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TRIBUNAL CANTONAL 79 PE08.025760-CMI/YBL/SSM

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 79 PE08.025760-CMI/YBL/SSM 79

79 PE08.025760-CMI/YBL/SSM

PE08.025760-CMI/YBL/SSM LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________ Du 21 mars 2011 ________________ Vu le jugement du 16 décembre 2010 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment, libéré H.________, I.________, P.________, R.________ et W.________ du chef d'accusation de lésions corporelles simples (I), constaté que W.________ s'était rendu coupable d'agression, injure, violences ou menaces contre les autorités et les fonctionnaires, contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants, conduite d'un cycle en état d'ébriété et vol d'usage d'un cycle (XII), condamné W.________ à une peine privative de liberté de 16 (seize) mois, sous déduction de 6 (six) jours de détention avant jugement, à une peine pécuniaire de 60 (soixante) jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 10 (dix) francs, et à une amende de 1'000 (mille) francs, la peine privative de liberté de substitution en cas de non paiement fautif de l'amende étant de 10 (dix) jours (XIII), et suspendu l'exécution de la peine privative de liberté et de la peine pécuniaire et fixé à W.________ un délai d'épreuve de 5 (cinq) ans (XIV), vu la déclaration de recours du 17 décembre 2010 adressée par W.________ à l'autorité qui a statué, vu la lettre du 6 janvier 2011, par laquelle W.________ a déclaré retirer sa déclaration de recours du 17 décembre précédent, vu l'art. 437 CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967); attendu qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par W.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Le président : Du 12 avril 2011 Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire en tant qu'il concerne W.________. La greffière : Du La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Aude Visinand, avocate-stagiaire (pour W.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

LE PRESIDENT

LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE

DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________

______________________________________________ Du 21 mars 2011

Du 21 mars 2011 ________________

________________ Vu le jugement du 16 décembre 2010 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment, libéré H.________, I.________, P.________, R.________ et W.________ du chef d'accusation de lésions corporelles simples (I), constaté que W.________ s'était rendu coupable d'agression, injure, violences ou menaces contre les autorités et les fonctionnaires, contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants, conduite d'un cycle en état d'ébriété et vol d'usage d'un cycle (XII), condamné W.________ à une peine privative de liberté de 16 (seize) mois, sous déduction de 6 (six) jours de détention avant jugement, à une peine pécuniaire de 60 (soixante) jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 10 (dix) francs, et à une amende de 1'000 (mille) francs, la peine privative de liberté de substitution en cas de non paiement fautif de l'amende étant de 10 (dix) jours (XIII), et suspendu l'exécution de la peine privative de liberté et de la peine pécuniaire et fixé à W.________ un délai d'épreuve de 5 (cinq) ans (XIV),

Vu le jugement du 16 décembre 2010 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment, libéré H.________, I.________, P.________, R.________ et W.________ du chef d'accusation de lésions corporelles simples (I), constaté que W.________ s'était rendu coupable d'agression, injure, violences ou menaces contre les autorités et les fonctionnaires, contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants, conduite d'un cycle en état d'ébriété et vol d'usage d'un cycle (XII), condamné W.________ à une peine privative de liberté de 16 (seize) mois, sous déduction de 6 (six) jours de détention avant jugement, à une peine pécuniaire de 60 (soixante) jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 10 (dix) francs, et à une amende de 1'000 (mille) francs, la peine privative de liberté de substitution en cas de non paiement fautif de l'amende étant de 10 (dix) jours (XIII), et suspendu l'exécution de la peine privative de liberté et de la peine pécuniaire et fixé à W.________ un délai d'épreuve de 5 (cinq) ans (XIV), vu la déclaration de recours du 17 décembre 2010 adressée par W.________ à l'autorité qui a statué,

vu la déclaration de recours du 17 décembre 2010 adressée par W.________ à l'autorité qui a statué, vu la lettre du 6 janvier 2011, par laquelle W.________ a déclaré retirer sa déclaration de recours du 17 décembre précédent,

vu la lettre du 6 janvier 2011, par laquelle W.________ a déclaré retirer sa déclaration de recours du 17 décembre précédent, vu l'art. 437 CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967);

vu l'art. 437 CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967); attendu qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce;

attendu qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais,

attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président

le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal :

de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par W.________.

I. Prend acte du retrait du recours interjeté par W.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire.

II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Le président :

Le président : Du 12 avril 2011

Du 12 avril 2011 Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire en tant qu'il concerne W.________.

Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire en tant qu'il concerne W.________. La greffière :

La greffière : Du

Du La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à :

La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Aude Visinand, avocate-stagiaire (pour W.________),

‑ Me Aude Visinand, avocate-stagiaire (pour W.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,

‑ M le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :