Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0117.jsonl.gz/333

A/1697/95 et A/8/96 [pjdoc 10532] du 10.12.1996 Descripteurs : CONSTRUCTION ET INSTALLATION; TERRAIN; EQUIPEMENT(CONSTRUCTION); INCONVENIENT MAJEUR; 4E ZONE B; CONDITIONS DE CIRCULATION; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT; PLAN D'AFFECTATION SPECIAL Normes : LCI.14 Résumé : Pas d'inconvénients graves dans l'augmentation du trafic dûe à la construction de 8 appartements.L'employeur du projet ne justifie pas de procéder à des mesures de nuisances phoniques et atmosphériques (LPE). Pas de document HTML

A/1697/95 et A/8/96

[pjdoc 10532] du 10.12.1996 Descripteurs : CONSTRUCTION ET INSTALLATION; TERRAIN; EQUIPEMENT(CONSTRUCTION); INCONVENIENT MAJEUR; 4E ZONE B; CONDITIONS DE CIRCULATION; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT; PLAN D'AFFECTATION SPECIAL Normes : LCI.14 Résumé : Pas d'inconvénients graves dans l'augmentation du trafic dûe à la construction de 8 appartements.L'employeur du projet ne justifie pas de procéder à des mesures de nuisances phoniques et atmosphériques (LPE). Pas de document HTML

# [pjdoc 10532] du 10.12.1996

Descripteurs : CONSTRUCTION ET INSTALLATION; TERRAIN; EQUIPEMENT(CONSTRUCTION); INCONVENIENT MAJEUR; 4E ZONE B; CONDITIONS DE CIRCULATION; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT; PLAN D'AFFECTATION SPECIAL Normes : LCI.14 Résumé : Pas d'inconvénients graves dans l'augmentation du trafic dûe à la construction de 8 appartements.L'employeur du projet ne justifie pas de procéder à des mesures de nuisances phoniques et atmosphériques (LPE).

Descripteurs : CONSTRUCTION ET INSTALLATION; TERRAIN; EQUIPEMENT(CONSTRUCTION); INCONVENIENT MAJEUR; 4E ZONE B; CONDITIONS DE CIRCULATION; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT; PLAN D'AFFECTATION SPECIAL

Normes : LCI.14

Résumé : Pas d'inconvénients graves dans l'augmentation du trafic dûe à la construction de 8 appartements.L'employeur du projet ne justifie pas de procéder à des mesures de nuisances phoniques et atmosphériques (LPE).

Pas de document HTML