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Les deux hommes travaillent pour la banque cantonale de Zurich (archives).
KEYSTONE/CHRISTIAN BEUTLER(sda-ats)
Deux employés de la banque cantonale de Zurich (BCZ) ont plaidé non coupables lundi aux Etats-Unis de conspiration pour avoir aidé des clients américains à cacher 423 millions de dollars aux autorités fiscales américaines. Ils avaient été inculpés en décembre 2012.
Les deux hommes, âgés de 52 et 58 ans et qui vivent en Suisse, ont déposé devant une cour fédérale de Manhattan, à New York. Ils ont volontairement accepté de faire face aux accusations, a déclaré l'un de leurs avocats devant le tribunal.
Ils ont été libérés contre une caution de 150'000 dollars. Le juge leur a ordonné de rester à New York, selon un document judiciaire. Le parquet a déclaré qu'il était en pourparlers avec la défense pour résoudre l'affaire.
Entre 2003 et 2009
D'après l'acte d'accusation, plus de 190 contribuables américains de la banque cantonale de Zurich ont dissimulé des comptes bancaires au fisc américain (IRS) de 2003 à 2009 afin de ne pas payer d'impôt. Un troisième employé de la BCZ, qui ne travaille plus pour elle, est également poursuivi dans le cadre de la même affaire.
Les trois hommes sont accusés d'avoir notamment aidé à cacher à l'IRS au moins 423 millions de dollars (428,5 millions de francs) dans des comptes secrets en Suisse, ont indiqué les procureurs.
L'un des employés de la BCZ a géré personnellement 104 millions de dollars d'actifs non déclarés, l'autre 5,4 millions, détaille l'acte d'accusation. Ils ont aidé les clients à ouvrir et à conserver des comptes non déclarés en utilisant des noms codés ou des noms d'entités fictives et se sont assurés que le courrier relatif aux comptes n'était pas envoyé à leurs clients aux Etats-Unis.
La BCZ figure parmi les treize banques classées dans la catégorie 1 dans le cadre de l'accord signé en 2013 entre Berne et Washington en vue de régler le conflit fiscal. En février, la banque avait indiqué qu'elle n'avait pas encore ouvert les discussions, le département américain de la justice (DoJ) fixant lui-même le calendrier.
ATS