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TRIBUNAL CANTONAL AI 432/07 - 39/2012 ZD07.033081

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AI 432/07 - 39/2012 ZD07.033081 AI 432/07 - 39/2012

AI 432/07 - 39/2012 ZD07.033081

ZD07.033081 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 30 janvier 2012 ______________________ Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : Mme Matile ***** Cause pendante entre : H.________, à Begnins, recourant, représenté par Me Gilles Monnier, avocat à Lausanne, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 2 novembre 2007 par H.________ contre une décision sur opposition rendue par l’Office l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 1 er octobre 2007 (rejet d’une demande de prestations AI), vu la suspension de l’instruction de la cause – en raison d’une expertise médicale réalisée dans un cadre distinct – prononcée d’abord par le Tribunal des assurances puis, dès le 1 er janvier 2009, par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 26 janvier 2012 à la Cour des assurances sociales par l’avocat du recourant, vu les pièces du dossier; Considérant que la cause doit être rayée du rôle, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD), que compte tenu de l’issue de la cause et des circonstances, il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, que le recourant, s’étant désisté, n’a pas droit à des dépens. Par ces motifs, le juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Gilles Monnier, avocat (pour H.________), ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 30 janvier 2012

Décision du 30 janvier 2012 ______________________

______________________ Présidence de M. Jomini, juge unique

Présidence de M. Jomini, juge unique Greffier : Mme Matile

Greffier : Mme Matile *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : H.________, à Begnins, recourant, représenté par Me Gilles Monnier, avocat à Lausanne, H.________, à Begnins, recourant, représenté par Me Gilles Monnier, avocat à Lausanne,

H.________, à Begnins, recourant, représenté par Me Gilles Monnier, avocat à Lausanne, et

et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé.

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 2 novembre 2007 par H.________ contre une décision sur opposition rendue par l’Office l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 1 er octobre 2007 (rejet d’une demande de prestations AI),

Vu le recours formé le 2 novembre 2007 par H.________ contre une décision sur opposition rendue par l’Office l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 1 er octobre 2007 (rejet d’une demande de prestations AI), vu la suspension de l’instruction de la cause – en raison d’une expertise médicale réalisée dans un cadre distinct – prononcée d’abord par le Tribunal des assurances puis, dès le 1 er janvier 2009, par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,

vu la suspension de l’instruction de la cause – en raison d’une expertise médicale réalisée dans un cadre distinct – prononcée d’abord par le Tribunal des assurances puis, dès le 1 er janvier 2009, par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 26 janvier 2012 à la Cour des assurances sociales par l’avocat du recourant,

vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 26 janvier 2012 à la Cour des assurances sociales par l’avocat du recourant, vu les pièces du dossier;

vu les pièces du dossier; Considérant que la cause doit être rayée du rôle, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD),

Considérant que la cause doit être rayée du rôle, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD), que compte tenu de l’issue de la cause et des circonstances, il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice,

que compte tenu de l’issue de la cause et des circonstances, il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, que le recourant, s’étant désisté, n’a pas droit à des dépens. que le recourant, s’étant désisté, n’a pas droit à des dépens. Par ces motifs,

Par ces motifs, le juge unique

le juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours. II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique : La greffière :

Le juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ Me Gilles Monnier, avocat (pour H.________),

‑ Me Gilles Monnier, avocat (pour H.________), ‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

‑ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office fédéral des assurances sociales,

- Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :