title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Jusqu'à une époque assez récente, la Révolution est liée à une mystique de Gauche. Au long du , la ligue de clivage est liée au fait que la Droite refuse la Révolution dans ses principes et conséquences. Mais au , la Révolution est un acquis du patrimoine national, gauche et droite ne se distingue plus sur ce terrain.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les Jacobins sont mis hors la loi, le gouvernement révolutionnaire chute. C'est la fin d'une Révolution qui depuis 1789 avait connu une marche ascendante et ininterrompue.


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text: Une coalition hétérogène fait tomber les Jacobins, on assiste à un retour en arrière, par la réaction thermidorienne organisée par des politiciens corrompus (Barrasse,  Tallien…) On observe donc un reflux de la Révolution, elle passe de la gauche vers le centre, vers les hommes de la « plaine », du « marais », qui entreprennent une réaction globale contre la Révolution montagnarde :


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text: Cette réaction thermidorienne est le fait d'hommes qui vont occuper le pouvoir pendant 5 ans. Ils vont tenter de fonder un régime en ressourçant les principes de 1789. D'ailleurs, ces thermidoriens s'apparentent aux Constituants de 1789, ce sont des Bourgeois, possédants, qui entendent conserver le pouvoir. Il s'agit donc de rejeter le passé, de rejeter la Constitution de 1791 car il n'y a plus de Roi, de rejeter celle de 1793 car elle est jugée trop démocratique.


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text: Elle est ratifiée par référendum le .


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text: La Constitution est imprégnée du réalisme, du souci du centre de conserver le pouvoir entre ses mains. Elle est précédée d'une Déclaration des Droits et Devoirs du citoyen. Elle maintient les conquêtes de la Révolution.


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text: Les thermidoriens ont 2 ennemis : à droite, les royalistes ; à gauche les Jacobins.


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text: Cette crainte de la Démocratie les conduit à rétablir le suffrage censitaire, avec une modification concernant les électeurs du premier degré : il suffit d'être contribuable pour être habilité du droit de vote (et non plus de payer une contribution égale à 3 journées de travail). Quant aux électeurs du second degré, ils ne sont plus que en 1795, et sous la Restauration. Le pouvoir politique est tenu par les possédants, les grands propriétaires.


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text: « Nous devons être gouvernés par les meilleurs, or, à bien peu d'exceptions près, vous ne trouverez de pareils hommes que parmi ceux qui possèdent une propriété. » (Boissy d'Anglas, président de la Commission thermidorienne)


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text: La Révolution a ouvert le règne de l'argent, d'une aristocratie possédant un patrimoine. Les dispositions avantageaient les Royalistes (propriétaires).


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text: La convention thermidorienne vote, avant de se séparer, en , de décret des 2/3 : les 2/3 des futurs députés seront issus de la Convention actuelle. La Constitution est donc violée avant même qu'elle n'entre en vigueur.


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text: Les assises du nouveau régime sont dépendantes des contingences de l'époque. Les thermidoriens sont marqués par les échecs de 1791 et 1793, ils échafaudent une Constitution amenant 2 dangers :


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text: Les thermidoriens, sous craintes des dangers, veulent rétablir une séparation des pouvoirs parfaitement équilibrée.


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text: Le bicamérisme ou bicaméralisme est un système d'organisation politique qui divise le Parlement en deux chambres distinctes, une chambre haute et une chambre basse. Le mot, introduit au , est constitué de « bi » (deux) et de « camera » (chambre en latin). L'objectif du bicamérisme en France est de modérer l'action de la Chambre basse (aujourd'hui l'Assemblée nationale qui est élue au suffrage universel direct), en soumettant toutes ses décisions à l'examen d'une seconde chambre, la Chambre haute (aujourd'hui le Sénat qui est élu au suffrage universel indirect), plus conservatrice. Le bicamérisme fut introduit en France dans la Constitution du 5 fructidor an III, (le Directoire), en 1795, avec deux assemblées élues : le Conseil des Anciens et le Conseil des Cinq-Cents. En accord avec la Constitution de l'an III, les dirigeants sont élus par le Conseil des Anciens. Les cinq premiers Directeurs sont Reubell, Barras, La Révellière-Lépeaux, Carnot et Letourneur. (Chaque année un directeur (choisi par tirage au sort) doit céder sa place).  L'assemblée ne peut pas être dissoute et l'exécutif est irresponsable, on rétablit le suffrage censitaire ; constitution très longue et procédure de révision compliquée (délai de 9 ans). Le pouvoir législatif qui est exercé par le Corps législatif, lui-même composé du Conseil des Anciens et du Conseil des Cinq-Cents, a le monopole du vote de la loi, procédures lourdes, tout est en prédisposé pour un nouveau blocage de la constitution. Le régime s'installe dans la paralysie, les directeurs perdent tout crédit, le régime est discrédité ; « le fruit est mûr, le pays attend une épée pour le trancher » (Sieyès). Suit Bonaparte ; la réaction exécutive.


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text: La difficulté résidait dans la réalisation de l'équilibre. Les thermidoriens imaginent le morcellement de chacun des deux pouvoirs afin d'éviter la dictature d'un homme ou d'une Assemblée.


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text: Deux conseils sont créés :


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text: Le Conseil des 500 transmet une loi aux Anciens sous forme de Résolution. Si celle-ci est acceptée, elle devient loi. Si les Anciens la rejettent, les 500 ne peuvent élaborer une Résolution sur le même sujet avant un an.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La collaboration est forcée et s'éloigne de tout type montagnard. On abandonne ici l'un des principes de 1789 : l'Assemblée unique, représentation miniaturisée de la Nation.


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text: Le bicamérisme, depuis lors tradition française, apparaît.


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text: L'exécutif est collégial. Les 5 directeurs exercent une sorte de Présidence collective de la République. Les 5 doivent avoir tout au moins 40 ans, ils sont désignés par les Conseils. Les 500 soumettent aux Anciens une liste de 10 noms de députés, les Anciens choisissent 5 directeurs élus pour 5 ans. Chaque année l'un d'entre eux est remplacé.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le Directoire exerce la fonction exécutive de manière proche de la fonction du Roi en 1791 : il nomme et révoque les ministres, dirige la politique extérieure, pourvoit la sûreté de la République, promulgue et veille à l'application des Lois.


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text: Le Directoire a, en même temps, davantage et moins de pouvoir que le Roi en 1791 :


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text: Les Conventionnels ont voulu éviter l'omnipotence du Directoire, l'évocation du pouvoir monarchique. La présidence est brève (3 mois), un directeur sortant n'est pas rééligible avant 5 ans.  La résurrection de l'exécutif est donc, en définitive, timide.


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text: La politique menée est dite « de bascule », résultant du mépris de la gauche et de la droite, ce qui provoque des émeutes révolutionnaires. Celles-ci vont être écrasées par les soldats.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: On parle de « place assiégée » par la gauche et la droite.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La séparation des pouvoirs est défectueuse. C'est un chef-d'œuvre d'équilibrisme. Les hommes étaient hantés par les souvenirs de l'Absolutisme, et la dictature de l'Assemblée. L'autorité est répartie entre différents organes aux fonctions minutieusement délimitées. Mais nous avons à faire, au sein d'un pays resté majoritairement révolutionnaire, à une construction centriste. Aucun moyen d'action d'un pouvoir sur l'autre n'avait été prévu, en cas de conflit notamment, les pouvoirs étaient isolés. Les Directeurs ne pouvaient dissoudre les Conseils, qui eux ne pouvaient destituer les Directeurs. En l'absence de solution constitutionnelle, la seule issue demeurait le coup d'État.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Mais on attend déjà le prochain coup d'État, qui, par le jeu de bascule, proviendra de l'exécutif.Sieyès recherche « un sabre », il trouve Bonaparte alors que le régime sombre dans l'anarchie. L'Alliance se traduit par le dernier coup d'État.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le coup d'État de 1799 est accompli avec la complicité du personnel en place, dont le frère de Bonaparte, Lucien, Président des 500. Un consulat provisoire est instauré, comprenant Bonaparte, Ducos, et Sieyès. Le Consulat s'attelle à la rédaction d'une Constitution ().


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text: Sieyès, consul provisoire, ingénieur ès Constitution, recherche la « recette miraculeuse », un projet complexe, fondé sur la séparation des pouvoirs. Sieyès se méfie de Bonaparte (à tel point il prend des leçons d'équitation pour être en mesure de fuir Paris plus rapidement si la situation venait à mal tourner). Mais Bonaparte cherche à imposer ses vues, réintroduit la notion d'autorité. Il cherche à réinstaurer un État, un exécutif fort, une centralisation administrative (création du corps préfectoral). Bonaparte dicte les articles essentiels, s'impose, mais jusque-là, il ne trahit pas la Révolution, il s'en fait l'héritier : il entend sauver l'essentiel des conquêtes révolutionnaires, et notamment l'égalité.


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text: C'est une Constitution « courte et obscure » (Sieyès). Elle n'est pas précédée par la Déclaration des Droits. Elle prend le contre-pied des Constitutions antérieures, tout en affirmant qu'elle conserve le principe de la souveraineté nationale et la séparation des pouvoirs.


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text: Le législatif est affaibli, le pouvoir monarchique est restauré de façon camouflée : suffrage universel etc. On parle de « Césarisme moderne » : le pouvoir de César était fondé sur l'appui et le consentement du peuple.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Tous les Français de sexe masculin, âgés de 21 ans, domiciliés sur le territoire de la République sont électeurs. L'innovation traduit la volonté de reconnaître au moins sur le plan théorique la souveraineté nationale. Mais Sieyès a créé un adage : « l'autorité vient d'en haut, la confiance vient d'en bas ». D'un collège à l'autre s'opère une réduction par . Tous les électeurs élisent dans une commune la liste de confiance communale. Les élus élisent ensuite un d'entre eux pour former la liste de confiance départementale. Les élus élisent 1/10 d'entre eux pour former la liste de confiance nationale sur laquelle le Sénat choisit les membres du Tribunat et du corps législatif.


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text: Le suffrage est bien universel indirect. Le peuple se contente d'exercer un pouvoir de présentation permettant au pouvoir public d'exercer un choix. Le principe de souveraineté populaire est également déformé : Bonaparte entend ne pas laisser cette souveraineté aux mains du peuple. Il estime que le peuple est bénéficiaire d'un contrat ratifié par un plébiscite successif : consulté en 1802, puis en 1804 pour l'Empire. Le peuple français faisait donc la loi dans des cas précis. Le plébiscite se réduit à l'approbation d'un texte proposé par l'exécutif. Les deux fondements de la légitimité consulaire sont détournés au profit du nouveau César.


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text: Le législatif perd l'initiative de la loi. Il se borne à délibérer et voter les projets de loi de l'exécutif. Ses attributions sont diluées entre 4 Assemblées :


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text: Le Conseil d'État est une recréation du Conseil d'État d'Ancien Régime. Sa section législative doit mettre en forme les projets de loi du Premier Consul.


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text: Le Tribunat discute le projet, émet un vote mais ne peut amender le projet. S'il approuve, le projet passe devant le corps législatif qui peut voter mais non discuter. Soit le Premier Consul promulgue la loi, soit il renvoie le projet devant la Assemblée : le Sénat. Le Sénat est chargé de veiller à la constitutionnalité de la loi, il peut réviser la Constitution par voie de senatus consulte, il peut annuler les projets de loi.Bonaparte renforce son pouvoir à 2 reprises : 1802 et 1804.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1802 : proclamation d'un Consulat à vie. La République assiste à la réussite exceptionnelle de Bonaparte. Il décide de se faire attribuer par plébiscite le Consulat à vie. Le plébiscite est approuvé, un additif à la Constitution résulte des senatus consulte du 2 et a . La Constitution de l'An X renforce les pouvoirs du Consul à vie. Il obtient la capacité de désigner lui-même son successeur.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le législatif l'inquiète, le tribunal est réduit à 50 membres avant d'être supprimé en 1807. Le Sénat ne présente aucun danger, ses pouvoirs sont donc accrus, il peut dissoudre le corps législatif comme le Tribunal et peut prendre des senatus consulte. Le sénat est une institution qui manque d'esprit d'indépendance.


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text: 1803 : Le Sénat devient une chambre d'enregistrement. 1804 : Bonaparte décide de passer à l'Empire en invoquant l'attentat commis par un Chouan, ainsi que la reprise de la guerre. Il convient d'assurer l'avenir du régime en fondant une Monarchie.


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text: Napoléon souhaite prendre le titre d'Empereur tout en conservant une fiction démocratique.


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text: 1804 (An XII) : il adopte une démarche contraire à celle de l'An X.


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text: « Le gouvernement de la République est confié à l'Empereur qui prend le titre d'Empereur des Français. » « La dignité impériale est héréditaire. » (Senatus Consulte organique du )


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text: Un plébiscite met en place l'Empire, une s'installe au pouvoir. Cette instauration de l'Empire confirme les prophéties de certains pour qui les Révolutions finissent toujours par le recours aux armes.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le 18 Brumaire An VIII met un terme à la Révolution en transférant la souveraineté à un Monocrate, Bonaparte. Au départ, il semble avoir instauré une vulgaire dictature dépourvue de tout contenu idéologique, un Régime ne tolérant aucune opposition. Cette impression est confortée par le fait que Bonaparte ait un esprit pragmatique, qui tient selon ses interlocuteurs, les propos les plus opportuns, mais aussi les plus contradictoires.


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text: Toutefois, cette impression se doit d'être revue.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Napoléon aimait se comparer à celui qui avait mis un terme à la République romaine : César. Mais il est aussi l'héritier d'Auguste, fondateur du Principat romain, le Haut Empire, qui avait feint de conserver un régime qu'il avait en réalité anéanti. Depuis le milieu du , l'Antiquité est à la mode. L'influence est perceptible, en matière de terminologie, comme en matière constitutionnelle.


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text: Mais Napoléon est également héritier de 1789, alors même que le 18 Brumaire marque la fin d'une révolution militante. Bonaparte, lorsque la Constitution est adoptée, proclame d'ailleurs, dans une formule devenue célèbre, « Citoyens, la Révolution est fixée aux principes qui l'ont commencée, elle est terminée. »


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Une continuité entre l'ancien régime et le nouveau peut être signalée : non seulement dans le vocabulaire (« le Gouvernement de la République »), mais également cette façade démocratique. En effet, comme la République, la souveraineté nationale et la souveraineté du peuple sont officiellement maintenues. À la fin de son règne, Napoléon revient aux sources et se pose comme le messie de la Révolution, son « Premier Soldat », son « Grand Représentant ». Par certains côtés, Napoléon est effectivement proche du Jacobinisme. Il a été lancé par les Jacobins, il rallie ensuite davantage la gauche que la droite. Mais pour lui, la Révolution n'est pas un bloc, il s'agit de la trier. Il assume ses conquêtes, telle l'égalité, mais rejette ses excès.


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text: Son attitude est en définitive ambiguë. Le 19 Brumaire de l'an VIII, des « Vive la République » clos la proclamation des Consuls. Toutefois, la veille, alors qu'il visite les Tuileries, Bonaparte aperçoit des bonnets phrygien du Comité de Salut Public. Il s'exclame alors « Faites moi disparaître toutes ces saloperies ! ».


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'Absolutisme Napoléonien est démocratisé car il conserve les titres traditionnels, les droits populaires et le plébiscite. Ce plébiscite lui permet de conforter son pouvoir, grâce à l'appui du peuple. Mais la Monocratie révèle un étonnant syncrétisme : Bonaparte est le dernier des despotes éclairés, le nouveau César comme l'héritier de la Révolution.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: On débouche alors sur un État moderne, ce que relève Marx, populaire, laïcisé, et Napoléon a compris que s'ouvre l'ère des masses, de la propagande, il tente de susciter l'idolâtrie, au profit du chef charismatique.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La Monocratie allie autorité et démocratie dans une formule originale qui affirme réaliser un rassemblement national, mais qui débouche sur une sorte de centrisme plébiscitaire, populaire, dirigé contre royalistes et jacobins. Cette formule échoue en cours de période. Elle a en effet tenté de concilier un légitimité de type monarchique, avec une légitimité de type démocratique. Or, selon Ferrero une époque ne choisit pas sa légitimité et tenter de concilier ces deux types mène un régime sur une voie aventureuse.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Pourtant, la formule est promise à un étonnant succès, sous la forme d'un tempérament politique.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'échec constitutionnel de la quête entreprise en 1789


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Depuis 1789, la France a connu des oscillations de très grande amplitude à partir des principes posés par la Révolution. Mais la quête d'un régime politique stable débouche sur un échec : il est plus aisé de faire entrer la légitimité démocratique dans les textes que dans une société.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1814 : chute de l'Empire


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text: 1875 : constitution de la République


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Cette période, entre les deux dates charnières, est marquée par une « valse de régimes ».


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text: Jusqu'en 1830 : Monarchie légitime des Bourbons


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text: 1830-1848 : Royauté Bourgeoise


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text: La seconde République est brève. Quant au second Empire, il s'étend sur une vingtaine d'années.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Il semblerait que se poursuive la période précédente. Mais les analogies entre ces deux passages de l'Histoire sont trompeuses, il existe des différences essentielles.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Toutefois, le Capitalisme, par ses excès, suscite l'apparition d'une idéologie antithétique, le socialisme.  : le Sénat manifeste son ingratitude, proclame la déchéance de Bonaparte, et appelle au trône de France, Louis Stanislas Xavier de France, frère de Louis XVI. Le Sénat assortit cette offre d'un projet constitutionnel qui aurait fait la part belle aux sénateurs.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1817 : les Modérés du Tiers-Parti prennent le dessus, la Charte commence à fonctionner.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: C'est alors que Napoléon, s'arrachant à sa geôle, mit pied sur le continent en mars 1815, à Golfe-Juan, près de Cannes. Les armées envoyées pour l'arrêter l'accueillirent en héros partout sur son trajet, sur la route qui porte désormais son nom. Le maréchal Ney, qui avait juré à Louis XVIII de lui ramener Bonaparte dans une cage de fer, s'inclina devant son ancien souverain, ce qui lui valut d'être le seul maréchal exécuté pour trahison lors de la Seconde Restauration. Napoléon arriva sans coup férir à Paris. La période dite des Cent-Jours s'ouvrait. L'échec était probable : son armée fut finalement défaite à la bataille de Waterloo le . La jonction des armées prussiennes et britanniques, que n'avait pu empêcher le maréchal Grouchy, eut raison des troupes impériales. Napoléon fut emprisonné et déporté par les Britanniques sur l'île Sainte-Hélène.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'intransigeance des principes mais l'accommodement dans la réalité


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'intransigeance est manifeste, notamment dans le préambule :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: « En cherchant à rénover la chaîne du temps que de funestes écarts avaient interrompus, nous avons effacé de notre mémoire tous les maux qui ont affligésnotre patrie durant notre absence. »


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Louis XVIII est « roi de France et de Navarre par la grâce de Dieu ». Il proclame sa légitimité découlant d'un Droit Historique : la loi des successions à la couronne.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Par un procédé typiquement français, tout se déroule qui si Révolution et Empire n'avaient jamais eu lieu. Nous sommes en pleine fiction juridique : le Roi fait partir son règne de la mort de Louis XVII, l'Enfant du Temple. La Charte est une Charte octroyée, elle rappelle celles d'Ancien Régime : acte gracieux que le Roi accorde à ses sujets, la Nation n'a plus aucune part. On entend nier la théorie du Contrat Social. La Charte est un acte unilatéral, on nie la souveraineté nationale.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Louis XVIII a connu l'exil. À son retour en France, il se refuse d'être le Roi de deux peuples, soit deux Nations opposées. Il fait des concessions sans le dire. La Charte, relativement courte car composée de 76 articles seulement, s'ouvre par 12 articles intitulés « Droit Public des Français ». Ils reprennent pratiquement la totalité du contenu de la Déclaration. Il apparaît aussi que le Régime conserve l'armature napoléonienne en matière administrative, judiciaire et juridique. Le Régime accepte l'œuvre de stabilisation politique et sociale de Napoléon.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Sur le plan constitutionnel, malgré le rejet de la souveraineté nationale, le principe de séparation des pouvoirs est maintenu.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La séparation des pouvoirs


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text: L'exécutif est dévolu au roi, chef de l'État, du gouvernement, mais il est inviolable, et sacré. Il a seul l'initiative de la Loi, qu'il sanctionne. Il présente les projets de lois et s'oppose aux amendements soit en retirant le projet de loi soit en refusant de le sanctionner. Il nomme ministres, fonctionnaires, et s'occupe de la politique étrangère. L'article 14 lui confère les pleins pouvoirs, il s'agit de l'ancêtre de l'Article 16 de la Constitution de 1958. Le roi peut en effet faire ordonnances et règlements nécessaires pour la sûreté de l'État.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Quant au législatif, le système est bicaméral : une Chambre Haute, ainsi qu'une Chambre des Pairs, majoritairement formée de la Noblesse d'Ancien Régime.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les deux Chambres votent les lois et un dialogue entre exécutif et législatif s'instaure. Le Roi gouverne avec Decazes qui rétablit l'ordre public et restaure les finances.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1820 : événement majeur : le duc de Berry est assassiné par un ouvrier, les ultras accusent Decazes de laxisme. Ils reviennent au pouvoir et entament une politique réactionnaire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La loi du double vote est instituée : les électeurs les plus imposés votent deux fois. Les ultras, aux élections suivantes, sortent donc renforcés.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1824 : mort de Louis XVIII. Le comte d'Artois (Charles X), son frère, chef de file des ultras, rigide qui n'a rien appris durant son exil, accentue la politique réactionnaire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1825 : vote de la loi du Milliard : un milliard de francs est accordé aux propriétaires spoliés par la Révolution.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Tout sacrilège dans une église est sévèrement puni.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1827 : La Chambre est dissoute, aux élections les ultras perdent la majorité. Charles X se trouve confronté à une opposition des deux Chambres. Il se pose la question suivante : doit-il ou non tenir compte de l'opinion publique ? Le Roi semble d'abord en tenir compte :  1828 : Martignac, monarchiste modéré est appelé 1829 : Polignac, chef des Ultras, le remplace Charles X ne tient donc pas compte de l'opinion publique.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1830 : la Chambre condamne la politique royale, le roi s'entête et la dissout. Mais les nouvelles élections renvoient une opposition renforcée. Une crise s'ouvre entre la Nation et le Roi, qui recourt à l'Article 14, il prend 4 ordonnances célèbres :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les 4 ordonnances engendrent les Trois Glorieuses : la Révolution de Juillet 1830, les 28, 29 et .


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La Révolution de 1830 est libérale, et conduit Charles X sur la route de l'exil, de l'abdication au profit de son petit-fils, le duc de Bordeaux, futur comte de Chambord. Le duc d'Orléans (Louis Philippe) entreprend une tentative de récupération de la Révolution. Il paraît que Lafayette aurait dit à Louis Philippe d'Orléans « Sire, vous êtes la meilleure de nos Républiques. » Quitte à savoir si c'est vrai…


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L'accession au trône de Louis Philippe d'Orléans met un terme à la Monarchie légitime en France, la légitimité traditionnelle a été violée. Il ne peut se targuer d'incarner la légitimité nationale que la Nation vient de recouvrir. En réalité, la Nation n'a pas délégué sa souveraineté à Louis Philippe : il n'a pas été investi par le Parlement. Les légitimistes le qualifient donc d'usurpateur.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1830 : la Nation recouvre sa souveraineté, Louis-Philippe semble jouer le jeu, il se proclame « roi des Français », accepte le drapeau tricolore envoie ses enfants au lycée, renonce au sacre (le dernier roi sacré est Charles X). C'est la fin du mystère de la Monarchie.


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text: Cela dit, en 1830, les changements sont beaucoup plus apparents qu'ils ne sont réels :  La Monarchie de Juillet semble promise à un avenir brillant, car le pays aspire à l'ordre, à la Paix. Mais un dilemme surgit entre ordre, soit maintien d'acquis, et mouvement qui pense que la Révolution française constituait un point de départ, que le temps de l'acquisition de nouvelles libertés n'est pas révolu. En d'autres termes, nous sommes face à un dilemme entre la Droite (Casimir Perrier, Guizot) et la Gauche (Odilon Barrot et Adolphe Thiers, un Marseillais).


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: D'abord, Louis Philippe semble opter pour l'ordre. Mais en faisant appel à Thiers, il pense ensuite opter pour le mouvement.


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text: On fait appel à Guizot, partisan de l'immobilisme. Un malaise surgit : la première poussée industrielle entraîne la misère des ouvriers, le duc de Choiseul assassine sa femme, etc. Les faits s'enchevêtrent, le seul remède est le changement.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La Chambre des Députés réclame une double réforme :Louis Philippe et Guizot refusent. Ce refus déclenche une agitation, c'est la « Campagne des Banquets ». On aboutit à la Révolution des 22, 23 et . Louis Philippe abdique, au profit de son petit-fils, le comte de Paris. Le peuple s'y refuse, envahit la Chambre et la République est proclamée.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le Parlementarisme est un essai de solution au problème de la séparation des pouvoirs, car on exclut confusion des pouvoirs, séparation rigide et prééminence d'un pouvoir sur l'autre. C'est au contraire une collaboration qui confère à chaque pouvoir des moyens d'action :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1814 -1848 : Histoire de la formation empirique du parlementarisme qui apparaît comme issu de la coutume. Auparavant, aucune Constitution ne référait au régime parlementaire. La Charte ne proclamait pas ce régime. Mais avec celle-ci s'installe un Parlementarisme en gestation, avec la Monarchie de Juillet, on a un Parlementarisme dualiste.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Louis XVIII avait compris que la durée du trône était conditionnée par une limitation de son rôle. Aussi, dès la Restauration s'opère une collaboration entre les pouvoirs. De manière coutumière, les députés posent des questions aux ministres, discutent le budget, effectuent des enquêtes. La force de l'opinion publique est telle que les Chambres, si elles ne peuvent renverser le ministère, peuvent l'acculer à la démission.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Louis XVIII prend l'habitude, dès qu'un gouvernement est mis en minorité, de le renvoyer, car le Parlement représente l'opinion publique, on peut lutter contre cette dernière.


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text: Dans la Charte, on trouvait des éléments du Parlementarisme : dualité du législatif, de l'exécutif (Roi / Ministres), possibilité de dissolution. Mais la responsabilité politique n'existait pas. (Soit l'Impeachment Angleterre, responsabilité pénale devant la Chambre des Pairs).


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text: Il y avait bien dans cette Charte, des virtualités de régime parlementaire. Chateaubriand, dans De la Monarchie selon la Charte, prétend que c'est un Régime Parlementaire démarqué du régime anglais.


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text: 1830 : erreur de Charles X, il a recours à un coup de force qui provoque la chute du Régime.


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text: La Monarchie de Juillet connaît un Régime Parlementaire réel qui résulte d'un renforcement des coutumes, par exemple en matière de dissolution, arme de l'exécutif permettant de consulter le pays, permettant au Ministère de renforcer sa majorité. Louis Philippe ne laissa aucune législature terminer son mandat. Mais apparaît une règle coutumière : dissolution sur dissolution ne vaut.


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text: La coutume permet également l'émergence de la responsabilité ministérielle, impossible sous la Restauration car les ministres étaient au Roi.


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text: 1830 : procès des ministres de Charles X


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text: Dès la Restauration, les Députés prennent l'habitude de poser des questions aux ministres. Sous la Monarchie de Juillet apparaît l'Interpellation, issue d'une question suivi d'un débat sanctionné par le vote d'un ordre du jour motivé favorable ou défavorable. Cette arme sert à contrôler le ministère, à l'ébranler, mais pas à le renverser. Dès l'invention coutumière de l'Interpellation, le gouvernement trouve l'antidote : la question de confiance.


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text: 1831 : Casimir Perier est soumis à Interpellation. Il retourne le procédé et demande à l'Assemblée de voter un ordre du jour favorable démontrant la cohésion de sa majorité.


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text: Les automatismes sont longs à mettre en place : sur 16 cabinets, 6 ont démissionné du fait de l'hostilité des Chambres.


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text: Quel est le rôle exact du Roi ? La question surgit dès la Restauration. Adolphe Thiers estimait que le Roi était une « vaine idole », les ministres devaient tout faire. À l'inverse, les monarchistes estimaient que le Roi devait régner et gouverner.


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text: « Le Roi règne mais ne gouverne pas. » (A. Thiers sous la Monarchie de Juillet)


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text: « Le Trône n'est pas un fauteuil vide. » (Guizot) Le Roi peut chercher à faire triompher ses vues au cabinet à condition que le cabinet jouisse de la confiance de l'Assemblée et qu'il accepte d'endosser entièrement la politique royale. La thèse de Guizot aboutit à l'Orléanisme politique : le Roi est le chef d'État et de Gouvernement. Mais le chef d'État est élément fixe, tandis que le cabinet est élément mobile.


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text: Dès 1840, il est clair que le chef du Gouvernement doit bénéficier d'une double confiance, celle de l'Assemblée et du Roi. Ce qui fausse le système, c'est le personnalisme royal. L'élément mobile est aussi collé à l'élément fixe. Finalement, l'Orléanisme aboutit à l'immobilisme.


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text: Or les Libéraux de l'époque qui ont conquis le pouvoir en 1830 ne sont pas démocrates et se contentent de cet immobilisme. Le pays réel s'enlise pendant que le pays légal s'intéresse aux jeux parlementaires. Les Libéraux invoquent la légitimité démocratique mais se gardent de la faire passer dans les faits : la souveraineté nationale est le fait d'une élite, « elle s'incarne dans le pouvoir public » (Thiers). La Nation est donc écartée du jeu politique.


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text: Il est impossible de concilier un double légitimité, de découvrir un juste milieu. Le régime sombre en 1848.


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text: Dans la mémoire nationale, la Monarchie de Juillet est victime d'un déni de justice. On la qualifie de Monarchie Censitaire, mais les Français viennent également de faire l'apprentissage du Parlementarisme.


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text: 1848 : la Volonté nationale accède brutalement à la souveraineté.


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text: 1848 : la seconde République débute dans l'enthousiasme


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text: 1851 : elle s'achève par un coup d'État, dans la lassitude


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text: : la Chambre des députés est envahie. Un gouvernement provisoire de la République est créé, se composant de 11 membres, regroupant un large éventail politique et social : on y trouve notamment un néo-jacobin (Ledru-Rollin), un républicain romantique (Lamartine), un socialiste étatiste (Louis Blanc) et un ouvrier (Albert).


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text: « Je suis leur chef parce que je les suis toujours. » (Albert)


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text: La prise de pouvoir s'est effectuée le dans un vide total : vide constitutionnel, politique, il n'y a pas d'équipes de rechange. Le pouvoir est par nature transitoire et s'abrite derrière la notion - romaine - de salut public.


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text: Le maître mot de 1848 est l'euphorie. Euphorie des républicains, la République sort d'un exil intérieur ; euphorie des Romantiques, des socialistes, qui sont d'ailleurs très divisés entre eux ; euphorie du peuple. Renouvellement des pratiques et des erreurs passées, il y a d'abord une phase d'euphorie révolutionnaire qui se traduit par une logique d'assemblée puisqu'au suffrage universel direct est élue une constituante qui a tous les pouvoirs. Logique du compromis : concilier les réformes démocratiques avec les instabilités. Les républicains les plus avant-gardistes (appelés républicain de la veille) suscitent l'agitation, provoquent des manifestations. Cette menace de rue provoque un réflexe conservateur d'un retour à l'ordre.


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text: Le gouvernement provisoire entend répéter la geste révolutionnaire de 1789 tout en rassurant la Nation et une Europe monarchique. Son programme illustre la chose :La poussée à gauche engendre un phénomène de peur dans la bourgeoisie française et dans les campagnes, on craint un mouvement semblable à la Terreur. Survient alors une crise de confiance se traduisant par :


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text: La société est conflictuelle. Elle connaît heureusement un point d'ancrage, un arbitre irrécusable : le suffrage universel.


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text: En 1848, un certain optimisme domine. Tocqueville, maire d'un village de Normandie, conduit tout son village au vote.


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text: Mais les Républicains et Socialistes craignent le suffrage universel car ils savent que l'éducation du pays reste à faire. Ils redoutent d'être désavoués aux élections de l'Assemblée Nationale Constituante.


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text: Ledru-Rollin, ministre de l'intérieur, adresse aux commissaires de la République une circulaire pour faciliter l'élection des sympathisants : « Tous les hommes de la veille et pas ceux du lendemain ».


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text: Les Républicains affichent un comportement anti-démocratique : ils tentent de faire repousser les élections, reprennent une idée jacobine selon laquelle seuls les Républicains sont de véritables citoyens.


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text: 23 et : élections de la Constituante, marquent la fin des « hommes de la veille », soit les Républicains que l'on appelle les « Démoc-Soc ». Ne sont représentés que 200 Républicains, contre 250 royalistes et 450 députés modérément Républicains.


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text: Devant cette situation, la gauche organise une émeute le , émeute qui est brisée. L'Assemblée Constituante entame la liquidation de la politique sociale antérieure en fermant les Ateliers Nationaux. La fermeture déclenche au mois de juin des journées sanglantes le 23, 24 et . La République, à la différence de la Monarchie constitutionnelle, sûre de sa légitimité, fait tirer sur le peuple. Ces journées sont perçues par Tocqueville comme des combats de classes.


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text: Ainsi, la République militante s'achève. Débute alors la République conservatrice.


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text: Un phénomène nouveau dans la vie politique apparaît : la peur du nombre car les classes dirigeantes ont compris que les classes laborieuses étaient dangereuses. Elles étaient jusqu'alors dans la mouvance de la bourgeoisie, mais elles commencent à acquérir leur autonomie. La gauche elle-même craint ces masses détentrices de la souveraineté. Excepté à Paris, la gauche n'arrive plus à maintenir son contrôle.


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text: Les élections d' sont doublement révélatrices :


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text: L'Assemblée avait eu à régler le problème des émeutes de juin, puis décidé de confier un pouvoir exécutif dictatorial au général Cavaignac (qui avait brisé les émeutes de juin).  L'option de l'Assemblée est claire : un nouveau régime bourgeois devra s'appuyer sur une Constitution qui établira légalement la République. La Constitution est rapidement préparée et promulguée le .


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text: Cette Constitution renoue avec le passé : Il est donc logique que son fondement soit démocratique et qu'elle consacre une souveraineté nationale reposant sur le suffrage universel. Mais le triomphe de cette souveraineté nationale a été trop rapide, et elle va être bafouée.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La Constitution du présente deux lacunes importantes :Le préambule fait une large place aux principes et buts de la République, la devise révolutionnaire (« Liberté, Égalité ») se trouve complétée par « Fraternité ». Nombre de républicains critiqueront ce .


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text: Il apparaît donc clairement dans le Préambule que l'idéal des Constituants est social.


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text: La séparation des pouvoirs semble s'inspirer de celle de l'An III mais les Constituants, croyant avoir décelé les défauts passés, ont mis au point un équilibre entre deux pouvoirs renforcés et représentatifs élus par le même corps électoral.


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text: L'exécutif et le législatif sont monocaméristes.


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text: Le législatif


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text: Le pouvoir législatif se compose d'une Assemblée nombreuse, comportant 750 députés, élue pour 3 ans au suffrage universel, par scrutin de liste. Les députés sont inviolables. Pour éviter les abus de la Monarchie de Juillet, où on avait assisté à de la concussion, il est décidé que les fonctionnaires ne sont plus éligibles en compensation de l'indemnité parlementaire (pour laquelle Baudin se fera tuer sur les barricades).  L'Assemblée est permanente.


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text: L'exécutif


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text: C'est en matière d'exécutif que les Constituants innovent :


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text: instauration d'une Présidence de la République, malgré l'amendement de Jules Grévy (futur Président sous la République) qui avait demandé la confusion des fonctions du Président de la République et celles du Président du Conseil. Le président est élu pour 4 ans, doit avoir 30 ans au moins, n'est pas immédiatement rééligible. Il doit être élu à la majorité absolue des votants, à défaut par au moins 2 millions de voix. L'exécutif comporte aussi un gouvernement composé d'un vice-président de la République et par des ministres nommés et révoqués par le président.


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text: La collaboration des pouvoirs


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text: La Constitution prévoit une certaine collaboration entre les pouvoirs :


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text: Mais cette collaboration n'a rien à voir avec celle d'un régime parlementaire. Chacun des pouvoirs est démuni de moyens d'action :


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text: On espérait que les deux pouvoirs navigueraient de concert puisque étant issus d'un même corps électoral. Néanmoins la Constitution avait inauguré un système de séparation des pouvoirs dépourvu de toute tradition. Il s'agit d'un système conférant "de facto " ou de "jure " une prééminence au président, ce qui rappelle le système américain.


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text: Les Constituants avaient fait trois sorts de pari extrêmement osés :


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text: Or, Lamartine est écrasé par Louis-Napoléon Bonaparte.


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text: La mise en application de la Constitution allait vite révéler sa fragilité.


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text: Trois ans plus tard, Louis-Napoléon Bonaparte est élu président de la République avec 74 % des suffrages exprimés. Il veut donner à ses compétences une dimension à sa mesure. Selon le pouvoir exécutif, le président est élu pour 4 ans au suffrage universel direct, mais Louis-Napoléon veut un nouveau mandat ; le Parlement refuse. Il demande que les ouvriers votent (il fallait avoir un domicile fixe pour voter et les ouvriers étaient en mouvement), le Parlement refuse le droit de vote aux ouvriers, le Parlement se met alors ces derniers à dos.


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text: Durant un temps très bref, les pouvoirs semblent collaborer : une politique conservatrice est menée contre toute renaissance du péril révolutionnaire. Mais un divorce se produit lorsque l'Assemblée constate que le président entame une série de voyages en province, et que ses discours traduisent une politique personnelle, accroissant sa popularité.


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text: Une opposition se tend entre les deux pouvoirs.


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text: 1852 : échéance, date à laquelle les pouvoirs doivent être renouvelés.


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text: Le Prince-Président a échoué en à obtenir une révision constitutionnelle qui lui aurait permis de se faire réélire. Il agit alors avec une habileté consommée : en : il demande à l'Assemblée d'abroger la loi scélérate du , se posant ainsi en défenseur du suffrage universel. L'Assemblée se discrédite car elle refuse. Celle-ci cesse alors d'être l'expression de la souveraineté nationale.


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text: Louis Napoléon Bonaparte prépare son coup d'État, il sait qu'il peut compter sur l'Armée, sur ses amis (Rouher, Morny) qui peuvent jouer en sa faveur.


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text: Il choisit, comme date de coup d'État, l'anniversaire d'Austerlitz.


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text: Tout cela a une signification multiforme :


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text: Coup d'État du ; après avoir fait arrêter les principaux opposants et placé l'armée aux points névralgiques de la capitale, Louis-Napoléon fit afficher une proclamation à destination des Français. Il expliquait, dans cet Appel au peuple qu'il avait l'intention de restaurer « le système créé par le Premier Consul ». Louis-Napoléon fit ensuite ratifier son coup d'État par référendum, qui prenait plutôt en l'occurrence la forme d'un plébiscite. Une immense majorité de français accepta de suivre le président nouvellement élu. Le , Louis-Napoléon Bonaparte est couronné empereur. La constitution fut donc modifiée. Celle-ci confiait le pouvoir exécutif à un président élu pour dix ans, titulaire de l'initiative législative, réduisant ainsi très fortement la marge d'action du corps législatif. On peut donc qualifier ce régime d'autoritaire. D'ailleurs il se mua au bout d'un an en un second Empire, ce qui ne surprit personne. Il s'agit là encore d'une fiction démocratique → despotisme.


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text: La violation de la Constitution marque la fin d'une République conservatrice qui avait été militante. Il y eut une certaine résistance car une génération venait de faire l'apprentissage de la Démocratie. Mais cette réaction est faible : le régime est déconsidéré, parce que la province avait divorcé de la capitale.


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text: 21 et : un plébiscite est soumis au peuple, il est approuvé à une écrasante majorité.


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text: Le Bonapartisme est ambigu, il conjugue autorité et démocratie, reposant sur l'idée d'un système impérial qui est le fait de , dans le sillage duquel se pose Napoléon III.


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text: Le régime qui apparaît en 1852 sort d'un coup d'État, il associe pouvoir personnel et souveraineté nationale.


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text: On distingue traditionnellement deux phases de l'Empire : La distinction est commode mais pas réellement fondée car il existe un caractère autoritaire dominant se conjuguant avec un libéralisme variable selon les époques, variable dans ses modalités.


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text: L'appel au peuple de la nuit du ébauche le futur système constitutionnel que Louis Napoléon Bonaparte à l'intention de proposer à la Nation.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 21 et : le plébiscite dispose : « le peuple français veut le maintien de l'autorité à Louis Napoléon Bonaparte et lui délègue les pouvoirs nécessaires pour faire une Constitution sur les bases proposées dans la proclamation du . Le chef de l'État est tout puissant, le législatif est muselé.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Mais la Constitution est bâclée par Rouher, elle est promulguée rapidement, le .


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Cette Constitution demeure Républicaine mais s'inspire étroitement de celle de l'An VIII. On y proclame ceci (en substance) : puisque la France fonctionne depuis l'AN VIII avec la même Constitution administrative, pourquoi n'adopterions nous pas les institutions politiques de cette époque ? Pour Louis Napoléon Bonaparte, il est clair qu'il s'agit d'un système impérial.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La Constitution, dans son titre premier, garantit les grands principes (démocratiques) de 1789, base du Droit public français : Le suffrage universel est rétabli, le pouvoir constituant appartient au peuple.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Mais on retrouve une Démocratie césariste dans la mesure où le peuple ne se prononce que lorsque le chef de l'État l'interroge par plébiscite. La souveraineté nationale est ainsi bafouée par la pratique d'un suffrage universel domestiqué.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Quant à la séparation des pouvoirs, elle est conçue à l'exclusif profit de l'exécutif.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Louis Napoléon Bonaparte est nommé pour dix ans. Le titre 3 de la Constitution énumère ses attributions, qui sont celle d'un souverain parlementaire mais sans le contrepoids d'un Parlement.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les ministres sont eux, nommés par le chef de l'État, responsables devant lui.  Les ministres sont de simples instruments du chef de l'État, ils gouvernent « au moyen ». Ils ne se réunissent pas en cabinet car L.N. Bonaparte veut éviter toute solidarité ministérielle.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: L. N. Bonaparte exprime un antiparlementarisme viscéral.  Le législatif est conçu par un homme qui éprouve de la haine et du mépris à l'égard de ce pouvoir. La structure de l'An VIII est reprise schématiquement, pas totalement car il n'y a pas de tribunal :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le Conseil d'État est donc une courroie de transmission


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le régime est théoriquement républicain, mais c'est déjà une monarchie impériale


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le libéral Thiers avait vu juste lors du coup d'État : « L'Empire est fait, le mot viendra quand on voudra »


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text: Le neveu va singer l'homme, mais à sa différence il brûle les étapes Lorsqu'il sent que l'opinion publique est favorable, notamment la grande bourgeoisie d'affaires, il décide de passer à l'Empire


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 21 et : le plébiscite connaît un triomphe : seul non contre 8 millions de oui.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Il choisit encore la date anniversaire d'Austerlitz pour promulguer le sénatus consulte par un décret selon lequel la dignité impériale est héréditaire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Dès lors, , sous couvert de la souveraineté nationale et du suffrage universel, est mis en place le gouvernement d'un seul homme.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Dans son principe le suffrage universel rappelle la Démocratie mais il n'en va pas ainsi dans son application : le suffrage est habilement dirigé par les préfets transformés en vulgaires agents électoraux : « ne vous déjugez pas, faites le bon choix. »


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: La candidature officielle est favorisée par les préfets, par le charcutage des circonscriptions, et par le fait que les candidats officiels sont les seuls à bénéficier d'une affiche blanche.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Dans ces conditions, il est normal qu'en 1852, aux premières législatives, il n'y ait que 5 opposants : « les miraculés du suffrage universel ».


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le corps législatif est une véritable chambre d'enregistrement.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Toute la politique se fait à l'Élysée, tous les pouvoirs sont concentrés entre les mains d'un homme qui tente de rallier à lui les masses en faisant appel au peuple, à une démocratie directe par la voie du plébiscite.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Même si le mécanisme gouvernemental était quasiment le même sous le Second Empire que sous le Premier Empire, ses principes fondateurs étaient différents. La fonction de l'Empire, comme Napoléon III se plaisait à le répéter, était de guider le peuple à l'intérieur vers la justice et à l'extérieur vers une paix perpétuelle. Tenant ses pouvoirs du suffrage universel et ayant fréquemment, depuis sa prison ou en exil, reproché aux précédents gouvernements oligarchiques d'avoir négligé les questions sociales, il résolut de les traiter en organisant un système de gouvernement basé sur les principes des « idées napoléoniennes », c'est-à-dire celles de l'Empereur – l'élu du peuple, représentatif du peuple, de la démocratie – et de lui-même, le représentant du grand Napoléon , héros de la Révolution française, et donc gardien des acquis sociaux de cette période.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Napoléon III montra rapidement que la justice sociale ne signifiait pas la liberté. Il agit de telle sorte que les principes de 1848 qu'il avait préservés deviennent une simple façade. Il paralysa toutes les forces nationales garantes de l'esprit public, telles que le parlement, le suffrage universel, la presse, l'éducation et les associations. Le corps législatif n'était pas autorisé à élire son président, à voter sur le budget en détail, ou à faire des délibérations publiques. De manière similaire, le suffrage universel était supervisé et contrôlé par les candidatures officielles, par l'interdiction de la libre expression et par des ajustements habiles des districts électoraux de façon à noyer le vote libéral dans la masse de la population rurale. La presse était assujettie à un système de cautionnement, sous forme d'argent, déposé à titre de garantie de bonne conduite, et d'avertissements, c'est-à-dire de requêtes par les autorités de cesser la publication de certains articles, sous la menace de la suspension ou de la suppression ; tandis que les livres étaient sujets à la censure.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Pour contrer l'opposition des individus, une surveillance des suspects fut instituée. L'attaque de l'empereur par Felice Orsini en 1858, bien que motivée uniquement par la politique italienne, servit de prétexte à une augmentation de la sévérité de ce régime avec la loi de sûreté générale qui autorisait l'internement, l'exil ou la déportation de tout suspect sans procès. De la même manière, l'instruction publique était strictement supervisée, l'enseignement de la philosophie fut supprimé au lycée et les pouvoirs disciplinaires de l'administration furent augmentés.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Pendant sept ans la France n'eut aucune vie politique. L'empire était porté par une série de plébiscites. Jusqu'en 1857 l'opposition n'existait pas, puis jusqu'en 1860 elle était réduite à cinq membres : Louis Darimon, Émile Ollivier, Jacques Hénon, Jules Favre et Ernest Picard. Les royalistes attendaient, inactifs après la tentative infructueuse faite à Frohsdorf en 1853, par une alliance des légitimistes (partisans de la branche aînée des Bourbons, qui venait d'être chassée du trône de France, par la Révolution, en la personne du roi Charles X, dernier « légitime » roi de France) et des Orléanistes (partisans de la branche cadette d'Orléans, « usurpatrice » à cette époque du trône de ses cousins), de rebâtir une vie monarchiste sur les ruines de deux familles royales. Le , le sénatus-consulte (sous le consulat, le premier et second empire, acte voté par le sénat et ayant la valeur d'une loi) instaure l'Empire libéral.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1860 : sous l'influence de divers facteurs, le système initial se modifie, suivant une pente libérale. Ces facteurs sont : Le Bonapartisme perd alors une partie de ses alliés, il va donc en chercher d'autres. Se produit alors une tentative d'ouverture à gauche. Rouher, surnommé le « vice-empereur sans responsabilité » parle « d'1/4 de tour à gauche », il s'agit de conserver la popularité chez les masses.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le parlementarisme fait preuve de vitalité, on se livre à un étagement de réformes :


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1863 : élections législatives, on assiste à un retour de l'opposition (on compte 34 députés d'opposition). Le régime suit la pente prise.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1864 : Le leader des opposants, Adolphe Thiers prononce un discours retentissant, réclamant les 5 libertés : de l'individu, de l'électeur, de l'élu, de la presse, et de la tribune. Le régime répond « les libertés viendront couronner l'édifice mais le temps n'est pas venu. »


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1867 : un décret remplace l'adresse par le droit d'interpellation mais ne donne pas lieu à un vote motivé.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Le sénat peut exiger une seconde délibération des textes votés par le corps législatif qu'il avait rejeté : se forme une navette entre les deux assemblées, une ébauche de bicamérisme.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: 1869 : élections législatives. Le Parti de la Liberté triomphe (93 débutés), il n'y a plus qu'un écart de voix d'un million entre opposants et partisans de l'Empire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Parmi les 93 députés, 38 sont du Tiers Parti dirigé par le républicain Émile Ollivier. L'Empire répond par quelques réformes, par exemple, l'interpellation donne lieu à un ordre du jour motivé. Dans ces conditions Émile Ollivier se rallie à l'Empire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Mais l'Empereur veut remettre de l'ordre dans une Constitution qui n'a cessé d'être modifiée.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Napoléon III jubile, « j'ai mon chiffre », il a retrouvé l'appui de la Nation.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les opposants désespèrent, « L'Empire est plus fort que jamais. » (Gambetta, avocat républicain).


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: Les dispositions sont très claires : les ministres délibèrent en conseil, le Sénat est devenu une seconde chambre, les deux chambres ont un droit d'initiative législative concurremment avec l'Empereur. D'autres dispositions en revanche sont moins claires : la responsabilité pose problème. On ignore si les ministres sont responsables devant les Chambres ou devant l'Empereur. L'équivoque est accrue car l'Empereur demeure responsable envers le peuple auquel il a le droit de faire appel. La Constitution ne peut être modifiée que par le peuple sur proposition de l'Empereur, donc en réalité, ce dernier détient le pouvoir constituant sous réserve de l'approbation populaire.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: En 1870, la République provisoire est d'abord un pouvoir de fait, sous le général Trochu. 1871, s'ouvre une phase de régime d'assemblée, car il n'y a pas d'institution exécutive. Le régime devient plus libéral dans les années 1860. Adolphe Thiers est élu député de Paris en 1863 et devient le chef de l'opposition libérale. L'assemblée le nommera plus tard chef du pouvoir exécutif de la République française à titre transitoire (à la suite de la Résolution de l'Assemblée Nationale du relatif au chef du pouvoir exécutif) puis à la suite de la loi Rivet président de la République (toujours à titre transitoire). Après la défaite de Sedan (1870), la France de la Défense nationale veut continuer la guerre engagée contre la Prusse par Napoléon III. Il entame des réformes fiscales et militaires mais doit démissionner devant une majorité monarchiste. L'exécutif est connu. La paix de Francfort, 1871 ; le traité coûte l'Alsace et la Lorraine. Thiers doit régler l'insurrection de Paris, et le problème de l'organisation du régime. Thiers a posé le pacte de Bordeaux : ni monarchie, ni république, pour l'instant, il faut rester uni face à la guerre. Puis Thiers rompt le pacte de Bordeaux : la France a besoin d'une république conservatrice selon lui : il fut remplacé dans la journée par le maréchal Mac-Mahon (qui s'est illustré pendant la guerre de Crimée) élu pour sept ans comme président de la République, c'est là l'origine du septennat et les monarchistes en décident ainsi car selon eux, le comte de Chambord ne devait pas vivre plus de sept ans. Tous ses pouvoirs s'exercent avec contreseing ministériel.


title: Histoire constitutionnelle de la France

text: En 1877, Mac-Mahon entre en opposition avec la chambre (basse) des députés le , il renvoie le chef de gouvernement que les républicains veulent désigner. Léon Gambetta lance alors, si les républicains l'emportent « qu'ils se soumettent ou se démettent ». Aux élections sénatoriales du , les républicains l'emportent, Mac-Mahon démissionne ; ce qui produit deux conséquences :


title: Formule de Bethe

text: La formule de Bethe décrit la perte d'énergie de particules chargées rapides (protons, particules alpha, ions atomiques mais pas électrons) en traversant la matière (ou le pouvoir d'arrêt du matériau). Une première version non-relativiste fut créée par Hans Bethe en 1930, puis modifiée par Bethe pour obtenir une version cohérente avec les données expérimentales qui s’appuie sur des effets relativistes, en 1932 .


title: Formule de Bethe

text: La version relativiste de la formule s'écrit :


title: Formule de Bethe

text: où


title: Formule de Bethe

text: Ici, la densité numérique des électrons du matériau peut être calculée en utilisant formula_2, où formula_3 est la densité du matériau, "Z" et "A" le nombre atomique et nombre de masse, respectivement, formula_4 = 1 g/mol la constante de masse molaire et formula_5 le nombre d'Avogadro.


title: Formule de Bethe

text: Dans l'image ci-contre, les petits cercles sont des résultats expérimentaux obtenus par des auteurs variés (prises de http://www.exphys.jku.at/Stopping/) ; la courbe est la formule de Bethe. Il est évident que la formule de Bethe est en excellent accord avec les expériences à hautes énergies, notamment si les corrections (voir plus bas) sont ajoutées.


title: Formule de Bethe

text: La formule de Bethe est souvent appelée formule de Bethe-Bloch, même lorsqu'elle n'inclut pas l'approximation de Bloch (I=(10ev)×Z).


title: Formule de Bethe

text: Pour les petites énergies, la formule de Bethe peut être simplifiée à Par conséquent, à basse énergie, le pouvoir d'arrêt selon la formule de Bethe décroît à peu près comme formula_7 quand l'énergie croît. Il arrive à un minimum, approximativement à formula_8, où formula_9 est la masse de la particule (pour les protons, cela serait à 3000 MeV). Pour les énergies très relativistes, formula_10, la perte d'énergie croît de nouveau, d'une manière relativiste.


title: Formule de Bethe

text: La formule de Bethe est valable seulement pour les énergies assez grandes pour que la particule chargée (l'ion) ne porte pas avec elle des électrons atomiques . À des énergies plus petites, si l'ion porte des électrons, sa charge est réduite effectivement, et par conséquent, le pouvoir d'arrêt est réduit aussi. Mais même si la particule est complètement ionisée, on a besoin de corrections.


title: Formule de Bethe

text: Bethe a trouvé sa formule en utilisant un développement perturbatif en mécanique quantique. Par conséquent, son résultat est proportionnel à la charge formula_11 de la particule au carré. La formule peut être améliorée en considérant des corrections correspondant à des puissances plus élevées de formula_11. Elles sont : l'effet Barkas-Andersen (proportionnel à formula_13, d'après et ), et la correction Bloch (proportionnel à formula_14). En outre, il est nécessaire de considérer que les électrons atomiques de la matière ne sont pas stationnaires (« shell correction »).


title: Formule de Bethe

text: Ces corrections ont été introduites, par exemple, dans les programmes PSTAR et ASTAR qu'on utilise pour calculer le pouvoir d'arrêt des protons et des particules alpha. Les corrections sont larges à basse énergie, et elles deviennent de plus en plus petites lorsque l'énergie croît.


title: Formule de Bethe

text: Pour les énergies très grandes, il est nécessaire d'ajouter la correction densité de Fermi.


title: Il court, il court, le furet

text: Il court, il court, le furet est une chanson enfantine très connue en France et au Québec.


title: Il court, il court, le furet

text: C'est une rengaine associée au jeu traditionnel dit du furet. De fait, on utilise l'expression « Il court, il court, le furet » ou on en sifflote l'air pour signaler de manière complice et humoristique qu'on fait chercher un objet ou une idée, ou encore qu'on fait effectuer une action inutile à quelqu'un. Il court, il court, le furet Le furet du bois, mesdames, Il court, il court, le furet, Le furet du bois joli.


title: Il court, il court, le furet

text: Il est passé par ici, Il repassera par là.


title: Il court, il court, le furet

text: Il court, il court, le furet Le furet du bois, mesdames, Il court, il court, le furet, Le furet du bois joli.La partition est la suivante : Du fait que cette chanson s'adresse particulièrement aux Dames et qu'au , seules les femmes nobles pouvaient être appelées , elle est parfois interprétée comme une contrepèterie raillant le cardinal Guillaume Dubois, principal ministre du régent, le duc Philippe d'Orléans : . Il s'agirait plus d'une attaque contre la politique du régent et les méthodes de l'abbé Dubois auprès des dames de la cour pour se maintenir au pouvoir, qu'une attaque anticléricale. Du fait que sous l'Ancien régime, le crime de lèse-majesté pouvait mener l'auteur en prison, à la Bastille, plusieurs experts considèrent que ce n'est pas une coïncidence : dans les chansons françaises , le double sens paillard caché par une contrepèterie ou par l'utilisation d'expressions désuètes est la règle, non l'exception.


title: Il court, il court, le furet

text: Cette interprétation de la chanson en tant que contrepèterie désignant le cardinal Dubois est toutefois douteuse, car elle ne semble attestée que dans des ouvrages et documents récents, le plus ancien étant un enregistrement de 1969.


title: Will Grohmann

text: Will Grohmann, né le à Bautzen et décédé le à Berlin-Ouest était un historien et critique d'art allemand, spécialiste de l'art moderne d'avant-guerre.


title: Will Grohmann

text: Il a notamment défendu l'art abstrait en Allemagne, il a également rédigé de nombreuses monographies d'artistes, comme celle de Paul Klee, Willi Baumeister, Henry Moore, Wassily Kandinsky ou Ernst Ludwig Kirchner.


title: Alphonse Pinart

text: Alphonse Louis Pinart (, Bouquinghem, Marquise (Pas-de-Calais)-, Boulogne-Billancourt) est un savant français, linguiste, ethnologue et collectionneur, spécialiste du continent américain. Il étudia les civilisations du Nouveau Monde à la façon des pionniers de l'époque, mêlant l'observation empirique d'éléments anthropologiques, ethnologiques et linguistiques.


title: Alphonse Pinart

text: Fils d'un riche maître de forges, jeune homme érudit ayant appris l'anglais, le russe et un peu de linguistique asiatique avec Stanislas Julien, il se passionna dès l’âge de 15 ans pour la question de l’origine des Amérindiens et des Inuits. Il dépensa la fortune de sa famille et de ses deux épouses dans l'exploration de l'Amérique et l'achat d’objets et de livres en rapport avec ses intérêts, dont il fit profiter de nombreux musées et collections, à commencer par le musée d'ethnographie du Trocadéro dont il fut le premier donateur, et le château-musée de Boulogne-sur-Mer dans sa région natale.


title: Alphonse Pinart

text: La rencontre de l’abbé Brasseur de Bourbourg lors de l’Exposition universelle de 1867 à Paris décide de sa vocation. Il conçoit le projet de se rendre en Alaska pour y étudier les langues autochtones afin de prouver l’origine sibérienne des Amérindiens ; cette idée avait à l’époque peu de partisans. Il a pu aussi être intéressé à l’archéologie par la découverte en 1864 à Équihen, par des ouvriers de l’entreprise familiale, de squelettes humains et d’objets antiques. Une autre influence probable est l’anthropologue Ernest Hamy, un compatriote de 10 ans plus âgé, avec qui il restera lié. Ce dernier, premier conservateur du Musée d'ethnographie du Trocadéro et directeur des missions scientifiques à partir de 1880 fera plus tard appel à lui.


title: Alphonse Pinart

text: À 19 ans, il réalise son projet de voyage à ses frais ; il séjourne du printemps 1871 au printemps 1872 en Alaska, région qui vient d'être acquise par les États-Unis après près d'un siècle d'occupation russe, et fait un passage sur les îles Aléoutiennes. Il ramène en France une soixantaine de masques provenant de l’archipel Kodiak et huit autres découverts dans une sépulture de la grotte d’Akhanh sur l’île d’Unga (îles Aléoutiennes). Selon S. Chauvet, sa jeunesse et son énergie lui permettent des exploits sportifs comme la traversée solitaire en kayak d’Unalaska à Kodiak, qui facilitent la recherche d’objets et impressionnent les habitants du cru.


title: Alphonse Pinart

text: Entre 1873 et 1874, il se rend en Russie, à Saint-Pétersbourg et à Moscou, mais aussi à Copenhague, Helsinki, et Tartu pour recopier de la documentation complémentaire sur les peuples du détroit de Béring, en partie pour lui-même, en partie sur commande de l’historien américain George Bancroft (1832-1918). Il fait partie des nombreux assistants sur lesquels Bancroft s’appuie pour la rédaction de son "Histoire de l’Amérique". Pinart lui rassemblera une collection de documents et manuscrits et lui léguera des documents personnels.


title: Alphonse Pinart

text: Peu après son retour en France, il repart pour l’Amérique. En 1875 et 1876, il visite le Maine, la Nouvelle-Écosse, l’Oregon, la Colombie-Britannique, l’État de Washington et l’Arizona.


title: Alphonse Pinart

text: Entre-temps, il fait l’acquisition en 1875 auprès de l’antiquaire Eugène Boban d’une importante collection de pièces mésoaméricaines. Il connaît ses premiers problèmes financiers car, outre les frais de l’expédition de 1871-1872, il a acheté une bonne partie de la bibliothèque de Brasseur de Bourbourg. En 1879, Eugène Boban se plaint de ne pas avoir reçu l’intégralité de son dû et les fonds manquent pour poursuivre ses explorations. Alphonse Pinart négocie alors avec le ministère de l’Instruction publique le financement de son expédition (accordé le ) conjointement avec Léon de Cessac, contre le don de sa collection au Musée d'ethnographie du Trocadéro.


title: Alphonse Pinart

text: Il reçoit en 1874 pour son voyage en Alaska et dans le détroit de Béring la "Médaille d’or pour voyage d’étude, missions et travaux de reconnaissance" de la Société de géographie, et en 1875, une médaille de l’Union géographique internationale lors du Congrès de Paris. Il en recevra une autre en 1877 de la Société d’acclimatation.


title: Alphonse Pinart

text: En 1877, il se rend aux Antilles (Îles Vierges, Porto Rico, Haïti, Cuba, Jamaïque), puis longe la côte du Pacifique vers le sud à partir de Panama. Il traverse ainsi l’Équateur, le Pérou et arrive au Chili d’où il part pour Tahiti et l’Île de Pâques. Il se rend sur cette dernière île à bord du "Seignelay" commandé par Hyacinthe Aube et dont un des officiers, Paul-Émile Lafontaine, racontera l'expédition. Il rejoint le continent à San Francisco et visite en 1878 la Californie et Sonora. De 1879 à 1881, il visite, outre Sonora, les États de Guerrero, Santa Cruz, Puebla, Mexico et Veracruz. Il se rend aussi au Texas, et de nouveau aux Antilles et à Panama (1882).


title: Alphonse Pinart

text: Il a entre-temps épousé en 1880 l’Américaine Zelia Nuttall (1857-1933), fille de médecin, polyglotte et passionnée d’archéologie mexicaine à laquelle elle consacrera le reste de sa vie. Le couple réside entre ses voyages à San Francisco. En 1882 naît une fille, Nadine. Le mariage ne marche pas bien et une séparation intervient dès 1884, suivie d’un divorce en 1888. Nadine reste avec sa mère, dont elle prend le nom de jeune fille.


title: Alphonse Pinart

text: Alphonse Pinart continue après sa séparation ses recherches en Amérique jusqu'à l'âge de 45 ans, malgré les difficultés financières qu’il résout partiellement grâce à la vente des ouvrages de sa bibliothèque, dont le précieux fonds provenant de Bourbourg, et à un second mariage avec Jeanne Andrée Combret. C’est néanmoins ruiné et anonyme qu’il meurt à Boulogne-Billancourt en 1911 ; pour subsister, sa veuve devient ouvrière dans une savonnerie.


title: Alphonse Pinart

text: Il collecta et acheta au cours de sa vie une énorme quantité d’artefacts, ossements (39 squelettes et 393 crânes), échantillons naturels (122 pièces ichthyologiques, 1508 autres animaux et plus de 1000 plantes) et documents écrits, anciens et récents. On lui doit aussi 404 photos et dessins. Il légua ces objets aux musées français et revendit les livres de sa bibliothèque pour financer la suite de ses expéditions.


title: Alphonse Pinart

text: Le château-musée de Boulogne-sur-Mer possède ainsi les deux tiers des pièces kodiak existant au monde, soit plus de 300, offertes en 1875 après avoir été déposées au muséum d'Histoire naturelle de Paris mais dont l'authenticité est contestée par certains. Elles seront présentées au public pour la première fois en 1947. Le musée d'Ethnographie du Trocadéro, créé en 1878 et ouvert au public en 1882, futur musée de l'Homme, lui doit son premier fonds (No 78 -1). Outre des pièces qu’il avait rassemblées lui-même, il comprend l’importante collection mexicaine de l’antiquaire Eugène Boban achetée en 1875 - dont le célèbre et controversé crâne de cristal et le masque de Xipe Totec. Au total, plus de pièces américaines et 250 pièces océaniennes furent ainsi offertes. Certaines furent par la suite cédées par le musée d’Ethnographie au musée de la Céramique de Sèvres et au musée d’Histoire naturelle de Lille.


title: Alphonse Pinart

text: Sa collection de livres revendue en 1884, dont une partie venait de Brasseur de Bourbourg, aboutit pour l’essentiel à la Bibliothèque nationale par achat direct ou legs, et en partie à la Newberry Library de Chicago, dont le seul manuscrit restant du Popol Vuh.


title: Alphonse Pinart

text: Alphonse Pinart a surtout écrit sur les langues américaines ou polynésiennes (avec une brève incursion vers l’Afrique : Vocabulaire français-africain (des bords de l’Ogooué). Il a contribué à de nombreux dictionnaires ou lexiques. Il a publié en 1876 le dictionnaire sur les langues athabascanes et inuit d’Émile Petitot, un des partisans du peuplement de l’Amérique par le détroit de Béring. Alphonse Pinart a aussi laissé des notes de voyage, dans lesquelles il montre son intérêt pour les coutumes et le folklore. Malgré la nature encore superficielle de l’ethnologie embryonnaire de l’époque et la brièveté de certains de ses séjours, ce n’en sont pas moins des témoignages précieux. Beaucoup sont conservés à la Bancroft Library de Berkeley en Californie. La Société de géographie en possède aussi.


title: Acide mévalonique

text: L’acide mévalonique est un composé organique clé en biochimie. C’est le précurseur dans la voie métabolique appelée la voie de l’HMG-CoA réductase, qui produit les terpènes et les stéroïdes.


title: Acide mévalonique

text: L’acide mévalonique est très soluble dans l’eau et dans les solvants organiques polaires. Il existe en équilibre avec la forme lactone, appelée mévalolactone, formée par condensation interne de son alcool terminal avec sa fonction acide carboxylique.


title: Power Rangers : Turbo

text: Power Rangers : Turbo est la cinquième saison de la série télévisée américaine "Power Rangers", adaptée du "super sentai" "Gekisō Sentai Carranger" et produite par Saban Entertainment.


title: Power Rangers : Turbo

text: Composée de 45 épisodes de 24 minutes, elle a été diffusée aux États-Unis à partir du et en France, en 1998 sur TF1 dans l'émission "TF! Jeunesse".


title: Power Rangers : Turbo

text: Les pouvoirs du cristal Zeo sont devenus inutiles depuis qu'une nouvelle ennemie a fait son apparition : Divatox, une femme pirate d'une lointaine galaxie. Divatox décide d'attaquer les rangers le jour de la remise des diplômes, afin de se venger de l'échec de son mariage avec Maligore (voire Power Rangers Turbo : le Film). Rocky, blessé au dos lors d'un entraînement et remplacé au pied levé par Justin (un jeune garçon de ) lors des événements précédents, décide de renoncer pour de bon à ses pouvoirs et d'ouvrir un dojo.


title: Power Rangers : Turbo

text: Après avoir déjoué la première attaque de Divatox, les Rangers doivent faire face à un nouveau départ : celui de Zordon et d'Alpha 5, qui retournent sur Eltar, la planète d'où vient Zordon. Ils sont remplacés par Dimitria (une femme médium qui prend la place de Zordon dans son tube) et Alpha 6.


title: Power Rangers : Turbo

text: Mais les Rangers doivent vite faire face à la fureur de Divatox et sont contraints d'apprendre à se servir de leurs nouveaux pouvoirs. Ils seront aidés par le Centurion Bleu, venu du futur pour empêcher l'avènement d'une catastrophe. Au milieu de la série, les quatre rangers vétérans (Tommy, Adam, Kat et Tanya), ayant atteint l'âge adulte, sont remplacés par Cassie (Ranger rose), Ashley (Ranger jaune), T. J. (Ranger rouge) et Carlos (Ranger vert). La nouvelle équipe sera contactée par le Ranger Fantôme (le ), venu d'une autre planète, qui les aidera dans leur mission.


title: Power Rangers : Turbo

text: Mais, à la fin de la série, Divatox trouve le centre de commande et l'attaque avec toute son armée de Piranhatrons. Les Rangers sont vite battus et perdent leurs pouvoirs alors que le centre de commande est détruit. Leur seul espoir : partir dans l'espace en espérant y trouver de nouveaux pouvoirs pour combattre le mal. Ils s'enfuient donc à bord d'une fusée spatiale en laissant Justin, qui décide de rester avec son père


title: Makaton

text: Makaton est le nom d'un système de communication, crée au Royaume-Uni et de conception privée, qui utilise à la fois un vocabulaire gestuel ainsi que des symboles graphiques. Il est généralement présenté par les organismes de formation comme un programme de communication permettant aux enfants qui présentent de graves troubles de la communication verbale de pouvoir s'exprimer et de comprendre le langage.


title: Makaton

text: À l'origine, le « programme Makaton » est la propriété de la société M.V.D.P ("Makaton Vocabulary Development Project"). Celle-ci supervise le copyright sur Makaton et en restreint l'utilisation aux programmes éducationnels autorisés et licenciés.


title: Makaton

text: En 2018 Le T.M.C. ("The Makaton Charity") a pris la suite du M.V.D.P et détient au niveau mondial les droits de propriété intellectuelle portant sur le vocabulaire du programme Makaton.


title: Makaton

text: Makaton est un programme de langage conçu sur une initiative privée à l'intention des adultes et des enfants à troubles divers de la communication et de l'apprentissage.


title: Makaton

text: Ce programme utilise en grande partie des pictogrammes stylisés, mais aussi le langage parlé et un langage des signes. Le vocabulaire de base comprend plus de 400 concepts découpés en huit niveaux différents (et un niveau complémentaire).


title: Makaton

text: Makaton est développé au début des années 1970 au Royaume-Uni pour communiquer avec les patients d'un hôpital. Le nom de la méthode vient des noms des trois créateurs, Margaret Walker, Kathy Johnston et Tony Cornforth.


title: Makaton

text: Ce langage est utilisé par et avec des personnes ayant des difficultés à communiquer ou d'apprentissage du langage (tels que les personnes ayant des problèmes d'articulation ou des IMC), mais également les personnes avec un syndrome de Down ou une forme d'autisme.


title: Makaton

text: La communication avec Makaton utilise le langage parlé (lorsqu'il est possible) tout en signant les mots les plus importants, ainsi que des pictogrammes (à pointer du doigt). Les signes utilisés sont tirés de la langue des signes : seuls quelques signes ambigus sont modifiés et la grammaire est celle du langage parlé plutôt que celle propre à la langue des signes.


title: Makaton

text: La conceptualisation (représentation mentale générale et abstraite d’un objet) est difficile à acquérir pour de nombreux enfants autistes qui ont besoin d'une aide visuelle). Les pictogrammes offrent ainsi une représentation visuelle du langage, ce qui améliore la compréhension et facilite l’expression orale ou gestuelle .


title: Makaton

text: Makomptine : comptines signées en Makaton; Makaton.fr


Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) est un établissement public français à caractère industriel et commercial (EPIC). Il est placé sous la tutelle du ministère de la Cohésion des territoires, du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.


Le Centre scientifique et technique du bâtiment est créé en 1947 pour accompagner la reconstruction d'après-guerre en France. Il est notamment un outil charnière du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) après la guerre de 1939-1945.


title: Centre scientifique et technique du bâtiment

text: Dans le cadre des débats sur la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (TECV), le Parlement propose un renforcement du contrôle parlementaire du CSTB par le biais d’une part d’une modification du conseil d’administration, et d’autre part par l’obligation pour le CSTB de rendre compte chaque année de son activité devant l’OPECST (cf. article 9 de la loi TECV). En octobre 2017, le CSTB lance un incubateur d’entreprises, CSTB’Lab, qui vise à partager les résultats de recherches développées par le CSTB.


text: Le CSTB est régi par la section 1 du chapitre I du titre II du livre I du code de la construction et de l'habitation.  Depuis le décret du 5 mai 2016, son conseil d’administration comprend un député et un sénateur, des représentants de l'État, des représentants élus des salariés, des représentants des collectivités territoriales et des personnalités qualifiées qui peuvent être choisies au sein des universités, des écoles et des centres de recherche nationaux.


text: Le président du CSTB est nommé par décret pour une durée de 5 ans, renouvelable une fois. Depuis 2014, son président est Étienne Crépon. Son mandat a été renouvelé en décembre 2020.


text: La mission du CSTB est de garantir la qualité et la sécurité des bâtiments.


text: Le CSTB emploie, au 31 décembre 2019, plus de 900 salariés sur quatre sites en France : Marne-la-Vallée. Ses produits d'exploitation 2018 se sont élevés, hors filiales, à 114,92 millions d'€.


text: Le groupe CSTB comprend, en 2019, les filiales suivantes :


title: Centrale nucléaire de Bellefonte

text: La centrale nucléaire de Bellefonte est une centrale située à Hollywood en Alabama qui appartient à Tennessee Valley Authority.


title: Centrale nucléaire de Bellefonte

text: Cette centrale dont la construction commence en 1975 situé sur un terrain de 650 hectare comporte deux réacteurs à eau pressurisée dont la construction avait été confiée à Babcock and Wilcox et qui n'ont pas été terminés.


title: Centrale nucléaire de Bellefonte

text: Les réacteurs ont été mis à l'arrêt en 1988 après avoir déjà coûté 5 milliards de $.


title: Centrale nucléaire de Bellefonte

text: Aucune substance radioactive n'a été déposée sur son territoire en date de 2016. En 2016, une cinquantaine de personnes y est employé pour la maintenance et la surveillance du site.


title: Centrale nucléaire de Bellefonte

text: En septembre 2005, le site de Bellefonte a été à nouveau sélectionné pour l'installation de un ou deux réacteurs à eau pressurisée du type AP1000 mais cela ne s'est pas concrétisé en 2016.


title: Centrale nucléaire de Bellefonte

text: En septembre 2016, la centrale est en vente pour 36,4 à 38 millions de dollars.


title: Centrale nucléaire de Bellefonte

text: Elle est rachetée pour 111 millions de dollars par une entreprise qui veut terminer le site en investissant 13 milliards de dollars.


title: Dagon (recueil)

text: Dagon (titre original : "Dagon and Other Macabre Tales") est un recueil de nouvelles fantastiques et d'horreur signées par l'écrivain américain et publié en 1965. Aucune des nouvelles contenues dans ce recueil ne fait à proprement parler partie des « Grands Textes » de son auteur (voir page sur Lovecraft pour plus d'informations). Ce recueil n'en reste pas moins remarquable par le grand nombre de textes qu'il renferme (pas moins de et autres textes), ainsi que par l'étendue des thèmes abordés et leur traitement renouvelé. S'y retrouve en effet le premier ("La Bête dans la cave", 1905) et le dernier texte ("Le Clergyman", 1937) publiés par de son vivant, couvrant ainsi une période de création de . Ce recueil, de nombreuses fois édité et réédité chez différents éditeurs, compte parmi les titres les plus diffusés de l'auteur, avec les deux recueils de nouvelles qui constituent ses « Grands Textes » ("Dans l'abîme du temps" et "L'Appel de Cthulhu").


title: Håkan Hellström

text: Håkan Hellström est un musicien suédois né le à Älvsborg, Göteborg.


title: Håkan Hellström

text: Il a joué de la batterie et de la basse dans le groupe Broder Daniel, avec lesquels il participe à la bande originale du film "Fucking Åmål". Le public le découvre en 2000 avec son album "Känn ingen sorg för mig Göteborg" ("Ne t'en fais pas pour moi, Göteborg"). En 2006, il remporte un Grammis (la version suédoise des Grammy Award) comme meilleur artiste masculin.


title: Power Rangers : Dans l'espace

text: Power Rangers : Dans l'espace ("Power Rangers: In Space") est la sixième saison de la série télévisée américaine "Power Rangers", adaptée du "super sentai" "Denji Sentai Megaranger" et produite par Saban Entertainment.


title: Power Rangers : Dans l'espace

text: Composée de 43 épisodes de 24 minutes, elle a été diffusée aux États-Unis à partir du et en France en 1999 sur TF1 dans l'émission "TF! Jeunesse".


title: Power Rangers : Dans l'espace

text: Quatre des sont propulsés dans l'espace, afin de retrouver Zordon, kidnappé par Dark Specter. Ils se retrouvent face au Ranger rouge de l’espace, Andros, qui les intègre dans son équipe. Ainsi, le Ranger Turbo rouge devient bleu, et le vert devient noir. Le Ranger rouge apprend aux ex-Turbo Rangers que Zordon a été capturé par l'alliance maléfique de Dark Specter (dont fait partie Divatox). La nouvelle équipe, tout en protégeant la terre, cherche à sauver Zordon à travers l'univers à bord du fameux Astro Mégaship.


title: Power Rangers : Dans l'espace

text: Durant leur périple, ils seront rejoints par Zhane, le Ranger argenté de l’espace qui se dit être le plus puissant ranger qui existe, alors que celui-ci avait été cryogénisé dans l'Astro Mégaship plusieurs années auparavant après avoir été blessé au combat. Durant quelques épisodes,le Ranger fantôme ferra aussi son apparition pour aider les rangers dans leurs luttes contre les forces du mal.


title: Power Rangers : Dans l'espace

text: Leurs aventures les mèneront également à affronter les Psycho Rangers, cinq rangers maléfiques créés par Astronema, sous-lieutenante de Dark Specter, pour détruire ce dernier et les rangers en même temps. Les Psycho Rangers ayant leur force reliée à Dark Specter, ils consument la force vitale de celui-ci en utilisant les pouvoirs. Ils apprendront également qu'Astronema est en réalité la sœur d'Andros, Karone kidnappée par Darconda quand elle était enfant, et que cette dernière a subi un lavage de cerveau pour servir les forces du mal. Mais quand Andros et les autres rangers seront prisonniers des forces du mal, le ranger rouge voudra tout seul aller retrouver Zordon pour mettre fin à tout ceci, Andros réussit à rentrer dans le vaisseau d'Astronema. Tandis que les autres rangers sont prêts à se battre et dévoilent leurs véritables identités à la surprise de toute la population, Zordon dit à Andros de briser son tube pour faire dégager de l'énergie positive pour sauver la terre, les méchants comme Rita, Zedd et Divatox sont purifiés, tous les autres sont détruits et réduits en poussières et les rangers deviennent des humains normaux.


title: Power Rangers : Dans l'espace

text: Andros arrive avec Karone inconsciente et la dépose sur le sol, elle redevient une humaine à son tour et est heureuse de revoir son frère, car les forces du mal n'existent plus et la paix est revenue sur la terre. Les rangers doivent retourner sur terre. Andros décide de vouloir rester sur Ko-35 pour pouvoir protéger sa planète, alors qu'ils sont sur le point de partir Andros Karone et Zhane décident d'aller sur terre avec eux, cela finit sur le vaisseau qui rentre justement vers la terre. Cependant, après la défaite de Dark Specter, les terriens vont à Terra Venture. C'est là qu'ils rencontrent les Power Rangers de l'autre galaxie et Alpha 6 avec l'Astro Mégaship qu'Alpha avait gardé pour la suite de cette saison.L'alliance du Mal est l'organisation maléfique dirigée par Dark Specter et regroupant les Méchants des saisons précédentes. Elle est détruite dans "Destruction finale, partie 2" quand Zordon se sacrifie en détruisant ou en purifiant les Méchants et leurs armées.


title: Final Fantasy VII

text: L’histoire du jeu, dans une perspective eschatologique, est centrée sur le combat d’un groupe éco-terroriste nommé « Avalanche » contre une puissante organisation appelée la « Shinra », qui exploite jusqu'à épuisement l’énergie vitale de la planète pour produire de l'énergie et des armes. Au fur et à mesure du jeu, le conflit s’intensifie et l'avenir du monde devient l'enjeu majeur.


title: Final Fantasy VII

text: Énorme succès critique et commercial, le jeu s’est vendu à plus de 9,7 millions d’exemplaires à travers le monde, ce qui contribua grandement à amorcer le succès de la PlayStation, ainsi que l’exportation des RPG du même type hors du Japon. La grande popularité du jeu pousse Square Enix à produire une série de suites et de préquelles à partir de 2004, réunies sous le titre collectif de "Compilation of Final Fantasy VII".


title: Final Fantasy VII

text: Un "remake" du jeu, "Final Fantasy VII Remake", est annoncé lors de la conférence de Sony à l'E3 2015. Cette version, qui comprend pour le moment la partie du jeu original se déroulant à Midgar, est sortie sur PlayStation 4 en avril 2020 avant une disponibilité étendue à d'autres plateformes.


title: Final Fantasy VII

text: Là où les précédents "Final Fantasy" se cantonnaient aux mondes médiévaux-fantastiques ou semi-industriels, "Final Fantasy VII" suit les traces de "Final Fantasy VI" et s’inscrit dans un univers de science-fiction où les progrès technologiques et scientifiques correspondent à un futur proche.


title: Final Fantasy VII

text: Le monde de "Final Fantasy VII", une planète nommée rétroactivement Gaïa, est composé de quatre continents principaux et de plusieurs îles. Midgar est une vaste cité industrielle sur le continent oriental, clairement influencée par l’esthétique cyberpunk, dans la lignée de certains films comme "Blade Runner", qui fut l’une des sources d’inspiration du début du jeu. On y trouve le siège de la Shinra Electric Power Company (Shinra), une puissante entreprise qui domine le monde à la fois économiquement, politiquement et militairement. Celle-ci n’hésite pas à recourir à la force pour satisfaire ses ambitions, et possède notamment d’énormes canons dans la base militaire de Junon, sur la côte ouest du même continent. Sur le continent central, on peut trouver la ville de Nibelheim, le village de Cosmos Canyon, où les habitants vivent en harmonie avec la nature, ainsi que le "Gold Saucer", un parc d’attraction. Le continent nord, recouvert de glace, abrite entre autres un cratère antique ainsi que la capitale des Cetras, ancien peuple autrefois protecteur de la planète. Finalement, le continent Ouest abrite une ville isolée du nom de Utai.


title: Final Fantasy VII

text: À bien des égards, Gaïa est présentée comme une planète qui réagit à la manière d’un organisme vivant. Sous son écorce s’écoule la Rivière de la vie, formée des âmes des êtres vivants qui ont habité la planète, elle représente en quelque sorte la conscience de Gaïa. Ainsi, lorsque la Shinra utilise d’énormes machines connues sous le nom de réacteurs Mako pour extraire l’énergie Mako des entrailles de Gaïa pour des usages domestiques, industriels ou directement militaires, elle puise en réalité l’énergie spirituelle de la Rivière de la vie et affaiblit grandement la planète. La condensation de l’énergie Mako permet par la suite à la Shinra de produire des matérias, de petites pierres qui possèdent des pouvoirs magiques très utiles lors des combats. Celles-ci contiennent entre autres le savoir des anciens Cetras.


title: Final Fantasy VII

text: Cloud Strife est le personnage principal du jeu ; le joueur suit l’ensemble de ses actions et le dirige lors des déplacements du groupe à travers le monde. Mercenaire taciturne au début du jeu, il se présente comme un ex-SOLDAT de première classe. Il prend la tête du groupe d’aventuriers au fur et à mesure du récit.


title: Final Fantasy VII

text: Plusieurs personnages se joignent à lui, ce qui permet au joueur de les contrôler lors des combats. Aeris Gainsborough est une jeune marchande de fleurs vivant dans les taudis de Midgar, poursuivie depuis qu’elle est petite par la Shinra. Tifa Lockhart est une spécialiste en arts martiaux, amie d’enfance de Cloud, auquel elle est très attachée. Barret Wallace est le chef impulsif de la seconde incarnation d’AVALANCHE, une organisation anti-Shinra. Rouge XIII (ou Nanaki) est une sorte de fauve doué de parole, anciennement sujet d’expériences pour des scientifiques de la Shinra. Cait Sith est un chat diseur de bonne aventure, personnage à l’aspect loufoque, il chevauche en permanence un énorme mog en peluche. Cid Highwind est un pilote d’aéronef qui rêve d’être le premier homme à partir dans l’espace. Il existe deux personnages secrets contrôlables : le sombre Vincent Valentine, ex-membre de l’unité spéciale des Turks qui a été tué et ramené à la vie en tant que sujet de recherche, et Yuffie Kisaragi, une jeune ninja originaire de Utai.


title: Final Fantasy VII

text: Dans la première partie du jeu, le président Shinra, puis son fils Rufus sont les principaux antagonistes. Personnages avides et despotiques, ils contrôlent l’ensemble des activités de la compagnie. Les membres du groupe ont tous été victimes de la tyrannie de la Shinra par le passé ; certains en ont gardé de la désapprobation ou de la rancœur, voire de la haine pour les plus farouches, Barret notamment.


title: Final Fantasy VII

text: Par la suite, un homme mystérieux du nom de Sephiroth fait son apparition et devient peu à peu l’antagoniste principal du jeu. Il apparaît bientôt comme une grande menace pour la planète, ce qui pousse AVALANCHE et la Shinra Company à le pourchasser. Ex-membre légendaire du SOLDAT, il est doté d’une force hors du commun grâce aux cellules de Jénova qui ont été implantées dans son corps. On le reconnaît facilement à son long manteau noir, ses cheveux gris et son immense katana. Une partie de son esprit est contrôlée par Jénova, un organisme extra-terrestre qui essaie de prendre possession de la planète. Les scientifiques de la Shinra ont injecté ses cellules aliennes dans les corps de Sephiroth et Cloud, ce qui permet à la créature d’avoir une forte influence sur leurs actions.


title: Final Fantasy VII

text: Au sein de la Shinra, plusieurs directeurs de sections jouent un rôle important : Reeve Tuesti est chef du développement urbain, le professeur Hojo est chef du département des sciences, Palmer est Chef de l’Exploration Spatiale, Scarlet, chef du développement et de la recherche d’armes et Heidegger est chef du département de préservation de la paix. Celui-ci est également le chef de l’unité spéciale des Turks, dirigée par Tseng et composée d’Elena, de Rude, et de Reno.


title: Final Fantasy VII

text: L’histoire commence lorsque Cloud, mercenaire taciturne, rejoint le groupe éco-terroriste AVALANCHE basé à Midgar, une vaste cité industrielle. Le groupe se compose entre autres de Tifa, une amie d’enfance de Cloud et de Barret, leur chef. AVALANCHE lutte contre la Shinra, une multi-nationale qui produit de l’énergie Mako en prélevant l’énergie spirituelle de la Rivière de la vie des entrailles de la planète Gaïa.