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Dieser Ausschluss gilt, wie das BGer hier festhält, jedoch nur für Sachentscheide. Im vorliegenden Fall ging es um einen Kostenentscheid, der nach ZPO 110 selbständig anfechtbar war. Infolgedessen trag das BGer auf die Beschwerde mangels Letztinstanzlichkeit des angefochtenen Entscheids nicht ein:
Cependant, la loi ne vise que l'hypothèse d'une décision matérielle sur l'existence du retour à meilleure fortune; tel n'est pas le cas lorsque - comme en l'occurrence - seule la répartition des frais et dépens de la procédure de première instance est litigieuse [...]. En effet, en vertu de l'art. 110 CPC, la décision du premier juge pouvait faire l'objet d'un recours au sens des art. 319 ss CPC.