English: (5) A passenger vessel that is engaged on a sheltered waters voyage, a near coastal voyage, Class 2 or an inland voyage may carry a motor vehicle that meets the requirements of subsection (1) and is carrying a cylinder of refrigerated liquid oxygen if (a) before the vehicle is loaded, the vessel's master is provided with a copy of any emergency response instructions contained in the dangerous goods shipping documents or prepared by the shipper; (b) the cylinder (i) has a capacity not exceeding 450 L, and (ii) is secured to the vehicle in an upright position by permanently installed fittings; (c) not more than one vehicle that is carrying a cylinder of refrigerated liquid oxygen is carried at the same time; (d) the vehicle is stowed at one end of the vehicle deck and access to the place where it is stowed is restricted by means of barriers or signs; (e) the vehicle is not stowed within 3 m of other motorized conveyances that have fuel in their fuel tanks; (f) if the vessel has a mechanical ventilation system for the vehicle deck, it is operating while the vehicle is stowed on board; (g) subject to paragraph (i), if the vehicle is stowed on a closed vehicle deck, or a partially closed vehicle deck not fitted with overhead deluge sprinklers, (i) the vessel has a mechanical ventilation system for the deck, and (ii) no other dangerous goods are carried on the same deck; (h) subject to paragraph (i), if the vehicle is stowed on a partially closed vehicle deck fitted with an overhead deluge sprinkler system, (i) the refrigerated liquid oxygen is deemed to have a 5.1 subsidiary risk classification for the purpose of determining the segregation requirements under the IMDG Code, (ii) only dangerous goods that require not more than "AWAY FROM" segregation are carried on the same deck and those that require "AWAY FROM" segregation are separated by a horizontal distance of at least 12 m, and (iii) no inert compressed gases that have subsidiary risks are carried on the deck; (i) when the vehicle is carrying dangerous goods solely for hospital supply, (i) the vehicle is on an open vehicle deck or on a partially open vehicle deck space fitted with an overhead deluge sprinkler system, (ii) the accompanying dangerous goods documentation is clearly marked "Medical gases for hospital supply" or "gaz médicaux pour fournitures d'hôpitaux", and (iii) the only other compressed gases that are carried in the vehicle are (A) compressed oxygen, contained in up to a maximum of 10 cylinders of not more than 25 cm in diameter or 150 cm in length, and (B) compressed nitrous oxide, contained in up to a maximum of 4 cylinders of not more than 25 cm in diameter or 150 cm in length; (j) when the cylinder is attached to a live-fish tank system, (i) the tank is closed and permanently secured to the chassis of the vehicle, (ii) the tank is oxygenated with not more than 5 L of gaseous oxygen per minute or in a manner or quantity that ensures that the oxygen is consumed by the fish to the maximum extent feasible, (iii) the cylinder has a capacity not exceeding 17 L, and (iv) the tank and the tubes connecting the cylinder to the tank are manufactured and installed to withstand a maximum pressure of 172.4 kPa (25 psi) in accordance with an engineering standard recognized by a provincial engineering association; and (k) the vessel's master or an officer designated by the master is aware at all times of the location on board of the vehicle's operator.
French: (5) Tout bâtiment à passagers qui effectue un voyage en eaux abritées, un voyage à proximité du littoral, classe 2 ou un voyage en eaux internes peut transporter un véhicule à moteur qui respecte les exigences du paragraphe (1) et qui transporte une bouteille d'oxygène liquide réfrigéré si les conditions suivantes sont réunies : a) avant que le véhicule ne soit chargé, le capitaine du bâtiment a reçu une copie, le cas échéant, des instructions sur les mesures à prendre en cas d'urgence qui sont contenues dans les documents d'expédition de marchandises dangereuses ou préparées par l'expéditeur; b) la bouteille, à la fois : (i) a une capacité qui n'excède pas 450 L, (ii) est assujettie au véhicule en position verticale au moyen de dispositifs permanents; c) aucun autre véhicule transportant une bouteille d'oxygène liquide réfrigéré n'est transporté en même temps; d) le véhicule est arrimé à l'une ou l'autre des extrémités du pont-garage et se trouve dans une zone dont l'accès est restreint au moyen de barrières ou d'écriteaux; e) le véhicule transportant de l'oxygène liquide réfrigéré n'est pas arrimé à moins de 3 m des autres engins motorisés qui ont du carburant dans leur réservoir; f) si le bâtiment a un système de ventilation mécanique pour le pont-garage, ce système ventile pendant que le véhicule est arrimé à bord; g) sous réserve de l'alinéa i), si le véhicule est arrimé à un pont-garage fermé ou à un pont-garage partiellement fermé qui n'est pas muni, au plafond, d'un système d'extincteurs automatiques déluge : (i) le bâtiment a un système de ventilation mécanique pour le pont-garage, (ii) aucune autre marchandise dangereuse n'est transportée sur le même pont-garage; h) sous réserve de l'alinéa i), si le véhicule est arrimé à un pont-garage partiellement fermé qui est muni, au plafond, d'un système d'extincteurs automatiques déluge : (i) l'oxygène liquide réfrigéré est réputé avoir une classe de danger subsidiaire 5.1 aux fins de la détermination des exigences de séparation du Code IMDG, (ii) seules les marchandises dangereuses qui exigent au plus une séparation « LOIN DE » peuvent être transportées sur le même pont-garage et celles qui exigent une séparation « LOIN DE » sont écartées d'une distance horizontale d'au moins 12 m, (iii) aucun autre gaz comprimé inerte qui comporte des risques subsidiaires n'est transporté sur le pont-garage; i) si le véhicule transporte des marchandises dangereuses uniquement pour les fournitures d'hôpitaux : (i) il est sur un pont-garage découvert ou dans un espace du pont-garage partiellement découvert qui est muni, au plafond, d'un système d'extincteurs automatiques déluge, (ii) la documentation d'accompagnement pour les marchandises dangereuses porte clairement la mention « gaz médicaux pour fournitures d'hôpitaux » ou « Medical gases for hospital supply », (iii) les seuls autres gaz comprimés qui sont transportés dans le véhicule sont les suivants : (A) l'oxygène comprimé contenu dans au plus 10 bouteilles d'au plus 25 cm de diamètre ou 150 cm de longueur, (B) le protoxyde d'azote comprimé contenu dans au plus quatre bouteilles d'au plus 25 cm de diamètre ou 150 cm de longueur; j) si la bouteille est attachée à un système de réservoirs de poissons vivants : (i) le réservoir est fermé et assujetti en permanence au châssis du véhicule, (ii) le réservoir est oxygéné à l'aide d'au plus 5 L d'oxygène gazeux par minute ou d'une manière ou avec une quantité garantissant que l'oxygène est consommé par les poissons dans toute la mesure du possible, (iii) la capacité de la bouteille n'excède pas 17 L, (iv) le réservoir et les tubes de raccord entre la bouteille et le réservoir sont fabriqués et installés de manière à résister à une pression maximale de 172,4 kPa (25 psi) conformément à une norme technique reconnue par une association d'ingénieurs provinciale; k) le capitaine du bâtiment ou un officier qu'il désigne sait toujours où se trouve à bord le conducteur du véhicule.