Title: Compte rendu au roi de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791 ; concernant les prêtres non-assermentés, considéré sous les rapports de la religion, de la constitution et de la politique
Subjects: Clergy, Early works to 1800, Church and state, History, Religious aspects, France. Assemblée nationale législative (1791-1791)
Places: France
Time periods: Revolution, 1789-1799