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TRIBUNAL CANTONAL AI 546/08 - 160/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 546/08 - 160/2009 AI 546/08 - 160/2009

AI 546/08 - 160/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 25 mai 2009 __________________ Présidence de M. Abrecht, juge unique Greffier : M. Kramer ***** Cause pendante entre : F.________, à Vuiteboeuf, recourante, et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 28 octobre 2008 par F.________ à l'encontre de la décision prise le 21 octobre 2008 par l'OAI, vu la réponse de l'OAI du 2 février 2009, vu l'audience d'instruction du 25 mai 2008, au cours de laquelle, d'une part, l'OAI s'est engagé à verser à X.________ S.A., à titre d'adaptation infructueuse, la somme de 670 fr., TVA non comprise, et un montant minimal de 140 fr. pour un embout et, d'autre part, F.________ a déclaré retirer son recours, de sorte que la cause a été rayée du rôle, vu les pièces au dossier; attendu qu'il y a lieu de prendre acte du fait que la cause a été rayée du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice (art. 49 LPA-VD), que l'avance de frais de 250 fr. effectuée par la recourante lui sera restituée. Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ F.________, ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 25 mai 2009

Décision du 25 mai 2009 __________________

__________________ Présidence de M. Abrecht, juge unique

Présidence de M. Abrecht, juge unique Abrecht Greffier : M. Kramer

Greffier : M. Kramer *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : F.________, à Vuiteboeuf, recourante, F.________, à Vuiteboeuf, recourante,

F.________, à Vuiteboeuf, recourante, et

et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé.

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 28 octobre 2008 par F.________ à l'encontre de la décision prise le 21 octobre 2008 par l'OAI,

Vu le recours formé le 28 octobre 2008 par F.________ à l'encontre de la décision prise le 21 octobre 2008 par l'OAI, vu la réponse de l'OAI du 2 février 2009,

vu la réponse de l'OAI du 2 février 2009, vu l'audience d'instruction du 25 mai 2008, au cours de laquelle, d'une part, l'OAI s'est engagé à verser à X.________ S.A., à titre d'adaptation infructueuse, la somme de 670 fr., TVA non comprise, et un montant minimal de 140 fr. pour un embout et, d'autre part, F.________ a déclaré retirer son recours, de sorte que la cause a été rayée du rôle,

vu l'audience d'instruction du 25 mai 2008, au cours de laquelle, d'une part, l'OAI s'est engagé à verser à X.________ S.A., à titre d'adaptation infructueuse, la somme de 670 fr., TVA non comprise, et un montant minimal de 140 fr. pour un embout et, d'autre part, F.________ a déclaré retirer son recours, de sorte que la cause a été rayée du rôle, vu les pièces au dossier;

vu les pièces au dossier; attendu qu'il y a lieu de prendre acte du fait que la cause a été rayée du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

attendu qu'il y a lieu de prendre acte du fait que la cause a été rayée du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice (art. 49 LPA-VD),

qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice (art. 49 LPA-VD), que l'avance de frais de 250 fr. effectuée par la recourante lui sera restituée. que l'avance de frais de 250 fr. effectuée par la recourante lui sera restituée. Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ F.________,

‑ F.________, ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office fédéral des assurances sociales,

- Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :