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Anne Bielman
La Colline
1880 Bex
Aux membres de l'Appel
Le 3 novembre 2000
Chers collègues,
Dans la droite ligne des soucis de Pierre Farron quant à la destinée de l'Appel, je me permets de vous faire part de quelques remarques.
Je suis actuellement préoccupée par le fonctionnement de l'Assemblée, plus exactement par l'inadéquation entre les séances de groupe et les séances plénières d'une part, par la lenteur de nos travaux d'autre part.
Le fonctionnement des séances de groupe (je me base sur l'exemple de mon groupe, mais je ne pense pas qu'il s'agisse d'une exception) me paraît inadapté, pour les raisons suivantes:
- le groupe examine en détail les articles, amendements et sous-amendements qui lui sont parvenus avant la séance plénière. Mais l'expérience montre que c'est durant la plénière que se forgent de nouvelles propositions, que de nouvelles idées surgissent au fur et à mesure que le débat avance. La Constitution se crée sous nos yeux durant la plénière. Et les réflexions élaborées en séances de groupes se révèlent parfois caduques quelques minutes après le début des débats par suite du retrait ou de l'ajout d'un amendement.
- le groupe ne pratique guère la discussion transversale avec d'autres groupes (surtout pas avec des groupes de tendance politique opposée); il n'est donc pas, ou très peu, au courant des idées qui circulent chez l'«ennemi». Si un amendement nouveau, non contenu dans le rapport minoritaire, est déposé par un constituant «ennemi» quelques jours ou quelques heures avant une plénière, le groupe ne connaît pas l'argumentation qui étaye cette nouvelle proposition et ne s'y intéresse guère. Conclusion: durant les séances de groupe, information incomplète, tronquée, et débat de fond souvent escamoté. On se contente souvent de ne discuter en détail que les idées de notre formation politique, rejetant simplement après un examen superficiel la proposition de l'«ennemi». En outre, certains groupes mettent aux voix de manière systématique les articles et amendements durant les séances de groupe. Le véritable débat d'idées n'a lieu qu'en plénière, ce qui explique d'ailleurs la longueur des discussions en plénière.
- je me demande si le fonctionnement des groupes n'est pas sclérosé par de fâcheuses habitudes prises dans les législatifs communaux et cantonaux. Il faudrait inventer une autre manière de travailler dans les groupes, une manière qui conduise à un échange plus intensif et plus constructif entre les factions politiques. Une idée qui a surgi chez certains constituants serait que chaque groupe mandate quelques uns ses membres pour entretenir des contacts réguliers avec les autres groupes et négocier les solutions de compromis. Ces délégués seraient choisis parmi les constituants qui ont de bons contacts personnels avec des collègues appartenant à d'autres tendances politiques.
Actuellement, nous consacrons chacun de longues heures en séances de groupe pour un résultat, à mes yeux, insatisfaisant ou seulement partiellement satisfaisant. Je déplore donc tout particulièrement le principe qui consiste à «sacrifier» une partie du vendredi aux séances de groupe, au détriment des plénières.
Je souhaite écrire une lettre dans ce sens au Comité de l'Assemblée et j'en ai préparé le texte. Je me proposais de parler de cette lettre lors de la séance de l'Appel agendée au mercredi 8 novembre afin d'ouvir le débat sur cette question et si possible d'obtenir l'appui de l'Appel ou d'un certain nombre de ses membres qui auraient partagé mes préoccupations. Malheureusement, la séance du 8 novembre a été ajournée. Je me permets dès lors de vous envoyer une copie de cette lettre en vous demandant qui d'entre vous serait disposé à en être co-signataire. Je suis bien entendu ouverte à des remarques sur le fond ou la forme et intéressée de manière générale par vos réactions à ce sujet. Je voudrais cependant éviter que l'objet de cette lettre ne soit porté devant la plénière, ce qui engendrera sans doute une longue discussion. Il me semble que si une lettre collective, porteuse de nombreuses signatures, est envoyée au Comité, celui-ci sera à même de modifier en conséquence le calendrier des séances.
En outre, je profite de ce message pour poursuivre les réflexions de Pierre Farron sur la destinée de l'Appel. En effet, à mon sens, si l'Appel a encore une vocation, ce n'est pas tant sur le fond des débats de l'Assemblée qu'elle doit se manifester mais sur l'aspect formel des travaux la Constituante. Des discussions sur le fond nous en avons à la fois dans les groupes et dans les plénières. En revanche, des réflexions sur la manière de travailler, sur la manière de communiquer entre nous — membres de formations politiques diverses —, sur la manière d'échanger des informations d'un groupe à l'autre, sur la manière d'améliorer le fonctionnement des séances de groupes afin de les rendre plus ouvertes et productives, nous n'avons actuellement aucun espace pour les élaborer. Pourtant, un tel espace est indispensable si nous voulons faire une autre politique, une politique avec un peu de souffle. L'Appel ne devrait-il pas être cet espace?
Au plaisir de vous revoir et dans l'attente de réactions de votre part à mes lettres, je vous adresse, chers collègues, mes salutations amicales.
Anne Bielman