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A/1555/2015 ATAS/687/2015 du 15.09.2015 ( LAA ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1555/2015 ATAS/687/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 15 septembre 2015 2 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à Annemasse, France, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître STASTNY Pierre recourant contre SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, sis Fluhmattstrasse 1, Luzern intimée Vu la décision sur opposition rendue par la SUVA, caisse nationale suisse en cas d’accident (ci-après : la SUVA) en date du 27 mars 2015 ; Vu le recours du 12 mai 2015 interjeté par Monsieur A______ (ci-après : le recourant), dans lequel il a sollicité un délai afin de compléter celui-ci et vu sa lettre du 30 juin 2015 par laquelle il a souhaité que ce délai soit d’au moins 90 jours afin qu’il puisse produire une expertise qu’il entendait réaliser à sa charge ; Vu le courrier du 9 juillet 2015, par lequel la SUVA a indiqué être d’accord avec la suspension de la présente procédure pour une durée de trois mois, suspension que comporte implicitement ladite demande de délai pour compléter son recours ; Vu l’ordonnance de suspension de l’instruction du 10 juillet 2015 rendue par la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, conformément à l’art. 78 let. a de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), et précisant que l’instruction devrait être reprise par la partie la plus diligente mais en tout cas, à l’échéance du délai de trois mois dès la notification de la présente ordonnance, d’office par la chambre de céans (cf. art. 79 al. 2 LPA) ; Vu le courrier du recourant du 3 septembre 2015, dans lequel il a indiqué que l’instruction pouvait être reprise, et par lequel il a informé la chambre de céans qu’il retirait son recours ; Attendu qu’il se justifie de reprendre l’instruction de la cause et qu'il convient également de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle. * * * * PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Préalablement 1. Reprend l’instruction de la cause.![endif]>![if> Cela fait 2. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 3. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Sylvie SCHNEWLIN Le président Raphaël MARTIN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/1555/2015

ATAS/687/2015 du 15.09.2015 ( LAA ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1555/2015 ATAS/687/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 15 septembre 2015 2 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à Annemasse, France, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître STASTNY Pierre recourant contre SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, sis Fluhmattstrasse 1, Luzern intimée Vu la décision sur opposition rendue par la SUVA, caisse nationale suisse en cas d’accident (ci-après : la SUVA) en date du 27 mars 2015 ; Vu le recours du 12 mai 2015 interjeté par Monsieur A______ (ci-après : le recourant), dans lequel il a sollicité un délai afin de compléter celui-ci et vu sa lettre du 30 juin 2015 par laquelle il a souhaité que ce délai soit d’au moins 90 jours afin qu’il puisse produire une expertise qu’il entendait réaliser à sa charge ; Vu le courrier du 9 juillet 2015, par lequel la SUVA a indiqué être d’accord avec la suspension de la présente procédure pour une durée de trois mois, suspension que comporte implicitement ladite demande de délai pour compléter son recours ; Vu l’ordonnance de suspension de l’instruction du 10 juillet 2015 rendue par la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, conformément à l’art. 78 let. a de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), et précisant que l’instruction devrait être reprise par la partie la plus diligente mais en tout cas, à l’échéance du délai de trois mois dès la notification de la présente ordonnance, d’office par la chambre de céans (cf. art. 79 al. 2 LPA) ; Vu le courrier du recourant du 3 septembre 2015, dans lequel il a indiqué que l’instruction pouvait être reprise, et par lequel il a informé la chambre de céans qu’il retirait son recours ; Attendu qu’il se justifie de reprendre l’instruction de la cause et qu'il convient également de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle. * * * * PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Préalablement 1. Reprend l’instruction de la cause.![endif]>![if> Cela fait 2. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 3. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Sylvie SCHNEWLIN Le président Raphaël MARTIN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/687/2015 du 15.09.2015 ( LAA ) , RETIRE

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1555/2015 ATAS/687/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 15 septembre 2015 2 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à Annemasse, France, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître STASTNY Pierre recourant contre SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, sis Fluhmattstrasse 1, Luzern intimée Vu la décision sur opposition rendue par la SUVA, caisse nationale suisse en cas d’accident (ci-après : la SUVA) en date du 27 mars 2015 ; Vu le recours du 12 mai 2015 interjeté par Monsieur A______ (ci-après : le recourant), dans lequel il a sollicité un délai afin de compléter celui-ci et vu sa lettre du 30 juin 2015 par laquelle il a souhaité que ce délai soit d’au moins 90 jours afin qu’il puisse produire une expertise qu’il entendait réaliser à sa charge ; Vu le courrier du 9 juillet 2015, par lequel la SUVA a indiqué être d’accord avec la suspension de la présente procédure pour une durée de trois mois, suspension que comporte implicitement ladite demande de délai pour compléter son recours ; Vu l’ordonnance de suspension de l’instruction du 10 juillet 2015 rendue par la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, conformément à l’art. 78 let. a de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), et précisant que l’instruction devrait être reprise par la partie la plus diligente mais en tout cas, à l’échéance du délai de trois mois dès la notification de la présente ordonnance, d’office par la chambre de céans (cf. art. 79 al. 2 LPA) ; Vu le courrier du recourant du 3 septembre 2015, dans lequel il a indiqué que l’instruction pouvait être reprise, et par lequel il a informé la chambre de céans qu’il retirait son recours ; Attendu qu’il se justifie de reprendre l’instruction de la cause et qu'il convient également de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle. * * * * PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Préalablement 1. Reprend l’instruction de la cause.![endif]>![if> Cela fait 2. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 3. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Sylvie SCHNEWLIN Le président Raphaël MARTIN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/1555/2015 ATAS/687/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 15 septembre 2015 2 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à Annemasse, France, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître STASTNY Pierre recourant contre SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, sis Fluhmattstrasse 1, Luzern intimée Vu la décision sur opposition rendue par la SUVA, caisse nationale suisse en cas d’accident (ci-après : la SUVA) en date du 27 mars 2015 ; Vu le recours du 12 mai 2015 interjeté par Monsieur A______ (ci-après : le recourant), dans lequel il a sollicité un délai afin de compléter celui-ci et vu sa lettre du 30 juin 2015 par laquelle il a souhaité que ce délai soit d’au moins 90 jours afin qu’il puisse produire une expertise qu’il entendait réaliser à sa charge ; Vu le courrier du 9 juillet 2015, par lequel la SUVA a indiqué être d’accord avec la suspension de la présente procédure pour une durée de trois mois, suspension que comporte implicitement ladite demande de délai pour compléter son recours ; Vu l’ordonnance de suspension de l’instruction du 10 juillet 2015 rendue par la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, conformément à l’art. 78 let. a de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), et précisant que l’instruction devrait être reprise par la partie la plus diligente mais en tout cas, à l’échéance du délai de trois mois dès la notification de la présente ordonnance, d’office par la chambre de céans (cf. art. 79 al. 2 LPA) ; Vu le courrier du recourant du 3 septembre 2015, dans lequel il a indiqué que l’instruction pouvait être reprise, et par lequel il a informé la chambre de céans qu’il retirait son recours ; Attendu qu’il se justifie de reprendre l’instruction de la cause et qu'il convient également de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle. * * * * PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Préalablement 1. Reprend l’instruction de la cause.![endif]>![if> Cela fait 2. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 3. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Sylvie SCHNEWLIN Le président Raphaël MARTIN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/1555/2015 ATAS/687/2015 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/1555/2015 ATAS/687/2015

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 15 septembre 2015 2 ème Chambre Arrêt du 15 septembre 2015

2 ème Chambre

En la cause

Monsieur A______, domicilié à Annemasse, France, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître STASTNY Pierre Monsieur A______, domicilié à Annemasse, France, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître STASTNY Pierre

recourant recourant

contre

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, sis Fluhmattstrasse 1, Luzern SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, sis Fluhmattstrasse 1, Luzern

intimée intimée

Vu la décision sur opposition rendue par la SUVA, caisse nationale suisse en cas d’accident (ci-après : la SUVA) en date du 27 mars 2015 ;

Vu le recours du 12 mai 2015 interjeté par Monsieur A______ (ci-après : le recourant), dans lequel il a sollicité un délai afin de compléter celui-ci et vu sa lettre du 30 juin 2015 par laquelle il a souhaité que ce délai soit d’au moins 90 jours afin qu’il puisse produire une expertise qu’il entendait réaliser à sa charge ;

Vu le courrier du 9 juillet 2015, par lequel la SUVA a indiqué être d’accord avec la suspension de la présente procédure pour une durée de trois mois, suspension que comporte implicitement ladite demande de délai pour compléter son recours ;

Vu l’ordonnance de suspension de l’instruction du 10 juillet 2015 rendue par la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, conformément à l’art. 78 let. a de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), et précisant que l’instruction devrait être reprise par la partie la plus diligente mais en tout cas, à l’échéance du délai de trois mois dès la notification de la présente ordonnance, d’office par la chambre de céans (cf. art. 79 al. 2 LPA) ;

Vu le courrier du recourant du 3 septembre 2015, dans lequel il a indiqué que l’instruction pouvait être reprise, et par lequel il a informé la chambre de céans qu’il retirait son recours ;

Attendu qu’il se justifie de reprendre l’instruction de la cause et qu'il convient également de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle.

* * * *

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Préalablement

1. Reprend l’instruction de la cause.![endif]>![if>

Cela fait

2. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>

3. Raye la cause du rôle.![endif]>![if>

La greffière Sylvie SCHNEWLIN Le président Raphaël MARTIN

La greffière Sylvie SCHNEWLIN La greffière

Sylvie SCHNEWLIN

Le président Raphaël MARTIN Le président

Raphaël MARTIN

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le