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TRIBUNAL CANTONAL 52

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TRIBUNAL CANTONAL 52 52

52 TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________ Séance du 10 février 2010 _____________________ Présidence de M. Krieger, vice-président Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffier : M. Addor ***** Art. 59 al. 1, 295 let. b CPP Vu l'enquête n° PE09.022661-HNI instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre H.________ notamment pour vol, d'office et sur diverses plaintes, vu le mandat d'arrêt notifié au prévenu le 9 septembre 2009, vu l'ordonnance du 25 janvier 2010, par laquelle le magistrat instructeur a refusé la demande de mise en liberté provisoire présentée par H.________, vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier; attendu que le prévenu à l'égard duquel existent des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP), que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP), que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence, qu'en l'espèce, le recourant est mis en cause pour avoir dérobé des cartes de crédit dans les vestiaires de centres de bien-être d'hôtels de luxe sur le Riviera vaudoise ainsi que dans le canton de Genève, en juillet et août 2009, qu'avec ces cartes de crédit, il aurait acheté divers articles de luxe, que le 8 septembre 2009, le recourant a été interpellé par la police à l'occasion d'un contrôle d'identité, qu'il était en possession de divers objets de marques Louis Vuitton, Versace, Cartier, Montblanc, Chopard, ainsi que d'importantes sommes d'argent, soit 10'550 fr., 6'910 euros et USD 2'100 (P. 6), que plusieurs témoins l'ont identifié sur la base de planches photographiques comme étant l'auteur présumé des actes incriminés (PV aud. 4, 6 et 7), que même s'il n'appartient pas au prévenu de prouver son innocence, on relève que le recourant n'a donné aucune explication convaincante sur la provenance des objets trouvés sur lui lors de son interpellation, que compte tenu de l'ensemble des éléments figurant au dossier, il existe contre le recourant des présomptions de culpabilité suffisantes (cf. P. 26), que l'intéressé, qui ne s'est guère expliqué en cours d'enquête, ne le conteste pas dans la présente procédure; attendu que l'ordonnance attaquée se fonde sur le risque de récidive, que l'intensité du risque de récidive doit s'apprécier en fonction du passé, des antécédents judiciaires de l'inculpé, de sa fragilité psychique, de ses fréquentations, de la nature des infractions commises, du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Piquerez, Les mesures provisoires en procédure civile, administrative et pénale, RDS 1997 II p. 50), qu'en l'espèce, il ressort de l'extrait de son casier judiciaire que le recourant a été condamné le 20 mai 2009 dans le canton de Zurich pour vol, vol par métier, escroquerie, escroquerie par métier et faux dans les titres, à une peine pécuniaire de 300 jours-amende à 120 fr. le jour, avec sursis durant deux ans, ainsi qu'à une amende de 5'000 fr., sous déduction de 232 jours de détention avant jugement, que ni cette peine ni son séjour en détention préventive ne semblent avoir eu d'effet dissuasif, puisqu'il est soupçonné d'avoir commis des actes délictueux de même nature peu de temps après sa précédente condamnation, que certes, le recourant est mis en cause uniquement pour des infractions contre le patrimoine, que celles-ci portent toutefois sur des montants non négligeables, qu'en outre, selon le rapport d'intervention, l'activité délictueuse s'étend sur deux mois (P. 6), ce qui dénote une certaine intensité, que dans ces conditions, l'on peut considérer comme graves les infractions dont la réitération est redoutée, que le risque de récidive, qui doit être tenu pour concret, et non seulement hypothétique, fait obstacle à la relaxation du recourant; attendu que l'ordonnance se fonde sur le risque de fuite, que le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger (ATF 117 Ia 69 c. 4a), que la gravité de l'infraction ne peut à elle seule justifier la prolongation de la détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 125 I 60 c. 3a), que le recourant, qui se plaint de la motivation sommaire de l'ordonnance, ne dit rien de ses éventuels liens avec la Suisse, que l'examen du dossier ne permet pas de conclure à leur existence, qu'en effet, le recourant, ressortissant hongrois et domicilié à Budapest, semble être venu comme touriste en Suisse, où on ne lui connaît ni famille ni amis ni activité de nature à lui procurer des revenus, que l'attitude du recourant en cours d'enquête ne permet pas d'exclure toute velléité de se soustraire à l'action pénale, qu'en conséquence, le risque de fuite est bien réel; attendu que le recourant reproche au juge d'instruction de ne pas avoir envisagé les mesures de substitution à la détention préventive que sont le dépôt et le cautionnement (art. 69 CPP), ou le dépôt des papiers d'identité (ATF 133 I 27 c. 3.2), que de telles mesures n'entrent toutefois en considération que lorsque le juge a pour seule crainte que le prévenu ne s'enfuie ou ne se soustraie à son action (art. 69 al. 1 CPP), que tel n'est pas le cas en l'espèce, puisque le maintien du recourant en détention préventive se justifie également en raison du risque de récidive, qu'au demeurant, force est de constater que le recourant ne propose rien de concret quant aux modalités de mise en œuvre de ces mesures, que celles-ci apparaissent de toute manière inadéquates, dès lors que le recourant ne dispose d'aucun revenu et qu'une mesure de contrôle judiciaire consistant dans le dépôt de ses papiers d'identité ne l'empêcherait nullement de prendre la fuite (cf. TAcc., L., 14 janvier 2010/14); attendu, pour le surplus, que le principe de proportionnalité des intérêts en présence demeure respecté, compte tenu de la gravité des infractions imputées au recourant, de ses antécédents, ainsi que de la durée de la détention préventive subie à ce jour (ATF 132 I 21 c. 4.1; 128 I 149 c. 2.2; 126 I 172 c. 5a); attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité due au défenseur d'office du recourant est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit 387 fr. 35, que les frais d'arrêt ainsi que l'indemnité du défenseur d'office sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP), sous réserve du chiffre V du dispositif. Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance. III. Fixe à 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes) l'indemnité due au défenseur d'office de H.________. IV. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), ainsi que l'indemnité du défenseur d'office, par 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes), sont mis à la charge de H.________. V. Dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de H.________ se soit améliorée. VI. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L e greffi er : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au conseil du recourant, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : - M. Alain Dubuis, avocat (pour H.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

TRIBUNAL D'ACCUSATION

TRIBUNAL D'ACCUSATION _________________________________

_________________________________ Séance du 10 février 2010

Séance du 10 février 2010 _____________________

_____________________ Présidence de M. Krieger, vice-président

Présidence de M. Krieger, vice-président Krieger Juges : M. Sauterel et Mme Byrde

Juges : M. Sauterel et Mme Byrde Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Art. 59 al. 1, 295 let. b CPP

Art. 59 al. 1, 295 let. b CPP Vu l'enquête n° PE09.022661-HNI instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre H.________ notamment pour vol, d'office et sur diverses plaintes,

Vu l'enquête n° PE09.022661-HNI instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre H.________ notamment pour vol, d'office et sur diverses plaintes, H.________ vu le mandat d'arrêt notifié au prévenu le 9 septembre 2009,

vu le mandat d'arrêt notifié au prévenu le 9 septembre 2009, vu l'ordonnance du 25 janvier 2010, par laquelle le magistrat instructeur a refusé la demande de mise en liberté provisoire présentée par H.________,

vu l'ordonnance du 25 janvier 2010, par laquelle le magistrat instructeur a refusé la demande de mise en liberté provisoire présentée par H.________, vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision,

vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; attendu que le prévenu à l'égard duquel existent des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP),

attendu que le prévenu à l'égard duquel existent des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP), que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP),

que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP), que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence,

que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence, qu'en l'espèce, le recourant est mis en cause pour avoir dérobé des cartes de crédit dans les vestiaires de centres de bien-être d'hôtels de luxe sur le Riviera vaudoise ainsi que dans le canton de Genève, en juillet et août 2009,

qu'en l'espèce, le recourant est mis en cause pour avoir dérobé des cartes de crédit dans les vestiaires de centres de bien-être d'hôtels de luxe sur le Riviera vaudoise ainsi que dans le canton de Genève, en juillet et août 2009, qu'avec ces cartes de crédit, il aurait acheté divers articles de luxe,

qu'avec ces cartes de crédit, il aurait acheté divers articles de luxe, que le 8 septembre 2009, le recourant a été interpellé par la police à l'occasion d'un contrôle d'identité,

que le 8 septembre 2009, le recourant a été interpellé par la police à l'occasion d'un contrôle d'identité, qu'il était en possession de divers objets de marques Louis Vuitton, Versace, Cartier, Montblanc, Chopard, ainsi que d'importantes sommes d'argent, soit 10'550 fr., 6'910 euros et USD 2'100 (P. 6),

qu'il était en possession de divers objets de marques Louis Vuitton, Versace, Cartier, Montblanc, Chopard, ainsi que d'importantes sommes d'argent, soit 10'550 fr., 6'910 euros et USD 2'100 (P. 6), que plusieurs témoins l'ont identifié sur la base de planches photographiques comme étant l'auteur présumé des actes incriminés (PV aud. 4, 6 et 7),

que plusieurs témoins l'ont identifié sur la base de planches photographiques comme étant l'auteur présumé des actes incriminés (PV aud. 4, 6 et 7), que même s'il n'appartient pas au prévenu de prouver son innocence, on relève que le recourant n'a donné aucune explication convaincante sur la provenance des objets trouvés sur lui lors de son interpellation,

que même s'il n'appartient pas au prévenu de prouver son innocence, on relève que le recourant n'a donné aucune explication convaincante sur la provenance des objets trouvés sur lui lors de son interpellation, que compte tenu de l'ensemble des éléments figurant au dossier, il existe contre le recourant des présomptions de culpabilité suffisantes (cf. P. 26),

que compte tenu de l'ensemble des éléments figurant au dossier, il existe contre le recourant des présomptions de culpabilité suffisantes (cf. P. 26), que l'intéressé, qui ne s'est guère expliqué en cours d'enquête, ne le conteste pas dans la présente procédure;

que l'intéressé, qui ne s'est guère expliqué en cours d'enquête, ne le conteste pas dans la présente procédure; attendu que l'ordonnance attaquée se fonde sur le risque de récidive,

attendu que l'ordonnance attaquée se fonde sur le risque de récidive, que l'intensité du risque de récidive doit s'apprécier en fonction du passé, des antécédents judiciaires de l'inculpé, de sa fragilité psychique, de ses fréquentations, de la nature des infractions commises, du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Piquerez, Les mesures provisoires en procédure civile, administrative et pénale, RDS 1997 II p. 50),

que l'intensité du risque de récidive doit s'apprécier en fonction du passé, des antécédents judiciaires de l'inculpé, de sa fragilité psychique, de ses fréquentations, de la nature des infractions commises, du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Piquerez, Les mesures provisoires en procédure civile, administrative et pénale, RDS 1997 II p. 50), qu'en l'espèce, il ressort de l'extrait de son casier judiciaire que le recourant a été condamné le 20 mai 2009 dans le canton de Zurich pour vol, vol par métier, escroquerie, escroquerie par métier et faux dans les titres, à une peine pécuniaire de 300 jours-amende à 120 fr. le jour, avec sursis durant deux ans, ainsi qu'à une amende de 5'000 fr., sous déduction de 232 jours de détention avant jugement,

qu'en l'espèce, il ressort de l'extrait de son casier judiciaire que le recourant a été condamné le 20 mai 2009 dans le canton de Zurich pour vol, vol par métier, escroquerie, escroquerie par métier et faux dans les titres, à une peine pécuniaire de 300 jours-amende à 120 fr. le jour, avec sursis durant deux ans, ainsi qu'à une amende de 5'000 fr., sous déduction de 232 jours de détention avant jugement, que ni cette peine ni son séjour en détention préventive ne semblent avoir eu d'effet dissuasif, puisqu'il est soupçonné d'avoir commis des actes délictueux de même nature peu de temps après sa précédente condamnation,

que ni cette peine ni son séjour en détention préventive ne semblent avoir eu d'effet dissuasif, puisqu'il est soupçonné d'avoir commis des actes délictueux de même nature peu de temps après sa précédente condamnation, que certes, le recourant est mis en cause uniquement pour des infractions contre le patrimoine,

que certes, le recourant est mis en cause uniquement pour des infractions contre le patrimoine, que celles-ci portent toutefois sur des montants non négligeables,

que celles-ci portent toutefois sur des montants non négligeables, qu'en outre, selon le rapport d'intervention, l'activité délictueuse s'étend sur deux mois (P. 6), ce qui dénote une certaine intensité,

qu'en outre, selon le rapport d'intervention, l'activité délictueuse s'étend sur deux mois (P. 6), ce qui dénote une certaine intensité, que dans ces conditions, l'on peut considérer comme graves les infractions dont la réitération est redoutée,

que dans ces conditions, l'on peut considérer comme graves les infractions dont la réitération est redoutée, que le risque de récidive, qui doit être tenu pour concret, et non seulement hypothétique, fait obstacle à la relaxation du recourant;

que le risque de récidive, qui doit être tenu pour concret, et non seulement hypothétique, fait obstacle à la relaxation du recourant; attendu que l'ordonnance se fonde sur le risque de fuite,

attendu que l'ordonnance se fonde sur le risque de fuite, que le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger (ATF 117 Ia 69 c. 4a),

que le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger (ATF 117 Ia 69 c. 4a), le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger (ATF 117 Ia 69 c. 4a), que la gravité de l'infraction ne peut à elle seule justifier la prolongation de la détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 125 I 60 c. 3a),

que la gravité de l'infraction ne peut à elle seule justifier la prolongation de la détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 125 I 60 c. 3a), que le recourant, qui se plaint de la motivation sommaire de l'ordonnance, ne dit rien de ses éventuels liens avec la Suisse,

que le recourant, qui se plaint de la motivation sommaire de l'ordonnance, ne dit rien de ses éventuels liens avec la Suisse, que l'examen du dossier ne permet pas de conclure à leur existence,

que l'examen du dossier ne permet pas de conclure à leur existence, qu'en effet, le recourant, ressortissant hongrois et domicilié à Budapest, semble être venu comme touriste en Suisse, où on ne lui connaît ni famille ni amis ni activité de nature à lui procurer des revenus,

qu'en effet, le recourant, ressortissant hongrois et domicilié à Budapest, semble être venu comme touriste en Suisse, où on ne lui connaît ni famille ni amis ni activité de nature à lui procurer des revenus, que l'attitude du recourant en cours d'enquête ne permet pas d'exclure toute velléité de se soustraire à l'action pénale,

que l'attitude du recourant en cours d'enquête ne permet pas d'exclure toute velléité de se soustraire à l'action pénale, qu'en conséquence, le risque de fuite est bien réel;

qu'en conséquence, le risque de fuite est bien réel; attendu que le recourant reproche au juge d'instruction de ne pas avoir envisagé les mesures de substitution à la détention préventive que sont le dépôt et le cautionnement (art. 69 CPP), ou le dépôt des papiers d'identité (ATF 133 I 27 c. 3.2),

attendu que le recourant reproche au juge d'instruction de ne pas avoir envisagé les mesures de substitution à la détention préventive que sont le dépôt et le cautionnement (art. 69 CPP), ou le dépôt des papiers d'identité (ATF 133 I 27 c. 3.2), que de telles mesures n'entrent toutefois en considération que lorsque le juge a pour seule crainte que le prévenu ne s'enfuie ou ne se soustraie à son action (art. 69 al. 1 CPP),

que de telles mesures n'entrent toutefois en considération que lorsque le juge a pour seule crainte que le prévenu ne s'enfuie ou ne se soustraie à son action (art. 69 al. 1 CPP), que tel n'est pas le cas en l'espèce, puisque le maintien du recourant en détention préventive se justifie également en raison du risque de récidive,

que tel n'est pas le cas en l'espèce, puisque le maintien du recourant en détention préventive se justifie également en raison du risque de récidive, qu'au demeurant, force est de constater que le recourant ne propose rien de concret quant aux modalités de mise en œuvre de ces mesures,

qu'au demeurant, force est de constater que le recourant ne propose rien de concret quant aux modalités de mise en œuvre de ces mesures, que celles-ci apparaissent de toute manière inadéquates, dès lors que le recourant ne dispose d'aucun revenu et qu'une mesure de contrôle judiciaire consistant dans le dépôt de ses papiers d'identité ne l'empêcherait nullement de prendre la fuite (cf. TAcc., L., 14 janvier 2010/14);

que celles-ci apparaissent de toute manière inadéquates, dès lors que le recourant ne dispose d'aucun revenu et qu'une mesure de contrôle judiciaire consistant dans le dépôt de ses papiers d'identité ne l'empêcherait nullement de prendre la fuite (cf. TAcc., L., 14 janvier 2010/14); attendu, pour le surplus, que le principe de proportionnalité des intérêts en présence demeure respecté, compte tenu de la gravité des infractions imputées au recourant, de ses antécédents, ainsi que de la durée de la détention préventive subie à ce jour (ATF 132 I 21 c. 4.1; 128 I 149 c. 2.2; 126 I 172 c. 5a);

attendu, pour le surplus, que le principe de proportionnalité des intérêts en présence demeure respecté, compte tenu de la gravité des infractions imputées au recourant, de ses antécédents, ainsi que de la durée de la détention préventive subie à ce jour (ATF 132 I 21 c. 4.1; 128 I 149 c. 2.2; 126 I 172 c. 5a); attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité due au défenseur d'office du recourant est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit 387 fr. 35,

que l'indemnité due au défenseur d'office du recourant est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit 387 fr. 35, que les frais d'arrêt ainsi que l'indemnité du défenseur d'office sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP), sous réserve du chiffre V du dispositif. que les frais d'arrêt ainsi que l'indemnité du défenseur d'office sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP), sous réserve du chiffre V du dispositif. Par ces motifs,

Par ces motifs, le Tribunal d'accusation,

le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos :

statuant à huis clos : I. Rejette le recours.

I. Rejette le recours. II. Confirme l'ordonnance.

II. Confirme l'ordonnance. III. Fixe à 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes) l'indemnité due au défenseur d'office de H.________.

III. Fixe à 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes) l'indemnité due au défenseur d'office de H.________. IV. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), ainsi que l'indemnité du défenseur d'office, par 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes), sont mis à la charge de H.________.

IV. Dit que les frais d'arrêt, par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), ainsi que l'indemnité du défenseur d'office, par 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept francs et trente-cinq centimes), sont mis à la charge de H.________. V. Dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de H.________ se soit améliorée.

V. Dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de H.________ se soit améliorée. VI. Déclare l'arrêt exécutoire.

VI. Déclare l'arrêt exécutoire. L e président : L e greffi er :

L e président président : L e greffi er : : L greffi : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au conseil du recourant, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au conseil du recourant, ainsi qu'au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : : - M. Alain Dubuis, avocat (pour H.________).

- M. Alain Dubuis, avocat (pour H.________). Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :

Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : ‑ M. le Procureur général du canton de Vaud,

‑ M. le Procureur général du canton de Vaud, ‑ M. le Juge d'instruction cantonal.

‑ M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). L e greffi er :

L e greffi er : greffi :