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Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 1C_36/2018 Ordonnance du 5 juin 2018 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Fonjallaz, en qualité de Juge instructeur. Greffier : M. Alvarez. Participants à la procédure A.________, représenté par Me Benoît Bovay, avocat, recourant, contre B.________, représentée par Me Marc-Etienne Favre, avocat, intimée, Municipalité de C.________, Service du développement territorial du canton de Vaud. Objet Permis de construction, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 6 décembre 2017 (AC.2017.0067 - AC.2017.0068). Vu: les décisions du 25 janvier 2017 par lesquelles la Municipalité de C.________ délivre les autorisations de construire une villa (projet B) et une maison individuelle (projet C) sur la parcelle no xxx, propriété de B.________ (ci-après: intimée); la levée, le même jour, des oppositions formées par A.________; l'arrêt du 6 décembre 2017 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois, admettant partiellement le recours concernant le projet de construction B et admettant très partiellement le recours contre le projet de construction C; le recours en matière de droit public formé par A.________; l'ordonnance présidentielle du 12 février 2018 accordant l'effet suspensif au recours; la lettre du 31 mai 2018 par laquelle le recourant retire son recours et informe le Tribunal qu'une convention est intervenue entre les parties, lesquelles renoncent aux dépens; les déterminations du 1er juin 2018, aux termes desquelles l'intimée confirme renoncer aux dépens. Considérant: que le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures achevées par un retrait ( art. 32 al. 2 LTF ); que tel est le cas en l'occurrence, le recourant ayant expressément notifié le retrait de son recours au Tribunal fédéral; qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ( art. 73 PCF par renvoi de l' art. 71 LTF ); que celui qui retire son recours doit, en principe, être considéré comme une partie succombante, astreinte au paiement des frais de justice encourus jusque-là, en application de la règle générale de l' art. 66 al. 1 LTF ; qu'il n'existe aucun motif de déroger à cette règle en l'occurrence; que le retrait du recours est intervenu après l'échange d'écritures; que l'émolument doit être fixé compte tenu de l'activité déployée jusqu'à ce jour; que de nombreux actes d'instruction ont été effectués; que le Tribunal fédéral était sur le point de rendre son arrêt; qu'il se justifie néanmoins de réduire les frais judiciaires; qu'il convient également de prendre acte de l'accord passé entre les parties et de ne pas allouer de dépens à l'intimée. Par ces motifs, le Juge instructeur ordonne : 1. La cause 1C_36/2018 est rayée du rôle par suite de retrait du recours. 2. Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge du recourant. 3. Il n'est pas alloué de dépens. 4. La présente ordonnance est communiquée aux mandataires des parties, à la Municipalité de C.________, au Service du développement territorial et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public. Lausanne, le 5 juin 2018 Au nom de la Ire Cour de droit public du Tribunal fédéral suisse Le Juge instructeur : Fonjallaz Le Greffier : Alvarez

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

1C_36/2018

Ordonnance du 5 juin 2018

Ire Cour de droit public

Composition

M. le Juge fédéral Fonjallaz,

en qualité de Juge instructeur.

Greffier : M. Alvarez.

Participants à la procédure

A.________,

représenté par Me Benoît Bovay, avocat,

recourant,

contre

B.________,

représentée par Me Marc-Etienne Favre, avocat,

intimée,

Municipalité de C.________,

Service du développement territorial

du canton de Vaud.

Objet

Permis de construction,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton

de Vaud, Cour de droit administratif et public,

du 6 décembre 2017 (AC.2017.0067 - AC.2017.0068).

Vu:

les décisions du 25 janvier 2017 par lesquelles la Municipalité de C.________ délivre les autorisations de construire une villa (projet B) et une maison individuelle (projet C) sur la parcelle no xxx, propriété de B.________ (ci-après: intimée);

la levée, le même jour, des oppositions formées par A.________;

l'arrêt du 6 décembre 2017 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois, admettant partiellement le recours concernant le projet de construction B et admettant très partiellement le recours contre le projet de construction C;

le recours en matière de droit public formé par A.________;

l'ordonnance présidentielle du 12 février 2018 accordant l'effet suspensif au recours;

la lettre du 31 mai 2018 par laquelle le recourant retire son recours et informe le Tribunal qu'une convention est intervenue entre les parties, lesquelles renoncent aux dépens;

les déterminations du 1er juin 2018, aux termes desquelles l'intimée confirme renoncer aux dépens.

Considérant:

que le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures achevées par un retrait ( art. 32 al. 2 LTF );

art. 32 al. 2 LTF que tel est le cas en l'occurrence, le recourant ayant expressément notifié le retrait de son recours au Tribunal fédéral;

qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ( art. 73 PCF par renvoi de l' art. 71 LTF );

art. 73 PCF art. 71 LTF que celui qui retire son recours doit, en principe, être considéré comme une partie succombante, astreinte au paiement des frais de justice encourus jusque-là, en application de la règle générale de l' art. 66 al. 1 LTF ;

art. 66 al. 1 LTF qu'il n'existe aucun motif de déroger à cette règle en l'occurrence;

que le retrait du recours est intervenu après l'échange d'écritures;

que l'émolument doit être fixé compte tenu de l'activité déployée jusqu'à ce jour;

que de nombreux actes d'instruction ont été effectués;

que le Tribunal fédéral était sur le point de rendre son arrêt;

qu'il se justifie néanmoins de réduire les frais judiciaires;

qu'il convient également de prendre acte de l'accord passé entre les parties et de ne pas allouer de dépens à l'intimée.

Par ces motifs, le Juge instructeur ordonne :

1.

La cause 1C_36/2018 est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Il n'est pas alloué de dépens.

4.

La présente ordonnance est communiquée aux mandataires des parties, à la Municipalité de C.________, au Service du développement territorial et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

Lausanne, le 5 juin 2018

Au nom de la Ire Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge instructeur : Fonjallaz

Le Greffier : Alvarez