nglaura/hal-summarization huggingface dataset:
Le Conseil d'État se prononce sur la qualification d'un syndrome dépressif en tant qu'accident du service susceptible d'ouvrir droit à une allocation temporaire d'invalidité (ATI). Il estime que la soudaineté reste un critère indispensable qui fait défaut dans un contexte de harcèlement moral et d'antériorité du syndrome dépressif. Mais au-delà de la solution d'espèce, la décision isole une définition de l'accident de service pour le bénéfice de l'ATI. Une fonctionnaire territoriale contestait la décision de la Caisse des dépôts et des consignations lui ayant refusé le bénéfice de l'allocation temporaire d'invalidité sur le fondement d'un accident de service faisant suite à une vive altercation avec le maire, et à la suite de laquelle elle a été placée en congé pour syndrome anxiodépressif. Un agent titulaire de la fonction publique peut bénéficier, en complément de son traitement, d'une allocation temporaire d'invalidité pour trois raisons énoncées à l'article 2 du décret n° 2005-442 du 2 mai 2005 : soit il a été victime d'un accident de service ayant entraîné une incapacité permanente d'un taux au moins égal à 10 % ; soit il souffre d'une maladie d'origine professionnelle mentionnée au tableau ; soit il souffre d'une maladie d'origine professionnelle non inscrite au tableau mais reconnue comme telle (Art. L. 461-1 et L. 461-2 du code de la sécurité sociale). Dans ce dernier cas, le taux d'incapacité permanente doit être au moins égal à 25% (art. R. 461-8 du code de la sécurité sociale). Le syndrome dépressif, bien que non inscrit au (très obsolète) tableau, est régulièrement reconnu comme maladie d'origine professionnelle.
La mutation des annulations platoniques a connu trois développements. Le premier, fondé sur le la recherche d'effectivité du principe de légalité, a opéré un heureux bannissement de l'annulation totalement inutile avec l'avènement des dispositifs d'exécution des décisions de justice et des contentieux de l'urgence. Le deuxième et le troisième, fondés sur le principe de sécurité juridique, sont extrêmement rapprochées sinon concomitants. L'un attaque le problème à la source en empêchant l'annulation. L'autre défigure l'annulation et finit par créer de nouvelles formes d'annulations platoniques.
Le droit de la responsabilité hospitalière a connu de grandes révolutions jusqu'à la loi Kouchner de 2002. Mais depuis, l'observation de la jurisprudence révèle une forme de conciliation entre la promotion des droits des patients et le pragmatisme propre aux mécanismes d'engagement de la responsabilité administrative. Dans ce domaine, où le juge est à la fois un laborantin du contentieux, un juge de l'humain, et un ingénieur des régimes d'indemnisation, les dix-huit ans de la loi coïncident parfaitement avec la maturité d'une jurisprudence tout en équilibre.
L’extraction d’ADN génomique à partir d’une faible quantité de matériel végétal est couramment réalisée à l’aide de kits commerciaux qui ont pour avantage la rapidité, la reproductivité et l’absence d’utilisation de solvants toxiques. Ces kits sont efficaces lorsque les échantillons obtenus sont destinés à des amplifications par PCR de fragments de petite taille. Étantdans l’obligation d’amplifier par PCR (polymerase chain reaction) un fragment d’ADN de grande taille (>3kpb), nous avons mis au point le protocole décrit dans cet article qui nous permet d’extraire sur de petites quantités de matériel végétal de l’ADN de haut poids moléculaire. Nos résultats montrent que l’amplification PCR attendue peut être réalisée sur nos échantillons, et que ces derniers se conservent bien dans le temps. Nous montrons aussi que ce protocole peut être appliqué à d’autres espèces végétales. De plus, le coût par échantillon est réduit par rapport à une extraction réalisée avec un kit d’un fournisseur de laboratoire
La paternité peut-elle être imposée ? La question mérite d'être posée. De nombreuses actions en justice afin de faire établir la filiation paternelle ou d'obtenir des subsides sont intentées par des femmes qui ont décidé de devenir mères et d'imposer la paternité à des pères qui ne le voulaient pas. Cette situation est inéquitable et injuste et conduit à s'interroger sur la possibilité d'engager la responsabilité des mères. La réponse juridique pourrait reposer sur d'autres solutions comme la reconnaissance d'un statut de géniteur sous X et la prise en compte de l'absence de projet parental paternel. Mots clés : paternité ; paternité imposée ; filiation ; subsides ; projet parental, parenté. La paternité ne peut plus être imposée, question de responsabilité… La famille, le couple, les relations « parents-enfants » ont fondamentalement évolué depuis la rédaction du code civil. Le mariage n'est plus une fin en soi et les couples non mariés ne sont plus stigmatisés. Le législateur a institué le pacte civil de solidarité et prévu un statut légal pour le concubinage. Il a substitué l'autorité parentale à la puissance paternelle. De même, il n'y a plus d'inégalité entre les enfants : légitimes, nés hors mariage, voire pendant le mariage mais d'une relation adultère, tous ont les mêmes droits. On admet désormais que la famille se compose et se décompose au gré des mariages et des divorces 1 , et les couples de sexes différents ou de même sexe forment les nouvelles familles du XXIe siècle. Concernant les enfants, chacun affirme son souhait d'en avoir ou non, qu'ils soient conçus naturellement, par procréation médicalement assistée, avec ou sans donneur, ou adoptés… D'une manière générale, dans notre société, les hommes et les femmes ne veulent plus subir un ordre imposé, mais décider de s'engager. Le moment venu, ils choisissent d'avoir un enfant et de s'investir, de l'éduquer, de lui transmettre des valeurs. Ce qui importe, c'est donc la volonté de s'engager, la volonté de devenir parent. Comment expliquer ce nouveau lien « parent-enfant » ? Nous vivons une période où tout n'est que temporaire, les unions comme le travail. Parfois, c'est un choix assumé, au nom du bien-être, du bonheur ou d'un affect comme l'amour. Nous laissons alors travail et compagnon pour poursuivre une autre vie. Parfois, nous subissons la séparation, le 1 Dans la famille traditionnelle, le choix du futur conjoint est effectué par les parents, dans un souci d'assurer non pas le bonheur de leur enfant, mais de permettre la transmission d'un patrimoine principalement. Dans les familles traditionnelles, on ne recherche pas le bonheur au sein du couple, mais en dehors du couple (d'où les maisons closes, les relations amoureuses autres…). Dès lors que l'on a souhaité placer le bonheur au sein de la famille et du couple, il a fallu admettre la désunion.
Caroline Lantero, MCF en droit public, École de droit UCA, CMH EA4232 CAA Marseille, 28 février 2019, M. et Mme E. c/ AP-HM, n° 17MA01092 En jugeant que les dispositions de la loi Claeys-Leonetti relative aux droits des personnes en fin de vie s'appliquent aux décisions de ne pas réanimer un enfant à naître ou né vivant mais pas viable, la Cour administrative d'appel de Marseille enserre l'une des plus délicates décisions médicales dans un étau contentieux discutable entre régularité de la décision et responsabilité liée à une obstination déraisonnable dans son exécution. Posant probablement plus de questions qu'il n'en résout, le présent commentaire tend à suggérer que la loi est inapplicable. Le contentieux de la fin de vie connaît un triste pic d'intérêt du fait de l'Affaire Lambert, qui cristallise toutes les passions et tous les rebondissements mais masque la réalité des décisions d'arrêts des traitements. Dans l'ombre de cette « danse macabre » (X. Dupré de Boulois, Affaire Vincent Lambert : la danse macabre continue, AJDA 2019. 1202), le contentieux de l'obstination déraisonnable sur des enfants s'est timidement invité dans le prétoire et porte avec lui son lot d'histoires dramatiques. Timidement, car en dépit de ce que près de 25 000 décisions d'arrêts des traitements seraient prises chaque année en France (selon les chiffres rapportés par Rémi Keller dans ses conclusions sur Lambert 2014, R. Keller, Droit au respect de la vie et droits du patient-La question de l'interruption d'un traitement : la réponse, RFDA 2014. 657), et de ce que la majorité concerne des enfants (P. Hubert et R. Cremer, Pédiatrie, in Enjeux éthiques en réanimation, Springer-Verlag, 2010, p. 335 et s.), le contentieux est rare.
En 1541, Michel-Ange achevait « Le jugement dernier », immense fresque biblique ornant le mur de l'autel de la Chapelle-Sixtine. L'oeuvre fait scandale du fait de ses nombreux nus, et le Vatican confie à un autre peintre, Daniele da Volterra, le soin de voiler les parties impudiques de l'oeuvre, ce qui vaudra au peintre le surnom de Il Braguettone, le culottier. L'oeuvre dénaturée au nom de la morale religieuse, ne reçu un début de restauration qu'en 1980 et ce n'est qu'en 1994 que l'oeuvre de Michel-Ange a pu être intégralement appréciée. En 2012, Photoshop a remplacé Il Braguettone, et une photo d'Albert Camus avec une cigarette aux lèvres est contestée devant les tribunaux au nom de la santé publique, laquelle prend parfois les traits d'une autre forme de censure morale. Par un jugement n°1002975 du 6 avril 2012 (AJDA 2012, p. 637), le tribunal administratif de Montpellier s'est prononcé sur la légalité du refus de retirer une photographie d'Albert Camus cigarette aux lèvres, affichée « en 4 par 3 » sur la devanture de la médiathèque de Clapiers (34) portant son nom. Bien que ne répondant pas à l'ensemble des questionnements juridiques susceptibles d'être soulevés, le tribunal estime que l'affiche litigieuse du philosophe et écrivain, accessoirement fumeur notoire, peut rester. Ce jugement grandement relayé par la presse dans les éditions suivant la date de l'audience, « La cigarette de Camus fait tousser un élu local » (Midi Libre), « Camus clope au bec, la sèche qui fâche » (Le Parisien), « Camus relance la guerre du tabac » (Le Figaro), etc. était l'occasion de répondre à une question importante s'agissant de l'application des dispositions du code de la santé publique (Loi Evin et ses modifications ultérieures), aux représentations culturelles ou artistiques (I). La réponse quoique timide, en ce qu'elle ne sort pas formellement les oeuvres artistiques du champ d'application de la loi Evin, considère qu'il n'y a en l'espèce pas de violation de la loi (II). Par un curieux hasard du calendrier, une circulaire du ministère de la santé « relative à la représentation d'oeuvres artistiques et culturelles et d'images de fumeurs » était publiée le 28 mars 2012, le lendemain même de l'audience, et indique que la diffusion d'une oeuvre artistique doit passer au scrutin de l'interdiction de la publicité en faveur du tabac (III). La loi n° 76-616 du 9 juillet 1976 relative à la lutte contre le tabagisme puis la loi n°91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme dite loi Evin, aujourd'hui codifiée aux articles L.3511-1 à L3511-9 du code de la santé publique, interdisent toute propagande directe ou indirecte en faveur du tabac. Cette propagande est notamment avérée lorsque « par son graphisme, sa présentation, l'utilisation d'une marque, d'un emblème publicitaire ou un autre signe distinctif, elle rappelle le tabac » (article L3511-4 du code de la santé publique). Toute infraction à cette législation relève du tribunal correctionnel et peut être punie d'une amende de 100 000€, montant pouvant être porté à 50% des dépenses engagées pour l'opération de publicité (article L3511-6 du code de la santé publique).
Si divers travaux se sont attachés à mesurer et caractériser certaines dimensions de la proximité, la proximité institutionnelle reste probablement la moins étudiée : cet article vise à combler ce manque. Nous proposons d'analyser la proximité institutionnelle par l'étude des représentations collectives portées par les acteurs en réalisant une analyse de contenu thématique. Dans une visée compréhensive, 11 acteurs de l'aéronautique ont été interrogés sur leur perception de cette proximité. L'analyse des discours nous a permis de mettre au jour le contenu de la proximité institutionnelle et ses effets sur les relations inter-organisationnelles. En particulier, une perception positive mais aussi négative de l'industrie aéronautique apparaît, ce qui est une nouveauté, tandis qu'un effet inattendu d'enfermement (lock in) se fait jour. Mots-clés : proximité institutionnelle-représentations partagées-sous-traitance-industrie aéronautique. Abstract Research on the dimensions of proximity draws on the measurement and the characteristics of these dimensions of proximity though the institutional proximity lacks clarity. This paper tries to fill this gap. Indeed, we propose to analyze the institutional proximity by the observation of shared representations. To meet this target, we realize a thematic content analysis. To provide a comprehensive view, we interviewed 11 aeronautical actors on their perception of this proximity. Through the analysis of their verbatims, the research highlighted the components and the effects of institutional proximity on their inter-organizational relations. The study reveals a positive and a negative shared perception of the sector which is a new finding despite an unexpected effect of lock in came under light.
L'opposition entre des acteurs hétérogènes, l'imposition d'arbitrages, le travail de mise en cohérence entre des intérêts a priori divergents sont des phénomènes sociaux qui conditionnent l'apparition des coordinations. Sans qu'ils soient ignorés ou niés, ces phénomènes d'ordre politique sont encore peu pris en compte dans une démarche proximiste qui privilégie une approche cognitive. L'objectif de ce papier est alors de proposer, au côté d'une vision cognitive, une lecture politique de la proximité. Pour ce faire, nous utilisons le concept d'institution, dont les liens avec la proximité sont explorés. Il apparaît que cette dernière est un fait institutionnel, qui se décline en proximités géographique et organisationnelle. La proximité géographique est ressource latente, seulement activée lorsqu'elle est articulée à une proximité organisationnelle. La proximité géographique vient renforcer ou limiter, selon qu'elle est souhaitée ou subie, une proximité organisationnelle qui consiste à coordonner cognitivement et politiquement les acteurs.

Opposing heterogeneous agents, imposing choices, and making divergent interests compatible, are all political prerequisites for agent coordination. Although these political prerequisites are not entirely ignored in proximity literature, such literature does tend to insist, for the most part, on cognitive perspective: the biggest beneficial effect of proximity is that of facilitating knowledge-sharing between agents. The principal objective of this paper is to propose both political and cognitive conceptions of proximity. In order to do so, we use the concept of institution, to examine the relations between these concepts-proximity and institution. We obtain one principal result: proximity is an institutional fact, which itself divides up two sub-categories, organizational and geographical proximity. Organizational proximity refers to the cognitive and political coordination of agents. Geographical proximity between actors is a latent resource. This resource would only be activated if the agents share organizational proximity.
La question de l'innovation à l'hôpital n'est pas nouvelle : nombreux sont les praticiens, spécialistes et autres experts à proposer des pistes permettant de préfigurer « l'hôpital 2.0 » 1. Notre propos, ici, est de montrer que si des transformations profondes sont d'ores et déjà à l'oeuvre, un certain nombre de conditions doivent être réunies pour que ces innovations puissent s'enraciner, au-delà de l'impact somme toute restreint d'une expérimentation locale. Ainsi, les innovations technologiques et organisationnelles, porteuses de promesses en termes de progrès thérapeutiques et d'amélioration du bien-être des patients, doivent s'accompagner d'innovations politiques et managériales courageuses.
Cette étude porte sur le lien entre la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et la gestion du résultat. Le contexte spécifique de l'Europe a rarement été étudié antérieurement dans la littérature. Dans ce contexte, il nous semble que la théorie néo-institutionnelle est pertinente pour expliquer cette relation. Les accruals discrétionnaires, comme proxy de la gestion du résultat sont calculés à l'aide du modèle empirique de Kothari et al. (2005). Notre échantillon est constitué de 3.583 observations (soient 398 entreprises cotées) dans 12 pays européens. La période s'étend sur 9 ans (de 2007 à 2015). La performance sociale des entreprises est évaluée à partir d'un score composé de deux dimensions sociale et environnementale. Nous trouvons un lien négatif entre la RSE et la gestion du résultat. Les résultats empiriques confirment l'hypothèse selon laquelle les entreprises cotées socialement responsables sont moins susceptibles de s'engager dans la gestion du résultat en Europe. Ces résultats valent à la fois pour la dimension sociale et la dimension environnementale de la performance sociale.
Utilisant le cadre théorique de l'école de la proximité, cet article analyse comment Thales Avionics articule des relations à proximité et à distance. Parfois, la réduction des coûts et l'accès aux marchés sont privilégiés pour une production de composants standards qui suppose peu d'échanges de connaissances : on assiste alors à des délocalisations, une proximité organisationnelle compensant la distance spatiale. Parfois Thales Avionics articule proximités organisationnelle et géographique pour favoriser la circulation de connaissances. Cette firme concoure ainsi à la formation de clusters. Abstract Using french approach of proximity, this article analyses how Thales Avionics articulate proximity and distance relations. Sometimes, in order to reduce cost and to access to market, production of standard components which suppose few exchanges of information is delocalised. Thus, organizational proximity balances geographical distance. Sometimes, Thales Avionics articulates organizational and geographical proximities with architects integrators and scientific partners to support the circulation of knowledge in order to innovate. In this case, this firm contributes to the construction of a cluster. 2
Les principes du nouveau management public infusent progressivement le secteur hospitalier, un secteur marqué par de profondes transformations. La manière dont s'expriment les politiques publiques dans ces établissements permet de mettre en évidence des injonctions paradoxales que les acteurs oeuvrant en leur sein tentent de concilier. La mobilisation de la grille de la proximité apporte une lecture originale des manières dont les politiques publiques sont exécutées pour notamment faire face à ces nouveaux défis. Les dimensions de la proximité sont utilisées ici pour étudier la confiance entre les acteurs, le contrôle organisationnel et la légitimité des politiques publiques. La recherche porte sur l'étude du cas d'un Centre de Lutte Contre le Cancer (CLCC). Cette étude croise des données secondaires (comptes rendus de réunion, présentation du plan stratégique du Centre, organigramme, rapports de gestion) et des entretiens semi-directifs auprès de personnels des quatre catégories les plus représentatives du personnel hospitalier (dirigeants, médecins, personnels de soin, personnel des fonctions support).
Dans cet article nous analysons comment le champ scientifique de la revue CCA se structure autour de certaines communautés épistémiques. Pour cela nous employons une méthodologie scientométrique des articles publiés dans la revue CCA mais dont la particularité réside dans le fait qu’elle est non hiérarchique. Ainsi, l’objectif est moins de classer les auteurs ou leurs institutions de rattachement en fonction de certains résultats quantitatifs, que d’identifier comment les actants (auteurs, institutions, questionnements scientifiques) vont être reliés entre eux. Nous privilégions donc une approche dite topologique qui aboutit à l’analyse de la distribution des travaux réalisés dans cette revue en différentes communautés épistémiques. Nous utilisons une méthodologie qui combine statistiques et théorie des graphes. Nos résultats mettent en évidence une structuration dynamique qui suit une distribution équilibrée entre champ central, communautés liantes et communautés singulières. Ils permettent également d’identifier les « vides structurels » ainsi que les actants pivots du réseau.

In this paper we try to analyze how the academic fieldwork produced by CCA Review is structured among epistemic communities. For this purpose we use a non hierarchical scientometric methodology. The aim of this work is not to rank the academic publications under quantitative data but to identify how actants of the network interact between them. We suggest a topological framework which From a technical point of view we develop a methodology combining network statistic analysis and graph theory. Our results show a high level of distribution among 40 epistemic communities and leads to the identification of several empty spaces and linking actors.
L'objet de cet article est de rendre compte des conséquences de la mondialisation sur les relations entretenues par l'Etat, un groupe industriel et son réseau de sous-traitance. Le phénomène de la mondialisation est examiné à la lumière d'une double manifestation : désengagement public et rationalisation des coordinations inter-firmes. Ainsi, le retrait progressif de l'Etat de l'industrie aéronautique a conduit EADS AIRBUS à rationaliser ses modes d'approvisionnement, notamment en procédant à une mise en réseau de ses preneurs d'ordres.
Les indices boursiers socialement responsables font partie de la finance dite éthique. Ils proposent aux investisseurs des opportunités d’investissement conformes à leurs orientations sociales, environnementales et de gouvernance. Ils suivent l’évolution d’un portefeuille constitué uniquement de sociétés cotées respectant des exigences éthiques, et sont des sous-ensembles d’univers d’investissement parce qu’ils sont obtenu après un processus de filtrage. Les critères utilisés dans le filtrage sont essentiellement basés sur l’exclusion sectorielle, et varient d’un pays à l’autre, d’une agence de notation à l’autre, voire d’un fournisseur d’indices à l’autre. Dans cet article, nous nous proposons d’abord de passer en revue les indices socialement responsables, de mentionner leur lien avec l’éthique, et d’analyser leurs critères de filtrage, et d’explorer leur contribution au respect des principes du développement durable. Ensuite, nous proposons une étude empirique où nous comparons l’indice S&P500 avec son homologue socialement responsable (S&P 500 Environnemental and Socially Responsible)
Une évidente remise en cause de la relation médecin-patient nous conduit à mener une recherche portant sur le point de vue de patientes ayant dû suivre un parcours de traitement du cancer du sein. Nous voulons savoir dans quelle mesure les notions de distance/proximité permettent d’expliquer les relations médecins-patientes, et sur quelles réalités elles s’appuient. Il apparait que la réponse est complexe, multiforme, et qu’elle pose plutôt la question des dimensions de la relation côtoyant le protocole médical.

An obvious questioning of the doctor-patient relationship leads us to conduct a research on the point of view of patients who have had to follow a breast cancer treatment pathway. We want to know to what extent the notions of distance/proximity make it possible to explain the doctors-patients relationships, and on what realities it is based. It appears that the answer is complex, multifaceted, and rather poses the question of the dimensions of the relationship alongside the medical protocol.
L'interdiction de conserver les cellules souches du cordon ombilical pour une utilisation personnelle : une règle de droit difficile à justifier Ch. Lassalas, Maitre de conférences de droit privé, Université d'Auvergne, CMH-EA 4232 Résumé : Pourquoi n'est-il pas possible de conserver le cordon ombilical pour une utilisation privée ? La question mérite d'être posée. Le cordon ombilical est riche en cellules souches. Il présente donc un réel intérêt en matière de santé et les perspectives futures en matière de médecine régénératrice notamment, réveillent les tentations les plus individualistes de chacun. Même si l'intérêt d'une conservation à des fins privées reste actuellement discutable, on assiste à « une fuite des cordons ». D'où l'intérêt de rechercher ce qui justifie la position du législateur français qui interdit la conservation du sang placentaire pour soi-même. Mots clés : cellules souches ; cordon ombilical ; don pour autrui ; chose ; appropriation ; indisponibilité du corps humain L'idée que l'on puisse souscrire une assurance biologique n'est plus totalement saugrenue. Ainsi, une société suisse propose aux parents de protéger la santé future de leurs enfants grâce à leurs dents de lait 1. Selon cette société, les cellules souches contenues dans leurs dents de lait permettraient de les prémunir contre des maladies futures telles que des maladies cardiaques, des maladies neuro-dégénératives ou le diabète, le cancer. Alors, pour reprendre les propos de cette société suisse : « pourquoi ne pas songer à offrir [aux enfants] un cadeau d'une valeur illimitée dans le temps ? » C'est ainsi que cette société offre aux parents de collecter les cellules souches contenues dans les dents de lait de leurs enfants, de les préserver « en toute sécurité » afin de les « mettre à [leur] disposition en cas de besoin » 2. Autre situation qui concerne les futurs parents. Ceux-ci se voient proposer de conserver les cellules souches issues du cordon ombilical pour faire face à une hypothétique maladie que leur enfant pourrait développer. Pour les parents qui acceptent, il n'est plus question de solidarité, d'un don de cellules pour autrui, de mise à disposition pour une personne malade qui en a besoin, mais de conservation autologue, pour soi-même. C'est peut-être ce raisonnement qu'ont suivi les parents d'une petite fille née par césarienne et qui ont déposé, par le biais de leur avocat, une question prioritaire de constitutionnalité 1 http://www.futurehealthbiobank.fr/services-de-stockage-de-cellules-souches-pulpe-dentaire-dents (consulté le 10/06/2016) 2 Pour plus d'informations sur la procédure de collecte et de stockage notamment, voir le site précité.
Cet article discute de la forte proximité cognitive observée entre acteurs concurrents d'un même secteur, l'avionique. Cette proximité cognitive n'est pas articulée à une proximité organisationnelle puisque les acteurs concurrents ne partagent pas de relations par exemple d'innovation. Dès lors, on observe une diffusion involontaire des connaissances à l'origine de trajectoires technologiques similaires. L'objectif est double : d'une part décrire précisément la proximité cognitive et le transfert involontaire de connaissances et d'autre part expliquer l'existence d'une telle proximité cognitive entre des acteurs non liés par un contrat de coopération et par ailleurs concurrents.Il repose sur l'étude du cas d'acteurs dominants du secteur avionique. La proximité cognitive qu'ils partagent est mesurée selon le niveau de similarité des bases de connaissances des acteurs (comparées sur la base des codes CIB). Pour évaluer l'importance des flux de connaissances entre ces acteurs, nous nous référons aux citations de brevets et aux publications scientifiques. Deux principaux résultats empiriques sont observables : nous démontrons l'existence à la fois d'une proximité cognitive et d'un transfert involontaire de connaissances dans un secteur rarement étudié, l'avionique. D'un point théorique, pour expliquer ces résultats, il est apparu nécessaire de mobiliser à la fois des travaux sur la proximité et évolutionnistes, en insistant sur la nécessité de tenir compte des spécificités sectorielles pour expliquer cette forme proximité cognitive.
Par un arrêt du 17 février 2012, le Conseil d’Etat revient sur les liens entre sclérose en plaques (SEP) et vaccin contre l’hépatite B (VHB) en admettant que l’aggravation d’une SEP antérieure puisse être imputable au vaccin. Cette décision soulève la question de la disparition de l’une des conditions d’imputabilité isolée par la jurisprudence et semble distendre un peu plus encore le lien de causalité entre le vaccin contre le VHB et la SEP. Toutefois, et presque paradoxalement, la solution proposée apparaît en définitive moins sujette à caution sur le plan scientifique.
Centre Michel de l'Hospital (EA 4232) 1. Etudier la fonction jouée par les adages dans la jurisprudence administrative peut sembler une gageure tant il est difficile de répertorier les décisions de justice usant explicitement de telles ou telles maximes. Ainsi ne trouve-ton qu'une vingtaine d'entrées répertoriées sur le site Legifrance. Les tables du recueil Lebon ne sont pas particulièrement plus riches en informations, le terme d'adage n'y figurant pas. Cela signifie-t-il pour autant qu'en droit administratif français, pour ce qu'il reste prétorien, il n'y a plus de place pour les adages, condamnés à n'être utilisés qu'en doctrine en raison de leur vertu pédagogique ? Tant s'en faut ! Cet obstacle n'est pas diriment si l'on adopte une autre méthodologie consistant à étudier les décisions de justice faisant une application implicite de tel ou tel adage. Il apparaît en effet assez rapidement à la lecture des adages répertoriés 1 , que nombre d'entre eux sous-tendent la jurisprudence administrative sans être évoqués expressément par le juge. Ainsi, pour ne citer à ce stade que cet exemple, peut-on considérer que la théorie jurisprudentielle des circonstances exceptionnelles repose implicitement mais sûrement sur des adages tels que « nécessité fait loi » ou encore « à l'impossible nul n'est tenu ». 2. Cette obstacle surmonté, il convient alors de circonscrire doublement le champ de la recherche. En la limitant tout d'abord aux seuls adages qui expriment de véritables lignes de conduite, indiquent des attitudes à observer, qui sont normatifs dans le sens où ils expriment un devoir être, prescrivent ou autorisent certains comportements, tel que « nul ne se fait justice à soi-1 Nous avons principalement utilisé l'ouvrage d'H. Roland et L. Boyer, Adages du Droit français, Litec, 4 e édition, 1999.
Note sous CE 7 avril 2016, X et CPAM du Bas-Rhin, n° 376080, 376225, aux T. Rares sont les arrêts du Conseil d'État faisant application-au fond-des dispositions dites « anti-Perruche » issues de la loi Kouchner du 4 mars 2002 et codifiées par la loi Léonetti du 11 février 2005 à l'article L. 114-5 du code de l'action sociale et des familles. Celui du 7 avril 2016 en fait partie et donne l'occasion de dresser des bilans, mais aussi des perspectives, en ce qui concerne la notion de faute caractérisée dans le diagnostic prénatal.
Contrairement aux fusions, les restructurations des coopératives agricoles ne font l'objet d'aucun balisage juridique et réglementaire. Elles ont pourtant des conséquences qui se traduisent par un départ d'associés coopérateurs sans que la communauté des coopérateurs ne soit consultée et impliquée dans la décision.
Résumé L'expression « harcèlement moral » est née en 1998, sous la plume de la psychologue française Marie-France Hirigoyen, dans son ouvrage Le harcèlement moral. La violence perverse au quotidien (Hirigoyen, 1998). Dans un second ouvrage, la psychologue définit ce phénomène comme « […] toute conduite abusive (geste, parole, comportement, attitude...) qui porte atteinte, par sa répétition ou sa systématisation, à la dignité ou à l'intégrité psychique ou physique d'une personne, mettant en péril l'emploi de celle-ci ou dégradant le climat de travail» (Hirigoyen, 2001, p7). Ce phénomène, courant dans les lieux de travail, est rencontré par de nombreux salariés à l'échelle internationale (Bartlett & Bartlett, 2011). Le Maroc, pays arabo-musulman, en voie de développement, n'en serait pas épargné. En particulier, les travailleurs sociaux (TS) marocains, sur lesquels nous faisons porter nos analyses, sont aussi concernés par le harcèlement moral au travail (HMT), sous la pression sociale et économique de l'environnement et dans un contexte où ce phénomène est largement ignoré (ou omis) par le législateur, le management et la communauté scientifique. A travers cette étude exploratoire, nous visons à mettre en avant les déterminants du HMT chez les TS marocains ainsi que leurs conséquences sur la santé et la performance des salariés. Nos premiers résultats mettent en évidence des caractéristiques du HMT particulièrement marquées, qui nous permettent de formuler plusieurs hypothèses de recherche que nous pourrons maintenant mobiliser lors de recherches futures, portant sur un échantillon de TS marocains plus étendu.

The expression "moral harassment" was born in 1998, under the pen of the French psychologist Marie-France Hirigoyen, in her bestseller Moral harassment. The perverse violence in everyday life (Hirigoyen, 1998). In a second book, the psychologist defines this phenomenon as "[...] any abusive conduct (gesture, word, behavior, attitude ...) that undermines, by its repetition or systematization, the dignity or the psychic or physical integrity of a person, endangering the employment of that person or degrading the working climate "(Hirigoyen, 2001, p7). Personal translation. This phenomenon, common in workplaces, is met by several employees worldwide (Bartlett & Bartlett, 2011). Morocco, an Arab-Muslim country, in the process of development, is not spared. In particular, Moroccan social workers (SW) suffer in silence from the moral harassment at work (MHW), under the social and economic pressure of the environment and in a context where this pernicious phenomenon is largely ignored (or omitted) by the legislator, the management and the scientific community. Through this exploratory study, based on an objective approach, we aim to highlight the determinants of MHW at the Moroccan SW. Our first results emphasize some particularly marked characteristics of the MHW, which we propose to illuminate by elements inherent to the Moroccan context.
Dans Economie et Institutions, 2005, n°6 et 7, 1er et 2e semestres, pp. 153-180. Résumé L'article propose de procéder à un travail de définition des formes de proximité en adoptant une perspective institutionnaliste. Dans une première partie, nous définissons la proximité institutionnelle comme le fait de se conformer et de partager des institutions, cette proximité contraignant et libérant à la fois l'action individuelle. Suivant la distinction proposée par Commons entre institution et organisation, la proximité organisationnelle est comprise comme une forme particulière de proximité institutionnelle qui articule coordination politique et coordination cognitive. Elle consiste pour des acteurs a priori hétérogènes à intégrer la structure de pouvoir (coordination politique) et à accéder à la mémoire de l'organisation (coordination cognitive). Le rôle ambigu de la proximité géographique est ensuite affirmé. Dans une seconde partie, nous examinons comment le groupe EADS crée en 2000 construit de telles proximités entre ses diverses unités, appartenant il y a encore peu de temps à trois firmes distinctes. Mots clés : institutionnalisme américain, proximité institutionnelle, proximité organisationnelle, proximité géographique, industrie aéronautique, EADS. Abstract This article proposes, in a first part, a definition of several dimensions of proximity by adopting an institutionalist point of view. Conform to and sharing institutions define the institutional proximity, which at the same time constrains and expands individual action. According to the distinction suggested by Commons between institution and organization, organisational proximity is understood as a particular form of institutional proximity which articulates political and cognitive coordinations. Heterogeneous actors who share this organizational proximity must integrate structure of power (political coordination) and can share memory of organization (cognitive coordination). The ambiguous role of the geographical proximity is then stressed. In a second part, we examine how the new firm EADS built such proximities between its units, belonging still little time ago to three distinct firms.
La décision de la Banque Nationale Suisse (BNS) d'abandonner, en janvier 2015, le soutien du taux de change du franc suisse contre l'euro 1 a ravivé l'inquiétude des élus et des citoyens quant à la situation des collectivités publiques qui ont eu recours aux emprunts structurés. En effet, des collectivités locales, mais aussi des hôpitaux, ont souscrit des emprunts dits structurés dont les formules de calcul des intérêts se sont avérées particulièrement pénalisantes pour les emprunteurs, certains voyant leur taux s'envoler au-delà des 60 % l'an ! Ces prêts ont, dans l'immense majorité des cas, été accordés par des établissements de crédit à capitaux publics (Dexia, puis la SFIL 2 , se substituant à Dexia à l'issue de sa retentissante défaillance en 2013). D'autres l'ont été par des établissements de crédit à privés français (Caisses d'Épargne, Natixis…) ou étrangers (DEPFA, RBS…). Dès 2011, des collectivités publiques 3 engageaient des procédures pour contester le fondement juridique de la méthode de calcul des intérêts. Face à ces difficultés et à un abondant contentieux naissant, le Gouvernement mettait en place, fin 2013, un fonds de soutien pour permettre aux collectivités de financer la renégociation des emprunts contestés 4. Ce fonds, abondé à hauteur de 1,5 milliard d'euros sur quinze ans-pour moitié par les banques et pour moitié par l'État-est destiné à financer en partie le coût d'éventuelles renégociations des encours des collectivités auprès des prêteurs. En juillet 2014 5 , une loi de validation rétroactive des emprunts structurés à risque était votée, pour inciter les collectivités à engager des négociations avec les établissements prêteurs, la loi n'ayant pour autre objet que d'empêcher les collectivités de soulever un moyen de droit pour contester le montant des intérêts devant un tribunal 6. L'abandon de la politique de change de la BNS ayant eu pour effet de faire flamber les taux des prêts structurés, la question de la stratégie juridique a été ravivée, et les professionnels du droit n'ont pas manqué de rappeler les enjeux en la matière 7. Aussitôt, la Fédération Hospitalière de France (FHF), annonçait qu'elle avait adopté sa stratégie juridique 8 , en envisageant une action judiciaire de grande ampleur pour contester les prêts indexés sur le franc suisse. S'en suivit une décision conjointe des ministres de la Santé et de Bercy de porter à 400 millions d'euros sur dix ans le fonds de soutien aux hôpitaux fragilisés par des emprunts toxiques.
La région du Golfe persique en tant que région multi-juridique recouvre trois familles du droit. Hormis le droit musulman qui occupe une place considérable dans les systèmes juridiques des pays de cette région, l'influence de la culture juridique civiliste y est également manifeste depuis le mouvement de la codification du XIX e siècle. En outre, avant l'adoption du Code civil égyptien, les pays comme l'Irak, le Bahreïn, le Koweït et le Qatar ont été soumis à l'influence britannique. Cependant la Common Law a ses anciennes racines dans cette partie du monde. Dans cette diversité de la culture juridique, l'harmonisation paraît la meilleure solution aux problèmes du commerce international. Avoir un Code international des contrats, établi sur les points de similitude du droit musulman, du droit civiliste et de la Common law est une nécessité que les temps modernes exigent. Cette hypothèse peut se réaliser par le biais des principes généraux du droit. The Persian Gulf region as a multi-legal area covers three families of law. Apart Islamic law which occupies an important place in the legal systems of countries in the region, the influence of the civil legal culture is also evident from the movement of the codification of the nineteenth century. In addition, before the adoption of the Egyptian Civil Code, countries like Iraq, Bahrain, Kuwait and Qatar were subjected to British influence. However, the Common law has its ancient roots in this part of the world. In this diversity of legal culture, harmonization seems the best solution to the problems of international trade. Have an international Code of contracts, established on the points of similarity of Islamic law, the Civil law and Common law is a necessity that modern times require. This hypothesis can be achieved through general principles of law.
Implanté par initiative impériale sur le territoire fraichement attribué au peuple transrhénan des Ubiens, l’<i>Oppidum Ubiorum</i> (future Cologne) prend, dès sa naissance, sans doute dans la dernière décennie avant notre ère, l’allure d’une capitale provinciale. Son urbanisme typiquement romain, son faciès culturel sont caractéristiques d’une population d’origine italienne et non pas locale. L’armée romaine a probablement joué un rôle majeur dans l’émergence de ce pôle provincial, situé au sein d’un territoire fertile et bien relié au reste de la Gaule par les grandes rocades du réseau routier augustéen. Ville romaine et non pas indigène, Cologne allait par la suite connaître un destin exceptionnel et jouer un rôle majeur dans l’organisation et l’économie de la province de Germanie.

The <i>Oppidum Ubiorum</i> (the future Cologne) was set up on imperial initiative, on the land recently attributed to the transrhenane people of Ubii. From its birth, probably in the last decade BC, it had the appearance of a provincial capital. Its typically Roman urbanism and its cultural features, were characteristic of a population from the Italian peninsula, not native. The Roman army probably played an important part in the rise of this provincial centre, located in a fertile area, well-linked to the rest of Gaul by the major roads of the Augustan network. Thus, Cologne was a Roman town, not a native one, with an exceptional purpose and played a major part in the organization and economy of the province of Germany.
Cet article propose de retracer et comprendre le processus fondamental d’urbanisation des Trois Gaules – il marque l’avènement de la civilisation municipale dans ces régions – en reprenant la documentation textuelle disponible à la lumière des résultats de l’archéologie urbaine récente. En Gaule intérieure, le démarrage fondamental intervient bien au lendemain de la guerre des Alpes et dans le contexte de la préparation de la conquête de la Germanie, très exactement entre 15 et 12 av. J.-C. C’est à ce moment-là qu’Auguste établit un sénat, des magistrats et des lois dans les cités de la Gaule Chevelue. Les négociations se sont poursuivies après son départ, notamment lors des réunions régulières organisées à l’autel du confluent et dans le cadre des recensements supervisés par Drusus en 12 av. J.-C., puis par Germanicus en 14 apr. J.-C. L’intervention de l’État romain, lors de l’écrasement de la révolte de 21 et après, a dû également jouer dans l’accélération des programmes urbains, dans les rythmes de développement des chefs-lieux.

This essay proposes to trace and understand the fundamental process of urbanization of the Three Gauls – it marks the advent of municipal civilization in these areas – by looking at the textual sources in the light of the results of recent urban archaeology. In the interior of Gaul, the basic process gets under way just after the conquest of the Alps (16-7 BC) and in the context of the preparations for the conquest of Germany, very precisely between 15 and 12 BC. It was at that time that Augustus established a senate, magistrates and laws in the civitates of Gallia Comata. Negotiations continued after his departure, especially during the regular meetings organized at the altar of the confluence at Lyon and during the censuses supervised by Drusus in 12 BC, and later by Germanicus in AD 14. The intervention of the Roman state during the crushing of the revolt of 21 and after, must also have played a role in the acceleration of the programmes of urbanization and development of civitas-capitals.
Nous présentons dans cette étude une méthode qui permet de quantifier l'activité mentale d'une personne en utilisant une webcam bas coût. Les mesures sont réalisées spécifiquement sur le visage et les algorithmes que nous proposons ont été développés de manière à ce que l'application soit robuste aux bruits générés par les mouvements de la tête. Une version interactive du test de Stroop a été employée pour induire du stress chez les 12 candidats qui ont participé à cette étude. Parallèlement, nous avons enregistré la conductance de la peau que nous avons comparée à la courbe de l'activité mentale du participant, obtenue par une analyse sur les amplitudes du flux sanguin et sur la variabilité cardiaque. Les résultats apportent une nouvelle manière de quantifier l'activité mentale d'une personne en utilisant des moyens bas coûts, offrant ainsi une alternative aux techniques conventionnelles en contact.
En 2010, une opération d’archéologie préventive a mis au jour l’angle sud-ouest d’un bâtiment d’époque romaine organisé autour d’une cour à portique. Son plan, qui le rapproche des bâtiments d’accueil des cols du Petit et du Grand-Saint-Bernard, sa proximité avec la voie romaine et un sanctuaire monumental permettent de l’interpréter comme étant destiné à l’accueil des voyageurs passant par le col. La publication de cette fouille est l’occasion dresser un état des lieux des découvertes archéologiques effectuées sur le col. Étendu à la question de la circulation routière dans la province des Alpes Cottiennes, ce bilan met en évidence les effets du processus de patrimonialisation qui fait de ce col le point de départ de la voie Domitienne. Il en suggère une relecture.

In 2010, a preventive archaeology operation uncovered the southwest corner of a building from the Roman era that was set around a courtyard portico. Its layout, which approximates that of the hostels to be found in the Little and Great St Bernard passes, and its proximity to a Roman road and to a monumental shrine, suggest that it was used to accommodate those travelling through the pass. This publication provides an opportunity to take stock of the archaeological discoveries made in the pass. Extending to an exploration of the question of road traffic in the province of the Cottian Alps, the article highlights the effects of the heritage process that makes this pass the starting point for the <i>Via Domitia</i>, and proposes a re-interpretation.