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Cette séance, sur le thème des raisonnements juridiques, est consacrée à la maîtrise des savoir-faire de base en droit.
Cette séance, sur le thème des raisonnements juridiques, est consacrée à la maîtrise des savoir-faire de base en droit.
La séance débute par une introduction aux raisonnements juridiques (cf. les diapositives de la séance ci-dessous). En regardant de plus près ce que font les juristes, plusieurs constats peuvent être posés quant à l'enseignement de la pensée juridique. Il est notamment demandé aux étudiants de dresser la liste des savoir-faire en droit que nos élèves devraient maîtriser afin de se rapprocher du travail des juristes (cf. le document PDF ci-dessous), et ainsi s'initier à la pensée juridique à proprement parler.
La séance se poursuit par une réflexion sur des pistes d'activités permettant aux élèves de se familiariser avec les principaux savoir-faire en droit. A partir d'explications théoriques concernant les différents savoir-faire sélectionnés (cf. document PDF ci-dessous contenant la consigne de l'activité), les étudiants présentent quelques propositions d'activités pour compléter ce document, première ébauche d'une méthodologie en droit (cf. document PDF ci-dessous).
Pour mieux appréhender la pensée juridique, il est proposé ensuite de réfléchir aux principaux raisonnements juridiques utilisés par les juges suisses pour trancher une affaire. Un accent particulier est mis sur la démarche du syllogisme juridique. Des extraits d'arrêts sélectionnés par la Prof. D. Manaï (cf. son ouvrage : Clé pour une introduction au droit, Berne, Stämpfli, 2012) sont distribués pour illustrer les trois principaux raisonnements utilisés par les juges dans notre pays. Les étudiants sont invités à lire le premier de ces arrêts et à retrouver les diverses étapes de la démarche de résolution d'un cas selon la logique syllogistique. La même démarche pourra être entreprise avec les extraits des arrêts suivants qui portent sur les raisonnements par pesée d'intérêts ou par analogie.
Les références sur les raisonnements juridiques et la méthodologie en droit citées durant la séance (d'autres références sont disponibles dans la rubrique Bibliographie de ce site) :
BONNARD J., Méthode de travail de l’étudiant en droit, PAris, Hachette, 2011.
DONATIELLO G., VAERINI M., WERLY S., Le raisonnement et la rédaction juridiques : exercices en droit de la communication, Berne, Stämpfli, 2014.
GILLES R., Le français du droit; textes et activités, Zürich/Bâle/Genève, Schulthess, 2011.
LE ROY Y., SCHOENENBERGER M.-B., Introduction générale au droit suisse, Zürich/Bâle/Genève, Schulthess, 2015.
MANAÏ D., Clés pour une introduction au droit, Berne, Stämpfli, 2012.
TERCIER P., ROTEN Ch., La recherche et la rédaction juridiques, Zürich/Bâle/Genève, Schulthess, 2016.