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Quelles règles de la circulation s’appliquent aux engins assimilés à des véhicules tels que trottinettes, planches à roulettes, etc.?
En droit suisse, les trottinettes, les planches et patins à roulettes, les vélos d’enfants, etc. sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules. Ils sont soumis à des règles de la circulation routière spécifiques et ne sont pas autorisés à rouler partout.
Les engins assimilés à des véhicules dans le droit suisse
Les engins assimilés à des véhicules (EAV) sont des moyens de locomotion équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs (art. 1, al. 10, de l’ordonnance sur les règles de la circulation routière, OCR). Les vélos d’enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules. Cette disposition concerne en principe les petits engins.
Ce tableau indique sur quelles surfaces un engin assimilé à un véhicule peut être utilisé en fonction de l’usage (comme moyen de locomotion ou pour jouer, art. 50 OCR).
Mêmes règles que pour les piétons
Lorsque les EAV sont utilisés en tant que moyen de locomotion, leurs utilisateurs sont tenus d’observer les règles de circulation en vigueur pour les piétons. Ils doivent en outre respecter des règles de circulation spécifiques (art. 50a OCR):
- Ils doivent en tout temps adapter leur vitesse et leur manière de circuler aux circonstances et aux particularités de leur engin.
- Ils doivent avoir égard aux piétons et leur laisser la priorité.
- Lors de la traversée de passages pour piétons, ils ont la priorité sur les véhicules. Ils ne doivent toutefois pas forcer la priorité lorsqu’un véhicule à l’approche n’est plus en mesure de freiner à temps. En traversant la chaussée, ils doivent rouler au pas.
- Sur la chaussée (pour autant qu’ils puissent l’utiliser, voir tableau), ils sont tenus de circuler à droite.
- Sur les pistes cyclables (pour autant qu’ils puissent les utiliser, voir tableau), ils sont tenus d’observer le sens de circulation prescrit aux cyclistes.
- Sur la chaussée et les pistes cyclables, les engins assimilés à des véhicules ou leurs utilisateurs doivent, de nuit et lorsque les conditions de visibilité l’exigent, être munis de deux feux bien visibles, blanc à l’avant et rouge à l’arrière (sur l’utilisateur ou sur l’engin).
Les infractions aux règles de la circulation routière sont passibles d’amendes jusqu’à 30 francs (annexe 1 de l’ordonnance sur les amendes d’ordre, ch. 9 ss).
N’oubliez pas qu’un bon équipement de protection composé d’un casque, de protège-poignets, de coudières et de genouillères peut atténuer les conséquences d’un accident.
La circulation peut poser de nombreuses difficultés aux enfants selon leur stade de développement. La maîtrise des engins assimilés à des véhicules est exigeante, surtout au niveau du freinage. En outre, les enfants ne font pas attention à la circulation. Par conséquent, nous vous recommandons de:
- privilégier les endroits protégés tels qu’une cour intérieure ou un terrain de jeux (et non pas les trottoirs) pour apprendre à votre enfant à manier les EAV en toute sécurité;
- ne laisser votre enfant emprunter des aires de circulation destinées aux piétons avec ce type d’engins que lorsque ses aptitudes et les conditions de circulation le permettent.
Plus d’informations
Vous trouverez plus d’informations à ce sujet dans nos conseils «trottinette, rollers et Cie.».