ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: Georges Salloum The NRC Integrated Manufacturing Technologies Institute (NRC-IMTI) conducts research in the engineering sciences, with an overall orientation towards integrated technologies.
French: En juin 2000, l'ITI-CNRC a élargi ses activités au Canada atlantique en établissant un programme de recherche en affaires électroniques dans diverses régions du Nouveau-Brunswick et à Sydney, en Nouvelle-Écosse.
English: Ms. Negm (Egypt) (spoke in Arabic): At the outset, I should like to welcome the Secretary-General's reports concerning the status of the oceans, seas and fisheries.
French: Mme Negm (Égypte) (parle en arabe) : Je voudrais, tout d'abord, saluer les rapports du Secrétaire général sur la situation des océans, des mers et de la pêche.
English: Pursuant to subsection 74.5(1), income or loss from transferred property or any taxable capital gains or allowable capital losses on the disposition of the transferred property does not attribute to the transferor in a particular year where (a) the sale or other transfer is made to the transferor's spouse for consideration equal to fair market value of the transferred property, (b) the sale price or other consideration for the transfer is (i) fully paid by the transferee in cash or kind (and not from property furnished by the transferor), or (ii) satisfied in whole or in part by indebtedness on which interest is charged at a rate not less than the lesser of (A) the prescribed rate and (B) the rate that would be agreed upon between arm's length parties under similar circumstances at the time the indebtedness is incurred, if all such interest is paid no later than 30 days after the end of each calendar year in which it becomes payable, and (c) the transferor elects not to have the provisions of subsection 73(1) apply (i.e., any gain or loss is realized at the time of transfer).
French: En vertu du paragraphe 74.5(1), le revenu ou la perte provenant d'un bien transféré ou tout gain en capital imposable ou toute perte en capital déductible découlant de la disposition du bien transféré ne sont pas attribués à l'auteur du transfert dans une année donnée si les trois conditions suivantes sont remplies : a) le bien est vendu ou autrement transféré au conjoint de l'auteur du transfert pour une contrepartie égale à sa juste valeur marchande; b) le prix de vente ou toute autre contrepartie se rapportant au transfert remplit l'une des conditions suivantes : (i) il est payé en entier par le bénéficiaire du transfert en espèces ou en nature (autrement qu'avec des biens fournis par l'auteur du transfert), (ii) il est acquitté en totalité ou en partie sous la forme d'une créance qui engendre des intérêts calculés à un taux supérieur ou égal au moindre des taux suivants : (A) le taux prescrit, (B) le taux dont seraient convenues, dans des circonstances semblables, des parties n'ayant entre elles aucun lien de dépendance, à la date d'établissement de la créance, pourvu que tous ces intérêts soient payés au plus tard 30 jours après la fin de chaque année civile où ils sont devenus exigibles; c) l'auteur du transfert choisit que les dispositions du paragraphe 73(1) ne s'appliquent pas (c.-à-d., que tout gain soit réalisé ou que toute perte soit subie à la date du transfert).
English: The condition should be an important health problem. ▪ Criterion 2:
French: Il faut que la maladie constitue une menace grave pour la santé publique ▪ Critère 2 :
English: Presence of a quality control process on MCs and TB Subs and the extent of its rigour and effectiveness This is not applicable.
French: La présence d'un processus de contrôle de la qualité pour les MC et les présentations au CT et la mesure de la rigueur et de l'efficacité de ce processus Ne s'applique pas.
English: The Department’s role becomes more closely aligned with conservation, policy development, and monitoring performance.
French: Ainsi, le ministère réoriente son rôle, pour se tourner davantage vers la conservation, l’élaboration des politiques et le contrôle de la performance.
English: In the same resolution, it decided to request the Special Rapporteur on the situation of human rights in the Democratic Republic of the Congo and the Special Rapporteur on extrajudicial, summary or arbitrary executions and a member of the Working Group on Enforced or Involuntary Disappearances to carry out, as soon as security considerations permit and, where appropriate, in cooperation with the National Commission of Inquiry to investigate alleged human rights violations and breaches of international humanitarian law in the Democratic Republic of the Congo (formerly Zaire) between 1996 and 1997, a joint mission to investigate all massacres carried out on the territory of the Democratic Republic of the Congo, including those in the province of South Kivu and other atrocities referred to in the most recent and in previous reports of the Special Rapporteur on the situation of human  rights in the Democratic Republic of the Congo, with a view to bringing to justice those responsible, and to report to the General Assembly at its fifty-sixth session and to the Commission at its fifty-eighth session.
French: ** La note de bas de page demandée par l'Assemblée générale dans sa résolution 54/248 ne figurait pas dans le document transmis.  Dans la même résolution, la Commission des droits de l'homme a décidé de prier le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme en République démocratique du Congo et la Rapporteuse spéciale sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, ainsi qu'un membre du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires d'effectuer aussitôt que les conditions de sécurité le permettront, et s'il y a lieu en coopération avec la Commission nationale chargée d'enquêter sur la violation des droits de l'homme et les atteintes au droit international humanitaire en République démocratique du Congo (ex-Zaïre) entre 1996 et 1997, une mission conjointe d'enquête sur tous les massacres perpétrés sur le territoire de la République démocratique du Congo, notamment les massacres commis dans la province du Sud-Kivu, et les autres atrocités signalées par le Rapporteur spécial dans son dernier rapport sur la situation des droits de l'homme en République démocratique du Congo et dans ses rapports précédents, dans le souci de traduire les coupables en justice, et de faire rapport à ce sujet à l'Assemblée générale, à sa cinquante-sixième session, et à la Commission, à sa cinquante-huitième session.
English: CO.04 COPIES OF ACCESS CONTRACTS.
French: CO.04 COPIES DES CONTRATS D’ACCESSION.
English: In responding to this Office, the bank suggested that even if we found the property appraisal document to be personal information, it would still be exempt from access because it was confidential commercial information.
French: Dans sa réponse au Commissariat, la banque a allégué que, même si nous concluions que l’évaluation constituait des renseignements personnels, celle-ci serait tout de même soustraite à l’accès parce qu’elle constitue des renseignements de nature commerciale confidentiels.
English: Monthly Survey of Manufacturing Survey gathering statistics on shipments, inventories, unfilled orders and new orders of manufacturing establishments. The published monthly estimates are projections of annual census of manufactures values based on returns from a stratified systematic sample of establishments.
French: Opération Une opération est un flux économique correspondant à une interaction entre des unités institutionnelles agissant en accord réciproque ou bien à une action se déroulant au sein d’une unité institutionnelle, qu’il est utile, du point de vue analytique, de traiter comme une opération, souvent parce que l’unité en question agit à deux titres différents.
English: The conduct of an organ of an entity which is not part of the formal structure of the State or of a territorial governmental entity, but which is empowered by the internal law of that State to exercise elements of the governmental authority, shall also be considered as an act of the State under international law, provided that organ was acting in that capacity in the case in question.
French: Est également considéré comme un fait de l'État d'après le droit international le comportement d'un organe d'une entité qui ne fait pas partie de la structure même de l'État ou d'une collectivité publique territoriale, mais qui est habilitée par le droit interne de cet État à exercer des prérogatives de la puissance publique, pour autant que, en l'occurrence, cet organe ait agi en cette qualité.
English: This choice has first and foremost a nuptial meaning; it is a profound identification with the heart of Christ the Bridegroom who gives his life for his Bride.
French: Ce choix est avant tout sponsal; il est identification au cœur du Christ Époux, qui donne sa vie pour son Épouse.
English: The services it renders to government agencies and departments are essential in allowing them in turn to deliver quality services to Canadians," said Minister Fortier.
French: Les services qu’il fournit aux ministères et aux organismes gouvernementaux sont essentiels pour leur permettre à leur tour d’assurer des services de qualité à la population canadienne , FA mentionne M. Fortier.
English: Ms. Sharon A.  Williams (Canada)
French: Mme Sharon A. Williams (Canada)
English: There could be several voluntary reports from the different secretariats of forest related sub-regional and regional bodies and/or regional focal points from a region.
French: • Plusieurs rapports pourraient être présentés à titre volontaire par les divers secrétariats des organes sous-régionaux et régionaux relatifs aux forêts ou par les responsables d'une région.
English: Annex 8: Minimum requirements for spot checks by the administrative authority
French: Annexe 9 : Vérification de la conformité de la production par sondage
English: An addendum was issued covering arrangements for financial and technical support of the Galaxy system (A/59/265/Add.1).
French: Un additif au rapport porte sur les arrangements financiers et techniques relatifs au système Galaxy (A/59/265/Add.1).
English: Are we to expect quotas to be discontinued at that time?
French: Faut-il s'attendre à une suppression du système des quotas?
English: The second part of the statement referring to hunting was, of course, included in the terms of the treaty.
French: La deuxième partie de la déclaration de Dawson concernant la chasse fait bien sûr partie des conditions du traité.
English: • prepared a range of instruments and procedures for the conduct of the single monetary policy in the euro area and analysed potential monetary policy strategies;
French: • élaboré les instruments et les procédures nécessaires à la mise en œuvre de la politique monétaire unique dans la zone euro et évalué les stratégies de politique monétaire envisageables ;
English: Collective actions are needed to break the impasse, given the collective nature of our security concerns.
French: Sachant qu'il y va de la sécurité collective, il faut prendre des mesures collectives.
English: However, we show here that SalI is also found in H. fulgens and is not useful for screening hybrid individuals bred in aquaculture or occurring naturally in the wild.
French: Les auteurs montrent ici que le satellite SalI est également présent chez le H. fulgens et n’est donc pas utile pour identifier des hybrides produits en aquaculture ou survenant naturellement.
English: Subsection 48(5) provides that the price paid or payable "shall be adjusted" by adding any amount identified in paragraph 48(5)(a) and by deducting any amount identified in paragraph 48(5)(b).
French: Selon le paragraphe 48(5), l'importateur est tenu d'ajuster le prix payé ou à payer lorsqu'il calcule la valeur en douane. Pour cela il doit additionner les montants désignés à l'alinéa 48(5)a) et soustraire ceux désignés à l'alinéa 48(5)b).
English: This bank is used to authenticate service information for possible pension and other benefits and to support pension entitlement claims.
French: Cette banque s’applique aux personnels non-officier des FC : qui ont présenté une demande pour les :
English: It was to be approved in June 2009 but the parliamentary vote was postponed.
French: Elle devait être adoptée en juin 2009, mais le vote au parlement a été reporté.
English: However, we must remember that Europe is being threatened by a demographic crisis.
French: Pourtant, nous ne devons pas oublier que l'Europe est sous la menace d'une crise démographique.
English: It agreed to consider at its next meeting possible further steps in this field to be taken following the third meeting of the Parties, taking into account the experience gained from the Sofia workshop.
French: Il a décidé d’envisager, lors de sa prochaine réunion, les futures mesures à prendre dans ce domaine après la troisième réunion des Parties, à la lumière des enseignements dégagés de l’atelier de Sofia.
English: Because access to the band history cards is restricted, the cards must be consulted by archival staff on behalf of the researcher.
French: Des cartables contenant des fiches relatives à l’histoire des bandes se trouvent à Bibliothèque et Archives Canada à Ottawa, dans la Section généalogie.
English: It may be felt that the current health of the industry will allow it to withstand any competitive threats and still contribute more to public policy across the board.
French: On pourrait penser qu’étant donné sa bonne situation financière à l’heure actuelle, l’industrie pourra résister à toutes les menaces de concurrence et toujours être en mesure de contribuer davantage à l’exécution de la politique gouvernementale sur toute la ligne.
English: The political discussion about whether babies' and small children's fingerprints are really needed is not yet over.
French: La discussion politique concernant la véritable nécessité de prendre les empreintes des bébés et des petits enfants n'est pas encore terminée.
English: 46 One study found that juries find patents valid in 66% of cases, judges in bench trials about 50%, and only 25% on pre-trial disposition: James F Davis, paper read at International Judges’ Conference on IP Law, Washington DC, October 1999.
French: Une étude a montré que la validité des brevets est confirmée par les jurys dans 66% des cas, par les juges statuant collégialement dans environ 50% des cas, et seulement dans 25% des affaires lorsqu’une décision [Suite de la note page suivante]
English: First Nations in Saskatchewan have taken ownership of this process and are the driving force behind the modernization of the Indian Act relating to governance, said Robert Nault, Minister of Indian Affairs and Northern Development.
French: « Les Premières nations en Saskatchewan ont pris en charge ce processus. Ainsi, elles sont la force motrice de la modernisation des dispositions relatives à la gouvernance de la Loi sur les Indiens, a affirmé M. Robert Nault, ministre d'Affaires indiennes et du Nord Canada.
English: I welcome any moves that will strengthen the efforts already made in the UK and by the Commission to stamp out BSE.
French: Je salue toutes les actions visant à renforcer les efforts déjà accomplis au Royaume-Uni et par la Commission pour éradiquer l'ESB.
English: With regard to meetings servicing and documentation, should the General Assembly adopt draft resolution A/58/L.66 — on the understanding that the draft resolution does not imply the holding of more plenary meetings of the Assembly or meetings of the General Committee or the Main Committees, in total, than has been the pattern in recent years, and that documentation requirements for those meetings will not increase either — the conference servicing implications of the proposed changes are of an organizational and conference-management nature, and as such will not require additional resources.
French: Pour ce qui est des services des séances et de documentation, si l'Assemblée générale adoptait le projet de résolution A/58/L.66, - étant entendu que le projet de résolution n'entraînera pas la tenue d'un nombre de séances plénières de l'Assemblée générale, du Bureau ou des grandes commissions supérieur à la tendance observée ces dernières années, et que les besoins en documentation pour ces séances n'augmenteront pas non plus - , les incidences des changements proposés sur les services de conférence ont trait à l'organisation et à la gestion des conférences et n'exigeront pas, de ce fait, de ressources supplémentaires.
English: The highest percentage during the period was in 1996/97, at 11 per cent.
French: Le pourcentage le plus élevé enregistré durant la période considérée l'a été en 1996/97, avec 11%.
English: The devastating effect of financial discipline in the global economy is forcing popular movements across the globe to reconceptualize how to struggle for their economic rights, often outside the bounds of State power.
French: L'effet catastrophique de la discipline financière dans l'économie mondiale contraint les mouvements populaires, partout dans le monde, à repenser la lutte à mener pour leurs droits économiques, bien souvent hors des limites du pouvoir de l'État.
English: The George Morris Centre estimated that the additional cost of importing vomitoxin-free feed grains from the Western Prairies to the Eastern Prairies was $13.50/tonne. Drought in Western Canada has reduced the available supplies of feed grains to be fed to livestock.
French: Selon le George Morris Centre, le coût additionnel estimatif de transport de céréales fourragères exemptes de vomitoxines de l’ouest vers l’est des Prairies s’élève à 13,50 $ la tonne. La sécheresse survenue dans l’Ouest canadien a réduit les disponibilités de céréales fourragères.
English: In support of INAC’s commitment to Aboriginal Human Resources Management, the Deputy Minister’s Aboriginal Workforce Initiative (DMAWI) produced a report focused on improving recruitment, development and retention of its Aboriginal workforce.
French: Équité en matière d’emploi AINC continue de s’assurer que ses effectifs reflètent la diversité canadienne et travaille à améliorer ses services d’aide aux employés ainsi que ses méthodes de recrutement et de gestion en favorisant l’emploi des Autochtones.
English: Fisheries Management is also responsible for negotiating international arrangements to advance Canada’s fisheries conservation interests in co-operation with other government departments, and negotiating and administering international treaties and agreements affecting bilateral and multilateral fisheries relations.
French: Il s’agit également de la négociation des ententes internationales pour promouvoir la conservation des ressources halieutiques du Canada, de concert avec d’autres ministères, ainsi que de la négociation et de l’administration des traités et accords internationaux touchant les relations bilatérales et multilatérales dans le domaine des pêches.
English: In making her determinations, the Assistant Commissioner deliberated as follows: ▪ While the company stated that since the information was not linked to a name, it was not personal information, the Assistant Commissioner noted that section 2 of the Personal Information Protection and Electronic Documents Act states only that the individual must be "identifiable," not necessarily identified.
French: En rendant sa décision, la commissaire adjointe s’est appuyée sur les considérations suivantes : ▪ Même si la société indique que, puisque l'information n'était liée à aucun nom, il ne s'agissait pas de renseignements personnels, la commissaire adjointe a fait remarquer que l'article 2 de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques indique qu'il suffit qu'un individu soit « identifiable » et pas nécessairement « identifié ».
English: Home > Science & Research > Reports & Publications > Science Advice & Decision Making > Report of the Science Advisory Board Committee on the Drug Review Process of the Science Advisory Board to Health Canada Report of the Science Advisory Board Committee on the Drug Review Process of the Science Advisory Board to Health Canada February 2000
French: Accueil > Avis scientifiques et processus décisionnel > Rapports et publications > Avis scientifique et processus décisionnel > Rapport du comité du processus d'examen des médicaments du conseil consultatif des sciences de Santé Canada Rapport du comité du processus d'examen des médicaments du conseil consultatif des sciences de Santé Canada Février 2000
English: At the same time, it is generally acknowledged that issues related to security sector governance underpin OSCE activities in all three dimensions of security and are of crucial importance for the consolidation of peace, stability, democracy and the market economy in the OSCE area.
French: Dans le même temps, il est généralement admis que les questions relatives à la gouvernance du secteur de la sécurité sous-tendent les activités de l’OSCE dans l’ensemble des trois dimensions de la sécurité et sont d’une importance cruciale pour la consolidation de la paix, de la stabilité, de la démocratie et de l’économie de marché dans l’espace de l’OSCE.
English: The NRC's research and development activities include grants and contributions used to support a number of international activities.
French: Les activités de recherche et de développement du CNRC comprennent également le processus d'attribution de subventions et de contributions versées dans le cadre de projets internationaux.
English: Attention will be given to the governance needs for crisis prevention, post-conflict recovery and consensus building to reduce the risk of recurring conflict and mitigate the impact on the poor and vulnerable groups.
French: On mettra l'accent sur les besoins en matière de gouvernance pour la prévention des crises, le relèvement après les conflits et la recherche du consensus en vue de réduire le risque de répétition des conflits et d'en atténuer les effets sur les pauvres et les groupes vulnérables.
English: Azerbaijan alone can supply Europe for five years with one third of the gas that Europe currently takes from Russia, but there is also Kazakhstan and Turkmenistan.
French: L'Azerbaïdjan peut à lui seul fournir à l'Europe pendant cinq ans un tiers du gaz que l'Europe achète actuellement en Russie, mais il y a aussi le Kazakhstan et le Turkmenistan.
English: PCT/AI/DTD/4 page 147 Registered number --> <!ELEMENT registered-number (#PCDATA)> <!-Synonym --> <!ELEMENT synonym (#PCDATA)> <!-Department, division, section, etc. name --> <!ELEMENT department (#PCDATA)> <!-Organisation name or company name --> <!ELEMENT orgname (#PCDATA)> <!-Role; e.g., President, Chairman, etc.
French: PCT/AI/DTD/4 page 147 --> <!ELEMENT address-3 (#PCDATA)> <!-Address, second line --> <!ELEMENT address-2 (#PCDATA)> <!-Address, first line --> <!ELEMENT address-1 (#PCDATA)> <!-Registered number --> <!ELEMENT registered-number (#PCDATA)> <!-Synonym --> <!ELEMENT synonym (#PCDATA)> <!-Department, division, section, etc. name --> <!ELEMENT department (#PCDATA)> <!-Organisation name or company name --> <!ELEMENT orgname (#PCDATA)> <!-Role; e.g., President, Chairman, etc.
English: I have had the privilege of honouring the very best in Native art, performance and literature.
French: J’ai également eu le privilège de reconnaître publiquement ce qui se fait de mieux dans les domaines des arts, du spectacle et de la littérature autochtones.
English: They are paid a going rate for the jobs, may qualify for Family Income Supplement, can retain Child Dependence Allowance for thirteen weeks and their Medical Card for three years.
French: Ils perçoivent un salaire normal et peuvent prétendre au supplément de revenu familial ou conserver l'allocation pour enfant à charge pendant treize semaines et leur carte de soins pendant trois ans.
English: In this work we report an X-ray diffraction study of thermally induced interdiffusion and strain relaxation in molecular beam epitaxy grown (SimGen)p short-period superlattices.
French: Nous présentons dans ce travail une étude par diffraction des rayons X de F interdiffusion et de la relaxation des contraintes induites thermiquement dans des superréseaux (SimGen)p à courte période fabriqués par épitaxie.