ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: When a Rule is amended and at least one-fifth of the Contracting Parties applying the unamended Rule subsequently declare that they wish to continue to apply the unamended Rule, the unamended Rule will be regarded as an alternative to the amended Rule and will be incorporated formally as such into the Rule with effect from the date of adoption of the amendment or its entry into force.
French: Si un règlement fait l'objet d'un amendement et si au moins un cinquième des Parties contractantes qui en appliquent la version non amendée déclarent ultérieurement qu'elles souhaitent continuer de l'appliquer, cette version non amendée est considérée comme une variante de la version amendée et est incorporée formellement à ce titre dans le règlement avec prise d'effet à la date de l'adoption de l'amendement ou de son entrée en vigueur.
English: While the loss of support staff might be partly, but not entirely, compensated by investment in ICT and development of new applications, the level of ICT resources in UNECE does not allow major progress along these lines.
French: Si la réduction des effectifs du personnel d'appui peut être en partie − mais en partie seulement − compensée par des investissements dans les TIC et le développement de nouvelles applications, le volume de ressources consacrées aux TIC à la CEE ne permet pas de beaucoup progresser dans cette voie.
English: However, a number of Member States favoured a more cautious approach, and alongside consumer groups, suggested that it would be essential not to require analogue turn off before there was widespread take up of digital TV.
French: Plusieurs États membres préfèrent cependant une approche plus prudente et, tout comme les associations de consommateurs, estiment qu’il est essentiel de ne pas imposer l’arrêt des émissions analogiques avant un large développement de la télévision numérique.
English: (c) To extend social rehabilitation programmes to include the governorates of the Republic;
French: c) Étendre les programmes de réinsertion sociale aux gouvernorats de la République;
English: Governments should offer incentives to conduct free and fundamental research. 1.2.
French: Les gouvernements doivent encourager la recherche fondamentale libre par des mesures incitatives.
English: The list of experts recognised for the purpose of Rule 28 shall be published in the Official Journal of the EPO (Rule 28, paragraph 9).
French: La liste des experts agréés aux fins de l'application de la règle 28 sera publiée au Journal officiel de l'OEB (règle 28, paragraphe 9).
English: If you do, you need to complete Form RC66, Canada Child Benefits Application, to register your children for the GST/HST credit.
French: Si oui, remplissez le formulaire RC66, Demande de prestations canadiennes pour enfants, pour les inscrire au crédit pour la TPS/TVH.
English: 11.3 For alignment and crossover signs against the background of the sky, the signal boards must be painted black instead of red.
French: 11.3 En ce qui concerne les signaux d'alignement et de traversée placés sur le fond du ciel, il convient de peindre les panneaux en noir et non en rouge.
English: The following provisions of the Health Services Act are in conformity with the Constitution:
French: Les dispositions suivantes de la loi sur les services de santé sont conformes à la Constitution:
English: No 66/97: 14 October 1997 [FR] OFFICIAL VISIT TO THE COURT OF JUSTICE
French: Nr° 66/97: 14 octobre 1997 Visite du Président de la Cour suprême de Hongrie à la Cour de justice des Communautés européennes VISITE OFFICIELLE À LA COUR DE JUSTICE
English: Diabetes mellitus is a chronic syndrome of impaired carbohydrate, protein, and fat metabolism resulting from insufficient secretion of insulin from the pancreas or target tissue resistance to insulin.
French: Le diabète sucré est un syndrome chronique de trouble du métabolisme des glucides, des protéines et des lipides, lié soit à une insuffisance de la sécrétion d'insuline par le pancréas soit à une résistance du tissu-cible à cette hormone.
English: The amount of this compensation and the day on which the obligation to compensate begins shall be set when the decision is enforced. Statute-Barring of Actions 45.—(1) Civil actions resulting from the infringement of trademark rights shall be barred after five years, beginning on the day as from which the action may be taken.
French: 5) Le propriétaire de la marque dont la violation a été établie par voie judiciaire a le droit, en tout état de cause et sans qu’il soit nécessaire d’apporter une preuve quelconque, de percevoir à titre d’indemnisation pour les dommages subis un pour cent du chiffre d’affaires réalisé par l’auteur de l’atteinte grâce aux produits ou services illégalement commercialisés sous la marque.
English: The results of this project are intended to lead policy makers to re-evaluate laws and policies that use age as a marker and that prevent people from participating fully in our society.
French: Les résultats de ce projet devraient encourager les décideurs à réexaminer le droit et les politiques qui utilisent l’âge comme un critère et qui empêchent les personnes de participer pleinement à notre société.
English: Mr President, Mr Van Rompuy, Mr Barroso, I would like to make two comments on the conclusions of last December's European Council.
French: au nom du groupe ALDE. - Monsieur le Président, Messieurs les Présidents, sur les conclusions du Conseil de décembre dernier, je voudrais faire deux remarques.
English: Article 9 of the Law on Social Welfare states: the “Livelihood Support Council” authorized to identify households or citizens eligible for conditional cash support, social welfare assistance, discount or community based care services shall be established in soums and khoroos”.
French: Aux termes de l'article 9 de la loi sur la protection sociale, un conseil spécialement chargé d'identifier les ménages ou les personnes habilités à accéder à une aide conditionnelle en espèces, à des prestations de protection sociale ou à des services de soins de proximité ou à coût réduit, doit être établi au niveau des soums et des khoroos».
English: It has been calculated that Galore Creek flow comprises 0.3% of the Stikine River flow.
French: Il a été calculé que le débit du ruisseau Galore correspond à moins de 2 % du débit de la rivière Stikine.
English: • D10-13-14 Reusable Containers including Pallets
French: • D10-13-14 Classement tarifaire des contenants y compris les palettes
English: We have always emphasized that the issues of strategic stability and the ABM Treaty go far beyond the mere bounds of Russian-American relations.
French: Nous avons toujours souligné que les enjeux touchant à la stabilité stratégique et au Traité ABM dépassent de loin le seul cadre des relations russo-américaines.
English: It shall be left for the NRAs to decide whether the security risk and its potential consequences are serious enough for preventive actions.
French: Il revient aux agences nationales de régulation de décider si le risque pour la sécurité et ses conséquences potentielles sont assez graves pour que des actions préventives soient adoptées.
English: • modify the layout, if required;
French: • modifier la disposition, au besoin;
English: If you want to use it, you can seek it on the Internet or in a specialized shop, and install it.
French: Dans ce cas, vous pouvez la rechercher sur Internet ou dans une boutique spécialisée, et l'installer.
English: On April 30, 2004, PWGSC held a briefing to report on its overall bid evaluation.
French: Le 30 avril 2004, TPSGC a tenu une séance d'information à l'égard de l'ensemble de son évaluation des soumissions.
English: The main problem faced by companies, the documents observed, was that they were ‘confronted with a single economic zone in which 15 different company tax systems apply’.
French: Ce document faisait observer que le principal problème auquel sont confrontées les sociétés est "la coexistence de 15 législations fiscales différentes".
English: Labour markets should also respond to the needs of older workers, who will become an important component of the labour force in years to come.
French: Les marchés du travail devraient aussi répondre aux besoins spécifiques des travailleurs âgés, qui deviendront une part importante de la main-d'œuvre dans les années à venir.
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English: - Coordinating agricultural policies in accordance with the new rurality;
French: - Définir une politique applicable au secteur de l'agriculture et de l'élevage compte tenu des exigences de la nouvelle condition rurale;
English: A different aspect of the right to marry may be affected when States impose restrictions on remarriage by women as compared to men.
French: Un autre aspect du droit de se marier peut être affecté lorsque les États imposent des restrictions au remariage des femmes.
English: (e) In this context, member delegations and groups of member States should also be encouraged to submit papers - working papers and non-papers - and to put forward specific proposals;
French: e) Dans ce contexte, il faudrait aussi encourager les délégations et les groupes d'États membres à présenter à ces séances des textes (documents de travail et documents officieux) et des propositions concrètes;
English: The appellant and his representative work in Edmonton.
French: L'appelant et sa représentante travaillent à Edmonton.
English: Based on the availability of resources, the Executive Director issued an allocation for 2002 for Fund programme activities at the level of 95 per cent of appropriations approved by the Governing Council, and 80 per cent for the support budget.
French: Sur la base des ressources disponibles, le Directeur exécutif a, pour 2002, alloué 95 % de l'ouverture de crédits approuvés par le Conseil d'administration pour les activités du programme du Fonds et 80 % du budget d'appui.
English: Ethnic Diversity Survey  Percentages are calculated using total valid responses Most Common Type of Group or Organization:
French: Enquête sur la diversité ethnique  Les pourcentages sont calculés à partir du nombre total de réponses valables.
English: (d) Adopted domestically or through inter-country adoptions.
French: d) Ayant fait l'objet d'une adoption nationale ou internationale.
English: 2003-2004 Peer Review Committee - Public, Community and Population Health - A Chairperson:
French: Comité d'examen par les pairs 2003-2004 - Santé publique, santé communautaire et santé des populations - A Président :
English: Table 2094 Numbers and salaries of regular members by rank, and civilian members by specialization in the RCMP, selected years since 1991 Employee Categories March 1991 March 1996 March 2000 March 2003 Pop. % Total Sal. ($M) Pop.
French: Le pourcentage d'augmentation de la rémunération des membres réguliers a été le même pour tous les grades, à l'exception des membres de la haute direction, dont la rémunération est rattachée aux niveaux correspondants du groupe EX du noyau de la fonction publique.
English: UNDERTAKING PRICE GRID Product (class/model/number/size) Product Description Undertaking Price 3.
French: TABLEAU DES PRIX D'ENGAGEMENT Produit (catégorie, modèle numéro et dimension) Description du produit Prix d'engagement 3.
English: The employees must agree to leave the shares with the trust for at least 2 years; if the shares are left with the trust for a total of 5 years, there is no income tax to pay.
French: Les actions sont attribuées aux différents travailleurs sans frais, mais sont détenues par les administrateurs du fonds, désignés par l'entreprise. Les salariés doivent confier leurs actions au trust pendant 2 ans au moins.
English: The province of Saskatchewan also restricts packages of cigarillos to "a package that contains no fewer than five cigarillos" - Subsection 5(2) of the Saskatchewan Tobacco Control Act (PDF Version) (Appendix 2-L-2).
French: Par ailleurs, la province de la Saskatchewan restreint les emballages de cigarillos à « un paquet ne contenant pas moins de cinq cigarillos » - paragraphe 5(2) de la Loi de la Saskatchewan sur la réglementation de l'usage du tabac, (annexe 2-L-2).
English: 2007-05-04 - Telecom Decision 2007-31 The Commission approves revised procedures for the operation of the National Contribution Fund.
French: 2007-05-04 - Décision de télécom CRTC 2007-31 Le Conseil approuve des procédures révisées relatives au fonctionnement du Fonds de contribution national.
English: See Official Records of the General Assembly, Sixtieth Session, Supplement No. 39 (A/60/39), chap.
French: Voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixantième session, Supplément no 39 (A/60/39), chap.
English: ECE/EB.AIR/WG.1/2007/4/Rev.1Page 7
French: ECE/EB.AIR/2007/7 ECE/EB.AIR/WG.1/2007/4/Rev.1
English: Calgarians appreciate CF soldiers CALGARY, AB – Deployed soldiers on leave enjoy Calgary Stampede hospitality.
French: Formation en évacuation sanitaire par voie d'hélicoptère au camp Julien Les Américains offrent une séance d'information au personnel médical canadien.
English: Specific dangers are Glacial Lake Outburst Floods (GLOFs), erratic weather patterns and rising cases of vector-borne diseases.
French: Il est plus particulièrement menacé par les inondations résultant du débordement de lacs glaciaires, l'imprévisibilité des conditions météorologiques et l'augmentation des cas de maladies à transmission vectorielle.
English: The Committee compiled evidence which suggests that too many top-down targets set without any consideration of how they are going to be measured can hamper service delivery.
French: Le Comité a rassemblé des faits qui suggèrent qu'un trop grand nombre de cibles imposées d'en haut sans tenir compte de la manière dont elles seront mesurées peut nuire à la prestation de services.
English: You can request information as to the location of your goods from the destination carrier noted on the Bill of Lading.
French: Le déménageur doit vous aviser en cas de retard dépassant 18 Révisée le 30 octobre 2006 ENTRÉE EN VIGUEUR : le 1 novembre 2006
English: Austrian Patent Office, Australian Patent office, Brazilian National Institute of Industrial Property, Canadian Intellectual Property Office, State Intellectual Property Office of the People’s Republic of China, European Patent Office, Spanish Patent Office, National Board of Patent and Registration of Finland, Indian Patent Office, Japan Patent Office, Korean Patent Office, Federal Service for Intellectual Property, Patents and Trademarks (Russian Federation), Swedish Patent and Registration Office, United States Patent and Trademark Office, Nordic Patent Institute.
French: Office des brevets de l’Autriche, Office des brevets de l’Australie, Institut national de la propriété industrielle du Brésil, Office de propriété intellectuelle du Canada, Office de propriété intellectuelle de la Chine, Office européen des brevets, Office des brevets de l’Espagne, Office national des brevets et de l’enregistrement de la Finlande, Offices des brevets de l’Inde, Office des brevets du Japon, Office des brevets de la Corée, Service fédéral de la propriété intellectuelle, des brevets et des marques de la Fédération de Russie, Office des brevets et de l’enregistrement de la Suède, Office des brevets et des marques des États-Unis d’Amérique et Institut nordique des brevets.
English: Canada's Trade in Goods and Services
French: Commerce des produits et des services du Canada
English: I should like to request that this letter be circulated as a document of the fifty-seventh session of the General Assembly, under item 50 of the provisional agenda.
French: En conclusion, je vous serais obligé de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre comme document de l'Assemblée générale au titre du point 50 de l'ordre du jour provisoire.
English: This document is also available on the Canadian Heritage Web site at: www.pch.gc.ca.
French: Ce document est également accessible dans le site Web du ministère du Patrimoine canadien à l'adresse suivante : www.pch.gc.ca.
English: • are accompanied by an Import Declaration that states that the dairy product meets the health and safety requirements prescribed in the Food and Drugs Act and Regulations and the Dairy Products Regulations.  Any non-compliant product is detained until it meets regulatory requirements, or it may be ordered out of the country or destroyed.
French: • sont accompagnés d'une déclaration d'importation qui stipule que le produit laitier satisfait aux exigences concernant la santé et la salubrité prescrite par la Loi et le Règlement sur les aliments et drogues et le Règlement sur les produits laitiers.  Les produits non conformes seront saisis et retenus tant qu'ils ne satisferont pas aux exigences réglementaires. Ils pourront aussi être retournés dans leur pays d'origine ou détruits.
English: The challenge will be to match the ice season and client requirements with service capacity on a year-to-year basis so that resources are used to maximum efficiency.
French: Son défi : bien fonctionner pendant la saison des glaces et répondre aux exigences des clients avec les moyens dont il dispose pour l’année en assurant une utilisation optimale des ressources.
English: Three recognized methods are currently being used in the public sector: the continuing education programme of the Family Compensation Fund (CAFAM); the “A crecer” (To grow) programme; and the “ Transformemos” (Let's change ourselves) programme.
French: Actuellement on utilise trois méthodes reconnues par le secteur public : le Programme de formation continue de la Caisse de compensation des prestations familiales (CAFAM), le programme A CRECER et le programme transformemos.
English: Other participants were of the opinion that the proponent had demonstrated his capacity and intention to involve himself with the community (Mr.
French: D’autres participants jugent que le promoteur a fait la démonstration de sa capacité et de sa volonté à s’impliquer dans la communauté (M.
English: In these situations, an AI was set instead.
French: On utilise l’AS lorsqu’il est impossible de fixer l’ANR (IOM, 2005).
English: The agreement with the construction manager requires that a project manual be prepared.
French: L'accord signé avec le maître d'œuvre des travaux prévoit l'établissement d'un manuel de projet.
English: Every school and most ethnic groups had at least one group performing.
French: Ce dernier a parachevé la réalisation du projet dans la municipalité de Strängnäs.
English: ◦ Electronics group -EL-
French: ◦ Groupe « soutien de l'enseignement » -EU-
English: En Russie, les foyers ont dû attendre la chute du rideau de fer pour accéder à des ordinateurs modernes et aux technologies de l’information. Dans la Russie moderne, le niveau et l’essor des TIC sont étroitement liés au développement de la démocratie, du bien-être et de la qualité de vie, mais aussi de la sécurité nationale et de la position du pays sur la scène internationale.
French: en toile de fond un conflit tchétchène qui perdure (à l’origine de la formation d’organisations de vétérans de guerre tchétchènes et de mères de soldats qui se sont battus dans ce conflit), de nombreuses attaques terroristes mortelles et la menace perpétuelle des mêmes horreurs à Moscou et dans le Sud de la Russie, et l’intensification des migrations en provenance des régions les plus pauvres de l’Ouest de la Russie.
English: As a result, more companies will have the opportunity to expand and grow as a direct result of these new graduates and training that will be available.
French: Ainsi, grâce à l’arrivée des nouveaux diplômés et à la formation offerte, les entreprises seront plus nombreuses à se développer et à prospérer.
English: The hotel is situated in the center of Genk at the unique and beautiful Molenvijver Park.
French: Cet hôtel, situé à seulement 3 kilomètres du centre d'Hasselt, est entouré d'un grand jardin.
English: These reactions all occur with retention of configuration and can be rationalized by a symmetrical reaction scheme.
French: Toutes ces réactions s'effectuent avec conservation de la configuration et on peut les expliquer par un schéma réactionnel symétrique.
English: The reports are used to help to determine a freelance's competency rating.
French: Le notateur a la possibilité de formuler d'autres observations sur le travail de l'interprète freelance.
English: In an overall sense, however, we doubted that any method of allocating import quotas would have a significant effect on the competitiveness of the affected industries because of the generally smail share of the market accounted for by imports and the large number of industry participants.
French: Toutefois, sur le plan global, il est douteux, selon nous, qu’une méthode de répartition des contingents d’importation ait des effets appréciables sur la compétitivité des industries visées en raison de la part du marché généralement modeste occupée par les importations et du grand nombre de participants de l’industrie.
English: – Madam President, firstly my sincere thanks and appreciation for arranging this meeting this morning.
French: - (EN) Madame la Présidente, je vous présente tout d'abord mes sincères remerciements et mes félicitations pour l'organisation de la réunion de ce matin.
English: C. Harmonization of information and communication technology
French: Harmonisation de la téléinformatique
English: The result is the FID analyzer's response factor for CH4, RFCH4[THC-FID].
French: Le résultat est le facteur de réponse pour CH4, RFCH4[THC-FID] de l'analyseur FID.
English: • Ischemia to sinoatrial node
French: • Ischémie au nœud sino-auriculaire
English: [15] As the Program Coordinator, Margaret Clark was Donna Narcisse's supervisor.
French: [15] En tant que coordonnatrice du programme, Margaret Clark était le supérieur de Donna Narcisse.
English: Information as described above plays a critical role in providing evidence to support a specific need and ensuring the request is assessed according to evidence-based standards of care.
French: Les renseignements décrits ci-dessus jouent un rôle-clé comme éléments de preuve d’un besoin particulier et pour s’assurer que la demande est évaluée en fonction de normes fondées sur des données probantes.
English: Initial amount: add: - exchange adjustments less: - cancellations - repayments 405 899 + 22 109 - 396 789 31 219
French: À ajouter: - ajustements de change À déduire: - annulations - remboursements 405 899 + 22 109 - 396 789 31 219
English: Based on the results of Southern blot analysis, two transposable elements have been found in the C. tentans genome, one of which is identical to NLRCth1 from C. thummi.
French: En s'appuyant sur les résultats d'analyses Southern, les auteurs concluent à l'existence de deux éléments transposables dans le génome du C. tentans et l'un de ceux-ci serait identique au NLRCth1 du C. thummi.
English: Educational reforms introduced since independence have not improved attendance, especially in northern rural areas hard hit by the drought.
French: L'analphabétisme est répandu et le taux de fréquentation scolaire très bas. Ce taux est de 9,5 p.
English: Community-Based Research Program The Community-Based Research (CBR) Program assists community-based organizations, non-governmental organizations and institutions in developing the knowledge necessary to carry out their HIV/AIDS work in the most effective manner, and in creating the expertise within these communities to conduct their own research.
French: Programme de recherche communautaire Le Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida permet d'aider les organismes communautaires, les organismes non gouvernementaux et les établissements à développer les connaissances nécessaires à la poursuite de leurs travaux sur le VIH/sida le plus efficacement possible, et à créer l'expertise dans ces milieux pour leur permettre d'effectuer leurs propres recherches.
English: These fossils tentatively suggest a middle Ordovician age for the Cutwell Group in this area.
French: Ces fossiles nous suggèrent d'attribuer un âge Ordovicien moyen au Groupe de Cutwell dans cette région.