Coûtumes de Bretagne
Subtitle: avec les commenatires et observations pour l'intelligence, le veritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les edits, déclarations, ordonnances & arrests de réglemens rendus depuis la derniere réformation de ces coûtumes
By: Par Maître Michel Sauvageau, celebre avocat au Parlement de Bretagne. Avec une indication à chaque article, des chapitres de la très-ancienne coûtume, & des articles de l'ancienne qui y oont rapport, afin d'en pénétrer le veritable sens; toutes les usances particulieres des villes & lieux de ladite province; une recherche & sçavante discussion des sentimens que Monsieur d'Argentré a eûs sur plusieurs articles de ces coûtumes, contre le sentiment de plusieurs auteurs; plusiers edits, arrests & réglemens; les tarifs pour les vacations & salaires des procedures de toutes les jurisdictions de la province, & pour les voyages; les differentes mutations pour les interests & les rentes; la table des prescriptions, avec une table alphabetique très-ample, des matieres contenuës dans ces coûtumes
Edition: Nouvelle edition, augmentée considerablement.
Publisher: Chez Joseph Vatar, imprimeur libraire, place du Palais, au coin de la ruë-Royale, aux Estats de Bretagne.
Published: 1737
Place of publication: A Rennes
Language: fre
Number of pages: 432
Subjects: Law; Early works to 1800; Customary law
Other titles: Traité des domaines congéables, a l'usement de Tréguler & comté de Goüello.; Observations de Maistre Sauvageau ... sur plusieurs articles de la coûtume de Bretagne.; Reglement pour les grands chemins.
Notes: "Reglement pour les grands chemins." has separate title page, dated 1734.

Pages have borders of type ornament.

Includes index.

"Traite des domaines congéables" originally printed in 1712.

Gouron & Terrin attribute this work to Motays.

Gouron & Terrin. Coutumes, 828.
Table of contents: title: Observations pour la reformation et interpretation de la coûtume de Bretagne.; title: Traité des domaines congéables, a l'usement de Tréguler & comté de Goüello, composée & rédigée par écrit par ecuyer F. de Rozmar, avocat en Parlement.; title: Table des matieres; title: Edits, arrests et reglemens.; title: Ordonnance du roy, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des donations.; title: Edit du roy portant reglement pour les tutelles en Bretagne.; title: Déclarations du roy concernant le rapt de séduction.; title: Arrests rendus sur plusieurs articles de ces coûtumes de Bretagne.; title: Reglement pour les grands chemins.