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A. Un accident de la circulation s'est produit le 13 avril 1996 vers 16 heures au giratoire des Cadolles à Neuchâtel. Le recourant circu- lait au volant de sa voiture sur la rue du Verger Rond. Il s'est engagé dans le giratoire des Cadolles avec l'intention de se diriger vers le centre ville. Alors que, selon le recourant son véhicule était presque complètement engagé dans le giratoire, son avant gauche a été heurté par l'avant droit de la voiture conduite par S. qui, venant de Pierre-à-Bot, s'était engagé dans le giratoire et voulait également se diriger vers le centre ville. B. Par jugement du 29 août 1996, E. a été condamné à 200 francs d'amende pour infractions aux articles 27/1, 36/2, 90/1 LCR, 14/1 OCR. Le premier juge a retenu que E. a aperçu la voiture de S. alors qu'elle se trouvait à environ trois mètres du giratoire, qu'il a pensé avoir le temps de passer. En droit, le jugement attaqué est motivé comme suit : "En matière de priorité dans les giratoires, il n'y a pas à examiner quel conducteur est entré le premier dans le giratoire. En effet, l'article 24/4 OSR prévoit que le conducteur doit accorder la priorité aux véhicules qui sur sa gauche surviennent dans le giratoire. Le mot "surviennent" indique que le conducteur est débiteur de la priorité à l'égard de tout véhicule susceptible sur la gauche d'atteindre le giratoire et d'être gêné par l'intrusion du véhicule de droite dans le giratoire (ATF 115 IV 139)". C. E. recourt contre ce jugement. Il fait valoir en bref que l'arrêt rendu par la Cour de cassation pénal du Tribunal fédéral le 23 mai 1989 n'a plus aucune portée juridique dans la mesure où il a été rendu avant l'entrée en vigueur du nouvel alinéa 4 de l'article 24 OSR et de l'article 41b OCR. Selon lui, ces deux dispositions doivent être inter- prétées dans le sens que la priorité doit être accordée à tout véhicule se trouvant dans le giratoire et qui arrive obligatoirement sur la gauche. La priorité entre différents véhicules qui atteignent en même temps un gira- toire serait réglée par le principe général de la priorité de droite et par l'article 36 alinéa 2 LCR en vertu desquels le véhicule qui vient de droite à la priorité. Le recourant expose enfin qu'en application du principe de la confiance, il pouvait s'attendre à ce que S. ne circule pas à une vitesse à telle point excessive qu'il lui était impossible de ralentir et d'éviter un accident bien que se trouvant à trois mètres du giratoire. D. Le président suppléant du Tribunal de police et le procureur général ne formulent pas d'observations et ne prennent pas de conclusions. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. a) Le jugement attaqué a retenu en fait qu'au moment où E. est entré dans le giratoire, la voiture de S. était distante d'environ trois mètres de l'entrée nord du giratoire. Ce fait qui reprend la version du recourant, lie la Cour de cassation. Le recourant n'allègue pas que le premier juge serait tombé dans l'arbitraire en ne retenant pas que S. circulait à une vites- se à telle point excessive qu'elle était imprévisible pour lui. Il résulte d'ailleurs du dossier que les dégâts n'ont pas été particulièrement impor- tants et qu'il n'y a pas eu de blessés. Vu la faible distance dont dis- posait S. pour décélérer, sa vitesse initiale n'était cer- tainement pas très élevée. b) Lorsqu'elle a rendu son arrêt du 23 mai 1989, la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral n'ignorait pas les futures modifi- cations de la législation. Elle a au contraire expressément voulu prendre en considération la nouvelle réglementation (ATF 115 IV 139, c.1). Ainsi, l'interprétation donnée par le Tribunal fédéral dans cet arrêt vaut également lorsqu'il s'agit d'appliquer le nouveau droit : {"a) Les règles sur la priorité indiquent lequel, de deux } {véhicules engagés sur la surface d'une intersection, a le } {droit de passer avant l'autre, lorsqu'une utilisation } {simultanée de celle-ci n'est pas possible sans se gêner } {mutuellement (et pour autant qu'il ne s'agisse pas de } {véhicules qui se suivent ou circulent parallèlement). } {Celui qui est tenu d'accorder la priorité doit s'arrêter } {<<avant le début de l'intersection>> (art.14 al.1er OCR) } {et le bénéficiaire de la priorité peut en principe faire } {usage de son droit sur toute la surface de l'intersection } {qui correspond au recoupement des deux chaussées qui se } {rejoignent (ATF 105 IV 341, JdT 1980 I 420; 102 IV 259, } {Jdt 1977 I 431; 98 IV 115, Jdt 1972 I 421; Schaffhauser, } {Grundriss des Strassenverkehrsrechts, tome I, n.651 et } {666).} {b) Il découle de cette description de la notion du droit de } {priorité en doctrine et jurisprudence que, contrairement à } {l'opinion du recourant, on n'examine pas lequel des } {usagers de la route a atteint l'intersection en premier } {pour déterminer qui a le droit de priorité; ce qui est au } {contraire déterminant, c'est de savoir si celui qui est } {tenu d'accorder la priorité peut s'engager sur la surface } {de l'intersection avant le bénéficiaire de la priorité } {sans le gêner.} {Pour cette raison, le conducteur qui arrive à un giratoire } {est tenu de céder la priorité à tout véhicule s'approchant } {de la gauche, qu'il gênerait sur la surface de l'inter}- {section s'il ne s'arrêtait pas; cela vaut sans égard au } {fait de savoir si l'autre usager circule déjà dans le } {giratoire ou s'il vient d'une route se trouvant à sa } {gauche, peu importe que ce soit avant, en même temps ou } {après lui"} (ATF précité, c.2; JdT 1989 I 703). c) Compte tenu de la distance à laquelle se trouvait la voiture de S., de la vitesse de celle-ci, des dimensions du giratoire ainsi que de la distance parcourue dans le giratoire par le recourant (la presque totalité de la longueur de sa voiture selon sa lettre du 23 avril 1996 au ministère public), le premier juge s'est conformé à la jurisprudence du Tribunal fédéral en retenant que E. devait s'apercevoir du fait qu'il gênerait S. sur la surface de l'intersection. Mal fondé, le recours doit être rejeté. 3. Vu le sort de la cause, E. supportera les frais de la procédure de recours. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs. Neuchâtel, le 20 décembre 1996 AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE Le greffier Le juge présidant

A. Un accident de la circulation s'est produit le 13 avril 1996

A. Un accident de la circulation s'est produit le 13 avril 1996 vers 16 heures au giratoire des Cadolles à Neuchâtel. Le recourant circu-

vers 16 heures au giratoire des Cadolles à Neuchâtel. Le recourant circu- lait au volant de sa voiture sur la rue du Verger Rond. Il s'est engagé

lait au volant de sa voiture sur la rue du Verger Rond. Il s'est engagé dans le giratoire des Cadolles avec l'intention de se diriger vers le

dans le giratoire des Cadolles avec l'intention de se diriger vers le centre ville. Alors que, selon le recourant son véhicule était presque

centre ville. Alors que, selon le recourant son véhicule était presque complètement engagé dans le giratoire, son avant gauche a été heurté par

complètement engagé dans le giratoire, son avant gauche a été heurté par l'avant droit de la voiture conduite par S. qui, venant de

l'avant droit de la voiture conduite par S. qui, venant de Pierre-à-Bot, s'était engagé dans le giratoire et voulait également se

Pierre-à-Bot, s'était engagé dans le giratoire et voulait également se diriger vers le centre ville. diriger vers le centre ville. B. Par jugement du 29 août 1996, E. a été condamné à 200

B. Par jugement du 29 août 1996, E. a été condamné à 200 francs d'amende pour infractions aux articles 27/1, 36/2, 90/1 LCR, 14/1

francs d'amende pour infractions aux articles 27/1, 36/2, 90/1 LCR, 14/1 OCR. Le premier juge a retenu que E. a aperçu la voiture de

OCR. Le premier juge a retenu que E. a aperçu la voiture de S. alors qu'elle se trouvait à environ trois mètres du

S. alors qu'elle se trouvait à environ trois mètres du giratoire, qu'il a pensé avoir le temps de passer. En droit, le jugement

giratoire, qu'il a pensé avoir le temps de passer. En droit, le jugement attaqué est motivé comme suit : "En matière de priorité dans les

attaqué est motivé comme suit : "En matière de priorité dans les giratoires, il n'y a pas à examiner quel conducteur est entré le premier

giratoires, il n'y a pas à examiner quel conducteur est entré le premier dans le giratoire. En effet, l'article 24/4 OSR prévoit que le conducteur

dans le giratoire. En effet, l'article 24/4 OSR prévoit que le conducteur doit accorder la priorité aux véhicules qui sur sa gauche surviennent dans

doit accorder la priorité aux véhicules qui sur sa gauche surviennent dans le giratoire. Le mot "surviennent" indique que le conducteur est débiteur

le giratoire. Le mot "surviennent" indique que le conducteur est débiteur de la priorité à l'égard de tout véhicule susceptible sur la gauche

de la priorité à l'égard de tout véhicule susceptible sur la gauche d'atteindre le giratoire et d'être gêné par l'intrusion du véhicule de

d'atteindre le giratoire et d'être gêné par l'intrusion du véhicule de droite dans le giratoire (ATF 115 IV 139)". droite dans le giratoire (ATF 115 IV 139)". C. E. recourt contre ce jugement. Il fait valoir en bref

C. E. recourt contre ce jugement. Il fait valoir en bref que l'arrêt rendu par la Cour de cassation pénal du Tribunal fédéral le 23

que l'arrêt rendu par la Cour de cassation pénal du Tribunal fédéral le 23 mai 1989 n'a plus aucune portée juridique dans la mesure où il a été rendu

mai 1989 n'a plus aucune portée juridique dans la mesure où il a été rendu avant l'entrée en vigueur du nouvel alinéa 4 de l'article 24 OSR et de

avant l'entrée en vigueur du nouvel alinéa 4 de l'article 24 OSR et de l'article 41b OCR. Selon lui, ces deux dispositions doivent être inter-

l'article 41b OCR. Selon lui, ces deux dispositions doivent être inter- prétées dans le sens que la priorité doit être accordée à tout véhicule se

prétées dans le sens que la priorité doit être accordée à tout véhicule se trouvant dans le giratoire et qui arrive obligatoirement sur la gauche. La

trouvant dans le giratoire et qui arrive obligatoirement sur la gauche. La priorité entre différents véhicules qui atteignent en même temps un gira-

priorité entre différents véhicules qui atteignent en même temps un gira- toire serait réglée par le principe général de la priorité de droite et

toire serait réglée par le principe général de la priorité de droite et par l'article 36 alinéa 2 LCR en vertu desquels le véhicule qui vient de

par l'article 36 alinéa 2 LCR en vertu desquels le véhicule qui vient de droite à la priorité. droite à la priorité. Le recourant expose enfin qu'en application du principe de la

Le recourant expose enfin qu'en application du principe de la confiance, il pouvait s'attendre à ce que S. ne circule pas à

confiance, il pouvait s'attendre à ce que S. ne circule pas à une vitesse à telle point excessive qu'il lui était impossible de ralentir

une vitesse à telle point excessive qu'il lui était impossible de ralentir et d'éviter un accident bien que se trouvant à trois mètres du giratoire. et d'éviter un accident bien que se trouvant à trois mètres du giratoire. D. Le président suppléant du Tribunal de police et le procureur

D. Le président suppléant du Tribunal de police et le procureur général ne formulent pas d'observations et ne prennent pas de conclusions. général ne formulent pas d'observations et ne prennent pas de conclusions. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. a) Le jugement attaqué a retenu en fait qu'au moment où E. est entré dans le giratoire, la voiture de S. était

2. a) Le jugement attaqué a retenu en fait qu'au moment où E. est entré dans le giratoire, la voiture de S. était distante d'environ trois mètres de l'entrée nord du giratoire. Ce fait qui

distante d'environ trois mètres de l'entrée nord du giratoire. Ce fait qui reprend la version du recourant, lie la Cour de cassation. reprend la version du recourant, lie la Cour de cassation. Le recourant n'allègue pas que le premier juge serait tombé dans

Le recourant n'allègue pas que le premier juge serait tombé dans l'arbitraire en ne retenant pas que S. circulait à une vites-

l'arbitraire en ne retenant pas que S. circulait à une vites- se à telle point excessive qu'elle était imprévisible pour lui. Il résulte

se à telle point excessive qu'elle était imprévisible pour lui. Il résulte d'ailleurs du dossier que les dégâts n'ont pas été particulièrement impor-

d'ailleurs du dossier que les dégâts n'ont pas été particulièrement impor- tants et qu'il n'y a pas eu de blessés. Vu la faible distance dont dis-

tants et qu'il n'y a pas eu de blessés. Vu la faible distance dont dis- posait S. pour décélérer, sa vitesse initiale n'était cer-

posait S. pour décélérer, sa vitesse initiale n'était cer- tainement pas très élevée. tainement pas très élevée. b) Lorsqu'elle a rendu son arrêt du 23 mai 1989, la Cour de

b) Lorsqu'elle a rendu son arrêt du 23 mai 1989, la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral n'ignorait pas les futures modifi-

cassation pénale du Tribunal fédéral n'ignorait pas les futures modifi- cations de la législation. Elle a au contraire expressément voulu prendre

cations de la législation. Elle a au contraire expressément voulu prendre en considération la nouvelle réglementation (ATF 115 IV 139, c.1). en considération la nouvelle réglementation (ATF 115 IV 139, c.1). Ainsi, l'interprétation donnée par le Tribunal fédéral dans cet

Ainsi, l'interprétation donnée par le Tribunal fédéral dans cet arrêt vaut également lorsqu'il s'agit d'appliquer le nouveau droit :

arrêt vaut également lorsqu'il s'agit d'appliquer le nouveau droit : {"a) Les règles sur la priorité indiquent lequel, de deux }

{"a) Les règles sur la priorité indiquent lequel, de deux } {véhicules engagés sur la surface d'une intersection, a le }

{véhicules engagés sur la surface d'une intersection, a le } {droit de passer avant l'autre, lorsqu'une utilisation }

{droit de passer avant l'autre, lorsqu'une utilisation } {simultanée de celle-ci n'est pas possible sans se gêner }

{simultanée de celle-ci n'est pas possible sans se gêner } {mutuellement (et pour autant qu'il ne s'agisse pas de }

{mutuellement (et pour autant qu'il ne s'agisse pas de } {véhicules qui se suivent ou circulent parallèlement). }

{véhicules qui se suivent ou circulent parallèlement). } {Celui qui est tenu d'accorder la priorité doit s'arrêter }

{Celui qui est tenu d'accorder la priorité doit s'arrêter } {<<avant le début de l'intersection>> (art.14 al.1er OCR) }

{<<avant le début de l'intersection>> (art.14 al.1er OCR) } {et le bénéficiaire de la priorité peut en principe faire }

{et le bénéficiaire de la priorité peut en principe faire } {usage de son droit sur toute la surface de l'intersection }

{usage de son droit sur toute la surface de l'intersection } {qui correspond au recoupement des deux chaussées qui se }

{qui correspond au recoupement des deux chaussées qui se } {rejoignent (ATF 105 IV 341, JdT 1980 I 420; 102 IV 259, }

{rejoignent (ATF 105 IV 341, JdT 1980 I 420; 102 IV 259, } {Jdt 1977 I 431; 98 IV 115, Jdt 1972 I 421; Schaffhauser, }

{Jdt 1977 I 431; 98 IV 115, Jdt 1972 I 421; Schaffhauser, } {Grundriss des Strassenverkehrsrechts, tome I, n.651 et }

{Grundriss des Strassenverkehrsrechts, tome I, n.651 et } {666).}

{666).} {b) Il découle de cette description de la notion du droit de }

{b) Il découle de cette description de la notion du droit de } {priorité en doctrine et jurisprudence que, contrairement à }

{priorité en doctrine et jurisprudence que, contrairement à } {l'opinion du recourant, on n'examine pas lequel des }

{l'opinion du recourant, on n'examine pas lequel des } {usagers de la route a atteint l'intersection en premier }

{usagers de la route a atteint l'intersection en premier } {pour déterminer qui a le droit de priorité; ce qui est au }

{pour déterminer qui a le droit de priorité; ce qui est au } {contraire déterminant, c'est de savoir si celui qui est }

{contraire déterminant, c'est de savoir si celui qui est } {tenu d'accorder la priorité peut s'engager sur la surface }

{tenu d'accorder la priorité peut s'engager sur la surface } {de l'intersection avant le bénéficiaire de la priorité }

{de l'intersection avant le bénéficiaire de la priorité } {sans le gêner.}

{sans le gêner.} {Pour cette raison, le conducteur qui arrive à un giratoire }

{Pour cette raison, le conducteur qui arrive à un giratoire } {est tenu de céder la priorité à tout véhicule s'approchant }

{est tenu de céder la priorité à tout véhicule s'approchant } {de la gauche, qu'il gênerait sur la surface de l'inter}-

{de la gauche, qu'il gênerait sur la surface de l'inter}- {section s'il ne s'arrêtait pas; cela vaut sans égard au }

{section s'il ne s'arrêtait pas; cela vaut sans égard au } {fait de savoir si l'autre usager circule déjà dans le }

{fait de savoir si l'autre usager circule déjà dans le } {giratoire ou s'il vient d'une route se trouvant à sa }

{giratoire ou s'il vient d'une route se trouvant à sa } {gauche, peu importe que ce soit avant, en même temps ou }

{gauche, peu importe que ce soit avant, en même temps ou } {après lui"} (ATF précité, c.2; JdT 1989 I 703).

{après lui"} (ATF précité, c.2; JdT 1989 I 703). c) Compte tenu de la distance à laquelle se trouvait la voiture

c) Compte tenu de la distance à laquelle se trouvait la voiture de S., de la vitesse de celle-ci, des dimensions du giratoire

de S., de la vitesse de celle-ci, des dimensions du giratoire ainsi que de la distance parcourue dans le giratoire par le recourant (la

ainsi que de la distance parcourue dans le giratoire par le recourant (la presque totalité de la longueur de sa voiture selon sa lettre du 23 avril

presque totalité de la longueur de sa voiture selon sa lettre du 23 avril 1996 au ministère public), le premier juge s'est conformé à la

1996 au ministère public), le premier juge s'est conformé à la jurisprudence du Tribunal fédéral en retenant que E. devait

jurisprudence du Tribunal fédéral en retenant que E. devait s'apercevoir du fait qu'il gênerait S. sur la surface de

s'apercevoir du fait qu'il gênerait S. sur la surface de l'intersection. l'intersection. Mal fondé, le recours doit être rejeté.

Mal fondé, le recours doit être rejeté. 3. Vu le sort de la cause, E. supportera les frais de la

3. Vu le sort de la cause, E. supportera les frais de la procédure de recours. procédure de recours. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs.

2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs. Neuchâtel, le 20 décembre 1996

Neuchâtel, le 20 décembre 1996 AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE

AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE Le greffier Le juge présidant

Le greffier Le juge présidant