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TRIBUNAL CANTONAL 59

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 59 59

59 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 11 février 2010 __________________ Présidence de M. Krieger, vice-président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffière : Mme Brabis ***** Art. 176, 296 CPP Vu la plainte déposée le 17 décembre 2009 par Y.________ contre Me F.________, vu l'ordonnance du 15 janvier 2010, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et a laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE10.000098-AUP ), vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu que Y.________ a déposé plainte le 17 décembre 2009 à l'encontre de Me F.________, exposant d'abord que ce dernier "a inculpé" [...], l'amour de sa vie (P. 4/1), que la plaignante reproche également au précité de ne pas avoir voulu prendre sa défense afin de la libérer de prison et de l'avoir trompée sur "l'esprit de sa défense", la conduisant ainsi dans "une détresse existentielle, financière et amoureuse", que Y.________ a aussi expliqué que Me F.________ aurait menti à sa fille et à son père sur une "soit disant" défense de ses intérêts, que Y.________ reproche encore à Me F.________ un puissant machisme par son refus d'entendre son histoire, ses prises de conscience, son cheminement et les fruits de son discernement (sic!), qu'elle a précisé déposer plainte au nom de l'amour et au nom de son amour pour [...], que, par ordonnance du 15 janvier 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant que les faits dénoncés par Y.________ ne présentaient aucun caractère pénal, que Y.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201); qu'en l'espèce, les faits reprochés par la plaignante à l'encontre de Me F.________ ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale, que toute condamnation peut dès lors être exclue, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de la recourante; attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de Y.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à la recourante, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - Mme Y.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 11 février 2010

Séance du 11 février 2010 __________________

__________________ Présidence de M. Krieger, vice-président

Présidence de M. Krieger, vice-président Krieger Juges : M. Sauterel et Mme Byrde

Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffière : Mme Brabis

Greffière : Mme Brabis *****

***** Art. 176, 296 CPP

Art. 176, 296 CPP Vu la plainte déposée le 17 décembre 2009 par Y.________ contre Me F.________,

Vu la plainte déposée le 17 décembre 2009 par Y.________ contre Me F.________, par Y.________ contre Me F.________, vu l'ordonnance du 15 janvier 2010, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et a laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE10.000098-AUP ),

vu l'ordonnance du 15 janvier 2010, par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et a laissé les frais à la charge de l'Etat ( dossier n° PE10.000098-AUP ), vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que Y.________ a déposé plainte le 17 décembre 2009 à l'encontre de Me F.________, exposant d'abord que ce dernier "a inculpé" [...], l'amour de sa vie (P. 4/1),

attendu que Y.________ a déposé plainte le 17 décembre 2009 à l'encontre de Me F.________, exposant d'abord que ce dernier "a inculpé" [...], l'amour de sa vie (P. 4/1), que la plaignante reproche également au précité de ne pas avoir voulu prendre sa défense afin de la libérer de prison et de l'avoir trompée sur "l'esprit de sa défense", la conduisant ainsi dans "une détresse existentielle, financière et amoureuse",

que la plaignante reproche également au précité de ne pas avoir voulu prendre sa défense afin de la libérer de prison et de l'avoir trompée sur "l'esprit de sa défense", la conduisant ainsi dans "une détresse existentielle, financière et amoureuse", que Y.________ a aussi expliqué que Me F.________ aurait menti à sa fille et à son père sur une "soit disant" défense de ses intérêts,

que Y.________ a aussi expliqué que Me F.________ aurait menti à sa fille et à son père sur une "soit disant" défense de ses intérêts, que Y.________ reproche encore à Me F.________ un puissant machisme par son refus d'entendre son histoire, ses prises de conscience, son cheminement et les fruits de son discernement (sic!),

que Y.________ reproche encore à Me F.________ un puissant machisme par son refus d'entendre son histoire, ses prises de conscience, son cheminement et les fruits de son discernement (sic!), qu'elle a précisé déposer plainte au nom de l'amour et au nom de son amour pour [...],

qu'elle a précisé déposer plainte au nom de l'amour et au nom de son amour pour [...], que, par ordonnance du 15 janvier 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant que les faits dénoncés par Y.________ ne présentaient aucun caractère pénal,

que, par ordonnance du 15 janvier 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant que les faits dénoncés par Y.________ ne présentaient aucun caractère pénal, que Y.________ conteste cette décision;

que Y.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201);

attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201); qu'en l'espèce, les faits reprochés par la plaignante à l'encontre de Me F.________ ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale,

qu'en l'espèce, les faits reprochés par la plaignante à l'encontre de Me F.________ ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale, qu'en l'espèce, les faits reprochés par la plaignante à l'encontre de Me F.________ ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale, que toute condamnation peut dès lors être exclue,

que toute condamnation peut dès lors être exclue, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de la recourante;

que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de la recourante; attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP). que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de Y.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de Y.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à la recourante, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à la recourante, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - Mme Y.________.

- Mme Y.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :