Accord des principaux décrets de la constitution civile du clergé avec l'ancienne discipline de l'Eglise
Subtitle: démontré par les Conciles, les pères, et les plus illustres écrivains des derniers siècles
Publisher: Simard, Impr. de la Société des Amis de la Constitution
Published: 1791
Place of publication: Besançon
Language: fre
Number of pages: 34
Subjects: History; Religious aspects; Catholic Church
Notes: Title vignette: emblem of the Société des Amis de la Constitution.

The 'Accord' is prefaced by Lettre de M. l'Evêque d'Autun [C. M. Talleyrand-Perigord] aux Fonctionnaires publics.