Une non-conformité est « un écart par rapport à un ou plusieurs indicateurs du référentiel ». Elle est basée sur des faits incontestables (et non sur des jugements de valeur) et implique que l’écart constaté fait encourir un ou des risques à l’organisme et/ou à ses parties prenantes (apprenants, entreprises, financeurs…).
Pour en savoir plus sur les non-conformités mineures ou majeures, c’est ici.