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A/1448/2002 ATAS/528/2004 du 05.07.2004 ( AI ), RETIRE En fait RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1448/2002 ATAS/528/2004 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES 5 ème chambre du 30 juin 2004 En la cause Monsieur A__________, comparant par Maître Bernard REYMANN en l’étude duquel il élit domicile recourant contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 case postale 425, 1211 GENEVE 13 intimé EN FAIT Vu le recours interjeté le 7 octobre 2002 par Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OCAI) ; Vu les écritures des parties du 17 décembre 2002 et du 29 janvier 2003 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 2 juin 2004, lors de laquelle le Tribunal de céans a annoncé au recourant qu’il envisageait une modification de la décision attaquée à son détriment, dans le sens où la demi-rente qui lui a été octroyée pour la période du 1 er décembre 1997 au 31 mars 1998 était supprimée, dès lors que seule une incapacité de travail de 50% était admise et que la comparaison des revenus ne permettait pas de conclure à une perte de gain de 50%; Vu la lettre du 15 juin 2004 du recourant, par laquelle celui-ci retire son recours ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait du recours de Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité ; Raye la cause du rôle La greffière: Yaël BENZ La Présidente : Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe

A/1448/2002

ATAS/528/2004 du 05.07.2004 ( AI ), RETIRE En fait RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1448/2002 ATAS/528/2004 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES 5 ème chambre du 30 juin 2004 En la cause Monsieur A__________, comparant par Maître Bernard REYMANN en l’étude duquel il élit domicile recourant contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 case postale 425, 1211 GENEVE 13 intimé EN FAIT Vu le recours interjeté le 7 octobre 2002 par Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OCAI) ; Vu les écritures des parties du 17 décembre 2002 et du 29 janvier 2003 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 2 juin 2004, lors de laquelle le Tribunal de céans a annoncé au recourant qu’il envisageait une modification de la décision attaquée à son détriment, dans le sens où la demi-rente qui lui a été octroyée pour la période du 1 er décembre 1997 au 31 mars 1998 était supprimée, dès lors que seule une incapacité de travail de 50% était admise et que la comparaison des revenus ne permettait pas de conclure à une perte de gain de 50%; Vu la lettre du 15 juin 2004 du recourant, par laquelle celui-ci retire son recours ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait du recours de Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité ; Raye la cause du rôle La greffière: Yaël BENZ La Présidente : Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe

# ATAS/528/2004 du 05.07.2004 ( AI ) , RETIRE

En fait RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1448/2002 ATAS/528/2004 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES 5 ème chambre du 30 juin 2004 En la cause Monsieur A__________, comparant par Maître Bernard REYMANN en l’étude duquel il élit domicile recourant contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 case postale 425, 1211 GENEVE 13 intimé EN FAIT Vu le recours interjeté le 7 octobre 2002 par Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OCAI) ; Vu les écritures des parties du 17 décembre 2002 et du 29 janvier 2003 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 2 juin 2004, lors de laquelle le Tribunal de céans a annoncé au recourant qu’il envisageait une modification de la décision attaquée à son détriment, dans le sens où la demi-rente qui lui a été octroyée pour la période du 1 er décembre 1997 au 31 mars 1998 était supprimée, dès lors que seule une incapacité de travail de 50% était admise et que la comparaison des revenus ne permettait pas de conclure à une perte de gain de 50%; Vu la lettre du 15 juin 2004 du recourant, par laquelle celui-ci retire son recours ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait du recours de Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité ; Raye la cause du rôle La greffière: Yaël BENZ La Présidente : Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe

En fait RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1448/2002 ATAS/528/2004 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES 5 ème chambre du 30 juin 2004 En la cause Monsieur A__________, comparant par Maître Bernard REYMANN en l’étude duquel il élit domicile recourant contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 case postale 425, 1211 GENEVE 13 intimé

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/1448/2002 ATAS/528/2004 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES A/1448/2002 ATAS/528/2004

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES

ASSURANCES SOCIALES

5 ème chambre du 30 juin 2004 5 ème chambre

du 30 juin 2004

En la cause

Monsieur A__________, comparant par Maître Bernard REYMANN en l’étude duquel il élit domicile Monsieur A__________, comparant par Maître Bernard REYMANN en l’étude duquel il élit domicile

recourant recourant

contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 case postale 425, 1211 GENEVE 13 OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 97 case postale 425, 1211 GENEVE 13

intimé intimé

EN FAIT Vu le recours interjeté le 7 octobre 2002 par Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OCAI) ; Vu les écritures des parties du 17 décembre 2002 et du 29 janvier 2003 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 2 juin 2004, lors de laquelle le Tribunal de céans a annoncé au recourant qu’il envisageait une modification de la décision attaquée à son détriment, dans le sens où la demi-rente qui lui a été octroyée pour la période du 1 er décembre 1997 au 31 mars 1998 était supprimée, dès lors que seule une incapacité de travail de 50% était admise et que la comparaison des revenus ne permettait pas de conclure à une perte de gain de 50%; Vu la lettre du 15 juin 2004 du recourant, par laquelle celui-ci retire son recours ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait du recours de Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité ; Raye la cause du rôle La greffière: Yaël BENZ La Présidente : Maya CRAMER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe

EN FAIT

Vu le recours interjeté le 7 octobre 2002 par Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OCAI) ;

Vu les écritures des parties du 17 décembre 2002 et du 29 janvier 2003 ;

Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 2 juin 2004, lors de laquelle le Tribunal de céans a annoncé au recourant qu’il envisageait une modification de la décision attaquée à son détriment, dans le sens où la demi-rente qui lui a été octroyée pour la période du 1 er décembre 1997 au 31 mars 1998 était supprimée, dès lors que seule une incapacité de travail de 50% était admise et que la comparaison des revenus ne permettait pas de conclure à une perte de gain de 50%;

Vu la lettre du 15 juin 2004 du recourant, par laquelle celui-ci retire son recours ;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

Prend acte du retrait du recours de Monsieur A__________ contre les décisions du 6 septembre 2002 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité ;

Raye la cause du rôle

La greffière: Yaël BENZ La Présidente : Maya CRAMER

La greffière: Yaël BENZ La greffière:

Yaël BENZ

La Présidente : Maya CRAMER La Présidente :

Maya CRAMER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe