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TRIBUNAL CANTONAL AI 20/13 - 101/2013 ZD13.002632

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 20/13 - 101/2013 ZD13.002632 AI 20/13 - 101/2013

AI 20/13 - 101/2013 ZD13.002632

ZD13.002632 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 6 mai 2013 ___________________ Présidence de M. Neu, juge unique Greffier : M. Addor ***** Cause pendante entre : F.________, à Ecublens (VD), recourant, représenté par Axa-Arag Protection juridique SA, à Zurich, et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 21 mai 2012 par F.________ (le recourant) à l’encontre de la décision prise le 26 avril 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'intimé), lui déniant le droit à une rente d'invalidité, vu la réponse déposée le 13 février 2013 par l'intimé, proposant le rejet du recours, vu la réplique du recourant datée du 8 mars 2013, vu la duplique de l'intimé du 8 avril 2013 qui retient, sur la base de l'avis de son Service médical régional du 13 mars 2013 joint à cette écriture, que le recourant présente une incapacité de travail totale durable à compter du 1 er mai 2012, précisant que celle-ci constitue une aggravation de l'état de santé susceptible d'être prise en considération dans le cadre d'une demande de révision ultérieure, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 1 er mai 2013, soulignant que celle-ci intervient au profit du dépôt d'une demande de révision, vu les pièces au dossier; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Axa-Arag Protection juridique SA (pour F.________), ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, ‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 6 mai 2013

Décision du 6 mai 2013 ___________________

___________________ Présidence de M. Neu, juge unique

Présidence de M. Neu, juge unique Greffier : M. Addor

Greffier : M. Addor *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : F.________, à Ecublens (VD), recourant, représenté par Axa-Arag Protection juridique SA, à Zurich, F.________, à Ecublens (VD), recourant, représenté par Axa-Arag Protection juridique SA, à Zurich,

F.________, à Ecublens (VD), recourant, représenté par Axa-Arag Protection juridique SA, à Zurich, et

et OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé.

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 21 mai 2012 par F.________ (le recourant) à l’encontre de la décision prise le 26 avril 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'intimé), lui déniant le droit à une rente d'invalidité,

Vu le recours formé le 21 mai 2012 par F.________ (le recourant) à l’encontre de la décision prise le 26 avril 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'intimé), lui déniant le droit à une rente d'invalidité, vu la réponse déposée le 13 février 2013 par l'intimé, proposant le rejet du recours,

vu la réponse déposée le 13 février 2013 par l'intimé, proposant le rejet du recours, vu la réplique du recourant datée du 8 mars 2013,

vu la réplique du recourant datée du 8 mars 2013, vu la duplique de l'intimé du 8 avril 2013 qui retient, sur la base de l'avis de son Service médical régional du 13 mars 2013 joint à cette écriture, que le recourant présente une incapacité de travail totale durable à compter du 1 er mai 2012, précisant que celle-ci constitue une aggravation de l'état de santé susceptible d'être prise en considération dans le cadre d'une demande de révision ultérieure,

vu la duplique de l'intimé du 8 avril 2013 qui retient, sur la base de l'avis de son Service médical régional du 13 mars 2013 joint à cette écriture, que le recourant présente une incapacité de travail totale durable à compter du 1 er mai 2012, précisant que celle-ci constitue une aggravation de l'état de santé susceptible d'être prise en considération dans le cadre d'une demande de révision ultérieure, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 1 er mai 2013, soulignant que celle-ci intervient au profit du dépôt d'une demande de révision,

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 1 er mai 2013, soulignant que celle-ci intervient au profit du dépôt d'une demande de révision, vu les pièces au dossier;

vu les pièces au dossier; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : Le greffier :

Le juge unique : Le greffier : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Axa-Arag Protection juridique SA (pour F.________),

‑ Axa-Arag Protection juridique SA (pour F.________), ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, ‑ Office fédéral des assurances sociales,

‑ Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Le greffier :

Le greffier :