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A/57/1998 ATA/255/1998 du 05.05.1998 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; STATU QUO SINE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; LOMBALGIE; CAUSALITE; PREDISPOSITION; REPRISE; TRAVAIL; AM; ASSURANCE; INCAPACITE DE TRAVAIL; CURE DE CONVALESCENCE; COUVERTURE; ASSU Normes : LAA.36 al.1 Parties : BOYANCE Denis / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT Résumé : Le TA a confirmé que les douleurs lombaires dont se plaint le recourant (dont une arthériopathie) sont d'origine maladive et non plus en relation de causalité avec la chute dont celui-ci a été victime en juillet 1996. Pas de document HTML

A/57/1998

ATA/255/1998 du 05.05.1998 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; STATU QUO SINE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; LOMBALGIE; CAUSALITE; PREDISPOSITION; REPRISE; TRAVAIL; AM; ASSURANCE; INCAPACITE DE TRAVAIL; CURE DE CONVALESCENCE; COUVERTURE; ASSU Normes : LAA.36 al.1 Parties : BOYANCE Denis / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT Résumé : Le TA a confirmé que les douleurs lombaires dont se plaint le recourant (dont une arthériopathie) sont d'origine maladive et non plus en relation de causalité avec la chute dont celui-ci a été victime en juillet 1996. Pas de document HTML

# ATA/255/1998 du 05.05.1998 ( ASSU ) , REJETE

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; STATU QUO SINE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; LOMBALGIE; CAUSALITE; PREDISPOSITION; REPRISE; TRAVAIL; AM; ASSURANCE; INCAPACITE DE TRAVAIL; CURE DE CONVALESCENCE; COUVERTURE; ASSU Normes : LAA.36 al.1 Parties : BOYANCE Denis / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT Résumé : Le TA a confirmé que les douleurs lombaires dont se plaint le recourant (dont une arthériopathie) sont d'origine maladive et non plus en relation de causalité avec la chute dont celui-ci a été victime en juillet 1996.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; STATU QUO SINE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; LOMBALGIE; CAUSALITE; PREDISPOSITION; REPRISE; TRAVAIL; AM; ASSURANCE; INCAPACITE DE TRAVAIL; CURE DE CONVALESCENCE; COUVERTURE; ASSU

Normes : LAA.36 al.1

Parties : BOYANCE Denis / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT

Résumé : Le TA a confirmé que les douleurs lombaires dont se plaint le recourant (dont une arthériopathie) sont d'origine maladive et non plus en relation de causalité avec la chute dont celui-ci a été victime en juillet 1996.

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