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A/3053/2009 ATAS/1418/2009 du 18.11.2009 ( AVS ), RETIRE Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/3053/2009 ATAS/1418/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 18 novembre 2009 En la cause Monsieur G_________, domicilié à GENOLIER, représenté par la FIDUCIAIRE X________ recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise route de Chêne 54, GENEVE intimée Vu les décisions du 26 juin 2009 de la CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION (ci-après : la caisse) fixant à titre définitif les cotisations AVS/AI/APG dues en 2005 par Monsieur G_________ à 1'653 fr. et à 36 fr. 55 pour les cotisations AMAT ; Vu l’opposition de l’assuré ; Vu la décision sur opposition du 8 juillet 2009 de la caisse confirmant ses décisions du 26 juin 2009 ; Vu le recours interjeté le 18 août 2009 par l’assuré par l’intermédiaire de son conseil, la Fiduciaire X________ et la réponse de la caisse du 2 septembre 2009; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 21 octobre 2009 ; Vu le courrier du 27 octobre 2009 de la caisse indiquant qu’au vu des nouveaux éléments obtenus auprès l’Office d’impôt de Nyon, elle a établi une nouvelle décision de taxation définitive laquelle exonère le recourant du paiement de cotisations personnelles pour l’année 2005, comme le recourant l’avait requis; Vu le retrait du recours intervenu en date du 2 novembre 2009; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait du recours suite à la nouvelle décision de taxation définitive du 27 octobre 2009. Condamne la caisse à verser au recourant 500 fr. à titre de participation à ses frais et dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/3053/2009

ATAS/1418/2009 du 18.11.2009 ( AVS ), RETIRE Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/3053/2009 ATAS/1418/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 18 novembre 2009 En la cause Monsieur G_________, domicilié à GENOLIER, représenté par la FIDUCIAIRE X________ recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise route de Chêne 54, GENEVE intimée Vu les décisions du 26 juin 2009 de la CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION (ci-après : la caisse) fixant à titre définitif les cotisations AVS/AI/APG dues en 2005 par Monsieur G_________ à 1'653 fr. et à 36 fr. 55 pour les cotisations AMAT ; Vu l’opposition de l’assuré ; Vu la décision sur opposition du 8 juillet 2009 de la caisse confirmant ses décisions du 26 juin 2009 ; Vu le recours interjeté le 18 août 2009 par l’assuré par l’intermédiaire de son conseil, la Fiduciaire X________ et la réponse de la caisse du 2 septembre 2009; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 21 octobre 2009 ; Vu le courrier du 27 octobre 2009 de la caisse indiquant qu’au vu des nouveaux éléments obtenus auprès l’Office d’impôt de Nyon, elle a établi une nouvelle décision de taxation définitive laquelle exonère le recourant du paiement de cotisations personnelles pour l’année 2005, comme le recourant l’avait requis; Vu le retrait du recours intervenu en date du 2 novembre 2009; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait du recours suite à la nouvelle décision de taxation définitive du 27 octobre 2009. Condamne la caisse à verser au recourant 500 fr. à titre de participation à ses frais et dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/1418/2009 du 18.11.2009 ( AVS ) , RETIRE

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/3053/2009 ATAS/1418/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 18 novembre 2009 En la cause Monsieur G_________, domicilié à GENOLIER, représenté par la FIDUCIAIRE X________ recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise route de Chêne 54, GENEVE intimée Vu les décisions du 26 juin 2009 de la CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION (ci-après : la caisse) fixant à titre définitif les cotisations AVS/AI/APG dues en 2005 par Monsieur G_________ à 1'653 fr. et à 36 fr. 55 pour les cotisations AMAT ; Vu l’opposition de l’assuré ; Vu la décision sur opposition du 8 juillet 2009 de la caisse confirmant ses décisions du 26 juin 2009 ; Vu le recours interjeté le 18 août 2009 par l’assuré par l’intermédiaire de son conseil, la Fiduciaire X________ et la réponse de la caisse du 2 septembre 2009; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 21 octobre 2009 ; Vu le courrier du 27 octobre 2009 de la caisse indiquant qu’au vu des nouveaux éléments obtenus auprès l’Office d’impôt de Nyon, elle a établi une nouvelle décision de taxation définitive laquelle exonère le recourant du paiement de cotisations personnelles pour l’année 2005, comme le recourant l’avait requis; Vu le retrait du recours intervenu en date du 2 novembre 2009; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait du recours suite à la nouvelle décision de taxation définitive du 27 octobre 2009. Condamne la caisse à verser au recourant 500 fr. à titre de participation à ses frais et dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/3053/2009 ATAS/1418/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 18 novembre 2009 En la cause Monsieur G_________, domicilié à GENOLIER, représenté par la FIDUCIAIRE X________ recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise route de Chêne 54, GENEVE intimée Vu les décisions du 26 juin 2009 de la CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION (ci-après : la caisse) fixant à titre définitif les cotisations AVS/AI/APG dues en 2005 par Monsieur G_________ à 1'653 fr. et à 36 fr. 55 pour les cotisations AMAT ; Vu l’opposition de l’assuré ; Vu la décision sur opposition du 8 juillet 2009 de la caisse confirmant ses décisions du 26 juin 2009 ; Vu le recours interjeté le 18 août 2009 par l’assuré par l’intermédiaire de son conseil, la Fiduciaire X________ et la réponse de la caisse du 2 septembre 2009; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 21 octobre 2009 ; Vu le courrier du 27 octobre 2009 de la caisse indiquant qu’au vu des nouveaux éléments obtenus auprès l’Office d’impôt de Nyon, elle a établi une nouvelle décision de taxation définitive laquelle exonère le recourant du paiement de cotisations personnelles pour l’année 2005, comme le recourant l’avait requis; Vu le retrait du recours intervenu en date du 2 novembre 2009; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait du recours suite à la nouvelle décision de taxation définitive du 27 octobre 2009. Condamne la caisse à verser au recourant 500 fr. à titre de participation à ses frais et dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/3053/2009 ATAS/1418/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES A/3053/2009 ATAS/1418/2009

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES

ASSURANCES SOCIALES

Chambre 4 du 18 novembre 2009 Chambre 4

du 18 novembre 2009

En la cause

Monsieur G_________, domicilié à GENOLIER, représenté par la FIDUCIAIRE X________ Monsieur G_________, domicilié à GENOLIER, représenté par la FIDUCIAIRE X________

recourant recourant

contre

CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise route de Chêne 54, GENEVE CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise route de Chêne 54, GENEVE

intimée intimée

Vu les décisions du 26 juin 2009 de la CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION (ci-après : la caisse) fixant à titre définitif les cotisations AVS/AI/APG dues en 2005 par Monsieur G_________ à 1'653 fr. et à 36 fr. 55 pour les cotisations AMAT ;

Vu l’opposition de l’assuré ;

Vu la décision sur opposition du 8 juillet 2009 de la caisse confirmant ses décisions du 26 juin 2009 ;

Vu le recours interjeté le 18 août 2009 par l’assuré par l’intermédiaire de son conseil, la Fiduciaire X________ et la réponse de la caisse du 2 septembre 2009;

Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 21 octobre 2009 ;

Vu le courrier du 27 octobre 2009 de la caisse indiquant qu’au vu des nouveaux éléments obtenus auprès l’Office d’impôt de Nyon, elle a établi une nouvelle décision de taxation définitive laquelle exonère le recourant du paiement de cotisations personnelles pour l’année 2005, comme le recourant l’avait requis;

Vu le retrait du recours intervenu en date du 2 novembre 2009;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

Prend acte du retrait du recours suite à la nouvelle décision de taxation définitive du 27 octobre 2009.

Condamne la caisse à verser au recourant 500 fr. à titre de participation à ses frais et dépens.

Dit que la procédure est gratuite.

Raye la cause du rôle.

La greffière : Isabelle CASTILLO La Présidente : Juliana BALDE

La greffière : Isabelle CASTILLO La greffière :

Isabelle CASTILLO

La Présidente : Juliana BALDE La Présidente :

Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le