Précaire et libello

Précaires (precaria) et livelli (libellum) sont deux types de contrats agraires. Il s'agit de concessions de longue durée comportant des obligations (principalement une clause ad meliorandum) et impliquant le payement d'une redevance annuelle appellée cens.
A Orvieto, il était surtout utilisé dans la gestion de biens ruraux et préfiugura le bail emphytéotique plus tard employé en ville. Outil économique puissant assurant la mise en valeur et une gestion effective du patrimoine, il revétait également une grande importance sociale. La position d'infériorité dans laquelle pouvait se trouver le preneur laisse deviner une forme de seigneurie personnelle venant s'ajouter à la seigneurie foncière. Aussi ce type de contrat, forme de tenure, pouvait servir à formaliser des liens de clientèle. 
==Histoire==
Il fut essentiellement utilisé pour la gestion de la propriété rurale. Ces concessions concernaient aussi bien les cultivateurs directs que de grands seigneurs.
==Modalités des contrats agraires==
Au Moyen Âge, la propriété était très souvent démembrée, c'est-à-dire qu'il était courant de détacher certains droits du propriétaire pour les transférer à d'autres. Il convient de distinguer :
*la nue-propriété ou propriété "éminente", c'est-à-dire les prérogatives concervées par le propriétaire pendant la période ou le bien qui lui appartient fait l'objet d'un démembrement de propriété au profit d'un tiers.
*l'usufruit, c'est-à-dire le droit réel par essence temporaire dont dispose un tiers sur le bien. A condition d'en conserver la substance, il peut en disposer librement, en faire usage ou le louer.
*l'usage, c'est-à-dire un droit réel temporaire, incessible et insaisissable qui donne à son titulaire la faculté de se servir d'un bien appartenant à autrui ainsi que d'en percevoir les fruits.
Précaires et livelli sont des contrats qui ont pour objet de transférer les droits réels d'un bien et de créer des obligations entre le propriétaire et l'usufruitier. Même si l'usufruitier pouvait à son tour louer le bien, le propriétaire conservait la nue-propriété dans son intégralité, ce qui le distingue de la propriété dissociée qu'implique le bail emphytéotique.
Concrêtement, un monastère (propriétaire) pouvait céder via un contrat agraire de longue durée un domaine à un individu éminent (usufruitier) qui ne l'exploitait pas directement, mais concédait à son exploitation à des paysans (usagers) par le biais de contrats de location à courte échéance. Ceci représente le cas le plus complexe, le propriétaire ou l'usufruiter pouvant être les usagers effectifs du bien.
Les contrats agraires que sont le précaire et le livello sont caractérisés par :
* le transfert de l'usufruit et non de l'usage, ce qui permet au bénéficiaire de louer à son tour le bien
* la longue durée (en décennies ou en générations, mais toujours importante)
* la présence d'obligations (principalement la mise en valeur du bien ainsi que l'interdiction de le dégrader)
* le versement d'un cens annuel fixe au propriétaire
* des clauses pénales gantissent l'exécution du contrat (généralement une amende dont le montant est spécifié)
Ainsi, par le biais de ces contrats agraires, le concessionnaire s'engage à verser annuellement un cens et à mettre en valeur le fond, l'améliorer et ne pas le dégrader.
Quant au concédant, il doit laisser le bien à disposition du preneur pour le temps fixé, à condition que les obligations pesant sur lui soient respectées.
==Precaria et libellum : une différence sociale==
Les contemporains ne faisaient plus, au XIe siècle, de distinction entre précaire et livello ; pour eux, tous les contrats agraires étaient des livelli.
Pourtant, si tous deux consituaient exactement le même contrats, ils se différenciaient par des aspects formels et sociaux.
D'un point de vue formel :
*le livello (ou libellum) est rédigé sur un même document, coupé en deux et dont chaque partie conservait une moitié.
*la précaire induisait la rédaction de deux documents : la pétition par laquelle la concession est demandée au propriétaire et que ce dernier conserve (c'est la précaire à proprement parler) et un autre document, établi pour le concessionaire et dans lequel le bailleur reconnait avoir concédé les biens pour exaucer la prière qui lui a été faite (c'est le prestaire)
D'un point de vue symbolique et social, la différence est grande. Si le livello est le signe d'une certaine égalité entre les deux parties, le livello place clairement le concessionnaire dans une situation d'infériorité voir de dépendance. Ainsi, les personnages importants bénéficient d'un livello, tandis que les plus modestes reccourent à la précaire.
L'étymologie révèle bien ce qu'était la précaire (precaria) : il s'agissait de prier, de supplier le propriétaire pour obtenir de lui une concession foncière. Le recours à la précaire permet de marquer la distance entre les deux parties dont l'une recevant quelque chose reconnait explicitement son infériorité à l'agard de la partie concédante. Au cours du cérémoniel qui accompagne la rédaction du contrat, le concédant est placé dans une position de supériorité à l'égard du concessionnaire, ce qui fait de la précaire un intrument très utile pour établir ou renforcer des hiérarchies de type clientélaire. Ce type de contrat induit donc un rapport de dépendance dont le texte écrit constate l'existence autant qu'il en permet l'accomplissement. Pour le suppliquant, il s'agit de présenter a propriétaires les gages de sa bonne volonté et réputation. Aussi précaire et recommandation étaient liésBonizio, venu de la campagne pour porter sa supplique à l'évêque ne se fait-il pas accompagner d'un certain "Teuzo filius Bonizo abitator subtus ripa civitatis Urbeveto" ? (C.D. IV). Si le contrat est demandé par supplique, le bien accordé comme une largesse. Chaque année, en plus du cens, le concessionnaire doit au propriétaire un "salut", qui évoque la reconnaissance d'une forme de seigneurie personnelle ou tout du moins foncière. Bien sûr, aucune obligation ou service personnel -en dehors du versement d'un cens et de l'interdiction de dégrader le bien) n'est rendu obligatoire par le contrat. Mais celui-ci étant temporaire, le concédant conserve un lien avec le concessionnaire, qui espère notamment que le contrat soit reconduit une fois arrivé à terme.
Par leur nature, les biens accordés par précaire l'étaient à des cultivateurs directs et concernaient alors de très petites surfaces. Des domaines entiers -qu'ils n'exploitaient pas directement- étaient aussi parfois concédés à d'éminents personnages qui les recevaient selon les mêmes obligations, mais par livello. Là encore, ce type de concession supposait l'établissement de rapports de clientèles éminents. Le livello était conçu comme une largesse du propriétaire à l'égard d'un tiers qui, en retour, lui devait fidélité. On peut ainsi le comparer au bénéfice du système vassalique. Il arrivait que le propriétaire concède à un tiers une terre que ce dernier vient de lui donner contre un cens. Dans ce cas, il s'agit d'une donation différée, qui place le concessionnaire sous la protection du nouveau propriétaire et l'insère de façon formelle dans sa clientèle. La donation d'un bien et sa rétrocession par le biais d'un contrat de reprise étaient caractéristique de l'établissement d'un lien de dépendance et faisaient du preneur un client. Mais contrairement à un bénéfice, le précaire n'est pas révocable ad nutum, puisque son détenteur est protégé par les clauses pénales, comme le concédant est obligé par le dispositif de l'acte : il ne peut modifier ni la durée de la concession ni le montant du prélévement.
===Le droit d'entrée===
Il devient centre au point de devenir constitutif du contrat. Il est dit entrage (entratura) et doit être payé par tous eux qui veulent exploiter une terre ecclésiastique. L'entrage et le cens sont si importants et caractérisent tellement les contrats que la surface concédée peut parfois être passée sous silence.
L'existence de deux catégories de contrat, dont la vocation et les effets sont différents. Le premier est le contrat à fort droit d'entrée en tenure et faible cens.
Il est le moyen privilégié par lequel les opérateurs mobilisent leur capital foncier tout en en conservant la maîtrise ou en s’efforçant de le faire.
Le second contrat est le contrat à faible droit d'entrée et à fort cens. il a pour fonction de constituer une véritable rente au monastère. Les agents économiques peuvent ainsi jouer sur deux paramètres, l'entrage et le cens, afin de définir et de mettre en oeuvre des politiques foncières dont l'efficacité est manifeste.
La reconstruction de tous les grands monastères d'Italie centrale s'est accompagné d'une politique différenciée de cession de terres faites afin de réunir les sommes nécessaires au lancement et à l'achèvement des opérations de remembrement des terres. les contrats agraires permettent de faire circuler des valeurs importantes des laïcs vers les monastères et de libérer une partie des terres que ceux-ci bloquaient -et qui, peut-être, étaient sous-exploitées. Livelli et précaires servent également à mobiliser les énergies en vue de la remise en valeur des terres. L'institution, lorsqu'ellle veut améliorer la mise en valeur de ses terres sous-exploitées et sous-peuplées, concède une série de livelli qui lui permettent d'attirer des paysans venus parfois 'assez loin.
==Exemples==
1054
dare libellu
tenir, fructifier, améliorer, ne pas déprecier et verser une pension
chaque année au moins de décembre venir saluer l'évêque et lui verser sept deniers comme le veut la tradition
sous peine de XX sous d'argent
1072
plusieurs générations
livello
cens fixe noel un denier d'argent
sous peine de XX deniers d'argent
1126
L'évêque Guglielmo à la famille Homodei, à son fils Parte et son petit fils Rapizellus la moitié de l'église Santa Cristina de Porano avec ses dépendants et la moitié de l'église San Martino avec ses dépendants, maisons, terrains à bâtir, jardins, vignes, champs et forêts. Ils doivent verser en vertu du livello un cens fixe de quatre deniers chaque année au Palais épiscopal le jour se la saint Stéphane. Il semble que le droit d'entrée soit de 40 sous.
1131
L'évêque Gugliemo concède à un certain Petrus en livello et contre paiement d'un cens fixe une pièce de terre que détenait jusqu'alors une certaine Maialu dans la région Santa Maria, c'est-à-dire à proximité de la cathédrale Santa Maria Prisca. Petrus et ses héritiers doivent payer chaque année à la saint Stephane un denier de cens au siège épiscopal. La pénalité en cas de non respect est de quarante sous. Le contrat semble perpétuel "hoc libellum omni tempore firmum stabilique permaneat".
1133
Une certaine Berta et son fils, un prêtre du nom de Rustico donnent Ermengarda, autre fille de Berta sur le point de se marier à un certain Bertramo en guide de dote la moitié des tous les biens mobiliers et immobiliers qu'ils possèdent dans et à proximité d'Orvieto, à savoir : des terres, des vignes, des maisons, des terrains à construires, des champs, des bois, des "allodiis seu libellariis" (alleux ou livelli).
C'est la première occurence du terme d'alleu, qui semble vouloir localement désigner une redevance (alo = nourir, sustenter) que l'on retrouvera plus tard dans la terminologie des contrats du chapitre de S. Costanzo. Cela prouve qu'à cette date précoce, des personnes privées se livraient déjà à des entreprises de lotissement.
==Occurrences==
*1054 (C.D. IV)
*1072 (C.D. VII)
*1126 (C.D. XVII)
*1131 (C.D. XXIII)
*1133 (C.D. XXV)
*1140 (C.D. XXIX)
*1180 (C.D. XLVII)
*1192 (C.D. LX)
*1195 (C.D. LXIV)
*1197 (C.D. LXVI)
*1200, 20 fev. (CD LXIX) "per hunc libellum et conventionem inter nos [...] habuere libellario iure"
==Etudes==
L. Feller, "Précaires et livelli. Les transferts patrimoniaux ad tempus en Italie" in Mélanges de l'Ecole Françaisde de Rome. Moyen Âge, Temps modernes, T. 111, n°2, 1999, p. 725-746
==Notes et références==