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TRIBUNAL CANTONAL AA 101/09 - 3/2010

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AA 101/09 - 3/2010 AA 101/09 - 3/2010

AA 101/09 - 3/2010 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 25 novembre 2009 ___________________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique Greffier : M. Bichsel ***** Cause pendante entre : S.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne, et Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, à Lucerne, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 25 août 2009 par S.________, représenté par l'avocat Jean-Pierre Bloch, à l'encontre de la décision sur opposition rendue le 22 juin 2009 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), vu la réponse déposée le 28 octobre 2009 par la CNA, vu le courrier adressé par le recourant à l'autorité de céans le 23 novembre 2009, dans lequel il déclare retirer son recours; attendu que, par courrier du 23 novembre 2009, le recourant a expressément déclaré retirer son recours, qu'il convient d'en prendre acte et, partant, de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, statuant en tant que juge unique; attendu que le juge statue sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, par renvoi de l'art. 99 LPA-VD), que la procédure est gratuite pour les parties (art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]; art. 45 LPA-VD), que, compte tenu de l'issue du litige, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 LPA-VD; ATF 128 V 323). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Pierre Bloch, à 1001 Lausanne (pour S.________); ‑ Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, à 6002 Lucerne; ‑ Office fédéral de la santé publique, à 3003 Berne; par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 25 novembre 2009

Décision du 25 novembre 2009 ___________________________

___________________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique

Présidence de Mme Thalmann, juge unique Thalmann Greffier : M. Bichsel

Greffier : M. Bichsel *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : S.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne, S.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,

S.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne, et

et Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, à Lucerne, intimée. Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, à Lucerne, intimée.

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, à Lucerne, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 25 août 2009 par S.________, représenté par l'avocat Jean-Pierre Bloch, à l'encontre de la décision sur opposition rendue le 22 juin 2009 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA),

Vu le recours formé le 25 août 2009 par S.________, représenté par l'avocat Jean-Pierre Bloch, à l'encontre de la décision sur opposition rendue le 22 juin 2009 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), vu la réponse déposée le 28 octobre 2009 par la CNA,

vu la réponse déposée le 28 octobre 2009 par la CNA, vu le courrier adressé par le recourant à l'autorité de céans le 23 novembre 2009, dans lequel il déclare retirer son recours;

vu le courrier adressé par le recourant à l'autorité de céans le 23 novembre 2009, dans lequel il déclare retirer son recours; attendu que, par courrier du 23 novembre 2009, le recourant a expressément déclaré retirer son recours,

attendu que, par courrier du 23 novembre 2009, le recourant a expressément déclaré retirer son recours, qu'il convient d'en prendre acte et, partant, de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, statuant en tant que juge unique;

qu'il convient d'en prendre acte et, partant, de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) attribue à un membre de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, statuant en tant que juge unique; attendu que le juge statue sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, par renvoi de l'art. 99 LPA-VD),

attendu que le juge statue sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, par renvoi de l'art. 99 LPA-VD), que la procédure est gratuite pour les parties (art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]; art. 45 LPA-VD),

que la procédure est gratuite pour les parties (art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]; art. 45 LPA-VD), que, compte tenu de l'issue du litige, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 LPA-VD; ATF 128 V 323). que, compte tenu de l'issue du litige, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 LPA-VD; ATF 128 V 323). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Pierre Bloch, à 1001 Lausanne (pour S.________);

‑ Me Jean-Pierre Bloch, à 1001 Lausanne (pour S.________); ‑ Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, à 6002 Lucerne;

‑ Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, à 6002 Lucerne; ‑ Office fédéral de la santé publique, à 3003 Berne;

‑ Office fédéral de la santé publique, à 3003 Berne; par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :