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Temps de transport
Définition
Constitue du temps de transport le temps consacré au voyage entre le domicile de l’employé et le lieu habituel de travail ou la destination en cas de déplacement professionnel.
Temps de travail
Le temps de travail est défini comme la période de temps durant laquelle l’employé se tient à la disposition de son employeur, soit directement en effectuant ses tâches contractuelles, soit indirectement en passant du temps dans l’intérêt de l’entreprise. En ce qui concerne le temps de transport, la question de savoir s’il s’agit de temps de travail qui doit être rémunéré est souvent délicate.
Situations spécifiques
L’employé doit-il être payé pendant ses trajets jusqu’au lieu habituel de travail ? Qu’en est-il lorsqu’il doit se rendre dans une succursale de l’entreprise en Suisse ou chez un client ?
Lorsque le collaborateur est un déplacement professionnel à l’étranger, le temps de transport peut être particulièrement long, notamment lorsqu’il s’agit de vols pour une destination en dehors de l’Europe. Dès lors, comment comptabiliser le temps consacré en trajet ? En va-t-il de même si l’employé en profite pour travailler dans l’avion ou dans le train ?