Aux Pays-Bas, on appelle cela "smaad" ou "laster". Le mot néerlandais "smaad" signifie : porter publiquement des accusations contre quelqu'un, afin de nuire à sa réputation. Si vous faites cela en sachant que les accusations ne sont pas vraies, on appelle cela "laster".
Au Royaume-Uni la diffamation se divise en deux bases juridiques pour lesquelles une personne peut intenter un procès : la calomnie et la diffamation. La calomnie est la diffamation d'une personne par le biais d'une forme de communication passagère, généralement la parole. La diffamation d'une personne par le biais d'une forme permanente de communication, principalement l'écrit. Le droit néerlandais ne fait pas cette distinction.
Lorsque vous êtes confronté à une calomnie ou à une diffamation, vous pouvez choisir de porter une plainte pénal, d'engager une procédure civile, ou les deux.
Une affaire pénale peut amener l'auteur de l'infraction à modifier son comportement. Elle peut aboutir à une condamnation, assortie d'une période de probation pour éviter la répétition des faits. Dans le cadre de la procédure pénale, le tribunal peut également prendre une décision sur la compensation financière des dommages.
L'engagement d'une procédure civile aura probablement le résultat le plus rapide. Si vous choisissez la procédure civile, votre avocat peut exiger :
une suppression des accusations
une pénalité pour toute accusation future
une compensation financière.
Lisez notre blog 'Fausses accusations dans un procès familial‘.