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TRIBUNAL CANTONAL 641

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 641 641

641 TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________ Séance du 5 novembre 2010 _______________________ Présidence de M. Meylan, président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffière : Mme Brabis ***** Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE10.019417-ARS instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour vol, sur plainte de E.________, vu l'ordonnance du 21 octobre 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par E.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu que E.________ a déposé plainte pénale le 4 août 2010 pour vol, indiquant que plusieurs individus lui auraient dérobé 700 fr. lors de ses séjours dans une chambre en colocation sise [...] à Lausanne (P. 4), que le premier vol serait survenu le 2 avril 2010, les auteurs ayant pris les clés de sa voiture dans sa veste afin de lui voler la bourse de 500 fr. qui se trouvait dans son taxi, qu'il se serait encore fait voler 200 fr. dans son porte-monnaie le 21 juillet 2010, que le plaignant soupçonne plusieurs habitants de l'immeuble précité, notamment un dénommé G.________; attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant que les opérations d'enquête effectuées n'avaient pas permis d'identifier les auteurs des vols, que E.________ conteste cette décision et conclut à l'annulation de l'ordonnance, qu'il demande également que soit entendu G.________; attendu que M.________, domicilié dans l'immeuble en question, a été contacté téléphoniquement par la police le 23 septembre 2010 (P. 6), que ce dernier a déclaré que le dénommé G.________ se nommait en fait V.________ et qu'il se trouvait actuellement dans son pays au Bénin (ibidem), que les recherches effectuées par la police de Lausanne ne lui ont toutefois pas permis d'identifier le dénommé G.________ ou V.________ (ibidem), que concernant les autres personnes mentionnées dans la plainte de E.________, M.________ a affirmé ne pas les connaître, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, faute d'éléments permettant à ce stade de poursuivre l'enquête, qu'en outre, les réquisitions du recourant ne peuvent pas être exécutées, le principal suspect n'ayant pas été identifié, que l'enquête pourra être rouverte si des indices nouveaux sont découverts (art. 309 CPP); attendu, en définitive, que le recours est rejeté, qu'au vu des circonstances de l'affaire, les frais du présent arrêt sont laissés à la charge de l'Etat. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs) sont laissés à la charge de l'Etat. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. E.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

TRIBUNAL D’ACCUSATION

TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 5 novembre 2010

Séance du 5 novembre 2010 _______________________

_______________________ Présidence de M. Meylan, président

Présidence de M. Meylan, président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde

Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffière : Mme Brabis

Greffière : Mme Brabis *****

***** Art. 260, 294 let. f CPP

Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE10.019417-ARS instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour vol, sur plainte de E.________,

Vu l'enquête n° PE10.019417-ARS instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour vol, sur plainte de E.________, vu l'ordonnance du 21 octobre 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu et laissé les frais à la charge de l'Etat,

vu l'ordonnance du 21 octobre 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par E.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par E.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que E.________ a déposé plainte pénale le 4 août 2010 pour vol, indiquant que plusieurs individus lui auraient dérobé 700 fr. lors de ses séjours dans une chambre en colocation sise [...] à Lausanne (P. 4),

attendu que E.________ a déposé plainte pénale le 4 août 2010 pour vol, indiquant que plusieurs individus lui auraient dérobé 700 fr. lors de ses séjours dans une chambre en colocation sise [...] à Lausanne (P. 4), que le premier vol serait survenu le 2 avril 2010, les auteurs ayant pris les clés de sa voiture dans sa veste afin de lui voler la bourse de 500 fr. qui se trouvait dans son taxi,

que le premier vol serait survenu le 2 avril 2010, les auteurs ayant pris les clés de sa voiture dans sa veste afin de lui voler la bourse de 500 fr. qui se trouvait dans son taxi, qu'il se serait encore fait voler 200 fr. dans son porte-monnaie le 21 juillet 2010,

qu'il se serait encore fait voler 200 fr. dans son porte-monnaie le 21 juillet 2010, que le plaignant soupçonne plusieurs habitants de l'immeuble précité, notamment un dénommé G.________;

que le plaignant soupçonne plusieurs habitants de l'immeuble précité, notamment un dénommé G.________; attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant que les opérations d'enquête effectuées n'avaient pas permis d'identifier les auteurs des vols,

attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant que les opérations d'enquête effectuées n'avaient pas permis d'identifier les auteurs des vols, que E.________ conteste cette décision et conclut à l'annulation de l'ordonnance,

que E.________ conteste cette décision et conclut à l'annulation de l'ordonnance, qu'il demande également que soit entendu G.________;

qu'il demande également que soit entendu G.________; attendu que M.________, domicilié dans l'immeuble en question, a été contacté téléphoniquement par la police le 23 septembre 2010 (P. 6),

attendu que M.________, domicilié dans l'immeuble en question, a été contacté téléphoniquement par la police le 23 septembre 2010 (P. 6), que ce dernier a déclaré que le dénommé G.________ se nommait en fait V.________ et qu'il se trouvait actuellement dans son pays au Bénin (ibidem),

que ce dernier a déclaré que le dénommé G.________ se nommait en fait V.________ et qu'il se trouvait actuellement dans son pays au Bénin (ibidem), que les recherches effectuées par la police de Lausanne ne lui ont toutefois pas permis d'identifier le dénommé G.________ ou V.________ (ibidem),

que les recherches effectuées par la police de Lausanne ne lui ont toutefois pas permis d'identifier le dénommé G.________ ou V.________ (ibidem), que concernant les autres personnes mentionnées dans la plainte de E.________, M.________ a affirmé ne pas les connaître,

que concernant les autres personnes mentionnées dans la plainte de E.________, M.________ a affirmé ne pas les connaître, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, faute d'éléments permettant à ce stade de poursuivre l'enquête,

que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, faute d'éléments permettant à ce stade de poursuivre l'enquête, qu'en outre, les réquisitions du recourant ne peuvent pas être exécutées, le principal suspect n'ayant pas été identifié,

qu'en outre, les réquisitions du recourant ne peuvent pas être exécutées, le principal suspect n'ayant pas été identifié, que l'enquête pourra être rouverte si des indices nouveaux sont découverts (art. 309 CPP);

que l'enquête pourra être rouverte si des indices nouveaux sont découverts (art. 309 CPP); attendu, en définitive, que le recours est rejeté,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté, qu'au vu des circonstances de l'affaire, les frais du présent arrêt sont laissés à la charge de l'Etat. qu'au vu des circonstances de l'affaire, les frais du présent arrêt sont laissés à la charge de l'Etat. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs) sont laissés à la charge de l'Etat.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs) sont laissés à la charge de l'Etat. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. E.________.

- M. E.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :