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TRIBUNAL CANTONAL 83 PE13.025980-FHA

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 83 PE13.025980-FHA 83

83 PE13.025980-FHA

PE13.025980-FHA CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Séance du 31 janvier 2014 __________________ Présidence de M. Abrecht, président Juges : MM. Krieger et Maillard Greffier : M. Quach ***** Art. 386 al. 2 let. b CPP La Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté le 21 janvier 2014 par K.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 janvier 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE13.025980-FHA. Elle considère en fait et en droit : 1. Par écriture du 28 janvier 2014, K.________ a déclaré retirer la plainte pénale qu’elle avait déposée à l’encontre de R.________ et a demandé le classement de l’affaire. Cette déclaration vaut retrait du recours contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 janvier 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. Il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 2. La partie qui retire son recours étant considérée comme ayant succombé (art. 428 al. 1, 2 e phrase CPP [Code de procédure pénale du 5 octobre 2007; RS 312.0]), les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), doivent être mis à la charge de K.________. Par ces motifs, la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos, prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de K.________. IV. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Mme K.________, - Ministère public central, et communiqué à : ‑ M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Séance du 31 janvier 2014

Séance du 31 janvier 2014 __________________

__________________ Présidence de M. Abrecht, président

Présidence de M. Abrecht, président Juges : MM. Krieger et Maillard

Juges : MM. Krieger et Maillard Greffier : M. Quach

Greffier : M. Quach *****

***** Art. 386 al. 2 let. b CPP

Art. 386 al. 2 let. b CPP La Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté le 21 janvier 2014 par K.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 janvier 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE13.025980-FHA.

La Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté le 21 janvier 2014 par K.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 janvier 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE13.025980-FHA. Elle considère en fait et en droit :

Elle considère en fait et en droit : 1. Par écriture du 28 janvier 2014, K.________ a déclaré retirer la plainte pénale qu’elle avait déposée à l’encontre de R.________ et a demandé le classement de l’affaire. Cette déclaration vaut retrait du recours contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 janvier 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. Il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

1. Par écriture du 28 janvier 2014, K.________ a déclaré retirer la plainte pénale qu’elle avait déposée à l’encontre de R.________ et a demandé le classement de l’affaire. Cette déclaration vaut retrait du recours contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 janvier 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. Il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 2. La partie qui retire son recours étant considérée comme ayant succombé (art. 428 al. 1, 2 e phrase CPP [Code de procédure pénale du 5 octobre 2007; RS 312.0]), les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), doivent être mis à la charge de K.________.

2. La partie qui retire son recours étant considérée comme ayant succombé (art. 428 al. 1, 2 e phrase CPP [Code de procédure pénale du 5 octobre 2007; RS 312.0]), les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), doivent être mis à la charge de K.________. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale,

la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos,

statuant à huis clos, prononce :

prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours.

I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle.

II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de K.________.

III. Les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge de K.________. IV. Le présent arrêt est exécutoire.

IV. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : Le greffier :

Le président : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Mme K.________,

- Mme K.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : ‑ M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne.

‑ M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne. par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :