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Le corps enseignant a un devoir de garde envers ses élèves. Il est responsable de l’intégrité physique et psychique des enfants qui lui ont été confiés. Cela requiert de reconnaître les risques et dangers potentiels, de les diminuer le plus possible au préalable et de les combattre activement ensuite. Cette responsabilité ne peut pas être déléguée. Durant son camp le maître porte aussi la responsabilité des actes de son aide de camp, comme s’il avait agi lui même ou avait renoncé à le faire.
En cas de dommages lors de manifestations scolaires durant les heures de cours obligatoires, c’est l’école qui porte la responsabilité. En cas de préméditation ou de négligence flagrante de la part du maître, l’école est en droit de se retourner contre le corps enseignant. Si le maître avait à ses côtés des aides de camp, en cas de participation au recouvrement des dommages, il sera jugé si les aides ont respecté leurs obligations. Pour cela, les critères suivants sont valables:
Conditions de base pour assumer le devoir de garde / prérequis pour un camp de sport de neige:
L’école n’est pas responsable des accidents en dehors des périodes scolaires. Par exemple si un élève se casse une jambe sur une piste qu’il pouvait descendre selon ses capacités et dans le respect des instructions données. L’assurance accident va couvrir les coûts de guérison mais l’école ne sera pas responsable de toutes les suites éventulles de l’accident. Si le maître par contre a de manière évidente choisi une piste trop dure ou failli à son devoir de surveillance, la situation est différente.