English: VI as item(s): . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 7. translation of international application into (language): . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 8. separate indications concerning deposited microorganism or other biological material : 9. sequence listing in electronic form (indicate type and number of carriers) (i) copy submitted for the purposes of international search under Rule 13ter only (and not as part of the international application) : (ii) (only where check-box (b)(i) or (c)(i) is marked in left column) additional copies including, where applicable, the copy for the purposes of international search under Rule 13ter : (iii) together with relevant statement as to the identity of the copy or copies with the sequence listing mentioned in left column : 10. tables in electronic form related to sequence listing (indicate type and number of carriers) (i) copy submitted for the purposes of international search under Section 802(b-quater) only (and not as part of the international application) : (ii) (only where check-box (b)(ii) or (c)(ii) is marked in left column) additional copies including, where applicable, the copy for the purposes of international search under Section 802(b-quater) : (iii) together with relevant statement as to the identity of the copy or copies with the tables mentioned in left column : 11.
French: Feuille no . . . . . . . Cadre no IX BORDEREAU; LANGUE DE DÉPÔT Le ou les éléments suivants sont joints à la présente demande Nombre internationale (cocher la ou les cases appropriées et indiquer d’éléments dans la colonne de droite le nombre de chaque élément) : 1. feuille de calcul des taxes : 2. original du pouvoir distinct : 3. original du pouvoir général : 4. copie du pouvoir général; le cas échéant, numéro de référence : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 5. explication de l’absence d’une signature : 6. document(s) de priorité indiqué(s) dans le cadre no VI au(x) point(s) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 7. traduction de la demande internationale en (langue) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 8. indications séparées concernant des micro-organismes ou autre matériel biologique déposés : 9. listage des séquences sous forme électronique (indiquer type et nombre de supports) i) copie remise aux fins de la recherche internationale en vertu de la règle 13ter seulement (et non en tant que partie de la demande internationale) : ii) (seulement lorsque la case b)i) ou c)i) de la colonne de gauche est cochée) exemplaires supplémentaires, y compris, le cas échéant, copie remise aux fins de la recherche internationale en vertu de la règle 13ter : iii) avec la déclaration pertinente quant à l’identité entre la copie – ou les exemplaires supplémentaires – et le listage des séquences mentionné dans la colonne de gauche : 10. tableaux sous forme électronique relatifs au listage des séquences (indiquer type et nombre de supports) i) copie remise aux fins de la recherche internationale en vertu de l’instruction 802.b-quater) seulement (et non en tant que partie de la demande internationale) : ii) (seulement lorsque la case b)ii) ou c)ii) de la colonne de gauche est cochée) exemplaires supplémentaires, y compris, le cas échéant, copie remise aux fins de la recherche internationale en vertu de l’instruction 802.b-quater) : iii) avec la déclaration pertinente quant à l’identité entre la copie – ou les exemplaires supplémentaires – et les tableaux mentionnés dans la colonne de gauche : 11.