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Les limites du plagiat artistique
Anne Laure Bandle*
Il y a quelques jours, l’artiste Anka Zhuravleva a publiquement dénoncé la photographie présentée par Alex Andriesi au Sony World Photography Awards comme étant plagiée
La photo en question illustre une fillette en apesanteur assoupie sur un gros ballon jaune entourée d’autres ballons. La ressemblance avec une photo de Zhuravleva datée de 2011 d’une jeune femme dans une posture semblable est certes frappante, mais des différences subsistent. Les organisateurs du concours expliquent que les documents produits par le candidat démontrent qu’il s’agit d’une pure coïncidence et que d’autres éléments l’auraient inspiré.
Les accusations de plagiat connaissent un grand écho médiatique lorsqu’elles portent sur des thèses et autres publications. La reprise intégrale ou partielle de l’œuvre d’un tiers est plus facilement perceptible concernant des manuscrits. Qu’en est-il des œuvres d’art? Comment juger si un artiste a plagié l’œuvre d’un autre? Comment délimiter la liberté artistique du plagiat?
Koons jugé pour contrefaçon
En mars dernier, le Tribunal de Grande Instance de Paris a tranché un litige entre, d’une part, les héritiers du photographe français Jean-François Bauret et, d’autre part, l’artiste Jeff Koons et le Centre Pompidou. Koons a créé une sculpture représentant deux enfants intitulée Naked et reproduite en maints exemplaires dont certains se sont vendus à plusieurs millions de dollars aux enchères. Koons est accusé d’avoir créé une contrefaçon à partir d’un cliché du photographe. Un procès qui a également visé le Centre Pompidou pour avoir reproduit Naked dans son catalogue d’exposition consacré à Koons. Le Tribunal a analysé les deux œuvres en question et jugé que Koons s’était approprié les détails des sujets photographiés, notamment leurs coiffures et leurs sourires. Il a qualifié l’œuvre de Koons de contrefaçon.
Aux Etats-Unis, l’artiste américain avait déjà été condamné en 1992 pour s’être illicitement approprié l’œuvre d’un autre photographe. Depuis, l’approche des tribunaux américains est plus tolérante, admettant de telles reproductions (appelées «appropriation art») sous l’angle de la doctrine du «fair use». Koons en a déjà profité lors du litige tranché en 2006 relatif à la reprise de la photographie Silk Sandals de l’artiste Andrea Blanch.
Inspiration
En droit suisse, s’inspirer de l’œuvre d’un artiste dans le processus créatif est parfaitement légal. Toutefois, le droit d’auteur protège un artiste d’éventuelles reproductions de son œuvre. La distinction entre «inspiration» et «reprise» nécessite l’analyse de plusieurs paramètres. Le juge doit déterminer si les emprunts à l’œuvre préexistante sont suffisamment modestes pour s’effacer devant l’individualité de la nouvelle œuvre.
Dans sa jurisprudence, le Tribunal fédéral précise que «si les éléments individuels de l’œuvre du demandeur qui ont été repris passent à l’arrière-plan de la création dudit défendeur, il y a alors libre utilisation, laquelle ne porte pas atteinte aux droits d’utilisation de l’œuvre préexistante».
Au contraire, un artiste qui a créé, par des modifications sur le plan qualitatif, une œuvre nouvelle à travers laquelle transparaît néanmoins l’œuvre première, il a alors conçu une œuvre dérivée (aussi appelée œuvre de seconde main). Cette dernière requiert l’autorisation de l’artiste de l’œuvre première, une contrainte visant à protéger la créativité des artistes et l’intégrité de leurs œuvres.
Degré de reprise
Or, l’analyse du degré de reprise est un exercice difficile et subjectif. C’est ainsi que la jurisprudence américaine a développé la doctrine du fair use, qui se base sur quatre critères: la proportion de l’œuvre originale reprise dans la seconde œuvre, la nature commerciale ou pédagogique des œuvres en question, la qualité transformatrice de la reprise, et l’impact de la reprise sur le marché de l’œuvre originale.
Dès lors, lorsqu’un litige porte sur deux œuvres commercialisées, qui se distinguent par quelques éléments créatifs et dont l’une émane d’un artiste très célèbre contrairement à l’autre, le juge sera enclin à accepter une «utilisation loyale» de l’œuvre de base.
En Suisse, où une telle doctrine n’existe pas, les artistes sont contraints de demander au préalable l’autorisation à l’artiste de l’œuvre dont ils souhaitent s’inspirer, afin d’éviter toute accusation de violation du droit d’auteur.
*Anne Laure Bandle, docteure en droit, avocate, chargée de cours en droit de l’art et droit d’auteur, Université de Fribourg
Reference: Anne Laure Bandle, Les limites du plagiat artistique, Le Temps, 13 April 2017
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