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Catalogue
Le Modèle Numérique de Surface (MNS) ou Modèle numérique d'Elévation (MNE) est un modèle tridimensionnel représentant, sous forme numérique, le relief d'une portion de territoire, incluant les bâtiments et la végétation.
Ce MNS est le résultat de l'agrégation d'une acquisition LiDAR datant de 2013 pour la partie Suisse du Grand Genève et de 2014 pour la partie Française. Cela peut expliquer certaines incohérence sur les zones proches de la frontière, par exemple sur les zones en chantier.
Le Modèle Numérique de Terrain (MNT) ou Modèle numérique d'Elévation (MNE) est un modèle tridimensionnel représentant, sous forme numérique, le relief d'une portion de territoire, incluant les bâtiments et la végétation.
Ce MNT est le résultat de l'agrégation d'une acquisition LiDAR datant de 2013 pour la partie Suisse du Grand Genève et de 2014 pour la partie Française. Cela peut expliquer certaines incohérence sur les zones proches de la frontière, par exemple sur les zones en chantier.
Le modèle régional profond (2019) est le résultat d'un travail de modélisation géologique à l'échelle régionale des unités principales de l'intervalle du Mésozoïque, réalisé par l'Université de Genève.
Ce modèle a été établi sur la base de l'état des connaissances du moment et s'appuie sur les données géophysiques (sismique réflexion) acquises sur le territoire jusqu'en 2016, ainsi que sur les données de forage disponibles jusqu'en 2018.
Différentes cartes ont été générées depuis ce modèle régional tridimensionnel et sont à disposition sur le portail du SITG. 2 types de produits y sont proposés:
1. Les données de bases (ayant servi à la construction du modèle géologiques 3D)
2. Les cartes géologiques (produits cartographiques extraits du modèle géologique 3D)
Le produit "Données de base" est constitué des couches suivantes :
- Forages utilisés dans le cadre du projet
- Lignes sismiques 2D
- Zone modélisée.
Par définition, un modèle géologique propose une vision et interprétation non-unique de la réalité qui, selon la sensibilité du modélisateur ainsi que la quantité, répartition et qualité des données et connaissances sur lesquelles il s'appuie, peut varier d'un auteur à l'autre.
Par ailleurs, ce type de modèle et les produits cartographiques qui en découlent sont inévitablement emprunts d'un certain degré d'incertitude inhérent au processus de modélisation géologique. Celui-ci résulte principalement du cumul des sources d'incertitude liées à la qualité et répartition des données de base, à leur interprétation et interpolation en 3 dimensions, ainsi qu'à la conversion en profondeur des objets modélisés.
C'est sur la base de la carte des zones instables représentant les phénomènes géologiques d'instabilité du canton et souvent des observations complémentaires de longues durée, qu'ont été définis les territoires en mouvement permanent décrits dans les article 660a du code civil suisse et 71A de la loi d'application du code civil et du code des obligations.
Les zones appelées mouvement permanent sur la carte des zones instables correspondent ainsi à l'alinéa 2, article 71A Glissements de terrain . C'est-à-dire que les immeubles situés dans ces zones seront mentionnés au registre foncier.
Ces territoires en mouvement permanent correspondent aux glissements les plus importants du canton de Genève. En effet, ces vastes zones sont généralement suivies depuis des décennies et ont toujours montré des mouvements susceptibles de provoquer le déplacement de tout un secteur foncier et, dès lors, nécessitent la mention zone instable.
Pour les besoins de la mensuration officielle, conformément à l'OMO et l'OTEMO, le territoire de la Confédération est réparti en régions de niveaux de tolérances.
Ces régions de niveaux de tolérances régissent les exigences cantonales relatives à la précision et à la fiabilité des données des différentes couches cadastrales. Pour cela, le territoire cantonal est divisé en deux régions de niveaux de tolérances :
- NT2 (niveau de tolérance 2) : zones bâties, à bâtir
- NT3 (niveau de tolérance 3) : autres zones
La mise à jour est assurée périodiquement en fonction des modifications des zones d'affectation mises en vigueur par le département du territoire (DT)
LIDAR (acronyme anglais de Light Detection And Ranging, détection et télémétrie par ondes lumineuses) est une technique de télédétection optique qui utilise la lumière laser en vue d'un échantillonnage dense de la surface de la Terre, et produit des mesures 3D d'une grande précision.
Les données LIDAR produisent des jeux de données de nuage de points cotés.
Les données LiDAR 2021 de l'Etat de Genève sont issues d'un mandat de recherche sur une zone restreinte aux communes de Thônex et de Chêne-Bourg.
Elle ont la particularité d'avoir une haute densité de 175-220 points au mètre carré. La précision altimétrique est de +/- 4 cm sur surface dure et la précision planimétrique est estimée à 8cm environ.
Date de vol : 10 mars 2021
Une classification succincte a été réalisée automatiquement à partir des données LiDAR 2019.
Chaque point est classifié selon une classe dont les principales sont :
- 1 - Non classifié
- 2 - Sol
- 3 - Basse végétation (<50cm)
- 5 - Haute végétation (>50cm)
- 6 - Bâtiments
- 7 - Points bas ou isolés
- 9 - Eau
- 13 - Ponts, passerelles
- 15 - Sol (points complémentaires)
- 16 - Bruit
- 19 - Points mesurés hors périmètre de l'acquisition
OUVRAGE DE TYPE SURFACIQUE DE GESTION DES CRUES
Cette couche resense les ouvrages de gestion des crues, tels que les bassins de rétention à ciel ouvert, zones d'expansion des crues, etc. En général, une photo illustre l'ouvrahe.
La carte illustrative est une représentation qui projette l'objectif 1 logement pour 1 emploi sur le périmètre de la modification de zone du PAV, conformément à la Convention du 4 mars 2010 qui lie l'Etat, les communes et les référendaires, sur la base du parcellaire du masterplan (ENF) de 2007.
Elle a pour vocation d'illustrer le principe d'équivalence susmentionné, en montrant la répartition des activités (relogées ou subsistantes) et des logements sur différents secteurs du PAV et plus spécifiquement pour chaque ilôt. Cette couche est de l'ordre du projet, dans son état en mars 2010.
Le périmètre de circulation différenciée représente la zone où une restriction de circulation s'effectue lors d'un épisode de smog. L'autorisation de circuler dans ce périmètre se base sur les performances environnementales des véhicules par le biais du macaron Stick'AIR, décliné en 6 catégories (de 0 à 5).
Ce périmètre est en vigueur dès le 15 janvier 2020.
Le morcellement des biens-fonds agricoles est soumis aux dispositions de la législation sur les améliorations foncières lorsqu'il s'agit de terrains compris dans le périmètre d'une entreprise de remaniement parcellaire. Cela ne concerne toutefois que les entreprises ayant bénéficié de l'allocation d'un subside fédéral après le 1er février 1955, date d'entrée en vigueur de l'interdiction de morceler prescrite par la loi fédérale sur l'agriculture du 3 octobre 1951
L'article 89 de la loi cantonale sur les améliorations foncières du 5 juin 1987 prescrit que sous réserve d'une autorisation du département, le morcellement de terrains agricoles remaniés est interdit sans limite dans le temps et quelle que soit la surface des parcelles à créer.
Cette interdiction s'applique uniquement aux terrains situés en tout ou en partie en zone agricole au sens de la législation sur l'aménagement du territoire.
Pour les autres parcelles agricoles, les morcellements sont soumis aux dispositions du droit foncier rural.
La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet d'un drainage agricole, dans le but de prévenir l'asphyxie et la pourriture racinaire des plantes. Le drainage étant indispensable pour permettre une production agricole de qualité et rentable au plan économique, un fonctionnement optimal des réseaux constitue dès lors une condition indispensable au maintien dans notre canton d'une agriculture productive et compétitive.
Sur une surface agricole totale de près de 12'000 ha, on recense environ 4'400 ha drainés. Les périmètres ont été saisis schématiquement en fonction de l'implantation des épis de drainage. L'espacement et la profondeur des drains sont saisis pour chaque périmètre défini.
Les photos illustrent les commentaires sur les zones indicatives de dangers. Les pictogrammes bleus (superposés aux photos) indiquent le sens des écoulements normaux de la rivière, alors que les pictogrammes roses représentent les débordements et leur sens de propagation.
Le plan d'implantation des sondes géothermiques verticales est effectuée sur la base des modèles des formations attribuées au sommet du toit de l'imperméable (molasse + riss) et du toit de l'alluvion ancienne. Celui-ci est divisé en deux zones.
La première zone représente les lieux où l'implantation de sondes géothermiques est interdite en raison de la présence de nappes d'eau souterraines du domaine public.
La deuxième zone indique les endroits où il est nécessaire de demander, auprès du service de géologie sols et déchets (GESDEC) des renseignements complémentaires.
Remarque importante
Le requérant est tenu de vérifier que l'implantation et la profondeur des forages sont compatibles avec d'éventuelles installations enterrées existantes (canalisations, galeries, tunnels, ancrages, etc).
Les chemins de randonnée pédestre constituent un réseau de chemins interconnectés destinés au délassement qui dessert notamment les zones propices à la détente : la campagne, les milieux naturels, les sites (points de vue, rives, etc.), les monuments, les arrêts des transports publics ainsi que les installations touristiques.
Librement accessibles et favorisant le tourisme rural, les chemins de randonnée pédestre sont signalisés au moyen de panneaux jaunes conformément à la norme VSS 640 829a « Signalisation du trafic lent » et devraient en principe être munis d'un revêtement naturel (gravier, terre, herbe).
Les chemins de randonnée pédestre sont régis par la loi fédérale sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre LCPR 704 (4 octobre 1985) et par la loi cantonale sur l'application de la loi fédérale sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (LaLCPR L 1 60).
La législation prévoit que le réseau de chemins de randonnée pédestre fasse l'objet d'une planification directrice, mise à jour en principe tous les dix ans.
Le premier plan directeur des chemins de randonnée pédestre du canton de Genève (PDCRP) est entré en vigueur en 2002 et a été révisé en 2018.
Cette révision du plan directeur a permis d'intégrer les corrections du réseau rendues nécessaires suite aux modifications imposées par l'évolution du trafic et par les nouvelles planifications directrices. Le plan directeur a été établi en coordination avec le canton de Vaud et tient compte des liaisons existantes avec la France voisine.
Le plan directeur des chemins de randonnée pédestre définit notamment :
- la géographie du réseau
- les types de revêtements (chemins goudronnés, naturels ou présentant un revêtement mixte)
- le tracé des cheminements dont la réalisation est souhaitable
- le tracé des cheminements dont l'amélioration des infrastructures est souhaitable
- le tracé des cheminements à supprimer.
Toute modification du revêtement d'un chemin inscrit au plan directeur des chemins de randonnée pédestre ou sa suppression est soumise à approbation du département du territoire.
La maintenance de la signalisation selon les directives fédérales est assurée par l'association Genève Rando.
Hormis le réseau inscrit au plan directeur, les chemins de liaison et les boucles transfrontalières sont aussi présents à titre indicatif.