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TRIBUNAL CANTONAL 45

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TRIBUNAL CANTONAL 45 45

45 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 15 février 2011 _________________ Présidence de M. Muller, juge présidant Juges : Mme Carlsson et M. Sauterel Greffier : Mme Joye ***** Art. 58 LVLP; 17 et 461 CPC Vu le prononcé de mainlevée rendu le 6 septembre 2010, à la suite de l'audience du 6 juillet 2010, par le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois dans la poursuite n° 5'194'070 de l'Office des poursuites du district de Lausanne-Ouest exercée contre A.________, à Renens, à l'instance d' Y.________ SA, à Zurich, vu la demande de relief déposée le 16 septembre 2010 par le poursuivi, qui ne s’est pas présenté à l’audience précitée, vu le prononcé rendu le 17 septembre 2010 par lequel le juge de paix a rejeté cette demande, au motif que le poursuivi n’avait pas établi par pièces s’être trouvé sans sa faute dans l’impossibilité de comparaître, vu l’acte de recours déposé le 27 septembre 2010 par A.________; considérant l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilité, la désignation du prononcé attaqué et les conclusions du recourant, en réforme ou en nullité, ou à défaut indiquer sur quels points le prononcé est attaqué et quelle est la modification demandée (art. 461 CPC, applicable par le renvoi de l’art. 58 al. 1 LVLP), qu'en l'espèce, le recours déposé par A.________, dirigé contre la décision 17 septembre 2010, a été formé en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP), qu'en revanche, il ne comporte aucune conclusion en réforme ou en nullité et n’indique pas en quoi la décision du premier juge seraient erronée au regard du droit des poursuites, que par courrier recommandé du 8 novembre 2010, le président de la cour de céans a imparti au recourant, en application de l'art. 17 CPC, un délai de cinq jours pour refaire son acte, en précisant le montant exact qu'il réclamait, contestait devoir ou reconnaissait devoir, faute de quoi le recours pourrait être déclaré irrecevable, que A.________ a reçu ce pli le 10 novembre 2010, qu'il n'a pas déposé de nouvel acte de recours conforme dans le délai imparti, que, faute de comporter des conclusions conformes aux exigences des règles de procédure, le recours est irrecevable, que le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce : I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais ni dépens, est exécutoire. Le juge présidant : La greffière : Du 15 février 2011 L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, prend date de ce jour. Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ M. A.________, ‑ Y.________ SA. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 2'062 fr. 30. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : ‑ Mme le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois. La greffière :

Cour des poursuites et faillites

Cour des poursuites et faillites ________________________________________________

________________________________________________ Arrêt du 15 février 2011

Arrêt du 15 février 2011 _________________

_________________ Présidence de M. Muller, juge présidant

Présidence de M. Muller, juge présidant Juges : Mme Carlsson et M. Sauterel

Juges : Mme Carlsson et M. Sauterel Greffier : Mme Joye

Greffier : Mme Joye *****

***** Art. 58 LVLP; 17 et 461 CPC

Art. 58 LVLP; 17 et 461 CPC Vu le prononcé de mainlevée rendu le 6 septembre 2010, à la suite de l'audience du 6 juillet 2010, par le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois dans la poursuite n° 5'194'070 de l'Office des poursuites du district de Lausanne-Ouest exercée contre A.________, à Renens, à l'instance d' Y.________ SA, à Zurich,

Vu le prononcé de mainlevée rendu le 6 septembre 2010, à la suite de l'audience du 6 juillet 2010, par le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois dans la poursuite n° 5'194'070 de l'Office des poursuites du district de Lausanne-Ouest exercée contre A.________, à Renens, à l'instance d' Y.________ SA, à Zurich, vu la demande de relief déposée le 16 septembre 2010 par le poursuivi, qui ne s’est pas présenté à l’audience précitée,

vu la demande de relief déposée le 16 septembre 2010 par le poursuivi, qui ne s’est pas présenté à l’audience précitée, vu le prononcé rendu le 17 septembre 2010 par lequel le juge de paix a rejeté cette demande, au motif que le poursuivi n’avait pas établi par pièces s’être trouvé sans sa faute dans l’impossibilité de comparaître,

vu le prononcé rendu le 17 septembre 2010 par lequel le juge de paix a rejeté cette demande, au motif que le poursuivi n’avait pas établi par pièces s’être trouvé sans sa faute dans l’impossibilité de comparaître, vu l’acte de recours déposé le 27 septembre 2010 par A.________;

vu l’acte de recours déposé le 27 septembre 2010 par A.________; considérant l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilité, la désignation du prononcé attaqué et les conclusions du recourant, en réforme ou en nullité, ou à défaut indiquer sur quels points le prononcé est attaqué et quelle est la modification demandée (art. 461 CPC, applicable par le renvoi de l’art. 58 al. 1 LVLP),

considérant l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilité, la désignation du prononcé attaqué et les conclusions du recourant, en réforme ou en nullité, ou à défaut indiquer sur quels points le prononcé est attaqué et quelle est la modification demandée (art. 461 CPC, applicable par le renvoi de l’art. 58 al. 1 LVLP), qu'en l'espèce, le recours déposé par A.________, dirigé contre la décision 17 septembre 2010, a été formé en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP),

qu'en l'espèce, le recours déposé par A.________, dirigé contre la décision 17 septembre 2010, a été formé en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP), qu'en revanche, il ne comporte aucune conclusion en réforme ou en nullité et n’indique pas en quoi la décision du premier juge seraient erronée au regard du droit des poursuites,

qu'en revanche, il ne comporte aucune conclusion en réforme ou en nullité et n’indique pas en quoi la décision du premier juge seraient erronée au regard du droit des poursuites, que par courrier recommandé du 8 novembre 2010, le président de la cour de céans a imparti au recourant, en application de l'art. 17 CPC, un délai de cinq jours pour refaire son acte, en précisant le montant exact qu'il réclamait, contestait devoir ou reconnaissait devoir, faute de quoi le recours pourrait être déclaré irrecevable,

que par courrier recommandé du 8 novembre 2010, le président de la cour de céans a imparti au recourant, en application de l'art. 17 CPC, un délai de cinq jours pour refaire son acte, en précisant le montant exact qu'il réclamait, contestait devoir ou reconnaissait devoir, faute de quoi le recours pourrait être déclaré irrecevable, que A.________ a reçu ce pli le 10 novembre 2010,

que A.________ a reçu ce pli le 10 novembre 2010, qu'il n'a pas déposé de nouvel acte de recours conforme dans le délai imparti,

qu'il n'a pas déposé de nouvel acte de recours conforme dans le délai imparti, que, faute de comporter des conclusions conformes aux exigences des règles de procédure, le recours est irrecevable,

que, faute de comporter des conclusions conformes aux exigences des règles de procédure, le recours est irrecevable, que le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens. que le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité

statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites,

de recours en matière sommaire de poursuites, prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais ni dépens, est exécutoire.

II. L’arrêt, rendu sans frais ni dépens, est exécutoire. Le juge présidant : La greffière :

Le juge présidant : La greffière : Du 15 février 2011

Du 15 février 2011 L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, prend date de ce jour.

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, prend date de ce jour. Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ M. A.________,

‑ M. A.________, ‑ Y.________ SA.

‑ Y.________ SA. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 2'062 fr. 30.

La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 2'062 fr. 30. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :

Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : ‑ Mme le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois.

‑ Mme le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois. La greffière :

La greffière :