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Si le cocontractant ne dispose d'aucun document d'identité permettant la vérification de son identité au sens du présent R OAR-ASA, son identité peut, exceptionnellement, être vérifiée sur la base d'autres documents probants. Les confirmations de services officiels, un rapport de gestion actuel signé par l'organe de révision ou des documents similaires peuvent tenir lieu de documents de remplacement probants. Cette vérification d'identité à l'aide de documents de remplacement probants doit être motivée dans une note à verser au dossier.
En raison des modifications du R OAR-ASA entrées en vigueur le 1.1.2023, le commentaire de cet article est actuellement en cours de révision. La version précédente peut être consultée via le menu correspondant.