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Entreprise téméraire relative: exemple d’accident
Un skieur ignore les avertissements d’avalanche, est victime d’une avalanche en skiant hors-piste et se blesse si gravement qu’il sera absent de son travail pendant une longue période. Il s’est livré à une «entreprise téméraire relative»: ce qui semble anodin de prime abord peut avoir des conséquences financières douloureuses.
Table des matières
En bref
Dans le cas d’une entreprise téméraire relative, l’acte ou l’activité – dans notre exemple, le ski – est en principe entièrement couvert-e par l’assurance, mais la personne assurée s’expose à un risque excessif en adoptant un comportement imprudent. D’autres activités liées à un risque objectivement important, qui ne peut pas être ramené à un niveau raisonnable, sont aussi considérées comme des entreprises téméraires relatives.
Autres exemples d’entreprise téméraire relative:
- Alpinisme avec un équipement insuffisant ou par mauvais temps
- Parapente par des vents très défavorables
- Randonnée nordique en dehors des sentiers balisés avec un risque d’avalanche élevé
Accident hors-piste
Un skieur assuré à la Suva et trois autres personnes décident de se lancer dans un couloir entouré de parois rocheuses, hors des pistes balisées. Il franchit une barrière d’interdiction et s’aventure sur une pente très raide. Ses amis le suivent, et un skieur du groupe provoque le décrochage d’une grosse plaque de neige. L’assuré est heurté par cette plaque et se blesse au bras.
Les prestations d’assurance sont réduites – pourquoi?
Le jour de l’accident, le risque d’avalanche était important et des mises en garde avaient été émises à différents endroits:
- sur le panneau d’information central du domaine skiable
- au début de la piste
- par une corde de barrage avec des fanions jaune-noir tendue devant le passage
Le groupe a ignoré tous ces avertissements et s’est aventuré hors des pistes sur des pentes très raides. Il s’est ainsi exposé à un danger particulièrement grand et a fait preuve d’une négligence grave. La Suva sous-entend un «acte qualifiable d’entreprise téméraire»: étant donné que l’assuré a pris un risque trop important, la Suva réduira ses indemnités journalières d’au moins 50 %.
Quelles sont les conséquences?
Dans notre exemple, le skieur assuré perçoit un salaire mensuel de 5000 francs, ce qui lui donne droit à une indemnité journalière de 142.50 francs (5000 x 13 mois: 365 jours = 178.10, dont 80 %). En raison de l’acte qualifiable d’entreprise téméraire, les indemnités journalières sont donc réduites de 50 % à 71.25 francs. Si l’on part du principe qu’il est en incapacité de travail pendant 41 jours, la réduction représente pour lui une perte de 2921.25 francs (41 × 71.25 francs).
Les assurances-accidents ne réduisent ou ne refusent que les prestations versées en espèces, en particulier les indemnités journalières et les rentes. Les frais de sauvetage, de traitement, de médicaments ou de transport ne peuvent pas être réduits.
Comment éviter cela?
La pratique de sports dangereux implique certains risques d’accidents que vous acceptez implicitement. Si vous prenez des risques, vous devez vous attendre à ce que l’assurance réduise vos prestations en cas d’accident. Pour les sports extrêmes comme le base jumping ou la descente VTT, il ne s’agit plus seulement d’une entreprise téméraire relative, mais d’une entreprise téméraire absolue: pour ces sports à risque, vous encourez une réduction des prestations en cas d’accident et vous devriez souscrire une assurance supplémentaire pour éviter une lacune de couverture.