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A/3112/2017 ATAS/296/2018 du 09.04.2018 ( AVS ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3112/2017 ATAS/296/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 9 avril 2018 10 ème Chambre En la cause A______ SÀRL, sise à VERNIER recourante contre CAISSES DE COMPENSATION DU BÂTIMENT ET DE LA GYPSERIE-PEINTURE, sise rue Malatrex 14, GENÈVE intimée Vu la décision sur opposition des caisses de compensation du bâtiment et de la gypserie-peinture (ci-après : la CCB ou l'intimée) du 20 juin 2017 à l'encontre de A______Sàrl (ci-après : la recourante) ; Vu le recours de A______ Sàrl du 20 juillet 2017 concluant principalement au défaut de légitimation passive de A_____ Sàrl, et à l'annulation de la décision sur opposition du 20 juin 2017, et ceci fait, à l'annulation de la décision de reprise de cotisations numéro 360'374 de la CCB du 7 avril 2017, et si mieux n'aime la chambre de céans, dire et constater que la recourante ne doit pas payer à la CCB le montant de CHF 26'353.10 ; Vu la réponse de l'intimée du 6 décembre 2017 concluant au rejet du recours ; Vu la réplique de la recourante du 3 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ; Vu la duplique de l'intimée du 19 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ; Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 26 février 2018 et les pourparlers entamés entre les parties en vue de trouver un éventuel accord ; Attendu qu'à cette dernière audience les parties ont sollicité un délai d'un mois pour faire part à la chambre de céans du résultat de leurs tractations ; Que par courrier du 28 mars 2018 l'intimée a indiqué à la chambre de céans qu'elle avait établi une nouvelle décision de cotisations sur la base des documents CNA transmis par la recourante et que la facture correspondant à la nouvelle décision avait été réglée par la recourante clôturant ainsi le litige, la recourante étant convenue de retirer son recours ; Que par fax et courrier du 3 avril 2018, la recourante, se référant au courrier de l'intimée du 28 mars 2018, a déclaré retirer son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Florence SCHMUTZ Le président Mario-Dominique TORELLO Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/3112/2017

ATAS/296/2018 du 09.04.2018 ( AVS ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3112/2017 ATAS/296/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 9 avril 2018 10 ème Chambre En la cause A______ SÀRL, sise à VERNIER recourante contre CAISSES DE COMPENSATION DU BÂTIMENT ET DE LA GYPSERIE-PEINTURE, sise rue Malatrex 14, GENÈVE intimée Vu la décision sur opposition des caisses de compensation du bâtiment et de la gypserie-peinture (ci-après : la CCB ou l'intimée) du 20 juin 2017 à l'encontre de A______Sàrl (ci-après : la recourante) ; Vu le recours de A______ Sàrl du 20 juillet 2017 concluant principalement au défaut de légitimation passive de A_____ Sàrl, et à l'annulation de la décision sur opposition du 20 juin 2017, et ceci fait, à l'annulation de la décision de reprise de cotisations numéro 360'374 de la CCB du 7 avril 2017, et si mieux n'aime la chambre de céans, dire et constater que la recourante ne doit pas payer à la CCB le montant de CHF 26'353.10 ; Vu la réponse de l'intimée du 6 décembre 2017 concluant au rejet du recours ; Vu la réplique de la recourante du 3 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ; Vu la duplique de l'intimée du 19 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ; Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 26 février 2018 et les pourparlers entamés entre les parties en vue de trouver un éventuel accord ; Attendu qu'à cette dernière audience les parties ont sollicité un délai d'un mois pour faire part à la chambre de céans du résultat de leurs tractations ; Que par courrier du 28 mars 2018 l'intimée a indiqué à la chambre de céans qu'elle avait établi une nouvelle décision de cotisations sur la base des documents CNA transmis par la recourante et que la facture correspondant à la nouvelle décision avait été réglée par la recourante clôturant ainsi le litige, la recourante étant convenue de retirer son recours ; Que par fax et courrier du 3 avril 2018, la recourante, se référant au courrier de l'intimée du 28 mars 2018, a déclaré retirer son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Florence SCHMUTZ Le président Mario-Dominique TORELLO Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/296/2018 du 09.04.2018 ( AVS ) , RETIRE

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3112/2017 ATAS/296/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 9 avril 2018 10 ème Chambre En la cause A______ SÀRL, sise à VERNIER recourante contre CAISSES DE COMPENSATION DU BÂTIMENT ET DE LA GYPSERIE-PEINTURE, sise rue Malatrex 14, GENÈVE intimée Vu la décision sur opposition des caisses de compensation du bâtiment et de la gypserie-peinture (ci-après : la CCB ou l'intimée) du 20 juin 2017 à l'encontre de A______Sàrl (ci-après : la recourante) ; Vu le recours de A______ Sàrl du 20 juillet 2017 concluant principalement au défaut de légitimation passive de A_____ Sàrl, et à l'annulation de la décision sur opposition du 20 juin 2017, et ceci fait, à l'annulation de la décision de reprise de cotisations numéro 360'374 de la CCB du 7 avril 2017, et si mieux n'aime la chambre de céans, dire et constater que la recourante ne doit pas payer à la CCB le montant de CHF 26'353.10 ; Vu la réponse de l'intimée du 6 décembre 2017 concluant au rejet du recours ; Vu la réplique de la recourante du 3 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ; Vu la duplique de l'intimée du 19 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ; Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 26 février 2018 et les pourparlers entamés entre les parties en vue de trouver un éventuel accord ; Attendu qu'à cette dernière audience les parties ont sollicité un délai d'un mois pour faire part à la chambre de céans du résultat de leurs tractations ; Que par courrier du 28 mars 2018 l'intimée a indiqué à la chambre de céans qu'elle avait établi une nouvelle décision de cotisations sur la base des documents CNA transmis par la recourante et que la facture correspondant à la nouvelle décision avait été réglée par la recourante clôturant ainsi le litige, la recourante étant convenue de retirer son recours ; Que par fax et courrier du 3 avril 2018, la recourante, se référant au courrier de l'intimée du 28 mars 2018, a déclaré retirer son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Florence SCHMUTZ Le président Mario-Dominique TORELLO Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3112/2017 ATAS/296/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 9 avril 2018 10 ème Chambre En la cause A______ SÀRL, sise à VERNIER recourante contre CAISSES DE COMPENSATION DU BÂTIMENT ET DE LA GYPSERIE-PEINTURE, sise rue Malatrex 14, GENÈVE intimée Vu la décision sur opposition des caisses de compensation du bâtiment et de la gypserie-peinture (ci-après : la CCB ou l'intimée) du 20 juin 2017 à l'encontre de A______Sàrl (ci-après : la recourante) ; Vu le recours de A______ Sàrl du 20 juillet 2017 concluant principalement au défaut de légitimation passive de A_____ Sàrl, et à l'annulation de la décision sur opposition du 20 juin 2017, et ceci fait, à l'annulation de la décision de reprise de cotisations numéro 360'374 de la CCB du 7 avril 2017, et si mieux n'aime la chambre de céans, dire et constater que la recourante ne doit pas payer à la CCB le montant de CHF 26'353.10 ; Vu la réponse de l'intimée du 6 décembre 2017 concluant au rejet du recours ; Vu la réplique de la recourante du 3 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ; Vu la duplique de l'intimée du 19 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ; Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 26 février 2018 et les pourparlers entamés entre les parties en vue de trouver un éventuel accord ; Attendu qu'à cette dernière audience les parties ont sollicité un délai d'un mois pour faire part à la chambre de céans du résultat de leurs tractations ; Que par courrier du 28 mars 2018 l'intimée a indiqué à la chambre de céans qu'elle avait établi une nouvelle décision de cotisations sur la base des documents CNA transmis par la recourante et que la facture correspondant à la nouvelle décision avait été réglée par la recourante clôturant ainsi le litige, la recourante étant convenue de retirer son recours ; Que par fax et courrier du 3 avril 2018, la recourante, se référant au courrier de l'intimée du 28 mars 2018, a déclaré retirer son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Florence SCHMUTZ Le président Mario-Dominique TORELLO Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/3112/2017 ATAS/296/2018 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/3112/2017 ATAS/296/2018

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 9 avril 2018 10 ème Chambre Arrêt du 9 avril 2018

10 ème Chambre

En la cause

A______ SÀRL, sise à VERNIER A______ SÀRL, sise à VERNIER

recourante recourante

contre

CAISSES DE COMPENSATION DU BÂTIMENT ET DE LA GYPSERIE-PEINTURE, sise rue Malatrex 14, GENÈVE CAISSES DE COMPENSATION DU BÂTIMENT ET DE LA GYPSERIE-PEINTURE, sise rue Malatrex 14, GENÈVE

intimée intimée

Vu la décision sur opposition des caisses de compensation du bâtiment et de la gypserie-peinture (ci-après : la CCB ou l'intimée) du 20 juin 2017 à l'encontre de A______Sàrl (ci-après : la recourante) ;

Vu le recours de A______ Sàrl du 20 juillet 2017 concluant principalement au défaut de légitimation passive de A_____ Sàrl, et à l'annulation de la décision sur opposition du 20 juin 2017, et ceci fait, à l'annulation de la décision de reprise de cotisations numéro 360'374 de la CCB du 7 avril 2017, et si mieux n'aime la chambre de céans, dire et constater que la recourante ne doit pas payer à la CCB le montant de CHF 26'353.10 ;

Vu la réponse de l'intimée du 6 décembre 2017 concluant au rejet du recours ;

Vu la réplique de la recourante du 3 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ;

Vu la duplique de l'intimée du 19 octobre 2017 persistant dans ses conclusions ;

Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 26 février 2018 et les pourparlers entamés entre les parties en vue de trouver un éventuel accord ;

Attendu qu'à cette dernière audience les parties ont sollicité un délai d'un mois pour faire part à la chambre de céans du résultat de leurs tractations ;

Que par courrier du 28 mars 2018 l'intimée a indiqué à la chambre de céans qu'elle avait établi une nouvelle décision de cotisations sur la base des documents CNA transmis par la recourante et que la facture correspondant à la nouvelle décision avait été réglée par la recourante clôturant ainsi le litige, la recourante étant convenue de retirer son recours ;

Que par fax et courrier du 3 avril 2018, la recourante, se référant au courrier de l'intimée du 28 mars 2018, a déclaré retirer son recours ;

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>

2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if>

La greffière Florence SCHMUTZ Le président Mario-Dominique TORELLO

La greffière Florence SCHMUTZ La greffière

Florence SCHMUTZ

Le président Mario-Dominique TORELLO Le président

Mario-Dominique TORELLO

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le