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TRIBUNAL CANTONAL 75

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TRIBUNAL CANTONAL 75 75

75 TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________ Séance du 19 janvier 2011 ____________________ Présidence de M. Meylan, président Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffière : Mme de Watteville ***** Art. 260, 294 let. f CPP-VD Vu l'enquête n° PE10.004692-VIY instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre Y.________ pour abus de confiance, d'office et sur plainte de C.________ et C.________B.V., vu l'ordonnance du 9 décembre 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de Y.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par C.________ contre cette décision, vu les déterminations de Y.________, vu les pièces du dossier; attendu qu'en vertu de l'art. 453 al. 1 du CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0), les recours formés contre les décisions rendues avant l'entrée en vigueur du nouveau code sont traitées selon l'ancien droit par les autorités compétentes sous l'empire de ce droit; attendu que C.________ et C.________B.V. ont porté plainte pénale le 5 février 2010 contre Y.________ pour abus de confiance (P. 4), que C.________ et Y.________ entretenaient des relations d'affaires depuis plus de vingt ans (P. 4, 5/12), que sur recommandation de Y.________, C.________ aurait investi, en 1990, sous forme d'un prêt sur vingt ans, 5'500'000 florins néerlandais puis 2'745'000 florins néerlandais, dans la société A.________SA, pour une opération immobilière et l'achat d'actions (P. 4, 5/2, 5/12; P. 11, PV aud. 2), que C.________ serait devenu actionnaire de cette société à hauteur de 30% par le versement de 20'000 florins néerlandais (P. 4, 5/8, 8), que Y.________ était également actionnaire d'A.________SA (P. 5/8, 8; P. 11 PV aud. 2), que, le 20 juin 1995, A.________SA a été liquidée et les actifs ont servi à payer l'actionnaire unique, soit une société dont Y.________ serait le propriétaire (P. 4, 5/13), que C.________ soutient que la liquidation aurait été entreprise sans son accord par Y.________, alors que le plaignant était encore actionnaire d'A.________SA, que C.________ reproche à Y.________ de l'avoir escroqué et d'avoir détourné les fonds qu'il avait investis, que les faits relatés ont déjà fait l'objet d'une instruction, sous référence PE06.025041-VIY, instruite d'office et sur plainte de J.________ contre Y.________ pour abus de confiance, instruction qui s'est terminée par un non-lieu, confirmé par un arrêt du Tribunal d'accusation du 17 avril 2009 (P. 11); attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de Y.________, se référant en substance à la première affaire, que C.________ conteste cette décision, qu'il conclut au renvoi de la cause au magistrat instructeur afin qu'il procède à un complément d'enquête; attendu que Y.________ conteste la qualité pour déposer plainte de C.________ en tant que liquidateur officiel de C.________B.V., que l'argument de Y.________ se heurte toutefois à l'existence de documents, notamment des conventions d'actionnaires, qui semblent démontrer que C.________ agissait tant en son nom personnel que comme représentant de C.________B.V. (P. 5/7), qu'en conséquence, la qualité pour agir et pour recourir de C.________ en tant que liquidateur officiel de C.________B.V. doit être admise; attendu que C.________ se plaint de n'avoir pas été entendu par le juge d'instruction, que l'enquête étant instruite en la forme sommaire (art. 254 CPP-VD), le magistrat instructeur n'entend le plaignant que dans la mesure où il l'estime utile (art. 259 CPP-VD), que, par conséquent, l'audition de C.________ par le juge d'instruction n'était pas nécessaire, que le magistrat instructeur n'a donc pas violé le droit d'être entendu de C.________, qu'au demeurant, le plaignant a tout de même été entendu comme témoin dans la précédente enquête (P. 11, PV aud. 2); attendu que le magistrat instructeur s'est référé dans sa motivation à l'affaire précédente portant sur les mêmes faits mais concernant un plaignant différent, que le recourant conteste la possibilité pour le juge instructeur de rendre un non-lieu en se référant à l'enquête précédente qui ne le touche pas directement, qu'en l'espèce, le plaignant avait déjà été entendu comme témoin en 2007, qu'il savait de quoi il en retournait bien avant sa plainte du 5 février 2010, qu'il a pu prendre connaissance de l'entier du dossier PE06.025041-VIY versé et consultable dans la nouvelle procédure ouverte, qu'il n'a pas démontré en quoi il existerait des éléments pénaux différents qui justifieraient une autre vision des choses, se contentant de mentionner d'autres procédures en cours (P. 12), qu'en conséquence, le magistrat instructeur pouvait se référer au résultat de l'enquête précédente pour motiver le non-lieu, qu'au surplus, la motivation concluant la précédente enquête reste valable pour le cas d'espèce (Piquerez, Traité de procédure pénale, 2 e éd., Bâle 2006, n. 1134, p. 714), qu'aucune autre mesure d'instruction ne paraît susceptible d'amener des informations utiles, que, dans ces circonstances, un non-lieu se justifie; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de C.________ (307 CPP-VD), que le Code de procédure pénale vaudois ne prévoit pas de dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause devant le Tribunal d'accusation (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 6.3 ad art. 163 CPP-VD, p. 182; JdT 1962 III 64). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Dis que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de C.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Jean-Daniel Théraulaz, avocat (pour Y.________), - M. C.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

TRIBUNAL D’ACCUSATION

TRIBUNAL D’ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 19 janvier 2011

Séance du 19 janvier 2011 ____________________

____________________ Présidence de M. Meylan, président

Présidence de M. Meylan, président Juges : MM. Krieger et Sauterel

Juges : MM. Krieger et Sauterel Greffière : Mme de Watteville

Greffière : Mme de Watteville *****

***** Art. 260, 294 let. f CPP-VD

Art. 260, 294 let. f CPP-VD Vu l'enquête n° PE10.004692-VIY instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre Y.________ pour abus de confiance, d'office et sur plainte de C.________ et C.________B.V.,

Vu l'enquête n° PE10.004692-VIY instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre Y.________ pour abus de confiance, d'office et sur plainte de C.________ et C.________B.V., vu l'ordonnance du 9 décembre 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de Y.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat,

vu l'ordonnance du 9 décembre 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de Y.________ et laissé les frais à la charge de l'Etat, vu le recours exercé en temps utile par C.________ contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par C.________ contre cette décision, vu les déterminations de Y.________,

vu les déterminations de Y.________, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu qu'en vertu de l'art. 453 al. 1 du CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0), les recours formés contre les décisions rendues avant l'entrée en vigueur du nouveau code sont traitées selon l'ancien droit par les autorités compétentes sous l'empire de ce droit;

attendu qu'en vertu de l'art. 453 al. 1 du CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0), les recours formés contre les décisions rendues avant l'entrée en vigueur du nouveau code sont traitées selon l'ancien droit par les autorités compétentes sous l'empire de ce droit; attendu que C.________ et C.________B.V. ont porté plainte pénale le 5 février 2010 contre Y.________ pour abus de confiance (P. 4),

attendu que C.________ et C.________B.V. ont porté plainte pénale le 5 février 2010 contre Y.________ pour abus de confiance (P. 4), que C.________ et Y.________ entretenaient des relations d'affaires depuis plus de vingt ans (P. 4, 5/12),

que C.________ et Y.________ entretenaient des relations d'affaires depuis plus de vingt ans (P. 4, 5/12), que sur recommandation de Y.________, C.________ aurait investi, en 1990, sous forme d'un prêt sur vingt ans, 5'500'000 florins néerlandais puis 2'745'000 florins néerlandais, dans la société A.________SA, pour une opération immobilière et l'achat d'actions (P. 4, 5/2, 5/12; P. 11, PV aud. 2),

que sur recommandation de Y.________, C.________ aurait investi, en 1990, sous forme d'un prêt sur vingt ans, 5'500'000 florins néerlandais puis 2'745'000 florins néerlandais, dans la société A.________SA, pour une opération immobilière et l'achat d'actions (P. 4, 5/2, 5/12; P. 11, PV aud. 2), que C.________ serait devenu actionnaire de cette société à hauteur de 30% par le versement de 20'000 florins néerlandais (P. 4, 5/8, 8),

que C.________ serait devenu actionnaire de cette société à hauteur de 30% par le versement de 20'000 florins néerlandais (P. 4, 5/8, 8), que Y.________ était également actionnaire d'A.________SA (P. 5/8, 8; P. 11 PV aud. 2),

que Y.________ était également actionnaire d'A.________SA (P. 5/8, 8; P. 11 PV aud. 2), que, le 20 juin 1995, A.________SA a été liquidée et les actifs ont servi à payer l'actionnaire unique, soit une société dont Y.________ serait le propriétaire (P. 4, 5/13),

que, le 20 juin 1995, A.________SA a été liquidée et les actifs ont servi à payer l'actionnaire unique, soit une société dont Y.________ serait le propriétaire (P. 4, 5/13), que C.________ soutient que la liquidation aurait été entreprise sans son accord par Y.________, alors que le plaignant était encore actionnaire d'A.________SA,

que C.________ soutient que la liquidation aurait été entreprise sans son accord par Y.________, alors que le plaignant était encore actionnaire d'A.________SA, que C.________ reproche à Y.________ de l'avoir escroqué et d'avoir détourné les fonds qu'il avait investis,

que C.________ reproche à Y.________ de l'avoir escroqué et d'avoir détourné les fonds qu'il avait investis, que les faits relatés ont déjà fait l'objet d'une instruction, sous référence PE06.025041-VIY, instruite d'office et sur plainte de J.________ contre Y.________ pour abus de confiance, instruction qui s'est terminée par un non-lieu, confirmé par un arrêt du Tribunal d'accusation du 17 avril 2009 (P. 11);

que les faits relatés ont déjà fait l'objet d'une instruction, sous référence PE06.025041-VIY, instruite d'office et sur plainte de J.________ contre Y.________ pour abus de confiance, instruction qui s'est terminée par un non-lieu, confirmé par un arrêt du Tribunal d'accusation du 17 avril 2009 (P. 11); attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de Y.________, se référant en substance à la première affaire,

attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de Y.________, se référant en substance à la première affaire, que C.________ conteste cette décision,

que C.________ conteste cette décision, qu'il conclut au renvoi de la cause au magistrat instructeur afin qu'il procède à un complément d'enquête;

qu'il conclut au renvoi de la cause au magistrat instructeur afin qu'il procède à un complément d'enquête; attendu que Y.________ conteste la qualité pour déposer plainte de C.________ en tant que liquidateur officiel de C.________B.V.,

attendu que Y.________ conteste la qualité pour déposer plainte de C.________ en tant que liquidateur officiel de C.________B.V., que l'argument de Y.________ se heurte toutefois à l'existence de documents, notamment des conventions d'actionnaires, qui semblent démontrer que C.________ agissait tant en son nom personnel que comme représentant de C.________B.V. (P. 5/7),

que l'argument de Y.________ se heurte toutefois à l'existence de documents, notamment des conventions d'actionnaires, qui semblent démontrer que C.________ agissait tant en son nom personnel que comme représentant de C.________B.V. (P. 5/7), qu'en conséquence, la qualité pour agir et pour recourir de C.________ en tant que liquidateur officiel de C.________B.V. doit être admise;

qu'en conséquence, la qualité pour agir et pour recourir de C.________ en tant que liquidateur officiel de C.________B.V. doit être admise; attendu que C.________ se plaint de n'avoir pas été entendu par le juge d'instruction,

attendu que C.________ se plaint de n'avoir pas été entendu par le juge d'instruction, que l'enquête étant instruite en la forme sommaire (art. 254 CPP-VD), le magistrat instructeur n'entend le plaignant que dans la mesure où il l'estime utile (art. 259 CPP-VD),

que l'enquête étant instruite en la forme sommaire (art. 254 CPP-VD), le magistrat instructeur n'entend le plaignant que dans la mesure où il l'estime utile (art. 259 CPP-VD), que, par conséquent, l'audition de C.________ par le juge d'instruction n'était pas nécessaire,

que, par conséquent, l'audition de C.________ par le juge d'instruction n'était pas nécessaire, que le magistrat instructeur n'a donc pas violé le droit d'être entendu de C.________,

que le magistrat instructeur n'a donc pas violé le droit d'être entendu de C.________, qu'au demeurant, le plaignant a tout de même été entendu comme témoin dans la précédente enquête (P. 11, PV aud. 2);

qu'au demeurant, le plaignant a tout de même été entendu comme témoin dans la précédente enquête (P. 11, PV aud. 2); attendu que le magistrat instructeur s'est référé dans sa motivation à l'affaire précédente portant sur les mêmes faits mais concernant un plaignant différent,

attendu que le magistrat instructeur s'est référé dans sa motivation à l'affaire précédente portant sur les mêmes faits mais concernant un plaignant différent, que le recourant conteste la possibilité pour le juge instructeur de rendre un non-lieu en se référant à l'enquête précédente qui ne le touche pas directement,

que le recourant conteste la possibilité pour le juge instructeur de rendre un non-lieu en se référant à l'enquête précédente qui ne le touche pas directement, qu'en l'espèce, le plaignant avait déjà été entendu comme témoin en 2007,

qu'en l'espèce, le plaignant avait déjà été entendu comme témoin en 2007, qu'il savait de quoi il en retournait bien avant sa plainte du 5 février 2010,

qu'il savait de quoi il en retournait bien avant sa plainte du 5 février 2010, qu'il a pu prendre connaissance de l'entier du dossier PE06.025041-VIY versé et consultable dans la nouvelle procédure ouverte,

qu'il a pu prendre connaissance de l'entier du dossier PE06.025041-VIY versé et consultable dans la nouvelle procédure ouverte, qu'il n'a pas démontré en quoi il existerait des éléments pénaux différents qui justifieraient une autre vision des choses, se contentant de mentionner d'autres procédures en cours (P. 12),

qu'il n'a pas démontré en quoi il existerait des éléments pénaux différents qui justifieraient une autre vision des choses, se contentant de mentionner d'autres procédures en cours (P. 12), qu'en conséquence, le magistrat instructeur pouvait se référer au résultat de l'enquête précédente pour motiver le non-lieu,

qu'en conséquence, le magistrat instructeur pouvait se référer au résultat de l'enquête précédente pour motiver le non-lieu, qu'au surplus, la motivation concluant la précédente enquête reste valable pour le cas d'espèce (Piquerez, Traité de procédure pénale, 2 e éd., Bâle 2006, n. 1134, p. 714),

qu'au surplus, la motivation concluant la précédente enquête reste valable pour le cas d'espèce (Piquerez, Traité de procédure pénale, 2 e éd., Bâle 2006, n. 1134, p. 714), qu'aucune autre mesure d'instruction ne paraît susceptible d'amener des informations utiles,

qu'aucune autre mesure d'instruction ne paraît susceptible d'amener des informations utiles, que, dans ces circonstances, un non-lieu se justifie;

que, dans ces circonstances, un non-lieu se justifie; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de C.________ (307 CPP-VD),

que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de C.________ (307 CPP-VD), que le Code de procédure pénale vaudois ne prévoit pas de dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause devant le Tribunal d'accusation (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 6.3 ad art. 163 CPP-VD, p. 182; JdT 1962 III 64). que le Code de procédure pénale vaudois ne prévoit pas de dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause devant le Tribunal d'accusation (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 6.3 ad art. 163 CPP-VD, p. 182; JdT 1962 III 64). Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Dis que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de C.________.

III. Dis que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge de C.________. IV. Déclare l'arrêt exécutoire.

IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié aux parties, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Jean-Daniel Théraulaz, avocat (pour Y.________),

- M. Jean-Daniel Théraulaz, avocat (pour Y.________), - M. C.________.

- M. C.________. Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud.

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :