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TRIBUNAL CANTONAL 230

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TRIBUNAL CANTONAL 230 230

230 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 17 avril 2009 ___________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffier : M. Jaillet ***** Art. 275, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE07.017431-VIY instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre J.________ et T.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et contre G.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et pornographie, d'office et sur plainte de A.R.________ pour son fils mineur B.R.________, vu l'ordonnance du 20 février 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé J.________, T.________ et G.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte comme accusés des infractions dont ils sont prévenus, vu le recours exercé en temps utile par T.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu qu'il est reproché à T.________ d'avoir échangé des baisers linguaux avec B.R.________, alors qu'il savait que ce dernier n'avait pas atteint l'âge de 16 ans révolus, que le magistrat instructeur, considérant l'enquête suffisamment instruite et complète, a notamment renvoyé T.________ devant le tribunal de police pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, qu'T.________ conteste cette décision, mettant en cause la version de B.R.________, demandant la production au dossier de la facturation du téléphone portable de celui-ci et réclamant une troisième audition et une expertise de crédibilité de la victime, ainsi que l'audition de plusieurs témoins; attendu que les auditions des témoins cités par le recourant, notamment de ses confidents, ne sont pas susceptibles d'apporter des éléments nouveaux sur les faits eux-mêmes, que le recourant pourra, le cas échéant, renouveler cette requête devant l'autorité de jugement; attendu également que la victime a perdu son téléphone portable en octobre 2007 (cf. PV aud. 10, réponse 2), que la facturation relative à son ancien numéro n'apparaît pas déterminante dans la présente cause; attendu encore qu'une expertise de crédibilité s'impose surtout lorsqu'il s'agit des déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux de troubles psychiques ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179, reproduit in: SJ 2003 p. 397, spéc. 399; arrêt du TF 6P.2/2005 du 11 février 2005), que si les déclarations d'un enfant sont claires et compréhensibles sans que des connaissances psychologiques spécifiques soient nécessaires à leur interprétation, le juge n'a pas à mettre en œuvre une telle expertise (arrêt du TF du 11 février 2005, précité, consid. 4.1), qu'en l'espèce, B.R.________ était âgé de quinze ans au moment de l'ouverture d'enquête, qu'il ne saurait être ainsi considéré comme un petit enfant au sens de la jurisprudence précitée, que les faits qu'il a dénoncés se seraient produits entre le printemps et l'été 2007, soit peu avant l'ouverture de l'enquête, que les déclarations de la victime, en particulier son intérêt pour la sorcellerie et son envie d'être initié au sado-masochisme, ne sont pas des indices suffisants de troubles psychologiques (cf. PV aud. 10, réponses 5 et 7), que, par ailleurs, rien au dossier ne permet de penser que B.R.________ aurait été influencé par un tiers, que les mesures d'instruction requises par le recourant ne sont ainsi pas justifiées; attendu que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité justifiant que le recourant soit renvoyé devant l'autorité de jugement désignée, sous la charge décrite dans l'ordonnance attaquée, que cette appréciation n'a pas à être motivée (art. 306 al. 3 CPP), que le recourant pourra au demeurant présenter sa version des faits et développer ses moyens de défense devant le tribunal de police; attendu, en définitive, que le recours doit être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'article 307 CPP. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge d'T.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L e greffi er : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. T.________, - M. J.________, - M. Laurent Moreillon, avocat (pour G.________), - M. A.R.________ (pour B.R.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 17 avril 2009

Séance du 17 avril 2009 ___________________

___________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. Krieger et Sauterel

Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffier : M. Jaillet

Greffier : M. Jaillet *****

***** Art. 275, 294 let. f CPP

Art. 275, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE07.017431-VIY instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre J.________ et T.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et contre G.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et pornographie, d'office et sur plainte de A.R.________ pour son fils mineur B.R.________,

Vu l'enquête n° PE07.017431-VIY instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre J.________ et T.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et contre G.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et pornographie, d'office et sur plainte de A.R.________ pour son fils mineur B.R.________, J.________ T.________ G.________ A.R.________ vu l'ordonnance du 20 février 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé J.________, T.________ et G.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte comme accusés des infractions dont ils sont prévenus,

vu l'ordonnance du 20 février 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé J.________, T.________ et G.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte comme accusés des infractions dont ils sont prévenus, vu le recours exercé en temps utile par T.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par T.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu qu'il est reproché à T.________ d'avoir échangé des baisers linguaux avec B.R.________, alors qu'il savait que ce dernier n'avait pas atteint l'âge de 16 ans révolus,

attendu qu'il est reproché à T.________ d'avoir échangé des baisers linguaux avec B.R.________, alors qu'il savait que ce dernier n'avait pas atteint l'âge de 16 ans révolus, que le magistrat instructeur, considérant l'enquête suffisamment instruite et complète, a notamment renvoyé T.________ devant le tribunal de police pour actes d'ordre sexuel avec des enfants,

que le magistrat instructeur, considérant l'enquête suffisamment instruite et complète, a notamment renvoyé T.________ devant le tribunal de police pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, qu'T.________ conteste cette décision, mettant en cause la version de B.R.________, demandant la production au dossier de la facturation du téléphone portable de celui-ci et réclamant une troisième audition et une expertise de crédibilité de la victime, ainsi que l'audition de plusieurs témoins;

qu'T.________ conteste cette décision, mettant en cause la version de B.R.________, demandant la production au dossier de la facturation du téléphone portable de celui-ci et réclamant une troisième audition et une expertise de crédibilité de la victime, ainsi que l'audition de plusieurs témoins; attendu que les auditions des témoins cités par le recourant, notamment de ses confidents, ne sont pas susceptibles d'apporter des éléments nouveaux sur les faits eux-mêmes,

attendu que les auditions des témoins cités par le recourant, notamment de ses confidents, ne sont pas susceptibles d'apporter des éléments nouveaux sur les faits eux-mêmes, que le recourant pourra, le cas échéant, renouveler cette requête devant l'autorité de jugement;

que le recourant pourra, le cas échéant, renouveler cette requête devant l'autorité de jugement; attendu également que la victime a perdu son téléphone portable en octobre 2007 (cf. PV aud. 10, réponse 2),

attendu également que la victime a perdu son téléphone portable en octobre 2007 (cf. PV aud. 10, réponse 2), que la facturation relative à son ancien numéro n'apparaît pas déterminante dans la présente cause;

que la facturation relative à son ancien numéro n'apparaît pas déterminante dans la présente cause; attendu encore qu'une expertise de crédibilité s'impose surtout lorsqu'il s'agit des déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux de troubles psychiques ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179, reproduit in: SJ 2003 p. 397, spéc. 399; arrêt du TF 6P.2/2005 du 11 février 2005),

attendu encore qu'une expertise de crédibilité s'impose surtout lorsqu'il s'agit des déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux de troubles psychiques ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179, reproduit in: SJ 2003 p. 397, spéc. 399; arrêt du TF 6P.2/2005 du 11 février 2005), que si les déclarations d'un enfant sont claires et compréhensibles sans que des connaissances psychologiques spécifiques soient nécessaires à leur interprétation, le juge n'a pas à mettre en œuvre une telle expertise (arrêt du TF du 11 février 2005, précité, consid. 4.1),

que si les déclarations d'un enfant sont claires et compréhensibles sans que des connaissances psychologiques spécifiques soient nécessaires à leur interprétation, le juge n'a pas à mettre en œuvre une telle expertise (arrêt du TF du 11 février 2005, précité, consid. 4.1), qu'en l'espèce, B.R.________ était âgé de quinze ans au moment de l'ouverture d'enquête,

qu'en l'espèce, B.R.________ était âgé de quinze ans au moment de l'ouverture d'enquête, qu'il ne saurait être ainsi considéré comme un petit enfant au sens de la jurisprudence précitée,

qu'il ne saurait être ainsi considéré comme un petit enfant au sens de la jurisprudence précitée, que les faits qu'il a dénoncés se seraient produits entre le printemps et l'été 2007, soit peu avant l'ouverture de l'enquête,

que les faits qu'il a dénoncés se seraient produits entre le printemps et l'été 2007, soit peu avant l'ouverture de l'enquête, que les déclarations de la victime, en particulier son intérêt pour la sorcellerie et son envie d'être initié au sado-masochisme, ne sont pas des indices suffisants de troubles psychologiques (cf. PV aud. 10, réponses 5 et 7),

que les déclarations de la victime, en particulier son intérêt pour la sorcellerie et son envie d'être initié au sado-masochisme, ne sont pas des indices suffisants de troubles psychologiques (cf. PV aud. 10, réponses 5 et 7), que, par ailleurs, rien au dossier ne permet de penser que B.R.________ aurait été influencé par un tiers,

que, par ailleurs, rien au dossier ne permet de penser que B.R.________ aurait été influencé par un tiers, que les mesures d'instruction requises par le recourant ne sont ainsi pas justifiées;

que les mesures d'instruction requises par le recourant ne sont ainsi pas justifiées; attendu que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité justifiant que le recourant soit renvoyé devant l'autorité de jugement désignée, sous la charge décrite dans l'ordonnance attaquée,

attendu que l'enquête, suffisamment instruite, a révélé des indices de culpabilité justifiant que le recourant soit renvoyé devant l'autorité de jugement désignée, sous la charge décrite dans l'ordonnance attaquée, que cette appréciation n'a pas à être motivée (art. 306 al. 3 CPP),

que cette appréciation n'a pas à être motivée (art. 306 al. 3 CPP), que le recourant pourra au demeurant présenter sa version des faits et développer ses moyens de défense devant le tribunal de police;

que le recourant pourra au demeurant présenter sa version des faits et développer ses moyens de défense devant le tribunal de police; attendu, en définitive, que le recours doit être rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours doit être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'article 307 CPP. que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'article 307 CPP. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge d'T.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge d'T.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L e greffi er :

L e président : L e greffi er : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. T.________,

- M. T.________, - M. J.________,

- M. J.________, - M. Laurent Moreillon, avocat (pour G.________),

- M. Laurent Moreillon, avocat (pour G.________), - M. A.R.________ (pour B.R.________).

- M. A.R.________ (pour B.R.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

L e greffi er : greffi :