Coutume generale des pays et duché de Bourgogne
By: avec le commentaire de monsieur Taisand ... Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les loix des anciens bourguignons, par l'usage, le commentaire de monsieur de Chasseneuz, les annotations de monsieur Begat ... du sieur avocat Despringles, & autres: a quoi on a joint les notes de me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considerables, avec un grand nombre d'arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, & notament du Parlement de Dijon, &c., la conformité avec les autres coutumes de France, & les tables des titres, des articles, & des matieres
Publisher: Par Jean Ressayre
Published: 1698
Place of publication: Dijon
Language: fre
Number of pages: 872
Subjects: Customary law; France. Parlement (Dijon)