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TRIBUNAL CANTONAL 318 PE16.007247-FHA

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TRIBUNAL CANTONAL 318 PE16.007247-FHA 318

318 PE16.007247-FHA

PE16.007247-FHA CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 12 mai 2016 __________________ Composition : M. Maillard, président MM. Meylan et Abrecht, juges Greffière : Mme Fritsché ***** Art. 173 CP et 310 ss CPP Statuant sur le recours interjeté le 8 mai 2016 par U.________ alias T.________ (ci-après U.________) contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 28 avril 2016 par le Procureur de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE16.007247-FHA, la Chambre des recours pénale considère : En fait : A. Le 9 avril 2016, U.________, prévenu de vol par métier, de dommages à la propriété et de violation de domicile et détenu à la prison du Bois-Mermet, a déposé une plainte pénale contre la Direction de cet établissement, sans plus de précision. Le 19 avril 2016, le Procureur a invité U.________ à préciser les termes de sa plainte et à désigner les personnes concernées. Le 25 avril 2016, U.________ a exposé qu’il avait travaillé à l’atelier de cuisine pendant dix mois et que les choses dites sur lui n’étaient pas vraies. Il a confirmé sa plainte « contre le directeur de la prison » et a sollicité un changement de défenseur. B. Par ordonnance du 28 avril 2016, le procureur a refusé d’entrer en matière sur la plainte précitée et a laissé les frais à la charge de l’Etat. Il a considéré que U.________ n’expliquait pas en quoi il aurait fait l’objet de propos attentatoires à l’honneur et ce malgré avoir été interpellé à ce sujet. C. Par acte du 8 mai 2016, U.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant implicitement à son annulation. En droit : 1. 1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0]) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui dans le canton de Vaud est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse, RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire, RSV 173.01]). 1.2 Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable. 2. 2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. L'entrée en matière peut encore être refusée au terme des investigations policières (art. 306 et 307 CPP) – même diligentées à l'initiative du procureur –, si les conditions de l'art. 310 al. 1 let. a CPP sont réunies (TF 1B_183/2012 du 20 novembre 2012 consid. 3). Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore (TF 6B_127/2013 du 3 septembre 2013 consid. 4.1). Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2; ATF 138 IV 186 consid. 4.1; ATF 137 IV 285 consid. 2.5). 2.2 En l’espèce, le Ministère public a exposé, à juste titre, que malgré sa demande de précision du 19 avril 2016, U.________ n’avait pas expliqué en quoi il aurait fait l’objet de propos attentatoires à son honneur. Il s’est borné à exposer qu’il aurait essayé d’obtenir des explications auprès de la direction de la prison concernant son « rapport injuste », mais il n’a concrètement fait état d’aucun propos attentatoire à son honneur. Pour le surplus, au stade du recours, U.________ n’a ni développé sa plainte ni donné de quelconques précisions sur les faits dont il dit avoir été victime afin de démontrer que les éléments constitutifs de l’infraction de diffamation seraient réunis. Partant, c’est à bon droit que le Procureur a considéré qu’il n’y avait aucun motif d’ouvrir une instruction pénale pour diffamation. 3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autres échanges d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance de non-entrée en matière du 28 avril 2016 confirmée. Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Le recours est rejeté. II. L’ordonnance du 28 avril 2016 est confirmée. III. Les frais d’arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de U.________. IV. L’arrêt est exécutoire. Le président : La greffière : Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. U.________, - Ministère public central, et communiqué à : ‑ M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Arrêt du 12 mai 2016

Arrêt du 12 mai 2016 __________________

__________________ Composition : M. Maillard, président

Composition : M. Maillard, président MM. Meylan et Abrecht, juges

MM. Meylan et Abrecht, juges Greffière : Mme Fritsché

Greffière : Mme Fritsché *****

***** Art. 173 CP et 310 ss CPP

Art. 173 CP et 310 ss CPP Statuant sur le recours interjeté le 8 mai 2016 par U.________ alias T.________ (ci-après U.________) contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 28 avril 2016 par le Procureur de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE16.007247-FHA, la Chambre des recours pénale considère :

Statuant sur le recours interjeté le 8 mai 2016 par U.________ alias T.________ (ci-après U.________) contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 28 avril 2016 par le Procureur de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE16.007247-FHA, la Chambre des recours pénale considère : En fait :

En fait : A. Le 9 avril 2016, U.________, prévenu de vol par métier, de dommages à la propriété et de violation de domicile et détenu à la prison du Bois-Mermet, a déposé une plainte pénale contre la Direction de cet établissement, sans plus de précision.

A. Le 9 avril 2016, U.________, prévenu de vol par métier, de dommages à la propriété et de violation de domicile et détenu à la prison du Bois-Mermet, a déposé une plainte pénale contre la Direction de cet établissement, sans plus de précision. Le 19 avril 2016, le Procureur a invité U.________ à préciser les termes de sa plainte et à désigner les personnes concernées.

Le 19 avril 2016, le Procureur a invité U.________ à préciser les termes de sa plainte et à désigner les personnes concernées. Le 25 avril 2016, U.________ a exposé qu’il avait travaillé à l’atelier de cuisine pendant dix mois et que les choses dites sur lui n’étaient pas vraies. Il a confirmé sa plainte « contre le directeur de la prison » et a sollicité un changement de défenseur.

Le 25 avril 2016, U.________ a exposé qu’il avait travaillé à l’atelier de cuisine pendant dix mois et que les choses dites sur lui n’étaient pas vraies. Il a confirmé sa plainte « contre le directeur de la prison » et a sollicité un changement de défenseur. B. Par ordonnance du 28 avril 2016, le procureur a refusé d’entrer en matière sur la plainte précitée et a laissé les frais à la charge de l’Etat. Il a considéré que U.________ n’expliquait pas en quoi il aurait fait l’objet de propos attentatoires à l’honneur et ce malgré avoir été interpellé à ce sujet.

B. Par ordonnance du 28 avril 2016, le procureur a refusé d’entrer en matière sur la plainte précitée et a laissé les frais à la charge de l’Etat. Il a considéré que U.________ n’expliquait pas en quoi il aurait fait l’objet de propos attentatoires à l’honneur et ce malgré avoir été interpellé à ce sujet. C. Par acte du 8 mai 2016, U.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant implicitement à son annulation.

C. Par acte du 8 mai 2016, U.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant implicitement à son annulation. En droit :

En droit : 1.

1. 1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0]) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui dans le canton de Vaud est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse, RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire, RSV 173.01]).

1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0]) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui dans le canton de Vaud est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse, RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire, RSV 173.01]). 1.2 Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.

1.2 Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable. 2.

2. 2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. L'entrée en matière peut encore être refusée au terme des investigations policières (art. 306 et 307 CPP) – même diligentées à l'initiative du procureur –, si les conditions de l'art. 310 al. 1 let. a CPP sont réunies (TF 1B_183/2012 du 20 novembre 2012 consid. 3). Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore (TF 6B_127/2013 du 3 septembre 2013 consid. 4.1). Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2; ATF 138 IV 186 consid. 4.1; ATF 137 IV 285 consid. 2.5).

2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. L'entrée en matière peut encore être refusée au terme des investigations policières (art. 306 et 307 CPP) – même diligentées à l'initiative du procureur –, si les conditions de l'art. 310 al. 1 let. a CPP sont réunies (TF 1B_183/2012 du 20 novembre 2012 consid. 3). Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore (TF 6B_127/2013 du 3 septembre 2013 consid. 4.1). Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2; ATF 138 IV 186 consid. 4.1; ATF 137 IV 285 consid. 2.5). 2.2 En l’espèce, le Ministère public a exposé, à juste titre, que malgré sa demande de précision du 19 avril 2016, U.________ n’avait pas expliqué en quoi il aurait fait l’objet de propos attentatoires à son honneur. Il s’est borné à exposer qu’il aurait essayé d’obtenir des explications auprès de la direction de la prison concernant son « rapport injuste », mais il n’a concrètement fait état d’aucun propos attentatoire à son honneur.

2.2 En l’espèce, le Ministère public a exposé, à juste titre, que malgré sa demande de précision du 19 avril 2016, U.________ n’avait pas expliqué en quoi il aurait fait l’objet de propos attentatoires à son honneur. Il s’est borné à exposer qu’il aurait essayé d’obtenir des explications auprès de la direction de la prison concernant son « rapport injuste », mais il n’a concrètement fait état d’aucun propos attentatoire à son honneur. Pour le surplus, au stade du recours, U.________ n’a ni développé sa plainte ni donné de quelconques précisions sur les faits dont il dit avoir été victime afin de démontrer que les éléments constitutifs de l’infraction de diffamation seraient réunis.

Pour le surplus, au stade du recours, U.________ n’a ni développé sa plainte ni donné de quelconques précisions sur les faits dont il dit avoir été victime afin de démontrer que les éléments constitutifs de l’infraction de diffamation seraient réunis. Partant, c’est à bon droit que le Procureur a considéré qu’il n’y avait aucun motif d’ouvrir une instruction pénale pour diffamation.

Partant, c’est à bon droit que le Procureur a considéré qu’il n’y avait aucun motif d’ouvrir une instruction pénale pour diffamation. 3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autres échanges d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance de non-entrée en matière du 28 avril 2016 confirmée.

3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autres échanges d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance de non-entrée en matière du 28 avril 2016 confirmée. Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale

la Chambre des recours pénale prononce :

prononce : I. Le recours est rejeté.

I. Le recours est rejeté. II. L’ordonnance du 28 avril 2016 est confirmée.

II. L’ordonnance du 28 avril 2016 est confirmée. III. Les frais d’arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de U.________.

III. Les frais d’arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de U.________. IV. L’arrêt est exécutoire.

IV. L’arrêt est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. U.________,

- M. U.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : ‑ M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,

‑ M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :