English: Restructuring of European Cohesion Policy Commission européenne, Analysis of the impact of Community Policies on Regional Cohesion, Bruxelles, 2003 (http://www.europa.eu.int/comm/regional_policy/sources/docgener/studies/pdf/3cr/impact_full.pdf) Commission européenne, Evaluation Ex-post de l’Initiative communautaire INTERREG II (1994-99), 2003 Commission européenne, "Deuxième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale", COM(2003)/4, Bruxelles, Janvier 2003 Commission européenne, "Rapport annuel pour 2002 - SAPARD", COM (2003) 582 final, Bruxelles, 2003 Commission européenne, "Conclusions de la conférence européenne sur le développement rural", Salzbourg, 14 novembre 2003 (http://europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=MEMO/03/236&format=HTML&aged=0&language=F R&guiLanguage=en) Commission européenne, "Budgets, objectifs et premières réalisations pour chaque Etat Membre, Brochures FSE, Bruxelles, 2003 Commission européenne, "Troisième rapport annuel concernant la mise en œuvre de mesures innovatrices au titre de l’article 6 du règlement relatif au Fonds social européen", Bruxelles, décembre 2003 Commission européenne, Bericht über die Gemeinschaftspolitiken und Raumplanung (Arbeitsunterlage der Kommissionsdienststellen), Bruxelles, 2004 (http://europa.eu.int/comm/regional_policy/sources/docoffic/official/reports/pdf/coordfon/bericht_de.pdf) Commission européenne, "General report on pre-accession assistance (PHARE – ISPA – SAPARD ) in 2002", COM(2003) 844 final, Bruxelles, Janvier 2004 Commission européenne, "Proposition de paquet législatif portant révision des règlements applicables à la gestion des fonds structurels et de cohésion « Analyse d’impact élargie »", Document de travail des services, (COM 2004 / 492 à 496 - SEC (2004) 924), Bruxelles, 2004 Commission européenne, Im Dienst der Regionen, Bruxelles, 2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Conseil concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER), COM(2004)490 final, 14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, COM(2004)492 final, 14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds social européen, COM(2004)493 final, 14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Conseil instituant le Fonds de cohésion, COM(2004)494 final,14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional, COM(2004)495 final, 14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’institution d’un groupement européen de coopération transfrontalière (GECT), COM(2004)496 final, 14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Conseil relatif au Fonds européen pour la pêche, COM(2004)497 final, Bruxelles, 14 juillet 2004 Commission européenne, Rapport de la Commission au Conseil européen de printemps – Réalisons Lisbonne – Réformes pour une Union élargie COM (2004)29 final/2, Bruxelles, 2004 Commission européenne, ‘Qu’est-ce que le Fonds social européen?’, MEMO/04/18, Bruxelles, le 29 janvier 2004 Commission européenne, La Commission accueille un séminaire ministériel concernant le Fonds social européen, IP/04/125, Bruxelles, 29 janvier 2004
French: Commission européenne, DG Regio, L’impact des politiques communautaires sur le territoire et le coût de l’absence de coordination, Bruxelles, 2001 (http://www.europa.eu.int/comm/regional_policy/sources/docgener/studies/pdf/spatial_fr.pdf) Commission européenne, DG Regio, Regional Innovation Strategies under the European Regional Development Fund Innovative Actions 2000-2002, Bruxelles, 2002 Commission européenne, "Premier rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale", COM(2002)46 final, Bruxelles, Janvier 2002 Commission européenne, Rapport annuel du Fonds de cohésion (COM (2003) 697), 2002 Commission européenne, DG Regio, "Les politiques communautaires et la montagne", Actes de la Conférence, Bruxelles, 17-18 octobre 2002 Commission Européenne, DG Regio, Analysis of the impact of Community Policies on Regional Cohesion, Bruxelles, 2003 (http://www.europa.eu.int/comm/regional_policy/sources/docgener/studies/pdf/3cr/impact_full.pdf) Commission européenne, DG Regio, Evaluation Ex-post de l’Initiative communautaire INTERREG II (1994-99), 2003 Commission européenne, "Deuxième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale", COM(2003)/4, Bruxelles, Janvier 2003 Commission européenne, "Rapport annuel pour 2002 - SAPARD", COM (2003) 582 final, Bruxelles, 2003 Commission européenne, "Conclusions de la conférence européenne sur le développement rural", Salzbourg, 14 novembre 2003 (http://europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=MEMO/03/236&format=HTML&aged=0&langua ge=FR&guiLanguage=en) Commission européenne, DG Emploi et Affaires sociales, "Budgets, objectifs et premières réalisations pour chaque Etat Membre, Brochures FSE, Bruxelles, 2003 Commission européenne, "Troisième rapport annuel concernant la mise en œuvre de mesures innovatrices au titre de l’article 6 du règlement relatif au Fonds social européen", Bruxelles, décembre 2003 Commission européenne, Bericht über die Gemeinschaftspolitiken und Raumplanung (Arbeitsunterlage der Kommissionsdienststellen), Bruxelles, 2004 (http://europa.eu.int/comm/regional_policy/sources/docoffic/official/reports/pdf/coordfon/bericht_de.pdf) Commission européenne, "General report on pre-accession assistance (PHARE – ISPA – SAPARD ) in 2002", COM(2003) 844 final, Bruxelles, Janvier 2004 Commission européenne, "Proposition de paquet législatif portant révision des règlements applicables à la gestion des fonds structurels et de cohésion « Analyse d’impact élargie »", Document de travail des services, (COM 2004 / 492 à 496 - SEC (2004) 924), Bruxelles, 2004 Commission européenne, Im Dienst der Regionen, Bruxelles, 2004 Commission européenne, , Proposition de règlement du Conseil concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER), COM(2004)490 final, 14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, COM(2004)492 final, 14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds social européen, COM(2004)493 final, 14/7/2004 Commission européenne, Proposition de règlement du Conseil instituant le Fonds de cohésion, COM(2004)494 final,14/7/2004 PE 350 811