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Structure générale des études
La Maîtrise universitaire en Droit comporte 90 crédits ECTS , qui se répartissent comme suit:
- 69 crédits ECTS d'enseignement
- 6 crédits ECTS de travaux personnels
- 15 crédits ECTS pour le mémoire et sa défense
Pour obtenir une ou deux mention(s), l'étudiant doit effectuer 30 crédits ECTS d'enseignement et un travail personnel dans le domaine de ladite mention. De même, le sujet de son mémoire doit relever du domaine de la mention.
Le Plan d'études dresse la liste des enseignements pouvant être choisis librement par l'étudiant dans le cadre de sa Maîtrise universitaire en Droit, à concurrence de 69 crédits ECTS. Il arrête en outre, pour chaque mention, la liste des enseignements que l'étudiant peut ou doit suivre, à concurrence de 30 crédits ECTS au moins, pour l'obtention de ladite mention.
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Enseignements
L'étudiant choisit librement, parmi les enseignements de la Maîtrise des enseignements à concurrence de 69 crédits ECTS
Toutefois, pour obtenir une Maîtrise avec mention, l'étudiant doit inclure, dans les enseignements représentant 69 crédits ECTS, les cours prévus pour le domaine concerné à concurrence de 30 crédits ECTS au moins; certains de ces cours peuvent être obligatoires pour l'obtention de la mention.
L'étudiant peut obtenir deux mentions au maximum, pour autant qu'il remplisse les conditions qui s'y rapportent. Lorsqu'un enseignement figure dans deux mentions, il est comptabilisé dans le total de 30 crédits ECTS pour l'une et l'autre; il ne donne droit en revanche qu'une fois au nombre de crédits qui lui est attribué dans le total des 69 crédits ECTS.
Chaque enseignement choisi par l'étudiant pour un total de 69 crédits ECTS fait l'objet d'un examen. Ces examens forment une seule série et peuvent être répartis en trois sessions au maximum.
La réussite de la série se fait en obtenant une moyenne de 4.0 au moins sur l'ensemble des examens présentés par l'étudiant pour un total de 69 crédits ECTS d'enseignement. Pour obtenir une Maîtrise universitaire en Droit avec mention, l'étudiant doit en outre réaliser une moyenne de 4.0 au moins sur l'ensemble des examens présentés, pour un minimum de 30 crédits ECTS, dans les disciplines de ladite mention. Pour le calcul de ces moyennes, chaque note a la même valeur (coefficient 1), indépendamment du nombre de crédits attribués à la discipline.
La réussite de la série entraîne l'attribution des crédits correspondant à chaque discipline de ladite série. Dans le cas contraire, aucun crédit n'est attribué. En cas d'échec, l'étudiant bénéficie d'une seconde tentative, sous réserve de l'art. 73 al. 2 RALUL.
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Travaux personnels
Pour pouvoir s'inscrire aux derniers examens de la Maîtrise, l'étudiant doit avoir présenté avant la fin des cours au moins trois travaux personnels jugés suffisants, pour un total de 6 crédits ECTS.
L'étudiant choisit librement, parmi les enseignements de la Maîtrise, les disciplines dans lesquelles il présente des travaux. Toutefois, pour obtenir une Maîtrise avec mention, l'étudiant doit présenter au moins un travail personnel jugé suffisant dans l'une des disciplines de la mention.
La participation à un séminaire-bloc valant 6 crédits ECTS équivaut, aux conditions fixées au préalable par le Décanat, à la présentation de 3 travaux personnels valant 2 crédits ECTS chacun.
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Mémoire
L'étudiant doit déposer et défendre un mémoire valant 15 crédits ECTS et consistant en un travail de recherche personnelle d'une trentaine de pages, sur un sujet accepté par l'enseignant de la discipline choisie.
L'étudiant choisi librement le sujet de son mémoire dans l'une des disciplines de la Maîtrise. Toutefois, pour obtenir une, voire deux mentions, l'étudiant doit choisir le sujet de son mémoire dans l'une des disciplines de ces mentions.
Sous réserve de la durée maximale des études, l'étudiant doit déposer et défendre son mémoire dans le semestre qui suit sa dernière session, à savoir au plus tard avant le:
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31 janvier (si les derniers examens ont eu lieu lors de la session d'été ou d'automne)
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31 juillet (si es derniers examens ont eu lieu lors de la session d'hiver)
Le mémoire, apprécié par l'enseignant responsable de sa supervision et par un expert à l'issue de sa défense orale, donne lieu à une note, prise en compte pour l'établissement de la moyenne générale de fin d'études.
En cas d'échec au mémoire, l'étudiant est invité à procéder aux corrections nécessaires et à présenter une nouvelle défense, dans un délai de trois mois au plus. Une nouvelle insuffisance est éliminatoire.
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