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Apprendre à connaître les membres du personnel associés du CERN (MPA)
Partie 1 : Utilisateurs
Un peu d'histoire
Le CERN est avant tout un « laboratoire international »[1] qui offre aux membres de la communauté de la physique des particules des installations uniques au monde pour mener des « recherches de caractère purement scientifique et fondamental » et ainsi faire avancer la science, mais aussi servir l'humanité (l’Organisation « s'abstient de toute activité à fins militaires »). Dans leur plus grand nombre, les membres de la communauté de la physique des particules qui viennent au CERN pour mener ces recherches sont des ‘utilisateurs’ (‘users’ en anglais).
L'excellence de l'Organisation et l'intérêt scientifique de ses installations ont amené la communauté des Utilisateurs à croître régulièrement pour atteindre 11 175 personnes à la fin de 2021.
Comment le statut de l'utilisateur est-il décrit dans la circulaire administrative CA 11 ?
Administrative Circular No11 Rev 7.pdf (cern.ch)
La circulaire administrative n°11 (rév. 7) décrit toutes les catégories de personnel existant au CERN. Dans ses articles 1 et 11, elle indique que « l’Organisation distingue deux catégories de membres du personnel, à savoir les membres du personnel employés et les membres du personnel associés…
Les membres du personnel associés ne sont pas employés par l’Organisation, mais se voient attribuer un contrat d'association par le directeur général. Conformément à la mission de l’Organisation, les contrats d’association ont pour objet de promouvoir : a) la coopération internationale, b) les contacts entre chercheurs et les échanges de chercheurs, et c) la formation spécialisée… »
Qui sont ces collègues ‘utilisateurs’ ?
Eh bien, les Utilisateurs peuvent avoir des formations et/ou origines très diverses. Certains d'entre eux sont physiciens ou ingénieurs. Il y a aussi des techniciens, des secrétaires ou des professionnels de la communication. Ce qu'ils ont tous en commun, c'est leur statut : Ils sont tous affiliés à un institut qui coopère avec le CERN.
Ce que nous appelons un institut, dans le jargon du CERN, est essentiellement une université ou un centre de recherche qui a rejoint une collaboration reconnue par le CERN. Par exemple, pour le LHC, les quatre plus grandes collaborations sont ALICE, ATLAS, CMS et LHCb. Lorsque, par exemple, une université devient membre de l'une d'entre elles, on l'appelle un institut. Il existe plusieurs types d'instituts, avec des droits et des devoirs différents, mais nous y reviendrons dans un article différent.
Une fois que l'institut est correctement enregistré et fait officiellement partie d'une collaboration, toute personne ayant une relation de travail avec l'université peut bénéficier du statut d'Utilisateur. Les étudiants, les post-doctorants ou professeurs, tous peuvent venir au CERN et avoir accès à l'infrastructure de l'Organisation.
Il y a des utilisateurs provenant d’instituts situés dans les États membres, d’autres sont rattachés à des instituts basés dans des États non-membres ; ceci sans que ces utilisateurs aient la nationalité de l’institut... La diversité est ici la norme !
On peut se demander pourquoi il y a tant d'Utilisateurs au CERN et quelles sont leurs responsabilités ?
Pour répondre à cette question, nous devons revenir au modèle de gouvernance des collaborations. Lors de la mise en place du LHC, il a été décidé que la responsabilité de la construction et du fonctionnement des expériences serait principalement assumée par les Collaborations.
Aujourd'hui, le CERN apporte un soutien essentiel au fonctionnement des collaborations du LHC, mais la grande majorité des personnes chargées de l'exploitation quotidienne, des programmes de mise à niveau ou de l'analyse des données sont des Utilisateurs. Certains postes clés dans la gouvernance des expériences sont réservés aux membres du personnel employés par le CERN, comme les coordinateurs techniques ou les coordinateurs des ressources. Ce sont des exceptions et le plus souvent, le porte-parole d'une Expérience est un Utilisateur.
Alors que de nombreux Utilisateurs ne viennent au CERN qu'occasionnellement (**%), par exemple pour effectuer le travail par roulement dans la salle de contrôle d'une Expérience ou pour assister à une réunion, d'autres sont installés dans notre région. Ces spécialistes ont des responsabilités critiques et ne peuvent s'absenter du CERN. Dans ce dernier cas, ils s'installent dans la région, souvent avec leur famille et pour plusieurs années d'affilée. Notamment dans de tels cas et pour les aider à faire face au coût élevé de la vie et pour couvrir les frais supplémentaires liés à leur séjour dans la région, une indemnité de subsistance est parfois offerte par le CERN, ainsi que, jusqu’il y a peu de temps, un certificat de taxation interne. Ce mécanisme a permis, pendant de nombreuses années, aux Collaborations d'avoir la possibilité de couvrir les coûts nécessaires pour obtenir la main-d'œuvre critique dont elles ont besoin au CERN.
L'engagement ininterrompu des Utilisateurs est essentiel à la performance et même à la survie des Expériences du CERN. Plus concrètement, il n'y aurait pas eu de découverte du boson de Higgs ou des bosons Z et W sans les Utilisateurs. Il ne peut y avoir de programme de mise à niveau réussi sans les Utilisateurs. En fait, le CERN depuis toujours est censé, par conception même, s'appuyer sur la communauté des Utilisateurs et a le devoir d'accueillir ses membres. Ces collègues apportent avec eux un ensemble de compétences essentielles dont le CERN ne peut se passer, sauf à n’être qu’une coquille vide. Ils forment une population incroyablement diversifiée, avec 110 nationalités représentées. Le « pool » de talents apporté par la communauté des Utilisateurs ne peut être sous-estimé et offre le type de diversité et de créativité dont notre Organisation a besoin pour continuer à innover et à repousser les limites de la connaissance humaine.
Des changements substantiels
En décembre 2020, le Conseil a approuvé la proposition de la Direction visant a introduire un nouveau type d’allocation financière, appelée allocation de coût de la vie (COLA).
Alors que jusqu’alors les Users recevaient, lorsque éligibles, une indemnité de subsistance instruite ou versée par le CERN qui constituait un avantage financier au sens des Statuts et Règlement du règlement du personnel (SRR), avec l'émission d'un certificat de taxation interne.
Apparait alors une allocation de coût de la vie, qui est une allocation de nature similaire à l’indemnité de subsistance, traitée par le CERN sur instruction d'un tiers (c'est-à-dire les collaborations) et qui ne donne plus droit à un certificat de taxation interne. De ce fait, une partie d’entre eux, deviennent, en fonction des règles fiscales applicables, soumis au paiement d’un impôt, impôt qu’ils ne payaient pas avant l’introduction de la COLA. Leurs ressources financières disponibles s’en trouvent donc diminuées d’autant.
L'Association du personnel représentant l'ensemble du personnel du CERN, y compris les Utilisateurs, demande, depuis plus de deux années, que soit étudié à la fois :
- les niveaux de subsistances en tenant compte de l’effet de la taxation du fait de l’introduction de la COLA mais aussi
- La clarification des paramètres d’éligibilité devant être retenus dans les contextes
- de la relation contractuelle entre un Utilisateur et son Institut
- de la relation contractuelle entre un Utilisateur et le CERN
- avec un focus particulier sur le traitement des questions financières et sociales (assurance maladie et pension) afin d’éviter à nos collègues toute situation de précarité.
Avoir une communauté d'Utilisateurs prospère et d’excellence est incontournable pour que le CERN soit capable de remplir ses missions présentes et futures.
Nous aurons l’occasion de revenir plus en détails sur les divers thèmes abordés ici dans un prochain article.
[1] Les citations dans ce paragraphe sont extraites de la Convention ayant établi le CERN.
[2] Tableau extrait des statistiques presentees par le User’s Office U.O. Home | Users Office (cern.ch)