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Les médecins doivent prendre chaque jour de nombreuses décisions sur des cas. Des décisions qui ont des répercussions considérables sur la santé des patients. Des décisions qui doivent souvent être prises sous la pression du temps. Des décisions pour lesquelles un nombre presque infini de facteurs doivent être pris en compte. Si une mauvaise décision est prise, l’accusation de manquement au devoir de diligence survient rapidement. Nous souhaitons montrer ce que cela signifie exactement et quel effet cela a sur la responsabilité éventuelle au moyen des questions suivantes:
Y a-t-il un dommage quelconque?
En principe, il faut d’abord clarifier s’il y a un dommage quelconque. En fin de compte, le succès d’un traitement ne peut jamais être garanti. Si toutefois une erreur de traitement entraîne un préjudice financier pour le patient, il est considéré comme un préjudice pertinent en vertu du droit de la responsabilité civile. C’est le cas, par exemple, si des opérations supplémentaires doivent être effectuées ou si une rééducation plus longue est nécessaire, ce qui entraîne une perte de salaire.
Y a-t-il une erreur médicale?
La question se pose de savoir si un autre médecin dans la même situation aurait choisi la même procédure. S’il y a un écart important par rapport à ce comportement standard, on parle d’une erreur médicale. En ce qui concerne le caractère approprié du comportement, il faut également tenir compte du moment où il se produit. Par la suite, de nouveaux diagnostics peuvent être disponibles et l’état de la science peut avoir évolué.
Quel est le niveau de diligence requis?
Chaque situation est différente. Par exemple, un médecin qui agit sous le stress et la pression du temps dans une situation d’urgence n’a pas besoin de la même diligence qu’un médecin qui fait son travail sans facteurs de stress externes.
Il est également nécessaire que les médecins maintiennent leur expertise à un niveau élevé. Il est également important de pouvoir évaluer ses propres compétences afin de savoir quand le patient doit être adressé à un spécialiste.
Y a-t-il une responsabilité civile?
Nous avons établi que, d’une part, il doit y avoir eu un dommage et, d’autre part, il doit y avoir eu une erreur médicale résultant d’un manquement à la diligence requise. Il doit également y avoir un lien de causalité entre ces deux points pour que le médecin soit responsable. Il ne suffit pas que l’erreur médicale soit une cause possible du dommage. Il doit y avoir de motifs valables pour cela.
Défense contre les demandes injustifiées
C’est là qu’intervient l’assurance responsabilité professionnelle. La défense contre une demande injustifiée est presque plus importante que le paiement d’une demande en responsabilité civile. Nos partenaires assureurs disposent donc d’avocats spécialisés en droit médical. Ceci est important afin de pouvoir vous soutenir de manière optimale en cas de sinistre.
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