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A. Le 21 septembre 1996 un accident de la circulation s'est produit sur une route de campagne au lieu dit "Les Bressels", Commune de la Sagne. Au volant de leur véhicule, M. et O. ne purent évi- ter la collision alors qu'ils tentaient de se croiser. Par la suite, O. a tenté de faire croire que c'était son amie L. qui conduisait à sa place. B. Renvoyée devant le Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds, M. a été condamnée à 300 francs d'amende en application des articles 31/1 et 90/1 LCR. L. a été condamnée à 10 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 3 ans pour induction de la justice en erreur (art.304 CPS). O. a été condamné à 14 jours d'emprison- nement avec sursis pendant trois ans et 300 francs d'amende en application des articles 304 CPS, 31/1 et 90/1 LCR. Le tribunal a notamment retenu, en ce qui concerne l'accident de circulation, qu'il n'était pas possible de croiser à l'endroit litigieux sauf éventuellement si un des véhicules était à l'arrêt. Les deux conducteurs n'avaient pas correctement apprécié la situation. Ils ne pouvaient se contenter chacun de penser que l'autre allait s'arrêter et qu'il resterait ainsi suffisamment de place pour passer sans dommage. Le principe de la confiance n'étant pas applicable en l'espèce, il eût fallu s'arrêter. C. M. recourt contre ce jugement et conclut à son acquittement, subsidiairement à ce que la cause soit renvoyée pour nouveau jugement. Elle fait valoir notamment, que le premier juge a fait preuve d'arbitraire en retenant que le croisement n'était pas possible et qu'elle ne pouvait se contenter de penser que l'autre automobiliste allait s'arrê- ter. Elle prétend qu'elle a eu un comportement exemplaire puisqu'elle s'est retirée au maximum sur le bas côté et qu'elle était pratiquement arrêtée. O. recourt également et conclut à ce qu'il soit libéré de toute prévention aux articles 31/1 et 90/1 LCR. Il reproche au premier juge d'avoir fait preuve d'arbitraire en retenant que son intention était de croiser et d'avoir faussement appliqué la loi tant en ce qui concerne l'article 31/1 LCR que du principe de la confiance. Selon lui, aucune in- fraction ne pouvait lui être reprochée puisqu'il avait freiné pour s'arrê- ter et tenter d'immobiliser son véhicule aussitôt qu'il s'était rendu compte que l'autre conducteur non prioritaire, tentait de croiser malgré le manque de place. D. Le ministère public conclut au rejet des deux recours sans observations. Le premier juge propose également le rejet. Il précise pour ce qui est du recours de M., calculs à l'appui, qu'il n'est pas possible d'affirmer que cette dernière ait fait une manoeuvre de manière à permettre le croisement. Quant au recours de O., celui-ci a reconnu par l'entremise de son amie, ne pas avoir réussi à s'arrêter à temps. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), les pourvois sont recevables. 2. a) Selon l'article 31/1 LCR, le conducteur devra rester constam- ment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer au devoir de la prudence. Il doit notamment être en mesure d'éviter un obstacle appa- raissant devant lui à une distance suffisante par une manoeuvre adéquate que l'on peut attendre de tout conducteur attentif placé dans les mêmes conditions (ATF 64 II 237). Sur une route étroite qui ne permet pas de croiser, les automobilistes s'arrêteront et celui qui se trouve le plus près d'une place d'évitement reculera pour libérer la voie (V. Bussy et Rusconi, Commentaire de la LCR, Lausanne 1996, art.35, 1.11 et les références). La Cour est liée par les constatations de fait du premier juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées (art.251 al.2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé qu'était manifestement erronée une constatation de fait contraire à une pièce probante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II 112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dossier (ATF 118 Ia 30, cons.1b), ou si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation, en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia 127), lorsque les constatations sont manifestement contraire à la situa- tion de fait, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent grave- ment le sentiment de la justice, enfin lorsque lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 II 30 cons.1b et les autres arrêts cités). b) En l'espèce, le premier juge a retenu qu'il n'était pas pos- sible de croiser sur le tronçon en cause. Le croisement était éventuelle- ment possible lorsqu'un véhicule se mettait à l'arrêt dans la bordure her- beuse. Cette appréciation n'est pas arbitraire étant donné qu'elle se base sur les mesures objectives effectuées à l'endroit du choc et sur les dé- clarations de témoins (S. et R. ). De plus, il ressort du dossier que M. circulait en descendant alors que O. au volant de son véhicule, se trouvait non loin d'une place d'évitement. Dans ces conditions, les automobilistes n'avaient pour seule possibilité d'évitement que de freiner immédiatement et d'appliquer les règles prérappelées en cas de croisement impossible. Ils ont cependant tenté de croiser sans s'arrêter. Ainsi, M. s'est effectivement mise sur la bordure herbeuse et elle a "pensé qu'il (l'autre véhicule) pouvait passer". Tel n'était pas le cas. En effet, l'arrière de son automobile empiétait encore sur la route de 0,95 mètre et cela après le choc (calcul effectué en fonction des mesures contenues dans la rapport de police). O., a déclaré : "tout d'un coup j'ai vu la voiture en face. J'ai freiné et me suis déplacé sur le côté. J'ai vu que c'était trop juste. J'ai planté les freins et M. aussi, mais c'était trop tard". Ainsi, même s'il est possible que O. ait d'abord pensé s'arrêter et reculer, il n'en demeure pas moins qu'il a tenté de croiser. Ce n'est que lorsqu'il s'est rendu compte que le croisement était impossible qu'il a freiné énergiquement. Au demeurant, il ne pouvait s'attendre à ce que l'autre conducteur lui cède la priorité étant donné qu'il lui appartenait de reculer jusqu'à la place d'évitement. Au vu de ce qui précède, les recourants procédant d'une fausse appréciation de la situation, n'ont pas pris les précautions qui s'imposaient. Ils ont l'un et l'autre commis une faute de circulation, que l'on envisage le cas sous l'angle de l'article 35 (croisement impossible) ou 31/1 LCR (perte de maîtrise) comme l'a fait le premier juge. 3. Les pourvois sont ainsi mal fondés. Les frais de la procédure seront mis à la charge des recourants. Par ces motifs LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette les pourvois. 2. Met à la charge de M. sa part de frais de justice arrêtée à 330 francs. 3. Met à la charge de O. sa part de frais de justice arrêtée à 330 francs. Neuchâtel, le 27 janvier 1998

A. Le 21 septembre 1996 un accident de la circulation s'est produit

A. Le 21 septembre 1996 un accident de la circulation s'est produit sur une route de campagne au lieu dit "Les Bressels", Commune de la Sagne. sur une route de campagne au lieu dit "Les Bressels", Commune de la Sagne. Au volant de leur véhicule, M. et O. ne purent évi-

Au volant de leur véhicule, M. et O. ne purent évi- ter la collision alors qu'ils tentaient de se croiser. Par la suite,

ter la collision alors qu'ils tentaient de se croiser. Par la suite, O. a tenté de faire croire que c'était son amie L. qui conduisait à sa place.

O. a tenté de faire croire que c'était son amie L. qui conduisait à sa place. B. Renvoyée devant le Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds,

B. Renvoyée devant le Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds, M. a été condamnée à 300 francs d'amende en application des

M. a été condamnée à 300 francs d'amende en application des articles 31/1 et 90/1 LCR. L. a été condamnée à 10 jours

articles 31/1 et 90/1 LCR. L. a été condamnée à 10 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 3 ans pour induction de la justice en

d'emprisonnement avec sursis pendant 3 ans pour induction de la justice en erreur (art.304 CPS). O. a été condamné à 14 jours d'emprison-

erreur (art.304 CPS). O. a été condamné à 14 jours d'emprison- nement avec sursis pendant trois ans et 300 francs d'amende en application

nement avec sursis pendant trois ans et 300 francs d'amende en application des articles 304 CPS, 31/1 et 90/1 LCR. Le tribunal a notamment retenu, en

des articles 304 CPS, 31/1 et 90/1 LCR. Le tribunal a notamment retenu, en ce qui concerne l'accident de circulation, qu'il n'était pas possible de

ce qui concerne l'accident de circulation, qu'il n'était pas possible de croiser à l'endroit litigieux sauf éventuellement si un des véhicules

croiser à l'endroit litigieux sauf éventuellement si un des véhicules était à l'arrêt. Les deux conducteurs n'avaient pas correctement apprécié

était à l'arrêt. Les deux conducteurs n'avaient pas correctement apprécié la situation. Ils ne pouvaient se contenter chacun de penser que l'autre

la situation. Ils ne pouvaient se contenter chacun de penser que l'autre allait s'arrêter et qu'il resterait ainsi suffisamment de place pour

allait s'arrêter et qu'il resterait ainsi suffisamment de place pour passer sans dommage. Le principe de la confiance n'étant pas applicable en

passer sans dommage. Le principe de la confiance n'étant pas applicable en l'espèce, il eût fallu s'arrêter. l'espèce, il eût fallu s'arrêter. C. M. recourt contre ce jugement et conclut à son

C. M. recourt contre ce jugement et conclut à son acquittement, subsidiairement à ce que la cause soit renvoyée pour nouveau

acquittement, subsidiairement à ce que la cause soit renvoyée pour nouveau jugement. Elle fait valoir notamment, que le premier juge a fait preuve

jugement. Elle fait valoir notamment, que le premier juge a fait preuve d'arbitraire en retenant que le croisement n'était pas possible et qu'elle

d'arbitraire en retenant que le croisement n'était pas possible et qu'elle ne pouvait se contenter de penser que l'autre automobiliste allait s'arrê-

ne pouvait se contenter de penser que l'autre automobiliste allait s'arrê- ter. Elle prétend qu'elle a eu un comportement exemplaire puisqu'elle

ter. Elle prétend qu'elle a eu un comportement exemplaire puisqu'elle s'est retirée au maximum sur le bas côté et qu'elle était pratiquement

s'est retirée au maximum sur le bas côté et qu'elle était pratiquement arrêtée. arrêtée. O. recourt également et conclut à ce qu'il soit libéré

O. recourt également et conclut à ce qu'il soit libéré de toute prévention aux articles 31/1 et 90/1 LCR. Il reproche au premier

de toute prévention aux articles 31/1 et 90/1 LCR. Il reproche au premier juge d'avoir fait preuve d'arbitraire en retenant que son intention était

juge d'avoir fait preuve d'arbitraire en retenant que son intention était de croiser et d'avoir faussement appliqué la loi tant en ce qui concerne

de croiser et d'avoir faussement appliqué la loi tant en ce qui concerne l'article 31/1 LCR que du principe de la confiance. Selon lui, aucune in-

l'article 31/1 LCR que du principe de la confiance. Selon lui, aucune in- fraction ne pouvait lui être reprochée puisqu'il avait freiné pour s'arrê-

fraction ne pouvait lui être reprochée puisqu'il avait freiné pour s'arrê- ter et tenter d'immobiliser son véhicule aussitôt qu'il s'était rendu

ter et tenter d'immobiliser son véhicule aussitôt qu'il s'était rendu compte que l'autre conducteur non prioritaire, tentait de croiser malgré

compte que l'autre conducteur non prioritaire, tentait de croiser malgré le manque de place. le manque de place. D. Le ministère public conclut au rejet des deux recours sans

D. Le ministère public conclut au rejet des deux recours sans observations. Le premier juge propose également le rejet. Il précise pour

observations. Le premier juge propose également le rejet. Il précise pour ce qui est du recours de M., calculs à l'appui, qu'il n'est

ce qui est du recours de M., calculs à l'appui, qu'il n'est pas possible d'affirmer que cette dernière ait fait une manoeuvre de

pas possible d'affirmer que cette dernière ait fait une manoeuvre de manière à permettre le croisement. Quant au recours de O.,

manière à permettre le croisement. Quant au recours de O., celui-ci a reconnu par l'entremise de son amie, ne pas avoir réussi à

celui-ci a reconnu par l'entremise de son amie, ne pas avoir réussi à s'arrêter à temps. s'arrêter à temps. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), les

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), les pourvois sont recevables. pourvois sont recevables. 2. a) Selon l'article 31/1 LCR, le conducteur devra rester constam-

2. a) Selon l'article 31/1 LCR, le conducteur devra rester constam- ment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer au devoir de

ment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer au devoir de la prudence. Il doit notamment être en mesure d'éviter un obstacle appa-

la prudence. Il doit notamment être en mesure d'éviter un obstacle appa- raissant devant lui à une distance suffisante par une manoeuvre adéquate

raissant devant lui à une distance suffisante par une manoeuvre adéquate que l'on peut attendre de tout conducteur attentif placé dans les mêmes

que l'on peut attendre de tout conducteur attentif placé dans les mêmes conditions (ATF 64 II 237). Sur une route étroite qui ne permet pas de

conditions (ATF 64 II 237). Sur une route étroite qui ne permet pas de croiser, les automobilistes s'arrêteront et celui qui se trouve le plus

croiser, les automobilistes s'arrêteront et celui qui se trouve le plus près d'une place d'évitement reculera pour libérer la voie (V. Bussy et

près d'une place d'évitement reculera pour libérer la voie (V. Bussy et Rusconi, Commentaire de la LCR, Lausanne 1996, art.35, 1.11 et les

Rusconi, Commentaire de la LCR, Lausanne 1996, art.35, 1.11 et les références). La Cour est liée par les constatations de fait du premier

références). La Cour est liée par les constatations de fait du premier juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées

juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées (art.251 al.2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé

(art.251 al.2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé qu'était manifestement erronée une constatation de fait contraire à une

qu'était manifestement erronée une constatation de fait contraire à une pièce probante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II

pièce probante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II 112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction

112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente

inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dossier (ATF 118 Ia 30, cons.1b), ou si elle a abusé de son

avec le dossier (ATF 118 Ia 30, cons.1b), ou si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation, en particulier si elle a méconnu des preuves

pouvoir d'appréciation, en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia

pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia 127), lorsque les constatations sont manifestement contraire à la situa-

127), lorsque les constatations sont manifestement contraire à la situa- tion de fait, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent grave-

tion de fait, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent grave- ment le sentiment de la justice, enfin lorsque lorsque l'appréciation des

ment le sentiment de la justice, enfin lorsque lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 II 30 cons.1b et les autres

preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 II 30 cons.1b et les autres arrêts cités). arrêts cités). b) En l'espèce, le premier juge a retenu qu'il n'était pas pos-

b) En l'espèce, le premier juge a retenu qu'il n'était pas pos- sible de croiser sur le tronçon en cause. Le croisement était éventuelle-

sible de croiser sur le tronçon en cause. Le croisement était éventuelle- ment possible lorsqu'un véhicule se mettait à l'arrêt dans la bordure her-

ment possible lorsqu'un véhicule se mettait à l'arrêt dans la bordure her- beuse. Cette appréciation n'est pas arbitraire étant donné qu'elle se base

beuse. Cette appréciation n'est pas arbitraire étant donné qu'elle se base sur les mesures objectives effectuées à l'endroit du choc et sur les dé-

sur les mesures objectives effectuées à l'endroit du choc et sur les dé- clarations de témoins (S. et R. ). De plus, il ressort du

clarations de témoins (S. et R. ). De plus, il ressort du dossier que M. circulait en descendant alors que O. dossier que M. circulait en descendant alors que O. au volant de son véhicule, se trouvait non loin d'une place d'évitement. au volant de son véhicule, se trouvait non loin d'une place d'évitement. Dans ces conditions, les automobilistes n'avaient pour seule possibilité

Dans ces conditions, les automobilistes n'avaient pour seule possibilité d'évitement que de freiner immédiatement et d'appliquer les règles

d'évitement que de freiner immédiatement et d'appliquer les règles prérappelées en cas de croisement impossible. Ils ont cependant tenté de

prérappelées en cas de croisement impossible. Ils ont cependant tenté de croiser sans s'arrêter. Ainsi, M. s'est effectivement mise

croiser sans s'arrêter. Ainsi, M. s'est effectivement mise sur la bordure herbeuse et elle a "pensé qu'il (l'autre véhicule) pouvait

sur la bordure herbeuse et elle a "pensé qu'il (l'autre véhicule) pouvait passer". Tel n'était pas le cas. En effet, l'arrière de son automobile

passer". Tel n'était pas le cas. En effet, l'arrière de son automobile empiétait encore sur la route de 0,95 mètre et cela après le choc (calcul

empiétait encore sur la route de 0,95 mètre et cela après le choc (calcul effectué en fonction des mesures contenues dans la rapport de police). effectué en fonction des mesures contenues dans la rapport de police). O., a déclaré : "tout d'un coup j'ai vu la voiture en face. J'ai

O., a déclaré : "tout d'un coup j'ai vu la voiture en face. J'ai freiné et me suis déplacé sur le côté. J'ai vu que c'était trop juste. freiné et me suis déplacé sur le côté. J'ai vu que c'était trop juste. J'ai planté les freins et M. aussi, mais c'était trop tard".

J'ai planté les freins et M. aussi, mais c'était trop tard". Ainsi, même s'il est possible que O. ait d'abord pensé s'arrêter

Ainsi, même s'il est possible que O. ait d'abord pensé s'arrêter et reculer, il n'en demeure pas moins qu'il a tenté de croiser. Ce n'est

et reculer, il n'en demeure pas moins qu'il a tenté de croiser. Ce n'est que lorsqu'il s'est rendu compte que le croisement était impossible qu'il

que lorsqu'il s'est rendu compte que le croisement était impossible qu'il a freiné énergiquement. Au demeurant, il ne pouvait s'attendre à ce que

a freiné énergiquement. Au demeurant, il ne pouvait s'attendre à ce que l'autre conducteur lui cède la priorité étant donné qu'il lui appartenait

l'autre conducteur lui cède la priorité étant donné qu'il lui appartenait de reculer jusqu'à la place d'évitement. de reculer jusqu'à la place d'évitement. Au vu de ce qui précède, les recourants procédant d'une fausse

Au vu de ce qui précède, les recourants procédant d'une fausse appréciation de la situation, n'ont pas pris les précautions qui

appréciation de la situation, n'ont pas pris les précautions qui s'imposaient. Ils ont l'un et l'autre commis une faute de circulation, que

s'imposaient. Ils ont l'un et l'autre commis une faute de circulation, que l'on envisage le cas sous l'angle de l'article 35 (croisement impossible)

l'on envisage le cas sous l'angle de l'article 35 (croisement impossible) ou 31/1 LCR (perte de maîtrise) comme l'a fait le premier juge. ou 31/1 LCR (perte de maîtrise) comme l'a fait le premier juge. 3. Les pourvois sont ainsi mal fondés. Les frais de la procédure

3. Les pourvois sont ainsi mal fondés. Les frais de la procédure seront mis à la charge des recourants. seront mis à la charge des recourants. Par ces motifs

Par ces motifs LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette les pourvois.

1. Rejette les pourvois. 2. Met à la charge de M. sa part de frais de justice arrêtée

2. Met à la charge de M. sa part de frais de justice arrêtée à 330 francs.

à 330 francs. 3. Met à la charge de O. sa part de frais de justice arrêtée à 330

3. Met à la charge de O. sa part de frais de justice arrêtée à 330 francs. francs. Neuchâtel, le 27 janvier 1998

Neuchâtel, le 27 janvier 1998