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Résumé : en règle générale, les frais de poursuite doivent être considérés comme occasionnés par le débiteur, et donc supportés par lui. Néanmoins, si le créancier obtient une mainlevée de l’opposition mais ne continue pas la poursuite, il faut admettre que les frais de poursuite, y compris les frais et dépens, sont des frais inutilement engagés que le créancier ne peut pas faire supporter au débiteur. Dans une telle situation, le débiteur dispose d’une exception, à savoir l’extinction de la dette (81 al. 1 LP).
I. Faits
Le 18 décembre 2017, B. fait notifier à A. un commandement de payer. A. forme opposition. Le 3 mai 2019, le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-après : le tribunal civil) prononce la mainlevée définitive.
Par la suite, les parties cherchent en vain un accord sur leur procédure de divorce et la poursuite précitée se périme.
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