L’an deux mille vingt-trois et le vingt-sept mars à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil
Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès, régulièrement convoqués, se sont réunis Salle des
Tourettes sous la présidence de Mme CAYLA Florence, Maire.
Conseillers présents : 15
ARNAL Michel, BANYIK Franck, BERTRAND Brice, BLANQUET Carole, BOUCHET Didier,
CAYLA Florence, CHARIOT Pascale, COSTECALDE Jérôme, FORESTIER Régis, JARRIGE
Françoise, MAZARS Marie-Hélène, MAZARS Patrick, NAYRAC Bernard, POURCEL Marie-Lou,
RIVIERES Patrice.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conseillers absents ayant donné procuration : 5
ARNAL Fabienne
à JARRIGE Françoise
AYGALENQ Elisabeth
à ARNAL Michel
PICASSO Alain
à COSTECALDE Jérôme
PONS Franck
à FORESTIER Régis
RESSEGUIER Nathalie
à CHARIOT Pascale
Conseillers excusés : 3
FLAMMARION Chantal, SIGUIER Agnès, VILLEFRANQUE Nathalie.

Formant la majorité des membres en exercice.
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L’article L. 2121-17 du Code Général des collectivités locales stipule qu’une séance du Conseil ne peut
être valablement ouverte qu’après vérification du quorum, ce dernier étant contrôlé au moment de
l’appel nominal, en début de séance.
Il est procédé à l’appel nominal de Mmes et MM. les Conseillers Municipaux.
Le quorum étant atteint, Mme CAYLA déclare la séance ouverte.
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DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Rapporteur : Mme F CAYLA
L’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales précise que « au début de chacune
de ses séances, le Conseil nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de
secrétaire ».
Conformément aux dispositions de cet article, le Conseil de Sébazac-Concourès nomme un membre du
Conseil pour remplir les fonctions de secrétaire pour la durée de la présente séance.
Mme F Cayla: Nous allons commencer par élire le secrétaire de séance. Aujourd’hui, Monsieur
BERTRAND Brice a été désigné secrétaire de séance.
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ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/01/2023
DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
FINANCES
1. Approbation du compte de gestion 2022 pour le budget principal et le budget annexe le
Colombier – Rapporteur R FORESTIER
2. Approbation du compte administratif 2022 pour le budget principal - Rapporteur R
FORESTIER
3. Approbation du compte administratif 2022 pour le budget annexe le Colombier - Rapporteur
R FORESTIER
4. Affectation des résultats du compte administratif 2022 - Rapporteur R FORESTIER
5. Impôts ménages : vote des taux 2023 - Rapporteur R FORESTIER
Présentation
6. Vote du budget principal 2023 et du budget annexe le Colombier 2023 - Rapporteur R
FORESTIER
7. Construction bâtiment accueil loisirs – approbation plan de financement - Rapporteur R
FORESTIER
8. SIEDA – Prog 2023 Rénovation EP du quartier des Genévriers et du Cros – approbation du
plan de financement - Rapporteur B NAYRAC
9. SIEDA – Prog 2023 Rénovation EP des 3 villages – approbation du plan de financement Rapporteur B NAYRAC
10. SIEDA – Prog 2023 Rénovation EP du stade Dumas – approbation du plan de financement
- Rapporteur B NAYRAC
URBANISME
11. PROP MARTY – aliénation et intégration des parcelles - Rapporteur F JARRIGE
12. Classement dans le domaine public de parcelles privées - Rapporteur F JARRIGE
13. Opération façades – aides aux travaux - Rapporteur F JARRIGE
PERSONNEL
14. Avancement de grade – création et suppression d’un emploi - Rapporteur MH MAZARS
15. Attribution de titres restaurant - Rapporteur F CAYLA
TARIFS LOCATION
16. Location Licence IV - Rapporteur P RIVIERES
17. Location de l’espace coworking - Rapporteur P RIVIERES
RODEZ AGGLOMERATION
18. Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes - Rapporteur D BOUCHET

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ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JANVIER 2023
Le procès-verbal du conseil municipal du 23/01/2023 a été adopté à l’unanimité.

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Date de publication : 27/03/2023