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3. QUI… est le titulaire des droits d'auteurs sur l'oeuvre?
Sans auteurs, il n’y aurait pas de droit d’auteur. Ce sont eux avant tout qui détiennent les droits de paternité sur leurs œuvres. Mais qui est en réalité auteur? Et d’autres personnes peuvent-elles également avoir des droits d’auteur?
Il existe aussi dans le droit d’auteur de nombreuses constellations où il n’y a pas qu’un seul titulaire des droits d’auteur. Par exemple, plusieurs personnes peuvent travailler sur une même œuvre, l’auteur ou les auteurs peuvent être inconnus et enfin, les droits d’auteur peuvent être transférés à des tiers.
Les catégories de cas suivants permettent de répondre à la question de savoir qui détient les droits d’auteur sur une œuvre:
- Auteur
- Coauteur
- Paternité de l’œuvre quand les auteurs sont inconnus
- Autres titulaires des droits