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TRIBUNAL CANTONAL 299 PE10.010319-ARS

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TRIBUNAL CANTONAL 299 PE10.010319-ARS 299

299 PE10.010319-ARS

PE10.010319-ARS COUR D’APPEL PENALE ______________________________ Séance du 21 décembre 2012 __________________ Présidence de M. Pellet, président Greffière : Mme Choukroun ***** Parties à la présente cause : U.________ représenté par Me Jean Lob. avocat d'office à Lausanne, requérant, et Ministère public, représenté par le Procureur de l'arrondissement de Lausanne, intimé. Vu le jugement du 12 novembre 2012 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a notamment constaté qu'U.________ s'est rendu coupable d'enlèvement et de séquestration avec circonstance aggravante (IV), condamné U.________ à une peine privative de liberté de trois ans et demi, sous déduction de cinq jours de détention avant jugement (XII), révoqué les sursis octroyés à U.________ par le Tribunal correctionnel de Neuchâtel le 3 mai 2006 et par le Tribunal de police de Neuchâtel le 26 août 2008 (XIII), ordonné l'arrestation immédiate d'U.________ et sa mise en détention pour des motifs de sûreté (XIV), mis une partie des frais de la procédure, par 6'375 fr. 20, à la charge d'U.________, dont 4'190 fr. 40 d'indemnité à son conseil d'office (XIX) et dit que les indemnités d'office ne seront dues notamment par U.________ que pour autant que sa situation financière le permette (XX), vu la décision du 26 novembre 2012 par laquelle le Président de la Cour d'appel pénale a rejeté la requête de mise en liberté présentée par U.________, vu le recours déposé le 29 novembre 2012 par U.________ contre cette décision, concluant à ce que soit ordonnée sa mise en liberté immédiate, subsidiairement qu'elle soit ordonnée moyennant versement préalable d'une caution d'un montant de 10'000 francs, vu l'arrêt du 19 décembre 2012, par lequel le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours, estimant que les éléments indispensables pour apprécier le risque de fuite faisaient défaut et qu'il convenait en outre d'examiner le risque de réitération, susceptible de justifier le en détention d'U.________ (TF 1B_727/2012, consid. 2.3), vu les déterminations du Procureur de l'arrondissement de Lausanne du 21 décembre 2012, vu les déterminations d'U.________ du 21 décembre 2012, vu les pièces du dossier; attendu que l'autorité à laquelle la cause est renvoyée doit fonder sa décision sur les considérants en droit de l'arrêt du Tribunal fédéral (Corboz, in Corboz/Wurzburger/Ferrari/Frésard/Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, Berne 2009, nn. 26 et 27 ad art. 107 LTF, p. 1078), qu'en l'occurrence, le Tribunal fédéral a considéré que les éléments indispensables pour apprécier le risque de fuite faisaient défaut, que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le risque de fuite doit s’analyser en fonction d’un ensemble de critères tels que le caractère de l’intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l’Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l’étranger qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable (TF 1B_414/2011 du 5 septembre 2011 c. 3.1; ATF 106 Ia 404, rés. JT 1982 IV 96); qu'il n'appartient pas à l'autorité qui estime le risque de fuite de déterminer dans quel pays le fugitif va en définitive aller, qu'en l'occurrence, outre le fait qu'U.________ n'est pas véritablement inséré professionnellement en Suisse et qu'il n'a pris aucune conscience de la gravité de ses actes (jgt., p. 32), sa nationalité turque a été mise en évidence pour montrer que ce dernier ne pourrait pas être extradé s'il résidait dans ce pays, indépendamment des relations qu'il pourrait avoir conservé en Turquie, que l'ensemble de ces éléments font apparaître un risque probable de fuite fondé sur le caractère de l'intéressé, une situation professionnelle peu stable et des liens avec l'étranger, justifiant le maintien d'U.________ en détention (art. 221 al. 1 let. a CPP); attendu que selon la jurisprudence, le maintien en détention provisoire se justifie également s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive (TF 1B_38/2011 du 17 février 2011 c. 4.1), que la jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important, qu'en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ibidem; ATF 123 I 268 c. 2e), qu'en outre, si le législateur a voulu poser des conditions strictes en matière de risque de réitération, en exigeant en principe l'existence d'antécédents –soit de précédentes infractions du même genre –, il n'a pas exclu que le risque de réitération puisse être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves, que les dispositions conventionnelles et législatives sur la prévention du risque de récidive reposent sur des motifs de sécurité publique et doivent permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13, JT 2011 IV 95; ATF 137 IV 84, JT 2011 IV 325), qu'en l'espèce, U.________ a déjà des antécédents pénaux, puisqu'il a été condamné à sept reprises entre 2003 et 2011, qu'il a notamment été condamné le 3 mai 2006, pour brigandage, contrainte, tentative de contrainte, à une peine privative de liberté de neuf mois, peine assortie du sursis pendant quatre ans, et le 19 octobre 2010, pour incendie intentionnel, à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30 fr. le jour, que ces condamnations se fondent sur des actes de menace et de violence à l'égard de tiers, tout comme la présente cause, que l'absence de prise de conscience retenue par le tribunal de première instance pour des actes pourtant graves (jgt. p. 32) permet de craindre un risque de réitération, que, partant, le maintien d'U.________ en détention provisoire se justifie également au regard de l'art. 221 al. 1 let. c CPP; attendu qu'il convient de rejeter la requête de mise en liberté formée par U.________, qu'il sera statué sur les frais de la présente décision à l'issue de la cause au fond. Par ces motifs, le Président de la Cour d’appel pénale, en application de l'art. 233 al. 1 let. a et c CPP, statuant à huis clos : I. Rejette la requête de mise en liberté présentée par U.________. II. Dit que les frais suivent le sort de la cause. III. Déclare la présente décision exécutoire. Le président : La greffière : Du La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifiée, par l'envoi d'une copie complète, à : - Me Jean Lob, avocat (pour U.________) (par fax), - Ministère public central (par fax), et communiquée à : - Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne (par fax), - M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne (par fax), - Office d'exécution des peines (par fax), par l’envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR D’APPEL PENALE

COUR D’APPEL PENALE ______________________________

______________________________ Séance du 21 décembre 2012

Séance du 21 décembre 2012 __________________

__________________ Présidence de M. Pellet, président

Présidence de M. Pellet, président Greffière : Mme Choukroun

Greffière : Mme Choukroun *****

***** Parties à la présente cause :

Parties à la présente cause : U.________ représenté par Me Jean Lob. avocat d'office à Lausanne, requérant, et Ministère public, représenté par le Procureur de l'arrondissement de Lausanne, intimé. U.________ représenté par Me Jean Lob. avocat d'office à Lausanne, requérant,

U.________ représenté par Me Jean Lob. avocat d'office à Lausanne, requérant, et

et Ministère public, représenté par le Procureur de l'arrondissement de Lausanne, intimé.

Ministère public, représenté par le Procureur de l'arrondissement de Lausanne, intimé. Vu le jugement du 12 novembre 2012 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a notamment constaté qu'U.________ s'est rendu coupable d'enlèvement et de séquestration avec circonstance aggravante (IV), condamné U.________ à une peine privative de liberté de trois ans et demi, sous déduction de cinq jours de détention avant jugement (XII), révoqué les sursis octroyés à U.________ par le Tribunal correctionnel de Neuchâtel le 3 mai 2006 et par le Tribunal de police de Neuchâtel le 26 août 2008 (XIII), ordonné l'arrestation immédiate d'U.________ et sa mise en détention pour des motifs de sûreté (XIV), mis une partie des frais de la procédure, par 6'375 fr. 20, à la charge d'U.________, dont 4'190 fr. 40 d'indemnité à son conseil d'office (XIX) et dit que les indemnités d'office ne seront dues notamment par U.________ que pour autant que sa situation financière le permette (XX),

Vu le jugement du 12 novembre 2012 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a notamment constaté qu'U.________ s'est rendu coupable d'enlèvement et de séquestration avec circonstance aggravante (IV), condamné U.________ à une peine privative de liberté de trois ans et demi, sous déduction de cinq jours de détention avant jugement (XII), révoqué les sursis octroyés à U.________ par le Tribunal correctionnel de Neuchâtel le 3 mai 2006 et par le Tribunal de police de Neuchâtel le 26 août 2008 (XIII), ordonné l'arrestation immédiate d'U.________ et sa mise en détention pour des motifs de sûreté (XIV), mis une partie des frais de la procédure, par 6'375 fr. 20, à la charge d'U.________, dont 4'190 fr. 40 d'indemnité à son conseil d'office (XIX) et dit que les indemnités d'office ne seront dues notamment par U.________ que pour autant que sa situation financière le permette (XX), vu la décision du 26 novembre 2012 par laquelle le Président de la Cour d'appel pénale a rejeté la requête de mise en liberté présentée par U.________,

