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TRIBUNAL CANTONAL 530 PE08.015648-JLR/DST/TDE

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 530 PE08.015648-JLR/DST/TDE 530

530 PE08.015648-JLR/DST/TDE

PE08.015648-JLR/DST/TDE LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________ Du 21 décembre 2009 ________________ Vu le jugement du 5 octobre 2009 par lequel le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment, constaté que R.________ s'était rendu coupable d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et de complicité d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (XI), l'a condamné à une peine privative de liberté de seize mois, sous déduction de 43 jours de détention avant jugement (XII) suspendu l'exécution de la peine privative de liberté prévue au chiffre XII ci-dessus et fixé au condamné un délai d'épreuve de trois ans (XIII); vu la déclaration de recours déposée le 9 octobre 2009 par R.________, vu le retrait de recours du 6 novembre 2009, vu l'art. 437 CPP; attendu qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par R.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Le président : Du 18 février 2010 Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire, en tant qu'il concerne R.________. L e greffi er : Du 18 février 2010 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Marie-Pomme Moinat, avocate (pour R.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

LE PRESIDENT

LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE

DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________

______________________________________________ Du 21 décembre 2009

Du 21 décembre 2009 ________________

________________ Vu le jugement du 5 octobre 2009 par lequel le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment, constaté que R.________ s'était rendu coupable d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et de complicité d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (XI), l'a condamné à une peine privative de liberté de seize mois, sous déduction de 43 jours de détention avant jugement (XII) suspendu l'exécution de la peine privative de liberté prévue au chiffre XII ci-dessus et fixé au condamné un délai d'épreuve de trois ans (XIII);

Vu le jugement du 5 octobre 2009 par lequel le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment, constaté que R.________ s'était rendu coupable d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et de complicité d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (XI), l'a condamné à une peine privative de liberté de seize mois, sous déduction de 43 jours de détention avant jugement (XII) suspendu l'exécution de la peine privative de liberté prévue au chiffre XII ci-dessus et fixé au condamné un délai d'épreuve de trois ans (XIII); vu la déclaration de recours déposée le 9 octobre 2009 par R.________,

vu la déclaration de recours déposée le 9 octobre 2009 par R.________, vu le retrait de recours du 6 novembre 2009,

vu le retrait de recours du 6 novembre 2009, vu l'art. 437 CPP;

vu l'art. 437 CPP; attendu qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce;

attendu qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais,

attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président

le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal :

de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par R.________.

I. Prend acte du retrait du recours interjeté par R.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire.

II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Le président :

Le président : Du 18 février 2010

Du 18 février 2010 Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire, en tant qu'il concerne R.________.

Le jugement de première instance est déclaré définitif et exécutoire, en tant qu'il concerne R.________. L e greffi er :

L e greffi er : e er Du 18 février 2010

Du 18 février 2010 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à :

La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Marie-Pomme Moinat, avocate (pour R.________),

‑ Me Marie-Pomme Moinat, avocate (pour R.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,

‑ M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal,

‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

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