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Dans certaines situations familiales, une renonciation à succession peut être indiquée. Dans ce contexte, il existe différentes possibilités avec différents acteurs. Ainsi, non seulement les enfants peuvent favoriser le conjoint survivant, mais l’inverse est également possible. Une renonciation à succession à titre onéreux est également envisageable.
Si les héritiers ne veulent pas participer à la succession, ils disposent de différentes options d’organisation. Celles-ci doivent être réglées dans des dispositions de dernières volontés. La plupart du temps, ils reçoivent tout de même quelque chose, mais une répudiation totale est également possible.
Certains documents de la personne décédée sont indispensables lors d’une succession. Ils contiennent parfois des informations importantes concernant des faits pertinents en rapport avec la communauté héréditaire. Certains sont même soumis à l’obligation de remettre ou de renseigner.
La succession légale du droit suisse des successions ne prend qu’indirectement en compte les constellations familiales telles que celles des familles recomposées. Afin de garantir que tous les membres de la famille que vous souhaitez favoriser reçoivent quelque chose, vous pouvez établir un testament.
L’avancement d’hoirie est une forme particulière de donation. Cette libéralité à titre gratuit doit toutefois être imputée sur la part successorale du bénéficiaire lors du partage de la succession. Découvrez ici ce à quoi vous devez prêter attention afin d’éviter des conflits ultérieurs.