English: (1) Every operator shall submit to the Chief Conservation Officer or Chief Safety Officer, in a form and manner satisfactory to the Chief Conservation Officer or Chief Safety Officer, (a) a safety plan and any amendment to it relating to the safety of a person at the production installation and the integrity of the production installation and, in the case of an offshore production site, of any facility used to accommodate persons at the site that functions independently of that production installation that includes (i) the operational, inspection, monitoring and maintenance procedures contained in an operations manual,  (ii) a description of the facilities and equipment and the training and experience of persons at the installation,  (iii) occupational safety and health matters,  (iv) contingency planning, and  (v) any other relevant matter; (2) Subsection 60(4) of the Regulations is replaced by the following: (4) The Chief Conservation Officer or Chief Safety Officer shall approve a plan submitted pursuant to subsection (1), where the Chief Conservation Officer or Chief Safety Officer is satisfied that adherence to the plan will (a) in the case of a safety plan, result in an adequate level of safety, health and training for a person at the installation and permit the integrity of the installation to be preserved; (b) in the case of an environmental protection plan, provide adequately for the protection of the natural environment; and (c) in the case of an ice management plan, permit an appropriate response to ice conditions to ensure the safety of a person at the installation and the installation.
French: (1) L'exploitant doit soumettre au délégué à l'exploitation ou délégué à la sécurité, en la forme et de la manière que celui-ci juge acceptables, les plans suivants : a) un plan de sécurité et ses modifications concernant la sécurité des personnes se trouvant à l'installation de production et l'intégrité de celle-ci et, dans le cas de l'emplacement de production extracôtière, de toute installation servant au logement de personnes qui est exploitée indépendamment de l'installation de production; figurent notamment dans ce plan : (i) la marche à suivre pour l'exploitation, l'inspection, la surveillance et l'entretien qui figure dans un manuel d'exploitation,  (ii) la description des installations et équipements ainsi que de la formation et de l'expérience des personnes se trouvant à l'installation,  (iii) les questions de santé et de sécurité au travail,  (iv) les plans d'urgence,  (v) toute autre question pertinente; (2) Le paragraphe 60(4) du même règlement est remplacé par ce qui suit : (4) Le délégué à l'exploitation ou délégué à la sécurité approuve les plans visés au paragraphe (1) s'il est convaincu que leur mise à exécution : a) dans le cas du plan de sécurité, permet de suffisamment préserver la sécurité, la santé et la formation des personnes se trouvant à l'installation ainsi que l'intégrité de celle-ci; b) dans le cas du plan de protection de l'environnement, assure une protection suffisante du milieu naturel; c) dans le cas du plan de gestion des glaces, permet la mise en place de mesures indiquées, compte tenu des conditions des glaces, de façon à assurer la sécurité de l'installation et des personnes qui s'y trouvent.