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Le bien-être et la santé des chevaux et autres équidés dépendent directement de la manière dont ils sont détenus, traités et utilisés. C'est dans l’ordonnance sur la protection des animaux que sont fixées les exigences d'une détention et d'un traitement respectueux de leurs besoins.
Les dispositions s'appliquent aux chevaux, aux poneys, aux ânes, aux mulets et aux bardots. Ceux-ci sont regroupés sous le terme équidés.
Les équidés sont habitués à vivre en troupeaux et ont besoin de contacts avec leurs congénères. Nombre d'entre eux ne sont plus montés tous les jours. Cela n'est acceptable que s'ils disposent de longs moments où ils peuvent se mouvoir librement, que ce soit au pâturage ou dans une stabulation libre à plusieurs compartiments.
Très appréciés pour le sport et les loisirs, les équidés doivent être traités avec ménagement lors de ces activités et lors de leur transport.
Dans l'élevage, il faut éviter que les caractéristiques sélectionnées soient contraignantes pour les individus concernés.
L'ordonnance sur la protection des animaux contient des dispositions sur la détention, le traitement, le transport et l'élevage des équidés.
L'OSAV a publié à l’attention des détenteurs une série de fiches techniques sur les principaux aspects de la détention des équidés. La notice grand public « Les équidés dans le droit » donne une vue d'ensemble des dispositions de protection des animaux applicables.
Le manuel de contrôle présente la synthèse des normes juridiques contraignantes à l'usage des détenteurs et des organes chargés des contrôles (voir Informations complémentaires).
Les équidés détenus à titre de loisir sont considérés comme des animaux de compagnie dans l’ordonnance sur la protection des animaux, mais dans la banque de données sur le trafic des animaux, ils peuvent être déclarés comme animaux de rente ou comme animaux de compagnie. Seuls les équidés enregistrés comme animaux de rente peuvent être abattus. Ceux qui figurent dans la banque de données comme animaux de compagnie peuvent être soignés à l’aide d’une vaste gamme de médicaments et il n’est pas nécessaire de tenir de journal des traitements. L’euthanasie d'équidés malades ou âgés occasionne des frais de vétérinaire.
- Fiche thématique : Elevages de jeunes chevaux et d’autres jeunes équidés (PDF, 462 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Formation exigée des détenteurs d'équidés (PDF, 493 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Réglementation des sorties pour les équidés (PDF, 375 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Suffisamment de fourrage grossier pour les équidés (PDF, 303 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Litière pour l’aire de repos des équidés (PDF, 454 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Tenue du journal des sorties pour chevaux, poneys, ânes, mulets et bardots (PDF, 708 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Exigences minimales auxquelles doivent satisfaire les boxes pour équidés (PDF, 386 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Exigences minimales relatives aux stabulations libres à plusieurs compartiments pour la détention de groupes d’équidés (PDF, 473 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Détention prolongée des chevaux et des autres équidés en plein air (PDF, 506 kB, 17.08.2018)
- Fiche thématique : Ne pas infliger de dommages ni de souffrances aux équidés (PDF, 344 kB, 17.08.2018)
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Dernière modification 11.04.2018