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L'ensemble des corps (étudiant·es, Corps intermédiaire, Personnel d'enseignement et de recherche et Personnel administratif et technique) sont appelés à élire leurs représentant·es au sein des deux organes participatifs de la HE-Arc.
Le Conseil du personnel de la HE-Arc est l’organe participatif et consultatif du personnel de la HE-Arc. A ce titre, il est reconnu habilité à négocier pour le personnel et a les compétences suivantes:
- Se déterminer sur les questions liées aux conditions de travail et à la rémunération;
- Participer à l’adoption du Statut du personnel;
- Émettre un préavis et faire des propositions sur toute autre question particulière de portée générale concernant le personnel.
D’une manière générale, le Conseil du personnel discute régulièrement avec la Direction générale de la HE-Arc sur des thèmes tels que:
- Le contrat de prestations, y inclus les objectifs stratégiques, le plan financier et de développement;
- Le budget et les comptes de la HE-Arc;
- Les questions liées à la vie de l’école ainsi que celles relatives à la santé et à la sécurité.
Le Conseil se réunit aussi souvent que nécessaire, mais au minimum deux fois par an.
Les membres à élire pour le Conseil du personnel de la HE-Arc sont (mandat de quatre ans):
- 4 représentant·es du Personnel d'enseignement et de recherche (PER);
- 3 représentant·es du Personnel administratif et technique (PAT);
- 2 représentant·es du Corps intermédiaire (CI).
Si les candidatures déposées le permettent, les représentant·es du CI ne sont pas issu·es du même domaine de la HE-Arc. Des suppléant·es sont désigné·es parmi les viennent-ensuite.
De plus, l’Association du personnel Arc désigne deux de ses membres pour siéger au sein du Conseil du personnel de la HE-Arc. La désignation de ces représentant·es n’est pas soumise au scrutin.
L'organigramme de la HE-Arc et la composition actuelle du Conseil peuvent être consultés ici.
Le Conseil des étudiant·es de la HE-Arc est l’organe participatif et consultatif des étudiant·es de la HE-Arc. A ce titre, le Conseil est consulté sur les grandes orientations de la politique et du fonctionnement de la HE-Arc.
Le Conseil est composé de sept étudiant·es, élu·es pour une durée de deux ans, renouvelable une fois. Chaque domaine de la HE-Arc a droit à un membre au minimum et à trois au maximum. En l’absence de candidat·es issu·es d’un domaine lors des élections, le siège minimum réservé reste vacant. Il se réunit aussi souvent que nécessaire, mais au moins une fois par année.
L'organigramme de la HE-Arc et la composition actuelle du Conseil peuvent être consultés ici.