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La captation et la mise en ligne d’une Création de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée.... des arts vivants demande toujours l’autorisation de l’Personne physique qui crée une œuvre. ou de l’Personne physique qui crée une œuvre..
La SSA se réserve le droit de percevoir les Ensemble de dispositions légales conférant à l'auteur d'œuvres des prérogatives morales et patrimoniales.... de façon adéquate. Elle peut aussi être amenée à prendre toute autre mesure demandée par les titulaires des droits.
Vu la situation particulière causée par la crise du CoVid-19, la SSA encourage les institutions (théâtres, compagnies) à obtenir l’autorisation de mise en ligne directement auprès des Personne physique qui crée une œuvre./auteurs, sans passer par la SSA qui les représente pour gérer leurs droits. Toutefois, ces autorisations doivent lui être communiquées (par courriel à: <email-pii>).