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01 Conseil LPS du mois
Les déposants qui souhaitent revendiquer la protection de leur marque non seulement pour leur produit principal, mais aussi pour ses pièces ou accessoires, n'ont pas besoin, dans certaines circonstances, d'énumérer chaque accessoire ou pièce individuellement. En effet, l'IPI accepte les pièces et accessoires s'ils sont mentionnés comme pièces ou accessoires d'un produit clairement classifiable (p. ex. les « bicyclettes et leurs pièces et accessoires », cl. 12) et s’ils forment une unité claire avec ce produit. Cela signifie que les pièces doivent être conçues de telle sorte qu'elles ne soient normalement pas utilisées à d'autres fins. C'est le cas, par exemple, des cadres, des fourches ou des selles de bicyclettes, mais pas de tous les boulons imaginables. Les « accessoires de mode », par contre, ne pourraient pas être acceptés, car la mode n'est pas un produit qui peut être clairement affecté à une classe.
En outre, ces expressions doivent toujours être comprises dans le sens de produits relevant de la même classe que le produit principal. Ainsi les batteries pour vélos électriques ne seraient-elles pas couvertes par l’expression « bicyclettes et leurs pièces et accessoires », bien que lesdites batteries soient généralement adaptées aux bicyclettes de telle manière qu'elles ne sont pas utilisées à d'autres fins. Or, comme les batteries de véhicules relèvent généralement de la classe 9 et non pas de la classe 12, elles ne sont pas couvertes par l'expression « bicyclettes et leurs pièces » ; elles devraient donc être revendiquées séparément. Il en va de même pour les accessoires. Par exemple, dans l'expression « bicyclettes et leurs accessoires, en particulier les porte-bagages, les garde-boue, les vêtements de vélo et les casques », les vêtements de vélo et les casques feraient l'objet de notifications, car ils relèvent respectivement des classes 25 et 9. Les formulations telles que « parfums, savons et gels douche ainsi que leurs parties et accessoires » (cl. 3) sont également contestées, car aucun accessoire de ces produits n'est concevable en classe 3.