Document ID: /fineweb-2-swissfilter-quality_10-filterrobots/filtered/06963.jsonl.gz/325

Des exigences relatives à la durée du transport, au véhicule et au personnel ont été définies pour que les transports soient effectués de manière à ménager les animaux autant que possible.
Seuls les animaux susceptibles de supporter le transport sans dommage peuvent être transportés. Ils doivent être préparés convenablement au transport et traités avec ménagement durant le transport.
Transport d'animaux de rente
Les règles applicables au transport d'animaux sont définies dans l'ordonnance sur la protection des animaux (chapitre 7 de l'OPAn 7)
Les directives techniques et les aides-mémoire contiennent des informations détaillées destinées aux autorités d'exécution (cf. "Informations complémentaires").
Quand un animal de rente est-il apte au transport ?
Avant le transport, le détenteur de l'animal et la personne chargée du transport doivent décider si l'animal de rente est apte au transport ou non. Que le transport soit effectué à titre privé ou professionnel ne joue aucun rôle dans la décision. Il est parfois difficile de se prononcer sur l'aptitude au transport: dans ce cas, il faut consulter l'aide-mémoire qui informe précisément sur les conditions à remplir (cf. Informations complémentaires).
Durée du transport
En Suisse, la durée du transport ne doit pas excéder 8 heures. Cette durée inclut la durée de conduite et les haltes. La durée du transport est calculée ainsi: du départ du camion chargé d'animaux depuis la première exploitation jusqu'au lieu de destination finale. La durée de conduite depuis le lieu de chargement ne doit pas excéder 6 heures. (OPAn).
Les personnes qui transportent des animaux doivent documenter la durée de conduite effective.
Exigences applicables aux moyens de transport
Les rampes de chargement et de déchargement ne doivent pas être glissantes. Le sol du moyen de transport doit être recouvert de litière. Si le véhicule de transport est exigu, les animaux risquent de se battre avec les animaux qu’ils ne connaissent pas. Si l’espace à disposition est trop vaste, les animaux risquent d’être projetés sur les côtés dans les virages. L’annexe 4 de l’ordonnance sur la protection des animaux prescrit l’espace minimal nécessaire dans le véhicule pour les différents animaux (annexe 4 OPAn).
Les véhicules servant au transport d’animaux à titre professionnel doivent porter la mention « Animaux vivants » ainsi qu’une indication de la surface de chargement disponible pour les animaux en mètres carrés.
Formation et formation continue du personnel des entreprises de transport
Quiconque assure le transport d'animaux à titre professionnel doit veiller à la formation et à la formation continue de ses collaborateurs. Pour chaque transport d'animaux, il faut désigner une personne responsable du bien-être des animaux durant le transport. Le conducteur du véhicule et la personne chargée des soins aux animaux doivent avoir suivi une formation pratique et une formation théorique et participer régulièrement à une formation continue. Les organisations autorisées à former le personnel des entreprises de transport et des entreprises de commerce de bétail figurent sous "informations complémentaires".
Transport d'animaux de boucherie
Le transport d'animaux de boucherie ne peut être effectué que par des professionnels ou par des personnes ayant reçu une formation suffisante. La liste des organisations autorisées à donner cette formation figure sous "Informations complémentaires". Les animaux doivent être traités avec ménagement, que ce soit durant le transport, le déchargement, l'hébergement et lors de l'étourdissement à l'abattoir.
Transport d'animaux de compagnie
Les animaux de compagnie doivent être transportés avec ménagement. La durée de ces transports devrait être aussi courte que possible pour ne pas stresser les animaux inutilement. Règles supplémentaires applicables au tourisme: pas tous les animaux de compagnie ne devraient être pris avec soi en vacances. Pour plus d'informations à ce sujet, voir sous Voyager avec des animaux de compagnie.
Il faut respecter les points suivants, entre autres, en cas de transport de longue durée dans un véhicule:
- L'animal devrait être transporté dans une cage prévue pour son transport, de façon à protéger l'animal lui-même et à ne pas mettre en danger le conducteur.
- La température dans la voiture – surtout là où se trouve la cage – doit correspondre aux besoins de votre compagnon de voyage.
- Si vous faites de longs trajets en voiture, l'animal doit être régulièrement abreuvé et nourri.
- Suivant l'animal transporté, il faut prévoir des haltes régulières, afin qu'il puisse faire ses besoins.
Transports internationaux
Animaux de rente, y compris les animaux de boucherie
Les bovins, les moutons, les chèvres, les porcs ainsi que les chevaux et les volailles destinés à l'abattage peuvent transiter par la Suisse uniquement par voie ferroviaire ou aérienne.
Transit d'animaux
Animaux de compagnie
Pour pouvoir se rendre à l'étranger avec son animal de compagnie, le détenteur du chien doit respecter les règles applicables au voyage à l'étranger avec son animal de compagnie.
Informations complémentaires
En détail
Dispositions concernant le transport d’animaux Espèces concernées : équidés, animaux à onglons et volaille
Directives techniques
Formation et formation continue du personnel des entreprises de transport
Fiche thématique Protection des animaux
Liens
Législation
Dernière modification 31.10.2018