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Eglises et communautés religieuses
Les églises et autres communautés religieuses proposent régulièrement de la musique, comme, par exemple, pendant les services religieux, lors de concerts à l’église ou encore lors d'événements pour les jeunes.
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Services religieux et travail lié à l'activité de l'église
Musique pendant le service ou concerts gratuits où seules les associations ou les chorales de l'église se produisent.
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Projections de films
Si l'entrée est payante, vous pouvez obtenir auprès de SUISA une licence pour la musique contenue dans le film, sur la base du tarif commun E.
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Livestreams
Si vous diffusez un événement en direct sur des sites Internet ou des réseaux sociaux, vous devez respecter les conditions de licence ci-après.
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Licences
Si les églises ou les associations religieuses agissent en tant qu'organisateurs et que l’accès aux manifestations est gratuit, les licences pour les droits d'auteur sont réglées dans le cadre du tarif commun C (TC C).
SUISA octroie la licence pour l’utilisation de musique et répartit les recettes aux ayants droit compositeurs, paroliers et éditeurs.
Vous trouverez ci-dessous les informations principales :
Licences les plus utilisées :
Livestreams (transmission de services religieux sur Internet)
Concerts (TC K) (concerts avec entrée payante, où se produisent des artistes, qui ne sont pas affiliés à la paroisse en question / concerts gratuits qui sont cofinancés par des partenaires extérieurs à l'église)
Projections de films (TC E) (avec entrée payante)