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TRIBUNAL CANTONAL 688

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TRIBUNAL CANTONAL 688 688

688 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 29 septembre 2009 _________________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffier : Mme Moret ** Art. 176, 296, 301 al. 1 CPP Vu la plainte déposée le 8 février 2009 par A.T.________ contre W.________, O.________, Z.________, B.T.________, C.T.________, D.T.________, X.________, A.U.________ et B.U.________ pour diffamation, vu l'ordonnance du 31 août 2009, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE09.009979-CMI ), vu le recours exercé en temps utile par A.T.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu que le recours doit être exercé dans les dix jours dès la notification de la décision attaquée (art. 301 al. 1 CPP), qu'en l'occurrence, l'ordonnance a été adressée aux parties le 31 août 2009, en courrier B, sous pli simple, que le recours a été posté le 18 septembre 2009, de sorte qu'il faudrait, pour qu'il soit recevable, que la décision soit parvenue dans la sphère du recourant au plus tard le 8 septembre 2009, que même adressée en courrier B, il est peu vraisemblable que l'ordonnance ait mis plus d'une semaine pour arriver à destination, que, par surabondance, le recourant explique être parti à l'étranger durant quelques jours et n'avoir pris connaissance de la décision que le 9 septembre 2009, qu'implicitement, il admet que ladite décision lui est parvenue plus tôt, que posté le 18 septembre 2009, le recours est dès lors tardif et doit être considéré comme irrecevable; attendu, en définitive, que le recours est écarté et l'ordonnance maintenue, que les frais du présent arrêt sont laissés à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Ecarte le recours. II. Maintient l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge du recourant. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant personnellement, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. A.T.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 29 septembre 2009

Séance du 29 septembre 2009 _________________________

_________________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. F. Meylan et Sauterel

Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffier : Mme Moret

Greffier : Mme Moret **

** Art. 176, 296, 301 al. 1 CPP

Art. 176, 296, 301 al. 1 CPP Vu la plainte déposée le 8 février 2009 par A.T.________ contre W.________, O.________, Z.________, B.T.________, C.T.________, D.T.________, X.________, A.U.________ et B.U.________ pour diffamation,

Vu la plainte déposée le 8 février 2009 par A.T.________ contre W.________, O.________, Z.________, B.T.________, C.T.________, D.T.________, X.________, A.U.________ et B.U.________ pour diffamation, 8 février 2009 par A.T.________ contre W.________ O.________ Z.________ B.T.________ C.T.________ D.T.________ X.________ A.U.________ B.U.________ pour, vu l'ordonnance du 31 août 2009, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE09.009979-CMI ),

vu l'ordonnance du 31 août 2009, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE09.009979-CMI ), vu le recours exercé en temps utile par A.T.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par A.T.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que le recours doit être exercé dans les dix jours dès la notification de la décision attaquée (art. 301 al. 1 CPP),

attendu que le recours doit être exercé dans les dix jours dès la notification de la décision attaquée (art. 301 al. 1 CPP), qu'en l'occurrence, l'ordonnance a été adressée aux parties le 31 août 2009, en courrier B, sous pli simple,

qu'en l'occurrence, l'ordonnance a été adressée aux parties le 31 août 2009, en courrier B, sous pli simple, que le recours a été posté le 18 septembre 2009, de sorte qu'il faudrait, pour qu'il soit recevable, que la décision soit parvenue dans la sphère du recourant au plus tard le 8 septembre 2009,

que le recours a été posté le 18 septembre 2009, de sorte qu'il faudrait, pour qu'il soit recevable, que la décision soit parvenue dans la sphère du recourant au plus tard le 8 septembre 2009, que même adressée en courrier B, il est peu vraisemblable que l'ordonnance ait mis plus d'une semaine pour arriver à destination,

que même adressée en courrier B, il est peu vraisemblable que l'ordonnance ait mis plus d'une semaine pour arriver à destination, que, par surabondance, le recourant explique être parti à l'étranger durant quelques jours et n'avoir pris connaissance de la décision que le 9 septembre 2009,

que, par surabondance, le recourant explique être parti à l'étranger durant quelques jours et n'avoir pris connaissance de la décision que le 9 septembre 2009, qu'implicitement, il admet que ladite décision lui est parvenue plus tôt,

qu'implicitement, il admet que ladite décision lui est parvenue plus tôt, que posté le 18 septembre 2009, le recours est dès lors tardif et doit être considéré comme irrecevable;

que posté le 18 septembre 2009, le recours est dès lors tardif et doit être considéré comme irrecevable; attendu, en définitive, que le recours est écarté et l'ordonnance maintenue,

attendu, en définitive, que le recours est écarté et l'ordonnance maintenue, que les frais du présent arrêt sont laissés à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP. que les frais du présent arrêt sont laissés à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Ecarte le recours.

I. Ecarte le recours. II. Maintient l'ordonnance.

II. Maintient l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge du recourant.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge du recourant. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant personnellement, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant personnellement, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. A.T.________.

- M. A.T.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :