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Pas de réintégration provisoire pour le prof genevois révoqué
tb, ats
15.10.2021 - 11:05
Un enseignant genevois qui avait été révoqué suite à une soirée arrosée lors d'un voyage d'études à Barcelone en 2019 ne sera pas réintégré provisoirement. Le Tribunal fédéral a octroyé l'effet suspensif au recours du canton qui s'oppose à la réintégration de ce fonctionnaire ordonnée par la justice genevoise.
L'effet suspensif a été accordé dans une ordonnance datée du 5 octobre. Selon le Tribunal fédéral, étant donné que l'issue du litige est incertaine, l'intérêt du canton à ne pas procéder à une réintégration provisoire avant une décision sur le fond apparaît comme prépondérant par rapport à celui de l'enseignant à se voir réengager pendant la durée de la procédure.
Les juges doivent désormais trancher sur le fond. En attendant, cet enseignant ne retrouvera pas de poste à l'Etat. Il avait été révoqué suite à une soirée arrosée lors d'un voyage d'études à Barcelone en avril 2019. Cet enseignant avait été en discothèque avec deux élèves majeures où il avait commandé une bouteille de vodka.
De retour à l'hôtel, les deux filles qui avaient trop bu n'ont pas pu rentrer dans leur chambre qui était fermée à clé. L'enseignant leur a proposé de dormir dans sa chambre, ce qu'elles ont fait. Selon les juges de la Chambre administrative de la Cour de justice, il est indéniable que les manquements commis méritent une sanction, mais ils ont estimé que la révocation était excessive.
La justice genevoise avait donc annulé cette révocation dans une décision rendue en mars 2021. Le Département de l'instruction publique (DIP) a recouru contre cette décision. Il relevait alors que la tolérance zéro en matière de comportements inadéquats de la part du corps enseignant était appliquée. (Ordonnance 8C_335/2021/EI)
tb, ats