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1. Contenu de l'offre on-line
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2. Renvois et liens
En cas de renvoi direct ou indirect vers des sites Internet étrangers ("liens"), qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, ce dernier assume uniquement la responsabilité au cas où il avait connaissance du contenu et où il avait raisonnablement la possibilité technique d'empêcher l'utilisation de ce contenu illégal. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création des liens, les pages ainsi connectées étaient exemptes de contenu illégal. L'auteur n'a aucune influence sur la configuration actuelle et future, les contenus ou les droits d'auteur des pages liées/connectées qui ont été modifiées après la création des liens. Cette constatation vaut pour tous les liens et renvois créés dans l'offre Internet propre, ainsi que pour les apports étrangers dans les livres d'hôtes, forums de discussion ou listes de mailing mis en place par l'auteur. Le seul responsable pour les contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pour les dommages consécutifs à l'utilisation ou la non-utilisation des informations ainsi proposées, est l'offrant de la page à laquelle est renvoyée, et non pas celui qui renvoie uniquement par des liens à la publication en question.
3. Droits d'auteur et copyright
Dans toutes les publications, l'auteur s'est efforcé de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même, ou d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de licence. Toutes les marques (déposées) nommées dans l'offre Internet et protégées le cas échéant par des tiers sont couvertes sans aucune restriction par les dispositions du copyright actuellement en vigueur et des droits de propriété des propriétaires légaux. La simple mention ne permet en aucun cas de déduire que la marque ne serait pas couverte par les droits de tiers. Le copyright des objets publiés créés par l'auteur lui-même reste exclusivement la propriété de l'auteur des pages. Il est interdit de copier ou d'utiliser ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées sans l'autorisation expresse de l'auteur.
4. Protection des données
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5. Validité légale de cette exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité est à considérer comme une partie de l'offre Internet à laquelle vous êtes renvoyé depuis ces pages. Si des parties ou des formulations isolées de ces textes ne sont pas, ou plus, ou pas complètement, légales ou, la validité du reste des correctes documents n'est aucunement affectée par ce fait.