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TRIBUNAL CANTONAL 407

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TRIBUNAL CANTONAL 407 407

407 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 23 juin 2009 __________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffier : M. Addor ***** Art. 260, 295, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.000648-ABA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre B.R.________ et M.________ pour lésions corporelles simples qualifiées et voies de fait qualifiées, d'office et sur plainte de A.R.________, vu l'ordonnance du 14 mai 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment renvoyé B.R.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne comme accusée de lésions corporelles simples qualifiées et de voies de fait qualifiées d'une part, et prononcé un non-lieu en faveur de M.________ d'autre part, vu le recours exercé en temps utile par les victimes C.R.________, D.R.________ et E.R.________ contre cette décision, vu le mémoire de A.R.________, vu le mémoire de M.________, vu les pièces du dossier; attendu que l'ordonnance de renvoi retient qu'entre septembre 2005 et août 2008, B.R.________, qui vit séparée de son mari, le plaignant A.R.________, a infligé des mauvais traitements à ses enfants C.R.________, D.R.________ et E.R.________, nés respectivement le 29 janvier 1994, le 6 avril 1997 et le 22 décembre 1995, que le frère de l'accusée, M.________, a également été mis en cause par les enfants, que le juge d'instruction a toutefois prononcé un non-lieu en sa faveur, faute d'indices de culpabilité suffisants contre lui, que C.R.________, D.R.________ et E.R.________ contestent la partie libératoire de l'ordonnance, leur recours tendant au renvoi en jugement de leur oncle aux côtés de leur mère; attendu que M.________ est mis en cause pour avoir frappé ses neveux lorsqu'il les a ramenés en voiture au domicile de leur mère dans le canton de Zurich, en août 2006 (PV aud. 1, p. 7; 3, p. 2), qu'il ressort des déclarations de l'intimé que le voyage de Lausanne à Zurich a été mouvementé, les trois enfants étant passablement turbulents, qu'ils auraient tenté de jeter des objets par la fenêtre et d'endommager les sièges de la voiture, que selon l'intimé, les enfants avaient prévu « d'emmerder », car au départ de Lausanne, ils étaient calmes, qu'il a expliqué s'être arrêté sur une aire de repos, être sorti de la voiture, avoir demandé aux enfants de se calmer et, à cette fin, avoir pris l'un d'eux par les épaules, qu'il a toutefois affirmé ne pas avoir porté la main sur eux (PV aud. 5, p. 2; PV aud. 8), que faute d'élément probant permettant de privilégier une version des faits au profit de l'autre, il convient de retenir celle de l'intimé, qui paraît au demeurant crédible, que rien n'indique que l'intéressé aurait, d'une manière pénalement répréhensible, outrepassé les bornes de ce qui était nécessaire pour maintenir un semblant d'ordre dans une voiture avec trois enfants contrariés et excités; attendu que l'intimé M.________ est également soupçonné d'avoir frappé les recourants à la gare de Lausanne en septembre 2006 (P. 47), que l'intéressé a expliqué à ce sujet être allé attendre à la gare de Lausanne ses neveux qui, selon les informations de B.R.________, venaient de fuguer, que les enfants auraient pris la fuite après que leur oncle leur eut annoncé son intention de les ramener à Zurich, que l'intimé les en aurait empêchés en les retenant fermement par la main, avant de les remettre à la police, qu'accompagné de sa sœur, arrivée entre-temps, il est ensuite allé chercher les enfants au poste de police, que l'intimé a déposé sa sœur et ses neveux à l'hôtel pour la nuit (PV aud. 5, p. 2; PV aud. 8), que les éléments que l'enquête a permis de recueillir ne suffisent pas à mettre sérieusement en doute la bonne foi de l'intimé et à lui imputer un comportement pénalement punissable, qu'en ce qui concerne les photographies versées au dossier, elles établissent certes que les enfants ont subi des ecchymoses, qu'on ignore toutefois dans quelles conditions ces clichés ont été pris, qu'ils ne renseignent pas de manière certaine sur les circonstances dans lesquelles ces atteintes ont été occasionnées ni sur l'identité de leur auteur, qu'en conclusion, faute d'indice suffisant d'infraction pénale, c'est à bon droit que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en faveur de M.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de C.R.________, D.R.________ et E.R.________, solidairement entre eux. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L e greffi er : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - Mme Catherine Jaccottet Tissot, avocate (pour C.R.________, D.R.________ et E.R.________), - M. Olivier Constantin, avocat (pour A.R.________), - M. Laurent Moreillon, avocat (pour M.________), - M. Yves Burnand, avocat (pour B.R.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 23 juin 2009

Séance du 23 juin 2009 __________________

__________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. F. Meylan et Sauterel

Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Art. 260, 295, 294 let. f CPP

Art. 260, 295, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.000648-ABA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre B.R.________ et M.________ pour lésions corporelles simples qualifiées et voies de fait qualifiées, d'office et sur plainte de A.R.________,

Vu l'enquête n° PE08.000648-ABA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre B.R.________ et M.________ pour lésions corporelles simples qualifiées et voies de fait qualifiées, d'office et sur plainte de A.R.________, B.R.________ M.________ A.R.________ vu l'ordonnance du 14 mai 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment renvoyé B.R.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne comme accusée de lésions corporelles simples qualifiées et de voies de fait qualifiées d'une part, et prononcé un non-lieu en faveur de M.________ d'autre part,

vu l'ordonnance du 14 mai 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment renvoyé B.R.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne comme accusée de lésions corporelles simples qualifiées et de voies de fait qualifiées d'une part, et prononcé un non-lieu en faveur de M.________ d'autre part, vu le recours exercé en temps utile par les victimes C.R.________, D.R.________ et E.R.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par les victimes C.R.________, D.R.________ et E.R.________ contre cette décision, C.R.________ D.R.________ E.R.________ vu le mémoire de A.R.________,

vu le mémoire de A.R.________, vu le mémoire de M.________,

vu le mémoire de M.________, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que l'ordonnance de renvoi retient qu'entre septembre 2005 et août 2008, B.R.________, qui vit séparée de son mari, le plaignant A.R.________, a infligé des mauvais traitements à ses enfants C.R.________, D.R.________ et E.R.________, nés respectivement le 29 janvier 1994, le 6 avril 1997 et le 22 décembre 1995,

attendu que l'ordonnance de renvoi retient qu'entre septembre 2005 et août 2008, B.R.________, qui vit séparée de son mari, le plaignant A.R.________, a infligé des mauvais traitements à ses enfants C.R.________, D.R.________ et E.R.________, nés respectivement le 29 janvier 1994, le 6 avril 1997 et le 22 décembre 1995, que le frère de l'accusée, M.________, a également été mis en cause par les enfants,

que le frère de l'accusée, M.________, a également été mis en cause par les enfants, que le juge d'instruction a toutefois prononcé un non-lieu en sa faveur, faute d'indices de culpabilité suffisants contre lui,

que le juge d'instruction a toutefois prononcé un non-lieu en sa faveur, faute d'indices de culpabilité suffisants contre lui, que C.R.________, D.R.________ et E.R.________ contestent la partie libératoire de l'ordonnance, leur recours tendant au renvoi en jugement de leur oncle aux côtés de leur mère;

que C.R.________, D.R.________ et E.R.________ contestent la partie libératoire de l'ordonnance, leur recours tendant au renvoi en jugement de leur oncle aux côtés de leur mère; attendu que M.________ est mis en cause pour avoir frappé ses neveux lorsqu'il les a ramenés en voiture au domicile de leur mère dans le canton de Zurich, en août 2006 (PV aud. 1, p. 7; 3, p. 2),

attendu que M.________ est mis en cause pour avoir frappé ses neveux lorsqu'il les a ramenés en voiture au domicile de leur mère dans le canton de Zurich, en août 2006 (PV aud. 1, p. 7; 3, p. 2), qu'il ressort des déclarations de l'intimé que le voyage de Lausanne à Zurich a été mouvementé, les trois enfants étant passablement turbulents,

qu'il ressort des déclarations de l'intimé que le voyage de Lausanne à Zurich a été mouvementé, les trois enfants étant passablement turbulents, qu'ils auraient tenté de jeter des objets par la fenêtre et d'endommager les sièges de la voiture,

qu'ils auraient tenté de jeter des objets par la fenêtre et d'endommager les sièges de la voiture, que selon l'intimé, les enfants avaient prévu « d'emmerder », car au départ de Lausanne, ils étaient calmes,

que selon l'intimé, les enfants avaient prévu « d'emmerder », car au départ de Lausanne, ils étaient calmes, qu'il a expliqué s'être arrêté sur une aire de repos, être sorti de la voiture, avoir demandé aux enfants de se calmer et, à cette fin, avoir pris l'un d'eux par les épaules,

qu'il a expliqué s'être arrêté sur une aire de repos, être sorti de la voiture, avoir demandé aux enfants de se calmer et, à cette fin, avoir pris l'un d'eux par les épaules, qu'il a toutefois affirmé ne pas avoir porté la main sur eux (PV aud. 5, p. 2; PV aud. 8),

qu'il a toutefois affirmé ne pas avoir porté la main sur eux (PV aud. 5, p. 2; PV aud. 8), que faute d'élément probant permettant de privilégier une version des faits au profit de l'autre, il convient de retenir celle de l'intimé, qui paraît au demeurant crédible,

que faute d'élément probant permettant de privilégier une version des faits au profit de l'autre, il convient de retenir celle de l'intimé, qui paraît au demeurant crédible, que rien n'indique que l'intéressé aurait, d'une manière pénalement répréhensible, outrepassé les bornes de ce qui était nécessaire pour maintenir un semblant d'ordre dans une voiture avec trois enfants contrariés et excités;

que rien n'indique que l'intéressé aurait, d'une manière pénalement répréhensible, outrepassé les bornes de ce qui était nécessaire pour maintenir un semblant d'ordre dans une voiture avec trois enfants contrariés et excités; attendu que l'intimé M.________ est également soupçonné d'avoir frappé les recourants à la gare de Lausanne en septembre 2006 (P. 47),

attendu que l'intimé M.________ est également soupçonné d'avoir frappé les recourants à la gare de Lausanne en septembre 2006 (P. 47), que l'intéressé a expliqué à ce sujet être allé attendre à la gare de Lausanne ses neveux qui, selon les informations de B.R.________, venaient de fuguer,

que l'intéressé a expliqué à ce sujet être allé attendre à la gare de Lausanne ses neveux qui, selon les informations de B.R.________, venaient de fuguer, que les enfants auraient pris la fuite après que leur oncle leur eut annoncé son intention de les ramener à Zurich,

que les enfants auraient pris la fuite après que leur oncle leur eut annoncé son intention de les ramener à Zurich, que l'intimé les en aurait empêchés en les retenant fermement par la main, avant de les remettre à la police,

que l'intimé les en aurait empêchés en les retenant fermement par la main, avant de les remettre à la police, qu'accompagné de sa sœur, arrivée entre-temps, il est ensuite allé chercher les enfants au poste de police,

qu'accompagné de sa sœur, arrivée entre-temps, il est ensuite allé chercher les enfants au poste de police, que l'intimé a déposé sa sœur et ses neveux à l'hôtel pour la nuit (PV aud. 5, p. 2; PV aud. 8),

que l'intimé a déposé sa sœur et ses neveux à l'hôtel pour la nuit (PV aud. 5, p. 2; PV aud. 8), que les éléments que l'enquête a permis de recueillir ne suffisent pas à mettre sérieusement en doute la bonne foi de l'intimé et à lui imputer un comportement pénalement punissable,

que les éléments que l'enquête a permis de recueillir ne suffisent pas à mettre sérieusement en doute la bonne foi de l'intimé et à lui imputer un comportement pénalement punissable, qu'en ce qui concerne les photographies versées au dossier, elles établissent certes que les enfants ont subi des ecchymoses,

qu'en ce qui concerne les photographies versées au dossier, elles établissent certes que les enfants ont subi des ecchymoses, qu'on ignore toutefois dans quelles conditions ces clichés ont été pris,

qu'on ignore toutefois dans quelles conditions ces clichés ont été pris, qu'ils ne renseignent pas de manière certaine sur les circonstances dans lesquelles ces atteintes ont été occasionnées ni sur l'identité de leur auteur,

qu'ils ne renseignent pas de manière certaine sur les circonstances dans lesquelles ces atteintes ont été occasionnées ni sur l'identité de leur auteur, qu'en conclusion, faute d'indice suffisant d'infraction pénale, c'est à bon droit que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en faveur de M.________;

qu'en conclusion, faute d'indice suffisant d'infraction pénale, c'est à bon droit que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en faveur de M.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 307 CPP). que les frais d'arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de C.R.________, D.R.________ et E.R.________, solidairement entre eux.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de C.R.________, D.R.________ et E.R.________, solidairement entre eux. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L e greffi er :

L e président président : L e greffi er : : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - Mme Catherine Jaccottet Tissot, avocate (pour C.R.________, D.R.________ et E.R.________),

- Mme Catherine Jaccottet Tissot, avocate (pour C.R.________, D.R.________ et E.R.________), - M. Olivier Constantin, avocat (pour A.R.________),

- M. Olivier Constantin, avocat (pour A.R.________), - M. Laurent Moreillon, avocat (pour M.________),

- M. Laurent Moreillon, avocat (pour M.________), - M. Yves Burnand, avocat (pour B.R.________).

- M. Yves Burnand, avocat (pour B.R.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

L e greffi er : greffi :