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A/1505/2001 ATAS/298/2006 du 23.03.2006 ( AI ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1505/2001 ATAS/298/2006 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 3 du 23 mars 2006 En la cause Monsieur V__________, mais comparant par Me Henri NANCHEN en l’Etude duquel il élit domicile recourant contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 67, case postale 425, 1211 GENEVE 13 intimé VU EN FAIT La demande de prestations déposée le 4 novembre 1999 auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (OCAI) par Monsieur V__________ ; La décision du 7 novembre 2001 par laquelle l’OCAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles ; Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI en date du 10 décembre 2001 par l’assuré ; Les décisions de l'OCAI du 24 janvier 2002, allouant à l’assuré une rente ordinaire simple assortie de rentes complémentaires pour conjoint et pour enfants du 1er janvier 2000 au 30 septembre 2001, puis une demi-rente ordinaire simple assortie des rentes complémentaires adaptée ; Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI le 21 février 2001 par l'assuré contre ces décisions ; Le préavis de l'OCAI du 19 avril 2002, proposant le rejet du recours ; Les décisions de l'OCAI du 12 novembre 2002, par lesquelles ce dernier a modifié les montants des rentes et demi-rentes ordinaires simples tout en maintenant les taux d’invalidité précédents ; Le recours interjeté le 19 décembre 2002 par l’assuré auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI contre ces décisions ; Le préavis de l'OCAI du 24 janvier 2003 maintenant les termes de son préavis du 19 avril 2002 ; La transmission de la cause au Tribunal cantonal des assurances sociales le 1 er août 2003 ; Les courriers des 7 mai et 14 juin 2004 par lesquels le Tribunal cantonal des assurances sociales a informé le recourant qu’il envisageait de procéder à une reformatio in pejus et lui a fixé un délai au 19 mai, puis au 22 juin 2004, pour se déterminer ; Le jugement du 22 juillet 2004, par lequel le Tribunal cantonal des assurances sociales, après avoir joint les causes, a rejeté les recours, confirmé la décision de l’OCAI du 7 novembre 2001, annulé les décisions de l’OCAI du 24 janvier 2002, constaté que le degré d’invalidité de l'assuré s'élevait à 43,5% et renvoyé la cause à l’OCAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants ; Le recours de droit administratif interjeté par l'assuré auprès du Tribunal fédéral des assurances ; L'arrêt par lequel ce dernier, en date du 13 février 2006, a admis le recours, annulé le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales du 22 juillet 2004 et renvoyé la cause à celui-ci pour qu'il procède conformément aux considérants ; Le courrier du 7 mars 2006 par lequel le Tribunal de céans a donné expressément la possibilité à l'assuré de retirer son recours ; La réponse de l'assuré du 15 mars 2006, par lequel celui-ci a informé le Tribunal de céans qu'il retirait son recours ; CONSIDERANT EN DROIT Qu'en vertu de l'art. 89 al. 1 de la loi cantonale du 12 septembre 1985 sur la procédure administrative, le retrait du recours met fin à la procédure ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant, (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière : Janine BOFFI La Présidente : Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

A/1505/2001

ATAS/298/2006 du 23.03.2006 ( AI ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1505/2001 ATAS/298/2006 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 3 du 23 mars 2006 En la cause Monsieur V__________, mais comparant par Me Henri NANCHEN en l’Etude duquel il élit domicile recourant contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 67, case postale 425, 1211 GENEVE 13 intimé VU EN FAIT La demande de prestations déposée le 4 novembre 1999 auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (OCAI) par Monsieur V__________ ; La décision du 7 novembre 2001 par laquelle l’OCAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles ; Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI en date du 10 décembre 2001 par l’assuré ; Les décisions de l'OCAI du 24 janvier 2002, allouant à l’assuré une rente ordinaire simple assortie de rentes complémentaires pour conjoint et pour enfants du 1er janvier 2000 au 30 septembre 2001, puis une demi-rente ordinaire simple assortie des rentes complémentaires adaptée ; Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI le 21 février 2001 par l'assuré contre ces décisions ; Le préavis de l'OCAI du 19 avril 2002, proposant le rejet du recours ; Les décisions de l'OCAI du 12 novembre 2002, par lesquelles ce dernier a modifié les montants des rentes et demi-rentes ordinaires simples tout en maintenant les taux d’invalidité précédents ; Le recours interjeté le 19 décembre 2002 par l’assuré auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI contre ces décisions ; Le préavis de l'OCAI du 24 janvier 2003 maintenant les termes de son préavis du 19 avril 2002 ; La transmission de la cause au Tribunal cantonal des assurances sociales le 1 er août 2003 ; Les courriers des 7 mai et 14 juin 2004 par lesquels le Tribunal cantonal des assurances sociales a informé le recourant qu’il envisageait de procéder à une reformatio in pejus et lui a fixé un délai au 19 mai, puis au 22 juin 2004, pour se déterminer ; Le jugement du 22 juillet 2004, par lequel le Tribunal cantonal des assurances sociales, après avoir joint les causes, a rejeté les recours, confirmé la décision de l’OCAI du 7 novembre 2001, annulé les décisions de l’OCAI du 24 janvier 2002, constaté que le degré d’invalidité de l'assuré s'élevait à 43,5% et renvoyé la cause à l’OCAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants ; Le recours de droit administratif interjeté par l'assuré auprès du Tribunal fédéral des assurances ; L'arrêt par lequel ce dernier, en date du 13 février 2006, a admis le recours, annulé le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales du 22 juillet 2004 et renvoyé la cause à celui-ci pour qu'il procède conformément aux considérants ; Le courrier du 7 mars 2006 par lequel le Tribunal de céans a donné expressément la possibilité à l'assuré de retirer son recours ; La réponse de l'assuré du 15 mars 2006, par lequel celui-ci a informé le Tribunal de céans qu'il retirait son recours ; CONSIDERANT EN DROIT Qu'en vertu de l'art. 89 al. 1 de la loi cantonale du 12 septembre 1985 sur la procédure administrative, le retrait du recours met fin à la procédure ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant, (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière : Janine BOFFI La Présidente : Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

# ATAS/298/2006 du 23.03.2006 ( AI ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1505/2001 ATAS/298/2006 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 3 du 23 mars 2006 En la cause Monsieur V__________, mais comparant par Me Henri NANCHEN en l’Etude duquel il élit domicile recourant contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 67, case postale 425, 1211 GENEVE 13 intimé VU EN FAIT La demande de prestations déposée le 4 novembre 1999 auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (OCAI) par Monsieur V__________ ; La décision du 7 novembre 2001 par laquelle l’OCAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles ; Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI en date du 10 décembre 2001 par l’assuré ; Les décisions de l'OCAI du 24 janvier 2002, allouant à l’assuré une rente ordinaire simple assortie de rentes complémentaires pour conjoint et pour enfants du 1er janvier 2000 au 30 septembre 2001, puis une demi-rente ordinaire simple assortie des rentes complémentaires adaptée ; Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI le 21 février 2001 par l'assuré contre ces décisions ; Le préavis de l'OCAI du 19 avril 2002, proposant le rejet du recours ; Les décisions de l'OCAI du 12 novembre 2002, par lesquelles ce dernier a modifié les montants des rentes et demi-rentes ordinaires simples tout en maintenant les taux d’invalidité précédents ; Le recours interjeté le 19 décembre 2002 par l’assuré auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI contre ces décisions ; Le préavis de l'OCAI du 24 janvier 2003 maintenant les termes de son préavis du 19 avril 2002 ; La transmission de la cause au Tribunal cantonal des assurances sociales le 1 er août 2003 ; Les courriers des 7 mai et 14 juin 2004 par lesquels le Tribunal cantonal des assurances sociales a informé le recourant qu’il envisageait de procéder à une reformatio in pejus et lui a fixé un délai au 19 mai, puis au 22 juin 2004, pour se déterminer ; Le jugement du 22 juillet 2004, par lequel le Tribunal cantonal des assurances sociales, après avoir joint les causes, a rejeté les recours, confirmé la décision de l’OCAI du 7 novembre 2001, annulé les décisions de l’OCAI du 24 janvier 2002, constaté que le degré d’invalidité de l'assuré s'élevait à 43,5% et renvoyé la cause à l’OCAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants ; Le recours de droit administratif interjeté par l'assuré auprès du Tribunal fédéral des assurances ; L'arrêt par lequel ce dernier, en date du 13 février 2006, a admis le recours, annulé le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales du 22 juillet 2004 et renvoyé la cause à celui-ci pour qu'il procède conformément aux considérants ; Le courrier du 7 mars 2006 par lequel le Tribunal de céans a donné expressément la possibilité à l'assuré de retirer son recours ; La réponse de l'assuré du 15 mars 2006, par lequel celui-ci a informé le Tribunal de céans qu'il retirait son recours ; CONSIDERANT EN DROIT Qu'en vertu de l'art. 89 al. 1 de la loi cantonale du 12 septembre 1985 sur la procédure administrative, le retrait du recours met fin à la procédure ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant, (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière : Janine BOFFI La Présidente : Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1505/2001 ATAS/298/2006 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 3 du 23 mars 2006 En la cause Monsieur V__________, mais comparant par Me Henri NANCHEN en l’Etude duquel il élit domicile recourant contre OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 67, case postale 425, 1211 GENEVE 13 intimé

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/1505/2001 ATAS/298/2006 ARRÊT DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 3 du 23 mars 2006 POUVOIR JUDICIAIRE

A/1505/2001

ATAS/298/2006

ARRÊT

DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3

du 23 mars 2006

En la cause

Monsieur V__________, mais comparant par Me Henri NANCHEN en l’Etude duquel il élit domicile Monsieur V__________, mais comparant par Me Henri NANCHEN en l’Etude duquel il élit domicile

recourant recourant

contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 67, case postale 425, 1211 GENEVE 13 OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon 67, case postale 425, 1211 GENEVE 13

intimé intimé

VU EN FAIT La demande de prestations déposée le 4 novembre 1999 auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (OCAI) par Monsieur V__________ ; La décision du 7 novembre 2001 par laquelle l’OCAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles ; Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI en date du 10 décembre 2001 par l’assuré ; Les décisions de l'OCAI du 24 janvier 2002, allouant à l’assuré une rente ordinaire simple assortie de rentes complémentaires pour conjoint et pour enfants du 1er janvier 2000 au 30 septembre 2001, puis une demi-rente ordinaire simple assortie des rentes complémentaires adaptée ; Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI le 21 février 2001 par l'assuré contre ces décisions ; Le préavis de l'OCAI du 19 avril 2002, proposant le rejet du recours ; Les décisions de l'OCAI du 12 novembre 2002, par lesquelles ce dernier a modifié les montants des rentes et demi-rentes ordinaires simples tout en maintenant les taux d’invalidité précédents ; Le recours interjeté le 19 décembre 2002 par l’assuré auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI contre ces décisions ; Le préavis de l'OCAI du 24 janvier 2003 maintenant les termes de son préavis du 19 avril 2002 ; La transmission de la cause au Tribunal cantonal des assurances sociales le 1 er août 2003 ; Les courriers des 7 mai et 14 juin 2004 par lesquels le Tribunal cantonal des assurances sociales a informé le recourant qu’il envisageait de procéder à une reformatio in pejus et lui a fixé un délai au 19 mai, puis au 22 juin 2004, pour se déterminer ; Le jugement du 22 juillet 2004, par lequel le Tribunal cantonal des assurances sociales, après avoir joint les causes, a rejeté les recours, confirmé la décision de l’OCAI du 7 novembre 2001, annulé les décisions de l’OCAI du 24 janvier 2002, constaté que le degré d’invalidité de l'assuré s'élevait à 43,5% et renvoyé la cause à l’OCAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants ; Le recours de droit administratif interjeté par l'assuré auprès du Tribunal fédéral des assurances ; L'arrêt par lequel ce dernier, en date du 13 février 2006, a admis le recours, annulé le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales du 22 juillet 2004 et renvoyé la cause à celui-ci pour qu'il procède conformément aux considérants ; Le courrier du 7 mars 2006 par lequel le Tribunal de céans a donné expressément la possibilité à l'assuré de retirer son recours ; La réponse de l'assuré du 15 mars 2006, par lequel celui-ci a informé le Tribunal de céans qu'il retirait son recours ; CONSIDERANT EN DROIT Qu'en vertu de l'art. 89 al. 1 de la loi cantonale du 12 septembre 1985 sur la procédure administrative, le retrait du recours met fin à la procédure ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

VU EN FAIT

La demande de prestations déposée le 4 novembre 1999 auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (OCAI) par Monsieur V__________ ;

La décision du 7 novembre 2001 par laquelle l’OCAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles ;

Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI en date du 10 décembre 2001 par l’assuré ;

Les décisions de l'OCAI du 24 janvier 2002, allouant à l’assuré une rente ordinaire simple assortie de rentes complémentaires pour conjoint et pour enfants du 1er janvier 2000 au 30 septembre 2001, puis une demi-rente ordinaire simple assortie des rentes complémentaires adaptée ;

Le recours interjeté auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI le 21 février 2001 par l'assuré contre ces décisions ;

Le préavis de l'OCAI du 19 avril 2002, proposant le rejet du recours ;

Les décisions de l'OCAI du 12 novembre 2002, par lesquelles ce dernier a modifié les montants des rentes et demi-rentes ordinaires simples tout en maintenant les taux d’invalidité précédents ;

Le recours interjeté le 19 décembre 2002 par l’assuré auprès de la commission cantonale de recours en matière d'AVS-AI contre ces décisions ;

Le préavis de l'OCAI du 24 janvier 2003 maintenant les termes de son préavis du 19 avril 2002 ;

La transmission de la cause au Tribunal cantonal des assurances sociales le 1 er août 2003 ;

Les courriers des 7 mai et 14 juin 2004 par lesquels le Tribunal cantonal des assurances sociales a informé le recourant qu’il envisageait de procéder à une reformatio in pejus et lui a fixé un délai au 19 mai, puis au 22 juin 2004, pour se déterminer ;

Le jugement du 22 juillet 2004, par lequel le Tribunal cantonal des assurances sociales, après avoir joint les causes, a rejeté les recours, confirmé la décision de l’OCAI du 7 novembre 2001, annulé les décisions de l’OCAI du 24 janvier 2002, constaté que le degré d’invalidité de l'assuré s'élevait à 43,5% et renvoyé la cause à l’OCAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants ;

Le recours de droit administratif interjeté par l'assuré auprès du Tribunal fédéral des assurances ;

L'arrêt par lequel ce dernier, en date du 13 février 2006, a admis le recours, annulé le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales du 22 juillet 2004 et renvoyé la cause à celui-ci pour qu'il procède conformément aux considérants ;

Le courrier du 7 mars 2006 par lequel le Tribunal de céans a donné expressément la possibilité à l'assuré de retirer son recours ;

La réponse de l'assuré du 15 mars 2006, par lequel celui-ci a informé le Tribunal de céans qu'il retirait son recours ;

CONSIDERANT EN DROIT

Qu'en vertu de l'art. 89 al. 1 de la loi cantonale du 12 septembre 1985 sur la procédure administrative, le retrait du recours met fin à la procédure ;

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant, (conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) Prend acte du retrait du recours. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière : Janine BOFFI La Présidente : Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant,

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

Prend acte du retrait du recours.

Raye la cause du rôle.

Dit que la procédure est gratuite.

La greffière : Janine BOFFI La Présidente : Karine STECK

La greffière : Janine BOFFI La greffière :

Janine BOFFI

La Présidente : Karine STECK La Présidente :

Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le