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TRIBUNAL CANTONAL AMF 1/10 – 1/2010

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AMF 1/10 – 1/2010 AMF 1/10 – 1/2010

AMF 1/10 – 1/2010 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 1 er avril 2010 ____________________ Présidence de M. JOMINI, juge unique Greffier : Mme Parel ***** Cause pendante entre : X.________, à Henniez, recourant et [...] - ASSURANCE MILITAIRE, à Berne, intimée _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé par X.________ contre la décision sur opposition rendue le 15 décembre 2009 par l'Assurance militaire, vu la réponse au recours de l'Assurance militaire, communiquée au recourant, vu la déclaration de retrait du recours, envoyée par X.________ au Tribunal cantonal le 30 mars 2010; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36}), que la présente décision doit être rendue sans frais ni dépens. Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ X.________, à Henniez, ‑ [...] - Assurance militaire, à Berne, - Office fédéral de la santé publique, à Berne, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 1 er avril 2010

Décision du 1 er avril 2010 ____________________

____________________ Présidence de M. JOMINI, juge unique

Présidence de M. JOMINI, juge unique Greffier : Mme Parel

Greffier : Mme Parel *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : X.________, à Henniez, recourant X.________, à Henniez, recourant

X.________, à Henniez, recourant et

et [...] - ASSURANCE MILITAIRE, à Berne, intimée [...] - ASSURANCE MILITAIRE, à Berne, intimée

[...] - ASSURANCE MILITAIRE, à Berne, intimée _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé par X.________ contre la décision sur opposition rendue le 15 décembre 2009 par l'Assurance militaire,

Vu le recours formé par X.________ contre la décision sur opposition rendue le 15 décembre 2009 par l'Assurance militaire, vu la réponse au recours de l'Assurance militaire, communiquée au recourant,

vu la réponse au recours de l'Assurance militaire, communiquée au recourant, vu la déclaration de retrait du recours, envoyée par X.________ au Tribunal cantonal le 30 mars 2010;

vu la déclaration de retrait du recours, envoyée par X.________ au Tribunal cantonal le 30 mars 2010; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36}),

considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36}), que la présente décision doit être rendue sans frais ni dépens. que la présente décision doit être rendue sans frais ni dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ X.________, à Henniez,

‑ X.________, à Henniez, ‑ [...] - Assurance militaire, à Berne,

‑ [...] - Assurance militaire, à Berne, - Office fédéral de la santé publique, à Berne,

- Office fédéral de la santé publique, à Berne, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :