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Keynote et Bienvenue
Prof. Dr. Donato Scognamiglio
Keynote qui traite des futurs développements et innovations sur le marché de l'immobilier
Le Professeur Donato Scognamiglio (1970) est CEO et copropriétaire du Centre d'Information et de Formation Immobilières SA (CIFI) à Zurich. Il a étudié l’économie d’entreprise et l'économie politique à Berne et à la William E. Simon Graduate School of Business Administration de Rochester (NY), ainsi que les statistiques à l’EPF de Zurich. Il a obtenu son doctorat à l’Université de Berne, est professeur de Real Estate & Finance et professeur titulaire à la Faculté des sciences économiques et sociales de l’Université de Berne. En outre, il est le représentant, élu par le Conseil fédéral suisse, des débiteurs hypothécaires suisses au sein du conseil d’administration de la Banque des Lettres de Gage d'Etablissements suisses de Crédit hypothécaire.
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Alec von Graffenried
Mots de bienvenue
Alec von Graffenried est maire de la ville de Berne depuis 2017. Il est né à Berne et a étudié le droit à l'Université de Berne à partir de 1982. Après avoir terminé ses études, il a travaillé comme avocat, d'abord pour le canton de Berne, puis dans son propre cabinet. De 2000 à 2007, il a occupé le poste de préfet de l'arrondissement de Berne. De 2007 à 2016, il était directeur de Losinger Marazzi AG et de 2010 à 2017, président de Bern Tourismus. Actuellement, il est président de la section bernoise du "Neuen Europäischen Bewegung Schweiz" et président de la section bernoise de la "Neuen Helvetischen Gesellschaft Schweiz" ainsi que membre de nombreuses associations.
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Conférenciers
Richard Rodriguez
codex102 - une application web / Groupe de travail sur l'authentification à distance
Richard Rodriguez est né à Genève en 1971. Il fait ses études de droit à l'Université de Genève, poursuit avec une formation d'avocat qu'il complète avec celle de notaire, dont il obtient le brevet en 2003, qu'il exerce aujourd'hui exclusivement. Il est associé en l'Etude Brechbühl & Rodriguez depuis 2007. Il est devenu plus jeune Président de la Chambre des Notaires de Genève en 2013, dont il a assumé un double mandat jusqu'en 2017. Il rejoint ensuite la Fédération Suisse des Notaires en 2018 dont il est aujourd'hui Vice-Président (Romandie). Passionné de technologie, il crée et lance en 2020 codex102, une application web (gratuite) destinée à l'organisation, l'annotation et le partage de la documentation juridique (codes légaux digitaux).
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Dr. oec. Thorsten Hau
Numérisation dans le domaine de l’identification et de la signature
Né en 1980 en Allemagne, Thorsten Hau a étudié à Karlsruhe, Lausanne et Saint-Gall, où il a obtenu son doctorat en économie en 2009. Il a ensuite occupé pendant dix ans différentes fonctions chez Swisscom, exerçant pour finir une fonction dirigeante en tant que cadre. En 2016, il a fondé la société fidentity, spécialisée dans la numérisation des processus d’identification et de signature, qui distribue des services dans ce domaine aux prestataires de services financiers et aux banques. À ce jour, il est toujours à la tête de fidentity en tant que directeur.
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Prof. Dr. iur. Daniel Hürlimann
Projet d'élaboration d'une solution de conservation des données d'accès numériques
Daniel Hürlimann est professeur d’informatique juridique et de droit informatique à la Haute école spécialisée bernoise et avocat au sein d’une étude d’avocats spécialisée en droit informatique. Il obtenu son doctorat dans le domaine du droit informatique et rédigé une thèse d’habilitation intitulée « Recht und Medizin am Lebensende » (« Droit et médecine en lien avec la fin de vie »). En décembre 2021, l’Université de Lucerne lui a décerné la venia legendi pour le droit public et le droit de la propriété intellectuelle.
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Dr. iur. Silvio Hänsenberger
Projet d'élaboration d'une solution de conservation des données d'accès numériques
Silvio Hänsenberger travaille comme avocat et notaire dans une étude d’avocats de Saint-Gall et est chargé de cours à l’Université de Saint-Gall. Silvio Hänsenberger est expert en droit de la technique. Il travaille comme conseiller et chercheur pour tout ce qui touche aux effets juridiques des nouvelles technologies.
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Dr. iur. Jacques Iffland
La tokenisation des actions de sociétés anonymes et d'autres instruments financiers selon les articles 973d ss. CO - Marche à suivre
Jacques Iffland est né en 1969 dans le canton de Vaud. Il a étudié à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, où il a obtenu une licence en droit en 1992 et un doctorat en 1994 pour sa thèse consacrée à la répression pénale des manipulations de cours. Jacques Iffland a obtenu son brevet d'avocat dans le canton de Vaud en 1996. De 1997 à 2000, il a travaillé à la Commission fédérale des offres publiques d'acquisition à Genève, puis à Zurich. Il a rejoint l'étude Lenz & Staehelin en 2001, où il s'est associé en 2007 pour la pratique du droit des sociétés, des marchés des capitaux et des fusions & acquisitions, particulièrement dans le domaine des sociétés cotées en bourse. Il a contribué à la constitution de la Capital Markets and Technology Association, dont il préside le Comité exécutif depuis 2018.
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Pit Meyer
Démonstration de l'eZTR : les possibilités d'application et les avantages associés
Après une formation à l’école hôtelière et au SAWI, Pit Meyer a travaillé pendant 20 ans en tant que responsable du département Communication et Marketing et en tant que membre de la direction du Club Alpin Suisse CAS. Il a étudié en cours d’emploi à l’Université de Fribourg et suivi le CAS « Change- und Innovationmanager » (trad. certificat en gestion du changement et de l'innovation) à la Haute école spécialisée bernoise. Au sein du CAS, l’introduction du nouveau logiciel de l’association et de finances Navision ainsi que l’élaboration et la mise en œuvre de la stratégie numérique CAS+ ont fait partie de ses tâches principales en plus des activités de marketing et de sponsoring.
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Werner Möckli
Plate-forme numérique Terravis - aujourd'hui et demain
Propriétaire et CEO de Konoma GmbH, Baden/AG. Initiateur de Terravis et de la gestion fiduciaire de cédules hypothécaires de registre par SIX SIS (Nominee). Fondateur et directeur pendant 12 ans de la société d’exploitation SIX Terravis SA.
Avant de rejoindre SIX, Werner Möckli a travaillé auprès de banques de renom en Suisse et à l’étranger, en dernier lieu en tant que directeur d’une banque Raiffeisen.
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Walter Berli
Plate-forme numérique Terravis - aujourd'hui et demain
En 2009, Walter Berli a rejoint SIX pour la mise en place de l’écosystème Terravis / Nominee. Auparavant, il a travaillé dans un grand institut financier suisse où il était responsable de projets informatiques stratégiques et internationaux de grande envergure.
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lic. iur. Francesco Macrì
Vue d’ensemble de la loi fédérale sur le passage au numérique dans le domaine du notariat (LNN)
Francesco Macrì est né en 1978. Il a accompli ses études à l’Université de Bâle. De 2006 à 2007, il a travaillé comme collaborateur scientifique dans l’Unité Recours au Conseil fédéral à l’Office fédéral de la justice (OFJ). De 2007 à 2021, il a travaillé comme collaborateur scientifique à l’Office fédéral chargé du droit du registre foncier et du droit foncier (OFRF) à l’OFJ. Depuis 2022, il est chef suppléant de l’OFRF.
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lic. iur. Anne Elisabeth Schnierer
Le nouveau registre électronique des actes authentiques
Anne Elisabeth Schnierer est née le 21 mai 1986 à Frankenthal / Pfalz. Elle a suivi des études à l’Université de Zurich où elle a obtenu sa licence en 2011. En 2017, elle a obtenu l'autorisation d'exercer comme officier public dans le canton de Zurich ; en 2020, elle a obtenu le brevet de notaire dans le canton d’Argovie. Dans le canton de Zurich, elle a travaillé à l’Inspection des notaires, puis dans un notariat, bureau du registre foncier et office des faillites. Elle a ensuite rejoint en qualité d’assistante la chaire de droits réels, du registre foncier et du notariat de la Prof. Ruth Arnet à l’Université de Zurich. Depuis juillet 2021, elle dirige l’office du registre foncier de Laufenburg et est membre de la direction du service du registre foncier du canton d’Argovie. En cette qualité, elle est notamment responsable du département « Informatique et numérisation ». Elle est en outre vice-présidente de la Commission des examens de notaire du canton d’Argovie depuis l’année dernière.
Mme Schnierer rédige actuellement sa thèse sur l’acte authentique électronique et son impact sur la procédure d’instrumentation.
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lic. en droit Claudia Schreiber
L'OAAE - un guide sur le non-respect des obligations professionnelles
Claudia Schreiber a étudié l'agronomie à l'EPF de Zurich. Elle a ensuite suivi des études de droit à l'université de Neuchâtel en cours d'emploi et exerce comme avocate depuis 2009 à Berne. Depuis 2007, elle est en outre directrice et cheffe de projet en Records Management et archivage (électronique) chez Docarit Sàrl. Claudia Schreiber s'occupe du Service d’assistance électronique (SAE), fondé en 2014 par l'association des avocats bernois (AAB) et l'association des notaires bernois (ANB). Dans cette fonction, elle aide les avocats et notaires à mettre en place des études d'avocat ou de notaire numériques et les conseille en matière de forensique numérique. Claudia Schreiber partage son savoir dans le cadre de workshops et de conférences. Elle intervient aussi en qualité de spécialiste dans les groupes d'experts de Justitia 4.0.
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Dr. iur. Fabian Mörtl
L'OAAE - un guide sur le non-respect des obligations professionnelles
Fabian Mörtl a accompli l’intégralité de ses études à l’université de Saint-Gall (HSG), où il a obtenu un doctorat en droit en 2015. Pendant ses études, il a travaillé pendant plusieurs années en tant qu’assistant à la chaire de droit privé et commercial. Il a ensuite effectué des stages auprès d’un tribunal et au sein d’une étude d’avocat et a obtenu le brevet d’avocat en 2016. Depuis lors, en plus de son activité d’avocat et de notaire à Saint-Gall, Fabian Mörtl est chargé de cours à l’Université de Saint-Gall et enseigne également dans un institut de formation professionnelle. Il est aussi membre d’un groupe d’experts de Justitia 4.0.
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Monika Sekolec
Groupe de travail sur l'authentification à distance
Monika Sekolec est née en Angleterre, en 1973. Elle a effectué ses études de droit à l'Université de Zurich, et exerce la profession de notaire depuis 2014 dans le canton d'Argovie (Notariat Sekolec) . Elle est membre du Comité de la Société Argovienne des Notaires (ANG) depuis 2015, et est également membre du Comité de la Fédération Suisse des Notaires (FSN) depuis 2016. Au sein du Comité de la Fédération Suisse des notaires, Monika Sekolec est en charge de la digitalisation et assume actuellement la fonction de Vice-Présidente.
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Etienne Petitpierre
Groupe de travail sur l'authentification à distance
Né en 1963, Etienne Petitpierre a réalisé sa formation académique au sein des Universités de Bâle et de Lausanne. Il a obtenu son brevet d'avocat en 1991 et son brevet de notaire en 1993, tous deux dans le Canton de Bâle-Ville. Etienne Petitpierre est actif au sein de l'Etude WALDMANN PETITPIERRE depuis 1992, connue sous le nom de Waldmann Faesch & Partner jusqu'en 2013. En 2004, il passe avec succès les examens pour obtenir le brevet d'avocat en Allemagne, et est depuis membre de l'Ordre des avocats de Düsseldorf. La transmission de documents avec le registre du commerce allemand s'effectuant exclusivement par voie électronique depuis 2008, et l'Etude WALDMANN PETITPIERRE étant autant que possible passée à l'ère digitale dans le domaine juridique depuis plusieurs années, Etienne Petitpierre bénéficie d'une riche expérience dans le traitement des documents numériques lui permettant d'appréhender les divers risques et pièges qui en découlent. Depuis 2016, il est membre du Comité de la Fédération Suisse des Notaires (FSN).
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