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A. La société C. Sàrl loue une partie de l'article 1079 du cadastre de X., propriété de H., situé en zone industrielle selon le plan d'aménagement communal du 19 novembre 1975. Le 10 mars 1997, la société a sollicité un permis de construire pour la création d'une piste de karting couverte dans une halle préexistante sise sur l'article précité, au lieu-dit Y. Durant la mise à l'enquête publique de ce projet, G., propriétaire d'immeubles locatifs et d'une fabrique situés sur une par- celle voisine, également en zone industrielle, a élevé une opposition au motif que l'implantation projetée causerait des nuisances à ses locataires ainsi qu'à l'ensemble du quartier. En outre, elle risquait de contrecarrer ses propres projets de création d'une entreprise industrielle. Par décision du 16 juillet 1997, la commune de X. après avoir reçu les préavis favorables des services cantonaux de l'Etat appelés à se prononcer et après avoir pris connaissance d'une étude acoustique dé- montrant le respect des normes applicables, a écarté l'opposition susmen- tionnée. B. G. a recouru contre cette décision devant le Département de la gestion du territoire (ci-après : le département) en soutenant que l'implantation projetée n'était pas conforme à la zone industrielle, qu'il n'était pas établi qu'elle respecterait l'OPB (ordonnance sur la protection du bruit) et qu'elle aurait dû faire l'objet d'une étude d'impact. Dans ses observations, la société C. Sàrl faisait valoir que l'exploitation d'un karting couvert constituait une activité économique compatible avec l'affectation de la zone, et précisait dans des observations complémentaires, suite à une vision locale, que le projet d'un nouveau plan d'affectation, adopté le 27 juin 1997 par le Conseil général de la commune, devait être appliqué à la présente procédure. G. observait pour sa part que l'ancien plan d'affectation, comme le projet du nouveau, ne permettait pas l'implantation prévue dans la zone envisagée. En effet l'activité de karting devait avant tout être considérée comme de nature sportive et non industrielle, ni même économique. Par prononcé du 13 janvier 1998, le département a admis le re- cours de G. et annulé la décision du 16 juillet 1997 de la commune de X. Il a considéré en substance que le projet de nouveau plan d'affectation ne s'appliquait pas en la cause, alors que celui en vigueur n'autorisait pour la zone considérée que des activités spécifiquement industrielles, à l'exclusion de toute autre, notamment le karting qui doit être qualifié d'activité sportive. C. La société C. Sàrl défère cette décision au Tribunal administratif en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation, à ce qu'il soit constaté que le nouveau plan d'affectation s'applique et à ce qu'elle soit autorisée à aménager une piste de karting dans le hangar sis au lieu-dit Y. Elle invoque une fausse application de la loi, un excès et un abus du pouvoir d'appréciation, de même qu'une constatation inexacte et arbitraire des faits pertinents. Elle fait valoir en résumé que, conformément à l'article 92 al.3 LCAT, même sans approbation formelle du Conseil d'Etat, la commune a la faculté d'autoriser une construction conforme à un nouveau plan d'affectation, ce qu'elle a précisément fait en l'espèce. En outre, l'implantation projetée revêt indéniablement un caractère économique, compatible avec les exigences prévues pour la zone en cause. Le département propose le rejet du recours, alors que la Commune de X. conclut à ce que la Cour de céans constate que l'aménagement d'une piste de karting est autorisée dans la zone industrielle. Dans ses observations, G. soutient que le karting en salle est incompatible aussi bien avec l'affectation de la zone industrielle, selon le règlement d'aménagement communal de 1975, qu'avec celle de la zone d'activités économiques, au sens de la réglementation communale projetée. En revanche, il ne reprend pas son argumentation antérieure au sujet des mesures de protection de l'environnement. Il conclut au rejet du recours et à la constatation de la double incompatibilité du projet avec le droit communal actuel et futur, sous suite de frais et dépens. C O N S I D E R A N T en droit 1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est rece- vable. 2. a) Selon l'article 22 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT), aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. On considère qu'il y a transformation, au sens de cette disposition, lorsque même sans modifier l'aspect extérieur on procède à un changement d'affectation d'une construction ou d'une installation (Nicolas Michel, Droit public de la construction, Fribourg, 1996 no 227, p.51). Tout changement d'affectation ne pose pas forcément de problème au regard du droit de l'aménagement. A moins qu'il n'aille de pair avec une transformation ou avec un agrandisse- ment, le changement d'affectation ne tombe sous le coup du droit fédéral que s'il est de nature à exercer une influence locale perceptible sur le régime d'utilisation du sol (DFJP/OFAT, Etude relative à la LAT, no 12 ad art.22, p.267). En l'absence de travaux, un changement d'affectation peut être dispensé d'autorisation uniquement si la nouvelle affectation corres- pond à celle de la zone en question ou si son effet sur l'environnement et la planification est manifestement mineur (ATF 112 Ib 219 cons.4d et les références; v. aussi ATF 120 Ib 379). En l'espèce, la création d'une piste de karting à l'intérieur d'un bâtiment-halle existant étant susceptible d'engendrer des nuisances (bruit, allées et venues des usagers, émanation de gaz d'échappement, etc.), c'est à juste titre qu'une procédure d'autorisation a été ouverte. L'instruction devant l'instance inférieure de recours a toutefois démontré que les nuisances en question seraient modestes (D.6a rapport I. et P. SA du 17.06.1997; procès-verbal de la vision locale du 18.09.1997, p.2). Il n'est en outre pas prévu d'autres travaux que le ren- forcement de la ventilation. Il n'apparaît donc pas de façon certaine qu'une autorisation soit nécessaire au regard du droit fédéral en l'es- pèce. Cette question souffre toutefois de demeurer indécise car, pour les motifs ci-après, le permis sollicité doit de toute façon être accordé. b) L'autorisation est délivrée si la construction ou l'installa- tion est conforme à l'affectation de la zone et si le terrain est équipé (art.22 al.2 LAT). En l'espèce, à part un renforcement de la ventilation, il n'est pas prévu de travaux au bâtiment en cause dont il n'est, par ailleurs, pas contesté que l'architecture est conforme à l'affectation de la zone indus- trielle où il se situe. Il reste donc à examiner uniquement si l'aménage- ment d'une piste de karting en salle dans ladite zone est admissible. 3. a) Constructions et installations doivent être conformes à l'af- fectation de la zone, ce qui veut dire que leur fonction concorde avec celle de la zone. Il ne suffit donc pas que ces constructions et installa- tions ne soient pas contraires à la destination de la zone. C'est le droit cantonal qui détermine les bâtiments et installations dont la construction est autorisée à l'intérieur de la zone à bâtir (Etude DFJP/OFAT, op.cit. no 9 ad art.22, p.274, no 6 ad art.15, p.195). b) Selon l'article 42 du règlement d'aménagement de la commune de X. du 19 novembre 1975 (RAC), toujours en vigueur, la zone industrielle est réservée aux fabriques, usines, ateliers, entrepôts et constructions dont la destination et le volume ne sont pas en rapport harmonieux avec les bâtiments d'habitation (al.1). Aux termes de l'alinéa 2, toute construction non industrielle est interdite, à l'exception des logements de service (concierges). c) En l'espèce, la commune a estimé que le projet en cause était conforme à l'affectation de la zone industrielle, alors que le département l'a nié, définissant l'industrie comme "le travail et la transformation des matières de toute sorte au moyen de machines ou d'autres moyens techniques". Cette acception est cependant trop restrictive. 4. a) Selon la jurisprudence, la loi s'interprète en premier lieu d'après sa lettre. Si le texte légal n'est pas absolument clair, si plu- sieurs interprétations de celui-ci sont possibles, il y a lieu de recher- cher la véritable portée de la norme, en la dégageant de sa relation avec d'autres dispositions légales, de son contexte, du but poursuivi, de son esprit ainsi que de la volonté du législateur telle qu'elle résulte notam- ment des travaux préparatoires (ATF 123 III 280 cons.2b/bb, p.285, 442 cons.2d, p.444 et les références). De même, lorsque le texte est clair, l'autorité qui applique le droit ne peut s'en écarter que s'il existe des motifs sérieux de penser que ce texte ne correspond pas en tous points au sens véritable de la disposition visée. De tels motifs peuvent résulter des travaux préparatoires, du fondement et du but de la prescription en cause ainsi que de sa relation avec d'autres dispositions (ATF 123 III 233 cons.2, p.235 et les références). b) La notion de construction industrielle n'est pas définie par le RAC. En pareil cas, ainsi que l'a fait le département, il convient de se référer au sens large et commun de ce terme (RDAF 1983, p.190). Or, contrairement à l'acception retenue par l'instance inférieure de recours, une notion large et commune de l'industrie ne se limite pas au travail et à la transformation de la matière, mais s'étend à l'ensemble des opéra- tions qui concourent à la production et à la circulation des richesses. Selon la lettre de l'article 1 du RAC, ce règlement a pour but la sauvegarde des valeurs esthétiques et le développement harmonieux du village et des environs (al.1). Il apparaît donc que c'est dans un souci d'harmonie que le législateur communal a entendu implanter dans la zone industrielle les édifices et installations dont la destination et le vo- lume ne se concilient pas avec la zone d'habitation. Rien n'indique cepen- dant que les auteurs du RAC aient voulu exclure de la zone industrielle des constructions qui, bien que n'étant pas en rapport harmonieux avec les bâtiments d'habitation, n'auraient pas une vocation industrielle au sens étroit, comme par exemple des entreprises de distribution de marchandises. D'ailleurs, lors de la visite des lieux à laquelle a procédé le départe- ment, il a été constaté que dans la zone en question sont implantés deux entreprises de transport, un dépôt de vin ainsi qu'une entreprise de paysagisme. Il suit de ce qui précède que c'est au regard des inconvénients possibles, pour l'habitat et l'harmonie de la localité, que présente une construction industrielle au sens large qu'il convient d'examiner si elle est proscrite ou non par la réglementation communale. Dans une optique similaire, la jurisprudence vaudoise a qualifié de constructions indus- trielles des édifices affectés à des activités économiques très diverses comme l'élevage de poulets (RDAF 1964, p.194), le lavage automatique pour voitures (RDAF 1975, p.139) et l'installation d'une piste d'exercice pour véhicules d'une auto-école avec un bâtiment à usage de dépôt, hangar, ate- lier-forge, salle de pratique, salle de théorie et buvette (RDAF 1972, p.220). Dans le cas d'espèce, s'agissant de l'exploitation permanente, dans un but lucratif, d'une installation de sport motorisé, avec atelier de mécanique et buvette, à l'intérieur d'une halle existante, il y a lieu de retenir sa conformité avec l'affectation de la zone industrielle, à plus forte raison que son effet sur l'environnement et la planification est de toute évidence mineur. En outre, elle est conforme également à l'affectation de ladite zone selon le projet de nouveau règlement d'aménagement de la commune de X. adopté par le Conseil général le 27 juin 1997, mais non encore sanctionné par le Conseil d'Etat. En effet, ce projet affecte ladite zone aux activités industrielles, artisanales, tertiaires et aux entrepôts dont la destination et le volume ne sont pas en rapport harmonieux avec les bâtiments d'habitation (art.11.02.3 al.1). Les considérants ci-dessus sur la portée de l'article 42 RAC sont valables pour ce texte qui est destiné à le remplacer. 5. Il suit de ce qui précède que le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et le dossier renvoyé à la commune de X. pour qu'elle accorde le permis en cause en tenant compte du préavis des services concernés de l'Etat. Vu le sort de la cause, il est statué sans frais (art.47 al.2 LPJA) et la recourante a droit à des dépens pour les frais qu'elle a enga- gés dans les deux instances de recours (art.48 LPJA). Par ces motifs, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF 1. Admet le recours de la société C. Sàrl et annule la décision du Département de la gestion du territoire du 13 janvier 1998. 2. Retourne le dossier à la commune de X. pour décision au sens des considérants. 3. Alloue à la société C. Sàrl une indemnité de dépens de 800 francs à la charge, par moitié, de l'Etat et de G. 4. Statue sans frais. Neuchâtel, le 13 janvier 1999

A. La société C. Sàrl loue une partie de l'article 1079 du cadastre de

A. La société C. Sàrl loue une partie de l'article 1079 du cadastre de X., propriété de H., situé en zone industrielle selon le plan

X., propriété de H., situé en zone industrielle selon le plan d'aménagement communal du 19 novembre 1975. Le 10 mars 1997, la société a

d'aménagement communal du 19 novembre 1975. Le 10 mars 1997, la société a sollicité un permis de construire pour la création d'une piste de karting

sollicité un permis de construire pour la création d'une piste de karting couverte dans une halle préexistante sise sur l'article précité, au

couverte dans une halle préexistante sise sur l'article précité, au lieu-dit Y. lieu-dit Y. Durant la mise à l'enquête publique de ce projet, G.,

Durant la mise à l'enquête publique de ce projet, G., propriétaire d'immeubles locatifs et d'une fabrique situés sur une par-

propriétaire d'immeubles locatifs et d'une fabrique situés sur une par- celle voisine, également en zone industrielle, a élevé une opposition au

celle voisine, également en zone industrielle, a élevé une opposition au motif que l'implantation projetée causerait des nuisances à ses locataires

motif que l'implantation projetée causerait des nuisances à ses locataires ainsi qu'à l'ensemble du quartier. En outre, elle risquait de contrecarrer

ainsi qu'à l'ensemble du quartier. En outre, elle risquait de contrecarrer ses propres projets de création d'une entreprise industrielle. ses propres projets de création d'une entreprise industrielle. Par décision du 16 juillet 1997, la commune de X. après avoir

Par décision du 16 juillet 1997, la commune de X. après avoir reçu les préavis favorables des services cantonaux de l'Etat appelés à se

reçu les préavis favorables des services cantonaux de l'Etat appelés à se prononcer et après avoir pris connaissance d'une étude acoustique dé-

prononcer et après avoir pris connaissance d'une étude acoustique dé- montrant le respect des normes applicables, a écarté l'opposition susmen-

montrant le respect des normes applicables, a écarté l'opposition susmen- tionnée. tionnée. B. G. a recouru contre cette décision devant le Département de la

B. G. a recouru contre cette décision devant le Département de la gestion du territoire (ci-après : le département) en soutenant que

gestion du territoire (ci-après : le département) en soutenant que l'implantation projetée n'était pas conforme à la zone industrielle, qu'il

l'implantation projetée n'était pas conforme à la zone industrielle, qu'il n'était pas établi qu'elle respecterait l'OPB (ordonnance sur la

n'était pas établi qu'elle respecterait l'OPB (ordonnance sur la protection du bruit) et qu'elle aurait dû faire l'objet d'une étude

protection du bruit) et qu'elle aurait dû faire l'objet d'une étude d'impact. d'impact. Dans ses observations, la société C. Sàrl faisait valoir que

Dans ses observations, la société C. Sàrl faisait valoir que l'exploitation d'un karting couvert constituait une activité économique

l'exploitation d'un karting couvert constituait une activité économique compatible avec l'affectation de la zone, et précisait dans des

compatible avec l'affectation de la zone, et précisait dans des observations complémentaires, suite à une vision locale, que le projet

observations complémentaires, suite à une vision locale, que le projet d'un nouveau plan d'affectation, adopté le 27 juin 1997 par le Conseil

d'un nouveau plan d'affectation, adopté le 27 juin 1997 par le Conseil général de la commune, devait être appliqué à la présente procédure. général de la commune, devait être appliqué à la présente procédure. G. observait pour sa part que l'ancien plan d'affectation, comme

G. observait pour sa part que l'ancien plan d'affectation, comme le projet du nouveau, ne permettait pas l'implantation prévue dans la zone

le projet du nouveau, ne permettait pas l'implantation prévue dans la zone envisagée. En effet l'activité de karting devait avant tout être

envisagée. En effet l'activité de karting devait avant tout être considérée comme de nature sportive et non industrielle, ni même

considérée comme de nature sportive et non industrielle, ni même économique.

économique. Par prononcé du 13 janvier 1998, le département a admis le re-

Par prononcé du 13 janvier 1998, le département a admis le re- cours de G. et annulé la décision du 16 juillet 1997 de la commune de

cours de G. et annulé la décision du 16 juillet 1997 de la commune de X. Il a considéré en substance que le projet de nouveau plan d'affectation

X. Il a considéré en substance que le projet de nouveau plan d'affectation ne s'appliquait pas en la cause, alors que celui en vigueur n'autorisait

ne s'appliquait pas en la cause, alors que celui en vigueur n'autorisait pour la zone considérée que des activités spécifiquement industrielles, à

pour la zone considérée que des activités spécifiquement industrielles, à l'exclusion de toute autre, notamment le karting qui doit être qualifié

l'exclusion de toute autre, notamment le karting qui doit être qualifié d'activité sportive. d'activité sportive. C. La société C. Sàrl défère cette décision au Tribunal administratif en

C. La société C. Sàrl défère cette décision au Tribunal administratif en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation, à ce qu'il

concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation, à ce qu'il soit constaté que le nouveau plan d'affectation s'applique et à ce qu'elle

soit constaté que le nouveau plan d'affectation s'applique et à ce qu'elle soit autorisée à aménager une piste de karting dans le hangar sis au

soit autorisée à aménager une piste de karting dans le hangar sis au lieu-dit Y. Elle invoque une fausse application de la loi, un excès et un

lieu-dit Y. Elle invoque une fausse application de la loi, un excès et un abus du pouvoir d'appréciation, de même qu'une constatation inexacte et

abus du pouvoir d'appréciation, de même qu'une constatation inexacte et arbitraire des faits pertinents. Elle fait valoir en résumé que,

arbitraire des faits pertinents. Elle fait valoir en résumé que, conformément à l'article 92 al.3 LCAT, même sans approbation formelle du

conformément à l'article 92 al.3 LCAT, même sans approbation formelle du Conseil d'Etat, la commune a la faculté d'autoriser une construction

Conseil d'Etat, la commune a la faculté d'autoriser une construction conforme à un nouveau plan d'affectation, ce qu'elle a précisément fait en

conforme à un nouveau plan d'affectation, ce qu'elle a précisément fait en l'espèce. En outre, l'implantation projetée revêt indéniablement un

l'espèce. En outre, l'implantation projetée revêt indéniablement un caractère économique, compatible avec les exigences prévues pour la zone

caractère économique, compatible avec les exigences prévues pour la zone en cause. en cause. Le département propose le rejet du recours, alors que la Commune

Le département propose le rejet du recours, alors que la Commune de X. conclut à ce que la Cour de céans constate que l'aménagement d'une

de X. conclut à ce que la Cour de céans constate que l'aménagement d'une piste de karting est autorisée dans la zone industrielle. piste de karting est autorisée dans la zone industrielle. Dans ses observations, G. soutient que le karting en salle est

Dans ses observations, G. soutient que le karting en salle est incompatible aussi bien avec l'affectation de la zone industrielle, selon

incompatible aussi bien avec l'affectation de la zone industrielle, selon le règlement d'aménagement communal de 1975, qu'avec celle de la zone

le règlement d'aménagement communal de 1975, qu'avec celle de la zone d'activités économiques, au sens de la réglementation communale projetée. d'activités économiques, au sens de la réglementation communale projetée. En revanche, il ne reprend pas son argumentation antérieure au sujet des

En revanche, il ne reprend pas son argumentation antérieure au sujet des mesures de protection de l'environnement. Il conclut au rejet du recours

mesures de protection de l'environnement. Il conclut au rejet du recours et à la constatation de la double incompatibilité du projet avec le droit

et à la constatation de la double incompatibilité du projet avec le droit communal actuel et futur, sous suite de frais et dépens. communal actuel et futur, sous suite de frais et dépens. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T en droit

en droit 1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est rece-

1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est rece- vable. vable. 2. a) Selon l'article 22 de la loi fédérale sur l'aménagement du

2. a) Selon l'article 22 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT), aucune construction ou installation ne peut être créée

territoire (LAT), aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. On considère

ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. On considère qu'il y a transformation, au sens de cette disposition, lorsque même sans

qu'il y a transformation, au sens de cette disposition, lorsque même sans modifier l'aspect extérieur on procède à un changement d'affectation d'une

modifier l'aspect extérieur on procède à un changement d'affectation d'une construction ou d'une installation (Nicolas Michel, Droit public de la

construction ou d'une installation (Nicolas Michel, Droit public de la construction, Fribourg, 1996 no 227, p.51). Tout changement d'affectation

construction, Fribourg, 1996 no 227, p.51). Tout changement d'affectation ne pose pas forcément de problème au regard du droit de l'aménagement. A

ne pose pas forcément de problème au regard du droit de l'aménagement. A moins qu'il n'aille de pair avec une transformation ou avec un agrandisse-

moins qu'il n'aille de pair avec une transformation ou avec un agrandisse- ment, le changement d'affectation ne tombe sous le coup du droit fédéral

ment, le changement d'affectation ne tombe sous le coup du droit fédéral que s'il est de nature à exercer une influence locale perceptible sur le

que s'il est de nature à exercer une influence locale perceptible sur le régime d'utilisation du sol (DFJP/OFAT, Etude relative à la LAT, no 12 ad

régime d'utilisation du sol (DFJP/OFAT, Etude relative à la LAT, no 12 ad art.22, p.267). En l'absence de travaux, un changement d'affectation peut

art.22, p.267). En l'absence de travaux, un changement d'affectation peut être dispensé d'autorisation uniquement si la nouvelle affectation corres-

être dispensé d'autorisation uniquement si la nouvelle affectation corres- pond à celle de la zone en question ou si son effet sur l'environnement et

pond à celle de la zone en question ou si son effet sur l'environnement et la planification est manifestement mineur (ATF 112 Ib 219 cons.4d et les

la planification est manifestement mineur (ATF 112 Ib 219 cons.4d et les références; v. aussi ATF 120 Ib 379). références; v. aussi ATF 120 Ib 379). En l'espèce, la création d'une piste de karting à l'intérieur

En l'espèce, la création d'une piste de karting à l'intérieur d'un bâtiment-halle existant étant susceptible d'engendrer des nuisances

d'un bâtiment-halle existant étant susceptible d'engendrer des nuisances (bruit, allées et venues des usagers, émanation de gaz d'échappement,

(bruit, allées et venues des usagers, émanation de gaz d'échappement, etc.), c'est à juste titre qu'une procédure d'autorisation a été ouverte. etc.), c'est à juste titre qu'une procédure d'autorisation a été ouverte. L'instruction devant l'instance inférieure de recours a toutefois démontré

L'instruction devant l'instance inférieure de recours a toutefois démontré que les nuisances en question seraient modestes (D.6a rapport I. et

que les nuisances en question seraient modestes (D.6a rapport I. et P. SA du 17.06.1997; procès-verbal de la vision locale du

P. SA du 17.06.1997; procès-verbal de la vision locale du 18.09.1997, p.2). Il n'est en outre pas prévu d'autres travaux que le ren-

18.09.1997, p.2). Il n'est en outre pas prévu d'autres travaux que le ren- forcement de la ventilation. Il n'apparaît donc pas de façon certaine

forcement de la ventilation. Il n'apparaît donc pas de façon certaine qu'une autorisation soit nécessaire au regard du droit fédéral en l'es-

qu'une autorisation soit nécessaire au regard du droit fédéral en l'es- pèce. Cette question souffre toutefois de demeurer indécise car, pour les

pèce. Cette question souffre toutefois de demeurer indécise car, pour les motifs ci-après, le permis sollicité doit de toute façon être accordé. motifs ci-après, le permis sollicité doit de toute façon être accordé. b) L'autorisation est délivrée si la construction ou l'installa-

b) L'autorisation est délivrée si la construction ou l'installa- tion est conforme à l'affectation de la zone et si le terrain est équipé

tion est conforme à l'affectation de la zone et si le terrain est équipé (art.22 al.2 LAT).

(art.22 al.2 LAT). En l'espèce, à part un renforcement de la ventilation, il n'est

En l'espèce, à part un renforcement de la ventilation, il n'est pas prévu de travaux au bâtiment en cause dont il n'est, par ailleurs, pas

pas prévu de travaux au bâtiment en cause dont il n'est, par ailleurs, pas contesté que l'architecture est conforme à l'affectation de la zone indus-

contesté que l'architecture est conforme à l'affectation de la zone indus- trielle où il se situe. Il reste donc à examiner uniquement si l'aménage-

trielle où il se situe. Il reste donc à examiner uniquement si l'aménage- ment d'une piste de karting en salle dans ladite zone est admissible. ment d'une piste de karting en salle dans ladite zone est admissible. 3. a) Constructions et installations doivent être conformes à l'af-

3. a) Constructions et installations doivent être conformes à l'af- fectation de la zone, ce qui veut dire que leur fonction concorde avec

fectation de la zone, ce qui veut dire que leur fonction concorde avec celle de la zone. Il ne suffit donc pas que ces constructions et installa-

celle de la zone. Il ne suffit donc pas que ces constructions et installa- tions ne soient pas contraires à la destination de la zone. C'est le droit

tions ne soient pas contraires à la destination de la zone. C'est le droit cantonal qui détermine les bâtiments et installations dont la construction

cantonal qui détermine les bâtiments et installations dont la construction est autorisée à l'intérieur de la zone à bâtir (Etude DFJP/OFAT, op.cit. est autorisée à l'intérieur de la zone à bâtir (Etude DFJP/OFAT, op.cit. no 9 ad art.22, p.274, no 6 ad art.15, p.195). no 9 ad art.22, p.274, no 6 ad art.15, p.195). b) Selon l'article 42 du règlement d'aménagement de la commune

b) Selon l'article 42 du règlement d'aménagement de la commune de X. du 19 novembre 1975 (RAC), toujours en vigueur, la zone industrielle

de X. du 19 novembre 1975 (RAC), toujours en vigueur, la zone industrielle est réservée aux fabriques, usines, ateliers, entrepôts et constructions

est réservée aux fabriques, usines, ateliers, entrepôts et constructions dont la destination et le volume ne sont pas en rapport harmonieux avec

dont la destination et le volume ne sont pas en rapport harmonieux avec les bâtiments d'habitation (al.1). Aux termes de l'alinéa 2, toute

les bâtiments d'habitation (al.1). Aux termes de l'alinéa 2, toute construction non industrielle est interdite, à l'exception des logements

construction non industrielle est interdite, à l'exception des logements de service (concierges). de service (concierges). c) En l'espèce, la commune a estimé que le projet en cause était

c) En l'espèce, la commune a estimé que le projet en cause était conforme à l'affectation de la zone industrielle, alors que le département

conforme à l'affectation de la zone industrielle, alors que le département l'a nié, définissant l'industrie comme "le travail et la transformation

l'a nié, définissant l'industrie comme "le travail et la transformation des matières de toute sorte au moyen de machines ou d'autres moyens

des matières de toute sorte au moyen de machines ou d'autres moyens techniques". Cette acception est cependant trop restrictive. techniques". Cette acception est cependant trop restrictive. 4. a) Selon la jurisprudence, la loi s'interprète en premier lieu

4. a) Selon la jurisprudence, la loi s'interprète en premier lieu d'après sa lettre. Si le texte légal n'est pas absolument clair, si plu-

d'après sa lettre. Si le texte légal n'est pas absolument clair, si plu- sieurs interprétations de celui-ci sont possibles, il y a lieu de recher-

sieurs interprétations de celui-ci sont possibles, il y a lieu de recher- cher la véritable portée de la norme, en la dégageant de sa relation avec

cher la véritable portée de la norme, en la dégageant de sa relation avec d'autres dispositions légales, de son contexte, du but poursuivi, de son

d'autres dispositions légales, de son contexte, du but poursuivi, de son esprit ainsi que de la volonté du législateur telle qu'elle résulte notam-

esprit ainsi que de la volonté du législateur telle qu'elle résulte notam- ment des travaux préparatoires (ATF 123 III 280 cons.2b/bb, p.285, 442

ment des travaux préparatoires (ATF 123 III 280 cons.2b/bb, p.285, 442 cons.2d, p.444 et les références). De même, lorsque le texte est clair,

cons.2d, p.444 et les références). De même, lorsque le texte est clair, l'autorité qui applique le droit ne peut s'en écarter que s'il existe des

l'autorité qui applique le droit ne peut s'en écarter que s'il existe des motifs sérieux de penser que ce texte ne correspond pas en tous points au

motifs sérieux de penser que ce texte ne correspond pas en tous points au sens véritable de la disposition visée. De tels motifs peuvent résulter

sens véritable de la disposition visée. De tels motifs peuvent résulter des travaux préparatoires, du fondement et du but de la prescription en

des travaux préparatoires, du fondement et du but de la prescription en cause ainsi que de sa relation avec d'autres dispositions (ATF 123 III 233

cause ainsi que de sa relation avec d'autres dispositions (ATF 123 III 233 cons.2, p.235 et les références). cons.2, p.235 et les références). b) La notion de construction industrielle n'est pas définie par

b) La notion de construction industrielle n'est pas définie par le RAC. En pareil cas, ainsi que l'a fait le département, il convient de

le RAC. En pareil cas, ainsi que l'a fait le département, il convient de se référer au sens large et commun de ce terme (RDAF 1983, p.190). Or,

se référer au sens large et commun de ce terme (RDAF 1983, p.190). Or, contrairement à l'acception retenue par l'instance inférieure de recours,

contrairement à l'acception retenue par l'instance inférieure de recours, une notion large et commune de l'industrie ne se limite pas au travail et

une notion large et commune de l'industrie ne se limite pas au travail et à la transformation de la matière, mais s'étend à l'ensemble des opéra-

à la transformation de la matière, mais s'étend à l'ensemble des opéra- tions qui concourent à la production et à la circulation des richesses. tions qui concourent à la production et à la circulation des richesses. Selon la lettre de l'article 1 du RAC, ce règlement a pour but

Selon la lettre de l'article 1 du RAC, ce règlement a pour but la sauvegarde des valeurs esthétiques et le développement harmonieux du

la sauvegarde des valeurs esthétiques et le développement harmonieux du village et des environs (al.1). Il apparaît donc que c'est dans un souci

village et des environs (al.1). Il apparaît donc que c'est dans un souci d'harmonie que le législateur communal a entendu implanter dans la zone

d'harmonie que le législateur communal a entendu implanter dans la zone industrielle les édifices et installations dont la destination et le vo-

industrielle les édifices et installations dont la destination et le vo- lume ne se concilient pas avec la zone d'habitation. Rien n'indique cepen-

lume ne se concilient pas avec la zone d'habitation. Rien n'indique cepen- dant que les auteurs du RAC aient voulu exclure de la zone industrielle

dant que les auteurs du RAC aient voulu exclure de la zone industrielle des constructions qui, bien que n'étant pas en rapport harmonieux avec les

des constructions qui, bien que n'étant pas en rapport harmonieux avec les bâtiments d'habitation, n'auraient pas une vocation industrielle au sens

bâtiments d'habitation, n'auraient pas une vocation industrielle au sens étroit, comme par exemple des entreprises de distribution de marchandises.

étroit, comme par exemple des entreprises de distribution de marchandises. D'ailleurs, lors de la visite des lieux à laquelle a procédé le départe-

D'ailleurs, lors de la visite des lieux à laquelle a procédé le départe- ment, il a été constaté que dans la zone en question sont implantés deux

ment, il a été constaté que dans la zone en question sont implantés deux entreprises de transport, un dépôt de vin ainsi qu'une entreprise de

entreprises de transport, un dépôt de vin ainsi qu'une entreprise de paysagisme. paysagisme. Il suit de ce qui précède que c'est au regard des inconvénients

