ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: What is not noticed cannot influence the finding of identity.
French: Aucune autre considération ne découle de l’arrêt de la Cour dans l’affaire C-291/00, «Arthur et Felicie», qui dit pour droit (point 53) que «la perception d’une identité entre le signe et la marque n’étant pas le résultat d’une comparaison directe de toutes les caractéristiques des éléments comparés, des différences insignifiantes entre le signe et la marque peuvent passer inaperçues aux yeux d’un consommateur moyen» et que (point 54) «l’article 5, paragraphe 1, sous a), de la directive doit être interprété en ce sens qu’un signe est identique à la marque lorsqu’il reproduit, sans modification ni ajout, tous les éléments constituant la marque ou lorsque, considéré dans son ensemble, il recèle des différences si insignifiantes qu’elles peuvent passer inaperçues aux yeux d’un consommateur moyen».
English: The court, in determining whether to grant a priority charge, relies on factors developed through jurisprudence.
French: Pour décider s'il convient d'accorder une charge, le tribunal se fonde sur des critères développés par la jurisprudence.
English:  Sweden VAT is payable at a rate of 25% and there are no concessions for work to historic buildings. Valuations for historic buildings can be reduced in assessing wealth tax liability.
French: S'agissant des pays pour lesquels il s'est révélé impossible jusqu'ici d'avoir des informations, on indique s'il est probable d'en obtenir un jour. Pays par pays Albanie Pas d'informations disponibles.
English: Moreover, that is likely to improve the potential use and the market prospects of transport by inland waterways; after all, we are trying to shift more transport of dangerous goods to inland waterways.
French: En outre, cela améliorera probablement l'utilisation potentielle et la prospection des marchés du transport par voies navigables intérieures; après tout, nous tentons de transférer davantage le transport de marchandises dangereuses vers les voies navigables intérieures.
English: 2008-2009 Estimates — Report on Plans and Priorities Section 2: Analysis of Program Activities by Strategic Outcome 2.1 Strategic Outcome:
French: Budget des dépenses 2008-2009 — Rapport sur les plans et les priorités Section 2 Analyse des activités de programme par résultat stratégique 2.1 Résultat stratégique :
English: Those who argued most strongly in favour of the Commission seemed to place their faith in ‘dirigiste’ intervention in the workings of the common market, whereas others preferred the Council of Ministers because it more effectively represented national - or, indeed, nationalist - interests.
French: He wondered whether the very nature of the fund had been changed in line with its new name?
English: The thistle and its dune grassland habitat outside of the parks are being surveyed and mapped, which will establish a baseline for future monitoring and aid in prioritizing sites for conservation.
French: Le relevÃ© et la cartographie du chardon et de son habitat de dunes herbeuses se trouvant en dehors des parcs sont en cours de rÃ©alisation, ce qui fournira une base de rÃ©fÃ©rence pour la surveillance ultÃ©rieure et aidera Ã dÃ©terminer quels sont les sites dont la conservation est prioritaire.
English: Discussion of Montreal Protocol issues within other international forums (Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent Procedure for certain Hazardous Chemicals and Pesticides in International Trade) During its second meeting, held in Rome from 27 to 30 September 2005, the Conference of the Parties to the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent Procedure for Certain Hazardous Chemicals and Pesticides in International Trade considered notifications of final regulatory action relating to methyl bromide submitted by three countries and the issue of whether assessment information on that chemical developed under the auspices of the Montreal Protocol could be used by a Party to the Rotterdam Convention to support action taken under that convention.
French: Au cours de sa deuxième réunion, tenue à Rome du 27 au 30 septembre 2005, la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international, il a été procédé à l'examen des notifications de mesures de réglementation finales concernant le bromure de méthyle présentées par trois pays ainsi qu'à l'examen de la question de savoir si les évaluations de ce produit chimique faites dans le cadre du Protocole de Montréal peuvent être utilisées par une Partie à la Convention de Rotterdam pour appuyer les mesures prises au titre de cette Convention.
English: Botswana and Lesotho registered a surplus in 2006 and 2007.
French: Le Botswana et le Lesotho ont enregistré un excédent en 2006 et 2007.
English: Franco) and western redcedar (Thujaplicata Donn ex D. Don) were subject to three nutrient treatments varying the rate of application of nitrogen (N) and phosphorus (P) over the growing season.
French: Franco) et de thuya géant (Thujaplicata Donn ex D. Don) ont été soumis à trois régimes nutritionels où les taux d'application d'azote (N) et de phosphore (P) variaient au cours de la saison de croissance.
English: Community members were empowered by being present and active throughout the research process, including the development of the community research agreement, data collection, data analysis, CD-ROM development and written and oral dissemination of results.
French: Les membres de la communauté ont participé tout au long du processus de recherche, y compris à l’élaboration de l’accord de recherche communautaire, à la collecte et à l’analyse des données, à la mise au point du cédérom et à la diffusion écrite et orale des résultats.
English: Foreign companies are only allowed to operate in the form of joint ventures and are limited to a maximum 50% equity participation.
French: Les sociétés étrangères sont seulement autorisées à fonctionner sous la forme de coentreprises dont elles ne peuvent détenir, au maximum, que 50 % du capital.
English: Potential traumatic workplace events include: witnessing a person die; violent physical attacks; physical threats; bomb threats; explosions; fire; intentional or unintentional release of chemicals or infectious agents; search and rescue activities; body recovery and site investigation following a major accident or disaster; attempted or completed suicide.
French: Les événements traumatiques potentiels en milieu de travail comprennent : présence lors du décès d'une personne, agression physique violente, menaces physiques, alerte à la bombe, explosion, incendie, rejet intentionnel ou involontaire de produits chimiques ou d'agents infectieux, activité de recherche et de sauvetage, récupération de corps et enquête sur le site à la suite d'un accident ou désastre important, suicide ou tentative de suicide.
English: A multidisciplinary perspective informs its search for the underlying causes of inadequacies in the legal system.
French: Elle tentera, en adoptant une perspective multidisciplinaire, de cerner les facteurs qui sous-tendent les lacunes du système juridique.
English: The amount of releases of some pollutants may not necessarily be commensurate with their environmental or health impacts.
French: Le volume des rejets de certains polluants peut ne pas correspondre à leurs impacts sur l'environnement ou la santé.
English: Players can get more cards from 15-card “booster packs” or by trading with friends.
French: Les joueurs peuvent obtenir de nouvelles cartes avec des pochettes recharges (booster) ou en échangeant leurs cartes avec des amis.
English: • Ambassador Michael Wygant, Head of OSCE/ODIHR Election Observation Mission • The OSCE Mission to Georgia and the 28 March Elections  Ambassador Reeve (or Mr. Wesselin) Head, OSCE Mission to Georgia
French: • M. l’Ambassadeur Michael Wygant, Chef de la Mission d’observation des élections du BIDDH/OSCE La délégation de l’OSCE en Géorgie et les élections du 28 mars M. l’Ambassadeur Reeve (ou M. Wesselin) Chef de la Délégation de l’OSCE en Géorgie
English: For others, temporary jobs are an intermediate step in the search for permanent work in the receiving firm or elsewhere.
French: Pour d'autres, le travail temporaire est un moyen de trouver, éventuellement, un emploi permanent dans l'entreprise hôte ou ailleurs.
English: It contains information on requirements and exceptions concerning ownership, possession and use. You will also find practical information on allowed goods, importation of vehicles, restrictions etc.
French: Elle contient des renseignements sur les exigences et exceptions concernant la propriété, la possession et l'utilisation ; les articles autorisés ; l'importation de véhicules automobiles ; les restrictions ainsi que des conseils pratiques sur la démarche à suivre avant de revenir au Canada.
English: In support of its allegations, the complainant has provided evidence of suppressed and eroded prices, declines in net revenues, reduced gross margins and net income, loss of market share, lost sales, lower production volume and capacity utilization, and reduced levels of employment.
French: À l'appui de ses allégations, la plaignante a fourni des éléments de preuve de prix comprimés ou effrités, de chutes des recettes nettes, d'une réduction des marges bénéficiaires et du revenu net, d'une perte d'une part du marché, de ventes perdues, de faibles volumes de production et d'une faible utilisation de la capacité, ainsi que de niveaux réduits d'emploi.
English: A Métis Housing Training Program is being created to provide practical training experience.
French: Un programme de formation en matière de logement destiné aux Métis est en cours d'élaboration.
English: For example, porphyrinuria was an early manifestation of a hexachlorobenzene-induced porphyria outbreak in Turkey.
French: Par exemple, en Turquie, la porphyrinurie était une première manifestation d'un début de porphyrie induite par de l'hexachlorobenzène.
English: Prohibition of forced or compulsory labour In reply to a question asked in its previous conclusion, the Committee notes that prisoners work on average 20 hours a week.
French: Interdiction du travail forcé ou obligatoire En réponse à une question posée dans sa conclusion précédente, le Comité note que les prisonniers travaillent en moyenne 20 heures par semaine.
English: The Commission was an organizer of the Northern Research Forum in Yellowknife, participating in that meeting as well as others related to the Forum.
French: Elle était l'un des organisateurs du Forum de recherches nordiques à Yellowknife, et a participé à ses travaux. La Commission a continué de diriger les préparatifs du Canada en vue de l'Année polaire internationale ( API ) 2007–2008.
English: UNFPA is working with partners to intensify prevention and strengthen HIV and sexual and reproductive health linkages.
French: Établir les liens entre l'hygiène sexuelle et la santé procréative, d'une part, et le VIH/sida, de l'autre
English: By virtue of article 169.3 of the Constitution, the Convention (as any international treaty properly concluded by the Republic) has as from its publication in the Official Gazette of the Republic, that is as from 12.7.1985, become part of the domestic law with superior force to any other domestic law enacted by the House of Representatives.
French: En vertu de l'article 169.3 de la Constitution, la Convention (au même titre que n'importe quel traité international signé dans les règles par la République) a, à compter de la date de sa publication au Journal officiel de la République, soit le 12 juillet 1985, intégré le droit national avec une force supérieure sur toute autre loi nationale adoptée par la Chambre des représentants.
English: The Committee had before it conference room paper A/AC.105/2009/CRP.11, containing information concerning non-governmental organizations having permanent observer status with the Committee regarding their consultative status with the Economic and Social Council.
French: Le Comité était saisi du document de séance A/AC.105/2009/CRP.11 qui contenait des informations concernant des organisations non gouvernementales dotées du statut d'observateur permanent auprès du Comité et leur statut consultatif auprès du Conseil économique et social.
English: Human rights can therefore provide valuable tools for States, in particular developing countries, to examine and counter existing and emerging international economic policies on trade, investment, finance, debt servicing, structural adjustment, so as to ensure that these are consistent with the principles and provisions of international human rights instruments.
French: Les droits de l'homme sont donc des outils importants pour les États, notamment les pays en développement, qui peuvent examiner et contrer des politiques économiques internationales, en vigueur ou en passe d'être adoptées, dans le domaine du commerce, de l'investissement, de la finance, du service de la dette ou de l'ajustement structurel, et vérifier leur conformité aux principes et dispositions des instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme.
English: Youth also participate in the All Native Basketball Tournament in Prince Rupert and the Christmas Classics Tournament, hosted by Old Massett.
French: Des jeunes participent également au tournoi de basket autochtone à Prince Rupert et au tournoi de No‘l organisé par Old Massett.
English: Co-operation with the Netherlands and Germany was extremely welcome.
French: Une coopération avec les Pays-Bas et l’ Allemagne est tout à fait bienvenue.
English: The size of the government's investments in IM/IT — nearly four billion dollars annually — reflects its ambitious goal of becoming the most connected nation in the world by year 2000.
French: La taille des investissements faits par le gouvernement en GI/TI — près de 4 milliards de dollars par an — témoigne du souhait ambitieux du Canada de devenir le pays « le plus branché » d'ici l'an 2000.
English: • Aboriginal Skills and Employment Partnerships http://www17.hrdc-drhc.gc.ca/ARO-BRA/ARO.cfm?Menu=asepMenu_e.cfm&File=asep/asep_intro_e.cfm&SubMenu=ASEP
French: • Partenariats pour les compétences et l'emploi des Autochtones http://www17.hrdc-drhc.gc.ca/ARO-BRA/BRA.cfm?
English: Friday, 21 August 2009, from 10 a.m. to 1 p.m. in Conference Room 5.
French: Vendredi 21 août 2009 de 10 à 13 heures dans la salle de conférence 5.
English: International mediation during Ukraine’s electoral crisis: the OSCE’s role For several weeks in autumn 2004, Ukraine found itself under the spotlight of the international media.
French: Médiation internationale durant la crise électorale ukrainienne : le rôle de l’OSCE Pendant plusieurs semaines au cours de l’automne 2004, l’Ukraine s’est retrouvée sous les feux de l’actualité internationale.
English: "We have also been able to demonstrate the value of new research areas, and to secure additional funding internally to continue the collaboration." contents
French: Nous avons également pu démontrer la valeur de nouveaux domaines de recherche et obtenir à l’interne des fonds supplémentaires pour poursuivre la collaboration.
English: A) PEC issued ballots properly B) PEC sometimes issued ballots without proper identification C) PEC issued ballots to people who were not on the list and/or had no valid court documents
French: C) La CEBS a remis des bulletins de vote à des personnes dont le nom ne figurait pas sur la liste des électeurs ou qui n’avaient en leur possession aucun document judiciaire valide.
English: There are four set combinations (science and technology, science and health, economics and society, and culture and society).
French: Il en existe quatre (science et technique, science et santé, sciences économiques et société, et culture de société).
English: Mr President, Sierra Leone is a country where the situation has been getting worse in recent years, both politically and in terms of living conditions for the population.
French: Monsieur le Président, la Sierra Leone est un pays où, au cours de ces dernières années, la situation s'est de plus en plus détériorée, tant sur le plan politique que sur celui des conditions de vie de la population.
English: 80. 12A copy of the agreement can be found in RG10, file 3756-2, PAC. 13Memorandum of Instructions to Archibald McKinlay, 23 October 1876, RG 494/1/2, PABC; Terry Eastwood, "The Indian Reserve Commission of 1876 and the Nanaimo Indian Reserves," B.C. Historical News 12 (February 1979):10. 14DIAND, Annual Report, 1876, p. xv-xvi:
French: 80. 12 Une copie de l'entente se trouve dans RG 10, dossier 3756-2, ANC. 13 Memorandum of Instructions to Archibald McKinlay, 23 octobre 1876, RG 494/1/2, APCB; Terry Eastwood, "The Indian Reserve Commission of 1876 and the Nanaimo Indian Reserves", B.C. Historical News, 12 février 1979, p. 10. 14 MAINC, Rapport annuel, 1876, pp.
English: Grizzly bears used areas close to roads more than expected, particularly roads with low traffic volume (low volume).
French: Les grizzlis utilisent les espaces près des routes plus que prévu, particulièrement celles qui ont peu de circulation (volume faible).
English: “Ministries are beginning to function and a number of buildings have been rehabilitated for their use.
French: Les ministères commencent à fonctionner et un certain nombre de bâtiments ont été remis en état à leur intention.
English: “On Constitutional reform, considerable progress has been made towards moving from the present committee system of Government to a ministerial form of Government.
French: « Pour ce qui est de la réforme constitutionnelle, des progrès considérables ont été obtenus en vue du passage du système de gouvernement actuel faisant fond sur des comités à un gouvernement ministériel.
English: ◦ Management of risks as identified in the OPC's corporate risk profile;
French: ◦ la gestion du risque telle qu’elle est décrite dans le profil de risque de l’organisation;
English: $500 increase in the amount of income that can be earned tax-free, for low-income Canadians 0.3 Elimination of the 3-per-cent surtax for individuals with income up to about $50,000 1.3 Increase in the CCTB 0.9 Tax fairness 0.6 Total 3.1 1999 budget
French: Majoration de 500 $ du montant de revenu exonéré d'impôt pour les Canadiens à faible revenu 0,3 Élimination de la surtaxe de 3 % pour les particuliers dont le revenu est de 50 000 $ environ ou moins 1,3 Majoration de la PFCE 0,9 Équité fiscale 0,6 Total 3,1 Budget de 1999
English: However your neighbour (the free-rider) promoted the safety of his or her product to be equal to yours in the past.
French: Par exemple, dans le passé, votre entreprise a peut-être mis en œuvre une stratégie détaillée en matière de salubrité des aliments, mais pas ses voisins.
English: In addition, Baskin and Baskin (1987) investigated the effect of vernalization on seeds and found that A. fontinalis seeds flowered without vernalization, but greenhouse experiments showed that plants kept in an unheated greenhouse during the winter were healthier and had higher survivorship than those kept in a heated greenhouse.
French: De plus, Baskin et Baskin (1987) ont examiné l’effet de la vernalisation sur les graines et ont remarqué que les graines d’A. fontinalis fleurissent sans vernalisation. Des expérimentations en serre ont montré que des plantes conservées dans une serre non chauffée durant l’hiver étaient en meilleure santé et survivaient en plus grand nombre à celles conservées dans une serre chauffée.
English: There has been a significant increase in the activities of the Counter-Terrorism Committee.
French: Il y a eu une forte augmentation des activités du Comité contre le terrorisme.
English: ◦ The collections of the McCord Museum reflect the tastes and interests of its founder, David Ross McCord (1844-1930), a wealthy Montrealer who lived during the 19th century.
French: ◦ David Ross McCord, (1844-1930), un bourgeois montréalais ayant vécu au XIXe siècle, était préoccupé par les origines de la « nation canadienne ».
English: The stated reasons for leaving the program are shown in Table II-10.
French: Évaluation provisoire de l’impact et des rapports coût-bénéfice et coût-efficacité
English: spearheaded by a few hundred industrial and financial corporations with the technological means and strategic vision on a global scale.
French: La mondialisation a notamment fait sentir ses effets dans le rôle joué par l'État dans le développement national.
English: During that decade, over 24 new peacekeeping operations were established.
French: Plus de 24 opérations de maintien de la paix ont en effet été créées au cours de cette décennie.
English: The Panel=s recommendations with respect to other losses are set out in annex II.
French: n'étant pas indemnisables, le Comité recommande de rejeter sa réclamation.
English: The Government has implemented various measures to restore security and stability to the country.
French: Le Gouvernement a adopté un train de mesures pour rétablir la sécurité et la stabilité dans le pays.
English: 3. the failure to provide data to subjects which carry out other activities, not functionally related to effecting the transaction.
French: 3. l'impossibilité à communiquer les données à des sujets qui exécuteront des activités ultérieures, pas liées fonctionnellement à l'opération.
English: To examine this possibility, we determined the effects of acute blockade of ET receptors or inhibition of TxA2 synthesis on the vascular function of superior mesenteric arteries (SMA) and renal arteries (RA) isolated from nondiabetic and 11-week streptozotocin (STZ) diabetic rats chronically treated with either bosentan or vehicle.
French: Pour examiner cette possibilité, nous avons déterminé les effets du blocage aigu des récepteurs ET ou ceux de l’inhibition de la synthèse de la TxA2 sur la fonction vasculaire d’artères mésentériques supérieures (AMS) et d’artères rénales (AR) isolées provenant de rats non diabétiques et de rats rendus diabétiques par l’administration (11 semaines) de streptozotocine, traités de façon chronique avec du bosentan ou un véhicule.
English: Subsequently, the Bahamas, Bangladesh, Cameroon, the Congo, Cuba, Ecuador, Fiji, Guyana, Mongolia, Nauru, Norway, Papua New Guinea, Samoa, Solomon Islands, Thailand, Togo, Tonga, Tuvalu, Uruguay and Viet Nam joined in sponsoring the draft resolution.
French: Par la suite, les Bahamas, le Bangladesh, le Cameroun, le Congo, Cuba, l'Équateur, les Fidji, le Guyana, la Mongolie, Nauru, la Norvège, les Îles Salomon, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, le Samoa, la Thaïlande, Togo, les Tonga, Tuvalu, l'Uruguay et le Viet Nam se sont joints aux auteurs du projet de résolution.
English: Rates paid will mirror those paid under the WVA Program.
French: Les taux payés doivent être les mêmes que les taux existants en vertu du Programme d'allocations aux anciens combattants.
English: * For technical reasons, this document is entitled “Twelfth report” and is being issued as a separate document; in fact it constitutes the second part of the eleventh report (A/CN.4/574), from which it carries on, including in the numbering of the paragraphs and footnotes.
French: * Pour des raisons techniques, le présent document est intitulé « Douzième rapport » et porte une cote distincte - il constitue en réalité la deuxième partie du onzième rapport (A/CN.4/574) dont il prend la suite, notamment en ce qui concerne la numérotation des paragraphes et des notes de bas de page.
English: To date, no problem with implementation has been reported regarding names and identifying information as is currently included on the current List.
French: Les services concernés n'ont à ce jour signalé aucun problème pour ce qui est des noms et des signalements figurant dans la liste actuelle.
English: A heat pump gathers thermal energy from the loop and upgrades it for uses such as space heating or hot water.
French: Une thermopompe recueille l’énergie thermique à partir du circuit et la traite afin qu’elle puisse servir, par exemple, pour le chauffage ou la production d’eau chaude.