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TRIBUNAL CANTONAL AA 3/09 - 51/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AA 3/09 - 51/2009 AA 3/09 - 51/2009

AA 3/09 - 51/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 7 juillet 2009 __________________ Présidence de Mme Röthenbacher, juge unique Greffière : Mme Trachsel ***** Cause pendante entre : J.________, à Château-d'Oex, recourant, et La Caisse vaudoise (ci-après : la caisse), à Lausanne, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 29 décembre 2008 par J.________ à l'encontre de la décision sur opposition prise le 23 décembre précédent par la caisse, vu la réponse sur recours déposée le 12 février 2009 par la caisse, vu le courrier du 26 juin 2009, par lequel le recourant déclare retirer formellement son recours, vu les pièces du dossier ; considérant qu'il convient d'en prendre acte et, partant, de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) attribue au magistrat instructeur statuant comme juge unique, attendu que le juge statue sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD), que la procédure est gratuite pour les parties (art. 61 let. a LPGA ; art. 45 LPA-VD), qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens. Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ J.________, à Château-d'Oex ; ‑ La Caisse vaudoise, à Lausanne ; et communiquée à : ‑ Office fédéral des assurances sociales ; par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 7 juillet 2009

Décision du 7 juillet 2009 __________________

__________________ Présidence de Mme Röthenbacher, juge unique

Présidence de Mme Röthenbacher, juge unique Röthenbacher Greffière : Mme Trachsel

Greffière : Mme Trachsel *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : J.________, à Château-d'Oex, recourant, J.________, à Château-d'Oex, recourant,

J.________, à Château-d'Oex, recourant, et

et La Caisse vaudoise (ci-après : la caisse), à Lausanne, intimée. La Caisse vaudoise (ci-après : la caisse), à Lausanne, intimée.

La Caisse vaudoise La Caisse vaudoise (ci-après : la caisse), à Lausanne, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 29 décembre 2008 par J.________ à l'encontre de la décision sur opposition prise le 23 décembre précédent par la caisse,

Vu le recours formé le 29 décembre 2008 par J.________ à l'encontre de la décision sur opposition prise le 23 décembre précédent par la caisse, vu la réponse sur recours déposée le 12 février 2009 par la caisse,

vu la réponse sur recours déposée le 12 février 2009 par la caisse, vu le courrier du 26 juin 2009, par lequel le recourant déclare retirer formellement son recours,

vu le courrier du 26 juin 2009, par lequel le recourant déclare retirer formellement son recours, vu les pièces du dossier ;

vu les pièces du dossier ; considérant qu'il convient d'en prendre acte et, partant, de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) attribue au magistrat instructeur statuant comme juge unique,

considérant qu'il convient d'en prendre acte et, partant, de rayer la cause du rôle, compétence que l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) attribue au magistrat instructeur statuant comme juge unique, attendu que le juge statue sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD),

attendu que le juge statue sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD), que la procédure est gratuite pour les parties (art. 61 let. a LPGA ; art. 45 LPA-VD),

que la procédure est gratuite pour les parties (art. 61 let. a LPGA ; art. 45 LPA-VD), qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens. qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens. Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ J.________, à Château-d'Oex ;

‑ J.________, à Château-d'Oex ; ‑ La Caisse vaudoise, à Lausanne ;

‑ La Caisse vaudoise, à Lausanne ; et communiquée à :

et communiquée à : ‑ Office fédéral des assurances sociales ;

‑ Office fédéral des assurances sociales ; par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :