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English: Article 61 C Without prejudice to Articles 226, 227 and 228, the Council may, on a proposal from the Commission, adopt measures laying down the arrangements whereby Member States, in collaboration with the Commission, conduct objective and impartial evaluation of the implementation of the Union policies referred to in this Title by Member States' authorities, in particular in order to facilitate full application of the principle of mutual recognition.
French: Article 61 C Sans préjudice des articles 226, 227 et 228, le Conseil, sur proposition de la Commission, peut adopter des mesures établissant des modalités par lesquelles les États membres, en collaboration avec la Commission, procèdent à une évaluation objective et impartiale de la mise en œuvre, par les autorités des États membres, des politiques de l'Union visées au présent titre, en particulier afin de favoriser la pleine application du principe de reconnaissance mutuelle.
English: On the other hand, the term "Demonstrated Capable" implies that the bidder can demonstrate a proposed solution that is capable of meeting the requirement.
French: D'autre part, l'expression « capacité manifeste » suppose que le soumissionnaire pouvait faire la démonstration d'une solution proposée capable de satisfaire à l'exigence.
English: It also learned that mine action is both an immediate humanitarian imperative and a precondition to reconstruction and development.
French: La mission a entendu que cette lutte antimines est à la fois un impératif humanitaire immédiat et également une condition préalable pour la reconstruction et le développement.
English: Existing Obligation Extinguished / New Obligation Created
French: Obligation existante éteinte / Nouvelle obligation créée
English: The African Region has the highest incidence rate per capita (363 per 100 000 population).
French: C’est dans la Région africaine que le taux d’incidence pour 100 000 est le plus élevé (363).
English: This will strengthen the Canadian tax advantage for investment, including investment in the capital-intensive resource sector.
French: Cette mesure servira à augmenter l’avantage fiscal dont jouit le Canada au chapitre des investissements, notamment dans le secteur des ressources, où les besoins de capitaux sont importants.
English: One representative reported that his Government had developed a substantial body of information on many aspects of asbestos following recent post-disaster clean-up operations.
French: Un représentant a signalé que son Gouvernement avait recueilli une masse considérable d'informations sur de nombreux aspects de l'amiante, à la suite de récentes opérations de nettoyage après une catastrophe.
English: Quorum for a meeting of the IFC shall exist only when both Co-chairs are present.
French: Le quorum d'une réunion du CECI ne sera atteint que lorsque les deux coprésidents seront présents.
English: (1) A credit union shall maintain a separate stated capital account for each class and series of shares it issues.
French: (1) La caisse tient un compte capital déclaré distinct pour chaque catégorie et série d'actions qu'elle émet.
English: Legal context 2 The seventh recital of Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trade mark (OJ 1994 L 11, p.
French: Le cadre juridique 2 Le septième considérant du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil, du 20 décembre 1993, sur la marque communautaire (JO 1994, L 11, p.
English: In 2001, the World Energy Council organized a workshop in Central Europe to provide an overview of DH and CHP in the accession countries at that time.
French: En 2001, le Conseil mondial de l'énergie a organisé un atelier en Europe centrale pour donner un aperçu de la situation du chauffage urbain et de la production combinée dans les futurs pays membres de l'UE de l'époque.
English: From 2001 through 2004 we created a new model for successful railroading.
French: De 2001 à 2004, nous avons créé un modèle d’exploitation ferroviaire couronné de succès.
English: The Canadian dairy year is August to July while the U.S. dairy year is February to January.
French: Au Canada, la campagne laitière s’échelonne du mois d’août au mois de juillet, tandis que celle des États-Unis va du mois de février au mois de janvier.
English: The long-term interest-free loan received by Leclerc was found to constitute a countervailable subsidy.
French: Le DOC a conclu que le prÃªt Ã long terme exempt d’intÃ©rÃªt reÃ§u par Leclerc constituait une subvention pouvant donner lieu Ã une mesure compensatoire.
English: Mr. Mbanefo (Nigeria): Mr. President, I bring you warm greetings from your colleague, Mr. Alhaji Sule Lamido, Foreign Minister of Nigeria, who is unavoidably absent from this meeting.
French: M. Mbanefo (Nigéria) (parle en anglais) : Monsieur le Président, je vous transmets les salutations chaleureuses de votre collègue, M. Alhaji Sule Lamido, Ministre des affaires étrangères du Nigéria, qui n'a pu malgré lui participer à la présente séance.
English: It involves consulting with partners and stakeholders; developing appropriate monitoring, reporting and evaluation response mechanisms to emerging issues and challenges; demonstrating enhanced leadership in environmental assessment coordination and Aboriginal engagement; and exploring linkages between different forms of assessment.
French: Il passe par la consultation avec les partenaires et les intervenants; l’élaboration de mécanismes adaptés de suivi, de rapports et d’évaluation pour réagir aux nouveaux enjeux et défis; un rôle de chef de file accru en matière de coordination de l’évaluation environnementale et de stimulation de la participation des Autochtones; et l’exploration des liens entre les différentes formes d’évaluation.
English: In its decision of 20 May 1996, the Court rejected the request, arguing that the benefit in question “is based on safeguarding the full fundamental right of defence, as that would be diminished by the parties' lack of technical knowledge, with their chances of success being reduced”.
French: Effectivement, dans son arrêt du 20 mai 1996, le Tribunal a rejeté la demande en faisant valoir que le privilège cité «est fondé sur la sauvegarde de la plénitude du droit fondamental de la défense, car celui-ci serait diminué en raison d'un manque de connaissances techniques de la partie, ce qui réduirait ses chances de succès».
English: Work on harmonized approaches to reporting is also under way in the criteria and indicators processes.
French: L'harmonisation des modes de présentation de l'information est également à l'ordre du jour des mécanismes d'évaluation.
English: In addition, socio-economic status, a known risk factor for cervical cancer, was not assessed in this study (although education level was controlled for in the analysis).
French: En outre, la situation socio-économique, facteur de risque connu de cancer du col, n'a pas été prise en considération dans cette étude (bien qu'on ait tenu compte du niveau de scolarité dans l'analyse).
English: • Prosecute criminal offences under federal law in a manner that is independent of any improper influence and respects the public interest.
French: • Intenter des poursuites pÃ©nales en vertu des lois fÃ©dÃ©rales, libres de toute influence indue et conformes Ã l'intÃ©rÃªt public.
English: I will do my best also to help my colleagues prepare, because not all the proposals fall under my direct responsibility.
French: Je ferai aussi de mon mieux pour aider mes collègues à se préparer, car toutes les propositions ne relèvent pas de ma responsabilité directe.
English: Health Canada, the regulatory agency, is striving to put policy and regulations in place to handle the growing demand by manufacturers to provide health claims for their products.
French: Santé Canada, l'instance de réglementation, s'efforce de mettre en place des politiques et des règlements pour traiter la demande grandissante par les fabricants qu'ils veulent pouvoir inscrire des allégations relatives à la santé sur leurs produits.
English: "Creating cohesion and strength out of diversity is a challenge that Canada has faced since its earliest days.
French: « La capacité de trouver cohésion et force dans la diversité est un défi que le Canada relève depuis ses débuts.
English: Latvia, however, still faces the challenge of increasing energy efficiency, lowering dependence on fossil fuels and preserving its rich biodiversity.
French: Il reste encore à surmonter les difficultés que présente la nécessité d'augmenter le rendement énergétique, de réduire la dépendance par rapport aux combustibles fossiles et de préserver la riche diversité biologique du pays.
English: The teacher is reportedly on trial in the court of the Additional District and Session Judge, West 1.
French: L'enseignant serait actuellement jugé par le juge de la «Additional District and Session Court, West 1».
English: This will require a substantial strengthening of the EU regulatory framework.
French: Ils seraient compris dans une fourchette de 10,6 à 18 milliards d'euros par an.
English: The amendment involved recommending that the General Assembly should consider whether the quinquennial review of the implementation of the Charter of Economic Rights and Duties of States was necessary.
French: Cet amendement vise à recommander à l'Assemblée générale de déterminer s'il est nécessaire de continuer de procéder à un examen quinquennal de l'application de la Charte des droits et des devoirs des États.
English:  3 We recognize that life cannot be reduced to a data set on expenditures.
French:  3 Nous n'ignorons pas que la vie ne saurait se réduire à un ensemble de données sur les dépenses.
English: All knowledge factors and the following abilities will be assessed through these two tasks.[emphasis added] Ability to promote and manage change. Thinking Skills Written communication Oral communication.
French: Tous les facteurs de connaissances ainsi que les capacités suivantes seront évalués grâce à ces deux tâches.
English: The Tribunal is also satisfied that, to be responsive, proposals had to meet the requirements of article 4.17 of the Specification, particularly in light of the answers that the Department provided to questions 8, 33 and 34.
French: Le Tribunal est également convaincu que, pour être recevables, les propositions doivent répondre aux exigences de l'article 4.17 de la Spécification, particulièrement à la lumière des réponses que le Ministère a données aux questions 8, 33 et 34.
English: The resource person then presented the results of his research on the accounting problems faced by SMEs.
French: Le spécialiste a ensuite présenté les résultats de ses travaux de recherche sur les problèmes de comptabilité des PME.
English: To meet these unforeseen resource demands, and to respond to Parliament's requests for information about them, the Committee’s review program and staff maintain a flexibility and openness to unexpected shifts in priorities.
French: Afin de répondre à ces exigences imprévues en matière de ressources, puis aux demandes d’information du Parlement à ce sujet, le Comité conserve la souplesse nécessaire pour réagir aux changements dans les priorités et se tient prêt à le faire grâce à son programme de surveillance et au personnel qu’il y affecte.
English: State of the Science Report for a Screening Health Assessment Report Health Canada May 20, 2005
French: Rapport sur l’état des connaissances scientifiques sous-jacentes à une évaluation préalable des effets sur la santé Santé Canada 20 mai 2005
English: .7 Federal Government purchases are normally subject to the GST.
French: .7 Les achats faits par le gouvernement fédéral sont normalement soumis à la TPS.
English: There is no plan to create a full and autonomous Community system of criminal law.
French: Il ne consiste en aucun cas à créer un système pénal communautaire complet et autonome.
English: Applications must be completed in detail to show information relating to the proprietor, all the partners, or all the directors, officers and shareholders of a corporation.
French: La demande doit être remplie au complet et contenir des renseignements sur le propriétaire, sur tous les associés ou tous les administrateurs, dirigeants et actionnaires d'une corporation.
English: The Working Group agreed:
French: Le Groupe de travail a décidé:
English: Contact Information 400 Grays Road North Suite 108 Hamilton, Ontario L8E 3J6
French: Grays Nord Bureau 108 Hamilton (Ontario) L8E 3J6
English: The Committee agreed that the bureau should remain in office until the International Conference on Chemicals Management in order to facilitate any intersessional work aimed at ensuring the success of the Conference.
French: Le Comité a décidé que le bureau devrait demeurer en fonction jusqu'à la Conférence internationale sur la gestion des produits chimiques pour faciliter les travaux intersessions éventuels ayant pour but d'assurer le succès de la Conférence.
English: Summary The pattern of financial participation in the Netherlands is largely based on a nation-wide introduced wage-savings plan.
French: Résumé La participation financière aux Pays-Bas est basée en grande partie sur la mise en application d'un régime d'épargne salariale à l'échelle du pays.
English: Contact Christine Wiecek, International Trade Policy Division, Department of Finance, Ottawa, Ontario K1A 0G5, (613) 992-6887.
French: Personne-ressource Christine Wiecek, Division de la politique commerciale internationale, Ministère des Finances, Ottawa (Ontario) K1A 0G5, (613) 992-6887.
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English: Approaches were also recommended at the sectoral level that would integrate social, economic and financial priorities and promote synergies among technology transfer, CDM and NAPA activities; Addressing the needs for capacity-building identified in TNAs.
French: Il a également été recommandé de recourir, au niveau sectoriel, à des démarches qui assureraient la coordination des priorités sociales, économiques et financières, et favoriseraient des synergies entre le transfert de technologies, le MDP et les activités relevant des PANA;
English: As a restless on-screen companion of James Dean and an off-screen date of Elvis Presley , she was much admired and envied by the young girls of the day.
French: A l'écran, elle a tourné de nombreux films aux côtés de James Dean .
English: Athletes who have completed a college, university or professional degree will not be eligible for tuition support toward a second analogous degree.
French: Les athlètes qui sont titulaires d’un diplôme collégial, universitaire ou professionnel ne peuvent bénéficier d’un soutien pour les frais de scolarité se rattachant à un deuxième diplôme analogue.
English: Thirty-one new posts are requested for the Personnel Management and Support Service (6 P-4, 7 P-3, 1 P-2 and 17 General Service) (ibid., paras.
French: Trente et un postes nouveaux sont demandés pour le Service de la gestion du personnel (6 P-4, 7 P-3, 1 P-2 et 17 agents des services généraux) (ibid., par.
English: Chapter E25 which addresses marital status under Pregnancy and Maternity Benefits and Protection states “No employer may deny a female employee maternity leave or entitlements, or any of the protections afforded under this Part by reason that she is not married to the father of the child carried during a pregnancy term or relevant to the period to which she is entitled to maternity or pregnancy benefits.”
French: Conformément au chapitre E 25 du Code qui traite de l'état matrimonial dans le contexte de la protection de la grossesse et à la maternité et des prestations connexes « L'employeur ne peut refuser à une travailleuse le congé de maternité ou les prestations connexes, ni l'une quelconque des protections qui lui reviennent conformément à cette partie du Code parce qu'elle n'est pas mariée avec le père de l'enfant pendant la grossesse ou pendant la période pendant laquelle elle a droit aux prestations liées à la grossesse ou la maternité ».
English: The restaurant is open from 19:00 till 22:00.
French: Le restaurant est ouvert de 19h à 22h.
English: Smoking causes millions of premature deaths, significantly reduces the quality of life, and imposes a substantial social and economic cost on society and families.
French: Le tabagisme cause des millions de décès prématurés, réduit considérablement la qualité de la vie et a un coût social et économique important pour la société et les familles.
English: World Health Organization, 21 March 2006
French: Organisation mondiale de la Santé, le 21 mars 2006.
English: Pursuant to this provision, draft rules of procedure have been prepared (document FCCC/CP/1996/2).
French: En application de cette disposition, il a été rédigé un projet de règlement intérieur (document FCCC/CP/1996/2).
English: Since eco-tourism may be completely new to a community, its success often demands significant capacity development.
French: Avant un projet financé par le Programme de microfinancements du FEM, les communautés locales ne tiraient qu’un faible profit de la fréquentation touristique du parc.
English: By simulating winters in the laboratory, an adult population was followed through 3 "years".
French: En simulant des hivers en laboratoire, nous avons suivi une population adulte pendant 3 « années ».
English: (d) Does the proposed packaging contradict 4.1.1.5, which requires inner packagings to be packed in the outer packaging in such a way they cannot break, be punctured, or leak their contents into the outer packaging?
French: d) L'emballage proposé est-il en contradiction avec le 4.1.1.5, qui stipule que les emballages intérieurs doivent être emballés dans les emballages extérieurs de façon à éviter qu'ils se brisent, qu'ils soient perforés ou laissent échapper le contenu dans les emballages extérieurs?
English: Suggested Reading P.D. Moore and J.A. Webb, An Illustrated Guide to Pollen Analysis (1978).
French: Bibliographie P.D. Moore et J.A. Webb, An Illustrated Guide to Pollen Analysis (1978).
English: Therefore, in accordance with the Second Basic Plan for Gender Equality, which was formulated in December 2005, the Government works towards improving the nursing system for the elderly with a view to supporting them by mobilizing the whole society.
French: Par conséquent, conformément au deuxième Plan de base pour l'égalité des sexes, adopté en décembre 2005, le Gouvernement s'emploie à améliorer le système des soins aux personnes âgées en vue de leur apporter un soutien qui mobilise l'ensemble de la société.
English: Within the framework of the transposition of the Directive, it is important to preserve the freedom of negotiation which constitutes one of the fundamental principles of the Directive.
French: réaffirme de façon conclusive le paragraphe 3183.
English: JOHN'S Canadian Forces Station St-John's Building 309 PO Box 2028 St. John's, Newfoundland A1C 6B5 Medical Reception Telephone: (709) 570-4665 Dental Reception Telephone: (709) 570-4792
French: JOHN'S Station des Forces canadiennes St John's Bâtisse 309 CP 2028 St. John's, Nouvelle-Écosse A1C 6B5 Réception médicale Téléphone : (709) 570-4665 Réception de la clinique dentaire Téléphone : (709) 570-4792
English: Breakdown of ORPEXs by number of full-time employees as at March 31, 2006 Table 4:
French: ORPEX ventilés selon leur nombre d'employés à temps plein au 31 mars 2006 Tableau 4 :
English: Article 9, on its proper interpretation, does not allow the State party to ignore threats to the personal security of non-detained persons subject to its jurisdiction.
