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Il existe une disposition réglant la problématique de l'abandon injustifié de l'emploi par le travailleur. Cette règle, prévue à l'art. 337d du Code des obligations (CO), permet à l'employeur de résilier immédiatement le contrat.
On considère qu'il y a abandon d'emploi lorsque l'employé cesse de travailler abruptement et cela sans justes motifs. Selon la doctrine, "l'application de l'art. 337 d CO présuppose un refus conscient, intentionnel et définitif du travailleur de poursuivre l'exécution du travail confié"[1]. Une courte durée d'absence non justifiée de l'employé n'est pas suffisante à considérer qu'il y a rupture des rapports de travail.
Le Tribunal fédéral a par exemple dénié l'abandon de l'emploi dans le cas d’un travailleur qui a quitté brusquement son travail sous le coup de la colère et qui est revenu dans les jours suivants pour trouver un arrangement. La jurisprudence a par contre retenu l'abandon d'emploi dans un cas où un employé est retourné travailler huit mois après la fin de ses vacances.Il n'y a absence injustifiée que si l'employé doit fournir une prestation de travail. Ce dernier ne pourra en aucun cas se voir opposer l'art. 337d CO lorsque l'employeur est en demeure dans le paiement du salaire.
La conséquence de l'abandon injustifié de l'emploi est une résiliation du contrat de travail avec effet immédiat. De plus, l'art. 337d CO prévoit le versement d’une indemnité à l’employeur par le travailleur équivalant à un quart de son salaire mensuel, laquelle peut être adaptée par le juge en fonction des circonstances.
Pour conclure, vous devez donc, dans un premier temps, mettre en demeure votre employé en le sommant de revenir travailler. S'il n'obtempère pas, vous pourrez alors mettre fin immédiatement à la relation contractuelle. Vous pourrez également réclamer une indemnité pour l'abandon injustifié de l'emploi si les circonstances le permettent.
Néanmoins, il faut garder à l'esprit que le juge possède un large pouvoir d'appréciation (art. 4 du Code civil) concernant l’appréciation des circonstances du cas d'espèce. Tout dépendra donc des modalités et des particularités de la situation.
Michaël Geiger, Consultant chez Tribunes Romandes & Juriste du Cabinet Conseil QuidJuris
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[1] WYLER Rémy, Droit du travail, 2ème édition, Berne, 2008, page 521.
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