English: NSNR The Regulations Category of substance Assess- ment periods for succes- sive notifica- tion levels (in days) Maximum total assess- ment period (in days) Assess- ment periods for succes- sive notifica- tion levels (in days) Maximum total assess- ment period (in days) Special category chemicals a Ranges from 5 to 90 days Ranges from 21 to 116 days 30 + 30 60 Non-NDSL chemicals 5 + 45 + 90 140 5 + 60 + 75 140 NDSL chemicals b 5 + 45 50 30 + 60 + [75] 90 or [165] Reduced regulatory requirement polymers 45 or 45 + 45 (if non-NDSL and reactants not on DSL/NDSL) 45 or 90 (if non-NDSL and reactants not on DSL/NDSL) 30 30 Special category polymers c Ranges from 5 to 90 days Ranges from 5 to 156 days 30 30 Non-NDSL polymers 45 + 90 135 30 + 60 90 NDSL polymers or polymers with all monomers specified on the DSL/NDSL b 45 + 45 90 30 + 60 + [60] 90 or [150] a Under the NSNR, the length of the assessment period is determined by: (a) the specific category to which the chemical belongs; (b) whether the chemical is specified on the NDSL; and (c) the notification trigger reached (e.g. quantity, cumulative or in-possession). b Under the Regulations, only NDSL-specified chemicals and polymers that meet specific criteria indicative of significant release into the environment or human exposure are subject to the additional assessment period (indicated in brackets) before DSL listing. c Under the NSNR, the length of the assessment period is determined by: (a) the specific category to which the polymer belongs; (b) whether the polymer is specified on the NDSL; (c) whether the polymer is a reduced regulatory requirement polymer; (d) whether the reactants are specified on the DSL/NDSL; and (e) the notification trigger reached.
French: RRSN Règlement Catégorie de substances Délais d'évalua- tion pour des niveaux de déclara- tion successifs (en jours) Délai d'évalua- tion maximum total (en jours) Délais d'évalua- tion pour des niveaux de déclara- tion successifs (en jours) Délai d'évalua- tion maxi- mum total (en jours) Substances chimiques d'une catégorie spéciale a Varie de 5 à 90 jours Varie de 21 à 116 jours 30 + 30 60 Substances chimiques non inscrites sur la liste extérieure 5 + 45 + 90 140 5 + 60 + 75 140 Substances chimiques inscrites sur la liste extérieureb 5 + 45 50 30 + 60 + [75] 90 ou [165] Polymères à exigences réglementaires réduites 45 ou 45 + 45 (si le polymère n'est pas inscrit sur la liste extérieure et si les réactifs ne sont inscrits ni sur la liste intérieure ni sur la liste extérieure) 45 ou 90 (si le polymère n'est pas inscrit sur la liste extérieure et si les réactifs ne sont inscrits ni sur la liste intérieure ni sur la liste extérieure) 30 30 Polymères d'une catégorie spéciale c Varie de 5 à 90 jours Varie de 5 à 156 jours 30 30 Polymères non inscrits sur la liste extérieure 45 + 90 135 30 + 60 90 Polymères inscrits sur la liste extérieure ou dont les monomères sont inscrits sur la liste intérieure ou la liste extérieureb 45 + 45 90 30 + 60 + [60] 90 ou [150] a En vertu du RRSN, la longueur du délai d'évaluation est déterminée par : a) la catégorie particulière à laquelle appartient la substance chimique; b) le fait que la substance chimique est inscrite ou non sur la liste extérieure; c) la quantité seuil atteinte (p. ex., quantité accumulée, quantité en possession). b En vertu du règlement, seules les substances chimiques et les polymères inscrits sur la liste extérieure qui satisfont à des critères spécifiques indiquant un rejet dans l'environnement élevé ou une exposition humaine significative sont visés par le délai d'évaluation additionnel (indiqué entre parenthèses) avant l'inscription sur la liste intérieure. c En vertu du RRSN, la longueur du délai d'évaluation est déterminée par : a) la catégorie particulière à laquelle appartient le polymère; b) le fait que le polymère soit inscrit ou non sur la liste extérieure; c) le fait que le polymère soit un polymère à exigences réglementaires réduites; d) le fait que les réactifs soient inscrits sur la liste intérieure ou la liste extérieure; e) la quantité seuil atteinte.