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Denrées alimentaires et boissons sans alcool
Au moment de l'entrée en Suisse, vous devez déclarer les denrées alimentaires et les boissons sans alcool dépassant les quantités ou valeurs admises en franchise et destinées au transit à travers la Suisse (voir aussi Franchises quantitatives: denrées alimentaires, alcool et tabac).
Les denrées alimentaires et les boissons sans alcool pour lesquelles des quantités maximales ne sont pas fixées, dont la valeur totale ne dépasse pas 5000 francs suisses et qui sont transportées à travers la Suisse font en général l'objet d'un placement sous régime douanier sans formalités. Si le bureau de douane soupçonne que les marchandises ne seront pas réexportées, il peut exiger une caution, même pour les petites quantités ou les marchandises dont la valeur totale n'excède pas 5000 francs suisses.
Denrées alimentaires et boissons sans alcool soumises à des redevances
Lors de l'entrée en Suisse, un bulletin de transit est établi pour les denrées alimentaires et les boissons sans alcool qui dépassent les quantités maximales ou dont la valeur totale excède 5000 francs suisses.
Vous devez déposer une caution, qui vous sera remboursée par le bureau de douane de sortie lorsque vous quitterez la Suisse avec toutes les marchandises. Le montant de la caution correspond environ aux redevances (voir aussi Franchises quantitatives: denrées alimentaires, alcool et tabac). Si vous payez la caution en espèces (francs suisses, euros, dollars américains, livres sterling), le montant perçu vous sera toujours remboursé en francs suisses. Vous pouvez également utiliser une carte de crédit. Dans ce cas, le montant sera crédité sur la même carte au moment de la réexportation.
Heures d'ouverture et adresses
La sortie de Suisse doit avoir lieu par un poste frontière occupé pour que l'exportation des marchandises soit attestée. La caution ne peut être remboursée que durant les heures de dédouanement. Heures d'ouverture et adresses
Remarque:
Le transit à travers la Suisse signifie que vous quittez l'union douanière de l'UE. Pour vous assurer que l'exportation et la réimportation dans l'UE se déroulent sans problème, veuillez vous renseigner au préalable auprès de toutes les administrations douanières concernées.
Allemagne: www.zoll.de
France: www.douane.gouv.fr
Italie: www.agenziadogane.it
Autriche: www.bmf.gv.at/zoll
Autres pays: WCO - National Customs Websites