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En chemin
Voiture empruntée à un ami : Suis-je responsable en cas d'accident ?
En principe, en tant que détentrice d'un véhicule, vous êtes responsable en cas d'accident. Les frais qui vous incombent dépendent notamment des couvertures d'assurance que vous et votre ami avez choisies. Si vous avez laissé le véhicule par pure serviabilité, votre obligation d'indemnisation peut être réduite.
La détentrice d'un véhicule est responsable en cas d'accident, qu'elle ait été elle-même au volant ou non. L’ampleur des frais que la détentrice doit supporter dépend notamment de sa couverture d'assurance et de celle du conducteur. Si le conducteur subit lui-même un dommage, votre responsabilité peut être réduite si vous avez laissé le véhicule à votre ami sans contrepartie.
En principe, la détentrice est toujours responsable
Si vous confiez votre voiture à un ami et que celui-ci provoque un accident avec le véhicule, c'est en principe vous, en tant que détentrice, qui êtes responsable des dommages causés. Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, est considéré comme détentrice au sens du droit de la responsabilité civile celui pour le compte et aux risques duquel l'exploitation du véhicule est effectuée et qui en a la disposition effective et directe.
Vous êtes responsable de la faute de votre ami au volant comme de votre « propre faute ». Si votre ami n'est pas responsable de l'accident et que l'accident est dû à un cas de force majeure ou à une faute grave de la victime ou d'un tiers, vous n'êtes en principe pas responsable. Mais vous êtes tout de même responsable si la nature défectueuse du véhicule a contribué à l'accident.
Les assurances casco couvrent les dommages causés au propre véhicule
Si vous êtes responsable et que vous avez conclu une assurance casco complète, celle-ci prendra en général en charge les dommages causés à votre propre véhicule. Vous pouvez facturer à votre ami la franchise et l'éventuelle perte de bonus, qui seront à leur tour prises en charge par l'assurance responsabilité civile privée de votre ami ; pour autant qu'il en ait une et qu'il ait inclus l'assurance pour conducteur tiers. Si vous n'êtes assuré qu'en casco partielle, l'éventuelle assurance responsabilité civile privée de votre ami prend en charge le dommage. Là aussi, bien sûr, uniquement si la conduite de véhicules de tiers est incluse dans l'assurance. (Cf. aussi : « Puis-je louer mon camping-car si je ne l'utilise pas moi-même ? » )
Attention : Si vous mettez régulièrement votre véhicule à la disposition de votre ami, une simple assurance pour conducteur tiers ne suffira pas à couvrir vos frais impayés. En effet, cette couverture d'assurance ne couvre que le prêt occasionnel. Renseignez-vous auprès de votre assurance pour savoir à partir de combien de trajets vous devez conclure une assurance complémentaire à l'assurance pour conducteur tiers.
La complaisance peut réduire la responsabilité civile
Si l'accident a causé des dommages à un autre véhicule ou à une personne, vous êtes également responsable en tant que détentrice. En règle générale, ce dommage est pris en charge par votre assurance responsabilité civile des véhicules à moteur obligatoire.
Cela vaut également si votre ami a lui-même subi des dommages en conduisant votre véhicule. Le Tribunal fédéral reconnaît toutefois que la mise à disposition d'un véhicule sans contrepartie constitue une circonstance réduisant l'obligation d'indemniser, dans la mesure où la complaisance dépasse le degré de générosité généralement admis. Dans le cas concret, il a réduit la responsabilité de 30 pour cent.