Le recours au droit comparé par le juge
By: sous la direction de Thierry Di Manno
Series: À la croisée des droits -- 8; À la croisée des droits -- 8.
Publisher: Emile Bruylant
Published: 2014
Place of publication: Bruxelles
Language: fre
Number of pages: 266
ISBN-13: 9782802745105
Subjects: Remedies (Law)
Description: L'ouvrage appréhende, selon une approche pluridisciplinaire et transversale, la pratique et les utilisations du recours à la comparaison juridique par les juges. Regards croisés sur les juges comparatistes.
Notes: Includes bibliographical references.
Table of contents: title: Les figures du juge comparatiste  -- par Thierry Di Manno; title: La légitimité contrastée d'une technique juridictionnelle : le recours au droit comparé par le juge  -- par Alexis Le Quinto; title: L'éviction à rebours du droit étranger par les juges constitutionnels  -- par Kelly Picard; title: Le recours au droit comparé par le juge répressif international : quelle légitimité?  -- par Thomas Margueritte; title: Le juge constitutionnel, le comparable et l'intraduisible : bref retour sur l'extranéité de la langue  -- par Jean-Jacques Pardini; title: Principaux généraux de droit international et autres analogies Réflexions sur le recours aux droits internes par le juge international en matière réparation  -- par Tiphaine de Maria; title: Depuis l'arrêt Algera, retour sur une utilisation "discrète" du droit comparé par le Cour de justice de l'Union européenne  -- par Michaël Bardin; title: La prise en compte des précedents étrangers par les cours constitutionnelles ; title: par Sophie Lebedel; title: L'utilisation de la jurisprudence européenne par le juge britannique en matière de droits et libertés fondamentaux  -- par Audrey Michel; title: Droit judiciaire privé et recours au droit comparé  -- par Mélina Douchy-Oudot; title: L'ambivalence du recours au droit comparé par le juge constitutionnel  -- par Fanny Jacquelot; title: Le recours par le juge constitutionnel espagnol à la jurisprudence constitutionnelle étrangère : analyse d'une fonction  -- par Damien Connil; title: Le recours au droit comparé par le juge lors de la saisine du juge constitutionnel : argument téléologique ou technique décorative?  -- par Céline Maillafet; title: Le recours au droit comparé dans l'interprétation de la Convention européenne des droits de l'homme  -- par Julie Ferrero; title: Le recours au droit comparé comme moyen pour le juge de suggérer une évolution législative?  -- par Bruno Ravaz; title: Le recours au droit comparé par le juge en droit fiscal ; title: par Miguel Nicolas-- Propos conclusifs /-- par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini.