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La tolérance zéro s’applique. Un résultat positif est considéré comme une inaptitude à conduire, et constitue une infraction grave à la loi sur la circulation routière. Conséquence: retrait de permis immédiat pendant au moins 3 mois. Ce retrait est assorti d’une sévère amende et, selon les circonstances, d’une privation de liberté ferme ou avec sursis.
La détectabilité des substances dans le sang et les urines varie fortement d’une personne à l’autre, et dépend de la fréquence et de l’intensité de la consommation. Dans le sang, la consommation de substances est directement détectable pendant huit à 30 heures après la consommation, et pendant deux à quatre jours dans les urines. Les laboratoires d’analyse modernes sont capables de détecter une consommation de substances jusqu’à plusieurs semaines, voire plusieurs mois grâce aux produits de décomposition.
En cas d’accident causé par une négligence grave – comme la conduite sous l’emprise de la drogue ou de l’alcool – les assurances ont l’obligation légale de réduire des prestations. L’assurance responsabilité civile qui doit payer les prétentions du tiers, demande le remboursement d’une partie des coûts (recours). En cas de dommages causés à la personne, les réductions d’indemnités journalières et de rentes peuvent être mises en œuvre. Les coûts d’un accident impliquant des personnes blessées montent rapidement à plusieurs centaines de milliers de francs.
Si la police trouve sur toi des substances illicites, elle peut retirer ton permis pendant une durée indéterminée – que tu sois en voiture ou en taxi.