English: Measurement Canada may inspect these devices for compliance with the requirements through performance monitoring in accordance with current work instruments and at times arranged by Measurement Canada regional/district management and  contractors.  5.2 Initial Reverification Periods  5.2.1 For a meter type set out in an item of column I of the table in the Annex, each meter of such type or sub-type shall be submitted to reverification, together with resealing or marking, or to cancellation of the seal or mark, as the case may require, within the period set out in column II of that item from verification, and, subject to clause 5.3, within the same period from each reverification.  5.2.2 For a meter type not set out in an item of column I of the table in the Annex, the meter’s reverification period shall be established in accordance with clause 5.1.  5.3 Extensions to Reverification Periods  5.3.1 For a remanufactured diaphragm meter which is remanufactured to the state of a new meter under the refurbishing operations of an accredited organization’s quality management system, the initial reverification period as per section 5.2 shall apply.  5.3.2 For a meter which is recalled per its original or a subsequent reverification period and which is reserviced to meet reverification requirements, the reverification period of the meter shall be extended for a duration as stated in section 5.2, unless the President so determines otherwise, after consultation with the gas industry.  5.4 Reverification Periods for Combination Meters  In the case of a combination meter that performs, under one cover, the functions of more than one of the meters set out in column I of the table in the Annex, the reverification period for the combination meter shall be that of the individual metering function with the shortest reverification period.  5.5 Reverification Date Calculations  A meter shall be considered due for reverification on or before December 31 of the calendar year calculated as the sum of the meter’s verification year or reverification year, as the case may be, and the applicable period set out in column II of the table in the annex.  5.6 Effective Date of Implementation  5.6.1 The effective date of implementation of this bulletin is 2006-10-01.  5.6.2 The provisions of this bulletin are not retroactive to previously verified (or reverified) volume conversion devices currently assigned no fixed reverification period.
French: Mesures Canada peut inspecter ces appareils pour établir leur conformité aux exigences au moyen de la surveillance du rendement en utilisant les instruments de travail actuels à un moment convenu entre le directeur régional/gérant de district de Mesures Canada et les fournisseurs.  5.2 Période de revérification initiale  5.2.1 Pour un type de compteur énoncé à un article de la colonne 1 du tableau de l’annexe, chaque compteur du type ou du sous-type donné doit être soumis à la revérification, au rescellage ou au marquage ou encore à l’annulation du sceau ou de la marque, selon le cas, à l’intérieur de la période établie à la colonne II de cet article depuis la vérification et, selon l’article 5.3, à l’intérieur de la même période depuis chaque revérification.  5.2.2 Pour un type de compteur non visé par un article de la colonne I du tableau de l’annexe, la période de revérification du compteur doit être établie conformément à l’article 5.1.  5.3 Prolongation des périodes de revérification  5.3.1 Dans le cas d’un compteur à membrane remis à neuf de façon à correspondre à un compteur neuf selon les activités de remise à neuf stipulées dans le système de management de la qualité d’un organisme accrédité, la période de revérification initiale établie en 5.2 doit s’appliquer.  5.3.2 Pour un compteur qui est rappelé selon la période de revérification initiale ou subséquente et qui est remis à niveau pour satisfaire aux exigences de revérification, la période de revérification du compteur doit être prolongée pour une durée précisée en 5.2, à moins que le président en décide autrement, après consultation avec l’industrie du gaz.  5.4 Périodes de revérification des compteurs combinés  Dans le cas d’un compteur combiné qui, sous un même couvercle, effectue les fonctions de plus d’un des compteurs énoncés à la colonne I du tableau de l’annexe, la période de revérification pour le compteur combiné doit être celle de la fonction de mesure individuelle présentant la période de revérification la plus courte.  5.5 Calcul de la date de revérification  Un compteur doit être considéré comme devant faire l’objet d’une revérification au plus tard le 31 décembre de l’année civile, calculée comme étant la somme de l’année de la vérification initiale ou de la revérification de l’appareil, selon le cas, et de la période applicable établie à la colonne II du tableau de l’annexe.  5.6 Date d’entrée en vigueur  5.6.1 La date d’entrée en vigueur du présent bulletin est 2006-10-01.  5.6.2 Les dispositions du présent bulletin ne sont pas rétroactives aux appareils de conversion de volume déjà vérifiés (ou revérifiés) qui ne sont pas actuellement assujettis à une période de revérification fixe.