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La décision du TF est tombée le 16 janvier: mon recours contre le refus du Parquet genevois de récuser le procureur adjoint Claudio Mascotto est accepté. La décision du Parquet est annulée, le procureur Mascotto est récusé, Genève est encore une fois désavouée. La claque.
L’affaire: suite à mon acquittement total - et sans qu’îl y ait eu appel ni par le procureur ni par la plaignante tant le dossier était absurde - j’ai déposé une plainte pénale contre l’accusatrice, pour dénonciation calomnieuses. Monsieur Mascotto avait été le procureur à charge pendant mon procès. Sa hargne n’est pas passée inaperçue, même si elle prenait des allures de serpent hypnotiseur. Par exemple, il qualifiait une discussion à 3 dans un café de Nyon de tentative de viol. Surréaliste, n’est-ce pas? J’ajoute qu’après un verdict pris très rapidement par le jury, nombre de jurés sont venus me serrer la main.
Donc j’ai déposé plainte en mai 2008. La plainte a été classée sous l’argument que l’accusée ne m’aurait pas su innocent! Et qui a classé la plainte? Le procureur Claudio Mascotto. Oui, le même qui avait soutenu l’accusatrice. Pratique bananière de la justice.
Dans le même temps j’ai fait une demande de récusation de ce procureur. Refusée par le Plénum du Parquet des Procureurs. Recours au TF: Monsieur Mascotto est bel et bien récusé!
Le Parquet prétextait du fait que les deux infractions étaient différentes et donc qu’il n’y avait pas de partialité. Monsieur Zappeli, qui dans un premier temps a mal lu le dossier puisqu’il s’est trompé sur un point important et qu’il a dû rectifier par la suite, prétendait même - en d’autres mots - que je faisais une sorte de vendetta avec M. Mascotto. C’est de l’outrage à citoyen et de l’incompétence, mais passons, je commence à y être habitué.
Or que dit le TF: “Les faits dénoncés dans les deux cas se trouvent toutefois en étroite connexité. Il apparaît ainsi que, lors du procès, le procureur a clairement et constamment soutenu, en tant que partie à la procédure, la thèse selon laquelle les accusations de la plaignante étaient crédibles. Cela impliquait notamment la conviction que cette dernière n’avait pas agit en sachant que le recourant était innocent et qu’elle n’avait pas non plus l’intention délibérée de lui nuire. Le recourant pouvait donc légitimement douter de l’impartialité du procureur...”
C'est l'évidence, un enfant le comprendrait. Mais pas Monsieur Mascotto.
Il y aura donc un nouveau procureur et un nouvel examen de ma plainte. Quand à Monsieur Mascotto, pour sa méconnaissance de la loi, ou sa volonté de protéger l’accusatrice, ou son autocratie, ou la frustration d’avoir perdu un procès dont il voulait faire un exemple, ou une hargne secrète contre moi, il peut refaire ses classes. Son côté lisse et intégriste n’en fait pas un juriste compétent. Souvenons-nous en au cas où il briguerait un jour la charge de M. Zappelli.
Il faut dire qu’il est du même bord politique que la première juge d’instruction, Madame Isabelle Cuendet. Avant d’être démise du dossier, elle a menti par deux fois. J’en ai les preuves écrites et signées de sa main. Il y a donc eu parjure. Je l’ai dénoncée au Conseil Supérieur de la Magistrature qui l’avait alors blanchie!... Mais elle doit me garder une rogne, surtout du fait que j’ai réussi à la faire démettre de mon dossier à l’époque. Malheureusement, elle a fait d’autres dégâts et elle continue à officier sans être inquiétée.
Il y a des juges intègres et de grande qualité à Genève. Je pense à Monsieur Strubin, président de la cour d’assises lors de mon procès. Grande honnêteté intellectuelle, impartialité, excellente connaissance du dossier. Mais les juges partiaux ou incompétents font du tort à la justice.
A quand un ombudsman pour auditionner les juges qui posent problèmes? Pourquoi restent-ils en place alors que l’on connaît leurs pratiques?