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TRIBUNAL CANTONAL 328 PE13.00595-NKS

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 328 PE13.00595-NKS 328

328 PE13.00595-NKS

PE13.00595-NKS CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Séance du 30 avril 2013 __________________ Présidence de M. A B R E C H T, vice-président Juges : MM. Meylan et Perrot Greffier : M. Ritter ***** Art. 173 et 174 CP, 310 al. 1 let. a CPP Vu la plainte déposée par Z.________ le 18 mars 2013 contre D.________ pour diffamation et calomnie (enquête n° PE13.00595-NKS ), vu l'ordonnance du 25 mars 2013, par laquelle le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois a refusé d'entrer en matière (I) et a laissé les frais à la charge de l'Etat (II), vu le recours interjeté le 15 avril 2013 par Z.________ contre cette décision, concluant à son annulation et, implicitement, au renvoi de la cause au Procureur pour qu'il ouvre une instruction à raison des faits dénoncés, vu les pièces du dossier; attendu que l’ordonnance entreprise a été notifiée à un conseil professionnel qui avait été le mandataire de la plaignante dans d’autres affaires, que ce destinataire lui a fait parvenir l’acte le 5 avril 2013 (P. 5), que cette notification est invalide en la forme, sachant que l’avocat en question n’a jamais représenté la plaignante dans la présente cause (art. 87 al. 3, a contrario, CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]), qu’il serait toutefois excessivement formaliste d’annuler l’ordonnance pour ce motif, le recours ayant de toute manière été interjeté en temps utile après la réparation du vice entachant la notification de l’ordonnance (art. 322 al. 2 CPP, par renvoi de l'art. 310 al. 2 et art. 396 al. 1 CPP), que, dirigé contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP) par la plaignante qui a qualité pour recourir au sens de l'art. 382 al. 1 CPP, le recours est recevable; attendu que l'art. 310 al. 1 let. a CPP dispose que le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont manifestement pas réunis, qu’il est donc nécessaire qu’il apparaisse d’emblée que l’un des éléments constitutifs de l’infraction n’est manifestement pas réalisé (Cornu, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 8 ad art. 310 CPP, p. 1411), que des motifs de fait peuvent également justifier la non-entrée en matière (Cornu, op. cit., n. 9 ad art. 310 CPP, p. 1411), qu’il s’agit des cas où la preuve d’une infraction, soit de la réalisation en fait de ses éléments constitutifs, n’est pas apportée par les pièces dont dispose le Ministère public, qu’il faut que l’insuffisance de charges soit manifeste, que, de plus, le procureur doit examiner si une enquête, sous une forme ou sous une autre, est en mesure d’apporter des éléments susceptibles de renforcer les charges contre la personne visée, que ce n’est que si aucun acte d’enquête ne paraît pouvoir amener des éléments utiles que le Ministère public peut rendre une ordonnance de non-entrée en matière; attendu, en l'espèce, que la recourante a déposé plainte contre l’intimée en relation avec un écrit mis en ligne sous pseudonyme sur le forum internet d’un quotidien romand le 15 mars 2013 (P. 4), qu’elle précisait que D.________ était l’épouse de l’un de ses ex-employés, avec lequel elle était en litige, et que le commentaire en ligne se référait à un article de presse concernant la faillite de son établissement, que le Procureur a considéré que les propos incriminés ne portaient pas atteinte à l’honneur de la plaignante; attendu que la qualification juridique des faits faisant l'objet de la plainte relève de la compétence des autorités pénales saisies (ATF 115 IV 1 c. 2a), que le message posté en ligne par l’intimée le 15 mars 2013 a la teneur suivante : «L’art de gagner du temps en utilisant toutes les ficelles ou «Comment reculer pour mieux sauter». Certains employés attendant leurs salaires impayé depuis un an maintenant, c’est pas les 30 jours de gagnés par ces gens qui vont les abattre !», que les infractions ici en cause sont celles de diffamation (art. 173 CP [Code pénal ; RS 311]) et de calomnie (art. 174 CP), d’ailleurs invoquées par la recourante, que les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues (ATF 132 IV 112 c. 2.1; ATF 128 IV 53 c. 1a), que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (arrêts précités), que l'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit faire apparaître la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313 c. 2.1.1; ATF 133 IV 308 c. 8.5.1), qu’il s'agit d'un élément constitutif objectif des infractions susmentionnées (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3 e éd, Berne 2010, n. 1 ad art. 173 CP, pp. 580 s.), que, s'agissant de la calomnie, l'auteur doit vouloir ou accepter que sa communication soit attentatoire à l'honneur et qu'elle soit portée à la connaissance d'un tiers, mais il n'est pas nécessaire qu'il veuille blesser la personne (Corboz, op. cit., n. 11 ad art. 174 CP, p. 613), qu’il s’agit d’un élément subjectif de l’infraction réprimée par l’art. 174 CP (Corboz, op. cit., ibid.); attendu que l’écrit incriminé laisse croire que la recourante est une débitrice qui cherche à gagner du temps, qu’il ne lui impute pour autant aucune violation d’une obligation contractuelle ou légale qualifiée, moins encore la commission d’une infraction pénale, qu’il ne permet pas davantage de considérer qu’elle aurait causé un préjudice particulier à l’un de ses créanciers, s’agissant en particulier du conjoint de l’intimée, que le comportement attribué à la recourante par l’intimée reste dans les limites des procédés tolérés en affaires, qu’on ne discerne donc aucune atteinte à l’honneur de la plaignante, qu’il s’ensuit que les faits décrits dans la plainte pénale et invoqués dans le recours ne sont manifestement constitutifs d'aucune infraction pénale, qu'aucune mesure d'instruction n'apparaît de nature à mener à une autre appréciation; attendu, en définitive, que les conditions posées par l'art. 310 al. 1 let. a CPP sont réalisées, que c'est ainsi à juste titre que le Procureur a refusé d'entrer en matière, que le recours doit dès lors être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010, RSV 312.03.1]), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance du 25 mars 2013. III. Dit que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de la recourante Z.________. IV. Déclare le présent arrêt exécutoire. Le vice-président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Mme Z.________, - Ministère public central, et communiquée à : ‑ Ministère public de l'arrondissement de l’Est vaudois, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Séance du 30 avril 2013

Séance du 30 avril 2013 __________________

__________________ Présidence de M. A B R E C H T, vice-président

Présidence de M. A B R E C H T, vice-président Juges : MM. Meylan et Perrot

Juges : MM. Meylan et Perrot Greffier : M. Ritter

Greffier : M. Ritter *****

***** Art. 173 et 174 CP, 310 al. 1 let. a CPP

Art. 173 et 174 CP, 310 al. 1 let. a CPP Vu la plainte déposée par Z.________ le 18 mars 2013 contre D.________ pour diffamation et calomnie (enquête n° PE13.00595-NKS ),

Vu la plainte déposée par Z.________ le 18 mars 2013 contre D.________ pour diffamation et calomnie (enquête n° PE13.00595-NKS ), vu l'ordonnance du 25 mars 2013, par laquelle le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois a refusé d'entrer en matière (I) et a laissé les frais à la charge de l'Etat (II),

vu l'ordonnance du 25 mars 2013, par laquelle le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois a refusé d'entrer en matière (I) et a laissé les frais à la charge de l'Etat (II), vu le recours interjeté le 15 avril 2013 par Z.________ contre cette décision, concluant à son annulation et, implicitement, au renvoi de la cause au Procureur pour qu'il ouvre une instruction à raison des faits dénoncés,

vu le recours interjeté le 15 avril 2013 par Z.________ contre cette décision, concluant à son annulation et, implicitement, au renvoi de la cause au Procureur pour qu'il ouvre une instruction à raison des faits dénoncés, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que l’ordonnance entreprise a été notifiée à un conseil professionnel qui avait été le mandataire de la plaignante dans d’autres affaires,

attendu que l’ordonnance entreprise a été notifiée à un conseil professionnel qui avait été le mandataire de la plaignante dans d’autres affaires, que ce destinataire lui a fait parvenir l’acte le 5 avril 2013 (P. 5),

que ce destinataire lui a fait parvenir l’acte le 5 avril 2013 (P. 5), que cette notification est invalide en la forme, sachant que l’avocat en question n’a jamais représenté la plaignante dans la présente cause (art. 87 al. 3, a contrario, CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]),

que cette notification est invalide en la forme, sachant que l’avocat en question n’a jamais représenté la plaignante dans la présente cause (art. 87 al. 3, a contrario, CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]), qu’il serait toutefois excessivement formaliste d’annuler l’ordonnance pour ce motif, le recours ayant de toute manière été interjeté en temps utile après la réparation du vice entachant la notification de l’ordonnance (art. 322 al. 2 CPP, par renvoi de l'art. 310 al. 2 et art. 396 al. 1 CPP),

qu’il serait toutefois excessivement formaliste d’annuler l’ordonnance pour ce motif, le recours ayant de toute manière été interjeté en temps utile après la réparation du vice entachant la notification de l’ordonnance (art. 322 al. 2 CPP, par renvoi de l'art. 310 al. 2 et art. 396 al. 1 CPP), que, dirigé contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP) par la plaignante qui a qualité pour recourir au sens de l'art. 382 al. 1 CPP, le recours est recevable;

que, dirigé contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP) par la plaignante qui a qualité pour recourir au sens de l'art. 382 al. 1 CPP, le recours est recevable; attendu que l'art. 310 al. 1 let. a CPP dispose que le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont manifestement pas réunis,

attendu que l'art. 310 al. 1 let. a CPP dispose que le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont manifestement pas réunis, qu’il est donc nécessaire qu’il apparaisse d’emblée que l’un des éléments constitutifs de l’infraction n’est manifestement pas réalisé (Cornu, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 8 ad art. 310 CPP, p. 1411),

qu’il est donc nécessaire qu’il apparaisse d’emblée que l’un des éléments constitutifs de l’infraction n’est manifestement pas réalisé (Cornu, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 8 ad art. 310 CPP, p. 1411), que des motifs de fait peuvent également justifier la non-entrée en matière (Cornu, op. cit., n. 9 ad art. 310 CPP, p. 1411),

que des motifs de fait peuvent également justifier la non-entrée en matière (Cornu, op. cit., n. 9 ad art. 310 CPP, p. 1411), qu’il s’agit des cas où la preuve d’une infraction, soit de la réalisation en fait de ses éléments constitutifs, n’est pas apportée par les pièces dont dispose le Ministère public,

qu’il s’agit des cas où la preuve d’une infraction, soit de la réalisation en fait de ses éléments constitutifs, n’est pas apportée par les pièces dont dispose le Ministère public, qu’il faut que l’insuffisance de charges soit manifeste,

qu’il faut que l’insuffisance de charges soit manifeste, que, de plus, le procureur doit examiner si une enquête, sous une forme ou sous une autre, est en mesure d’apporter des éléments susceptibles de renforcer les charges contre la personne visée,

que, de plus, le procureur doit examiner si une enquête, sous une forme ou sous une autre, est en mesure d’apporter des éléments susceptibles de renforcer les charges contre la personne visée, que ce n’est que si aucun acte d’enquête ne paraît pouvoir amener des éléments utiles que le Ministère public peut rendre une ordonnance de non-entrée en matière;

que ce n’est que si aucun acte d’enquête ne paraît pouvoir amener des éléments utiles que le Ministère public peut rendre une ordonnance de non-entrée en matière; attendu, en l'espèce, que la recourante a déposé plainte contre l’intimée en relation avec un écrit mis en ligne sous pseudonyme sur le forum internet d’un quotidien romand le 15 mars 2013 (P. 4),

attendu, en l'espèce, que la recourante a déposé plainte contre l’intimée en relation avec un écrit mis en ligne sous pseudonyme sur le forum internet d’un quotidien romand le 15 mars 2013 (P. 4), qu’elle précisait que D.________ était l’épouse de l’un de ses ex-employés, avec lequel elle était en litige, et que le commentaire en ligne se référait à un article de presse concernant la faillite de son établissement,

qu’elle précisait que D.________ était l’épouse de l’un de ses ex-employés, avec lequel elle était en litige, et que le commentaire en ligne se référait à un article de presse concernant la faillite de son établissement, que le Procureur a considéré que les propos incriminés ne portaient pas atteinte à l’honneur de la plaignante;

que le Procureur a considéré que les propos incriminés ne portaient pas atteinte à l’honneur de la plaignante; attendu que la qualification juridique des faits faisant l'objet de la plainte relève de la compétence des autorités pénales saisies (ATF 115 IV 1 c. 2a),

attendu que la qualification juridique des faits faisant l'objet de la plainte relève de la compétence des autorités pénales saisies (ATF 115 IV 1 c. 2a), que le message posté en ligne par l’intimée le 15 mars 2013 a la teneur suivante : «L’art de gagner du temps en utilisant toutes les ficelles ou «Comment reculer pour mieux sauter». Certains employés attendant leurs salaires impayé depuis un an maintenant, c’est pas les 30 jours de gagnés par ces gens qui vont les abattre !»,

que le message posté en ligne par l’intimée le 15 mars 2013 a la teneur suivante : «L’art de gagner du temps en utilisant toutes les ficelles ou «Comment reculer pour mieux sauter». Certains employés attendant leurs salaires impayé depuis un an maintenant, c’est pas les 30 jours de gagnés par ces gens qui vont les abattre !», que les infractions ici en cause sont celles de diffamation (art. 173 CP [Code pénal ; RS 311]) et de calomnie (art. 174 CP), d’ailleurs invoquées par la recourante,

que les infractions ici en cause sont celles de diffamation (art. 173 CP [Code pénal ; RS 311]) et de calomnie (art. 174 CP), d’ailleurs invoquées par la recourante, que les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues (ATF 132 IV 112 c. 2.1; ATF 128 IV 53 c. 1a),

que les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues (ATF 132 IV 112 c. 2.1; ATF 128 IV 53 c. 1a), que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (arrêts précités),

que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (arrêts précités), que l'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit faire apparaître la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313 c. 2.1.1; ATF 133 IV 308 c. 8.5.1),

que l'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit faire apparaître la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313 c. 2.1.1; ATF 133 IV 308 c. 8.5.1), qu’il s'agit d'un élément constitutif objectif des infractions susmentionnées (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3 e éd, Berne 2010, n. 1 ad art. 173 CP, pp. 580 s.),

qu’il s'agit d'un élément constitutif objectif des infractions susmentionnées (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3 e éd, Berne 2010, n. 1 ad art. 173 CP, pp. 580 s.), que, s'agissant de la calomnie, l'auteur doit vouloir ou accepter que sa communication soit attentatoire à l'honneur et qu'elle soit portée à la connaissance d'un tiers, mais il n'est pas nécessaire qu'il veuille blesser la personne (Corboz, op. cit., n. 11 ad art. 174 CP, p. 613),

que, s'agissant de la calomnie, l'auteur doit vouloir ou accepter que sa communication soit attentatoire à l'honneur et qu'elle soit portée à la connaissance d'un tiers, mais il n'est pas nécessaire qu'il veuille blesser la personne (Corboz, op. cit., n. 11 ad art. 174 CP, p. 613), qu’il s’agit d’un élément subjectif de l’infraction réprimée par l’art. 174 CP (Corboz, op. cit., ibid.);

qu’il s’agit d’un élément subjectif de l’infraction réprimée par l’art. 174 CP (Corboz, op. cit., ibid.); attendu que l’écrit incriminé laisse croire que la recourante est une débitrice qui cherche à gagner du temps,

attendu que l’écrit incriminé laisse croire que la recourante est une débitrice qui cherche à gagner du temps, qu’il ne lui impute pour autant aucune violation d’une obligation contractuelle ou légale qualifiée, moins encore la commission d’une infraction pénale,

qu’il ne lui impute pour autant aucune violation d’une obligation contractuelle ou légale qualifiée, moins encore la commission d’une infraction pénale, qu’il ne permet pas davantage de considérer qu’elle aurait causé un préjudice particulier à l’un de ses créanciers, s’agissant en particulier du conjoint de l’intimée,

qu’il ne permet pas davantage de considérer qu’elle aurait causé un préjudice particulier à l’un de ses créanciers, s’agissant en particulier du conjoint de l’intimée, que le comportement attribué à la recourante par l’intimée reste dans les limites des procédés tolérés en affaires,

que le comportement attribué à la recourante par l’intimée reste dans les limites des procédés tolérés en affaires, qu’on ne discerne donc aucune atteinte à l’honneur de la plaignante,

qu’on ne discerne donc aucune atteinte à l’honneur de la plaignante, qu’il s’ensuit que les faits décrits dans la plainte pénale et invoqués dans le recours ne sont manifestement constitutifs d'aucune infraction pénale,

qu’il s’ensuit que les faits décrits dans la plainte pénale et invoqués dans le recours ne sont manifestement constitutifs d'aucune infraction pénale, qu'aucune mesure d'instruction n'apparaît de nature à mener à une autre appréciation;

qu'aucune mesure d'instruction n'apparaît de nature à mener à une autre appréciation; attendu, en définitive, que les conditions posées par l'art. 310 al. 1 let. a CPP sont réalisées,

attendu, en définitive, que les conditions posées par l'art. 310 al. 1 let. a CPP sont réalisées, que c'est ainsi à juste titre que le Procureur a refusé d'entrer en matière,

que c'est ainsi à juste titre que le Procureur a refusé d'entrer en matière, que le recours doit dès lors être rejeté et l'ordonnance confirmée,

que le recours doit dès lors être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010, RSV 312.03.1]), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010, RSV 312.03.1]), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale,

la Chambre des recours pénale, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance du 25 mars 2013.

II. Confirme l'ordonnance du 25 mars 2013. III. Dit que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de la recourante Z.________.

III. Dit que les frais de la procédure de recours, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de la recourante Z.________. IV. Déclare le présent arrêt exécutoire.

IV. Déclare le présent arrêt exécutoire. Le vice-président : Le greffier :

Le vice-président : Le greffier : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Mme Z.________,

- Mme Z.________, - Ministère public central,

- Ministère public central, et communiquée à :

et communiquée à : ‑ Ministère public de l'arrondissement de l’Est vaudois,

‑ Ministère public de l'arrondissement de l’Est vaudois, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :