Il n’est pas rare de constater des imperfections lors d’une réception provisoire. Leur nature n’est pas précisément définie, mais généralement, celles-ci sont qualifiées de « mineures ». Ce n’est évidemment pas très clair, d’où la nécessité d’être prudent quant à un refus de réception.
L’attitude et les exigences seront bien entendu différentes, si vous avez convenu de recevoir un gros œuvre fermé ou une maison clé sur porte.
Une multitude d’imperfections mineures ne justifient pas toujours un refus non plus. Il conviendra donc de bien distinguer ce qui est acceptable de ce qui ne l’est pas. Et si un refus devait être justifié par une impossibilité d’usage de l’immeuble, il est indispensable de bien le motiver. Voici quelques causes menant au refus de réception provisoire de travaux, dans le cadre de la construction d’une maison :
Pas de raccordement au chauffage ;
Égouttoir inutilisable ;
Dangerosité électrique…
La signature d’une réception provisoire ne vous empêche absolument pas d’émettre des réserves ou de vous opposer à plusieurs points, s’ils sont clairs et étayés. L’entrepreneur ne pourra par contre pas refuser de les acter. Justement, nos experts encadrent régulièrement les nouveaux propriétaires lors de cette étape essentielle !