Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0143.jsonl.gz/566

A/2383/2013 ATAS/996/2013 du 14.10.2013 ( PC ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2383/2013 ATAS/996/2013 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 14 octobre 2013 9ème Chambre En la cause Monsieur H__________, domicilié à PLAN-LES-OUATES, représenté par Madame H__________ I__________ recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis DSE-SPC; Route de Chêne 54; GENEVE intimé Vu la décision sur opposition du SPC du 28 mai 2013, Vu le recours du 9 juillet 2013, Vu la nouvelle décision sur demande de réexamen du Service des prestations complémentaires du 18 septembre 2013, Vu le courrier de M. H__________ du 27 septembre 2013 dans lequel il déclare être d’accord avec la décision du 18 septembre 2013 et que par conséquent il retire son recours; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière Brigitte BABEL La Présidente : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/2383/2013

ATAS/996/2013 du 14.10.2013 ( PC ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2383/2013 ATAS/996/2013 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 14 octobre 2013 9ème Chambre En la cause Monsieur H__________, domicilié à PLAN-LES-OUATES, représenté par Madame H__________ I__________ recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis DSE-SPC; Route de Chêne 54; GENEVE intimé Vu la décision sur opposition du SPC du 28 mai 2013, Vu le recours du 9 juillet 2013, Vu la nouvelle décision sur demande de réexamen du Service des prestations complémentaires du 18 septembre 2013, Vu le courrier de M. H__________ du 27 septembre 2013 dans lequel il déclare être d’accord avec la décision du 18 septembre 2013 et que par conséquent il retire son recours; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière Brigitte BABEL La Présidente : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/996/2013 du 14.10.2013 ( PC ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2383/2013 ATAS/996/2013 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 14 octobre 2013 9ème Chambre En la cause Monsieur H__________, domicilié à PLAN-LES-OUATES, représenté par Madame H__________ I__________ recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis DSE-SPC; Route de Chêne 54; GENEVE intimé Vu la décision sur opposition du SPC du 28 mai 2013, Vu le recours du 9 juillet 2013, Vu la nouvelle décision sur demande de réexamen du Service des prestations complémentaires du 18 septembre 2013, Vu le courrier de M. H__________ du 27 septembre 2013 dans lequel il déclare être d’accord avec la décision du 18 septembre 2013 et que par conséquent il retire son recours; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière Brigitte BABEL La Présidente : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2383/2013 ATAS/996/2013 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 14 octobre 2013 9ème Chambre En la cause Monsieur H__________, domicilié à PLAN-LES-OUATES, représenté par Madame H__________ I__________ recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis DSE-SPC; Route de Chêne 54; GENEVE intimé Vu la décision sur opposition du SPC du 28 mai 2013, Vu le recours du 9 juillet 2013, Vu la nouvelle décision sur demande de réexamen du Service des prestations complémentaires du 18 septembre 2013, Vu le courrier de M. H__________ du 27 septembre 2013 dans lequel il déclare être d’accord avec la décision du 18 septembre 2013 et que par conséquent il retire son recours; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> 3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if> La greffière Brigitte BABEL La Présidente : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/2383/2013 ATAS/996/2013 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/2383/2013 ATAS/996/2013

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 14 octobre 2013 9ème Chambre Arrêt du 14 octobre 2013

9ème Chambre

En la cause

Monsieur H__________, domicilié à PLAN-LES-OUATES, représenté par Madame H__________ I__________ Monsieur H__________, domicilié à PLAN-LES-OUATES, représenté par Madame H__________ I__________

recourant recourant

contre

SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis DSE-SPC; Route de Chêne 54; GENEVE SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis DSE-SPC; Route de Chêne 54; GENEVE

intimé intimé

Vu la décision sur opposition du SPC du 28 mai 2013,

Vu le recours du 9 juillet 2013,

Vu la nouvelle décision sur demande de réexamen du Service des prestations complémentaires du 18 septembre 2013,

Vu le courrier de M. H__________ du 27 septembre 2013 dans lequel il déclare être d’accord avec la décision du 18 septembre 2013 et que par conséquent il retire son recours;

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>

2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if>

3. Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if>

La greffière Brigitte BABEL La Présidente : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN

La greffière Brigitte BABEL La greffière

Brigitte BABEL

La Présidente : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN La Présidente :

Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le