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Le règlement intérieur
Article 1
Ce règlement intérieur est destiné à fixer les points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration et à la réglementation interne de l'association.
Les dispositions de ce règlement s'imposant de manière obligatoire à chaque membre de l'association, il est rappelé que la signature d'un engagement écrit de se conformer à ce règlement, conformément au modèle annexé aux présentes, constitue la condition pour l'octroi de la qualité de membre de l'association sous réserve de l'application de l'article 2.
Article 2
Le titre de membre n'est attribué qu'après une période probatoire de trois à six mois maximum, elle n'exonère pas le demandeur du paiement de la cotisation annuelle. Pendant cette période, la demande d'adhésion n'est accordée qu'à titre provisoire. Dans le cas où le Comité décide ne pas donner suite, le montant de la cotisation est reversée à l'intéressé au prorata temporis.
Article 3
Ne sont considérés comme "Membre" que les personnes ayant signé l'acceptation du règlement intérieur. Les autres personnes participant aux sorties ne sont considérées que comme "Accompagnants" et ne peuvent se prévaloir du statut de Membre. Le membre qualifié de premier conducteur accepte de prendre sous sa responsabilité un second conducteur.
Article 4
Chaque membre de l'association participe aux manifestations organisées par le "BMW Club Sport-pasSION", en pleine connaissance des risques qu'il peut encourir et sous sa propre responsabilité. Chaque membre reste seul responsable de ses actes et des dommages corporels et/ou matériels causés de son fait.
Article 5
Chaque membre de l'association exonère le "BMW Club Sport-pasSION” et renonce à tout recours, action ou demande en cas de dommages corporels et/ou matériels subis par lui et ses accompagnants, ou causés à un autre membre de l'association ou à un tiers, à l'occasion d'accident ou de vol survenu pendant et /ou à l'occasion d'une manifestation organisée par le " BMW Club Sport-pasSION ".
Article 6
Chaque membre de l'association s'engage à l'occasion de chaque manifestation organisée par le " BMW Club Sport-pasSION " à laquelle il participe, être en possession :
- d'un permis de conduire en cours de validité
- d'une police d'assurance le garantissant contre les risques corporels et matériels qu'il encourt à l'occasion de la participation à de telles manifestations et contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile du fait des dommages corporels ou matériels causées à d'autres membres du " BMW Club Sport-pasSION " ou à des tiers présents sur les lieux de la manifestation.
Article 7
Pour faciliter l'organisation de la logistique, il est décidé :
1. Que l'inscription préalable et le paiement par bulletin de versement au club sont obligatoires pour les manifestations organisées par le " BMW Club Sport-pasSION " qui nécessitent des réservations. Dans le cas d'une réservation hôtelière celle-ci comprend le coucher et le petit déjeuner, les prestations particulières telles que boissons, téléphone, etc.., restent à la charge de l'adhérent qui en fait son affaire auprès de l'hôtelier.
2. Les frais de participation aux sorties doivent être réglés par retour du courrier dès l'appel de fonds. Dans le cas tout à fait exceptionnel d'inscription tardive, le paiement sera fait sur le lieu de rendez-vous, avant le départ, directement au Caissier ou à défaut à un des membres du Comité.
Article 8
La cotisation annuelle doit être versée le 31 janvier au plus tard sous peine de radiation. Dans le cas d'une inscription en cours d'année, et compte tenu qu’une taxe d’entrée correspondant à une cotisation annuelle est demandée, le nouvel adhérent s’acquittera du montant global de sa cotisation. Tout membre déjà inscrit l’année antérieure, ayant reçu de ce fait son appel de cotisation pour l’année en cour devra payer quel que soit la date d’entrée dans celle-ci la TOTALITE de sa cotisation. Cependant, en cas de départ volontaire la cotisation reste acquise dans son intégralité à l'association.
Article 9
Cet article régit les sorties circuit facultatives organisée en marge du programme officiel.
Lors de ces sorties circuit, chaque membre de l'association ayant causé des dommages corporels et/ou matériels à des tiers à l'occasion de ces manifestations organisées par le "BMW Club Sport-pasSION", s'engage à garantir ce dernier si la responsabilité de celui-ci venait à être mise en cause par des tiers, notamment mais non exclusivement, en cas de dommages corporels infligés au propriétaire, à l'exploitant et/ou au préposé chargé de l'exploitation du circuit. Il en est de même en ce qui concerne les agents de l'Etat ou de toutes autres collectivités publiques participant au service d'ordre ou de sécurité et/ou en cas de dommages matériels infligés au propriétaire ou à l'exploitant du circuit.
Exemple : la détérioration des rails de sécurité, des grillages, du revêtement du circuit, etc... sont donc à la charge du fautif.
Article 10
Les règles impératives et spécifiques à la circulation sur circuit.
• Il est formellement interdit sous peine d'expulsion immédiate, d'effectuer une marche arrière ou un demi-tour sur la piste. Il est interdit de stopper sur la piste. Il faut mettre le clignotant lorsque l'on prend la piste de décélération pour rentrer au stand.
• Une voiture lente doit laisser le passage à une voiture plus rapide.
• On ne doit pas couper la trajectoire d'une voiture engagée dans un virage même si elle est plus lente.
• Le rétroviseur est l'accessoire le plus utile d'une voiture sur piste.
• Les entrées et les sorties de piste de décélération ainsi que le parc de voitures ne sont ni un circuit, ni une piste d'essais de freins ou d'accélération.
• Avant de prendre la piste vérifiez que le capot, le coffre et les portes sont bien fermés. Contrôlez vos manomètres, vos rétroviseurs et la pression sur la pédale de frein.
• Pour le conducteur et l'accompagnant s'il y a lieu, le port du casque et de la ceinture de sécurité sont obligatoires, la combinaison est recommandée.
• Un circuit inconnu s'apprend lentement au fil des tours.
• Un circuit inconnu s'apprend lentement au fil des tours.
• Les meilleurs ne doivent jamais oublier qu'un jour ils ont débuté sur un circuit.
• Un membre du "BMW Club Sport-pasSION" qui n'a jamais tourné sur circuit doit être si possible encadré par un membre confirmé lors des premiers tours de circuit.
• Le moyen de communiquer sur circuit est le langage des drapeaux.
Voici les principaux :
• Damier : Fin de séance, tous les pilotes doivent s'arrêter IMPERATIVEMENT au tour suivant.
• Bleu : Une voiture plus rapide double ou cherche à doubler un autre participant, la voiture doublée doit laisser la trajectoire idéale à la voiture rapide.
• Jaune : DANGER, il faut ralentir.
• Rouge : Arrêt immédiat.
Article 11
L'adhésion au " BMW Club Sport-pasSION " implique l'acceptation sans réserve du présent règlement.
Article 12
Le présent règlement ne peut être modifié par le comité qu’au cours d’une Assemblée Générale.Retour aux statuts