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A/4084/2009 ATAS/241/2010 du 10.03.2010 ( LCA ), RETIRE Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/4084/2009 ATAS/241/2010 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 10 mars 2010 En la cause Monsieur P__________, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Jacques-André SCHNEIDER demandeur contre VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, sise avenue de Cour 41, LAUSANNE défenderesse Vu la demande en paiement formée le 13 novembre 2009 par Monsieur P__________, par l’intermédiaire de son conseil Me Jacques-André SCHNEIDER, avocat, à l’encontre de VAUDOISE GENERALE ; Vu le courrier du 1 er mars 2010 du conseil du demandeur par lequel ce dernier déclare retirer sa demande, vu l’accord intervenu entre les parties, à condition qu’aucun dépens ni frais de justice ne soit mis à sa charge; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait de la demande. Compense les dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/4084/2009

ATAS/241/2010 du 10.03.2010 ( LCA ), RETIRE Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/4084/2009 ATAS/241/2010 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 10 mars 2010 En la cause Monsieur P__________, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Jacques-André SCHNEIDER demandeur contre VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, sise avenue de Cour 41, LAUSANNE défenderesse Vu la demande en paiement formée le 13 novembre 2009 par Monsieur P__________, par l’intermédiaire de son conseil Me Jacques-André SCHNEIDER, avocat, à l’encontre de VAUDOISE GENERALE ; Vu le courrier du 1 er mars 2010 du conseil du demandeur par lequel ce dernier déclare retirer sa demande, vu l’accord intervenu entre les parties, à condition qu’aucun dépens ni frais de justice ne soit mis à sa charge; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait de la demande. Compense les dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/241/2010 du 10.03.2010 ( LCA ) , RETIRE

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/4084/2009 ATAS/241/2010 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 10 mars 2010 En la cause Monsieur P__________, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Jacques-André SCHNEIDER demandeur contre VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, sise avenue de Cour 41, LAUSANNE défenderesse Vu la demande en paiement formée le 13 novembre 2009 par Monsieur P__________, par l’intermédiaire de son conseil Me Jacques-André SCHNEIDER, avocat, à l’encontre de VAUDOISE GENERALE ; Vu le courrier du 1 er mars 2010 du conseil du demandeur par lequel ce dernier déclare retirer sa demande, vu l’accord intervenu entre les parties, à condition qu’aucun dépens ni frais de justice ne soit mis à sa charge; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait de la demande. Compense les dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/4084/2009 ATAS/241/2010 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 4 du 10 mars 2010 En la cause Monsieur P__________, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Jacques-André SCHNEIDER demandeur contre VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, sise avenue de Cour 41, LAUSANNE défenderesse Vu la demande en paiement formée le 13 novembre 2009 par Monsieur P__________, par l’intermédiaire de son conseil Me Jacques-André SCHNEIDER, avocat, à l’encontre de VAUDOISE GENERALE ; Vu le courrier du 1 er mars 2010 du conseil du demandeur par lequel ce dernier déclare retirer sa demande, vu l’accord intervenu entre les parties, à condition qu’aucun dépens ni frais de justice ne soit mis à sa charge; PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Prend acte du retrait de la demande. Compense les dépens. Dit que la procédure est gratuite. Raye la cause du rôle. La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/4084/2009 ATAS/241/2010 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES A/4084/2009 ATAS/241/2010

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES

ASSURANCES SOCIALES

Chambre 4 du 10 mars 2010 Chambre 4

du 10 mars 2010

En la cause

Monsieur P__________, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Jacques-André SCHNEIDER Monsieur P__________, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Jacques-André SCHNEIDER

demandeur demandeur

contre

VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, sise avenue de Cour 41, LAUSANNE VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, sise avenue de Cour 41, LAUSANNE

défenderesse défenderesse

Vu la demande en paiement formée le 13 novembre 2009 par Monsieur P__________, par l’intermédiaire de son conseil Me Jacques-André SCHNEIDER, avocat, à l’encontre de VAUDOISE GENERALE ;

Vu le courrier du 1 er mars 2010 du conseil du demandeur par lequel ce dernier déclare retirer sa demande, vu l’accord intervenu entre les parties, à condition qu’aucun dépens ni frais de justice ne soit mis à sa charge;

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

Prend acte du retrait de la demande.

Compense les dépens.

Dit que la procédure est gratuite.

Raye la cause du rôle.

La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE

La greffière Isabelle CASTILLO La greffière

Isabelle CASTILLO

La présidente Juliana BALDE La présidente

Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le