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Il y a incapacité de travail lorsque, en raison de problèmes de santé, une personne ne peut plus exercer son métier ou accomplir ses travaux habituels, ou ne peut plus le faire que partiellement.
La capacité de travail résiduelle (éventuellement dans une activité salariée de substitution) doit être déterminée en fonction des conditions cadre du travail (par ex. charge maximale pouvant être levée, position de travail : assis ou debout, nécessité de faire plus de pauses ou d’éviter le travail de nuit, etc.).
Incapacité de travail et incapacité de gain, ce n’est pas la même chose.
Exemple
Un maçon souffre de problèmes de dos et ne peut plus exercer son métier. En sa qualité de maçon, il subit donc une incapacité de travail de 100 %. Toutefois, d’un point de vue médical, il se peut qu’il soit entièrement capable d’exercer une autre activité moins lourde du point de vue physique. S’il réalise dans une nouvelle activité le même revenu qu’auparavant, il est certes en incapacité de travail en qualité de maçon, mais il n’est pas en incapacité de gain. Il n’en résulte donc aucune invalidité.