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ISBN : 978-3-7190-3653-9
Alejandro Follonier-Ayala
La présente recherche a pour objectif de présenter une étude comparative de l’évolution de la réglementation de l’arbitrage international dans chacun des pays de l’Amérique latine et en Suisse, soit au total 20 pays. Le droit suisse a en outre servi de référence pour évaluer le développement de l’arbitrage international en Amérique latine.
La thèse est divisée en deux parties. La première est consacrée aux sources et à la nature juridique de l’arbitrage, alors que la seconde se concentre sur la convention d’arbitrage.
La thèse se penche tout d’abord sur le contexte normatif de l’arbitrage international en Amérique latine et en Suisse, à savoir les sources étatiques – de nature constitutionnelle et de nature législative –, les sources internationales – p. ex. Convention de New York de 1958, Convention de Panama de 1976, etc. –, les sources communautaires – Accord du Mercosur sur l’arbitrage commercial international ou Accord de libre-échange Nord-Américain – et les sources privées – règlements d’arbitrage des institutions arbitrales de rang international, régional ou national, ou le rôle du précédent arbitral, terme que nous préférons à celui de jurisprudence arbitrale –.
La recherche est ensuite consacrée à l’analyse des théories sur la nature juridique de l’arbitrage. Ce faisant, nous avons constaté que le phénomène de la constitutionnalisation de l’arbitrage en Amérique latine a donné naissance à ce que nous avons dénommé : la théorie sur la nature constitutionnelle de l’arbitrage.
Enfin, la seconde partie de l’ouvrage est entièrement consacrée à la convention
d’arbitrage. Elle sera analysée notamment sous l’angle des conditions de forme, des conditions de fonds, de l’internationalité de l’arbitrage, de la séparabilité de la convention d’arbitrage et du principe de Kompetenz-Kompetenz, des effets de la convention d’arbitrage et des causes de son extinction.