English: "Systematic investigation or search that is carried out in a field of science or technology by means of experiment or analysis and that is: (a) basic research, namely, work undertaken for the advancement of scientific knowledge without a specific practical application in view, (b) applied research, namely, work undertaken for the advancement of scientific knowledge with a specific practical application in view, or (c) experimental development, namely, work undertaken for the purpose of achieving technological advancement for the purpose of creating new, or improving existing, materials, devices, products or processes, including incremental improvements thereto, and, in applying this definition in respect of a taxpayer, includes (d) work undertaken by or on behalf of the taxpayer with respect to engineering, design, operations research, mathematical analysis, computer programming, data collection, testing and psychological research where the work is commensurate with the needs, and directly in support, of work described in paragraph (a), (b) or (c) that is undertaken in Canada by or on behalf of the taxpayer, but does not include work with respect to (e) market research or sales promotion, (f) quality control or routine testing of materials, devices, products or processes, (g) research in the social sciences or the humanities, (h) prospecting, exploring or drilling for, or producing, minerals, petroleum or natural gas, (i) the commercial production of a new or improved material, device or product or the commercial use of a new or improved process, (j) style changes, or (k) routine data collection.
French: Introduction 1.1 Ce document d'orientation doit servir à faciliter la détermination des aspects de la recherche dans le domaine de la chimie qui satisfont à la définition de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) énoncée au paragraphe 248(1) de la Loi de l'impôt sur le revenu (la « Loi ») qui définit la RS&DE de la façon suivante : « Investigation ou recherche systématique d'ordre scientifique ou technologique, effectuée par voie d'expérimentation ou d'analyse, c'est-à-dire : a) la recherche pure, à savoir les travaux entrepris pour l'avancement de la science sans aucune application pratique en vue; b) la recherche appliquée, à savoir les travaux entrepris pour l'avancement de la science avec application pratique en vue; c) le développement expérimental, à savoir les travaux entrepris dans l'intérêt du progrès technologique en vue de la création de nouveaux matériaux, dispositifs, produits ou procédés ou de l'amélioration, même légère, de ceux qui existent. Pour l'application de la présente définition à un contribuable, sont compris parmi les activités de recherche scientifique et de développement expérimental : d) les travaux entrepris par le contribuable ou pour son compte relativement aux travaux techniques, à la conception, à la recherche opérationnelle, à l'analyse mathématique, à la programmation informatique, à la collecte de données, aux essais et à la recherche psychologique, lorsque ces travaux sont proportionnels aux besoins des travaux visés aux aliénas a), b) ou c) qui sont entrepris au Canada par le contribuable ou pour son compte et servent à les appuyer directement Ne constituent pas des activités de recherche scientifique et de développement expérimental les travaux relatifs aux activités suivantes : e) l'étude du marché et la promotion des ventes; f) le contrôle de la qualité ou la mise à l'essai normale des matériaux, dispositifs, produits ou procédés; g) la recherche dans les sciences sociales ou humaines; h) la prospection, l'exploration et le forage fait en vue de la découverte de minéraux, de pétrole ou de gaz naturel et leur production; i) la production commerciale d'un matériau, d'un dispositif ou d'un produit nouveau ou amélioré, et l'utilisation commerciale d'un procédé nouveau ou amélioré; j) les modifications de style; k) la collecte normale de données.» 1.2 Les trois critères d'admissibilité - avancement scientifique ou technologique, incertitude scientifique ou technologique et contenu scientifique et technique - ont été étudiés dans le document no 1 sur les lignes directrices spécifiques du secteur (Document d'orientation sur les produits chimiques no 1 - RS&DE en usine [référence 1]).