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Selon l’OTR1, le temps de travail hebdomadaire du salarié ne doit pas excéder 48 heures en moyenne sur une période de 26 semaines. Il peut atteindre 60 heures au maximum. Prendre du temps libre au sens de jours ou d’heures de compensation est le moyen courant utilisé afin d’assurer un bon équilibre. Que e passe-t-il lorsqu’un chauffeur tombe malade pendant son temps de son compensation? A-t-il droit à une compensation ultérieure pour son temps libre?
Les bases légales utilisées (art. 321c et art. 324a du CO) ne donnent aucune réponse directe à la question. Cependant, selon la doctrine des droits liés au travail et la pratique, on arrive à la conclusion suivante: si un employé tombe malade pendant son temps libre que l’employeur a ordonné pour la compensation de la durée du travail hebdomadaire prolongée, ce qui est autorisé selon l’OTR1 et est courant dans la branche du transport en raison du carnet de commandes fluctuant. Ainsi, ces jours comptent comme temps libre et non jours de travail. La durée moyenne de travail est ainsi réduite. Il est vrai que l’employé a le droit au versement de son salaire pendant la maladie. Cependant il ne peut exiger un temps de rattrapage, car il n’est pas dans l’incapacité de travailler, à savoir qu’il n’a pas dû travailler pendant son temps libre.
En d’autres termes: le temps de compensation est considéré comme temps libre qui représente le produit du travail supplémentaire accumulé à un moment antérieur ou postérieur et implique une réduction du temps libre. La maladie pendant de tels jours ou heures ne conduit à aucun droit à un rattrapage, tout comme en cas de maladie pendant un week-end de libre ou un jour férié.
Il en est tout autre en cas de maladie pendant la période de vacances: en règle générale, l’employeur doit donner le droit de compenser les jours de maladie justifiés par un certificat médical.
Fabian Schmid
Droit/Technique
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