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Depuis 1926, le trust, ou fiducie en français, est ancré dans le droit des personnes et des sociétés (PGR) au Liechtenstein. La Suisse reconnaît certes les fiducies étrangères, mais elle ne dispose pas de sa propre législation en matière de trust. Au Liechtenstein, un fiduciaire assume donc une responsabilité plus importante qu’en Suisse. Il doit obtenir une licence pour exercer sa profession et est soumis à l’Autorité de surveillance des marchés financiers du Liechtenstein (FMA).
Entre des mains fiables
Dans le cadre d’une fiducie, le bien fiduciaire (bien en fiducie) est transféré par le fiduciant à l’agent fiduciaire. Celui-ci est chargé de gérer ou d’utiliser le bien fiduciaire en son nom propre au profit d’un ou de plusieurs bénéficiaires en tant qu’entité juridique autonome. La fiducie n’est pas une personne morale ; il s’agit d’un rapport de droit contractuel sans personnalité juridique. Le fiduciant remet donc sa fortune au fiduciaire car il a confiance dans ses compétences et son honnêteté, d’où le nom.
Les fiducies sont mises en place à des fins caritatives, sociales, culturelles ou similaires. Tout comme les fondations, elles s’alignent sur les tendances mondiales et les normes internationales. Au Liechtenstein, la fiducie convient particulièrement à la protection à long terme d’une fortune d’entreprise ou familiale, par exemple pour protéger les biens dans les pays où il existe un risque d’expropriation, pour conserver les structures de groupe au fil des générations ou dans le cadre de solutions de succession durables. La fiducie est particulièrement intéressante pour la marge de manœuvre dont elle dispose sur le plan structurel : pratiquement tout peut être géré dans le cadre d’un contrat de trust.
La confiance ancrée dans l’ADN
La gestion de fortune au moyen de telles formes juridiques s’inscrit dans une longue tradition au Liechtenstein. La famille princière elle-même incarne le concept de dynastie et a investi l’essentiel de sa fortune dans des fondations et trusts. Les banques de la Principauté se sont également spécialisées dans la gestion de fortune pour clients privés et investisseurs institutionnels. La première banque du Liechtenstein fondée en 1861 fut la Banque nationale du Liechtenstein (Liechtensteinische Landesbank ou LLB). À l’époque, son objectif consistait à satisfaire les besoins d’épargne et de crédit des petites exploitations et de l’artisanat. Fondée en 1920 et reprise par la Principauté du Liechtenstein en 1930, LGT Bank se concentre depuis ses débuts sur le suivi des fortunes étrangères. VP Bank, la banque privée de gestion créée en 1956, est, elle aussi, très active dans le domaine fiduciaire. Le Liechtenstein s’est positionné en tant que nation de la gestion de fortune et a fait de la confiance une valeur fondamentale. Aujourd’hui, le secteur des services financiers est une composante essentielle de l’économie du Liechtenstein et représente quelque 23 % de la richesse économique (cf. illustration 1).