title: Bars (Aveyron)

text: Bars est une ancienne commune française, située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie.


title: Bars (Aveyron)

text: En 1829, elle fusionne avec les communes de Lacroix-Barrez, Murols et Valon.


title: Liste des archevêques de Cotonou

text: L’archevêque de Cotonou est à la tête du diocèse de Cotonou, au Bénin.


title: Liste des archevêques de Cotonou

text: La préfecture apostolique du Dahomey fut créée le par détachement du vicariat apostolique de la Baie du Bénin et érigée en vicariat apostolique du Dahomey le .


title: Liste des archevêques de Cotonou

text: Le , la juridiction prend le nom de vicariat apostolique d’Ouidah, avant d’être érigée en archidiocèse de Cotonou le . Son étendue a plusieurs fois été diminuée par la création de circonscriptions ecclésiastiques.


title: 17e division d'infanterie coloniale

text: La d'infanterie coloniale est une division de l'armée française pendant la Première Guerre mondiale. C'est l'ancienne division d'infanterie du corps expéditionnaire d'Orient et faisait partie de l'Armée française d'Orient.


title: Route 269 (Québec)

text: La route 269 (R-269) est une route régionale québécoise située sur la rive sud du fleuve Saint-Laurent. Elle dessert la région administrative de Chaudière-Appalaches.


title: Route 269 (Québec)

text: L'extrémité sud de la route 269 se situe à Saint-Théophile, sur la route 173, tout près de la frontière américaine. Son extrémité nord est située à Saint-Gilles sur la route 116. Sur son chemin, elle traverse plusieurs petits villages de la Beauce et passe par Thetford Mines. Liste des municipalités dont le territoire est traversé par la route 269, regroupées par municipalité régionale de comté. Beauce-Sartigan Les Appalaches Lotbinière


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: Jean-Louis Marie Poiret (né le à Saint-Quentin et mort le à Paris) est un abbé, un botaniste et un explorateur français de la fin du .


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: En 1785 et 1786, Jean-Louis Marie Poiret est envoyé à La Calle en Algérie par Louis XVI afin d'inventorier la flore barbaresque.


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: Pendant la Révolution française, il se défroque, se marie (vers 1795) et devient professeur d'histoire naturelle à l'école centrale de l'Aisne.


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: Il travaille avec le naturaliste Jean-Baptiste Pierre Antoine de Monet, chevalier de Lamarck, à la rédaction du "Dictionnaire de Botanique de lEncyclopédie méthodique" (1785).


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: En 1789 il publie son "Voyage en Barbarie, ou Lettres écrites de l'ancienne Numidie pendant les années 1785 & 1786, sur la Religion, les Coutumes & les mœurs des Maures & des Arabes Bédouins, avec un Essai sur l'histoire naturelle de ce Pays", édité chez J.B.F. Née de la Rochelle, Paris, 2 volumes : XXIV+364 p., 317 p.


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: En 1819, il publie une flore médicale intitulée "Leçons de flore. Cours complet de botanique", suivie d'une iconographie végétale en 56 planches coloriées par J. F. Turpin.


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: Sous la Restauration française, il publie en 1825 "Histoire philosophique, littéraire, économique des plantes d'Europe".


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: "Poiretia" est une revue naturaliste électronique et gratuite créée en 2008. Elle s’intéresse à l’inventaire, la description et la cartographie de tous les groupes taxonomiques animaux et végétaux présents en Afrique du Nord (Maghreb). Son nom est dédié à l’abbé Poiret, notamment à son "Voyage en Barbarie" publié en 1789.


title: Jean-Louis Marie Poiret

text: À travers les âges et à travers le monde, les naturalistes ont dédié à Poiret quelques genres végétaux ou animaux :On lui a également dédié de nombreux noms d’espèces, dont les plus connus concernant la Méditerranée sont :


title: Nekomix

text: Nekomix, fondée en 1998, est une association de passionnés de bande dessinée, comics et de manga. Elle compte une vingtaine de membres, dessinateurs ou scénaristes, professionnels ou amateurs, ayant tous des styles et des influences diverses.


title: Nekomix

text: Son but initial est d’autoproduire le fanzine éponyme. Depuis, l’association s’est diversifiée. Son activité restant principalement liée à la production de bandes dessinées, le fanzine "Nekomix" a donné lieu à d'autres publications : "Soubock", la publication underground, "Soupir", consacré à l'érotisme, "Soumo", d’influence manga, ainsi que Circus, un hors-série cartonné.


title: Nekomix

text: L'association Nekomix participe à de nombreux festivals de bande dessinée où elle propose aux visiteurs de découvrir ses publications, mais aussi de s’essayer à des activités ludiques fondées sur le dessin à travers des ateliers BD ou manga. Enfin, elle propose des animations dessinées, expositions, conférences, réalise des affiches, des fresques, etc.


title: Nekomix

text: Le terme Nekomix vient du concept « mix des productions Neko » (« "neko" » signifiant « chat » en japonais).


title: Partis politiques en Italie

text: Les partis politiques italiens étaient organisés en deux coalitions politiques dominantes de centre gauche et de centre droite. Nombreux sont les partis actuellement actifs dans la vie politique italienne. Un certain nombre de petits partis déclarent ne faire partie d'aucune coalition ; le seul ayant une représentation parlementaire significative est le Mouvement 5 étoiles, qui a obtenu 25,55 % des voix aux élections générales italiennes de 2013. Depuis ces élections, une autre coalition, Avec Monti pour l'Italie, a obtenu plus de 10 % des voix et une représentation parlementaire plutôt consistante. À partir de 2008, la gauche historique (comme le Parti de la refondation communiste et les Verts) n'avait plus aucune représentation au Parlement. Toutefois, Gauche, écologie et liberté a fait son retour au Parlement en 2013. Lors des élections générales italiennes de 2013, le bipolarisme a disparu pour aboutir à un parlement minoritaire sans majorité de gouvernement.


title: Partis politiques en Italie

text: En Italie, on peut parler de partis politiques modernes à partir de 1892 quand est fondé le Parti socialiste italien. Avant cette période, les principaux rassemblements politiques du pays, la Droite historique et la Gauche historique, n'étaient pas des rassemblements politiques pouvant être classés comme des partis mais comme simples "cartels" de notables, chacun avec un fief électoral propre qui se réunissaient en groupes selon leurs idées.


title: Partis politiques en Italie

text: En revanche, le Parti socialiste italien se préfigure depuis ses débuts comme parti de masse, la forme de parti qui sera prédominante pour tout le , et est suivi quelques années après par les mouvements politiques catholiques, d'abord la Démocratie chrétienne de Romolo Murri, ensuite avec le Parti populaire italien fondé par Luigi Sturzo en 1919. Ce n'est pas par hasard que ces deux partis obtinrent de notables succès électoraux jusqu'à l'avènement du fascisme, contribuant de façon déterminante à la chute de l'ancienne classe dirigeante libérale qui n'avait pas été capable de se constituer dans une forme de parti capable d'affronter les nouveaux défis de la société.


title: Partis politiques en Italie

text: Après la Seconde Guerre mondiale, le parti de masse par excellence sera le Parti communiste italien et c'est une des particularités du système politique italien. Au moment de sa fondation en 1921, le PCI n'était pas différent des autres partis communistes européens, beaucoup plus petits par rapport aux "frères" socialistes ou sociaux-démocrates et dépourvus d'un ancrage effectif dans les masses populaires et le prolétariat. Le rôle fondamental joué par le mouvement communiste dans la Résistance a permis au PCI de prendre la place du Parti socialiste italien comme représentant de la classe ouvrière et de devenir durablement, après 1948, le second parti italien et le premier de la gauche.


title: Partis politiques en Italie

text: Cela a fortement conditionné le système politique italien alors que dans les autres pays européens, la présence de partis socialistes, sociaux-démocrates ou (dans tous les cas sans lien avec l'Union soviétique) permettait l'alternance des gouvernements ; en Italie les préjugés anticommunistes rendaient une telle alternance impossible. Cela explique la permanence ininterrompue au pouvoir pendant de la Démocratie chrétienne, le parti né des cendres du PPI de Sturzo. Toutefois la DC, à partir de 1953, n'a jamais eu assez de voix pour gouverner seule le pays à cause du système électoral italien intégralement proportionnel. Cela explique le considérable poids qu'ont eu avant 1992 les petits partis "laïques" (Parti libéral italien, Parti social-démocrate italien, Parti républicain italien), nécessaires pour former des majorités parlementaires.


title: Partis politiques en Italie

text: La nécessité d'accords continus entre les partis a porté à une « "partitocratie" », c’est-à-dire la monopolisation par les partis de tous les noyaux de l'administration publique, avec les inévitables conséquences que sont la corruption, le népotisme, l'immobilisme, le clientélisme, etc. Cela s'ajoutant à la crise des idéologies et la fin de la guerre froide, a porté à une perte générale de crédibilité des partis, commencée pendant les années 1980 avec la chute progressive mais inexorable des voix du PCI et de la DC, achevée lors de l'enquête "Mains Propres" (opération Mains propres) en 1992. À cela il faut ajouter la détérioration du parti de masse, désormais dépassé : ce n'est pas un hasard si après la disparition du PCI, de la DC, du PSI et des partis laïques, les nouvelles forces politiques seront des mouvements "personnels" comme Forza Italia créée en 1994 par l'homme d'affaires Silvio Berlusconi ou des partis de contestation comme la Ligue du Nord d'Umberto Bossi.


title: Partis politiques en Italie

text: Il est nécessaire de rappeler l'évolution de la Démocratie chrétienne en Parti populaire italien, du néofasciste Mouvement social italien – Droite nationale en Alliance nationale et la transformation vers la social-démocratie du PCI en Parti démocrate de la gauche, ainsi que la naissance du nouveau parti politique Forza Italia, dirigé par l'entrepreneur Silvio Berlusconi. Il faut surtout rappeler qu'après la chute de la Première République, les partis italiens se sont montrés incapables de se rénover. Les dirigeants sont souvent les mêmes qu'avant et même les nouveaux dirigeants continuent de recourir aux anciennes pratiques.


title: Partis politiques en Italie

text: Nombreux sont ceux qui prétendent que le grand nombre de partis de la Première République était dû au système entièrement proportionnel et il a ainsi été demandé de le remplacer par un système majoritaire. Cela n'a été réalisé que partiellement puisqu'on a promulgué un système mixte majoritaire à 75 % des sièges et proportionnel à 25 % (dit "Mattarellum", jeu de mot entre fou et le nom du rapporteur du projet de loi). Toutefois, très rapidement il a été clair qu'avec un système comme celui de l'Italie avec de nombreux partis à fort ancrage régional et sans grande force politique comparable aux grands partis européens, le système majoritaire n'a fait qu'empirer les choses. En effet, ce système pousse les partis à se réunir en coalitions dans lesquelles les petits partis sont en position de demander un nombre important de sièges en échange de leur soutien. Même la dernière réforme électorale de 2005 (qui restaure la proportionnelle mais avec une prime de majorité) confère un grand pouvoir à la classe dirigeante et empêche un ancrage profond de celle-ci dans la société civile.


title: Partis politiques en Italie

text: Ce sont les partis politiques majeurs qui étaient présents au Parlement de la République italienne  depuis les élections d'. Le pourcentage indiqué est celui des voix aux élections à la Chambre des députés. Le système partisan italien a été profondément remanié lors des élections générales italiennes de 2008. Pour les coalitions entre partis, il est nécessaire de dépasser 10 % à la Chambre et 20 % au Sénat pour être représentés au Parlement. Il n'y a que deux coalitions en ce cas en 2008 qui soutiennent chacune un candidat au poste de Président du Conseil (respectivement Silvio Berlusconi et Walter Veltroni) :


title: Partis politiques en Italie

text: Sans se constituer en coalitions proprement dites, certains partis, sans fusionner entre eux, se sont constitués en alliances électorales avec un symbole électoral unique en vue de ces élections. Du point de vue électoral, ils sont donc considérés comme des partis concourant seuls. Ce sont :


title: Partis politiques en Italie

text: Aucun des partis suivants n'a de parlementaires nationaux, en ayant obtenu de près de à plus de à voix :


title: Partis politiques en Italie

text: N'apparaissent pas les partis suivants qui étaient insérés avec quelques personnalités sur les listes des grands partis :


title: Partis politiques en Italie

text: Lors des élections générales italiennes de 2013, les partis se réorganisent désormais autour de trois coalitions et d'un mouvement politique nouveau, né en 2009 et qui a recueilli environ un quart des voix, le Mouvement 5 étoiles, ce qui entraîne un parlement minoritaire au Sénat.


title: Partis politiques en Italie

text: Révolution civile, liste guidée par Antonio Ingroia (qui comprendait l'Italie des valeurs, le Parti de la refondation communiste, le Parti des communistes italiens et la Fédération des Verts), avec 2 % des voix, reste en dehors du Parlement.


title: Route 321 (Québec)

text: La route 321 (R-321) est une route régionale québécoise située sur la rive nord du fleuve Saint-Laurent. Elle dessert les régions administratives de l'Outaouais et des Laurentides.


title: Route 321 (Québec)

text: La route 321 est unique dans le système québécois car elle se divise en deux segments distincts séparés par entre 67 et 72 km (selon l'itinéraire). Le premier a son extrémité sud à Papineauville aux abords de la rivière des Outaouais sur la route 148 et se termine 52 kilomètres au nord à l'angle de la Rue principale à Duhamel. La deuxième section relie Nominingue à L'Ascension sur 32 kilomètres.


title: Route 321 (Québec)

text: Localités traversées par la route 321, regroupées par municipalité régionale de comté. Papineau


title: Route 321 (Québec)

text: Antoine-Labelle


title: Laà

text: Le Laà (ou "Làa", "Lar", "Laar", "Larr") est une rivière des Pyrénées-Atlantiques, en France, et un affluent gauche du gave de Pau, dans lequel il se jette à Sainte-Suzanne (Orthez), entre le Geü et le gave d'Oloron. On donne à son cours supérieur le nom de Larrus.


title: Laà

text: "Laà", anciennement "Lar", est l'évolution gasconne du basque "larre" 'lande'. Sa vallée était appelée "Larbaig".


title: Laà

text: "Larrus" est le même nom affecté du suffixe diminutif "-uç".


title: Laà

text: La commune de Laà-Mondrans lui doit son nom.


title: Laà

text: Le "Laà" naît à l'est d'Ogenne-Camptort, puis s'écoule au nord-ouest vers Orthez.


title: Laà

text: La vallée de Larbaig tire également son nom du Laà, qui l'arrose. Elle comprend Aragnon (hameau de Sainte-Suzanne), Biron, Castetner, Départ (quartier d'Orthez), Laà-Mondrans, Lanneplaà, Loubieng, les Marmons (quartier d'Orthez), Maslacq, Montestrucq, Ozenx, Sainte-Suzanne et Sauvelade.  Le Larbaig était en 1385 le siège d'un bailliage qui avait Castetner pour chef-lieu, et siège du notaire.


title: Laà

text: Pyrénées-Atlantiques : Laà-Mondrans, Lagor, Loubieng, Lucq-de-Béarn, Maslacq, Sauvelade, Vielleségure.Les espaces agricoles y sont dominants avec 78.2 %, les espaces naturels et forêts représentent 20.9 % et les espaces artificialisés 0.6 %.


title: Frombork

text: Frombork (anciennement en ; anciennes francisations parfois rencontrées : "Frauembourg" ou "Frauenbourg"), est une ville du nord de la Pologne, sur les bords de la lagune de la Vistule, dans la voïvodie de Varmie-Mazurie, dans le comté de Braniewo.


title: Frombork

text: La ville et sa cathédrale vieille de 700 ans ont été gravement endommagées pendant la Seconde Guerre mondiale. Méticuleusement reconstruite à l'identique après la guerre, Frombork est redevenue un site touristique important.


title: Frombork

text: Cette cité littorale de la mer Baltique a été le lieu de résidence de Nicolas Copernic, ainsi que son lieu de sépulture. La cathédrale recelait en effet de nombreux ossements, dont le crâne de l'humaniste.


title: Frombork

text: On n'a pas à ce jour de confirmation de l'hypothèse selon laquelle l'actuelle Frombork aurait repris l'emplacement d'un village prussien au bord de la lagune de la Vistule. Le château de Frauenburg est évoqué pour la première fois en tant que nouveau siège du chapitre cathédral de Varmie en 1282, à la suite de la destruction du chapitre de Braunsberg lors des soulèvements prussiens des années 1270. D’après un almanach des chanoines de Frauenburg de l'année 1393 on y commémorait la mémoire d'un certain frère Heinricus de Castro "alias" Pasloci (du vieux-prussien "passis lukis", « Quartier du seigneur », devenu Pasłęk en polonais) et de sa femme Gertrude Paslocisse.


title: Frombork

text: Les sources mentionnent le , consacré à la Vierge Marie, d’où le toponyme allemand de "" et sa transcription phonétique polonaise "Frombork". Mais dans de nombreux textes en latin, la citadelle apparaît sous le nom de , qui est aussi celui de l’évêché d’Ermeland, dont la cathédrale se trouve dans l'enceinte du château. Un bourg se forme au pied de la forteresse, et reçoit en 1310 de l'évêque Eberhard von Neisse des privilègles inspirés du Code de Lübeck. En comparaison avec la puissante ville hanséatique voisine de Braunsberg, Frauenburg reste insignifiante économiquement et n'émergera jamais réellement de l'ombre de la citadelle des évêques de Varmie.


title: Frombork

text: Au traité de Thorn, Frauenburg, comme la totalité de l'évêché de Varmie, passe sous la tutelle du Royaume de Pologne. Lors de la guerre qu'Albert de Brandebourg-Hohenzollern, en tant que dernier grand-maître de l'Ordre Teutonique, mène contre la Pologne, les chevaliers allemands prennent la ville et la mettent à sac en 1520. Nicolas Copernic, qui est alors chanoine de Varmie, a dû faire retraite vers Allenstein, et se consacre par la suite à la défense et à la reconstruction de l'évêché.


title: Frombork

text: Le , Frauenburg est bombardée par l’Armée rouge et détruite à 80 %, avant d'être annexée par la Pologne sous le nom de "Frombork". Dépeuplée, cette vieille ville de Prusse-Orientale perd le statut de commune, qu'elle ne retrouvera qu'en 1959. Mais sa reconstruction ne reprend vraiment qu'à partir de 1966, grâce à l'action de jeunes pionniers polonais.


title: Frombork

text: Pour commémorer l'exode des civils et leur calvaire face à l'avance des troupes soviétiques en 1945, les autorités polonaises édifient en 2001 un monument au bord de la lagune de la Vistule. L'archevêque de Varmie, le Edmund Piszcz, bénit la plaque commémorative rédigée en polonais et en allemand.


title: Frombork

text: La cathédrale de l'Assomption et de Saint-André date du et d'après les indications d'un plan fut érigée entre 1329 et 1388. Cette église-halle de 99 m de longueur a conservé jusqu'à nos jours son état d'origine et ses caractéristiques architectoniques.


title: Frombork

text: Il y avait jusqu’au autour de la cathédrale une enceinte fortifiée à trois tours, plusieurs tours et fortins intérieurs ainsi que les maisons des chanoines et la résidence de l’évêque. Mais l’édifice le plus important de la citadelle est le campanile qui ne fut achevé qu’au sous le règne de l’évêque Radziejowski, et qu’on appelle pour cette raison la tour Radziejowski.


title: Frombork

text: Le "" demeura le siège du chapitre cathédral et de l’évêché de Varmie jusqu'à leur transfert à Allenstein lors du rattachement à la Pologne en 1945.


title: Frombork

text: La cathédrale est aujourd'hui propriété de l'Église catholique, mais la citadelle appartient à l'État polonais, qui y a installé le musée Nicolas-Copernic. Les salles du musée occupent principalement l'ancien palais épiscopal, mais aussi la tour Copernic et le campanile (la tour Radziejowski). Ce dernier est équipé d'un petit planétarium en sous-sol, avec un pendule de Foucault.


title: Frombork

text: Au nord de la citadelle se trouvent des hospices de style Renaissance : édifiés au , ils abritent aujourd'hui le Département d'Histoire de la Médecine du musée Nicolas-Copernic. La chapelle Sainte-Anne possède plusieurs tableaux gothiques en bon état, avec dans l’abside une scène monumentale du Jour du jugement.


title: Frombork

text: L’église paroissiale Saint-Nicolas, une halle rectangulaire sans tour à trois nefs du , de même plan que la cathédrale et visiblement construite pour loger les ouvriers qui construisaient la cathédrale, fut utilisée comme chaufferie municipale pendant des années et a subi d'irréparables dommages ; à la fin de la deuxième guerre mondiale, ce n'était plus qu'un ensemble de pans de murs noircis. Elle a été restituée en 2005 à l’Église catholique et reste en attente d'une reconstruction.


title: Frombork

text: Créé avant 1427, un canal, de 5 m de large et presque de longueur, servait d'alimentation au moulin et amenait de l'eau fraîche aux habitants de la ville. En 1571, une installation est construite pour monter l'eau jusque sur la colline de la cathédrale. La dénomination l'attribuant à Copernic n'est pas officielle.


title: Route 323 (Québec)

text: La route 323 (R-323) est une route régionale québécoise située sur la rive nord du fleuve Saint-Laurent. Elle dessert les régions administratives de l'Outaouais et des Laurentides.


title: Route 323 (Québec)

text: L'extrémité sud de la route 323 se trouve à Montebello près de la rivière des Outaouais, à l'intersection de la route 148. La route se termine 75 kilomètres au nord à Mont-Tremblant, à l'échangeur avec la route 117.


title: Route 323 (Québec)

text: Liste des municipalités dont le territoire est traversé par la route 323, regroupées par municipalité régionale de comté. Papineau Les Laurentides


title: Professeur Chaos

text: Professeur Chaos ("Professor Chaos" en version originale) est le sixième épisode de la sixième saison de la série animée "South Park", ainsi que le de l'émission.


title: Professeur Chaos

text: Dans la série, il s’agit également du nom de super-vilain de Butters.


title: Professeur Chaos

text: Au comble du désespoir pour s’être fait virer de la bande, Butters se crée un alter ego maléfique qui menace de détruire le monde. Pendant ce temps, Stan, Kyle et Cartman tentent de remplacer Kenny en élisant « le nouveau quatrième pote ».


title: Communauté de communes du Villefranchois (Aveyron)

text: La communauté de communes du Villefranchois est une ancienne communauté de communes française, située dans les départements de l'Aveyron et du Lot.


text: Issue de la transformation du SIVOM du Bas Rouergue, la Communauté de communes du Villefranchois a été créée en décembre 1996.


text: Le janvier 2014, la communauté de communes enregistre l'arrivée de 3 communes : Maleville, Promilhanes et Laramière (issue de la dissolution de la communauté de communes Lot-Célé).


text: Elle fusionne avec la communauté de communes du canton de Najac et la communauté de communes Villeneuvois, Diège et Lot au pour former la communauté de communes du Grand Villefranchois.


text: Elle était composée des 10 communes suivantes :


text: Économie : gestion d'une zone d'activités la "Zone d'Activités de la Glèbe" - aide au développement immobilier des entreprises - gestion d'une pépinière d'entreprises (projet en cours) - gestion d'une Maison commune Emploi Formation MCEF (projet en cours). Environnement : collecte des ordures ménagères et du tri sélectif, mise à disposition de composteurs, gestion de la déchèterie des particuliers et des professionnels, Service public d'assainissement non collectif (SPANC).  Transport : transport à la demande proposant 10 circuits allant des communes rurales vers Villefranche-de-Rouergue. Système d'Information Géographique : plans et cartes du territoire (cadastre, PLU, réseaux...). Habitat: participation au Programme d'intérêt général géré par le Pays Rouergue Occidental.  Voirie : aménagement et entretien de 157 km de voirie intercommunale.


title: Joseph Bruyère

text: Joseph Bruyère est un coureur cycliste belge, né le à Maastricht aux Pays-Bas.


title: Joseph Bruyère

text: Professionnel de 1970 à 1980, Joseph Bruyère, athlète d'un mètre 88 pour 80 kilos, remporte notamment Liège-Bastogne-Liège à deux reprises et une étape du Tour de France 1972.


title: Joseph Bruyère

text: Il est un des spécialistes de la classique Het Volk, qu'il gagne en 1974, 1975 et 1980 et de Liège-Bastogne-Liège qu'il remporte en 1976 et 1978. Il participe à six Tours de France et il remporte une victoire en 1972 dans la disputée entre Auxerre et Versailles. Il porte le maillot jaune par deux fois, en 1974 pendant trois jours et en 1978 pendant huit jours. Sur l'édition 1978, il termine quatrième du classement général, malgré un gabarit peu adapté à la montagne.


title: Joseph Bruyère

text: Dès le début de sa carrière professionnelle, il fait partie de l'équipe d'Eddy Merckx dont il est l'un des plus fidèles lieutenants (il y reste jusqu'à la retraite sportive de ce dernier). 6 participations


title: Joseph Bruyère

text: 4 participations


title: Joseph Bruyère

text: 1 participation


title: Santa Maria de Viseu

text: Santa Maria de Viseu est une paroisse civile (en portugais : "") de la municipalité portugaise de Viseu, dans le district de Viseu et la région Centre.


title: Santa Maria de Viseu

text: Très vivante et connue pour ses nombreux événements culturels, elle constitue, avec les paroisses voisines de São José et Coração de Jesus, le centre historique de la ville de Viseu.


title: Santa Maria de Viseu

text: Dotée de petites ruelles anciennes et de maisons en granite et chaux, Santa Maria se voit un peu secouée vers le mois de septembre à l'occasion de sa foire annuelle ("Feira de S. Mateus") mais elle possède d'autres atouts comme ses monuments historiques tels que le Muséum de G. Vasco, la cathédrale ("Adro da Sé") ainsi que ses petits jardins et ses restaurants gastronomiques très appréciés. Les habitants de Viseu s'appellent "Viseenses".


title: Rue Auguste-Comte (Paris)

text: La rue Auguste Comte est une voie située dans le quartier de l'Odéon du  de Paris.


title: Rue Auguste-Comte (Paris)

text: Orientée est-ouest, longue de , elle commence au 66, boulevard Saint-Michel et se termine au 57, rue d’Assas.


title: Rue Auguste-Comte (Paris)

text: Elle est desservie par les trains de la ligne , à la station "Notre-Dame-des-Champs", et par ceux de la ligne B du RER, à la gare du Luxembourg, ainsi que par les bus RATP de la ligne .


title: Rue Auguste-Comte (Paris)

text: La voie est nommée en hommage à Auguste Comte (1798-1857) né Isidore Marie Auguste François Xavier Comte, mathématicien et philosophe français, qui fonda l'école positiviste.


title: Rue Auguste-Comte (Paris)

text: En 1866 est déclaré d'utilité publique le percement d'une rue dans l'axe de la rue de l'Abbé-de-L'Épée entre le boulevard Saint-Michel et la rue de l'Ouest (actuelle rue d'Assas) ; en 1873, cette nouvelle voie est incorporée à la rue de l'Abbé-de-L'Épée, mais cette section est, en 1885, renommée « rue Auguste-Comte ».


title: Rue Auguste-Comte (Paris)

text: En 1963, sa partie située juste devant le jardin du Luxembourg, au niveau de l'avenue de l'Observatoire, prend le nom de « place André-Honnorat ». Sa partie située devant le jardin des Grands-Explorateurs Marco-Polo et Cavelier-de-la-Salle prend en 2011 le nom d'esplanade Gaston-Monnerville.


title: Pour la suite du monde

text: Pour la suite du monde est un documentaire québécois, réalisé par Pierre Perrault et Michel Brault à l'Office national du film du Canada, et sorti en 1963. Il est le premier long métrage canadien projeté au Festival de Cannes en compétition officielle.


title: Pour la suite du monde

text: Le film est considéré comme une œuvre pionnière du cinéma direct. En 1984, il se retrouve dans la liste des 10 meilleurs films canadiens de tous les temps, établie par le Festival international du film de Toronto, et est le premier film québécois de l'histoire à être classé comme un chef-d'œuvre (cote 1) par l'agence de presse québécoise Mediafilm.


title: Pour la suite du monde

text: En 2017, il est désigné « évènement historique » par le gouvernement du Québec pour son caractère fondateur.


title: Pour la suite du monde

text: "Pour la suite du monde" est aujourd'hui considéré comme un classique du cinéma québécois et canadien.


title: Pour la suite du monde

text: "Pour la suite du monde" traite de la vie des habitants de l'Isle-aux-Coudres et de leur traditionnelle « pêche à marsouin » (le nom local pour désigner le béluga). Les cinéastes ont amené les personnages du film à reconstituer une véritable chasse au marsouin, abandonnée depuis 1924, en mobilisant toutes les générations. Les évènements qui se déroulent dans le film sont donc à la fois joués (bien que chaque séquence n'ait été tournée qu'une seule fois) et vécus.


title: Pour la suite du monde

text: Le film s’appuie sur les témoignages de deux ancêtres de l’île. Leur langue typique vouée à la disparition, leur évocation du travail en mer et leur rôle dans la pêche au marsouin sont centraux dans tout le film. Leurs récits sont la voie d’accès privilégiée à la vie d’une communauté qui possède un sens poussé des traditions et un grand respect de la nature.


title: Pour la suite du monde

text: Il s'agit du premier long métrage de « la trilogie de l'Isle-aux-Coudres » de Perrault, qui sera suivi par "Le Règne du jour" (1967) et "Les Voitures d'eau" (1968).


title: Pour la suite du monde

text: En 2012, le 50 anniversaire du film est célébré à l'Isle-aux-Coudres, en présence de Michel Brault. Des « harts » (troncs d'arbre sans branches utilisés pour la pêche aux marsouins) sont plantés dans le fleuve Saint-Laurent pour l'occasion.


title: Pour la suite du monde

text: En 2019, le cinéaste Denys Desjardins fonde le festival de documentaires "DOCfest - Pour la suite du doc", qui a lieu à l'Isle-aux-Coudres. Les participants au documentaire sont des insulaires.


title: Reconnaissance intelligente de caractères

text: La reconnaissance intelligente de caractères (abrégée ICR pour "Intelligent Character Recognition") est une technique avancée de reconnaissance optique de caractères (dit OCR). Comme l'OCR, l'ICR part d'une image contenant du texte pour en extraire le contenu textuel. Par rapport à l'OCR, l'ICR ajoute cependant une technique de reconnaissance de caractères manuscrits et intègre un mécanisme d'apprentissage. Un moteur d'ICR est capable d'apprendre de nouveaux caractères et d'améliorer ses performances pour ses prochaines tâches de reconnaissances.


text: Autrement dit, si un caractère manuscrit qui représente un caractère "A" est identifié difficilement, il sera possible d'apprendre au moteur ICR qu'il s'agit d'un "A". Lorsque de nouveau une matrice représentant potentiellement un "A" se présentera, le système utilisera sa base de caractères enrichie par apprentissage pour en déduire que la matrice correspond au caractère "A". L'ICR est également associé à des règles permettant au moteur de prendre des décisions en cas de doute. Les techniques d'ICR sont utilisées dans des solutions de lecture automatique des documents (LAD).


title: Rue Dauphine

text: La rue Dauphine est une voie située dans le quartier de la Monnaie dans le  de Paris.


title: Rue Dauphine

text: La rue Dauphine est desservie par la ligne à la station "Odéon", ainsi que par la ligne à la station "Pont-Neuf", et les lignes de bus RATP .


title: Rue Dauphine

text: Elle fut nommée ainsi en l’honneur du dauphin, fils d’Henri IV.


title: Rue Dauphine

text: La rue Dauphine a été percée en 1607 sous Henri IV entre la Seine et l’enceinte de Philippe Auguste dans les jardins du couvent des Grands-Augustins. Les moines se sont opposés à l’acquisition de leur terrain, mais Henri IV les aurait convaincus en les menaçant d’ouvrir la rue au canon.


title: Rue Dauphine

text: Il s’agit de la première rue de Paris dotée d’un alignement, donc rectiligne. Elle a été conçue en même temps que la place Dauphine et que le pont Neuf qu’elle prolonge.


title: Rue Dauphine

text: Elle est citée sous le nom de « rue Neufve Dauphine », pour une partie, et de « Grand rue Dauphine », pour une autre partie, dans un manuscrit de 1636 dont le procès-verbal de visite, en date du , indique qu'elle .


title: Rue Dauphine

text: En 1639, la rue Dauphine est prolongée au-delà du rempart jusqu’au carrefour de Buci. Cette portion s’est appelée « rue Neuve Dauphine » ou « petite-rue Dauphine ».


title: Rue Dauphine

text: Elle faisait partie de la paroisse Saint-André-des-Arts.


title: Rue Dauphine

text: De 1729 à 1739, à l'angle de la rue Dauphine et de la rue de Buci, chez le traiteur Nicolas Landelle se réunit la célèbre goguette du Caveau, première du nom. La salle basse où se tient ses assemblées donna son nom à la société. Il se perpétuera jusqu'en 1939, à travers quatre sociétés successives différentes.


title: Rue Dauphine

text: En 1763, les premiers réverbères ont été installés rue Dauphine par le lieutenant général de police Antoine de Sartine. À compter du , durant la Révolution, l’ensemble de la rue a été renommé « rue de Thionville », avant de reprendre son nom de « rue Dauphine » en 1814.


title: Rue Dauphine

text: En 1906, Pierre Curie meurt à l'entrée de la rue, à côté du pont Neuf, écrasé par un camion hippomobile.


title: Rue Dauphine

text: Le 27 juin 1918, durant la Première Guerre mondiale, une bombe exploseau rue Dauphine lors d'un raid effectué par des avions allemands.


title: Rue Guynemer (Paris)

text: La rue Guynemer est une voie située dans le quartier de l'Odéon du  de Paris. Elle longe le côté ouest du jardin du Luxembourg.


title: Rue Guynemer (Paris)

text: Longue de pour une largeur de et orientée nord-sud, elle débute au 21, rue de Vaugirard et finit au 55, rue d'Assas. La rue de Fleurus y débouche en son milieu.


title: Rue Guynemer (Paris)

text: Seul le côté ouest de la rue est bâti (numéros pairs). Sur le côté est, un petit bâtiment, à l'angle de la rue de Vaugirard et intégré à l'ensemble du palais et du jardin du Luxembourg, a une entrée piétons (au , seul numéro impair). Le jardin du Luxembourg a trois entrées donnant sur la rue Guynemer.


title: Rue Guynemer (Paris)

text: Le quartier est desservi par la ligne , à la station "Notre-Dame-des-Champs", et par la ligne de bus RATP .


title: Rue Guynemer (Paris)

text: La rue honore le pilote de guerre français Georges Guynemer (1894-1917), mort au combat à l'âge de 23 ans. La baptiseront également une rue en l'honneur de l'aviateur peu après sa mort.


title: Rue Guynemer (Paris)

text: La voie est créée en 1778 lorsque le comte de Provence, futur Louis XVIII, alors propriétaire du palais du Luxembourg, vend le tiers occidental du jardin pour financer la rénovation de l'édifice.


title: Rue Guynemer (Paris)

text: Située dans le prolongement de la rue Bonaparte, elle portera un temps ce nom avant de s'appeler « rue du Luxembourg » dont elle délimite le côté occidental du jardin et de prendre son nom actuel par arrêté du .


title: Rue Guynemer (Paris)

text: Le 15 juillet 1918, durant la première Guerre mondiale, un obus lancé par la Grosse Bertha explose au « rue du Luxembourg » (ancien nom de la rue).Plusieurs personnalités ont habité ou habitent rue Guynemer :


title: Kissinger Lecture

text: La Kissinger Lecture on Foreign Policy and International Relations, en français conférence Kissinger sur la politique étrangère et les relations internationales, est une série de conférences annuelles données par une personnalité invitée à la bibliothèque du Congrès, aux États-Unis. Elle a été créée en 2001 en l’honneur d’Henry Kissinger, ancien secrétaire d’État des États-Unis sous la présidence de Richard Nixon, un an après la bourse Kissinger allouée au titulaire de la "Henry Alfred Kissinger Chair in Foreign Policy and International Relations" (chaire Henry-Alfred-Kissinger sur la politique étrangère et les relations internationales).


title: Kissinger Lecture

text: Les conférences ont été données par :


title: John Doggett

text: John Doggett, interprété par Robert Patrick, est un Personnage de fiction de la série télévisée "".


title: John Doggett

text: De 1977 à 1983, John Jay Doggett officie au sein du corps des Marines, notamment dans une unité Amphibie. Il atteindra le grade de sergent. Il y rencontre et se lie d'amitié avec lui. De 1982 à 1983, il participe au projet de maintien de la paix au Liban. Après avoir été blessé, il quitte l'armée. Il décroche ensuite une maîtrise en administration publique à l'université de Syracuse. Il intègre ensuite le "New York City Police Department" en 1987. Il y restera jusqu'en 1995. Il est très marqué par l'enlèvement et le meurtre de son fils Luke. Il fera équipe avec l'agent du FBI de New York Monica Reyes pour résoudre l'enquête. La mort de Luke mettra en péril son mariage avec sa femme Barbara.


title: John Doggett

text: En 1995, il intègre le FBI et devient agent spécial dans la "Criminal Investigations Division". En 2000, le directeur-adjoint Alvin Kersh le charge de diriger l'enquête sur la disparition de Fox Mulder. Finalement, il n'obtient aucun résultat et intègre les affaires non classées. Il travaille ainsi avec Dana Scully. Elle se méfie de lui, persuadée qu'il sert par procuration les intérêts occultes du complot. John Doggett développe alors une forte inimitié envers Alvin Kersh.


title: John Doggett

text: Contrairement à Mulder, il ne croit pas au paranormal et respecte scrupuleusement les règles du FBI. Son intégrité le rend digne de confiance. Une raison pour laquelle il ne croit pas au paranormal est la mort de son fils Luke, qui s'est accompagnée de phénomènes paranormaux liés au satanisme.


title: John Doggett

text: Son intégrité se heurte aux personnages servant la conspiration. Il combat sans relâche les membres corrompus du FBI, devenant un pestiféré, tout comme Mulder.


title: John Doggett

text: Il fait équipe avec Monica Reyes, lorsque Dana Scully part en congé maternité. Il officiera jusqu'à la fermeture de la division des affaires classées par Alvin Kersh.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: La rue Saint-André-des-Arts est une rue située dans le quartier de la Monnaie du  de Paris.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Elle est orientée est-ouest.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: La rue Saint-André-des-Arts est desservie par les lignes de métro à la station "Odéon" et par la station de métro "Saint-Michel", par les lignes de bus RATP et , ainsi que par les lignes du Noctilien . Elle est également accessible par les lignes de RER .


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Cette voie passait devant l'église Saint-André-des-Arts, à l'origine Saint-André-de-Laas, puis Saint-André-des-Arcs. Rue ainsi nommée parce qu'on y vendait des arcs et des flèches selon Germain François Poullain de Saint-Foix.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Son tracé correspond à une partie de l’axe ouest de l'ancienne Lutèce, la ville romaine dont le centre se situait dans l'actuel Quartier latin (Luxembourg, Panthéon).


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Elle conduisait, à l'origine, de la porte de Buci, sur l'enceinte de Philippe Auguste, à la place Saint-André-des-Arts en passant devant l’ancienne église Saint-André-des-Arts.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Elle s'arrêtait au début à proximité de la rue des Grands-Augustins, là où se trouvait vraisemblablement une porte de l'enceinte de Louis VI.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Puis elle s'étendit jusqu'à la rue de la Contrescarpe-Dauphine où se situait la porte dite de Buci dont la destruction est ordonnée par un arrêt du Conseil du roi du . Dans son prolongement hors les murs, elle s'appelait « rue du Pilori ».


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Vers l'an 1000, un oratoire de ce lieu fut transformé en église à l'entrée d'une rue conduisant du Petit-Pont à l'Abbaye de Saint-Germain-des-Prés en traversant le clos de Laas qui était un vignoble appartenant à cette abbaye, accensé et loti à partir de 1179.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: La paroisse Saint-André fut créée en 1211 par démembrement de la paroisse Saint-Sulpice dépendant de l'Abbaye-de-Saint-Germain sur une partie du territoire de cette paroisse à l'intérieur de l'enceinte de Philippe-Auguste construite sur la rive gauche entre 1200 et 1211. Ses paroissiens étaient des marchands d'arcs et elle prit le nom de Saint-André des Arcs.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Vers 1280-1300, elle est citée dans "Le Dit des rues de Paris" de Guillot de Paris sous la forme « rue Saint-Andri ».


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Elle fut également appelée « rue Saint-André de Laas », sur le territoire dit clos de Laas. Le clos de Laas appartenait à l’abbaye . L’abbé Hugues en aliéna une grande partie en 1479 ; ce lieu était déjà habité à cette époque.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Une déclaration passée par Fouret, prêtre et principal, Escomel, proviseur, Robert, Gachon, Tessier, Badon, Pajot, Mouton, Laurent, de Saint-Priest, Savoye et Chapuis, boursiers, rappelait que ces maisons étaient exemptes de cens par suite d'amortissement, à l'exception d'une seule donnant sur les deux rues de l'Hirondelle et rue Saint-André-des-Arts, à l'enseigne du Cheval-Noir.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: L'autre partie est citée sous le nom de « rue Saint André » dans un manuscrit de 1636.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Un certain Joseph tenait vers 1670 un café au bout des rues du Pont Notre-Dame et Saint-André-des-Arts, qui ne marcha pas. Cette mode va réellement démarrer en 1689, avec Francesco Procopio dei Coltelli qui ouvre son échoppe, le "Café Procope".


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Au , , sœur du compositeur Marc-Antoine Charpentier, habitait dans cette rue. Elle se rendait avec lui aux concerts que donnait toutes les semaines chez lui, l'abbé Mathieu, curé de la paroisse et italianiste.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Nicolas Lémery vécut dans un immeuble de cette rue et y est mort, le .


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: L'ancienne église Saint-André-des-Arts fut vendue le 4 fructidor an V et détruite en 1808 ; elle se trouverait aujourd’hui à l'emplacement la place de ce nom, à l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés, également détruite, dont il ne reste que l’église. Une statue de saint André, placée à l’angle de la rue André-Mazet, garde le souvenir de son emplacement. Cette niche vide en 1910 était jadis occupée par une statue de la Vierge.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: La rue fut modifiée en 1836 et 1837, pour être achevée en 1853.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Nathalie Lemel, en arrivant à Paris en 1861, travaille chez Magnier relieur dans cette rue.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Un des hôtels de cette rue fut de Saint-Agnan ou de Saint-Aignan, . Il est possible que cet honneur fût dû à l'un des deux Beauvilliers, ducs de Saint Aignan, successivement en faveur près de Louis XIV.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Le , à l’auberge du Louis d'Or, loge l'abbé Antoine Moreau (1625-1702) dit le « père des Pauvres », venu à Paris pour faire donation à sa sœur Anne de ses droits sur la succession de leur père Claude Moreau.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Dans cette rue se trouvait également la Grande manufacture de souliers tenue par les frères cordonniers.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: Dans cette rue demeura François-Alexandre de la Chenaye-Aubert (1699-1784) lorsqu'il résida à Paris au . Sa maison était située entre l'hôtel de Hollande et la rue des Grands-Augustins.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: La rue subit de grandes transformations dans les années 1870.


title: Rue Saint-André-des-Arts

text: De la place Saint-André-des-Arts à la rue Gît-le-Cœur, il ne restait qu'une ou deux maisons des huit de ce pâté de maisons qui appartenait au collège d'Autun, dont on retrouve trace également rue de l’Hirondelle, en 1875. Ce sont les numéros actuels allant du 22 au 28. C'est sur cette place que se trouvait l'église Saint-André-des-Arts, bâtie en 1212 et remaniée profondément en 1660 ; elle fut démolie en 1807.


title: Joseph-Georges Gauthier

text: Joseph-Georges Gauthier, né le à Val-Jalbert et mort le à Chambord, est un homme politique québécois, député à l'Assemblée nationale du Québec.


title: Joseph-Georges Gauthier

text: Il a été maire de la ville de Chambord de 1957 à 1966.


title: Joseph-Georges Gauthier

text: Il a été député de Roberval à l'Assemblée nationale du Québec sous la bannière de l'Union nationale, de 1962 jusqu'à sa défaite en 1970. Il a exercé la fonction d'adjoint parlementaire du ministre de l'Agriculture et de la Colonisation.


title: Joseph-Georges Gauthier

text: Joseph-Georges Gauthier est le père de Michel Gauthier.


title: Hrazdan

text: La Hrazdan (en ) est une rivière d'Arménie coulant vers le sud-ouest et se jetant dans l'Araxe, qui marque la frontière avec la Turquie. C'est donc un sous-affluent du fleuve la Koura.


title: Hrazdan

text: Elle compte plusieurs installations hydroélectriques.


title: Hrazdan

text: Elle traverse la ville d'Erevan.


title: Processus législatif en France

text: En droit constitutionnel, le processus législatif, ou la procédure législative, est l'ensemble des actes successivement accomplis par le Gouvernement, le Sénat et l'Assemblée nationale, pour parvenir à la création d'un acte à valeur législative, la loi, et à son entrée en vigueur.


title: Processus législatif en France

text: La première étape du processus législatif français est le dépôt d'un texte à vocation législative au bureau d'une des assemblées parlementaires, puis son examen dans des groupes réduits de parlementaires appelés commissions. Le texte est ensuite produit devant la chambre réunie en séance publique, et, après son adoption, transmis à l'autre chambre. La promulgation est l'acte du président de la République qui rend un texte définitivement adopté par le Parlement définitivement exécutoire avec force de loi.


title: Processus législatif en France

text: En France, le processus législatif fait activement participer le pouvoir exécutif à la production de la loi. En outre, il existe des procédures alternatives pour les lois à valeur constitutionnelle ou organique, comme pour les lois répondant à un objet particulier : la loi de finances et la loi de financement de la Sécurité sociale.


title: Processus législatif en France

text: La procédure législative est l'ensemble des actes successivement accomplis, par le Gouvernement, le Sénat et l'Assemblée nationale, pour parvenir à la création d'un acte de valeur législative, la loi, et son entrée en vigueur.


title: Processus législatif en France

text: Aux termes de la Constitution, « Le Parlement vote la loi. Il contrôle l'action du Gouvernement. Il évalue les politiques publiques ». Pour autant, il n'est pas seul à intervenir dans la procédure législative. Notamment, « L’initiative des lois appartient concurremment au Premier ministre et aux membres du Parlement ».


title: Processus législatif en France

text: Un texte de loi peut avoir pour origine le Premier ministre (le texte est alors un « projet de loi ») ou un membre du Parlement (« proposition de loi »).


title: Processus législatif en France

text: Les lois sont conçues par les différents ministères, puis une réunion interministérielle à l’hôtel Matignon arrête la position du Gouvernement.


title: Processus législatif en France

text: Les projets de loi sont précédés de l’exposé de leurs motifs et sont accompagnés d'une étude d’impact. Il s'agit d'un document rendu public destiné à rendre compte, notamment, des objectifs poursuivis par le projet et de ses incidences dans les domaines juridique, économique, financier, et environnemental.


title: Processus législatif en France

text: Les études d’impact sont apparues dans les années 1990, après le rapport public du Conseil d’État de 1991 sur la sécurité juridique et le rapport de la mission conduite par Jean Picq sur les responsabilités et l’organisation de l’État. Elles sont établies par deux circulaires du Premier ministre en 1995 et 1998, et sont devenues constitutionnelles avec la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008. La réforme s'analyse comme un instrument de rationalisation du parlementarisme destiné, d'une part, à rééquilibrer les rapports entre Gouvernement et Parlement dans la procédure législative, d'autre part, à améliorer la qualité de la loi votée. Les études d’impact ne sont pas obligatoires pour les projets de révision constitutionnelle, projets de loi de finances, aux projets de loi de financement de la sécurité sociale, projets de loi de programmation et projets de loi prorogeant des états de crise. Les amendements, même d’origine gouvernementale ne sont pas soumis à une étude d’impact. Les effets de cette étude sur le processus législatif sont controversés.


title: Processus législatif en France

text: Les propositions de loi sont dispensées d’étude d’impact. Il arrive que des propositions de loi aient été conçues avec la participation, voire sur l'initiative, du Gouvernement ou des services d'un ministère. Cette procédure permet de contourner l'avis du Conseil d'État, et donc de gagner du temps et d'éviter des critiques, et en outre d'éviter au Gouvernement la paternité d'un texte impopulaire.


title: Processus législatif en France

text: Si la Conférence des présidents de l’assemblée saisie constate - dans les dix jours ou les dix jours suivant la reprise d’une session parlementaire - que cette règle n’est pas respectée, les projets de loi ne pourront être inscrits à l'ordre du jour. À ce jour, le Conseil constitutionnel exercice un contrôle minimal de la qualité des études d'impact.


title: Processus législatif en France

text: La Constitution prévoit des consultations préalables obligatoires pour les projets de loi. En plus de celle du Conseil d’État (voir ci-dessous), le Conseil économique, social et environnemental est obligatoirement saisi des projets de loi de plan et des projets de loi de programmation à caractère économique, social ou environnemental. Une commission indépendante, se prononce sur les textes délimitant les circonscriptions pour l’élection des députés ou modifiant la répartition des sièges de députés ou de sénateurs. Les assemblées des collectivités d'outre-mer sont consultées sur les sujets qui les concernent.


title: Processus législatif en France

text: Plusieurs autres consultations sont, selon les cas, obligatoires : institutionnelles (Défenseur des droits, Haut Conseil des finances publiques…), agences indépendantes ( Conseil supérieur de l'audiovisuel, Commission nationale de l'informatique et des libertés…), instances représentatives (Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche…) etc..


title: Processus législatif en France

text: Le Conseil d’État est obligatoirement saisi des projets de lois. La saisine doit intervenir, sauf exception, au moins quatre semaines avant la date envisagée pour l’inscription du projet de loi au conseil des ministres. Le ministre qui a l’initiative du projet le transmet au secrétariat général du Gouvernement, en joignant à l’envoi l’exposé des motifs, l’étude d’impact, et plusieurs autres documents.


title: Processus législatif en France

text: Le texte est renvoyé à une des sections, dont le président nomme le rapporteur. Après la délibération en section, l’assemblée générale du Conseil est saisie. L’avis du Conseil d’État porte sur les normes juridiques (constitutionnelles et conventionnelles) ou sur l’opportunité du texte (répond-il bien au but politique fixé ?). L’avis, traditionnellement réservé au Gouvernement est rendu public pour les textes ultérieurs à mars 2015.


title: Processus législatif en France

text: La loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 a donné la possibilité au président de chacune des assemblées parlementaires de soumettre pour avis au Conseil d’État, avant son examen en commission, une proposition de loi déposée par l’un des membres de son assemblée, sauf si ce dernier s’y oppose dans un délai de cinq jours francs à compter de l’information qui lui en est donnée par le président


title: Processus législatif en France

text: Après l’avis du Conseil d'État, une réunion, co-présidée par le secrétaire général du Gouvernement et un membre du cabinet du Premier ministre est organisée pour arrêter le texte définitif du projet et de son étude d’impact. Le texte peut être modifié en fonction de l’avis du Conseil d'État, mais le Gouvernement n’est pas lié à cet avis. L’inscription du projet de loi à l’ordre du jour du conseil des ministres est décidée par le Président de la République.


title: Processus législatif en France

text: Les projets de lois peuvent être soumis en premier à l’Assemblée nationale ou au Sénat, sauf dans le cas des lois de finances qui passent d’abord par l’Assemblée nationale, et des lois ayant pour principal objet l’organisation des collectivités territoriales ou les instances représentatives des Français établis hors de France qui sont soumis en premier lieu au Sénat.


title: Processus législatif en France

text: La possibilité d'une initiative parlementaire des lois a été introduite par la Charte de 1830 et n'a depuis plus été remise en cause.


title: Processus législatif en France

text: Les lois d'initiative parlementaire se sont surtout développées depuis l'adoption de la loi constitutionnelle du 4 août 1995 qui réservait une séance par mois par priorité à l'ordre du jour fixé par chaque assemblée. Depuis, cette "fécondité législative" a permis à ce qu'en moyenne près de trois lois sur dix soient d'origine parlementaire, bien qu'il leur soit fréquemment reproché d'être des textes sans grande portée. L'exemple de la loi organique du août 2001 relative aux lois de finances montre que certaines propositions ont au contraire une grande influence. Leur dépôt n'est pas assujetti à une consultation obligatoire du Conseil d’État ou à une étude d'impact, ce qui est source de critiques quand la proposition de loi émane de groupe de députés de la majorité soutien du gouvernement. Elle procède d'un rééquilibrage des pouvoirs du Parlement en matière d'autorisation et de contrôle du projet de la loi de finance, était d'initiative parlementaire et a été votée par le Parlement sans que le gouvernement ait pu s'y opposer. Cette loi a révisé l'ordonnance du 2 janvier 1959, qui, dans un souci de parlementarisme rationalisé, avait encadré strictement les pouvoirs du Parlement et consacré l'hégémonie du gouvernement en matière financière.


title: Processus législatif en France

text: La proposition doit être enregistrée à la présidence de l’assemblée de son ou ses auteurs. Il revient au bureau d’examiner la recevabilité de la proposition de loi.


title: Processus législatif en France

text: En ce qui concerne l'abandon de l'initiative, l'auteur ou le premier signataire d'une proposition de loi ou de résolution peut toujours la retirer, même quand la discussion est ouverte. Si un autre sénateur la reprend, la discussion continue. Les propositions de loi déposées par les sénateurs sur lesquelles le Sénat n’a pas statué deviennent caduques de plein droit à l’ouverture de la troisième session ordinaire qui suit celle au cours de laquelle elles ont été déposées. Les propositions de loi transmises au Sénat par l’Assemblée nationale ne sont jamais caduques.


title: Processus législatif en France

text: Les parlementaires ont quelques limites lors des débats législatifs. Ainsi, « les propositions ou amendements formulés par les membres du Parlement ne sont pas recevables lorsque leur adoption aurait pour conséquence soit une diminution des ressources publiques, soit la création ou l’aggravation d’une charge publique ».


title: Processus législatif en France

text: Cette irrecevabilité financière est examinée au moment de la transmission des propositions de lois au Bureau de l'assemblée, ou au moment du dépôt de l'amendement par le président de commission ou le président de l'assemblée. À l'Assemblée nationale, le président de la commission des finances peut être consulté. L'irrecevabilité peut être contournée par exemple en proposant dans le même amendement une diminution des ressources, suivie d'une augmentation d'une taxe sur le tabac, et si l'amendement est adopté, le gouvernement supprime l’augmentation de la taxe sur le tabac.


title: Processus législatif en France

text: De plus, « s’il apparaît au cours de la procédure parlementaire qu’une proposition ou un amendement n’est pas du domaine de la loi ou est contraire à une délégation accordée en vertu de l’article 38, le Gouvernement ou le président de l’assemblée saisie peut opposer l’irrecevabilité.


title: Processus législatif en France

text: Le Conseil constitutionnel a estimé que des dispositions réglementaires dont l’irrecevabilité matérielle n’aurait pas été soulevée pendant la discussion étaient insusceptibles d’être censurées dans le cadre du contrôle de constitutionnalité.


title: Processus législatif en France

text: Les textes déposés sont enregistrés à la Présidence, ce qui fait l'objet d'une annonce au Journal officiel, et en outre, au Sénat, d'une annonce à la séance publique suivante.


title: Processus législatif en France

text: Après leur dépôt, « Les projets et propositions de loi sont envoyés pour examen à l’une des commissions permanentes dont le nombre est limité à huit dans chaque assemblée. - À la demande du Gouvernement ou de l’Assemblée qui en est saisie, les projets ou propositions de loi sont envoyées pour examen à une commission spécialement désignée à cet effet. » Le nouvel article 43 fait donc du recours aux commissions spéciales le cas d’exception et donne une nouvelle importance aux commissions permanentes dont le nombre a été porté à huit.


title: Processus législatif en France

text: Le Président de l’Assemblée nationale choisit la commission à laquelle le texte doit être envoyé, et décide de la création d'une commission spéciale, que cela soit sur son initiative, celle du Gouvernement, du président d'un groupe, du président d'une commission permanente ou de quinze députés. Au Sénat, une commission spéciale est créée sur demande du Gouvernement ou proposition du Président du Sénat ou d'une commission permanente ou d'un groupe parlementaire, adoptée par le Sénat.


title: Processus législatif en France

text: En cas de conflits de compétence, le Président procède à la création d'une commission spéciale, ou, à l'Assemblée nationale, propose cette création après audition du Gouvernement ou de l'auteur de la proposition et des présidents des commissions intéressées.


title: Processus législatif en France

text: Au Sénat, les projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale sont respectivement et de droit envoyés à la commission des finances et à la commission des affaires sociales.


title: Processus législatif en France

text: Tout député peut présenter un amendement en commission, qu’il soit ou non membre de celle-ci.


title: Processus législatif en France

text: Les ministres peuvent demander à être entendus en commission, inversement, la commission saisie peut réclamer l'audition d'un membre du Gouvernement.


title: Processus législatif en France

text: La commission saisie au fond rend ses travaux "dans un délai tel que l'Assemblée nationale soit en mesure de procéder à la discussion des projets et propositions conformément à la Constitution". Au Sénat, elle se réunit au moins deux semaines avant la discussion du texte - sauf dérogation accordée de la Conférence des présidents.


title: Processus législatif en France

text: Les rapports concluent à l'adoption, au rejet ou à la modification du texte, ils proposent, le cas échéant, les amendements soumis à la commission.


title: Processus législatif en France

text: Enfin, à l'Assemblée nationale, Les rapports faits sur un projet ou une proposition de loi portant sur les domaines couverts par l’activité de l’Union européenne comportent en annexe des éléments d’information sur le droit européen applicable ou en cours d’élaboration. Ceux faits sur un projet de loi déposé sur le bureau de l’Assemblée comportent en annexe un document présentant les observations qui ont été recueillies sur les documents qui rendent compte de l’étude d'impact.


title: Processus législatif en France

text: Afin qu’il soit discuté en séance, le texte doit être inscrit à l’ordre du jour. Celui-ci est fixé par les assemblées en respectant les priorités accordées aux textes du Gouvernement, à ceux transmis par l’autre assemblée depuis six semaines au moins, aux autorisations de déclarer la guerre, ou encore aux débats. Cet ordre du jour fait donc l’objet de complexes négociations avec le ministre délégué aux relations avec le Parlement, tout comme l’emploi du temps des assemblées parlementaires.


title: Processus législatif en France

text: Plus précisément, c'est la Conférence des présidents qui établit l'ordre du jour — au commencement de chaque séquence de huit semaines de séances à l'Assemblée nationale ou de chaque session au Sénat — en répartissant les priorités dont le Premier ministre ou les présidents des groupes d'opposition et minoritaires l'auront informée la veille de sa réunion.


