Procès du maréchal-de-camp, baron Debelle, officier de la Légion d'honneur
Subtitle: contenant la séance du conseil de guerre permanent de la 2ème division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans. Précéde d'une notice historique sur ce général
Publisher: chez Planches, etc.
Published: 1816
Place of publication: Paris
Language: fre
Number of pages: 36
Subjects: Trials, litigation; Trials (Treason)
Other titles: Procès du général Debelle