French: L'article 9, correctement interprété, ne permet pas à l'État partie d'ignorer les menaces pesant sur la sécurité personnelle de personnes relevant de sa juridiction qui ne sont pas détenues.
English: The response also needs to be comprehensive if we are to address effectively this complex and multifaceted issue involving, inter alia, factors such as international and internal security, trade, civil-military relations, the role of weapons in societies, human rights and humanitarian concerns and the impact on development.
French: Cette réponse doit également être globale, si nous voulons faire effectivement face à cette question complexe présentant de multiples facettes qui inclut, notamment, des facteurs tels que la sécurité internationale et nationale, le commerce, les droits de l'homme et les questions humanitaires et les effets sur le développement.
English: Our Implenia culture makes us into one of the most attractive employers in the industry.
French: Notre culture Implenia fait de nous l’un des employeurs les plus attractifs du secteur.
English: The Director General of the World Intellectual Property Organization (WIPO), Dr. Kamil Idris, met on March 21, 2007 with a high level delegation of the International Publishers Association, an organization that promotes the interests of book and journal publishers world-wide, and agreed on strengthening cooperation between WIPO and the IPA at both the global and regional levels.
French: Le directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), M. Kamil Idris, s’est entretenu le 21 mars 2007 avec une délégation de hauts représentants de l’Union internationale des éditeurs (UIE), fédération qui défend les intérêts d’éditeurs de livres et revues du monde entier, et a convenu de renforcer la coopération entre l’OMPI et l’UIE à l’échelon mondial et régional.
English: Figure 5.3 Figure 5.3: Size of S pool in soils of Plastic lake (data from Neary et al., 1987; Eimers, 2002; Eimers et al., 2004), Lake Clair (Houle, unpublished data), Lake Laflamme (Houle and Carignan, 1992) and Turkey lake (Mitchell et al., 1992) catchments.
French: Figure 5.3 Réserves de S du sol des bassins versants de Plastic Lake (données de Neary et al., 1987 ; Eimers, 2002 ; Eimers et al., 2004), du Lac Clair (Houle, données non publiées), du Lac Laflamme (Houle et Carignan, 1992) et de Turkey Lakes (Mitchell et al., 1992).
English: He spent the last 24 years of his life in Egypt, a life of fame and respect, as the Chief Malakite Judge and as a lecturer at Al-Azhar University. disrupted the existing order.
French: Il vécut les 24 dernières années de sa vie en Égypte, une vie de célébrité et de respect, en tant que juge en chef malakite et conférencier à l'université Al-Azhar. important, sur l'invasion mongole de son milieu civilisationnel islamique, laquelle avait perturbé l'ordre en place.
English: Even the latter two are probably less than 6,000 each.
French: Sauf que même ces deux derniers groupes décrits comme « les plus populeux » ne comptent probablement guère que 6 000 têtes chacun, tout au plus.
English: For its consideration of the item, the Committee had before it the report of the Secretary-General on developments in the field of information and telecommunications in the context of international security (A/61/161 and Add.1).
French: Pour l'examen de ce point, la Commission a été saisie du rapport du Secrétaire général sur les progrès de l'informatique et de la télématique et la question de la sécurité internationale (A/61/161 et Add.1).
English: CCIRC recommends that administrators test the updates supplied by Cisco and upgrade at the earliest opportunity. (Source:
French: Le CCRIC recommande aux administrateurs de tester les mises à jour fournies par Cisco et de les installer à la première occasion. (Source :
English: He welcomed the important progress made since the Rio Summit and hoped that the World Summit on Sustainable Development would help to secure the additional resources needed for the full implementation of Agenda 21.
French: Il se félicite des progrès importants accomplis depuis le Sommet de Rio et espère que le Sommet mondial pour le développement durable aidera à trouver les ressources supplémentaires nécessaires à la pleine application du programme Action 21.
English: Right in the centre of Gran Vía, with free Wi-Fi, gym, and exclusive Japanese rooms. Located in the shopping, tourist and monumental centre of Madrid, with the best access and parking facilities.
French: Cet hôtel chaleureux se trouve dans le quartier des Austrias, qui se distingue par son ambiance particulière et ses aspects culturels, comme par exemple la route historico-artistique de Madrid qui se...