Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0119.jsonl.gz/233

A/213/1995 ATA/669/1995 du 21.11.1995 ( ASSU ), ADMIS Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; RECHUTE; EXPERTISE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : PEREZ Martin / ALPINA ASSURANCES Résumé : Le TA a retenu sur la base d'une expertise médicale que l'apparition d'un kyste dans le dos de l'assuré 8 ans après un accident de moto, était probablement due à ce dernier. Assurance condamnée au paiement d'indemnités journalières et aux frais de traitement. Pas de document HTML

A/213/1995

ATA/669/1995 du 21.11.1995 ( ASSU ), ADMIS Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; RECHUTE; EXPERTISE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : PEREZ Martin / ALPINA ASSURANCES Résumé : Le TA a retenu sur la base d'une expertise médicale que l'apparition d'un kyste dans le dos de l'assuré 8 ans après un accident de moto, était probablement due à ce dernier. Assurance condamnée au paiement d'indemnités journalières et aux frais de traitement. Pas de document HTML

# ATA/669/1995 du 21.11.1995 ( ASSU ) , ADMIS

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; RECHUTE; EXPERTISE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : PEREZ Martin / ALPINA ASSURANCES Résumé : Le TA a retenu sur la base d'une expertise médicale que l'apparition d'un kyste dans le dos de l'assuré 8 ans après un accident de moto, était probablement due à ce dernier. Assurance condamnée au paiement d'indemnités journalières et aux frais de traitement.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; RECHUTE; EXPERTISE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; ASSU

Normes : LAA.6

Parties : PEREZ Martin / ALPINA ASSURANCES

Résumé : Le TA a retenu sur la base d'une expertise médicale que l'apparition d'un kyste dans le dos de l'assuré 8 ans après un accident de moto, était probablement due à ce dernier. Assurance condamnée au paiement d'indemnités journalières et aux frais de traitement.

Pas de document HTML