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La cédule est un papier-valeur qui sert de garantie pour un prêt hypothécaire. Lorsque vous achetez un appartement ou une maison, vous allez emprunter de l’argent à une banque. La banque vous prêtera cet argent contre un gage.
Un gage est un objet de valeur que vous donnez pour garantir le prêt. Par exemple, vous pouvez aller chez un ami et lui emprunter 1’000 Francs, et en gage vous lui donnez votre Rolex. Il vous donne un reçu disant : « Prêté 1’000 Francs. Pris Rolex en gage. » Lorsque vous lui rendrez ses 1’000 Francs, il vous rendra votre Rolex.
Dans le cas d’un prêt pour une habitation, l’habitation sert de gage, mais comme vous allez y habiter, la banque a besoin d’une autre forme de garantie. Ici, il s’agit d’un document de valeur – équivalant au reçu dans mon exemple ci-dessus – qui s’appelle la cédule.
Ce document représente la maison aux yeux de la banque.
La cédule va d’ailleurs être conservée dans un coffre-fort. Ce qui est nettement plus pratique que de mettre la maison dans un coffre. Si vous ne respectez pas vos engagements de payement des intérêts sur l’emprunt, la banque va utiliser cette cédule pour mettre la maison en vente forcée (vente aux enchères) afin de récupérer son argent.
Lorsque vous vendez votre bien immobilier, le notaire va rembourser votre prêt hypothécaire, et vous pourrez placer cette même cédule sur un autre bien.
💡 Notez que la cédule doit toujours être rattachée à un bien immobilier, sans quoi elle perd sa valeur.
Cependant, dans le canton de Vaud, il est coutumier que les vendeurs la cèdent gratuitement aux acheteurs.
Cela coûte de l’argent de créer une cédule. Il y a un droit de timbre (une sorte d’impôt de la Confédération), les émoluments du Registre foncier, les émoluments du notaire, et de la TVA (une autre sorte d’impôt de la Confédération).