Re ponse du monarque suppose  libre
Subtitle: Nota. La justesse d'esprit & la bonte  du coeur du roi lui auroient certainement dicte  la re ponse suivante sur l'acte constitutionnel, si on lui eu t laisse  cette liberte  & cette inde pendance d'examen dont on a, malgre  soi, reconnu le droit & la ne cessite , mais dont il n'a e te  parle  que pour essayer d'en faire supposer l'existence
Publisher: s.n.
Published: 1790
Place of publication: s.l
Language: fre
Number of pages: 14
Subjects: France; Constitutions; France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
Notes: Half title.

Martin & Walter IV 2: 15907.