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Puis-je tenir des poules dans une zone résidentielle ?
En principe, il est permis d'élever des petits animaux à titre de loisir dans une zone résidentielle. Si les poules ne posent généralement pas de problème, un coq peut entraîner des nuisances sonores inadmissibles.
Du point de vue du droit de l'aménagement du territoire, les poules ont en principe leur place dans une zone résidentielle, même si les autorités chargées de la planification doivent protéger les lieux d’habitation des effets nuisibles et incommodants tels que le bruit. La législation sur la protection de l'environnement stipule pour sa part que ni le bruit ni la pollution de l'air ne doivent perturber gravement le bien-être de l'homme. Mais cela n'exclut pas non plus l'élevage de poules dans une zone résidentielle.
Les petits animaux sont autorisés dans les zones résidentielles
Dans une zone résidentielle, il est possible de pratiquer des hobbies et donc d'élever des poules. Dans la pratique, les autorités cantonales compétentes argumentent que les poules n'empêchent pas un logement agréable et que l'élevage de poules à titre de hobby ne se distingue pas du bricolage dans un atelier de loisirs ou de la cohabitation avec des chiens. (Cf. aussi : « La bailleuse peut-elle m’interdire de tenir un cochon d’Inde ? »)
La situation devient plus délicate pour l'éleveuse de poules si elle pratique l'élevage à des fins commerciales et vend par exemple des œufs. Il s'agit d'une utilisation à des fins commerciales qui n'est pas toujours autorisée dans une zone d'habitation. La législation cantonale et communale définit ce qui s'applique concrètement.
Les coqs doivent serrer le bec
Selon le Tribunal fédéral, une interdiction absolue de garder des poules dans une zone résidentielle n'est guère envisageable non plus du point de vue de la protection de l'environnement. En règle générale, un petit groupe de poules caquette, un tapis sonore qui n'est généralement pas considéré comme « considérablement gênant » d'un point de vue juridique. Si un voisin est extraordinairement sensible au bruit, cela ne joue aucun rôle : c'est la perception objective du bruit qui est déterminante. (Cf. aussi : « Les cloches de l'église m’empêchent de dormir : puis-je faire quelque chose ? »)
En revanche, si un coq annonce à pleine gorge l'aube tôt le matin, les voisins peuvent se défendre avec succès contre cette nuisance sonore. L'autorité compétente peut ainsi autoriser la construction d'un nouveau poulailler sous réserve d'une isolation phonique ou d'une minuterie et, le cas échéant, ordonner l'assainissement d'un poulailler existant. Comme plusieurs coqs se crient dessus encore plus fort, l'autorité peut aussi décider que la propriétaire ne garde qu'un seul coq.
L'heure à laquelle le coq peut sortir est généralement déterminée par les règlements de police communaux. Le repos nocturne se situe généralement entre 20h00 et 6h00 en Suisse alémanique et au Tessin et entre 22h00 et 7h00 en Suisse romande. Contrairement aux enfants, les coqs ne sont toutefois pas tenus de respecter le repos de midi selon la jurisprudence cantonale actuelle.