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TRIBUNAL CANTONAL 300

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TRIBUNAL CANTONAL 300 300

300 TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________ Séance du 11 juin 2010 ___________________ Présidence de M. Meylan, président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffier : M. Addor ***** Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE09.027894-JGA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre O.________, A.B.________, B.B.________, W.________ et G.________ pour diffamation, sur plainte de Y.________, vu l'ordonnance du 15 avril 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, frais à l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu, liminairement, que le Tribunal d'accusation statue sur la base du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (TACC, 15 décembre 1988), qu'il convient dès lors d'écarter les pièces que le recourant a annexées à son écriture du 29 mai 2010, dans la mesure où elles ne figurent pas déjà au dossier de la cause; attendu que Y.________, oeuvrant comme chef adjoint pour la société [...] AG au centre de requérants d'asile de [...], a été mis en cause pour harcèlement sexuel dans des procès-verbaux que son supérieur W.________ a tenus pour éclaircir la situation à la suite de plaintes de B.B.________ et de G.________ à O.________ (P. 4, annexes), qu'à la suite d'une réunion avec W.________ et le directeur [...] le 22 octobre 2009, le plaignant a reçu une lettre d'avertissement le 26 octobre 2009 (P. 10), puis a été licencié le 27 octobre 2009, que le 3 novembre 2009, Y.________, s'estimant victime d'un complot, a déposé plainte pénale pour diffamation contre O.________, A.B.________, B.B.________, W.________, G.________ et L.________ (P. 4 et 5), qu'il leur reproche d'avoir porté atteinte à son honneur en l'accusant d'avoir eu, dans le cadre de son travail pour la société précitée, des comportements pouvant tomber sous le coup du harcèlement sexuel, que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant en bref que les éléments constitutifs de l'infraction, en particulier l'élément subjectif, n'étaient pas réunis, que Y.________ conteste cette décision et demande le renvoi des prévenus devant l'autorité de jugement; attendu que le recourant se plaint tout d'abord du défaut de motivation de l'ordonnance attaquée, que s'il est vrai que la motivation de l'ordonnance de non-lieu est lapidaire, on comprend implicitement que les assertions litigieuses sont tenues pour vraies par le juge, que de toute manière, une éventuelle violation du droit d'être entendu peut est réparée par la présente procédure de recours, dans la mesure où l'autorité de céans dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (ATF 130 II 530 c. 7.3; ATF 6B_181/2009 du 29 septembre 2009 c. 4), que le juge d'instruction n'a certes entendu aucun des huit témoins proposés par le recourant dans sa lettre du 12 mars 2010 (annexe à la P. 13), que trois ou quatre des personnes figurant sur cette liste ont toutefois écrit au juge pour dire qu'elles n'avaient pas été victimes de harcèlement de la part du recourant, que cela n'implique pas que le recourant n'ait pas pu harceler d'autres personnes, que le magistrat instructeur pouvait ainsi renoncer à recueillir d'autres dépositions de nature à confirmer la version du recourant, qu'enfin, le recourant ne précise pas son grief relatif à une constatation incomplète des faits; attendu, sur le fond, que l'art. 173 ch. 1 CP protège la réputation d'être un homme honorable, c'est-à-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues, que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 132 IV 112, c. 2.1; 128 IV 53 c. I/A/1a p. 58), que, dans le cas présent, le fait d'accuser une personne de harcèlement sexuel apparaît attentatoire à l'honneur, que cela ne suffit cependant pas à entraîner la condamnation des prévenus, que l'art. 173 ch. 2 CP dispose en effet que l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies, que l'art. 173 ch. 3 CP précise que l'inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves et sera punissable si ces allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, que la preuve libératoire, dont l'admission constitue la règle (RVJ 2001 p. 325), ne peut être refusée que si l'auteur s'est exprimé sans motif suffisant et s'il a agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, ces deux conditions étant cumulatives (ATF 116 IV 31, c. 3 p. 35), qu'en l'espèce, étant donné la nature des faits révélés, les propos en cause n'ont pas été tenus sans motif suffisant, qu'il reste à examiner si la preuve de la vérité a été valablement apportée, que A.B.________, B.B.________ et G.________ ont déclaré de manière concordante au juge d'instruction avoir été victimes de harcèlement de la part du recourant (PV aud. 3, 4 et 5), que les déclarations de O.________ lors de la séance du 21 octobre 2009 avec W.________ vont dans le même sens (P. 4, annexes), que O.________ a par ailleurs indiqué qu'une autre femme, prénommée [...], lui avait confié en pleurant avoir elle aussi été victime du recourant (PV aud. 7), que W.________ a expliqué avoir recueilli les confidences des trois femmes précitées relativement au harcèlement dont elles disaient avoir été l'objet (PV aud. 6), qu'enfin, [...] a écrit au juge pour lui signaler qu'elle avait également subi de la part du recourant des "atteintes à sa dignité de femme" (P. 11), qu'elle a donné le nom de deux autres femmes prêtes à témoigner (ibid.), que compte tenu des déclarations convergentes de plusieurs personnes, il faut admettre que la preuve de la vérité des allégations litigieuses a été valablement apportée, que malgré les témoignages favorables au recourant, il n'y a aucun indice en faveur de la thèse du complot, qu'en conclusion, c'est à juste titre que le juge d'instruction a mis un terme à l'enquête par un non-lieu; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de Y.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Y.________, - M. W.________, - M. O.________, - Mme G.________, - Mme A.B.________, - Mme B.B.________. Il est également communiqué pour information par l'envoi d'une copie complète à : - Service de la population, Division étrangers. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

TRIBUNAL D’ACCUSATION

TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 11 juin 2010

Séance du 11 juin 2010 ___________________

___________________ Présidence de M. Meylan, président

Présidence de M. Meylan, président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde

Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Art. 260, 294 let. f CPP

Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE09.027894-JGA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre O.________, A.B.________, B.B.________, W.________ et G.________ pour diffamation, sur plainte de Y.________,

Vu l'enquête n° PE09.027894-JGA instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre O.________, A.B.________, B.B.________, W.________ et G.________ pour diffamation, sur plainte de Y.________, vu l'ordonnance du 15 avril 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, frais à l'Etat,

vu l'ordonnance du 15 avril 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, frais à l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu, liminairement, que le Tribunal d'accusation statue sur la base du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (TACC, 15 décembre 1988),

attendu, liminairement, que le Tribunal d'accusation statue sur la base du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (TACC, 15 décembre 1988), qu'il convient dès lors d'écarter les pièces que le recourant a annexées à son écriture du 29 mai 2010, dans la mesure où elles ne figurent pas déjà au dossier de la cause;

qu'il convient dès lors d'écarter les pièces que le recourant a annexées à son écriture du 29 mai 2010, dans la mesure où elles ne figurent pas déjà au dossier de la cause; attendu que Y.________, oeuvrant comme chef adjoint pour la société [...] AG au centre de requérants d'asile de [...], a été mis en cause pour harcèlement sexuel dans des procès-verbaux que son supérieur W.________ a tenus pour éclaircir la situation à la suite de plaintes de B.B.________ et de G.________ à O.________ (P. 4, annexes),

attendu que Y.________, oeuvrant comme chef adjoint pour la société [...] AG au centre de requérants d'asile de [...], a été mis en cause pour harcèlement sexuel dans des procès-verbaux que son supérieur W.________ a tenus pour éclaircir la situation à la suite de plaintes de B.B.________ et de G.________ à O.________ (P. 4, annexes), qu'à la suite d'une réunion avec W.________ et le directeur [...] le 22 octobre 2009, le plaignant a reçu une lettre d'avertissement le 26 octobre 2009 (P. 10), puis a été licencié le 27 octobre 2009,

qu'à la suite d'une réunion avec W.________ et le directeur [...] le 22 octobre 2009, le plaignant a reçu une lettre d'avertissement le 26 octobre 2009 (P. 10), puis a été licencié le 27 octobre 2009, que le 3 novembre 2009, Y.________, s'estimant victime d'un complot, a déposé plainte pénale pour diffamation contre O.________, A.B.________, B.B.________, W.________, G.________ et L.________ (P. 4 et 5),

que le 3 novembre 2009, Y.________, s'estimant victime d'un complot, a déposé plainte pénale pour diffamation contre O.________, A.B.________, B.B.________, W.________, G.________ et L.________ (P. 4 et 5), qu'il leur reproche d'avoir porté atteinte à son honneur en l'accusant d'avoir eu, dans le cadre de son travail pour la société précitée, des comportements pouvant tomber sous le coup du harcèlement sexuel,

qu'il leur reproche d'avoir porté atteinte à son honneur en l'accusant d'avoir eu, dans le cadre de son travail pour la société précitée, des comportements pouvant tomber sous le coup du harcèlement sexuel, que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant en bref que les éléments constitutifs de l'infraction, en particulier l'élément subjectif, n'étaient pas réunis,

que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant en bref que les éléments constitutifs de l'infraction, en particulier l'élément subjectif, n'étaient pas réunis, que Y.________ conteste cette décision et demande le renvoi des prévenus devant l'autorité de jugement;

que Y.________ conteste cette décision et demande le renvoi des prévenus devant l'autorité de jugement; attendu que le recourant se plaint tout d'abord du défaut de motivation de l'ordonnance attaquée,

attendu que le recourant se plaint tout d'abord du défaut de motivation de l'ordonnance attaquée, que s'il est vrai que la motivation de l'ordonnance de non-lieu est lapidaire, on comprend implicitement que les assertions litigieuses sont tenues pour vraies par le juge,

que s'il est vrai que la motivation de l'ordonnance de non-lieu est lapidaire, on comprend implicitement que les assertions litigieuses sont tenues pour vraies par le juge, que de toute manière, une éventuelle violation du droit d'être entendu peut est réparée par la présente procédure de recours, dans la mesure où l'autorité de céans dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (ATF 130 II 530 c. 7.3; ATF 6B_181/2009 du 29 septembre 2009 c. 4),

que de toute manière, une éventuelle violation du droit d'être entendu peut est réparée par la présente procédure de recours, dans la mesure où l'autorité de céans dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (ATF 130 II 530 c. 7.3; ATF 6B_181/2009 du 29 septembre 2009 c. 4), que le juge d'instruction n'a certes entendu aucun des huit témoins proposés par le recourant dans sa lettre du 12 mars 2010 (annexe à la P. 13),

que le juge d'instruction n'a certes entendu aucun des huit témoins proposés par le recourant dans sa lettre du 12 mars 2010 (annexe à la P. 13), que trois ou quatre des personnes figurant sur cette liste ont toutefois écrit au juge pour dire qu'elles n'avaient pas été victimes de harcèlement de la part du recourant,

que trois ou quatre des personnes figurant sur cette liste ont toutefois écrit au juge pour dire qu'elles n'avaient pas été victimes de harcèlement de la part du recourant, que cela n'implique pas que le recourant n'ait pas pu harceler d'autres personnes,

que cela n'implique pas que le recourant n'ait pas pu harceler d'autres personnes, que le magistrat instructeur pouvait ainsi renoncer à recueillir d'autres dépositions de nature à confirmer la version du recourant,

que le magistrat instructeur pouvait ainsi renoncer à recueillir d'autres dépositions de nature à confirmer la version du recourant, qu'enfin, le recourant ne précise pas son grief relatif à une constatation incomplète des faits;

qu'enfin, le recourant ne précise pas son grief relatif à une constatation incomplète des faits; attendu, sur le fond, que l'art. 173 ch. 1 CP protège la réputation d'être un homme honorable, c'est-à-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues,

attendu, sur le fond, que l'art. 173 ch. 1 CP protège la réputation d'être un homme honorable, c'est-à-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues, que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 132 IV 112, c. 2.1; 128 IV 53 c. I/A/1a p. 58),

que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 132 IV 112, c. 2.1; 128 IV 53 c. I/A/1a p. 58), que, dans le cas présent, le fait d'accuser une personne de harcèlement sexuel apparaît attentatoire à l'honneur,

que, dans le cas présent, le fait d'accuser une personne de harcèlement sexuel apparaît attentatoire à l'honneur, que cela ne suffit cependant pas à entraîner la condamnation des prévenus,

que cela ne suffit cependant pas à entraîner la condamnation des prévenus, que l'art. 173 ch. 2 CP dispose en effet que l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies,

que l'art. 173 ch. 2 CP dispose en effet que l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies, que l'art. 173 ch. 3 CP précise que l'inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves et sera punissable si ces allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui,

que l'art. 173 ch. 3 CP précise que l'inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves et sera punissable si ces allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, que la preuve libératoire, dont l'admission constitue la règle (RVJ 2001 p. 325), ne peut être refusée que si l'auteur s'est exprimé sans motif suffisant et s'il a agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, ces deux conditions étant cumulatives (ATF 116 IV 31, c. 3 p. 35),

que la preuve libératoire, dont l'admission constitue la règle (RVJ 2001 p. 325), ne peut être refusée que si l'auteur s'est exprimé sans motif suffisant et s'il a agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, ces deux conditions étant cumulatives (ATF 116 IV 31, c. 3 p. 35), qu'en l'espèce, étant donné la nature des faits révélés, les propos en cause n'ont pas été tenus sans motif suffisant,

qu'en l'espèce, étant donné la nature des faits révélés, les propos en cause n'ont pas été tenus sans motif suffisant, qu'il reste à examiner si la preuve de la vérité a été valablement apportée,

qu'il reste à examiner si la preuve de la vérité a été valablement apportée, que A.B.________, B.B.________ et G.________ ont déclaré de manière concordante au juge d'instruction avoir été victimes de harcèlement de la part du recourant (PV aud. 3, 4 et 5),

que A.B.________, B.B.________ et G.________ ont déclaré de manière concordante au juge d'instruction avoir été victimes de harcèlement de la part du recourant (PV aud. 3, 4 et 5), que les déclarations de O.________ lors de la séance du 21 octobre 2009 avec W.________ vont dans le même sens (P. 4, annexes),

que les déclarations de O.________ lors de la séance du 21 octobre 2009 avec W.________ vont dans le même sens (P. 4, annexes), que O.________ a par ailleurs indiqué qu'une autre femme, prénommée [...], lui avait confié en pleurant avoir elle aussi été victime du recourant (PV aud. 7),

que O.________ a par ailleurs indiqué qu'une autre femme, prénommée [...], lui avait confié en pleurant avoir elle aussi été victime du recourant (PV aud. 7), que W.________ a expliqué avoir recueilli les confidences des trois femmes précitées relativement au harcèlement dont elles disaient avoir été l'objet (PV aud. 6),

que W.________ a expliqué avoir recueilli les confidences des trois femmes précitées relativement au harcèlement dont elles disaient avoir été l'objet (PV aud. 6), qu'enfin, [...] a écrit au juge pour lui signaler qu'elle avait également subi de la part du recourant des "atteintes à sa dignité de femme" (P. 11),

qu'enfin, [...] a écrit au juge pour lui signaler qu'elle avait également subi de la part du recourant des "atteintes à sa dignité de femme" (P. 11), qu'elle a donné le nom de deux autres femmes prêtes à témoigner (ibid.),

qu'elle a donné le nom de deux autres femmes prêtes à témoigner (ibid.), que compte tenu des déclarations convergentes de plusieurs personnes, il faut admettre que la preuve de la vérité des allégations litigieuses a été valablement apportée,

que compte tenu des déclarations convergentes de plusieurs personnes, il faut admettre que la preuve de la vérité des allégations litigieuses a été valablement apportée, que malgré les témoignages favorables au recourant, il n'y a aucun indice en faveur de la thèse du complot,

que malgré les témoignages favorables au recourant, il n'y a aucun indice en faveur de la thèse du complot, qu'en conclusion, c'est à juste titre que le juge d'instruction a mis un terme à l'enquête par un non-lieu;

qu'en conclusion, c'est à juste titre que le juge d'instruction a mis un terme à l'enquête par un non-lieu; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de Y.________.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge de Y.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : Le greffier :

Le président : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Y.________,

- M. Y.________, - M. W.________,

- M. W.________, - M. O.________,

- M. O.________, - Mme G.________,

- Mme G.________, - Mme A.B.________,

- Mme A.B.________, - Mme B.B.________.

- Mme B.B.________. Il est également communiqué pour information par l'envoi d'une copie complète à :

Il est également communiqué pour information par l'envoi d'une copie complète à : - Service de la population, Division étrangers.

- Service de la population, Division étrangers. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :