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(rh) En automne, la chute des feuilles et des aiguilles des arbres est aussi normale que la brume matinale. Elle n’est généralement pas considérée comme excessive ou nuisible. C’est pourquoi la jurisprudence ne part pas du principe que les feuilles des arbres du voisin sont une nuisance importante sur les autres terrains. Notamment dans les quartiers de maisons individuelles dotées de grands jardins et de nombreux arbres, les feuilles mortes sont considérées comme normales en automne. Cela signifie que vous devez tolérer les feuilles de l’arbre du voisin sur votre terrain et les ramasser vous-même.
La chute des feuilles est un événement naturel
Les feuilles tombent là où le vent les emporte. C’est pourquoi les tribunaux considèrent la chute des feuilles comme un événement naturel. Les juges ou les juges de paix statuent généralement en faveur du propriétaire des arbres et non des voisins gênés par les feuilles. Même le Tribunal fédéral a déjà eu à régler de tels litiges : par exemple dans le cas où un propriétaire a porté plainte car la voie d’accès à sa propriété était glissante en automne à cause des feuilles humides et donc trop dangereuse pour être parcourue à pied ou en voiture. Les juges ont rejeté sa plainte.
Gouttières et tuyaux d’évacuation d’eau
Si vous êtes gêné par les feuilles de l’arbre du voisin, vous avez une chance d’obtenir gain de cause uniquement si la chute des feuilles est excessive et atypique pour l’endroit concerné et si les feuilles obstruent régulièrement les tuyaux d’évacuation d’eau de votre maison. Vous pouvez alors exiger que votre voisin enlève les feuilles ou prenne en charge les coûts pour les faire ramasser. Ne laissez pas les choses en arriver là. Parlez avec votre voisin.
Une solution à l’amiable est toujours préférable à un jugement et affecte moins la relation avec les voisins. Vous pouvez peut-être ramasser les feuilles mortes avec votre voisin et l’inviter ensuite à prendre un café et à déguster une part de gâteau.