Organisation des cultes
Subtitle: loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme Lois de la République, 1. La convention du 26 Messidor an 9, entre le Pape et le gouvernement Français: 2. Les Articles organiques de ladite convention: 3. Les Articles organiques des cultes protestans, du 18 germinal an X, avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte
Publisher: Chez Rondonneau
Published: 1802
Place of publication: Paris
Language: fre
Subjects: Church and state; History; Religious aspects; Catholic Church. 1801 July 15
Other titles: Concordat de 1801 et pièces relatives.; Concordat et recueil des bulles et brefs de n. s. p. le pape Pie VII
Table of contents: title: Lois relative à l'organisation des cultes; title: Convention entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII; title: Articles organiques des cultes protestans; title: Discours prononcé par le C.en Portalis ... sur l'organisation des cultes; title: Rapport ducitoyen Portalis ... sur les articles organiques de la Convention passée à Paris ... entre le gouvernement français et le pape; title: Rapport du citoyen Portalis sur les Articles organiques des cultes protestantes; title: Rapport ... par le C.en Siméon sur le projet de loi relatif au Concordat, à ses articles organiques, et à ceux des cultes protestantes; title: Rapport de Lucien Bonaparte sur l'organisation des cultes.