ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: (A) if the patentee is a small entity . . . . . . . . . . . . . . (B) if the patentee is a large entity . . . . . . . . . . . . . . (ii) fee, including an additional fee for late payment, if payment is made within the period of grace of one year following the fifth anniversary: (A) if the patentee is a small entity . . . . . . . . . . . . . . (B) if the patentee is a large entity . . . . . . . . . . . . . . (e) in respect of the one-year period ending on the seventh anniversary of the filing date of the application, (i) fee, if payment is made on or before the sixth anniversary:
French: - 12 Colonne I Article Description p) paiement au plus tard le 17e anniversaire du dépôt de la demande à l'égard de la période d'un an se terminant au 18e anniversaire : (i) si le demandeur est une petite entité . . . . . . . . . . . . . . . (ii) si le demandeur est une grande entité . . . . . . . . . . . . . . . q) paiement au plus tard le 18 anniversaire du dépôt de la demande à l'égard de la période d'un an se terminant au 19e anniversaire : (i) si le demandeur est une petite entité . . . . . . . . . . . . . . . (ii) si le demandeur est une grande entité . . . . . . . . . . . . . . . r) paiement au plus tard le 19 anniversaire du dépôt de la demande à l'égard de la période d'un an se terminant au 20e anniversaire : (i) si le demandeur est une petite entité . . . . . . . . . . . . . . . (ii) si le demandeur est une grande entité . . . . . . . . . . . . . . . 31.
English: Will we refuse to give it the authorisation on the grounds that there are not enough funds or will we accept the challenge and undertake to find the money, somehow, somewhere?
French: Lui refuserons-nous cette autorisation au motif de l'insuffisance objective de fonds, ou accepterons-nous le défi en nous engageant à trouver l'argent, qui sait où et comment ?
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English: Increased integration in Mercosur has been negatively affected by economic imbalances in Brazil and Argentina.
French: Les déséquilibres économiques au Brésil et en Argentine ont nui à l'accroissement de l'intégration à l'intérieur du Mercosur.
English: It may be simpler for those offices to meet the new requirement by recording the change to ‘protected’ status in a list after the end of the applicable refusal period. It may be most convenient for offices using a list to notify protection to send that periodically.
French: • reconnaître qu’une mise en œuvre réussie, pour certains offices, dépendra du délai entre le moment où le statut change et celui où une notification est envoyée au Bureau international; encourager la notification d’une protection dès que possible pour l’office concerné, et prévoir un délai de notification.
English: Journal of Portfolio Management (Winter): 57–62.
French: « Bond Yields Spreads Revisited », Journal of Portfolio Management, hiver, p.
English: Benefits and Costs The equalization of fortification limits with respect to high strength wines will be achieved at no additional cost to industry or government.
French: Avantages et coûts Il sera possible d'équilibrer les capacités de production en ce qui touche les vins fortifiés sans qu'il en coûte davantage à l'industrie ou au gouvernement.
English: This workshop was co-facilitated by Dr. Eddy Jean Baptiste, a member of ASPHA, and Mme Hélène Valentini, a CPHA member and professional from the Institut national de santé publique du Québec (INSPQ).
French: L’atelier était co-animé par Dr Eddy Jean Baptiste, membre de l’ASPHA, et Mme Hélène Valentini, membre de l’ACSP et professionnelle de l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ).
English: • Community viability requires community input in fisheries management.
French: • La viabilité des collectivités dépend de leur participation à la gestion des pêches.
English: An immediate policy implication is that provincial borders are less relevant to extent of the market for services provided in French than they were previously.
French: Stratégiquement, cela signifie que l'ampleur du marché des services fournis en français n'est plus autant déterminée par les limites provinciales que c'était le cas auparavant.
English: • Secure Treasury Board approval for the implementation of a policy for the use of electronic networks by public servants and a renewed communications policy.
French: • Obtenir l'approbation du Conseil du Trésor pour la mise en oeuvre d'une politique concernant l'utilisation des réseaux électroniques par les fonctionnaires et d'une politique de communications renouvelée.
English: The Institute will be a member of a consortium, which intends to respond to the invitation to tender proposals for a phase-A study of the mission recently issued by ESA.
French: L'Institut sera membre d'un consortium qui envisage de répondre à l'appel d'offres pour une étude de phase A de la mission récemment lancé par l'ESA.
English: In Canada, only the Kapuskasing mine (Agrium Inc.) produces phosphorus. However, its reserves are expected to be depleted in the near future, around 2015.
French: Au Canada, il n’y a qu'une mine de phosphore, la mine de Kapuskasing en Ontario(Agrium Inc.) dont l’épuisement des réserves serait prévu pour 2015-2017.
English: Every region and municipality with a population over 5,000 was sent a survey.
French: Nous avons envoyé un questionnaire à chaque région et municipalité de 5 000 habitants et plus.
English: For that reason, we urge the need to attempt to establish solid majorities, for only then will Parliament, along with the Commission and the Council, be able to play a part in the triangle of power.
French: C’est pourquoi nous insistons sur le fait qu’il est essentiel de tenter d’établir des majorités solides, car c’est alors seulement que le Parlement, de concert avec la Commission et le Conseil, pourra jouer un rôle dans le triangle des pouvoirs.
English: In this regard, the Committee notes with concern that the Federal Supreme Court and other judicial authorities at the federal and cantonal levels are of the opinion that as a general rule the provisions of the Convention are not directly applicable.
French: Il constate à cet égard avec préoccupation que la Cour suprême fédérale et d'autres autorités judiciaires aux niveaux fédéral et cantonal estiment qu'en règle générale les dispositions de la Convention ne sont pas directement applicables.
English: A joint tenant may not transfer his/her interest to his/her self in order to sever a joint tenancy as this is contrary to Section 24 of the Indian Act.
French: Un possesseur conjoint ne peut se transférer l’intérêt à lui-même afin de disjoindre la possession conjointe, vu que cela contreviendrait à l’article 24 de la Loi sur les Indiens.
English: Accordingly, insufficient funding is occurring for many of these plans.
French: Par conséquent, le financement dans bon nombre de ces régimes est insuffisant.
English: Furthermore, with modern pipeline construction practice, the preparation and application of a sitespecific EPP and EEM program for this portion of the Project will ensure that surface water resources will be avoided and/or protected from negative effects during construction and operation of the onshore portion of the EnCana pipeline.
French: En outre, avec les pratiques de construction de pipeline modernes, la préparation et l’application d’un PPE et d’un plan de SEE propres à une installation pour cette partie du projet, permettront à la fois d’éviter les effets néfastes aux ressources en eaux de surface causés par la construction et l’exploitation de la portion côtière du pipeline EnCana, et de les protéger.
English: In addition, I would like to thank in particular Ambassador Tanin for his realistic analysis and his wise counsel.
French: Je tiens à remercier en particulier l'Ambassadeur Tanin pour son analyse réaliste et ses sages conseils.
English: It was decided that the work would be implemented within the ongoing revision of the Statistical Division glossary of environment statistics.
French: Il a été décidé que ces travaux seraient intégrés à la révision en cours du glossaire de la Division de statistique sur les statistiques de l'environnement.
English: The agreement does not make any distinction between workers of SMEs and others.
French: La représentativité de l’ETF est donc incontestable eu égard au champ d’application de l’accord conclu par les partenaires sociaux.
English: The hotel has 2 restaurants, and a whisky bar. There are meeting rooms, as well as a fitness centre on the top floor.
French: Il associe la grandeur du siècle dernier et le matériel de haute technologie digne des meilleurs hôtels modernes (citons par exemple le lit Heavenly Bed by Westin ©, de renommée internationale).
English: Passengers travelling to Brazil are entitled to their normal baggage allowance, but with a maximum weight of 32kg (70lb) per piece.
French: Les passagers voyageant à destination du Brésil ont droit à leur franchise normale de bagages, mais le poids maximal par bagage est de 32kg (70lb).
English: Diagnostic Tests Tympanography (if available) may support the diagnosis of effusion Management Goals of Treatment Prevent hearing loss Nonpharmacologic Interventions
French: Tests diagnostiques Une tympanographie (si disponible) peut permettre de confirmer le diagnostic d'épanchement. Traitement Objectifs Prévenir toute perte auditive Interventions non pharmacologiques
English: This site Help Printable version About Us > Help > Site Map About Us Ocean Technology Enterprise Centre Facilities
French: Ce site Aide Version imprimable Au sujet de l'ITO > Aide > Carte du site Au sujet de l'ITO Centre des entreprises de technologies océaniques Installations
English: (8) The Committee remains concerned about new constitutional provisions providing for the election of judges of all levels by the National Assembly.
French: 8) Le Comité demeure préoccupé par les nouvelles dispositions constitutionnelles qui prévoient que les magistrats, à tous les niveaux de la hiérarchie de l'ordre judiciaire, sont élus par l'Assemblée nationale.
English: You just have to install a RSS-compatible program.
French: Il suffit de disposer d’un programme compatible RSS.
English: Although Mr Behrendt already touched upon the human rights situation in his report, I would like to elaborate on this question and add some further reflections.
French: Bien que M. Behrendt ait déjà abordé la situation des droits de l’homme dans son rapport, je voudrais développer cette question et y ajouter quelques réflexions.
English: I am going to read a list of activities.
French: Je vais lire une liste d’activités.
English: Protection for the citizen increasingly exists only in the walls that are inherently part of the data structure.
French: La protection des renseignements personnels des citoyens se retrouve davantage dans les silos qui font partie intégrante de la structure de gestion des données.
English: Hopefully it will become known as a source of useful information on what's happening.
French: Nous espérons qu’il s’agira d’une source d’information utile sur les activités en cours.
English: The pilot course ran for 10 weeks, in which time students were asked to read six modules on various aspects of IP and TK, to complete a series of end-of-module questions, and to submit a final written exam paper to the dedicated course tutor.
French: Le cours pilote s’est déroulé sur 10 semaines, durant lesquelles il était demandé aux participants d’étudier six modules consacrés à différents aspects de la propriété intellectuelle en rapport avec les savoirs traditionnels, de répondre à une série de questions à la fin de chaque module et de présenter une épreuve écrite d’examen final au tuteur assigné au cours.
English: In these zones, cold sea water percolates downward through the crust where it is heated by the underlying molten lava, eventually emerging through the seafloor as buoyant plumes of particle-rich, superheated fluid.
French: Dans ces régions, l'eau de mer froide percole lentement vers le bas à travers la croûte, y est réchauffée par la lave en fusion sous-jacente, puis remonte à travers le plancher océanique en panaches de fluide surchauffé, riche en particules.
English: "Estados Unidos deberían liderar, no gobernar", William J. Clinton, El País, 19 December 2002.
French: Les Etats-Unis veulent-ils un monde strictement unipolaire ?
English: Examples of Related Science and Technology Platforms:
French: Exemples de plateformes scientifiques et technologiques connexes :
English: Returned and did two armed recces strafing Hun columns pulling out of the Amiens district.5 Warfield and his British, French, Dutch, Norwegian, Polish, Czech, Australian, and New Zealand mates in the Second Tactical Air Force left such devastation and "debris that a bulldozer had to clear {it} before the column could pass."
French: Au retour, j’ai effectué deux reconnaissances armées en mitraillant des colonnes de Boches qui quittaient la région d’Amiens.6 Warfield et ses camarades britanniques, français, néerlandais, norvégiens, polonais, tchèques, australiens et néo-zélandais de la 2e Force aérienne tactique ont fait de tels ravages et laissé derrière eux une telle quantité de « débris qu’il a fallu les nettoyer au bulldozer pour que la colonne puisse passer ».
English: - Issues in federal legislation governing supply management in Canada : phase 1 : dairy sector.
French: 100 de l’industrie canadienne de la distribution alimentaire.
English: Bio-agro processes and products An area of research that supports transformational change that positions the sector for future profitability and growth Objective to capture market opportunities for the Canadian agriculture and agri-food system by development of: Intellectual property and fundamental knowledge in crop, animal and microbial genomics Innovative uses of biomass innovative production and processing systems
French: Procédés et produits agroalimentaires biologiques Domaine de recherche qui soutient les changements qui permettent de mieux positionner le secteur sur la voie de la rentabilité et de la croissance Objectif Saisir les débouchés commerciaux pour le système canadien d’agriculture et agroalimentaire par la mise au point De propriété intellectuelle et de connaissances fondamentales en matière de cultures, d’élevage et de génomique microbienne D’utilisations innovatrices de la biomasse De systèmes de production et de transformation innovateurs
English: If the case is not resolved satisfactorily during the course of his inquiries, the Ombudsman will try, if possible, to ﬁnd a friendly solution which puts right the case of maladministration and satisﬁes the complainant.
French: Si l’aﬀaire n’est pas résolue de façon satisfaisante durant l’enquête, le Médiateur tente de trouver une solution à l’amiable aﬁn de remédier au cas de mauvaise administration et de donner satisfaction au plaignant.
English: For example, Korea remains closed for cross-border supply (mode 1) in several sub-sectors of interest to Canadian service suppliers, including: auditing, taxation, related scientific and technical consulting, environmental (sewage services, refuse disposal services), maritime auxiliary, financial services and parts of construction and distribution services.
French: Au cours des quelques dernières années, le Canada a rencontré certains problèmes d’accès aux marchés coréens en ce qui a trait aux normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) qui ont porté préjudice au secteur agroalimentaire, dont une interdiction visant le bœuf canadien à la suite de la découverte d’un cas d’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) chez une vache en mai 2003.
English: The declining trend in the use of 2-BE in Canada is largely due to the replacement of 2-BE with alternatives.
French: Cette tendance à la baisse de l'utilisation du 2-BE au Canada est fortement liée au remplacement du 2-BE par d'autres produits.
English: Wages by industry, company size and occupation
French: Salaires par branches, types d'entreprises et professions
English: Article 22 will require further adaptation in order to be fully compliant with Article 14.2 of the Statute.
French: est de mettre en œuvre la politique monétaire en exerçant le contrôle de la circulation fiduciaire en vue de préserver la stabilité des prix au sein de l’État.
English: With breakthroughs in proteomics and our combined expertise, we felt it was time to begin our investigations to unravel some of the mysteries."
French: Nous nous sommes dits que, compte tenu de certaines percées en protéomique et de nos connaissances combinées, le moment était venu de commencer à résoudre quelques aspects du mystère.
English: During her service with the United States Federal Civil Service, she received numerous awards in recognition of her outstanding performance and executive excellence, including the Presidential Rank Award of Distinguished Executive.
French: Au cours de sa carrière dans la fonction publique des États-Unis, ses remarquables qualités professionnelles lui ont valu de nombreuses récompenses, dont le Presidential Rank Award of Distinguished Executive.
English: Alberta Agriculture and Alberta Wildlife have also expressed concerns with our current requirements for non-human primates in that they are not in accordance with international standards.
French: Au fil du temps, d'autres problèmes ont été cernés concernant les critères énoncés dans le Document de référence relatif à l'importation.
English: In 2006, the rehabilitation of 60 Tbilisi schools, 145 schools in regional centres, as well as the construction of 45 new school buildings will be finished; 60,000,000 GEL are allocated to that end.
French: En 2006, la réhabilitation de 60 écoles à Tbilissi et de 145 dans les centres régionaux, ainsi que la construction de 45 nouveaux bâtiments scolaires seront achevées, pour un coût de 60 millions de lari.
English: The work carried out at European level had little impact on stakeholders and the implementation of the decision was therefore abandoned.
French: L'action réalisée à l'échelon européen a eu peu d'effet sur les parties concernées et l'application de cette décision a été abandonnée.
English: It is not the interest of a few individuals that is at stake here, but clearly that of the whole of Congo and its population, and we, the European Union, have a moral obligation to respond in an effective and clear-sighted manner to this requirement that the people of Congo are voicing out loud.
French: Ce n’est pas l’intérêt de quelques individus qui est en jeu, c’est évidemment celui de l’ensemble du Congo et de sa population, et nous, Union européenne, avons l’obligation morale de répondre de façon efficace et clairvoyante à cette exigence que le peuple congolais exprime à haute voix.
English: federal laboratories to universities or the
French: contaminés ( poste horizontal ) 310 298 608 Fonds pour le projet d’assainissement des étangs de goudron à Sydney et des sites des
English: Low rate long term investments, loans, equity participation, joint-venture, venture capital, sinking fund, AAA rating Bank's guarantees for projects and other collaterals, modern financial products and service and much more.
French: Investissements à long terme de basse cadence, prêts, actionnariat, entreprise en participation, capitaux à risques, fonds d'amortissement, garanties bancaires d'estimation de D.C.A. pour des projets et d'autres collaterals, produits financiers modernes et service et beaucoup plus.
English: In the light of draft article 3, this element must being inserted in the draft article so that draft article 4, paragraph (a) should read:
French: Or, à la lumière de l'article 3, cet élément devrait être inséré à l'article 4, dont le paragraphe a) devrait se lire comme suit :
English: So the weapons would only be useful in terms of certain countries, or people, or lobbies.
French: Finalement, cette arme ne serait utile que pour certains pays, ou certaines personnes, ou certains groupes de pression.
English: Only such a Power can offend Member States and accuse them of dependency when it speaks of an automatic majority that adopts positions without thinking.
French: Seule une telle puissance peut offenser les États Membres en les accusant d'allégeance quand elle parle de majorité systématique qui adopte des positions sans réfléchir.
English: Approval of Contract Assignments 11.078 (1994-06-23) Under the general conditions, the written permission of PWGSC is required prior to any contract assignment.
French: Toutes les propositions de cession appuyées par un agent de négociation des contrats doivent être soumises pour examen à l'analyste des coûts et, par la suite, s'il y a lieu, aux Services juridiques pour approbation et rédaction des documents juridiques nécessaires.
English: In Germany, copyright protection in principle exists from the point of creation of the work and is not subject to any formality.
French: La durée de la procédure d’enregistrement est de quinze (15) jours ouvrables à partir du jour suivant le dépôt de la demande.
English: Hotel de' Medici is located on one of the most romantic canals of Bruges, only 10 minutes walking distance from the main Market Square in the centre.
French: Le Golden Tulip Hotel de’Medici est situé à quelques pas des canaux les plus beaux de Bruges et à 10 minutes à pied de la Grande Place.
English: Responsibilities that flow from same-sex relationships are protected as "family status" in the Act.
French: Les responsabilités qui découlent d’une relation entre conjoints de même sexe sont protégées sous la rubrique « situation de famille » dans la Loi.
English: In addition, non-migratory shrikes that inhabit the south of the province year-round are territorial and may be keeping the migratory shrikes out of the best habitats.
French: De plus, les Pies-griÃ¨ches non migratrices qui habitent le sud de la province toute lâ€™annÃ©e sont territoriales et repoussent peut-Ãªtre les Pies-griÃ¨ches migratrices des meilleurs habitats.