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TRIBUNAL CANTONAL AI 117/15 - 130/2015 ZD15.018266

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TRIBUNAL CANTONAL AI 117/15 - 130/2015 ZD15.018266 AI 117/15 - 130/2015

AI 117/15 - 130/2015 ZD15.018266

ZD15.018266 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 20 mai 2015 __________________ Composition : Mme Pasche, juge unique Greffière : Mme Brugger ***** Cause pendante entre : A.T.________, à [...], recourant, représenté par ses parents, C.T.________ et B.T.________, également à [...], et O.________, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 5 mai 2015 par A.T.________ (ci-après : le recourant), né en [...], représenté par ses parents, à l’encontre de la décision prise le 23 mars 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), lui refusant le droit à des mesures médicales, vu le courrier du 7 mai 2015 de l’OAI au père du recourant, l’informant du retrait de la décision litigieuse du 23 mars 2015, dans la mesure où un nouvel examen du cas est indiqué, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 19 mai 2015; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il convient de renoncer à percevoir des frais de justice (cf. art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité; RS 831.20], lequel déroge au principe général de l’art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]), que, partant, l’intégralité de l’avance de frais effectuée par le recourant, par 200 fr., lui sera restituée, qu’il n’y a pas lieu d’allouer de dépens. Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière : Du L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ C.T.________ et B.T.________ (pour A.T.________), ‑ Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 20 mai 2015

Arrêt du 20 mai 2015 __________________

__________________ Composition : Mme Pasche, juge unique

Composition : Mme Pasche, juge unique Greffière : Mme Brugger

Greffière : Mme Brugger *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : A.T.________, à [...], recourant, représenté par ses parents, C.T.________ et B.T.________, également à [...], A.T.________, à [...], recourant, représenté par ses parents, C.T.________ et B.T.________, également à [...],

A.T.________, à [...], recourant, représenté par ses parents, C.T.________ et B.T.________, également à [...], et

et O.________, à Vevey, intimé. O.________, à Vevey, intimé.

O.________, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 5 mai 2015 par A.T.________ (ci-après : le recourant), né en [...], représenté par ses parents, à l’encontre de la décision prise le 23 mars 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), lui refusant le droit à des mesures médicales,

Vu le recours formé le 5 mai 2015 par A.T.________ (ci-après : le recourant), né en [...], représenté par ses parents, à l’encontre de la décision prise le 23 mars 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), lui refusant le droit à des mesures médicales, vu le courrier du 7 mai 2015 de l’OAI au père du recourant, l’informant du retrait de la décision litigieuse du 23 mars 2015, dans la mesure où un nouvel examen du cas est indiqué,

vu le courrier du 7 mai 2015 de l’OAI au père du recourant, l’informant du retrait de la décision litigieuse du 23 mars 2015, dans la mesure où un nouvel examen du cas est indiqué, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 19 mai 2015;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 19 mai 2015; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il convient de renoncer à percevoir des frais de justice (cf. art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité; RS 831.20], lequel déroge au principe général de l’art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]),

qu’il convient de renoncer à percevoir des frais de justice (cf. art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité; RS 831.20], lequel déroge au principe général de l’art. 61 let. a LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]), que, partant, l’intégralité de l’avance de frais effectuée par le recourant, par 200 fr., lui sera restituée,

que, partant, l’intégralité de l’avance de frais effectuée par le recourant, par 200 fr., lui sera restituée, qu’il n’y a pas lieu d’allouer de dépens. qu’il n’y a pas lieu d’allouer de dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière :

La juge unique : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié à :

L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ C.T.________ et B.T.________ (pour A.T.________),

‑ C.T.________ et B.T.________ (pour A.T.________), ‑ Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud

‑ Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ‑ Office fédéral des assurances sociales,

‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :