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Zurich - L'assureur Zurich Financial Services va payer 545 millions de dollars pour solder un litige concernant des frais de gestion aux Etats-Unis. L'affaire, qui concerne sa filiale Farmers Group, avait abouti à une plainte collective devant la justice californienne en 2003.
Si Zurich et sa filiale ne reconnaissent pas les griefs qui leur sont reprochés, l'assureur zurichois et son prestataire américain de services de gestion vont verser 455 millions de dollars (440 millions de francs) à quelque 13 millions d'assurés, a précisé jeudi le groupe. En acceptant l'accord, Zurich règlera également les frais d'avocats à concurrence de 90 millions de dollars.
L'assureur des bords de la Limmat a décidé d'opter pour le règlement de l'affaire par un accord afin de réduire l'incertitude pour ses actionnaires et apporter plus de clarté à sa clientèle. La manoeuvre vis aussi à éviter les risques et les coûts liés à une telle procédure judiciaire.
L'accord est le fruit d'une médiation entamée en fin d'année passée, a indiqué le patron de Zurich Martin Senn dans le cadre d'une conférence téléphonique. Il s'agissait aussi de limiter le dommage à la réputation de l'entreprise auprès du public que peut entraîner une longue procédure judiciaire.
Charge au 3e trimestre
L'accord proposé devant le tribunal Superior Court de Los Angeles concerne des plaintes remontant à 1999 et déposées en nom collectif en août 2003. L'affaire porte sur des frais de gestion facturés par Farmers Group Inc. ou ses filiales (FGI) à la coopérative d'assurances Exchanges.
Selon l'accord, les assurés concernés devraient se voir verser chacun 35 dollars, en moyenne. Toutefois les montants alloués pourront fortement différer selon les cas, ajoute Zurich. En contrepartie les plaignants se sont engagés à retirer la plainte et à renoncer à toute autre prétention. L'arrangement doit encore être formellement signé et obtenir le feu vert du tribunal en charge du dossier.
Tirant les leçons de cette procédure, Zurich entend améliorer l'information à la clientèle chez Farmers. A ce titre, le groupe fournira des rapports à ses clients et renforcera la formation de ses agents et collaborateurs.
ATS