Recueil des actes de la Conférence.
Publisher: Imprimerie Nationale
Published: 1922
Place of publication: Paris
Language: fre
Number of pages: 45
Subjects: World War, 1914-1918 -- Peace.
Notes: Several vols. were planned but not published: Armistices (intended to precede pt. 1; Actes du Conseil suprême (to have been included in pt. 1) and Recueil des résolutions du Conseil des chefs du gouvernement postérieurement au 21 janvier 1920 (pt.8 A). Pt. 2, Procès-verbaux du Conseil suprême économique, was published separately in a bilingual edition in 1919-20 and was not reprinted for this edition. Cf. "Liste des volumes", pt. 1, v. 1, p. vii-ix.
Table of contents: title: Ptie.1. Recueil des résolutions du Conseil suprême, 1934-35 4 v.; title: ptie 3. Séances plénières de la Conférence et réunions des représentants des puissances à intérêts particuliers (protocoles et procès-verbaux) 1922.; title: ptie 4. Commissions de la Conférence (procès-verbaux, rapports et documents): A. Comité de verification des pouvoirs. 1930. B. Questions générales. 1922-33. 9 v. in 11. C. Questions territoriales. 1923-28. 8 v. in 10. D. Questions spéciales. 1931.; title: ptie. 5. Traités avec les puissances ennemies (négociations et signatures) A. Allemagne. 1924. B. Autriche. 1924.; title: ptie. 6. Traités avec les puissances ennemies (mise en vigeur): A. Préparation de la mise en vigeur. 1934. 2 v. B. Échanges de notes. 1928-34. 2 v. C. Ratification, accession, mise en vigeur (issued with pt. 6A, v. 2); title: (ctn.) ptie. 7. Préparation et signature des traités et conventions divers (procès-verbaux et textes): A. Conventions générales entre alliés. 1922-33. 2 v. B. Traités particuliers entre alliés. 1929. C. Traités et conventions avec divers états. 1924-33. 2 v.; title: ptie. 8 B. Recueil des résolutions de la Conférence des ambassadeurs. 1932. 6 v.