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TRIBUNAL CANTONAL 291

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TRIBUNAL CANTONAL 291 291

291 TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________ Séance du 8 juin 2010 __________________ Présidence de M. Meylan, président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffière : Mme Brabis ***** Art. 176, 296 CPP Vu la plainte déposée le 3 mai 2010 par Y.________ contre G.________ pour "atteinte à son intégrité morale" et à celle du [...], J.________, vu l’ordonnance du 10 mai 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement de La Côte a refusé de suivre à la plainte et a laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE10.010922-JRU ), vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu que Y.________ a déposé plainte le 3 mai 2010 à l'encontre de G.________, [...], pour "atteinte à son intégrité morale" et à celle de J.________, que cette plainte est difficilement intelligible, que Y.________ expose que J.________ est paralysé dans son champ d'action et dans son activité professionnelle par les agissements de G.________, qu'elle qualifie de procédés manipulatoires, qu'elle explique encore que la prévenue aurait détruit toute possibilité de rencontre entre elle-même et J.________, portant ainsi atteinte à sa vie et à son intégrité morale, que, par ordonnance du 10 mai 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant que la plainte de Y.________ était irrecevable puisqu'elle n'était pas conforme aux exigences minimales requises, que Y.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201), qu'en l'espèce, les faits reprochés par la plaignante à l'encontre de G.________ ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale, que toute condamnation peut dès lors être exclue, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de la recourante; attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de Y.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à la recourante, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - Mme Y.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

TRIBUNAL D’ACCUSATION

TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 8 juin 2010

Séance du 8 juin 2010 __________________

__________________ Présidence de M. Meylan, président

Présidence de M. Meylan, président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde

Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffière : Mme Brabis

Greffière : Mme Brabis *****

***** Art. 176, 296 CPP

Art. 176, 296 CPP Vu la plainte déposée le 3 mai 2010 par Y.________ contre G.________ pour "atteinte à son intégrité morale" et à celle du [...], J.________,

Vu la plainte déposée le 3 mai 2010 par Y.________ contre G.________ pour "atteinte à son intégrité morale" et à celle du [...], J.________, vu l’ordonnance du 10 mai 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement de La Côte a refusé de suivre à la plainte et a laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE10.010922-JRU ),

vu l’ordonnance du 10 mai 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement de La Côte a refusé de suivre à la plainte et a laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE10.010922-JRU ), vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que Y.________ a déposé plainte le 3 mai 2010 à l'encontre de G.________, [...], pour "atteinte à son intégrité morale" et à celle de J.________,

attendu que Y.________ a déposé plainte le 3 mai 2010 à l'encontre de G.________, [...], pour "atteinte à son intégrité morale" et à celle de J.________, que cette plainte est difficilement intelligible,

que cette plainte est difficilement intelligible, que Y.________ expose que J.________ est paralysé dans son champ d'action et dans son activité professionnelle par les agissements de G.________, qu'elle qualifie de procédés manipulatoires,

que Y.________ expose que J.________ est paralysé dans son champ d'action et dans son activité professionnelle par les agissements de G.________, qu'elle qualifie de procédés manipulatoires, qu'elle explique encore que la prévenue aurait détruit toute possibilité de rencontre entre elle-même et J.________, portant ainsi atteinte à sa vie et à son intégrité morale,

qu'elle explique encore que la prévenue aurait détruit toute possibilité de rencontre entre elle-même et J.________, portant ainsi atteinte à sa vie et à son intégrité morale, que, par ordonnance du 10 mai 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant que la plainte de Y.________ était irrecevable puisqu'elle n'était pas conforme aux exigences minimales requises,

que, par ordonnance du 10 mai 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant que la plainte de Y.________ était irrecevable puisqu'elle n'était pas conforme aux exigences minimales requises, que Y.________ conteste cette décision;

que Y.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201),

attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201), qu'en l'espèce, les faits reprochés par la plaignante à l'encontre de G.________ ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale,

qu'en l'espèce, les faits reprochés par la plaignante à l'encontre de G.________ ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale, que toute condamnation peut dès lors être exclue,

que toute condamnation peut dès lors être exclue, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de la recourante;

que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de la recourante; attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP). que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de Y.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de Y.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à la recourante, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à la recourante, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - Mme Y.________.

- Mme Y.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :