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A/2064/2003 ATAS/373/2004 du 25.05.2004 ( LAMAL ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2064/2003 ATAS/373/2004 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 25 mai 2004 1 ère Chambre En la cause Madame N__________, recourante contre SWICA ORGANISATION DE SANTE intimé Römerstrasse 38 à Winterthur 1.Vula requête en mesures provisionnelles et demande en paiement déposée le 27 octobre 2003 par Madame N___________, représentée par Maître M__________; 2. Vu les pièces au dossier ; 3. Vu les audiences d’enquêtes des 3 février et 16 mars 2004, au cours desquelles ont été entendus les Docteurs A et B ; 4. Vu les audiences de comparution personnelle des parties ; 5. Vu l’accord intervenu entre celles-ci, ; 6. Vu la lettre de l’assurée du 17 mai 2004 informant le Tribunal de céans qu’elle entendait dès lors retirer sa demande ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait de la demande du 27 octobre 2003; Raye la cause du rôle. La greffière : Marie-Louise QUELOZ La présidente : Doris WANGELER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

A/2064/2003

ATAS/373/2004 du 25.05.2004 ( LAMAL ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2064/2003 ATAS/373/2004 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 25 mai 2004 1 ère Chambre En la cause Madame N__________, recourante contre SWICA ORGANISATION DE SANTE intimé Römerstrasse 38 à Winterthur 1.Vula requête en mesures provisionnelles et demande en paiement déposée le 27 octobre 2003 par Madame N___________, représentée par Maître M__________; 2. Vu les pièces au dossier ; 3. Vu les audiences d’enquêtes des 3 février et 16 mars 2004, au cours desquelles ont été entendus les Docteurs A et B ; 4. Vu les audiences de comparution personnelle des parties ; 5. Vu l’accord intervenu entre celles-ci, ; 6. Vu la lettre de l’assurée du 17 mai 2004 informant le Tribunal de céans qu’elle entendait dès lors retirer sa demande ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait de la demande du 27 octobre 2003; Raye la cause du rôle. La greffière : Marie-Louise QUELOZ La présidente : Doris WANGELER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

# ATAS/373/2004 du 25.05.2004 ( LAMAL ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2064/2003 ATAS/373/2004 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 25 mai 2004 1 ère Chambre En la cause Madame N__________, recourante contre SWICA ORGANISATION DE SANTE intimé Römerstrasse 38 à Winterthur 1.Vula requête en mesures provisionnelles et demande en paiement déposée le 27 octobre 2003 par Madame N___________, représentée par Maître M__________; 2. Vu les pièces au dossier ; 3. Vu les audiences d’enquêtes des 3 février et 16 mars 2004, au cours desquelles ont été entendus les Docteurs A et B ; 4. Vu les audiences de comparution personnelle des parties ; 5. Vu l’accord intervenu entre celles-ci, ; 6. Vu la lettre de l’assurée du 17 mai 2004 informant le Tribunal de céans qu’elle entendait dès lors retirer sa demande ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait de la demande du 27 octobre 2003; Raye la cause du rôle. La greffière : Marie-Louise QUELOZ La présidente : Doris WANGELER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2064/2003 ATAS/373/2004 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 25 mai 2004 1 ère Chambre En la cause Madame N__________, recourante contre SWICA ORGANISATION DE SANTE intimé Römerstrasse 38 à Winterthur

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2064/2003 ATAS/373/2004 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES du 25 mai 2004 1 ère Chambre POUVOIR JUDICIAIRE

A/2064/2003 ATAS/373/2004

ARRÊT

DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

du 25 mai 2004

1 ère Chambre

En la cause

Madame N__________, recourante

contre

SWICA ORGANISATION DE SANTE intimé

Römerstrasse 38 à Winterthur

1.Vula requête en mesures provisionnelles et demande en paiement déposée le 27 octobre 2003 par Madame N___________, représentée par Maître M__________; 2. Vu les pièces au dossier ; 3. Vu les audiences d’enquêtes des 3 février et 16 mars 2004, au cours desquelles ont été entendus les Docteurs A et B ; 4. Vu les audiences de comparution personnelle des parties ; 5. Vu l’accord intervenu entre celles-ci, ; 6. Vu la lettre de l’assurée du 17 mai 2004 informant le Tribunal de céans qu’elle entendait dès lors retirer sa demande ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait de la demande du 27 octobre 2003; Raye la cause du rôle. La greffière : Marie-Louise QUELOZ La présidente : Doris WANGELER Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe

1.Vula requête en mesures provisionnelles et demande en paiement déposée le 27 octobre 2003 par Madame N___________, représentée par Maître M__________;

2. Vu les pièces au dossier ;

3. Vu les audiences d’enquêtes des 3 février et 16 mars 2004, au cours desquelles ont été entendus les Docteurs A et B ;

4. Vu les audiences de comparution personnelle des parties ;

5. Vu l’accord intervenu entre celles-ci, ;

6. Vu la lettre de l’assurée du 17 mai 2004 informant le Tribunal de céans qu’elle entendait dès lors retirer sa demande ;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

Prend acte du retrait de la demande du 27 octobre 2003;

Raye la cause du rôle.

La greffière : Marie-Louise QUELOZ La présidente : Doris WANGELER

La greffière : Marie-Louise QUELOZ La greffière :

Marie-Louise QUELOZ

La présidente : Doris WANGELER La présidente :

Doris WANGELER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe