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Art. 5 Exceptions et exonérations
- La commission CO des compétitions, en accord avec les organisateurs, peut accorder des exceptions au RC dans le but de tester des nouveautés.
- Le chef du groupe RC dans le groupe technique des compétitions peut accorder une dérogation si en raison d'événements exceptionnels une C.O. ne peut pas se dérouler en adéquation avec le RC.
- Les décisions prises sur la base des paragraphes 1 et 2 peuvent être contestées auprès de la commission de recours dans un délai de 20 jours depuis la prise de connaissance.
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Catégorie : I. PARTIE: INTRODUCTION