Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec
Subtitle: tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'Edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663, avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume : necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages, et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront obligés d'en faire, tant comme juges, que comme avocats ou procureurs
By: par François Joseph Cugnet ...
Contributors: Brown, W. (Québec, Québec)
Publisher: Chez Guillaume Brown
Published: 1775
Place of publication: Quebec
Language: fre
Number of pages: 188
Subjects: Law; Right of property; Property; Propriété; Droit de propriété; Property rights
Other titles: Traité abrégé des anciennes lois, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'hui province de Québec; Traité des ancienes loix de proprieté en Canada aujourd'huy province de Québec
Notes: Faux-titre: Traité des ancienes loix de proprieté en Canada aujourd'huy province de Québec.

"Avertissement": p. [189].

"Liste des livres seulement necessaires a l'intelligence entiere des loix municipales de cette Province, sçavoir ...": p. [190].

Signatures: [M]² N-2M⁴ 2N².

Références: Casey I 506; TPL 460; Tremaine 198.