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Swatch Group perd définitivement son procès contre UBS. Le Tribunal fédéral (TF) a débouté l'horloger biennois, qui exigeait 24,8 millions de francs de dommages et intérêts en raison de lourdes pertes subies sur des placements, lors de la crise financière de 2008.
La société se plaignait d'avoir été mal conseillée. Elle avait acquis en mai et juin 2007 des titres pour une valeur de 46,9 millions de francs.
Dans les mois suivants, la valeur de ces placements s'était effondrée de plus de la moitié. En avril 2014, le Tribunal de commerce de Zurich avait rejeté la demande de dommages et intérêts de Swatch Group.
Selon l'instance cantonale, le groupe avait accepté de courir certains risques pour obtenir des rendements plus élevés. De surcroît, il avait été dûment informé par la banque.
Argument peu pertinent
Tout comme le Tribunal de commerce zurichois, le TF juge qu'à l'époque où le placement avait été décidé, soit en mai et juin 2007, les recommandations d'UBS étaient appropriées.
Il considère également infondé un autre grief de Swatch Group, qui accusait la banque de l'avoir mal conseillé. Selon l'arrêt du TF, l'argument du géant horloger n'est pas pertinent. Swatch Group et ses conseillers sont expérimentés, il n'était pas nécessaire qu'UBS les rende attentifs aux risques usuels du marché et à l'éventualité d'une perte substantielle.
"Dommage" s'exclame Swatch
Débouté, l'horloger biennois devra s'acquitter de 65'000 francs de frais de justice. A ce montant s'ajoutent 150'000 francs à payer à UBS pour ses frais d'avocat.
Swatch Group a pris connaissance "avec regret" de la décision du Tribunal fédéral. "Dommage... Dommage surtout pour les petits investisseurs privés. Et c’est malheureusement favorable aux banques d’investissement", a réagi le groupe dans une prise de position.
UBS a pour sa part fait valoir que cette décision, qui s'ajoute à celle du Tribunal de commerce, confirmait sa position. "Nous avons toujours souligné, et il est désormais également confirmé par une décision exécutoire, qu'UBS avait agi correctement", a défendu la banque.
ATS