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A/2371/2008 ATAS/1012/2009 du 19.08.2009 ( AI ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2371/2008 ATAS/1012/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 5 du 19 août 2009 En la cause Madame M__________, domiciliée au Portugal, représentée par Mme N__________, CARITAS recourante contre OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de Lyon 97, GENEVE intimé Vu la décision du 3 juin 2008, par laquelle l'Office cantonal de l'assurance-invalidité a refusé à Monsieur O__________ le droit à une rente d'invalidité; Vu son recours du 1 er juillet 2008, ainsi que les échanges d'écritures qui ont suivi; Vu le décès du recourant en date du 20 octobre 2008; Vu la suspension de l'instruction de la présente cause, par ordonnance du 5 novembre 2008, et la reprise de l'instruction, le 17 décembre 2008; Vu le courrier du 4 mars 2009 du conseil de feu M. O__________, informant le Tribunal de céans que Mme O__________ M__________, mère de celui-ci et son héritière unique, entend poursuivre la procédure de recours de feu son fils; Vu le courrier du 31 juillet 2009 du conseil de la recourante, par lequel celle-ci retire son recours; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière Claire CHAVANNES La Présidente : Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/2371/2008

ATAS/1012/2009 du 19.08.2009 ( AI ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2371/2008 ATAS/1012/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 5 du 19 août 2009 En la cause Madame M__________, domiciliée au Portugal, représentée par Mme N__________, CARITAS recourante contre OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de Lyon 97, GENEVE intimé Vu la décision du 3 juin 2008, par laquelle l'Office cantonal de l'assurance-invalidité a refusé à Monsieur O__________ le droit à une rente d'invalidité; Vu son recours du 1 er juillet 2008, ainsi que les échanges d'écritures qui ont suivi; Vu le décès du recourant en date du 20 octobre 2008; Vu la suspension de l'instruction de la présente cause, par ordonnance du 5 novembre 2008, et la reprise de l'instruction, le 17 décembre 2008; Vu le courrier du 4 mars 2009 du conseil de feu M. O__________, informant le Tribunal de céans que Mme O__________ M__________, mère de celui-ci et son héritière unique, entend poursuivre la procédure de recours de feu son fils; Vu le courrier du 31 juillet 2009 du conseil de la recourante, par lequel celle-ci retire son recours; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière Claire CHAVANNES La Présidente : Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/1012/2009 du 19.08.2009 ( AI ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2371/2008 ATAS/1012/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 5 du 19 août 2009 En la cause Madame M__________, domiciliée au Portugal, représentée par Mme N__________, CARITAS recourante contre OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de Lyon 97, GENEVE intimé Vu la décision du 3 juin 2008, par laquelle l'Office cantonal de l'assurance-invalidité a refusé à Monsieur O__________ le droit à une rente d'invalidité; Vu son recours du 1 er juillet 2008, ainsi que les échanges d'écritures qui ont suivi; Vu le décès du recourant en date du 20 octobre 2008; Vu la suspension de l'instruction de la présente cause, par ordonnance du 5 novembre 2008, et la reprise de l'instruction, le 17 décembre 2008; Vu le courrier du 4 mars 2009 du conseil de feu M. O__________, informant le Tribunal de céans que Mme O__________ M__________, mère de celui-ci et son héritière unique, entend poursuivre la procédure de recours de feu son fils; Vu le courrier du 31 juillet 2009 du conseil de la recourante, par lequel celle-ci retire son recours; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière Claire CHAVANNES La Présidente : Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2371/2008 ATAS/1012/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 5 du 19 août 2009 En la cause Madame M__________, domiciliée au Portugal, représentée par Mme N__________, CARITAS recourante contre OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de Lyon 97, GENEVE intimé Vu la décision du 3 juin 2008, par laquelle l'Office cantonal de l'assurance-invalidité a refusé à Monsieur O__________ le droit à une rente d'invalidité; Vu son recours du 1 er juillet 2008, ainsi que les échanges d'écritures qui ont suivi; Vu le décès du recourant en date du 20 octobre 2008; Vu la suspension de l'instruction de la présente cause, par ordonnance du 5 novembre 2008, et la reprise de l'instruction, le 17 décembre 2008; Vu le courrier du 4 mars 2009 du conseil de feu M. O__________, informant le Tribunal de céans que Mme O__________ M__________, mère de celui-ci et son héritière unique, entend poursuivre la procédure de recours de feu son fils; Vu le courrier du 31 juillet 2009 du conseil de la recourante, par lequel celle-ci retire son recours; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière Claire CHAVANNES La Présidente : Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/2371/2008 ATAS/1012/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES A/2371/2008 ATAS/1012/2009

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES

ASSURANCES SOCIALES

Chambre 5 du 19 août 2009 Chambre 5

du 19 août 2009

En la cause

Madame M__________, domiciliée au Portugal, représentée par Mme N__________, CARITAS Madame M__________, domiciliée au Portugal, représentée par Mme N__________, CARITAS

recourante recourante

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de Lyon 97, GENEVE OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de Lyon 97, GENEVE

intimé intimé

Vu la décision du 3 juin 2008, par laquelle l'Office cantonal de l'assurance-invalidité a refusé à Monsieur O__________ le droit à une rente d'invalidité;

Vu son recours du 1 er juillet 2008, ainsi que les échanges d'écritures qui ont suivi;

Vu le décès du recourant en date du 20 octobre 2008;

Vu la suspension de l'instruction de la présente cause, par ordonnance du 5 novembre 2008, et la reprise de l'instruction, le 17 décembre 2008;

Vu le courrier du 4 mars 2009 du conseil de feu M. O__________, informant le Tribunal de céans que Mme O__________ M__________, mère de celui-ci et son héritière unique, entend poursuivre la procédure de recours de feu son fils;

Vu le courrier du 31 juillet 2009 du conseil de la recourante, par lequel celle-ci retire son recours;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Prend acte du retrait du recours.

Raye la cause du rôle.

Dit que la procédure est gratuite.

La greffière Claire CHAVANNES La Présidente : Maya CRAMER

La greffière Claire CHAVANNES La greffière

Claire CHAVANNES

La Présidente : Maya CRAMER La Présidente :

Maya CRAMER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le