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TRIBUNAL CANTONAL AI 130/08 - 218/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 130/08 - 218/2009 AI 130/08 - 218/2009

AI 130/08 - 218/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 13 juillet 2009 _______________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique Greffier : M. Bichsel ***** Cause pendante entre : B.________, à Lausanne, recourant, représenté par l'avocat Philippe Nordmann, audit lieu, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours interjeté le 4 mars 2008 par B.________, représenté par l'avocat Philippe Nordmann, à l'encontre de la décision prise le 1 er février 2008 par l'OAI, vu la réponse déposée le 24 juin par l'OAI, vu le second échange d'écritures, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 9 juillet 2007, vu les pièces au dossier; considérant que, par suite du retrait du recours, il y a lieu de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RS 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal, statuant comme juge unique; considérant que, compte tenu de l'issue du litige, il est renoncé à percevoir des frais de justice (cf. art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.40], lequel déroge au principe général de l'art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]), que l'avance de frais effectuée par le recourant, par 250 fr., lui sera restituée; considérant qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (cf. art. 55 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. La présente décision est rendue sans frais, ni allocation de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Philippe Nordmann, à 1002 Lausanne (pour B.________); ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800 Vevey; - Office fédéral des assurances sociales, à 3003 Berne; par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 13 juillet 2009

Décision du 13 juillet 2009 _______________________

_______________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique

Présidence de Mme Thalmann, juge unique Thalmann Greffier : M. Bichsel

Greffier : M. Bichsel *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : B.________, à Lausanne, recourant, représenté par l'avocat Philippe Nordmann, audit lieu, B.________, à Lausanne, recourant, représenté par l'avocat Philippe Nordmann, audit lieu,

B.________, à Lausanne, recourant, représenté par l'avocat Philippe Nordmann, audit lieu, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours interjeté le 4 mars 2008 par B.________, représenté par l'avocat Philippe Nordmann, à l'encontre de la décision prise le 1 er février 2008 par l'OAI,

Vu le recours interjeté le 4 mars 2008 par B.________, représenté par l'avocat Philippe Nordmann, à l'encontre de la décision prise le 1 er février 2008 par l'OAI, vu la réponse déposée le 24 juin par l'OAI,

vu la réponse déposée le 24 juin par l'OAI, vu le second échange d'écritures,

vu le second échange d'écritures, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 9 juillet 2007,

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 9 juillet 2007, vu les pièces au dossier;

vu les pièces au dossier; considérant que, par suite du retrait du recours, il y a lieu de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RS 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal, statuant comme juge unique;

considérant que, par suite du retrait du recours, il y a lieu de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RS 173.36) attribue à un membre du Tribunal cantonal, statuant comme juge unique; considérant que, compte tenu de l'issue du litige, il est renoncé à percevoir des frais de justice (cf. art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.40], lequel déroge au principe général de l'art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]),

considérant que, compte tenu de l'issue du litige, il est renoncé à percevoir des frais de justice (cf. art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.40], lequel déroge au principe général de l'art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]), que l'avance de frais effectuée par le recourant, par 250 fr., lui sera restituée;

que l'avance de frais effectuée par le recourant, par 250 fr., lui sera restituée; considérant qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (cf. art. 55 LPA-VD). considérant qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (cf. art. 55 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. La présente décision est rendue sans frais, ni allocation de dépens.

II. La présente décision est rendue sans frais, ni allocation de dépens. La présente décision est rendue sans frais, ni allocation de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Philippe Nordmann, à 1002 Lausanne (pour B.________);

‑ Philippe Nordmann, à 1002 Lausanne (pour B.________); ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800 Vevey;

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800 Vevey; - Office fédéral des assurances sociales, à 3003 Berne;

- Office fédéral des assurances sociales, à 3003 Berne; par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :