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A/771/2004 ATAS/289/2005 du 11.04.2005 ( LAMAL ) RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/771/2004 ATAS/289/2005 ORDONNANCE DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES 6 ème Chambre du 18 avril 2005 En la cause Monsieur U__________, comparant par Me Marc LIRONI en l’étude duquel il élit domicile recourant contre CAISSE VAUDOISE ASSURANCE MALADIE, rue du Nord 5, Martigny intimée Vu en fait la décision sur opposition de la Caisse Vaudoise du 17 mars 2004 ; Vu le recours de M. U__________ du 15 avril 2004 ; Vu l’ordonnance de suspension de la cause du Tribunal cantonal des assurances sociales du 12 juillet 2004, d’entente entre les parties ; Vu la demande du recourant du 8 avril 2005 de reprendre la procédure ; Vu le courrier du 12 avril 2005 de l’intimée estimant qu’il se justifie encore de suspendre l’instruction du recours ; Vu en droit l’art. 79 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 selon lequel l’instruction du recours est reprise, par déclaration écrite de la partie la plus diligente ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Reprend l’instruction de la cause ; Réserve la suite de la procédure. La greffière : Nancy BISIN La Présidente : Valérie MONTANI Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe

A/771/2004

ATAS/289/2005 du 11.04.2005 ( LAMAL ) RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/771/2004 ATAS/289/2005 ORDONNANCE DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES 6 ème Chambre du 18 avril 2005 En la cause Monsieur U__________, comparant par Me Marc LIRONI en l’étude duquel il élit domicile recourant contre CAISSE VAUDOISE ASSURANCE MALADIE, rue du Nord 5, Martigny intimée Vu en fait la décision sur opposition de la Caisse Vaudoise du 17 mars 2004 ; Vu le recours de M. U__________ du 15 avril 2004 ; Vu l’ordonnance de suspension de la cause du Tribunal cantonal des assurances sociales du 12 juillet 2004, d’entente entre les parties ; Vu la demande du recourant du 8 avril 2005 de reprendre la procédure ; Vu le courrier du 12 avril 2005 de l’intimée estimant qu’il se justifie encore de suspendre l’instruction du recours ; Vu en droit l’art. 79 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 selon lequel l’instruction du recours est reprise, par déclaration écrite de la partie la plus diligente ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Reprend l’instruction de la cause ; Réserve la suite de la procédure. La greffière : Nancy BISIN La Présidente : Valérie MONTANI Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe

# ATAS/289/2005 du 11.04.2005 ( LAMAL )

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/771/2004 ATAS/289/2005 ORDONNANCE DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES 6 ème Chambre du 18 avril 2005 En la cause Monsieur U__________, comparant par Me Marc LIRONI en l’étude duquel il élit domicile recourant contre CAISSE VAUDOISE ASSURANCE MALADIE, rue du Nord 5, Martigny intimée Vu en fait la décision sur opposition de la Caisse Vaudoise du 17 mars 2004 ; Vu le recours de M. U__________ du 15 avril 2004 ; Vu l’ordonnance de suspension de la cause du Tribunal cantonal des assurances sociales du 12 juillet 2004, d’entente entre les parties ; Vu la demande du recourant du 8 avril 2005 de reprendre la procédure ; Vu le courrier du 12 avril 2005 de l’intimée estimant qu’il se justifie encore de suspendre l’instruction du recours ; Vu en droit l’art. 79 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 selon lequel l’instruction du recours est reprise, par déclaration écrite de la partie la plus diligente ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Reprend l’instruction de la cause ; Réserve la suite de la procédure. La greffière : Nancy BISIN La Présidente : Valérie MONTANI Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/771/2004 ATAS/289/2005 ORDONNANCE DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES 6 ème Chambre du 18 avril 2005 En la cause Monsieur U__________, comparant par Me Marc LIRONI en l’étude duquel il élit domicile recourant contre CAISSE VAUDOISE ASSURANCE MALADIE, rue du Nord 5, Martigny intimée

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/771/2004 ATAS/289/2005 ORDONNANCE DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES A/771/2004 ATAS/289/2005

ORDONNANCE

DU TRIBUNAL CANTONAL DES

ASSURANCES SOCIALES

6 ème Chambre du 18 avril 2005 6 ème Chambre

du 18 avril 2005

En la cause

Monsieur U__________, comparant par Me Marc LIRONI en l’étude duquel il élit domicile Monsieur U__________, comparant par Me Marc LIRONI en l’étude duquel il élit domicile

recourant recourant

contre

CAISSE VAUDOISE ASSURANCE MALADIE, rue du Nord 5, Martigny CAISSE VAUDOISE ASSURANCE MALADIE, rue du Nord 5, Martigny

intimée intimée

Vu en fait la décision sur opposition de la Caisse Vaudoise du 17 mars 2004 ; Vu le recours de M. U__________ du 15 avril 2004 ; Vu l’ordonnance de suspension de la cause du Tribunal cantonal des assurances sociales du 12 juillet 2004, d’entente entre les parties ; Vu la demande du recourant du 8 avril 2005 de reprendre la procédure ; Vu le courrier du 12 avril 2005 de l’intimée estimant qu’il se justifie encore de suspendre l’instruction du recours ; Vu en droit l’art. 79 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 selon lequel l’instruction du recours est reprise, par déclaration écrite de la partie la plus diligente ; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Reprend l’instruction de la cause ; Réserve la suite de la procédure. La greffière : Nancy BISIN La Présidente : Valérie MONTANI Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe

Vu en fait la décision sur opposition de la Caisse Vaudoise du 17 mars 2004 ;

Vu le recours de M. U__________ du 15 avril 2004 ;

Vu l’ordonnance de suspension de la cause du Tribunal cantonal des assurances sociales du 12 juillet 2004, d’entente entre les parties ;

Vu la demande du recourant du 8 avril 2005 de reprendre la procédure ;

Vu le courrier du 12 avril 2005 de l’intimée estimant qu’il se justifie encore de suspendre l’instruction du recours ;

Vu en droit l’art. 79 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 selon lequel l’instruction du recours est reprise, par déclaration écrite de la partie la plus diligente ;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

Reprend l’instruction de la cause ;

Réserve la suite de la procédure.

La greffière : Nancy BISIN La Présidente : Valérie MONTANI

La greffière : Nancy BISIN La greffière :

Nancy BISIN

La Présidente : Valérie MONTANI La Présidente :

Valérie MONTANI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe