Conférence de la coutume de Sens
Subtitle: avec le droit romain, les ordonnances du royaume, & les autres coutumes. Ouvrage, dans lequel on a rassemblé, sur chaque texte, les questions qui peuvent y avoir rapport, le sentiment des plus célebres jurisconsultes, & les sentences & arrêts rendus dans le ressort de la coutume, qui en ont confirmé ou interprêté les dispositions. Dédié à M. Le Noir, conseiller d'etat ordinaire & au conseil royal des finances, & bibliothécaire du roi
By: Par M. Pelée de Chenouteau, ecuyer, conseiller aux bailliage & siege présidial de Sens. Suivi de détails historiques sur le bailliage de Sens, rédigés par M. T.D.S. avocat en Parlement
Publisher: Chez la veuve Tarbé, imprimeur du roi, Grandue rue, vis-à-vis l'archevêque.; Chez Née de la Rochelle, libraire, quai des Augustins, près le pont Saint-Michel.
Published: 1787
Place of publication: A Sens; Et se trouve à Paris
Language: fre
Number of pages: 621
Subjects: Customary law; Early works to 1800; Roman law
Other titles: Coutume de Sens, et détails historiques sur le bailliage.
Notes: Half-title: Coutume de Sens, et détails historiques sur le baillaige.

Includes indexes.

Gouron & Terrin. Coutumes, 2005.