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TRIBUNAL CANTONAL 310

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 310 310

310 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 26 mai 2009 ___________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. F. Meylan et Krieger Greffier : Mme Moret ***** Art. 277 al. 1 let. a, 283, 290 CPP Vu l'enquête n° PE08.001082-ALA instruite d'office par le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre H.________ pour assassinat, subsidiairement meurtre, vu l'ordonnance à suivre rendue par le magistrat instructeur le 12 mars 2009 (art. 277 al. 1 let. a CPP), vu le préavis du Ministère public, vu les déterminations de H.________, vu les pièces du dossier; attendu que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité suffisants justifiant le renvoi en tribunal de H.________ comme accusé d'assassinat, subsidiairement meurtre; attendu que la gravité des faits reprochés à H.________ justifie la saisine d'une cour criminelle, que l'ensemble des actes reprochés à l'accusé se sont produits à Lausanne, qu'en application de l'article 340 CP, il convient par conséquent de renvoyer l'accusé devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne; attendu que les frais d'arrêt suivent le sort de la cause. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Renvoie devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne H.________, fils de [...] et de [...], né le [...] à [...], [...], ressortissant [...], célibataire, manutentionnaire, domicilié [...] à [...], actuellement détenu à la prison de la Croisée, à Orbe; alias : [...] surnoms : " [...]", " [...]" comme accusé : - d'assassinat (art. 112 CP), dont la définition légale est la suivante : Si le délinquant a tué (intentionnellement une personne) avec une absence particulière de scrupules, notamment si son mobile, son but ou sa façon d'agir est particulièrement odieux, il sera puni d'une peine privative de liberté à vie ou d'une peine privative de liberté de dix ans au moins. subsidiairement - de meurtre (art. 111 CP), dont la définition légale est la suivante : Celui qui aura intentionnellement tué une personne sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, tant que les conditions prévues aux articles suivants ne seront pas réalisées. En raison des faits suivants : 1.- H.________ a dit avoir prêté la somme de 1'500 fr. à X.________, à fin 2007. X.________ aurait refusé de lui restituer cette somme, malgré ses nombreuses demandes (PV aud. 14 pp. 2-3). Irrité et offensé par le refus de sa victime de le rembourser, l'accusé se munissait d'un couteau de cuisine, lorsqu'il sortait et qu'il était susceptible de rencontrer X.________ (PV aud. 14 pp. 2-4, PV aud. 16 p. 1). 2.- Le 19 janvier 2008, vers 22h30, H.________ est sorti en discothèque avec deux amis, M.________ et T.________. Avant de sortir de son appartement, l'accusé s'est muni d'un couteau de cuisine, dont la lame dentelée mesurait 12 cm, pour le cas où il croiserait X.________ (PV aud. 14 p. 4). Au moment du départ en ville, l'accusé a déclaré à M.________ qu'il avait "trop la haine" contre quelqu'un à qui il avait prêté de l'argent et que s'il le rencontrait "cela allait mal tourner" (PV aud. 8 p. 3; PV aud. 15 p. 2; PV aud. 16 p. 1). Ses amis lui ont alors demandé de se tenir tranquille (PV aud. 8 p. 3). Après avoir fréquenté différents établissements nocturnes, H.________, M.________ et T.________ se sont rendus dans le bar [...], rue [...], à Lausanne, sur proposition de l'accusé et de T.________ (PV aud. 8 p. 3 et 13 p. 2). Ce bar faisant partie des points de rencontre de la communauté africaine à Lausanne, l'accusé savait qu'il avait de bonnes chances d'y croiser X.________. 3.- Dans le bar [...], le comportement de H.________, partiellement filmé par les caméras de surveillance de l'établissement, a changé après qu'il a aperçu X.________ et a eu une discussion avec lui (PV aud. 8 p. 4; PV aud. 14 p. 2 et 3; P. 77 p. 17). Ainsi, vers 02h15, l'accusé a déclaré à ses amis, qui s'inquiétaient de son état d'excitation et le suppliaient de ne rien tenter, que s'il ne récupérait pas son argent de suite, il "ferait du mal" à X.________ (PV aud. 8 pp. 4 et 6). Ayant pris la décision de faire payer X.________, l'accusé a parcouru l'établissement, de salle en salle, à la recherche de sa victime, durant quelques minutes. Fréquemment, il a mis sa main dans la poche intérieure gauche de sa veste, où il avait caché son couteau (PV aud. 14 p. 4; PV aud. 11 p. 2; pièce 77 p. 18). A 02h22, H.________ a mis la capuche de son pull sur sa tête, pour ne pas être reconnu au moment d'agir (pièce 77 p. 18). Ne parvenant pas à trouver X.________ dans les salles, l'accusé s'est posté dans le vestiaire, où il a guetté sa victime entre 02h30 et 02h55 (pièce 77 pp. 18-19; PV aud. 3 p. 2). 4.- Vers 02h55, l'accusé, appuyé dos au mur, a vu apparaître X.________ dans le vestiaire (PV aud. 3 p. 2). Dès que celui-ci s'est approché, H.________ l'a saisi brusquement et sans avertissement, lui a maintenu le torse en direction du sol avec sa main gauche et l'a frappé à coups de couteau de la main droite, dans la nuque et le dos (PV aud. 3 p. 2; PV aud. 4 p. 1 et 2; PV aud. 10 pp. 1 et 2; PV aud. 13 p. 2; pièce 77 p. 19). X.________ s'est effondré immédiatement sur le sol en saignant abondamment, tandis que l'accusé, couteau en main, a quitté rapidement les lieux, sans manifester de panique, et est rentré chez lui à [...], où il a pris soin de nettoyer son arme et de la ranger (PV aud. 14 p. 4). Malgré son hospitalisation rapide au CHUV et les soins prodigués durant une partie de la journée du 20 janvier 2008, X.________ y a succombé, son décès étant constaté à 23h25. 5.- Un rapport d'autopsie a été déposé le 23 juin 2008 par l'Institut universitaire de médecine légale (pièce 58). Il en ressort notamment que les Drs [...] et [...] ont constaté les lésions suivantes : - dans la région occipitale basse, à la jonction avec la nuque, centrée sur la ligne médiane, à environ 1 cm d'une ligne passant par l'insertion supérieure des pavillons auriculaires, une plaie, dans un axe oblique de haut en bas et de gauche à droite, qui a provoqué une lésion au niveau de la transition pontobulbaire et une hémorragie intraventriculaire et sous-arachnoïdienne, en particulier au niveau de la mœlle épinière, ainsi qu'un œdème cérébral diffus, expliquant le décès; - une plaie mesure environ 7.5 cm de long dans un axe vertical dans la région dorsale supérieure droite. Les experts ont conclu que le décès de X.________ était la conséquence des lésions cérébrales subies en rapport avec la plaie à la tête. L'accusé est détenu préventivement depuis le 20 janvier 2008. L'article 112, subsidiairement 111 CP paraît applicable à l'accusé. II. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs) suivent le sort de la cause. III. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au conseil de l'accusé, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Stefan Disch, avocat (pour H.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 26 mai 2009

Séance du 26 mai 2009 ___________________

___________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. F. Meylan et Krieger

Juges : MM. F. Meylan et Krieger Greffier : Mme Moret

Greffier : Mme Moret *****

***** Art. 277 al. 1 let. a, 283, 290 CPP

Art. 277 al. 1 let. a, 283, 290 CPP Vu l'enquête n° PE08.001082-ALA instruite d'office par le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre H.________ pour assassinat, subsidiairement meurtre,

Vu l'enquête n° PE08.001082-ALA instruite d'office par le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre H.________ pour assassinat, subsidiairement meurtre, H.________ vu l'ordonnance à suivre rendue par le magistrat instructeur le 12 mars 2009 (art. 277 al. 1 let. a CPP),

vu l'ordonnance à suivre rendue par le magistrat instructeur le 12 mars 2009 (art. 277 al. 1 let. a CPP), vu le préavis du Ministère public,

vu le préavis du Ministère public, vu les déterminations de H.________,

vu les déterminations de H.________, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité suffisants justifiant le renvoi en tribunal de H.________ comme accusé d'assassinat, subsidiairement meurtre;

attendu que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité suffisants justifiant le renvoi en tribunal de H.________ comme accusé d'assassinat, subsidiairement meurtre; attendu que la gravité des faits reprochés à H.________ justifie la saisine d'une cour criminelle,

attendu que la gravité des faits reprochés à H.________ justifie la saisine d'une cour criminelle, que l'ensemble des actes reprochés à l'accusé se sont produits à Lausanne,

que l'ensemble des actes reprochés à l'accusé se sont produits à Lausanne, qu'en application de l'article 340 CP, il convient par conséquent de renvoyer l'accusé devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne;

qu'en application de l'article 340 CP, il convient par conséquent de renvoyer l'accusé devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne; attendu que les frais d'arrêt suivent le sort de la cause. attendu que les frais d'arrêt suivent le sort de la cause. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Renvoie

I. Renvoie devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne

devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne H.________, fils de [...] et de [...], né le [...] à [...], [...], ressortissant [...], célibataire, manutentionnaire, domicilié [...] à [...], actuellement détenu à la prison de la Croisée, à Orbe;

H.________, fils de [...] et de [...], né le [...] à [...], [...], ressortissant [...], célibataire, manutentionnaire, domicilié [...] à [...], actuellement détenu à la prison de la Croisée, à Orbe; alias : [...]

alias : [...] surnoms : " [...]", " [...]"

surnoms : " [...]", " [...]" comme accusé :

comme accusé : - d'assassinat (art. 112 CP), dont la définition légale est la suivante :

- d'assassinat (art. 112 CP), dont la définition légale est la suivante : Si le délinquant a tué (intentionnellement une personne) avec une absence particulière de scrupules, notamment si son mobile, son but ou sa façon d'agir est particulièrement odieux, il sera puni d'une peine privative de liberté à vie ou d'une peine privative de liberté de dix ans au moins.

Si le délinquant a tué (intentionnellement une personne) avec une absence particulière de scrupules, notamment si son mobile, son but ou sa façon d'agir est particulièrement odieux, il sera puni d'une peine privative de liberté à vie ou d'une peine privative de liberté de dix ans au moins. subsidiairement

subsidiairement - de meurtre (art. 111 CP), dont la définition légale est la suivante :

- de meurtre (art. 111 CP), dont la définition légale est la suivante : Celui qui aura intentionnellement tué une personne sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, tant que les conditions prévues aux articles suivants ne seront pas réalisées.

Celui qui aura intentionnellement tué une personne sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, tant que les conditions prévues aux articles suivants ne seront pas réalisées. En raison des faits suivants :

En raison des faits suivants : 1.- H.________ a dit avoir prêté la somme de 1'500 fr. à X.________, à fin 2007. X.________ aurait refusé de lui restituer cette somme, malgré ses nombreuses demandes (PV aud. 14 pp. 2-3). Irrité et offensé par le refus de sa victime de le rembourser, l'accusé se munissait d'un couteau de cuisine, lorsqu'il sortait et qu'il était susceptible de rencontrer X.________ (PV aud. 14 pp. 2-4, PV aud. 16 p. 1).

1.- H.________ a dit avoir prêté la somme de 1'500 fr. à X.________, à fin 2007. X.________ aurait refusé de lui restituer cette somme, malgré ses nombreuses demandes (PV aud. 14 pp. 2-3). Irrité et offensé par le refus de sa victime de le rembourser, l'accusé se munissait d'un couteau de cuisine, lorsqu'il sortait et qu'il était susceptible de rencontrer X.________ (PV aud. 14 pp. 2-4, PV aud. 16 p. 1). 2.- Le 19 janvier 2008, vers 22h30, H.________ est sorti en discothèque avec deux amis, M.________ et T.________. Avant de sortir de son appartement, l'accusé s'est muni d'un couteau de cuisine, dont la lame dentelée mesurait 12 cm, pour le cas où il croiserait X.________ (PV aud. 14 p. 4).

2.- Le 19 janvier 2008, vers 22h30, H.________ est sorti en discothèque avec deux amis, M.________ et T.________. Avant de sortir de son appartement, l'accusé s'est muni d'un couteau de cuisine, dont la lame dentelée mesurait 12 cm, pour le cas où il croiserait X.________ (PV aud. 14 p. 4). Au moment du départ en ville, l'accusé a déclaré à M.________ qu'il avait "trop la haine" contre quelqu'un à qui il avait prêté de l'argent et que s'il le rencontrait "cela allait mal tourner" (PV aud. 8 p. 3; PV aud. 15 p. 2; PV aud. 16 p. 1). Ses amis lui ont alors demandé de se tenir tranquille (PV aud. 8 p. 3).

Au moment du départ en ville, l'accusé a déclaré à M.________ qu'il avait "trop la haine" contre quelqu'un à qui il avait prêté de l'argent et que s'il le rencontrait "cela allait mal tourner" (PV aud. 8 p. 3; PV aud. 15 p. 2; PV aud. 16 p. 1). Ses amis lui ont alors demandé de se tenir tranquille (PV aud. 8 p. 3). Après avoir fréquenté différents établissements nocturnes, H.________, M.________ et T.________ se sont rendus dans le bar [...], rue [...], à Lausanne, sur proposition de l'accusé et de T.________ (PV aud. 8 p. 3 et 13 p. 2). Ce bar faisant partie des points de rencontre de la communauté africaine à Lausanne, l'accusé savait qu'il avait de bonnes chances d'y croiser X.________.

Après avoir fréquenté différents établissements nocturnes, H.________, M.________ et T.________ se sont rendus dans le bar [...], rue [...], à Lausanne, sur proposition de l'accusé et de T.________ (PV aud. 8 p. 3 et 13 p. 2). Ce bar faisant partie des points de rencontre de la communauté africaine à Lausanne, l'accusé savait qu'il avait de bonnes chances d'y croiser X.________. 3.- Dans le bar [...], le comportement de H.________, partiellement filmé par les caméras de surveillance de l'établissement, a changé après qu'il a aperçu X.________ et a eu une discussion avec lui (PV aud. 8 p. 4; PV aud. 14 p. 2 et 3; P. 77 p. 17).

3.- Dans le bar [...], le comportement de H.________, partiellement filmé par les caméras de surveillance de l'établissement, a changé après qu'il a aperçu X.________ et a eu une discussion avec lui (PV aud. 8 p. 4; PV aud. 14 p. 2 et 3; P. 77 p. 17). Ainsi, vers 02h15, l'accusé a déclaré à ses amis, qui s'inquiétaient de son état d'excitation et le suppliaient de ne rien tenter, que s'il ne récupérait pas son argent de suite, il "ferait du mal" à X.________ (PV aud. 8 pp. 4 et 6). Ayant pris la décision de faire payer X.________, l'accusé a parcouru l'établissement, de salle en salle, à la recherche de sa victime, durant quelques minutes. Fréquemment, il a mis sa main dans la poche intérieure gauche de sa veste, où il avait caché son couteau (PV aud. 14 p. 4; PV aud. 11 p. 2; pièce 77 p. 18).

Ainsi, vers 02h15, l'accusé a déclaré à ses amis, qui s'inquiétaient de son état d'excitation et le suppliaient de ne rien tenter, que s'il ne récupérait pas son argent de suite, il "ferait du mal" à X.________ (PV aud. 8 pp. 4 et 6). Ayant pris la décision de faire payer X.________, l'accusé a parcouru l'établissement, de salle en salle, à la recherche de sa victime, durant quelques minutes. Fréquemment, il a mis sa main dans la poche intérieure gauche de sa veste, où il avait caché son couteau (PV aud. 14 p. 4; PV aud. 11 p. 2; pièce 77 p. 18). A 02h22, H.________ a mis la capuche de son pull sur sa tête, pour ne pas être reconnu au moment d'agir (pièce 77 p. 18). Ne parvenant pas à trouver X.________ dans les salles, l'accusé s'est posté dans le vestiaire, où il a guetté sa victime entre 02h30 et 02h55 (pièce 77 pp. 18-19; PV aud. 3 p. 2).

A 02h22, H.________ a mis la capuche de son pull sur sa tête, pour ne pas être reconnu au moment d'agir (pièce 77 p. 18). Ne parvenant pas à trouver X.________ dans les salles, l'accusé s'est posté dans le vestiaire, où il a guetté sa victime entre 02h30 et 02h55 (pièce 77 pp. 18-19; PV aud. 3 p. 2). 4.- Vers 02h55, l'accusé, appuyé dos au mur, a vu apparaître X.________ dans le vestiaire (PV aud. 3 p. 2). Dès que celui-ci s'est approché, H.________ l'a saisi brusquement et sans avertissement, lui a maintenu le torse en direction du sol avec sa main gauche et l'a frappé à coups de couteau de la main droite, dans la nuque et le dos (PV aud. 3 p. 2; PV aud. 4 p. 1 et 2; PV aud. 10 pp. 1 et 2; PV aud. 13 p. 2; pièce 77 p. 19). X.________ s'est effondré immédiatement sur le sol en saignant abondamment, tandis que l'accusé, couteau en main, a quitté rapidement les lieux, sans manifester de panique, et est rentré chez lui à [...], où il a pris soin de nettoyer son arme et de la ranger (PV aud. 14 p. 4).

4.- Vers 02h55, l'accusé, appuyé dos au mur, a vu apparaître X.________ dans le vestiaire (PV aud. 3 p. 2). Dès que celui-ci s'est approché, H.________ l'a saisi brusquement et sans avertissement, lui a maintenu le torse en direction du sol avec sa main gauche et l'a frappé à coups de couteau de la main droite, dans la nuque et le dos (PV aud. 3 p. 2; PV aud. 4 p. 1 et 2; PV aud. 10 pp. 1 et 2; PV aud. 13 p. 2; pièce 77 p. 19). X.________ s'est effondré immédiatement sur le sol en saignant abondamment, tandis que l'accusé, couteau en main, a quitté rapidement les lieux, sans manifester de panique, et est rentré chez lui à [...], où il a pris soin de nettoyer son arme et de la ranger (PV aud. 14 p. 4). Malgré son hospitalisation rapide au CHUV et les soins prodigués durant une partie de la journée du 20 janvier 2008, X.________ y a succombé, son décès étant constaté à 23h25.

Malgré son hospitalisation rapide au CHUV et les soins prodigués durant une partie de la journée du 20 janvier 2008, X.________ y a succombé, son décès étant constaté à 23h25. 5.- Un rapport d'autopsie a été déposé le 23 juin 2008 par l'Institut universitaire de médecine légale (pièce 58). Il en ressort notamment que les Drs [...] et [...] ont constaté les lésions suivantes :

5.- Un rapport d'autopsie a été déposé le 23 juin 2008 par l'Institut universitaire de médecine légale (pièce 58). Il en ressort notamment que les Drs [...] et [...] ont constaté les lésions suivantes : - dans la région occipitale basse, à la jonction avec la nuque, centrée sur la ligne médiane, à environ 1 cm d'une ligne passant par l'insertion supérieure des pavillons auriculaires, une plaie, dans un axe oblique de haut en bas et de gauche à droite, qui a provoqué une lésion au niveau de la transition pontobulbaire et une hémorragie intraventriculaire et sous-arachnoïdienne, en particulier au niveau de la mœlle épinière, ainsi qu'un œdème cérébral diffus, expliquant le décès;

- dans la région occipitale basse, à la jonction avec la nuque, centrée sur la ligne médiane, à environ 1 cm d'une ligne passant par l'insertion supérieure des pavillons auriculaires, une plaie, dans un axe oblique de haut en bas et de gauche à droite, qui a provoqué une lésion au niveau de la transition pontobulbaire et une hémorragie intraventriculaire et sous-arachnoïdienne, en particulier au niveau de la mœlle épinière, ainsi qu'un œdème cérébral diffus, expliquant le décès; - une plaie mesure environ 7.5 cm de long dans un axe vertical dans la région dorsale supérieure droite.

- une plaie mesure environ 7.5 cm de long dans un axe vertical dans la région dorsale supérieure droite. Les experts ont conclu que le décès de X.________ était la conséquence des lésions cérébrales subies en rapport avec la plaie à la tête.

Les experts ont conclu que le décès de X.________ était la conséquence des lésions cérébrales subies en rapport avec la plaie à la tête. L'accusé est détenu préventivement depuis le 20 janvier 2008.

L'accusé est détenu préventivement depuis le 20 janvier 2008. L'article 112, subsidiairement 111 CP paraît applicable à l'accusé.

L'article 112, subsidiairement 111 CP paraît applicable à l'accusé. II. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs) suivent le sort de la cause.

II. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs) suivent le sort de la cause. III. Déclare l'arrêt exécutoire.

III. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au conseil de l'accusé, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au conseil de l'accusé, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. Stefan Disch, avocat (pour H.________).

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :