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TRIBUNAL CANTONAL KC15.027998-160122 31

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TRIBUNAL CANTONAL KC15.027998-160122 31 KC15.027998-160122

KC15.027998-160122 31

31 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 26 janvier 2016 ____________________ Composition : Mme Rouleau, présidente Mmes Carlsson et Byrde, juges Greffier : Mme Debétaz Ponnaz ***** Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu le 7 octobre 2015, à la suite de l’interpellation de la partie poursuivie, par le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud, prononçant la mainlevée définitive, à concurrence de 7'646 fr. 40, plus intérêt au taux de 5 % l’an dès le 24 février 2015, et de 99 fr. 85, sans intérêt, de l’opposition formée par T.________, à [...], à la poursuite n° 7’480'607 de l’Office des poursuites du district du Gros-de-Vaud exercée contre elle à l’instance de la Caisse X.________, à [...], arrêtant à 180 fr. les f rais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante, les mettant à la charge de la poursuivie et disant que cette dernière doit en conséquence rembourser à la poursuivante son avance de frais, à concurrence de 180 fr., sans allocation de dépens pour le surplus, vu la demande de motivation déposée par la poursuivie le 15 octobre 2015, soit en temps utile, vu le prononcé motivé adressé aux parties le 8 et notifié à la poursuivie le 13 janvier 2016, vu le recours formé par la poursuivie par acte du 21 janvier 2016, requérant l’effet suspensif et concluant, avec suite de frais et dépens, principalement, à la réforme du prononcé attaqué en ce sens que l’opposition à la poursuite en cause est levée à concurrence du montant « admis » de 6'178 fr. et maintenue à concurrence du montant « contesté » de 1’637 fr. 85 (sic), subsidiairement, à l’annulation du prononcé et au renvoi de la cause au premier juge pour nouvelles instruction et décision dans le sens des considérants, la poursuivie annonçant pour le surplus qu’elle « développera ses moyens beaucoup plus amplement à l’appui du mémoire qu’[elle] produira dans le délai qui lui sera imparti », vu les autres pièces du dossier ; attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile ; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), qu’en l’espèce, le recours exercé le 21 janvier 2016 l’a été en temps utile ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet et al. (éd.), Code de procédure civile commenté, Bâle 2011, n. 1 ad art. 321 CPC), qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.), que la motivation d’un acte de recours doit être entièrement contenue dans le mémoire de recours lui-même et ne saurait être complétée ou corrigée ultérieurement (ibid.), le délai de recours étant un délai légal non prolongeable, que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.), qu’en l’espèce, T.________ n’a formulé dans son acte du 21 janvier 2016 aucun grief, motif ou moyen de recours reconnaissable contre le prononcé du juge de paix, qu’il ne peut lui être accordé un délai supplémentaire pour déposer un mémoire ampliatif, que son acte de recours, faute d'être motivé, ne satisfait pas aux exigences de forme posées par la loi et la jurisprudence et doit par conséquent être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires ni dépens. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce : I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire. La présidente : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ Mme T.________, ‑ Caisse X.________. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 1’568 fr. 25. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud. La greffière :

Cour des poursuites et faillites

Cour des poursuites et faillites ________________________________________________

________________________________________________ Arrêt du 26 janvier 2016

Arrêt du 26 janvier 2016 ____________________

____________________ Composition : Mme Rouleau, présidente

Composition : Mme Rouleau, présidente Mmes Carlsson et Byrde, juges

Mmes Carlsson et Byrde, juges Greffier : Mme Debétaz Ponnaz

Greffier : Mme Debétaz Ponnaz *****

***** Art. 321 al. 1 CPC

Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu le 7 octobre 2015, à la suite de l’interpellation de la partie poursuivie, par le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud, prononçant la mainlevée définitive, à concurrence de 7'646 fr. 40, plus intérêt au taux de 5 % l’an dès le 24 février 2015, et de 99 fr. 85, sans intérêt, de l’opposition formée par T.________, à [...], à la poursuite n° 7’480'607 de l’Office des poursuites du district du Gros-de-Vaud exercée contre elle à l’instance de la Caisse X.________, à [...], arrêtant à 180 fr. les f rais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante, les mettant à la charge de la poursuivie et disant que cette dernière doit en conséquence rembourser à la poursuivante son avance de frais, à concurrence de 180 fr., sans allocation de dépens pour le surplus,

Vu le prononcé rendu le 7 octobre 2015, à la suite de l’interpellation de la partie poursuivie, par le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud, prononçant la mainlevée définitive, à concurrence de 7'646 fr. 40, plus intérêt au taux de 5 % l’an dès le 24 février 2015, et de 99 fr. 85, sans intérêt, de l’opposition formée par T.________, à [...], à la poursuite n° 7’480'607 de l’Office des poursuites du district du Gros-de-Vaud exercée contre elle à l’instance de la Caisse X.________, à [...], arrêtant à 180 fr. les f rais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante, les mettant à la charge de la poursuivie et disant que cette dernière doit en conséquence rembourser à la poursuivante son avance de frais, à concurrence de 180 fr., sans allocation de dépens pour le surplus, vu la demande de motivation déposée par la poursuivie le 15 octobre 2015, soit en temps utile,

vu la demande de motivation déposée par la poursuivie le 15 octobre 2015, soit en temps utile, vu le prononcé motivé adressé aux parties le 8 et notifié à la poursuivie le 13 janvier 2016,

vu le prononcé motivé adressé aux parties le 8 et notifié à la poursuivie le 13 janvier 2016, vu le recours formé par la poursuivie par acte du 21 janvier 2016, requérant l’effet suspensif et concluant, avec suite de frais et dépens, principalement, à la réforme du prononcé attaqué en ce sens que l’opposition à la poursuite en cause est levée à concurrence du montant « admis » de 6'178 fr. et maintenue à concurrence du montant « contesté » de 1’637 fr. 85 (sic), subsidiairement, à l’annulation du prononcé et au renvoi de la cause au premier juge pour nouvelles instruction et décision dans le sens des considérants, la poursuivie annonçant pour le surplus qu’elle « développera ses moyens beaucoup plus amplement à l’appui du mémoire qu’[elle] produira dans le délai qui lui sera imparti »,

vu le recours formé par la poursuivie par acte du 21 janvier 2016, requérant l’effet suspensif et concluant, avec suite de frais et dépens, principalement, à la réforme du prononcé attaqué en ce sens que l’opposition à la poursuite en cause est levée à concurrence du montant « admis » de 6'178 fr. et maintenue à concurrence du montant « contesté » de 1’637 fr. 85 (sic), subsidiairement, à l’annulation du prononcé et au renvoi de la cause au premier juge pour nouvelles instruction et décision dans le sens des considérants, la poursuivie annonçant pour le surplus qu’elle « développera ses moyens beaucoup plus amplement à l’appui du mémoire qu’[elle] produira dans le délai qui lui sera imparti », vu les autres pièces du dossier ;

vu les autres pièces du dossier ; attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile ; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC),

attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile ; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), qu’en l’espèce, le recours exercé le 21 janvier 2016 l’a été en temps utile ;

qu’en l’espèce, le recours exercé le 21 janvier 2016 l’a été en temps utile ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet et al. (éd.), Code de procédure civile commenté, Bâle 2011, n. 1 ad art. 321 CPC),

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet et al. (éd.), Code de procédure civile commenté, Bâle 2011, n. 1 ad art. 321 CPC), qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé,

qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière,

que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités),

que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.),

que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.), que la motivation d’un acte de recours doit être entièrement contenue dans le mémoire de recours lui-même et ne saurait être complétée ou corrigée ultérieurement (ibid.), le délai de recours étant un délai légal non prolongeable,

que la motivation d’un acte de recours doit être entièrement contenue dans le mémoire de recours lui-même et ne saurait être complétée ou corrigée ultérieurement (ibid.), le délai de recours étant un délai légal non prolongeable, que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.),

que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.), qu’en l’espèce, T.________ n’a formulé dans son acte du 21 janvier 2016 aucun grief, motif ou moyen de recours reconnaissable contre le prononcé du juge de paix,

qu’en l’espèce, T.________ n’a formulé dans son acte du 21 janvier 2016 aucun grief, motif ou moyen de recours reconnaissable contre le prononcé du juge de paix, qu’il ne peut lui être accordé un délai supplémentaire pour déposer un mémoire ampliatif,

qu’il ne peut lui être accordé un délai supplémentaire pour déposer un mémoire ampliatif, que son acte de recours, faute d'être motivé, ne satisfait pas aux exigences de forme posées par la loi et la jurisprudence et doit par conséquent être déclaré irrecevable ;

que son acte de recours, faute d'être motivé, ne satisfait pas aux exigences de forme posées par la loi et la jurisprudence et doit par conséquent être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires ni dépens. attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires ni dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité

statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites,

de recours en matière sommaire de poursuites, prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire.

II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire. La présidente : La greffière :

La présidente : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ Mme T.________,

‑ Mme T.________, ‑ Caisse X.________.

‑ Caisse X.________. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 1’568 fr. 25.

La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 1’568 fr. 25. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à :

Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud.

‑ Mme le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud. La greffière :

La greffière :