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Cannabis au volant : Jamais au volant !
Personne ne souhaite voir des conducteurs ivres sur la route. La loi fixe des limites claires, le processus d'élimination physique de l'alcool est bien documenté scientifiquement et des instructions simples peuvent être formulées. En règle générale, un foie sain élimine 0,1 pour mille d'alcool par heure. Si quelqu'un boit plus que de raison, l'élimination dure proportionnellement plus longtemps. Mais si l'on attend suffisamment longtemps, on peut participer à la circulation routière sans conflit avec la loi ni mise en danger de soi-même et des autres.
Le cadre juridique : art. 2 al. 2 et al. 2bis OCR
Les substances telles que le tétrahydrocannabinol (cannabis), la morphine libre (héroïne/morphine), la cocaïne, l'amphétamine, la méthamphétamine et les drogues de synthèse (par exemple l'ecstasy) sont donc considérées en Suisse comme fondamentalement incompatibles avec la circulation routière.
Si ces substances sont détectées dans le sang d'un conducteur, l'incapacité de conduire est considérée comme avérée (art. 2 al. 2 et al. 2bis OCR) en relation avec les directives de l'OFROU du 2.8.2016 concernant la constatation de l'incapacité de conduire dans la circulation routière.
Tant que le cannabis est une substance illégale, il n'est pas possible de fixer des valeurs limites d'effet comme pour l'alcool. En effet, il manque une déclaration de la teneur en THC et de l'effet qui en résulte. Les consommateurs ne peuvent donc pas savoir quelle quantité de cannabis ils seraient autorisés à consommer pour ne pas dépasser un certain seuil. De plus, l'effet du THC sur la capacité de conduire dépend de la dose, du type et de la fréquence de consommation et de la concentration de la substance active. Ces interactions doivent être mieux étudiées avant de pouvoir fixer une valeur limite pertinente. De même, on ne sait pas comment calculer rétroactivement, à partir d'un échantillon de sang, la concentration de THC dans le sang au moment de la conduite. En effet, contrairement à l'alcool, la dégradation du THC ne se fait pas de manière uniforme.
Le seul message de prévention possible est donc le suivant : celui qui consomme du cannabis ne participe pas à la circulation routière. Et inversement : Celui qui a besoin de son permis de conduire doit renoncer durablement à la consommation de cannabis. Cette position doit être défendue vis-à-vis des élèves conducteurs - même si l'on sait que cette exigence "ou bien, ou bien" s'expose à juste titre au reproche d'être déconnectée de la réalité. Dans l'enquête sur la santé, une personne sur dix âgée de 20 à 24 ans indique consommer du cannabis au moins une fois par mois. Selon l'Office fédéral de la statistique, près des deux tiers de la même tranche d'âge sont titulaires d'un permis de conduire. Les personnes se trouvant dans l'intersection sont confrontées à un dilemme classique qui ne peut pas être résolu dans le cadre légal actuel.
La pratique actuelle doit être revue
Mais aucune ivresse n'est éternelle. C'est pourquoi, en plus de la volonté politique, il faut davantage de recherche et l'implication de la science pour pouvoir donner le plus rapidement possible des recommandations d'action concrètes aux personnes qui souhaitent se déplacer légalement et en toute sécurité sur la route malgré une consommation occasionnelle de produits à base de cannabis. L'exigence est la même que pour l'alcool : jamais au volant. La question reste ouverte : encore combien de temps ?
Source : Au volant, jamais !