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A. S. a poursuivi le recourant T. en paiement de 2'587.40 francs en capital (poursuite no.128543); le recourant n'a pas fait opposition au commandement de payer. S. lui a fait notifier une commination de faillite, qui porte la mention que cet acte a été notifié le 23 janvier 1996 "à lui-même". L'intimée a ensuite requis la faillite de T. en date du 29 avril 1996. Les parties ont été citées à comparaître à l'audience du président du Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds du 3 juin 1996 à 08.00 heures; la convocation, datée du 2 mai 1996, rappelle que "si la partie intimée justifie du paiement à l'office des poursuites, avant l'audience, de la somme de 2'927 francs plus 50 francs de frais de justice, la poursuite sera éteinte". Personne ne s'est présenté à ladite audience, de sorte que par jugement du 3 juin 1996, le premier juge a prononcé la faillite de T. et en a fixé l'ouverture au même jour à 08.15 heures. B. T. recourt contre cette décision en invoquant le fait que la commination de faillite ne lui a pas été notifiée régulièrement et qu'il ne l'a jamais reçue. Il joint à son recours une attestation de l'huissier de l'office des poursuites de La Chaux-de-Fonds du 12 juin 1996, selon laquelle la commination de faillite dans la poursuite no.128453 (sic) a été remise dans sa boîte aux lettres. Il en déduit que la faillite ne pouvait être prononcée sur la base d'une commination de faillite entachée de nullité. Il signale enfin qu'il a saisi également l'autorité de surveillance d'une plainte pour faire constater la nullité de la commination de faillite. Pour cette raison notamment, il sollicite l'effet suspensif au recours. C. Le président du tribunal ne présente pas d'observations. L'inti- mée, dans les siennes, s'en remet à dire de justice, tout en relevant que le recourant ne cache pas avoir déjà eu quelques procédures de poursuites et faillites à son encontre par le passé, et que "de ce fait, ayant reçu une convocation à une séance de faillite le 2 mai 1996 par devant le Tri- bunal civil du district de La Chaux-de-Fonds, il lui appartenait de s'y rendre afin de faire valoir ses droits, surtout s'il n'avait pas reçu de commination de faillite préalablement". Pour le surplus, l'intimée se ré- fère purement et simplement à ses observations développées dans le cadre de la plainte déposée le 13 juin 1996. Compte tenu de cette dernière remarque, le dossier de l'autorité de surveillance a été joint (D.32/96). D. Considérant que la faillite ne peut être prononcée sur la base d'une commination de faillite nulle et que la nullité d'une commination doit être constatée à l'occasion d'une plainte à l'autorité de surveillan- ce selon l'article 17 LP (ATF 118 III 6), le président de la Cour a sus- pendu l'instruction du recours, par décision du 28 juillet 1996. Dans son arrêt du 6 août 1996, l'Autorité cantonale de surveil- lance des offices de poursuite pour dettes et de faillite a déclaré la plainte irrecevable. Elle rappelle qu'en principe, une notification viciée n'entraîne pas la nullité de l'acte notifié, le débiteur étant seulement habilité à porter plainte dans les 10 jours où il a eu connaissance de l'acte mal notifié; elle laisse ouverte la question de savoir si, comme le plaignant l'allègue, il n'a eu connaissance de l'existence de la commina- tion de faillite que le 12 juin 1996. En effet, elle retient que la vali- dité d'une commination de faillite ne peut être soumise à son examen sans égard au délai de l'article 17 LP qu'aussi longtemps que la faillite n'a pas été prononcée. Saisie d'une plainte postérieure de 10 jours au pronon- cé de la faillite, l'autorité l'a considérée comme irrecevable. Elle con- sidère à cet égard que : "D'ailleurs, si l'Autorité de céans était appelée à remettre en cause la déclaration de faillite - par exemple en constatant la nullité de la commination de faillite - cela dérogerait, vrai- semblablement de façon inadmissible, à la répartition des com- pétences prévues par la loi entre le juge - qui porte seul la responsabilité de l'ouverture de la faillite - et les autorités de surveillance (ATF 100 III 22 cons.2, JT 1976 II 70 et les références)". C O N S I D E R A N T 1. La Ie Cour civile est l'autorité compétente pour statuer sur les recours dirigés contre les jugements de faillites conformément à l'article 174 LP (art.11 et 12 LILP). Par ailleurs, le recours a été interjeté dans le délai utile de 10 jours dès la notification du jugement de faillite. Il est recevable. 2. Le jugement attaqué est conforme à la loi. Le premier juge, sur la base des documents qu'il avait en mains, en particulier la commination de faillite mentionnant qu'un double de celle-ci avait été notifié au re- courant le 23 janvier 1996, devait prononcer la faillite en application de l'article 171 LP, aucune des exceptions mentionnées aux articles 172 à 173a LP n'étant réalisée au moment où il a statué. 3. a) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, dans la procédure de recours selon l'article 174 LP, le juge doit prendre en considération tous les faits qui font obstacle à la faillite et qui existaient au moment du jugement de première instance mais qu'à ce moment-là le débiteur n'a- vait pas fait valoir (pseudo-nova), dans la mesure au moins où le recou- rant les fait valoir devant la juridiction de seconde instance, ce qui découle de la maxime inquisitoire dominant la procédure de faillite (ATF 102 Ia 153, JT 1977 II 48). b) Le recourant ne conteste pas avoir reçu la citation à l'au- dience de faillite à laquelle était jointe la requête de faillite de la créancière, qui elle-même se réfère à la commination de faillite du 15 janvier 1996. S'il s'était présenté à cette audience, le recourant aurait pu soulever le moyen, qu'il invoque dans son recours, tiré de la nullité de la commination de faillite pour cause de notification irrégulière. Le juge n'aurait alors pas prononcé la faillite mais aurait ajourné sa déci- sion et soumis le cas à l'autorité de surveillance par application analo- gique de l'article 173 al.2 LP (ATF 118 II 6; Gilliéron, Poursuite pour dette, faillite et concordat, 3ème éd., p.255). C'est du reste ce qui s'é- tait passé lors d'une précédente procédure de faillite concernant le re- courant qui avait soulevé le même moyen à l'audience (cf. arrêt de l'Auto- rité cantonale de surveillance du 14.5.1996 annexé au recours). c) La commination de faillite, de même que le commandement de payer, doivent être remis en mains propres du poursuivi, soit par un em- ployé de l'office soit par acte judiciaire (art.72 LP par renvoi de l'art.161 al.3 LP). La nullité d'une commination de faillite qui n'est pas parvenue en mains du poursuivi peut et doit être constatée en tout temps à moins que le poursuivi en ait eu connaissance malgré le vice de la notifi- cation (ATF 120 III 116). L'examen de cette question relève en principe de la compétence de l'autorité cantonale de surveillance, qui statue sur plainte au sens de l'art. 17 LP. En conséquence, l'examen du présent recours a été suspendu, jusqu'à droit connu sur la plainte déposée simultanément par le failli. d) L'autorité cantonale de surveillance a statué, comme on l'a vu, en tenant la plainte pour irrecevable. Cela doit-il avoir pour consé- quence de restituer en quelque sorte à l'autorité ordinairement compétente pour prononcer la faillite - soit ici la Cour civile, puisque le 1er juge a déjà statué - la charge de statuer préjudiciellement sur les conséquen- ces de la notification irrégulière de la commination de faillite ? On peut laisser la question ouverte, puisque le recours doit être rejeté pour un autre motif. 4. a) Le recourant ne conteste pas avoir reçu notification du com- mandement de payer, auquel il n'a pas fait opposition. Sous réserve d'un paiement, il savait que dans l'année suivant cette notification, sa fail- lite pouvait être requise (art.166 al.2 LP). Il savait aussi qu'une com- mination de faillite devait précéder le prononcé même de la faillite (cf. attestation du 14.3.1996 qu'il produit à l'appui de son recours, et fai- sant état de la notification irrégulière de trois comminations de fail- lites précédentes). En l'espèce, le recourant a été cité le 2 mai à une audience fixée au 3 juin 1996. La convocation fait clairement référence au comman- dement de payer mentionné ci-dessus, et elle rappelle les conséquences du non-paiement de la somme en poursuite. Dès réception de cette citation, le recourant savait qu'une commination de faillite lui avait été notifiée, serait-ce de façon irrégulière ainsi qu'en atteste l'huissier de l'office. Le recourant ne cache pas avoir reçu cette citation, mais il admet qu'il "avait omis de se rendre à l'audience du 3 juin". Dès lors, en ne se ren- dant pas à cette audience, et en ne se plaignant pas non plus du vice de la notification dans les 10 jours dès réception de cette citation, le re- quérant a perdu le droit de s'en prévaloir valablement. Le but d'une poursuite régulière est de protéger les intérêts des tiers et des créanciers (ATF 118 III 4 cons.2a). Sans doute faut-il admettre que ce but doit aussi être respecté dans l'intérêt du débiteur lui-même. Cependant, ce dernier n'est certainement pas lésé dans ses inté- rêts, dès l'instant où il a su de façon certaine, au reçu de la convoca- tion pour l'audience, qu'il était l'objet d'une commination de faillite et que le créancier avait de plus requis sa faillite. Quel a été alors sa réaction ? Pas plus au reçu de la convocation du 2 mai 1996 qu'au reçu (contesté) de la commination de faillite du 23 janvier 1996 ou du comman- dement de payer du 27 octobre 1995, T. n'a payé dans les 20 jours la somme en poursuite. Sans doute ne le pouvait-il guère... Selon la com- munication faite par l'office des faillites à la requête de la Cour, T. a été l'objet, entre le 25 avril 1995 et le 18 juin 1996, de 64 commandements de payer, pour un montant total en capital de 8'210'951 francs. Il est vrai que 6 commandements de payer, totalisant 6'093'246 francs, concernent des dettes garanties par gage. Il n'en demeure pas moins que les 58 autres ont trait à des poursuites pour des dettes ordi- naires, lesquelles totalisent plus de 2 millions de francs. Dans le délai de 10 jours après réception de la convocation du 2 mai 1996, le poursuivi n'a pas davantage déposé de plainte auprès de l'au- torité cantonale de surveillance. Ce n'est assurément pas par ignorance des voies et délais : la précédentes procédure, qui s'était terminée par un arrêt de l'autorité cantonale de surveillance du 14 mai 1996 (produit en annexe au recours) lui avait déjà enseigné que "dans les 10 jours où il a eu effectivement connaissance de l'acte mal notifié, le débiteur est habilité à porter plainte" (cons.2, p.3). Il est à cet égard piquant de constater que l'exemplaire produit par le recourant est coché dans la mar- ge, précisément à l'endroit qui vient d'être cité. b) L'article 2 CC permet au juge de tenir compte des particula- rités propres à chaque cas d'espèce lorsque, en raison des circonstances, l'application normale de la loi ne se concilie exceptionnellement pas avec les règles de la bonne foi. L'article 2 CC, qui entre en considération également en procédure de poursuite pour dettes et de faillite, doit être appliqué d'office, dans toutes les instances, lorsque sont prouvés des faits de nature à constituer ou à éteindre un droit d'après cette disposi- tion (ATF 105 III 80, cons.2). En raison de son inaction à tous les stades de la procédure jus- qu'au prononcé de la faillite, le recourant n'est plus recevable à se pré- valoir du vice de la notification de la commination de faillite. Le vice a été réparé par la connaissance qu'il a eue de cette commination en rece- vant la citation du 2 mai 1996 pour l'audience fixée au 3 juin suivant. Certes, il est regrettable que, par deux fois envers le même débiteur, l'office des faillites de La Chaux-de-Fonds s'attire le même reproche d'a- voir fautivement déposé l'acte dans la boîte aux lettres. Cette irrégula- rité commise par l'office ne donne pas pour autant le droit au recourant de s'en prévaloir encore devant la Cour civile, puisqu'il pouvait sauve- garder ses droits antérieurement, soit dès l'instant où le juge de la faillite l'a fait convoquer à une audience. Après avoir "omis" de se ren- dre à cette audience - une omission qu'il ne cherche en aucune façon à excuser, le débiteur commet clairement un abus de droit en voulant s'en prévaloir seulement le 13 juin 1996. Son allégation selon laquelle il n'aurait eu connaissance du dossier de la présente affaire que le 12 juin 1996 est en contradiction claire avec le dossier, précisément. Sa connais- sance remonte au contraire à la convocation du 2 mai 1996. Il savait alors - n'ayant pas reçu régulièrement une commination de faillite - que sa faillite était requise; il lui suffisait de se rendre devant le juge et de consulter le dossier pour ne plus rien ignorer de ce dossier. Son omission ne saurait lui servir d'excuse, ni lui permettre de retrouver un droit de plainte, sous peine d'en abuser. En déposant le 13 juin 1996 seulement une plainte et un recours pour se prévaloir d'une notification irrégulière qu'il connaissait depuis au moins le 2 mai 1996, le poursuivi fait un usa- ge abusif de ces deux moyens de droit. L'article 2 CC trouve application. 5. Dans ces conditions, manifestement mal fondé, le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la condamnation du recourant aux frais. Par ces motifs LA Ie COUR CIVILE 1. Rejette le recours. 2. Dit que la faillite de T., à La Chaux-de-Fonds, prend effet le 23 septembre 1996 à 09.00 heures. 3. Met à la charge du recourant les frais judiciaires, qu'il a avancés par 310 francs. Neuchâtel, le 23 septembre 1996

A. S. a poursuivi le recourant T. en paiement de 2'587.40 francs en capital (poursuite no.128543); le recourant n'a pas fait opposition au commandement de payer. S. lui a fait notifier une commination de faillite, qui porte la mention que cet acte a été notifié le 23 janvier 1996 "à lui-même". L'intimée a ensuite requis la faillite de T. en date du 29 avril 1996. Les parties ont été citées à comparaître à l'audience du président du Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds du 3 juin 1996 à 08.00 heures; la convocation, datée du 2 mai 1996, rappelle que "si la partie intimée justifie du paiement à l'office des poursuites, avant l'audience, de la somme de 2'927 francs plus 50 francs de frais de justice, la poursuite sera éteinte". Personne ne s'est présenté à ladite audience, de sorte que par jugement du 3 juin 1996, le premier juge a prononcé la faillite de T. et en a fixé l'ouverture au même jour à 08.15 heures.

A. S. a poursuivi le recourant T. en paiement de 2'587.40 francs en capital (poursuite no.128543); le recourant n'a pas fait opposition au commandement de payer. S. lui a fait notifier une commination de faillite, qui porte la mention que cet acte a été notifié le 23 janvier 1996 "à lui-même". L'intimée a ensuite requis la faillite de T. en date du 29 avril 1996. Les parties ont été citées à comparaître à l'audience du président du Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds du 3 juin 1996 à 08.00 heures; la convocation, datée du 2 mai 1996, rappelle que "si la partie intimée justifie du paiement à l'office des poursuites, avant l'audience, de la somme de 2'927 francs plus 50 francs de frais de justice, la poursuite sera éteinte". Personne ne s'est présenté à ladite audience, de sorte que par jugement du 3 juin 1996, le premier juge a prononcé la faillite de T. et en a fixé l'ouverture au même jour à 08.15 heures. B. T. recourt contre cette décision en invoquant le fait

B. T. recourt contre cette décision en invoquant le fait que la commination de faillite ne lui a pas été notifiée régulièrement et

que la commination de faillite ne lui a pas été notifiée régulièrement et qu'il ne l'a jamais reçue. Il joint à son recours une attestation de

qu'il ne l'a jamais reçue. Il joint à son recours une attestation de l'huissier de l'office des poursuites de La Chaux-de-Fonds du 12 juin

l'huissier de l'office des poursuites de La Chaux-de-Fonds du 12 juin 1996, selon laquelle la commination de faillite dans la poursuite

1996, selon laquelle la commination de faillite dans la poursuite no.128453 (sic) a été remise dans sa boîte aux lettres. Il en déduit que

no.128453 (sic) a été remise dans sa boîte aux lettres. Il en déduit que la faillite ne pouvait être prononcée sur la base d'une commination de

la faillite ne pouvait être prononcée sur la base d'une commination de faillite entachée de nullité. Il signale enfin qu'il a saisi également

faillite entachée de nullité. Il signale enfin qu'il a saisi également l'autorité de surveillance d'une plainte pour faire constater la nullité

l'autorité de surveillance d'une plainte pour faire constater la nullité de la commination de faillite. Pour cette raison notamment, il sollicite

de la commination de faillite. Pour cette raison notamment, il sollicite l'effet suspensif au recours. l'effet suspensif au recours. C. Le président du tribunal ne présente pas d'observations. L'inti-

C. Le président du tribunal ne présente pas d'observations. L'inti- mée, dans les siennes, s'en remet à dire de justice, tout en relevant que

mée, dans les siennes, s'en remet à dire de justice, tout en relevant que le recourant ne cache pas avoir déjà eu quelques procédures de poursuites

le recourant ne cache pas avoir déjà eu quelques procédures de poursuites et faillites à son encontre par le passé, et que "de ce fait, ayant reçu

et faillites à son encontre par le passé, et que "de ce fait, ayant reçu une convocation à une séance de faillite le 2 mai 1996 par devant le Tri-

une convocation à une séance de faillite le 2 mai 1996 par devant le Tri- bunal civil du district de La Chaux-de-Fonds, il lui appartenait de s'y

bunal civil du district de La Chaux-de-Fonds, il lui appartenait de s'y rendre afin de faire valoir ses droits, surtout s'il n'avait pas reçu de

rendre afin de faire valoir ses droits, surtout s'il n'avait pas reçu de commination de faillite préalablement". Pour le surplus, l'intimée se ré-

commination de faillite préalablement". Pour le surplus, l'intimée se ré- fère purement et simplement à ses observations développées dans le cadre

fère purement et simplement à ses observations développées dans le cadre de la plainte déposée le 13 juin 1996. de la plainte déposée le 13 juin 1996. Compte tenu de cette dernière remarque, le dossier de l'autorité

Compte tenu de cette dernière remarque, le dossier de l'autorité de surveillance a été joint (D.32/96). de surveillance a été joint (D.32/96). D. Considérant que la faillite ne peut être prononcée sur la base

D. Considérant que la faillite ne peut être prononcée sur la base d'une commination de faillite nulle et que la nullité d'une commination

d'une commination de faillite nulle et que la nullité d'une commination doit être constatée à l'occasion d'une plainte à l'autorité de surveillan-

doit être constatée à l'occasion d'une plainte à l'autorité de surveillan- ce selon l'article 17 LP (ATF 118 III 6), le président de la Cour a sus-

ce selon l'article 17 LP (ATF 118 III 6), le président de la Cour a sus- pendu l'instruction du recours, par décision du 28 juillet 1996. pendu l'instruction du recours, par décision du 28 juillet 1996. Dans son arrêt du 6 août 1996, l'Autorité cantonale de surveil-

Dans son arrêt du 6 août 1996, l'Autorité cantonale de surveil- lance des offices de poursuite pour dettes et de faillite a déclaré la

lance des offices de poursuite pour dettes et de faillite a déclaré la plainte irrecevable. Elle rappelle qu'en principe, une notification viciée

plainte irrecevable. Elle rappelle qu'en principe, une notification viciée n'entraîne pas la nullité de l'acte notifié, le débiteur étant seulement

n'entraîne pas la nullité de l'acte notifié, le débiteur étant seulement habilité à porter plainte dans les 10 jours où il a eu connaissance de

habilité à porter plainte dans les 10 jours où il a eu connaissance de l'acte mal notifié; elle laisse ouverte la question de savoir si, comme le

l'acte mal notifié; elle laisse ouverte la question de savoir si, comme le plaignant l'allègue, il n'a eu connaissance de l'existence de la commina-

plaignant l'allègue, il n'a eu connaissance de l'existence de la commina- tion de faillite que le 12 juin 1996. En effet, elle retient que la vali-

tion de faillite que le 12 juin 1996. En effet, elle retient que la vali- dité d'une commination de faillite ne peut être soumise à son examen sans

dité d'une commination de faillite ne peut être soumise à son examen sans égard au délai de l'article 17 LP qu'aussi longtemps que la faillite n'a

égard au délai de l'article 17 LP qu'aussi longtemps que la faillite n'a pas été prononcée. Saisie d'une plainte postérieure de 10 jours au pronon-

pas été prononcée. Saisie d'une plainte postérieure de 10 jours au pronon- cé de la faillite, l'autorité l'a considérée comme irrecevable. Elle con-

cé de la faillite, l'autorité l'a considérée comme irrecevable. Elle con- sidère à cet égard que :

sidère à cet égard que : "D'ailleurs, si l'Autorité de céans était appelée à remettre en

"D'ailleurs, si l'Autorité de céans était appelée à remettre en cause la déclaration de faillite - par exemple en constatant la

cause la déclaration de faillite - par exemple en constatant la nullité de la commination de faillite - cela dérogerait, vrai-

nullité de la commination de faillite - cela dérogerait, vrai- semblablement de façon inadmissible, à la répartition des com-

semblablement de façon inadmissible, à la répartition des com- pétences prévues par la loi entre le juge - qui porte seul la

pétences prévues par la loi entre le juge - qui porte seul la responsabilité de l'ouverture de la faillite - et les autorités

responsabilité de l'ouverture de la faillite - et les autorités de surveillance (ATF 100 III 22 cons.2, JT 1976 II 70 et les

de surveillance (ATF 100 III 22 cons.2, JT 1976 II 70 et les références)". références)". C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T 1. La Ie Cour civile est l'autorité compétente pour statuer sur les

1. La Ie Cour civile est l'autorité compétente pour statuer sur les recours dirigés contre les jugements de faillites conformément à l'article

recours dirigés contre les jugements de faillites conformément à l'article 174 LP (art.11 et 12 LILP). Par ailleurs, le recours a été interjeté dans

174 LP (art.11 et 12 LILP). Par ailleurs, le recours a été interjeté dans le délai utile de 10 jours dès la notification du jugement de faillite. Il

le délai utile de 10 jours dès la notification du jugement de faillite. Il est recevable. est recevable. 2. Le jugement attaqué est conforme à la loi. Le premier juge, sur

2. Le jugement attaqué est conforme à la loi. Le premier juge, sur la base des documents qu'il avait en mains, en particulier la commination

la base des documents qu'il avait en mains, en particulier la commination de faillite mentionnant qu'un double de celle-ci avait été notifié au re-

de faillite mentionnant qu'un double de celle-ci avait été notifié au re- courant le 23 janvier 1996, devait prononcer la faillite en application de

courant le 23 janvier 1996, devait prononcer la faillite en application de l'article 171 LP, aucune des exceptions mentionnées aux articles 172 à

l'article 171 LP, aucune des exceptions mentionnées aux articles 172 à 173a LP n'étant réalisée au moment où il a statué.

173a LP n'étant réalisée au moment où il a statué. 3. a) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, dans la procédure

3. a) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, dans la procédure de recours selon l'article 174 LP, le juge doit prendre en considération

de recours selon l'article 174 LP, le juge doit prendre en considération tous les faits qui font obstacle à la faillite et qui existaient au moment

tous les faits qui font obstacle à la faillite et qui existaient au moment du jugement de première instance mais qu'à ce moment-là le débiteur n'a-

du jugement de première instance mais qu'à ce moment-là le débiteur n'a- vait pas fait valoir (pseudo-nova), dans la mesure au moins où le recou-

vait pas fait valoir (pseudo-nova), dans la mesure au moins où le recou- rant les fait valoir devant la juridiction de seconde instance, ce qui

rant les fait valoir devant la juridiction de seconde instance, ce qui découle de la maxime inquisitoire dominant la procédure de faillite (ATF

découle de la maxime inquisitoire dominant la procédure de faillite (ATF 102 Ia 153, JT 1977 II 48).

102 Ia 153, JT 1977 II 48). b) Le recourant ne conteste pas avoir reçu la citation à l'au-

b) Le recourant ne conteste pas avoir reçu la citation à l'au- dience de faillite à laquelle était jointe la requête de faillite de la

dience de faillite à laquelle était jointe la requête de faillite de la créancière, qui elle-même se réfère à la commination de faillite du 15

créancière, qui elle-même se réfère à la commination de faillite du 15 janvier 1996. S'il s'était présenté à cette audience, le recourant aurait

janvier 1996. S'il s'était présenté à cette audience, le recourant aurait pu soulever le moyen, qu'il invoque dans son recours, tiré de la nullité

pu soulever le moyen, qu'il invoque dans son recours, tiré de la nullité de la commination de faillite pour cause de notification irrégulière. Le

de la commination de faillite pour cause de notification irrégulière. Le juge n'aurait alors pas prononcé la faillite mais aurait ajourné sa déci-

juge n'aurait alors pas prononcé la faillite mais aurait ajourné sa déci- sion et soumis le cas à l'autorité de surveillance par application analo-

sion et soumis le cas à l'autorité de surveillance par application analo- gique de l'article 173 al.2 LP (ATF 118 II 6; Gilliéron, Poursuite pour

gique de l'article 173 al.2 LP (ATF 118 II 6; Gilliéron, Poursuite pour dette, faillite et concordat, 3ème éd., p.255). C'est du reste ce qui s'é-

