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TRIBUNAL CANTONAL AI 277/09-285/2009

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TRIBUNAL CANTONAL AI 277/09-285/2009 AI 277/09-285/2009

AI 277/09-285/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 4 septembre 2009 __________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique Greffier : Mme Rouiller ***** Cause pendante entre : B.________, à Nyon, recourante, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé, _______________ Art. 69 al.1 bis LAI; 47 et 93 LPA-VD Vu le recours du 6 mai 2009 interjeté par B.________ contre la décision rendue par l'OAl le 7 avril 2009, vu l'ordonnance du 14 mai 2009 impartissant à la recourante un délai au 12 juin 2009 pour effectuer une avance de frais de 400 fr., sous peine d'irrecevabilité du recours, vu l'absence de réaction de la recourante, vu le délai au 25 août 2009 imparti à la recourante pour déposer des déterminations ou produire cas échéant la preuve du paiement de l'avance de frais en temps utile, vu l'absence de réaction de la recourante, vu les autres pièces du dossier; attendu que la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD, RSV 173.36]), qu'à l'échéance du délai au 12 juin 2009, aucun versement n'a été effectué, qu'interpellée, la recourante n'a pas réagi, que le recours doit en conséquence être déclaré irrecevable (art. 69 al. 1bis de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 [LAI; RS 831.201], 26 al. 2bis de l'ancienne loi sur le Tribunal des assurances du 2 décembre 1959 [aLTAs, RSV 173.41] et 47 LPA-VD); attendu que le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens. Par ces motifs, la juge unique prononce : I. Le recours est irrecevable II. Le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens. La juge unique : La greffière : Du L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ B.________, à Nyon; ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey; - Office fédéral des assurances sociales, à Berne. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 4 septembre 2009

Arrêt du 4 septembre 2009 __________________

__________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique

Présidence de Mme Thalmann, juge unique Thalmann Greffier : Mme Rouiller

Greffier : Mme Rouiller *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : B.________, à Nyon, recourante, B.________, à Nyon, recourante,

B.________, à Nyon, recourante, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé, Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé,

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé, _______________

_______________ Art. 69 al.1 bis LAI; 47 et 93 LPA-VD

Art. 69 al.1 bis LAI; 47 et 93 LPA-VD Vu le recours du 6 mai 2009 interjeté par B.________ contre la décision rendue par l'OAl le 7 avril 2009,

Vu le recours du 6 mai 2009 interjeté par B.________ contre la décision rendue par l'OAl le 7 avril 2009, vu l'ordonnance du 14 mai 2009 impartissant à la recourante un délai au 12 juin 2009 pour effectuer une avance de frais de 400 fr., sous peine d'irrecevabilité du recours,

vu l'ordonnance du 14 mai 2009 impartissant à la recourante un délai au 12 juin 2009 pour effectuer une avance de frais de 400 fr., sous peine d'irrecevabilité du recours, vu l'absence de réaction de la recourante,

vu l'absence de réaction de la recourante, vu le délai au 25 août 2009 imparti à la recourante pour déposer des déterminations ou produire cas échéant la preuve du paiement de l'avance de frais en temps utile,

vu le délai au 25 août 2009 imparti à la recourante pour déposer des déterminations ou produire cas échéant la preuve du paiement de l'avance de frais en temps utile, vu l'absence de réaction de la recourante,

vu l'absence de réaction de la recourante, vu les autres pièces du dossier;

vu les autres pièces du dossier; attendu que la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD, RSV 173.36]),

attendu que la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD, RSV 173.36]), qu'à l'échéance du délai au 12 juin 2009, aucun versement n'a été effectué,

qu'à l'échéance du délai au 12 juin 2009, aucun versement n'a été effectué, qu'interpellée, la recourante n'a pas réagi,

qu'interpellée, la recourante n'a pas réagi, que le recours doit en conséquence être déclaré irrecevable (art. 69 al. 1bis de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 [LAI; RS 831.201], 26 al. 2bis de l'ancienne loi sur le Tribunal des assurances du 2 décembre 1959 [aLTAs, RSV 173.41] et 47 LPA-VD);

que le recours doit en conséquence être déclaré irrecevable (art. 69 al. 1bis de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 [LAI; RS 831.201], 26 al. 2bis de l'ancienne loi sur le Tribunal des assurances du 2 décembre 1959 [aLTAs, RSV 173.41] et 47 LPA-VD); attendu que le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens. attendu que le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable

I. Le recours est irrecevable II. Le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens.

II. Le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens. La juge unique : La greffière :

La juge unique : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède est notifié à :

L'arrêt qui précède est notifié à : ‑ B.________, à Nyon;

‑ B.________, à Nyon; ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey;

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey; - Office fédéral des assurances sociales, à Berne.

- Office fédéral des assurances sociales, à Berne. par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :