English: For each substance reported pursuant to section 5, provide the following information: (a) subject to paragraph (b), studies concerning the environmental fate of the substance, including data on bioaccumulation, persistence and the physical-chemical properties other than those indicated in the copy of the documents provided pursuant to paragraph 7(b); or (b) if more than five studies exist, a summary table indicating: (i) the CAS RN(see footnote 21) of the substance that was studied, (ii) the protocol or model used in the study, (iii) the year the study was completed, (iv) the results of the study, and (v) a literature reference for the study; (c) subject to paragraph (d), studies concerning the concentrations of the substance in effluents, emissions, air, water, soil or sediment; or (d) if more than five studies exist, a summary table indicating: (i) the CAS RN (see footnote 22) of the substance that was studied, (ii) the protocol or model used in the study, (iii) the media sampled, (iv) the number of samples, (v) the range of values of the concentration, (vi) the year the study was completed, and (vii) a literature reference for the study; (e) subject to paragraph (f), studies concerning the toxicological effects of the substance on human or non-human organisms; or (f) if more than five studies exist, a summary table indicating: (i) the CAS RN (see footnote 23) of the substance that was studied, (ii) the protocol or model used in the study, (iii) the species studied, (iv) the duration of the study, (v) the year the study was completed, and (vi) a literature reference for the study; (g) for each reported toxicological or environmental fate study on a mixture or product in which the substance is contained, provide the CAS RN (see footnote 24) of the substance(s) in the mixture or product; and (h) if the information required in paragraphs (a) to (g) has already been sent to the Minister of the Environment or the Minister of Health, the name of the person who has been given the information and their affiliation.
French: Pour chacune des substances déclarées conformément à l'article 5, fournir l'information suivante : (a) sous réserve de l'alinéa b), les études concernant le devenir environnemental de la substance, notamment les données sur la bioaccumulation, la persistance et les propriétés physico-chimiques autres que celles indiquées sur l'exemplaire des documents fournis en vertu de l'alinéa 7b); (b) s'il y a plus de cinq études, un tableau récapitulatif indiquant : (i) le NE CAS (voir référence 21) de la substance étudiée, (ii) le protocole ou le modèle utilisé pour l'étude, (iii) l'année d'achèvement de l'étude, (iv) les résultats de l'étude, (v) une référence bibliographique pour l'étude; (c) sous réserve de l'alinéa d), les études concernant les concentrations de la substance dans les effluents, les émissions, l'air, l'eau, le sol ou les sédiments; (d) s'il y a plus de cinq études, un tableau récapitulatif indiquant : (i) le NE CAS (voir référence 22) de la substance étudiée, (ii) le protocole ou le modèle utilisé pour l'étude, (iii) le milieu échantillonné, (iv) le nombre d'échantillons, (v) la gamme des concentrations, (vi) l'année d'achèvement de l'étude, (vii) une référence bibliographique pour l'étude; (e) sous réserve de l'alinéa f), les études concernant les effets toxicologiques de la substance sur les organismes humains et sur d'autres organismes; (f) s'il y a plus de cinq études, un tableau récapitulatif indiquant : (i) le NE CAS (voir référence 23) de la substance étudiée, (ii) le protocole ou le modèle utilisé pour l'étude, (iii) les espèces étudiées, (iv) la durée de l'étude, (v) l'année d'achèvement de l'étude, (vi) une référence bibliographique pour l'étude; (g) pour chaque étude toxicologique ou étude sur le devenir environnemental rapportée qui porte sur un mélange ou un produit dans lequel elle est présente, fournir le NE CAS (voir référence 24) de la ou les substances dans le mélange ou le produit; (h) si les renseignements requis aux alinéas a) à g) ont déjà été envoyés au ministre de l'Environnement ou au ministre de la Santé, le nom et l'affiliation de la personne à qui les renseignements ont été transmis.