LA TVA et les impôts indirects :
Aujourd’hui, la TVA est, sauf erreur de ma part, l’impôt qui rapporte le plus à l’état. Mais il s’agit d’un impôt injuste, en ce sens qu’il ne tient pas compte des revenus. Un « riche » paiera sur ses achats le même taux qu’un « pauvre », et proportionnellement, ce dernier paiera plus…
De plus, sur certains produits, comme les fluides ou les carburants, la TVA s’applique après application des autres taxes, soit « Une taxe sur la taxe »…
Pour autant, il n’est pas dans mon esprit de supprimer cet impôt sur la consommation, mais de la rendre moins injuste.
Pour la TVA, je propose :
-	Un taux de TVA réduit sur les produits dits « de première nécessité ». Produits alimentaires hors alcools et produits dits « de luxe » (dont la liste est à définir en collaboration avec les associations de consommateurs), mais aussi abonnements aux fluides (Eau, gaz électricité), abonnements à la téléphonie et aux mobiles (sur la base d’un abonnement par foyer), et à Internet, étant donné que de plus en plus de services se font ou se feront « en ligne » ; TVA réduite également sur les carburants, fuel domestique et gaz livré.
Ce taux devrait se situer entre 5 et 10% (7% serait l’idéal selon moi).
-	Un taux de TVA « normal », sur la majorité des autres produits.
Ce taux devrait se situer entre 10 et 20%, avec un taux « idéal » de 15%..
-	Un taux de TVA majoré sur les produits dits « de luxe » selon une liste établie et révisable en établie en concertation avec les associations familiales et de consommateurs). Ce taux majoré serait aussi appliqué aux alcools (hors vins et bière) et aux tabacs.
Ce taux devrait être compris entre 20 et 25%, avec un taux « idéal » de 22%.
-	La voiture représente un cas particulier en ce sens qu’elle constitue bien souvent un « outil » indispensable dans la vie courante. Le taux normal devrait lui être appliqué.
-	La TVA serait appliquée sur le prix de départ hors taxes pour tous produits (Voir ci-dessous le cas particulier des fluides).
Il existe également une foultitude d’autres taxes et contributions diverses sur la consommation… Je ne les connais pas tous, mais je pense qu’il faudrait procéder à une simplification, dont je donne quelques exemples non exhaustifs.
-	Sur les carburants (Hors la TVA) : Une taxe unique serait appliquée, dont le produit servirait pour moitié à l’entretien du réseau routier, et pour moitié pour la transition écologique. Cette taxe serait « flottante » pour atténuer au maximum l’impact des variations des cours du pétrole et maintenir un prix qui n’augmenterait qu’en fonction de l’inflation constatée. Elle s’appliquerait là encore sur le prix de base hors taxe tel que livré par le raffineur.
-	Pour l’électricité, l’eau potable et le gaz nature et les fluides en général, la TVA ne s’appliquerait pas sur les moult taxes venant grever ces produits, mais sur le prix de base livré par le fournisseur.
D’une manière générale, il conviendrait d’effectuer un énorme travail de simplification dans le maquis incompréhensible des taxes et contributions diverses qui alourdissent le prix des choses sans que l’on sache très bien leur utilité, et dont le coût de collecte doit en manger une bonne part.
Je ne m’y aventurerai pas, car il faudrait un véritable roman pour tout exposer !!!
Mots-clés : justice, simplification, égalité