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C/9779/2023 ACJC/934/2024 du 17.07.2024 sur DTPI/6189/2024 ( OO ), RETIRE Normes : CPC.241 Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9779/2023 ACJC/934/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU MERCREDI 17 JUILLET 2024 Monsieur A ______, domicilié ______, recourant contre une décision d'avance de frais rendue par le Tribunal de première instance de ce canton le 17 juin 2024. Vu, EN FAIT, la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 rendue par le Tribunal de première instance le 17 juin 2024 dans la cause C/9779/2023; Vu le recours formé le 20 juin 2024 par A______ contre la décision précitée; Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 11 juillet 2024, A______ a déclaré retirer son recours; Considérant EN DROIT qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC); Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours et la cause sera rayée du rôle; Qu'il ne sera pas prélevé de frais judiciaires, compte tenu de l'issue du litige. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 20 juin 2024 contre la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 dans la cause C/9779/2023. Raye la cause du rôle. Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires de recours. Siégeant : Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Sylvie DROIN et Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

C/9779/2023

ACJC/934/2024 du 17.07.2024 sur DTPI/6189/2024 ( OO ), RETIRE Normes : CPC.241 Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9779/2023 ACJC/934/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU MERCREDI 17 JUILLET 2024 Monsieur A ______, domicilié ______, recourant contre une décision d'avance de frais rendue par le Tribunal de première instance de ce canton le 17 juin 2024. Vu, EN FAIT, la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 rendue par le Tribunal de première instance le 17 juin 2024 dans la cause C/9779/2023; Vu le recours formé le 20 juin 2024 par A______ contre la décision précitée; Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 11 juillet 2024, A______ a déclaré retirer son recours; Considérant EN DROIT qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC); Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours et la cause sera rayée du rôle; Qu'il ne sera pas prélevé de frais judiciaires, compte tenu de l'issue du litige. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 20 juin 2024 contre la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 dans la cause C/9779/2023. Raye la cause du rôle. Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires de recours. Siégeant : Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Sylvie DROIN et Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

# ACJC/934/2024 du 17.07.2024 sur DTPI/6189/2024 ( OO ) , RETIRE

Normes : CPC.241

Normes : CPC.241

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9779/2023 ACJC/934/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU MERCREDI 17 JUILLET 2024 Monsieur A ______, domicilié ______, recourant contre une décision d'avance de frais rendue par le Tribunal de première instance de ce canton le 17 juin 2024. Vu, EN FAIT, la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 rendue par le Tribunal de première instance le 17 juin 2024 dans la cause C/9779/2023; Vu le recours formé le 20 juin 2024 par A______ contre la décision précitée; Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 11 juillet 2024, A______ a déclaré retirer son recours; Considérant EN DROIT qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC); Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours et la cause sera rayée du rôle; Qu'il ne sera pas prélevé de frais judiciaires, compte tenu de l'issue du litige. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 20 juin 2024 contre la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 dans la cause C/9779/2023. Raye la cause du rôle. Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires de recours. Siégeant : Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Sylvie DROIN et Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9779/2023 ACJC/934/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU MERCREDI 17 JUILLET 2024 Monsieur A ______, domicilié ______, recourant contre une décision d'avance de frais rendue par le Tribunal de première instance de ce canton le 17 juin 2024.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9779/2023 ACJC/934/2024 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU MERCREDI 17 JUILLET 2024 POUVOIR JUDICIAIRE

C/9779/2023 ACJC/934/2024

ARRÊT

DE LA COUR DE JUSTICE

Chambre civile

DU MERCREDI 17 JUILLET 2024

Monsieur A ______, domicilié ______, recourant contre une décision d'avance de frais rendue par le Tribunal de première instance de ce canton le 17 juin 2024.

Vu, EN FAIT, la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 rendue par le Tribunal de première instance le 17 juin 2024 dans la cause C/9779/2023; Vu le recours formé le 20 juin 2024 par A______ contre la décision précitée; Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 11 juillet 2024, A______ a déclaré retirer son recours; Considérant EN DROIT qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC); Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours et la cause sera rayée du rôle; Qu'il ne sera pas prélevé de frais judiciaires, compte tenu de l'issue du litige. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 20 juin 2024 contre la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 dans la cause C/9779/2023. Raye la cause du rôle. Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires de recours. Siégeant : Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Sylvie DROIN et Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. Indication des voies de recours : Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Vu, EN FAIT, la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 rendue par le Tribunal de première instance le 17 juin 2024 dans la cause C/9779/2023;

Vu le recours formé le 20 juin 2024 par A______ contre la décision précitée;

Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 11 juillet 2024, A______ a déclaré retirer son recours;

Considérant EN DROIT qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC);

Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC);

Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours et la cause sera rayée du rôle;

Qu'il ne sera pas prélevé de frais judiciaires, compte tenu de l'issue du litige.

* * * * *

PAR CES MOTIFS, La Chambre civile :

Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 20 juin 2024 contre la décision d'avance de frais DTPI/6189/2024 dans la cause C/9779/2023.

Raye la cause du rôle.

Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires de recours.

Siégeant :

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Sylvie DROIN et Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.