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TRIBUNAL CANTONAL 855 PE14.007654-XMA

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL 855 PE14.007654-XMA 855

855 PE14.007654-XMA

PE14.007654-XMA CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 28 novembre 2014 __________________ Composition : M. Abrecht, président MM. Perrot et Maillard, juges Greffière : Mme Fritsché ***** Art. 386 al. 2 let. b CPP Statuant sur le recours interjeté le 13 novembre 2014 par X.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 24 octobre 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE14.007654-XMA, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit: 1. Par écriture du 26 novembre 2014, X.________ a déclaré retirer son recours contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 24 octobre 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. Il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 2. Le retrait du recours étant intervenu avant le versement des sûretés demandées à X.________ par courrier du 18 novembre 2014, les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais de la procédure de recours, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l’Etat. IV. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Me Christian Giauque, avocat (pour X.________), - Ministère public central, et communiqué à : - Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Arrêt du 28 novembre 2014

Arrêt du 28 novembre 2014 __________________

__________________ Composition : M. Abrecht, président

Composition : M. Abrecht, président MM. Perrot et Maillard, juges

MM. Perrot et Maillard, juges Greffière : Mme Fritsché

Greffière : Mme Fritsché *****

***** Art. 386 al. 2 let. b CPP

Art. 386 al. 2 let. b CPP Statuant sur le recours interjeté le 13 novembre 2014 par X.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 24 octobre 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE14.007654-XMA, la Chambre des recours pénale considère :

Statuant sur le recours interjeté le 13 novembre 2014 par X.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 24 octobre 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE14.007654-XMA, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit:

En fait et en droit: 1. Par écriture du 26 novembre 2014, X.________ a déclaré retirer son recours contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 24 octobre 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. Il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

1. Par écriture du 26 novembre 2014, X.________ a déclaré retirer son recours contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 24 octobre 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. Il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 2. Le retrait du recours étant intervenu avant le versement des sûretés demandées à X.________ par courrier du 18 novembre 2014, les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).

2. Le retrait du recours étant intervenu avant le versement des sûretés demandées à X.________ par courrier du 18 novembre 2014, les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale

la Chambre des recours pénale prononce :

prononce : I. Il est pris acte du retrait du recours.

I. Il est pris acte du retrait du recours. II. La cause est rayée du rôle.

II. La cause est rayée du rôle. III. Les frais de la procédure de recours, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l’Etat.

III. Les frais de la procédure de recours, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont laissés à la charge de l’Etat. IV. Le présent arrêt est exécutoire.

IV. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - Me Christian Giauque, avocat (pour X.________),

Me Christian Giauque, avocat (pour X.________), - Ministère public central,

Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : - Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,

Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :