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Chaque entreprise cherche à être reconnue par un élément distinctif qui l’aiderait à occuper une meilleure position dans l’esprit des consommateurs. Un tel élément distinctif peut prendre par exemple la forme d’un son, qui peut être complexe, comme un son produit par des instruments de musique, ou simple, comme un son mécanique. Que le son en question soit complexe ou simple, il est essentiel qu’il représente pleinement l’entreprise en véhiculant les objectifs, les valeurs et les principes de l’entité ou de l’entreprise.
Quelles en sont les implications en matière de propriété intellectuelle ?
Le dépôt d’une marque sonore nécessite de parcourir quelques étapes. Premièrement, la marque sonore doit contenir une représentation graphique de la marque. Ainsi, la marque peut prendre la forme d’un mot-symbole permettant de décrire les sons entendus, par exemple : « CLING, CLING, CLING ».
Il convient de noter que la notation d’un court fragment musical peut être déposée en tant que marque. Cependant, l’enregistrement d’une partition d’une pièce entière ne peut pas être déposé comme marque auditive. La représentation verbale de la marque ne constitue qu’une des exigences. Une entreprise doit également fournir des informations supplémentaires sur la version revendiquée comme marque. Par exemple : « Un son fait avec une cloche, répété trois fois. »
Le son enregistré peut également être divisé en deux catégories. Les sons « fonctionnels » constituent la première catégorie et sont des sons produits par l’utilisation normale des équipements. La seconde catégorie est représentée par les sons qui ne sont généralement pas reconnus en termes de biens ou services commerciaux. Cette dernière catégorie de sons forme un groupe distinctif qui peut rester à l’esprit du consommateur, permettant ainsi la différenciation entre cette marque et ses principales concurrentes.
Une caractéristique commune des sons fonctionnels est leur généralité. Par exemple, le son produit en frappant un ensemble de chaînes peut être revendiqué par plusieurs entreprises comme son représentant leur marque, mais aucune de ces entreprises ne sera différente des autres qui utilisent le même son comme marque. Par conséquent, pour que ce son soit enregistré en tant que marque distincte, un déposant doit fournir des éléments de preuve démontrant comment la marque sonore distingue les produits ou services qu’il propose des autres produits ou services similaires proposés par ses principaux concurrents.
Existe-t-il d’autres types de marques auxquels s’appliquent les mêmes principes?
Il convient de noter que les sons ne sont pas les seuls éléments entrant dans la catégorie des marques non traditionnelles. Un autre exemple de marque non traditionnelle est celui des odeurs, mais c’est un sujet qui sera traité séparément, car cette catégorie implique en plus certains aspects bien particuliers, que les déposants doivent prendre en compte lorsqu’ils cherchent à obtenir des droits de propriété intellectuelle.