Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0168.jsonl.gz/555

A. Un accident de la circulation s'est produit le 8 décembre 1993 à 18 h 40, sur l'artère nord de l'avenue Léopold-Robert à La Chaux-de-Fonds, à la hauteur de l'intersection avec la rue du Balancier. A., au volant de sa Toyota Celica turbo NE... circulait sur la voie gauche de l'artère nord alors que le recourant J. circulait sur la voie droite réservée au trolleybus au volant du véhicule immatriculé 101 de marque FBW 71 T. Selon A., dans l'aire d'intersection avec la rue du Balancier, le trolleybus a obliqué sur la gauche, l'obligeant à faire de même de telle sorte que l'avant de sa Toyota a heurté un poteau métallique. La voiture de A. a subi des dégâts. Il n'y a pas eu de choc entre le trolleybus et la Toyota. B. A la suite de cet accident, le substitut du procureur général a renvoyé A. et J. devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds. Il a requis une peine de 200 francs contre chacun des prévenus, en application des articles 31/1 et 90/1 LCR en ce qui concerne A. et en application des articles 34/3, 39/1a, 90/1 LCR, 14/1 OCR en ce qui concerne J.. Par jugement du 18 janvier 1995, le Tribunal de police du dis- trict de La Chaux-de-Fonds a condamné J. à 200 francs d'amende et 240 francs de frais et a acquitté A., sa part des frais étant laissée à la charge de l'Etat. Il a retenu que A. avait été gêné par un déplacement du trolleybus qui, même s'il n'avait pas beaucoup empiété sur la voie gauche, s'était suffisamment déplacé pour créer un danger. Selon le premier juge, J. a manqué d'égard envers les autres usagers de la route au sens de l'article 34 al.3 LCR. Le tribunal a en revanche abandonné la prévention tirée de l'article 39 al.1a LCR et celle tirée de l'article 14 al.1 OCR. En ce qui concerne A., il a retenu que, gêné par le trolleybus, il a dû se déplacer sur la gauche, et l'a acquitté. C. J. se pourvoit en cassation contre sa condamna- tion. Il invoque une fausse application de la loi ainsi que l'arbitraire dans l'appréciation des faits et des moyens de preuves. Selon lui, le pre- mier juge a retenu de façon arbitraire qu'il aurait coupé la route au con- ducteur A. qui n'aurait eu d'autre solution que de se déporter sur sa gauche pour éviter une collision. Le recourant voit une application erronée de l'article 34 al.3 LCR dans la mesure où le premier juge a rete- nu qu'il a manqué d'égard envers les autres usagers de la route. Le recou- rant considère enfin que la peine de 200 francs d'amende prononcée contre lui est arbitrairement sévère dans la mesure où elle ne tient pas compte de l'abandon de la prévention tirée des articles 39 al.1a LCR et 14 al.1 OCR. D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans formuler d'observations. A., par son mandataire, Me X., avocat à La Chaux-de-Fonds, conclut au rejet du recours en observant qu'il est à la limite de la recevabilité, que le jugement attaqué se fonde sur des témoignages parfaitement clairs et qu'il est évident que le recourant a manqué d'égard envers le plaignant. Le président du tribunal de police observe à propos des pages 7 et 8 du recours et de la page 4 du jugement que ce dernier contient une erreur et qu'il faut lire "voie de gauche" et non "voie de droite". C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 34 al.3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard au usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. Pour le recourant, il était évident que le quatrième alinéa de la page 4 du jugement contenait une erreur de plume et que c'est bien sur la voie gauche qu'on lui reprochait d'avoir empiété. Il résulte clairement du rapport de la gendarmerie que le trolleybus n'avait pas de voie qu'il aurait pu emprunter sur sa droite, mais le trottoir de l'avenue Léopold- Robert. Au surplus, toute l'administration des preuves, à laquelle le re- courant a participé, portait sur un déplacement sur la voie gauche de l'artère nord. Le premier juge n'a pas retenu que le recourant aurait gêné A. en s'éloignant de la voie que celui-ci voulait emprunter mais bien en se déplaçant sur cette voie. Il n'a dès lors pas interprété de façon erronée l'article 34 al.3 LCR. 3. a) Le recourant s'en prend à l'appréciation des faits du premier juge. Le témoignage de F. aurait été retenu alors que ce té- moin faisait état d'une appréciation fausse des faits. Le véhicule du té- moin G. se serait trouvé à gauche du trolleybus au moment de l'acci- dent. Le témoin G. aurait encore pu devancer le trolleybus de telle sorte qu'il serait arbitraire de considérer que A., conducteur du véhicule qui suivait celui de G. ait pu être gêné. b) Conformément à la loi et à une jurisprudence constante, les constatations de faits du premier juge lient la Cour de cassation pénale, à moins qu'elles ne soient manifestement erronées ou arbitraires, c'est-à- dire contraires à une pièce probante du dossier ou à la notoriété publi- que, ou encore évidemment fausses (art. 251 al.2 CPP; RJN 4 II 159, 5 II 112, 7 II 4). Le législateur neuchâtelois a entendu consacrer le principe de l'intime conviction du juge et écarter le système des preuves légales (Bull.G.C., vol.110, p.99-100; RJN 3 II 97). Les tribunaux de première instance jouissent ainsi d'un large pouvoir d'appréciation des preuves, qui n'est, en fait, limité que par l'arbitraire (art.224 CPP; RJN 5 II 227, 6 II 8). Une appréciation discutable, voire critiquable des faits n'est en revanche pas nécessairement arbitraire (RJN 5 II 227), et rien n'interdit au juge de se fonder sur le témoignage d'une seule personne; même si le témoignage est contesté ou est contredit par les déclarations d'autres témoins, le juge ne commet pas un déni de justice pour la seule raison qu'il le préfère à celles-ci. On exigera toutefois de lui qu'il justifie son choix (RJN 3 II 97). Il ne lui est pas non plus interdit de fonder son intime conviction sur des indices, lorsque, de ces indices, on peut déduire logiquement, et avec une grande vraisemblance, que le fait à établir s'est réellement produit. c) En l'espèce, le premier juge a examiné les versions des deux parties en cause, puis les déclarations des témoins. Il a ensuite apprécié la situation sur la base de l'ensemble du dossier et a retenu que le re- courant n'avait pas respecté l'obligation d'avoir égard au véhicule qui le suivait. Le premier juge a retenu que deux témoins sur trois étaient for- mels. Il a rappelé que G. ne savait pas s'il avait précédé l'autobus juste avant l'accident mais était certain d'avoir été serré de très près. A ce propos, il rappelle dans le jugement que F. a déclaré que la voiture qui précédait celle de A., soit celle de G., avait juste pu passer. Cette appréciation motivée des témoignages recueillis ne saurait être qualifiée d'arbitraire. Elle l'est d'autant moins qu'elle correspond à la première version que le recourant a donnée lorsqu'il a été entendu par la police. Il a en effet déclaré au caporal G. : "Au cours de ma manoeuvre, j'ai remarqué une voiture blanche qui roulait sur la voie pré- citée [la voie de circulation menant à la gare CFF], et qui m'a dépassé normalement" (rapport de police du 14 décembre 1993 sous la rubrique dépo- sition de l'intéressé). Lorsqu'il est en présence de deux versions contradictoires des faits données par un prévenu, le juge doit en principe accorder la préfé- rence à celle qui a été donnée alors que l'intéressé en ignorait les con- séquences juridiques. Cette règle d'appréciation des preuves, développée par le Tribunal fédéral des assurances dans le domaine de l'appréciation des circonstances dans lesquelles un accident s'est produit (ATF 115 V 133, cons.8c; RAMA 1988, U 55, p.361, cons.3b/aa), doit également être appliquée par le juge pénal lorsqu'il procède à son appréciation de l'en- semble des preuves. En l'espèce, des circonstances spéciales qui auraient pu amener le premier juge à s'écarter de la première version du recourant ne ressortent pas du dossier et des débats tels qu'ils sont relatés dans le jugement attaqué. 4. En fixant l'amende à 200 francs le premier juge n'est pas sorti du cadre de son large pouvoir d'appréciation au niveau de la fixation de la peine. En retenant que J. avait commis une faute de gra- vité moyenne, il n'est pas tombé dans l'arbitraire. L'abandon de la prévention tirée des articles 39 al.1a LCR et 14 al.1 OCR ne fait en aucun cas apparaître la peine prononcée comme arbi- trairement sévère. 5. Pour les motifs indiqués, le pourvoi doit être rejeté et les frais mis à la charge du recourant (art.254 CPP). L'équité exige qu'une indemnité de dépens soit allouée au plaignant. Son montant sera fixé à 200 francs. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le pourvoi. 2. Met à la charge du recourant les frais arrêtés à 550 francs. 3. Condamne le recourant à payer au plaignant A. 250 francs à titre de dépens. Neuchâtel, le 1er décembre 1995

A. Un accident de la circulation s'est produit le 8 décembre 1993 à

A. Un accident de la circulation s'est produit le 8 décembre 1993 à 18 h 40, sur l'artère nord de l'avenue Léopold-Robert à La Chaux-de-Fonds,

18 h 40, sur l'artère nord de l'avenue Léopold-Robert à La Chaux-de-Fonds, à la hauteur de l'intersection avec la rue du Balancier. A., au

à la hauteur de l'intersection avec la rue du Balancier. A., au volant de sa Toyota Celica turbo NE... circulait sur la voie gauche de

volant de sa Toyota Celica turbo NE... circulait sur la voie gauche de l'artère nord alors que le recourant J. circulait sur la

l'artère nord alors que le recourant J. circulait sur la voie droite réservée au trolleybus au volant du véhicule immatriculé 101

voie droite réservée au trolleybus au volant du véhicule immatriculé 101 de marque FBW 71 T. Selon A., dans l'aire d'intersection avec la

de marque FBW 71 T. Selon A., dans l'aire d'intersection avec la rue du Balancier, le trolleybus a obliqué sur la gauche, l'obligeant à

rue du Balancier, le trolleybus a obliqué sur la gauche, l'obligeant à faire de même de telle sorte que l'avant de sa Toyota a heurté un poteau

faire de même de telle sorte que l'avant de sa Toyota a heurté un poteau métallique. La voiture de A. a subi des dégâts. Il n'y a pas eu

métallique. La voiture de A. a subi des dégâts. Il n'y a pas eu de choc entre le trolleybus et la Toyota. de choc entre le trolleybus et la Toyota. B. A la suite de cet accident, le substitut du procureur général a

B. A la suite de cet accident, le substitut du procureur général a renvoyé A. et J. devant le Tribunal de police du

renvoyé A. et J. devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds. Il a requis une peine de 200 francs contre

district de La Chaux-de-Fonds. Il a requis une peine de 200 francs contre chacun des prévenus, en application des articles 31/1 et 90/1 LCR en ce

chacun des prévenus, en application des articles 31/1 et 90/1 LCR en ce qui concerne A. et en application des articles 34/3, 39/1a,

qui concerne A. et en application des articles 34/3, 39/1a, 90/1 LCR, 14/1 OCR en ce qui concerne J..

90/1 LCR, 14/1 OCR en ce qui concerne J.. Par jugement du 18 janvier 1995, le Tribunal de police du dis-

Par jugement du 18 janvier 1995, le Tribunal de police du dis- trict de La Chaux-de-Fonds a condamné J. à 200 francs

trict de La Chaux-de-Fonds a condamné J. à 200 francs d'amende et 240 francs de frais et a acquitté A., sa part des

d'amende et 240 francs de frais et a acquitté A., sa part des frais étant laissée à la charge de l'Etat. Il a retenu que A. frais étant laissée à la charge de l'Etat. Il a retenu que A. avait été gêné par un déplacement du trolleybus qui, même s'il n'avait pas

avait été gêné par un déplacement du trolleybus qui, même s'il n'avait pas beaucoup empiété sur la voie gauche, s'était suffisamment déplacé pour

beaucoup empiété sur la voie gauche, s'était suffisamment déplacé pour créer un danger. Selon le premier juge, J. a manqué d'égard

créer un danger. Selon le premier juge, J. a manqué d'égard envers les autres usagers de la route au sens de l'article 34 al.3 LCR. Le

envers les autres usagers de la route au sens de l'article 34 al.3 LCR. Le tribunal a en revanche abandonné la prévention tirée de l'article 39 al.1a

tribunal a en revanche abandonné la prévention tirée de l'article 39 al.1a LCR et celle tirée de l'article 14 al.1 OCR. En ce qui concerne A., il a retenu que, gêné par le trolleybus, il a dû se déplacer sur

LCR et celle tirée de l'article 14 al.1 OCR. En ce qui concerne A., il a retenu que, gêné par le trolleybus, il a dû se déplacer sur la gauche, et l'a acquitté. la gauche, et l'a acquitté. C. J. se pourvoit en cassation contre sa condamna-

C. J. se pourvoit en cassation contre sa condamna- tion. Il invoque une fausse application de la loi ainsi que l'arbitraire

tion. Il invoque une fausse application de la loi ainsi que l'arbitraire dans l'appréciation des faits et des moyens de preuves. Selon lui, le pre-

dans l'appréciation des faits et des moyens de preuves. Selon lui, le pre- mier juge a retenu de façon arbitraire qu'il aurait coupé la route au con-

mier juge a retenu de façon arbitraire qu'il aurait coupé la route au con- ducteur A. qui n'aurait eu d'autre solution que de se déporter

ducteur A. qui n'aurait eu d'autre solution que de se déporter sur sa gauche pour éviter une collision. Le recourant voit une application

sur sa gauche pour éviter une collision. Le recourant voit une application erronée de l'article 34 al.3 LCR dans la mesure où le premier juge a rete-

erronée de l'article 34 al.3 LCR dans la mesure où le premier juge a rete- nu qu'il a manqué d'égard envers les autres usagers de la route. Le recou-

nu qu'il a manqué d'égard envers les autres usagers de la route. Le recou- rant considère enfin que la peine de 200 francs d'amende prononcée contre

rant considère enfin que la peine de 200 francs d'amende prononcée contre lui est arbitrairement sévère dans la mesure où elle ne tient pas compte

lui est arbitrairement sévère dans la mesure où elle ne tient pas compte de l'abandon de la prévention tirée des articles 39 al.1a LCR et 14 al.1

de l'abandon de la prévention tirée des articles 39 al.1a LCR et 14 al.1 OCR.

OCR. D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans formuler

D. Le ministère public conclut au rejet du recours sans formuler d'observations. A., par son mandataire, Me X.,

d'observations. A., par son mandataire, Me X., avocat à La Chaux-de-Fonds, conclut au rejet du recours en observant qu'il

avocat à La Chaux-de-Fonds, conclut au rejet du recours en observant qu'il est à la limite de la recevabilité, que le jugement attaqué se fonde sur

est à la limite de la recevabilité, que le jugement attaqué se fonde sur des témoignages parfaitement clairs et qu'il est évident que le recourant

des témoignages parfaitement clairs et qu'il est évident que le recourant a manqué d'égard envers le plaignant. Le président du tribunal de police

a manqué d'égard envers le plaignant. Le président du tribunal de police observe à propos des pages 7 et 8 du recours et de la page 4 du jugement

observe à propos des pages 7 et 8 du recours et de la page 4 du jugement que ce dernier contient une erreur et qu'il faut lire "voie de gauche" et

que ce dernier contient une erreur et qu'il faut lire "voie de gauche" et non "voie de droite". non "voie de droite". C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art.244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. Selon l'article 34 al.3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa

2. Selon l'article 34 al.3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en

direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir

ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard au usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux

égard au usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. véhicules qui le suivent. Pour le recourant, il était évident que le quatrième alinéa de

Pour le recourant, il était évident que le quatrième alinéa de la page 4 du jugement contenait une erreur de plume et que c'est bien sur

la page 4 du jugement contenait une erreur de plume et que c'est bien sur la voie gauche qu'on lui reprochait d'avoir empiété. Il résulte clairement

la voie gauche qu'on lui reprochait d'avoir empiété. Il résulte clairement du rapport de la gendarmerie que le trolleybus n'avait pas de voie qu'il

du rapport de la gendarmerie que le trolleybus n'avait pas de voie qu'il aurait pu emprunter sur sa droite, mais le trottoir de l'avenue Léopold-

aurait pu emprunter sur sa droite, mais le trottoir de l'avenue Léopold- Robert. Au surplus, toute l'administration des preuves, à laquelle le re-

Robert. Au surplus, toute l'administration des preuves, à laquelle le re- courant a participé, portait sur un déplacement sur la voie gauche de

courant a participé, portait sur un déplacement sur la voie gauche de l'artère nord. Le premier juge n'a pas retenu que le recourant aurait gêné

l'artère nord. Le premier juge n'a pas retenu que le recourant aurait gêné A. en s'éloignant de la voie que celui-ci voulait emprunter mais

A. en s'éloignant de la voie que celui-ci voulait emprunter mais bien en se déplaçant sur cette voie. Il n'a dès lors pas interprété de

bien en se déplaçant sur cette voie. Il n'a dès lors pas interprété de façon erronée l'article 34 al.3 LCR. façon erronée l'article 34 al.3 LCR. 3. a) Le recourant s'en prend à l'appréciation des faits du premier

3. a) Le recourant s'en prend à l'appréciation des faits du premier juge. Le témoignage de F. aurait été retenu alors que ce té-

juge. Le témoignage de F. aurait été retenu alors que ce té- moin faisait état d'une appréciation fausse des faits. Le véhicule du té-

moin faisait état d'une appréciation fausse des faits. Le véhicule du té- moin G. se serait trouvé à gauche du trolleybus au moment de l'acci-

moin G. se serait trouvé à gauche du trolleybus au moment de l'acci- dent. Le témoin G. aurait encore pu devancer le trolleybus de telle

dent. Le témoin G. aurait encore pu devancer le trolleybus de telle sorte qu'il serait arbitraire de considérer que A., conducteur

sorte qu'il serait arbitraire de considérer que A., conducteur du véhicule qui suivait celui de G. ait pu être gêné. du véhicule qui suivait celui de G. ait pu être gêné. b) Conformément à la loi et à une jurisprudence constante, les

b) Conformément à la loi et à une jurisprudence constante, les constatations de faits du premier juge lient la Cour de cassation pénale,

constatations de faits du premier juge lient la Cour de cassation pénale, à moins qu'elles ne soient manifestement erronées ou arbitraires, c'est-à-

à moins qu'elles ne soient manifestement erronées ou arbitraires, c'est-à- dire contraires à une pièce probante du dossier ou à la notoriété publi-

dire contraires à une pièce probante du dossier ou à la notoriété publi- que, ou encore évidemment fausses (art. 251 al.2 CPP; RJN 4 II 159, 5 II

que, ou encore évidemment fausses (art. 251 al.2 CPP; RJN 4 II 159, 5 II 112, 7 II 4). Le législateur neuchâtelois a entendu consacrer le principe

112, 7 II 4). Le législateur neuchâtelois a entendu consacrer le principe de l'intime conviction du juge et écarter le système des preuves légales

de l'intime conviction du juge et écarter le système des preuves légales (Bull.G.C., vol.110, p.99-100; RJN 3 II 97). Les tribunaux de première

(Bull.G.C., vol.110, p.99-100; RJN 3 II 97). Les tribunaux de première instance jouissent ainsi d'un large pouvoir d'appréciation des preuves,

instance jouissent ainsi d'un large pouvoir d'appréciation des preuves, qui n'est, en fait, limité que par l'arbitraire (art.224 CPP; RJN 5 II

qui n'est, en fait, limité que par l'arbitraire (art.224 CPP; RJN 5 II 227, 6 II 8). Une appréciation discutable, voire critiquable des faits

227, 6 II 8). Une appréciation discutable, voire critiquable des faits n'est en revanche pas nécessairement arbitraire (RJN 5 II 227), et rien

n'est en revanche pas nécessairement arbitraire (RJN 5 II 227), et rien n'interdit au juge de se fonder sur le témoignage d'une seule personne;

n'interdit au juge de se fonder sur le témoignage d'une seule personne; même si le témoignage est contesté ou est contredit par les déclarations

même si le témoignage est contesté ou est contredit par les déclarations d'autres témoins, le juge ne commet pas un déni de justice pour la seule

d'autres témoins, le juge ne commet pas un déni de justice pour la seule raison qu'il le préfère à celles-ci. On exigera toutefois de lui qu'il

raison qu'il le préfère à celles-ci. On exigera toutefois de lui qu'il justifie son choix (RJN 3 II 97). Il ne lui est pas non plus interdit de

justifie son choix (RJN 3 II 97). Il ne lui est pas non plus interdit de fonder son intime conviction sur des indices, lorsque, de ces indices, on

fonder son intime conviction sur des indices, lorsque, de ces indices, on peut déduire logiquement, et avec une grande vraisemblance, que le fait à

peut déduire logiquement, et avec une grande vraisemblance, que le fait à établir s'est réellement produit.

établir s'est réellement produit. c) En l'espèce, le premier juge a examiné les versions des deux

c) En l'espèce, le premier juge a examiné les versions des deux parties en cause, puis les déclarations des témoins. Il a ensuite apprécié

parties en cause, puis les déclarations des témoins. Il a ensuite apprécié la situation sur la base de l'ensemble du dossier et a retenu que le re-

la situation sur la base de l'ensemble du dossier et a retenu que le re- courant n'avait pas respecté l'obligation d'avoir égard au véhicule qui le

courant n'avait pas respecté l'obligation d'avoir égard au véhicule qui le suivait. Le premier juge a retenu que deux témoins sur trois étaient for-

suivait. Le premier juge a retenu que deux témoins sur trois étaient for- mels. Il a rappelé que G. ne savait pas s'il avait précédé

mels. Il a rappelé que G. ne savait pas s'il avait précédé l'autobus juste avant l'accident mais était certain d'avoir été serré de

l'autobus juste avant l'accident mais était certain d'avoir été serré de très près. A ce propos, il rappelle dans le jugement que F. a

très près. A ce propos, il rappelle dans le jugement que F. a déclaré que la voiture qui précédait celle de A., soit celle de

déclaré que la voiture qui précédait celle de A., soit celle de G., avait juste pu passer.

G., avait juste pu passer. Cette appréciation motivée des témoignages recueillis ne saurait

Cette appréciation motivée des témoignages recueillis ne saurait être qualifiée d'arbitraire. Elle l'est d'autant moins qu'elle correspond

être qualifiée d'arbitraire. Elle l'est d'autant moins qu'elle correspond à la première version que le recourant a donnée lorsqu'il a été entendu

à la première version que le recourant a donnée lorsqu'il a été entendu par la police. Il a en effet déclaré au caporal G. : "Au cours de ma

par la police. Il a en effet déclaré au caporal G. : "Au cours de ma manoeuvre, j'ai remarqué une voiture blanche qui roulait sur la voie pré-

manoeuvre, j'ai remarqué une voiture blanche qui roulait sur la voie pré- citée [la voie de circulation menant à la gare CFF], et qui m'a dépassé

citée [la voie de circulation menant à la gare CFF], et qui m'a dépassé normalement" (rapport de police du 14 décembre 1993 sous la rubrique dépo-

normalement" (rapport de police du 14 décembre 1993 sous la rubrique dépo- sition de l'intéressé). sition de l'intéressé). Lorsqu'il est en présence de deux versions contradictoires des

Lorsqu'il est en présence de deux versions contradictoires des faits données par un prévenu, le juge doit en principe accorder la préfé-

faits données par un prévenu, le juge doit en principe accorder la préfé- rence à celle qui a été donnée alors que l'intéressé en ignorait les con-

rence à celle qui a été donnée alors que l'intéressé en ignorait les con- séquences juridiques. Cette règle d'appréciation des preuves, développée

séquences juridiques. Cette règle d'appréciation des preuves, développée par le Tribunal fédéral des assurances dans le domaine de l'appréciation

par le Tribunal fédéral des assurances dans le domaine de l'appréciation des circonstances dans lesquelles un accident s'est produit (ATF 115 V

des circonstances dans lesquelles un accident s'est produit (ATF 115 V 133, cons.8c; RAMA 1988, U 55, p.361, cons.3b/aa), doit également être

133, cons.8c; RAMA 1988, U 55, p.361, cons.3b/aa), doit également être appliquée par le juge pénal lorsqu'il procède à son appréciation de l'en-

appliquée par le juge pénal lorsqu'il procède à son appréciation de l'en- semble des preuves. En l'espèce, des circonstances spéciales qui auraient

semble des preuves. En l'espèce, des circonstances spéciales qui auraient pu amener le premier juge à s'écarter de la première version du recourant

pu amener le premier juge à s'écarter de la première version du recourant ne ressortent pas du dossier et des débats tels qu'ils sont relatés dans

ne ressortent pas du dossier et des débats tels qu'ils sont relatés dans le jugement attaqué. le jugement attaqué. 4. En fixant l'amende à 200 francs le premier juge n'est pas sorti

4. En fixant l'amende à 200 francs le premier juge n'est pas sorti du cadre de son large pouvoir d'appréciation au niveau de la fixation de

du cadre de son large pouvoir d'appréciation au niveau de la fixation de la peine. En retenant que J. avait commis une faute de gra-

la peine. En retenant que J. avait commis une faute de gra- vité moyenne, il n'est pas tombé dans l'arbitraire. vité moyenne, il n'est pas tombé dans l'arbitraire. L'abandon de la prévention tirée des articles 39 al.1a LCR et 14

L'abandon de la prévention tirée des articles 39 al.1a LCR et 14 al.1 OCR ne fait en aucun cas apparaître la peine prononcée comme arbi-

al.1 OCR ne fait en aucun cas apparaître la peine prononcée comme arbi- trairement sévère. trairement sévère. 5. Pour les motifs indiqués, le pourvoi doit être rejeté et les

5. Pour les motifs indiqués, le pourvoi doit être rejeté et les frais mis à la charge du recourant (art.254 CPP). L'équité exige qu'une

frais mis à la charge du recourant (art.254 CPP). L'équité exige qu'une indemnité de dépens soit allouée au plaignant. Son montant sera fixé à

indemnité de dépens soit allouée au plaignant. Son montant sera fixé à 200 francs.

200 francs. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le pourvoi.

1. Rejette le pourvoi. 2. Met à la charge du recourant les frais arrêtés à 550 francs.

2. Met à la charge du recourant les frais arrêtés à 550 francs. 3. Condamne le recourant à payer au plaignant A. 250 francs à

3. Condamne le recourant à payer au plaignant A. 250 francs à titre de dépens. titre de dépens. Neuchâtel, le 1er décembre 1995

Neuchâtel, le 1er décembre 1995