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Détail
La clause péril (CP) est une disposition prévue par l'article 27 de la LEJ (J 6 01). Elle permet au SPMi (OEJ) d'ordonner le déplacement immédiat du mineur ou de s'opposer à son changement de résidence. La CP est prise en cas de danger imminent pour le mineur nécessitant une protection immédiate. Cette étude est basée sur une analyse détaillée de l'ensemble des fois où la clause péril a été prise entre 2017 et 2019. Sont analysés notamment les conditions dans lesquelles la clause péril est prise, les mineurs qui sont concernés et les suites données à ces prises de clause péril à Genève.