ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: "taxed tobacco" "taxed tobacco" of a person means cigarettes, tobacco sticks, loose tobacco and cigars, in respect of which duty has been imposed under section 42 before July 1, 2006 at a rate set out in paragraph 1(b), 2(b) or 3(b) of Schedule 1 or in section 4 of that Schedule, as those provisions read on June 30, 2006, and that, at the beginning of July 1, 2006,
French: « tabac imposé » « tabac imposé » Cigarettes, bâtonnets de tabac, tabac à cigarettes et cigares sur lesquels le droit prévu à l’article 42 a été imposé avant le 1er juillet 2006 au taux figurant aux alinéas 1b), 2b) ou 3b) de l’annexe 1 ou à l’article 4 de cette annexe, dans leur version applicable le 30 juin 2006, et qui, à zéro heure le 1er juillet 2006, à la fois :
English: You wish to give new momentum to the European Union.
French: Vous désirez donner un nouvel élan à l'Union.
English: In response to direction in the 1994 Defence White Paper to eliminate one layer of headquarters, the department decided to eliminate command headquarters and move the commanders to Ottawa.
French: En réponse à la direction émise dans le Livre blanc sur la Défense de 1994 d'éliminer un palier de quartier général, le Ministère a décidé de se départir des quartiers généraux de commandement et de rapatrier ses commandants à Ottawa.
English: Recipients would then be active consumers, and not passive receivers.
French: Les bénéficiaires deviendraient ainsi des consommateurs actifs et non passifs.
English: Transfert ou distribution du compte de stabilisation du revenu net à l’époux ou au conjoint de fait ou à une fiducie (6.1) Lorsqu’un bien qui est un compte de stabilisation du revenu net d’un contribuable est transféré ou distribué à l’une des personnes ci-après au moment du décès du contribuable ou postérieurement et par suite de ce décès, les paragraphes (5.4) et 73(5) ne s’appliquent pas au second fonds du compte de stabilisation du revenu net du contribuable : (4) The portion of paragraph 70(7)(b) of the French version of the Act before subparagraph (i) is replaced by the following:
French: Transfert ou distribution du compte de stabilisation du revenu net à l’époux ou au conjoint de fait ou à une fiducie (6.1) Lorsqu’un bien qui est un compte de stabilisation du revenu net d’un contribuable est transféré ou distribué à l’une des personnes ci-après au moment du décès du contribuable ou postérieurement et par suite de ce décès, les paragraphes (5.4) et 73(5) ne s’appliquent pas au second fonds du compte de stabilisation du revenu net du contribuable: (4) Le passage de l’alinéa 70(7)b) de la version française de la même loi précédant le sous-alinéa (i) est remplacé par ce qui suit:
English: As regards methods of warfare, advice on their legality is either provided ahead of time if possible or on the scene by forward deployed military legal advisers (see also below in Part 2, question 3.iii.c.
French: Quant aux méthodes de guerre, un avis sur leur légalité est pris si possible au préalable, ou alors est donné sur place par des conseillers juridiques militaires de l'échelon avancé (voir également ci-après la deuxième partie, point 3 iii) c)).
English: AUTONUM Another guiding principle in the elaboration of the electronic filing system is that all measures and solutions adopted in the context of the PCT should, to the extent possible, be consistent in line with internationally accepted standards and practices relating to electronic commerce and to avoid, unless absolutely necessary, the creation of custom solutions.
French: AUTONUM L’élaboration du système de dépôt électronique repose aussi sur le principe qui veut que toutes les mesures et solutions adoptées dans le contexte du PCT concordent soient, dans la mesure du possible, conformes aux avec les normes et pratiques agréées au niveau international en matière de commerce électronique afin d’éviter, sauf nécessité absolue, la mise en place de solutions ponctuelles.
English: • An agricultural policy that is competitive with that of other jurisdictions.
French: • une politique agricole compétitive par rapport à celle d’autres administrations.
English: However, on a different level, improvement is not so visible.
French: Cependant, à un niveau différent, l'amélioration n'est pas si visible.
English: British Columbia Treaty Process Principals Meeting Date(s):
French: Réunion des signataires du processus de négotiation des traités Date(s) :
English: The European Union has encouraged Croatian independence, an independence that all Croatian communities have paid for in Vukovar or Knin.
French: L'Union européenne a encouragé l'indépendance croate, une indépendance que toutes les communautés de Croatie ont payée à Vukovar ou à Knin.
English: Over 2.2 million copies of these publications have been distributed.
French: Plus de 2,2 millions d'exemplaires de ces publications ont été diffusés.
English: The Public Service and the environment in which we operate are in the early days of profound culture changes in which training and learning will be viewed increasingly as an investment that is essential to the excellence of the services provided to Canadians.
French: La fonction publique et le milieu dans lequel nous fonctionnons en sont aux premières étapes de changements culturels profonds en raison desquels la formation et l'apprentissage seront de plus en plus perçus comme des investissements essentiels pour assurer l'excellence des services fournis aux Canadiens.
English: Table 26 highlights the major EUwide RD&D funding programmes of relevance and their financial allocations where available.
French: Il est dès lors souvent difficile de déterminer le niveau des dépenses en faveur d’activités spécifiques.
English: The students shall learn to proceed critically in judging the culture of today and in the reading of its authors, taking possession of what is good and rejecting what is not. For this end, it will be very useful for them to read books and reviews with their professors, and afterwards to have critical discussions on what has been read.
French: Il faut aux usagers une formation de base pour pouvoir profiter au maximum des instruments de communication sociale, non seulement individuellement, mais aussi afin de pouvoir soutenir notre propre part dans la collaboration mutuelle de tous les membres de la collectivité; et aussi pour trouver les meilleurs moyens d'atteindre ces fins; en luttant pour la justice entre les nations et en contribuant à abolir les criantes inégalités entre les peuples riches d'une part, et les peuples indigents et sous-développés d'autre part.
English: • Be replicable to different jurisdictions with different characteristics.
French: • être applicables à différents secteurs de compétence qui présentent des caractéristiques différentes.
English: Some were of the opinion that, as it was an administrative penalty, the civil law standard of a balance of probabilities should apply.
French: Certains étaient d'avis que, comme il s'agissait d'une pénalité administrative, la norme de droit civil de la prépondérance des probabilités devait s'appliquer.
English: It is our responsibility to translate this political desire into practice.
French: Il est de notre responsabilité de traduire concrètement cette volonté politique.
English: Currently, EC-EDF aid to infrastructure amounts to € 3,750 million, 25% of the 9th EDF.
French: Actuellement, l’aide FED-CE aux infrastructures s’élève à 3 750 millions d’euros, soit 25% du 9ème FED. Le nouveau Partenariat Europe-Afrique (adopté par la Commission européenne le 13 juillet 2006), à la suite de discussions avec l’Union africaine, le Nepad (Nouveau partenariat pour le développement de l’Afrique), les Communautés économiques régionales et d’autres partenaires africains, constitue la réponse
English: As a result, global forest policy today remains fragmented, unfocused and incomplete.
French: Le résultat en est que la politique forestière mondiale reste aujourd'hui fragmentée, défocalisée et incomplète.
English: The reverse is true in the rural areas where women's access to justice is still a going concern.
French: En revanche, on note une tendance inverse en zone rurale, où l'accès des femmes à la justice reste problématique.
English: Furthermore, municipalities have a growing interest in trade agreements, both in terms of promoting increased trade and investment opportunities and in their impact on municipal governments.
French: Par ailleurs, les municipalités ont un intérêt grandissant dans les accords commerciaux, en ce qui concerne la promotion d'un accroissement du commerce et des investissements ainsi que leur incidence sur les administrations municipales.
English: I would very much like Croatia to finally affirm its readiness to relaunch the Sarajevo Declaration and to bring to an end a situation that I consider highly sensitive, and this at least before its accession.
French: Je voudrais que la Croatie affirme enfin sa volonté de relancer la Déclaration de Sarajevo et mettre un terme à une situation qui me paraît extrêmement délicate, et ce avant son adhésion.
English: Such a framework should be designed to facilitate the ability of ﬁnancial and non-ﬁnancial companies, wherever incorporated and located, to enter into mutually beneﬁcial relationships with regulated Canadian ﬁnancial institutions (including a more substantial ownership position than 10 percent) without compromising the Canadian-control and prudential objectives.
French: Ce cadre devrait être conçu de manière à faciliter la tâche aux entreprises ﬁnancières ou non ﬁnancières, peu importe leur lieu de constitution et d’activité, qui veulent nouer des relations mutuellement proﬁtables avec des institutions ﬁnancières canadiennes réglementées (notamment, le cas échéant, en acquérant plus de 10 % de leur capital), sans compromettre pour autant les objectifs de contrôle canadien et de gestion prudentielle.
English: Many participants, while acknowledging the global advances made towards internationally agreed goals on development assistance, emphasized the urgent need to accelerate donor support in order to achieve the Millennium Development Goals by 2015.
French: Tout en reconnaissant les progrès réalisés à l'échelle mondiale vers la réalisation des objectifs convenus par la communauté internationale en matière d'aide au développement, de nombreux participants ont insisté sur le besoin urgent d'accélérer l'appui des donateurs pour atteindre les objectifs fixés d'ici à 2015.
English: Communities generally acknowledge the need to provide regular reports to Health Canada . However, technological problems, staff capacity and the perception that the data collected are irrelevant and are not used effectively have produced frustration and cynicism.
French: Toutefois, les problèmes technologiques, les capacités du personnel et le sentiment que les données recueillies étaient hors de propos et ne servaient pas à grand-chose ont engendré de la frustration et du cynisme.
English: Speakers NAME TITLE ORGANIZATION Fogliani, Enzo Attorney Naming Authority  Italy Gumælius, Marianne Principal Administrator European Commission DG XV E2 Gymer, Keith Trademark and Patent Attorney Page Hargrave Howard, Fay
French: Conférenciers Nom Titre Organisation Fogliani, Enzo Avocat Naming Authority  Italy Gumælius, Marianne Administrateur Principal Commission Europeénne DG XV E2 Gymer, Keith Avocat marques et brevets Page Hargrave Howard, Fay
English: By contrast, Australia and many European nations have a long tradition of centralized wage determination involving a dominant union sector and strong collective bargaining.
French: Les politiques sur l’équité salariale ont en commun le principe que des emplois de nature qualitativement dissemblable peuvent néanmoins être comparés au chapitre des compétences, de l'effort, des responsabilités et des conditions de travail au moyen d'une méthode d'évaluation des emplois.
English: Apart from the foregoing considerations, certain aspects of the proposed definition call for a few additional remarks.
French: Outre les observations qui précèdent, certains aspects de la définition proposée appellent quelques remarques complémentaires.
English: About 60% of the residential waste collected from urban homes in the Bois-Francs is recycled, a level that exceeds the 50% objective set by the Quebec government for 2008. This is a clear demonstration of the efficiency of the regional system and the commitment of the local population to sustainable development and environmental protection.
French: Grâce à sa localisation, ses ressources naturelles et le caractère entrepreneurial de sa population, Victoriaville est la ville principale de la MRC d'Arthabaska et celle où l’on compte le plus grand nombre d’habitants, d’entreprises, d’institutions, de commerces et de services.
English: Or. en Justification Certain additives have very different health effects on infants and children as their bodies develop and grow.
French: Certains additifs ont des effets très différents pour la santé des nourrissons et des enfants étant donné que l'organisme de ces derniers est en croissance.
English: The Group's facilities and capabilities include: ▪ Advanced analytical / micro structural instrumentation and techniques such as TG-FTIR, XRD, SEM/EDAX for chemical analysis (shared with Characterization Lab); ▪ Briquetting, agglomeration; ▪ Coal preparation capabilities (complete pilot plant blending, crushing, pulverization and sampling); ▪ Four pilot-scale, pressure measuring moveable wall coke ovens; three sole heated coke ovens; ▪ High temperature facilities for determining strength (CSR), reactivity (CRI) and high temperature properties of coke; ▪ Injection simulator; ▪ Laboratory for coal and coke evaluation; ▪ Modeling and simulation studies; ▪ Petrographic, microscopic and image analysis systems for coal and coke; ▪ Standard methods and facilities for evaluating coal and coke (ISO, JIS, ASTM); ▪ Thermal rheology equipment for measuring plastic properties of coal and understanding the coal to coke transformation process; ▪ Thermogravimetric analysis equipment; ▪ Windtunnel facilities.
French: Parmi les possibilités offertes par le Groupe, on retrouve les suivantes: ▪ Des instruments et des techniques analytiques et microstructuraux de pointe, comme ceux servant à l'analyse par spectroscopie infrarouge par transformation de Fourier, à l'analyse thermogravimétrique, à la diffraction des rayons X, ainsi qu'un microscope électronique à balayage, pour faire des examens chimiques (tous des éléments partagés avec le Laboratoire de caractérisation); ▪ Le briquetage et l'agglomération; ▪ Des installations à échelle pilote servant à l'injection du charbon et des modèles informatiques simulant les procédés reliés aux hauts fourneaux; ▪ La préparation du charbon (installations complètes à échelle pilote pour effectuer le mélange, le broyage, la pulvérisation et l'échantillonnage de la houille); ▪ Quatre fours à coke à échelle pilote dotés de parois amovibles et de dispositifs de mesure de la pression; ▪ Trois fours à coke à semelle chauffée; Des installations à haute température en vue de déterminer la résistance, la réactivité et les propriétés du coke à haute température; ▪ Un simulateur d'injection; Des installations de laboratoire pour l'évaluation du charbon et du coke; ▪ Des études de modélisation et de simulation; ▪ Des systèmes pétrographiques, microscopiques et d'analyse des images pour le charbon et le coke; ▪ Des méthodes et des installations normalisées pour l'évaluation du charbon et du coke (en fonctions des normes de l'ISO, des JIS et de l'ASTM); ▪ De l'équipement de rhéologie thermique servant à déterminer les propriétés plastiques du charbon et à comprendre le procédé de transformation du charbon en coke; ▪ De l'équipement d'analyse thermogravimétrique; ▪ Des installations de soufflerie.
English: SUMMARY The Commission has identified the critical areas for the future of the Mediterranean region and for intensified relations between the EU and the MNCs.
French: SYNTHÈSE La Commission a identifié les thèmes prioritaires pour l'avenir de la région méditerranéenne ainsi que pour l'intensification des relations entre l'Union européenne (UE) et les pays tiers méditerranéens (PTM).
English: After 41 years of that despotic occupation, and notwithstanding the resolutions of international legitimacy and the proclamations made by the majority of world leaders at international gatherings rejecting the Israeli occupation of occupied Arab territories and condemning the daily tyrannical practices and blatant violations of all international conventions and customs, Israel remains indifferent to all those declarations and international resolutions, with no obstacles to its expansionist ambitions.
French: Après 41 ans d'occupation despotique et malgré les résolutions issues de la légitimité internationale et les proclamations faites par la majorité des dirigeants mondiaux aux réunions internationales rejetant l'occupation israélienne des territoires arabes occupés et condamnant les pratiques tyranniques quotidiennes et les violations flagrantes de toutes les conventions et coutumes internationales, Israël demeure indifférent à toutes ces déclarations et résolutions internationales, sans rencontrer d'obstacle à ses ambitions expansionnistes.
English: A deaf person is also entitled to use sign language in all other life situations, in which being deaf could present a barrier to fulfilling his or her needs.
French: Certains recentrent leurs politiques de protection sociale4. Ces dernières années, les institutions fermées ont progressivement été remplacées par des unités d’assistance et de soins ouvertes, décentralisées et de taille plus modeste.
English: Core Library – this series features a broad range of products for both your personal and professional development.
French: Bibliothèque principale — Cette série comprend un vaste éventail de produits utiles autant à votre développement personnel qu'à votre perfectionnement professionnel.
English: Therefore we believe the Organization and all Member States within it will benefit from his personality in the coming years.
French: Par conséquent, nous sommes convaincus que l’Organisation et tous ses États membres gagneront à être guidés par M. Idris dans les années à venir."
English: (b) The conclusion of the World Trade Organization Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights (TRIPS) of 15 April 1994 has complicated the situation.
French: b) La conclusion de l'Accord sur les aspects de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) du 15 avril 1994 a compliqué la situation.
English: Institutional problems also seemed to be more difficult to tackle than purely technical issues.
French: Par ailleurs, les problèmes institutionnels étaient apparemment plus difficiles à résoudre que des questions purement techniques.
English: Management plans will incorporate estimates of uncertainty and provide an adequate degree of confidence that management objectives will be met.
French: Les plans de gestion intégreront autant que possible des estimations de l’incertitude et engendreront un degré suffisant de confiance dans la réalisation des objectifs de gestion.
English: L’idée est de mettre le doigt sur les choses absurdes qui ont construit nos 3000 ans et plus d’Histoire.
French: L�id�e est de mettre le doigt sur les choses absurdes qui ont construit nos 3000 ans et plus d�Histoire.
English: There may also be legitimate reasons for charging a subject of a national security investigation with a variety of criminal offences that do not on their face involve national security.
French: Un organisme d’examen qui n’examinerait pas continuellement toutes les activités d’application de la loi de la GRC deviendrait inévitablement moins efficace.
English: Is the prioritization approved by senior management? 1.1.8 Is there a controlled repository of the asset inventory information? a.
French: Question 1.1.7 Dans l’inventaire de votre organisation, les actifs sont-ils classés en ordre de priorité? a.
English: Wage and salary increases gained momentum in 1988 and 1989, after several years of slow growth, and this trend continued in the first half of 1990.
French: Après plusieurs années de croissance lente, les traitements et salaires se sont mis à augmenter plus rapidement en 1988 et en 1989, et cette tendance s'est poursuivie durant la première moitié de l'année 1990.
English: For the Speeltheater she made drama productions with kids starting from improvisation sessions.
French: Pour le Speeltheater elle a fait des productions de théâtre avec des enfants à partir de sessions d'improvisation.
English: Very little money is available, apart from your asylum support, but some travel costs can be paid.
French: Très peu d’argent est disponible pour prendre en charge les frais autres que ceux liés au soutien dont vous bénéficiez en tant que demandeur d’asile mais certains frais de transport peuvent être pris en charge.
English: SECTION II—ANALYSIS OF PROGRAM ACTIVITIES BY STRATEGIC OUTCOME Analysis by Program Activity Strategic Outcome:
French: SECTION II – ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE Analyse détaillée par activité de programme Résultat stratégique:
English: You have a choice of running the X Font Server (XFS) or reading the fonts through the NFS filesystem.
French: Pour que le client léger récupère ses polices de caractères il y a deux possibilités : soit les demander à un serveur de polices XFS (X Font Server) du réseau, soit les lire directement sur son système de fichier monté par NFS.
English: The transparency of water to light as influenced by unclear or murky conditions related to the presence of stirred-up sediment and/or the presence of algal and planktonic populations.
French: Le degré de transparence de l'eau, qui est influencé par des conditions qui troublent sa limpidité en raison de la présence de sédiments brassés et/ou de populations d'algues et de plancton.
English: Guests are greeted with a welcome tray within their room.
French: Un plateau de courtoisie vous est mis à disposition.
English: That lack of means is compounded by procedural slowness, which increases the gap between the people's expectations and concrete actions — a situation that certain groups may exploit to prolong a state of war.
French: À ce manque de moyens s'ajoute une lenteur de procédure qui accroît le décalage entre les attentes de la population et les actions concrètes qu'elle attend également, situation que certains groupes peuvent alors exploiter pour prolonger l'état de guerre.
English: • 112330 Turkeys
French: • 112330 Dindons
English: Users have access, rectification, cancellation and opposition rights. Information about these rights can be found at article 5 ofthe law “Ley Organica 15/1999”, 13th December, dealing with Personal Data Protection.
French: L’organisme responsable du fichier est Promotur Turismo Canarias, S.A. , auprès du quell’intéressé pourra faire valoir ses droits d’accès, de rectification, d’anulation et d’opposition, tout ceci est respect de l’article 5 de la Loi Organique 15/1999, du 13 déciembre sur la Protection des Données de caractère personnel.
English: The bulk of the analysis for this study was completed in March 2003, prior to the discovery of bovine spongiform encephalopathy (BSE) in a single beef cow in Alberta, and the subsequent closure of the U.S. and other countries’ borders to all Canadian live ruminant and ruminant meat and meat product exports.
French: La plus grande partie de l’analyse effectuée pour les besoins de la présente étude a été terminée en mars 2003, avant la découverte d’un cas d’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) chez une seule vache de boucherie de l’Alberta et la fermeture subséquente des frontières des États-Unis et d’autres pays à toutes les exportations de ruminants sur pied et de viande et produits dérivés de la viande de ruminants du Canada.