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Dans son arrêt du 21 mars 2007 (voir TAF B-7393/2006), le Tribunal administratif fédéral (TAF) refuse définitivement l'octroi de la protection au motif que, pour être admis comme marque, le signe tridimensionnel faisant l'objet de la demande devrait renvoyer à la provenance commerciale du produit compte tenu des coutumes et des attentes techniques et culturelles. Cependant, tant le grand manteau à capuchon que les cadeaux, la clochette, le visage chaleureux du personnage et les couleurs utilisées sont des éléments qui font référence à l’image et à la tradition du père Noël.
En substance, le TAF a relevé que pour un père Noël en chocolat, la forme ne présente rien de frappant ou d'inattendu dans le contexte de l’Avent suggérant une origine commerciale déterminée. Ou pour le dire autrement : du fait que la forme tridimensionnelle déposée corresponde exactement à la représentation canonique du père Noël, elle n’est pas susceptible de protection.
D'où cette image du « père Noël typique » évoquée par les juges tire-t-elle ses racines ? La figure historique du saint évêque Nicolas de Myre est décrite comme celle d’un homme vêtu d'une soutane rouge. La barbe blanche, la clochette et le visage jovial, par contre, ne sont mentionnés nulle part. Ce n'est qu'en 1931, lorsque The Coca-Cola Company a besoin d'un nouveau sujet pour sa publicité de Noël, que le graphiste et illustrateur Haddon Sundblom lui affuble ces attributs et que le père Noël devient, par la même occasion, bedonnant.
Il convient de relever que le choix de représentation du personnage par Sundblom n’était pas joué d'avance. Au XVIIe siècle, les immigrés néerlandais exportent leur folklore de « Sinterklaas » à la Nouvelle-Amsterdam (aujourd'hui New York). Au fil du temps, le Sinterklaas devient le Santa Claus et son apparence se modifie. Représenté tantôt comme un lutin corpulent, tantôt comme un personnage plus âgé, barbu avec une longue pipe portant un énorme pantalon et un bonnet imposant à large bord, ces figures incarnaient la tradition de répandre la joie pendant la période de l’Avent. L'image du père Noël tel qu'on se le représente aujourd'hui s'est donc développée au milieu du XXe siècle et c'est notamment Coca-Cola qui a contribué à la diffuser.
Le droit à la marque de Lindt & Sprüngli s'est-il donc noyé dans le flot de soda gazeux, ou plus précisément dans l’interprétation du père Noël du géant américain de la boisson ? On ne peut pas nier le rôle joué par Coca-Cola. Bien que le Tribunal admette, dans son arrêt, certaines différences culturelles entre pays germanophones, notamment en citant les diverses appellations telles que « Weihnachtsmann », « St. Nikolaus » ou « Samichlaus » et les coutumes y relatives, le point commun qui lie ces figures est manifestement leur apparence. Les juges soulignent en effet que les éléments bidimensionnels et tridimensionnels du signe déposé correspondent au cliché habituel du père Noël.
Morale de l'histoire ? Si on voulait faire de l'humour, on pourrait modifier la ritournelle en :
Cher Papa Noël qui a de l’embonpoint
Donne-moi du Coca-Cola, j’en ai besoin !
Peu importe l'apparence du père Noël ! Ce qui fait surtout briller les yeux des enfants, c'est le sac de toile débordant de cadeaux de ce joyeux vieillard dodu à la barbe blanche.
Nous vous souhaitons à tous une merveilleuse période de l’Avent et de joyeuses fêtes.