ngia/translation-en-fr huggingface dataset:
English: With regard to incommunicado detention, the Constitutional Chamber of the Supreme Court held in decision No. 789-91 that “the act of bringing a person before a judge entails initiating judicial proceedings to safeguard the detainee's constitutional and legal rights and is not simply a form of routine notification.
French: En ce qui concerne la détention au secret, la Chambre constitutionnelle de la Cour suprême de justice, dans son arrêt no 789-91, a déclaré ce qui suit: «le fait de mettre une personne à la disposition d'un juge entraîne une activité juridictionnelle de sauvegarde des droits constitutionnels et légaux du détenu et ne signifie pas seulement qu'on a connaissance de la détention ou qu'on communique l'information.
English: This model views the client as having rights, responsibilities, and, above all, choices.
French: D’après ce modèle, le client a des droits, des responsabilités et, surtout, des choix.
English: In that context, the Council should concentrate on developing policies that could be transformed into concrete realities.
French: Dans ce contexte, le Conseil devrait se concentrer sur l'élaboration de principes directeurs susceptibles d'être transformés en réalités concrètes.
English: (please specify): _________________________________________________
French: Autres O Oui O Non (Veuillez préciser):
English: • Eyes must be open and clearly visible.
French: • Les yeux doivent Ãªtre ouverts et on doit les voir clairement.
English: If such measures have been instituted, what effects have been observed in respect of how domestic violence cases are investigated and prosecuted? 7.
French: Si de tels programmes existent, quels en sont les effets tangibles sur les modalités d’enquête et de poursuite dans les cas de violence familiale? 7.
English: This is especially relevant for individuals wishing to dissent and might deter some of these persons from exercising their democratic right to protest against Government policy.
French: Sont spécialement concernées les personnes qui veulent exprimer un désaccord, dont certaines peuvent être dissuadées d'exercer leur droit démocratique de contester la politique du gouvernement.
English: Separated from the bedroom by a glass wall, an infinity bed offers uninterrupted views of the mountains.
French: Séparée de la chambre par un mur en verre, un lit infini nous offre une splendide vue de la montagne.
English: “On 12 September, the Security Council and the General Assembly convened to express their collective condolences; an unqualified condemnation of the terrorism; a determination that those responsible should not go unpunished; and firm concurrence that terrorism threatened the foundations of human society and order and would need to be, and must be, globally removed.
French: Le 12 septembre, le Conseil de sécurité et l'Assemblée générale se sont réunis pour exprimer leurs condoléances : une condamnation sans réserve du terrorisme, une détermination de voir les responsables ne pas rester impunis, et la conviction commune que le terrorisme menace les fondements de la société et de l'ordre humains, et doit être totalement éliminé.
English: But, with regional cooperation and international support, the citizens of the entire region could enjoy peace, security and economic development, and an atmosphere of transparency, legality and legitimacy can benefit all in the region.
French: Mais, avec une coopération régionale et un appui international, les citoyens de toute la région pourraient jouir de la paix, de la sécurité et du développement économique, et une atmosphère de transparence, de légalité et de légitimité peut bénéficier à tous les habitants de la région.
English: This list is not comprehensive, but illustrates some of the significant Tor-related stories that have popped up.
French: La liste suivante n'est pas exhaustive mais illustre quelques-uns des articles en lien avec Tor qui ont été remarqués.
English: • Reduces GHG and Air Pollution:
French: • Réduction des émissions de GES et de la pollution de l’air :
English: The UNCCD process, including the Parties involved, the subsidiary bodies and Convention institutions, has its focus for the next ten years formulated in The Strategy.
French: L'orientation générale du processus de la Convention, y compris des Parties concernées, de ses organes subsidiaires et de ses institutions, pour les dix prochaines années, a été formulée dans la Stratégie.
English: The Machinery of Government Secretariat supplies advice on matters relating to:
French: Le Secrétariat de l’appareil gouvernemental donne des conseils sur les questions touchant :
English: During the year 2001 a large body of evidence was heard with a view to determining the truth regarding the events under investigation and the fate of the persons who disappeared under the last military dictatorship.
French: Au cours de 2001, divers témoignages ont été reçus aux fins d'établir la vérité sur la façon dont se sont déroulés les faits objet de l'enquête et sur le sort des personnes disparues pendant la dictature militaire.
English: joining a local environmental group eating organic food to let farmers know you prefer non-chemical agriculture
French: -
English: Reaching out to Aboriginal communities, among others, was particularly important at this election because of the legislative changes that preceded it.
French: À cette élection, il était particulièrement important de rejoindre les communautés autochtones, en raison des modifications apportées à la Loi.
English: The generally accepted view is that, in the absence of a binding treaty, there is no international obligation to extradite.
French: L'avis généralement accepté est qu'en l'absence de traité liant les parties, il n'existe pas d'obligation internationale d'extrader.
English: Absent a challenge from the public, pursuant to s.45 or s.18 of the CTMA, trade-mark owners maintain exclusive rights to their marks throughout Canada indefinitely, with the payment of renewal fees.
French: En l'absence d'une contestation du public, conformément à l'article 45 ou l'article 18 de la LMCC, les propriétaires de marques de commerce conservent indéfiniment les droits exclusifs à leurs marques à travers le Canada s'ils payent les frais de renouvellement.
English: • The management of risks associated with Friendship Centre governance and financial management are addressed. 
French: • Que l'on se penche sur la question de la gestion des risques découlant de la gouvernance et de la gestion financière des centres d'amitié.
English: ◦ Notice of Allowance 9.
French: ◦ Avis d’acceptation 8.
English: 2008 contributions in cash and in kind, earmarked and non-earmarked, towards financing the core activities under the Convention (in United States dollars) (see also separate footnotes to identify column headers and status of selected Parties)
French: Tableau 5 Contributions en espèces et en nature, réservées ou non réservées, pour 2008 aux fins du financement des activités de base relevant de la Convention (en dollars É.-U.  (Pour plus de précisions au sujet de l'intitulé des colonnes et de la situation de certaines Parties, se reporter aussi aux notes qui figurent après le tableau 6)
English: Furthermore, one delegation, in support of the explanation given by the International Bureau, stated that the phrase was necessary for the case where a regional office was not a Contracting Party to the Patent Law Treaty.
French: En outre, une délégation, à l’appui de l’explication donnée par le Bureau international, a déclaré que ce membre de phrase est nécessaire pour couvrir le cas d’un office régional qui ne serait pas une partie contractante du traité sur le droit des brevets.
English: For instance, the commentary states that since compliance with an international organization's binding decisions is to be expected, it appears preferable to hold the organization responsible even before any act implementing such decisions has been committed.
French: Par exemple, selon le commentaire, les décisions contraignantes d'une organisation internationale étant censées être respectées, il semble préférable de tenir l'organisation pour responsable avant même qu'un acte soit commis en application de celles-ci.
English: • work related to the registration of a trademark was completed; and
French: • achèvement des travaux relatifs à l'enregistrement d'une marque de commerce;
English: In this connection, the Advisory Committee notes the information provided in paragraphs 34 and 35 of the report, which relates to the assessment of action required.
French: À ce sujet, le Comité consultatif note les renseignements consignés aux paragraphes 34 et 35 du rapport de situation, qui a trait à l'évaluation des mesures requises.
English: In the 1960s, when many countries began decolonization of their territories, the Portuguese Government maintained a repressive approach to its own colonies, including Timor-Leste.
French: Dans les années 1960, alors que de nombreux pays s'engageaient sur la voie de la décolonisation de leur territoire, le Gouvernement portugais n'a cessé d'adopter une attitude répressive à l'égard de ses colonies, dont le Timor-Leste.
English: By causing the resuspension of sediments in shallow areas, waves lead to the loss of spawning and nursery areas.
French: En remettant en suspension des sÃ©diments dans les zones peu profondes, les vagues dÃ©truisent les frayÃ¨res et les nourriceries.
English: Previous estimates of nitrogen budgets were coupled with net mineralization estimates to examine how well the estimated fluxes balanced at an ecosystem scale.
French: Les estimés antérieurs des bilans azotés ont été couplés avec les estimés de minéralisation nette afin d'évaluer la qualité des flux calculés à l'échelle de l'écosystème.
English: It also calls upon the international community to continue to provide necessary humanitarian assistance.
French: Il demande aussi à la communauté internationale de continuer à apporter l'aide humanitaire nécessaire.
English: This indicates that toxicity is not an issue.
French: Cela indique que la toxicité ne pose pas de problème.
English: Each need is rated against the two principal impact criteria of Economic Impact and Environmental Impact.
French: Chaque besoin est évalué en fonction des deux principaux types de répercussions : économiques et environnementales.
English: Section A discusses the availability and quality of HIV/AIDS information and knowledge for decision-making, Strategy coordination, and program planning.
French: La Section A analyse la disponibilité et la qualité des connaissances sur le VIH/sida à l’appui de la prise de décisions, de la coordination de la Stratégie et de la planification de programmes.
English: • have a legally obtained net worth of at least CAN$800,000; and
French: Membre de la famille L’époux, le conjoint de fait ou le partenaire conjugal, ainsi que les enfants à charge ou les enfants des enfants à charge d’un résident permanent.
English: Interest We can charge interest from the day your remittance is due.
French: sur l’assurance-emploi et au Régime de pensions du Canada.
English: It is urgent that we legislate at European level on particular sectors, namely social services and health services of general interest, in order to provide them with legal certainty.
French: En effet, il y a urgence à légiférer au plan européen sur des secteurs particuliers, notamment les services sociaux et de santé d’intérêt général afin de les sécuriser sur le plan juridique.
English: MR NIGGLI replied that, from a legal point of view, he had no answer.
French: M. NIGGLI lui répond qu’il n’a pas de réponse du point de vue juridique.
English: An assessment procedure also needs to be practical, to be feasible.
French: Une procédure ou démarche d’évaluation se doit aussi d’être pratique, faisable.
English: • file no.6: complainant was provided with appropriate information;
French: • dossier no 6: le plaignant a obtenu les renseignements pertinents;
English: 1040th-1041st meetings Consideration of reports of States parties
French: 1040et 1041séances Examen des rapports présentés par les États parties
English: Next, we should not launch into an intensive and high productivity-focused process for manufacturing renewable energy sources, as this would have harmful environmental, economic and social consequences and would not fall within the European sustainable development strategy.
French: Ensuite, il ne faudrait pas se lancer dans une culture intensive et productiviste des sources d'énergie renouvelables qui aurait des conséquences environnementales, économiques et sociales néfastes et ne s'inscrirait pas dans la stratégie européenne de développement durable.
English: What action will it take to defuse the crisis and tension in the region?
French: Comment entend-il agir pour atténuer la crise et les tensions dans la région ?
English: The net excess of income over expenditure for the year was $32.1 million (in 2005 it was $30.6 million) and, together with other reserve movements, decreased the balance of programmable funds to $1.2 million at 31 December 2006, compared to $48.6 million in 2005.
French: L'excédent net des recettes sur les dépenses a été de 32,1 millions de dollars (en 2005, il avait été de 30,6 millions de dollars); du fait de cet excédent et du mouvement des réserves, le solde des ressources programmables est tombé à 1,2 million de dollars au 31 décembre 2006, contre 48,6 millions de dollars en 2005.
English: Loyalists Original Documents Dedimus Potestatem 3.
French: Les loyalistes Documents originaux Deidmus Potestatem 3.
English: It noted that scientific progress contributes to the economic and social development envisaged in the millennium development goals.
French: Il relève que les progrès scientifiques contribuent au développement économique et social inscrit parmi les objectifs du millénaire pour le développement.
English: The recommendations accepted by the CSO included that a unified budget system be established for the whole CSCE structure.
French: Les recommandations acceptées par le CHF prévoient notamment la mise en place d'un système budgétaire unifié pour l'ensemble de la structure de la CSCE.
English: NDMAC request clarification on how the decision was reached that nonprescription medicines that switched from prescription status were deemed to fall under Division 8.
French: NDMAC demande une clarification de la façon dont la décision a été prise pour que les médicaments sans ordonnance qui avaient antérieurement le statut de médicaments d'ordonnance soient régis en vertu de la Division 8.
English: The margin of a former Laurentide ice sheet is traced through southern and central Alberta, from the Saskatchewan border southeast of Medicine Hat to beyond Rocky Mountain House, southwest of Edmonton.
French: On peut reconnaître la bordure de l'inlandsis de la Laurentide au sud et au centre de l'Alberta de la frontière de la Saskatchewan au sud-est de Medicine Hat jusqu'à un point situé au-delà de Rocky Mountain House, au sud-ouest d'Edmonton.
English: This was the only common service that all agencies in the ECA compound agreed to, other than those associated with common premises (e.g., security, telephone (local), maintenance, water and electricity, Internet and VSAT (very small aperture terminal)).
French: Ce service est le seul que les organismes présents dans le complexe de la CEA ont convenu d'utiliser en commun, en dehors des services liés au partage des locaux (sécurité, entretien, distribution d'eau et d'électricité, utilisation des lignes téléphoniques locales, raccordement à Internet et VSAT, par exemple).
English: The Special Representative once again urges the Government of the Islamic Republic of Iran to improve its treatment of the Baha'i community.
French: Le Représentant spécial demande de nouveau instamment au Gouvernement iranien d'améliorer la situation de la communauté bahaïe.
English: The target group for this one-day Capacity- Building Workshop is Geneva-based trade facilitation negotiators from the African Group.
French: Cet atelier d'une journée était organisé à l'intention de négociateurs du Groupe africain en poste à Genève afin de:
English: For which states may international applications be filed?
French: Pour quels Etats des demandes internationales peuvent-elles être déposées ?
English: In parallel, a finite element analysis (FEA) was conducted and verified against the results of the field load tests.
French: Une analyse parallèle par éléments finis a été réalisée et vérifiée par rapport aux résultats obtenus des essais de charges sur le terrain.
English: Simply put, the result of the Court of Appeal's Judgment is that employers will be required to have regard to section 11 in the negotiation of their collective agreements - a result which is mandated by the quasi-constitutional nature of human rights legislation in any event.
French: En termes simples, le résultat du jugement de la Cour d’appel est que les employeurs devront tenir compte de l’article 11 dans la négociation des conventions collectives — un résultat imposé par la nature quasi constitutionnelle des lois sur les droits de la personne en toute circonstance.
English: Amendment 1002 Herbert Reul Proposal for a directive Article 20 – paragraph 3 Text proposed by the Commission 3.
French: Amendement 1002 Herbert Reul Proposition de directive Article 20 – Paragraphe 3 Texte proposé par la Commission 3.
English: The acceding countries Bulgaria and Romania; the candidate countries Croatia and the former Yugoslav Republic of Macedonia; the countries of the Stabilisation and Association Process and potential candidates Albania, Montenegro and Serbia; the European Free Trade Association country Iceland, member of the European Economic Area; as well as Ukraine and Moldova align themselves with this declaration.
French: La Bulgarie et la Roumanie, pays adhérents; la Croatie et l'ex-République yougoslave de Macédoine, pays candidats; l'Albanie, le Monténégro et la Serbie, pays du Processus de stabilisation et d'association et candidats potentiels; l'Islande, pays de l'Association européenne de libre-échange, membre de l'Espace économique européen; ainsi que l'Ukraine et Moldova s'alignent sur cette déclaration.
English: It is essential that the Government of Canada be fully aware of the interests and sensitivities of Canadians with respect to this initiative.
French: Il est essentiel que le gouvernement du Canada soit pleinement conscient des intérêts et des sensibilités potentielles des Canadiens en ce qui concerne cette initiative.
English: In particular the importance of the GoE support in providing scientific and technical elements to any decision endorsed by CST at the next COP.
French: Il a en particulier noté l'importance des éléments scientifiques et techniques fournis par le Groupe d'experts à l'appui des décisions que le Comité pourrait adopter à la prochaine session de la Conférence des Parties.
English: In a review of FAS and adult correctional issues, Boland et al.
French: Dans un examen du SAF et des problèmes correctionnels des adultes, Boland et al.
English: • Learn More About Polar Bears Choosing a Safe Campsite
French: • Renseignements supplémentaires sur les ours polaires Choisissez un emplacement de camping sûr
English: ◦ Public Safety and Emergency Preparedness Canada and the other portfolio partners: ▪ Canadian Security Intelligence Service ▪ Royal Canadian Mounted Police ▪ Canada Firearms Centre ▪ Correctional Service of Canada ▪ National Parole Board
French: ◦ Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile et les autres partenaires du portefeuille : ▪ Service canadien du renseignement de sécurité ▪ Gendarmerie royale du Canada ▪ Centre des armes à feu Canada ▪ Service correctionnel du Canada ▪ Commission nationale des libérations conditionnelles
English: For instance, financial services are not similar to automatic vending machines.
French: 1642/2002 EVOLUTION (marque figurative) / Evolution the World of Sacred Device (EN)
English: Consultation The Official Language Community Development Bureau has consulted the Department's branches and regional offices.
French: Consultation Le Bureau d'appui aux communautés de langue officielle a consulté les directions générales et les bureaux régionaux du Ministère.
English: The Action Plan The Federal Accountability Act will:
French: Le Plan d'action La Loi fédérale sur l'imputabilité :
English: Paragraph 9, third bullet Statement of activities
French: Paragraphe 9, troisième puce État d’activités
English:   Malcolm McEwen > Job:
French:   Malcolm McEwen > Travail:
English: Officially, unemployment stands at 16 per cent of the work force and is fast closing on 6 million people.
French: Officiellement, le chômage se situe à 16 % de la main-d'oeuvre et il va bientôt toucher 6 millions de personnes.
English: 3.3.1.2 Methodological Issues An inventory of fugitive emissions from Canadian coal mining operations was developed in the early 1990s and used as the basis for the estimates presented here.
French: 3.3.1.2 Questions de méthodologie Un inventaire des émissions fugitives attribuables aux mines de charbon canadiennes a été dressé au début des années 1990 et a servi de base aux estimations qui sont présentées ici.
English: Contested decision I concerning the exempt companies tax scheme
French: 22 Par courrier du 10 janvier 1997, le requérant a demandé que soit consultée la commission médicale.
English: These measures must ensure that such workers are afforded adequate protection, including against risks resulting from a succession of accumulated periods spent working for a variety of employers, exposed to dangerous substances, and, if necessary, must contain provisions prohibiting the use of vulnerable workers for some particularly dangerous tasks.
French: Le Comité relève, d’après une autre source1, que les relations à durée déterminée représentaient en 2000 7,84 % de l’emploi salarié en Allemagne de l’Ouest et 13,4 % en Allemagne de l’Est et qu’une proportion importante de ces travailleurs étaient engagés avec de faibles qualifications dans des secteurs à risques (mines, énergie, production, construction).
English: These include six diversity groups, administration and planning communities of practice, Directors General Forum and the emerging directors' network.
French: Ces réseaux comprennent six groupes, des communautés de pratique en administration et planification, un groupe de discussion des directeurs généraux ainsi que le réseau des jeunes directeurs.
English: • Evaluate the project and position CDM infostructure for uptake and sustainability.
French: • contribuer à l'utilisation efficace des services de santé;
English: Subject to approval by the Steering Body (ECE/EB.AIR/GE.1/2007/9, annex II).
French: Sous réserve d'approbation par l'Organe directeur (ECE/EB.AIR/GE.1/2007/9, annexe II).
English: "The Effectiveness of the Olweus Bullying Prevention Program in Public Middle Schools: a Controlled Trial". Journal of Adolescent Health, (40): 266-274.
French: 2007.«The Effectiveness of the Olweus Bullying Prevention Program in Public Middle Schools : A Controlled Trial », Journal of Adolescent Health, 40 : 266-274.
English: Accordingly, UNICEF staff are being offered training in policy analysis through a major organization-wide learning programme and regional (and often sector-specific) workshops.
French: En conséquence, il propose à son personnel une formation à l'analyse des politiques dans le cadre d'un grand programme d'apprentissage à l'échelle de l'organisation et d'ateliers régionaux (souvent spécifiques à un secteur).
English: The traditional hotel is renowned in the region at the gates of the trade fair metropolis of Leipzig for the supreme cuisine. Carefully selected, fresh products and professional cooking result in culinary delights you wouldn’t like to miss.
French: Un siècle de traditions et l’esprit moderne en font l’adresse de choix pour un séjour agréable.Les clients de l’hôtel peuvent profiter gratuitement du parking souterrain, du sauna ainsi que de l’accès Internet wifi disponible dans les chambres et les espaces d’usage commun.Le restaurant de l’hôtel en a fait l’une des premières adresses gastronomiques de la région, aux portes de la ville de foires et salons qu’est Leipzig.