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Qui est responsable des conséquences de l'attaque d'une vache sur un sentier pédestre ?
En principe, la détentrice des animaux, même si elle n'est pas responsable de l'attaque.
La responsabilité de la détentrice d'animaux est une responsabilité stricte : si un animal cause des dommages, la détentrice est en principe responsable. Elle n'est pas responsable si elle peut prouver qu'elle a exercé « toute l’attention commandée par les circonstances ou que sa diligence n’eût pas empêché le dommage de se produire ». Des mesures spéciales doivent être prises par la détentrice des vaches mères, car ces dernières défendront leurs veaux par une attaque si nécessaire.
Sentiers pédestres sur les pâturages des vaches
De nombreux sentiers traversent des pâturages de vaches. Comme le souligne le Tribunal fédéral, la prudence ordinaire ne suffit pas à se dégager de la responsabilité de la détentrice d'animaux. La détentrice de l'animal doit plutôt prouver qu'elle a pris toutes les mesures objectivement nécessaires et exigées par les circonstances. Si des doutes subsistent, le tribunal affirme la responsabilité de la détentrice.
Pour la détentrice de vaches dont le pâturage est traversé par un sentier, les recommandations du service de prévention des accidents dans l'agriculture s'appliquent comme norme de diligence. Le service de consultation est une organisation spécialisée selon l’ordonnance sur la prévention des accidents. Dans le guide « Bovins dans les zones de pâturages et de randonnée », il est indiqué que la détentrice ne doit laisser que des animaux calmes et discrets sur les pâturages avec des sentiers de randonnée. En outre, elle doit aménager les points d'eau, les aires de salage, les aires de repos et les étables loin des sentiers de randonnée afin d'éviter les conflits entre les hommes et les animaux.
Attention particulière aux vaches allaitantes
Les vaches mères défendent leurs veaux. Ici, la diligence requise par le droit de la responsabilité signifie que la détentrice évite autant que possible une collision entre les randonneurs et les vaches. Le guide « Bovins dans les zones de pâturages et de randonnée » indique que la détentrice doit afficher le panneau d'avertissement officiel bien visible à l'entrée du pâturage.
Responsabilité personnelle du randonneur
Si le randonneur provoque intentionnellement les vaches, la détentrice des animaux n'est pas responsable des conséquences de l'accident.
Même si, par ailleurs, la responsabilité est très stricte et la détentrice doit généralement indemniser le randonneur en cas d'accident : Dans leur propre intérêt, les randonneurs doivent faire preuve de responsabilité, passer calmement devant le troupeau et éviter de s'approcher trop près des animaux. Dans un pâturage de vaches allaitantes, les randonneurs ne doivent en aucun cas toucher les veaux. En outre, ils devraient tenir leur chien en laisse lorsqu'ils le promènent dans le pâturage des vaches allaitantes.