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Revenu de l’utilisation d’une Création de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée.... versé à l’Personne physique ou morale qui détient des droits d'auteur, soit à titre originaire (personne physique), soit par cession ou par succession.... en fonction des recettes ou des coûts (également nommé tantième ou Redevances dans le droit anglo-saxon. selon le domaine concerné). A distinguer des honoraires, qui représentent l’indemnité due au titre d’une prestation de service fournie en réponse à un mandat.