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Thème
Opposition:
Similarité des marques et risque de confusion découlant de la reprise, dans la marque attaquée, de la marque antérieure; absence de risque de confusion dans la mesure où la marque antérieure est descriptive de certains produits; révocation de l’enregistrement de la marque pour l’ensemble de la catégorie de produits ou de services concernés, lorsque le risque de confusion existe pour l’un au moins de ces produits ou services
Point central
L’élément «five» dans la marque attaquée n’empêche pas d’y percevoir le mot anglais «sky», compris du grand public.
La marque attaquée reprend intégralement celle antérieure et est perçue comme une marque appartenant à une série de marques «Sky» de l’opposante.
La marque «Sky» est enregistrée notamment pour des produits en classes 9 et 16, qui sont acquis en raison de leur contenu thématique (p. ex. supports d’enregistrement préenregistrés et imprimés) et qui peuvent avoir le ciel pour…