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Remplacer des substances CMR
La solution la plus efficace pour réduire les risques des substances CMR consiste à les remplacer par des substances moins dangereuses (substitution). Vérifiez donc si vous pouvez substituer ces substances ou préparations CMR dans votre entreprise. Vous découvrirez ici comment procéder dans les meilleures conditions.
Table des matières
En bref
Selon la loi sur l’assurance-accidents (LAA), les utilisateurs sont tenus de prendre les mesures de protection requises en cas d’utilisation de substances dangereuses, telles que les substances CMR. La meilleure solution consiste à remplacer (substitution) les substances CMR par des alternatives moins dangereuses. Vous devez réaliser un examen des possibilités de substitution à cette fin.
Dans le cadre d’un examen des possibilités de substitution, vous analysez différentes alternatives permettant d’éviter ou de réduire les risques pour la santé et la sécurité du personnel.
Cette comparaison entre alternatives est très variée et vaste. Une substance de substitution peut ainsi faire baisser le risque global.
Comparez deux produits et leurs propriétés aux paragraphes 2 et 3 de la fiche de données de sécurité (FDS) afin de trouver des substances de substitution équivalentes, mais moins dangereuses que les substances CMR.
Procéder à un examen des possibilités de substitution
L’étiquette du récipient porte le pictogramme SGH08.
Une entreprise métallurgique fabrique des panneaux spéciaux qui doivent être protégés de l’oxydation en raison des caractéristiques du métal utilisé. Pour ce faire, l’entreprise applique sur ces panneaux une cire à base d’hydrocarbures aromatiques. L’étiquette comporte un pictogramme SGH08 et le paragraphe 2 de la fiche de données de sécurité contient la mention de danger H350 «Peut provoquer le cancer».
L’entreprise souhaiterait remplacer ce produit dangereux par un produit sans danger avec la même fonction. Pour ce faire, il est nécessaire de comparer le paragraphe 2 de la fiche de données de sécurité du produit actuel avec celui de la fiche de données de sécurité du produit comparé:
|Produit avec pictogramme SGH08

(Cire à base de fractions d’hydrocarbures aromatiques)
|Produit comparé

(Cire à base de cire d’abeilles)
|Pictogramme existant?
||Pictogramme SGH08 sur l’étiquette||Pas de pictogramme SGH08 sur l’étiquette|
|Phrases H||H350 «Peut provoquer le cancer»||Pas de phrase H|
|Mesures||Paragraphe 7.1 de la fiche de données de sécurité (FDS)

Aspiration technique sur le lieu de l’application
|Paragraphe 7.1 de la fiche de données de sécurité (FDS)

Aspiration uniquement en cas d’application thermique
|Paragraphe 8.1 de la fiche de données de sécurité (FDS)

Gants en butyle/nitrile résistants aux produits chimiques (0,7 mm) lors de l’application du produit. Port de demi-masques A2 en cas de pulvérisation.
|Paragraphe 8.1 de la fiche de données de sécurité (FDS)

Il est recommandé de protéger ses mains de manière préventive. Il est recommandé d’appliquer régulièrement une crème de protection cutanée.
|Remarque||Le produit est obtenu sur la base de fractions d’hydrocarbures aromatiques cancérigènes.||Le produit est obtenu sur la base de cire d’abeilles blanchie.|
Les deux produits peuvent être utilisés pour la finition des panneaux de métal produits. Les grandes différences résident ici dans les dangers pour la santé (phrases H) des substances et les mesures nécessaires. Grâce à l’examen des possibilités de substitution, l’entreprise peut trouver une substance non-nocive et réduire ainsi les risques afin de protéger la santé de son personnel.