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A/4340/2008 ATAS/710/2009 du 02.06.2009 ( PC ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/4340/2008 ATAS/710/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 6 du 2 juin 2009 En la cause Monsieur P__________, domicilié à Genève recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, DSE-SPC, route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 GENEVE 6 intimé Vu le recours de M. P__________ du 25 novembre 2008 pour déni de justice à l'encontre du Service des prestations complémentaires; Vu la réponse du Service des prestations complémentaires du 23 décembre 2008; Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 23 février 2009 et l'accord entre les parties; Attendu qu'à cette dernière audience le recourant a indiqué que dès réception du remboursement de la somme de 2'088 fr. il retirerait son recours; Vu le courrier de ce dernier du 30 avril 2009 indiquant qu'il retirait son recours; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours; Raye la cause du rôle. La greffière Nancy BISIN Le Président suppléant : Georges ZUFFEREY Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

A/4340/2008

ATAS/710/2009 du 02.06.2009 ( PC ), RETIRE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/4340/2008 ATAS/710/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 6 du 2 juin 2009 En la cause Monsieur P__________, domicilié à Genève recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, DSE-SPC, route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 GENEVE 6 intimé Vu le recours de M. P__________ du 25 novembre 2008 pour déni de justice à l'encontre du Service des prestations complémentaires; Vu la réponse du Service des prestations complémentaires du 23 décembre 2008; Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 23 février 2009 et l'accord entre les parties; Attendu qu'à cette dernière audience le recourant a indiqué que dès réception du remboursement de la somme de 2'088 fr. il retirerait son recours; Vu le courrier de ce dernier du 30 avril 2009 indiquant qu'il retirait son recours; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours; Raye la cause du rôle. La greffière Nancy BISIN Le Président suppléant : Georges ZUFFEREY Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

# ATAS/710/2009 du 02.06.2009 ( PC ) , RETIRE

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/4340/2008 ATAS/710/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 6 du 2 juin 2009 En la cause Monsieur P__________, domicilié à Genève recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, DSE-SPC, route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 GENEVE 6 intimé Vu le recours de M. P__________ du 25 novembre 2008 pour déni de justice à l'encontre du Service des prestations complémentaires; Vu la réponse du Service des prestations complémentaires du 23 décembre 2008; Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 23 février 2009 et l'accord entre les parties; Attendu qu'à cette dernière audience le recourant a indiqué que dès réception du remboursement de la somme de 2'088 fr. il retirerait son recours; Vu le courrier de ce dernier du 30 avril 2009 indiquant qu'il retirait son recours; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours; Raye la cause du rôle. La greffière Nancy BISIN Le Président suppléant : Georges ZUFFEREY Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/4340/2008 ATAS/710/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES Chambre 6 du 2 juin 2009 En la cause Monsieur P__________, domicilié à Genève recourant contre SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, DSE-SPC, route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 GENEVE 6 intimé Vu le recours de M. P__________ du 25 novembre 2008 pour déni de justice à l'encontre du Service des prestations complémentaires; Vu la réponse du Service des prestations complémentaires du 23 décembre 2008; Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 23 février 2009 et l'accord entre les parties; Attendu qu'à cette dernière audience le recourant a indiqué que dès réception du remboursement de la somme de 2'088 fr. il retirerait son recours; Vu le courrier de ce dernier du 30 avril 2009 indiquant qu'il retirait son recours; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : Prend acte du retrait du recours; Raye la cause du rôle. La greffière Nancy BISIN Le Président suppléant : Georges ZUFFEREY Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/4340/2008 ATAS/710/2009 ARRET DU TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES A/4340/2008 ATAS/710/2009

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES

ASSURANCES SOCIALES

Chambre 6 du 2 juin 2009 Chambre 6

du 2 juin 2009

En la cause

Monsieur P__________, domicilié à Genève Monsieur P__________, domicilié à Genève

recourant recourant

contre

SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, DSE-SPC, route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 GENEVE 6 SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, DSE-SPC, route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 GENEVE 6

intimé intimé

Vu le recours de M. P__________ du 25 novembre 2008 pour déni de justice à l'encontre du Service des prestations complémentaires;

Vu la réponse du Service des prestations complémentaires du 23 décembre 2008;

Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 23 février 2009 et l'accord entre les parties;

Attendu qu'à cette dernière audience le recourant a indiqué que dès réception du remboursement de la somme de 2'088 fr. il retirerait son recours;

Vu le courrier de ce dernier du 30 avril 2009 indiquant qu'il retirait son recours;

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

PAR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Prend acte du retrait du recours;

Raye la cause du rôle.

La greffière Nancy BISIN Le Président suppléant : Georges ZUFFEREY

La greffière Nancy BISIN La greffière

Nancy BISIN

Le Président suppléant : Georges ZUFFEREY Le Président suppléant :

Georges ZUFFEREY

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le