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Tous les ouvrages en métaux précieux, ouvrages multimétaux et ouvrages plaqués mis dans le commerce en Suisse doivent porter un poinçon de maître enregistré en Suisse.
Enregistrement d'un poinçon de maître
En plus des autres désignations prescrites par la loi (indications de titre, désignations pour le plaqué, etc.), les ouvrages en métaux précieux, les multimétaux, ainsi que les ouvrages plaqués doivent porter un poinçon de maître déposé auprès du Bureau central du contrôle des métaux précieux à Berne.
On peut assimiler le poinçon de maître à une signature; en insculpant son poinçon de maître, le titulaire répond de l'exactitude de la composition et du marquage des ouvrages.
La durée d'enregistrement du poinçon de maître est de 20 ans. La taxe d'enregistrement s'élève à CHF 525.--. Le montant en Euro peut être demandé au Bureau central.
Il existe peu de prescriptions contraignantes quant à la forme et l'apparence du poinçon de maître; cependant, il ne doit pas ressembler ou être identique à des poinçons officiels, d'autres poinçons de maître déjà enregistrés, des marques de commerce ou de fabrique déposées ou des abréviations d'organisations internationales.
Renouvellement du poinçon de maître
Selon l'art. 12, alinéa 1bis de la loi sur le contrôle des métaux précieux, la durée de validité pour un poinçon de maître est de 20 ans; avant son échéance, elle peut être prolongée de 20 ans. La taxe de renouvellement s'élève à CHF 525.--.
Les dispositions légales ne permettent pas le renouvellement pour une période inférieure à 20 ans. Les titulaires d'une marque qui cesseront prochainement leur activité ont toutefois la possibilité de la céder ou la vendre à un successeur éventuel. Dans ce cas, le changement de titulaire devra être annoncé au Bureau central.
Exemples de poinçons de maître
Ce qui est en noir sur l'image est en creux dans l'ouvrage.
Ce qui est en blanc sur l'image est en relief dans l'ouvrage.