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En 2004, l’inflammation d’un convoyeur à bande sur un grand chantier de construction de tunnel à ciel ouvert a provoqué un violent incendie qui s’est immédiatement propagé à l’ensemble de l’installation, produisant une épaisse fumée visible à plusieurs kilomètres à la ronde.
Si cet incendie s’était produit sur un chantier souterrain, ses conséquences auraient été désastreuses pour les travailleurs.
En cas d’inflammation, un convoyeur à bande peut rapidement propager un incendie sur une grande distance, enflammer d’autres charges calorifiques et menacer ainsi des personnes devenant subitement prisonnières des flammes alors qu’elles pensaient se trouver en lieu sûr.
Une inflammation due p. ex. à un engin de chantier prenant feu sous le convoyeur à bande peut avoir des conséquences dramatiques:
Les convoyeurs à bande utilisés sur les chantiers souterrains ne doivent pas pouvoir s’enflammer ni propager un incendie.
Par conséquent, les installations qui ne satisfont pas aux normes ne doivent pas être utilisées sur les chantiers souterrains et doivent être immédiatement remplacées par des équipements appropriés.
Les exigences relatives à la protection contre les incendies sur ce type d’installations lors de travaux souterrains sont définies dans la norme SN EN 14973:2016 «Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines».
L’Office fédéral compétent a jugé cette norme technique appropriée pour concrétiser les exigences essentielles en matière de santé et de sécurité mentionnées à l’art. 4 de la loi fédérale sur la sécurité des produits (LSPro).
La norme SN EN 14973:2016 distingue trois catégories de convoyeurs à bande (A, B et C), selon les dangers potentiels et l’utilisation prévue.
Lors de travaux souterrains, on utilisera des convoyeurs à bande de classe A («courroies destinées à un usage général dans les installations souterraines»).
Les exigences sont les suivantes:
En cas d’utilisation dans des ouvrages présentant des risques d’explosion (p. ex. travaux souterrains dans des couches rocheuses dégageant du gaz naturel), les exigences de sécurité peuvent dans certaines circonstances être plus strictes (voir annexes A et B de la norme).
Les exigences de la norme SN EN 14973:2016 doivent être respectées lors de la mise en circulation d’installations ou d’appareils techniques neufs. Il convient en outre de veiller au respect des prescriptions de la LSPro ainsi que de l’ordonnance sur la sécurité des produits (OSPro) .
La responsabilité de la sécurité au travail et de la mise en œuvre des mesures de protection contre les incendies sur les chantiers incombe aux employeurs. Il existe deux moyens de satisfaire aux exigences relatives à la protection contre les incendies sur les convoyeurs à bande conformément à l’art. 66 de l’ordonnance sur les travaux de construction (OTConst) et à la directive CFST 6514 «Travaux souterrains»: