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TRIBUNAL CANTONAL 534bis

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 534bis 534bis

534bis TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 12 octobre 2009 _____________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffier : Mme Moret ***** Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.015645-DBT instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre H.________ pour exposition, subsidiairement omission de prêter secours, d'office et sur plainte de V.________, vu l'ordonnance du 16 juin 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur de H.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par V.________ contre cette décision, vu l'arrêt du Tribunal d'accusation du 10 août 2009, vu le courrier du 30 septembre 2009, adressé au Tribunal d'accusation par V.________, vu les pièces du dossier; attendu que par arrêt du 10 août 2009 précité, le Tribunal d'accusation a rejeté le recours interjeté par V.________, confirmé l'ordonnance de non-lieu et mis les frais d'arrêt, par 440 fr., à la charge de cette dernière, que par courrier du 30 septembre 2009 adressé au Tribunal d'accusation, V.________ explique notamment qu'elle n'avait pas l'intention de recourir formellement contre l'ordonnance de non-lieu rendue le 16 juin 2009 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, mais avoir voulu simplement quelques explications relatives à cette décision, que dans son acte de recours, V.________ parle d'un réexamen de la décision, que le magistrat instructeur a considéré cela comme un recours, que l'on ne saurait le lui reprocher, que, toutefois, il aurait pu interpeller V.________ afin de déterminer si elle entendait faire recours contre sa décision, qu'au vu de ces circonstances particulières, il convient de rectifier le dispositif de l'arrêt du 10 août 2009 à son ch. III, en ce sens que les frais d'arrêt, par 440 fr., sont laissés à la charge de l'Etat, que le dispositif est maintenu pour le surplus; attendu que les frais du présent arrêt sont laissés à la charge de l'Etat. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rectifie le dispositif de l'arrêt du Tribunal d'accusation du 10 août 2009 comme suit: I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont laissés à la charge de l'Etat. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. II. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l'Etat. III. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - Mme V.________, - M. H.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 12 octobre 2009

Séance du 12 octobre 2009 _____________________

_____________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. Krieger et Sauterel

Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffier : Mme Moret

Greffier : Mme Moret *****

***** Art. 260, 294 let. f CPP

Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.015645-DBT instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre H.________ pour exposition, subsidiairement omission de prêter secours, d'office et sur plainte de V.________,

Vu l'enquête n° PE08.015645-DBT instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre H.________ pour exposition, subsidiairement omission de prêter secours, d'office et sur plainte de V.________, H.________ V.________ vu l'ordonnance du 16 juin 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur de H.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat,

vu l'ordonnance du 16 juin 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur de H.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par V.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par V.________ contre cette décision, vu l'arrêt du Tribunal d'accusation du 10 août 2009,

vu l'arrêt du Tribunal d'accusation du 10 août 2009, vu le courrier du 30 septembre 2009, adressé au Tribunal d'accusation par V.________,

vu le courrier du 30 septembre 2009, adressé au Tribunal d'accusation par V.________, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que par arrêt du 10 août 2009 précité, le Tribunal d'accusation a rejeté le recours interjeté par V.________, confirmé l'ordonnance de non-lieu et mis les frais d'arrêt, par 440 fr., à la charge de cette dernière,

attendu que par arrêt du 10 août 2009 précité, le Tribunal d'accusation a rejeté le recours interjeté par V.________, confirmé l'ordonnance de non-lieu et mis les frais d'arrêt, par 440 fr., à la charge de cette dernière, que par courrier du 30 septembre 2009 adressé au Tribunal d'accusation, V.________ explique notamment qu'elle n'avait pas l'intention de recourir formellement contre l'ordonnance de non-lieu rendue le 16 juin 2009 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, mais avoir voulu simplement quelques explications relatives à cette décision,

que par courrier du 30 septembre 2009 adressé au Tribunal d'accusation, V.________ explique notamment qu'elle n'avait pas l'intention de recourir formellement contre l'ordonnance de non-lieu rendue le 16 juin 2009 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, mais avoir voulu simplement quelques explications relatives à cette décision, que dans son acte de recours, V.________ parle d'un réexamen de la décision,

que dans son acte de recours, V.________ parle d'un réexamen de la décision, que le magistrat instructeur a considéré cela comme un recours,

que le magistrat instructeur a considéré cela comme un recours, que l'on ne saurait le lui reprocher,

que l'on ne saurait le lui reprocher, que, toutefois, il aurait pu interpeller V.________ afin de déterminer si elle entendait faire recours contre sa décision,

que, toutefois, il aurait pu interpeller V.________ afin de déterminer si elle entendait faire recours contre sa décision, qu'au vu de ces circonstances particulières, il convient de rectifier le dispositif de l'arrêt du 10 août 2009 à son ch. III, en ce sens que les frais d'arrêt, par 440 fr., sont laissés à la charge de l'Etat,

qu'au vu de ces circonstances particulières, il convient de rectifier le dispositif de l'arrêt du 10 août 2009 à son ch. III, en ce sens que les frais d'arrêt, par 440 fr., sont laissés à la charge de l'Etat, que le dispositif est maintenu pour le surplus;

que le dispositif est maintenu pour le surplus; attendu que les frais du présent arrêt sont laissés à la charge de l'Etat. attendu que les frais du présent arrêt sont laissés à la charge de l'Etat. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rectifie le dispositif de l'arrêt du Tribunal d'accusation du 10 août 2009 comme suit:

I. Rectifie le dispositif de l'arrêt du Tribunal d'accusation du 10 août 2009 comme suit: I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont laissés à la charge de l'Etat.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont laissés à la charge de l'Etat. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. II. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l'Etat.

II. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l'Etat. III. Déclare l'arrêt exécutoire.

III. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - Mme V.________,

- Mme V.________, - M. H.________.

- M. H.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :