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TRIBUNAL CANTONAL AA 87/11 - 128/2011 ZA11.034395

TRIBUNAL CANTONAL TRIBUNAL CANTONAL

TRIBUNAL CANTONAL AA 87/11 - 128/2011 ZA11.034395 AA 87/11 - 128/2011

AA 87/11 - 128/2011 ZA11.034395

ZA11.034395 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Décision du 21 novembre 2011 __________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique Greffière : Mme Donoso Moreta ***** Cause pendante entre : T.________ SA, à Lausanne, recourante et C.________, à Berne, intimée, représentée par Me Séverine Berger, avocate à Lausanne _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 14 septembre 2011 par T.________ SA, l'assureur perte de gain de K.________, à l’encontre de la décision sur opposition prise le 10 août 2011 par C.________, l'assureur-accidents de ce dernier, vu la réponse déposée le 24 octobre 2011 par l'intimée, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 15 novembre 2011 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, la juge unique prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière : Du La décision qui précède est notifiée à : ‑ T.________ SA, ‑ Me Séverine Berger, avocate (pour C.________), ‑ Office fédéral de la santé publique, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________

_____________________________________________ Décision du 21 novembre 2011

Décision du 21 novembre 2011 __________________

__________________ Présidence de Mme Thalmann, juge unique

Présidence de Mme Thalmann, juge unique Greffière : Mme Donoso Moreta

Greffière : Mme Donoso Moreta *****

***** Cause pendante entre :

Cause pendante entre : T.________ SA, à Lausanne, recourante T.________ SA, à Lausanne, recourante

T.________ SA, à Lausanne, recourante et

et C.________, à Berne, intimée, représentée par Me Séverine Berger, avocate à Lausanne C.________, à Berne, intimée, représentée par Me Séverine Berger, avocate à Lausanne

C.________, à Berne, intimée, représentée par Me Séverine Berger, avocate à Lausanne _______________

_______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD

Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD Vu le recours formé le 14 septembre 2011 par T.________ SA, l'assureur perte de gain de K.________, à l’encontre de la décision sur opposition prise le 10 août 2011 par C.________, l'assureur-accidents de ce dernier,

Vu le recours formé le 14 septembre 2011 par T.________ SA, l'assureur perte de gain de K.________, à l’encontre de la décision sur opposition prise le 10 août 2011 par C.________, l'assureur-accidents de ce dernier, vu la réponse déposée le 24 octobre 2011 par l'intimée,

vu la réponse déposée le 24 octobre 2011 par l'intimée, vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 15 novembre 2011 ;

vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 15 novembre 2011 ; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36),

considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs,

Par ces motifs, la juge unique

la juge unique prononce :

prononce : I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. La juge unique : La greffière :

La juge unique : La greffière : Du

Du La décision qui précède est notifiée à :

La décision qui précède est notifiée à : ‑ T.________ SA,

‑ T.________ SA, ‑ Me Séverine Berger, avocate (pour C.________),

‑ Me Séverine Berger, avocate (pour C.________), ‑ Office fédéral de la santé publique,

‑ Office fédéral de la santé publique, par l'envoi de photocopies. par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :

La greffière :