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Téléchargement à partir d'Internet: Où faut-il être prudent ?
Internet est le média le plus utilisé par la jeunesse suisse. Une grande partie de ce qui se passe sur Internet tombe dans une zone d'ombre juridique. Et pourtant, quiconque enfreint les droits d'auteur en téléchargeant sur Internet doit mettre la main à la poche. Dans cet article, vous apprendrez à quoi vous devez faire particulièrement attention lorsque vous téléchargez sur Internet.
Le téléchargement sur Internet peut être considéré comme une infraction. Photo: iStockphoto, Thinkstock
Téléchargement à partir d'Internet: Le téléchargement de musique et de films est populaire
De nombreux enfants et adolescents téléchargent des films et de la musique sur des bourses d'échange, des "plates-formes de partage de fichiers". La mise à disposition des données sur de telles plates-formes constitue en soi le plus souvent une violation des droits d'auteur. La question de savoir si le téléchargement de tels films et chansons est légal est controversée parmi les juristes et est traitée différemment selon les pays. En Suisse, le téléchargement de films et de chansons - même protégés par des droits d'auteur - à des fins privées est légal. Mais il est clairement illégal de mettre ses propres contenus à la disposition d'autres utilisateurs, c'est-à-dire de les télécharger. C'est ce que l'on fait - souvent sans s'en rendre compte - automatiquement en téléchargeant et on enfreint ainsi la loi sur le droit d'auteur. Copier des films et des DVD pour un usage personnel est légal. Le téléchargement de fichiers musicaux ou vidéo est illégal sans l'accord de l'auteur. L'auteur est la personne qui est le "propriétaire" de la chanson, du film, de la photo ou du texte.
Télécharger de la musique sur Internet: Voici comment être en sécurité
Outre de nombreuses offres de téléchargement illégales, il existe également une possibilité de téléchargement légal et payant. Le leader de la branche, Apple iTunes, propose une grande offre de musique. Le magasin est clair et convivial et l'acheteur reçoit de nombreux conseils musicaux. Chez Microsoft et Sony, l'offre est plus restreinte, mais les prix sont d'autant plus élevés. Il existe donc suffisamment de fournisseurs auprès desquels vous pouvez télécharger de la musique en toute légalité.
Nous recommandons à tous les amateurs de musique et de films d'éviter toutes les offres de fournisseurs douteux. Acheter de la musique et des films légalement ne coûte pas cher et vous soutenez ainsi votre star de cinéma ou de musique. Juridiquement, vous êtes en sécurité et vous pouvez être sûr d'obtenir des produits de qualité et de ne pas télécharger un virus sur votre ordinateur.
Télécharger des films sur Internet: Il existe aussi une variante légale
L'Apple Store propose également des séries et des films à télécharger. L'offre de téléchargement est toutefois très différente d'un pays à l'autre et, en Suisse notamment, plutôt réduite. Ce reportage vidéo de la Radio Télévision Suisse compare le téléchargement légal au téléchargement illégal et explique ce à quoi il faut faire attention.
Vidéo de présentation: SRF Player de Box Office, émission du 25.04.2012
Téléchargement à partir d'Internet: Le streaming est-il plus sûr que le téléchargement?
Le streaming se distingue du téléchargement. Dans le cas du streaming, les fichiers sont uniquement enregistrés temporairement sur l'ordinateur ou le téléphone portable. Malgré cela, il est possible, dans certaines circonstances, d'en être tenu pour responsable. Les offres de streaming se trouvent dans une zone d'ombre juridique. Les offres qui proposent les fichiers sans l'accord de l'auteur ou du détenteur des droits sont problématiques. Movie2k.to et kinox.to en font notamment partie. Une mauvaise qualité, de nombreux clics jusqu'à la vidéo ou des bannières publicitaires racoleuses sont des indices d'une plate-forme exploitée illégalement. Dans ce cas, il faut s'abstenir. Mais il existe aussi une variante légale de streaming. Entre-temps, la plupart des chaînes de télévision comme SRF ou 3+ proposent leurs propres plates-formes de streaming.
L'utilisation de fournisseurs de web TV tels que Zattoo, Wilmaa et Teleboy ne pose pas non plus de problème. En Suisse, les fournisseurs de web TV paient un certain tarif par utilisateur et par mois aux fournisseurs de télévision. Les fournisseurs de télévision versent ensuite les redevances aux sociétés de gestion.
Des photos sur Internet: Qu'est-ce que j'ai le droit de faire?
Pour les photos sur le web, la règle est qu'on ne peut pas les utiliser si elles ne sont pas autorisées. Le propriétaire, c'est-à-dire l'auteur de l'image, est mentionné sur les photos. On peut lui écrire par mail pour lui demander si l'on peut utiliser sa photo. Sur la plupart des portails d'images, il existe un masque de recherche et différentes options de recherche. Sous "recherche avancée", les utilisateurs peuvent rechercher de manière ciblée des images partagées en cliquant sur "Rechercher uniquement dans les contenus sous licence Creative Commons".
Téléchargement à partir d'Internet: CC, la licence Creative Commons
En 2001, une organisation à but non lucratif a publié plusieurs contrats d'utilisation standard pour les utilisateurs qui souhaitent partager des fichiers sur Internet. Ces contrats d'utilisation permettent à un auteur de déterminer à quelles fins et par qui les fichiers seront utilisés. L'objectif de ces contrats est de permettre à un auteur, un photographe, un musicien ou un cinéaste de contrôler l'utilisation de son œuvre sur Internet. Creative Commons n'est pas une licence comme on le croit souvent. Les licences CC couvrent différents types de conditions d'utilisation. Les contenus dits "libres", sont ceux qui portent la mention CC-BY-SA. Avec cette mention, l'auteur autorise l'utilisation par d'autres - mais l'auteur et la licence doivent être indiqués. Wikipedia offre une bonne vue d'ensemble des principales licences.
Recherche sur Internet pour les devoirs: Là aussi, la prudence est de mise
De nombreux enfants et adolescents recherchent des informations sur Internet pour leur devoir. Dans ce cas, il convient d'être particulièrement prudent: tout ce qui est directement cité ou résumé sur Internet doit être indiqué avec la source. La règle des 3 W s'applique ici: d'où provient le contenu, qui l'a rédigé et quand a-t-il été rédigé? De nombreux enfants reçoivent à l'école un guide qui décrit en détail ce qu'ils doivent indiquer et comment. Un plagiat est une infraction à la désignation claire de l'auteur. Il y a plagiat lorsque des articles de journaux ou de magazines, des photos, des films, des enregistrements sonores, des textes ou des idées sont entièrement repris et présentés comme un travail personnel. Dans les universités, cela peut par exemple être sanctionné par une exclusion de l'examen.
Facebook, Twitter, blogs et autres: en cas de doute, préférez le lien à la copie
Ceux qui gèrent des réseaux sociaux ou des blogs peuvent éviter des amendes coûteuses en appliquant ces principes simples. Si vous n'êtes pas tout à fait sûr qu'une image ou un texte fasse partie des contenus libres, placez un simple lien texte - vous n'enfreindrez ainsi pas les droits d'auteur. Veillez à indiquer correctement la source: si vous utilisez une vidéo de youtube, vous ne devez pas seulement indiquer le lieu, en l'occurrence youtube, mais aussi l'auteur mentionné sous la vidéo. La prudence est de mise lorsque l'on modifie des images de tiers. Même si la copie est autorisée, elle est dans la plupart des cas interdite. Lorsque l'on cite des déclarations d'autrui, il faut veiller à ce que l'indication de la source soit correcte et que la citation ne soit pas sortie de son contexte et donc modifiée dans son contenu.
Téléchargement à partir d'Internet: La mise en demeure
Une mise en demeure est une demande d'abstention. En cas d'infraction au droit d'auteur sur Internet, l'avertissement est un moyen peu coûteux de mettre quelqu'un en demeure sans passer par la voie judiciaire. L'avertissement est accompagné d'une demande de paiement d'un montant - très élevé dans la plupart des cas - à titre de "dédommagement". Les avertissements sont généralement envoyés par la poste par un cabinet d'avocats. Si vous recevez un avertissement, vous pouvez l'accepter et régler le montant. Si vous ne souhaitez pas payer l'avertissement, il vous est recommandé de consulter un conseiller juridique, car une procédure judiciaire peut s'avérer coûteuse. Depuis 2008, des escrocs sur Internet tentent régulièrement de soutirer de l'argent par le biais d'avertissements accompagnés de demandes de paiement. Certains de ces "avocats" sont connus. Le mieux est de rechercher sur Internet le nom du cabinet d'avocats pour savoir s'il est authentique. Si vous n'êtes pas sûr de vous: vous pouvez souscrire une assurance complémentaire pour les droits d'auteur.
Conseil: cours sur les médias pour les parents
Nous recommandons à tous ceux qui ne se sentent pas à l'aise avec le surf, le streaming et le téléchargement de suivre un cours sur les médias destiné aux parents et aux enseignants. Swisscom propose régulièrement de tels cours sur les médias.