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TRIBUNAL CANTONAL AVS 24/15 - 22/2015 ZC15.020878

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AVS 24/15 - 22/2015 ZC15.020878 AVS 24/15 - 22/2015

AVS 24/15 - 22/2015 ZC15.020878

ZC15.020878 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 1er septembre 2015 __________________ Composition : Mme Pasche, juge unique Greffière : Mme Simonin ***** Cause pendante entre : K.________, à [...], recourant, et L.________, à Clarens, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD E n f a i t et e n d r o i t : Vu le recours formé le 22 mai 2015 par K.________ (ci-après : le recourant) devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition rendue le 23 avril 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la Caisse ou l’intimée), fixant de manière définitive les cotisations AVS du 1 er mars 2011 au 31 décembre 2013, et les intérêts moratoires dus pour la période du 1 er janvier 2013 au 23 février 2015, vu la réponse de l’intimée du 17 août 2015, selon laquelle, suite à une analyse approfondie du cas, elle était en mesure de donner raison au recourant, si bien qu’elle avait rendu une décision rectificative par courrier du 7 juillet 2015, invitant par ailleurs le recourant à retirer son recours, vu la déclaration de retrait de recours faite par K.________ le 31 août 2015 à la Cour de céans, avec copie à la Caisse ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière : Du L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ K.________, à [...], ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 1er septembre 2015

Arrêt du 1er septembre 2015 __________________

__________________ Composition : Mme Pasche, juge unique

Composition : Mme Pasche, juge unique Greffière : Mme Simonin

Greffière : Mme Simonin *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : K.________, à [...], recourant, K.________, à [...], recourant,

K.________, à [...], recourant, et

et L.________, à Clarens, intimée. L.________, à Clarens, intimée.

L.________, à Clarens, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD E n f a i t et e n d r o i t :

E n f a i t et e n d r o i t : Vu le recours formé le 22 mai 2015 par K.________ (ci-après : le recourant) devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition rendue le 23 avril 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la Caisse ou l’intimée), fixant de manière définitive les cotisations AVS du 1 er mars 2011 au 31 décembre 2013, et les intérêts moratoires dus pour la période du 1 er janvier 2013 au 23 février 2015,

Vu le recours formé le 22 mai 2015 par K.________ (ci-après : le recourant) devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition rendue le 23 avril 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la Caisse ou l’intimée), fixant de manière définitive les cotisations AVS du 1 er mars 2011 au 31 décembre 2013, et les intérêts moratoires dus pour la période du 1 er janvier 2013 au 23 février 2015, vu la réponse de l’intimée du 17 août 2015, selon laquelle, suite à une analyse approfondie du cas, elle était en mesure de donner raison au recourant, si bien qu’elle avait rendu une décision rectificative par courrier du 7 juillet 2015, invitant par ailleurs le recourant à retirer son recours,

vu la réponse de l’intimée du 17 août 2015, selon laquelle, suite à une analyse approfondie du cas, elle était en mesure de donner raison au recourant, si bien qu’elle avait rendu une décision rectificative par courrier du 7 juillet 2015, invitant par ailleurs le recourant à retirer son recours, vu la déclaration de retrait de recours faite par K.________ le 31 août 2015 à la Cour de céans, avec copie à la Caisse ;

vu la déclaration de retrait de recours faite par K.________ le 31 août 2015 à la Cour de céans, avec copie à la Caisse ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière :

La juge unique : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié à :

L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ K.________, à [...],

‑ K.________, à [...], ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens,

‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne,

‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :