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Regeste
Violation des droits de la personnalité par des présentations dans un roman (
art. 28 et 28a CC ).
Une violation des droits de la personnalité consistant dans le fait qu'une personne se reconnaît, en raison des circonstances décrites, dans un personnage de roman auquel est attribuée une attitude qui porte atteinte à sa considération est comparable à une violation des droits de la personnalité commise dans une lettre; cela étant, il est sans importance que d'autres lecteurs du roman puissent reconnaître la personne concernée (consid. 4.4).
Conditions pour interdire la diffusion du roman et pour ordonner la publication du jugement constatant la violation des droits de la personnalité (consid. 5).