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TRIBUNAL CANTONAL 376 PE11.005408-MMR

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TRIBUNAL CANTONAL 376 PE11.005408-MMR 376

376 PE11.005408-MMR

PE11.005408-MMR CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Séance du 13 septembre 2011 __________________ Présidence de Mme Epard, vice-présidente Juges : M. Abrecht et Mme Byrde Greffière : Mme Mirus ***** Art. 385 al. 2 CPP, 386 al. 2 let. b CPP Vu l' enquête n° PE11.005408-MMR instruite par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte contre G.________ pour vol, d'office et sur plainte de C.________, vu l'ordonnance du 22 août 2011, par laquelle la procureure a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre G.________ pour vol (I), ordonné la restitution à G.________ de la parure de bijoux et du sac Luis Vuitton, séquestrés et enregistrés sous fiche n° 3419, dès décision définitive et exécutoire (II), ordonné la restitution à la plaignante de la clé, séquestrée et enregistrée sous fiche n°3419, dès décision définitive et exécutoire (III) et laissé les frais de procédure à la charge de l'Etat (IV), vu le recours interjeté le 30 août 2011 par C.________ contre cette décision, vu le courrier de la Vice-présidente de la Chambre des recours pénale du 8 septembre 2011, vu le courrier de C.________ du 9 septembre 2011, vu les pièces du dossier; attendu que par courrier du 8 septembre 2011, la Vice-présidente de la Chambre des recours pénale a interpellé C.________ pour lui communiquer le fait que son mémoire de recours ne satisfaisait pas aux exigences de l'art. 385 al. 1 CPP, qu'elle lui a dès lors imparti un délai au 20 septembre 2011 pour compléter son mémoire (art. 385 al. 2 CPP), attirant son attention sur le fait qu'à défaut, le recours pourrait être tenu pour irrecevable, que par courrier du 9 septembre 2011, C.________ a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'elle avait déposé contre l'ordonnance de classement rendue le 22 août 2011 par la Procureure de l'arrondissement de La Côte, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 386 al. 2 let. b CPP étant réalisées en l'espèce, que la cause peut dès lors être rayée du rôle, sans frais. Par ces motifs, la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos, prononce : I. La cause est rayée du rôle. II. Le présent arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. La vice-présidente : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. Albert J. Graf, avocat (pour G.________), - Mme C.________, - Ministère public central; et communiqué à : ‑ Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte, par l’envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Séance du 13 septembre 2011

Séance du 13 septembre 2011 __________________

__________________ Présidence de Mme Epard, vice-présidente

Présidence de Mme Epard, vice-présidente Juges : M. Abrecht et Mme Byrde

Juges : M. Abrecht et Mme Byrde Greffière : Mme Mirus

Greffière : Mme Mirus *****

***** Art. 385 al. 2 CPP, 386 al. 2 let. b CPP

Art. 385 al. 2 CPP, 386 al. 2 let. b CPP Vu l' enquête n° PE11.005408-MMR instruite par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte contre G.________ pour vol, d'office et sur plainte de C.________,

Vu l' enquête n° PE11.005408-MMR instruite par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte contre G.________ pour vol, d'office et sur plainte de C.________, vu l'ordonnance du 22 août 2011, par laquelle la procureure a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre G.________ pour vol (I), ordonné la restitution à G.________ de la parure de bijoux et du sac Luis Vuitton, séquestrés et enregistrés sous fiche n° 3419, dès décision définitive et exécutoire (II), ordonné la restitution à la plaignante de la clé, séquestrée et enregistrée sous fiche n°3419, dès décision définitive et exécutoire (III) et laissé les frais de procédure à la charge de l'Etat (IV),

vu l'ordonnance du 22 août 2011, par laquelle la procureure a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre G.________ pour vol (I), ordonné la restitution à G.________ de la parure de bijoux et du sac Luis Vuitton, séquestrés et enregistrés sous fiche n° 3419, dès décision définitive et exécutoire (II), ordonné la restitution à la plaignante de la clé, séquestrée et enregistrée sous fiche n°3419, dès décision définitive et exécutoire (III) et laissé les frais de procédure à la charge de l'Etat (IV), vu le recours interjeté le 30 août 2011 par C.________ contre cette décision,

vu le recours interjeté le 30 août 2011 par C.________ contre cette décision, vu le courrier de la Vice-présidente de la Chambre des recours pénale du 8 septembre 2011,

vu le courrier de la Vice-présidente de la Chambre des recours pénale du 8 septembre 2011, vu le courrier de C.________ du 9 septembre 2011,

vu le courrier de C.________ du 9 septembre 2011, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que par courrier du 8 septembre 2011, la Vice-présidente de la Chambre des recours pénale a interpellé C.________ pour lui communiquer le fait que son mémoire de recours ne satisfaisait pas aux exigences de l'art. 385 al. 1 CPP,

attendu que par courrier du 8 septembre 2011, la Vice-présidente de la Chambre des recours pénale a interpellé C.________ pour lui communiquer le fait que son mémoire de recours ne satisfaisait pas aux exigences de l'art. 385 al. 1 CPP, qu'elle lui a dès lors imparti un délai au 20 septembre 2011 pour compléter son mémoire (art. 385 al. 2 CPP), attirant son attention sur le fait qu'à défaut, le recours pourrait être tenu pour irrecevable,

qu'elle lui a dès lors imparti un délai au 20 septembre 2011 pour compléter son mémoire (art. 385 al. 2 CPP), attirant son attention sur le fait qu'à défaut, le recours pourrait être tenu pour irrecevable, que par courrier du 9 septembre 2011, C.________ a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'elle avait déposé contre l'ordonnance de classement rendue le 22 août 2011 par la Procureure de l'arrondissement de La Côte,

que par courrier du 9 septembre 2011, C.________ a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'elle avait déposé contre l'ordonnance de classement rendue le 22 août 2011 par la Procureure de l'arrondissement de La Côte, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 386 al. 2 let. b CPP étant réalisées en l'espèce,

qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 386 al. 2 let. b CPP étant réalisées en l'espèce, que la cause peut dès lors être rayée du rôle, sans frais. que la cause peut dès lors être rayée du rôle, sans frais. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale,

la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos,

statuant à huis clos, prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle.

I. La cause est rayée du rôle. II. Le présent arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.

II. Le présent arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. La vice-présidente : La greffière :

La vice-présidente : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. Albert J. Graf, avocat (pour G.________),

- M. Albert J. Graf, avocat (pour G.________), - Mme C.________,

- Mme C.________, - Ministère public central;

- Ministère public central; et communiqué à :

et communiqué à : ‑ Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte,

‑ Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :