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Regeste
Dol éventuel (art. 18 al. 2 CP) dans un cas d'accident de la circulation routière ayant causé des lésions corporelles et des décès.
Dol éventuel portant sur les décès et les blessures non retenu à la charge d'un conducteur, vu les circonstances concrètes. L'accusé circulait en dehors d'une localité sur un tronçon rectiligne, la visibilité était bonne. Il a accéléré lorsqu'un autre conducteur a voulu le dépasser. Celui-ci n'a pas interrompu son dépassement, malgré une voiture s'approchant en sens inverse, mais il a également accéléré, ce qui a entraîné finalement une collision frontale entre le véhicule qui dépassait et celui qui venait en sens inverse. Les deux conducteurs des voitures entrées en collision sont décédés et il y a eu des blessés (consid. 4).