English: 2, Section B
French: B 60 R 21/ 12 . . protégeant les occupants contre une agression venant de l’intérieur ou de l’extérieur du véhicule [4] . . Arceaux de sécurité (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité 21/01) [4,7] . . Moyens gonflables de retenue ou d’immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d’un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. "sacs gonflables" (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B 60 C 29/00) [4] . . . l’élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais [4] . . . spécialement adaptés pour ranger l’élément gonflable non utilisé ou à l’état dégonflé [4] . . . l’élément gonflable ayant une position particulière par rapport aux occupants ou une forme adaptée à une partie déterminée du corps des occupants [4] . . . l’élément gonflable comprenant une pluralité de compartiments individuels ou étant constitué d’au moins deux éléments en forme de sac l’un à l’intérieur de l’autre [4] . . . caractérisés par la source ou le générateur de fluide de gonflage ou par le moyen de commande de l’écoulement dudit fluide de la source à l’élément gonflable [4] . . . . avec des moyens pour dégonfler l’élément gonflable [4] . . . . avec des moyens pour introduire l’air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage [4] . . . sensibles à une condition du véhicule en état de collision imminente, comprenant des détecteurs électriques pour déclencher le gonflage (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité 21/01) [4,7] . Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons [4] Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules (ceintures ou harnais de sécurité en général A 62 B 35/00) [4] . Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux [4] . . Moyens pour présenter la ceinture ou une partie de la ceinture au porteur [6] . Systèmes de retenue passifs, c. à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule [4] . . dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule [4] . . dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte [4] . spécialement conçus pour les enfants ou les animaux (sièges pour enfants B 60 N 2/24) [4] 22/ 14 22/ 16 22/ 18 22/ 185 . . comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets [4] . . utilisant des ceintures à déformation définitive, c. à d. utilisable une seule fois [4] . Dispositifs d’ancrage [4] . . avec des moyens de blocage agissant directement sur la ceinture en cas d’urgence, p.ex. par pincement ou friction [7] . . avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port [7] . . avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d’urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité 21/01) [7] . . réglables en position, p.ex. en hauteur [4] . . fixés au plancher du véhicule [4] . . fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule [4] . . fixés au siège [4] . comportant des dispositifs amortisseurs [4] . Dispositifs d’accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur (boucles A 44 B 11/00; attaches largables en général F 16 B) [4] . Dispositifs de libération en cas d’urgence, p.ex. après un accident [4] . Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs (dispositifs d’ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d’urgence 22/195) [4,7] . . avec des moyens de verrouillage actionnés électriquement [6] . . avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture (22/343, 22/415 ont priorité) [6] . . . les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement [6] . . . . en réponse au mouvement de la ceinture lorsqu’un porteur met sa ceinture [6] . . . . en réponse au bouclage de la ceinture [6] . . auto-verrouillables en cas d’urgence (22/343 a priorité) [4] . . . sensibles uniquement au mouvement de la ceinture [4] . . . sensibles uniquement au mouvement du véhicule [4] . . . sensibles au mouvement de la ceinture et au mouvement du véhicule [6] . . . comportant des moyens supplémentaires pour empêcher le verrouillage dans des conditions prédéterminées [6] . . . comportant des moyens supplémentaires permettant un verrouillage permanent du moyen de rétraction durant le port de la ceinture [6] . . . comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction [4] . . avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port [4] . . avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d’urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité 21/01) [4,7] . Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d’inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais [4]