English: Hence, the shaman’s practice of traditional knowledge, the spiritual beliefs to which it gives effect and the collective cultural heritage from which it is derived and which it enriches in turn, are not fully recognized when specific elements of the TK are protected by existing IP systems, such as when: - "the different plants from which the shaman has made the potion may be protected under a plant variety protection system, provide the plants are new, stable, distinct and uniform; - the potion (or the formula thereof) can be the subject matter of a patent, provided it is new, inventive and susceptible of industrial application, or as undisclosed information; - the use and the dosage of the potion can also be protected by a patent, under the laws of a few Committee Members which make patents available for new uses of substances as well as for new and inventive therapeutic methods; - the prayer, once fixed, could enjoy copyright protection, and under many countries’ laws may also enjoy copyright protection in the absence of fixation;98 - the performance, once fixed, can be protected by copyright-related rights, and the shaman - as performer - can be accorded the right to authorise the fixation of the performance;99 - the vase containing the potion can be patented or protected under a utility model certificate if it has new and inventive functional features; if not, it can be protected under an industrial design system; - the designs on the vase and on the garments can be protected either by the copyright or by the industrial design systems." As a matter of course, the availability of the existing mechanisms for the protection of those separate elements of TK would depend on their meeting the legal requirements for protection.
French: Il s’ensuit que les savoirs traditionnels détenus par le chaman, les croyances religieuses traduites dans les faits et le patrimoine culturel collectif d’où ils émanent et qu’ils enrichissent à leur tour ne sont pas pleinement reconnus quand des éléments particuliers des savoirs traditionnels sont protégés par les systèmes de propriété intellectuelle existants, par exemple : - "les différentes plantes à partir desquelles le chaman a fabriqué la potion peuvent être protégées en vertu d’un système de protection des obtentions végétales à condition qu’il s’agisse de variétés nouvelles, stables, distinctes et uniformes; - la potion (ou sa formule) peut être brevetée à condition qu’elle soit nouvelle, qu’elle implique une activité inventive et soit susceptible d’application industrielle, ou constituer un renseignement non divulgué; - l’utilisation et le dosage de la potion peuvent être également protégés par brevet en vertu de la législation de quelques membres du comité qui prévoit la possibilité de breveter de nouvelles utilisations de substances ainsi que de nouvelles méthodes thérapeutiques impliquant une activité inventive; - la prière, une fois fixée, peut être protégée par le droit d’auteur, et selon la législation de nombreux pays, peut bénéficier de cette protection même en l’absence de fixation98; - l’interprétation ou l’exécution, une fois fixée, peut être protégé par des droits voisins du droit d’auteur, et le chaman, en tant qu’interprète ou exécutant, peut se voir accorder le droit d’autoriser la fixation de l’interprétation ou de l’exécution99; - le vase contenant la potion peut être breveté ou protégé par un certificat de modèle d’utilité s’il présente des caractéristiques fonctionnelles nouvelles et impliquant une activité inventive; si tel n’est pas le cas, il peut être protégé en vertu du système des dessins ou modèles industriels; - les motifs figurant sur le vase et sur les vêtements peuvent être protégés par le droit d’auteur ou par le système des dessins et modèles industriels." 98