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A. Par jugement du 19 février 1998, le Tribunal de police du district de Neuchâtel a condamné L. a trois jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans ainsi qu'aux frais de la cause et à des dépens. Il l'a reconnu coupable de lésions corporelles simples commises le 11 septembre 1997 sur la personne de C., alors qu'il s'engageait dans une place du parking des Jeunes-Rives sur laquelle cette dernière se trouvait pour la réserver. B. L. se pourvoit en cassation contre ce jugement. Il reproche au premier juge d'avoir apprécié les faits de manière arbitraire en préférant la version de la plaignante plutôt que la sienne. En outre, il estime que le tribunal a procédé à une fausse application de la loi en retenant que C. avait été victime de lésions corporelles simples. Il considère enfin que la peine qui lui a été infligée par le premier juge est arbitrairement sévère. C. Le président du Tribunal de police du district de Neuchâtel et le ministère public ne formulent pas d'observations, ce dernier concluant au rejet du recours. La plaignante, par le biais de son mandataire, formule des observations et conclut au rejet du pourvoi, sous suite de frais et dépens. Par lettre du 27 janvier 1999, l'épouse du recourant L., formule des observations. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. Tel n'est en revanche pas le cas de la lettre du 27 janvier 1999 de l'épouse du recourant, cette dernière n'ayant pas qualité de partie au procès (art.46 CPP). Ce document devra dès lors être éliminé du dossier et renvoyé à son expéditrice. 2. a) Le recourant fait tout d'abord grief au premier juge d'avoir fondé son intime conviction sur les explications de la plaignante, pour- tant incohérentes et en contradiction avec les déclarations du témoin J.. Il estime que le tribunal aurait dû donner foi à sa propre version des faits - au demeurant corroborée par le témoignage de son épouse -, selon laquelle la plaignante se serait précipitée devant sa voiture pour l'empêcher de se parquer et non qu'elle se trouvait déjà sur la place de parc en question. Il estime en outre que le certificat médical produit par la plaignante ne constitue qu'un indice accréditant la thèse de cette dernière sur la base duquel il est impossible de tirer la preuve qu'il l'aurait effectivement heurtée à la jambe en voulant se garer. b) La Cour est liée par les constatations de fait du premier juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées (art. 251 al.2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé qu'était manifestement erronée une constatation de fait contraire à une pièce probante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II 112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dossier (ATF 118 Ia 30, cons.1b), ou si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation, en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia 127), lorsque ses constatations sont manifestement contraires à la situa- tion de fait, reposent sur une inadvertance manifeste ou heurtent grave- ment le sentiment de la justice, enfin lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 II 30, cons.1b et les autres arrêts cités). c) En vertu de son pouvoir d'appréciation, le premier juge était parfaitement autorisé à retenir que les déclarations de la plaignante étaient l'expression de la vérité. Ses dires ont tout d'abord été dans une large mesure confirmés par le témoin J., personne parfaitement neutre puisque n'ayant aucun lien de quelque nature que ce soit avec les protagonistes. Ensuite, un examen attentif du dossier permet de constater que la version présentée par la plaignante et le témoin J. ne manquait pas à ce point de crédibilité qu'elle aurait dû être écartée par le juge. En ce qui concerne plus précisément la question de savoir si C. a été ou non heurtée par le véhicule du recourant, la Cour de céans constate qu'outre le certificat médical versé au dossier faisant état d'une contusion, il ressort des déclarations concordantes du recourant et de son épouse (jugement, p.3 et 4) que la plaignante s'est immédiatement plainte d'une douleur à la jambe, en leur présence. En ces circonstances, nier que C. a été heurtée par le recourant eût été arbitraire. Le premier juge n'a dès lors pas abusé de son pouvoir d'appré- ciation en retenant la version de la plaignante. Le pourvoi est mal fondé sur ce point. 3. a) L'article 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'article 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité corporelle et la santé tant phy- sique de psychique. D'après la jurisprudence, la distinction entre les voies de fait et les lésions corporelles simples est délicate lorsque l'on est en présence de meurtrissures, d'écorchures, griffures et contusions provoquées par des coups ou d'autres causes du même genre. Confronté à cette question, le juge du fait dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour la résoudre, ce qu'il doit faire en tenant compte notamment de la douleur provoquée chez la victime (ATF 107 IV 43). Il a en outre été re- levé en doctrine que des lésions corporelles se situant à la limite des voies de fait pouvaient être traitées de manière satisfaisante par l'ap- plication de l'article 123 ch.1 al.1 2ème phrase aCP - qui correspond, dans la nouvelle version, à l'article 123 ch.1 al.2 -, lequel permet une atténuation libre de la peine dans les cas de peu de gravité (ATF 119 IV 25 ss). L'article 123 ch.2 CP prévoit des cas aggravés en raison soit de la nature de l'objet utilisé, soit de l'état personnel de la victime. Ces circonstances aggravantes dénotent soit le caractère dangereux du comportement, soit la nature vile et basse de l'auteur. Contrairement aux lésions corporelles graves, les lésions simples aggravées ne se caractérisent donc pas par l'étendue du dommage provoqué. Par objet dangereux, il faut entendre tout objet qui, suivant les circonstances d'utilisation, est de nature à causer facilement des blessures, voire même des blessures importantes. Armes et instruments dangereux ont ceci en commun qu'ils accroissent le danger provoqué par le comportement du délinquant : "le simple fait d'employer ces instruments fait apparaître le délinquant comme particulièrement dangereux, même si, dans le cas particulier, cet emploi n'a pas entraîné de graves blessures" (ATF 96 IV 16 - JT 1970 IV 106; Hurtado Pozo, Droit pénal, partie spécial I, 3ème éd., no 432 ss, p.122 ss; Corboz, Les principales infractions, 1997, no 20 ss ad art.123 CP, p.78-79). b) Le recourant reproche au premier juge d'avoir commis une erreur de droit en retenant qu'il s'était rendu coupable de lésions cor- porelles simples plutôt que de voies de fait, voire de lésions corporelles simples de peu de gravité. Certes, le certificat médical du Dr V. du 15 septembre 1997 ne fait état que d'une contusion du tibia droit, sans être plus explicite. Le jugement attaqué ne contient en outre aucune indication quant à l'importance de la douleur endurée par la plaignante. La Cour de céans se ralliera néanmoins à l'appréciation du premier juge quant à la qua- lification de la contusion subie par la plaignante, en raison, d'une part, de la marge d'appréciation reconnue au juge du fait en ce domaine et, d'autre part, de la permanence de la lésion visible encore quatre jours après l'incident, ce qui permet d'exclure la notion de voies de fait. Par ailleurs, il apparaît que le premier juge aurait pu faire application de l'article 123 ch.2 CP au vu du comportement du recourant qui n'a pas hésité à heurter avec sa voiture un piéton vulnérable. Il ne fait dès lors aucun doute que la manière dont le recourant a utilisé sa voiture lui fait revêtir un caractère d'objet dangereux (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I, 5ème éd., no 27, p.66). Le pourvoi se révèle mal fondé sur ce point également. 4. a) Il ne peut y avoir d'infraction à l'article 123 CP que si l'auteur a agi intentionnellement ou par dol éventuel. Il y a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat dommageable, mais agit néanmoins, même s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas où il se produirait. Cette hypothèse doit être distinguée de la négligence consciente où l'auteur, faisant preuve d'une imprévoyance coupable, envi- sage l'avènement du résultat dommageable mais escompte que celui-ci - qu'il refuse - ne se produira pas (ATF 119 IV 3). Ce qu'une personne fait, veut, envisage ou accepte et ce dont elle s'accommode relève, en principe, du fait et lie la Cour de céans en vertu de l'article 251 al.2 CPP. Toutefois, les catégories de fautes (dol éventuel, négligences consciente ou inconsciente) relèvent du droit, de sorte que la Cour de cassation pénale, à l'instar du Tribunal fédéral, peut revoir si le dol éventuel a été retenu à juste titre. Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur a accepté la survenance du résultat dommageable figurent notamment la probabilité de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de pru- dence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF 119 IV 3). b) Le premier juge a retenu que "s'il n'avait vraisemblablement pas la volonté de blesser cette personne, [le prévenu] ne pouvait cepen- dant pas ignorer que la masse d'un véhicule heurtant un piéton provoquait un risque de blessure immédiat" (jugement, p.5). Contrairement à ce que soutient le recourant, l'ensemble du dossier démontre qu'il a accepté le risque de heurter la plaignante. Bien que celle-ci se soit trouvé sur la place de parc litigieuse et ait clairement manifesté son intention de se la réserver, le recourant n'a pas hésité à s'y engager lui-même de force. Le dol éventuel a donc été retenu à juste titre par le premier juge. 5. Mal fondé dans son ensemble, le pourvoi doit être rejeté et les frais mis à la charge du recourant. Il est par ailleurs équitable d'allouer à la plaignante, dont le mandataire a présenté des observations, une indemnité de dépens arrêtée à 200 francs. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Ordonne l'élimination du dossier de la lettre du 27 janvier 1999 de l'épouse du recourant et charge le greffe de la renvoyer à son expéditrice. 2. Rejette le recours. 3. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs. 4. Condamne L. à verser à la plaignante C. une indemnité de dépens de 200 francs. Neuchâtel, le 15 avril 1999 AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE Le greffier L'un des juges

A. Par jugement du 19 février 1998, le Tribunal de police du

district de Neuchâtel a condamné L. a trois jours d'emprisonnement avec

sursis pendant deux ans ainsi qu'aux frais de la cause et à des dépens. Il

l'a reconnu coupable de lésions corporelles simples commises le 11

septembre 1997 sur la personne de C., alors qu'il s'engageait dans une

place du parking des Jeunes-Rives sur laquelle cette dernière se trouvait

pour la réserver.

B. L. se pourvoit en cassation contre ce jugement. Il reproche au

premier juge d'avoir apprécié les faits de manière arbitraire en préférant

la version de la plaignante plutôt que la sienne. En outre, il estime que

le tribunal a procédé à une fausse application de la loi en retenant que

C. avait été victime de lésions corporelles simples. Il considère enfin

que la peine qui lui a été infligée par le premier juge est arbitrairement

sévère.

C. Le président du Tribunal de police du district de Neuchâtel et

le ministère public ne formulent pas d'observations, ce dernier concluant

au rejet du recours. La plaignante, par le biais de son mandataire,

formule des observations et conclut au rejet du pourvoi, sous suite de

frais et dépens. Par lettre du 27 janvier 1999, l'épouse du recourant L.,

formule des observations.

C O N S I D E R A N T

e n d r o i t

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

pourvoi est recevable.

Tel n'est en revanche pas le cas de la lettre du 27 janvier 1999

de l'épouse du recourant, cette dernière n'ayant pas qualité de partie au procès (art.46 CPP).

Ce document devra dès lors être éliminé du dossier et renvoyé à son

expéditrice.

2. a) Le recourant fait tout d'abord grief au premier juge d'avoir

fondé son intime conviction sur les explications de la plaignante, pour-

tant incohérentes et en contradiction avec les déclarations du témoin

J.. Il estime que le tribunal aurait dû donner foi à sa propre version

des faits - au demeurant corroborée par le témoignage de son épouse -,

selon laquelle la plaignante se serait précipitée devant sa voiture pour

l'empêcher de se parquer et non qu'elle se trouvait déjà sur la place de

parc en question. Il estime en outre que le certificat médical produit par

la plaignante ne constitue qu'un indice accréditant la thèse de cette

dernière sur la base duquel il est impossible de tirer la preuve qu'il

l'aurait effectivement heurtée à la jambe en voulant se garer. b) La Cour est liée par les constatations de fait du premier

juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées

(art. 251 al.2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé

qu'était manifestement erronée une constatation de fait contraire à une

pièce probante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II

112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction

inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente

avec le dossier (ATF 118 Ia 30, cons.1b), ou si elle a abusé de son

pouvoir d'appréciation, en particulier si elle a méconnu des preuves

pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia

127), lorsque ses constatations sont manifestement contraires à la situa-

tion de fait, reposent sur une inadvertance manifeste ou heurtent grave-

ment le sentiment de la justice, enfin lorsque l'appréciation des preuves

est tout à fait insoutenable (ATF 118 II 30, cons.1b et les autres arrêts

cités). c) En vertu de son pouvoir d'appréciation, le premier juge était

parfaitement autorisé à retenir que les déclarations de la plaignante

étaient l'expression de la vérité. Ses dires ont tout d'abord été dans une

large mesure confirmés par le témoin J., personne parfaitement neutre

puisque n'ayant aucun lien de quelque nature que ce soit avec les

protagonistes. Ensuite, un examen attentif du dossier permet de constater

que la version présentée par la plaignante et le témoin J. ne manquait

pas à ce point de crédibilité qu'elle aurait dû être écartée par le juge.

En ce qui concerne plus précisément la question de savoir si

C. a été ou non heurtée par le véhicule du recourant, la Cour de céans

constate qu'outre le certificat médical versé au dossier faisant état

d'une contusion, il ressort des déclarations concordantes du recourant et

de son épouse (jugement, p.3 et 4) que la plaignante s'est immédiatement

plainte d'une douleur à la jambe, en leur présence. En ces circonstances,

nier que C. a été heurtée par le recourant eût été arbitraire.

Le premier juge n'a dès lors pas abusé de son pouvoir d'appré-

ciation en retenant la version de la plaignante. Le pourvoi est mal fondé

sur ce point.

3. a) L'article 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la

santé qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'article 122

CP. Cette disposition protège l'intégrité corporelle et la santé tant phy-

sique de psychique. D'après la jurisprudence, la distinction entre les

voies de fait et les lésions corporelles simples est délicate lorsque l'on

est en présence de meurtrissures, d'écorchures, griffures et contusions

provoquées par des coups ou d'autres causes du même genre. Confronté à

cette question, le juge du fait dispose d'un large pouvoir d'appréciation

pour la résoudre, ce qu'il doit faire en tenant compte notamment de la

douleur provoquée chez la victime (ATF 107 IV 43). Il a en outre été re-

levé en doctrine que des lésions corporelles se situant à la limite des

voies de fait pouvaient être traitées de manière satisfaisante par l'ap-

plication de l'article 123 ch.1 al.1 2ème phrase aCP - qui correspond,

dans la nouvelle version, à l'article 123 ch.1 al.2 -, lequel permet une

atténuation libre de la peine dans les cas de peu de gravité (ATF 119 IV

25 ss).

L'article 123 ch.2 CP prévoit des cas aggravés en raison soit de

la nature de l'objet utilisé, soit de l'état personnel de la victime. Ces

circonstances aggravantes dénotent soit le caractère dangereux du

comportement, soit la nature vile et basse de l'auteur. Contrairement aux

lésions corporelles graves, les lésions simples aggravées ne se

caractérisent donc pas par l'étendue du dommage provoqué. Par objet

dangereux, il faut entendre tout objet qui, suivant les circonstances

d'utilisation, est de nature à causer facilement des blessures, voire même

des blessures importantes. Armes et instruments dangereux ont ceci en

commun qu'ils accroissent le danger provoqué par le comportement du

délinquant : "le simple fait d'employer ces instruments fait apparaître le

délinquant comme particulièrement dangereux, même si, dans le cas

particulier, cet emploi n'a pas entraîné de graves blessures" (ATF 96 IV

16 - JT 1970 IV 106; Hurtado Pozo, Droit pénal, partie spécial I, 3ème

éd., no 432 ss, p.122 ss; Corboz, Les principales infractions, 1997, no 20

ss ad art.123 CP, p.78-79). b) Le recourant reproche au premier juge d'avoir commis une

erreur de droit en retenant qu'il s'était rendu coupable de lésions cor-

porelles simples plutôt que de voies de fait, voire de lésions corporelles

simples de peu de gravité.

Certes, le certificat médical du Dr V. du 15 septembre 1997 ne

fait état que d'une contusion du tibia droit, sans être plus explicite. Le

jugement attaqué ne contient en outre aucune indication quant à

l'importance de la douleur endurée par la plaignante. La Cour de céans se

ralliera néanmoins à l'appréciation du premier juge quant à la qua-

lification de la contusion subie par la plaignante, en raison, d'une part,

de la marge d'appréciation reconnue au juge du fait en ce domaine et,

d'autre part, de la permanence de la lésion visible encore quatre jours

après l'incident, ce qui permet d'exclure la notion de voies de fait. Par

ailleurs, il apparaît que le premier juge aurait pu faire application de

l'article 123 ch.2 CP au vu du comportement du recourant qui n'a pas

hésité à heurter avec sa voiture un piéton vulnérable. Il ne fait dès lors

aucun doute que la manière dont le recourant a utilisé sa voiture lui fait

revêtir un caractère d'objet dangereux (Stratenwerth, Schweizerisches

Strafrecht, Besonderer Teil I, 5ème éd., no 27, p.66). Le pourvoi se

révèle mal fondé sur ce point également.

4. a) Il ne peut y avoir d'infraction à l'article 123 CP que si

l'auteur a agi intentionnellement ou par dol éventuel. Il y a dol éventuel

lorsque l'auteur envisage le résultat dommageable, mais agit néanmoins,

même s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas où il

se produirait. Cette hypothèse doit être distinguée de la négligence

consciente où l'auteur, faisant preuve d'une imprévoyance coupable, envi-

sage l'avènement du résultat dommageable mais escompte que celui-ci -

qu'il refuse - ne se produira pas (ATF 119 IV 3).

Ce qu'une personne fait, veut, envisage ou accepte et ce dont

elle s'accommode relève, en principe, du fait et lie la Cour de céans en

vertu de l'article 251 al.2 CPP. Toutefois, les catégories de fautes (dol

éventuel, négligences consciente ou inconsciente) relèvent du droit, de

sorte que la Cour de cassation pénale, à l'instar du Tribunal fédéral,

peut revoir si le dol éventuel a été retenu à juste titre. Parmi les

éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur a accepté la

survenance du résultat dommageable figurent notamment la probabilité de la

réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de pru-

dence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que

l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de

la réalisation du résultat dommageable (ATF 119 IV 3). b) Le premier juge a retenu que "s'il n'avait vraisemblablement

pas la volonté de blesser cette personne, [le prévenu] ne pouvait cepen-

dant pas ignorer que la masse d'un véhicule heurtant un piéton provoquait

un risque de blessure immédiat" (jugement, p.5). Contrairement à ce que

soutient le recourant, l'ensemble du dossier démontre qu'il a accepté le

risque de heurter la plaignante. Bien que celle-ci se soit trouvé sur la

place de parc litigieuse et ait clairement manifesté son intention de se

la réserver, le recourant n'a pas hésité à s'y engager lui-même de force.

Le dol éventuel a donc été retenu à juste titre par le premier juge.

5. Mal fondé dans son ensemble, le pourvoi doit être rejeté et les

frais mis à la charge du recourant. Il est par ailleurs équitable

d'allouer à la plaignante, dont le mandataire a présenté des observations,

une indemnité de dépens arrêtée à 200 francs.

Par ces motifs,

LA COUR DE CASSATION PENALE

1. Ordonne l'élimination du dossier de la lettre du 27 janvier 1999 de

l'épouse du recourant et charge le greffe de la renvoyer à son

expéditrice.

2. Rejette le recours.

3. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs.

4. Condamne L. à verser à la plaignante C. une indemnité de dépens de 200

francs.

Neuchâtel, le 15 avril 1999

AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE

Le greffier L'un des juges