title: Centrale nucléaire du Blayais

text: Il est possible de visiter gratuitement le Centre d'Information du Public, situé à l'entrée de la centrale, pour tout savoir sur les enjeux énergétiques d'aujourd'hui, les différents modes de production d'électricité et les aspects environnementaux. On peut y trouver une scénographie pédagogique, des expositions thématiques et de la documentation.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: 1 337 salariés EDF et 700 prestataires permanents travaillent dans la centrale nucléaire du Blayais.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: Ses quatre réacteurs produisent environ par an et répondent à 6,15 % de la consommation française (2/3 des besoins en électricité de la région Nouvelle-Aquitaine). Depuis sa mise en service en 1981, la centrale nucléaire du Blayais a produit 674 milliards de kilowattheures. En 2011, elle a produit 25,9 milliards de kWh; 24 milliards de kWh en 2016 et 26 milliards de kWh en 2018.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: Les 4 réacteurs de la centrale nucléaire du Blayais sont issus du palier CP1 ("contrat-programme 1"). Ils peuvent fournir une puissance thermique brute de , convertie par une génératrice en électrique. En raison des pertes liées à l'autoconsommation des réacteurs, ils peuvent délivrer chacun sur le réseau en pleine puissance. Ils ont été construits par Framatome et sont exploités par EDF.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: Les caractéristiques détaillées de chaque réacteur sont les suivantes :


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: Dès 1998, le bilan annuel de la sûreté de la centrale du Blayais notifiait la nécessité d'une surélévation de des digues, mais EDF différa ce rehaussement de sa digue de protection. Le 19 novembre 1999, EDF est sommée de produire un planning des travaux de sécurité par une lettre la rappelant à l'ordre.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: Le , les vents violents produits par la tempête Martin provoquèrent une brusque montée des eaux de l'estuaire et l'inondation d'une partie de la centrale. Une surtension sur le réseau électrique va d'abord provoquer l'arrêt d'urgence des réacteurs 2 et 4. Plus tard, des débris charriés par la Gironde en crue viennent obstruer une pompe de refroidissement du réacteur 1, qui se met lui aussi en arrêt d'urgence. Le quatrième réacteur () était arrêté dans le cadre d'opérations de maintenance normale.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: L'évènement a été classé comme un « incident » de niveau 2 sur l'échelle INES.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: À la suite de la tempête de 1999, la centrale nucléaire du Blayais a mis en œuvre trois mesures concrètes pour se prémunir d'un nouveau risque d'inondation : la rehausse et le renforcement de ses digues de protection, des travaux pour rendre étanches ses sous-sols et une procédure préventive d'alerte météo.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: L'Institut de protection et de sûreté nucléaire (IPSN) – devenu l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) – a publié le 17 janvier 2000 un rapport qui montre que la plate-forme de l'îlot nucléaire est calée au-dessous de la cote majorée de sécurité (CMS) pour la centrale du Blayais, mais aussi pour les sites de Belleville, Chinon, Dampierre, Gravelines, et Saint-Laurent. Puisque les plates-formes sur lesquelles ont été remblayées ces centrales n’ont pas été érigées suffisamment haut, après la publication de ce rapport, des mesures ont été annoncées par un rapport parlementaire pour améliorer les protections interne et externe des centrales. Depuis 2000, EDF a investi plus de 100 millions d'euros dans différents travaux afin de remédier à ce problème (notamment en 2004 à Gravelines, en 2005 à Dampierre et à Saint Laurent, à Belleville en 2005 et 2006).


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: Depuis 1999, l'association Tchernoblaye agit en Gironde pour réclamer la fermeture de la centrale nucléaire du Blayais.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: En 2002 et 2003, EDF a déclaré deux incidents génériques de niveau 1 sur l'échelle INES, relatifs à la tenue au séisme de composants de certains REP français, dont la centrale du Blayais. Par mesure de précaution la quasi-totalité des personnels avait été évacuée.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: L'incident déclaré le concerne la tenue au séisme de réservoirs d'eau permettant d'assurer le refroidissement du cœur en cas d'accident. Les travaux nécessaires à la remise en conformité de la centrale se sont terminés en décembre 2005.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: L'incident déclaré le concerne la tenue au séisme de tuyauteries connectées à l'un des réservoirs d'eau concerné par l'incident du .


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: Dans son rapport annuel 2007, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) considère globalement satisfaisante la sûreté nucléaire de la centrale du Blayais. L'ASN constate particulièrement que l'organisation mise en place pour la gestion des situations d'urgence apparaît robuste mais que le site doit faire preuve de plus de rigueur dans la préparation des interventions. Depuis mai 2013, la totalité des réacteurs de la centrale peuvent utiliser le combustible MOX.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: En janvier 2020, l'électricien EDF propose au gouvernement français d’étudier la mise à l’arrêt de deux réacteurs de la centrale du Blayais.


title: Centrale nucléaire du Blayais

text: En février 2022, Emmanuel Macron indique une modification importante de la loi sur la transition énergétique, puisque plus aucun réacteur en état de produire ne sera fermé à l'avenir, sauf pour des raison de sûreté.


title: Carl Friedrich Schmidt

text: Carl (ou Karl) Friedrich Schmidt est un botaniste prussien né en 1811 et mort en 1890.


title: Carl Friedrich Schmidt

text: Il était spécialisé dans les spermatophytes.


title: Marie-Monique Robin

text: Marie-Monique Robin est une journaliste d'investigation, réalisatrice et écrivaine française née le à Gourgé (Deux-Sèvres).


title: Marie-Monique Robin

text: Elle a reçu le prix Albert-Londres en 1995 et le prix norvégien Rachel Carson en 2009. Le , elle a été décorée de la Légion d'honneur à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique), remise par la sociologue Dominique Méda.


title: Marie-Monique Robin

text: Marie-Monique Robin naît et grandit à Gourgé dans les Deux-Sèvres où ses parents sont agriculteurs.


title: Marie-Monique Robin

text: Elle étudie les sciences politiques à l’université de la Sarre, en Allemagne, et est diplômée du centre universitaire d’enseignement du journalisme de l'université de Strasbourg. Elle commence sa carrière avec France 3 Région puis travaille pour l’agence CAPA de 1989 à 1999 avant de devenir journaliste indépendante. Depuis 1989, elle a réalisé une quarantaine de films d’investigation et obtenu une trentaine de prix dont le prix Buffon du festival international du film scientifique, plusieurs prix au festival international du scoop d’Angers ou au FIGRA…


title: Marie-Monique Robin

text: Ses films, qui sont souvent le fruit d’une longue enquête de terrain, offrent un regard critique sur la situation des droits de l’homme dans différentes régions du monde notamment en Amérique latine où elle s’est rendue plus de 80 fois. Elle enquête ainsi sur l’utilisation de la coca par les indigènes en Colombie ("Mama Coca", 1990), sur la prévention du sida à Cuba ("Sida et Révolution", 1989) ou encore sur l’implication de l’armée française dans l’opération Condor ("Escadrons de la mort, l'école française", 2003). On lui doit aussi plusieurs documentaires réalisés en France notamment "La Révolte des femmes battues" (2000), "L’École du soupçon" (2005) qui montre les dérives de la lutte contre la pédophilie. En 2002, elle réalise un film sur la recherche scientifique concernant les phénomènes paranormaux ("Le Sixième Sens"). Depuis 2004, elle s’intéresse plus particulièrement aux menaces qui pèsent sur la biodiversité et à l’appropriation du vivant par les géants de la biotechnologie ("Les Pirates du vivant" et "", 2005), et aux conséquences sanitaires de l'emploi de produits controversés, dans l'industrie agro-alimentaire ( "Notre Poison quotidien", 2010) et dans l'agriculture, notamment ceux à base de glyphosate ("Le Monde selon Monsanto", "Le Roundup face à ses juges", 2008 et 2017). Mais elle enquête aussi sur des expériences de villes en transition ("Qu'est-ce qu'on attend ?", 2016)


title: Marie-Monique Robin

text: Son dernier documentaire, "Nouvelle cordée", 2019, porte sur l'expérience positive des Territoires zéro chômeur de longue durée.


title: Marie-Monique Robin

text: En 2021, elle fait paraître un livre qui cherche à dégager les leçons de la pandémie de Covid-19. Ecrit à partir d'entretiens inédits avec plus de soixante chercheurs du monde entier, l'ouvrage considère que la pandémie prouve que la destruction des écosystèmes (par la déforestation, l’urbanisation, l’agriculture industrielle ) et la globalisation menacent directement la santé planétaire. Marie-Monique Robin a d'ores et déjà annoncé que cette enquête donnerait lieu à un film documentaire, en cours de réalisation. Résidente de Pierrefitte-sur-Seine, Marie-Monique Robin est également l’autrice de plusieurs essais dont certains ont connu un réel succès public ("Les 100 photos du siècle", vendu à plus de ). C'est une des particularités de son travail d'investigation : chacun de ses livres raconte en détail l’enquête menée à l’occasion d’un de ses films et approfondit son propos par un complément documenté.


title: Marie-Monique Robin

text: En 2013, elle a soutenu la création du parti politique Nouvelle Donne.


title: Marie-Monique Robin

text: En 2018, elle a soutenu en devenant marraine le collectif pour le Triangle de Gonesse qui lutte contre le projet EuropaCity, méga-centre commercial prévu dans le Val-d’Oise."Voleurs d'yeux" est un documentaire réalisé en 1993 et traitant de la question du trafic d'organes. Pour son film, la journaliste enquête en Argentine, au Mexique, en Colombie, aux États-Unis et en Europe et met en relation la pénurie d'organes notamment en Europe et les cas avérés de trafic d'organes en Amérique Latine. Acclamé et primé dans un premier temps, le film a été par la suite l'objet d'une polémique centrée sur un des témoins du reportage, un enfant retrouvé sans yeux. La véracité du vol des yeux de cet enfant est en effet contestée par des ophtalmologistes qui affirment qu'il a été victime d'une infection. Le prix Albert-Londres (en plus de cinq autres prix) a été décerné à Marie-Monique Robin pour ce documentaire. Suspendu au moment de la polémique, il a été confirmé, le jury n'ayant relevé « aucune intention frauduleuse ».


title: Marie-Monique Robin

text: Entre 1998 et 2000, Marie-Monique Robin réalise 100 courts métrages de 6 minutes et rédige une série d’articles sur 100 photographies ayant marqué l’histoire du photojournalisme au . Le principe de la série est de retrouver et d’interviewer pour chaque photographie sélectionnée, son auteur et les protagonistes ou les plus proches témoins vivants de la scène immortalisée. Marie-Monique Robin rencontre ainsi Conrad Schumann, le Vopo berlinois de la célèbre photographie de Peter Leibing, Jan Rose Kasmir, la jeune pacifiste à la fleur saisie par Marc Riboud, ou encore Kim Phuc, l’enfant brûlée au napalm pendant la Guerre du Viêt Nam. Il faut parfois plusieurs mois et une enquête minutieuse pour que l’équipe de CAPA avec la complicité des photographes ou de leurs éventuels ayants droit retrouve certains des protagonistes de ces scènes que la Photographie a fait entrer dans la mémoire collective. La série sera d’abord diffusée sur Arte et dans les pages du Figaro Magazine puis sur une trentaine de chaînes étrangères. Elle donnera lieu à un livre du même nom.


title: Marie-Monique Robin

text: "Le sixième sens, science et paranormal" propose un panorama des phénomènes dits paranormaux (transmission de pensée, rêves prémonitoires, lévitation, etc.) à travers le récit d’histoires, de témoignages, de croyances ancestrales, d’expériences menées notamment à l’université d'Édimbourg et dans des centres universitaires américains comme à Princeton. À la sortie du film, le magazine "Le Monde télévisions" écrivait : « Boudés par les scientifiques, surtout en France, les phénomènes paranormaux intéressent de nombreux parapsychologues, professeurs et neurologues à travers le monde. Tous cherchent à comprendre, à l'aide d'expériences souvent troublantes, ce qui se passe dans le cerveau lorsqu'une personne entre dans ce qu'ils appellent un « état modifié de conscience » […] sans chercher à convaincre à tout prix, cette enquête s'attache surtout à l'étude des phénomènes observés quotidiennement par ces drôles de chercheurs […] mais cette enquête manque d'un regard critique permettant de comprendre pourquoi, en France, voyance rime toujours avec croyance ».


title: Marie-Monique Robin

text: Le livre et le film documentaire sont fondés sur une enquête montrant les liens unissant les services secrets français à leurs homologues argentins et chiliens (DINA). Robin montre que les méthodes contre-insurrectionnelles utilisées durant la guerre d'Algérie (1954-1962), notamment l'usage généralisé de la torture, avaient été enseignées par des Français aux forces de sécurité argentines, qui les utilisèrent lors de la guerre sale de 1976 à 1982 et au cours de l'Opération Condor. Ce film obtient le Prix du meilleur documentaire politique décerné par le Sénat français. Par ailleurs, "Escadrons de la mort, l'école française" a contribué à l'arrestation d'anciens généraux de la dictature argentine. En effet, la réalisatrice parvient à rencontrer certains d'entre eux et à obtenir d'importants aveux concernant notamment la pratique de la torture et l’élimination systématisée des opposants politiques. Ces vidéos constitueront des preuves lors de leur jugement en Argentine.


title: Marie-Monique Robin

text: Le film "Le Monde selon Monsanto" raconte l’histoire de la firme de Saint-Louis. Implantée dans quarante-six pays, Monsanto est devenue le leader mondial des OGM (plus de 90 % de part de marché), l’entreprise produisant aussi des PCB (pyralène), des herbicides (comme l'agent orange pendant la guerre du Viêt Nam) ou les hormones de croissance bovine et laitière qui seront interdites en Europe. Le documentaire explique que depuis sa création en 1901, la firme a accumulé les procès pour empoisonnement ou pollution, tout en se présentant aujourd’hui comme une entreprise des « sciences de la vie », convertie aux vertus du développement durable. Dans son enquête, la journaliste soutient que « pour imposer ses OGM au monde, Monsanto a d’abord infiltré les sphères scientifiques et réglementaires ». Traduit dans 15 langues, le film et le livre connaissent un succès international. En France, le documentaire sort au moment où le débat autour des OGM divise une partie de la classe politique et suscite l'hostilité d'une majorité de la population.


title: Marie-Monique Robin

text: "Torture made in USA" montre comment « la torture est devenue un instrument de la politique américaine dans sa lutte contre le terrorisme, tout en posant la question de la responsabilité des hauts responsables de l’administration Bush et de leur poursuite pour « crimes de guerre ». Les nombreux témoignages recueillis dans le film tendent à prouver que les sévices subis par les prisonniers irakiens dans la Prison d'Abou Ghraib n’étaient donc pas dus à quelques « brebis galeuses » - selon la version officielle - mais à une politique consciente et légitimée par l’administration Bush et ce en dépit même du droit américain et des conventions de Genève. Ces témoins sont entre autres le général Sanchez, ancien chef des forces de la coalition en Irak, Michael Scheuer, concepteur du programme des détentions secrètes de la CIA ou encore Janis Karpinski, commandant des prisons en Irak en 2003 et 2004. Le film explique par ailleurs que ce programme a néanmoins généré des doutes et des résistances au sein du département d’État et des services de Colin Powell. Ce film a été diffusé sur Arte en 2011. Il est soutenu par Amnesty International, Human Rights Watch et l'Action des chrétiens pour l'abolition de la torture.


title: Marie-Monique Robin

text: Le film et le livre abordent la question de la mise en circulation des molécules créées par l’homme lors des dernières décennies. Il met en relation certains problèmes de santé contemporains (recrudescence du cancer, maladie d’Alzheimer etc.) avec la présence de ces nouvelles molécules dans notre corps. L’auteur étudie tout particulièrement le système d’évaluation et d’homologation qui autorise la présence dans les aliments de produits comme les pesticides, l’aspartame et le Bisphénol A. Marie-Monique Robin affirme que « Les débats d’experts, sur les produits utilisables et les doses admissibles, sont totalement fermés au public. Sans parler des cas où ils s’appuient sur des tests bidonnés par les industriels, les modèles scientifiques qu’ils appliquent sont dépassés. En effet, ils continuent à évaluer les produits chimiques séparément, ignorant l’« effet cocktail », alors même que l’on sait qu’un quart de nos aliments contiennent les résidus d’au moins deux pesticides. Et leurs avis partent du postulat de Paracelse, formulé au , selon lequel « c’est la dose qui fait le poison » » .


title: Marie-Monique Robin

text: Dans ce documentaire, Marie-Monique Robin part à la rencontre des initiatives et des « lanceurs d'avenir » présentés comme des alternatives possibles au dogme de la croissance économique, responsable de toutes les crises de notre société. L'enquête est mondiale : de Toronto avec le projet Fresh City Farm, au Bhoutan avec le concept de Bonheur national brut, en passant par le Brésil avec la monnaie locale de la Banque Palmas. La journaliste a également interrogé des experts comme Rob Hopkins, des économistes et des sociologues comme Dominique Méda. Dans ce film, Marie-Monique Robin questionne ainsi l'économie et la question du bien vivre à travers les thèmes de l'agriculture urbaine, des monnaies locales, de la transition énergétique ou encore des villes en transition. Dans le livre (préfacé par Matthieu Ricard ), la journaliste imagine le monde tel qu'il pourrait être en 2034 si les initiatives présentées dans le film étaient réalisées à l'échelle mondiale.


title: Marie-Monique Robin

text: À la suite du film "Demain" de Cyril Dion et Mélanie Laurent, l'enquête de Marie-Monique Robin porte sur l'expérience d'Ungersheim, une petite commune d’Alsace (2 200 habitants) en "transition" (municipale, énergétique, alimentaire). La transition passe par exemple par la création d'une centaine d'emplois en dix ans, et une remarquable participation bénévole. Selon Rob Hopkins, l'initiateur des villes en transition, la championne internationale des villes en transition est cette petite commune française. Le film s'attache à faire parler les acteurs de ce changement, dont le maire Jean-Claude Mensch. Ils livrent leurs motivations et leurs espoirs, leurs tâtonnements - parfois leur scepticisme - face aux changements qu'implique cette transition.


title: Marie-Monique Robin

text: C'est un film documentaire français de 90 minutes sorti le 29 novembre 2017 et un livre traitant des dangers sanitaires du pesticide de la marque Roundup vendu par la société Monsanto.


title: Marie-Monique Robin

text: Le film se présente sous la forme d'une simulation de procès qui s'est tenue sous le nom « procès Monsanto » à La Haye du 14 au 16 octobre 2016. La firme Monsanto a refusé d’y participer. D'après la réalisatrice, l'occasion du film a permis aux victimes de se fédérer contre l’ennemi commun: « Ce tribunal leur a non seulement offert une tribune devant de vrais juges, mais aussi un accompagnement juridique pour étayer et structurer leurs dossiers afin qu’elles puissent, éventuellement, porter plainte ».


title: Marie-Monique Robin

text: Viennent y témoigner victimes et spécialistes, qui réclament la poursuite au pénal des multinationales dont les activités menacent la santé des hommes. Quatre témoins originaires de quatre pays différents racontent le procès. Le film montre ainsi la mobilisation de la société civile mondiale pour faire reconnaître l'écocide


title: Ében-Émael

text: Eben-Emael (en wallon "Eben-Emål") est une section de la commune belge de Bassenge située en Région wallonne dans la province de Liège.


title: Ében-Émael

text: C'était une commune à part entière avant la Fusion des communes de 1977.


title: Ében-Émael

text: La commune fut créée sous le régime français par la fusion des villages d'Ében et d'Émael. Elle faisait alors partie du département de la Meuse-Inférieure (future province de Limbourg).


title: Ében-Émael

text: La commune fut transférée de la province de Limbourg à la province de Liège en 1963.


title: Ében-Émael

text: Le fort d'Eben-Emael, réputé imprenable, fut pris par une action combinée de planeurs et parachutistes allemands le , soit au lendemain de l'attaque allemande du 10 mai. Bien que cette attaque en cette partie du front de l'Ouest ait été en fait une diversion (l'attaque principale ayant lieu sur la Meuse, notamment à Sedan et Dinant), la chute du fort fut annoncée comme une première grande victoire par la presse nazie et porta un coup au moral des soldats de l'armée belge. À partir de ce premier échec, l'armée belge va progressivement se retirer de la position fortifiée de Liège et de Namur, d'autres points d'appui, se retrancher derrière l'Escaut, puis livrer la bataille de la Lys (23-), où il y eut à déplorer de nombreuses défections dans les rangs des troupes flamandes (notamment les , , , et d'infanterie). Cet ensemble d'événements, qui vont de la prise d'Ében-Émael à la capitulation belge hâtée par Léopold III le 28 mai, constitue l'un des facteurs de déclenchement de la question royale qui divisa profondément Wallons et Flamands.


title: Ében-Émael

text: Voir aussi http://www.glons-info.be/Historique.htmlCes deux festivités comptent parmi les chefs-d’œuvre du Patrimoine oral et immatériel de la Fédération Wallonie-Bruxelles.


title: Chondrichthyes (classification phylogénétique)

text: Cette page a pour objet de présenter un arbre phylogénétique des Chondrichthyes (Chondrichthyens, ou Poissons cartilagineux), c'est-à-dire un cladogramme mettant en lumière les relations de parenté existant entre leurs différents groupes (ou taxa), telles que les dernières analyses reconnues les proposent. Ce n'est qu'une possibilité, et les principaux débats qui subsistent au sein de la communauté scientifique sont brièvement présentés ci-dessous, avant la bibliographie.


title: Dipnoi (classification phylogénétique)

text: Cette page a pour objet de présenter un arbre phylogénétique des Dipnoi (Dipneustes), c'est-à-dire un cladogramme mettant en lumière les relations de parenté existant entre leurs différents groupes (ou taxa), telles que les dernières analyses reconnues les proposent. Ce n'est qu'une possibilité, et les principaux débats qui subsistent au sein de la communauté scientifique sont brièvement présentés ci-dessous, avant la bibliographie.  ▲


title: Cross-site tracing

text: Le cross-site tracing, abrégé XST, est une manière d'exploiter les failles de sécurité de type XSS (cross-site scripting), mettant à profit la méthode TRACE du protocole HTTP.


title: Cross-site tracing

text: Une faille de type XSS ne permet normalement pas d'accéder aux informations (les cookies notamment) relatives à un autre site que celui faillible, à cause des modèles de sécurité des navigateurs. Le XST permet de contourner cette limitation en se servant de la méthode TRACE qui a pour fonction de renvoyer au client l'intégralité de l'en-tête de sa requête. Invoquée dynamiquement en JavaScript, grâce à XMLHttpRequest par exemple, elle permet dans certains cas de récupérer les cookies relatifs au domaine ciblé par la requête, parce que ceux-ci apparaissent automatiquement dans l'en-tête envoyée par le navigateur, et ainsi retournée par le serveur.


title: Cross-site tracing

text: Il n'est pas nécessaire d'exploiter une faille de type XSS pour provoquer une requête TRACE.


title: Temnospondyli (classification phylogénétique)

text: Cette page a pour objet de présenter un arbre phylogénétique des Temnospondyli (Temnospondyles), c'est-à-dire un cladogramme mettant en lumière les relations de parenté existant entre leurs différents groupes (ou taxa), telles que les dernières analyses reconnues les proposent. Ce n'est qu'une possibilité, et les principaux débats qui subsistent au sein de la communauté scientifique sont brièvement présentés ci-dessous, avant la bibliographie.  ▲


text: La question majeure demeure celle de l'origine des Amphibiens modernes. La phylogénie présentée ici admet leur apparition au sein des Dissorophoïdes, les autres possibilités les plaçant au sein des Lépospondyles ou les divisant entre les deux groupes.


title: Gorla Minore

text: Gorla Minore est une commune de la province de Varèse en Lombardie (Italie). Dérivé du terme "gulula", diminutif du latin "gula": cavité. Pourrait également résulter de "gurgula", du latin "gurgus": gorge.


title: Gorla Minore

text: Lazzaretto, Cascina Mirabello, Villa Solbiati, Sciaccona, Vacche, Nasaccia, Cascina Deserto


La Communauté de communes rurales de la Vallée de Vinchy est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Cambrai. Le , elle disparait en fusionnant avec la communauté d'agglomération de Cambrai. Elle fait partie du Pays du Cambrésis.


La Communauté de communes rurales de la Vallée de Vinchy regroupe 3 communes.


title: Droit personnel

text: Le droit personnel, ou droit de créance est le droit d'exiger d'une personne, le débiteur, une obligation quelconque, que détient le créancier. Il s'oppose au droit réel. Ce droit permet au créancier d'exiger du débiteur l'exécution d'une obligation.


title: Droit personnel

text: Du point de vue du créancier, il s'agit à proprement parler de droit de créance. Du point de vue du débiteur, il s'agit d'obligation. Les droits de créance sont dits subjectifs, civils, patrimoniaux et relatifs.


title: Droit personnel

text: La notion de droit personnel est abordée en droit des biens, en droit des obligations et dans les questions relatives au patrimoine.


title: Droit personnel

text: On parle aussi de droit personnel pour désigner les Codes de statut personnel et ce qui se réfère aux dispositions habituellement réglées par ces codes (principalement droit du mariage et droit des successions).


title: Droit personnel

text: Dans les pays où il n'existe pas de mariage civil et donc pas de législation généraliste et universelle en matière de mariage, de divorce et de succession (Maroc, Égypte, Israël, Jordanie, Liban, Iran etc.), chaque communauté confessionnelle reconnue dispose de son propre code de statut personnel et de ses propres tribunaux chargés de gérer les conflits en ces matières pour ses fidèles. Il s'agit d'une survivance du système du millet ottoman et de ses équivalents au Maroc et en Iran, fondés sur les préceptes musulmans reconnaissant certaines minorités religieuses (Ahl al-kitâb).


title: Centrale nucléaire de Penly

text: La centrale nucléaire de Penly est située dans la commune de Petit-Caux sur la côte de la Manche, entre Le Tréport (à au nord-est) et Dieppe (à au sud-ouest), et à de Rouen, en Seine-Maritime. Le début de la construction date de 1982 et 1984 (respectivement pour les tranches 1 et 2) par EDF, qui est autorisée à l'exploiter depuis 1990 et 1992.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le site de la centrale de Penly occupe une superficie de 230 ha dont 70 gagnés sur la mer, au bord de la Manche, où la centrale puise l'eau pour son refroidissement. La centrale a été initialement conçue pour être équipée de 4 réacteurs, bien que deux emplacements soient inutilisés.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: L'impact du site nucléaire sur le paysage est limité, car les bâtiments sont à peine visibles lorsque l'on se rend vers la centrale.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: La centrale est construite au débouché de la valleuse de Penly. Les bâtiments de la centrale sont construits au pied de falaises en craies d’âge turonien. Selon EDF, la zone a été choisie pour ses caractéristiques géologiques favorables.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le site est doté de deux réacteurs à eau pressurisée P'4 de 1330 MW chacun, mis en service en 1990 et 1992. Ils sont refroidis par l'eau de la Manche.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Penly emploie environ 750 salariés d'EDF et 170 salariés d'entreprises prestataires.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Les caractéristiques des réacteurs en service sont les suivantes : Le 9 juin 2004, des rejets faiblement radioactifs ont été déversés en mer en raison d'une fuite au niveau d'un des réservoirs de collecte du circuit secondaire des réacteurs.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le 11 octobre 2011, un agent d’une entreprise prestataire a été contaminé au niveau du visage.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le 5 avril 2012, à 12 h 20, un incendie se produit sur le réacteur numéro 2 et conduit à l'arrêt automatique du réacteur. À 13 h 15, soixante pompiers interviennent sur le site avec une dizaine de véhicules d'intervention et maîtrisent l'incendie.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Dans l'après-midi, une fuite d’eau se déclare sur le joint de l'une des quatre pompes de refroidissement du circuit primaire de ce même bâtiment réacteur 2, probablement en lien avec l'incendie. En réduisant la pression d’eau dans le circuit primaire, EDF a réduit la fuite d’autant. Le débit de la fuite est ainsi passé de en début de soirée à plus tard dans la soirée.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Vers 4 h 30, la situation était stabilisée. EDF va attendre un refroidissement complet du réacteur avant d'intervenir.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le vendredi 6 avril, l'Autorité de sûreté nucléaire, comme elle le fait toujours à la suite d’événement d’exploitation, a réalisé une inspection sur le site.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Selon Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire, une personne a été légèrement brûlée pendant l'intervention dans le bâtiment réacteur et aucune contamination radioactive n'a été décelée sur les 29 personnes qui sont entrées dans le bâtiment réacteur pour éteindre les départs de feu. Il a également indiqué que l'eau radioactive a été récupérée dans des bacs prévus à cet effet et que l'incident n'a eu aucun impact sur l'environnement. L'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l’Ouest, un laboratoire indépendant en matière de contrôle nucléaire, a indiqué avoir effectué trois prélèvements d'air à deux kilomètres de la centrale pour vérifier l'absence de rejets radioactifs.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Selon l’ACRO , « aussitôt l'incident à la centrale de Penly connu, des préleveurs volontaires de l'ACRO ont effectué 3 prélèvements d'herbe sous les vents dominants de la centrale. Les résultats d'analyse n'ont pas mis en évidence de contamination artificielle à 2 km de la centrale. Nous regrettons que nos préleveurs n'aient pas eu le droit de prélever plus près. »


title: Centrale nucléaire de Penly

text: L'incident a été classé provisoirement au niveau 1 de l'échelle INES par l'Autorité de sûreté nucléaire.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Lors de la réunion plénière de la CLIN (commission locale d'information sur le nucléaire Paluel-Penly) du mercredi 18 avril 2012 à Saint Martin en Campagne (près de Penly), Alban Verbecke, le directeur du site, déclare que d'huile ont été répandus au pied de la pompe primaire et que les flammes mesuraient de 15 à de haut au plus fort du sinistre. Il présente plusieurs images sur lesquelles on peut voir que des chemins de câbles avec des câbles de couleurs verte et bleue ont été touchés par le début d'incendie. Il déclare également que l'arrêt coûte de un million et demi à deux millions d'euros chaque jour.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Lors d'une réunion publique de la CLIN, le 19 décembre 2012 à Dieppe, on apprend que la véritable origine du sinistre est due à une erreur humaine commise le 04 avril à 03h41 du matin par un opérateur d'EDF qui s'est trompé. En croyant arrêter un ventilateur, il a mis en marche une pompe de graissage haute pression qui fonctionnera plus de 30 heures. Un joint mal monté (serrage insuffisant) fuira et l'huile coulera sur les canalisations du circuit primaire avec les conséquences connues le 05 avril, cf rapport de présentation au HCTISN le 21 juin 2012 et disponible en ligne. Le directeur de la centrale confirmera cette information lors de la séance plénière de la CLIN du 03 octobre 2013. Au début de janvier 2016, L'IRSN et l'ASN Caen sont toujours en phase conclusive sur le rapport final de l'incident qui devait être présenté au début de l'été 2015.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le site a la particularité d'abriter le seul funiculaire à usage industriel en France encore en état de fonctionnement. Il permet l'accès rapide aux installations depuis l'entrée du site située en haut de falaise. Son dénivelé est de pour 30,7 % et sa ligne forme une grande courbe avec un croisement au centre.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Il a une longueur de , a été construit par la société Skirail en 1991 et fut inauguré en 1992. Sa vitesse est de et il transporte 55 personnes en 55 s. Son fonctionnement est entièrement automatisé et il est ouvert 24 h/24. Si le vent dépasse , les cabines sont immobilisées dès leur arrivée en station jusqu'à ce que le vent chute au-dessous de cette valeur pendant plus de 3 minutes. Le départ est géré par un programme aux heures de pointe et par appel aux heures creuses. Les deux cabines roulent sur un viaduc métallique qui culmine jusqu'à sur le talus.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Un troisième réacteur EPR a été en projet à la centrale de Penly.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le 19 septembre 2008, alors que les conseillers municipaux de Dieppe procèdent au vote à main levée de la motion sur l'EPR, un groupe de militants antinucléaires s'interposent et manifestent leur mécontentement. Le maire, Sébastien Jumel, doit à plusieurs reprises suspendre le conseil municipal, qui adoptera finalement la motion pour le projet EPR.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le , le président Nicolas Sarkozy a retenu le site de Penly pour accueillir le deuxième réacteur EPR français. EDF serait alors investisseur et opérateur majoritaire.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le 29 mars 2010 à Dieppe, commence la première des 13 réunions publiques qui se sont tenues pendant 3 mois et demi, la dernière se déroulant à Saint-Martin-en-Campagne. Elles étaient retransmises en direct sur Internet, ont toutes été enregistrées en vidéo et sont disponibles avec leurs verbatims, dans certaines bibliothèques universitaires. Ces 13 interventions ont donné lieu à la réalisation de 33 cahiers d'acteurs.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le 18 mai à Caen, des perturbateurs non identifiés rendront le débat impossible malgré la médiation de certains opposants au projet qui tenaient à assister à ce débat. Parmi les associations antinucléaires, le collectif "Stop à l’EPR ni à Penly ni ailleurs" qui rayonne sur la Haute-Normandie avait appelé à participer au débat tandis que son homologue bas-normand avait appelé à manifester, mais en dehors de la salle.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le 26 mai 2011, les collectifs « Stop EPR, Ni à Penly, Ni ailleurs » et « Sortir du nucléaire » ont déposé un recours auprès du tribunal administratif de Rouen.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: En mai 2011, Christophe de Margerie, PDG de Total et investisseur du projet Penly III, a annoncé peu de temps après la catastrophe de Fukushima que « La réflexion sur le projet a été apparemment stoppée. ». Stéphane Beaufils, secrétaire général de la CGT de Dieppe a annoncé le juin qu'il « faut attendre le retour d’information de l’accident de Fukushima et cela prendra le temps que cela prendra... ».


title: Centrale nucléaire de Penly

text: L'enquête publique sur ce projet de réacteur nucléaire EPR, qui devait débuter en juin 2011, a été reportée une première fois à octobre 2011, puis à la demande d'EDF jusqu'à une date indéterminée en 2012.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Pendant la campagne présidentielle 2012, François Hollande se prononce contre la construction au cours du mandat 2012-2017, mais n'indique pas avoir décidé un arrêt définitif.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: En juillet 2012, la ministre de l'écologie Delphine Batho a annoncé qu"'"On ne construit pas l'EPR à Penly""


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le projet est relancé en 2019, EDF cherchant des sites éventuels pour la construction de paires de réacteurs type EPR 2.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: Le 16 décembre 2020, le site de Penly est retenu et proposé par la direction d'EDF pour accueillir deux nouveaux réacteurs de type EPR 2, en cas de décision favorable par l'État de poursuivre le programme EPR. Cette décision devait intervenir au plus tard en 2023 comme annoncé par le Président français Emmanuel Macron le 8 décembre 2020.


title: Centrale nucléaire de Penly

text: En novembre 2021, le président de la République Emmanuel Macron annonce la construction de nouvelles tranches nucléaires en France, sans davantage de précisions. Le lendemain, le président d'EDF Jean-Bernard Lévy confirme que Penly est le premier site sélectionné.


title: Albert Nyssens

text: Albert Jean Gérard Nyssens est un homme politique belge né à Ypres le et décédé à Bruxelles le .


title: Albert Nyssens

text: Après des années au Collège Saint-Vincent d'Ypres et des études classiques au Collège Sainte-Barbe de Gand, il obtient un titre de Docteur en droit de l'Université de Gand il fut, à l'âge de , professeur de droit commercial, droit notarial et droit criminel à l'Université de Louvain. Député pour l'arrondissement de Louvain comme membre du parti catholique. Lors des débats pour passer du système du vote censitaire au suffrage universel, il proposa avec le député libéral Émile Féron, comme compromis alors qu'il était un universaliste, le système du vote plural, qui fut accepté par les parties en présence. L'acceptation du vote plural le , tant par la droite que par les représentants du Parti ouvrier belge, mit fin à la grève générale et aux manifestations avec violences qui l'accompagnèrent. Le vote obligatoire fut promulgué en même temps que le principe du vote plural. La proposition des deux députés est souvent appelée proposition Nyssens-Féron. Le vote plural (aussi appelé "système D'Hondt" du nom de l'ancien professeur de droit du ministre Nyssens, Victor D'Hondt) donnait une voix à tous les citoyens adultes masculins, une voix de plus à ceux d'entre eux qui avaient accompli des études et une voix supplémentaire à ceux qui étaient chef de famille. Cet épisode est représenté dans le film "Daens" de Stijn Coninx (1992).


title: Albert Nyssens

text: Il participe avec Paul de Smet de Naeyer et Jules Van den Heuvel à la fondation de l'hebdomadaire catholique "L'impartial". Il devint ministre de l'Industrie et du Travail (1895-1899). Il fut en Europe le premier à prendre en main un tel maroquin.


title: Albert Nyssens

text: Il fut un ardent promoteur du développement des caisses mutuelles et du droit de la protection au travail. Il fut membre du Conseil supérieur de l'État du Congo, membre de la Commission des XXI chargée de l'Examen de la cession du Congo à la Belgique, président de la Société belge d'économie sociale. Il créa la "Revue du travail", il dirigea la "Revue pratique des sociétés commerciales" et fut administrateur de diverses sociétés, notamment la Compagnie du Chemin de Fer du Congo, la Brasserie et Meunerie de la Vignette, la Compagnie internationale d'Orient


title: Albert Nyssens

text: Marié en 1885 à Marie Stappaerts, il est père de cinq enfants.


title: Albert Nyssens

text: Il mit fin à ses jours à l'âge de 46 ans. Il a été inhumé au cimetière de l'Abbaye de Parc à Heverlee dans la banlieue de Louvain.


title: Albert Nyssens

text: Titulaire de diverses distinctions honorifiques.


title: Grandate

text: Grandate est une commune italienne de la province de Côme en Lombardie


title: Grandate

text: Casnate con Bernate, Côme, Luisago, Montano Lucino, Villa Guardia


title: Grandate

text: Grandate est jumelée avec Pocé sur Cisse, une commune française d'indre et loire (37)


title: Communauté de communes Terres-de-Montaigu

text: La communauté de communes Terres-de-Montaigu (CCTM) est une ancienne structure intercommunale à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays-de-la-Loire.


text: Elle disparaît le à la suite de la création de « Terres-de-Montaigu, communauté de communes Montaigu-Rocheservière », intercommunalité résultant de sa fusion avec la communauté de communes du Canton-de-Rocheservière.


text: La communauté de communes a pour origine un district créé par arrêté préfectoral du 18 juin 1969 formé initialement de 3 communes (Montaigu, La Guyonnière et Saint-Georges-de-Montaigu), rejoint en 1970 par Boufféré, 1971 par Saint-Hilaire-de-Loulay, en 1994 par les communes de La Bernardière et de La Boissière-de-Montaigu, puis au janvier 2010 par Treize-Septiers.


text: En 1965 est créé le SIVOM (syndicat à vocations multiples) de Montaigu. Le district de Montaigu est créé en 1969. En 1971, un autre syndicat, le syndicat de pays de Maines et Boulogne est créé. Il fusionne avec le SIVOM de Montaigu en 1996 pour donner naissance au syndicat mixte Montaigu-Rocheservière, chargé de la gestion des déchets ménagers, d'une piscine multi-sports, d'un service anglais et d'un service prévention routière pour les communautés de communes de Montaigu, de Rocheservière, et les communes de Cugand, Treize-Septiers et La Bruffière.


text: Le district de Montaigu devient communauté de communes le , sous le nom de "Terres-de-Montaigu".


text: En 2004, le conseil communautaire décide le passage à la TPU (taxe professionnelle unique), qui permet de mutualiser la richesse du territoire.


text: Les communes de La Bruffière et de Cugand rejoignent l'intercommunalité le


text: Dans le cadre de la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre), le Gouvernement élève à le seuil minimal des intercommunalités à fiscalité propre dans le but d’obtenir des territoires plus cohérents, adaptés aux « bassins de vie » et dotés d’une capacité de mutualisation plus importante, le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) approuvé par le préfet le constatait que la communauté de communes du Canton-de-Rocheservière, avec ses , n'atteignait pas le seuil légal et avait l'obligation de se regrouper avec une autre intercommunalié.


text: Le SDCI notait qu'il « apparaît que des synergies ont été développées entre les CC du Canton de Rocheservière et des Terres de Montaigu. Ce regroupement est souhaité par les élus locaux des deux CC. Le périmètre du bassin de vie de Montaigu couvre la quasi-totalité des limites de la nouvelle CC.L’intégralité du nouveau territoire est couvert par le SCoT du Pays du Bocage Vendéen » et prescrivait donc leur fusion.


text: En conséquence, après consultation des conseils municipaux et communautaires concernés, le préfet a prononcé la fusion de ces intercommunalités au , formant ainsi une nouvelle structure intercommunale dénommée Terres-de-Montaigu, communauté de communes Montaigu-Rocheservière.


text: La communauté de communes Terres-de-Montaigu comprenait en 2016 les 10 communes suivantes :


text: Le siège de la communauté de communes était à Montaigu, 35, avenue Villebois-Mareuil.


text: La communauté de communes était administrée par son conseil communautaire, composé de conseillers municipaux représentant les communes membres.


text: L'intercommunalité exerçait les compétences que lui avaient transférées les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. :


text: Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité percevait la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La centrale nucléaire de Saint-Alban est localisée en Isère sur le bord du Rhône à en aval de Lyon, sur les communes de Saint-Alban-du-Rhône et de Saint-Maurice-l'Exil.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En 2014, elle a produit 17,7 milliards de kWh soit environ 30 % des besoins de la région Rhône-Alpes. En juin 2015 sont lancés les travaux de grand carénage pour prolonger l’exploitation des réacteurs jusqu'en 2026. Le coût de ces travaux est estimé à un milliard d’euros.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La centrale est ouverte au public. Son centre d'information a accueilli en 2014.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La centrale de Saint-Alban est située sur le territoire des communes de Saint-Alban-du-Rhône et de Saint-Maurice-l'Exil, sur la rive gauche du Rhône, dans le département de l’Isère, arrondissement de Vienne. Elle est distante de au sud de Vienne, de au sud de l’agglomération des Roches de Condrieu et de Saint-Clair-du-Rhône, de au nord de l’agglomération de Roussillon et de Péage de Roussillon et de 40 km au sud de Lyon.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La centrale est desservie par la route départementale 37B qui relie Clonas-sur-Varèze à Chavanay. L'autoroute A7 et la Route nationale 7 longent le Rhône en rive gauche et passe à de la centrale. En rive droite la RD 1086 (ex RN86) passe à, des bâtiments.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Il existe deux installations classées pour la protection de l'environnement AS, c'est-à-dire à seuil haut de la « directive Seveso », dans un rayon de : Adisseo France à Saint-Clair-du-Rhône et Rhodia basée à Roussillon. Les deux installations ont une distance d'effet supérieure à la distance qui les sépare du CNPE (respectivement et ).


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Au début des années 1960, la commission pour la Production d'électricité d'origine nucléaire ou commission PEON, une commission consultative auprès du gouvernement français créée en 1955 afin d'évaluer les coûts liés à la construction de réacteurs nucléaires, préconise le développement de l’énergie nucléaire pour pallier le manque de sources énergétiques nationales. Deux positions s’affrontent : celle du CEA qui préconise la filière UNGG et celle de EDF qui souhaite développer la filière américaine, uranium enrichi et eau sous pression des REP. Un temps préférée, la filière UNGG est abandonnée par décision interministérielle du au profit des réacteurs à eau légère. Les deux arguments invoqués sont d’une part la taille compacte des REP et l’assise technique et financière des sociétés américaines.Deux sociétés s’affrontent pour exploiter les licences américaines : Framatome (société franco-américaine de constructions atomiques) créée spécialement, exploitant le brevet de Westinghouse pour la technologie REP, et le groupe de la Compagnie générale d'électricité (CGE) (qui deviendra Alcatel-Alsthom en 1991), exploitant le brevet de General Electric pour la filière des réacteurs à eau bouillante.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le premier contrat-programme (CP1), engagé en 1974, comprend 18 tranches de 900 MWe : Blayais 1, 2, 3, et 4 (Gironde) ; Dampierre 1, 2, 3 et 4 (Loiret) ; Gravelines B1, B2, B3, B4, C5 et C6 (Nord) et Tricastin 1, 2, 3 et 4 (Drôme). Le contrat-programme CP2, lancé en 1976, comprend dix tranches : Chinon B1, B2, B3, B4 (Indre-et-Loire) ; Cruas 1, 2, 3, et 4 (Ardèche) ; Saint-Laurent-des-Eaux B1 et B2 (Loir-et-Cher) .


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Il est suivi du palier P4 est constitué de 8 tranches d'une puissance de 1300 MWe, sur lesquelles Framatome avait travaillé avec Westinghouse dès 1976. Elles sont commandées de 1977 à 1982 et mises en service de 1984 à 1987. Il s’agit des réacteurs de Flamanville (1 et 2), Paluel (1 à 4), Saint-Alban (1 et 2) .


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le décret d'autorisation de création (DAC) relatif à Saint-Alban est signé le 12 novembre 1981. Les premières divergences ont respectivement eu lieu les 4 août 1985 pour le réacteur 1 et 7 juin 1986 pour le réacteur 2.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La centrale est équipée de deux tranches nucléaires identiques de , de types réacteurs à eau pressurisée. Les réacteurs de ce type ont été construits selon deux standards (P4 et P'4). Ceux de Saint-Alban appartiennent à un standard hybride : l'îlot nucléaire est conforme principalement au standard P4, la salle des machines au standard P'4


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Les réacteurs sont refroidis par un circuit d'eau de recirculation comportant un aéroréfrigérant. L'eau du Rhône constitue sa source froide et est utilisée comme modérateur et réfrigérant du cœur.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Chaque tranche comporte un réacteur nucléaire dont la puissance thermique nominale garantie est de , une installation de production d'énergie électrique dont la puissance électrique est de et des circuits auxiliaires nécessaires aux fonctionnements normal et accidentel. Les caractéristiques détaillées de chaque réacteur sont données ci-après : Le mode de gestion du combustible des réacteurs de la centrale nucléaire de Saint-Alban/Saint-Maurice a évolué au cours des vingt premières années d'exploitation. Le réacteur a d’abord été exploité en mode de gestion « 1300 Standard » (gestion par tiers de cœur, la recharge standard étant composée de soixante-quatre assemblages enrichis à 3,10 % en Uranium 235).


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le réacteur est passé en mode de gestion « 1300 GEMMES » le 9 novembre 1997. La gestion associée est par tiers de cœur, c'est-à-dire qu'un tiers de cœur est remplacé à chaque arrêt pour rechargement. La recharge standard est désormais composée de soixante-quatre assemblages enrichis à 4 % en Uranium 235 dont vingt-quatre assemblages gadolinés (8 % de gadolinium). L'irradiation maximale autorisée est de .


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: L’opération de remplacement du combustible est réalisée tous les seize mois environ, durée du cycle du combustible).


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: L'enceinte de confinement est constituée d'une double paroi : une première en béton précontraint de d'épaisseur entourée d'une deuxième en béton armé de d'épaisseur. L'espace entre ces deux parois est maintenu en dépression par un système de ventilation permettant de recueillir d'éventuelles fuites de l'enceinte interne et de les filtrer avant leur rejet dans l'environnement. La hauteur intérieure dans l'axe est de et le diamètre intérieur est de . Le volume de l'enceinte est de .


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: L'enceinte interne est conçue pour supporter, sans perte d'intégrité, les sollicitations (montée en pression) résultant de la rupture circonférentielle complète et soudaine d'une tuyauterie du circuit primaire avec séparation des extrémités.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le système d'alimentation électrique est conçu pour répondre aux besoins de l’exploitation normale de chaque tranche lorsqu’elle produit de l’électricité ou en période d’arrêt (auxiliaires de marche et auxiliaires permanents) mais aussi pour assurer l’alimentation des équipements assurant les fonctions de sûreté requises lors d’une situation incidentelle ou accidentelle sur l’installation (auxiliaires secourus). Chaque tranche est raccordée, en ce qui concerne l'énergie produite, au réseau électrique national au niveau du poste d'interconnexion de Pivoz-Cordier, à proximité du site, par deux lignes de .


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En situation normale chaque tranche est alimentée par la ligne d'évacuation de l'énergie produite, par prélèvement d'une partie de celle-ci. Si la centrale est à l'arrêt, c'est le réseau national qui alimente les équipements. En cas d'incident, la centrale est alimentée par une ligne de secours raccordée au réseau national.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En cas de perte des alimentations externes, deux générateurs de secours à moteur diesel (groupes électrogènes) démarrent automatiquement pour alimenter séparément les deux ensembles d'auxiliaires nécessaires au maintien des fonctions de sûreté. En cas d'échec du raccordement de ces groupes électrogènes diesels de tranche, une source dite ultime (GUS), un groupe électrogène à turbine à combustion du site, peut être connectée manuellement en quelques heures à la place d’un groupe de secours défaillant d’une quelconque des tranches du site. En cas de perte totale des secours, un ultime dispositif existe : l'énergie électrique est obtenue par un turboalternateur (LLS) alimenté en vapeur par les générateurs de vapeur de la centrale.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Chaque tranche comporte trois circuits physiquement séparés :


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La réfrigération du circuit primaire est assurée par de l'eau prélevée en Rhône, puis traitée (déminéralisation et conditionnement chimique), circulant dans le circuit secondaire. Ce dernier est quant à lui réfrigéré en circuit ouvert à partir de l'eau du fleuve. La centrale ne possède donc pas de tour aéroréfrigérante. La prise d'eau est effectuée en amont du site et le rejet en aval par deux canaux distincts (canal d'amenée et canal de rejet).


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Les volumes prélevés dans le Rhône ne doivent pas excéder de par an et de par jour. Par ailleurs le débit maximal instantané doit être inférieur à .


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En 2014, l'énergie nette produite par la centrale est de 17,87 milliards de kWh (TW.h) selon EDF et de 17,20 TW.h selon l'AIEA. Cette production permet de couvrir l’équivalent de 30 % des besoins en électricité de la région Rhône-Alpes. Elle est toutefois variable selon la disponibilité des réacteurs. Ainsi sur la période 2001-2014, cette production a connu un point bas en 2008 (11,9 TW.h) et un point haut en 2004 (20,6 TW.h).


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le taux de disponibilité est le rapport, exprimé en pourcentage, entre la durée pendant laquelle une installation productrice d’électricité est opérationnelle, et la durée pendant laquelle ladite installation aurait dû idéalement fonctionner, c’est-à-dire 100 % du temps, si l’on excepte les énergies intermittentes. Ce taux varie, pour la période 2001-2014, de 52,1 % en 2008 à 97 % en 2013 pour le réacteur Saint-Alban 1 et de 57,2 % en 2008 à 96,6 % en 2014 pour le réacteur Saint-Alban 2.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Il existe trois types d’arrêts pour maintenance et rechargement :


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La centrale nucléaire de Saint-Alban a été conçue pour une durée d’exploitation de 40 ans, validée par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN). Pour atteindre cet objectif de durée de fonctionnement, une réévaluation et un réexamen de sûreté ont lieu tous les 10 ans lors des visites décennales, pour prendre en compte les progrès technologiques et le retour d’expérience de l’ensemble des installations nucléaires dans le monde, puis effectuer les modifications nécessaires en augmentant toujours le niveau de sûreté de l’installation.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Une visite décennale comporte trois étapes principales :


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: L’ASN se prononce favorablement en 2006 sur la poursuite du fonctionnement des réacteurs de jusqu’à leur troisième visite décennale, sous réserve de la réalisation effective des modifications décidées dans le cadre du réexamen de sûreté. Les améliorations découlant de ce réexamen de sûreté sont intégrées jusqu’en 2014 à l’occasion des deuxièmes visites décennales. Concernant Saint-Alban ces visites ont lieu en 2007 et 2008 :


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Après une autorisation provisoire de redémarrer les réacteurs donnée à l'issue des visites décennales, l'ASN prend la décision définitive de poursuivre l'exploitation de ces réacteurs le 17 juin 2014, assortie de certaines prescriptions.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Au cours des vingt premières années d’exploitation, des écarts aux règles d’exploitation et aux référentiels de sûreté ont été détectés sur les réacteurs de la centrale nucléaire de Saint-Alban/Saint-Maurice. Ces écarts ont été décelés grâce aux actions mises en œuvre par EDF et à des vérifications systématiques demandées par l’ASN. Depuis 1991, les évènements significatifs déclarés par EDF sont classés sur l’échelle internationale INES graduée de 0 à 7. Le panorama des évènements relatifs à la sûreté de chacun des réacteurs de la centrale nucléaire de Saint-Alban/Saint-Maurice depuis 1991 et jusqu’au 15 juin 2012 est synthétisé ci-après :


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Les incidents de niveau 2 sur l'échelle INES impliquent une contamination importante ou la surexposition d'un travailleur, mais sans rejets contaminants à l'extérieur du site, assortie de défaillance importante des dispositions de sûreté. Le 31 décembre 2003, Electricité de France avait par exemple confirmé à l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) la possibilité, dans certaines situations accidentelles, d'un colmatage des filtres des puisards du circuit de recirculation des réacteurs nucléaires à eau sous pression. Cet incident, générique puisqu'il concerne l'ensemble des réacteurs REP, était susceptible d'affecter la sûreté des installations et a donc été classé au niveau 2 par l'ASN.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En 2009, dans son rapport sur la sûreté du parc nucléaire français paru en avril 2010, l'ASN juge que la centrale de Saint-Alban fait partie des quatre sites en retrait par rapport aux 19 sites constituant l'ensemble du parc nucléaire français : Saint-Alban doit progresser sur l’ensemble des aspects, Chinon et Flamanville en matière de sûreté nucléaire, notamment de rigueur d’exploitation ; Belleville, en matière d’environnement.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En 2011, l'ASN pointe une nouvelle fois la centrale de Saint-Alban pour ses défaillances sur la protection de l'environnement et convoque le directeur de la centrale. À la suite du plan d'action dédié demandé en 2011, les vérifications réalisées fin 2012 par l'Autorité de sûreté du nucléaire, portant sur la gestion des incidents, le management de la sûreté et l'organisation relevaient un pilotage efficace des engagements pris, et un "bon déroulement des exercices inopinés".


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le 28 juin 2012, le Réseau Sortir du nucléaire affirme avoir reçu des documents internes d'EDF et de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) qui font état d'une anomalie sur les réacteurs nucléaires de Saint-Alban.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En 2013, puis en 2014, L’ASN considère que les performances en matière de sûreté nucléaire de la centrale de Saint-Alban rejoignent globalement l’appréciation générale des performances que l’ASN porte sur EDF. Le site a en particulier progressé en matière de mise en configuration des circuits, en rigueur d’exploitation, notamment grâce à l’appropriation par le personnel d’un suivi rigoureux des procédures, et en protection de l’environnement.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: À la suite de l'accident nucléaire de Fukushima, l'ASN a lancé une démarche d'évaluation complémentaire de sûreté (ECS) des installations nucléaires civiles françaises répondant aux demandes exprimées par le Premier ministre le 23 mars 2011 et le Conseil européen les 24 et 25 mars 2011. Le rapport du site de Saint-Alban a été communiqué avec ceux des autres centrales nucléaires par EDF à l'ASN qui les a rendu publics le .


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Selon l'association WENRA des régulateurs du nucléaire en Europe de l'Ouest, EDF dispose d'un plan anti-séisme, mais selon un document de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) datant d'octobre 2002, des anomalies pourraient rendre le système de commande à distance inopérant, remettant en cause le fonctionnement de robinets importants pour la sûreté nécessaires après un séisme.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La révision de l’évaluation du débit maximal au droit du site, à la suite de la tempête de décembre 1999 et de l’inondation partielle du site du Blayais, montre que le scénario majorant vis-à-vis du risque d’inondation externe est un effacement du barrage de Vouglans, situé 130 kilomètres au nord-est du site, qui se produirait alors que le Rhône est en crue centennale).


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le , l'échauffement de l'eau du Rhône dû à l'activité de la centrale a atteint une valeur moyenne de + au-dessus de la limite autorisée, pendant une durée de 4 heures. L’autorité de sûreté nucléaire a diffusé cette information sur son site web le 5 août 2003.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La centrale nucléaire de Saint Alban doit régulièrement réduire sa production en fin d'été et à l'automne pour respecter la limite d’échauffement du Rhône, fixée à 3°C fixée par l'ASN : entre 2015 et 2020 des restrictions de production ont eu lieu tous les ans, conduisant à une perte de production de l'ordre de 2TWh.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: À l'issue des ECS des installations nucléaires prioritaires, l'ASN considère que les installations examinées présentent un niveau de sûreté suffisant et ne nécessitent pas l'arrêt immédiat d'aucune d'entre elles. Dans le même temps. l'ASN considère que la poursuite de leur exploitation nécessite d'augmenter dans les meilleurs délais, au-delà des marges de sûreté dont elles disposent déjà, leur robustesse face à des situations extrêmes. Ainsi par décisions du 26 juin 2012, l’ASN prescrit à EDF de mettre en place :


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Par ailleurs, L’ASN considère que les facteurs sociaux, organisationnels et humains sont des éléments essentiels de la sûreté. L’ASN annonce renforcer les référentiels de sûreté des installations nucléaires (séisme, inondation, traitement des non conformités, risques industriels) sur la base de ce retour d’expérience.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Les prescriptions concernant la centrale de Saint-Alban sont définies dans la décision n° 2012-DC-0290 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012. L'ensemble des travaux prescrits doivent être réalisés avant le janvier 2018. Outre les contrôles de sûreté et de sécurité, le grand carénage inclut la rénovation du système de pilotage par sa numérisation, telle celle réalisée pour l’unité 1 en 2017.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Pour faire face au développement de la délinquance tout en soulageant les brigades de la gendarmerie départementale, la Gendarmerie crée en 1975 des « détachements d'intervention » qui prennent en 1977 l'appellation de « Pelotons de surveillance et d'intervention de la gendarmerie » ou PSIG. Dès 1980, un PSIG-nucléaire est déployé sur chaque centre nucléaire de production d’électricité, dont celui de Saint-Alban, et sur le centre d’ingénierie et de déconstruction environnement (CIDEN) de Creys-Malville dans l’Isère.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: À partir de 2009 les PSIG-nucléaires sont remplacés par de nouvelles unités : les pelotons spéciaux de gendarmerie (PSPG). Celui de Saint-Alban est mis en place en 2010. Menée en liaison avec l’opérateur – en l’espèce l’entreprise EDF –, leur mission consiste à neutraliser et/ou a minima fixer, au plus tôt, une menace terroriste telle que définie par la directive nationale de sécurité (DNS) du sous-secteur nucléaire. Cette DNS, classifiée « confidentiel défense », est approuvée par un arrêté du Premier ministre non publié au Journal officiel. Les PSPG sont organiquement rattachés au commandant de groupement de gendarmerie départementale (GGD) mais sont placés pour emploi sous l’autorité fonctionnelle du directeur du CNPE. Ils bénéficient, le cas échéant, de l’appui de l’ensemble des unités territoriales ainsi que des capacités régionales, nationales et spéciales de la gendarmerie (équipes cynophiles, moyens aériens, unités NRBC (2), etc.).


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le , l'Autorité de sûreté nucléaire avait adressé au Directeur de la centrale de Saint-Alban un courrier stipulant "de nombreux écarts aux règles de prévention du risque incendie." Les inspecteurs de l'ASN ayant procédé à un exercice incendie, le détecteur activé par les inspecteurs n'avait pas déclenché d'alarme incendie, mais l'apparition d'une alarme défaut en salle de commande.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Selon le rapport annuel 2007 de l'ASN, le site devait progresser dans la surveillance en salle de commande.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En septembre 2012, le rapport de vérification de l'ASN mentionnait des progrès notables dans la protection contre l'incendie, la formation du personnel d'intervention et les procédures.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le 5 novembre 2014, un drone a survolé la centrale durant quelques minutes avant de disparaître. La direction de la centrale a porté plainte. L'enquête a été confiée à la brigade de recherches de Vienne et à la brigade de gendarmerie des transports aériens de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Le 14 ou 15 mars 2016 sont volés un ordinateur portable et un appareil photos contenant des plans partiels de la centrale nucléaire de Saint-Alban. Une enquête a dans la foulée été confiée à la brigade de recherches de Vienne, sans succès. Ce vol est maintenu secret jusqu’au 7 avril.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Les mesures à prendre en cas d’accident radiologique survenant dans la centrale et susceptible d’engendrer un risque radiologique sont précisées dans le plan particulier d'intervention (PPI). Ce document décrit notamment les modalités d’intervention des différents services concernés, l’organisation mise en place par les pouvoirs publics et son articulation avec le Plan d'urgence interne dont la responsabilité relève de l’exploitant nucléaire.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Trois zones délimitent ce PPI. Les 137 communes concernées sont les suivantes : Le maire a pour mission d’anticiper une éventuelle évacuation de sa commune. Pour cela, il doit avoir conclu un accord de jumelage avec une commune située en dehors du périmètre PPI des 20 kilomètres.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: En cas d'accident nucléaire, l'iode radioactif est un des éléments radioactifs rejetés qu'il est nécessaire de gérer très vite pendant la crise. En effet, la thyroïde, pour son fonctionnement, a besoin d'iode, et cet organe stocke en provision tout iode rencontré dans l'air ou l'alimentation. Il faut donc éviter que pendant les rejets, la thyroïde ne stocke de l'iode radioactif qui pourrait l'irradier. Pour cela, il faut, si possible avant le passage du panache de rejets, saturer la thyroïde avec des comprimés d'iode stable. La posologie doit être ajustée en fonction du poids et de l'âge des personnes. Il est inutile d'en prendre trop, des allergies ou réactions pouvant survenir. Si les rejets perdurent, la prise d'iode pourrait être poursuivie.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Pour les personnes vivant dans une zone à proximité d'une installation nucléaire pour laquelle le Plan Particulier d'Intervention prévoit la distribution d'iode stable, à savoir à l'intérieur des autour de la centrale, les exploitants des installations ont organisé une distribution préventive de pastilles d'iodure de potassium à la population concernée. Ses modalités sont détaillées sur le site de l'ASN. En cas de nécessité, une tournée prioritaire de distribution d'urgence d'iode stable en complément de la distribution préventive sera organisée.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Pour les personnes vivant hors zone PPI, la circulaire du 11 juillet 2011 prévoit que des stocks départementaux de comprimés d'iodure de potassium soient constitués, mis en place et gérés par l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires et que chaque préfet organise dans son département (en cas d'urgence et de déclenchement du plan ORSEC-iode) les modalités de mise à disposition de la population, en s'appuyant notamment sur les maires.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La Commission locale d’information relative à la centrale de Saint-Alban Saint-Maurice a été créée à l’initiative du président du conseil général de l’Isère en 1986. Cette commission indépendante a comme principaux objectifs d’informer les riverains sur l’actualité du site et de favoriser les échanges, ainsi que l’expression des interrogations éventuelles. La commission compte 80 membres nommés par le président du conseil général. Il s’agit d’élus locaux, de représentants des pouvoirs publics et de l’Autorité de sûreté nucléaire, de membres d’associations et de syndicats.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: Dès le lancement des chantiers en 1978, la centrale de Saint-Alban Saint-Maurice a participé au développement du tissu économique du bassin de la région Rhône-Alpes et du département de l’Isère. Actuellement 823 salariés EDF travaillent sur site, ainsi que 250 salariés permanents d’entreprises prestataires, tout au long de l’année. À cela, il convient d’ajouter les salariés d’entreprises prestataires lors des arrêts pour maintenance : de 600 à 2 000 selon le type d’arrêt. De plus, la centrale contribue à la fiscalité locale à hauteur de 21,4 millions d’euros, dont 6 millions pour la seule taxe foncière. Le site se lance dans le programme Grand Carénage qui représente un investissement d'un milliard d'euros entre 2015 et 2018. Ce projet vise à prolonger la durée de fonctionnement de la centrale au-delà de 40 ans.


title: Centrale nucléaire de Saint-Alban

text: La centrale de Saint-Alban Saint-Maurice assure le renouvellement de ses compétences par des recrutements réguliers : 295 depuis 2008 (18 en 2008, 30 en 2009, 25 en 2010, 37 en 2011, 56 en 2012, 38 en 2013, 91 en 2014) et prévoit d’accueillir encore 80 nouveaux salariés au cours de l’année 2015. Elle s’implique aussi activement dans la formation des jeunes en apprentissage : 34 apprentis ont été accueillis en 2014 sur la centrale dans des domaines variés comme la conduite, les automatismes, la maintenance, la chimie, la radioprotection, etc. De la même façon, elle favorise l’insertion professionnelle des jeunes en accueillant chaque année plus de 50 stagiaires. La centrale de Saint-Alban Saint-Maurice s’engage également dans l’insertion des personnes en situation de handicap dans le monde du travail : en 2014, 2 personnes ont été embauchées.


title: Danai Udomchoke

text: Danai Udomchoke, né le à Bangkok, est un joueur de tennis thaïlandais, professionnel de 1997 à 2015.


title: Danai Udomchoke

text: Son meilleur classement à l'ATP est une en simple et une en double. Il est membre de l'équipe de Thaïlande de Coupe Davis.


title: Danai Udomchoke

text: ! width="50"|Année ! width="125"|Indian Wells ! width="125"|Miami ! width="125"|Monte-Carlo ! width="125"|Rome ! width="125"|Hambourg ! width="125"|Canada ! width="125"|Cincinnati ! width="125"|Madrid ! width="125"|Paris


title: Notification

text: La notification est la formalité rencontrée dans différents domaines :


title: Notification

text: La notification est la formalité :


title: Notification

text: La notification d'une décision de justice fait courir les délais de recours. Ces délais sont variés et l'on peut distinguer les délais pour agir et les délais d'attente. Il faut calculer le point de départ et le point d'arrivée "dies aquo" : c'est le jour de l'acte de l'évènement, de la décision ou de la notification qui le fait courir


title: Notification

text: La notification en la forme ordinaire est différente de la signification. Elle est faite par voie postale. C'est le cas devant le Conseil des Prud'hommes. On peut le faire soit par recommandé soit par lettre simple. Il y a donc un risque que le destinataire indique qu'il n'a jamais reçu le courrier. L'article 770-1 du code de procédure civile permet de passer de la notification en la forme ordinaire à la signification, ce qui peut engendrer des conséquences sur la qualification du jugement. En ce qui concerne la date de la notification, il faut distinguer deux dates : celle de la réception pour le destinataire et celle de l'expédition pour l'expéditeur.


title: Notification

text: On procède par voie de notification en double exemplaire et on les dépose dans la « toque » de l'adversaire. Il y a la possibilité de passer par les huissiers audienciers. Cela va permettre de certifier la date de la notification.


title: Notification

text: On distingue les notifications intracommunautaires et extracommuinautaires. Le parquet transmet l'acte au ministère et le gouvernement transmet l'acte au gouvernement étranger. Il y a un cheminement légal puis l'envoi d'une lettre directe. Selon un règlement du , au sein de chaque État, on désigne l'entité chargée des notifications. En France, c'est la Chambre Nationale des Huissiers de Justice. On peut notifier l'acte par tout moyen approprié.


title: Notification

text: Elle figure à l'article 748-1 du code de procédure civile. On permet des échanges de manière extrêmement souple. Elle ne peut être faite qu'avec le consentement du destinataire. Le décret du a ajouté l'article 930-1 du code de procédure civile. Devant la Cour d'appel, les avocats doivent procéder par voie électronique. Tout acte qui serait fait par support papier serait irrecevable. L'article 930-1 a été décalé dans le temps. Il n'entrera en vigueur qu'en 2013.


title: Notification

text: Le code de droit canonique prévoit la notification judiciaire aux Canons 1507 à 1512.


title: Notification

text: En informatique, le terme "notification" est souvent employé pour décrire des fonctions d'alerte automatisées entre processus.


title: Notification

text: En Europe, comme dans tous les grands pays, dans le domaine de l'alimentation et de la sécurité sanitaire, il y a obligation de "notification" avec éventuellement "Retrait de denrées" quand certaines normes sanitaires ou de sécurité du consommateur ne sont pas respectées. Tout exploitant du secteur agroalimentaire sachant ou ayant des raisons de penser qu'une denrée alimentaire . Si ce produit a potentiellement déjà atteint le consommateur, l'exploitant doit informer ces consommateurs  De même pour le secteur de l'alimentation animale, le producteur devant alors immédiatement engager et informer . L'Union européenne a publié un guide d'interprétation du règlement et un Formulaire ad hoc, ainsi qu'un arbre de décision,comme outils d'aide à la décision pour l'exploitant.


title: Notification

text: Pour la période 2003-2008, selon la "base de données de RASFF" (Rapid Alert System for Food and Feed) ) qui alimente le "Système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux", la Chine, l'Iran, la Turquie, les États-Unis et l'Espagne ont été les 5 pays les plus souvent impliqués dans des alertes et retraits dus à des contaminations d'aliments, et En Europe, l'Italie, l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Espagne et les Pays-Bas étaient les pays qui ont signalé le plus grand nombre de produits contaminés provenant d’autres pays. 60 % des notifications ont été faites par l’Italie, l’Allemagne, le Royaume-Uni et l'Espagne, et les 40 % restants sont partagés entre les 26 autres pays et services de la Commission.


title: Centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux

text: La centrale nucléaire de Saint-Laurent se situe sur la commune de Saint-Laurent-Nouan dans le Loir-et-Cher en bord de Loire, entre Orléans ( en amont) et Blois ( en aval).


text: Cette centrale nucléaire comprend deux réacteurs à eau pressurisée (REP), B1 et B2, qui sont en fonctionnement commercial depuis 1983. Ils ont une puissance unitaire de . Les deux tours de refroidissement en font partie.


text: Le site contient également deux anciens réacteurs nucléaires A1 et A2 de la filière uranium naturel graphite gaz (UNGG) en phase de démantèlement et les deux silos d'entreposage associés. Ces deux réacteurs avaient été respectivement mis en service en 1969 et 1971, ils ont été arrêtés en avril 1990 et mai 1992.


text: En avril 2014, EDF auquel s'ajoutent permanents d'entreprises prestataires travaillent à la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux.


text: Les caractéristiques des réacteurs en service, construits par l'entreprise française Framatome et exploités par EDF, sont les suivantes : Le , l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a adopté deux décisions relatives aux prélèvements d’eau et aux rejets d’effluents du site. Ces décisions encadrent les rejets chimiques et gazeux du site ainsi que la surveillance de l'environnement devant être réalisée par l'exploitant.


text: Le site comprend deux silos dans lesquels ont été stockées près de de chemises graphites hautement radioactives issues du cœur des deux réacteurs en cours de démantèlement. Dans son rapport de février 2005, l'Association nationale des comités et commissions locales d'information (ANCCLI) estimait que ce stockage ne répond pas aux critères actuels de sûreté.


text: Le 17 octobre 1969, une mauvaise manipulation lors du chargement du cœur sur le réacteur graphite-gaz entraîne la fusion de de dioxyde d'uranium. À l'époque, aucune information n'a été révélée à la population, cet accident nucléaire étant qualifié d'incident par EDF car il n'a pas entraîné de dommages vis-à-vis des personnes, des biens ou de l’environnement extérieurs au site. Cet accident est classé au niveau 4 de l’échelle INES.


text: Le 13 mars 1980, un accident conduisit à la fusion de de dioxyde d'uranium du réacteur graphite-gaz . Gravement endommagé, le réacteur fut indisponible pendant trois ans et demi environ. Cet accident nucléaire, porté au niveau 4 de l'échelle INES, est le plus grave jamais répertorié sur un réacteur en France.


text: Par la suite, une campagne de prélèvements de sédiments en Loire conduite par un laboratoire universitaire a établi la présence de traces de plutonium depuis Saint-Laurent jusqu’à l’estuaire, dont l’origine serait à imputer soit à l’accident de 1980, soit à celui de 1969.


text: Pour l'IRSN, cependant, cet incident est indépendant de l’accident du décrit ci-dessus. Ces rejets radioactifs sous forme d’effluents liquides significatifs en Loire sont associés au traitement des eaux de la piscine du réacteur SLA2, contaminées lors de l’éclatement d’un conteneur renfermant un élément combustible non étanche, survenu en avril 1980. Les rejets correspondants ont été estimés à de radio-éléments émetteurs alpha.


text: Le déversement de plutonium issu de Saint-Laurent serait de l'ordre de 700 millions de becquerels (), soit l'équivalent de de plutonium-239. Compte tenu de la radiotoxicité du plutonium-239 (qui est de ) et de l'extrême dilution d'un rejet dans la Loire, dont le débit moyen est de l'ordre de /s, un rejet de ce niveau ne peut pas avoir de conséquence sanitaire observable (les quelques milliers de Sievert potentiel ont été dilués dans des millions de mètres cubes). Lors d'une interview, Marcel Boiteux, dirigeant d'EdF à l'époque, a indiqué que .


text: Le matin du 12 janvier 1987, vers , par suite du gel exceptionnel de la Loire, la glace obstrue les prises d'eau de la centrale A1 (UNGG) et entraîne la perte du refroidissement normal de celle-ci, ce qui provoque l'arrêt automatique du réacteur graphite-gaz. Le système de refroidissement à l'arrêt, nécessaire pour évacuer la puissance résiduelle, est alors alimenté par le réseau électrique de l'Ouest de la France car les diesels qui auraient dû alimenter ce système ne fonctionnent pas. Ils ont pu être remis en service avant l'effondrement du réseau qui a eu lieu vers midi à la suite d'une panne de la centrale thermique de Cordemais. La glace qui obstruait les prises d'eau a ensuite été brisée par des explosifs mis en place par l'armée française.


text: Le 12 mai 2004, du sodium radioactif a été rejeté dans l'atmosphère lors d'un test d'étanchéité de nouveaux générateurs de vapeur d'un des réacteurs de la centrale B. L'incident, qui a entraîné l'arrêt automatique du réacteur, est sans conséquence pour l'environnement selon la direction EDF de la centrale, cet événement a été classé au niveau 1 de l'échelle INES. Le "Réseau Sortir du nucléaire" a cependant précisé que lors de l'arrêt automatique du réacteur, des barres de contrôle « sont restées bloquées pour une raison encore inconnue ».


text: Le rapport TSN de 2017 précise que la sûreté des installations reste maîtrisée quoique légèrement en retrait par rapport à 2016.


text: La centrale de Saint-Laurent-des-Eaux est située dans une des zones sismiques les plus faibles de France. Selon un rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire datant d'octobre 2002, certaines fonctions de sauvegarde assurant le refroidissement du réacteur pourraient ne plus être assurées en cas de séisme. Cette même année, un programme de modifications permettant de restaurer la tenue au séisme de très forte intensité de ces réservoirs a été mis en place. L'évaluation complémentaire de la sûreté de la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux remise le 15 septembre 2011 à l'Autorité de Sûreté Nucléaire montre que . La nouvelle évaluation du niveau sismique a été réalisée pour le prochain réexamen de sûreté de la visite décennale de Saint-Laurent-des-Eaux. Cette évaluation est conforme à la RFS 2001-01 et s'appuie sur des données sismo-tectoniques plus récentes.


text: L'emplacement du site a été surélevé de .


text: « Le niveau d’inondation pour lequel le site est dimensionné est adéquat et conforme au référentiel en vigueur ». La côte majorée de sécurité (CMS) du site correspond au niveau atteint en cas de crue millénale majorée (CMM).


text: En 2010, l’ASN a rendu un rapport d’observation qui estime que « la mise en place en 2010 d’une enceinte géotechnique autour des silos d’entreposage de chemises graphite irradiées renforce la sûreté de cette installation face au risque d’inondation par la Loire. »


text: En 2012, les communes de Lestiou et Avaray déposent un permis de construire un groupe scolaire à de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux. Après avoir ajourné le projet et demandé un rapport d’étude complémentaire, le préfet du Loir-et-Cher a autorisé la construction en février 2013.


text: Lors de la conception, la hauteur des réfrigérants a été limitée à afin de réduire leur visibilité depuis Chambord.


text: Sur les tours de Saint Laurent A nichent des faucons pèlerins en vue de faire fuir les pigeons.


La Commission d'indemnisation des victimes d'infractions (CIVI) est une juridiction spécialisée, présente dans chaque tribunal judiciaire, chargée d’examiner les demandes d’indemnisation des victimes de certaines infractions (ou de leurs ayants droit), lorsque celles-ci ne peuvent pas obtenir une réparation, effective et suffisante de leur préjudice, par les assurances ou les organismes de sécurité sociale.


title: Commission d'indemnisation des victimes d'infractions

text: Toute victime de faits volontaires ou non, et présentant le caractère matériel d'une infraction pénale, peut être intégralement indemnisée du préjudice résultant des atteintes à la personne qu'elle a subi si ces faits :


text: ouCes infractions ne doivent pas relever de procédures spécifiques d'indemnisation, ce qui concerne les victimes de l'amiante, d'actes de terrorisme, d'accident de la circulation ou d'accident de chasse.


text: L'indemnisation peut être réduite, voire refusée, en cas de faute de la victime.


text: La faculté de demander une indemnisation se transmet aux ayants droit de la victime décédée, qui peuvent donc déposer une demande en son nom mais également en réparation de leur propre préjudice s'ils sont victimes par ricochet.


text: Selon l'article 706-14 du code de procédure pénale, une indemnité partielle peut être accordée à la victime, si elle a subi :


text: Pour cela, elle doit remplir les conditions suivantes :


text: L'indemnisation, dans ce cas, est plafonnée à trois fois le plafond de ressources fixé pour l'attribution de l'aide juridictionnelle partielle, soit .


text: Si l'infraction a été commise sur le territoire national, peuvent être indemnisés :  Si l'infraction a eu lieu à l'étranger, seules les personnes de nationalité française peuvent bénéficier de l'indemnisation.


text: La victime doit adresser sa demande, au choix, auprès de la CIVI :


text: Cette commission, composée de deux magistrats et d'un assesseur civil, siège auprès de chaque tribunal judiciaire de France, anciennement tribunal de grande instance, depuis une loi du 1er janvier 1984.


text: Le délai à respecter pour présenter sa demande est de trois ans à compter de la date de l'infraction. Si une procédure judiciaire a été engagée, le délai est de un an à compter de la dernière décision de justice. Cependant, la CIVI peut exceptionnellement accepter une demande présentée hors délai pour un motif légitime.


text: La demande d'indemnisation doit être faite soit par lettre avec accusé de réception adressée au greffe de la Commission d'indemnisation des victimes d'infraction, soit par l'intermédiaire d'un avocat. Un formulaire cerfa prêt à l'emploi est disponible sur le site du ministère de la justice.


text: Après avoir vérifié la recevabilité de la demande, le greffe de la CIVI la transmet directement au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (FGTI). Ce dernier a deux mois, à compter de la réception de la demande, pour présenter une offre d'indemnisation à la victime. L'offre doit indiquer l'évaluation retenue par le Fonds de garantie pour chaque préjudice invoqué et le montant des indemnités offert.


text: La victime dispose de deux mois pour accepter ou refuser l'offre.En cas d'échec de la phase amiable, l'instruction de l'affaire se poursuit auprès de la Commission d'indemnisation. Elle désigne l'un de ses membres, un magistrat, pour instruire le dossier. Le demandeur ou son avocat, et le Fonds de garantie font valoir leurs arguments par écrit et lors de l'audience de plaidoirie.


text: Une fois la décision rendue par la Commission, le Fonds de garantie est chargé de verser l'indemnité dans un délai d'un mois à compter de la notification de la décision ou de l'homologation du constat d'accord.


text: La victime, comme le Fonds de garantie, peuvent faire appel de la décision de la Commission devant la cour d'appel dans un délai d'un mois à compter de la notification de la décision.


title: Incudine (Italie)

text: Incudine est une commune italienne de la province de Brescia en Lombardie


title: Incudine (Italie)

text: Edolo, Monno, Vezza d'Oglio


title: Khatchkar

text: Un khatchkar, khachkar ou xač‘k‘ar (en arménien , « pierre à croix » — et non « croix de pierre » —, prononcé , ) est une « stèle de forme arquée ou rectangulaire […] sculptée d'une ou de plusieurs croix accompagnée souvent d'un décor ornemental, parfois de figures humaines et d'inscriptions ». Spécificité de l'art arménien, il était autrefois présent sur tout le territoire de l'Arménie historique et est aujourd'hui particulièrement préservé en Arménie et au Haut-Karabagh.


title: Khatchkar

text: Dressées, encastrées, rupestres ou en chapelle, ces œuvres, mesurant généralement d'1,5 à de hauteur, de 0,5 à de largeur et de 10 à d'épaisseur, ont une fonction soit votive, soit commémorative, soit apotropaïque ; elles constituent parfois des « cimetières de khatchkars », comme à Noradouz ou, avant sa destruction, à Djoulfa. Elles incarnent la christologie de l'Église apostolique arménienne, en ce qu'elles ne représentent pas la mort du Christ mais sa nature divine, en un arbre de vie.


title: Khatchkar

text: L'histoire de l'art des khatchkars est généralement divisée en quatre périodes : la période des origines, incertaines, du , celle de la création et de la formulation, du , celle de l'achèvement et de la perfection, du , et enfin la période finale, du au (voire ) siècle. Malgré un renouveau depuis les années 1960, les khatchkars modernes ne rivalisent pas avec les khatchkars classiques.


title: Khatchkar

text: Depuis le , « l’art des croix de pierre arméniennes. Symbolisme et savoir-faire des Khachkars » figure sur la liste du patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO.


title: Khatchkar

text: En arménien, le mot « "xač‘k‘ar" » (') se décompose en « "xač‘" », « croix » ('), et « "k‘ar" », « pierre » (""). Le nom signifie donc littéralement « croix-pierre » et se traduit « croix sur pierre » ou « pierre à croix » (la fréquente traduction « croix de pierre » est en réalité fautive, un khatchkar n'ayant généralement pas la forme d'une croix).


title: Khatchkar

text: Les khatchkars sont un type de sculpture semblant « le plus caractéristique de l'Arménie », et en tout cas typique de l'art arménien, voire « une forme cultuelle et artistique propre à l'Arménie ». Les khatchkars sont des « stèles de forme arquée ou rectangulaire […] sculptées d'une ou de plusieurs croix accompagnées souvent d'un décor ornemental, parfois de figures humaines et d'inscriptions ». Les ornements de la stèle, orientée vers l'est, sont situés sur la face ouest et sculptés en bas-relief, de manière continue. La pierre utilisée est en principe une pierre locale et relativement tendre : tuf, basalte, andésite, felsite, grès.


title: Khatchkar

text: La hauteur d'un khatchkar varie en général entre 1,5 et ; on relève toutefois des exemplaires pouvant s'élever à (cas de deux khatchkars de 1194, Aprank, région d'Erzenka, l'actuelle Erzincan). La largeur équivaut quant à elle dans la plupart des cas à environ la moitié de la hauteur du khatchkar (en moyenne de 0,5 à ) ; les khatchkars de Djoulfa (Nakhitchevan) font cependant exception : leur hauteur équivaut en général au triple de leur largeur. Enfin, l'épaisseur de la stèle varie entre 10 et .


title: Khatchkar

text: Deux types particuliers de khatchkars se distinguent de la norme par leur forme :


title: Khatchkar

text: Les khatchkars sont :


title: Khatchkar

text: Les khatchkars remplissent essentiellement trois types de fonction :


title: Khatchkar

text: Les khatchkars isolés peuvent également être utilisés comme des bornes, pour un terrain, une route ou une frontière.


title: Khatchkar

text: La symbolique du khatchkar est issue de l'époque à laquelle il apparaît en Arménie : le khatchkar est « la quintessence de sa christologie », dont la définition se stabilise au sous le Catholicos Hovhannès III d'Odzoun, « une des manifestations les plus patentes de la distance qui sépare l’Arménie des mondes grec et latin ». La nature divine du Christ est alors mise en avant, ce qui a pour conséquence la non-représentation de sa mort ; la croix, dont le culte est un « trait dominant de la dévotion populaire des Arméniens ». Le juriste Mkhitar Goch en dit « les Grecs et les Géorgiens honorent davantage les images, les Arméniens, la croix ». Elle n'est alors pas « l'instrument du supplice du Christ […] l'image du bois sur lequel il a été crucifié », mais « un arbre de vie, le symbole de la victoire sur la mort ». En tant que stèle dressée, « cette construction en verticale symboliserait le passage du flux vital, souffle de vie… ».


title: Khatchkar

text: Selon les mots de Jean-Pierre Mahé : « Représentation aniconique de l'emblème du Christ », cette croix (latine, donc paradisiaque) n'est alors plus "xač‘" (« croix ») mais "nšan", un « Signe […] céleste et rayonnant ». Cette même croix, au niveau central de la stèle, relie le niveau inférieur (« le monde, la vie de l'homme, le passé et le mal ») au niveau supérieur (« le ciel, le sacré, le futur et le bien »), en « médiatrice universelle entre le croyant et Dieu ».


title: Khatchkar

text: Par ailleurs, dans la croyance populaire, un khatchkar contient une parcelle de la Vraie Croix. Il « illustre le mieux certains aspects importants de la spécificité arménienne en matière de mentalité, de position dogmatique et de création esthétique ».


title: Khatchkar

text: Enfin, le caractère continu des ornements du khatchkar crée « une illusion d'infini […] qui transmet au signe sacré une visibilité mystérieuse et une force particulière ».


title: Khatchkar

text: L'histoire de l'art des khatchkars est généralement divisée en quatre périodes : la période des origines, incertaines, du , celle de la création et de la formulation, du , celle de l'achèvement et de la perfection, du , et enfin la période finale, du au (voire ) siècle.


title: Khatchkar

text: Les khatchkars se voient parfois inscrits, principalement par les auteurs formés à l'époque soviétique, dans une tradition remontant à la préhistoire : ils seraient ainsi les descendants d'une lignée remontant aux pierres dressées, comme celles de Zorats Karer, en passant par les pierres "vichap" (pierres « dragon » des pentes de l'Aragats ou du Gegham), par les stèles urartéennes, sur lesquelles des croix ont parfois été ajoutées, par les stèles chrétiennes de l'époque préarabe et par les colonnes, comme celles d'Odzoun, de la même période.


title: Khatchkar

text: Même si ces deux derniers exemples ont pu jouer un rôle dans l'apparition des khatchkars lorsque l'Arménie s'affranchit de la présence arabe à la fin du , les khatchkars résultent plus probablement de la combinaison de deux phénomènes, l'un général (stèles de pierre) et l'autre chrétien mais spécifiquement arménien.


title: Khatchkar

text: Cette période, qui s'étend du au (ou fin ) siècle, est la période de la formulation des principes fondamentaux, qui ne varient guère plus par après.


title: Khatchkar

text: Les premiers khatchkars sont apparus au , pendant la renaissance arménienne suivant la libération du joug arabe sous les Bagratides. Leur origine est située en Siounie occidentale (actuel Gegharkunik), mais ils se répandent très vite dans tout le pays, avant d'ultérieurement connaître une certaine régionalisation. Le khatchkar élevé à Garni en 879 par la reine Katranide, épouse du roi Achot et elle-même originaire de Siounie occidentale, est souvent présenté comme le plus ancien khatchkar daté. Il existe cependant un khatchkar daté de 876 (Hortun, région d'Ararat). Par ailleurs, dans la région de Martakert, la base d'un khatchkar, aujourd'hui disparu, porte la date de 853.


title: Khatchkar

text: Au début, les stèles sont massives et dotées d'une ornementation simple. La partie supérieure est généralement ovale ou arrondie, mais des khatchkars à la partie inférieure ovale sont connus, tout comme un unique khatchkar circulaire (, Talin) ; ce n'est qu'au que la forme entièrement rectangulaire s'impose, et que dans la seconde moitié du que la partie supérieure s'incurve en une corniche, peut-être à des fins de protection des ornements.


title: Khatchkar

text: Le décor se résume à l'origine à une croix centrale à partir du pied de laquelle se développent, de chaque côté, deux feuilles, « génération végétale » de la croix. Celle-ci, latine, a des bras évasés aux extrémités munies de boules, qui se transforment en trèfles du , « accentuant ainsi l'allusion à la nature végétale du bois » ; au , cette croix est entourée de deux croix de taille inférieure (un symbole vraisemblable du Golgotha), parfois même de deux de plus, dans les quadrants inférieurs. Les deux feuilles ou branches de feuillage sont quant à elles le plus souvent unies par un lien au pied de la croix et se développent de manière symétrique en courbe ou volute, à l'extrémité orientée vers le centre de la croix ; une seconde paire est parfois développée vers le bas. Cette paire peut dès le revêtir la forme dite « à bouquet », d'influence abbasside et vraisemblablement apparue pour la première fois au monastère de Horomos. Sous le pied de la croix, on retrouve une hampe, un médaillon, voire un carré. L'ensemble se voit enfermé dans un arc dès la fin du , le plus souvent en plein cintre mouluré reposant sur des colonnettes.


title: Khatchkar

text: Petit-à-petit, des motifs ornementaux (grenade, raisin) puis géométriques font leur apparition : dès le dans les écoinçons et l'encadrement, puis, et de manière progressive à partir du , sur le fond de la stèle. Les figures humaines sont quant à elles absentes jusqu'au .


title: Khatchkar

text: C'est au que l'art des khatchkars « explose », de par leur nombre et de par la richesse de leur ornementation « qui, si elle est parfois excessive, n'en démontre pas moins l'habileté extraordinaire de certains sculpteurs ».


title: Khatchkar

text: La forme rectangulaire de la stèle est la norme (les khatchkars cruciformes restent rares), et la croix centrale ne change guère (cf. cependant "infra"). De nouveaux motifs apparaissent : les croix latérales sont parfois portées par des mains (voir le khatchkar du Louvre ci-dessous), voire des avant-bras, qui peuvent remplacer les deux feuilles. Jusqu'au , les représentations figuratives se développent sur l'entablement : Christ en gloire entouré d'anges ou des quatre vivants, déisis, scènes des Évangiles, donateurs. Elles apparaissent également autour de la croix centrale au : la tête du Christ est représentée en haut de la croix et celle d'Adam en bas. Le motif même de la crucifixion, sur la croix centrale, voit le jour mais reste cependant limité à quelques stèles à la fin du ; une variante, dite "Amenap‘erkič‘" ("", « Sauveur de tous »), n'est connue que par quatre kahtchkars des années 1270-1280, du nord du pays, et consiste en une représentation de la décrucifixion, avec Nicodème arrachant un clou, la Vierge, saint Jean et Joseph d'Arimathie. La croyance populaire prête des vertus curatives à ce type de khatchkars et en a fait des espèces de sanctuaires.