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Article 38 – Incorrection.
Article 38 – Incorrection.
Le joueur qui se rend coupable d’incorrection et, à plus forte raison, de violence envers un dirigeant,
un arbitre, un autre joueur ou un spectateur encourt l’une ou plusieurs des sanctions suivantes, selon
la gravité de la faute :
1) exclusion de la compétition
2) retrait de la licence
3) confiscation ou restitution des indemnités et récompenses.
La sanction prise à l’égard du joueur fautif peut être appliquée à ses coéquipiers.
La sanction 1 est appliquée par l’arbitre
La sanction 2 est appliquée par le jury.
La sanction 3 est appliquée par le Comité d’Organisation qui, sous 48 heures, fait parvenir, avec son
rapport, les indemnités et récompenses retenues, à l’organisme fédéral qui décide de leur destination.
En tout état de cause, le Comité Directeur de l’instance fédérale concernée statue en dernier ressort.
Une tenue correcte est exigée de chaque joueur. Tout joueur qui n’observerait pas cette prescription,
serait exclu de la compétition après avertissement de l’arbitre.