Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0288.jsonl.gz/250

TRIBUNAL CANTONAL AI 38/24 - 254/2024 ZD24.004504

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 38/24 - 254/2024 ZD24.004504 AI 38/24 - 254/2024

AI 38/24 - 254/2024 ZD24.004504

ZD24.004504 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 15 août 2024 __________________ Composition : M. Piguet, juge unique Greffier : M. Genilloud ***** Cause pendante entre : P.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne, et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD E n f a i t e t e n d r o i t : Vu le recours introduit le 1 er février 2024 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par P.________, par son mandataire, Me Jean-Michel Duc, à l’encontre de la décision du 18 décembre 2023 de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud lui niant le droit à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité, accompagné d’une requête d’assistance judiciaire, vu la décision du 2 février 2024 du juge instructeur rejetant la requête d’assistance judiciaire de P.________ (AJ24000343/ZD24.004504), vu le recours en matière de droit public interjeté le 7 mars 2024 contre cette décision (cause 9C_160/2024), vu l’ordonnance du 1 er juillet 2024, par laquelle le Tribunal fédéral a pris acte du retrait du recours en matière de droit public de P.________, vu le courrier du 16 juillet 2024 du juge instructeur impartissant à P.________ un délai de trente jours pour effectuer une avance de frais de 600 francs, vu la déclaration de retrait du recours adressée à la Cour de céans par Me Duc au nom de son client le 8 août 2024 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour P.________), à Lausanne, ‑ Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 15 août 2024

Arrêt du 15 août 2024 __________________

__________________ Composition : M. Piguet, juge unique

Composition : M. Piguet, juge unique Greffier : M. Genilloud

Greffier : M. Genilloud *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : P.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne, P.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,

P.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne, et

et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé.

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD E n f a i t e t e n d r o i t :

E n f a i t e t e n d r o i t : Vu le recours introduit le 1 er février 2024 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par P.________, par son mandataire, Me Jean-Michel Duc, à l’encontre de la décision du 18 décembre 2023 de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud lui niant le droit à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité, accompagné d’une requête d’assistance judiciaire,

Vu le recours introduit le 1 er février 2024 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par P.________, par son mandataire, Me Jean-Michel Duc, à l’encontre de la décision du 18 décembre 2023 de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud lui niant le droit à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité, accompagné d’une requête d’assistance judiciaire, vu la décision du 2 février 2024 du juge instructeur rejetant la requête d’assistance judiciaire de P.________ (AJ24000343/ZD24.004504),

vu la décision du 2 février 2024 du juge instructeur rejetant la requête d’assistance judiciaire de P.________ (AJ24000343/ZD24.004504), vu le recours en matière de droit public interjeté le 7 mars 2024 contre cette décision (cause 9C_160/2024),

vu le recours en matière de droit public interjeté le 7 mars 2024 contre cette décision (cause 9C_160/2024), vu l’ordonnance du 1 er juillet 2024, par laquelle le Tribunal fédéral a pris acte du retrait du recours en matière de droit public de P.________,

vu l’ordonnance du 1 er juillet 2024, par laquelle le Tribunal fédéral a pris acte du retrait du recours en matière de droit public de P.________, vu le courrier du 16 juillet 2024 du juge instructeur impartissant à P.________ un délai de trente jours pour effectuer une avance de frais de 600 francs,

vu le courrier du 16 juillet 2024 du juge instructeur impartissant à P.________ un délai de trente jours pour effectuer une avance de frais de 600 francs, vu la déclaration de retrait du recours adressée à la Cour de céans par Me Duc au nom de son client le 8 août 2024 ;

vu la déclaration de retrait du recours adressée à la Cour de céans par Me Duc au nom de son client le 8 août 2024 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; BLV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié à :

L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour P.________), à Lausanne,

‑ Me Jean-Michel Duc (pour P.________), à Lausanne, ‑ Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,

‑ Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, ‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne,

‑ Office fédéral des assurances sociales, à Berne, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :