ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: To that extent, it was open to the Motions Judge to hold that the application could continue against the May 28, 1999 decision.
French: Dans cette mesure, il appartenait au juge des requêtes de juger que la demande de révision se rapportant à la décision du 28 mai 1999 pouvait suivre son cours.
English: The findings contained in the forensic reports of these experts assist the Special Rapporteur to draw his conclusions on the practice of torture, and he has used such experts on missions, for example to Mongolia, Nepal, Jordan and Paraguay.
French: Les constatations faites par ces experts dans leurs rapports d'autopsie aident le Rapporteur spécial à tirer ses propres conclusions concernant la pratique de la torture, et il a ainsi fait appel à des experts lors de missions par exemple en Mongolie, au Népal, en Jordanie et au Paraguay.
English: About the Reports The TBS has developed a checklist for a departmental report (see Appendix E) and a report template (see Appendix F), for departments who wish to utilize or refer to the report.
French: Au sujet des rapports Le SCT a mis au point une liste de contrôle pour un rapport ministériel (voir l'Annexe E) et un modèle de rapport (voir l'Annexe F) à l'intention des ministères qui aimeraient avoir un exemple à leur disposition.
English: The key action envisaged for 2009 is the on-going intensification of the new programmes on the basis of the Instrument for Pre-accession Assistance (IPA), European Neighbourhood and Partnership Instrument (ENPI), Development Cooperation instrument (DCI), Cooperation with industrialised and high income countries (ICI), European Instrument for Democracy and Human Rights (EIDHR), the Instrument for Stability and the Nuclear Safety instrument (NSI).
French: Instruments à finalité politique La principale action envisagée pour 2009 est la poursuite de l’intensification des nouveaux programmes au titre de l’instrument d’aide de préadhésion (IAP), de l’instrument européen de voisinage et de partenariat (IEVP), de l’instrument de coopération au développement (ICD), de l’instrument de coopération avec les pays industrialisés et à revenu élevé (IPI), de l’instrument européen pour la démocratie et les droits de l’homme (IEDDH), de l’instrument de stabilité et de l’instrument relatif à la coopération en matière de sûreté nucléaire (ICSN).
English: The decrease in smoking since 1985 has occurred in all age groups (Figure 1).
French: Depuis 1985, la diminution du tabagisme s'est vérifiée dans tous les groupes d'âge (figure 1).
English: At the country level, they may facilitate local access to the review sessions, web-casted by the UN, by convening a targeted or public screening of the review.
French: Au niveau des pays, elles peuvent faciliter l’accès local aux sessions de l’EPU que le Conseil des droits de l’homme transmet par webcast en invitant le grand public ou un public plus ciblé à assister à la séance.
English: Pursuant to this section of the Act, the Commission implemented new Broadcasting Licence Fee Regulations, effective 1 April 1997.
French: Un montant de 2 500 $ a été identifié dans les comptes publics pour la période terminant le 31 mars 2000.
English: In the longer term, the lack of progress in harmonisation in this field may create difficulties for Polish firms as they will face a shorter time frame in which to adjust to the acquis and it will be more difficult for them to benefit from their access to the EU market.
French: À long terme, l'absence de progrès dans l'harmonisation dans ce domaine pourra compliquer la vie des entreprises polonaises qui auront encore moins de temps pour s'adapter à l'acquis et encore plus de difficultés pour réellement profiter de leur accès au marché de l'UE.
English: The report also indicated that the financial embargo imposed by the international community on the Palestinian Authority, the withholding of Palestinian revenues by Israel, the suspension by Western donors of their direct budget support, and the restrictions on mobility have led to the further deterioration of the situation as compared with the previous year.
French: Ce rapport indique également que l'embargo financier imposé à l'Autorité palestinienne par la communauté internationale, le blocage des recettes palestiniennes par Israël, la suspension du soutien budgétaire direct des donateurs occidentaux et les restrictions à la mobilité des personnes et des biens ont entraîné une nouvelle dégradation de la situation par rapport à l'année précédente.
English: In no case shall the total number of observation flights planned and notified in accordance with paragraph 1 of this Annex over the territory of any one State Party during a given quarter exceed 16.
French: En aucun cas le nombre total de vols d'observation prévus et notifiés conformément aux dispositions du paragraphe 1 de la présente Annexe au-dessus du territoire de l'un quelconque des Etats Parties au cours d'un trimestre donné ne doit dépasser 16.
English: Information on complementary and alternative therapies should respect the diversity of perspectives and philosophies inherent in these therapies, as well as the diversity of perspectives and needs of those who are seeking information about these therapies.
French: L'information sur les thérapies complémentaires et parallèles devrait tenir compte de la diversité des points de vue des philosophies inhérentes à ces dernières, ainsi que de la diversité des points de vue et des besoins de ceux qui veulent de l'information sur ces thérapies.
English: CO2 or NOx analysers may be used (with carbon balance method CO2 only).
French: On peut utiliser des analyseurs de CO2 ou de NOx (mais uniquement avec la méthode de l'équivalence en carbone pour l'analyseur de CO2).
English: There is a 12 month warrantee.
French: STIG est livré avec adaptateur 12 Volt et fixation ainsi qu'une garantie de 12 mois.
English: The Committee also notes, from paragraphs 17 and 18 of annex I.C to the report, the rental of additional vehicles to replace 27 contingent-owned vehicles that had been withdrawn.
French: Il note également, aux paragraphes 17 et 18 de l'annexe I.C du rapport, les dépenses prévues au titre de la location de véhicules supplémentaires en raison du retrait de 27 véhicules appartenant aux contingents.
English: The party that asserts that the Convention is not applicable due to the internationality of the contract not being apparent has to prove its assertion.
French: La partie qui affirme que la Convention ne s'applique pas du fait que le caractère international du contrat n'est pas apparent est tenue de fournir la preuve de cette affirmation.
English: After so many statements of principle and given that even the Commission sometimes seems to feel a certain multimedia euphoria, let me make a few comments on three practical questions in this area.
French: Après tant d'interventions essentielles, et en regard avec l'euphorie pour les multimédias, constatée jusque dans les rangs de la Commission, permettez-moi de faire quelques remarques sur trois problèmes pratiques.
English: Prior to issuing an operating permit, regulators may request a process demonstration test for new technologies or those which may have been approved or tested in another jurisdiction.
French: Avant de délivrer un permis d'exploitation, l'organisme de réglementation compétent peut demander un essai de démonstration lorsque la technique est nouvelle ou qu'elle a été approuvée ou mise à l'essai à l'extérieur de son ressort.
English: When I am asked to describe my occupation I have difficulty embracing all these.
French: Je n'ai plus qu'à m'en remettre à un imprésario.
English: Canada’s exports of lentils are expected to fall to 8,000 t in 2002-2003 due to lower Canadian lentil supplies.
French: Selon les prévisions, les exportations canadiennes de lentilles baisseront à 8 000 t en 2002-2003 à cause des faibles quantités disponibles au Canada.
English: Official Languages The Official Languages Support Programs are part of the Department of Canadian Heritage.
French: Langues officielles Le ministère du Patrimoine canadien est responsable des Programmes d’appui aux langues officielles.
English: In other respects, of course, the rules in Europe today are rather strange in that anyone can say whatever they like about medicinal products that are subject to medical prescription except those who manufacture these medicinal products; in other words, those who should know most about them.
French: À d'autres égards, les règles en Europe sont aujourd'hui plutôt étranges étant donné que chacun peut dire ce qu'il veut au sujet des médicaments soumis à prescription médicale, sauf ceux qui les fabriquent, c'est-à-dire ceux qui sont censés en savoir le plus.
English: So although the majority of unaccompanied minors passing through the asylum procedure are boys, among illegally resident foreigners the proportion of girls seems to be rising.
French: 16 Il est donc établi que certaines d’entre elles sont mineures, sans qu’il soit possible d’en connaître la proportion exacte.
English: Order No. 1991-R-358 dated July 4, 1991 - Canadian National Railway Company, mileage 3.67 Mount Royal Subdivision.
French: Arrêté no 1991-R-358 du 4 juillet 1991 - Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, point milliaire 3,67 de la subdivision Mont-Royal.
English: How it was to be used depended on the situation, including the normative environment.
French: La façon dont il était utilisé dépendait de la situation, notamment de l'environnement normatif.
English: Participatory plant breeding programmes can start in Farmer Field Schools, which aim to make farmers experts in their own fields.
French: Les programmes de sélection participative peuvent démarrer dans les écoles à la ferme, qui ont vocation à perfectionner les agriculteurs dans leur métier.
English: Guided by the Charter of the United Nations, the Universal Declaration of Human Rights, the International Covenants on Human Rights and other human rights instruments,
French: S'inspirant de la Charte des Nations Unies, de la Déclaration universelle des droits de l'homme, des Pactes internationaux relatifs aux droits de l'homme et d'autres instruments relatifs aux droits de l'homme,
English: (a) that, in order for a clause vesting jurisdiction in a given court, as provided for in that article, to be valid as between the parties, it is necessary in each case for that clause to be formulated in such a way that its wording alone makes it quite clear, or at least easy to ascertain, (even) for persons other than the parties - and in particular to the court concerned - which court is to have jurisdiction to settle disputes arising from the legal relationship in the context of which that clause is stipulated; or
French: b) que - de tout temps ou à l'heure actuelle, à la suite ou en relation avec les assouplissements introduits progressivement à l'article 17 de la convention de Bruxelles et avec la jurisprudence de la Cour à l'égard de la question de savoir quand une clause de ce type est jugée avoir été convenue valablement - pour que cette clause soit valable, il suffit que, (notamment) sur la base des (autres) circonstances du cas d'espèce, les parties puissent identifier clairement la juridiction compétente pour connaître de ces litiges?
English: The Gran Hotel Domine’s business centre allows you to connect to the internet and tend to other business needs.
French: Le centre d’affaires de l'hôtel est équipé d'une connexion Internet et saura répondre à tous les besoins des hommes d'affaires.
English: (iv) Establish and advise on the necessary legal instruments, legal regimes and mandates for all peacekeeping operations and other missions, including status-of-forces agreements and status-of-mission agreements, agreements with contributing States and cooperation agreements with regional organizations;
French: iv) Établissement des instruments et régimes juridiques et des mandats nécessaires pour toutes les opérations de maintien de la paix et les autres missions, notamment des accords sur le statut des forces et des missions, des accords avec les pays qui fournissent des contingents et des accords de coopération avec les organisations régionales et avis sur ces questions;
English: • The returning officer, upon receipt of a writ, must appoint in writing an election clerk.
French: • Dès réception d’un bref, le directeur du scrutin nomme par écrit un secrétaire du scrutin.
English: We are also concerned that the First Committee has adopted a draft resolution that recommends consideration by the Disarmament Commission of substantive disarmament items, but that no items were discussed or included in the draft resolution.
French: Nous sommes également préoccupés du fait que notre Commission ait adopté un projet de résolution qui recommande l'examen par la Commission du désarmement de questions de fond relatives au désarmement alors qu'aucune question n'a été examinée ou incluse dans ce texte.
English: In the past two years, the Board of Directors of Russian Railways has taken decisions to establish a number of subsidiaries and affiliates, including in the following spheres of activity:
French: Ces deux dernières années, son Comité de direction a décidé de la création d'un ensemble de filiales et d'entreprises apparentées, notamment dans les domaines d'activité suivants:
English: ◦ revenue arising from the refund of amounts paid in error against appropriations entered in the budget,
French: ◦ les recettes provenant de la restitution des sommes payées indûment sur les crédits inscrits au budget,
English: • Employee Performance Appraisals Process 2005-2006, details, a Review 2004-2005
French: • Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2006, détails, un rapport sur le rendement 2004-2005
English: • In clause 3(a)(iii) of Article 11 of the Agreement, the term "the Canadian Export Development Corporation" is to be read as "Export Development Canada" for all periods subsequent to the organization's name change; and
French: • Dans la clause 3(a)(iii) de l'article 11 de la Convention, le terme « Société canadienne pour l`expansion des exportations » doit être lu « Exportation et Développement Canada » pour toutes les périodes ultérieures au changement du nom de l'organisme;
English: 57/270 B Integrated and coordinated implementation of and follow-up to the outcomes of the major United Nations conferences and summits in the economic and social fields
French: 57/270 B Application et suivi intégrés et coordonnés des textes issus des grandes conférences et réunions au sommet organisées sous l'égide de l'Organisation des Nations Unies dans les domaines économique et social
English: She noted that a draft accountability framework would be presented to Governing Council at its March meeting.
French: Elle indique que le cadre de responsabilisation provisoire sera présenté à la réunion de mars du conseil d'administration.
English: Only one third of all countries reported having gender-specific services.
French: Seul un tiers des pays indiquait proposer des services tenant compte des sexospécificités.
English: This state of affairs means that a lot of people around the world are thinking "I told you so" about anonymity online, when in fact the problem is simply lack of technology to make the problem manageable.
French: Cet état signifie qu'un grand nombre de personnes dans le monde affirment "je vous l'avais bien dit" lorsqu'ils évoquent l'anonymat en ligne alors que c'est simplement dû à un manque de technologie pour rendre le problème gérable.
English: Great Barcelona apartment in the exclusive Eixample district, right next to the famous Passeig de Gracia The decoration and interior is bathed in warm, Mediterranean ...
French: Grand appartement de Barcelone dans l’Eixample, près du célèbre Passeig de Gracia. La décoration et l'intérieur sont baignés de couleurs chaudes et méditerranéennes qui offrent ...
English: The country is divided into administrative districts and local authorities.
French: Le pays est divisé en districts administratifs et administrations locales.
English: Opening hours: from Monday to Sunday from 13:00 to 16:00 and from 20:30 to 00:00.
French: Ce restaurant est ouvert de 13h00 à 16h00 et de 20h30 à minuit du lundi au dimanche.
English: Case C-233/94 Germany/Parliament & Council [1997] ECR I-2405 §43 (see also §44)
French: Arrêt du 13.5.1997 - Affaire 233/94, Allemagne/Parlement et Conseil, n° 43 (voir aussi n° 44)
English: After the arrest, the author's son was not represented by a lawyer and was not informed of his rights.
French: Après l'arrestation, il n'a pas bénéficié de l'assistance d'un avocat et n'a pas été informé de ses droits.
English: Recently fungi have been recognized to perform denitrification at greater rates than bacteria.
French: Il a été récemment découvert que les champignons pouvaient effectuer la dénitrification à des taux supérieurs à ceux des bactéries.
English: On the contrary, it was intended from the beginning that the United Nations would perform within a reasonable time frame the tasks that it assumed in the country.
French: Au contraire, il était prévu depuis le début que l'ONU accomplirait les tâches dont elle était chargée dans le pays dans des délais raisonnables.
English: Savings on or the liquidation of prior period obligations in respect of all other technical activities are credited to individual projects as a reduction of current period expenditure in accordance with UNDP reporting requirements.
French: Les économies réalisées lors du règlement d'engagements d'exercices antérieurs se rapportant à toutes les autres activités de coopération technique sont portées au crédit des divers projets et viennent en déduction des dépenses de l'exercice en cours, conformément aux normes fixées par le PNUD.
English: • On November 3, 2000, the Canada Customs and Revenue Agency (CCRA) initiated an anti-dumping investigation into imports of concrete reinforcing bar from seven countries.1 A preliminary determination was made on February 2, 2001, and the imports from these countries are now subject to provisional duties ranging from 25 per cent to 42 per cent.
French: • Le 3 novembre 2000, l'Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC) a ouvert une enquête antidumping au sujet des importations de barres pour béton armé en provenance de sept pays1. Une détermination préliminaire a été établie le 2 février 2001, et les importations de ces pays sont désormais assujetties à des droits temporaires variant de 25 % à 42 %.
English: Half of these deaths were attributed to illness in prison, and a third to murders by other inmates.
French: La moitié de ces décès ont été attribués à des maladies contractées en prison et un tiers à des agressions par d'autres détenus.
English: The section below classifies the state of exploitation of tuna and tuna-like species according to the FAO classification scheme described above.
French: L'état d'exploitation du thon et des espèces voisines est décrit dans la section ci-après selon le classement de la FAO exposé plus haut.
English: Director General at the National Social Insurance Board, 1996-.
French: Directrice générale du National Social Insurance Board depuis 1996
English: A Synthesis of Case Studies français - Español
French: A Synthesis of Case Studies English - Español
English: http://www.w3.org/ -- 8 February 2005 -- The World Wide Web Consortium ( W3C ) is staffing a booth at the 3GSM Congress from 14 to 17 February 2005, at the Palais des Festivals et des Congres in Cannes, France.
French: http://www.w3.org/ -- 8 février 2005 -- Le Consortium World Wide Web ( W3C ) anime un stand au 3GSM 2005 du 14 au 17 février 2005, à Cannes, France.
English: Home > Food and Nutrition > Food Safety > Food Safety Assessments > Assessment Reports EXECUTIVE SUMMARY In April 1997 the Canadian Food Inspection Agency Act established the Canadian Food Inspection Agency (CFIA), reporting to the Minister of Agriculture and Agri-food Canada.
French: Accueil > Aliments et nutrition > Salubrité des aliments > Évaluation de la salubrité des aliments > Rapports d'évaluation SOMMAIRE En avril 1997, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a été créée en vertu de la Loi sur l'Agence canadienne d'inspection des aliments et placée sous la responsabilité du ministre de l'Agriculture et de l'Agro-alimentaire Canada.
English: Overall there appear to be more jurisdictional challenges in the federal sphere than in the provincial, with more procedural challenges to the Commission's processes.
French: Dans l'ensemble, il paraît y avoir plus de contestations relatives à la juridiction dans la sphère fédérale que dans les provinces et plus de contestations des procédures de la Commission.
English: - 1975-1981 — Head of Tunisian delegation at all meetings of countries associated with IFAD, at the United Nations Conference on IFAD, and at meetings of the Preparatory Commission for the establishment of IFAD
French: Fonds international de développement agricole  - 1975-1981 - Chef de délégation à toutes les réunions des pays associés au FIDA, à la Conférence des Nations Unies sur le FIDA, et aux réunions de la Commission préparatoire pour l'établissement du FIDA
English: It includes, among other items, biographical material; professional correspondence; drafts and manuscripts of compositions and arrangements by Victor Davies (Revelation, Mamma, Dream Variations, Teddy, Yukon Scenes, etc.); radio and television scripts; contracts; concert programs and promotional material; press clippings; photographs of Victor Davies and various musicians; sound recordings of works and arrangements by Davies (Pulsations, Fun for Four, A Mennonite Piano Concerto, Beowulf.
French: Il contient, entre autres, des documents biographiques; de la correspondance professionnelle; des ébauches et manuscrits de compositions et d'arrangements de Victor Davies (Revelation, Mamma, Dream Variations, Teddy, Yukon Scenes, etc.); des textes pour la radio et la télévision; des contrats; des programmes de concerts et des documents publicitaires; des coupures de presse; des photographies de Victor Davies et de divers musiciens; des enregistrements sonores d'oeuvres et d'arrangements de Davies (Pulsations, Fun for Four, A Mennonite Piano Concerto, Beowulf.
English: The Toronto executives' caution was justified on May 7, 1945 when Halifax celebrations turned into a riot that resulted in every Eaton's door and display window in that city being broken.
French: Bien que l’on ait prévu installer une barricade pour protéger les vitrines du magasin, celle-ci ne restera en place que pendant une courte période, de sorte que l’on prévoira également des vitrines publicitaires pour cet événement... »
English: Who knows, we may adopt that principle.
French: Qui sait, nous adopterons peut-être ce principe.
English: Identification of Assets [Future Version] Tools & Resources Related Policy(ies)
French: Identification des actif [Version future] Outils et Ressources Politique(s) reliée(s)
English: At these Centres, Officer Selection and Appraisal Boards were established (two at Three Rivers, one at Chilliwack).
French: leur instruction; ceux qui se révélaient compétents passaient ensuite à un centre de sélection et d'évaluation98.
English: As anticipated in the previous report of the Secretary-General on the Strategy (A/56/68 and Corr. 1), the secretariat has embarked on a periodic review of disaster reduction initiatives undertaken throughout the world.
French: Comme on l'annonçait dans le rapport précédent du Secrétaire général sur la Stratégie (A/56/68 et Corr.1), le secrétariat a entrepris un examen périodique des initiatives de prévention des catastrophes prises dans le monde entier.
English: Copenhagen was felt by all Europeans as a failure.
French: Copenhague a été ressenti par tous les européens comme un échec.
English: 10 per cent by number or weight of mushrooms not satisfying the requirements of the class, but meeting those of Class II or, exceptionally, coming within the tolerances of that class.
French: 10 pour cent en nombre ou en poids de champignons ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie II ou, exceptionnellement, admis dans les tolérances de cette catégorie.