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La fille a besoin d'un appareil dentaire, le fils de lunettes. Et lorsqu'à 14 ans ils vont au gymnase, les fournitures scolaires, les transports publics et les repas à la cantine ont leur coût. Lorsque les enfants vivent principalement chez la mère, doit-elle financer toutes ces dépenses avec la contribution d'entretien mensuelle? Ou le père doit-il y contribuer?
Selon la loi, les parents peuvent être obligés de verser une contribution spéciale si des besoins imprévisibles et extraordinaires de l'enfant se présentent. Les commentaires juridiques précisent que cela ne s'applique qu'aux besoins ponctuels ou temporaires.
Question initiale: comment la contribution d'entretien de l'enfant a-t-elle été calculée? Qu'est-ce que cela signifie concrètement? Il n'y a pratiquement pas de décisions de justice à ce sujet. Etant donné que, le plus souvent, le litige ne porte «que» sur quelques centaines de francs, il ne vaut pas la peine d'aller au tribunal.
«En premier lieu, cela dépend de la manière dont la contribution d'entretien de l'enfant a été calculé», indique Corinne Seeholzer, avocate spécialisée en droit de la famille à Zoug. A-t-il été calculé sur la base du minimum vital et l'excédent réparti? Ou le besoin a-t-il été évalué selon la méthode des coûts effectifs ou à l'aide d'une tabelle?
Le barème des dépenses pour enfants de Zurich, par exemple, ne comprend pas les dépenses pour les lunettes qui doivent ainsi être décomptées en plus. Si, à l'inverse, la contribution d'entretien a été calculée selon la méthode des coûts effectifs et que l'enfant porte déjà des lunettes, les coûts correspondants sont inclus dans la contribution. Le même principe est appliqué pour un loisir onéreux, par exemple.
«Si l'évaluation a été faite sur la base du minimum vital, il convient de déterminer si la part de l'enfant était excédentaire», explique Corinne Seeholzer. En d'autres termes, si la comparaison des revenus et des dépenses de tous les membres de la famille fait apparaître un excédent et qu'une part de celui-ci a été attribuée à l'enfant, il s'agit alors d'acheter un vélo ou des skis, par exemple, avec cet excédent. Quid des autres postes?
• Frais de dentiste
- Appareils dentaires
- Corrections dentaires
- Traitement des dents de sagesse
Si de telles dépenses n'ont pas été prises en compte pour l'entretien ordinaire – par exemple, parce que l'enfant n'avait pas encore d'appareil dentaire et qu'il n'était pas prévu – il s'agit de dépenses extraordinaires. Dans la mesure où elles ne sont pas couvertes par une assurance, bien entendu.
• Frais de formation
- cours de soutien
- cours privé de préparation au gymnase
Selon l'avocate spécialisée Corinne Seeholzer, il s'agit en principe de dépenses extraordinaires car elles ne sont pas récurrentes. Elles ne sont généralement pas prises en compte dans le calcul des coûts d'entretien.
- école privée
- dixième année en privé
Selon Corinne Seeholzer, il s'agit en principe de dépenses extraordinaires. La question serait toutefois de savoir pourquoi une école privée a été choisie plutôt qu'une école publique gratuite. «Il ne s'agit pas de financer des solutions luxueuses – en particulier lorsque le parent qui doit payer n'a pas approuvé». L'essentiel est ensuite de déterminer si la dépense est présentée comme urgente au sens du bien-être de l'enfant (par exemple sur prescription médicale ou recommandation urgente de l'école).
• Dépenses durant l'apprentissage
- Ordinateur portable
- Transport
- Repas et dépenses similaires
Lorsque l'enfant commence un apprentissage, ce type de dépenses est en principe couvert par la contribution d'entretien ordinaire. En outre, l'avocate spécialisée Corinne Seeholzer relève que le salaire de l'apprenti n'est généralement pas pris en compte lorsque la contribution d'entretien est déterminée. «Le principe de base est que l'enfant doit donner environ un tiers de ses revenus à ses parents – si elles n'ont pas été prises en compte lors de la détermination de la contribution d'entretien, les dépenses supplémentaires doivent être financées par ce montant.»
• Dépenses pour camps de vacances
Pour l'avocate, cela soulève la question de savoir s'il ne s'agit pas de frais de garde – qui seraient des dépense ordinaires. Il se peut également qu'un poste «vacances» soit inclus dans la contribution d'entretien ou que l'enfant ait reçu une part de l'excédent – dans ce cas, le camp pourrait être payé à partir de celle-ci. Il convient également de prendre en considération l'élément suivant: «Si l'autre parent n'est pas d'accord avec le fait d'envoyer l'enfant en camp et aurait été disposé à s'occuper de l'enfant, on ne peut probablement pas l'obliger à payer une contribution extraordinaire.»
Les exemples le montrent: dans le cadre d'un divorce ou d'une séparation, c'est lors du calcul de la contribution d'entretien des enfants que les jalons sont posés pour déterminer ce qui relève ensuite des dépenses ordinaires et extraordinaires. Il appartient aux parents et aux tribunaux de répertorier de façon aussi détaillée que possible les coûts réguliers et prévisibles pour les différentes tranches d'âge de l'enfant. Cela vaut la peine d'investir du temps pour cela.
• Principe de base: ordinaire ou extraordinaire?
- Ce qui est unique est extraordinaire, ce qui est répétitif est considéré comme des dépenses ordinaires pour les enfants.
- Pour les dépenses connues et prévisibles, lorsque la contribution d'entretien est déterminée selon la méthode des coûts effectifs, aucune contribution extraordinaire ne peut être exigée ultérieurement.
- Si un excédent a été crédité à l'enfant, ses loisirs tels que la musique ou le sport doivent être couverts par la contribution d'entretien normale – pour autant qu'ils n'aient déjà été inclus d'emblée par les parents ou le tribunal. Les abonnements et vêtements de ski ainsi que les dépenses similaires doivent également être financés par la contribution d'entretien normale, au moins lorsque l'excédent est élevé.
- Il n'y a pas d'obligation de financer des solutions de luxe.
Des dispositions claires en matière de contribution d'entretien préviennent les conflits:
- Lors du calcul de la contribution d'entretien, notez aussi concrètement que possible et pour chaque tranche d'âge comment vous êtes arrivés au montant dû: quelles dépenses pour l'enfant avez-vous et n'avez-vous pas prises en compte?
- Recensez concrètement les dépenses que vous considérez comme des dépenses extraordinaires. En règle générale, il peut également s'agir de dépenses pour les enfants qui dépassent un certain montant (par exemple 250 francs).
- Déterminez la manière dont les dépenses extraordinaires doivent être supportées par les parents: à parts égales ou en fonction de la capacité économique.
* Traduit de l'allemand
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