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Dans notre newsletter 2023/06-2 Marques et Designs, nous vous avions informés que l’IPI examinerait, avant la fin de l'année, les incidences des nouveaux termes de la liste alphabétique de la Classification de Nice concernant les « produits virtuels » sur la pratique en matière de marques et qu'il déciderait si la pratique de classification devait être adaptée en conséquence. Les milieux intéressés (associations) ont été associés à cet examen. Nous avons le plaisir de vous informer que l'IPI acceptera tous les nouveaux termes de la liste alphabétique à partir du 1er janvier 2024.
La pratique de classification est présentée dans la nouvelle section 4.16 de la Partie 2 des Directives en matière de marques. Par la même occasion, la nouvelle règle des remarques générales de la Classification de Nice concernant les services fournis dans des environnements virtuels a été intégrée au chiffre 4.2 de la Partie 2. En outre, nous avons profité de l'occasion pour remplacer, au chiffre 4.4, les explications relatives à l'ancien terme générique de l'intitulé de la classe 45 (« services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ») par une indication dans une nouvelle note de bas de page.
Comme tous les ans, le comité d'experts de l’Union de Nice a également discuté et décidé d'un grand nombre de nouveaux termes, de modifications ou de suppressions de termes de la liste alphabétique de la Classification de Nice. Une liste de toutes les modifications est disponible sur le site Internet de l'OMPI (en français et en anglais).
Les questions concernant les modifications et leur mise en œuvre concrète peuvent être adressées à l'adresse électronique <email-pii>.
Les directives actualisées entreront en vigueur le 1er janvier 2024 et seront disponibles sur le site Internet de l'IPI.
L'Aide à la classification de l'IPI sera mise à jour comme d'habitude début janvier 2024.