseignants et des milieux liés à la piscine concordent. La situation est évidemment différente, lorsqu'à proximité d'une piscine personne n'est chargé des problèmes de sécurité. Actuellement la situation est réglée par un règlement général des piscines du Nid-du-Crô comme par un règlement s'adressant aux écoles (Règlement du 01.02.1997), alors qu'à l'époque il n'y avait que des directives orales, lesquelles ont été pour l'essentiel codifiées. De manière générale, on doit admettre que la sécu- rité est le fait du garde-bains, les enseignants jouant à cet égard un rôle d'assistant. Cela a d'ailleurs été précisé par le chef d'exploitation Z., lors de la vision locale ( Z. "estime qu'il faut que les accompagnants des classes fassent la discipline de leurs élèves, en pré- cisant que les gardes-bains sont là pour surveiller et les instituteurs et institutrices pour aider (mais rien de plus)", D.43). Z. l'a répété lors de l'enquête complémentaire : " R : Avant l'accident du petit R., il n'y avait rien d'écrit, mais on ne faisait jamais entrer une classe ou un groupe sans qu'il y ait un responsable, c'est-à-dire maître ou professeur. Les cais- sières devaient leur préciser que les maîtres et professeurs étaient responsables de la discipline du groupe. Depuis l'acci- dent, nous avons fait un règlement au niveau des écoles, qui nous avait dans un premier temps été refusé par les écoles. Ce règlement mettait la responsabilité de la discipline sur les maîtres. Mais ceux-ci ne voulaient pas être responsables des déprédations que pouvaient faire leurs élèves. Nous avons à nouveau fait un règlement que nous remettons aux classes qui se présentent à la piscine et qui est en plus affiché à l'entrée. D : Avant l'accident R., est-ce que l'attention des accompagnants était attirée sur les endroits "stratégiques" ? R : Non. On les mettait en garde sur le fait de surveiller leurs élèves. Il est arrivé que des élèves étaient seuls dans le bas- sin et les maîtres au bistrot. Ce qu'on demande aux maîtres, c'est de surveiller leurs élèves dans les vestiaires et autour du bassin. Dans les bassins, c'est les gardes-bains qui assurent la surveillance (D.543). A ce sujet le jugement de première instance a encore relevé : " A l'époque de l'accident, il existait des directives ora- les pour l'utilisation des piscines. Ces directives ont été inscrites dans un règlement du 1er février 1997. Les conditions générales pour les écoles, faisant partie du règlement, précisent que l'enseignant est seul responsable de la discipline au sein de son groupe ou de sa classe (art.1). L'art.5 définit le rôle des accompagnants qui doivent : " - s'assurer que le comportement des élèves est conforme aux directives établies par la direction scolaire; - faire régner la discipline et respecter les disposi- tions du règlement de la piscine dans tout le complexe et s'assurer que les règles de sécurité sont respec- tées; - se conformer aux instructions données par le personnel de la piscine; - veiller au respect de l'occupation des plans d'eau attribués, de manière à ne pas gêner ou importuner les autres utilisateurs; - répondre personnellement du matériel de natation mis à disposition". Si l'on compare cette réglementation au cahier des charges des gardiens de bains (D.509 à 512), on constate que le rôle de l'enseignant n'est pas similaire à celui d'un garde-bains. La principale tâche du garde-bains est de veiller à la sécurité alors que les enseignants sont es- sentiellement chargés de questions de discipline, ce que Z. a d'ailleurs eu l'occasion de rappeler lors de l'audience du 17 mars 1998" (jugement, p.14-15). b) En l'espèce, c'est à juste titre que le premier juge a retenu que les enseignantes n'avaient pas manqué à leur devoir, qu'il soit envisagé sous l'angle de la discipline ou qu'il soit envisagé sous l'angle d'une assistance à la surveillance. M. a téléphoné au secrétariat de la piscine pour annoncer la venue des deux classes un mois plus tard (D.3 et 28). B., responsable de la classe dans laquelle se trouvait R. a écrit à tous les parents pour leur demander si leurs enfants savaient nager, demandant ainsi des autorisations écrites pour permettre, cas échéant, aux enfants d'aller dans le bassin des nageurs (D. 259). A leur arrivée, l'une d'elle s'est enquise auprès de la caissière pour savoir si les bassins étaient bien gardés et ont reçu une réponse affirmative (D.261). Elles ont pris des mesures de discipline avant l'arrivée au bassin, renvoyant les enfants un moment au vestiaire avant la douche, car ils étaient trop excités (D.261). L'enseignante M. a expliqué aux élèves, en arrivant, comment se présentaient les bassins. Elle leur a montré la séparation avec le bassin des plongeoirs et leur a interdit de la franchir. A leur arrivée, l'enseignante B. s'est, selon ses déclarations, approchée du maître-nageur pour lui signaler leur présence. Par la suite, elles ont surveillé les bassins pendant la plus grande partie du temps, l'une se trouvant près du bassin nageurs, l'autre près du bassin non-nageurs (D.3). L'une des enseignantes a déclaré ne pas s'être baignée, estimant ne pas être en mesure de surveiller en étant dans un bassin (D.28). Après quelque quarante-cinq minutes, les enseignantes se sont assises sur les gradins, alors que les enfants étaient plus calmes qu'au début et qu'une nouvelle classe avec un ou deux accompagnants était arrivée. Elles ont déclaré à ce sujet qu'elles avaient choisi cet emplacement, le plus haut possible sur les gradins, pour avoir une bonne vue d'ensemble (D.264). Les recourants admettent d'ailleurs que la vue d'ensemble sur les bassins était de cet endroit relativement bonne (recours p.21). Compte tenu de leur fonction d'enseignante et du rôle qu'elles devaient assumer en tant que telle, ainsi qu'il a été rappelé ci-dessus, et des mesures de prudence qu'elles ont prises, c'est avec raison que le tribunal de première instance a estimé qu'il ne pouvait leur être fait grief d'avoir omis de prendre les précautions qui s'imposaient. On ne saurait à ce sujet suivre les recourants qui font notamment grief aux institutrices de ne pas avoir tenu compte de la situation particulière de la piscine du Nid-du-Crô, la pataugeoire jouxtant le bassin des plongeoirs séparée uniquement par une ligne de bouées flottantes, alors que huit ans après l'ouverture de la piscine, il était encore contesté par différents responsables sportifs et politiques que des mesures à caractère architec- tural fussent nécessaires. En acquittant les enseignantes B. et M., le premier juge a ainsi correctement appliqué la loi. 5. Quant à E., c'est également à juste titre qu'il a été acquitté par le premier tribunal. Certes l'obligation de surveillance qui incombe aux gardes-bains va sensiblement plus loin qu'en ce qui concerne les enseignants. Il y a lieu de se référer à ce sujet aux distinctions telles qu'elles ressortent des conditions générales pour les écoles édictées pour les piscines du Nid-du-Crô par le Conseil communal de la Ville de Neuchâtel, conditions générales qui codifient les directives orales antérieures, du jugement de première instance (jugement, p.12) et du considérant 4 ci-dessus. La présence d'un seul gardien restait dans les normes admissibles comme l'a relevé le premier juge (voir à ce sujet l'ar- rêt du Tribunal fédéral du 28 octobre 1987). Rien ne permet de penser que les enfants aient été plus nombreux dans les bassins qu'une cinquantaine, voire moins, comme l'a retenu le tribunal de police (p.13). L'emplacement où il se trouvait était également adéquat, selon les déclarations des témoins, que rien ne permet de contredire. On s'étonnera toutefois que dans le cadre de l'instruction il n'ait pas été fait appel à un expert ni sur ce point, ni ce qui est plus évident encore s'agissant de manière plus générale des problèmes de sécurité dans les piscines, et en particulier ceux liés à la conception des bassins. Seuls ont été entendus à ce sujet des collègues des prévenus, avec le plus souvent les liens amicaux que cela suppose, ceci alors même que les conséquences de l'accident étaient très importantes en ce qui concerne le petit R. d'abord, mais également s'agissant de manière plus générale, des mesures de sécurité qu'il y avait éventuellement lieu de prendre. Sous cette réserve, les déclarations des témoins entendus sont claires (S., D.), et ceci même s'il s'agit d'une piscine difficile à surveiller (D.43). On relèvera toutefois qu'apparemment d'autres mesures ont actuellement été prises s'agissant du garde-bains, qui se trouve sur une chaise surélevée. On ne saurait davantage faire grief au garde-bains E. d'avoir manqué d'attention, même s'il est difficile de concevoir qu'il n'a à aucun moment constaté la présence de l'enfant immergé (D.330). Il n'est pas davantage apparu que des mesures adéquates n'aient pas été prises, après que R. avait été découvert au fond du bassin des plongeoirs, et en particulier s'agissant des premières mesures de réanimation (rapport du Dr K., D.514). En acquittant E., le premier juge a correctement apprécié les faits et appliqué le droit. Les griefs soulevés par les recourants ne reposent sur aucune constatation objective des faits. On ne saurait ainsi sans raison suffisante préférer l'appréciation subjective des plaignants à celle du premier juge. S'agissant de E. également, le recours doit dès lors être rejeté. On peut certes se demander si en tant que garde-bains il n'au- rait pas dû signaler les problèmes de conception existants (voir ci- après), voire insister pour obtenir des modifications. Cette obligation qui dans l'absolu ne peut certes être niée concerne toutefois avant tout le responsable de l'établissement, concerné au tout premier chef par le bon fonctionnement et la sécurité des piscines. 6. a) Quant au prévenu Z., la situation se présente en revanche différemment. Le règlement sur les piscines du 8 juillet 1977 dispose à son article 11 al.2 que dans les bassins combinés une barrière rigide séparera les zones réservées aux nageurs de celles où l'on a pied. L'article 230 CP sanctionne le comportement de celui qui aura omis d'installer des appa- reils protecteurs, soit en l'espèce une séparation rigide entre les deux parties du bassin concerné, qu'il ait agi intentionnellement ou par négli- gence. Ainsi que rappelé, la négligence, en particulier celle visée par les articles 117 et 125 CP, ne suppose par nécessairement la violation de dispositions légales, la violation de normes analogues ou de principes généraux de prudence devant une situation dangereuse constituant également une négligence. Objectivement, il est indiscutable que la construction du bassin incriminé - pataugeoire d'un côté et fosse des plongeoirs de l'autre - avec comme seule séparation une ligne de flotteurs n'est pas conforme à l'article 11 al.2 du Règlement cantonal sur les piscines. Le règlement est parfaitement clair à cet égard et ne laisse place dans un tel cas à aucune discussion, contrairement à ce qui pourrait peut-être en aller dans d'autres situations. On peut d'ailleurs s'étonner que cette législation n'ait été prise sérieusement en considération qu'au moment où une audience de jugement était appointée, un an après le début de l'ins- truction, et alors qu'elle avait été évoquée plus tôt (D.311), sans qu'il n'en soit toutefois tiré une quelconque conclusion. La construction du double bassin sans barrière rigide enfreint ainsi manifestement l'article 11 susmentionné. Pour cette première raison, il y a eu négligence sur le plan objectif, la question de son imputabilité, en particulier au prévenu Z., étant un autre problème. A de nombreuses reprises il a été allé- gué qu'une séparation rigide aurait été dangereuse. En vain toutefois. On notera à ce sujet que la solution adoptée d'une ligne d'eau apparaît en tous les cas comme une solution dangereuse. Le premier rapport de police mentionne déjà qu'il est tout de même surprenant de constater qu'aucune protection ou barrière adéquate ne sépare la pataugeoire réservée aux petits enfants ou aux personnes qui ne savent pas nager du bassin utilisé par des gens aguerris et profond de 4 m. (rapport de police, p.6, D.2). A ce problème s'ajoutait celui des buses, qui pouvaient pousser les petits enfants du côté du bassin des plongeoirs (D.7, 18-19), bien que cette question n'ait apparemment le jour en question joué aucun rôle, une seule buse fonctionnant semble-t-il (D.18, 26). Aucune expertise, avec les garanties particulières qu'offre une telle preuve, n'ayant été ordonnée, plusieurs témoins proposés par les prévenus ont été entendus. Ainsi que relevé plus haut, il est toutefois difficile d'en tirer des éléments déterminants dans la mesure où il s'agit de collègues et connaissances des prévenus. Plusieurs ont déclaré que les barrières pouvaient être source d'accidents et que dans les piscines dont ils s'occupaient, des lignes de flotteurs séparaient les différentes profondeurs de bassin (jugement p.8 ss). Il n'est toutefois nullement possible de comparer dans l'abstrait les différents systèmes adoptés, les situations n'étant le plus souvent pas similaires. Ainsi on ne saurait, sans l'intervention d'un spécialiste totalement impartial, tirer une quelconque conclusion du fait que le système des lignes de flotteurs est, ce qui est d'ailleurs notoire, pratiqué dans de nombreuses piscines pour séparer différentes profondeurs de bassin, puisque rien ne permet de retenir que les situations sont identiques. On notera d'ailleurs qu'aucune des piscines évoquée par les témoins ne correspondait aux caractéristiques de la piscine du Nid-du-Crô avec une différence de profondeur brutale de plus de trois mètres entre la pataugeoire et le bassin des plongeoirs comme c'était le cas le jour de l'accident (jugement p.20-21). Il paraît ainsi clair que si objectivement le bassin considéré - bassin de plongeoirs de 4 m. de profondeur d'un côté et pataugeoire de 90 cm, voire moins de l'autre -, avec pour seule séparation une ligne de flotteurs, ne répondait pas aux prescriptions légales en la matière, il ne correspondait pas davantage aux exigences de prudence qui prévalent en présence d'une situation dangereuse. b) Le tribunal de première instance a toutefois nié que la culpabilité de Z. soit engagée, compte tenu de sa situation personnelle. Il considérait en bref qu'on ne pouvait reprocher à ce dernier de ne pas avoir eu connaissance du règlement sur les piscines comme on ne pouvait lui reprocher de ne pas avoir pris de mesures parti- culières relevant de sa compétence, après l'accident dont avait été vic- time le petit P. moins d'un an avant et dans des circonstances analogues. Il ne peut toutefois être suivi. Z. est chef d'exploitation des piscines depuis 1990, soit apparemment dès l'ouverture de celles-ci. Sa fonction ressort de son cahier des charges du 30 mars 1994 (D.506-508). Ses tâches sont ainsi les suivantes : " En collaboration avec le Service des Sports : - Exploitation du complexe des Piscines du Nid-du-Crô, aussi bien sur le plan administratif que technique - Etablissement des budgets, comptes et rapports - Gestion du personnel (distribution du travail et surveillance) selon les règlements communaux - Gestion et programmation de l'utilisation des bassins - Relations avec les clubs et autres utilisateurs - Organisation de cours pour le personnel - Animation des piscines et développement de l'attractivité du complexe - Perfectionnement personnel dans les différents techniques, sportifs et administratifs, nécessaires pour suivre l'évolu- tion - Représentation de la Ville de Neuchâtel auprès des différents organes spécifiques aux piscines, d'entente avec le Service des Sports" (D.507). En fait, sans que le terme ne figure dans le cahier des charges, il jouait le rôle de directeur des piscines et était d'ailleurs considéré comme tel (déclarations E., D.257, déclarations P., D.6). Son mandataire également informe le juge qu'il remettra l'organigramme de l'établissement dirigé par Z. (D.16). Il exerçait ainsi la ou une fonction dirigeante des Piscines du Nid-du-Crô. A ce titre il faisait partie d'un groupe de travail des piscines romandes, lequel était chargé des problèmes de sécurité (D.540). Lorsque l'accident s'est produit, il dirigeait depuis six ans l'établissement du Nid-du-Crô. Ses compétences étaient assurément grandes, et ceci même si sa formation de mécanicien ne le préparait pas précisément à cette fonction. Compte tenu de sa situation personnelle, on ne saurait ainsi admettre qu'aucun reproche ne puisse lui être fait s'agissant de la méconnaissance du règlement sur les piscines. Il paraît évident qu'un tel grief devrait également être fait à d'autres personnes. En particulier on ne peut que s'étonner que les concepteurs de la piscine aient fait abstraction de ce règlement et il paraît à cet égard évident que d'autres personnes assument des responsabilités dans la solution choisie pour la Piscine du Nid-du-Crô. La question n'a toutefois pas à être approfondie, en particulier s'agissant des membres de la Commission de construction, la prescription en ce qui concerne la construction étant atteinte (prescription relative, 5 ans (art.70 CP); ATF 122 IV 63, arrêt de la Chambre d'accusation, D.106). On ne saurait toute- fois sans autre admettre que Z. pouvait ignorer le règlement des piscines parce que d'autres, avant lui, l'avaient également ignoré (jugement p.19). Sa fonction et ses qualifications faisaient de lui un spécialiste des problèmes de piscine, ce qu'il ne conteste pas et l'em- pêchent de se mettre au bénéfice de son ignorance. De plus quelque neuf mois plus tôt un accident s'était produit. Selon toute vraisemblance, les faits se sont passés de la même manière que dans le cas de R., le petit P., âgé de cinq ans, passant sous la ligne de bouées et étant retrouvé quelques minutes plus tard dans la fosse des plongeoirs. Dans son cas, la réanimation à laquelle il fut procédé permit de sauver l'enfant, sans laisser de séquelles. Sa mère eut suite à ces événements, à deux reprises selon ses déclarations, une conversation téléphonique avec le "directeur/chef d'exploitation" de la piscine, Z.. Selon ses déclarations, elle a déploré en particulier l'absence d'une véritable barrière entre la pataugeoire et le bassin des plongeoirs. Selon ses affirmations, Z. a semblé comprendre son étonnement et lui a affirmé vouloir réfléchir à la question d'une barrière entre les deux bassins (D.50). Elle a confirmé ses déclarations à plusieurs reprises (D.6, 49-50, jugement p.11, 18). Elle a en particulier toujours affirmé qu'elle n'avait pas quitté les abords immédiats du bassin pour non-nageurs, alors qu'il était prétendu qu'elle avait été imprudente et s'était absentée laissant seul son enfant (D.540). Quant à d'autres incidents et interventions, on ne peut que s'interroger sur leur nombre et leur importance. Il est à cet égard très regrettable qu'aucune investigation approfondie n'ait porté de manière générale sur les interventions antérieures. Il est en effet des plus probable que les interventions ou en tous les cas celles d'une certaine importance fassent l'objet d'un procès-verbal (voir à ce sujet le rapport du 29.07.1991), ou même qu'un réel dossier "sécurité" existe aux Piscines du Nid-du-Crô, dont il aurait évidemment été nécessaire de disposer. Les précisions apportées sur l'absence de problèmes majeurs (D.550) sont insuffisantes, puisque des problèmes mineurs peuvent également être significatifs. En tous les cas et même si l'accident de juin 1995 n'est peut-être que partiellement significatif de la situation et des problèmes qui ont pu être rencontrés précédemment, on ne peut que constater que dès cette date tout au moins, des dispositions sérieuses auraient dû être prises pour remédier à ce problème important. Ainsi en raison de l'accident de juin 1995, le prévenu Z. devait, compte tenu de ses fonctions, prendre des mesures énergiques et non seulement s'adresser oralement au responsable des sports. La mesure prise était manifestement insuffisante. Il ne pouvait se contenter d'un entretien oral avec son supérieur hiérarchique C., dont on savait au demeurant qu'il était opposé à toute mesure. Il avait à prendre des mesures plus énergiques et si aucune solution ne s'imposait avec évidence, à rechercher avec des spécialistes, voire une commission de sécurité, comment résoudre les problèmes qui se posaient, dus à la réunion dans un seul périmètre de la pataugeoire et de la fosse des plongeoirs avec comme seule séparation une ligne d'eau. Sa position de chef d'exploitation des piscines lui donnait le droit et l'obligation de prendre de telles mesures. Sa responsabilité est engagée. Subjectivement, il n'a pas pris les prises commandées par sa situation personnelle et si certaines mesures de surveillance ont été améliorées (D.542), il ne s'agissait toutefois pas de mesures suffisantes et adéquates. En ce qui concerne Z., les conditions subjectives d'application des articles 125 al.2 CP et 11 al.2 de l'Arrêté sur les piscines, sont réalisées. c) Les autres conditions d'application de l'article 125 al.2 CP sont par ailleurs remplies, en particulier le lien de causalité naturelle et adéquate. La présence d'une séparation entre la pataugeoire et le bas- sin des plongeoirs aurait évité l'accident qui s'est produit, puisque comme ce fut le cas s'agissant de P., le passage sous la ligne des bouées de la pataugeoire à la fosse des plongeoirs qui est de toute évidence l'hypothèse la plus réaliste et la plus sérieuse de la manière dont les faits se sont déroulés doit être retenu. Le tribunal de première instance tient pour acquis que l'accident est dû à l'absence de séparation entre la pataugeoire et le bassin des plongeoirs (jugement, p.13, p.22). Ses constatations de fait n'apparaissent pas arbitraires. Elles doivent être retenues. R. a d'ailleurs été découvert, alors qu'il se trouvait dans la fosse des plongeoirs, à proximité de la pataugeoire. 7. En revanche, l'article 230 CP ne sera pas retenu. Il est certes possible d'appliquer cette disposition à ces installations telles que des piscines (Richard Amon, Die Gefährdung durch Unbrauchbarmachung oder Nichtanbringen von Sicherheitsvorrichtungen) de même que rien ne s'oppose à ce qu'il y ait concours idéal entre cette disposition et l'article 125 CP (ATF 76 IV 76). Il paraît toutefois difficile d'assimiler, dans le cas particulier, l'absence de toute séparation rigide, voire l'omission de toute autre mesure à caractère architectural adéquate, à l'absence ou à l'omission d'un appareil destiné à prévenir des accidents, selon l'article 230 CP. L'abandon de cette prévention ne revêt toutefois pas une importan- ce capitale, du moment que les conditions d'application de l'article 125 CP apparaissent réalisées. Le jugement de première instance doit ainsi être annulé s'agis- sant de Z.. 8. Les faits ont été établis avec une précision suffisante par le premier juge. Le dossier suffisamment complet permet ainsi de statuer (art.252 al.2 CPP). La violation de l'article 11 al.2 de l'arrêté sur les piscines comme l'omission de manière plus générale des mesures de précautions commandées par la sécurité et les circonstances constituent des fautes d'une gravité certaine en raison des conséquences dramatiques qu'elles peuvent entraîner. L'aspect sécurité tant dans la conception que dans l'exploitation de piscines, en particulier lorsqu'elles ont l'impor- tance de celles du Nid-du-Crô, apparaît comme étant l'élément essentiel. S'agissant du prévenu, il y a toutefois lieu de relever qu'il n'a pas participé à la conception ni à la construction des piscines elles-mêmes, ne prenant la direction de celles-ci qu'ultérieurement. Or, il est tou- jours plus difficile de revenir sur une conception déjà adoptée et de corriger une erreur que de l'éviter. Dès lors et à mesure que c'est au moment de la construction que l'erreur la plus importante a été commise, il apparaît qu'une peine d'amende qui sera arrêtée à 2'000 francs corres- pond à la faute commise et à la situation personnelle du prévenu. La ra- diation du casier judiciaire pourra intervenir après un délai d'épreuve de deux ans. 9. Vu le sort de la cause, Z. supportera une partie des frais de la procédure de première et de seconde instance. Il y a par ailleurs lieu conformément à l'article 82 al.2 CPP et dans la mesure où l'équité l'exige, de le condamner à verser aux plaignants une indemnité de dépens qui sera fixée à respectivement 1'500 et 500 francs. En revanche, il n'y a pas lieu d'octroyer aux prévenus acquittés une indemnité de dépens, les conditions d'application de l'article 90 CPP n'étant pas remplies. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours en ce qui concerne. E., B. et M.. 2. Annule le jugement du Tribunal de police du district de Neuchâtel du 7 avril 1998 en ce qui concerne Z. et statuant au fond le condamne à 2'000 francs d'amende avec radiation du casier judiciaire après un délai d'épreuve de deux ans. 3. Condamne Z. à une partie des frais de la procédure de première instance par 1'900 francs et des frais de seconde instance par 770 francs. 4. Condamne Z. à payer aux plaignants R. une indemnité de dépens pour la première instance de 1'500 francs et pour la seconde de 500 francs. Neuchâtel, le 7 décembre 1998

A. Le 22 mars 1996, en début d'après-midi, R., né le 3 juin

A. Le 22 mars 1996, en début d'après-midi, R., né le 3 juin 1986, s'est rendu à la Piscine du Nid-du-Crô à Neuchâtel en compagnie des

1986, s'est rendu à la Piscine du Nid-du-Crô à Neuchâtel en compagnie des dix-sept élèves de sa classe de Fleurier, sous la responsabilité de

dix-sept élèves de sa classe de Fleurier, sous la responsabilité de l'institutrice B.. Egalement enseignante, et bénéficiant pour sa part

l'institutrice B.. Egalement enseignante, et bénéficiant pour sa part d'une expérience de huit ans comme monitrice de natation au Red-Fish,

d'une expérience de huit ans comme monitrice de natation au Red-Fish, M. a également fait le déplacement de Couvet aux Piscines du Nid-du-Crô

M. a également fait le déplacement de Couvet aux Piscines du Nid-du-Crô avec une classe de vingt élèves. A 14 h 20, R. a été retrouvé inerte

avec une classe de vingt élèves. A 14 h 20, R. a été retrouvé inerte dans le bassin des plongeoirs par quatre mètres de fond où il a reposé

dans le bassin des plongeoirs par quatre mètres de fond où il a reposé pendant une période estimée à cinq minutes au moins, mais plus pro-

pendant une période estimée à cinq minutes au moins, mais plus pro- bablement pendant huit à neuf minutes. bablement pendant huit à neuf minutes. L'enquête a révélé que l'enfant avait très probablement passé

L'enquête a révélé que l'enfant avait très probablement passé sous la barrière flottante qui sépare le bassin réservé aux non-nageurs de

sous la barrière flottante qui sépare le bassin réservé aux non-nageurs de celui des plongeoirs, échappant à la surveillance du gardien E. qui se

celui des plongeoirs, échappant à la surveillance du gardien E. qui se tenait au sud de la piscine à proximité des plongeoirs et à celle des deux

tenait au sud de la piscine à proximité des plongeoirs et à celle des deux institutrices qui s'étaient assises sur les gradins au nord de la piscine. institutrices qui s'étaient assises sur les gradins au nord de la piscine. L'enquête a également révélé qu'en dépit d'un accident qui s'était déjà

L'enquête a également révélé qu'en dépit d'un accident qui s'était déjà produit à cet endroit l'année précédente, les deux bassins n'étaient au

produit à cet endroit l'année précédente, les deux bassins n'étaient au moment de l'accident du 22 mars 1996 toujours séparés que par une barrière

moment de l'accident du 22 mars 1996 toujours séparés que par une barrière flottante. Ultérieurement, soit en juillet 1997, une barrière en plexiglas

flottante. Ultérieurement, soit en juillet 1997, une barrière en plexiglas a été installée. a été installée. Des suites de la noyade dont il a été victime, R. gardera des

Des suites de la noyade dont il a été victime, R. gardera des séquelles définitives se manifestant notamment sous la forme d'une

séquelles définitives se manifestant notamment sous la forme d'une hémiplégie qui le handicape pour se déplacer et d'un retard mental

hémiplégie qui le handicape pour se déplacer et d'un retard mental nécessitant une scolarisation spéciale qui devra être suivie d'une orien-

nécessitant une scolarisation spéciale qui devra être suivie d'une orien- tation professionnelle adaptée. tation professionnelle adaptée. Le bassin où s'est produit l'accident à l'est du bâtiment com-

Le bassin où s'est produit l'accident à l'est du bâtiment com- prend une partie de 9 mètres sur 9 mètres environ dont le fond est

prend une partie de 9 mètres sur 9 mètres environ dont le fond est variable (pouvant être abaissée jusqu'à 2,26 m.), dite la pataugeoire,

variable (pouvant être abaissée jusqu'à 2,26 m.), dite la pataugeoire, dont la profondeur était le jour de l'accident réglée à 90 cm et une

dont la profondeur était le jour de l'accident réglée à 90 cm et une partie avec plongeoirs de 4 mètres de profondeur. Une ligne de flotteurs

partie avec plongeoirs de 4 mètres de profondeur. Une ligne de flotteurs séparait alors et jusqu'en 1997 ces deux parties laquelle était en retrait

séparait alors et jusqu'en 1997 ces deux parties laquelle était en retrait d'environ 1 mètre par rapport à la fosse des plongeoirs. Des buses pou-

d'environ 1 mètre par rapport à la fosse des plongeoirs. Des buses pou- vaient ou non être enclenchées. vaient ou non être enclenchées. B. A la suite de l'enquête conduite par le juge d'instruction, le

B. A la suite de l'enquête conduite par le juge d'instruction, le gardien de bains, E. et les deux institutrices, B. et M. ont été

gardien de bains, E. et les deux institutrices, B. et M. ont été renvoyées devant le Tribunal de police du district de Neuchâtel pour

renvoyées devant le Tribunal de police du district de Neuchâtel pour lésions corporelles graves par négligence (art.125 al.2 CP) et le

lésions corporelles graves par négligence (art.125 al.2 CP) et le ministère public a requis contre chacune des ces personnes une amende de

ministère public a requis contre chacune des ces personnes une amende de 300 francs. Ont également été renvoyés le chef d'exploitation des Piscines

300 francs. Ont également été renvoyés le chef d'exploitation des Piscines du Nid-du-Crô, Z. et son supérieur hiérarchique, C., qui est décédé

du Nid-du-Crô, Z. et son supérieur hiérarchique, C., qui est décédé le 16 février 1998, à l'encontre desquels le procureur a requis une peine

le 16 février 1998, à l'encontre desquels le procureur a requis une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 500 francs pour lésions

de trois jours d'emprisonnement et une amende de 500 francs pour lésions corporelles graves par négligence (art.125 al.2 CP), omission d'installer

corporelles graves par négligence (art.125 al.2 CP), omission d'installer des appareils protecteurs (art.230 CP, subs.230 al.2 CP), ainsi qu'en

des appareils protecteurs (art.230 CP, subs.230 al.2 CP), ainsi qu'en application des articles 11 du règlement du Conseil d'Etat sur les pisci-

application des articles 11 du règlement du Conseil d'Etat sur les pisci- nes et 134 de la loi cantonale sur les constructions, suite à l'arrêt de

nes et 134 de la loi cantonale sur les constructions, suite à l'arrêt de la Chambre d'accusation du 15 octobre 1995 et à l'enquête complémentaire

la Chambre d'accusation du 15 octobre 1995 et à l'enquête complémentaire qui a été ordonnée. qui a été ordonnée. Par jugement du 7 avril 1998, le Tribunal de police a constaté

Par jugement du 7 avril 1998, le Tribunal de police a constaté qu'en raison de son décès l'action pénale était éteinte à l'encontre de

qu'en raison de son décès l'action pénale était éteinte à l'encontre de C. et a acquitté les autres prévenus en laissant leur part de frais à

C. et a acquitté les autres prévenus en laissant leur part de frais à la charge de l'Etat. Le premier juge a considéré en bref que les deux

la charge de l'Etat. Le premier juge a considéré en bref que les deux enseignantes n'avaient pas violé leur devoir de prudence parce que rien ne

enseignantes n'avaient pas violé leur devoir de prudence parce que rien ne permettait de déduire qu'elles n'avaient pas exercé leur mission de

permettait de déduire qu'elles n'avaient pas exercé leur mission de manière adéquate. En raison de la rapidité avec laquelle l'accident

manière adéquate. En raison de la rapidité avec laquelle l'accident s'était produit, de l'agitation provoquée par les baigneurs ou plongeurs

s'était produit, de l'agitation provoquée par les baigneurs ou plongeurs et des reflets sur l'eau qui réduisent la visibilité de ce qui se passe

et des reflets sur l'eau qui réduisent la visibilité de ce qui se passe sous la surface, le tribunal n'a pas retenu un défaut de surveillance à

sous la surface, le tribunal n'a pas retenu un défaut de surveillance à l'encontre du garde-bains. En ce qui concerne Z., le tribunal a estimé

l'encontre du garde-bains. En ce qui concerne Z., le tribunal a estimé qu'il ne pouvait lui être fait grief d'avoir ignoré l'existence du

qu'il ne pouvait lui être fait grief d'avoir ignoré l'existence du règlement sur les piscines. Il a également considéré qu'il n'avait pas la

règlement sur les piscines. Il a également considéré qu'il n'avait pas la compétence d'imposer la construction d'une barrière rigide entre les deux

compétence d'imposer la construction d'une barrière rigide entre les deux bassins qui n'était d'ailleurs pas souhaitée par son supérieur

bassins qui n'était d'ailleurs pas souhaitée par son supérieur hiérarchique et cela malgré la survenance d'un accident avant celui de R.. hiérarchique et cela malgré la survenance d'un accident avant celui de R.. C. Les parents de R. agissant pour le compte de leur fils se

C. Les parents de R. agissant pour le compte de leur fils se pourvoient en cassation contre ce jugement. Ils concluent à la cassation

pourvoient en cassation contre ce jugement. Ils concluent à la cassation du jugement et au renvoi de la cause avec suite de frais et dépens. A

du jugement et au renvoi de la cause avec suite de frais et dépens. A l'appui de leur recours, ils invoquent des constatations de fait arbitrai-

l'appui de leur recours, ils invoquent des constatations de fait arbitrai- res et reposant sur des erreurs manifestes, ainsi qu'une fausse applica-

res et reposant sur des erreurs manifestes, ainsi qu'une fausse applica- tion de la loi. Ils allèguent en bref, s'agissant des institutrices,

tion de la loi. Ils allèguent en bref, s'agissant des institutrices, qu'elles n'ont pas exercé une surveillance adéquate sur des enfants qui

qu'elles n'ont pas exercé une surveillance adéquate sur des enfants qui leur étaient confiés en restant assises au nord du bassin. Dès lors, le

leur étaient confiés en restant assises au nord du bassin. Dès lors, le premier juge aurait dû retenir à leur encontre des lésions corporelles

premier juge aurait dû retenir à leur encontre des lésions corporelles graves par négligence. Les recourants sont également d'avis que le gardien

graves par négligence. Les recourants sont également d'avis que le gardien de bain est coupable de la même infraction parce qu'il a violé l'obliga-

de bain est coupable de la même infraction parce qu'il a violé l'obliga- tion de diligence et les règles de prudence lui incombant en vertu de son

tion de diligence et les règles de prudence lui incombant en vertu de son cahier des charges. Les recourants soutiennent qu'il aurait dû se déplacer

cahier des charges. Les recourants soutiennent qu'il aurait dû se déplacer autour des bassins en question, qu'il aurait dû être plus attentif et

autour des bassins en question, qu'il aurait dû être plus attentif et qu'enfin, il aurait dû attirer l'attention de son employeur sur les insuf-

qu'enfin, il aurait dû attirer l'attention de son employeur sur les insuf- fisances existant en matière de sécurité. Enfin, les parents de R. fisances existant en matière de sécurité. Enfin, les parents de R. considèrent que Z., chef d'exploitation des Piscines du Nid-du-Crô qui

considèrent que Z., chef d'exploitation des Piscines du Nid-du-Crô qui fait partie de l'Association des piscines romandes et de sa Commission

fait partie de l'Association des piscines romandes et de sa Commission "Sécurité et Hygiène" devait être assimilé à un spécialiste et que l'on ne

"Sécurité et Hygiène" devait être assimilé à un spécialiste et que l'on ne saurait admettre qu'il ignore l'existence de dispositions sur les piscines

saurait admettre qu'il ignore l'existence de dispositions sur les piscines traitant plus spécialement de la sécurité. Selon les recourants, il n'a

traitant plus spécialement de la sécurité. Selon les recourants, il n'a pas pris toutes les mesures de sécurité et de prudence qui s'imposaient

pas pris toutes les mesures de sécurité et de prudence qui s'imposaient après la survenance d'un premier accident. Ils sont d'avis que le

après la survenance d'un premier accident. Ils sont d'avis que le responsable des piscines aurait dû faire séparer les deux bassins, et

responsable des piscines aurait dû faire séparer les deux bassins, et suspendre ou proposer de suspendre l'exploitation des piscines. suspendre ou proposer de suspendre l'exploitation des piscines. D. La présidente du Tribunal de police du district de Neuchâtel, le

D. La présidente du Tribunal de police du district de Neuchâtel, le ministère public et les prévenus E. et Z. ne formulent ni observ-

ministère public et les prévenus E. et Z. ne formulent ni observ- ations ni conclusions. ations ni conclusions. Quant aux enseignantes, elles concluent à ce que le recours soit

Quant aux enseignantes, elles concluent à ce que le recours soit déclaré mal fondé en ce qui les concerne, que le jugement qui prononce

déclaré mal fondé en ce qui les concerne, que le jugement qui prononce leur acquittement soit maintenu, avec suite de frais et dépens. Elles

leur acquittement soit maintenu, avec suite de frais et dépens. Elles observent que la principale tâche du garde-bains est de veiller à la sécu-

observent que la principale tâche du garde-bains est de veiller à la sécu- rité alors que les enseignantes sont essentiellement chargées de questions

rité alors que les enseignantes sont essentiellement chargées de questions de discipline. Elles estiment avoir pris toutes les mesures qui s'im-

de discipline. Elles estiment avoir pris toutes les mesures qui s'im- posaient pour éviter un accident et que même en se plaçant différemment,

posaient pour éviter un accident et que même en se plaçant différemment, l'accident se serait quand même produit, d'où rupture du lien de causali-

l'accident se serait quand même produit, d'où rupture du lien de causali- té. té. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 125 al.2 CP, celui qui, par négligence, aura

2. Selon l'article 125 al.2 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à

fait subir à une personne une atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. L'article 18 al.3

la santé sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. L'article 18 al.3 CP dispose que commet un crime ou un délit par négligence celui qui, par

CP dispose que commet un crime ou un délit par négligence celui qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte

une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur

des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et

de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. par sa situation personnelle. S'agissant de l'élément objectif de la négligence, l'auteur doit

S'agissant de l'élément objectif de la négligence, l'auteur doit ainsi avoir violé les règles de prudence imposées par les circonstances. ainsi avoir violé les règles de prudence imposées par les circonstances. Celles-ci peuvent découler de normes juridiques, mais également de normes

Celles-ci peuvent découler de normes juridiques, mais également de normes analogues émanant d'associations privées ou semi-publiques, lorsqu'elles

analogues émanant d'associations privées ou semi-publiques, lorsqu'elles sont généralement reconnues, ou encore des devoirs de prudence devant une

sont généralement reconnues, ou encore des devoirs de prudence devant une situation dangereuse (ATF 122 IV 61, 120 IV 300, 118 IV 130, 114 IV 100,

situation dangereuse (ATF 122 IV 61, 120 IV 300, 118 IV 130, 114 IV 100, 106 IV 80).

106 IV 80). Quant à l'élément subjectif de la négligence, il faut que l'au-

Quant à l'élément subjectif de la négligence, il faut que l'au- teur en fonction de ses capacités et de ses connaissances ait dû se rendre

teur en fonction de ses capacités et de ses connaissances ait dû se rendre compte de la mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui et ait

compte de la mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui et ait dépassé les limites du risque admissible (ATF 124 IV 300, 118 IV 130, 106

dépassé les limites du risque admissible (ATF 124 IV 300, 118 IV 130, 106 IV 80). Seul se rend coupable d'infraction à l'article susmentionné celui

IV 80). Seul se rend coupable d'infraction à l'article susmentionné celui qui agit de manière illicite et fautive (voir notamment à ce sujet l'étude

qui agit de manière illicite et fautive (voir notamment à ce sujet l'étude de Bernard Corboz, l'homicide par négligence, SJ 1994 p.169 ss). de Bernard Corboz, l'homicide par négligence, SJ 1994 p.169 ss). L'application de l'article 125 CP exige encore l'existence d'un

L'application de l'article 125 CP exige encore l'existence d'un lien de causalité naturelle et adéquate, le comportement illicite de l'au-

lien de causalité naturelle et adéquate, le comportement illicite de l'au- teur devant être propre d'après le cours ordinaire des choses et l'expé-

teur devant être propre d'après le cours ordinaire des choses et l'expé- rience générale de la vie à produire un résultat du genre de celui qui

rience générale de la vie à produire un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 121 IV 10, 120 IV 30). s'est produit (ATF 121 IV 10, 120 IV 30). Lorsque le délit est commis par omission, il faut que l'auteur

Lorsque le délit est commis par omission, il faut que l'auteur ait un devoir juridique d'agir découlant d'une position de garant (118 IV

ait un devoir juridique d'agir découlant d'une position de garant (118 IV 130). L'omission est illicite lorsque l'auteur avait le devoir juridique

130). L'omission est illicite lorsque l'auteur avait le devoir juridique d'agir (ATF 117 IV 130). On admettra notamment que celui qui en raison de

d'agir (ATF 117 IV 130). On admettra notamment que celui qui en raison de sa situation juridique particulière est tenu de protéger un bien juridique

sa situation juridique particulière est tenu de protéger un bien juridique contre les dangers ou certains dangers a la position de garant (ATF 117 IV

contre les dangers ou certains dangers a la position de garant (ATF 117 IV 138, 108 IV 5). Ainsi le Tribunal fédéral a-t-il jugé que le responsable

138, 108 IV 5). Ainsi le Tribunal fédéral a-t-il jugé que le responsable de la sécurité d'une installation (téléphérique) avait la position de

de la sécurité d'une installation (téléphérique) avait la position de garant et devait par conséquent prendre des mesures destinées à établir

garant et devait par conséquent prendre des mesures destinées à établir l'origine de l'accident qui s'était produit auparavant et ne pas autoriser

l'origine de l'accident qui s'était produit auparavant et ne pas autoriser la reprise de l'exploitation tant que la cause de la défaillance n'était

la reprise de l'exploitation tant que la cause de la défaillance n'était pas élucidée, sans qu'il importe que la défaillance soit due à un défaut

pas élucidée, sans qu'il importe que la défaillance soit due à un défaut de conception ou d'entretien (ATF 122 IV 61). de conception ou d'entretien (ATF 122 IV 61). 3. Vu l'importance des lésions subies par R. à la suite de

3. Vu l'importance des lésions subies par R. à la suite de l'accident du 22 mars, il est incontestable et d'ailleurs incontesté qu'on

l'accident du 22 mars, il est incontestable et d'ailleurs incontesté qu'on est en présence de lésions corporelles graves selon l'article 125 al.2 CP. est en présence de lésions corporelles graves selon l'article 125 al.2 CP. 4. S'agissant de la négligence éventuelle qui a été commise, il y a

4. S'agissant de la négligence éventuelle qui a été commise, il y a lieu d'examiner séparément la situation des prévenus B. et M., puis E. et enfin Z.. lieu d'examiner séparément la situation des prévenus B. et M., puis E. et enfin Z.. a) S'agissant des enseignantes B. et M., il ressort du ju-

a) S'agissant des enseignantes B. et M., il ressort du ju- gement entrepris que la tâche principale du garde-bains est de veiller à

gement entrepris que la tâche principale du garde-bains est de veiller à la sécurité, alors que les enseignants sont essentiellement chargés des

la sécurité, alors que les enseignants sont essentiellement chargés des questions de discipline. Cette appréciation paraît au vu du dossier par-

questions de discipline. Cette appréciation paraît au vu du dossier par- faitement exacte et doit être confirmée. Sur ce point, les appréciations

faitement exacte et doit être confirmée. Sur ce point, les appréciations des milieux enseignants et des milieux liés à la piscine concordent. La

des milieux enseignants et des milieux liés à la piscine concordent. La situation est évidemment différente, lorsqu'à proximité d'une piscine

situation est évidemment différente, lorsqu'à proximité d'une piscine personne n'est chargé des problèmes de sécurité. Actuellement la situation

personne n'est chargé des problèmes de sécurité. Actuellement la situation est réglée par un règlement général des piscines du Nid-du-Crô comme par

est réglée par un règlement général des piscines du Nid-du-Crô comme par un règlement s'adressant aux écoles (Règlement du 01.02.1997), alors qu'à

un règlement s'adressant aux écoles (Règlement du 01.02.1997), alors qu'à l'époque il n'y avait que des directives orales, lesquelles ont été pour

l'époque il n'y avait que des directives orales, lesquelles ont été pour l'essentiel codifiées. De manière générale, on doit admettre que la sécu-

l'essentiel codifiées. De manière générale, on doit admettre que la sécu- rité est le fait du garde-bains, les enseignants jouant à cet égard un

rité est le fait du garde-bains, les enseignants jouant à cet égard un rôle d'assistant. rôle d'assistant. Cela a d'ailleurs été précisé par le chef d'exploitation Z.,

Cela a d'ailleurs été précisé par le chef d'exploitation Z., lors de la vision locale ( Z. "estime qu'il faut que les

lors de la vision locale ( Z. "estime qu'il faut que les accompagnants des classes fassent la discipline de leurs élèves, en pré-

accompagnants des classes fassent la discipline de leurs élèves, en pré- cisant que les gardes-bains sont là pour surveiller et les instituteurs et

cisant que les gardes-bains sont là pour surveiller et les instituteurs et institutrices pour aider (mais rien de plus)", D.43). Z. l'a répété

institutrices pour aider (mais rien de plus)", D.43). Z. l'a répété lors de l'enquête complémentaire :

lors de l'enquête complémentaire : " R : Avant l'accident du petit R., il n'y avait rien d'écrit, mais on

" R : Avant l'accident du petit R., il n'y avait rien d'écrit, mais on ne faisait jamais entrer une classe ou un groupe sans qu'il y

ne faisait jamais entrer une classe ou un groupe sans qu'il y ait un responsable, c'est-à-dire maître ou professeur. Les cais-

ait un responsable, c'est-à-dire maître ou professeur. Les cais- sières devaient leur préciser que les maîtres et professeurs

sières devaient leur préciser que les maîtres et professeurs étaient responsables de la discipline du groupe. Depuis l'acci-

étaient responsables de la discipline du groupe. Depuis l'acci- dent, nous avons fait un règlement au niveau des écoles, qui

dent, nous avons fait un règlement au niveau des écoles, qui nous avait dans un premier temps été refusé par les écoles. Ce

nous avait dans un premier temps été refusé par les écoles. Ce règlement mettait la responsabilité de la discipline sur les

règlement mettait la responsabilité de la discipline sur les maîtres. Mais ceux-ci ne voulaient pas être responsables des

maîtres. Mais ceux-ci ne voulaient pas être responsables des déprédations que pouvaient faire leurs élèves. Nous avons à

déprédations que pouvaient faire leurs élèves. Nous avons à nouveau fait un règlement que nous remettons aux classes qui se

nouveau fait un règlement que nous remettons aux classes qui se présentent à la piscine et qui est en plus affiché à l'entrée. présentent à la piscine et qui est en plus affiché à l'entrée. D : Avant l'accident R., est-ce que l'attention des accompagnants

D : Avant l'accident R., est-ce que l'attention des accompagnants était attirée sur les endroits "stratégiques" ?

