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TRIBUNAL CANTONAL AI 530/08 - 229/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 530/08 - 229/2009 AI 530/08 - 229/2009

AI 530/08 - 229/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 21 juillet 2009 __________________ Présidence de M. Neu Juges : M. Jomini et Mme Di Ferro Demierre Greffier : M. Cuérel ***** Cause pendante entre : G.________, à Lausanne, recourante, représentée par SEV, Syndicat du personnel des transports, à Berne, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), à Vevey, intimé. _______________ Art. 28 al. 2 LAI Vu la décision rendue le 18 septembre 2008 par l'OAI à l'endroit de G.________, refusant à cette dernière le droit à des prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI), vu le recours adressé le 21 octobre 2008 par la prénommée au Tribunal des assurances, dans lequel celle-ci prend les conclusions suivantes : "1. déclarer le présent recours valable 2. annule la décision de l'OAI VD 3. si nécessaire, faire procéder à une expertise médicale neutre pour permettre d'évaluer la capacité de travail de Mme G.________ 4. sur ces nouvelles bases, octroyer à Mme G.________ les prestations qui lui sont dues, à la lumière des considérations ci-dessus." vu la réponse de l'OAI du 19 janvier 2009, dans laquelle ce dernier conclut au rejet du recours et au maintien de la décision querellée, vu l'expertise mise en œuvre par le juge instructeur, vu le rapport d'expertise déposé le 2 juin 2009 par le Dr D.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, dans lequel l'expert retient notamment une incapacité de travail de la recourante depuis le mois de novembre 2006 ainsi qu'une capacité de travail résiduelle de 25 % dans son activité habituelle, vu le courrier du 12 juin 2009 de la recourante, adressé au juge instructeur, dans lequel celle-ci écrit en substance qu'au vu des conclusions de l'expert, l'octroi d'une rente paraît s'imposer, vu la lettre du 25 juin 2009 de l'intimé adressée au juge instructeur, dans laquelle il se détermine notamment en ces termes : "[…] Après réexamen du dossier, nous admettons le recours de l'assurée en ce sens que nous lui reconnaissons le droit à une rente entière à partir du 1 er novembre 2007, sur la base d'un degré d'invalidité de 75%. En effet, dans la mesure où l'activité habituelle semble toujours adaptée, le taux d'incapacité de travail se confond avec le degré d'invalidité. […]" vu les déterminations de la recourante du 9 juillet 2009, déclarant se rallier à la proposition de l'OAI, qui admet le recours, vu les autres pièces du dossier ; attendu que la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la présente cause (voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD), que la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD), qu'interjeté dans le délai de trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours et respectant, au jour de son dépôt, les formes prescrites par les art. 60 et 61 al. 1 let. b LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) ainsi que les art. 7 al. 1 et 8 LTAs (loi vaudoise sur le Tribunal des assurances, en vigueur au moment du dépôt du recours, abrogée au 1er janvier 2009), le recours est recevable à la forme ; attendu qu'en vertu de l'art. 28 al. 2 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20), l'assuré a droit à un quart de rente d'invalidité s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins, qu'en l'espèce, il ressort du rapport d'expertise du 2 juin 2009 du Dr D.________ que la recourante dispose d'une capacité de travail résiduelle de 25 % dans son activité habituelle, que ce rapport satisfait pleinement aux réquisits posés par la jurisprudence pour qu'on lui accorde une pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 351, consid. 3a et les réf. cit.), que ses conclusions sont du reste confortées par divers avis médicaux figurant au dossier de la cause, qu'en date du 25 juin 2009, l'intimé, se fondant sur l'expertise susmentionnée, a modifié ses conclusions en reconnaissant à la recourante le droit à une rente entière dès le 1 er novembre 2007, fondée sur un taux d'invalidité de 75 %, que la recourante a formellement adhéré à ces nouvelles conclusions, dans son écriture du 9 juillet 2009, que dans ces conditions, le Cour de céans ne voit aucune raison de s'écarter de cette appréciation, qu'il convient ainsi d'admettre le recours et de réformer la décision querellée en ce sens qu'une rente entière d'invalidité est octroyée à la recourante dès le 1 er novembre 2007 ; attendu que la présente décision peut être rendue sans frais, qu'en revanche, la recourante a droit à des dépens dès lors qu'elle obtient en définitive gain de cause (art. 55 LPA-VD) et qu'elle est assistée par un syndicat offrant une représentation qualifiée à ses membres (cf. arrêt non publié S. du 18 octobre 1982 cité in ATF 126 V 11, consid. 2), que le montant de ces dépens, en règle générale compris entre 500 et 5'000 francs, doit être fixé sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la complexité du litige (art. 46 LPA-VD ; 7 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]), qu'en l'espèce, il y a lieu d'arrêter ces dépens, fixés en chiffres ronds incluant la taxe sur la valeur ajoutée (art. 7 al. 4 TFJAS), à 1'500 fr. et de les mettre à la charge de l'intimé, réputé avoir succombé. Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est admis. II. La décision rendue le 18 septembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que G.________ a droit à une rente entière d'invalidité à compter du 1 er novembre 2007. III. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à G.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens. IV. Il n'est pas perçu de frais. Le président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ SEV, Syndicat du personnel des transports, à Berne (pour G.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey - Office fédéral des assurances sociales, à Berne par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 21 juillet 2009

Arrêt du 21 juillet 2009 __________________

__________________ Présidence de M. Neu

Présidence de M. Neu Neu Juges : M. Jomini et Mme Di Ferro Demierre

Juges : M. Jomini et Mme Di Ferro Demierre Greffier : M. Cuérel

Greffier : M. Cuérel *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : G.________, à Lausanne, recourante, représentée par SEV, Syndicat du personnel des transports, à Berne, G.________, à Lausanne, recourante, représentée par SEV, Syndicat du personnel des transports, à Berne,

G.________, à Lausanne, recourante, représentée par SEV, Syndicat du personnel des transports, à Berne, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 28 al. 2 LAI

Art. 28 al. 2 LAI Vu la décision rendue le 18 septembre 2008 par l'OAI à l'endroit de G.________, refusant à cette dernière le droit à des prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI),

Vu la décision rendue le 18 septembre 2008 par l'OAI à l'endroit de G.________, refusant à cette dernière le droit à des prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI), vu le recours adressé le 21 octobre 2008 par la prénommée au Tribunal des assurances, dans lequel celle-ci prend les conclusions suivantes :

vu le recours adressé le 21 octobre 2008 par la prénommée au Tribunal des assurances, dans lequel celle-ci prend les conclusions suivantes : "1. déclarer le présent recours valable

"1. déclarer le présent recours valable 2. annule la décision de l'OAI VD

2. annule la décision de l'OAI VD 3. si nécessaire, faire procéder à une expertise médicale neutre pour permettre d'évaluer la capacité de travail de Mme G.________

3. si nécessaire, faire procéder à une expertise médicale neutre pour permettre d'évaluer la capacité de travail de Mme G.________ 4. sur ces nouvelles bases, octroyer à Mme G.________ les prestations qui lui sont dues, à la lumière des considérations ci-dessus."

4. sur ces nouvelles bases, octroyer à Mme G.________ les prestations qui lui sont dues, à la lumière des considérations ci-dessus." vu la réponse de l'OAI du 19 janvier 2009, dans laquelle ce dernier conclut au rejet du recours et au maintien de la décision querellée,

vu la réponse de l'OAI du 19 janvier 2009, dans laquelle ce dernier conclut au rejet du recours et au maintien de la décision querellée, vu l'expertise mise en œuvre par le juge instructeur,

vu l'expertise mise en œuvre par le juge instructeur, vu le rapport d'expertise déposé le 2 juin 2009 par le Dr D.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, dans lequel l'expert retient notamment une incapacité de travail de la recourante depuis le mois de novembre 2006 ainsi qu'une capacité de travail résiduelle de 25 % dans son activité habituelle,

vu le rapport d'expertise déposé le 2 juin 2009 par le Dr D.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, dans lequel l'expert retient notamment une incapacité de travail de la recourante depuis le mois de novembre 2006 ainsi qu'une capacité de travail résiduelle de 25 % dans son activité habituelle, vu le courrier du 12 juin 2009 de la recourante, adressé au juge instructeur, dans lequel celle-ci écrit en substance qu'au vu des conclusions de l'expert, l'octroi d'une rente paraît s'imposer,

vu le courrier du 12 juin 2009 de la recourante, adressé au juge instructeur, dans lequel celle-ci écrit en substance qu'au vu des conclusions de l'expert, l'octroi d'une rente paraît s'imposer, vu la lettre du 25 juin 2009 de l'intimé adressée au juge instructeur, dans laquelle il se détermine notamment en ces termes :

vu la lettre du 25 juin 2009 de l'intimé adressée au juge instructeur, dans laquelle il se détermine notamment en ces termes : "[…] Après réexamen du dossier, nous admettons le recours de l'assurée en ce sens que nous lui reconnaissons le droit à une rente entière à partir du 1 er novembre 2007, sur la base d'un degré d'invalidité de 75%. En effet, dans la mesure où l'activité habituelle semble toujours adaptée, le taux d'incapacité de travail se confond avec le degré d'invalidité. […]"

"[…] Après réexamen du dossier, nous admettons le recours de l'assurée en ce sens que nous lui reconnaissons le droit à une rente entière à partir du 1 er novembre 2007, sur la base d'un degré d'invalidité de 75%. En effet, dans la mesure où l'activité habituelle semble toujours adaptée, le taux d'incapacité de travail se confond avec le degré d'invalidité. […]" vu les déterminations de la recourante du 9 juillet 2009, déclarant se rallier à la proposition de l'OAI, qui admet le recours,

vu les déterminations de la recourante du 9 juillet 2009, déclarant se rallier à la proposition de l'OAI, qui admet le recours, vu les autres pièces du dossier ;

vu les autres pièces du dossier ; attendu que la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la présente cause (voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD),

attendu que la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la présente cause (voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD), que la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD),

que la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD), qu'interjeté dans le délai de trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours et respectant, au jour de son dépôt, les formes prescrites par les art. 60 et 61 al. 1 let. b LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) ainsi que les art. 7 al. 1 et 8 LTAs (loi vaudoise sur le Tribunal des assurances, en vigueur au moment du dépôt du recours, abrogée au 1er janvier 2009), le recours est recevable à la forme ;

qu'interjeté dans le délai de trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours et respectant, au jour de son dépôt, les formes prescrites par les art. 60 et 61 al. 1 let. b LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) ainsi que les art. 7 al. 1 et 8 LTAs (loi vaudoise sur le Tribunal des assurances, en vigueur au moment du dépôt du recours, abrogée au 1er janvier 2009), le recours est recevable à la forme ; attendu qu'en vertu de l'art. 28 al. 2 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20), l'assuré a droit à un quart de rente d'invalidité s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins,

attendu qu'en vertu de l'art. 28 al. 2 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20), l'assuré a droit à un quart de rente d'invalidité s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins, qu'en l'espèce, il ressort du rapport d'expertise du 2 juin 2009 du Dr D.________ que la recourante dispose d'une capacité de travail résiduelle de 25 % dans son activité habituelle,

qu'en l'espèce, il ressort du rapport d'expertise du 2 juin 2009 du Dr D.________ que la recourante dispose d'une capacité de travail résiduelle de 25 % dans son activité habituelle, que ce rapport satisfait pleinement aux réquisits posés par la jurisprudence pour qu'on lui accorde une pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 351, consid. 3a et les réf. cit.),

que ce rapport satisfait pleinement aux réquisits posés par la jurisprudence pour qu'on lui accorde une pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 351, consid. 3a et les réf. cit.), que ses conclusions sont du reste confortées par divers avis médicaux figurant au dossier de la cause,

que ses conclusions sont du reste confortées par divers avis médicaux figurant au dossier de la cause, qu'en date du 25 juin 2009, l'intimé, se fondant sur l'expertise susmentionnée, a modifié ses conclusions en reconnaissant à la recourante le droit à une rente entière dès le 1 er novembre 2007, fondée sur un taux d'invalidité de 75 %,

qu'en date du 25 juin 2009, l'intimé, se fondant sur l'expertise susmentionnée, a modifié ses conclusions en reconnaissant à la recourante le droit à une rente entière dès le 1 er novembre 2007, fondée sur un taux d'invalidité de 75 %, que la recourante a formellement adhéré à ces nouvelles conclusions, dans son écriture du 9 juillet 2009,

que la recourante a formellement adhéré à ces nouvelles conclusions, dans son écriture du 9 juillet 2009, que dans ces conditions, le Cour de céans ne voit aucune raison de s'écarter de cette appréciation,

que dans ces conditions, le Cour de céans ne voit aucune raison de s'écarter de cette appréciation, qu'il convient ainsi d'admettre le recours et de réformer la décision querellée en ce sens qu'une rente entière d'invalidité est octroyée à la recourante dès le 1 er novembre 2007 ;

qu'il convient ainsi d'admettre le recours et de réformer la décision querellée en ce sens qu'une rente entière d'invalidité est octroyée à la recourante dès le 1 er novembre 2007 ; attendu que la présente décision peut être rendue sans frais,

attendu que la présente décision peut être rendue sans frais, qu'en revanche, la recourante a droit à des dépens dès lors qu'elle obtient en définitive gain de cause (art. 55 LPA-VD) et qu'elle est assistée par un syndicat offrant une représentation qualifiée à ses membres (cf. arrêt non publié S. du 18 octobre 1982 cité in ATF 126 V 11, consid. 2),

qu'en revanche, la recourante a droit à des dépens dès lors qu'elle obtient en définitive gain de cause (art. 55 LPA-VD) et qu'elle est assistée par un syndicat offrant une représentation qualifiée à ses membres (cf. arrêt non publié S. du 18 octobre 1982 cité in ATF 126 V 11, consid. 2), que le montant de ces dépens, en règle générale compris entre 500 et 5'000 francs, doit être fixé sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la complexité du litige (art. 46 LPA-VD ; 7 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]),

que le montant de ces dépens, en règle générale compris entre 500 et 5'000 francs, doit être fixé sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la complexité du litige (art. 46 LPA-VD ; 7 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]), qu'en l'espèce, il y a lieu d'arrêter ces dépens, fixés en chiffres ronds incluant la taxe sur la valeur ajoutée (art. 7 al. 4 TFJAS), à 1'500 fr. et de les mettre à la charge de l'intimé, réputé avoir succombé. qu'en l'espèce, il y a lieu d'arrêter ces dépens, fixés en chiffres ronds incluant la taxe sur la valeur ajoutée (art. 7 al. 4 TFJAS), à 1'500 fr. et de les mettre à la charge de l'intimé, réputé avoir succombé. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des assurances sociales

la Cour des assurances sociales prononce :

prononce : I. Le recours est admis.

I. Le recours est admis. II. La décision rendue le 18 septembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que G.________ a droit à une rente entière d'invalidité à compter du 1 er novembre 2007.

II. La décision rendue le 18 septembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que G.________ a droit à une rente entière d'invalidité à compter du 1 er novembre 2007. III. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à G.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.

III. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à G.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens. IV. Il n'est pas perçu de frais.

IV. Il n'est pas perçu de frais. Le président : Le greffier :

Le président : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ SEV, Syndicat du personnel des transports, à Berne (pour G.________)

‑ SEV, Syndicat du personnel des transports, à Berne (pour G.________) ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey - Office fédéral des assurances sociales, à Berne

- Office fédéral des assurances sociales, à Berne par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :