English: A pure substance or tested mixture falls into Subdivision B of Division 2 of Class D - Poisonous and Infectious Material if, in an animal assay for chronic toxic effects, it elicits a response of sufficient severity to threaten life or cause serious permanent impairment in a statistically significant proportion of the test population at (a) a dose of more than 10 but not exceeding 100 milligrams per kilogram of body weight of the animal per day, when tested in accordance with (i) OECD Test Guideline No. 408, "Subchronic Oral Toxicity -- Rodent: 90-day", dated May 12, 1981, (ii) OECD Test Guideline No. 409, "Subchronic Oral Toxicity -- Non-Rodent: 90-day", dated May 12, 1981, or (iii) the oral route test in OECD Test Guideline No. 452, "Chronic Toxicity Studies", dated May 12, 1981; (b) a dose of more than 20 but not exceeding 200 milligrams per kilogram of body weight of the animal per day, when tested in accordance with (i) OECD Test Guideline No. 411, "Subchronic Dermal Toxicity: 90-day", dated May 12, 1981, or (ii) the dermal route test in OECD Test Guideline No. 452, "Chronic Toxicity Studies", dated May 12, 1981; or (c) a concentration of more than 25 but not exceeding 250 parts per million by volume of gas or vapour, or more than 10 but not exceeding 100 micrograms per litre or more than 10 but not exceeding 100 milligrams per cubic metre, of dust, mist or fume, when tested in accordance with (i) OECD Test Guideline No. 413, "Subchronic Inhalation Toxicity: 90-day", dated May 12, 1981, or (ii) the inhalation route test in OECD Test Guideline No. 452, "Chronic Toxicity Studies", dated May 12, 1981.
French: Une substance pure ou un mélange testé est classé dans la subdivision B de la division 2 de la catégorie D—Matières toxiques et infectieuses si, dans un essai de toxicité chronique réalisé par expérimentation animale, il provoque une réponse suffisamment grave pour menacer la vie ou entraîner une incapacité permanente grave dans une proportion statistiquement significative de la population d'essai, à : (a) une dose supérieure à 10 et ne dépassant pas 100 milligrammes par kilogramme de poids corporel de l'animal, par jour, lorsqu'il est mis à l'essai conformément : (i) soit à la ligne directrice de l'OCDE n° 408 intitulée Toxicité orale subchronique — rongeurs; étude sur 90 jours, en date du 12 mai 1981, (ii) soit à la ligne directrice de l'OCDE n° 409 intitulée Toxicité orale subchronique — non-rongeurs; étude sur 90 jours, en date du 12 mai 1981, (iii) soit à l'essai par voie d'ingestion orale prévu dans la ligne directrice de l'OCDE n° 452 intitulée Études de toxicité chronique, en date du 12 mai 1981; (b) une dose supérieure à 20 et ne dépassant pas 200 milligrammes par kilogramme de poids corporel de l'animal, par jour, lorsqu'il est mis à l'essai conformément : (i) soit à la ligne directrice de l'OCDE n° 411 intitulée Toxicité cutanée subchronique : étude sur 90 jours, en date du 12 mai 1981, (ii) soit à l'essai par voie de pénétration cutanée prévu dans la ligne directrice de l'OCDE n° 452 intitulée Études de toxicité chronique, en date du 12 mai 1981; (c) une concentration supérieure à 25 et ne dépassant pas 250 parties par million par volume de gaz ou de vapeur, supérieure à 10 et ne dépassant pas 100 microgrammes par litre ou supérieure à 10 et ne dépassant pas 100 milligrammes par mètre cube de poussières, fumée ou brouillard, lorsqu'il est mis à l'essai conformément : (i) soit à la ligne directrice de l'OCDE n° 413 intitulée Toxicité subchronique par inhalation : étude sur 90 jours, en date du 12 mai 1981, (ii)soit à l'essai par voie d'inhalation prévu dans la ligne directrice de l'OCDE n° 452 intitulée Études de toxicité chronique, en date du 12 mai 1981.