Document ID: /entscheidsuche_html/filtered/documents_0155.jsonl.gz/171

A/4360/2022 ATAS/580/2024 du 22.07.2024 ( AVS ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/4360/2022 ATAS/580/2024 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 22 juillet 2024 Chambre 3 En la cause A______ représenté par Me Lauris LOAT, avocat recourant contre NODE AVS représentée par Me Anaïs ABDEL SATTAR, avocate intimée ATTENDU EN FAIT Que la société B______ SÀRL (ci-après : la société) a été affiliée à la caisse de compensation NODE AVS (ci-après : la caisse) du 1 er août 2019 au 31 décembre 2021 ; Que par décision du 11 novembre 2022, confirmée sur opposition le 21 novembre 2022, la caisse a réclamé à Monsieur A______ (ci-après : l’intéressé), en sa qualité d’associé de la société, la réparation du dommage occasionné par le non-paiement des cotisations sociales pour les années 2019, 2020 et 2021 ; Que par écriture du 22 décembre 2022, l’intéressé a interjeté recours auprès de la Cour de céans ; Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 17 février 2023, a conclu au rejet du recours ; Que diverses écritures ont été déposées par les parties ; Qu’une audience de comparution personnelle et d’enquêtes s’est tenue en date du 12 octobre 2023 ; Que le 9 novembre 2023, le recourant a produit divers documents ; Que l’intimée, par écriture du 21 décembre 2023, a persisté dans ses conclusions ; Que par courrier posté le 19 juillet 2024, le recourant a indiqué qu’il retirait purement et simplement son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05). 1. Prend acte du retrait du recours. 2. Raye la cause du rôle. 3. Dit que la procédure est gratuite. 4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. La greffière Diana ZIERI La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

A/4360/2022

ATAS/580/2024 du 22.07.2024 ( AVS ), RETIRE rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/4360/2022 ATAS/580/2024 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 22 juillet 2024 Chambre 3 En la cause A______ représenté par Me Lauris LOAT, avocat recourant contre NODE AVS représentée par Me Anaïs ABDEL SATTAR, avocate intimée ATTENDU EN FAIT Que la société B______ SÀRL (ci-après : la société) a été affiliée à la caisse de compensation NODE AVS (ci-après : la caisse) du 1 er août 2019 au 31 décembre 2021 ; Que par décision du 11 novembre 2022, confirmée sur opposition le 21 novembre 2022, la caisse a réclamé à Monsieur A______ (ci-après : l’intéressé), en sa qualité d’associé de la société, la réparation du dommage occasionné par le non-paiement des cotisations sociales pour les années 2019, 2020 et 2021 ; Que par écriture du 22 décembre 2022, l’intéressé a interjeté recours auprès de la Cour de céans ; Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 17 février 2023, a conclu au rejet du recours ; Que diverses écritures ont été déposées par les parties ; Qu’une audience de comparution personnelle et d’enquêtes s’est tenue en date du 12 octobre 2023 ; Que le 9 novembre 2023, le recourant a produit divers documents ; Que l’intimée, par écriture du 21 décembre 2023, a persisté dans ses conclusions ; Que par courrier posté le 19 juillet 2024, le recourant a indiqué qu’il retirait purement et simplement son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05). 1. Prend acte du retrait du recours. 2. Raye la cause du rôle. 3. Dit que la procédure est gratuite. 4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. La greffière Diana ZIERI La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

# ATAS/580/2024 du 22.07.2024 ( AVS ) , RETIRE

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/4360/2022 ATAS/580/2024 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 22 juillet 2024 Chambre 3 En la cause A______ représenté par Me Lauris LOAT, avocat recourant contre NODE AVS représentée par Me Anaïs ABDEL SATTAR, avocate intimée ATTENDU EN FAIT Que la société B______ SÀRL (ci-après : la société) a été affiliée à la caisse de compensation NODE AVS (ci-après : la caisse) du 1 er août 2019 au 31 décembre 2021 ; Que par décision du 11 novembre 2022, confirmée sur opposition le 21 novembre 2022, la caisse a réclamé à Monsieur A______ (ci-après : l’intéressé), en sa qualité d’associé de la société, la réparation du dommage occasionné par le non-paiement des cotisations sociales pour les années 2019, 2020 et 2021 ; Que par écriture du 22 décembre 2022, l’intéressé a interjeté recours auprès de la Cour de céans ; Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 17 février 2023, a conclu au rejet du recours ; Que diverses écritures ont été déposées par les parties ; Qu’une audience de comparution personnelle et d’enquêtes s’est tenue en date du 12 octobre 2023 ; Que le 9 novembre 2023, le recourant a produit divers documents ; Que l’intimée, par écriture du 21 décembre 2023, a persisté dans ses conclusions ; Que par courrier posté le 19 juillet 2024, le recourant a indiqué qu’il retirait purement et simplement son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05). 1. Prend acte du retrait du recours. 2. Raye la cause du rôle. 3. Dit que la procédure est gratuite. 4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. La greffière Diana ZIERI La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

rÉpublique et canton de genÈve POUVOIR JUDICIAIRE A/4360/2022 ATAS/580/2024 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales Arrêt du 22 juillet 2024 Chambre 3 En la cause A______ représenté par Me Lauris LOAT, avocat recourant contre NODE AVS représentée par Me Anaïs ABDEL SATTAR, avocate intimée ATTENDU EN FAIT Que la société B______ SÀRL (ci-après : la société) a été affiliée à la caisse de compensation NODE AVS (ci-après : la caisse) du 1 er août 2019 au 31 décembre 2021 ; Que par décision du 11 novembre 2022, confirmée sur opposition le 21 novembre 2022, la caisse a réclamé à Monsieur A______ (ci-après : l’intéressé), en sa qualité d’associé de la société, la réparation du dommage occasionné par le non-paiement des cotisations sociales pour les années 2019, 2020 et 2021 ; Que par écriture du 22 décembre 2022, l’intéressé a interjeté recours auprès de la Cour de céans ; Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 17 février 2023, a conclu au rejet du recours ; Que diverses écritures ont été déposées par les parties ; Qu’une audience de comparution personnelle et d’enquêtes s’est tenue en date du 12 octobre 2023 ; Que le 9 novembre 2023, le recourant a produit divers documents ; Que l’intimée, par écriture du 21 décembre 2023, a persisté dans ses conclusions ; Que par courrier posté le 19 juillet 2024, le recourant a indiqué qu’il retirait purement et simplement son recours ; Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. *** PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05). 1. Prend acte du retrait du recours. 2. Raye la cause du rôle. 3. Dit que la procédure est gratuite. 4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. La greffière Diana ZIERI La présidente Karine STECK Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le

rÉpublique et rÉpublique et

canton de genÈve canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE POUVOIR JUDICIAIRE

A/4360/2022 ATAS/580/2024 COUR DE JUSTICE Chambre des assurances sociales A/4360/2022 ATAS/580/2024

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 22 juillet 2024 Chambre 3 Arrêt du 22 juillet 2024

Chambre 3

En la cause

A______ représenté par Me Lauris LOAT, avocat A______

représenté par Me Lauris LOAT, avocat

recourant recourant

contre

NODE AVS représentée par Me Anaïs ABDEL SATTAR, avocate NODE AVS

représentée par Me Anaïs ABDEL SATTAR, avocate

intimée intimée

ATTENDU EN FAIT

Que la société B______ SÀRL (ci-après : la société) a été affiliée à la caisse de compensation NODE AVS (ci-après : la caisse) du 1 er août 2019 au 31 décembre 2021 ;

Que par décision du 11 novembre 2022, confirmée sur opposition le 21 novembre 2022, la caisse a réclamé à Monsieur A______ (ci-après : l’intéressé), en sa qualité d’associé de la société, la réparation du dommage occasionné par le non-paiement des cotisations sociales pour les années 2019, 2020 et 2021 ;

Que par écriture du 22 décembre 2022, l’intéressé a interjeté recours auprès de la Cour de céans ;

Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 17 février 2023, a conclu au rejet du recours ;

Que diverses écritures ont été déposées par les parties ;

Qu’une audience de comparution personnelle et d’enquêtes s’est tenue en date du 12 octobre 2023 ;

Que le 9 novembre 2023, le recourant a produit divers documents ;

Que l’intimée, par écriture du 21 décembre 2023, a persisté dans ses conclusions ;

Que par courrier posté le 19 juillet 2024, le recourant a indiqué qu’il retirait purement et simplement son recours ;

Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.

***

PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).

1. Prend acte du retrait du recours.

2. Raye la cause du rôle.

3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière Diana ZIERI La présidente Karine STECK

La greffière Diana ZIERI La greffière

Diana ZIERI

La présidente Karine STECK La présidente

Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le