CONSEIL MUNICIPAL —- PROCÈS-VERBAL
SEANCE DU 1F FÉVRIER 2023

VILLE DE.
SAINT MÉDARD
EN JALLES

L'an deux mille vingt-trois, le un février, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil
Municipal de Saint-Médard-en-Jalles, dûment convoqué par son Maire, s'est réuni sous la
présidence de Monsieur Stéphane Delpeyrat, Maire.

Présents :

Stéphane Delpeyrat, Jean-Luc Trichard, Pascale Bru, Bruno Cristofoli, Cécile Marenzoni,
Bernard Cases, Karine Guérin, Stephen Apoux, Marie-Dominique Canouet, Francis Royer,
Cécile Poublan, Claude Joussaume, Françoise Fize, Pascal Tartary, Juliette Feytout-Perez,
Dahbia Rigaud, Patrice Claverie, Véronique Durand, Kevin Roscop, Caroline Berbis, Éric
Mallein, Émily Pomi, Marc Morisset, Patrick Croizet, Mélanie Laplace, Gaëlle Martin, François
Grémy, Nicolas Deau, Lysiane Bernier, Jacques Mangon, Hakima Courrèges, Antoine Augé,
Marie-Odile Picard, Serge Hélaudais, Patricia Guillot

Absents ayant donné leur pouvoir :

Sophie Ersin donne pouvoir à Cécile Poublan

Vanessa Vaccaro donne pouvoir à Marie-Odlile Picard
Stéphane Bessière donne pouvoir à Hakima Courrèges
Jean-Claude Acquaviva donne pouvoir à Antoine Augé

Secrétaire de séance :

Kevin Roscop
La séance est ouverte.

DOSSIER INSCRITS A L'ORDRE DU JOUR

DG23_001 CRÉATION DU CENTRE DE SANTÉ - CONSTITUTION ET STATUTS. APPROBATION
DG23_002 CRÉATION DU BUDGET ANNEXE « CENTRE DE SANTÉ SAINT-MÉDARD-EN-
JALLES ». DÉCISION

DG23_003 CRÉATION DU CENTRE DE SANTÉ - AVANCE DE TRÉSORERIE DU BUDGET
PRINCIPAL 2023 AU BUDGET ANNEXE DU CENTRE DE SANTÉ. DÉCISION

DG23_004 CRÉATION DU CENTRE DE SANTÉ - ADHÉSION À L'ACCORD NATIONAL DES
CENTRES DE SANTÉ. DÉCISION

DG23_005 FIXATION DES TARIFS DU CENTRE DE SANTÉ. DÉCISION

DG23_006 CRÉATION DU CENTRE DE SANTÉ - ADHÉSION À LA FÉDÉRATION NATIONALE
DES CENTRES DE SANTÉ. DÉCISION

DG23_007 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN POINT JUST ICE. DÉCISION

DG23_008 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'EXERCICE 2023. AUTORISATION

DG23_009 VERSEMENT DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION ASSOGRÊLE.
DÉCISION

DG23_010 VERSEMENT DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AMICALE DES SAPEURS
POMPIERS DE SAINT-MÉDARD-EN-JALLES. DÉCISION

DG23.011 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT À L'EPCC CARRÉ-
COLONNES EXERCICE 2023. DÉCISION

DG23 012 SIGNATURE DE L'AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION DE
PARTENARIAT VILLE EPCC CARRÉ-COLONNES. AUTORISATION

DG23 013 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE (CCAS) EXERCICE 2023. DÉCISION

DG23 014 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ASSOCIATION MISSION LOCALE
TECHNOWEST ET L'ADIL ET VERSEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT.
AUTORISATION

DG23_015 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE FABLAB COPERNIC
ET LA MISSION LOCALE TECHNOWEST - CONTRAT ENGAG EMENT JEUNES. AUTORISATION
DG23 016 SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION WAY4ASPACE ET
VERSEMENT DE SUBVENTION. AUTORISATION

DG23_017 ASSOCIATION WAY4SPACE. MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE.
DÉCISION

DG23_018 EXONÉRATION DE LOYER 2023 ASSOCIATION ECLIPSE. AUTORISATION
DG23_019 DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT AU TITRE DE LA DOTATION DE
SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL. AUTORISATION

DG23_020 VERSEMENT DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE DE DÉPLACEMENT ANNÉE 2022.
AUTORISATION

Date de publication : 01/02/2023