Premier rapport sur Avignon et le Comtat Venaissin fait au nom des comités diplomatique et d'Avignon dans la séance du samedi matin 30 avril 1791
By: par M. Jacques Menou
Series: French revolutionary pamphlets -- 3932
Publisher: Impr. nat.
Published: 1791
Place of publication: Paris
Language: fre
Number of pages: 59
Subjects: History; Sources
Notes: Caption title.

"Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale."

Saricks, I, 3932
Table of contents: title: Rapport sur les domaines nationaux de l'isle de Corse, fait au nom du Comité des domaines / par M. Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées; title: Rapport, fait à l'Assemblée nationale, sur l'échange de la Dombes et l'acquisition des terres de L'Orient, Châtel, Carment et Recouvrance, etc., au nom du comité des domaines / par M. Enjubault-Laroche, membre de ce comité; title: Rapport sur l'affaire du prince de Monaco, fait au nom des Comités diplomatique et des domaines; title: Second discours sur l'affaire de Monaco fait au nom des Comités des domaines et diplomatique, a la séance du mardi soir 20 septembre 1791 / par M. de Visme, député de Laon, membre du Comité des domaines; title: Rapport fait a l'Assemblée nationale sur les vingt-cinq contrats d'échange de la forêt de Senonche, au nom du Comité des domaines / par M. Enjubault-La-Roche, membre de ce comité; title: ^; title: Rapport du comité des domaines sur l'échange de Sancerre / par François-Firmin Fricot, député du département des Vosges; title: Rapport fait au nom du comité des domaines, sur l'échange de la forêt de Brix / par M. de Bonnegens, membre dudit comité; title: Rapport sur la donation faite au Cardinal Mazarin, en 1659, du comté de Ferrette, et des seigneuries de Bedfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, fait au nom du Comité des domaines / par M. Geoffroy, député du département de Saone et Loire; title: Suite du rapport sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferrette et des seigneuries de Bedfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim; title: De la restitution du Comté Venaissin, des ville et état d'Avignon : motion imprimée sous l'autorisation de l'Assemblée nationale, par son décret du 21 novembre 1789 / par Charles-François Bouche, avocat au Parlement, député de la sénéchaussée d'Aix, & membre de l'Assemblée nationale.; title: ^; title: Second rapport sur l'affaire d'Avignon, fait à l'Assemblée nationale, à la séance du 24 mai 1791, au nom des Comités diplomatique, de constitution et d'Avignon / par M. J. Menou; title: Troisième rapport sur Avignon et le Comtat Venaissin, fait à l'Assemblée nationale dans la séance du lundi 12 septembre 1791 / par M. Jacques Menou, au nom des Comités de Constitution, diplomatique, et d'Avignon; title: Discours de M. de Robespierre, député du département du Pas-de-Calais, à l'Assemblée nationale, sur la pétition du peuple Avignonois; title: Discours sur la réunion d'Avignon à la France / par J. Pétion; title: Compte rendu à l'Assemblée nationale / par M. le Scene-Desmaisons, commissaire; title: médiateur entre les peuples d'Avignon & du Comtat Venaissin, le 10 septembre 1791.