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TRIBUNAL CANTONAL AVS 19/09 - 25/2009

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AVS 19/09 - 25/2009 AVS 19/09 - 25/2009

AVS 19/09 - 25/2009 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 11 septembre 2009 __________________________ Présidence de M. Neu, juge unique Greffière : Mme de Quattro Pfeiffer ***** Cause pendante entre : C.________, à Gland, recourant, et Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la caisse), à Clarens, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 1 er avril 2009 par C.________ à l'encontre de la décision sur opposition rendue le 27 mars 2009 par la caisse, concluant à son annulation, vu la réponse déposée le 11 mai 2009 par la caisse, qui conclut au rejet du recours, vu la déclaration de retrait du recours signée par le recourant le 4 septembre 2009 ; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ C.________ ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS - Office fédéral des assurances sociales par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 11 septembre 2009

Décision du 11 septembre 2009 __________________________

__________________________ Présidence de M. Neu, juge unique

Présidence de M. Neu, juge unique Neu Greffière : Mme de Quattro Pfeiffer

Greffière : Mme de Quattro Pfeiffer *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : C.________, à Gland, recourant, C.________, à Gland, recourant,

C.________, à Gland, recourant, et

et Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la caisse), à Clarens, intimée. Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la caisse), à Clarens, intimée.

Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la caisse), à Clarens, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 1 er avril 2009 par C.________ à l'encontre de la décision sur opposition rendue le 27 mars 2009 par la caisse, concluant à son annulation,

Vu le recours formé le 1 er avril 2009 par C.________ à l'encontre de la décision sur opposition rendue le 27 mars 2009 par la caisse, concluant à son annulation, vu la réponse déposée le 11 mai 2009 par la caisse, qui conclut au rejet du recours,

vu la réponse déposée le 11 mai 2009 par la caisse, qui conclut au rejet du recours, vu la déclaration de retrait du recours signée par le recourant le 4 septembre 2009 ;

vu la déclaration de retrait du recours signée par le recourant le 4 septembre 2009 ; considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),

considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ C.________

‑ C.________ ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS

‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS - Office fédéral des assurances sociales

- Office fédéral des assurances sociales par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :