English: IX CHECK LIST; LANGUAGE OF FILING This international application is accompanied by the following Number item(s) (mark the applicable check-boxes below and indicate in of items right column the number of each item): 1. fee calculation sheet : 2. original separate power of attorney : 3. original general power of attorney : 4. copy of general power of attorney; reference number, if any: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 5. statement explaining lack of signature : 6. priority document(s) identified in Box No. VI as item(s): . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 7. translation of international application into (language): . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 8. separate indications concerning deposited microorganism or other biological material : 9. sequence listing in electronic form (indicate type and number of carriers) (i) copy submitted for the purposes of international search under Rule 13ter only (and not as part of the international application) : (ii) (only where check-box (b)(i) or (c)(i) is marked in left column) additional copies including, where applicable, the copy for the purposes of international search under Rule 13ter : (iii) together with relevant statement as to the identity of the copy or copies with the sequence listing mentioned in left column : 10. tables in electronic form related to sequence listing (indicate type and number of carriers) (i) copy submitted for the purposes of international search under Section 802(b-quater) only (and not as part of the international application) : (ii) (only where check-box (b)(ii) or (c)(ii) is marked in left column) additional copies including, where applicable, the copy for the purposes of international search under Section 802(b-quater) : (iii) together with relevant statement as to the identity of the copy or copies with the tables mentioned in left column : 11. other (specify): . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . :
French: Le ou les éléments suivants sont joints à la présente demande Nombre internationale (cocher la ou les cases appropriées et indiquer d’éléments dans la colonne de droite le nombre de chaque élément) : 1. feuille de calcul des taxes : 2. original du pouvoir distinct : 3. original du pouvoir général : 4. copie du pouvoir général; le cas échéant, numéro de référence : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 5. explication de l’absence d’une signature : 6. document(s) de priorité indiqué(s) dans le cadre no VI au(x) point(s) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 0 7. traduction de la demande internationale en (langue) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 8. indications séparées concernant des micro-organismes tableaux y relatifs : ou autre matériel biologique déposés : (pour les deux éléments, nombre 9. listage des séquences sous forme électronique réel de feuilles s'ils sont déposés (indiquer type et nombre de supports) sur papier, qu'ils soient ou non i) copie remise aux fins de la recherche internationale également déposés sous en vertu de la règle 13ter seulement (et non en tant forme électronique; voir c) que partie de la demande internationale) : ci-après) ii) (seulement lorsque la case b)i) ou c)i) de la colonne de Nombre total de feuilles : 0 gauche est cochée) exemplaires supplémentaires, y compris, le cas échéant, copie remise aux fins de la recherche internationale en vertu de la règle 13ter : b) seulement sous forme électronique (instruction 801.a)i)) iii) avec la déclaration pertinente quant à l’identité entre la copie – ou les exemplaires supplémentaires – et le listage i) listage des séquences des séquences mentionné dans la colonne de gauche : ii) tableaux y relatifs 10. tableaux sous forme électronique relatifs au listage c) également sous forme électronique des séquences (indiquer type et nombre de supports) (instruction 801.a)ii)) i) copie remise aux fins de la recherche internationale i) listage des séquences en vertu de l’instruction 802.b-quater) seulement (et non en tant que partie de la demande internationale) : ii) tableaux y relatifs ii) (seulement lorsque la case b)ii) ou c)ii) de la colonne de Type et nombre de supports (disquette, CD-ROM, gauche est cochée) exemplaires supplémentaires, y compris, CD-R ou autre) sur lesquels figurent le ou les le cas échéant, copie remise aux fins de la recherche internationale en vertu de l’instruction 802.b-quater) : i) listage des séquences : . . . . . . . . . . . . . . iii) avec la déclaration pertinente quant à l’identité entre la ii) tableaux y relatifs : . . . . . . . . . . . . . . . . . copie – ou les exemplaires supplémentaires – et les tableaux mentionnés dans la colonne de gauche : (exemplaires supplémentaires à indiquer aux points 9.ii) ou 10.ii), dans la colonne de droite) 11. autres éléments (préciser) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . :