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TRIBUNAL CANTONAL 526 PE04.020586-VIY/MAO/MEC

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TRIBUNAL CANTONAL 526 PE04.020586-VIY/MAO/MEC 526

526 PE04.020586-VIY/MAO/MEC

PE04.020586-VIY/MAO/MEC LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________ Du 9 avril 2010 _______________ Vu le jugement du 30 septembre 2009 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment, constaté que la plainte déposée le 4 juin 2004 par I.________ [...] était tardive (I); constaté que Z.________ s'était rendu coupable d'abus de confiance et de gestion déloyale (IV); condamné Z.________ à une peine de 360 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 150 fr. (V); admis très partiellement les conclusions civiles d'I.________ [...] et dit que Z.________ était son débiteur d'un montant de 671 fr., plus intérêt à 5 % l'an dès le 1 er juin 2001 (VIII); donné acte pour le surplus à I.________ [...] de ses réserves civiles à l'encontre de Z.________ (X); dit que Z.________ était le débiteur d'I.________ [...] de la somme de 7'000 fr., valeur échue, à titre de dépens pénaux (X), vu la correspondance du 5 octobre 2009 par laquelle Me Jean-Samuel Leuba, conseil de choix d'I.________, a déclaré recourir contre le jugement précité, vu l'art. 437 CPP; attendu que par courrier du 26 octobre 2009, le conseil de la recourante a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'il avait déposé au nom de sa cliente, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par I.________ dans la cause dirigée contre Z.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Le président : Du 14 avril 2010 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Jean-Samuel Leuba, avocat (pour I.________), - Me Henri Baudraz, avocat (pour Z.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

LE PRESIDENT

LE PRESIDENT DE LA COUR DE CASSATION PENALE

DE LA COUR DE CASSATION PENALE ______________________________________________

______________________________________________ Du 9 avril 2010

Du 9 avril 2010 _______________

_______________ Vu le jugement du 30 septembre 2009 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment, constaté que la plainte déposée le 4 juin 2004 par I.________ [...] était tardive (I); constaté que Z.________ s'était rendu coupable d'abus de confiance et de gestion déloyale (IV); condamné Z.________ à une peine de 360 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 150 fr. (V); admis très partiellement les conclusions civiles d'I.________ [...] et dit que Z.________ était son débiteur d'un montant de 671 fr., plus intérêt à 5 % l'an dès le 1 er juin 2001 (VIII); donné acte pour le surplus à I.________ [...] de ses réserves civiles à l'encontre de Z.________ (X); dit que Z.________ était le débiteur d'I.________ [...] de la somme de 7'000 fr., valeur échue, à titre de dépens pénaux (X),

Vu le jugement du 30 septembre 2009 par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment, constaté que la plainte déposée le 4 juin 2004 par I.________ [...] était tardive (I); constaté que Z.________ s'était rendu coupable d'abus de confiance et de gestion déloyale (IV); condamné Z.________ à une peine de 360 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 150 fr. (V); admis très partiellement les conclusions civiles d'I.________ [...] et dit que Z.________ était son débiteur d'un montant de 671 fr., plus intérêt à 5 % l'an dès le 1 er juin 2001 (VIII); donné acte pour le surplus à I.________ [...] de ses réserves civiles à l'encontre de Z.________ (X); dit que Z.________ était le débiteur d'I.________ [...] de la somme de 7'000 fr., valeur échue, à titre de dépens pénaux (X), vu la correspondance du 5 octobre 2009 par laquelle Me Jean-Samuel Leuba, conseil de choix d'I.________, a déclaré recourir contre le jugement précité,

vu la correspondance du 5 octobre 2009 par laquelle Me Jean-Samuel Leuba, conseil de choix d'I.________, a déclaré recourir contre le jugement précité, vu l'art. 437 CPP;

vu l'art. 437 CPP; attendu que par courrier du 26 octobre 2009, le conseil de la recourante a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'il avait déposé au nom de sa cliente,

attendu que par courrier du 26 octobre 2009, le conseil de la recourante a déclaré retirer purement et simplement l'acte de recours qu'il avait déposé au nom de sa cliente, qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce;

qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait, les conditions de l'art. 437 CPP étant réalisées, en l'espèce; attendu que la présente décision doit être rendue sans frais,

attendu que la présente décision doit être rendue sans frais, le Président

le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal :

de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal : I. Prend acte du retrait du recours interjeté par I.________ dans la cause dirigée contre Z.________.

I. Prend acte du retrait du recours interjeté par I.________ dans la cause dirigée contre Z.________. II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire.

II. Dit que la présente décision, rendue sans frais, est exécutoire. Le président :

Le président : Du 14 avril 2010

Du 14 avril 2010 La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à :

La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est communiquée à : ‑ Me Jean-Samuel Leuba, avocat (pour I.________),

‑ Me Jean-Samuel Leuba, avocat (pour I.________), - Me Henri Baudraz, avocat (pour Z.________),

- Me Henri Baudraz, avocat (pour Z.________), ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,

‑ Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal,

‑ M. le Juge d'instruction cantonal, par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. par l'envoi de photocopies. Elle prend date de ce jour. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :