La blockchain saisie par le droit
Subtitle: actes des journées du 16, 17 et 18 octobre 2018
By: sous la direction scientifique de Martine Béhar-Touchais
Series: Bibliothèque de l'IRJS -- 108; Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne--André Tunc -- t. 108
Publisher: IRJS Editions
Published: 2019
Place of publication: Paris
Language: fre
ISBN-13: 9782919211982
Description: L?Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l?Université Externado de Colombie. Cet ouvrage prend place dans ce partenariat. Il est le premier de deux ouvrages sur la blockchain, en étudiant certains aspects juridiques d?une première approche de la blockchain, et sera suivi d?un autre ouvrage sur ses applications concrètes. La blockchain s?est rapidement révélée être un formidable outil de certification qui, reposant sur la confiance mutuelle entre les membres d?une communauté peer to peer, permettrait de rendre un processus de décision optimal. Réputée infalsifiable, la blockchain promet à ses utilisateurs de s?assurer de la véracité des informations présentées. Cet ouvrage s?attache d?abord à comprendre la blockchain, et à en étudier les aspects juridiques généraux (une blockchain est-elle un ordre juridique ou un simple instrument ? Comment assurer juridiquement la sécurité de la blockchain ? Que sont les smart contracts ou contrats intelligents ? Qu?est ce les crypto-monnaies ? Les objets connectés peuvent-ils utiliser aussi la blockchain ?) L?ouvrage s?achève sur le thème essentiel de la régulation de la blockchain (de l?autorégulation, à la régulation étatique ou supranationale, en passant par l?étude de la blockchain face à la fraude fiscale, et par celle du droit international privé de la blockchain). Ces sujets nouveaux, qui animent la doctrine depuis environ deux ans, et dont les législateurs commencent à se saisir, sont abordés dans un esprit prospectif.