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Matériaux recyclés: L'OTD est morte, vive l'OLED
Les HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques), dont les effets néfastes pour la santé et l'environnement sont bien connus, présents dans les liants (entre autre le bitume) utilisés dans la construction ne sont plus autorisés et doivent faire l'objet de précautions particulières:
Lors du dégrappage de vieux revêtements (en particulier les enrobés goudronnés), si la teneur en HAP dépasse les 250mg par kg, les enrobés devront être incinérés. Un entreposage en décharge n'est plus possible.
L'utilisation de graves recyclées est par contre toujours possible pour autant qu'elles satifassent à la qualité P dont la composante principale est un granulat naturel en provenance d'un ancien chemin désaffecté par exemple, voire B dans un lieu hors des zones de protection des eaux. En principe, la RC-grave A n'est pas souhaitée en forêt.
Dénomination et caractéristiques des graves recyclées
Les cantons appliquent ces règles avec diverses variantes qui permettent d'assouplir quelque peu ce cadre rigide