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Comportement dans un carrefour à sens giratoire
Le comportement correct dans un carrefour à sens giratoire est réglementé dans
l'article 41b OCR: Avant d'entrer dans un carrefour à sens giratoire, le conducteur doit ralentir et accorder la priorité aux véhicules qui, sur sa gauche, surviennent dans le giratoire. Le conducteur n'est pas tenu de signaler sa direction à l'entrée du carrefour à sens giratoire ni, pour autant qu'il ne change pas de voie, à l'intérieur du giratoire. L'intention de quitter le giratoire doit être indiquée.
Dans le carrefour à sens giratoire sans délimitation de voies, les cyclistes peuvent déroger à l'obligation de tenir leur droite.
Dans un arrêt de mars 1998, le Tribunal fédéral précise sa jurisprudence: Les véhicules s'approchant depuis la gauche ont et conservent la priorité, ils doivent toutefois, avant d'entrer dans le carrefour à sens giratoire, ralentir leur allure.
Le tribunal suprême confirme en principe son arrêt décisif de l'année 1989: Celui qui s'engage sur un giratoire doit accorder la priorité aux véhicules qui surviennent sur sa gauche. Cela ne vaut pas seulement lorsque le véhicule venant de gauche se trouve déjà dans le giratoire, mais est également valable lorsqu'il entre en même temps ou après dans le giratoire. Là aussi, les véhicules arrivant depuis la gauche ne doivent pas être gênés sur la surface d'intersection, ce qui garantira un déroulement fluide du trafic.
Le Tribunal fédéral précise que la priorité de gauche n'a pourtant pas une portée absolue. Le principe de la confiance doit aussi s'appliquer à la circulation dans les giratoires: Pour autant que des circonstances particulières ne s'y opposent, on doit pouvoir s'attendre à ce que l'autre usager de la route se comporte réglementairement.
Celui qui s'engage sur un giratoire n'a pas à compter avec le fait qu'un véhicule va surgir sur sa gauche de façon inattendue à une vitesse excessive ou va subitement accélérer pour forcer le passage. Les débiteurs de la priorité doivent pouvoir s'attendre à ce que les autres véhicules ralentissent réglementairement avant d'entrer dans le giratoire. Les juges relèvent qu'il est exigé une prudence particulière de tout véhicule s'engageant sur un giratoire.
Par ailleurs, celui qui vient de gauche ne saurait se prévaloir de la priorité s'il heurte une voiture immobilisée dans le giratoire parce que la circulation est bouchée. Un automobiliste arrivé de la droite dans le giratoire et qui avait été sanctionné d'une amende de Fr. 150.--, a invoqué cette situation. Sa version de l'accident a été écartée par la justice genevoise. Etant donné qu'il n'a pas été établi que le véhicule arrivant de sa gauche aurait circulé de manière non conforme, le Tribunal fédéral a confirmé l'amende. (sda)
(Arrêt 6S.22/1998 du 10.3.1998)