ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: For the prescribed rate of return, accrual or mark-to-market regimes to apply to a taxpayer for a particular taxation year of the taxpayer in respect of a participating interest held in the particular year by the taxpayer in a non-resident entity (other than a tracking interest or a foreign insurance product – for more information see the commentary on subsection 94.2(3)), all of the following conditions set out in subsection 94.1(3) must be satisfied:
French: Pour que les régimes de taux de rendement visés par règlement, d’évaluation à la valeur du marché et d’attribution annuelle s’appliquent à un contribuable au cours de son année d’imposition à l’égard d’une participation déterminée détenue au cours de l’année donnée par le contribuable dans une entité non-résidente (à l’exception d’une participation de référence ou dans un produit d’assurance étranger – pour de plus amples renseignements à ce propos, voir les notes concernant le paragraphe 94.2(3)); toutes les conditions qui suivent et qui sont énoncées au paragraphe 94.1(3) doivent être réunies :
English: The seminar gave pre-eminence to a broad range of views of the peoples of those Territories.
French: La diversité des vues des peuples de ces territoires a pu très largement s'exprimer au cours des débats.
English: • 6 October: the Commission recommended opening accession negotiations with Turkey, subject to its adoption of certain key items of legislation currently in preparation.
French: • Le 6 octobre, la Commission a recommandé l’ouverture de négociations d’adhésion avec la Turquie, sous réserve de l’adoption, par ce pays, de législations essentielles en préparation.
English: Indeed, over the past number of years, the proportion of holidays that are protected has fallen from about 90% to about 60%.
French: Ces dernières années, le pourcentage de vacances avec couverture a chuté de 90 % à 60 % environ.
English: The Commission, pursuant to General Assembly resolutions 60/20 of 23 November 2005 and 61/32, continued with its initiative towards expanding, through its secretariat, its technical assistance and cooperation programme.
French: Conformément aux dispositions des résolutions 60/20 (en date du 23 novembre 2005) et 61/32 de l'Assemblée générale, la Commission a poursuivi ses initiatives visant à développer, par l'entremise de son secrétariat, son programme d'assistance technique et de coopération.
English: Those programmes are operational in countries in Central and South America, Africa and Asia.
French: Ces programmes sont opérationnels dans des pays d'Amérique centrale et du Sud, d'Afrique et d'Asie.
English: The disclosure under paragraph 1 is not required if parties have contracted with each other previously or otherwise can be presumed to know the information referred to in paragraph 1.  “3.
French: La communication des renseignements visés au paragraphe 1 n'est pas exigée lorsque les parties ont conclu des contrats l'une avec l'autre précédemment ou que l'on peut présumer qu'elles connaissent ces informations.
English: Riau art literature consists of writing (in the form of minstrelsy, saga, historical, customs and others) and ligan literature such as pantun (maxim, proverb, maxim, proverb, parable, and others), mantra folklore, koba , kayat and long song.
French: Riau art de l’écriture, la littérature consiste (sous la forme de minstrelsy, saga historique, les coutumes et les autres) et ligan littérature comme pantun (maxime, proverbe, maxime, proverbe, parabole, et d’autres), mantra du folklore, Koba, Kayat et long chanson.
English: later: Mr. Lelong (Chairman) (Haiti)
French: puis : M. Lelong (Président) (Haïti)
English: We therefore call for the exchange of scientific experiences and of technologies with a view to intensifying cooperation and delivering real benefits among developing countries, using new and existing mechanisms to the full;
French: Nous demandons donc qu'il soit procédé à des échanges de données d'expérience scientifique et de technologies afin de renforcer la coopération et de faire en sorte que les pays en développement en tirent réellement avantage, en utilisant dans toute la mesure possible les mécanismes existants et de nouveaux dispositifs;
English: To work with First Nations and Indian and Northern Affairs Canada to explore options for greater commercial access for First Nations in a manner consistent with the Treaty process.
French: Ce plan nous permettra également de travailler avec les Premières nations et le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien afin d’examiner les options visant à donner aux Premières nations un plus grand accès à la pêche commerciale conformément au processus des traités.
English: Using monitoring information helps RBA managers and staff to improve their performance and meet their commitments/results.
French: Avec ces données, les gestionnaires et le personnel des EBR sont plus en mesure d’améliorer leur rendement, de respecter leurs engagements et d’obtenir des résultats.
