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TRIBUNAL CANTONAL KC23.009279-240064 24

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TRIBUNAL CANTONAL KC23.009279-240064 24 KC23.009279-240064

KC23.009279-240064 24

24 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 29 février 2024 __________________ Composition : M. Hack, président Mmes Byrde etGiroud Walther, juges Greffier : Mme Joye ***** Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 19 octobre 2023 par lequel la Juge de paix du district de Lavaux-Oron a prononcé la mainlevée définitive de l’opposition, à concurrence de 2'500 fr. plus intérêt à 5% l’an dès le 28 octobre 2022, formée par X.________ (poursuivi), à Pully,...]à la poursuite n° 10'645’080 de l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron introduite par la COMMUNE DE PULLY (poursuivante) et indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obliga-tion : « Dépens dus selon jugement de la CDAP du Tribunal cantonal, du 21 mai 2021 » (I), a mis les frais judiciaires, par 150 fr., à la charge du poursuivi (II et III) et a dit que celui-ci devait rembourser ledit montant à la poursuivante qui en avait fait l’avance et lui verser en outre un montant de 400 fr. à titre de dépens (IV), vu la motivation du prononcé adressée aux parties le 27 décembre 2023 et notifiée au poursuivi le 4 janvier 2024, vu l’acte de recours déposé par le poursuivi le 13 janvier 2024 ; vu les autres pièces du dossier ; attendu que le recours a été déposé en temps utile, dans le délai de dix jours de l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RS 272), que pour être recevable, le recours doit être motivé (art. 321 al. 1 CPC), que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que, le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1), que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 3.1 ; TF 5A_488/ 2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in Revue suisse de procédure civile [RSPC] 2015 pp. 512 s. précité, et les arrêts cités), qu’en l’espèce, dans son acte du 13 janvier 2024, le recourant fait état d’un litige qui semble concerner la vente d’une parcelle sise sur la Commune de Pully, que ses arguments ne sont pas de nature à remettre en cause la moti-vation du prononcé entrepris, selon lequel la requête de mainlevée devait être admise car fondée sur un jugement définitif et exécutoire condamnant le poursuivi à payer à la poursuivante le montant réclamé en poursuite, que le recours ne satisfait donc pas aux exigences de motivation du recours posées par l’art. 321 al. 1 CPC et la jurisprudence susmentionnée, qu’il doit dès lors être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt est rendu sans frais. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce : I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ M. X.________, ‑ Me Jacques Haldy, avocat (pour la Commune de Pully). La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 2’500 francs. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron. La greffière :

Cour des poursuites et faillites

Cour des poursuites et faillites ________________________________________________

________________________________________________ Arrêt du 29 février 2024

Arrêt du 29 février 2024 __________________

__________________ Composition : M. Hack, président

Composition : M. Hack, président Mmes Byrde etGiroud Walther, juges

Mmes Byrde etGiroud Walther, juges Greffier : Mme Joye

Greffier : Mme Joye *****

***** Art. 321 al. 1 CPC

Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 19 octobre 2023 par lequel la Juge de paix du district de Lavaux-Oron a prononcé la mainlevée définitive de l’opposition, à concurrence de 2'500 fr. plus intérêt à 5% l’an dès le 28 octobre 2022, formée par X.________ (poursuivi), à Pully,...]à la poursuite n° 10'645’080 de l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron introduite par la COMMUNE DE PULLY (poursuivante) et indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obliga-tion : « Dépens dus selon jugement de la CDAP du Tribunal cantonal, du 21 mai 2021 » (I), a mis les frais judiciaires, par 150 fr., à la charge du poursuivi (II et III) et a dit que celui-ci devait rembourser ledit montant à la poursuivante qui en avait fait l’avance et lui verser en outre un montant de 400 fr. à titre de dépens (IV),

Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 19 octobre 2023 par lequel la Juge de paix du district de Lavaux-Oron a prononcé la mainlevée définitive de l’opposition, à concurrence de 2'500 fr. plus intérêt à 5% l’an dès le 28 octobre 2022, formée par X.________ (poursuivi), à Pully,...]à la poursuite n° 10'645’080 de l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron introduite par la COMMUNE DE PULLY (poursuivante) et indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obliga-tion : « Dépens dus selon jugement de la CDAP du Tribunal cantonal, du 21 mai 2021 » (I), a mis les frais judiciaires, par 150 fr., à la charge du poursuivi (II et III) et a dit que celui-ci devait rembourser ledit montant à la poursuivante qui en avait fait l’avance et lui verser en outre un montant de 400 fr. à titre de dépens (IV), vu la motivation du prononcé adressée aux parties le 27 décembre 2023 et notifiée au poursuivi le 4 janvier 2024,

vu la motivation du prononcé adressée aux parties le 27 décembre 2023 et notifiée au poursuivi le 4 janvier 2024, vu l’acte de recours déposé par le poursuivi le 13 janvier 2024 ;

vu l’acte de recours déposé par le poursuivi le 13 janvier 2024 ; vu les autres pièces du dossier ;

vu les autres pièces du dossier ; attendu que le recours a été déposé en temps utile, dans le délai de dix jours de l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RS 272),

attendu que le recours a été déposé en temps utile, dans le délai de dix jours de l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RS 272), que pour être recevable, le recours doit être motivé (art. 321 al. 1 CPC),

que pour être recevable, le recours doit être motivé (art. 321 al. 1 CPC), que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière,

que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que, le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1),

que, le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1), que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 3.1 ; TF 5A_488/ 2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in Revue suisse de procédure civile [RSPC] 2015 pp. 512 s. précité, et les arrêts cités),

que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 3.1 ; TF 5A_488/ 2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in Revue suisse de procédure civile [RSPC] 2015 pp. 512 s. précité, et les arrêts cités), qu’en l’espèce, dans son acte du 13 janvier 2024, le recourant fait état d’un litige qui semble concerner la vente d’une parcelle sise sur la Commune de Pully,

qu’en l’espèce, dans son acte du 13 janvier 2024, le recourant fait état d’un litige qui semble concerner la vente d’une parcelle sise sur la Commune de Pully, que ses arguments ne sont pas de nature à remettre en cause la moti-vation du prononcé entrepris, selon lequel la requête de mainlevée devait être admise car fondée sur un jugement définitif et exécutoire condamnant le poursuivi à payer à la poursuivante le montant réclamé en poursuite,

que ses arguments ne sont pas de nature à remettre en cause la moti-vation du prononcé entrepris, selon lequel la requête de mainlevée devait être admise car fondée sur un jugement définitif et exécutoire condamnant le poursuivi à payer à la poursuivante le montant réclamé en poursuite, que le recours ne satisfait donc pas aux exigences de motivation du recours posées par l’art. 321 al. 1 CPC et la jurisprudence susmentionnée,

que le recours ne satisfait donc pas aux exigences de motivation du recours posées par l’art. 321 al. 1 CPC et la jurisprudence susmentionnée, qu’il doit dès lors être déclaré irrecevable ;

qu’il doit dès lors être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt est rendu sans frais. attendu que le présent arrêt est rendu sans frais. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité

statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites,

de recours en matière sommaire de poursuites, prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.

II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ M. X.________,

‑ M. X.________, ‑ Me Jacques Haldy, avocat (pour la Commune de Pully).

‑ Me Jacques Haldy, avocat (pour la Commune de Pully). La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 2’500 francs.

La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 2’500 francs. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à :

Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron.

‑ Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron. La greffière :

La greffière :