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A/93/1998 ATA/536/1998 du 01.09.1998 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; KYSTE; CAUSALITE NATURELLE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : THARAULT Daniel / COMPAGNIE D'ASSURANCES NATIONALE SUISSE Résumé : Un kyste poplité doit apparaître rapidement après un accident pour que l'on puisse admettre qu'il provienne de celui-ci. Question de l'appel en cause de la caisse-maladie étrangère laissée ouverte. Pas de document HTML

A/93/1998

ATA/536/1998 du 01.09.1998 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; KYSTE; CAUSALITE NATURELLE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : THARAULT Daniel / COMPAGNIE D'ASSURANCES NATIONALE SUISSE Résumé : Un kyste poplité doit apparaître rapidement après un accident pour que l'on puisse admettre qu'il provienne de celui-ci. Question de l'appel en cause de la caisse-maladie étrangère laissée ouverte. Pas de document HTML

# ATA/536/1998 du 01.09.1998 ( ASSU ) , REJETE

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; KYSTE; CAUSALITE NATURELLE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : THARAULT Daniel / COMPAGNIE D'ASSURANCES NATIONALE SUISSE Résumé : Un kyste poplité doit apparaître rapidement après un accident pour que l'on puisse admettre qu'il provienne de celui-ci. Question de l'appel en cause de la caisse-maladie étrangère laissée ouverte.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; KYSTE; CAUSALITE NATURELLE; ASSU

Normes : LAA.6

Parties : THARAULT Daniel / COMPAGNIE D'ASSURANCES NATIONALE SUISSE

Résumé : Un kyste poplité doit apparaître rapidement après un accident pour que l'on puisse admettre qu'il provienne de celui-ci. Question de l'appel en cause de la caisse-maladie étrangère laissée ouverte.

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