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Art. 32b al. 1 OPA
Directive "Equipements de travail", pt 6.1
Afin que l'entretien puisse être effectué dans les règles de l'art, le fabricant d'un équipement de travail (321.1) est tenu de consigner les indications nécessaires à cet effet dans les instructions d’exploitation de l'équipement en question. Lorsque ces consignes font défaut, par exemple dans le cas de machines anciennes, des instructions d'entretien doivent être rédigées de préférence en collaboration avec le fabricant ou, si ce dernier n'existe plus, avec des spécialistes expérimentés (1329B.3a).
L’entretien doit être effectué par des personnes instruites ou formées à cet effet.
Catégories de personnel pouvant effectuer des travaux de maintenance:
- spécialistes externes: p. ex. venant de fabricants, fournisseurs ou d’entreprises spécialisées
- personnel disposant des connaissances et de l’expérience nécessaires à la maintenance d’équipements ou d’installations déterminés.
- personnel formé: en général, il s’agit des personnes travaillant avec les équipements ou les installations concernés. Lors de leur formation, il convient de fixer clairement les limites de leur travail en matière de maintenance (p. ex. dans des consignes de travail).
Les travaux de maintenance effectués doivent être consignés. A cet effet, il suffit de noter qui a procédé à quelle date à l'entretien de quel équipement de travail. Vous trouverez un document qui vous aidera à planifier, à surveiller et à consigner l'entretien sous 1329B.3.