ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: ALTERNATIVE 1: [(4) A Member State may apply paragraphs (1) to (3) and Section 9, mutatis mutandis, in cases where the user of the sign does not own an industrial property right in that sign in any Member State.]
French: iv) des précisions pertinentes sur cette protection qui permettent à l’utilisateur d’apprécier l’existence, la nature et l’étendue du droit, et v) VARIANTE 1 : [4) [Un État membre peut appliquer les alinéas 1) à 3) et l’article 9, mutatis mutandis, dans les cas où l’utilisateur du signe n’est titulaire d’un droit de propriété industrielle sur ce signe dans aucun État membre.]
English: GRSG considered informal documents Nos.  GRSG-87-9 and GRSG-87-40.
French: Le GRSG a examiné les documents informels nos GRSG-87-9 et GRSG-87-40.
English: "Division II", "Division III", "Division IV", "Division IV.1" and "Division V" means Division II, III, IV, IV.1 and V, respectively, of Part IX of the Act; (section II, section III, section IV, section IV.1 et section V) (3) The definitions "bien immobilisé" and "immobilisation admissible" in subsection 2(1) of the French version of the Regulations are replaced by the following: « bien immobilisé » Bien qui est l'immobilisation d'une personne au sens de la Loi de l'impôt sur le revenu, ou qui le serait si la personne était un contribuable aux termes de cette loi.
French: (Division II, Division III, Division IV, Division IV.1 and Division V) (3) Les définitions de « bien immobilisé » et « immobilisation admissible », au paragraphe 2(1) de la version française du même règlement, sont remplacées par ce qui suit : « bien immobilisé » Bien qui est l'immobilisation d'une personne au sens de la Loi de l'impôt sur le revenu, ou qui le serait si la personne était un contribuable aux termes de cette loi.
English: However, as trade negotiations progress, we need to decide where to concentrate our efforts.
French: Cependant, Ã mesure que les nÃ©gociations progressent, nous devons dÃ©cider oÃ¹ concentrer nos efforts.
English: We specialize in Swiss Managed Offshore Trusts.
French: L'une de nos spécialité est la Gestion Suisse de Trusts Offshore.
English: When allocating capacity, the infrastructure managers must adhere to a formal schedule prescribed by the FTE.
French: Pour répartir les capacités, les gestionnaires de l'infrastructure doivent respecter le calendrier officiel imposé par le FTE.
English: Readers may request detailed information on any of the monitoring activities in this compendium, from the appropriate regional office.
French: Les lecteurs peuvent obtenir des informations plus détaillées sur toute activité de surveillance rapportée dans ce compendium en s’adressant au bureau régional approprié.
English: • the communication of the science performed and used by Health Canada; and
French: • la communication des résultats scientifiques obtenus et utilisés à Santé Canada;
English: The discussion questions and flow used is briefly outlined in Annex L. Lessons Learned from EC's Experience Using the Dialogue Tool 1.
French: Les questions et le déroulement de la discussion sont décrits brièvement à l'annexe L. Leçons tirées de la mise à l'essai de l'outil de dialogue par les membres du Comité exploratoire 1.
English: Japan Japan Canada's 2nd largest export market with exports exceeding $2.7 billion in 2007.
French: • *National Trade Estimate Report on Foreign Trade Barriers - Hong Kong US Trade Representative 2004
English: The relationship between climate change and health is clearly one of the increasingly important issues, according to the interim assessment, and I am glad it has been highlighted by many speakers today.
French: Il est clair que la relation entre le changement climatique et la santé est une question de plus en plus importante, comme l'indique l'évaluation intermédiaire, et je suis heureux que de nombreux orateurs l'aient souligné aujourd'hui.
English: TD Canada Trust, branch located at 3590 St. Laurent Boulevard, Montréal, Quebec H2X 2V3: 1. to make no debit, payment or transfer on funds credited to the estate accounts administered by Rochelle Pont Budd and listed in Appendix A without the co-signature of Ms. Patricia Couture or Mr. Roger Rousselle or Mr. François Leblanc, in addition to that of Ms. Rochelle Pont Budd. 2. not to pay out of these same accounts any bills of exchange, cheques, bank drafts, certificates of deposit, or other such instruments that may have been issued prior to receipt of these directions but are presented for payment after receipt of these directions, unless said cheques, bills of exchange or bank drafts have been co-signed by Ms. Patricia Couture or Mr. Roger Rousselle or Mr. François Leblanc in addition to Ms. Rochelle Pont Budd.
French: St-Laurent, Montréal(Québec) H2X 2V3 : 1. de ne faire aucun débit et/ou paiement et/ou transfert sur les fonds déposés au crédit des comptes d'actifs et dans les comptes de la liste de l'annexe A jointe aux présentes, sous l'administration de Rochelle Pont Budd, sans que les chèques, notes de débit, certificats de dépôt et/ou transferts ne soient contresignés par Mme Patricia Couture ou M. Roger Rousselle ou M. François Leblanc, en plus de Mme Rochelle Pont Budd; 2. de ne payer, à même lesdits comptes, aucun effet de commerce, chèque, traite bancaire, certificat de dépôt ou autres, émis antérieurement à la réception des présentes mais qui seraient présentés pour paiement postérieurement à la réception des présentes sans que lesdits chèques, effets de commerce ou traites bancaires ne soient contresignés par l'une desdites personnes, en plus de Mme Rochelle Pont Budd; 3. de fournir, d'ici la fermeture des bureaux le 19 juillet 2006, la liste de tous les comptes bancaires d'actifs en fiducie avec le solde en date du 5 juillet 2006, au nom de Rochelle Pont Budd, syndic de faillite, sous son contrôle ou administrés par ses soins, à M. Robert Massé.
English: Payment in kind can consist of the barter of goods, an exchange of services on a quid pro quo basis or mutual favours.
French: Le paiement en nature peut consister dans le troc de marchandises, un échange de services ou de faveurs mutuelles.
English: (Every student’s name and address is entered into a data base, so a postcard can be sent by the Minister of Canadian Heritage, recognizing his or her contribution).
French: Certaines personnes interviewées ont fait observer que l’on pourrait augmenter la portée du Défi de l’affiche en augmentant le nombre d’activités de promotion et de sensibilisation auprès des écoles et des enseignants.
English: Even with this enhanced power, dealing with a controlling shareholder by means of undertakings is a compromise.
French: Même si l’on tient compte de ce renforcement des pouvoirs conférés aux autorités, des relations avec un actionnaire majoritaire qui reposent sur des engagements représentent un compromis.
English: The rooms have Air Conditioning for the summer and Heating for Winter.
French: Les chambres sont climatisées en été et chauffées en hiver.
English: The following Presidency statement on behalf of the European Union on the sentences of seven opposition leaders in Azerbaijan, was published in Brussels and Amsterdam on 26 November.
French: La déclaration suivante de la présidence, au nom de l'Union européenne, relative à la condamnation de sept dirigeants de l'opposition en Azerbaïdjan, a été rendue publique à Bruxelles et à Amsterdam, le 26 novembre.
English: Approved and prohibited applications 37 Does the CA advise Subscribers which applications are to be used with the PKI system?
French: Applications approuvées et interdites 37 L'AC indique-t-elle aux abonnés quelles implications doivent être utilisées avec le système ICP?
English: Each one is decorated in a different style, inspired in the owner's travels around the world.
French: Elles présentent un style décoratif différent, inspiré des voyages autour du monde de la propriétaire.
English: Currently there is much reason to consider the Internet as a primary communication medium as it can provide citizens with engaging, up-to-date and interactive options other mediums cannot.
French: Les communicateurs du GC informent le public canadien au moyen de plans de communication adaptés à des médias précis, dans le but de susciter l'intérêt et la participation du public en ce qui a trait aux questions d'ordre gouvernemental.
English: The total proceeds of paid and pending contracts currently amounts to €236,152,396.
French: Les recettes provenant des contrats réglés ou en suspens s'élèvent actuellement au total à 236 152 396 euros.
English: The minimum rental period is 1 day, the maximum is 21 days.
French: La durée minimum de location est d'une journée. La durée maximale de location est de 21 jours.
English: The Working Group agreed that the second Assessment should cover the Asian and the European parts of the UNECE region and, as the next “Environment for Europe” Conference was expected to be held in Kazakhstan, emphasis should be given to the Central Asia subregion.
French: Le Groupe de travail a jugé d'un commun accord que la deuxième évaluation devrait porter sur les parties asiatique et européenne de la région de la CEE et, comme la prochaine Conférence «Un environnement pour l'Europe» devait se tenir au Kazakhstan, qu'il serait bon de privilégier la sous-région Asie centrale.
