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A/968/1998 ATA/24/1999 du 12.01.1999 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; LESION DU GENOU; INCAPACITE DE TRAVAIL; CAUSALITE; MEDECIN-CONSEIL; LESION DE LA JAMBE; ASSU Normes : LAA.6 al.1 Parties : ROSSIER Raymond / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT, ASSURA, ASSURANCE MALADIE ET ACCIDENT Résumé : Refus d'admettre le lien de causalité entre l'accident de moto dont a été victime le recourant et le syndrôme d'impatience de ses membres inférieurs, sur la base des avis des médecins-conseil de l'assureur intimé. Pas de document HTML

A/968/1998

ATA/24/1999 du 12.01.1999 ( ASSU ), REJETE Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; LESION DU GENOU; INCAPACITE DE TRAVAIL; CAUSALITE; MEDECIN-CONSEIL; LESION DE LA JAMBE; ASSU Normes : LAA.6 al.1 Parties : ROSSIER Raymond / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT, ASSURA, ASSURANCE MALADIE ET ACCIDENT Résumé : Refus d'admettre le lien de causalité entre l'accident de moto dont a été victime le recourant et le syndrôme d'impatience de ses membres inférieurs, sur la base des avis des médecins-conseil de l'assureur intimé. Pas de document HTML

# ATA/24/1999 du 12.01.1999 ( ASSU ) , REJETE

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; LESION DU GENOU; INCAPACITE DE TRAVAIL; CAUSALITE; MEDECIN-CONSEIL; LESION DE LA JAMBE; ASSU Normes : LAA.6 al.1 Parties : ROSSIER Raymond / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT, ASSURA, ASSURANCE MALADIE ET ACCIDENT Résumé : Refus d'admettre le lien de causalité entre l'accident de moto dont a été victime le recourant et le syndrôme d'impatience de ses membres inférieurs, sur la base des avis des médecins-conseil de l'assureur intimé.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; LESION DU GENOU; INCAPACITE DE TRAVAIL; CAUSALITE; MEDECIN-CONSEIL; LESION DE LA JAMBE; ASSU

Normes : LAA.6 al.1

Parties : ROSSIER Raymond / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT, ASSURA, ASSURANCE MALADIE ET ACCIDENT

Résumé : Refus d'admettre le lien de causalité entre l'accident de moto dont a été victime le recourant et le syndrôme d'impatience de ses membres inférieurs, sur la base des avis des médecins-conseil de l'assureur intimé.

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