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TRIBUNAL CANTONAL AVS 44/10 - 31/2011

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AVS 44/10 - 31/2011 AVS 44/10 - 31/2011

AVS 44/10 - 31/2011 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 7 juin 2011 __________________ Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : Mme Favre ***** Cause pendante entre : L.________, à Château-d'Oex, recourant, représenté par Me Jean-Louis Duc, avocat à Château-d'Oex, et Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 9 septembre 2010 par L.________ contre une décision sur opposition rendue le 2 septembre 2010 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, vu la suspension de la cause, ordonnée le 30 novembre 2010 par le juge instructeur, vu la déclaration de retrait du recours datée du 3 juin 2011, envoyée par le mandataire du recourant à la Cour des assurances sociales; considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36] ), qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière: Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Louis Duc (pour M. L.________) ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS ‑ Office fédéral des assurances sociales par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière: :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 7 juin 2011

Décision du 7 juin 2011 __________________

__________________ Présidence de M. Jomini, juge unique

Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : Mme Favre

Greffier : Mme Favre *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : L.________, à Château-d'Oex, recourant, représenté par Me Jean-Louis Duc, avocat à Château-d'Oex, L.________, à Château-d'Oex, recourant, représenté par Me Jean-Louis Duc, avocat à Château-d'Oex,

L.________, à Château-d'Oex, recourant, représenté par Me Jean-Louis Duc, avocat à Château-d'Oex, et

et Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée. Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée.

Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 9 septembre 2010 par L.________ contre une décision sur opposition rendue le 2 septembre 2010 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,

Vu le recours formé le 9 septembre 2010 par L.________ contre une décision sur opposition rendue le 2 septembre 2010 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, vu la suspension de la cause, ordonnée le 30 novembre 2010 par le juge instructeur,

vu la suspension de la cause, ordonnée le 30 novembre 2010 par le juge instructeur, vu la déclaration de retrait du recours datée du 3 juin 2011, envoyée par le mandataire du recourant à la Cour des assurances sociales;

vu la déclaration de retrait du recours datée du 3 juin 2011, envoyée par le mandataire du recourant à la Cour des assurances sociales; considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36] ),

considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36] ), qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière:

Le juge unique : La greffière: Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Louis Duc (pour M. L.________)

‑ Me Jean-Louis Duc (pour M. L.________) ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS

‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS ‑ Office fédéral des assurances sociales

‑ Office fédéral des assurances sociales par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière:

La greffière: :

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