English: Sulphide (09/92) by natural biological systems.(24) Sulphides can also react chemically with dissolved oxygen, but this is thought to be a slow and complex process producing a variety of products, including thiosulphate, sulphite and sulphate.(25) The oxidation of aqueous sulphide by oxygen is slow in the absence of a catalyst.
French: De plus, les taux d’oxydation étaient plus élevés dans l’eau de mer que dans l’eau saturée d’air.(23) Dans l’eau bien aérée, le sulfure d’hydrogène est oxydé en sulfates ou en soufre élémentaire par les systèmes biologiques naturels.(24) Les sulfures peuvent aussi réagir chimiquement avec l’oxygène dissous, mais l’on croit qu’il s’agit là d’un processus lent et complexe qui génère divers produits, y compris le thiosulfate, le sulfite et le sulfate.(25) L’oxydation du sulfure aqueux par l’oxygène est lente en l’absence d’un catalyseur.
English: It is an articulation mechanism between national frameworks.’ 5 However, such simplicity masks real complexities involved in the creation of national qualifications frameworks and the overarching meta-framework and the relationship between the two.
French: C’est un mécanisme d’articulation entre les cadres nationaux.’ 5 Or cette simplicité n’est qu’apparente ; elle masque la réalité très complexe de la création des cadres de qualifications nationaux, d’un méta-cadre global, et la relation entre les deux.
English: For the same service there must be no discrimination among airport users or air passengers.
French: Un même service ne peut faire l’objet de discrimination entre les usagers des aéroports ou entre les passagers aériens
English: He became President of the Company on his father's death and remained its General Manager until his death. His brother Leigh J. Loggie (1888- ) operated the business when James Kerr Loggie was overseas.
French: Il devint prÃ©sident de la compagnie au dÃ©cÃ¨s de son pÃ¨re et il en resta le directeur gÃ©nÃ©ral jusqu'Ã sa mort. Leigh J. Loggie (1888- ) dirigea l'entreprise pendant que son frÃ¨re James Kerr se trouvait outre-mer.
English: At Island One, you're about to discover how to have fun ... all over the place!
French: À Island One, vous allez découvrir ce que c'est que de s'amuser !
English: However, in order to achieve that, all Angolans must enjoy minimum stability in their communities.
French: Cependant, pour y parvenir, tous les Angolais doivent jouir d'un minimum de stabilité au sein de leurs communautés.
English: Annex 1 to Instrument of Notification of Succession and Confirmation, WIPO List of WIPO Treaties to which the Socialist Federal Republic of Yugoslavia was a State Party before April 27, 1992 — Convention Establishing the World Intellectual Property Organization (WIPO) Convention — Paris Convention for the Protection of Industrial Property (Paris Convention).
French: — «location et crédit-bail d’équipement pour le traitement de l’information; création de programmes comptables et de facturation; hébergement temporaire; courtage et/ou réservation de logements dans des hôtels ou des pensions», relevant de la classe 42.
English: As noted above, one of McLuhan's responses to the advent of electronic archives would undoubtedly have been to employ tools of literary criticism.
French: Nous l'avons dit, McLuhan aurait sans nul doute réagi à l'avènement d'archives électroniques en les analysant, entre autres, à partir d'outils empruntés à la critique littéraire.
English: A person who legally contracts marriage more than once, is entitled to a marriage grant in respect of each marriage on condition that between one marriage and another he/she was an employed person or a self-employed person for at least six months.
French: Une personne qui contracte légalement un mariage plus d'une fois a droit à une allocation de mariage à l'occasion de chaque mariage à condition qu'entre deux mariages, il a été employé ou a travaillé de manière indépendante pendant au moins six mois.
English: The difference (EUR 27 million) is explained by reductions due to the transfer of East Timor to the EDF; and respect of co-decided amounts for poverty-related diseases, and for decentralised cooperation.
French: La différence (27 millions d'euros) s’explique par les réductions dues au transfert du Timor oriental au FED et par le respect des montants adoptés en codécision pour les maladies liées à la pauvreté et la coopération décentralisée.
English: Adoption of the draft agenda Approval of the minutes of the 83rd meeting Statement by the section president Approval of requests for own-initiative opinions Adoption of the draft opinion on "The role of civil society in EU pre-accession aid programmes in the Republic of Albania" REX 240 Rapporteur:
French: Adoption de l'ordre du jour Approbation du procès-verbal de la 83e réunion de la section Déclaration du président de la section Approbation des demandes d'avis d'initiative Adoption du projet d'avis sur "Le rôle de la société civile dans les programmes d'aide à la préadhésion de l'Union européenne en République d'Albanie" REX/240 Rapporteuse:
English: All units in the population are selected, so that no sampling is performed.
French: Toutes les unités de la population sont sélectionnées, de sorte qu'aucun échantillonnage n'est réalisé.
English: In this respect the WEU should play an important role as the European pillar of NATO and as defence component of the EU. b. Defence policy would be integrated into the Union's responsibilities on an intergovernmental basis. c.
French: A cet égard l'UEO doit jouer un rôle important comme pilier européen de l'OTAN et comme composante de défense de l'UE. b) La politique de défense deviendrait une responsabilité de l'Union, sur une base intergouvernementale. c) L'intégration de l'UEO dans l'UE est un objectif à moyen terme.
English: itself stan already preparing for the run of 2011?si stan già preparando per la corsa del 2011?
French: si stan già preparando per la corsa del 2011? L'Afghanistan se prépare déjà pour la course de 2011?
English: . (EL) The Commission proposal and the report follow up and flesh out the policy set out in the White Paper on competitiveness, advocating the full liberalisation of the transport market.
French: La proposition de la Commission et le rapport suivent et étoffent la politique établie dans le Livre blanc sur la compétitivité en prônant la libéralisation totale du marché des transports.
English: To do this, activities and resources within the clinic are focused around the patient.
French: Pour y arriver, il faut que les activités et les ressources de la clinique soient focalisées sur le patient.
English: Comment from a porn fan : « How is that possible ? Such quality nearly for free ?
French: Commentaire d'un fan de vidéos pornos : « Délire, sexy, waaaw trop sympa x1er.com !!!
English: Although PAN has been documented as acting synergistically with ozone in causing increased foliar injury to some species under some conditions, this combined impact cannot yet be generalized, as considerable variability has been demonstrated in the experimental findings published to date (synergistic, antagonistic and additive responses).
French: Bien qu'il ait été montré que le PAN agit en synergie avec l'ozone pour produire des lésions foliaires accrues chez certaines espèces et dans certaines conditions, cette incidence combinée ne saurait être généralisée à l'heure actuelle, car les observations publiées à ce jour présentent une variabilité importante (effets synergiques, antagonistes et additifs).
English: Backgrounder Legislation to Facilitate the Creation of a National Do Not Call List Unsolicited telemarketing has become a serious irritant for many Canadians.
French: Fiche d'information Loi facilitant la création d'une liste nationale des abonnés auto-exclus Le télémarketing non sollicité est devenu un problème sérieux pour un grand nombre de Canadiennes et de Canadiens.
English: It is to be noted that this Rule deals with the procedures which should be fulfilled before a Patent Office and not before any other authorities of a Contracting Party, for example, the fiscal authorities.
French: Il convient de noter que cette règle traite des procédures qui doivent être respectées à l’égard de l’office des brevets et non d’autres autorités d’une partie contractante, et notamment pas à l’égard des autorités fiscales.
English: I have recently completed the program and I am currently working in the Fuels Policy and Programs Group of the Office of Energy Efficiency (OEE), where I am involved in the development of a national renewable fuels framework.
French: Je viens de terminer le programme et je travaille actuellement pour le groupe Politique et Programmes sur les carburants de l’Office de l’efficacité énergétique (OEE), à l’élaboration d’une stratégie nationale sur les carburants renouvelables.
English: (4) The banding or strapping shall not be used to lift the unitized cargo for more than four minutes at a time or any longer period that is necessary to complete the lift.
French: (4) Il est interdit d'utiliser le cerclage ou le feuillard pour soulever l'unité de charge pendant plus de quatre minutes à la fois ou pendant toute période plus longue qui est nécessaire pour terminer le levage.
English: Success Stories Quantiam Technologies Inc. Edmonton, Alberta Advanced materials firm ready for nanotechnology boom Monday 6 December 2004 | Edmonton, Alberta "Access to the state-of-the-art laboratories available at NRC has been very beneficial.
French: Ce site Services PARI-CNRC Clients PARI-CNRC Chefs de file en innovation Histoires de réussite Les avantages du PARI pour les Canadiens Salle de presse Version imprimable Accueil > Clients PARI-CNRC > Quantiam Technologies Inc.
English: “La liberté de la langue des minorités dans l'enseignement.
French: « La liberté de la langue des minorités dans l'enseignement.
English: The Commission has decided to terminate with a negative decision the proceedings initiated under Article 88(2) of the EC Treaty in respect of development aid granted in 1996 for the construction, by the shipyard Alstom Leroux Naval, of a vessel for Saint-Pierre-et-Miquelon.
French: La Commission a décidé de clore par une décision négative la procédure qu'elle avait ouverte au titre de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE à l'égard d'une aide au développement octroyée en 1996 pour la construction, par le chantier naval Alstom Leroux Naval, d'un navire destiné à Saint-Pierre-et-Miquelon.
English: But how does the community as a whole choose to interpret this new city?
French: Mais comment l’ensemble de la communauté choisit-elle d’interpréter cette ville nouvelle?
English: MULTIMEDIE-DANSK Multimedie-dansk is a distance learning product for use by university students.
French: MULTIMEDIE-DANSK «Multimedie-dansk» est un produit d’apprentissage des langues à distance destiné aux étudiants de niveau universitaire.
English: Client feedback on the Quit Victoria service was very positive.
French: La rétroaction de la clientèle relativement au service « Quit Victoria » a été très positive.
English: In many ways, furthermore, Who Do You Think You Are? may be considered a mature sequel toLives, tracing the pattern, at least, of Munro's move to the west coast and back.
French: Par ailleurs, à maints égards, Who Do You Think You Are? peut être considéré comme une suite de Lives, où serait décrit le déménagement de Munro sur la côte Ouest et son retour.
English: The structure was refined on 962 independent reflections to an R factor of 0.038.
French: La structure a été affinée au moyen de 962 réflexions indépendantes jusqu'à un facteur R de 0,038.
English: Sweep starts after selected interface signal.
French: Le balayage démarre après le signal d'interface choisi.
English: Furthermore, he encouraged his G-7 partners to engage in a reflection on the management of their fiscal and social systems in order to avoid the so-called "assistance trap".
French: En outre, il a encouragé ses partenaires du G7 à engager une réflexion sur l'aménagement de leur systèmes fiscaux et sociaux pour "éviter le piège de l'assistance".
English: Any change to the limit would require an amended authority via an Appropriation Act.
French: Toute modification de la limite nécessiterait une autorisation modifiée en vertu d'une Loi de crédits.
English: The following United Nations organization was represented at the session:
French: L'organisme des Nations Unies suivant était représenté:
English: Nonetheless, the attached text could serve as a reference for future consideration by the CTC.
French: Quoiqu'il en soit, le texte ci-joint pourra servir de référence au Comité contre le terrorisme pour examen.
English: Advice from the Experts A List of Resources
French: ✔ Choisissez des photographies ou des illustrations à haute définition.
English: • Hector Almendrades - CIDA (Indigenous Peoples Partnership Program - IPPP)
French: • Hector Almendrades - Agence canadienne de développement international (Programme de partenariat avec les peuples autochtones)
English: With the potential retirement of one-third of the CRTC’s workforce during the next five years, public service renewal is another key human resources management priority for the CRTC.
French: Une autre des priorités importantes du CRTC est la gestion du renouvellement de son effectif, étant donné la possibilité de retraite du tiers de ses employés au cours des cinq prochaines années.
English: The total funding projected for the first phase is $2.5 million.
French: Le montant total du financement projeté pour la première phase est de 2,5 millions de dollars.
English: On top of this, the Commission recently proposed setting up a Globalisation Adjustment Fund, aimed at tackling any adverse effects of restructuring.
French: Qui plus est, la Commission a récemment proposé de créer un fonds d’ajustement à la mondialisation, afin de contrer les effets néfastes des restructurations.
English: Pursuant to subsection 63(1) and paragraph 75(1)(a) of the CTA, NTA Licence Nos. 883054, 883055, 883056 and 883057 are hereby suspended.  2.
French: Conformémement aux paragraphes 63(1) et 75(1) de la LTC, les licences nos 883054, 883055, 883056 et 883057 de l'ONT sont par les présentes suspendues.  2.
English: VoIP calls are calls established over a Wi-Fi connection using the IP technology of the Media5-fone. You can hence use your iPhone as an IP-PBX phone extension in your office or anywhere else in the world.
French: Vous pouvez donc utiliser votre iPhone comme s’il s’agissait d’un poste téléphonique supplémentaire pour PBX IP, de votre bureau ou de n’importe quel endroit dans le monde.
English: File Disposition During fiscal year 1997-98, CSIS National Archives Requirements Unit (NARU) reviewed 13,518 files which had come to their attention through the regular archival Bring Forward (BF) system.
French: Élimination des dossiers Au cours de l'exercice 1997-1998, la Sous-section des exigences des Archives nationales du SCRS a examiné 13 518 dossiers qui lui avaient été signalés grâce au système courant de rappel.
English: Exhibit 2-4 Scenarios for Future Electronic Distribution
French: Canal de distribution électronique
English: In the 1970s it was possible to generate DNA sequences by hand.
French: Dans les années 70, il était possible de générer des séquences d'ADN manuellement.
English: There are a good number of Web safe fonts.
French: Il ya un bon nombre de polices de sécurité Web.
English: Multi-disciplinary work is preferred in disciplines such as regional planning, engineering, environmental studies, computer science, geography, sociology, economics, risk modeling and system science.
French: Il y a une préférence pour les travaux multidisciplinaires, dans des domaines comme la planification régionale, l’ingénierie, les études environnementales, l’informatique, la géographie, la sociologie, l’économie, la modélisation des risques et la science des systèmes.
English: • Employees who attempt to cope with work-life conflict by sacrificing personal needs report significantly higher levels of all four forms of work-life conflict than counterparts who rarely attempt to "do it all."
French: • les employés qui tentent de composer avec le conflit entre le travail et la vie personnelle en sacrifiant des besoins personnels signalent des niveaux plus élevés des quatre types de conflit entre le travail et la vie personnelle que leurs homologues qui tentent rarement de « tout faire ».
English: 4.7.3.2 Examine the instructions to see if they meet the following requirements: i.
French: 4.7.3.2 Examiner le mode d’emploi afin de déterminer s’il satisfait les exigences suivantes : i.
English: • If this is your first observing visit to DAO, you can contact an observing assistant who can deal with any concerns you have that arise before, during or after your run.
French: • Si ceci est votre première visite à l'OFA, vous pouvez contacter un assistant à l'observation, qui pourra répondre à vos interrogations avant, pendant ou après votre séance d'observation.
English: This route provides an opportunity for interested groups to work with DFO in identifying possible MPA sites.
French: Le Programme des ZPM acceptera la proposition de sites d'intérêt pour leur mise en candidature comme ZPM.
English: The low concentrations found in human bone are in contrast with the animal studies which demonstrated very high concentrations in bone.
French: Les faibles concentrations observées dans les os chez l’humain vont à l’encontre des études chez l’animal, qui avaient fait ressortir des concentrations très élevées dans les os.
English: As regards international flights, does France compare the information contained in advanced passenger manifest programmes with the information contained in counter-terrorist databases, with a view to scanning inbound passengers before they land?
French: S'agissant des vols internationaux, la France compare-t-elle les informations figurant dans la liste nominative des passagers avec les renseignements contenus dans les bases de données des services de répression du terrorisme, de façon à contrôler les passagers à l'arrivée avant l'atterrissage de leur avion?
English: CP estimates that there are 49,028 scrap ties to be disposed of and submits a cost of approximately $1 per tie, or $48,850 in total, to load, transport "On Company Service"1, and export to a co-generation facility in North Dakota.
French: CP estime à 49 028 le nombre de traverses de rebut qu’il y a lieu d’éliminer et elle calcule un coût d’environ 1 $ la traverse, ou 48 850 $ au total, pour le chargement, le transport « aux frais de la compagnie1 » et l’exportation vers une installation de cogénération dans le Dakota du Nord.
English: Twelve organisms which degrade n-alkanes were tested for their ability to mineralize [14C]naphthalene and [14C]phenanthrene which had been added to the crude oil.
French: Douze organismes dégradant les n-alcanes ont été testés pour leur aptitude à minéraliser le [14C]naphtalène et le [14C]phénanthrène qui avaient été ajoutés à l'huile brute.