ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: 59 The Guidelines indicate that conduct involving a mere exercise of IPRs will be assessed under Section 32 of the CA and will only be challenged in circumstances where the Bureau concludes that the requirements for a remedy to issue under Section 32 have been met and, in addition, that: (i) invoking a remedy against an IPR holder under Section 32 "would not adversely alter the incentives to invest in research and development in the economy"; (ii) "the alleged competitive harm stems directly from the refusal and nothing else"; and, (iii) "no appropriate remedy is available under the relevant intellectual property statute".
French: Les Lignes directrices indiquent que le comportement qui suppose le simple exercice de DPI sera examiné en vertu de l'article 32 de la LC et sera contesté seulement dans des circonstances où le Bureau conclut que les conditions d'une mesure corrective en vertu de l'article 32 sont remplies et que, en outre : (i) invoquer une mesure corrective spéciale contre le titulaire d'un droit de PI en vertu de l'article 32 " ne nuirait pas aux incitatifs à investir en recherche et développement dans le domaine économique"; (ii) "le préjudice de concurrence présumé découle directement et uniquement du refus"; (iii) "la loi pertinente en matière de PI n'offre pas de recours adéquat.
English: In 1996, he received the Prix des droits et libertés de la personne, a Government of Quebec Human Rights Award.
French: En 1996, il a été récipiendaire du Prix des droits et libertés de la personne, décerné par le gouvernement du Québec.
English: Following mating, only 15 of 30 acutely exposed females and 16 of 24 subchronically exposed females conceived, compared with nine of 10 females and 10 of 10 females in the two control groups.
French: Après l'accouplement, seules 15 des 30 femelles soumises à une exposition aiguë et 16 des 24 femelles soumises à une exposition subchronique ont conçu, contre 9 femelles sur 10 et 10 femelles sur 10 dans les deux groupes témoins.
English: (Please respond briefly or by using bullet points.) Do you have any additional comments regarding the documentary training offered by your organization?
French: Un répondant a dit que les documentaristes doivent mieux comprendre le processus de distribution afin de profiter au maximum des possibilités offertes par les festivals et présenter leurs films aux bons diffuseurs.
English: No verification mechanism is also envisaged.
French: Il n'est pas non plus assorti d'un mécanisme de vérification.
English: The same number is used as for the application.
French: Le numéro 100000 est le numéro d’ordre attribué dans le cadre de la série annuelle.
English: At the same time, the lack of democracy and respect for human rights, as well as corrupt or malfunctioning Governments, were serious impediments to economic and social development: the experience of Africa had demonstrated that peace, democracy, economic freedom and development were indivisible and inseparable.
French: Cela dit, le manque de démocratie et de respect des droits de l'homme de même que l'existence de gouvernements corrompus ou mal inspirés freinent gravement le développement économique et social : l'expérience de l'Afrique a montré que paix, démocratie, liberté économique et développement sont indivisibles et inséparables.
English: 8.5 As to the possibility of the petitioner suffering torture at the hands of the State upon his return to Azerbaijan, the Committee has taken due note of his claim that he was previously detained and tortured by members of the Azeri police.
French: 8.5 Quant à la possibilité que le requérant soit torturé par des agents de l'État à son retour en Azerbaïdjan, le Comité a dûment pris note de son allégation, à savoir qu'il avait été antérieurement arrêté et torturé par des membres de la police azérie.
English: How far could the Community method be extended to other fields of action and how could it be made more effective?
French: Dans quelle mesure le recours à la méthode communautaire pourrait-il être étendu à d’autres domaines d’action et rendu plus efficace ?
English: Case C-407/98 Katarina Abrahamsson and Others v Elisabet Fogelqvist
French: C-407/98 Katarina Abrahamsson e.a. et Elisabet Fogelqvist
English: Although price adjustments in contracts are not typically made until after one or two years, there are clauses in the contracts which allow for extraordinary adjustments when food prices increase significantly.
French: Bien que l'ajustement des prix inscrits dans les contrats n'intervienne en général qu'au terme de une ou deux années, certaines clauses autorisent des ajustements exceptionnels en cas d'augmentation substantielle des prix de l'alimentation.
English: • Under the proposed regulations, can consent be withdrawn?
French: • Le règlement proposé permet-il le retrait du consentement?
English: Police are also familiar with the use of facial recognition biometrics as a timesaving tool.
French: Ceux-ci ont notamment examiné de près les exigences physiques des tâches habituelles des policiers, mais se sont peu attardés à la forme physique générale des agents.
English: I believe one intriguing question concerns the extent to which the presidency considers it possible within the framework of the Essen guidelines to expand the consultations between the Member States on their employment policies to include a discussion of the ways in which structural funds are used.
French: Muito obrigado, Senhor Presidente! Je crois que parmi les questions qui retiennent notre attention, il y a notamment celle de savoir dans quelle mesure la présidence entrevoit la possibilité, dans le cadre de la procédure d'Essen, de tirer parti des possibilités existantes d'étendre les consultations entre États membres dans le domaine de la politique de l'emploi, aux modalités d'utilisation des fonds structurels.
English: We Heads of Government should all thank the Secretary-General of the United Nations for organizing this meeting and giving us this opportunity to deliberate on the issues covered extensively in the report which he has presented to this Millennium Summit.
French: Tous les chefs de gouvernement doivent remercier le Secrétaire général de l'ONU d'avoir organisé cette réunion qui nous donne la possibilité de discuter des questions qui sont traitées en détail dans le rapport qu'il a présenté au Sommet.
English: The EU and Canada expressed their concern about Iran's policies in a number of areas, including its nuclear programme, respect for human rights, and approach towards terrorism and regional issues.
French: L'UE et le Canada se sont dits préoccupés par les politiques de l'Iran sur un certain nombre de chapitres, notamment à l'égard de son programme nucléaire, du respect des droits de la personne et de son attitude envers le terrorisme et les questions régionales.
English: In the event that the Community Participation Program and/or the Canada Volunteerism Initiative were to be renewed, the Citizen Participation Branch would ensure that the objectives and expected outcomes of the program(s) were clearly defined and measurable.
French: Si l'Initiative canadienne sur le bénévolat ou le Programme de la participation dans les communautés était renouvelé, la Direction générale de la participation des citoyens ferait en sorte que les objectifs et les résultats visés du (des) programme (s) soient clairement définis et mesurables.
English: The 3 favorite artists of wu-wei : Mitia_Arcturus , Jedirikk1138 , shahin .
French: Les 3 artistes préférés de wu-wei : Mitia_Arcturus , Jedirikk1138 , shahin .
English: 1980: Habilitated Doctor of Law — Institute of Legal Studies of the Polish Academy of Sciences
French: 1980 - Doctorat d'État en droit - Institut d'études juridiques de l'Académie polonaise des sciences
English: The Commission started WTO panel proceedings against the US imposition of countervailing duties on British Steel following its privatisation.
French: Dans ce contexte, elle a saisi l'OMC d'une plainte contre la décision américaine d'imposer des droits compensateurs à l'égard de British Steel après sa privatisation.
English: A talented actress and brunette beauty, Amy was one of the brightest spots on the popular show ever since her first appearnce.
French: Elle a fait partie du casting des séries télévises Alias (2005-2006) et Angel (2001-2004).
English: It is in this spirit that the team of committed employees at Parks Canada works hand in hand with government, Aboriginal, community and other partners to expand the network of national parks, historic sites and marine conservation areas and implement strategies for sustainable tourism, principles for ensuring the commemorative and ecological integrity of sites, and awareness programs.
French: C’est dans cet esprit que l’équipe dévouée de Parcs Canada collabore avec ses partenaires autochtones, gouvernementaux, communautaires et autres dans le but d’étendre le réseau de parcs nationaux, de lieux historiques nationaux et d’aires marines nationales de conservation. Ensemble, nous mettons également en œuvre des stratégies axées sur le tourisme durable, des principes visant à protéger l’intégrité commémorative et écologique des lieux, de même que des programmes de sensibilisation.
English: The garnet gene is expressed throughout development and in all tissues examined.
French: Le gène garnet est exprimé tout au long du développement et dans tous les tissus examinés.
English: This interactive course encourages managers to "learn by doing" in a team-building environment with lectures, discussions, small group assignments and role-playing exercises.
French: Ce cours interactif incite les gestionnaires à « apprendre par la pratique » dans un environnement axé sur le travail d'équipe avec des exposés, des discussions, des tâches à effectuer en petits groupes et des exercices en jeux de rôle.
English: Subsections 382(4) (registered or eligible party), 403.16(2) (registered electoral district association) and 435.15(2) (leadership contestant), section 86 (candidate), and subsections 478.25(5) (nomination contestant) and 355(5) (third party).
French: Paragraphes 382(4) (parti admissible ou enregistré), 403.16(2) (association de circonscription enregistrée) et 435.15(2) (candidat à la direction), article 86 (candidat) et paragraphes 478.25(5) (candidat à l’investiture) et 355(5) (tiers).
English: This recurrent communication can be established through targeted workshops, conferences, press releases and promotional materials that highlight the benefits of good-quality official statistics in general and national accounts in particular.
French: Cette communication permanente peut être mise en place au moyen d'ateliers ciblés, de conférences, de communiqués de presse et de supports promotionnels faisant ressortir les avantages que présentent les statistiques officielles de bonne qualité aux fins de la comptabilité en général et de la comptabilité nationale en particulier.
English: The Government Council for Human Rights takes part in the procedure as well.
French: Le Conseil du gouvernement pour les droits de l’homme prend également part à la procédure.
English: Building a Europe for and with Children: website Focus
French: Une Europe pour et avec les enfants : site web Focus
English: Security Council resolution 687 (1991), and in particular paragraph 14
French: Nous estimons que la communauté internationale ne peut pas se permettre d'ignorer cette menace.
English: (see para.  18 above).
French: L'AC.3 a noté que cette question était examinée au titre du point 2.3 de l'ordre du jour (voir le paragraphe 18 plus haut).
English: Comments on a draft legally binding instrument for the protection of all persons from enforced disappearance
French: D. Observations au sujet d'un projet d'instrument juridiquement contraignant pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
English: Several DND personnel made formal presentations on a variety of subjects to the broader TB sponsored Conference and demonstrated once again the high degree of safety professionalism within the Department’s ranks.
French: mais aussi plusieurs militaires assumant à temps partiel les fonctions d'ASGU, l'ASPFC et l'ALFC, deux brigades de la Réserve de l'Armée de terre, le programme de santé au travail des FC et l'Union des employés de la Défense nationale.
English: We wanted to measure the number of doses it was possible to extract from multidose vials of hepatitis B vaccine using different types of syringes, vaccines and dosages for children and adolescents.
French: On a voulu mesurer le nombre de doses qu'il était possible d'extraire des flacons multidoses de vaccin contre l'hépatite B avec différents types de seringues et de vaccins et les dosages pour les enfants et les adolescents.
English: The science & technology (S&T) system of the Netherlands focuses on the funding and production of knowledge by business enterprises, universities and research institutes.
French: Le système d'organisation de la science et de la technologie (S&T) des Pays-Bas est axé sur le financement et la production du savoir par les entreprises, les universités et les instituts de recherche.
English: To be representative an indicator must cover the most important aspects of an element, be capable of showing trends over time and reflecting differences between places and communities; to be reliable it must be well-founded, accurate and measurable, and to be feasible it must be based on readily available and accessible data (Prescott-Allen 2001).
French: Pour être représentatif, un indicateur doit porter sur les aspects les plus importants d'un élément et pouvoir montrer des tendances à long terme et refléter des différences entre divers endroits et différentes collectivités; pour être fiable, il doit être bien établi, exact et mesurable, et pour être réalisable, il doit reposer sur des données facilement disponibles et accessibles (Prescott-Allen, 2001).
English: However, some positive Inuit-specific education models do exist.
French: De la même façon, beaucoup d’Inuit sont de nos jours exposés à des programmes scolaires conçus dans le Sud qui peuvent manquer de pertinence culturelle.
English: Potential breeding pools and upland areas in 30 forest patches of various sizes and degrees of isolation were intensively sampled for amphibians during April through August 1996 and March through August 1997 in Indiana.
French: Nous avons échantillonné les amphibiens dans les cuvettes présumées de reproduction et dans les terres hautes dans 30 boisés de dimensions et de degrés d'isolement variés, d'avril à août 1996 et de mars à août 1997 en Indiana.
English: • Increasing higher education applied technology research capabilities.
French: • en accroissant les capacités de recherche technologique appliquée dans les établissements d’éducation supérieure.
English: This manner of allocation provides an example for the Council for the Welfare of Children as it monitors allocation of budgetary resources for children's rights among all the relevant national government agencies as well as the local government units (LGUs).
French: Ce mode de budgétisation constitue un exemple pour le Conseil de la protection de l'enfance car il permet de suivre l'affectation des ressources consacrées aux droits de l'enfant et de savoir comment elles sont réparties entre les organismes nationaux compétents et entre les collectivités territoriales.
English: Substitutability Based on Purchasers’ Comparisons of Physical Characteristics and Conditions of Sale
French: Substituabilité fondée sur la comparaison, par les acheteurs, des caractéristiques physiques et des conditions de vente.
English: Therefore, the Commission does not propose to amend this provision.
French: En conséquence, la Commission n'a pas proposé de modifier cette disposition.
English: How can the environmental governance framework defined by the Rio and Johannesburg Summits advance sustainable development?
French: Comment le cadre de gouvernance environnementale défini par les Sommets de Rio et de Johannesburg peut-il promouvoir le développement durable?
English: The RheinEnergieStadion Cologne is one of 12 stadiums for the FIFA World Cup 2006 in Germany. Its capacity amounts to approx.
French: Le Stade de Cologne fait partie des 12 stades sélectionné par le FIFA pour la Coupe du monde de Football 2006.
English: In pursuing the objectives referred to in Article III-146, the Union shall carry out the following activities, complementing the activities carried out in the Member States:
French: Toutes les actions de l'Union dans le domaine de la recherche et du développement
English: In the Asia-Pacific Economic Cooperation (APEC) area, work has started on the preparation of a directory of requirements for the provision of professional services, with priority on accountancy, engineering , and architectural services.
French: Au sein de l'Organisation de coopÃ©ration Ã©conomique Asie- Pacifique (APEC), les travaux ont dÃ©butÃ© en vue de produire un rÃ©pertoire des exigences liÃ©es Ã la prestation des services professionnels, en accordant la prioritÃ© aux services de comptabilitÃ©, d'ingÃ©nierie et d'architecture.
English: Encourages the secretariat and UNEP to continue and further develop the service, continuously reviewing its effectiveness, in particular with respect to assistance on electronic information tools and on pollutant release and transfer registers.
French: Encourage le secrétariat et le PNUE à maintenir et étendre encore ce service, en examinant constamment son efficacité, en ce qui concerne notamment l'assistance fournie en matière d'outils d'information électroniques et de registres des rejets et transferts de polluants.
English: Other delegations drew attention to the fact that an optional protocol would be a procedural tool to enable an individual or group to present a complaint based on the existing provisions of the Covenant.
French: D''autres délégations se sont interrogées sur la nature des décisions que le Comité serait appelé à prendre dans le cas d''affaires individuelles et ont estimé que la formulation de recommandations quasi- judiciaires par un organe de suivi d''un instrument pourrait, dans la pratique, être interprétée comme la formulation de décisions à caractère judiciaire.
English: The current debate within Canada about how to streamline and make securities regulation across the country more cost effective is encouraging.
French: 4) Comité fédéral des personnes averties – Mémoire sur la mise en place d’un cadre réglementaire approprié qui permettrait de poursuivre les fraudeurs.
English: The automobile industry is a major user of chromium alloys in the form of stainless steel components, catalytic converters, chrome trims, and other control and decorative systems.
French: L'industrie de l'automobile est l'un des principaux utilisateurs d'alliages de chrome dans les pieces en acier inoxydable, les convertisseurs catalytiques, les moulures en chrome et d'autres articles de régulation ou de décoration.
English:  October 2002 Report, the Commission stated that Romania had made some progress in transposing sectoral legislation and harmonising legislation in the field of public procurement and had made significant progress in the field of customs.
French:  Dans son rapport d'octobre 2002, la Commission constate que la Roumanie a enregistré quelques progrès pour ce qui est de la transposition de la législation sectorielle et de la poursuite de l'alignement en matière de marchés publics et a bien avancé dans le domaine des douanes.
English: As well, the Federation's general management organizes a co-ordinating teleconference every month.
French: Également, la direction générale de la Fédération organise à chaque mois une conférence téléphonique de coordination.
English: The United States also indicated that it looked forward to the pilot project proposed for early fall.
French: La délégation américaine indique également qu’elle attend impatiemment le lancement du projet pilote proposé au début de l’automne.
English: The cores are grouped for comparison by first sorting on the basis of median stand age and then further sorting these groups of cores by individual-tree age.
French: Pour fin de comparaison, les carottes furent regroupées en les classant d'abord en fonction de l'âge médian du peuplement et en classant ensuite ces groupes en fonction de l'âge individuel des arbres.
English: National Defence] 2 May 2007 Canada's New Government applauds increase in Bulgaria's presence in Afghanistan [Source:
French: Défense nationale] 2 mai 2007 Le nouveau gouvernement canadien salue la présence militaire accrue de la Bulgarie en Afghanistan [Source :
English: In the UK the Human Rights Act came into law, which introduces protection against discrimination on the grounds of religion.
French: Au Royaume-Uni, la loi sur les droits de l'homme (Human Rights Act) est entrée en vigueur, instaurant ainsi la protection contre toute forme de discrimination fondée sur la religion en Grande-Bretagne.
English: As much as the world's attention is focused on Gaza, that is, sadly, by no means the only situation to raise profound concerns over the degree of respect for these rules and for international humanitarian law.
French: Le monde entier concentre actuellement son attention sur ce qui se passe à Gaza, mais ce n'est malheureusement pas la seule situation qui suscite de profondes préoccupations au sujet du respect accordé à ces règles et au droit international humanitaire.
English: The company also employs a small number of technical staff, middle managers, and senior executives.
French: Les compétences et les responsabilités des travailleurs – le contenu du travail était resté le même depuis dix ans.
English: A number of independent internal evaluations were under preparation.
French: Plusieurs évaluations internes indépendantes étaient en cours de préparation.
English: The question here is whether it is desirable for the Council to take such action.
French: La question qui se pose est de savoir s'il est souhaitable que le Conseil prenne une telle mesure.
English: Per capita consumption of soup also doubled during this period. o Chilled ready-meals are the ready-meal category’s strongest sub sector and its growth is expected to continue for the future.
French: La consommation par personne de soupe a aussi doublé durant cette période. o Dans le segment des repas préparés, ce sont les mets réfrigérés qui enregistrent la plus forte demande. La croissance de ce sous-segment devrait se poursuivre dans les années à venir.
English: Manchester University Press, ).
French: Canberra, National Institute on Governance, University of Canberra, , p.
English: See http://webapps01.un.org/vawdatabase/home.action.
French: Voir http://webapps01.un.org/vawdatabase/home.action.
English: Results and analysis of data gathered through this survey will be released publicly in the late fall of 2002.
French: Les résultats et les analyses des données recueillies lors du sondage seront publiés à la fin de l'automne de 2002.
English: This period will culminate in a successful Games experience for the world's finest athletes and unforgettable memories for millions of spectators around the world.
French: Cette période débouchera sur une expérience olympique et paralympique réussie pour les meilleurs athlètes du monde et sur des souvenirs inoubliables pour des millions de spectateurs aux quatre coins du globe.
English: The valkyries' purpose was to choose the most heroic of those who had died in battle and to carry them off to Valhalla where they became einherjar . This was necessary because Odin needed warriors to fight at his side at the preordained battle at the end of the world, Ragnarök .
French: Les Valkyries, revêtues d’une armure, volaient, dirigeaient les batailles, distribuaient la mort parmi les guerriers et emmenaient l’âme des héros au Walhalla , le grand palais d’Odin, afin qu'ils deviennent des einherjar .
English: • Thunder Bay and the post-1979 refugees Go to page:
French: • Thunder Bay and the post-1979 refugees Aller Ã la page:
English: The functions that you use to speak natively to them just happen to share the same names and syntax as the ODBC functions.
French: Les fonctions que vous utiliserez portent des noms évocateurs, et utilisent les mêmes syntaxes que leurs cousines d'ODBC. L'exception à ceci est iODBC.