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A/812/1996 ATA/678/1998 du 03.11.1998 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; MALADIE PROFESSIONNELLE; ASSU Normes : LAA.9 Parties : BIC Daniel / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : La relation entre des lésions osseuses des chevilles et un travail exposant aux vibrations (plateaux vibrants) n'ayant pu être démontrée avec un taux de vraisemblance de 50% au moins, la maladie professionnelle doit être niée. Pas de document HTML

A/812/1996

ATA/678/1998 du 03.11.1998 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; MALADIE PROFESSIONNELLE; ASSU Normes : LAA.9 Parties : BIC Daniel / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : La relation entre des lésions osseuses des chevilles et un travail exposant aux vibrations (plateaux vibrants) n'ayant pu être démontrée avec un taux de vraisemblance de 50% au moins, la maladie professionnelle doit être niée. Pas de document HTML

# ATA/678/1998 du 03.11.1998 ( ASSU ) , REJETE

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; MALADIE PROFESSIONNELLE; ASSU Normes : LAA.9 Parties : BIC Daniel / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : La relation entre des lésions osseuses des chevilles et un travail exposant aux vibrations (plateaux vibrants) n'ayant pu être démontrée avec un taux de vraisemblance de 50% au moins, la maladie professionnelle doit être niée.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; MALADIE PROFESSIONNELLE; ASSU

Normes : LAA.9

Parties : BIC Daniel / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS

Résumé : La relation entre des lésions osseuses des chevilles et un travail exposant aux vibrations (plateaux vibrants) n'ayant pu être démontrée avec un taux de vraisemblance de 50% au moins, la maladie professionnelle doit être niée.

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