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Quel est le niveau de bruit autorisé pour les enfants à l'extérieur dans le quartier ?
Les enfants veulent jouer et s'ébattre - et cela inclut le fait d'être bruyant. Jouer à cache-cache, faire du vélo, jouer au football, tout cela est parfaitement légal. Mais la loi prescrit également des limites pour le bruit des enfants. Family Life a interrogé des experts sur le bruit des enfants.
Les terrains de jeux sont des endroits bruyants. Les voisins doivent tolérer ce bruit des enfants. Photo: Lisa5201, iStock, Getty Images Plus
"Tout le mondedevant !" crie Lasse dans la rue. La mère de l'appartement grimace. Elle comprend qu'un pirate ne serait pas un vrai pirate s'il ne pouvait pas crier très fort. Mais elle doute que les voisins partagent son avis. Doit-elle recommander à son fils de se taire ?
Combien de bruit d'enfants est autorisé dans la rue et dans le parc?
"Celui qui aura troublé le repos nocturne ou troublé la tranquillité et l'ordre publics pendant le jour en faisant du bruit ou en causant d'une autre manière un méfait contraire aux usages et à la décence sera puni de l'amende". C'est ce que dit le paragraphe 33 de l'acte d'introduction au droit pénal suisse. Ainsi, si la police constate de tels bruits, elle peut déposer une plainte contre l'auteur - dans le cas des mineurs, contre les parents. Néanmoins, les parents peuvent être rassurés.
Les enfants ont le droit d'être des enfants - et de faire du bruit. "L'expérience montre que la police ne fait rien contre les bruits d'enfants, du moins pendant la journée, mais qu'elle exhorte au contraire les voisins plaignants à être tolérants", affirme Ruedi Spöndlin, lic.iur. conseiller juridique de l'Association des locataires de Suisse alémanique. Cependant, il admet qu'il peut y avoir des différences locales.
La situation est différente pendant la nuit, entre 22 heures et 6 heures du matin, lorsque des enfants plus âgés ou des jeunes se déchaînent. Il est alors tout à fait possible que la police prenne des mesures décisives contre les auteurs du bruit. "À mon avis, la police est très réticente à intervenir, ne serait-ce que parce qu'elle n'a pas les ressources nécessaires pour remettre tous les jeunes fêtards à leur place", déclare Rudi Spöndlin. "En revanche, ils interviennent généralement lors de fêtes illégales avec des systèmes de musique forte.
Dans quelle mesure les enfants et les jeunes sont-ils autorisés à faire du bruit sur les aires de jeux publiques?
Les enfants sont autorisés à être bruyants dans une aire de jeux pendant plusieurs heures. Les résidents doivent le tolérer, car le bruit des enfants n'est pas considéré comme un bruit gênant. "Une place de jeux offre aux enfants la possibilité de se retrouver en plein air pour jouer, ce qui est souvent associé au bruit", a déclaré le Tribunal fédéral en 2005 (arrêt 1A.167/2004 du 28 février 2005). Le contexte de cette conclusion était une plainte d'un résident local qui avait exigé le retrait d'une tour de jeu qui, selon elle, causait beaucoup de bruit de la part des enfants.
Certains terrains de jeux privés et publics ont des règles de maison ou de zone que les enfants doivent respecter. En outre, les règles relatives aux heures de silence à midi et le soir s'appliquent également aux aires de jeux. "En règle générale, les enfants sont autorisés à jouer de 7 heures à 22 heures, avec un temps de repos de 12 heures à 13 heures", explique Simona Benovici, porte-parole de la police cantonale bernoise pour les médias. "À partir de 19 heures, il y a une période de calme en soirée, ce qui signifie qu'aucune activité particulièrement bruyante ne doit avoir lieu."
Les aires de jeux pour enfants sont là pour les enfants - ce ne sont pas des lieux de rencontre pour les jeunes. "Si des jeunes sont sur des aires de jeux et font du bruit, la perturbation doit être examinée au cas par cas", explique Simona Benovici. Ensuite, l'exploitant de l'aire de jeux est également tenu d'établir un règlement.
Dans quelle mesure les enfants peuvent-ils être bruyants sur les espaces verts privés ou dans la cour?
C'est le propriétaire qui décide si les enfants sont autorisés à entrer dans la cour ou sur la pelouse appartenant à la propriété louée. En principe, il peut apposer un panneau portant la mention "Ne pas entrer sur la pelouse". Alors les enfants ne sont pas autorisés à y jouer. Cependant, la common law est importante dans ces domaines. "Si les enfants des locataires ont été autorisés à utiliser un espace extérieur pendant longtemps, le propriétaire ne peut pas soudainement l'interdire", déclare Rudi Spöndlin. "Et là où les enfants ont le droit d'être, ils ont aussi le droit de se comporter d'une manière appropriée pour des enfants et de faire du bruit.
Vous pouvez lire la situation concernant le bruit des enfants dans l'appartement dans notre article "Les enfants ont le droit d'être bruyants": What tenancy law says about children's noise in rented flats".
Conseil de liaison sur le bruit
Mobilité plus silencieuse, bruit des chantiers de construction et autres choses à savoir sur le bruit: www.laerm.ch