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Il a refusé une plainte de riverains contre l'autorisation initiale de construction de la centrale nucléaire de Monju (réacteur à neutrons rapides, 246 MW). Les 32 riverains avaient présenté leur plainte dès 1985, faisant valoir que la méthode d'évaluation de sûreté appliquée par l'organisme gouvernemental compétent n'avait pas été appropriée et que, par conséquent, l'autorisation de construction accordée à Japanese Nuclear Cycle Development Institute (JNC) n'était pas valable.
Dans ses attendus, le Tribunal suprême a noté qu'il n'était guère possible de dire qu'il y a eu des erreurs ou omissions inaperçues pendant le processus de délibération et de jugement lors de l'examen du dossier de sûreté par la Nuclear Safety Commission ou son Commit-tee on Examination of Reactor Safety. Le Tribunal conclut donc qu'il n'était pas possible de dire que ce processus était contraire à la loi, et que l'autorisation de construction du réacteur ne pouvait pas être considérée comme nulle et non avenue. Selon le Tribunal, il n'avait notamment pas été insensé que le gouvernement décide que l'épaisseur du cuvelage métallique de sol relevait de l'ingénierie détaillée, et non pas de la conception de base. En outre, le Tribunal a constaté que l'analyse d'une rupture possible de tubes de générateurs de vapeur n'était pas inappropriée compte tenu de l'état des connaissances à l'époque. De même, l'analyse de l'accident de désintégration du cœur du réacteur n'était pas insensée non plus.
Monju est en état d'arrêt depuis décembre 1995 à cause d'une fuite de sodium dans un circuit secondaire. En décembre 2002, JNC a reçu le feu vert du gouvernement pour remettre à niveau le système global de détection et de maîtrise des fuites de sodium. Etant donné l'incertitude concernant l'autorisation de construction, ces travaux ne commenceront que l'automne prochain. JNC prévoit maintenant la remise en exploitation de Monju pour 2008.
Source
P.B./C.P. d'après Atoms in Japan, 31 mai 2005
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