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TRIBUNAL CANTONAL 316 PE12.003276-PGT

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TRIBUNAL CANTONAL 316 PE12.003276-PGT 316

316 PE12.003276-PGT

PE12.003276-PGT CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Séance du 13 juin 2012 __________________ Présidence de M. Krieger, président Juges : Mmes Epard et Byrde Greffière : Mme Rouiller ***** Art. 319, 385 al. 1 et 2, 396 al. 1 CPP; 126 al. 1, 180 al. 1 CP Vu l'enquête n o PE12.003276-PGT instruite par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois contre D.________ pour voies de fait, sur plainte de R.________, vu l'ordonnance du 5 avril 2012, par laquelle le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre D.________, vu le recours daté 20 avril 2012 et posté le 21 avril 2012 par R.________ contre cette décision, vu le courrier de la Cour de céans du 25 avril 2012, demandant à R.________ de compléter son recours, vu la réponse de la plaignante, indiquant vouloir faire recours pour empêcher D.________ – dont elle a peur – de s'approcher d'elle et de son enfant, et inviter son avocat à contacter l'autorité de céans, vu les pièces du dossier; attendu que R.________ a déposé plainte pénale le 10 janvier 2012 contre D.________, motifs pris que, lors d'une discussion houleuse qu'ils avaient eue le même jour dans l'immeuble où vit le prévenu, celui-ci l'aurait bousculée, aurait menacé de la "[…] pousser en bas des escaliers […]", et aurait arraché des papiers de ses mains (P. 1), qu'entendu, le 31 janvier 2012, D.________ a reconnu avoir eu une discussion animée avec R.________, avoir saisi les papiers qu'elle tenait dans ses mains, et lui avoir dit qu'il allait "lui en foutre une" si elle continuait à crier dans l'escalier (P. 2), qu'il a toutefois contesté avoir eu tout contact physique avec R.________, pressentant que c'était ce qu'elle attendait pour pouvoir ensuite se plaindre, qu'entendu le 31 janvier 2012 en qualité de personne pouvant donner des renseignements dans le cadre de la procédure pénale dirigée contre D.________, [...] a indiqué avoir assisté à une partie de la dispute, mais n'a pas confirmé les faits allégués par la plaignante (P. 3), que le témoignage écrit du 30 février 2012 de la voisine d'immeuble, [...], née en 1933, est rédigé en ces termes : "[…] Le mardi 10 janvier 2012, quelqu'un est venu frapper à ma porte, ne connaissant pas la personne, je lui ai demandé de se présenter, cette personne c'est (sic) alors présentée comme quelqu'un menant une enquête pour l'Office des Poursuites. J'ai donc ouvert la porte et pu apercevoir une dame. Après quelques questions sur les locataires de l'immeuble, elle s'est arrêtée sur mes voisins du dessous en me demandant comment ils vivaient. C'est alors que M. Cattano Michel est arrivé. Il lui a demandé ce qu'elle (la plaignante) faisait là puis lui a pris des papiers qu'elle avait dans les mains. La dame l'a suivit (sic) dans les escaliers en "gueulant" pendant que Michel partait. J'ai toute de suite fermé la porte et n'ai jamais revu cette dame. J'ai demandé à un tiers d'écrire ma lettre car ma vue baisse mais persiste et signe. […]" (P. 5), que, le 5 avril 2012, le Procureur a ordonné le classement de la procédure, motif pris que les faits dénoncés par R.________ n'étaient pas démontrés, que R.________ conteste cette décision; attendu qu'en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0), le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de 10 jours, à l'autorité de recours, que selon l'art. 385 al. 1 CPP, si le présent code exige que le recours soit motivé – ce qui est le cas en l'espèce en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP – la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément les points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu'elle invoque (let. c), que, conformément à l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant pour qu'il le complète dans un bref délai, que si, après expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière, qu'interpellée, la recourante a confirmé sa volonté de recourir, indiquant qu'elle transmettait son courrier à son avocat pour que celui-ci contacte l'autorité de céans, qu'elle n'avance aucun argument qui permettrait de prendre une autre décision que celle présentement contestée, que la recevabilité de ce recours paraît douteuse, que cependant, à lire les courriers de R.________, on comprend que celle-ci souhaite une autre décision (que celle de classer l'affaire rendue le 5 avril 2012), qu'elle a peur du prévenu et désire que celui-ci ne puisse plus s'approcher d'elle et de son enfant, qu'il peut être entré en matière, qu'en l'espèce, R.________ se plaint de menaces et de voies de fait, que le prévenu admet avoir haussé le ton et, devant l'agressivité de la plaignante, lui avoir dit qu'il allait lui "en foutre une" si elle continuait, que la menace tombant sous le coup de l'article 180 al. 1 CP n'est punissable que si elle est grave, c'est-à-dire si elle est objectivement de nature à alarmer ou effrayer la victime (ATF 99 IV 212), que la plaignante ne prétend pas avoir ressenti les paroles du prévenu comme une menace grave au sens du Code pénal, que le comportement du prévenu ne constitue donc pas une menace, que, par ailleurs, l'intéressé admet avoir pris des mains de la plaignante un papier, ce qui a été également attesté par le témoignage écrit de la voisine d'immeuble, que cependant, le fait d'arracher un papier des mains de quelqu'un n'est pas pénalement relevant, qu'enfin, les voies de fait alléguées par la plaignante sont niées par D.________ et n'ont été établies ni par l'audition de [...], ni par le témoignage écrit de la voisine, qu'en tout état de cause, la plaignante n'indique pas quelle autre mesure d'instruction pourrait être entreprise, qu'on ne voit pas laquelle permettrait de se convaincre des faits dont elle se plaint; attendu, en définitive, que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté, et l’ordonnance confirmée, que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (quatre cent quarante francs) (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux; RSV 312.03.01]) sont mis à la charge de R.________. Par ces motifs, la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos : I. Rejette le recours dans la mesure où il est recevable. II. Dit que les frais du présent arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de R.________. III. Déclare le présent arrêt exécutoire. Le président : La greffière : Du La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifiée, par l'envoi d'une copie complète, à : - Madame R.________, - Monsieur D.________, - Ministère public central, et communiquée à : ‑ M. le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois, par l’envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Séance du 13 juin 2012

Séance du 13 juin 2012 __________________

__________________ Présidence de M. Krieger, président

Présidence de M. Krieger, président Juges : Mmes Epard et Byrde

Juges : Mmes Epard et Byrde Greffière : Mme Rouiller

Greffière : Mme Rouiller *****

***** Art. 319, 385 al. 1 et 2, 396 al. 1 CPP; 126 al. 1, 180 al. 1 CP

Art. 319, 385 al. 1 et 2, 396 al. 1 CPP; 126 al. 1, 180 al. 1 CP Vu l'enquête n o PE12.003276-PGT instruite par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois contre D.________ pour voies de fait, sur plainte de R.________,

Vu l'enquête n o PE12.003276-PGT instruite par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois contre D.________ pour voies de fait, sur plainte de R.________, vu l'ordonnance du 5 avril 2012, par laquelle le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre D.________,

vu l'ordonnance du 5 avril 2012, par laquelle le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre D.________, vu le recours daté 20 avril 2012 et posté le 21 avril 2012 par R.________ contre cette décision,

vu le recours daté 20 avril 2012 et posté le 21 avril 2012 par R.________ contre cette décision, vu le courrier de la Cour de céans du 25 avril 2012, demandant à R.________ de compléter son recours,

vu le courrier de la Cour de céans du 25 avril 2012, demandant à R.________ de compléter son recours, vu la réponse de la plaignante, indiquant vouloir faire recours pour empêcher D.________ – dont elle a peur – de s'approcher d'elle et de son enfant, et inviter son avocat à contacter l'autorité de céans,

vu la réponse de la plaignante, indiquant vouloir faire recours pour empêcher D.________ – dont elle a peur – de s'approcher d'elle et de son enfant, et inviter son avocat à contacter l'autorité de céans, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que R.________ a déposé plainte pénale le 10 janvier 2012 contre D.________, motifs pris que, lors d'une discussion houleuse qu'ils avaient eue le même jour dans l'immeuble où vit le prévenu, celui-ci l'aurait bousculée, aurait menacé de la "[…] pousser en bas des escaliers […]", et aurait arraché des papiers de ses mains (P. 1),

attendu que R.________ a déposé plainte pénale le 10 janvier 2012 contre D.________, motifs pris que, lors d'une discussion houleuse qu'ils avaient eue le même jour dans l'immeuble où vit le prévenu, celui-ci l'aurait bousculée, aurait menacé de la "[…] pousser en bas des escaliers […]", et aurait arraché des papiers de ses mains (P. 1), qu'entendu, le 31 janvier 2012, D.________ a reconnu avoir eu une discussion animée avec R.________, avoir saisi les papiers qu'elle tenait dans ses mains, et lui avoir dit qu'il allait "lui en foutre une" si elle continuait à crier dans l'escalier (P. 2),

qu'entendu, le 31 janvier 2012, D.________ a reconnu avoir eu une discussion animée avec R.________, avoir saisi les papiers qu'elle tenait dans ses mains, et lui avoir dit qu'il allait "lui en foutre une" si elle continuait à crier dans l'escalier (P. 2), qu'il a toutefois contesté avoir eu tout contact physique avec R.________, pressentant que c'était ce qu'elle attendait pour pouvoir ensuite se plaindre,

qu'il a toutefois contesté avoir eu tout contact physique avec R.________, pressentant que c'était ce qu'elle attendait pour pouvoir ensuite se plaindre, qu'entendu le 31 janvier 2012 en qualité de personne pouvant donner des renseignements dans le cadre de la procédure pénale dirigée contre D.________, [...] a indiqué avoir assisté à une partie de la dispute, mais n'a pas confirmé les faits allégués par la plaignante (P. 3),

qu'entendu le 31 janvier 2012 en qualité de personne pouvant donner des renseignements dans le cadre de la procédure pénale dirigée contre D.________, [...] a indiqué avoir assisté à une partie de la dispute, mais n'a pas confirmé les faits allégués par la plaignante (P. 3), que le témoignage écrit du 30 février 2012 de la voisine d'immeuble, [...], née en 1933, est rédigé en ces termes : "[…] Le mardi 10 janvier 2012, quelqu'un est venu frapper à ma porte, ne connaissant pas la personne, je lui ai demandé de se présenter, cette personne c'est (sic) alors présentée comme quelqu'un menant une enquête pour l'Office des Poursuites. J'ai donc ouvert la porte et pu apercevoir une dame. Après quelques questions sur les locataires de l'immeuble, elle s'est arrêtée sur mes voisins du dessous en me demandant comment ils vivaient. C'est alors que M. Cattano Michel est arrivé. Il lui a demandé ce qu'elle (la plaignante) faisait là puis lui a pris des papiers qu'elle avait dans les mains. La dame l'a suivit (sic) dans les escaliers en "gueulant" pendant que Michel partait. J'ai toute de suite fermé la porte et n'ai jamais revu cette dame. J'ai demandé à un tiers d'écrire ma lettre car ma vue baisse mais persiste et signe. […]" (P. 5),

que le témoignage écrit du 30 février 2012 de la voisine d'immeuble, [...], née en 1933, est rédigé en ces termes : "[…] Le mardi 10 janvier 2012, quelqu'un est venu frapper à ma porte, ne connaissant pas la personne, je lui ai demandé de se présenter, cette personne c'est (sic) alors présentée comme quelqu'un menant une enquête pour l'Office des Poursuites. J'ai donc ouvert la porte et pu apercevoir une dame. Après quelques questions sur les locataires de l'immeuble, elle s'est arrêtée sur mes voisins du dessous en me demandant comment ils vivaient. C'est alors que M. Cattano Michel est arrivé. Il lui a demandé ce qu'elle (la plaignante) faisait là puis lui a pris des papiers qu'elle avait dans les mains. La dame l'a suivit (sic) dans les escaliers en "gueulant" pendant que Michel partait. J'ai toute de suite fermé la porte et n'ai jamais revu cette dame. J'ai demandé à un tiers d'écrire ma lettre car ma vue baisse mais persiste et signe. […]" (P. 5), que, le 5 avril 2012, le Procureur a ordonné le classement de la procédure, motif pris que les faits dénoncés par R.________ n'étaient pas démontrés,

que, le 5 avril 2012, le Procureur a ordonné le classement de la procédure, motif pris que les faits dénoncés par R.________ n'étaient pas démontrés, que R.________ conteste cette décision;

que R.________ conteste cette décision; attendu qu'en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0), le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de 10 jours, à l'autorité de recours,

attendu qu'en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0), le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de 10 jours, à l'autorité de recours, que selon l'art. 385 al. 1 CPP, si le présent code exige que le recours soit motivé – ce qui est le cas en l'espèce en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP – la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément les points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu'elle invoque (let. c),

que selon l'art. 385 al. 1 CPP, si le présent code exige que le recours soit motivé – ce qui est le cas en l'espèce en vertu de l'art. 396 al. 1 CPP – la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément les points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu'elle invoque (let. c), que, conformément à l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant pour qu'il le complète dans un bref délai,

que, conformément à l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant pour qu'il le complète dans un bref délai, que si, après expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière,

que si, après expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière, qu'interpellée, la recourante a confirmé sa volonté de recourir, indiquant qu'elle transmettait son courrier à son avocat pour que celui-ci contacte l'autorité de céans,

qu'interpellée, la recourante a confirmé sa volonté de recourir, indiquant qu'elle transmettait son courrier à son avocat pour que celui-ci contacte l'autorité de céans, qu'elle n'avance aucun argument qui permettrait de prendre une autre décision que celle présentement contestée,

qu'elle n'avance aucun argument qui permettrait de prendre une autre décision que celle présentement contestée, que la recevabilité de ce recours paraît douteuse,

que la recevabilité de ce recours paraît douteuse, que cependant, à lire les courriers de R.________, on comprend que celle-ci souhaite une autre décision (que celle de classer l'affaire rendue le 5 avril 2012), qu'elle a peur du prévenu et désire que celui-ci ne puisse plus s'approcher d'elle et de son enfant,

que cependant, à lire les courriers de R.________, on comprend que celle-ci souhaite une autre décision (que celle de classer l'affaire rendue le 5 avril 2012), qu'elle a peur du prévenu et désire que celui-ci ne puisse plus s'approcher d'elle et de son enfant, qu'il peut être entré en matière,

qu'il peut être entré en matière, qu'en l'espèce, R.________ se plaint de menaces et de voies de fait,

qu'en l'espèce, R.________ se plaint de menaces et de voies de fait, que le prévenu admet avoir haussé le ton et, devant l'agressivité de la plaignante, lui avoir dit qu'il allait lui "en foutre une" si elle continuait,

que le prévenu admet avoir haussé le ton et, devant l'agressivité de la plaignante, lui avoir dit qu'il allait lui "en foutre une" si elle continuait, que la menace tombant sous le coup de l'article 180 al. 1 CP n'est punissable que si elle est grave, c'est-à-dire si elle est objectivement de nature à alarmer ou effrayer la victime (ATF 99 IV 212),

que la menace tombant sous le coup de l'article 180 al. 1 CP n'est punissable que si elle est grave, c'est-à-dire si elle est objectivement de nature à alarmer ou effrayer la victime (ATF 99 IV 212), que la plaignante ne prétend pas avoir ressenti les paroles du prévenu comme une menace grave au sens du Code pénal,

que la plaignante ne prétend pas avoir ressenti les paroles du prévenu comme une menace grave au sens du Code pénal, que le comportement du prévenu ne constitue donc pas une menace,

que le comportement du prévenu ne constitue donc pas une menace, que, par ailleurs, l'intéressé admet avoir pris des mains de la plaignante un papier, ce qui a été également attesté par le témoignage écrit de la voisine d'immeuble,

que, par ailleurs, l'intéressé admet avoir pris des mains de la plaignante un papier, ce qui a été également attesté par le témoignage écrit de la voisine d'immeuble, que cependant, le fait d'arracher un papier des mains de quelqu'un n'est pas pénalement relevant,

que cependant, le fait d'arracher un papier des mains de quelqu'un n'est pas pénalement relevant, qu'enfin, les voies de fait alléguées par la plaignante sont niées par D.________ et n'ont été établies ni par l'audition de [...], ni par le témoignage écrit de la voisine,

qu'enfin, les voies de fait alléguées par la plaignante sont niées par D.________ et n'ont été établies ni par l'audition de [...], ni par le témoignage écrit de la voisine, qu'en tout état de cause, la plaignante n'indique pas quelle autre mesure d'instruction pourrait être entreprise,

qu'en tout état de cause, la plaignante n'indique pas quelle autre mesure d'instruction pourrait être entreprise, qu'on ne voit pas laquelle permettrait de se convaincre des faits dont elle se plaint;

qu'on ne voit pas laquelle permettrait de se convaincre des faits dont elle se plaint; attendu, en définitive, que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté, et l’ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté, et l’ordonnance confirmée, que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (quatre cent quarante francs) (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux; RSV 312.03.01]) sont mis à la charge de R.________. que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (quatre cent quarante francs) (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux; RSV 312.03.01]) sont mis à la charge de R.________. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale,

la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours dans la mesure où il est recevable.

I. Rejette le recours dans la mesure où il est recevable. II. Dit que les frais du présent arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de R.________.

II. Dit que les frais du présent arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de R.________. III. Déclare le présent arrêt exécutoire.

III. Déclare le présent arrêt exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifiée, par l'envoi d'une copie complète, à :

La décision qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifiée, par l'envoi d'une copie complète, à : - Madame R.________,

- Madame R.________, - Monsieur D.________,

- Monsieur D.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiquée à :

et communiquée à : ‑ M. le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois,

‑ M. le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :