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Menace d’une amende d’ordre (servitude)
A. et B. sont propriétaires d’un terrain, respectivement d’une unité de propriété par étages, contigus. Un droit de passage grève la parcelle de A. en faveur de l’immeuble dont B. détient une part.
A. a construit des bâtiments sur sa parcelle et notamment un garage souterrain, qui a modifié le passage de manière contraire à la servitude. B. a obtenu une décision condamnant A. à la remise en état, qui a été confirmée par le Tribunal fédéral (arrêt 5A_540/2016).
A. ne s’étant pas exécutée, B. a demandé et obtenu que A. soit condamnée à une amende d’ordre par jour d’inexécution si elle ne remettait pas en état le bien-fonds. A. recourt au Tribunal fédéral.
A. prétend avoir transféré le terrain en question à son fils et ne pas avoir la légitimation passive. Cela ne ressort toutefois pas du dossier et A. n’allègue pas l’avoir valablement allégué.
Sur le fond, A. ne prétend pas que l’exécution serait impossible, mais conteste la menace d’une amende d’ordre. Le Tribunal fédéral rappelle qu’une telle amende, qui sert tant d’incitation que de sanction en cas de non-respect, doit être proportionnée à la violation.
A. s’est contentée de déposer une...
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