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Lacs et cours d'eau (espace réservé aux eaux, cheminement, entretien, aménagement, hydrologie)
Les lacs, leurs rives et les cours d'eau
Le canton veille à :
- préserver le maximum de rives encore naturelles et la faune qui y habite
- entretenir les rives
- contrôler les constructions nouvelles, les aménagements de rive, etc.
- faciliter au public l'accès aux rives
- contrôler et régulariser les niveaux des lacs
- délivrer les autorisation de dragage et d'immersion de matériaux de dragage dans les lacs
- limiter l'accès de certaines rives par la voie lacustre, notamment durant les périodes importantes de nidification
- contrôler les activités de loisir dans le lacs, le long des rives et dans les cours d'eau (baignade, orpaillage, etc.)
Les principaux lacs vaudois
Vestiges de la dernière glaciation, qui a pris fin il y a moins de 20'000 ans, les lacs vaudois ont contribué à façonner une topographie variée et subtile, qui participe à la réputation, à la richesse et à la beauté des paysages de notre canton.
Le Léman
Le Léman constitue la plus grande réserve d'eau douce de toute l'Europe occidentale. 90% de son eau lui parvient par le Rhône et trouve son origine dans le massif des Alpes.
La commission internationale franco-suisse pour la protection des eaux du Léman (CIPEL) coordonne les actions des gouvernements en faveur du Léman et veille très activement sur son devenir. Le site de la CIPEL offre une abondante information sur l'état du lac.
De nombreuses autres organisations issues de la société civile (Fipal, Conseil du Léman, Léman Pêche, ASL), ainsi que d'autres associations, pêcheurs, etc) se sont également structurées autour de son existence.
Les lacs de Neuchâtel et Morat
Les lacs de Neuchâtel et Morat se situent sur le Plateau Suisse, au pied de l'arc intérieur jurassien. Ils ont été eux aussi façonnés par les derniers glaciers et sont reliés entre eux ainsi qu'avec le lac de Bienne par un réseau de canaux artificiels construits lors de la 2ème correction des eaux du Jura. Leur fonctionnement hydrologique est ainsi étroitement lié. Un accord intercantonal permet de réguler les débits pour diminuer fortement les fluctuations de niveau et réduire dans toute la mesure du possible les dommages dus aux crues.
La rive sud du lac de Neuchâtel se trouve encore en grande partie dans un état naturel très bien conservé. On y trouve le plus grand marais lacustre de Suisse, la Grande Cariçaie, abritant une faune et une flore d'une richesse exceptionnelle.
Les lacs de Joux et Brenet
Les deux principaux lacs de la Vallée de Joux se situent dans la partie sud du Jura Suisse. Leur niveau d'eau a été régulé depuis le début du 20ème siècle et ils sont exploités pour la production d'énergie électrique.
Le lac de Brêt
D'origine également glaciaire, Le lac de Brêt est situé à environ 10 km à l'est de Lausanne. A l'origine, le lac n'était alimenté que par le ruissellement et des infiltrations sous-lacustres. Dès 1875, une partie des eaux de la rivière "Le Grenet" est détournée pour alimenter le lac et mieux réguler son niveau. Il fut utilisé d'abord comme réservoir d'eau industrielle et comme source d'énergie motrice et constitue aujourd'hui un des réservoirs d'eau potable, exploité par les Services Industriels de la Ville de Lausanne.
Les rives
Les rives ont une fonction naturelle fondamentale dans le maintien de l'équilibre écologique d'un lac. Elles sont l'endroit de prédilection où s'installent et se reproduisent de nombreuses espèces. L'emprise humaine s'est fortement renforcée, notamment sur les rives du Léman où les berges naturelles se sont raréfiées, remplacées par des alignements de murs en béton ou d'enrochements. Au contraire, les rives du lac de Neuchâtel, notamment la rive sud sont encore dans un état naturel. Ces aménagements, destinés à protéger les infrastructures humaines de l'érosion naturelle, perturbent les cycles reproductifs de nombreuses espèces et réduisent la biodiversité.
Parfois, au contraire, c'est la main de l'homme qui vient aider la nature. Pour lutter contre l'érosion de la Grande Cariçaie sur la rive sud du lac de Neuchâtel (pdf, 1.41 Mo) et la disparition à terme de ce site majeur d'importance nationale, refuge de nombreux oiseaux rares et passage de migrations, plusieurs services de l'Etat, en collaboration avec des milieux de protection de la nature, ont réalisé des obstacles artificiels, d'aspect totalement naturel.
Les cours d'eau vaudois
Le canton de Vaud est parcouru par un immense réseau constitué de 6'000 km de rivières. Cela va du ruisselet qui s'écoule en bordure de champ à l'imposant Rhône qui traverse le Chablais.
3'600 km de cours d'eau sont à régime permanent et relativement naturel. Le solde est constitué par des cours d'eau à régime discontinu, le plus souvent situés dans les régions de montagnes. A l'extrême, ce sont de simples fossés, rarement en eau.
Leur état varie du cours d'eau naturel, propre et bien préservé à la cunette en béton, artificielle et totalement stérile. Grâce aux travaux de "renaturation", des tronçons sont remis à ciel ouvert ou désartificialisés et rendus à la nature.
Les travaux de protection contre les crues limitent quant à eux les risques de débordements des cours d’eau.
Liens et documents utiles
Espace réservé aux eaux
La loi fédérale sur la protection des eaux et son ordonnance entrées en vigueur en 2011 imposent la réservation d'un espace minimal autour des eaux et l’assurance de son aménagement et son exploitation extensifs.
Les cantons et les communes sont ainsi tenus de définir et de prendre en compte dans leurs plans directeurs et plans d'affectation un espace réservé aux eaux le long de toutes les eaux superficielles. Cet espace est nécessaire afin de garantir à long terme les fonctions naturelles des eaux, la protection contre les crues et l'utilisation des eaux.
Comment les espaces réservés aux eaux sont déterminés?
La largeur de l’espace réservé aux eaux est déterminée selon les règles décrites aux articles 41a et suivants de l’ordonnance fédérale sur la protection des eaux. Pour les cours d’eau, l’espace réservé aux eaux comprend le lit et les zones riveraines, dont la largeur dépend de la taille du lit et des enjeux écologiques et paysagers. La largeur minimale est de 11m. Pour les étendues d’eau, l’espace réservé aux eaux s’étend à partir de la rive avec une largeur minimale de 15m.
Dans le canton de Vaud, les communes sont responsables de la détermination de l’espace réservés aux eaux lors de l’établissement de leurs plans d’affectation communaux. La délimitation de l'espace réservé aux eaux se fait en coordination avec les chefs de projet des lacs et cours d'eau (pdf, 1.68 Mo) de la DGE-EAU, qui mettent à disposition les données de base nécessaires à ce travail. La DGE-EAU valide le plan des espaces réservés aux eaux avant leur transcription dans le plan d’affectation selon les recommandations de la fiche d’application « Comment prendre en compte l’espace réservé aux eaux dans un projet de planification » (pdf, 238 Ko).
Les espaces réservés aux eaux entrent en vigueur simultanément aux plans d’affectation.
Les espaces réservés aux eaux doivent être également déterminés dans le cadre des projets d’aménagement des eaux soumis à l’enquête publique, qui entrent en vigueur dès que le projet est autorisé.
Tout projet à proximité d’un cours d’eau ou d’une étendues d’eau nécessite l’autorisation spéciale 12 LPDP délivrée par la DGE-EAU, qui s’assure du respect de l’espace réservé aux eaux. Pour ce faire, l’espace réservé aux eaux est représenté sur le plan d’enquête, dont la largeur sera confirmée par la DGE-EAU.
Actuellement, les espaces réservés aux eaux en vigueur sont en cours de digitalisation pour publication sur le guichet cartographique cantonal en 2024.
Comment les espaces réservés aux eaux peuvent-ils être utilisés ?
1. Inconstructibilité :
L’espace réservé aux eaux est en principe inconstructible. Cet espace doit si possible être maintenu libre de toute installation supplémentaire (bâtiment, voies de communication ou ouvrages fixes). Les dérogations possibles ne doivent pas remettre en cause l’interdiction générale de construire dans l’espace réservé aux eaux et toujours viser à le solliciter le moins possible.
Garantie de la situation acquise des installations existantes
Les installations existantes mises en place légalement et utilisées conformément à leur destination dans l’espace réservé aux eaux bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise, protégeant les installations telles qu’elles existent dans l’espace réservé aux eaux.
Nouvelles installations
Les nouvelles installations peuvent être autorisées exceptionnellement dans l’espace réservé aux eaux. Seule est admise en principe dans l’espace réservé aux eaux la mise en place d’installations dont l’implantation est imposée par leur destination et qui sont d’intérêt public.
2. Extensification :
L’espace réservé aux eaux doit être exploité uniquement de manière extensive:
- pas d’engrais
- pas de produits phytosanitaires
Les agriculteurs peuvent percevoir des paiements directs en annonçant les surfaces ainsi traitées en tant que surfaces de promotion de la biodiversité (SPB). Les types de SPB admises dans l’espace réservé aux eaux sont :
- prairies extensives
- prairies riveraines de cours d’eau
- surface à litière
- haies, bosquets champêtres et berges boisées
- pâturages extensifs, pâturages boisés
Les modalités du passage à l’exploitation extensive et le contrôle de son respect, lorsque l’espace réservés aux eaux est entré en vigueur, sont en cours d’élaboration. Aucune modification de l’exploitation des terrains n’est pour le moment exigée des agriculteurs concernés.
3. Erosion :
Le cours d’eau doit pouvoir développer sa dynamique dans l’espace qui lui est réservé et l’érosion doit être tolérée.
Liens et documents utiles :
- BEB, COURDESSE ET ASSOCIES INGENIEURS ET GEOMETRES SA Avril 2019 : Canton de Vaud – Espace réservé aux eaux - Définition des bases nécessaires pour la détermination de l’ERE/EREE – Rapport de synthèse, 27.
- DGTL, DGE EAU Septembre 2023: Fiche d’application « Comment prendre en compte l'espace réservé aux eaux (étendues d'eaux et cours d'eau) dans un projet de planification?
- DTAP, CDCA, OFEV, ARE, OFAG 2019 : Espace réservé aux eaux. Guide modulaire pour la détermination et l’utilisation de l’espace réservé aux eaux en Suisse.
- Espace réservé aux eaux (OFEV)
- MGDM 190.1 Espace réservé aux eaux (V1.1)
Cheminement riverain public
Cadre général
La volonté de tenir libres les bords des lacs et de faciliter au public l'accès aux rives résulte de l'art. 3 de la Loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT). Ce texte ne donne toutefois aucune prérogative pour l’exiger.
Au niveau cantonal, les différentes lois contenant des dispositions relatives aux lacs et à leurs grèves fixent les objectifs généraux. Protéger les rives en fait partie, de même que faciliter leur accès au public par des chemins pédestres. Les outils de restriction à la propriété contribuent à atteindre cet objectif, à l’image de passages publics devront être réservés le long de la rive et concédés par les propriétaires en échange de l’octroi d’une concession pour un ouvrage tel que port, jetée, ouvrage de défense contre l’érosion, ponton, rail ou lift à bateau.
Les rives des lacs sont par ailleurs l’objet d’intérêts divergents : protection de la biodiversité et du paysage d’une part, offre d’espaces de détente et attrait touristique d’autre part. La mesure E25 (pdf, 291 Ko) du plan directeur cantonal (pdf, 28 Mo) tient compte de cette réalité et prévoit l’élaboration de plans directeurs des rives des lacs afin de coordonner les intérêts en présence. Cette mesure prévoit également que le Canton contribue financièrement aux projets de sentiers riverains publics élaborés par les communes.
Ainsi, la possibilité de cheminer le long des lacs découle plus d'une volonté et d'un choix politiques que d'une obligation légale.
Peut-on cheminer librement au bord des lacs ?
Dans le canton de Vaud, la responsabilité de concrétiser le cheminement riverain public incombe aux communes. Ce dernier ne peut être emprunté librement qu’une fois qu’il a été ouvert au public, au terme d’une procédure spécifique intégrant en particulier l'affectation du sol et une mise à l'enquête publique. Des considérations d’ordre sécuritaire entrent également en ligne de compte.
Dès lors, l’existence d’une servitude de passage en faveur de l’Etat de suffit pas, à elle seule, à conférer au public un accès sur un fonds privé.
Le cheminement riverain public correspond-il au marchepied légal ?
Non, il s’agit de deux notions différentes, même s’il peut arriver qu’elles se confondent parfois sur le terrain.
La loi cantonale sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) consacre un espace de deux mètres de large qui doit être laissé libre. Le texte de l'art. 2 de la LML précise que cet espace est réservé uniquement à un cercle restreint de personnes : haleurs, bateliers, navigateurs, pêcheurs. Il s'agit de leur garantir l’accessibilité de cet espace en tout temps, par exemple pour que les navigateurs en détresse puissent y accoster. Cet espace est également utilisé par les douaniers.
Où le public peut-il cheminer au bord du lac et à quels ouvrages a-t-il accès ?
Ni le droit de marchepied, ni les servitudes légales en faveur de l’Etat ne donnent à elles seules un droit d'accès au public sur les parcelles privées. Le propriétaire privé qui interdit aux promeneurs d'accéder à sa propriété si un cheminement riverain n'a pas encore été réalisé et ouvert au public est donc dans son droit.
Concrètement, les promeneurs ont donc un libre accès au domaine public cantonal directement accessible ainsi qu’au cheminement riverain public tel que défini précédemment. Ils ont également accès aux ouvrages nautiques ou de protection concessionnés à moins qu’un avis placé, avec l’accord de l’autorité cantonale, au pilier public de la commune concernée et sur l’ouvrage protégé n’indique le contraire (art. 3a du RLLC). Dans ce dernier cas, les contrevenants peuvent, sur plainte du concessionnaire, être condamnés à une amende.
Est-il autorisé d’installer un portail le long des rives ?
Sur les parcelles riveraines dont le passage public n’est pas ouvert par la commune, le Canton peut autoriser le propriétaire riverain à poser, sur l’espace réservé au marchepied, un portail sans serrure.
Si le passage est emprunté abusivement par des personnes non autorisées, ce portail peut être fermé à clef par une serrure normalisée. Cela est aussi possible lorsqu’il existe une servitude de passage public, mais que la commune n’a pas encore finalisé la procédure permettant d’ouvrir le cheminement au public.
Si le passage public est ouvert par la commune, tous les portails sur le parcours doivent être enlevés, à l’exception de certains cas notamment s’il s’agit de protéger l’entrée à des établissements dont l’entrée est payante (bains publics, places sportives, etc.).
Entretien des cours d'eau
400 km de cours d'eau à entretenir
L'État doit assurer l'entretien des 400 kilomètres de tronçons de rivières placés sous sa responsabilité directe. Pour les quelques 3'200 autres, dépendant des communes ou des propriétaires privés, il donne des conseils et peut octroyer des subventions pour assurer leur entretien. La commune est Maître d'œuvre pour toute intervention légère.
Les tronçons corrigés correspondent pour l'essentiel aux cours d'eau majeurs du canton, ce sont aussi ceux qui posent en général les plus gros problèmes hydrologiques (érosion, risques de crues, inondation, etc.).
Pour assurer sa tâche d'entretien (faucardage, entretien des rives et des berges, contrôle et surveillance, etc), le canton est organisé en quatre secteurs (pdf, 1.68 Mo), chaque secteur étant placé sous la responsabilité d'un "chef de secteur" lui-même appuyé par une équipe d'une douzaine de cantonniers des cours d'eau (art. 4-5 du RLPDP).
Entreprises de correction fluviale (ECF)
Lorsque les travaux d'aménagement d'une rivière sont jugés importants, l'État peut constituer une "entreprise de correction fluviale" (ECF).
Une ECF est une structure juridique définie par la loi, à laquelle participent les milieux concernés qui peuvent être l'État, la ou les communes ainsi que les propriétaires riverains. Elle organise et supervise les travaux, s'accorde sur la répartition des coûts et ouvre la porte à des subventions cantonales et fédérales.
Guide des bonnes pratiques d'entretien des cours d’eau et rives de lac
Le guide des bonnes pratiques (pdf, 160 Ko) s'adresse à tous les acteurs susceptibles d'intervenir à l'intérieur et aux abords des cours d’eau et des rives de lac.
Ce recueil de fiches se veut une base de discussion pour mieux définir pourquoi, quand et comment intervenir.
La fiche Décision d'intervention (F00) (pdf, 737 Ko) est construite comme une aide à la décision ayant pour but de déterminer si oui ou non une intervention est souhaitable et nécessaire sur le cours d'eau.
La fiche F00 (pdf, 737 Ko) devrait être consultée préalablement à toute intervention sur les cours d’eau.
Les fiches d'intervention Canaux (FI01) (pdf, 913 Ko), Rivières de plaine (FI02) (pdf, 1.13 Mo), Torrents de montagne (FI03) (pdf, 825 Ko) et Rives de lac (FI04) (pdf, 714 Ko) présentent l’entretien courant relatif aux différents types de cours d'eau et rives de lac.
Les fiches techniques Fauchage/faucardage (FT05) (pdf, 559 Ko), Gestion des boisés (FT06) (pdf, 714 Ko), Gestion des érosions (FT07) (pdf, 0.96 Mo), Entretien des ouvrages (FT08) (pdf, 765 Ko), Gestion des plantes exotiques envahissantes (FT09) (pdf, 428 Ko) et Castor (FT10) (pdf, 480 Ko) traitent plus spécifiquement des éléments ou actions à entreprendre le plus fréquemment sur les cours d'eau.
Liens et documents utiles
- Loi sur la police des eaux dépendant du domaine public (LPDP; BLV 721.01)
- Règlement sur la police des eaux dépendant du domaine public (RLPDP; BLV 721.01.1)
Aménagement des cours d'eau
Les problèmes hydrologiques des cours d’eau sont souvent des héritages du passé. Ils sont apparus pour la plupart lorsque des travaux ont été entrepris pour « corriger » les cours. Ces corrections avaient pour objectifs de dégager de nouvelles surfaces cultivables, de lutter contre l’insalubrité ou encore de mettre à profit la force hydraulique.
Ainsi, aujourd’hui, on observe de nombreux cours d’eau corrigés dont la capacité est insuffisante. Différentes stratégies donc sont envisageables pour sécuriser les cours d’eau (protection contre les crues) tout en améliorant leur qualité environnementale (renaturation).
20 ans d'aménagement de cours d'eau - vers plus d'espace pour la sécurité et la biodiversité
Hydrologie - Hydrométrie
Pourquoi ?
Mesurer le débit d’un cours d’eau en continu et sur le long terme permet de connaître son comportement, le comprendre et donc d’anticiper les dommages potentiels qu’il peut provoquer en cas de crue. Ainsi, elles sont très importantes pour dimensionner les ouvrages protection contre les crues.
Ces mesures sont également destinées à la surveillance journalière des cours d’eau du canton.
Ces mesure servent également à autoriser – ou non – des prélèvements d’eau pour l’arrosage, sans porter préjudice à la faune et à la flore, particulièrement lorsque les débits sont faibles (en étiage).
Comment ?
Le réseau de mesure a été initié en 1993. A ce jour, le canton exploite une quarantaine de stations de mesure des débits (jpg, 762 Ko) réparties sur l’ensemble du territoire, sur les principaux cours d’eau du canton. Ces stations sont régulièrement contrôlées et au besoin entretenues et les données produites sont télétransmises ou relevées, traitées, puis archivées.
Afin de pouvoir correctement interpréter ces mesures de débit, le canton exploite également 31 stations pluviométriques (jpg, 870 Ko).
En pratique ?
Le site www.vhv.ch met à disposition des utilisateurs les données brutes récentes (données télétransmises, non contrôlées) ainsi que les données historiques validées – sous forme d’annuaires statistiques.