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STATUTS du 19 janvier 2017
I. Raison, but, siège de la société
Art. 1
L’ensemble vocal Vagalam (ci-après l’ensemble), fondé le 5 mai 1998, est un groupe d'hommes amateurs désirant s'adonner à l'art choral.
Art. 2
L’ensemble est laïc et apolitique. Il est indépendant de toute hiérarchie ou groupe de pression.
Art. 3
Le siège de l’ensemble se trouve au domicile de son administrateur.
II. Catégorie de membre
Art. 4
L’ensemble est une formation chorale composée, en principe, de trois chanteurs par registre, soit 12 au total. Par décision de ses membres, ce nombre peut être modifié et la répartition aussi. Il peut s'adjoindre un ou plusieurs instrumentistes.
Art. 5
a) L’ensemble ignore la qualité de membre passifs ou d'honneur.
b) L’ensemble peut conférer la distinction de membre honoraire à un membre démissionnaire s’il n’a pas démérité. Celui-ci peut assister aux assemblées générales sans droit de décision.
Art. 6
Tous les membres actifs sont égaux et participent sans discrimination à toutes les décisions.
Art. 7
La qualité de membre se perd :
a) par démission
b) par exclusion
c) par décès.
Art 8
Les membres sont exonérés de toute responsabilité personnelle quant aux engagements de l’ensemble. Ces engagements sont uniquement garantis par les biens de ce dernier.
III. Organisation et administration
Art. 9
Les organes de l’ensemble sont :
a) l'assemblée générale
b) l’administrateur
c) le trésorier
d) les vérificateurs des comptes
e) la commission musicale (quatre membres au plus)
Art. 10
Une assemblée générale ordinaire a lieu au cours du premier trimestre de l'année.
Art. 11
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à la demande du tiers des membres.
Art. 12
L'assemblée générale a les attributions suivantes :
a) elle entend et approuve les rapports de l’administrateur, du trésorier et des vérificateurs des comptes;
b) elle donne décharge à l’administrateur et au trésorier;
c) elle désigne l’administrateur et le trésorier pour l'exercice suivant;
d) elle nomme les vérificateurs des comptes;
e) elle désigne les membres de la commission musicale;
f) elle nomme les membres honoraires;
g) elle décide de l'engagement, de la reconduction ou de la cessation de rapport avec la personne chargée de la direction musicale;
h) elle fixe le montant des cotisations;
i) elle décide la dissolution de l’ensemble sous réserve de l'art. 30.
Art.13
Toutes les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d'égalité, la voix de l’administrateur est prépondérante.
Art. 14
L'administration de l’ensemble est confiée à l’administrateur et au trésorier.
Art. 15
L’ensemble est engagé financièrement par les signature conjointes de l’administrateur et du trésorier.
Art. 16
L’administrateur veille à la bonne marche de l’ensemble. Il gère le secrétariat et s'occupe des charges administratives ordinaires.
Art. 17
Le trésorier gère la fortune de l’ensemble. Il présente les comptes à l'assemblée générale.
Art. 18
Les vérificateurs de comptes font un rapport à l'assemblée générale ordinaire sur l'état de la caisse et sur la manière dont elle est gérée.
IV. Admissions - démissions
Art. 19
La commission musicale se réunit au moins deux fois l’an. Elle désigne un rapporteur. Elle conseille les membres sur le choix du répertoire. Les décisions sont du ressort des membres.
Art. 20
Toute personne peut faire acte de candidature à la qualité de membre. L'acceptation du candidat doit être décidée à la majorité des membres en place.
Art. 21
Les membres s'engagent à prendre part régulièrement aux répétitions, séminaires et manifestations auxquels l’ensemble participe. Le taux de participation annuel doit être d'au moins 85%.
Art. 22
Tout membre qui désire se retirer de l’ensemble doit annoncer sa démission aux autres membres, par écrit et par l'intermédiaire de l’administrateur.
Art. 23
Un membre démissionnaire peut en tout temps présenter une demande de réadmission; aucune priorité ne lui sera accordée.
V. Exclusion
Art. 24
Tout membre qui nuit ou met en péril l'existence ou l'avenir de l’ensemble ou de l'un de ses composants sera exclu. Il ne sera jamais réadmis.
Art. 25
L'exclu ne peut prétendre à aucun remboursement et perd tous droits sur l'avoir de l’ensemble.
Art. 26
L'exclusion ne peut être prononcée que par les 3/4 des membres en place.
VI. Finances
Art. 27
La caisse de l’ensemble est alimentée par les cotisations de ses membres, par les dons, subventions et legs dont elle peut être l'objet, par le bénéfice d'activités organisées par l’ensemble ou sous son patronage.
Art. 28
Le montant des cotisations est fixé par l'assemblée générale.
Art. 29
Tous les membres sont tenus de payer régulièrement leurs cotisations.
Les membres honoraires ne sont pas soumis à la cotisation.
VII. Dispositions finales
Art. 30
La dissolution de l’ensemble ne peut se faire qu'en assemblée générale extraordinaire, spécialement convoquée, en présence d'au moins les deux tiers des membres et à l'unanimité des membres présents.
Art. 31
En cas de dissolution, l'avoir de l’ensemble sera réparti également entre les membres ayant au moins une année révolue de sociétariat. Les membres honoraires n'ont aucun droit à cette répartition.
Art. 32
Tous les membres faisant partie de l’ensemble, ou demandant leur admission, acceptent les présents statuts et s'engagent à les respecter.
Art. 33
Les articles 30 et 31 ne pourront être modifiés qu'avec l'accord des 3/4 des membres, au moins.
Art. 34
Tous les cas non prévus par les présents statuts seront tranchés par l'assemblée générale.
En cas de litige, le for juridique est à Genève.
Le droit applicable est le droit suisse.
Art. 35
Les présents statuts ont été adoptés par les membres en assemblée générale le 19 janvier 2017. Ils annulent et remplacent ceux du 5 mai 1998 et entrent immédiatement en vigueur.
Certifié conforme, L’administrateur :
Onex, le 19 janvier 2017 Alain Arnaudiès
aj/février 2017