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C/1511/2023 ACJC/981/2024 du 05.08.2024 sur JTPI/6481/2024 ( SDF ), RETIRE Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/1511/2023 ACJC/981/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 5 AOÛT 2024 Entre Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 17 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 28 mai 2024, représenté par Me Virginie JORDAN, avocate, JordanLex, rue de la Rôtisserie 4, 1204 Genève, et Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Aude LONGET-CORNUZ, avocate, LBS Legal, rue Verdaine 13, case postale 3231, 1211 Genève 3. Vu, EN FAIT, le jugement JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023; Vu l'appel formé le 10 juin 2024 par A______ à l'encontre de ce jugement; Attendu que par courrier du 2 août 2024, A______ a déclaré retirer son appel; Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle et statue sur les frais (art. 241 al. 3 et 104 al. 1 CPC); Qu'il sera pris acte du retrait de l'appel et la cause sera rayée du rôle; Qu'aucun acte d'instruction n'ayant été effectué, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires d'appel (art. 7 al. 2 RTFMC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait de l'appel formé par A______ contre le JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023‑17. Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires d'appel. Raye la cause du rôle. Siégeant : Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente ad interim; Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI et Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.

C/1511/2023

ACJC/981/2024 du 05.08.2024 sur JTPI/6481/2024 ( SDF ), RETIRE Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/1511/2023 ACJC/981/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 5 AOÛT 2024 Entre Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 17 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 28 mai 2024, représenté par Me Virginie JORDAN, avocate, JordanLex, rue de la Rôtisserie 4, 1204 Genève, et Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Aude LONGET-CORNUZ, avocate, LBS Legal, rue Verdaine 13, case postale 3231, 1211 Genève 3. Vu, EN FAIT, le jugement JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023; Vu l'appel formé le 10 juin 2024 par A______ à l'encontre de ce jugement; Attendu que par courrier du 2 août 2024, A______ a déclaré retirer son appel; Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle et statue sur les frais (art. 241 al. 3 et 104 al. 1 CPC); Qu'il sera pris acte du retrait de l'appel et la cause sera rayée du rôle; Qu'aucun acte d'instruction n'ayant été effectué, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires d'appel (art. 7 al. 2 RTFMC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait de l'appel formé par A______ contre le JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023‑17. Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires d'appel. Raye la cause du rôle. Siégeant : Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente ad interim; Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI et Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.

# ACJC/981/2024 du 05.08.2024 sur JTPI/6481/2024 ( SDF ) , RETIRE

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/1511/2023 ACJC/981/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 5 AOÛT 2024 Entre Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 17 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 28 mai 2024, représenté par Me Virginie JORDAN, avocate, JordanLex, rue de la Rôtisserie 4, 1204 Genève, et Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Aude LONGET-CORNUZ, avocate, LBS Legal, rue Verdaine 13, case postale 3231, 1211 Genève 3. Vu, EN FAIT, le jugement JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023; Vu l'appel formé le 10 juin 2024 par A______ à l'encontre de ce jugement; Attendu que par courrier du 2 août 2024, A______ a déclaré retirer son appel; Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle et statue sur les frais (art. 241 al. 3 et 104 al. 1 CPC); Qu'il sera pris acte du retrait de l'appel et la cause sera rayée du rôle; Qu'aucun acte d'instruction n'ayant été effectué, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires d'appel (art. 7 al. 2 RTFMC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait de l'appel formé par A______ contre le JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023‑17. Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires d'appel. Raye la cause du rôle. Siégeant : Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente ad interim; Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI et Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/1511/2023 ACJC/981/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 5 AOÛT 2024 Entre Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 17 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 28 mai 2024, représenté par Me Virginie JORDAN, avocate, JordanLex, rue de la Rôtisserie 4, 1204 Genève, et Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Aude LONGET-CORNUZ, avocate, LBS Legal, rue Verdaine 13, case postale 3231, 1211 Genève 3.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/1511/2023 ACJC/981/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 5 AOÛT 2024 POUVOIR JUDICIAIRE

C/1511/2023 ACJC/981/2024

ARRÊT

DE LA COUR DE JUSTICE

Chambre civile

DU LUNDI 5 AOÛT 2024

Entre

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 17 ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 28 mai 2024, représenté par Me Virginie JORDAN, avocate, JordanLex, rue de la Rôtisserie 4, 1204 Genève,

et

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Aude LONGET-CORNUZ, avocate, LBS Legal, rue Verdaine 13, case postale 3231, 1211 Genève 3.

Vu, EN FAIT, le jugement JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023; Vu l'appel formé le 10 juin 2024 par A______ à l'encontre de ce jugement; Attendu que par courrier du 2 août 2024, A______ a déclaré retirer son appel; Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle et statue sur les frais (art. 241 al. 3 et 104 al. 1 CPC); Qu'il sera pris acte du retrait de l'appel et la cause sera rayée du rôle; Qu'aucun acte d'instruction n'ayant été effectué, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires d'appel (art. 7 al. 2 RTFMC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait de l'appel formé par A______ contre le JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023‑17. Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires d'appel. Raye la cause du rôle. Siégeant : Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente ad interim; Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI et Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.

Vu, EN FAIT, le jugement JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023;

Vu l'appel formé le 10 juin 2024 par A______ à l'encontre de ce jugement;

Attendu que par courrier du 2 août 2024, A______ a déclaré retirer son appel;

Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC);

Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle et statue sur les frais (art. 241 al. 3 et 104 al. 1 CPC);

Qu'il sera pris acte du retrait de l'appel et la cause sera rayée du rôle;

Qu'aucun acte d'instruction n'ayant été effectué, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires d'appel (art. 7 al. 2 RTFMC).

* * * * *

PAR CES MOTIFS, La Chambre civile :

Prend acte du retrait de l'appel formé par A______ contre le JTPI/6481/2024 rendu le 28 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1511/2023‑17.

Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires d'appel.

Raye la cause du rôle.

Siégeant :

Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente ad interim; Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI et Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.