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Dans son blogue, Le Plouc s’était montré dubitatif concernant la justice américaine et la guerre qu’elle suscite entre l’accusation et la défense. Il doit aujourd’hui souligner un autre de ses aspects qui n’enlève d’ailleurs rien à sa brutalité intrinsèque : la loyauté.
Si l’accusation agit, au cours des premiers jours de la procédure, comme un char Patton qui écrase tout sur son passage, elle n’en demeure pas moins contrainte à respecter certains principes.
L’un d’entre eux bénéficiera peut-être à Dominique Strauss-Kahn. Le district attorney (procureur chargé de soutenir l’accusation) Cyrus Vance junior aurait trouvé des indices mettant en doute la fiabilité de la femme de chambre qui accuse DSK de viol. En effet, l’accusation a l’obligation de donner au jury tous les éléments de l’enquête, y compris ceux déchargeant l’accusé. Si le procureur cache un atout dans sa manche, il perdra la partie, le procès étant annulé.
Le rôle du procureur est de convaincre le jury – au-delà du « doute raisonnable » - que les preuves qu’il a récoltées démontrent la culpabilité de l’accusé. Dans l’Etat de New-York en tout cas, si un seul des vingt-trois jurés doute de la culpabilité de l’accusé, celui-ci est alors acquitté. L’accusation doit donc se présenter au tribunal avec un dossier « bétonné » comme l’Empire State Building et éviter les témoins ou plaignants douteux. Le poste de district attorney étant soumis à élection populaire, ce magistrat ne saurait accumuler les échecs devant le jury. Ils feraient très mauvais genre.
Dans l’affaire DSK, le procureur Vance multiplie les actes d’enquête afin d’éviter d’être « explosé » en audience publique par le talentueux et très cher Benjamin Brafman, défenseur de Strauss-Kahn, ce qui pourrait lui coûter sa réélection. Si la plaignante présente des failles dans sa personnalité ou ses propos, il vaut mieux alors réduire la voilure de l’accusation et transiger avec la défense.
Cette « obligation de loyauté » est-elle toujours respectée ? Il existe des affaires où la police d’un Etat américain n’a pas fourni les preuves qu’elle détenait et qui se sont achevées par un verdict entaché d’erreur judiciaire. Mais dans la plupart des cas de ce genre, la faute en revient à l’avocat de la défense qui a manqué d’énergie, de talent ou de motivation pour accomplir son travail de façon satisfaisante. On retrouve ainsi l’inégalité que secrètent les procédures américaines. Les pauvres qui ne peuvent pas payer les honoraires d’un bon défenseur risquent plus que les autres de tomber dans le piège de l’erreur judiciaire.
« Selon que vous serez puissants ou misérables, les jugements de Cour vous rendront blanc ou noir ». Depuis La Fontaine, il n’y a rien de nouveau sous le soleil voilé de la justice.
Jean-Noël Cuénod