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L'usage des véhicules agricoles, généralement équipés de plaques d'immatriculation vertes, est soumis à des règles bien précises fixées par les articles 86 et suivants de l'OCR.
Le non-respect de ces règles peut entraîner une amende et selon les cas, un avertissement voire même un retrait de permis.
Non. Les véhicules agricoles ne peuvent circuler sur la voie publique que pour effectuer des courses à caractère agricole.
Exception: les véhicules qui sont enregistrés avec un deuxième genre de véhicule spécifique prévu pour le déblaiement de la neige. Prendre contact avec le SCAN pour plus d'informations.
Non. Les courses qui ont un caractère industriel (et non pas agricole) ne peuvent être effectuées avec des véhicules agricoles.
En général non.
Exception: Le SCAN peut établir une autorisation exceptionnelle, seulement pour les endroits où il n'y a pas de véhicules industriels propres à effectuer des courses de ce genre.