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Des traités équitables pour une paix durable
«Qu’est-ce qu’une paix juste», pour reprendre le titre de l’ouvrage que vous avez co-écrit?
ALEXIS KELLER L’expression «paix juste» est très souvent employée, mais rarement définie. De nombreuses études ont été consacrées à la «paix négative», la «paix positive», la «paix armée», la «paix perpétuelle», la «paix démocratique», la «paix universelle», ou la «paix durable», mais peu d’entre elles se sont préoccupées du concept de paix juste. Il en est ainsi, peut-être, parce que les philosophes et autres juristes perçoivent l’idée d’une paix juste comme l’ennemie de l’idée même de paix, au nom du vieil adage que le mieux est l’ennemi du bien. Il est préférable, dans cette conception, de privilégier la stabilité de la paix plutôt que de savoir si elle est juste ou pas. Pourtant, le thème de la justice dans l’ordre international est, aujourd’hui, au cœur des préoccupations. Nombreux sont ceux qui pensent qu’un nouvel équilibre fondé sur l’équité doit émerger et défendent l’idée que tout processus de négociations doit être soumis, à un moment ou à un autre, à un «appel de la justice».
De nos jours, il existe deux approches pour penser les rapports entre paix et justice. L’approche qui considère qu’une paix qui n’inclut pas dans le texte des éléments de justice transitionnelle (clause de réparation, commission «vérités et réconciliation», ou travail de mémoire) n’est pas une paix qu’on peut qualifier de juste. Et l’approche qui pense qu’une paix juste est le résultat d’un processus construit par les négociateurs. Un processus encadré par des principes. Et c’est ma perspective. De ce point de vue, la présence dans le texte même de clauses précisant les mécanismes de justice transitionnelle est souhaitable, bien entendu, —notamment dans les situations de graves violations des droits fondamentaux— mais n’est pas une obligation impérieuse.
La réparation n’est pas constitutive d’une paix juste?
Si, mais elle peut s’exprimer de différentes manières. Pour qu’une paix puisse être qualifiée de juste ou être perçue comme telle par les parties au conflit, il faut qu’elle soit fondée sur quatre principes. Le premier est celui de la reconnaissance minimale (thin recognition). Je vous reconnais comme un individu autonome avec qui je veux et je dois négocier. Je vous concède ainsi le droit d’exister et de continuer d’exister. Prenez l’exemple du Hamas qui ne reconnaît pas Israël. C’est un peu compliqué de faire la paix avec quelqu’un à qui l’on nie le droit à l’existence.
Le second principe est celui de la reconnaissance maximale (thick recognition). C’est-à-dire que je ne vous reconnais pas seulement comme être humain, mais je reconnais que vous avez une histoire, une culture, une identité qui est la vôtre à laquelle je ne m’identifie pas, avec laquelle je ne suis pas forcément en accord, mais que j’essaie de comprendre. Si la reconnaissance minimale s’adresse à la dimension universelle d’un individu ou d’une communauté, la reconnaissance maximale s’adresse, elle, à la dimension particulière d’un individu ou d’une communauté.
Les termes anglais de «thin» et «thick» qui j’emploie s’appuient sur les travaux du grand anthropologue américain Clifford Geertz qui a bien montré que nos cultures reposent sur une dimension «mince» qui peut se transformer, se moduler, et une dimension «dense» (épaisse) qui est ancrée en nous, et qu’il est très difficile de modifier.
Le troisième principe est celui du renoncement. Il se construit sur une exigence sacrificielle. Je pense très profondément qu’une paix juste ou perçue comme telle implique un renoncement «douloureux» pour chaque partie. Elles doivent renoncer à quelque chose de significatif pour elles — il peut s’agir de l’unité territoriale, des réformes constitutionnelles, du rôle de la langue ou d’un symbole politique. Ainsi conçu, le renoncement est la marque de la guerre mutuellement rejetée.
Le dernier principe est le principe de la règle. C’est l’idée que les parties au conflit doivent trouver un langage normatif et juridique commun pour matérialiser leur décision. Et c’est précisément ce dernier point qui rend l’entreprise difficile. Entre les langues et à l’intérieur d’une même langue, certains mots peuvent avoir en effet plusieurs significations, une phrase peut être interprétée ou traduite de différentes manières, selon le contexte ou l’usage qui en est fait. Umberto Ecco disait que la traduction, qui se donne pour tâche particulière de «dire presque la même chose», s’enracine clairement dans un processus de négociation.
Après la première publication avec Pierre Allan, vous avez approfondi les recherches
Oui, car, chose curieuse, si les étagères sont remplies de livres sur la doctrine de la guerre juste, peu d’ouvrages traitent de la doctrine de la paix juste. Dès 2008, nous avons commencé à analyser plus de 6000 traités et accords de paix signés entre Occidentaux, Occidentaux et non-Occidentaux voire entre non-Occidentaux sur une période allant de 1500 et 2000, nous nous sommes rendu compte que les paix que l’on pouvait qualifier de «justes» —c’est-à-dire reposant sur les quatre principes susmentionnés— duraient beaucoup plus longtemps que les autres.
Et les exemples sont nombreux, pour Réformés on pourrait évoquer l’Édit de Nantes. Une paix qui est certes imposée par Henri IV, mais qui applique les quatre principes et qui dure 87 ans.
Un autre exemple de paix juste est l’accord du Vendredi Saint signé le 10 avril en 1998 en Irlande du Nord entre catholiques et protestants (et garanti par la Grande-Bretagne et la République d’Irlande). Le préambule de l’accord est rempli d’expressions comme «nous reconnaissons l’identité de l’autre partie…» ou même «nous renonçons» à ceci ou cela, etc. Le langage de la reconnaissance et du renoncement est clairement présent.
Force est de constater que ce type de traités ou d’accords dure plus longtemps que les autres. Nous avons démontré empiriquement qu’une paix «juste» dure en moyenne 80 ans. Regardez l’accord du Vendredi Saint! Nous sommes en 2022 et il n’est pas contesté alors même que l’une des parties au conflit, le Sinn Fein, vient de gagner les élections en Irlande du Nord.
Comment appliquer ces principes dans une négociation?
J’ai toujours pensé qu’il ne servait à rien de donner une définition a priori de la paix juste, construite comme une théorie normative qui met en place un système de règles universelles applicables en tout lieu et en tout temps. Une telle approche ne permet pas de résoudre les conflits interculturels ou interreligieux, autrement dit des conflits entre cultures qui n’ont pas les mêmes normes juridiques, pas le même langage et pas les mêmes représentations du monde. En ce sens, une paix juste ne peut pas être «imposée d’en haut», dans l’abstrait, par un raisonnement hypothético-déductif. Elle doit être comprise comme un processus construit par les parties qui négocient, en intégrant la multiplicité des visions du monde qui, souvent, s’affrontent. C’est toute l’utilité du concept de paix juste que nous l’avons présenté.
Un concept de vérification plus que de mise en pratique?
Oui et non. Les quatre principes découlent tout de même de conditions assez claires. Par exemple, pour le principe de reconnaissance maximale: le mot-clé est «la culture». Si vous négociez avec votre opposant, celui avec qui vous avez fait la guerre, même si vous le haïssez, vous devez comprendre ce qui constitue sa culture, son identité, son histoire, ce qui ne veut pas dire y adhérer. Ce qui implique naturellement un travail de «décentrage», de mise en perspective historique.
Souvenez-vous du Japon. Lorsqu’il capitule en 1945 se pose immédiatement la question de sa reconstruction, notamment de la reconstruction de ses institutions. Le président Truman met alors sur pieds une commission d’historiens, de philosophes et de politologues spécialistes du Japon qui rendent un rapport recommandant le maintien de l’empereur au pouvoir. Ils reconnaissent ainsi que l’institution impériale est constitutive de l’identité japonaise.
Vous insistez sur la perception de justice, mais perçue par qui?
La réponse est assez simple: par les négociateurs. Ce sont eux qui jugent par exemple de l’importance du renoncement de l’autre partie. Il faut partir du principe que les négociateurs représentent leur communauté, qu’ils en connaissent l’histoire et la culture. Qu’ils connaissent les «lignes rouges» au-delà desquelles ils ne peuvent pas aller. Cela signifie-t-il pour autant qu’ils ont toujours la même perception de la paix que les membres de leur communauté? Certainement pas! Il y a toujours des irréductibles qui perçoivent comme injuste la paix négociée par leurs représentants. Un moyen de résoudre cette tension est le recours au référendum. C’est ainsi la population qui tranche.
Plusieurs collègues m’ont demandé comment étaient perçus les traités de paix ou accords signés au XVIe ou XVIIe siècle. Peut-on vraiment savoir s’ils étaient perçus comme «juste» ou non ? La réponse doit être nuancée, mais, dans l’ensemble, il est possible d’avoir une idée assez précise de la perception de ces traités, en utilisant notamment les notes et divers écrits des diplomates et des négociateurs impliqués. Beaucoup tenaient un «carnet de route» de la négociation et dévoilaient leur appréciation au fur et à mesure.
Pourquoi le principe de la règle?
C’est lui qui permet de mettre en forme les trois autres principes. Traduire, interpréter, préciser. Tout l’enjeu du principe de la règle est là. Il s’agit de trouver un compromis sur le terrain du langage afin de donner une forme juridique au texte. Les différentes parties au processus doivent ici s’accorder sur les mots, l’emploi des concepts, la signification du préambule, afin de formuler des règles de droit acceptables pour chacune d’entre elles. Une partie au conflit ne peut imposer à l’autre son ordre juridique. Lorsque deux cultures radicalement différentes se rencontrent, elles doivent trouver un cadre normatif partagé, définir un ensemble de règles communes, adhérer au sens du texte final.
Les négociations qui ont lieu entre les populations autochtones d’Amérique du Nord et les Européens au début de la colonisation du Nouveau Monde traduisent bien cette difficulté. Non seulement la langue parlée n’est pas la même, mais certains mots sont intraduisibles. Gabriel Sagard, un missionnaire français de l’ordre franciscain des Récollets présents en Amérique du Nord au tout début du XVIIe siècle, note significativement dans ses carnets qu’il est pratiquement impossible d’expliquer aux Hurons les symboles religieux chrétiens qui font partie de la vie de tous les jours des Français et qui n’ont aucun équivalent dans la langue des autochtones.
Un bel exemple d’application du principe de la règle se trouve dans la Grande Paix de Montréal, signée en 1701 entre les Français et les peuples autochtones. Lorsque les deux parties se rencontrent, elles entament un long processus de négociations sur les règles et les normes juridiques à adopter. Les traditions amérindiennes orales sont respectées, de nombreuses conférences ont lieu, des échanges de présents, de colliers de wampums, etc. Les Français acceptent de se plier à ces traditions, car les Amérindiens, eux aussi, se plient à la tradition juridique française. Au terme des négociations, les représentants des nations amérindiennes apposent leur signature au bas d’un traité écrit. Celui-ci est conforme à la tradition française alors que le déroulement de la cérémonie est conforme à la tradition amérindienne. En mettant en commun leurs deux cultures, les Français et les Amérindiens inventent en quelque sorte une nouvelle façon de faire la paix et font la synthèse entre deux visions différentes du droit.
Au fond, le principe de la règle vise à briser la violence entre les parties en donnant la priorité au langage commun. En ce sens, il rétablit l’équité dans la communication, au-delà des relations asymétriques entre le «fort» et le «faible». Il donne du sens aux principes de reconnaissance et de renoncement en offrant aux parties négociantes un instrument de médiation inclusif et non pas exclusif. Il permet de réintégrer le juste dans le langage du droit en conciliant le principe d’effectivité des normes et le principe d’équité.