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TRIBUNAL CANTONAL 218

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TRIBUNAL CANTONAL 218 218

218 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 4 mars 2009 ___________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffier : Mme Moret ***** Art. 260, 294 litt. f CPP Vu l'enquête n° PE06.005312-BBU instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre X.________ pour lésions corporelles graves par négligence, d'office et sur plainte de B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille mineure, A.K.________, vu l'ordonnance du 20 janvier 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'X.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours, exercé en temps utile, par B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille, A.K.________, contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu, en l'espèce, que le 19 janvier 2006, alors qu'elle suivait un cours d'équitation dans un manège équestre de La Riviera vaudoise, donné par le moniteur, X.________, A.K.________, née le 27 avril 1992, élève de l'Ecole [...], a été victime d'une grave chute ayant entraîné une paraplégie complète (cf. notamment P. 8), que le 10 février 2006, les parents d'A.K.________ ont déposé plainte, notamment contre le moniteur précité pour lésions corporelles graves par négligence (cf. P. 4), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'X.________, considérant qu'aucune négligence, de quelque nature que ce soit, ne pouvait être retenue à la charge de ce dernier, celui-ci ayant effectué son travail avec toute la diligence requise, que B.K.________ et C.K.________ contestent cette décision; attendu que se rend coupable de lésions corporelles par négligence au sens de l'article 125 CP celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé, que pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (cf. notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 211), qu'il faut donc, s'il y a eu violation des devoirs de la prudence, que cette violation puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 8 ad art. 125 CP, p. 147), qu'enfin, pour que l'infraction de lésions corporelles par négligence soit réalisée, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence et la survenance des lésions corporelles, encore faut-il qu'il existe un rapport de causalité naturelle et adéquate entre cette violation et les lésions subies (cf. notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 212), que la causalité adéquate peut être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre, qu'il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 125 CP, p. 147), qu'en l'occurrence, X.________ donnait le jour en question une leçon d'équitation à six élèves de l'Ecole [...], qu'il a attribué les chevaux en fonction du niveau de chacune d'entre elles, qu'A.K.________ était considérée comme une élève ayant des connaissances de base d'équitation, que le cheval qui lui a été attribué le 19 janvier 2006 et qu'elle avait déjà monté auparavant est décrit comme un cheval docile, gentil, facile et habitué au travail de manège (cf. PV aud. 10, 11, 12 et 13), que toutes les personnes entendues qui avaient déjà eu l'occasion de monter le cheval en question n'ont jamais eu de problème particulier avec celui-ci (ibid.), qu'après avoir attribué leurs montures aux six élèves, X.________ les a aidées à se mettre en selle, a réglé les étriers et vérifié que le matériel était correctement attaché, que toutes les cavalières portaient une bombe, que les élèves précitées n'ayant pas suivi de cours depuis deux semaines, leur moniteur a alors commencé le cours au pas, avec des exercices basiques (cf. notamment PV aud. 3, 6, 7 et 14), que les élèves présentes le 19 janvier 2006, même les plus débutantes en équitation, ont décrit le cours comme facile et ne représentant pas de difficulté particulière (cf. notamment PV aud. 6), que lorsqu'il s'est rendu compte que tout se passait bien, X.________ a demandé à ses élèves de passer au trot, que le cheval de tête n'a pas voulu suivre le rythme, qu'X.________ s'est alors approché de la première cavalière et lui a remis une cravache, que malgré les précautions prises par X.________ pour tendre cet objet, le cheval a fait un écart, s'est mis à trotter et a heurté un pare-bottes d'un de ses sabots, provoquant un bruit, que le cheval d'A.K.________ a réagi en partant au trot, que cette dernière n'a pas réussi à l'arrêter et a chuté contre un pare-bottes, alors que son cheval effectuait un virage et baissait la tête, qu'X.________ avait auparavant expliqué à ses élèves une technique pour stopper un cheval qui s'emballe, qu'A.K.________ elle-même reconnaît qu'elle savait comment faire mais qu'elle n'a pas eu le temps de réagir (cf. PV aud. 8), qu'en ce qui concerne la remise de la cravache, l'expert B.________, dans son rapport du 25 juillet 2007, a considéré que cette manœuvre, tout à fait adaptée aux circonstances, avait été faite selon les règles de l'art (cf. P. 38), tout comme l'ensemble du cours donné par X.________, que les distances à respecter entre les cheveux étaient également conformes (cf. P. 53), que la réaction du cheval de tête n'était pas prévisible, pas plus que celle de celui monté par A.K.________, qu'au vu de ces éléments, c'est à bon droit que le magistrat instructeur a considéré qu'aucune négligence de quelques nature que ce soit ne pouvait être retenue à l'encontre d'X.________, que le non-lieu prononcé en faveur de ce dernier se justifie; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de B.K.________ et C.K.________, solidairement entre eux. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Eduardo Redondo, avocat (pour B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille mineure, A.K.________), - M. Eric Stauffacher, avocat (pour X.________). Il est également communiqué, pour information, par l'envoi d'une copie complète à: - [...] (réf: M. [...]), - [...] (réf: [...]). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 4 mars 2009

Séance du 4 mars 2009 ___________________

___________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. F. Meylan et Sauterel

Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffier : Mme Moret

Greffier : Mme Moret *****

***** Art. 260, 294 litt. f CPP

Art. 260, 294 litt. f CPP Vu l'enquête n° PE06.005312-BBU instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre X.________ pour lésions corporelles graves par négligence, d'office et sur plainte de B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille mineure, A.K.________,

Vu l'enquête n° PE06.005312-BBU instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre X.________ pour lésions corporelles graves par négligence, d'office et sur plainte de B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille mineure, A.K.________, X.________ B.K.________ C.K.________ A.K.________ vu l'ordonnance du 20 janvier 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'X.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat,

vu l'ordonnance du 20 janvier 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'X.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours, exercé en temps utile, par B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille, A.K.________, contre cette décision,

vu le recours, exercé en temps utile, par B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille, A.K.________, contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu, en l'espèce, que le 19 janvier 2006, alors qu'elle suivait un cours d'équitation dans un manège équestre de La Riviera vaudoise, donné par le moniteur, X.________, A.K.________, née le 27 avril 1992, élève de l'Ecole [...], a été victime d'une grave chute ayant entraîné une paraplégie complète (cf. notamment P. 8),

attendu, en l'espèce, que le 19 janvier 2006, alors qu'elle suivait un cours d'équitation dans un manège équestre de La Riviera vaudoise, donné par le moniteur, X.________, A.K.________, née le 27 avril 1992, élève de l'Ecole [...], a été victime d'une grave chute ayant entraîné une paraplégie complète (cf. notamment P. 8), que le 10 février 2006, les parents d'A.K.________ ont déposé plainte, notamment contre le moniteur précité pour lésions corporelles graves par négligence (cf. P. 4),

que le 10 février 2006, les parents d'A.K.________ ont déposé plainte, notamment contre le moniteur précité pour lésions corporelles graves par négligence (cf. P. 4), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'X.________, considérant qu'aucune négligence, de quelque nature que ce soit, ne pouvait être retenue à la charge de ce dernier, celui-ci ayant effectué son travail avec toute la diligence requise,

que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'X.________, considérant qu'aucune négligence, de quelque nature que ce soit, ne pouvait être retenue à la charge de ce dernier, celui-ci ayant effectué son travail avec toute la diligence requise, que B.K.________ et C.K.________ contestent cette décision;

que B.K.________ et C.K.________ contestent cette décision; attendu que se rend coupable de lésions corporelles par négligence au sens de l'article 125 CP celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé,

attendu que se rend coupable de lésions corporelles par négligence au sens de l'article 125 CP celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé, que pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (cf. notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 211),

que pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (cf. notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 211), qu'il faut donc, s'il y a eu violation des devoirs de la prudence, que cette violation puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 8 ad art. 125 CP, p. 147),

qu'il faut donc, s'il y a eu violation des devoirs de la prudence, que cette violation puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 8 ad art. 125 CP, p. 147), qu'enfin, pour que l'infraction de lésions corporelles par négligence soit réalisée, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence et la survenance des lésions corporelles, encore faut-il qu'il existe un rapport de causalité naturelle et adéquate entre cette violation et les lésions subies (cf. notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 212),

qu'enfin, pour que l'infraction de lésions corporelles par négligence soit réalisée, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence et la survenance des lésions corporelles, encore faut-il qu'il existe un rapport de causalité naturelle et adéquate entre cette violation et les lésions subies (cf. notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 212), que la causalité adéquate peut être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre,

que la causalité adéquate peut être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre, qu'il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 125 CP, p. 147),

qu'il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 125 CP, p. 147), qu'en l'occurrence, X.________ donnait le jour en question une leçon d'équitation à six élèves de l'Ecole [...],

qu'en l'occurrence, X.________ donnait le jour en question une leçon d'équitation à six élèves de l'Ecole [...], qu'il a attribué les chevaux en fonction du niveau de chacune d'entre elles,

qu'il a attribué les chevaux en fonction du niveau de chacune d'entre elles, qu'A.K.________ était considérée comme une élève ayant des connaissances de base d'équitation,

qu'A.K.________ était considérée comme une élève ayant des connaissances de base d'équitation, que le cheval qui lui a été attribué le 19 janvier 2006 et qu'elle avait déjà monté auparavant est décrit comme un cheval docile, gentil, facile et habitué au travail de manège (cf. PV aud. 10, 11, 12 et 13),

que le cheval qui lui a été attribué le 19 janvier 2006 et qu'elle avait déjà monté auparavant est décrit comme un cheval docile, gentil, facile et habitué au travail de manège (cf. PV aud. 10, 11, 12 et 13), que toutes les personnes entendues qui avaient déjà eu l'occasion de monter le cheval en question n'ont jamais eu de problème particulier avec celui-ci (ibid.),

que toutes les personnes entendues qui avaient déjà eu l'occasion de monter le cheval en question n'ont jamais eu de problème particulier avec celui-ci (ibid.), qu'après avoir attribué leurs montures aux six élèves, X.________ les a aidées à se mettre en selle, a réglé les étriers et vérifié que le matériel était correctement attaché,

qu'après avoir attribué leurs montures aux six élèves, X.________ les a aidées à se mettre en selle, a réglé les étriers et vérifié que le matériel était correctement attaché, que toutes les cavalières portaient une bombe,

que toutes les cavalières portaient une bombe, que les élèves précitées n'ayant pas suivi de cours depuis deux semaines, leur moniteur a alors commencé le cours au pas, avec des exercices basiques (cf. notamment PV aud. 3, 6, 7 et 14),

que les élèves précitées n'ayant pas suivi de cours depuis deux semaines, leur moniteur a alors commencé le cours au pas, avec des exercices basiques (cf. notamment PV aud. 3, 6, 7 et 14), que les élèves présentes le 19 janvier 2006, même les plus débutantes en équitation, ont décrit le cours comme facile et ne représentant pas de difficulté particulière (cf. notamment PV aud. 6),

que les élèves présentes le 19 janvier 2006, même les plus débutantes en équitation, ont décrit le cours comme facile et ne représentant pas de difficulté particulière (cf. notamment PV aud. 6), que lorsqu'il s'est rendu compte que tout se passait bien, X.________ a demandé à ses élèves de passer au trot,

que lorsqu'il s'est rendu compte que tout se passait bien, X.________ a demandé à ses élèves de passer au trot, que le cheval de tête n'a pas voulu suivre le rythme,

que le cheval de tête n'a pas voulu suivre le rythme, qu'X.________ s'est alors approché de la première cavalière et lui a remis une cravache,

qu'X.________ s'est alors approché de la première cavalière et lui a remis une cravache, que malgré les précautions prises par X.________ pour tendre cet objet, le cheval a fait un écart, s'est mis à trotter et a heurté un pare-bottes d'un de ses sabots, provoquant un bruit,

que malgré les précautions prises par X.________ pour tendre cet objet, le cheval a fait un écart, s'est mis à trotter et a heurté un pare-bottes d'un de ses sabots, provoquant un bruit, que le cheval d'A.K.________ a réagi en partant au trot,

que le cheval d'A.K.________ a réagi en partant au trot, que cette dernière n'a pas réussi à l'arrêter et a chuté contre un pare-bottes, alors que son cheval effectuait un virage et baissait la tête,

que cette dernière n'a pas réussi à l'arrêter et a chuté contre un pare-bottes, alors que son cheval effectuait un virage et baissait la tête, qu'X.________ avait auparavant expliqué à ses élèves une technique pour stopper un cheval qui s'emballe,

qu'X.________ avait auparavant expliqué à ses élèves une technique pour stopper un cheval qui s'emballe, qu'A.K.________ elle-même reconnaît qu'elle savait comment faire mais qu'elle n'a pas eu le temps de réagir (cf. PV aud. 8),

qu'A.K.________ elle-même reconnaît qu'elle savait comment faire mais qu'elle n'a pas eu le temps de réagir (cf. PV aud. 8), qu'en ce qui concerne la remise de la cravache, l'expert B.________, dans son rapport du 25 juillet 2007, a considéré que cette manœuvre, tout à fait adaptée aux circonstances, avait été faite selon les règles de l'art (cf. P. 38), tout comme l'ensemble du cours donné par X.________,

qu'en ce qui concerne la remise de la cravache, l'expert B.________, dans son rapport du 25 juillet 2007, a considéré que cette manœuvre, tout à fait adaptée aux circonstances, avait été faite selon les règles de l'art (cf. P. 38), tout comme l'ensemble du cours donné par X.________, que les distances à respecter entre les cheveux étaient également conformes (cf. P. 53),

que les distances à respecter entre les cheveux étaient également conformes (cf. P. 53), que la réaction du cheval de tête n'était pas prévisible, pas plus que celle de celui monté par A.K.________,

que la réaction du cheval de tête n'était pas prévisible, pas plus que celle de celui monté par A.K.________, qu'au vu de ces éléments, c'est à bon droit que le magistrat instructeur a considéré qu'aucune négligence de quelques nature que ce soit ne pouvait être retenue à l'encontre d'X.________,

qu'au vu de ces éléments, c'est à bon droit que le magistrat instructeur a considéré qu'aucune négligence de quelques nature que ce soit ne pouvait être retenue à l'encontre d'X.________, que le non-lieu prononcé en faveur de ce dernier se justifie;

que le non-lieu prononcé en faveur de ce dernier se justifie; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. que les frais du présent arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de B.K.________ et C.K.________, solidairement entre eux.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de B.K.________ et C.K.________, solidairement entre eux. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. Eduardo Redondo, avocat (pour B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille mineure, A.K.________),

- M. Eric Stauffacher, avocat (pour X.________).

Il est également communiqué, pour information, par l'envoi d'une copie complète à:

- [...] (réf: M. [...]),

- [...] (réf: [...]).

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :