Refus de pre ter le serment prescrit par le de cret de l'Assemble e nationale, du 27 novembre 1790
Subtitle: justifie  par les principes de la raison & de la re ve lation
By: par un licencie  de la maison et socie te  royale de Navarre, ami de la religion, de la justice & de la ve rite  ; [motto: 2 lines]
Publisher: s.n.
Published: 1790
Place of publication: s.l
Language: fre
Number of pages: 19
Subjects: Catholic Church; Clergy; Constitution civile du clerge .
Notes: Caption title.  Without imprint.

Opening sentence:  Dois-je pre ter le serment de maintenir de tout mon pouvoir la constitution civile du clerge , de cre te e par l'Assemble e nationale?

This edition not in Martin & Walter (cf. IV 2: 15499)