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Dès son entrée dans le périmètre scolaire, l’élève éteint son téléphone portable ou tout autre appareil électronique et le met dans sa poche ou dans son sac. Il n’est pas autorisé à le sortir et à l’utiliser à l’intérieur des périmètres scolaires, durant les cours et à la récréation, sauf en cas d’activité pédagogique dûment autorisée par le maître ou la direction. En cas de non-respect de cette consigne, le maître confisque l’appareil et le rend à la fin de la journée d’école. Lorsque cela s’impose, notamment en cas de récidive, le maître apporte l’appareil confisqué au secrétariat qui envoie un courrier aux parents, en leur demandant de se déplacer eux-mêmes à l’école pour récupérer l’appareil de leur enfant. Celui-ci leur sera remis au plus tard dans la semaine qui suit la confiscation (RLEO art. 103).
Tout appareil électronique permettant de se connecter à un réseau (GSM, wifi, Bluetooth, etc) et d'échanger des données est concerné par cette directive, de même que les baladeurs, radios portatives, etc.
Attention ! Un appareil non-éteint est considéré comme étant utilisé, et est donc confisqué !