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Le Tribunal fédéral a confirmé la décision qui excluait la majorité des exposants asiatiques du salon mondial de l'horlogerie à cause de l'épidémie de SRAS en 2003.
La Haute cour a donc rejeté le recours des organisateurs, qui faisaient valoir les millions de francs de perte engendrés par la décision de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP).
Le Tribunal fédéral n'a accepté le recours de Foire Suisse (l'organisateur de Baselworld) que sur un point mineur, concernant une question formelle. Mais il l'a rejeté sur le fond. L'organisateur devra payer 8000 francs de frais de procédure.
En parallèle à son recours, Foire Suisse réclamait 50 millions de francs en dommages et intérêts, exigence gelée début 2004.
«Sa réactivation dépendra des considérants (publiés ultérieurement) du jugement du Tribunal Fédéral», indique Christian Jecker, porte-parole de Foire Suisse.
400 exposants exclus
Deux jours avant le début de l'édition 2003, l'Office fédéral de la santé publique avait interdit à environ 3000 employés des 400 exposants asiatiques de participer à la foire horlogère.
L'OFSP jugeait trop élevés les risques d'une propagation du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS). Cette décision touchait les exposants de Hong Kong, de la Chine, de Singapour et du Vietnam.
Conséquence: des coûts supplémentaires de 50 millions de francs occasionnés pour le salon, 22% de visiteurs en moins et une diminution de recettes se chiffrant en millions de francs pour les entreprises.
Confirmée par le gouvernement
Organisatrice de Baselworld, Foire Suisse a jugé nécessaire de recourir contre cette décision de santé publique suite à sa confirmation par le gouvernement en décembre dernier.
L'organisateur a fait valoir que la mise à l'écart des exposants asiatiques a suscité des demandes de réparation se chiffrant en dizaines de millions de francs (dossier gelé, lui aussi).
Il a fallu investir près de 40 millions de francs dans la construction d'une halle à Bâle afin de satisfaire les exposants asiatiques, indiquait aussi l'organisateur.
swissinfo et les agences
Faits
En 2006, Baselworld tiendra sa 34e édition sur les bords du Rhin.
Le salon mondial de l'horlogerie et la bijouterie aura lieu du 30 mars au 6 avril.
2197 exposants de 45 pays ont participé à l'édition 2005.
Dont 27,1% étaient des Asiatiques.
Le salon a attiré 89'700 visiteurs et produit près de 800'000 nuitées.