English: (1) An oil tanker of 150 tons gross tonnage or more and any other ship of 400 tons gross tonnage or more that carries oil as cargo or as fuel shall keep on board an English or French version of (a) one of the following documents: (i) a Canadian Oil Pollution Prevention Certificate if the ship is a Canadian ship that engages only on voyages in waters under Canadian jurisdiction, (ii) an International Oil Pollution Prevention Certificate if the ship is (A) a Canadian ship that engages on voyages that do not take place exclusively in waters under Canadian jurisdiction, or (B) a ship that is not a Canadian ship, that is registered in a state that is a signatory to the Pollution Convention and that is in waters under Canadian jurisdiction, or (iii) a certificate of compliance certifying that the ship complies with the applicable provisions of Annex I to the Pollution Convention if the ship is registered in a state that is not a signatory to the Pollution Convention and is in waters under Canadian jurisdiction; (b) a certificate of type approval, if applicable, for (i) a 100 ppm oily-water separator and a process unit, (ii) 15 ppm oil filtering equipment, (iii) in the case of machinery spaces, an oil content meter, (iv) in the case of cargo spaces of oil tankers, an oil content meter, and (v) in the case of an oil tanker, an oil-water interface detector; (c) an equipment operation manual for (i) in the case of an oil tanker, an oil discharge monitoring and control system, and (ii) in the case of a crude oil tanker of 20,000 tonnes deadweight or more, a crude oil washing system; (d) in the case of an oil tanker, the information and data referred to in regulations 28.5.1 and 28.5.2 of Annex I to the Pollution Convention; (e) in the case of a combination carrier, the simple supplementary operational procedures for liquid transfer operations referred to in regulation 27.2 of Annex I to the Pollution Convention; (f) an emergency plan referred to in section 38; and (g) a calibration certificate for the equipment referred to in subparagraphs (b)(iii) and (iv).
French: (1) Tout pétrolier d'une jauge brute de 150 tonneaux ou plus et tout autre navire d'une jauge brute de 400 tonneaux ou plus qui transporte des hydrocarbures comme cargaison ou combustible doivent conserver à bord, dans leur version française ou anglaise : a) l'un des documents suivants : (i) un certificat canadien de prévention de la pollution par les hydrocarbures, s'il s'agit d'un navire canadien qui effectue exclusivement des voyages dans les eaux de compétence canadienne, (ii) un certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures, s'il s'agit d'un navire qui est : (A) soit un navire canadien qui effectue des voyages qui ne se déroulent pas exclusivement dans les eaux de compétence canadienne, (B) soit un navire qui n'est pas un navire canadien, qui est immatriculé dans un État signataire de la Convention sur la pollution des mers et se trouve dans les eaux de compétence canadienne; (iii) un certificat de conformité qui atteste qu'il est conforme aux dispositions applicables de l'Annexe I de la Convention sur la pollution des mers, s'il est immatriculé dans un État qui n'est pas signataire de celle-ci et s'il se trouve dans les eaux de compétence canadienne; b) un certificat d'approbation par type, le cas échéant, pour l'équipement suivant : (i) un séparateur d'eau et d'hydrocarbures à 100 ppm et un dispositif de traitement, (ii) le matériel de filtrage d'hydrocarbures, (iii) un détecteur d'hydrocarbures, s'il s'agit d'une tranche des machines, (iv) un détecteur d'hydrocarbures, s'il s'agit d'une tranche des citernes à cargaison des pétroliers, (v) un détecteur d'interface hydrocarbures-eau, s'il s'agit d'un pétrolier; c) un manuel d'exploitation de l'équipement suivant : (i) un dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures, s'il s'agit d'un pétrolier, (ii) un système de lavage au pétrole brut, s'il s'agit d'un transporteur de pétrole brut d'un port en lourd de 20 000 tonnes métriques ou plus; d) les renseignements et les données visés aux règles 28.5.1 et 28.5.2 de l'Annexe I de la Convention sur la pollution des mers, s'il s'agit d'un pétrolier; e) les procédures d'exploitation complémentaires simples pour les opérations de transfert de liquides visées à la règle 27.2 de l'Annexe I de la Convention sur la pollution des mers, s'il s'agit d'un transporteur mixte; f) un plan d'urgence visé à l'article 38; g) un certificat d'étalonnage pour l'équipement visé aux sousalinéas b)(iii) et (iv).