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TRIBUNAL CANTONAL AVS 47/09 - 5/2011

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AVS 47/09 - 5/2011 AVS 47/09 - 5/2011

AVS 47/09 - 5/2011 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 18 janvier 2011 ______________________ Présidence de M. Dind, juge unique Greffière : Mme Desscan ***** Cause pendante entre : N.________, à Chesalles-sur-Oron, recourant, et C.________, à Clarens, intimée. _______________ Art. 91, 94 al. 1 let. c, 99 LPA-VD Vu le recours formé le 25 septembre 2009 par N.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre d’une décision sur opposition rendue par la C.________ (ci-après : la Caisse) du 3 septembre 2009 fixant le montant des cotisations AVS dues par le recourant pour l’année 2005, vu la réponse déposée le 30 octobre 2009 par la Caisse, vu la réplique du recourant du 27 novembre 2009 et la duplique du 7 janvier 2010 de la Caisse, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 17 janvier 2011 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ M. N.________ ‑ C.________ - Office fédéral des assurances sociales par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 18 janvier 2011

Décision du 18 janvier 2011 ______________________

______________________ Présidence de M. Dind, juge unique

Présidence de M. Dind, juge unique Greffière : Mme Desscan

Greffière : Mme Desscan *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : N.________, à Chesalles-sur-Oron, recourant, N.________, à Chesalles-sur-Oron, recourant,

N.________, à Chesalles-sur-Oron, recourant, et

et C.________, à Clarens, intimée. C.________, à Clarens, intimée.

C.________, à Clarens, intimée. _______________

_______________ Art. 91, 94 al. 1 let. c, 99 LPA-VD

Art. 91, 94 al. 1 let. c, 99 LPA-VD Vu le recours formé le 25 septembre 2009 par N.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre d’une décision sur opposition rendue par la C.________ (ci-après : la Caisse) du 3 septembre 2009 fixant le montant des cotisations AVS dues par le recourant pour l’année 2005,

Vu le recours formé le 25 septembre 2009 par N.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre d’une décision sur opposition rendue par la C.________ (ci-après : la Caisse) du 3 septembre 2009 fixant le montant des cotisations AVS dues par le recourant pour l’année 2005, vu la réponse déposée le 30 octobre 2009 par la Caisse,

vu la réponse déposée le 30 octobre 2009 par la Caisse, vu la réplique du recourant du 27 novembre 2009 et la duplique du 7 janvier 2010 de la Caisse,

vu la réplique du recourant du 27 novembre 2009 et la duplique du 7 janvier 2010 de la Caisse, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 17 janvier 2011 ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 17 janvier 2011 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ M. N.________

‑ M. N.________ ‑ C.________

‑ C.________ - Office fédéral des assurances sociales

- Office fédéral des assurances sociales par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :