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L'un des éléments courants qu'un employé peut remarquer sur sa fiche de paie est les allocations. Il s'agit de paiements anticipés destinés à couvrir les dépenses liées au travail qu'un employé va engager. Par exemple, si un employé utilise son téléphone personnel ou son ordinateur portable pour des tâches liées au travail, l'entreprise peut verser une allocation pour couvrir une partie de ces coûts.
Dans l'exemple ci-dessous, l'employé reçoit une allocation mensuelle de 50 CHF pour son téléphone et son ordinateur portable. 📱💻💰
La question qui se pose alors est de savoir comment une entreprise décide du montant de l'allocation. Il s'agit d'une proportion du coût réel supporté par l'employé. Si un employé paie 100 CHF chaque mois pour son service téléphonique, l'entreprise peut estimer que la moitié de l'utilisation est liée au travail. Par conséquent, elle fournit une allocation de 50 CHF pour couvrir ce coût. Le même principe s'applique à d'autres allocations, telles que celles pour les ordinateurs portables.
Un aspect important à prendre en compte est de savoir si les allocations sont imposées en tant que revenu. Comme illustré dans l'exemple de la fiche de paie ci-dessous, le salaire brut de l'employé est de 10 000 CHF, mais les impôts (AHV, ALV) sont calculés sur un montant de 10 100 CHF, y compris l'allocation pour le téléphone.
Cela implique que certaines allocations sont imposables. Ici, l'allocation pour le téléphone est imposable tandis que l'allocation pour l'ordinateur portable ne l'est pas. Cependant, il est possible pour une entreprise d'obtenir l'approbation de ces allocations en tant qu'éléments non imposables auprès du service des impôts cantonal.
Le service des impôts cantonal examine chaque cas individuellement. Il détermine si tout ou partie de l'allocation doit être non imposable. Leur décision est basée sur leurs critères d'évaluation propres à chaque situation unique.
Si vous recevez une allocation, il est essentiel de vérifier si elle est imposable. Si c'est le cas, vous pouvez suggérer à votre entreprise de demander une exemption fiscale pour cette allocation auprès du service des impôts cantonal. C'est une façon de ne pas payer d'impôts sur quelque chose qui devrait être considéré comme une dépense. 💡🛡️
Chez Earny, nous nous efforçons de simplifier les complexités de la paie. Dans le contexte des allocations, nous pouvons vous aider de plusieurs façons :
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