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A/2006/2010 ATAS/20/2011 du 12.01.2011 ( LAMAL ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2006/2010 ATAS/20/2011 ARRET DE LA COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales du 12 janvier 2011 4 ème Chambre En la cause Monsieur A___________, domicilié c/o M. B___________, à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Benoit DAYER recourant contre HELSANA ASSURANCES SA, sise avenue de Provence 15, 1001 Lausanne intimée Vu la décision d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 mai 2010 rejetant l’opposition formée par Monsieur A___________ à l’encontre de sa décision du 10 décembre 2009 ; Vu le recours interjeté le 8 juin 2010 par l’assuré, représenté par Me Benoît DAYER, avocat ; Vu la réponse d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 juillet 2010 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 6 octobre 2010 ; Vu le courrier du 13 octobre 2010 contresigné par les deux parties, aux termes duquel, suite à l’accord intervenu, l’assuré retire aussi bien son recours en matière LAMal que sa demande en paiement introduite selon la LCA et renonce à faire valoir des dépens ; PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Prend acte du retrait du recours, respectivement de la demande en paiement. Compense les dépens. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/2006/2010

ATAS/20/2011 du 12.01.2011 ( LAMAL ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2006/2010 ATAS/20/2011 ARRET DE LA COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales du 12 janvier 2011 4 ème Chambre En la cause Monsieur A___________, domicilié c/o M. B___________, à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Benoit DAYER recourant contre HELSANA ASSURANCES SA, sise avenue de Provence 15, 1001 Lausanne intimée Vu la décision d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 mai 2010 rejetant l’opposition formée par Monsieur A___________ à l’encontre de sa décision du 10 décembre 2009 ; Vu le recours interjeté le 8 juin 2010 par l’assuré, représenté par Me Benoît DAYER, avocat ; Vu la réponse d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 juillet 2010 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 6 octobre 2010 ; Vu le courrier du 13 octobre 2010 contresigné par les deux parties, aux termes duquel, suite à l’accord intervenu, l’assuré retire aussi bien son recours en matière LAMal que sa demande en paiement introduite selon la LCA et renonce à faire valoir des dépens ; PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Prend acte du retrait du recours, respectivement de la demande en paiement. Compense les dépens. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/20/2011 du 12.01.2011 ( LAMAL ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2006/2010 ATAS/20/2011 ARRET DE LA COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales du 12 janvier 2011 4 ème Chambre En la cause Monsieur A___________, domicilié c/o M. B___________, à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Benoit DAYER recourant contre HELSANA ASSURANCES SA, sise avenue de Provence 15, 1001 Lausanne intimée Vu la décision d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 mai 2010 rejetant l’opposition formée par Monsieur A___________ à l’encontre de sa décision du 10 décembre 2009 ; Vu le recours interjeté le 8 juin 2010 par l’assuré, représenté par Me Benoît DAYER, avocat ; Vu la réponse d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 juillet 2010 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 6 octobre 2010 ; Vu le courrier du 13 octobre 2010 contresigné par les deux parties, aux termes duquel, suite à l’accord intervenu, l’assuré retire aussi bien son recours en matière LAMal que sa demande en paiement introduite selon la LCA et renonce à faire valoir des dépens ; PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Prend acte du retrait du recours, respectivement de la demande en paiement. Compense les dépens. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/2006/2010 ATAS/20/2011 ARRET DE LA COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales du 12 janvier 2011 4 ème Chambre En la cause Monsieur A___________, domicilié c/o M. B___________, à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Benoit DAYER recourant contre HELSANA ASSURANCES SA, sise avenue de Provence 15, 1001 Lausanne intimée Vu la décision d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 mai 2010 rejetant l’opposition formée par Monsieur A___________ à l’encontre de sa décision du 10 décembre 2009 ; Vu le recours interjeté le 8 juin 2010 par l’assuré, représenté par Me Benoît DAYER, avocat ; Vu la réponse d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 juillet 2010 ; Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 6 octobre 2010 ; Vu le courrier du 13 octobre 2010 contresigné par les deux parties, aux termes duquel, suite à l’accord intervenu, l’assuré retire aussi bien son recours en matière LAMal que sa demande en paiement introduite selon la LCA et renonce à faire valoir des dépens ; PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant Prend acte du retrait du recours, respectivement de la demande en paiement. Compense les dépens. Raye la cause du rôle. Dit que la procédure est gratuite. La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/2006/2010 ATAS/20/2011 ARRET DE LA COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales du 12 janvier 2011 4 ème Chambre A/2006/2010 ATAS/20/2011 ARRET DE LA COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/2006/2010 ATAS/20/2011

ARRET

DE LA COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

du 12 janvier 2011 4 ème Chambre du 12 janvier 2011

4 ème Chambre

En la cause

Monsieur A___________, domicilié c/o M. B___________, à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Benoit DAYER Monsieur A___________, domicilié c/o M. B___________, à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Benoit DAYER

recourant recourant

contre

HELSANA ASSURANCES SA, sise avenue de Provence 15, 1001 Lausanne HELSANA ASSURANCES SA, sise avenue de Provence 15, 1001 Lausanne

intimée intimée

Vu la décision d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 mai 2010 rejetant l’opposition formée par Monsieur A___________ à l’encontre de sa décision du 10 décembre 2009 ;

Vu le recours interjeté le 8 juin 2010 par l’assuré, représenté par Me Benoît DAYER, avocat ;

Vu la réponse d’HELSANA ASSURANCES SA du 7 juillet 2010 ;

Vu l’audience de comparution personnelle des parties du 6 octobre 2010 ;

Vu le courrier du 13 octobre 2010 contresigné par les deux parties, aux termes duquel, suite à l’accord intervenu, l’assuré retire aussi bien son recours en matière LAMal que sa demande en paiement introduite selon la LCA et renonce à faire valoir des dépens ;

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

Prend acte du retrait du recours, respectivement de la demande en paiement.

Compense les dépens.

Raye la cause du rôle.

Dit que la procédure est gratuite.

La greffière Isabelle CASTILLO La présidente Juliana BALDE

La greffière Isabelle CASTILLO La greffière

Isabelle CASTILLO

La présidente Juliana BALDE La présidente

Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le