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A. Le 5 janvier 1997, un accident de la circulation s'est produit sur la rue des Montagnons à La Chaux-de-Fonds. Au volant de sa voiture, B. circulait entre 30 et 40 km/h sur ladite rue lorsqu'il aperçut, sur sa voie, le véhicule conduit par P. qui venait en sens inverse. Arrivé au carrefour formé par la rue précitée et celle de la Marelle, ce dernier s'était déporté sur la voie réservée à B. afin de contourner un véhicule stationné à proximité immédiate du carrefour. Les deux automobilistes ne purent éviter le choc. B. B. a fait l'objet d'une ordonnance pénale le con- damnant à une amende de 200 francs en application des articles 32 al.1, 90 al.1 LCR, 4 al.1 et 2 LCR, à laquelle il fit opposition. Renvoyé devant le Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds, il a été condamné à une amende de 100 francs et aux frais arrêtés à 160 francs en application des disposi- tions susmentionnées. Le Tribunal a notamment retenu que B. circulait à une vitesse inadaptée aux circonstances et qu'il aurait dû être en mesure de s'arrêter rapidement et à brève distance. C. B. recourt contre ce jugement et conclut à ce qu'il soit libéré de toute peine. Il conteste sa culpabilité et prétend que sa vitesse était adaptée aux circonstances en précisant qu'il était prioritaire. Selon lui, il n'avait pas à prévoir, sans aucun indice de danger, qu'un autre usager de la route allait se comporter de façon in- correcte et qu'il aurait à freiner brusquement. D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans observa- tions. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 32 al.1 LCR, tout conducteur doit adapter sa vitesse aux circonstances, notamment aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. De plus, il doit circuler lentement et, au besoin, s'arrêter lorsque son véhicule pourrait gêner la circulation. La jurisprudence a précisé que le prioritaire est tenu de ré- duire sa vitesse s'il existe certains indices qu'un conducteur qui lui doit la priorité pourrait l'empêcher d'en user (JDT 1968 IV 442). Selon le principe de la confiance, le prioritaire doit pouvoir cependant admettre que son droit sera respecté et que le non prioritaire s'y conformera. Ce n'est que, si des indices concrets montrent que sa priorité est menacée, que le danger doit primer son droit et qu'il doit tout entreprendre pour éviter un accident. Si une collision survient néanmoins, c'est le non prioritaire qui en porte l'entière responsabilité (JDT 1981 p.437). 3. En l'espèce, le premier juge a retenu que l'automobiliste B. avait enfreint les articles 32 al.1, 90 al.1 LCR et 4 al.1 et 2 OCR. Il a considéré que compte tenu des circonstances, soit notamment de l'état de la route qui était enneigée, B. roulait à une vi- tesse inadaptée et qu'il aurait dû tenir compte d'un risque prévisible selon lequel l'automobiliste P. ne lui céderait pas la priorité. Cette argumentation se heurte au principe de la confiance rappelée ci-avant. En effet, il n'existait aucun indice sérieux d'un comportement incorrect d'un autre conducteur. Le fait que le conducteur P., débouchant d'un carrefour, se soit avancé sur la voie de cir- culation empruntée par B. n'indiquait pas encore qu'il al- lait s'y engager et forcer la priorité. Au contraire, il est fréquent, lorsqu'un véhicule stationné masque la visibilité, qu'un automobiliste doive s'avancer pour voir si la voie est libre. Cela ne veut pas encore dire que ledit automobiliste s'engagera sans respecter les règles élémen- taires de priorité. Force est de constater que B. a adopté un compor- tement exempt de toute faute; il était en droit de s'attendre à ce que sa priorité soit respectée et, lorsqu'il s'est rendu compte que tel n'allait pas être le cas, il a freiné et tenté d'éviter l'accident. La vitesse à laquelle il circulait n'a pas joué de rôle. 4. Au vu de ce qui précède, il y a lieu de casser le jugement rendu et de libérer B. de toute peine. Vu le sort de la cause les frais de la procédure seront mis à la charge de l'Etat. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Casse le jugement du Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds du 17 juin 1997. 2. Libère le recourant de toute peine et met les frais de la procédure à la charge de l'Etat. Neuchâtel, le 4 décembre 1997

A. Le 5 janvier 1997, un accident de la circulation s'est produit

A. Le 5 janvier 1997, un accident de la circulation s'est produit sur la rue des Montagnons à La Chaux-de-Fonds. Au volant de sa voiture,

sur la rue des Montagnons à La Chaux-de-Fonds. Au volant de sa voiture, B. circulait entre 30 et 40 km/h sur ladite rue lorsqu'il

B. circulait entre 30 et 40 km/h sur ladite rue lorsqu'il aperçut, sur sa voie, le véhicule conduit par P. qui

aperçut, sur sa voie, le véhicule conduit par P. qui venait en sens inverse. Arrivé au carrefour formé par la rue précitée et

venait en sens inverse. Arrivé au carrefour formé par la rue précitée et celle de la Marelle, ce dernier s'était déporté sur la voie réservée à

celle de la Marelle, ce dernier s'était déporté sur la voie réservée à B. afin de contourner un véhicule stationné à proximité

B. afin de contourner un véhicule stationné à proximité immédiate du carrefour. Les deux automobilistes ne purent éviter le choc. immédiate du carrefour. Les deux automobilistes ne purent éviter le choc. B. B. a fait l'objet d'une ordonnance pénale le con-

B. B. a fait l'objet d'une ordonnance pénale le con- damnant à une amende de 200 francs en application des articles 32 al.1, 90

damnant à une amende de 200 francs en application des articles 32 al.1, 90 al.1 LCR, 4 al.1 et 2 LCR, à laquelle il fit opposition. Renvoyé devant le

al.1 LCR, 4 al.1 et 2 LCR, à laquelle il fit opposition. Renvoyé devant le Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds, il a été condamné à une amende de

Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds, il a été condamné à une amende de 100 francs et aux frais arrêtés à 160 francs en application des disposi-

100 francs et aux frais arrêtés à 160 francs en application des disposi- tions susmentionnées. Le Tribunal a notamment retenu que B. tions susmentionnées. Le Tribunal a notamment retenu que B. circulait à une vitesse inadaptée aux circonstances et qu'il aurait dû

circulait à une vitesse inadaptée aux circonstances et qu'il aurait dû être en mesure de s'arrêter rapidement et à brève distance.

être en mesure de s'arrêter rapidement et à brève distance. C. B. recourt contre ce jugement et conclut à ce

C. B. recourt contre ce jugement et conclut à ce qu'il soit libéré de toute peine. Il conteste sa culpabilité et prétend

qu'il soit libéré de toute peine. Il conteste sa culpabilité et prétend que sa vitesse était adaptée aux circonstances en précisant qu'il était

que sa vitesse était adaptée aux circonstances en précisant qu'il était prioritaire. Selon lui, il n'avait pas à prévoir, sans aucun indice de

prioritaire. Selon lui, il n'avait pas à prévoir, sans aucun indice de danger, qu'un autre usager de la route allait se comporter de façon in-

danger, qu'un autre usager de la route allait se comporter de façon in- correcte et qu'il aurait à freiner brusquement. correcte et qu'il aurait à freiner brusquement. D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans observa-

D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans observa- tions. tions. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 32 al.1 LCR, tout conducteur doit adapter sa

2. Selon l'article 32 al.1 LCR, tout conducteur doit adapter sa vitesse aux circonstances, notamment aux conditions de la route, de la

vitesse aux circonstances, notamment aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. De plus, il doit circuler lentement et,

circulation et de la visibilité. De plus, il doit circuler lentement et, au besoin, s'arrêter lorsque son véhicule pourrait gêner la circulation. au besoin, s'arrêter lorsque son véhicule pourrait gêner la circulation. La jurisprudence a précisé que le prioritaire est tenu de ré-

La jurisprudence a précisé que le prioritaire est tenu de ré- duire sa vitesse s'il existe certains indices qu'un conducteur qui lui

duire sa vitesse s'il existe certains indices qu'un conducteur qui lui doit la priorité pourrait l'empêcher d'en user (JDT 1968 IV 442). Selon le

doit la priorité pourrait l'empêcher d'en user (JDT 1968 IV 442). Selon le principe de la confiance, le prioritaire doit pouvoir cependant admettre

principe de la confiance, le prioritaire doit pouvoir cependant admettre que son droit sera respecté et que le non prioritaire s'y conformera. Ce

que son droit sera respecté et que le non prioritaire s'y conformera. Ce n'est que, si des indices concrets montrent que sa priorité est menacée,

n'est que, si des indices concrets montrent que sa priorité est menacée, que le danger doit primer son droit et qu'il doit tout entreprendre pour

que le danger doit primer son droit et qu'il doit tout entreprendre pour éviter un accident. Si une collision survient néanmoins, c'est le non

éviter un accident. Si une collision survient néanmoins, c'est le non prioritaire qui en porte l'entière responsabilité (JDT 1981 p.437). prioritaire qui en porte l'entière responsabilité (JDT 1981 p.437). 3. En l'espèce, le premier juge a retenu que l'automobiliste

3. En l'espèce, le premier juge a retenu que l'automobiliste B. avait enfreint les articles 32 al.1, 90 al.1 LCR et 4 al.1 et 2

B. avait enfreint les articles 32 al.1, 90 al.1 LCR et 4 al.1 et 2 OCR. Il a considéré que compte tenu des circonstances, soit notamment de

OCR. Il a considéré que compte tenu des circonstances, soit notamment de l'état de la route qui était enneigée, B. roulait à une vi-

l'état de la route qui était enneigée, B. roulait à une vi- tesse inadaptée et qu'il aurait dû tenir compte d'un risque prévisible

tesse inadaptée et qu'il aurait dû tenir compte d'un risque prévisible selon lequel l'automobiliste P. ne lui céderait pas la priorité. selon lequel l'automobiliste P. ne lui céderait pas la priorité. Cette argumentation se heurte au principe de la confiance

Cette argumentation se heurte au principe de la confiance rappelée ci-avant. En effet, il n'existait aucun indice sérieux d'un

rappelée ci-avant. En effet, il n'existait aucun indice sérieux d'un comportement incorrect d'un autre conducteur. Le fait que le conducteur

comportement incorrect d'un autre conducteur. Le fait que le conducteur P., débouchant d'un carrefour, se soit avancé sur la voie de cir-

P., débouchant d'un carrefour, se soit avancé sur la voie de cir- culation empruntée par B. n'indiquait pas encore qu'il al-

culation empruntée par B. n'indiquait pas encore qu'il al- lait s'y engager et forcer la priorité. Au contraire, il est fréquent,

lait s'y engager et forcer la priorité. Au contraire, il est fréquent, lorsqu'un véhicule stationné masque la visibilité, qu'un automobiliste

lorsqu'un véhicule stationné masque la visibilité, qu'un automobiliste doive s'avancer pour voir si la voie est libre. Cela ne veut pas encore

doive s'avancer pour voir si la voie est libre. Cela ne veut pas encore dire que ledit automobiliste s'engagera sans respecter les règles élémen-

dire que ledit automobiliste s'engagera sans respecter les règles élémen- taires de priorité. taires de priorité. Force est de constater que B. a adopté un compor-

Force est de constater que B. a adopté un compor- tement exempt de toute faute; il était en droit de s'attendre à ce que sa

tement exempt de toute faute; il était en droit de s'attendre à ce que sa priorité soit respectée et, lorsqu'il s'est rendu compte que tel n'allait

priorité soit respectée et, lorsqu'il s'est rendu compte que tel n'allait pas être le cas, il a freiné et tenté d'éviter l'accident. La vitesse à

pas être le cas, il a freiné et tenté d'éviter l'accident. La vitesse à laquelle il circulait n'a pas joué de rôle. laquelle il circulait n'a pas joué de rôle. 4. Au vu de ce qui précède, il y a lieu de casser le jugement rendu

4. Au vu de ce qui précède, il y a lieu de casser le jugement rendu et de libérer B. de toute peine. et de libérer B. de toute peine. Vu le sort de la cause les frais de la procédure seront mis à la

Vu le sort de la cause les frais de la procédure seront mis à la charge de l'Etat. charge de l'Etat. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Casse le jugement du Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds du 17 juin

1. Casse le jugement du Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds du 17 juin 1997.

1997. 2. Libère le recourant de toute peine et met les frais de la procédure à

2. Libère le recourant de toute peine et met les frais de la procédure à la charge de l'Etat. la charge de l'Etat. Neuchâtel, le 4 décembre 1997

Neuchâtel, le 4 décembre 1997