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Imaginez la scène: vous attendez au feu rouge au volant de votre voiture quand soudain un choc se produit. Une autre voiture vient de vous percuter par l’arrière. Qui est en tort et quelle assurance prend en charge le dommage? Que passe-t-il lorsque plusieurs voitures sont impliquées dans l’accident et comment devez-vous procéder? Dans notre blog, nous répondons à cette question et à bien d’autres.
De manière générale, la personne qui est en tort est celle qui percute par l’arrière le véhicule qui précède. Mais dans certains cas, la question de la responsabilité peut être plus compliquée. Surtout lorsque le trafic est dense et qu’une collision en chaîne se produit.
Lorsque plusieurs véhicules sont impliqués, la question de la responsabilité est assez complexe. Exemple: Marco Gysi remarque trop tard que la Renault devant lui est la dernière voiture d’une colonne formée par un embouteillage. Il percute la Renault arrêtée, laquelle heurte à son tour un autre véhicule qui la précède. Dans ce cas, il se peut que Marco Gysi soit désigné comme l’unique fautif. Mais dans la pratique, pour de telles situations, une expertise est souvent ordonnée afin de bien clarifier les circonstances de l’accident.
Un constat d’accident signé et/ou un rapport de police peuvent aider à clarifier les questions de responsabilité. Toutes les déclarations des parties impliquées dans l’accident sont prises en compte. En dernier ressort, la question de la responsabilité est tranchée à la lumière du droit de la circulation routière, par les autorités pénales et les tribunaux.
Les dommages sont à la charge de la personne responsable de l’accident. En cas de collision en chaîne classique, c’est au ou à la propriétaire du véhicule ayant percuté par l’arrière le véhicule qui précédait de payer. Plus exactement, c’est l’assurance responsabilité civile de la partie responsable qui indemnise le sinistre.
Grâce à notre service complet, vous n’avez pas, en tant que cliente ou client d’AXA, à négocier avec l’assurance de la partie adverse lorsqu’une autre personne percute votre véhicule par l’arrière et qu’elle est donc responsable de l’accident. Nous sommes votre premier interlocuteur. Informez-nous en premier du sinistre, et nous nous occupons de tout:
À noter: ce n’est que l’un des nombreux services en cas de sinistre dont vous bénéficiez en tant que cliente ou client d’AXA.
Non, rien ne vous y oblige. Si la question de la responsabilité ne fait pas débat et qu’il s’agisse d’un dommage mineur, il n’est pas nécessaire de prévenir la police. Il est tout de même conseillé de remplir un constat européen d’accident.
Dans certains cas, il est toutefois obligatoire d’aviser la police:
Toutes les conductrices et tous les conducteurs impliqués dans un accident sont tenus de le déclarer à leur assurance de la responsabilité civile. À des fins de preuve, le mieux est de décrire précisément les circonstances de l’accident dans un constat européen d’accident. Ne reconnaissez en aucun cas une quelconque responsabilité sur place. En effet, si votre assurance ou un tribunal arrive à une autre conclusion, vous devrez payer le dommage de votre poche.
Dans ce cas, il vaut mieux que vous disposiez d’une assurance de protection juridique en matière de circulation. Elle pourra vous conseiller quant aux recours possibles et défendre vos droits, y compris au tribunal si nécessaire. Si vous avez des litiges en cours, vous pouvez également obtenir des conseils sur MyRight.
Au désagrément lié à l’accident s’ajoutent alors les complications dues aux difficultés de communication. En tant que cliente ou client d’AXA, vous pouvez nous déclarer le cas et nous vous aiderons à faire valoir vos prétentions.
L’assurance qui prendra probablement en charge le sinistre peut faire expertiser le véhicule. Lorsque la voiture est déjà au garage, elle peut éventuellement négocier directement les frais avec le garagiste. Dans tous les cas, nous recommandons aux clientes et clients d’AXA de prendre d’abord contact avec nous et de déclarer le sinistre: en ligne sur AXA.ch/sinistre ou par téléphone au 0800 809 809.
L’assurance de la responsabilité civile prend en charge les dommages que vous causez à d’autres véhicules, à des personnes ou à des animaux (par exemple un pare-chocs enfoncé ou des capteurs de stationnement défectueux de la partie adverse). Si vous disposez d’une assurance casco complète, celle-ci indemnise les dommages sur votre propre véhicule, peu importe qui est responsable du sinistre. L’assurance casco partielle n’intervient pas dans ce cas, car elle ne prend en charge que les sinistres ne relevant pas d’une faute comme les accidents dus au gibier, les dommages causés par des fouines ou par la grêle. Par conséquent, si vous êtes en tort et si vous n’avez qu’une casco partielle, vous devrez payer de votre poche les dommages sur votre propre voiture.
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