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TRIBUNAL CANTONAL AI 412/09 - 366/2009

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TRIBUNAL CANTONAL AI 412/09 - 366/2009 AI 412/09 - 366/2009

AI 412/09 - 366/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 5 novembre 2009 ________________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique Greffier : M. Addor ***** Cause pendante entre : Z.________, à Cheseaux-sur-Lausanne, recourante, représentée par le Service juridique de la Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne, et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-après : l'OAI), à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu la décision rendue par l'OAI le 16 juillet 2009, vu le recours interjeté le 14 septembre 2009 par Z.________, vu la décision rendue le 25 septembre 2009 par l'OAI comportant la mention suivante "Remplace la décision du 16 juillet 2009", vu la lettre de la recourante du 29 octobre 2009 indiquant que ce recours n'a plus à être traité par la Cour de céans, vu les pièces du dossier; attendu que la décision contre laquelle le recours a été interjeté a été remplacée par une autre décision rendue ultérieurement, que le présent recours n'a ainsi plus d'objet, que la cause doit dès lors être rayée du rôle (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]), que la présente décision doit être rendue sans frais ni dépens. Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle. II. La présente décision est rendue sans frais ni dépens. La juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour Z.________), ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 5 novembre 2009

Décision du 5 novembre 2009 ________________________

________________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique

Présidence de Mme Thalmann, juge unique Thalmann Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : Z.________, à Cheseaux-sur-Lausanne, recourante, représentée par le Service juridique de la Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne, Z.________, à Cheseaux-sur-Lausanne, recourante, représentée par le Service juridique de la Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne,

Z.________, à Cheseaux-sur-Lausanne, recourante, représentée par le Service juridique de la Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne, et

et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-après : l'OAI), à Vevey, intimé. OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-après : l'OAI), à Vevey, intimé.

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-après : l'OAI), à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu la décision rendue par l'OAI le 16 juillet 2009,

Vu la décision rendue par l'OAI le 16 juillet 2009, vu le recours interjeté le 14 septembre 2009 par Z.________,

vu le recours interjeté le 14 septembre 2009 par Z.________, vu la décision rendue le 25 septembre 2009 par l'OAI comportant la mention suivante "Remplace la décision du 16 juillet 2009",

vu la décision rendue le 25 septembre 2009 par l'OAI comportant la mention suivante "Remplace la décision du 16 juillet 2009", vu la lettre de la recourante du 29 octobre 2009 indiquant que ce recours n'a plus à être traité par la Cour de céans,

vu la lettre de la recourante du 29 octobre 2009 indiquant que ce recours n'a plus à être traité par la Cour de céans, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que la décision contre laquelle le recours a été interjeté a été remplacée par une autre décision rendue ultérieurement,

attendu que la décision contre laquelle le recours a été interjeté a été remplacée par une autre décision rendue ultérieurement, que le présent recours n'a ainsi plus d'objet,

que le présent recours n'a ainsi plus d'objet, que la cause doit dès lors être rayée du rôle (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]),

que la cause doit dès lors être rayée du rôle (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]), que la présente décision doit être rendue sans frais ni dépens. que la présente décision doit être rendue sans frais ni dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle.

I. La cause est rayée du rôle. II. La présente décision est rendue sans frais ni dépens.

II. La présente décision est rendue sans frais ni dépens. La juge unique : Le greffier :

La juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour Z.________),

‑ Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour Z.________), ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office fédéral des assurances sociales,

- Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :