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A/841/1997 ATA/52/1998 du 03.02.1998 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AM; INCAPACITE DE TRAVAIL; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; STATU QUO SINE; CAUSALITE NATURELLE; CAUSALITE ADEQUATE; PREUVE; LOMBALGIE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : PACHOUD Gilles / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Les douleurs lombaires fluctuantes dont souffre le recourant doivent être attribuées à des maladies préexistantes. La présence de douleurs ne saurait suffire à démontrer que l'accident a causé une atteinte durable à la santé du recourant. Dans ces circonstances, c'est à bon droit que l'assurance a mis fin à ses prestations d'indemnités journalières et de soins médicaux. Pas de document HTML

A/841/1997

ATA/52/1998 du 03.02.1998 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AM; INCAPACITE DE TRAVAIL; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; STATU QUO SINE; CAUSALITE NATURELLE; CAUSALITE ADEQUATE; PREUVE; LOMBALGIE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : PACHOUD Gilles / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Les douleurs lombaires fluctuantes dont souffre le recourant doivent être attribuées à des maladies préexistantes. La présence de douleurs ne saurait suffire à démontrer que l'accident a causé une atteinte durable à la santé du recourant. Dans ces circonstances, c'est à bon droit que l'assurance a mis fin à ses prestations d'indemnités journalières et de soins médicaux. Pas de document HTML

# ATA/52/1998 du 03.02.1998 ( ASSU ) , REJETE

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AM; INCAPACITE DE TRAVAIL; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; STATU QUO SINE; CAUSALITE NATURELLE; CAUSALITE ADEQUATE; PREUVE; LOMBALGIE; ASSU Normes : LAA.6 Parties : PACHOUD Gilles / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Les douleurs lombaires fluctuantes dont souffre le recourant doivent être attribuées à des maladies préexistantes. La présence de douleurs ne saurait suffire à démontrer que l'accident a causé une atteinte durable à la santé du recourant. Dans ces circonstances, c'est à bon droit que l'assurance a mis fin à ses prestations d'indemnités journalières et de soins médicaux.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AM; INCAPACITE DE TRAVAIL; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; STATU QUO SINE; CAUSALITE NATURELLE; CAUSALITE ADEQUATE; PREUVE; LOMBALGIE; ASSU

Normes : LAA.6

Parties : PACHOUD Gilles / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS

Résumé : Les douleurs lombaires fluctuantes dont souffre le recourant doivent être attribuées à des maladies préexistantes. La présence de douleurs ne saurait suffire à démontrer que l'accident a causé une atteinte durable à la santé du recourant. Dans ces circonstances, c'est à bon droit que l'assurance a mis fin à ses prestations d'indemnités journalières et de soins médicaux.

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