ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: Title VII Recordings (List of Acts to be Recorded) 66. The following documents shall be made public by means of being recorded in the Central Patent Office: (1) inter vivos deeds, with or without consideration, which cover assignments, in whole or in part, of rights in Italian patents on industrial inventions; (2) inter vivos deeds, with or without consideration, which establish, modify or transfer rights of enjoyment, in personam or in rem, or rights of security established in the aforesaid patents in accordance with Section 69 hereof; (3) deeds of division, corporate documents, settlements and surrenders, relative to the rights referred to at the two preceding numerals; (4) bills of attachment; (5) official reports on awards following forced sales;
French: Titre VII – Transcription (Enumération des actes à transcrire) 66.– Doivent être rendus publics par transcription auprès de l’Office central des brevets : 1) Les actes entre vifs en vertu desquels des droits portant sur des brevets nationaux d’invention industrielle sont transférés en tout ou en partie, à titre onéreux ou gratuit; 2) les actes entre vifs qui constituent, modifient ou transfèrent, à titre onéreux ou gratuit, des droits de jouissance, personnels ou réels ou des droits de garantie constitués, aux termes de l’article 69, sur lesdits brevets; 3) les actes de division, d’association, de transaction ou de renonciation, portant sur les droits visés aux deux points précédents; 4) les procès–verbaux de saisie; 5) les procès–verbaux d’adjudication, lors d’une vente forcée; 6) les procès–verbaux de suspension de vente de la partie des brevets saisis qui doit être retournée au débiteur aux termes du Code de procédure civile; 7) les décrets d’expropriation pour cause d’utilité publique; 8) les décisions prononçant l’existence d’actes visés aux points 1), 2) et 3), si lesdits actes n’ont pas déjà fait l’objet d’une transcription.
English: 4.4.1 Terminology This section provides definitions for some relevant terms used in this document, as adapted from the American Water Works Association (AWWA, 1999; Symonds et al., 2000):
French: 4.4.1 Terminologie Cette section définit quelques termes pertinents utilisés dans le présent document; les définitions sont adaptées à partir de celles de l'American Water Works Association (AWWA, 1999; Symonds et coll., 2000).
English: This is the bold and sweeping first sentence of the chapter "Building and Sustaining Research Capacity" in the Commission’s 1990 report.
French: 73) C’est par cette phrase audacieuse et radicale que débute le chapitre intitulé « Bâtir et maintenir la capacité de recherche » du rapport de la Commission datant de 1990.
English: His policy of cost cutting over efficiency, and his lack of personal popularity, caused Howe to blame him for the 1863 Liberal election loss.
French: Mais comme il applique une politique de réduction des coûts au détriment de l'efficacité et qu'il n'est pas populaire, J. Howe le blâme d'avoir causé l'échec du Parti libéral aux élections de 1863.
English: I will, however, stress that we still particularly need the following things: to extend the scope of the 2003 Savings Directive, to fight VAT fraud, to create an EU public register listing the names of individuals and undertakings having set up companies or accounts in tax havens and to give new impetus to tax harmonisation projects, beginning with the common corporate consolidated tax base.
French: Mais je voudrais souligner que nous avons encore particulièrement besoin des choses suivantes: étendre le champ d'application de la directive de 2003 sur la fiscalité de l'épargne, lutter contre la fraude à la TVA, établir un registre public européen contenant les noms de toute personne ou de toute entreprise ayant créé une société ou ouvert un compte dans un paradis fiscal, et donner un nouvel élan aux projets d'harmonisation fiscale, en commençant par l'assiette commune consolidée pour l'impôt des sociétés (ACCIS).
English: Once the system was operational, opportunities would be considered for adding a third component to EcoReporting (i.e. reporting on-line on a core set of environmental indicators), adding new international instruments and reorganizing the national reporting component according to the DPSIR framework: Driving forces (D) - Pressures (P) - State (S) - Impact (I) - Responses (R).
French: Une fois le système devenu opérationnel, on envisagerait d'ajouter un troisième élément (notification en ligne sur une série d'indicateurs de base), d'ajouter de nouveaux instruments internationaux et de réorganiser l'élément de notification national conformément au cadre DPSIR: Forces − Pressions − État − Impact − Réponses.
English: (8) The portion of subsection 1100(20.2) of the Regulations before paragraph (a) is replaced by the following: (20.2) For the purpose of this Part, computer tax shelter property is computer software, and property described in Class 50 in Schedule II, that is depreciable property of a prescribed class of a person or partnership where 2.
