Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0141.jsonl.gz/537

A/2065/2003 ATAS/320/2003 du 11.12.2003 ( AVS ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2065/2003 ATAS/320/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 10 DECEMBRE 2003 4ème Chambre En la cause Monsieur C__________ recourant contre CAISSE DE COMPENSATION MEDISUISSE, intimé Oberer Graben 37, 9001 ST. GALLEN Vu la décision de la Caisse de compensation MEDISUISSE (ci-après la Caisse) du 11 décembre 2002 réclamant à Monsieur C__________, médecin, le paiement de cotisations personnelles dues à titre d’indépendant pour l’année 1997, soit Fr. 5'292.-- ; Vu le recours interjeté le 7 janvier 2003 par le Dr C__________ ; Vu la réponse de la Caisse du 29 janvier 2003 ; Vu le courrier du 3 décembre 2003, par lequel le Dr C__________ informe le Tribunal qu’il retire son recours ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Au fond : Prend acte du retrait du recours ; Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument ; Raye la cause du rôle. Le greffier : Walid BEN AMER La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

A/2065/2003

ATAS/320/2003 du 11.12.2003 ( AVS ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2065/2003 ATAS/320/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 10 DECEMBRE 2003 4ème Chambre En la cause Monsieur C__________ recourant contre CAISSE DE COMPENSATION MEDISUISSE, intimé Oberer Graben 37, 9001 ST. GALLEN Vu la décision de la Caisse de compensation MEDISUISSE (ci-après la Caisse) du 11 décembre 2002 réclamant à Monsieur C__________, médecin, le paiement de cotisations personnelles dues à titre d’indépendant pour l’année 1997, soit Fr. 5'292.-- ; Vu le recours interjeté le 7 janvier 2003 par le Dr C__________ ; Vu la réponse de la Caisse du 29 janvier 2003 ; Vu le courrier du 3 décembre 2003, par lequel le Dr C__________ informe le Tribunal qu’il retire son recours ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Au fond : Prend acte du retrait du recours ; Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument ; Raye la cause du rôle. Le greffier : Walid BEN AMER La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

# ATAS/320/2003 du 11.12.2003 ( AVS ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2065/2003 ATAS/320/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 10 DECEMBRE 2003 4ème Chambre En la cause Monsieur C__________ recourant contre CAISSE DE COMPENSATION MEDISUISSE, intimé Oberer Graben 37, 9001 ST. GALLEN Vu la décision de la Caisse de compensation MEDISUISSE (ci-après la Caisse) du 11 décembre 2002 réclamant à Monsieur C__________, médecin, le paiement de cotisations personnelles dues à titre d’indépendant pour l’année 1997, soit Fr. 5'292.-- ; Vu le recours interjeté le 7 janvier 2003 par le Dr C__________ ; Vu la réponse de la Caisse du 29 janvier 2003 ; Vu le courrier du 3 décembre 2003, par lequel le Dr C__________ informe le Tribunal qu’il retire son recours ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Au fond : Prend acte du retrait du recours ; Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument ; Raye la cause du rôle. Le greffier : Walid BEN AMER La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2065/2003 ATAS/320/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 10 DECEMBRE 2003 4ème Chambre En la cause Monsieur C__________ recourant contre CAISSE DE COMPENSATION MEDISUISSE, intimé Oberer Graben 37, 9001 ST. GALLEN

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2065/2003 ATAS/320/2003 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 10 DECEMBRE 2003 4ème Chambre POUVOIR JUDICIAIRE

A/2065/2003 ATAS/320/2003

ARRÊT

DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

du 10 DECEMBRE 2003

4ème Chambre

En la cause

Monsieur C__________ Monsieur C__________

recourant recourant

contre

CAISSE DE COMPENSATION MEDISUISSE, CAISSE DE COMPENSATION MEDISUISSE,

intimé intimé

Oberer Graben 37, 9001 ST. GALLEN

Vu la décision de la Caisse de compensation MEDISUISSE (ci-après la Caisse) du 11 décembre 2002 réclamant à Monsieur C__________, médecin, le paiement de cotisations personnelles dues à titre d’indépendant pour l’année 1997, soit Fr. 5'292.-- ; Vu le recours interjeté le 7 janvier 2003 par le Dr C__________ ; Vu la réponse de la Caisse du 29 janvier 2003 ; Vu le courrier du 3 décembre 2003, par lequel le Dr C__________ informe le Tribunal qu’il retire son recours ;

Vu la décision de la Caisse de compensation MEDISUISSE (ci-après la Caisse) du 11 décembre 2002 réclamant à Monsieur C__________, médecin, le paiement de cotisations personnelles dues à titre d’indépendant pour l’année 1997, soit Fr. 5'292.-- ;

Vu le recours interjeté le 7 janvier 2003 par le Dr C__________ ;

Vu la réponse de la Caisse du 29 janvier 2003 ;

Vu le courrier du 3 décembre 2003, par lequel le Dr C__________ informe le Tribunal qu’il retire son recours ;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Au fond : Prend acte du retrait du recours ; Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument ; Raye la cause du rôle. Le greffier : Walid BEN AMER La Présidente : Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

Au fond :

Prend acte du retrait du recours ;

Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument ;

Raye la cause du rôle.

Le greffier : Walid BEN AMER La Présidente : Juliana BALDE

Le greffier : Walid BEN AMER Le greffier :

Walid BEN AMER

La Présidente : Juliana BALDE La Présidente :

Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe