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Position des parents nourriciers dans la procédure
A. et B. sont les parents nourriciers de E. la mère de E. a ensuite demandé et obtenu que sa fille revienne auprès d’elle. A. et B. ont demandé l’octroi d’un droit de visite dans le cadre de cette procédure, et se sont opposés aux mesures décidées, mais leur recours a été déclaré irrecevable. Ils recourent au Tribunal fédéral.
En tant que parents nourriciers, A. et B. avaient un rapport privilégié avec l’enfant. Même en l’absence de lien réguliers, ils auraient dû être qualifiés de proches. La cause doit donc être retournée à l’instance précédente pour nouvelle décision, notamment pour déterminer s’ils agissent dans leur propre intérêt ou dans celui de E.
Le recours est donc admis.
Dans un second recours, A. et B. demandent la récusation de la juge de première instance qui s’occupait de leur dossier. Faute de démontrer qu’ils ont un intérêt légitime à la récusation, leur recours est rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
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