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TRIBUNAL CANTONAL QD17.037951 - 181714 213

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TRIBUNAL CANTONAL QD17.037951 - 181714 213 QD17.037951 - 181714

QD17.037951 - 181714 213

213 CHAMBRE DES CURATELLES ___________________________________ Arrêt du 12 novembre 2018 __________________ Composition : M. Krieger, président Mmes Kühnlein et Giroud Walther, juges Greffière : Mme Paschoud-Wiedler ***** Art. 450 al. 3 CC ; 59 al. 2 let. a CPC La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par T.________, à [...], contre la décision rendue le 15 juin 2018 par la Juge de paix du district de Lausanne dans la cause le concernant. Délibérant à huis clos, la Chambre voit : En fait et en droit : 1. Par décision du 15 juin 2018, adressée pour notification le 24 octobre 2018, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : juge de paix) a levé la curatelle ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) instituée le 31 août 2017 en faveur de T.________, né le 22 novembre 1960 (I) ; a relevé Me Vincent Demierre de son mandat de curateur ad hoc, purement et simplement (II) ; a alloué à ce dernier une indemnité de 2'115 fr. 85, débours et vacations compris, à la charge de l’Etat pour son activité du 5 septembre 2017 au 7 mai 2018 (III) et a laissé les frais de la décision à la charge de l’Etat (IV). En droit, la première juge a exposé que Me Vincent Demierre avait été désigné par décision du 31 août 2017 en qualité de curateur ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC avec pour mission de représenter T.________ dans la procédure d’enquête ouverte en faveur de ce dernier en institution d’une mesure de curatelle et en placement à des fins d’assistance. Elle a retenu que dans la mesure où par décision du 26 janvier 2018 l’autorité de protection avait mis fin à cette enquête, confirmé l’institution d’une curatelle de portée générale en faveur du prénommé et ordonné son placement à des fins d’assistance pour une durée indéterminée à l’EMS [...], la mission confiée à Me Demierre était terminée et qu’il y avait dès lors lieu de lever la curatelle de représentation ad hoc au sens de l’art. 449a CC et de relever le curateur de son mandat. 2. Par acte du 1 er novembre 2018, remis à la Poste le 2 novembre 2018, T.________ a recouru contre cette décision auprès de la Chambre des curatelles en contestant son placement à des fins d’assistance à l’EMS [...] ainsi que l’institution d’une mesure de curatelle à son endroit. 3. 3.1 Le recours est dirigé contre une décision de la juge de paix levant une mesure de curatelle ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC et fixant la rémunération du curateur. 3.2 3.2.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 5 e éd., 2014, n. 42 ad art. 450 CC). 3.2.2 Un intérêt est requis pour exercer toute voie de droit (Corboz, Commentaire de la LTF [Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110], 2 e éd., Berne 2014, n. 14 ad art. 76 LTF et les réf. citées). Le justiciable qui fait valoir une prétention doit démontrer qu'il a un intérêt digne de protection à voir le juge statuer sur sa demande (art. 59 al. 2 let. a CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 LVPAE; Bohnet, CPC commenté, Bâle 2011, n. 89 ad art. 59 CPC). L'existence d'un intérêt digne de protection du recourant est ainsi une condition de recevabilité de tout recours et doit être constatée d’office (art. 60 CPC ; Bohnet, ibid., n. 92 ad art. 59 CPC). Le recourant n’a d’intérêt au recours que s’il demande la modification du dispositif de l’arrêt attaqué, de sorte que le recours sur les seuls motifs doit être déclaré irrecevable (TF 5C_89/2004 du 25 juin 2004 consid. 2.2.1 ; ATF 118 II 108 consid. 2c, JdT 1993 I 351 ; CCUR 17 avril 2018/73). 3.2.3 Pour que l’exigence de motivation soit remplie, l’autorité de recours doit pouvoir comprendre ce qui est reproché aux premiers juges sans avoir à rechercher par elle-même les griefs formulés, cette exigence requérant une certaine précision dans l’énoncé et la discussion des critiques formulées (Jeandin, CPC commenté, n. 3 ad art. 311 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC, p. 1251). Si l’autorité de seconde instance peut impartir un délai au recourant pour rectifier des vices de forme, ainsi l’absence de signature, elle ne peut en revanche le faire lorsqu’elle constate un défaut de motivation ou des conclusions déficientes, de tels vices n’étant pas d’ordre formel et affectant de manière irréparable le recours (Jeandin, CPC commenté, n. 5 ad art. 311 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC ; CCUR 22 septembre 2018/172). 3.3 En l’espèce, le recourant ne remet pas en cause la décision attaquée, mais uniquement son placement à des fins d’assistance ainsi que la mesure de curatelle instituée à son endroit. Or, ces éléments ne font pas l’objet de la décision querellée. En outre, à considérer que son acte de recours tende à contester la levée de la mesure de curatelle ad hoc instituée le 31 août 2017 en sa faveur, l’écriture ne contient aucune conclusion ni motivation en ce sens. Partant, le recours doit dès lors être déclaré irrecevable faute d’intérêt digne de protection ainsi que de motivation. A toutes fins utiles, il sera rappelé que l’intéressé pourra faire valoir ses moyens dans le cadre de l’examen périodique de son placement à des fins d’assistance. 4. En conclusion, le recours doit être déclaré irrecevable. Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art. 74a al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]). Par ces motifs, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal, statuant à huis clos, prononce : I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires, est exécutoire. Le président : La greffière: Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ T.________, ‑ Me Vincent Demierre, ‑ [...], curatrice auprès de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles, et communiqué à : ‑ Mme la Juge de paix du district de Lausanne, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

CHAMBRE DES CURATELLES

CHAMBRE DES CURATELLES ___________________________________

___________________________________ Arrêt du 12 novembre 2018

Arrêt du 12 novembre 2018 __________________

__________________ Composition : M. Krieger, président

Composition : M. Krieger, président Mmes Kühnlein et Giroud Walther, juges

Mmes Kühnlein et Giroud Walther, juges Greffière : Mme Paschoud-Wiedler

Greffière : Mme Paschoud-Wiedler *****

***** Art. 450 al. 3 CC ; 59 al. 2 let. a CPC

Art. 450 al. 3 CC ; 59 al. 2 let. a CPC La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par T.________, à [...], contre la décision rendue le 15 juin 2018 par la Juge de paix du district de Lausanne dans la cause le concernant.

La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par T.________, à [...], contre la décision rendue le 15 juin 2018 par la Juge de paix du district de Lausanne dans la cause le concernant. Délibérant à huis clos, la Chambre voit :

Délibérant à huis clos, la Chambre voit : En fait et en droit :

En fait et en droit : 1. Par décision du 15 juin 2018, adressée pour notification le 24 octobre 2018, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : juge de paix) a levé la curatelle ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) instituée le 31 août 2017 en faveur de T.________, né le 22 novembre 1960 (I) ; a relevé Me Vincent Demierre de son mandat de curateur ad hoc, purement et simplement (II) ; a alloué à ce dernier une indemnité de 2'115 fr. 85, débours et vacations compris, à la charge de l’Etat pour son activité du 5 septembre 2017 au 7 mai 2018 (III) et a laissé les frais de la décision à la charge de l’Etat (IV).

1. Par décision du 15 juin 2018, adressée pour notification le 24 octobre 2018, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : juge de paix) a levé la curatelle ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) instituée le 31 août 2017 en faveur de T.________, né le 22 novembre 1960 (I) ; a relevé Me Vincent Demierre de son mandat de curateur ad hoc, purement et simplement (II) ; a alloué à ce dernier une indemnité de 2'115 fr. 85, débours et vacations compris, à la charge de l’Etat pour son activité du 5 septembre 2017 au 7 mai 2018 (III) et a laissé les frais de la décision à la charge de l’Etat (IV). En droit, la première juge a exposé que Me Vincent Demierre avait été désigné par décision du 31 août 2017 en qualité de curateur ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC avec pour mission de représenter T.________ dans la procédure d’enquête ouverte en faveur de ce dernier en institution d’une mesure de curatelle et en placement à des fins d’assistance. Elle a retenu que dans la mesure où par décision du 26 janvier 2018 l’autorité de protection avait mis fin à cette enquête, confirmé l’institution d’une curatelle de portée générale en faveur du prénommé et ordonné son placement à des fins d’assistance pour une durée indéterminée à l’EMS [...], la mission confiée à Me Demierre était terminée et qu’il y avait dès lors lieu de lever la curatelle de représentation ad hoc au sens de l’art. 449a CC et de relever le curateur de son mandat.

En droit, la première juge a exposé que Me Vincent Demierre avait été désigné par décision du 31 août 2017 en qualité de curateur ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC avec pour mission de représenter T.________ dans la procédure d’enquête ouverte en faveur de ce dernier en institution d’une mesure de curatelle et en placement à des fins d’assistance. Elle a retenu que dans la mesure où par décision du 26 janvier 2018 l’autorité de protection avait mis fin à cette enquête, confirmé l’institution d’une curatelle de portée générale en faveur du prénommé et ordonné son placement à des fins d’assistance pour une durée indéterminée à l’EMS [...], la mission confiée à Me Demierre était terminée et qu’il y avait dès lors lieu de lever la curatelle de représentation ad hoc au sens de l’art. 449a CC et de relever le curateur de son mandat. 2. Par acte du 1 er novembre 2018, remis à la Poste le 2 novembre 2018, T.________ a recouru contre cette décision auprès de la Chambre des curatelles en contestant son placement à des fins d’assistance à l’EMS [...] ainsi que l’institution d’une mesure de curatelle à son endroit.

2. Par acte du 1 er novembre 2018, remis à la Poste le 2 novembre 2018, T.________ a recouru contre cette décision auprès de la Chambre des curatelles en contestant son placement à des fins d’assistance à l’EMS [...] ainsi que l’institution d’une mesure de curatelle à son endroit. 3.

3. 3.1 Le recours est dirigé contre une décision de la juge de paix levant une mesure de curatelle ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC et fixant la rémunération du curateur.

3.1 Le recours est dirigé contre une décision de la juge de paix levant une mesure de curatelle ad hoc de représentation au sens de l’art. 449a CC et fixant la rémunération du curateur. 3.2

3.2 3.2.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 5 e éd., 2014, n. 42 ad art. 450 CC).

3.2.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 5 e éd., 2014, n. 42 ad art. 450 CC). 3.2.2 Un intérêt est requis pour exercer toute voie de droit (Corboz, Commentaire de la LTF [Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110], 2 e éd., Berne 2014, n. 14 ad art. 76 LTF et les réf. citées). Le justiciable qui fait valoir une prétention doit démontrer qu'il a un intérêt digne de protection à voir le juge statuer sur sa demande (art. 59 al. 2 let. a CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 LVPAE; Bohnet, CPC commenté, Bâle 2011, n. 89 ad art. 59 CPC). L'existence d'un intérêt digne de protection du recourant est ainsi une condition de recevabilité de tout recours et doit être constatée d’office (art. 60 CPC ; Bohnet, ibid., n. 92 ad art. 59 CPC). Le recourant n’a d’intérêt au recours que s’il demande la modification du dispositif de l’arrêt attaqué, de sorte que le recours sur les seuls motifs doit être déclaré irrecevable (TF 5C_89/2004 du 25 juin 2004 consid. 2.2.1 ; ATF 118 II 108 consid. 2c, JdT 1993 I 351 ; CCUR 17 avril 2018/73).

3.2.2 Un intérêt est requis pour exercer toute voie de droit (Corboz, Commentaire de la LTF [Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110], 2 e éd., Berne 2014, n. 14 ad art. 76 LTF et les réf. citées). Le justiciable qui fait valoir une prétention doit démontrer qu'il a un intérêt digne de protection à voir le juge statuer sur sa demande (art. 59 al. 2 let. a CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 LVPAE; Bohnet, CPC commenté, Bâle 2011, n. 89 ad art. 59 CPC). L'existence d'un intérêt digne de protection du recourant est ainsi une condition de recevabilité de tout recours et doit être constatée d’office (art. 60 CPC ; Bohnet, ibid., n. 92 ad art. 59 CPC). Le recourant n’a d’intérêt au recours que s’il demande la modification du dispositif de l’arrêt attaqué, de sorte que le recours sur les seuls motifs doit être déclaré irrecevable (TF 5C_89/2004 du 25 juin 2004 consid. 2.2.1 ; ATF 118 II 108 consid. 2c, JdT 1993 I 351 ; CCUR 17 avril 2018/73). 3.2.3 Pour que l’exigence de motivation soit remplie, l’autorité de recours doit pouvoir comprendre ce qui est reproché aux premiers juges sans avoir à rechercher par elle-même les griefs formulés, cette exigence requérant une certaine précision dans l’énoncé et la discussion des critiques formulées (Jeandin, CPC commenté, n. 3 ad art. 311 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC, p. 1251). Si l’autorité de seconde instance peut impartir un délai au recourant pour rectifier des vices de forme, ainsi l’absence de signature, elle ne peut en revanche le faire lorsqu’elle constate un défaut de motivation ou des conclusions déficientes, de tels vices n’étant pas d’ordre formel et affectant de manière irréparable le recours (Jeandin, CPC commenté, n. 5 ad art. 311 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC ; CCUR 22 septembre 2018/172).

3.2.3 Pour que l’exigence de motivation soit remplie, l’autorité de recours doit pouvoir comprendre ce qui est reproché aux premiers juges sans avoir à rechercher par elle-même les griefs formulés, cette exigence requérant une certaine précision dans l’énoncé et la discussion des critiques formulées (Jeandin, CPC commenté, n. 3 ad art. 311 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC, p. 1251). Si l’autorité de seconde instance peut impartir un délai au recourant pour rectifier des vices de forme, ainsi l’absence de signature, elle ne peut en revanche le faire lorsqu’elle constate un défaut de motivation ou des conclusions déficientes, de tels vices n’étant pas d’ordre formel et affectant de manière irréparable le recours (Jeandin, CPC commenté, n. 5 ad art. 311 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC ; CCUR 22 septembre 2018/172). 3.3 En l’espèce, le recourant ne remet pas en cause la décision attaquée, mais uniquement son placement à des fins d’assistance ainsi que la mesure de curatelle instituée à son endroit. Or, ces éléments ne font pas l’objet de la décision querellée. En outre, à considérer que son acte de recours tende à contester la levée de la mesure de curatelle ad hoc instituée le 31 août 2017 en sa faveur, l’écriture ne contient aucune conclusion ni motivation en ce sens.

3.3 En l’espèce, le recourant ne remet pas en cause la décision attaquée, mais uniquement son placement à des fins d’assistance ainsi que la mesure de curatelle instituée à son endroit. Or, ces éléments ne font pas l’objet de la décision querellée. En outre, à considérer que son acte de recours tende à contester la levée de la mesure de curatelle ad hoc instituée le 31 août 2017 en sa faveur, l’écriture ne contient aucune conclusion ni motivation en ce sens. Partant, le recours doit dès lors être déclaré irrecevable faute d’intérêt digne de protection ainsi que de motivation. A toutes fins utiles, il sera rappelé que l’intéressé pourra faire valoir ses moyens dans le cadre de l’examen périodique de son placement à des fins d’assistance.

Partant, le recours doit dès lors être déclaré irrecevable faute d’intérêt digne de protection ainsi que de motivation. A toutes fins utiles, il sera rappelé que l’intéressé pourra faire valoir ses moyens dans le cadre de l’examen périodique de son placement à des fins d’assistance. 4. En conclusion, le recours doit être déclaré irrecevable.

4. En conclusion, le recours doit être déclaré irrecevable. Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art. 74a al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]).

Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art. 74a al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,

la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal, statuant à huis clos,

statuant à huis clos, prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires, est exécutoire.

II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires, est exécutoire. Le président : La greffière:

Le président : La greffière: Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ T.________,

‑ T.________, ‑ Me Vincent Demierre,

‑ Me Vincent Demierre, ‑ [...], curatrice auprès de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles,

‑ [...], curatrice auprès de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles, et communiqué à :

et communiqué à : ‑ Mme la Juge de paix du district de Lausanne,

‑ Mme la Juge de paix du district de Lausanne, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :