ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: (a) The headquarters of the broadcasting, cablecasting is situated in another contracting party, or
French: ii) le signal radiodiffusé a été transmis par un émetteur situé sur le territoire d’une autre Partie contractante.
English: In spite of the overall warmth of this autumn, past autumns over the last 50 years have not shown the warming that has dominated the other seasons.
French: Même si l'automne a dans l'ensemble été plus chaud, ceux des 50 dernières années n'ont pas reflété la tendance au réchauffement qui se manifestait au cours des autres saisons.
English: Allegations  In a document sent to the Department on May 11, 2001, (Exhibit A-1), the appellant's representative made the following allegations: [TRANSLATION]  1. The requirement regarding the regional aspect, which appears throughout the statement of qualifications, is arbitrary and unfounded.
French: Allégations  Dans un document transmis au ministère le 11 mai 2001, (pièce A-1), la représentante de l'appelant a soumis les allégations suivantes : 1. L'exigence quant au volet régional qui apparaît presque partout dans l'énoncé de qualités est arbitraire et non fondé.
English: The Council of Ministers shall authorise negotiations to be opened, adopt negotiating directives and conclude agreements.
French: L'Union peut conclure des accords d'association avec un ou plusieurs États tiers ou organisations internationales.
English: (d) Ensure that teenage mothers continue their education.
French: d) Veiller à ce que les mères adolescentes poursuivent leurs études.
English: In carrying forward its leading role in the global fight against terrorism, the Security Council benefits from the work of three energetic subsidiary bodies, namely the CTC, the 1267 Committee and, lately, the 1540 Committee.
French: Dans l'exercice de son rôle de chef de file dans la lutte mondiale contre le terrorisme, le Conseil de sécurité bénéficie des travaux de trois organes subsidiaires très dynamiques, à savoir le CCT, le Comité créé par la résolution 1267 (1999) et, plus récemment, le Comité créé par la résolution 1540 (2004).
English: There were significant increases in urinary coproporphyrin in males and females at 20 mg/kg-bw per day and in females at 2.0 mg/kg-bw per day; however, other urinary biochemical parameters were not altered.
French: On a observé une augmentation significative de la coproporphyrine urinaire chez les mâles et les femelles à 20 mg/kg de p.c./jour et chez les femelles à 2 mg/kg de p.c./jour; toutefois, les autres paramètres biochimiques urinaires n'ont pas été modifiés.
English: In the field of marine scientific research, the competent international organization as referred to in annex VIII of UNCLOS, is the Intergovernmental Oceanographic Commission of UNESCO (IOC).
French: Dans le domaine de la recherche scientifique marine, l'organisation internationale compétente est la Commission océanographique intergouvernementale de l'UNESCO (COI/UNESCO).
English: The representatives of Argentina, Brazil, Canada, Chile, China, Colombia, Cuba, the Czech Republic, France, Indonesia, Iran (Islamic Republic of), Nigeria, Romania, the Russian Federation, Saudi Arabia, South Africa, Switzerland, the Syrian Arab Republic, the United States, Uruguay and Venezuela (Bolivarian Republic of) made statements under this item.
French: Les représentants de l'Afrique du Sud, de l'Arabie saoudite, de l'Argentine, du Brésil, du Canada, du Chili, de la Chine, de la Colombie, de Cuba, des États-Unis, de la Fédération de Russie, de la France, de l'Indonésie, de l'Iran (République islamique d'), du Nigéria, de la République arabe syrienne, de la République tchèque, de la Roumanie, de la Suisse, de l'Uruguay et du Venezuela (République bolivarienne du) ont fait des déclarations au titre de ce point.
English: INPADOC legal status on esp@cenet® INPADOC patent families on esp@cenet® European Patent Convention Decisions of the Boards of Appeal Database of European representatives Online European Patent Register Online Public File Inspection
French: Situation juridique INPADOC sur esp@cenet® Familles de brevets INPADOC sur esp@cenet® Convention sur le brevet européen Décisions des chambres de recours Base de données des mandataires en brevets européens Registre européen des brevets en ligne Consultation publique en ligne
English: Although the selection tools were weak, no indications of bias or favouritism were established and the appellant has not successfully rebutted the assessment.
French: Même si les moyens de sélection étaient peu efficaces, il n'y a aucune preuve de partialité ou de favoritisme et l'appelante n'a pas réussi à réfuter l'évaluation.
English: Thus, there may be amnesia for some or all of the traumatic event.
French: Ainsi, la perte de mémoire, ou amnésie, peut occulter tout ou partie de l’événement traumatique.
English: If possible, use a programmable computerized system that will allow the most accurate application of the dust suppressant.
French: Si possible, on utilisera un système informatisé, qui permet d'appliquer l'abat-poussière de la façon la plus précise.
English: Chang Hee Lee, “A strategic tax approach for capital-importing countries under the arm's-length constraint”, Tax Notes Int'l, vol. 18, part I, p. 677.
French: Chang Hee Lee, « A strategic tax approach for capital-importing countries under the arm's-length constraint », Tax Notes Int'l, vol. 18, part. 1, p. 677.
English: To begin with, members of the small but steadily growing Saudi middle class have increasingly expressed their discontent publicly.
French: Tout d'abord, les membres de la bourgeoisie saoudienne, un petit groupe qui connaît néanmoins une croissance régulière, ont de plus en plus exprimé leur mécontentement publiquement.
English: • Enhanced global health security (maintaining a comprehensive outbreak alert and response mechanism supported by new international health regulations; responding rapidly and effectively in crisis situations);
French: • sécurité accrue en matière de santé à l'échelle internationale (maintien d'un mécanisme d'alerte et d'action en cas d'épidémie, soutenue par la nouvelle réglementation sanitaire internationale; intervention rapide et efficace en situation de crise);
English: - Property valuation is essential for mortgage lending;
French: - Elle est essentielle pour le crédit immobilier;
English: NRCan was one of the primary departments involved in an extensive five-year review of the CEAA.
French: RNCan est l'un des principaux ministères qui ont participé à l'examen quinquennal approfondi de la LCEE.
English: And when I say 'Fourteen' I mean that it is not exactly a Council matter, rather a matter between the 14 Member States themselves.
French: Et si on dit que c'est par les Quatorze, on sait bien que ce n'est pas exactement un problème du Conseil, mais bien un problème de quatorze États membres par rapport à un autre.
English: No test method to determine the viscosity is specified; any test method which conforms to the requirements of good scientific practices may be used.
French: La viscosité de l’eau est peu élevée (1 mm2/s) et on peut s’en servir pour faire des solutions ou émulsions à viscosité peu élevée de plusieurs composés organiques par dilution.
English: Comments by the authors on the State party's observations concerning the merits of  the communication
French: Commentaires des auteurs sur les observations de l'État partie concernant le fond de la communication
English: We look forward to an annual opportunity to discuss this vital Convention.
French: Nous nous félicitons de l'occasion qui sera donnée chaque année de débattre de cette convention essentielle.
English: But even these figures do not show the full scale of the problem: workforce participation rates are low and becoming lower in Europe (particularly in France), with many older people effectively subsidised to leave the workforce, in an attempt to create new jobs.
French: Mais même ces chiffres ne montrent pas l’étendue réelle du problème : les taux de participation à la main d’œuvre sont faibles et ne cessent de baisser (en particulier en France), de nombreux travailleurs âgés étant en fait subventionnés pour sortir du marché de l’emploi afin de libérer des postes.
English: Should a charity make an explicit call to political action in any part of this representation or in reference to it, the activities could be regarded as political activities and, as a result, all resources and expenditures associated with these activities could be considered to have been devoted to a political activity.
French: Toutefois, dans l'éventualité où l'exposé de position de l'organisme de bienfaisance ou toute référence à cet exposé comporterait un appel explicite à l'action politique, les activités pourraient alors être qualifiées elles-mêmes de politiques et, dans ce cas, toutes les ressources, humaines ou financières y associées pourraient être considérées avoir été consacrées à une activité de cette nature.
English: Annex to the letter dated 19 July 2004 from the Chargé d'affaires a.i. of the Permanent Mission of Kyrgyzstan to the United Nations addressed to the Secretary-General
French: Annexe à la lettre datée du 19 juillet 2004, adressée au Secrétaire général par le chargé d'affaires par intérim de la Mission permanente du Kirghizistan auprès de l'Organisation des Nations Unies
English: Although both of these studies were largely about other Socio-Economic issues that are not covered here, they both capture the Dene perspective of how unions affected workers on the pipeline at the end of construction.
French: Bien que ces deux études aient porté surtout sur d’autres questions socio-économiques qui ne sont pas traitées ici, elles illustrent le point de vue de la Nation dénée sur la manière dont les syndicats ont touché les travailleurs du pipeline à la fin de la construction.
English: This is in fact to do more Europe, to make the Europe we are constructing better, and to ensure our actions relate to their problems.
French: À cela, je ne vois qu'une solution: c'est effectivement de faire plus d'Europe, de faire mieux l'Europe, et de raccrocher nos actes à leurs problèmes.
English: Governments should promote awareness regarding the contribution older persons make to society and adopt measures to help families deal with the growing responsibilities of their older members, in order to improve their situation.
French: Les gouvernements devraient appeler l’attention sur la contribution que les personnes âgées apportent à la société et adopter des mesures pour aider les familles à faire face aux responsabilités accrues des membres âgés qui les composent afin d’améliorer leur sort.
English: The oldest, I have heard 61-year-old is still nailing Yinggehai mold, have heard, has had cancer does not view the possession of workers, no health insurance, and finally by fellow Tibetans raise money to pay medical expenses, but Only this time, he want to return to India, because India at least from the relatively near home.
French: La plus ancienne, j'ai entendu 61 ans est encore clouer Yinggehai la moisissure, l'avons entendu, a eu un cancer ne considère pas la possession des travailleurs, pas d'assurance maladie, et enfin par d'autres Tibétains d'amasser des fonds pour payer les frais médicaux, mais Seulement, cette fois, il a envie de revenir à l'Inde, parce que l'Inde, au moins relativement près de la maison.
English: • Spills and Waste Management Slide 10 III.
French: • Gestion des déchets et des déversements glissez 9 3.
English: The Advisory Committee was informed, upon enquiry, that the increased flexibility would for the most part apply to the redeployment of funds between certain objects of expenditure, such as consultants, overtime and general temporary assistance.
French: Le Comité consultatif a été informé, en réponse à ses questions que cette marge de manoeuvre supplémentaire leur servirait principalement à redéployer des fonds entre certains objets de dépenses, tels que les consultants, les heures supplémentaires et le personnel temporaire.
English: It is expected that the objective will be met and the expected accomplishments achieved, provided that: (a) the Government and Palipehutu-FNL remain committed to the peace consolidation process; (b) no renewed fighting occurs; (c) the international community remains engaged with Burundi and provides the necessary political and financial support for capacity-building for reform programmes and for critical peace consolidation initiatives; (d) the security, socio-economic and political situation, including the preparations for 2010 elections, is conducive to the implementation of the BINUB mandate; and (e) the regional political and security situation does not deteriorate.
French: On prévoit que l'objectif sera atteint et que les réalisations escomptées seront obtenues sous réserve que : a) le Gouvernement et le Palipehutu-FNL demeurent acquis au processus de consolidation de la paix; b) les combats ne reprennent pas; c) la communauté internationale reste engagée au Burundi et fournisse l'appui politique et financier indispensable pour renforcer les capacités nécessaires à la mise en œuvre des programmes de réforme et d'autres initiatives cruciales de consolidation de la paix; d) la situation socioéconomique, politique et en matière de sécurité, y compris les préparatifs des élections de 2010, permette à la BINUB de s'acquitter de son mandat; et e) la situation politique et en matière de sécurité dans la région ne se détériore pas.
English: The Government is making further efforts to improve the quality and number of mine monitors in key areas and has also commenced publishing diamond export analyses on a monthly basis.
French: Le Gouvernement redouble d'efforts pour améliorer à la fois la qualité et le nombre de contrôleurs des mines dans les principales zones et a commencé à publier tous les mois des analyses des exportations de diamants.
English: To build hopes for peace, this important first step must be followed with decisive action by both parties.
French: Pour susciter des espoirs de paix, ce premier pas important doit être suivi par une action décisive des deux parties.
English: Evidence suggests that few programme interventions target women specifically as a demographic group.
French: Il ressort des faits d'observation que peu d'interventions de programmes visent spécifiquement les femmes comme catégorie démographique.
English: Custom Funding Greater of $1,000 or 35% of the real estate commission (max.
French: A3.21 Formule de financement du déménagement DP au Canada – militaires ayant droit à pension
English: Maintenance Information Management Systems (MIMS) Audit - Management Action Plan - Status Report Audits Evaluations Reviews Management Action Plans Status Reports TBS Policies Integrated Risk Management Contact AED Site Map Maintenance Information Management Systems (MIMS) Audit Management Action Plan Status Report November 2005 [ Full Screen View ]
French: Vérification du Système de gestion de l’information de l’entretien (SGIE) - Plan d’action de la gestion - État d'avancement Vérifications Évaluations Examens Suivis des plans d'action de la gestion Politiques SCT Gestion intégrée du risque Contactez-nous Plan du site Vérification du Système de gestion de l’information de l’entretien (SGIE) Plan d'action de la gestion - État d'avancement Novembre 2005 [ Version pleine écran ]
English: This approach is simpler than setting up two parallel structures with limited areas of competence, and avoids unnecessary bureaucracy while achieving the desired objective.
French: Cette solution est plus simple que la création de deux structures parallèles avec des compétences limitées et évite une bureaucratie non nécessaire tout en atteignant l'objectif voulu.
English: Close cooperation was also desirable between the Special Committee on Peacekeeping Operations and the Peacebuilding Commission and between DPKO and the Peacebuilding Support Office.
French: Une étroite collaboration est aussi souhaitable entre le Comité spécial des opérations de maintien de la paix et la Commission de consolidation de la paix et entre le DOMP et le Bureau d'appui à la consolidation de la paix.
English: The range goes from developing and maintaining  libraries, archives, historic sites and museums to promoting recreational, sport, cultural and artistic activities.
French: Cela va de la création et de la gestion de bibliothèques, d'archives, de sites historiques et de musées à la promotion d'activités récréatives, sportives, culturelles et artistiques.
English: Documentation: ECE/TRANS/WP.24/87, paragraphs 34-36
French: Document: ECE/TRANS/WP.24/87, paragraphes 34 à 36.
English: ISSUES CONCERNING "WEBCASTER" IN NEW WIPO BROADCASTING ORGANIZATIONS TREATY
French: QUESTIONS CONCERNANT LES "DIFFUSEURS SUR LE WEB" DANS LE NOUVEAU TRAITE DE L’OMPI SUR LES ORGANISMES DE RADIODIFFUSION
English: The Cheticamp pluton consists of biotite granodiorite (locally megacrystic) in the north and museovite–biotite granodiorite in the south, in probable faulted contact.
French: Le pluton de Chéticamp est formé d'une granodiorite à biotite (localement mégacristique) dans la partie nord et d'une granodiorite à museovite–biotite dans la partie sud, le contact étant probablement une faille.
English: Some of these key initiatives are listed below:
French: Quelques-unes de ces initiatives essentielles sont présentées ci-dessous:
English: In particular, the Group welcomed the reorientation and the regrouping of the proposals as presented in the Revised Proposal for Program and Budget 2004-2005, in particular the discontinuation of Main Program 12 of the initial proposal and the repositioning of its related activities to other Main Programs.
French: Il se félicite en particulier de la réorientation et du groupement différent des propositions présentées dans la proposition révisée de programme et budget pour 2004‑2005, en particulier de l’abandon du programme principal 12 de la proposition initiale et du transfert des activités s’y rapportant dans d’autres programmes principaux.
English: The records of the Amateur Athletic Union of Canada claim incorrectly that Ewing won a gold medal at the 1900 Paris Olympics.
French: Les dossiers de l'Amateur Athletic Union of Canada prétendent, à tort, qu'il aurait gagné une médaille d'or aux Jeux olympiques de Paris en 1900.
English: At least 20% of the revenues generated from the auctioning of allowances referred to in paragraph 2, including all revenues from the auctioning referred to in point (b) thereof, should be used for the following:
French: Amendement 16 Proposition de directive Article 1 – point 7 Directive 2003/87/CE. Article 10  paragraphe 3 bis (nouveau) Texte proposé par la Commission Amendement 3 bis.
English: The eligibility for support has been extended to single fathers in 2002, and the eligibility criteria on farm ownership was also adjusted to benefit more women farmers in 2004.
French: En outre, les conditions d'admission liées à la propriété agricole ont également été modifiées en 2004 pour bénéficier à un plus grand nombre d'agricultrices.
English: Pay increment period part-time employees:
French: Période d'augmentation d'échelon de rémunération des employés à temps partiels:
English: The HNS Convention does not apply to pollution damage as defined in the CLC and FUND to avoid an overlap, as well as to damage caused by a radioactive material.
French: Elle ne s'applique ni aux dommages causés par la pollution tels qu'ils sont définis dans les Conventions CLC et FUND, afin d'éviter le chevauchement, ni aux dommages causés par les matières radioactives.
English: ORPHAN DRUGS - INTERNATIONAL DESCRIPTION no Orphan Drug policy Special Access Scheme (SAS) for unapproved drugs provision for reduction of fees under cost recovery for products used to treat rare but clinically significant conditions for which there is only a limited market no Orphan Drug policy EDRP/IND provides access to unapproved drugs SR&ED Tax Incentive Program would support R&D in the area of Orphan Drugs provision for reduction of fees for small market drugs under cost recovery process patents granted for biotechnology products Conditional Approvals proposed under New Licensing Framework development of an Orphan Drug policy is part of the 1996 work program the policy is likely to include: - designation based on prevalence of disease in the population of less than 0.05% (about 180 000 patients) AND no expectation of profitability AND subject to review and withdrawal if criteria no longer apply - shared cost program to support research in addition to the BIOMED program already in place - monitored release program in addition to the current provision which permits marketing authorization for some drugs based on a limited dossier - development of a telematic network to facilitate clinical trials and research legislation is already in place providing market exclusivity and provisions for fee exemptions under cost recovery many member states already have incentives in place for R&D related to orphan diseases individual member states control access to drugs through their own programs (see France, U.K.) no Orphan Drug policy but leading initiatives in the E.U. (see E.U.) temporary approval (ATU) for "orphan" drugs may be granted based on available data for a time period of 3 months to 1 year approval may apply to a cohort of patients or may require release on an individual patient basis Orphan Drug Program - designation granted based on prevalence of disease in the population of less than 0.05%.
French: Cette loi ne contient - 21 -
English: Though much progress has been made through research, we still do not know what causes autism nor the most effective treatments and interventions.
French: Même si la recherche a permis de faire beaucoup de progrès, on ne connaît toujours pas la cause de l'autisme, ni les traitements ni les interventions les plus efficaces.