L'assurance RC décennale est une assurance spécifique dans le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP). Elle couvre les dommages qui pourraient survenir sur une période de dix ans à partir de la réception des travaux. Cette assurance est souvent obligatoire pour les entreprises du BTP dans de nombreux pays, y compris en Belgique. En Belgique, l'assurance décennale n'est pas automatiquement incluse dans la RC Pro et doit souvent être souscrite en tant que police distincte. Le coût de l'assurance décennale dépend de plusieurs facteurs :
Taille et nature de l'entreprise : les entreprises de construction de plus grande envergure peuvent avoir des primes plus élevées en raison de la portée et de la complexité de leurs projets.
Expérience de l'entreprise : les antécédents de l'entreprise en matière de qualité de construction et de réclamations antérieures peuvent influencer le coût de l'assurance.
Type de travaux réalisés : certains types de travaux peuvent présenter un niveau de risque plus élevé, ce qui peut affecter le coût de l'assurance.
Chiffre d'affaires
Franchise et garanties spécifiques
Le prix peut donc varier considérablement en fonction de ces facteurs mais notez qu'en général, les primes d'assurance décennale pour les entreprises du BTP en Belgique sont une fraction du chiffre d'affaires annuel de l'entreprise.