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Art. 40 al. 2 OPA
L'employeur doit instruire les travailleurs à intervalles convenables sur la conduite à observer, notamment
- sur l'obligation de signaler un incendie lors de sa découverte,
- sur l'évacuation des personnes en danger,
- sur les mesures de sauvetage et d'extinction.
Les mesures organisationnelles nécessaires doivent être assurées en collaboration avec l'organe compétent de la police du feu (1153) sur la base des directives pour les prescriptions sur la police du feu de l'"Association des établissements cantonaux d'assurance contre l'incendie", AEAI (1339.3a).
L'employeurs doit informer les travailleurs à intervalles convenables des précautions à prendre. Les directives pour les prescriptions sur la police du feu de l'"Association des établissements cantonaux d'assurance contre l'incendie", AEAI (1339.3a) sont déterminantes en la matière.
En règle générale, l'instruction et l'information des travailleurs auront lieu pendant les heures de travail. Elles peuvent avoir lieu en dehors des heures de travail normales lorsque des conditions d'exploitations particulières l'exigent.
Les organes d'exécution doivent intervenir lorsque les mesures organisationnelles nécessaires ne sont pas assurées, lorsque les travailleurs ne sont pas instruits ni informés ou lorsque les précautions ne sont pas prises. Cette intervention comprend également, d'une part, le contrôle des voies d'évacuation et, d'autre part, celui des voies d'accès pour les opérations de sauvetage et d'extinction.