Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0150.jsonl.gz/510

A/3539/2015 ATAS/1060/2019 du 18.11.2019 ( AVS ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3539/2015 ATAS/1060/2019 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 18 novembre 2019 6 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Rayan HOUDROUGE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise rue des Gares 12, Case postale 2595, GENEVE intimée Vu en fait la décision sur opposition du 7 septembre 2015 de la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : l'intimée) notifiée à Monsieur A______ (ci-après : le recourant) ; Vu le recours du 8 octobre 2015 déposé par le recourant, représenté par un avocat, auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice ; Vu les écritures et les pièces du dossier ; Vu la suspension de la procédure ; Vu le courrier du recourant du 6 novembre 2019 déclarant retirer son recours et renoncer à l'allocation de dépens ; Attendu en droit que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; Que tel est le cas en l'espèce, le recourant ayant déclaré retirer son recours ; Qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle, après avoir ordonné la reprise de la procédure ; Que, pour le surplus, la procédure est gratuite. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Ordonne la reprise de la procédure. 2. Prend acte du retrait du recours. 3. Raye la cause du rôle. 4. Dit que la procédure est gratuite La greffière Julia BARRY La présidente Valérie MONTANI Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

A/3539/2015

ATAS/1060/2019 du 18.11.2019 ( AVS ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3539/2015 ATAS/1060/2019 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 18 novembre 2019 6 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Rayan HOUDROUGE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise rue des Gares 12, Case postale 2595, GENEVE intimée Vu en fait la décision sur opposition du 7 septembre 2015 de la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : l'intimée) notifiée à Monsieur A______ (ci-après : le recourant) ; Vu le recours du 8 octobre 2015 déposé par le recourant, représenté par un avocat, auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice ; Vu les écritures et les pièces du dossier ; Vu la suspension de la procédure ; Vu le courrier du recourant du 6 novembre 2019 déclarant retirer son recours et renoncer à l'allocation de dépens ; Attendu en droit que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; Que tel est le cas en l'espèce, le recourant ayant déclaré retirer son recours ; Qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle, après avoir ordonné la reprise de la procédure ; Que, pour le surplus, la procédure est gratuite. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Ordonne la reprise de la procédure. 2. Prend acte du retrait du recours. 3. Raye la cause du rôle. 4. Dit que la procédure est gratuite La greffière Julia BARRY La présidente Valérie MONTANI Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

# ATAS/1060/2019 du 18.11.2019 ( AVS ) , RETIRE

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3539/2015 ATAS/1060/2019 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 18 novembre 2019 6 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Rayan HOUDROUGE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise rue des Gares 12, Case postale 2595, GENEVE intimée Vu en fait la décision sur opposition du 7 septembre 2015 de la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : l'intimée) notifiée à Monsieur A______ (ci-après : le recourant) ; Vu le recours du 8 octobre 2015 déposé par le recourant, représenté par un avocat, auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice ; Vu les écritures et les pièces du dossier ; Vu la suspension de la procédure ; Vu le courrier du recourant du 6 novembre 2019 déclarant retirer son recours et renoncer à l'allocation de dépens ; Attendu en droit que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; Que tel est le cas en l'espèce, le recourant ayant déclaré retirer son recours ; Qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle, après avoir ordonné la reprise de la procédure ; Que, pour le surplus, la procédure est gratuite. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Ordonne la reprise de la procédure. 2. Prend acte du retrait du recours. 3. Raye la cause du rôle. 4. Dit que la procédure est gratuite La greffière Julia BARRY La présidente Valérie MONTANI Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3539/2015 ATAS/1060/2019 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 18 novembre 2019 6 ème Chambre En la cause Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Rayan HOUDROUGE recourant contre CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise rue des Gares 12, Case postale 2595, GENEVE intimée Vu en fait la décision sur opposition du 7 septembre 2015 de la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : l'intimée) notifiée à Monsieur A______ (ci-après : le recourant) ; Vu le recours du 8 octobre 2015 déposé par le recourant, représenté par un avocat, auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice ; Vu les écritures et les pièces du dossier ; Vu la suspension de la procédure ; Vu le courrier du recourant du 6 novembre 2019 déclarant retirer son recours et renoncer à l'allocation de dépens ; Attendu en droit que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; Que tel est le cas en l'espèce, le recourant ayant déclaré retirer son recours ; Qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle, après avoir ordonné la reprise de la procédure ; Que, pour le surplus, la procédure est gratuite. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Ordonne la reprise de la procédure. 2. Prend acte du retrait du recours. 3. Raye la cause du rôle. 4. Dit que la procédure est gratuite La greffière Julia BARRY La présidente Valérie MONTANI Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/3539/2015 ATAS/1060/2019 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/3539/2015 ATAS/1060/2019

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 18 novembre 2019 6 ème Chambre Arrêt du 18 novembre 2019

6 ème Chambre

En la cause

Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Rayan HOUDROUGE Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Rayan HOUDROUGE

recourant recourant

contre

CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise rue des Gares 12, Case postale 2595, GENEVE CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise rue des Gares 12, Case postale 2595, GENEVE

intimée intimée

Vu en fait la décision sur opposition du 7 septembre 2015 de la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : l'intimée) notifiée à Monsieur A______ (ci-après : le recourant) ;

Vu le recours du 8 octobre 2015 déposé par le recourant, représenté par un avocat, auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice ;

Vu les écritures et les pièces du dossier ;

Vu la suspension de la procédure ;

Vu le courrier du recourant du 6 novembre 2019 déclarant retirer son recours et renoncer à l'allocation de dépens ;

Attendu en droit que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ;

Que tel est le cas en l'espèce, le recourant ayant déclaré retirer son recours ;

Qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle, après avoir ordonné la reprise de la procédure ;

Que, pour le surplus, la procédure est gratuite.

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

1. Ordonne la reprise de la procédure.

2. Prend acte du retrait du recours.

3. Raye la cause du rôle.

4. Dit que la procédure est gratuite

La greffière Julia BARRY La présidente Valérie MONTANI

La greffière Julia BARRY La greffière

Julia BARRY

La présidente Valérie MONTANI La présidente

Valérie MONTANI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le