ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: If you register the copyright of an unpublished work, you do not have to register again after publication.
French: De même, l’édification d’une œuvre architecturale et l’intégration d’une œuvre artistique dans une œuvre architecturale constituent une publication aux fins du droit d’auteur.
English: (e) In the case of the construction or installation of a nursery room the owners of the establishments concerned must first submit their plans for approval to the technical committee of the national school buildings plan of the Ministry of Education;
French: e) Quand il s'agit de construire ou de transformer des crèches, les propriétaires des établissements concernés doivent en soumettre au préalable les plans à l'approbation de la commission technique du plan national des bâtiments scolaires du ministère de l'éducation nationale.
English: • a summary statement of the schedule of payments due in subsequent financial years;
French: • un état récapitulatif des échéanciers des paiements (à effectuer au cours des exercices ultérieurs);
English: Plants of Group III were morphologically similar to B. napus and possessed 2n = 19, 37, 38, or 39 chromosomes.
French: Les plantes du groupe III (2n = 19, 37, 38 ou 39) étaient morphologiquement semblables à B. napus.
English: Those attacks also targeted the internal security institutions, killing Captain Wissam Eid of the intelligence services, as well as a number of civilians.
French: Ces attentats, qui visaient également les institutions de sécurité intérieure, ont causé la mort du capitaine Wissam Eid des services de renseignement, ainsi que de plusieurs civils.
English: The CTIED seeks to achieve these objectives through the following activities:
French: Le CTIED s'efforce d'atteindre ces objectifs par les moyens suivants:
English: The U.S dollar has lost more than 98% of it's purchasing value in 100 years.
French: Le dollar américain a perdu plus de 98% de la valeur d'achat de 100 ans.
English: Volunteer Services Volunteer Services Available Number of volunteers: 45 Activities: activités bénéfices et comités de direction soutien aux services éducatifs
French: Services de bénévoles Services de bénévoles offerts Nombre de bénévoles : 45 Tâches : activités bénéfices et comités de direction soutien aux services éducatifs
English: This section reports on the lessons learnt from the evaluations and audits conducted in 2002-2003.
French: Incidemment, le programme de vérification a été fondé, en partie, sur une évaluation des risques d’affaires effectuée par les gestionnaires de l’agence.
English: 1.6 Project Partners and Funders
French: 1.6 Partenaires et bailleurs de fonds du projet
English: The Commission intends to look for appropriate solutions to different problems.
French: La Commission entend rechercher des solutions appropriées à différents problèmes.
English: "Furbearer" has the same meaning as in Chapter 16 - Fish and Wildlife. "Harvest" and "Harvesting" means gathering, hunting, trapping or fishing in accordance with this schedule.
French: « lieu de sépulture de la Première nation de Kluane » Endroit situé à l'extérieur d'un cimetière reconnu, où les restes d'un ancêtre culturel des Indiens de Kluane ont été enterrés, incinérés ou déposés de quelque autre manière.
English: Full-time equivalents reflect the human resources that the Department uses to deliver it's programs and services.
French: Les équivalents à temps plein comprennent les ressources humaines utilisées par le ministère pour livrer ses programmes et services.
English: I have been impressed by the evidence in this debate that the unity of United Nations Member States in condemning and combating terrorism has been fully sustained over this past year.
French: J'ai été impressionné par le fait que ce débat a montré clairement que la condamnation du terrorisme par les États Membres de l'ONU et la lutte contre ce fléau n'ont pas fléchi au cours de l'année écoulée.
English: 5, Copyright Act] to protect only "every [lawful] original literary, dramatic, and musical work."230 The position in this case was to reject interpolating the word "lawful".231 This position stands in sharp contrast with the English position concerning works that are obscene, immoral or contrary to the public interest.
French: Le droit britannique refuse toujours d'accorder la protection du droit d'auteur à de telles œuvres232. La position à adopter à l'égard de l'illégalité nécessite donc une analyse plus poussée.
English: States parties to the present Covenant [to] recognize the right of everyone to an adequate standard of living for himself and his family, including adequate food, clothing and housing, and to the continuous improvement of living conditions.
French: Droit à un niveau de vie suffisant Il n'y a qu'à regarder les torts économiques que cause la polygynie pour comprendre qu'elle nuit à la capacité de l'individu d'atteindre un niveau de vie adéquat.
English: La protection de la vie privée dans les échanges internationaux d'informations, Montreal :
French: La protection de la vie privée dans les échanges internationaux d'informations, Montréal :
English: Geometric visibility
French: 6.10.5 Visibilité géométrique
English: Inter-fund balances are settled periodically;
French: Ils font périodiquement l'objet d'un règlement;
English: BASIC PRINCIPLES (Cont’d) ITEM Injury or disease is employment injury if out of care or treatment for work injury If injury or disease on existing disability only additional attributable to injury difference before and after payable 20 years in coal mine, lung disease due to work Intent all commercial fishermen receive benefits and be subject to Act Commencement of action equals filing a claim Paying of medical not making or accepting claim Worker deemed unable to work until injury consolidated If sanction against worker within 6 months of accident presumed because of accident Failure of worker or employer to comply does not exempt the other Cannot agree to waive or forego benefits if done, void Cannot assign benefits Cannot be a set off without Board approval Accident fund indivisible Provisions for Return to Work* X Alta B.C. Man.
French: A-GG-040-009/AG-002 Chapitre 6, Annexe A PRINCIPES FONDAMENTAUX (suite) ÉLÉMENT Blessure ou maladie est une blessure au travail si le travailleur ne reçoit pas de soins ou de traitement en raison de blessure au travail S'il y a blessure ou maladie en cas d'invalidité existante, seulement montant additionnel imputable à la blessure, différence payable avant et après 20 ans dans une mine de charbon, maladie pulmonaire attribuable au travail But visant à ce que tous les pêcheurs commerciaux reçoivent des prestations et soient assujettis à la loi Introduction d'une action équivaut à présenter une demande d'indemnisation Paiement des frais médicaux, ne pas présenter ni accepter la demande d'indemnisation Travailleur jugé inapte au travail jusqu'à consolidation de la blessure S'il y a sanction contre un travailleur dans les 6 mois suivant l'accident, présumée en raison de l'accident Un défaut de se conformer de la part d'un travailleur ou de l'employeur ne permet pas d'exempter l'autre Ne peut consentir à renoncer aux prestations, si c'est déjà fait, annuler Ne peut céder des prestations Ne peut pas être des déductions sans l'approbation de la Commission La caisse des accidents est indivisible Dispositions concernant le retour au travail* (1) (2) (3) (4) (5) (6) Spécifié dans la politique Possibilités bien équilibrées (C.-B.)
English: Recruitment may be influenced by stream flows during the initial weeks of life of Arctic grayling, namely during spawning, emergence, and the larval stage.
French: Il se peut que le débit influe sur le recrutement au cours des premières semaines du cycle vital de l'ombre arctique, soit lors de la fraie, de l'émergence et du stade larvaire.
English: • A returning officer shall, on request, provide each candidate one copy of each statement of the vote in the candidate's electoral district.
French: • Le directeur du scrutin transmet sur demande, à chaque candidat, une copie de tout relevé du scrutin relatif à sa circonscription.
English: • sources of indoor air pollutants;
French: • les sources des polluants de l’air intérieur;
English: The valvular pores totally covered by the cuticle may be involved in the metabolic cell exchange by penetrating cytoplasmatic extensions of the mantle cells.
French: Les pores des valvules sont complètement recouverts de cuticule et il se peut qu'ils assurent les échanges métaboliques cellulaires en pénétrant dans les prolongements cytoplasmiques des cellules du manteau.
English: Another Delegate pointed out that product placement had been discussed by Focus Group 2 on the revision of the Television without Frontiers (TWF) Directive.
French: Un Délégué rappelle que la question du placement de produits a été évoquée lors des discussions du Groupe de réflexion n° 2 sur la révision de la Directive Télévision sans Frontières (TSF).
English: The person subject to the notice shall report information respecting oxides of nitrogen (expressed as NO2) by expressing the oxides of nitrogen as nitrogen dioxide on a mass basis.
French: Les personnes visées par le présent avis doivent fournir les renseignements relatifs aux oxydes d'azote (sous forme de NO2) en exprimant ces oxydes sous forme de poids de dioxyde d'azote.
English: • All air, water and waste is treated in some way before leaving the laboratory.
French: • L'air, l'eau et les déchets sont tous traités avant de sortir du laboratoire.
English: As a matter of urgency, the Judge ordered the police officer “not to deprive the applicants of their constitutional rights”.
French: En référé, le juge a ordonné au fonctionnaire de police «de ne pas priver les requérants de leurs droits constitutionnels».
English: Much of the evidence obtained in this study indicates that both the endoplasmic reticulum and dictyosomes are involved in protein synthesis and transport to the vacuole.
French: Une bonne partie des preuves obtenues dans cette étude indiquent que le réticulum endoplasmique ainsi que les dictyosomes sont impliqués dans la synthèse des protéines et dans leur transport jusqu'à la vacuole.
English: This is largely done through the network of national cleaner production centres (NCPCs) operated by UNIDO in collaboration with UNEP.
French: Il s'agit principalement d'œuvrer par l'intermédiaire du réseau de Centres nationaux pour une production plus propre (CNPP) gérés par l'ONUDI en collaboration avec le PNUE.
English: We can and must be better prepared.
French: Nous pouvons et devons être mieux préparés.
English: When issuing its opinion, the concerned competent authority shall take into account the manufacturing process and the data related to the incorporation of the substance into the device.
French: Pour émettre son avis, l’EMEA tient compte du procédé de fabrication et des données relatives à l’incorporation de la substance dans le dispositif.
English: Given the choice, both Anglophones and Francophones would mainly prefer their children to be taught in the two languages, particularly at the elementary level.
French: Quand ils le peuvent, les anglophones et les francophones préfèrent en général que leurs enfants fassent leurs études dans les deux langues, surtout l’élémentaire.
English: Level 0 protection would only be suitable for IBCs that are carried in closed transport units.
French: Le niveau de protection 0 ne doit s'appliquer qu'aux GRV qui sont transportés dans des engins de transport fermés.
English: The preparatory works of the ICC Preparatory Commission reveal that many delegations have cautioned against giving a political entity the ability to influence the Court in a manner that would affect its independence.
French: Comme il ressort des récents travaux de la Commission préparatoire de la Cour, de nombreuses délégations ont mis en garde contre le fait de donner à une entité politique la possibilité d'influencer la Cour d'une manière qui compromette son indépendance.
English: On the basis of these reports, the Commission must publish a Community report on the implementation of the Directive; REFERENCES Act Entry into force Deadline for transposition in the Member States Official Journal Directive 1999/31/EC 16.07.1999 16.07.2001 OJ L 182 of 16.07.1999
French: Sur la base de ces rapports, la Commission doit publier un rapport communautaire relatif à la mise en œuvre de la directive (voir ci-dessous « Actes liés »). RÉFÉRENCES Acte Entrée en vigueur Transposition dans les États membres Journal Officiel Directive 1999/31/CE 16.07.1999 16.07.2001 JO L 182 du 16.07.1999
English: This Directive does not deal with the funding of services of general economic interest and does not apply to systems of aids granted by Member States, in particular in the health and social fields or in the audiovisual and cultural sector.
French: La présente directive ne porte pas sur le financement des services d'intérêt économique général et ne s'applique pas aux systèmes d'aides octroyées par les États membres, en particulier dans les domaines social et de la santé ou dans le secteur de l'audiovisuel et de la culture.
English: This is the idea that whether or not core labour standards are associated with some costs, at least in some cases, they are generally positively associated with, and integral to, other elements of the regulatory environment which are necessary and desirable to attract investment.33 This is a very important and basic point.
French: Par ailleurs, comme le fait remarquer l’étude exécutée par l’OCDE en 2000, des normes fondamentales du travail renforcées peuvent accroître la croissance et l’efficacité économiques en haussant les niveaux de compétence chez la population active et en encourageant l’innovation et une plus grande productivité.
English: The court ruled thus, although it acknowledged the sensitivity of the issue and the need to avoid inappropriate infringement of a parent's autonomy.
French: Le tribunal en a ainsi décidé, tout en reconnaissant le caractère délicat de la question et la nécessité d'éviter d'enfreindre de manière inconsidérée l'autonomie d'un parent.
English: 4 By a notice of 7 July 1998 the examiner at OHIM informed the applicant that the sign in question was not, in his view, registrable because it was devoid of distinctive character for the purposes of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94 with regard to some of the goods claimed in the trade mark application, namely ‘vehicles; apparatus for locomotion by land; parts thereof’.
French: 4 Par communication du 7 juillet 1998, l’examinateur de l’OHMI a informé la requérante que le signe en cause lui semblait ne pas pouvoir être enregistré parce qu’il était dépourvu de caractère distinctif en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94, pour une partie des produits visés par la demande de marque, à savoir les «véhicules; appareils de locomotion par terre; leurs pièces».
English: Great strides have been made towards the elimination of child labour.
French: De grands progrès ont été faits sur la voie de l'élimination du travail des enfants.
English: --> --> --> (B711,B712US?)+ -- Applicant information --> (%party;,B711EP?,B713EP?,(B716EP?,B717EP?,B718EP?)*) -- Applicant name and add.
French: & drawings --> <!ELEMENT B591 - o (#PCDATA) -- Lang. of spec.
English: In my opinion this is an important signal.
French: Il s'agit là d'un signal important.
English: We'll bring you, your company, your club professional online - just for 230 GBP - maybe even for less.Theoretical this is a price of only 23 GBP per pag.. .
French: for DVD, CD, radio spots, internet... You want to record a CD or need commercial radio spot? No problem!
English: Import demand from the rest of Asia is expected to decline over the same time period as the Pacific regions switch from importing feedstuffs to importing meat and other livestock products.
French: La demande à l'importation des autres pays d'Asie devrait diminuer au cours de la même période, étant donné que la région Asie-Pacifique délaissera l'importation de matières premières au profit de l'importation de viande et d'autres produits d'origine animale.
English: Teemu Salmela discovered that the links2 character mode web browser performs insufficient sanitising of smb:// URIs, which might lead to the execution of arbitrary shell commands.
French: Teemu Salmela a découvert que le navigateur en mode caractère links2 n'effectuait pas de vérifications suffisantes des URI smb://, cela peut conduire à l'exécution de commandes de shell arbitraires.
English: Home Substances Sources Toxic Substances Management Policy Understanding the Toxics Management Process FAQ Contact Us Strategic Options for the Management of Toxic Substances from the Steel Manufacturing Sector Report of Stakeholder Consultations | TOC | Previous | Next | 2.0 Issue Description 2.1 Environmental Concerns 2.2 Health Concerns 2.3 Other Substances of Concern 2.4 Environment Canada - Health Canada Perspectives Sixteen (16) CEPA-toxic substances(7) are released, produced or used by the Canadian Steel Manufacturing Sector. These substances are as follows:
French: Accueil Substances Sources Politique de gestion des substances toxiques Comprendre le processus de gestion des substances toxiques FAQ Pour nous joindre Options stratégiques pour la gestion des substances toxiques des aciéries Rapport sur la consultation des intervenants | TdesM | Précédent | Suivant | 2.0 Exposé des questions 2.1 Questions environnementales 2.2 Questions sanitaires 2.3 Autres substances péoccupantes 2.4 Points de vue d'Environnement Canada et de Santé Canada Les aciéries canadiennes rejettent, produisent ou utilisent seize (16) substances(7) toxiques selon la LCPE :
English: These programmes also support an inclusive, gender-sensitive work environment.
French: Tous ces programmes sont également destinés à promouvoir un milieu de travail sans exclusion et respectueux de parité.
English: Rationale This section is self-explanatory.
French: Justification Cet article ne nécessite pas d'explications.
English: Mr. Kang (Republic of Korea) said that his Government was implementing a national anti-corruption act and had established an independent commission against corruption.
French: M. Kang (République de Corée) signale que son gouvernement applique une loi nationale anticorruption et a mis en place une commission indépendante chargée de lutter contre ce phénomène.
English: • Making progress on increasing First Nations' access to economic fisheries; and
French: • l’amélioration de l’accès des Premières nations aux pêches commerciales; et
English: My delegation is of the view that the issue of the link between peace and development as a factor for overcoming the risks of armed conflict was appropriately addressed by Africa's own initiative, the New Partnership for Africa's Development (NEPAD).
French: Du point de vue de ma délégation la problématique du lien entre la paix et le développement comme facteur de dépassement des risques de conflits armés a été convenablement cernée par l'initiative proprement africaine du Nouveau Partenariat pour le développement de l'Afrique (NEPAD).
English: Recommendation for HCM 2.1.2 The Human Resources Branch needs to reaffirm guidelines and instructions regarding limitations applicable to acting appointments.
French: Recommandation à l'intention du Secteur des ressources humaines (HCM) 2.1.2 Le Secteur des ressources humaines doit énoncer de nouveau des lignes directrices et des directives au sujet des limites qui s'appliquent aux nominations intérimaires.
English: Although an electron cannot randomly occupy positions within an atom, it can nonetheless change its distance from the nucleus by changing its energy level.
French: Si un électron ne peut occuper n'importe quelle position autour du noyau, il peut cependant modifier la distance qui l'en sépare en changeant d'orbitale.
English: To date, Ernie has been unable to find anyone.
French: Jusqu’à présent, Ernie n’a trouvé personne.
English: Causes & Concerns, Agricultural Outlook, June-July, 2000
French: House, J.D., D. Abramson, G.H. Crow et C.M. Nyachoti.
English: Restaurant, Bar, 24-Hour Front Desk, Non-Smoking Rooms, Family Rooms, Heating, Luggage Storage, All Public and Private spaces non-smoking.
French: restaurant, bar, réception ouverte 24h/24, chambres non-fumeurs, chambres familiales, chauffage, bagagerie, toutes les parties communes et privées sont non-fumeurs..
English: 1.1.2 The mandate of XDV is to plan, organize and implement high-level visits into and out of Canada.
French: 1.1.2 XDV a pour mandat de planifier, d’organiser et de voir au déroulement des visites de haut niveau au Canada et à l’étranger.
English: The prize is intended to provide a significant boost in funding for an exceptional investigator who will continue over the next five years to produce research of exceptional merit.
French: Ainsi, William Fraser (Université de Montréal), Victor Han (University of Western Ontario), Lucie Jeannotte (Université Laval), et Brenda Kirtzinger (Intersectoral Programming, Prairie North Health Region) se joindront officiellement à l’IDSEA lors de son prochain CCI à Toronto, les 21 et 22 septembre 2004.
English: Security conditions remained volatile.
French: Les conditions de sécurité sont restées précaires.
English: A Christmas tree about 20 meters high (possibly the tallest of the Comunidad Valenciana) and a Christmas market you will be greeted upon entering the theme park. The market will comprise more than 70 booths, we bring the best of handicrafts, sausages, cosmetics, jewelery, gifts, etc.
French: Pour les plus petits, un animal de ferme, des jeux traditionnels et d’époque, ateliers pour enfants et même une boutique pleine de chocolat et de nougat.
English: These peaks in car travel occur during prime commuting time as people go to and from work.
French: Afin de profiter de ces avantages, les propriétaires de voitures sont prêts à assumer les frais liés à
English: Urges the parties to the Lusaka Ceasefire Agreement to prepare and adopt not later than 15 May 2001, in close liaison with the Mission, a precise plan and schedule which, in accordance with the Lusaka Ceasefire Agreement, would lead to the completion of the orderly withdrawal of all foreign troops from the territory of the Democratic Republic of the Congo, and requests the Secretary-General to report to it by 15 April 2001 on the progress of these efforts;
French: Demande instamment aux parties à l'Accord de cessez-le-feu de Lusaka de préparer et d'adopter, le 15 mai 2001 au plus tard et en étroite liaison avec la Mission, un plan et un calendrier précis qui mèneraient, conformément à l'Accord de cessez-le-feu de Lusaka, à l'achèvement du retrait total et en bon ordre de toutes les troupes étrangères se trouvant dans le territoire de la République démocratique du Congo, et prie le Secrétaire général de lui faire rapport d'ici au 15 avril 2001 sur l'état d'avancement de ces travaux;
English: Email This Page Home About Us Proactive disclosure Disclosure of travel and hospitality expenses Reporting Period Travel and hospitality expenses reports Mahoney, Meghan, ADVISOR Travel Expenses September 2, 2005 - December 1, 2005 Date(s):
French: Envoyer cette page Accueil À notre sujet Divulgation proactive Divulgation des frais de voyage et d'accueil Périodes de rapport Rapports des frais de voyage et d'acceuil Mahoney, Meghan, ADVISOR DÃ©penses de voyage 2 septembre 2005 - 1 dÃ©cembre 2005 Date(s):
English: However, many other financial institutions and investment funds share some of these features.
French: Leur intervention commence donc par la levée de capitaux (généralement auprès de fonds de pension, fonds de dotation, établissements financiers – banques ou compagnies d'assurance –, grandes fortunes ou fonds de fonds de capital-investissement privés).