vu la décision du 26 novembre 2012 par laquelle le Président de la Cour d'appel pénale a rejeté la requête de mise en liberté présentée par U.________, vu le recours déposé le 29 novembre 2012 par U.________ contre cette décision, concluant à ce que soit ordonnée sa mise en liberté immédiate, subsidiairement qu'elle soit ordonnée moyennant versement préalable d'une caution d'un montant de 10'000 francs,

vu le recours déposé le 29 novembre 2012 par U.________ contre cette décision, concluant à ce que soit ordonnée sa mise en liberté immédiate, subsidiairement qu'elle soit ordonnée moyennant versement préalable d'une caution d'un montant de 10'000 francs, vu l'arrêt du 19 décembre 2012, par lequel le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours, estimant que les éléments indispensables pour apprécier le risque de fuite faisaient défaut et qu'il convenait en outre d'examiner le risque de réitération, susceptible de justifier le en détention d'U.________ (TF 1B_727/2012, consid. 2.3),

vu l'arrêt du 19 décembre 2012, par lequel le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours, estimant que les éléments indispensables pour apprécier le risque de fuite faisaient défaut et qu'il convenait en outre d'examiner le risque de réitération, susceptible de justifier le en détention d'U.________ (TF 1B_727/2012, consid. 2.3), vu les déterminations du Procureur de l'arrondissement de Lausanne du 21 décembre 2012,

vu les déterminations du Procureur de l'arrondissement de Lausanne du 21 décembre 2012, vu les déterminations d'U.________ du 21 décembre 2012,

vu les déterminations d'U.________ du 21 décembre 2012, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que l'autorité à laquelle la cause est renvoyée doit fonder sa décision sur les considérants en droit de l'arrêt du Tribunal fédéral (Corboz, in Corboz/Wurzburger/Ferrari/Frésard/Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, Berne 2009, nn. 26 et 27 ad art. 107 LTF, p. 1078),

attendu que l'autorité à laquelle la cause est renvoyée doit fonder sa décision sur les considérants en droit de l'arrêt du Tribunal fédéral (Corboz, in Corboz/Wurzburger/Ferrari/Frésard/Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, Berne 2009, nn. 26 et 27 ad art. 107 LTF, p. 1078), qu'en l'occurrence, le Tribunal fédéral a considéré que les éléments indispensables pour apprécier le risque de fuite faisaient défaut,

qu'en l'occurrence, le Tribunal fédéral a considéré que les éléments indispensables pour apprécier le risque de fuite faisaient défaut, que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le risque de fuite doit s’analyser en fonction d’un ensemble de critères tels que le caractère de l’intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l’Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l’étranger qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable (TF 1B_414/2011 du 5 septembre 2011 c. 3.1; ATF 106 Ia 404, rés. JT 1982 IV 96);

que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le risque de fuite doit s’analyser en fonction d’un ensemble de critères tels que le caractère de l’intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l’Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l’étranger qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable (TF 1B_414/2011 du 5 septembre 2011 c. 3.1; ATF 106 Ia 404, rés. JT 1982 IV 96); qu'il n'appartient pas à l'autorité qui estime le risque de fuite de déterminer dans quel pays le fugitif va en définitive aller,

qu'il n'appartient pas à l'autorité qui estime le risque de fuite de déterminer dans quel pays le fugitif va en définitive aller, qu'en l'occurrence, outre le fait qu'U.________ n'est pas véritablement inséré professionnellement en Suisse et qu'il n'a pris aucune conscience de la gravité de ses actes (jgt., p. 32), sa nationalité turque a été mise en évidence pour montrer que ce dernier ne pourrait pas être extradé s'il résidait dans ce pays, indépendamment des relations qu'il pourrait avoir conservé en Turquie,

qu'en l'occurrence, outre le fait qu'U.________ n'est pas véritablement inséré professionnellement en Suisse et qu'il n'a pris aucune conscience de la gravité de ses actes (jgt., p. 32), sa nationalité turque a été mise en évidence pour montrer que ce dernier ne pourrait pas être extradé s'il résidait dans ce pays, indépendamment des relations qu'il pourrait avoir conservé en Turquie, que l'ensemble de ces éléments font apparaître un risque probable de fuite fondé sur le caractère de l'intéressé, une situation professionnelle peu stable et des liens avec l'étranger, justifiant le maintien d'U.________ en détention (art. 221 al. 1 let. a CPP);

que l'ensemble de ces éléments font apparaître un risque probable de fuite fondé sur le caractère de l'intéressé, une situation professionnelle peu stable et des liens avec l'étranger, justifiant le maintien d'U.________ en détention (art. 221 al. 1 let. a CPP); attendu que selon la jurisprudence, le maintien en détention provisoire se justifie également s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive (TF 1B_38/2011 du 17 février 2011 c. 4.1),

attendu que selon la jurisprudence, le maintien en détention provisoire se justifie également s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive (TF 1B_38/2011 du 17 février 2011 c. 4.1), que la jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important,

que la jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important, qu'en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ibidem; ATF 123 I 268 c. 2e),

qu'en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ibidem; ATF 123 I 268 c. 2e), qu'en outre, si le législateur a voulu poser des conditions strictes en matière de risque de réitération, en exigeant en principe l'existence d'antécédents –soit de précédentes infractions du même genre –, il n'a pas exclu que le risque de réitération puisse être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves,

qu'en outre, si le législateur a voulu poser des conditions strictes en matière de risque de réitération, en exigeant en principe l'existence d'antécédents –soit de précédentes infractions du même genre –, il n'a pas exclu que le risque de réitération puisse être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves, que les dispositions conventionnelles et législatives sur la prévention du risque de récidive reposent sur des motifs de sécurité publique et doivent permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13, JT 2011 IV 95; ATF 137 IV 84, JT 2011 IV 325),

que les dispositions conventionnelles et législatives sur la prévention du risque de récidive reposent sur des motifs de sécurité publique et doivent permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13, JT 2011 IV 95; ATF 137 IV 84, JT 2011 IV 325), qu'en l'espèce, U.________ a déjà des antécédents pénaux, puisqu'il a été condamné à sept reprises entre 2003 et 2011,

qu'en l'espèce, U.________ a déjà des antécédents pénaux, puisqu'il a été condamné à sept reprises entre 2003 et 2011, qu'il a notamment été condamné le 3 mai 2006, pour brigandage, contrainte, tentative de contrainte, à une peine privative de liberté de neuf mois, peine assortie du sursis pendant quatre ans, et le 19 octobre 2010, pour incendie intentionnel, à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30 fr. le jour,

qu'il a notamment été condamné le 3 mai 2006, pour brigandage, contrainte, tentative de contrainte, à une peine privative de liberté de neuf mois, peine assortie du sursis pendant quatre ans, et le 19 octobre 2010, pour incendie intentionnel, à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30 fr. le jour, que ces condamnations se fondent sur des actes de menace et de violence à l'égard de tiers, tout comme la présente cause,

que ces condamnations se fondent sur des actes de menace et de violence à l'égard de tiers, tout comme la présente cause, que l'absence de prise de conscience retenue par le tribunal de première instance pour des actes pourtant graves (jgt. p. 32) permet de craindre un risque de réitération,

que l'absence de prise de conscience retenue par le tribunal de première instance pour des actes pourtant graves (jgt. p. 32) permet de craindre un risque de réitération, que, partant, le maintien d'U.________ en détention provisoire se justifie également au regard de l'art. 221 al. 1 let. c CPP;

que, partant, le maintien d'U.________ en détention provisoire se justifie également au regard de l'art. 221 al. 1 let. c CPP; attendu qu'il convient de rejeter la requête de mise en liberté formée par U.________,

attendu qu'il convient de rejeter la requête de mise en liberté formée par U.________, qu'il sera statué sur les frais de la présente décision à l'issue de la cause au fond. qu'il sera statué sur les frais de la présente décision à l'issue de la cause au fond. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Président de la Cour d’appel pénale,

le Président de la Cour d’appel pénale, en application de l'art. 233 al. 1 let. a et c CPP,

en application de l'art. 233 al. 1 let. a et c CPP, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette la requête de mise en liberté présentée par U.________.

I. Rejette la requête de mise en liberté présentée par U.________. II. Dit que les frais suivent le sort de la cause.

II. Dit que les frais suivent le sort de la cause. III. Déclare la présente décision exécutoire.

III. Déclare la présente décision exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifiée, par l'envoi d'une copie complète, à :

La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifiée, par l'envoi d'une copie complète, à : - Me Jean Lob, avocat (pour U.________) (par fax),

- Me Jean Lob, avocat (pour U.________) (par fax), - Ministère public central (par fax),

- Ministère public central (par fax), et communiquée à :

et communiquée à : - Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne (par fax),

- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne (par fax), - M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne (par fax),

- M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne (par fax), - Office d'exécution des peines (par fax),

- Office d'exécution des peines (par fax), par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :