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A. Mercredi 19 mars 1997, vers 14 h 30, C. circulait au volant de sa voiture sur la route menant de Boudry à Bôle. Alors qu'il entrait dans un virage à gauche précédant un pont étroit qui enjambe les voies CFF, il s'est trouvé en présence de D. qui sortait du pont en sens inverse avec sa voiture. Malgré un freinage, les avant-gauche des deux véhicules se sont heurtés. Alors que D. se soumettait à une ordonnance pénale qui la condamnait pour infraction à la loi sur la circulation routière, C. a fait opposition à une ordonnance pénale semblable et a été renvoyé devant le Tribunal de police du district de Boudry. B. Par le jugement dont est recours, le Tribunal de police du district de Boudry condamne C. à 300 francs d'amende pour infraction aux articles 32 LCR et 4/1 OCR. Le premier juge retient que le choc s'est produit à un endroit où le croisement entre les véhicules n'était pas possible, alors que la visibilité était des plus restreinte. Dans ces conditions, la vitesse de 30 à 40 km/h avouée par C. était excessive. C. C. conteste s'être rendu coupable d'une vitesse excessive au moment de l'accident. A son avis la visibilité dont il dis- posait en montant la rampe d'accès vers le pont CFF était normale. Con- trairement à ce que soutient le premier juge, il pouvait voir en effet la partie supérieure des véhicules venant en sens inverse qui s'engageaient sur le pont et le passaient. Du reste, il bénéficiait d'un signal "priori- té par rapport au véhicule venant en sens inverse" (3.10). Sa vitesse était donc parfaitement adaptée aux circonstances et la seule et unique responsable de la collision est D.. Subsidiairement, le re- courant soutient que le cas est de peu de gravité de sorte qu'il aurait dû être exempté de toute peine. D. Le président du Tribunal de police de Boudry s'en remet à l'ap- préciation de la Cour tout en observant que le recourant a admis en audience que la visibilité était limitée, n'ayant pas vu la voiture de D. traverser le pont. Le substitut du procureur général conclut au rejet du recours sans formuler d'observations. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. a) L'article 32 al.1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux conditions de la route et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrê- ter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne. L'article 4 al.1 OCR, qui précise l'article 32 al.1 LCR, dispose que "le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croi- sement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette dis- tance". L'espace que le conducteur voit libre devant lui représente tou- jours la distance maximale sur laquelle il doit pouvoir immobiliser son véhicule (ATF 89 IV 23, 80 IV 130; RJN 1987, p.18). Libre est l'espace sur lequel aucun obstacle n'est visible et sur lequel on ne doit pas s'atten- dre qu'il en surgisse (ATF 91 IV 74; 89 IV 23). b) Selon les constatations du Tribunal de police du district de Boudry, C. et D. ne se sont vus qu'au dernier moment, alors qu'ils étaient à un ou deux mètres de l'autre selon le premier, trois ou quatre mètres selon la seconde. Au moment du choc, C. n'avait pas encore passé le signal 3.10. On comprend dès lors mal ses reproches au premier juge. S'il pouvait voir la voiture D. passer le pont, auparavant, et qu'il ne s'est pas arrêté auparavant, c'est qu'il était particulièrement inattentif ou alors il a voulu forcer le passage. Or, si les signaux 3.09 et 3.10 donnent normalement l'ordre de passage, l'article 42 al.2 OSR précise toutefois que le prioritaire doit attendre si un véhicule venant en sens inverse est déjà engagé dans un passage rétréci. Le législateur n'a ainsi pas voulu que le prioritaire pousse son droit de priorité à l'extrême; il n'a pas le droit d'imposer au non prioritaire engagé l'obligation de faire une marche arrière (cf Bussy/Rusconi, CSCR, 1996, ad art.42 OSR, note 3.3). Si on admet en revanche avec le premier juge que le recourant ne pouvait voir D. en s'engageant sur la rampe menant au pont, sa vitesse était manifestement inappropriée car elle ne lui permettait pas de s'arrêter avant de reculer pour laisser passer l'autre véhicule qui s'était manifestement engagé sur le pont bien avant qu'il parvienne à la hauteur du signal 3.10. L'infraction à la LCR est patente. 3. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, un cas est de très peu de gravité lorsque l'inculpé à eu des motifs suffisants de transgres- ser les règles de la circulation. Le juge a la faculté - non pas l'obli- gation - de renoncer à toute peine. En cette matière, il jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 105 IV 208). C'est en premier lieu selon l'im- portance des règles de la circulation en cause que l'on délimite les cas de très peu de gravité (ATF 105 IV 55). En principe le cas n'est pas de très peu de gravité lorsqu'il y a une mise en danger d'autrui. En l'espèce, la faute de circulation commise par le recourant a contribué à créer un danger pour autrui ainsi qu'à la survenance de l'ac- cident. Le premier juge n'a dès lors nullement outrepassé son pouvoir d'appréciation en le condamnant à une amende de 300 francs. Sur ce point, le pourvoi est également mal fondé. Le recours de C. doit être dès lors rejeté, sous suite de frais. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Condamne le recourant aux frais de la procédure de recours, arrêtés à 440 francs. Neuchâtel, le 3 septembre 1997

A. Mercredi 19 mars 1997, vers 14 h 30, C. circulait

A. Mercredi 19 mars 1997, vers 14 h 30, C. circulait au volant de sa voiture sur la route menant de Boudry à Bôle. Alors qu'il

au volant de sa voiture sur la route menant de Boudry à Bôle. Alors qu'il entrait dans un virage à gauche précédant un pont étroit qui enjambe les

entrait dans un virage à gauche précédant un pont étroit qui enjambe les voies CFF, il s'est trouvé en présence de D. qui sortait du

voies CFF, il s'est trouvé en présence de D. qui sortait du pont en sens inverse avec sa voiture. Malgré un freinage, les avant-gauche

pont en sens inverse avec sa voiture. Malgré un freinage, les avant-gauche des deux véhicules se sont heurtés. des deux véhicules se sont heurtés. Alors que D. se soumettait à une ordonnance pénale

Alors que D. se soumettait à une ordonnance pénale qui la condamnait pour infraction à la loi sur la circulation routière,

qui la condamnait pour infraction à la loi sur la circulation routière, C. a fait opposition à une ordonnance pénale semblable et a

C. a fait opposition à une ordonnance pénale semblable et a été renvoyé devant le Tribunal de police du district de Boudry.

été renvoyé devant le Tribunal de police du district de Boudry. B. Par le jugement dont est recours, le Tribunal de police du

B. Par le jugement dont est recours, le Tribunal de police du district de Boudry condamne C. à 300 francs d'amende pour

district de Boudry condamne C. à 300 francs d'amende pour infraction aux articles 32 LCR et 4/1 OCR. Le premier juge retient que le

infraction aux articles 32 LCR et 4/1 OCR. Le premier juge retient que le choc s'est produit à un endroit où le croisement entre les véhicules

choc s'est produit à un endroit où le croisement entre les véhicules n'était pas possible, alors que la visibilité était des plus restreinte. n'était pas possible, alors que la visibilité était des plus restreinte. Dans ces conditions, la vitesse de 30 à 40 km/h avouée par C. était excessive.

Dans ces conditions, la vitesse de 30 à 40 km/h avouée par C. était excessive. C. C. conteste s'être rendu coupable d'une vitesse

C. C. conteste s'être rendu coupable d'une vitesse excessive au moment de l'accident. A son avis la visibilité dont il dis-

excessive au moment de l'accident. A son avis la visibilité dont il dis- posait en montant la rampe d'accès vers le pont CFF était normale. Con-

posait en montant la rampe d'accès vers le pont CFF était normale. Con- trairement à ce que soutient le premier juge, il pouvait voir en effet la

trairement à ce que soutient le premier juge, il pouvait voir en effet la partie supérieure des véhicules venant en sens inverse qui s'engageaient

partie supérieure des véhicules venant en sens inverse qui s'engageaient sur le pont et le passaient. Du reste, il bénéficiait d'un signal "priori-

sur le pont et le passaient. Du reste, il bénéficiait d'un signal "priori- té par rapport au véhicule venant en sens inverse" (3.10). Sa vitesse

té par rapport au véhicule venant en sens inverse" (3.10). Sa vitesse était donc parfaitement adaptée aux circonstances et la seule et unique

était donc parfaitement adaptée aux circonstances et la seule et unique responsable de la collision est D.. Subsidiairement, le re-

responsable de la collision est D.. Subsidiairement, le re- courant soutient que le cas est de peu de gravité de sorte qu'il aurait dû

courant soutient que le cas est de peu de gravité de sorte qu'il aurait dû être exempté de toute peine.

être exempté de toute peine. D. Le président du Tribunal de police de Boudry s'en remet à l'ap-

D. Le président du Tribunal de police de Boudry s'en remet à l'ap- préciation de la Cour tout en observant que le recourant a admis en

préciation de la Cour tout en observant que le recourant a admis en audience que la visibilité était limitée, n'ayant pas vu la voiture de

audience que la visibilité était limitée, n'ayant pas vu la voiture de D. traverser le pont.

D. traverser le pont. Le substitut du procureur général conclut au rejet du recours

Le substitut du procureur général conclut au rejet du recours sans formuler d'observations. sans formuler d'observations. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. a) L'article 32 al.1 LCR dispose que la vitesse doit toujours

2. a) L'article 32 al.1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux conditions de la route et de

être adaptée aux circonstances, notamment aux conditions de la route et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation,

la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrê-

le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrê- ter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne. ter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne. L'article 4 al.1 OCR, qui précise l'article 32 al.1 LCR, dispose

L'article 4 al.1 OCR, qui précise l'article 32 al.1 LCR, dispose que "le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de

que "le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croi-

s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croi- sement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette dis-

sement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette dis- tance". L'espace que le conducteur voit libre devant lui représente tou-

tance". L'espace que le conducteur voit libre devant lui représente tou- jours la distance maximale sur laquelle il doit pouvoir immobiliser son

jours la distance maximale sur laquelle il doit pouvoir immobiliser son véhicule (ATF 89 IV 23, 80 IV 130; RJN 1987, p.18). Libre est l'espace sur

véhicule (ATF 89 IV 23, 80 IV 130; RJN 1987, p.18). Libre est l'espace sur lequel aucun obstacle n'est visible et sur lequel on ne doit pas s'atten-

lequel aucun obstacle n'est visible et sur lequel on ne doit pas s'atten- dre qu'il en surgisse (ATF 91 IV 74; 89 IV 23). dre qu'il en surgisse (ATF 91 IV 74; 89 IV 23). b) Selon les constatations du Tribunal de police du district de

b) Selon les constatations du Tribunal de police du district de Boudry, C. et D. ne se sont vus qu'au dernier

Boudry, C. et D. ne se sont vus qu'au dernier moment, alors qu'ils étaient à un ou deux mètres de l'autre selon le

moment, alors qu'ils étaient à un ou deux mètres de l'autre selon le premier, trois ou quatre mètres selon la seconde. Au moment du choc,

premier, trois ou quatre mètres selon la seconde. Au moment du choc, C. n'avait pas encore passé le signal 3.10. On comprend dès

C. n'avait pas encore passé le signal 3.10. On comprend dès lors mal ses reproches au premier juge. S'il pouvait voir la voiture

lors mal ses reproches au premier juge. S'il pouvait voir la voiture D. passer le pont, auparavant, et qu'il ne s'est pas arrêté

D. passer le pont, auparavant, et qu'il ne s'est pas arrêté auparavant, c'est qu'il était particulièrement inattentif ou alors il a

auparavant, c'est qu'il était particulièrement inattentif ou alors il a voulu forcer le passage. Or, si les signaux 3.09 et 3.10 donnent

voulu forcer le passage. Or, si les signaux 3.09 et 3.10 donnent normalement l'ordre de passage, l'article 42 al.2 OSR précise toutefois

normalement l'ordre de passage, l'article 42 al.2 OSR précise toutefois que le prioritaire doit attendre si un véhicule venant en sens inverse est

que le prioritaire doit attendre si un véhicule venant en sens inverse est déjà engagé dans un passage rétréci. Le législateur n'a ainsi pas voulu

déjà engagé dans un passage rétréci. Le législateur n'a ainsi pas voulu que le prioritaire pousse son droit de priorité à l'extrême; il n'a pas le

que le prioritaire pousse son droit de priorité à l'extrême; il n'a pas le droit d'imposer au non prioritaire engagé l'obligation de faire une marche

droit d'imposer au non prioritaire engagé l'obligation de faire une marche arrière (cf Bussy/Rusconi, CSCR, 1996, ad art.42 OSR, note 3.3). Si on

arrière (cf Bussy/Rusconi, CSCR, 1996, ad art.42 OSR, note 3.3). Si on admet en revanche avec le premier juge que le recourant ne pouvait voir

admet en revanche avec le premier juge que le recourant ne pouvait voir D. en s'engageant sur la rampe menant au pont, sa vitesse

D. en s'engageant sur la rampe menant au pont, sa vitesse était manifestement inappropriée car elle ne lui permettait pas de

était manifestement inappropriée car elle ne lui permettait pas de s'arrêter avant de reculer pour laisser passer l'autre véhicule qui

s'arrêter avant de reculer pour laisser passer l'autre véhicule qui s'était manifestement engagé sur le pont bien avant qu'il parvienne à la

s'était manifestement engagé sur le pont bien avant qu'il parvienne à la hauteur du signal 3.10. hauteur du signal 3.10. L'infraction à la LCR est patente.

L'infraction à la LCR est patente. 3. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, un cas est de très

3. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, un cas est de très peu de gravité lorsque l'inculpé à eu des motifs suffisants de transgres-

peu de gravité lorsque l'inculpé à eu des motifs suffisants de transgres- ser les règles de la circulation. Le juge a la faculté - non pas l'obli-

ser les règles de la circulation. Le juge a la faculté - non pas l'obli- gation - de renoncer à toute peine. En cette matière, il jouit d'un large

gation - de renoncer à toute peine. En cette matière, il jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 105 IV 208). C'est en premier lieu selon l'im-

pouvoir d'appréciation (ATF 105 IV 208). C'est en premier lieu selon l'im- portance des règles de la circulation en cause que l'on délimite les cas

portance des règles de la circulation en cause que l'on délimite les cas de très peu de gravité (ATF 105 IV 55). En principe le cas n'est pas de

de très peu de gravité (ATF 105 IV 55). En principe le cas n'est pas de très peu de gravité lorsqu'il y a une mise en danger d'autrui. très peu de gravité lorsqu'il y a une mise en danger d'autrui. En l'espèce, la faute de circulation commise par le recourant a

En l'espèce, la faute de circulation commise par le recourant a contribué à créer un danger pour autrui ainsi qu'à la survenance de l'ac-

contribué à créer un danger pour autrui ainsi qu'à la survenance de l'ac- cident. Le premier juge n'a dès lors nullement outrepassé son pouvoir

cident. Le premier juge n'a dès lors nullement outrepassé son pouvoir d'appréciation en le condamnant à une amende de 300 francs. Sur ce point,

d'appréciation en le condamnant à une amende de 300 francs. Sur ce point, le pourvoi est également mal fondé. le pourvoi est également mal fondé. Le recours de C. doit être dès lors rejeté, sous

Le recours de C. doit être dès lors rejeté, sous suite de frais. suite de frais. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Condamne le recourant aux frais de la procédure de recours, arrêtés à

2. Condamne le recourant aux frais de la procédure de recours, arrêtés à 440 francs.

440 francs. Neuchâtel, le 3 septembre 1997

Neuchâtel, le 3 septembre 1997