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TRIBUNAL CANTONAL KC20.019855-201378 287

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TRIBUNAL CANTONAL KC20.019855-201378 287 KC20.019855-201378

KC20.019855-201378 287

287 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 4 décembre 2020 __________________ Composition : M. Maillard, président M. Hack et Mme Rouleau, juges Greffier : Mme Joye ***** Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu le 20 août 2020, à la suite d’une audience tenue par défaut de la poursuivie le 11 août 2020 par la Juge de paix du district d’Aigle, rejetant la requête de mainlevée provisoire de l’opposition formée par C.________, à Leysin, à la poursuite n° 9'547'456 de l’Office des poursuites du même district, introduite par P.________, à Leysin, et mettant les frais judiciaires, par 120 fr., à la charge de la poursuivante, sans allocation de dépens, vu la motivation du prononcé, requise par la poursuivante le 31 août 2020, adressée aux parties le 3 septembre 2020, vu l’écriture du 14 septembre 2020 de [...], qui, agissant pour la poursuivante, indique être surpris par la décision rendue et explique que dans son domaine d’activité [ferblanterie, couverture, sanitaire et chauffage], pour les « petits travaux » ne dépassant pas 1'000 fr., il est d’usage de faire confiance à ses clients et qu’il ne fait pas signer de bon de travail, partant du principe qu’un contrat oral a la même valeur qu’un contrat écrit ; attendu qu'en procédure de mainlevée, le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile; RS 272), doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), qu'en l'espèce, le prononcé motivé est parvenu à [...] le 4 septembre 2020, de sorte que son écriture du 14 septembre 2020 a été déposée en temps utile ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., n. 1 ad art. 321 CPC), qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisam-ment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.), que ni l’art. 132 al. 1 et 2 CPC, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.), qu’en l’espèce, l’écriture du 14 septembre 2020, dans laquelle [...] ne fait qu’exprimer sa surprise et sa déception quant à la teneur de la décision rendue, ne contient aucun argument dirigé contre le raisonnement du premier juge – selon lequel seul une reconnaissance de dette portant la signature du poursuivi pouvait justifier le prononcé de la mainlevée provisoire – ni ne contient de conclusion, qu’ainsi, faute de répondre aux exigences posées par la loi et la jurisprudence, le recours – s’il s’agit d’un recours – doit être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce : I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ P.________, ‑ C.________. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 902 francs. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme la Juge de paix du district d’Aigle. La greffière :

Cour des poursuites et faillites

Cour des poursuites et faillites ________________________________________________

________________________________________________ Arrêt du 4 décembre 2020

Arrêt du 4 décembre 2020 __________________

__________________ Composition : M. Maillard, président

Composition : M. Maillard, président M. Hack et Mme Rouleau, juges

M. Hack et Mme Rouleau, juges Greffier : Mme Joye

Greffier : Mme Joye *****

***** Art. 321 al. 1 CPC

Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu le 20 août 2020, à la suite d’une audience tenue par défaut de la poursuivie le 11 août 2020 par la Juge de paix du district d’Aigle, rejetant la requête de mainlevée provisoire de l’opposition formée par C.________, à Leysin, à la poursuite n° 9'547'456 de l’Office des poursuites du même district, introduite par P.________, à Leysin, et mettant les frais judiciaires, par 120 fr., à la charge de la poursuivante, sans allocation de dépens,

Vu le prononcé rendu le 20 août 2020, à la suite d’une audience tenue par défaut de la poursuivie le 11 août 2020 par la Juge de paix du district d’Aigle, rejetant la requête de mainlevée provisoire de l’opposition formée par C.________, à Leysin, à la poursuite n° 9'547'456 de l’Office des poursuites du même district, introduite par P.________, à Leysin, et mettant les frais judiciaires, par 120 fr., à la charge de la poursuivante, sans allocation de dépens, vu la motivation du prononcé, requise par la poursuivante le 31 août 2020, adressée aux parties le 3 septembre 2020,

vu la motivation du prononcé, requise par la poursuivante le 31 août 2020, adressée aux parties le 3 septembre 2020, vu l’écriture du 14 septembre 2020 de [...], qui, agissant pour la poursuivante, indique être surpris par la décision rendue et explique que dans son domaine d’activité [ferblanterie, couverture, sanitaire et chauffage], pour les « petits travaux » ne dépassant pas 1'000 fr., il est d’usage de faire confiance à ses clients et qu’il ne fait pas signer de bon de travail, partant du principe qu’un contrat oral a la même valeur qu’un contrat écrit ;

vu l’écriture du 14 septembre 2020 de [...], qui, agissant pour la poursuivante, indique être surpris par la décision rendue et explique que dans son domaine d’activité [ferblanterie, couverture, sanitaire et chauffage], pour les « petits travaux » ne dépassant pas 1'000 fr., il est d’usage de faire confiance à ses clients et qu’il ne fait pas signer de bon de travail, partant du principe qu’un contrat oral a la même valeur qu’un contrat écrit ; attendu qu'en procédure de mainlevée, le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile; RS 272), doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC),

attendu qu'en procédure de mainlevée, le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile; RS 272), doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), qu'en l'espèce, le prononcé motivé est parvenu à [...] le 4 septembre 2020, de sorte que son écriture du 14 septembre 2020 a été déposée en temps utile ;

qu'en l'espèce, le prononcé motivé est parvenu à [...] le 4 septembre 2020, de sorte que son écriture du 14 septembre 2020 a été déposée en temps utile ; attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., n. 1 ad art. 321 CPC),

attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., n. 1 ad art. 321 CPC), qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé,

qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière,

que si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités),

que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisam-ment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.),

que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisam-ment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.), que ni l’art. 132 al. 1 et 2 CPC, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.),

que ni l’art. 132 al. 1 et 2 CPC, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.), qu’en l’espèce, l’écriture du 14 septembre 2020, dans laquelle [...] ne fait qu’exprimer sa surprise et sa déception quant à la teneur de la décision rendue, ne contient aucun argument dirigé contre le raisonnement du premier juge – selon lequel seul une reconnaissance de dette portant la signature du poursuivi pouvait justifier le prononcé de la mainlevée provisoire – ni ne contient de conclusion,

qu’en l’espèce, l’écriture du 14 septembre 2020, dans laquelle [...] ne fait qu’exprimer sa surprise et sa déception quant à la teneur de la décision rendue, ne contient aucun argument dirigé contre le raisonnement du premier juge – selon lequel seul une reconnaissance de dette portant la signature du poursuivi pouvait justifier le prononcé de la mainlevée provisoire – ni ne contient de conclusion, qu’ainsi, faute de répondre aux exigences posées par la loi et la jurisprudence, le recours – s’il s’agit d’un recours – doit être déclaré irrecevable ;

qu’ainsi, faute de répondre aux exigences posées par la loi et la jurisprudence, le recours – s’il s’agit d’un recours – doit être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais. attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais. Par ces motifs,

Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité

statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites,

de recours en matière sommaire de poursuites, prononce :

prononce : I. Le recours est irrecevable.

I. Le recours est irrecevable. II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.

II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière :

Le président : La greffière : Du

Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : ‑ P.________,

‑ P.________, ‑ C.________.

‑ C.________. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 902 francs.

La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 902 francs. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué à :

Cet arrêt est communiqué à : ‑ Mme la Juge de paix du district d’Aigle.

‑ Mme la Juge de paix du district d’Aigle. La greffière :

La greffière :