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A/571/1998 ATA/516/2000 du 29.08.2000 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; ETAT ANTERIEUR; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; HERNIE DISCALE; INVALIDITE(INFIRMITE); MALADIE PROFESSIONNELLE; ASSU/LAA Normes : LAA.6 al.1; LAA.9 al.1; LAA.9 al.2; LAA.36 Parties : MORELLO Georges / HELSANA ASSURANCES SA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : L'assureur accident était fondé à mettre fin aux prestations faute d'éléments permettant d'objectiver les lésions post-traumatiques et/ou de rattacher les troubles existants, notamment l'hernie discale, de façon probable à l'accident assuré. Pas de document HTML

A/571/1998

ATA/516/2000 du 29.08.2000 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; ETAT ANTERIEUR; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; HERNIE DISCALE; INVALIDITE(INFIRMITE); MALADIE PROFESSIONNELLE; ASSU/LAA Normes : LAA.6 al.1; LAA.9 al.1; LAA.9 al.2; LAA.36 Parties : MORELLO Georges / HELSANA ASSURANCES SA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : L'assureur accident était fondé à mettre fin aux prestations faute d'éléments permettant d'objectiver les lésions post-traumatiques et/ou de rattacher les troubles existants, notamment l'hernie discale, de façon probable à l'accident assuré. Pas de document HTML

# ATA/516/2000 du 29.08.2000 ( ASSU ) , REJETE

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; ETAT ANTERIEUR; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; HERNIE DISCALE; INVALIDITE(INFIRMITE); MALADIE PROFESSIONNELLE; ASSU/LAA Normes : LAA.6 al.1; LAA.9 al.1; LAA.9 al.2; LAA.36 Parties : MORELLO Georges / HELSANA ASSURANCES SA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : L'assureur accident était fondé à mettre fin aux prestations faute d'éléments permettant d'objectiver les lésions post-traumatiques et/ou de rattacher les troubles existants, notamment l'hernie discale, de façon probable à l'accident assuré.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; ETAT ANTERIEUR; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; HERNIE DISCALE; INVALIDITE(INFIRMITE); MALADIE PROFESSIONNELLE; ASSU/LAA

Normes : LAA.6 al.1; LAA.9 al.1; LAA.9 al.2; LAA.36

Parties : MORELLO Georges / HELSANA ASSURANCES SA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS

Résumé : L'assureur accident était fondé à mettre fin aux prestations faute d'éléments permettant d'objectiver les lésions post-traumatiques et/ou de rattacher les troubles existants, notamment l'hernie discale, de façon probable à l'accident assuré.

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