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TRIBUNAL CANTONAL 788 PE20.011014-RETG

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 788 PE20.011014-RETG 788

788 PE20.011014-RETG

PE20.011014-RETG CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 3 décembre 2020 _____________________ Composition : M. Perrot, président M. Krieger et Mme Byrde, juges Greffière : Mme Pitteloud ***** Art. 386 al. 2 CPP Statuant sur le recours daté du 18 août 2020 et interjeté le 21 août 2020 par W.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 12 août 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE20.011014-RETG, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit : 1. Par ordonnance du 12 août 2020, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte déposée par W.________ contre H.________ (I) et a dit que les frais étaient laissés à la charge de l’Etat (II). 2. Par acte du 18 août 2020, adressé le 21 août 2020 au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et transmis par cette autorité à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal, W.________ a interjeté un recours contre l’ordonnance du 12 août 2020, en concluant, implicitement, à son annulation et à ce qu’une instruction soit ouverte. Par avis du 18 septembre 2020, W.________ a été invitée à déposer des sûretés de 550 francs. 3. Par courrier daté du 5 octobre 2020 et reçu par la Chambre des recours pénale le 12 octobre 2020, W.________ a déclaré qu’elle retirait son recours. 4. Il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2017 ; RS 312.0]). Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat, dès lors que le retrait du recours est intervenu avant même l’examen de sa recevabilité (cf. not. CREP 24 juin 2020/496). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l’Etat. IV. L’arrêt est exécutoire. Le président : La greffière : Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - W.________, - H.________, - Ministère public central, et communiqué à : - Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Arrêt du 3 décembre 2020

Arrêt du 3 décembre 2020 _____________________

_____________________ Composition : M. Perrot, président

Composition : M. Perrot, président M. Krieger et Mme Byrde, juges

M. Krieger et Mme Byrde, juges Greffière : Mme Pitteloud

Greffière : Mme Pitteloud *****

***** Art. 386 al. 2 CPP

Art. 386 al. 2 CPP Statuant sur le recours daté du 18 août 2020 et interjeté le 21 août 2020 par W.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 12 août 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE20.011014-RETG, la Chambre des recours pénale considère :

Statuant sur le recours daté du 18 août 2020 et interjeté le 21 août 2020 par W.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 12 août 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE20.011014-RETG, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit :

En fait et en droit : 1. Par ordonnance du 12 août 2020, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte déposée par W.________ contre H.________ (I) et a dit que les frais étaient laissés à la charge de l’Etat (II).

1. Par ordonnance du 12 août 2020, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte déposée par W.________ contre H.________ (I) et a dit que les frais étaient laissés à la charge de l’Etat (II). 2. Par acte du 18 août 2020, adressé le 21 août 2020 au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et transmis par cette autorité à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal, W.________ a interjeté un recours contre l’ordonnance du 12 août 2020, en concluant, implicitement, à son annulation et à ce qu’une instruction soit ouverte.

2. Par acte du 18 août 2020, adressé le 21 août 2020 au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et transmis par cette autorité à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal, W.________ a interjeté un recours contre l’ordonnance du 12 août 2020, en concluant, implicitement, à son annulation et à ce qu’une instruction soit ouverte. Par avis du 18 septembre 2020, W.________ a été invitée à déposer des sûretés de 550 francs.

Par avis du 18 septembre 2020, W.________ a été invitée à déposer des sûretés de 550 francs. 3. Par courrier daté du 5 octobre 2020 et reçu par la Chambre des recours pénale le 12 octobre 2020, W.________ a déclaré qu’elle retirait son recours.

3. Par courrier daté du 5 octobre 2020 et reçu par la Chambre des recours pénale le 12 octobre 2020, W.________ a déclaré qu’elle retirait son recours. 4. Il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2017 ; RS 312.0]).

4. Il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2017 ; RS 312.0]). Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat, dès lors que le retrait du recours est intervenu avant même l’examen de sa recevabilité (cf. not. CREP 24 juin 2020/496).

Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat, dès lors que le retrait du recours est intervenu avant même l’examen de sa recevabilité (cf. not. CREP 24 juin 2020/496). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale

la Chambre des recours pénale prononce :

prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours.

I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle.

II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l’Etat.

III. Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l’Etat. IV. L’arrêt est exécutoire.

IV. L’arrêt est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - W.________,

- W.________, - H.________,

- H.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : - Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,

- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :