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TRIBUNAL CANTONAL AI 183/09 - 352/2010

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TRIBUNAL CANTONAL AI 183/09 - 352/2010 AI 183/09 - 352/2010

AI 183/09 - 352/2010 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 9 septembre 2010 __________________ Présidence de M. Neu, juge unique Greffier : Mme Vuagniaux ***** Cause pendante entre : B.________, à Renens, recourant, représenté par Me Philippe Graf, Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 16 avril 2009 par B.________ à l’encontre de la décision prise le 10 mars 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, soutenant que son incapacité de travail est de 100 pour-cent, vu l'expertise psychiatrique judiciaire rendue le 21 juillet 2010 par le Dr [...], psychiatre et psychothérapeute FMH, considérant que l'on peut attendre du recourant qu'il exerce une activité à 50 pour-cent, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 31 août 2010 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Philippe Graf, Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour B.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud ‑ Office fédéral des assurances sociales (OFAS) par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 9 septembre 2010

Décision du 9 septembre 2010 __________________

__________________ Présidence de M. Neu, juge unique

Présidence de M. Neu, juge unique Greffier : Mme Vuagniaux

Greffier : Mme Vuagniaux *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : B.________, à Renens, recourant, représenté par Me Philippe Graf, Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne, B.________, à Renens, recourant, représenté par Me Philippe Graf, Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne,

B.________, à Renens, recourant, représenté par Me Philippe Graf, Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 16 avril 2009 par B.________ à l’encontre de la décision prise le 10 mars 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, soutenant que son incapacité de travail est de 100 pour-cent,

Vu le recours formé le 16 avril 2009 par B.________ à l’encontre de la décision prise le 10 mars 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, soutenant que son incapacité de travail est de 100 pour-cent, vu l'expertise psychiatrique judiciaire rendue le 21 juillet 2010 par le Dr [...], psychiatre et psychothérapeute FMH, considérant que l'on peut attendre du recourant qu'il exerce une activité à 50 pour-cent,

vu l'expertise psychiatrique judiciaire rendue le 21 juillet 2010 par le Dr [...], psychiatre et psychothérapeute FMH, considérant que l'on peut attendre du recourant qu'il exerce une activité à 50 pour-cent, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 31 août 2010 ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 31 août 2010 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Philippe Graf, Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour B.________)

‑ Me Philippe Graf, Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour B.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud ‑ Office fédéral des assurances sociales (OFAS)

‑ Office fédéral des assurances sociales (OFAS) par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :