English: It is a sound business and financial practice for the senior management of a member institution to ensure that the institution has an ongoing, appropriate and effective risk management process for (a) identifying the risks to which the institution is or will be exposed, whether on- or off-balance sheet and whether directly or through one or more of its subsidiaries, in conducting its current and planned operations, and measuring those risks on an aggregate basis; (b) measuring, on an aggregate basis, the different types of risk to which the institution is or will be exposed in relation to a single counterparty or issuer and groups of associated counterparties or issuers; (c) assessing whether the risks that are identified constitute significant risks; (d) developing appropriate and prudent risk management policies, including policies on aggregate exposure limits, submitting to the board of directors of the institution for its consideration and approval policies for managing significant risks, including the policies referred to in sections 13 to 17, as applicable, and reviewing the institution's risk management policies at least once a year to ensure that they remain appropriate and prudent; (e) managing the risks to which the institution is exposed in accordance with the institution's risk management policies; (f) establishing appropriate and effective procedures and controls for managing the risks to which the institution is exposed, including the procedures and controls referred to in sections 13 to 17, as applicable, monitoring adherence to those procedures and controls, and reviewing them on a regular basis to ensure that they remain appropriate and effective; (g) providing the board of directors with timely, relevant, accurate and complete reports on the management of significant risks and on the procedures and controls for managing those risks; (h) dealing with extraordinary events; and (i) providing the board of directors with timely, relevant, accurate and complete reports that will enable it to assess whether the institution has an ongoing, appropriate and effective risk management process.
French: Constitue une pratique commerciale et financière saine le fait, pour les cadres supérieurs d'une institution membre, de veiller à ce que l'institution soit dotée d'un processus permanent, adéquat et efficace de gestion des risques visant ce qui suit : a) la détection des risques, figurant au bilan ou hors bilan, auxquels l'institution est ou sera exposée, directement ou par l'entremise d'une ou de plusieurs de ses filiales, dans la conduite de ses activités présentes et projetées, et la mesure globale de ces risques; b) la mesure globale des divers types de risques auxquels l'institution est ou sera exposée par rapport à une contrepartie ou un émetteur unique, ou à un groupe de contreparties ou d'émetteurs associés; c) l'évaluation de ces risques en vue de déterminer s'il s'agit de risques importants; d) l'élaboration de politiques adéquates et prudentes de gestion des risques, y compris de politiques sur les limites globales des engagements, la remise au conseil d'administration, pour appréciation et approbation, des politiques de gestion des risques importants, notamment les politiques visées aux articles 13 à 17, s'il y a lieu, et la révision des politiques de gestion des risques au moins une fois l'an en vue de veiller à ce qu'elles demeurent adéquates et prudentes; e) la gestion des risques auxquels l'institution est exposée conformément à ses politiques de gestion des risques; f) l'établissement, aux fins de gestion des risques auxquels l'institution est exposée, de procédures et mesures de contrôle adéquates et efficaces, notamment celles qui sont visées aux articles 13 à 17, s'il y a lieu, la surveillance de leur respect et leur révision régulière en vue de veiller à ce qu'elles demeurent adéquates et efficaces; g) la remise au conseil d'administration, en temps utile, de rapports pertinents, exacts et complets sur la gestion des risques importants et sur les procédures et mesures de contrôle visant leur gestion; h) la réponse à toute situation exceptionnelle; i) la remise au conseil d'administration, en temps utile, de rapports pertinents, exacts et complets qui lui permettent d'évaluer si l'institution est dotée d'un processus permanent, adéquat et efficace de gestion des risques.