French: b) le total des sommes représentant chacune : (i) la perte du contribuable résultant d’une entreprise dans le cadre de laquelle un produit informatique déterminé lui appartenant est utilisé, calculée compte non tenu des déductions opérées en application du paragraphe (1) relativement à ce produit, (ii) la perte d’une société de personnes résultant d’une entreprise dans le cadre de laquelle un produit informatique déterminé de la société de personnes est utilisé, jusqu’à concurrence de la part de cette perte qui est incluse dans le calcul du revenu du contribuable pour l’année.
English: The movements in this trust fund are included under “other trust funds” in schedule 6.
French: Les ressources de ce fonds sont comptabilisées à la rubrique Fonds d'affectation spéciale divers du tableau 6.
English: The Group would make detailed comments after the additional briefing was provided by the Secretariat under agenda item 7.
French: Le groupe ferait des observations détaillées après que le Secrétariat aurait fourni des informations supplémentaires au titre du point 7 de l’ordre du jour.
English: When considered in relation to the results of other experiments, it is evident that control of cocaine self-injection responding by a discrete-trials procedure results in schedule-dependent behaviours that differ in relative sensitivity to drug pretreatments from cocaine-reinforced responding controlled by fixed-ratio schedules of drug reinforcement.
French: Quand ces résultats sont confrontés à ceux d'autres expériences, il est évident que le contrôle de la réponse d'auto-injections de cocaïne au cours d'un procédé d'épreuves discontinues provoque des comportements dépendant du programme d'auto-injections, et différents, en ce qui concerne leur sensibilité relative aux pré-traitements des réponses renforcées par la cocaïne sous contrôle de programmes fixes de renforcement.
English: Vaccine-preventable diseases, such as measles, and the child's vaccination status are important considerations.
French: Il faut prendre en considération les maladies dont la prévention est possible grâce à la vaccination, comme la rougeole, et l'état d'immunisation de l'enfant.
English: Conservative assessment of chloramine exposure from potable water The purpose of the conservative assessment of chloramine exposure from potable water sources was to determine types of releases that may produce risk and to generate data that could be useful (if necessary) for risk management.
French: Évaluation prudente de l'exposition aux chloramines par l'eau potable L'objet de l'évaluation prudente de l'exposition aux chloramines par les sources d'eau potable était de déterminer les types de rejets susceptibles de poser un risque et d'engendrer des données qui pourraient être utiles (au besoin) pour la gestion du risque.
English: To be totally true to both concepts, an open university has to maintain the best distance-education approaches possible for the students with access to a state-of-the-art Internet-capable computer as well as students who can afford no computer at all.
French: Dans les années 1980, l’ordinateur est venu s’ajouter aux médias déjà utilisés et, au milieu des années 1990, cette université a commencé à adapter et à produire du matériel de cours sur le Web et sur cédérom. En 1999, l’Université d’Athabasca était en mesure d’offrir plus de 350 cours de premier, de deuxième et de troisième cycle.
English: * The text of the legislation is on file with the Secretariat and is available for consultation.
French: * Le texte de l'arrêté peut être consulté dans les archives du Secrétariat.
English: Ninety percent of its rivers are polluted. • The UN estimates that by 2025, nearly two-thirds of the world’s population will live in water-stressed regions (defined as access to less than 1.7 million litres of safe water per person, per year).
French: • L’ONU prévoit que d’ici à 2025, près des deux tiers de la population mondiale vivra dans des régions soumises à un stress hydrique (définies comme celles donnant accès à moins de 1,7 million de litres d’eau salubre par personne, par année).
English: Schedules, list of speakers, statements, documentation and interpretation
French: Calendrier, liste des orateurs, déclarations, documentation et interprétation
English: The review made a list of recommendations including that the Metal Mining Liquid Effluent Regulation (MMLER) should be amended to include all mines in Canada; to apply more stringent discharge limits; and to require all mines to implement an Environmental Effects Monitoring program (EEM).
French: Une série de recommandations a été formulée au terme de cet examen, celles-ci prévoyant entre autres la modification du Règlement sur les effluents liquides des mines de métaux afin d’y inclure toutes les mines du Canada; l’application de limites de rejet plus rigoureuses et l’obligation, pour toutes les mines, de mettre en place un programme de suivi des effets sur l’environnement (SEE).
English: The content of the decision is kept in the Register which is publicly available, together with a description of the way in which the concerns and opinions expressed by the interested public were taken into account in the decision-making process, and the main reasons and assessments on which the decision was based, including information on the public participation process.
French: Le contenu de la décision est reporté dans le Registre qui est à la disposition du public, accompagné d'un exposé de la façon dont il a été tenu compte des préoccupations et opinions exprimées par le public intéressé dans le processus décisionnel, ainsi que des principales décisions et évaluations sur lesquelles a été fondée la décision, y compris les informations sur le processus de participation du public.
English: These populations vary significantly in health status and the types of barriers experienced.
French: L’état de santé de ces populations et les obstacles auxquels elles sont confrontées varient énormément.
English: Consider whether a day program could provide sufficient structure for this type of client.
French: Il faut considérer la possibilité qu'un programme de jour puisse fournir suffisamment de structure pour ce type de client.
English: There was, however, little evidence of cooperation in this field, for instance between the Staff College, which was in contact with UNITAR and UNU but with no concrete results, and other United Nations organizations engaged in training and research.
French: Rien ne semblait toutefois indiquer qu'il existait une coopération dans ce domaine, notamment entre l'École des cadres, dont les contacts avec l'UNITAR et l'UNU ne débouchaient sur aucun résultat concret, et d'autres organisations des Nations Unies menant des activités de formation et de recherche.
English: Open communication is a key element of any strategy for change.
French: Une communication ouverte est un élément-clé de toute stratégie de changement.
English: See www.icao.int/mrtd/biometrics/reports.cfm.
French: Voir <www.icao.int/mrtd/biometrics/reports.cfm>.
English: HARRISON, Rosamund Louise; VÉRONNEAU, Jacques Co-Investigators:
French: HARRISON, Rosamund Louise; VÉRONNEAU, Jacques Co-chercheurs :
English: Note that although some data from previous competitions will be available on ResearchNet, applicants who start their new applications on the existing CIHR Web Forms will not be able to transfer this information to ResearchNet.
French: À noter que même si des données provenant des concours antérieurs sont disponibles sur RechercheNet, les candidats qui commencent à remplir leurs nouvelles demandes sur les formulaires Web actuels des IRSC ne pourront pas transférer ces renseignements sur RechercheNet.
English: Waterstone's, the largest of the "real" bookshop chains with about 200 branches, by contrast, runs its stores on an individual basis, allowing store managers a high degree of freedom to control their own stock and budgets.
French: Waterstone's est la plus grande chaîne de librairies « réelle » qui compte environ 200 succursales. Par contre, ses magasins sont gérés de manière indépendante, accordant ainsi aux gérants de magasins plus de liberté pour contrôler leurs stocks et leurs budgets.
English: . (NL) Since industrialisation, food prices have been kept artificially low, which has also enabled industrial wages to remain low.
French: - (NL) Depuis l'industrialisation, les prix des aliments ont été artificiellement maintenus à un niveau bas, si bien qu'il a été possible de maintenir aussi les salaires dans l'industrie à un niveau peu élevé.
English: 1038, 1978; SOR/97-447; SOR/92-545; SOR/87-154; SOR/78-910 Footnote 14 Drawing package NHSTA SAS-100-1000 Footnote 15 Chapter M-10 of the Revised Statutes of Canada, 1985; SOR/89-490; SOR/92-545; SOR/94-669 and SOR/97-447 Footnote 16 Drawing package NHSTA SAS-100-1000 Footnote 17 Lumley, Michael, Child Restraint Tether Straps — A Simple method of Increasing Safety for Children, SAE paper 973305, Child Occupant Protection 2nd Symposium Proceeding, P-316 Footnote 18 Lumley, Michael, Child Restraint Tether Straps — A Simple method of Increasing Safety for Children, SAE paper 973305, Child Occupant Protection 2nd Symposium Proceeding, P-316 Footnote 19 Road Safety Directorate, Transport Canada, A Review of the DOT/NHTSA Cost Estimates for the Proposed ISOFIX Child Seat Restraint Standard and Implications for the Canadian Situation Footnote b S.C. 1993, c.
French: 1038, 1978; DORS/97-447; DORS/92-545; DORS/87-154; DORS/78-910 Référence 14 Ensemble des dessins NHSTA SAS-100-1000 Référence 15 Chapitre M-10 des Lois révisées du Canada (1985); DORS/89-490; DORS/92-545; DORS/94-669 et DORS/97-447 Référence 16 Ensemble des dessins NHSTA SAS-100-1000 Référence 17 U.S. Code of Federal Register, titre 49, ch. V, partie 571.213 (publié le 10 janvier 1999) Référence 18 Lumley, Michael, Child Restraint Tether Straps — A Simple method of Increasing Safety for Children, SAE paper 973305, Child Occupant Protection 2nd Symposium Proceeding, P-316 Référence 19 Direction générale de la sécurité routière, Transports Canada, A Review of the DOT/NHTSA Cost Estimates for the Proposed ISOFIX Child Seat Restraint Standard and Implications for the Canadian Situation Référence b L.C. 1993, ch.
English: For CMR substances of Category 1A or 1B according to GHS;
French: Pour les matières CMR des catégories 1A ou 1B selon le SGH*
English: The Plan provides the New England states and Eastern Canadian provinces with a coordinated and powerful set of tools to reduce anthropogenic releases of mercury in our region and remove mercury from our waste streams.
French: Le Plan donne aux États de la Nouvelle-Angleterre et aux provinces de l’Est du Canada une série d’outils coordonnés et puissants afin de réduire les émissions anthropiques de mercure dans notre région et d’éliminer le mercure de nos flux des déchets.
English: Counsel are presently waiting for a hearing date following the filing of factums.
French: • Ballard - La défense en appelle de la condamnation pour possession de drogues et de la sentence.
English: Results TachÃ©, Alexandre A. TachÃ©, Alexandre Antonin TachÃ©, Joseph-Charles TachÃ©,, Alexandre A. Tait, Cassel Morton Talbot, Thomas Tanguay, Cyprien Tanner, Henry Tardif, Alphonse Tarte, Jos.
French: RÃ©sultats TachÃ©, Alexandre A. TachÃ©, Alexandre Antonin TachÃ©, Joseph-Charles TachÃ©,, Alexandre A. Tait, Cassel Morton Talbot, Thomas Tanguay, Cyprien Tanner, Henry Tardif, Alphonse Tarte, Jos.
English: The UN packaging symbol
French: Symbole de l'ONU pour les emballages
English: Reform is nonetheless clearly possible.
French: La réforme reste cependant clairement possible.
English: Notes that the distribution of the contracts awarded in 2006 (leaving aside the property contract awarded by a negotiated procedure - the purchase of buildings in Strasbourg, which alone represents a value of 143 125 000 EUR - by type of contract used was as follows:
French: 36. constate que la répartition des marchés attribués en 2006 (hors le marché immobilier attribué par une procédure négociée - l'achat des bâtiments à Strasbourg -, qui représente en soi une valeur de 143 125 000 EUR) par type de procédure utilisée, a été la suivante:
English: [13] The departmental representative contends that the Screening Board could not ignore the negative comments about the appellant that are found in the FSAR for 1999/2000, exhibit D-1, p.
French: [13] Le représentant du ministère affirme que le jury de présélection ne pouvait ignorer les commentaires négatifs au sujet de l'appelant qui se trouvent dans le RASE de 1999-2000 (pièce D–1, pp. 1 et 2) :
English: After all, we are talking here about more than ECU 2 billion.
French: Il est toujours question de 2 milliards d'écus.
English: However, elicited macrophages were shown to spontaneously exert a significant listericidal activity that was not enhanced by cytokine treatment.
French: Par contre des macrophages stimulés démontraient spontanément une activité listéricide qui n'augmentati pas lors d'un traitement avec des cytokines.
English: Eighty-eight per cent of these costs are associated with microbiological diseases (Todd, 1989). Microbial Hazards are a subset of biological hazards and include bacteria, viruses, yeasts, moulds, algae, parasitic protozoa and helmiths and their toxins and metabolities.
French: L'éducation des consommateurs est extrêmement importante et il faut faire tous les efforts possibles pour exploiter le programme À bas les BACtériesMC, ce qui assurera que l'on présente aux enfants d'âge scolairedemêmequ'aux adultes des messages appropriés sur la salubrité des aliments.
English: The town developed continuously over the following centuries.
French: La ville s'est développée de façon continue durant les siècles suivants.
English: Enjoy convenient services, such as Wi-Fi access, the launderette, electronic locks, lockers and safes.
French: Profitez de services pratiques, tels que Wi-Fi, laverie, serrures électroniques, armoires et coffres-forts.
English: Discipline in the euro area, and especially maintaining this discipline, is of major importance.
French: La discipline dans la zone euro, et spécifiquement le maintien de cette discipline, sont d'une importance primordiale.
English: • An associate member of the Pacific islands Forum, New Caledonia plays a central role in the progressive regional integration of French overseas territories in the Pacific.
French: Il s'agit par exemple des projets "TEP VERTES" (énergies renouvelables) et "SCIFISH" ( pêche, avec ACPs), qui devraient permettre de mieux intégrer, à terme, ces PTOM dans la région Pacifique.
English: Recommendations to Improve Health Care of Affected Women" was released in the fall of 2000.
French: Recommendations to Improve Health Care of Affected Women », a été publié à l'automne 2000.
English: ABSN sites were provided with a small business library, a public access computer and related peripheral equipment, computer training and training on CBSC’s general and Aboriginal specific information holdings.
French: On y offre de la formation en informatique et de la formation sur l’exploitation des fonds de renseignements généraux sur les CSEC et des fonds de renseignements précis sur les Autochtones.
English: Thus, lake trout can displace bull trout and may prevent bull trout from becoming established in certain low-elevation lakes.
French: Il semble donc que le Touladi puisse remplacer l'Omble à tête plate et empêcher l'espèce de s'établir dans certains lacs à faible altitude.
English: The question addresses both (a) the suggested solution for industrial property, including the treatment of incidental questions in Art. 6 and 10, and (b) the proposal related to copyright matters.
French: La question concerne à la fois a) la solution proposée pour la propriété industrielle, y compris le traitement des questions incidentes aux articles 6 et 10, et b) la proposition sur le droit d'auteur.
English: • Sam Robinson, University of Saskatchewan, (sam.robinson@usask.ca)
French: • M. Sam Robinson, Université de la Saskatchewan, (sam.robinson@usask.ca)
English: Generally, appetites diminish prior to the onset of hibernation (Powell and Russell 1993b).
French: De manière générale, l'appétit diminue avant le début de l'hibernation (Powell et Russell, 1993b).
English: The U.S. has required 100% on-road low-sulphur diesel since October 1, 1993.
French: Les États-Unis exigent que 100 % de ces véhicules utilisent du carburant diesel pauvre en soufre depuis le 1er octobre 1993.
English: [English] Spousal employment, single parents, and child care concerns are the three issues most frequently raised by Canadian forces families.
French: Vous aurez vite fait de constater l'influence qu'ils ont sur la qualité de vie de nos collectivités militaires.
English: The need for MLIS programs between meeting needs of multiple stakeholders (e.g., employers, students, profession, university, faculty) 2.2.6.
French: Les étudiantes et étudiants actuels en technique des bibliothèques ont suggéré d’améliorer le programme en bonifiant le contenu des cours et les employeurs ont proposé une meilleure formation pour acquérir des compétences en technologie et une formation plus spécialisée.
English: By Decision No. LET-P-A-284-2000 dated September 21, 2000, both the complainant and Air Canada were advised that section 66 of the Canada Transportation Act, S.C., 1996, c.
French: Par la décision no LET-P-A-284-2000 du 21 septembre 2000, le plaignant et Air Canada ont tous deux été avisés que l'article 66 de la Loi sur les transports au Canada, L.C. (1996), ch.
English: Aali Alizadeh, Harry Baker, Sylvain Boudreau, Alphonse Caouette, Steve Cornick, Guy Gosselin, Christine de Groot, Joe Hum, Marianne Manning, Helene Roche NRC-IAR:
French: Aali Alizadeh, Harry Baker, Sylvain Boudreau, Alphonse Caouette, Steve Cornick, Guy Gosselin, Christine de Groot, Joe Hum, Marianne Manning, Helene Roche IRA-CNRC :
English: PUBLICATION [74] Notice of the initiation of this investigation is being published in the Canada Gazette pursuant to subparagraph 34(1)(a)(ii) of SIMA.
French: PUBLICATION [74] Un avis d'ouverture de l'enquête est publié dans la Gazette du Canada conformément au sous-alinéa 34(1)a)(ii) de la LMSI.
English: 2.6 On 13 February 2002, the Eastern Seoul District Court convicted Mr. Choi as charged and sentenced him to one and a half years of imprisonment.
French: 2.6 Le 13 février 2002, le tribunal de district de Séoul-Est a reconnu M. Choi coupable des chefs d'accusation portés contre lui et l'a condamné à un an et demi d'emprisonnement.
English: Airbus aircraft share a unique cockpit and operational commonality, allowing airlines to use the same pool of pilots, cabin crews and maintenance engineers, bringing operational flexibility and resulting in significant cost savings.
French: Grâce à la similarité opérationnelle, unique à Airbus, les compagnies aériennes peuvent affecter les mêmes équipages, personnels navigants commerciaux et techniciens de maintenance aux appareils Airbus de leur flotte. Ces avantages, qui donnent aux utilisateurs une grande souplesse opérationnelle, se traduisent par des économies de coûts substantielles.