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Une balade entre amis, une petite soirée, quelques verres plus tard, êtes-vous certains de pouvoir prendre le guidon de votre moto sans encourir une sanction ou risquer un accident ?
Vous ne le savez peut-être pas, mais depuis le 1er octobre 2016, les solutions de mesures ont changé, et aujourd'hui nous parlons d'air expiré en lieu et place de pourcentage d'alcool dans le sang.
Alors fondamentalement ceci ne change pas grande chose lorsque vous vous faites contrôler, si ce n'est que nous ne parlons plus de valeurs telles que 0.5 et 0.8% (pour mille), mais de 0.25 et 0.4mg/l (milligramme par litre d'air expiré) ce qui revient au même, sauf que les chiffres sont divisés par deux, 0.5% = 0.25mg/l et ainsi de suite.
Les nouveaux appareils se nomment désormais "éthylomètre" et non plus "éthylotest", un détail. Ce nouvel appareil "éthylomètre" permet d'obtenir des mesures plus fiables et permet dans la plupart des cas d'éviter la prise de sang, mais nous en parlerons plus tard.
Avant cette nouvelle directive, le conducteur qui soufflait dans ce que nous appelions communément le ballon et qui avait un taux de 0.8% d'alcool dans le sang ou plus (0.40mg/l à ce jour), devait se soumettre à une prise de sang. Ce qui inévitablement engendrait des coûts d'analyse et des frais qui avoisinaient les CHF 1'000.-.
Ces frais ont nettement diminué depuis le 1er octobre 2016, car les valeurs obtenues avec l'éthylomètre ont force probante, c'est-à-dire qu'elles peuvent être utilisées comme moyen de preuve devant un tribunal. La prise de sang n'est donc plus nécessaire, sauf lors de cas extrêmes (voir plus bas dans l'article).
Bon, éthylomètre, éthylotest, prise de sang, c'est bien beau, mais au final, quel est le taux avec lequel je peux circuler sans risque ?
Pour les titulaires d'un permis (normal) :
- 0.00mg/ à 0.24mg/l = vous êtes apte (selon la loi) à la conduite
- 0.25mg/l à 0.39mg/l = ébriété non qualifiée (pv d'audition manuscrit et interdiction de conduire durant 4hrs) s'en suivra une contravention, avertissement ou retrait de permis de minimum 1 mois suivant les antécédants ou infraction cumulé.
- 0.40mg/l à 0.80mg/l = ébriété qualifiée (conduite au poste, audition...) s'en suivra une contravention et un retrait de permis de 3 mois au minimum, éventuellement une prise de sang si nécessaire.
- 0.80mg/l et plus = faute grave (conduite au poste, audition, examen médical...) s'en suivra une contravention, suivant le cas, le permis sera retiré pour une durée supérieur à 6 mois, prise de sang et expertise médico-légale.
Pour les conducteurs titulaires du permis à l'essai, les élèves conducteurs, les moniteurs de conduite, les chauffeurs professionnels, les accompagnants de course d'apprentissage, le taux limite n'est pas le même :
- 0.04mg/l = limite maximal si vous ne voulez pas vous retrouver à pied.
- 0.05mg/l et plus = avertissement, contravention, si cumulé avec une autre infraction 1 mois de retrair de permis. Si une mesure administrative existe durant les deux années précédente, retrait de permis de minimum 1 mois.
Pour tous les conducteurs positifs au contrôle, tous les frais découlant des tests de l'éthylomètre, analyses de sang, toxycologique, examens médicaux... seront entièrement à votre charge.
Concernant votre véhicule, si le lieu du contrôle ne le permet pas, ce dernier sera placé en fourrière. Toutefois, certains agents permettent à un de vos proches ou un de vos amis de pouvoir prendre le véhicule à votre place. Mais pour autant que les circonstances (temps, emplacement du contrôle...) le permettent. Ceci est au bon vouloir des agents.
Puis-je contester une mesure faite au moyen d'un éthylomètre ?
Oui, vous pouvez, mais pour cela, il vous faudra accepter la prise de sang et les coûts liés à cette dernière si le résultat confirme la mesure de l'éthylomètre.
Si vous refusez la prise de sang, vous serez alors poursuivi pour dérobade et vous serez passibles d'une peine privative de liberté (max 3 ans) ou d'une peine pécuniaire (très élevé), d'un retrait de permis (minimum 3 mois).
Toutefois et si les circonstances l'exigent (accident, délit de fuite, incapacité à souffler...) et malgré votre refus, une prise de sang peut être ordonnée contre votre volonté (cas grave).u
La prise de sang peut être faite dans quel cas ?
- Lorsque vous la demandez
- Lorsque vous tentez d'influencer le résultat de la mesure en ne soufflant pas correctement
- Lors d'un délit de fuite et qu'il faut déterminer le taux d'alcoolisation antérieur
- Lorsque vous faites valoir une consommation d'alcool après un accident ou une infraction à la LCR
- Lorsque vous êtes atteint d'une maladie respiratoire qui vous empêche de souffler correctement
- Lorsque vous êtes sousponné de consommation de stupéfiants
- Lorsque l'éthylomètre n'indique pas de résultat après plusieurs tentatives (ex; la quantité d'air expiré n'est pas suffisante)
Comme vous l'aurez compris, mieux vaut réfléchir à deux fois avant de prendre la route avec son véhicule. Accident, retrait de permis, tant d'éléments qui peuvent bouleverser votre vie pour toujours. Si vous avez un doute sur votre capacité à conduire, abstenez-vous.