Les démarches de codification du Moyen-Âge à nos jours
By: Georges Macours & Renée Martinage (eds.) ; Katrien Desmet & Jo Alaerts
Series: Iuris scripta historica -- 21; Iuris scripta historica -- 21.
Publisher: VWK, Koninklijke Vlaamse Academie van België voor Wetenschappen en Kunsten
Published: 2006
Place of publication: Brussel
Language: fre
Number of pages: 269
ISBN-13: 9789065690296
Subjects: Law; Congresses; Codification; History
Notes: Includes bibliographical references.
Table of contents: title: Préface  -- Renée Martinage; title: De la difficulté de codifier  -- Catherine Lecomte; title: L'ordonnance codificatrice de 1670 et son application en Flandres  -- Renée Martinage; title: La "codification" du droit public ecclésiastique de l'église Belgique par Patrice-François de Neny  -- Bart Wauters; title: L'idée d'un code criminel chez Goswin de Fierlant (1735-1804)  -- Jos Monballyu; title: L'université de Douai et la codification du droit au XVIIIe siècle: le parcours de Louis Bonnaire, avocat au Parlement et professeur de droit français  -- François Zanatta; title: Y a-t-il "codification" du droit international avant la société des nations? Le phénomène de la "codification" du droit international aux temps modernes considéré d'après l'exemple du développement du droit de guerre maritime avant 1919  -- Kees Roelofsen; title: D'un code à l'autre, 1791-1810  -- Chantal Aboucaya; title: Cambacérès - Grand inspirateur de la codification napoléonienne  -- Katy Gawelik; title: Deux siècles de codification du droit pénal aux Pays-Bas: influences de l'étranger  -- Albert G. Bosch; title: Une comparaison de l'adoption dans le code civil français et le code civil néerlandais  -- Emese Von Bone; title: "Où est donc passée la commission de révision?" La révision du code civil en Belgique à la fin du XIXe et le début du XXe siècle  -- Fred Stevens; title: Une codification manquée: le code de procédure pénale militaire belge  -- Stanislas Horvat; title: Entre responsabilité individuelle et service public: les stratégies d'assainissement urbain à Malines (XVIe-XVIIIe siècle)  -- Dave De Ruysscher; title: Histoire de Courtrai à vol d'oiseau -- Niklaas Maddens.