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A. A la fermeture du Tennis-Club X., le ven- dredi 16 août 1996 entre 1 h 15 et 1 h 30 du matin, une altercation se produisit entre L. et B.. La tenancière, amie de ce dernier, rapporte dans son témoignage que le prévenu était ce soir-là assez agressif, qu'il a contesté les consommations, et qu'il ne voulait pas quitter le club à la fermeture. La témoin ayant tout de même procédé à la fermeture, elle rapporte que, le prévenu étant resté au bar, elle en- tendit ce dernier injurier le plaignant et le menacer par les termes "sale étranger, rien à faire ici, sors et je te tue". Elle rappelle cependant ne pas avoir porté toute son attention sur cet incident. Un des joueurs de cartes déclare que l'atmosphère était assez tendue à la table de jeu ce soir-là. De plus, il rapporte qu'il est de coutume, au Club-House, d'agresser ou de provoquer le prévenu, qui réagit facilement. Cependant, si le prévenu se tient bien, il n'en est pas de même des attaques qui lui sont portées, attaques souvent méchantes ou à la limite du racisme. Le prévenu, s'il admet les insultes déclare qu'elles ne font que répondre aux insultes du plaignant. De ces déclarations, le premier juge a retenu la version des faits suivantes : "Pour les injures, le prévenu a bel et bien insulté le plai- gnant; cependant, au vu des habitudes du Club-House, et étant entendu que le premier témoin déclarait ne pas faire très attention aux circonstances de l'incident, le premier juge a considéré qu'il s'était agi d'un échange d'injures, que le doute devait profiter au prévenu, et qu'ainsi les alinéas 2 et 3 de l'article 177 CP s'appliquaient." En ce qui concerne les menaces, le premier juge retient qu'elles ont bel et bien été proférées. Mais il estime que les conditions posées par l'article 180 CP ne sont pas réalisées, spécialement par le fait que le plaignant n'aurait pas été alarmé ou effrayé. En l'occurrence, il estime que tout, parmi les témoignages, démontre que le plaignant n'a pas pris les propos du prévenu au sérieux. Il s'agit de les replacer dans le contexte du Club-House du tennis X., où la provocation orale avec le prévenu semblait de mise. Le premier juge a exempté le prévenu de toute peine, tout en lui laissant une partie des frais de justice à charge. B. Un pourvoi en cassation a été interjeté par le plaignant, B., le 7 mai 1997. Le recourant invoque une fausse applica- tion de la loi au sens de l'article 242 CPP. D'une part, il estime que le premier juge a commis un abus d'appréciation, en retenant qu'il y avait eu un échange d'injures. Il estime en effet qu'aucun des témoignages ne per- met de parvenir à la conclusion prise par ce dernier. En tous les cas, il estime que le tribunal de première instance n'a pas suffisamment motivé les raisons pour lesquelles il a retenu l'échange d'injures. D'autre part, le recourant estime qu'il est inéquitable de ne pas retenir les menaces, sous prétexte que le plaignant n'aurait pas été effrayé, alors qu'en l'espèce seul son "self-control" lui a permis de ne pas montrer à quel point il a été touché par la menace dont il a été l'objet. Le recourant conclut à ce que la Cour de cassation retienne la réalisation des infractions d'injures et de menaces, et qu'en conséquence elle casse le jugement entrepris et le renvoie en première instance. C. Le ministère public et le tribunal de police renoncent à for- muler des observations et à prendre des conclusions. L'intimé, dans les observations qu'il présente, estime que tant le flou qui entoure l'échange de paroles, que l'habitude des membres du club de tennis de provoquer sans raison le prévenu, permettaient au pre- mier juge, sans excéder les limites de son pouvoir d'appréciation, de re- tenir l'échange d'injures. Quant aux menaces, le recourant estime que l'appréciation de la peur ressentie ou non à l'occasion d'une menace est une question de fait qui ne peut donc être réexaminée par la cour de cas- sation que sous l'angle de l'arbitraire. Rien, selon lui, ne permet de retenir que le plaignant a été effrayé. C O N S I D E R A N T en droit 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. a) La Cour de céans, à l'instar du Tribunal fédéral, examine seulement si le premier juge a, en matière d'appréciation des preuves, outrepassé son pouvoir et établi les faits de manière arbitraire (ATF 120 Ia 37, 38). Il n'y a pas arbitraire du seul fait que la version des faits retenue par le juge ne coïncide pas avec celle du recourant. Encore faut- il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en con- tradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indis- cuté, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la jus- tice et de l'équité (ATF 118 Ia 30, 117 Ia 139). b) En l'espèce, on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il af- firme que le premier juge a retenu à tort un échange d'injures, et que ce doute devait profiter au prévenu. En effet, si le premier juge a retenu cette possibilité, il l'a fait après avoir procédé à l'examen des faits tels qu'ils résultaient du dossier et des débats aux audiences du 16 jan- vier et du 3 avril 1997. Lors de ces audiences, et par les témoignages, le juge a pu valablement se forger une intime conviction, en se basant sur l'atmosphère du Club-House et sur l'attitude des différents protagonistes ce soir-là. On ne saurait estimer que l'appréciation des preuves faite en l'espèce est manifestement insoutenable ou en contradiction flagrante avec la situation effective. c) S'agissant des menaces, le juge n'est pas tombé dans l'arbi- traire en estimant qu'avec les preuves et témoignages dont il disposait, le plaignant n'a pas été effrayé. En particulier, l'amie du plaignant n'a pas été alarmée, ce qui démontre le peu de crédibilité des menaces pronon- cées et leur absence d'effet sur les personnes présentes. Il ressort clai- rement de l'article 180 CP que l'effroi de la personne menacée est un élé- ment constitutif de la réalisation de l'infraction. Le premier juge n'ayant pas dépassé son pouvoir d'appréciation dans ce cas, on ne saurait retenir une mauvaise application de la loi. 3. Le pourvoi est ainsi mal fondé, ce qui entraîne la mise des frais à la charge du recourant (art.254 CPP). S'agissant des dépens, il y a lieu d'allouer une indemnité de 300 francs. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Met les frais arrêtés à 440 francs à la charge du recourant. 3. Fixe à 300 francs les dépens alloués à l'intimé. Neuchâtel, le 7 janvier 1998

A. A la fermeture du Tennis-Club X., le ven-

A. A la fermeture du Tennis-Club X., le ven- dredi 16 août 1996 entre 1 h 15 et 1 h 30 du matin, une altercation se

dredi 16 août 1996 entre 1 h 15 et 1 h 30 du matin, une altercation se produisit entre L. et B.. La tenancière, amie de

produisit entre L. et B.. La tenancière, amie de ce dernier, rapporte dans son témoignage que le prévenu était ce soir-là

ce dernier, rapporte dans son témoignage que le prévenu était ce soir-là assez agressif, qu'il a contesté les consommations, et qu'il ne voulait

assez agressif, qu'il a contesté les consommations, et qu'il ne voulait pas quitter le club à la fermeture. La témoin ayant tout de même procédé à

pas quitter le club à la fermeture. La témoin ayant tout de même procédé à la fermeture, elle rapporte que, le prévenu étant resté au bar, elle en-

la fermeture, elle rapporte que, le prévenu étant resté au bar, elle en- tendit ce dernier injurier le plaignant et le menacer par les termes "sale

tendit ce dernier injurier le plaignant et le menacer par les termes "sale étranger, rien à faire ici, sors et je te tue". Elle rappelle cependant ne

étranger, rien à faire ici, sors et je te tue". Elle rappelle cependant ne pas avoir porté toute son attention sur cet incident. pas avoir porté toute son attention sur cet incident. Un des joueurs de cartes déclare que l'atmosphère était assez

Un des joueurs de cartes déclare que l'atmosphère était assez tendue à la table de jeu ce soir-là. De plus, il rapporte qu'il est de

tendue à la table de jeu ce soir-là. De plus, il rapporte qu'il est de coutume, au Club-House, d'agresser ou de provoquer le prévenu, qui réagit

coutume, au Club-House, d'agresser ou de provoquer le prévenu, qui réagit facilement. Cependant, si le prévenu se tient bien, il n'en est pas de

facilement. Cependant, si le prévenu se tient bien, il n'en est pas de même des attaques qui lui sont portées, attaques souvent méchantes ou à la

même des attaques qui lui sont portées, attaques souvent méchantes ou à la limite du racisme. Le prévenu, s'il admet les insultes déclare qu'elles ne

limite du racisme. Le prévenu, s'il admet les insultes déclare qu'elles ne font que répondre aux insultes du plaignant. font que répondre aux insultes du plaignant. De ces déclarations, le premier juge a retenu la version des

De ces déclarations, le premier juge a retenu la version des faits suivantes :

faits suivantes : "Pour les injures, le prévenu a bel et bien insulté le plai-

"Pour les injures, le prévenu a bel et bien insulté le plai- gnant; cependant, au vu des habitudes du Club-House, et

gnant; cependant, au vu des habitudes du Club-House, et étant entendu que le premier témoin déclarait ne pas faire

étant entendu que le premier témoin déclarait ne pas faire très attention aux circonstances de l'incident, le premier

très attention aux circonstances de l'incident, le premier juge a considéré qu'il s'était agi d'un échange d'injures,

juge a considéré qu'il s'était agi d'un échange d'injures, que le doute devait profiter au prévenu, et qu'ainsi les

que le doute devait profiter au prévenu, et qu'ainsi les alinéas 2 et 3 de l'article 177 CP s'appliquaient."

alinéas 2 et 3 de l'article 177 CP s'appliquaient." En ce qui concerne les menaces, le premier juge retient qu'elles

En ce qui concerne les menaces, le premier juge retient qu'elles ont bel et bien été proférées. Mais il estime que les conditions posées

ont bel et bien été proférées. Mais il estime que les conditions posées par l'article 180 CP ne sont pas réalisées, spécialement par le fait que

par l'article 180 CP ne sont pas réalisées, spécialement par le fait que le plaignant n'aurait pas été alarmé ou effrayé. En l'occurrence, il

le plaignant n'aurait pas été alarmé ou effrayé. En l'occurrence, il estime que tout, parmi les témoignages, démontre que le plaignant n'a pas

estime que tout, parmi les témoignages, démontre que le plaignant n'a pas pris les propos du prévenu au sérieux. Il s'agit de les replacer dans le

pris les propos du prévenu au sérieux. Il s'agit de les replacer dans le contexte du Club-House du tennis X., où la provocation orale

contexte du Club-House du tennis X., où la provocation orale avec le prévenu semblait de mise. Le premier juge a exempté le prévenu de

avec le prévenu semblait de mise. Le premier juge a exempté le prévenu de toute peine, tout en lui laissant une partie des frais de justice à

toute peine, tout en lui laissant une partie des frais de justice à charge. charge. B. Un pourvoi en cassation a été interjeté par le plaignant,

B. Un pourvoi en cassation a été interjeté par le plaignant, B., le 7 mai 1997. Le recourant invoque une fausse applica-

B., le 7 mai 1997. Le recourant invoque une fausse applica- tion de la loi au sens de l'article 242 CPP. D'une part, il estime que le

tion de la loi au sens de l'article 242 CPP. D'une part, il estime que le premier juge a commis un abus d'appréciation, en retenant qu'il y avait eu

premier juge a commis un abus d'appréciation, en retenant qu'il y avait eu un échange d'injures. Il estime en effet qu'aucun des témoignages ne per-

un échange d'injures. Il estime en effet qu'aucun des témoignages ne per- met de parvenir à la conclusion prise par ce dernier. En tous les cas, il

met de parvenir à la conclusion prise par ce dernier. En tous les cas, il estime que le tribunal de première instance n'a pas suffisamment motivé

estime que le tribunal de première instance n'a pas suffisamment motivé les raisons pour lesquelles il a retenu l'échange d'injures. les raisons pour lesquelles il a retenu l'échange d'injures. D'autre part, le recourant estime qu'il est inéquitable de ne

D'autre part, le recourant estime qu'il est inéquitable de ne pas retenir les menaces, sous prétexte que le plaignant n'aurait pas été

pas retenir les menaces, sous prétexte que le plaignant n'aurait pas été effrayé, alors qu'en l'espèce seul son "self-control" lui a permis de ne

effrayé, alors qu'en l'espèce seul son "self-control" lui a permis de ne pas montrer à quel point il a été touché par la menace dont il a été

pas montrer à quel point il a été touché par la menace dont il a été l'objet. l'objet. Le recourant conclut à ce que la Cour de cassation retienne la

Le recourant conclut à ce que la Cour de cassation retienne la réalisation des infractions d'injures et de menaces, et qu'en conséquence

réalisation des infractions d'injures et de menaces, et qu'en conséquence elle casse le jugement entrepris et le renvoie en première instance. elle casse le jugement entrepris et le renvoie en première instance. C. Le ministère public et le tribunal de police renoncent à for-

C. Le ministère public et le tribunal de police renoncent à for- muler des observations et à prendre des conclusions. muler des observations et à prendre des conclusions. L'intimé, dans les observations qu'il présente, estime que tant

L'intimé, dans les observations qu'il présente, estime que tant le flou qui entoure l'échange de paroles, que l'habitude des membres du

le flou qui entoure l'échange de paroles, que l'habitude des membres du club de tennis de provoquer sans raison le prévenu, permettaient au pre-

club de tennis de provoquer sans raison le prévenu, permettaient au pre- mier juge, sans excéder les limites de son pouvoir d'appréciation, de re-

mier juge, sans excéder les limites de son pouvoir d'appréciation, de re- tenir l'échange d'injures. Quant aux menaces, le recourant estime que

tenir l'échange d'injures. Quant aux menaces, le recourant estime que l'appréciation de la peur ressentie ou non à l'occasion d'une menace est

l'appréciation de la peur ressentie ou non à l'occasion d'une menace est une question de fait qui ne peut donc être réexaminée par la cour de cas-

une question de fait qui ne peut donc être réexaminée par la cour de cas- sation que sous l'angle de l'arbitraire. Rien, selon lui, ne permet de

sation que sous l'angle de l'arbitraire. Rien, selon lui, ne permet de retenir que le plaignant a été effrayé. retenir que le plaignant a été effrayé. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T en droit

en droit 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. a) La Cour de céans, à l'instar du Tribunal fédéral, examine

2. a) La Cour de céans, à l'instar du Tribunal fédéral, examine seulement si le premier juge a, en matière d'appréciation des preuves,

seulement si le premier juge a, en matière d'appréciation des preuves, outrepassé son pouvoir et établi les faits de manière arbitraire (ATF 120

outrepassé son pouvoir et établi les faits de manière arbitraire (ATF 120 Ia 37, 38). Il n'y a pas arbitraire du seul fait que la version des faits

Ia 37, 38). Il n'y a pas arbitraire du seul fait que la version des faits retenue par le juge ne coïncide pas avec celle du recourant. Encore faut-

retenue par le juge ne coïncide pas avec celle du recourant. Encore faut- il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en con-

il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en con- tradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la

tradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indis-

violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indis- cuté, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la jus-

cuté, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la jus- tice et de l'équité (ATF 118 Ia 30, 117 Ia 139). tice et de l'équité (ATF 118 Ia 30, 117 Ia 139). b) En l'espèce, on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il af-

b) En l'espèce, on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il af- firme que le premier juge a retenu à tort un échange d'injures, et que ce

firme que le premier juge a retenu à tort un échange d'injures, et que ce doute devait profiter au prévenu. En effet, si le premier juge a retenu

doute devait profiter au prévenu. En effet, si le premier juge a retenu cette possibilité, il l'a fait après avoir procédé à l'examen des faits

cette possibilité, il l'a fait après avoir procédé à l'examen des faits tels qu'ils résultaient du dossier et des débats aux audiences du 16 jan-

tels qu'ils résultaient du dossier et des débats aux audiences du 16 jan- vier et du 3 avril 1997. Lors de ces audiences, et par les témoignages, le

vier et du 3 avril 1997. Lors de ces audiences, et par les témoignages, le juge a pu valablement se forger une intime conviction, en se basant sur

juge a pu valablement se forger une intime conviction, en se basant sur l'atmosphère du Club-House et sur l'attitude des différents protagonistes

l'atmosphère du Club-House et sur l'attitude des différents protagonistes ce soir-là. On ne saurait estimer que l'appréciation des preuves faite en

ce soir-là. On ne saurait estimer que l'appréciation des preuves faite en l'espèce est manifestement insoutenable ou en contradiction flagrante avec

l'espèce est manifestement insoutenable ou en contradiction flagrante avec la situation effective. la situation effective. c) S'agissant des menaces, le juge n'est pas tombé dans l'arbi-

c) S'agissant des menaces, le juge n'est pas tombé dans l'arbi- traire en estimant qu'avec les preuves et témoignages dont il disposait,

traire en estimant qu'avec les preuves et témoignages dont il disposait, le plaignant n'a pas été effrayé. En particulier, l'amie du plaignant n'a

le plaignant n'a pas été effrayé. En particulier, l'amie du plaignant n'a pas été alarmée, ce qui démontre le peu de crédibilité des menaces pronon-

pas été alarmée, ce qui démontre le peu de crédibilité des menaces pronon- cées et leur absence d'effet sur les personnes présentes. Il ressort clai-

cées et leur absence d'effet sur les personnes présentes. Il ressort clai- rement de l'article 180 CP que l'effroi de la personne menacée est un élé-

rement de l'article 180 CP que l'effroi de la personne menacée est un élé- ment constitutif de la réalisation de l'infraction. Le premier juge

ment constitutif de la réalisation de l'infraction. Le premier juge n'ayant pas dépassé son pouvoir d'appréciation dans ce cas, on ne saurait

n'ayant pas dépassé son pouvoir d'appréciation dans ce cas, on ne saurait retenir une mauvaise application de la loi. retenir une mauvaise application de la loi. 3. Le pourvoi est ainsi mal fondé, ce qui entraîne la mise des

3. Le pourvoi est ainsi mal fondé, ce qui entraîne la mise des frais à la charge du recourant (art.254 CPP). S'agissant des dépens, il y

frais à la charge du recourant (art.254 CPP). S'agissant des dépens, il y a lieu d'allouer une indemnité de 300 francs. a lieu d'allouer une indemnité de 300 francs. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Met les frais arrêtés à 440 francs à la charge du recourant.

2. Met les frais arrêtés à 440 francs à la charge du recourant. 3. Fixe à 300 francs les dépens alloués à l'intimé.

3. Fixe à 300 francs les dépens alloués à l'intimé. Neuchâtel, le 7 janvier 1998

Neuchâtel, le 7 janvier 1998