Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0168.jsonl.gz/727

A. Le lundi 1er janvier 1996, vers 04 h 30, les gendarmes A. et J. se trouvaient sur le trottoir nord de l'avenue Léopold-Robert, à la hauteur de l'immeuble no..., pour procéder à un cons- tat de dommage à la propriété, la vitrine de l'agence Y. ayant été bri- sée peu auparavant par un inconnu. Au même moment, F., qui ve- nait de sortir de la discothèque «X.», marchait sur ce trottoir, d'ouest en est, avec un groupe d'amis, qui se trouvaient toutefois à quel- ques dizaines de mètres devant lui. Peu avant d'arriver à la hauteur des deux gendarmes, F. a, sans raison apparente, donné un coup de pied dans une vitrine, ce qui a attiré leur attention. Cela les a par ail- leurs incités à vouloir identifier F., en lui demandant ses pa- piers. Cette interpellation s'est mal déroulée et a très rapidement débou- ché sur une altercation, lors de laquelle F., alors sous l'in- fluence de l'alcool, a tenu des propos désagréables à l'égard du gendarme A., qui pour sa part lui a donné un coup de pied dans les tibias et un coup de poing au visage. D'après les constatations faites au Service des urgences de l'Hôpital de La Chaux-de-Fonds où F. s'est rendu le même soir, ce dernier coup a provoqué chez lui une plaie de 1,5 centimètre, relativement profonde, au niveau de l'arcade zygomatique gauche, ainsi que des dermabrasions de l'occiput. La plaie a dû être suturée, sous anesthésie locale. F. a par ailleurs dû effectuer ultérieurement un contrôle de la vue de l'oeil gauche chez un ophtalmologue, en raison de la présence d'un hématome assez important au niveau de l'arcade zygomatique. A la suite de ces événements, et quelques jours seulement après, F. a déposé plainte pénale auprès du ministère public, apparemment faute d'être parvenu à le faire en passant à un poste de gendarmerie. A. a également déposé plainte pour menaces et injures, mais bien plus tard, soit le 18 mars 1996. B. Renvoyé devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de- Fonds, A. a été condamné pour lésions corporelles simples à une amende de 200 francs et à une part des frais de justice réduite à 190 francs. Il a été considéré dans son cas que s'il ne pouvait pas profiter des articles 32, 33 ou 177 al. 3 CP, A. n'en avait pas moins agi en réaction à des menaces dirigées contre sa famille proférées par sa victime, F., ce qui permettait de le mettre au bénéfice d'une des circonstances atténuantes de l'article 64 CP. Pour ce qui est de F., lui aussi renvoyé simultanément devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, il a été condamné pour injures et menaces à la peine de 3 jours d'emprisonnement ferme et à une part des frais de jus- tice arrêtée à 670 francs. Le premier juge, après avoir personnellement étendu la prévention aux articles 285 CP et 37 CPN a en effet jugé ces dispositions inapplicables. Il a par ailleurs renoncé à révoquer le sursis dont était assortie une peine de 10 jours d'emprisonnement infligée déjà par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, pour diverses infractions à la LCR, en date du 26 septembre 1995. A l'appui de son juge- ment, le premier juge a considéré en substance que la version des faits de A. devait être préférée à celle de F., dont cer- taines explications sonnaient faux, quand elles n'étaient pas contradic- toires. Il a également expliqué ce choix par le fait que les déclarations franches et constantes de A. étaient largement confirmées par les témoins J. et V., qui ont assisté de près à toute l'altercation, ce qui n'a pas été le cas de la plupart des amis de F.. A partir de ces deux témoignages, le premier juge a ainsi retenu que F. s'était d'emblée comporté de manière agres- sive, qu'il avait injurié d'abord, menacé ensuite A., lequel n'avait donc fait que réagir par le geste à des propos condamnables. Il a enfin considéré qu'en dépit du bon rapport de renseignements généraux existant au sujet de F., il n'était pas possible de faire à son sujet un pronostic favorable, raison pour laquelle le sursis ne pouvait entrer en ligne de compte. C. F. interjette recours contre ce jugement, en con- cluant à la cassation, avec ou sans renvoi, de tout son dispositif, et principalement dans la mesure où il le condamne à une peine de 3 jours d'emprisonnement sans sursis et au paiement de 670 francs de frais de justice, sous suite de frais et dépens. Il fait essentiellement valoir que ce jugement est arbitraire dans la constatation des faits. Pour lui, le premier juge a en effet donné à certains de ses propos une interprétation purement subjective et insoutenable. F. estime d'autre part, exemples à l'appui, que si les témoignages de ses amis se complètent et se confirment, il n'en va pas de même de ceux de J. et V., qui contiennent de nombreuses contradictions, même internes, et s'écartent au surplus sur plusieurs points de la version de A.. F. fait encore observer que son attitude générale s'oppose à la thèse adoptée dans le jugement, dont la logique est ainsi décevante et irréaliste. A titre subsidiaire, il se plaint enfin d'une violation de l'article 41 al. 1 CP, estimant qu'à tout le moins, le sursis aurait dû lui être accordé. D. Le Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds ne formule ni conclusions, ni observations. Le substitut du Procureur général conclut au rejet du pourvoi sans formuler d'observations. Pour ce qui est du plai- gnant A., à tort il n'a pas été invité à transmettre des observations. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art. 244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. a) La Cour de céans est liée par les constatations de fait du premier juge (art. 251 al. 2 CPP). Elle n'intervient que si celui-ci a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dos- sier, s'il a abusé de son pouvoir d'appréciation, en particulier s'il a méconnu des preuves pertinentes ou qu'il n'en a arbitrairement pas tenu compte, lorsque ses constatations sont évidemment contraires à la situa- tion de fait, reposant sur une inadvertance manifeste ou heurtant grave- ment le sentiment de la justice, enfin lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable, par exemple lorsqu'elle est fondée exclusi- vement sur une partie des moyens de preuve (ATF 118 Ia 30 et références, 112 Ia 371 cons. 3, 100 Ia 127), soit, en définitive, si le juge s'est rendu coupable d'arbitraire. b) En l'espèce, le premier juge avait de bonnes raisons d'admet- tre que le recourant a effectivement minimisé en audience l'influence que l'alcool consommé durant le réveillon du jour de l'an a pu avoir sur son comportement. Les déclarations faites par le recourant à ce sujet sont très éloignées en tout cas de celles données dans un premier temps au juge d'instruction, à qui il affirmait ne pas avoir donné personnellement de coups, son état d'ébriété ne le lui ayant de toute manière certainement pas permis (D. p. 115). Le premier juge pouvait en outre sans abuser de son pouvoir d'appréciation déduire de certains indices du dossier que le recourant pouvait bien nourrir quelques ressentiments à l'égard du gen- darme A.. Certes, la plainte pénale déposée dans les jours suivant les faits n'a pas été expressément et nommément dirigée contre ce dernier. Il n'en demeure pas moins que le recourant a tout de suite reconnu le gendarme A., en se souvenant que celui-ci était intervenu dans une affaire remontant pourtant à près de 9 mois déjà et qui lui avait tout de même valu un retrait de son permis de conduire. Le rôle joué lors de cette première affaire par le gendarme A. n'était en outre pas secondaire, mais bien au contraire important. A l'examen de cet ancien dossier, on peut ainsi constater que c'est lui qui avait interrogé le recourant sur les circonstances de l'accident qu'il avait causé ainsi que sur son emploi du temps. Par la suite, il s'était encore chargé d'établir un rapport de renseignements généraux sur la per- sonne du recourant. Dans la mesure où ce rapport était plutôt favorable, on peut en déduire que le gendarme A. ne devait avoir aucune animosité particulière contre le recourant, lorsqu'il l'a interpellé le 2 janvier 1997. On ne peut pas forcément en dire autant du recourant, qui a tout de même reconnu avoir été durement touché par le retrait de son per- mis de conduire. Au regard de l'ensemble des éléments à disposition, il paraît donc légitime de penser que l'agressivité qui s'est d'emblée mani- festée au moment du contrôle d'identité effectué le 1er janvier 1997 éma- nait du recourant plutôt que du gendarme A.. C'est d'ail- leurs ce que l'on peut comprendre du témoignage de C. (D. p. 79 et 81). Le jugement entrepris repose principalement sur le fait que le premier juge a admis que c'est le gendarme A. qui a répondu aux provocations du recourant, et non l'inverse. Pour arriver à cette con- clusion, le premier juge a tenu compte non seulement du fait que le gen- darme A. n'a pas varié dans ses explications, mais encore et surtout que ses explications sont largement confirmées par les témoignages de J. et V.. Il est indéniable que les décla- rations de ces deux témoins contiennent quelques divergences et s'écartent parfois sur des détails de la version de A.. Cela n'a toute- fois rien d'extraordinaire ou d'anormal, à mesure que l'on sait par expé- rience qu'il est extrêmement rare qu'une même scène soit perçue de manière identique par plusieurs personnes. Cela est particulièrement vrai lorsque comme en l'espèce, il s'agit d'une scène mouvementée et de courte durée, à laquelle on n'avait au surplus aucune raison a priori d'être particulière- ment attentif. Les témoignages des amis qui se trouvaient en compagnie du recourant contiennent d'ailleurs eux aussi passablement de contradictions. Pour résoudre la question de fait essentielle de savoir qui du gendarme A. ou du recourant est à l'origine de l'alterca- tion, le premier juge avait à choisir, en dehors de toute autre considé- ration, entre les témoignages de deux groupes de personnes. Les éléments qui l'ont fait préférer les témoignages de J. et V. sont de plusieurs ordres. Il y a le fait tout d'abord que sur l'essentiel, les déclarations de ces deux premiers témoins se rejoignent. L'un et l'autre ont en effet confirmé de manière claire que A. avait immédiatement été agressé et qu'il n'en était donc venu aux mains qu'après avoir été injurié et menacé par le recourant. Le premier juge a attribué plus de crédibilité à ces deux témoins du fait également qu'ils se trouvaient dès le début à proximité du recourant et du gendarme A., ce qui leur a permis d'assister à l'ensemble des événe- ments. Aucun des amis du recourant ne s'est par contre trouvé dans cette situation privilégiée, puisque tous marchaient quelques dizaines de mètres au moins devant le recourant, ce qui a fait revenir certains d'entre eux sur leurs pas, forcément après que le ton entre le recourant et le gendar- me A. était déjà quelque peu monté, faute de quoi ils n'au- raient eu aucune raison de se rapprocher d'eux. Cela explique d'ailleurs que sur les cinq personnes accompagnant le recourant, trois au moins n'ont pratiquement soit rien vu, soit rien entendu, ou alors gardé aucun souve- nir de cette altercation. Le premier juge a enfin tenu compte du fait que les témoins J. et V. sont tous deux des fonc- tionnaires de police assermentés, ce qui les oblige à rester en toute cir- constance impartiaux. Tous ces critères revêtent objectivement une certai- ne importance, de sorte que l'on doit admettre que le premier juge a jus- tifié son choix de manière suffisamment convaincante pour qu'il soit im- possible de lui reprocher un quelconque déni de justice. Dans la mesure où pour fonder son intime conviction, le premier juge a donc tenu compte de toutes les preuves et de tous les indices, qu'il les a évalués avec soin et a motivé ses appréciations, l'état de fait retenu n'est en rien arbi- traire. 3. Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas 18 mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Déterminer si la condition dite subjective est réalisée revient à se demander si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que le sursis sera de nature à le détourner de com- mettre d'autres crimes ou délits (ATF 119 IV 195 cons. 3b). Il s'agit, d'une certaine manière, de faire un pronostic quant au comportement futur du condamné. Pour décider si le sursis serait de nature à détourner l'ac- cusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble. Il faut tenir compte d'une part de la situation personnelle de l'auteur et d'autre part des circonstances de l'acte (ATF 118 IV 97 cons. 2b). De vagues espoirs quant à la conduite future du con- damné ne suffisent pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 cons. 2a). S'agissant d'effectuer ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. La Cour de cassation du Tribunal cantonal, à l'instar de celle du Tribunal fédéral, n'intervient ainsi que si le pro- nostic de la juridiction inférieure repose sur des considérations étrangè- res à la disposition appliquée ou qui apparaissent comme insoutenables (ATF 116 IV 281); lorsque le sursis a été refusé, la Cour de céans n'a donc pas à dire s'il aurait pu être accordé, mais uniquement si en le re- fusant, le premier juge a excédé les limites de son pouvoir d'appréciation (RJN 1991 p. 66). En l'espèce, le premier juge ne s'est pas basé sur des considé- rations étrangères au droit fédéral pour refuser le sursis. Même si l'on tient compte du fait qu'il était sous l'influence de l'alcool, le compor- tement du recourant dénote en effet une absence préoccupante de respect à l'égard des fonctionnaires de police. La répétition d'infractions, même si elles ne sont pas de même nature, constitue par ailleurs un indice défavo- rable au recourant. Cela est d'autant plus le cas que la condamnation du recourant pour ses premières infractions remontaient à trois mois seule- ment et que dans le cadre du procès qui a abouti à cette condamnation, il avait clairement prétendu avoir déjà subi par le retrait de son permis de conduire une leçon qui l'avait fait réfléchir. Les faits qui se sont pro- duits le 1er janvier 1997 tendraient malheureusement à prouver le contrai- re. Au vu d'autres éléments favorables eux au recourant, on peut certes admettre que le premier juge fait preuve d'une certaine sévérité. Cette sévérité n'est toutefois pas telle que l'on puisse parler d'un abus du pouvoir d'appréciation qui lui est réservé en ce domaine, raison pour la- quelle le recours doit également être rejeté sur ce point. 4. Vu le sort réservé au pourvoi du recourant, les frais doivent être mis à la charge de ce dernier (art. 254 CPP). Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Met les frais, arrêtés à 550 francs, à la charge du recourant. Neuchâtel, le 19 décembre 1997

A. Le lundi 1er janvier 1996, vers 04 h 30, les gendarmes A. et J. se trouvaient sur le trottoir nord de l'avenue

A. Le lundi 1er janvier 1996, vers 04 h 30, les gendarmes A. et J. se trouvaient sur le trottoir nord de l'avenue Léopold-Robert, à la hauteur de l'immeuble no..., pour procéder à un cons-

Léopold-Robert, à la hauteur de l'immeuble no..., pour procéder à un cons- tat de dommage à la propriété, la vitrine de l'agence Y. ayant été bri-

tat de dommage à la propriété, la vitrine de l'agence Y. ayant été bri- sée peu auparavant par un inconnu. Au même moment, F., qui ve-

sée peu auparavant par un inconnu. Au même moment, F., qui ve- nait de sortir de la discothèque «X.», marchait sur ce trottoir,

nait de sortir de la discothèque «X.», marchait sur ce trottoir, d'ouest en est, avec un groupe d'amis, qui se trouvaient toutefois à quel-

d'ouest en est, avec un groupe d'amis, qui se trouvaient toutefois à quel- ques dizaines de mètres devant lui. Peu avant d'arriver à la hauteur des

ques dizaines de mètres devant lui. Peu avant d'arriver à la hauteur des deux gendarmes, F. a, sans raison apparente, donné un coup de

deux gendarmes, F. a, sans raison apparente, donné un coup de pied dans une vitrine, ce qui a attiré leur attention. Cela les a par ail-

pied dans une vitrine, ce qui a attiré leur attention. Cela les a par ail- leurs incités à vouloir identifier F., en lui demandant ses pa-

leurs incités à vouloir identifier F., en lui demandant ses pa- piers. Cette interpellation s'est mal déroulée et a très rapidement débou-

piers. Cette interpellation s'est mal déroulée et a très rapidement débou- ché sur une altercation, lors de laquelle F., alors sous l'in-

ché sur une altercation, lors de laquelle F., alors sous l'in- fluence de l'alcool, a tenu des propos désagréables à l'égard du gendarme

fluence de l'alcool, a tenu des propos désagréables à l'égard du gendarme A., qui pour sa part lui a donné un coup de pied dans les

A., qui pour sa part lui a donné un coup de pied dans les tibias et un coup de poing au visage. D'après les constatations faites au

tibias et un coup de poing au visage. D'après les constatations faites au Service des urgences de l'Hôpital de La Chaux-de-Fonds où F.

Service des urgences de l'Hôpital de La Chaux-de-Fonds où F. s'est rendu le même soir, ce dernier coup a provoqué chez lui une plaie de

s'est rendu le même soir, ce dernier coup a provoqué chez lui une plaie de 1,5 centimètre, relativement profonde, au niveau de l'arcade zygomatique

1,5 centimètre, relativement profonde, au niveau de l'arcade zygomatique gauche, ainsi que des dermabrasions de l'occiput. La plaie a dû être

gauche, ainsi que des dermabrasions de l'occiput. La plaie a dû être suturée, sous anesthésie locale. F. a par ailleurs dû effectuer

suturée, sous anesthésie locale. F. a par ailleurs dû effectuer ultérieurement un contrôle de la vue de l'oeil gauche chez un

ultérieurement un contrôle de la vue de l'oeil gauche chez un ophtalmologue, en raison de la présence d'un hématome assez important au

ophtalmologue, en raison de la présence d'un hématome assez important au niveau de l'arcade zygomatique. A la suite de ces événements, et quelques

niveau de l'arcade zygomatique. A la suite de ces événements, et quelques jours seulement après, F. a déposé plainte pénale auprès du

jours seulement après, F. a déposé plainte pénale auprès du ministère public, apparemment faute d'être parvenu à le faire en passant à

ministère public, apparemment faute d'être parvenu à le faire en passant à un poste de gendarmerie. A. a également déposé plainte pour

un poste de gendarmerie. A. a également déposé plainte pour menaces et injures, mais bien plus tard, soit le 18 mars 1996. menaces et injures, mais bien plus tard, soit le 18 mars 1996. B. Renvoyé devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-

B. Renvoyé devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de- Fonds, A. a été condamné pour lésions corporelles simples à

Fonds, A. a été condamné pour lésions corporelles simples à une amende de 200 francs et à une part des frais de justice réduite à 190

une amende de 200 francs et à une part des frais de justice réduite à 190 francs. Il a été considéré dans son cas que s'il ne pouvait pas profiter

francs. Il a été considéré dans son cas que s'il ne pouvait pas profiter des articles 32, 33 ou 177 al. 3 CP, A. n'en avait pas moins

des articles 32, 33 ou 177 al. 3 CP, A. n'en avait pas moins agi en réaction à des menaces dirigées contre sa famille proférées par sa

agi en réaction à des menaces dirigées contre sa famille proférées par sa victime, F., ce qui permettait de le mettre au bénéfice d'une

victime, F., ce qui permettait de le mettre au bénéfice d'une des circonstances atténuantes de l'article 64 CP. Pour ce qui est de F., lui aussi renvoyé simultanément devant le Tribunal de police du

des circonstances atténuantes de l'article 64 CP. Pour ce qui est de F., lui aussi renvoyé simultanément devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, il a été condamné pour injures et menaces à

district de La Chaux-de-Fonds, il a été condamné pour injures et menaces à la peine de 3 jours d'emprisonnement ferme et à une part des frais de jus-

la peine de 3 jours d'emprisonnement ferme et à une part des frais de jus- tice arrêtée à 670 francs. Le premier juge, après avoir personnellement

tice arrêtée à 670 francs. Le premier juge, après avoir personnellement étendu la prévention aux articles 285 CP et 37 CPN a en effet jugé ces

étendu la prévention aux articles 285 CP et 37 CPN a en effet jugé ces dispositions inapplicables. Il a par ailleurs renoncé à révoquer le sursis

dispositions inapplicables. Il a par ailleurs renoncé à révoquer le sursis dont était assortie une peine de 10 jours d'emprisonnement infligée déjà

dont était assortie une peine de 10 jours d'emprisonnement infligée déjà par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, pour diverses

par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, pour diverses infractions à la LCR, en date du 26 septembre 1995. A l'appui de son juge-

infractions à la LCR, en date du 26 septembre 1995. A l'appui de son juge- ment, le premier juge a considéré en substance que la version des faits de

ment, le premier juge a considéré en substance que la version des faits de A. devait être préférée à celle de F., dont cer-

A. devait être préférée à celle de F., dont cer- taines explications sonnaient faux, quand elles n'étaient pas contradic-

taines explications sonnaient faux, quand elles n'étaient pas contradic- toires. Il a également expliqué ce choix par le fait que les déclarations

toires. Il a également expliqué ce choix par le fait que les déclarations franches et constantes de A. étaient largement confirmées

franches et constantes de A. étaient largement confirmées par les témoins J. et V., qui ont assisté de

par les témoins J. et V., qui ont assisté de près à toute l'altercation, ce qui n'a pas été le cas de la plupart des

près à toute l'altercation, ce qui n'a pas été le cas de la plupart des amis de F.. A partir de ces deux témoignages, le premier juge a

amis de F.. A partir de ces deux témoignages, le premier juge a ainsi retenu que F. s'était d'emblée comporté de manière agres-

ainsi retenu que F. s'était d'emblée comporté de manière agres- sive, qu'il avait injurié d'abord, menacé ensuite A., lequel

sive, qu'il avait injurié d'abord, menacé ensuite A., lequel n'avait donc fait que réagir par le geste à des propos condamnables. Il a

n'avait donc fait que réagir par le geste à des propos condamnables. Il a enfin considéré qu'en dépit du bon rapport de renseignements généraux

enfin considéré qu'en dépit du bon rapport de renseignements généraux existant au sujet de F., il n'était pas possible de faire à son

existant au sujet de F., il n'était pas possible de faire à son sujet un pronostic favorable, raison pour laquelle le sursis ne pouvait

sujet un pronostic favorable, raison pour laquelle le sursis ne pouvait entrer en ligne de compte. entrer en ligne de compte. C. F. interjette recours contre ce jugement, en con-

C. F. interjette recours contre ce jugement, en con- cluant à la cassation, avec ou sans renvoi, de tout son dispositif, et

cluant à la cassation, avec ou sans renvoi, de tout son dispositif, et principalement dans la mesure où il le condamne à une peine de 3 jours

principalement dans la mesure où il le condamne à une peine de 3 jours d'emprisonnement sans sursis et au paiement de 670 francs de frais de

d'emprisonnement sans sursis et au paiement de 670 francs de frais de justice, sous suite de frais et dépens. Il fait essentiellement valoir que

justice, sous suite de frais et dépens. Il fait essentiellement valoir que ce jugement est arbitraire dans la constatation des faits. Pour lui, le

ce jugement est arbitraire dans la constatation des faits. Pour lui, le premier juge a en effet donné à certains de ses propos une interprétation

premier juge a en effet donné à certains de ses propos une interprétation purement subjective et insoutenable. F. estime d'autre part,

purement subjective et insoutenable. F. estime d'autre part, exemples à l'appui, que si les témoignages de ses amis se complètent et se

exemples à l'appui, que si les témoignages de ses amis se complètent et se confirment, il n'en va pas de même de ceux de J. et V., qui contiennent de nombreuses contradictions, même internes, et

confirment, il n'en va pas de même de ceux de J. et V., qui contiennent de nombreuses contradictions, même internes, et s'écartent au surplus sur plusieurs points de la version de A.. F. fait encore observer que son attitude générale

s'écartent au surplus sur plusieurs points de la version de A.. F. fait encore observer que son attitude générale s'oppose à la thèse adoptée dans le jugement, dont la logique est ainsi

s'oppose à la thèse adoptée dans le jugement, dont la logique est ainsi décevante et irréaliste. A titre subsidiaire, il se plaint enfin d'une

décevante et irréaliste. A titre subsidiaire, il se plaint enfin d'une violation de l'article 41 al. 1 CP, estimant qu'à tout le moins, le sursis

violation de l'article 41 al. 1 CP, estimant qu'à tout le moins, le sursis aurait dû lui être accordé. aurait dû lui être accordé. D. Le Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds ne formule ni

D. Le Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds ne formule ni conclusions, ni observations. Le substitut du Procureur général conclut au

conclusions, ni observations. Le substitut du Procureur général conclut au rejet du pourvoi sans formuler d'observations. Pour ce qui est du plai-

rejet du pourvoi sans formuler d'observations. Pour ce qui est du plai- gnant A., à tort il n'a pas été invité à transmettre des

gnant A., à tort il n'a pas été invité à transmettre des observations. observations. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art. 244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art. 244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. a) La Cour de céans est liée par les constatations de fait du

2. a) La Cour de céans est liée par les constatations de fait du premier juge (art. 251 al. 2 CPP). Elle n'intervient que si celui-ci a

premier juge (art. 251 al. 2 CPP). Elle n'intervient que si celui-ci a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dos-

admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dos- sier, s'il a abusé de son pouvoir d'appréciation, en particulier s'il a

sier, s'il a abusé de son pouvoir d'appréciation, en particulier s'il a méconnu des preuves pertinentes ou qu'il n'en a arbitrairement pas tenu

méconnu des preuves pertinentes ou qu'il n'en a arbitrairement pas tenu compte, lorsque ses constatations sont évidemment contraires à la situa-

compte, lorsque ses constatations sont évidemment contraires à la situa- tion de fait, reposant sur une inadvertance manifeste ou heurtant grave-

tion de fait, reposant sur une inadvertance manifeste ou heurtant grave- ment le sentiment de la justice, enfin lorsque l'appréciation des preuves

ment le sentiment de la justice, enfin lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable, par exemple lorsqu'elle est fondée exclusi-

est tout à fait insoutenable, par exemple lorsqu'elle est fondée exclusi- vement sur une partie des moyens de preuve (ATF 118 Ia 30 et références,

vement sur une partie des moyens de preuve (ATF 118 Ia 30 et références, 112 Ia 371 cons. 3, 100 Ia 127), soit, en définitive, si le juge s'est

112 Ia 371 cons. 3, 100 Ia 127), soit, en définitive, si le juge s'est rendu coupable d'arbitraire. rendu coupable d'arbitraire. b) En l'espèce, le premier juge avait de bonnes raisons d'admet-

b) En l'espèce, le premier juge avait de bonnes raisons d'admet- tre que le recourant a effectivement minimisé en audience l'influence que

tre que le recourant a effectivement minimisé en audience l'influence que l'alcool consommé durant le réveillon du jour de l'an a pu avoir sur son

l'alcool consommé durant le réveillon du jour de l'an a pu avoir sur son comportement. Les déclarations faites par le recourant à ce sujet sont

comportement. Les déclarations faites par le recourant à ce sujet sont très éloignées en tout cas de celles données dans un premier temps au juge

très éloignées en tout cas de celles données dans un premier temps au juge d'instruction, à qui il affirmait ne pas avoir donné personnellement de

d'instruction, à qui il affirmait ne pas avoir donné personnellement de coups, son état d'ébriété ne le lui ayant de toute manière certainement

coups, son état d'ébriété ne le lui ayant de toute manière certainement pas permis (D. p. 115). Le premier juge pouvait en outre sans abuser de

pas permis (D. p. 115). Le premier juge pouvait en outre sans abuser de son pouvoir d'appréciation déduire de certains indices du dossier que le

son pouvoir d'appréciation déduire de certains indices du dossier que le recourant pouvait bien nourrir quelques ressentiments à l'égard du gen-

recourant pouvait bien nourrir quelques ressentiments à l'égard du gen- darme A.. Certes, la plainte pénale déposée dans les jours

darme A.. Certes, la plainte pénale déposée dans les jours suivant les faits n'a pas été expressément et nommément dirigée contre ce

suivant les faits n'a pas été expressément et nommément dirigée contre ce dernier. Il n'en demeure pas moins que le recourant a tout de suite

dernier. Il n'en demeure pas moins que le recourant a tout de suite reconnu le gendarme A., en se souvenant que celui-ci était

reconnu le gendarme A., en se souvenant que celui-ci était intervenu dans une affaire remontant pourtant à près de 9 mois déjà et qui

intervenu dans une affaire remontant pourtant à près de 9 mois déjà et qui lui avait tout de même valu un retrait de son permis de conduire. Le rôle

lui avait tout de même valu un retrait de son permis de conduire. Le rôle joué lors de cette première affaire par le gendarme A. joué lors de cette première affaire par le gendarme A. n'était en outre pas secondaire, mais bien au contraire important. A

n'était en outre pas secondaire, mais bien au contraire important. A l'examen de cet ancien dossier, on peut ainsi constater que c'est lui qui

l'examen de cet ancien dossier, on peut ainsi constater que c'est lui qui avait interrogé le recourant sur les circonstances de l'accident qu'il

avait interrogé le recourant sur les circonstances de l'accident qu'il avait causé ainsi que sur son emploi du temps. Par la suite, il s'était

avait causé ainsi que sur son emploi du temps. Par la suite, il s'était encore chargé d'établir un rapport de renseignements généraux sur la per-

encore chargé d'établir un rapport de renseignements généraux sur la per- sonne du recourant. Dans la mesure où ce rapport était plutôt favorable,

sonne du recourant. Dans la mesure où ce rapport était plutôt favorable, on peut en déduire que le gendarme A. ne devait avoir aucune

on peut en déduire que le gendarme A. ne devait avoir aucune animosité particulière contre le recourant, lorsqu'il l'a interpellé le 2

animosité particulière contre le recourant, lorsqu'il l'a interpellé le 2 janvier 1997. On ne peut pas forcément en dire autant du recourant, qui a

janvier 1997. On ne peut pas forcément en dire autant du recourant, qui a tout de même reconnu avoir été durement touché par le retrait de son per-

tout de même reconnu avoir été durement touché par le retrait de son per- mis de conduire. Au regard de l'ensemble des éléments à disposition, il

mis de conduire. Au regard de l'ensemble des éléments à disposition, il paraît donc légitime de penser que l'agressivité qui s'est d'emblée mani-

paraît donc légitime de penser que l'agressivité qui s'est d'emblée mani- festée au moment du contrôle d'identité effectué le 1er janvier 1997 éma-

festée au moment du contrôle d'identité effectué le 1er janvier 1997 éma- nait du recourant plutôt que du gendarme A.. C'est d'ail-

nait du recourant plutôt que du gendarme A.. C'est d'ail- leurs ce que l'on peut comprendre du témoignage de C. (D. p. leurs ce que l'on peut comprendre du témoignage de C. (D. p. 79 et 81).

79 et 81). Le jugement entrepris repose principalement sur le fait que le

Le jugement entrepris repose principalement sur le fait que le premier juge a admis que c'est le gendarme A. qui a répondu

premier juge a admis que c'est le gendarme A. qui a répondu aux provocations du recourant, et non l'inverse. Pour arriver à cette con-

aux provocations du recourant, et non l'inverse. Pour arriver à cette con- clusion, le premier juge a tenu compte non seulement du fait que le gen-

clusion, le premier juge a tenu compte non seulement du fait que le gen- darme A. n'a pas varié dans ses explications, mais encore et

darme A. n'a pas varié dans ses explications, mais encore et surtout que ses explications sont largement confirmées par les témoignages

surtout que ses explications sont largement confirmées par les témoignages de J. et V.. Il est indéniable que les décla-

de J. et V.. Il est indéniable que les décla- rations de ces deux témoins contiennent quelques divergences et s'écartent

rations de ces deux témoins contiennent quelques divergences et s'écartent parfois sur des détails de la version de A.. Cela n'a toute-

parfois sur des détails de la version de A.. Cela n'a toute- fois rien d'extraordinaire ou d'anormal, à mesure que l'on sait par expé-

fois rien d'extraordinaire ou d'anormal, à mesure que l'on sait par expé- rience qu'il est extrêmement rare qu'une même scène soit perçue de manière

rience qu'il est extrêmement rare qu'une même scène soit perçue de manière identique par plusieurs personnes. Cela est particulièrement vrai lorsque

identique par plusieurs personnes. Cela est particulièrement vrai lorsque comme en l'espèce, il s'agit d'une scène mouvementée et de courte durée, à

comme en l'espèce, il s'agit d'une scène mouvementée et de courte durée, à laquelle on n'avait au surplus aucune raison a priori d'être particulière-

laquelle on n'avait au surplus aucune raison a priori d'être particulière- ment attentif. Les témoignages des amis qui se trouvaient en compagnie du

ment attentif. Les témoignages des amis qui se trouvaient en compagnie du recourant contiennent d'ailleurs eux aussi passablement de contradictions. recourant contiennent d'ailleurs eux aussi passablement de contradictions. Pour résoudre la question de fait essentielle de savoir qui du

Pour résoudre la question de fait essentielle de savoir qui du gendarme A. ou du recourant est à l'origine de l'alterca-

gendarme A. ou du recourant est à l'origine de l'alterca- tion, le premier juge avait à choisir, en dehors de toute autre considé-

tion, le premier juge avait à choisir, en dehors de toute autre considé- ration, entre les témoignages de deux groupes de personnes. Les éléments

ration, entre les témoignages de deux groupes de personnes. Les éléments qui l'ont fait préférer les témoignages de J. et V. sont de plusieurs ordres. Il y a le fait tout d'abord que sur

qui l'ont fait préférer les témoignages de J. et V. sont de plusieurs ordres. Il y a le fait tout d'abord que sur l'essentiel, les déclarations de ces deux premiers témoins se rejoignent. l'essentiel, les déclarations de ces deux premiers témoins se rejoignent. L'un et l'autre ont en effet confirmé de manière claire que A. avait immédiatement été agressé et qu'il n'en était donc venu aux

L'un et l'autre ont en effet confirmé de manière claire que A. avait immédiatement été agressé et qu'il n'en était donc venu aux mains qu'après avoir été injurié et menacé par le recourant. Le premier

mains qu'après avoir été injurié et menacé par le recourant. Le premier juge a attribué plus de crédibilité à ces deux témoins du fait également

juge a attribué plus de crédibilité à ces deux témoins du fait également qu'ils se trouvaient dès le début à proximité du recourant et du gendarme

qu'ils se trouvaient dès le début à proximité du recourant et du gendarme A., ce qui leur a permis d'assister à l'ensemble des événe-

A., ce qui leur a permis d'assister à l'ensemble des événe- ments. Aucun des amis du recourant ne s'est par contre trouvé dans cette

ments. Aucun des amis du recourant ne s'est par contre trouvé dans cette situation privilégiée, puisque tous marchaient quelques dizaines de mètres

situation privilégiée, puisque tous marchaient quelques dizaines de mètres au moins devant le recourant, ce qui a fait revenir certains d'entre eux

au moins devant le recourant, ce qui a fait revenir certains d'entre eux sur leurs pas, forcément après que le ton entre le recourant et le gendar-

sur leurs pas, forcément après que le ton entre le recourant et le gendar- me A. était déjà quelque peu monté, faute de quoi ils n'au-

me A. était déjà quelque peu monté, faute de quoi ils n'au- raient eu aucune raison de se rapprocher d'eux. Cela explique d'ailleurs

raient eu aucune raison de se rapprocher d'eux. Cela explique d'ailleurs que sur les cinq personnes accompagnant le recourant, trois au moins n'ont

que sur les cinq personnes accompagnant le recourant, trois au moins n'ont pratiquement soit rien vu, soit rien entendu, ou alors gardé aucun souve-

pratiquement soit rien vu, soit rien entendu, ou alors gardé aucun souve- nir de cette altercation. Le premier juge a enfin tenu compte du fait que

nir de cette altercation. Le premier juge a enfin tenu compte du fait que les témoins J. et V. sont tous deux des fonc-

les témoins J. et V. sont tous deux des fonc- tionnaires de police assermentés, ce qui les oblige à rester en toute cir-

tionnaires de police assermentés, ce qui les oblige à rester en toute cir- constance impartiaux. Tous ces critères revêtent objectivement une certai-

constance impartiaux. Tous ces critères revêtent objectivement une certai- ne importance, de sorte que l'on doit admettre que le premier juge a jus-

ne importance, de sorte que l'on doit admettre que le premier juge a jus- tifié son choix de manière suffisamment convaincante pour qu'il soit im-

tifié son choix de manière suffisamment convaincante pour qu'il soit im- possible de lui reprocher un quelconque déni de justice. Dans la mesure où

possible de lui reprocher un quelconque déni de justice. Dans la mesure où pour fonder son intime conviction, le premier juge a donc tenu compte de

pour fonder son intime conviction, le premier juge a donc tenu compte de toutes les preuves et de tous les indices, qu'il les a évalués avec soin

toutes les preuves et de tous les indices, qu'il les a évalués avec soin et a motivé ses appréciations, l'état de fait retenu n'est en rien arbi-

et a motivé ses appréciations, l'état de fait retenu n'est en rien arbi- traire. traire. 3. Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une

3. Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine

peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas 18 mois et si les antécédents et le caractère du condamné

n'excède pas 18 mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes

font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Déterminer si la condition dite subjective est réalisée revient

ou délits. Déterminer si la condition dite subjective est réalisée revient à se demander si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du

à se demander si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que le sursis sera de nature à le détourner de com-

caractère du condamné, que le sursis sera de nature à le détourner de com- mettre d'autres crimes ou délits (ATF 119 IV 195 cons. 3b). Il s'agit,

mettre d'autres crimes ou délits (ATF 119 IV 195 cons. 3b). Il s'agit, d'une certaine manière, de faire un pronostic quant au comportement futur

d'une certaine manière, de faire un pronostic quant au comportement futur du condamné. Pour décider si le sursis serait de nature à détourner l'ac-

du condamné. Pour décider si le sursis serait de nature à détourner l'ac- cusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une

cusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble. Il faut tenir compte d'une part de la situation

appréciation d'ensemble. Il faut tenir compte d'une part de la situation personnelle de l'auteur et d'autre part des circonstances de l'acte (ATF

personnelle de l'auteur et d'autre part des circonstances de l'acte (ATF 118 IV 97 cons. 2b). De vagues espoirs quant à la conduite future du con-

118 IV 97 cons. 2b). De vagues espoirs quant à la conduite future du con- damné ne suffisent pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81

damné ne suffisent pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 cons. 2a). S'agissant d'effectuer ce pronostic, le juge dispose d'un large

cons. 2a). S'agissant d'effectuer ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. La Cour de cassation du Tribunal cantonal, à

pouvoir d'appréciation. La Cour de cassation du Tribunal cantonal, à l'instar de celle du Tribunal fédéral, n'intervient ainsi que si le pro-

l'instar de celle du Tribunal fédéral, n'intervient ainsi que si le pro- nostic de la juridiction inférieure repose sur des considérations étrangè-

nostic de la juridiction inférieure repose sur des considérations étrangè- res à la disposition appliquée ou qui apparaissent comme insoutenables

res à la disposition appliquée ou qui apparaissent comme insoutenables (ATF 116 IV 281); lorsque le sursis a été refusé, la Cour de céans n'a

(ATF 116 IV 281); lorsque le sursis a été refusé, la Cour de céans n'a donc pas à dire s'il aurait pu être accordé, mais uniquement si en le re-

donc pas à dire s'il aurait pu être accordé, mais uniquement si en le re- fusant, le premier juge a excédé les limites de son pouvoir d'appréciation

fusant, le premier juge a excédé les limites de son pouvoir d'appréciation (RJN 1991 p. 66).

(RJN 1991 p. 66). En l'espèce, le premier juge ne s'est pas basé sur des considé-

En l'espèce, le premier juge ne s'est pas basé sur des considé- rations étrangères au droit fédéral pour refuser le sursis. Même si l'on

rations étrangères au droit fédéral pour refuser le sursis. Même si l'on tient compte du fait qu'il était sous l'influence de l'alcool, le compor-

tient compte du fait qu'il était sous l'influence de l'alcool, le compor- tement du recourant dénote en effet une absence préoccupante de respect à

tement du recourant dénote en effet une absence préoccupante de respect à l'égard des fonctionnaires de police. La répétition d'infractions, même si

l'égard des fonctionnaires de police. La répétition d'infractions, même si elles ne sont pas de même nature, constitue par ailleurs un indice défavo-

elles ne sont pas de même nature, constitue par ailleurs un indice défavo- rable au recourant. Cela est d'autant plus le cas que la condamnation du

rable au recourant. Cela est d'autant plus le cas que la condamnation du recourant pour ses premières infractions remontaient à trois mois seule-

recourant pour ses premières infractions remontaient à trois mois seule- ment et que dans le cadre du procès qui a abouti à cette condamnation, il

ment et que dans le cadre du procès qui a abouti à cette condamnation, il avait clairement prétendu avoir déjà subi par le retrait de son permis de

avait clairement prétendu avoir déjà subi par le retrait de son permis de conduire une leçon qui l'avait fait réfléchir. Les faits qui se sont pro-

conduire une leçon qui l'avait fait réfléchir. Les faits qui se sont pro- duits le 1er janvier 1997 tendraient malheureusement à prouver le contrai-

duits le 1er janvier 1997 tendraient malheureusement à prouver le contrai- re. Au vu d'autres éléments favorables eux au recourant, on peut certes

re. Au vu d'autres éléments favorables eux au recourant, on peut certes admettre que le premier juge fait preuve d'une certaine sévérité. Cette

admettre que le premier juge fait preuve d'une certaine sévérité. Cette sévérité n'est toutefois pas telle que l'on puisse parler d'un abus du

sévérité n'est toutefois pas telle que l'on puisse parler d'un abus du pouvoir d'appréciation qui lui est réservé en ce domaine, raison pour la-

pouvoir d'appréciation qui lui est réservé en ce domaine, raison pour la- quelle le recours doit également être rejeté sur ce point. quelle le recours doit également être rejeté sur ce point. 4. Vu le sort réservé au pourvoi du recourant, les frais doivent

4. Vu le sort réservé au pourvoi du recourant, les frais doivent être mis à la charge de ce dernier (art. 254 CPP).

être mis à la charge de ce dernier (art. 254 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Met les frais, arrêtés à 550 francs, à la charge du recourant.

2. Met les frais, arrêtés à 550 francs, à la charge du recourant. Neuchâtel, le 19 décembre 1997

Neuchâtel, le 19 décembre 1997