Rapport fait à la chambre par m. le comte de Caffarelli, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon
Published: 1840
Place of publication: Paris?
Language: fre
Notes: At head of title: Chambre des pairs. Séance du 5 juin, 1840.