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L'histoire AXA: un cas pratique
Comme chaque jour, l'agriculteur U. livre son lait à la coopérative. A peine rentré à son exploitation, sa bonne humeur s'envole. La coopérative vient de l'appeler pour lui signaler que son lait est impropre à la consommation. Les résidus d'antibiotiques incriminés proviennent de sa vache récemment soignée par le vétérinaire. L'agriculteur U. a oublié de séparer ce lait de celui des autres vaches. La coopérative doit détruire tout le lait livré. Frais d'analyse inclus, les dommages s'élèvent à 8500 CHF. L'agriculteur U. appelle alors AXA. Tout va mieux: l'assurance de la responsabilité civile Professional prend en charge le dommage. L'agriculteur assume simplement la franchise de 100 CHF et la perte de sa propre livraison de lait (dommage propre).
Profil d'assurance de l'agriculteur U.: assurance de la responsabilité civile Professional d'AXA
Questions fréquemment posées
L'agriculteur est-il responsable du sinistre causé par l'une de ses bêtes en dehors de l'exploitation agricole assurée?
Oui, le propriétaire de l'animal est soumis au devoir de diligence selon l'art. 56 CO. Par exemple, si le chien de l'exploitation s'éloigne sans qu'on s'en aperçoive et renverse un cycliste qui se blesse dans sa chute, il y a infraction à l'obligation de diligence et la responsabilité de l'agriculteur est alors engagée. Un tel sinistre peut rapidement s'élever à plus de
3000 CHF de dommages matériels et à 10 000 CHF de perte de salaire, frais médicaux inclus. Grâce à l'assurance Professional d'AXA, l'agriculteur doit juste rembourser la franchise.