Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0168.jsonl.gz/582

A. Le samedi 10 juin 1995, vers 20 h 20, R. qui con- duisait sa voiture sur la route de la Gare à Boudry a renversé la signa- lisation d'un chantier qui était régulièrement annoncé. R. a continué sa route et est allé parquer un peu plus loin au sud du pont CFF de Trois-Rods. C'est à cet endroit qu'il a été interpellé, une heure et demi plus tard, par une patrouille de la police locale, alors qu'il était en train de changer une roue de son véhicule endommagée par l'accident. Suspect d'ivresse, il a été soumis à une analyse du sang qui a établi un taux d'alcoolémie moyen de 2,34 g/kg. R. a déclaré aux agents qu'il avait dû éviter une voiture rouge qui arrivait en face de lui et a affirmé qu'il n'avait rien bu entre le moment de l'accident et celui de son interpellation par la police. Lors de son interrogatoire par le juge du Tribunal de police du district de Boudry, R. est toutefois revenu sur ses expli- cations. Il a soutenu, premièrement, qu'il avait été gêné par une voiture qui sortait des places de parc situées vers la gare de Boudry et, deuxiè- mement, qu'il avait bu un demi-litre de Ricard entre le moment de l'acci- dent et son interpellation par la police. Il n'a toutefois pas pu expli- quer au juge pourquoi il n'avait pas déclaré aux gendarmes ou au médecin qui l'examinait qu'il avait consommé une quantité aussi importante d'alcool. Le Tribunal de police de Boudry a condamné R. à 40 jours d'emprisonnement sans sursis et à une amende de 300 francs ainsi qu'au paiement des frais pour soustraction à une prise de sang, violation des devoirs en cas d'accident et perte de maîtrise. Le tribunal a égale- ment révoqué le sursis à une peine de 20 jours d'emprisonnement prononcée le 19 octobre 1993 pour vol et conduite sans permis. B. R. se pourvoit en cassation contre ce jugement. Il admet les faits, mais estime que le tribunal de police a violé l'article 41 al.3 CP en considérant que la deuxième infraction n'était pas un cas de peu de gravité et en révoquant le sursis de la première peine. C. Le président du Tribunal de police du district de Boudry ne formule ni observations ni conclusions. Le substitut du procureur général conclut au rejet du pourvoi, sans formuler d'observations. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 41 ch.3 al.2 CP, si, pendant le délai d'épreuve, le condamné commet un crime ou un délit, le juge ordonnera l'exécution de la peine. Dans les cas de peu de gravité, il pourra renoncer à cette exé- cution si des motifs permettent d'envisager l'amendement du condamné et, tenant compte des circonstances, prononcer un avertissement, ordonner d'autres mesures et prolonger le délai d'épreuve jusqu'à concurrence de la moitié de la durée fixée dans le jugement. La notion du cas de peu de gravité est un terme juridique impré- cis, relevant dans une large mesure du pouvoir d'appréciation du juge (ATF 117 IV 100, 102 IV 231; RJN 1984, p.58). Selon le Tribunal fédéral (ATF 117 IV 101 et les références citées), la durée de la peine infligée joue un rôle primordial pour la détermination du cas de peu de gravité, au sens de l'article 41 ch.3 al.2 CP. Un cas sanctionné d'une peine privative de liberté de moins de trois mois peut en général être qualifiée de peu de gravité. L'obligation de tenir compte de toutes les circonstances de l'in- fraction impose certes que cette limite ne soit pas absolue, mais le prin- cipe de l'égalité impose que seules d'importantes particularités objecti- ves et subjectives justifient l'exception et qu'elles soient expressément mentionnées dans le jugement. Une infraction frappée comme en l'espèce d'une peine de 40 jours d'emprisonnement et de 300 francs d'amende constitue donc en principe un cas de peu de gravité. Il faut toutefois se demander encore si les cir- constances objectives et subjectives de l'infraction ne justifient pas une dérogation à la règle (ATF 117 IV 103). Le juge de première instance a considéré qu'il ne s'agissait pas d'un cas de peu de gravité, sans motiva- tion ultérieure, contrairement au principe énoncé ci-dessus. On peut tou- tefois laisser la question ouverte. Pour que le juge puisse renoncer à l'exécution de la peine, malgré une récidive pendant le délai d'épreuve, il faut encore que des motifs permettent d'envisager l'amendement du condamné. A cet égard, l'article 41 ch.3 al.2 CP pose les mêmes exigences que l'article 41 ch.1 CP (ATF 98 IV 77). Importent avant tout les perspec- tives d'amendement durable du condamné, telles qu'on peut les déduire de ses antécédents et de son caractère (ATF 115 IV 82). L'effet d'avertisse- ment possible de la nouvelle peine qu'il aurait à subir peut être pris en considération. Inversement, en faisant un pronostic basé sur l'article 41 ch.1 CP, il est possible de tenir compte de ce que la précédente condamna- tion sera exécutée (ATF 100 IV 193; RJN 1991, p.65, 1988, p.59). Effecti- vement, le Tribunal fédéral considère que l'exécution d'une peine ferme et l'aménagement ou le maintien du sursis antérieur peuvent parfois, mieux que deux peines fermes, assurer la réinsertion sociale du condamné (ATF 107 IV 91, 101 IV 13, 100 IV 196). En l'espèce, il apparaît que la recourant a été condamné à six reprises entre le 15 juin 1984 et le 5 septembre 1995. Le 19 octobre 1993, tout en prononçant une peine avec sursis, le Tribunal de police de Neuchâ- tel a révoqué deux sursis antérieurs assortissant des peines prononcées respectivement pour infraction à la LStup et pour vol. Au demeurant, le recourant a déjà été condamné à deux reprises à des peines de prison fer- mes, soit à 7 jours d'emprisonnement le 26 juin 1989 et à 20 jours d'em- prisonnement le 11 février 1994, pour ivresse au volant. Face à ses anté- cédents judiciaires, que le premier juge a qualifiés à juste titre de peu favorables, et alors que le recourant a déjà subi plusieurs peines priva- tives de liberté tout en bénéficiant d'un sursis pour une autre peine, on ne voit pas que recourir à nouveau à une même construction, soit prononcer une peine d'emprisonnement ferme tout en renonçant à révoquer le sursis d'une peine antérieure, permettrait d'envisager l'amendement du recourant. C'est dès lors à juste titre que le premier juge n'a pas formulé un pro- nostic favorable. Le pourvoi doit être rejeté. 3. Au vu de ce qui précède, les frais du pourvoi seront mis à la charge du condamné. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 550 francs. Neuchâtel, le 22 février 1996

A. Le samedi 10 juin 1995, vers 20 h 20, R. qui con-

A. Le samedi 10 juin 1995, vers 20 h 20, R. qui con- duisait sa voiture sur la route de la Gare à Boudry a renversé la signa-

duisait sa voiture sur la route de la Gare à Boudry a renversé la signa- lisation d'un chantier qui était régulièrement annoncé. R. a

lisation d'un chantier qui était régulièrement annoncé. R. a continué sa route et est allé parquer un peu plus loin au sud du pont CFF

continué sa route et est allé parquer un peu plus loin au sud du pont CFF de Trois-Rods. C'est à cet endroit qu'il a été interpellé, une heure et

de Trois-Rods. C'est à cet endroit qu'il a été interpellé, une heure et demi plus tard, par une patrouille de la police locale, alors qu'il était

demi plus tard, par une patrouille de la police locale, alors qu'il était en train de changer une roue de son véhicule endommagée par l'accident. en train de changer une roue de son véhicule endommagée par l'accident. Suspect d'ivresse, il a été soumis à une analyse du sang qui a établi un

Suspect d'ivresse, il a été soumis à une analyse du sang qui a établi un taux d'alcoolémie moyen de 2,34 g/kg. taux d'alcoolémie moyen de 2,34 g/kg. R. a déclaré aux agents qu'il avait dû éviter une

R. a déclaré aux agents qu'il avait dû éviter une voiture rouge qui arrivait en face de lui et a affirmé qu'il n'avait rien

voiture rouge qui arrivait en face de lui et a affirmé qu'il n'avait rien bu entre le moment de l'accident et celui de son interpellation par la

bu entre le moment de l'accident et celui de son interpellation par la police. Lors de son interrogatoire par le juge du Tribunal de police du

police. Lors de son interrogatoire par le juge du Tribunal de police du district de Boudry, R. est toutefois revenu sur ses expli-

district de Boudry, R. est toutefois revenu sur ses expli- cations. Il a soutenu, premièrement, qu'il avait été gêné par une voiture

cations. Il a soutenu, premièrement, qu'il avait été gêné par une voiture qui sortait des places de parc situées vers la gare de Boudry et, deuxiè-

qui sortait des places de parc situées vers la gare de Boudry et, deuxiè- mement, qu'il avait bu un demi-litre de Ricard entre le moment de l'acci-

mement, qu'il avait bu un demi-litre de Ricard entre le moment de l'acci- dent et son interpellation par la police. Il n'a toutefois pas pu expli-

dent et son interpellation par la police. Il n'a toutefois pas pu expli- quer au juge pourquoi il n'avait pas déclaré aux gendarmes ou au médecin

quer au juge pourquoi il n'avait pas déclaré aux gendarmes ou au médecin qui l'examinait qu'il avait consommé une quantité aussi importante

qui l'examinait qu'il avait consommé une quantité aussi importante d'alcool. d'alcool. Le Tribunal de police de Boudry a condamné R. à 40

Le Tribunal de police de Boudry a condamné R. à 40 jours d'emprisonnement sans sursis et à une amende de 300 francs ainsi

jours d'emprisonnement sans sursis et à une amende de 300 francs ainsi qu'au paiement des frais pour soustraction à une prise de sang, violation

qu'au paiement des frais pour soustraction à une prise de sang, violation des devoirs en cas d'accident et perte de maîtrise. Le tribunal a égale-

des devoirs en cas d'accident et perte de maîtrise. Le tribunal a égale- ment révoqué le sursis à une peine de 20 jours d'emprisonnement prononcée

ment révoqué le sursis à une peine de 20 jours d'emprisonnement prononcée le 19 octobre 1993 pour vol et conduite sans permis. le 19 octobre 1993 pour vol et conduite sans permis. B. R. se pourvoit en cassation contre ce jugement. Il

B. R. se pourvoit en cassation contre ce jugement. Il admet les faits, mais estime que le tribunal de police a violé l'article

admet les faits, mais estime que le tribunal de police a violé l'article 41 al.3 CP en considérant que la deuxième infraction n'était pas un cas de

41 al.3 CP en considérant que la deuxième infraction n'était pas un cas de peu de gravité et en révoquant le sursis de la première peine. peu de gravité et en révoquant le sursis de la première peine. C. Le président du Tribunal de police du district de Boudry ne

C. Le président du Tribunal de police du district de Boudry ne formule ni observations ni conclusions. Le substitut du procureur général

formule ni observations ni conclusions. Le substitut du procureur général conclut au rejet du pourvoi, sans formuler d'observations. conclut au rejet du pourvoi, sans formuler d'observations. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 41 ch.3 al.2 CP, si, pendant le délai d'épreuve,

2. Selon l'article 41 ch.3 al.2 CP, si, pendant le délai d'épreuve, le condamné commet un crime ou un délit, le juge ordonnera l'exécution de

le condamné commet un crime ou un délit, le juge ordonnera l'exécution de la peine. Dans les cas de peu de gravité, il pourra renoncer à cette exé-

la peine. Dans les cas de peu de gravité, il pourra renoncer à cette exé- cution si des motifs permettent d'envisager l'amendement du condamné et,

cution si des motifs permettent d'envisager l'amendement du condamné et, tenant compte des circonstances, prononcer un avertissement, ordonner

tenant compte des circonstances, prononcer un avertissement, ordonner d'autres mesures et prolonger le délai d'épreuve jusqu'à concurrence de la

d'autres mesures et prolonger le délai d'épreuve jusqu'à concurrence de la moitié de la durée fixée dans le jugement. moitié de la durée fixée dans le jugement. La notion du cas de peu de gravité est un terme juridique impré-

La notion du cas de peu de gravité est un terme juridique impré- cis, relevant dans une large mesure du pouvoir d'appréciation du juge (ATF

cis, relevant dans une large mesure du pouvoir d'appréciation du juge (ATF 117 IV 100, 102 IV 231; RJN 1984, p.58). Selon le Tribunal fédéral (ATF

117 IV 100, 102 IV 231; RJN 1984, p.58). Selon le Tribunal fédéral (ATF 117 IV 101 et les références citées), la durée de la peine infligée joue

117 IV 101 et les références citées), la durée de la peine infligée joue un rôle primordial pour la détermination du cas de peu de gravité, au sens

un rôle primordial pour la détermination du cas de peu de gravité, au sens de l'article 41 ch.3 al.2 CP. Un cas sanctionné d'une peine privative de

de l'article 41 ch.3 al.2 CP. Un cas sanctionné d'une peine privative de liberté de moins de trois mois peut en général être qualifiée de peu de

liberté de moins de trois mois peut en général être qualifiée de peu de gravité. L'obligation de tenir compte de toutes les circonstances de l'in-

gravité. L'obligation de tenir compte de toutes les circonstances de l'in- fraction impose certes que cette limite ne soit pas absolue, mais le prin-

fraction impose certes que cette limite ne soit pas absolue, mais le prin- cipe de l'égalité impose que seules d'importantes particularités objecti-

cipe de l'égalité impose que seules d'importantes particularités objecti- ves et subjectives justifient l'exception et qu'elles soient expressément

ves et subjectives justifient l'exception et qu'elles soient expressément mentionnées dans le jugement. mentionnées dans le jugement. Une infraction frappée comme en l'espèce d'une peine de 40 jours

Une infraction frappée comme en l'espèce d'une peine de 40 jours d'emprisonnement et de 300 francs d'amende constitue donc en principe un

d'emprisonnement et de 300 francs d'amende constitue donc en principe un cas de peu de gravité. Il faut toutefois se demander encore si les cir-

cas de peu de gravité. Il faut toutefois se demander encore si les cir- constances objectives et subjectives de l'infraction ne justifient pas une

constances objectives et subjectives de l'infraction ne justifient pas une dérogation à la règle (ATF 117 IV 103). Le juge de première instance a

dérogation à la règle (ATF 117 IV 103). Le juge de première instance a considéré qu'il ne s'agissait pas d'un cas de peu de gravité, sans motiva-

considéré qu'il ne s'agissait pas d'un cas de peu de gravité, sans motiva- tion ultérieure, contrairement au principe énoncé ci-dessus. On peut tou-

tion ultérieure, contrairement au principe énoncé ci-dessus. On peut tou- tefois laisser la question ouverte. tefois laisser la question ouverte. Pour que le juge puisse renoncer à l'exécution de la peine,

Pour que le juge puisse renoncer à l'exécution de la peine, malgré une récidive pendant le délai d'épreuve, il faut encore que des

malgré une récidive pendant le délai d'épreuve, il faut encore que des motifs permettent d'envisager l'amendement du condamné. motifs permettent d'envisager l'amendement du condamné. A cet égard, l'article 41 ch.3 al.2 CP pose les mêmes exigences

A cet égard, l'article 41 ch.3 al.2 CP pose les mêmes exigences que l'article 41 ch.1 CP (ATF 98 IV 77). Importent avant tout les perspec-

que l'article 41 ch.1 CP (ATF 98 IV 77). Importent avant tout les perspec- tives d'amendement durable du condamné, telles qu'on peut les déduire de

tives d'amendement durable du condamné, telles qu'on peut les déduire de ses antécédents et de son caractère (ATF 115 IV 82). L'effet d'avertisse-

ses antécédents et de son caractère (ATF 115 IV 82). L'effet d'avertisse- ment possible de la nouvelle peine qu'il aurait à subir peut être pris en

ment possible de la nouvelle peine qu'il aurait à subir peut être pris en considération. Inversement, en faisant un pronostic basé sur l'article 41

considération. Inversement, en faisant un pronostic basé sur l'article 41 ch.1 CP, il est possible de tenir compte de ce que la précédente condamna-

ch.1 CP, il est possible de tenir compte de ce que la précédente condamna- tion sera exécutée (ATF 100 IV 193; RJN 1991, p.65, 1988, p.59). Effecti-

tion sera exécutée (ATF 100 IV 193; RJN 1991, p.65, 1988, p.59). Effecti- vement, le Tribunal fédéral considère que l'exécution d'une peine ferme et

vement, le Tribunal fédéral considère que l'exécution d'une peine ferme et l'aménagement ou le maintien du sursis antérieur peuvent parfois, mieux

l'aménagement ou le maintien du sursis antérieur peuvent parfois, mieux que deux peines fermes, assurer la réinsertion sociale du condamné (ATF

que deux peines fermes, assurer la réinsertion sociale du condamné (ATF 107 IV 91, 101 IV 13, 100 IV 196).

107 IV 91, 101 IV 13, 100 IV 196). En l'espèce, il apparaît que la recourant a été condamné à six

En l'espèce, il apparaît que la recourant a été condamné à six reprises entre le 15 juin 1984 et le 5 septembre 1995. Le 19 octobre 1993,

reprises entre le 15 juin 1984 et le 5 septembre 1995. Le 19 octobre 1993, tout en prononçant une peine avec sursis, le Tribunal de police de Neuchâ-

tout en prononçant une peine avec sursis, le Tribunal de police de Neuchâ- tel a révoqué deux sursis antérieurs assortissant des peines prononcées

tel a révoqué deux sursis antérieurs assortissant des peines prononcées respectivement pour infraction à la LStup et pour vol. Au demeurant, le

respectivement pour infraction à la LStup et pour vol. Au demeurant, le recourant a déjà été condamné à deux reprises à des peines de prison fer-

recourant a déjà été condamné à deux reprises à des peines de prison fer- mes, soit à 7 jours d'emprisonnement le 26 juin 1989 et à 20 jours d'em-

mes, soit à 7 jours d'emprisonnement le 26 juin 1989 et à 20 jours d'em- prisonnement le 11 février 1994, pour ivresse au volant. Face à ses anté-

prisonnement le 11 février 1994, pour ivresse au volant. Face à ses anté- cédents judiciaires, que le premier juge a qualifiés à juste titre de peu

cédents judiciaires, que le premier juge a qualifiés à juste titre de peu favorables, et alors que le recourant a déjà subi plusieurs peines priva-

favorables, et alors que le recourant a déjà subi plusieurs peines priva- tives de liberté tout en bénéficiant d'un sursis pour une autre peine, on

tives de liberté tout en bénéficiant d'un sursis pour une autre peine, on ne voit pas que recourir à nouveau à une même construction, soit prononcer

ne voit pas que recourir à nouveau à une même construction, soit prononcer une peine d'emprisonnement ferme tout en renonçant à révoquer le sursis

une peine d'emprisonnement ferme tout en renonçant à révoquer le sursis d'une peine antérieure, permettrait d'envisager l'amendement du recourant. d'une peine antérieure, permettrait d'envisager l'amendement du recourant. C'est dès lors à juste titre que le premier juge n'a pas formulé un pro-

C'est dès lors à juste titre que le premier juge n'a pas formulé un pro- nostic favorable. Le pourvoi doit être rejeté. nostic favorable. Le pourvoi doit être rejeté. 3. Au vu de ce qui précède, les frais du pourvoi seront mis à la

3. Au vu de ce qui précède, les frais du pourvoi seront mis à la charge du condamné. charge du condamné. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 550 francs.

2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 550 francs. Neuchâtel, le 22 février 1996

Neuchâtel, le 22 février 1996