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C/9955/2016 ACJC/433/2023 du 24.03.2023 sur ORTPI/1006/2022 ( OO ), RETIRE Normes : CPC.241 Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9955/2016 ACJC/433/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 27 MARS 2023 Entre Monsieur A______, domicilié ______[VD], recourant contre une ordonnance rendue par la 3ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 16 septembre 2022, comparant en personne, et Madame B______, domiciliée c/o M. C______, ______[GE], intimée, comparant par Me Thomas BARTH, avocat, BARTH & PATEK, boulevard Helvétique 6, case postale, 1211 Genève 12, en l'étude duquel elle fait élection de domicile. Vu, EN FAIT, l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue par le Tribunal de première instance le 16 septembre 2022 dans la cause C/9955/2016; Vu le recours formé le 30 septembre 2022 par A______ auprès de la Cour de justice contre l'ordonnance précitée; Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 20 mars 2023, le recourant a déclaré retirer son recours; Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC); Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours formé par A______ et la cause sera rayée du rôle; Que compte tenu de l’issue de la procédure, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires de recours (art. 7 al. 2 RTFMC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 30 septembre 2022 contre l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue le 16 septembre 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9955/2016. Renonce à la perception de frais judiciaires. Cela fait : Raye la cause du rôle. Siégeant : Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Valérie BOCHET MARCHAND, greffière. La présidente : Paola CAMPOMAGNANI La greffière : Valérie BOCHET MARCHAND Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

C/9955/2016

ACJC/433/2023 du 24.03.2023 sur ORTPI/1006/2022 ( OO ), RETIRE Normes : CPC.241 Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9955/2016 ACJC/433/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 27 MARS 2023 Entre Monsieur A______, domicilié ______[VD], recourant contre une ordonnance rendue par la 3ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 16 septembre 2022, comparant en personne, et Madame B______, domiciliée c/o M. C______, ______[GE], intimée, comparant par Me Thomas BARTH, avocat, BARTH & PATEK, boulevard Helvétique 6, case postale, 1211 Genève 12, en l'étude duquel elle fait élection de domicile. Vu, EN FAIT, l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue par le Tribunal de première instance le 16 septembre 2022 dans la cause C/9955/2016; Vu le recours formé le 30 septembre 2022 par A______ auprès de la Cour de justice contre l'ordonnance précitée; Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 20 mars 2023, le recourant a déclaré retirer son recours; Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC); Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours formé par A______ et la cause sera rayée du rôle; Que compte tenu de l’issue de la procédure, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires de recours (art. 7 al. 2 RTFMC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 30 septembre 2022 contre l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue le 16 septembre 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9955/2016. Renonce à la perception de frais judiciaires. Cela fait : Raye la cause du rôle. Siégeant : Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Valérie BOCHET MARCHAND, greffière. La présidente : Paola CAMPOMAGNANI La greffière : Valérie BOCHET MARCHAND Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

# ACJC/433/2023 du 24.03.2023 sur ORTPI/1006/2022 ( OO ) , RETIRE

Normes : CPC.241

Normes : CPC.241

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9955/2016 ACJC/433/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 27 MARS 2023 Entre Monsieur A______, domicilié ______[VD], recourant contre une ordonnance rendue par la 3ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 16 septembre 2022, comparant en personne, et Madame B______, domiciliée c/o M. C______, ______[GE], intimée, comparant par Me Thomas BARTH, avocat, BARTH & PATEK, boulevard Helvétique 6, case postale, 1211 Genève 12, en l'étude duquel elle fait élection de domicile. Vu, EN FAIT, l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue par le Tribunal de première instance le 16 septembre 2022 dans la cause C/9955/2016; Vu le recours formé le 30 septembre 2022 par A______ auprès de la Cour de justice contre l'ordonnance précitée; Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 20 mars 2023, le recourant a déclaré retirer son recours; Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC); Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours formé par A______ et la cause sera rayée du rôle; Que compte tenu de l’issue de la procédure, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires de recours (art. 7 al. 2 RTFMC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 30 septembre 2022 contre l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue le 16 septembre 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9955/2016. Renonce à la perception de frais judiciaires. Cela fait : Raye la cause du rôle. Siégeant : Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Valérie BOCHET MARCHAND, greffière. La présidente : Paola CAMPOMAGNANI La greffière : Valérie BOCHET MARCHAND Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9955/2016 ACJC/433/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 27 MARS 2023 Entre Monsieur A______, domicilié ______[VD], recourant contre une ordonnance rendue par la 3ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 16 septembre 2022, comparant en personne, et Madame B______, domiciliée c/o M. C______, ______[GE], intimée, comparant par Me Thomas BARTH, avocat, BARTH & PATEK, boulevard Helvétique 6, case postale, 1211 Genève 12, en l'étude duquel elle fait élection de domicile.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/9955/2016 ACJC/433/2023 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU LUNDI 27 MARS 2023 POUVOIR JUDICIAIRE

C/9955/2016 ACJC/433/2023

ARRÊT

DE LA COUR DE JUSTICE

Chambre civile

DU LUNDI 27 MARS 2023

Entre

Monsieur A______, domicilié ______[VD], recourant contre une ordonnance rendue par la 3ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 16 septembre 2022, comparant en personne,

et

Madame B______, domiciliée c/o M. C______, ______[GE], intimée, comparant par Me Thomas BARTH, avocat, BARTH & PATEK, boulevard Helvétique 6, case postale, 1211 Genève 12, en l'étude duquel elle fait élection de domicile.

Vu, EN FAIT, l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue par le Tribunal de première instance le 16 septembre 2022 dans la cause C/9955/2016; Vu le recours formé le 30 septembre 2022 par A______ auprès de la Cour de justice contre l'ordonnance précitée; Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 20 mars 2023, le recourant a déclaré retirer son recours; Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC); Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC); Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours formé par A______ et la cause sera rayée du rôle; Que compte tenu de l’issue de la procédure, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires de recours (art. 7 al. 2 RTFMC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 30 septembre 2022 contre l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue le 16 septembre 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9955/2016. Renonce à la perception de frais judiciaires. Cela fait : Raye la cause du rôle. Siégeant : Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Valérie BOCHET MARCHAND, greffière. La présidente : Paola CAMPOMAGNANI La greffière : Valérie BOCHET MARCHAND Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Vu, EN FAIT, l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue par le Tribunal de première instance le 16 septembre 2022 dans la cause C/9955/2016;

Vu le recours formé le 30 septembre 2022 par A______ auprès de la Cour de justice contre l'ordonnance précitée;

Attendu que, par courrier expédié au greffe de la Cour le 20 mars 2023, le recourant a déclaré retirer son recours;

Considérant, EN DROIT, qu'une transaction, un acquiescement ou un désistement d'action a les effets d'une décision entrée en force (art. 241 al. 2 CPC);

Que dans un tel cas, l'autorité saisie raye l'affaire du rôle (art. 241 al. 3 CPC);

Qu'il sera dès lors pris acte du retrait du recours formé par A______ et la cause sera rayée du rôle;

Que compte tenu de l’issue de la procédure, il sera renoncé à la perception de frais judiciaires de recours (art. 7 al. 2 RTFMC).

* * * * *

PAR CES MOTIFS, La Chambre civile :

Prend acte du retrait du recours formé par A______ le 30 septembre 2022 contre l'ordonnance de preuve ORTPI/1006/2022 rendue le 16 septembre 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9955/2016.

Renonce à la perception de frais judiciaires.

Cela fait :

Raye la cause du rôle.

Siégeant :

Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN, Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Valérie BOCHET MARCHAND, greffière.

La présidente : Paola CAMPOMAGNANI La greffière : Valérie BOCHET MARCHAND

La présidente : Paola CAMPOMAGNANI La présidente :

Paola CAMPOMAGNANI

La greffière : Valérie BOCHET MARCHAND La greffière :

Valérie BOCHET MARCHAND

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.