Document ID: /fineweb-2-swissfilter-quality_10-filterrobots/filtered/07092.jsonl.gz/1529

Clause de non-responsabilité
1. Contenu en ligne
L'auteur n'accepte aucune responsabilité d'aucune sorte pour la circulation, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les actions en responsabilité contre l'auteur portées en référence à des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non utilisation des informations fournies et/ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sont strictement exclues dans la mesure où il n'y a manifestement pas d'intention malveillante ou de faute de négligence grave de la part de l'auteur.
Toutes les offres sont sujettes à changements et sont non contraignantes. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier et de supprimer des parties des pages ou toute l'offre sans annonce particulière, et aussi de cesser la publication du site sur une base temporaire ou permanente.
2. Références et liens
Dans le cas de renvois directs ou indirects vers des sites externes ("Liens hypertexte"), qui sont en dehors de la sphère de responsabilité de l'auteur, l'obligation d'accepter la responsabilité ne se produit que dans le cas où l'auteur a préalablement eu connaissance du contenu et il aurait été techniquement possible et raisonnable d'en empêcher l'utilisation en cas de contenus illicites.
L'auteur déclare expressément qu'aucun contenu illégal n'a été détecté sur les pages référencées au moment où les liens ont été créés. L'auteur n'a aucune influence quelconque sur la conception, le contenu ou les droits d'auteur actuels et futures des pages liées/connectées. Pour cette raison, il se distancie par la présente expressément de tous les contenus des pages liées/connectées qui ont été modifiées après la création des liens. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références au sein de notre propre site ainsi que les saisies externes dans les livres d'or, forums de discussion, listes de liens, listes de diffusion et autres sortes de bases de données dont l'accès par écrit externe de leur contenu est possible et qui sont mises en place par l’auteur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou non-utilisation de telles informations comme telle qu'offerte, le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est le seul responsable, et non la partie qui uniquement se réfère aux publications respectives via des liens.
3. Droits d'auteur et droit des marques déposées
L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur sur les images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications en utilisant des images, graphiques, documents audio et textes auto-générés ou des graphiques, documents audio, séquences vidéos et textes sans licence.
Toutes les marques citées sur le site Internet et éventuellement protégées par marque déposée de tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques déposées applicable respectif et par les droits de propriété détenus par les propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention ne permet pas de conclure que les marques déposées ne sont pas protégées par des droits détenus par des tiers !
Le copyright pour des objets publiés qui ont été générés par l'auteur lui-même demeure à l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement exprès de l'auteur.
4. Protection des données
Si, dans l'offre Internet, il est possible de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, adresses de noms), l'utilisateur dispose de cette information sur une base purement volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services qui vous sont proposés sont - dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable - également permis sans la saisie de ces données ou avec la saisie de données anonymisées ou avec la saisie d'un pseudonyme. L'utilisation des informations de contact comparable offertes dans le cadre de la marque de l'éditeur, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail, par des tiers à travers envoyés à des tiers et qui n'ont pas été explicitement demandées est interdite. Une action en justice contre les expéditeurs d'e-mails dits indésirables et les violations de cette interdiction est expressément réservée.
5. Validité juridique de cet avertissement
Cet avertissement doit être considéré comme faisant partie de l'offre Internet à partir de laquelle la référence à cette page est issue. Si des sections de formulations particulières de ce texte ne sont pas ou plus totalement conformes à la situation juridique actuelle, les parties restantes du document et leur contenu ne seront pas invalidés.