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TRIBUNAL CANTONAL AM 45/15 - 34/2016 ZE15.053121

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AM 45/15 - 34/2016 ZE15.053121 AM 45/15 - 34/2016

AM 45/15 - 34/2016 ZE15.053121

ZE15.053121 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 22 juin 2016 __________________ Composition : Mme Dessaux, juge unique Greffière : Mme Monod ***** Cause pendante entre : A.________, à [...], recourant, et Intras Assurance-Maladie SA, Droit & Compliance, à Lucerne, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD. Vu le recours interjeté le 7 décembre 2015 par A.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition rendue le 27 octobre 2015 par Intras Assurance-Maladie SA, par laquelle la mainlevée de l’opposition au commandement de payer n° [...] a été prononcée, vu la réponse au recours produite le 13 janvier 2016 par l’assureur précité, vu la correspondance du recourant du 15 juin 2016, aux termes de laquelle il a déclaré retirer son recours, Considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice, ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière : Du L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ A.________, à [...], ‑ Intras Assurance-Maladie SA, Droit & Compliance, à Lucerne, ‑ Office fédéral de la santé publique, à Berne. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 22 juin 2016

Arrêt du 22 juin 2016 __________________

__________________ Composition : Mme Dessaux, juge unique

Composition : Mme Dessaux, juge unique Greffière : Mme Monod

Greffière : Mme Monod *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : A.________, à [...], recourant, A.________, à [...], recourant,

A.________, à [...], recourant, et

et Intras Assurance-Maladie SA, Droit & Compliance, à Lucerne, intimée. Intras Assurance-Maladie SA, Droit & Compliance, à Lucerne, intimée.

Intras Assurance-Maladie SA, Droit & Compliance, à Lucerne, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD.

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD. Vu le recours interjeté le 7 décembre 2015 par A.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition rendue le 27 octobre 2015 par Intras Assurance-Maladie SA, par laquelle la mainlevée de l’opposition au commandement de payer n° [...] a été prononcée,

Vu le recours interjeté le 7 décembre 2015 par A.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition rendue le 27 octobre 2015 par Intras Assurance-Maladie SA, par laquelle la mainlevée de l’opposition au commandement de payer n° [...] a été prononcée, vu la réponse au recours produite le 13 janvier 2016 par l’assureur précité,

vu la réponse au recours produite le 13 janvier 2016 par l’assureur précité, vu la correspondance du recourant du 15 juin 2016, aux termes de laquelle il a déclaré retirer son recours,

vu la correspondance du recourant du 15 juin 2016, aux termes de laquelle il a déclaré retirer son recours, Considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

Considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice, ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice, ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière :

La juge unique : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ A.________, à [...],

‑ A.________, à [...], ‑ Intras Assurance-Maladie SA, Droit & Compliance, à Lucerne,

‑ Intras Assurance-Maladie SA, Droit & Compliance, à Lucerne, ‑ Office fédéral de la santé publique, à Berne.

‑ Office fédéral de la santé publique, à Berne. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :