title: Chalid Arrab

text: Pour le combat libre, à la date du , Chalid Arrab compte 10 combats pour 7 victoires contre 3 défaites.


title: Chalid Arrab

text: Les victoires :11 combats, 6 victoires, 5 défaites.


title: Tábor

text: Tábor est une ville de la région de Bohême-du-Sud, en Tchéquie, et le chef-lieu du district de Tábor. Sa population s'élevait à habitants en 2020.


title: Tábor

text: Tábor est arrosée par la rivière Lužnice et se trouve à au nord de Soběslav, à au nord-nord-est de České Budějovice et à au sud-sud-est de Prague.


title: Tábor

text: Le nom de la ville signifie "camp" ou "campement" en tchèque. Les Hussites, profondément religieux, qui la nommèrent en établissant leurs quartiers généraux sur les ruines d'un château fort, ont également pu faire référence au mont Tabor de la Bible, puisqu'ils baptisèrent « Jourdain » la retenue d'eau sur la Lužnice qui en bordait les murailles.


title: Tábor

text: Si la présence d'un oppidum celte sur le site reste hypothétique, la découverte de poteries de la civilisation de Hallstatt et de pièces de l'empereur Hadrien témoignent d'une présence humaine antique et de liens commerciaux étendus.


title: Tábor

text: Au , Otakar II Přemysl y fait édifier un château-fort (Hradiště). C'est en 1420 que commence réellement l'histoire de la ville de Tabor fondée par les Hussites. Elle devient ville royale en 1437.


title: Tábor

text: Elle est détruite par un incendie en 1532.


title: Tábor

text: Aux , elle est ville préfectorale, statut qu'elle perd au début du . À l'heure actuelle, Tábor est une destination touristique sur la route qui relie Prague à Český Krumlov.


title: Tábor

text: Recensements (*) ou estimations de la population :


title: Tábor

text: La ville est composée de 15 quartiers:


title: Vitaly Akhramenko

text: Vitaly Akhramenko est un boxeur pieds-poings biélorusse né le . Il mesure 1,92 m pour 97 kg.


title: Vitaly Akhramenko

text: Akhramenko a été découvert par le public français lors d'un tournoi K-1 organisé à Bercy en 2003. En combat d'encadrement, le biélorusse affrontait Jérôme Le Banner. Même si le français n'a jamais été inquiété, Akhramenko a prouvé qu'il était un boxeur courageux.


title: Vitaly Akhramenko

text: Akhramenko a été finaliste du K-1 GP Italie 2004.Akhramenko a été battu notamment par Perry Ubeda, Jorgen Kruth, Jérôme Le Banner, Gregory Tony, Badr Hari et Gokhan Saki.


title: Nobunari Oda

text: Nobunari Oda, né le à Takatsuki, est un patineur artistique japonais. Il est champion du monde junior 2005 et champion du Japon 2009. En outre, il a remporté l'or aux Championnats des quatre continents 2006.


title: Nobunari Oda

text: Oda est le direct de Nobunaga Oda, un daimyo qui a conquis la quasi-totalité du Japon lors de l'époque Sengoku.


title: Nobunari Oda

text: Oda a vécu en Ontario au Canada, lorsqu'il s'entraînait à la "Mariposa School of Skating". En 2009, il vit à Hackensack au New Jersey pour s'entraîner avec Nikolai Morozov.


title: Nobunari Oda

text: Lors la saison 2001/2002, Oda se classe aux championnats du Japon junior. Il est alors invité à participer aux championnats du Japon de niveau senior, où il termine .


title: Nobunari Oda

text: Oda fait ses débuts au Grand Prix junior lors de la saison 2002/2003. Il remporte une médaille d'argent au Grand Prix de Slovaquie derrière le russe Alexander Shubin, qui deviendra le champion de la Finale du Grand Prix junior. Oda termine au Grand Prix d'Italie, sa deuxième assignation. Aux championnats du Japon junior, Oda remporte une médaille de bronze et est invité à nouveau aux championnats senior. Il y termine .


title: Nobunari Oda

text: Durant la saison 2003/2004, Oda remporte 2 médailles à ses assignations au Grand Prix junior. Ce qui lui permet de se qualifier pour la Finale du Grand Prix junior, pour la seule et unique fois de sa carrière. Il y termine . Aux championnats du Japon junior, il remporte la médaille d'argent et obtient une place pour les championnats du monde junior. Aux championnats du monde senior, il se classe . Oda se classe aux championnats du monde junior.


title: Nobunari Oda

text: Oda participe encore au Grand Prix junior lors de la saison 2004/2005. Il remporte une médaille de bronze au Grand Prix d'Ukraine derrière son compatriote Yasuharu Nanri et l'américain Dennis Phan, qui obtiendront plus tard des médailles lors de la Finale du Grand Prix junior. Oda remporte l'or aux championnats du Japon junior et le bronze au niveau senior. Se qualifiant pour les championnats du monde junior, il remporte le titre mondial.


title: Nobunari Oda

text: Oda passe au niveau senior lors de la saison olympique 2005/2006. En tant que champion du monde junior en titre, il obtient des assignations au Grand Prix de niveau senior. Il fait une entrée remarquée en remportant le bronze à Skate Canada et l'or au Trophée NHK, en battant le médaillé de bronze en titre des championnats du monde 2005, l'américain Evan Lysacek, et le favori de la compétition, Daisuke Takahashi. Oda se qualifie pour la Finale, où il termine .


title: Nobunari Oda

text: Lors des championnats du Japon, Oda est proclamé vainqueur jusqu'au moment où un problème technique avec le logiciel de notation soit découvert. Oda avait effectué trop de combinaisons et n'avait pas été pénalisé comme il aurait dû l'être. Après la correction des notes, Oda est relégué au deuxième rang.


title: Nobunari Oda

text: Le Japon n'a droit qu'à une seule place pour les Jeux olympiques et les championnats du monde. La fédération japonaise décide donc de partager ses 2 assignations internationales. Elle envoie Oda aux championnats du monde et Takahashi aux Jeux olympiques. Lors des championnats du monde, les premiers pour Oda, il termine et permet ainsi au Japon d'hériter de 2 places pour 2007.


title: Nobunari Oda

text: Lors de la saison 2006/2007, Oda remporte l'or à Skate America devant Evan Lysacek et termine son compatriote Daisuke Takahashi lors du Trophée NHK. Oda se qualifie à nouveau pour la Finale du Grand Prix, où il termine . Aux championnats du Japon, Oda remporte la médaille d'argent pour une consécutive. Lors des championnats du monde, qui ont lieu à Tokyo, Oda exécute à nouveau trop de combinaisons et est relégué à la .


title: Nobunari Oda

text: Le , Oda est arrêté pour avoir conduit son cyclomoteur sous l'emprise de l'alcool. Oda s'en excuse publiquement mais doit annuler sa participation à un spectacle de patinage artistique. Le , la fédération japonaise de patinage artistique décide de le suspendre des compétitions nationales jusqu'à la fin octobre et des compétitions internationales jusqu'à la fin décembre. Dans sa sentence, la fédération japonaise le condamne de plus à une amende et à des travaux d'intérêt public. Sa suspension le force à déclarer forfait de ses deux assignations au Grand Prix (Skate Canada et Trophée Éric-Bompard), mais il peut participer aux championnats du Japon et ainsi tenter d'obtenir une place pour les championnats du monde 2008.


title: Nobunari Oda

text: À la suite de son forfait du Grand Prix 2007/2008, Oda décide de ne pas participer aux championnats du Japon, se disant stressé. Durant l'été 2008, Oda quitte son entraîneur, Lee Barkell, pour se tourner vers Nikolai Morozov.


title: Nobunari Oda

text: Il commence sa saison 2008/2009 en participant au "Nebelhorn Trophy", qu'il gagne. Par la suite, il remporte le "Karl Schäfer Memorial". Oda obtient une assignation au Trophée NHK, qu'il gagne également. En possession d'une seule assignation, il ne peut pas se qualifier pour la Finale du Grand Prix. Il remporte finalement les championnats du Japon en l'absence de son rival Diasuke Takahashi. Il se qualifie pour les Championnats des quatre continents et pour les championnats du monde où il termine respectivement et .


title: Nobunari Oda

text: Durant la saison 2009/2010, Oda remporte le Trophée de France. Classé 2e à l'issue du programme court, il s'impose devant le Tchèque Tomáš Verner. Il est attendu à la Coupe de Chine.


title: Nobunari Oda

text: Oda s'entraîne avec Lee Barkell à la "Mariposa School of Skating" jusqu'en . Il se tourne alors vers Morozov. Oda partage son temps d'entraînement à Hackensack au New Jersey avec Morozov et à Osaka avec sa mère Noriko Oda.


title: Gillacomgain mac Maelbrigte

text: Gillacomgain (gaélique : "Gille Coemgáin Máil Brigti"), mormaer de Moray de 1029 à 1032.


title: Gillacomgain mac Maelbrigte

text: Gillacomgain est le fils de Maelbrigte MacRory et le frère de Malcolm avec lequel il est impliqué dans le meurtre de leur oncle Findláech MacRory, "mormaer" de Moray de 990 à 1020. Il succède à son frère en 1029 et épouse Gruoch, une petite-fille du roi d'Écosse .


title: Gillacomgain mac Maelbrigte

text: Selon les Annales d'Ulster, en 1032, il est brulé vif avec de sa suite dans l'incendie de sa résidence par ordre du roi ou plus vraisemblablement de Mac Bethad (passé à la postérité sous le nom de Macbeth), le fils de Findláech MacRory, qui devient à son tour mormaer de Moray et épouse sa veuve Gruoch .


title: Gillacomgain mac Maelbrigte

text: Son fils Lulach mac Gillacomgain succédera à son beau-père Mac Bethad comme éphémère roi d'Écosse et mormaer de Moray.


title: Godolphin Arabian

text: Godolphin Arabian (1724-1753), est un étalon originaire du Yémen, très probablement de race Arabe, à l’origine d’une des lignées du Pur-sang.


title: Godolphin Arabian

text: D'après un récit fictionnel d'Eugène Sue, il fut la propriété successive du bey de Tunis, de Louis XV, et de Francis Godolphin, second comte de Godolphin.


title: Godolphin Arabian

text: Godolphin Arabian est né vers 1724 au Yémen, et a été exporté plusieurs fois avant d'arriver en Angleterre. Il a été exporté une première fois poulain, probablement depuis la Syrie, jusqu'au haras du Bey de Tunis. Ce dernier en a alors fait don à Louis XV, roi de France, en 1730. Il s'agissait probablement d'un cadeau diplomatique entre monarques. Cependant, ce cheval n'est pas apprécié par le roi, et sert vraisemblablement comme carrossier.


title: Godolphin Arabian

text: Il est alors importé depuis la France par Edward Coke (Édouard Cook), qui l'envoie à son haras de Longford Hall, dans le Derbyshire, où il reste jusqu'à la mort de son propriétaire en 1733. Il est ensuite légué à Roger Williams, le propriétaire du St. James's Coffee House, qui hérite de tous les étalons de Cook. Il est acheté par Francis Godolphin, second comte de Godolphin, qui le place à son haras de Babraham, dans le Cambridgeshire, jusqu'à sa mort le jour de Noël 1753.


title: Godolphin Arabian

text: En tant qu'ancêtre de la en lignée mâle de Conquérant, il est également partiellement à l'origine du Trotteur français.


title: Godolphin Arabian

text: Godolphin Arabian est de robe baie, avec des balzanes sur le bas des membres postérieurs. Il mesure 15 mains de haut, et se distingue par une encolure particulièrement développée, tout à fait notable sur les portraits qui le représentent. La plupart de ses descendants sont aussi de robe baie.


title: Godolphin Arabian

text: Le sergent vétérinaire Osmer décrit Godolphin Arabian de la manière suivante :


title: Godolphin Arabian

text: Il existe une longue controverse quant à la race de Godolphin Arabian, certains auteurs l'estimant de race Arabe, d'autres de race Barbe. Judith Blunt-Lytton, du Crabbet Arabian Stud, conclut qu'il est plus probablement de race Arabe, ou descendant de chevaux arabes.


title: Godolphin Arabian

text: La théorie de la race Barbe provient de son pays d'origine avant l'exportation en France, la Tunisie, sur la côte des Barbaresques. Dans son "History of the British Turf" parue en 1840, Whyte se réfère à ce cheval sous le nom de « "The Godolphin Barb" », ou , le Godolphin Arabian, en y mettant de l'emphase. Il clarifie plus loin : .


title: Godolphin Arabian

text: Cette controverse quant à l'origine de Godolphin Arabian a été réglée grâce à une étude parue dans "Current biology" en 2017, montrant que ses descendants sont rattachés au même haplogroupe que ceux de Darley Arabian, bien qu'il reste assez peu de descendants de Godolphin Arabian de nos jours. Cet haplogroupe est propre aux races de chevaux Turkoman ou Arabe, et se retrouve chez de nombreux chevaux modernes.


title: Godolphin Arabian

text: Une anecdote, dont la véracité n'est pas établie, rapporte que Godolphin Arabian joua le rôle de boute-en-train de l'étalon Hobgoblin au haras de lord Godolphin. Un jour où Hobgoblin ne voulait pas saillir la jument Roxana, Godolphin le remplaça et commença ainsi sa carrière d'étalon. Une autre anecdote raconte que Godolphin, furieux de son rôle de boute-en-train et jaloux de Hobgoblin, se serait jeté sur son adversaire et l'aurait tué ; cette histoire a inspiré le tableau de Rosa Bonheur "Le Duel", qui se trouve au Musée du Louvre.


title: Commensurabilité

text: La commensurabilité se réfère à la possibilité d'établir une comparaison entre deux entités par le biais d'une matrice de valeur ou d'unité adéquate.


title: Lambretta

text: Lambretta est un constructeur italien de cyclomoteurs, qui doit son nom à son usine de Lambrate près de Milan. Elle a été créée en 1947 et a cessé ses activités en 1972 avant de sortir de nouveaux modèles en 2018.


title: Lambretta

text: Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, l'entreprise Innocenti, spécialisée dans le tube industriel en acier, voit, comme la majorité de l'industrie Italienne, son activité reprendre fortement.


title: Lambretta

text: À la recherche de nouveaux marchés pour étendre son champ d'action, Ferdinando Innocenti tourne ses pas vers un besoin particulier de la nouvelle vie civile : le transport populaire.


title: Lambretta

text: À l'instar de Piaggio et sa Vespa, le scooter va devenir le produit principal d'Innocenti.


title: Lambretta

text: La maison Innocenti dessine son premier scooter (dit modèle A) en 1947 dans son usine de Lambrate près de Milan.


title: Lambretta

text: L'endroit donne son nom au scooter et à la marque : Lambretta. Elle fait figure d'icône au sein du mouvement Mods.


title: Lambretta

text: Le Lambretta A est un scooter biplace à moteur central monocylindrique 2 temps, , avec transmission par arbre sous carter faisant bloc avec le moteur. Il possède trois vitesses au pied et atteint les sur ses roues de . Le châssis tubulaire comprend une partie centrale à section carrée surmontée de tubes ronds portant selle, réservoir et coffre. Il n'y a pas de suspension arrière.


title: Lambretta

text: Il est suivi, en 1948, par le modèle B, assez similaire, mais avec une suspension arrière, des roues plus larges, une commande des vitesses par poignée tournante et un compteur de vitesse.


title: Lambretta

text: En 1949 apparaît le premier triporteur sous la marque LAMBRO sur une base de modèle B. En France, mais avec un moteur différent, le triporteur sera diffusé sous le label P. Vallée.


title: Lambretta

text: 1950 voit l'arrivée du modèle C qui abandonne le cadre à section carrée pour un cadre monotube rond, mais conserve la même disposition de base sous un aspect simplifié, réduit à l'essentiel.


title: Lambretta

text: Une version luxe du C est produite avec des ailes pour couvrir le moteur et un tablier complet : le Lusso C ou LC.


title: Lambretta

text: Après quoi, sort, en 1951, le modèle D en 125 et , très proche du C, avec un refroidissement par air forcé pour le 150D et une vitesse maximum de . La version carénée suit également, c'est le fameux LD produit jusqu'en 1959 en 125 et pour 5 et 6 ch, y compris en France près de Troyes. L'Industrielle de Troyes produit les LD françaises. Au début, la carrosserie est similaire à celle du LC, seule la couleur diffère (marron pour LC, gris bleu pour LD). Toutefois, la réglementation française impose un phare de plus grande dimension. Les premières LD ont dont une collerette agrandisseuse pour accueillir un phare aux normes françaises, avant que soit construit un élément central de tablier, comportant un logement de phare redessiné et agrandi, en 1953. Dans le même temps, la selle, qui était celle du LC (cuir, et ressorts) devient sur le LD une élégante selle en caoutchouc galbé de couleur bleue.


title: Lambretta

text: Le LD se fait au fil des années d'emploi une solide réputation de fiabilité auprès de ses utilisateurs, et son moteur centré lui donne également une prétendue meilleure tenue de route que son concurrent Vespa.


title: Lambretta

text: Des essais de scooters économiques sont aussi réalisés avec les modèles F et E, forcément moins prestigieux. Ils sont plus rares aujourd'hui .


title: Lambretta

text: 1957 est un tournant pour les scooters Lambretta. Le Turismo Veloce 175 apparaît. C'est un design entièrement neuf, toujours sur châssis tubulaire avec deux particularités qui suivent maintenant Lambretta jusqu'à son extinction : le moteur horizontal refroidi par air forcé et le garde-boue avant fixe.


title: Lambretta

text: Le TV 175 série I se veut sportif, équipé de 4 vitesses, de roues de , son de 8,6 ch lui permet de dépasser (de peu) le mur des . Il porte encore le feu avant dans le tablier et est équipé en série d'une grande selle biplace. Produit jusqu'en 1959, son moteur souffre de soucis de jeunesse et d'une étonnante fragilité.


title: Lambretta

text: Sur la même base, Innocenti sort les LI 125 et 150, plus populaires avec leurs deux selles individuelles et des performances de 75 et . Le LI série I bénéficie d'un moteur horizontal fiabilisé, à transmission par chaîne sous bain d'huile, qui demeure la base technique de tous les moteurs Lambretta à suivre.


title: Lambretta

text: La série II en 1959 transforme un peu les TV 175 et LI 125 et 150 en déplaçant le feu avant dans le guidon et apporte quelques menus modifications techniques et avancées dans les performances.


title: Lambretta

text: La série III sort en décembre 1961, pour une fois, le modèle populaire LI est le premier à être traité.


title: Lambretta

text: Le changement est assez drastique, la ligne ronde et curviligne des séries I et II est abandonnée au profit de ce qu'on appellera la " Slim line" (ligne étroite). La ligne générale du scoot est beaucoup plus tendue, et le voir de dos suffit pour comprendre le nom de la ligne.


title: Lambretta

text: Mais il y a plus qu'un changement de ligne unique, le TV 175 série III sort en 1962 avec une évolution supplémentaire de la slim line : guidon avec feu octogonal, nouvelle descente et grille de klaxon, garde-boue redessiné. Nouvelle avancée technique, le TV est un des premiers deux-roues équipé de série d'un frein avant à disque (mécanique, flottant dans le moyeu). Il sort tout d'abord avec les mêmes ailes que le LI, mais bénéficie bientôt d'un nouveau design d'ailes.


title: Lambretta

text: Le TV partage d'ailleurs son design (hormis le frein à disque) avec le LI 150 Special (1963) modèle intermédiaire entre le populaire LI et le sportif TV. Sur cette base sont déclinés les Special 125 et SX150 quasi identiques au Special, et le SX200 en 68 avec frein à disque, dont la nouvelle paire d'ailes cache un de 11 ch, donné pour .


title: Lambretta

text: Innocenti fait aussi quelques tentatives de design type "Vespa" avec coques autoporteuses (Cento, J50...) pour des résultats et des succès très relatifs.


title: Lambretta

text: En 1968, la firme fait appel aux services du designer auto Bertone pour ses nouveaux modèles. Il va tout d'abord concevoir une nouvelle gamme de petites cylindrées avec les Vega, Lui, sortes de scooters minimalistes et futuristes, trop peut-être. La niche marketing que le Ciao de Piaggio prend plus tard échappe à Lambretta : il est trop tôt.


title: Lambretta

text: En 1969, Bertone pousse la Slim line à son paroxysme, en tirant encore plus les lignes et en adoptant l'esthétique et le feu rectangulaire à la mode pour les voitures de rallye de l'époque : ce sera le DL (De Luxe) 125, 150 et 200. Les performances des 3 motorisations sont également revues à la hausse, le DL 200 (appelé "Grand Prix" sur le marché britannique) atteignant la barre des .


title: Lambretta

text: Ce scooter est malheureusement le dernier des Lambretta avant la reprise de la marque fin des années 2010.


title: Lambretta

text: Dès la fin des années 1960, Innocenti produit déjà des minis. La firme est finalement rachetée par British Leyland, qui stoppe la production des scooters. L'entreprise rencontre déjà un certain nombre de problèmes, dus, selon les historiens officiels, à la situation du marché, l'action des syndicats, le manque de support des politiques et l'état de santé de Luigi Innocenti qui a succédé à son père Ferdinando, décédé en 1966. La complexité de production des scooters Lambretta n'est sans doute pas étrangère non plus à cette situation, le nombre de pièces et les processus de construction étant, par exemple, beaucoup plus nombreux que ceux d'une Vespa. Cependant, au milieu des années 2010, la firme Innocenti SA relance Lambretta. S'ensuit la sortie de nouveaux modèles comme: le V50 spécial, le V125 spécial et le V200 spécial. Lors du salon EICMA 2019 en Italie, Lambretta présente le nouveau G-spécial 325cc. En , la version électrique haute puissance du G-Special sera lancée au Delhi Auto Expo. Lambretta a pour objectif de devenir le numéro 1 mondial du segment des marques de scooters classiques italiens avant 2028. Avec 610 revendeurs répartis dans 37 pays, Lambretta a consolidé la reconnaissance mondiale de sa marque de style de vie née à Milan en 1947. La société KSR Group se charge de la distribution de la marque en Europe.


title: Lambretta

text: Le succès de la Lambretta incite NSU à acquérir en 1950 une licence de fabrication pour les modèles LC et LD 125 puis la version plus puissante 150 en 1954. NSU fabrique également à partir de 1956 la version Prima jusqu'en 1964 et en produit . NSU abandonne la production des deux roues très brutalement, espérant faire fortune avec l'automobile mais doit faire face à la crise de 1968 et, pour éviter une seconde faillite, est repris par Audi en 1969 avant d'arrêter toute activité à la suite de la faillite de 1977.


title: Lambretta

text: En Espagne, la première licence Lambretta est concédée à la société Serveta qui en fait l'acquisition en 1951. Quasiment tous les modèles italiens sont fabriqués en Espagne avec des ajournements continus jusqu'en 1989, date à laquelle le marché n'étant plus suffisant, la société décide d'arrêter la fabrication.


title: Lambretta

text: En 1952, Fenwick obtient une licence pour la fabrication de scooters Lambretta en France. et sont construits au cours des suivantes dans une usine à Saint-Julien-les-Villas. La production des scooters est arrêtée en 1960 lorsque la demande diminue, puis celle des triporteurs l'année suivante. Le scooter est alors décoré sur le tablier avant, à l'extérieur, de l’écusson de la Champagne.


title: Lambretta

text: Une première licence de fabrication est cédée en 1960 à la société indienne A.P.I., une société semi publique implantée à Bombay. La licence impose que les modèles fabriqués ne soient commercialisés que sur le territoire indien. La première série est simplement assemblée en CKD localement avec contrôle qualitatif italien avant de céder une licence complète. La production avec tous les composants locaux débute l'année suivante.


title: Lambretta

text: En 1972, après avoir arrêté la production dans son usine de Lambrate, près de Milan, tout l'outillage de production est vendu en Inde ainsi que les licences de fabrication des scooters et triporteurs à la société S.I.L. sous la pression du gouvernement indien. Les productions sous licence de A.P.I. sont renommées pour éviter la confusion. La fabrication des fameux "tuk-tuk" connaît un succès sans précédent au point de la laisser en production jusque dans les années 2000. La production des scooters est arrêtée en 1997. Les modèles Lambretta auront été fabriqués pendant 25 ans sans changements.


title: Lambretta

text: Les productions Lambretta trouvent dans quasiment tous les pays d'Amérique latine un succès enviable.


title: Lambretta

text: Lambretta dispose de la société "SIAM" en Argentine et au Chili qui assure la fabrication locale sous licence à partir de 1950 jusqu'en 1970.


title: Lambretta

text: Au Brésil, Lambretta crée une filiale "Lambretta SA" qui fabrique à partir de 1950, les modèles des séries D & Ld. Lambretta cède en 1960 la majorité de la société qui prend le nom de « Pasco ». Les modèles italiens sont fabriqués sous licence jusqu'en 1970.


title: Lambretta

text: En Colombie, la société "Auteca" dispose également des licences de fabrication.


title: Lambretta

text: Motivé par la concurrence avec Vespa et le besoin de reconnaissance, Lambretta s'attache à battre des records de vitesse non seulement scooter, mais deux roues en général, entre 1949 et 1951 dans les catégories 125 et . Des versions diverses des modèles C et D, du légèrement caréné à la torpille battent plus d'une cinquantaine de records pendant cette période, jusqu'au km lancé à heure en , record après lequel Piaggio déclare finalement forfait. Ce record demeure encore à ce jour en seconde position dans la catégorie . À noter que beaucoup de ces records eurent lieu sur l'autodrome de Linas-Montlhéry.


title: Lambretta

text: Particulièrement prisées des Britanniques, les courses amateurs sur différents types de voies dans la même épreuve connurent un certain succès.


title: Lambretta

text: L'Île de Man, Mecque du Deux-roues motorisé, fut, par exemple, dans les sixties et début seventies, le théâtre sur ses routes improbables et ses sentiers de multiples épreuves du genre. Les série III purent croiser le fer avec les SS180 et rally de chez Vespa, en profitant des légendaires conditions météo du coin. Clou de l'épreuve, le passage à pleine vitesse du "Druidhale", sympathique mare barrant l'un des sentiers du prétendu circuit. Qui a déjà tenu un guidon sur les minuscules routes de cette île comprend aisément l'aspect totalement déraisonnable de ces épreuves, et donc leur attrait sans pareil… Beaucoup de lambrettistes accordent d'ailleurs aujourd'hui plus d'importances à ces épreuves amateurs qu'aux records d'usine, et les configurations "racer" qui leur sont attachées sont toujours très appréciées.


title: Lambretta

text: Le terme de « lambretta » ou « lambreta » est encore couramment utilisé au Portugal pour désigner tout type de scooter, à l'image de la chanson « Lambreta » chantée par le fadiste António Zambujo figurant dans son album Quinto.


title: Commensurabilité (épistémologie)

text: En philosophie des sciences et en épistémologie, la commensurabilité est l'idée que deux théories scientifiques puissent être comparées pour leur valeur propre, c'est-à-dire leur capacité à décrire correctement le monde tel qu'il est. Cette notion présuppose que les deux théories partagent le même langage théorique et notamment décrivent les faits établis selon un même schéma d'interprétation.


title: Commensurabilité (épistémologie)

text: Quand un tel langage est inexistant, les théories sont dites "incommensurables". Pour cette raison, la notion de commensurabilité a été critiquée, notamment par Thomas Kuhn et Paul Feyerabend. L'idée d' "incommensurabilité" des théories se place dans une critique plus large de la thèse que les nouvelles théories s'imposent aux anciennes pour leur valeur propre, et uniquement pour cela, indépendamment notamment de toute influence ou détermination sociale et idéologique, et l'histoire de la science est ainsi une "glorieuse" marche en avant vers le progrès de la connaissance.


title: Denis Greslin

text: Denis Greslin est un militant politique et associatif français né le à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).


title: Denis Greslin

text: Il adhère au Front national en 1986, parti pour lequel il sera candidat à plusieurs reprises entre 1993 et 1998 (élections cantonale, législative et régionale). Il est secrétaire départemental du Front national de la jeunesse des Pyrénées-Atlantiques de 1991 à 1998, membre du Conseil national, major de l'Université d'été du Front national de la jeunesse.


title: Denis Greslin

text: En 1998, il fait partie des cadres qui quittent le FN avec Bruno Mégret. Il crée la fédération du Mouvement national républicain (MNR) des Pyrénées-Atlantiques, où il se distingue par des prises de position très agressives envers le nationalisme basque et ceux qui le soutiennent. Il est de nouveau candidat à plusieurs élections sous les couleurs MNR.


title: Denis Greslin

text: En 2002, il démissionne et cesse toute activité politique, à la suite de désaccords avec la ligne politique du MNR en matière de politique internationale. Ses positions pro-Israël et pro-États-Unis ne correspondent pas à la philosophie générale de l'extrême droite. Il se rapproche des sites internet anti-islam, où il signe de son véritable nom, dont le notoire SOS-Racaille, ce qui lui vaudra 2 jours de garde à vue en juin 2003, sans qu'aucune charge ne soit retenue contre lui.


title: Denis Greslin

text: La fin de SOS-Racaille et ses ennuis judiciaires l'incitent à créer son propre site, "Occidentalis", puis l'association homonyme en juillet 2003. Cette association se caractérise par des textes très durs et critiques contre l'islam, et par son soutien affiché à ceux qui combattent cette religion, en particulier en France. Il est par ailleurs signataire de la pétition réclamant une grâce présidentielle pour Michel Lajoye.


title: Denis Greslin

text: En 2006, il rejoint le MPF de Philippe de Villiers, seul parti selon lui à dénoncer l'islamisation de la France. À l'issue du des élections présidentielles, il appelle à voter Nicolas Sarkozy, afin « de faire barrage à la gauche socialo-marxiste ». Pressenti pour être candidat en juin 2007 aux élections législatives sous l'étiquette MPF dans la des Pyrénées-Atlantiques, il décline finalement et appelle à voter dès le premier tour pour la candidate UMP.


title: Denis Greslin

text: En juin 2007, il lance un mensuel satirique, "La Poule déchaînée" (dont le nom est un détournement de celui du "Canard enchaîné"), avant tout critique envers l'Islam.


title: Denis Greslin

text: Occidentalis était une association loi de 1901 créée en juillet 2003, née d'un site web fondé par Denis Greslin. L'association se donnait pour mission de défendre les valeurs occidentales et de s'opposer à l'islam et à l'islamisme. Elle s'est autodissoute en 2007.


title: Denis Greslin

text: Selon son principal animateur, "Occidentalis" ne propose pas de programme politique, ne soutient pas de parti politique, mais exprime sur son site une opposition exclusive envers l'islam. Le site use notamment du mot d'ordre : « Pour que la France ne devienne jamais une terre d'islam », et a pour slogan "islamovigilance".


title: Denis Greslin

text: L'association juge l'islamisme totalitaire et antisémite, et le compare souvent au nazisme ou au fascisme.


title: Denis Greslin

text: Les articles de son site internet se focalisent sur la critique de l'islam, et notamment du Coran. Ils dénoncent notamment la Charia et les persécutions religieuses, notamment contre les chrétiens, dans les pays musulmans. Les membres de l'association utilisent des citations du Coran, des Hadith et font référence à la biographie de Mahomet afin de justifier leur opposition l'islam.


title: Denis Greslin

text: À travers son site internet, l'association soutient Ayaan Hirsi Ali, Robert Redeker ou le professeur certifié d'histoire Louis Chagnon dans son procès en diffamation contre le MRAP. Elle s'oppose à l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne. Durant le conflit au Liban en 2006, elle a soutenu Israël et a dénoncé ce qu'elle estime être un parti pris des médias occidentaux sur ce conflit.


title: Denis Greslin

text: Occidentalis est l'objet de critiques de la part du MRAP, de Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), qui l'inclut dans une liste de sites extrémistes et racistes et comme une émanation du site SOS-Racaille maintenant disparu.


title: Denis Greslin

text: Le site "SOS-islam" contesta les conclusions de ce rapport en faisant remarquer que l'auteur de celui-ci, Gérard Kerforn, était un membre important du MRAP, et le considère donc comme partie prenante dans le conflit opposant le MRAP et "Occidentalis".


title: Denis Greslin

text: L'association avait également des opposants nationalistes qui critiquaient son positionnement pro-américain et pro-israélien.


title: Fon

text: FON peut désigner :


title: Fon

text: Fon ou fon peut désigner :


title: Beaver Creek Resort

text: Beaver Creek est une station de sports d'hiver américaine située dans le Colorado. Le complexe se compose de trois villages, le principal Beaver Creek, Bachelor Gulch et Arrowhead à l'ouest.


title: Beaver Creek Resort

text: La station, créée en décembre 1980, accueille régulièrement des épreuves de la Coupe du monde de ski alpin sur la "Birds of Prey". Elle coorganise les Championnats du monde de 1999 et Championnats du monde de ski alpin de 2015 avec Vail.


title: Beaver Creek Resort

text: Le domaine skiable de Beaver Creek a une surface de et se situe entre et d'altitude. Il compte et .


title: Ligne verte (Chypre)

text: La ligne verte est une zone démilitarisée contrôlée par la Force des Nations unies chargée du maintien de la paix à Chypre (UNFICYP) de l'Organisation des Nations unies (ONU), qui partage, depuis 1974, l'île de Chypre, et sa capitale Nicosie, entre le tiers nord de Chypre occupé (souvent appelée « partie turque »), contrôlée "de facto" par la Turquie, et la république de Chypre (souvent appelée « partie grecque »), dont le gouvernement est le seul qui soit internationalement reconnu.


title: Ligne verte (Chypre)

text: Après son accession à l'indépendance, des troubles politiques internes et des tensions entre communautés apparaissent rapidement menant à des affrontements entre civils et entre groupes paramilitaires (comme l'EOKA et le TMT, l'organisation de défense turque), la séparation géographique se durcit en durant la qui engendre déplacés. Le , après l'échec de toutes les tentatives de rétablissement de la paix dans l'île, les représentants du Royaume-Uni et de Chypre pressent le Conseil de sécurité de réagir. Le , le Conseil de sécurité adopte à l'unanimité la résolution 186, aux termes de laquelle il recommande la création de la Force des Nations unies chargée du maintien de la paix à Chypre (UNFICYP). Le , un contingent de hommes est déployé sur l'île.


title: Ligne verte (Chypre)

text: Le nom de "ligne verte", outre le milieu naturel surplombant majoritairement la zone, vient également du tracé au crayon vert qu’un général anglais, responsable de la mission d’interposition en 1964, avait dessiné sur une carte de l’île. Les Turcs l'ont également baptisée , du nom du commandant des forces d’occupation turques, Attila Sav. La zone s'étend sur de la partie occidentale près de Kato Pyrgos, à la partie orientale juste au sud de Famagouste. Elle traverse le centre de la vieille ville de Nicosie, séparant la ville en sections du nord au sud. Il y a aussi une zone tampon autour de l'enclave de Kókkina dans l'Ouest de l'île. La largeur de la zone varie de dans le centre de Nicosie, à au village d’Athiénou. La superficie de la zone tampon est de , soit 3,74 % de la surface de l'île.


title: Ligne verte (Chypre)

text: La force de l'ONU à Chypre effectue des patrouilles dans la zone tampon. Les forces armées turques ont construit un mur du côté nord de la zone ; principalement constitué de fils barbelés, de segments en béton, de tours de guet, de fossés anti-chars et parfois de champs de mines.


title: Ligne verte (Chypre)

text: À partir du , les Chypriotes turcs ont le droit de passer la Ligne verte pour quelques heures seulement.


title: Ligne verte (Chypre)

text: La zone tampon est le foyer de plus de et certains villages sont situés à l'intérieur de la zone de cessez-le-feu. Cependant, en dehors de cette zone, les communautés peuvent vivre en bonne intelligence. Ainsi, le village de Pýla qui se trouve en « zone grecque », à l'ouest de la base militaire britannique de Dhekelia, est par exemple, le seul à Chypre où Grecs et Turcs vivent encore côte à côte.


title: Ligne verte (Chypre)

text: L'ensemble de la zone est administrée par des forces militaires internationales sous mandat de l'ONU ; trois secteurs ont été définis : le secteur 1 (côte occidentale) est sous responsabilité argentine, le secteur 2 (centre de l'île), sous responsabilité britannique et le secteur 4 (côte orientale), sous responsabilité conjointe hongroise et slovaque.


title: Ligne verte (Chypre)

text: L'article 2, paragraphe 1 du Protocole du traité d'adhésion de Chypre autorise le Conseil européen à déterminer dans quelle mesure les dispositions de la législation de l'UE sont applicables dans la zone tampon.


title: Carl Hermann

text: Carl Hermann ( – ), professeur allemand de cristallographie, fut l'inventeur (avec Charles Victor Mauguin) d'un système international de notation des systèmes cristallins.


title: Carl Hermann

text: Né dans la ville portuaire de Wesermünde dans le nord de l'Allemagne de parents tous deux issus de familles religieuses traditionnelles, il obtint son doctorat de l'Université de Göttingen en 1923, comme élève de Max Born et camarade d'étude de Werner Heisenberg. Avec Paul P. Ewald à Stuttgart entre 1925 et 1935, il développa le domaine de la cristallographie, en particulier l'étude des groupes d'espace, et entama ce qui deviendra plus tard les "Structure Reports", une série de documents donnant la détermination de toutes les structures cristallines connues.


title: Carl Hermann

text: Lorsque le parti nazi accéda au pouvoir, il refusa les restrictions politiques sur les postes académiques, démissionnant pour occuper un poste de physicien dans la société industrielle de colorants I.G. Farbenwerke à Ludwigshafen, où il poursuivit ses recherches cristallographiques et étudia la symétrie dans les espaces de dimensions supérieures. Pendant la guerre qui suivit, lui et sa femme Eva aidèrent beaucoup de Juifs à se cacher et à échapper à la persécution et à la mort, ce qui lui valut de passer beaucoup de temps en prison et d'être condamné à mort. Comme c'était un éminent scientifique ayant des amis influents, la sentence ne fut jamais appliquée et il survécut.


title: Carl Hermann

text: Après la guerre, il enseigna brièvement à l'Université de Technologie de Darmstadt. Ensuite, en 1947, il prit la chaire nouvellement créée de cristallographie à l'Université de Marburg, où il devint directeur de l'Institut de Cristallographie et resta jusqu'à sa mort.


title: Carl Hermann

text: En tant que quaker actif et ayant un don pour les langues, il consacra beaucoup de temps à promouvoir la réconciliation entre les peuples.


title: Carl Hermann

text: En août 1994, la société allemande de cristallographie créa la médaille Carl Hermann, sa plus haute distinction, pour récompenser de remarquables contributions à la science de la cristallographie.


title: Rena Inoue

text: Rena Inoue est née en 1976 à Nishinomiya au Japon. Encouragée par son père, Rena déménagea aux États-Unis en 1996, même si son père est condamné par un cancer du poumon. Il décéda en , à l'âge de 45 ans. En , un cancer du poumon est diagnostiqué sur Rena Inoue. Elle décida de rester aux États-Unis pour suivre des traitements. Étant donné que le cancer a été détecté très tôt, elle a été totalement guérie après six mois de chimiothérapie.


title: Rena Inoue

text: Inoue est diplômée en éducation de l'Université Waseda depuis 1999. Elle a obtenu la citoyenneté américaine en 2005.


title: Rena Inoue

text: Rena est fiancée avec son partenaire, John Baldwin depuis . Celui-ci l'a demandé en mariage sur la glace, immédiatement après leur programme libre aux championnats des États-Unis.


title: Rena Inoue

text: Rena Inoue a commencé le patinage à 4 ans. Elle a fait de la compétition en simple et en couple.


title: Rena Inoue

text: En tant que patineuse individuelle, elle a remporté la médaille d'argent aux championnats du Japon en 1994 et la médaille de bronze en 1998. Elle a représenté le Japon aux Jeux olympiques de 1994 et s'est classé .


title: Rena Inoue

text: En couple, Rena et son partenaire Tomoaki Koyama furent double champions du Japon (1991-1992). Ils ont participé aux Jeux olympiques d'Albertville en 1992, où ils ont terminé 14e.


title: Rena Inoue

text: Inoue a représenté le Japon à plusieurs compétitions internationales en tant que patineuse individuelle jusqu'en 1999.


title: Rena Inoue

text: En , Rena Inoue a rencontré John Baldwin. Leur association est devenue officielle en 2000, et ils ont participé aux Championnats américains de 2001 où ils ont terminé . L'année suivante, ils ont terminé aux championnats américains et ils furent envoyés aux Quatre continents, leur première compétition internationale ensemble. Ils se sont classés .


title: Rena Inoue

text: Lors de la saison 2002/2003, ils ont participé au Grand Prix. Aux championnats américains 2003, ils ont remporté la médaille de bronze. Ils ont déclaré forfait des Quatre continents 2003, mais ils ont participé aux championnats du monde où ils ont terminé .


title: Rena Inoue

text: Leurs résultats s'améliorent à leurs compétitions du Grand Prix de la saison 2003/2004. Ils ont gagné leur premier titre national en 2004. Aux Quatre continents, ils se sont classés et répétèrent leur aux championnats de monde.


title: Rena Inoue

text: Durant la saison 2004/2005, ils ont remporté des médailles pour la première fois sur le circuit du Grand Prix et se qualifièrent pour la Finale où ils ont terminé . Ils ont remporté une médaille d'argent aux championnats américains 2005 et terminèrent aux championnats du monde.


title: Rena Inoue

text: Lors de la saison 2005/2006, Inoue et Baldwin on remporté des médailles à leurs compétitions du Grand Prix. Lors des championnats américains 2006, Inoue et Baldwin sont devenus le premier couple à réussir un triple Axel lancé en compétition. Ils ont remporté l'or aux Quatre continents. Lors de leur programme court aux Jeux olympiques de 2006, ils ont ré-édité l'exploit du triple Axel lancé et ils sont devenus les premiers à avoir réussi un tel élément au niveau international et olympique. Ils ont terminé . Aux championnats du monde, ils se sont classés .


title: Rena Inoue

text: Ils ont remporté l'or à Skate America 2006, après avoir remporté le programme court et terminé deuxième du programme libre. Ils ont remporté l'argent à Skate Canada et au Trophée Éric-Bompard. Ils se sont qualifiés pour la Finale où ils ont terminé 4e. Aux championnats des États-Unis 2007, ils ont remporté une médaille d'argent, suivi d'une aux championnats du monde.


title: Rena Inoue

text: Pour la saison 2007/2008, ils ont pris la décision de ne pas faire les compétitions du Grand Prix. Ils sont revenus à la compétition pour les championnats américains en , où ils ont terminé , battus par surprise par Keauna McLaughlin et Rockne Brubaker. Tout juste après leur programme libre, John profita de l'occasion pour demander Rena en mariage, alors qu'ils étaient toujours sur la glace. Aux championnats du monde, ils ont terminé .


title: Rena Inoue

text: Lors de la saison 2008/2009, Inoue et Baldwin ont terminé à Skate America et remporté une médaille d'argent au Trophée NHK. Lors des championnats américains 2009, ils ont terminé troisième, battus une nouvelle fois par le couple Keauna McLaughlin et Rockne Brubaker, ainsi que par le nouveau couple Caydee Denney et Jeremy Barrett. Étant donné que l'équipe américaine avait seulement deux places pour les couples, Inoue et Baldwin n'ont pas pu obtenir leur billet pour les championnats du monde. Ils ont tout de même participé aux Quatre continents, où ils ont terminé .


title: Rena Inoue

text: Inoue et Baldwin se sont entraînés avec Jill Watson de 2000 à 2004. Ensuite, ils se sont joints à Peter Oppegard jusqu'en 2007. Par la suite, ils se sont entraînés avec Philipp Mills. Le , Inoue et Baldwin ont annoncé qu'ils quittaient Philipp Mills pour se joindre à Jenni Meno et Todd Sand.


title: Rena Inoue

text: Rena Inoue a patiné dans les années 1990 pour le Japon. Elle patine en couple avec Tomoaki Koyama (de 1989 à 1992), et en individuel (de 1990 à 1999).


title: Rena Inoue

text: Rena Inoue patine dans les années 2000 pour les États-Unis, dans les compétitions des couples avec John Baldwin (de 2001 à 2010)


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L'acte administratif unilatéral (AAU) ou décision administrative (selon des auteurs qui estiment ces deux expressions synonymes) est, avec le contrat administratif, l'un des moyens juridiques dont dispose l'administration.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Manifestation d'une volonté, celle de la puissance publique, l'acte administratif unilatéral est un acte juridique accompli unilatéralement par une autorité administrative dans l'exercice d'un pouvoir administratif qui s'impose à ses destinataires sans leur consentement ; il est présumé légal aussi longtemps qu'un juge ne l'a pas déclaré illégal en raison du privilège du préalable dont dispose l'administration.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Quand il est qualifié de décisoire, l'acte administratif unilatéral "fait grief", c'est-à-dire crée pour les tiers des droits ou des obligations : il modifie l'ordre juridique existant, et est à ce titre susceptible de recours devant la justice administrative. Au contraire, l'acte administratif unilatéral qualifié de non-décisoire ne fait pas grief, et est alors insusceptible de recours devant le juge administratif.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L’acte administratif est un acte juridique parce qu’il participe d’une manifestation de volonté en vue de produire des effets de droit. L’acte administratif peut être explicite : on dira qu'il s'agit d'un "instrumentum", ou il peut être implicite : on dira qu'il s'agit d’un "negotium".


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L"'instrumentum" est un acte écrit. Le "negotium" peut être une action, une œuvre, laquelle peut être orale ou résulter de simples agissements.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L’acte administratif est un acte unilatéral parce qu’il a pour objet de réglementer la conduite des personnes autres que ses auteurs ; le caractère unilatéral n’implique pas que l’acte administratif émane d’une seule personne, mais que ses destinataires ne prennent pas part à son adoption.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L’autorité qui accomplit l'AAU doit appartenir à l’administration et agir dans le cadre administratif. Il se dégage de cette considération une triple exclusion:


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L'article L. 200-1 du CRPA dispose que


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Les actes réglementaires ont une portée générale et impersonnelle, ils créent des droits ou des obligations sans considération des personnes à qui ils s'adressent (exemple : interdiction de stationner dans une rue). Les actes individuels ont une portée individuelle (exemples : la titularisation de M.X comme professeur certifié, ou le résultat d'un concours). Les autres actes décisoires non réglementaires ne sont ni réglementaires ni individuels, ils sont impersonnels et particuliers (exemple : l'arrêté d'ouverture d'un concours est impersonnel car il ne vise personne nommément, mais il est aussi particulier car il ne s'adresse qu'aux personnes qui participent audit concours).


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Si la "validité" (c'est-à-dire sa régularité juridique) d'un acte administratif s'apprécie dès sa signature, son "opposabilité" (c'est-à-dire sa capacité à produire des effets juridiques à l'égard de personnes) ne s'apprécie qu'une fois ces destinataires informés par une publicité adéquate.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Pour les actes réglementaires, l'opposabilité est subordonnée à la publication de l'acte : ainsi, les décrets doivent être publiés au "Journal Officiel" de la République française, des ministères disposent de Bulletins Officiels pour accueillir leurs arrêtés et circulaires, les actes des départements doivent être publiés au Recueil des actes administratifs disponible dans chaque préfecture, les arrêtés municipaux doivent être publiés dans le Bulletin municipal et affichés sur des panneaux spéciaux. À cet égard, l' relative aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs accorde au "Journal Officiel" électronique la même valeur que la version papier, renvoyant au Conseil d’État le soin de définir une liste d'actes administratifs dont la publication au "Journal Officiel" électronique suffit pour permettre l'entrée en vigueur.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Pour les actes individuels, l'opposabilité est subordonnée à la notification de la décision à l'intéressé par lettre avec accusé de réception.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Cependant, certains actes demandent des publicités complexes combinant notification aux intéressés et diverses publicités à l'égard des tiers (ainsi des permis de construire, notifiés aux intéressés, affichés en mairie et sur les terrains visés). Dans l'arrêt Cour européenne des droits de l'homme, 1992, "Geouffre de la Pradelle", la juridiction du Conseil de l'Europe condamna la France en partie pour l'obscurité et l'incohérence de ses règles de publicité des décrets de classement de site.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L'entrée en vigueur ne peut pas être, en principe, rétroactive (Conseil d’État, 1948, "Société du journal l'Aurore" : la non rétroactivité des actes administratifs est un principe général du droit) : les actes administratifs unilatéraux ne décident que pour l'avenir, afin d'assurer la sécurité juridique des administrés. Le principe connaît de rares exceptions, parmi elles : les décisions de retrait, les décisions prises pour pallier les effets d'une annulation pour excès de pouvoir (par nature, elle est rétroactive le plus souvent), les décisions prises en applications de lois rétroactives.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L'article L. 200-1 du CRPA dispose de l'existence d'actes administratifs unilatéraux non-décisoires. Les actes administratifs unilatéraux qualifiés de non-décisoires sont insusceptibles de recours devant la justice, pour la raison qu'ils sont considérés comme ne faisant pas grief, c'est-à-dire qu'ils ne créent pas de droits ni d'obligations.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Les actes préparatoires peuvent être des avis d'un organe consultatif, des projets, des renseignements et autres enquêtes. Ainsi un communiqué par lequel un premier ministre rendait public un tracé pour le TGV a été jugé comme sans effet juridique et comme devant être regardé comme une simple déclaration d'intention du Gouvernement (Conseil d’État, , Ville d'Amiens).


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Les circulaires sont un instrument de circulation de l'information entre les services centraux d'un ministère d'une part, et les services extérieurs d'autre part. Par principe la circulaire est un acte interprétatif. Or dans la pratique, il est de plus en plus fréquent que des circulaires contiennent des éléments à caractère décisoire. Elles sont alors créatrices de droit. La frontière entre ces deux types de circulaires aux conséquences contentieuses différentes a, pendant longtemps, été dominée par la jurisprudence issue de l'arrêt "Notre-dame du Kreisker" (CE, 1954) : la distinction était faite entre les circulaires dites réglementaires et celles seulement interprétatives.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Néanmoins, les développements de plus en plus subtils de cette jurisprudence ainsi que de l'évolution de l'organisation de l’État, organisation décentralisée, impliquant un rôle d'orientation accrue des autorités centrales, ont conduit à un correctif jurisprudentiel. Le Conseil d’État pose désormais le principe selon lequel les circulaires interprétatives sont susceptibles de faire l'objet d'un recours. Il faut noter que l'ancienne distinction issue de la jurisprudence "Notre-dame du Kreisker" conserve une grande importance, dorénavant en dehors de la recevabilité du recours. La loi n°78-753 du combinée avec le décret du ont contribué à l'obscurcissement du critère de 1954 et avaient ainsi conduit à l'adoption d'une circulaire datée du qui vise à rappeler le cadre juridique dans lequel doivent être prises ces circulaires.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Aujourd'hui, c'est une nouvelle distinction qui est appliquée par le Conseil d'État. Dans un arrêt du dit "Duvignères", le Conseil d’État abandonne la distinction entre circulaire réglementaire et circulaire interprétative au profit d’une nouvelle distinction entre circulaire impérative et circulaire non impérative, que l’on appelle aussi circulaire indicative. Cet arrêt a été annoncé par plusieurs arrêts antérieurs et la solution "Duvignères" se décline en deux temps :


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Les directives administratives se définissent comme des normes d'orientation adressées par une autorité administrative, dans l'exercice d'un pouvoir discrétionnaire, à ses subordonnés afin de fixer une ligne de conduite et assurer la cohérence de leur action. Moins qu'un ordre mais plus qu'un vœu,


title: Acte administratif unilatéral en France

text: C'est dans son arrêt "Crédit foncier de France" (1970) que le Conseil d’État a dégagé et défini cette notion. Mais bien que ne prenant pas place parmi les sources de la légalité, la directive n'échappe pas pour autant à l'obligation de légalité. L'administré, en effet, peut toujours déférer au juge une mesure individuelle d'application de la directive et s'en prévaloir pour contester ladite mesure : les directives administratives sont donc opposables à l'administration, bien qu'étant insusceptibles de recours. Il est possible de noter encore une fois le caractère hybride de tels actes, qui, bien que non réglementaires, doivent être publiés. Cette publication a été rendue obligatoire par la loi du .


title: Acte administratif unilatéral en France

text: À la suite de nombreuses confusions des administrations entre les directives européennes et les directives administratives, le Conseil d'État a pris la décision de renommer les directives en "lignes directrices" depuis l'arrêt "Jousselin" de 2014. Si la distinction est purement textuelle, elle permet maintenant d'éviter les confusions de deux actes juridiques bien distincts.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Les orientations générales sont un autre type d'acte qui vise à orienter l'administration. Dans l'arrêt "Ministre de l’intérieur c/ Cortes Ortiz" (2015), le Conseil d'État dispose que . Donc, les orientations générales visent à conseiller les autorités compétentes dans leur pouvoir d'appréciation de prise de mesures de faveur.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Les mesures d'ordre intérieur sont des actes administratifs unilatéraux adoptés pour l'organisation du service ou à l'attention de ses usagers, et qui sont considérés comme ne faisant pas grief. Longtemps, elles furent surtout réservées aux milieux carcéraux et militaires, milieux que le juge administratif se refusait de contrôle ; mais on observe une restriction notable de l'étendue des mesures d'ordre intérieur, surtout depuis que le juge administratif s'est autorisé à contrôler ces milieux par la jurisprudence "Hardouin" et "Marie" de 1995.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Selon l'arrêt "Huglo" (Conseil d’État, Ass., 1982), le caractère exécutoire des décisions administratives est « la règle fondamentale du droit public ». Ce caractère entraîne le privilège du préalable (les décisions administratives sont présumées régulières) dont le corollaire est l'exécution provisionnelle (l'administration peut poursuivre l'exécution de ses décisions en dépit d'un recours dirigé contre elles).


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Cette exécution provisionnelle ne connaît que quelques limites : des dispositions législatives prévoient des sursis à exécution (arrêtés de reconduite à la frontière en droit des étrangers, sursis à paiement en droit fiscal) et le juge, s'il doit statuer sur un référé-suspension, a possibilité de prononcer des sursis à exécution s'il estime les moyens suffisamment sérieux et le préjudice que l'exécution entrainerait difficilement réparable.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Cependant, l'administration ne peut, sauf exception, exécuter elle-même les actes administratifs unilatéraux auxquels s'opposent des administrés, sans autorisation juridictionnelle : la saisine d'une juridiction civile répressive voire un juge des référés. Exceptionnellement, l'exécution forcée est permise dans trois hypothèses, laissant la possibilité à l'administration d'utiliser son pouvoir de contrainte sans intervention préalable du juge :


title: Acte administratif unilatéral en France

text: En cas d'utilisation irrégulière de la contrainte, l'administration commet une voie de fait (Tribunal des conflits, 1935, "Action Française").


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Traditionnellement, la question technique de la disparition de l'acte administratif unilatéral s'articule autour des concepts d'actes créateurs et actes non créateurs de droits, et en fonction de la régularité ou de l'irrégularité des actes.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Sont des actes créateurs de droits la plupart des actes individuels sauf exceptions (décisions recognitives, autorisations précaires, décisions défavorables au destinataire, actes obtenus frauduleusement). Les décisions réglementaires ne sont pas créatrices de droits car, comme les lois, elles sont des actes impersonnels et généraux.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: La disparition de l'acte administratif peut être due à la disparition de l'objet de l'acte, au décès de son destinataire. Elle peut résulter de son annulation pour illégalité par le juge administratif ou par le supérieur hiérarchique. Elle peut enfin résulter de la survenance du terme exprimé dans l'acte.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L'administration peut retirer un acte de l'ordre juridique par deux moyens :


title: Acte administratif unilatéral en France

text: L'abrogation est le procédé normal de l'administration. Elle peut être expresse (elle doit alors être prise par un acte contraire) ou tacite. En vue de concilier le principe général du droit de la mutabilité des actes administratifs avec celui de la sécurité juridique, le juge administratif a rappelé la nécessité d'édicter le cas échéant des mesures transitoires entre la réglementation abrogée et la nouvelle réglementation (Conseil d’État, 2006, "Sté KPMG").Qu'ils soient créateurs de droits ou non, l'administration a obligation d'abroger les actes devenus illégaux du fait d'un changement de droit ou de circonstances (Conseil d’État, 1930, "Despujol") sur simple demande d'un intéressé ; le juge pouvant recevoir un recours pour excès de pouvoir contre la décision de refus d'abroger (implicite ou explicite).


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Concernant les actes irréguliers dès leur origine, la jurisprudence a été longtemps plus floue, avant que l'arrêt C.E. Ass. , "Compagnie Alitalia" n'affirme l'obligation d'abroger les règlements illégaux dès l'origine ou en raison d'un changement de circonstance de droit ou fait (dans le cas d'espèce, règlement contraire aux objectifs d'une directive communautaire dont le délai de transposition était dépassé). Cependant, la jurisprudence Alitalia ne s'applique pas explicitement aux actes créateurs de droits. Cependant depuis 2009 et l'arrêt "Coulibaly", on ne peut retirer ou abroger un acte illégal individuel créateur de droit que dans un délai de 4 mois suivant l'intervention de cette décision (la signature de l'acte en l'occurrence). Un arrêt CE en date du "fédération française de gymnastique "a précisé que si l'illégalité a cessé en raison de circonstances nouvelles au moment où la demande d'annulation est examinée, l'administration peut refuser l'abrogation.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Encore plus attentatoire au principe de la sécurité juridique est le retrait, qui permet, comme l'annulation d'un acte par le juge, d'effacer rétroactivement les actes administratifs. De fait, il fut conçu comme un moyen de faire l'économie d'une future et probable annulation contentieuse, ses délais étant primitivement enfermés dans ceux du recours contentieux.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Concernant les règlements, le retrait n'est possible que tant que celui-ci n'est pas devenu définitif. Au-delà, seule l'abrogation est possible, qu'il soit régulier ou non.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Concernant les décisions individuelles non créatrices de droit, le retrait est possible à tout moment (c'est le cas des actes frauduleux, des autorisations précaires).


title: Acte administratif unilatéral en France

text: En vertu du principe de non-rétroactivité des actes administratifs, les actes administratifs réguliers ne peuvent être retirés. Par exception, la jurisprudence a admis ce retrait pour les actes individuels à la demande de leur bénéficiaire.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Concernant les actes individuels réguliers créateurs de droit, le retrait n'est admis par la jurisprudence que si le bénéficiaire en fait lui-même la demande.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Pour les actes individuels irréguliers créateurs de droit, la règle traditionnelle provenait de l'arrêt "Dame Cachet" (C.E ) selon lequel l'administration pouvait retirer l'acte illégal tant que le juge de l'excès de pouvoir était compétent pour l'annuler. Le délai était donc de deux mois à compter de la publication éventuelle de l'acte. Cette jurisprudence a montré ses limites car l'absence de publication d'un acte individuel (et l'absence de notification aux tiers concernés) ne permettait pas de déclencher à leur égard le délai de deux mois. L'acte devenait donc retirable par l'administration indéfiniment (C.E "Ville de Bagneux"). Cette jurisprudence fut tempérée par les arrêts "Ève" (C.E. Sect. ) en ce qui concerne les décisions implicites d'acceptation (non retirables) et " de Laubier" (C.E. Ass. ) en ce qui concerne l’effet d’un défaut de mention des voies et délais de recours (dont l’administration ne pouvait se prévaloir à son propre profit).


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Les règles de droit ont radicalement évolué depuis.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Il faut distinguer trois cas quant aux décisions individuelles créatrices de droit mais illégales :


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Les décisions pécuniaires sont créatrices de droit, et ne peuvent être retirées au-delà du délai de quatre mois (jurisprudence "Soulier", C.E. ), mais peuvent être abrogées si les conditions légales de versement ne sont pas ou ne sont plus réalisées. En revanche, de simples erreurs de liquidation dans le paiement d'une somme ne sont pas créatrices de droit et l'administration est alors en droit de récupérer les trop-perçus.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Une exception aux règles précédentes résulte de l'article L. 424-5 du Code de l’urbanisme qui dispose, pour les décisions rendues après le :


title: Acte administratif unilatéral en France

text: D'autres exceptions peuvent résulter de normes spécifiques, notamment lorsque le droit de l'Union européenne entre en jeu.


title: Acte administratif unilatéral en France

text: Par ailleurs, les actes individuels "non-créateurs de droit" (comme une autorisation précaire) peuvent toujours être abrogés par l'administration compétente qu’ils soient ou non réguliers. Il n'y a obligation d'abroger l'acte que si celui-ci est devenu irrégulier au cours de son existence (du fait d'un changement de circonstances). Enfin, l'administration peut et doit le retirer s'il était illégal dès le départ (cas d’un acte obtenu par fraude par exemple, ou d'un acte purement recognitif erroné).


title: Savalou

text: Savalou (ou Savallou) est une ville du Bénin, chef-lieu de la commune du même nom, située au centre-sud du pays, dans le département des Collines.


title: Savalou

text: La commune de Savalou est frontalière des communes de Dassa-Zoumè et de Glazoué à l'Est, de Djidja au Sud, de Bantè au Nord et de la république du Togo à l'Ouest. Sa superficie est de 2 674 km, ce qui représente 2,37 % du territoire national du Bénin. Elle est subdivisée en quatorze arrondissements dont quatre sont urbanisés : Aga, Agbado, Attakè et Ouessè. D'après l'INSAE, elle comprend dix-sept quartiers de ville et cinquante-deux villages.


title: Savalou

text: La commune de Savalou est à la frontière des espaces urbanisés et ruraux, l'activité agricole y restant importante. Le maïs et l'anacarde sont des cultures agricoles exploitées, car le climat équatorial y est relativement tempéré.


title: Savalou

text: Lors du recensement de 2013 (RGPH-4), la commune comptait .


title: Savalou

text: La population de Savalou est principalement composée des ethnies Mahis et d'Ifè. D'autres sont également représentées : Fons, Ajas, Peulhs et Batammariba. Les deux principaux groupes ethniques de la commune sont le groupe Adja-Tado et celui des Yoruba.


title: Savalou

text: Le groupe Adja-Tado est composé des Fon et des Mahi. Ils représentent 58 % de la population totale. Le mahi est un dialecte linguistiquement rattaché au Fon, qui est la langue parlée majoritairement dans le sud et le centre du Bénin. Les Mahis de Savalou constituent une minorité installée parmi les Nagos qui peuplent en majorité le centre du Bénin.


title: Savalou

text: Le groupe Yoruba et apparentés inclut les Ifè installés dans l'Ouest de la commune, les Isha au Nord et les Idaasha à l'Est. Ils représentent 32 % de la population totale.


title: Savalou

text: Parmi les autres groupes ethniques issus des migrations récentes, on trouve les Yom-Lokpa (2,3 %), les Peul (2,2 %), les Batammariba (2,5 %), les Dendi et les Baatonu (0,9 %).


title: Savalou

text: Les rois successifs qui règnent dans cette région sont de la lignée des Gbaguidi, ce qui littéralement signifie « chef puissant ».


title: Savalou

text: Aux portes de la ville, on peut voir une grande statue en terre cuite au centre d'un parc qui représente ce roi. Cette lignée était alliée des Rois d'Abomey. Cette dynastie est toujours en place : l'actuel roi est Gbaguidi Gandjègni Awoyo XIV.


title: Savalou

text: La ville est entourée de plusieurs collines et monts : la chaine de Savalou, les collines jumelles de Kpataba-Savalou, le mont Sègui de Logozohè, également la chaine de Monkpa "Alokpasso" (un des arrondissements de la commune non loin de Logozohè), fait environ 2 km de long, partie de la colline Donmononso passant par Agbassa, Atalalikwé jusqu'à Wallaso et la colline Logboso au Sud-Est du même arrondissement.Savalou possède plusieurs musées :


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: John Baldwin Jr., né le à Dallas, est un patineur artistique américain. Sa partenaire en couple est Rena Inoue. Baldwin et Rena Inoue patinent ensemble depuis 2000, et ils ont été deux fois champions américains. Également, ils sont le premier couple à avoir réussi le triple Axel lancé en compétition.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: John Baldwin provient d'une famille de patineurs. Son père, John Baldwin Sr., était un patineur en simple durant les années soixante. Son frère, Don, a fait de la compétition en simple et patine maintenant en couple avec Tiffany Vise.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: John a demandé sa partenaire Rena Inoue en mariage, sur la glace immédiatement après leur programme libre, lors des championnats des États-Unis en .


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: John a commencé à patiner à l'âge de deux ans. Au début de sa carrière, John était un patineur en simple et il fait partie de l'équipe américaine depuis 1986. Ses meilleurs résultats lors de sa carrière en simple est une médaille de bronze aux championnats du monde junior en 1990 et une aux championnats américains de niveau senior en 1995.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: John s'est tourné vers le patinage en couple lorsqu'il a constaté qu'il ne pourrait pas maîtriser les quadruples sauts pour rivaliser avec l'élite mondiale. Avec l'aide de son père, il s'est mis à la recherche d'une partenaire. John a patiné brièvement avec Tristan Colell au début des années 1990. Ils ont participé aux championnats du monde junior en 1992.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: En , John Baldwin a rencontré Rena Inoue qui avait recommencé l'entraînement depuis un mois à la suite d'un traitement contre le cancer. Leur association fut officiel en 2000, et ils ont participé aux championnats américains de 2001 où ils ont terminé .


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: La saison suivante, ils se sont classés aux championnats américains et furent envoyés aux Quatre continents. Ils ont terminé en à leur première compétition internationale.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: À la saison 2002/2003, ils ont participé au Grand Prix ISU pour la première fois. Aux championnats américains, ils ont remporté une médaille de bronze. Ils durent, par contre, déclarer forfait pour le Quatre continents. Envoyés aux championnats du monde 2003 pour la première fois, ils terminent .


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: Durant la saison 2003/2004, ils ont amélioré leurs résultats au Grand Prix ISU et ont remporté leur premier titre national. Aux Quatre continents, ils terminent et obtiennent une à nouveau aux championnats du monde 2004.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: La saison suivante, ils remportent leur première médaille dans une compétition du Grand Prix, et se qualifient pour la Finale par la même occasion. Ils terminent à la Finale du Grand Prix 2004/2005. Aux championnats américains, ils glissent en deuxième place et se classent aux championnats du monde.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: À la saison 2005/2006, Inoue et Baldwin remportent une médaille à une de leurs compétitions du Grand Prix. Lors des championnats américains 2006, ils deviennent le premier couple à réussir un triple Axel lancé en compétition. Ils sont envoyés aux Quatre continents, qu'ils ont remporté. Durant les Jeux olympiques de 2006, ils ont réussi à nouveau le triple Axel lancé. Ils deviennent par la même occasion le premier couple à réussir cet élément dans une compétition internationale et olympique. Ils ont terminé . Lors des championnats du monde 2006, ils ont terminé .


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: La saison suivante, Inoue et Baldwin ont remporté l'or à Skate America, suivi d'une médaille d'argent à Skate Canada et au Trophée Éric-Bompard. Ils se qualifient pour la Finale, où ils ont terminé . Aux championnats américains, ils remportent la médaille d'argent. Envoyé aux Quatre continents, ils gagnent la médaille de bronze, suivie d'une huitième place aux championnats du monde 2007.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: Pour la saison 2007/2008, ils ont pris la décision de ne pas faire les compétitions du Grand Prix. Ils sont revenus à la compétition pour les championnats américains en , où ils ont terminé . Tout juste après leur programme libre, John profita de l'occasion pour demander Rena en mariage, alors qu'ils étaient toujours sur la glace. Aux Quatre continents, ils ont terminé d'une aux championnats du monde 2008.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: La saison suivante, Inoue et Baldwin ont terminé à Skate America et remporté une médaille d'argent au Trophée NHK. Lors des championnats des États-Unis, ils ont terminé troisième, devancés par 2 jeunes couples. Les États-Unis n'avaient que deux places disponibles pour les championnats du monde, Inoue/Baldwin furent relégués au rang de remplaçants. Leur dernière compétition de la saison fut le Quatre continents, où ils ont terminé .


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: Inoue et Baldwin se sont entraînés avec Jill Watson de 2000 à 2004. Ensuite, ils se sont joints à Peter Oppegard jusqu'en 2007. Par la suite, ils se sont entraînés avec Philipp Mills. Le , Inoue et Baldwin ont annoncé qu'ils quittaient Philipp Mills pour se joindre à Jenni Meno et Todd Sand.


title: John Baldwin (patinage artistique)

text: Avec deux partenaires :


title: Alexandra Marinina

text: Alexandra Marinina (en cyrillique : Александра Маринина) est une criminologue et romancière russe, auteur de romans policiers.


title: Alexandra Marinina

text: Alexandra Marinina (de son vrai nom Marina Anatolievna Alexeïeva) est née le 16 juin 1957 à Lvov (Ukraine). Elle a vécu à Léningrad (aujourd'hui Saint-Pétersbourg) jusqu'en 1971 avant de s'installer à Moscou, où elle achève en 1979 ses études à la Faculté de Droit de l'Université d'État Lomonossov de Moscou (МГУ им. Ломоносова).


title: Alexandra Marinina

text: Elle entre en 1980 à l'Académie du Ministère de l'Intérieur (МВД) de l'Union soviétique avec le grade de lieutenant de police. Elle y étudie la criminologie et y soutient en 1986 une thèse sur « la personnalité des criminels violents et la prévention de la récidive ». Elle a publié depuis 1987 plus d'une trentaine d'articles de recherche sur ce thème dont "Crime and crime prevention in Moscow" publié par l'UNICRI.


title: Alexandra Marinina

text: En 1994, elle devient directrice adjointe et rédactrice en chef du service d'édition de l'Institut Juridique Moscovite du Ministère de l'Intérieur de Russie. Elle prend sa retraite en 1998 avec le grade de lieutenant-colonel de police.


title: Alexandra Marinina

text: En 1991, elle écrit en collaboration avec son collègue Alexandre Gorkine un premier récit policier : "Le séraphin à six ailes" (Шестикрылый Серафим), publié à l'automne 1992 dans le magazine "Militsiïa" (« La police »).  "Concours de circonstances" (Стечение обстоятельств), son récit suivant, qu'elle écrit seule, est publié à l'automne 1993 dans "Militsiïa". L'héroïne fétiche de Marinina, Anastassia Kamenskaïa, y apparaît pour la première fois.


title: Alexandra Marinina

text: Les romans de Marinina (une trentaine à ce jour) sont publiés en Russie dans la collection de romans policiers "Tchornaïa kochka" (Чёрная кошка, « Le chat noir ») des éditions Eksmo (Эксмо) depuis avril 1995.


title: Alexandra Marinina

text: En 1998, lors de la Foire Internationale du Livre de Moscou, Marinina reçoit le titre d'« écrivain de l'année » pour avoir vendu le plus de livres en 1997. Elle est également nommée « succès de l'année » par le magazine "Ogoniok". Les livres de Marinina ont été traduits dans plus de vingt langues. En 1999, les aventures de Kamenskaïa, une femme major de police russe, ont été l'objet d'une série télévisée, créée par Youri Moroz en 2000 et diffusée dans plusieurs pays de langue russe. Le rôle principal y est tenu par Elena Yakovleva.


title: Alexandra Marinina

text: Les romans de Marinina se distinguent de la majorité des romans policiers russes actuels par leur finesse psychologique. Là où beaucoup d'auteurs russes se complaisent dans l'étalage de violence et de sexe et dans la fascination pour la mafia et ses mœurs, Marinina propose des intrigues plus solides, mettant en scène l'incorruptible Anastasia Kamenskaïa, où l'auteur se refuse à toute vulgarité. Ses romans offrent aussi une description réaliste des problèmes quotidiens de la Russie d'aujourd'hui. Il y a assez peu d'action dans ses récits, dont une grande part est consacrée à décrire les méthodes de travail et d'analyse des enquêteurs, mais aussi leurs relations de travail et leurs difficultés personnelles.Notes :


title: Kitzbühel

text: Sur l'impulsion de Franz Reisch, le ski fait son apparition vers 1890 à Kitzbühel. Dans les années 1930, c'est déjà une station huppée où les grandes familles riches d'Autriche et d'Allemagne viennent faire du patin à glace, du curling et du ski. La station n'a rien d'exceptionnel sur le plan sportif : située relativement basse à et avec des sommets culminant à . Mais l""' (« crête-de-coq ») est une montagne avec une piste très pentue au milieu des sapins, la Streif (le « ruban »).


title: Kitzbühel

text: Le Tournoi de tennis de Kitzbühel est un tournoi de tennis masculin (ATP 250). Il a lieu fin juillet sur terre battue.


title: Kitzbühel

text: La ville est souvent empruntée pour des courses cyclistes comme le Tour d'Autriche ou d'Allemagne. En 2008, Kitzbühel accueille le passage des coureurs du Tour d'Autriche, le , l'arrivée se situant en haut de la station, au Kitzbüheler Horn (réputé pour ses pourcentages importants), et le , pour le départ de la troisième étape. Le , le Tour d'Allemagne s'élance de Kitzbühel pour un bref prologue. Le lendemain, la ville est également le départ de la première étape.


title: Kitzbühel

text: En 2013, Kitzbühel accueille une étape de la coupe du monde d'escalade de bloc.


title: Kitzbühel

text: Chaque mois d'août depuis 1979, la ville accueille le départ de la course de montagne du Kitzbüheler Horn.


title: Kitzbühel

text: Il se compose de quatre secteurs indépendants les uns des autres : "Hahnenkamm-Steingergkogel-Pengelstein" (entre 750 et ), "Kitzbüheler Horn" (750 - ), "Stuckkogel" (900 - ) et "Pass Thurn" (930 - ), accessibles par un service d'autobus. 64 remontées mécaniques desservent 55 pistes totalisant une longueur de . Contrairement à l'image sportive véhiculée par les compétitions internationales, la station privilégie le ski de détente. Les pistes aménagées parmi les sapins constituent d'agréables et longs itinéraires, faciles ("Pengelstein", "Kaser") ou de difficulté moyenne ("Fleck", "Oxalm Nord"). Quelques-unes présentent des pentes un peu plus raides, notamment sur les secteurs du "Steinbergkogel". Les équipements, anciens sur le massif du "Hahnenkamm", se révèlent insuffisants et, pour éviter les longues files d'attente, il est préférable de se rendre à "Kirchberg" et d'y emprunter la télécabine de "Fleckalm", reliant le cœur du massif en . Le versant opposé du "Kitzbüheler Horn", desservi par des remontées mécaniques modernes, offre un précieux complément au domaine, quand l'enneigement permet la descente jusqu'au fond de la vallée.


title: Kitzbühel

text: Le musée de Kitzbühel offre à tous les visiteurs la possibilité de découvrir l'histoire et la culture de la ville et de la région de Kitzbühel. Au dernier étage du musée, se trouve la galerie Alfons Walde où sont exposés tableaux de l'artiste.


title: Kitzbühel

text: Hiver 2004, la municipalité de Kitzbühel réussit à attirer au stade de tennis l'exposition des United Buddy Bears au cours de leur tournée mondiale avant que celle-ci soit présentée sous le titre «The Art of Tolerance» dans plus de des cinq continents.


title: Iberis

text: Iberis (les Ibéris ou les Ibérides) est un genre constitué de vingt-sept espèces de plantes herbacées ou de sous-arbrisseaux de la famille des "Brassicaceae". Ces plantes sont originaires de la région méditerranéenne, de l'Espagne à la Perse. Certaines espèces sont cultivées comme plantes d'ornement partout dans le monde et se sont naturalisées, notamment en Grande-Bretagne, en Amérique du Nord. Les fleurs sont blanches ou violettes.


title: Iberis

text: Ces plantes sont proches du genre "Thlaspi", certaines espèces ayant été classées successivement dans l'un ou l'autre genre. Le genre a donné son nom à la Piéride de l'ibéride, papillon dont la chenille apprécie certaines espèces du genre.


title: Iberis

text: Selon Hippolyte Coste, "Iberis" vient de ce que ce sont des plantes croissant dans l’Ibérie, le Sud-Ouest de l’Europe. Pour Paul Victor Fournier, cela vient du Grec ancien, nom de plante, peut-être de "Lepidium" ; probablement d’Ibérie, ancien nom de l’Espagne.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Les droits d'enregistrement sont les formalités qui consistent à présenter un acte à une administration fiscale, l'administration de l'enregistrement.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'enregistrement a une double fonction : civile et fiscale.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'enregistrement d'un acte lui donne date certaine, mais ne couvre pas les vices qu'il recèlerait.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Les droits d'enregistrement sont une branche du droit fiscal belge.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Lors de leur enregistrement, certains actes sont taxés à un droit proportionnel ou fixe. C'est cette fonction qui est la plus connue et probablement la plus importante en pratique. Après avoir exposé les principes généraux de l'enregistrement et l'influence de la fédéralisation, nous étudierons les différents actes qui peuvent ou doivent être soumis à la formalité de l'enregistrement ainsi que la taxation qui leur sera appliquée.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'article 19 du code des droits d'enregistrement dispose que :


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: "Doivent être enregistrés dans les délais fixés par l'article 32 :


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 2° les actes translatifs ou déclaratifs de propriété ou d'usufruit d'immeubles situés en Belgique ;


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 3° les actes portant bail, sous-bail ou cession de bail d'immeubles situés en Belgique ;


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 4° les procès-verbaux de vente publique d'objets mobiliers corporels ;


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 5° les actes contenant apport de biens à des sociétés possédant la personnalité juridique et qui ont soit leur siège de direction effective en Belgique, soit leur siège statutaire en Belgique et leur siège de direction effective hors du territoire des États membres de la Communauté économique européenne ;


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 6° (abrogé)


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 7° (abrogé) Sauf en ce qui concerne les nos 2, 3, 5 et 7, le présent article ne vise que les actes passés en Belgique."


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Seuls les actes doivent être présentés à l'enregistrement et donc être frappés d'un droit.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Une façon d'y échapper est de ne pas rédiger d'écrit. Un bail verbal, par exemple, échappe au droit d'enregistrement. À côté des inconvénients sur le plan civil, un bail verbal a donc un net avantage sur le plan fiscal.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Cette remarque doit être doublement nuancée :


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Les autres actes peuvent, mais ne doivent pas, être présentés à l'enregistrement. Les hypothèques ou les donations par exemple. Une nuance doit être apportée: une donation (sauf les donations manuelles) ou une hypothèque n'est possible que via acte notarié qui, lui, est obligatoirement enregistrable.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Elle enregistre les actes qui à première vue sont valables. Ainsi, un acte de vente qui n'est pas signé par la partie venderesse est nul. Présenté à l'enregistrement, il sera enregistré et le droit dû sera prélevé. L'enregistrement d'un acte ne couvre donc absolument pas ses vices éventuels.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Un acte sous condition résolutoire ou terme suspensif ou résolutoire doit tout de même être enregistré dans le délai prescrit.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Seule la condition suspensive suspend l'exigibilité du droit. Le délai pour l'enregistrement commence à courir du jour de la réalisation de la conditions suspensive.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Seuls les taux des droits d'enregistrement sur les ventes et les donations sont une compétence régionale.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'Administration de l'enregistrement reste une administration fédérale dépendant du SPF Finance. Ainsi, un notaire wallon, résidant à Arlon, qui recevrait un acte de vente d'un appartement dans la commune flamande d'Ostende doit soumettre son acte au bureau de l'enregistrement d'Arlon qui devra appliquer une taxation au regard de la législation flamande.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Tous les actes signés par un notaire doivent être présentés à l'enregistrement. Ils le sont au taux fixé pour leur type d'acte (un bail au taux des baux, une vente au taux des ventes). Le notaire doit exécuter cette obligation dans les quinze jours de la signature de l'acte sous peine d'une amende égale à 1 % du droit dû.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Le siège de la matière se trouve aux articles 44 et suivants du Code des Droits d'Enregistrement.  La matière étant régionalisée, après avoir exposé les principes valables pour les trois Régions, nous examinerons région par région les règles particulières en vigueur.  La situation du bien indique le droit applicable.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Si, pour une raison ou pour une autre, la partie venderesse a décidé de faire une « fleur » à l'acquéreur en lui cédant son bien en dessous du prix du marché, l'acte doit comporter une clause indiquant la valeur vénale. C'est sur cette valeur que sera perçue la taxation.  Pour les notions d'usufruit et nue propriété, voir Droit des biens.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Il est courant que des personnes d'un certain âge désirent vendre leur bien tout en s'en réservant l'usufruit afin de pouvoir y habiter leur vie durant. Il s'agit donc d'une vente de nue propriété. La nue propriété a une valeur inférieure à la pleine propriété vu que le nu-propriétaire ne peut ni occuper le bien ni en percevoir les fruits (loyers). Cette opération est cependant taxée comme une vente de pleine propriété.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: À la différence du cas précédent, la partie venderesse n'est que nu propriétaire et vend sa nue propriété.  La valeur d'un usufruit dépend de sa durée. S'il est viager, il dépend de l'espérance de vie de l'usufruitier.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: La valeur de l'usufruit est calculée en fonction de tables.  La valeur de la nue propriété = valeur de la pleine propriété - valeur de l'usufruit.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Les droits payés sont restitués en cas de revente dans les deux ans à concurrence de :


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Le taux de taxation est fixé à 12,5 %. Les petits droits (6 %) n'existent plus à Bruxelles, ni en Flandre d'ailleurs.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'acquéreur peut cependant bénéficier d'un abattement sous quatre conditions (art 46 "bis") :


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Si le bien est acheté à plusieurs, tous les acquéreurs doivent remplir ces conditions.  Exemple: Laurent et Claire achètent un appartement à Stockel. Claire est déjà propriétaire d'une maison à Wavre. Ils ne peuvent dès lors bénéficier de l'abattement.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: La condition de domiciliation doit être bien comprise, l'acquéreur doit se domicilier soit dans les deux ans ou trois ans et, désormais, il doit rester dans le bien acquis pendant une période ininterrompue d'au moins cinq ans ce qui n'était le cas avant, car, jusqu'à l'ordonnance du entrée en vigueur ce , l'acquéreur devait s'engager à se domicilier dans le bien soit dans les deux ou trois ans selon le cas et rester à Bruxelles pendant cinq ans, dès lors, il pouvait très bien, à l'époque, se domicilier dans le bien et un mois après partir dans un autre bien mais rester à Bruxelles-Capitale et ceci sauf circulaire interne, jurisprudence, etc.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Si les conditions sont remplies, les droits d'enregistrement sont calculés sur (la valeur vénale - ). Soit une économie de 12,5 % x = . Si le bien se trouve dans des zones à revitaliser (EDRLR), l'abattement est porté à . Soit une économie de 12,5 % x = .


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'allègement fiscal n'est pas d'application en cas d'achat d'un terrain à bâtir, ni d'une maison neuve sur plan ou en construction dont seule la valeur du terrain est soumise au droit d'enregistrement proportionnel.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'acquéreur d'un appartement neuf ou d'une maison nouvellement construite dont seule la valeur du terrain est soumise au droit d'enregistrement proportionnel peuvent quant à eux bénéficier de l'avantage fiscal.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Si la condition de non propriété n'est pas remplie le jour de l'acte mais l'est dans les deux ans, l'abattement peut être demandé par restitution.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Exemple: Julien et Jeanne se mettent en ménage et achètent un appartement rue de l'Étuve pour . Jeanne est déjà propriétaire d'un appartement rue des Bouchers. Ils ne peuvent donc bénéficier de l'abattement et payent le droit plein () au lieu du droit avec abattement ( - d'abattement = de base de taxation x 12,5 % = à payer). Dans les deux ans de cette acquisition, Jeanne vend son bien propre. Ils peuvent alors demander la restitution de l'abattement que cette propriété empêchait. Ils retoucheront .


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'administration de l'Enregistrement est particulièrement lente à opérer ce remboursement. La Cour d'Appel de Bruxelles a admis par un arrêt du la possibilité de mettre l'Administration en demeure de payer, faisant courir à sa charge les intérêts légaux (7 % par an).


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Les ventes en Région flamande sont taxées à 12 %.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Si le revenu cadastral est inférieur à , les acquéreurs qui ne sont pas propriétaires sont taxés à 5 % à condition de s'y domicilier ( Julien et Jeanne se mettent en ménage et achètent une maison à Wemmel pour . Jeanne est déjà propriétaire d'un appartement rue des bouchers. Julien payera 5 % sur sa part et Jeanne 10 %. Aucune restitution de droit n'est prévue en cas de revente à bref délai).


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Le revenu cadastral de est majoré pour les acquéreurs ayant un ou plusieurs enfants à charge. La fixation du revenu cadastral maximum pour l'obtention des petits droits reste une compétence du gouvernement fédéral fixé par Arrêté Royal.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: En cas d'acquisition d'un bien en construction, le revenu cadastral une fois les travaux finis est inconnu. Grand principe fiscal: dans le doute on paye un maximum, quitte à régulariser par la suite. Lors de l'acte, un taux de 10 % sera appliqué. Si après achèvement des travaux, il s'avère que le revenu cadastral est inférieur à et que les acquéreurs remplissent les conditions, la différence sera restituée après requête et beaucoup de patience.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Le principe est "mutatis mutandis" le même qu'en Région Bruxelloise.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Deux différences :


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Préalable : Le 20 juillet 2006 la Commission européenne a demandé l'abandon de dispositions flamandes relatives au droit d'enregistrement acquittés lors de l'achat d'un logement. Cela aura l'avantage pratique de mettre fin à une législation dont l'application pouvait être extrêmement complexe, à un point tel que les notaires de la région flamande souhaitaient remplacer ce système par une réduction généralisée du droit à payer (6 %). Le système critiqué par l'UE est le suivant : les droits d'enregistrement payés lors de l'acquisition en Flandre d'une habitation sont déduits des droits à payer lors de l'acquisition d'une autre habitation toujours en région flamande.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Pour pouvoir bénéficier de la reportabilité, il faut que ces habitations servent de résidence principale aux acquéreurs. Il faut en outre le jour de la seconde acquisition ne plus être propriétaire. Cette condition n'est pas évidente à respecter en principe.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Exemple : Johnny et Marina ont un flat à Borgerhout. Marina attendant un enfant, ils achètent une maison à Vilvorde. Pour pouvoir bénéficier de la reportabilité, il faut que le jour de l'acte d'acquisition de Vilvorde à ils ne soient plus propriétaire du flat de Borgerhout.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Reprenons l'exemple plus haut mais, le jour de l'acquisition à Vilvoorde les acquéreurs n'ont pas déjà vendu leur flat de Borgerhout. Ils payent donc le droit plein (10 %).


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Dans les deux ans ils revendent leur flat. Ils peuvent, comme pour le 46 "bis" à Bruxelles, demander la reportabilité par restitution.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Le législateur wallon n'ayant pas encore modifié cette matière, la Région wallonne est encore soumise à l'ancienne loi Fédérale.  Le taux est de 12,5 % et aucun abattement n'est prévu.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Le système est le même qu'en Flandre. Seule différence, le taux ainsi obtenu est de 6 %.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: En cas d'acquisition d'un bien en construction, le revenu cadastral une fois les travaux finis est inconnu. Grand principe fiscal : dans le doute on paye un maximum, quitte à régulariser par la suite. Lors de l'acte, un taux de 12,5 % sera appliqué. Si après achèvement des travaux, il s'avère que le revenu cadastral est inférieur à et que les acquéreurs remplissent les conditions, la différence sera restituée après requête et beaucoup de patience.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 5 %


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 0,20 % du total cumulé des loyers et des charges.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 1 % du montant de l'inscription hypothécaire.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: 1 % de la valeur totale du bien en cas de sortie totale d'indivision ou de la valeur de la part cédée sinon.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Exemple. Albert décède laissant une maison à Bruxelles et trois enfants: Philippe, Laurent et Asrid.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Cela a perdu de son importance depuis le premier janvier 2006, date à partir de laquelle les apports en société sont taxés au droit fixe général (). Pour les notions de droit des sociétés, voir Droit des sociétés (Belgique).


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Les apports de biens immeubles destinés pour tout ou partie à l'habitation sont taxés selon les règles en vigueur pour les ventes (supra). Ce qui implique que l'apport en société d'un bien destiné à l'habitation sis à l'étranger ne sera pas taxé. Raisonnement: il s'agit d'un apport d'un bien destiné à l'habitation → application des règles relatives à la vente → la vente d'un bien à l'étranger n'est pas taxée.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Une telle opération est taxée à 12,5 %. Cette matière étant fédérale, le taux de 12,5 % est également d'application en Flandre.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: L'opération n'est pas taxée à deux conditions : en cas de liquidation d'une société de personne (Sprl principalement), le bien immeuble est attribué à la personne qui l'a apporté à la société ou à une personne qui était associée au moment où la société l'a acquise.


title: Droits d'enregistrement (Belgique)

text: Tant le droit civil que le droit fiscal voient dans les donations une avance sur succession. Les principes et les taux seront donc largement comparables à ceux existants en droits de succession


title: Date certaine

text: L'acte authentique (notamment l'acte notarié en raison de l'intervention du notaire qui, à la suite des parties, signe l'acte qu'il reçoit) fait foi de sa date, au jour de sa signature entre les parties, mais aussi à l'égard des tiers (opposabilité), sans qu'aucune formalité supplémentaire ne soit nécessaire.


title: Date certaine

text: Cette force probante est l'une des principales caractéristiques de l'acte authentique par rapport à l'acte sous seing privé puisqu'il faut en passer par la lourde procédure d'inscription en faux en écriture publique pour apporter la preuve contraire.


title: Date certaine

text: L'acte sous seing privé fait foi de sa date entre les parties signataires, mais ne fait pas foi de sa date vis-à-vis des tiers (inopposabilité).


title: Date certaine

text: Dans trois hypothèses, l'acte sous seing privé acquiert toutefois date certaine, mais pas forcément au jour de sa signature :


title: Sénèque l'Ancien

text: Sénèque l'Ancien ou Sénèque le Rhéteur (en latin "", v. 54 av. J.-C. - v. 39) est un rhéteur aisé de rang équestre originaire de Corduba en Bétique, installé à Rome au Il est l'auteur d'une compilation sur les déclamations titrées "Sentences, divisions et couleurs des orateurs et des rhéteurs".


title: Sénèque l'Ancien

text: Marié à Helvia, il eut pour fils Gallion et Sénèque dit « le Jeune » ; par un autre de ses enfants, Mela, il est grand-père de l'écrivain Lucain.


title: Sénèque l'Ancien

text: À la fin de sa vie, Sénèque constitue une compilation des meilleurs extraits de déclamations qu'il a entendus ou lus, intitulée "Oratorum et rhetorum sententiae, divisiones, colores" ("Sentences, divisions et couleurs des orateurs et des rhéteurs"). Ces déclamations sont des discours fictifs composés comme exercices de rhétorique, selon deux genres : dix livres portent sur les controverses, composées sur le modèle des plaidoiries prononcées devant un tribunal, et un livre concerne les "suasoriae", discours délibératifs pour proposer ou repouser une action ou une mesure. Chaque chapitre prend un sujet de déclamation et cite des extraits de multiples discours, donnant les formules brillantes ("sententiae"), les articulations de l'argumentation ("divisiones") et les points de vue examinés ("quaestiones"), par exemple le point de vue légal, puis celui de l'équité. Sont également indiqués les couleurs ("colores"), c'est-à-dire les motivations prêtées aux personnes et aux actes de la cause étudiée. 74 sujets de controverses sont examinés, pour des situations souvent violentes ou romanesques (7 cas de viols, autant d'adultères) ou des situations familiales extravagantes, et 7 sujets de "suasoriae", au travers de citations de 120 déclamateurs, Romains pour les trois quarts, Grecs pour le reste. Cet ouvrage à destination pédagogique est un document de premier ordre sur l'art de la déclamation latine et grecque au .