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English: (TELUS Québec) soumet au Conseil le calcul de son exigence de subvention totale pour l’année financière 2003 Document: 030527.zip - 208KB 2003-05-21 - Commission Letter Description:
French: (TELUS Québec) soumet au Conseil le calcul de son exigence de subvention totale pour l’année financière 2003 Document: 030527.zip - 208KO 2003-05-21 - Lettre du Conseil Description:
English: Although the audited financial statements show that there were indeed sales of goods to the appellant by its affiliated companies, the statements do not document the volume and timing of re-sales of these goods by the appellant to independent customers.
French: Bien qu'ils révèlent qu'il y a effectivement eu des ventes de marchandises à l'appelante par ses sociétés affiliées, les états financiers vérifiés ne précisent pas le volume ni la date des reventes de ces marchandises par l'appelante à des clients indépendants.
English: Familiarity The vast majority of respondents surveyed (87%) are familiar with the legal obligation of federal institutions to support the development of their province’s minority community.
French: Familiarité La vaste majorité des répondants sondés par l'enquête (87 %) sont familiers avec l'obligation légale des institutions fédérales d'appuyer le développement de la collectivité minoritaire de leur province.
English: NRC-CISTI turnaround time is "best-in-class" When it comes to service and speed, CISTI delivers "best-in-class" performance, according to a recent study conducted by the Association of Research Libraries (ARL).
French: Les délais de livraison du Service de fourniture de documents de l'ICIST-CNRC sont en effet plus de deux fois plus courts que ceux de la moyenne de ses pairs.
English: New regulations under a renewed F&DA – Advantages
French: Nouveau régime en vertu de la LAD renouvelée – Avantages
English: A case in point has been the significant effort through the International Centre for Science and Technology in Moscow to ensure that nuclear weapons scientists from the former Soviet Union do not pass their knowledge to other countries.
French: Un cas intéressant a été l’effort significatif réalisé à travers le Centre International pour la Science et la Technologie à Moscou, pour éviter que les scientifiques russes du secteur nucléaire ne transmettent leur savoir à d’autres pays.
English: In those cases where the employee requests leave without pay for the purpose of taking part in Reserve Forces activities as described in the CLC, which are: a. an operation in Canada or abroad –including preparation, training, rest or travel from or to the employee’s residence – that is designated by the Minister of National Defence; b. an activity set out in the regulations; c. annual training for the prescribed period or, if no period is prescribed, for a period of up to 15 days; d. training that they are ordered to take under paragraph 33(2)(a) of the National Defence Act; e. duties that they are called out on service to perform under paragraph 33(2)(b) of the National Defence Act; f. service in aid of a civil power for which they are called out under section 275 of the National Defence Act; the employee is to be granted leave without pay and cannot be replaced on an indeterminate basis even if the absence is for a period exceeding one year.
French: Dans les situations où l’employé demande un congé sans solde afin de participer aux activités des forces de réserve décrites dans le CCT, notamment : a. une opération au Canada ou à l’étranger – y compris la préparation, l’instruction, le repos ou le déplacement à partir de la résidence de l’employé ou vers celle-ci – à laquelle il est assigné par le ministre de la Défense nationale; b. une activité définie dans les règlements; c. l’instruction annuelle pour la période fixée ou, si aucune période n’est fixée, pour une période pouvant aller jusqu’à 15 jours; d. l’instruction qu’il est astreint à suivre en vertu de l’alinéa 33(2)(a) de la Loi sur la défense nationale; e. les tâches qu’il doit exécuter dans le cadre de l’obligation de service légitime aux termes de l’alinéa 33(2)(b) de la Loi sur la défense nationale; f. les services nécessaires afin de prêter main-forte à un pouvoir civil, services pour lesquels il est requis aux termes de l’article 275 de la Loi sur la défense nationale; on doit accorder à l'employé un congé sans solde et celui-ci ne peut être remplacé pour une période indéterminée, même si l’absence est d’une durée de plus d’un an.
English: In Eritrea, funding improved the coverage of vitamin A supplementation from 9.8 per cent to 95 per cent among infants and supported 96 health facilities that handle severe malnutrition, particularly among infants.
French: En Érythrée, les ressources fournies ont permis de faire passer de 9,8 % à 95 % la proportion d'enfants en bas âge recevant des compléments de vitamine A et de fournir un appui à 96 centres de santé s'occupant de cas de malnutrition grave, notamment chez les jeunes enfants.
English: In dismissing the appeal, the Appeals Chamber decision asserted that: (a) the issue before the Trial Chamber was not whether there had been a kidnapping but whether or not to grant the accused's request for an evidentiary hearing as to his alleged kidnapping; (b) the Trial Chamber, in its 25 March 1999 decision, had denied the motion on the basis that it had not presented sufficient factual and legal material, and in particular had not provided a statement as to the factual circumstances of his arrest; and (c) the Trial Chamber had not abused its discretion in reaching its decision.
French: La Chambre a rejeté l'appel aux motifs que : a) la question soulevée devant la Chambre de première instance ne se rapportait pas au point de savoir s'il y avait eu ou non enlèvement, mais avait pour objet de faire droit ou non à la requête de l'accusé tendant à ce qu'une audience soit consacrée aux éléments de preuve relatifs à la présomption d'enlèvement; b) dans sa décision du 25 mars 1999, la Chambre de première instance avait rejeté la requête parce qu'elle ne présentait pas suffisamment d'éléments de fait et de droit et, notamment, qu'elle ne contenait pas de déclaration ayant trait aux circonstances de fait de l'arrestation; et c) la Chambre de première instance n'avait pas commis d'excès de pouvoir en rendant sa décision.
English: If clemency is granted, the death penalty may be commuted to life imprisonment or imprisonment for a term of 25 years.
French: Si la clémence est accordée, la peine de mort peut être commuée en peine d'emprisonnement à perpétuité ou en condamnation à 25 ans de détention.
English: We can but reiterate that it is in the interest of both parties to end this conflict as soon as possible, ruling out the use of force, in accordance with the commitments they entered into on joining the Council of Europe.
French: Pour notre part, nous ne pouvons que réitérer qu'il est dans l'intérêt des deux parties de mettre le plus rapidement possible un terme à ce conflit, en excluant le recours à la force, comme l'engagement en a été pris lors de leur adhésion au Conseil de l'Europe.
English: For its part, the Commission emphasized that events of this type would not in any way affect the agreement between the European Union and Cyprus and that accession negotiations would be begun, as originally planned, six months following the conclusion of the Intergovernmental Conference.
French: De son côté, la Commission a souligné que des événements de ce type n'affecteront en aucune façon les engagements de l'Union européenne vis-à-vis de Chypre et que les négociations d'adhésion commenceront six mois après la conclusion de la conférence intergouvernementale.
English: RESPONSIBILI Monitor follow-up on the topic Procurement ( ew task) n Sit on environmental committee (new task) Evaluate regular purchases which could be replaced by green purcha Complete environmental record no.
French: RESPONSABIL Responsable du suivi du thème Acquisition (nouvelle tâche) Siège au comité environnemental (nouvelle tâche) Évaluation des achats traditionnels pouvant être remplacés par des ac Remplir la fiche environnementale #1 (nouvelle tâche) Vérifier la possibilité d’ achat d’ véhicule utilisant un carburant de un
English: The date of commencement and duration of each session shall be decided by the Conference at the previous session, on the recommendation of the bureau of the Conference made in consultation with the secretariat.
French: La date d'ouverture et la durée de chaque session sont déterminées par la Conférence à la session précédente, sur recommandation du Bureau faite en consultation avec le secrétariat.
English: "The reminder card advises electors to contact the office of the returning officer if there are errors on the voter information card or if they did not receive one," said Mr. Kingsley.
French: « La carte de rappel indique à l'électeur de communiquer avec le bureau du directeur du scrutin si la carte d'information de l'électeur qu'il a reçue comporte des erreurs ou s'il ne l'a pas reçue, a précisé M. Kingsley.
English: (b) information showing changes in the total appropriations available;
French: Le flux de trésorerie financier reprend les mouvements de trésorerie
English: Fishery officers from the Chéticamp Detachment laid charges against him under Section 87(1) of the Atlantic Fishery Regulations, 1985.
French: Les agents des pêches du détachement de Chéticamp ont porté des accusations contre lui en vertu du paragraphe 87(1) du Règlement de pêche de l’Atlantique, 1985.
English: Maximum federal funding is set at 50% of total eligible project costs, except for broadband and northern infrastructure projects, where funding can go up to a maximum of 75%.
French: Fonds canadien sur l’infrastructure stratégique (FCIS) Le FCIS vise les projets qui ont une grande importance à l’échelle fédérale et régionale dans des domaines essentiels à la croissance économique durable et à l’amélioration de la qualité de vie des Canadiens.
English: Control a master Samurai to reclaim the ancient Sunset Blade!
French: Passez aux commandes d'un maître samurai pour reconquérir la vénérable lame du soleil couchant!
English: There is an approximate match between the total income received (approx. US$ 1,283,000) and the total expenditure incurred (approx. US$ 1,300,000) during the biennium;
French: a) Il y a concordance approximative entre le montant total des ressources reçues (environ 1 283 000 dollars É.-U.  ) et le montant total des dépenses engagées (1 300 000 dollars É.-U.
English: In contrast, samples collected over the ice-free season revealed that spatial and temporal factors accounted for 9.4 and 25.6% of the variation.
French: Par contre, dans le cas des échantillons prélevés pendant toute la saison libre de glace, les facteurs spatiaux et temporels expliquaient 9,4 et 25,6% de la variation.
English: Beedell © Government of Yukon, Museums Unit 2007.
French: Beedell © Gouvernement du Yukon, Museums Unit 2007.
English: The General Counsel is responsible for the resolution of legal issues, and the interpretation of policies, directives and guidelines.
French: L'avocat général s'occupe du règlement des questions d'ordre juridique et de l'interprétation des politiques, des directives et des lignes directrices.
English: Fifteen randomized controlled trials of healthy individuals aged 6 months to 19 years conducted over a period during which the recommended vaccine was both well matched and not well matched with circulating viral strains showed a relative risk reduction associated with influenza vaccination ranging from 0% to 93%.
French: Quinze essais comparatifs randomisés portant sur des enfants en santé de 6 mois à 19 ans, menés au cours d'une période où la concordance entre le vaccin recommandé et les souches virales en circulation était bonne ou moins bonne, ont montré que la réduction du risque relatif associé à la vaccination contre l'influenza variait de 0 à 93 %.
English: Bruce Telecom Tariff Notice No. 116 - Miscellaneous Equipment - Customer Calling Features, Call Management Service and New Feature Packages - Interrogatories 2006-04-04 - Commission Letter File #: 8740-T78-200506280 Description:
French: Avis de modification tarifaire 116 de Bruce Telecom - Équipement divers - Service téléphonique spécifique, Service de gestion des appels et Ensembles de nouvelles fonctions - Demandes de renseignements 2006-04-04 - Lettre du Conseil Dossier #: 8740-T78-200506280 Description:
English: It was therefore difficult to imagine a circumstance in which shareholders' State of nationality should be entitled to exercise diplomatic protection.
French: Il était donc difficile d'imaginer des circonstances dans lesquelles l'État de nationalité des actionnaires aurait le droit d'exercer sa protection diplomatique.
English: Report an observation on Aboriginal Lands data or metadata.
French: Signalez une observation sur les données ou les métadonnées des Terres autochtones.
English: Replace the words “début du transport” by “commencement du transport”.
French: Remplacer les mots “début du transport” par “commencement du transport”.
English: Nor do we believe that the Stability Pact will be good medicine; we fear its consequences for European society.
French: Le pacte de stabilité ne nous semble pas non plus une bonne solution et nous craignons ses conséquences sur la société européenne.
English: Act No. 2002-304 concerning family names was adopted on 4 March 2002.
French: La loi No 2002-304 relative au nom de famille a été adoptée le 4 mars 2002.
English: Social support is offered by individuals who have themselves experienced an operational stress injury, and by family members who fully understand, through their own experiences, operational stress injury issues.
French: RECOMMANDATION 6 Le gouvernement devrait reconnaître le travail essentiel accompli par le réseau de soutien social aux victimes de stress opérationnel et appuyer ce réseau en lui affectant des fonds suffisants et d’autres ressources pour qu’il puisse continuer de répondre aux besoins des militaires de retour d’Afghanistan et de leurs familles, car la demande de services augmente.
English: If a table has been photocopied, check for legibility, especially the figures.
French: Il est donc important de le présenter d’une façon simple et aussi claire que possible.
English: To present to the President of the Slovak Republic proposals for appointment of the President of the Supreme Court of the Slovak Republic and the Vice-President of the Supreme Court of the Slovak Republic, and proposals for their recall;
French: Soumettre au Président de la République slovaque des propositions concernant la nomination du président et du vice-président de la Cour suprême de la République slovaque et des propositions concernant leur révocation;
English: of the United Nations Compensation Commission at its 137th meeting, on 2 July 2004
French: Décision concernant la vingt-huitième tranche de réclamations «E4», prise par le Conseil d'administration de la Commission d'indemnisation des Nations Unies à sa 137e séance, le 2 juillet 2004
English: Has the method for storing applications been established? e.g., paper based, electronic
French: Les modalités d’entreposage des demandes ont-elles été établies? p. ex. formulaire : papier, électronique
English: I feel, in regard to the military situation, that we should have at least two mobile divisions on the Pacific Coast....
French: Néanmoins, le général Alexander, dans son rapport à Ottawa en date du 12 décembre, signalait:
English: Lastly, she endorsed the proposal by several experts to establish a human rights monitoring mechanism in the multilateral financial institutions.
French: Enfin, Pax Romana appuie la proposition faite par plusieurs experts de créer un mécanisme de surveillance des droits de l'homme au sein des institutions financières multilatérales.
English: For more information please see PR/2002/326 and PR/2002/321.
French: À l'instar des biens corporels, les actifs de propriété intellectuelle doivent être acquis et maintenus en vigueur, justifiés, estimés, dûment vérifiés et soigneusement administrés pour les exploiter pleinement (voir http://www.wipo.int/sme/fr).
English: 129(1) to replace the words "legal representative" with the words "personal representative".
French: 129(1) afin de remplacer les termes ® mandataire ou représentant ¯ par les termes ® représentant personnel ¯.
English: Germany cited reports raising the issue of violence against children and asked for further information on the juvenile justice system in Chad.
French: L'Allemagne a fait état d'informations sur la question de la violence à l'encontre des enfants et a demandé plus de précisions sur le système de justice des mineurs au Tchad.
English: Those of us who represent regions where there is a strong Structural Fund dimension to economic and social development have been calling for improvements in the implementation of the entire programme for a long time.
French: Ceux d'entre nous qui représentent des régions où les fonds structurels interviennent pour une part importante dans le développement économique et social réclament depuis bien longtemps une meilleure exécution de l'entièreté du programme.
English: 3.6 Changes in Materials - IVDDs 5 Process and Procedures 4.1 Significant Changes 4.2 Documentable Changes
French: 3.6 Modifications dans les matériaux - IDIV 5 Processus et procédures 4.1 Modifications importantes 4.2 Modifications non importantes pouvant être documentées
English: In-depth reference checks have also been developed for the Leadership Network at the EX-4 and 5 levels.
French: Pour ce qui est des niveaux EX-4 et 5, on a également procédé à l'élaboration d'un processus de vérification approfondie des références pour le compte du Réseau du leadership.
English: Here�s an interview i did with Pete in december 2006.
French: Here’s an interview i did with Pete in december 2006.
English: Further, the initiative demonstrates that the Government fully recognizes the extent to which corruption undermines its credibility and fosters public mistrust, which is, at the very least, a prerequisite for decisive action to address the problem.
French: Cette initiative montre aussi que le Gouvernement comprend à quel point la corruption compromet sa crédibilité et suscite la méfiance de la population, condition minimale indispensable pour qu'il tente résolument de remédier au problème.
English: The series will also be broadcast on TVA during the fall of 2003.
French: La série sera diffusée sur les ondes de TVA à l'automne 2003.
English: Where, then, is Europe in all this?
French: Et l'Europe dans tout cela?
English: We find that the population trajectory estimated from the simple model is in general agreement with the trajectory from the catch-age analysis.
French: Il apparaît que la trajectoire de la population estimée d'après le modèle simple concorde généralement avec la trajectoire obtenue par l'analyse de l'âge à la capture.
English: In light of the 1993 Vienna Declaration and Programme of Action (para.  71), the Committee recommends that the State party pursue the preparation and development of a comprehensive national plan of action for the implementation of its international human rights obligations, including the Convention, through an open and consultative process.
French: Eu égard à la Déclaration et au Programme d'action de Vienne de 1993 (par. 71), le Comité recommande à l'État partie de poursuivre la mise au point d'un plan d'action national détaillé qui lui permette de s'acquitter des obligations assumées en vertu des instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, notamment la Convention, dans le cadre d'un processus ouvert et consultatif.
English: Both Humber Arm and Bay of Exploits are down 22% from 2005.
French: Les ports de Humber Arm et de la baie des Exploits ont connu une baisse de 22 % par rapport à 2005.
English: Number of packages of medicines covered with reimbursement from public funds
French: Le nombre des médicaments remboursés par les fonds publics s'élève à :
English: If you are at the moment on Gran Canaria or if you plan to spend your next windsurfing holidays here, then we invit you cordially to visit our Proof-Shop at Vecindario/GC.
French: Si vous êtes à Gran Canaria ou que vous projetez d'y passer vos vacances, nous vous invitons cordialement à venir visiter le shop Proof à Vecindario.
English: Inclusion of the chemical chrysotile asbestos in Annex III of the Rotterdam Convention
French: Inscription de l'amiante chrysotile à l'Annexe III de la Convention de Rotterdam
English: Additional reductions will be achieved through co-benefits realized from control initiatives in other Canada-wide Standards such as PM & Ozone and Dioxins & Furans (see Part 3: Determining and Tracking Co-benefits).
French: Il sera possible de réaliser des réductions supplémentaires grâce aux avantages corrélatifs découlant des mesures de réduction prévues à d'autres SP, tels les SP visant les PM et l'ozone ou les dioxines et les furannes (voir la 3e partie : détermination et surveillance des avantages corrélatifs).
English: Line 88 - Total number of T4 slips filed Enter the total number of T4 slips that you are including with the T4 Summary.
French: Ligne 88 - Nombre total de feuillets T4 produits Indiquez le nombre total de feuillets T4 que vous joignez à ce formulaire T4 Sommaire.
English: Therefore, cost–benefit considerations based on prey availability and encounter rate may be more important than physiological limits in shaping the foraging patterns of Zalophus.
French: Il faut conclure que des considérations coût–bénéfice basées sur la disponibilité des proies et la fréquence des rencontres ont probablement plus d'importance que les restrictions physiologiques dans la détermination des séquences de plongée chez Zalophus.
English: Unfortunately much of Canada's health care system still manages information with old technologies and practices, some of which literally originated in the 19th century.
French: Mais, malheureusement, la plupart des entités qui font partie du système de santé canadien gèrent toujours leurs informations à l'aide de vielles technologies et de veilles pratiques, certaines datant même du XIXe siècle.
English: The Member States of the Union, my own included, have consistently provided resources and personnel to UN peacekeeping.
French: Les États membres de l'Union européenne, y compris mon pays, n'ont jamais manqué de fournir des ressources et des effectifs pour les opérations de maintien de la paix menées par les Nations unies.
English: The ACADRE network, successful regional and international partnerships and the new ethics framework are vital building blocks that have paved the way for future success.
French: Les réseaux CDCARS, les partenariats régionaux et internationaux fructueux ainsi que le nouveau cadre éthique remplissent les conditions essentielles à l'obtention de succès futurs.
English: Key words: genomic clones, b-tubulin, gene family, evolution, Drosophila montium subgroup.
French: Mots clés : clones génomiques, ß-tubuline, famille de gènes, évolution, sous-groupe du Drosophila montium.
English: Attached as Appendix ‘A’ is a check list of activities in the approval processes for carding, tuition and appeals.
French: L’Annexe A comporte une liste de contrôle des activités découlant des processus d’approbation relativement à l’octroi des brevets, aux crédits pour frais de scolarité et aux appels.
English: Passive bribery is criminalised when an award, gift or other benefit or promise, or the offer of such a benefit, is "solicited" or "accepted".
French: La corruption passive est criminalisée lorsqu’une récompense, un cadeau ou un autre avantage ou une promesse, ou l’offre d’un tel avantage, est « sollicité » ou « accepté ».
English: Eighth Progress  Report. Task Force of the Canadian Automotive Manufacturing Pollution  Prevention Project.
French: Eighth Progress Report, Groupe de travail du Programme de prévention de la pollution de la fabrication d’automobiles du Canada.