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Art. 41 OPA
Les silos et les réservoirs sont des récipients ouverts ou fermés destinés à l'entreposage de produits en vrac, de liquides ou de gaz (voir complément: silos et reservoirs).
Pour les dispositifs de fermeture, les dispositifs de sécurité et les mesures de sécurité à prendre lors du remplissage, de la vidange et de l'entretien, les considérations exposées au chapitre "Réservoirs et conduites" (en savoir plus) sont applicables par analogie.
Des problèmes particuliers peuvent se présenter lors de l'entreposage de produits en vrac. On veillera par une construction adéquate et à l'aide de moyens auxiliaires complémentaires, à ce que la matière puisse s'écouler librement, afin d'éviter qu des personnes ne soient obligées de pénétrer dans les silos et les réservoirs pour la vidange. Lorsqu'il est indispensable d'y pénétrer, on prendra, suivant le danger, les mesures de sécurité qui s'imposent (échelles fixes intégrées, utilisation de treuils, pose d'obturateurs pour le remplissage et la vidange ou de dispositifs empêchant le remplissage et la vidange lorsque des personnes se trouvent à l'intérieur). Suivant le degré de danger, les réservoirs et silos seront ventilés artificiellement et les travailleurs qui y pénètrent équipés de masques respiratoires. On veillera à ce que la sécurité des travailleurs qui pénètrent dans les silos et réservoirs soit assurée au moyen de dispositifs de sécurité et de sauvetage ou que les travailleurs y soient introduits par des dispositifs spécialement conçus pour pénétrer dans les silos et réservoirs et qu'ils soient surveillés par une autre personne (voir complément: pénétrer dans les silos).
Lorsque les silos et réservoirs contiennent des substances nocives, inflammables, explosives ou qui ont d'autres effets nuisibles (tels que la corrosion), ils doivent, compte tenu de la nature et de la quantité des substances en question, être implantés sur le terrain de l'entreprise à une distance suffisante des postes de travail, des bâtiments d'exploitation et des alentours pour garantir la protection des travailleurs et des alentours contre le gaz, les vapeurs, les poussières, les matières qui s'échappent, les incendies et les explosions. Pour parer au débordement de liquides et de substances gazeuses, il y a lieu de prévoir: des indicateurs de niveau appropriés assurant l'interruption automatique de l'opération de remplissage, des canalisations de retour, des bassins de rétention destinés à retenir les liquides qui s'écoulent, des soupapes de sûreté ou des plaques de rupture en cas de surpression.
Lorsque les silos ou les réservoirs sont conçus comme des vases clos contenant des gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression, les prescriptions concernant ce genre de récipients sont en outre applicables (voir complément: vases sous pression).