English: If there is no response from the Party concerned within ninety days or such longer period as the circumstances of the matter may require, [or][and] the matter is not resolved [through administrative action or through diplomatic contacts], the Secretariat shall report to the Parties pursuant to Article 20 of the Convention and shall inform the members of the Committee, which shall consider the matter at its next meeting.
French: Si la Partie concernée n'a pas répondu dans les 19 jours ou toute période plus longue que les circonstances pourraient requérir, [ ou si ] [et si] [si la question n'est pas résolue] par voie administrative ou par voie diplomatique [, le secrétariat fait rapport aux Parties conformément à l'article 20 de la Convention et informe les membres du Comité, qui examinent la question à leur prochaine réunion.
English: • Veterans Affairs Canada
French: • Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
English: Who represents the immigrants?
French: Ainsi, il est très important de faire en sorte que les immigrés désignés dans les organes de consultation soient capables (et disposés à le faire) de servir d’ intermédiaires entre les immigrés, la société en général et les pouvoirs publics en particulier.
English: However, when certain moving parts directly involved in the process cannot be made completely or partially inaccessible during operation owing to operations requiring nearby operator intervention, where technically possible such parts must be fitted with: – – 1.3.9. fixed guards, preventing access to those sections of the parts that are not used in the work, adjustable guards as referred to in section 1.4.2.3.
French: Toutefois, lorsque certains éléments mobiles concourant à l'exécution du travail ne peuvent être rendus inaccessibles, pour tout ou partie, pendant leur fonctionnement à cause d'opérations qui nécessitent l'intervention de l'opérateur dans leur voisinage, ces éléments doivent, dans la mesure où cela est techniquement possible, être munis: – – 1.3.9. de protecteurs fixes, interdisant l'accès aux parties des éléments non utilisées pour le travail, de protecteurs réglables visés au point 1.4.2.3.
English: The second one is in relation to the actual nature of the aid environment and calls for a diversification of the current approach to aid, both in terms of the activities/areas that are being funded as well as the types of organisations that are being funded.
French: Le second porte sur la nature même de l'aide compte tenu de la nécessité de diversifier les approches actuelles en matière de financement, tant en termes d'activités/de domaines que de types d'organisations financées.
English: The aim is to get to know one another and to discuss our views, since, whether or not we are judges, we are all dependent on one another in implementing a new law.
French: Il s’agit d’apprendre à se connaître, à réfléchir ensemble puisque nous sommes tous, que nous soyons juge ou pas, amenés à appliquer un droit nouveau dans une interdépendance mutuelle.
English: Statistics Canada shall provide at least two (2) working days notice of such inspection(s) or audit(s).
French: Statistique Canada avise le revendeur de la tenue d’une telle inspection ou vérification au moins deux (2) jours ouvrables à l’avance.
English: John Gerretsen, Minister of the Environment for Ontario, was first elected in 1995 to represent Kingston and The Islands.
French: M. John Gerretsen, le ministre de l’Environnement de l’Ontario, a été élu pour la première fois en 1995 dans la circonscription de Kingston et les Îles.
English: Furthermore, it appears that the Office of the Special Adviser on Gender Issues and Advancement of Women and the Division for the Advancement of Women may address overlapping issues.
French: Il semble en outre que le Bureau et la Division traitent de questions qui se chevauchent.
English: D/B/A G.C. Customs Brokers 6045 Progress St Niagara Falls L2E 6X8 0427 4239 Garfield Containers Transport Inc.
French: D/B/A G.C. Customs Brokers 6045 Rue Progress Niagara Falls L2E 6X8 0427 4239 Garfield Containers Transport Inc.
English: However, results from this laboratory and elsewhere have shown that the energy required for the production or migration of a defect is more complex than merely the energy difference between the static structures.
French: Cependant, des résultats obtenus ici et dans d'autres laboratoires indiquent que l'énergie requise pour la migration d'un défaut est plus complexe que la simple différence en énergie entre des structures statiques.
English: Continual water testing is always necessary to ensure the disinfection process is working effectively.
French: Des analyses de l'eau sont faites en continu pour s'assurer que le procédé de désinfection fonctionne efficacement.
English: Children benefit emotionally and socially by receiving love from their caregivers.
French: Les enfants ont besoin de l'amour de leurs parents/responsables pour se développer sur les plans social et affectif.
English: For example, in the rail industry, pledges include:
French: Par exemple, dans l’industrie ferroviaire (voir le site http://www.tc.gc.ca/medias/documents/b07-M003.htm), les engagements sont les suivants :
English: Excessive use of force against Tibetans seeking to flee repression in Tibet continued.
French: En septembre, un nouveau durcissement a été signalé contre les Nord-Coréens résidant illégalement en Chine.De nombreuses informations ont fait état d'atteintes aux droits humains commises contre des Nord-Coréennes, le viol et la prostitution faisant dans certains cas partie d'un système.
English: Simi MotionCapture3D is a customised software bundle especially created for entertainment applications like 3D animation.
French: Simi MotionCapture3D est un ensemble logiciel spécialement créé pour les applications de loisir telles que l'animation 3D.
English: [Methods for the treatment of humans and animals are not considered to be industrially applicable.] 1.
French: [Les méthodes de traitement des êtres humains et des animaux ne sont pas considérées comme susceptibles d’application industrielle.] 1.
English: Because of insufficient cost information in the opinion of the respondent, anti-dumping duties were assessed on the Kastle poles on September 20, 1989, using the normal value determined by advancing the export price of the goods by 47 percent, in accordance with the ministerial specification issued under subsection 29(1) of SIMA, which reads as follows: 29.(1) Where, in the opinion of the Deputy Minister, sufficient information hasnotbeen furnished or is not available to enable the determination of normal value or export price as provided in sections 15 to 28, the normal value or export price, as the case may be, shall be determined in such manner as the Minister specifies.
French: L'intimé étant d'avis que les renseignements sur les coûts étaient insuffisants, des droits antidumping ont été imposés sur les bâtons Kastle le 20 septembre 1989, à partir de la valeur normale établie en majorant de 47 p. 100 le prix à l'exportation des marchandises, conformément aux modalités fixées par le ministre aux termes du paragraphe 29(1) de la LMSI, qui prévoit ce qui suit : 29.(1) La valeur normale et le prix à l'exportation sont établis selon les modalités que fixe le ministre dans les cas où le sous-ministre est d'avis qu'il est impossible de les établir conformément aux articles 15à28 vu l'insuffisance ou l'inaccessibilité des renseignements nécessaires.
English: public archives on the part of persons authorized by the law, provided that the access is had according to the relevant procedures.
French: Les éléments visuels, sonores, tridimensionnels ou animés contenus dans les programmes électroniques qui revêtent un caractère original sont protégés par la présente loi.
English: Retrieved August 1, 2001 from www.cdc.gov/ncidod/diseases/hepatitis/c_training/edu
French: Aussi disponible sur le site Web de Santé Canada, à la page d'accueil sur l'hépatite C.
English: DND’s proposed mitigation to lessen or reduce impacts is through an avoidance program.
French: En outre, il n’y a à peu près aucune. étude de causalité sur les incidences des vols à basse altitude dans la région.
English: The Natural Heritage component of the Provincial Policy Statement under Ontario's Planning Act provides for the protection of significant portions of the habitat of threatened species.
French: La section portant sur le Patrimoine naturel de l’énoncé de politiques de la Loi sur l’aménagement du territoire de l’Ontario vise la protection de portions significatives de l’habitat des espèces en voie de disparition.
English: AGRICULTURE In 1998, the Canadian agriculture and agri-food industry generated approximately $95 billion in domestic revenue and was the countryâ€™s third largest employer.
French: L'AGRICULTURE En 1998, l’industrie agricole et agro-alimentaire du Canada a généré environ 95 milliards de dollars de revenus intérieurs et a été le troisième employeur en importance.
English: (h) Increased government support and resources to develop environmental and socio-economic indicators for sustainable agriculture;
French: h) Accroître le soutien de l'État et les ressources publiques destinées à la définition d'indicateurs environnementaux et socioéconomiques de l'agriculture durable;
English: The Representative of the Health and Environment Program introduced the aims of its work which were to: provide resources for issues of public health and safety, of concern to the indigenous Bassa peoples, such as the prevention of HIV/AIDS, water quality, and emergency and disaster care; treat and educate the women of the Bassa indigenous community in the city of Douala; and promote the rights and protection of the traditional knowledge of women from the Bassa peoples in Cameroon in relation to health, in the vulnerable districts of Douala.
French: Le représentant du Programme de santé et d’environnement présentait les objectifs de son travail, qui étaient : présenter des ressources sur les questions de santé et de sécurité publiques qui préoccupaient les peuples autochtones Bassa tels que la prévention du VIH/sida, la qualité de l’eau et les soins d’urgence et de catastrophes; soigner et éduquer les femmes de la communauté autochtone Bassa dans la ville de Douala; et promotion des droits et protection des savoirs traditionnels des femmes issues des peuples Bassa du Cameroun en matière de santé à Douala dans les quartiers vulnérables.
English: Canada persists in urging the Ugandan government and the LRA rebels to resolve the conflict.
French: Le Canada persévère et demande instamment au gouvernement ougandais et aux rebelles de l'ARS de mettre fin aux hostilités.
English: © Minister of Public Works and Government Services Canada, 2003 ISBN 0-662-67344-1 Catalogue number:
French: © Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 2003 ISBN 0-662-67344-1 Catalogue number:
English: The Association for Progressive Communications Women’s Programme is proud to announce that Take Back the Tech was awarded an honorary mention by the prestigious Prix Ars Electronica International Competition for Cyber Arts for its innovative, collaborative campaign to end violence against women.
French: Une violence qui n’avait plus été observée depuis des années fait irruption dans les quartiers les plus pauvres de Johannesburg, une ville où APC compte quatre de ses organisations membres et plusieurs membres de son personnel. De la ville voisine de Pretoria, Tshepo Thlaku du membre Ungana-Afrika a décidé d’agir, utilisant ce qu’il manie le mieux : la technologie.
English: POEMS TO TICKLE YOUR FUNNYBONE JEANNIE McGREGOR ILLUSTRATIONS:
French: LA MARATHONIENNE DENISE DESAUTELS ESTAMPES :
English: Supply Technicians (SUP Techs) are responsible for the availability and delivery of all supplies such as food, fuel, heavy machinery, spare parts, stationery and clothing.
French: Les techniciens en approvisionnement (Techs Appro) sont responsables du ravitaillement en vivres, carburant, équipement lourd, pièces de rechange, fournitures de bureau et vêtements.
English: Bear LEFT (West) at fork in road  4.
French: Prendre à GAUCHE (ouest) à l'embranchement  4.
English: (DA) Mr President, I should like to thank Mr Bowis for doing an excellent job in conducting these not-so-easy negotiations.
French: (DA) Monsieur le Président, je voudrais remercier M. Bowis pour son excellent travail dans le pilotage de ces négociations pas si simples.
English: 9524 15 July 2002 Ensuring a prosperous future for the Kaliningrad Region: the need for European solidarity Report Committee on Economic Affairs and Development Rapporteur:
French: 9524 15 juillet 2002 Faire que la Région de Kaliningrad ait un avenir prospère : nécessité d’une solidarité européenne Rapport Commission des questions économiques et du développement Rapporteuse :
English: Consequently, notwithstanding the fact that the appellant has paid tax in respect of a portion of the term of the lease agreement, the appellant cannot yet claim a refund of sales tax.
French: En conséquence, et nonobstant le fait que l'appelant a payé la taxe relativement à une partie de la durée du contrat de bail, l'appelant ne peut pas encore réclamer de remboursement de la taxe de vente.
English: A large wet-slab avalanche released off that slope earlier today.
French: Avalanche activity will initiate on sunny aspects. versant ombragé (n.m.) shady aspect Les températures froides forment des croûtes de 5 cm d'épaisseur dans les versants ombragés.
English: It had become known as the “voice of the voiceless” and the “watchdog of the powerless”.
French: On l'appelle d'ores et déjà la «voix des sans-voix» et le «défenseur des démunis».
English: The ramp shall be so designed that excessive forces are not required to operate the ramp.  "
French: 3.11.4.5.1 La rampe doit être conçue de manière à ne pas nécessiter de forces excessives pour l'actionner.».
English: It was to be regretted that management information systems, technologies and services, which represented an increasingly heavy burden on the Organization's overall budget, also appeared to be an area in which it was difficult to achieve cooperation, as illustrated by the recent dissolution of the Information Systems Coordination Committee (ISCC).
French: M. Kuyama déplore que les systèmes, les techniques et les services d'informatique de gestion, qui pèsent de plus en plus lourd dans le budget global du système, soient précisément l'un des domaines où la coopération semble être difficile à instaurer, comme en témoigne la récente dissolution du Comité de coordination des systèmes d'information.
English: The strategies outlined below are some of the techniques used by team members to cope with the difficult images and material they are exposed to on a regular basis.
French: En outre, la possibilité de se préparer mentalement au visionnement des images aide les membres de l’équipe à affronter ce qu’ils s’apprêtent à voir.