ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: ‘Upon opposition by the proprietor of an earlier trade mark within the meaning of paragraph 2, the trade mark applied for shall not be registered where it is identical with or similar to the earlier trade mark and is to be registered for goods or services which are not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where in the case of an earlier Community trade mark the trade mark has a reputation in the Community and, in the case of an earlier national trade mark, the trade mark has a reputation in the Member State concerned and where the use without due cause of the trade mark applied for would take unfair advantage of, or be detrimental to, the distinctive character or the repute of the earlier trade mark.’ 16 The opponent furnished the Opposition Division with a quantity of evidence to support the claim of the earlier mark’s reputation in France.
French: «Sur opposition du titulaire d’une marque non enregistrée ou d’un autre signe utilisé dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale, la marque demandée est refusée à l’enregistrement, lorsque et dans la mesure où, selon le droit de l’État membre qui est applicable à ce signe: (a) des droits à ce signe ont été acquis avant la date de dépôt de la demande de marque communautaire ou, le cas échéant, avant la date de la priorité invoquée à l’appui de la demande de marque communautaire; (b) ce signe donne à son titulaire le droit d’interdire l’utilisation d’une marque plus récente.» 21 Le motif de recours fondé sur la protection d'une raison sociale, à savoir le nom de Sephora S.A., en vertu de l'article 8, paragraphe 4 du RMC, doit aussi être rejeté, car l'opposante n'a pas prouvé que cette protection se poursuivait après la dissolution de la société, qui a eu lieu au moment de son absorption par Sephora Holding le 24 août 1999, comme la demanderesse le fait valoir à la lumière de la preuve de l'absorption, produite par l'opposante en même temps que l'exposé des motifs du recours.
English: European Agency for the Evaluation of Medicinal Products 6.
French: Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) The proposed establishment table respected the total amount of staff already proposed in the PDB 2004 for EU 25, but foresaw within that framework to convert 10 permanent posts into temporary ones (change from 460 permanent and 215 temporary posts in the PDB to 450 permanent and 225 temporary posts in the BR4/2004).
English: A strategic plan and an action plan on gender mainstreaming have been established and integrated into the curriculum of Administration and Law, particularly human rights studies including CEDAW.
French: Un plan stratégique et un plan d'action pour le respect de la parité hommes-femmes ont été élaborés et intégrés dans le programme d'administration et de droit, notamment dans celui des études de droit de l'homme dont fait partie la CEDAW.
English: The Centre has developed an Environmental Management Plan, which sets out strategies to address those recommendations.
French: L'APSC a établi un plan de gestion de l'environnement (EMP) qui définit des stratégies pour répondre à ces recommandations.
English: Senators have more stability and, therefore, much less problems to administer.
French: Les senateurs sont plus stables et, par consequent, la gestion les ´ ´ concernant cause beaucoup moins de problemes.
English: After the visit, the GET was informed that an interministerial coordination mechanism was being set up.
French: La personne qui assure la fonction du ministère public au niveau du Conseil et de la Juridiction spéciale est tirée au sort parmi les procureurs près la Cour de Cassation.
English: The nobility, however, the new nobility of people with noble intentions, must be allowed to enter Europe.
French: Mais les nobles, les nouveaux nobles, eux, doivent entrer en Europe.
English: Progress made in this area is described in my report S/2004/428 of 26 May 2004.
French: Les progrès accomplis dans ce domaine sont décrits dans mon rapport paru sous la cote S/2004/428 du 26 mai 2004.
English: Law 103 gives CONAMU a mandate to set up temporary shelters, refuges, and rehabilitation centres for family members that are victims of violence.
French: Conformément à la loi 103, le Conseil national des femmes (CONAMU) a pour mandat d'ouvrir des foyers temporaires, des refuges et des centres de réadaptation pour les membres des familles victimes touchés.
English: of Janssen-Ortho’s patented medicines, Levaquin 5mg/mL and 25mg/mL, as of March 1, 2005.
French: Cette réduction de prix est entrée en vigueur le1er mars 2005.
English: Volunteer Services Volunteer Services Available Number of volunteers: 5 Activities: comptabilité, entretien, divers...
French: Services de bénévoles Services de bénévoles offerts Nombre de bénévoles : 5 Tâches : comptabilité, entretien, divers...
English: In addition, all draft legislation on employment and social issues was discussed with the relevant civil society organizations, usually in the National Tripartite Cooperation Council and its subcouncils.
French: En outre tous les projets de loi relatifs à l'emploi et aux questions sociales sont discutés avec les organisations concernées de la société civile, généralement au sein du Conseil national de coopération tripartite et de ses sous-conseils.
English: Beginning 1 September 2010, cablecom DigiCard users will also be able to record digital TV programmes.
French: A compter du 1er septembre 2010, les utilisateurs de la DigiCard de cablecom pourront également enregistrer les programmes de télévision numérique.
English: • Renewable and Alternative Energy
French: • énergies renouvelables et de remplacement,
English: The Committee heard the following technical presentations under the item:
French: Le Comité a entendu les présentations techniques suivantes au titre du point:
English: Compliance with MOSS, both at Headquarters and in all WIPO Coordination Offices 100 per cent compliance with the relevant elements of MOSS:
French: Conformité avec les MOSS, au siège et dans tous les bureaux de coordination de l’OMPI Conformité à 100% avec les éléments pertinents des MOSS :
English: In another case, an NGO working on gay and lesbian rights was denied registration because its aims were deemed unethical and “immoral”.
French: Dans un autre cas, une organisation non gouvernementale s'occupant des droits des homosexuels et des lesbiennes s'est vu refuser le droit d'enregistrement parce que ses objectifs étaient jugés « immoraux » et contraires à l'éthique.
English: The local consultant should have a good working knowledge of health issues locally, be fluent in English and local languages, and have experience with donor–funded health programming.
French: Le consultant local doit avoir une bonne connaissance pratique des problèmes de santé locaux, parler couramment l’anglais et des langues locales, et posséder une certaine expérience des activités financées par des donateurs dans le secteur de la santé.
English: Once negotiations were finalized, a detailed agreement would have to be prepared and signed between the UNIDO Secretariat and the host country, specifying all cash requirements and the in-kind contribution.
French: Une fois les négociations finalisées, un accord détaillé précisant tous les besoins de trésorerie et la contribution en nature sera élaboré et signé entre le Secrétariat de l'ONUDI et le pays hôte.
English: Your prompt attention would be greatly appreciated.
French: Nous vous saurions gré de nous répondre au plus vite.
English: There was no consensus on the proposed amendment to NOTE 2 of the GHS, Section 2.6.2.
French: Aucun consensus n'a pu être atteint au sujet de la modification qu'il était proposé d'apporter au NOTA 2 de la section 2.6.2 du SGH.
English: Access to personal information Under Principle 4.9 of PIPEDA , an organization must, upon request, inform individuals of the existence, use, and disclosure of their personal information, give them access to such information, and enable them to challenge its accuracy and completeness and, if required, have it amended.
French: Accès aux renseignements personnels En vertu du principe 4.9 de la LPRPDÉ , une organisation doit informer les personnes qui en font la demande de l’existence de renseignements personnels qui les concernent, de l’usage qui en est fait et du fait qu’ils ont été communiqués à des tiers; elle doit aussi leur permettre de les consulter, d’en contester l’exactitude et l’intégralité et d’y faire apporter des corrections, le cas échéant.
English: Consultation with the appropriate Sahtu or Gwich'in Authority and appropriate government departments regarding such matters as hunting and trapping, fishing and other related activities will be necessary prior to regulatory approvals.  Specific environmental protection plans developed in consultation with the appropriate Sahtu or Gwich’in authority may be required by the proponent prior ro the commencement of activity.
French: Des consultations en matière de chasse, de piégeage, de pêche et d’autres activités connexes avec les autorités responsables des Gwich'in et du Sahtu ainsi qu’avec les ministères concernés du gouvernement seront nécessaires avant l’obtention des approbations réglementaires. Des plans spécifiques de protection de l’environnement élaborés en consultation avec les autorités responsables des Gwich'in et du Sahtu peuvent être exigés du demandeur avant le début des activités.
English: Tempera on mat board Size: 15.25" x 10.0"
French: Tempéra sur carton mat Taille: 15.25" x 10.0"
English: • clear results indicators and success criteria for key activities.
French: • des indicateurs de résultats et des critères de réussite clairs pour les principales activités.
English: CIDA has provided significant financial support for these initiatives.
French: L'ACDI a fourni à ces initiatives un appui financier important.
English: There is nothing in the record to indicate that Dr. Lawrence replied to applicant's letter of November 2, 1981.
French: Rien au dossier n'indique si le Dr. Lawrence a répondu à cette lettre du requérant datée du 2 novembre 1981.
English: Egypt hoped that the international community would work together to resolve the refugees problem in all its aspects, particularly in Africa.
French: Elle espère que les membres de la communauté internationale œuvreront de concert pour régler le problème des réfugiés sous tous ses aspects, en particulier en Afrique.
English: If we have a better test that goes beyond evaluating known risk factors, we will be able to target preventative strategies to those who will benefit most." Chemokine supplies NCI with CTCE-9908 Chemokine Therapeutics Corp. (Vancouver), a biotechnology company developing chemokine-based therapies to treat cancer, blood disorders, cardiovascular, and infectious diseases, announced that it has entered into a Material Transfer Agreement (MTA) with researchers at the National Cancer Institute (NCI) in Bethesda, MD, to supply NCI with Chemokine Therapeutics' CTCE-9908.
French: Si un meilleur test nous permettait d'évaluer au-delà des facteurs de risques connus, nous pourrions cibler les stratégies préventives pour les personnes qui en bénéficieront le plus." www.ottawaheart.ca/UOHI/  Chemokine fournit son CTCE-9908 au CNI  Chemokine Therapeutics Corp. (Vancouver), une société biotechnologique qui met au point des thérapies à base de chimiokine pour le traitement du cancer, des troubles sanguins et des maladies cardiovasculaires et infectieuses, a annoncé qu'elle a conclu un accord de transfert de matières avec des chercheurs du National Cancer Institute (NCI) de Bethesda au Maryland, afin de fournir au NCI son produit CTCE-9908.
English: 2004). The timing seemed optimal to bring researchers together with policy and program managers to develop a realistic assessment of the state of the science, and get practical feedback from practitioners on their needs related to tracking sources of fecal contamination.
French: Le moment était parfaitement choisi pour réunir les chercheurs et les gestionnaires de politiques et de programmes afin d'obtenir une évaluation réaliste de la science du DSPM ainsi que les avis des praticiens quant à leurs besoins en matière de dépistage des sources de contamination fécale.
English: A national selection committee was established to review submissions and make recommendations as to which proposals should receive funding.60 The members of the selection committee include individuals from academia, government, the private sector, health, education and community organizations.
French: Un comité de sélection national a été mis sur pied pour examiner les présentations et recommander les propositions pouvant recevoir un financement.60 Le comité de sélection comprenait des particuliers des universitaires, des membres du gouvernement, du secteur privé, du secteur de la santé et de l'éducation ainsi que des organismes communautaires.
English: From 2013 onwards, Member States shall auction all allowances which are not allocated free of charge in accordance with Article 10a.
French: À compter de 2013, les États membres mettent aux enchères l’intégralité des quotas qui ne sont pas délivrés à titre gratuit conformément à l’article 10 bis.
English: One motif runs through the entire Green Paper: let old people work.
French: Un leitmotiv est récurrent dans tout le livre vert: laissons les personnes âgées travailler.
English: Details of other co-owners and partners Complete this section if you are a co-owner or a partner of a partnership.
French: Renseignements sur les autres copropriétaires ou associés Remplissez cette partie si vous êtes copropriétaire ou associé.
English: – Develop cross border and regional co-operation between relevant law enforcement agencies (police, border guards, migration and asylum services and customs). – Initiate contacts for cooperation at the operational and technical level between Lebanon border authorities and FRONTEX.
French: Renforcement de la lutte contre la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, et contre le trafic illicite de migrants, et mise en œuvre d'activités visant à prévenir la traite des personnes et à réinsérer les victimes de ce trafic – Promouvoir la coopération régionale et transfrontalière entre les services compétents chargés de faire respecter la loi (police, garde-frontières, services douaniers et pouvoir judiciaire); – élaborer des mécanismes de protection, d'assistance juridique et sociale et d'aide psychologique aux victimes en vue de leur réinsertion.
English: The Directive also lays down procedures for control of the movement of firearms within the European Community.
French: La présente directive arrête aussi des procédures de contrôle de la circulation des armes à feu dans la Communauté européenne.
English: Domestic financial resources in developing countries are not sufficient for achieving growth and development and must be supplemented by substantial increases in ODA and other resources if developing countries are to achieve the internationally agreed development goals and objectives.
French: Les ressources financières intérieures des pays en développement ne suffisent pas pour assurer la croissance et le développement; elles doivent donc être complétées par des apports substantiellement accrus d'APD et d'autres ressources pour que ces pays puissent réaliser les objectifs de développement convenus à l'échelle internationale.
English: Thanks to the ship's intervention, the Borg cube was destroyed, but not before it launched a sphere which generated a temporal vortex and traveled to the year 2063 .
French: Dans un 1er temps, Picard ne lui avait donné aucun vaisseau et Data en tête à tête lui expliqua qu'il était aussi compétent au commandement qu'un humanoïde.
English: In that context they worked to improve environmental awareness with, among other efforts, the arrangement of a highly successful and imaginative Environment Week in '96 that included activities based on the themes " Introduction to Current Environmental Issues in the Caribbean, Solid Waste Management, Flora of Barbados, Caribbean Marine Environment, and Wetland of Barbados" . The week culminated with a guided tour to a mangrove swamp.
French: Dans ce contexte, tous se sont appliqués à mieux faire prendre conscience des problèmes environnementaux, notamment en organisant en 1996 une Semaine de l'environnement fort originale et très réussie qui comportait des activités sur les thèmes " Introduction aux dossiers environnementaux d'actualité dans les Caraïbes, Gestion des déchets solides, Flore de la Barbade, Environnement marin des Caraïbes, et Terres humides de la Barbade " . Le point culminant de la Semaine a été la visite guidée d'une mangrove.
English: Under article 6, paragraph 2, of the Code of Criminal Procedure, citizens of Kyrgyzstan who have committed an offence in the territory of another State are not subject to extradition to that State.
French: Conformément au paragraphe 2 de l'article 6 du Code pénal, les citoyens de la République kirghize qui commettent des infractions sur le territoire d'un autre État ne sont pas extradables vers cet État.
English: For the higher modes there is a choice between three approximations, the maximum error associated with each being practically identical: 10% in the second mode and 5% in the third.
French: Pour les modes supérieurs, on dispose de trois approximations donnant lieu à une erreur maximale à toutes fins pratiques identique : 10% pour le deuxième mode, 5% pour le troisième.
English: If so, please precise its scope and term (CAT/C/47/Add.2, para.
French: Si tel est le cas, préciser la portée et la teneur de cette politique (CAT/C/47/Add.2, par.
English: (a) identification of the applicant in cases of doubt as to the applicant's legal title to the banknotes and the authenticity of the banknotes; (b) upon reasonable suspicion that a criminal offence has been committed or that the banknote has been intentionally mutilated or damaged, written explanations with regard to the cause of the mutilation or damage and what has become of the missing parts of the banknote; (c) written explanations of the kind of stain, contamination or impregnation when ink-stained, contaminated or impregnated banknotes are presented; (d) a written statement on the cause and kind of neutralisation when banknotes are submitted by credit institutions if they have been discoloured by activated anti-theft devices; (e) payment by the applicant of the fee that the ECB may establish in cases of labour-intensive analysis by NCBs.
French: a) le demandeur doit être identifié lorsqu'il existe un doute quant à son droit de propriété sur le billet et quant à l'authenticité du billet; b) lorsqu'il existe un soupçon fondé qu'un délit a été commis ou que le billet a été mutilé ou endommagé intentionnellement, le demandeur doit donner des explications par écrit sur la cause de la mutilation ou du dommage ainsi que sur le sort des parties manquantes du billet; c) le demandeur doit fournir des explications écrites sur la nature de la tache, de la souillure ou de l'imprégnation lorsqu'il présente un billet taché d'encre, souillé ou imprégné d'une substance quelconque; d) si le billet a été décoloré par suite de l'activation d'un dispositif antivol et qu'il est présenté par un établissement de crédit, le demandeur est tenu de faire une déclaration écrite sur la cause et la nature de la neutralisation du billet; e) le demandeur doit régler le montant des frais que la BCE peut fixer si une BCN soumet un billet à une analyse approfondie.
English: Research involves Expansion of Dalhousie University's Pediatric Pain Research Lab to include distance treatment methods, pain measurement and decision-making for pain treatment.
French: Objet de la recherche Expansion du laboratoire de recherche sur la douleur chez l'enfant de la Dalhousie University pour inclure des méthodes de traitement à distance, la mesure de la douleur et la prise de décisions pour le traitement de la douleur.
English: With regard to unemployment, the gains made in the past few years should at least be maintained.
French: En ce qui concerne le chômage, les acquis de ces dernières années devraient au moins être préservés.
English: Some immigrant seniors in the project completed by the Association internationale francophone des aînés, complained that the apartments they live in are so small that when the rest of the family returns from work, they feel they have to leave.
French: Certains immigrants âgés ayant participé au projet réalisé par l'Association internationale francophone des aînés se sont plaints du fait que les appartements dans lesquels ils vivent sont si exigus que, lorsque le reste de la famille revient du travail, ils ont l'impression d'y être de trop et sentent le besoin d'en sortir.
English: Therefore, it is an honour for me to participate in an interparliamentary assembly such as this WEU Assembly.
French: Certains représentants des Etats estiment que les plans stratégiques sont un vrai progrès sur la route de l’armée européenne ; d’autres jugent que la défense européenne n’a aucun avenir dès lors qu’elle entre en concurrence avec l’OTAN.
English: They remain highly relevant, as they provide background information on the development and shortcomings of the current system of international environmental governance.
French: Elles demeurent tout à fait pertinentes, car elles apportent des informations de référence sur le développement et les lacunes de l'actuel système de gouvernance internationale de l'environnement.
English: Lovely rooms, really clean hotel and wonderful staff.
French: I couldn't sleep the first night because of the noise from the aircondition aggregate outside, but there was no problem changing to another room. The staff was very helpful and always willing to help.
English: With regard to the previous speaker, may I say that it is not just a matter of self-esteem when we say with regard to the work we've been doing for the past 35 years:
French: En me référant à l’orateur qui m’a précédé, j’indiquerai que ce n’est pas uniquement par amour-propre que nous disons ne pouvoir vendre à vil prix le travail que nous accomplissons depuis 35 ans.
English: Charles Dullin had left two years earlier. MSD also claimed that he needed more time off to write and to devote himself to the training of young students in the quiet of Burgundy.
French: Il invoque le besoin de se retirer pour écrire et pour se consacrer entièrement, dans le calme bourguignon, à la poursuite de la formation de ses jeunes disciples.
English: The next item is the joint debate on the following motions for resolution:
French: L'ordre du jour appelle en discussion commune les propositions de résolution suivantes :
English: Ms. Rae holds an Honours BA (English and Philosophy) and an MA from the Centre for the Study of Drama, University of Toronto. She wrote a regular Children's Books column in the Toronto Star for eight years, as well as a number of freelance pieces for various publications including the Globe and Mail, Quill and Quire, Indigo Onlineand Macleans.
French: Elle possède un baccalauréat spécialisé (anglais et philosophie) et une maîtrise en arts du Centre for the Study of Drama de l'University of Toronto et a signé dans le Toronto Star une chronique sur la littérature jeunesse pendant huit ans, ainsi que de plusieurs articles comme pigiste pour diverses publications dont le Globe and Mail, Quill and Quire, Indigo Online et Macleans.