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Le marché des droits d'émission de carbone a le potentiel de jouer un rôle plus important que jamais dans la boîte à outils politique.
La Californie a un objectif de décarbonation ambitieux: réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) de 85 % sous les niveaux de 1990, pas plus tard qu’en 2045. Son marché cap-and-trade utilisant les California Carbon Allowances (CCA) est un outil politique clé pour atteindre cet objectif. Le Scoping Plan for Achieving Carbon Neutrality 2022 (nov. 2022) planifie une réduction agressive des émissions. Le Scoping Plan adopté met également en place une étape intermédiaire: réduire les GES de 48% sous les niveaux de 1990 d’ici 2030, par rapport aux 40% proposés dans le projet initial. Les CCA ont le potentiel de jouer un rôle plus important que jamais dans la boîte à outils politique.
Le California Air Resources Board (CARB) a simulé différents scénarios et a déterminé que dans aucun de ces scénarios les politiques actuelles (c’est-à-dire les politiques en place depuis son Scoping Plan de 2017) sont suffisantes pour atteindre les objectifs du Scoping Plan 2022. La Californie a un certain nombre d’outils pour aborder le changement climatique, et ils se chevauchent inévitablement. Accélérer l’utilisation d’un outil pourrait signifier la réduction de l’utilisation d’un autre outil. Le CARB a déjà indiqué qu’il renforcerait la rigueur de la norme de carburant à faible émission de carbone (LCFS), et exigerait le captage et la séquestration du carbone (CCS) pour la majorité des activités de raffinage du pétrole. Le CARB va mettre à jour ses modèles en 2023, incorporant l’implémentation de ces mesures plus tard dans la décennie, ainsi que déterminer l’ampleur de ce que le marché du plafonnement et de l’échange devra fournir en plus. Il devra probablement se centrer sur une réduction plus agressive du plafond. Cette année, nous pensons également que le CARB va faire des annonces sur la façon dont il va réduire l’excédent de provisions des années précédentes.
Les marchés du carbone de Californie ont souffert d’années d’excédents. L’objectif de 2020 ayant été atteint plusieurs années avant la date prévue par la loi, des quotas inutilisés sont en circulation. Le CARB a estimé la quantité à environ 310 millions d’allocation après la conclusion de la troisième période de conformité (2018-2020). En 2016, 2017 et 2020 les enchères n’ont pas été assez nombreuses et, jusqu’en 2021, les prix se sont à peine écartés du prix de réserve. Le prix de réserve a augmenté de 5% en plus de l’inflation chaque année.
Cependant, depuis 2021, avec le nouveau Scoping Plan débattu puis annoncé en novembre 2022, les prix CCA ont résolument dépassé le prix de réserve. L’enchère la plus récente, qui a eu lieu le 15 février 2023, a vu les allocations vendues.
2023 pourrait être une année enthousiasmante pour le marché CCA, pendant que le California Air Resources Board élabore des plans de mise en œuvre pour le dernier Scoping Plan. Le rôle du marché cap-and-trade dans l’effort de décarbonisation pourrait s’intensifier.