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TRIBUNAL CANTONAL 95 PE15.024647-ADY

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TRIBUNAL CANTONAL 95 PE15.024647-ADY 95

95 PE15.024647-ADY

PE15.024647-ADY CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 10 février 2016 __________________ Composition : M. Maillard, président MM. Abrecht et Perrot, juges Greffière : Mme Jordan ***** Art. 386 al. 2 CPP Statuant sur le recours interjeté le 5 janvier 2016 par W.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 14 décembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE15.024647-ADY, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit : 1. Par ordonnance du 14 décembre 2015, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur les plaintes datées du 22 novembre 2015 qu’avait déposées W.________ (I) et a mis les frais à la charge de ce dernier (II). 2. Par acte daté du 21 décembre 2015 déposé au greffe du Tribunal cantonal le 5 janvier 2016, W.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de l’autorité de céans. Un délai au 27 janvier 2016, prolongé par la suite au 8 février suivant, a été imparti à W.________ pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés. Par courrier du 7 février 2016 déposé au greffe du Tribunal cantonal le lendemain, W.________ a déclaré « annuler l’opposition » qu’il avait formée. 3. Le courrier précité devant être interprété comme un retrait du recours, il y a lieu d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. Le retrait du recours étant intervenu avant l'échéance du délai de paiement des sûretés, les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 422 al. 1 CPP et 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais de la procédure de recours, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l'Etat. IV. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : La greffière : Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. W.________, - Ministère public central, et communiqué à : - M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Arrêt du 10 février 2016

Arrêt du 10 février 2016 __________________

__________________ Composition : M. Maillard, président

Composition : M. Maillard, président MM. Abrecht et Perrot, juges

MM. Abrecht et Perrot, juges Greffière : Mme Jordan

Greffière : Mme Jordan *****

***** Art. 386 al. 2 CPP

Art. 386 al. 2 CPP Statuant sur le recours interjeté le 5 janvier 2016 par W.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 14 décembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE15.024647-ADY, la Chambre des recours pénale considère :

Statuant sur le recours interjeté le 5 janvier 2016 par W.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 14 décembre 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE15.024647-ADY, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit :

En fait et en droit : 1. Par ordonnance du 14 décembre 2015, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur les plaintes datées du 22 novembre 2015 qu’avait déposées W.________ (I) et a mis les frais à la charge de ce dernier (II).

1. Par ordonnance du 14 décembre 2015, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur les plaintes datées du 22 novembre 2015 qu’avait déposées W.________ (I) et a mis les frais à la charge de ce dernier (II). 2. Par acte daté du 21 décembre 2015 déposé au greffe du Tribunal cantonal le 5 janvier 2016, W.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de l’autorité de céans.

2. Par acte daté du 21 décembre 2015 déposé au greffe du Tribunal cantonal le 5 janvier 2016, W.________ a recouru contre cette ordonnance auprès de l’autorité de céans. Un délai au 27 janvier 2016, prolongé par la suite au 8 février suivant, a été imparti à W.________ pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés.

Un délai au 27 janvier 2016, prolongé par la suite au 8 février suivant, a été imparti à W.________ pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés. Par courrier du 7 février 2016 déposé au greffe du Tribunal cantonal le lendemain, W.________ a déclaré « annuler l’opposition » qu’il avait formée.

Par courrier du 7 février 2016 déposé au greffe du Tribunal cantonal le lendemain, W.________ a déclaré « annuler l’opposition » qu’il avait formée. 3. Le courrier précité devant être interprété comme un retrait du recours, il y a lieu d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

3. Le courrier précité devant être interprété comme un retrait du recours, il y a lieu d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. Le retrait du recours étant intervenu avant l'échéance du délai de paiement des sûretés, les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 422 al. 1 CPP et 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP).

Le retrait du recours étant intervenu avant l'échéance du délai de paiement des sûretés, les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 422 al. 1 CPP et 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale

la Chambre des recours pénale prononce :

prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours.

I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle.

II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais de la procédure de recours, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l'Etat.

III. Les frais de la procédure de recours, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l'Etat. IV. Le présent arrêt est exécutoire.

IV. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. W.________,

- M. W.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : - M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,

- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :