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La mère doit-elle également contribuer à l'entretien financier ?
Les parents doivent assumer ensemble les frais d'entretien de l'enfant. La répartition leur incombe. Toutefois, après une séparation, le parent qui s'occupe de l'enfant est généralement tenu d'exercer une activité professionnelle au plus tard à l'entrée à l'école enfantine du plus jeune des enfants.
La loi ne fait pas de distinction entre les hommes et les femmes en ce qui concerne la réglementation de l'entretien. L'obligation d'entretien implique plutôt que les parents pourvoient ensemble, « chacun selon ses facultés, à l’entretien convenable de l’enfant » et supportent « en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger ». Après une séparation, les deux parents doivent en principe assumer une partie de la responsabilité financière.
Les parents décident du type de garde
Comme l'écrit le Tribunal fédéral, il existe une conviction fondamentale selon laquelle l'autonomie de la famille ou des parents doit en principe prévaloir sur l'intervention de l'État pour tout ce qui concerne les enfants. Ainsi, les parents, qu'ils soient mariés ou non, peuvent choisir eux-mêmes la manière dont ils répartissent les contributions d'entretien.
Même après une séparation, le bien-être de l'enfant est déterminant
En cas de séparation ou de divorce, la réglementation de l'entretien s'oriente d'abord sur la manière dont les parents ont géré l'entretien pendant le mariage ou le concubinage. Sauf accord contraire, la réglementation doit être maintenue pendant un certain temps après la séparation, car c'est cette continuité qui sert le mieux le bien de l'enfant. Si l'un des parents ne s'est pas occupé de l'enfant jusqu'à présent ou s'en est moins occupé, il doit en conséquence à l'autre parent une contribution d’entretien en espèces et pour la garde de l'enfant. Cette règle ne s'applique toutefois que pendant une courte période de manière absolue et sert à permettre à l'enfant de s'adapter à la nouvelle situation.
Le modèle des niveaux scolaires remplace la règle des 10/16
Avec l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, le modèle des niveaux scolaires s'applique désormais. En principe, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le parent qui s'occupe principalement de l'enfant doit également reprendre une activité professionnelle à 50% au moins dès l'entrée à l'école enfantine du plus jeune enfant ; à partir de l'entrée dans le degré secondaire I, le Tribunal fédéral considère qu'un taux d'occupation de 80% est raisonnable, et qu'un emploi à 100% peut raisonnablement être exigé à partir de 16 ans révolus. (Cf. : « Dois-je aller travailler alors que mon enfant est encore au jardin d'enfants ? »)
Mis à jour le 13 juillet 2023