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Au bénéfice des cabinets d’avocats et de leurs clients, nous proposons les prestations suivantes :
Recherche de preuves en soutien au contentieux
Sur mandat d’un client, vous souhaitez recueillir des informations substantielles ou des preuves qui permettront de remporter un procès, une procédure d’arbitrage, ou d’obtenir du levier dans le cadre de négociations.
Etudes de cas
- Un client faisait l’objet de propos diffamatoires publiés sur un site Internet professionnel. Le client soupçonnait les auteurs du contenu d’être influencés par un de ses concurrents, lequel versait de surcroît des honoraires de conseil aux auteurs. Par conséquent, avant d’intenter une action en justice, l’avocat du client nous a demandé de rechercher les preuves attestant les liens financiers entre le concurrent et les auteurs du contenu publié sur le site Internet professionnel.
- Un client a intenté une procédure à l’encontre d’un prestataire de services en raison des nombreuses irrégularités commises par celui-ci à son détriment. Avant de réclamer en justice des pénalités de l’ordre de plusieurs millions de dollars, l’avocat du client nous a demandé de diligenter une enquête permettant d’apprécier la santé financière réelle du prestataire, ainsi que la structure décisionnelle prévalant au sein de celui-ci.
Recherche d’actifs
En amont d’une procédure judiciaire ou par suite d’un jugement rendu en faveur de votre client, vous cherchez à localiser les actifs de la partie adverse et à déterminer le régime de contrôle de ces actifs.
Etudes de cas
- Dans le cadre d’une procédure successorale internationale, les membres d’une famille fortunée ont souhaité retrouver les actifs détournés pendant plus de dix ans par un membre mal intentionné de leur famille. Par le biais de leur avocat, ils ont diligenté une enquête approfondie permettant de reconstituer les manœuvres de détournement d’actifs conduites par le parent malhonnête.
- Dans le cadre d’un accord de financement, un industriel avait accepté une obligation de rachat, sous certaines conditions, des parts détenues par son partenaire financier. Cependant, lorsque cet industriel a été prié d’honorer son engagement, il s’est dérobé. Par suite, l’avocat de son partenaire financier nous a mandatés en vue d’identifier des actifs de la personne en cause, à titre de compensation pour la rupture abusive du contrat.
Investigations de lutte contre la contrefaçon
Pour le compte d’un client, vous souhaitez mettre au jour une filière de produits contrefaits, localiser les points de vente de ces produits, identifier la chaîne de distribution, les établissements de production ainsi que leurs bénéficiaires économiques respectifs.
Etude de cas
- Une manufacture horlogère avait affecté des budgets considérables à l’identification et à la fermeture de sites web proposant à la vente des versions contrefaites des produits de sa marque. Cependant, cette politique n’a pas répondu aux effets escomptés puisque la fermeture des sites web sur décision de justice était suivie de réouvertures immédiates sous des noms différents. Afin de limiter les coûts et d’augmenter l’effectivité de la stratégie de lutte contre la contrefaçon, l’avocat de la manufacture horlogère a mandaté la conduite d’investigations visant à identifier les bénéficiaires économiques des sites web incriminés, afin de mener des actions judiciaires en amont.
Enquêtes de réputation
Préalablement à une décision portant sur une acquisition, un investissement, un joint venture ou un accord commercial, vous recommandez à un client de s’assurer du parcours, de la réputation et de la probité d’un éventuel partenaire d’affaires.
Etude de cas
- Un entrepreneur fortuné a été approché par un tiers mystérieux en vue de contribuer au financement d’un ambitieux projet scientifique. Avant de s’engager dans un tel partenariat, l’entrepreneur a pris conseil auprès de son avocat. Celui-ci lui a suggéré de conduire une enquête de réputation détaillée permettant d’établir le parcours, la réputation et les motivations de l’associé potentiel.
Investigations Know Your Client
Un client vous demande d’évaluer en toute discrétion la réalité de l’activité professionnelle, des sources de revenus et de la réputation d’un client potentiel à l’étranger.
Etude de cas
- Une banque privée genevoise a souhaité lancer des recherches sur le profil d’un client potentiel résident d’un pays africain. Avant d’approuver ce client, la banque a prié son avocat, de façon à accroître la confidentialité de la recherche, de diligenter une investigation KYC au sujet de ce prospect.