Il suit de ce qui précède que c'est au regard des inconvénients possibles, pour l'habitat et l'harmonie de la localité, que présente une

possibles, pour l'habitat et l'harmonie de la localité, que présente une construction industrielle au sens large qu'il convient d'examiner si elle

construction industrielle au sens large qu'il convient d'examiner si elle est proscrite ou non par la réglementation communale. Dans une optique

est proscrite ou non par la réglementation communale. Dans une optique similaire, la jurisprudence vaudoise a qualifié de constructions indus-

similaire, la jurisprudence vaudoise a qualifié de constructions indus- trielles des édifices affectés à des activités économiques très diverses

trielles des édifices affectés à des activités économiques très diverses comme l'élevage de poulets (RDAF 1964, p.194), le lavage automatique pour

comme l'élevage de poulets (RDAF 1964, p.194), le lavage automatique pour voitures (RDAF 1975, p.139) et l'installation d'une piste d'exercice pour

voitures (RDAF 1975, p.139) et l'installation d'une piste d'exercice pour véhicules d'une auto-école avec un bâtiment à usage de dépôt, hangar, ate-

véhicules d'une auto-école avec un bâtiment à usage de dépôt, hangar, ate- lier-forge, salle de pratique, salle de théorie et buvette (RDAF 1972,

lier-forge, salle de pratique, salle de théorie et buvette (RDAF 1972, p.220). p.220). Dans le cas d'espèce, s'agissant de l'exploitation permanente,

Dans le cas d'espèce, s'agissant de l'exploitation permanente, dans un but lucratif, d'une installation de sport motorisé, avec atelier

dans un but lucratif, d'une installation de sport motorisé, avec atelier de mécanique et buvette, à l'intérieur d'une halle existante, il y a lieu

de mécanique et buvette, à l'intérieur d'une halle existante, il y a lieu de retenir sa conformité avec l'affectation de la zone industrielle, à

de retenir sa conformité avec l'affectation de la zone industrielle, à plus forte raison que son effet sur l'environnement et la planification

plus forte raison que son effet sur l'environnement et la planification est de toute évidence mineur. est de toute évidence mineur. En outre, elle est conforme également à l'affectation de ladite

En outre, elle est conforme également à l'affectation de ladite zone selon le projet de nouveau règlement d'aménagement de la commune de

zone selon le projet de nouveau règlement d'aménagement de la commune de X. adopté par le Conseil général le 27 juin 1997, mais non encore

X. adopté par le Conseil général le 27 juin 1997, mais non encore sanctionné par le Conseil d'Etat. En effet, ce projet affecte ladite zone

sanctionné par le Conseil d'Etat. En effet, ce projet affecte ladite zone aux activités industrielles, artisanales, tertiaires et aux entrepôts dont

aux activités industrielles, artisanales, tertiaires et aux entrepôts dont la destination et le volume ne sont pas en rapport harmonieux avec les

la destination et le volume ne sont pas en rapport harmonieux avec les bâtiments d'habitation (art.11.02.3 al.1). Les considérants ci-dessus sur

bâtiments d'habitation (art.11.02.3 al.1). Les considérants ci-dessus sur la portée de l'article 42 RAC sont valables pour ce texte qui est destiné

la portée de l'article 42 RAC sont valables pour ce texte qui est destiné à le remplacer.

à le remplacer. 5. Il suit de ce qui précède que le recours doit être admis, la

5. Il suit de ce qui précède que le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et le dossier renvoyé à la commune de X. pour

décision attaquée annulée et le dossier renvoyé à la commune de X. pour qu'elle accorde le permis en cause en tenant compte du préavis des

qu'elle accorde le permis en cause en tenant compte du préavis des services concernés de l'Etat. services concernés de l'Etat. Vu le sort de la cause, il est statué sans frais (art.47 al.2

Vu le sort de la cause, il est statué sans frais (art.47 al.2 LPJA) et la recourante a droit à des dépens pour les frais qu'elle a enga-

LPJA) et la recourante a droit à des dépens pour les frais qu'elle a enga- gés dans les deux instances de recours (art.48 LPJA). gés dans les deux instances de recours (art.48 LPJA). Par ces motifs,

Par ces motifs, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF 1. Admet le recours de la société C. Sàrl et annule la décision du Département

1. Admet le recours de la société C. Sàrl et annule la décision du Département de la gestion du territoire du 13 janvier 1998. de la gestion du territoire du 13 janvier 1998. 2. Retourne le dossier à la commune de X. pour décision au sens des

2. Retourne le dossier à la commune de X. pour décision au sens des considérants. considérants. 3. Alloue à la société C. Sàrl une indemnité de dépens de 800 francs à la

3. Alloue à la société C. Sàrl une indemnité de dépens de 800 francs à la charge, par moitié, de l'Etat et de G. charge, par moitié, de l'Etat et de G. 4. Statue sans frais.

4. Statue sans frais. Neuchâtel, le 13 janvier 1999

Neuchâtel, le 13 janvier 1999