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English: The Canadian Broadcasting Corporation (CBC) is a Crown corporation governed by the Broadcasting Act of 1991, and is subject to the regulations of the Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission (the CRTC). As Canada’s public broadcaster, CBC offers services in English and French, and is uniquely responsible to all Canadians for providing them with access to means of expression, talking about their reality and participating in the development of their culture.
French: Document de consultation sur les questions de droit d'auteur à l'ère numérique Commentaires soumis par la Société Radio-Canada à la Direction générale de la politique du droit d'auteur Patrimoine canadien et à la Direction de la politique de la propriété intellectuelle Industrie Canada Le 15 septembre 2001 COMMENTAIRES SOUMIS PAR LA SOCIÉTÉ RADIO-CANADA EN RÉPONSE AU DOCUMENT DE CONSULTATION SUR LES QUESTIONS DE DROIT D'AUTEUR À L'ÈRE NUMÉRIQUE I. INTRODUCTION La Société Radio-Canada (la « src ») est une corporation de la Couronne régie par la Loi sur la radiodiffusion de 1991 et assujettie aux règlements du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (le « CRTC »).
English: In the one-year long-term safety study, adult and adolescent patients were randomized for treatment with Avamys™ 110 µg or placebo nasal spray, in a 3 to 1 ratio (605 patients for Avamys™ and 201 patients for placebo).
French: Dans l'étude d'innocuité de longue durée qui s'est échelonnée sur un an, les patients adultes et adolescents ont reçu au hasard 110 µg d'AvamysMD ou un placebo par vaporisation nasale, dans un rapport de 3 pour 1 (605 patients ayant reçu AvamysMD et 201, le placebo).
English: Come and enjoy the 4****comfort and the exceptional panorama of the Mediterranean Sea.
French: Laissez-vous envoûter par l’atmosphère conviviale et la décoration typique de nos chambres, toutes vue sur la Mer Méditerranée depuis leur terrasse.
English: One issue raised was the problem that a catalogue of carriers of various types might seek to be similarly exempted from the scope of application of the draft convention.
French: Un problème soulevé a été qu'une série de transporteurs de divers types pourraient chercher à être exclus eux aussi du champ d'application du projet de convention.
English: For instance, the report of the Committee on Legal Affairs and Human Rights of the Council of Europe Parliamentary Assembly (rapporteur Dick Marty) gives credible information that bilateral (secret) agreements that allowed for blanket overflight rights, access to ports and military bases for covert Central Intelligence Agency (CIA) operations, including secret detentions and renditions, were developed around “permissive” NATO authorizations agreed on 4 October 2001.
French: Par exemple, le rapport de la Commission des questions juridiques et des droits de l'homme de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (dont le rapporteur est Dick Marty) indique, de source crédible, que des accords (secrets) bilatéraux accordant un droit général de survol et autorisant l'accès aux ports et aux bases militaires pour des opérations clandestines de la CIA, y compris aux fins de la détention et de la «restitution» secrètes de personnes, auraient été conclus sur la base d'autorisations «discrétionnaires» accordées par l'OTAN le 4 octobre 2001.
English: First, it is our responsibility in the Council to prevent Iraq from posing a threat to its region and, as part of this, to ensure that Iraq is fully and verifiably disarmed of its weapons of mass destruction.
French: Premièrement, c'est notre responsabilité au Conseil d'empêcher l'Iraq de constituer une menace pour sa région, et dans ce contexte, de faire en sorte que l'Iraq soit totalement et de façon vérifiable privé de ses armes de destructions massive.
English: To facilitate the resumption of discussions, the following text sets out a newly revised version of article 17 of the Model Law based on the discussions and decisions made by the Working Group at its fortieth session (A/CN.9/547, paras.
French: Pour faciliter la reprise des discussions, le texte ci-après présente une version nouvellement révisée de l'article 17 de la Loi type sur la base des discussions et décisions du Groupe de travail à sa quarantième session (A/CN.9/547, par.
English: There can be no doubt that improving the living conditions in Africa is not just desirable -- it is also achievable.
French: Il ne fait aucun doute que l'amélioration des conditions de vie en Afrique est non seulement souhaitable, mais également réalisable.
English: In introducing such promising communication and broadcasting satellites as those of the Express AM, Yamal-200, Yamal 300 and Express AK series, it is planned to use the latest technologies, which will increase the capacity and power of on-board relay complexes and prolong the active service life of satellites in orbit to 12-15 years.
French: L'introduction de satellites aussi prometteurs que ceux des séries Express AM, Yamal-200, Yamal-300, Express AK, etc., s'accompagnera de l'utilisation de technologies les plus récentes qui augmenteront la capacité et la puissance des relais embarqués, et portera la durée de vie active des satellites en orbite à 12-15 ans.
English: Furthermore, in those appeals, the Tribunal had to deal with the notion of tax paid in error, where the appellants, having paid tax on the statutory basis, relied upon the non-statutory measures of the Memorandum [Excise Memorandum ET202] to obtain a refund of sales tax. [6] The Tribunal notes that, in distinguishing the Artec Design case on the basis that the appellant was assessed, the Tribunal also relied upon the fact that the assessment, the notice of objection and the notice of decision referred to the value set forth in Excise Memorandum ET 202 [7] and that it was stated that the assessment could be appealed to the Tribunal.
French: En outre, dans le cadre des autres appels, où les appelants, ayant payé la taxe selon les dispositions de la Loi, se fondaient sur les mesures non législatives du Mémorandum [Mémorandum de l'AcciseET202] pour obtenir un remboursement de taxe de vente, le Tribunal devait statuer sur la question de la taxe payée par erreur [6] . Le Tribunal remarque qu'en établissant une distinction avec la cause Artec Design sur la base qu'une cotisation avait été établie à l'égard de l'appelant, le Tribunal s'est fondé également sur le fait que la cotisation, l'avis d'opposition et l'avis de décision faisaient référence à la valeur énoncée dans le Mémorandum de l'Accise ET 202 [7] et qu'il était indiqué qu'il pouvait être appelé de la cotisation auprès du Tribunal.
English: The platform reports to the State Secretary on a yearly basis.
French:   Article 4 Mesures destinées à limiter la disponibilité et l'utilisation d'agents de dopage et de méthodes de dopage interdits 1.
English: It has been designed in such a way as to draw as much as possible on the key family code lists and values already defined for BSI statistics.
French: Elle a été conçue de façon à être aussi proche que possible des listes de code et des valeurs de la famille de clés déjà définies pour les statistiques relatives aux postes de bilan.
English: The Director of the Human Resources Management Department (HRMD) gave an update on implementation of JIU Recommendation 9.
French: Le directeur du Département de la gestion des ressources humaines (DGRH) a communiqué des informations actualisées sur la mise en œuvre de la recommandation n° 9 du CCI.
English: We have therefore always denounced and criticised the United States for proposing to set up a National Missile Defence system (NMD), which will militarise the use of space and set off an arms race, with dire consequences for the future of all humankind.
French: C’est pourquoi nous avons toujours dénoncé et critiqué les États-Unis pour avoir proposé la création d’un système national de défense antimissile, ce qui militarisera l’utilisation de l’espace et déclenchera une course aux armements, avec de terribles conséquences pour l’avenir de l’humanité tout entière.
English: Dr. David Grant London Health Science Centre London, Ontario Rapporteur: Dr. Francis Rolleston Medical Research Council of Canada Ottawa, Ontario
French: Atelier B-2 Essais cliniques Président Dr David Grant, le Centre des sciences de la santé, London, Ontario Rapporteur Dr Francis Rolleston, Conseil de recherches médicales, Ottawa, Ontario Questions issues de l'atelier: 1- PATIENTS ET TESTS :
English: 4-APPLICATIONS REFERRED BACK BY THE COURTS At the time of coming into force of the Immigration and Refugee Protection Act and its Regulations, some applications submitted under the former Act may have been under challenge before the Federal Court and the Supreme Court of Canada.
French: 4-DEMANDES RENVOYÉES PAR LES TRIBUNAUX Il se peut que, lors de l'entrée en vigueur de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et de son règlement d'application, certaines demandes présentées sous le régime de l'ancienne loi étaient contestées devant la Cour fédérale et la Cour suprême du Canada.
English: • Child care was deﬁned as non-parental care of a child for half a day or more per week on a regular or scheduled basis.
French: • On entend par garde d’enfants toute garde non parentale d’un enfant pendant une demi-journée et plus par semaine sur une base régulière.
English: This does not, however, in any sense serve primarily to combat terrorist activities; above all it gives the EU greater powers to conduct investigations through, for example, the Schengen Information System II and the European arrest warrant.
French: Pourtant, celle-ci ne s'applique pas du tout en premier lieu à la lutte contre les activités terroristes ; elle donne avant tout plus de compétences d'investigation à l'UE, par exemple dans le cadre du système d'information Schengen II et du mandat d'arrêt européen.
English: In accordance with a decision taken by the General Assembly at the first plenary meeting, on 8 May 2002, statements were made by Ms. Mayerly Sanchez, Hague Appeal for Peace; Mr. Kailash Satyarthi, South Asian Coalition on Child Servitude; Ms. Christiana Thorpe, Forum for African Women Educationalists; Rev. T. Miyamoto, Arigatou Foundation; Ms. Mary Diaz, NGO Committee on UNICEF; Mr. Burkhard
French: Conformément à une décision prise par l'Assemblée général à sa 1re séance plénière, tenue le 8 mai 2002, des déclarations sont faites par Mme Mayerly Sanchez, Appel de La Haye pour la paix; M. Kailash Satyarthi, South Asian Coalition on Child Servitude; Mme Christiana Thorpe, Forum des éducatrices africaines; le Révérend T. Miyamoto, Fondation Arigatou;
English: The Strait of Georgia is among the most productive of all marine ecosystems in the world.
French: Le détroit de Georgia est l’un des écosystèmes marins les plus féconds au monde.
English: Overall expenditure for the programme support to the resident coordinator system in 2006 was $28 million, a 14 per cent increase compared to $25 million in 2005.
French: Le montant total des dépenses au titre de l'appui au système des coordonnateurs résidents a été de 28 millions de dollars en 2006, contre 25 millions de dollars en 2005, soit une augmentation de 14 %.
English: In this part of the Rules, reference to a working group or rapporteur is a reference to a working group or rapporteur established under these rules.
French: Dans le cadre du présent Règlement, le terme « groupe de travail » désigne un groupe de travail constitué en vertu dudit Règlement.  De même, on entend par « rapporteur » un rapporteur désigné en vertu du présent Règlement.
English: 2.3.6 Add a new paragraph and a new figure 2.3.6 as follows:
French: 2.3.6 Ajouter un nouveau paragraphe et une nouvelle figure 2.3.6 comme suit:
English: C. Refugee women and gender equality 24 - 29
French: Les femmes réfugiées et l'égalité des sexes 24 - 29
English: Increased stringency of regulations resulted in the development of low-toxicity, low-residual pesticides.
French: La rigueur accrue des règlements a entraîné l'élaboration de pesticides de faible toxicité, à effets résiduels peu élevés.
English: The anglicized Russian acronym for EIA is OVOS.
French: L'acronyme russe anglicisé pour l'EIE est OVOS.
English: This also holds back demand and thus limits the scale and development of the service sector.
French: Par ailleurs, il en résulte une diminution de la demande et, partant, de l'importance et de la croissance du secteur des services.
English: The appeal must be filed within 14 days after the exceptional circumstances cease and not later than 45 days after the date the unsuccessful candidate is considered to have been informed of the right of appeal, pursuant to section 20 of the Regulations.
French: Il faut que l'appel soit interjeté dans les 14 jours de la cessation de l'empêchement et dans les 45 jours suivant la date à laquelle le candidat non reçu est réputé avoir été informé de son droit d'appel, selon l'article 20 du Règlement.
English: 1 The 32 ineligible respondents who returned the survey uncompleted. 2 These individuals did not check off any category for this question, but did complete the questionnaire and were practising family physicians.
French: 2 Ces individus n’ont indiqué aucune réponse pour cette question mais ont rempli tout le questionnaire et étaient des médecins de famille qui exerçaient.
English: A standard benefits letter that departments can use to report this information to PSAC, will be published shortly.
French: Une lettre type sur les avantages sociaux que les ministères pourront utiliser pour communiquer cette information à l'AFPC sera publiée sous peu.
English: In 2001-02, the Canada Magazine Fund allocated: 1.
French: En 2001-2002, le Fonds du Canada pour les magazines a alloué : 1.
English: 2.4 Transparency Information about strategies, decisions, policies and practices is communicated in an open and timely manner.
French: 2.4 Transparence Les renseignements concernant les stratégies, les décisions, les lignes directrices et les pratiques sont communiqués ouvertement et en temps opportun.
English: There is still a mountain to climb.
French: Il y a encore une montagne à gravir.
English: Development enhancement, and maintenance of this national system continues.
French: L’enrichissement du développement et la maintenance de ce système national sont en cours.
English: Frequency step size and dwell time shall be chosen according to ISO 11452-1, third edition 2005.
French: Les pas de fréquence et le temps d'exposition doivent être choisis conformément à la norme ISO 11452-1 (3e éd., 2005).
English: His country's industrial and manufacturing policy was based on the principles of competitiveness, technological innovation, environmental management, private investment promotion and regional decentralization, which were necessary tools for ensuring sustained growth in an export-oriented economy, achieving improved living standards and helping to reduce poverty.
French: S'agissant du secteur industriel et manufacturier, le pays fonde sa politique sur les principes de compétitivité, d'innovation technologique, de gestion de l'environnement, de promotion des investissements privés et de décentralisation régionale, outils indispensables pour assurer la croissance soutenue d'une économie axée sur l'exportation, améliorer les conditions de vie et contribuer à réduire la pauvreté.
English: 71303-11 Bone-in, Skin- on, Color not specified
French: 71303-11 Avec os, avec peau, couleur non spécifiée
English: Mr President, here, at last, is a measure - fortunately not the only one - which is a credit to the European Union.
French: Monsieur le Président, enfin une mesure qui fait honneur - ce n'est heureusement pas la seule - à l'Union européenne.
English: Last week Pope Benedict XVI said: "[AIDS] cannot be overcome through the distribution of condoms, which even aggravates the problems".
French: La semaine dernière, le Pape Benoît XVI a déclaré : « Le problème du sida ne peut être résolu par la distribution de préservatifs. Cela ne fait que l’aggraver ».
English: Passiontide is coming, and hence the many concerts featuring Passions in all shapes and sizes.
French: Bientôt le temps de la Passion, et donc des nombreux concerts de la Passion en tous genres.
English: Noting with grave concern the continuing spread of the human immunodeficiency virus/acquired immunodeficiency syndrome (HIV/AIDS) pandemic in the region, which requires for coordinated action at the regional and global levels,
French: Vivement préoccupée de constater que la pandémie de virus de l'immunodéficience humaine et de syndrome d'immunodéficience acquise (VIH/sida) continue de s'étendre, ce qui appelle des mesures coordonnées aux niveaux régional et mondial,
English: In spite of the Lisbon Strategy’s objective of turning Europe into the most dynamic, knowledge-based region in the world, Europe constantly limps behind the United States and Japan when it comes to research and innovation.
French: Malgré l’objectif de Lisbonne de faire de l’Europe la région basée sur la connaissance la plus dynamique du monde, l’Europe reste à la traîne par rapport aux États-Unis et au Japon en matière de recherche et d’innovation.
English: Amend operative paragraph 3 to read as follows:
French: Modifier le paragraphe 3 du dispositif comme suit:
English: The Administration shall require that Participants consent to the verification of the information used to calculate their payments from all relevant sources, including, but not limited to, their income tax records and information collected under other federal, provincial and territorial programs.
French: Les particuliers ou les entités qui veulent ouvrir un compte doivent fournir à l'Administration l'information complète et précise réclamée. Un participant qui s’inscrit au programme autorise l’Administration à accéder à toute information pertinente relativement à la gestion du compte du participant.
English: In absolute terms, the highest prevalence of smoking is typically observed among the young adult years, particularly the 20s, and cessation rates become more significant in the 30s.
French: En termes absolus, la prévalence la plus élevée du tabagisme s'observe généralement chez les jeunes adultes, en particulier ceux dans la vingtaine, et le taux d'abandon du tabac devient plus important chez les personnes dans la trentaine.
English: Your group may take one of our existing city tours - or we can arrange a theme tour tailored to your requirements.
French: Souhaitez-vous un tour de ville organisé en groupe ou une visite thématique concue sur mesure? Aucun souci, nous avons exactement ce qu'il vous faut.
English: The Panel encourages all parties to work together to ensure that these studies are successful.
French: La commission encourage toutes les parties à travailler ensemble pour assurer le succès de ces études. De l’avis de la commission, l’une des principales difficultés auxquelles ont dû faire face les promoteurs l’étude dans des connaissances traditionnelles est le manque de directives de la part du gouvernement.
English: IFS participates regularly in the work of these Committees and in some of their sub-committees.
French: La Fédération participe régulièrement aux travaux de ces comités et de leurs sous-comités.
English: In his view, it was essential to consult all the agencies present in the field, especially humanitarian organizations, to evaluate the humanitarian effects of military decisions and to take the necessary steps in behalf of the populations affected.
French: Il estime qu'il est indispensable de consulter tous les organismes présents sur le terrain, en particulier les organismes humanitaires, pour évaluer les incidences humanitaires des décisions d'ordre militaire et pouvoir prendre les dispositions nécessaires en faveur des populations touchées.
English: The CESD has stressed that the department should limit its efforts to a few crucial issues that have the greatest potential to have an impact on the sustainability of Aboriginal communities and the North.
French: La commissaire a indiqué que le Ministère devrait limiter ses efforts aux quelques questions fondamentales les plus susceptibles d’influer sur la viabilité du Nord et des collectivités autochtones.
English: Sites may be classified as Class 1, 2,3, N or I according to their priority for action.
French: Les sites reçoivent les cotes Classe 1, 2,3, N ou I en fonction de l’intervention nécessaire.
English: Available from http://www.reliefweb.int/library/documents/2005/unhcr-uzb-12jul.pdf (accessed 3 November 2005).
French: Consultable à l'adresse <http://www.reliefweb.int/library/documents/2005/unhcr-uzb-12jul.pdf> (au 3 novembre 2005).
English: At every collection, temperature, pH, turbidity, dissolved oxygen, and biological oxygen demand (BOD5) were measured.
French: Au moment de chaque récolte, ils ont enregistré la température, le pH, la turbidité, l'oxygène dissout et la demande biologique en oxygène (BOD5).
English: In many countries political foundations exist for that purpose.
French: Dans de nombreux pays, des fondations politiques existent dans ce but.
English: If you want to learn how to turn wood, we offer formation at all levels.
French: Nous offrons aussi de la formation � tous les niveaux pour ceux qui veulent apprendre � tourner du bois.
English: Anti-armour platoon, 2 RCR ASU GAGETOWN, New Brunswick Â¯ As a consequence of Army Transformation, the anti-armour platoon of the 2nd Battalion, The Royal Regiment of Canada, in heading out West in order to better serve the Army in the future.
French: Le peloton antiblindé, 2RCR USS GAGETOWN (Nouveau-Brunswick) - Comme conséquence de la transformation de l'Armée de terre, le peloton antiblindé du 2 RCR se dirige vers l'Ouest afin de mieux desservir l'Armée à l'avenir.
English: The Government provides a subsidy to the Foundation.
French: La Fondation est subventionnée par l'État.
English: This is a purely humanitarian issue, which affects our entire people, both Turkish Cypriots and Greek Cypriots, and which no one should use to serve political or other ends.
French: Il s'agit d'une question purement humanitaire, qui concerne tout notre peuple, à la fois les Chypriotes turcs et les Chypriotes grecs, et que personne ne doit utiliser à des fins politiques ou autres.
English: In addition, by implying that the civilian population was merely a victim of the operations of private military and security companies, the Working Group had failed to address the dangerous and complex nature of the situation.
French: De plus, en présentant la population civile comme une simple victime des opérations menées par les sociétés militaires et de sécurité privées, le Groupe de travail nie le danger et la complexité des situations.
English: The Government of Canada Announces Funding for a New Canadian Children and Youth Study EDMONTON, August 10, 2001 -- Secretary of State (Multiculturalism) (Status of Women) Hedy Fry today announced funding of $30,000 for the University of Alberta's Faculty of Nursing to conduct the New Canadian Children and Youth Study.
French: Le gouvernement du Canada financera une nouvelle étude canadienne sur l'enfance et la jeunesse EDMONTON, le 10 août 2001 -- La secrétaire d'État (Multiculturalisme) (Situation de la femme), Hedy Fry, a annoncé aujourd'hui l'octroi de 30 000 dollars à la Faculté des sciences infirmières de l'Université de l'Alberta afin qu'elle puisse entreprendre une nouvelle étude canadienne sur l'enfance et la jeunesse.
English: Heath costs amounted to 51.6 billion francs in 2004, equivalent to 11.5 per cent of GDP.
French: En 2004, les coûts du secteur de la santé se sont élevés à 51,6 milliards de francs, ce qui représente 11,5% du produit intérieur brut.
English: Separate network configuration per interface -- Each interface is now able to have its own resolv.conf and default route.
French: Configuration réseau distincte pour chaque interface : chaque interface peut maintenant avoir son propre fichier resolv.conf et sa propre route par défaut.
English: The filaments illustrate the relationship between matrix mineralogy and the fidelity of preservation of organic-walled microfossils.
French: Les filaments illustrent bien la relation entre la minéralogie de la matrice et la qualité de préservation des microfossiles colmatés de matière organique.