English: (catégorie d'espaces clos) confined space means an enclosed or partially enclosed space that (a) is not designed or intended for human occupancy except for the purpose of performing work, (b) has restricted means of access and egress, and (c) may become hazardous to an employee entering it due to (i) its design, construction, location or atmosphere, (ii) the materials or substances in it, or (iii) any other conditions relating to it, and includes but is not limited to: a tank, silo, storage bin, process vessel or other enclosure not designed or intended for human occupancy, in respect of which special precautions are necessary when an employee is required to enter therein to protect the employee from a dangerous atmosphere, prevent the employee from becoming entrapped in stored material, or otherwise ensure the employee's safety. (espace clos) confined space ship repair, where the confined space relates to ships or vessels in repair, maintenance or refit, confined space means a storage tank, ballast tank, pump room, coffer dam or other enclosure, other than a hold, not designed or intended for human occupancy, except for the purpose of performing work, (a) that has poor ventilation, (b) where there may be an oxygen deficient atmosphere, or (c) in which there may be an airborne dangerous substance.
French: (class of confined spaces) espace clos signifie un espace totalement ou partiellement fermé qui : a) n'est ni conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l'être, sauf pour l'exécution d'un travail; b) a des voies d'entrée et de sortie restreintes; c) peut présenter des risques pour toute personne qui y pénètre, en raison: (i) soit de sa conception, de sa construction, de son emplacement ou de son atmosphère, (ii) soit des matières ou des substances qu'il contient, (iii) soit d'autres conditions qui s'y rapportent, et inclut, sans toutefois s'y limiter : un réservoir, un silo, une trémie de stockage, une cuve de traitement ou toute autre enceinte qui n'est ni conçue pour être occupée par des personnes ni destinée à l'être et qui nécessite des précautions spéciales lorsqu'un employé doit y pénétrer afin de protéger ce dernier contre l'atmosphère dangereuse, afin d'éviter qu'il reste pris dans le produit stocké et afin d'assurer autrement sa sécurité.(enclosed space) espace clos dans un navire en réparation: lorsque les espaces clos se trouvent dans des navires en réparation, en maintenance ou en carénage, l'expression « espace clos » désigne un réservoir de stockage, un ballast, une chambre des pompes, un cofferdam ou une autre enceinte, autre qu'une cale, qui n'est ni conçue pour être occupée par des personnes, ni destinée à l'être, sauf pour y effectuer des travaux, et a) qui est mal ventilée, b) où la quantité d'oxygène dans l'atmosphère peut être inadéquate, ou c) dont l'air peut contenir une substance dangereuse; (confined space ship repair) équipement d'aération: lorsque les espaces clos se trouvent dans des navires en réparation, en maintenance ou en carénage, l'expression « équipement d'aération » désigne un ventilateur, une soufflante, un ventilateur à tirage induit ou un autre dispositif de ventilation utilisé pour injecter de l'air atmosphérique frais et respirable dans un espace clos ou pour évacuer l'air ambiant d'un espace clos.