était attirée sur les endroits "stratégiques" ? R : Non. On les mettait en garde sur le fait de surveiller leurs

R : Non. On les mettait en garde sur le fait de surveiller leurs élèves. Il est arrivé que des élèves étaient seuls dans le bas-

élèves. Il est arrivé que des élèves étaient seuls dans le bas- sin et les maîtres au bistrot. Ce qu'on demande aux maîtres,

sin et les maîtres au bistrot. Ce qu'on demande aux maîtres, c'est de surveiller leurs élèves dans les vestiaires et autour

c'est de surveiller leurs élèves dans les vestiaires et autour du bassin. Dans les bassins, c'est les gardes-bains qui assurent

du bassin. Dans les bassins, c'est les gardes-bains qui assurent la surveillance (D.543). la surveillance (D.543). A ce sujet le jugement de première instance a encore relevé :

A ce sujet le jugement de première instance a encore relevé : " A l'époque de l'accident, il existait des directives ora-

" A l'époque de l'accident, il existait des directives ora- les pour l'utilisation des piscines. Ces directives ont

les pour l'utilisation des piscines. Ces directives ont été inscrites dans un règlement du 1er février 1997. Les

été inscrites dans un règlement du 1er février 1997. Les conditions générales pour les écoles, faisant partie du

conditions générales pour les écoles, faisant partie du règlement, précisent que l'enseignant est seul responsable

règlement, précisent que l'enseignant est seul responsable de la discipline au sein de son groupe ou de sa classe

de la discipline au sein de son groupe ou de sa classe (art.1). L'art.5 définit le rôle des accompagnants qui

(art.1). L'art.5 définit le rôle des accompagnants qui doivent :

doivent : " - s'assurer que le comportement des élèves est conforme

" - s'assurer que le comportement des élèves est conforme aux directives établies par la direction scolaire;

aux directives établies par la direction scolaire; - faire régner la discipline et respecter les disposi-

- faire régner la discipline et respecter les disposi- tions du règlement de la piscine dans tout le complexe

tions du règlement de la piscine dans tout le complexe et s'assurer que les règles de sécurité sont respec-

et s'assurer que les règles de sécurité sont respec- tées;

tées; - se conformer aux instructions données par le personnel

- se conformer aux instructions données par le personnel de la piscine;

de la piscine; - veiller au respect de l'occupation des plans d'eau

- veiller au respect de l'occupation des plans d'eau attribués, de manière à ne pas gêner ou importuner les

attribués, de manière à ne pas gêner ou importuner les autres utilisateurs;

autres utilisateurs; - répondre personnellement du matériel de natation mis à

- répondre personnellement du matériel de natation mis à disposition". disposition". Si l'on compare cette réglementation au cahier des charges

Si l'on compare cette réglementation au cahier des charges des gardiens de bains (D.509 à 512), on constate que le

des gardiens de bains (D.509 à 512), on constate que le rôle de l'enseignant n'est pas similaire à celui d'un

rôle de l'enseignant n'est pas similaire à celui d'un garde-bains. La principale tâche du garde-bains est de

garde-bains. La principale tâche du garde-bains est de veiller à la sécurité alors que les enseignants sont es-

veiller à la sécurité alors que les enseignants sont es- sentiellement chargés de questions de discipline, ce que

sentiellement chargés de questions de discipline, ce que Z. a d'ailleurs eu l'occasion de rappeler lors de

Z. a d'ailleurs eu l'occasion de rappeler lors de l'audience du 17 mars 1998" (jugement, p.14-15). l'audience du 17 mars 1998" (jugement, p.14-15). b) En l'espèce, c'est à juste titre que le premier juge a retenu

b) En l'espèce, c'est à juste titre que le premier juge a retenu que les enseignantes n'avaient pas manqué à leur devoir, qu'il soit

que les enseignantes n'avaient pas manqué à leur devoir, qu'il soit envisagé sous l'angle de la discipline ou qu'il soit envisagé sous l'angle

envisagé sous l'angle de la discipline ou qu'il soit envisagé sous l'angle d'une assistance à la surveillance. M. a téléphoné au secrétariat de la

d'une assistance à la surveillance. M. a téléphoné au secrétariat de la piscine pour annoncer la venue des deux classes un mois plus tard (D.3 et

piscine pour annoncer la venue des deux classes un mois plus tard (D.3 et 28). B., responsable de la classe dans laquelle se trouvait R. a

28). B., responsable de la classe dans laquelle se trouvait R. a écrit à tous les parents pour leur demander si leurs enfants savaient

écrit à tous les parents pour leur demander si leurs enfants savaient nager, demandant ainsi des autorisations écrites pour permettre, cas

nager, demandant ainsi des autorisations écrites pour permettre, cas échéant, aux enfants d'aller dans le bassin des nageurs (D. 259). A leur

échéant, aux enfants d'aller dans le bassin des nageurs (D. 259). A leur arrivée, l'une d'elle s'est enquise auprès de la caissière pour savoir si

arrivée, l'une d'elle s'est enquise auprès de la caissière pour savoir si les bassins étaient bien gardés et ont reçu une réponse affirmative

les bassins étaient bien gardés et ont reçu une réponse affirmative (D.261). Elles ont pris des mesures de discipline avant l'arrivée au

(D.261). Elles ont pris des mesures de discipline avant l'arrivée au bassin, renvoyant les enfants un moment au vestiaire avant la douche, car

bassin, renvoyant les enfants un moment au vestiaire avant la douche, car ils étaient trop excités (D.261). L'enseignante M. a expliqué aux

ils étaient trop excités (D.261). L'enseignante M. a expliqué aux élèves, en arrivant, comment se présentaient les bassins. Elle leur a

élèves, en arrivant, comment se présentaient les bassins. Elle leur a montré la séparation avec le bassin des plongeoirs et leur a interdit de

montré la séparation avec le bassin des plongeoirs et leur a interdit de la franchir. A leur arrivée, l'enseignante B. s'est, selon ses

la franchir. A leur arrivée, l'enseignante B. s'est, selon ses déclarations, approchée du maître-nageur pour lui signaler leur présence. déclarations, approchée du maître-nageur pour lui signaler leur présence. Par la suite, elles ont surveillé les bassins pendant la plus grande

Par la suite, elles ont surveillé les bassins pendant la plus grande partie du temps, l'une se trouvant près du bassin nageurs, l'autre près du

partie du temps, l'une se trouvant près du bassin nageurs, l'autre près du bassin non-nageurs (D.3). L'une des enseignantes a déclaré ne pas s'être

bassin non-nageurs (D.3). L'une des enseignantes a déclaré ne pas s'être baignée, estimant ne pas être en mesure de surveiller en étant dans un

baignée, estimant ne pas être en mesure de surveiller en étant dans un bassin (D.28). Après quelque quarante-cinq minutes, les enseignantes se

bassin (D.28). Après quelque quarante-cinq minutes, les enseignantes se sont assises sur les gradins, alors que les enfants étaient plus calmes

sont assises sur les gradins, alors que les enfants étaient plus calmes qu'au début et qu'une nouvelle classe avec un ou deux accompagnants était

qu'au début et qu'une nouvelle classe avec un ou deux accompagnants était arrivée. Elles ont déclaré à ce sujet qu'elles avaient choisi cet

arrivée. Elles ont déclaré à ce sujet qu'elles avaient choisi cet emplacement, le plus haut possible sur les gradins, pour avoir une bonne

emplacement, le plus haut possible sur les gradins, pour avoir une bonne vue d'ensemble (D.264). Les recourants admettent d'ailleurs que la vue

vue d'ensemble (D.264). Les recourants admettent d'ailleurs que la vue d'ensemble sur les bassins était de cet endroit relativement bonne

d'ensemble sur les bassins était de cet endroit relativement bonne (recours p.21).

(recours p.21). Compte tenu de leur fonction d'enseignante et du rôle qu'elles

Compte tenu de leur fonction d'enseignante et du rôle qu'elles devaient assumer en tant que telle, ainsi qu'il a été rappelé ci-dessus,

devaient assumer en tant que telle, ainsi qu'il a été rappelé ci-dessus, et des mesures de prudence qu'elles ont prises, c'est avec raison que le

et des mesures de prudence qu'elles ont prises, c'est avec raison que le tribunal de première instance a estimé qu'il ne pouvait leur être fait

tribunal de première instance a estimé qu'il ne pouvait leur être fait grief d'avoir omis de prendre les précautions qui s'imposaient. On ne

grief d'avoir omis de prendre les précautions qui s'imposaient. On ne saurait à ce sujet suivre les recourants qui font notamment grief aux

saurait à ce sujet suivre les recourants qui font notamment grief aux institutrices de ne pas avoir tenu compte de la situation particulière de

institutrices de ne pas avoir tenu compte de la situation particulière de la piscine du Nid-du-Crô, la pataugeoire jouxtant le bassin des plongeoirs

la piscine du Nid-du-Crô, la pataugeoire jouxtant le bassin des plongeoirs séparée uniquement par une ligne de bouées flottantes, alors que huit ans

séparée uniquement par une ligne de bouées flottantes, alors que huit ans après l'ouverture de la piscine, il était encore contesté par différents

après l'ouverture de la piscine, il était encore contesté par différents responsables sportifs et politiques que des mesures à caractère architec-

responsables sportifs et politiques que des mesures à caractère architec- tural fussent nécessaires. tural fussent nécessaires. En acquittant les enseignantes B. et M., le premier juge a

En acquittant les enseignantes B. et M., le premier juge a ainsi correctement appliqué la loi. ainsi correctement appliqué la loi. 5. Quant à E., c'est également à juste titre qu'il a été

5. Quant à E., c'est également à juste titre qu'il a été acquitté par le premier tribunal. Certes l'obligation de surveillance qui

acquitté par le premier tribunal. Certes l'obligation de surveillance qui incombe aux gardes-bains va sensiblement plus loin qu'en ce qui concerne

incombe aux gardes-bains va sensiblement plus loin qu'en ce qui concerne les enseignants. Il y a lieu de se référer à ce sujet aux distinctions

les enseignants. Il y a lieu de se référer à ce sujet aux distinctions telles qu'elles ressortent des conditions générales pour les écoles

telles qu'elles ressortent des conditions générales pour les écoles édictées pour les piscines du Nid-du-Crô par le Conseil communal de la

édictées pour les piscines du Nid-du-Crô par le Conseil communal de la Ville de Neuchâtel, conditions générales qui codifient les directives

Ville de Neuchâtel, conditions générales qui codifient les directives orales antérieures, du jugement de première instance (jugement, p.12) et

orales antérieures, du jugement de première instance (jugement, p.12) et du considérant 4 ci-dessus. La présence d'un seul gardien restait dans les

du considérant 4 ci-dessus. La présence d'un seul gardien restait dans les normes admissibles comme l'a relevé le premier juge (voir à ce sujet l'ar-

normes admissibles comme l'a relevé le premier juge (voir à ce sujet l'ar- rêt du Tribunal fédéral du 28 octobre 1987). Rien ne permet de penser que

rêt du Tribunal fédéral du 28 octobre 1987). Rien ne permet de penser que les enfants aient été plus nombreux dans les bassins qu'une cinquantaine,

les enfants aient été plus nombreux dans les bassins qu'une cinquantaine, voire moins, comme l'a retenu le tribunal de police (p.13). L'emplacement

voire moins, comme l'a retenu le tribunal de police (p.13). L'emplacement où il se trouvait était également adéquat, selon les déclarations des

où il se trouvait était également adéquat, selon les déclarations des témoins, que rien ne permet de contredire. On s'étonnera toutefois que

témoins, que rien ne permet de contredire. On s'étonnera toutefois que dans le cadre de l'instruction il n'ait pas été fait appel à un expert ni

dans le cadre de l'instruction il n'ait pas été fait appel à un expert ni sur ce point, ni ce qui est plus évident encore s'agissant de manière plus

sur ce point, ni ce qui est plus évident encore s'agissant de manière plus générale des problèmes de sécurité dans les piscines, et en particulier

générale des problèmes de sécurité dans les piscines, et en particulier ceux liés à la conception des bassins. Seuls ont été entendus à ce sujet

ceux liés à la conception des bassins. Seuls ont été entendus à ce sujet des collègues des prévenus, avec le plus souvent les liens amicaux que

des collègues des prévenus, avec le plus souvent les liens amicaux que cela suppose, ceci alors même que les conséquences de l'accident étaient

cela suppose, ceci alors même que les conséquences de l'accident étaient très importantes en ce qui concerne le petit R. d'abord, mais également

très importantes en ce qui concerne le petit R. d'abord, mais également s'agissant de manière plus générale, des mesures de sécurité qu'il y avait

s'agissant de manière plus générale, des mesures de sécurité qu'il y avait éventuellement lieu de prendre. Sous cette réserve, les déclarations des

éventuellement lieu de prendre. Sous cette réserve, les déclarations des témoins entendus sont claires (S., D.), et ceci même s'il s'agit d'une

témoins entendus sont claires (S., D.), et ceci même s'il s'agit d'une piscine difficile à surveiller (D.43). On relèvera toutefois

piscine difficile à surveiller (D.43). On relèvera toutefois qu'apparemment d'autres mesures ont actuellement été prises s'agissant du

qu'apparemment d'autres mesures ont actuellement été prises s'agissant du garde-bains, qui se trouve sur une chaise surélevée. garde-bains, qui se trouve sur une chaise surélevée. On ne saurait davantage faire grief au garde-bains E. d'avoir

On ne saurait davantage faire grief au garde-bains E. d'avoir manqué d'attention, même s'il est difficile de concevoir qu'il n'a à aucun

manqué d'attention, même s'il est difficile de concevoir qu'il n'a à aucun moment constaté la présence de l'enfant immergé (D.330). moment constaté la présence de l'enfant immergé (D.330). Il n'est pas davantage apparu que des mesures adéquates n'aient

Il n'est pas davantage apparu que des mesures adéquates n'aient pas été prises, après que R. avait été découvert au fond du bassin des

pas été prises, après que R. avait été découvert au fond du bassin des plongeoirs, et en particulier s'agissant des premières mesures de

plongeoirs, et en particulier s'agissant des premières mesures de réanimation (rapport du Dr K., D.514). réanimation (rapport du Dr K., D.514). En acquittant E., le premier juge a correctement apprécié les

En acquittant E., le premier juge a correctement apprécié les faits et appliqué le droit. Les griefs soulevés par les recourants ne

faits et appliqué le droit. Les griefs soulevés par les recourants ne reposent sur aucune constatation objective des faits. On ne saurait ainsi

reposent sur aucune constatation objective des faits. On ne saurait ainsi sans raison suffisante préférer l'appréciation subjective des plaignants à

sans raison suffisante préférer l'appréciation subjective des plaignants à celle du premier juge. S'agissant de E. également, le recours doit dès

celle du premier juge. S'agissant de E. également, le recours doit dès lors être rejeté. lors être rejeté. On peut certes se demander si en tant que garde-bains il n'au-

On peut certes se demander si en tant que garde-bains il n'au- rait pas dû signaler les problèmes de conception existants (voir ci-

rait pas dû signaler les problèmes de conception existants (voir ci- après), voire insister pour obtenir des modifications. Cette obligation

après), voire insister pour obtenir des modifications. Cette obligation qui dans l'absolu ne peut certes être niée concerne toutefois avant tout

qui dans l'absolu ne peut certes être niée concerne toutefois avant tout le responsable de l'établissement, concerné au tout premier chef par le

le responsable de l'établissement, concerné au tout premier chef par le bon fonctionnement et la sécurité des piscines. bon fonctionnement et la sécurité des piscines. 6. a) Quant au prévenu Z., la situation se présente en revanche

6. a) Quant au prévenu Z., la situation se présente en revanche différemment. différemment. Le règlement sur les piscines du 8 juillet 1977 dispose à son

Le règlement sur les piscines du 8 juillet 1977 dispose à son article 11 al.2 que dans les bassins combinés une barrière rigide séparera

article 11 al.2 que dans les bassins combinés une barrière rigide séparera les zones réservées aux nageurs de celles où l'on a pied. L'article 230 CP

les zones réservées aux nageurs de celles où l'on a pied. L'article 230 CP sanctionne le comportement de celui qui aura omis d'installer des appa-

sanctionne le comportement de celui qui aura omis d'installer des appa- reils protecteurs, soit en l'espèce une séparation rigide entre les deux

reils protecteurs, soit en l'espèce une séparation rigide entre les deux parties du bassin concerné, qu'il ait agi intentionnellement ou par négli-

parties du bassin concerné, qu'il ait agi intentionnellement ou par négli- gence. Ainsi que rappelé, la négligence, en particulier celle visée par

gence. Ainsi que rappelé, la négligence, en particulier celle visée par les articles 117 et 125 CP, ne suppose par nécessairement la violation de

les articles 117 et 125 CP, ne suppose par nécessairement la violation de dispositions légales, la violation de normes analogues ou de principes

dispositions légales, la violation de normes analogues ou de principes généraux de prudence devant une situation dangereuse constituant également

généraux de prudence devant une situation dangereuse constituant également une négligence. Objectivement, il est indiscutable que la construction du

une négligence. Objectivement, il est indiscutable que la construction du bassin incriminé - pataugeoire d'un côté et fosse des plongeoirs de

bassin incriminé - pataugeoire d'un côté et fosse des plongeoirs de l'autre - avec comme seule séparation une ligne de flotteurs n'est pas

l'autre - avec comme seule séparation une ligne de flotteurs n'est pas conforme à l'article 11 al.2 du Règlement cantonal sur les piscines. Le

conforme à l'article 11 al.2 du Règlement cantonal sur les piscines. Le règlement est parfaitement clair à cet égard et ne laisse place dans un

règlement est parfaitement clair à cet égard et ne laisse place dans un tel cas à aucune discussion, contrairement à ce qui pourrait peut-être en

tel cas à aucune discussion, contrairement à ce qui pourrait peut-être en aller dans d'autres situations. On peut d'ailleurs s'étonner que cette

aller dans d'autres situations. On peut d'ailleurs s'étonner que cette législation n'ait été prise sérieusement en considération qu'au moment où

législation n'ait été prise sérieusement en considération qu'au moment où une audience de jugement était appointée, un an après le début de l'ins-

une audience de jugement était appointée, un an après le début de l'ins- truction, et alors qu'elle avait été évoquée plus tôt (D.311), sans qu'il

truction, et alors qu'elle avait été évoquée plus tôt (D.311), sans qu'il n'en soit toutefois tiré une quelconque conclusion. La construction du

n'en soit toutefois tiré une quelconque conclusion. La construction du double bassin sans barrière rigide enfreint ainsi manifestement l'article

double bassin sans barrière rigide enfreint ainsi manifestement l'article 11 susmentionné. Pour cette première raison, il y a eu négligence sur le

11 susmentionné. Pour cette première raison, il y a eu négligence sur le plan objectif, la question de son imputabilité, en particulier au prévenu

plan objectif, la question de son imputabilité, en particulier au prévenu Z., étant un autre problème. A de nombreuses reprises il a été allé-

Z., étant un autre problème. A de nombreuses reprises il a été allé- gué qu'une séparation rigide aurait été dangereuse. En vain toutefois. On

gué qu'une séparation rigide aurait été dangereuse. En vain toutefois. On notera à ce sujet que la solution adoptée d'une ligne d'eau apparaît en

notera à ce sujet que la solution adoptée d'une ligne d'eau apparaît en tous les cas comme une solution dangereuse. Le premier rapport de police

tous les cas comme une solution dangereuse. Le premier rapport de police mentionne déjà qu'il est tout de même surprenant de constater qu'aucune

mentionne déjà qu'il est tout de même surprenant de constater qu'aucune protection ou barrière adéquate ne sépare la pataugeoire réservée aux

protection ou barrière adéquate ne sépare la pataugeoire réservée aux petits enfants ou aux personnes qui ne savent pas nager du bassin utilisé

petits enfants ou aux personnes qui ne savent pas nager du bassin utilisé par des gens aguerris et profond de 4 m. (rapport de police, p.6, D.2). A

par des gens aguerris et profond de 4 m. (rapport de police, p.6, D.2). A ce problème s'ajoutait celui des buses, qui pouvaient pousser les petits

ce problème s'ajoutait celui des buses, qui pouvaient pousser les petits enfants du côté du bassin des plongeoirs (D.7, 18-19), bien que cette

enfants du côté du bassin des plongeoirs (D.7, 18-19), bien que cette question n'ait apparemment le jour en question joué aucun rôle, une seule

question n'ait apparemment le jour en question joué aucun rôle, une seule buse fonctionnant semble-t-il (D.18, 26). Aucune expertise, avec les

buse fonctionnant semble-t-il (D.18, 26). Aucune expertise, avec les garanties particulières qu'offre une telle preuve, n'ayant été ordonnée,

garanties particulières qu'offre une telle preuve, n'ayant été ordonnée, plusieurs témoins proposés par les prévenus ont été entendus. Ainsi que

plusieurs témoins proposés par les prévenus ont été entendus. Ainsi que relevé plus haut, il est toutefois difficile d'en tirer des éléments

relevé plus haut, il est toutefois difficile d'en tirer des éléments déterminants dans la mesure où il s'agit de collègues et connaissances des

déterminants dans la mesure où il s'agit de collègues et connaissances des prévenus. Plusieurs ont déclaré que les barrières pouvaient être source

prévenus. Plusieurs ont déclaré que les barrières pouvaient être source d'accidents et que dans les piscines dont ils s'occupaient, des lignes de

d'accidents et que dans les piscines dont ils s'occupaient, des lignes de flotteurs séparaient les différentes profondeurs de bassin (jugement p.8

flotteurs séparaient les différentes profondeurs de bassin (jugement p.8 ss). Il n'est toutefois nullement possible de comparer dans l'abstrait les

ss). Il n'est toutefois nullement possible de comparer dans l'abstrait les différents systèmes adoptés, les situations n'étant le plus souvent pas

différents systèmes adoptés, les situations n'étant le plus souvent pas similaires. Ainsi on ne saurait, sans l'intervention d'un spécialiste

similaires. Ainsi on ne saurait, sans l'intervention d'un spécialiste totalement impartial, tirer une quelconque conclusion du fait que le

totalement impartial, tirer une quelconque conclusion du fait que le système des lignes de flotteurs est, ce qui est d'ailleurs notoire,

système des lignes de flotteurs est, ce qui est d'ailleurs notoire, pratiqué dans de nombreuses piscines pour séparer différentes profondeurs

pratiqué dans de nombreuses piscines pour séparer différentes profondeurs de bassin, puisque rien ne permet de retenir que les situations sont

de bassin, puisque rien ne permet de retenir que les situations sont identiques. On notera d'ailleurs qu'aucune des piscines évoquée par les

identiques. On notera d'ailleurs qu'aucune des piscines évoquée par les témoins ne correspondait aux caractéristiques de la piscine du Nid-du-Crô

témoins ne correspondait aux caractéristiques de la piscine du Nid-du-Crô avec une différence de profondeur brutale de plus de trois mètres entre la

avec une différence de profondeur brutale de plus de trois mètres entre la pataugeoire et le bassin des plongeoirs comme c'était le cas le jour de

pataugeoire et le bassin des plongeoirs comme c'était le cas le jour de l'accident (jugement p.20-21). l'accident (jugement p.20-21). Il paraît ainsi clair que si objectivement le bassin considéré -

Il paraît ainsi clair que si objectivement le bassin considéré - bassin de plongeoirs de 4 m. de profondeur d'un côté et pataugeoire de 90

bassin de plongeoirs de 4 m. de profondeur d'un côté et pataugeoire de 90 cm, voire moins de l'autre -, avec pour seule séparation une ligne de

cm, voire moins de l'autre -, avec pour seule séparation une ligne de flotteurs, ne répondait pas aux prescriptions légales en la matière, il ne

flotteurs, ne répondait pas aux prescriptions légales en la matière, il ne correspondait pas davantage aux exigences de prudence qui prévalent en

correspondait pas davantage aux exigences de prudence qui prévalent en présence d'une situation dangereuse. présence d'une situation dangereuse. b) Le tribunal de première instance a toutefois nié que la

b) Le tribunal de première instance a toutefois nié que la culpabilité de Z. soit engagée, compte tenu de sa situation

culpabilité de Z. soit engagée, compte tenu de sa situation personnelle. Il considérait en bref qu'on ne pouvait reprocher à ce

personnelle. Il considérait en bref qu'on ne pouvait reprocher à ce dernier de ne pas avoir eu connaissance du règlement sur les piscines

dernier de ne pas avoir eu connaissance du règlement sur les piscines comme on ne pouvait lui reprocher de ne pas avoir pris de mesures parti-

comme on ne pouvait lui reprocher de ne pas avoir pris de mesures parti- culières relevant de sa compétence, après l'accident dont avait été vic-

culières relevant de sa compétence, après l'accident dont avait été vic- time le petit P. moins d'un an avant et dans des circonstances

time le petit P. moins d'un an avant et dans des circonstances analogues. Il ne peut toutefois être suivi. analogues. Il ne peut toutefois être suivi. Z. est chef d'exploitation des piscines depuis 1990, soit

Z. est chef d'exploitation des piscines depuis 1990, soit apparemment dès l'ouverture de celles-ci. Sa fonction ressort de son

apparemment dès l'ouverture de celles-ci. Sa fonction ressort de son cahier des charges du 30 mars 1994 (D.506-508). Ses tâches sont ainsi les

cahier des charges du 30 mars 1994 (D.506-508). Ses tâches sont ainsi les suivantes :

suivantes : " En collaboration avec le Service des Sports :

" En collaboration avec le Service des Sports : - Exploitation du complexe des Piscines du Nid-du-Crô, aussi

- Exploitation du complexe des Piscines du Nid-du-Crô, aussi bien sur le plan administratif que technique

bien sur le plan administratif que technique - Etablissement des budgets, comptes et rapports

- Etablissement des budgets, comptes et rapports - Gestion du personnel (distribution du travail et surveillance)

- Gestion du personnel (distribution du travail et surveillance) selon les règlements communaux

selon les règlements communaux - Gestion et programmation de l'utilisation des bassins

- Gestion et programmation de l'utilisation des bassins - Relations avec les clubs et autres utilisateurs

- Relations avec les clubs et autres utilisateurs - Organisation de cours pour le personnel

- Organisation de cours pour le personnel - Animation des piscines et développement de l'attractivité du

- Animation des piscines et développement de l'attractivité du complexe

complexe - Perfectionnement personnel dans les différents techniques,

- Perfectionnement personnel dans les différents techniques, sportifs et administratifs, nécessaires pour suivre l'évolu-

sportifs et administratifs, nécessaires pour suivre l'évolu- tion

tion - Représentation de la Ville de Neuchâtel auprès des différents

- Représentation de la Ville de Neuchâtel auprès des différents organes spécifiques aux piscines, d'entente avec le Service

organes spécifiques aux piscines, d'entente avec le Service des Sports" (D.507). des Sports" (D.507). En fait, sans que le terme ne figure dans le cahier des charges,

En fait, sans que le terme ne figure dans le cahier des charges, il jouait le rôle de directeur des piscines et était d'ailleurs considéré

il jouait le rôle de directeur des piscines et était d'ailleurs considéré comme tel (déclarations E., D.257, déclarations P., D.6). Son

comme tel (déclarations E., D.257, déclarations P., D.6). Son mandataire également informe le juge qu'il remettra l'organigramme de

mandataire également informe le juge qu'il remettra l'organigramme de l'établissement dirigé par Z. (D.16). Il exerçait ainsi la ou une

l'établissement dirigé par Z. (D.16). Il exerçait ainsi la ou une fonction dirigeante des Piscines du Nid-du-Crô. A ce titre il faisait

fonction dirigeante des Piscines du Nid-du-Crô. A ce titre il faisait partie d'un groupe de travail des piscines romandes, lequel était chargé

partie d'un groupe de travail des piscines romandes, lequel était chargé des problèmes de sécurité (D.540). Lorsque l'accident s'est produit, il

des problèmes de sécurité (D.540). Lorsque l'accident s'est produit, il dirigeait depuis six ans l'établissement du Nid-du-Crô. Ses compétences

dirigeait depuis six ans l'établissement du Nid-du-Crô. Ses compétences étaient assurément grandes, et ceci même si sa formation de mécanicien ne

étaient assurément grandes, et ceci même si sa formation de mécanicien ne le préparait pas précisément à cette fonction. Compte tenu de sa situation

le préparait pas précisément à cette fonction. Compte tenu de sa situation personnelle, on ne saurait ainsi admettre qu'aucun reproche ne puisse lui

personnelle, on ne saurait ainsi admettre qu'aucun reproche ne puisse lui être fait s'agissant de la méconnaissance du règlement sur les piscines.

être fait s'agissant de la méconnaissance du règlement sur les piscines. Il paraît évident qu'un tel grief devrait également être fait à d'autres

Il paraît évident qu'un tel grief devrait également être fait à d'autres personnes. En particulier on ne peut que s'étonner que les concepteurs de

personnes. En particulier on ne peut que s'étonner que les concepteurs de la piscine aient fait abstraction de ce règlement et il paraît à cet égard

la piscine aient fait abstraction de ce règlement et il paraît à cet égard évident que d'autres personnes assument des responsabilités dans la

évident que d'autres personnes assument des responsabilités dans la solution choisie pour la Piscine du Nid-du-Crô. La question n'a toutefois

solution choisie pour la Piscine du Nid-du-Crô. La question n'a toutefois pas à être approfondie, en particulier s'agissant des membres de la

pas à être approfondie, en particulier s'agissant des membres de la Commission de construction, la prescription en ce qui concerne la

Commission de construction, la prescription en ce qui concerne la construction étant atteinte (prescription relative, 5 ans (art.70 CP); ATF

construction étant atteinte (prescription relative, 5 ans (art.70 CP); ATF 122 IV 63, arrêt de la Chambre d'accusation, D.106). On ne saurait toute-

122 IV 63, arrêt de la Chambre d'accusation, D.106). On ne saurait toute- fois sans autre admettre que Z. pouvait ignorer le règlement des

fois sans autre admettre que Z. pouvait ignorer le règlement des piscines parce que d'autres, avant lui, l'avaient également ignoré

piscines parce que d'autres, avant lui, l'avaient également ignoré (jugement p.19). Sa fonction et ses qualifications faisaient de lui un

(jugement p.19). Sa fonction et ses qualifications faisaient de lui un spécialiste des problèmes de piscine, ce qu'il ne conteste pas et l'em-

spécialiste des problèmes de piscine, ce qu'il ne conteste pas et l'em- pêchent de se mettre au bénéfice de son ignorance. De plus quelque neuf

pêchent de se mettre au bénéfice de son ignorance. De plus quelque neuf mois plus tôt un accident s'était produit. Selon toute vraisemblance, les

mois plus tôt un accident s'était produit. Selon toute vraisemblance, les faits se sont passés de la même manière que dans le cas de R., le petit

faits se sont passés de la même manière que dans le cas de R., le petit P., âgé de cinq ans, passant sous la ligne de bouées et étant retrouvé

P., âgé de cinq ans, passant sous la ligne de bouées et étant retrouvé quelques minutes plus tard dans la fosse des plongeoirs. Dans son cas, la

quelques minutes plus tard dans la fosse des plongeoirs. Dans son cas, la réanimation à laquelle il fut procédé permit de sauver l'enfant, sans

réanimation à laquelle il fut procédé permit de sauver l'enfant, sans laisser de séquelles. Sa mère eut suite à ces événements, à deux reprises

laisser de séquelles. Sa mère eut suite à ces événements, à deux reprises selon ses déclarations, une conversation téléphonique avec le

selon ses déclarations, une conversation téléphonique avec le "directeur/chef d'exploitation" de la piscine, Z.. Selon ses

"directeur/chef d'exploitation" de la piscine, Z.. Selon ses déclarations, elle a déploré en particulier l'absence d'une véritable

déclarations, elle a déploré en particulier l'absence d'une véritable barrière entre la pataugeoire et le bassin des plongeoirs. Selon ses

barrière entre la pataugeoire et le bassin des plongeoirs. Selon ses affirmations, Z. a semblé comprendre son étonnement et lui a affirmé

affirmations, Z. a semblé comprendre son étonnement et lui a affirmé vouloir réfléchir à la question d'une barrière entre les deux bassins

vouloir réfléchir à la question d'une barrière entre les deux bassins (D.50). Elle a confirmé ses déclarations à plusieurs reprises (D.6, 49-50,

(D.50). Elle a confirmé ses déclarations à plusieurs reprises (D.6, 49-50, jugement p.11, 18). Elle a en particulier toujours affirmé qu'elle n'avait

jugement p.11, 18). Elle a en particulier toujours affirmé qu'elle n'avait pas quitté les abords immédiats du bassin pour non-nageurs, alors qu'il

pas quitté les abords immédiats du bassin pour non-nageurs, alors qu'il était prétendu qu'elle avait été imprudente et s'était absentée laissant

était prétendu qu'elle avait été imprudente et s'était absentée laissant seul son enfant (D.540). Quant à d'autres incidents et interventions, on

seul son enfant (D.540). Quant à d'autres incidents et interventions, on ne peut que s'interroger sur leur nombre et leur importance. Il est à cet

ne peut que s'interroger sur leur nombre et leur importance. Il est à cet égard très regrettable qu'aucune investigation approfondie n'ait porté de

égard très regrettable qu'aucune investigation approfondie n'ait porté de manière générale sur les interventions antérieures. Il est en effet des

manière générale sur les interventions antérieures. Il est en effet des plus probable que les interventions ou en tous les cas celles d'une

plus probable que les interventions ou en tous les cas celles d'une certaine importance fassent l'objet d'un procès-verbal (voir à ce sujet le

certaine importance fassent l'objet d'un procès-verbal (voir à ce sujet le rapport du 29.07.1991), ou même qu'un réel dossier "sécurité" existe aux

rapport du 29.07.1991), ou même qu'un réel dossier "sécurité" existe aux Piscines du Nid-du-Crô, dont il aurait évidemment été nécessaire de

Piscines du Nid-du-Crô, dont il aurait évidemment été nécessaire de disposer. Les précisions apportées sur l'absence de problèmes majeurs

disposer. Les précisions apportées sur l'absence de problèmes majeurs (D.550) sont insuffisantes, puisque des problèmes mineurs peuvent

