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1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur décline toute responsabilité pour l'actualité, l’exactitude et l’intégrité des informations mises à disposition sur ces pages. Sont fondamentalement exclues les exigences de responsabilité contre l'auteur de ces pages se rapportant à des dommages matériels ou intellectuels et qui ont été causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition ou d’informations fausses ou incomplètes, dans la mesure où il n’existe de la part de l'auteur aucune faute préméditée démontrable ou grossière négligence.
Toutes les offres sont libres et sans engagement. L'auteur se réserve explicitement le droit de modifier, de compléter ou de retirer des parties de ses pages ou la totalité de l’offre sans annonce particulière, voire de stopper momentanément toute la publication.
2. Références et hyperliens
Une obligation de responsabilité pour les références directes ou indirectes à des sites Internet étrangers (« Liens ») qui ne sont pas soumis à la responsabilité de l'auteur entrerait exclusivement en vigueur si l'auteur avait connaissance des contenus et qu’il était techniquement réalisable et raisonnable d’empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux. Par la présente, l’auteur déclare explicitement qu’au moment de l’établissement des liens avec les sites liés, aucun contenu illégal n’a été identifiable. L'auteur ne dispose d'aucune influence sur le design actuel ou futur, les contenus présentés ou la paternité des sites liés. C’est pourquoi l'auteur se démarque de tout contenu des sites liés qui aurait été modifié après l’établissement du lien. Cette déclaration conserve sa validité pour tous les liens et références établis dans sa propre offre Internet ainsi que pour les inscriptions extérieures dans les livres d’or et les listes de publipostage aménagées par l'auteur. Pour tous les contenus illégaux, faux ou incomplets et en particulier pour les dommages qui pourraient éventuellement survenir après l'utilisation ou la non-utilisation de ces informations proposées, la responsabilité incombe exclusivement au fournisseur du site sur lequel le renvoi a été réalisé.
3. Droit d'auteur et de marque
L'auteur veille à ce que les droits d'auteur des images et des textes utilisés soient respectés dans toutes les publications, que des images et des textes produits par lui soient employés ou à avoir recours à des images et des textes exemptés de licence. Lorsque des marques protégées sont utilisées dans l’offre Internet ou mentionnées par des tiers, ces dernières sont soumises sans aucune exception aux dispositions du droit des marques valable dans chaque cas et aux droits de propriété des propriétaires respectifs inscrits. Leur seule mention ne permet aucunement de conclure que ces marques ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Les droits d'auteur pour les éléments publiés et élaborés par l’auteur appartiennent exclusivement à l'auteur du site. La reproduction et l’utilisation de ces images et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans l’approbation expresse de l'auteur.
4. Protection des données
Si des possibilités sont proposées au sein de l’offre en ligne de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses postales), cette saisie s’effectuera expressément sur une base volontaire de la part de l’utilisateur.
5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie de l'offre en ligne à laquelle il est fait référence sur ces pages. Si certains passages ou formulations de ce texte devaient ne plus correspondre à la situation légale en vigueur ou ne pas être complets, toutes les autres parties du document resteront inchangées quant à leur contenu et à leur validité.
6. Utilisation d' Google Analytics
Nous utilisons en outre Google Analytics sur notre site Internet, un service d'analyse Web de Google Inc. («Google»). Google Analytics utilise des «Cookies», des fichiers de texte enregistrés sur votre ordinateur et permettant d'analyser votre utilisation de notre site Internet. Les informations générées par les Cookies quant à votre utilisation de notre site Internet sont, en règle générale, envoyées à un service de Google aux USA, où elles sont enregistrées. En raison de l'activation de l'anonymisation IP sur notre site Internet, votre adresse IP est cependant abrégée au préalable au sein des pays-membres de l'Union Européenne ou d'autres pays ayant signé l'accord relatif à la Communauté Economique Européenne. Dans certains cas exceptionnels, l'adresse IP complète est transférée à un serveur de Google aux USA, où elle est abrégée. Google utilise ces informations pour notre compte afin d'évaluer l'utilisation de notre site Interne, d'établir des rapports sur les activités de notre site Internet et de nous fournir des services liés à l'utilisation de notre site et à l'utilisation d'Internet. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas associée à d'autres données de Google.
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