English: To facilitate further discussion of the Project, the Working Group agreed to create first the classification scheme of subclass A 01 P at main group level, by including main groups basically following the rapporteur proposal (see Annex 12 to the project file) but in the order proposed for a similar scheme by the EPO (see Annex 7 to the project file), which was considered as more appropriate. Comments were invited on (see Annex 6, relating to subclass A 01 P, to this report, unless otherwise indicated): – whether the title of subclass A 01 P could be made more precise in the light of its agreed scope (see above); – whether additional notes or references, similar to existing in subclass A 01 N, would be necessary to define more precisely the scope of subclass A 01 P; – the correctness of the notes proposed by the Rapporteur (see Annex 12 to the project file) and whether subclass C 12 N should be added to the notes; – whether subject matter of main groups 7/00 and 9/00 could be combined in one main group; – whether the title of main group 13/00 was not too restrictive, in view of its intended scope; – any possible overlap between main groups 15/00 and 21/00 and, if that were the case, could it be eliminated by introducing a note similar to Note (3) following the title of subclass A 01 N; – the need for a separate main group 23/00 covering chemosterilants or whether they could be covered by other main groups of the subclass; – whether the subdivision of subclass A 01 P was exhaustive or whether a residual main group should be created; – the transfer of subject matter covered by group A 01 N 25/32 to subclass A 01 P and, in this regard, the desirability of subgroups covering antidotes in different main groups of subclass A 01 P or whether a separate main group for that subject matter should be created; – whether a group covering "synergistic herbicides" should be created in main group 15/00;
French: L'OEB a été invité à établir une proposition de synthèse à partir des propositions présentées jusqu'à présent (voir les annexes 11 et 16 du dossier de projet). Des observations ont été demandées sur la proposition qui doit être établie. Projet C 343 (mécanique) - Des observations ont été demandées sur la relation des groupes proposés A 61 B 17/293, 17/295 et 17/336 (voir l'annexe 8 du dossier de projet) avec le groupe 17/32 existant et le groupe 10/023 créé (voir l'annexe 8 du présent rapport). Projet C 344 (mécanique) - Des observations ont été demandées (sauf indication contraire, voir l'annexe 9 du présent rapport, relative à la sous-classe A 61 F) : - sur le point de savoir si le libellé du nouveau groupe 2/82 est immédiatement compréhensible en anglais, compte tenu du terme "patency" qui y figure; - sur la façon dont il faudrait modifier les titres de la sous-classe A 61 F et du groupe principal A 61 F 2/00 pour qu'ils englobent la matière couverte par le groupe 2/82; - sur le point de savoir si le libellé du nouveau groupe 2/84 est suffisamment précis pour éviter tout chevauchement avec les groupes existants A 61 M 25/00 et 29/00; - sur la nécessité ou non d'inclure dans le nouveau groupe 2/96 un renvoi vers le groupe A 61 M 25/00, eu égard au chevauchement possible entre ces deux groupes; - sur l'exactitude de la position hiérarchique des groupes proposés A 61 F 2/88 et 2/90 (voir l'annexe 7 du dossier de projet). Projet C 346 (mécanique) - Il a été relevé que la sous-classe B 02 C constitue un endroit axé sur la fonction et la question s'est posée, à cet égard, de savoir si les groupes existants 18/40 à 18/44 et 19/14, axés sur l'application, et les groupes proposés 18/407 et 18/413 (voir l'annexe 10 du dossier de projet), y sont bien à leur place. Des observations ont été demandées sur l'opportunité de faire figurer ces groupes aux endroits pertinents de la CIB axés sur l'application. Projet C 348 (mécanique) - Des observations ont été demandées sur l'exactitude du libellé modifié du groupe B 23 Q 11/10 (voir l'annexe 10 du présent rapport), en particulier sur l'opportunité d'y inclure aussi les "Agencements pour le refroidissement ou la lubrification des outils ou des pièces travaillées". Projet C 352 (chimie) - Des observations ont été demandées sur la relation entre le groupe existant B 41 M 5/40 et le groupe nouveau B 41 M 5/50 (voir l'annexe 11 du présent rapport) et sur la nécessité de renvois entre ces groupes. Le rapporteur a été invité à présenter une liste des renvois indicatifs qu'il serait souhaitable de faire figurer dans le groupe principal B 41 M 5/00, selon le mode de présentation arrêté pour les renvois de cette nature (voir plus haut, projet C 325). Projet C 353 (mécanique) - Des observations ont été demandées - sur le point de déterminer si les notes 1) et 2) qui suivent le titre de la sous-classe B 60 J, où il est expliqué comment s'effectue le classement dans cette sous-classe par rapport à la sous-classe E 06 B, correspondent aux règles générales énoncées aux paragraphes 53 et 59 du guide d'utilisation de la CIB concernant le classement soit dans un endroit axé sur la fonction, soit dans un endroit axé sur l'application, et si les sous-classes en question pourraient être utilisées comme modèles pour l'étude des possibilités de classification multiple dans les endroits axés sur la fonction et dans les endroits axés sur l'application, que le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB est chargé de réaliser; - sur la façon dont on pourrait rendre ces notes plus claires pour éviter des classements erratiques dans les sous-classes B 60 J et E 06 B, et en particulier sur l'opportunité de les remplacer par une nouvelle note ainsi libellé :