title: Stade de France 98 Johnny allume le feu

text: Nota : La liste des titres donnée ci-dessous est celle de l'édition originale de 1998 dans sa captation intégrale ; Les titres marqués d'un "#" sont ceux présents sur le double album de 28 titres.


title: Liocichla

text: Le genre Liocihla regroupe cinq espèces d'oiseaux connues sous le nom de garrulaxes et appartenant à la famille des Leiothrichidae.


title: Liocichla

text: D'après la classification de référence (version 5.2, 2015) du Congrès ornithologique international (ordre phylogénique) :


title: Liocichla

text: Leurs aires s'étendent de part et d'autre de l'extrémité est de l'Himalaya, à l'exception de "Liocichla steerii" (endémique de Taïwan).


title: The Cult of Ray

text: Sorti en janvier 1996 chez Sony Music, est le troisième album solo de Frank Black. Le titre se réfère à Ray Bradbury.L'album est également sorti en édition limitée incluant un second CD.


title: Fantaisie pour un gentilhomme

text: La Fantaisie pour un gentilhomme ("Fantasía para un gentilhombre") est une œuvre concertante pour guitare et orchestre écrite par Joaquín Rodrigo en 1954.


title: Fantaisie pour un gentilhomme

text: Elle est dédiée au guitariste Andrés Segovia qui l'avait commandée et se trouve désigné par le "gentilhomme" du titre. L'œuvre, postérieure de près de 15 ans au fameux "Concerto d'Aranjuez" composé par Rodrigo, est sans doute sa seconde œuvre la plus connue. Entre-temps, Rodrigo a écrit d'autres concertos pour divers instruments. La rencontre avec Segovia en 1951 l'a probablement incité à écrire à nouveau pour la guitare.


title: Fantaisie pour un gentilhomme

text: La création eut lieu le au San Francisco War Memorial Opera House par l'orchestre symphonique de la ville sous la direction d'Enrique Jordá, avec le dédicataire en soliste.


title: Fantaisie pour un gentilhomme

text: La musique est inspirée par des danses écrites par Gaspar Sanz, compositeur du . C'est le troisième concerto de Rodrigo (avec son "concerto d'Aranjuez" et son "concerto madrigal") qui se réfère à des musiciens du passé.


title: Fantaisie pour un gentilhomme

text: L'œuvre comprend quatre mouvements et sa durée d'exécution est d'environ vingt minutes.En 2006, le groupe folk rock Blackmore's Night reprend le thème du deuxième mouvement sur son album de chant de Noël Winter Carols sur le titre "Winter (Basse Dance)""," mais que le guitariste Ritchie Blackmore signe en tant que compositeur.


title: Don't tread on me

text: L'expression anglaise "" (littéralement « ne me marche pas dessus ») peut faire référence à :


title: Canal de Mal-Cros

text: Le canal de Mal-Cros est un ancien canal d'irrigation situé dans les Hautes-Alpes, sur le flanc sud du Vieux Chaillol, qui reliait le glacier de Mal-Cros à Saint-Bonnet-en-Champsaur.


title: Canal de Mal-Cros

text: Le Champsaur ne manque pas de précipitations, mais l'eau se fait rare en été. De tous temps, les habitants ont cherché à recueillir l'eau de fonte des névés résiduels pendant l'été. Le haut vallon de Mal-Cros, voisin du sommet du Vieux-Chaillol, ayant un débit d'eau élevé, les agriculteurs du moyen-Champsaur voulurent récupérer cette eau pour irriguer leurs champs. Cependant il fallait la détourner car elle se déversait naturellement dans le vallon du Tourond, affluent du Drac de Champoléon.


title: Canal de Mal-Cros

text: En 1853, un décret impérial autorise la construction d'un canal destiné à amener l'eau du névé de Mal-Cros jusqu'aux villages de Saint-Michel-de-Chaillol, Buissard, Saint-Julien et Saint-Bonnet.


title: Canal de Mal-Cros

text: Le projet était le suivant : l'eau serait captée à la source du torrent de Mal-Cros, à d'altitude, amenée en travers de la pente ouest du vallon jusqu'au col de Riou Beyrou (), puis, à travers les pentes du Vaccivier, au col de la Pisse (), d'où elle pourrait descendre naturellement vers le haut de Chaillol. Là, à d'altitude, un répartiteur distribuerait les flux entre les utilisateurs de Saint-Michel, Buissard et Saint-Julien, tandis qu'un émissaire partirait à flanc de collines, direction ouest, jusqu'au lac-réservoir de Barbeyroux, alimentant le Chanet par le béal de Ponteillard et le canal des Condamines, Saint-Bonnet par le béal de Fontaniou, et enfin Bénévent-et-Charbillac, à du répartiteur.


title: Canal de Mal-Cros

text: Les travaux furent lents à débuter, et avancèrent lentement, les conditions de travail en altitude étant particulièrement défavorables : le chantier de Mal-Cros était à 4 heures de marche du village, soumis au froid, à la neige et au gel plus de 6 mois par an, au soleil et à la sècheresse en été. Une centaine d'ouvriers s'y épuisèrent. Il fallait tailler la roche dans des éboulis instables, puis stabiliser et dégager en permanence les tronçons de canal déjà tracés. Par endroits, le canal a été creusé a même la roche, certaines fois recouvert pour le protéger des éboulis, ou même en tunnel.  Quand enfin le canal atteignit Chaillol en 1872, la partie haute était déjà fragilisée, et il fallut un entretien permanent pour assurer un débit à peine satisfaisant. Les « rigoles » vers Saint-Bonnet furent achevées en 1878 ; celles vers Buissard et Bénévent-et-Charbillac ne furent jamais achevées.


title: Canal de Mal-Cros

text: La difficulté et le coût de l'entretien dépassaient les moyens matériels et humains des intéressés. Le canal ne fonctionna que quelques décennies avant d'être purement et simplement abandonné.


title: Canal de Mal-Cros

text: Il reste de nombreuses traces du canal, en altitude, vers le col de la Pisse () et la « cabane des Parisiens » () au col de Riou Beyrou, qui servit de cabane de chantier, et un tronçon en tunnel dans le travers de Tourond.  En 2004 une association s'est créée avec pour but de restaurer des parties du canal, afin de conserver cette partie du patrimoine de Saint-Michel-de-Chaillol. Il s'agit de restaurer l'état originel du canal, mais pas d'y faire circuler de l'eau. C'est principalement la partie haute du canal qui est en restauration. À Chaillol-station, le répartiteur a été restauré, quasiment en l'état d'origine.


title: Canal de Mal-Cros

text: De Chaillol à la ferme de la Coquette (à mi-chemin de Barbeyroux) le tracé du canal est devenu une promenade à flanc de colline, avec des affiches explicatives au départ.


title: Fédération internationale de l'action des chrétiens pour l'abolition de la torture

text: La Fédération internationale des ACAT, la FIACAT, est une organisation internationale non gouvernementale de défense des droits humains, créée en 1987, qui lutte pour l’abolition de la torture et de la peine de mort.


text: La Fédération regroupe une trentaine d’associations nationales, les Actions chrétiennes pour l'abolition de la torture (ACAT), présentes sur quatre continents, qui agissent pour toutes celles et ceux qui sont torturés, détenus dans des conditions inhumaines, condamnés à mort, ou qui ont disparu quelles que soient leurs origines, opinions politiques ou croyances religieuses.


text: La FIACAT représente ses membres auprès des organismes internationaux et régionaux. Elle bénéficie du Statut consultatif auprès des Nations unies, du Statut participatif auprès du Conseil de l’Europe et du Statut d’Observateur auprès de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples. La FIACAT est également accréditée auprès des instances de l’Organisation internationale de la Francophonie.


text: En relayant les préoccupations de terrain de ses membres devant les instances internationales, la FIACAT vise l’adoption de recommandations pertinentes et leur mise en œuvre par les gouvernements. La FIACAT concourt à l’application des Conventions internationales de défense des droits de l’homme, à la prévention des actes de torture dans les lieux privatifs de liberté, à la lutte contre les disparitions forcées et au combat contre l’impunité. Elle participe également à la lutte contre la peine de mort en incitant les États à abolir cette disposition dans leur législation.


text: Pour être encore mieux entendue, la FIACAT est membre-fondatrice de plusieurs collectifs d'action, notamment la Coalition mondiale contre la peine de mort, la Coalition internationale contre les disparitions forcées, le et la Plateforme des droits de l'Homme.


text: La FIACAT renforce les capacités de son réseau d'une trentaine d'ACAT. La FIACAT aide ses associations membres à se structurer. Elle soutient le processus qui fait des ACAT des acteurs de poids de la société civile, capables de sensibiliser l’opinion publique et d’avoir un impact sur les autorités de leur pays. Elle contribue à faire vivre le réseau en favorisant les échanges, en proposant des formations régionales ou internationales et des initiatives communes d’intervention. Ainsi, elle soutient les actions des ACAT et leur apporte un relais sur le plan international.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le recouvrement de créances en France est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d'un débiteur le paiement de la créance due au créancier.


title: Recouvrement de créances en France

text: Toute obligation suppose un créancier (celui à qui l'on doit) et un débiteur (celui qui doit). C'est donc le droit que détient une personne dite le « créancier » à l'encontre d'une autre personne dite le « débiteur » ou la « personne débitrice ». En théorie, l'objet de la créance consiste en une obligation, soit de donner, soit de faire, soit encore de s'abstenir de faire, mais en pratique le recouvrement de créance s'applique au paiement d'une somme d'argent. La créance est dite commerciale si le débiteur est commerçant ou est une société commerciale ou encore si la dette a été contractée à l'occasion d'un acte de commerce.


title: Recouvrement de créances en France

text: Une créance peut être civile pour le créancier et commerciale pour le débiteur ou réciproquement selon la nature de l'obligation et la qualité des parties.


title: Recouvrement de créances en France

text: Les créances civiles, sont celles qui n’entrent pas dans la sphère d’une relation commerciale de professionnel à professionnel, ce sont celles qui existent entre deux personnes civiles. Une créance civile est réclamée auprès du Tribunal de Grande Instance alors que la créance commerciale l’est devant le Tribunal de Commerce.


title: Recouvrement de créances en France

text: Les créances fiscales sont le plus souvent appelées impôts car ce sont celles où le débiteur, appelé contribuable, doit payer la somme due à l'administration fiscale qui est ici le créancier pour la satisfaction de l'intérêt général.


title: Recouvrement de créances en France

text: La procédure de recouvrement est sensiblement la même selon le type de créance à recouvrer.


title: Recouvrement de créances en France

text: C'est la compétence principale des agents de la direction générale des impôts en collaboration avec les agents de la direction générale du trésor. Il est à noter qu'en matière de recouvrement de créances fiscales, la procédure comprend deux phases :


title: Recouvrement de créances en France

text: Le contribuable, n'ayant pas envie de subir le recouvrement forcé de sa créance envers le fisc, a plusieurs options pour apurer sa dette spontanément :


title: Recouvrement de créances en France

text: On parle de versements spontanés des impôts, droits et taxes lorsque ces derniers sont déclarés et payés à une échéance déterminée. C'est le cas d'une déclaration auto-liquidative ou liquidative accompagnée de moyens de paiement.


title: Recouvrement de créances en France

text: Il s'agit ici de la situation des contribuables qui, à la réception de la dernière pièce de procédure dans le cadre d'un contrôle fiscal, se rendent directement auprès du receveur des impôts compétent pour apurer leur créance. Ce paiement s'effectue dans un délai de dont dispose le contribuable pour acquitter sa dette après réception de l'AMR ou du titre de perception.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le trait caractéristique de cette phase est l'absence de contrainte, la volonté du contribuable de s'acquitter de sa dette et surtout le désir d'une franche collaboration entre le contribuable et l'administration.


title: Recouvrement de créances en France

text: Parmi ces types de paiement, figurent :


title: Recouvrement de créances en France

text: Il convient de relever que ce mode de recouvrement était beaucoup lié au rôle. Il s'agissait d'une procédure de recouvrement par laquelle le contribuable pouvait se libérer de sa dette avant la sortie du titre exécutoire.


title: Recouvrement de créances en France

text: Bien qu'utilisé dans le cadre de certaines procédures de contrôle et de vérification des grandes entreprises, ce procédé n'a pas encore été formalisé dans certains pays, c'est-à-dire qu'il n'est pas intégré formellement dans les droits positifs de ces pays.


title: Recouvrement de créances en France

text: Il faut relever que le paiement par anticipation des impositions à la suite d'un contrôle fiscal participe à la multiplication des titres de créances qui sont émis à des dates différentes. Ceci entraine des problèmes de leur comptabilisation et de leur suivi au niveau des recettes des impôts.


title: Recouvrement de créances en France

text: C'est un mode de perception des impôts consistant à obliger le débiteur d'une somme imposable chez le contribuable à opérer sur celle-ci la retenue des impôts et taxes dus par le contribuable qu'il devra reverser lui-même dans les caisses du Trésor Public à des échéances précises. Les sommes retenues peuvent constituer un acompte qui s'impute sur l'impôt global dont le contribuable sera redevable au titre de la période concernée.


title: Recouvrement de créances en France

text: La retenue à la source apparaît comme un mode particulier de recouvrement des impôts à versements spontanés.


title: Recouvrement de créances en France

text: L'entreprise gère elle-même le recouvrement de ses impayés, par exemple dans un service contentieux ; elle peut éventuellement s'appuyer sur des sociétés spécialisées, souvent des sociétés de recouvrement, qui lui fourniront des services tels que des modèles de documents à en-tête, etc., En cas de non-paiement, la société créancière peut décider d'abandonner la créance. Si tel est le cas elle devra néanmoins assumer la charge fiscale de son choix dès lors que la charge résultant de la perte de sa créance n'entre pas dans les conditions de récupération de la TVA et de passage en perte de la créance.


title: Recouvrement de créances en France

text: L'entreprise fait appel à une société spécialisée dans le recouvrement, alors mandatée, qui s'occupe simplement de poursuivre la démarche initiale de recouvrement, et éventuellement s'occupe des démarches judiciaires. La société de recouvrement est alors dénommée « le mandataire », l'entreprise faisant appel à elle est alors désignée comme « le mandant ». Dans ce cas de figure, l'entreprise reste le créancier. En cas de non-paiement, et lorsque la démarche de recouvrement amiable voire judiciaire se sera soldée par un échec, le mandataire pourra alors fournir, en tant que professionnel, une attestation de non solvabilité au mandant, lui permettant par la suite de recouvrer la TVA auprès des services fiscaux. Au terme de l'article 272 1. du CGI, la TVA est récupérable si la créance est (Les autres cas rendant possible cette récupération étant l'annulation ou la résiliation de la vente ou du service). Cela suppose que le droit de créance soit éteint. L'alinéa 2 du même article dispose que l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire autorise la déductibilité de la TVA due par le débiteur.


title: Recouvrement de créances en France

text: Tel n'est pas le cas du passage en perte de la créance, lequel suppose la clôture des opérations de liquidation judiciaire. La jurisprudence admet que le procès-verbal de carence établit par l'huissier instrumentaire d'une décision de justice puisse attester du caractère définitivement irrécouvrable de la créance. Il en est de même du certificat émis par le mandataire liquidateur judiciaire nommé par le Tribunal. S'agissant des certificats émis par les tiers chargés de démarches amiables, ils n'ont pas de force probante et restent soumis au bon vouloir de l'administration.


title: Recouvrement de créances en France

text: Il convient également de préciser que depuis un arrêt du de la Cour d'appel de Paris et un arrêt de la Cour de Cassation du ( Chambre Civile 01-14383) les cabinets de recouvrement se sont vus interdire d'exercer la représentation des parties en justice. Seuls les avocats peuvent exercer cette activité de manière habituelle et rémunérée.


title: Recouvrement de créances en France

text: Cependant, le mandataire peut lui-même effectuer certaines procédures judiciaires simplifiées telles que la demande en injonction de payer. Une fois ces démarches amiables et judiciaires simplifiées échouées, il convient donc de faire appel à un avocat.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le marché français des sociétés de recouvrement compte aussi bien des cabinets spécialisés que des groupes internationaux tels que Intrum Justitia, Hoist Finance, RECOCASH ou EOS Credirec.


title: Recouvrement de créances en France

text: S'il est effectué avant la date d'échéance de la facture, le rachat de la créance est une activité bancaire visant à permettre à l'entreprise de mobiliser ses créances. L'opération peut être assortie d'une assurance pour garantir le risque d'impayé. La cession intervient par l'effet de la subrogation (affacturage) ou via la cession Dailly, crée en 1981 (aujourd'hui art. L.313-23 du Code monétaire et financier).


title: Recouvrement de créances en France

text: Si la facture est impayée, il existe quelques sociétés spécialisées qui sont susceptibles de se porter cessionnaires. Celles-ci assument alors la charge des poursuites, le créancier ayant cédé sa créance étant désintéressé par le prix reçu pour la cession de sa créance. Le marché concerne pour l'essentiel des créances civiles bancaires ou d'assurance regroupées au sein de fonds communs de créances. Ces sociétés spécialisées dans le rachat de créance rachètent la créance à bas prix, ce qui leur permet de payer des conseillers qui vont aider les débiteurs à régler leurs dettes.


title: Recouvrement de créances en France

text: En France, certains des principaux acteurs dans le rachat de créance sont Intrum Justitia, Hoist Finance et EOS.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le Code des procédures civiles d'exécution (CPCE), notamment à ses articles L.111-1 et suivants et à ses articles R.124-1 à R.124-7, reprend les anciennes dispositions du décret 96-1112, qui lui est abrogé depuis le .


title: Recouvrement de créances en France

text: L'activité des sociétés spécialisées dans le recouvrement de créances a été réglementée jusqu'en 2012 par le décret 96-1112 du , abrogé. Afin de lutter contre toutes dérives et abus, le législateur a réglementé l’activité de recouvrement de créances par les Décrets n°96-1112 du 18/12/1996 et n° 2012-783 du .


title: Recouvrement de créances en France

text: Ces textes encadrent et réglementent l’activité des personnes exerçant l’encaissement et la gestion de créances pour le compte d’autrui.


title: Recouvrement de créances en France

text: La société de recouvrement doit adresser au débiteur, obligatoirement par courrier :


title: Recouvrement de créances en France

text: Ce courrier étant une étape obligatoire de la procédure, un simple contact téléphonique ne suffit juridiquement pas pour exiger du débiteur une quelconque somme : ce ne peut être qu'une simple prise de contact. Il en va d'ailleurs de tous les appels téléphoniques, qui n'ont aucune valeur juridique (au contraire, répétés, ils peuvent être constitutifs d'un délit pénal).


title: Recouvrement de créances en France

text: Toute personne qui procède au recouvrement de créances doit être titulaire d’un compte exclusivement affecté à la réception des fonds encaissés pour le compte des créanciers.


title: Recouvrement de créances en France

text: Cette personne doit souscrire un contrat d’assurance la garantissant contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle qu’elle peut encourir en raison de son activité.


title: Recouvrement de créances en France

text: Une personne assumant l’activité de recouvrement doit également adresser une quittance au débiteur pour tout paiement. Également reverser au créancier les fonds reçus dans le délai d’un mois à compter de leur encaissement effectif.


title: Recouvrement de créances en France

text: Lorsqu'une société ou une entreprise souhaite procéder au recouvrement de créances, elle peut faire appel à une société spécialisée. Dans ce cas, elle va donner à la société spécialisée mandat ou procuration aux fins de procéder aux opérations de recouvrement amiable. Dans ce contexte, l'entreprise faisant appel à la société spécialisée sera désignée comme le mandant, la société spécialisée sera le mandataire. Les articles de loi suivants sont applicables :


title: Recouvrement de créances en France

text: Les obligations réciproques du mandant et du mandataire sont décrites dans les articles 1993 et 1998 du code Civil. En cas d'agissement douteux de la part d'une société mandataire, la responsabilité du mandant pourrait alors être engagée, puisqu'il serait difficile de plaider l'ignorance.


title: Recouvrement de créances en France

text: Ce point était couvert par l'article 1999 du code civil, et surtout par l'article 32 de la loi 91-650 du ... abrogé par ordonnance du - art. 4 (V).


title: Recouvrement de créances en France

text: Cela signifiait que la société de recouvrement ne pouvait donc, de 1991 à 2011, réclamer au débiteur, sans décision de justice dûment notifiée, plus que le montant de la dette initiale, les frais étant à la charge du créancier. Ces frais comprenaient tout frais de dossier mais aussi la commission de l'organisme ou de la société mandaté(e) pour procéder au recouvrement de la dette. Aujourd'hui, ce principe n'est plus couvert par cet article de loi, et les créanciers peuvent donc facturer des frais de dossier liés au recouvrement de la somme exigée.


title: Recouvrement de créances en France

text: Attention : Lorsque la créance ne concerne qu'une petite somme résiduelle (moins de en général) sur un contrat d'un montant plus élevé pour lequel le débiteur a déjà versé de l'argent, certains créanciers sont parfois tentés de ne présenter à leur mandataire en recouvrement de créance que le montant total de la prestation en « oubliant volontairement » de lui notifier les versements déjà réalisés, afin que la créance représente une somme suffisante rendant sa prise en charge par le mandataire acceptable par ce dernier. Outre que cette pratique est parfaitement illégale (il s'agit d'une escroquerie doublée de faux et usage de faux), ceci emportera la nullité de la démarche, à l'avantage du débiteur, et le mandataire sera fondé à demander réparation à son mandant.


title: Recouvrement de créances en France

text: Dans le cadre d'un recouvrement dit amiable, c'est-à-dire en l'absence de décision de justice et donc de titre exécutoire, l'huissier sollicité par un créancier aux fins de procéder au recouvrement amiable sera juridiquement dans la même situation que n'importe quelle autre société spécialisée dans le recouvrement de créances, dont l'activité est régie par le Code des procédures civiles d'exécution (anciennement régie par le décret 96-1112).


title: Recouvrement de créances en France

text: Il importe donc de différencier le rôle de l'huissier, travaillant en tant que société de recouvrement amiable, et le rôle de l'huissier chargé par l'institution judiciaire de faire appliquer une décision de justice et recouvrer une créance avec un titre exécutoire.


title: Recouvrement de créances en France

text: Dans le cadre de ses correspondances avec les débiteurs, l'huissier ne peut utiliser aucune signalétique sur son enveloppe susceptible à mettre le destinataire dans le doute, mais également nuire à sa réputation. Ainsi, un courrier frappé d'une mention « officiel », « recouvrement » ou toute autre expression laissant présager de la situation de débiteur de manière très ostensible sans décision de justice est assimilé à une usurpation de droits. L'article L.433-13 du code pénal prévoit jusqu'à d'amende et 1 an de prison.


title: Recouvrement de créances en France

text: La créance doit être certaine, liquide, exigible


title: Recouvrement de créances en France

text: Cette triple caractéristique d'une créance ne figure pas dans un article du code civil ou de tout autre code ou loi. Elle dérive d'un principe juridique constamment appliqué dans les jurisprudences de la Cour de cassation, laquelle rappelle ce principe dans le texte des arrêts lorsqu'elle statue sur un pourvoi concernant une créance par exemple.


title: Recouvrement de créances en France

text: En effet, selon l'article 604 du code de procédure civile, le pourvoi en cassation tend à faire censurer par la Cour de cassation la non-conformité de la décision qu’il attaque aux règles de droit. Ces règles intègrent les lois, les règlements, mais aussi certains principes (enrichissement sans cause, etc.).


title: Recouvrement de créances en France

text: Conformément à l'article 1353 du code civil , il incombe au créancier de prouver le caractère certain de la créance qu’il invoque, et démontrer qu'elle est incontestable.


title: Recouvrement de créances en France

text: L'article 1582 du code civil précise que la vente est une convention, qui se fera sous acte authentique ou acte sous seing privé. L'article 1108 du code civil précise les quatre conditions de validité d'une convention :


title: Recouvrement de créances en France

text: L'article 1583 du code civil ajoute que la vente n'est parfaite que si l'on est convenu "de la chose et du prix".


title: Recouvrement de créances en France

text: Au sujet des consentements, la Cour de Cassation précise dans son arrêt du :


title: Recouvrement de créances en France

text: Ceci signifie que seule compte la signature des parties apposée au contrat : d'une part, un contrat non signé n'a pas d'existence juridique, d'autre part les autres mentions telles que Lu et approuvé n'ont aucune valeur juridique et n'engagent aucunement les parties. On en déduira que le créancier ne peut utilement présenter un document non signé (tel qu'un contrat ou un bon de commande signé) comme fondement de la dette.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le créancier devra donc établir qu'un contrat a été conclu :


title: Recouvrement de créances en France

text: Un bon de commande, correctement rempli et valablement signé par les parties, est dans ce contexte une preuve certaine établissant la relation contractuelle.


title: Recouvrement de créances en France

text: Pour établir la preuve de la créance, le créancier devra par ailleurs prouver qu'il a, pour sa part, rempli ses obligations contractuelles. Un bon de livraison, valablement signé par les parties, jouera ce rôle. L'ensemble, bon de commande et bon de livraison, établira alors définitivement la réalité de la dette.


title: Recouvrement de créances en France

text: Dans le cas du recouvrement du montant d'un prêt, notamment d'un prêt à la consommation, le professionnel devra apporter la preuve de l’exécution préalable de son obligation de remise des fonds ("Cass. Civ. , (pourvoi .160 PB), rejet").


title: Recouvrement de créances en France

text: Le créancier devra aussi tenir compte des paiements partiels réalisés par le débiteur.


title: Recouvrement de créances en France

text: On voit donc que la réalité de la dette doit s'établir et s'anticiper bien en amont du litige, dès le début du processus de commande.


title: Recouvrement de créances en France

text: NOTA : comme pour tout acte sous seing privé, le bon de commande et le bon de livraison doivent exister en autant exemplaires originaux que de parties, chaque partie conservant le sien. Cette obligation est imposée par l'article 1325 du code civil. Dans le cas où l'une des parties ne disposerait pas de son propre exemplaire original, la force probante de l'écrit serait alors compromise.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le montant de la créance doit pouvoir être évalué. Par ailleurs, le créancier doit tenir compte, pour chiffrer le montant de la créance, des éventuels versements déjà réalisés par le débiteur.


title: Recouvrement de créances en France

text: La créance doit être échue, c'est-à-dire que la date limite de paiement, prévue au contrat, a été dépassée.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le créancier ne peut procéder au recouvrement d’une créance à terme ou dont l’exécution est soumise à condition suspensive.


title: Recouvrement de créances en France

text: Une créance prescrite (on dit qu'il y a alors forclusion) ne présente bien évidemment plus aucun caractère d'exigibilité.


title: Recouvrement de créances en France

text: Les articles 1650 et 1651 du Code civil sont très précis :


title: Recouvrement de créances en France

text: Il importe que les éléments contractuels — bon de commande, contrat... — stipulent la date, ou la date limite, du paiement de la chose ou de la prestation.


title: Recouvrement de créances en France

text: Une facture est un document unilatéral émis par le commerçant ou l'entreprise. Un tel document, ne présentant par nature aucune des caractéristiques d'un contrat valablement signé, ne peut donc constituer la preuve certaine d'une créance.


title: Recouvrement de créances en France

text: En conséquence, dans le cadre de l'envoi d'une mise en demeure telle que définie dans le Code des procédures civiles d'exécution, le créancier ne peut se contenter de transmettre au débiteur une simple facture comme justificatif de la créance : en effet, la facture n'étant pas en soi une preuve de créance, le courrier ne répondrait alors pas à son obligation légale de présenter au débiteur les fondements de la dette. Ce qui rendrait alors le mandataire ou le créancier passible de l'amende prévue au décret pré-cité.


title: Recouvrement de créances en France

text: Par contre, ce document pourra être présenté à un juge du fond comme commencement de preuve par écrit, qui, combiné à d'autres éléments présentés, pourra éventuellement emporter la conviction du magistrat.


title: Recouvrement de créances en France

text: Bien qu'un contrat oral soit parfaitement valable, il est très difficile dans un tel cas de démontrer l'existence d'une créance, faute d'élément écrit à présenter au juge du fond.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le contrat oral est encore très courant, notamment par la généralisation des achats par téléphone, mais aussi très souvent par facilité, ou méconnaissance de la part des commerçants des risques encourus.


title: Recouvrement de créances en France

text: En recouvrement de créances, la reconnaissance implicite de preuve consiste, pour un débiteur, à effectuer une action qui amènera le juge et le créancier à considérer que le débiteur reconnaît la dette qu'il doit et sa qualité de débiteur.


title: Recouvrement de créances en France

text: On considère par exemple qu'il y a reconnaissance implicite de preuve lorsque, sur sollicitation d'un créancier ou de son mandataire, une personne demande à bénéficier d'un étalement des paiements.


title: Recouvrement de créances en France

text: Toute dette est prescrite au-delà d'un certain délai, et ne peut donc plus être réclamée : on dit qu'il y a alors prescription.


title: Recouvrement de créances en France

text: La récente "loi du portant réforme de la prescription en matière civile" est à l'origine d'une refonte en profondeur du droit de prescription en matière civile. Les instances en justice initiées avant l'application de cette loi se poursuivent selon les anciens textes.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le délai de prescription de droit commun est de (Loi du ). Cependant, dans le cas d'un recouvrement de créances, le Code civil prévoit des courtes prescriptions. Ceci est fondé sur la présomption de paiement, principe de droit très ancien.


title: Recouvrement de créances en France

text: Selon la même notion de présomption de paiement, une décision en justice en vue du recouvrement d'une créance sera d'autant plus difficile à obtenir que la justice aura été saisie sur le tard, voire à la limite du délai de prescription : il sera en effet plus difficile alors de convaincre le juge du bien-fondé de la démarche (l'adage dit : « une dette, à l'inverse du bon vin, vieillit mal »).


title: Recouvrement de créances en France

text: Le principe de la prescription courte tire aussi son origine historique dans le fait que le législateur ne souhaite pas voir le débiteur ruiné sous une double dette, les intérêts cumulés liés au retard du créancier à réclamer son dû se transformant en capital avec le temps.


title: Recouvrement de créances en France

text: Dans le cas d'une reconnaissance de dette, le principe de prescription courte et de présomption de paiement ne s'applique évidemment plus, et on appliquera alors la prescription de droit commun.


title: Recouvrement de créances en France

text: Selon ce principe, une prescription courte peut tomber facilement. En effet, il suffit que le débiteur conteste la dette pour que la prescription tombe : si la dette est contestée, il n'y a plus de présomption de paiement sur laquelle s'appuie la prescription courte.


title: Recouvrement de créances en France

text: Il en va de même avec un titre exécutoire, lequel interrompt de fait la prescription courte.


title: Recouvrement de créances en France

text: L'envoi d'une lettre de mise en demeure en recommandé avec accusé réception n'interrompt pas la prescription, ainsi que le rappelle la Cour de cassation


title: Recouvrement de créances en France

text: Le délai de prescription est de deux ans (Article L. 137-2 du Code de la consommation du Code de la consommation) : Attention :


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text: Le délai de prescription est d'un an (article L34-2 du code des Postes et des Communications Électroniques) : Il existe plusieurs phases de recouvrement ; à chacune de ces phases correspond un statut comptable et un service dédié :


title: Recouvrement de créances en France

text: Lorsque la dette est certaine (établie par des preuves telles qu'un contrat et un bon de livraison par exemple), liquide et exigible (délai de paiement dépassé), le créancier entamera alors une phase dite de recouvrement amiable.


title: Recouvrement de créances en France

text: La phase de recouvrement amiable commence obligatoirement, et à l'exclusion de tout autre moyen (contact téléphonique, à domicile, etc.) par une notification de la créance au débiteur.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le créancier, ou son mandataire, devra adresser au débiteur une lettre comportant l'ensemble des éléments c'est-à-dire :


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text: Le courrier devra être transmis par lettre. Une lettre recommandée n'est pas obligatoire.


title: Recouvrement de créances en France

text: Ce courrier, extrêmement important dans le cadre de la démarche car imposé par le législateur au créancier, avec un formalisme précis à respecter, appelle quelques points de vigilance :


title: Recouvrement de créances en France

text: Le débiteur, lorsqu'il reçoit la mise en demeure, pourra s'adresser indistinctement au créancier directement, ou au mandataire. Le débiteur n'a aucune obligation d'informer le mandataire (souvent, la société de recouvrement) des transactions ou négociations en cours avec le créancier, et il peut donc l'ignorer totalement. Seul ce dernier est lié par contrat avec le mandataire.


title: Recouvrement de créances en France

text: Attention néanmoins, le créancier peut revendre la créance à un facteur dans le cadre d'une opération d'affacturage et dans ce cas le facteur devient juridiquement le créancier.


title: Recouvrement de créances en France

text: Une fois la mise en demeure notifiée le créancier ou son mandataire pourra relancer le débiteur après un certain délai. En conformité avec l'article 1139 du code civil, l'envoi de courrier simple suffit à faire valoir une mise en demeure.


title: Recouvrement de créances en France

text: La fréquence et le contenu des courriers de relance appellent à une certaine vigilance, le débiteur pouvant, en cas d'excès, déposer plainte pour harcèlement.


title: Recouvrement de créances en France

text: L'utilisation de relances téléphoniques est à proscrire. En effet, leur multiplication ainsi que, souvent, leur contenu agressif, rendent ces relances assimilables à des appels malveillants, passibles des peines prévues à l'article 222-16 du code pénal. Elles ont une portée juridique limitée car les engagements pris à l'occasion d'un appel téléphonique ne peuvent être valablement prouvés, tandis que, par ailleurs, les moyens technologiques actuels proposés par les opérateurs de télécommunications permettront aisément de mettre en échec ce type de stratégie (options de blocage d'appels diverses et variées etc).


title: Recouvrement de créances en France

text: Très souvent, le mandataire en recouvrement essaiera d'obtenir un premier acompte de la part du débiteur. Plus que pour l'aspect pécuniaire, cette démarche a surtout pour objectif de fermer certaines voies de recours au débiteur. En effet, le versement d'un acompte est considéré comme une reconnaissance implicite de la créance. Cette reconnaissance a donc des implications juridiques importantes :


title: Recouvrement de créances en France

text: Il importe donc, pour le débiteur, en fonction des voies de recours (contestation de la dette, ou utilisation de la prescription) d'éviter une reconnaissance implicite de la dette :


title: Recouvrement de créances en France

text: À noter cependant que la récente réforme de la prescription met fin au régime des prescriptions fondées sur la présomption de paiement. Sous réserve de l'interprétation qui sera faite par les juges du fond de cette loi, les implications du versements d'un acompte devraient aujourd'hui être limitées sinon sans effet - on peut cependant avancer sans risque que, par force d'habitude, les comportements des mandataires en recouvrement ne s'adapteront pas immédiatement à cette nouvelle donne.


title: Recouvrement de créances en France

text: Dans le cadre d'un processus de recouvrement amiable, certaines erreurs, voire abus, sont fréquemment commis par le créancier ou son mandataire. Les raisons sont les suivantes :


title: Recouvrement de créances en France

text: Ces erreurs ou abus sont lourds de conséquences pour le créancier d'une part, et parfois aussi pour son mandataire d'autre part. Elles sont en effet souvent sanctionnables (y compris pénalement) et peuvent donc être exploitées utilement par le débiteur averti :


title: Recouvrement de créances en France

text: Souvent, un premier appel téléphonique permet au créancier ou à la société de recouvrement qu'il mandate de prendre un premier contact avec le débiteur, de prendre connaissance des raisons du défaut de paiement et de la situation générale de la personne, et éventuellement de négocier un paiement (délais, échelonnement).


title: Recouvrement de créances en France

text: De tels appels doivent cependant être envisagés avec la plus extrême prudence par le créancier ou son mandataire. Lorsqu'ils ont vocation à avancer dans le processus de recouvrement, comme pour la négociation d'un échéancier, il est préférable d'en laisser l'initiative au débiteur. , afin d'intimider le débiteur, de tels appels placent le créancier ou son mandataire hors-la-loi. L'article 222-16 du code pénal sanctionne en effet de tels appels malveillants. L'infraction est constituée dès le second appel, quelle que soit la durée ou l'heure des appels (même si les appels ont lieu à des dates différentes) ainsi que leur origine, que le débiteur ait décroché ou non, dès lors que l'instruction démontrera une origine unique (en termes de personne physique ou morale et non en termes de numéro de téléphone d'origine). Certaines sociétés de recouvrement procèdent en émettant des appels masqués, parfois par robot automatique d'appel. Outre que la méthode est clairement illégale et procède d'une forme de harcèlement tombant sous le coup de l'article 222-16 du code pénal, ces précautions sont parfaitement inutiles car les opérateurs téléphoniques seront en mesure de fournir les numéros d'origine des appels sur sollicitation du juge, dès lors que le débiteur, ayant porté plainte, aura pris soin de noter les relevés exacts :


title: Recouvrement de créances en France

text: Le créancier ou son mandataire a donc le plus grand intérêt à éviter de faire échouer l'ensemble de la procédure de recouvrement par suite d'un abus dans l'usage des moyens de communication téléphoniques.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le créancier ou son mandataire notifie au débiteur, par courrier en recommandé avec avis de réception, le montant de la créance. Ce montant réclamé doit obligatoirement être égal au montant de la créance, c'est-à-dire le montant total de la prestation diminué des paiements déjà effectués.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le courrier peut éventuellement mentionner des frais annexes, mais ceux-ci ne pouvant être réclamés au débiteur en l'absence de titre exécutoire obtenu devant un juge, ils ne peuvent aucunement être intégrés au montant réclamé dans le cadre d'une procédure de recouvrement amiable.


title: Recouvrement de créances en France

text: Cette erreur courante peut faire échec par la suite à l'obtention d'un titre exécutoire en justice. En effet, non seulement le courrier de notification n'est alors plus en conformité avec la législation encadrant l'activité, entraînant un vice de forme passible par ailleurs d'une amende, mais le débiteur pourrait parallèlement intenter une action au pénal pour escroquerie selon l'article 313-1 du code pénal.


title: Recouvrement de créances en France

text: La tentation est en effet parfois très forte pour le créancier de convaincre une société de recouvrement de traiter un dossier concernant une créance d'un montant relativement faible, en ne présentant à cette société qu'une partie du dossier en ne signalant pas les remboursements déjà effectués.


title: Recouvrement de créances en France

text: De tels agissements sont réprimandés par le code pénal :


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text: Ainsi que le rapporte le Garde des Sceaux lors d'une séance de questions au gouvernement, la qualification d'extorsion prévue à l'article 312-1 du code pénal pourrait aussi s'appliquer.


title: Recouvrement de créances en France

text: Il peut aussi parfois s'agir d'une erreur dans la transmission du dossier entre le créancier et son mandataire, erreur lourde de conséquence, puisqu'elle met en péril l'ensemble de la procédure. C'est pourquoi le créancier tirera le plus grand bénéfice à présenter à son prestataire un dossier complet, incluant toutes les pièces, permettant ainsi un recouvrement efficace de la créance.


title: Recouvrement de créances en France

text: Certaines sociétés ou organismes peu scrupuleux envoient parfois des courriers ou lettres de relance avec une enveloppe de couleur et des mentions spécifiques.


title: Recouvrement de créances en France

text: Ces courriers ont pour objectif de faire croire au débiteur ainsi qu'à toute personne apercevant l'enveloppe (facteurs, éventuellement voisins...) qu'il s'agit d'un courrier provenant d'un huissier agissant en tant qu'officier de justice dans le cadre d'un titre exécutoire.


title: Recouvrement de créances en France

text: Cette signalétique particulière porte préjudice au débiteur :


title: Recouvrement de créances en France

text: Créer la confusion avec l'exercice d'une fonction publique est sanctionné par l'article 433-13 du code pénal sur l'usurpation de fonction.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le débiteur pourra en outre utilement invoquer l'article 222-33-2 du code pénal pour harcèlement moral.


title: Recouvrement de créances en France

text: Afin qu'un quelconque courrier envoyé par le créancier ou son mandataire ait valeur légale et fasse juridiquement foi, il est nécessaire que ledit courrier soit expédié au débiteur par courrier en recommandé avec accusé de réception. Dans le cas contraire, il est sans valeur et n'a probablement d'autre vocation que celle d'intimider le débiteur.


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text: Certaines sociétés ou organismes peu scrupuleux envoient parfois des courriers ou lettres de relance avec un contenu intimidant et au ton comminatoire :


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text: Toute saisie par voie d'huissier nécessite au préalable l'existence d'un titre exécutoire obtenu devant le juge. De telles menaces dans un courrier dans le cadre de la procédure amiable, et en l'absence de décision de justice, n'ont donc aucun fondement juridique. Par contre, le débiteur pourra utilement invoquer :


title: Recouvrement de créances en France

text: Comme on l'a vu précédemment, la société ou l'organisme procédant au recouvrement amiable a l'obligation de transmettre au débiteur les fondamentaux de la dette, en conformité avec le décret régissant cette activité.


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text: Certains créanciers ou mandataires en recouvrement de créance peu scrupuleux n'hésitent parfois pas à contacter des personnes proches du débiteur (parents, amis, collègues, patron…) afin de prévenir ceux-ci de la situation (à ce stade supposée) du débiteur, voire éventuellement en essayant d'obtenir de leur part un financement (par exemple d'une grand-mère, etc.).


title: Recouvrement de créances en France

text: De tels abus sont sanctionnés par la loi :


title: Recouvrement de créances en France

text: Il arrive que certains mandataires parviennent à abuser le banquier du débiteur aux fins d'obtenir un relevé d'identité bancaire et effectuer ainsi, en toute illégalité, des prélèvements sur le compte du débiteur.


title: Recouvrement de créances en France

text: Outre les peines prévues lorsque le créancier ou son mandataire contacte et informe des tiers (ici, le banquier), en cas de prélèvement bancaire non autorisé, on pourra considérer qu'il y a eu :


title: Recouvrement de créances en France

text: En outre, en cas de prélèvement bancaire non autorisé, le débiteur pourra obtenir de sa banque le remboursement intégral des sommes prélevées sous un délai maximum d'un mois selon les termes de l'article 132-4 du code monétaire et financier. Il pourra aussi engager la responsabilité professionnelle de la banque si celle-ci est à l'origine de la fuite, la divulgation de données étant sanctionnée par les termes de l'article 226-22 du code pénal.


title: Recouvrement de créances en France

text: La question de la responsabilité du mandant vis-à-vis du mandataire est une question de droit relativement complexe. Cependant, cette question a été tranchée par un jugement en référé du tribunal de Lyon en , lequel a condamné un fournisseur d'accès à Internet pour les agissements délictueux de la société de recouvrement qu'il avait mandatée, s'appuyant sur les anciens articles 1382 et, surtout, 1384, devenus depuis, respectivement, les articles 1240 et 1242 du Code civil.


title: Recouvrement de créances en France

text: Cette jurisprudence s'appuie sur l'alinéa 3 concernant la responsabilité des maîtres et commettants figurant à l'article 1242 du Code civil. La loi assimile ici le préposé au mandataire (la société de recouvrement), le commettant au mandant (le créancier). Selon cet alinéa, les maîtres et les commettants sont présumés responsables des dommages causés par la faute de leurs domestiques et préposés dans l'exercice de leurs fonctions. Il s'agit d'une présomption irréfragable puisque le commettant n'a pas la possibilité de prouver qu'il n'a pu empêcher le fait dommageable. Les justifications sous-jacentes sont :


title: Recouvrement de créances en France

text: Les conditions d'application du texte sont les suivantes :


title: Recouvrement de créances en France

text: La responsabilité du commettant n'efface pas celle du préposé. Les deux sont responsables "in solidum" de sorte que la victime peut choisir d'agir contre l'un ou l'autre ou les deux simultanément.


title: Recouvrement de créances en France

text: La relation entre un mandant et son mandataire fait l'objet de plusieurs articles du code civil. L'article 1993 du Code civil précise : L'article 1998 du Code civil ajoute : Ces deux articles du code civil rendent très difficile pour un mandant, le créancier, de plaider l'ignorance des agissements de son mandataire, la société de recouvrement.


title: Recouvrement de créances en France

text: On voit donc que la responsabilité du mandant peut être mise en cause par le débiteur, parallèlement à celle du mandataire, en cas d'agissements délictueux de ce dernier. Il convient donc pour tout créancier de choisir avec un soin extrême son mandataire, et de surveiller au plus près les agissements de ce dernier afin d'éviter tout débordement.


title: Recouvrement de créances en France

text: Le débiteur pourra utilement invoquer devant un juge tout élément de preuve montrant que le créancier souhaitait renoncer à sa créance.


title: Recouvrement de créances en France

text: Ainsi, lors d'un litige la Cour de cassation rejeta le pourvoi formé par le créancier, la cour d'appel ayant valablement retenu que celui-ci avait manifesté clairement sa volonté de renoncer au recouvrement de la créance litigieuse par l'envoi de deux courriers électroniques au débiteur, postérieurement à l'introduction de l'instance.


title: Recouvrement de créances en France

text: L'adage « tout est preuve » reste vrai et qu'il appartient au juge de considérer ou non comme commencement de preuve tout élément qui lui est soumis.


title: Recouvrement de créances en France

text: Par ailleurs, la remise, par le créancier au débiteur, d'un écrit constatant que le débiteur a payé, constitue, selon les termes de l'article 1282 du Code civil, une présomption irréfragable de paiement : le créancier n'a plus la possibilité par la suite de prouver qu'il n'a pas été payé.


title: Recouvrement de créances en France

text: L'action oblique est une voie de droit qui permet à un créancier dont la créance est certaine, liquide et exigible d'exercer, au nom de son débiteur, les droits et actions de celui-ci, lorsque le débiteur, au préjudice du créancier, refuse ou néglige de les exercer.


title: Recouvrement de créances en France

text: Cette action est prévue par l'article 1166 du Code civil.


title: Recouvrement de créances en France

text: Ainsi, considérons un individu A qui a pour débiteur un individu B qui lui-même est créancier d'un individu C. Si l'individu B se désintéresse de son patrimoine en n'agissant pas contre l'individu C pour recouvrer sa créance, il sera possible au créancier A d’agir à la place de l'individu B défaillant pour que le débiteur C paie B. Après le paiement, l'individu A pourra appréhender ce que C aura payé.


title: Recouvrement de créances en France

text: Sollicité par un créancier ou par son mandataire, tel qu'une société de recouvrement ou un huissier agissant exclusivement dans le cadre d'un recouvrement amiable selon la législation, le débiteur potentiel aura tout intérêt à apporter rapidement à celui-ci la réponse la plus adaptée, cette réponse constituant la suite logique du processus de recouvrement.


title: Recouvrement de créances en France

text: À ce stade, les échanges, tout au moins à l'initiative du débiteur, devraient être réalisés exclusivement par courrier en recommandé avec avis de réception, pour les raisons suivantes :


title: Recouvrement de créances en France

text: La réponse la plus adaptée sera celle qui, dans un sens ou l'autre, permettra de dénouer la situation avant la phase de recouvrement judiciaire, donnant ici son sens au terme de "recouvrement amiable".


title: Recouvrement de créances en France

text: Les différents cas présentés ci-après ne s'excluent pas mutuellement, et le débiteur pourra utilement mentionner l'ensemble des éléments dans une même et unique réponse le cas échéant.


title: Recouvrement de créances en France

text: Lorsque la dette est fondée, c'est-à-dire certaine, liquide, exigible, et que le processus de recouvrement initié par le créancier ou son mandataire n'est pas entaché d'irrégularités telles que des justificatifs ne constituant pas la preuve de la dette, ou divers abus possibles, le débiteur devra alors rembourser cette dette le plus rapidement possible. Il pourra s'il le souhaite s'adresser directement au créancier plutôt qu'à son mandataire.


title: Recouvrement de créances en France

text: Rappel : conformément à la législation, les frais du mandataire sont à la seule charge du créancier. Ceci appelle une certaine vigilance quant à la lecture des sommes réclamées.


title: Recouvrement de créances en France

text: L'augmentation constante du nombre de litiges liés à des abonnements internet auprès de fournisseurs d'accès à internet, ou à des abonnements de téléphonie mobile auprès d'opérateurs, a récemment entraîné une hausse de l'activité de recouvrement de créances.


title: Recouvrement de créances en France

text: Malheureusement, dans de nombreux cas, l'opérateur ou le fournisseur transmet le dossier à une société de recouvrement alors même que l'incident de paiement est juridiquement fondé car faisant suite à un problème de type absence de fourniture du service.


title: Recouvrement de créances en France

text: Dans ces conditions, il convient encore une fois de prendre tout courrier ou appel de relance, avec la plus grande réserve, notamment dans le cas où le client est en correspondance avec le fournisseur d'accès ou l'opérateur : en effet l'organisme de recouvrement, mandaté par le fournisseur d'accès ou l'opérateur, n'aura probablement pas connaissance des derniers développements du dossier.


title: Recouvrement de créances en France

text: La Commission des clauses abusives a entrepris de rétablir un certain équilibre dans les relations entre le consommateur (client) et le prestataire de service, notamment les fournisseurs d'accès internet. Les déséquilibres étaient de deux types :


title: Recouvrement de créances en France

text: la "CCA" a émis des recommandations dans de nombreux cas (liste non exhaustive) :


title: Recouvrement de créances en France

text: Bien que la commission n'émette que des recommandations, celles-ci peuvent être suivies par les juges (clause réputée non écrite par le juge).


title: Maurice Leroux (homonymie)

text: Maurice Leroux peut désigner :


title: Oravais

text: Oravais ("Oravainen" en finnois) est une ancienne municipalité de l'ouest de la Finlande, sur la côte du Golfe de Botnie, dans la région d'Ostrobotnie. Oravainen a été intégré dans Vörå au début 2011.


title: Oravais

text: La commune est connue pour un événement important de l'histoire de la Finlande. Pendant la Guerre de Finlande, les armées russes envahissent la Finlande. Les Suédois sont dans une position défensive. Au début de septembre 1808, la principale armée suédoise doit se retirer de Vaasa et fait route vers le nord, atteignant Oravais le 12 septembre. Les informations font alors état de deux armées russes à leur poursuite, l'une venant du nord et une autre la suivant, à deux jours de marche. Devant le risque d'encerclement, les Suédois envoient une brigade menée par Georg Carl von Döbeln vers le nord. Elle bat les Russes, dont la menace avait été surestimée, à la bataille de Jutas, près de Nykarleby le 13 septembre.


title: Oravais

text: Cependant, le 14 septembre au matin, l'importante armée russe venue du sud rattrape l'armée principale suédoise et engage le combat non loin du village d'Oravais. La bataille dura quatorze heures, de loin la plus sanglante de la guerre de Finlande (740 morts suédois sur combattants, 900 russes sur ). Les Suédois finissent par battre en retraite, vaincus par la supériorité numérique de leur adversaire plus que par la tactique. Cette défaite, considérée comme le tournant de la guerre, conduira quelques mois plus tard au rattachement de la Finlande à la Russie.


title: Oravais

text: La commune est petite et largement plane. Traversée par la nationale 8 (Turku-Oulu), elle est bordée par les municipalités de Nykarleby au nord, Alahärmä à l'est, Vörå au sud et Maxmo à l'ouest.


title: Oravais

text: Jakobstad est à 52 km au nord et Vaasa à 49 km au sud-ouest du centre administratif.


title: Maurice Leroux (réalisateur)

text: Maurice Leroux (né le à Montréal) est un réalisateur québécois.


title: Maurice Leroux (réalisateur)

text: Ses principales réalisations télévisuelles ont été "Le survenant" et "Cap-aux-sorciers" à Radio-Canada dans les années cinquante. À ce titre il se voit décerner le trophée du meilleur réalisateur en 1952 et 1953. Par la suite il a participé à plusieurs productions radio-canadiennes de moindre importance.


title: Maurice Leroux (réalisateur)

text: En 1960 il est entré au gouvernement comme conseiller en communication, puis chef de protocole du nouveau premier ministre québécois Jean Lesage. Il a été au cœur de l'équipe qui a façonné la révolution tranquille au Québec dans les années soixante. Il a aussi organisé le premier débat des chefs télévisé au Québec.


title: Maurice Leroux (réalisateur)

text: En 1966, peu avant René Lévesque et pour des raisons similaires, il claquait la porte du gouvernement et du parti libéral, devenus trop conservateurs à son goût, pour rejoindre le Rassemblement pour l'indépendance nationale (RIN) de Pierre Bourgault. Il se présente contre Bourgault à la présidence du RIN lors de sa création, mais abandonne la course au profit de Bourgault. Il agit à titre de communicateur pour les campagnes électorales du parti Québécois jusqu'à sa première accession au pouvoir en 1976.


title: Project Gotham Racing 2

text: Project Gotham Racing 2 (souvent abrégé en PGR2) est un jeu vidéo de course de voiture sorti sur Xbox en 2003.


title: Project Gotham Racing 2

text: Il s'agit de la suite du jeu "Project Gotham Racing".


title: Project Gotham Racing 2

text: Tout comme pour son prédécesseur, le passage de niveaux dans PGR2 est relativement différents des autres jeux du genre. Il s'agit ici d'une combinaison de rapidité pour accomplir le défi proposé et de collecte de points "Kudos". Ces points sont gagnés selon les capacités de pilotage du joueur (tels que le dérapage contrôlé ou le dépassement d'autres véhicules).


title: Project Gotham Racing 2

text: Le jeu est compatible avec le système Xbox Live, permettant aux joueurs de s´affronter entre eux. Il fait partie des jeux compatibles avec la Xbox 360.


title: Tom Astle

text: Tom J. Astle est un scénariste et producteur américain né le à Sherman Oaks (Californie).


title: Joseph Roy

text: Joseph Roy peut désigner :


title: Nové Hrady (district de České Budějovice)

text: Nové Hrady est une ville du district de České Budějovice, dans la région de Bohême-du-Sud, en République tchèque. Sa population s'élevait à habitants en 2020.


text: Nové Hrady se trouve près de la frontière avec l'Autriche, à au sud-est de České Budějovice et à au sud-sud-est de Prague.


text: La commune est limitée par Petříkov, Suchdol nad Lužnicí et Hranice au nord, par Dvory nad Lužnicí et České Velenice à l'est, par l'Autriche au sud, et par Horní Stropnice, Žár et Olešnice à l'ouest.


text: La première mention écrite du village date de 1279.


text: La commune se compose de huit quartiers :


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: La Locataire de Wildfell Hall () est le second roman épistolaire d’Anne Brontë, publié en juin 1848. En France, il paraît en 1937 sous le titre de "La Dame du château de Wildfell" puis sera réédité sous des titres divers.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Le roman raconte l’histoire d’une femme qui quitte son mari abusif et débauché, et qui doit subvenir à ses propres besoins et à ceux de son jeune fils. Il est considéré comme l’un des premiers romans féministes car il défie la morale qui prévaut à l’époque. Charles Kingsley écrivit qu’il est . Charlotte Brontë empêchera la republication de l'ouvrage après la mort de sa sœur Anne.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Le roman est divisé en trois volumes.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: La première partie, racontée par Gilbert Markham, fermier prospère, décrit l'arrivée d'une veuve mystérieuse, Mrs Helen Graham, dans une grande maison voisine, d'ailleurs en triste état, Wildfell Hall.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Dès le début, elle est l'objet de la curiosité de la petite communauté des environs. Bien que réticente, Helen et son jeune fils, Arthur, sont peu à peu intégrés dans la vie sociale du village. Au début de l'histoire, Gilbert Markham courtise sans flamme particulière Eliza Millward, bien que sa mère considère cette relation d'un œil désapprobateur, convaincue que son fils peut trouver mieux. Cependant, l'intérêt de Gilbert pour Eliza faiblit lorsqu'il apprend à mieux connaître Mrs Graham. Ce changement d'attitude déclenche dans le village une campagne de rumeurs et de cancans au sujet d'Helen, colportés — sinon initiés — par Eliza.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Ces rumeurs conduisent Gilbert à penser que Helen est courtisée par son ami, Mr. Lawrence. Lors d'une rencontre fortuite sur la route entre les deux hommes, Gilbert, le cœur empli de jalousie, frappe Lawrence de son fouet, le faisant tomber de cheval. Inconsciente de cet épisode, Helen refuse d'épouser Gilbert, mais lui confie son journal intime quand il l'accuse d'aimer Lawrence.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: La deuxième partie est directement issue du journal intime d'Helen, qui fait prendre connaissance de son mariage avec Arthur Huntingdon, homme charmant, mais aussi bon à rien. Helen est tout d'abord aveuglée par l'amour et convaincue qu'elle saura le convaincre de se réformer par son exemple. Huntingdon est décrit comme un homme gâté, égoïste, soucieux de sa seule personne, mais bel homme et spirituel. Lorsque Helen donne naissance à leur fils Arthur, il devient progressivement jaloux de l'attention et de l'affection que sa femme accorde à l'enfant.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Les amis de Huntingdon viennent fréquemment à leur maison, Grassdale, et forment un groupe dissolu, buvant sans retenue dans des débordements de joie. La décadence morale est un thème récurrent, où les personnages à l'esprit perverti soumettent et tourmentent ceux qui font montre de noblesse de caractère. Il n'y a d'ailleurs pas là de clivage selon les sexes, puisque lady Anabella Lowborough se montre tout aussi infidèle à son mari mélancolique, mais dévoué.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Walter Hargrave, le frère de l'amie d'Helen, Milicent Hargrave, cherche à obtenir l'affection d'Helen. Il ne tombe pas dans les mêmes excès que ses amis, mais ses attentions ne sont pas les bienvenues, car Helen devine ses instincts de prédateur, décrits de façon poignante lors d'un combat silencieux qui les oppose lors d'une partie d'échecs. Il alerte Helen sur l'infidélité de son mari, qui vit une aventure avec Lady Lowborough. Aussitôt après le départ de son ami, Arthur Huntingdon exprime ouvertement son désir d'aller retrouver sa maîtresse et se moque de sa femme.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Le fait qu'Arthur entraine leur fils dans sa débauche — l'encourageant à boire et à jurer, malgré son jeune âge — fait déborder la coupe pour Helen. Elle prépare sa fuite pour sauver son fils, mais son mari lit son journal et apprend ainsi son désir de s'enfuir. Il met alors le feu à son matériel d'artiste, avec lequel elle comptait gagner ensuite sa vie. La violation du secret de son journal intime et la destruction de son matériel illustrent le contrôle complet exercé à l'époque par un mari sur sa femme. Finalement, avec l'aide de son frère Mr. Lawrence, Helen trouve un refuge secret à Wildfell Hall.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Après que Gilbert a compris la situation d'Helen, elle le prie de la laisser en paix, car elle ne peut l'épouser. Il obéit. Peu après, il apprend qu'en bonne épouse, elle est retournée auprès de son mari gravement malade. Elle lui prodigue ses soins, mais en vain. La mort de Huntingdon est douloureuse, car son âme est pleine de doutes et de terreur à la pensée de ce qui l'attend. Helen ne peut rien faire pour l'aider, car il refuse d'accepter une quelconque responsabilité de ses actes, et lui demande au contraire de venir avec lui plaider pour le salut de son âme.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Une année s'écoule. Gilbert accourt après avoir entendu dire que Helen serait sur le point de se marier. En fait, il s'agit du mariage de Mr. Lawrence (avec qui il s'est réconcilié) avec une amie d'Helen, Esther Hargrave. Il se rend alors à Grassdale, où il découvre que Helen vit dans son domaine de Staningley. Il s'y rend, mais le doute le ronge, car il apprend qu'elle est désormais fort riche et d'un statut social bien supérieur au sien. Hésitant, il reste à la porte du domaine, mais rencontre alors par hasard Helen, son fils Arthur et sa tante. Les deux amoureux retrouvent le bonheur d'être ensemble et leur mariage conclut l'histoire.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: "La Locataire de Wildfell Hall" remet en cause les critères moraux de l'époque victorienne. Un aspect perçu comme particulièrement choquant est le passage où Helen claque la porte de sa chambre au nez de son mari, après les mauvais traitements qu'il lui a fait endurer, renversant ainsi la relation traditionnelle entre les sexes. Charles Kingsley va jusqu'à dire de l'ouvrage qu'il est « totalement inapproprié de le mettre entre les mains de jeunes filles » (« "utterly unfit to be put into the hands of girls" »), même si un autre critique le cite comme « le roman le plus intéressant que nous ayons lu depuis un mois ». Charlotte Brontë empêchera sa republication après la mort d'Anne.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: On considère qu'il s'agit-là de l'un des premiers ouvrages féministes. Le personnage principal, Helen, est pleine de vitalité et directe, ne craignant pas de parler avec franchise aux hommes à qui elle s'adresse. Anne Brontë présente son attitude comme positive, au contraire de celle de Milicent, piétinée et ignorée sans état d'âme par son mari.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: Dans le "Downton Abbey Christmas Special (2011)", "The Tenant of Wildfell Hall" est le titre du livre mimé par Lady Mary Crawley au cours du jeu de charades de Noël.


title: La Locataire de Wildfell Hall

text: L'histoire d'Helen Graham est mentionné dans le roman d'Elizabeth George de 1988, "Une grande délivrance".


title: Guerre des Paysans allemands

text: La guerre des Paysans allemands (en langue allemande : ') est un conflit qui a eu lieu dans le Saint-Empire romain germanique entre 1524 et 1526 dans des régions de l’Allemagne du Sud, de la Suisse, de la Lorraine allemande et de l’Alsace. On l’appelle aussi, en allemand, le Soulèvement de l’homme ordinaire ('), ou en français la révolte des Rustauds.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Cette révolte a des causes religieuses, liées à la réforme protestante, et sociales, dans la continuité des révoltes du Bundschuh (soulier à lacets, symbole des paysans) ces insurrections qui enflamment le Saint-Empire, depuis 1493, comme celles menées par Joß Fritz. Le souvenir des révoltes liées à l'Église hussite a pu également jouer un rôle.


title: Guerre des Paysans allemands

text: La révolte des paysans sera prolongée en 1534-1535 par la révolte des anabaptistes de Münster.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Le mouvement naît en juin 1524 dans le Sud du Pays de Bade, près de Schaffhouse, lorsque des paysans refusent à leurs seigneurs une corvée de ramassage de coquilles d'escargots jugée abusive. Ils obtiennent le soutien de Balthazar Hubmaïer, curé de Waldshut converti à la Réforme et signent un traité d’assistance mutuelle () conciliant les objectifs sociaux et religieux. La révolte se développe durant l’hiver en Souabe, en Franconie, en Alsace et dans les Alpes autrichiennes. Les paysans prennent des châteaux et des villes (Ulm, Erfurt, Saverne).


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les paysans mêlent les revendications religieuses (élection des prêtres par le peuple, limitation du taux des dîmes), sociales et économiques (suppression du servage, liberté de pêche et de chasse, augmentation de la surface des terres communales, suppression de la peine de mort). Ces revendications sont exprimées dans le manifeste des Douze Articles du maître cordier Sébastien Lotzer de Memmingen : il dénonce les dîmes détournées de leur objet, le passage de la rente foncière au faire-valoir direct et réclame des réformes, sans remettre en cause le système seigneurial (douze articles).


title: Guerre des Paysans allemands

text: On estime généralement qu’environ se révoltèrent, et que furent tués.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les causes sont multiples, d’abord politiques. Au , le Saint-Empire romain germanique a éclaté en une multitude de seigneuries féodales, particulièrement en Allemagne du sud, et surtout en Souabe, provoquant des rivalités locales, des protectionnismes commerciaux, autant de freins à tout développement économique. Les problèmes des paysans s’inscrivent dans une époque, dans un terroir, dans les réalités de tel propriétaire foncier.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les paysans sont la principale force de travail de l'époque, dans la féodalité composée du clergé, des maisons princières, de la noblesse, des fonctionnaires, et des bourgeois. Économiquement, le sort des paysans n'est pas uniforme : il y a des laboureurs riches et des pauvres. Hélas la dîme qui pourvoit financièrement à la vie d'Église est régulièrement détournée par les pouvoirs temporels. Le nombre des bénéficiaires ne cesse d’augmenter : grande dîme, petite dîme sur les revenus et bénéfices. Les corvées se font également pesantes dans bien des cas.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les problèmes économiques, les mauvaises récoltes et la pression des seigneurs terriens sont nuisibles aux paysans.


title: Guerre des Paysans allemands

text: La haute noblesse ne prête intérêt aux changements des conditions de vie des paysans que lorsque l'évolution perturbe voire menace ses avantages et privilèges. La basse noblesse, en déclin et en perte de prestige, peut se marginaliser, et de nombreux petits nobles tâchent de survivre par le pillage et le brigandage (les chevaliers brigands), ce qui accroît le fardeau des paysans.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Le clergé, face aux abus et aux critiques, impose généralement le . Le catholicisme, dans ce contexte, est un pilier du système féodal. L'Église et les ordres religieux sont eux-mêmes organisés en général de manière féodale, mais surtout les évêchés et les monastères sont bien souvent pris dans le jeu des relations féodales de par leurs possessions temporelles. Les recettes de l’Église viennent principalement des dons et offrandes, de la vente d’indulgences, de la dîme, de droits seigneuriaux. La dîme, dont la collecte peut être confiée à des nobles, est pour ceux-ci également une occasion d'abus et une source importante de revenus.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les seules tentatives de réforme visant à moderniser les structures féodales viennent de la bourgeoisie, mais restent mineures, les villes jouissant elles-mêmes de statuts privilégiés (les villes libres d'Empire), qui leur occasionnent des préoccupations à l'image de celles de la noblesse et du clergé.


title: Guerre des Paysans allemands

text: L’Église connaît de considérables dysfonctionnements. Beaucoup de religieux, surnommés péjorativement "curetons (Pfaffen)", mènent une vraie vie de débauche en tirant profit tant des taxes et héritages de la population riche, que des taxes et dons des pauvres. À Rome, l’accès aux charges et dignités passe par le népotisme, le clientélisme et la corruption. En contradiction avec la lettre et l'esprit des préceptes évangéliques, les papes se conduisent en souverains, en chefs de guerre, en maîtres d’œuvre insatiables et en mécènes fastueux.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Ces abus suscitent les critiques de Hans Böhm, Jérôme Savonarole, puis de Luther. Quand le dominicain Johannes Tetzel sillonne l’Allemagne, en 1517, pour prêcher les indulgences sur l’ordre d’Albrecht, archevêque endetté de Mayence, et du pape Léon X, il parvient à en monnayer aux plus nécessiteux même : Luther se révolte alors et rédige ses 95 thèses, qu’il affiche, selon la légende, sur la porte de l’église de Wittemberg.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Dans ce mouvement de contestation, Zwingli, à Zurich, et Calvin, à Genève, soutiennent que chaque être humain peut trouver son chemin vers Dieu et le salut de son âme sans l’intermédiaire de l’Église. Ils ébranlent ainsi les prétentions absolutistes de l’Église romaine et valident les critiques de la population : le clergé, oublieux de sa doctrine, perd toute légitimité.


title: Guerre des Paysans allemands

text: La critique de Luther est plus radicale, dans son écrit sur "la liberté d’un chrétien" (1520) : . Cette argumentation et sa traduction en allemand du Nouveau Testament, en 1522, sont les déclics décisifs pour le soulèvement de la population des villages. Les gens simples peuvent désormais mettre en cause les prétentions de la noblesse et du clergé, jusque-là justifiées par "la volonté de Dieu". La terrible situation des paysans n’a aucun fondement biblique et les empiètements des propriétaires fonciers sur l’Ancien Droit sont en contradiction avec le véritable droit divin car Dieu fait pousser plantes et animaux, sans intervention humaine, et pour l’ensemble des hommes. Et on peut désormais revendiquer l'égalité des droits entre tous les hommes, paysans, nobles, ou clercs.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Luther, voyant la révolte paysanne se retourner contre ses appuis seigneuriaux, condamna les soulèvements de 1525 dans une courte brochure d'une rare violence, véritable appel au massacre, intitulée "Contre les meurtriers et les hordes de paysans voleurs", dans laquelle il écrit : Beaucoup de simples paysans osent se soulever contre leurs seigneurs à cause de leurs conditions de soumission, aussi variées soient-elles. La classe supérieure villageoise est la première à vouloir des changements. Les responsables de communautés, les juges de campagne, les artisans de village, les bourgeois des champs (résidant en petites villes), soutiennent la révolte et, un peu partout, poussent les paysans pauvres à rejoindre les bandes de paysans.


title: Guerre des Paysans allemands

text: D’eux-mêmes, les paysans veulent d’abord réinstaurer les anciens droits traditionnels et mener une vie digne d’un être humain et, pour le reste, dans le respect de Dieu. Leurs revendications secouent les fondements de l’ordre social existant : réduction des charges, abolition du servage.


title: Guerre des Paysans allemands

text: La situation des paysans, en détérioration constante, est à l’origine de nombreux conflits régionaux bien avant 1524. Le mécontentement paysan grossit sur plusieurs décennies. Il se manifeste dans un grand nombre de soulèvements régionaux (des jacqueries) provoqués par la situation générale aggravée par des problèmes annexes locaux. Parmi les très nombreuses petites actions de protestation, on retient les insurrections suivantes, impliquant le monde paysan ou le concernant :Les bourgeois de nombreuses villes avancent également des revendications, se solidarisant parfois avec les paysans : Erfurt en 1509, Ratisbonne en 1511, Brunswick, Spire, Cologne, Schweinfurt, Worms, Aix-la-Chapelle, Osnabrück, etc.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Presque tous les soulèvements de paysans sont réprimés par la force. Le long soulèvement des paysans montagnards suisses vient juste de s’achever par un succès. Mais la situation des paysans ne s’en améliore d’aucune façon. Les représailles sont la suite la plus fréquente.


title: Guerre des Paysans allemands

text: En 1524, des troubles surgissent à nouveau près de Forchheim, à proximité de Nuremberg, puis à Mühlhausen, près d’Erfurt. En , les paysans se soulèvent à Wutachtal, près de Stühlingen. Peu de temps après, font route vers Furtwangen. En Haute-Souabe, entre et , trois nouvelles régions entrent dans le mouvement : En , ces trois mouvements s'unissent pour former " l'Union chrétienne de la Haute-Souabe " qui devient l'une des créations politiques les plus importantes du mouvement paysan selon l'historien Scott Scribner


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les 12 articles deviennent alors le programme politique de cette union adoptés au fur et à mesure que la rébellion s'étend à d'autres régions. On peut voir aisément que certains de ces articles sont reliés aux enseignements de M. Luther et U. Zwingli.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les trois bandes de Haute Souabe veulent une amélioration de leurs conditions de vie, sans guerre. Ils entrent en négociation avec la Ligue de Souabe (ou "Alliance souabe"). Cinquante de leurs représentants se réunissent dans la ville impériale libre de Memmingen, dont la bourgeoisie sympathise avec les paysans. Les dirigeants des trois troupes cherchent à formuler les revendications paysannes et à les appuyer par des arguments tirés de la Bible. Le voit l’adoption des Douze Articles et du règlement de leur fédération, à la fois recours, programme de réforme et manifeste politique. Sur le modèle de la Confédération helvétique, les paysans fondent la confédération de Haute Souabe : les bandes doivent à l’avenir se porter garantes les unes des autres, au contraire des soulèvements précédents. Les deux textes sont vite imprimés en quantité et distribués pour un élargissement rapide du soulèvement dans tout le Sud de l’Allemagne et au Tyrol. La fondation de la confédération de Haute-Souabe est présentée à l’Alliance souabe, à Augsbourg, dans l’espoir de la faire participer aux négociations en tant que partenaire de même poids. Après différents pillages et l’assassinat de Weinberg, les nobles, unis dans la Ligue de Souabe, n’ont aucun intérêt à participer à des négociations. La famille marchande Fugger, d’Augsbourg, subventionne Georg Truchsess de Waldburg-Zeil, surnommé "Bauernjörg", qui, avec une armée de et en armure, veut écraser les paysans armés surtout de faux et de fléaux. La négociation des "12 articles" est le pivot de la guerre des paysans : leurs revendications y sont, pour la première fois, formulées de manière uniforme et fixées par écrit. Les paysans se présentent, pour la première fois, solidaires contre les autorités. Jusque là, les soulèvements échouaient principalement à cause de l’éclatement de l’insurrection et des soutiens insuffisants. Toutefois, si les paysans n’avaient pas négocié avec l’Alliance souabe, mais occupé un territoire plus important, ils auraient difficilement pu être battus en raison de leur supériorité numérique et leurs revendications auraient été prises plus au sérieux.Fin , l’armée de Waldburg-Zeil s’assemble à Ulm. Un peu en aval, sur le Danube près de Leipheim, autour du prêcheur Jakob Wehe, quelque pillent les environs du cloître et les propriétés nobles. L’armée de la Ligue de Souabe marche donc sur Leipheim où elle l’emporte le sur la "bande de Leipheim" après avoir, en chemin, massacré quelques bandes de paysans pillards. La ville de Leipheim doit verser une amende. Wehe et les autres chefs de la bande sont exécutés.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Début avril également, les paysans se réunissent dans la vallée du Neckar ("Neckartal") et l’Odenwald sous la direction de Jäcklein Rohrbach. La révolte touche l’Alsace à la mi-. Rapidement, les insurgés contrôlent une grande partie du territoire alsacien. À , le , la "bande de la Vallée du Neckar" s’installe près de Weinsberg où le colérique Rohrbach laisse courir le comte Ludwig de Helfenstein, gendre de l’empereur Maximilien et détesté des paysans, et ses chevaliers d’antichambre. La mort très douloureuse des nobles, à coups de piques et de gourdins, entre dans l’histoire de la guerre des paysans comme l’assassinat de Weinsberg. Elle marque de manière décisive l’image des paysans, tueurs et pilleurs, qui pousse de nombreux nobles à s’opposer à la cause paysanne. La ville de Weinsberg est condamnée à être incendiée, et Jäcklein Rohrbach brûlé vif. Après l’affaire de Weinsberg, ceux du Neckartal et de l’Odenwald s’unissent avec la bande de Taubertal ("Bande Noire", commandée par le noble franconien Florian Geyer), pour former la puissante "Bande de la Claire Lumière" forte de près de . Elle se retourne, sous la direction du capitaine Götz von Berlichingen, contre les évêques de Mayence et de Wurtzbourg et l'électeur palatin.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Le , les troupes de la Ligue de Souabe arrêtent la bande et la battent : les paysans sont désarmés et soumis à une lourde amende.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Le , Truchsess avec son armée, doit se replier devant la "Bande du Lac", très bien formée et entraînée militairement, et rencontre, le lendemain près de Wurzach, la "Bande de l’Allgau". Il parlemente avec ses chefs et parvient à les convaincre d’abandonner leurs armes. Par le traité de Weingarten, le , il accorde aux deux bandes quelques concessions, leur garantit le droit de se retirer librement et accepte un tribunal arbitral indépendant pour régler leurs conflits.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Le , les paysans du Wurtemberg se rassemblent. La troupe de entre dans Stuttgart et continue en mai sur Böblingen.


title: Guerre des Paysans allemands

text: La révolte se propage en Alsace et dans le duché de Lorraine, où le bailliage d'Allemagne est quasi entièrement en rébellion. Champion du catholicisme, fermé à toute remise en cause de l'ordre féodal, le duc Antoine de Lorraine met en place une expédition militaire dès la fin avril pour mater l’insurrection dans ses États. Les troupes lorraines sont ralliées par des mercenaires, (Espagnols, Albanais) ainsi que des forces de plusieurs autres princes des régions limitrophes qui lui en confient le commandement général : Champagne, Nassau-Sarrebruck, Suisse... Les 16 et , les troupes menées par Antoine tuent environ à Lupstein, Saverne et Neuwiller. Le , la bataille de Scherwiller fait plus de parmi les paysans. Le , Antoine abandonne le combat après ces victoires décisives, et les troupes lorraines sont de retour à Nancy qui leur réserve un accueil triomphal.


title: Guerre des Paysans allemands

text: La répression se poursuit dans le Sud de l’Alsace. Les anabaptistes sont écrasés en Allemagne du Sud à Ulm par dirigés par Truchsess von Waldburg. Karlstadt se réfugie à Zurich auprès de Zwingli.


title: Guerre des Paysans allemands

text: La bataille de Frankenhausen, le , est la plus significative des batailles de la guerre des paysans. Les paysans insurgés de Thuringe, sous la direction de Thomas Müntzer, y sont complètement défaits par l'armée du landgrave de Hesse. Müntzer lui-même est fait prisonnier et amené le à Mühlhausen, sur les fortifications de Heldrungen. Il y est torturé et décapité.


title: Guerre des Paysans allemands

text: À Hall et à Gmünd également, des petites bandes se forment. pillent les monastères de Lorch et de Murrhardt, et laissent le château de Hohenstaufen en cendres. On pille aussi les monastères à Kraichgau et Ortenau et on incendie les châteaux.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Après le succès de Weingarten, l’armée Waldburg-Zeils passe dans la vallée du Neckar. Les paysans sont battus à Balingen, Rottenburg, Herrenberg et le à Böblingen. Il en est de même le à Königshofen pour la "Bande du Neckartal" et la "Bande de l’Odenwald".


title: Guerre des Paysans allemands

text: Le , une troupe de du Brisgau et de la Forêt-Noire s’emparent de la ville de Fribourg-en-Brisgau. Fort de ce succès, le meneur, Hans Müller, veut courir en renfort à ceux qui assiègent Radolfzell, mais trop peu de paysans le suivent, la plupart préférant retourner s’occuper de leurs champs. La troupe est alors suffisamment réduite pour être battue peu après par l'archiduc Ferdinand d’Autriche. Waldburg-Zeil rencontre, le près de Wurtzbourg, la "Bande de la Claire Lumière" formée de paysans franconiens. Abandonnés la veille par Götz von Berlichingen sous un prétexte quelconque, les paysans privés de leur chef n’ont aucune chance. En deux heures, sont tués.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Après cette victoire, les troupes de Bauernjörg se redirigent vers le sud et l’emportent en Allgäu, fin juillet, sur les derniers insurgés. En quatre mois, l’armée de George Truchsess de Waldburg-Zeil a parcouru plus de mille kilomètres.


title: Guerre des Paysans allemands

text: De nombreuses autres petites révoltes sont tout autant défaites jusqu’en où combats et répressions sont tous achevés. L’empereur Charles Quint et le pape Clément VII remercient la Ligue de Souabe pour son intervention.


title: Guerre des Paysans allemands

text: À la fin de l’année 1525, la révolte est matée en Allemagne, puis en 1526 en Autriche.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les conséquences sont rudes pour les insurgés. Selon les estimations, pour la seule répression, trouvent la mort. Les insurgés survivants sont mis au ban de l'Empire et perdent donc tous leurs droits civiques et privés ainsi que les droits liés à leur fief : ce sont désormais des hors-la-loi. Les meneurs sont condamnés à mort. Les participants et ceux qui les ont soutenus ont à craindre les punitions des souverains qui se montraient déjà très cruels. Beaucoup de jugements parlent de décapitations, d’yeux arrachés, de doigts coupés et d’autres mauvais traitements. Celui qui s’en sort avec une amende peut s’estimer heureux, même si les paysans ne peuvent payer les amendes à cause des impôts élevés. Des communes entières sont privées de leurs droits pour avoir soutenu les paysans. Les juridictions sont partiellement perdues, les fêtes sont interdites, les fortifications urbaines rasées. Toutes les armes doivent être livrées. Le soir, la fréquentation des auberges villageoises n’est plus autorisée.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Pourtant, la guerre des paysans, dans un certain nombre de régions, a des répercussions positives, aussi minces soient-elles. Dans certains domaines, les dysfonctionnements sont supprimés, par traité, dans les cas où l’insurrection s’est faite sur la base de conditions plus difficiles (comme à Kempten). La situation des paysans s’améliore nettement dans beaucoup d’endroits puisque les impôts ne sont plus à verser uniquement aux propriétaires terriens mais aussi directement au souverain.


title: Guerre des Paysans allemands

text: La défaite des paysans marque le début de l’accroissement patrimonial des chefs militaires nobles victorieux. Georg Truchsess von Waldburg-Ziel obtient des terres en Haute-Souabe. Le capitaine de campagne Sebastian Schertlin von Burtenbach se dédommage sur les vaincus pour payer la solde de ses charretiers.


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les associations de paysans indépendantes, comme celle du Tyrolien Michael Gaismair, sont condamnées au secret pour plusieurs années. De nombreux paysans proscrits survivent pendant des décennies en tant que bandes de brigands dans les forêts. De cette époque date une série d’histoires sur l’origine de ces bandes. Mais il n’y a plus de soulèvement important. Pendant trois-cents ans, les paysans ne se révolteront presque plus. C’est seulement avec la révolution de -1849 que peuvent s’imposer les objectifs formulés en 1525 dans les "12 articles".


title: Guerre des Paysans allemands

text: Les conséquences socio-économiques de la perte de , ou selon d’autres estimations, sont considérables et préparent le marasme de "la guerre de 30 ans".


title: Guerre des Paysans allemands

text: Le "Chant du Rosemont", ballade en patois roman qui célébrait le souvenir de cette épopée, est parvenu jusqu’à nous par la tradition orale (voir seigneurie du Rosemont).


title: Guerre des Paysans allemands

text: Même si les points de vue de la Réforme sont une justification essentielle pour les paysans insurgés, Martin Luther prend clairement ses distances vis-à-vis de la guerre des paysans. Dès 1521, il insiste sur la séparation entre le domaine temporel et le domaine spirituel. Avec la réforme, il veut une transformation de l’Église et pas une « christianisation » du monde, contrairement à Savonarole. Pourtant, continuellement considéré par les autorités comme responsable des événements de la guerre des paysans, il établit nettement, après "l’assassinat de Weinsberg", ses distances par rapport aux insurgés en dans sa "Lettre aux princes de Saxe sur l'esprit séditieux" et en dans son libelle "Contre les prophètes célestes" : .


title: Guerre des Paysans allemands

text: Après 1525, le protestantisme perd son esprit révolutionnaire et renforce les situations sociales dominantes, avec le dogme "Soumettez-vous aux autorités".


title: Guerre des Paysans allemands

text: Ancien partisan de Luther, Thomas Müntzer est en opposition avec lui et prend position pour la libération violente des paysans. À Mühlhausen (Thuringe) où il est pasteur, il s’active en tant qu’agitateur et défenseur de l’insurrection. Il tente de mettre en place un ordre social équitable : suppression des privilèges, dissolution des ordres monastiques, abris pour les sans-logis, distribution de repas pour les pauvres. Ses efforts pour unir les différentes troupes de paysans de Thuringe n’aboutissent pourtant pas. En , il est capturé, torturé et, finalement, exécuté.


title: Molla Bjurstedt

text: Anna Margarethe « Molla » Bjurstedt (née le à Oslo – décédée le à Stockholm) est une joueuse de tennis américano-norvégienne des années 1910 et 1920. Elle est aussi connue sous son nom de femme mariée, Molla Bjurstedt-Mallory ou Molla Mallory.


title: Molla Bjurstedt

text: Meilleure joueuse norvégienne de son époque, elle a décroché une médaille de bronze aux Jeux olympiques de Stockholm en 1912.


title: Molla Bjurstedt

text: Après avoir émigré aux États-Unis, elle a remporté huit titres à l'US Women's National Championship (actuel US Open), dont quatre consécutifs de 1915 à 1918. En 1929, à plus de 45 ans, elle y atteint encore les demi-finales, un record absolu dans une épreuve du Grand Chelem.


title: Molla Bjurstedt

text: Molla Bjurstedt est membre du "International Tennis Hall of Fame" depuis 1958.


title: Molla Bjurstedt

text: "Si l’expression « Grand Chelem » désigne classiquement les quatre tournois les plus importants de l’histoire du tennis, elle n'est utilisée pour la première fois qu'en 1933, et n'acquiert la plénitude de son sens que peu à peu à partir des années 1950."


title: Phaselis

text: Phaselis est une cité antique Lycienne de la province d'Antalya en Turquie. Elle se situe entre la chaîne des monts Bey et la forêt du parc national d'Olympos, 8 km au sud-ouest de la station balnéaire de Kemer et à 57 km d'Antalya.


title: Phaselis

text: Certaines sources attestent que la ville aurait été fondée en -690 par des colons Rhodiens, sous le commandement du dorien Lacios. Ce dernier, originaire de Thessalie, avait reçu de l'oracle de Delphes, l'ordre de marcher vers le levant. Arrivé à la frontière de la Lycie et de la Pamphylie, il acheta le terrain, sur lequel il voulait fonder la cité, au propriétaire, un berger nommé Cylabras. Une fois la cité bâtie, les habitants lui érigèrent un sanctuaire et lui offraient régulièrement du poisson.


title: Phaselis

text: Elle fut le plus important port de l'ouest du Pays Lycien pendant des siècles, par sa position privilégiée sur la route maritime reliant la Grèce à la Syrie puis la Palestine. La ville exportait notamment du bois issu de l'arrière-pays, ainsi que des roses destinées à la production de parfums. Hérodote en parle comme d'une cité de pirates.


title: Phaselis

text: Phaselis sera sous domination perse au milieu du . Elle ne sera libérée qu'en -469 par Cimon d'Athènes, en même temps que le reste de la Lycie. Phaselis s'alliera ensuite au général grec contre les Perses, mais contraint de verser un fort tribut.


title: Phaselis

text: Alexandre le Grand est ainsi accueilli en libérateur en -333. À la demande de Phaselis, il attaquera sa rivale Termessos.


title: Phaselis

text: Phaselis passe ensuite sous domination des Lagides jusqu'en -197, puis des Séleucides.


title: Phaselis

text: En -190, elle repasse sous domination rhodienne.


title: Phaselis

text: Une fois libérée, elle rejoint vers -150 la Confédération Lycienne avant d'être conquise par des pirates ciliciens, puis d'être rattachée à l'empire romain grâce au commandant Manlius Servilius.


title: Phaselis

text: Phaselis est conquise par les Seldjoukides en 1158. Elle sombrera ensuite dans l'oubli au bénéfice des villes portuaires d'Antalya et Alanya.


title: Phaselis

text: Phaselis avait trois ports.


title: Phaselis

text: Au milieu de la ville, on trouve une grand-rue. Dans sa partie méridionale se situe la porte d'Hadrien, commémorant la visite de l'empereur en 129. Le long de cette rue on peut également trouver les ruines d'échoppes et d'endroits publics, tels les thermes romains, trois agoræ ou encore des théâtres de la même époque. La ville possédait également un aqueduc à l'époque romaine.


title: Blatte germanique

text: La blatte germanique (Blattella germanica) est une petite espèce de cafards appartenant à la famille des Blattellidae dans l'ordre des Blattodea (Blattaria). Elle mesure de de long. Originaire d'Asie, elle se rencontre dans de très nombreux pays, en particulier près des habitations humaines. Il s'agit de l'espèce de blatte la plus souvent rencontrée. Elle a une durée de vie de 3 à 7 mois.


title: Blatte germanique

text: Chez l'adulte, la couleur va de bronze à brun clair. La nymphe est brun foncé et possède une bande claire qui traverse le centre de son thorax. Les deux stades ont deux stries parallèles foncées qui partent de la tête et se rendent à la base des ailes ou de l'abdomen.


title: Blatte germanique

text: Chez les deux sexes, les ailes couvrent le corps. Bien qu'ils aient des ailes, les adultes sont incapables d'effectuer un vol soutenu.


title: Blatte germanique

text: La blatte germanique est étroitement apparentée à la blatte asiatique ("Blattella asahinai"). D'ailleurs les deux espèces semblent presque identiques à l'observateur inexpérimenté.


title: Blatte germanique

text: Ces insectes ont un développement hémimétabole qui se déroule en trois étapes principales : l'œuf, la nymphe et l'adulte. La nymphe est relativement similaire à l'adulte. Elle est cependant plus petite, ses ailes ne sont pas développées et ses organes sexuels ne sont pas encore à maturité. Au cours de sa croissance, elles ressembleront de plus en plus à l'adulte et c'est à leur dernière mue, que les ailes finissent par se déployer complètement (chez les espèces à longues ailes).


title: Blatte germanique

text: La blatte germanique se reproduit plus vite que tout autre cafard résidentiel. Le développement de l'œuf à l'adulte se réalise en environ .


title: Blatte germanique

text: Une fois fécondée, la femelle produit une oothèque à l'intérieur de son abdomen. Au cours du développement des œufs, son corps devient de plus en plus gonflé. À la fin de l'incubation, les œufs ont terminé leur croissance et l'oothèque commence à dépasser de l'abdomen.


title: Blatte germanique

text: Peu de temps avant l'émergence des nymphes, l'oothèque se détache de l'abdomen de la femelle et tombe sur le sol. La majorité des nymphes émergent après le détachement. Un petit pourcentage de nymphe peut éclore pendant que l'enveloppe est encore accrochée à la femelle. Chez cette espèce, la femelle peut pondre entre et chacune d'elles peut contenir jusqu'à . Ils peuvent avoir par année.


title: Blatte germanique

text: À l'éclosion, les nymphes sont noires et mesure seulement long. Elles passeront par avant de devenir matures sexuellement.


title: Blatte germanique

text: "Blattella germanica" est largement répandue à travers le monde et elle fréquente surtout les restaurants, les installations de transformation des aliments, les hôtels et les établissements institutionnels (hôpitaux et les maisons de soins). Dans les climats plus froids, on ne la trouve d'ailleurs qu'à proximité des maisons, car elle résiste mal au froid. On retrouve des blattes germaniques aussi loin dans le nord qu'à Alert au Nunavut, et à l'opposé, au sud de la Patagonie australe. Elles sont maintenant présentes sur tous les continents mis à part l'Antarctique.


title: Blatte germanique

text: Au début, elle a été considérée comme originaire d'Europe pour ensuite être une espèce venue de l'Éthiopie en Afrique. Les analyses les plus récentes tentent à affirmer qu'elle est plutôt originaire du sud-est de l'Asie. Sa sensibilité au froid semble renforcer l'hypothèse d'une origine tropicale.


title: Blatte germanique

text: La blatte germanique est omnivore. Elle apprécie particulièrement l'amidon, les aliments sucrés, les graisses et la viande. En cas de pénurie d'aliments, elles peuvent manger des articles ménagers tels que du savon, de la colle ou encore du dentifrice. Dans des cas de famine, elles deviennent cannibales et peuvent s'alimenter des ailes ou encore des pattes d'individus vivants.


title: Blatte germanique

text: On peut en voir pendant la journée, surtout si elles sont nombreuses ou si elles ont été dérangées ; elles sont néanmoins nocturnes et donc actives surtout la nuit. Lorsqu'elles sont excitées ou effrayées, elles sécrètent une odeur désagréable.


title: Blatte germanique

text: La blatte germanique est également radiorésistante.


title: Blatte germanique

text: La blatte germanique a réussi à s'établir avec succès dans nos bâtiments et est maintenant tolérante à de nombreuses mesures de lutte. Elle est avantagée par l'absence de prédateurs naturels dans les habitations, par une reproduction prolifique, un cycle de reproduction court, une maturité sexuelle atteignable en quelques semaines et à sa capacité de se cacher dans de très petits abris. Elle préfère les espaces confinés, et grâce à sa petite taille, elle peut se cacher plus facilement dans de très petits orifices pour se mettre à l'abri des humains.