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La Banque cantonale d'Argovie (AKB) a conclu avec le Département américain de la Justice (DoJ) un accord dans le cadre du programme de régularisation fiscale des banques helvétiques aux Etats-Unis. L'établissement écope d'une amende de 1,983 million de dollars.
L'AKB a géré des comptes de clients et contribuables américains, sachant que certains de ces comptes n'étaient pas déclarés au fisc américain, indique mardi le DoJ dans un communiqué. La banque ayant collaboré avec les autorités, elle échappe à d'autres poursuites pénales.
Depuis 2008 et jusqu'en 2014, l'AKB a géré 454 comptes imposables aux Etats-Unis, pour une valeur maximale totale d'environ 639 millions de dollars (639 millions de francs). Des clients de l'AKB domiciliés outre-Atlantique ont notamment recouru à des retraits en argent liquide, à l'instar d'une personne qui a retiré au guichet plus de 180'000 francs, détaille le communiqué.
Ce nouvel accord porte à 60 le nombre de banques et instituts financiers suisses inscrits en "catégorie 2" du programme fiscal américain qui ont réglé leur cas le DoJ. Dernière en date, la banque zurichoise EFG International doit verser environ 30 millions de dollars de pénalités.
ATS