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TRIBUNAL CANTONAL AI 115/11 - 398/2012 ZD11.014587

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 115/11 - 398/2012 ZD11.014587 AI 115/11 - 398/2012

AI 115/11 - 398/2012 ZD11.014587

ZD11.014587 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 14 décembre 2012 _________________________ Présidence de M. Métral, juge unique Greffière : Mme Pradervand ***** Cause pendante entre : D.________, à Nyon, recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 15 avril 2011 par D.________ (ci-après: la recourante) à l’encontre de la décision du 15 mars 2011 rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'intimé), vu la réponse de l'intimé du 17 juin 2011 et les autres actes de procédure, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le conseil de la recourante le 13 décembre 2012, reçue par la Cour des assurances sociales le 14 décembre 2012; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), que la recourante supportera les frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle. II. Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la recourante. III. Il n’est pas alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour D.________), ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, ‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 14 décembre 2012

Décision du 14 décembre 2012 _________________________

_________________________ Présidence de M. Métral, juge unique

Présidence de M. Métral, juge unique Greffière : Mme Pradervand

Greffière : Mme Pradervand *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : D.________, à Nyon, recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne, D.________, à Nyon, recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,

D.________, à Nyon, recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 15 avril 2011 par D.________ (ci-après: la recourante) à l’encontre de la décision du 15 mars 2011 rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'intimé),

Vu le recours formé le 15 avril 2011 par D.________ (ci-après: la recourante) à l’encontre de la décision du 15 mars 2011 rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'intimé), vu la réponse de l'intimé du 17 juin 2011 et les autres actes de procédure,

vu la réponse de l'intimé du 17 juin 2011 et les autres actes de procédure, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le conseil de la recourante le 13 décembre 2012, reçue par la Cour des assurances sociales le 14 décembre 2012;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le conseil de la recourante le 13 décembre 2012, reçue par la Cour des assurances sociales le 14 décembre 2012; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), que la recourante supportera les frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). que la recourante supportera les frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle.

I. La cause est rayée du rôle. II. Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la recourante.

II. Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la recourante. III. Il n’est pas alloué de dépens.

III. Il n’est pas alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour D.________),

‑ Me Jean-Michel Duc (pour D.________), ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, ‑ Office fédéral des assurances sociales,

‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :