Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0168.jsonl.gz/709

A. Le 7 septembre 1996 vers 6 h 30, J., alors qu'il se rendait chez son père au Locle après une fête de famille qui s'était déroulée à La Chaux-de-Fonds durant la nuit, a perdu la maîtrise de son véhicule dans un virage sur la route tendant du Crêt-du-Locle aux Entre-Deux-Monts, heurtant une barrière métallique, deux piquets en bois et un signal routier. Il a fait demi-tour, s'est arrêté sur le parking du Restaurant du Chevreuil et est rentré chez lui à La Chaux-de-Fonds à pied. Renvoyé devant le Tribunal de police du district de La Chaux- de-Fonds après avoir fait opposition à une ordonnance pénale, il a été condamné le 17 avril 1997 à une peine de quatorze jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et 600 francs d'amende pour vitesse inadap- tée, violation des devoirs en cas d'accident et soustraction à prise de sang. S'agissant de cette dernière infraction, le tribunal a retenu que la police aurait très vraisemblablement ordonné une prise de sang si J. l'avait avertie et que le comportement de celui-ci ne pou- vait pas être interprété autrement que comme une acceptation de faire obstacle à la prise de sang. B. Le 7 mai 1997, J. recourt à la Cour de cas- sation pénale contre le jugement du 17 avril 1997, concluant à sa cassa- tion sous suite de frais. Il avance en bref que les circonstances ne ren- daient pas très vraisemblables un ordre de prise de sang. Au surplus, il considère que la peine qui lui a été infligée est arbitrairement sévère, seule une amende étant généralement infligée dans un tel cas. C. Le président du tribunal de police ne formule pas d'observa- tions, de même que le ministère public, qui conclut au rejet du recours. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le recours est recevable. 2. a) L'article 91 al.3 LCR prescrit qu'est punissable celui qui, intentionnellement, se sera opposé ou dérobé à une prise de sang, qui avait été ordonnée ou dont il devait escompter qu'elle le serait, ou à un examen médical complémentaire, ou qui aura fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. L'omission d'avertir immédia- tement la police d'un accident ne tombe objectivement sous la définition de la soustraction à une prise de sang que lorsque le conducteur y était obligé en vertu de l'article 51 LCR, que cela était possible et qu'en re- gard de toutes les circonstances, il était très probable que l'autorité, à l'annonce de l'accident, aurait ordonné une prise de sang. Savoir si une prise de sang aurait été très vraisemblablement ordonnée dépend des cir- constances concrètes du cas d'espèce. On doit tenir compte d'une part de l'accident lui-même (genre, gravité, déroulement) et, d'autre part, de l'attitude du conducteur avant et après, jusqu'à l'instant où l'accident devait être annoncé. Un conducteur ne doit donc s'attendre à une prise de sang, conformément à l'article 91 al.3 LCR, que si celle-ci était très vraisemblable et qu'il connaissait les circonstances fondant cette haute probabilité (ATF 120 IV 73-JT 1995 I 725). b) En l'espèce, le premier juge était en droit d'admettre que la police aurait très certainement ordonné une prise de sang. Selon le rap- port de police, la route était sèche. Le recourant n'a pas prétendu avoir été gêné dans sa conduite par un événement particulier et il faut déduire de ses propos que la route en question lui était connue. Dès lors, objectivement, les circonstances de l'accident auraient nécessairement amené la police à examiner l'état du recourant. Le fait que l'accident est survenu tôt un samedi matin aurait également éveillé les soupçons des gen- darmes quant à une éventuelle "nuit blanche". Par ailleurs, même si les dégâts à la barrière n'ont pas été considérables (facture de réparation de 110 francs), le dommage au véhicule a été plus important, preuve en est que le recourant, après avoir décidé de faire demi-tour pour rentrer chez lui, a été contraint de s'arrêter au Restaurant du Chevreuil (soit à l'entrée de La Chaux-de-Fonds) parce que son véhicule "faisait des bruits bizarres" (procès-verbal d'interrogatoire du 8.9.1996). Le choc a donc été plus important qu'il n'a voulu l'admettre. Enfin, il aurait été facile au recourant, qui ne conteste pas l'appréciation du premier juge selon laquelle il connaissait ses devoirs d'automobiliste et la pratique des autorités de police en matière d'accidents, de se présenter à la gendarmerie ou à la police locale afin d'annoncer l'accident et de chercher à connaître les lésés. Il ne l'a pas fait et n'a pas non plus ouvert à la police quand celle-ci est passée quelques heures plus tard à son appartement (dossier p.15; jugement, p.2). Il ne peut dès lors pas se prévaloir de ce que sa franchise ne lui a pas été profitable (recours, ch.13). 3. a) L'article 63 CP dispose que le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte de ses mobiles, de ses antécé- dents et de sa situation personnelle. La gravité de la faute constitue donc le critère essentiel. La Cour de cassation, à l'instar du Tribunal fédéral, ne peut revoir une peine que si le premier juge est sorti du cadre légal, s'est fondé sur des éléments dépourvus de pertinence, n'a pas pris en considération les éléments déterminant ou encore qu'il a abusé de son pouvoir d'appréciation (RJN 1996, p.68-71 et les références). Une soustraction à prise de sang est assimilée à une ivresse au volant (ATF 117 IV 297-JT 1992 I 792-793). b) En l'espèce, la peine infligée reste dans le cadre légal. Le recourant ayant contrevenu à plusieurs dispositions de la LCR, rien n'in- terdisait au premier juge de le sanctionner par une peine privative de liberté et une amende. L'ordonnance pénale à laquelle il a fait opposition le sanctionnait d'ailleurs de peines identiques. Comme le ministère public disposait du même dossier que le premier juge (mis à part la quittance de 110 francs pour la réparation de la barrière), il était parfaitement possible que celui-ci, retenant les infractions mentionnées par l'ordon- nance pénale, condamne le recourant à la même peine. Le jugement entrepris n'apparaît donc pas arbitrairement sévère. 4. Mal fondé, le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la mise des frais à la charge du recourant (art.254 CPP). Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Met les frais, arrêtés à 440 francs, à la charge du recourant. Neuchâtel, le 19 juin 1997

A. Le 7 septembre 1996 vers 6 h 30, J., alors

A. Le 7 septembre 1996 vers 6 h 30, J., alors qu'il se rendait chez son père au Locle après une fête de famille qui

qu'il se rendait chez son père au Locle après une fête de famille qui s'était déroulée à La Chaux-de-Fonds durant la nuit, a perdu la maîtrise

s'était déroulée à La Chaux-de-Fonds durant la nuit, a perdu la maîtrise de son véhicule dans un virage sur la route tendant du Crêt-du-Locle aux

de son véhicule dans un virage sur la route tendant du Crêt-du-Locle aux Entre-Deux-Monts, heurtant une barrière métallique, deux piquets en bois

Entre-Deux-Monts, heurtant une barrière métallique, deux piquets en bois et un signal routier. Il a fait demi-tour, s'est arrêté sur le parking du

et un signal routier. Il a fait demi-tour, s'est arrêté sur le parking du Restaurant du Chevreuil et est rentré chez lui à La Chaux-de-Fonds à pied.

Restaurant du Chevreuil et est rentré chez lui à La Chaux-de-Fonds à pied. Renvoyé devant le Tribunal de police du district de La Chaux-

Renvoyé devant le Tribunal de police du district de La Chaux- de-Fonds après avoir fait opposition à une ordonnance pénale, il a été

de-Fonds après avoir fait opposition à une ordonnance pénale, il a été condamné le 17 avril 1997 à une peine de quatorze jours d'emprisonnement

condamné le 17 avril 1997 à une peine de quatorze jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et 600 francs d'amende pour vitesse inadap-

avec sursis pendant deux ans et 600 francs d'amende pour vitesse inadap- tée, violation des devoirs en cas d'accident et soustraction à prise de

tée, violation des devoirs en cas d'accident et soustraction à prise de sang. S'agissant de cette dernière infraction, le tribunal a retenu que la

sang. S'agissant de cette dernière infraction, le tribunal a retenu que la police aurait très vraisemblablement ordonné une prise de sang si J. l'avait avertie et que le comportement de celui-ci ne pou-

police aurait très vraisemblablement ordonné une prise de sang si J. l'avait avertie et que le comportement de celui-ci ne pou- vait pas être interprété autrement que comme une acceptation de faire

vait pas être interprété autrement que comme une acceptation de faire obstacle à la prise de sang. obstacle à la prise de sang. B. Le 7 mai 1997, J. recourt à la Cour de cas-

B. Le 7 mai 1997, J. recourt à la Cour de cas- sation pénale contre le jugement du 17 avril 1997, concluant à sa cassa-

sation pénale contre le jugement du 17 avril 1997, concluant à sa cassa- tion sous suite de frais. Il avance en bref que les circonstances ne ren-

tion sous suite de frais. Il avance en bref que les circonstances ne ren- daient pas très vraisemblables un ordre de prise de sang. Au surplus, il

daient pas très vraisemblables un ordre de prise de sang. Au surplus, il considère que la peine qui lui a été infligée est arbitrairement sévère,

considère que la peine qui lui a été infligée est arbitrairement sévère, seule une amende étant généralement infligée dans un tel cas. seule une amende étant généralement infligée dans un tel cas. C. Le président du tribunal de police ne formule pas d'observa-

C. Le président du tribunal de police ne formule pas d'observa- tions, de même que le ministère public, qui conclut au rejet du recours. tions, de même que le ministère public, qui conclut au rejet du recours. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le recours est recevable. recours est recevable. 2. a) L'article 91 al.3 LCR prescrit qu'est punissable celui qui,

2. a) L'article 91 al.3 LCR prescrit qu'est punissable celui qui, intentionnellement, se sera opposé ou dérobé à une prise de sang, qui

intentionnellement, se sera opposé ou dérobé à une prise de sang, qui avait été ordonnée ou dont il devait escompter qu'elle le serait, ou à un

avait été ordonnée ou dont il devait escompter qu'elle le serait, ou à un examen médical complémentaire, ou qui aura fait en sorte que des mesures

examen médical complémentaire, ou qui aura fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. L'omission d'avertir immédia-

de ce genre ne puissent atteindre leur but. L'omission d'avertir immédia- tement la police d'un accident ne tombe objectivement sous la définition

tement la police d'un accident ne tombe objectivement sous la définition de la soustraction à une prise de sang que lorsque le conducteur y était

de la soustraction à une prise de sang que lorsque le conducteur y était obligé en vertu de l'article 51 LCR, que cela était possible et qu'en re-

obligé en vertu de l'article 51 LCR, que cela était possible et qu'en re- gard de toutes les circonstances, il était très probable que l'autorité, à

gard de toutes les circonstances, il était très probable que l'autorité, à l'annonce de l'accident, aurait ordonné une prise de sang. Savoir si une

l'annonce de l'accident, aurait ordonné une prise de sang. Savoir si une prise de sang aurait été très vraisemblablement ordonnée dépend des cir-

prise de sang aurait été très vraisemblablement ordonnée dépend des cir- constances concrètes du cas d'espèce. On doit tenir compte d'une part de

constances concrètes du cas d'espèce. On doit tenir compte d'une part de l'accident lui-même (genre, gravité, déroulement) et, d'autre part, de

l'accident lui-même (genre, gravité, déroulement) et, d'autre part, de l'attitude du conducteur avant et après, jusqu'à l'instant où l'accident

l'attitude du conducteur avant et après, jusqu'à l'instant où l'accident devait être annoncé. Un conducteur ne doit donc s'attendre à une prise de

devait être annoncé. Un conducteur ne doit donc s'attendre à une prise de sang, conformément à l'article 91 al.3 LCR, que si celle-ci était très

sang, conformément à l'article 91 al.3 LCR, que si celle-ci était très vraisemblable et qu'il connaissait les circonstances fondant cette haute

vraisemblable et qu'il connaissait les circonstances fondant cette haute probabilité (ATF 120 IV 73-JT 1995 I 725). probabilité (ATF 120 IV 73-JT 1995 I 725). b) En l'espèce, le premier juge était en droit d'admettre que la

b) En l'espèce, le premier juge était en droit d'admettre que la police aurait très certainement ordonné une prise de sang. Selon le rap-

police aurait très certainement ordonné une prise de sang. Selon le rap- port de police, la route était sèche. Le recourant n'a pas prétendu avoir

port de police, la route était sèche. Le recourant n'a pas prétendu avoir été gêné dans sa conduite par un événement particulier et il faut déduire

été gêné dans sa conduite par un événement particulier et il faut déduire de ses propos que la route en question lui était connue. Dès lors,

de ses propos que la route en question lui était connue. Dès lors, objectivement, les circonstances de l'accident auraient nécessairement

objectivement, les circonstances de l'accident auraient nécessairement amené la police à examiner l'état du recourant. Le fait que l'accident est

amené la police à examiner l'état du recourant. Le fait que l'accident est survenu tôt un samedi matin aurait également éveillé les soupçons des gen-

survenu tôt un samedi matin aurait également éveillé les soupçons des gen- darmes quant à une éventuelle "nuit blanche". Par ailleurs, même si les

darmes quant à une éventuelle "nuit blanche". Par ailleurs, même si les dégâts à la barrière n'ont pas été considérables (facture de réparation de

dégâts à la barrière n'ont pas été considérables (facture de réparation de 110 francs), le dommage au véhicule a été plus important, preuve en est

110 francs), le dommage au véhicule a été plus important, preuve en est que le recourant, après avoir décidé de faire demi-tour pour rentrer chez

que le recourant, après avoir décidé de faire demi-tour pour rentrer chez lui, a été contraint de s'arrêter au Restaurant du Chevreuil (soit à

lui, a été contraint de s'arrêter au Restaurant du Chevreuil (soit à l'entrée de La Chaux-de-Fonds) parce que son véhicule "faisait des bruits

l'entrée de La Chaux-de-Fonds) parce que son véhicule "faisait des bruits bizarres" (procès-verbal d'interrogatoire du 8.9.1996). Le choc a donc été

bizarres" (procès-verbal d'interrogatoire du 8.9.1996). Le choc a donc été plus important qu'il n'a voulu l'admettre. Enfin, il aurait été facile au

plus important qu'il n'a voulu l'admettre. Enfin, il aurait été facile au recourant, qui ne conteste pas l'appréciation du premier juge selon

recourant, qui ne conteste pas l'appréciation du premier juge selon laquelle il connaissait ses devoirs d'automobiliste et la pratique des

laquelle il connaissait ses devoirs d'automobiliste et la pratique des autorités de police en matière d'accidents, de se présenter à la

autorités de police en matière d'accidents, de se présenter à la gendarmerie ou à la police locale afin d'annoncer l'accident et de

gendarmerie ou à la police locale afin d'annoncer l'accident et de chercher à connaître les lésés. Il ne l'a pas fait et n'a pas non plus

chercher à connaître les lésés. Il ne l'a pas fait et n'a pas non plus ouvert à la police quand celle-ci est passée quelques heures plus tard à

ouvert à la police quand celle-ci est passée quelques heures plus tard à son appartement (dossier p.15; jugement, p.2). Il ne peut dès lors pas se

son appartement (dossier p.15; jugement, p.2). Il ne peut dès lors pas se prévaloir de ce que sa franchise ne lui a pas été profitable (recours,

prévaloir de ce que sa franchise ne lui a pas été profitable (recours, ch.13). ch.13). 3. a) L'article 63 CP dispose que le juge fixe la peine d'après la

3. a) L'article 63 CP dispose que le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte de ses mobiles, de ses antécé-

culpabilité du délinquant, en tenant compte de ses mobiles, de ses antécé- dents et de sa situation personnelle. La gravité de la faute constitue

dents et de sa situation personnelle. La gravité de la faute constitue donc le critère essentiel. La Cour de cassation, à l'instar du Tribunal

donc le critère essentiel. La Cour de cassation, à l'instar du Tribunal fédéral, ne peut revoir une peine que si le premier juge est sorti du

fédéral, ne peut revoir une peine que si le premier juge est sorti du cadre légal, s'est fondé sur des éléments dépourvus de pertinence, n'a pas

cadre légal, s'est fondé sur des éléments dépourvus de pertinence, n'a pas pris en considération les éléments déterminant ou encore qu'il a abusé de

pris en considération les éléments déterminant ou encore qu'il a abusé de son pouvoir d'appréciation (RJN 1996, p.68-71 et les références). Une

son pouvoir d'appréciation (RJN 1996, p.68-71 et les références). Une soustraction à prise de sang est assimilée à une ivresse au volant (ATF

soustraction à prise de sang est assimilée à une ivresse au volant (ATF 117 IV 297-JT 1992 I 792-793).

117 IV 297-JT 1992 I 792-793). b) En l'espèce, la peine infligée reste dans le cadre légal. Le

b) En l'espèce, la peine infligée reste dans le cadre légal. Le recourant ayant contrevenu à plusieurs dispositions de la LCR, rien n'in-

recourant ayant contrevenu à plusieurs dispositions de la LCR, rien n'in- terdisait au premier juge de le sanctionner par une peine privative de

terdisait au premier juge de le sanctionner par une peine privative de liberté et une amende. L'ordonnance pénale à laquelle il a fait opposition

liberté et une amende. L'ordonnance pénale à laquelle il a fait opposition le sanctionnait d'ailleurs de peines identiques. Comme le ministère public

le sanctionnait d'ailleurs de peines identiques. Comme le ministère public disposait du même dossier que le premier juge (mis à part la quittance de

disposait du même dossier que le premier juge (mis à part la quittance de 110 francs pour la réparation de la barrière), il était parfaitement

110 francs pour la réparation de la barrière), il était parfaitement possible que celui-ci, retenant les infractions mentionnées par l'ordon-

possible que celui-ci, retenant les infractions mentionnées par l'ordon- nance pénale, condamne le recourant à la même peine. Le jugement entrepris

nance pénale, condamne le recourant à la même peine. Le jugement entrepris n'apparaît donc pas arbitrairement sévère. n'apparaît donc pas arbitrairement sévère. 4. Mal fondé, le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la mise

4. Mal fondé, le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la mise des frais à la charge du recourant (art.254 CPP). des frais à la charge du recourant (art.254 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Met les frais, arrêtés à 440 francs, à la charge du recourant.

2. Met les frais, arrêtés à 440 francs, à la charge du recourant. Neuchâtel, le 19 juin 1997

Neuchâtel, le 19 juin 1997