title: Processus législatif en France

text: L'inscription à l'ordre du jour doit prévoir le respect d'un délai, en effet : « La discussion en séance, en première lecture, d’un projet ou d’une proposition de loi ne peut intervenir, devant la première assemblée saisie, qu’à l’expiration d’un délai de six semaines après son dépôt. Elle ne peut intervenir devant la seconde assemblée saisie, qu’à l’expiration d’un délai de quatre semaines à compter de sa transmission.


title: Processus législatif en France

text: « L’alinéa précédent ne s’applique pas si la procédure accélérée a été engagée dans les conditions prévues à l’article 45. Il ne s'applique pas non plus aux projets de loi de finances, aux projets de loi de financement de la sécurité sociale et aux projets relatifs aux états de crise ».


title: Processus législatif en France

text: Une fois arrêté, l'ordre du jour est affiché, il est adopté à la séance suivante.


title: Processus législatif en France

text: « La discussion des projets et des propositions de loi porte, en séance, sur le texte adopté par la commission saisie en application de l’article 43 ou, à défaut, sur le texte dont l’assemblée a été saisie. »


title: Processus législatif en France

text: Lors de la discussion, les Parlementaires peuvent toujours déposer des amendements, toutefois, « Après l’ouverture du débat, le Gouvernement peut s’opposer à l’examen de tout amendement qui n’a pas antérieurement été soumis à la commission ».


title: Processus législatif en France

text: La discussion générale des textes débute avec l'audition du Gouvernement et par la présentation du rapport de la commission saisie au fond. Éventuellement, et en application de l'article 69 al. 2 de la Constitution, le Conseil économique, social et environnemental peut choisir un de ses membres pour exposer à l'assemblée l'avis du Conseil.


title: Processus législatif en France

text: Des motions de procédure peuvent ensuite être opposées par les parlementaires :


title: Processus législatif en France

text: Si les motions sont rejetées ou ne sont pas présentées, l'assemblée passe à la discussion des articles du texte.


title: Processus législatif en France

text: La Conférence des présidents peut fixer une durée maximale de discussion, qui est ensuite répartie par le Président de l'Assemblée selon les groupes. Les présidents de groupe inscrivent alors leurs orateurs, dont les interventions ne peuvent être chacune inférieures à cinq minutes. De complexes arbitrages peuvent également intervenir afin de régler les durées maximales d'intervention des groupes politiques et différents intervenants.


title: Processus législatif en France

text: Le Président de l'assemblée est le modérateur du débat, il donne la parole aux députés, aux orateurs et peut raccourcir ou allonger leur temps de parole. Notamment, les ministres, ainsi que les présidents et rapporteurs des commissions saisies au fond peuvent exiger la parole.


title: Processus législatif en France

text: Lorsqu'au moins deux orateurs d'avis contraires sont intervenus dans la discussion générale ou d'un article, la clôture de cette phase peut être demandée. L'assemblée se prononce dessus.


title: Processus législatif en France

text: Chaque article est successivement mis en discussion puis soumis au vote, ainsi que les amendements qui s'y rapportent - exception faite, à la demande du Gouvernement, de ceux qui n'ont pas été soumis à la commission.


title: Processus législatif en France

text: Il est ensuite passé au vote du texte dans son ensemble, vote qui peut être reporté par la Conférence des présidents. À cet égard, le Conseil constitutionnel a considéré .


title: Processus législatif en France

text: À l’Assemblée Nationale, le vote fut d'abord réalisé par des petits cartons blancs ou bleus contenus dans des boîtes de bulletins, certaines boîtes étant confiées à des « boîtiers », noms donnés aux collègues du député et même des huissiers qui votaient à sa place. La « machine à voter », créée en 1959, assure théoriquement l'individualisation des votes par le verrouillage d'une clé à chaque poste de pupitre. Les modalités pratiques du vote sont aujourd'hui essentiellement stipulées par le chapitre 13 de l’Instruction Générale du bureau. Il y a trois types de scrutin :


title: Processus législatif en France

text: Au Sénat, la procédure est un peu différente, les types de scrutins sont :


title: Processus législatif en France

text: En France, jusqu'en 2014, contrairement à la plupart des autres démocraties occidentales, le relevé des « scrutins publics » (les plus nombreux) ne présentait que les résultats par groupe, assorti parfois de la liste des députés ayant voté différemment de la majorité de chaque groupe politique.


title: Processus législatif en France

text: Avant tout scrutin, le Gouvernement peut demander un vote bloqué : « Si le Gouvernement le demande, l’assemblée saisie se prononce par un seul vote sur tout ou partie du texte en discussion en ne retenant que les amendements proposés ou acceptés par le Gouvernement ».


title: Processus législatif en France

text: Après le vote des articles, le gouvernement ainsi que tout parlementaire peut demander une seconde délibération. Cette seconde délibération est de droit si elle est demandée par le gouvernement ou la commission saisie au fond, ou si celle-ci l’accepte.


title: Processus législatif en France

text: L’assemblée entend ensuite les explications de vote des représentants des partis et il est procédé au vote sur l’ensemble du texte.


title: Processus législatif en France

text: La discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les deux assemblées du Parlement n’ont pu parvenir à un texte identique. En conséquence, les articles votés par l’une et l’autre assemblée dans un texte identique ne peuvent faire l’objet d’amendements qui remettraient en cause, soit directement, soit par des additions incompatibles, les dispositions adoptées.


title: Processus législatif en France

text: Le rejet de l’ensemble d’un texte au cours de ses examens successifs n’interrompt pas les procédures. Dans le cas de rejet de l’ensemble d’un texte par une assemblée, l’autre, dans sa lecture suivante, délibère sur le texte qu’elle avait précédemment adopté.


title: Processus législatif en France

text: Lorsque, par suite d’un désaccord entre les deux assemblées, un projet ou une proposition de loi n’a pu être adopté après deux lectures par chaque assemblée ou, si le Gouvernement a décidé d’engager la procédure accélérée sans que les Conférences des présidents s’y soient conjointement opposées, après une seule lecture par chacune d’entre elles, le Premier ministre ou, pour une proposition de loi, les présidents des deux assemblées agissant conjointement, ont la faculté de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion.


title: Processus législatif en France

text: Le nombre des représentants de chaque assemblée dans les commissions mixtes paritaires est fixé à sept. Les commissions mixtes paritaires se réunissent, sur convocation de leur doyen d’âge, alternativement par affaire dans les locaux de l’Assemblée nationale et du Sénat. Contrairement aux séances plénières ou des commissions, les travaux des commissions mixtes paritaires ne sont pas publics.


title: Processus législatif en France

text: Le texte élaboré par la commission mixte peut être soumis par le Gouvernement pour approbation aux deux assemblées. Aucun amendement n’est recevable sauf accord du Gouvernement.


title: Processus législatif en France

text: « Si la commission mixte ne parvient pas à l’adoption d’un texte commun ou si ce texte n’est pas adopté dans les conditions prévues à l’alinéa précédent, le Gouvernement peut, après une nouvelle lecture par l’Assemblée nationale et par le Sénat, demander à l’Assemblée nationale de statuer définitivement ».


title: Processus législatif en France

text: Dans ce cas, la commission saisie au fond détermine dans quel ordre sont appelés respectivement le texte de la commission mixte et le dernier texte voté par l’Assemblée nationale, modifié, le cas échéant, par un ou plusieurs des amendements votés par le Sénat. En cas de rejet de l’un de ces deux textes, l’autre est immédiatement mis aux voix. Au cas de rejet des deux textes, le projet ou la proposition est définitivement repoussé. Dit autrement il n'est plus possible de présenter des nouveaux amendements à ce stade de la discussion.


title: Processus législatif en France

text: Les questions de procédure sont fréquemment présentes dans les décisions du Conseil constitutionnel (62 % des décisions de la législature de 2007 à 2012). Le droit d’amendement est particulièrement examiné avec la recevabilité financière au sens de l’article 40 de la Constitution. Les « cavaliers » et les amendements ne respectant pas la « règle de entonnoir » (nouvelles dispositions introduites après la première lecture) sont censurés. Le débat parlementaire et la qualité de la législation peuvent également motiver des censures.


title: Processus législatif en France

text: Le Conseil peut également être saisi au cours de la procédure dans deux cas précis : s’il y a désaccord entre le Gouvernement et le président d'une Assemblée sur une irrecevabilité liée au domaine de la loi ou s’il y a désaccord entre le Gouvernement et la Conférence des présidents d'une assemblée sur la conformité de l'étude d'impact d'un projet de loi. Ces saisines sont très rares.


title: Processus législatif en France

text: En cas de saisine du Conseil constitutionnel, le délai de promulgation est suspendu. La Constitution ne prévoyant pas de délai minimal entre l'adoption définitive de la loi et la promulgation, une promulgation rapide permettrait en théorie de faire obstacle à une saisine du Conseil constitutionnel. En pratique, le président de la République attend un nombre de jours suffisant pour donner le temps aux titulaires du droit de saisine de mettre en œuvre la procédure de l'article 61 s'ils le souhaitent. En 1997, toutefois, le Conseil constitutionnel a été saisi de la constitutionnalité de la loi portant réforme du service national alors que le décret de promulgation avait déjà été signé ; le Conseil s'est alors déclaré incompétent.


title: Processus législatif en France

text: Par la promulgation, le président de la République — gardien de la constitution — reconnaît la procédure d'adoption ainsi que l'existence de la loi, comme le rappelle son instrument. Il a également pour objectif de donner force exécutoire à la loi, même si celle-ci ne prend effet qu'à compter de sa publication. La promulgation est une compétence liée : le président de la République ne dispose d'aucun pouvoir de veto, contrairement par exemple au président des États-Unis d'Amérique. Le décret de promulgation de la loi ne peut être attaqué devant le juge administratif, conformément à la théorie des actes de gouvernement qui postule que les actes concernant les rapports de l'exécutif avec le Parlement ne peuvent être attaqués devant le juge administratif.


title: Processus législatif en France

text: La procédure par laquelle il peut demander une nouvelle délibération est l'héritière du droit de veto des premières républiques, et qui permettait notamment au chef de l'État de s'opposer aux lois votées en invoquant leur inconstitutionnalité. La promulgation, qui prend la forme d'un contrôle de constitutionnalité formelle minimal, peut également s'accompagner d'une saisine par le chef de l'État du Conseil constitutionnel afin d'obtenir la censure d'un texte, comme elle pourrait théoriquement aussi lui permettre d'empêcher l'opposition parlementaire de saisir ce même conseil. En vertu de l’article 19, la demande d’une nouvelle délibération ne relève pas des pouvoirs propres du chef de l'État et, en conséquence, elle doit être contresignée par le Premier ministre.


title: Processus législatif en France

text: La nouvelle délibération peut notamment avoir lieu après une décision du Conseil constitutionnel, afin de substituer de nouvelles dispositions conformes à la Constitution à celles qui ont été annulées. Dans ce cas, il ne s'agit pas du vote d'une loi nouvelle mais de l'intervention dans la procédure législative en cours, d'une phase complémentaire résultant du contrôle de constitutionnalité. En pratique, la demande de nouvelle délibération est exceptionnelle. Ainsi, en 2003, l'article 4 d'une loi relative à l'élection des conseillers régionaux et des députés européens, dont une disposition avait été déclarée contraire à la Constitution, a été soumis à une nouvelle délibération par le président de la République Jacques Chirac.


title: Processus législatif en France

text: La nouvelle délibération peut aussi être un moyen d'ajourner une loi, comme celle sur l'Exposition universelle de 1989, dont le président François Mitterrand a demandé une nouvelle délibération alors que la France a fait connaître entre-temps qu'elle n'était plus candidate.


title: Processus législatif en France

text: La nouvelle délibération, qui a lieu après l'adoption du texte par le Parlement, ne doit pas être confondue avec la « seconde délibération » par laquelle le gouvernement peut, pendant les débats et avant l'adoption du texte par une assemblée, demander un réexamen de certaines de ses dispositions. Cette seconde délibération est beaucoup plus courante, notamment lors de l'examen des lois de finances.


title: Processus législatif en France

text: Si la promulgation tend à constater l'existence d'une loi rendu définitive par le président , la publication vise plutôt à la faire connaître à l'ensemble des citoyens. Par défaut, une loi est applicable le lendemain de sa publication au "Journal officiel" de la République française. Les lois sont mises en ligne et tenues à jour sur le site Légifrance. Depuis le , le journal officiel est dématérialisé.


title: Processus législatif en France

text: Les lois organiques, s'il n'y a pas d'accords entre les deux assemblées, ne peuvent être adoptées par l'Assemblée Nationale en dernière lecture qu'à la majorité absolue de ses membres. Si elles concernent le Sénat, elles doivent être votées dans les mêmes termes par les deux assemblées. Enfin le contrôle de conformité à la Constitution par le Conseil Constitutionnel est obligatoire.


title: Processus législatif en France

text: Les projets de loi de finances sont soumis en premier lieu à l'Assemblée nationale. Ils sont votées par le parlement dans les conditions prévues par la loi organique relative aux lois de finances.


title: Processus législatif en France

text: Si l'Assemblée Nationale ne s'est pas prononcée en première lecture dans le délai de quarante jours après le dépôt d'un projet, le Gouvernement saisit le Sénat qui doit statuer dans un délai de quinze jours.


title: Processus législatif en France

text: Si le Parlement ne s'est pas prononcé dans un délai de soixante-dix jours, les dispositions du projet peuvent être mises en vigueur par ordonnance.


title: Processus législatif en France

text: Si la loi de finances fixant les ressources et les charges d'un exercice n'a pas été déposée en temps utile pour être promulguée avant le début de cet exercice, le Gouvernement demande d'urgence au Parlement l'autorisation de percevoir les impôts et ouvre par décret les crédits se rapportant aux services votés.


title: Processus législatif en France

text: Les projets de loi de financement de la Sécurité sociale sont soumis en premier lieu à l'Assemblée nationale.


title: Processus législatif en France

text: Le Parlement vote ces projets de loi dans les conditions prévues par la loi organique relative aux lois de financement de la Sécurité sociale. Si l'Assemblée nationale ne s'est pas prononcée en première lecture dans le délai de vingt jours après le dépôt d'un projet, le Gouvernement saisit le Sénat qui doit statuer dans un délai de quinze jours. Si le Parlement ne s'est pas prononcé dans un délai de cinquante jours, les dispositions du projet peuvent être mises en œuvre par ordonnance.


title: Processus législatif en France

text: Le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne dispose que « Si la Commission estime qu’un État membre a manqué à une des obligations qui lui incombent en vertu des traités, elle émet un avis motivé à ce sujet, après avoir mis cet État en mesure de présenter ses observations. Si l’État en cause ne se conforme pas à cet avis dans le délai déterminé par la Commission, celle-ci peut saisir la Cour de justice de l'Union européenne.» (article 258). Lorsque la transposition d’une directive relève du domaine de la loi, elle est le plus souvent mise en œuvre par ordonnance. Le Secrétariat général des affaires européennes veille au respect des délais et notifie à la Commission les mesures de transposition.


title: Processus législatif en France

text: Depuis une décision de 2004, le Conseil constitutionnel, se basant sur l’article 88-1 de la Constitution, considère que si la loi se borne à tirer les conséquences nécessaires des dispositions inconditionnelles et précises d’une directive, il ne lui appartient pas de contrôler la conformité de la loi à la Constitution sur ce point, sauf à se prononcer indirectement de cette manière sur la validité du droit communautaire dérivé lui-même.


title: Processus législatif en France

text: La ratification des traités est faite par le Président de la République. Toutefois « ceux qui engagent les finances de l’État, ceux qui modifient des dispositions de nature législative, ceux qui sont relatifs à l’état des personnes, ceux qui comportent cession, échange ou adjonction de territoire » sont votés sous la forme d’une loi par le Parlement. Celle-ci est débattue en séance publique au Sénat, mais peut faire l'objet d'une procédure simplifiée à l'Assemblée Nationale.


title: Processus législatif en France

text: Selon les statistiques de l’Assemblée nationale entre le et le , 93 projets de loi et 474 propositions de loi ont été déposés. Il y a eu qui ont été transmis à la Présidence pour examen en séance publique (dont 706 du Gouvernement, 540 des commissions) dont ont été estimés recevable, et ont été adoptés (dont 579 du Gouvernement et 385 des commissions). À titre d’exemple, la loi de finances pour 2019 a eu 913 amendements adoptés, la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique 361 et la loi portant mesures d'urgence économiques et sociales 4. La durée moyenne de la procédure d’adoption d’un projet de loi a été de et celle pour les propositions de lois a été de .


title: Processus législatif en France

text: Au , 25 textes ont été adoptés, répartis comme ci dessous par niveau de lecture :


title: Processus législatif en France

text: La première source de l’article est la Constitution de 1958 dans sa rédaction actuelle. Il est possible également de se reporter à l’article Constitution française du 4 octobre 1958.


title: Henri Maldiney

text: Henri Maldiney, né le à Meursault en Côte-d'Or et mort le à Montverdun (dans la Loire), est un philosophe français.


title: Henri Maldiney

text: Henri Maldiney est élève en khâgne au lycée à Lyon, puis admis à l'École normale supérieure en 1933. Il obtient l'agrégation de philosophie en 1938. Il est nommé professeur de philosophie au lycée de Briançon, puis prisonnier en Allemagne pendant la Seconde Guerre mondiale. À son retour de captivité, il est nommé d'abord à l'Institut des hautes études de Gand, puis à l'université de Lyon où il enseigne la psychologie, la philosophie générale et l’esthétique. Il meurt en 2013.


title: Henri Maldiney

text: Influencé entre autres par Husserl, Martin Heidegger, Binswanger, il est l'un des représentants de la phénoménologie en France. Il questionne notamment les conditions de l'existence comme ouverture à l'Être. . Ses champs de réflexion concernent la maladie mentale comme fléchissement des modalités d'existence, l'art (surtout la peinture), la psychiatrie (notamment la psychopathologie) et la philosophie.


title: Henri Maldiney

text: Nourrissant sa réflexion de la psychiatrie comme lieu d'expression de l'humain, Journée Henri Maldiney, Du vide à l'ouvert, Surgissement de l'existence, Voir et Entendre. Atelier d'Axiane


title: Route 397 (Québec)

text: La route 397 (R-397) est une route régionale québécoise située sur la rive nord du fleuve Saint-Laurent. Elle dessert la région administrative de l'Abitibi-Témiscamingue.


title: Route 397 (Québec)

text: L'extrémité sud de la route 397 se trouve à Val-d'Or sur la route 117. Son extrémité nord, quant à elle, est située à proximité de Lebel-sur-Quévillon, sur la route 113, aux limites du territoire de Senneterre, bien loin du secteur urbanisé de cette ville. Les 53 derniers kilomètres de la route sont en gravier.


title: Route 397 (Québec)

text: Liste des municipalités dont le territoire est traversé par la route 397, regroupées par municipalité régionale de comté. La Vallée-de-l'Or Abitibi La Vallée-de-l'Or


title: Marie-Chantal Labelle

text: Marie-Chantal Labelle est une actrice, animatrice et auteure québécoise, née le . Elle est la mère de deux filles, collabore au magazine "Bébé" et au magazine "Grossesse", et est consultante en voyage. Elle est notamment connue pour son rôle de Ginette dans la série télévisée "Lance et compte".


title: New South Wales Rugby League

text: La New South Wales Rugby League (NSWRL) est l'instance gérant le rugby à XIII en Nouvelle-Galles du Sud (Australie). Elle est membre de l'Australian Rugby League.


title: New South Wales Rugby League

text: En 1905, au cours de leur première tournée en Grande-Bretagne, les All Blacks furent sensibilisés au cours de leur passage dans le nord de l'Angleterre, au rugby à XIII. Plus particulièrement un joueur, Georges Smith. Il fit part de ses impressions dès son retour dans son pays à plusieurs de ses amis et plus particulièrement à Albert-Henry Baskerville, un homme d'affaires.


title: New South Wales Rugby League

text: Baskerville décida d'envoyer en 1907, une sélection de joueurs néo-zélandais, les All Golds, en Angleterre pour rencontrer les équipes du nord de l'Angleterre qui jouaient le nouveau code. Un concours de circonstance favorables allait ouvrir en même temps l'Australie à ce nouveau code du rugby.


title: New South Wales Rugby League

text: En 1907, Alex Burdon, joueur de XV de l'équipe d'Australie, se brisa la clavicule au cours d'une rencontre contre la Nouvelle-Zélande. Dans une indifférence totale, il ne reçut aucune aide pour les soins nécessaires et pour le remboursement de certains frais occasionnés par sa blessure.


title: New South Wales Rugby League

text: L'opinion publique australienne, sensibilisée par ce fait, et les plus grands sportifs du moment prirent fait et cause pour lui : Victor Trumper, un grand joueur de cricket, Jim Giltinam, joueur de rugby, ami de Georges Smith et Dally Messenger, un célèbre joueur australien de rugby. Ils firent des propositions aux néo-zélandais pour qu'ils acceptent de jouer sous les règles du nouveau code, quelques rencontres en Australie, sur leur route pour l'Angleterre.


title: New South Wales Rugby League

text: Les néo-zélandais accepteront de jouer à Sydney trois rencontres contre des équipes australiennes. Le premier match a eu lieu le et opposait le Nouvelle-Galles du Sud à la Nouvelle-Zélande (8-12). Dally Messenger, brillant au cours de ces rencontres, fut invité à participer à la tournée des All-Golds.


title: New South Wales Rugby League

text: Le , au Bateman's Crystal Hotel de Sydney, Giltinan, Burdon et Trumper créent la NSWRL, pour organiser le rugby professionnel en Australie. Les affiliations se succédèrent à une cadence soutenue. Albert Rosenfeld, Peter Moir, parmi les joueurs les plus connus, rejoignirent Dally Messenger.


title: New South Wales Rugby League

text: Le championnat de Sydney a commencé le , 9 équipes y participaient :Jusqu'en 1994, la NSWRL administrait le NSWRL Premiership, qui était le plus important championnat de rugby à XIII en Australie. À partir de 1995, avec l'importante expansion de l'ancien championnat de Sydney, à des clubs d'autres États, le championnat fut géré par l'ARL.


title: New South Wales Rugby League

text: Aujourd'hui, la NSWRL s'occupe des New South Wales Blues et des championnats mineurs comme la Jim Beam Cup ou la NSW Premier League.


title: New South Wales Rugby League

text: Entre 1912 et 1925, il y avait une finale seulement si elle opposait les deux premiers de la saison régulière. En 1909, Balmain déclare forfait pour protester à l'organisation, en ouverture de la finale, d'un match entre les Kangaroos et les Wallabies. En 1937, les play-offs n'ont pas lieu à cause d'une tournée des Kangourous.


title: Château Pèlerin

text: Le château Pèlerin, appelé aussi forteresse d'Atlit, était une des plus grandes forteresses templières en Terre sainte. Elle est bâtie sur un éperon rocheux entouré d'eau qui se situe sur la côté méditerranéenne, à environ 25 km au nord de Césarée et à environ 12 km au sud d'Acre et du mont Carmel, alors dans le royaume franc de Jérusalem. Elle est construite à l'est de la Tour du Détroit, cette dernière étant déjà en possession des Templiers. Château Pèlerin se trouve aujourd'hui à proximité du village d'Atlit en Israël et du site archéologique néolithique d'Atlit Yam.


title: Château Pèlerin

text: Les premiers croisés de la cinquième croisade, dont le roi de Hongrie André II, arrivent en Palestine en 1217. Forcés d'attendre l'arrivée de la majeure partie du contingent, les croisés présents, dont Gauthier d'Avesnes, entreprennent plusieurs opérations militaires contre les territoires musulmans en Syrie, toutefois sans résultats notables.


title: Château Pèlerin

text: En revanche, ils contribuent surtout à la construction d'une puissante forteresse côtière sur un ancien site phénicien entre 1217 et 1218. Cette forteresse fut remise aux Templiers en 1220 et baptisée Château-Pèlerin, en hommage aux nombreux pèlerins chrétiens qui contribuèrent bénévolement à son édification. En 1220, bien que les travaux ne soient pas terminés, la garnison présente dans la place forte résiste victorieusement à l'attaque du sultan de Damas, tout en ayant assez de ressources pour subvenir aux besoins de quatre mille personnes pendant le siège.


title: Château Pèlerin

text: Château Pèlerin faisait 280 mètres sur 160 et trois de ses côtés étaient baignés par la Méditerranée. La maîtrise des mers restant du côté des croisés (ce qui permettait d'approvisionner la place forte par ce biais), il s'agissait surtout de se protéger du côté des terres. Par conséquent le côté Est, le seul rattaché au continent, se trouve pourvu d'un fossé et de deux murailles dotées de tours.  Le rez-de-chaussée du donjon était occupé par une chapelle. De plus, la forteresse se situe au bord d'une petite plaine contenant des marais salants, particularité dont les templiers tirent profit en exploitant les salines.


title: Château Pèlerin

text: À partir de 1260 le site devient strictement défensif dans le sens où plus aucune offensive n'est lancée depuis Château Pèlerin. Cette forteresse ne fut jamais prise et sera d'ailleurs la toute dernière place forte abandonnée en Terre Sainte le , après la perte de Saint-Jean-d'Acre le 28 mai de la même année.


title: Château Pèlerin

text: Le château Pèlerin a par la suite été démantelé par les forces musulmanes.


title: Route 395 (Québec)

text: La route 395 (R-395) est une route régionale québécoise située sur la rive nord du fleuve Saint-Laurent. Elle dessert la région administrative de l'Abitibi-Témiscamingue.


title: Route 395 (Québec)

text: L'extrémité sud de la route 395 se trouve à l'extrémité est de Rouyn-Noranda sur la route 117. Son extrémité nord, quant à elle, est située à Rochebaucourt, sur la route 397. Les 43 derniers kilomètres de la route sont en gravier.


title: Route 395 (Québec)

text: Liste des municipalités dont le territoire est traversé par la route 395, regroupées par municipalité régionale de comté. Hors MRC Abitibi


title: Prospect (magazine)

text: Prospect est un magazine mensuel britannique couvrant un large spectre de sujets, mais mettant l'accent sur la politique et l'actualité. Classé au centre gauche sur l'échiquier politique, il propose des sujets sur la politique britannique, la politique internationale, la psychologie, la culture, l'art, la littérature, la musique, le cinéma et il publie souvent des essais sur l'économie, les questions sociales, l'architecture, les médias, la science et les technologies.


title: Prospect (magazine)

text: "Prospect" a une rubrique « opinions » qui propose des contributions provenant d'un large spectre politique.


title: Mythologie abénaquise

text: La mythologie abénaquise peut se diviser en trois périodes: l'Âge Ancien, où l'humanité et les animaux se confondent, l'Âge d'Or, où les animaux sont encore beaucoup comme les humains mais leur nombre diminue, et l'Âge Présent.


title: Mythologie abénaquise

text: Les cérémonies religieuses abénaquises sont célébrées par des chamans appelés Medéoulin (Mdawinno).


title: Mythologie abénaquise

text: Il y a des personnages maléfiques ou bénéfiques dont des êtres quasi humains qui hantent les eaux profondes des cours d'eau. Tabal-dak, l'être créateur, créa les humains. Gluskab (des variantes de lui sont associées aux branches différentes des Abénaquis, à savoir : Glooscap, Glooskap, Gluskabe Klooskomba et Nanabozho) et Malsumis sont nés de la poussière sur sa main. Gluskab et Malsumis ont tous les deux le pouvoir de faire un monde meilleur, mais seulement Gluskab l'essaie. Malsumis cherche à faire du mal même aujourd'hui.


title: Mythologie abénaquise

text: Gluskab fonda l'Âge d'Or de la terre en changeant les êtres du mal de l'Âge Ancien, les faisant plus petits et plus sûrs. Il montra aux humains comment chasser et pêcher, construire des abris et leur enseigna tout le reste du savoir abénaqui de l'art, l'invention et la science.


title: Mythologie abénaquise

text: Le départ de Gluskab termina l'Âge d'Or, bien qu'il soit prédit qu'il reviendra et renaîtra encore.


title: Mythologie abénaquise

text: Me-koom-wee-soo est l'assistant de Gluskab; il a un arc en ivoire. Il s'emporte facilement et prend du poids au fur et à mesure de la montée de sa colère; éventuellement il se transforme en pierre. Gluskab et lui eurent une fois une compétition de tir à l'arc; Me-kom-wee-soo a tiré une flèche au sommet du mont Washington, y créant un étang, et la flèche de Gluskab fit un trois dans le ciel, ensuite appelé "msatawa" (l'étoile du berger).


title: Mythologie abénaquise

text: Gluskab savait que les chasseurs mettent de la pression sur l'écosystème et peuvent l'endommager. Il demanda de l'aide à l'esprit de la marmotte, et elle lui donna tous les poils sur son ventre, tissés pour former un sac magique (c'est pour ça que les marmottes ont des ventres nus). Gluskab alla ensuite à une montagne où Tabal-dak avait mis un aigle énorme (P-mol-a), qui faisait du vent en battant ses ailes. Après les avoir attachés, il se rendit compte qu'un peu de vent était nécessaire, donc il les attacha un peu moins fort.  Il sauva le monde d'un monstre en forme de grenouille qui avalait toute l'eau sur la planète. Quand Gluskab éventra le monstre, des animaux s'en sont enfuis et se sont transformés en poissons. Certains Abénaquis croient que Gluskab est fâché parce que les Blancs n'obéissent pas à ses lois.


title: Opération Galaxia

text: L’opération "Galaxia" (en espagnol : "Operación Galaxia") est le nom de code donné au plan précédant le coup d'État du 23-F, en Espagne. Son nom vient du fait que les officiers impliqués dans le plan se réunirent dans la "Cafetería Galaxia" (maintenant le Café van Gogh) à Madrid, le , pour arrêter le processus constitutionnaliste qui avait lieu en ce moment-là dans l'Espagne post-franquiste. Cette date fut choisie parce que le roi Juan Carlos I d'Espagne avait prévu un voyage officiel au Mexique. Les trois personnes chargées de l'opération étaient le lieutenant-colonel Antonio Tejero, le capitaine de la police Ricardo Sáenz de Ynestrillas et un autre colonel, dont l'identité demeure inconnue.


title: Opération Galaxia

text: Un capitaine d'infanterie de la police et un commandant d'infanterie de l'armée étaient présents lors de la conversation, et informèrent leurs supérieurs du complot.


title: Opération Galaxia

text: Le , les deux principaux suspects, Tejero et Ynestrillas, sont jugés. Ils furent salués par des drapeaux franquistes à leur passage, mais aussi insultés, ce qui illustre la division profonde de l'Espagne à l'époque. Le procureur réclama 6 ans de détention pour Tejero et cinq pour Ynestrillas, mais ils ne furent condamnés qu'à une peine de six mois et un jour chacun. Aucun d'eux ne perdit son grade de militaire, et Ynestrillas fut même fait commandant par la suite.


title: Fontaine de Moutte

text: La fontaine de Moutte se situe dans un quartier du même nom de la ville de Fort-de-France, en Martinique.


title: Fontaine de Moutte

text: La fontaine a connu une activité intense jusqu'au milieu du . Elle fournissait une eau commercialisée à Fort-de-France ; elle alimentait aussi une station thermale avec une eau ferrugineuse réputée soigner des troubles de santé.


title: Escadron d'hélicoptères 4/67 Durance

text: L'escadron d'hélicoptères 4/67 Durance est une ancienne unité volante de l'armée de l'air dissoute en août 1998.


title: Escadron d'hélicoptères 4/67 Durance

text: Cet escadron a repris les traditions de l'escadron d'hélicoptères 1/65 créé en 1954 et dissous en 1958 :


title: B3

text: B3, B-3, B.III ou B03 est un sigle ou un code qui peut faire référence :


title: B4

text: Le sigle ou le code B4, B.4, B-4 ou B04 peut faire référence :


title: Stanmore

text: Stanmore est un quartier du borough (arrondissement) londonien de Harrow, à Londres, Angleterre, c'est un quartier de banlieue situé à , au nord-ouest de Charing Cross.


title: Stanmore

text: On retrouve le nom de ce quartier dans le Domesday Book sous la forme de "Stanmere", ce nom dérivant de l'anglo-saxon "stan", « pierre » et "mere" « bassin ». Il y a, à cet endroit, des affleurements de graviers sur le sol argileux, "mere" servant probablement à décrire un des nombreux étangs qui existent encore aujourd'hui.


title: Stanmore

text: En 1574, l'endroit reçut le nom de "Stanmore the Great" (Grand Stranmore), par opposition à Petit Stanmore.


title: Stanmore

text: Cette banlieue est caractérisée par ses nombreux petits restaurants et cafés, plusieurs bâtiments publics et quelques boutiques d'habillement. Le centre de Stanmore est dominé par la présence du grand supermarché Sainsbury's. Les zones résidentielles étendues de Stanmore sont fleuries et connaissent une forte affluence, avec les nombreux déplacements de ses habitants vers le centre de Londres et la City.


title: Stanmore

text: Stanmore abrite le Stanmore College (université publique) et une bibliothèque municipale. Il héberge également le Royal National Orthopaedic Hospital (ou RNOH), hôpital spécialisé dans la colonne vertébrale, et les parcs de Stanmore Common et Stanmore Country Park.


title: Stanmore

text: Au nord-ouest de Stanmore se trouve "Bentley Priory", une grande maison bâtie en 1755 sur le site d'un prieuré plus ancien : la reine Adélaïde de Saxe-Meiningen a passé la dernière année de sa vie en cet endroit (1848-1849). À la suite d'autres utilisations, la demeure est vendue en 1926 à la Royal Air Force (RAF) pour y installer des logements et des bureaux. Lors de la bataille d'Angleterre, en 1940, la maison a été le quartier général du Fighter Command (commandement de la RAF). La RAF a quitté le bâtiment en 2008 et, en septembre 2013, une partie du bâtiment a été inaugurée par le prince de Galles en tant que « musée de la Bataille d'Angleterre ».


title: Stanmore

text: La gare de Stanmore a été en service de 1890 à 1952.


title: Stanmore

text: La station de métro de Stanmore station a ouvert en 1932.


title: Stanmore

text: Principales lignes de bus :


title: Stanmore

text: George Hamilton-Gordon, d'Aberdeen (de à ), avait été élevé à Stanmore où il a été enterré.


title: Mer du Labrador

text: La mer du Labrador () est une partie de l'océan Atlantique entre le Labrador (Canada) et le Groenland. Sa profondeur en son milieu peut atteindre et elle est entourée de côtes continentales au sud-ouest, nord-ouest et nord-est. Elle est reliée au nord à la baie de Baffin au travers du détroit de Davis.


title: Mer du Labrador

text: La mer du Labrador s'est constituée par un écartement progressif des fonds marins, le processus a débuté il y a environ d'années pour cesser il y a d'années. Pendant la période glaciaire, la couche nord-américaine déversa régulièrement de nombreux icebergs dans la mer du Labrador. Les roches prises au piège de ces icebergs se sont déposées sur le fond de la mer où elles forment une couche glaciaire erratique.


title: Mer du Labrador

text: Une des plus grandes veines de turbidité au monde parcourt la mer du Labrador du nord vers le sud, en son milieu.


title: Mer du Labrador

text: L'Organisation Hydrographique Internationale définit les limites de la mer du Labrador de la façon suivante :