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Examen des possibilités de substitution
Avant de remplacer (substituer) des substances CMR par des substances moins dangereuses, il faut d'abord les identifier. Selon le potentiel de danger et les possibilités de l’entreprise, elles doivent être remplacées ou n’être utilisées qu'avec des mesures de protection suffisantes.
Table des matières
En bref
Selon la loi sur l’assurance-accidents (LAA), les utilisateurs sont tenus de prendre des mesures de protection en rapport avec l’utilisation de substances dangereuses, telles que des CMR, ces mesures étant nécessaires en raison des propriétés de ces substances. L’examen des possibilités de substitution a pour objet
- d’examiner différentes alternatives qui pourraient permettre d’éviter ou du moins de réduire au minimum les risques pour la santé et la sécurité du personnel;
- de comparer de multiples alternatives de façon détaillée. Le risque global peut par exemple être réduit par l’utilisation d’une substance de substitution;
- de trouver, en comparant deux produits et leurs caractéristiques aux sections 2 et 3 de la fiche de données de sécurité (FDS), un produit de substitution comparable mais moins dangereux susceptible d’être utilisé au poste de travail.
Étape 2 de 3: remplacer
Les substances CMR mettent en péril la santé, à court ou à plus long terme. Réduisez les risques au minimum en trois étapes:
- Identifier la substance CMR
- La remplacer si possible par des substances inoffensives (examen des possibilités de substitution)
- Si l’utilisation de la substance CMR est inévitable, planifier et appliquer les mesures de protection techniques, organisationnelles ou personnelles requises.
Conditions préalables
L’utilisateur doit nécessairement avoir identifié les substances CMR avant de pouvoir vérifier si ces substances ou préparations peuvent être remplacées par des alternatives moins nocives pour la santé et ainsi protéger plus facilement les collaborateurs et collaboratrices qui travaillent avec lesdites substances ou préparations.
Exemple dans l’entreprise
Une entreprise métallurgique fabrique des tableaux spéciaux qui doivent être protégés de l’oxydation en raison des caractéristiques du métal utilisé. Pour ce faire, l’entreprise applique sur ces tableaux une cire à base d’hydrocarbures aromatiques.
L’étiquette du récipient porte le pictogramme SGH08.
En outre, il est indiqué sur le récipient - comme spécifié aussi aux sections 2 et 3 - que la préparation contient env. 25% (v/v) d’hydrocarbures aromatiques classés H351 (probablement cancérogènes).
L’entreprise n’est pas sûre d’appliquer les mesures de protection de la santé de manière appropriée, la cire devant être appliquée à la main par les collaborateurs sur des plaques métalliques à la structure assez complexe, ce qui prend beaucoup de temps. La section 7.1 fait référence à des mesures de ventilation au poste de travail (aspiration à la source), la section 8.2, au port d’une protection des voies respiratoires et de gants en nitrile appropriés.
L’entreprise a su identifier ce produit qui contient des substances CMR et examine la possibilité de se tourner vers d’autres produits. La comparaison avec un produit fabriqué avec des matières premières biologiques renouvelables a révélé que l’utilisation de ce produit permet d’obtenir une protection anticorrosion de même qualité de ces tableaux métalliques.
L'étiquette du récipient ne comporte aucun pictogramme SGH
Aux sections 7.1 et 8.2, il est simplement fait mention du port de gants en nitrile (risque d’irritation de la peau).
S’il est impossible d’examiner les possibilités de substitution parce qu’un produit spécifique doit être utilisé, des mesures appropriées doivent être prises pour garantir une utilisation sûre.