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A/617/1995 ATA/178/1998 du 31.03.1998 ( ASSU ), ADMIS Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; ETAT ANTERIEUR; CAUSALITE NATURELLE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : KURZ Renée / MOBILIERE SUISSE ASSURANCES Résumé : Expertise permettant de déterminer qu'une ostéoporose préexistante à un accident n'a pu être la cause de la fracture de 3 vertèbres. Rente invalidité de 100 % admise pour les suites de l'accident. Pas de document HTML

A/617/1995

ATA/178/1998 du 31.03.1998 ( ASSU ), ADMIS Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; ETAT ANTERIEUR; CAUSALITE NATURELLE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : KURZ Renée / MOBILIERE SUISSE ASSURANCES Résumé : Expertise permettant de déterminer qu'une ostéoporose préexistante à un accident n'a pu être la cause de la fracture de 3 vertèbres. Rente invalidité de 100 % admise pour les suites de l'accident. Pas de document HTML

# ATA/178/1998 du 31.03.1998 ( ASSU ) , ADMIS

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; ETAT ANTERIEUR; CAUSALITE NATURELLE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : KURZ Renée / MOBILIERE SUISSE ASSURANCES Résumé : Expertise permettant de déterminer qu'une ostéoporose préexistante à un accident n'a pu être la cause de la fracture de 3 vertèbres. Rente invalidité de 100 % admise pour les suites de l'accident.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; ETAT ANTERIEUR; CAUSALITE NATURELLE; ASSU

Normes : LAA.6

Parties : KURZ Renée / MOBILIERE SUISSE ASSURANCES

Résumé : Expertise permettant de déterminer qu'une ostéoporose préexistante à un accident n'a pu être la cause de la fracture de 3 vertèbres. Rente invalidité de 100 % admise pour les suites de l'accident.

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