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Regeste
Art. 739 CC; aggravation d'une servitude.
L'aggravation d'une servitude est inadmissible, selon l'art. 739 CC, si elle est importante. Pour en juger, il faut mettre l'intérêt du fonds dominant et la charge du fonds servant au moment de la constitution de la servitude en balance avec les intérêts respectifs actuels. Quelques mouvements de voiture supplémentaires par jour résultant d'une utilisation plus intensive du fonds bénéficiaire ne constituent pas une aggravation importante d'un "droit inconditionnel de passage à pied et en voiture" (consid. 2c).