ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: Pending the definitive settlement of succession issues, the right to dispose, for instance, of the property and archives of the predecessor State would depend on the mutual agreement of all successor States, and any unilateral act aimed at acquiring or renouncing any right or obligation relating to the succession or claiming continuity from the predecessor State should be regarded as invalid.
French: Tant que les questions de succession n'étaient pas définitivement réglées, le droit de disposer des biens et archives de l'État prédécesseur dépendrait d'un accord dans ce sens entre tous les États successeurs, et tout acte unilatéral visant à acquérir ou à renoncer à des droits et obligations ayant trait à la succession ou invoquant la continuité de l'État prédécesseur devrait être considéré comme nul.
English: Examples The following are examples of situations where a taxpayer would be required to file a T1135 return:
French: Exemples Voici des exemples de situations où un contribuable serait tenu de remplir un formulaire T1135.
English: - An outline of the administrative mechanisms and structures in place to facilitate this exchange.
French: • Une description des structures et des mécanismes administratifs disponibles pour faciliter cet échange.
English: • Understands the organizational culture and identifies key players in order to gain support and buy-in for initiatives and to determine the opportune time for launching these.
French: • Comprend la culture organisationnelle et identifie les intervenants clés afin de favoriser l'acceptation des initiatives et déterminer le moment opportun pour lancer ces dernières.
English: • After declining in 2001, business investment in machinery and equipment (M&E) has recently showed signs of recovery, reflecting improved confidence in economic prospects and the profit recovery.
French: • Après avoir baissé en 2001, les investissements dans les machines et le matériel ont récemment montré des signes de reprise, sous l’effet de l’accroissement de la confiance dans les perspectives économiques et de la hausse des bénéfices.
English: The southernmost plateau bogs in eastern North America are found in southern Nova Scotia.
French: Les tourbières à plateau les plus méridionales de l'Amérique du Nord se trouvent dans le sud de la Nouvelle Ecosse.
English: The Committee is of the view that the existing capacity of the Secretariat should be explored and identified before requests are made for the funding of consultants and experts; information to that effect should be reflected in future budget documents for special political missions.
French: Le Comité est d'avis qu'il faudrait examiner les capacités dont dispose le Secrétariat avant de demander des ressources pour financer des services de consultants et d'experts; des informations devraient être fournies à cet égard dans les prochaines prévisions budgétaires relatives aux missions politiques spéciales.
English: To take note of the report of the Executive Secretary: summary of activities, covering the period from 15 November 2005 to 15 February 2006.
French: - Il a pris note du rapport du Secrétaire exécutif intitulé « Exposé succinct des activités », portant sur la période du 15 novembre au 15 février 2006;
English: Concerning the action taken by the Secretariat to implement the recommendations in the report prepared by Deloitte Consulting LLP, the Procurement Service management had already undertaken a number of actions which the consultants had deemed to require immediate attention.
French: En ce qui concerne l'application par le Secrétariat des recommandations données par le cabinet de conseil Deloitte Consulting LLP dans son rapport, les responsables du Service des achats ont déjà pris plusieurs mesures qui avaient été jugées urgentes par les consultants.
English: West European Politics, Vol. 15, No.2 P. 77-92.
French: « To contract or not » [repris des documents des Services municipaux sur l’externalisation], Keeping the book , Highsmith Press (1992), p.
English: Whether youre zooming in to 1/10,000th of an inch, or flying at 40,000 feet, youll produce a more consistent product faster, with reduction in errors and tremendous savings in labour.
French: Que vous visiez une précision d'un quart de millième de centimètre ou voliez à 12 000 m d'altitude, vous fabriquerez un produit plus homogène, plus rapidement, tout en réduisant les erreurs et les coûts de la main-d'oeuvre de façon appréciable.
English: It was the first in the southern part of the island to offer private medical assistance, and is a modern centre with 100 hospital beds.
French: Elle fut une pionnière dans le sud de l’île en ce qui concerne l’assistance médicale privée, c’est un moderne centre hospitalier avec 100 lits.
English: • An on-site examination of a sample of transactions in each of the key areas covered by the assignment.
French: • Examen sur place d’un échantillon de transactions dans chaque secteur clé examiné dans le cadre du présent exercice.
English: In some cases, the events occurred within several weeks of starting treatment.
French: Dans certains cas, ces manifestations sont apparues plusieurs semaines après Ie début du traitement.
English: This information may also be required for Fisheries and Oceans Canada to conduct an environmental review and assessment (screening) under the Canadian Environmental Assessment Act.
French: Cette information pourra également permettre à Pêches et Océans Canada d’effectuer une étude et une évaluation environnementales (examen préalable) aux termes de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.
English: Additionally, rotavirus infection during pregnancy is not known to pose a risk to the fetus.
French: En outre, l'infection à rotavirus pendant la grossesse ne présente aucun risque connu pour le foetus.
English: Canada could, consistent with TLT Article 3, continue to require, in every case where a trademark was used before the filing date of the application, that the date of first use be provided, either as a part of the declaration of actual use referred to in TLT Article 3(1)(b) or as part of the evidence of actual use referred to in TLT Article 3(6).
French: Le Canada pourrait, en conformité avec l'article 3 du TDM, continuer d'exiger, dans tous les cas où une marque de commerce a été employée avant la date de dépôt de la demande, que la date du premier emploi de la marque soit fournie, soit dans la déclaration d'usage effectif visée à l'article 3.1)b) du TDM, soit dans la preuve de l'usage effectif dont il est question à l'article 3.6) du TDM.
English: Exhibit III-14 Percentage of Businesses with Seasonal Pattern to their Employment
French: Pièce III-14 Pourcentage d'entreprises ayant un régime d'emploi saisonnier
English: Forces shall be applied to the static force application device (S-FAD) in forward and lateral directions according to table 1.
French: 6.6.4.2 Les forces doivent être exercées sur le dispositif d'application des forces statiques (DAFS) vers l'avant et vers les côtés, conformément au tableau 1.
English: The Plan is expected to reaffirm Canada's need to improve its monitoring systems and develop the knowledge and data to promote environmental sustainability.
French: Il est prévu que le Plan confirme la nécessité pour le Canada d'améliorer ses systèmes de suivi et d'étayer ses connaissances et ses données afin d'être en mesure de promouvoir la durabilité de l'environnement.
English: The Court stated that patents can be allowed for "anything under the sun that is made by man."
French: La Cour a posé en principe la brevetabilité de « n'importe quoi au monde fabriqué par l'homme ».
English: The manual is available in Bosnian, Croatian, French, Greek, English, German, Hungarian, Polish, Portuguese, Russian, Serbian and Swedish.  Exploring Children's Rights Children need to know what rights they have and how to use them.
French: Ce manuel est actuellement disponible en allemand, anglais, bosniaque, croate, français, grec, hongrois, polonais, portugais, russe, serbe et suédois. Apprendre à connaître les droits de l'enfant Les enfants ont besoin de connaître leurs droits et de savoir comment les utiliser.
English: Consequently, the revaluation of the net holdings of these currencies resulted in a decline of €2.1 billion in their euro value.
French: En conséquence, la réévaluation des avoirs nets libellés dans ces devises a abouti à une diminution de 2,1 milliards de leur valeur en euros.
English: The Department of Employment has prepared job counselling programmes and a web-based job portal.
French: Le Département de l'emploi a conçu des programmes d'orientation professionnelle et créé un portail Web consacré à l'emploi.
English: Following months of dialogue, consultation, and detailed engineering, Nexen developed a management plan with the residents, the regional health authority, regulators, and municipal leaders to remove the contamination.
French: Après des mois de dialogue, de consultation et d'ingénierie détaillée, Nexen a conçu un plan de gestion avec les résidants, les autorités sanitaires régionales, les organismes de réglementation et les leaders municipaux pour éliminer la contamination16.
English: The local communities should also assign the associations a role in the implementation of the process.
French: Les collectivités locales doivent également prendre en considération le rôle des associations dans la mise en œuvre de ce processus.
English: Small beech trees were cultivated in a nursery under different climates, outdoors in the field under a climate with seasonal variations, and indoors in a greenhouse under an unvarying climate.
French: Des plantules de Hêtre ont été cultivées sur le terrain, sous un climat caractérisé par des variations saisonnières, et en serre, sous des conditions climatiques uniformes pendant toute l'année.
English: “3.  This Convention also applies [when the rules of private international law lead to the application of the law of a Contracting State or] when the parties have agreed that it applies.
French: La présente Convention s'applique également [lorsque les règles du droit international privé mènent à l'application de la loi d'un État contractant ou] lorsque les parties sont convenues qu'elle s'applique.
English: Each team also receives $10,000 in seed money and is eligible to receive up to $25,000 in additional production parts from GM, as well as considerable software and hardware donations from other sponsors.
French: Chaque équipe reçoit également 10 000 $ comme mise de fonds initiale et peut recevoir jusqu'à 25 000 $ en pièces de production supplémentaires de GM ainsi que des dons considérables en logiciels et en matériel d'autres commanditaires.
English: The admissions committee will notice the difference between extreme embellishment and sincerity and depth.
French: Le comité d'admission saura distinguer une histoire embellie d’une histoire sincère et profonde.
English: See 2006 report of the Steering Group at www.ices/dk/reports/OCC/2006/SGOOS06.pdf.
French: Voir le rapport 2006 du Groupe de coordination, à la page Web : <www.ices/dk/reports/ OCC/2006/SGOOS06.pdf.>.
English: If, in such a case, any of the criteria, taken separately, is satisfied, the report shall specify the criterion or criteria so satisfied.
French: 70.7 Citations selon l’article 35.2) a) Le rapport cite les documents considérés comme pertinents pour étayer les déclarations faites selon l’article 35.2), que ces documents soient cités ou non dans le rapport de recherche internationale.
English: United Kingdom, Romania; Civil society - latest:
French: 1 2 3 Ailleurs au Conseil de l’ Europe:
English: I believe I must also stress that the proper application of the precautionary principle does not involve an emotional response which would take the form of a ban on a technology which has proven its benefit and whose risks are completely known and controllable.
French: Je pense que je dois également souligner que l'application adéquate du principe de précaution n'implique pas de réponse émotionnelle qui prendrait la forme d'une interdiction d'une technologie qui a démontré ses avantages et dont les risques sont tout à fait connus et contrôlables.
English: Answer to question (QE-0014) concerning the percentage of natural gas consumed in Japan’s energetic balance, December 7, 2006, 2 pages.
French: Réponse à la question (QE-0014) concernant le pourcentage de la consommation du gaz naturel dans le bilan énergétique du Japon, 7 décembre 2006, 2 pages.
English: Note: In PHP versions before 5.0.0 you must use ociplogon() instead.
French: Note: Si vous utilisez PHP avec le client Oracle Instant, vous pouvez utiliser les méthodes de nommage pour faciliter la connexion tel que décrites ici : » http://download.oracle.com/docs/cd/E11882_01/network.112/e10836/naming.htm#NETAG255 .
English: On 26 April 1999, the Commission adopted resolution 1999/23, under the terms of which Mrs. Fatma-Zohra Ouhachi-Vesely submits this progress report.
French: Le 26 avril 1999, la Commission a adopté la résolution 1999/23 en application de laquelle Mme Fatma-Zohra Ouhachi-Vesely soumet le présent rapport d'activité.
English: However, the Independent Audit Advisory Committee advises that instead of implementing this as a pilot project, which implies that its feasibility is still being assessed, the Secretary-General should propose implementing enterprise risk management in a few selected organizational units as the first phase of a multi-phase project.
French: Toutefois, le Comité estime que le Secrétaire général, au lieu de traiter cette phase comme un projet pilote, ce qui laisserait entendre que la question de la viabilité de l'opération se pose encore, devrait proposer que l'application initiale du dispositif de gestion globale des risques à un petit nombre d'unités administratives constitue la première phase d'un projet échelonné.
English: The present Tribunal therefore judges that, in taking  the steps that it did in the LeDeuff case, the Canada  Employment and Immigration Commission was providing a  service to the public and consequently was obliged to  refrain from acting on a prohibited ground of  discrimination."
French: Le présent tribunal est d'opinion que la Commission de  l'Emploi et de l'Immigration du Canada, en agissant comme  elle l'a fait dans le cas LeDeuff, fournissait un service  destiné au public et que ce faisant elle devait s'abstenir  d'agir pour un motif de distinction illicite."
English: Estimates of family heritability across sites for damage was high (hf = 0.77 ± 0.11), but individual heritability was only moderate (hi = 0.18 ± 0.03).
French: Les estimés de l'héritabilité familiale pour les dégâts à travers les sites étaient élevés (hf = 0,77 ± 0,11) bien qu'au niveau des arbres pris individuellement les estimés étaient seulement modérés (hi = 0,18 ± 0,03).
English: In accordance with specific provisions of the UPEACE charter, this course will be compulsory for all UPEACE students.
French: Aux termes de la charte de l'Université, tous les étudiants de l'Université seront tenus de suivre ce programme.
English: At the time of CTV's licence renewal in 1999, the Commission expects Baton to demonstrate how it intends to put its stated commitment to drama and other high quality Canadian programming into effect.
French: Au moment du renouvellement de la licence de CTV en 1999, le Conseil s'attend à ce que la Baton lui montre de quelle manière elle entend remplir l'engagement qu'elle a pris à l'égard des dramatiques et d'autres émissions canadiennes de grande qualité.
English: CVDS’s comments on the GIR, exhibits O, P, Q, R, S, T and U.
French: Meriel V. M. Bradford Meriel V. M. Bradford Membre
English: Firstly, as stated in the report, we need a legislative initiative on concessions, including concessions for construction and management.
French: Premièrement, comme le dit le rapport, nous avons besoin d'une initiative législative sur les concessions, notamment les concessions dans le domaine de la mise en place et de la gestion.
English: Ordinance Relating to Environmentally Hazardous Substances: The Federal Act on the Protection of the Environment and specifically the “Ordinance Relating to Environmentally Hazardous Substances” (adopted 1986, revised in 1995 and 2003) provides measures to mitigate emissions from synthetic gases (HFCs, PFCs, and SF6).
French: Ceux-ci ne trouvent guère dans la loi d'incitations à respecter le droit international humanitaire s'ils ne risquent devant la juridiction pénale interne que d'être poursuivis pour participation à un conflit armé non international, qu'ils aient ou non enfreint les règles de droit applicables.
English: Concerns have arisen worldwide regarding the potential risk of disease transmission through blood, human tissues and organs.
French: De par le monde, on s'inquiète de l'éventuel risque de transmission de la maladie par le sang, les tissus et les organes humains.
English: This tragic anniversary has unfortunately coincided with the events in Japan.
French: Cet anniversaire tragique a malheureusement coïncidé avec les événements au Japon.
English: During an influenza outbreak, antiviral prophylaxis may involve the whole facility, or an individual unit if the outbreak is restricted to that unit, and there is very little mixing of staff or residents between units.
French: Pendant une éclosion d’influenza, la prophylaxie antivirale peut s’étendre à tout l’établissement ou à une unité individuelle si l’éclosion est limitée à cette unité-là et si les résidents et le personnel ont peu de contacts entre les unités.
English: Please note that this payment is also subject to income tax deductions unless it is transferred to an RRSP or to a RPP.
French: Veuillez prendre note que ce paiement est aussi assujetti à l'impôt sur le revenu sauf s'il est transféré dans un REÉR ou un RPA.
English: The principles of “free” and “compulsory” are the two operational rules specific to the public service of education.
French: Les principes de «gratuité» et d'«obligation» sont les deux règles de fonctionnement spécifiques au service public de l'éducation.
English: Nelson, British Columbia - Transportation | Automobiles | Buses | Church - Buildings Description:
French: Nelson, British Columbia - Transportation | Automobiles | Buses | Church - Buildings Description :
English: Total co-financing from all partners was €5.4 billion in 2004.
French: Le cofinancement total de tous les partenaires a été de 5,4 milliards d'euros en 2004.
English: The work of the Council on the issue should, therefore, be effectively integrated with the work of other entities in the Organization — particularly with that of the General Assembly, the Economic and Social Council and the specialized agencies — and, in applicable cases, with the work of non-governmental organizations and civil society.
French: Le travail du Conseil sur la question devrait donc s'intégrer véritablement aux efforts déployés par d'autres entités de l'Organisation, notamment les organes de l'Assemblée générale, du Conseil économique et social ainsi que les institutions spécialisées et le cas échéant, au travail des organisations non gouvernementales et de la société civile.
English: 3.6 Thus no instance of maladministration has been found in relation to this aspect of the case.
French: 3.6 Par conséquent, le Médiateur ne constate aucun cas de mauvaise administration quant à cet aspect de l’affaire.
English: (1961) reported mortality of fathead minnow exposed to acrylonitrile in a flow-through system in which solutions were renewed every 100 minutes.
French: (1985) ont examiné l'effet de l'acrylonitrile sur la mortalité du crapet à oreilles bleues dans un système en conditions dynamiques dans lequel les concentrations étaient mesurées.
English: As expected, not all persons who received an invitation to participate were actually eligible to complete the survey as hiring managers.
French: Les résultats du sondage qui figurent dans le tableau ci-dessus nous offrent également un aperçu des niveaux de scolarité des gestionnaires qui embauchent.
English: In addition and as required, secretariats should ensure that basic documents such as procurement guidelines, registration forms and other relevant information about their procurement process is made available online in more than one language.
French: De plus, les secrétariats devraient s'assurer, selon les besoins, que les documents de base tels que les directives relatives aux achats, les formulaires d'inscription et les autres renseignements concernant les procédures d'achat sont disponibles en ligne en plusieurs langues.
English: • It requires that viewer advisories accompany programs with violent content.
French: • Il rend obligatoire la diffusion d’une mise en garde aux téléspectateurs dans le cas d’émissions dont le contenu est violent.
English: • The Government provides funding to the provinces and territories for post-secondary education through cash and tax transfers under the Canada Health and Social Transfer and, after April 1, 2004, under its successor, the Canada Social Transfer.
French: • Le gouvernement fédéral fournit aux provinces et aux territoires un financement au titre de l’enseignement postsecondaire sous forme de transferts en espèces et de points d’impôt dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux (TCSPS), et dans le cadre du Transfert canadien en matière de programmes sociaux (TCPS), après le 1er avril 2004.
English: • Becton Dickinson FACScalibur flow cytometer, a piece of equipment traditionally used in hospitals to study cells, used for the implementation of the project: Isolation, identification and selection of strains and monitoring of cultures by flow cytometry.
French: • cytomètre en flux Becton Dikinson Facs Scalibur, matériel traditionnellement employé dans les hôpitaux pour l’étude des cellules, qui sert à l’exécution du projet "isolement, identification et sélection de souches et suivi de cultures par cytométrie en flux".
English: ProSec is the result of many years of research conducted with the Laboratoire de Génie Chimique (LGC) ( http://lgc.inp-toulouse.fr ) and Nordon Cryogenie ( http://www.nordon-cryogenie.com ), a leading manufacturer of this type of exchanger. This collaborative development has allowed rigorous validation of the correlations used for the calculation of exchange coefficient or of pressure drops and, most of all, has enable the representation of the full complexity of this type of equipment.
French: ProSec a été conçu pour l'aider dans cette tâche et lui permettre de vérifier aisément l'impact d'une modification de sa conception sur la température ou la pression des fluides sortant de la "boîte froide".
English: Documents: TRANS/WP.1/2005/10/Rev.1 and informal document for the session
French: Documents : TRANS/WP.1/2005/10/Rev.1 et document informel de la session
English: The overriding legislative principle of the segregation pilot program is that the placement of offenders in the general population is the norm, as is the provision of adequate protection, control, programs, and services to offenders who cannot be maintained in this population.
French: Le plus important principe législatif qui s'applique au programme pilote en isolement est que le placement des délinquants dans la population carcérale générale est la norme, tout comme la prise de mesures de protection et de contrôle nécessaires et la prestation de programmes et de services appropriés aux délinquants qu'on ne peut garder dans cette population.
English: The services were separated into two groups:
French: Soutien à l'infrastructure de technologie de réseau
English: In his opinion, their primary function is to cut grass, and their use with attachments does not make them tractors.
French: Selon lui, leur principale fonction est de couper l'herbe, et le fait qu'elles soient utilisées avec des attachements n'en fait pas des tracteurs.
English: Hoeing is one of the most effective methods of weed control.
French: Le binage demeure l'une des méthodes les plus efficaces pour lutter contre les mauvaises herbes.