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Kamusi Project International - statuts
Article 1 : Siège nommé et central
Le nom de l'association est Kamusi Project International, KPI abrégé. KPI est une organisation sans but lucratif régie par les articles actuels de l'association et, parce que tous les sujets non couverts par les articles, par les articles 60 et sequent du code civil suisse. Le siège central de l'organisation est situé dans le canton de Genève.
Article 2 : Portée
L'organisation prolonge ses activités partout dans le monde par la recherche, les associations, et le site Web de projet. La vie de l'organisation sera de la durée illimitée.
Article 3 : Buts
L'association poursuivra les objectifs suivants dans le monde entier, avec un foyer primaire sur les langues Africaines et langues avec moins de ressources:
- développement des dictionnaires en ligne, copie, et mobiles
- développement du terminologique interactif
- développement des ressources de connaissance des langues
- croissance de technologie de l'information des langues, y compris la création et l'amélioration des outils pour disséminer les ressources des langues, le soutien de logiciel multilingue libre, et le développement de la basse accessibilité de seuil à travers le clivage numérique
- recherche appliquée en linguistique et lexicologie
- ressources et capacités se développantes de langue pour exploiter les champs inter et transdisciplinary de la connaissance et de la coopération
- recommandation et soutien des langues minorités, mis en danger, et avec moins de ressources
Article 4 : Ressources
Les ressources de l'organisation dérivent des sources suivantes :
- donations ;
- subventions privées et publiques ;
- affiliations et patronages ;
- autorisation de données ;
- redevances ;
- toutes autres ressources autorisées par la loi.
Les fonds seront employés conformément aux buts de l'organisation.
Article 5 : Membres
Les membres de l'association, ci-après appelés « les membres de projet de Kamusi », se composeront des membres réguliers, des membres d'associé, et des chapitres.
1. Membres réguliers
L'individu peut devenir un membre régulier de l'association par l'accomplissement d'une forme d'adhésion et d'un paiement en ligne des droits annuels, la quantité dont sera déterminé par l'Assemblée générale ; des droits d'adhésion peuvent être réduits pour des citoyens des pays africains ou pour des étudiants à la discrétion de l'Assemblée générale. Un membre qui est résidant d'un pays avec un chapitre national de projet de Kamusi payera des en raison de ce chapitre au lieu de KPI. Les membres réguliers payeront leurs droits annuels en joignant l'association, et tous les ans sur l'anniversaire de leur adhésion. Un membre régulier demeurera un membre dans la bonne position pour tant que ses droits ont été payés entièrement, à moins qu'expulsé par un acte du comité de direction. Les membres réguliers seront les personnes physiques et peuvent être des citoyens de n'importe quel pays, (i) qui se sont avérés que leur attachement aux objectifs de l'association vers leurs actions et engagements et (ii) ne sont pas rémunérés par l'association. Un siège de l'Assemblée générale sera réservé pour un membre régulier, pour être élu une fois tous les trois ans par une voix en ligne parmi les membres réguliers dans la bonne position.
2. Membres d'associé
Les membres d'associé seront les personnes physiques ou juridiques désignées par des organismes ou des sociétés soutenant les objectifs de l'association par des moyens ou des contributions financiers en nature. Les membres d'associé payeront les droits annuels, la quantité dont sera déterminé par l'Assemblée générale ; des droits d'adhésion peuvent être placés aux quantités variables à la discrétion de l'Assemblée générale. Les membres d'associé payeront leurs droits annuels en joignant l'association, et avant le 31 janvier de chaque année suivante. Un membre d'associé demeurera un membre dans la bonne position pour tant que ses droits ont été payés entièrement. Un membre périmé d'associé peut retourner à bon se tenant prêt les droits annuels courants de paiement et les droits pendant n'importe quelle année qui a été manquée. Des membres qui sont associés à KPI en vertu des contrats à la poursuite des objectifs de l'association seront exemptés des droits pour la longueur du contrat. Un siège de l'Assemblée générale sera réservé pour un membre d'associé, pour être élu une fois que tous les trois ans par une voix en ligne parmi des membres d'associé dans la bonne position.
3. Chapitres
Les chapitres seront des associations légales établies dans une nation ou une région qui sont spécifiquement consacrées à accomplir la mission de KPI. Des chapitres seront admis à KPI à l'essai de l'Assemblée générale. Tous les droits rassemblés par un chapitre seront transférés à KPI ou maintenus dans un compte bancaire local qui est commandé par un représentant désigné par le trésorier de KPI. Toutes les dépenses locales par un chapitre doivent être approuvées à l'avance par l'accord commun du trésorier de KPI et du directeur exécutif. Chaque chapitre aura un siège de l'Assemblée générale, à un maximum de cinq sièges. Si plus de cinq chapitres existent, des élections seront tenues parmi les chapitres en vertu des conditions décidées par l'Assemblée générale.
L'adhésion devient nulle et vide:
a) sur la mort, pour les membres qui sont les personnes physiques
b) sur la dissolution, pour les membres qui sont des établissements, des organismes, des sociétés, ou des chapitres
c) par la démission écrite annoncée au comité de direction au moins deux mois avant la fin de l'exercice budgétaire,
d) par l'expulsion prononcée par le comité de direction, pour des motifs graves, avec une droite d'appel à l'Assemblée générale,
e) pour non le paiement des droits selon les règlements de l'association.
Le patrimoine des réponses d'association pour tous les engagements contractés dans son nom. La responsabilité du membre est exclue.
Article 6 : Organes
Les organes de l'organisation sont :
a) L'Assemblée générale,
b) Le comité de direction,
c) L'auditeur.
Article 7 : Adhésion de l'Assemblée générale
L'Assemblée générale est la puissance suprême de l'organisation.
L'Assemblée générale initiale comprend les administrateurs de fondation de service. L'Assemblée générale initiale ratifiera les statuts de l'association et élira un président, un secrétaire, un trésorier, et un auditeur pour une limite qui se prolongera jusqu'à la prochaine réunion de l'Assemblée générale, toutes les fois que cela se produira.
Les administrateurs de fondation sont des experts en la matière de langue, de technologie informatique, de développement, ou d'études africaines, qui ont accepté les invitations formelles du directeur exécutif de KPI avant la deuxième réunion de l'Assemblée générale. Les administrateurs de fondation serviront à une première limite de trois ans. Les limites de tous les administrateurs seront indéfiniment renouvelables par une voix de l'Assemblée générale, excepté les représentants élus des membres qui seront choisis par l'adhésion générale chaque troisième année. Des administrateurs peuvent être expulsés par un vote majoritaire de l'Assemblée générale.
Des élections pour des représentants des membres seront tenues dans un délai d'un an après la première rencontre de l'Assemblée générale, après quoi les représentants élus de membre serviront de l'Assemblée générale pour des limites renouvelables à ne pas dépasser trois ans. L'Assemblée générale peut inviter les administrateurs additionnels à tout moment, à être approuvée par un vote majoritaire de l'Assemblée générale dans un scrutin en ligne bloqué. Le nombre d'administrateurs ne sera pas sujet à aucun maximum.
L'Assemblée générale tiendra une réunion ordinaire une fois tous les ans. Des élections seront tenues pour le président, le secrétaire, et le trésorier lors de chaque réunion ordinaire, sans la limite au nombre de limites un dirigeant peut servir. En outre, l'Assemblée générale convoquera une session extraordinaire toutes les fois que nécessaire ou sur demande d'un cinquième de ses membres. Les réunions peuvent se produire physiquement, en ligne, ou en association.
L'Assemblée générale sera qui a le quorum sur la présence physique ou virtuelle ou la présence par la procuration de deux - des cinquièmes des membres et du directeur exécutif.
Le comité de direction enverra la notification de la réunion, y compris l'ordre du jour proposé, à chaque membre au moins 10 jours avant la date de la réunion.
Article 8 : Rôles de l'Assemblée générale
L'Assemblée générale :
a) approuvera l'admission et l'expulsion des membres ;
b) nomme les membres du comité de direction et élit au moins un président, un secrétaire et un trésorier ;
c) note le contenu des rapports et des relevés des compte financier pendant l'année et approuve ou rejette le contenu en ;
d) approuve le budget annuel ;
e) dirige l'activité d'autres organes, qu'elle peut écarter, énonçant les raisons donc ;
f) nomme un auditeur pour les comptes d'organisation ;
g) décide de n'importe quelle modification des statuts ;
h) décide de la dissolution de l'association ;
i) fixe les droits annuels.
Article 9 : Procédures de l'Assemblée générale
Les décisions de l'Assemblée générale seront prises par un vote majoritaire simple des membres présents physiquement ou en ligne. Les membres qui ne peuvent pas assister à une réunion peuvent indiquer une procuration dans l'écriture ; aucun de membre présent peut ne pas émettre plus de deux voix de procuration. En cas d'impasse, le président aura la voix décisive.
Des décisions au sujet de la modification des articles de l'association et de la dissolution de l'organisation doivent être approuvées à une deux-troisième majorité de tous les membres par un scrutin en ligne bloqué.
Article 10 : Adhésion de comité de direction
Le comité de direction de l'organisation se composera de membres élus par l'Assemblée générale. Le comité de direction se composera d'au moins cinq et pas plus de neuf membres qui seront élus pour une période d'activité de deux ans. Des membres du comité de direction peuvent être réélus indéfiniment. Le directeur exécutif s'assiéra sur le comité de direction dans une capacité abstentionniste.
Les membres du comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu'à l'indemnisation de leurs frais effectifs et de leurs frais de déplacement. D'éventuels jetons de présence ne peuvent excéder ceux versés pour des commissions officielles. Pour les activités qui excèdent le cadre usuel de la fonction, chaque membre du comité peut recevoir un dédommagement approprié.
Les employés rémunérés de l'association ne peuvent siéger au comité qu'avec une voix consultative.
Article 11 : Rôles de comité de direction
Le comité de direction est autorisé à effectuer tous les actes cet autre les buts de l'association. Il est autorisé pour contrôler les affaires de l'organisation, pour signer des contrats avec des membres d'associé, contrat et pour nommer le directeur exécutif, pour préparer le budget proposé et les comptes finaux, et pour prendre des décisions sur le programme de travail. Le directeur exécutif fournira un rapport au comité de direction avant chaque réunion.
Article 12 : Signatures
L'association sera bien liée par la signature commune du président et du secrétaire, ou les procurations qu'ils indiquent dans l'écriture. Pour des affaires quotidiennes, y compris des transferts d'argent selon le budget approuvé par l'Assemblée générale de, et soumission des propositions de projet, des offres, des patronages, des contrats, et des données revenu-produisants autorisant pour n'importe quelle quantité, l'association sera bien liée par la signature individuelle du directeur exécutif ou d'une procuration approuvée par écrit par le comité de direction. Toutes les revenu ou dépenses imprévues significatives, ou protocoles d'accord avec les organismes externes, qui peuvent surgir entre les réunions de l'Assemblée générale exigeront l'approbation du président ou du secrétaire.
Diverses dispositions
Article 13 : Exercice budgétaire et auditeur
L'exercice budgétaire commencera le 1er janvier et finira le 31 décembre de tous les ans.
L'auditeur désigné par la réunion générale auditera les comptes d'organisation chaque année.
Article 14 : Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d'intérêt public analogue à celui de l'association et bénéficiant de l'exonération de l'impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.
Genève, 27 février 2009