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Débat
Le président. Nous passons tout de même à la seconde urgence, la R 739. Nous sommes en catégorie II, trente minutes. Je passe la parole aux auteurs, et tout d'abord à M. Eric Leyvraz.
M. Eric Leyvraz (UDC). Merci, Monsieur le président. Cette proposition de résolution date déjà du 18 juillet 2013: nous avons demandé l'urgence afin de la sortir de l'ordre du jour, parce qu'il y a effectivement urgence. Les autres cantons viticoles romands ont déjà déposé auprès des Chambres des résolutions qui vont exactement dans le même sens; notre conseiller national Hiltpold a également déposé un texte. Il faut donc que Genève, le troisième canton viticole de Suisse, soutienne aussi cette proposition.
Les choses sont extrêmement simples: en 1986-1988, la consommation de vin en Suisse était de 310 millions de litres, et je pense que nous avons accepté sans aucune mauvaise pensée un contingent d'importation de 170 millions de litres à des tarifs très avantageux. Pourquoi ? Parce que si l'on additionnait ces 170 millions de litres à la production suisse - 135 millions de litres - on arrivait à la consommation annuelle. Ce chiffre de 170 millions de litres d'importation est toujours resté, mais en vingt-sept ans, la consommation a baissé de 35 millions de litres; et cette baisse, ce sont tout simplement les vins suisses qui en ont subi les conséquences, parce que les tarifs sont extrêmement avantageux pour les vins d'importation, que la Suisse est un tout petit producteur de vin sur le plan mondial, et qu'on fait maintenant voyager très facilement des vins du monde entier pour des sommes ridicules par litre de 20 ou 30 centimes. Vous avez des pays qui ont une surproduction et qui sont même prêts à donner leur marchandise à un grand importateur ici à la condition qu'il introduise ces produits sur le marché suisse. C'est évidemment de la concurrence assez déloyale. Un autre point à regarder de près: les conditions dans lesquelles ces vins sont souvent produits dans les pays étrangers. Aux Etats-Unis, on voit des caves absolument magnifiques; mais il faut aussi aller voir derrière, dans les bois derrière ces caves: il y a dans beaucoup d'entreprises des Mexicains qui travaillent au noir. Il faut savoir que comme ces gens se sont un peu révoltés à cause du salaire qu'ils touchaient, on les a fortement augmentés: ils touchent maintenant 2,20 dollars de l'heure... Voilà où on en est avec ces vins importés. On pourrait aussi parler de l'Afrique du Sud, où un ouvrier touche 5 F à 6 F par jour; on pourrait évoquer l'Amérique du Sud, le Chili par exemple, où le salaire minimum est de 200 F par mois. Voilà à quelle concurrence nous sommes confrontés !
Nous demandons une solution simple: qu'on adapte ce contingent de 170 millions de litres à la consommation actuelle, de manière à le faire baisser et à permettre aux vins suisses de mieux se situer. Nous demandons aussi de revenir au statu quo ante: dans les années 80, une entreprise qui voulait importer du vin avait l'obligation d'acheter un certain volume de vin suisse. Cela marchait très bien. Il n'y avait aucun problème pour ces entreprises et nous, les petits entrepreneurs, nous vendions nos vins à toutes sortes de petites compagnies dans le reste de la Suisse. Avec les nouvelles conventions, ces petits entrepreneurs ont disparu et si l'on veut vendre dans toute la Suisse, on doit s'adresser à trois, quatre ou cinq grands groupes maximum. Je vous demande donc de soutenir cette proposition de résolution et de la renvoyer aux Chambres fédérales. Merci, Mesdames et Messieurs. (Applaudissements.)
M. François Lefort (Ve). Mesdames et Messieurs les députés, nous avons renvoyé une résolution similaire au Conseil fédéral il y a quelques mois: nous lui avions demandé de revenir sur ses funestes projets d'augmentation des franchises d'importation sur les produits alimentaires, et il nous avait entendus. Cette proposition de résolution est plus spécifique, puisqu'elle demande au Conseil fédéral de trouver une solution pour réduire les quotas, ou plutôt les contingents, d'importation de vin. Elle est ambitieuse, car le Conseil fédéral devra renégocier les quotas d'importation de vin avec l'OMC. Bonne chance ! Parce que si elle est ambitieuse, vous comprenez que cette proposition de résolution est aussi minimaliste: ce n'est pas la renégociation des accords avec l'OMC qu'il faut entreprendre, mais sortir la nourriture de ces accords. C'est donc de sortir l'agriculture des accords avec l'OMC qu'il faut demander: là est la vraie ambition. Evidemment, ce n'est pas dans le cadre de cette proposition de résolution que nous le ferons, mais il vaut la peine d'en parler. Ce sera la seule solution pour sauver la paysannerie suisse, pour rétablir une agriculture durable, ici et ailleurs, et fournir à ceux qui produisent la nourriture tous les jours, à ceux qui nous nourrissent tous les jours, ici et ailleurs, une vie digne. Tant que la nourriture produite ailleurs, dans des conditions sociales bien différentes, sera moins chère, même après avoir fait des kilomètres, parfois des milliers, la paysannerie suisse périclitera. Alors bien sûr, ce n'est pas cette modeste proposition de résolution qui changera quelque chose à cette problématique de l'agriculture mondiale. Mais réduire les quotas d'importation permettra déjà de redonner un peu d'air frais à nos viticulteurs, et cela obligera aussi les distributeurs suisses à vendre nos vins locaux, et c'est important, sinon ils ne le feront jamais. C'est un petit morceau de solution, mais une grande aide aux viticulteurs qui ont déjà fait, je vous le rappelle, d'énormes efforts depuis l'entrée en vigueur des accords de l'OMC et de l'accord bilatéral sur l'agriculture avec l'Union européenne.
C'est donc avec un grand plaisir que les Verts soutiendront le renvoi de cette résolution aux Chambres fédérales, avec d'autant plus de plaisir d'ailleurs que dans ce domaine particulier de la viticulture, et surtout de la consommation des produits viticoles, au moins, les libéraux ne pourront pas leur opposer l'article 24 de la LRGC comme ils le font à leur habitude. Mesdames et Messieurs les députés, je vous enjoins donc de soutenir cette proposition de résolution. (Applaudissements.)
M. Romain de Sainte Marie (S). Mesdames et Messieurs les députés, M. Leyvraz l'a très bien dit, nous sommes face à une situation d'urgence: depuis un certain nombre d'années, la consommation de vin suisse chute par rapport au vin importé de l'étranger. Les négociations des accords avec l'OMC ont été menées à la fin des années 80 et portaient à l'époque sur une consommation beaucoup plus équilibrée entre les vins suisses et les vins importés de l'étranger. Or, depuis lors, la consommation globale de vin a diminué. Je ne vais quand même pas dire que c'est une mauvaise chose, puisque je ne peux qu'encourager les gens à boire avec une certaine modération, mais cette diminution de la consommation de vin s'accompagne d'une très forte diminution de la consommation des vins suisses, avec une hausse très importante de l'importation de vins étrangers. Il est donc grand temps d'agir, d'agir ainsi que le propose cette résolution, en renégociant cette part des contingents qui aujourd'hui favorise l'importation de vins étrangers, d'autant plus que - M. Leyvraz, qui connaît particulièrement bien ce métier, l'a rappelé tout à l'heure - Genève est le troisième canton producteur de vin, avec plus de 15 millions de litres par année. Il est indispensable d'agir notamment par une aide à cette économie locale, à ces PME, à ces très petites entreprises genevoises qui souffrent de cette situation.
Cette proposition de résolution va, je crois, dans un très bon sens, mais je tiens à rappeler qu'on constate malheureusement que dans d'autres domaines, il faudrait à mon avis renégocier de manière plus large les accords avec l'OMC, notamment en ce qui concerne les marchés publics: dans bon nombre de cas, il n'existe aucun critère qui puisse favoriser pour ces marchés l'économie et les entreprises locales. Je pense donc que si les vignerons sont un premier angle d'attaque, il ne faut pas s'arrêter là: il faudrait revoir plus largement ces accords avec l'Organisation mondiale du commerce.
Le président. Il vous faut conclure.
M. Romain de Sainte Marie. Pour conclure, Monsieur le président, je citerai cet adage selon lequel quand le vin est tiré, il faut le boire, d'autant plus quand il est suisse et genevois ! (Exclamations.)
Des voix. Bravo !
M. Jean-François Girardet (MCG). Mesdames et Messieurs les députés, chers collègues, je n'ajouterai pas d'argument original à ce qui a déjà été dit de favorable à cette proposition de résolution, mais je tiens quand même à préciser que la viticulture suisse est en difficulté, comme on l'a relevé, et que la consommation de vin suisse diminue; cela ne veut pas forcément dire que la consommation de vin est en diminution dans notre pays: au contraire, on facilite aujourd'hui l'importation de vin étranger et notamment européen. C'est une grave atteinte à la production genevoise, locale, puisque les viticulteurs genevois font un effort particulier pour non pas pousser à la consommation, mais améliorer la qualité des produits fournis. Cette proposition de résolution demande simplement que le volume du contingent tarifaire d'importation des vins ainsi que son mode d'attribution soient modifiés. Pour cela, elle s'adresse à l'Assemblée fédérale et demande que cette assemblée requière auprès du Conseil fédéral l'ouverture d'une négociation auprès de l'Organisation mondiale du commerce. Et en deuxième invite, elle demande une répartition des parts du contingent tarifaire selon les prestations fournies en faveur de la production suisse. Nous soutiendrons donc ce texte de tout coeur.
Mme Simone de Montmollin (PLR). Chers collègues, le PLR soutiendra cette proposition de résolution qui vient en appui à la motion du conseiller national Hugues Hiltpold, effectivement, qui vise une adaptation du volume du contingent global. Mais ce texte apporte un autre élément qui mérite d'être ici souligné: il demande de pouvoir revoir les méthodes d'attribution de ces contingents en considérant les prestations supplémentaires effectuées en faveur de l'agriculture suisse, et c'est sur ce point qu'il est intéressant peut-être d'amener quelques précisions.
Cette proposition de résolution révèle des difficultés conjoncturelles et structurelles dues au fait que la consommation de vin baisse et que la compétitivité a considérablement diminué en raison du franc fort mais aussi d'une augmentation systématique des réglementations, des charges en tout genre et des contraintes imposées aux professions de la viti-viniculture. A cela s'ajoutent les luttes institutionnelles pour combattre la consommation d'alcool, ce qui fragilise encore la position de nos viti-viniculteurs dans la promotion de leurs produits.
Il y a une nécessité d'être cohérents: d'un côté, nous finançons à grands frais la recherche agronomique, agroalimentaire, environnementale, les mesures en faveur du paysage, et d'un autre côté on ne voudrait pas prendre en considération les conditions-cadres qui permettent de valoriser ces investissements à travers des prix conformes. On ne peut pas d'un côté imposer et s'imposer des standards écologiques, environnementaux, sociaux, paysagers, sanitaires les plus élevés du monde, et d'un autre côté ne pas avoir les conditions-cadres qui permettent de les valoriser. C'est pour cela que la deuxième invite de cette proposition de résolution mérite qu'on la soutienne: elle propose de revoir la méthode d'attribution des contingents tarifaires pour tenir compte de ces éléments précis, parce qu'aujourd'hui c'est bien le talon d'Achille de toute notre stratégie qualité, de toute notre stratégie viti-vinicole, et pour assurer la pérennité de notre viticulture nous avons besoin d'avoir le courage de revoir ces principes-là. Je vous remercie donc de faire bon accueil à ce texte. (Applaudissements.)
Des voix. Bravo !
Mme Martine Roset (PDC). Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les députés, le PDC soutiendra cette proposition de résolution. Tout a été dit, et fort bien dit d'ailleurs, par mes préopinants. J'aimerais juste ajouter qu'il est tout de même surprenant qu'on se base sur des chiffres datant d'il y a vingt-six ans pour fixer les quotas d'aujourd'hui: je ne crois pas que dans nos communes, notamment, nous accepterions de nous baser sur des chiffres de population d'il y a vingt-six ans pour fixer le nombre de nos conseillers municipaux. Pour conclure, je constate avec plaisir que ce texte se traite dans la bonne humeur, avec des gens qui ont le sourire: peut-être est-ce lié à la thématique. Si c'est le cas, je m'en réjouis !
Le président. Merci, Madame la députée. Peut-être que les députés prennent de la bouteille ! (Exclamations. Applaudissements.) La parole est à M. le député Michel Ducommun.
M. Michel Ducommun (EAG). Merci, Monsieur le président. Pour commencer, c'est vrai qu'on est dans une situation assez contradictoire: le constat de la diminution de la consommation de vin n'est pas forcément entièrement négatif du point de vue de la santé. Mais il y a un deuxième point que j'évoquerai comme un frein relatif: je crois que vous savez que ce n'est pas en l'OMC que nous avons la plus grande confiance et qu'il nous semble que nous ne résoudrons pas vraiment les problèmes grâce à elle. Mais nous voterons cette proposition de résolution... (Exclamations.)
Une voix. Bravo !
M. Michel Ducommun. ...pour trois raisons. La première: la présence de vignes dans notre canton et en Suisse constitue selon moi un environnement nettement plus agréable que si tout à coup on rasait les vignes pour mettre je ne sais quoi à la place. (Remarque.) La deuxième raison de voter oui, c'est la reconnaissance que grâce aux vignerons, les vins de Genève, qui étaient un peu de la piquette il y a quarante ans, sont devenus d'excellents vins. Il y a un progrès dans la qualité des vins genevois que je tenais à saluer ici. (Applaudissements.)
Des voix. Bravo !
M. Michel Ducommun. Troisième raison: on peut ajouter un peu d'écologie. Donner en effet une priorité aux vins locaux, et éviter d'avoir beaucoup de vins du Chili, d'Argentine, de Californie, d'Afrique du Sud ou d'Australie - parce qu'on fait là-bas effectivement du vin pas trop mauvais - est nettement préférable quant au transport. Il est donc bien plus écologique de laisser ces vins dans leurs pays et de boire notre vin ici.
Des voix. Bravo ! (Applaudissements.)
Le président. Merci, Monsieur le député. La parole est à M. le député Renaud Gautier pour trente-trois secondes.
M. Renaud Gautier (PLR). Monsieur le président, permettez au dinosaure que je suis de se tourner vers vous pour vous demander une explication. Le lendemain du 9 février, j'ai entendu les deux tiers de ce parlement hurler au meurtre en disant que la fermeture de nos frontières était anticonstitutionnelle, qu'il fallait voter à nouveau, que c'était parfaitement «dégueulasse». Aujourd'hui, les mêmes qui beuglaient - il n'y a pas d'autre terme - le 9 février sur l'ouverture aux autres viennent nous dire: «Il est urgemment grand temps de mettre des contingents pour protéger le vin suisse !» Je n'y comprends plus rien. J'admets au demeurant que les excellentes explications de Simone de Montmollin m'ont légèrement satisfait quant aux efforts sociaux et écologiques. Cela étant, à trois mois près, un minimum de cohérence dans le discours ne m'aurait pas forcément déplu.
Le président. Merci, Monsieur le député. La parole est à M. le député Eric Leyvraz, pour deux minutes et demie.
M. Eric Leyvraz (UDC). Merci, Monsieur le président. Je voulais dire à mon honorable préopinant que nous ne voulons pas instituer des contingents, ils existent déjà: on ne change pas grand-chose. Ensuite, j'ai oublié un point très important. (Exclamation.) Le 24 mai a lieu la journée des portes ouvertes de toutes les caves du canton, alors bienvenue ! (Rires. Applaudissements.)
Le président. Merci, Monsieur le député. La parole est à M. le conseiller d'Etat Luc Barthassat.
Des voix. Article 24 !
M. Luc Barthassat, conseiller d'Etat. Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les députés, c'est aussi avec un grand plaisir que je soutiendrai cette proposition de résolution, surtout face à une telle unanimité - enfin, face à une unanimité presque totale, puisque M. Gautier se plaint, alors que je l'ai croisé quelquefois à la buvette autour d'un bon verre de chasselas: vous faites donc aussi partie des gens qui aiment cela ! Tant mieux ! (Remarque.)
Cette proposition de résolution a été faite avec les services du département et certains députés. C'était en juin 2013. Je vous avoue pour y avoir siégé qu'à Berne, une résolution venant d'un canton n'est pas toujours bien vue; en revanche, c'est une manière intelligente de faire que de déposer un texte en même temps qu'un autre est proposé par l'un de nos représentants aux Chambres, entre autres M. Hugues Hiltpold: cela appuiera son texte. Hugues Hiltpold est quelqu'un qui a toujours très bien défendu les produits de l'agriculture, même s'il n'est pas vraiment issu de ces milieux-là. J'en profite pour le saluer. Mesdames et Messieurs, il faut quand même savoir qu'une telle résolution va être difficile à faire passer, parce que même si revoir les quotas d'importation de vin n'est pas forcément un combat perdu d'avance, cela signifie renégocier les accords du GATT, et c'est un peu illusoire dans la situation actuelle de l'OMC.
Il y a cependant d'autres choses à faire dans ce domaine. Cela a été souligné, on peut le mettre en place au niveau de notre canton, dans la formation, pour laquelle on fait de grands efforts. On fait de grands efforts aussi pour le label GRTA: vous savez que toujours plus de restaurants servent des produits du terroir et, entre autres, nous sommes en train de faire toute une campagne pour étendre cela aux vins. Beaucoup plus de restaurants jouent le jeu ou sont en liste d'attente pour pouvoir offrir au minimum trois produits du terroir dont j'espère que le vin fasse partie. Nos amis vaudois imposent par la loi sur les débits de boissons au moins un vin vaudois sur les cartes des restaurants: je ne dis pas qu'il faille faire la même chose à Genève, je n'aime pas imposer les choses, mais je pense qu'à travers le label on pourrait arriver à de bons résultats.
Pour conclure, je me joins à M. de Sainte Marie - je ne dirai pas qu'il priait pour nous, mais il a prié ce Conseil de soutenir les âmes non pas en perdition, mais celles des viticulteurs - ainsi qu'à tous ceux qui souhaitent qu'on boive plus souvent genevois - on est en effet à quelques minutes de la pause - et bien sûr avec modération, afin que ce soit, contrairement à ce que dit M. Ducommun, bon pour la santé. Je vous remercie.
Le président. Merci, Monsieur le conseiller d'Etat. Je mets aux voix cette proposition de résolution.
Mise aux voix, la résolution 739 est adoptée et renvoyée à l'Assemblée fédérale par 81 oui contre 1 non et 1 abstention. (Exclamations à l'annonce du résultat.)