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TRIBUNAL CANTONAL 396 PE21.004771-MMR

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 396 PE21.004771-MMR 396

396 PE21.004771-MMR

PE21.004771-MMR CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 27 avril 2021 _________________ Composition : M. Perrot, président Mme Byrde et M. Kaltenrieder, juges Greffière : Mme Villars ***** Art. 310, 385 al. 1 let. b CPP Statuant sur le recours interjeté le 26 mars 2021 par C.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 19 mars 2021 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE21.004771-MMR, la Chambre des recours pénale considère : En fait : A. Le 14 février 2021, C.________ a déposé plainte contre [...], [...], [...], [...], concierges, [...], ancien voisin, [...], parents de son ex-épouse « pour le motif d’espionnage qui est imprescriptible et la violation de domicile et l’empiètement sur la sphère privée ». Invité à exposer clairement les faits dénoncés, C.________ a, par courrier daté du 9 février 2021 et parvenu au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne le 12 mars 2021, déclaré que tous les détails importants avaient été indiqués dans sa plainte. B. Par ordonnance du 19 mars 2021, le Ministère public de l’arrondisse­ment de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte de C.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II). La procureure a constaté que les éléments de fait décrits par C.________ dans la plainte du 14 février 2021 et dans l’acte complémentaire réceptionné le 12 mars 2021 ne permettaient pas d’établir les faits reprochés et, partant, de déterminer si une infraction avait été commise. C. Par acte du 26 mars 2021, C.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal. Le 23 avril 2021, C.________ a versé un montant de 550 fr. à titre de sûretés pour la procédure de recours. En droit : 1. 1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]). 1.2 1.2.1 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c). Pour satisfaire à l’exigence de motivation de l’art. 385 al. 1 let. b CPP, la partie recourante doit exposer les arguments, de fait ou de droit, sur lesquels elle prétend se fonder pour faire modifier la décision en sa faveur (Pitteloud, Code de procédure pénale suisse, Commentaire à l’usage des praticiens, Zurich/St-Gall 2012, n. 1126; Lieber, in : Donatsch/Lieber/Summers/Wohlers (éd.), Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 3 e éd., Zurich/Bâle/Genève 2020, t. II, n. 2 ad art. 385 CPP). Ainsi, le recourant doit indiquer dans quelle mesure et sous quel angle il entend critiquer l’établissement des faits ou l’application du droit (Calame, in : Jeanneret/ Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand, 2 e éd., Bâle 2019, n. 20 ad art. 385 CPP). 1.2.2 Selon l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant afin que ce dernier le complète dans un bref délai. Si, après l'expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière. Cette disposition vise uniquement à protéger le justiciable contre un formalisme excessif de la part de l’autorité. Elle ne permet en revanche pas de suppléer un défaut de motivation. Il est en effet communément admis en procédure que la motivation d’un acte de recours doit être entièrement contenue dans l’acte de recours lui-même. Elle ne saurait dès lors être complétée ou corrigée ultérieurement, l’art. 385 al. 2 CPP ne devant pas être appliqué afin de détourner la portée de l’art. 89 al. 1 CPP, qui interdit la prolongation des délais fixés par la loi et n’autorise pas la partie à compléter un acte dépourvu de motivation (TF 6B_705/2019 du 5 septembre 2019 consid. 3.2.2 ; TF 1B_232/2017 du 19 juillet 2017 consid. 2.4.3 ; TF 6B_347/2016 du 10 février 2017 consid. 4.1 ; TF 1B_363/2014 du 7 janvier 2015 consid. 2.1 et les réf. cit.). 1.3 Comme dans ses écritures précédentes, le recourant se contente d’émettre à l’encontre de plusieurs personnes et entités – [...], [...], [...], [...], notamment – des remar­ques peu intelligibles et de requérir leur interpellation « afin de cerner les responsabilités de chacune dans le délit grave d’atteinte à l’honneur et la person­nalité ». Ce faisant, il ne fait valoir aucun grief à l’encontre de la motivation de la décision attaquée, ni ne fournit a fortiori d’explication circonstanciée sur ce qu’il reproche aux personnes et aux entités contre lesquelles il a déposé plainte, permettant de se convaincre que celles-ci auraient commis des infractions et que la décision du Ministère public serait erronée. Partant, le recours de C.________ ne satisfait pas aux exigences de motivation imposées par l'art. 385 al. 1 CPP. Un tel défaut de motivation ne saurait justifier qu'un délai supplémentaire soit fixé au recourant pour compléter son acte en application de l'art. 385 al. 2 CPP (cf. supra consid. 1.2.2). 2. Il résulte de ce qui précède que le recours interjeté par C.________ doit être déclaré irrecevable. Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 550 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui est réputé avoir succombé (art. 428 al. 1, 2 e phr., CPP). Ces frais seront compensés avec le montant de 550 fr. déjà versé par le recourant à titre de sûretés (art. 383 al. 1 CPP ; art. 7 TFIP). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Le recours est irrecevable. II. Les frais d’arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de C.________. III. Les frais mis à la charge de C.________ au chiffre II ci-dessus sont compensés avec le montant de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) déjà versé par celui-ci à titre de sûretés. IV. L’arrêt est exécutoire. Le président : La greffière : Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. C.________, - Ministère public central, et communiqué à : ‑ Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Arrêt du 27 avril 2021

Arrêt du 27 avril 2021 _________________

_________________ Composition : M. Perrot, président

Composition : M. Perrot, président Mme Byrde et M. Kaltenrieder, juges

Mme Byrde et M. Kaltenrieder, juges Greffière : Mme Villars

Greffière : Mme Villars *****

***** Art. 310, 385 al. 1 let. b CPP

Art. 310, 385 al. 1 let. b CPP Statuant sur le recours interjeté le 26 mars 2021 par C.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 19 mars 2021 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE21.004771-MMR, la Chambre des recours pénale considère :

Statuant sur le recours interjeté le 26 mars 2021 par C.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 19 mars 2021 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE21.004771-MMR, la Chambre des recours pénale considère : En fait :

En fait : A. Le 14 février 2021, C.________ a déposé plainte contre [...], [...], [...], [...], concierges, [...], ancien voisin, [...], parents de son ex-épouse « pour le motif d’espionnage qui est imprescriptible et la violation de domicile et l’empiètement sur la sphère privée ».

A. Le 14 février 2021, C.________ a déposé plainte contre [...], [...], [...], [...], concierges, [...], ancien voisin, [...], parents de son ex-épouse « pour le motif d’espionnage qui est imprescriptible et la violation de domicile et l’empiètement sur la sphère privée ». Invité à exposer clairement les faits dénoncés, C.________ a, par courrier daté du 9 février 2021 et parvenu au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne le 12 mars 2021, déclaré que tous les détails importants avaient été indiqués dans sa plainte.

Invité à exposer clairement les faits dénoncés, C.________ a, par courrier daté du 9 février 2021 et parvenu au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne le 12 mars 2021, déclaré que tous les détails importants avaient été indiqués dans sa plainte. B. Par ordonnance du 19 mars 2021, le Ministère public de l’arrondisse­ment de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte de C.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).

B. Par ordonnance du 19 mars 2021, le Ministère public de l’arrondisse­ment de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte de C.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II). La procureure a constaté que les éléments de fait décrits par C.________ dans la plainte du 14 février 2021 et dans l’acte complémentaire réceptionné le 12 mars 2021 ne permettaient pas d’établir les faits reprochés et, partant, de déterminer si une infraction avait été commise.

La procureure a constaté que les éléments de fait décrits par C.________ dans la plainte du 14 février 2021 et dans l’acte complémentaire réceptionné le 12 mars 2021 ne permettaient pas d’établir les faits reprochés et, partant, de déterminer si une infraction avait été commise. C. Par acte du 26 mars 2021, C.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal.

C. Par acte du 26 mars 2021, C.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal. Le 23 avril 2021, C.________ a versé un montant de 550 fr. à titre de sûretés pour la procédure de recours.

Le 23 avril 2021, C.________ a versé un montant de 550 fr. à titre de sûretés pour la procédure de recours. En droit :

En droit : 1.

1. 1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]).

1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]). 1.2

1.2 1.2.1 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c).

1.2.1 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c). Pour satisfaire à l’exigence de motivation de l’art. 385 al. 1 let. b CPP, la partie recourante doit exposer les arguments, de fait ou de droit, sur lesquels elle prétend se fonder pour faire modifier la décision en sa faveur (Pitteloud, Code de procédure pénale suisse, Commentaire à l’usage des praticiens, Zurich/St-Gall 2012, n. 1126; Lieber, in : Donatsch/Lieber/Summers/Wohlers (éd.), Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 3 e éd., Zurich/Bâle/Genève 2020, t. II, n. 2 ad art. 385 CPP). Ainsi, le recourant doit indiquer dans quelle mesure et sous quel angle il entend critiquer l’établissement des faits ou l’application du droit (Calame, in : Jeanneret/ Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand, 2 e éd., Bâle 2019, n. 20 ad art. 385 CPP).

Pour satisfaire à l’exigence de motivation de l’art. 385 al. 1 let. b CPP, la partie recourante doit exposer les arguments, de fait ou de droit, sur lesquels elle prétend se fonder pour faire modifier la décision en sa faveur (Pitteloud, Code de procédure pénale suisse, Commentaire à l’usage des praticiens, Zurich/St-Gall 2012, n. 1126; Lieber, in : Donatsch/Lieber/Summers/Wohlers (éd.), Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 3 e éd., Zurich/Bâle/Genève 2020, t. II, n. 2 ad art. 385 CPP). Ainsi, le recourant doit indiquer dans quelle mesure et sous quel angle il entend critiquer l’établissement des faits ou l’application du droit (Calame, in : Jeanneret/ Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand, 2 e éd., Bâle 2019, n. 20 ad art. 385 CPP). 1.2.2 Selon l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant afin que ce dernier le complète dans un bref délai. Si, après l'expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière.

1.2.2 Selon l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant afin que ce dernier le complète dans un bref délai. Si, après l'expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière. Cette disposition vise uniquement à protéger le justiciable contre un formalisme excessif de la part de l’autorité. Elle ne permet en revanche pas de suppléer un défaut de motivation. Il est en effet communément admis en procédure que la motivation d’un acte de recours doit être entièrement contenue dans l’acte de recours lui-même. Elle ne saurait dès lors être complétée ou corrigée ultérieurement, l’art. 385 al. 2 CPP ne devant pas être appliqué afin de détourner la portée de l’art. 89 al. 1 CPP, qui interdit la prolongation des délais fixés par la loi et n’autorise pas la partie à compléter un acte dépourvu de motivation (TF 6B_705/2019 du 5 septembre 2019 consid. 3.2.2 ; TF 1B_232/2017 du 19 juillet 2017 consid. 2.4.3 ; TF 6B_347/2016 du 10 février 2017 consid. 4.1 ; TF 1B_363/2014 du 7 janvier 2015 consid. 2.1 et les réf. cit.).

Cette disposition vise uniquement à protéger le justiciable contre un formalisme excessif de la part de l’autorité. Elle ne permet en revanche pas de suppléer un défaut de motivation. Il est en effet communément admis en procédure que la motivation d’un acte de recours doit être entièrement contenue dans l’acte de recours lui-même. Elle ne saurait dès lors être complétée ou corrigée ultérieurement, l’art. 385 al. 2 CPP ne devant pas être appliqué afin de détourner la portée de l’art. 89 al. 1 CPP, qui interdit la prolongation des délais fixés par la loi et n’autorise pas la partie à compléter un acte dépourvu de motivation (TF 6B_705/2019 du 5 septembre 2019 consid. 3.2.2 ; TF 1B_232/2017 du 19 juillet 2017 consid. 2.4.3 ; TF 6B_347/2016 du 10 février 2017 consid. 4.1 ; TF 1B_363/2014 du 7 janvier 2015 consid. 2.1 et les réf. cit.). 1.3 Comme dans ses écritures précédentes, le recourant se contente d’émettre à l’encontre de plusieurs personnes et entités – [...], [...], [...], [...], notamment – des remar­ques peu intelligibles et de requérir leur interpellation « afin de cerner les responsabilités de chacune dans le délit grave d’atteinte à l’honneur et la person­nalité ». Ce faisant, il ne fait valoir aucun grief à l’encontre de la motivation de la décision attaquée, ni ne fournit a fortiori d’explication circonstanciée sur ce qu’il reproche aux personnes et aux entités contre lesquelles il a déposé plainte, permettant de se convaincre que celles-ci auraient commis des infractions et que la décision du Ministère public serait erronée.

1.3 Comme dans ses écritures précédentes, le recourant se contente d’émettre à l’encontre de plusieurs personnes et entités – [...], [...], [...], [...], notamment – des remar­ques peu intelligibles et de requérir leur interpellation « afin de cerner les responsabilités de chacune dans le délit grave d’atteinte à l’honneur et la person­nalité ». Ce faisant, il ne fait valoir aucun grief à l’encontre de la motivation de la décision attaquée, ni ne fournit a fortiori d’explication circonstanciée sur ce qu’il reproche aux personnes et aux entités contre lesquelles il a déposé plainte, permettant de se convaincre que celles-ci auraient commis des infractions et que la décision du Ministère public serait erronée. Partant, le recours de C.________ ne satisfait pas aux exigences de motivation imposées par l'art. 385 al. 1 CPP. Un tel défaut de motivation ne saurait justifier qu'un délai supplémentaire soit fixé au recourant pour compléter son acte en application de l'art. 385 al. 2 CPP (cf. supra consid. 1.2.2).

Partant, le recours de C.________ ne satisfait pas aux exigences de motivation imposées par l'art. 385 al. 1 CPP. Un tel défaut de motivation ne saurait justifier qu'un délai supplémentaire soit fixé au recourant pour compléter son acte en application de l'art. 385 al. 2 CPP (cf. supra consid. 1.2.2). 2. Il résulte de ce qui précède que le recours interjeté par C.________ doit être déclaré irrecevable.

2. Il résulte de ce qui précède que le recours interjeté par C.________ doit être déclaré irrecevable. Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 550 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui est réputé avoir succombé (art. 428 al. 1, 2 e phr., CPP). Ces frais seront compensés avec le montant de 550 fr. déjà versé par le recourant à titre de sûretés (art. 383 al. 1 CPP ; art. 7 TFIP).

Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 550 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui est réputé avoir succombé (art. 428 al. 1, 2 e phr., CPP). Ces frais seront compensés avec le montant de 550 fr. déjà versé par le recourant à titre de sûretés (art. 383 al. 1 CPP ; art. 7 TFIP). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale

la Chambre des recours pénale prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. Les frais d’arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de C.________.

II. Les frais d’arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de C.________. III. Les frais mis à la charge de C.________ au chiffre II ci-dessus sont compensés avec le montant de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) déjà versé par celui-ci à titre de sûretés.

III. Les frais mis à la charge de C.________ au chiffre II ci-dessus sont compensés avec le montant de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) déjà versé par celui-ci à titre de sûretés. IV. L’arrêt est exécutoire.

IV. L’arrêt est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. C.________,

- M. C.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : ‑ Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,

‑ Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :