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CHÂTEAU
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2023

Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
dans le cadre de l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales

INTITULÉ.

Modification du tableau des effectifs - Transformation du taux d'emploi
RH/01-2023 Le | Que ne
d’un poste d’adjoint technique à l'unanimité

a :
FIN/02-2023 | Vote des taux des contributions directes , CUS
à la majorité
à z
FIN/03-2023 Vote du budget primitif 2023 - Budget principal . PPrONVEE
à la majorité
à £
FIN/04-2023 | Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe La Baleine . PS
à la majorité
a :
FIN/05-2023 | Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe Restauration ! Fe
à la majorité

SENS DU VOTE

Approuvée

   

    
 

    

à ;
FIN/06-2023 Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe Réseau de chaleur . PPIONVEE
à la majorité
a :
FIN/07-2023 Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe Lotissement Lescallat . ES
à la majorité

FIN/08-2023 Création d'Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement Approuvée

  
 

    
   
    
  
     
     
  
  
   
    
 

  

associés (AP — CP) à compter du 1° janvier 2023 à l'unanimité

Attribution 2023 des subventions annuelles aux associations et budgets Approuvée
annexes à l'unanimité

    

FIN/09-2023

 

Lotissement Lescallat - Modification du régime de TVA de l'opération et Approuvée

  

FIN/10-2023
/ du montant du dépôt de garantie à l'unanimité

Approuvée
Réseau de chaleur de Cantagrelh : délégation de service public . FP ue
à l'unanimité

Approuvée
à l'unanimité

DG/11-2023

: . » 24°

Rénovation énergétique — Fonds vert

 

DG/12-2023

Attribution d'une subvention aux associations castonétoises pour leur

a :
VAs/132023 [Re He
participation à l'activité patinoire 2022 à l'unanimité

SOL/14-2023 Approbation du renouvellement du contrat de projet 2023-2024 du Patio Approuvée
- Centre social entre la Ville d'Onet-le-Château et la CAF de l'Aveyron à l'unanimité

SOL/15-2023 Approbation de la convention d'aide financière au fonctionnement du Approuvée

 

 

à l'unanimité

Patio - Centre social entre la Ville d'Onet-le-Château et la CAF de l'Aveyron

PACU/16-2023 Bâtiment communal 10, rue des Narcisses — Déclassement du domaine Approuvée

public à l'unanimité

  
     

Etude de faisabilité en géothermie secteur des Quatre-Saisons :

  

Approuvée
PACV/17-2023 | convention de maîtrise d'ouvrage unique entre Rodez Agglomération et la PF

à l'unanimité

 

commune d'Onet-le-Château

/ A . . à
Hôtel de Ville — 12, rue des Coquelicots — BP 5 — 12 850 Onet-le-Château
Tél. 05 65 77 25 00 — contact@onet-le-chateau.fr — www.onet-le-chateau.fr

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Approuvée
à l'unanimité

Traitement boulevard des Balquières et route d'Espalion - Régularisation
foncière syndicat de copropriété du Centre Commercial Super U et la

commune d'Onet-le-Château
Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Approuvée
à l’unanimité

l'Aveyron pour l'année 2023

  
   
   

 
   
   
 

PACV/18-2023

PACU/19-2023

Le Maire,

 

La Secrétaire de séance,

    

Jean-Philippe KEROSLIAN

Te
Hôtel de Ville — 12, rue des Coquelicots — BP 5 — 12 850 Onet-le-Château
Tél. 05 65 77 25 00 — contact@onet-le-chateau.fr - www.onet-le-chateau.fr

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Date de publication : 16/02/2023