polinaeterna/publication_dates_fr huggingface dataset:
. PROCES-VERBAL ie
ii INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL. ï
du 19 juin 2020

             

 

 

 

L'an deux mil vingt, le dix-neuf juin à 18h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni
au Scèn'Art en raison de la crise sanitaire, en séance publique, sous la présidence de Monsieur
Bruno MARDELLE, Maire de NIHERNE.

Etaient présents : M. Bruno MARDELLE, Mme Séverine GAGNERON M. Éric VERDIER, Mme
Claudine DELHOMENIE, M. Tanguy MANCOIS, Mme Sylvie MARTIN, M. Franck HAVET, M.
Philippe NOIROT, Mme Angélique LABESSE, M. Jean-Marc MARINET, M. Johann NIVET, M. Jean-
Pierre MURAT, Mme Céline SAUZET, Mme Clarisse BILLONNET, M. Marc BRUNET, Mme Lucie
CHARFI-GERBEAUD, M. Serge LACOT.

Pouvoirs : Mme Marie-Noëlle BATAILLON-BESNARD a donné pouvoir à Mme Claudine
DELHOMENIE.

Mme Muriel MASSAUD a donné pouvoir à M. Serge LACOT.
Mme Céline SAUZET a été désignée secrétaire de séance.

Date de convocation : 08 juin 2020
Date d'affichage : 08 juin 2020
Nombre de membres : 19

Nombre de présents : 17
Représentés : 2

Monsieur le Maire commence la séance par deux requêtes : d’une part le souhait de M. serge
LACOT d'intervenir pendant le conseil, ce qui sera fait lors des questions diverses. D'autre part
Monsieur le Maire souhaite ajouter une question à l’ordre du jour concernant une succession. Le
conseil accepte cet ajout.

ACCEPTATION DE SUCCESSION

Date de publication : 19/06/2020
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de
SEINE ET MARNE
Arrondissement de
TORCY

EXTRAIT DU
REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE DU 9 JUIN 2020
Le mardi 9 juin 2020 à 18 h 30, les Membres du Conseil municipal, régulièrement convoqués en
séance le 3 juin 2020, se sont réunis au Centre culturel de Chelles, salle Tristan et Iseult, sous la
présidence de Monsieur RABASTE, Maire.
Étaient présents :
M. Brice Rabaste, Mme Colette Boissot, M. Philippe Maury, Mme Céline Netthavongs, M. Jacques
Philippon, Mme Audrey Duchesne, M. Benoît Breysse, Mme Annie Ferri, M. Guillaume Ségala,
Mme Angela Avond, M. Frank Billard, Mme Ingrid Caillis-Brandl, M. Christian Couturier,
Mme Laëtitia Millet, Mme Michèle Dengreville, Mme Nicole Saunier, Mme Martine Broyon (à partir
du point 3), M. Alain Coudray, M. Gildas Cosson, Mme Claudine Thomas, M. Pierre-Jean
Darmanin, Mme Nathalie Dubois, M. Isidore Zossoungbo, Mme Hélène Herbin, M. Charles
Aronica, M. Laurent Dilouya, M. Sylvain Pledel, Mme Caroline Agletiner-Blakely, M. Stéphane
Bossy, Mme Cendrine Laniray, M. Cédric Lassau, M. Yann Garaud, Mme Alizata Diallo, Mme Élise
Blin, M. Raphaël Labreuil, Mme Patricia Lavorata, Mme Carole Devillierre, M. Karim Mekrez,
M. Salim Drici, Mme Lydie Autreux, M. Hervé Agbessi, M. Olivier Gil, Mme Béatrice Troussard.
Ont remis pouvoir :
M. Pierre Barban à M. Jacques Philippon, Mme Marie-Claude Saulais à Mme Colette Boissot.
Absents :
Mme Martine Broyon (points 1 et 2).
Secrétaire de séance : Mme Audrey Duchesne.

1

La réunion du Conseil municipal débute à 18 h 32.

Date de publication : 09/06/2020
VILLE DE BEAUVAIS

Délibération n°1

Commission

Commission générale

Service
Réf : 2020-279

Juridique - Contentieux

RAPPORT
AU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Objet : Notification du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Conformément aux articles L. 243-5 et L.243-6 du code des juridictions financières, le rapport
d’observations définitives accompagné des réponses écrites des Maires concernés sont communiqués au
Conseil municipal lors de sa plus proche réunion et donne lieu à un débat.
Ce rapport fait donc l’objet d’une inscription à l’ordre du jour de cette séance du Conseil municipal du 5
juin 2020 et a été joint à la convocation adressée à chacun des membres de l’assemblée.
Il est demandé aux membres du conseil municipal de prendre acte de la communication du rapport
d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes accompagné de la réponse écrite du
Maire concernant la gestion de la Commune au cours des exercices 2013 à 2019.

Date de publication : 05/06/2020
2019

Rapport de présentation
Compte Administratif

Conseil Municipal
25 juin 2020

Sommaire
COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – VILLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET PRINCIPAL
1. Niveau général de réalisation de l’exercice
2. En bref :
3. Quelques indicateurs du Budget Principal
4. Fonctionnement
5. Investissement
6. Vision globale des 3 derniers comptes administratifs et détermination du résultat
7. Affectation du résultat
1. DETAIL DES DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
2. DETAIL DES RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
SECTION D’INVESTISSEMENT
1. DETAIL DES DEPENSES REELLES D’INVESTISSEMENT
2. DETAIL DES RECETTES REELLES D’INVESTISSEMENT

2
3
3
4
5
6
8
11
11
12
23
31
31
41

COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT
1.
2.
3.

Niveau général de réalisation 2019 - Fonctionnement et Investissement
Fonctionnement
Investissement

Date de publication : 25/06/2020
LES ROSES

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MAI 2020

L'an deux mille vingt, le vingt-trois mai, le Conseil municipal de L'Haÿ-les-Roses,
légalement convoqué le dix-neuf mai, s'est assemblé dans la salle des fêtes du
Moulin de la Bièvre, sous la présidence de M. Vincent JEANBRUN, Maire de L'Haÿ-
les-Roses.

ETAIENT PRESENTS :

M. Vincent JEANBRUN, M. Fernand BERSON, Mme Françoise SOURD, M. Clément
DECROUY, Mme Karen CHAFFIN, M. Pascal LESSELINGUE, Mme Anne-Laurence
DELAULE, M. Daniel PIGEON-ANGELINI, Mme Mélanie NOWAK, Mme Myriam
SEDDIKI, M. Bernard DUPIN, M. Daniel AUBERT, Mme Katherine GAVRIL,
M. Patrick ANDROLUS, M. Pascal PROVENT, Mme Patricia FIFI, M. Dominique
SERVANTON, M. Fatah BENDALI, Mme Sophie HELIE, Mme Annick TCHIENDA,
Mme Sophie HASQUENOPH, Mme Alexandra CHAUVAUX, M. Christophe SKAF,
Mme Monique CRUSSY, M. Igor BRAS GUERREIRO, Mme Flora LARUELLE,
M. Michel LARJAUD, Mme Catherine SEBBAGH, M. Sébastien PENNAMEN,
Mme Patricia FIFI, Mme Milène COITOUX, M. Sophian MOUALHI, M. Roland JANIN,
Mme Marine BARDELAY, M. Arnaud WUST, Mme Valérie LUQUET, M. Olivier
LAFAYE, Mme Nawel HAMLAOUI, M. Vinh NGUYEN QUANG

ETAIENT REPRESENTES :
Mme Marine RENAVAND représentée par Mme Karen CHAFFIN

SECRETAIRE : M. Christophe SKAF

Ville de L'Haÿ-les-Roses
Département du Val-de-Marne
41 rue Jean Jaurès, 94246 L'Haÿ-les-Roses Cedex — Tél. 01 46 15 33 33 — Fax 01 46 15 33 00 - www.lhaylesroses.fr

Après l'appel nominal, le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à
10h00.

Date de publication : 28/05/2020
Commune de Chazelles-sur-Lyon
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Règlement

Rayko Gourdon architecte du patrimoine – le 25 mars 2013

DISPOSITIONS GÉNÉRALES ....................................................................................................................................2
INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 2
ARTICLE DG 1 - CHAMP, CONDITIONS ET MODALITES D’APPLICATION....................................... 2
ARTICLE DG 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD DES AUTRES
REGLEMENTATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS ............................................................... 3
ARTICLE DG 3 - DELIMITATION DE L’AVAP ET DIVISION DU TERRITOIRE EN SECTEURS ......... 5
ARTICLE DG 4 - CATEGORIES D’IMMEUBLES ................................................................................... 5
ARTICLE DG 5 - DEVELOPPEMENT DURABLE .................................................................................. 6
ARTICLE DG 6 - ADAPTATIONS ........................................................................................................... 8
ARTICLE DG 7 – MODIFICATION OU REVISION DE L’AVAP ............................................................ 8
TITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR S1
CENTRE HISTORIQUE- SECTEUR URBAIN REMARQUABLE DE L’AVAP ...................................................................9
ARTICLE I 1 – IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES ............... 9
ARTICLE I 2 – IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES............................... 10
ARTICLE I 3 – HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS ........................................................................... 10
ARTICLE I 4 – ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ......................................................... 11
ARTICLE I 5 – ESPACES LIBRES, PLANTATIONS ........................................................................... 29
TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR S2
SECTEUR PAYSAGER REMARQUABLE DE L’AVAP ............................................................................................... 33
ARTICLE II 1 – IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES ............ 33
ARTICLE II 2 – IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES.............................. 33
ARTICLE II 3 – HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS .......................................................................... 33
ARTICLE II 4 – ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ........................................................ 33
ARTICLE II 5 – ESPACES LIBRES, PLANTATIONS ........................................................................... 33

Commune de Chazelles-sur-Lyon – AVAP – Règlement – Page 1
Rayko Gourdon architecte – le 25 mars 2013

Date de publication : 25/03/2013
Réunion du 
Conseil Communautaire 
Les membres du conseil communautaire se réuniront 
L'HÔTEL D'AGGLOMÉRATION, SALLE DU CONSEIL 
le : JEUDI 29 JUIN 2023 à 18h30 
 
ORDRE DU JOUR 
1) Nomination d'un secrétaire de séance 
2) Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mai 2023 
3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 10 mai au 13 juin 2023 
4) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 
5) Compte de gestion - Budget Principal pour l'exercice 2022 
6) Compte administratif - Budget Principal pour l'exercice 2022 
7) Compte de gestion - Budget annexe assainissement pour l'exercice 2022 
8) Compte administratif - Budget annexe assainissement pour l'exercice 2022 
9) Compte de gestion - Budget annexe eau pour l'exercice 2022 
10) Compte administratif - Budget annexe eau pour l'exercice 2022 
11) Compte de gestion - Budget annexe restaurant communautaire pour l'exercice 2022 
12) Compte administratif - Budget annexe restaurant communautaire pour l'exercice 2022 
13) Compte de gestion - Budget annexe immeubles de rapport pour l'exercice 2022 
14) Compte administratif - Budget annexe immeubles de rapport pour l'exercice 2022 
15) Compte de gestion - Budget annexe Office de Tourisme pour l'exercice 2022 
16) Compte administratif - Budget annexe Office de Tourisme pour l'exercice 2022 
17) Compte de gestion - Budget annexe Activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2022 
18) Compte administratif - Budget annexe Activités aquatiques intercommunales pour l'exercice 2022 
19) Compte de gestion - Budget annexe Zones d'activités économiques pour l'exercice 2022 
20) Compte administratif - Budget annexe Zones d'activités économiques pour l'exercice 2022 


Date de publication : 29/06/2023
Réunion du Conseil Communautaire 
Les membres du conseil communautaire se réuniront A L'HÔTEL D'AGGLOMÉRATION, SALLE DU CONSEIL 
le : JEUDI 28 MARS 2024 à 18h30 
ORDRE DU JOUR 
1) Nomination d'un secrétaire de séance 
2) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 29 février 2024 
3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 24 janvier au 12 mars 
2024 
4) Modification des délégués de la CAPVM au comité syndical du Syndicat mixte pour l'enlèvement et le 
traitement des ordures ménagères de la région de Tournan (SIETOM 77) 
5) Modification de la désignation des délégués au sein du Comité syndical mixte de l'aménagement du 
Morbras (SMAM) 
6) Budget Primitif 2024 - budget principal 
7) Budget Primitif 2024 - Budget annexe assainissement 
8) Budget Primitif 2024 - budget annexe eau 
9) Budget Primitif 2024 - budget annexe restaurant communautaire 
10) Budget Primitif 2024 - budget annexe immeubles de rapport 
11) Budget Primitif 2024 - budget annexe office du tourisme 
12) Budget Primitif 2024 - budget annexe activités aquatiques intercommunales 
13) Budget Primitif 2024 - budget annexe zones d'activités économiques 
14) Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024 
15) Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) appliquée par la Communauté 
d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Pontault-Combault pour 
l'exercice 2024 
16) Approbation du produit de la Taxe sur la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations 
(GEMAPI) pour l'année 2024 
17) Programme d'emprunts pour l'année 2024 
18) Placement de trésorerie des fonds de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne 
19) Programme d'actions du contrat d'aménagement régional (CAR)- Requalification de la rue Jean-Cocteau 
à Pontault-Combault et du grand bassin à Lognes 
20) Attribution d'une subvention à l'Amicale du personnel de Paris-Vallée de la Marne pour l'année 2024 


Date de publication : 28/03/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE NORD PICARDIE 
Conseil communautaire du 15 février 2024 
Délibération 2024-C012 
 
 
TENUE DU DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 (DOB) 
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE NORD PICARDIE (CCTNP) 
 
 
Le 15 février 2024 à 17h30 se sont réunis à FLESSELLES et sous la présidence de 
Madame Christelle HIVER, après avoir été légalement convoqués le 9 février 2024, les 
93 membres du Bureau communautaire de la Communauté de communes du Territoire Nord 
Picardie : 
TITULAIRES PRÉSENTS 47/93 
AUTHEUX : Régis DESPLANQUE, BEAUCOURT-s/-L’HALLUE : Annie MARCHAND, BEAUMETZ: Jean-Michel MAGNIER, 
BEAUQUESNE : François DURIEUX , Alain CANNET, BEAUVAL : Martine MESROUA, Jean-François NIQUET, BERNATRE : Raphaël 
LEJEUNE, BERNAVILLE : Christelle LECLERCQ; BERNEUIL : Francis FLAHAUT, CANDAS : Evelyne GREF, COISY : Claude 
DEFLESSELLE,CONTEVILLE : Vincent MARQUANT, DOULLENS : Jean-Louis DUMOULIN, Fanny DELESTRÉ, Christelle HIVER, 
Claire WARUSFEL, Pascal PIOT, NAUWYNCK Laurent, Marie-Christine PHILIPPIN , FLESSELLES : Jocelyn LOUETTE, MARSILLE 
Séverine, FROHEN-s/-AUTHIE : Jean-Pierre DEVILLERS ,GEZAINCOURT : Martine BOTTE, GROUCHES-LUCHUEL : Francis PETIT

Date de publication : 22/02/2024
TAILLANTER Loïc Maire de Parmain Présent
SANTERO Antoine Adjoint chargé de l'Environnement Présent
CALVES Nadine Adjointe chargée de l'Urbanisme Présente
KISLING François Adjoint Communication / vie des quartiers Présent
LABUSSIERE Sylvie Adjointe chargée des affaires scolaires Présente
BELABBAS Béatrice Conseillère municipale Présente
MOURGET Dominique Conseillère municipale Présente
GUERINEAU Sébastien Conseiller municipal Présent
GROS Thierry Représentant "Respectez Parmain" Présent
LAAGE Sonia HORTESIE Urbaniste (AMO) Présente
LE RUYET Marie-Noëlle Mairie de Parmain (DGS) Présente
DECAUX Ghislaine Mairie de Parmain (Service Urbanisme) Présente
RIBEIRO Grâce Mairie de Parmain (Assistante DGS) Présente


Date de publication : 25/07/2023
VILLE DE NEMOURS

Date de publication : 21/04/2022
PROCES-VERBAL DE CONSEIL MUNICIPAL

Date de publication : 12/12/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 
 
 
VILLE DE PARMAIN 
Réunion Acteurs locaux économiques du lundi 11 avril 2022 à 19 h 00 
------------------------ 
Restitution de la réunion 
 
 
 
********************* 
 
 
En Préambule, Monsieur Le maire 
 
L’équipe municipale qui a été élue s’applique à mener à bien une mission 
majeure mais passionnante et ô combien difficile. Construire le Parmain de 
demain tout en préservant son cadre de vie n’est pas une mission simple. 
Nous souhaitons ouvrir le dialogue et la concertation avec les acteurs 
Parminois. La PADD clé de voûte du plan local d’urbanisme a été voté le 17 
mars dernier. Ce PADD définit les grandes orientations du territoire en 
matière d’urbanisme, d’environnement, de transport, de logement mais 
également en matière d’implantation commerciale, de développement 
économique et d’activités sportives et culturelles. Monsieur le maire 
indique qu’il ne va pas présenter de façon exhaustive ce document car 
certains le connaissent déjà. Toutefois Monsieur le maire donne les grandes 
lignes qui doivent intéresser acteurs économiques ou associatifs. 

Date de publication : 25/07/2023
SEANCE DU CONSEIL DE TERRITOIRE
DU 2 DÉCEMBRE 2020
N°CT2020.5/064
L'an deux mil vingt, le deux décembre à dix-neuf heures, le conseil de territoire de l’établissement
public territorial Grand Paris Sud Est Avenir s’est réuni à l'auditorium de la Maison du handball à
Créteil, sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Président.
Etaient présents, formant le tiers des membres en exercice et pouvant délibérer conformément à
l’article 6 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence
sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire :
Monsieur Laurent CATHALA, Président. 
Madame Marie-Christine SEGUI, Monsieur Régis CHARBONNIER, Madame Françoise LECOUFLE,
Monsieur Alexis MARECHAL, Monsieur Denis OZTORUN, Monsieur Luc CARVOUNAS, Monsieur JeanPierre
BARNAUD, Monsieur Jean-François DUFEU, Monsieur Jean-Pierre CHAFFAUD, Monsieur Jean-Paul
FAURE-SOULET, Monsieur Yvan FEMEL, Monsieur Patrick FARCY, Madame Pauline ANAMBA-ONANA,
vice-présidents.

Date de publication : 14/12/2020
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 décembre 2020
PROCÈS-VERBAL
Nombre de membres composant le conseil : 55
De l’ouverture à la question n° 6 De la question n°6 à la n°20 De la question n°20 à la n°64
Présents : 29 Présents : 28 Présents : 27
Absent(s) : 0 Absent(s) : 0 Absent(s) : 2
Pouvoir(s) : 26 Pouvoir(s) : 27 Pouvoir(s) : 26
L’an deux mille vingt le 9 décembre à 19h05 les membres du conseil municipal se sont réunis en séance publique Salle
des fêtes de l’Hôtel de Ville sur convocation en date du 30 novembre 2020
Sont présents : Mme ALPHONSE, M. BELTRAN, Mme BENSAID, Mme BERTIN, M. BESSAC, Mme BONNEAU,
Mme CREACHCADEC, Mme DEFINEL, Mme DEHAY, M. DI GALLO, Mme DOUCOURE, M. GUILLOT jusqu’à la
question n°6, Mme HEUGAS, Mme KEITA, M. LAMARCHE, Mme LANA, M. LE CHEQUER, M. LEROY, Mme LORCA,
M. MADAULE, Mme MAZÉ jusqu’à la question n°20, M. MBARKI, Mme MENHOUDJ, M. METTEY, M. MOLOSSI, M.
SERNE, M. TOME, M. VIGNERON, Mme YONIS.

Date de publication : 09/12/2020
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES 
ET SA REPONSE 
 
 
 
 
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE 
LA PLAINE DE L’AIN 
(Département de l’Ain) 
 
 
 
 
Exercices 2014 à 2019 
 
 
 
 
Observations définitives 
délibérées le 8 décembre 2020 2/109 
Rapport d’observations définitives – Communauté de communes de la plaine de l’Ain 
SOMMAIRE 
 
SYNTHÈSE .............................................................................................................................................5 
RECOMMANDATIONS .......................................................................................................................7 
1- PRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE DE 
L’AIN (CCPA) ..............................................................................................................................9 
1.1- Le territoire communautaire .......................................................................................9 
1.1.1- Une intercommunalité ancienne créée à la suite de la construction de la centrale 
nucléaire du Bugey .................................................................................................9 
1.1.2- Les données socio-économiques du territoire communautaire ...............................9 
1.2- Les compétences et la stratégie ..................................................................................11 
1.2.1- Un élargissement de périmètre, sans impact majeur sur les compétences de la 
CCPA ....................................................................................................................11 
1.2.2- Les transferts de compétences et le faible niveau d’intégration communautaire ..11 
1.2.3- Les compétences et la stratégie .............................................................................12 
2- LA GOUVERNANCE ...............................................................................................................13

Date de publication : 08/12/2020
VILLE DE COULOMMIERS - DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

 
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 décembre 2020 
 
 
 
L’an deux mille vingt et le quatorze décembre à 19 h 00, le Conseil Municipal de la ville de 
Coulommiers, légalement convoqué le 08 décembre 2020, s'est réuni à La Sucrerie sous la 
présidence de Madame Laurence PICARD, Maire. 
 
 
Étaient présents : Laurence PICARD, Pascal FOURNIER, Sophie DELOISY, Daniel 
BOULVRAIS, Sarah ESMIEU, Jean BARDET, Claude LORENTER, Matthieu BRUN, Sylviane 
PERRIN, Eric DAMET, Mohammed MARWANE, Noua DIAB, Alain LIVACHE, Patrick 
ASHFORD, Brigitte DOZINEL, Michèle KIT, Sonia ROMAIN, Xavier PIERRETTE, Kevin 
CHEVRIER, Bastien GIBAUT, Valérie MARTINAUD, Pascal THIERRY, Aude CANALE, 
Emilie THEBAULT, Coralie CHAMOIS, M'Bama IBRAHIM, Pierre MAIREY 
Ont donné procuration : Christine DARRAS à Sophie DELOISY, Franck RIESTER à 
Laurence PICARD, Bertrand POULMAIRE à Matthieu BRUN, Gaby SAVANNE à Sarah 
ESMIEU, Milca DEL ZOTTO à Jean BARDET, Valentin OUSSELIN à Kevin CHEVRIER 
Absents excusés : Christine DARRAS, Franck RIESTER, Bertrand POULMAIRE, Gaby 
SAVANNE, Milca DEL ZOTTO, Valentin OUSSELIN 
 
Madame Michèle KIT, secrétaire de séance. 

Date de publication : 14/12/2020
BUDGET
2021
Conseil Municipal du 19 décembre 2020EN SYNTHESE
L’impact de la crise amorti grâce à 6 années de gestion rigoureuse
Investissement: 45 millions d’euros investis pour relancer l’économie locale
0 % d’augmentation du taux des impôts depuis 2014 et pour les six années à venir
Maintien à même hauteur des subventions aux associations afin de les 
accompagner dans la reprise
Fonctionnement: Charges à caractère général et dépenses de personnel 
maîtrisées pour reconstituer de l’épargne brute

Date de publication : 19/12/2020
PROCES-VERBAL 
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL 
Séance du 21 décembre 2020 
 
L’an deux mil vingt, le vingt et un décembre à 18h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni 
à la salle du Scèn’art, en raison de la crise sanitaire COVID 19, sans présence du publique, conformément 
à l’ordonnance du 13 mai 2020, sous la présidence de Monsieur Bruno MARDELLE, Maire de NIHERNE. 
 
Etaient présents : Mmes Séverine GAGNERON, Sylvie MARTIN, Claudine DELHOMENIE, Marie-Noëlle 
BATAILLON, Angélique LABESSE, Mme Muriel MASSAUD 
MM Bruno MARDELLE, Éric VERDIER, Tanguy MANÇOIS, Marc BRUNET, Jean-Marc MARINET, Philippe 
NOIROT, Serge LACOT, Jean-Pierre MURAT. 
Mme Clarisse BILLONNET a rejoint la réunion à partir du 4
ème
 point à l’ordre du jour. 
Absents excusés : M. Franck HAVET ayant donné pouvoir à Mme Séverine GAGNERON, M. Johann NIVET 
ayant donné pouvoir à M. Tanguy MANÇOIS, Mme Marie-Noëlle BATAILLON-BENARD ayant donné pouvoir 
à Mme Claudine DELHOMENIE, Mme Céline SAUZET, Mme Lucie CHARFI-GERBEAUD.

Date de publication : 21/12/2020
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°69-2020-057
PUBLIÉ LE 16 AVRIL 2020

Date de publication : 16/04/2020
Rapport pour la commission
permanente du conseil régional
JUILLET 2020

Date de publication : 01/07/2020
Avertissement pour le lecteur : Le choix rédactionnel privilégie une lecture accessible au plus grand 
nombre de lecteurs en décrivant la démarche suivie par l’Entente pour élaborer le Plan Climat Air 
Energie Territorial commun aux deux Communautés de communes : résumé du diagnostic et 
évaluation des potentiels, description du choix du processus d’élaboration, démarche de réflexion 
stratégique, élaboration d’un plan d’actions assortis d’objectifs permettant de dessiner un scénario 
pour l’avenir. 
Tous les éléments réglementaires figurent néanmoins dans le présent document : 
- Les objectifs stratégiques figurent en pages 43 et 44. 
- Les scénarios sont décrits aux pages 50 et 66. 
- Les tableaux du cadre de réponse réglementaire sont copiés en annexe 4 pour la Communauté de 
communes et en annexe 5 pour l’Entente. Seul le cadre de réponse de la Communauté de 
communes a fait l’objet d’un dépôt sur la plateforme de l’ADEME « Territoires & climat ». 

Date de publication : 03/03/2020
Envoyé en préfecture le 03/03/2020
Reçu en préfecture le 03/03/2020
Affiché le
ID : 041-244100798-20200302-041_010_2020-DE

PCAET : LIVRE BLANC DE LA CONCERTATION
COMMUNAUTES DE COMMUNES BEAUCE VAL DE LOIRE ET GRAND CHAMBORD

Date de publication : 03/03/2020
COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON
(HAUTS-DE-SEINE)

PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2020
L’AN DEUX MILLE VINGT, LE 16 DÉCEMBRE, À 19H00, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment
convoqué le 10 DÉCEMBRE 2020, s'est assemblé sous la présidence de son Maire, Monsieur Patrick
OLLIER.

Date de publication : 16/12/2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE
Commission permanente du 11 déc 2020 - Rapport n° 76
Certifié transmis à la Préfecture le 14 déc 2020

Date de publication : 14/12/2020
Commune de Fontenay-sous-Bois
Plan Local d’Urbanisme

Dossier arrêté en Conseil municipal le : 18 juin 2015
Mise à l’Enquête publique : Du 26 septembre 2015 au 26 octobre 2015
Dossier approuvé en Conseil municipal le : 17 décembre 2015
Modification n°1 du PLU : 14 février 2018
Modification n°2 du PLU : 18 février 2019
Modification n°3 du PLU : 08 décembre 2020

Date de publication : 08/12/2020
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES 
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 10 DÉCEMBRE 2020 à 19h00
SALLE DES FÊTES DE LA MAIRIE

Date de publication : 10/12/2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance publique du mercredi 16 décembre 2020 à 18 h 00
Chorum Alain Gilles - Halle Vacheresse
Rue des Vernes à Roanne

L'an deux mille vingt, le 16 décembre à 18 h 00, les conseillers communautaires de Roannais
Agglomération, se sont réunis à l’Espace Chorum – Halle Vacheresse – Rue des Vernes à Roanne.
La convocation de tous les conseillers a été faite le 10 décembre 2020, dans les formes et délais prescrits
par la loi, par Yves Nicolin, Président.

Date de publication : 16/12/2020
Envoyé en préfecture le 15/12/2020
Reçu en préfecture le 15/12/2020
Affiché le
ID : 041-244100798-20201214-041_177_2020-DE

Date de publication : 15/12/2020
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2020
Date du Conseil Municipal : 15 décembre 2020 
Date de convocation : 8 décembre 2020 

L’an deux mille vingt, le quinze décembre, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de MESNILEN-OUCHE, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes de La Barre-en-Ouche sous la présidence de M. JeanLouis MADELON, Maire.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2020

Date de publication : 15/12/2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

Commission permanente du 11 déc 2020 - Rapport n° 77
Certifié transmis à la Préfecture le 14 déc 2020

Date de publication : 14/12/2020
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 
L’an deux mille vingt et le quatorze décembre à 18 heures 30, COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

Date de publication : 14/12/2020
Envoyé en préfecture le 30/07/2020
Reçu en préfecture le 30/07/2020
Affiché le 30/07/2020
ID : 040-254000532-20181029-20181029GEN01_2-DE

Date de publication : 30/07/2020
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 2020 à 20h30

Date de publication : 06/07/2020
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Du 3 juillet 2020
PRÉFET DU VAL-DE-MARNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Du 3 juillet 2020

Date de publication : 03/07/2020
Comptes administratifs 2019 Conseil communautaire du 11 juin 2020

Date de publication : 11/06/2020
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°04-2022-108 PUBLIÉ LE 28 JUIN 2022

Date de publication : 28/06/2022
CONSEIL MUNICIPAL 30 JUIN 2020 

Date de publication : 30/06/2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 
Lundi 29 Janvier 2024 à 18 H 00 
Salle polyvalente à Duneau

Date de publication : 29/01/2024
RELEVE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2020 A 20H.

 

Le vendredi 19 juin 2020 à 20 H. le conseil municipal de la commune de MONISTROL sur LOIRE,
légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, à la « CAPITELLE » - 2 Boulevard François
MITTERRAND à MONISTROL sur LOIRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul LYONNET, Maire.

Date de publication : 19/06/2020
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE ORDINAIRE DU 25 JUIN 2020

L'An deux mille vingt, le vingt-cinq juin à 19 heures 30, les membres du conseil communautaire de la Communauté
d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne, composé des élus désignés lors du premier tour des élections et des
élus sortants pour les villes de Brou-sur-Chantereine, Champs-sur-Marne, Emerainville et Vaires-sur-Marne,
conformément à l'ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 et au décret n°2020-571 du 14 mai 2020, légalement
convoqués le dix-huit juin, se sont réunis au Centre omnisport (COSOM) - 30 cours des Roches - 77186 NOISIEL sous la présidence de M. Paul MIGUEL, Président de la CA.

ETAT DE PRESENCE :
. Commune de Brou-sur-Chantereine :

Absent : M. DE CARVALHO

. Commune de Champs-sur-Marne :


Date de publication : 25/06/2020
Compte-rendu sommaire
Conseil Municipal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30
Sous la présidence de Madame Cécile DELATTRE, Maire
MEMBRES PRESENTS : 25
Cécile DELATTRE - Denis SCHANN - Claudia CARADONNA - Frédéric SCHALL - Christian OST Raphaèle DEPROST - André ROTH - Michaël SAINTAUBIN - Regina DE ALMEIDA - Françoise
RICHART - Claire HUBER - Jacques REIS - Elisabeth TAGLANG - Bernard SAETTLER - Guillaume
GRIMMER - Isabelle PLAUTZ-UNTEREINER - - Sandra PETER - Eric KREINER - Chantal BRAYER
Roberte IRION - Nadjoua DJELLAT - Thierry MOSSER - Kathia GUTH - Jean-Marc LOTZ - Chrystèle
DUBOIS
MEMBRES ABSENTS EXCUSES : 4

Date de publication : 14/12/2020
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

L'an deux mille vingt, le mercredi quinze juillet à quinze heures, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Chalosse Tursan, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à
SAMADET.

Date de publication : 15/07/2020
COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON
(HAUTS-DE-SEINE)
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 JUILLET 2020
L'AN DEUX MILLE VINGT, LE 15 JUILLET, A 17HO0, LE CONSEIL MUNICIPAL, dúment
convoqué le 9 JUILLET 2020, s'est assemblé sous la présidence de son Maire, Monsieur Patrick
OLLIER.

Date de publication : 15/07/2020
COMMUNEDE RUEIL-MALMAISON
(HAUTS-DE-SEINE)
COMPTE RENDU DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Exécution de l'article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales
SEANCE DU 15 JUILLET 2020
(affiché le 22 juillet 2020)
L'AN DEUX MILLE VINGT,LE 1S JUILLET, A 17H00, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment
convoqué le 9JUILLET 2020, s'est assemblé sous la présidence de son Maire, Monsieur Patrick
OLLIER.

Date de publication : 15/07/2020
VILLE DE VILLEJUIF
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE - ARRONDISSEMENT DE L'HAY-LES-ROSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
ORDRE DU JOUR

• Liste des Décisions prises sur le fondement de l'article L. 2122-22 du code général
des collectivités territoriales.
1. RAPPORT N° 23-07-348 : BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE
VILLEJUIF - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019
2. RAPPORT N° 0-350 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF VILLE
2019
3. RAPPORT N° 23-07-293 : AFFECTATION DES RESULTATS
L'EXERCICE 2019 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

Date de publication : 23/07/2020
VILLE DE VILLEJUIF
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE - ARRONDISSEMENT DE L'HAY-LES-ROSES

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
L'an deux mille vingt , le vingt trois juillet, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est
réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Anne-Gaëlle
LEYDIER, . La séance est ouverte à 19h00.
République Française
Liberté • Ega lité • Fraternité

Hôtel de VIIIe

Esplanade Plerre-Yves-Cosnler
94807VIllêjUlf Cedex

Tél. 01 45 59 20 oo
FâX 01 45 59 22 22

www.vlllêJu lf.fr

Nombre de conseillers
municipaux en exercice : 45
Certifie avoir/ait afficher ce
jour à la porte de la Mairie
le compte rendu sommaire
de la séance du Conse il
municipal
du 23 juillet 2020

Date de publication : 23/07/2020
Procès-verbal du
Conseil Communautaire du 7 juillet 2020
19 heures — HAUTE-GOULAINE

 

Etaient présents :

AIGREFEUILLE-SUR-MAINE
BOUSSAY
CHATEAU-THEBAUD
CLISSON

GETIGNE
GORGES

HAUTE-GOULAINE
LA HAYE-FOUASSIERE

LA PLANCHE
MAISDON-SUR-SEVRE
MONNIERES
REMOUILLE
ST-FIACRE-SUR-MAINE
ST-HILAIRE-DE-CLISSON
ST-LUMINE-DE-CLISSON
VIEILLEVIGNE

Absents excusés et représentés :
LA HAYE-FOUASSIERE

Date de publication : 07/07/2020
Envoyé en préfecture le 16/07/2020
Reçu en préfecture le 16/07/2020
Affiché le
ID : 059-255902934-20200713-2020_07_13-AR

Schéma de Cohérence Territoriale
Rapport de Présentation
ETAT INITIAL
DE L'ENVIRONNEMENT
Approuvé par délibération le 03/07/2019
Vu pour être annexé à la nouvelle délibération
du Comité Syndical en date du 11/12/2019
en vertu de l'article L143-25 du code de l'urbanisme

Envoyé en préfecture le 16/07/2020
Reçu en préfecture le 16/07/2020
Affiché le
ID : 059-255902934-20200713-2020_07_13-AR

SOMMAIRE

Date de publication : 16/07/2020
Envoyé en préfecture le 16/07/2020
Reçu en préfecture le 16/07/2020
Affiché le
ID : 059-255902934-20200713-2020_07_13-AR

Schéma de Cohérence Territoriale
PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE
DÉVELOPPEMENT DURABLES
Approuvé par délibération le 03/07/2019
Vu pour être annexé à la nouvelle délibération
du Comité Syndical en date du 11/12/2019
en vertu de l'article L143-25 du code de l'urbanisme

Envoyé en préfecture le 16/07/2020
Reçu en préfecture le 16/07/2020
Affiché le
ID : 059-255902934-20200713-2020_07_13-AR

SOMMAIRE

Sommaire

Date de publication : 16/07/2020
Envoyé en préfecture le 16/07/2020
Reçu en préfecture le 16/07/2020
Affiché le
ID : 059-255902934-20200713-2020_07_13-AR

Schéma de Cohérence Territoriale
RAPPORT DE PRÉSENTATION
EXPLICATION DES CHOIX
Approuvé par délibération le 03/07/2019
Vu pour être annexé à la nouvelle délibération
du Comité Syndical en date du 11/12/2019
en vertu de l'article L143-25 du code de l'urbanisme

Envoyé en préfecture le 16/07/2020
Reçu en préfecture le 16/07/2020
Affiché le
ID : 059-255902934-20200713-2020_07_13-AR

Date de publication : 16/07/2020
Procès-verbal du Conseil municipal
du mardi 5 décembre 2023

Date de publication : 05/12/2023
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an
et le
à

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 décembre 2023

DEUX MIL VINGT TROIS
18 décembre
19 heures

NOMBRE DE
MEMBRES

Date de la convocation

Date d’affichage

12 décembre 2023

26 décembre 2023


Date de publication : 26/12/2023
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 décembre 2023
L'an deux mille vingt trois, le vingt et un décembre à 20 h 30, le Conseil municipal de la Ville de
Saint Gratien s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de M. Julien BACHARD, Maire, suite
à la convocation faite cinq jours à l’avance et affichée conformément à la Loi.

Date de publication : 21/12/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
-------------------------------------
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ÉCOLE
-------------------------------------
PROCES-VERBALDE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 06 FÉVRIER 2024
(Exécution de l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales)
Date de la convocation : 31 janvier 2024
Date de son affichage : 31 janvier 2024

Date de publication : 31/01/2024
PROJET DE RAPPORT
D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
2024 D’ESTUAIRE ET SILLON
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 FEVRIER 2024

Date de publication : 15/02/2024
Dépârtement de la COTE-D'OR
Canton de TALANT

SEANCEDTJ 24 JANVIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre janvier à l9h, le Conseil Municipal de la Commune de

pLoMBIÈREs-rÈs-ogoN, dûment ronuoqrré, s'est réuni en session ordinaire à la Salle du Conseil Municipal, sous
la présidence de Madame Monique BAYARD, Maire.

Étaient présents : Madame Monique BAYARD, Maire,

fr4. SanfOn, n4me MARTYN, M. BEGIN, M. LAMPIN, M. MAYET, Mme BOIVIN, M' MILLOT,
M. BULGHERONI, Mme PAGLIARULO, Mme HEYDEL, Mme MEUX.
Étaient absents et avaient donné pouvoir :
Mme GUILLEMINOT pouvoir à M. MAYET,
Mme AZVYAN pouvoir à M. BEGIN,
M. PITOIS pouvoir à M. LAMPIN,
Mme MONOT pouvoir à Mme PAGLIARULO,
Mme VADOT pouvoir à M. SARTOR,
M. PERNET pouvoir à Mme BAYARD,
Mme BONGE pouvoir à Mme HEYDEL,
Étaient absents et n'avaient pas donné pouvoir :
Mme MAGLICA, M. NAUDION, M. MOREAU, M. GOMES

a

La séance débute à 19h00.

Date de publication : 02/04/2024
Spécial n° 10 de janvier 2024
n° 2024 01 10
Mardi 9 janvier 2024

Date de publication : 09/01/2024
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°88-2022-128
PUBLIÉ LE 22 NOVEMBRE 2022

Date de publication : 22/11/2022
Procès-Verbal
Bureau du jeudi 21 décembre 2023
• date de convocation le vendredi 15 décembre 2023 • nombre de conseillers en exercice : 51 • quorum : 26
L’an deux mille vingt-trois, le jeudi vingt-et-un décembre à dix-huit heures trente les membres du Bureau de Grand Chambéry,
légalement convoqués, se sont réunis à Saint-Alban-Leysse, salle des fêtes sous la présidence de Thierry Repentin, président de
Grand Chambéry.

Date de publication : 21/12/2023
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Vendredi 22 décembre 2023
-:-
Le vendredi 22 décembre 2023, les membres du Conseil départemental des
Hauts-de-Seine se sont réunis dans le nouvel hémicycle, au 123 avenue Frédéric et Irène
Joliot-Curie à Nanterre.
La séance est ouverte à 9 heures 40 sous la présidence de Monsieur Georges
Siffredi, Président du Conseil départemental. 

Date de publication : 22/12/2023