ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: The Patent Office shall examine the request for revocation of the patent right, make a decision revoking or upholding the patent right, and notify the person who made the request and the patentee . The decision revoking the patent right shall be registered and announced by the Patent Office.
French: La Commission de reexamen des brevets examine la demande en nullite du droit decoulant du brevet, rend une decision et en avise la personne qui a fait la demande et le brevete.
English: The Court explained further that it would interpret the relevant words of such a declaration including a reservation contained therein in a natural and reasonable way, having due regard for the intention of the State concerned at the time when it accepted the compulsory jurisdiction of the Court.
French: La Cour a ensuite expliqué qu'elle interpréterait les termes pertinents d'une telle déclaration, y compris les réserves qui y figuraient, d'une manière naturelle et raisonnable, en tenant dûment compte de l'intention de l'État concerné à l'époque où ce dernier a accepté la juridiction obligatoire de la Cour.
English: The Committee welcomes and would like to accept the invitation extended to it by the State party's delegation to visit Kuwait with a view to assisting the State party in implementing its obligations under the Covenant, in the light of these concluding observations.
French: Le Comité accueille avec intérêt et accepte l'invitation de la délégation de l'État partie à se rendre au Koweït afin d'aider celui-ci à s'acquitter de ses obligations en vertu du Pacte, compte tenu des présentes observations finales.
English: 111999 * All Other Miscellaneous Crop Farming Grass seed, growing
French: 111999 * Toutes les autres cultures agricoles diverses Culture de semences à gazon
English: Film and Video Training Institutions in Canada
French: Évaluation sommative du Programme national de formation dans le secteur du film et de la vidéo
English: Hotel in Moëlan-sur-Mer (Moelan-sur-Mer): With 8 comfortably furnished rooms, the hotel has 4 stars.
French: hôtel à Moëlan-sur-Mer (Moelan-sur-Mer): L'hôtel et ses 8 chambres confortablement agencées a été classé hôtel 4 étoiles.
English: These results suggest that the Canadian education system, by improving reading skills among the economically or socially disadvantaged, has helped overcome the educational disadvantage associated with low socio-economic status that persists in many countries.
French: Ces résultats laissent croire que le système d'éducation canadien a contribué à surmonter le désavantage éducatif lié à un faible statut socioéconomique qui persiste dans de nombreux pays, un exploit qui est attribuable à l'amélioration des compétences en lecture parmi les défavorisés sociaux ou économiques.
English: This article only concerns those from Indochina: the Vietnamese (estimated Canadian population at the end of 1995, 120 000), Vietnamese Chinese (80 000), Lao (20 000) and Khmer or Kampucheans (20 000).
French: Cet article ne concerne que les Indochinois : les Vietnamiens (qu'on estime à 120 000 dans la population canadienne à la fin de 1995), les Chinois du Viêt-nam (80 000), les Laotiens (20 000) et les Cambodgiens ou Khmers (20 000).
English: • Great Canadian Shoreline Clean-Up
French: • Le grand nettoyage des rivages canadiens
English: However, although the majority of bulk and break bulk cargoes are still moved in this way and continue to predominate in tonnage terms, containerised cargo which now accounts for a very high percentage of cargo movements, is frequently carried on a door-to-door / multi-modal basis, that is carried by more than one mode of transport but under a single contract.
French: Cependant, si celui-ci reste de règle dans le trafic de vrac et le trafic de marchandises diverses et continue de représenter le tonnage le plus important, les marchandises conteneurisées, qui représentent aujourd'hui un pourcentage très élevé des mouvements de marchandises, font souvent l'objet d'un transport de porte à porte ou multimodal, c'est-à-dire faisant intervenir plus d'un mode de transport dans le cadre d'un contrat unique.
English: Characteristics of Note Social support "The alt.support.asthma group works like a face-to-face self-help group, yet it is easier to access, has a broader spectrum of participants and is very current," writes a female participant in her early 50s.
French: Principales caractéristiques Soutien social « L'info-groupe alt.support.asthma fonctionne comme un groupe d'entraide ordinaire, mais il est plus facile d'accès, les participants constituent une communauté plus diversifiée et on tend à y être très bi informé », écrit une participante dans la cinquantaine.
English: • a) an enterprise of a Contracting State participates directly or indirectly in the management, control or capital of an enterprise of the other Contracting State, or b) the same persons participate directly or indirectly in the management, control or capital of an enterprise of a Contracting State and an enterprise of the other Contracting State, and in either case conditions are made or imposed between the two enterprises in their commercial or financial relations which differ from those which would be made between independent enterprises, then any profits which would, but for those conditions, have accrued to one of the enterprises, but, by reason of those conditions, have not so accrued, may be included in the profits of that enterprise and taxed accordingly.
French: • a) une entreprise d'un État contractant participe directement ou indirectement a la direction, au contrôle ou au capital d'une entreprise de l'autre État contractant, ou que b) les mêmes personnes participent directement ou indirectement a la direction, au contrôle ou au capital d'une entreprise d'un État contractant et d'une entreprise de l'autre État contractant, et que, dans l'un et l'autre cas, les deux entreprises sont, dans leurs relations commerciales ou financières, liées par des conditions convenues ou imposées, qui différent de celles qui seraient convenues entre des entreprises indépendantes, les bénéfices qui, sans ces conditions, auraient été réalisés par l'une des entreprises mais n'ont pu l'être en fait a cause de ces conditions, peuvent être inclus dans les bénéfices de cette entreprise et imposes en conséquence.
English: At this time, the Department does not have a central database listing security incidents and this could compromise its ability to evaluate possible trends and take mitigating actions.
French: À l’heure actuelle, le Ministère ne dispose pas d’un fichier central contenant la liste des incidents menaçant la sécurité, ce qui peut compromettre la capacité d’EC d’évaluer les tendances en ce sens et de prendre des mesures pour prévenir des incidents.
English: Located on the campus of Université de Québec à Chicoutimi (UQAC), the NRC-ATC is the result of the Government of Canada's determination to play an active and concrete role in the development of technology clusters in sectors that offer promise for the future in terms of growth, productivity and job creation.
French: Situé sur le terrain de l'Université de Québec à Chicoutimi (UQAC), la mise en place du CTA-CNRC découle de la volonté du gouvernement du Canada de contribuer activement et concrètement à la formation de grappes technologiques dans des secteurs d'activités porteurs d'avenir pour le pays, en termes de croissance, de productivité et de création d'emplois.
English: The medicine type will depend on your type of diabetes, your schedule and your other health conditions.
French: Le type de médicaments dépendra de votre type de diabète, de vos occupations et d’autres aspects de votre santé.
English: Dr John Prescott suggested that the report of the committee should include 1) a definition of the problem; 2) international evidence; 3) Canadian evidence for antimicrobial resistance in animals and humans; 4) Canadian use of antimicrobials in food animals; 5) Canadian food animal drug regulations (BVD, CFIA); 6) regulatory changes on the international scene; 7) development of a policy framework; and 8) ongoing analyses and monitoring.
French: Le Dr John Prescott suggère que le rapport du comité porte sur : 1) la définition du problème; 2) les preuves internationales; 3) les preuves canadiennes de la résistance antimicrobienne chez les animaux et les humains; 4) l'utilisation d'antimicrobiens chez les animaux producteurs d'aliments au Canada; 5) la réglementation canadienne des médicaments vétérinaires (BMV, ACIA); 6) les changements réglementaires au niveau international; 7) l'élaboration d'un cadre de politique; 8) le besoin d'analyses et d'une surveillance constantes.
English: As a result, on behalf of the Working Group an environmental consultant prepared the report " A Comprehensive Review of the Differences of the National Pollutant Release Inventory and the Ontario Airborne Contaminant Discharge Monitoring and Reporting Regulation".
French: Le groupe de travail a donc confié à un expert-conseil dans le domaine de l'environnement la préparation d'un rapport intitulé « Une étude générale des différences entre l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) et le Règlement de l'Ontario 127/01 sur la surveillance et le rapport des émissions polluantes dans l'air ».
English: Long term experience with Conviron equipment and Conviron representatives has been quite satisfactory.
French: L'expérience déjà ancienne que nous avons du matériel et des représentants de Conviron est tout à fait satisfaisante.
English: It urged all States which had not yet acceded to the NPT to do so, and it called on the Democratic People's Republic of Korea to reconsider its withdrawal from the Treaty.
French: Il prie instamment tous les États qui n'ont pas encore adhéré au TNP de le faire, et invite la République démocratique populaire de Corée à reconsidérer son retrait du Traité.
English: How to foster the role of FDI in countries with economies in transition
French: Comment renforcer le rôle de l'IED dans les pays en transition;
English: For example, Cadbury recommended that where the roles were combined, there should be a strong independent element on the board and that there should be a lead non-executive director to whom issues regarding the executive management could be addressed.
French: Cadbury a recommandé, par exemple, que lorsque les rôles sont combinés, il siège au conseil un solide groupe indépendant et un administrateur chef de file ne participant pas à la gestion, à qui pourraient être renvoyées des questions relatives à la direction de l'entreprise.
English: This has important implications for the interpretation of terrane boundaries in Newfoundland, as D1 terrane boundaries may be interpreted as D2 or D4 shear zones depending on the intensity of overprinting or reactivation.
French: Cela a des implications importantes pour l’interprétation des limites des terranes dans Terre-Neuve puisque les limites D1 des terranes pourraient être interprétées en tant que zones de cisaillement D2 ou D4 selon l’intensité de la surimposition ou de la réactivation.
English: While such studies show the broad effects of UI expenditures and revenues on the economy, they do not capture the linkages among specific UI parameters (such as coverage, benefit levels, benefit duration, etc.), UI expenditures/revenues, and particular labour market variables such as labour force participation, employment, unemployment, and wages.
French: Il est donc tout à fait naturel que, depuis plus de deux décennies, les économistes et les décideurs étudient avec intérêt l’influence sur l’économie des changements apportés à l’assurance-chômage (a.-c.). Au Canada, une myriade de travaux ont paru sur le sujet depuis 1975.
English: Action on draft resolution A/C.3/61/L.14/Rev.1
French: Décision sur le projet de résolution A/C.3/61/L.14/Rev.1
English: This is a growing sector in which many new jobs are being created.
French: Ce secteur, fortement créateur d'emplois, est en pleine croissance.
English: Efforts to secure support on "horizontal" files often involve managing "from the corner of the desk" and performance agreements often do not emphasize interdepartmental collaboration and goals as either a departmental or corporate goal.
French: Pour obtenir l'appui nécessaire dans des dossiers horizontaux, il faut souvent gérer «sur le coin du bureau», et souvent les ententes de rendement ne mettent pas l'accent sur la collaboration et les objectifs interministériels comme étant un objectif ministériel ou stratégique.
English: The criteria adopted pursuant to paragraph 1 shall be used in developing the guidelines as provided for in paragraph 2.
French: Les critères adoptés conformément au paragraphe 1 sont utilisés pour élaborer les directives prévues au paragraphe 2.
English: A regulation under CEPA requires the registration of petroleum product storage tank systems.
French: Un règlement connexe à la LCPE stipule qu’il est obligatoire d’enregistrer les systèmes de stockage et de manutention des produits pétroliers.
English: 2 General Considerations in Identifying Eligible Activities 2.1 Ultimately, the question of what constitutes scientific research and experimental development for purposes of the Income Tax Act can only be resolved by referring to the facts of each case.
French: 2 Considérations générales pour déterminer l'admissibilité des activités 2.1 En définitive, seule l'étude des faits propres à chaque cas permet de déterminer les activités qui répondent à la définition de la recherche scientifique et du développement expérimental aux fins de la Loi de l'impôt sur le revenu.
English: Raül Romeva i Rueda (Verts/ALE) - Consideration of a draft report - Deadline for tabling amendments: 18.10.2006 12:00 2006/2068(INI) Responsible:
French: Raül Romeva i Rueda (Verts/ALE) - Examen d'un projet de rapport - Délai de dépôt des amendements: 18 octobre 2006, 12 heures 2006/2068(INI) Fond:
English: F ollowing are the points of view expressed by three experienced members of the Territorial sport community on the first evening of the conference as well as that of Olympian Lucy Steele-Masson and former National Hockey League player and coach, Ted Nolan.
French: Cinq points de vue La section qui suit présente le point de vue de trois membres expérimentés de la collectivité sportive territoriale qui se sont exprimés lors de la première soirée de la conférence, ainsi que celui de l’athlète olympique Lucy Steele-Masson et de l’ancien joueur et entraîneur de la ligue nationale de hockey, Ted Nolan.
English: Compensable losses or expenses Governing Council decision 7 (S/AC.26/1991/7/Rev.
French: Le paragraphe 34 de cette décision précise qu'il s'agit de toute perte ou de tout préjudice subis à la suite:
English: The Conference shall, as it finds necessary, establish or entrust organs with tasks related to the settlement of these disputes in conformity with Article VIII {Agency}.
French: Si elle le juge nécessaire, la Conférence crée, conformément à l'article VIII (Agence) des organes chargés de contribuer au règlement des différends ou confie cette tâche à des organes existants.
English: The humanitarian situation in the east has been of particular concern.
French: La situation humanitaire dans l'est était particulièrement préoccupante.
English: 10, No. 26 Download complete issue (PDF) Vol. 10 No. 26 Navy Army Air Force Other Articles Photos in this Issue Current Issue Archives Other DND/CF News Advanced Search Feedback XML RSS Feed Other Articles CANADIAN SOLDIER by Sgt M.J. Watts Download article (PDF) Send to a friend Related Photos Do not cry for me, For I am a Canadian soldier. Guardian of "The True, North, strong and free", Ambassador of the "Red Maple Leaf".
French: Défense nationale et les Forces canadiennes www.forces.gc.ca English Accueil Contactez-nous Aide Recherche canada.gc.ca Accueil > La Feuille d'érable > vol 10 > no 26 (le 12 septembre 2007) > LE SOLDAT DU CANADA le 12 septembre 2007 vol 10, no 26 Télécharger l'édition complète (PDF) vol 10 no 26 Marine Armée Force aérienne Autres Articles Photos dans ce numéro Numéro courant Archives Autres nouvelles du MDN/FC Recherche avancée Rétroaction XML Diffusion RSS Autres Articles LE SOLDAT DU CANADA par le Sgt M.J. Watts Télécharger l'article (PDF) Envoyer à un ami Photos Connexes Ne versez pas de larmes pour moi, Moi qui suis un soldat du Canada. Gardien du pays dont « l’histoire est une épopée » Ambassadeur de l’unifolié.
English: Open file : exec_summary_alianzas.pdf ISBN : 9974-7687-6-4 20 pages Document(s) 4 of 5
French: ouvrir le fichier : exec_summary_alianzas.pdf ISBN : 9974-7687-6-4 20 pages Document(s) 4 de 5
English: Proceedings of the International Crane Symposium, Sapporo, Japan.
French: Importance of genetic variation to the viability of mammalian populations, Journal of Mammalogy 78(2):320–335.
English: In the context of the avian influenza, for example, those companies are the ones that decided to limit their purchase of ostrich meat.
French: Dans le contexte de la grippe aviaire, par exemple, ce sont ces entreprises qui ont décidé de limiter leurs achats de viande d'autruche.
English: These are referred to as Plate II and Plate IV.
French: Elles sont appelées Tôles II et Tôles IV.
English: further reducing reporting and auditing requirements for small and medium-sized enterprises.
French: la réduction des exigences en matière d'information financière et de contrôle des comptes pour les PME.
English: Two delegations, however, proposed to delete draft Article 4 in its entirety and one delegation proposed to include specific wording on improper derivation in paragraph (1).
French: Deux délégations ont toutefois proposé de supprimer l’article 4 dans sa totalité et une autre a proposé de faire expressément état de l’obtention illégitime dans l’alinéa 1).
English: Professional and technical support is essential to increase market sourcing by Quebec products.
French: Quant à l'appui professionnel et technique, il est essentiel pour augmenter l'approvisionnement des marchés à partir de produits québécois.
English: These actions helped to keep the United Nations system informed of the latest authorized information from the Secretary-General and the World Health Organization (WHO), and to maintain a consistent and clear communications profile during the outbreak period.
French: Ces actions ont contribué à tenir le système des Nations Unies au courant des dernières informations officielles du Secrétaire général et de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), et à préserver un profil de communication cohérent et clair pendant cette période d'épidémie.
English: In response to a question by the Delegation of Germany, the Chair explained that the draft provisions regarding "new" forms of use (as described in paragraphs 27 to 32 of document SCT/3/4) could serve as a reminder that the Standing Committee would have to come back to this issue in the course of its discussions.
French: En réponse à la question de la délégation de l’Allemagne, la présidente a expliqué que le projet de dispositions concernant les "nouvelles" formes d’utilisation (au sens des paragraphes 27 à 32 du document SCT/3/4) pourrait servir à rappeler que le comité permanent devra revenir sur cette question au cours de ses débats.
English: SP F Yellow Warbler C B SP S Mourning Warbler C B SP S F Canada Warbler X F Wilsons Warbler C B SP S Ovenbird U B SP S Northern Waterthrush C B SP S f Common Yellowthroat C B SP S f American Redstart C B SP S f Grosbeaks, Buntings, Sparrows Rose-breasted Grosbeak X* Northern Cardinal X* V f Le Contes Sparrow X* V f Savannah Sparrow C B SP S F Song Sparrow C B SP S F w Lark Sparrow X* V S F American Tree U* B sp S F Field Sparrow X* sp Chipping Sparrow X ?
French: Pt A Paruline jaune C B Pt É Paruline triste C B Pt É A Paruline du Canada X A Paruline à calotte noire C B Pt É Paruline couronnée U B Pt É Paruline des ruisseaux C B Pt É a Paruline masquée C B Pt É a Paruline flamboyante C B Pt É a Cardinals, passerins, tohis, bruants Cardinal à poitrine rose X* Cardinal rouge X* V a Bruant de Le Conte X* V a Bruant des prés C B Pt É A Bruant chanteur C B Pt É A h Bruant à joues marron X* V É A Bruant hudsonien U* B pt É A Bruant des champs X* pt Bruant familier X ?
English: In chloroform the reverse micelles were observed.
French: Dans le chloroforme, on observe les micelles inverses.
English: It is the responsibility of organizations to explain their interpretation of the term and to establish rules and provide guidance on what constitutes harassment and how it will be dealt with.
French: II appartient aux organisations de préciser comment elles interprètent ce terme, de mettre en place des règles et élaborer des directives qui définissent la notion de harcèlement et prévoient des mesures pour le combattre.
English: The planned road works are the subject of a three-year technical assistance programme financed by the FEMIP Technical Assistance Fund.
French: tension du réseau de téléphonie fixe aux régions mal desservies de la Syrie.
English: HQ This Canadian Rangers, Headquarters unit is based out of Yellowknife, Northwest Territories.
French: SQFT Cette unité du Centre d'instruction de secteurdes Rangers canadiens est basée à Courcelette (Courcelette).
English: • AKJ00 Research Resources and Collaboration Description:
French: • AKJ00 Ressources en recherche et collaboration Description:
English: Collaborators, people and organizations consulted This project would not have been possible without the knowledge, input and support of the following collaborators:
French: Collaborateurs, personnes et organismes consultés Ce projet n’aurait pas été possible sans l’expertise, la contribution et le soutien des personnes suivantes :
English: No information was available for consignments not unloaded as only consignments to be unloaded have to be notified to the customs services. The lack of information on consignments staying on the ships/aircrafts and destined to a third country creates particular problems regarding the documentary check to be carried out and makes this provision unimplementable.
French: Dans les EM caractérisés par un commerce de transit, dans les grands ports, on observe un problème général dans l’exécution des contrôles, la localisation des lots sortants étant rendue problématique par le fait qu’il n’est obligatoire pour l’expéditeur d’avertir le PIF de sortie de l’emplacement exact du lot dans le port.
English: The Principles state that all persons with a mental disability — or who are being treated as such — shall be protected from discrimination on the grounds of mental illness and are entitled to enjoy the full range of civil, cultural, economic, political and social rights set forth in international human rights instruments.
French: Il y est dit que toute personne atteinte de maladie mentale ou soignée comme telle doit être protégée contre la discrimination fondée sur son état et a le droit d'exercer tous les droits civils, culturels, économiques, politiques et sociaux reconnus dans les instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme.
English: Percentage of new curriculum courses and subjects in each grade in the key areas supported by relevant, high quality educational resources.
French: Pourcentage de cours et de matières du nouveau curriculum dans les disciplines clés et à chaque année d'études appuyées par des ressources pédagogiques pertinentes et de haute qualité.
English: And also that some cutting of trees should be done before the actual project is in process.
French: Tout ce qui va être fait aux arbres aussi bien qu'à la terre avant que le projet aille de l'avant.
English: For instance, good indicators should be:
French: En effet, les bons indicateurs doivent :
English: A meeting should be convened as a matter of priority of all the different branches of the United Nations in order to provide conceptual clarity on the true nature of the problem.
French: Il faudrait en priorité organiser une réunion des divers services des Nations Unies intéressés afin de tenter de définir clairement la nature du problème.
English: At the gates of Marrakech, the bô-zin is a fun and trendy, unique place.
French: Aux portes de Marrakech, le bô-zin est un restaurant tendance et unique.