English: Appendix 11 Convention on the Conservation of European Wildlife and Natural Habitats Standing Committee Recommendation No. 91 (2002) of the Standing Committee, adopted on 5 December 2002, on Invasive Alien Species that threaten biological diversity in Islands and geographically and evolutionary isolated ecosystems The Standing Committee of the Convention on the Conservation of European Wildlife and Natural Habitats, in accordance with Article 14 of the Convention, Having regard to the aim of the Convention which is notably to ensure the conservation of wild flora and fauna, by giving particular attention to species, including migratory species, which are threatened with extinction and vulnerable; Recalling that under Article 11, paragraph 2.b of the Convention, each Contracting Party undertakes to strictly control the introduction of non-native species; Bearing in mind Recommendation No.
French: Annexe 11 Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe Comité permanent Recommandation n° 91 (2002) du Comité permanent, adoptée le 5 décembre 2002, sur les espèces exotiques envahissantes qui menacent la diversité biologique dans les îles et dans les écosystèmes isolés sur les plans géographique et de l’évolution Le Comité permanent de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, agissant en vertu de l'article 14 de la convention, Eu égard à l’objet de la convention qui consiste notamment à assurer la conservation de la flore et de la faune sauvages, en accordant une attention particulière aux espèces, y compris les espèces migratrices, menacées d’extinction et vulnérables; Rappelant qu’aux termes de l’article 11, paragraphe 2.b de la convention, chaque Partie contractante s’engage à contrôler strictement l’introduction d’espèces non indigènes; Ayant à l’esprit la Recommandation n° R (84) 14 du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe aux Etats membres relative à l’introduction d’espèces non indigènes, adoptée le 21 juin 1984; Rappelant la Recommandation n° 57 (1997) du Comité permanent relative aux introductions d’organismes appartenant à des espèces non indigènes dans l’environnement, l’utilisation qui y est faite d’expressions telles que «espèces indigènes» et «introduction», ainsi que les espèces, les sous-espèces ou les variétés auxquelles elle se réfère; Rappelant la Recommandation n° 77 (1999) du Comité permanent relative à l’élimination de vertébrés terrestres non indigènes; Rappelant qu’aux termes de l’article 8.h de la convention sur la diversité biologique, chaque Partie empêche d’introduire, contrôle ou élimine les espèces exotiques qui menacent des écosystèmes, des habitats ou des espèces; Rappelant la Décision VI/23 de la 6e Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique, concernant «les espèces exotiques qui menacent des écosystèmes, les habitats ou les espèces» et rappelant les définitions employées dans ce texte; Conscient de la menace grave que représentent les espèces exotiques envahissantes pour les écosystèmes, les espèces endémiques et les habitats naturels dans les îles et dans les écosystèmes isolés géographiquement et évolutivement (appelées ci-après «îles et écosystèmes isolés»); Souhaitant qu’une attention particulière soit portée aux mesures de précaution prises contre le développement d’espèces exotiques envahissantes dans les îles et les écosystèmes isolés; Notant qu’il n’y a pas lieu de prendre des mesures de conservation pour la protection d’espèces exotiques d’introduction récente; Considérant que, dans le cas d’espèces d’introduction ancienne, la conservation pour des raisons historiques et culturelles peut être acceptable s’il n’est plus possible de restaurer les écosystèmes d’origine, si la conservation ne gêne pas ou n’empêche pas l’objectif premier qui est la conservation et de la restauration de la biodiversité indigène (évaluation d’impact avant la conservation);