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Une thèse acceptée par le jury doit être publiée dans son intégralité (Ordonnance sur le doctorat à l’EPFL, 2008, art. 19).
L’ordonnance sur le doctorat délivré par l’EPFL prévoit que le doctorant garde les droits d’auteur sur sa thèse.
- Le rédacteur de la thèse est considéré comme son auteur au sens de la législation sur le droit d’auteur. Sous réserver de l’Al. 2, il détient tous les droits qui relèvent du droit d’auteur.
- Dans le but non lucratif de faire connaître le contenu de la thèse, l’EPFL a le droit non exclusif de publier et d’utiliser tout ou partie de la thèse si elle a soutenu l’auteur en finançant ses travaux ou en mettant des moyens logistiques à sa disposition.
(Ordonnance sur le doctorat à l’EPFL, 2008, art. 25)
L’auteur peut donc publier sa thèse chez un éditeur, mais l’EPFL se réserve le droit non exclusif de la diffuser aux conditions indiquées sur la page dédiée du site de la Bibliothèque de l’EPFL.
La thèse est systématiquement mise à disposition:
- à la Bibliothèque de l’EPFL (version imprimée)
- dans Infoscience (version électronique)
Lorsque des résultats sont obtenus dans le cadre d’un projet financé par un tiers, le doctorant doit également veiller à respecter les éventuelles clauses contractuelles en matière de publications des résultats.