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Puis-je faire de la luge sur la route ?
Oui, sur les routes secondaires dites « à faible circulation », dans la mesure où vous ne gênez ni ne mettez personne en danger. Toute personne qui accompagne des enfants faisant de la luge a un devoir de surveillance particulier.
Faire de la luge sur les routes est souvent délicat : Il n'est pas toujours évident de savoir s'il s'agit d'une route secondaire « à faible circulation », et les enfants ne peuvent pas non plus faire de la luge de manière contrôlée. Enfin, une propriétaire de route ne doit généralement pas s'attendre à ce que la route soit transformée en piste de luge, ce qui signifie qu'il n'est généralement pas responsable des accidents de luge.
Faire de la luge sur des routes secondaires à faible circulation
Sur les routes secondaires à faible circulation, les usagers de la route peuvent en principe utiliser toute la surface de la chaussée, y compris pour des activités telles que les jeux. Il n'existe pas de définition rigide de ce que sont les « routes secondaires à faible circulation ». Comme l'écrit le Tribunal fédéral, il doit ressortir de la fonction et de l'aménagement de la route qu'il s'agisse d'une route à faible circulation, car peu de trafic motorisé est à prévoir. Si c'est le cas et que le volume de circulation est effectivement faible au moment de l'utilisation, les usagers de la route peuvent faire de la luge sur ces routes à faible circulation « pour autant que les autres usagers de la route ne soient ni gênés, ni mis en danger ».
Qu'en est-il des enfants qui veulent faire de la luge sur une route à faible circulation ?
Les enfants sont moins capables que les adultes d'évaluer s'ils représentent un danger pour eux-mêmes et pour les autres usagers de la route. Cela vaut en particulier aussi pour la luge : Les jeunes enfants ne devraient pratiquement pas avoir de maîtrise sur de tels véhicules et leur trajet est donc d'emblée lié à de grandes incertitudes, l'écrit le Tribunal fédéral. Les personnes responsables des enfants doivent donc aussi veiller à ce que ceux-ci ne fassent pas de luge, par exemple, sur des terrains raides ou parsemés d'obstacles, ni sur des routes ou des pistes de ski fréquentées. Si la route secondaire est peu fréquentée, la personne accompagnante doit surveiller les enfants en fonction de la situation (cf. ci-dessous «Les parents sont-ils responsables de leurs enfants en cas d'accident de luge ?»).
Qui est responsable en cas d'accident de luge sur la route ?
La propriétaire de l'ouvrage, c'est-à-dire par exemple la commune à laquelle appartient la route, porte également une responsabilité. Selon le Tribunal fédéral, une propriétaire d'ouvrage peut toutefois en principe s'attendre à ce que les enfants se comportent selon le bon sens moyen correspondant à leur âge. Les enfants qui ne disposent pas de la raison nécessaire en ce qui concerne l'utilisation d'une œuvre donnée doivent être placés sous surveillance. Ce n'est qu'exceptionnellement que la propriétaire de l'ouvrage doit prendre des mesures de sécurité particulières. Notamment lorsque la route est dédiée à la luge ou que l'ouvrage, en raison de sa destination particulière, incite les enfants à l'utiliser d'une manière contraire à sa destination. Si une route incite les enfants à faire de la luge, par exemple parce qu'elle n'est pas déneigée et qu'elle a une largeur appropriée, la propriétaire de l'ouvrage doit éventuellement prendre des mesures pour que les enfants n'utilisent pas la route comme piste de luge. Dans un cas plus ancien, le Tribunal fédéral avait toutefois nié l'obligation correspondante de la propriétaire de l'ouvrage, car rendre la route inutilisable contre un usage interdit ne fait pas partie de l'entretien sans défaut.