title: Détective

text: En cas d’infraction elle pouvait saisir le Procureur de la République et même publier son rapport au Journal Officiel si les suites données à ses recommandations ne lui donnaient pas satisfaction.


title: Détective

text: La Commission nationale de Déontologie de la Sécurité s'est ainsi prononcée, pour la première fois, le 21 septembre 2009 sur l'éthique des détectives et enquêteurs privés en relevant deux obligations à respecter, par les membres de cette profession :


title: Détective

text: Accessoirement elle releva, également, que l'exercice de la profession sans agrément de l'État constituait une faute déontologique et qu'un enquêteur qui méconnaissait cette règle élémentaire de la profession se rendait « "coupable d'un comportement constitutif d'un manquement déontologique et, le cas échéant, d'un délit pénal" ».


title: Détective

text: Par ailleurs la législation française, en cas d’infraction, permettait au Préfet d’ordonner le retrait d’autorisation de l’agence ou d’agrément de son dirigeant et le Tribunal peut, pour sa part, prononcer une fermeture judiciaire temporaire ou définitive de l’agence ou une interdiction temporaire ou définitive d’exercice de la profession.


title: Détective

text: Le vote de la loi LOPPSI2 du 14 mars 2011, maintient, au Préfet, la possibilité de retirer la carte professionnelle d'un détective privé pour des motifs d'ordre public, mais la préparation d'un code de déontologie fut confiée à un établissement public administratif (C.N.A.P.S.), le contrôle de la déontologie restant, pour sa part, sous l'égide d'une autorité administrative constitutionnelle : le défenseur des droits, dans le cadre du collège « déontologie de la sécurité ».


title: Détective

text: Ainsi, le « défenseur des droits » est chargé, par la Constitution, de veiller au respect de la déontologie par l'ensemble des professions de sécurité (publiques et privées) tandis que le C.N.A.P.S, simple établissement public de régulation, est chargé, lui, d'en sanctionner disciplinairement les manquements portés à sa connaissance (par le défenseur des droits ou par des clients).


title: Détective

text: L'absence d'un code de déontologie d'ordre public a été comblé par un décret du 10 juillet 2012, publié au J.O. du 11.


title: Détective

text: Ce texte a été prévu par une loi du 14 mars 2011 qui a — une fois de plus — modifié la législation française, sans même laisser le temps à la précédente de s'appliquer, créant une nouvelle autorité publique dont le rôle est de contrôler l'ensemble des professions de sécurité privée — auxquelles appartiennent les enquêteurs privés — mais également d'établir un code de déontologie dont les manquements feront l'objet de sanctions disciplinaires. Cet établissement public administratif entra en fonction le .


title: Détective

text: Le respect de la déontologie de droit commun — beaucoup plus large qu’un code d’éthique corporatif qui s'avère nécessairement succinct — est et restera une obligation pour les agences de recherches privées comme pour les détectives et enquêteurs privés qui les composent à peine de sanctions administratives, disciplinaires et/ou pénales.


title: Détective

text: Il n'est sans doute pas inutile de préciser qu'outre les contrôles opérés par le C.N.A.P.S. — nouvelle autorité de régulation dotée de pouvoirs de type « ordinal » — les détectives privés pourront, également, être contrôlés par le défenseur des droits, par la Commission nationale de l'informatique et des libertés, et qu'ils restent placés sous la surveillance de commissaires de police et des officiers de la Gendarmerie qui disposent, aussi, d'un droit de visite des cabinets d'enquêtes privées, ce qui porte à au moins 4 autorités publiques les possibilités de contrôles administratifs des agences de recherches privées !


title: Détective

text: La disparition de la C.N.D.S. ne devrait pas, en tous les cas, faire disparaître la « jurisprudence » administrative qui résulte de l'avis rendu par son assemblée plénière du 21 septembre 2009.


title: Détective

text: À signaler, parmi les devoirs déontologiques des agences françaises de détectives privés, l'obligation de souscrire un contrat d'assurance « Responsabilité Civile Professionnelle ».


title: Détective

text: La profession de détective privé est strictement réglementée, au Québec, d'abord par une loi sur les agences d'investigations datant de 1962 puis par la loi du 14 juin 2006 sur la sécurité privée.


title: Détective

text: La situation actuelle du Québec est un peu particulière puisque la loi de 2006 ne doit entrer que progressivement en vigueur et que, dans cette attente, celle de 1962 continue de s'appliquer.


title: Détective

text: Ce n'est d'ailleurs pas le seul pays qui se trouve entre deux règlementations puisque la France est dans le même cas (en septembre 2008) avec une législation de 1942 abrogée depuis le 18 mars 2003, et une nouvelle législation votée à cette même date mais qui n'est pas encore opérationnelle car il manque le principal décret sur les agréments et les autorisations préfectorales (prévu à l'article 22 de la loi française).


title: Détective

text: La nouvelle législation, qui n'est pas encore applicable, renvoie à des textes complémentaires (les « règlements ») qui ne sont pas encore promulgués.


title: Détective

text: Ainsi, par exemple, le secret professionnel prévu à l'article 9 de l'ancienne loi (toujours en vigueur) n'est pas mentionné dans la nouvelle loi qui s'adresse à plusieurs professions. Il sera donc très probablement repris dans les règlements à venir sur les « agents d'investigations », textes qui doivent compléter la loi sur la sécurité privée.


title: Détective

text: En effet, le « Bureau de la sécurité privée » peut, par règlement (article 107 §6°) fixer les normes de comportement que doivent respecter les différentes catégories d'agents régis par la loi sur les professions de sécurité.


title: Détective

text: Il n'existe pas, non plus au sein de la Confédération suisse, de « code éthique » d'ordre public, mais des dispositions déontologiques qui sont imposées par le droit commun ou par les législations cantonales spécifiques aux détectives privés ("pour rappel la profession n'est pas règlementée au niveau fédéral mais au niveau cantonal dans ce pays").


title: Détective

text: Ainsi, dans le canton de Genève, la législation interdit, dans les justificatifs d'activités des agents de renseignements du canton de Genève d'utiliser le mot « police » ou « policier », et dans le « canton du Jura » elle interdit les mots « diplômés » ou encore « reconnu par l'État », etc.


title: Détective

text: En Suisse également, les organismes de détectives proposent des codes de déontologie syndicaux comme l'Association professionnelle des Détectives Suisses.


title: Détective

text: Avant la création du CNAPS "Conseil National des Activités Privées de Sécurités", en France, aucune carte professionnelle « officielle » pour les enquêteurs de droit privé : chaque agence, chaque syndicat pouvaient en créer une sous réserve qu'elle ne présente aucune ressemblance avec des cartes et documents officiels ("notamment celles en vigueur dans les services de Police et de Gendarmerie") car cela tomberait alors sous le coup des lois pénales.


title: Détective

text: Cette situation a évolué avec la loi dite « LOPPSI II » du 14 mars 2011, le législateur a ainsi voté le principe d'une carte professionnelle délivrée par le Conseil national des activités privées de sécurité.


title: Détective

text: Sous l'empire de l'ancienne réglementation, les préfets délivraient un récépissé de déclaration que les agents privés présentaient en cas de contrôle par un service public.


title: Détective

text: Depuis la nouvelle législation le récépissé de déclaration — devenu caduc et dénué de valeur juridique — a été remplacé par un agrément délivré, au nom de l'État, par l'Autorité administrative.


title: Détective

text: Cet agrément fait l'objet d'un arrêté préfectoral que les professionnels portent en général sur eux pour justifier de leur qualité en cas de contrôle par un service de Police et de Gendarmerie ("ce que l'on peut comprendre si l'enquêteur est en surveillance à proximité d'un lieu sensible par exemple") ou au cours de leurs investigations.


title: Détective

text: Depuis 2012, l'agrément préfectoral est, lui aussi, remplacé par un agrément délivré par le Conseil national des activités privées de sécurité, autorité indépendante de contrôle et de régulation dotée de pouvoirs de police administrative, mais également de pouvoirs ordinaux (discipline, déontologie, contrôles).


title: Détective

text: Les délégations du Conseil national des activités privées de sécurités, les CIAC "Commission Interrégionales des Agréments et de Contrôle" assurent la délivrance des agréments pour les directeurs d'agences et des cartes professionnelles pour les salariés.


title: Détective

text: En Suisse, dans le canton de Genève, le Conseil d'État délivre une carte professionnelle avec photographie du détective privé qu'il peut présenter sur demande.


title: Détective

text: En Belgique : dans l'exercice de ses activités professionnelles, le détective privé doit toujours être porteur de la carte d'identification mentionnée à l'article 2. Il doit remettre cette carte, pour le temps nécessaire au contrôle, à toute réquisition d'un membre d'un service de police ou d'un fonctionnaire ou agent visé à l'alinéa de l'article 17.


title: Détective

text: Au Canada, les détectives possèdent également une carte d'identité professionnelle qu'ils peuvent présenter à toute réquisition des autorités publiques, des clients ou des tiers.


title: Détective

text: Dans un certain nombre de pays il est nécessaire de suivre des formations reconnues. Cependant, il existe aussi de nombreuses écoles ou instituts privés, des plus sérieuses aux moins crédibles, pour se former à la profession de détective privé.


title: Détective

text: La formation technique et juridique est une condition nécessaire pour garantir le sérieux des enquêtes privées et des professionnels qui exercent cette activité.


title: Détective

text: En Belgique, l'obligation de formation est imposée par l'article 3 () de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé qui exige de « "satisfaire aux conditions de formation et d'expérience professionnelle arrêtées par le Roi" ».


title: Détective

text: En , le Répertoire National des Certifications professionnelles, un établissement public d'enseignement supérieur créé un diplôme universitaire professionnel d'enquêteur privé puis un diplôme universitaire professionnel de directeur d'enquête privées () qui s'adresse aux directeurs d'agences de détectives privés, ce diplôme est remplacé en 2006 par un diplôme d'État.


title: Détective

text: En , la France créée un diplôme d'État reprenant, pour les détectives, l'appellation enquêtes privées (Licence Professionnelle Sécurité des Biens et des Personnes, option « enquêtes privées »), délivrée par l'Université Panthéon-Assas, diplôme enregistré au Répertoire National des Certifications professionnelles, en juillet 2007, sous la même appellation d'enquêtes privées.


title: Détective

text: Dix ans après la création — historique en France — du premier diplôme public par l'Université Panthéon Assas Paris 2, et un an après celle de son diplôme d’État — l'université de Nîmes proposera, à son tour, une licence professionnelle . Deux autres universités tenteront, elles aussi, de créer des diplômes équivalents pour finalement y renoncer.


title: Détective

text: Les écoles privées peuvent proposer depuis la promulgation du décret 2009-214 du 23 février 2009, un accès à la profession que ce soit en qualité de directeur d'agence ou d'enquêteur salarié, sous certaines réserves.


title: Détective

text: D'autres écoles privées peuvent dispenser un enseignement dans le cadre de la formation continue.


title: Détective

text: Par contre les titres qu'elles délivrent ne sont pas des diplômes mais, selon le cas, un certificat de qualification ou de suivi des cours, les diplômes étant une prérogative de l'enseignement public.


title: Détective

text: Il est totalement inutile de suivre une formation inscrite au R.N.C.P. que ce soit pour exercer en dehors du territoire français ou pour acquérir des connaissances personnelles ou encore pour exercer dans une entreprise, une assurance, un hôtel, un magasin, ou encore pour suivre des stages de perfectionnement dans le cadre de la formation continue.


title: Détective

text: Il existe donc diverses formations publiques et diverses écoles privées adaptées à chacun en fonction de ses besoins ponctuels : aucune école privée ne peut s'arroger, en France, un monopole de formation.


title: Détective

text: Ainsi, il sera, par exemple, suffisant à l'étranger, de s'adresser à une école par correspondance ou, en France, d'obtenir un diplôme d'Université « enquêteur privé » lorsqu'une formation qualifiante ne sera pas nécessaire.


title: Détective

text: De même ce Diplôme Universitaire Professionnel délivré Panthéon Assas Paris 2 permet d'acquérir les connaissances nécessaires à l'exercice de la profession de détective dans les Territoires d'Outre Mer non soumis à la loi du 12 juillet 1983, ainsi que dans les Collectivités territoriales à statut particulier comme la Nouvelle-Calédonie.


title: Détective

text: Au Canada, il existait, comme en France ou en Belgique, des écoles privées qui s'étaient spécialisées dans la formation des enquêteurs privés.


title: Détective

text: Au Québec, la formation, obligatoire depuis juillet 2010, est contrôlée par le Bureau de la sécurité privée et prise en charge par les CEGEPs (Collège d'enseignement général et professionnel).


title: Détective

text: La législation impose, de toute façon, une « formation » généraliste :


title: Détective

text: En droit, toujours au Canada, la licence de détective privé est délivrée par la « Commission des licences de détectives privés et de services de sécurité » nommée par le ministre, qui vérifie que la personne, ou celle devant diriger l'agence, possède "l'expérience et la formation" qui, selon la Commission, sont nécessaires à l'exploitation de cette l'agence. Il en est de même pour les agents de l'entreprise.


title: Détective

text: En Suisse, il n'existe pas de formation de détective reconnue au niveau national.


title: Détective

text: Le stage en vue d'obtenir la qualification professionnelle pour exercer la profession est soumis — en France — à une autorisation préalable du préfet qui dispose d'un délai de deux mois pour donner son accord ou le refuser en fonction de l'enquête effectuée par les services de police et des vérifications effectuées auprès des autorités judiciaires.


title: Détective

text: Dans les faits, compte tenu de la surcharge des services administratifs, il conviendra de compter un délai de 2 à 6 voire 8 mois pour obtenir cette autorisation, d'où la nécessité, pour les étudiants, de rechercher longtemps à l'avance un maitre de stage (ou plusieurs).


title: Détective

text: Nota : la demande d'autorisation de prendre un stagiaire est faite par le maître de stage et non par l'étudiant auprès de l'autorité administrative. Cette règlementation ne concerne évidemment que le territoire français et n'est pas applicable aux autres pays francophones.


title: Détective

text: En revanche, les stages effectuées par un étudiant dans le service d'enquêtes d'une banque, d'une compagnie d'assurances, ou d'une grande entreprise, n'est pas sujet à déclaration ni contrôle du Préfet. Au surplus le décret sur la formation professionnelle ne concerne que les formations « qualifiantes » et n'est donc pas applicable aux formations non qualifiantes.


title: Détective

text: La jurisprudence est à peu près identique pour la Belgique et pour la France, le code civil belge prévoyant la même faculté d'appréciation des magistrats et les mêmes réserves que le code civil français.


title: Détective

text: Ainsi un arrêt de la cour d'appel de Bruxelles stipule, par exemple, que : « Le rapport d'un détective privé produit dans le cadre d'une procédure en divorce pour cause déterminée ne peut être tenu pour dénué de toute valeur probatoire que lorsque les constatations qui s'y trouvent ne sont corroborées par aucun autre élément de la cause ».


title: Détective

text: On peut toutefois relever une appréciation moins favorable des rapports d'enquêtes privées en matière relevant du droit du travail qu'en matière d'adultère, par exemple, où la loi reconnaît aux détectives belges un rôle actif dans ce cadre. La preuve par rapport de détective privé est donc, en principe, admissible dans le cadre d'une procédure en divorce.


title: Détective

text: La Justice Belge considère également, en matière pénale, que le fait qu'une instruction soit en cours n'interdit pas à la partie civile de faire appel à un détective privé en ce qui concerne le dommage créé par l'infraction aux fins de communiquer les renseignements au juge d'instruction.


title: Détective

text: La loi du 18 mars 2003 confirme le caractère libéral de la profession, définit cette activité et valide le principe des surveillances et filatures.


title: Détective

text: La valeur des rapports d'enquêtes privées dépend, en fait, de plusieurs facteurs en fonction de l'affaire : en droit du travail, par exemple, des dispositions législatives interdisent aux employeurs de prendre en considération des contrôles effectués à l'insu des salariés. Dans ces conditions, un rapport d'enquêteur privé (comme un constat d'huissier ou toute autre preuve recueillie à l'insu du salarié) serait rejeté comme étant illicite, mais des dispositifs juridiques permettent de contourner, légalement, ces dispositions pour justifier, même en droit du travail, la saisine d'un enquêteur privé.


title: Détective

text: Par contre, en droit civil, en droit commercial, en droit pénal la preuve est libre et peut être rapportée par tous moyens et dans ces domaines les témoignages et dépositions d'agents de recherches privées sont régulièrement produits et souvent pris en compte par les Tribunaux sous certaines conditions légales.


title: Détective

text: Ainsi, en droit civil, depuis un arrêt datant de 7 novembre 1962, la Cour de cassation reconnaissait déjà, en principe, la validité des rapports et témoignages d'enquêteurs privés sous les réserves exigées par la loi (légalité de la mission, légitimité de la preuve, identification de l'enquêteur, absence d'animosité, caractère détaillé, précis et circonstancié du rapport).


title: Détective

text: En effet, l'article 1382 du Code civil français donne, aux magistrats, un pouvoir souverain pour apprécier une offre de preuve, l'accepter ou la rejeter.


title: Détective

text: Sur ce point la jurisprudence est constante, mais trop volumineuse pour être rapportée sur un service qui n'a pas de vocation juridique mais simplement de présenter la profession.


title: Détective

text: Citons, simplement, un arrêt de Cour d'appel qui résume parfaitement la situation et l'évolution juridique sur la prise en compte des rapports d'enquêtes privées : C'est d'ailleurs cette évolution de cette profession vers une activité juridique et la recherche de preuves en vue de procédures civiles ou commerciales, qui ont décidé le législateur à la règlementer.


title: Détective

text: La « moralisation » et la « professionnalisation » des enquêteurs privés ne peuvent que garantir, aussi, la valeur des témoignages produits en justice et faciliter leur prise en compte laissée à l'appréciation des magistrats.


title: Détective

text: Comme le rappelait le ministre de l'Intérieur français, dans une réponse écrite publiée au Journal officiel : « "… s'agissant de la contribution des agents de recherches privées à la manifestation de la vérité dans le cadre des actions en justice, il est déjà loisible aux justiciables de produire un rapport d'agent de recherches privées devant le juge, qui demeure libre d'en apprécier la valeur probante" ».


title: Détective

text: La Confédération suisse reconnait, elle aussi, la validité des rapports de détectives et enquêteurs privés tant dans le cadre des juridictions cantonales que fédérales et considère, par exemple, que dès lors que des investigations ont été demandées par une société d'assurances pour démontrer l'existence d'une fraude, la recherche de la preuve prime sur la vie privée sous certaines réserves.


title: Détective

text: Ainsi, le Tribunal fédéral a donné raison à une compagnie qui refusait, depuis septembre 2004, d'indemniser un assuré (commerçant victime d'une chute en 2003) en relevant, à la suite des constatations d'un détective privé, qu'il travaillait 12 heures par jour.


title: Détective

text: Une légende voudrait qu'il existe une « collusion » entre les services de police et les enquêteurs privés.


title: Détective

text: Cet amalgame résulte essentiellement du fait que d'anciens fonctionnaires de police et de gendarmerie ouvrent une agence au moment de leur retraite.


title: Détective

text: D'autre part, avant la réforme (France) du divorce de 1975, les constats étaient réalisés par les services de police car l'infidélité était, à l'époque, un délit pénal.


title: Détective

text: Cela entrainait donc, obligatoirement, des contacts pour la réalisation du constat d'adultère avec le service de police désigné par le juge.


title: Détective

text: Depuis les constats sont dressés par les huissiers de justice et ces contacts n'existent donc plus.


title: Détective

text: La profession a parfois, aussi dans le passé, été considérée comme une « police parallèle », une « concurrente » des services officiels, mythe qui résulte de l'image des détectives reflétée par certains romans noirs, feuilletons télévisés et films policier au cinéma.


title: Détective

text: Qu'il s'agisse des romans de Chandler, avec ses détectives « cow-boy » entourés de jolies blondes, qui roulent en voiture décapotable, le Smith et Wesson à portée de main, en passant par Nestor Burma, Hercule Poirot ou Sherlock Holmes, le détective privé « virtuel » s'occupe d'affaires criminelles et parvient toujours à trouver les coupables lorsque la police est tenue en échec.


title: Détective

text: Ce mythe, fortement ancré dans l'esprit du public ("la force de la télévision n'y est sans doute pas étrangère") ne correspond aucunement aux réalités françaises, dans un pays qui s'affiche comme le défenseur des libertés fondamentales.


title: Détective

text: Pour faire simple, les premiers interviennent dans le cadre des procédures pénales, les second dans celui des procédures civiles et commerciales, deux domaines qui ne se chevauchent pas et pour lesquels la République française ne met pas les mêmes moyens à la disposition des justiciables.


title: Détective

text: Pour résumer, la Police nationale, les polices municipales, la Gendarmerie nationale, les services des douanes traitent les affaires qui constituent des infractions pénales (ou administratives) sanctionnées par des peines d'amende et/ou de prison : ces services défendent les intérêts de la société.


title: Détective

text: Les détectives et enquêteurs privés, pour leur part, interviennent dans le cadre des affaires privées, professionnelles, civiles et commerciales, c’est-à-dire dans des domaines qui ne relèvent pas de la compétence des services officiels : ils défendent des intérêts particuliers. En effet, la police n'a pas qualité et donc n'a pas le droit d'intervenir dans le cadre de ces affaires civiles et commerciales, ce qui est un bien pour les libertés individuelles et permet d'avoir l'assurance que la vie privée, les problèmes de santé, la vie professionnelle, la vie familiale, les finances, les affaires, et la vie intime ne seront pas « fichés » dans les administrations policières.


title: Détective

text: Par ailleurs il n'existe pas de juge d'instruction, en procédure civile et commerciale, pour mener des enquêtes comme en procédure pénale ("le juge civil étant un simple arbitre qui tranche en fonction des éléments et des preuves apportées par les parties").


title: Détective

text: Le rôle des enquêteurs de droit privé est donc de rechercher, établir et fixer les preuves nécessaires aux juristes et aux plaideurs dans ces domaines, en apportant la garantie du secret professionnel et que le professionnel se consacrera aux recherches destinées à défendre les intérêts du requérant.


title: Détective

text: Cela peut arriver, mais dans des circonstances qui font que, là encore, le rôle des services de police est terminé, ou qu'ils ne sont pas encore saisis.


title: Détective

text: Ainsi en matière d'escroquerie aux assurances, l'enquêteur privé sera saisi par une compagnie aux fins de déterminer — avant le dépôt d'une plainte — si l'assureur a, ou non, été victime de ce délit, car tout dépôt de plainte infondé pourrait entraîner sa condamnation pour « dénonciation calomnieuse ».


title: Détective

text: Si l'enquête privée permet de conclure à une fraude, l'assureur déposera plainte et, mais alors seulement, les services de police prendront le relais, l'enquêteur privé s'effaçant.


title: Détective

text: Dans le cadre de « contre-enquêtes pénales », l'enquêteur privé agira, après une condamnation (ou une fois l'instruction officielle achevée) pour vérifier les éléments, en chercher de nouveaux qui permettraient d'innocenter un prévenu ou d'obtenir une révision du procès.


title: Détective

text: Là encore, les services de police n'ont plus à intervenir leur mission étant achevée.


title: Détective

text: Il ne peut donc y avoir la moindre confusion entre services officiels et enquêteurs privés qui interviennent dans des domaines totalement distincts.


title: Détective

text: Les arguties consistant à mettre en concurrence la police et les détectives relèvent donc d'une totale méconnaissance de la profession, voire dénote une absence totale de formation juridique pour confondre procédure pénale avec les procédures civiles ou commerciales.


title: Détective

text: Il n'existait pas de rapports institutionnels entre les services officiels de police et de gendarmerie jusqu'à l'intervention de la loi du 18 mars 2003 qui place les agences de recherches privées sous la surveillance, pour le compte de l'autorité administrative, des commissaires de police et des officiers de la Gendarmerie nationale.


title: Détective

text: Il eût certainement été préférable que la profession, une fois réglementée, soit placée sous la tutelle de l'autorité judiciaire (et non du préfet) à l'instar des « experts judiciaires » ou « des enquêteurs de personnalité » puisqu'il s'agit d'une activité auxiliaire des professions juridiques et non pas d'une activité auxiliaire de police. Toutefois les contrôles de l'autorité administrative n'autorisent aucunement les services de police et de gendarmerie à prendre connaissance des dossiers traités ou de l'identité des clients, ces informations étant couvertes par le secret professionnel.


title: Détective

text: En fait, les relations entre les services officiels et la profession sont celles de n'importe quel autre citoyen : celles d'un simple « témoin » sur des affaires que l'enquêteur privé a pu traiter et qui sont reprises dans le cadre d'une procédure pénale.


title: Détective

text: Ainsi, par exemple, en matière de contrefaçon ou de fraude aux assurances, les « privés » peuvent communiquer, à la demande d'un client et en qualité de représentant du plaignant, des informations complémentaires sur les dossiers traités qui ne figurent pas nécessairement dans les rapports transmis, et ce, afin de faciliter l'enquête officielle.


title: Détective

text: L'activité, n'a rien à voir avec le « mythe » de la profession développé par les romans noirs, le cinéma policier et les feuilletons télévisés comme démontré ci-dessus.


title: Détective

text: L'enquêteur privé en France est, un auxiliaire aux entreprises et des professions juridiques au service de la recherche de preuves et de renseignements légitimes. L'enquêteur privé est donc très large et peut regrouper diverses activités et professions privées telles que :


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text: Cette appellation pour les détectives privés et enquêteurs privés a été adoptée, en France en 1997, par une organisation professionnelle, dénommée Union Fédérale des Enquêteurs de droit privé, qui souhaitait se démarquer du mythe préjudiciable aux activités de la profession de détective privé.


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text: L’enquêteur ou détective privé peut, aujourd'hui, intervenir dans le cadre de très nombreux dossiers tels que :


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text: En France, la recherche des bénéficiaires de contrats d'assurance vie parait bien constituer une activité de recherche privée soumise à autorisation administrative préalable.


title: Détective

text: En Belgique, les personnes qui se livrent à la recherche d’héritiers dans le cadre de l’ouverture d’une succession sont également soumises à la législation sur les détectives privés. Le détective ou enquêteur privé peut intervenir, avant saisine des services officiels, pour rechercher les éléments de preuve d’une infraction pénale qui permettra au client de déposer plainte sans risque de poursuites pour dénonciation calomnieuse ("par exemple en cas de soupçons de fraudes aux assurances"), ou pour identifier des contrefaçons.


title: Détective

text: Très accessoirement, après un jugement, il peut rechercher des éléments nouveaux pour permettre une révision du procès ou un appel (« "contre enquête pénale" »).


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text: Ces quelques exemples ne sont évidemment pas exhaustifs et l'on citera, pour mémoire, l'activité de la profession qui, pour l'article de la loi Belge du 19 juillet 1991, précise qu'elle a pour objet de :


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text: "(Voir plus haut, en rubrique « réglementation », la définition donnée par la législation française)."


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text: Les moyens, méthodes et matériels des détectives et enquêteurs privés dépendent de nombreux facteurs à commencer par la réglementation corporative et la législation de droit commun dans chacun des pays : il est donc impossible de lister les méthodes d’investigations d’une façon générale, à l’exception, bien évidemment, de quelques moyens et matériels courants qui sont généralement communs à tous les pays.


title: Détective

text: Les recherches utilisent, d'abord, l’enquête de voisinage, qui permet, souvent, d’obtenir des informations intéressantes (sauf dans les grands centres urbains où les voisins se connaissent moins).


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text: Ces vérifications locales sur place sont ensuite complétées par des constatations objectives directes, c'est-à-dire des surveillances et filatures avec mise en œuvre des matériels nécessaires tels que « sous-marin » (véhicule de surveillance), voitures, motos, en fonction des difficultés et de la typographie des lieux.


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text: Quelques matériels courants sont, évidemment, indispensables comme les appareils photographiques, téléobjectifs, caméras numériques, voire, pour les cas difficiles, des appareils miniaturisés qui permettent des prises de vues sur la voie publique dans la plus totale discrétion. Bien évidemment toutes les prises de vues sont soumises aux obligations légales des législations internes : en France, par exemple, il n’est pas possible de prendre une photo ou d'enregistrer des conversations dans un lieu privé sans le consentement de la personne concernée ce qui interdit cette méthode dans de telles enceintes, y compris, d'ailleurs, sur la voie publique pour des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel.


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text: Or il existe des appareils (en vente sur Internet) qui permettent à tout un chacun de se livrer à l'espionnage privé, commercial ou industriel, voire politique ou syndical, alors que leur utilisation, leur fabrication, leur détention, l'exposition, l'offre, la location et la vente — et même la publicité pour ce type d'appareils — sont formellement prohibées (toujours dans notre exemple français précité mais dans certains autres pays également), par les articles 226-1 à 226-3 du code pénal à peine de 5 ans de prison et de d'amende.


title: Détective

text: Ces matériels, sophistiqués mais peu chers, émettent dans un rayon de plusieurs centaines de mètres.


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text: Le rôle du détective sera de rechercher ces émetteurs clandestins pour les mettre hors d’état de nuire, ce qui s’appelle de la « contre-mesure électronique ».


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text: Cette méthode de contre-espionnage électronique est régulièrement mise en œuvre dans les entreprises sensibles ou les permanences politiques, chez les juristes (avocats) qui craignent des écoutes sauvages en raison de leurs engagements professionnels, ou encore dans les foyers où des conflits sérieux sont à déplorer, mais aussi dans les locaux syndicaux ou de dirigeants d’entreprises qui craignent d’être espionnés (Présidents, directeurs généraux, locaux de réunions confidentielles, comité d'entreprise, local syndical…).


title: Détective

text: Dans les pays en pointe, sur le plan technologique, la France pour reprendre cet exemple, les détectives disposent de moyens informatiques sophistiqués leur permettant de consulter des bases de données publiques ou privées, souvent payantes parfois gratuites, susceptibles de leur fournir des informations très précises sur une personne dénommée, ou d’identifier rapidement une entreprise, sa direction, son endettement, ses associés, etc.


title: Détective

text: Sur le plan informatique, de puissants logiciels spécialisés permettent de mettre en surveillance une entreprise, et d’être informé de modifications intervenues sur la Société que ce soit dans la presse, sur Internet, les réseaux sociaux, ou dans des fichiers administratifs publics : cela s'appelle de la veille technologique. Sur le plan technique et en fonction des pays, des législations et de la typographie des lieux, des moyens de communications s’avèrent indispensables : GSM (téléphones mobiles), équipements de radiocommunications qui varient selon les fréquences utilisés.


title: Détective

text: Des « oreillettes » discrètes sont aussi utilisées pour les filatures à pied afin de rester en contact permanent entre « fileurs ». Elles sont pratiquement invisibles.


title: Détective

text: La législation interne à chaque pays peut également permettre d’obtenir des informations détenues par les administrations publiques « blanches » ou « grises » sur une personne préalablement connue, d’où la nécessité d’une excellente formation juridique pour connaître les sources légales de l’information, mais également les conditions à mettre en œuvre pour les obtenir.


title: Détective

text: Pour rester sur l’exemple français, lorsque des informations « confidentielles » sont nécessaires à l’administration de la preuve, le secret peut être levé par une décision du juge compétent qui peut donc autoriser l’identification d’une preuve "(numéro de téléphone, d’une adresse IP, d’une immatriculation de voiture, etc.)" voire ordonner un constat judiciaire dans des lieux privés ou faire entendre des témoins susceptibles d’éclairer la partie requérante. Il existe donc, en matières civile et commerciale ("qui ne relèvent pas, en France pour rappel, des services officiels de police et de gendarmerie") une collaboration entre les enquêteurs de droit privé et les avocats pour l’obtention des preuves par des moyens licites et variés : enquêtes, recherches, filatures, constats.


title: Détective

text: Ces procédures ne sont évidemment pas valides dans tous les pays et nécessitent des législations et moyens juridiques adaptés.


title: Détective

text: Enfin, les détectives, tenus au secret professionnel et au respect de la vie privée ou professionnelle de leurs clients se doivent de protéger les informations qu’ils détiennent.


title: Détective

text: Ils utilisent, ainsi, des moyens de chiffrement, en fonction des législations de chaque pays, et les courriels qu’ils adressent à leurs clients doivent être chiffrés pour empêcher leur interception par des tiers non autorisés.


title: Détective

text: Nous avons vu que l'enquêteur intervient en droit civil et commercial dans le cadre de nombreux litiges qui ne relèvent pas des services officiels de police et de gendarmerie.


title: Détective

text: Par ailleurs l’expert judiciaire, nommé par le juge, ne peut intervenir que pour établir les responsabilités et fixer le montant d’un préjudice, et l’Huissier de Justice, aux termes d’une ordonnance de 1945 qui réglemente cette profession, ne peut procéder qu’à des constatations purement matérielles et ne peut effectuer d’enquêtes. Et comme il n'existe pas, en procédure civile, de juge d'instruction chargé de diligenter les investigations pour recherches des preuves, il ne reste donc qu’une seule activité, dans notre pays, pour rechercher, établir et fixer la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige : l’enquêteur ou détective privé.


title: Détective

text: Certains, qui restent très rares, commencent à être désignés par les Tribunaux pour effectuer une mesure d’instruction.


title: Détective

text: C'est ici probablement que se situe l'avenir de la profession : la possibilité pour certains enquêteurs "(disposant d'une bonne formation juridique)", d'intervenir pour le compte du juge, et devenant, ainsi, de véritables auxiliaires de justice.


title: Détective

text: Cette procédure aurait en effet le mérite de faire contrôler la mission par la justice, garante des libertés individuelles et fondamentales, de compléter les lacunes de la procédure civile où il n'existe pas de professions judiciaires chargées de procéder à des investigations, de contrôler le travail du technicien, de garantir son impartialité et de fixer, judiciairement, le montant de ses frais et honoraires.


title: Détective

text: La société, les libertés, les justiciables et la profession ne pourraient qu'y trouver intérêt.


title: Détective

text: Outre cette spécialisation, dans le cadre du droit civil et commercial, un certain nombre d'acteurs juridiques de la procédure pénale souhaitent renforcer les droits de la défense en ayant la possibilité de faire appel à un enquêteur privé pour rechercher les preuves à décharge de leurs clients.


title: Détective

text: Ainsi, en 1997, le Conseil national des barreaux a suggéré une telle possibilité, avec faculté que le justiciable économiquement faible puisse bénéficier, à ce titre de l'aide judiciaire.


title: Détective

text: La demande de pouvoir faire diligenter une enquête privée a, d'ailleurs, été reprise en 2006 par le Barreau de Paris, à la suite de l'affaire d'Outreau.


title: Détective

text: En janvier 2009, devant la Cour de cassation, le président de la République française a évoqué une réforme de la procédure pénale et la suppression du juge d'instruction au profit d'un juge de l'instruction.


title: Détective

text: L'évolution de la procédure « inquisitoire » vers une procédure de type « accusatoire » pourrait donc renforcer les domaines d'intervention de l'enquêteur privé, mais l'avenir (proche) permettra — seul — de confirmer ou d'infirmer cette hypothèse.


title: Détective

text: Certains juristes suggèrent, en France, d'autoriser les enquêteurs privés à intervenir en procédure pénale, dans le cadre d'un nécessaire et légitime renforcement des Droits de la Défense. Il ne s'agit, pour le moment, que de propositions (néanmoins transcrites en 1997 dans un rapport du Conseil national des Barreaux et en 2006 dans un rapport du Barreau de Paris) qui ne recueillent pas encore l'avis favorable du ministère de la Justice. Le Garde des Sceaux s'est, en effet, exprimé contre une modification des dispositions relatives aux enquêteurs privés dans le cadre de la réforme de la procédure pénale.


title: Détective

text: Il n'en demeure pas moins que les enquêteurs privés participent aux Droits de la Défense, ce qui est désormais reconnu par une autorité administrative de la République française la Commission nationale de déontologie de la sécurité (C.N.D.S.).


title: Détective

text: Dans ces conditions, le renforcement des Droits de la Défense pourrait entraîner, de façon plus régulière et selon les possibilités juridiques qui seront accordées aux avocats par la réforme de la procédure pénale, un recours à des techniciens, des experts, des Huissiers de Justice comme à des enquêteurs de droit privé.


title: Détective

text: Les relations entre les détectives et les avocats, comme d'une façon générale avec les auxiliaires de justice, sont excellentes car l'enquêteur, depuis toujours, est leur auxiliaire direct.


title: Détective

text: Bien sûr il y a des « exceptions » qui, par méconnaissance de la profession — telle qu'elle est désormais réglementée et exercée — peuvent craindre des abus ("dont on ne peut nier l'existence").


title: Détective

text: Les détectives et enquêteurs privés sont, aujourd'hui, l'une des professions réglementées, contrôlées, surveillées ("même le code monétaire et financier inclus des dispositions les concernant pour empêcher leur prise de contrôle par des sociétés étrangères").


title: Détective

text: À la suite de la désastreuse affaire d'Outreau ("dans laquelle des innocents ont été incarcérés avant d'être libérés et que leur innocence soit établie"), le Barreau de Paris a souhaité qu'il soit donné aux avocats la possibilité de conduire des enquêtes privées, preuve de la nécessité de pouvoir faire appel à la profession.


title: Détective

text: Mais déjà l'assemblée générale du Conseil national des Barreaux avait souhaité, dans un rapport — dès 1997 — que les avocats puissent faire appel à un « agent privé de recherches », et même que les honoraires puissent être pris en charge par l'aide judiciaire ("aide juridictionnelle").


title: Détective

text: Il n'existait en France, jusqu'au 14 mars 2011, aucun organisme institutionnel, de type ordinal, dans cette profession et le Gouvernement n'a jamais eu l'intention, contrairement aux rumeurs farfelues qui circulaient dans cette activité, de créer un « ordre » des détectives privés.


title: Détective

text: Dans une mise au point publiée au Journal officiel de la République française du 3 octobre 2006, le Gouvernement affirmait que la création d'un « ordre professionnel » était inutile la profession de détective étant suffisamment encadrée.


title: Détective

text: Par ailleurs dans un arrêt de mai 2008, la Cour de cassation a rappelé que les organismes de la profession ne peuvent se prévaloir de la qualité d'ordre professionnel, la Cour d'appel de Dijon ayant, pour sa part, précisé que la loi n'avait prévu aucun ordre professionnel pour les agents de recherches privées.


title: Détective

text: En conséquence, les organisations professionnelles ("sans aucune exception") sont des organismes privés, dénués de tout privilège, prérogative et pouvoir de puissance publique. Ils n'ont aucun contrôle sur les membres de la profession, la discipline, la déontologie, les pouvoirs de régulation étant dévolus aux seules autorités administratives (cf. "infra").


title: Détective

text: Leurs prérogatives ont même été limitées puisqu'ils ne peuvent plus, dans les affaires contentieuses, tenir leur avis à la disposition des parties. Ils peuvent, néanmoins, toujours se constituer partie civile lorsque les intérêts généraux de l'activité sont en cause, et ce conformément aux droits généraux des syndicats inscrits dans le code du travail.


title: Détective

text: Une association loi de 1901 ne dispose pas — juridiquement — des pouvoirs spécifiques réservés aux syndicats par le code du travail. Néanmoins elle peut être « apparentée » à un syndicat lorsqu'elle fédère des associations et syndicats et donc les représenter devant les pouvoirs publics.


title: Détective

text: L'absence, en France, d'un organisme institutionnel de type ordinal était, d'ailleurs, facilement compréhensible (et légitime) puisque la formation, l'honorabilité, et les conditions d'exercice étaient placées sous le contrôle du préfet, que les commissaires de police et les officiers de la Gendarmerie nationale assuraient, pour le compte de l'autorité administrative, la surveillance des agences, que l'éthique était contrôlée par une autorité administrative indépendante, la Commission nationale de déontologie de la sécurité et qu'enfin les syndicats pouvaient être consultés ou se constituer partie civile lorsque les intérêts de la profession sont mis en cause.


title: Détective

text: Dans ces conditions, la création d'un « ordre professionnel » s'avérait, effectivement, inutile.


title: Détective

text: Cependant, des modifications législatives et constitutionnelles sont venues bouleverser l'équilibre juridique de la règlementation et du contrôle de la déontologie des enquêteurs privés.


title: Détective

text: La Commission nationale de déontologie de la sécurité créée par une loi du 6 juin 2000 a disparu (en 2011) au profit du défenseur des droits. Elle était spécifiquement chargée de contrôler le respect de la déontologie par l'ensemble des professions de sécurité (publiques et privées).


title: Détective

text: Elle est remplacée par le défenseur des droits qui a repris ses compétences et attributions. Il veille, désormais, au respect de la déontologie par les professions de sécurité, qu'elles soient publiques ou privées, y compris les détectives et enquêteurs privés.


title: Détective

text: Son caractère d'Autorité Constitutionnelle permet de garantir — contrairement au C.N.A.P.S. Une totale indépendance vis-à-vis des pouvoirs publics et des autorités administratives, mais aussi une instruction objective des contrôles.


title: Détective

text: Parallèlement, devant l'engorgement des préfectures à traiter les contrôles sur les activités de sécurité privée, le gouvernement décida de remplacer le représentant direct de l’État par un organisme qui serait chargé de ces contrôles et, au surplus, doté de pouvoirs disciplinaires.


title: Détective

text: Il fut ainsi créé un nouvel organisme placé sous la tutelle du ministre de l'intérieur, qui n'est ni une organisation professionnelle, ni une autorité publique indépendante, mais un service de police administrative, sous la forme d'un établissement public : le Conseil national des activités privées de sécurité.


title: Détective

text: Ainsi est né le C.N.A.P.S. par la loi du 14 mars 2011, qui a créé un titre 2 "bis", nouveau, le concernant dans la loi sur les professions de sécurité privée.


title: Détective

text: Cet organisme public de contrôle et de régulation n'est, toutefois, pas un ordre professionnel au sens corporatif et juridique du terme car, d'une part, il couvre plusieurs professions très différentes et que, d'autre part, il est dirigé par un directeur nommé par décret. En outre son collège se compose, en majorité, de représentants de l’État — dans lesquels les représentants du Ministère de l'Intérieur sont sur-représentés — ainsi que d'un seul magistrat, et d'un seul représentant des juridictions administratives.


title: Détective

text: La profession, pour sa part, y figure théoriquement, mais par une seule personne qui ne dispose donc pas du moindre pouvoir décisionnel compte tenu de la composition du collège : son rôle semble donc limité, dans les faits, à une représentativité honorifique.


title: Détective

text: L'établissement public administratif n'a pas qualité pour contrôler la déontologie des enquêteurs privés, contrôles qui relèvent, constitutionnellement, du seul défenseur des droits.


title: Détective

text: Il ne serait pas, en effet, concevable de confier, à un Préfet ou à un service sous tutelle de l’État le contrôle de la déontologie des enquêteurs de droit privé, ce qui aurait entraîner, de la part du représentant de l'État, des services administratifs et des services de police éventuellement mandatés, des incursions dans la vie privée, familiale, intime, professionnelle, financière, médicale de nos concitoyens, ou — pire — permettrait à des agents publics de prendre connaissance de renseignements et informations couverts par les droits de la défense, les avocats étant les principaux prescripteurs des enquêteurs privés.


title: Détective

text: En revanche, le C.N.A.P.S. a été doté d'un pouvoir disciplinaire et peut donc sanctionner les atteintes aux lois et règlements ainsi que les violations du droit corporatif qui seraient portés à sa connaissance par le défenseur des droits.


title: Détective

text: Le contrôle des enquêteurs de droit privé s'articule, donc aujourd'hui, autour de cinq autorités publiques :


title: Détective

text: Ainsi les enquêteurs de droit privé, dans l'intérêt du public, sont probablement devenus l'une des professions les plus surveillées de notre pays, ce qui ne peut qu'améliorer la prise en compte, par les Cours et Tribunaux, de leurs rapports et constatations dans les domaines qui ne relèvent pas des services officiels ("procédures civiles et commerciales, contre-enquêtes pénales, etc.").


title: Détective

text: Aux côtés des différentes autorités administratives il existe, comme dans toutes les activités, des associations et des syndicats professionnels dont l'objet est de défendre les intérêts de la profession. Il s'agit d'organismes privés dénués de tout privilège, prérogative ou pouvoir de puissance publique. Enfin il existe également, en dehors des syndicats professionnels, un organisme associatif sans but lucratif exclusivement consacré, depuis 1986, à l'information sur cette activité professionnelle tant en France qu'à l'étranger.


title: Détective

text: Le choix d'un professionnel varie en fonction de chaque pays, de sa règlementation et de l'objet des investigations.


title: Détective

text: Il est donc difficile de dégager des critères universels car les conseils varient en fonction d'éléments divers et des situations locales.


title: Détective

text: Dans les pays où la profession est règlementée, il convient, avant tout, de s'adresser à l'organisme public chargé du contrôle pour vérifier si l'agence exerce légalement ou si elle est bien autorisée à exercer (cf. "infra").


title: Détective

text: Néanmoins quelques critères communs peuvent se dégager :


title: Détective

text: Le seul moyen d'étudier un dossier, de bien l'appréhender, de conseiller le client comme d'obtenir un devis écrit et précis, consiste à exposer votre problème dans le cadre d'une « consultation technique » qui peut, selon les difficultés, durer une ou deux heures.


title: Détective

text: La consultation peut être gratuite (ce qui n'est pas une obligation) ou peut, également, constituer une provision à valoir sur le dossier c'est-à-dire que, dans ce cas, la somme payée par le client est, ensuite, déduite du prix de la prestation s'il y est donné suite ce qui revient à la gratuité de la consultation.


title: Détective

text: Dans le cas contraire, il n'est pas déontologiquement (ni juridiquement) illégitime de facturer l'immobilisation d'un professionnel qui se sera donné la peine de recevoir le demandeur, d'étudier le dossier et de lui prodiguer les conseils techniques qui, éventuellement, permettront d'aider le client dans ses recherches personnelles ou de le diriger vers une autre activité concernée par le problème s'il ne relève pas d'un enquêteur privé.


title: Détective

text: Les agences sont contrôlées par un bureau spécifique de la Police fédérale auprès duquel il convient de s'adresser.


title: Détective

text: Dans les régions où la profession n'est pas règlementée, le choix sera sans doute plus difficile et, dans ce cas, le recours à un organisme professionnel qui tentera de sélectionner ses adhérents pourra être un critère qui n'offre pas le même intérêt dans les pays où la profession est contrôlée par la puissance publique.


title: Détective

text: Dans certains pays (ce qui est interdit en France), des organismes professionnels peuvent établir des barèmes afin de permettre au client de connaître, approximativement, le coût raisonnable d'une enquête, encore que ce coût — aléatoire — puisse varier en fonction des situations juridiques, techniques et géographiques, des difficultés ou des facilités.


title: Détective

text: Choisir une agence sur le fondement exclusif d'un bas tarif transmis téléphoniquement n'est peut être pas le meilleur moyen de s'adresser à une agence sérieuse car un bon professionnel doit prendre le temps d'étudier le dossier avant de pouvoir établir un devis précis des investigations à effectuer.


title: Détective

text: La carte professionnelle (ou un document justificatif) peut être obligatoire dans certains états (en Belgique, au Canada, en France : arrêté préfectoral d'agrément, etc.) et le client doit donc l'exiger.


title: Détective

text: Des assurances peuvent, également, apporter des garanties aux clients d'une agence comme pour la France, l'assurance Responsabilité Civile Professionnelle qui permettra de se retourner contre le professionnel en cas de faute ou d'erreur.


title: Détective

text: Dans tous les cas il est conseillé de réclamer un reçu des sommes versées et d'en conserver trace en cas de litige, et recommandé que les investigations fassent l'objet d'un ordre de mission écrit ("aussi dénommé « contrat » ou « mandat »"), daté signé par les deux parties ("client et agence") dont chacune devra conserver un exemplaire.


title: Détective

text: Le CNAPS, à travers ses Commissions locales d’agrément et de contrôle dites CLAC, délivre les documents officiels pour exercer l'activité de détective privé. Un dirigeant de cabinet a besoin d'un agrément dirigeant, un assosié d'une société d'enquête d'un agrément associé et un salarié doit solliciter une carte professionnelle. Par ailleurs, chaque établissement doit disposer d'une autorisation d'exercer.


title: Détective

text: Le 16 mai 2017, le CNAPS a publié une liste Nationale des Enquêteurs privés. Toujours en ligne, relevons que cette liste n'a jamais été mise à jour et qu'elle est donc devenue obsolète.


title: Détective

text: Rappelons, pour mémoire, les recommandations du Ministre français des PME : « "Il convient donc, dans un premier temps, pour la personne qui souhaite recourir à une agence de recherches privées, de vérifier que l'établissement est bien agréé par l'État, gage de son honorabilité et de sa qualification professionnelle" ».


title: Détective

text: A cette fin, le CNAPS a mis en ligne le téléservice DRACAR qui permet aux usagers de vérifier les titres individuels ainsi que les autorisations des entreprises. Les dates d'échéance des titres délivrés sont indiquées mais les sanctions ou suspensions ne sont pas précisées.


title: Détective

text: La loi a créé un « bureau de la sécurité privée » chargé de contrôler les agences d'enquêtes privées. C'est donc auprès de ce service qu'il convient de vérifier si le professionnel dispose d'une licence.


title: Détective

text: Les petites agences travaillent avec leurs propres agents, les rendant reconnaissables, les grandes travaillent avec des auxiliaires de sécurité pouvant être formés et mobilisés, qui n'exercent généralement pas cette occupation à plein temps, font principalement de la surveillance de personnes (contrôle d'arrêt maladie pour les assurances par exemple), et sont attribués à un quartier, une mission précise ou une plage horaire et ensuite affectés à d'autres personnes. Ils peuvent être mobilisés dans la minute via leur téléphone mobile. La police peut y avoir recours comme témoins sur une intervention ou un évènement particulier. Ils n'ont besoin d'aucun diplôme particulier. Ces agents rendent la filature obsolète car en quadrillant un quartier ils peuvent anticiper chaque mouvement de la cible.


title: Détective

text: Les détectives et enquêteurs privés de tous les pays ont tissé, entre eux, des réseaux qui permettent, aux uns et aux autres, de saisir un confrère dès l'instant où la mission dépasse le cadre du pays d'origine.


title: Détective

text: Il existe, à l'instar d'Interpol au niveau international ou d'Europol au niveau européen, des organisations internationales qui se sont constituées pour faciliter les relations entre les professionnels.


title: Détective

text: Les éléments sont transmis par message chiffré au professionnel étranger et, par exemple, une filature commencée à Paris, peut ainsi être reprise à Bruxelles par un confrère Belge à la descente du train ou de l'avion, ce qui permet à la fois de respecter les lois de l'État concerné et de faciliter la mission sur un territoire inconnu de l'enquêteur français dans cet exemple.


title: Détective

text: L'enquêteur français peut, ainsi poursuivre sa mission en toute sécurité dans le pays étranger ou rentrer en France si sa présence n'est pas indispensable.


title: Détective

text: En règle générale ces organismes se composent d'associations et de syndicats, mais il peut également exister des organisations qui regroupent des membres individuels par pays.


title: Détective

text: Les professionnels échangent également entre eux les adresses de confrères étrangers qu'ils connaissent et qu'ils peuvent recommander, notamment par le biais de leurs organisations professionnelles nationales.


title: Détective

text: Il n'y a pas de règlementation européenne pour les détectives privés, chaque pays membre de l'Union Européenne étant libre de légiférer en la matière, sous réserve, bien évidemment, de respecter les traités Européens.


title: Détective

text: Il existe, toutefois, une directive traitant des agences de renseignements et qui concerne la liberté d'établissement dans tous les pays membres de l'Union Européenne.


title: Détective

text: C'est ainsi que l'Espagne qui imposait, dans sa règlementation relatives aux professions de sécurité, des conditions particulières a fait l'objet de plusieurs recours de la Commission devant la Cour de Justice des Communautés européennes et a été contrainte à modifier sa législation. - Statistiques en février 2008 :- Statistiques au 8 juillet 2010 :- statistiques début 2012 : Toujours dans le contexte des fictions anglo-saxonnes, le recours à l'enquête d'un détective privé a placé cette figure de scénario dans le registre de l'archétype de la sécurité privée des personnes.


title: Daniela Ceccarelli

text: Daniela Ceccarelli (née le à Frascati, dans la province de Rome, Latium - ) est une skieuse alpine italienne.


title: Ministère de la Justice

text: Dans de nombreux pays, le ministère de la Justice est le ministère chargé, sous l'autorité du , de veiller au bon fonctionnement du système judiciaire.


title: Abaffi II

text: Abaffi II ou Mihály Apafi II (en hongrois : "apanagyfalvi II. Apafi Mihály"), né le à Gyulafehérvár et mort le à Vienne, est le dernier prince de Transylvanie de 1690 à 1701.


title: Abaffi II

text: Il n'a que 13 ans à la mort de son père Abaffi ("Michel Abaffi"), dont il était le prince associé depuis le , lorsqu'il est nommé prince de Transylvanie le . Il a pour compétiteur Imre Thököly, soutenu par l'Empire ottoman.


title: Abaffi II

text: L'empereur d'Autriche Léopold le reconnaît d'abord comme prince de Transylvanie toutefois, par la « charte léopoldine » du , il insère la principauté transylvaine dans le cadre de l'empire des Habsbourg. En 1692, l'empereur lui nomme un tuteur en la personne du gouverneur Georges Bánffy assisté du chancelier Miklós Bethlen, du général Gergely Bethlen et du trésorier János Haller sans tenir compte du sultan ottoman. En 1699, mécontent du mariage qu'Abaffi II a contracté avec Kata Bethlen, Léopold l'attire à Vienne sous un prétexte quelconque et le force à lui céder ses États contre une pension.


title: Abaffi II

text: Il possédait le château de Möllersdorf, en Basse-Autriche, qu'il céda à Hieronymus Freiherr von Scalvinoni.


title: Abaffi II

text: Mihály Apafi II meurt dans la capitale autrichienne en 1713, à l'âge de 36 ans.


title: Silpha

text: Silpha est un genre d'insectes de l'ordre des coléoptères, de la famille des silphidés. Ces insectes sont nécrophages et se retrouvent à proximité des carcasses.


title: Silpha

text: Selon


title: Attale Ier

text: Attale I Sôter (du grec, « sauveur »), né en 269 av. J.-C. et mort en 197 av. J.-C., fut souverain de la "polis" de Pergame de 241 av. J.-C. à sa mort. Cousin germain et fils adoptif d’Eumène I, à qui il succède, il mena une politique beaucoup plus vigoureuse que son prédécesseur et fut le premier de la dynastie des Attalides à prendre le titre de roi ("basileus"). Père d'Eumène II, il partagea ses prérogatives royales avec ce dernier.


title: Attale Ier

text: Attale a remporté une importante victoire sur les Galates, tribu nouvellement arrivée de Thrace qui avait mené pendant plus d'une génération un pillage incessant dans toutes les régions d'Asie mineure, sans que quiconque ne puisse leur opposer de sérieuse résistance. Cette victoire, immortalisée par un monument triomphal pergamenien, célèbre pour son Galate mourant et son Suicide du Galate, lui valut l'épiclèse de « Sôter » et le titre de « roi ».


title: Attale Ier

text: Général courageux et valeureux, allié indéfectible de la République romaine, il a joué un rôle significatif dans la première et la deuxième guerres de Macédoine. Il a conduit de nombreuses opérations navales, harcelant les positions macédoniennes sur tout le rivage égéen, remportant honneurs et butins, accroissant le territoire de son royaume par la prise d'Égine pendant la première guerre, et d'Andros dans un second temps, et ce, en échappant de peu aux mains de Philippe V.


title: Attale Ier

text: Il est décédé en 197 av. J.-C., peu de temps avant le terme du second conflit, âgé de 72 ans, apparemment d'un accident vasculaire cérébral. Il goûta une vie domestique heureuse, entouré de son épouse et de ses quatre fils. L'un d'eux, Eumène II, partagea les prérogatives royales du vivant de son père et lui succéda.


title: Attale Ier

text: Peu d'éléments nous sont parvenus sur les premières années du jeune Attale. Il était le fils d'Attale et d'Antiochis. Attale l'aîné était à la fois le frère de Philétaire, fondateur de la dynastie Attalide et d'Eumène, père d'Eumène I, successeur de Philétaire. Il se fit connaître comme aurige, fut déclaré vainqueur à Olympie et un monument lui fut dédié à Pergame. Attale était encore en bas âge quand son père mourut, avant 241 av. J.-C., puis fut adopté par Eumène I, alors sur le trône. La mère d'Attale, Antiochis, était probablement liée à la famille royale séleucide et peut-être fut-elle la petite-fille de Séleucos I Nicator. Son union au père d'Attale fut sans doute le fait de Philétaire qui cherchait là à consolider sa puissance.


title: Attale Ier

text: Attale reçut son éducation de Lysimaque. Il épousa Apollonis de Cyzique.


title: Attale Ier

text: Il mena, à l'imitation de ses oncles, une politique d'évergétisme dans toute la Grèce et construisit à Delphes un ensemble monumental sans précédent dans la région nord-est du sanctuaire.


title: Attale Ier

text: Au sein du royaume de Pergame, il se livra à une politique d'aménagement sans précédent, comme en témoigne l'édification de la bibliothèque de Pergame, qui contenait plus 200 000 volumes sur parchemin.


title: Attale Ier

text: Vers 237 av. J.-C., il remporte l'importante victoire du Caïque sur les Celtes d'Asie mineure, que les Grecs appellent Galates. Cette victoire eut un énorme retentissement en Asie Mineure. Par là même, Attale met un frein à l'invasion de ces tribus celtes venues de Thrace qui pillaient l'Asie Mineure depuis 280 av. J.-C. Il gagne ainsi l'épiclèse de "Sôter" (« sauveur ») et profite de l’occasion pour prendre le titre de roi. Pour commémorer sa victoire, il consacre à Pergame un groupe statuaire représentant des Galates vaincus. Attale I et son fils surent donner une traduction monumentale de cette victoire à Pergame - Autel de Zeus - mais aussi à Délos.


title: Attale Ier

text: Allié, après un « traité d’amitié », de Rome à partir de 209 av. J.-C., il prend part aux guerres macédoniennes contre Philippe V de Macédoine. Il dirige de nombreuses opérations navales, harcelant les positions macédoniennes en mer Égée. Il remporte ainsi Égine au cours de la première guerre macédonienne et Andros au cours de la seconde.


title: Attale Ier

text: Il meurt en 197 av. J.-C., peu après la fin de ce conflit.


title: Attale Ier

text: Rome, qui fait face à Carthage et à la Macédoine simultanément, ressent le besoin d'accueillir un nouveau dieu pour venir à bout de ces conflits. Ainsi sont envoyés des ambassadeurs à Pergame auprès d'Attale qui soutient Rome face à Philippe V. En tant qu'allié, les ambassadeurs comptent sur son aide pour permettre l'introduction d'une nouvelle divinité dans la religion romaine. Cette divinité, c'est Cybèle, déesse de la nature et mère des dieux. Attale conduit ses invités à Pessinonte, en Phrygie, où se trouve la pierre qui symbolise la déesse. Cette pierre sacrée est transférée à Rome en 204 av. J.-C., ce qui initie le culte à la déesse, rendu en outre par les Galles ou au cours des jeux mégalésiens.


title: Harm principle

text: Le (traduit "principe de non-nuisance" ou "principe du tort") est un principe de philosophie politique et morale. Il énonce que la société ne peut contraindre un individu contre sa volonté que pour une seule raison : empêcher de causer du tort à autrui ("").


title: Harm principle

text: Il a été formulé par John Stuart Mill dans son ouvrage "De la liberté" en 1859. Selon Mill, la société n'a rien à objecter aux comportements individuels qui ne concernent pas autrui. Contraindre ou punir quelqu'un pour son propre bien n'est pas légitime. On peut l'inciter à adopter un comportement "sage" ou "meilleur pour lui", mais pas le forcer à agir.


title: Harm principle

text: Le ' est très influent au sein de la tradition libérale, qui l'interprète souvent comme un principe uniquement politique. Il pose néanmoins des difficultés d'interprétations. La définition du tort ("harm") et d'autrui ("others") font l'objet de débats et plusieurs compréhensions du ' existent.


title: Harm principle

text: L'expression """" n'est pas de Mill lui-même. Elle a été forgée par Joel Feinberg en 1973.


title: Harm principle

text: L'objet de cet essai est de poser un principe très simple, fondé à régler absolument les rapports de la société et de l'individu dans tout ce qui est contrainte ou contrôle, que les moyens utilisés soient la force physique par le biais de sanctions pénales ou la contrainte morale exercée par l'opinion publique. Ce principe veut que les hommes ne soient autorisés, individuellement ou collectivement, à entraver la liberté d'action de quiconque que pour assurer leur propre protection. La seule raison légitime que puisse avoir une société pour user de la force contre un de ses membres est de l'empêcher de nuire aux autres. Contraindre quiconque pour son propre bien, physique ou moral, ne constitue pas une justification suffisante. [...] Le seul aspect de la conduite d'un individu qui soit du ressort de la société est celui qui concerne les autres. Mais pour ce qui ne concerne que lui, son indépendance, est, de droit, absolue


title: Harm principle

text: Le "harm principle" est un principe négatif : il demande de ne pas agir, de ne pas faire quelque chose. Il s'oppose à d'autres principes qui nous incitent à agir positivement, pour le bien d'autrui par exemple. Selon Mill, l'important est d'abord ne pas provoquer "soi-même" de dommages aux autres.


title: Harm principle

text: Intervenir pour empêcher les autres d'agir n'est pas d'emblée légitime. C'est uniquement si quelqu'un risque de causer du tort à quelqu'un d'autre qu'on peut interférer avec son action. L'individu ou la société peuvent alors agir et utiliser de la force de façon légitime.


title: Harm principle

text: Mill s'oppose à la plupart des interventions "pour le bien d'autrui". En ce sens, forcer quelqu'un à arrêter sa consommation excessive d'alcool ou de drogue est contraire au "harm principle". On pourrait aussi dire que l'obligation de mettre une ceinture de sécurité en voiture va à l'encontre du "harm principle".


title: Harm principle

text: Cela n'empêche pas d'essayer d'influencer celui qui va contre son propre bien. On peut lui montrer que son comportement n'est pas "sage", qu'il vaudrait mieux qu'il en change. Mais on ne peut pas utiliser la contrainte pour le forcer un adulte à changer sa façon d'agir.


title: Harm principle

text: Cependant Mill n'est pas opposé à certaines lois qui contraignent à agir au bénéfice de la communauté. Le "harm principle" permet de justifier certaines obligations, qui servent l'intérêt collectif :


title: Harm principle

text: Pour Mill, il est possible de nuire à autrui par son inaction. Dans certains cas, ne pas intervenir revient à provoquer du tort. On est alors responsable de ne pas avoir agi, de n'avoir rien fait. Mill est toutefois très prudent, et insiste sur le caractère exceptionnel de ces situations. Cette extension du "harm principle" aux cas où l'on nuit indirectement ouvre de nombreuses questions difficiles. Dans le cas de la vaccination par exemple : forcer autrui à se vacciner pour son propre bien est contraire au "harm principle". Mais si on le force à se vacciner pour éviter de nuire aux autres et à la société, cela peut devenir légitime. La question de l'application du "harm principle" millien est alors plus complexe.


title: Harm principle

text: On note par ailleurs que le principe de Mill ne s'applique pas à tous. Selon Mill on ne doit pas protéger d'eux-mêmes les "êtres humains dans la maturité de leurs facultés". Mais il est tout à fait possible de protéger d'eux-mêmes les enfants ou ceux qui n'ont pas de facultés "matures" :


title: Harm principle

text: Le "harm principle" a été repris par de nombreux philosophes qui s'écartent souvent de l'usage strictement millien du principe. La question de l'interprétation du "harm principle" est débattue : tous les philosophes ne sont pas d'accord sur l'étendue des "torts causés à autrui", sur le fait de nuire par son inaction, ou sur qui compte comme un "autre" protégé par le principe.


title: Harm principle

text: Le fait de ne pas nuire à autrui peut se comprendre de deux façons :La compréhension qu'on a du principe de non-nuisance modifie le type de responsabilité morale qu'a l'agent. Dans l'acception (1) la responsabilité est uniquement positive : l'agent est responsable de ce qu'il fait, et non de ce qu'il ne fait pas. Dans l'acception (2) la responsabilité sera aussi négative : on sera moralement responsable de ce qu'on ne fait pas.


title: Harm principle

text: Bien que Mill considère que les cas de nuisance par inaction soient des « exceptions » à son principe, et qu'il demande avant tout de ne pas nuire "directement", les philosophes postérieurs considèrent généralement ces cas plutôt comme une « extension » du principe de non nuisance.


title: Harm principle

text: En France, les lois condamnant la non assistance à personne en danger illustrent bien l'idée d'une responsabilité négative. Si l'on n'aide pas une personne en difficulté on lui nuit par inaction, certes on n'agit pas contre elle, mais notre inaction lui nuit. Toutefois si l'on admettait une version du principe de non-nuisance récusant la notion de responsabilité négative, il n'y aurait aucun tort moral à ne pas aider une personne en danger.


title: Harm principle

text: Le "harm principle" suppose qu'on puisse définir ce qu'est nuire, mais surtout qu'on différencie « nuire » d'autres notions telles que « causer du dommage ».


title: Harm principle

text: Si l'on entend « nuire » dans un sens très large, on tend à s'éloigner du contexte libéral dans lequel s'inscrit le "harm principle". On pourrait imaginer que porter un signe religieux au sein d'un groupe d'athées fervents "nuit" à ces athées ; mais on sort alors du cadre libéral où émerge le principe millien.


title: Harm principle

text: Il s'agit aussi de ne pas confondre causer une nuisance et causer du dommage. Lorsqu'on joue à un jeu à un seul gagnant, celui qui gagne cause une forme de dommage aux perdants, mais il ne fait rien d'immoral. Cela sera le cas si l'on soutient que le gagnant "nuit" aux perdants.


title: Harm principle

text: Le "harm principle" engage à ne pas causer de tort à autrui. C’est-à-dire à un individu ou à un groupe d'individus. Il n'y a donc pas forcément de tort moral à attaquer des symboles ou des entités abstraites : brûler le drapeau d'un État, détruire des idoles religieuses n'est donc pas nécessairement immoral (selon la compréhension de « nuire » qu'on aura).


title: Harm principle

text: La question de savoir qui est "autrui" est cependant complexe. Par exemple le "harm principle" ne précise pas si autrui doit être vivant pour qu'on ait une responsabilité morale envers lui. Cela n'est pas aussi absurde qu'il le paraît au premier abord : a-t-on une responsabilité morale envers les morts ? envers les générations futures ? envers les animaux? Les réponses varieront selon les « versions » du "harm principle" que l'on endossera.


title: 14 février en sport

text: Le 14 février ( jour de l'année) en sport.


title: Bande C

text: La bande C est la partie du spectre électromagnétique définie par les fréquences :


title: Bande C

text: La puissance d'émission, qui lui est généralement associée, est relativement faible, en comparaison avec la bande Ku par exemple. Elle nécessite donc des paraboles de grande taille pour sa réception (de 2,5 à 3 mètres de diamètre). Cependant la bande C est moins sensible à la pluie que la bande Ku.


title: Bande C

text: Les radars bande C sont aussi utilisés en trajectographie. En France le BEM Monge (bâtiment d'essais et de mesures) possède deux radars bande C : Armor conçus par Thales.


title: Matthieu Lièvremont

text: Matthieu Lièvremont, né le à Perpignan (Pyrénées-Orientales), est un joueur français de rugby à XV et à sept qui évolue au poste de troisième ligne aile.


title: Matthieu Lièvremont

text: Matthieu Lièvremont ne joue pas la finale "fratricide" de 1998, où ses frères Marc, pour le Stade français, victorieux, et Thomas, pour Perpignan, s'affrontent. Il est toutefois remplaçant, l'année suivante, avec son nouveau club du Stade toulousain et sera champion de France. En 2001, il ne joue pas la finale et rejoint Agen, avec qui il perd la finale l'année suivante contre le Biarritz olympique de son frère Thomas.


title: Matthieu Lièvremont

text: En , il est sélectionné avec les Barbarians français, aux côtés de son frère Thomas, pour jouer un match contre l'Argentine à Biarritz. Les "Baa-Baas" s'inclinent 28 à 14.


title: Matthieu Lièvremont

text: Alors qu'il aurait dû connaître ses débuts internationaux dès l'été 2007 en Nouvelle Zélande, il est contraint de déclarer forfait.Le début de sa carrière internationale est ainsi reportée d'un an. Ses deux sélections seront donc obtenues sous la direction de son frère, Marc, nouveau sélectionneur.


title: Matthieu Lièvremont

text: En , il est invité avec les Barbarians français pour jouer un match contre un "XV de l'Europe FIRA-AER" au stade Roi Baudouin à Bruxelles. Ce match est organisé à l'occasion du 75 anniversaire de la FIRA – Association européenne de rugby. Les "Baa-Baas" l'emportent 26 à 39.


title: Matthieu Lièvremont

text: En 2010, Matthieu Lièvremont prolonge son contrat avec l'US Dax pour deux saisons.


title: Matthieu Lièvremont

text: À l'intersaison 2013, il rejoint le club voisin de Saint-Paul sports, dans le sillage de son coéquipier Laurent Diaz.


title: Matthieu Lièvremont

text: Il a deux frères évoluant dans le rugby professionnel : Marc, ancien international français et ancien sélectionneur de l'équipe de France de rugby (2007-2011) et Thomas, également international français, qui fut son entraîneur à l'US Dax pour les saisons 2008-2009 et 2009-2010.Il a honoré sa première cape internationale en équipe de France le contre l'équipe d'Australie, alors que les internationaux du Stade toulousain, de l'ASM Clermont Auvergne, de l'USA Perpignan et du Stade français disputaient les demi-finales du Top 14 2007-08 dans leurs clubs respectifs.


title: Bande Ku

text: La bande Ku (Kurz-unten) est la partie du spectre électromagnétique définie par la bande de fréquences micro-ondes de 12 gigahertz (GHz) à . La bande Ku est la plus employée de toutes les bandes de fréquences pour la télévision par satellite.


title: Bande Ku

text: Elle est attribuée au service de radiodiffusion par satellite (services de télévision, de radio et données informatiques). Cette bande est la plus répandue en Europe, du fait de la petite taille des paraboles nécessaires à sa réception.


title: Bande Ku

text: De nombreux démodulateurs, ainsi que les têtes universelles, intègrent cette bande de fréquence.


title: Bande Ku

text: Satellites émettant en bande Ku :


title: Karl Böhm

text: Karl August Leopold Böhm (prononcer « Beume ») est un chef d'orchestre autrichien, né le à Graz et mort le à Salzbourg.


title: Karl Böhm

text: Né d'un père juriste, frustré par une carrière de baryton ratée, Karl Böhm est obligé de se destiner à apprendre le droit à Graz. Néanmoins, dès le collège, entre les cours, il se cache dans les coulisses de l'opéra pour écouter les répétitions et étudie la musique et le piano, au Conservatoire de musique de Graz, puis à Vienne, où il travaille avec Guido Adler et Eusebius Mandyczevski un ami de Brahms, entre 1913 et 1914.


title: Karl Böhm

text: Pendant la guerre Böhm est blessé et se trouve affecté au poste de co-répétiteur (') au théâtre de Graz et décide de devenir chef d'orchestre, sans jamais prendre une seule leçon de direction. Nommé ensuite chef de chant ('), il dirige son premier opéra en 1917, un ouvrage de Victor Nessler, puis "Le Vaisseau Fantôme" et le théâtre lui confie de plus en plus d'ouvrages. Il obtient son doctorat en droit en 1919, ce qui lui vaut d'être appelé « » par les musiciens. Il est nommé second chef la même année et directeur en 1920. En 1921, alors qu'il a monté déjà des ouvrages de Verdi et Puccini, le grand Karl Muck, qui a dirigé trente ans à Bayreuth, l'entend dans "Lohengrin" et lui propose de lui transmettre tout ce qu'il sait de Wagner.


title: Karl Böhm

text: Il est engagé, en cette même année 1921, par Bruno Walter à l’opéra d’État de Bavière comme chef de troupe et quatrième chef. Pendant six années, il est responsable notamment de "Pelleas et Melisande", "Gianni Schicchi", "Petrouchka", "L'Heure espagnole" ; Knappertsbusch n'hésite pas à lui laisser la direction de "Tristan" et même "Le Ring" ; cependant que s'affirment ses prédilections pour Wagner et Mozart, il se sent vite à l'étroit à ce poste. Il le fait savoir ce qui lui permet de répondre à d'autres propositions au poste de directeur à Darmstadt (1927) où il peut programmer selon ses vœux. Malgré les moyens réduits du théâtre, outre "Simon Boccanegra", "Parsifal", "Salomé" et "Boris Godounov", ouvrant le théâtre au répertoire contemporain, il monte en première à Hambourg, le "Judith" d'Honegger, "Jonny spielt auf" de Krenek, "Sly" de Wolf Ferrari, "Neues von Tage" d'Hindemith et, en 1931, le "Wozzeck" de Berg sous la supervision du compositeur.


title: Karl Böhm

text: En 1927, il épouse une cantatrice .


title: Karl Böhm

text: C'est ensuite Hambourg qui le demande (1931), en succession du tchèque Egon Pollak, parti à Chicago. Il est nommé professeur, outre son poste de directeur de l'Opéra (""). Il rencontre Richard Strauss, début d'une collaboration artistique et d'une amitié qui se concrétise par la dédicace à Böhm de "La Femme silencieuse" (1935) et "Daphné" (1938).


title: Karl Böhm

text: Il dirige pour la première fois à Vienne en 1933 le "Tristan" à l'opéra et dirige également le Philharmonique (1936), orchestre avec qui il reste proche pendant toute la durée de sa vie, s'efforçant de protéger la tradition viennoise. Il a donné plus de 450 concerts et 550 opéras avec cette phalange et quelque quarante tournées. Gerhart Hauptmann, prix Nobel de littérature, habitué de Bayreuth et ami de Nikisch, voit en lui l'interprète le plus fidèle de l'œuvre de Wagner.  Pendant neuf années, dès 1934, avec le soutien de Strauss, il prend la tête du "Semperoper" de Dresde, succédant à Fritz Busch, qui a quitté l'Allemagne en . Riche période où il relève pleinement le défi de succéder à Bush, par des créations mondiales. En 1935, il fait ses débuts avec l'Orchestre de Berlin, et, après une tournée à Londres en 1936, à Salzbourg dans… Mozart, en 1938 ("Don Giovanni") et y revient tous les ans.


title: Karl Böhm

text: Après la prise du pouvoir par les nazis, Karl Böhm, qui croit à la nouvelle Allemagne, , jusqu'à la fin de la Seconde Guerre mondiale. Il en conservera ensuite le remords. Il n’a cependant jamais été membre du Parti nazi. Böhm résume sa position : On note cependant certaines prises de positions lorsqu'il joue "Mathis le peintre" en , malgré l'interdit. À Dresde toujours, la liste des créations qu'il donne du répertoire symphonique non allemand avec la Staatskapelle (« Orchestre d'État » de Dresde), étonne : Hugo Alfvén, Henk Badings, Zoltan Kodaly, Leevi Madetoja, Francesco Malipiero, Serge Prokofiev, Miklós Rózsa, Albert Roussel, Joaquin Turina. En 1943, pour un an, il devient directeur musical de l’opéra d'État de Vienne, mettant l'accent sur les opéras de Verdi ; maison dont il sera de nouveau le maître pour deux saisons au début des années 1950. En 1944, il participe aux cérémonies du de Strauss.


title: Karl Böhm

text: Après la guerre et une période de trois années de mise à l'index, Böhm revient à Vienne dans "Fidelio" en 1947 et se distingue particulièrement comme chef d’orchestre à la tête de l’Orchestre philharmonique de Vienne et durant le Festival de Salzbourg. Dernier chef de sa génération à survivre, alors que disparaît en dix ans toute une génération de chefs d'orchestre : Busch, Kleiber, Krauss, Rosbaud, van Kempen, Furtwängler, Abendroth, Toscanini et Walter. Böhm pendant trente ans encore va accompagner l'évolution et tutoyer ses cadets, sans jamais dévier des principes qui ont guidé son parcours depuis Graz. En 1948, il dirige "Don Giovanni" à "La Scala", puis à Paris avec le Philharmonique de Vienne en 1949.


title: Karl Böhm

text: Pour la saison 1950/53, il est invité au "Teatro Colón" de Buenos Aires et à Paris en 1952. Il monte "Jenufa, Œdipus Rex" et "Wozzeck". En 1950 et 1956, il donne le "Ring" à Covent Garden à Londres. À Vienne, il redonne "Fidelio" en 1955, lorsqu'il est nommé à la tête du "Staatsoper" pour l'inauguration de l’édifice reconstruit, mais démissionne bientôt lorsqu'il est critiqué pour ses absences. Dès lors, il concentre son activité dans le triangle Vienne, Berlin, Salzbourg, en alternance avec les voyages de plus en plus nombreux. En 1956, il est invité par Fritz Reiner aux États-Unis. S'ensuivent nombre d'invitations au Metropolitan Opera de New York, notamment avec "Don Giovanni" en 1957.


title: Karl Böhm

text: Il est connu et apprécié pour ses interprétations des symphonies de Mozart, Beethoven et Brahms. Ses lectures des symphonies de Schubert et d’Anton Bruckner font figure de référence. Il défendit les partitions originales de Bruckner dès qu'elles furent éditées. L'enregistrement de la Quatrième Symphonie en , avec l'Orchestre philharmonique de Vienne, chez Decca, fit l'objet des meilleures critiques. Deryck Cooke la salua par ces mots dans "Gramophone" :


title: Karl Böhm

text: Pourtant Karl Böhm n'a enregistré que les , , , et , seules la quatrième la septième et la huitième ayant bénéficié d'un second enregistrement. Bien que wagnérien, Böhm débarrasse Bruckner des scories dont l'affublent d'autres chefs.


title: Karl Böhm

text: Karl Böhm s’est également illustré dans la direction d’opéra, de Wolfgang Amadeus Mozart à Richard Strauss, en passant par Richard Wagner, dont il a ardemment défendu l’œuvre scénique, en particulier à Bayreuth à partir de 1962 "(Tristan)," "Ring" (1965-67, enregistré pour Philips) et chaque année jusqu'en 1970. Dans Mozart, son style se résume en : clarté, transparence, précision, délicatesse sans emphase et avancé énergique taillé dans une pâte épaisse aux cordes. Jugement que l'on peut transposer également pour ses Bruckner.


title: Karl Böhm

text: On doit rappeler qu'il vint à Orange dans le cadre des Chorégies. C'est sous sa direction que fut joué, le , "Tristan und Isolde" de Richard Wagner, avec la soprano Birgit Nilson et le ténor Jon Vickers, qu'il avait précédemment enregistré à Bayreuth en 1966 (avec Nilson et Windgassen).


title: Karl Böhm

text: En tant qu'accompagnateur, Böhm a dirigé les plus grands instrumentistes du temps : Elly Ney, Wilhelm Backhaus, Christian Ferras, Maurizio Pollini.


title: Karl Böhm

text: Si certains ont souligné la précision rythmique de la direction de Karl Böhm (, a dit de lui Christa Ludwig), d'autres ont pu contester une battue jugée excessivement « métronomique ». Alors que Marcel Prawy du "Staatsoper" de Vienne résume d'un trait :


title: Karl Böhm

text: Âgé de quatre-vingt-six ans, il se produit pour la dernière fois en public dans "Les Noces de Figaro" de Mozart, le , enregistre un "Elektra" filmé par Götz Friedrich, avant de s'éteindre à Salzbourg lors d'une répétition de l'œuvre de Strauss.


title: Karl Böhm

text: Il est le père de l'acteur Karlheinz Böhm, connu notamment pour son rôle principal dans "Le Voyeur" ("Peeping Tom") de Michael Powell (1960), mais aussi pour avoir joué dans les années 1950 le rôle de l'empereur François-Joseph dans la série des films "Sissi" avec Romy Schneider.


title: Karl Böhm

text: Il est le grand-père de la comédienne Katharina Böhm.Böhm a reçu plusieurs distinctions en Autriche, en Allemagne et en France.


title: Karl Böhm

text: Il laisse une grande quantité d'enregistrements commencés dès 1930, à la tête des plus grands orchestres européens, parmi lesquels l'Orchestre philharmonique de Vienne et Dresde. Les labels DG et Decca se sont partagé les enregistrements officiels, et Orfeo, Audite et Testament font paraître des bandes radio enregistrées à Salzbourg, Berlin et Munich. Les archives ont été publiées par notamment Tahra et le label Membran.


title: René Lacaille

text: René Lacaille (né en 1946 à La Réunion) est un musicien français originaire de l'île de La Réunion. Son instrument de prédilection est l'accordéon, mais il joue également de la guitare, du saxophone, de la batterie et des percussions.


title: René Lacaille

text: Né en 1946, il fait partie d'une famille de "ségatiers", les Lacaille, originaires de l'Etang Saint-Leu. Il apprend la musique en autodidacte et joue dès son plus jeune âge de la batterie et de l'accordéon dans les "bals la poussière". Avec son frère Renaud, il quitte l'île en 1966 pour se former en France métropolitaine. Il revient au début des années 1970 et accompagne Luc Donat dans le groupe Ad-Hoc. Puis avec Alain Péters, ils forment les groupes qui marquent le renouveau de la musique réunionnaise à travers le "maloya électrique" : Caméléon , Satisfaction. Il est alors exclusivement guitariste.


title: René Lacaille

text: Au début des années 1980, il s'établit définitivement à Paris et s'immerge dans le jazz. En découvrant le maloya de Danyel Waro au Printemps de Bourges en 1992, il retrouve la musique de ses racines et décide de reprendre le "ralé-poussé", style d'accordéon traditionnel de La Réunion.


title: René Lacaille

text: René Lacaille est l'incarnation dans le domaine musical d'une culture créole unique, celle de l'île de La Réunion dans l'océan Indien. Cette culture intègre des rythmes et des instruments africains, indiens, malgaches et européens. Sur l'album "Mapou", ce chanteur, accordéoniste, guitariste et chantre étonnant raconte l'histoire de sa vie de troubadour, qui reflète l'évolution de la musique de La Réunion et propose entre autres les styles de musique du séga et du maloya.


title: René Lacaille

text: Musicien de scène chaleureux, il nourrit ses projets musicaux de rencontres avec de nombreux artistes de cultures différentes.


title: Liste de partis politiques au Costa Rica

text: Longtemps, le Costa Rica a connu un modèle bipartite, ce qui signifie qu'il y avait deux partis politiques dominant la scène politique costaricienne, avec une difficulté extrême pour que quiconque réalise un succès électoral sous une bannière différente. Après l'élection de 2002 et la révélation de partis tiers, le bipartisme expira. Il y a plusieurs partis importants.


title: Le Morne-Vert

text: Le Morne-Vert est une commune du département français de la Martinique, située au centre-ouest de l'île. Elle compte 1825 habitants appelés les "Morniverdais" ou "Verdimornais".


title: Le Morne-Vert

text: Commune de la Martinique, elle s'étend sur et une altitude maximale de . Ce petit village, perché au pied des pitons du Carbet est en retrait par rapport à l'axe Nord Caraïbe Fort-de-France - Saint-Pierre. Suisse antillaise, (un de ses quartiers s'appelle d'ailleurs le « Canton suisse »), il offre des paysages de montagnes couvertes de forêts tropicales surplombant la mer des Caraïbes. De nombreuses randonnées permettent de découvrir les charmes de la forêt tropicale, les sources des pitons du Carbet et des panoramas à partir des crêtes du piton Lacroix.


title: Le Morne-Vert

text: Le climat y est de type tropical. Les températures plus fraîches que sur la côte préservent le lieu des moustiques. De nombreux gîtes offrent aux voyageurs des haltes où l'on peut profiter des nuits douces pour se reposer, à 10 minutes des plages de sable noir du Carbet.


title: Le Morne-Vert

text: La commune est desservie par les routes départementales n° 19 et n° 20.


title: Le Morne-Vert

text: Le nom de la commune est lié à sa topographie constituée de mornes et à sa verdure.


title: Le Morne-Vert

text: Ancien hameau de la commune du Carbet, Le Morne-Vert est érigé en commune distincte en 1949. Créé en 1955, le canton du Morne-Vert a été intégré à celui du Carbet en 1985.


title: Le Morne-Vert

text: La commune fait partie de la communauté d'agglomération du Pays Nord Martinique.


title: Le Morne-Vert

text: Équipement sportif :


title: Le Morne-Vert

text: Club sportif :


title: Le Morne-Vert

text: L'économie verdimornaise est basée essentiellement sur les cultures maraîchères. Il existe aussi des élevages de poules.


title: Ibn Khordadbeh

text: Abu'l Qasim Ubaid'Allah ibn Khordadbeh (en persan : ) ou Ibn Khurdähbih est un géographe et bureaucrate perse musulman qui a vécu au , vers 820-885.


title: Ibn Khordadbeh

text: Ibn Khordadbeh est né dans une riche famille perse du nord de l'actuel Iran.


title: Ibn Khordadbeh

text: Il fut nommé "Directeur des Postes et de la Police" de la province de Jibâl au nord-ouest de l'Iran sous le calife abbasside al-Mutammid (en 869).


title: Ibn Khordadbeh

text: Sous ce titre, ibn Khordadbeh servit en tant que chef des postes et espion en chef du calife.


title: Ibn Khordadbeh

text: Vers 870, ibn Khordadbeh écrivit "al-Kitab al Masalik w’al Mamalik" ("Livre des Routes et des Royaumes"). Il y décrit les différents peuples et provinces du califat abbasside. C'est une des seules sources décrivant l'activité des Radhanites, des marchands juifs.


title: Ibn Khordadbeh

text: Ibn Khurdähbih fait assez peu de cas des peuples de l'Europe occidentale, qu'il juge barbares, mais qui sont une source .


title: Bienheureux Guy

text: Bienheureux Guy désigne plusieurs bienheureux catholiques du nom de Guy, classés ci-dessous par ordre chronologique de leur année de décès présumée :


title: Mario Reiter

text: Mario Reiter, né le à Rankweil, est un ancien skieur alpin autrichien.


title: Wifredo Lam

text: Wifredo Óscar de la Concepción Lam y Castilla, dit Wifredo Lam, est né le à Sagua La Grande (Cuba) et mort le à Boulogne-Billancourt. Peintre cubain, promoteur d’une peinture métissée alliant modernisme occidental et symboles africains et caribéens créant ainsi un langage singulier et contemporain. Proche de Picasso, des surréalistes qui le reconnaissent comme l’un des leurs, il côtoiera également les Imaginistes, Phases, CoBrA.


title: Wifredo Lam

text: Wifredo Oscar de la Concepción Lam y Castilla naquit l'année de la proclamation de la république, après plus de trois siècles de domination espagnole. Le « l » de son prénom ayant disparu quelques années plus tard à la suite d’une erreur administrative, il adopte complètement ce nouveau prénom de "Wifredo".


title: Wifredo Lam

text: Wifredo est le huitième et dernier enfant d'un couple aux origines fort différentes et d'une grande différence d'âge. Sa mère, Ana Serafina Castilla, née en 1862, est une mulâtresse descendant d’Espagnols et de Noirs du Congo déportés. Son père, "Enrique" Lam Yam, né vers 1818, est un Chinois originaire de la région de Canton qui a émigré vers les Amériques. Il s'installe en 1860 à San Francisco puis, dix ans plus tard, migre une première fois vers Cuba avant de rejoindre le Mexique en 1880. Il s'installe définitivement à Cuba, dans la ville de Sagua la Grande où il tient commerce et, homme lettré connaissant de nombreux dialectes cantonais, exerce la profession d'écrivain public pour les émigrants chinois. Ce dernier meurt en 1926, âgé de . Son épouse lui survit jusqu'en 1944.


title: Wifredo Lam

text: Sagua La Grande est une petite ville sur la côte nord, centre sucrier de la Province de Las Villas. C’est là qu’il passe son enfance, dans un environnement mêlant plusieurs civilisations et croyances : le catholicisme cubain auquel appartient sa mère qui le fait baptiser lorsqu'il a 5 ans; le culte des ancêtres pratiqué par son père ; et les traditions africaines, liées à la santeria, que lui apprend sa marraine, Antonica Wilson, dite "Mantonica", une prêtresse très renommée de ce rite. Il apprend auprès d’elle les rudiments du culte et de ses mystères, sans jamais être initié. Elle lui ouvre un monde peuplé d’esprits et d’invisibles.


title: Wifredo Lam

text: Lam fréquente une école publique dans un quartier populaire de sa ville natale et c'est dès l’âge de sept ans que naît sa vocation d’artiste et qu’il se passionne pour le dessin. Il s’intéresse très tôt aux œuvres de Léonard de Vinci, Velasquez, Goya mais aussi de Paul Gauguin ou Eugène Delacroix.


title: Wifredo Lam

text: En 1916, Wifredo et une partie de la famille s'installent à La Havane tandis que son père, déjà très âgé, reste à la campagne. Wifredo s'exerce au dessin et à la peinture dans les jardins botaniques de la ville. Il abandonne des études de droit pour suivre une formation artistique et devenir portraitiste. De 1918 à 1923, Lam est inscrit à l’. Il est l’élève des peintres Leopoldo Romañach et Armando Menocal. C'est à l'âge de 21 ans qu'il prend la nationalité cubaine, étant jusqu'alors chinois par sa filiation, expliquant peu après qu'il s'est toujours senti avant tout cubain plutôt que chinois.


title: Wifredo Lam

text: De 1924 à 1926, à Madrid, il rejoint l'Académie royale des beaux-arts de San Fernando. Les cours sont donnés par le directeur du Musée du Prado, portraitiste et professeur, qui ne jure que par la tradition, Fernando Álvarez de Sotomayor qui avait été le maître de Salvador Dalí.


title: Wifredo Lam

text: À partir de 1925, à Madrid, pour échapper à l'enseignement réactionnaire de San Fernando, il fréquente l'Escuela Libre de Paisaje fondée par Julio Moisés, avec l’aide de peintres anticonformistes (Dalí, Francisco Bores, Benjamín Palencia, José Moreno Villa, etc.).


title: Wifredo Lam

text: Lam vit en Espagne de 1923 à 1938. Il demeure le plus souvent à Madrid – avec quelques séjours à Cuenca, Léon, puis à Barcelone. C'est pour le peintre une longue période d'apprentissage et de recherches. Malgré un enseignement classique, l'Ancien Monde jouera bien le rôle de révélateur. D'abord par le biais des maîtres anciens. Au musée du Prado, il est attiré par tous ceux qui dénoncent les tyrannies : Jérôme Bosch, Breughel, Albrecht Dürer, Goya, etc. Il se sent proche de ces artistes révoltés et contestataires. Il s'intéresse aussi bien aux origines de l'art - Préhistoire, archaïsme, de l'Occident ou de l'Afrique - qu'aux peintures de Paul Cézanne, de Henri Matisse, et surtout de Picasso — découvert en 1929. C'est une révélation. Dorénavant Lam souhaite faire une peinture qui soit aussi « une proposition générale démocratique [...] pour tous les hommes ». L'Espagne est aussi pour Lam une terre d'expériences tragiques. Aux douleurs personnelles (la perte d’une épouse, Eva Sébastiana Piriz, et de leur fils Wilfredo Víctor en 1931, succombant de la tuberculose) s'ajoutent les drames de l'Histoire (la montée du fascisme et la guerre civile). Il s'engage auprès des Républicains dès le 18 juillet 1936, participe à la défense de Madrid, puis travaille dans une usine d'armement. Peu avant son départ, il rencontre celle qui deviendra sa seconde épouse, Helena Holzer.


title: Wifredo Lam

text: Lam quitte l’Espagne en mai 1938 pour Paris où il s’installe jusqu’en juin 1940. Ce séjour est d’une importance capitale. Il est accueilli par Pablo Picasso qui sera pour lui un « incitateur à la liberté ». L’Espagnol lui présente Georges Braque, André Breton, Paul Éluard, Fernand Léger, Michel Leiris, Matisse, Joan Miró, Tristan Tzara, Christian Zervos ainsi que les marchands d’art Daniel-Henry Kahnweiler et Pierre Loeb.


title: Wifredo Lam

text: Il peint beaucoup et Picasso lui témoigne son approbation et son soutien : « Je ne me suis jamais trompé sur toi. Tu es un peintre. C’est pour cela que j’ai dit la première fois que nous nous sommes vus que tu me rappelais quelqu’un : moi ». Cette affirmation artistique est aussi couronnée par deux expositions qui se déroulent à Paris et à New York en 1939.


title: Wifredo Lam

text: Après la défaite de la France en juin 1940, il quitte Paris et rejoint Marseille, en octobre, où sont réfugiés des intellectuels et des artistes hostiles au nazisme dont quelques surréalistes regroupés autour de Breton. « J’ai eu des contacts très profonds avec les surréalistes [...] j’étais impressionné par le côté poétique... un grand combat pour la création... ». En février 1941, l’Emergency Rescue Commitee que dirigent Varian Fry et Daniel Bénédite, leur permet de quitter la France. Avec une première escale à la Martinique (avril-mai 1941) : à Fort-de-France, grâce à Breton, ils découvrent la revue Tropiques et rencontrent ses fondateurs Suzanne Césaire et Aimé Césaire. Entre le peintre cubain et le jeune poète martiniquais, c’est le début d’une grande amitié. Lam se sent proche du combat mené contre l’injustice et le despotisme colonial par Césaire, Léopold Sédar Senghor et :Léon-Gontran Damas...