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Le Club du 4ème Tiers du HC Lens a été fondé durant l’été 1990 par Aristide Bagnoud, Roger Besse, Charly Mabillard et Georgy Pralpan. Le club du 4ème tiers du HC Lens est une association régie par ses propres statuts et, subsidiairement, par les dispositions du code civil suisse en la matière. Le but de la société est d'apporter aide et soutien au HC LENS, en vue de promouvoir le hockey dans la région. Cette association ne poursuit ni but lucratif, ni but commercial.
Le comité du Club du 4ème Tiers du HC Lens se compose actuellement de quatres membres :
Sont membres de la société les personnes qui ont approuvé les statuts. Les sociétaires s'engagent à verser pour la saison en cours un montant fixé par l'assemblée, engagement renouvelable d'année en année sauf dénonciation. Le paiement du montant fixé donne droit, pour le membre et son conjoint, à l'entrée gratuite à tous les matches de toutes les équipes du HC LENS pour la saison en cours. Le membre est invité à l'assemblée générale annuelle et au souper qui suivra. Quant au HC LENS, il veillera à renseigner le club du 4ème tiers sur son activité, ses problèmes et la marche de la société en général.
Article 5
Toute démission doit être adressée à un membre du comité du club du 4ème tiers avant l'assemblée générale annuelle, qui se déroulerachaque année en automne.
Article 6
L'exercice annuel court du 1er octobre au 30 septembre de l'année suivante.
Modification des statuts selon AG du au 28.04.2011 :
L'exercice annuel court du 1er avril au 31 mars de l'année suivante.
Chapitre troisième : Organes de la société
Article 7
Les organes du club du 4ème tiers sont :
1.l'assemblée générale
2.le comité du club du 4ème tiers
3.la commission de contrôle
Chapitre quatrième : Attributions
Article 8
L'assemblée générale est le pouvoir suprême de la société, il lui appartient
notamment :
a.de statuer sur les demandes d'admission et de démission
b.de nommer les membres du comité
c.de nommer la commission de contrôle
d.de statuer sur les comptes
e.de modifier les statuts
f.de fixer le montant de la contribution annuelle des membres
g.de décider en dernier ressort de l'affectation de tel ou tel montant, sur préavis du comité du HC LENS et sur celui du club du 4ème tiers.
L'assemblée générale est composée de tous les membres du club du 4ème tiers qui se sont acquittés de leur obligation financière pour l'année en cours.
Article 9
L'assemblée générale est convoquée par écrit chaque année, en début saison et, en assemblée extraordinaire:
-chaque fois que la commission le juge nécessaire
-à la demande d'un cinquième des membres, pour autant que ceux-ci
précisent le ou les objets à mettre à l'ordre du jour
-sur demande expresse du comité du HC LENS.
Article 10
Les élections et votations ont lieu à la majorité des membres présents. Tous les membres ont un droit de votre égal. Les décisions concernant la modification des statuts ne peuvent être prises qu'à la majorité des deux tiers des membres présents.
Article 11
Le comité est formé de 3 à 5 membres désignés par l'assemblée générale et dont fait partie obligatoirement un membre du comité du HC LENS; il est nommé pour deux ans et se constitue lui-même,toutefois, son président est élu par l'assemblée générale. Le comité est notamment chargé de remettre les fonds encaissés au HC LENS selon le principe suivant :
- 75% de la cotisation est versée directement au HC LENS (carte de supporters pour couple & cotisation annuelle)
-25% est versé sur un compte à part,géré par le comité du club du 4ème tiers.
Un montant de 500.-- constituera toujours le fond de caisse du club du 4ème tiers.
Article 12
La commission de contrôle, formée de deux membres, est nommée pour deux ans et est chargée principalement de vérifier que les fonds de la société soient utilisés conformément au but poursuivi.
Chapitre cinquième : Dispositions finales
Article 13
Les présents statuts pourront être révisés en tout temps lors d'assemblées générales ordinaires ou extraordinaires.
Article 14
La dissolution de la société peut être décidée dans une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, spécialement convoquée à cet effet, et par décision prise àla majorité des trois quarts des membres présents.
Article 15
En cas de dissolution, les membres n'ont aucun droit à l'avoir social. Celui-ci sera intégralement remis au HC LENS.
Les présents statuts ont été approuvés en assemblée générale du 9 octobre 1998 tenue à la salle de la Nouvelle Cible de Lens.