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Refus d’un droit de passage nécessaire
Les sœurs A. sont copropriétaires d’un chalet. Elles sont en litige avec les propriétaires des parcelles voisines au sujet d’un droit de passage à la suite d’un conflit de voisinage. Après que leur demande a été rejetée, elles recourent au Tribunal fédéral.
Faute d’éléments concrets sur la valeur litigieuse, qui semble inférieure au seuil requis pour le recours en matière civile, le recours est traité comme un recours constitutionnel subsidiaire.
L’instance précédente a considéré que l’accès par la voie publique était suffisant, même s’il était moins pratique – surtout en hiver ou pour les personnes à mobilité réduite – il n’y avait donc pas à accorder un droit de passage nécessaire. Elle considérait également que les sœurs A. n’avaient pas introduit leur action contre certains copropriétaires, et que leur action devait déjà être rejetée pour ce motif. Les sœurs A. n’ayant pas démontré que cette seconde motivation était arbitraire, ce qui suffit pour le rejet du recours, la question de l’accès peut rester ouverte.
Le recours est donc rejeté.
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