English: The supervisor of a transfer operation on board a ship shall ensure that (a) the ship is secured, having regard to the weather and the tidal and current conditions, and that the mooring lines are tended so that the movement of the ship does not damage the transfer conduit or its connections; (b) transfer procedures are established with the concurrence of the supervisor of the transfer operation at the loading facility or the unloading facility or on board the other ship, as the case may be, with respect to (i) the rates of flow and pressures for the transferred liquid, (ii) the reduction of rates of flow and pressures, where required to avoid an overflow of the tanks, (iii) the time required to stop the transfer operation under normal conditions, (iv) the time required to shut down the transfer operation under emergency conditions, and (v) the communication signals for the transfer operation, including (A) stand by to start transfer, (B) start transfer, (C) slow down transfer, (D) stand by to stop transfer, (E) stop transfer, (F) emergency stop of transfer, and (G) emergency shutdown of transfer; (c) the supervisor of the transfer operation at the loading facility or the unloading facility or on board the other ship, as the case may be, has reported readiness for the commencement of the transfer operation; (d) the person who is on duty on the ship in respect of the transfer operation is fully conversant with the communication signals, maintains watch over the ship's tanks to ensure that they do not overflow and maintains continuous communication with that person's counterpart at the loading facility or the unloading facility or on board the other ship, as the case may be; (e) the manifold valves and tank valves on the ship are not closed until the relevant pumps are stopped if the closing of the valves would cause dangerous over-pressurization of the pumping system; (f) the rate of flow is reduced when topping off the tanks; (g) the supervisor of the transfer operation at the loading facility or the unloading facility or on board the other ship is given sufficient notice of the stopping of the transfer operation to permit them to take the necessary action to reduce the rate of flow or pressure in a safe and efficient manner; (h) the following measures are taken to prevent the discharge of oil (i) all cargo and bunker manifold connections that are not being used in the transfer operation are securely closed and fitted with blank flanges or other equivalent means of closure, (ii) all overboard discharge valves are securely closed and marked to indicate that they are not to be opened during the transfer operation, and (iii) all scuppers are plugged; (i) a supply of peat moss or other absorbent material is readily available near every transfer conduit to facilitate the clean-up of any minor spillage of oil that may occur on the ship or on the shore; (j) all transfer conduits that are used in the transfer operation are supported to prevent the conduits and their connections from being subjected to any strain that might cause damage to them or cause the conduits to become disconnected; (k) all reasonable precautions are taken to avoid the discharge of oil into the water; (l) the supervisor at the loading facility or the unloading facility or on board the other ship is competent in transfer operations; and (m) a sufficient number of persons are on duty at the loading facility or the unloading facility or on board the other ship during the transfer operation.
French: Le surveillant d'une opération de transbordement à bord du navire doit s'assurer : a) que le navire est amarré, compte tenu des conditions atmosphériques, des marées et des courants, et que les amarres sont tendues de façon que les mouvements du navire n'endommagent ni le tuyau de transbordement ni ses raccords; b) que la procédure de transbordement est établie de concert avec le surveillant de l'opération de transbordement à l'installation de chargement ou à l'installation de déchargement ou à bord de l'autre navire, selon le cas, en ce qui concerne : (i) les débits et les pressions du liquide transbordé, (ii) la réduction des débits et des pressions, le cas échéant, pour éviter le débordement des citernes, (iii) le temps nécessaire pour arrêter l'opération dans des conditions normales, (iv) le temps nécessaire pour mettre fin à l'opération en cas d'urgence, (v) les signaux de communication régissant l'opération, y compris les signaux suivants : (A) paré à transborder, (B) début du transbordement, (C) ralentissement du transbordement, (D) paré à arrêter le transbordement, (E) arrêt du transbordement, (F) arrêt en raison d'une urgence, (G) fin du transbordement en raison d'une urgence; c) que le surveillant de l'opération de transbordement à l'installation de chargement ou à l'installation de déchargement ou à bord de l'autre navire, selon le cas, a fait savoir que celle-ci peut commencer; d) que la personne qui est en service à bord du navire pour l'opération de transbordement connaît bien les signaux de communication, surveille les citernes pour éviter qu'elles ne débordent et reste en communication avec son pendant à l'installation de chargement ou à l'installation de déchargement ou à bord de l'autre navire, selon le cas; e) que les soupapes du collecteur et des citernes du navire ne sont pas fermées tant que les pompes visées ne sont pas arrêtées, si leur fermeture soumettrait le système de pompage à une surpression dangereuse; f) que le débit du liquide est réduit en fin de remplissage; g) que le surveillant de l'opération de transbordement à l'installation de chargement ou à l'installation de déchargement ou à bord de l'autre navire est informé suffisamment à l'avance de l'arrêt de celle-ci pour lui permettre de prendre les mesures nécessaires en vue de réduire le débit ou la pression efficacement et en toute sécurité; h) que les mesures suivantes sont prises pour éviter le rejet d'hydrocarbures : (i) les raccords du collecteur de la cargaison et du combustible non utilisés pour le transbordement sont bien obturés et munis de brides obstructives ou d'autres dispositifs de fermeture équivalents, (ii) les soupapes de décharge par-dessus bord sont bien fermées et portent une mention interdisant leur ouverture pendant l'opération, (iii) les dalots sont bouchés; i) qu'une provision de mousse de sphaigne ou d'un autre matériau absorbant est placée à proximité de chaque tuyau de transbordement en vue de faciliter le nettoyage de tout petit déversement d'hydrocarbures à bord du navire ou sur la rive; j) que les tuyaux de transbordement utilisés pour l'opération de transbordement sont soutenus pour éviter que ceux-ci et leurs raccords ne soient soumis à une tension susceptible de les endommager ou de les débrancher; k) que toutes les précautions raisonnables sont prises pour éviter le rejet dans l'eau d'hydrocarbures; l) que le surveillant à l'installation de chargement ou à l'installation de déchargement ou à bord de l'autre navire est compétent pour effectuer l'opération de transbordement; m) qu'un nombre suffisant de personnes sont en service à l'installation de chargement ou à l'installation de déchargement ou à bord de l'autre navire pendant l'opération de transbordement.