English: (2) The portion of paragraph 115(2)(c) of Schedule IV to the Regulations before subparagraph (i) is replaced by the following: (c) in the case of a low-speed vehicle, multi-purpose passenger vehicle, passenger car, three-wheeled vehicle or truck having a GVWR of 4 536 kg or less, be (3) Paragraph 115(3)(a) of Schedule IV to the Regulations is replaced by the following: (a) the first three characters, the third of which shall not be "9", shall uniquely identify the manufacturer and the class of vehicle, if the manufacturer manufactures 1 000 or more vehicles of a prescribed class annually; (a.1) the first three characters, the third of which shall be "9", and the twelfth to fourteenth characters shall uniquely identify the manufacturer and the class of vehicle, if the manufacturer manufactures less than 1 000 vehicles of a prescribed class annually; (4) Subparagraph 115(3)(b)(i) of Schedule IV to the Regulations is replaced by the following: (i) the seventh character shall be alphabetic for a multi-purpose passenger vehicle, passenger car, three-wheeled vehicle or truck having a GVWR of 4 536 kg or less, (5) Paragraph 115(3)(d) of Schedule IV to the Regulations is replaced by the following: (d) the tenth character shall be the code that corresponds to the vehicle model year as set out in Table II; (6) Paragraphs 115(3)(f) to (h) of Schedule IV to the Regulations are replaced by the following: (f) the twelfth to seventeenth characters shall be sequentially assigned by the manufacturer during the manufacturing process, if the manufacturer manufactures 1 000 or more vehicles of a prescribed class annually; (g) the fifteenth to seventeenth characters shall be sequentially assigned by the manufacturer during the manufacturing process, if the manufacturer manufactures less than 1 000 vehicles of a prescribed class annually; and (h) the fourteenth to seventeenth characters shall be numeric for all vehicles and the thirteenth character shall be numeric if the vehicle is a multi-purpose passenger vehicle, passenger car, three-wheeled vehicle or truck having a GVWR of 4 536 kg or less.
French: (2) Le passage de l’alinéa 115(2)c) de l’annexe IV du même règlement précédant le sous-alinéa (i) est remplacé par ce qui suit : c) dans le cas des véhicules à basse vitesse, véhicules de tourisme à usages multiples, voitures de tourisme, véhicules à trois roues et camions qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg : (3) L’alinéa 115(3)a) de l’annexe IV du même règlement est remplacé par ce qui suit : a) les trois premiers caractères, dont le troisième ne doit pas être « 9 », désignent d’une manière exclusive le fabricant et la catégorie du véhicule, s’il s’agit d’un fabricant qui produit annuellement 1 000 véhicules ou plus d’une catégorie réglementaire; a.1) les trois premiers caractères, dont le troisième est obligatoirement « 9 », et les douzième au quatorzième caractères désignent d’une manière exclusive le fabricant et la catégorie du véhicule, s’il s’agit d’un fabricant qui produit annuellement moins de 1 000 véhicules d’une catégorie réglementaire; (4) Le sous-alinéa 115(3)b)(i) de l’annexe IV du même règlement est remplacé par ce qui suit : (i) dans le cas des véhicules de tourisme à usages multiples, voitures de tourisme, véhicules à trois roues et camions qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg, le septième caractère est alphabétique, (5) L’alinéa 115(3)d) de l’annexe IV du même règlement est remplacé par ce qui suit : d) le dixième caractère désigne le code correspondant à l’année de modèle du véhicule, tel qu’il est indiqué au tableau II; (6) Les alinéas 115(3)f) à h) de l’annexe IV du même règlement sont remplacés par ce qui suit : f) les douzième au dix-septième caractères désignent le nombre que le fabricant a attribué par ordre séquentiel au cours de la production, s’il s’agit d’un fabricant qui produit annuellement 1 000 véhicules ou plus d’une catégorie réglementaire; g) les quinzième au dix-septième caractères désignent le nombre que le fabricant a attribué par ordre séquentiel au cours de la production, s’il s’agit d’un fabricant qui produit annuellement moins de 1 000 véhicules d’une catégorie réglementaire, h) les quatorzième au dix-septième caractères sont numériques pour tous les véhicules et le treizième caractère est numérique dans le cas des véhicules de tourisme à usages multiples, voitures de tourisme, véhicules à trois roues et camions qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg.