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A. Le 17 mai 1996, vers 17 h 30, un accident de la circulation s'est produit à la rue de l'Evole, à Neuchâtel. S., au volant de sa voiture, quittait en marche avant une place de stationnement située au sud de cette rue, devant l'immeuble n 21, avec l'intention de s'enga- ger en direction ouest. Alors qu'il était sur le trottoir, prêt à s'enga- ger, l'avant de sa voiture mordant déjà sur la chaussée, S. a regardé sur sa gauche et a aperçu tout à l'extrémité de son champ de vi- sion, soit à la hauteur environ de la signalisation lumineuse située avant le carrefour de Prébarreau, à l'ouest, un cyclomotoriste roulant dans sa direction. Il a constaté ensuite que la signalisation lumineuse du carrefour de Prébarreau était dans l'intervalle passée au vert pour les usagers circulant sur la voie nord de la rue de l'Evole, en direction ouest. Deux voitures qui se trouvaient à l'arrêt devant cette signalisa- tion ont ainsi démarré. La conductrice d'une troisième voiture est restée pour ce qui la concerne arrêtée et a fait signe à S. de pas- ser. Ce dernier s'est ainsi engagé dans la circulation sans plus regarder sur sa gauche, convaincu par sa connaissance du fonctionnement de la si- gnalisation lumineuse du carrefour de Prébarreau que le cyclomotoriste qu'il avait aperçu n'avait pas pu traverser ce carrefour, le feu étant nécessairement devenu rouge pour lui. Alors que S. commençait à avancer, l'aile avant gauche de sa voiture fût heurtée par le cyclomoto- riste, qui de son aveu même avait franchi le carrefour quand bien même le feu venait de passer au rouge. La collision s'est produite au milieu ap- proximativement de la voie sud. B. A la suite de cet accident, S. s'est vu notifier une ordonnance pénale qui le condamnait à une amende de 150 francs et à 65 francs de frais, au motif qu'il n'avait pas pris toutes les précautions nécessaires en engageant son véhicule dans la circulation, enfreignant en cela les articles 36 al. 4, 90 al. 1 LCR et 15 al. 3 OCR. S. a fait opposition en temps utile à cette ordonnance pénale, ce qui lui a valu d'être renvoyé devant le Tribunal de police du district de Neuchâ- tel. Par jugement du 20 août 1996, ce Tribunal a maintenu la condamnation de S., en réduisant toutefois le montant de l'amende qui lui avait initialement été infligée à 80 francs, à mesure que son inattention paraissait jusqu'à un certain point excusable. Dans son jugement, le Président du Tribunal de police du district de Neuchâtel a considéré en bref que même non réglementaire, le comportement du cyclomotoriste n'était pas suffisamment grave et imprévisible pour qu'aucune violation de la priorité ne puisse être imputée à S., en vertu du principe de la confiance. C. S. se pourvoit en cassation contre ce jugement, en concluant à son acquittement, subsidiairement au renvoi de sa cause devant un Tribunal de police à désigner pour nouveau jugement. Il se plaint d'une fausse application de la loi, en prétendant que dès le moment où il a franchi un feu rouge, le cyclomotoriste avec lequel S. est entré en collision avait perdu son droit de priorité. Pour appuyer sa démonstration, le recourant se réfère notamment à un arrêt dans lequel le Tribunal fédéral a précisé que l'usager qui viole un feu rouge ne bénéfi- cie d'aucune priorité. D. Le Président du Tribunal de police du district de Neuchâtel et le Ministère public n'ont formulé ni observations, ni conclusions. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. a) Il convient d'emblée de relever que les principes posés par le Tribunal fédéral dans l'arrêt auquel le recourant se réfère (ATF 101 IV 318, JT 1976 I 425 n 34) ne s'appliquent pas sans autre au cas d'espèce. Cet arrêt concerne certes également un accident de circulation dans lequel le prioritaire avait violé un feu rouge. Mais, à l'inverse de la situation à juger, cet accident s'était produit dans l'intersection même qui était pourvue de signaux optiques. Il s'agissait donc d'un cas d'application de l'article 36 al. 2 LCR, alors que la condamnation du recourant a été justifiée par le premier juge à la lumière de l'article 36 al. 4 LCR. Or, la distinction n'est pas sans importance. En effet, c'est surtout aux intersections que le droit de priorité est tempéré par le principe formulé à l'article 26 LCR (ATF 97 IV 24, JT 1972 I 431 n 41). b) La prudence particulière exigée par l'article 36 al. 4 LCR à l'égard des autres usagers de la route qui bénéficient de la priorité impose au conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation de prendre toutes les mesures commandées par les circonstances pour éviter que l'usager qui s'approche ne soit gêné ou même mis en danger par sa manoeuvre (ATF 101 IV 333, JT 1976 I 428 n 37). Les mesures de prudence à prendre sont d'autant plus grandes lorsqu'il s'agit de sortir d'une place de stationnement ou de déboucher sur une route principale ou secondaire, en traversant un trottoir (art. 15 al. 3 OCR; ATF 83 IV 32, JT 1957 IV 415 n 26). c) Au vu des preuves administrées, notamment des déclarations des témoins de l'accident, il ne fait pas de doute que le recourant a cou- pé la route à courte distance du cyclomotoriste qui était prioritaire, de telle sorte que celui-ci a bien été gêné au sens où l'entend la jurispru- dence (cf. notamment ATF 103 IV 294, JT 1978 IV 428 n 32). Il est tout aussi évident, ce dernier l'ayant lui-même admis, que le cyclomotoriste prioritaire a peu auparavant commis une faute de circulation, en brûlant un feu rouge. Dans la mesure où le droit pénal ne permet pas la compensa- tion des fautes, cela n'a toutefois pas automatiquement pour conséquence d'atténuer, encore moins de supprimer toute responsabilité pénale du re- courant. Ce dernier ne pourrait ainsi être acquitté qu'au bénéfice du principe de la confiance, formulé à l'art. 26 LCR, puisque le non-priori- taire peut également se prévaloir de ce principe (ATF 120 IV 252, JT 1994 IV 689 n 32). Dans le cadre de l'examen de cette question, il convient tout d'abord de garder à l'esprit que la sécurité du droit, si importante dans le trafic, commande de n'admettre qu'avec la plus grande réserve une dérogation à la priorité (ATF 105 IV 341, JT 1980 IV 420 n 28). Cela signifie en d'autres termes que dans le cadre de l'exercice du droit de priorité, le principe de la sécurité l'emporte sur celui de la confiance (JT 1968 I 440 n 51, RSJ 1968 p. 115 n 73). Il faut également se souvenir que seul celui qui circule correctement peut bénéficier du principe de la confiance et est donc en droit d'escompter que les autres usagers ne mettront pas le trafic en péril par un comportement contraire à leur devoir (ATF 99 IV 173, JT 1974 I 427 n 52; ATF 118 IV 277, JT 1993 I 703 n 32; ATF 120 IV 252, JT 1994 I 689 n 32). 3. Sur la base des photographies qui ont été déposées en preuves au dossier, on peut constater que lorsqu'il a été aperçu par le recourant, le cyclomotoriste circulant dans sa direction se trouvait à une distance appréciable. Il en découle qu'en roulant à une vitesse de l'ordre de 35 km/h, il a fallu plusieurs secondes à ce dernier pour parcourir la distan- ce le séparant du point de choc. Le recourant a donc nécessairement dû attendre pour sa part plusieurs secondes avant de s'engager sur la rue de l'Evole. Dans ces circonstances, il va de soi qu'avant de s'engager, le recourant ne pouvait pas se borner à regarder la conductrice D., qui l'invitait à passer devant elle, ainsi qu'en direction du feu situé au nord-est du carrefour de Prébarreau, mais qu'il devait encore regarder une deuxième fois sur sa gauche, même par un simple coup d'oeil, de manière à s'assurer que la voie publique était complètement libre. Cela s'imposait non seulement pour vérifier la progression prévisible du cyclomoteur aperçu, mais aussi pour s'assurer qu'aucun autre véhicule ne s'était engagé dans l'intervalle plus près sur la rue de l'Evole en direction du centre ville, en traversant régulièrement le carrefour de Prébarreau ou après celui-ci, ce qui aurait été tout à fait possible. Sans chercher d'éventuels autres motifs, on doit donc reconnaître que le premier juge a eu raison de retenir qu'en effectuant sa manoeuvre, le recourant a omis de prendre les mesures de précaution que l'on pouvait raisonnablement attendre de lui et qu'il a de ce fait violé par négligence le droit de priorité du cyclomotoriste avec lequel il est entré en col- lision. 4. Pour toutes ces raisons, le pourvoi doit être rejeté. Le recou- rant supportera en conséquence les frais de la procédure de recours. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Met à la charge du recourant les frais de la procédure de recours arrêtés à 440 francs. Neuchâtel, le 30 mai 1997

A. Le 17 mai 1996, vers 17 h 30, un accident de la circulation

A. Le 17 mai 1996, vers 17 h 30, un accident de la circulation s'est produit à la rue de l'Evole, à Neuchâtel. S., au volant

s'est produit à la rue de l'Evole, à Neuchâtel. S., au volant de sa voiture, quittait en marche avant une place de stationnement située

de sa voiture, quittait en marche avant une place de stationnement située au sud de cette rue, devant l'immeuble n 21, avec l'intention de s'enga-

au sud de cette rue, devant l'immeuble n 21, avec l'intention de s'enga- ger en direction ouest. Alors qu'il était sur le trottoir, prêt à s'enga-

ger en direction ouest. Alors qu'il était sur le trottoir, prêt à s'enga- ger, l'avant de sa voiture mordant déjà sur la chaussée, S. a

ger, l'avant de sa voiture mordant déjà sur la chaussée, S. a regardé sur sa gauche et a aperçu tout à l'extrémité de son champ de vi-

regardé sur sa gauche et a aperçu tout à l'extrémité de son champ de vi- sion, soit à la hauteur environ de la signalisation lumineuse située

sion, soit à la hauteur environ de la signalisation lumineuse située avant le carrefour de Prébarreau, à l'ouest, un cyclomotoriste roulant

avant le carrefour de Prébarreau, à l'ouest, un cyclomotoriste roulant dans sa direction. Il a constaté ensuite que la signalisation lumineuse du

dans sa direction. Il a constaté ensuite que la signalisation lumineuse du carrefour de Prébarreau était dans l'intervalle passée au vert pour les

carrefour de Prébarreau était dans l'intervalle passée au vert pour les usagers circulant sur la voie nord de la rue de l'Evole, en direction

usagers circulant sur la voie nord de la rue de l'Evole, en direction ouest. Deux voitures qui se trouvaient à l'arrêt devant cette signalisa-

ouest. Deux voitures qui se trouvaient à l'arrêt devant cette signalisa- tion ont ainsi démarré. La conductrice d'une troisième voiture est restée

tion ont ainsi démarré. La conductrice d'une troisième voiture est restée pour ce qui la concerne arrêtée et a fait signe à S. de pas-

pour ce qui la concerne arrêtée et a fait signe à S. de pas- ser. Ce dernier s'est ainsi engagé dans la circulation sans plus regarder

ser. Ce dernier s'est ainsi engagé dans la circulation sans plus regarder sur sa gauche, convaincu par sa connaissance du fonctionnement de la si-

sur sa gauche, convaincu par sa connaissance du fonctionnement de la si- gnalisation lumineuse du carrefour de Prébarreau que le cyclomotoriste

gnalisation lumineuse du carrefour de Prébarreau que le cyclomotoriste qu'il avait aperçu n'avait pas pu traverser ce carrefour, le feu étant

qu'il avait aperçu n'avait pas pu traverser ce carrefour, le feu étant nécessairement devenu rouge pour lui. Alors que S. commençait à

nécessairement devenu rouge pour lui. Alors que S. commençait à avancer, l'aile avant gauche de sa voiture fût heurtée par le cyclomoto-

avancer, l'aile avant gauche de sa voiture fût heurtée par le cyclomoto- riste, qui de son aveu même avait franchi le carrefour quand bien même le

riste, qui de son aveu même avait franchi le carrefour quand bien même le feu venait de passer au rouge. La collision s'est produite au milieu ap-

feu venait de passer au rouge. La collision s'est produite au milieu ap- proximativement de la voie sud. proximativement de la voie sud. B. A la suite de cet accident, S. s'est vu notifier une

B. A la suite de cet accident, S. s'est vu notifier une ordonnance pénale qui le condamnait à une amende de 150 francs et à 65

ordonnance pénale qui le condamnait à une amende de 150 francs et à 65 francs de frais, au motif qu'il n'avait pas pris toutes les précautions

francs de frais, au motif qu'il n'avait pas pris toutes les précautions nécessaires en engageant son véhicule dans la circulation, enfreignant en

nécessaires en engageant son véhicule dans la circulation, enfreignant en cela les articles 36 al. 4, 90 al. 1 LCR et 15 al. 3 OCR. S. a

cela les articles 36 al. 4, 90 al. 1 LCR et 15 al. 3 OCR. S. a fait opposition en temps utile à cette ordonnance pénale, ce qui lui a

fait opposition en temps utile à cette ordonnance pénale, ce qui lui a valu d'être renvoyé devant le Tribunal de police du district de Neuchâ-

valu d'être renvoyé devant le Tribunal de police du district de Neuchâ- tel. Par jugement du 20 août 1996, ce Tribunal a maintenu la condamnation

tel. Par jugement du 20 août 1996, ce Tribunal a maintenu la condamnation de S., en réduisant toutefois le montant de l'amende qui lui

de S., en réduisant toutefois le montant de l'amende qui lui avait initialement été infligée à 80 francs, à mesure que son inattention

avait initialement été infligée à 80 francs, à mesure que son inattention paraissait jusqu'à un certain point excusable. Dans son jugement, le

paraissait jusqu'à un certain point excusable. Dans son jugement, le Président du Tribunal de police du district de Neuchâtel a considéré en

Président du Tribunal de police du district de Neuchâtel a considéré en bref que même non réglementaire, le comportement du cyclomotoriste n'était

bref que même non réglementaire, le comportement du cyclomotoriste n'était pas suffisamment grave et imprévisible pour qu'aucune violation de la

pas suffisamment grave et imprévisible pour qu'aucune violation de la priorité ne puisse être imputée à S., en vertu du principe de

priorité ne puisse être imputée à S., en vertu du principe de la confiance. la confiance. C. S. se pourvoit en cassation contre ce jugement, en

C. S. se pourvoit en cassation contre ce jugement, en concluant à son acquittement, subsidiairement au renvoi de sa cause devant

concluant à son acquittement, subsidiairement au renvoi de sa cause devant un Tribunal de police à désigner pour nouveau jugement. Il se plaint d'une

un Tribunal de police à désigner pour nouveau jugement. Il se plaint d'une fausse application de la loi, en prétendant que dès le moment où il a

fausse application de la loi, en prétendant que dès le moment où il a franchi un feu rouge, le cyclomotoriste avec lequel S. est

franchi un feu rouge, le cyclomotoriste avec lequel S. est entré en collision avait perdu son droit de priorité. Pour appuyer sa

entré en collision avait perdu son droit de priorité. Pour appuyer sa démonstration, le recourant se réfère notamment à un arrêt dans lequel le

démonstration, le recourant se réfère notamment à un arrêt dans lequel le Tribunal fédéral a précisé que l'usager qui viole un feu rouge ne bénéfi-

Tribunal fédéral a précisé que l'usager qui viole un feu rouge ne bénéfi- cie d'aucune priorité. cie d'aucune priorité. D. Le Président du Tribunal de police du district de Neuchâtel et

D. Le Président du Tribunal de police du district de Neuchâtel et le Ministère public n'ont formulé ni observations, ni conclusions. le Ministère public n'ont formulé ni observations, ni conclusions. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. a) Il convient d'emblée de relever que les principes posés par

2. a) Il convient d'emblée de relever que les principes posés par le Tribunal fédéral dans l'arrêt auquel le recourant se réfère (ATF 101 IV

le Tribunal fédéral dans l'arrêt auquel le recourant se réfère (ATF 101 IV 318, JT 1976 I 425 n 34) ne s'appliquent pas sans autre au cas d'espèce.

318, JT 1976 I 425 n 34) ne s'appliquent pas sans autre au cas d'espèce. Cet arrêt concerne certes également un accident de circulation dans lequel

Cet arrêt concerne certes également un accident de circulation dans lequel le prioritaire avait violé un feu rouge. Mais, à l'inverse de la situation

le prioritaire avait violé un feu rouge. Mais, à l'inverse de la situation à juger, cet accident s'était produit dans l'intersection même qui était

à juger, cet accident s'était produit dans l'intersection même qui était pourvue de signaux optiques. Il s'agissait donc d'un cas d'application de

pourvue de signaux optiques. Il s'agissait donc d'un cas d'application de l'article 36 al. 2 LCR, alors que la condamnation du recourant a été

l'article 36 al. 2 LCR, alors que la condamnation du recourant a été justifiée par le premier juge à la lumière de l'article 36 al. 4 LCR. Or,

justifiée par le premier juge à la lumière de l'article 36 al. 4 LCR. Or, la distinction n'est pas sans importance. En effet, c'est surtout aux

la distinction n'est pas sans importance. En effet, c'est surtout aux intersections que le droit de priorité est tempéré par le principe

intersections que le droit de priorité est tempéré par le principe formulé à l'article 26 LCR (ATF 97 IV 24, JT 1972 I 431 n 41). formulé à l'article 26 LCR (ATF 97 IV 24, JT 1972 I 431 n 41). b) La prudence particulière exigée par l'article 36 al. 4 LCR à

b) La prudence particulière exigée par l'article 36 al. 4 LCR à l'égard des autres usagers de la route qui bénéficient de la priorité

l'égard des autres usagers de la route qui bénéficient de la priorité impose au conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation de

impose au conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation de prendre toutes les mesures commandées par les circonstances pour éviter

prendre toutes les mesures commandées par les circonstances pour éviter que l'usager qui s'approche ne soit gêné ou même mis en danger par sa

que l'usager qui s'approche ne soit gêné ou même mis en danger par sa manoeuvre (ATF 101 IV 333, JT 1976 I 428 n 37). Les mesures de prudence à

manoeuvre (ATF 101 IV 333, JT 1976 I 428 n 37). Les mesures de prudence à prendre sont d'autant plus grandes lorsqu'il s'agit de sortir d'une place

prendre sont d'autant plus grandes lorsqu'il s'agit de sortir d'une place de stationnement ou de déboucher sur une route principale ou secondaire,

de stationnement ou de déboucher sur une route principale ou secondaire, en traversant un trottoir (art. 15 al. 3 OCR; ATF 83 IV 32, JT 1957 IV 415

en traversant un trottoir (art. 15 al. 3 OCR; ATF 83 IV 32, JT 1957 IV 415 n 26). n 26). c) Au vu des preuves administrées, notamment des déclarations

c) Au vu des preuves administrées, notamment des déclarations des témoins de l'accident, il ne fait pas de doute que le recourant a cou-

des témoins de l'accident, il ne fait pas de doute que le recourant a cou- pé la route à courte distance du cyclomotoriste qui était prioritaire, de

pé la route à courte distance du cyclomotoriste qui était prioritaire, de telle sorte que celui-ci a bien été gêné au sens où l'entend la jurispru-

telle sorte que celui-ci a bien été gêné au sens où l'entend la jurispru- dence (cf. notamment ATF 103 IV 294, JT 1978 IV 428 n 32). Il est tout

dence (cf. notamment ATF 103 IV 294, JT 1978 IV 428 n 32). Il est tout aussi évident, ce dernier l'ayant lui-même admis, que le cyclomotoriste

aussi évident, ce dernier l'ayant lui-même admis, que le cyclomotoriste prioritaire a peu auparavant commis une faute de circulation, en brûlant

prioritaire a peu auparavant commis une faute de circulation, en brûlant un feu rouge. Dans la mesure où le droit pénal ne permet pas la compensa-

un feu rouge. Dans la mesure où le droit pénal ne permet pas la compensa- tion des fautes, cela n'a toutefois pas automatiquement pour conséquence

tion des fautes, cela n'a toutefois pas automatiquement pour conséquence d'atténuer, encore moins de supprimer toute responsabilité pénale du re-

d'atténuer, encore moins de supprimer toute responsabilité pénale du re- courant. Ce dernier ne pourrait ainsi être acquitté qu'au bénéfice du

courant. Ce dernier ne pourrait ainsi être acquitté qu'au bénéfice du principe de la confiance, formulé à l'art. 26 LCR, puisque le non-priori-

principe de la confiance, formulé à l'art. 26 LCR, puisque le non-priori- taire peut également se prévaloir de ce principe (ATF 120 IV 252, JT 1994

taire peut également se prévaloir de ce principe (ATF 120 IV 252, JT 1994 IV 689 n 32). Dans le cadre de l'examen de cette question, il convient

IV 689 n 32). Dans le cadre de l'examen de cette question, il convient tout d'abord de garder à l'esprit que la sécurité du droit, si importante

tout d'abord de garder à l'esprit que la sécurité du droit, si importante dans le trafic, commande de n'admettre qu'avec la plus grande réserve une

dans le trafic, commande de n'admettre qu'avec la plus grande réserve une dérogation à la priorité (ATF 105 IV 341, JT 1980 IV 420 n 28). Cela

dérogation à la priorité (ATF 105 IV 341, JT 1980 IV 420 n 28). Cela signifie en d'autres termes que dans le cadre de l'exercice du droit de

signifie en d'autres termes que dans le cadre de l'exercice du droit de priorité, le principe de la sécurité l'emporte sur celui de la confiance

priorité, le principe de la sécurité l'emporte sur celui de la confiance (JT 1968 I 440 n 51, RSJ 1968 p. 115 n 73). Il faut également se souvenir

(JT 1968 I 440 n 51, RSJ 1968 p. 115 n 73). Il faut également se souvenir que seul celui qui circule correctement peut bénéficier du principe de la

que seul celui qui circule correctement peut bénéficier du principe de la confiance et est donc en droit d'escompter que les autres usagers ne

confiance et est donc en droit d'escompter que les autres usagers ne mettront pas le trafic en péril par un comportement contraire à leur

mettront pas le trafic en péril par un comportement contraire à leur devoir (ATF 99 IV 173, JT 1974 I 427 n 52; ATF 118 IV 277, JT 1993 I 703

devoir (ATF 99 IV 173, JT 1974 I 427 n 52; ATF 118 IV 277, JT 1993 I 703 n 32; ATF 120 IV 252, JT 1994 I 689 n 32). n 32; ATF 120 IV 252, JT 1994 I 689 n 32). 3. Sur la base des photographies qui ont été déposées en preuves au

3. Sur la base des photographies qui ont été déposées en preuves au dossier, on peut constater que lorsqu'il a été aperçu par le recourant, le

dossier, on peut constater que lorsqu'il a été aperçu par le recourant, le cyclomotoriste circulant dans sa direction se trouvait à une distance

cyclomotoriste circulant dans sa direction se trouvait à une distance appréciable. Il en découle qu'en roulant à une vitesse de l'ordre de 35

appréciable. Il en découle qu'en roulant à une vitesse de l'ordre de 35 km/h, il a fallu plusieurs secondes à ce dernier pour parcourir la distan-

km/h, il a fallu plusieurs secondes à ce dernier pour parcourir la distan- ce le séparant du point de choc. Le recourant a donc nécessairement dû

ce le séparant du point de choc. Le recourant a donc nécessairement dû attendre pour sa part plusieurs secondes avant de s'engager sur la rue de

attendre pour sa part plusieurs secondes avant de s'engager sur la rue de l'Evole. Dans ces circonstances, il va de soi qu'avant de s'engager, le

l'Evole. Dans ces circonstances, il va de soi qu'avant de s'engager, le recourant ne pouvait pas se borner à regarder la conductrice D., qui l'invitait à passer devant elle, ainsi qu'en direction du feu

recourant ne pouvait pas se borner à regarder la conductrice D., qui l'invitait à passer devant elle, ainsi qu'en direction du feu situé au nord-est du carrefour de Prébarreau, mais qu'il devait encore

situé au nord-est du carrefour de Prébarreau, mais qu'il devait encore regarder une deuxième fois sur sa gauche, même par un simple coup d'oeil,

regarder une deuxième fois sur sa gauche, même par un simple coup d'oeil, de manière à s'assurer que la voie publique était complètement libre. Cela

de manière à s'assurer que la voie publique était complètement libre. Cela s'imposait non seulement pour vérifier la progression prévisible du

s'imposait non seulement pour vérifier la progression prévisible du cyclomoteur aperçu, mais aussi pour s'assurer qu'aucun autre véhicule ne

cyclomoteur aperçu, mais aussi pour s'assurer qu'aucun autre véhicule ne s'était engagé dans l'intervalle plus près sur la rue de l'Evole en

s'était engagé dans l'intervalle plus près sur la rue de l'Evole en direction du centre ville, en traversant régulièrement le carrefour de

direction du centre ville, en traversant régulièrement le carrefour de Prébarreau ou après celui-ci, ce qui aurait été tout à fait possible.

Prébarreau ou après celui-ci, ce qui aurait été tout à fait possible. Sans chercher d'éventuels autres motifs, on doit donc reconnaître que le

Sans chercher d'éventuels autres motifs, on doit donc reconnaître que le premier juge a eu raison de retenir qu'en effectuant sa manoeuvre, le

premier juge a eu raison de retenir qu'en effectuant sa manoeuvre, le recourant a omis de prendre les mesures de précaution que l'on pouvait

recourant a omis de prendre les mesures de précaution que l'on pouvait raisonnablement attendre de lui et qu'il a de ce fait violé par négligence

raisonnablement attendre de lui et qu'il a de ce fait violé par négligence le droit de priorité du cyclomotoriste avec lequel il est entré en col-

le droit de priorité du cyclomotoriste avec lequel il est entré en col- lision. lision. 4. Pour toutes ces raisons, le pourvoi doit être rejeté. Le recou-

4. Pour toutes ces raisons, le pourvoi doit être rejeté. Le recou- rant supportera en conséquence les frais de la procédure de recours. rant supportera en conséquence les frais de la procédure de recours. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Met à la charge du recourant les frais de la procédure de

2. Met à la charge du recourant les frais de la procédure de recours arrêtés à 440 francs. recours arrêtés à 440 francs. Neuchâtel, le 30 mai 1997

Neuchâtel, le 30 mai 1997