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Objectif : inventorier et mettre à jour la liste des produits phytosanitaires (PPh) présentant un risque potentiel pour la santé et l'environnement.
Potentiel de risque de substances actives
Les PPh, présentant un potentiel de risque particulier, sont classés selon le potentiel de risque de substances actives. Ainsi l'homologation des PPh est déterminée selon leur profil éco-toxicologique et leur comportement dans l’environnement.
Une liste des PPh mise à jour en juillet 2020 est diffusée sur: OFAG-Plan d'action PPh.
Concentrations réglementaires acceptables (CRA)
Dans les eaux superficielles, les CRA correspondent aux concentrations ne devant pas avoir d'effet inacceptable pour les organismes aquatiques à court ou long terme.
Une liste mise à jour en novembre 2020 est diffusée sur: OFAG-PPh-Utilisation durable.
Protection de la santé des personnes, et de l'environnement
Un PPh n'est pas homologué si la concentration des substances actives ou des métabolites dans les eaux souterraines dépassent un certain seuil.
Une liste mise à jour est diffusée sur: OFAG-Protection de la nappe phréatique.
Précisions
L'actualisation des substances actives est faite régulièrement. L'évaluation ou la réévaluation de la pertinence des métabolites et le calcul de leurs concentrations sont possibles lors d'examens ciblés ou de nouvelles connaissances scientifiques.
Les PPh autorisés en Suisse figurent dans l’Index des produits phytosa-nitaires1, et peut être consulté sur: Données de l'index des produits phytosanitaires (ZIP, 1 MB, 14.01.2021)