Document ID: /curiavista/filtered/00000.jsonl.gz/131304

<h2>SubmittedText<h2><p>1. Est-il vrai que le débit du Doubs peut passer quotidiennement de 2 à 46 mètres cubes par seconde et vice versa ?</p><p>2. Quels sont les effets des variations du débit sur la vie dans la rivière ?</p><p>3. Quels sont les rôles respectifs de l'Office fédéral de l'énergie et de l'Office fédéral de l'environnement en la matière et en l'espèce ?</p><h2>FederalCouncilResponseText<h2><p>1. La concession de l'usine du Châtelot prévoit la possibilité de turbiner 44 mètres cubes par seconde, auquels s'ajoutent les 2 mètres cubes par seconde de la turbine de dotation (débits résiduels). Des variations de cette ampleur se manifestent immédiatement en aval de l'usine du Châtelot et s'amortissent plus en aval. En outre, en période d'étiage, l'usine du Châtelot réduit volontairement son turbinage.</p><p>2. L'état des connaissances actuel ne permet pas d'identifier d'une façon précise tous les effets de ces variations. Les mesures prises par les exploitants tendent à atténuer les variations de niveau, afin d'apporter une contribution significative à la diminution de la mortalité piscicole.</p><p>3. En tant qu'office spécialisé en matière énergétique et comme autorité compétente pour la surveillance des concessions internationales, l'Office fédéral de l'énergie participe au groupe de travail franco-suisse "Gestion des débits", tandis que l'Office fédéral de l'environnement, en tant qu'office spécialisé en matière environnementale, participe au groupe de travail "Aspects qualitatifs". Les deux offices s'informent et se concertent régulièrement à ce sujet.</p>