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P/8900/2018 AARP/249/2021 du 01.09.2021 sur JTDP/468/2021 ( PENAL ), RETRAIT PARTIE Descripteurs : RETRAIT(VOIE DE DROIT) Normes : CPP.386 RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/8900/2018 AARP/ 249/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 1 er septembre 2021 Entre A ______, domiciliée ______, comparant par M e Serge ROUVINET, avocat, Rouvinet Avocats, rue De-Candolle 6, case postale, 1211 Genève 4, appelante, contre le jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, et B ______, partie plaignante, comparant par M e Stéphane COUDRAY, avocat, place centrale 9, case postale 244, 1920 Martigny, LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimés. Vu l’appel annoncé par A______ à l’encontre du jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, sans déclaration d’appel subséquente ; Vu le retrait d'appel intervenu par courrier du 27 août 2021 ; Vu l'art. 386 al. 2 CPP qui dispose que quiconque a interjeté un recours peut le retirer : a. s'agissant d'une procédure orale, avant la clôture des débats, b. s'agissant d'une procédure écrite, avant la clôture de l'échange de mémoires et le terme fixé pour apporter des compléments de preuves ou compléter le dossier ; Considérant que le retrait est intervenu en temps utile ; Qu'à teneur de l'art. 401 al. 3 CPP, si l'appel principal est retiré ou fait l'objet d'une décision de non entrée en matière, l'appel joint est caduc ; Que l'art. 428 al. 1 CPP dispose que la partie qui retire son appel est considérée avoir succombé. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Prend acte du retrait de l'appel. Raye la cause du rôle. Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel par CHF 435.-, qui comprennent un émolument de CHF 300.-. Notifie le présent arrêt aux parties. Le communique, pour information, au Tribunal de police. La greffière : Melina CHODYNIECKI La présidente : Gaëlle VAN HOVE Indication des voies de recours : Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. ETAT DE FRAIS COUR DE JUSTICE Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière pénale (E 4 10.03). Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 00.00 Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 60.00 Procès-verbal (let. f) CHF 00.00 Etat de frais CHF 75.00 Emolument de décision CHF 300.00 Total des frais de la procédure d'appel : CHF 435.00

P/8900/2018

AARP/249/2021 du 01.09.2021 sur JTDP/468/2021 ( PENAL ), RETRAIT PARTIE Descripteurs : RETRAIT(VOIE DE DROIT) Normes : CPP.386 RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/8900/2018 AARP/ 249/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 1 er septembre 2021 Entre A ______, domiciliée ______, comparant par M e Serge ROUVINET, avocat, Rouvinet Avocats, rue De-Candolle 6, case postale, 1211 Genève 4, appelante, contre le jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, et B ______, partie plaignante, comparant par M e Stéphane COUDRAY, avocat, place centrale 9, case postale 244, 1920 Martigny, LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimés. Vu l’appel annoncé par A______ à l’encontre du jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, sans déclaration d’appel subséquente ; Vu le retrait d'appel intervenu par courrier du 27 août 2021 ; Vu l'art. 386 al. 2 CPP qui dispose que quiconque a interjeté un recours peut le retirer : a. s'agissant d'une procédure orale, avant la clôture des débats, b. s'agissant d'une procédure écrite, avant la clôture de l'échange de mémoires et le terme fixé pour apporter des compléments de preuves ou compléter le dossier ; Considérant que le retrait est intervenu en temps utile ; Qu'à teneur de l'art. 401 al. 3 CPP, si l'appel principal est retiré ou fait l'objet d'une décision de non entrée en matière, l'appel joint est caduc ; Que l'art. 428 al. 1 CPP dispose que la partie qui retire son appel est considérée avoir succombé. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Prend acte du retrait de l'appel. Raye la cause du rôle. Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel par CHF 435.-, qui comprennent un émolument de CHF 300.-. Notifie le présent arrêt aux parties. Le communique, pour information, au Tribunal de police. La greffière : Melina CHODYNIECKI La présidente : Gaëlle VAN HOVE Indication des voies de recours : Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. ETAT DE FRAIS COUR DE JUSTICE Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière pénale (E 4 10.03). Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 00.00 Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 60.00 Procès-verbal (let. f) CHF 00.00 Etat de frais CHF 75.00 Emolument de décision CHF 300.00 Total des frais de la procédure d'appel : CHF 435.00

# AARP/249/2021 du 01.09.2021 sur JTDP/468/2021 ( PENAL ) , RETRAIT PARTIE

Descripteurs : RETRAIT(VOIE DE DROIT) Normes : CPP.386

Descripteurs : RETRAIT(VOIE DE DROIT)

Normes : CPP.386

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/8900/2018 AARP/ 249/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 1 er septembre 2021 Entre A ______, domiciliée ______, comparant par M e Serge ROUVINET, avocat, Rouvinet Avocats, rue De-Candolle 6, case postale, 1211 Genève 4, appelante, contre le jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, et B ______, partie plaignante, comparant par M e Stéphane COUDRAY, avocat, place centrale 9, case postale 244, 1920 Martigny, LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimés. Vu l’appel annoncé par A______ à l’encontre du jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, sans déclaration d’appel subséquente ; Vu le retrait d'appel intervenu par courrier du 27 août 2021 ; Vu l'art. 386 al. 2 CPP qui dispose que quiconque a interjeté un recours peut le retirer : a. s'agissant d'une procédure orale, avant la clôture des débats, b. s'agissant d'une procédure écrite, avant la clôture de l'échange de mémoires et le terme fixé pour apporter des compléments de preuves ou compléter le dossier ; Considérant que le retrait est intervenu en temps utile ; Qu'à teneur de l'art. 401 al. 3 CPP, si l'appel principal est retiré ou fait l'objet d'une décision de non entrée en matière, l'appel joint est caduc ; Que l'art. 428 al. 1 CPP dispose que la partie qui retire son appel est considérée avoir succombé. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Prend acte du retrait de l'appel. Raye la cause du rôle. Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel par CHF 435.-, qui comprennent un émolument de CHF 300.-. Notifie le présent arrêt aux parties. Le communique, pour information, au Tribunal de police. La greffière : Melina CHODYNIECKI La présidente : Gaëlle VAN HOVE Indication des voies de recours : Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. ETAT DE FRAIS COUR DE JUSTICE Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière pénale (E 4 10.03). Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 00.00 Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 60.00 Procès-verbal (let. f) CHF 00.00 Etat de frais CHF 75.00 Emolument de décision CHF 300.00 Total des frais de la procédure d'appel : CHF 435.00

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/8900/2018 AARP/ 249/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 1 er septembre 2021 Entre A ______, domiciliée ______, comparant par M e Serge ROUVINET, avocat, Rouvinet Avocats, rue De-Candolle 6, case postale, 1211 Genève 4, appelante, contre le jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, et B ______, partie plaignante, comparant par M e Stéphane COUDRAY, avocat, place centrale 9, case postale 244, 1920 Martigny, LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimés.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/8900/2018 AARP/ 249/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 1 er septembre 2021 POUVOIR JUDICIAIRE

P/8900/2018 AARP/ 249/2021

COUR DE JUSTICE

Chambre pénale d'appel et de révision

Arrêt du 1 er septembre 2021

Entre

A ______, domiciliée ______, comparant par M e Serge ROUVINET, avocat, Rouvinet Avocats, rue De-Candolle 6, case postale, 1211 Genève 4,

appelante,

contre le jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police,

et

B ______, partie plaignante, comparant par M e Stéphane COUDRAY, avocat, place centrale 9, case postale 244, 1920 Martigny,

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimés.

Vu l’appel annoncé par A______ à l’encontre du jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, sans déclaration d’appel subséquente ; Vu le retrait d'appel intervenu par courrier du 27 août 2021 ; Vu l'art. 386 al. 2 CPP qui dispose que quiconque a interjeté un recours peut le retirer : a. s'agissant d'une procédure orale, avant la clôture des débats, b. s'agissant d'une procédure écrite, avant la clôture de l'échange de mémoires et le terme fixé pour apporter des compléments de preuves ou compléter le dossier ; Considérant que le retrait est intervenu en temps utile ; Qu'à teneur de l'art. 401 al. 3 CPP, si l'appel principal est retiré ou fait l'objet d'une décision de non entrée en matière, l'appel joint est caduc ; Que l'art. 428 al. 1 CPP dispose que la partie qui retire son appel est considérée avoir succombé. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Prend acte du retrait de l'appel. Raye la cause du rôle. Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel par CHF 435.-, qui comprennent un émolument de CHF 300.-. Notifie le présent arrêt aux parties. Le communique, pour information, au Tribunal de police. La greffière : Melina CHODYNIECKI La présidente : Gaëlle VAN HOVE Indication des voies de recours : Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. ETAT DE FRAIS COUR DE JUSTICE Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière pénale (E 4 10.03). Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 00.00 Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 60.00 Procès-verbal (let. f) CHF 00.00 Etat de frais CHF 75.00 Emolument de décision CHF 300.00 Total des frais de la procédure d'appel : CHF 435.00

Vu l’appel annoncé par A______ à l’encontre du jugement JTDP/468/2021 rendu le 21 avril 2021 par le Tribunal de police, sans déclaration d’appel subséquente ;

Vu le retrait d'appel intervenu par courrier du 27 août 2021 ;

Vu l'art. 386 al. 2 CPP qui dispose que quiconque a interjeté un recours peut le retirer :

a. s'agissant d'une procédure orale, avant la clôture des débats,

b. s'agissant d'une procédure écrite, avant la clôture de l'échange de mémoires et le terme fixé pour apporter des compléments de preuves ou compléter le dossier ;

Considérant que le retrait est intervenu en temps utile ;

Qu'à teneur de l'art. 401 al. 3 CPP, si l'appel principal est retiré ou fait l'objet d'une décision de non entrée en matière, l'appel joint est caduc ;

Que l'art. 428 al. 1 CPP dispose que la partie qui retire son appel est considérée avoir succombé.

* * * * *

PAR CES MOTIFS, LA COUR :

Prend acte du retrait de l'appel.

Raye la cause du rôle.

Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel par CHF 435.-, qui comprennent un émolument de CHF 300.-.

Notifie le présent arrêt aux parties.

Le communique, pour information, au Tribunal de police.

La greffière : Melina CHODYNIECKI La présidente : Gaëlle VAN HOVE

La greffière : Melina CHODYNIECKI La greffière :

Melina CHODYNIECKI

La présidente : Gaëlle VAN HOVE La présidente :

Gaëlle VAN HOVE

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale

.

ETAT DE FRAIS ETAT DE FRAIS

COUR DE JUSTICE COUR DE JUSTICE

Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière pénale (E 4 10.03).

Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision

Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c)

CHF CHF

00.00 00.00

Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i)

CHF CHF

60.00 60.00

Procès-verbal (let. f) Procès-verbal (let. f)

CHF CHF

00.00 00.00

Etat de frais Etat de frais

CHF CHF

75.00 75.00

Emolument de décision Emolument de décision

CHF CHF

300.00 300.00

Total des frais de la procédure d'appel : Total des frais de la procédure d'appel :

CHF CHF

435.00 435.00