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TRIBUNAL CANTONAL 374 PE08.025679-YGR/LCT/JLA

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 374 PE08.025679-YGR/LCT/JLA 374

374 PE08.025679-YGR/LCT/JLA

PE08.025679-YGR/LCT/JLA LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________ Du 8 septembre 2010 __________________ Vu le jugement du 22 juin 2010 par lequel le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a notamment constaté que X.________ et Y.________ s’étaient rendus coupables de lésions corporelles simples (I), les a condamnés à une peine pécuniaire de vingt jours-amende fixés respectivement à 40 fr. et 30 fr. (II et V), a suspendu l’exécution de la peine et imparti aux condamnés un délai d’épreuve de deux ans (III et VI), a mis une participation aux frais de la cause à leur charge (IV et VII), a dit qu’ils étaient les débiteurs solidaires de A.________ de la somme de 500 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 8 novembre 2008 à titre de réparation du tort moral, a donné acte à ce dernier de ses réserves civiles pour le surplus (IX) et lui a alloué la somme de mille francs à titre de dépens pénaux, à la charge de X.________ et Y.________ solidairement entre eux (X), vu la déclaration de recours déposée le 28 juin 2010 contre ce jugement par A.________, vu l’écriture adressée le 12 juillet 2010 par A.________ au Président du Tribunal d’arrondissement de La Côte, vu l'art. 437 CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01) ; attendu que, dans son écriture du 12 juillet 2010, A.________ a déclaré retirer son recours contre le jugement rendu le 22 juin 2010 par le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées en l'espèce ; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par A.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Le président : Du 9 novembre 2010 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Bertrand Demierre, avocat (pour A.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

LE PRESIDENT

LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE

DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________

______________________________________________ Du 8 septembre 2010

Du 8 septembre 2010 __________________

__________________ Vu le jugement du 22 juin 2010 par lequel le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a notamment constaté que X.________ et Y.________ s’étaient rendus coupables de lésions corporelles simples (I), les a condamnés à une peine pécuniaire de vingt jours-amende fixés respectivement à 40 fr. et 30 fr. (II et V), a suspendu l’exécution de la peine et imparti aux condamnés un délai d’épreuve de deux ans (III et VI), a mis une participation aux frais de la cause à leur charge (IV et VII), a dit qu’ils étaient les débiteurs solidaires de A.________ de la somme de 500 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 8 novembre 2008 à titre de réparation du tort moral, a donné acte à ce dernier de ses réserves civiles pour le surplus (IX) et lui a alloué la somme de mille francs à titre de dépens pénaux, à la charge de X.________ et Y.________ solidairement entre eux (X),

Vu le jugement du 22 juin 2010 par lequel le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a notamment constaté que X.________ et Y.________ s’étaient rendus coupables de lésions corporelles simples (I), les a condamnés à une peine pécuniaire de vingt jours-amende fixés respectivement à 40 fr. et 30 fr. (II et V), a suspendu l’exécution de la peine et imparti aux condamnés un délai d’épreuve de deux ans (III et VI), a mis une participation aux frais de la cause à leur charge (IV et VII), a dit qu’ils étaient les débiteurs solidaires de A.________ de la somme de 500 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 8 novembre 2008 à titre de réparation du tort moral, a donné acte à ce dernier de ses réserves civiles pour le surplus (IX) et lui a alloué la somme de mille francs à titre de dépens pénaux, à la charge de X.________ et Y.________ solidairement entre eux (X), vu la déclaration de recours déposée le 28 juin 2010 contre ce jugement par A.________,

vu la déclaration de recours déposée le 28 juin 2010 contre ce jugement par A.________, vu l’écriture adressée le 12 juillet 2010 par A.________ au Président du Tribunal d’arrondissement de La Côte,

vu l’écriture adressée le 12 juillet 2010 par A.________ au Président du Tribunal d’arrondissement de La Côte, vu l'art. 437 CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01) ;

vu l'art. 437 CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01) ; attendu que, dans son écriture du 12 juillet 2010, A.________ a déclaré retirer son recours contre le jugement rendu le 22 juin 2010 par le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte,

attendu que, dans son écriture du 12 juillet 2010, A.________ a déclaré retirer son recours contre le jugement rendu le 22 juin 2010 par le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées en l'espèce ;

qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées en l'espèce ; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais,

attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président

le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal :

de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par A.________.

I. Prend acte du retrait du recours interjeté par A.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire.

II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Le président :

Le président : Du 9 novembre 2010

Du 9 novembre 2010 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à :

La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Bertrand Demierre, avocat (pour A.________),

‑ Me Bertrand Demierre, avocat (pour A.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte,

‑ M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal,

‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :