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Qu’est-ce qu’une définition fiduciaire?
Le terme définition fiduciaire fait référence à l’un des nombreux domaines de droit financier où un conseiller peut être tenu responsable de l’acteur dans le meilleur intérêt d’un client. En général, un fiduciaire est une personne qui occupe une relation éthique ou juridique avec une ou plusieurs personnes. Dans ce contexte, il s’occupe d’un autre argent ou d’autres actifs financiers en ce qui concerne leurs fonctions de conseillère. Le terme inclut également des situations dans lesquelles une personne a pris le rôle d’un conseiller alors qu’un autre est le principal conseiller financier. Dans ces cas, il peut y avoir un conflit d’intérêts inhérent à la responsabilité des conseillers responsables du client.
Afin de comprendre l’importance des responsabilités fiduciaires, il est nécessaire de comprendre ce qu’ils ne le sont pas. Un directeur n’est pas un fiduciaire parce qu’il agit dans le meilleur intérêt de son client. Un directeur est un avocat ou un comptable qui donne des conseils juridiques. Ce conseil est donné d’une position de connaissance et souvent avec des émotions. On ne peut pas dire à penser qu’un conseiller agit dans l’intérêt supérieur d’un client privé spécifique.
L’exemple le plus courant d’une relation fiduciaire se produit entre un courtier et un client. Le conseiller fournit des conseils d’investissement et des recommandations. L’entreprise de courtage fournit un système d’investissement, tout en conservant le conseiller. Les deux ont une relation continue dans laquelle le courtier informe l’entreprise de tout accord d’investissement correspondant aux besoins du client. Le conseiller transmet ces informations à l’entreprise de courtage.
C’est l’exemple le plus courant d’une relation fiduciaire dans les affaires aujourd’hui. Un conseiller financier fournissant des conseils d’investissement à un client est considéré comme offrant des conseils financiers en vertu de cet arrangement. En effet, le conseiller est payé par la Société qu’il aide avec les décisions d’investissement.
Un autre exemple est une banque. Un employé de la banque agit comme un fiduciaire en ce qui concerne les questions d’investissement. Il ou elle n’agit pas dans le meilleur intérêt de la Banque, mais plutôt conformément au Règlement sur les banques. Un employé bancaire peut être un conseiller en investissement ou un banquier. La Banque le compensera sur la base de commissions gagnées à la suite de la fourniture de conseils d’investissement.
En affaires, cette relation est beaucoup plus complexe. Il existe une variété de relations qu’une principale peut avoir avec un conseiller potentiel. La décision ultime réside dans ce qui serait dans le meilleur intérêt du capital. Il s’agit d’un domaine difficile à définir en raison des différents types de relations pouvant avoir des conseillers.
C’est pourquoi la définition fiduciaire est si difficile. On peut indiquer qu’il existe au maximum une relation fiduciaire possible qu’un directeur pourrait avoir avec un conseiller. Cependant, il faut tenir compte du fait que cette définition est extrêmement vague et peut englober toute relation avec tout principal avec un conseiller.
Lors de la définition d’une relation fiduciaire, il est important de savoir si le conseiller travaille directement pour le capital, ou si le directeur agit par le biais du fiduciaire. Si le directeur agit directement comme fiduciaire, la relation est considérée comme étant entre le principal et l’agent. D’autre part, si le principal agit indirectement comme fiduciaire, la relation est considérée comme étant entre le principal et l’agent. C’est l’une des raisons pour lesquelles il est si difficile de définir la règle fiduciaire. Cela dépend vraiment de la situation.