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A/981/1998 ATA/145/1999 du 02.03.1999 ( ASSU ), REJETE Recours TF déposé le 23.04.1999, rendu le 07.02.2000, REJETE, U 149/99 Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; LOMBALGIE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; INCAPACITE DE TRAVAIL; INDEMNITE JOURNALIERE; HERNIE DISCALE; INVALIDITE(INFIRMITE); STATU QUO SINE; ASSU Normes : LAA.6 al.1 Parties : NIEDERHAUSER William / LA GENEVOISE ASSURANCES, FAMA - CAISSE MALADIE ET ACCIDENTS, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Le rapport de causalité naturelle entre les accidents dorsaux successifs dont le recourant a été victime il y a 19 mois et plus et les douleurs invoquées à l'appui de son recours, n'a pas été établi au degré de vraisemblance prépondérante. De même, aucune aggravation durable de son état préexistant ne saurait être retenue, vu l'absence de lésion après les traumatismes en cause. Pas de document HTML

A/981/1998

ATA/145/1999 du 02.03.1999 ( ASSU ), REJETE Recours TF déposé le 23.04.1999, rendu le 07.02.2000, REJETE, U 149/99 Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; LOMBALGIE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; INCAPACITE DE TRAVAIL; INDEMNITE JOURNALIERE; HERNIE DISCALE; INVALIDITE(INFIRMITE); STATU QUO SINE; ASSU Normes : LAA.6 al.1 Parties : NIEDERHAUSER William / LA GENEVOISE ASSURANCES, FAMA - CAISSE MALADIE ET ACCIDENTS, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Le rapport de causalité naturelle entre les accidents dorsaux successifs dont le recourant a été victime il y a 19 mois et plus et les douleurs invoquées à l'appui de son recours, n'a pas été établi au degré de vraisemblance prépondérante. De même, aucune aggravation durable de son état préexistant ne saurait être retenue, vu l'absence de lésion après les traumatismes en cause. Pas de document HTML

# ATA/145/1999 du 02.03.1999 ( ASSU ) , REJETE

Recours TF déposé le 23.04.1999, rendu le 07.02.2000, REJETE, U 149/99

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; LOMBALGIE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; INCAPACITE DE TRAVAIL; INDEMNITE JOURNALIERE; HERNIE DISCALE; INVALIDITE(INFIRMITE); STATU QUO SINE; ASSU Normes : LAA.6 al.1 Parties : NIEDERHAUSER William / LA GENEVOISE ASSURANCES, FAMA - CAISSE MALADIE ET ACCIDENTS, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS Résumé : Le rapport de causalité naturelle entre les accidents dorsaux successifs dont le recourant a été victime il y a 19 mois et plus et les douleurs invoquées à l'appui de son recours, n'a pas été établi au degré de vraisemblance prépondérante. De même, aucune aggravation durable de son état préexistant ne saurait être retenue, vu l'absence de lésion après les traumatismes en cause.

Descripteurs : ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; CAUSALITE NATURELLE; LOMBALGIE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; INCAPACITE DE TRAVAIL; INDEMNITE JOURNALIERE; HERNIE DISCALE; INVALIDITE(INFIRMITE); STATU QUO SINE; ASSU

Normes : LAA.6 al.1

Parties : NIEDERHAUSER William / LA GENEVOISE ASSURANCES, FAMA - CAISSE MALADIE ET ACCIDENTS, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS

Résumé : Le rapport de causalité naturelle entre les accidents dorsaux successifs dont le recourant a été victime il y a 19 mois et plus et les douleurs invoquées à l'appui de son recours, n'a pas été établi au degré de vraisemblance prépondérante. De même, aucune aggravation durable de son état préexistant ne saurait être retenue, vu l'absence de lésion après les traumatismes en cause.

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