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Une moyenne annuelle de 4,0 (seuil de suffisance) est requise pour chaque discipline.
L’élève qui ne remplit pas cette norme de base est néanmoins promu par tolérance aux conditions suivantes :
pas plus de 3 moyennes annuelles entre 3.5 et 3.9, ou pas plus d’une moyenne annuelle entre 3.0 et 3.4 et une autre entre 3.5 et 3.9 ou enfin une seule moyenne annuelle entre 2.5 et 2.9 ;
la moyenne générale ainsi que la moyenne des disciplines principales sont au moins égales à 4.0.
La note minimum de 3.5 est exigée en Français et en Mathématiques.
Orientation ordinaire
Les élèves promus des regroupements 1, 2 et 3 de 9e année sont admis respectivement dans les sections Communication et technologie (CT), Langues vivantes et communication (LC) et Littéraire-scientifique (LS) en 10e année.
Les élèves promus de 10e ont accès à la 11e année dans la même section.
Orientation promotionnelle
Un élève ayant obtenu en fin de 9e ou de 10e année une moyenne générale de 5.0 et au plus une seule moyenne insuffisante, à l’exception du Français et des Mathématiques, peut demander une réorientation vers une section aux niveaux d’attente immédiatement plus élevés.
Redoublement promotionnel
Un élève promu peut demander à redoubler dans un regroupement ou une section aux niveaux d’attente immédiatement plus élevés à condition qu’il n’ait pas déjà redoublé une année au cycle d’orientation.
Cas de non-promotion
Un élève qui ne remplit pas les conditions de promotion peut être admis par dérogation l’année suivante dans la section aux niveaux d’attente moins élevés.
Redoublement
Un élève qui ne remplit pas les conditions de promotion peut demander à redoubler son année dans le même regroupement ou dans la même section une seule fois durant son parcours au cycle d’orientation. La décision est prise par la direction du collège et tient compte des efforts fournis par l’élève, de son parcours, de sa situation et du préavis des professionnels de l’école qui le connaissent.