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A/3958/2017 ATAS/1110/2017 du 07.12.2017 ( AI ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3958/2017 ATAS/1110/2017 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 7 décembre 2017 3 ème Chambre En la cause Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Yann ARNOLD recourante contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé ATTENDU EN FAIT Que Madame A______ (ci-après : l’assurée), nettoyeuse, a été signalée en mai 2008 à l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) pour un état dépressif et des maux de dos ; Que par décision du 15 juin 2009, l’OAI lui a nié le droit à toute prestation ; Que le 4 décembre 2009, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations ; Que le 27 août 2012, les hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont rendu un rapport d’expertise concluant à un trouble dépressif récurrent épisode moyen depuis 2004, à une dysthymie depuis 2002 et à des troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, syndrome de dépendance, diagnostiqués pour la première fois en 2009 ; Que, par décision du 11 juin 2013, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation au motif que l’état dépressif dont elle souffrait n’était pas invalidant ; Que la Cour de céans, saisie d’un recours de l’assurée, l’a partiellement admis en date du 19 juin 2014 ( ATAS/751/2014 ), en ce sens qu’elle lui a reconnu le droit à un quart de rente à compter de juin 2010 ; Que le 26 mai 2017, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations, sur laquelle l’OAI, par décision du 11 septembre 2017, a refusé d’entrer en matière, au motif que l’intéressée n’avait pas rendu vraisemblable une modification notable des conditions depuis que le droit à un quart de rente lui avait été reconnu ; Que par courrier du 19 septembre 2017 - adressé à l’OAI et transmis par ce dernier à la Cour de céans comme objet de sa compétence -, l’assurée a allégué que son état de santé s’était dégradé et que son médecin traitant pourrait en témoigner ; Qu’invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 16 octobre 2017, a conclu au rejet du recours ; Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 7 décembre 2017, à l’issue de laquelle l’assurée a indiqué retirer son recours ; Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Marie-Catherine SÉCHAUD La Présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/3958/2017

ATAS/1110/2017 du 07.12.2017 ( AI ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3958/2017 ATAS/1110/2017 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 7 décembre 2017 3 ème Chambre En la cause Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Yann ARNOLD recourante contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé ATTENDU EN FAIT Que Madame A______ (ci-après : l’assurée), nettoyeuse, a été signalée en mai 2008 à l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) pour un état dépressif et des maux de dos ; Que par décision du 15 juin 2009, l’OAI lui a nié le droit à toute prestation ; Que le 4 décembre 2009, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations ; Que le 27 août 2012, les hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont rendu un rapport d’expertise concluant à un trouble dépressif récurrent épisode moyen depuis 2004, à une dysthymie depuis 2002 et à des troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, syndrome de dépendance, diagnostiqués pour la première fois en 2009 ; Que, par décision du 11 juin 2013, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation au motif que l’état dépressif dont elle souffrait n’était pas invalidant ; Que la Cour de céans, saisie d’un recours de l’assurée, l’a partiellement admis en date du 19 juin 2014 ( ATAS/751/2014 ), en ce sens qu’elle lui a reconnu le droit à un quart de rente à compter de juin 2010 ; Que le 26 mai 2017, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations, sur laquelle l’OAI, par décision du 11 septembre 2017, a refusé d’entrer en matière, au motif que l’intéressée n’avait pas rendu vraisemblable une modification notable des conditions depuis que le droit à un quart de rente lui avait été reconnu ; Que par courrier du 19 septembre 2017 - adressé à l’OAI et transmis par ce dernier à la Cour de céans comme objet de sa compétence -, l’assurée a allégué que son état de santé s’était dégradé et que son médecin traitant pourrait en témoigner ; Qu’invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 16 octobre 2017, a conclu au rejet du recours ; Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 7 décembre 2017, à l’issue de laquelle l’assurée a indiqué retirer son recours ; Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Marie-Catherine SÉCHAUD La Présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/1110/2017 du 07.12.2017 ( AI ) , RETIRE

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3958/2017 ATAS/1110/2017 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 7 décembre 2017 3 ème Chambre En la cause Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Yann ARNOLD recourante contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé ATTENDU EN FAIT Que Madame A______ (ci-après : l’assurée), nettoyeuse, a été signalée en mai 2008 à l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) pour un état dépressif et des maux de dos ; Que par décision du 15 juin 2009, l’OAI lui a nié le droit à toute prestation ; Que le 4 décembre 2009, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations ; Que le 27 août 2012, les hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont rendu un rapport d’expertise concluant à un trouble dépressif récurrent épisode moyen depuis 2004, à une dysthymie depuis 2002 et à des troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, syndrome de dépendance, diagnostiqués pour la première fois en 2009 ; Que, par décision du 11 juin 2013, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation au motif que l’état dépressif dont elle souffrait n’était pas invalidant ; Que la Cour de céans, saisie d’un recours de l’assurée, l’a partiellement admis en date du 19 juin 2014 ( ATAS/751/2014 ), en ce sens qu’elle lui a reconnu le droit à un quart de rente à compter de juin 2010 ; Que le 26 mai 2017, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations, sur laquelle l’OAI, par décision du 11 septembre 2017, a refusé d’entrer en matière, au motif que l’intéressée n’avait pas rendu vraisemblable une modification notable des conditions depuis que le droit à un quart de rente lui avait été reconnu ; Que par courrier du 19 septembre 2017 - adressé à l’OAI et transmis par ce dernier à la Cour de céans comme objet de sa compétence -, l’assurée a allégué que son état de santé s’était dégradé et que son médecin traitant pourrait en témoigner ; Qu’invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 16 octobre 2017, a conclu au rejet du recours ; Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 7 décembre 2017, à l’issue de laquelle l’assurée a indiqué retirer son recours ; Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Marie-Catherine SÉCHAUD La Présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/3958/2017 ATAS/1110/2017 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 7 décembre 2017 3 ème Chambre En la cause Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Yann ARNOLD recourante contre OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE intimé ATTENDU EN FAIT Que Madame A______ (ci-après : l’assurée), nettoyeuse, a été signalée en mai 2008 à l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) pour un état dépressif et des maux de dos ; Que par décision du 15 juin 2009, l’OAI lui a nié le droit à toute prestation ; Que le 4 décembre 2009, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations ; Que le 27 août 2012, les hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont rendu un rapport d’expertise concluant à un trouble dépressif récurrent épisode moyen depuis 2004, à une dysthymie depuis 2002 et à des troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, syndrome de dépendance, diagnostiqués pour la première fois en 2009 ; Que, par décision du 11 juin 2013, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation au motif que l’état dépressif dont elle souffrait n’était pas invalidant ; Que la Cour de céans, saisie d’un recours de l’assurée, l’a partiellement admis en date du 19 juin 2014 ( ATAS/751/2014 ), en ce sens qu’elle lui a reconnu le droit à un quart de rente à compter de juin 2010 ; Que le 26 mai 2017, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations, sur laquelle l’OAI, par décision du 11 septembre 2017, a refusé d’entrer en matière, au motif que l’intéressée n’avait pas rendu vraisemblable une modification notable des conditions depuis que le droit à un quart de rente lui avait été reconnu ; Que par courrier du 19 septembre 2017 - adressé à l’OAI et transmis par ce dernier à la Cour de céans comme objet de sa compétence -, l’assurée a allégué que son état de santé s’était dégradé et que son médecin traitant pourrait en témoigner ; Qu’invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 16 octobre 2017, a conclu au rejet du recours ; Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 7 décembre 2017, à l’issue de laquelle l’assurée a indiqué retirer son recours ; Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if> 2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if> La greffière Marie-Catherine SÉCHAUD La Présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/3958/2017 ATAS/1110/2017 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/3958/2017 ATAS/1110/2017

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 7 décembre 2017 3 ème Chambre Arrêt du 7 décembre 2017

3 ème Chambre

En la cause

Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Yann ARNOLD Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Yann ARNOLD

recourante recourante

contre

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE

intimé intimé

ATTENDU EN FAIT

Que Madame A______ (ci-après : l’assurée), nettoyeuse, a été signalée en mai 2008 à l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) pour un état dépressif et des maux de dos ;

Que par décision du 15 juin 2009, l’OAI lui a nié le droit à toute prestation ;

Que le 4 décembre 2009, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations ;

Que le 27 août 2012, les hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont rendu un rapport d’expertise concluant à un trouble dépressif récurrent épisode moyen depuis 2004, à une dysthymie depuis 2002 et à des troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, syndrome de dépendance, diagnostiqués pour la première fois en 2009 ;

Que, par décision du 11 juin 2013, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation au motif que l’état dépressif dont elle souffrait n’était pas invalidant ;

Que la Cour de céans, saisie d’un recours de l’assurée, l’a partiellement admis en date du 19 juin 2014 ( ATAS/751/2014 ), en ce sens qu’elle lui a reconnu le droit à un quart de rente à compter de juin 2010 ;

Que le 26 mai 2017, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations, sur laquelle l’OAI, par décision du 11 septembre 2017, a refusé d’entrer en matière, au motif que l’intéressée n’avait pas rendu vraisemblable une modification notable des conditions depuis que le droit à un quart de rente lui avait été reconnu ;

Que par courrier du 19 septembre 2017 - adressé à l’OAI et transmis par ce dernier à la Cour de céans comme objet de sa compétence -, l’assurée a allégué que son état de santé s’était dégradé et que son médecin traitant pourrait en témoigner ;

Qu’invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 16 octobre 2017, a conclu au rejet du recours ;

Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 7 décembre 2017, à l’issue de laquelle l’assurée a indiqué retirer son recours ;

Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

1. Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>

2. Raye la cause du rôle.![endif]>![if>

La greffière Marie-Catherine SÉCHAUD La Présidente Karine STECK

La greffière Marie-Catherine SÉCHAUD La greffière

Marie-Catherine SÉCHAUD

La Présidente Karine STECK La Présidente

Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le