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TRIBUNAL CANTONAL 394 PE14.026962-VIY

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TRIBUNAL CANTONAL 394 PE14.026962-VIY 394

394 PE14.026962-VIY

PE14.026962-VIY CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 18 juin 2015 __________________ Composition : M. Abrecht, président MM. Meylan et Perrot, juges Greffier : M. Addor ***** Art. 85 al. 4 let. a, 383 al. 2 CPP Statuant sur le recours interjeté le 25 mai 2015 par U.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 28 avril 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE14.026962-VIY, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit : 1. Par ordonnance du 28 avril 2015, approuvée le 30 avril 2015 par le Procureur général, le Ministère public de l’arrondissment de Lausanne a ordonné le classement de la procécure pénale dirigée d’office et sur plainte de U.________ contre inconnu pour vol et dommages à la propriété (I), a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée d’office et sur plainte de T.________ contre U.________ pour dénonciation calomnieuse (II) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (III). 2. Par acte du 25 mai 2015, U.________ a interjeté recours devant la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance en concluant à son annulation. 3. Par avis du 28 mai 2015, adressé le même jour par pli recommandé à U.________, la Chambre des recours pénale lui a imparti un délai au 17 juin 2015 pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés, avec l’indication qu’à défaut de paiement en temps utile, il ne serait pas entré en matière sur son recours. 4. Ce pli est revenu en retour avec la mention « non réclamé ». Il est toutefois réputé avoir été notifié à l’issue du délai de garde de sept jours à compter de sa remise infructueuse, le recourant devant s’attendre à recevoir, à l’adresse indiquée dans son recours, des communications de l’autorité en rapport avec l’affaire en cours (cf. art. 85 al. 4 let. a CPP). 5. La direction de la procédure de l’autorité de recours peut astreindre la partie plaignante à fournir des sûretés dans un délai déterminé pour couvrir les frais et indemnités éventuels (art. 383 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]). Si les sûretés ne sont pas fournies dans le délai imparti, l’autorité de recours n’entre pas en matière sur le recours (art. 383 al. 2 CPP). Les sûretés sont réputées fournies dans le délai lorsqu’elles sont remises à l’autorité de recours, versées en sa faveur à la poste suisse, ou encore débitées d’un compte bancaire ou postal suisse le dernier jour du délai au plus tard (Richard Calame, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand, Bâle 2011, n. 6 ad art. 383 CPP; cf. art. 143 al. 3 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272.0]). 6. Le recourant n'a pas procédé à l'avance de frais requise dans le délai imparti. Il n’a pas non plus demandé de prolongation ou de restitution du délai. Le recours est dès lors irrecevable (art. 383 al. 2 CPP ; CREP 21 mai 2015/337). 7. Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 330 fr. (art. 422 al. 1 CPP et 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP). Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Le recours est irrecevable. II. Les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l’Etat. III. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : Le greffier : Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. U.________, - Mme T.________, - Ministère public central, et communiqué à : - Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

CHAMBRE DES RECOURS PENALE

CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________

__________________________________________ Arrêt du 18 juin 2015

Arrêt du 18 juin 2015 __________________

__________________ Composition : M. Abrecht, président

Composition : M. Abrecht, président MM. Meylan et Perrot, juges

MM. Meylan et Perrot, juges Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Art. 85 al. 4 let. a, 383 al. 2 CPP

Art. 85 al. 4 let. a, 383 al. 2 CPP Statuant sur le recours interjeté le 25 mai 2015 par U.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 28 avril 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE14.026962-VIY, la Chambre des recours pénale considère :

Statuant sur le recours interjeté le 25 mai 2015 par U.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 28 avril 2015 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE14.026962-VIY, la Chambre des recours pénale considère : En fait et en droit :

En fait et en droit : 1. Par ordonnance du 28 avril 2015, approuvée le 30 avril 2015 par le Procureur général, le Ministère public de l’arrondissment de Lausanne a ordonné le classement de la procécure pénale dirigée d’office et sur plainte de U.________ contre inconnu pour vol et dommages à la propriété (I), a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée d’office et sur plainte de T.________ contre U.________ pour dénonciation calomnieuse (II) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (III).

1. Par ordonnance du 28 avril 2015, approuvée le 30 avril 2015 par le Procureur général, le Ministère public de l’arrondissment de Lausanne a ordonné le classement de la procécure pénale dirigée d’office et sur plainte de U.________ contre inconnu pour vol et dommages à la propriété (I), a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée d’office et sur plainte de T.________ contre U.________ pour dénonciation calomnieuse (II) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (III). 2. Par acte du 25 mai 2015, U.________ a interjeté recours devant la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance en concluant à son annulation.

2. Par acte du 25 mai 2015, U.________ a interjeté recours devant la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance en concluant à son annulation. 3. Par avis du 28 mai 2015, adressé le même jour par pli recommandé à U.________, la Chambre des recours pénale lui a imparti un délai au 17 juin 2015 pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés, avec l’indication qu’à défaut de paiement en temps utile, il ne serait pas entré en matière sur son recours.

3. Par avis du 28 mai 2015, adressé le même jour par pli recommandé à U.________, la Chambre des recours pénale lui a imparti un délai au 17 juin 2015 pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés, avec l’indication qu’à défaut de paiement en temps utile, il ne serait pas entré en matière sur son recours. 4. Ce pli est revenu en retour avec la mention « non réclamé ».

4. Ce pli est revenu en retour avec la mention « non réclamé ». Il est toutefois réputé avoir été notifié à l’issue du délai de garde de sept jours à compter de sa remise infructueuse, le recourant devant s’attendre à recevoir, à l’adresse indiquée dans son recours, des communications de l’autorité en rapport avec l’affaire en cours (cf. art. 85 al. 4 let. a CPP).

Il est toutefois réputé avoir été notifié à l’issue du délai de garde de sept jours à compter de sa remise infructueuse, le recourant devant s’attendre à recevoir, à l’adresse indiquée dans son recours, des communications de l’autorité en rapport avec l’affaire en cours (cf. art. 85 al. 4 let. a CPP). 5. La direction de la procédure de l’autorité de recours peut astreindre la partie plaignante à fournir des sûretés dans un délai déterminé pour couvrir les frais et indemnités éventuels (art. 383 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]). Si les sûretés ne sont pas fournies dans le délai imparti, l’autorité de recours n’entre pas en matière sur le recours (art. 383 al. 2 CPP).

5. La direction de la procédure de l’autorité de recours peut astreindre la partie plaignante à fournir des sûretés dans un délai déterminé pour couvrir les frais et indemnités éventuels (art. 383 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]). Si les sûretés ne sont pas fournies dans le délai imparti, l’autorité de recours n’entre pas en matière sur le recours (art. 383 al. 2 CPP). Les sûretés sont réputées fournies dans le délai lorsqu’elles sont remises à l’autorité de recours, versées en sa faveur à la poste suisse, ou encore débitées d’un compte bancaire ou postal suisse le dernier jour du délai au plus tard (Richard Calame, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand, Bâle 2011, n. 6 ad art. 383 CPP; cf. art. 143 al. 3 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272.0]).

Les sûretés sont réputées fournies dans le délai lorsqu’elles sont remises à l’autorité de recours, versées en sa faveur à la poste suisse, ou encore débitées d’un compte bancaire ou postal suisse le dernier jour du délai au plus tard (Richard Calame, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand, Bâle 2011, n. 6 ad art. 383 CPP; cf. art. 143 al. 3 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272.0]). 6. Le recourant n'a pas procédé à l'avance de frais requise dans le délai imparti. Il n’a pas non plus demandé de prolongation ou de restitution du délai. Le recours est dès lors irrecevable (art. 383 al. 2 CPP ; CREP 21 mai 2015/337).

6. Le recourant n'a pas procédé à l'avance de frais requise dans le délai imparti. Il n’a pas non plus demandé de prolongation ou de restitution du délai. Le recours est dès lors irrecevable (art. 383 al. 2 CPP ; CREP 21 mai 2015/337). 7. Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 330 fr. (art. 422 al. 1 CPP et 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP).

7. Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par 330 fr. (art. 422 al. 1 CPP et 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP). Par ces motifs,

Par ces motifs, la Chambre des recours pénale

la Chambre des recours pénale prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. Les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l’Etat.

II. Les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont laissés à la charge de l’Etat. III. Le présent arrêt est exécutoire.

III. Le présent arrêt est exécutoire. Le président : Le greffier :

Le président : Le greffier : Du

Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : - M. U.________,

M. U.________, - Mme T.________,

Mme T.________, - Ministère public central,

Ministère public central, et communiqué à :

et communiqué à : - Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,

Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne, par l’envoi de photocopies. par l’envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :