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Vitesse raisonnable ou trop rapide ?
Dans un virage situé à l'ombre, des feuilles mortes jonchaient le sol. Le sol était humide et la Mustang d'Arthur a soudain dérapé, s'est retournée et s'est retrouvée coincée dans une clôture de jardin – alors qu'elle se trouvait dans les limites de vitesse prescrites. Que dit le droit à ce sujet ?
Arthur aime conduire, bien et vite. C'est exactement ce qu'il faisait il y a un an. Le soleil d'automne faisait briller les feuilles dorées des arbres à feuillage caduc. Arthur roulait hors agglomération au volant de sa Ford Mustang. Il était précédé et suivi de voitures qui roulaient à peu près à la même vitesse. Dans un virage situé à l'ombre, des feuilles mortes jonchaient le sol, le sol était humide et la Mustang d'Arthur a soudain dérapé, s'est retournée et s'est retrouvée coincée dans une clôture de jardin. Arthur ne s'est heureusement blessé que légèrement, mais la voiture et la clôture de jardin ont subi des dégâts matériels. Il a assuré à la police qu'il roulait à la vitesse autorisée de 80 km/h.
Il faut connaître les propriétés des pneus
Arthur était incapable d'expliquer la raison de l'accident – il ne roulait pas plus vite que la vitesse autorisée. Les voitures qui le précédaient avaient négocié le virage sans problèmes et sa Ford Mustang ne présentait pas de défauts. Aussi, lorsqu'il a reçu un courrier du ministère public, il est devenu rouge de colère. Conformément à l'ordonnance pénale, il s'est vu infliger une amende de 500 francs ainsi que la somme de 400 francs pour non-adaptation de la vitesse aux conditions de la route, non-maîtrise du véhicule et manque d'attention. Il a dû contester cette décision.
La présence de feuilles mortes sur la chaussée humide était incontestable. Arthur était persuadé d'avoir roulé à une vitesse adaptée ; donc, d'après lui, on ne pouvait pas lui reprocher d'être responsable de l'accident. Comme les autres voitures qui roulaient à la même vitesse n'avaient pas eu de problèmes, il avait dû rouler correctement en tenant compte des circonstances.
Le ministère public a fait valoir que les arguments d'Arthur ne suffisaient pas à le disculper. Les voitures qui précédaient celle d'Arthur étaient équipées de pneus de dimensions dites normales, alors que sa Ford Mustang était équipée de pneus larges. Arthur ne pouvait pas prétendre que les autres voitures n'avaient pas rencontré de problèmes. Le risque de glissade est généralement plus élevé avec une voiture équipée de pneus sport plus larges. Par ailleurs, le ministère public a estimé qu'il était de notoriété publique que les pneus sport dérapaient particulièrement vite lorsque l'adhérence diminuait, en particulier lorsque les températures se rafraîchissaient et que des feuilles humides recouvraient la chaussée. Ainsi, l'ADAC allemand recommande aux véhicules à traction arrière équipés de pneus anciens de ne pas dépasser les 80 km/h par forte pluie. Le ministère public n'a donc pas reculé devant l'accusation et a maintenu qu'Arthur n'avait pas adapté sa vitesse aux conditions météorologiques et routières. Enfin, la limitation de vitesse indiquée n'était que la vitesse maximale autorisée et non la vitesse adaptée à chaque situation routière et météorologique.
Ne pas communiquer sa vitesse
Le ministère public s'est tout de même laissé convaincre au sujet des deux autres chefs d'accusation et a renoncé aux motifs de non-maîtrise du véhicule et de manque d'attention. L'amende a ainsi été réduite de moitié. Arthur a accepté, sachant que dans d'autres cas, des automobilistes ayant reçu des amendes avaient déjà saisi la justice, mais ne s'en étaient pas mieux sortis. Au contraire : en cas de défaite, les frais de justice s'élèvent régulièrement à plusieurs fois le montant de l'amende.
D'ailleurs, les conducteurs ont souvent tendance à dire à la police qu'ils roulaient à la vitesse maximale autorisée, bien qu'ils n'en soient pas sûrs – par obéissance anticipée, pour ainsi dire. De telles déclarations sont difficiles à effacer des dossiers de police, sauf si l'on peut en apporter la preuve formelle au moyen d'un GPS, d'une dashcam ou de données enregistrées sur le véhicule. Si l'on ne veut pas aggraver son cas, il vaut mieux renoncer à communiquer sa vitesse. Ou alors, on peut dire avec assurance que l'on roulait « à une vitesse raisonnable », sans donner de chiffre concret. Après tout, le droit suisse prévoit que l'on ne doit pas s'incriminer soi-même.
Robin Road vous souhaite bonne route !
Robin Road à la rescousse
Le Dr. Rainer Riek – alias Robin Road – nous informe dans chaque numéro de l’ai et sur la page d’accueil de notre site www.auto-illustre.ch sur l’automobile et le droit. Avocat et notaire (www.zwplaw.ch), il est spécialisé dans le droit de la circulation routière. Il publie également ses fiches techniques automobiles sur le blog du site www.driving.legal. Remarque importante?: il s’agit de cas réels avec changements de noms. Chaque cas est différent et doit être considéré de manière spécifique. Par conséquent, toutes les recommandations et informations sont données sans garantie.
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