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TRIBUNAL CANTONAL AI 305/09 - 27/2012 ZD09.022228

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 305/09 - 27/2012 ZD09.022228 AI 305/09 - 27/2012

AI 305/09 - 27/2012 ZD09.022228

ZD09.022228 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 18 janvier 2012 __________________ Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : M. Simon ***** Cause pendante entre : D.________, à Denges, recourant, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 22 juin 2009 par D.________ contre une décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (Office AI) le 11 juin 2009 (décision incidente de suspension d’une rente d’invalidité, par voie de mesures provisionnelles, pour la période « du 31 décembre 2008 jusqu’au nouveau droit connu ») ; Vu les pièces du dossier, notamment la décision du 18 août 2010 de l’Office AI, reconnaissant à D.________ le droit à une rente ordinaire d’invalidité à partir du 1 er janvier 2009, décision mettant fin aux effets de la décision de mesures provisionnelles du 11 juin 2009 et rendant en quelque sorte caduque la suspension temporaire de la rente ; Vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 16 janvier 2012 à la Cour des assurances sociales par le recourant ; Considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]) ; Qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ D.________ ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud ‑ Office fédéral des assurances sociales par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 18 janvier 2012

Décision du 18 janvier 2012 __________________

__________________ Présidence de M. Jomini, juge unique

Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : M. Simon

Greffier : M. Simon *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : D.________, à Denges, recourant, D.________, à Denges, recourant,

D.________, à Denges, recourant, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 22 juin 2009 par D.________ contre une décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (Office AI) le 11 juin 2009 (décision incidente de suspension d’une rente d’invalidité, par voie de mesures provisionnelles, pour la période « du 31 décembre 2008 jusqu’au nouveau droit connu ») ;

Vu le recours formé le 22 juin 2009 par D.________ contre une décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (Office AI) le 11 juin 2009 (décision incidente de suspension d’une rente d’invalidité, par voie de mesures provisionnelles, pour la période « du 31 décembre 2008 jusqu’au nouveau droit connu ») ; Vu les pièces du dossier, notamment la décision du 18 août 2010 de l’Office AI, reconnaissant à D.________ le droit à une rente ordinaire d’invalidité à partir du 1 er janvier 2009, décision mettant fin aux effets de la décision de mesures provisionnelles du 11 juin 2009 et rendant en quelque sorte caduque la suspension temporaire de la rente ;

Vu les pièces du dossier, notamment la décision du 18 août 2010 de l’Office AI, reconnaissant à D.________ le droit à une rente ordinaire d’invalidité à partir du 1 er janvier 2009, décision mettant fin aux effets de la décision de mesures provisionnelles du 11 juin 2009 et rendant en quelque sorte caduque la suspension temporaire de la rente ; Vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 16 janvier 2012 à la Cour des assurances sociales par le recourant ;

Vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 16 janvier 2012 à la Cour des assurances sociales par le recourant ; Considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]) ;

Considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]) ; Qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).

Qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ D.________

‑ D.________ ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud ‑ Office fédéral des assurances sociales

‑ Office fédéral des assurances sociales par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :