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TRIBUNAL CANTONAL PC 15/14 - 3/2015 ZH14.040278

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL PC 15/14 - 3/2015 ZH14.040278 PC 15/14 - 3/2015

PC 15/14 - 3/2015 ZH14.040278

ZH14.040278 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 10 février 2015 _____________________ Présidence de M. Merz, juge unique Greffière : Mme Rossi ***** Cause pendante entre : K.________, à [...], recourant, et Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé par K.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision prise le 22 août 2014 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : l’intimée), par acte daté du 1 er octobre 2014 et remis à la poste le 7 octobre 2014, vu la réponse déposée le 10 novembre 2014 par l’intimée, vu la réplique du recourant, datée du 3 novembre 2014 et réceptionnée le 3 décembre 2014, vu la duplique de l’intimée du 8 janvier 2015, vu la lettre du 9 février 2015, par laquelle le recourant a déclaré qu’il « laiss[ait] tomber [sa] demande » ; considérant qu’il y a lieu de comprendre cette dernière déclaration comme un retrait du recours et, dans ces conditions, de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du L’arrêt qui précède est notifié à : ‑ K.________, ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, ‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Arrêt du 10 février 2015

Arrêt du 10 février 2015 _____________________

_____________________ Présidence de M. Merz, juge unique

Présidence de M. Merz, juge unique Greffière : Mme Rossi

Greffière : Mme Rossi *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : K.________, à [...], recourant, K.________, à [...], recourant,

K.________, à [...], recourant, et

et Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée. Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée.

Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, intimée. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé par K.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision prise le 22 août 2014 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : l’intimée), par acte daté du 1 er octobre 2014 et remis à la poste le 7 octobre 2014,

Vu le recours formé par K.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision prise le 22 août 2014 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : l’intimée), par acte daté du 1 er octobre 2014 et remis à la poste le 7 octobre 2014, vu la réponse déposée le 10 novembre 2014 par l’intimée,

vu la réponse déposée le 10 novembre 2014 par l’intimée, vu la réplique du recourant, datée du 3 novembre 2014 et réceptionnée le 3 décembre 2014,

vu la réplique du recourant, datée du 3 novembre 2014 et réceptionnée le 3 décembre 2014, vu la duplique de l’intimée du 8 janvier 2015,

vu la duplique de l’intimée du 8 janvier 2015, vu la lettre du 9 février 2015, par laquelle le recourant a déclaré qu’il « laiss[ait] tomber [sa] demande » ;

vu la lettre du 9 février 2015, par laquelle le recourant a déclaré qu’il « laiss[ait] tomber [sa] demande » ; considérant qu’il y a lieu de comprendre cette dernière déclaration comme un retrait du recours et, dans ces conditions, de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de comprendre cette dernière déclaration comme un retrait du recours et, dans ces conditions, de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du L’arrêt qui précède est notifié à :

L’arrêt qui précède est notifié à : ‑ K.________,

‑ K.________, ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,

‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, ‑ Office fédéral des assurances sociales,

‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :