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TRIBUNAL CANTONAL 751

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TRIBUNAL CANTONAL 751 751

751 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 16 novembre 2009 __________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffière : Mme Brabis ***** Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.002631-PVA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre O.________ pour contrainte sexuelle, d'office et sur plainte de J.________, vu l'ordonnance du 9 octobre 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de O.________ et a laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par J.________ contre cette décision, vu le mémoire de O.________, vu les pièces du dossier; attendu que le 12 octobre 2008, J.________ a déposé plainte contre O.________, son colocataire, pour contrainte sexuelle, qu'il reproche à ce dernier d'être entré dans sa chambre dans la nuit du 25 au 26 juillet 2008, alors qu'il dormait, et de lui avoir pénétré l'anus avec un ou plusieurs de ses doigts (P. 4), que le prévenu serait revenu quelques minutes après, lui aurait caressé le pénis et aurait à nouveau tenté de lui introduire des doigts dans l'anus (ibidem); attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de O.________, considérant qu'un doute sérieux subsistait sur le fait que ce dernier aurait agressé sexuellement le plaignant, que J.________ conteste cette décision, qu'il conclut à l'annulation de l'ordonnance de non-lieu et au renvoi en jugement du prévenu; attendu qu'entendu sur ce qui lui était reproché, O.________ a catégoriquement nié ces accusations (PV aud. 1 et 8), qu'il a admis avoir consommé de l'alcool dans la soirée du 25 au 26 juillet 2008, qu'il a déclaré qu'il était toutefois inconcevable, même sous l'influence de l'alcool, qu'il se soit rendu à son insu dans la chambre du plaignant et qu'il l'ait agressé sexuellement, que plusieurs témoins ont affirmé qu'il n'était pas vraisemblable que O.________ ait pu commettre les actes qui lui sont reprochés, même en ayant passablement bu (PV aud. 5, 9 et 10), qu'au vu des éléments figurant au dossier, il n'existe aucun indice concret permettant d'établir que J.________ aurait été agressé sexuellement par le prévenu, que les déclarations du plaignant faites à un médecin des urgences psychiatriques du CHUV ne sont pas déterminantes, qu'en outre, aucune mesure d'instruction complémentaire ne permettrait d'étayer les accusations du plaignant, que l'audition de [...] en qualité de témoin n'est pas nécessaire, que le principe "in dubio pro reo " interdit au juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 c. 2a), que les versions des parties étant irrémédiablement divergentes, c'est à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en raison d'une insuffisance de charges; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité due au défenseur d'office de J.________ est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit un total de 387 fr. 35, que les frais du présent arrêt, ainsi que l'indemnité allouée à son défenseur d'office sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP), que le remboursement à l'Etat de cette indemnité ne sera toutefois exigible pour autant que la situation économique de J.________ se soit améliorée. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Fixe à 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes) l'indemnité allouée au défenseur d'office de J.________. IV. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), ainsi que l'indemnité due au défenseur d'office du recourant, par 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes), sont mis à la charge de ce dernier. V. Dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de J.________ se soit améliorée. VI. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Eric Stauffacher, avocat (pour J.________), - M. Bernard Geller, avocat (O.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 16 novembre 2009

Séance du 16 novembre 2009 __________________

__________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. F. Meylan et Sauterel

Juges : MM. F. Meylan et Sauterel Greffière : Mme Brabis

Greffière : Mme Brabis *****

***** Art. 260, 294 let. f CPP

Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.002631-PVA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre O.________ pour contrainte sexuelle, d'office et sur plainte de J.________,

Vu l'enquête n° PE08.002631-PVA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre O.________ pour contrainte sexuelle, d'office et sur plainte de J.________, O.________ J.________ vu l'ordonnance du 9 octobre 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de O.________ et a laissé les frais à la charge de l'Etat,

vu l'ordonnance du 9 octobre 2009, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de O.________ et a laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par J.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par J.________ contre cette décision, vu le mémoire de O.________,

vu le mémoire de O.________, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que le 12 octobre 2008, J.________ a déposé plainte contre O.________, son colocataire, pour contrainte sexuelle,

attendu que le 12 octobre 2008, J.________ a déposé plainte contre O.________, son colocataire, pour contrainte sexuelle, qu'il reproche à ce dernier d'être entré dans sa chambre dans la nuit du 25 au 26 juillet 2008, alors qu'il dormait, et de lui avoir pénétré l'anus avec un ou plusieurs de ses doigts (P. 4),

qu'il reproche à ce dernier d'être entré dans sa chambre dans la nuit du 25 au 26 juillet 2008, alors qu'il dormait, et de lui avoir pénétré l'anus avec un ou plusieurs de ses doigts (P. 4), que le prévenu serait revenu quelques minutes après, lui aurait caressé le pénis et aurait à nouveau tenté de lui introduire des doigts dans l'anus (ibidem);

que le prévenu serait revenu quelques minutes après, lui aurait caressé le pénis et aurait à nouveau tenté de lui introduire des doigts dans l'anus (ibidem); attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de O.________, considérant qu'un doute sérieux subsistait sur le fait que ce dernier aurait agressé sexuellement le plaignant,

attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de O.________, considérant qu'un doute sérieux subsistait sur le fait que ce dernier aurait agressé sexuellement le plaignant, que J.________ conteste cette décision,

que J.________ conteste cette décision, qu'il conclut à l'annulation de l'ordonnance de non-lieu et au renvoi en jugement du prévenu;

qu'il conclut à l'annulation de l'ordonnance de non-lieu et au renvoi en jugement du prévenu; attendu qu'entendu sur ce qui lui était reproché, O.________ a catégoriquement nié ces accusations (PV aud. 1 et 8),

attendu qu'entendu sur ce qui lui était reproché, O.________ a catégoriquement nié ces accusations (PV aud. 1 et 8), qu'il a admis avoir consommé de l'alcool dans la soirée du 25 au 26 juillet 2008,

qu'il a admis avoir consommé de l'alcool dans la soirée du 25 au 26 juillet 2008, qu'il a déclaré qu'il était toutefois inconcevable, même sous l'influence de l'alcool, qu'il se soit rendu à son insu dans la chambre du plaignant et qu'il l'ait agressé sexuellement,

qu'il a déclaré qu'il était toutefois inconcevable, même sous l'influence de l'alcool, qu'il se soit rendu à son insu dans la chambre du plaignant et qu'il l'ait agressé sexuellement, que plusieurs témoins ont affirmé qu'il n'était pas vraisemblable que O.________ ait pu commettre les actes qui lui sont reprochés, même en ayant passablement bu (PV aud. 5, 9 et 10),

que plusieurs témoins ont affirmé qu'il n'était pas vraisemblable que O.________ ait pu commettre les actes qui lui sont reprochés, même en ayant passablement bu (PV aud. 5, 9 et 10), qu'au vu des éléments figurant au dossier, il n'existe aucun indice concret permettant d'établir que J.________ aurait été agressé sexuellement par le prévenu,

qu'au vu des éléments figurant au dossier, il n'existe aucun indice concret permettant d'établir que J.________ aurait été agressé sexuellement par le prévenu, que les déclarations du plaignant faites à un médecin des urgences psychiatriques du CHUV ne sont pas déterminantes,

que les déclarations du plaignant faites à un médecin des urgences psychiatriques du CHUV ne sont pas déterminantes, qu'en outre, aucune mesure d'instruction complémentaire ne permettrait d'étayer les accusations du plaignant,

qu'en outre, aucune mesure d'instruction complémentaire ne permettrait d'étayer les accusations du plaignant, que l'audition de [...] en qualité de témoin n'est pas nécessaire,

que l'audition de [...] en qualité de témoin n'est pas nécessaire, que le principe "in dubio pro reo " interdit au juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 c. 2a),

que le principe "in dubio pro reo " interdit au juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 c. 2a), dubio pro reo que les versions des parties étant irrémédiablement divergentes, c'est à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en raison d'une insuffisance de charges;

que les versions des parties étant irrémédiablement divergentes, c'est à juste titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en raison d'une insuffisance de charges; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité due au défenseur d'office de J.________ est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit un total de 387 fr. 35,

que l'indemnité due au défenseur d'office de J.________ est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit un total de 387 fr. 35, que les frais du présent arrêt, ainsi que l'indemnité allouée à son défenseur d'office sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP),

que les frais du présent arrêt, ainsi que l'indemnité allouée à son défenseur d'office sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP), que le remboursement à l'Etat de cette indemnité ne sera toutefois exigible pour autant que la situation économique de J.________ se soit améliorée. que le remboursement à l'Etat de cette indemnité ne sera toutefois exigible pour autant que la situation économique de J.________ se soit améliorée. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Fixe à 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes) l'indemnité allouée au défenseur d'office de J.________.

III. Fixe à 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes) l'indemnité allouée au défenseur d'office de J.________. IV. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), ainsi que l'indemnité due au défenseur d'office du recourant, par 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes), sont mis à la charge de ce dernier.

IV. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), ainsi que l'indemnité due au défenseur d'office du recourant, par 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes), sont mis à la charge de ce dernier. V. Dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de J.________ se soit améliorée.

V. Dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de J.________ se soit améliorée. VI. Déclare l'arrêt exécutoire.

VI. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. Eric Stauffacher, avocat (pour J.________),

- M. Eric Stauffacher, avocat (pour J.________), - M. Bernard Geller, avocat (O.________).

- M. Bernard Geller, avocat (O.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :