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English: Reduction and Measurement Initiatives  Executive Summary The Context Reforming regulatory systems and reducing regulatory burden has become a top priority for governments around the world.
French: Initiatives d'allégement et de mesure du fardeau réglementaire  Sommaire Le contexte La réforme des systèmes réglementaires et la réduction du fardeau réglementaire sont devenues une grande priorité des gouvernements de toutes les régions du monde.
English: The failure of this Fifth WTO Ministerial Conference affords a unique opportunity for rethinking the Union's policy on trade.
English: Adopted by the Council on 21 December. [ OJ L 357, 30.12.1998 ]
French: Adoption par le Conseil, le 21 décembre. [ JO L 357 du 30.12.1998 ]
English: All of these transitions involve extensive employer involvement.
French: Toutes ces transitions tournent en grande partie autour de l’employeur.
English: (i) prioritisation; so that only important objections are raised which have a bearing on the validity of the eventual patent (patentability, clarity of scope of protection, adequate disclosure), or on plurality of invention and reflect the need for examination reports to be fit for the purpose of placing the application in a grantable state with minimum time and effort; (ii) accuracy; so that appropriate objections are not overlooked and unfounded and wrong objections are not made; and (iii) 8. coverage; so that all prima facie objections are raised as soon as possible.
French: i) répertorier les objections en fonction de leur priorité afin que seules les objections importantes sur la validité du brevet (brevetabilité, description claire de l’étendue de la protection, divulgation appropriée) ou sur la pluralité de l’invention soient soulevées, et reflètent le fait qu’il est nécessaire que le rapport d’examen préliminaire international soit préparé de telle sorte que le brevet puisse avoir toutes chances d’être délivré dans un laps de temps des plus réduits avec un minimum d’efforts; ii) rédiger les objections de façon précise afin qu’aucune objection ne soit négligée et infondée, et pour qu’aucune fausse objection ne soit soulevée; et iii) 8. prendre en compte aussi vite que possible tout ce qui s’apparente à une objection.
English: However, women have been denied the opportunity to participate in the conceptualization and design of patterns of environmental use and management that make sense to them.
French: Cette stratégie énumère également douze étapes pour aider les femmes à améliorer leur situation pour être mieux satisfaites d’elles-mêmes et mieux contribuer à la vie de la collectivité.
English: If there are any discrepancies between the English-language and the French-language versions of the Plan Text or the Trust Agreement the English-language versions will prevail.
French: S'il devait y avoir des différences entre la version anglaise et la version française du texte intégral du Régime ou de l'Acte de fiducie, la version anglaise aura autorité finale.
English: we have a program designed for you!
French: nous avons un programme conçu pour toi !
English: • Developed a written fee waiver policy outlining when fees will be waived under the Access to Information Act.
French: • on a rédigé une politique sur les frais qui précise quand un requérant peut être dispensé des frais aux termes de la Loi sur l'accès à l'information.
English: The Federal Ministry of Justice has completed a draft - Elimination of Violence in Society Bill 2006, already sent to the National Assembly for passage into Law.
French: Le Ministère fédéral de la justice a rédigé et transmis à l'Assemblée nationale pour adoption un projet de Loi sur l'élimination de la violence dans la société, 2006.
English: Many also indicated that managers often hire externally before considering term employees with long service and make little effort to find term employees other work when their appointments conclude.
French: De nombreux répondants ont mentionné que les gestionnaires embauchent souvent à l'externe avant de se tourner vers les employés nommés pour une période déterminée ayant occupé le poste pendant longtemps et font peu d'efforts pour trouver de l'emploi aux employés nommés pour une période déterminée, lorsque leur contrat prend fin.
English: They are designed to enable work with the parents in order to create an environment that is conducive to successful learning for children.
French: Ils ont pour objectif de travailler avec les parents pour créer un environnement propice à la réussite des apprentissages des enfants.
English: We thank all those who supported us in Abuja or through their assistance in meeting humanitarian and security needs on the ground in Darfur.
French: Nous remercions tous ceux qui ont nous ont assistés à Abuja ou nous ont aidés à répondre aux besoins humanitaires et de sécurité sur le terrain au Darfour.
English: The plan, of course, includes the allocation of additional money.
French: Le plan prévoit, bien entendu, l'affectation de fonds supplémentaires.
English: The recent joining of the Republic of Kazakhstan to the Baku-Tbilisi-Ceyhan project is also of great significance and will increase its outreach and output.
French: Le fait que le Kazakhstan se soit récemment joint au projet Bakou-Tbilissi-Ceyhan, en accroissant ainsi la portée et les résultats, est également extrêmement important.
English: The federal government also provides assistance to its provincial and territorial partners who have the mandate for ground and inland water SAR.
French: Le programme fédéral de R-S offre aussi de l'aide à ses partenaires provinciaux et territoriaux responsables des activités de R-S au sol et dans les eaux intérieures.
English: include in the basic training programmes of members of the police force, judicial personnel and the medical and social fields, elements concerning the treatment of domestic violence, as well as all other forms of violence affecting women;
French: 8. inclure dans le cadre de la formation de base des fonctionnaires de police, des personnels judiciaires, du personnel soignant et des travailleurs sociaux, des éléments importants sur le traitement de la violence domestique ainsi que sur toutes les autres formes de violence touchant les femmes;
English: Further, children and youth often witness and experience critical social and cultural progress with dramatic speed outside the political sphere, so that governments must play an opposing or catch-up role.
French: Comme ces enfants appartenaient à une communauté qui valorisait et respectait leurs capacités d’apport, ils sont demeurés fermes dans leur conviction que les droits à la terre étaient ceux des gens qui l’habitaient, la cultivaient et protégeaient son environnement.
English: For example, at the urging of Canada and other donors, the UNDP, UNICEF and UNFPA have developed budget plans based on the expected results of individual programmes; they have also agreed upon harmonized budget formats, enabling cross-comparisons and a better understanding of expected results, programming activities and budget allocations.
French: élaboré des plans budgétaires fondés sur les résultats escomptés des programmes individuels; ces organismes ont en outre convenu d’harmoniser le mode de présentation de leur budget, permettant ainsi d’effectuer des comparaisons croisées et de mieux comprendre les résultats escomptés, les activités des programmes et les allocations budgétaires.
English: Prime Minister Sir Robert Borden’s reaction was divided: while he feared joining this organization would draw Canada into future conflicts, he wanted to gain Canada’s admission in order to establish the nation’s sovereignty in international affairs.
French: La réaction du premier ministre, sir Robert Borden, est partagée : bien qu’il craigne que l’adhésion du Canada à cette organisation augmente les risques que le pays se retrouve en situation de conflit, il veut néanmoins que le Canada en fasse partie pour établir sa souveraineté dans le domaine des affaires internationales.
English: Thus, by saying that a program produced or caused a certain result, we mean that if the program had not been in place, that result would not have occurred.
French: Autrement dit, si l'on conclut qu'un programme a produit ou causé un certain résultat, cela signifie que, s'il n'avait pas existé, le résultat ne se serait pas concrétisé.
English: ( La personne qui n’est pas belge ou qui ne tombe pas sous l’application du règlement (C.E.E) n° 1408171ou qui n’est pas ressortissante d’un Etat qui a ratifié la Charte sociale européenne ou la Charte sociale européenne (révisée) et qui n’est ni apatride ni réfugiée doit avoir résidé effectivement en Belgique depuis cinq ans au moins sans interruption avant l’introduction de la demande de prestations familiales garanties.) lll.4.2.- .Les bénéficiaires Les enfants bénéficiaires doivent remplir des conditions de résidence en Belgique.
French: Cependant, c’est l’Office national d’allocations familiales pour travailleurs salariés qui octroie les prestations familiales garanties et en supporte la charge financière. lll.4.- Conditions d’octroi : lll.4.1.- L’ouverture du droit Toute personne qui supporte la charge exclusive ou principale d’un enfant peut demander l’octroi de prestations familiales garanties.
English: Sources:
French: De plus amples renseignements se trouvent à l’adresse http://www.forces.gc.ca/site/operations/current_ops_f.asp Sources :
English: Another good example in the area of financial matters is the proposed policies for making credit available to small and medium-sized enterprises, which would appear to be in contrast with the contents of the 2002 Basel agreement, which does not allow the necessary raising of sufficient venture capital for small and medium-sized enterprise and for the internationalisation thereof.
French: En guise d'autre exemple sur le thème financier, je citerai les politiques souhaitées de crédit aux petites et moyennes entreprises, qui sont contraires, semblerait-il, aux dispositions de l'accord de Bâle de 2002, pénalisant la nécessaire constitution de capitaux à risques suffisants pour ces mêmes petites et moyennes entreprises et leur internationalisation.
English: • determine the policy and regulatory requirements governing requests for permission and leave to seek candidacy, possible limitations of political activities and investigations of allegations of improper political activities; and
French: • déterminera les exigences relatives aux politiques et aux règlements régissant les demandes d’octroi de la permission et d’un congé afin de se porter candidat ou candidate à une élection, les limites possibles des activités politiques et les enquêtes sur les allégations d’activités politiques inappropriées;
English: In order to take advantage of increased international competition, advice will be given to member countries on ways of improving free competition in domestic markets for imported products or services.
French: Dans cette perspective et afin, en particulier, qu'ils puissent tirer parti de l'intensification de la concurrence internationale, des conseils leur seront donnés quant aux moyens d'exposer davantage leurs marchés intérieurs respectifs à la concurrence des produits et services importés.
English: By submitting personal information to SIRIUS, you agree to the collection, transfer, storage and use of your personal information by SIRIUS for the purposes of administering your Service and in accordance with our privacy policy.
French: En transmettant des renseignements personnels à SIRIUS, vous acceptez la collecte, le transfert, la mise en mémoire et l’utilisation par SIRIUS de ces renseignements aux fins de l’administration de votre service et en conformité avec notre politique de protection de la vie privée.
English: If the EU is not strict in enforcing its environmental policy, public expectations will be frustrated and the EU's role as an effective guardian of the environment will be undermined.
French: Si l'UE n'applique pas avec rigueur sa politique environnementale, cela entraînera une frustration des citoyens et le rôle de l'UE en tant que gardienne efficace de l'environnement sera compromis.
English: Federal agencies, Crown corporations, provinces, territories, and municipalities and their agencies are not eligible for funding under this component.
French: Les organismes fédéraux, les sociétés d'État, les provinces, les territoires et les municipalités ainsi que les organismes qu'ils ont créés, ne sont pas admissibles.
English: You are expected to give fair consideration in a timely manner to priority persons, to set bona fide and reasonable qualifications, and to apply quality selection tools to accurately and fully assess their qualifications.
French: Il est entendu que vous devez prendre dûment et promptement en considération la candidature des bénéficiaires de priorité, fixer de bonne foi les exigences relatives aux compétences en établissant des critères de sélection raisonnables, en plus d'utiliser des instruments d'évaluation de qualité pour mesurer leurs compétences.
English: This paper disputes the assumption that there are no substantial social, political or cultural differences between Registered Indians and other peoples of Native ancestry.
French: Dans ce document, l'auteur conteste l'hypothèse selon laquelle il n'existe aucune différence sociale, politique ou culturelle importante entre les Indiens inscrits et les autres peuples d'ascendance autochtone.
English: • BERTRAND Gilles  Assistant to the Director-General
French: • BERTRAND Gilles  Assistant du directeur général
English: On the basis of our survey of companies, we have identified the following actions that could be undertaken to improve the evidence for the business case for investment in diversity and to strengthen the evidence for investment in workforce diversity programmes:
French: Nous avons identifié, sur la base de l’étude réalisée auprès des entreprises, un certain nombre d’actions qui pourraient être menées pour consolider les éléments étayant les arguments économiques en faveur de l’investissement dans la diversité et pour promouvoir les initiatives dans ce domaine:
English: The differences in precipitation patterns are even more pronounced.
French: Les différences dans les régimes de précipitations sont encore plus prononcées.
English: This speaks to a vast, integrated North American transportation system — a system that helps all of North America compete in a global economy.
French: Il s'agit d'un vaste réseau de transport intégré qui permet à l'Amérique du Nord de soutenir la concurrence dans l'économie mondiale.
English: It is clear that many Member States still have much to do to reduce high levels of unemployment.
French: De toute évidence, nombreux sont les États membres qui ont encore beaucoup à faire pour réduire leurs taux élevés de chômage.
English: It is a beautifully coloured photograph, and is exhibited in a way that sets it off to great advantage.
French: Il s'agit d'une photographie magnifiquement coloriée, et la façon dont elle est présentée la met particulièrement en valeur.
English: "Vehicle combination" means any ensemble constituted by a power-driven vehicle coupled to one or more trailer(s).
French: 3.1.6 Par «combinaison de véhicules», on entend tout ensemble constitué d'un véhicule à moteur attelé à une ou plusieurs remorques.
English: Entraction Network Ltd ( http://www.entraction.com/ ) holds a Class 4 license (No. LGA/CL4/233/2005) and Net Entertainment Malta Ltd ( http://www.netent.com/ ) holds a class 4 license (No.
French: Entraction Network Ltd (B2B Poker Network Ltd) ( http://www.entraction.com/ ) possède une licence de classe 4 (N° LGA/CL4/233/2005) et Net Entertainment Malta Ltd ( http://www.netent.com/ ) possède une licence de classe 4 (N° LGA/CL4/184/2004).
English: The incident need not have taken place in Canada, and the rescuer need not be Canadian, but Canadians or Canadian interests must be involved.
French: Il n’est pas nécessaire que l’incident en question se soit produit au Canada ou que le candidat proposé soit Canadien, mais des Canadiens ou des intérêts canadiens doivent être en cause.
English: Quality Systems – Model for Quality Assurance in Final Inspection and Test 22.
French: Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en contrôle et essais finals - Critères d'applicabilité 22.
English: 17.00 Continuation of the plenary discussion
French: 17.00 Suite de la discussion générale
English: As an innovative arrangement — but without a regional basis, and one in which participation is open to all Members of the United Nations — the multinational Standby High Readiness Brigade, or SHIRBRIG, seeks to provide the Organization with rapid deployment capability.
French: Arrangement novateur mais sans fondement régional auquel peuvent participer tous les Membres de l'ONU, la Brigade multinationale d'intervention rapide des forces en attente des Nations Unies, ou BIRFA, a pour but d'assurer à l'ONU une capacité de déploiement rapide.
English: They achieved slower than expected delivery in both years.
French: L'exécution a été plus lente que prévu au cours des deux années.
English: Therefore, the capital cost of used equipment, including equipment that has been reconditioned or remanufactured, is not generally eligible for inclusion in Class 43.1 (see the exception below).
French: Par conséquent, le coût en capital du matériel usagé, y compris le matériel qui a été remis à neuf, n'est en général pas admissible aux termes de la catégorie 43.1 (voir exception présentée ci-après).
English: Concentrations of SCCPs in lake trout, carp and food web samples from Lake Ontario and Lake Michigan were determined from samples collected between 1999 and 2004 (Houde et al. 2008).
French: Les concentrations de PCCC chez la truite lacustre et la carpe ainsi que dans des échantillons provenant des réseaux alimentaires des lacs Ontario et Michigan ont été déterminées entre 1999 et 2004 (Houde et al., 2008).
English: March 5, 2007 AÏSSA AOMARI Director Incorporation and Information Products and Services Directorate For the Minister of Industry [14-1-o] DEPARTMENT OF INDUSTRY BOARDS OF TRADE ACT THE THOROLD CHAMBER OF COMMERCE Notice is hereby given that Her Excellency the Governor General in Council, by Order in Council dated October 19, 2006, has been pleased to change the name of THE THOROLD CHAMBER OF COMMERCE to the St. Catharines-Thorold Chamber of Commerce and to change its boundaries to the corporation limits of the city of Thorold and of the city of St. Catharines, upon petition made therefor under sections 4 and 39 of the Boards of Trade Act.
French: Le 5 mars 2007 Le directeur Direction des produits et services d'incorporation et d'information AÏSSA AOMARI Pour le ministre de l'Industrie [14-1-o] MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE LOI SUR LES CHAMBRES DE COMMERCE THE THOROLD CHAMBER OF COMMERCE Avis est par les présentes donné qu'il a plu à Son Excellence la Gouverneure générale en conseil d'autoriser, en vertu des articles 4 et 39 de la Loi sur les chambres de commerce, le changement de nom de THE THOROLD CHAMBER OF COMMERCE en celui de la St. Catharines-Thorold Chamber of Commerce et que les limites de son district soient changées de façon à correspondre aux limites des municipalités de Thorold et de St. Catharines, tel qu'il est constaté dans un arrêté en conseil en date du 19 octobre 2006.
English: Thus, approximately 70% of owners were 50 or older.
French: Ainsi, environ 70% des actionnaires ont 50 ans et plus.
English: Dans tous les tableaux de la partie E, les immigrants et les immigrants très récents comprennent seulement ceux qui sont arrivés avant l’année 2000 et qui auraient pu avoir un revenu pendant toute l’année.
French: Le total de « Tous les ménages » comprend les ménages de résidents non permanents non mentionnés dans le tableau.
English: Surveys are expensive because of the vast area involved. Weather conditions can prevent completion of a planned survey.
French: Les recensements sont en effet coûteux à cause de la grande superficie en jeu, et les conditions météorologiques peuvent empêcher de mener à bien un recensement planifié.
English: Statements were also made by the representatives of the Islamic Republic of Iran, the United States of America, France, Brazil and the Netherlands, as well as by the observers for Iceland and South Africa.
French: Les représentants de la République islamique d'Iran, des États-Unis d'Amérique, de la France, du Brésil et des Pays-Bas et les observateurs de l'Islande et de l'Afrique du Sud ont fait des déclarations.
English: • Continue to press the EU for improved market access for cooked and peeled shrimp, including the relaxation of the requirement for further processing.
French: • On continue à faire des pressions auprès de l'UE en vue d'améliorer l'accès au marché pour les crevettes bouillies et pelées, y compris l'assouplissement de la prescription relative à la transformation ultérieure.
English: In addition, the AMBIENT project took place from August 2004 to July 2006, the EUCAM project started in May 2005, and the ALADDIN is running from August 2005 until July 2007.
French: En outre, le projet AMBIENT s'est déroulé d'août 2004 à juillet 2006, le projet EUCAM a débuté en mai 2005 et le projet ALADDIN a été déployé d'août 2005 à juillet 2007.
English: Status of Indicators:
French: L’Équipe des politiques et de la planification assure le soutien et offre des services à d’autres éléments du Ministère (c.‐à‐d. la capacité d’effectuer des interventions de qualité lors des diverses réunions de l’Organisation de coopération et de développement économiques [OCDE], de rédiger des rapports ministériels, de soutenir les procédures de planification et de surveillance, etc.).
English: Now the Kandahar Chess Club, created at the end of August, is certainly the Quebec chess group located furthest away from home. The club, which has 38 members, including five Afghans and one Indian, continues to welcome new players.
French: À mon arrivée en Afghanistan, j’ai lu dans le compte-rendu de mon prédécesseur que le Lieutenant-colonel Anbia, de l’Armée nationale afghane (ANA), avait l’intention, à ma grande surprise, d’organiser un tournoi d’échecs contre les Canadiens.
English: REPRESENTATIONS Users of the Subject Fabrics Blue Bird’s requests are for the removal of the customs duty, for an indeterminate period of time, on imports of the subject fabrics.
French: 100 ad valorem en vertu du tarif NPF et de 8 p. 100 ad valorem en vertu du tarif du Mexique; ils sont importés en franchise en vertu du tarif des États-Unis.
English: So far, EU workshops have taken place in the following regions: the LAC (Argentina, Colombia, El Salvador, Guatemala, Panama); Africa (Mauritius, Kenya, Togo, Rwanda, Uganda, Zambia); Asia (Sri Lanka, and Thailand); and Europe (Albania, Azerbaijan, Bosnia and Herzegovina, Bulgaria, Croatia, Latvia, Russian Federation).
French: Des ateliers UE ont été organisés jusqu'à présent dans les régions suivantes: Amérique latine (Argentine, Colombie, El Salvador, Guatemala, Panama); Afrique (Maurice, Kenya, Ouganda, Togo, Rwanda, Zambie); Asie (Sri Lanka, Thaïlande); Europe (Albanie, Azerbaïdjan, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Fédération de Russie, Lettonie).
English: We are situated only 200 m away from the ski lift which gets you up to a rustic mountain chalet.
French: Ici, dans une agréable ambiance familiale, vous trouverez encore l’hospitalité autrichienne.
English: Kelowna, May 16, 2000 VANESSA STAFFORD Engineer in training [23-1-o]
French: Kelowna, le 16 mai 2000 L'ingénieure en formation VANESSA STAFFORD [23-1]
English: Bloom et al.64 also reported no findings of PDB cases among Arabic subjects.
French: Bloom et ses collaborateurs 64 n'ont retrouvé aucun cas de MOP chez les Arabes.
English: As a result, those fishers who were using more than 300 traps will pay $960.00 less for a licence.
French: En conséquence, les pêcheurs qui utilisent plus de 300 trappes vont verser 960 $ de moins pour obtenir un permis.