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Portrait
Les objectifs de la Commission de protection des cavernes et du karst sont multiples :
- Avant tout, faire partager à tous les collègues spéléologues le goût de la caverne laissée intacte après leur passage. En ce sens, la Commission tient à jouer un rôle «éducatif» en fournissant aux membres de la SSS, mais aussi au cercle plus large de tous ceux qui désirent pénétre r dans les cavernes, un outil leur permettant d'apprendre à se comporter avec respect envers le milieu souterrain;
- En s'entourant de conseillers scientifiques, les membres de la Commission peuvent prendre une part active à certaines réalisations exerçant une contrainte sur un site, comme par exemple la fermeture temporaire de certaines cavités en hiver pour favoriser une hibernation optimale des chauves-souris;
- Exercer une action de motivation auprès des collègues spéléologues en suscitant l'organisation d'opérations ponctuelles de nettoyage de certaines cavités «sur fréquentées»;
- La Commission veille au respect des principes émis dans le «code d'honneur» ratifié et publié par la SSS.
Documents de base (à télécharger dans "documents publiques"):
Pour assurer la qualité de son travail, la commission c'est doté de plusieurs outils de travail (documents de base):
- Le concept géotope permet d'évaluer la valeur, la vulnérabilité, la menace et le besoin de protection des grottes. Les grottes et autres structures karstiques peuvent ainsi être classées en géotope d'importance locale, régionale, nationale ou international et en objects sans valeur particulière. Ce concept a servi comme base pour l'évaluation des géotopes d'importance nationale: Géotopes d'importance national Géotopes spéléologiques: Concept pour l’évaluation de la valeur, la vulnérabilité, la menace et le besoin de protection des grottes suisses (concept géotopes, 1997)
- Les Instructions pratiques pour l’évaluation de projets en terrain karstique (2010) donnent aux autorités, aux promoteurs de projet ainsi qu’à la SSS/SGH les bases d’appréciation d’un projet pouvant menacer le karst. Elles proposent une procédure pour une évaluation proche d'une étude d'impact sur l'environnement et décrits les particularités à prendre en compte pour une telle évaluation. Un annexe est dédier à l'échantillonnage scientifique dans les grottes (concrétions, sédiments détritiques, etc.).
- Le Concept pour la conservation du patrimoine spéléologique et karstique suisse (2001) résume la situation actuel de la vulnérabilité et des menaces du milieu souterrain ainsi que la structure mise en place par la SSS et l'ISSKA pour le protéger.
Sites naturels à protéger
Vous êtes arrivés sur un tel panneau ? Alors c’est que vous vous êtes trouvés devant un phénomène naturel à protéger, tel qu’une caverne ou une doline (une dépression circulaire dans le sol). Pourquoi ces phénomènes naturels demandent-ils une protection ?
Structure
- les membres des groupes régionaux couvrant le territoire suisse ;
- les responsables de chacun des groupes régionaux ;
- le président de la commission (membre de la SSS proposé par le bureau de la commission et élu par l'AD) ;
- le responsable patrimoine de l'ISSKA.
Le bureau de la commission est formé des responsables des groupes régionaux, du président et du représentant de l'ISSKA.
Le bureau de la commission est l'organe décisionnel. D'un côté il supervise et au besoin fait rectifier les orientations prises dans les activités des groupes régionaux. De l'autre côté, il supervise et fait rectifier les initiatives prises par le président de la commission et le responsable du secteur patrimoine de l'ISSKA. Ce dernier joue un rôle de secrétariat général, c'est-à-dire qu'il exécute le gros du travail administratif et la mise en application des décisions du bureau de la commission. Il soutient aussi directement les groupes régionaux, en particulier de façon à garantir que la qualité et la quantité du travail à effectuer puissent être assumées, p. ex. dans le cadre de mandats.
Le droit de recours des associations
Le droit de recours donne la possibilité aux organisations habilitées de soumettre à la justice la compatibilité des décisions des autorités avec la législation en matière de protection de la nature et de l’environnement.
Le droit de recours n’est donc pas un droit de veto. Il est simplement destiné à faire respecter les lois en vigueur dans le cas de projets de construction. En fonction du projet mis en question, une opposition ou un recours peuvent avoir pour conséquence l’abandon d’un projet ou, plus souvent, son adaptation. Des mesures doivent donc être prise pour diminuer l’impact sur la nature et le rendre compatible avec la loi. Les décisions sont toujours prises par les autorités ou les juges.
Depuis 1998, la SSS peut faire opposition (et recourir s’il s’avère nécessaire), si une grotte ou une zone karstique est menacé par un projet de construction.
Pour l'évaluation de projets la SSS/SGH se base sur les Instructions pratiques pour l’évaluation de projets en terrain karstique (2010) ainsi que la législation fédérale et cantonale en vigueur.
Chronique des oppositions de la Société Suisse de Spéléologie
(état janvier 2011)
|année (opposition / décision)||commune||objet concerné||raison d'opposition||résultat|
|1995 / 1996||Ehrendingen AG||Erzhöhle||gazoduc quelques mètres en dessus de la grotte, risque d'effondrement||opposition retirée avec négociations; zone de protection, restrictions de construction et suivi des travaux|
|2002 / 2004||Sierre VS||

Grotte de la Crête de Vaas VS, la plus grande grotte de gypse des Alpes, géotope d'importance nationale

Destruction prévue de l'entrée, danger d'effondrement pour toute la grotte dû à une carrière de gypse
|opposition retirée avec négociations; zone de protection autour de l'entrée, restrictions de construction et suivi des travaux|
|2008 / 2009||Les Ponts-de-Martel NE||

grande doline dans un site marécageux d'importance nationale
(dans le canton de NE, les dolines sont tous protégés par la loi!)

Assurer une traitement correcte des déchets déposés, informations manquantes concernant le projet

opposition retirée avec négociations; les déchets déposés ont été éliminés correctement, remise en état assurée et suivie par le canton
|2009 / 2009||Les Ponts-de-Martel NE||grande doline dans un site marécageux d'importance nationale, à 100m de la première doline||

décharge/ remblayage prévu de la doline
|opposition admise, permis de construire refusé|
Toute les cas on pu être réglés au niveau de la commune (1ère opposition)
Dans trois cas sur quatre, la SSS a donc pu retirer son opposition après qu’un accord, respectant la grotte et le milieu karstique sans entraver le projet, a été trouvé avec l’entrepreneur. Les projets ont ainsi été améliorés par des mesures concrètes (zones de protection, utilisation de matériels appropriés, suivi etc.) et l’impact sur les grottes et le karst a été minimisé. Dans un seul cas (comblement d’une doline), la SSS a fait une opposition de principe et a empêché que le projet ne se réalise. La SSS utilise donc le droit de recours tout d’abord comme outil d’optimisation pour rendre possible la réalisation d’un projet tout en protégeant le milieu karstique. Ce n’est que quand il n’y a pas moyen de concilier le projet et la protection de la nature qu’elle cherche à empêcher la réalisation du projet.