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TRIBUNAL CANTONAL PC 15/15 - 20/2015 ZH15.042325

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL PC 15/15 - 20/2015 ZH15.042325 PC 15/15 - 20/2015

PC 15/15 - 20/2015 ZH15.042325

ZH15.042325 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 7 décembre 2015 __________________ Composition : M. Dépraz, juge unique Greffier : M. Germond ***** Cause pendante entre : K.________, à Lausanne, recourant, et Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132, à Lausanne. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 5 octobre 2015 par K.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition prise le 29 septembre 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (ci-après : l’intimée), vu la réponse déposée le 6 novembre 2015 par l’intimée, vu l’écriture ultérieure du 23 novembre 2015 du recourant dans laquelle celui-ci indiquait « jeter l’éponge » sans toutefois préciser s’il retirait son recours, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 3 décembre 2015 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ K.________, ‑ Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (pour la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS), ‑ Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS), par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 7 décembre 2015

Arrêt du 7 décembre 2015 __________________

__________________ Composition : M. Dépraz, juge unique

Composition : M. Dépraz, juge unique Greffier : M. Germond

Greffier : M. Germond *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : K.________, à Lausanne, recourant, K.________, à Lausanne, recourant,

K.________, à Lausanne, recourant, et

et Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132, à Lausanne. Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132, à Lausanne.

Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132, à Lausanne. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 5 octobre 2015 par K.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition prise le 29 septembre 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (ci-après : l’intimée),

Vu le recours formé le 5 octobre 2015 par K.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition prise le 29 septembre 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (ci-après : l’intimée), vu la réponse déposée le 6 novembre 2015 par l’intimée,

vu la réponse déposée le 6 novembre 2015 par l’intimée, vu l’écriture ultérieure du 23 novembre 2015 du recourant dans laquelle celui-ci indiquait « jeter l’éponge » sans toutefois préciser s’il retirait son recours,

vu l’écriture ultérieure du 23 novembre 2015 du recourant dans laquelle celui-ci indiquait « jeter l’éponge » sans toutefois préciser s’il retirait son recours, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 3 décembre 2015 ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 3 décembre 2015 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié à :

L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ K.________,

‑ K.________, ‑ Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (pour la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS),

‑ Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (pour la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS), ‑ Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),

‑ Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS), par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :