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TRIBUNAL CANTONAL AI 82/09 - 143/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 82/09 - 143/2009 AI 82/09 - 143/2009

AI 82/09 - 143/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 14 mai 2009 ____________________ Présidence de M. Abrecht, juge unique Greffier : M. Perret ***** Cause pendante entre : A.U.________, à Orbe, recourant, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI), à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours interjeté le 13 février 2009 par A.U.________ contre une décision de l'OAI du 15 janvier 2009 fixant la rente pour enfant de l'enfant B.U.________ due rétroactivement pour la période du 1 er mars 2004 au 31 décembre 2004, par 5'650 fr., et statuant que sur cette somme, un montant de 3'580 fr. est versé à la Caisse cantonale vaudoise (de compensation AVS) et un montant de 1'575 fr. 30 au Centre Social intercommunal (de Montreux-Veytaux), en tant que titulaires de créances en restitution, vu les compléments apportés par le recourant sur interpellation du juge instructeur, vu la réponse déposée le 28 avril 2009 par l'OAI, qui, ayant soumis l'affaire à la caisse de compensation compétente, a transmis au Tribunal cantonal la prise de position de cette caisse, du 23 avril 2009, avec ses annexes, en déclarant s'y rallier, vu la déclaration de retrait du recours signée le 12 mai 2009 par le recourant qui, au vu des arguments développés dans la réponse de la partie intimée, déclare retirer le recours qu'il a interjeté le 13 février 2009; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 49 et 55 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ A.U.________; ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud; - Office fédéral des assurances sociales; par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 14 mai 2009

Décision du 14 mai 2009 ____________________

____________________ Présidence de M. Abrecht, juge unique

Présidence de M. Abrecht, juge unique Abrecht Greffier : M. Perret

Greffier : M. Perret *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : A.U.________, à Orbe, recourant, A.U.________, à Orbe, recourant,

A.U.________, à Orbe, recourant, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI), à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI), à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI), à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours interjeté le 13 février 2009 par A.U.________ contre une décision de l'OAI du 15 janvier 2009 fixant la rente pour enfant de l'enfant B.U.________ due rétroactivement pour la période du 1 er mars 2004 au 31 décembre 2004, par 5'650 fr., et statuant que sur cette somme, un montant de 3'580 fr. est versé à la Caisse cantonale vaudoise (de compensation AVS) et un montant de 1'575 fr. 30 au Centre Social intercommunal (de Montreux-Veytaux), en tant que titulaires de créances en restitution,

Vu le recours interjeté le 13 février 2009 par A.U.________ contre une décision de l'OAI du 15 janvier 2009 fixant la rente pour enfant de l'enfant B.U.________ due rétroactivement pour la période du 1 er mars 2004 au 31 décembre 2004, par 5'650 fr., et statuant que sur cette somme, un montant de 3'580 fr. est versé à la Caisse cantonale vaudoise (de compensation AVS) et un montant de 1'575 fr. 30 au Centre Social intercommunal (de Montreux-Veytaux), en tant que titulaires de créances en restitution, vu les compléments apportés par le recourant sur interpellation du juge instructeur,

vu les compléments apportés par le recourant sur interpellation du juge instructeur, vu la réponse déposée le 28 avril 2009 par l'OAI, qui, ayant soumis l'affaire à la caisse de compensation compétente, a transmis au Tribunal cantonal la prise de position de cette caisse, du 23 avril 2009, avec ses annexes, en déclarant s'y rallier,

vu la réponse déposée le 28 avril 2009 par l'OAI, qui, ayant soumis l'affaire à la caisse de compensation compétente, a transmis au Tribunal cantonal la prise de position de cette caisse, du 23 avril 2009, avec ses annexes, en déclarant s'y rallier, vu la déclaration de retrait du recours signée le 12 mai 2009 par le recourant qui, au vu des arguments développés dans la réponse de la partie intimée, déclare retirer le recours qu'il a interjeté le 13 février 2009;

vu la déclaration de retrait du recours signée le 12 mai 2009 par le recourant qui, au vu des arguments développés dans la réponse de la partie intimée, déclare retirer le recours qu'il a interjeté le 13 février 2009; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative; RSV 173.36),

considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 49 et 55 LPA-VD). qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 49 et 55 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ A.U.________;

‑ A.U.________; ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud;

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud; - Office fédéral des assurances sociales;

- Office fédéral des assurances sociales; par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :