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TRIBUNAL CANTONAL 542 PE10.025585-MMR

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 542 PE10.025585-MMR 542

542 PE10.025585-MMR

PE10.025585-MMR CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Séance du 28 septembre 2011 __________________ Présidence de M. Krieger, président Juges : Mmes Epard et Byrde Greffière : Mme de Watteville ***** Art. 319, 385, 393 al. 1 let. a CPP Vu l' enquête n° PE10.025585-MMR instruite par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte contre Z.________ pour lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait, sur plainte de M.________, vu l'ordonnance du 22 août 2011 par laquelle la Procureure a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre Z.________, vu le recours interjeté le 6 septembre 2011 par M.________ contre cette décision, vu le courrier du 9 septembre 2011 de la Cour de céans, demandant à M.________ de compléter son recours, vu les pièces du dossier; attendu que M.________ a déposé plainte pénale le 18 octobre 2010 contre Z.________ pour lui avoir donné, sans raison, deux coups de poings au niveau des mains alors qu'elle fermait ses volets (PV aud. 1), que le 22 août 2011, la Procureure a ordonné le classement de la procédure au motif que les versions des parties étaient contradictoires, que M.________ conteste cette décision; attendu qu'en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0), le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de 10 jours, à l'autorité de recours, que selon l'art. 385 al. 1 CPP, si le présent code exige que le recours soit motivé – ce qui est le cas en l'espèce en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP – la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément les points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu'elle invoque (let. c), que, conformément à l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant pour qu'il le complète dans un bref délai, que si, après expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière, qu'en l'espèce, dans sa lettre du 6 septembre 2011, M.________ a indiqué vouloir faire recours contre la décision du 22 août 2011, que son recours ne répondant pas aux exigences de motivation de l'art. 385 al. 1 CPP, la Cour de céans a imparti à la recourante un délai échéant au 21 septembre 2011 afin qu'elle le complète (P. 13), que la recourante n'a pas donné suite à cette lettre, qu'au vu de ce qui précède, le recours, ne satisfaisant pas aux exigences de motivation et de forme prévues par l'art. 385 CPP, est irrecevable; attendu, en définitive, que le recours est irrecevable, que les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux, RSV 312.03.01]), sont exceptionnellement laissés à la charge de l'Etat. Par ces motifs, la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos : I. Déclare le recours irrecevable. II. Dit que les frais de la présente procédure de recours, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l'Etat. III. Déclare le présent arrêt exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Mme M.________, - Mme Z.________, - Ministère public central, et communiqué à : ‑ Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Séance du 28 septembre 2011

Séance du 28 septembre 2011 __________________

__________________ Présidence de M. Krieger, président

Présidence de M. Krieger, président Juges : Mmes Epard et Byrde

Juges : Mmes Epard et Byrde Greffière : Mme de Watteville

Greffière : Mme de Watteville *****

***** Art. 319, 385, 393 al. 1 let. a CPP

Art. 319, 385, 393 al. 1 let. a CPP Vu l' enquête n° PE10.025585-MMR instruite par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte contre Z.________ pour lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait, sur plainte de M.________,

Vu l' enquête n° PE10.025585-MMR instruite par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte contre Z.________ pour lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait, sur plainte de M.________, vu l'ordonnance du 22 août 2011 par laquelle la Procureure a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre Z.________,

vu l'ordonnance du 22 août 2011 par laquelle la Procureure a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre Z.________, vu le recours interjeté le 6 septembre 2011 par M.________ contre cette décision,

vu le recours interjeté le 6 septembre 2011 par M.________ contre cette décision, vu le courrier du 9 septembre 2011 de la Cour de céans, demandant à M.________ de compléter son recours,

vu le courrier du 9 septembre 2011 de la Cour de céans, demandant à M.________ de compléter son recours, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que M.________ a déposé plainte pénale le 18 octobre 2010 contre Z.________ pour lui avoir donné, sans raison, deux coups de poings au niveau des mains alors qu'elle fermait ses volets (PV aud. 1),

attendu que M.________ a déposé plainte pénale le 18 octobre 2010 contre Z.________ pour lui avoir donné, sans raison, deux coups de poings au niveau des mains alors qu'elle fermait ses volets (PV aud. 1), que le 22 août 2011, la Procureure a ordonné le classement de la procédure au motif que les versions des parties étaient contradictoires,

que le 22 août 2011, la Procureure a ordonné le classement de la procédure au motif que les versions des parties étaient contradictoires, que M.________ conteste cette décision;

que M.________ conteste cette décision; attendu qu'en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0), le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de 10 jours, à l'autorité de recours,

attendu qu'en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0), le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de 10 jours, à l'autorité de recours, que selon l'art. 385 al. 1 CPP, si le présent code exige que le recours soit motivé – ce qui est le cas en l'espèce en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP – la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément les points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu'elle invoque (let. c),

que selon l'art. 385 al. 1 CPP, si le présent code exige que le recours soit motivé – ce qui est le cas en l'espèce en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP – la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément les points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu'elle invoque (let. c), que, conformément à l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant pour qu'il le complète dans un bref délai,

que, conformément à l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant pour qu'il le complète dans un bref délai, que si, après expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière,

que si, après expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière, qu'en l'espèce, dans sa lettre du 6 septembre 2011, M.________ a indiqué vouloir faire recours contre la décision du 22 août 2011,

qu'en l'espèce, dans sa lettre du 6 septembre 2011, M.________ a indiqué vouloir faire recours contre la décision du 22 août 2011, que son recours ne répondant pas aux exigences de motivation de l'art. 385 al. 1 CPP, la Cour de céans a imparti à la recourante un délai échéant au 21 septembre 2011 afin qu'elle le complète (P. 13),

que son recours ne répondant pas aux exigences de motivation de l'art. 385 al. 1 CPP, la Cour de céans a imparti à la recourante un délai échéant au 21 septembre 2011 afin qu'elle le complète (P. 13), que la recourante n'a pas donné suite à cette lettre,

que la recourante n'a pas donné suite à cette lettre, qu'au vu de ce qui précède, le recours, ne satisfaisant pas aux exigences de motivation et de forme prévues par l'art. 385 CPP, est irrecevable;

qu'au vu de ce qui précède, le recours, ne satisfaisant pas aux exigences de motivation et de forme prévues par l'art. 385 CPP, est irrecevable; attendu, en définitive, que le recours est irrecevable,

attendu, en définitive, que le recours est irrecevable, que les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux, RSV 312.03.01]), sont exceptionnellement laissés à la charge de l'Etat. que les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux, RSV 312.03.01]), sont exceptionnellement laissés à la charge de l'Etat. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale,

la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Déclare le recours irrecevable.

I. Déclare le recours irrecevable. II. Dit que les frais de la présente procédure de recours, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l'Etat.

II. Dit que les frais de la présente procédure de recours, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l'Etat. III. Déclare le présent arrêt exécutoire.

III. Déclare le présent arrêt exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Mme M.________,

- Mme M.________, - Mme Z.________,

- Mme Z.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : ‑ Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte,

‑ Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :