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02.02.2011 |
Renchérissement: nouvelles normes SIA
La SIA n'avait jusqu'ici édité qu'une norme pour le calcul du renchérissement dans la construction: la SIA 121 Facturation des variations de prix par la méthode de l'indice spécifique d'ouvrage, publiée comme recommandation en 2003.
La SIA n'avait jusqu'ici édité qu'une norme pour le calcul du renchérissement dans la construction: la SIA 121 Facturation des variations de prix par la méthode de l'indice spécifique d'ouvrage, publiée comme recommandation en 2003. Les autres méthodes de calcul des variations de prix dues au renchérissement étaient décrites dans le "Guide pour le calcul des variations de prix dans la construction" émanant de la Conférence de coordination des services de la construction et des immeubles des maîtres d'ouvrage publics (KBOB) ou dans le bulletin périodique de la Société suisse des entrepreneurs (SSE). La répartition des responsabilités liées aux différentes méthodes était également fragmentée entre la SSE en sa qualité d'association faîtière des entrepreneurs exécutants, la KBOB comme association des maîtres de l'ouvrage publics et la SIA à titre d'éditeur de la SIA 121. Au cours des trois dernières années, les divers organismes concernés ont toutefois reconnu le besoin de transférer à une même instance la responsabilité de réglementer toutes les méthodes de calcul du renchérissement durant la phase contractuelle. Et vu l'existence de la SIA 121, il a paru logique que la SIA se charge de cette tâche. Cet objectif a finalement été confirmé au cours d'un séminaire qui a réunit les représentants des maîtres de l'ouvrage, des entrepreneurs et de la branche des études en 2008. Les premières requêtes pour l'élaboration des normes SIA 122 et 123 ont immédiatement suivi.
Programme
Entre-temps lancé, le projet doit se dérouler selon le programme suivant:
- Élaboration et publication de la norme contractuelle SIA 122 Variation de prix due au renchérissement: calcul selon la méthode paramétrique - publication prévu pour juin 2011.
- Élaboration et publication de la norme contractuelle SIA 124 Variation de prix due au renchérissement: calcul selon la méthode des pièces justificatives - période de mise en consultation écoulée le 24 janvier 2011. La publication est prévue pour fin 2011.
- Élaboration et publication de la norme contractuelle SIA 123 Variation de prix due au renchérissement: calcul selon l'indice des coûts de production - Mise en consultation 2011; publication 2012.
- Révision SIA 121 Facturation des variations de prix par la méthode de l'indice spécifique d'ouvrage - Mise en consultation 2011; publication 2012.
- Ultérieurement, la famille des normes contractuelles sur les variations de prix dues au renchérissement sera encore complétée par les documents: SIA 125 Facturation des variations de prix dues au renchérissement pour des prestations globales et SIA 126 Facturation des variations de prix dues au renchérissement pour des prestations d'étude.

Domaines d'application
SIA 121 MIS: Grands projets de construction étalés sur une longue période, surtout dans les travaux souterrains. Un indice spécifique est développé pour chaque ouvrage. Il intègre les quotes-parts des salaires, matériaux, inventaires et autres éléments propres à chaque projet.
SIA 122 MP: Secteur du second-Suvre pour des mandats d'une durée en principe inférieure à cinq ans. Dans le secteur principal de la construction, pour les fournisseurs (préfabrication, éléments en acier, construction métallique). La méthode prend en compte les facteurs de coûts tels que salaires, matériaux et transports, avec leur pondération dans la valeur du contrat.
SIA 123 ICP:
- Selon catégories de travaux pour des objets relativement modestes, dont la durée d'exécution n'excède pas 2 à 3 ans, pour une valeur contractuelle maximale de CHF 5 mio.
- Selon CAN pour des projets de toute taille et de toute durée.
Des séries d'indices existent à ce jour pour 22 éléments du CAN. Pour l'article béton de chantier p.ex., l'utilisateur a le choix entre trois indices selon que la teneur en armatures est de 0 kg/m3, 70 kg/m3 ou 110 kg/m3. A l'avenir, cette méthode est appelée à remplacer la MIS pour les projets d'infrastructures, car elle permet une facturation aussi simple que transparente des variations de prix même pour de grands ouvrages.
SIA 124 MPJ: En raison de la masse de travail qu'elle entraîne, la méthode des pièces justificatives n'est plus guère appliquée à des projets entiers. Elle continue en revanche à être largement utilisée pour calculer les variations de prix de matériaux particuliers. Elle s'applique notamment lorsque le contrat prévoit des prix forfaitaires excluant certains matériaux, dont le renchérissement se trouve dès lors soumis à facturation. Au cours des dernières années, cela a souvent été le cas en raison des fluctuations de prix touchant les armatures ou les revêtements et plus généralement les métaux et les dérivés du pétrole.