Les justices d'exception dans les colonies (XVIe-XXe siècle)
Subtitle: la balance déséquilibrée de Thémis ultramarine
By: sous la direction d'Éric de Mari et Éric Wenzel
Series: Collection Histoires; Histoires (Dijon, France)
Publisher: Éditions universitaires de Dijon
Published: 2018
Place of publication: Dijon
Language: fre
Number of pages: 238
ISBN-13: 9782364412828
Subjects: Colonies; Law and legislation; History; Congresses; Courts of special jurisdiction; Administration of Justice
Description: Les colonies européennes modernes et contemporaines, dès le xvie siècle, voient classiquement se juxtaposer juridictions ordinaires et juridictions d’exception ou spécialisées. Cependant, les tribunaux coloniaux y prennent souvent la forme de l’extraordinaire parce que le droit colonial est sui generis un droit d’exception qui oblige à un pluralisme, donc à des inégalités juridiques : tribunaux indigènes, juridictions inconnues en métropole ou spécialement adaptées aux sociétés et espaces coloniaux, instances militaires aux compétences étendues à la société civile, tribunaux ad hoc en charge de la répression d'affaires coloniales particulières, etc. La justice coloniale est un phénomène complexe dans lequel luttent ou s’épaulent volontiers les autorités judiciaires, administratives et politiques : étudier la juridiction d’exception dans les colonies d'Ancien Régime et du second empire colonial (xixe-xxe siècles) permet de mieux comprendre un phénomène de domination. --
Notes: Proceedings of the Journée d'étude "Thémis outre-mer 2 : justices spécialisées, justices d'exception dans les espaces coloniaux (XVIe-XIXe siècle)", held at the Université de Montpellier, Montpellier, France, December 16, 2016.

Includes bibliographical references.
Table of contents: title: La normalisation de la justice d'exception : le régicide autochtone dans l'Empire espagnol comme laboratoire du droit pénal prescriptif  -- Philippe-André Rodriguez; title: Une justice d'exception et son évolution dans les nouvelles sociétés des îles du golfe de Guinée, de l'île de Sao Tomé (colonisation portugaise, XVe-XVIe siècle) à celle d'Annobon (colonisation espagnole, XVIIIe-début XXe siècle)  -- Valérie De Wulf; title: La rivalité des juridictions au XVIIe siècle dans les Antilles françaises. Conseil de guerre vs Conseil souverain  -- Eric Roulet; title: Les procès des grands administrateurs coloniaux sous l'Ancien Régime: justice(s) d'exception ou exception de justice ?  -- Éric Wenzel; title: Les justices criminelles d'exception à La Réunion (XVIIIe-XIXe siècle)  -- Delphine Connes; title: D'un tribunal l'autre : le tribunal terrier de l'île de France (1766- ?)  -- Eric De Mari; title: Une justice d'exception spécialisée dans la répression du crime d'empoisonnement : la Cour prévôtale de la Martinique (1822-1827)  -- Gwenaëlle Callemein; title: Les cours criminelles aux colonies pour le jugement des crimes commis envers les esclaves (1847-1848) : portrait de juridictions d'exception éphémères  -- Abdramane Traoré; title: Les soldats et la justice pénale ordinaire au Québec, 1764-1871  -- Donald Fyson; title: Affaire Albert Jeandet : la peine de mort sans procès -- Yamar Samb.