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Débit résiduel
Débit résiduel
Le débit résiduel est le débit d'un cours d'eau qui subsiste après un ou plusieurs prélèvements. Pour maintenir ce débit résiduel, un débit de dotation est imposé à chaque ouvrage de prélèvement d'eau.
Le débit résiduel est nécessaire pour protéger la qualité de l'eau, les nappes phréatiques, ainsi que la faune et la flore. Il sert notamment à garantir la profondeur d'eau minimale nécessaire à la libre migration des poissons.
La loi fédérale sur la protection des eaux, entrée en vigueur le 1er novembre 1992, définit le débit résiduel minimal à garantir dans les cours d'eau à débit permanents dans lesquels des prélèvements d'eau sont opérés. Dans certains cas, les cantons peuvent autoriser des débits résiduels inférieurs ou être amenés à augmenter le débit résiduel minimal.
Les prélèvements, dont la concession a été accordée avant 1992, ne sont tenus de respecter les prescriptions relatives aux débits résiduels qu'après le renouvellement de cette concession. D'ici là, les tronçons à débit résiduel doivent être assainis dans la mesure où cela est économiquement supportable (Assainissement des cours d'eau).
©Jean-Claude Roduit