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Les œuvres dont nous apprenons l’existence par une annonce d’utilisation sont enregistrées dans notre banque de données de manière provisoire, sur la base de la liste du programme ou de la liste de diffusion. Dans notre banque de données en ligne, dans la zone du login, ces œuvres apparaissent avec la mention «provisoire». Dans la liste d’œuvre, le «Doc-Status» fait apparaître la mention «2 = incomplet» ou «9 = provisoire pour licence».
Pour ces œuvres, le principe est que la personne apparaissant en premier se voit attribuer les 100 %. Il n’y a cependant pas de versement avant que les œuvres soient déclarées et complètement documentées. L’enregistrement provisoire des œuvres permet de garantir que les recettes relatives aux œuvres non déclarées ne soient pas perdues. Ces recettes sont retenues durant cinq ans au maximum.
En principe, il est toutefois recommandé de déclarer les œuvres avant leur publication, en particulier si une exploitation en ligne sur des plateformes numériques est prévue. Dans le domaine en ligne, SUISA ne peut facturer que les œuvres qui ont été déclarées et documentées.
Vérifiez activement vos œuvres provisoires
Dans «Mon compte», sous la section Banque de données des œuvres, vous pouvez vérifier si des œuvres provisoires vous ont été attribuées. Vous avez la possibilité de rechercher toutes les œuvres provisoires qui vous ont été attribuées ou uniquement les œuvres sur lesquelles plus de 50 francs ont été comptabilisés. Le montant d’au moins 50 francs est le résultat de toutes les recettes comptabilisées sur une œuvre au cours des cinq dernières années.
Les œuvres provisoires sont généralement enregistrées sans éditeur. Si, en tant qu’éditeur, vous souhaitez rechercher des œuvres provisoires, vous devez passer de «Mes œuvres» à «Toutes» oeuvres dans la fonction de recherche et rechercher avec les auteurs.
Cette œuvre provisoire enregistrée n’est pas de moi. Pourquoi est-ce que mon nom apparaît?
Toutes les indications relatives aux œuvres provisoires nous proviennent d’annonces d’utilisation telles que des setlists ou des déclarations de diffusions. Il est possible que l’œuvre soit celle d’un homonyme, ou que vous ayez joué cette œuvre en live en tant qu’interprète. Ou peut-être qu’une personne a supposé que vous en étiez l’auteur et vous a indiqué comme tel sur la liste de programmes.
J’ai déjà déclaré cette œuvre. Pourquoi apparaît-elle comme œuvre provisoire?
Les œuvres provisoires sont créées lorsque nous ne pouvons pas identifier de manière sûre le titre sur la base de l’annonce d’utilisation. Exemple: une œuvre a été déclarée chez nous sous le titre «Ah, qu’il est beau mon Grammont». Par la suite, le titre suivant apparaît: «Mon beau Grammont», et les titulaires des droits ne nous ont pas annoncé de modification du titre. Ou alors un interprète écrit sur la liste de programme «Le beau Grammont». En particulier pour les titres en dialecte ou les titres avec des mots abrégés, l’identification n’est pas toujours possible avec une fiabilité à 100 %, en raison de mots tronqués, d’erreurs dans l’écriture, etc.. Lors des déclarations d’œuvres, il est donc judicieux d’indiquer également les titres de travail précédents, qui ont par exemple déjà été utilisés lors de représentations en live, en tant que titres alternatifs.
Que dois-je faire si de telles œuvres figurent sur ma liste d’œuvres?
- L’œuvre n’est pas de vous: veuillez s.v.p. nous le faire savoir. Si vous avez joué l’œuvre en tant qu’interprète et savez qui en est l’auteur, ou si vous savez quel autre interprète bien connu a cette œuvre à son répertoire, veuillez également nous le faire savoir.
- L’œuvre est de vous, mais vous ne l’avez pas encore déclaré: veuillez s.v.p. déclarer cette œuvre en nous signalant, sous remarques, qu’une œuvre provisoire est déjà enregistrée (avec indication du numéro correspondant).
- L’œuvre est de vous, mais elle est enregistrée sous un autre titre ou légèrement similaire: veuillez s.v.p. nous communiquer par écrit de quelle œuvre déclarée il s’agit. À cet effet, il n’y a pas besoin d’effectuer une déclaration d’œuvre ; un message via «Mon compte» (Demande générale/Documentation des œuvres), ou un E-mail à repertoire (at) suisa (dot) ch, suffit. L’œuvre provisoire sera ensuite associée à la bonne œuvre.
Vérifiez régulièrement les œuvres provisoires dans la banque de données des œuvres en ligne dans «Mon compte». Si vous n’avez pas encore accès à «Mon compte», enregistrez-vous sans tarder sous: www.suisa.ch/mon-compte