title: Daniel Robin

text: En 2010, Daniel Robin est choisi comme athlète modèle pour la lutte à l'occasion des premiers Jeux olympiques de la Jeunesse d'été à Singapour. Durant les JOJ, les athlètes modèles ont pour rôle de guider les jeunes athlètes en restant avec eux au village, en assistant aux compétitions et en participant à l'activité « Discussion avec les champions ».


title: Architecte des bâtiments de France

text: Les architectes des bâtiments de France (aussi connus par le sigle ABF) sont des fonctionnaires français d'encadrement supérieur (catégorie A+) appartenant au corps des Architectes et urbanistes de l'État (AUE) ayant opté pour la section « patrimoine ». Corps distinct à l'origine, il est depuis 1993 réuni avec le corps des urbanistes de l’État (UE) au sein du corps des Architectes et urbanistes de l'État, afin de rendre plus cohérent le respect du patrimoine et les dynamiques d’aménagement. Le corps des AUE regroupe près de 280 agents des différents ministères d'affectation. Parmi les 170 AUE du ministère de la Culture, environ 120 sont ABF.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Les architectes des bâtiments de France ont dans leurs missions de service public l'entretien et la conservation des monuments protégés ou non, ainsi qu'un rôle général de conseil gratuit et indépendant sur les autres édifices du patrimoine culturel. Ils aident au montage des dossiers financiers et techniques de restauration et s'assurent de la bonne réalisation des travaux selon les règles de l'art. Par ailleurs, les architectes des bâtiments de France veillent à la bonne insertion des constructions neuves et des transformations aux abords des monuments protégés et sont présents dans chaque département placé sous l'autorité du Préfet, au sein des unités départementales de l'architecture et du patrimoine (UDAP).


title: Architecte des bâtiments de France

text: Chaque UDAP est dirigé par un chef de service, le plus souvent architecte des bâtiments de France. Il est composé en moyenne de huit agents pouvant comprendre un ou deux autres ABF (alors adjoint au chef de service), des architectes contractuels ou vacataires, des ingénieurs des travaux publics de l'État, des ingénieurs des services culturels et du patrimoine, des techniciens des services culturels et des bâtiments de France, des adjoints administratifs et un(e) secrétaire général(e).


title: Architecte des bâtiments de France

text: Les architectes et urbanistes élèves sont recrutés :


title: Architecte des bâtiments de France

text: En moyenne une dizaine d'architectes des bâtiments de France sont recrutés par an. Même si le concours est ouvert à tous les diplômés en architecture, la plupart de ceux recrutés bénéficient d'un double cursus : diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention patrimoine (exemple : D.S.A de l'École de Chaillot ou de l'ENSA Paris Belleville, ENSA de Clermont), diplôme de deuxième cycle en urbanisme (exemple : Master urbanisme de Sciences Po) ou ont réalisé une préparation au concours (ENSA Belleville, ENSA Lyon, ENSA Versailles).À la suite du concours, une formation d'un an est dispensée aux élèves Architectes et urbanistes de l'État par l'École nationale des ponts et chaussées et par l'École de Chaillot. La formation est sanctionnée par un Projet de Fin d'Étude qui vaut titularisation. Les AUE sont titularisés par nomination ministérielle.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Pour les ABF ayant réussi le concours sans être passés par le D.S.A. de l'École de Chaillot, le ministère de la culture leur offre la possibilité d'être intégré dans le cursus de formation de l'école de Chaillot (de deux ans) afin de se spécialiser dans la conservation des sites et monuments anciens.


title: Architecte des bâtiments de France

text: L'histoire des architectes des bâtiments de France est intimement liée à l'évolution de la notion de patrimoine architectural et à son intégration à l'administration française.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Alors que les premières protections des monuments commencent en 1840, il faut attendre la loi du 30 mars 1887, pour que le « service des monuments historiques » se structure.


title: Architecte des bâtiments de France

text: En 1907 est créé dans chaque département un poste d'architecte ordinaire (le terme d'« ordinaire » signifie « qui exerce toute l'année ») chargé de l’entretien des monuments historiques : il portera le titre d'« architecte ordinaire des monuments historiques », en référence aux travaux d'entretien et de réparations ordinaires dont il a la charge. Il assiste l'architecte en chef des monuments historiques, alors une petite dizaine pour toute la France, en tant qu'architecte d'opération. Proche du terrain, l'architecte ordinaire des monuments historiques assure également la prévision, le suivi et le règlement des travaux d’entretien des monuments classés. Tout comme les architectes en chef, les architectes ordinaires étaient des architectes libéraux exerçant dans le département et choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des monuments historiques. Nommés par le ministre pour quatre ans, ils étaient rémunérés par des honoraires et vacations fixés par arrêté ministériel.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Un décret du 20 décembre 1935 réorganise la fonction des architectes ordinaires des monuments historiques qui deviennent « architectes des monuments historiques ». Ils sont recrutés sur concours par examen suivi d’un stage probatoire ouvert aux candidats ayant entre 28 et 45 ans. Bien que rémunérés « au moyen d’honoraires et de vacations », les architectes des monuments historiques ne sont pas néanmoins fonctionnaires de l’État. Ils perçoivent des honoraires proportionnels au montant des travaux qu’ils surveillent. À côté de leurs fonctions d’architectes des monuments historiques, ils peuvent exécuter des travaux à titre privé.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Dans la France de la reconstruction, la direction de l’architecture souhaite avoir à sa disposition un corps d’architectes fonctionnaires de l’État, rémunérés par un traitement fixe, et ne pouvant pas exercer leur profession en dehors de leur service. Il ne perçoit pas d’honoraires sur le montant des travaux mais un traitement fixe. C’est en 1946 que le statut de ces architectes départementaux est officialisé avec la création d’un corps de fonctionnaires. Dans chaque département sont créées des agences des bâtiments de France placées sous la responsabilité d’un nouveau corps de fonctionnaires publics d’État, les ABF. Le personnel de chaque agence des bâtiments de France est composé «d’un architecte des bâtiments de France, chef de l’agence, un commis dessinateur, une dame sténodactylographe un surveillant des travaux.»


title: Architecte des bâtiments de France

text: Les architectes ordinaires deviennent pour la plupart automatiquement ABF en fonction de leurs états de service : « services rendus en qualité d’architecte des monuments historiques et des bâtiments civils et palais nationaux, ainsi que de la possession d’un diplôme d’études supérieures pour la connaissance et la conservation des monuments anciens ». Les missions de l’ABF sont plus larges que celles de l’ancien architecte ordinaire. Leurs attributions, fixées par le décret de 1946, en font les correspondants permanents de l’État dans les départements pour le suivi du contrôle et de l’entretien des monuments historiques, mais également dans le domaine des sites, perspectives et paysages. En effet, l’architecte des bâtiments de France « a les attributions dévolues par les règlements en vigueur à l’architecte ordinaire des monuments historiques, sous l’autorité de l’architecte des monuments historiques » et « il est chargé des travaux d’entretien et de réparations ordinaires dans les bâtiments civils et palais nationaux de sa circonscription ». Il est donc le maître d’œuvre des travaux d’entretien sur les monuments historiques. L’ACMH, lui, est chargé du gros œuvre et des travaux de restauration. Ensuite, il est en quelque sorte la police des travaux sur les monuments historiques et de tous les sites dépendant de la législation sur la protection du patrimoine : loi de 1913, de 1930 sur les sites et 1943 sur les abords. Chaque propriétaire privé doit soumettre une demande à l’ABF lorsqu’il s’apprête à effectuer des travaux et ce dernier est chargé de les contrôler au nom de l’État.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Avec l'élargissement des protections et la protection du tissu urbain patrimonial et des paysages, l'architecte des bâtiments de France élargit son champ d'intervention au territoire, à l'urbanisme : secteurs sauvegardés (1962), des ZPPAU (1983), ZPPAUP (1993), AVAP (2010), des PLU patrimoniaux… Ces missions d'abord ponctuelles occupent au fur et à mesure de l'accroissement des protections du patrimoine et de la spécificité de ce domaine une part de plus en plus importante de son travail. Et dans les années 1990, le corps des Architectes des Bâtiments de France fusionne avec celui des Urbanistes de l'État.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Le rapport au territoire et l'élargissement de ses compétences, de l'objet « monument historique » à la politique patrimoniale du département, renforceront ses liens avec l'administration qui lui créera une véritable structure de travail, l'agence des bâtiments de France, qui deviendra en 1978, service départemental de l'architecture (SDA), puis service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP), en 2010 service territorial de l'architecture et du patrimoine (STAP) et enfin en 2016 unité départementale de l'architecture et du patrimoine dans le cadre de la loi relative à la liberté de la "création", à l'architecture et au patrimoine (LCAP) . Ce lien à l'urbanisme et à l'administration l'éloignera des architectes en chef qui resteront libéraux, à la marge de l'administration. Avec l'augmentation des ACMH au milieu du , ceux-ci assureront eux-mêmes leur suivi de chantier (aidés la plupart du temps par des architectes, collaborateurs d'architecte en chef au sein d'agences d'architecture privées), l'ABF assurant l'entretien et les réparations ordinaires de l'ensemble des monuments historiques classés du département où ils sont nommés.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Avec la privatisation en 2009 des travaux sur monuments historiques classés, l'architecte des bâtiments de France comme l'architecte en chef des monuments historiques perdra la maîtrise d’œuvre sur monuments classés à l'exception de ceux appartenant à l'État (notamment les cathédrales).Les architectes des bâtiments de France dépendent du ministère de la Culture. L’ABF exerce jusqu'en 2016 dans un Service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP), désormais Unité départementale de l'architecture et du patrimoine (UDAP), son responsable hiérarchique étant le directeur régional des affaires culturelles (DRAC). La fonction est départementale et il existe au moins un architecte des bâtiments de France par département, installé au chef-lieu de département.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Il y a une UDAP par département, dirigé par un chef de service, assisté d'un ou deux adjoints et d’environ un à cinq agents (en moyenne). Le chef de service et ses adjoints sont ABF et chacun d'entre eux possède un pouvoir propre sur les missions qui lui sont confiées.Dans le cadre du contrôle de ces espaces protégés, l’ABF émet un avis sur tous types de projets (permis de construire, de démolir, d'aménager, déclaration préalable de travaux, certificat d’urbanisme opérationnel). Selon l’espace protégé et la demande, l’autorité (maire ou préfet) qui délivre l’autorisation est liée par l’avis de l’ABF (avis conforme), ou non (avis simple), mais peut toutefois engager sa responsabilité et son propre contrôle esthétique (articles UG.11 du P.L.U., L. 421-6 ou R. 111-26 et suivants du code de l'urbanisme) (voir notamment sur ses différents avis l'article STAP).


title: Architecte des bâtiments de France

text: L’avis de l'ABF est susceptible de recours devant la commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS) présidée par le Préfet de région.Cette mission d'entretien confiée à l'ABF laisse place à l'intervention de l'architecte en chef des monuments historiques (ACMH) dès lors que l'état du monument nécessite une analyse approfondie en prévision d'une campagne de restauration. La délimitation entre les interventions ponctuelles et les restaurations nécessite une concertation systématique assurée par le conservateur régional des monuments historiques (CRMH).


title: Architecte des bâtiments de France

text: Conserver signifie assurer le maintien, c'est-à-dire gérer l'entretien, la réparation et la sécurité courante.Architecte des bâtiments de France est une fonction. Son développement de carrière est largement lié à son corps d'appartenance qui est celui des architectes et urbanistes de l'État. Le corps possèdent 4 grades :


title: Architecte des bâtiments de France

text: Si les postes d'ABF adjoint au chef de service, sont avant tout des postes d'AUE, les postes de chef de service sont, en fonction de leur importance, des postes d'AUCE ou d'AUGE.


title: Architecte des bâtiments de France

text: Après une première partie de carrière d'ABF, les débouchés sont importants et les choix de postes très variés. De par leur interministérialité, les AUE peuvent exercer leurs fonctions tant au ministère de la Culture qu'au MEDAD. Nous trouvons ainsi actuellement les AUE au sein de l'administration centrale ou déconcentrée aux postes de secrétaire général d'un service déconcentré, de sous directeur d'administration centrale, de secrétaire général d'une DRDE, CRMH, d'inspecteur général, directeur adjoint d'un service déconcentré, directeur régional des Affaires culturelles, directeur de CIFP, chargé d'inspection au conseil général des ponts et chaussées, chef de service de l'Habitat, de chef de service de l'urbanisme, de directeur départemental de DDE, directeur régional de DRE...), et de ministère de l'Environnement (notamment à la DIREN), chef de service déconcentré, de directeur d'école nationale supérieure d'architecture... En outre, un certain nombre d'ABF rejoint après concours, le corps des architectes en chef des monuments historiques (les ABF y sont présents à environ 40 %).


title: Architecte des bâtiments de France

text: avec son article L621-31 du code du patrimoine qui énonce que « Lorsqu’un immeuble est situé dans le champ de visibilité d’un édifice, classé au titre des monuments historiques ou inscrit, il ne peut faire l’objet tant de la part des propriétaires privés que des collectivités et établissements publics, d’aucune construction nouvelle, d’aucune démolition, d’aucun déboisement, d’aucune transformation ou modification de nature à en affecter l’aspect, sans une autorisation préalable… »


title: Architecte des bâtiments de France

text: L'article premier de la Loi -2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture décrète l'architecture privée, d'intérêt public : . Les autorités habilitées à délivrer le permis de construire ainsi que les autorisations de lotir s'assurent, au cours de l'instruction des demandes, du respect de cet intérêt.


title: Architecte des bâtiments de France

text: l'article 2 du décret -180 du 6 mars 1979 instituant les services départementaux de l'architecture et du patrimoine, et traitant de la qualité architecturale, urbaine et paysagère,


title: Audren

text: Audren est un prénom masculin ou féminin qui correspond au breton "Aodren" et existe aussi comme patronyme, surtout présent dans l'ouest de la Bretagne.


title: Audren

text: Le prénom est d'origine celtique. Audren dérive d'une forme "Altroen" attestée en vieux Breton en 797. On trouve aussi "Aldroen" en 1052 ("Cartulaire de Redon") et "Auldren" en 1543. Gourvil le fait dériver de "alt", élevé, et de "roen", royal. Plus récemment on a traduit "roen" par lignée, parenté, noblesse.Saint Audren/Aldrien serait un fils de Salomon, roi légendaire de Bretagne du . Il aurait donné son nom à la ville de Châtelaudren et aussi à la commune de Plaudren dans le Morbihan ou bien encore à celle de Plédran. On le fête le 7 février.


title: Alessandro Zorzi

text: Alessandro Zorzi, en latin Georgius, jésuite italien, né à Venise, le .


title: Alessandro Zorzi

text: Il professait, en 1772, la théologie au collège de Sainte-Lucie de Bologne. Après la suppression de l'institut, il continua de donner des leçons aux jeunes ecclésiastiques qui ne voulurent pas abandonner leur maître et se rendit ensuite à Ferrare, sur l'invitation de Crisp. Bevilacqua, pour présider à l'éducation de ses neveux. Dans les loisirs que lui laissait cette place, il cultiva les lettres et la philosophie avec beaucoup de zèle et acquit la connaissance des principales langues modernes. Il avait formé le projet d'une encyclopédie italienne, purgée de toutes les erreurs qu'on reproche à celle de Diderot ; il en faisait imprimer le spécimen, lorsqu'il mourut à Ferrare, le , âgé de 31 ans.


title: Alessandro Zorzi

text: On a de lui :  Une notice sur l'auteur, suivie de son épitaphe en latin, par Lorenzo Barotti, son confrère, termine ce volume.


title: Alessandro Zorzi

text: Le chevalier Clément Vanetti, l'ami le plus intime de Zorzi, a publié : "Commentarius de vita Alexandri Georgii, etc.", Sienne, 1779, in-8°. Cette vie précède la correspondance latine des deux amis. Le style des lettres de Zorzi prouve que l'étude des langues modernes lui avait fait négliger celle du latin. (voir : , "Supplément. Biblioth. Soc. Jesu", p. 306.)


title: Lac de Saint-Amans

text: Le lac de Saint-Amans est un lac de barrage qui se trouve en Aveyron. Une partie de l'alimentation en eau de ce lac provient du lac de Villefranche-de-Panat.


title: Lac de Saint-Amans

text: Le lac de Saint-Amans fait partie de l'ensemble des lacs du Lévézou, au centre du département de l'Aveyron, à 30 kilomètres de Millau et 40 kilomètres de Rodez. Ce lac a été formé dans la vallée d'un petit ruisseau, appelé ruisseau de Saint-Amans, un affluent du Tarn. Il fait environ de diamètre.


title: Lac de Saint-Amans

text: Le barrage de Saint-Amans a été construit de 1948 à 1951. Le réservoir formé par ce lac se déverse dans le Tarn en alimentant l'usine hydroélectrique du Pouget.


title: Lac de Saint-Amans

text: Ce petit lac se situe entièrement dans la commune du Truel.


title: Jump blues

text: Le est un genre de blues caractérisé par un tempo élevé orchestré pour des big bands. Il est caractérisé par des adaptations musicales swing, un rythme insistant, les vocaux syncopés et énergétiques, et les chansons aux paroles racées et comiques. L'instrument le plus important dans le jump blues était le saxophone ; la guitare y figurait seulement comme instrument rythmique.


title: Jump blues

text: Les premiers efforts dans ce genre sont parus pendant les années 1930, et le genre atteint un sommet de popularité pendant les années 1940 et 1950. Les artistes les mieux connus de ce genre était Wynonie Harris, Louis Jordan, et Big Joe Turner. Le genre, populaire dans les années 1940, est précurseur du rhythm and blues et du rock 'n' roll.


title: Jump blues

text: Le jump est lancé par des big bands comme ceux de Lionel Hampton et Lucky Millinder. Ces premiers groupes des années 1940 produisent des musiciens comme Louis Jordan, Jack McVea, Earl Bostic, et Arnett Cobb. Le blues et le jazz font partie du même monde musical, et chacun adopte les éléments de l'autre. Les groupes de jump blues comme Tympany Five, popularisé en même temps que le revirement du boogie-woogie, contribuent significativement au genre.


title: Jump blues

text: Lionel Hampton fait paraître un big band blues, ', en 1942. Avec un morceau de saxophone ténor joué par Illinois Jacquet, la chanson devient un hit dans la catégorie . Après sa publication, cependant, ' décrit la chanson comme


title: Jump blues

text: Les artistes représentatifs du genre incluent notamment : Jackie Brenston, Roy Brown, Tiny Grimes, Wynonie Harris, Louis Jordan, Smiley Lewis, Jimmy Liggins, Joe Liggins, Jimmy Nelson, Johnny Otis, Big Joe Turner, T Bone Walker, Paul Williams, et Jim Wynn.


title: Pour le meilleur et le pire

text: Pour le meilleur et le pire ("Til Death") est une série télévisée américaine de 81 épisodes créée par Josh Goldsmith et Cathy Yuspa et diffusée entre le et le sur le réseau FOX.


title: Pour le meilleur et le pire

text: En Belgique, La série est diffusée depuis le sur La Une. En France, la série a été diffusée depuis le sur TPS Star et à partir du sur HD1. En Suisse, la série est diffusée sur TSR 1.


title: Pour le meilleur et le pire

text: Eddie et Joy Stark sont mariés depuis 23 ans. L'arrivée de nouveaux voisins, Jeff et Steph Woodcock, mariés depuis douze jours, est alors l'occasion d'observer le contraste entre leurs relations et comportements.


title: Bernard de Froment

text: Bernard de Froment est un homme politique français né le à Rabat (Maroc).


title: Bernard de Froment

text: Il est conseiller d'État en disponibilité, ancien président du Conseil d'administration de l'IGN, ancien député RPR de la Creuse (1993-1997) et ancien président du Conseil général de la Creuse (1994-1998).


title: Bernard de Froment

text: Bernard de Froment appartient à une famille de la Marche ayant reçu le titre de baron héréditaire par lettres patentes en 1815. Il est le fils du baron François de Froment, général de brigade, le neveu de Pierre de Froment, général de division et résistant, et le père de Jean-Baptiste de Froment, ancien conseiller de Nicolas Sarkozy et élu au Conseil de Paris en 2014.


title: Bernard de Froment

text: Ancien élève à l’Ecole nationale d’administration (ENA) (promotion André Malraux, 1975-77), il commence sa carrière comme administrateur civil au ministère de l'Agriculture puis attaché financier près l'ambassade de France en République fédérale d'Allemagne (1981-1983). Conseiller technique au cabinet du ministre de l'Intérieur Charles Pasqua de 1986 à 1987, il intègre ensuite le Conseil d'État en qualité de maître des requêtes et y devient commissaire du gouvernement près la section du contentieux dès 1990. La deuxième partie de sa carrière professionnelle se situe dans le privé en tant qu'avocat.


title: Bernard de Froment

text: Après avoir été élu conseiller régional du Limousin à la suite des élections régionales de 1986, Bernard de Froment est élu en 1993 député de la 1ère circonscription de la Creuse face au député-maire sortant de Guéret, André Lejeune avec 53,45% des voix au 2nd tour.


title: Bernard de Froment

text: Lors des élections sénatoriales de 2014, il se porte candidat face à Jean Auclair, ancien député, et candidat UMP. Il obtient 30% des voix au 2nd tour.


title: Bernard de Froment

text: Il approfondit son ancrage local dès 1994 en faisant basculer le canton de Guéret-Nord à droite et, par suite, la majorité du Conseil général de la Creuse, laquelle le porte à la présidence du département. Toutefois il est progressivement fragilisé par des dissensions au sein de sa majorité : annulation de sa première élection par le Conseil d'État, soutien financier jugé trop important à l'équipe cycliste du département dans le cadre du Tour de France, et rivalité croissante qui l'oppose au député et conseiller général Jean Auclair. En 1997, soit un an avant la fin de son mandat, il démissionne de la présidence du conseil général au profit de Gérard Gaudin.


title: Bernard de Froment

text: Il est à nouveau candidat aux élections cantonales de 2001 dans son canton, mais il est battu au 2nd tour par le candidat communiste Daniel Dexet, s'inclinant avec 47,24% des voix.


title: Bernard de Froment

text: Lors des élections municipales de 1995, il se présente à la mairie de Saint-Fiel, commune faisant partie de son canton. Élu maire en 1995, il est reconduit en 2001 et 2008.Bernard de Froment s'est mis en disponibilité du Conseil d'État pour exercer la profession d'avocat dans un cabinet parisien.


title: Bernard de Froment

text: Membre du Rassemblement pour la République (RPR) puis de l'Union pour un mouvement populaire (UMP). Associé-fondateur de BdF-AP Avocats, basé à Paris.


title: Bernard de Froment

text: Pour dénoncer l'impossible dialogue entre le peuple et ses élites, Bernard de Froment, président du conseil général de la Creuse, maître de requêtes au Conseil d'État et maire d'une commune rurale (Saint-Fiel), a choisi la forme d'une correspondance fictive entre un élu campagnard et son cousin énarque, technocrate à Bercy. Avec humour, il décrit leur état d'esprit et leurs projets, sans masquer les illusions démagogiques de l'un, les abstractions fumeuses ou mégalomaniaques de l'autre. Bref, Bernard de Froment démontre à quel point chacun est captif de ses préjugés, dans un pays où la folie de l'État dilapide des milliards en grands travaux sans enrayer pour autant le déclin des campagnes. Bernard de Froment dresse l'inventaire lucide d'une France contemporaine où le paysan et le technocrate sont les Bouvard et Pécuchet d'une farce absurde, malheureusement réelle. Indispensable à tout élu... et à tout responsable administratif.


title: Ordonnance médicale en France

text: Une ordonnance médicale en France est le document qui indique les prescriptions du médecin. Elle fait l'objet de plusieurs articles dans le code de la santé publique et dans le code de la sécurité sociale. Il en existe cinq types différents : classique, bizone, sécurisée, produits d'exception et électronique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Avant de voir dans les chapitres suivants en détail la réglementation de l'ordonnance, il est intéressant de retracer brièvement son histoire. Celle-ci aurait pu être un sujet d'article à part entière tant elle est difficile à appréhender à cause du peu d'écrits la concernant. Nous nous sommes donc limités à l'ordonnance en Occident et particulièrement en France.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les informations contenues dans ce chapitre émanent de quatre sources documentaires elles-mêmes ayant pour principale bibliographie la Revue d'histoire de la pharmacie.


title: Ordonnance médicale en France

text: Le mot « ordonnance » apparaît au . Il est initialement utilisé pour désigner les textes législatifs émanant du roi. Par la suite son emploi s'est étendu aux décisions policières, judiciaires et enfin médicales.


title: Ordonnance médicale en France

text: Aujourd'hui, dans le domaine médical, c'est l'écrit qui contient les prescriptions du médecin . « Prescription » (du latin "praescriptio" « écrire en tête ») est, au , un ordre expressément formulé et ce n'est que vers 1750 qu'il est couramment utilisé pour désigner les recommandations qu'un médecin peut faire à son malade verbalement ou par écrit. En anglais, "prescription" désigne à la fois l'ordonnance (support) et la prescription (contenu).


title: Ordonnance médicale en France

text: L'usage de substance à visée thérapeutique est sans doute aussi vieux que l'homme mais la recherche des origines de l'ordonnance ne peut s'envisager durant la préhistoire, cette période se définissant par l'absence d'écriture.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les preuves écrites de l'usage de médicaments les plus anciennes remontent au , ce sont les tablettes sumériennes découvertes à Nippur. Il ne s'agit pas d'ordonnance mais d'un codex indiquant une longue liste de « recettes » à utiliser par le médecin en fonction des pathologies rencontrées. Que ce soit le célèbre papyrus égyptien d'Eberth (1500 ), le Corpus Hippocratum 460 ), le "De Arte Medica de Celse" () ou les écrits de Galien, tous les documents de cette période sont des formulaires et non des ordonnances à destination du patient ou du pharmacien.


title: Ordonnance médicale en France

text: La principale raison est qu'à cette période les fonctions de médecins et de pharmaciens étaient confondues, d'ailleurs ces deux mots n'apparaîtront que bien plus tard, aux environs du .


title: Ordonnance médicale en France

text: En Europe jusqu'au celui qui exerçait l'acte médical était contraint de cultiver, récolter, préparer et administrer les plantes médicinales qui constituaient l'essentiel de la pharmacopée ; ce personnage était appelé « apothicaire » (du grec "apotec" boutique).


title: Ordonnance médicale en France

text: La séparation entre ces deux activités devint matériellement et intellectuellement obligatoire, une seule personne ne pouvant plus assurer ces deux fonctions du fait de la diversification des substances utilisées et du savoir nécessaire pour maîtriser convenablement l'art de guérir et l'art de préparer les médicaments.


title: Ordonnance médicale en France

text: C'est donc à partir du qu'apparaissent en France les "pigmentarius" (ou marchands d'épices) et les "médicus". Rapidement, les "pigmentarius" se divisèrent en deux branches : la première, « les épiciers » n'ayant le droit de ne manipuler que des drogues alimentaires et la seconde conservant l'ancien nom « d'apothicaire » se réservant les drogues médicinales. Ces deux branches se disputèrent cependant longtemps le monopole des médicaments et même encore aujourd'hui, cette lutte se perpétue entre les grandes-surfaces et les pharmacies.


title: Ordonnance médicale en France

text: Aussitôt créés, les apothicaires s'organisèrent en corporations ou confréries, comme la plupart des métiers à cette époque, régies par des lois propres à chaque ville. Ce n'est qu'à Paris et ses faubourgs que la corporation est régie par des lois édictées par le roi.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les premières lois royales datent de 1271 où le roi interdit aux apothicaires de délivrer des remèdes sans la présence d'un médecin excepté pour les remèdes vulgaires. Comme on le voit, à cette époque, l'ordonnance écrite n'existait pas et les médecins prescrivaient oralement indiquant eux-mêmes dans l'officine les médicaments dont ils entendaient composer leurs remèdes.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les premières lois insistent également sur l'interdiction du « qui pro quo » c'est-à-dire la substitution d'une substance par une autre sans l'autorisation du prescripteur, règle qui a persisté près de sept siècles, jusqu'à l'introduction du droit de substitution en 1999.


title: Ordonnance médicale en France

text: La naissance officielle de l'ordonnance en France se situe en 1322, où un nouvel édit royal interdit aux apothicaires de vendre ou donner des laxatifs toxiques ou abortifs sans l'ordonnance d'un médecin qu'il leur est interdit de renouveler.


title: Ordonnance médicale en France

text: En 1353, Jean le Bon rajoute que le candidat au métier d'apothicaire doit savoir lire confirmant ainsi l'existence d'ordonnances écrites, du moins à Paris.


title: Ordonnance médicale en France

text: En 1494, paraît une loi qui amende celle de 1271 et autorise les apothicaires à proposer des médicaments non nuisibles au corps humain sans ordonnance.


title: Ordonnance médicale en France

text: Par la suite les autorités ont surtout réglementé l'usage des toxiques en particulier en 1682 où Louis, à la suite de l'affaire des poisons de 1679 (mise au jour d'un vaste réseau de vente et d'usage de « poudre de succession » impliquant la noblesse jusqu'à la favorite du roi), encadre strictement la détention et la délivrance de certains toxiques (arsenic, réalgar, orpiment et sublimé) : il rend obligatoire la tenue d'un registre où l'apothicaire identifie précisément le médecin achetant une de ces substances. La déclaration royale, du 25 avril 1777, crée le collège de pharmacie et la maîtrise de pharmacie et abolit du même coup les termes d'apothicaire et apothicairerie, et étend les règles à l'ensemble des pharmaciens du royaume de France, les confréries ayant été abolies officiellement en 1776.


title: Ordonnance médicale en France

text: La loi du () réaffirme l'obligation de présentation d'une ordonnance cette fois pour tous les médicaments :


title: Ordonnance médicale en France

text: L'ordonnance royale, du 19 juillet 1845, indique pour la première fois les mentions obligatoires sur une ordonnance de substances vénéneuses : Jusqu'au , rares sont les informations concernant les règles légales encadrant l'ordonnance, les autorités ayant pour principal souci le contrôle des substances vénéneuses, en particulier depuis l'affaire des poisons de Louis .


title: Ordonnance médicale en France

text: De plus, la pharmacopée réellement active était limitée, ce n'est qu'à partir de la Seconde Guerre mondiale que les médicaments modernes sont apparus et avec eux un cadre légal plus rigoureux.


title: Ordonnance médicale en France

text: Voici donc les grandes dates qui ont fait évoluer l'ordonnance à partir de ce siècle :


title: Ordonnance médicale en France

text: Si jadis, le problème principal des médecins était le manque de médicaments actifs à leur disposition, depuis le le législateur s'est efforcé au contraire de restreindre la liberté de prescription du médecin et l'autorité de l'ordonnance.


title: Ordonnance médicale en France

text: En effet, le code de la santé publique dresse une liste de substances formellement interdites à la prescription (chanvre, khat, héroïne… - article R5180 CSP) et la loi Talon (loi du 7 juillet 1980) indique les substances ne pouvant être associées dans une préparation magistrale (diurétiques, psychotropes, anorexigènes, hormones thyroïdiennes).


title: Ordonnance médicale en France

text: De plus, les articles L.162-16 du code de la sécurité sociale et L. 5125-23 et R 5125-53 du code de la santé publique introduisent le droit au pharmacien de remplacer une spécialité prescrite par une autre sans l'accord du médecin légalisant ainsi le « qui pro quo » formellement interdit depuis près de sept siècles (cf chapitre précédent).


title: Ordonnance médicale en France

text: Si le législateur limite les possibilités de prescription, il encadre encore plus les modalités de prescription comme nous allons le voir dans ce chapitre où nous recensons les articles de loi qui définissent les mentions obligatoires d'une ordonnance.


title: Ordonnance médicale en France

text: Il faut souligner que hormis les renseignements concernant le prescripteur, il n'y a aucune limitation aux informations pouvant figurer sur une ordonnance, le médecin est donc libre d'y écrire tout ce qu'il juge nécessaire : conseils, date de rendez-vous, numéro de téléphone, ne pas délivrer


title: Ordonnance médicale en France

text: Nous nous sommes limités au cas de la prescription médicamenteuse, sans aborder la prescription de soins ou de matériel. De même nous n'abordons que les ordonnances des médecins, en rappelant que d'autres professions de santé ont le droit de prescrire, mais de manière plus limitée : chirurgien-dentiste, directeur de laboratoire d'analyses médicales, sage-femme, pédicure-podologue, infirmières et vétérinaires.


title: Ordonnance médicale en France

text: Toutes les lois citées émanent de cinq codes différents :


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text: Le code de déontologie s'applique à souligner le caractère raisonné des prescriptions quant au code de la sécurité sociale, il rajoute la prise en compte de l'aspect économique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur le choix libre mais raisonné des prescriptions


title: Ordonnance médicale en France

text: Tel qu'il est publié dans la section de déontologie de l'article R4127-8 du code de la Santé Publique..


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text: Et publié dans l'article L.162-2 du code de la Sécurité Sociale..


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur la nécessité de prescription claires et comprises


title: Ordonnance médicale en France

text: Publié dans la section de déontologie de l'article R4127-34 du code de la Santé Publique..


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur la nécessité de prescriptions éprouvées


title: Ordonnance médicale en France

text: Publié dans la section de déontologie de l'article R4127-39 du code de la Santé Publique..


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur la prise en compte de l'équilibre bénéfice et risque


title: Ordonnance médicale en France

text: Publié dans la section de déontologie de l'article R4127-40 du code de la Santé Publique..


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur le respect de l'équilibre bénéfice et coût


title: Ordonnance médicale en France

text: Publié dans l'article L162-2-1 du code de la Sécurité Sociale..


title: Ordonnance médicale en France

text: Article 79 du code de déontologie = Article R.4127-79 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les seules indications qu'un médecin est autorisé à mentionner sur ses feuilles d'ordonnances sont :


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text: « Membre d'une association de gestion agréée »


title: Ordonnance médicale en France

text: Article 1649 quater E bis du code général des impôts.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les adhérents des centres de gestion agréés sont soumis à l'obligation d'accepter les règlements par chèque, de faire libeller les chèques à leur ordre et de ne pas les endosser, sauf pour remise directe à l'encaissement. Ils doivent en informer leur clientèle. Les conditions d'application du présent article sont fixées par décret en conseil d'État.


title: Ordonnance médicale en France

text: « En cas d'urgence »


title: Ordonnance médicale en France

text: Arrêté du 25 juillet 1996 du code de la consommation relatif à l’information du consommateur sur l’organisation des urgences médicales J.O du août 1996 page 11676, Article 2.


title: Ordonnance médicale en France

text: La mention « En cas d’urgence », suivie du numéro d’appel, doit figurer sur les ordonnances que le médecin remet à son patient.


title: Ordonnance médicale en France

text: Ces articles concernent uniquement les substances inscrites sur liste, aucune mention n'est donc obligatoire pour la délivrance d'un médicament hors-liste. Cependant pour une prise en charge par l'assurance maladie certaines mentions doivent être présentes.


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5132-3 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: La prescription de médicaments ou produits mentionnés à la présente section est rédigée après examen du malade sur une ordonnance et indique lisiblement : L'usage professionnel et l'espace libre


title: Ordonnance médicale en France

text: Articles R.5132-4 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: La commande à usage professionnel de médicaments mentionnés à la présente section indique lisiblement :


title: Ordonnance médicale en France

text: Le prescripteur appose sa signature immédiatement sous la dernière ligne de la prescription ou rend inutilisable l'espace laissé libre entre cette dernière ligne et sa signature par tout moyen approprié. Cette règle s'applique également aux commandes à usage professionnel. En cas de perte ou de vol de leurs ordonnances, les prescripteurs en font la déclaration sans délai aux autorités de police.


title: Ordonnance médicale en France

text: La lisibilité et le français


title: Ordonnance médicale en France

text: Article 76 du code de déontologie = Article R.4127-76 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: [...] Tout certificat, ordonnance, attestation ou document délivré par un médecin doit être rédigé lisiblement en langue française et daté, permettre l'identification du médecin dont il émane et être signé par lui. Le médecin peut en remettre une traduction au patient dans la langue de celui-ci.


title: Ordonnance médicale en France

text: Ces articles présentent de nombreuses exceptions (exemple : les durées de prescription et les stupéfiants) qui sont par ailleurs régulièrement modifiées.


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5132-21 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Une prescription de médicaments relevant des listes I et II ne peut être faite pour une durée supérieure à douze mois. Toutefois, pour des motifs de santé publique, pour certains médicaments, substances psychotropes ou susceptibles d'être utilisées pour leurs effets psychoactifs, cette durée peut être réduite [...]


title: Ordonnance médicale en France

text: Articles R.5132-22 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les pharmaciens ne sont autorisés à effectuer la première délivrance de ces médicaments que sur présentation d'une ordonnance datant de moins de trois mois. La délivrance d'un médicament relevant de la liste I ne peut être renouvelée que sur l'indication écrite du prescripteur précisant le nombre de renouvellements ou la durée du traitement. La délivrance d'un médicament relevant de la liste II peut être renouvelée lorsque le prescripteur ne l'a pas expressément interdit. Dans tous les cas, le ou les renouvellements ne peuvent être exécutés que dans la limite du délai de traitement mentionné à l'article R.5132-21(A). Les dispensateurs sont tenus d'exécuter les renouvellements selon les modalités définies à l'article R.5132-14 (B), sous réserve des dispositions de l'article R.5121-95(C).


title: Ordonnance médicale en France

text: Articles L.162-4-2 du code de la Sécurité Sociale.


title: Ordonnance médicale en France

text: La prise en charge, par l'assurance maladie, de soins ou traitements susceptibles de faire l'objet d'un usage détourné dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale est soumise aux modalités prévues par l'article L.324-1 (A)et est subordonnée à l'obligation faite au patient d'indiquer au médecin traitant, à chaque prescription le nom du pharmacien qui sera chargé de la délivrance et à l'obligation faite au médecin de mentionner ce nom sur la prescription, quoi doit alors être exécutée par le pharmacien concerné pour ouvrir droit à la prise en charge. L'arrêté mentionné à l'alinéa précédent précise les soins ou traitements dont la prescription peut être antérieure à l'établissement du protocole prévu à l'article L.324-1.


title: Ordonnance médicale en France

text: Article L.324-1 = sur les affections de longue durée.


title: Ordonnance médicale en France

text: « Je dis : ... »


title: Ordonnance médicale en France

text: Pharmacopée Édition 1988, extrait de la préface :


title: Ordonnance médicale en France

text: Le prescripteur peut prescrire des doses plus élevées que les doses maximales indiquées dans ces tableaux ; toutefois lorsque la dose prescrite est supérieure à la dose maximale, le prescripteur spécifiera la dose en toutes lettres sur l'ordonnance et ajoutera pour attirer l'attention : « je dis: telle dose ». Il ne peut y avoir, dans ce cas, de renouvellement sans nouvelle prescription.


title: Ordonnance médicale en France

text: Voici donc les mentions qui s'appliquent à tous les médicaments, c'est-à-dire listés ou hors-liste, du moment que l'on souhaite une prise en charge par l'assurance maladie. En outre, nous avons ici ajouté les mentions relatives à la prescription en dénomination commune et la non substitution puisqu'elles sont en rapport avec l'économie de la santé.


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur les mentions nécessaires à la prise en charge des médicaments par un organisme d'assurance maladie


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5123-1 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: L'ordonnance comportant une prescription de médicament indique, pour permettre la prise en charge de ces médicaments par un organisme d'assurance maladie, pour chacun des médicaments prescrits :


title: Ordonnance médicale en France

text: Toutefois, si l'une ou l'autre des mentions prévues au 1° et 2° ou les deux font défaut, le médicament peut être pris en charge si le pharmacien dispense le nombre d'unités de conditionnement correspondant aux besoins du patient après avoir recueilli l'accord du prescripteur qu'il mentionne expressément sur l'ordonnance. Lorsque le médicament n'est pas soumis au dispositions de l'article « R.5132-3 » (B), il peut être pris en charge sans l'accord du prescripteur si le pharmacien délivre soit le nombre d'unités de conditionnement qui figure sur l'ordonnance sous réserve de délivrer le conditionnement commercialisé comportant le plus petit nombre d'unités de prise, soit, si le nombre d'unités de conditionnement ne figure pas sur l'ordonnance, le conditionnement comportant le plus petit nombre d'unités de prise, parmi les conditionnements commercialisés.


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.16145-45 du code de la sécurité sociale.


title: Ordonnance médicale en France

text: L'ordonnance, lorsqu'elle existe, doit comporter les éléments suivants (le prescripteur y fait mention quelle que soit la nature du support) :


title: Ordonnance médicale en France

text: L'ordonnance est signée du prescripteur. Ce dernier indique en outre, s'il y a lieu, sur l'ordonnance écrite au bénéficiaire des soins, que la prescription est transmise électroniquement à l'organisme d'assurance maladie, conformément aux dispositions de l'article R.161-48(B).


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5123-2 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: L'ordonnance comportant la prescription d'un médicament pour une durée de traitement supérieure à un mois indique, pour permettre la prise en charge de ce médicament, soit le nombre de renouvellements de l'exécution de la prescription par périodes maximales d'un mois ou de trois mois pour les médicaments présentés sous un conditionnement correspondant à une durée de traitement supérieure à un mois, soit la durée totale de traitement, dans la limite de douze mois. Pour les médicaments contraceptifs le renouvellement de l'exécution de la prescription peut se faire par périodes maximales de trois mois, quel que soit leur conditionnement.


title: Ordonnance médicale en France

text: Pour en permettre la prise en charge, le pharmacien ne peut délivrer en une seule fois une quantité de médicament correspondant à une durée de traitement supérieure à quatre semaines ou à trente jours selon le conditionnement. Toutefois, les médicaments présentés sous un conditionnement correspondant à une durée de traitement supérieure à un mois peuvent être délivrés pour cette durée dans la limite de trois mois. En outre, quel que soit leur conditionnement, les médicaments contraceptifs peuvent être délivrés pour une durée de douze semaines.


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur la mention « Non remboursable »


title: Ordonnance médicale en France

text: Article L.162-4 du code de la Sécurité Sociale.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les médecins sont tenus de signaler sur l'ordonnance, support de la prescription, le caractère non remboursable des produits, prestations et actes qu'ils prescrivent :


title: Ordonnance médicale en France

text: Lorsque les médecins réalisent des actes non remboursables, ils n'établissent pas le document prévu à l'article L.161-33(E).Sur la prescription en dénomination commune internationale


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5125-55 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Sans préjudice des dispositions des articles R.5132-4 (A) et R.5132-29 (B), une prescription libellée en dénomination commune en application de l'article L.5125-23 (C) et tel que définie à l'article R.5121-1 (D), comporte au moins :


title: Ordonnance médicale en France

text: Si le médicament prescrit comporte plusieurs principes actifs, la prescription indique la dénomination commune et le dosage de chaque principe actif dans les conditions prévues aux 1° et 2° ci-dessus. L'association de ces différents principes actifs est signalée par l'insertion du signe « + » entre chaque principe actif.


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur la mention de non substitution


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5125-54 du code de la Santé Publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: La mention expresse par laquelle le prescripteur exclut la possibilité de la substitution prévue au deuxième alinéa de l'article L.5125-23 est la suivante « Non substituable ». Cette mention est portée de manière manuscrite sur l'ordonnance avant la dénomination de la spécialité prescrite.


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur la mention « acte gratuit »


title: Ordonnance médicale en France

text: Convention des médecins généralistes février 2005 chapitre 4.1.1.3. Lorsque les soins sont dispensés à titre gratuit, le médecin porte sur la feuille de soins la mention « acte gratuit ».


title: Ordonnance médicale en France

text: Pour la prise en charge des préparations magistrales


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R 163-1 du code de la Sécurité Sociale.


title: Ordonnance médicale en France

text: La prise en charge des préparations magistrales et des préparations officinales par l'Assurance Maladie est subordonnée à l'apposition par le médecin sur l'ordonnance de la mention manuscrite : "Prescription à but thérapeutique en l'absence de spécialités équivalentes disponibles".


title: Ordonnance médicale en France

text: La législation sur les stupéfiants est la plus contraignante et son évolution perpétuelle ne facilite pas le travail des prescripteurs. Certains médicaments pourtant non classés comme stupéfiants sont soumis à ces règles (exemple : Rohypnol).


title: Ordonnance médicale en France

text: Les mentions en toutes lettres


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5132-29 du code de la santé publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Il est interdit de prescrire et de délivrer des substances classées comme stupéfiants lorsqu'elles ne sont pas contenues dans une spécialité pharmaceutique ou une préparation. Outre les mentions prévues aux articles R.5132-3 (A) et R.5132-4 (B), l'auteur d'une ordonnance, comportant une prescription de médicaments classés comme stupéfiants ou soumis à la réglementation des stupéfiants, indique en toutes lettres le nombre d'unités thérapeutiques par prise, le nombre de prises et le dosage s'il s'agit de spécialités, les doses ou les concentrations de substances et le nombre d'unités ou le volume s'il s'agit de préparations.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les carrés sécurisés


title: Ordonnance médicale en France

text: Extrait du JO du avril 1999 fixant les spécifications technique des ordonnances sécurisées. « - deux carrés de et de côté avec une tolérance de plus ou moins , le premier se situant à l'intérieur du second. Ces carrés sont destinés aux professionnels de santé afin de leur permettre d'indiquer le nombre de spécialités médicales prescrites ».


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur la durée de prescription et le fractionnement


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5132-30 du code de la santé publique modifié par décret 2007-157 du 5 février 2007.


title: Ordonnance médicale en France

text: Il est interdit de prescrire des médicaments classés comme stupéfiants ou soumis à la réglementation des stupéfiants pour un traitement d'une durée supérieure à vingt-huit jours. Cette durée peut être réduite pour certains désignés, après avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé par arrêté du ministre chargé de la santé. La délivrance fractionnée d'un médicament classé comme stupéfiant ou soumis à la réglementation des stupéfiants peut être décidée, après avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé par arrêté du ministre chargé de la santé. L'arrêté mentionne la durée de traitement maximum correspondant à chaque fraction. Le prescripteur mentionne sur l’ordonnance la durée de traitement correspondant à chaque fraction. Toutefois, il peut, pour des raisons particulières tenant à la situation du patient, exclure le fractionnement en portant sur l’ordonnance la mention « délivrance en une seule fois ».


title: Ordonnance médicale en France

text: Sur le chevauchement


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5132-33 du code de la santé publique modifié par décret 2007-157 du 5 février 2007.


title: Ordonnance médicale en France

text: L'ordonnance comportant une prescription de médicament comme stupéfiant ou soumis à la réglementation des stupéfiants ne peut être exécutée dans sa totalité ou pour la totalité de la fraction de traitement que si elle est présentée au pharmacien dans les trois jours suivant sa date d'établissement ou suivant la fin de la fraction précédente ; si elle est présentée au-delà de ce délai, elle ne peut être exécutée que pour la durée de la prescription ou de la fraction de traitement restant à courir. Une nouvelle ordonnance ne peut être, ni établie, ni exécutée par les mêmes praticiens pendant la période déjà couverte par une précédente ordonnance prescrivant de tels médicaments, sauf si le prescripteur en décide autrement par une mention expresse portée sur l'ordonnance.


title: Ordonnance médicale en France

text: Il s'agit de cinq types de médicaments qui du fait de contraintes techniques d'utilisation, de caractéristiques pharmacologiques, de leur degré d'innovation ou pour d'autres motifs nécessitent de voir leur prescription limitée à certains spécialistes ou conditionnée à la réalisation de certains examens. Certains de ces médicaments ont aussi le statut de médicaments d'exception et nécessitent donc une ordonnance particulière. 18 articles encadrent ces médicaments (du R.5121-77 au R.5121-95 du CSP) mais seulement deux d'entre eux induisent des mentions obligatoires, ce sont les suivants :


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5121-77 du code de la santé publique. L'autorisation de mise sur le marché, l'autorisation temporaire d'utilisation ou l'autorisation d'importation d'un médicament peut classer celui-ci dans une des catégories des médicaments soumis à prescriptions restreintes suivantes :


title: Ordonnance médicale en France

text: Le classement d'un médicament dans la catégorie mentionnée au 5° alinéa ne fait pas obstacle à son classement dans une autre catégorie de médicament soumis à prescription restreinte. L'autorisation de mise sur le marché, l'autorisation temporaire d'utilisation ou l'autorisation d'importation d'un médicament soumis à prescription restreinte peut, pour tout ou partie des risques liés à son utilisation, imposer au prescripteur de mentionner sur l'ordonnance qu'il a informé le patient de ses risques.


title: Ordonnance médicale en France

text: Concernant les médicaments nécessitant une surveillance particulière :


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R.5121-95 du code de la santé publique.


title: Ordonnance médicale en France

text: L'autorisation de mise sur le marché, l'autorisation temporaire d'utilisation ou l'autorisation d'importation du médicament classé dans la catégorie des médicaments nécessitant une surveillance particulière pendant le traitement indique la nature et la périodicité des examens que le médecin doit prescrire ainsi que, le cas échéant, les conditions dans lesquelles le traitement peut, compte tenu des résultats de ces examens, être conduit. Elle peut, en outre, prévoir que lorsqu'il prescrit le médicament, il mentionne sur l'ordonnance que ces examens ont été effectués et que ces conditions sont respectées. Elle peut aussi lui imposer d'indiquer sur l'ordonnance la date de réalisation de ces examens et le délai au terme duquel l'ordonnance, en l'absence de réalisation des examens requis devient caduque [...]


title: Ordonnance médicale en France

text: Pour résumer, sur l'ordonnance doivent figurer certaines mentions concernant à la fois le médecin, le patient et évidemment le traitement.


title: Ordonnance médicale en France

text: Pour le médecin, ce sont obligatoirement :


title: Ordonnance médicale en France

text: Par contre, certaines mentions sont autorisées mais non obligatoires :


title: Ordonnance médicale en France

text: Concernant le médecin, toute autre information est interdite. La date est la seule mention de « circonstance » nécessaire, le lieu est donc inutile.


title: Ordonnance médicale en France

text: Concernant le patient, doivent être présents :


title: Ordonnance médicale en France

text: Concernant les médicaments, il faut mentionner dans tous les cas :


title: Ordonnance médicale en France

text: Dans certains cas peuvent-être nécessaires :


title: Ordonnance médicale en France

text: Pour certains médicaments à prescription restreinte :


title: Ordonnance médicale en France

text: Les mentions spécifiques aux stupéfiants obligatoires en toutes lettres :


title: Ordonnance médicale en France

text: Si besoin :


title: Ordonnance médicale en France

text: Facultative : Nombre de médicaments prescrits sur l'ordonnance (est par contre obligatoire pour certifier un logiciel d'aide à la prescription, critère #53 du référentiel de certification des logiciels d'aide à la prescription ambulatoire)


title: Ordonnance médicale en France

text: Après avoir exposé l'ensemble des mentions obligatoires, nous présentons ici le support proprement dit sur lequel s'applique ces règles, c'est-à-dire l'ordonnance qui de nos jours peut prendre cinq aspects différents : « classique », bizone, sécurisée, pour médicaments ou produits et prestations d'exception et électronique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Avant de les détailler nous rappelons quelques règles générales contenues dans l'Arrêté du 3 février 2005 (JO 11 février 2005) qui est en fait la convention médicale au chapitre 4.1.1.1 :


title: Ordonnance médicale en France

text: Quel que soit son type, l'ordonnance doit être établie en double exemplaire : l'un est la propriété du malade, l'autre est destinée aux caisses d'assurance maladie. Le médecin ne peut utiliser des ordonnances pré imprimées, sauf dans le cas où il préciserait les modalités pratiques de préparation à un examen ou à une intervention.


title: Ordonnance médicale en France

text: Le médecin formule sur des ordonnances distinctes les prescriptions de :


title: Ordonnance médicale en France

text: Par ailleurs le code de la santé publique rajoute que : Le prescripteur peut rédiger l’ordonnance manuellement ou sur un support informatique.


title: Ordonnance médicale en France

text: « En cas de perte ou de vol de leurs ordonnances, les prescripteurs en font la déclaration sans délai aux autorités de police » uniquement. (art. R. 5132-4 du CSP).


title: Ordonnance médicale en France

text: Beaucoup considèrent encore que le médecin est libre d'utiliser tout type de support du moment que les mentions obligatoires (cf. chapitre précédent) y figurent.


title: Ordonnance médicale en France

text: En pratique, les supports d'ordonnances sont désormais imprimés via un logiciel de prescription ou pré-imprimés pour pouvoir répondre à l'arrêté du 10 août 2010 fixant les caractéristiques permettant la lecture automatique des éléments d'identification du prescripteur sur les ordonnances. Depuis l'année 2010, le prescripteur doit apposer par code-barres normés, conformes au code 128 (défini par la norme NF EN 799) :


title: Ordonnance médicale en France

text: Ces codes-barres doivent être pré-imprimés, et selon un dispositif transitoire dont la date limite n'est pas fixée, apposés par étiquette. Il est a noter que l'identification du prescripteur par tampon n'est plus conforme aux textes depuis 2010.


title: Ordonnance médicale en France

text: Arrêté du 23 décembre 1993 - JO du 11 janvier 1994.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les soins et les traitements en rapport avec une affection de longue durée (A.L.D.) exonérante sont pris en charge à 100 %.


title: Ordonnance médicale en France

text: L'ordonnance bizone comporte deux zones distinctes :


title: Ordonnance médicale en France

text: Les traitements prescrits en partie haute ouvrent droit à une exonération du ticket modérateur, l'assurance maladie prenant en charge à 100 % les médicaments, analyses ou soins y figurant.


title: Ordonnance médicale en France

text: Il faut uniquement mentionner dans cette partie les prescriptions ayant un rapport direct et incontestable avec l'affection de longue durée exonérante. Ces actes et prestations figurent sur le protocole de soins établi par le médecin traitant du patient et validé par le médecin conseil de sa caisse d'Assurance Maladie.


title: Ordonnance médicale en France

text: Toutes les autres prescriptions, sans rapport avec l'A.L.D., doivent être inscrites en partie basse de l'ordonnance bizone.


title: Ordonnance médicale en France

text: À propos du respect de l'ordonnance bizone :


title: Ordonnance médicale en France

text: "Article R. 5132-5 du CSP et Arrêté du 31 mars 1999 fixant les spécifications techniques des ordonnances mentionnées à l'article R. 5132-5 du code de la santé publique."


title: Ordonnance médicale en France

text: L’utilisation des ordonnances dites sécurisées est obligatoire pour toute prescription ou commande à usage professionnel de médicaments classés comme stupéfiants ou soumis à la réglementation des stupéfiants, en application de l’article R.5132-5 du Code de la santé publique. Ces dispositions s’appliquent aux médicaments à usage humain et aux médicaments destinés à la médecine vétérinaire.


title: Ordonnance médicale en France

text: L’utilisation des ordonnances sécurisées n’est pas limitée aux médicaments stupéfiants : les prescripteurs qui le souhaitent peuvent utiliser des ordonnances sécurisées pour les autres prescriptions et commandes à usage professionnel de médicaments (médicaments inscrits sur les listes I ou II de substances vénéneuses, ou médicaments non soumis à prescription médicale obligatoire).


title: Ordonnance médicale en France

text: Initialement était prévu l'obligation de prescrire tous les médicaments sur liste (Liste I, II et stupéfiants) sur ce type d'ordonnance. Ce projet a été plusieurs fois repoussé pour être définitivement abandonné par décret le 26 décembre 2003.


title: Ordonnance médicale en France

text: Les ordonnances sécurisées répondent à des spécifications techniques précises fixées par l'arrêté du 31 mars 1999 du code de la santé publique :


title: Ordonnance médicale en France

text: Elles existent en format classique et en format « bizone ».


title: Ordonnance médicale en France

text: Article R. 163-2, 3° alinéa du CSS et arrêté du 23.04.1999.


title: Ordonnance médicale en France

text: Le statut de médicament d'exception est réglementé par l'article R.163.2 du code de la sécurité sociale, et il concerne « certains médicaments particulièrement coûteux et d'indications précises » dont la liste est évolutive (par exemple les Sétrons).


title: Ordonnance médicale en France

text: Une fiche d'information thérapeutique définit les limites d'utilisation du médicament, notamment les restrictions de prescription, dont le respect conditionne la prise en charge par la Sécurité Sociale. Il est à noter que le plus souvent ces médicaments ont également le statut de médicaments à prescription restreinte.


title: Ordonnance médicale en France

text: Ces médicaments doivent être prescrits sur une ordonnance d'un modèle particulier. Le prescripteur atteste par son utilisation de l'adéquation de ses prescriptions aux indications thérapeutiques remboursables et aux conditions de prescription figurant dans la fiche d'information thérapeutique.


title: Ordonnance médicale en France

text: Cette ordonnance comporte 4 volets : un pour le patient, deux destinés aux caisses (dont un pour le contrôle médical), et un volet pour le pharmacien.


title: Ordonnance médicale en France

text: Si la prescription concerne un patient en ALD, l'ordonnance d'exception tient lieu d'ordonnancier bi-zone.


title: Ordonnance médicale en France

text: La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie (article 34) a introduit la possibilité de prescrire des soins ou des médicaments par courriel, sous réserve que certaines conditions soient remplies :


title: Barrage de Saint-Amans

text: Le barrage de Saint-Amans est un barrage hydroélectrique.


title: Barrage de Saint-Amans

text: Le barrage de Saint-Amans se situe dans la vallée du ruisseau de Saint-Amans, un affluent du Tarn, sur la commune du Truel, dans le département de l'Aveyron, sur le plateau du Lévézou.


title: Barrage de Saint-Amans

text: Ce barrage a été construit de 1948 à 1951.Le Lac de Saint-Amans reçoit une partie des eaux du Lac de Villefranche-de-Panat qui a la même côte. Ce réservoir alimente ensuite l'usine hydroélectrique du Pouget.


Le Water and Power Development Authority Football Club (en ), plus couramment abrégé en WAPDA, est un club pakistanais de football fondé en 1983 et basé dans la ville de Lahore.


title: Water and Power Development Authority Football Club

text: Le club est parrainé par la "Water and Power Development Authority", une compagnie des eaux.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Le corps des Architectes et Urbanistes de l'État (AUE) a été créé en 1993 par la fusion du corps des Architectes des Bâtiments de France (instauré en 1946) et du corps des Urbanistes de l'État (créé en 1962).  Il s'agissait de concrétiser, au niveau des compétences des agents de l'État, la nécessaire cohésion entre respect du patrimoine et dynamiques d'aménagement. Cette double origine historique transparaît dans les deux spécialités que recouvre actuellement le statut d'AUE : Les 450 agents (250 dans la spécialité "patrimoine", 195 dans la spécialité "aménagement") qui composent le corps des AUE sont en grande majorité architectes. Recrutés à l'issue d'un concours national, ils bénéficient à l'issue de celui-ci, d'une année de formation dispensée conjointement par l'École de Chaillot et l'École nationale des ponts et chaussées, avant de rejoindre leur ministère de rattachement (Culture pour la spécialité Patrimoine, Écologie pour la spécialité Aménagement).


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Les architectes et urbanistes de l’État forment un corps d’encadrement supérieur à compétence technique, scientifique, culturelle, sociale et administrative, qui assure à tous les échelons de l’État des fonctions de direction, d’étude et d’expertise dans les domaines de l’aménagement et de l’urbanisme, de l’architecture et du patrimoine, du paysage et des sites.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Les AUE participent à l’élaboration des politiques territoriales d’aménagement et de développement durable dans les domaines précités. Ils contribuent à la programmation et à la réalisation des bâtiments publics. Ils mènent un travail quotidien de conseil et d’information auprès des décideurs locaux. Les AUE occupent des fonctions d’encadrement et de responsabilité et mettent en œuvre les lois et directives relatives à leurs domaines de compétence.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Créé par décret du , le corps des architectes et urbanistes de l’État résulte de la fusion de corps des urbanistes de l’État et de celui des architectes des bâtiments de France.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Il est constitué de deux spécialités : Le regroupement de ces deux spécialités concrétise la volonté de l’État de rapprocher les politiques de protection et d’aménagement et de travailler à l’équilibre général du territoire.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Les AUE Aménagement, interviennent au même titre que l’ensemble des cadres dirigeants du ministère de l’Écologie dans les domaines qui relèvent de l’action de l’État, et ce depuis la création du corps des urbanistes de l’État en 1962. Les agents présents sur l’ensemble du territoire interviennent notamment dans le domaine de l’urbanisme, de la construction et du cadre de vie pour la mise en œuvre des politiques spécifiques sur ces champs.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Les AUE Patrimoine ont hérité des missions des architectes des bâtiments de France, corps créé en 1946 pour diriger les agences des bâtiments de France devenues en 1979 services départementaux de l’architecture et du patrimoine. Leur vocation dépasse dorénavant de loin la protection du patrimoine et de sites : elle englobe toutes les politiques qui contribuent à promouvoir la qualité architecturale, urbaine et paysagère dans une perspective de développement durable, et à favoriser l’insertion harmonieuse des constructions neuves dans leur environnement.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Les architectes et urbanistes de l’État sont depuis 1993 recrutés à l’issue d’un concours externe, interne et professionnel ouvert exclusivement aux architectes diplômés pour l'option « patrimoine architectural, urbain et paysager » ou d'un troisième cycle d'urbanisme pour l'option « urbanisme aménagement ». Les candidats choisissent, à l’inscription, la spécialité dans laquelle ils s’engagent, donc le ministère de rattachement : l’Environnement pour la spécialité « urbanisme-aménagement », la culture pour la spécialité « patrimoine architectural, urbain et paysager ». Ce choix détermine leur affectation pour le premier poste. Ils peuvent en cours de carrière, demander leur changement de spécialité.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Le concours interne est réservé aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l’État ou des collectivités territoriales, sans limite d’âge dès lors qu’ils justifient d’au moins 5 années de service public et d’un diplôme d’architecte pour la spécialité « patrimoine architectural, urbain et paysager ».


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: L’examen professionnel est réservé aux fonctionnaires justifiant d’au moins 8 ans de services effectifs, âgés de 40 ans au moins et titulaires d’un diplôme d’architecte pour la spécialité « patrimoine architectural, urbain et paysager ».


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Plusieurs formations constituent un atout majeur pour la préparation à ces carrières, à savoir :


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Après réussite au concours, une formation d’un an, commune aux deux spécialités, est assurée par l’État et organisée conjointement par l’École nationale des ponts et chaussées (ENPC), et l'École de Chaillot.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: À l’issue de cette formation, les AUE exercent en règle générale, des responsabilités au sein des services du ministère de l’Écologie ou du ministère de la Culture.


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Dans la suite de leur carrière, les AUE peuvent avoir accès aux emplois de direction en administration centrale (sous-directeurs) ou dans les services déconcentrés (directeurs départementaux et régionaux des directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement, directeurs régionaux des affaires culturelles, chefs des services territoriaux de l’architecture et du patrimoine), ainsi que dans les organismes publics (écoles d’architecture, agences d’urbanismes...).


title: Architectes et urbanistes de l'État

text: Le statut du corps prévoit un accès au grade d’architecte et urbaniste en chef de l’État (AUCE) et d'architecte et urbaniste général de l’État (AUGE).


title: Études sans frontières

text: Études sans frontières (ESF) est une association à but non lucratif créée à Paris en par de jeunes citoyens français.


title: Études sans frontières

text: Sa vocation est de venir en aide aux jeunes de zones connaissant ou ayant connu la guerre ou l’oppression politique : elle offre aux plus méritants d’entre eux la chance de poursuivre une formation universitaire ou professionnelle en Europe et en Amérique du Nord, ou dans leur pays quand la situation le permet. Ainsi, l’objectif de l’association est d’apporter une aide durable, par le biais de la formation de futurs cadres appelés à contribuer au développement et à la reconstruction de leur société, et d’encourager l’ouverture, les échanges et le développement durable dans leur région.


title: Études sans frontières

text: Après une sélection en fonction des motivations, du parcours personnel et des projets professionnels, les étudiants retenus viennent dans un pays d’accueil pour un cursus d’études de 6 mois à 3 ans quand ils ne peuvent pas étudier chez eux, puis repartent dans leur pays mettre en place leur projet, toujours avec l’aide de l’association. Pour d’autres, l’association finance leurs études secondaires et universitaires sur place dans leurs pays, quand les conditions le permettent.


title: Études sans frontières

text: Études sans frontières entend aussi briser l’isolement des pays concernés et mener des actions de sensibilisation à destination des opinions publiques des pays d’accueil, développant ainsi des valeurs de solidarité internationale.


title: Études sans frontières

text: L’action d’Études sans frontières est soutenue par de nombreuses personnalités de la société civile, parmi lesquelles on peut citer Youri Afanassief (président de l’université d'État des sciences humaines de Russie et écrivain, Moscou), Elena Bonner (Fondation Sakharov, Moscou-Boston), Pascal Bruckner, Bronislaw Geremek, André Glucksmann, Romain Goupil, Pierre Hassner, Jack Lang, Pierre Lellouche, Josep Ramoneda, Jacques Rupnik, Walter Veltroni. Le président d’honneur de l’association est Václav Havel, ancien président de la Tchécoslovaquie.


title: Études sans frontières

text: Depuis sa création, Études sans frontières a accueilli et pris en charge la formation universitaire de 21 étudiants tchétchènes et a soutenu les études d’une vingtaine d’orphelins rwandais. Les premiers résultats de l’association ont incité des jeunes d’autres villes dans le monde à s’intéresser au sort des étudiants de pays en guerre et à ouvrir des antennes chez eux. Depuis 2005, Études sans frontières a ouvert en Belgique, en Italie, au Canada, en Espagne, en Allemagne et en Norvège. Chaque antenne européenne s’appuie sur l’expérience du siège parisien mais développe ses propres programmes, souvent en fonction de sa propre sensibilité géostratégique.


title: Études sans frontières

text: Malgré sa petite taille, Études sans frontières est parvenue à attirer l'attention des médias : le journal "le Monde" lui a notamment consacré une pleine page à l'occasion de l'arrivée de sept nouveaux étudiants tchétchènes en 2005.


title: Études sans frontières

text: Trois promotions d’étudiants ont été acceptées depuis 2003 à Paris pour étudier, soit une vingtaine de jeunes tchétchènes. Après une sélection en fonction des motivations, des capacités à l’expatriation et des projets professionnels de retour, les étudiants retenus suivent en France un semestre ou une année d’apprentissage de la langue française à Paris, puis, en fonction de leurs résultats et de leur projet, un cursus universitaire d’une ou de deux années dans des établissements d’enseignement supérieur. Les parcours de ces jeunes, détaillés à la fin de ce document, n’ont rien à envier à ceux des jeunes français : Institut d’études politiques, École d’architecture, études de sociologie (l’École des hautes études en sciences sociales), de psychologie (École des psychologues praticiens), de stylisme (Studio Berçot), etc. Logés à la Cité Internationale dans le de Paris, ils bénéficient d’un environnement très favorable pour étudier. Parallèlement, l’association les soutient dans leur processus d’intégration scolaire et sociale. À la fin de leur cursus, Études sans frontières les aide à préparer leur retour et à mettre en place leur projet professionnel sur place et reste en contact avec eux après leur retour.


title: Études sans frontières

text: Études sans frontières vient également en aide aux « orphelins de Kimironko ». L’action a lieu sur le terrain auprès d’enfants et de jeunes orphelins rescapés du génocide de 1994. Depuis 2006, Études sans frontières assure une aide matérielle et financière, au cas par cas, pour aider les jeunes de ce village à reprendre leurs études. En collaboration avec Études sans frontières Italie, la mission Rwanda a alloué depuis , 12 bourses d’études supérieures. L'aide est renouvelée en 2008. L’effet de l’action sur place a eu des conséquences positives sur les jeunes : une dizaine sont prêts à entrer à l'université, environ douze peuvent aller au lycée, un jeune a trouvé du travail. Enfin, grâce aux contacts et à la dynamique générés par le projet, l'électricité a été installée dans le village, ce qui change la vie de ses habitants. Études sans frontières a par ailleurs à l’horizon 2008-2009 un projet de bourses d'études supérieures sur 5 ans, en partenariat avec l'ESG (École Supérieure de Gestion) et éventuellement d'autres écoles françaises. Le projet, en cours de préparation, consiste à sélectionner 10 bacheliers particulièrement méritants, à les encadrer pendant quatre ans de cursus universitaire au Rwanda (université de Butare), avec des cours de mise à niveau dispensés par une équipe pédagogique franco-rwandaise. À la clef, pour parfaire leur formation, un ou deux ans dans un établissement d’enseignement supérieures français leur permettant d'obtenir un master reconnu au niveau international.


title: Études sans frontières

text: L'antenne, ouverte à Rome fin 2006, accueille deux étudiants tchétchènes depuis . Elle participe également au projet de bourses d'études au Rwanda, en finançant trois bourses d’études supérieures pour de jeunes filles de Kimironko.


title: Études sans frontières

text: L’antenne, créée en , a lancé deux projets. Avec la Tchétchénie, Études sans frontières Allemagne (Studieren Ohne Grenzen) soutient deux étudiants tchétchènes depuis l’année 2008 à Constance et à Tübingen. Par ailleurs, l’antenne allemande a lancé depuis un programme de bourses d’études sur place pour des jeunes de Kindu, à l'est de la République démocratique du Congo. Actuellement, elle soutient vingt-deux boursiers congolais.


title: Études sans frontières

text: L’antenne, ouverte en à Valence grâce à l’enthousiasme d’étudiants et de professeurs de l’université de Valence est actuellement en cours de recherche de fonds. Son objectif est d’accueillir à moyen terme pour des études supérieures des jeunes du Sahara occidental et de Tchétchénie.


title: Études sans frontières

text: Études sans frontières – section Québec (ESF-Qc), est un organisme sans but lucratif (OSBL) créé à Montréal en 2006. Il est affilié au mouvement Études sans frontières international (ESFI). ESF-Qc a pour mission d’aider des étudiants provenant de pays en guerre ou qui ont connu des perturbations majeures (politiques, économiques, sociales ou environnementales) à poursuivre des études de premier ou de deuxième cycle à l’Université du Québec à Montréal (UQAM). L’organisme offre annuellement une bourse d’exonération de frais de scolarité à la maîtrise et trois bourses de 1000 $ de premier ou de deuxième cycle, de même que des bourses d’urgence de 500 $. ESF-Qc détient charte québécoise.


title: Études sans frontières

text: L’antenne, créée en 2007, est actuellement en cours de développement et de recherche de fonds, et souhaite accueillir dès que possible des étudiants tchétchènes.


title: Études sans frontières

text: Crée en 2005, l’antenne belge représente l'association auprès des institutions européennes, aide à la recherche de financements européens et de stages pour les étudiants et organise des actions de sensibilisation sur les pays d’action d’Études sans frontières. L’objectif est de fonder un réseau européen et nord-américain d’universités partenaires des diverses antennes d’Études sans frontières qui accueilleraient régulièrement des étudiants de pays en conflit ou en grande difficulté politique. De plus, un tel réseau favorise les échanges entre les jeunes de pays développés et des zones en difficulté, et le développement des valeurs de solidarité et de promotion de la paix.


title: Classe Chungmugong Yi Sun-sin

text: La classe "Chungmugong Yi Sun-sin" (anciennement KDX-II) est une série de 6 destroyers de conception sud-coréenne dont le design de la coque a été acheté sous licence à l'allemand IABG. Construites dans les chantiers de Hyundai Heavy Industries, il s'agit d'unités multirôle servant en haute-mer dans la Marine de la République de Corée. Le premier navire de la classe, le "Chungmugong Yi Sun-sin", a été mis en service en 2003. Il a été suivi par cinq autres unités de la même classe à raison d'un navire par an.


title: 165e division d'infanterie (France)

text: La d'infanterie est une division d'infanterie de l'armée de terre française qui a participé à la Première Guerre mondiale.La 165° DI dans la bataille de l'Aisne (1917)


title: Hyacinthe Vincent

text: Hyacinthe Jean Vincent, né à Bordeaux le et mort à Paris le , est un médecin français, connu principalement pour ses travaux sur la fièvre typhoïde et la gangrène gazeuse.


title: Hyacinthe Vincent

text: Hyacinthe Vincent est le fils d'un marchand boucher bordelais, Gustave Vincent, installé cours Portal à Bordeaux, et d'Anne Manbourguet. La famille Vincent est une vieille famille des Hauts-de-Gironde dans la région de Lapouyade.


title: Hyacinthe Vincent

text: Médecin général inspecteur de l'armée, il est affecté à l'École militaire du dey d'Alger. Hyacinthe Vincent y découvre le bacille "Fusiformis fusiformis" qui, associé à des spirilles, est à l'origine de l'angine ulcéro-membraneuse, généralement unilatérale, appelée « angine de Vincent ».


title: Hyacinthe Vincent

text: Professeur agrégé au Val-de-Grâce et au Collège de France, titulaire de la chaire d'épidémiologie, il vaccine avec succès, en 1912, grâce à son éthérovaccin, le contingent français d'Afrique du Nord contre la typhoïde. Ce vaccin avait été mis au point en 1896 par Almroth Wright en Angleterre et, en 1909, par André Chantemesse et Hyacinthe Vincent en France. Juste avant la Première Guerre mondiale, une loi du impose la vaccination T.A.B. (vaccination contre la typhoïde et les paratyphoïdes A et B) et sauve l'armée française en supprimant presque totalement les cas de fièvre typhoïde. On lui doit aussi la découverte du vaccin contre la gangrène gazeuse.


title: Hyacinthe Vincent

text: Les maréchaux Joffre et Foch lui rendent hommage. Membre de l'Académie de médecine, il est élu membre de l'Académie des sciences en 1922.


title: Hyacinthe Vincent

text: Hyacinthe Vincent est inhumé au cimetière du Père-Lachaise ( division) à Paris.


title: Taiwan Power Company Football Club

text: Le Taiwan Power Company Football Club (en ), plus couramment abrégé en Taiwan Power Company, est un club taïwanais de football fondé en 1979 et basé dans la ville de Kaohsiung.


title: Taiwan Power Company Football Club

text: Le club est sponsorisé par la Taiwan Power Company, opérateur public d'électricité.


title: La Ferme aux crocodiles

text: La Ferme aux crocodiles est un parc zoologique français principalement consacré aux crocodiliens, situé à Pierrelatte, dans la Drôme. Elle est constituée d'une serre tropicale de et d'un parcours extérieur de , où l'on peut observer douze des vingt-trois espèces de crocodiliens recensées dans le monde mais également divers squamates, oiseaux et poissons tropicaux. Elle accueille quatre espèces autochtones de France : le caïman à lunettes et l'Anaconda vert, présents en Guyane, ainsi que la cistude d'Europe et le héron garde-bœufs, présents en France métropolitaine.


title: La Ferme aux crocodiles

text: Outre son aspect touristique, cette ferme créée en 1994 par Luc et Eric Fougeirol, a participé activement à la conservation et à la protection des espèces en collaborant avec des scientifiques.


title: La Ferme aux crocodiles

text: En juillet 1991, 335 crocodiles du Nil ont été importés d'une ferme d'élevage d'Afrique du Sud. Depuis, la reproduction de cette espèce a été régulée de manière à ne pas provoquer une surpopulation.


title: La Ferme aux crocodiles

text: Inaugurée en juillet 1994, ce site permet de faire évoluer les espèces dans un climat tropical au sein d'une serre, chauffée grâce à l'eau chaude issue du circuit de refroidissement des compresseurs de l'usine d'enrichissement Eurodif. Depuis 2012, à la suite de la fermeture de l'usine Eurodif, la Ferme aux Crocodiles est chauffée par une centrale de cogénération à bois.


title: La Ferme aux crocodiles

text: Cet espace abrite, en plus de la faune, une flore tropicale particulière composée de 600 espèces végétales (plantes carnivores, fougères tropicales, orchidées, etc.) mais aussi de nombreux arbres fruitiers tropicaux comme le bananier, le papayer ou le manguier.


title: La Ferme aux crocodiles

text: En 2006, la surface de la serre a été portée de à .


title: La Ferme aux crocodiles

text: Une extension de 4 000 m² de la zone extérieure est inaugurée en 2010, comprenant un parcours ludo-botanique en plein air et un décor végétal reconstituant l'environnement des crocodiliens.


title: La Ferme aux crocodiles

text: Les espèces présentes (hors oiseaux et poissons), et leur statut de conservation, sont :


title: La Ferme aux crocodiles

text: La ferme abrite également des oiseaux exotiques (héron garde-bœufs, merles métalliques, ibis sacrés, tisserins, calao, touraco, rollier à ventre bleu, Ibis rouges, Cigogne d'Abdim) qui évoluent dans la volière qui reproduit leur habitat naturel. Ces espèces vivent en cohabitation et en symbiose avec les reptiles. Plusieurs espèces de poissons (gourami géants, poisson-dragon, perche tigre, loches clown) nagent dans les bassins.


title: La Ferme aux crocodiles

text: Jusqu'en 2006, La Ferme aux Crocodiles a été partie prenante dans un projet de protection du gavial du Gange, le Gharial conservation project. Celui-ci a consisté à créer une réserve protégée pour ré-introduire et permettre la survie de cette espèce menacée au Népal.


title: La Ferme aux crocodiles

text: Venus des bayous de Louisiane (USA), deux alligators albinos ont traversé l'Atlantique et sont arrivés à la ferme en , permettant aux chercheurs d'en apprendre davantage sur les particularités de l'albinisme chez les crocodiliens.


title: La Ferme aux crocodiles

text: En 2001, le site a créé l'association SOS Crocodiles, qui favorise toutes les actions soutenant la protection et la conservation des reptiles, et plus particulièrement des crocodiliens. Son action est internationale et vise à protéger le biotope autant que l'animal. L'association a participé à divers projets de sauvegarde d'espèces rares comme le Crocodile du Nil dans la réserve du W au Niger et la Cistude d'Europe en milieux aquatiques.


title: La Ferme aux crocodiles

text: En 2010, l'équipe de la Ferme aux Crocodiles s'est associée au gouvernement Burkinabé pour l'organisation du « Deuxième Congrès d'Afrique de l'Ouest pour la promotion et la conservation des Crocodiles ».


title: La Ferme aux crocodiles

text: En parallèle, l'association œuvre pour la construction d'une station à vocation touristique dans la réserve du W au Niger, en partenariat avec la RAMSAR, et est engagée sur un projet de renaturation de la mare aux crocodiles sacrés de Bazoulé, près du Burkina Faso.


title: La Ferme aux crocodiles

text: La Ferme aux Crocodiles s’est également associée aux Éditions de La Martinière et à l’agence photographique BIOS, pour produire un ouvrage dédié aux crocodiles, édité en français et écrit par Luc Fougeirol.


title: La Ferme aux crocodiles

text: La spécificité du lieu a également inspiré la création d’un roman policier : Le bâton de Sobek, qui a été adapté en bande dessinée.


title: La Ferme aux crocodiles

text: Des guides naturalistes répondent aux questions du public tout le long du parcours, et des affichettes d'explication, sont disposées sur le circuit.


title: La Ferme aux crocodiles

text: Le site propose régulièrement des expositions de photographies sur le thème de la nature comme les Baobabs du W, l'expédition aux Galápagos ou les crocodiles des 5 continents, ainsi que des sculptures et reproductions grandeur nature, à l'image de la reconstitution du "Sarcosuchus imperator", le plus grand crocodile du monde.


title: La Ferme aux crocodiles

text: La Ferme aux Crocodiles est le site payant le plus visité du département devant le château de Grignan, le palais idéal du Facteur Cheval, et le Palais du bonbon et du nougat à Montélimar. Le site a été visité par 286 914 personnes en 2015, et 306 114 en 2016. Elle fait partie du réseau des sites emblématiques de la région Rhône Alpes


title: Peter Zorn

text: Peter Zorn (né le à Hambourg et mort le à Thorn, alors en Prusse, mais actuellement en Pologne) était un philologue et théologien protestant allemand du .


title: Peter Zorn

text: Peter Zorn s'appliqua dès son enfance à l'étude de la langue grecque, dans laquelle ses progrès furent si rapides qu'à l'âge de quatorze ans il avait traduit plusieurs ouvrages. A dix-huit ans, il se rendit à l'université de Leipzig puis à Wittemberg, et revint à Hambourg se mettre au nombre des candidats qui étudiaient pour entrer dans les ordres.


title: Peter Zorn

text: Reçu en 1705 bachelier en théologie à Rostock, il publia plusieurs écrits polémiques contre les prédicateurs relâchés mais bientôt ce zèle trop ardent devint des plus tièdes, et Zorn révoqua, en présence de plusieurs théologiens, le serment qu'il avait fait pour deux ans sur les livres symboliques de l'Église luthérienne.


title: Peter Zorn

text: Il quitta Rostock, voyagea dans les Pays-Bas, revint de là en Allemagne et habita deux ans Giessen, où il donnait en particulier des leçons de langue grecque et d'antiquités. Au sortir de Gießen, il fit une apparition dans sa ville natale, se trouva en 1707 à Kiel, accepta en 1715 la place de recteur de Plön, et y resta jusqu'à ce que ses démêlés avec un ministre du prince l'eussent mis dans la nécessité de présenter sa démission (1720).


title: Peter Zorn

text: Hambourg lui offrit alors une retraite ; mais il n'y resta que peu d'années, et se rendit aux invitations qu'on lui faisait de la Prusse. Nous le retrouvons, en professeur d'éloquence et d'histoire au gymnase de Stettin ; et, en 1729, il cumulait avec ces deux chaires celle de professeur d'histoire ecclésiastique. Enfin, de Stettin, il passa à Thorn, alors en Prusse, mais actuellement la ville de Toruń en Pologne ; et, outre la place de recteur et de professeur, il eut encore à y remplir les fonctions de bibliothécaire de la ville. C'est là qu'il termina, le , une vie errante et agitée, qu'il n'eût tenu qu'à lui de rendre heureuse et tranquille.


title: Peter Zorn

text: Chacun rendait justice à son vaste savoir et à sa probité. Mais son inconstance et l'amertume qu'il apportait dans la dispute l'empêchaient et de plaire et de se plaire en quelque lieu que ce fût. L'irascibilité de son caractère, jointe à son nom, qui en allemand signifie colère, donnait souvent lieu à des plaisanteries. On n'a de ce philologue que des dissertations, ou du moins des opuscules dont aucun n'est de longue haleine ; mais presque tous sont encore d'une assez grande importance.


title: Peter Zorn

text: Dans l'impossibilité d'en transcrire ici tous les titres, nous indiquerons entre autres:


title: Renaissance tchèque

text: La Renaissance tchèque, dite aussi Renaissance nationale tchèque, Renaissance linguistique tchèque ou encore Renouveau culturel tchèque désigne un mouvement culturel né dans les pays tchèques aux et s. Le but du mouvement est de faire renaître la langue, la culture et l'identité tchèques, marginalisées ou germanisées depuis la répression du mouvement hussite par les Habsbourg, commencée au . Les personnalités les plus marquantes du mouvement sont Josef Dobrovský et Josef Jungmann.


title: Renaissance tchèque

text: En tchèque on utilise "České národní obrození" ou "České národní vzkříšení" et la sémantique est ici importante selon le discours, car l'adjectif "národní" possède un double-sens :


title: Renaissance tchèque

text: Ces termes ne s'utilisent guère que pour parler de la renaissance linguistique de la langue tchèque, car pour la Renaissance historique on utilise "Renesance", mot tchèque issu du français.


title: Renaissance tchèque

text: À la suite de la politique de germanisation des Habsbourg dans les pays tchèques, la noblesse tchèque disparaît en tant que telle, en s'intégrant dans la noblesse autrichienne ; le tchèque devenu une « langue de paysans analphabètes » est éliminé de l'administration, de la littérature, des écoles, de l'université de Prague et les classes supérieures passent à l'allemand. Après la bataille de la Montagne Blanche en 1620, les livres écrits en tchèque sont brûlés et toute publication en tchèque est considérée comme hérétique par les Jésuites. C'est pourquoi le mouvement de Renaissance culturelle et linguistique puise son inspiration parmi les Tchèques ordinaires de la campagne, tout en étant mené par les rares lettrés tchèques subsistants : instituteurs, écrivains publics, traducteurs, théologiens, prêtres, notaires…


title: Renaissance tchèque

text: Josef Dobrovský publie sa "Grammaire tchèque" en 1809. Josef Jungmann publie son "Dictionnaire tchéco-allemand" en cinq volumes entre 1834 et 1839.


title: Renaissance tchèque

text: Ces œuvres lexicographiques exercent une influence importante sur l'évolution de la langue tchèque. Jungmann combine le vocabulaire de la période de la Bible de Kralice (1579-1613) avec la langue utilisée par ses contemporains. Il emprunte à d'autres langues slaves des mots qui n'existent pas (ou plus) en tchèque et crée ainsi un certain nombre de néologismes. Jungman inspire également le développement d'un langage scientifique tchèque, ce qui rend possible le développement d'une recherche et d'un enseignement tchèques originaux.


title: Renaissance tchèque

text: Épisode moins glorieux, mais révélateur de ce retour aux sources de la langue, la découverte fortuite des manuscrits de Dvůr Kralové et Zelená Hora, en 1817, alimente un débat intellectuel durant tout le . S'agit-il des plus anciens manuscrits connus en langue tchèque, ou de faux brillants ? Quoi qu'il en soit, il n'est pas fortuit que la polémique s'éteigne en même temps que le mouvement de la Renaissance nationale tchèque, avec la fin du et l'avènement de la bourgeoisie tchèque aux postes clés de l'administration du pays.


title: Renaissance tchèque

text: L'année 1862 voit, sous l'impulsion de Miroslav Tyrš, la naissance de l'association gymnique nationaliste Sokol.


title: Renaissance tchèque

text: Avec la renaissance de la langue, la culture tchèque refleurit. Des institutions tchèques sont établies pour célébrer l'histoire et la culture tchèques. Le Théâtre national ouvre ses portes en 1883, et le Musée national en 1890.


title: Renaissance tchèque

text: La lutte culturelle ne saurait éviter le terrain éducatif. Un professorat tchèque est progressivement mis en place au sein de l'Université Charles de Prague : en 1863, sur les 187 cours donnés, 22 le sont en tchèque, le reste l'étant en allemand. En 1882, suivant la pression de la bourgeoisie tchèque montante et du renforcement du sentiment national, l'université (alors appelée Carolo-Ferdinandea) est divisée en deux entités, l'une tchèque, l'autre allemande, totalement indépendantes l'une de l'autre. En 1909, le nombre des étudiants de la "Karlo-Ferdinandova univerzita" atteint alors que ceux de la "Karl-Ferdinand Universität" est de 1 800.


title: Renaissance tchèque

text: En conséquence de ces efforts culturels et identitaires, initialement dans le cadre de l'austroslavisme, le tchèque retrouva un usage co-officiel dans les pays tchèques, et la majorité des Tchèques y compris citadins se mit à l'utiliser ; des germanophones et des locuteurs du yiddish l'apprirent aussi, alors qu'avant la Renaissance tchèque, cette langue slave risquait de disparaître au profit de l'allemand. Ce fut l'un des vecteurs du combat des Tchèques pour l'indépendance, acquise en 1918. La langue tchèque est aujourd'hui officielle en République tchèque et dans l'Union européenne.


title: Hironori Ōtsuka

text: Sensei , Meijin, né à Shimodate, dans la préfecture d'Ibaraki, au Japon, est le fondateur du style Wado-ryu de Karate-do dans ies années 1930.


title: Hironori Ōtsuka

text: Hironori Otsuka (ou "Ohtsuka") naît le à Shimodaté-City dans la préfecture d'Ibaragi. Dès son plus jeune âge, il aborde l'étude du Ju-Jitsu sous la direction de son oncle Chojiro Ebashi, et de son père, le docteur Tokujiro Otsuka. Par la suite, il devint le disciple de Tatsusaburo Nakayama, le troisième grand maître de l'école Shindō Yōshin-Ryū de Ju-Jitsu (créée en 1864 par Matsuoka Katsunosuke). L'enseignement de la Shindō Yōshin-Ryū repose sur le principe de l'harmonie des mouvements du corps avec les mouvements de la nature. L'école enseigne également certaines techniques de percussions désignées sous l'appellation de Jujutsu Kenpo. En 1912 et 1917, Otsuka effectue des études de commerce à l'université de Waseda. Il étudie aussi la médecine traditionnelle japonaise. En 1917, il entre à la banque Kawazaki et il semble que, dès cette époque, il envisage de consacrer sa vie aux arts martiaux. En 1921, Nakayama lui décerne le certificat de maîtrise générale ("menkyo-kaiden") de la Shindō Yōshin-Ryū et le désigne comme successeur officiel et quatrième grand maître de l'école. En 1922, il rencontre Gichin Funakoshi, fondateur du Shōtōkan Karate-do, à Tokyo. Sous sa direction, il progresse rapidement dans ce nouvel art et devient son assistant trois ans plus tard. Fort de ses connaissances en ju-jutsu et en médecine traditionnelle, Otsuka commence à modifier les techniques qui lui sont transmises. Dans le cadre de ses recherches, il côtoie le maître japonais Yasuhiro Konishi (fondateur du Karaté Shindo Shizen-Ryu et expert de Kendō) et les maîtres okinawaiens Kenwa Mabuni (fondateur du Shito-Ryu) et Choki Motobu. Il met au point une série d'exercices inspirés du ju-jutsu, du kendo et du karaté Motobu, qu'il nomme Y"aku-soku-Kumité" (séquences pré-arrangées d'attaques et de défenses qui se pratiquent à deux). En 1934, la rupture avec Funakoshi est effective. Le , Otsuka fonde son propre dojo à Tokyo, "Dai Nippon Karate Shinkō Club".Jusque dans les années 1960, le karaté-do Wado-Ryu (ainsi que les arts martiaux en général), était resté sur les petites îles du Japon. Il était à peine connu en dehors de l'Orient. Cela allait bientôt changer. Maître Hironori Ōtsuka, dont les premiers étudiants furent : M. Mochizuki, T. Kono, T. Suzuki, A. Yamashita et Y. Toyama, leur confia, en 1963, la mission de transmettre et de divulguer le Wado-Ryu en Europe.


title: Hironori Ōtsuka

text: Maître Ōtsuka aurait eu sept élèves direct, son Jikideshi étant maître Tatsuo Suzuki (1928-2011). "...un jour, quelque part après la cinquantaine, tu reconnaîtras ce qu’est réellement le Karaté".


title: Hironori Ōtsuka

text: "L'action violente peut être comprise comme la voie des arts martiaux, mais la véritable signification des arts martiaux est de chercher et d'atteindre la voie de la paix et de l'harmonie. "Hironori Otsuka, fondateur du Karaté Wado Ryu reçut, quant à lui, le titre de Renshi en 1938 et le titre de Kyoshi en 1942".