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A. Le dimanche 26 mars 1995, vers 05 h 30, dans le giratoire du Grillon, à La Chaux-de-Fonds, un automobiliste est sorti de la chaussée et est allé heurter avec son véhicule un panneau indicateur de direction et une borne d'aération des PTT. Il a ensuite quitté les lieux de l'accident, sans demander son reste. Le même jour, à 07 h 58, le poste de police de La Chaux-de-Fonds a reçu un appel téléphonique de S., qui avisait que le véhicu- le impliqué dans cet accident portait les plaques d'immatriculation NE.... Ensuite de ce téléphone, il a été fait appel à la gendarmerie du Locle, qui s'est rendue dans la matinée au domicile du détenteur de ce véhicule, J., agriculteur, au Bémont. A cette occasion, il a pu être constaté que tout l'avant de la Peugeot 505 NE... de J. était fortement endommagé. Interrogé peu de temps après dans les locaux de la gendarmerie de la Brévine sur l'origine des dégâts constatés sur son véhicule, ce dernier a vigoureusement contesté être l'auteur de l'accident qu'on cherchait à lui imputer. J. a expliqué que durant la nuit en question, il s'était rendu au cabaret-dancing "Le Rodéo", à La Chaux- de-Fonds, où il était resté environ une heure. A sa sortie de cet établis- sement public, en allant rechercher son véhicule sur la place de parc où il l'avait garée, il avait remarqué que celui-ci avait été déplacé et se trouvait pendu sur un muret, une partie de l'avant suspendue dans le vide. Pour sortir son véhicule de cette position fâcheuse, J. avait fait appel à un dépanneur, ce qui lui avait permis de regagner ensuite normalement son domicile, en passant notamment par le giratoire du Gril- lon, mais sans que rien d'anormal ne se produise à cet endroit, ni ail- leurs du reste. J. en déduisait que seule la personne qui avait emprunté son véhicule alors qu'il se trouvait au cabaret-dancing "Le Rodéo" pouvait l'avoir endommagé à l'avant. Cela l'a amené d'ailleurs à porter plainte contre inconnu, pour vol d'usage de sa voiture. Suspecté d'ivresse, J. a encore accepté d'être soumis le même matin, à 11 h 55, au test de l'éthylomètre, qui a révélé un taux de 0,55 o/oo. Il a par contre refusé après cet examen de se soumettre à une prise de sang, sous prétexte qu'il n'en avait pas le temps, devant absolument participer au vêlage, qui s'annonçait mal, d'une de ses vaches. L'enquête terminée, J. a été renvoyé pour jugement de- vant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, prévenu d'in- duction de la justice en erreur, de perte de maîtrise, de violation des devoirs en cas d'accident, de soustraction à une prise de sang et, enfin, d'ivresse au volant, infractions prévues aux articles 304 CPS, 31/1-2, 51/1-3, 90/1, 91/1-3 et 92/1 LCR. Dans son ordonnance du 26 avril 1995, le ministère public a requis contre lui une peine de 45 jours d'emprisonne- ment et 500 francs d'amende, ainsi que la révocation du sursis accordé le 11 juin 1992 par le Tribunal de police du district du Locle, cela à titre de peine complémentaire à celle prononcée le 25 avril 1995 par le Prési- dent du Tribunal du district de La Neuveville. B. Dans le jugement entrepris, le Président du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, tout en relevant certaines divergences entre les déclarations du témoin S. reproduites au dossier et celles faites en audience, ainsi qu'une profonde contradiction entre ce témoignage et celui de C., s'est déclaré convaincu de la culpa- bilité de J.. Pour forger son intime conviction, le premier juge s'est notamment fondé sur le témoignage du dépanneur D., qui a toujours déclaré être certain qu'au moment de son intervention, le véhi- cule de J. n'était pas endommagé à l'avant. Il a également accor- dé une importance certaine au fait que le véhicule aperçu accidenté en dehors du giratoire du Grillon par le témoin S. et son collè- gue de travail portait selon eux, à en croire le relevé fait par la police locale de La Chaux-de-Fonds et de la dénonciation téléphonique du premier, plaques NE..., numéro d'immatriculation appartenant à J.. Dans la mesure où il était ainsi certain que le véhicule de J. a été endommagé sur le trajet entre "Le Rodéo" et son domicile, le premier juge en a conclu que c'était forcément dans l'accident survenu au giratoire du Grillon que cela s'est fait, même si l'heure de cet accident n'était pas clairement établie. A partir de cette conclusion, le premier juge a consi- déré que les infractions de perte de maîtrise, de violation des devoirs en cas d'accident et de soustraction à une prise de sang devaient être rete- nues. Il a par contre abandonné les préventions fondées sur les articles 304 CPS et 91/1 LCR, admettant qu'il subsistait à leur sujet un léger dou- te. Posant au vu de l'ensemble des circonstances un pronostic défavorable, le premier juge a ainsi condamné J. à 30 jours d'emprisonnement ferme, à une amende de 500 francs et à 780 francs de frais, en précisant que cette peine est complémentaire à celle prononcée le 28 septembre 1995, sur appel, par la Première chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne. Les faits retenus ne constituant pas à ses yeux un cas de peu de gravité, il a en outre révoqué le sursis dont était assortie la peine de neuf jours d'emprisonnement prononcée le 11 juin 1992 par le Tribunal de police du district du Locle. C. J. se pourvoit en cassation contre le jugement du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, concluant principa- lement à son acquittement, subsidiairement au renvoi de la cause devant un Tribunal à désigner. D'une manière générale, il se plaint du caractère partial de toute la procédure, qui aurait selon lui toujours été menée en partant du principe qu'il était un menteur. Il considère en outre que le premier juge l'a condamné sans preuve, en violation du principe de la présomption d'innocence. A l'appui de ses griefs, J. fait parti- culièrement valoir que le témoignage de S., par ses varia- tions, a perdu progressivement au cour de la procédure toute crédibilité. Il reproche également au premier juge d'avoir arbitrairement écarté le témoignage de son voisin, C., qui a apporté à son avis la preuve irréfutable qu'il était déjà de retour à son domicile au moment où l'accident dont on l'accuse d'être l'auteur s'est produit. Sans que l'on puisse savoir s'il en fait des motifs de son recours, il s'indigne enfin d'avoir été condamné à une peine ferme, alors qu'il ne s'agissait que d'une peine complémentaire, et de la révocation de son sursis antérieur, révocation à laquelle les autorités pénales bernoises avaient renoncé quelques mois auparavant. D. Le Président du Tribunal de police du district de La Chaux-de- Fonds a renoncé à formuler des observations et à prendre des conclusions. Le Procureur général conclut en ce qui le concerne au rejet du recours, sans transmettre d'observations. C O N S I D E R A N T e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 244 CPP), le pourvoi est recevable. 2. La Cour est liée par les constatations de fait du premier juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées (art. 251 al. 2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé qu'était manifestement erronée une constatation de faits contraire à une pièce pro- bante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II 112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dos- sier (ATF 118 Ia 30, cons. 1 b), ou si elle a abusé de son pouvoir d'ap- préciation, en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia 127), lorsque les constatations sont manifestement contraires à la situation de faits, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le senti- ment de la justice, enfin, lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 II 30 cons. 1b et les autres arrêts cités). En disposant que le Tribunal apprécie librement les preuves (art. 224 CPP), le législateur a consacré le principe de l'intime conviction du juge. Une autre conséquence du principe de l'intime conviction du juge est qu'il n'y a pas besoin que la preuve formelle des faits constitutifs de l'infraction soit rapportée. Ce principe donne ainsi un critère positif au juge qui doit décider de la culpabilité des prévenus. Des indices dont on peut logiquement et avec une grande vraisemblance déduire que le fait à établir s'est réellement produit peuvent être suffisants pour permettre au juge de fonder son intime conviction (RJN 3 II 97). La loi lui impose toutefois de motiver son choix afin que son raisonnement puisse être contrôlé par l'autorité de recours. Une décision du juge qui prononce une condamnation en se bornant à déclarer être intimement convaincu que le prévenu a commis les actes qui lui sont reprochés, sans avoir recueilli la moindre preuve, serait arbitraire (RJN 3 II 97). Un critère négatif se déduit du principe de la présomption d'in- nocence, qui oblige le juge à respecter l'adage "in dubio pro reo". Il découle de l'article 6 § 2 CEDH et trouve aussi son fondement juridique dans les articles 4 Cst. féd. et 224 CPP (RJN 5 II 114 et 226). Il consti- tue une règle de répartition du fardeau de la preuve, interdisant au juge de prononcer un verdict de culpabilité au motif que l'accusé n'a pas prou- vé son innocence tant que sa culpabilité reste douteuse. Dans sa deuxième acception, la maxime "in dubio pro reo" se rapporte à la constatation des faits de la cause et à l'appréciation des preuves (SJ 1994, p. 541). La maxime est violée si le juge prononce une condamnation bien qu'il doute de la culpabilité de l'accusé. Sur ce point, il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles qui s'imposent à l'esprit en fonction de la si- tuation objective (SJ 1994, p. 541). 3. En l'espèce, le premier juge a pris la peine d'évaluer toutes les preuves qui lui ont été soumises. Dans la mesure où certaines de ces preuves divergeaient et se contredisaient même parfois, il lui a fallu de surcroît en examiner la pertinence et la force persuasive. Le premier juge s'est acquitté de cette tâche de manière logique et avec rigueur, en s'ef- forçant au surplus de motiver à chaque fois son appréciation. Les déclarations du témoin S. reproduites dans le rapport de police du 3 avril 1995 présentent effectivement quelques diffé- rences avec celles qu'il a faites environ un an plus tard, devant le Tri- bunal de police du district de La Chaux-de-Fonds. Ses premières comme ses secondes déclarations sont par ailleurs contredites par le témoignage de C., pour qui il serait impossible que le recourant soit l'au- teur de l'accident qui lui est reproché. Contrairement à ce que prétend le recourant, cela ne suffit toutefois pas à enlever toute crédibilité au témoin S.. Les quelques variations existant dans les déclara- tions de ce témoin s'expliquent en effet déjà par le fait que comme il s'en est d'ailleurs expliqué en audience, ses souvenirs se sont estompés en un an. Les variations sur lesquelles le recourant met l'accent portent en outre plutôt sur des détails. Pour l'essentiel, il ne fait ainsi pas de doute que le dimanche 26 mars 1995, au petit matin, S. et le collègue de travail avec lequel il se trouvait alors, ont bien vu le véhi- cule à l'origine de l'accident qui s'est produit au giratoire du Grillon, qu'ils en ont relevé le numéro de plaque, et que ce numéro correspondait à celui du recourant. Même s'ils sont infirmés comme déjà dit ci-dessus par le témoignage de C., le premier juge pouvait donc retenir ces faits sans commettre d'arbitraire. Confronté à deux témoignages contradic- toires, le juge peut en effet préférer l'un à l'autre sans commettre de déni de justice, s'il justifie son choix (RJN 3 II 97). En l'espèce, le premier juge n'a pas méconnu ce principe. Au vu de l'ensemble du dossier, on remarque qu'il existe un certain flou sur l'heure à laquelle l'accident dont S. a été le témoin s'est produit, comme sur d'autres faits d'ailleurs. Ce flou s'explique non seulement par le fait que comme déjà mentionné, les souve- nirs s'estompent avec le temps, mais tient également au fait que c'est dans la nuit du 25 au 26 mars 1997 qu'a eu lieu le passage de l'heure d'hiver à l'heure d'été. Il est plus que vraisemblable que cela a pu créer des confusions dans l'esprit de certaines personnes. Le fait que même avec un certain recul et après réflexion, le premier juge et le recourant ne parviennent pas à s'entendre sur les incidences de ce changement d'heure est d'ailleurs révélateur (jugement, p. 4 et recours, p. 6, ch. 14). Il est donc permis de relativiser l'importance des indications d'heure four- nies par le témoin C.. Cela d'autant plus qu'il est tout de même curieux que lors de son premier interrogatoire, le recourant n'ait pas du tout fait allusion au témoin C., si par quelques simples indications, ce dernier pouvait tout de suite et définitivement le discul- per. Questionné le jour même de l'accident sur son emploi du temps, le recourant s'est souvenu en effet, au verre près quasiment, de l'alcool qu'il avait consommé depuis la veille, mais nullement du fait qu'il se serait trouvé avant 05 h 30 en compagnie de C., qui lui aurait apporté de l'aide pour un vêlage. Le premier juge pouvait également sans arbitraire attribuer une grande importance au fait que le véhicule du recourant présentait, le ma- tin du 26 mars 1995, d'importants dégâts, compatibles avec l'accident sur- venu au giratoire du Grillon. L'existence de ces dégâts est d'autant plus importante que le recourant a donné au sujet de leur survenance des expli- cations qui se sont avérées inexactes. Sur la base du témoignage de D., on peut être certain en effet que ces dégâts ont été causés après que le véhicule du recourant ait été déplacé selon lui par un inconnu sur la place de parc du cabaret-dancing "Le Rodéo". Le véhicule du recourant n'a par conséquent pu être endommagé qu'au cours du trajet sépa- rant cet établissement public et son domicile, trajet qui passait précisé- ment par le giratoire du Grillon. Il paraît totalement exclu en effet qu'après l'avoir été une première fois devant le cabaret-dancing "Le Rodéo", le véhicule du recourant ait dans la même journée été "emprunté" une seconde fois encore à son domicile ! On voit donc que le premier juge a déduit de plusieurs indices que le recourant était bien l'auteur de l'accident qu'on lui reprochait. Ces indices étaient par ailleurs suffisamment nombreux et importants pour qu'il acquière à ce sujet une intime conviction. Il convient de rappeler en effet que tout d'abord, le véhicule du recourant a été vu sur les lieux de l'accident et que, ensuite, ce véhicule présentait des dommages au sujet desquels le recourant n'a pu fournir aucune explication plausible. Au vu de ces indices, le premier juge ne pouvait raisonnablement avoir de doute quant à la culpabilité du recourant, même si l'heure de cet accident n'a effectivement pas pu être déterminée avec précision. S'il n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits, le premier juge n'a donc pas davantage violé le principe de la présomption d'innocence. 4. Pour les mêmes motifs qu'exposés ci-dessus, on peut admettre que contrairement à ce qu'il prétend, le procès du recourant s'est déroulé de manière équitable. Les articles 4 Cst. féd. et 6 CEDH donnent au justicia- ble le droit de s'expliquer sur tous les points essentiels avant qu'une décision soit prise à son détriment, de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos, et de fournir lui-même des preuves (ATF 109 Ia 177 et les autres arrêts cités). De toute évidence, ces multiples droits ont été respectés en l'espèce. Il n'est pas impossible que la conclusion inverse aurait été retenue si le premier juge avait persisté à refuser au recourant d'admi- nistrer les preuves qu'il sollicitait. Comme le premier juge s'est fina- lement ravisé, cette question peut toutefois rester ouverte, de sorte que le grief du recourant à ce sujet est également mal fondé. 5. D'après la jurisprudence (ATF 105 IV 294, JT 1981 IV p. 72), le juge qui prononce une peine complémentaire n'est pas lié par les considé- rants du premier juge; il peut donc parfaitement refuser le sursis là où le précédent juge l'aurait accordé. C'est précisément ce qu'a fait en l'espèce le premier juge, sans qu'on puisse le lui reprocher. Le premier juge disposait en effet de suffisamment d'éléments pour émettre un pronostic défavorable. En refusant le sursis au recourant, il n'a donc pas excédé les limites de son pouvoir d'appréciation (RJN 1991 p. 66), en conséquence de quoi, le recours est également mal fondé sur ce point. 6. Sanctionné par une peine privative de liberté de plus de trois mois au total, le cas du recourant ne pouvait en aucun cas être qualifié de peu de gravité (ATF 117 IV 99 c 3 a contrario). En révoquant le sursis dont était assortie la peine de 9 jours d'emprisonnement prononcée par le Président du Tribunal de police du district du Locle par jugement du 11 juin 1992, le premier juge n'est donc là encore pas tombé dans l'arbitrai- re. La décision du premier juge sur ce point paraît même logique au regard des considérants du jugement rendu par la Première chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne en date du 28 septembre 1995 (cons. 6). 7. Pour toutes ces raisons, le pourvoi doit être rejeté. Le recou- rant supportera en conséquence les frais de la procédure de recours. Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours. 2. Met à la charge de J. les frais de la procédure de recours arrêtés à 550 francs. Neuchâtel, le 8 septembre 1997

A. Le dimanche 26 mars 1995, vers 05 h 30, dans le giratoire du

A. Le dimanche 26 mars 1995, vers 05 h 30, dans le giratoire du Grillon, à La Chaux-de-Fonds, un automobiliste est sorti de la chaussée et

Grillon, à La Chaux-de-Fonds, un automobiliste est sorti de la chaussée et est allé heurter avec son véhicule un panneau indicateur de direction et

est allé heurter avec son véhicule un panneau indicateur de direction et une borne d'aération des PTT. Il a ensuite quitté les lieux de l'accident,

une borne d'aération des PTT. Il a ensuite quitté les lieux de l'accident, sans demander son reste. sans demander son reste. Le même jour, à 07 h 58, le poste de police de La Chaux-de-Fonds

Le même jour, à 07 h 58, le poste de police de La Chaux-de-Fonds a reçu un appel téléphonique de S., qui avisait que le véhicu-

a reçu un appel téléphonique de S., qui avisait que le véhicu- le impliqué dans cet accident portait les plaques d'immatriculation NE

le impliqué dans cet accident portait les plaques d'immatriculation NE.... Ensuite de ce téléphone, il a été fait appel à la gendarmerie du

.... Ensuite de ce téléphone, il a été fait appel à la gendarmerie du Locle, qui s'est rendue dans la matinée au domicile du détenteur de ce

Locle, qui s'est rendue dans la matinée au domicile du détenteur de ce véhicule, J., agriculteur, au Bémont. A cette occasion, il a pu

véhicule, J., agriculteur, au Bémont. A cette occasion, il a pu être constaté que tout l'avant de la Peugeot 505 NE... de J.

être constaté que tout l'avant de la Peugeot 505 NE... de J. était fortement endommagé. Interrogé peu de temps après dans les locaux de

était fortement endommagé. Interrogé peu de temps après dans les locaux de la gendarmerie de la Brévine sur l'origine des dégâts constatés sur son

la gendarmerie de la Brévine sur l'origine des dégâts constatés sur son véhicule, ce dernier a vigoureusement contesté être l'auteur de l'accident

véhicule, ce dernier a vigoureusement contesté être l'auteur de l'accident qu'on cherchait à lui imputer. J. a expliqué que durant la nuit

qu'on cherchait à lui imputer. J. a expliqué que durant la nuit en question, il s'était rendu au cabaret-dancing "Le Rodéo", à La Chaux-

en question, il s'était rendu au cabaret-dancing "Le Rodéo", à La Chaux- de-Fonds, où il était resté environ une heure. A sa sortie de cet établis-

de-Fonds, où il était resté environ une heure. A sa sortie de cet établis- sement public, en allant rechercher son véhicule sur la place de parc où

sement public, en allant rechercher son véhicule sur la place de parc où il l'avait garée, il avait remarqué que celui-ci avait été déplacé et se

il l'avait garée, il avait remarqué que celui-ci avait été déplacé et se trouvait pendu sur un muret, une partie de l'avant suspendue dans le vide. trouvait pendu sur un muret, une partie de l'avant suspendue dans le vide. Pour sortir son véhicule de cette position fâcheuse, J. avait

Pour sortir son véhicule de cette position fâcheuse, J. avait fait appel à un dépanneur, ce qui lui avait permis de regagner ensuite

fait appel à un dépanneur, ce qui lui avait permis de regagner ensuite normalement son domicile, en passant notamment par le giratoire du Gril-

normalement son domicile, en passant notamment par le giratoire du Gril- lon, mais sans que rien d'anormal ne se produise à cet endroit, ni ail-

lon, mais sans que rien d'anormal ne se produise à cet endroit, ni ail- leurs du reste. J. en déduisait que seule la personne qui avait

leurs du reste. J. en déduisait que seule la personne qui avait emprunté son véhicule alors qu'il se trouvait au cabaret-dancing "Le

emprunté son véhicule alors qu'il se trouvait au cabaret-dancing "Le Rodéo" pouvait l'avoir endommagé à l'avant. Cela l'a amené d'ailleurs à

Rodéo" pouvait l'avoir endommagé à l'avant. Cela l'a amené d'ailleurs à porter plainte contre inconnu, pour vol d'usage de sa voiture. Suspecté

porter plainte contre inconnu, pour vol d'usage de sa voiture. Suspecté d'ivresse, J. a encore accepté d'être soumis le même matin, à 11

d'ivresse, J. a encore accepté d'être soumis le même matin, à 11 h 55, au test de l'éthylomètre, qui a révélé un taux de 0,55 o/oo. Il a

h 55, au test de l'éthylomètre, qui a révélé un taux de 0,55 o/oo. Il a par contre refusé après cet examen de se soumettre à une prise de sang,

par contre refusé après cet examen de se soumettre à une prise de sang, sous prétexte qu'il n'en avait pas le temps, devant absolument participer

sous prétexte qu'il n'en avait pas le temps, devant absolument participer au vêlage, qui s'annonçait mal, d'une de ses vaches. au vêlage, qui s'annonçait mal, d'une de ses vaches. L'enquête terminée, J. a été renvoyé pour jugement de-

L'enquête terminée, J. a été renvoyé pour jugement de- vant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, prévenu d'in-

vant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, prévenu d'in- duction de la justice en erreur, de perte de maîtrise, de violation des

duction de la justice en erreur, de perte de maîtrise, de violation des devoirs en cas d'accident, de soustraction à une prise de sang et, enfin,

devoirs en cas d'accident, de soustraction à une prise de sang et, enfin, d'ivresse au volant, infractions prévues aux articles 304 CPS, 31/1-2,

d'ivresse au volant, infractions prévues aux articles 304 CPS, 31/1-2, 51/1-3, 90/1, 91/1-3 et 92/1 LCR. Dans son ordonnance du 26 avril 1995, le

51/1-3, 90/1, 91/1-3 et 92/1 LCR. Dans son ordonnance du 26 avril 1995, le ministère public a requis contre lui une peine de 45 jours d'emprisonne-

ministère public a requis contre lui une peine de 45 jours d'emprisonne- ment et 500 francs d'amende, ainsi que la révocation du sursis accordé le

ment et 500 francs d'amende, ainsi que la révocation du sursis accordé le 11 juin 1992 par le Tribunal de police du district du Locle, cela à titre

11 juin 1992 par le Tribunal de police du district du Locle, cela à titre de peine complémentaire à celle prononcée le 25 avril 1995 par le Prési-

de peine complémentaire à celle prononcée le 25 avril 1995 par le Prési- dent du Tribunal du district de La Neuveville. dent du Tribunal du district de La Neuveville. B. Dans le jugement entrepris, le Président du Tribunal de police

B. Dans le jugement entrepris, le Président du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, tout en relevant certaines divergences

du district de La Chaux-de-Fonds, tout en relevant certaines divergences entre les déclarations du témoin S. reproduites au dossier et

entre les déclarations du témoin S. reproduites au dossier et celles faites en audience, ainsi qu'une profonde contradiction entre ce

celles faites en audience, ainsi qu'une profonde contradiction entre ce témoignage et celui de C., s'est déclaré convaincu de la culpa-

témoignage et celui de C., s'est déclaré convaincu de la culpa- bilité de J.. Pour forger son intime conviction, le premier juge

bilité de J.. Pour forger son intime conviction, le premier juge s'est notamment fondé sur le témoignage du dépanneur D., qui

s'est notamment fondé sur le témoignage du dépanneur D., qui a toujours déclaré être certain qu'au moment de son intervention, le véhi-

a toujours déclaré être certain qu'au moment de son intervention, le véhi- cule de J. n'était pas endommagé à l'avant. Il a également accor-

cule de J. n'était pas endommagé à l'avant. Il a également accor- dé une importance certaine au fait que le véhicule aperçu accidenté en

dé une importance certaine au fait que le véhicule aperçu accidenté en dehors du giratoire du Grillon par le témoin S. et son collè-

dehors du giratoire du Grillon par le témoin S. et son collè- gue de travail portait selon eux, à en croire le relevé fait par la police

gue de travail portait selon eux, à en croire le relevé fait par la police locale de La Chaux-de-Fonds et de la dénonciation téléphonique du premier,

locale de La Chaux-de-Fonds et de la dénonciation téléphonique du premier, plaques NE..., numéro d'immatriculation appartenant à J.. Dans

plaques NE..., numéro d'immatriculation appartenant à J.. Dans la mesure où il était ainsi certain que le véhicule de J. a été

la mesure où il était ainsi certain que le véhicule de J. a été endommagé sur le trajet entre "Le Rodéo" et son domicile, le premier juge

endommagé sur le trajet entre "Le Rodéo" et son domicile, le premier juge en a conclu que c'était forcément dans l'accident survenu au giratoire du

en a conclu que c'était forcément dans l'accident survenu au giratoire du Grillon que cela s'est fait, même si l'heure de cet accident n'était pas

Grillon que cela s'est fait, même si l'heure de cet accident n'était pas clairement établie. A partir de cette conclusion, le premier juge a consi-

clairement établie. A partir de cette conclusion, le premier juge a consi- déré que les infractions de perte de maîtrise, de violation des devoirs en

déré que les infractions de perte de maîtrise, de violation des devoirs en cas d'accident et de soustraction à une prise de sang devaient être rete-

cas d'accident et de soustraction à une prise de sang devaient être rete- nues. Il a par contre abandonné les préventions fondées sur les articles

nues. Il a par contre abandonné les préventions fondées sur les articles 304 CPS et 91/1 LCR, admettant qu'il subsistait à leur sujet un léger dou-

304 CPS et 91/1 LCR, admettant qu'il subsistait à leur sujet un léger dou- te. Posant au vu de l'ensemble des circonstances un pronostic défavorable,

te. Posant au vu de l'ensemble des circonstances un pronostic défavorable, le premier juge a ainsi condamné J. à 30 jours d'emprisonnement

le premier juge a ainsi condamné J. à 30 jours d'emprisonnement ferme, à une amende de 500 francs et à 780 francs de frais, en précisant

ferme, à une amende de 500 francs et à 780 francs de frais, en précisant que cette peine est complémentaire à celle prononcée le 28 septembre 1995,

que cette peine est complémentaire à celle prononcée le 28 septembre 1995, sur appel, par la Première chambre pénale de la Cour suprême du canton de

sur appel, par la Première chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne. Les faits retenus ne constituant pas à ses yeux un cas de peu de

Berne. Les faits retenus ne constituant pas à ses yeux un cas de peu de gravité, il a en outre révoqué le sursis dont était assortie la peine de

gravité, il a en outre révoqué le sursis dont était assortie la peine de neuf jours d'emprisonnement prononcée le 11 juin 1992 par le Tribunal de

neuf jours d'emprisonnement prononcée le 11 juin 1992 par le Tribunal de police du district du Locle. police du district du Locle. C. J. se pourvoit en cassation contre le jugement du

C. J. se pourvoit en cassation contre le jugement du Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, concluant principa-

Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, concluant principa- lement à son acquittement, subsidiairement au renvoi de la cause devant un

lement à son acquittement, subsidiairement au renvoi de la cause devant un Tribunal à désigner. D'une manière générale, il se plaint du caractère

Tribunal à désigner. D'une manière générale, il se plaint du caractère partial de toute la procédure, qui aurait selon lui toujours été menée en

partial de toute la procédure, qui aurait selon lui toujours été menée en partant du principe qu'il était un menteur. Il considère en outre que le

partant du principe qu'il était un menteur. Il considère en outre que le premier juge l'a condamné sans preuve, en violation du principe de la

premier juge l'a condamné sans preuve, en violation du principe de la présomption d'innocence. A l'appui de ses griefs, J. fait parti-

présomption d'innocence. A l'appui de ses griefs, J. fait parti- culièrement valoir que le témoignage de S., par ses varia-

culièrement valoir que le témoignage de S., par ses varia- tions, a perdu progressivement au cour de la procédure toute crédibilité. tions, a perdu progressivement au cour de la procédure toute crédibilité. Il reproche également au premier juge d'avoir arbitrairement

Il reproche également au premier juge d'avoir arbitrairement écarté le témoignage de son voisin, C., qui a apporté à son

écarté le témoignage de son voisin, C., qui a apporté à son avis la preuve irréfutable qu'il était déjà de retour à son domicile au

avis la preuve irréfutable qu'il était déjà de retour à son domicile au moment où l'accident dont on l'accuse d'être l'auteur s'est produit. Sans

moment où l'accident dont on l'accuse d'être l'auteur s'est produit. Sans que l'on puisse savoir s'il en fait des motifs de son recours, il

que l'on puisse savoir s'il en fait des motifs de son recours, il s'indigne enfin d'avoir été condamné à une peine ferme, alors qu'il ne

s'indigne enfin d'avoir été condamné à une peine ferme, alors qu'il ne s'agissait que d'une peine complémentaire, et de la révocation de son

s'agissait que d'une peine complémentaire, et de la révocation de son sursis antérieur, révocation à laquelle les autorités pénales bernoises

sursis antérieur, révocation à laquelle les autorités pénales bernoises avaient renoncé quelques mois auparavant. avaient renoncé quelques mois auparavant. D. Le Président du Tribunal de police du district de La Chaux-de-

D. Le Président du Tribunal de police du district de La Chaux-de- Fonds a renoncé à formuler des observations et à prendre des conclusions.

Fonds a renoncé à formuler des observations et à prendre des conclusions. Le Procureur général conclut en ce qui le concerne au rejet du recours,

Le Procureur général conclut en ce qui le concerne au rejet du recours, sans transmettre d'observations. sans transmettre d'observations. C O N S I D E R A N T

C O N S I D E R A N T e n d r o i t

e n d r o i t 1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 244 CPP), le

1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 244 CPP), le pourvoi est recevable. pourvoi est recevable. 2. La Cour est liée par les constatations de fait du premier juge;

2. La Cour est liée par les constatations de fait du premier juge; elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées (art. elle ne peut rectifier que celles qui sont manifestement erronées (art. 251 al. 2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé qu'était

251 al. 2 CPP). Dans une jurisprudence constante, la Cour a jugé qu'était manifestement erronée une constatation de faits contraire à une pièce pro-

manifestement erronée une constatation de faits contraire à une pièce pro- bante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II 112, 4 II

bante du dossier ou à la notoriété publique (RJN 7 II 3, 5 II 112, 4 II 159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction inférieure a

159). On ne peut parler d'arbitraire que si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dos-

admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dos- sier (ATF 118 Ia 30, cons. 1 b), ou si elle a abusé de son pouvoir d'ap-

sier (ATF 118 Ia 30, cons. 1 b), ou si elle a abusé de son pouvoir d'ap- préciation, en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou

préciation, en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia 127), lorsque

qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia 127), lorsque les constatations sont manifestement contraires à la situation de faits,

les constatations sont manifestement contraires à la situation de faits, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le senti-

reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le senti- ment de la justice, enfin, lorsque l'appréciation des preuves est tout à

ment de la justice, enfin, lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 II 30 cons. 1b et les autres arrêts cités). En

fait insoutenable (ATF 118 II 30 cons. 1b et les autres arrêts cités). En disposant que le Tribunal apprécie librement les preuves (art. 224 CPP),

disposant que le Tribunal apprécie librement les preuves (art. 224 CPP), le législateur a consacré le principe de l'intime conviction du juge. le législateur a consacré le principe de l'intime conviction du juge. Une autre conséquence du principe de l'intime conviction du juge

Une autre conséquence du principe de l'intime conviction du juge est qu'il n'y a pas besoin que la preuve formelle des faits constitutifs

est qu'il n'y a pas besoin que la preuve formelle des faits constitutifs de l'infraction soit rapportée. Ce principe donne ainsi un critère positif

de l'infraction soit rapportée. Ce principe donne ainsi un critère positif au juge qui doit décider de la culpabilité des prévenus. Des indices dont

au juge qui doit décider de la culpabilité des prévenus. Des indices dont on peut logiquement et avec une grande vraisemblance déduire que le fait à

on peut logiquement et avec une grande vraisemblance déduire que le fait à établir s'est réellement produit peuvent être suffisants pour permettre au

établir s'est réellement produit peuvent être suffisants pour permettre au juge de fonder son intime conviction (RJN 3 II 97). La loi lui impose

juge de fonder son intime conviction (RJN 3 II 97). La loi lui impose toutefois de motiver son choix afin que son raisonnement puisse être

toutefois de motiver son choix afin que son raisonnement puisse être contrôlé par l'autorité de recours. Une décision du juge qui prononce une

contrôlé par l'autorité de recours. Une décision du juge qui prononce une condamnation en se bornant à déclarer être intimement convaincu que le

condamnation en se bornant à déclarer être intimement convaincu que le prévenu a commis les actes qui lui sont reprochés, sans avoir recueilli la

prévenu a commis les actes qui lui sont reprochés, sans avoir recueilli la moindre preuve, serait arbitraire (RJN 3 II 97). moindre preuve, serait arbitraire (RJN 3 II 97). Un critère négatif se déduit du principe de la présomption d'in-

Un critère négatif se déduit du principe de la présomption d'in- nocence, qui oblige le juge à respecter l'adage "in dubio pro reo". Il

nocence, qui oblige le juge à respecter l'adage "in dubio pro reo". Il découle de l'article 6 § 2 CEDH et trouve aussi son fondement juridique

découle de l'article 6 § 2 CEDH et trouve aussi son fondement juridique dans les articles 4 Cst. féd. et 224 CPP (RJN 5 II 114 et 226). Il consti-

dans les articles 4 Cst. féd. et 224 CPP (RJN 5 II 114 et 226). Il consti- tue une règle de répartition du fardeau de la preuve, interdisant au juge

tue une règle de répartition du fardeau de la preuve, interdisant au juge de prononcer un verdict de culpabilité au motif que l'accusé n'a pas prou-

de prononcer un verdict de culpabilité au motif que l'accusé n'a pas prou- vé son innocence tant que sa culpabilité reste douteuse. Dans sa deuxième

vé son innocence tant que sa culpabilité reste douteuse. Dans sa deuxième acception, la maxime "in dubio pro reo" se rapporte à la constatation des

acception, la maxime "in dubio pro reo" se rapporte à la constatation des faits de la cause et à l'appréciation des preuves (SJ 1994, p. 541). La

faits de la cause et à l'appréciation des preuves (SJ 1994, p. 541). La maxime est violée si le juge prononce une condamnation bien qu'il doute de

maxime est violée si le juge prononce une condamnation bien qu'il doute de la culpabilité de l'accusé. Sur ce point, il importe peu qu'il subsiste

la culpabilité de l'accusé. Sur ce point, il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles,

des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes

une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles qui s'imposent à l'esprit en fonction de la si-

sérieux et irréductibles qui s'imposent à l'esprit en fonction de la si- tuation objective (SJ 1994, p. 541). tuation objective (SJ 1994, p. 541). 3. En l'espèce, le premier juge a pris la peine d'évaluer toutes

3. En l'espèce, le premier juge a pris la peine d'évaluer toutes les preuves qui lui ont été soumises. Dans la mesure où certaines de ces

les preuves qui lui ont été soumises. Dans la mesure où certaines de ces preuves divergeaient et se contredisaient même parfois, il lui a fallu de

preuves divergeaient et se contredisaient même parfois, il lui a fallu de surcroît en examiner la pertinence et la force persuasive. Le premier juge

surcroît en examiner la pertinence et la force persuasive. Le premier juge s'est acquitté de cette tâche de manière logique et avec rigueur, en s'ef-

s'est acquitté de cette tâche de manière logique et avec rigueur, en s'ef- forçant au surplus de motiver à chaque fois son appréciation. forçant au surplus de motiver à chaque fois son appréciation. Les déclarations du témoin S. reproduites dans le

Les déclarations du témoin S. reproduites dans le rapport de police du 3 avril 1995 présentent effectivement quelques diffé-

rapport de police du 3 avril 1995 présentent effectivement quelques diffé- rences avec celles qu'il a faites environ un an plus tard, devant le Tri-

rences avec celles qu'il a faites environ un an plus tard, devant le Tri- bunal de police du district de La Chaux-de-Fonds. Ses premières comme ses

bunal de police du district de La Chaux-de-Fonds. Ses premières comme ses secondes déclarations sont par ailleurs contredites par le témoignage de

secondes déclarations sont par ailleurs contredites par le témoignage de C., pour qui il serait impossible que le recourant soit l'au-

C., pour qui il serait impossible que le recourant soit l'au- teur de l'accident qui lui est reproché. Contrairement à ce que prétend le

teur de l'accident qui lui est reproché. Contrairement à ce que prétend le recourant, cela ne suffit toutefois pas à enlever toute crédibilité au

recourant, cela ne suffit toutefois pas à enlever toute crédibilité au témoin S.. Les quelques variations existant dans les déclara-

témoin S.. Les quelques variations existant dans les déclara- tions de ce témoin s'expliquent en effet déjà par le fait que comme il

tions de ce témoin s'expliquent en effet déjà par le fait que comme il s'en est d'ailleurs expliqué en audience, ses souvenirs se sont estompés

s'en est d'ailleurs expliqué en audience, ses souvenirs se sont estompés en un an. Les variations sur lesquelles le recourant met l'accent portent

en un an. Les variations sur lesquelles le recourant met l'accent portent en outre plutôt sur des détails. Pour l'essentiel, il ne fait ainsi pas de

en outre plutôt sur des détails. Pour l'essentiel, il ne fait ainsi pas de doute que le dimanche 26 mars 1995, au petit matin, S. et le

doute que le dimanche 26 mars 1995, au petit matin, S. et le collègue de travail avec lequel il se trouvait alors, ont bien vu le véhi-

collègue de travail avec lequel il se trouvait alors, ont bien vu le véhi- cule à l'origine de l'accident qui s'est produit au giratoire du Grillon,

cule à l'origine de l'accident qui s'est produit au giratoire du Grillon, qu'ils en ont relevé le numéro de plaque, et que ce numéro correspondait à

qu'ils en ont relevé le numéro de plaque, et que ce numéro correspondait à celui du recourant. Même s'ils sont infirmés comme déjà dit ci-dessus par

celui du recourant. Même s'ils sont infirmés comme déjà dit ci-dessus par le témoignage de C., le premier juge pouvait donc retenir ces

le témoignage de C., le premier juge pouvait donc retenir ces faits sans commettre d'arbitraire. Confronté à deux témoignages contradic-

faits sans commettre d'arbitraire. Confronté à deux témoignages contradic- toires, le juge peut en effet préférer l'un à l'autre sans commettre de

toires, le juge peut en effet préférer l'un à l'autre sans commettre de déni de justice, s'il justifie son choix (RJN 3 II 97). En l'espèce, le

déni de justice, s'il justifie son choix (RJN 3 II 97). En l'espèce, le premier juge n'a pas méconnu ce principe. premier juge n'a pas méconnu ce principe. Au vu de l'ensemble du dossier, on remarque qu'il existe un

Au vu de l'ensemble du dossier, on remarque qu'il existe un certain flou sur l'heure à laquelle l'accident dont S. a été

certain flou sur l'heure à laquelle l'accident dont S. a été le témoin s'est produit, comme sur d'autres faits d'ailleurs. Ce flou

le témoin s'est produit, comme sur d'autres faits d'ailleurs. Ce flou s'explique non seulement par le fait que comme déjà mentionné, les souve-

s'explique non seulement par le fait que comme déjà mentionné, les souve- nirs s'estompent avec le temps, mais tient également au fait que c'est

nirs s'estompent avec le temps, mais tient également au fait que c'est dans la nuit du 25 au 26 mars 1997 qu'a eu lieu le passage de l'heure

dans la nuit du 25 au 26 mars 1997 qu'a eu lieu le passage de l'heure d'hiver à l'heure d'été. Il est plus que vraisemblable que cela a pu créer

d'hiver à l'heure d'été. Il est plus que vraisemblable que cela a pu créer des confusions dans l'esprit de certaines personnes. Le fait que même avec

des confusions dans l'esprit de certaines personnes. Le fait que même avec un certain recul et après réflexion, le premier juge et le recourant ne

un certain recul et après réflexion, le premier juge et le recourant ne parviennent pas à s'entendre sur les incidences de ce changement d'heure

parviennent pas à s'entendre sur les incidences de ce changement d'heure est d'ailleurs révélateur (jugement, p. 4 et recours, p. 6, ch. 14). Il

est d'ailleurs révélateur (jugement, p. 4 et recours, p. 6, ch. 14). Il est donc permis de relativiser l'importance des indications d'heure four-

est donc permis de relativiser l'importance des indications d'heure four- nies par le témoin C.. Cela d'autant plus qu'il est tout de

nies par le témoin C.. Cela d'autant plus qu'il est tout de même curieux que lors de son premier interrogatoire, le recourant n'ait

même curieux que lors de son premier interrogatoire, le recourant n'ait pas du tout fait allusion au témoin C., si par quelques simples

pas du tout fait allusion au témoin C., si par quelques simples indications, ce dernier pouvait tout de suite et définitivement le discul-

indications, ce dernier pouvait tout de suite et définitivement le discul- per. Questionné le jour même de l'accident sur son emploi du temps, le

per. Questionné le jour même de l'accident sur son emploi du temps, le recourant s'est souvenu en effet, au verre près quasiment, de l'alcool

recourant s'est souvenu en effet, au verre près quasiment, de l'alcool qu'il avait consommé depuis la veille, mais nullement du fait qu'il se

qu'il avait consommé depuis la veille, mais nullement du fait qu'il se serait trouvé avant 05 h 30 en compagnie de C., qui lui aurait

serait trouvé avant 05 h 30 en compagnie de C., qui lui aurait apporté de l'aide pour un vêlage. apporté de l'aide pour un vêlage. Le premier juge pouvait également sans arbitraire attribuer une

Le premier juge pouvait également sans arbitraire attribuer une grande importance au fait que le véhicule du recourant présentait, le ma-

grande importance au fait que le véhicule du recourant présentait, le ma- tin du 26 mars 1995, d'importants dégâts, compatibles avec l'accident sur-

tin du 26 mars 1995, d'importants dégâts, compatibles avec l'accident sur- venu au giratoire du Grillon. L'existence de ces dégâts est d'autant plus

venu au giratoire du Grillon. L'existence de ces dégâts est d'autant plus importante que le recourant a donné au sujet de leur survenance des expli-

importante que le recourant a donné au sujet de leur survenance des expli- cations qui se sont avérées inexactes. Sur la base du témoignage de

cations qui se sont avérées inexactes. Sur la base du témoignage de D., on peut être certain en effet que ces dégâts ont été

D., on peut être certain en effet que ces dégâts ont été causés après que le véhicule du recourant ait été déplacé selon lui par un

causés après que le véhicule du recourant ait été déplacé selon lui par un inconnu sur la place de parc du cabaret-dancing "Le Rodéo". Le véhicule du

inconnu sur la place de parc du cabaret-dancing "Le Rodéo". Le véhicule du recourant n'a par conséquent pu être endommagé qu'au cours du trajet sépa-

recourant n'a par conséquent pu être endommagé qu'au cours du trajet sépa- rant cet établissement public et son domicile, trajet qui passait précisé-

rant cet établissement public et son domicile, trajet qui passait précisé- ment par le giratoire du Grillon. Il paraît totalement exclu en effet

ment par le giratoire du Grillon. Il paraît totalement exclu en effet qu'après l'avoir été une première fois devant le cabaret-dancing "Le

qu'après l'avoir été une première fois devant le cabaret-dancing "Le Rodéo", le véhicule du recourant ait dans la même journée été "emprunté"

Rodéo", le véhicule du recourant ait dans la même journée été "emprunté" une seconde fois encore à son domicile ! une seconde fois encore à son domicile ! On voit donc que le premier juge a déduit de plusieurs indices

On voit donc que le premier juge a déduit de plusieurs indices que le recourant était bien l'auteur de l'accident qu'on lui reprochait. que le recourant était bien l'auteur de l'accident qu'on lui reprochait. Ces indices étaient par ailleurs suffisamment nombreux et importants pour

Ces indices étaient par ailleurs suffisamment nombreux et importants pour qu'il acquière à ce sujet une intime conviction. Il convient de rappeler

qu'il acquière à ce sujet une intime conviction. Il convient de rappeler en effet que tout d'abord, le véhicule du recourant a été vu sur les lieux

en effet que tout d'abord, le véhicule du recourant a été vu sur les lieux de l'accident et que, ensuite, ce véhicule présentait des dommages au

de l'accident et que, ensuite, ce véhicule présentait des dommages au sujet desquels le recourant n'a pu fournir aucune explication plausible. sujet desquels le recourant n'a pu fournir aucune explication plausible. Au vu de ces indices, le premier juge ne pouvait raisonnablement avoir de

Au vu de ces indices, le premier juge ne pouvait raisonnablement avoir de doute quant à la culpabilité du recourant, même si l'heure de cet accident

doute quant à la culpabilité du recourant, même si l'heure de cet accident n'a effectivement pas pu être déterminée avec précision. S'il n'a pas

n'a effectivement pas pu être déterminée avec précision. S'il n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits, le

abusé de son pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits, le premier juge n'a donc pas davantage violé le principe de la présomption

premier juge n'a donc pas davantage violé le principe de la présomption d'innocence. d'innocence. 4. Pour les mêmes motifs qu'exposés ci-dessus, on peut admettre que

4. Pour les mêmes motifs qu'exposés ci-dessus, on peut admettre que contrairement à ce qu'il prétend, le procès du recourant s'est déroulé de

contrairement à ce qu'il prétend, le procès du recourant s'est déroulé de manière équitable. Les articles 4 Cst. féd. et 6 CEDH donnent au justicia-

manière équitable. Les articles 4 Cst. féd. et 6 CEDH donnent au justicia- ble le droit de s'expliquer sur tous les points essentiels avant qu'une

ble le droit de s'expliquer sur tous les points essentiels avant qu'une décision soit prise à son détriment, de participer à l'administration des

décision soit prise à son détriment, de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos, et

preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos, et de fournir lui-même des preuves (ATF 109 Ia 177 et les autres arrêts

de fournir lui-même des preuves (ATF 109 Ia 177 et les autres arrêts cités). De toute évidence, ces multiples droits ont été respectés en

cités). De toute évidence, ces multiples droits ont été respectés en l'espèce. Il n'est pas impossible que la conclusion inverse aurait été

l'espèce. Il n'est pas impossible que la conclusion inverse aurait été retenue si le premier juge avait persisté à refuser au recourant d'admi-

retenue si le premier juge avait persisté à refuser au recourant d'admi- nistrer les preuves qu'il sollicitait. Comme le premier juge s'est fina-

nistrer les preuves qu'il sollicitait. Comme le premier juge s'est fina- lement ravisé, cette question peut toutefois rester ouverte, de sorte que

lement ravisé, cette question peut toutefois rester ouverte, de sorte que le grief du recourant à ce sujet est également mal fondé. le grief du recourant à ce sujet est également mal fondé. 5. D'après la jurisprudence (ATF 105 IV 294, JT 1981 IV p. 72), le

5. D'après la jurisprudence (ATF 105 IV 294, JT 1981 IV p. 72), le juge qui prononce une peine complémentaire n'est pas lié par les considé-

juge qui prononce une peine complémentaire n'est pas lié par les considé- rants du premier juge; il peut donc parfaitement refuser le sursis là où

rants du premier juge; il peut donc parfaitement refuser le sursis là où le précédent juge l'aurait accordé. C'est précisément ce qu'a fait en

le précédent juge l'aurait accordé. C'est précisément ce qu'a fait en l'espèce le premier juge, sans qu'on puisse le lui reprocher. Le premier

l'espèce le premier juge, sans qu'on puisse le lui reprocher. Le premier juge disposait en effet de suffisamment d'éléments pour émettre un

juge disposait en effet de suffisamment d'éléments pour émettre un pronostic défavorable. En refusant le sursis au recourant, il n'a donc pas

pronostic défavorable. En refusant le sursis au recourant, il n'a donc pas excédé les limites de son pouvoir d'appréciation (RJN 1991 p. 66), en

excédé les limites de son pouvoir d'appréciation (RJN 1991 p. 66), en conséquence de quoi, le recours est également mal fondé sur ce point. conséquence de quoi, le recours est également mal fondé sur ce point. 6. Sanctionné par une peine privative de liberté de plus de trois

6. Sanctionné par une peine privative de liberté de plus de trois mois au total, le cas du recourant ne pouvait en aucun cas être qualifié

mois au total, le cas du recourant ne pouvait en aucun cas être qualifié de peu de gravité (ATF 117 IV 99 c 3 a contrario). En révoquant le sursis

de peu de gravité (ATF 117 IV 99 c 3 a contrario). En révoquant le sursis dont était assortie la peine de 9 jours d'emprisonnement prononcée par le

dont était assortie la peine de 9 jours d'emprisonnement prononcée par le Président du Tribunal de police du district du Locle par jugement du 11

Président du Tribunal de police du district du Locle par jugement du 11 juin 1992, le premier juge n'est donc là encore pas tombé dans l'arbitrai-

juin 1992, le premier juge n'est donc là encore pas tombé dans l'arbitrai- re. La décision du premier juge sur ce point paraît même logique au regard

re. La décision du premier juge sur ce point paraît même logique au regard des considérants du jugement rendu par la Première chambre pénale de la

des considérants du jugement rendu par la Première chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne en date du 28 septembre 1995 (cons. 6).

Cour suprême du canton de Berne en date du 28 septembre 1995 (cons. 6). 7. Pour toutes ces raisons, le pourvoi doit être rejeté. Le recou-

7. Pour toutes ces raisons, le pourvoi doit être rejeté. Le recou- rant supportera en conséquence les frais de la procédure de recours. rant supportera en conséquence les frais de la procédure de recours. Par ces motifs,

Par ces motifs, LA COUR DE CASSATION PENALE

LA COUR DE CASSATION PENALE 1. Rejette le recours.

1. Rejette le recours. 2. Met à la charge de J. les frais de la procédure de recours

2. Met à la charge de J. les frais de la procédure de recours arrêtés à 550 francs. arrêtés à 550 francs. Neuchâtel, le 8 septembre 1997

Neuchâtel, le 8 septembre 1997