(D.550) sont insuffisantes, puisque des problèmes mineurs peuvent également être significatifs. En tous les cas et même si l'accident de

également être significatifs. En tous les cas et même si l'accident de juin 1995 n'est peut-être que partiellement significatif de la situation

juin 1995 n'est peut-être que partiellement significatif de la situation et des problèmes qui ont pu être rencontrés précédemment, on ne peut que

et des problèmes qui ont pu être rencontrés précédemment, on ne peut que constater que dès cette date tout au moins, des dispositions sérieuses

constater que dès cette date tout au moins, des dispositions sérieuses auraient dû être prises pour remédier à ce problème important. Ainsi en

auraient dû être prises pour remédier à ce problème important. Ainsi en raison de l'accident de juin 1995, le prévenu Z. devait, compte tenu

raison de l'accident de juin 1995, le prévenu Z. devait, compte tenu de ses fonctions, prendre des mesures énergiques et non seulement

de ses fonctions, prendre des mesures énergiques et non seulement s'adresser oralement au responsable des sports. La mesure prise était

s'adresser oralement au responsable des sports. La mesure prise était manifestement insuffisante. Il ne pouvait se contenter d'un entretien oral

manifestement insuffisante. Il ne pouvait se contenter d'un entretien oral avec son supérieur hiérarchique C., dont on savait au demeurant qu'il

avec son supérieur hiérarchique C., dont on savait au demeurant qu'il était opposé à toute mesure. Il avait à prendre des mesures plus

était opposé à toute mesure. Il avait à prendre des mesures plus énergiques et si aucune solution ne s'imposait avec évidence, à rechercher

énergiques et si aucune solution ne s'imposait avec évidence, à rechercher avec des spécialistes, voire une commission de sécurité, comment résoudre

avec des spécialistes, voire une commission de sécurité, comment résoudre les problèmes qui se posaient, dus à la réunion dans un seul périmètre de

les problèmes qui se posaient, dus à la réunion dans un seul périmètre de la pataugeoire et de la fosse des plongeoirs avec comme seule séparation

la pataugeoire et de la fosse des plongeoirs avec comme seule séparation une ligne d'eau. Sa position de chef d'exploitation des piscines lui

une ligne d'eau. Sa position de chef d'exploitation des piscines lui donnait le droit et l'obligation de prendre de telles mesures. Sa

donnait le droit et l'obligation de prendre de telles mesures. Sa responsabilité est engagée. Subjectivement, il n'a pas pris les prises

responsabilité est engagée. Subjectivement, il n'a pas pris les prises commandées par sa situation personnelle et si certaines mesures de

commandées par sa situation personnelle et si certaines mesures de surveillance ont été améliorées (D.542), il ne s'agissait toutefois pas de

surveillance ont été améliorées (D.542), il ne s'agissait toutefois pas de mesures suffisantes et adéquates. En ce qui concerne Z., les conditions

mesures suffisantes et adéquates. En ce qui concerne Z., les conditions subjectives d'application des articles 125 al.2 CP et 11 al.2 de l'Arrêté

subjectives d'application des articles 125 al.2 CP et 11 al.2 de l'Arrêté sur les piscines, sont réalisées. sur les piscines, sont réalisées. c) Les autres conditions d'application de l'article 125 al.2 CP

c) Les autres conditions d'application de l'article 125 al.2 CP sont par ailleurs remplies, en particulier le lien de causalité naturelle

sont par ailleurs remplies, en particulier le lien de causalité naturelle et adéquate. La présence d'une séparation entre la pataugeoire et le bas-

et adéquate. La présence d'une séparation entre la pataugeoire et le bas- sin des plongeoirs aurait évité l'accident qui s'est produit, puisque

sin des plongeoirs aurait évité l'accident qui s'est produit, puisque comme ce fut le cas s'agissant de P., le passage sous la ligne des

comme ce fut le cas s'agissant de P., le passage sous la ligne des bouées de la pataugeoire à la fosse des plongeoirs qui est de toute

bouées de la pataugeoire à la fosse des plongeoirs qui est de toute évidence l'hypothèse la plus réaliste et la plus sérieuse de la manière

évidence l'hypothèse la plus réaliste et la plus sérieuse de la manière dont les faits se sont déroulés doit être retenu. Le tribunal de première

dont les faits se sont déroulés doit être retenu. Le tribunal de première instance tient pour acquis que l'accident est dû à l'absence de séparation

instance tient pour acquis que l'accident est dû à l'absence de séparation entre la pataugeoire et le bassin des plongeoirs (jugement, p.13, p.22). entre la pataugeoire et le bassin des plongeoirs (jugement, p.13, p.22). Ses constatations de fait n'apparaissent pas arbitraires. Elles doivent

Ses constatations de fait n'apparaissent pas arbitraires. Elles doivent être retenues. R. a d'ailleurs été découvert, alors qu'il se trouvait

être retenues. R. a d'ailleurs été découvert, alors qu'il se trouvait dans la fosse des plongeoirs, à proximité de la pataugeoire. dans la fosse des plongeoirs, à proximité de la pataugeoire. 7. En revanche, l'article 230 CP ne sera pas retenu. Il est certes

7. En revanche, l'article 230 CP ne sera pas retenu. Il est certes possible d'appliquer cette disposition à ces installations telles que des

possible d'appliquer cette disposition à ces installations telles que des piscines (Richard Amon, Die Gefährdung durch Unbrauchbarmachung oder

piscines (Richard Amon, Die Gefährdung durch Unbrauchbarmachung oder Nichtanbringen von Sicherheitsvorrichtungen) de même que rien ne s'oppose

Nichtanbringen von Sicherheitsvorrichtungen) de même que rien ne s'oppose à ce qu'il y ait concours idéal entre cette disposition et l'article 125

à ce qu'il y ait concours idéal entre cette disposition et l'article 125 CP (ATF 76 IV 76). Il paraît toutefois difficile d'assimiler, dans le cas

CP (ATF 76 IV 76). Il paraît toutefois difficile d'assimiler, dans le cas particulier, l'absence de toute séparation rigide, voire l'omission de

particulier, l'absence de toute séparation rigide, voire l'omission de toute autre mesure à caractère architectural adéquate, à l'absence ou à

toute autre mesure à caractère architectural adéquate, à l'absence ou à l'omission d'un appareil destiné à prévenir des accidents, selon l'article

l'omission d'un appareil destiné à prévenir des accidents, selon l'article 230 CP. L'abandon de cette prévention ne revêt toutefois pas une importan-

230 CP. L'abandon de cette prévention ne revêt toutefois pas une importan- ce capitale, du moment que les conditions d'application de l'article 125

ce capitale, du moment que les conditions d'application de l'article 125 CP apparaissent réalisées.

CP apparaissent réalisées. Le jugement de première instance doit ainsi être annulé s'agis-

Le jugement de première instance doit ainsi être annulé s'agis- sant de Z.. sant de Z.. 8. Les faits ont été établis avec une précision suffisante par le

8. Les faits ont été établis avec une précision suffisante par le premier juge. Le dossier suffisamment complet permet ainsi de statuer

premier juge. Le dossier suffisamment complet permet ainsi de statuer (art.252 al.2 CPP). La violation de l'article 11 al.2 de l'arrêté sur

(art.252 al.2 CPP). La violation de l'article 11 al.2 de l'arrêté sur les piscines comme l'omission de manière plus générale des mesures de

les piscines comme l'omission de manière plus générale des mesures de précautions commandées par la sécurité et les circonstances constituent

précautions commandées par la sécurité et les circonstances constituent des fautes d'une gravité certaine en raison des conséquences dramatiques

des fautes d'une gravité certaine en raison des conséquences dramatiques qu'elles peuvent entraîner. L'aspect sécurité tant dans la conception que

qu'elles peuvent entraîner. L'aspect sécurité tant dans la conception que dans l'exploitation de piscines, en particulier lorsqu'elles ont l'impor-

dans l'exploitation de piscines, en particulier lorsqu'elles ont l'impor- tance de celles du Nid-du-Crô, apparaît comme étant l'élément essentiel. tance de celles du Nid-du-Crô, apparaît comme étant l'élément essentiel. S'agissant du prévenu, il y a toutefois lieu de relever qu'il n'a pas

S'agissant du prévenu, il y a toutefois lieu de relever qu'il n'a pas participé à la conception ni à la construction des piscines elles-mêmes,

participé à la conception ni à la construction des piscines elles-mêmes, ne prenant la direction de celles-ci qu'ultérieurement. Or, il est tou-

ne prenant la direction de celles-ci qu'ultérieurement. Or, il est tou- jours plus difficile de revenir sur une conception déjà adoptée et de

jours plus difficile de revenir sur une conception déjà adoptée et de corriger une erreur que de l'éviter. Dès lors et à mesure que c'est au

corriger une erreur que de l'éviter. Dès lors et à mesure que c'est au moment de la construction que l'erreur la plus importante a été commise,

moment de la construction que l'erreur la plus importante a été commise, il apparaît qu'une peine d'amende qui sera arrêtée à 2'000 francs corres-

il apparaît qu'une peine d'amende qui sera arrêtée à 2'000 francs corres- pond à la faute commise et à la situation personnelle du prévenu. La ra-

pond à la faute commise et à la situation personnelle du prévenu. La ra- diation du casier judiciaire pourra intervenir après un délai d'épreuve de

diation du casier judiciaire pourra intervenir après un délai d'épreuve de deux ans. deux ans. 9. Vu le sort de la cause, Z. supportera une partie des frais de

9. Vu le sort de la cause, Z. supportera une partie des frais de la procédure de première et de seconde instance. Il y a par ailleurs lieu

la procédure de première et de seconde instance. Il y a par ailleurs lieu conformément à l'article 82 al.2 CPP et dans la mesure où l'équité

conformément à l'article 82 al.2 CPP et dans la mesure où l'équité l'exige, de le condamner à verser aux plaignants une indemnité de dépens

l'exige, de le condamner à verser aux plaignants une indemnité de dépens qui sera fixée à respectivement 1'500 et 500 francs. qui sera fixée à respectivement 1'500 et 500 francs. En revanche, il n'y a pas lieu d'octroyer aux prévenus acquittés

En revanche, il n'y a pas lieu d'octroyer aux prévenus acquittés une indemnité de dépens, les conditions d'application de l'article 90 CPP

une indemnité de dépens, les conditions d'application de l'article 90 CPP n'étant pas remplies. n'étant pas remplies. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours en ce qui concerne. E., B. et M..

1. Rejette le recours en ce qui concerne. E., B. et M.. 2. Annule le jugement du Tribunal de police du district de Neuchâtel du 7

2. Annule le jugement du Tribunal de police du district de Neuchâtel du 7 avril 1998 en ce qui concerne Z. et statuant au fond le condamne à

avril 1998 en ce qui concerne Z. et statuant au fond le condamne à 2'000 francs d'amende avec radiation du casier judiciaire après un

2'000 francs d'amende avec radiation du casier judiciaire après un délai d'épreuve de deux ans. délai d'épreuve de deux ans. 3. Condamne Z. à une partie des frais de la procédure de première

3. Condamne Z. à une partie des frais de la procédure de première instance par 1'900 francs et des frais de seconde instance par 770

instance par 1'900 francs et des frais de seconde instance par 770 francs. francs. 4. Condamne Z. à payer aux plaignants R. une indemnité de dépens pour

4. Condamne Z. à payer aux plaignants R. une indemnité de dépens pour la première instance de 1'500 francs et pour la seconde de 500 francs. la première instance de 1'500 francs et pour la seconde de 500 francs. Neuchâtel, le 7 décembre 1998

Neuchâtel, le 7 décembre 1998