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TRIBUNAL CANTONAL AI 23/11 - 80/2012 ZD11.002179

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 23/11 - 80/2012 ZD11.002179 AI 23/11 - 80/2012

AI 23/11 - 80/2012 ZD11.002179

ZD11.002179 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 27 février 2012 ______________________ Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : Mme Matile ***** Cause pendante entre : E.________, à Nyon, recourant, représenté par Me Daniel Meyer, avocat à Genève, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé, _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 18 janvier 2011 par E.________ contre une décision rendue par l’Office l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 13 décembre 2010 (octroi d’une rente d’invalidité à partir du 1 er mai 2010); vu les pièces du dossier ; vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 24 février 2012 à la Cour des assurances sociales par l’avocat du recourant ; considérant que la cause doit être rayée du rôle, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]); que compte tenu de l’issue de la cause et des circonstances, il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ; que le recourant, s’étant désisté, n’a pas droit à des dépens; Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Daniel Meyer, avocat (pour E.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, ‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 27 février 2012

Décision du 27 février 2012 ______________________

______________________ Présidence de M. Jomini, juge unique

Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : Mme Matile

Greffier : Mme Matile *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : E.________, à Nyon, recourant, représenté par Me Daniel Meyer, avocat à Genève, E.________, à Nyon, recourant, représenté par Me Daniel Meyer, avocat à Genève,

E.________, à Nyon, recourant, représenté par Me Daniel Meyer, avocat à Genève, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé, Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé,

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé, _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 18 janvier 2011 par E.________ contre une décision rendue par l’Office l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 13 décembre 2010 (octroi d’une rente d’invalidité à partir du 1 er mai 2010);

Vu le recours formé le 18 janvier 2011 par E.________ contre une décision rendue par l’Office l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 13 décembre 2010 (octroi d’une rente d’invalidité à partir du 1 er mai 2010); vu les pièces du dossier ;

vu les pièces du dossier ; vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 24 février 2012 à la Cour des assurances sociales par l’avocat du recourant ;

vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 24 février 2012 à la Cour des assurances sociales par l’avocat du recourant ; considérant que la cause doit être rayée du rôle, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]);

considérant que la cause doit être rayée du rôle, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]); que compte tenu de l’issue de la cause et des circonstances, il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ;

que compte tenu de l’issue de la cause et des circonstances, il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ; que le recourant, s’étant désisté, n’a pas droit à des dépens;

que le recourant, s’étant désisté, n’a pas droit à des dépens; Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Daniel Meyer, avocat (pour E.________)

‑ Me Daniel Meyer, avocat (pour E.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, ‑ Office fédéral des assurances sociales,

‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :