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TRIBUNAL CANTONAL 518

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TRIBUNAL CANTONAL 518 518

518 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 24 juillet 2009 ____________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président Juges : MM. F. Meylan et Krieger Greffier : Mme Moret ***** Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.007378-STP instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre F.________ pour mise en danger de la vie d'autrui, injure et menaces, d'office et sur plainte de A.Z.________, vu l'ordonnance du 10 juin 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur de F.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par A.Z.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu, en l'espèce, que le 10 avril 2008, A.Z.________ a déposé plainte contre F.________ pour mise en danger de la vie d'autrui, injure et menaces (cf. PV aud. 1), qu'elle lui reproche de l'avoir, le 10 avril 2008, alors qu'elle cheminait sur le trottoir de la route de [...] à [...] en compagnie de son mari et de leur enfant, traitée de "pute", menacée de mort et d'avoir ensuite escaladé ledit trottoir et tenté volontairement de les heurter (ibid.), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________ considérant que les versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires et qu'il fallait faire application du principe in dubio pro reo, que la recourante conteste cette décision; attendu, tout d'abord, que c'est avec raison que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en ce qui concerne les menaces soi-disant proférées lors d'un enregistrement vidéo et figurant dans diverses lettres produites par la recourante, qu'en effet, ces faits, constitutifs d'une infraction ne se poursuivant pas d'office, se sont déroulés antérieurement au 10 janvier 2008, soit au-delà du délai de trois mois pour déposer plainte, qu'un non-lieu au sujet de la signature figurant sur un contrat de bail se justifie également, les déclarations de la recourante ne concordant pas avec celles du témoin entendu (cf. PV aud. 5), que pour ce qui est des faits survenus le 10 avril 2008, F.________ a expliqué que le jour en question, il a voulu avouer au mari de la recourante qu'il entretenait une relation adultère avec cette dernière depuis plusieurs années et lui montrer diverses photographies (cf. PV aud. 2 et 4), que, pour ce faire, il est monté tranquillement sur le trottoir afin de donner lesdites photographies (ibid.), qu'à aucun moment il n'a voulu blesser ni mettre en danger la recourante et sa famille (ibid), qu'il a également contesté avoir injurié et menacé de mort la recourante, que l'on se trouve face à des versions contradictoires, que les déclarations concordantes du mari de la recourante ne sont pas suffisantes pour constituer des indices de culpabilité à l'encontre de F.________, qu'aucune autre mesure d'instruction ne paraît susceptible d'infirmer ou de confirmer l'une ou l'autre des versions, qu'en particulier, les mesures requises par la recourante ne sont pas pertinentes pour amener des éléments nouveaux concernant les faits survenus le 10 avril 2008, que faute d'élément objectif et en vertu du principe in dubio pro reo, c'est avec raison que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________, que ce non-lieu vaut également pour ce qui est des infractions à la circulation routière; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante en vertu de l'art. 307 CPP. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de la recourante. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - Mme Lise-Marie Gonzalez Pennec, avocate (pour A.Z.________), - M. F.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 24 juillet 2009

Séance du 24 juillet 2009 ____________________

____________________ Présidence de M. J.-F. Meylan, président

Présidence de M. J.-F. Meylan, président Meylan Juges : MM. F. Meylan et Krieger

Juges : MM. F. Meylan et Krieger Greffier : Mme Moret

Greffier : Mme Moret *****

***** Art. 260, 294 let. f CPP

Art. 260, 294 let. f CPP Vu l'enquête n° PE08.007378-STP instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre F.________ pour mise en danger de la vie d'autrui, injure et menaces, d'office et sur plainte de A.Z.________,

Vu l'enquête n° PE08.007378-STP instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre F.________ pour mise en danger de la vie d'autrui, injure et menaces, d'office et sur plainte de A.Z.________, F.________ A.Z.________ vu l'ordonnance du 10 juin 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur de F.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat,

vu l'ordonnance du 10 juin 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur de F.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par A.Z.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par A.Z.________ contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu, en l'espèce, que le 10 avril 2008, A.Z.________ a déposé plainte contre F.________ pour mise en danger de la vie d'autrui, injure et menaces (cf. PV aud. 1),

attendu, en l'espèce, que le 10 avril 2008, A.Z.________ a déposé plainte contre F.________ pour mise en danger de la vie d'autrui, injure et menaces (cf. PV aud. 1), qu'elle lui reproche de l'avoir, le 10 avril 2008, alors qu'elle cheminait sur le trottoir de la route de [...] à [...] en compagnie de son mari et de leur enfant, traitée de "pute", menacée de mort et d'avoir ensuite escaladé ledit trottoir et tenté volontairement de les heurter (ibid.),

qu'elle lui reproche de l'avoir, le 10 avril 2008, alors qu'elle cheminait sur le trottoir de la route de [...] à [...] en compagnie de son mari et de leur enfant, traitée de "pute", menacée de mort et d'avoir ensuite escaladé ledit trottoir et tenté volontairement de les heurter (ibid.), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________ considérant que les versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires et qu'il fallait faire application du principe in dubio pro reo,

que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________ considérant que les versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires et qu'il fallait faire application du principe in dubio pro reo, que la recourante conteste cette décision;

que la recourante conteste cette décision; attendu, tout d'abord, que c'est avec raison que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en ce qui concerne les menaces soi-disant proférées lors d'un enregistrement vidéo et figurant dans diverses lettres produites par la recourante,

attendu, tout d'abord, que c'est avec raison que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en ce qui concerne les menaces soi-disant proférées lors d'un enregistrement vidéo et figurant dans diverses lettres produites par la recourante, qu'en effet, ces faits, constitutifs d'une infraction ne se poursuivant pas d'office, se sont déroulés antérieurement au 10 janvier 2008, soit au-delà du délai de trois mois pour déposer plainte,

qu'en effet, ces faits, constitutifs d'une infraction ne se poursuivant pas d'office, se sont déroulés antérieurement au 10 janvier 2008, soit au-delà du délai de trois mois pour déposer plainte, qu'un non-lieu au sujet de la signature figurant sur un contrat de bail se justifie également, les déclarations de la recourante ne concordant pas avec celles du témoin entendu (cf. PV aud. 5),

qu'un non-lieu au sujet de la signature figurant sur un contrat de bail se justifie également, les déclarations de la recourante ne concordant pas avec celles du témoin entendu (cf. PV aud. 5), que pour ce qui est des faits survenus le 10 avril 2008, F.________ a expliqué que le jour en question, il a voulu avouer au mari de la recourante qu'il entretenait une relation adultère avec cette dernière depuis plusieurs années et lui montrer diverses photographies (cf. PV aud. 2 et 4),

que pour ce qui est des faits survenus le 10 avril 2008, F.________ a expliqué que le jour en question, il a voulu avouer au mari de la recourante qu'il entretenait une relation adultère avec cette dernière depuis plusieurs années et lui montrer diverses photographies (cf. PV aud. 2 et 4), que, pour ce faire, il est monté tranquillement sur le trottoir afin de donner lesdites photographies (ibid.),

que, pour ce faire, il est monté tranquillement sur le trottoir afin de donner lesdites photographies (ibid.), qu'à aucun moment il n'a voulu blesser ni mettre en danger la recourante et sa famille (ibid),

qu'à aucun moment il n'a voulu blesser ni mettre en danger la recourante et sa famille (ibid), qu'il a également contesté avoir injurié et menacé de mort la recourante,

qu'il a également contesté avoir injurié et menacé de mort la recourante, que l'on se trouve face à des versions contradictoires,

que l'on se trouve face à des versions contradictoires, que les déclarations concordantes du mari de la recourante ne sont pas suffisantes pour constituer des indices de culpabilité à l'encontre de F.________,

que les déclarations concordantes du mari de la recourante ne sont pas suffisantes pour constituer des indices de culpabilité à l'encontre de F.________, qu'aucune autre mesure d'instruction ne paraît susceptible d'infirmer ou de confirmer l'une ou l'autre des versions,

qu'aucune autre mesure d'instruction ne paraît susceptible d'infirmer ou de confirmer l'une ou l'autre des versions, qu'en particulier, les mesures requises par la recourante ne sont pas pertinentes pour amener des éléments nouveaux concernant les faits survenus le 10 avril 2008,

qu'en particulier, les mesures requises par la recourante ne sont pas pertinentes pour amener des éléments nouveaux concernant les faits survenus le 10 avril 2008, que faute d'élément objectif et en vertu du principe in dubio pro reo, c'est avec raison que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________,

que faute d'élément objectif et en vertu du principe in dubio pro reo, c'est avec raison que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de F.________, que ce non-lieu vaut également pour ce qui est des infractions à la circulation routière;

que ce non-lieu vaut également pour ce qui est des infractions à la circulation routière; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante en vertu de l'art. 307 CPP. que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante en vertu de l'art. 307 CPP. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de la recourante.

III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de la recourante. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L a greffi ère :

L e président : L a greffi ère : président : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - Mme Lise-Marie Gonzalez Pennec, avocate (pour A.Z.________),

- Mme Lise-Marie Gonzalez Pennec, avocate (pour A.Z.________), - M. F.________.

- M. F.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L a greffi ère :

L a greffi ère : greffi :