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TRIBUNAL CANTONAL SU23.008771 13

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TRIBUNAL CANTONAL SU23.008771 13 SU23.008771

SU23.008771 13

13 COUR ADMINISTRATIVE ______________________________ RECUSATION CIVILE Séance du 3 mars 2023 __________________ Présidence de Mme Bernel, présidente Juges : M. Maillard et Mme Di Ferro Demierre Greffière : Mme Morand ***** Art. 47 al. 1 let. f et 48 CPC ; 8a al. 3 et 8b al. 4 CDPJ Vu le décès le [...] 2023 de A.D.________, domiciliée à [...], vu la saisine de la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud du dossier relatif à la succession de la susnommée, vu le courrier du 15 mars 2023 du Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud demandant la récusation en corps de son office en raison des liens qui unissent L.________ – compagne de B.D.________, fils de la défunte, et gestionnaire de dossiers auprès dudit office – aux juges de paix et aux gestionnaires de dossiers du greffe des successions de cette autorité, vu les pièces au dossier ; attendu que la Cour de céans est compétente pour statuer sur cette demande de récusation en vertu des art. 8a al. 3 CDPJ (Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010 ; BLV 211.02) et 6 al. 1 let. a ROTC (règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007 ; BLV 173.31.1), que la demande satisfait aux exigences de fond et de forme, qu’elle est ainsi recevable ; attendu que la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud est saisie du dossier relatif à la succession de feue A.D.________, que feue A.D.________ est la mère de deux enfants, à savoir D.D.________ et B.D.________, que B.D.________ est le compagnon de L.________, laquelle travaille au sein de cet office, que le Premier Juge de paix dudit office considère qu’il y aurait une apparence de prévention justifiant la récusation de l’entier des membres de cette autorité et le transfert à un juge de paix d’un autre ressort, qu’à teneur de l’art. 47 al. 1 let. f CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), les magistrats et fonctionnaires judiciaires se récusent lorsqu’ils pourraient, pour un motif autre que ceux énumérés à l’art. 47 al. 1 let. a à e CPC, être suspectés de partialité, soit notamment en raison d’un rapport d’amitié ou d’inimitié avec une partie ou son représentant (TF 5A_843/2019 du 8 avril 2020 consid. 4.2.1), qu’à teneur de l’art. 48 CPC, le magistrat ou le fonctionnaire judiciaire concerné fait état en temps utile d’un motif de récusation possible et se récuse lorsqu’il considère que ce motif est réalisé, que la récusation d’un juge ou d’un tribunal ne doit pas être autorisée à la légère, seules des circonstances constatées objectivement devant être prises en considération, la récusation devant demeurer l’exception (ATF 144 I 159 consid. 4.3 et les références citées ; TF 5A_843/2019 du 8 avril 2020 consid. 4.2.1 ; TF 5A_738/2017 du 25 octobre 2018 consid. 3.1), que la garantie du juge impartial, qui découle des art. 30 al. 1 Cst. et 6 §1 CEDH tend notamment à éviter que des circonstances extérieures à la cause puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie (ATF 138 I 1 consid. 2.2 et les références citées ; TF 5A_316/2012 du 17 octobre 2012 consid. 6.2.1 ; TF 4A_151/2012 du 4 juin 2012 consid. 2.1), qu’en la matière, même les apparences peuvent revêtir de l’importance, pour autant qu’elles fassent redouter une attitude partiale du ou des magistrats, qu’elles soient objectives et résultent de faits déterminés (ATF 138 I 1, ibid. ; TF 5A_316/2012 précité, ibid. ; TF 4A_151/2012 précité, ibid.), qu’en l'espèce, L.________, compagne de B.D.________ potentiellement intéressé dans la succession de sa mère, travaille au sein de l’office dont la récusation est requise, qu’à ce titre, elle entretient des relations professionnelles régulières avec les magistrats et les collaborateurs de cette autorité, qu’il peut résulter de ces relations un rapport d’amitié étroite ou d’inimitié personnelle entre les membres de l’office et L.________, que ce seront ces mêmes membres qui seront appelés à entreprendre des démarches dans le cadre de la succession de la mère de son compagnon, qu’afin de garantir l’impartialité de l’autorité appelée à traiter cette procédure, la demande de récusation de la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud doit être admise, que dans un tel cas, la cause doit être transmise dans l’état où elle se trouve à une autre juridiction ayant les mêmes compétences (art. 8b al. 4 CDPJ), que la cause sera en l’espèce transmise à la Justice de paix de l’Ouest lausannois ; attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires ni dépens (cf. Tappy, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., Bâle 2019, n. 28 ad art. 48 CPC). Par ces motifs, la Cour administrative du Tribunal cantonal, statuant à huis clos prononce : I. La demande de récusation déposée le 15 mars 2023 par le Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud est admise. II. La cause est transmise, dans l’état où elle se trouve, à la Justice de paix de l’Ouest lausannois. III. L'arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. La présidente : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à : ‑ M. le Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud, Un recours au sens des art. 319 ss CPC peut être formé dans un délai de 10 jours, la décision étant rendue en procédure sommaire, dès la notification de la présente décision en déposant au greffe du Tribunal cantonal un mémoire écrit et motivé. La décision objet du recours doit être jointe. Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : - Mme la Première Juge de paix du district de l’Ouest lausannois, avec le dossier. La greffière :

COUR ADMINISTRATIVE

COUR ADMINISTRATIVE ______________________________

______________________________ RECUSATION CIVILE

RECUSATION CIVILE Séance du 3 mars 2023

Séance du 3 mars 2023 __________________

__________________ Présidence de Mme Bernel, présidente

Présidence de Mme Bernel, présidente Juges : M. Maillard et Mme Di Ferro Demierre

Juges : M. Maillard et Mme Di Ferro Demierre Greffière : Mme Morand

Greffière : Mme Morand *****

***** Art. 47 al. 1 let. f et 48 CPC ; 8a al. 3 et 8b al. 4 CDPJ

Art. 47 al. 1 let. f et 48 CPC ; 8a al. 3 et 8b al. 4 CDPJ Vu le décès le [...] 2023 de A.D.________, domiciliée à [...],

Vu le décès le [...] 2023 de A.D.________, domiciliée à [...], vu la saisine de la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud du dossier relatif à la succession de la susnommée,

vu la saisine de la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud du dossier relatif à la succession de la susnommée, vu le courrier du 15 mars 2023 du Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud demandant la récusation en corps de son office en raison des liens qui unissent L.________ – compagne de B.D.________, fils de la défunte, et gestionnaire de dossiers auprès dudit office – aux juges de paix et aux gestionnaires de dossiers du greffe des successions de cette autorité,

vu le courrier du 15 mars 2023 du Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud demandant la récusation en corps de son office en raison des liens qui unissent L.________ – compagne de B.D.________, fils de la défunte, et gestionnaire de dossiers auprès dudit office – aux juges de paix et aux gestionnaires de dossiers du greffe des successions de cette autorité, vu les pièces au dossier ;

vu les pièces au dossier ; attendu que la Cour de céans est compétente pour statuer sur cette demande de récusation en vertu des art. 8a al. 3 CDPJ (Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010 ; BLV 211.02) et 6 al. 1 let. a ROTC (règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007 ; BLV 173.31.1),

attendu que la Cour de céans est compétente pour statuer sur cette demande de récusation en vertu des art. 8a al. 3 CDPJ (Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010 ; BLV 211.02) et 6 al. 1 let. a ROTC (règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007 ; BLV 173.31.1), que la demande satisfait aux exigences de fond et de forme,

que la demande satisfait aux exigences de fond et de forme, qu’elle est ainsi recevable ;

qu’elle est ainsi recevable ; attendu que la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud est saisie du dossier relatif à la succession de feue A.D.________,

attendu que la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud est saisie du dossier relatif à la succession de feue A.D.________, que feue A.D.________ est la mère de deux enfants, à savoir D.D.________ et B.D.________,

que feue A.D.________ est la mère de deux enfants, à savoir D.D.________ et B.D.________, que B.D.________ est le compagnon de L.________, laquelle travaille au sein de cet office,

que B.D.________ est le compagnon de L.________, laquelle travaille au sein de cet office, que le Premier Juge de paix dudit office considère qu’il y aurait une apparence de prévention justifiant la récusation de l’entier des membres de cette autorité et le transfert à un juge de paix d’un autre ressort,

que le Premier Juge de paix dudit office considère qu’il y aurait une apparence de prévention justifiant la récusation de l’entier des membres de cette autorité et le transfert à un juge de paix d’un autre ressort, qu’à teneur de l’art. 47 al. 1 let. f CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), les magistrats et fonctionnaires judiciaires se récusent lorsqu’ils pourraient, pour un motif autre que ceux énumérés à l’art. 47 al. 1 let. a à e CPC, être suspectés de partialité, soit notamment en raison d’un rapport d’amitié ou d’inimitié avec une partie ou son représentant (TF 5A_843/2019 du 8 avril 2020 consid. 4.2.1),

qu’à teneur de l’art. 47 al. 1 let. f CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), les magistrats et fonctionnaires judiciaires se récusent lorsqu’ils pourraient, pour un motif autre que ceux énumérés à l’art. 47 al. 1 let. a à e CPC, être suspectés de partialité, soit notamment en raison d’un rapport d’amitié ou d’inimitié avec une partie ou son représentant (TF 5A_843/2019 du 8 avril 2020 consid. 4.2.1), qu’à teneur de l’art. 48 CPC, le magistrat ou le fonctionnaire judiciaire concerné fait état en temps utile d’un motif de récusation possible et se récuse lorsqu’il considère que ce motif est réalisé,

qu’à teneur de l’art. 48 CPC, le magistrat ou le fonctionnaire judiciaire concerné fait état en temps utile d’un motif de récusation possible et se récuse lorsqu’il considère que ce motif est réalisé, que la récusation d’un juge ou d’un tribunal ne doit pas être autorisée à la légère, seules des circonstances constatées objectivement devant être prises en considération, la récusation devant demeurer l’exception (ATF 144 I 159 consid. 4.3 et les références citées ; TF 5A_843/2019 du 8 avril 2020 consid. 4.2.1 ; TF 5A_738/2017 du 25 octobre 2018 consid. 3.1),

que la récusation d’un juge ou d’un tribunal ne doit pas être autorisée à la légère, seules des circonstances constatées objectivement devant être prises en considération, la récusation devant demeurer l’exception (ATF 144 I 159 consid. 4.3 et les références citées ; TF 5A_843/2019 du 8 avril 2020 consid. 4.2.1 ; TF 5A_738/2017 du 25 octobre 2018 consid. 3.1), que la garantie du juge impartial, qui découle des art. 30 al. 1 Cst. et 6 §1 CEDH tend notamment à éviter que des circonstances extérieures à la cause puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie (ATF 138 I 1 consid. 2.2 et les références citées ; TF 5A_316/2012 du 17 octobre 2012 consid. 6.2.1 ; TF 4A_151/2012 du 4 juin 2012 consid. 2.1),

que la garantie du juge impartial, qui découle des art. 30 al. 1 Cst. et 6 §1 CEDH tend notamment à éviter que des circonstances extérieures à la cause puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie (ATF 138 I 1 consid. 2.2 et les références citées ; TF 5A_316/2012 du 17 octobre 2012 consid. 6.2.1 ; TF 4A_151/2012 du 4 juin 2012 consid. 2.1), qu’en la matière, même les apparences peuvent revêtir de l’importance, pour autant qu’elles fassent redouter une attitude partiale du ou des magistrats, qu’elles soient objectives et résultent de faits déterminés (ATF 138 I 1, ibid. ; TF 5A_316/2012 précité, ibid. ; TF 4A_151/2012 précité, ibid.),

qu’en la matière, même les apparences peuvent revêtir de l’importance, pour autant qu’elles fassent redouter une attitude partiale du ou des magistrats, qu’elles soient objectives et résultent de faits déterminés (ATF 138 I 1, ibid. ; TF 5A_316/2012 précité, ibid. ; TF 4A_151/2012 précité, ibid.), qu’en l'espèce, L.________, compagne de B.D.________ potentiellement intéressé dans la succession de sa mère, travaille au sein de l’office dont la récusation est requise,

qu’en l'espèce, L.________, compagne de B.D.________ potentiellement intéressé dans la succession de sa mère, travaille au sein de l’office dont la récusation est requise, qu’à ce titre, elle entretient des relations professionnelles régulières avec les magistrats et les collaborateurs de cette autorité,

qu’à ce titre, elle entretient des relations professionnelles régulières avec les magistrats et les collaborateurs de cette autorité, qu’il peut résulter de ces relations un rapport d’amitié étroite ou d’inimitié personnelle entre les membres de l’office et L.________,

qu’il peut résulter de ces relations un rapport d’amitié étroite ou d’inimitié personnelle entre les membres de l’office et L.________, que ce seront ces mêmes membres qui seront appelés à entreprendre des démarches dans le cadre de la succession de la mère de son compagnon,

que ce seront ces mêmes membres qui seront appelés à entreprendre des démarches dans le cadre de la succession de la mère de son compagnon, qu’afin de garantir l’impartialité de l’autorité appelée à traiter cette procédure, la demande de récusation de la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud doit être admise,

qu’afin de garantir l’impartialité de l’autorité appelée à traiter cette procédure, la demande de récusation de la Justice de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud doit être admise, que dans un tel cas, la cause doit être transmise dans l’état où elle se trouve à une autre juridiction ayant les mêmes compétences (art. 8b al. 4 CDPJ),

que dans un tel cas, la cause doit être transmise dans l’état où elle se trouve à une autre juridiction ayant les mêmes compétences (art. 8b al. 4 CDPJ), que la cause sera en l’espèce transmise à la Justice de paix de l’Ouest lausannois ;

que la cause sera en l’espèce transmise à la Justice de paix de l’Ouest lausannois ; attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires ni dépens (cf. Tappy, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., Bâle 2019, n. 28 ad art. 48 CPC). attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires ni dépens (cf. Tappy, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., Bâle 2019, n. 28 ad art. 48 CPC). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour administrative du Tribunal cantonal,

la Cour administrative du Tribunal cantonal, statuant à huis clos

statuant à huis clos prononce :

prononce : I. La demande de récusation déposée le 15 mars 2023 par le Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud est admise.

I. La demande de récusation déposée le 15 mars 2023 par le Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud est admise. II. La cause est transmise, dans l’état où elle se trouve, à la Justice de paix de l’Ouest lausannois.

II. La cause est transmise, dans l’état où elle se trouve, à la Justice de paix de l’Ouest lausannois. III. L'arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.

III. L'arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. La présidente : La greffière :

La présidente : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à : ‑ M. le Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud,

‑ M. le Premier Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud, Un recours au sens des art. 319 ss CPC peut être formé dans un délai de 10 jours, la décision étant rendue en procédure sommaire, dès la notification de la présente décision en déposant au greffe du Tribunal cantonal un mémoire écrit et motivé. La décision objet du recours doit être jointe.

Un recours au sens des art. 319 ss CPC peut être formé dans un délai de 10 jours, la décision étant rendue en procédure sommaire, dès la notification de la présente décision en déposant au greffe du Tribunal cantonal un mémoire écrit et motivé. La décision objet du recours doit être jointe. Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :

Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : - Mme la Première Juge de paix du district de l’Ouest lausannois, avec le dossier.

- Mme la Première Juge de paix du district de l’Ouest lausannois, avec le dossier. La greffière :

La greffière :