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A/2097/2011 ATAS/1118/2011 du 17.11.2011 ( PC ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2097/2011 ATAS/1118/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 17 novembre 2011 3ème Chambre En la cause Monsieur P__________, domicilié à Genève recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DSE-SPC, sis route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6 intimé ATTENDU EN FAIT Que par décision du 12 avril 2011, le SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES (SPC) a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations de Monsieur P__________; Qu'en date du 5 mai 2011, l'assuré s'est opposé à cette décision; Que par décision sur opposition du 6 juin 2011, le SPC a admis l'opposition de l'assuré en précisant que, puisque plus de trois mois s’étaient écoulés depuis le dépôt de la demande de prestations, le droit de l’intéressé ne pourrait quoi qu’il en soit prendre naissance qu’au moment où toutes les informations indispensables au calcul des prestations auraient été communiquées; Que par écriture du 7 juillet 2011, l'assuré, représenté par sa curatrice, a interjeté recours contre cette décision auprès de la Cour de céans ; Qu'invité à se déterminer, l'intimé a conclu au rejet du recours en indiquant avoir rendu en date du 12 juillet 2011 une décision reconnaissant au recourant le droit aux prestations complémentaires avec effet au 1 er juillet 2011. Que par écriture du 31 août 2011, le recourant a persisté dans ses conclusions ; Que par courrier du 10 novembre 2011 le recourant, par l'intermédiaire de son représentant, a indiqué qu'il retirait son recours ; CONSIDERANT EN DROIT Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La Présidente : Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/2097/2011

ATAS/1118/2011 du 17.11.2011 ( PC ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2097/2011 ATAS/1118/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 17 novembre 2011 3ème Chambre En la cause Monsieur P__________, domicilié à Genève recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DSE-SPC, sis route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6 intimé ATTENDU EN FAIT Que par décision du 12 avril 2011, le SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES (SPC) a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations de Monsieur P__________; Qu'en date du 5 mai 2011, l'assuré s'est opposé à cette décision; Que par décision sur opposition du 6 juin 2011, le SPC a admis l'opposition de l'assuré en précisant que, puisque plus de trois mois s’étaient écoulés depuis le dépôt de la demande de prestations, le droit de l’intéressé ne pourrait quoi qu’il en soit prendre naissance qu’au moment où toutes les informations indispensables au calcul des prestations auraient été communiquées; Que par écriture du 7 juillet 2011, l'assuré, représenté par sa curatrice, a interjeté recours contre cette décision auprès de la Cour de céans ; Qu'invité à se déterminer, l'intimé a conclu au rejet du recours en indiquant avoir rendu en date du 12 juillet 2011 une décision reconnaissant au recourant le droit aux prestations complémentaires avec effet au 1 er juillet 2011. Que par écriture du 31 août 2011, le recourant a persisté dans ses conclusions ; Que par courrier du 10 novembre 2011 le recourant, par l'intermédiaire de son représentant, a indiqué qu'il retirait son recours ; CONSIDERANT EN DROIT Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La Présidente : Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/1118/2011 du 17.11.2011 ( PC ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2097/2011 ATAS/1118/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 17 novembre 2011 3ème Chambre En la cause Monsieur P__________, domicilié à Genève recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DSE-SPC, sis route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6 intimé ATTENDU EN FAIT Que par décision du 12 avril 2011, le SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES (SPC) a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations de Monsieur P__________; Qu'en date du 5 mai 2011, l'assuré s'est opposé à cette décision; Que par décision sur opposition du 6 juin 2011, le SPC a admis l'opposition de l'assuré en précisant que, puisque plus de trois mois s’étaient écoulés depuis le dépôt de la demande de prestations, le droit de l’intéressé ne pourrait quoi qu’il en soit prendre naissance qu’au moment où toutes les informations indispensables au calcul des prestations auraient été communiquées; Que par écriture du 7 juillet 2011, l'assuré, représenté par sa curatrice, a interjeté recours contre cette décision auprès de la Cour de céans ; Qu'invité à se déterminer, l'intimé a conclu au rejet du recours en indiquant avoir rendu en date du 12 juillet 2011 une décision reconnaissant au recourant le droit aux prestations complémentaires avec effet au 1 er juillet 2011. Que par écriture du 31 août 2011, le recourant a persisté dans ses conclusions ; Que par courrier du 10 novembre 2011 le recourant, par l'intermédiaire de son représentant, a indiqué qu'il retirait son recours ; CONSIDERANT EN DROIT Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La Présidente : Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2097/2011 ATAS/1118/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 17 novembre 2011 3ème Chambre En la cause Monsieur P__________, domicilié à Genève recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DSE-SPC, sis route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6 intimé ATTENDU EN FAIT Que par décision du 12 avril 2011, le SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES (SPC) a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations de Monsieur P__________; Qu'en date du 5 mai 2011, l'assuré s'est opposé à cette décision; Que par décision sur opposition du 6 juin 2011, le SPC a admis l'opposition de l'assuré en précisant que, puisque plus de trois mois s’étaient écoulés depuis le dépôt de la demande de prestations, le droit de l’intéressé ne pourrait quoi qu’il en soit prendre naissance qu’au moment où toutes les informations indispensables au calcul des prestations auraient été communiquées; Que par écriture du 7 juillet 2011, l'assuré, représenté par sa curatrice, a interjeté recours contre cette décision auprès de la Cour de céans ; Qu'invité à se déterminer, l'intimé a conclu au rejet du recours en indiquant avoir rendu en date du 12 juillet 2011 une décision reconnaissant au recourant le droit aux prestations complémentaires avec effet au 1 er juillet 2011. Que par écriture du 31 août 2011, le recourant a persisté dans ses conclusions ; Que par courrier du 10 novembre 2011 le recourant, par l'intermédiaire de son représentant, a indiqué qu'il retirait son recours ; CONSIDERANT EN DROIT Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. La greffière Marie-Catherine SECHAUD La Présidente : Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/2097/2011 ATAS/1118/2011 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/2097/2011 ATAS/1118/2011

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 17 novembre 2011 3ème Chambre Arrêt du 17 novembre 2011

3ème Chambre

En la cause

Monsieur P__________, domicilié à Genève Monsieur P__________, domicilié à Genève

recourant recourant

contre

SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DSE-SPC, sis route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6 SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DSE-SPC, sis route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6

intimé intimé

ATTENDU EN FAIT

Que par décision du 12 avril 2011, le SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES (SPC) a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations de Monsieur P__________;

Qu'en date du 5 mai 2011, l'assuré s'est opposé à cette décision;

Que par décision sur opposition du 6 juin 2011, le SPC a admis l'opposition de l'assuré en précisant que, puisque plus de trois mois s’étaient écoulés depuis le dépôt de la demande de prestations, le droit de l’intéressé ne pourrait quoi qu’il en soit prendre naissance qu’au moment où toutes les informations indispensables au calcul des prestations auraient été communiquées;

Que par écriture du 7 juillet 2011, l'assuré, représenté par sa curatrice, a interjeté recours contre cette décision auprès de la Cour de céans ;

Qu'invité à se déterminer, l'intimé a conclu au rejet du recours en indiquant avoir rendu en date du 12 juillet 2011 une décision reconnaissant au recourant le droit aux prestations complémentaires avec effet au 1 er juillet 2011.

Que par écriture du 31 août 2011, le recourant a persisté dans ses conclusions ;

Que par courrier du 10 novembre 2011 le recourant, par l'intermédiaire de son représentant, a indiqué qu'il retirait son recours ;

CONSIDERANT EN DROIT

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Prend acte du retrait du recours.

Raye la cause du rôle.

La greffière Marie-Catherine SECHAUD La Présidente : Karine STECK

La greffière Marie-Catherine SECHAUD La greffière

Marie-Catherine SECHAUD

La Présidente : Karine STECK La Présidente :

Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le