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P/23554/2021 ACPR/23/2022 du 18.01.2022 sur OTMC/4077/2021 ( TMC ), RAYEE Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/23554/2021 ACPR/23/2022 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du mardi 18 janvier 2022 Entre A ______, domicilié ______,comparant par M e B______, avocate, recourant contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte et LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, 1211 Genève 3 LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3 intimés Vu le recours formé par A______ contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte, Vu le courrier du conseil du recourant daté du 21 décembre 2021 adressé à la Chambre de céans, par lequel il retire son recours, Vu l'art. 386 al. 2 CPP, Attendu qu'il sera statué sans frais. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Prend acte du retrait du recours et raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt, ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, au Tribunal des mesures de contrainte et au Ministère public. Siégeant : Monsieur Christian COQUOZ, président ; Madame Olivia SOBRINO, greffière. La greffière : Olivia SOBRINO Le président : Christian COQUOZ Voie de recours : Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

P/23554/2021

ACPR/23/2022 du 18.01.2022 sur OTMC/4077/2021 ( TMC ), RAYEE Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/23554/2021 ACPR/23/2022 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du mardi 18 janvier 2022 Entre A ______, domicilié ______,comparant par M e B______, avocate, recourant contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte et LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, 1211 Genève 3 LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3 intimés Vu le recours formé par A______ contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte, Vu le courrier du conseil du recourant daté du 21 décembre 2021 adressé à la Chambre de céans, par lequel il retire son recours, Vu l'art. 386 al. 2 CPP, Attendu qu'il sera statué sans frais. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Prend acte du retrait du recours et raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt, ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, au Tribunal des mesures de contrainte et au Ministère public. Siégeant : Monsieur Christian COQUOZ, président ; Madame Olivia SOBRINO, greffière. La greffière : Olivia SOBRINO Le président : Christian COQUOZ Voie de recours : Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

# ACPR/23/2022 du 18.01.2022 sur OTMC/4077/2021 ( TMC ) , RAYEE

Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/23554/2021 ACPR/23/2022 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du mardi 18 janvier 2022 Entre A ______, domicilié ______,comparant par M e B______, avocate, recourant contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte et LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, 1211 Genève 3 LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3 intimés Vu le recours formé par A______ contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte, Vu le courrier du conseil du recourant daté du 21 décembre 2021 adressé à la Chambre de céans, par lequel il retire son recours, Vu l'art. 386 al. 2 CPP, Attendu qu'il sera statué sans frais. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Prend acte du retrait du recours et raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt, ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, au Tribunal des mesures de contrainte et au Ministère public. Siégeant : Monsieur Christian COQUOZ, président ; Madame Olivia SOBRINO, greffière. La greffière : Olivia SOBRINO Le président : Christian COQUOZ Voie de recours : Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

Par ces motifs république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/23554/2021 ACPR/23/2022 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du mardi 18 janvier 2022 Entre A ______, domicilié ______,comparant par M e B______, avocate, recourant contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte et LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, 1211 Genève 3 LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3 intimés

république et république et

canton de Genève canton de Genève

POUVOIR JUDICIAIRE P/23554/2021 ACPR/23/2022 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du mardi 18 janvier 2022 POUVOIR JUDICIAIRE

P/23554/2021 ACPR/23/2022

COUR DE JUSTICE

Chambre pénale de recours

Arrêt du mardi 18 janvier 2022

Entre

A ______, domicilié ______,comparant par M e B______, avocate,

recourant

contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte

et

LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, 1211 Genève 3

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3

intimés

Vu le recours formé par A______ contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte, Vu le courrier du conseil du recourant daté du 21 décembre 2021 adressé à la Chambre de céans, par lequel il retire son recours, Vu l'art. 386 al. 2 CPP, Attendu qu'il sera statué sans frais. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Prend acte du retrait du recours et raye la cause du rôle. Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. Notifie le présent arrêt, ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, au Tribunal des mesures de contrainte et au Ministère public. Siégeant : Monsieur Christian COQUOZ, président ; Madame Olivia SOBRINO, greffière. La greffière : Olivia SOBRINO Le président : Christian COQUOZ Voie de recours : Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).

Vu le recours formé par A______ contre l'ordonnance de mesures de substitution rendue le 5 décembre 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte,

Vu le courrier du conseil du recourant daté du 21 décembre 2021 adressé à la Chambre de céans, par lequel il retire son recours,

Vu l'art. 386 al. 2 CPP,

Attendu qu'il sera statué sans frais.

* * * * *

PAR CES MOTIFS, LA COUR :

Prend acte du retrait du recours et raye la cause du rôle.

Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État.

Notifie le présent arrêt, ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, au Tribunal des mesures de contrainte et au Ministère public.

Siégeant :

Monsieur Christian COQUOZ, président ; Madame Olivia SOBRINO, greffière.

La greffière : Olivia SOBRINO Le président : Christian COQUOZ

La greffière : Olivia SOBRINO La greffière :

Olivia SOBRINO

Le président : Christian COQUOZ Le président :

Christian COQUOZ

Voie de recours :

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).