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Introduction à l’étude de la jurisprudence
La jurisprudence est essentiellement la compilation d’affaires passées tranchées par les tribunaux et autres tribunaux similaires au cours de la décision sur diverses questions juridiques, où les tribunaux se sont servis de ces affaires pour déterminer les questions juridiques actuelles pour trancher les affaires futures. Habituellement, ces précédents jurisprudentiels sont également appelés «jurisprudence». Il existe de nombreux types de jurisprudence. Certains des plus courants sont: les adoptions, la garde des enfants, le divorce, la modification, la pension alimentaire, la pension alimentaire pour enfants, le processus d’adoption et les jugements.
La majorité de ces décisions sont rendues selon la common law de l’État dans lequel l’affaire a été déposée. Cependant, un nombre croissant de décisions sont rendues par le biais de révisions jurisprudentielles, ou plus précisément d’un contrôle judiciaire. Le contrôle judiciaire est basé sur les décisions des juges des tribunaux inférieurs, mais ces juges des tribunaux inférieurs prennent leurs décisions sur la base de la loi dont ils sont issus.
En raison de la nature différente des décisions, il existe souvent des interprétations différentes de chaque décision jurisprudentielle par le même tribunal. Cela crée un problème important pour les justiciables qui doivent ensuite présenter leur cause devant le même tribunal. Malheureusement, cela peut avoir un effet dissuasif sur les litiges. C’est l’une des raisons pour lesquelles les tribunaux sont maintenant presque divisés sur les lignes directrices à suivre lors de la publication de documents juridiques. Bien que de nombreux tribunaux suivent certaines lignes directrices de la common law, telles que la définition des parties principales et la date de la première entrée des jugements, il existe encore une marge d’interprétation considérable.
Comme décrit ci-dessus, deux grands domaines de la common law font l’objet de décisions jurisprudentielles. Ces domaines de la jurisprudence sont: le droit de l’adoption et les jugements. La majorité des décisions liées à l’adoption sont décidées sur la base de la filiation biologique; cependant, il y a des cas décidés sur la base de la proximité de l’enfant et des droits parentaux, qui relèvent également des deux domaines du droit susmentionnés. En outre, certaines décisions telles que la garde, les visites et la pension alimentaire pour enfants sont décidées en fonction des facteurs de compétence. Et il y a des décisions telles que les affaires pénales et l’habeas corpus qui sont décidées en vertu de directives statutaires.
Le domaine le plus important de la jurisprudence est celui du droit de l’adoption. Ce domaine de la jurisprudence est extrêmement compliqué en raison des divers facteurs qui doivent être examinés pour statuer sur les faits d’un cas d’adoption particulier. Un facteur à examiner est de savoir si le placement a été effectué ou non conformément aux exigences des directives statutaires de chaque juridiction. Il y a aussi la question de savoir si l’enfant a été exposé ou non à des mauvais traitements ou à de la négligence continus. Il s’agit d’un domaine très sensible de la loi sur l’adoption et nécessite des juristes extrêmement sophistiqués.
Un domaine de jurisprudence très important est celui des arrêts. Aux États-Unis, il existe deux types de jugements: fédéral et étatique. Un jugement fédéral est rendu par la Cour suprême des États-Unis et est rendu par le juge en chef des États-Unis. Les jugements des États sont rendus par les tribunaux des États et ne proviennent pas de la Cour suprême fédérale. La plupart des jugements du droit des États sont pertinents pour les tribunaux de circuit locaux au sein de cet État, bien qu’ils ne lient pas toujours ce tribunal. Par conséquent, le juge local de la Circuit Court peut examiner l’affaire et émettre un avis de pertinence, qui est essentiellement une forme de décision de bouche à oreille, ou peut être contesté par la partie contre laquelle le jugement est rendu.
La discussion ci-dessus de la jurisprudence montre que, si la plupart des jugements sont cohérents dans tout le pays, il existe des variations locales, et pour cette raison, la jurisprudence est fréquemment discutée au niveau des tribunaux de première instance. De nombreux États ont un système de common law où les mêmes règles juridiques s’appliquent dans tous les États, mais chaque comté a son propre ensemble de décisions judiciaires discrétionnaires. Par exemple, dans le comté de Cook, dans l’Illinois, les affaires sont généralement jugées par un tribunal de la famille, un tribunal pour mineurs ou un tribunal fédéral. Cependant, d’autres tribunaux existent pour la commodité des résidents locaux. Certains n’ont pas du tout de règles statutaires, tandis que d’autres ont des règles statutaires, mais aucune prise de décision discrétionnaire du tout. En outre, un certain nombre d’États autorisent leurs juges à décider eux-mêmes de ce qui constituera un jugement, y compris le montant des dommages et le montant de la responsabilité du défendeur.
Souvent, une partie ou son avocat portera une affaire devant les tribunaux pour demander un avis de clarté. Cet avis est essentiellement une déclaration de la nature de l’affaire, un énoncé des droits et responsabilités des parties et des difficultés qui pourraient survenir au cours de l’affaire. Les tribunaux ne peuvent prendre une autre affaire à leur place et doivent toujours se tromper dans l’exercice de leur compétence. Le pouvoir du tribunal est limité et il doit toujours faire preuve de prudence. La jurisprudence et l’interprétation de la jurisprudence sont aussi importantes pour l’administration du système de common law que les tribunaux eux-mêmes.