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C/15523/2023 DAS/288/2023 du 24.11.2023 sur DAS/260/2023 ( PAE ), IRRECEVABLE Recours TF déposé le 27.12.2023, rendu le 26.01.2024, CONFIRME, 5A_4/2024 Normes : CPC.328 Par ces motifs republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/15523/2023-CS DAS/288/2023 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023 Requête en révision (C/15523/2023-CS) formée en date du 7 novembre 2023 par Monsieur A______, actuellement détenu à l'Etablissement fermé de B______, ______ (Genève). * * * * * Décision communiquée par plis recommandés du greffier du 24 novembre 2023 à : - Monsieur A______ p.a. Etablissement fermé de B______ ______, ______. - Maître C______ ______, ______. - TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT. Vu, EN FAIT, la procédure C/15523/2023 relative à A______, né le ______ 1979, de nationalité française, incarcéré à la prison de D______, lequel a fait l'objet d'une mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à [l'unité] E______, établissement de F______; Vu la levée de la mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à F______ et la réintégration de A______ le 8 août 2023 au sein de la prison de D______; Vu l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) déclarant sans objet le recours formé par A______ le 24 juillet 2023 contre la décision médicale du même jour, laquelle ordonnait son placement, la cause ayant été rayée du rôle pour le surplus; Vu le recours interjeté auprès de la Chambre de surveillance de le Cour de justice le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection; Vu la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans rejetant, en tant qu'il conservait encore un objet, le recours formé le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 du 3 octobre 2023 du Tribunal de protection; Vu la requête en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans; Considérant, EN DROIT, qu'une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance lorsqu'elle découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits et moyens de preuve postérieure à la décision (art. 328 al. 1 let. a CPC), ou lorsqu'une procédure pénale établit que la décision a été influencée au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue (art. 328 al. 1 let. b CPC); Que la demande en révision doit être écrite, motivée et déposée dans un délai de nonante jours à compter de celui où le motif de révision est découvert (art. 329 al 1 CPC); Qu'en l'espèce, tout d'abord la décision querellée n'étant pas entrée en force, sa demande en révision n'est pas recevable; Qu'elle ne l'est quoiqu'il en soit pas pour une autre raison; Que le recourant n'invoque aucun fait qui aurait été découvert après la décision en question, dont la Cour n'aurait pas tenu compte ou qu'il n'aurait pas pu invoquer; Que le recourant répète à nouveau les arguments soulevés et rejetés dans la procédure ayant abouti à la décision, objet de sa demande; Qu'au vu de ce qui précède, il ne sera pas entré en matière sur la demande en révision, laquelle est irrecevable; Que la procédure est gratuite s'agissant d'une mesure de placement à des fins d'assistance (art. 22 al. 4 LaCC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare irrecevable la demande en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Cour de justice dans la cause C/15523/2023. Dit que la procédure est gratuite. Siégeant : Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

C/15523/2023

DAS/288/2023 du 24.11.2023 sur DAS/260/2023 ( PAE ), IRRECEVABLE Recours TF déposé le 27.12.2023, rendu le 26.01.2024, CONFIRME, 5A_4/2024 Normes : CPC.328 Par ces motifs republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/15523/2023-CS DAS/288/2023 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023 Requête en révision (C/15523/2023-CS) formée en date du 7 novembre 2023 par Monsieur A______, actuellement détenu à l'Etablissement fermé de B______, ______ (Genève). * * * * * Décision communiquée par plis recommandés du greffier du 24 novembre 2023 à : - Monsieur A______ p.a. Etablissement fermé de B______ ______, ______. - Maître C______ ______, ______. - TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT. Vu, EN FAIT, la procédure C/15523/2023 relative à A______, né le ______ 1979, de nationalité française, incarcéré à la prison de D______, lequel a fait l'objet d'une mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à [l'unité] E______, établissement de F______; Vu la levée de la mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à F______ et la réintégration de A______ le 8 août 2023 au sein de la prison de D______; Vu l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) déclarant sans objet le recours formé par A______ le 24 juillet 2023 contre la décision médicale du même jour, laquelle ordonnait son placement, la cause ayant été rayée du rôle pour le surplus; Vu le recours interjeté auprès de la Chambre de surveillance de le Cour de justice le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection; Vu la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans rejetant, en tant qu'il conservait encore un objet, le recours formé le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 du 3 octobre 2023 du Tribunal de protection; Vu la requête en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans; Considérant, EN DROIT, qu'une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance lorsqu'elle découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits et moyens de preuve postérieure à la décision (art. 328 al. 1 let. a CPC), ou lorsqu'une procédure pénale établit que la décision a été influencée au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue (art. 328 al. 1 let. b CPC); Que la demande en révision doit être écrite, motivée et déposée dans un délai de nonante jours à compter de celui où le motif de révision est découvert (art. 329 al 1 CPC); Qu'en l'espèce, tout d'abord la décision querellée n'étant pas entrée en force, sa demande en révision n'est pas recevable; Qu'elle ne l'est quoiqu'il en soit pas pour une autre raison; Que le recourant n'invoque aucun fait qui aurait été découvert après la décision en question, dont la Cour n'aurait pas tenu compte ou qu'il n'aurait pas pu invoquer; Que le recourant répète à nouveau les arguments soulevés et rejetés dans la procédure ayant abouti à la décision, objet de sa demande; Qu'au vu de ce qui précède, il ne sera pas entré en matière sur la demande en révision, laquelle est irrecevable; Que la procédure est gratuite s'agissant d'une mesure de placement à des fins d'assistance (art. 22 al. 4 LaCC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare irrecevable la demande en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Cour de justice dans la cause C/15523/2023. Dit que la procédure est gratuite. Siégeant : Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

# DAS/288/2023 du 24.11.2023 sur DAS/260/2023 ( PAE ) , IRRECEVABLE

Recours TF déposé le 27.12.2023, rendu le 26.01.2024, CONFIRME, 5A_4/2024

Normes : CPC.328

Normes : CPC.328

Par ces motifs republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/15523/2023-CS DAS/288/2023 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023 Requête en révision (C/15523/2023-CS) formée en date du 7 novembre 2023 par Monsieur A______, actuellement détenu à l'Etablissement fermé de B______, ______ (Genève). * * * * * Décision communiquée par plis recommandés du greffier du 24 novembre 2023 à : - Monsieur A______ p.a. Etablissement fermé de B______ ______, ______. - Maître C______ ______, ______. - TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT. Vu, EN FAIT, la procédure C/15523/2023 relative à A______, né le ______ 1979, de nationalité française, incarcéré à la prison de D______, lequel a fait l'objet d'une mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à [l'unité] E______, établissement de F______; Vu la levée de la mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à F______ et la réintégration de A______ le 8 août 2023 au sein de la prison de D______; Vu l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) déclarant sans objet le recours formé par A______ le 24 juillet 2023 contre la décision médicale du même jour, laquelle ordonnait son placement, la cause ayant été rayée du rôle pour le surplus; Vu le recours interjeté auprès de la Chambre de surveillance de le Cour de justice le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection; Vu la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans rejetant, en tant qu'il conservait encore un objet, le recours formé le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 du 3 octobre 2023 du Tribunal de protection; Vu la requête en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans; Considérant, EN DROIT, qu'une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance lorsqu'elle découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits et moyens de preuve postérieure à la décision (art. 328 al. 1 let. a CPC), ou lorsqu'une procédure pénale établit que la décision a été influencée au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue (art. 328 al. 1 let. b CPC); Que la demande en révision doit être écrite, motivée et déposée dans un délai de nonante jours à compter de celui où le motif de révision est découvert (art. 329 al 1 CPC); Qu'en l'espèce, tout d'abord la décision querellée n'étant pas entrée en force, sa demande en révision n'est pas recevable; Qu'elle ne l'est quoiqu'il en soit pas pour une autre raison; Que le recourant n'invoque aucun fait qui aurait été découvert après la décision en question, dont la Cour n'aurait pas tenu compte ou qu'il n'aurait pas pu invoquer; Que le recourant répète à nouveau les arguments soulevés et rejetés dans la procédure ayant abouti à la décision, objet de sa demande; Qu'au vu de ce qui précède, il ne sera pas entré en matière sur la demande en révision, laquelle est irrecevable; Que la procédure est gratuite s'agissant d'une mesure de placement à des fins d'assistance (art. 22 al. 4 LaCC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare irrecevable la demande en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Cour de justice dans la cause C/15523/2023. Dit que la procédure est gratuite. Siégeant : Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Par ces motifs republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/15523/2023-CS DAS/288/2023 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023 Requête en révision (C/15523/2023-CS) formée en date du 7 novembre 2023 par Monsieur A______, actuellement détenu à l'Etablissement fermé de B______, ______ (Genève). * * * * * Décision communiquée par plis recommandés du greffier du 24 novembre 2023 à : - Monsieur A______ p.a. Etablissement fermé de B______ ______, ______. - Maître C______ ______, ______. - TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT. republique et republique et

canton de geneve canton de geneve

POUVOIR JUDICIAIRE C/15523/2023-CS DAS/288/2023 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023 POUVOIR JUDICIAIRE

C/15523/2023-CS DAS/288/2023

DECISION

DE LA COUR DE JUSTICE

Chambre de surveillance

DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023

Requête en révision (C/15523/2023-CS) formée en date du 7 novembre 2023 par Monsieur A______, actuellement détenu à l'Etablissement fermé de B______, ______ (Genève).

* * * * *

Décision communiquée par plis recommandés du greffier du 24 novembre 2023 à :

- Monsieur A______ p.a. Etablissement fermé de B______ ______, ______.

- Maître C______ ______, ______.

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE ET DE L'ENFANT.

Vu, EN FAIT, la procédure C/15523/2023 relative à A______, né le ______ 1979, de nationalité française, incarcéré à la prison de D______, lequel a fait l'objet d'une mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à [l'unité] E______, établissement de F______; Vu la levée de la mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à F______ et la réintégration de A______ le 8 août 2023 au sein de la prison de D______; Vu l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) déclarant sans objet le recours formé par A______ le 24 juillet 2023 contre la décision médicale du même jour, laquelle ordonnait son placement, la cause ayant été rayée du rôle pour le surplus; Vu le recours interjeté auprès de la Chambre de surveillance de le Cour de justice le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection; Vu la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans rejetant, en tant qu'il conservait encore un objet, le recours formé le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 du 3 octobre 2023 du Tribunal de protection; Vu la requête en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans; Considérant, EN DROIT, qu'une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance lorsqu'elle découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits et moyens de preuve postérieure à la décision (art. 328 al. 1 let. a CPC), ou lorsqu'une procédure pénale établit que la décision a été influencée au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue (art. 328 al. 1 let. b CPC); Que la demande en révision doit être écrite, motivée et déposée dans un délai de nonante jours à compter de celui où le motif de révision est découvert (art. 329 al 1 CPC); Qu'en l'espèce, tout d'abord la décision querellée n'étant pas entrée en force, sa demande en révision n'est pas recevable; Qu'elle ne l'est quoiqu'il en soit pas pour une autre raison; Que le recourant n'invoque aucun fait qui aurait été découvert après la décision en question, dont la Cour n'aurait pas tenu compte ou qu'il n'aurait pas pu invoquer; Que le recourant répète à nouveau les arguments soulevés et rejetés dans la procédure ayant abouti à la décision, objet de sa demande; Qu'au vu de ce qui précède, il ne sera pas entré en matière sur la demande en révision, laquelle est irrecevable; Que la procédure est gratuite s'agissant d'une mesure de placement à des fins d'assistance (art. 22 al. 4 LaCC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare irrecevable la demande en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Cour de justice dans la cause C/15523/2023. Dit que la procédure est gratuite. Siégeant : Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Vu, EN FAIT, la procédure C/15523/2023 relative à A______, né le ______ 1979, de nationalité française, incarcéré à la prison de D______, lequel a fait l'objet d'une mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à [l'unité] E______, établissement de F______;

Vu la levée de la mesure de placement à des fins d'assistance exécutée à F______ et la réintégration de A______ le 8 août 2023 au sein de la prison de D______;

Vu l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) déclarant sans objet le recours formé par A______ le 24 juillet 2023 contre la décision médicale du même jour, laquelle ordonnait son placement, la cause ayant été rayée du rôle pour le surplus;

Vu le recours interjeté auprès de la Chambre de surveillance de le Cour de justice le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 rendue le 3 octobre 2023 par le Tribunal de protection;

Vu la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans rejetant, en tant qu'il conservait encore un objet, le recours formé le 19 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance DTAE/7778/2023 du 3 octobre 2023 du Tribunal de protection;

Vu la requête en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Chambre de céans;

Considérant, EN DROIT, qu'une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance lorsqu'elle découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits et moyens de preuve postérieure à la décision (art. 328 al. 1 let. a CPC), ou lorsqu'une procédure pénale établit que la décision a été influencée au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue (art. 328 al. 1 let. b CPC);

Que la demande en révision doit être écrite, motivée et déposée dans un délai de nonante jours à compter de celui où le motif de révision est découvert (art. 329 al 1 CPC);

Qu'en l'espèce, tout d'abord la décision querellée n'étant pas entrée en force, sa demande en révision n'est pas recevable;

Qu'elle ne l'est quoiqu'il en soit pas pour une autre raison;

Que le recourant n'invoque aucun fait qui aurait été découvert après la décision en question, dont la Cour n'aurait pas tenu compte ou qu'il n'aurait pas pu invoquer;

Que le recourant répète à nouveau les arguments soulevés et rejetés dans la procédure ayant abouti à la décision, objet de sa demande;

Qu'au vu de ce qui précède, il ne sera pas entré en matière sur la demande en révision, laquelle est irrecevable;

Que la procédure est gratuite s'agissant d'une mesure de placement à des fins d'assistance (art. 22 al. 4 LaCC).

* * * * *

PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance :

Déclare irrecevable la demande en révision formée le 7 novembre 2023 par A______ contre la décision DAS/260/2023 rendue le 24 octobre 2023 par la Cour de justice dans la cause C/15523/2023.

Dit que la procédure est gratuite.

Siégeant :

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.