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C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
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Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits, même si ce critère ne suffit pas à définir l'industrie manufacturière (voir ci-dessous l'observation relative au recyclage des déchets). Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produites par l'agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives ainsi que des produits issus d'autres activités manufacturières. L'altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Le produit résultant d'une opération de transformation peut être fini, c'est-à-dire qu'il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c'est-à-dire qu'il entre dans la composition d'une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l'alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d'aluminium; l'aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d'aluminium; et le fil d'aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements est, en règle générale, rangée dans la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, est rangée dans la classe d'activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d'accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 222.
L'assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l'assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l'unité qui l'exécute ou de composants achetés.
Le recyclage des déchets, c'est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est compris dans le groupe 383 (Récupération). Si ce procédé implique des transformations physiques ou chimiques, il n'est toutefois pas considéré comme relevant de l'industrie manufacturière. L'objectif premier de ces activités est considéré comme étant le traitement ou le recyclage des déchets et elles sont donc classées dans la section E (Production et distribution d'eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution). Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finis (par opposition aux matières premières secondaires) est comprise dans la section Industrie manufacturière, même si ces procédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d'exemple, la production d'argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation et relevant de l'industrie manufacturière.
L'entretien et la réparation spécialisée de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés dans la division 33 (Réparation et installation de machines et d'équipements). Toutefois, la réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques est comprise dans la division 95 (Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques), tandis que la réparation de véhicules automobiles est comprise dans la division 45 (Commerce et réparation automobiles).
Exécutée en tant qu'activité spécialisée, l'installation de machines et d'équipements est comprise sous 3320.
Remarque: les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs du système de classification peuvent parfois être floues. De manière générale, l'activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Le résultat de la production est un nouveau produit. Cependant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NOGA:
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n'est pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 1020)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 1051)
- le travail du cuir (cf. 1511)
- la conservation du bois (cf. 1610)
- l'imprimerie et les activités connexes (cf. 181)
- le rechapage de pneus (cf. 2211)
- la production de béton prêt à l'emploi (cf. 2363)
- le traitement électrolytique, le placage, le traitement à chaud et le polissage de métaux (cf. 2561)
- la reconstruction ou la préfabrication de machines (par exemple: les moteurs d'automobile) (cf. 2910)
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NOGA (et ne sont donc pas considérées comme manufacturières). Par exemple:
- l'exploitation forestière, classée dans la section A (Agriculture, sylviculture et pêche);
- la transformation des produits agricoles, classée dans la section A (Agriculture, sylviculture et pêche);
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place, classées dans la division 56 (Restauration);
- l'enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B (Industries extractives);
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction, classées dans la section F (Construction);
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement, le reconditionnement ou l'embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le triage de résidus; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client; toute activité ne résultant pas en un produit différent est classée dans la section G (Commerce; réparation automobile).
Règles de codage
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008