ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: Authorization Order Financial Administration act Air Canada to Acquire a Membership in LAXFUEL Corporation Authorization Order Financial Administration Act Air Canada to Apply for Articles of Amendment to Amend its Articles of Incorporation Authorization Order Financial Administration Act Air Canada and C.N.R. Debt Rearrangement Order Canada Business Corporations Act Air Canada Financial Transactions Authorization Order Financial Administration Act Air Canada Transaction Authorization Order Financial Administration Act Air Cushion Vehicle Regs Aeronautics Act Air Nova Shares Acquisition Order Financial Administration Act Air Ontario Holdings Inc.
French: Index codifié des textes réglementaires — Le 30 mars 2003 Abandon d'embranchements, Décrets interdisant Transports au Canada (Loi) Abandon de lignes de chemin de fer, Règlement Chemins de fer (Loi) Transports au Canada (Loi) Abandon et la poursuite des procédures, Décret Transports au Canada (Loi) Abordages, Règlement Marine marchande du Canada (Loi) Accès à l'information, Règlement Accès à l'information (Loi) Accès à la marihuana à des fins médicales, Règlement Drogues et autres substances (Loi réglementant certaines) Accord visant à assurer le soutien logistique des Forces canadiennes en Europe, Décret Gestion des finances publiques (Loi) Accords fédéraux-provinciaux de réciprocité fiscale (paiements), Règlement Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (Loi) Accords fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces et sur le financement des programmes établis, Règlement Accords fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (Loi) Accords fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Règlement de 1987 Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (Loi) Accords généraux sur les tarifs douaniers et le commerce, Annecy, Genève et Torquay Tarif des douanes Accords de perception fiscale et contributions fédérales en matière d'enseignement postsecondaire et de santé, Règlement Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (Loi) Achat de certaines actions de GPA Group Limited, Décret concernant Gestion des finances publiques (Loi) Acide dipropylacétique (acide 2- propylpentanoique), Décret de remise Gestion des finances publiques (Loi) Acier en stock destiné à la fabrication ou à la production, Décret de remise Gestion des finances publiques (Loi) Acier ordinaire, Licence d'importation Licences d'exportation et d'importation (Loi) Acquisition d'actions de CyberFluor Inc., Décret autorisant Gestion des finances publiques (Loi) Acquisition des actions de Ginn and Company (Canada) et de GLC Publishers Limited, Décret Gestion des finances publiques (Loi) Acquisition d'actions—Goldman, Sachs & Co., Décret d'autorisation Banques (Loi) Acquisition d'actions de Medical High Technology International Inc., Décret d'autorisation Gestion des finances publiques (Loi) Acquisition d'actions de Relco Financial Corp, Décret Gestion des finances publiques (Loi) Acquisition des actions de la société « Cooperative Vereniging International Post Corporation V.A. »
English: (a) The consignee does not accept delivery of the goods pursuant to this chapter at the time and location referred to in article 43;
French: a) Le destinataire n'en prend pas livraison conformément au présent chapitre au moment et au lieu mentionnés à l'article 43 ;
English: On the financial system side, other possible financing mechanisms more directly beneficial to middle income countries include the introduction of new financial instruments (such as gross domestic product (GDP) indexed and commodity linked bonds) and a renewed effort to provide financing for crisis prevention through a proposed Reserve Augmentation Line facility at IMF.
French: En ce qui concerne le système financier, d'autres mécanismes de financement possibles, avantageant plus directement les pays à revenu intermédiaire, consistent à mettre en place de nouveaux instruments financiers, comme les obligations indexées sur le produit intérieur brut (PIB) ou sur le cours d'un produit de base, et à redoubler d'efforts pour financer la prévention des crises au moyen de la facilité de réserve supplémentaire qu'il est proposé de créer au FMI.
English: Through its policies, oversight role and services, the independent PSC has responded to the changing needs of federal organizations and helped build a public service that reflects the increasingly diverse Canadian population.
French: Au moyen de ses lignes directrices, de son rôle de surveillance et des services qu'elle offre, la CFP, qui se veut un organisme indépendant, répond aux besoins en constante évolution des organisations fédérales. Elle contribue également à bâtir une fonction publique représentative de la population canadienne, de plus en plus diversifiée.
English: It insisted that intellectual property protection systems were still little known to its country’s economic operators, researchers and inventors, apart from which there was a lack of human resources.
French: Elle a souligné que les systèmes de protection de la propriété intellectuelle demeurent encore mal connus des opérateurs économiques, chercheurs et inventeurs de son pays. En outre, elle a fait état d’une carence en ressources humaines.
English: Instead, it has commenced new allocation processes without correcting past mistakes and, in some instances, made errors that appear to be more fundamental breaches of the National Forestry Reform Law, its regulations and the Public Procurement and Concessions Act.
French: Il s'est lancé dans de nouvelles procédures d'octroi de concessions sans rectifier le tir et, dans certains cas, ses nouvelles erreurs semblent constituer des violations encore plus fondamentales de cette loi, de ses propres règlements et de la loi sur les marchés et concessions publics.
English: To produce a detailed project plan for the development of the NIP and gain the commitment of necessary expertise, resources and facilities to successfully establish the development phase “task team” (see Annex I).
French: Elaborer un avant-projet détaillé de plan national de mise en œuvre et obtenir la participation des experts, les ressources et les moyens nécessaires pour mener à bien la phase d'élaboration (« équipes spéciales ») (Annexe 1).
English: In some cases, the inconsistencies were even present within a same region.
French: Il arrive même que les pratiques soient différentes au sein d'une même région.
English: • Summary Policies Summary Policy Date October 25, 2002 Reference Number CSP - F05 Key Words Foreign (activities) - Gifts to foreign organizations Policy Statement Registered charities can carry on charitable activities outside Canada if these are their own charitable activities.
French: • Sommaires de la politique Sommaire de la politique Date Le 25 octobre 2002 Numéro de référence CSP - F05 Mots clés Étranger (activités) - Dons à des organisations étrangères Énoncé de politique Les organismes de bienfaisance enregistrés peuvent exercer des activités de bienfaisance à l'extérieur du Canada si ces activités sont leurs propres activités de bienfaisance.
English: 5.1.11 Client-Centred Service Measurement Canada (1) Service (2) Service Standards by Type (3) Performance Against Service Standards (4) Client Satisfaction Scores (5) Common Measurements Tool Used (Yes/No) (6) Responding to Results (7) Planning to Address Missing Elements Measuring device and electricity and natural gas meter approvals
French: 5.1.11 Service axé sur le client Mesures Canada (1) Service (2) Normes de service par titre (3) Rendement en fonction des normes de service (4) Taux de satisfaction des clients (5) Recours à l'outil de mesure commune (Oui/Non) (6) Suivi à l'égard des résultats (7) Plan pour combler les lacunes Approbation des instruments et appareils de mesure et des compteurs d'électricité et de gaz naturel
English: The following terminal operators are to comply with the provisions contained within sections 1 to 3 of this Code:
French: Les exploitants de gares suivants doivent se conformer aux dispositions des sections 1 à 3 du présent code :
English: Recognizing that responsible and democratic leadership, effective management of resources and adequate capacity are the prerequisites for peace consolidation in Sierra Leone, the Government of Sierra Leone will fulfil the following commitments:
French: Conscient qu'un exercice responsable et démocratique de l'autorité, une bonne gestion des ressources et des capacités adéquates sont des préalables indispensables à la consolidation de la paix en Sierra Leone, le Gouvernement sierra-léonais prend les engagements suivants :
English: Criminalizing incitement to terrorism as such is required by Security Council resolution 1624 (2005) and fully consistent with the obligation under article 20, paragraph 2, of ICCPR to prohibit the advocacy of national, racial and religious hatred constituting incitement to hostility or violence.
French: L'érection en infraction pénale de l'incitation au terrorisme est exigée par la résolution 1624 (2005) du Conseil de sécurité et entièrement conforme à l'obligation énoncée au paragraphe 2 de l'article 20 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques d'interdire les appels à la haine nationale, raciale et religieuse qui constituent une incitation à l'hostilité ou à la violence.
English: In Quebec, the province conducts the evaluations.
French: Au Québec, c'est la province qui fait l'évaluation.
English: (g) The Security Council should, when necessary, submit special reports to the General Assembly in accordance with Article 24 (3) of the Charter, for the consideration of the Assembly in accordance with Article 15 (1) of the Charter;
French: g) Le Conseil de sécurité devrait, selon que de besoin, soumettre des rapports spéciaux à l'Assemblée générale, conformément au paragraphe 3 de l'Article 24 de la Charte, pour que l'Assemblée les examine conformément au paragraphe 1 de l'Article 15 de la Charte;
English: In short, while many in the Aboriginal population ultimately achieve secondary completion or a higher level of education, many of them take significantly longer to do so.
French: En bref, si de nombreux membres de la population autochtone parviennent à terminer leurs études secondaires ou à atteindre un niveau d’éducation plus élevé, nombre d’entre eux mettent beaucoup plus de temps pour y parvenir.
English: It should be noted that the bulk of the incidents alleged in the complaint occurred between 1996 and 2000, i.e. between eleven and seven years ago.
French: Il faut souligner que la majeure partie des incidents allégués dans la plainte se sont produits entre 1996 et 2000, c'est-à-dire il y a de sept à onze ans.
English: The cost of maintaining the highway approaches to the crossing shall be paid by the Village of Boyle.
French: Les frais d'entretien des abords routiers du croisement devront être payés par le village de Boyle.
English: However, after 11 September and the failure of domestic and regional reforms in the South Caucasus, the region is increasingly perceived in negative terms, primarily as a security threat.
French: Cependant, depuis le 11 septembre et l’échec des réformes intérieures et régionales, leur approche est devenue négative car ils voient de plus en plus le Sud Caucase comme une menace de sécurité.
English: All limits have been lowered or already largely removed for internal European trade.
French: Toutes les barrières ont été levées aux frontières, et elles ont mêmes été supprimées dans une large mesure à l'intérieur de l'Europe pour les activités économiques.
English: Initial efforts focused on the operators of oversize (RV) vehicles.
French: Les efforts ont d’abord été axés sur la réduction du nombre des gros véhicules récréatifs.
English: (ES) Mr President, a point of order.
French: (ES) Monsieur le Président, je souhaiterais aborder un point d'ordre.
English: No, electronic filing is not possible without electronic signature NO
French: SIMPLIFIED CALCULATION FRINGE BENEFITS/ THRESHOLD S Use of Laptop, mobile phone no remuneration
English: The Civil Service Tribunal > Lodging of procedural documents Registry of the Civil Service Tribunal Postal address:
French: Tribunal de la fonction publique > Dépôt de pièces de procédure Greffe du Tribunal de la fonction publique Adresse postale:
English: Are sections 14.01, 14.02 and 14.03 of the Act inoperative vis-à-vis trustees charged with violations of the Act or regulations?
French: Dans Lévy, le 4 mai 2004, j'ai statué qu' [TRADUCTION] « [u]ne décision [sur ces questions] par un tribunal de compétence supérieure serait[...]la bienvenue ».
English: The Agency cancelled the certificate of fitness for the Acadian Railway Trains L.P. after being informed that the company had cancelled its railway operations in Canada.
French: L’Office a annulé le certificat d’aptitude d’Acadian Railway Trains L.P. après avoir été informé que cette dernière avait cessé ses activités ferroviaires au Canada.
English: As far as the government gross debt in the medium term is concerned, the Council points to the risk that it might remain above the 60 % of GDP reference value, even in 2007.
French: S'agissant du ratio de la dette publique à moyen terme, le Conseil considère qu'il risque de rester supérieur au seuil de 60 % du PIB, et ce même en 2007.
English: By participating in the development of international standards (e.g., International Organisation for Standardisation ISO, International Union of Testing and Research Laboratories for Materials & Structures RILEM), Canadian scientists get a chance to earn the respect of their peers for their research, and to shape standards in ways compatible with Canadian preferences.
French: En participant à la rédaction de normes internationales (Organisation internationale de normalisation ISO, Union internationale des organismes de recherche en foresterie RILEM, etc.), les chercheurs canadiens ont l'occasion de se mériter le respect de leurs pairs pour leurs travaux, mais aussi d'influencer ces normes dans le sens des préférences canadiennes.
English: It is understood that emission during some WNTE events may not be expected to comply with the WNTE emission limits.
French: Il est entendu que les émissions au cours de certains épisodes WNTE pourraient ne pas être conformes aux limites d'émission WNTE.
English: • the laws of the province in which the Crown lands are located provide that words of limitation are not required in instruments conveying lands in the province; • Her Majesty has the power to grant a fee simple or equivalent estate in the property; and
French: L'article 9 ne s'applique que dans les cas suivants : - les lois de la province où se trouvent les immeubles de l'État prévoient qu'il n'est pas nécessaire que les documents de cession de ces terres contiennent une mention de limitation, - Sa Majesté a le pouvoir de concéder la pleine propriété ou un titre équivalent et - la concession de l'État par lettres patentes ou acte de concession n'énonce aucune intention de céder un droit moindre sur l'immeuble.
English: First, it is amended so that the gain or loss from the settlement or extinguishment of a debt is eligible for this treatment if all or substantially all of the proceeds from the debt were used at all times to acquire excluded property or to earn income from an active business or a combination of those uses.
French: Une première modification fait en sorte que le gain ou la perte résultant du règlement ou de l’extinction d’une dette puisse faire l’objet du traitement en question si la totalité ou la presque totalité du produit de la dette a servi à acquérir un bien exclu et à tirer un revenu d’une entreprise exploitée activement, ou à l’une de ces fins.
English: Interest-bearing debt consists of market debt and the government's liabilities to federal employee pension plans and other accounts.
French: La dette portant intérêt se compose pour sa part de la dette contractée sur les marchés et des obligations de l'État au titre des régimes de retraite des employés fédéraux et d'autres comptes.
English: The temperature and the barometric pressure are also measured.
French: On mesure également la température et la pression barométrique.
English: Matinee ads in 10.1% of stores Advertising support for tobacco brands and trademarks varied across the country:
French: Matinee Publicité dans 10,1% des magasins Les supports publicitaires pour les marques et les marques déposées de tabac varient à travers le pays :
English: Eight elderly ladies are trapped in an abandoned farm house.
French: Huit femmes âgées se retrouvent confinées dans une ferme abandonnée.
English: The Division has therefore redirected part of its resources through internal reorganization to the financial control and monitoring of the financial activities of the central administration as well as administrative services of the United Nations Office at Geneva, the United Nations Office at Vienna and the United Nations Office at Nairobi.
French: C'est pourquoi elle a réorienté une partie de ses ressources, moyennant une réorganisation interne, vers le contrôle des activités financières de l'administration centrale ainsi que des services administratifs de l'Office des Nations Unies à Genève, de l'Office des Nations Unies à Vienne et de l'Office des Nations Unies à Nairobi.
English: — financial institutions may face modestly increased regulation through enhanced regulatory rules and a strengthened consumer protection regime.
French: L'Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC), à savoir le nouvel organisme qui sera créé, est censé disposer d'un budget annuel d'environ 7 millions de dollars.
English: By studying what controls these changes and how they are coordinated, he hopes to explain how a healthy cell functions, information that is key to the prevention of disease.
French: En étudiant ce qui contrôle ces changements et la façon dont ils sont coordonnés, M. Cheung espère pouvoir expliquer le fonctionnement des cellules saines, information essentielle à la prévention des maladies.
English: Under Licence No. 010048, Oak Ridge Aviation Inc.
French: Aux termes de la licence no 010048, Oak Ridge Aviation Inc.
English: If the surface temperature at Station A is 30°C, what would be the temperature of a flow of unsaturated air that has moved from Station A to Station B?
French: Si la température de surface à la Station A est 30°C, quelle serait, à la Station B, la température dans un courant d'air non saturé qui se serait déplacé de A à B?
English: Over the course of the reporting period, the program expanded such that free lunches were provided to children in over 300 schools across British Columbia.
French: Pendant la période visée par le rapport, le programme a pris une expansion telle qu'il fournit des repas gratuits dans plus de 300 écoles dans toute la Colombie- Britannique.
English: Subclause 34(1) ETA 184(1)(d) Paragraph 184(1)(d) provides that, where an insurer seizes or repossesses real property from an insured that would have been entitled to a credit under section 193 or a rebate under section 257 if the insured had instead sold the property under taxable conditions, the insured is able to claim the credit or rebate based on the fair market value of the property at the time it is transferred to the insurer.
French: 238 Paragraphe 34(1) LTA 184(1)d) Selon l’alinéa 184(1)d), en cas de saisie ou de reprise de possession d’un immeuble par un assureur d’un assuré qui aurait eu droit à un crédit en vertu de l’article 193 ou à un remboursement en vertu de l’article 257 s’il avait vendu l’immeuble dans le cadre d’une opération taxable, l’assuré peut demander le crédit ou le remboursement en fonction de la juste valeur marchande de l’immeuble au moment de son transfert à l’assureur.
English: Here we are today in Nairobi, Kenya just one week after the press conference of the Intergovernmental Panel on Climate Change (IPCC) held at the headquarters of UNESCO in Paris.
French: Nous sommes réunis ici aujourd'hui à Nairobi, au Kenya, une semaine seulement après la conférence de presse du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) tenue au siège de l'UNESCO à Paris.
English: The zooplankton and zoobenthos were investigated in six lakes in the Sudbury area of Ontario in which pH values lay between 4.05 and 7.15.
French: On a examiné le zooplancton et le zoobenthos de six lacs de la région de Sudbury en Ontario; le pH de ces lacs se situe entre 4.05 et 7.15.
English: ACHIEVEMENTS A. Case-law of the Court of Justice 1.
French: RÉALISATIONS A. La jurisprudence de la Cour de justice 1.
English: January 17 - Simon and Garfunkel release album Sounds of Silence .
French: Atterrissage en douceur de Surveyor I sur la Lune .
English: • scientific research and experimental development
French: • recherche scientifique et développement expérimental;
English: Reasons given for this increase in incidence and mortality from COPD for women include a recognized increase in the prevalence of smoking rates for women, with a peak in the 1970's, and the possibility that girls and women have a greater sensitivity to the harmful effects of tobacco smoke.
French: Les raisons invoquées pour expliquer cette montée de l'incidence de la BPCO et de la mortalité consécutive sont entre autres une augmentation reconnue de la prévalence des taux de tabagisme chez les femmes, qui ont atteint un sommet dans les années 70, et la possibilité que les filles et les femmes soient plus sensibles aux effets nocifs de la fumée du tabac.
English: The painting is above the main front portal.
French: C'est la toile la plus grande de la Basilique.
English: Within this mix are cultural factions of Pashtun hospitality and honour.
French: De plus, les factions pashtounes ainsi que leur code d’honneur familial et d’hospitalité ajoutent aux caractéristiques de cette province.
English: Beginning of your fiscal year 2004 (day, month, year) 2.
French: Début de l'exercice budgétaire 2004 (jour, mois, année) 2.
English: Each of these audits used an audit guideline developed with input from DFAM, the Division of Policy and Planning (DPP) and Programme Division (PD).
French: Pour chaque audit, on a utilisé une directive mise au point avec le concours de la Division de la gestion financière et administrative, de la Division des politiques et de la planification et de la Division des programmes.
English: This achievement translated into 1.17 million metric tonnes less aluminum, glass, paper, plastic, steel and wood going to disposal.
French: Grâce à cette performance, 1,17 millions de tonnes métriques d'aluminium, de verre, de papier, de plastique, d'acier et de bois ont évité l'élimination.
English: Governed by the Osaka Action Agenda's principles of mutual respect and equality, mutual benefit and assistance, constructive and genuine partnership, and consensus building, we will promote action-oriented economic and technical cooperation in a wide range of areas.
French: Mus par les principes de respect mutuel, d'égalité, d'avantages réciproques, d'assistance mutuelle, de partenariat constructif et authentique, de concertation mis de l'avant dans le Programme d'action d'Osaka, nous entendons promouvoir la coopération économique et technique axée sur l'action dans une grande variété de domaines.
English: The OFS will continue to address the needs of the minority-language community in the delivery of federal-provincial agreements.
French: Le BSF continuera à traiter les besoins de la communauté linguistique minoritaire par la mise en œuvre d’ententes fédérales-provinciales.
English: Also, some new images for you before the game launches next week.
French: Aussi, quelques images pour agrémenter le tout avant la sortie prévue la semaine prochaine.
English: Meat is another dimension of the public health problem, as the previous speaker, Mrs Buitenweg, pointed out.
French: La viande constitue une autre facette du problème de santé publique, comme l'a souligné l'oratrice précédente, Mme Buitenweg.