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Maintien de l’autorité parentale conjointe
A. et C. sont les parents non-mariés de B., qui se sont séparés peu après sa naissance. Les parents avaient initialement l’autorité parentale conjointe. La garde était attribuée à C., tandis que A. disposait d’un droit de visite. Par la suite, l’autorité parentale a été retirée à A. Il recourt au Tribunal fédéral.
L’instauration de l’autorité parentale exclusive est une mesure très incisive, qui suppose une incapacité de communication entre les parents qui met en danger el bien de l’enfant. Dans le cas d’espèce, si les parents ont un important conflit et ne peuvent que difficilement communiquer par oral, ils sont encore en mesure de communiquer par écrit et de coopérer, et les épisodes relatés (remise de l’enfant pour le droit de visite, vaccins, délivrance de la carte d’identité) sont insuffisants pour considérer que la communication est totalement rompue. L’autorité parentale conjointe doit ainsi être maintenue.
Le recours est donc admis.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
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