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TRIBUNAL CANTONAL 666

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TRIBUNAL CANTONAL 666 666

666 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 9 septembre 2009 __________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffière : Mme Brabis ***** Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.012703-HNI instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre B.________ pour vol, d'office et sur plainte de J.________, vu l'ordonnance du 3 août 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de B.________ et a laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par J.________ contre cette décision, vu les déterminations de B.________ du 3 septembre 2009, vu les pièces du dossier; attendu qu'en date du 11 juin 2008, J.________ a déposé plainte pénale à l'encontre de B.________, son ex-compagne, pour vol (PV aud. 1), qu'il reproche à la prévenue de lui avoir volé la somme de 7'000 fr. en espèces, qui était déposée dans un tiroir de la chambre à coucher de son appartement; attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de B.________, considérant que les faits n'avaient pas pu être établis en raison des versions contradictoires des parties, que J.________ conteste cette décision, qu'il conclut principalement à l'annulation de l'ordonnance de non-lieu et au renvoi de la cause au juge d'instruction afin qu'il inculpe la prévenue et subsidiairement au renvoi de la cause au juge d'instruction afin qu'il procède à un complément d'enquête; attendu que B.________, entendue sur ce qui lui était reproché, a catégoriquement nié ces accusations (PV aud. 2, 4, 5), que, par ailleurs, selon le rapport de la police cantonale vaudoise du 30 août 2008, il paraît peu probable que la prévenue ait besoin de dérober 7'000 fr. au vu de sa situation financière (P. 6, p. 3), que la cleptomanie que lui impute le plaignant n'a pas été corroborée par la police de la commune de domicile de la prévenue (P. 6, p. 3), qu'en outre, il n'apparaît pas que les mesures d'instruction complémentaires requises par le plaignant soient utiles à la manifestation de la vérité (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1.2 ad art. 188 CPP, p. 223), que les versions des parties étant irrémédiablement divergentes, c'est à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en raison d'une insuffisance de charges; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de J.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Stephen Gintzburger, avocat (pour J.________), - M. Vincent Mignon, avocat (pour B.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 9 septembre 2009

Séance du 9 septembre 2009 __________________

__________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. Krieger et Sauterel

Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffière : Mme Brabis

Greffière : Mme Brabis *****

***** Art. 260, 294 let. f CPP

Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.012703-HNI instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre B.________ pour vol, d'office et sur plainte de J.________,

Vu l'enquête n° PE08.012703-HNI instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre B.________ pour vol, d'office et sur plainte de J.________, B.________ J.________ vu l'ordonnance du 3 août 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de B.________ et a laissé les frais à la charge de l'Etat,

vu l'ordonnance du 3 août 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de B.________ et a laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par J.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par J.________ contre cette décision, vu les déterminations de B.________ du 3 septembre 2009,

vu les déterminations de B.________ du 3 septembre 2009, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu qu'en date du 11 juin 2008, J.________ a déposé plainte pénale à l'encontre de B.________, son ex-compagne, pour vol (PV aud. 1),

attendu qu'en date du 11 juin 2008, J.________ a déposé plainte pénale à l'encontre de B.________, son ex-compagne, pour vol (PV aud. 1), qu'il reproche à la prévenue de lui avoir volé la somme de 7'000 fr. en espèces, qui était déposée dans un tiroir de la chambre à coucher de son appartement;

qu'il reproche à la prévenue de lui avoir volé la somme de 7'000 fr. en espèces, qui était déposée dans un tiroir de la chambre à coucher de son appartement; attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de B.________, considérant que les faits n'avaient pas pu être établis en raison des versions contradictoires des parties,

attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de B.________, considérant que les faits n'avaient pas pu être établis en raison des versions contradictoires des parties, que J.________ conteste cette décision,

que J.________ conteste cette décision, qu'il conclut principalement à l'annulation de l'ordonnance de non-lieu et au renvoi de la cause au juge d'instruction afin qu'il inculpe la prévenue et subsidiairement au renvoi de la cause au juge d'instruction afin qu'il procède à un complément d'enquête;

qu'il conclut principalement à l'annulation de l'ordonnance de non-lieu et au renvoi de la cause au juge d'instruction afin qu'il inculpe la prévenue et subsidiairement au renvoi de la cause au juge d'instruction afin qu'il procède à un complément d'enquête; attendu que B.________, entendue sur ce qui lui était reproché, a catégoriquement nié ces accusations (PV aud. 2, 4, 5),

attendu que B.________, entendue sur ce qui lui était reproché, a catégoriquement nié ces accusations (PV aud. 2, 4, 5), que, par ailleurs, selon le rapport de la police cantonale vaudoise du 30 août 2008, il paraît peu probable que la prévenue ait besoin de dérober 7'000 fr. au vu de sa situation financière (P. 6, p. 3),

que, par ailleurs, selon le rapport de la police cantonale vaudoise du 30 août 2008, il paraît peu probable que la prévenue ait besoin de dérober 7'000 fr. au vu de sa situation financière (P. 6, p. 3), que la cleptomanie que lui impute le plaignant n'a pas été corroborée par la police de la commune de domicile de la prévenue (P. 6, p. 3),

que la cleptomanie que lui impute le plaignant n'a pas été corroborée par la police de la commune de domicile de la prévenue (P. 6, p. 3), qu'en outre, il n'apparaît pas que les mesures d'instruction complémentaires requises par le plaignant soient utiles à la manifestation de la vérité (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1.2 ad art. 188 CPP, p. 223),

qu'en outre, il n'apparaît pas que les mesures d'instruction complémentaires requises par le plaignant soient utiles à la manifestation de la vérité (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 1.2 ad art. 188 CPP, p. 223), que les versions des parties étant irrémédiablement divergentes, c'est à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en raison d'une insuffisance de charges;

que les versions des parties étant irrémédiablement divergentes, c'est à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en raison d'une insuffisance de charges; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de J.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de J.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. Stephen Gintzburger, avocat (pour J.________),

- M. Stephen Gintzburger, avocat (pour J.________), - M. Vincent Mignon, avocat (pour B.________).

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :