Montségur est susceptible, en qualité de société de gestion de portefeuille et dans le cadre de ses activités, d’être confrontée à des situations de conflits d’intérêts pouvant potentiellement porter atteinte à l’intérêt de ses clients et ses porteurs de parts. Identification des conflits d’intérêts Les conflits d’intérêts potentiels chez Montségur peuvent être de trois sortes : - Un conflit d’intérêts entre un ou plusieurs clients de Montségur ou OPCVM gérés par Montségur . La société, dans l’exécution d’un ordre favoriserait un ou plusieurs clients ou un ou plusieurs OPCVM gérés au détriment des autres. Montségur favoriserait son propre intérêt au détriment de ses clients ou porteurs de parts. - Un ou plusieurs collaborateurs de Montségur privilégieraient leurs intérêts propres au détriment des clients ou porteurs de parts. Montségur a élaboré une cartographie des risques de conflit d’intérêts afin de faire un inventaire des situations que la société pourrait rencontrer. Prévention des conflits d’intérêts En conformité avec les articles 321-48 à 321-50 du règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers, Montségur a mis en place des procédures et des contrôles afin de prévenir les conflits d’intérêts relatifs : - Au respect du secret professionnel. - A la séparation de la gestion des fonds propres de la société des autres activités de gestion. - A la sélection et l’évaluation des intermédiaires et des prestataires externes. - A la transparence des avantages et des rémunérations. Gestion des conflits d’intérêts Le contrôle du dispositif de gestion des conflits d’intérêts incombe au RCCI qui exerce ses prérogatives selon les dispositions réglementaires applicables à l’organisation et les activités de Montségur. Toute personne de Montségur détectant un conflit d’intérêt en avise le RCCI. Montségur prend alors toutes les mesures qu’elle juge utiles et nécessaires pour résoudre ce conflit et met en œuvre des mesures correctrices destinées à éviter ou limiter la survenance du même conflit d’intérêt. Conformément à la réglementation, Montségur informe les clients ou porteurs de parts si le conflit ne peut être évité et le consigne dans le registre des conflits d’intérêts de la société. La politique de Gestion des Conflits d’intérêts détaillée peut vous être communiquée sur simple demande. Politique de prévention et de gestion des conflits d’intérêts