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Conditions générales
Le contrat est conclu dès que les parties (client et guide) se sont mises d'accord sur le contenu essentiel du contrat, c'est-à-dire les points fondamentaux du contrat. Il peut s'agir d'un accord oral.
Le client s'engage à informer spontanément son guide d'éventuels risques le concernant (notamment de nature médicale). En l'absence d'indications contraires, le client garantit au guide qu'il dispose des qualités requises (condition, santé psychique et physique, pied sûr, absence de vertige, équipement, etc.) pour réaliser la course faisant l'objet du contrat. Si un client ne remplit pas son obligation d'information, en cas de problème, le guide est en droit de rebrousser chemin immédiatement, et le client sera tenu de verser l'intégralité de la rémunération contractuelle.
Le client accepte les éventuels risques inhérents à la course, indépendamment du fait que le mandat soit effectué avec diligence par le guide.
Le guide confirme avoir contracté une assurance responsabilité civile professionnelle.
le client doit être en possession d'assurances maladie et accidents valable, également pour le sauvetage aérien.
Le client se doit d'appliquer les instructions du guide, à défaut de quoi ce dernier a le droit de mettre immédiatement un terme à son mandat, et le client sera tenu de verser l'intégralité de la rémunération contractuelle.
Annulation
- Si le guide doit annuler la course pour des raisons relevant de son fait (par ex. maladie, accident, événements familiaux, etc.), aucune des parties ne sera tenue de verser de rémunération ou d'indemnisation à l'autre.
- Si le guide doit annuler la course pour des raisons ayant trait à d'autres facteurs (par ex. en raison du mauvais temps, de conditions défavorables en montagne, de perturbations des liaisons de transport, etc.), le client devra verser, au titre des journées convenues ainsi que pour le temps nécessaire pour les trajets aller et retour, les forfaits journaliers.
- Si le client annule le mandat, pour quelque raison que ce soit, il devra verser au guide l'intégralité du forfait
convenu :
- annulation 60 à 31 jours avant le début de la course : 25 % des honoraires
- annulation 30 à 11 jours avant le début de la course : 50 % des honoraires,
- annulation 10 jours ou moins avant le début de la course : 100 % des honoraires
Arrêt et interruption
Le forfait journalier convenu est toujours dû dans les cas suivants :
- lorsque le guide doit, pour des raisons de sécurité (intempéries, conditions défavorables, fatigue du client, etc.), arrêter une course.
- lorsque le guide aménage un jour de repos en raison d!une mauvaise météo ou à la demande du client.
- lorsque le client décide d'arrêter la course.
Le client prend également en charge les frais d'hébergement réels du guide (par ex. dans des refuges et des hôtels, etc.) ainsi que ses propres frais d'hébergement.
Le guide est en droit d'attendre que le client dispose de l'équipement propre nécessaire à l'exécution du mandat.