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Les MNSA peuvent être retraitées moyennant les conditions suivantes:
- (A)
- Le retraitement sera effectué, sous les garanties de l’Agence, dans un but d’utilisation des ressources énergétiques et de gestion des matières contenues dans les combustibles irradiés, conformément au programme relatif au cycle du combustible tel que décrit et consigné dans un arrangement d’exécution.
- (B)
- Le plutonium séparé sera stocké et utilisé sous les garanties de l’Agence conformément au programme relatif au cycle de combustible tel que décrit et consigné dans un arrangement d’exécution.
- (C)
- Le retraitement et l’utilisation du plutonium séparé en vue d’autres applications pacifiques non explosives, y compris la recherche, ne seront entrepris que sous des conditions convenues par écrit entre les Parties à la suite de consultations tenues conformément à l’Art. 2 de la présente Annexe.
Des consultations auront lieu dans les 30 jours suivant la réception de la demande de l’une ou l’autre Partie:
- (A)
- afin de passer en revue le fonctionnement des dispositions de la présente Annexe;
- (B)
- en vue d’examiner des modifications à un arrangement d’exécution, comme prévu par celui—ci,
- (C)
- en vue de tenir compte des améliorations des garanties internationales et d’autres techniques de contrôle, y compris l’établissement de mécanismes internationaux nouveaux et généralement acceptés, relatifs au retraitement et au plutonium;
- (D)
- pour examiner les modifications de la présente Annexe proposées par l’une ou l’autre des Parties, en particulier pour tenir compte des améliorations dont référence est faite au paragraphe (C) du présent Article;
- (E)
- pour examiner les propositions de retraitement et d’utilisation du plutonium séparé en vue d’autres applications pacifiques non explosives, y compris la recherche dont référence est faite à l’Art. 1 (C) de la présente Annexe.