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Qui devrait partir en cas de séparation ?
La séparation et le divorce ne sont pas toujours une voie choisie par les époux d’un commun accord ou d’une conscience mutuelle qu’il n’y a plus de marge pour une réconciliation.
Parfois, l’un d’entre eux subit le choix de l’autre d’interrompre le mariage malgré toute faute et sans jamais violer les devoirs du mariage. Dans ces cas, quelqu’un pourrait se demander s’il est possible de s’opposer au divorce . La réponse est différente selon que l’opposition est liée au choix de se séparer ou de divorcer.
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Si la cohabitation est devenue « intolérable », chacun des deux conjoints peut demander au juge de prononcer la séparation. L’intolérabilité n’est pas toujours synonyme de conflit entre les deux conjoints, mais aussi d’une situation de désaffection et d’incapacité à vivre sous un même toit avec la même personne. Le les causes qui peuvent justifier une demande de séparation ne devraient pas toujours être « objectives » et communes aux deux conjoints, peuvent aussi être « subjectives » et être liées à la sphère personnelle et affective de l’un des deux.
Pour obtenir la séparation, l’un des deux conjoints peut aller voir le juge et dire « Je veux me séparer parce que je ne peux plus vivre avec lui ». Si les raisons étaient fondées sur la culpabilité d’autrui, c’est-à-direen violation des trois devoirs fondamentaux du mariage (fidélité, obligation de cohabitation, assistance morale et matérielle), vous aurez une séparation avec accusation et le conjoint coupable ne sera pas en mesure de recevoir l’indemnité d’entretien.
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Plan de l'article
Séparation consensuelle et judiciaire
On peut se séparer de deux façons, par le biais de la séparation dite consensuelle, avec laquelle les conjoints signent une accord et de le porter au juge qui le ratifie. Cependant, la même procédure peut également être présentée dans la municipalité ou officialisée par des avocats ayant une négociation assistée . A partir de ce moment, six mois courent pour pouvoir divorcer .
Par la séparation judiciaire, les conjoints ne parviennent pas à l’accord et se poursuivront devant le tribunal , chacun pour soutenir et défendre leurs droits. Si l’un des conjoints ne signe pas les papiers de séparation, le seul résultat est d’empêcher la séparation consensuelle, mais l’autre pourra toujours agir avec séparation judiciaire, même contre son consentement. Le juge déclarera la même séparation, malgré l’opposition de l’un des deux conjoints.
La condition de la séparation est l’intolérabilité de la cohabitation , mais cette situation doit être liée à l’un des conjoints, et il a le droit de demander au tribunal de demander la séparation alors que l’autre ne souhaite pas signer un accord et procéder à la séparation consensuelle.
Vous aurez une demande de séparation judiciaire, et le juge ne peut pas nier la séparation si l’un des deux veut se séparer et l’autre ne le fait pas, avec la conséquence que le procès se déroulera même sans la partie qui a refusé l’accord, qui est toujours donné la possibilité de constituer et de défendre soi-même à tout moment du jugement, même si elle a commencé.
n’est pas logique de s’opposer à la demande de séparation Il , car ce comportement n’entrave pas le déroulement normal du procès et qu’il existe également un risque d’être condamné aux dépens de justice. Avec ou sans la coopération des autres, la séparation sera prononcée de la même manière.
Il y a toujours la possibilité d’arriéré, une séparation initiée comme judiciaire peut devenir consensuelle, interrompant la cause et procéder à la conclusion d’un accord.
Quand le divorce ?
Si la séparation est accordée sur la base d’une appréciation subjective de l’un des deux conjoints, ou des deux, pour le divorce, il est nécessaire de vérifier la récurrence d’une condition objective, le cours d’un terme établi par la séparation sans, entre-temps, les conjoints se sont réconciliés. En particulier, le divorce peut être demandé si, en cas de séparation consensuelle, six mois se sont écoulés depuis la validation de l’accord des conjoints, si, en cas de séparation judiciaire, un an s’est écoulé depuis la première audience présidentielle qui a décidé les mesures conservatoires en attendant le jugement définitif.
Contrairement à ce qui se passe avec la séparation, en cas de divorce, il devient nécessaire une vérification effective de l’existence des conditions requises par la loi, le cours de la termes, sans laquelle le tribunal ne peut pas déclarer définitivement cessé le mariage. S’il y avait une réconciliation qui a interrompu ces conditions, il est possible de s’opposer au divorce.
Le rapprochement peut avoir lieu pendant la cause de la cessation de service, peut résulter du rapport de rapprochement ou, si elle n’est pas indiquée dans le procès-verbal, elle est déduite de la clôture de la procédure pour défaut d’exécution des activités de procédure, ou après que le jugement de cessation de service a été rendu, ou après l’approbation de l’accord de séparation.
Réconciliation tacite ou expresse
La réconciliation peut être de deux types :
Tacit , avec un comportement sans équivoque incompatible avec l’état de séparation (par exemple, deux conjoints qui retournent vivre sous un même toit et divertir des relations affectives). Pour s’assurer de la réconciliation, les conjoints doivent avoir tenu une comportement inexacte incompatible avec l’état de séparation. Il faut accorder de l’importance aux actes, gestes et comportements des conjoints, évaluer dans leur capacité à démontrer leur volonté de reprendre la coexistence et de constituer une communion renouvelée.
Exprimé , déclarant dans un accord écrit qu’il veut reprendre la vie conjugale normale et restaurer les devoirs qui en résultent.
Dans le but de la réconciliation tacite, une reprise concrète et durable de la coexistence conjugale et de la communion spirituelle et matérielle entre les conjoints est nécessaire. Une reprise temporaire de la cohabitation, pour « essayer », ou une restauration des relations ne suffit pas. Ils ne détectent même pas les retours occasionnels de son mari dans la maison où vit sa femme ni le rétablissement expérimental de la cohabitation. Même les rapports sexuels occasionnels et, même la naissance d’un enfant, sont insuffisants.
Vous devez reconstituer l’union conjugale et l’accord doit permettre le rétablissement de facto de la vie familiale.
Si la réconciliation a eu lieu, vous pouvez vous opposer au divorce . Cela peut aussi être fait dans la cause, en témoignant d’éléments extérieurs, objectifs et directs sans équivoque à la volonté sérieuse et commune de rétablir la communion de vie.
réconciliation implique l’interruption du délai dans lequel il est possible de divorcer La , exigé de la séparation, et de même rétablit la communion entre les époux.
Si la réconciliation échoue, les parties ne peuvent pas invoquer le jugement de séparation antérieur pour divorcer, mais doivent soumettre à nouveau la cause de la séparation. En l’espèce, le tribunal n’est pas tenu de reconfirmer les conditions économiques et personnelles précédemment décidées et pourrait modifier la mesure de l’indemnité alimentaire. Le tribunal devra examiner l’affaire.
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