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Aperçu concernant le RNI
Situation initiale
Le WLAN est une technologie radio librement utilisable, qui sert à transmettre des données sur de courtes distances. Grâce à la limitation de la puissance rayonnée, de nombreuses cellules juxtaposées peuvent être exploitées dans la même bande de fréquences.
Les applications WLAN se multipliant, la demande pour des installations WLAN extérieures, pouvant aussi couvrir de plus longue distances, augmente. L'utilisation d'antennes directionnelles permet déjà aujourd'hui l'exploitation de quelques liaisons de longue distance.
Les installations WLAN extérieures affichent des caractéristiques techniques (bandes de fréquences, puissance d'émission EIRP, etc.) identiques à celles des installations WLAN traditionnelles (intérieures) et sont soumises aux mêmes dispositions techniques et réglementaires. Par contre, du fait que les antennes des appareils extérieurs sont installées dehors, ces installation sont considérées en tant qu'installations stationnaires et sont donc soumis à l'ORNI. D'éventuels mâts et structures doivent en plus obéir aux directives sur l'aménagement local du territoire.
La présente notice d'information donne aux autorités délivrant les permis un aperçu des composantes du système ainsi que des explications sur les propriétés techniques. Elle résume la situation en matière d'autorisation et de mise sur le marché.