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Un contrat d’option relooké
Le contrat modèle d’option a été toiletté après 20 ans de bons et loyaux services.
Rappelons que le contrat d’option permet à un producteur de réserver les droits sur une œuvre (un synopsis, un scénario, un roman ou une pièce de théâtre susceptible d’adaptation, etc.) pendant une certaine durée.
Comme il ne consiste pas en l’octroi des droits d’un auteur à son producteur mais oblige seulement l’auteur à ne pas disposer de ses droits à l’égard d’un tiers, il est bien moins touffu que les autres modèles. Prendre une option sur un texte, cela revient un peu à réserver un objet auprès d’un vendeur le temps de prendre ou non sa décision d’achat. La différence étant que, généralement, le producteur paie un prix pour réserver les droits sur une œuvre; l’usage fixe le montant de ces arrhes à environ 10% du prix d’acquisition éventuelle des droits. La somme versée à titre d’option n’est pas remboursée si l’option n’est pas levée mais elle viendra s’imputer en déduction des sommes dues si le contrat d’auteur est finalement conclu.
Les modifications apportées au contrat d’option précédent sont d’ordre formel. Le modèle a été adapté à la forme et au langage utilisé pour l’ensemble des modèles de la SSA.