Le Conseil d'État et la Grande Guerre
Subtitle: actes du colloque organisé par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative, à Paris, les 20 et 21 novembre 2015
Series: Histoire et Mémoire -- n. 5; Histoire et mémoire (Paris, France) -- no 5
Publisher: La Documentation française
Published: 2017
Place of publication: Paris
Language: fre
Number of pages: 283
ISBN-13: 9782110103208
Subjects: History; Congresses; World War, 1914-1918; France. Conseil d'État
Description: "Comme toutes les institutions françaises, le Conseil d'État a été touché par la Grande Guerre. Il le fut peut-être plus que d'autres, en tant que conseiller du Gouvernement et juge de l'administration. Cette période de son histoire a pourtant été peu étudiée. Il en va de même pour l'activité des conseils de préfecture alors. Durant les hostilités, membres et personnels du Conseil d'État, avocats aux conseils et membres des conseils de préfecture connaissent des destinées diverses. Certains quittent leur institution pour se battre ou pour administrer la guerre tandis que d'autres y restent pour la faire fonctionner. La sortie de guerre entraîne de nombreuses évolutions, parfois anticipées dans des réflexions théoriques. Pour la première fois, l'activité consultative de cette période est abordée, pour le Conseil d'État, brièvement réfugié à Bordeaux, à travers les débats de son assemblée générale et, pour les conseils de préfecture, avec l'exemple de la Seine-et-Oise. Dans un contexte de riche dialogue entre les universitaires et les juges, la guerre n'a pas empêché le Conseil d'État de poursuivre une oeuvre jurisprudentielle commencée avant et assez largement indépendante des circonstances de guerre. Elle a contribué à renforcer de manière durable la notion de service public."--Page 4 of cover.
Notes: Includes bibliographical references and indexes.
Table of contents: title: Le Conseil d'État de 1914 à 1919 : entre normalité et exception --; title: Première partie Les hommes et la guerre --; title: Les mobilisations, au front et à l'arrière, des membres et agents du Conseil d'État --; title: La mort et le deuil de guerre au Conseil d'État --; title: Les conseillers de préfecture mobilisés durant la Première Guerre mondiale --; title: L'administration de la guerre hors des institutions --; title: Le Conseil d'État au moment de l'entrée en guerre : regard sur un grand corps républicain --; title: Les conseillers de préfecture --; title: Deuxième partie Conseiller l'Etat face à la guerre --; title: L'installation du Conseil d'État à Bordeaux (4 septembre-28 décembre 1914) --; title: Premier regard sur l'activité consultative du Conseil d'État durant la Première Guerre mondiale --; title: L'activité consultative et contentieuse des conseils de préfecture --; title: Troisième partie Juger l'État en guerre --; title: La doctrine juridique française face à la Grande Guerre --; title: Juger l'état de guerre : le contentieux du Conseil d'État et des juridictions administratives --; title: La guerre, source d'innovations jurisprudentielles --; title: La France en guerre mondiale, le Conseil d'État et la démocratie en 1914-1918.