Une association peut ouvrir une buvette lors des évènements qu’elle organise. Mais uniquement de manière temporaire et avec l’autorisation du maire ou du préfet. La commune, la mairie ou la préfecture peut autoriser une association à ouvrir une buvette lors d’une manifestation, dont elle est l’organisatrice.
Une buvette sans alcool
Si l’association ne propose aucune boisson alcoolisée lors de son évènement, elle a toute liberté d’ouvrir une buvette. Cela, aussi bien de façon temporaire que permanente. En plus, elle n’a pas à effectuer de formalités particulières auprès de la mairie ou de l’administration fiscale.
Une buvette avec alcool
Si la buvette associative sert des boissons alcoolisées à consommer sur place de 3e catégorie, l’association doit impérativement obtenir une licence restreinte de débit de boissons (licence III). Elle a également l’obligation de se conformer à la règlementation qui régit les débits de boissons en matière d’affichage, d’étalage, d’hygiène et de sécurité.
À noter que les boissons alcoolisées du groupe 3 consistent en :
Boissons fermentées non distillées (vin, bière, cidre, poiré, hydromel)
Vins doux naturels, vins de liqueur, apéritifs à base de vin
Jus de fruits ou de légumes comportant jusqu’à 3° d’alcool, crème de cassis, liqueur de fruits avec moins de 18° d’alcool
Le nombre d’autorisations qu’une association peut obtenir pour l’ouverture d’une buvette lors d’un évènement qu’elle organise se limite à 5 par an.