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Les espèces exotiques envahissantes qui se développent aux dépens de la faune et de la flore indigènes représentent une menace importante car ils causent des dommages écologiques de nature diverse.
Les espèces exotiques (néobiontes) deviennent un problème lorsqu'elless sont envahissantes, c'est-à-dire lorsqu'elles se développent aux dépens d'autres espèces ou qu'elles risquent de le faire. Les dommages écologiques qui peuvent en résulter sont multiples:
D'autres dommages peuvent aussi se produire:
C'est pourquoi on accorde de plus en plus d'attention à certaines espèces animales et végétales exotiques envahissantes dans plusieurs secteurs économiques tels que l'horticulture et l'agriculture. D'après l'Union mondiale pour la nature (UICN), les espèces animales et végétales envahissantes constituent le deuxième facteur de menace pour la diversité des espèces (après la modification des habitats par l'homme).
La Confédération précise la réglementation concernant l'utilisation d'organismes exotiques envahissants. Elle coordonne la gestion des espèces envahissantes aux échelons fédéral, intercantonal et international, en collaboration avec les cantons.
La Confédération sensibilise et informe le public, et assiste les cantons dans l'exécution. Elle soutient aussi la recherche: il faut par exemple développer de nouveaux critères et méthodes pour concrétiser l'exécution, notamment en matière de détection précoce, de lutte, de monitoring et de suivi.
L'ordonnance sur la dissémination dans l'environnement (art. 4 à 6) relative à la loi sur la protection de l'environnement prévoit déjà, pour l'utilisation d'organismes envahissants dans l'environnement:
Ces obligations s'appliquent aussi aux organismes envahissants qui ne sont pas cités expressément dans les annexes des ordonnances.
La législation sur la protection de l'environnement entend protéger l'homme et l'environnement, en particulier les animaux et les plantes, ainsi que leurs biocénoses et leurs biotopes, des atteintes nuisibles ou incommodantes résultant de l'utilisation d'organismes dans l'environnement. Il convient en outre de conserver la diversité biologique ainsi que la fertilité du sol (art. 1 et 29a LPE, art. 1 ODE).
Si des organismes nuisibles pour l'environnement, en particulier pour les animaux et les plantes, apparaissent, les cantons peuvent prendre les mesures requises pour les combattre et, lorsque cela est nécessaire et se justifie, pour prévenir leur apparition (art. 32 ODE).
La loi sur la protection de la nature et du paysage régit le lâcher d'espèces animales et végétales étrangères. L'art. 23 exige une autorisation pour l'acclimatation d'espèces, sous-espèces et races d'animaux et végétaux étrangères au pays ou à certaines régions.
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