Nous sommes propriétaires de tous droits de propriété intellectuelle, ou sommes titulaires de toutes licences, relatifs à notre site ou aux documents publiés sur ce dernier. Ces travaux sont protégés par les lois et traités en matière de droit d'auteur partout dans le monde. L'ensemble desdits droits est réservé.
Vous êtes autorisé à imprimer une copie ou à télécharger des extraits de toute(s) page(s) figurant sur notre site pour votre usage personnel et vous êtes autorisé à attirer l'attention d'autres personnes au sein de votre organisation sur le contenu posté sur notre site.
Il vous est interdit de modifier les copies papier ou numérisées de tous documents que vous avez imprimé ou téléchargé de quelque façon que ce soit, et il vous est interdit d'utiliser toutes illustrations, photographies, séquences audio ou vidéo, ou toutes images sans le texte qui les accompagne.
Notre statut (et celui de tous contributeurs identifiés) d'auteurs du contenu figurant sur notre site doit toujours être mentionné.
Il vous est interdit d'utiliser toute partie du contenu présent sur notre site à des fins commerciales sans avoir obtenu une licence pour le faire de notre part ou de celle de nos concédants de licence.
Si vous imprimez, copiez ou téléchargez toute partie de notre site d'une façon contraire aux présentes conditions d'utilisation, votre droit d'accès à notre site prendra immédiatement fin et vous serez tenu, à votre discrétion, de nous retourner ou de détruire toutes copies des documents que vous avez faites.