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Thème
Opposition:
Similarité des produits lorsque la marque attaquée est enregistrée pour tous les produits de l’indication générale (Oberbegriff), tandis que la marque antérieure est enregistrée seulement pour une partie d’entre eux; similarité des marques et risque de confusion découlant de la reprise, dans la marque attaquée, de la marque antérieure
Point central
Les vêtements, les chaussures et la chapellerie fabriqués sans peau de daim et ne comportant pas l’image d’un daim sont identiques ou, pour le moins, similaires aux vêtements, chaussures et à la chapellerie (indication générale – Oberbegriff).
La marque attaquée reprend intégralement celle antérieure. L’adjonction, à la marque attaquée, de l’élément «Apfel» ne suffit pas à rendre la marque antérieure méconnaissable dans le signe nouveau. Il en découle un risque de confusion.
Décision
Risque de confusion (Admission du recours)
Notes de bas de page
- * Prof. Dr. iur., Fürsprecher, Bern.