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Skipper et équipage:
La pratique en mer doit être réalisé avec l’instruction d’un skipper. Un skipper ou capitaine est la personne qui est responsable du bateau et de l’équipage. Un skipper ou capitaine doit être approuvé en accord avec les régulations légales de l’état du pavillon pour diriger le bateau dans la zone de navigation concernée.
Quel sont les milles reconnus?
Tout le monde sait qu'après avoir passé l'examen théorique pour le permis mer, vous devez mettre en pratique ce que vous avez appris et prouver que vous avez parcouru au moins 1000 milles marins (dont 300 milles marins peuvent être parcourus avant l'examen théorique). Les détails sont définis dans l’ordonnance de l’OSNM sur le certificat de conduite suisse pour les yachts en mer, (RS 747.321.71).
L'ordonnance stipule que ces milles marins doivent être acquis « en dehors des eaux intérieures » (article 6, paragraphe 1, point a)). Mais que signifie vraiment « en dehors des eaux intérieures » ? Quelles eaux sont encore considérées comme eaux intérieures et quelles eaux ne le sont pas ? Cela est parfois difficile à évaluer dans la pratique et a également été interprété de manière très restrictive jusqu'à une date très récente. Jusqu'ici, par exemple, l'Ijsselmeer était considérée comme une eau intérieure, car séparée de la mer du Nord et de la mer de Wadden par une digue. La situation était similaire pour le canal de Kiel, au motif que le canal était délimité des deux côtés par une écluse située en haute mer.
En fin de compte, il s’agit simplement de savoir comment interpréter l’expression « en dehors des eaux intérieures ». En tant que Vice-Commodore nouvellement élu, j’ai poursuivi cette question d’interprétation et soumis à l’Office suisse de la navigation maritime divers critères un peu plus précis destinés à faciliter l’interprétation de cette notion de droit indéfinie.
Nouveau et par conséquent, toutes les eaux sont considérées comme « en dehors des eaux intérieures » si elles répondent à au moins l’un des critères suivants :
- Les eaux qu'un État lui-même définit comme une haute mer
Si un État définit l'une de ses propres eaux comme une « haute mer », cela s'applique automatiquement à la reconnaissance des milles en tant qu'eau de haute mer pour nous. En Allemagne, il y a par exemple l’ordonnance « Seeschifffahrtsstrassen-Ordnung (SeeSchStrO) », dans le cadre de laquelle le règlement international pour prévenir les abordages en mer s'applique. Pour cette raison, toutes les eaux allemandes soumises à cette ordonnance (SeeSchStrO) sont considérées comme éligibles pour l’approbation des milles. Cela inclut, par exemple, le canal de Kiel mentionné plus haut.
- Les eaux à marées
Toutes les eaux à marée doivent être considérées comme des eaux « hors des eaux intérieures », même si elles sont bordées par une digue. Cela inclut, par exemple le barrage anti-tempête de l’Escaut oriental (Osterschelde), dans le sud de la Hollande, auquel on ne peut accéder que de la mer du Nord par une écluse (Roompot), mais qui atteint néanmoins une amplitude de marée jusqu’à 2 m. (retardée par rapport à la mer du Nord).
- Eaux avec les mêmes exigences, ou similaires à celles de la haute mer
Toutes les eaux pour lesquelles les conditions de navigation par vents forts, mer forte, balisage, etc., dont les exigences générales sont similaires à celles de la haute mer sont également considérées comme éligibles pour l’approbation des milles. Elles incluent par exemple, l'Ijsselmeer déjà mentionnée et la Markermeer en Hollande.
- Eaux à fort trafic de navires de haute mer
Enfin, les eaux très fréquentées par les navires de haute mer (au sens de l’article 30 de la loi maritime) et qui nécessitent pour les skippers des exigences plus strictes en termes de navigation, réglementation portuaire, radio, etc. Ces eaux sont éligibles pour l’approbation des milles. Elles incluent, par exemple, l’entrée de 18 milles au port de Rotterdam, le Nord, le Dorter Kill et la rivière Hollandsch Diep (un estuaire du Rhin et de la Meuse).
Avec cette nouvelle réglementation, ces nombreuses eaux difficiles mais très intéressantes en termes d’expérience, sont éligibles pour l’approbation des milles. Elles sont souvent beaucoup plus exigeantes que 100 milles marins de Barcelone à Palma.
Bien entendu, ces nouveaux critères peuvent également entraîner des questions de différenciations. Le CCS se fera un plaisir de répondre à vos questions.
Il va de soi que cette nouvelle réglementation a été convenue avec l’Office suisse de la navigation maritime à Bâle et approuvé par cet Office.
Ce nouveau règlement est applicable immédiatement.
Exigences formelles pour la preuve de pratique en mer
Comme preuve de pratique en mer (milles/jours), le suivant est admis:
- Attestation de parcours complètement et correctement complété avec la signature originale du skipper
- La copie du livre de bord, signée par le skipper sur la copie
- Le livre de bord signée par le skipper (le livre de bord doit être rendu)
- La confirmation des milles nautiques avec la signature originale du skipper et la copie additionnelle du livre de bord
Toutes les copies du livre de bord doivent être lisibles et disponible en bonne qualité. Les marges peuvent ne pas être coupées et, de même que le livre de bord, une copie des détails du bateau et la liste de l'équipage sont nécessaires.
Comme preuve de la pratique en mer (annexe 3 de l'ordonnance sur le certificat de conduite en mer):
- La justification des connaissances dans l’attestation de parcours.