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Rouillée, remastiquée et ressoudée
La Ferrari 308 GTB en très bon état, restaurée avec soin, était la voiture de rêve de Simona. Mais cela s'est avéré être un cauchemar. Que peut-elle faire maintenant pour que le rêve devienne réalité après tout ? Robin Road alias Dr. Rainer Riek apporte son éclairage.
Simona a réalisé son rêve d'enfant et a acheté une Ferrari 308 GTB dans un garage de voitures anciennes via une plateforme internet. Elle a été annoncée en ligne comme étant "dans un état exceptionnelle" et avec "carrosserie/intérieur parfaitement restaurée". Dans le contrat d'achat, comme d'habitude, tous les droits de garantie ont été exclus - la fameuse clause de non-responsabilité. A peine acquise, elle a pris la Ferrari au garage. Elle se tenait magnifiquement là, dans le rouge Ferrari. De retour dans son garage de confiance, la grande déception : mastiquée, rouillée, soudée !
Simona s'est immédiatement plainte des défauts par courrier recommandé au vendeur. Le vendeur a insisté sur le contrat et Simona sur la publicité alléchante. Quel est le problème maintenant : La clause de non-responsabilité des annonces ?
La publicité ne doit pas être mensongère
Aussi claire que la situation initiale puisse paraître à première vue, le résultat est étonnant : malgré l'exclusion de responsabilité signée par les deux parties, elle était soumise aux assurances publicitaires figurant dans l'annonce. La raison en est la confiance que la publicité a suscitée chez Simona concernant le prétendu état supérieur de la 308.
Surtout pour les voitures classiques, le vendeur est tenté de ne réparer que les choses les plus nécessaires, comme les défauts évidents, afin que la voiture passe le contrôle technique et reçoive le tampon de vehicule vétéran. Mais si le vendeur appuie trop fort sur l'accélérateur de vente pendant l'argumentaire ou dans la liste, l'affaire peut "passer à la casserole" comme un bon vieux carburateur.
Simona était en droit de se fier aux négociations et aux arguments de vente qui ont précédé le contrat, car ils ont considérablement influencé sa décision d'acheter. Le vendeur a affirmé qu'il avait repris le véhicule d'un tiers qui avait fait de la publicité pour la Ferrari de la même manière que lui dans son annonce. Cependant, cela n'a pas été utile au vendeur expérimenté, car il aurait dû inspecter la voiture et être conscient des défauts.
Le tribunal fédéral soutient l'acheteuse
L'achat de la Ferrari de Simona a eu lieu en 2005, loin de la 308 de Thomas Magnum et de la 328 de Barbie. Néanmoins, il est encore d'actualité comme le montre le jugement du 02.11.2020, 4A_514/2020. Fin 2020, le Tribunal fédéral s'est également prononcé dans une affaire similaire : il s'agissait d'une Porsche 356 de 1960. Là aussi, le vendeur devait rembourser une partie du prix d'achat à l'acheteur en raison de défauts qu'il aurait dû connaître au moins sur la base de son expérience.
Enfin, le vendeur devait supposer de bonne foi que les défauts qu'il avait dissimulés pouvaient avoir influencé la décision de conclure le contrat. Le vendeur peut s'attendre à ce que l'acheteur inspecte lui-même la voiture dans les limites du raisonnable. Le vendeur a une obligation de divulgation, sinon la clause sur l'exclusion de responsabilité s'efface rapidement. L'obligation d'explication n'est omise que si le vendeur pouvait supposer de bonne foi que l'acheteur reconnaîtrait facilement les défauts. En règle générale, c'est le cas si l'acheteur aurait dû reconnaître les défauts s'il avait prêté l'attention nécessaire. Dans le cas de la Porsche, cependant, les défauts n'auraient même pas été détectés lors d'une inspection par un expert, ce qui signifie que l'exclusion de responsabilité est doublement invalide.
Plus l'acheteur est inexpérimenté et plus le vendeur est expérimenté et "aveugle", plus le déséquilibre des savoir-faire est important. Ainsi, plus les clauses d'exemption sont délicates et plus le vendeur a intérêt à vérifier la voiture qu'il propose.
Simona a remporté l'affaire au tribunal et le vendeur a dû payer les réparations de la Ferrari. Et si vous vous intéressez à ce que Simona a payé pour la 308 GTB en 2005 (année 1977, d'après le compteur de vitesse 31 000 km), vous pouvez le constater : bien en dessous de 30 000 francs.
Robin Road vous souhaite un bon voyage !
Texte : Robin Road
Photos : Vesa Eskola, Ferrari
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Le Dr Rainer Riek - alias Robin Road - écrit dans chaque numéro de l'ai ou sur notre page d'accueil
www.auto-illustre.ch sur des sujets de droit de la circulation routière ainsi que sur les voitures dans le droit. Il est avocat et notaire à www.zp-law.ch et est notamment spécialisé dans le droit de la circulation routière. Il publie également ses quatuors de voitures sur le blog automobile de www.driving.legal.
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Remarque importante : il s'agit pour la plupart de cas réels avec changement de nom. Chaque cas est différent et doit être considéré individuellement. Par conséquent, toutes les recommandations et informations sont données sans garantie.