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3.4.2-3 Que doivent se demander les auteurs avant de conclure un contrat d’édition?
En raison, notamment, de l’obligation de désistement au profit de l’éditeur, les auteurs doivent, avant de conclure un contrat d’édition, clarifier les aspects suivants:
1. Est-il dans mon intérêt de transférer mes droits d’auteur à la maison d’édition, et, si oui, lesquels et dans quelle mesure?
En cas de transfert de droits d’auteur, la maison d’édition devient titulaire des droits, raison pour laquelle l’auteur perd son pouvoir de détermination sur les droits ainsi transférés (obligation de désistement au profit de l’éditeur)
2. Ou vaut-il mieux que je me borne à concéder à l’éditeur des droits d’utilisation sur mon œuvre?
Dans ce cas, des aspects de droit du contrat d’édition se mêleront à des aspects de droit du contrat de licence. L’auteur peut continuer à disposer de ses droits. Là encore, toutefois, une obligation de désistement peut faire l’objet d’une réglementation contractuelle. Par ex., l’éditeur peut exiger une licence exclusive, de sorte qu’il sera seul à pouvoir exploiter les droits.