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Connaissances sur l'alcootest
Rudolf a fait un pari maladroit après l'apéritif de Saint-Nicolas : S'il était contrôlé par la police sur le chemin du retour, il n'aurait pas besoin de souffler lorsqu'il réciterait un chant de Saint-Nicolas.
Quelle idée saugrenue ! Rudolf s'est retrouvé au beau milieu d'un contrôle, a voulu dire un petit mot et a quand même dû souffler. Avec un taux d'alcoolémie de 0,1 mg/l, la police bienveillante l'a laissé finir son discours et finalement s'en aller.
Le pour mille n'existe plus
Depuis quelques années, les taux d'alcool - c'est-à-dire la concentration d'alcool dans le sang - ne sont plus indiqués en pour mille, mais en milligrammes par litre (mg/l). Rudolf avait donc 0,2 pour mille dans le sang. En dessous de 0,25 mg/l ou justement de 0,5 pour mille, il n'y a ni amende ni retrait de permis, sauf pour les personnes soumises à l'interdiction de consommer de l'alcool, comme les nouveaux conducteurs ou les chauffeurs professionnels, chez qui un taux supérieur à 0,05 mg/l a été constaté. Si le taux se situe entre 0,25 et 0,4 mg/l - auparavant entre 0,5 et 0,8 pour mille -, le résultat peut être reconnu par signature. En plus d'une amende, il y a un avertissement. En cas d'antécédents correspondants ou si d'autres infractions au code de la route ont été commises, il faut même s'attendre à un retrait de permis. Si le taux est de 0,4 mg/l ou plus - auparavant 0,8 pour mille ou plus -, les appareils de mesure plus modernes sont utilisés
Les deux existent toujours : le contrôle de l'haleine et le contrôle de l'alcoolémie. Il faut savoir ce qui
suit : Grâce aux éthylotests de la police, en service depuis quelques années, les prises de sang à l'hôpital, autrefois compliquées et coûteuses, ne sont plus nécessaires dans la plupart des cas. Si la personne testée ne veut pas reconnaître le taux d'alcool dans l'air expiré, elle peut toujours demander un test sanguin. Mais attention : en règle générale, les taux d'alcoolémie sont plus élevés que les taux d'alcool dans l'air expiré, qui sont plus tolérants. Ainsi, si le taux d'alcool dans l'air expiré se situe juste en dessous de la limite de 0,25 ou 0,4 mg/l (0,5 et 0,8 pour mille), il ne vaut généralement pas la peine d'effectuer un test sanguin, car on risque de trébucher sur ces limites délicates, avec les conséquences que cela implique : A partir de 0,4 mg/l ou 0,8 pour mille, il y a toujours un retrait de permis d'au moins trois mois - voire nettement plus en cas d'antécédents. La police doit d'ailleurs informer la personne concernée qu'elle peut exiger une prise de sang.
Prise de sang ou pas ?
Là encore, il y a un grand MAIS : le taux d'alcool dans l'air expiré n'est qu'une valeur moyenne calculée pour ainsi dire statistiquement. Concrètement, cela signifie que si vous êtes un cas particulier et que vous ne rentrez pas dans les statistiques, la concentration d'alcool dans l'air expiré de 0,4 mg/l (0,8 pour mille) peut être deux fois moins élevée ou plus élevée que 0,4 mg/l (0,8 pour mille) que si l'on mesurait l'alcool dans le sang. Seul l'alcool dans le sang entraîne une diminution de la capacité de conduire, pas l'alcool dans l'haleine. Si un automobiliste fait l'objet d'un contrôle de police et que l'on constate une concentration d'alcool dans l'haleine supérieure à 0,4 mg/l (0,8 pour mille) alors qu'il n'a bu que peu d'alcool, il faut absolument insister pour qu'une prise de sang soit effectuée. Sinon, on court le risque d'être sanctionné pour un acte que l'on n'a pas commis. Mais attention ! Ne vous surestimez pas : la plupart du temps, cela devrait être dû à une mauvaise auto-évaluation et non à la méthode de mesure.
Le contrôle de l'alcoolémie est néanmoins nécessaire dans certains cas, comme en cas de suspicion de drogues ou de médicaments, en cas d'alcoolémie résiduelle, en cas de délit de fuite, en cas de refus d'un éthylotest et en cas d'accident. Mais pour cela, il faut toujours l'autorisation du ministère public, car il s'agit d'une mesure dite de contrainte. Rudolf a en tout cas retenu la leçon et préfère désormais chanter une sérénade à Saint-Nicolas - et non à la police.
Robin Road aide
Rainer Riek - alias Robin Road - écrit dans chaque édition d'ai ou sur notre site Internet sur des thèmes liés au droit de la circulation routière ainsi qu'à l'automobile dans le droit. Il est avocat et notaire chez www.zp-law.ch et spécialisé, entre autres, dans le droit de la circulation routière. Il publie en outre ses quatuors automobiles sur le blog automobile de www.driving.legal. Remarque importante : il s'agit généralement de cas réels dont les noms ont été modifiés. Chaque cas est différent et doit être considéré individuellement. C'est pourquoi toutes les recommandations et indications sont faites sans garantie.
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Robin Road
c/o auto-illustrierte Schützenstrasse 19
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Was für eine Schnapsidee! Prompt geriet Rudolf in eine Kontrolle, wollte gleich zum Sprüchli ansetzen – und musste trotzdem blasen. Bei 0,1 mg/l Alkoholkonzentration liess ihn die gutmütige Polizei das Sprüchli zu Ende sagen und schliesslich laufen.
Promille gibt es nicht mehr
Seit ein paar Jahren werden die Alkoholwerte – also die Alkoholkonzentration im Blut – nicht mehr in Promille angegeben, sondern in Milligramm pro Liter (mg/l). Rudolf hatte somit 0,2 Promille im Blut. Unter 0,25 mg/l oder eben 0,5 Promille gibt es weder eine Busse noch einen Ausweisentzug, ausser bei Personen, die dem Alkoholverbot unterstehen wie Neulenkende oder Berufschauffeure, bei denen ein Wert von mehr als 0,05 mg/l festgestellt wurde. Liegt der Wert zwischen 0,25 und 0,4 mg/l – früher zwischen 0,5 und 0,8 Promille –, kann das Resultat mit Unterschrift anerkannt werden. Neben einer Busse gibt es eine Verwarnung. Bei entsprechender Vorbelastung oder wenn weitere Verkehrs-regelverstösse vorliegen, ist sogar mit einem Ausweisentzug zu rechnen. Liegt der Wert bei 0,4 mg/l oder mehr – früher 0,8 Promille oder mehr –, kommen die moderneren Messgeräte zum Einsatz.
Nach wie vor gibt es beides: die Atem- und die Blutalkoholkontrolle. Dazu muss man Folgendes wissen: Mit den seit ein paar Jahren im Einsatz befindlichen Atem-Alkoholtest-Geräten der Polizei sind die früher umständlichen und teuren Blutentnahmen im Spital in den meisten Fällen nicht mehr nötig. Will die oder der Getestete allerdings den Atemalkoholwert nicht anerkennen, kann sie oder er immer noch einen Bluttest verlangen. Aber Achtung: In der Regel sind die Blutwerte höher als die etwas toleranteren Atemalkoholwerte. Liegt der Atemalkoholwert also knapp unter dem Grenzwert von
0,25 oder 0,4 mg/l (0,5 und 0,8 Promille), lohnt sich ein Bluttest meist nicht, da man riskiert, über diese heiklen Grenzwerte zu stolpern, mit den entsprechenden Folgen: Ab 0,4 mg/l beziehungsweise 0,8 Promille gibt es immer einen Ausweisentzug von mindestens drei Monaten – bei Vorbelastung auch deutlich mehr. Die Polizei muss übrigens die betroffene Person darauf hinweisen, dass sie eine Blutprobe verlangen kann.
Blutprobe oder nicht?
Auch hier gibt es ein grosses ABER: Bei der Atemalkoholkonzentration handelt es sich nur um einen sozusagen statistisch ermittelten Mittelwert. Heisst konkret: Sind Sie sozusagen ein Spezialfall und fallen aus der Statistik, kann die Atemalkoholkonzentration von 0,4 mg/l (0,8 Promille) auch nur halb so hoch oder aber auch vielmehr als 0,4 mg/l (0,8 Promille) betragen, als wenn man den Alkohol im Blut misst. Nur der Alkohol im Blut führt zu einer Beeinträchtigung der Fahrfähigkeit, nicht der Alkohol im Atem. Gerät nun ein Autofahrer in eine Polizeikontrolle und es wird eine Atemalkoholkonzentration von mehr als 0,4 mg/l (0,8 Promille) festgestellt, obwohl sie oder er nur wenig Alkohol getrunken hat, sollte man auf jeden Fall auf einer Blutprobe bestehen. Sonst läuft man Gefahr, für eine Tat bestraft zu werden, die man nicht begangen hat. Aber Achtung! Überschätzen Sie sich nicht: Meistens dürfte es an der falschen Selbsteinschätzung liegen und nicht an der Messmethode.
Die Blutalkoholkontrolle ist dennoch in bestimmten Fällen nötig, wie beim Verdacht auf Drogen
oder Medikamente, bei Nachtrunk, bei Führerflucht, bei Verweigerung einer Atemalkoholprobe und bei Unfällen. Dafür braucht es aber immer die Bewilligung der Staatsanwaltschaft, da es sich um eine sogenannte Zwangsmassnahme handelt. Rudolf hat jedenfalls seine Lektion gelernt und singt nun lieber dem Samichlaus ein Ständchen – und nicht der Polizei.
Robin Road hilft
Dr. Rainer Riek – alias Robin Road – schreibt in jeder ai-Ausgabe und auf unserer Website über strassenverkehrsrechtliche Themen sowie rund ums Auto im Recht. Er ist Rechtsanwalt und Notar bei www.zp-law.ch und unter anderem spezialisiert auf Strassenverkehrsrecht. Zudem postet er seine Autoquartette auf dem Autoblog von www.driving.legal. Wichtiger Hinweis: Es handelt sich hier meist um reale Fälle mit geänderten Namen. Jeder Fall ist verschieden und muss einzeln betrachtet werden. Daher erfolgen sämtliche Empfehlungen und Angaben ohne Gewähr.
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