ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: (2) Nothing in subsection (1) shall preclude the Controller from refusing, or requiring amendment of, a patent application by reference to any requirement of a section mentioned in that subsection which may be specified in rules.
French: 2) Une demande de brevet est considérée comme n’ayant jamais produit les effets prévus à l’alinéa 1) si elle est retirée, si elle est considérée comme retirée ou si elle est finalement rejetée.
English: It works at multiple levels, from local non-governmental organizations to municipal governments, to departmental stakeholders.
French: Il opère à plusieurs niveaux, des organisations non gouvernementales locales aux gouvernements municipaux et aux intervenants ministériels.
English: • the way the issues you raised were dealt with (S8). • High satisfaction and high importance components are key strengths since good organizational performance meet client demands — they must be protected.
French: Parmi les répondants qui ont joint le service de dépannage du CRSH par téléphone, presque les deux tiers (64 %) ont indiqué qu’ils ont reçu une réponse dans les 24 heures; 55 % des clients ont donné la même réponse pour les demandes par téléphone auprès du personnel du CRSH, 54 % pour les demandes par courriel adressées au service de dépannage et 46 % pour les demandes par courriel adressées au personnel du CRSH.
English: An Introduction to Industrial Designs for Small and Medium-sized Enterprises.
French: La beauté est dans la forme : initiation aux dessins et modèles industriels pour les petites et moyennes entreprises.
English: Equation 1, in PDF format, 39 KB  Equation 2, in PDF format, 40 KB  In both cases, the frequency of the simulated pulse input must be known in order to determine the value of the K factor or Mf which should have been used by the flow computer.
French: 100 et 100 p. 100 de Qmax 2.  Les points d’essai doivent être calculés d’après le compte des impulsions d’entrée et la fréquence associée.
English: The two subsections; The History and Recent Efforts sections of chapter-1 provide good coverage of all Health Canada efforts in this area. Chapter - 1 indicates that Health Canada initiated works related to health impact assessment as early as 1987, followed by a steady intensification of efforts over the years with the formation of a principle partner; the Federal, Provincial and Territorial Committee on Environmental and Occupational Health.  As presented in chapter-1, the federal - provincial - territorial committee established a Task Force in 1992 on health impact assessment which in turn prepared a discussion paper.
French: Les deux sous-sections du chapitre 1, qui s'intitulent « Historique » et « Efforts déployés récemment », donnent une bonne idée de tous les efforts que Santé Canada a déployés à ce jour, et les faits présentés dans ce chapitre indiquent que Santé Canada a entrepris les travaux liés à l'évaluation des incidences sur la santé dès 1987 pour ensuite intensifier graduellement ses efforts au fil des ans avec la création d'un partenaire principal : le Comité fédéral-provincial-territorial de l'hygiène du milieu et du travail  Comme nous le mentionnons au chapitre 1, le Comité fédéral-provincial-territorial a créé le Groupe de travail sur les lignes directrices relatives à la conduite d'études d'impact sur la santé en 1992, et le Groupe de travail a préparé un document de travail.
English: Adoption of the agenda of the fifty-sixth regular session of the General Assembly, organization of work and allocation of items: letter from the Permanent Representative of India (A/56/614)
French: Adoption de l'ordre du jour de la cinquante-sixième session ordinaire de l'Assemblée générale, organisation des travaux et répartition des questions inscrites à l'ordre du jour : lettre du Représentant permanent de l'Inde (A/56/614)
English: The legislature thus expressly included signs composed of a letter or letter combination in the list of examples in Article 4 of that regulation of signs which may constitute a Community trade mark, subject to any absolute or relative grounds for refusal upon which opposition to registration may be based.
French: En ce qui concerne le secteur de l’habillement, le Tribunal constate que celui-ci comprend des produits de qualité et de prix tr ès différents. S’il est possible que le consommateur soit plus attentif au choix d’une marque lorsqu’il achète un vêtement particulièrement co ûteux, une telle attitude du consommateur ne saurait être présupposée, sans aucune preuve, à l’égard de l’ensemble des produits du secteur en cause.
English: ◦ Higher suicide rates (among certain Aboriginal Peoples).
French: ◦ un taux de suicide plus élevé (chez certains peuples autochtones).
English: An unexpected consequence of this shift in programming was that the staff themselves acquired a more intimate knowledge of the park’s ecosystem and its workings.
French: Conséquence inattendue de cette modification de la programmation, les membres du personnel eux-mêmes ont acquis une connaissance plus intime de l’écosystème du parc et de son fonctionnement.
English: The leakage through the wall of the hose shall not exceed 95 cm3 per metre of hose per 24 h."
French: La fuite à travers la paroi du tuyau ne doit pas avoir un débit supérieur à 95 cm³ par mètre de tuyau et par 24 heures.»
English: During hatchling release, nest protection devices will be thoroughly examined every day in the early morning to ensure that no hatchling is left near the substrate surface during the hottest hours of the day, and that no hatchling remains trapped at the nest site for more than 24 hours. c) The nest protection and hatchling release protocols have been developed and used by researchers throughout North America with great success (e.g. Ratnaswamy 2002, Brooks 1998).
French: Pendant la mise en libertÃ© des jeunes, les dispositifs de protection des nids seront examinÃ©s rigoureusement trÃ¨s tÃ´t chaque matin afin qu'aucun nouveau-nÃ© ne soit laissÃ© prÃ¨s de la surface du substrat pendant les heures les plus chaudes de la journÃ©e, et qu'aucun ne reste sur le site de ponte pendant plus de 24 heures. c) Les protocoles de protection des nids et de mise en libertÃ© des jeunes ont Ã©tÃ© Ã©laborÃ©s et utilisÃ©s avec beaucoup de succÃ¨s par des chercheurs de partout en AmÃ©rique du Nord - notamment, Ratnaswamy (2002) et Brooks (1998).
English: On the second item, since CWR undertook to make public prior to the commencement of the hearing revised pro-forma statements of profit and loss, the Agency deferred its decision on release of the information originally submitted regarding the expected profit/loss of CWR arising in the initial two years of operating the C&L line.
French: Dans le deuxième cas, comme la CWR avait rendu public, avant le début de l'audience, un état révisé pro forma de profits et pertes, l'Office a décidé de différer sa décision sur la publication des renseignements que la CWR avait initialement déposés sur les profits ou pertes qu'elle prévoyait après deux années d'exploitation de la ligne C-L.
English: Mr Galeote referred to immigration, and in this domain, too, we are trying to achieve some very real results.
French: M. Galeote a évoqué l’immigration et, dans ce domaine également, nous ambitionnons d’atteindre des résultats très concrets.
English: The success of the reconstruction now depends in part on good coordination between bilateral and multilateral donors, organized in the Afghan Support Group and the Implementation Group, or through the United Nations system.
French: La réussite de la reconstruction réside désormais, en partie, dans une bonne coordination entre les donateurs bilatéraux et multilatéraux, regroupés dans le Groupe d'appui afghan ou le Groupe de mise en oeuvre, ou, à travers le système des Nations Unies.
English: The building on the corner of the street is made of light yellow bricks in Art Nouveau style.
French: Le bâtiment en coin de rue est en briques jaune clair et d’époque Art Nouveau.
English: The increased rate of STDs seen over the past decade has continued: STDs and HIV/AIDS now pose a serious threat to the health of the RMI population.
French: La propagation des maladies sexuellement transmissibles constatée au cours de la dernière décennie se confirme : les MST et le VIH/sida menacent gravement la santé de la population de la République des îles Marshall.
English: LCol Voith declared the DART operationally ready.
French: Le Lcol Voith déclare que la DART est prête sur le plan opérationnel.
English: The European Union supplied 52 per cent of the world's official development assistance and took the view that, if it was to fulfil its commitments, new and predictable sources of financing for development must be found.
French: L'Union européenne fournit 52 % de l'aide publique au développement au niveau mondial et considère que pour tenir ses promesses, elle devra trouver des sources de financement nouvelles et fiables.
English: The diagram below illustrates important transition rules that pertain to you and your corporation.
French: Le tableau ci-dessous met en évidence les règles transitoires qui s'appliquent à votre société.
English: It is important to point out that most of the food production in these waters is due to the confluence of different factors which allows the existence of a wide range of species of important commercial value.
French: Il est important de signaler que l'essentiel de la production alimentaire obtenu dans ces eaux résulte de la conjugaison de divers facteurs, qui favorisent l'existence d'un large éventail d'espèces ayant une grande valeur commerciale.
English: Discussions on the type of extension to adopt for women, to start extension services for women.
French: Des discussions ont lieu sur le type de services de vulgarisation à offrir aux femmes, afin de mettre en place de tels services.
English: Agglomerated or reconstituted mica, on a backing of felt or nonwovens, is excluded from Chapter 56 (Chapter Note 1(d)).
French: Le mica reconstitué ou aggloméré, placé sur un support de feutre ou de non-tissés, est exclu du Chapitre 56 (Note 1d)).
English: Kyrgyzstan will provide gender training for all officials responsible for staff policy in the State administration system.
French: Le Kirghizistan prévoira une formation spécifique à l'intention de tous les fonctionnaires responsables de la politique du personnel de la fonction publique.
English: (164) Gain on disposal of tangible capital assets
French: (164) Gain sur l'aliénation d'immobilisations corporelles
English: Visit our Blizzard GC 2007 Fan Art Contest page to learn more. You can also read the Terms and Conditions of this contest here .
French: Son œuvre est donc disponible dès maintenant sur notre galerie Fan Art Europe .
English: Correctional Service of Canada The Correctional Service of Canada (CSC) is the agency responsible for administering sentences of two years or more, as imposed by the courts.
French: Service correctionnel Canada Service correctionnel Canada (SCC) est l’organisme fédéral chargé de l’administration des peines d’emprisonnement de deux ans ou plus imposées par les tribunaux.
English: However, if the Committee finds that a medical examination has contravened the law, this makes it easier for the applicant to prove it in a civil court.
French: Cependant, si la Commission juge que la visite médicale a enfreint la loi, il plus facile au candidat de le prouver devant un tribunal civil.
English: Such a system is different from one in which citizens may elect to be covered through a private plan while retaining their coverage through the public plan.
French: Cela diffère d'un système au sein duquel les citoyens peuvent choisir d'être protégés par un régime privé tout en restant couverts par le régime public.
English: The ability to switch feeding modes on a short time scale allows shiners to exist in lakes that are dominated by small zooplankton yet still provides a mechanism to effectively remove large cladocerans when they are encountered.
French: Cette souplesse influe sur la structure des communautés ichtyenne et planctonique sujettes à la mortalité hivernale : elle permet aux ménés de survivre dans des lacs dominés par le petit zooplancton et de capturer efficacement les grands cladocères qui se présentent.
English: It is a building which is of particular historical significance. The house was built in 1580.
French: Un édifice emblématique de par sa signification historique, et dont la construction date de 1580.
English: While a variety of factors have contributed to the perceptible rise of organized crime worldwide, a global picture of conventional crimes (such as assault, homicide, robbery and other property offences) is harder to draw.
French: Si divers facteurs ont contribué à l'augmentation très sensible de la criminalité organisée dans le monde, il est plus difficile de se faire une idée réelle de la criminalité du type classique à l'échelle de la planète (telle que les voies de fait, l'homicide et le vol qualifié, et autres délits contre les biens).
English: How do static fields differ from time-varying fields?
French: Quelle différence y a-t-il entre un champ statique et un champ qui varie au cours du temps ?
English: The Bahamas is committed to the fight against the illicit traffic in firearms.
French: Les Bahamas appuient sans réserve la lutte contre le trafic d'armes à feu.
English: Rwanda, on the other hand, showed its willingness to cooperate by allowing the Group to access and photograph arms, including their serial numbers, belonging to Mutebutsi combatants.
French: Le Rwanda, par contre, a démontré une bonne coopération en permettant au Groupe d'avoir accès aux armes des combattants de Mutebutsi, avec leurs numéros de série, ainsi que de prendre des photos.
English: In my view, the Board of Referees failed to consider that the Claimant at the time in question suffered from the disease of alcoholism and was unable to rationalize that he was in breach of Via Rail's zero tolerance policy when he reported for work on the morning of November 15, 1996.
French: À mon avis, le conseil arbitral n'a pas réussi à tenir compte du fait qu'au moment en question, le prestataire souffrait d'alcoolisme et n'était pas en état de comprendre après coup qu'il avait violé la politique de tolérance zéro de VIA Rail lorsqu'il s'est présenté au travail le matin du 15 novembre 1996.
English: Electronic networking is being used to expand the dissemination of evaluation findings and lessons learned.
French: Afin de diffuser plus largement les résultats des évaluations et les enseignements tirés, on a recours aux réseaux électroniques.
English: Control efficacies of the antibiotic As1A against these plant diseases were in general similar to those of metalaxyl, chlorothalonil, and tricyclazole.
French: L'efficacité de maîtrise de l'antibiotique AslA contre ces maladies végétales est semblable en général à celle du métalaxyle, du chlorothalonile et du triclazole.
English: In contrast, ﬁnancial institutions in the United States, where credit is perceived by the SME sector to be more readily available, offer customers a wider variety of terms and prices.
French: Aux États-Unis, par contre, où l’on considère que les PME ont plus facilement accès au crédit, les institutions ﬁnancières offrent une gamme plus étendue de taux et d’autres conditions aux PME.
English: Major credit cards are widely accepted and ABMs are available.
French: Les principales cartes de crédit sont généralement acceptées et on trouve des guichets automatiques bancaires.
English: doubt many
French: Notre table ronde a, selon moi, un rôle très important à jouer en définissant ces questions et en cherchant à savoir dans quelle mesure elles pourront influer sur ceux qui ont pour tâche de planifier 1'intensification de la coopération et de 1'harmonisation européennes dans le domaine de l'enregistrement, de la conservation et de l'échange d'informations en matière d'architecture.
English: AUTONUM The Delegation of Switzerland stated there was no need to complicate the discussion by talking about ISO standards and rules of origin, which are not linked to geographical indications.
French: AUTONUM La délégation de la Suisse a dit qu’il est inutile de compliquer le débat en parlant des normes ISO et des règles d’origine, qui n’ont aucun rapport avec les indications géographiques.
English: Nathalie Corbeil Signature of an MOU with the Ministry of Science and Technology of India On December 5, 2006, India has signed an MOU with Canada to strengthen Science & Technology relations between the two countries.
French: Nathalie Corbeil Signature d'une entente avec le Ministère des sciences et technologies de l'Inde Le 5 décembre 2006, l'Inde a signé une entente cadre de collaboration avec le Canada dans le but de renforcer les relations entre ces deux pays en matière de science et technologie.
English: The new Governments at the State and entity level should work in earnest to eliminate these power structures and fully cooperate with the international presence in Bosnia to this end.
French: Les nouveaux gouvernements, au niveau de l'État comme au niveau des entités, devraient travailler sérieusement à l'élimination de ces structures du pouvoir et à la pleine coopération à cette fin de la présence internationale en Bosnie.
English: Estonia offers a favourable environment to economic operators.
French: L'Estonie offre un environnement propice aux agents économiques.
English: Western High Arctic (Candidate Site – Bathurst Island – W*) The Resolute Bay Community Lands and Resources Committee agreed to an extension and reconfiguration of the land withdrawal order for a national park.
French: Extrême-Arctique Ouest (site potentiel – île de Bathurst – W* ) : Le Community Lands and Resources Committee de Resolute Bay a approuvé la prolongation et la restructuration de l'ordonnance de mise de côté des terres en vue de la création d'un parc national.
English: “Having examined the credentials of the representatives to the Eleventh Meeting of States Parties to the United Nations Convention on the Law of the Sea referred to in paragraphs 1 and 2 of the memorandum by the Secretariat dated 14 May 2001, supplemented by the additional information provided by the Secretariat during the meeting of the Credentials Committee,
French: Ayant examiné les pouvoirs des représentants à la onzième Réunion des États parties à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer dont la liste figure aux paragraphes 1 et 2 du mémorandum du Secrétariat daté du 14 mai 2001 complétés par les renseignements supplémentaires fournis par le Secrétariat au cours de la réunion de la Commission de vérification des pouvoirs,
English: This group is poorly-studied and has in the past been considered an extension of the West Coast transient population.
French: Même si les aires de répartition de ces deux dernières se chevauchent, on ne les a jamais observé en interaction.
English: TESOL Quarterly, 29, 1: 55-80.
French: Flavell, J. H. (1976) ‘Metacognitive aspects of problem solving’.
English: MEPs call for dialogue between the government and rebel groups and urge the international community to boost its aid to Chad.
French: Les députés appellent au dialogue entre le gouvernement et les groupes rebelles et exhorte la communauté internationale à renforcer son aide au Tchad.
English: The public-sector sample included 7 municipal governments, 7 provincial government departments, and 8 federal public service departments/agencies.
French: En ce qui a trait au secteur public, 7 administrations municipales, 7 ministères provinciaux et 8 ministères ou organismes fédéraux ont participé à l’enquête.
English: VELOFOODING GMBH Group is now capable of offering complete brewery systems based on original German designs. These systems are constructed at the VELO S.p.A. facilities, just outside of Venice, using the most advanced technologies, including a vast use of automated CAD and CAM production systems.
French: Il gruppo VELOFOODING GMBH puo' ora proporre sistemi completi di birrerie sviluppati con progetto di origine e cultura tedesca, costruite con le piu' avanzate tecnologie nelle fabbriche della VELO S.p.A., situata nelle vicinanze di Venezia, con un vasto utilizzo di sistemi automatici di produzione CAD e CAM.
English: Indeed, the government plans to present several series of legislative measures, and even constitutional amendments, to the Turkish parliament in order to bolster democracy and human rights in Turkey.
French: Celui-ci prévoit en effet de présenter au Parlement turc de nombreux "paquets" de mesures législatives, voire des modifications constitutionnelles pour renforcer la démocratie et les droits de l'homme en Turquie.
English: Rotate the detector part of the apparatus so that the light beam falls on the centre of BR.
French: Faire pivoter le dispositif de détection de l'appareil de telle façon que le faisceau lumineux arrive au centre de BR.
English: Documentation: TRANS/WP.29/GRSG/61.
French: Document: TRANS/WP.29/GRSG/61.
English: Reaction of both peri-dilithionaphthalene and peri-dilithioacenaphthalene with acenaphthenequinone and pyracenequinone yielded the dihydroxy derivatives of acenaphth[1,2-a]-acenaphthylene 11a, 11b, 11c with no, one, and two ace-bridges respectively.
French: La réaction des péri-dilithionaphtalènes et péri-dilithioacénaphtalènes avec l'acénaphtènequinone et pyracènequinone conduit aux dérivés dihydroxylés 11a, 11b, 11c et lie de l'acénaphtène[1,2-a]acénaphthylène qui comportent respectivement aucun, un et deux ponts acé.
English: Delivery of styles do vary by store so we cannot guarantee that the exact product will be available in your chosen store.
French: Cependant, l’assortiment varie selon les magasins et nous ne pouvons garantir que le même article sera offert dans le magasin de votre choix.
English: Sharing information is second nature to most genealogists and GeneaNet lets you easily upload and share your birth/baptism, marriage and death/burial indexes to help other genealogists in their research.
French: Cette semaine, étudions les menus "Cartes postales" et "Galerie de portraits", deux services gratuits de GeneaNet.
English: And if this isn’t an island after all, what is to keep the fire from sweeping right across into the mainland and destroying everything?
French: C'est peut-être simplement une péninsule, beaucoup de brebis sont probablement déjà à l'abri.
English: Decisions : 2003 Decision No. 583-A-2003 October 20, 2003 APPLICATION by Air Canada, on behalf of itself and Eva Airways Corporation, for an approval pursuant to section 60 of the Canada Transportation Act, S.C., 1996, c.
French: Décisions : 2003 Décision no 583-A-2003 le 20 octobre 2003 DEMANDE présentée par Air Canada, en son nom et au nom d'Eva Airways Corporation, en vue d'obtenir une autorisation en vertu de l'article 60 de la Loi sur les transports au Canada, L.C. (1996), ch.
English: Mr. Nagahara (Japan), also speaking in explanation of vote before the vote, said that Japan appreciated the flexibility of the Member States that had participated in the negotiations on the draft resolution and noted that the current draft resolution would send a positive message to the forthcoming Bali Climate Change Conference.
French: M. Nagahara (Japon), parlant aussi pour expliquer son vote avant celui-ci, dit que le Japon apprécie la souplesse des États membres qui ont participé aux négociations concernant le projet de résolution et note que celui-ci sera un message positif pour la Conférence sur les changements climatiques qui se tiendra prochainement à Bali.
English: This compensation is right, fair and timely because experts reckoned that the losses suffered by Bulgaria as a result of the closure of units 1-4 were much higher than all the compensation paid to it so far.
French: Cette compensation est juste, équitable et opportune, car des experts ont reconnu que les pertes subies par la Bulgarie à la suite de la fermeture des réacteurs 1 à 4 ont été bien plus grandes que toute compensation versée à ce jour.
English: She pointed out that, while women represent half of the staff of OSCE institutions, they generally do not hold senior positions.
French: Elle a fait remarquer que si les femmes représentaient la moitié du personnel des institutions de l’OSCE, elles n’occupaient généralement aucun poste de haut rang.