[Procès de Louis XVI, ci-devant roi des francais, imprimé par ordre de la convention nationale.]
Published: 1792
Place of publication: Paris
Language: fre
Number of pages: 11
Notes: (cont.) par Desèze ... le résultat du scrutin sur la peine à infliger à Louis, des observations de Tronchet et Lamoignon Malesherbes, ses défenseurs, du testament de Louis XVI et enfin de la relation des vingt-quatre heures qui ont précédé sa mort. Déclarations et observations faites par plusieurs députés aux appels nominaux, dans le procès et le jugement de Louis XVI.
Table of contents: title: 1. Pièces trouvées dans le secrétaire du roi. Pièce trouvée dans un des secrétaires du cabinet du roi, per MM. les commissaires envoyés aux Tuileries. Décret de l'assemblée nationale du 16 août 1792. Rapport de Louis Jérome Gohier. Diverses pièces inventoriées chez Delaporte ... troisième collection. Pièces trouvées dans les papiers de MM. de Montmorin, Laporte, d'Abancourt ... cinquième recueil. Sixième et septième [-quinzième] recueil des pièces trouvées chez Laporte.; title: 2. Recueil des pièces justificatives de l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet, réunies par la commission des vingt-un. 2 pt. Second recueil. Pièces justificatives.; title: 3-4. Troisième recueil. Pièces imprimés d'après le decret de la convention nationale.; title: 5. Opinions sur la décréance du roi.; title: 6-10. Opinions sur la question si Louis Capet, dernier roi des francais, peut être jugé?; title: (cont.) 11. Rapport fait à la convention nationale au nom de la commission extraordinaire des vingt-quatre, le 6 de novembre 1792 ... sur les crimes du ci-devant roi ... par Dufriche-Valazé. Rapport et projet de décret présentés à la convention nationale, au nom du comité de législation, par Jean Mailhe. Rapport qui a précédé l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet, lu ... au nom de la commission des vingt-un, le 10 décembre 1792 ... par Robert Lindet. Procès-verbal de la convention nationale, séance du mardi 11 décembre 1792. Inventaires des pièces recueillies par la commission des vingt-un. Liste comparative des cinq appels nominaux, faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793 sur le procès et le jugement de Louis XVI, avec les déclarations que les députés ont faites à chacune des séances, par ordre de numéros, suivi de la déclaration de Louis à la convention, par laquelle il interjette appel à la nation du jugement porté contre lui, et du discours ...