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Le voisinage

Notre cher voisin et ses manières bruyantes
En principe, l'homme est un être social. Parfois, cependant, il aimerait pouvoir s’isoler un peu–y compris d’un point de vue sonore. Pour y arriver, deux possibilités lui sont offerts: la discussion et les règles.

"La protection de l'environnement a fait de grands progrès. Beaucoup remarque déjà ce que leurs voisins font de mal".
(Peter Hohl. Un remède contre la solitude...)
Ce qui plait à une personne agace une autre. Il est difficile d'estimer les nuisances sonores dues au voisinage, car la perception varie d'une personne à l'autre. En outre, le bruit du voisin est encore plus dérangeant en cas de conflits préexistants.
Avant de faire appel à la police en raison d'un problème de bruit, il est nécessaire de chercher le dialogue. Le voisin ne sait peut-être pas que son chien aboie en son absence ou que sa musique n'est pas la tasse de thé de tout le monde.

Situation
lois et règlements
Le code civil (CC, art. 684) stipule que chacun est tenu de s'abstenir de tout excès au détriment du voisin, en particulier de tout effet dommageable et injustifié de la fumée ou de la suie, d’émanations désagréables, du bruit ou des vibrations. Par conséquent, chacun est invité à prendre les mesures nécessaires pour éviter le bruit.
Autorités et juges
Ce qui constitue une émission sonore justifiée et tolérée peut rarement être évalué sans examiner les limites d'exposition existantes (OPB, annexes). Toutefois, en raison des caractéristiques diverses des sources de bruit dans ce domaine, il n'est pas possible de définir des valeurs limites valables pour tous les cas. Comme il n'existe ni procédures normalisées ni valeurs limites, les mesures ne donnent généralement pas les résultats escomptés.
Interdit ou autorisé
Le bruit excessif généré par un comportement qui n'est pas conforme aux habitudes normales est interdit. Le bruit inévitable résultant des activités normales est autorisé.
La pertinence des immissions sonores ne dépend pas de la perturbation individuelle et de la perception subjective de l'individu, mais plutôt d’une part représentative de la population - tout en tenant compte des personnes ayant une sensibilité accrue.
Dialogue et police
Les problèmes de bruit entre voisins peuvent être dus à des malentendus ou à une méconnaissance du problème. Il est donc toujours conseillé de rechercher d'abord le dialogue pour attirer l'attention sur les problèmes de bruit. Dans ce processus, les droits et obligations de chaque partie peuvent être clarifiés et des précautions appropriées peuvent être prises pour atténuer le problème.
Appui administratif en renfort
Si les troubles se poursuivent, le voisinage peut demander l’intervention de la copropriété. Ce dernier peut prendre des mesures qui peuvent aller jusqu'à la résiliation du contrat de location si le locataire ne remplit pas ses obligations (CO, art. 257f). S’il n’y a pas d’amélioration malgré des plaintes justifiées, les voisins concernés peuvent exiger une réduction du loyer, pour autant que certaines conditions soient remplies (CO, art. 259d).

Compétences
Für diese Kategorie von Alltagslärm ohne Grenzwerte ist die betreffende Gemeindeverwaltung zuständig, in grösseren Gemeinden und Städten in der Regel deren Baubehörde (Lärm von Bauten und Anlagen) oder Sicherheitsbehörde und Polizei (Lärm von menschlichen Tätigkeiten).
Liste des communes en Suisse
La plupart des municipalités fixent les règles en matière de bruit dans une ordonnance municipale ou de police.

Jurisprudence

Bases légales
Décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur le bruit
La section "Droit et loi" contient un recueil de décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur différents types de bruit. La liste est régulièrement mise à jour.

Aides à l'exécution du cercle bruit Suisse

Le groupement des responsables cantonaux de la protection contre le bruit (Cercle Bruit) fournit des aides à l'exécution et d'autres documents sur des questions spécifiques au bruit. Les documents proviennent de la Confédération, des cantons, d'organismes spécialisés et d'associations.

Pour en savoir plus

Cantons