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Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) constituent l'un des principaux composants des huiles de goudron. Peu dégradables, ils sont toxiques pour les organismes aquatiques et peuvent s'accumuler dans les êtres vivants. Certains HAP contenus dans les huiles de goudron, par exemple le benzo[a]pyrène, sont en outre cancérogènes. La construction ferroviaire, avec ses traverses de chemin de fer, est de loin le domaine où l'on utilise le plus de bois imprégné d'huiles de goudron et du bois traité avec ces produits;
Les dispositions ont pour but:
- de réduire le plus possible la pollution de l'environnement par les HAP qui résulte de l'emploi de produits de conservation du bois contenant des huiles de goudron;
- de limiter aux utilisateurs professionnels la remise de produits de conservation du bois contenant des huiles de goudron;
- d'éviter, pour des raisons de protection de la santé, les domaines d'utilisation pour lesquels un contact direct régulier avec la peau ne peut être exclu; et
- de rompre le cycle de réutilisation des traverses de chemin de fer usagées, afin que le bois traité soit éliminé correctement.
La remise et l’emploi de bois traité avec des produits de conservation du bois qui contiennent de l’huile de goudron sont interdits à peu d’exceptions près (cf. l’aide-mémoire ci-dessous).