dette, faillite et concordat, 3ème éd., p.255). C'est du reste ce qui s'é- tait passé lors d'une précédente procédure de faillite concernant le re-

tait passé lors d'une précédente procédure de faillite concernant le re- courant qui avait soulevé le même moyen à l'audience (cf. arrêt de l'Auto-

courant qui avait soulevé le même moyen à l'audience (cf. arrêt de l'Auto- rité cantonale de surveillance du 14.5.1996 annexé au recours). rité cantonale de surveillance du 14.5.1996 annexé au recours). c) La commination de faillite, de même que le commandement de

c) La commination de faillite, de même que le commandement de payer, doivent être remis en mains propres du poursuivi, soit par un em-

payer, doivent être remis en mains propres du poursuivi, soit par un em- ployé de l'office soit par acte judiciaire (art.72 LP par renvoi de

ployé de l'office soit par acte judiciaire (art.72 LP par renvoi de l'art.161 al.3 LP). La nullité d'une commination de faillite qui n'est pas

l'art.161 al.3 LP). La nullité d'une commination de faillite qui n'est pas parvenue en mains du poursuivi peut et doit être constatée en tout temps à

parvenue en mains du poursuivi peut et doit être constatée en tout temps à moins que le poursuivi en ait eu connaissance malgré le vice de la notifi-

moins que le poursuivi en ait eu connaissance malgré le vice de la notifi- cation (ATF 120 III 116). cation (ATF 120 III 116). L'examen de cette question relève en principe de la compétence

L'examen de cette question relève en principe de la compétence de l'autorité cantonale de surveillance, qui statue sur plainte au sens de

de l'autorité cantonale de surveillance, qui statue sur plainte au sens de l'art. 17 LP. En conséquence, l'examen du présent recours a été suspendu,

l'art. 17 LP. En conséquence, l'examen du présent recours a été suspendu, jusqu'à droit connu sur la plainte déposée simultanément par le failli. jusqu'à droit connu sur la plainte déposée simultanément par le failli. d) L'autorité cantonale de surveillance a statué, comme on l'a

d) L'autorité cantonale de surveillance a statué, comme on l'a vu, en tenant la plainte pour irrecevable. Cela doit-il avoir pour consé-

vu, en tenant la plainte pour irrecevable. Cela doit-il avoir pour consé- quence de restituer en quelque sorte à l'autorité ordinairement compétente

quence de restituer en quelque sorte à l'autorité ordinairement compétente pour prononcer la faillite - soit ici la Cour civile, puisque le 1er juge

pour prononcer la faillite - soit ici la Cour civile, puisque le 1er juge a déjà statué - la charge de statuer préjudiciellement sur les conséquen-

a déjà statué - la charge de statuer préjudiciellement sur les conséquen- ces de la notification irrégulière de la commination de faillite ? On peut

ces de la notification irrégulière de la commination de faillite ? On peut laisser la question ouverte, puisque le recours doit être rejeté pour un

laisser la question ouverte, puisque le recours doit être rejeté pour un autre motif. autre motif. 4. a) Le recourant ne conteste pas avoir reçu notification du com-

4. a) Le recourant ne conteste pas avoir reçu notification du com- mandement de payer, auquel il n'a pas fait opposition. Sous réserve d'un

mandement de payer, auquel il n'a pas fait opposition. Sous réserve d'un paiement, il savait que dans l'année suivant cette notification, sa fail-

paiement, il savait que dans l'année suivant cette notification, sa fail- lite pouvait être requise (art.166 al.2 LP). Il savait aussi qu'une com-

lite pouvait être requise (art.166 al.2 LP). Il savait aussi qu'une com- mination de faillite devait précéder le prononcé même de la faillite (cf. mination de faillite devait précéder le prononcé même de la faillite (cf. attestation du 14.3.1996 qu'il produit à l'appui de son recours, et fai-

attestation du 14.3.1996 qu'il produit à l'appui de son recours, et fai- sant état de la notification irrégulière de trois comminations de fail-

sant état de la notification irrégulière de trois comminations de fail- lites précédentes). lites précédentes). En l'espèce, le recourant a été cité le 2 mai à une audience

En l'espèce, le recourant a été cité le 2 mai à une audience fixée au 3 juin 1996. La convocation fait clairement référence au comman-

fixée au 3 juin 1996. La convocation fait clairement référence au comman- dement de payer mentionné ci-dessus, et elle rappelle les conséquences du

dement de payer mentionné ci-dessus, et elle rappelle les conséquences du non-paiement de la somme en poursuite. Dès réception de cette citation, le

non-paiement de la somme en poursuite. Dès réception de cette citation, le recourant savait qu'une commination de faillite lui avait été notifiée,

recourant savait qu'une commination de faillite lui avait été notifiée, serait-ce de façon irrégulière ainsi qu'en atteste l'huissier de l'office. serait-ce de façon irrégulière ainsi qu'en atteste l'huissier de l'office. Le recourant ne cache pas avoir reçu cette citation, mais il admet qu'il

Le recourant ne cache pas avoir reçu cette citation, mais il admet qu'il "avait omis de se rendre à l'audience du 3 juin". Dès lors, en ne se ren-

"avait omis de se rendre à l'audience du 3 juin". Dès lors, en ne se ren- dant pas à cette audience, et en ne se plaignant pas non plus du vice de

dant pas à cette audience, et en ne se plaignant pas non plus du vice de la notification dans les 10 jours dès réception de cette citation, le re-

la notification dans les 10 jours dès réception de cette citation, le re- quérant a perdu le droit de s'en prévaloir valablement. quérant a perdu le droit de s'en prévaloir valablement. Le but d'une poursuite régulière est de protéger les intérêts

Le but d'une poursuite régulière est de protéger les intérêts des tiers et des créanciers (ATF 118 III 4 cons.2a). Sans doute faut-il

des tiers et des créanciers (ATF 118 III 4 cons.2a). Sans doute faut-il admettre que ce but doit aussi être respecté dans l'intérêt du débiteur

admettre que ce but doit aussi être respecté dans l'intérêt du débiteur lui-même. Cependant, ce dernier n'est certainement pas lésé dans ses inté-

lui-même. Cependant, ce dernier n'est certainement pas lésé dans ses inté- rêts, dès l'instant où il a su de façon certaine, au reçu de la convoca-

rêts, dès l'instant où il a su de façon certaine, au reçu de la convoca- tion pour l'audience, qu'il était l'objet d'une commination de faillite et

tion pour l'audience, qu'il était l'objet d'une commination de faillite et que le créancier avait de plus requis sa faillite. Quel a été alors sa

que le créancier avait de plus requis sa faillite. Quel a été alors sa réaction ? réaction ? Pas plus au reçu de la convocation du 2 mai 1996 qu'au reçu

Pas plus au reçu de la convocation du 2 mai 1996 qu'au reçu (contesté) de la commination de faillite du 23 janvier 1996 ou du comman-

(contesté) de la commination de faillite du 23 janvier 1996 ou du comman- dement de payer du 27 octobre 1995, T. n'a payé dans les 20 jours

dement de payer du 27 octobre 1995, T. n'a payé dans les 20 jours la somme en poursuite. Sans doute ne le pouvait-il guère... Selon la com-

la somme en poursuite. Sans doute ne le pouvait-il guère... Selon la com- munication faite par l'office des faillites à la requête de la Cour, T. a été l'objet, entre le 25 avril 1995 et le 18 juin 1996, de 64

munication faite par l'office des faillites à la requête de la Cour, T. a été l'objet, entre le 25 avril 1995 et le 18 juin 1996, de 64 commandements de payer, pour un montant total en capital de 8'210'951

commandements de payer, pour un montant total en capital de 8'210'951 francs. Il est vrai que 6 commandements de payer, totalisant 6'093'246

francs. Il est vrai que 6 commandements de payer, totalisant 6'093'246 francs, concernent des dettes garanties par gage. Il n'en demeure pas

francs, concernent des dettes garanties par gage. Il n'en demeure pas moins que les 58 autres ont trait à des poursuites pour des dettes ordi-

moins que les 58 autres ont trait à des poursuites pour des dettes ordi- naires, lesquelles totalisent plus de 2 millions de francs. naires, lesquelles totalisent plus de 2 millions de francs. Dans le délai de 10 jours après réception de la convocation du 2

Dans le délai de 10 jours après réception de la convocation du 2 mai 1996, le poursuivi n'a pas davantage déposé de plainte auprès de l'au-

mai 1996, le poursuivi n'a pas davantage déposé de plainte auprès de l'au- torité cantonale de surveillance. Ce n'est assurément pas par ignorance

torité cantonale de surveillance. Ce n'est assurément pas par ignorance des voies et délais : la précédentes procédure, qui s'était terminée par

des voies et délais : la précédentes procédure, qui s'était terminée par un arrêt de l'autorité cantonale de surveillance du 14 mai 1996 (produit

un arrêt de l'autorité cantonale de surveillance du 14 mai 1996 (produit en annexe au recours) lui avait déjà enseigné que "dans les 10 jours où il

en annexe au recours) lui avait déjà enseigné que "dans les 10 jours où il a eu effectivement connaissance de l'acte mal notifié, le débiteur est

a eu effectivement connaissance de l'acte mal notifié, le débiteur est habilité à porter plainte" (cons.2, p.3). Il est à cet égard piquant de

habilité à porter plainte" (cons.2, p.3). Il est à cet égard piquant de constater que l'exemplaire produit par le recourant est coché dans la mar-

constater que l'exemplaire produit par le recourant est coché dans la mar- ge, précisément à l'endroit qui vient d'être cité. ge, précisément à l'endroit qui vient d'être cité. b) L'article 2 CC permet au juge de tenir compte des particula-

b) L'article 2 CC permet au juge de tenir compte des particula- rités propres à chaque cas d'espèce lorsque, en raison des circonstances,

rités propres à chaque cas d'espèce lorsque, en raison des circonstances, l'application normale de la loi ne se concilie exceptionnellement pas avec

l'application normale de la loi ne se concilie exceptionnellement pas avec les règles de la bonne foi. L'article 2 CC, qui entre en considération

les règles de la bonne foi. L'article 2 CC, qui entre en considération également en procédure de poursuite pour dettes et de faillite, doit être

également en procédure de poursuite pour dettes et de faillite, doit être appliqué d'office, dans toutes les instances, lorsque sont prouvés des

appliqué d'office, dans toutes les instances, lorsque sont prouvés des faits de nature à constituer ou à éteindre un droit d'après cette disposi-

faits de nature à constituer ou à éteindre un droit d'après cette disposi- tion (ATF 105 III 80, cons.2). tion (ATF 105 III 80, cons.2). En raison de son inaction à tous les stades de la procédure jus-

En raison de son inaction à tous les stades de la procédure jus- qu'au prononcé de la faillite, le recourant n'est plus recevable à se pré-

qu'au prononcé de la faillite, le recourant n'est plus recevable à se pré- valoir du vice de la notification de la commination de faillite. Le vice a

valoir du vice de la notification de la commination de faillite. Le vice a été réparé par la connaissance qu'il a eue de cette commination en rece-

été réparé par la connaissance qu'il a eue de cette commination en rece- vant la citation du 2 mai 1996 pour l'audience fixée au 3 juin suivant. vant la citation du 2 mai 1996 pour l'audience fixée au 3 juin suivant. Certes, il est regrettable que, par deux fois envers le même débiteur,

Certes, il est regrettable que, par deux fois envers le même débiteur, l'office des faillites de La Chaux-de-Fonds s'attire le même reproche d'a-

l'office des faillites de La Chaux-de-Fonds s'attire le même reproche d'a- voir fautivement déposé l'acte dans la boîte aux lettres. Cette irrégula-

voir fautivement déposé l'acte dans la boîte aux lettres. Cette irrégula- rité commise par l'office ne donne pas pour autant le droit au recourant

rité commise par l'office ne donne pas pour autant le droit au recourant de s'en prévaloir encore devant la Cour civile, puisqu'il pouvait sauve-

de s'en prévaloir encore devant la Cour civile, puisqu'il pouvait sauve- garder ses droits antérieurement, soit dès l'instant où le juge de la

garder ses droits antérieurement, soit dès l'instant où le juge de la faillite l'a fait convoquer à une audience. Après avoir "omis" de se ren-

faillite l'a fait convoquer à une audience. Après avoir "omis" de se ren- dre à cette audience - une omission qu'il ne cherche en aucune façon à

dre à cette audience - une omission qu'il ne cherche en aucune façon à excuser, le débiteur commet clairement un abus de droit en voulant s'en

excuser, le débiteur commet clairement un abus de droit en voulant s'en prévaloir seulement le 13 juin 1996. Son allégation selon laquelle il

prévaloir seulement le 13 juin 1996. Son allégation selon laquelle il n'aurait eu connaissance du dossier de la présente affaire que le 12 juin

n'aurait eu connaissance du dossier de la présente affaire que le 12 juin 1996 est en contradiction claire avec le dossier, précisément. Sa connais-

1996 est en contradiction claire avec le dossier, précisément. Sa connais- sance remonte au contraire à la convocation du 2 mai 1996. Il savait alors

sance remonte au contraire à la convocation du 2 mai 1996. Il savait alors - n'ayant pas reçu régulièrement une commination de faillite - que sa

- n'ayant pas reçu régulièrement une commination de faillite - que sa faillite était requise; il lui suffisait de se rendre devant le juge et de

faillite était requise; il lui suffisait de se rendre devant le juge et de consulter le dossier pour ne plus rien ignorer de ce dossier. Son omission

consulter le dossier pour ne plus rien ignorer de ce dossier. Son omission ne saurait lui servir d'excuse, ni lui permettre de retrouver un droit de

ne saurait lui servir d'excuse, ni lui permettre de retrouver un droit de plainte, sous peine d'en abuser. En déposant le 13 juin 1996 seulement une

plainte, sous peine d'en abuser. En déposant le 13 juin 1996 seulement une plainte et un recours pour se prévaloir d'une notification irrégulière

plainte et un recours pour se prévaloir d'une notification irrégulière qu'il connaissait depuis au moins le 2 mai 1996, le poursuivi fait un usa-

qu'il connaissait depuis au moins le 2 mai 1996, le poursuivi fait un usa- ge abusif de ces deux moyens de droit. L'article 2 CC trouve application. ge abusif de ces deux moyens de droit. L'article 2 CC trouve application. 5. Dans ces conditions, manifestement mal fondé, le recours doit

5. Dans ces conditions, manifestement mal fondé, le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la condamnation du recourant aux frais.

être rejeté, ce qui entraîne la condamnation du recourant aux frais. Par ces motifs

Par ces motifs LA Ie COUR CIVILE

LA Ie COUR CIVILE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Dit que la faillite de T., à La Chaux-de-Fonds, prend

2. Dit que la faillite de T., à La Chaux-de-Fonds, prend effet le 23 septembre 1996 à 09.00 heures. effet le 23 septembre 1996 à 09.00 heures. 3. Met à la charge du recourant les frais judiciaires, qu'il a avancés par

3. Met à la charge du recourant les frais judiciaires, qu'il a avancés par 310 francs.

310 francs. Neuchâtel, le 23 septembre 1996

Neuchâtel, le 23 septembre 1996