English: The salt management plan should (a) provide a statement recognizing the role of a salt management plan in achieving improved environmental protection without compromising road safety; (b) provide a commitment or endorsement of the plan at the highest level in the organization; (c) identify activities or operations through which road salts may be released to the environment and goals to achieve reduction of the negative environmental impacts of these releases; (d) assess current practices against recommended best management practices, including those contained in the TAC Syntheses of Best Practices; (e) contain documentation of all policies and procedures applicable to the salt management plan; (f) include communication activities necessary to inform the organization and the public of the salt management plan and related policies and procedures; (g) contain a training program for all personnel when managing or performing winter maintenance activities involving the use of road salts; (h) provide response procedures to react to uncontrolled releases of road salts that could result in environmental impacts; (i) ensure monitoring of actions to measure the plan's effectiveness; (j) include record-keeping as described in section 15 of this Code; (k) include a procedure for yearly review of the plan by the organization with continual improvement of salt management practices and the salt management plan as better management practices become known and progress is achieved; and (l) establish and implement corrective actions to address deficiencies identified in the operations of the organization to which the plan applies.
French: Le plan de gestion des sels de voirie devrait : a) comprendre un énoncé reconnaissant le rôle d'un plan de gestion des sels de voirie pour assurer une meilleure protection de l'environnement sans compromettre la sécurité routière; b) comprendre un engagement de la haute direction de l'organisation envers le plan ou un endossement de celui-ci; c) déterminer les activités ou opérations par lesquelles les sels de voirie peuvent être rejetés dans l'environnement ainsi que les objectifs à fixer pour parvenir à réduire les impacts négatifs sur l'environnement qui en découlent; d) évaluer les pratiques courantes par rapport aux meilleures pratiques de gestion recommandées, comprenant celles qui sont contenues dans les Synthèses des meilleures pratiques de l'ATC; e) documenter toutes les politiques et les procédures qui s'appliquent au plan de gestion des sels de voirie; f) inclure les activités de communication requises pour informer l'ensemble de l'organisation et le public du plan de gestion des sels ainsi que des politiques et procédures connexes; g) contenir un programme de formation s'adressant à tous les membres du personnel qui gèrent ou exécutent des activités d'entretien hivernal des routes impliquant l'utilisation de sels de voirie; h) comprendre des procédures d'intervention à appliquer en cas de rejets accidentels de sels de voirie pouvant avoir un impact négatif sur l'environnement; i) assurer un suivi des mesures prises en vue d'évaluer l'efficacité du plan de gestion; j) inclure une tenue de dossiers telle qu'elle est décrite à l'article 15 du présent code; k) inclure un processus d'examen annuel du plan par l'organisation avec amélioration continue des pratiques et du plan de gestion des sels de voirie à mesure que de meilleures pratiques sont connues et que des progrès sont accomplis; l) établir et mettre en œuvre des mesures correctrices pour corriger les lacunes relevées dans les opérations de l'organisation auxquelles le plan s'applique.