Document ID: /fineweb-2-swissfilter-quality_10-filterrobots/filtered/07104.jsonl.gz/165

Spectacles de théâtre, shows,
spectacles d'humour, lectures
Outre les concerts, il existe de nombreux autres événements où la musique joue un rôle important. Souvent, la musique n'est pas jouée en live, mais diffusée à partir de CD, de fichiers MP3 ou de portails de streaming. Par conséquent, en plus des droits d'auteur, les droits voisins doivent également être acquittés pour l'utilisation d'un enregistrement disponible dans le commerce.
Productions analogues à des concerts
La catégorie des productions analogues à des concerts comprend par exemple des spectacles constitués d’intermèdes chantés ou musicaux, alternant avec des prestations sans musique (cabaret, spectacle humoristique ou lecture avec musique). Les festivals de type « tattoo » et « Open air» sont également considérés comme des productions analogues à des concerts.
Shows
Le terme « shows » regroupe des manifestations où la musique est exécutée en même temps que d’autres prestations, comme par exemple : le patinage artistique, les spectacles de variétés, les revues, les concours de danse, les spectacles de ballet.
Théâtre
Les licences pour la musique utilisée dans les spectacles de théâtre sont également octroyées selon le TC K. Les exécutions d’œuvres théâtrales dramatiques parlées, avec accompagnement ou intermèdes musicaux, sont également considérés comme des spectacles de théâtre.
Licences
Le montant de la licence correspond, en règle générale, à un pourcentage des recettes de billetterie. Dans certains cas, la redevance peut être calculée sur la base des coûts liés à l’utilisation de la musique (cachets versés aux artistes, frais de voyage et de séjour, frais de location des locaux, des instruments ou du système de sonorisation). Le montant de la redevance dépend de la conception individuelle de l'événement et des œuvres musicales spécifiques utilisées. Vous trouverez plus de détails à ce sujet dans la notice et dans le texte du tarif.
Est-il nécessaire de fournir les listes de la musique exécutée ?
Oui, ces listes sont nécessaires pour que nous puissions calculer correctement les redevances et les répartir entre les titulaires de droits. La liste des œuvres musicales exécutées doit nous parvenir au plus tard 10 jours après le spectacle.
Comment procéder ?
Nous vous prions de nous envoyer le questionnaire dûment complété, ainsi que la liste des œuvres utilisées. Vous obtiendrez ensuite de notre part une licence et une facture. Après réception de votre paiement, nous procéderons à une répartition aux différents ayants droit compositeurs, paroliers et éditeurs.
Questions et réponses
-
Pour chaque exécution publique de musique protégée par le droit d’auteur, il faut obtenir l’autorisation de SUISA.
Vous trouvez tous les formulaires nécessaires ici.
Les formulaires doivent être retournés complétés dans les 10 jours après le concert. Pour pouvoir calculer puis répartir la redevance correctement, SUISA a besoin d’une liste détaillée de toutes les œuvres exécutées ainsi que d’un décompte des recettes réalisées et des frais engagés.
-
La redevance est en principe calculée selon le tarif commun K lorsque le public se rend spécialement à la manifestation pour écouter de la musique. Les événements tels que shows, spectacles de ballet et de théâtre sont également concernés par le tarif.
Dans la mesure où la musique est intégrée à des manifestations dansantes et récréatives, le tarif commun Hb s'applique. De même, lorsque des concerts ou des productions analogues à des concerts d'une durée globale de moins d'une heure sont donnés dans le cadre d'une manifestation, le TC Hb s'applique.
Le décompte d'après le TC K ou le TC Hb ne se détermine pas d'après les interprètes, cela car leur popularité (c’est-à-dire l’intérêt du public pour eux) change très rapidement. Pour la classification tarifaire, SUISA tient compte d’autres critères comme le prix d’entrée, la situation, la publicité et le montant des frais engagés.
En cas de doute à l'établissement d'un budget, il vaut la peine de s'adresser au service clientèle de SUISA afin d'obtenir des informations et savoir quel tarif sera appliqué pour une manifestation donnée.
-
Non. La redevance est calculée par concert sous forme d’un pourcentage des recettes ou des frais liés à l’utilisation de musique. Ainsi, on peut tenir compte équitablement des conditions financières de chaque manifestation. Il y a cependant la possibilité de conclure un contrat annuel avec SUISA et de payer des acomptes convenus contractuellement pour toute l'année. En contrepartie, SUISA accorde une autorisation pour tous les événements de l'année. Si vous êtes intéressé, notre personnel du service clientèle se fera un plaisir de vous renseigner.
-
En règle générale, la redevance pour les concerts est calculée sur la base des recettes. Dans les cas suivants, les coûts de l’utilisation de musique servent de base de calcul:
- lorsqu’il n’est pas possible de chiffrer les recettes,
- lorsque les coûts dépassent les recettes et que le client n'a pas établi de budget, ou si le client part d'emblée du principe qu'il couvrira tout ou partie des frais par ses propres moyens,
- pour les manifestations de bienfaisance, dont le bénéfice est versé à des personnes dans le besoin.