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Je travaille à temps partiel sur une base irrégulière. Pour cette raison, mon employeuse ne me verse pas de salaire lorsque je suis malade. Est-ce normal ?
Non. Le travail à temps partiel est également un travail et, en cas de maladie, votre employeuse est tenue de continuer à vous verser votre salaire même si vous travaillez à temps partiel. Cette obligation de continuer à verser le salaire s'applique pendant une certaine période - en fonction de la durée de l'emploi - si la relation de travail a duré plus de trois mois ou a été conclue pendant plus de trois mois. S'il existe une assurance indemnités journalières de maladie, l'obligation de continuer à verser le salaire est régie par ses dispositions, pour autant qu'elles soient au moins équivalentes aux dispositions légales.
Même si votre employeuse n'est pas en mesure d'éviter de vous verser une indemnité de maladie en se référant à vos heures de travail irrégulières, il y a toujours une certaine marge de manœuvre dans le calcul du salaire dû pendant votre maladie. Dans l’hypothèse où elle ne serait pas en mesure de déterminer le volume de travail que vous auriez fourni si vous aviez été présent, elle est tenue de dresser un décompte. Elle peut par exemple s’appuyer sur la moyenne annuelle des heures travaillées ou, dans le cas d’un emploi saisonnier irrégulier, sur le nombre d’heures de travail que vous auriez probablement effectué pendant la durée de votre arrêt maladie. A cet égard, la méthode de calcul doit être compréhensible et ne pas changer à chaque nouvelle occurrence de maladie.
Quant aux travailleurs à temps partiel sur une base régulière, ils ont droit au salaire afférant aux jours auxquels ils auraient effectivement travaillé.