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Partenariat limite
Une société en commandite (LP) est un organisme non constitué en société, distinct de ses propriétaires, qui existe au profit de ses membres. Contrairement à une société, il n’y a pas de conseil d’administration; Une société en commandite est simplement un type de société de personnes comme une société en nom collectif, sauf qu’en plus des associés détenant des parts dans la société de personnes, une société en commandite doit également avoir un commandité et un commanditaire. Il existe de nombreux types de sociétés en commandite, mais le type le plus courant est la société à responsabilité limitée (LLP).
Les sociétés en commandite sont des outils utiles pour financer et répartir la propriété d’entreprise entre les partenaires. Par exemple, si un commandité est très talentueux et réussit dans un domaine particulier, ce commandité peut vouloir acheter ou construire un grand bâtiment ou une usine pour produire ce talent dans son propre magasin. Ou peut-être que le commandité a une idée forte pour un produit ou un service qui pourrait profiter à plusieurs autres commanditaires. Dans un tel cas, le financement est obtenu par l’intermédiaire de la société en commandite par l’intermédiaire d’un associé commandité agissant en tant qu’unique investissement et seule responsabilité. Cette structure de financement fournit aux associés commanditaires un pool de capitaux prêt à l’emploi pour démarrer ou développer leurs entreprises commerciales.
La formation de sociétés en commandite est également assez simple et peu coûteuse par rapport à la constitution d’une société. La plupart des entreprises offrent des services de partenariat limité sur leurs sites Web et par le biais de publications. Les accords de société en commandite exigent généralement que les associés commandités participent à la société en nom collectif en tant que propriétaires ou participants et également qu’ils assument toute la responsabilité des dettes et des obligations de la société. Certaines lois étatiques prévoient des restrictions supplémentaires, telles que l’exigence que les associés commandités participent à un groupe d’intérêt extrêmement généreux.
Une autre alternative aux sociétés en commandite est la société en nom collectif. Dans une société en nom collectif, un commandité verse des fonds à la société de personnes, appelés revenus ou bénéfices supplémentaires, et tous les autres commandités sont responsables du même montant que l’associé qui a contribué. Un compte de résultat est tenu pour le compte personnel des commandités à la fin de l’année;
À l’instar d’une société par actions, une société à responsabilité limitée possède de nombreux avantages sociaux. Contrairement à une société par actions, les sociétés en commandite n’ont pas à créer leur propre conseil d’administration. Au lieu de cela, toutes les responsabilités de gestion sont déléguées au conseil. Cependant, les commanditaires sont toujours responsables du paiement en temps opportun de leurs impôts. Tous les partenaires doivent produire une déclaration de revenus annuelle et doivent payer la dette fiscale appropriée sur cette déclaration.
Une société en nom collectif à responsabilité limitée peut être structurée de différentes manières. Le plus courant est la société en nom collectif, décrite ci-dessus. Une autre option est une société à responsabilité limitée. Un autre choix populaire est la simple société à responsabilité limitée. Quelle que soit la structure dans laquelle une société de personnes est constituée, tous les associés seront solidairement responsables de leur propre part de la dette et des actifs de la société.
Dans certains cas, les commanditaires peuvent également être responsables des actes de leurs collègues. Par exemple, dans un partenariat où un partenaire développe une technologie et la rend publique, si elle est utilisée pour une activité illégale, l’autre partenaire peut être tenu personnellement responsable. C’est ce qu’on appelle parfois la taxation fondée sur la faute. Certaines règles fiscales s’appliquent uniquement au propriétaire principal d’une société de personnes, et ces règles varient selon l’État.
L’un des aspects les plus importants d’une société à responsabilité limitée est l’existence d’une décharge de responsabilité. Cette section apparaîtra généralement à la fin du document de société en commandite. Il précise que les commanditaires sont solidairement responsables des dettes de la société. Si un partenaire est blessé ou tué dans un accident causé par l’exploitation de l’entreprise, ou si l’entreprise est poursuivie pour rupture de contrat ou pour toute autre raison, ces partenaires réclameront des dommages-intérêts survivront au décès de l’autre partenaire. Cette section d’exclusion de responsabilité peut également s’appliquer au transfert d’actions de la société de personnes, si ce transfert avait un effet préjudiciable sur les activités des sociétés de personnes. Étant donné que la société de personnes perdra maintenant un ou plusieurs de ses membres, elle pourrait devoir répercuter les coûts de cette perte sur tous ses autres propriétaires.