English: A variety denomination shall be considered to cause its users difficulties as regards recognition or reproduction in the following cases: a) where it is in the form of a "fancy name": (i) it consists of a single letter; (ii) it consists of, or contains as a separate element, a series of letters not forming a word pronounceable in an official language of the European Union, except where this series in an established abbreviation, such an established abbreviation shall be limited to a maximum of 2 sets of up to 3 characters each, located at each end of the denomination; (iii) it contains a number, except where this is an integral part of the name, or where this indicates that the variety is, or will be, one of a numbered series of varieties related through their breeding history; (iv) it consists of too many words or elements; (v) it consists of or contains an excessively long word or element; (vi) it contains a punctuation mark or other symbol an upper and lower case mixture (save where the first letter is in upper case and the rest of the denomination is written in lower case), subscript, superscript or a design. b) where it is in the form of a "code": (i) it consists of a number or numbers only, except where this is an established practice for designating varieties such as in the case of inbred lines or of similarly specific types of varieties; (ii) it consists of a single letter; (iii) it contains more than 10 characters, letters, or letters and numbers; (iv) it contains more than four alternating groups of a letter or letters and a number or numbers; (v) it contains a punctuation mark or other symbol, a subscript, a superscript or a design.
French: Une dénomination variétale peut se révéler difficile à reconnaître ou à reproduire par ses utilisateurs dans les cas suivants : a) elle se présente comme un "nom de fantaisie": (i) elle se compose d’une seule lettre ; (ii) elle consiste en, ou comporte en tant qu’élément séparé, une série de lettres formant un mot imprononçable dans une quelconque langue officielle de l’Union européenne, sauf si cette série est une abréviation consacrée, une telle abréviation doit être limitée à deux ensembles de trois caractères au maximum chacun, situés à chaque extrémité de la dénomination; (iii) elle comporte un chiffre, sauf si celui-ci fait partie intégrante du nom, ou qu’il indique que la variété fait, ou fera, partie d’une série numérotée de variétés liées dans leur histoire de culture ; (iv) elle se compose de trop nombreux mots ou éléments ; (v) elle se compose d’un mot ou élément extrêmement long ou contient un tel mot ou élément; (vi) elle contient un signe de ponctuation ou un autre symbole, un mélange de caractères majuscules et minuscules (sauf lorsque la première lettre est en majuscules et le reste de la dénomination est écrit en minuscules), des caractères en indice ou exposant, ou un dessin. b) elle se présente sous la forme d’un "code": (i) elle se compose uniquement d’un ou de plusieurs chiffres, excepté lorsqu’il s’agit d’une pratique établie pour désigner les variétés comme dans le cas des lignées pures ou de types de variétés similaires ; (ii) elle se compose d’une seule lettre ; (iii) elle contient plus de 10 caractères, lettres, ou lettres et chiffres ; (iv) elle contient plus de quatre groupes différents d’une lettre ou de lettres et d’un chiffre ou de chiffres ; (v) elle contient un signe de ponctuation ou un autre symbole, un caractère en indice, en exposant ou un dessin.