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On entend par clearing ou compensation le règlement sans numéraire des sommes dues entre banques afin d'éviter des paiements superflus (compensation bancaire). Dans les transactions financières internationales, le mot désigne la liquidation des créances et obligations entre les banques faisant partie du système.
Par opposition aux transactions libres, les échanges réglés par le clearing n'utilisent pas de devises. Le débiteur ou importateur s'acquitte de sa dette en monnaie nationale auprès du centre de paiements - en Suisse, la Banque nationale suisse (BNS) -, sur quoi l'institut analogue étranger paie le créancier ou exportateur dans la monnaie de son propre pays. Les paiements des importateurs servent à régler les exportateurs du pays. Ce système ne fonctionne évidemment que si les créances réciproques sont compensées.
C'est à la suite de l'effondrement du système financier international en 1931 lors de la crise économique mondiale que le clearing vit le jour. L'année même, la Suisse conclut avec l'Autriche et la Hongrie les tout premiers accords bilatéraux de compensation. Après que l'Allemagne, son principal partenaire économique, eut prononcé un moratoire général sur le transfert des intérêts, la Suisse passa avec elle un contrat de clearing en 1934. Pour maîtriser administrativement ces mouvements, l'Office suisse de compensation fut créé cette même année, alors que cette tâche était précédemment assumée par une division spéciale de la BNS. En 1939, trente-huit Etats étaient liés par cent septante-huit accords. Avec ses douze accords, la Suisse était fortement impliquée dans le système. La plupart des traités avaient été conclus par l'Allemagne nazie et l'Italie fasciste. Les Etats-Unis se tinrent éloignés du clearing.
En Suisse, les accords de compensation entraînèrent une lutte serrée des diverses branches exportatrices autour des maigres apports des importateurs et tendirent à faire pencher le commerce extérieur en faveur des puissances de l'Axe. Durant la guerre, la Suisse ne put résister aux pressions du Troisième Reich visant à la faire entrer dans un système de clearing multilatéral qu'il dominait, système auquel les pays occupés furent eux aussi contraints d'adhérer. Pendant la guerre déjà, les crédits accordés à l'Allemagne grâce auxquels elle pouvait acheter en Suisse des biens nécessaires à la poursuite du conflit furent l'objet de discussions. Les partisans de ces crédits invoquaient le maintien de l'appareil de production suisse, le plein emploi et le ravitaillement du pays, tandis que leurs adversaires craignaient des difficultés dans leurs relations avec les Alliés. Des 1119 millions de la dette accumulée par l'Allemagne jusqu'à la fin de la guerre (les "milliards du clearing"), la RFA reconnut en 1952 650 millions de francs.
Entre 1935 et 1958, la part des échanges de la Suisse payés par clearing put varier de 30 à 80%. Entre 1931 et 1954, la Suisse passa des accords compensatoires avec vingt-huit Etats. Après que l'Accord monétaire européen eut succédé à l'Union européenne de paiement en 1958, le clearing ne joua plus de rôle que dans le commerce avec le bloc soviétique (mais non avec l'URSS) et quelques autres pays (Grèce, Turquie, Yougoslavie, Iran, Egypte, Uruguay). Avec le passage de la RDA au paiement en devises libres (1976), l'époque des relations commerciales bilatérales assujetties au clearing prit fin.
Bibliographie
– F. Gygax, «Clearing», in HSVw, 1, 1939, 337-342
– H.A. Frey, Das Clearing- und Devisenrecht der Schweiz, 1941
– J. Bürki, L'influence des accords de clearing sur le commerce extérieur de la Suisse, 1943
– M. Ferralli, Der deutsch-schweizerische Verrechnungsverkehr von seiner Entstehung im Jahre 1934 bis zum Ende des zweiten Weltkrieges, 1955
– P. Hug, M. Kloter, «Der "Bilateralismus" in seinem multilateralen Kontext», in Aufstieg und Niedergang des Bilateralismus, éd. P. Hug, M. Kloter, 1999, 13-139
– Publ. CIE, 3
Auteur(e): Martin Meier / WW