ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: The top federal-provincial tax rate on capital gains for individuals in Canada will be reduced from an average of about 31 per cent to about 23 per cent, lower than the typical combined federal-state top tax rate on capital gains in the U.S. of 25 per cent.
French: Le taux maximal d’imposition fédéral et provincial sur les gains en capital des particuliers au Canada passera d’environ 31 % en moyenne à 23 % environ, ce qui est moins élevé que le taux typique maximal de l’impôt fédéral et d’État combiné en vigueur aux États-Unis, qui est de 25 %.
English: Whether or not it was advisable in retrospect to create CATSA as a Crown corporation, the fact remains that this model did what it was intended to do – it enabled the government to deliver a dramatically larger and more effective screening regime at Canada’s airports in record time.
French: Peu importe qu’il soit souhaitable ou non a posteriori de créer l’ACSTA en tant que société d’État, le fait est que ce modèle a atteint les objectifs qu’il visait, à savoir qu’il a permis au gouvernement de mettre en place un régime de contrôle radicalement plus important et plus efficace dans les aéroports du Canada dans un délai record.
English: However, whatever the distribution as between operators of "bad" savings books in the event of universalisation, it is possible to assess the cost of the banking accessibility SGEI, which the French authorities say is constant, and to compare it with the savings made on the commission based on the funds involved.
French: (212) A titre d’exemple, la Commission estime qu’il serait envisageable que le montant économisé grâce à la réduction du commissionnement au titre de la collecte pour financer le logement social soit réparti au prorata des opérations d’intérêt général effectuées au guichet dans chaque établissement.
English: I therefore encourage members to avail themselves of this occasion, and I am looking forward to hearing members' comments, proposals and ideas on this important matter.
French: J'encourage par conséquent les États Membres à mettre à profit cette occasion et j'attends avec intérêt d'entendre les réflexions, les propositions et les idées des Membres sur cette question importante.
English: In opening the debate this morning, the President of the General Assembly recalled the circumstances that led to the creation of the Peacebuilding Commission.
French: Elle a aussi tenu à rappeler le contexte dans lequel cette Commission est appelée à remplir le rôle qui est le sien, à assumer ses responsabilités.
English: Council of Europe 1997, Language Learning for European citizenship.
French: Conseil de l’Europe 1997, Apprentissage des langues et citoyenneté européenne.
English: The Italian Embassy in Austria had never been instructed to enquire into the situation of the abducted children, as provided for in Italian legislation.
French: L'Ambassade italienne en Autriche n'a jamais été chargée, tel que prévu par la législation italienne, de s'informer de la situation des enfants enlevés.
English: CN has had success in utilizing its IC Rail Marine Terminal at Convent, LA for the direct transfer of fertilizers from ocean vessels to railcars for distribution within the U.S. and Canada.
French: Le IC Rail Marine Terminal du CN situé à Convent, en Louisiane, est d’ailleurs mis à contribution : on y transborde directement dans des wagons les engrais importés par bateaux pour les expédier aux États-Unis et au Canada.
English: In 2002, ESCWA launched the ESCWA-PAN web site, which has been used by the Commission to establish contacts in member countries in the field of public administration, public finance and information technology (IT) sectors.
French: En 2002, la CESAO a lancé son propre réseau d'information en ligne, qui lui permet d'établir des contacts dans les secteurs de l'administration publique, des finances et des technologies de l'information dans les pays membres.
English: It established an open-ended ad hoc working group of Parties to the Kyoto Protocol to conduct that process and report to each session of the COP/MOP on the status of this process.
French: Elle a créé un groupe de travail à composition non limitée réunissant des Parties au Protocole de Kyoto, chargé de mener ce processus et de rendre compte de son avancement à chaque session de la COP/MOP.
English: Local Contact Address E-Mail: info@eprep-mealhada.rcts.pt
French: Local Coordonnées pour informations supplémentaires Courriel: info@eprep-mealhada.rcts.pt
English: 9 And a he that believeth and is baptized shall be saved, and he that believeth not shall be b damned .
French: 9 a Et celui qui croira et sera baptisé sera b sauvé , et celui qui ne croira pas sera c damné .
English: The Technology and Economic Assessment Panel could confirm that adequate quantities of surplus halons and CFCs were available beyond the quantities required for critical-uses and the basic domestic needs of the countries operating under Article 5, paragraph 1;
French: Le Groupe de l'évaluation technique et économique pourrait confirmer que des excédents suffisants de halons et de CFC étaient disponibles en sus des quantités requises pour des utilisations critiques et pour les besoins intérieurs fondamentaux des pays visés au paragraphe 1 de l'article 5;
English: It recognizes that most people do not have all the skills for innovation that an organization requires.
French: Il reconnaît que la plupart des gens ne possèdent pas toutes les compétences dont une organisation a besoin pour innover.
English: • Clean up and put away objects around your home and yard that can hold water.
French: • Nettoie et range les objets qui se trouvent près de ta maison ou dans ta cour et qui peuvent contenir de l'eau.
English: The ISU supported the President, the President-Designate, the Co-Chairs, the Contact Group Coordinators, the Sponsorship Programme donors group and individual States Parties with initiatives to pursue the aims of the Nairobi Action Plan.
French: L'Unité a aidé le Président, le Président désigné, les Coprésidents, les Coordonnateurs des Groupes de contact, le groupe de donateurs du Programme de parrainage et différents États parties par des initiatives visant à assurer la réalisation des objectifs du Plan d'action de Nairobi.
English: This proposal could be supported on condition that it is the social partners who themselves draw up the negotiating rules and principles at European level within this framework.
French: Je peux soutenir la proposition à condition que ce soient les partenaires sociaux qui déterminent eux-mêmes les règles de négociation et les principes à l'échelle européenne, dans le cadre ainsi esquissé.
English: Dirk Sterckx on behalf of the rapporteur, Georg Jarzembowski, Willi Piecyk, Eva Lichtenberger, Jaromír Kohlíček, Philip Bradbourn, Enrico Grillo-Pasquarelli (EC).
French: Dirk Sterckx au nom du rapporteur, Georg Jarzembowski, Willi Piecyk, Eva Lichtenberger, Jaromír Kohlíček, Philip Bradbourn, Enrico Grillo-Pasquarelli (CE).
English: Imagery based on measurements taken in the near infrared (NIR) portion of the electromagnetic spectrum (approximately 1 micrometre) is used to complement the regular IR imagery.
French: Les images basées sur les mesures prises dans la partie du proche infrarouge du spectre électromagnétique (environ 1 micromètre) viennent compléter les images IR habituelles.
English: Specifically, staff savings (about 60 posts, corresponding to approximately 10 million Swiss francs) and non-staff savings (also corresponding to approximately 10 million Swiss francs) are expected to be made in the year of the completion of the project.
French: Plus précisément, on compte que des économies de personnel (une soixantaine de postes, représentant environ 10 millions de francs suisses) et autres (représentant aussi environ 10 millions de francs suisses) seront réalisées au cours de l'année de l'achèvement du projet.
English: Print version | Legal notice | What's new? | Search | Contact | Index | Glossary | About this site da de el en es fr it nl pt fi sv EUROPA > Summaries of legislation > Money laundering: prevention of the use of the financial system
French: Version imprimable | Avis juridique | Quoi de neuf? | Recherche | Contact | Index | Glossaire | A propos de ce site da de el en es fr it nl pt fi sv EUROPA > Synthèses de la législation > Blanchiment de capitaux: prévention de l'utilisation du système financier
English: Public prosecutors, under the powers conferred by law, may legally proceed to freeze accounts, in particular to combat the financing of terrorism.
French: L'officier du ministère public, de par les pouvoirs lui conférés par la loi, peut, notamment pour combattre le financement du terrorisme, procéder licitement au gel des comptes.
English: Possible training opportunities must include:   i. business and accounting skill development; ii. expanding educational approaches to improve access, retention and completion rates; iii. strengthening adult education and literacy programs to improve the labour market opportunities for mature northerners; and iv. improving entrance rates to post-secondary institutions.
French: La formation offerte devrait comprendre :  i. le perfectionnement des aptitudes en affaires et en comptabilité; ii. des approches plus diverses pour améliorer l’accès à de la formation, encourager les jeunes à poursuivre leurs études et augmenter le nombre de jeunes qui terminent leurs études;  une amélioration des programmes d’éducation des adultes et d’alphabétisation pour augmenter les chances des résidants plus âgés de trouver du travail; iii. une augmentation du nombre d’étudiants qui poursuivent des études post-secondaires.
English: This is particularly important if we know that rising energy prices have become one of the most significant causes of poverty.
French: C'est particulièrement important si nous savons que les prix croissants de l'énergie sont devenus l'une des causes les plus significatives de la pauvreté.
English: After being raised by jacks, loads will be effectively cribbed or blocked, if necessary, to prevent failing.
French: Une fois levées sur le cric, les charges doivent être bien coincées si cela est nécessaire, pour les empêcher de tomber.
English: 10 a.m. Ms. Mary Robinson, former President of Ireland and former United Nations High Commissioner for Human Rights; H.E. Mr. Jorge Urbina, Permanent Representative of Costa Rica; H.E. Ms. Kirsti Lintonen, Permanent Representative of Finland; and Mr. Joseph Dube, Control Arms Campaign (on “Next steps towards an arms treaty”) [There will also be a video message from Dame Helen Mirren, Oscar-winning actress.
French: 10 heures Mme Mary Robinson, ancienne Présidente de l'Irlande et ancienne Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme; S.E.  M. Jorge Urbina, Représentant permanent du Costa Rica; S.E.  Mme Kirsti Lintonen, Représentante permanente de la Finlande; et M. Joseph Dube, Campagne pour le contrôle des armes (sur le thème “Prochaines étapes vers un traité sur le commerce des armes”) [Un message vidéo de Dame Helen Mirren, actrice lauréate d'un Oscar, sera également diffusé.
English: A comment from Pezim concerning the protective role of securities regulators was also quoted approvingly in the decision.
French: La Commission a aussi cité, en l’approuvant, un extrait de la décision Pezim traitant du rôle de protecteur des organismes de réglementation des valeurs mobilières.
English: Mission statements are generally documents which set out the set of values to which the organization subscribes.
French: Il reconnaît que les dénonciateurs ont besoin d’une certaine protection, car il est arrivé souvent par le passé que des dénonciateurs subissent des représailles.
English: The National and International "This program has changed my Memorials pillar includes the provision life, and it has given me solid work experience with the of funeral and burial services.The Last federal government, while still Post Fund Corporation is a non-profit allowing me to live the life of a organization which operates in close student.
French: Terre-Neuve à Beaumont-Hamel (www.vac-acc.gc.ca/general_f/ sub.cfm?source=youthfeature/studentguide). Les guides sont embauchés dans le cadre du Programme d’emploi pour étudiants du gouvernement fédéral. Ils donnent une interprétation du site et des visites guidées durant l’une « Le Programme a changé ma des trois périodes de 14 semaines : vie, et m’a donné une solide janvier à mai; mai à août ou encore août expérience de travail au à novembre.
English: Market Focus - Durum market on fire by Mike Jubinville of Pro Farmer Canada
French: On peut voir ces publicités télévisées en direct au www.agrifoodcomoxvalley.com. retour au début
English: 1—2000 Où va le Traité sur la Non- Prolifération?
French: No 1 : 2000 Où va le TNP?
English: Part VIII of the Act confers on the Treasury Board the responsibility for the general direction and coordination of the policies and programs relating to the implementation of Parts IV, V and VI in federal institutions (subsection 46(1)).
French: La partie VIII de la Loi charge le Conseil du Trésor de l'élaboration et de la coordination générales des principes et programmes fédéraux d'application des parties IV, V et VI dans les institutions fédérales (paragraphe 46(1)).
English: Sexual exploitation and sexual abuse (art.
French: Exploitation sexuelle et abus sexuels (art. 34)
English: In a later paper, Henderson and Cockburn ask whether scale and scope confer similar advantages at the development (as opposed to the discovery) stage.
French: Dans une étude plus récente, Henderson et Cockburn se demandent si les économies d’échelle et de gamme entraînent des avantages semblables au stade du développement (par opposition au stade de la découverte) 81 .
English: all existing authorisations and contracts within the port and on the maritime access routes under its jurisdiction.
French: toutes les autorisations et de tous les contrats existants liés au port et aux voies navigables d'accès à celui-ci qui relèvent de sa juridiction.
English: Similarly, restrictions need not be applied to sub-regions or localities that are not protected.
French: Les mêmes considérations s'appliquent lorsque la marque est composée de ou comporte un élément important d'une IGP.
English: On the left bank, they spread out over the steep slopes around Tain-l'Hermitage.
French: Sur la rive gauche, elle occupe les coteaux escarpés autour de Tain-l'Hermitage.
English: PO Box 789 1099 Manila Philippines
French: * s/o : sans objet
English: Its model for public sector reform has, since the late 1990s, included explicit recognition of the need for a merit-based recruitment and promotion regime.[6]
French: Depuis la fin des années 1990, son modèle de réforme de la fonction publique a inclus la reconnaissance explicite du besoin d'un régime de recrutement et de promotion fondé sur le mérite[6].
English: By 2 p.m. on 27 August all Military Districts had reported that guards had been placed at most of the vulnerable points for which they were responsible.
French: Ces endroits comprenaient les principaux canaux, ponts de chemin de fer et hangars de l'aviation.
English: • The information provided above compares taxes that would be paid by a single individual earning $35,000 in 2004 with and without tax reductions provided by the Plan.
French: • Le tableau ci-dessus présente l’impôt payable par un célibataire touchant un revenu de 35 000 $ en 2004, avec les réductions d’impôt consenties par le Plan ou sans elles.
English: On the other hand, the presence of north Gondwanian fauna implies close relationships with western European margin of Gondwana.
French: Celle des faunes nord-gondwaniennes implique des relations étroites avec la bordure ouest-européenne du Gondwana.
English: However, the Commission emphasizes that this matter is being followed up closely in Bogota by its delegation, in collaboration with the ambassadors of the Member States.
French: La Commission souligne toutefois que cette question est suivie de près à Bogota par sa délégation, en collaboration avec les ambassades des pays membres.
English: • The use of women's mechanisms to inform the development and design of all macroeconomic policies for financing development.
French: • De se servir des mécanismes servant à promouvoir la condition de la femme pour élaborer et formuler toutes les politiques macroéconomiques de financement du développement;
English: Canadian Nuclear Safety Commission Performance Report For the period ending March 31, 2001
French: Commission canadienne de sûreté nucléaire Rapport sur le rendement Pour la période se terminant le 31 mars 2001
English: Jerusalem should be an open city, without borders, and the holy places should be open to all.
French: Des mesures politiques devaient accompagner les mesures économiques.
English: If this kind of concern seems to raise itself in the immediate case, however, it is only at the inception of the low risk policy, and it is sufficient to say that the policy must be considered over its entire lifetime and in the context of the whole case.   In any event, the facts in the present case are substantially different than the facts which presented themselves in Large.
French: Si ce genre de préoccupation semble devoir être soulevé dans l'affaire ici en cause, toutefois, cela ne peut être fait qu'à partir du moment où la politique d'évaluation des risques existait et il suffit donc d'affirmer que la politique doit être analysée en fonction de la totalité de la période où elle a été appliquée et dans le contexte général de l'affaire ici en cause.
English: • taking the necessary steps to ensure compliance with ECB Guidelines and Instructions and defining any necessary information to be provided by the NCBs;
French: • il prend les mesures nécessaires pour assurer le respect des orientations et des instructions de la BCE et définit toute information que les BCN doivent nécessairement lui fournir ;
English: In such circumstances a legislative provision allowing an Umpire to review a Board's decision on new evidence (evidence not presented to the Board) and to either make the decision himself, or to send the matter back to the Board for rehearing clearly fits with the scheme of the Act as well as being the result derived from a plain reading of the section.
French: Dans ces circonstances, la disposition législative permettant à un juge-arbitre d'examiner la décision d'un conseil en présence de nouvelles preuves (qui n'ont pas été présentées au conseil) et de rendre une décision lui-même ou de renvoyer l'affaire su conseil pour qu'il la réentende est tout a fait compatible avec l'esprit de la Loi et ressort bien à la lecture de l'article 102.
English: When everyone is seated (just the four of you), play will start.
French: Quand tout le monde sera assis (seulement vous quatre) la partie commencera.
English: One participant stated that: "Certainly training needs to be an issue.
French: Un participant a affirmé : « Certainement, la formation doit être une préoccupation.
English: The Ministers in Kiev expressed their support for the Ad Hoc Working Group on Environmental Monitoring and its activities, particularly on strengthening the environmental information and observation capacity in the 12 countries of Eastern Europe, the Caucasus and Central Asia.
French: Les ministres réunis à Kiev ont exprimé leur soutien au Groupe de travail de surveillance de l'environnement et à ses activités, notamment celles qui touchent au renforcement des capacités d'information et d'observation en matière d'environnement dans les 12 pays d'Europe orientale, du Caucase et d'Asie centrale.
English: We expect that with the introduction of increased flexibilities in the new PSEA, we will see more indeterminate (permanent) hiring.
French: Les autres étaient déjà à l’emploi de la fonction publique (postes pour une période déterminée : 63,9 p. 100; emplois étudiants : 1,4 p.
English: NIPCCD is an autonomous body working under the aegis of the Department of Women and Child Development.
French: Le NIPCCD est un organisme autonome qui travaille sous l’égide du ministère de la femme et du développement de l’enfant.
English: total $16.1m, GEF $5.3m
French: Financement total : 16,1 millions de dollars ; FEM : 5,3 millions de dollars
English: Bereavement Peer Support Program www.osiss.ca Quebec Pension Plan www.rrq.gouv.qc.ca 1-800-463-5185
French: Aumônier général www.forces.gc.ca/chapgen/engraph/ home_e.asp?cat=8 Services de santé des Forces canadiennes Gestionnaires de cas http://www.forces.gc.ca/health/services/frgraph/ casemanagement_home_f.asp?Lev1=1&Lev2=9 Soutien administratif national de gestion des cas
English: A number of people in Luxembourg criticise the fact that the Council of State is not elected directly.
French: Au Luxembourg, il y a un certain nombre de personnes qui critiquent le fait que le Conseil d'Etat n'est pas directement élu.
English: Within a year, it will likely be in the thousands.
French: Dans un an, la même recherche restituera probablement quelques milliers d'occurrences.
English: This has resulted in much of the archaeological remains pertinent to Period IV, as well as Period III, being assigned to what are here designated Middle and Late Great Lakes-St. Lawrence cultures; particularly so in the 200 to 300 km wide band extending from Lac St. Jean to Lake Abitibi southward to the St. Lawrence and Ottawa rivers (e.g. Côté 1993; Langevin et al.
French: En réponse aux petits échantillons et le contexte archéologique généralement inexistant qui permet l'identification des assemblages, la tentation compréhensible d'utiliser la distribution parsemée d'objets diagnostiques attribués aux GL-St-Laurentiens récents de la région pour reconstituer l'histoire culturelle a conduit à assigner une bonne partie des vestiges archéologiques de la Période IV et de la Période III, à ce qui est désigné ici comme le GL-St-Laurentien moyen et récent, particulièrement sur une bande de terre de 200 à 300 km qui s'étendait du lac Saint-Jean au lac Abitibi et, en direction sud, jusqu'au fleuve Saint-Laurent et la rivière des Outaouais (e.g. Côté 1993; Langevin et al.
English: The effect of natural VEN infection on cod erythrocytes in vitro was studied using several methods.
French: Les auteurs ont étudié l'effet de la nécrose érythrocytaire virale (NEV).
English: B. Asia-Pacific Economic Cooperation
French: Coopération économique Asie-Pacifique
English: In this context, it may also be interesting to explore the consequences of violence against women on men, directly and indirectly.
French: On pourra également choisir de terminer la séance en question par une minute de silence en l'honneur des victimes de ce type de violences familiales ou conjugales.
English: Endorses the conclusions and recommendations contained in the related reports of the Advisory Committee on Administrative and Budgetary Questions;4
French: Souscrit aux conclusions et recommandations formulées par le Comité consultatif dans ses rapports4;
English: Our services include corporate and investment banking, trade finance, treasury and securities custody services, and private banking.
French: Au nombre des services offerts par RBC figurent des services bancaires aux entreprises, des services bancaires d’investissement, du financement commercial, des services de dépôt de liquidités et de titres, et des services bancaires aux particuliers.
English: The next morning, Oberstleutnant Schroeder does not show up at the meeting, but he sends a representative who asks MGen Spry to declare Calais an "open city"-impossible, as the garrison was still prepared to fight.
French: Le lendemain matin, l’Oberstleutnant ne se présente pas au rendez-vous, mais il envoie plutôt un représentant qui demande au Mgén Spry de déclarer Calais « ville ouverte », ce à quoi il se voit répondre par la négative, puisque la garnison est toujours disposée à se battre.