title: Algorithme de recherche

text: Pour des problèmes complexes, la recherche de solutions relève de l'intelligence artificielle.Ces algorithmes sont au centre de questions importantes en complexité algorithmique. Ils sont aussi très importants de par leurs vastes domaines d'application.


title: Équipe du Canada féminine de rugby à XV

text: L'équipe du Canada féminine de rugby à XV est une sélection des meilleures joueuses canadiennes. Elle fait partie des meilleures équipes nationales féminines du monde et a été finaliste lors de la Coupe du monde féminine de rugby à XV 2014 et terminé à la quatrième place de trois autres (1998, 2002, 2006).


title: Équipe du Canada féminine de rugby à XV

text: L'équipe du Canada féminine de rugby à XV joue son premier match international en 1987 face à l'équipe des États-Unis. Elle remporte sa première victoire lors de la première Coupe du monde, en 1991 au pays de Galles, et termine cinquième de cette compétition.


title: Équipe du Canada féminine de rugby à XV

text: À partir de 1993, elle organise régulièrement la Canada Cup, compétition qui lui permet de rencontrer les États-Unis et les meilleures équipes nationales mondiales. Des éditions ont lieu en 1996, 2000, 2003, 2004 et 2005.


title: Équipe du Canada féminine de rugby à XV

text: En 1994, elle termine sixième de la Coupe du monde après une défaite lors du dernier match face à l'Écosse, qui accueille le tournoi. Quatre ans plus tard, les Canadiennes accèdent pour la première fois en demi-finale de la Coupe du monde. Elles rééditeront cette performance lors des deux éditions suivantes, en 2002 et 2006, et finiront chaque fois à la quatrième place. En 2010, elle termine sixième de la Coupe du monde. Elle est finaliste en 2014


title: Mont Songak

text: Le mont Songak (en coréen "Songak san"), portant l'ancien nom de la capitale du royaume coréen de Koryo (918-1392) aujourd'hui appelée Kaesong, se trouve à proximité de cette ville de Corée du Nord, au nord de la zone démilitarisée.


title: Mont Songak

text: Après avoir été le théâtre d'escarmouches entre les deux Corée qui annonçaient la guerre de Corée, en 1948-1949, le mont Songak constitue l'un des principaux sites touristiques de la région de Kaesong en Corée du Nord.


title: Équipe d'Australie féminine de rugby à XV

text: L'équipe d'Australie de rugby à XV féminin est constituée par une sélection des meilleures joueuses australiennes.


text: L'équipe d'Australie de rugby à XV féminin joue son premier match international face à l'équipe de Nouvelle-Zélande le à Sydney et perd 37 à 0. Elle obtient sa première victoire lors de son premier match de la Coupe du monde 1998, face à l'Irlande. Après une ultime victoire face à l'Écosse, elle termine cinquième de la compétition.


text: L'Australie joue très peu de matchs entre les Coupes du monde, hormis contre les Néo-zélandaises face auxquelles elles restent, fin 2009, sur dix défaites en dix matchs. Elles finissent à la septième place des Coupes du monde 2002 et 2006 en gagnant deux matchs lors de chaque édition. Le , elles s'imposent 87-0 face à l'équipe des Samoa et se qualifient ainsi pour la Coupe du monde 2010.


title: Bordetella parapertussis

text: "Bordetella parapetussis" est un bacille à Gram négatif qui détermine une coqueluche généralement moins sévère que celle déterminée par "Bordetella pertussis". Néanmoins, une épidémie de coqueluche typique aux États-Unis en 2014 due à "B. parapertussis" a montré que la bactérie pouvait déclencher des symptômes aussi sévères que ceux associés à "B. pertussis".


title: Bordetella parapertussis

text: Elle est de croissance plus rapide que "B. pertussis" (2 jours) sur milieu Bordet Gengou présentant un halo d'hémolyse net.


title: Bordetella parapertussis

text: Possédant une uréase (mais moins rapide -en 24 h- que "B. bronchiseptica") ainsi qu'une tyrosinase entrainant un brunissement du milieu de Bordet et Gengou. La cytochrome oxydase est négative.


title: Bordetella parapertussis

text: L'homme et le mouton sont les deux réservoirs connus de "B. parapertussis", les deux espèces n'étant pas infectées par les mêmes lignées.


title: Brési

text: Le brési, braisi, breusi ou bresi est une charcuterie traditionnelle à base de viande de bœuf salée et fumée en tuyé, de la cuisine franc-comtoise du Haut-Doubs en France et de la cuisine du canton du Jura et du Jura bernois en Suisse. Il s'apparente à la viande des Grisons et à la "bresaola".


title: Brési

text: C'est au que remontent les premières attestations écrites concernant le braisi, que l'on trouve dans plusieurs livres de comptes régionaux. À ce moment, il s’agit alors de viande bovine salée. Un livre de comptes neuchâtelois de 1544 le mentionne. L’Inventaire du patrimoine culinaire de la France atteste de son existence, , aux mais ne le lie pas au massif jurassien. Le braisi apparaît comme une pièce de bœuf salée et fumée. Le braisi était alors probablement plus largement répandu qu’à l’heure actuelle.


title: Brési

text: D'après la tradition et le Glossaire des patois de la Suisse romande, son nom viendrait de sa couleur rouge sombre et de sa texture très dure .


title: Brési

text: En Suisse dans le canton du Jura et le Jura bernois, deux produits relativement différents sont fabriqués sous le nom de « braisi » ou « breusi ». Un produit consiste en une pièce de bœuf salée puis brièvement fumée et destinée à la cuisson. L’autre version, la plus traditionnelle, consiste en une pièce de bœuf salée et fumée puis séchée à l’air. Le produit ressemble alors à la viande séchée du Valais ou des Grisons, notamment dans son aspect extérieur et sa texture. Destinée à être mangée crue, elle est coupée en fines tranches. Outre braisi ou breusi, de nombreuses variantes désignent cette viande : bresi, brézi, brezi, breusi, breuzil, breusil, brézot, brésat, etc.


title: Brési

text: En France, le brési est fabriqué à partir de morceaux de viande de bœuf de race montbéliarde et simmental française. Les morceaux sont salés au sel sec, et parfois frottés d'aromates (thym, laurier, genièvre, girofle) puis subissent un séchage et un fumage pendant trois semaines dans les tuyés au bois de résineux. Cette méthode de fabrication donne à la chair du brési sa couleur rouge foncé, sa dureté et de puissants arômes.


title: Brési

text: Le brési se consomme en tranches très fines, comme accompagnement de fondue au fromage, de raclette ou d'assiette comtoise. Certains en mangent à l'apéritif, emballant éventuellement un morceau de vieux gruyère ou comté.


title: Ivo Rüegg

text: Ivo Rüegg, né le , est un pilote de bobsleigh suisse.


title: Équipe de Nouvelle-Zélande féminine de rugby à XV

text: Léquipe de Nouvelle-Zélande féminine de rugby à XV est constituée par une sélection des meilleures joueuses néo-zélandaises.


text: Les ' ou Fougères Noires, est l'équipe de Nouvelle-Zélande de rugby à XV féminin. L'origine du nom vient de l'utilisation de deux symboles, le maillot noir et la fougère que l'on retrouve dans le . Par exemple, l'équipe des ' est la célèbre équipe de Nouvelle-Zélande de rugby à XV masculin, tandis que les " sont l'équipe de Nouvelle-Zélande de netball.


text: Les ' sont devenues championnes du monde en 1998 aux Pays-Bas, la première Coupe du monde reconnue par l'IRB, et elles ont ensuite conservé leur titre en 2002 en Espagne, en 2006 à Edmonton dans l'Alberta au Canada et en 2010 en Angleterre. Lors de l'édition de 2014, elle subissent une défaite en phase de poule face à l'Irlande, ce qui les privent de demi-finales. Les ' ont participé aux grands rendez-vous depuis leur création en 1991, ayant juste manqué l'édition de 1994 en Écosse. Elles ont également remporté la " en 1996, 2000, et 2005.


text: Farah Palmer, qui est capitaine à partir de 1997, a perdu le capitanat en 2005 par suite d'une blessure à l'épaule. Elle a reçu la distinction de " aux récompenses de l'IRB en 2005. En , quand l'Angleterre refait le tour de la Nouvelle-Zélande, Rochelle Martin, alors vice-capitaine, obtient le capitanat des Black Ferns pour le premier test-match, au cours duquel elle se blesse. L'ouvreuse expérimentée Anna Richards prend cette charge pour le second test contre l'Angleterre. Les Néo-Zélandaises remportent la tournée 2-0.


text: En 2014, elles achèvent la Coupe du monde à une décevante cinquième place, après avoir terminé deuxièmes de leur poule, derrière l'Irlande.


text: L'équipe remporte la Coupe du monde 2017. Une victoire 48-5 face au Canada leur permet de sortir en tête de la poule A, également composée du Pays de Galles et de Hong Kong. Après avoir remporté la demi-finale 45-12 contre les États-Unis, les " de la capitaine Fiao'o Fa'amausili s'imposent en finale contre l'équipe d'Angleterre sur le score de 41 à 32. Elles remportent leur cinquième titre mondial.


text: 2018- Tournée en France. Après une victoire obtenue en seconde mi-temps 0-14, la Nouvelle-Zélande s'incline face aux Bleues 30-27 à Grenoble (2 cartons jaunes contre les Black Ferns).


text: 2021- Tournée en France. La Nouvelle-Zélande s'incline à deux reprises contre la France à Pau 38-13 puis à Castres 29-7 (1 carton jaune contre les Black Ferns).


title: Bordetella bronchiseptica

text: "Bordetella bronchiseptica" est un bacille mobile à ciliature péritriche, capable de réduire les nitrates en nitrite (si le milieu est supplémenté en NAD) et possède une uréase très active (agit en 1 à 4 h).


title: Bordetella bronchiseptica

text: Cette espèce de "Bordetella" est particulière car elle n'est pas exigeante : elle pousse facilement et rapidement sur gélose ordinaire (voir discussion), milieu de Mac Conkey et même sur le milieu au citrate de Simmons.


title: Bordetella bronchiseptica

text: L'homme n'est qu'un hôte occasionnel pour "B. bronchiseptica". Mais fréquemment rencontré en médecine vétérinaire, c'est aussi un saprophyte des muqueuses respiratoires d'animaux domestiques et d'animaux sauvages.


title: Patricia Emonet

text: Patricia Emonet, née le à Sallanches, est une skieuse alpine française originaire de Praz-sur-Arly.


title: Patricia Emonet

text: Elle est la sœur de la skieuse alpine Claudine Emonet.


title: Zeresh

text: Zeresh est un personnage biblique du "livre d'Esther". Elle est l'épouse de Haman, vizir du roi Assuérus, et le conseille dans son projet d'anéantir les Juifs de l'empire perse.


title: Zeresh

text: Elle est pendue avec Haman et leurs dix fils quand le dessein d'extermination se retourne contre eux.


title: Wang Manli

text: Wang Manli, née le , est une patineuse de vitesse chinoise.


title: Stade rennais rugby

text: Le Stade rennais rugby est un club de rugby à féminin français participant au Championnat de France de rugby à féminin. Le club, basé à Rennes, engage cinq équipes : Élite 1 (première division), Fédérale 1 (troisième échelon national), Seven (Championnat de France à 7 Élite), une équipe de moins de (Championnat de France à et à ) et une équipe de moins de .


title: Stade rennais rugby

text: Le club voit le jour le à l’initiative d’un triumvirat composé de Lionel Brouder, président fondateur, Philippe Morant et Yann Moison. L’édification de ce jeune club a tout d’abord reposé sur la constitution d’une école de rugby implantée alors dans le quartier de Cleunay, au cœur de la cité rennaise, du côté du square Yves-Montand.


title: Stade rennais rugby

text: En 2001-2002, l’équipe fanion, invaincue en championnat régulier, se qualifie pour les demi-finales du championnat de France de deuxième division et accède à la de la première division élite. En 2003-2004, l’équipe termine à la deuxième place de première division et perd en finale du challenge Armelle-Auclair contre Bruges Blanquefort. En 2005, l’équipe revient en finale du challenge Armelle-Auclair, mais s'incline devant Montpellier sur le score de 14 à 11. Elle accède cependant à la première division.


title: Stade rennais rugby

text: Pour leur première saison en première division, les filles du Stade rennais rugby atteignent la finale de l'élite, mais doivent s'incliner en finale contre les Catalanes de Toulouges (3-8).


title: Stade rennais rugby

text: En 2010-2011, le Stade rennais rugby termine à la seconde place du Top 10, meilleure place obtenue en saison régulière par le club et gagne en demi-finale de phase finale contre Montpellier (20-13), après une série de trois défaites à ce stade contre ce club, et retrouve en finale Perpignan (ex-USAT XV Toulouges). Comme en 2005-2006, les Rennaises sont battues par les Catalanes (11-15).


title: Tribunal pénal fédéral

text: Le Tribunal pénal fédéral (abrégé TPF, en allemand "Bundesstrafgericht BstGer"; en italien "Tribunale penale federale (TPF)"; en rhéto-romanche "Tribunal penal federal TPF") est un tribunal fédéral qui a son siège à Bellinzone et a commencé son activité en 2004.


title: Tribunal pénal fédéral

text: La Constitution fédérale dispose que la Confédération institue un tribunal pénal fédéral. Il est compétent en première instance pour les affaires qui lui sont attribuées par la loi.


title: Tribunal pénal fédéral

text: La loi fédérale sur l’organisation des autorités pénales de la Confédération règle le statut, l'organisation et la compétence du Tribunal pénal fédéral ainsi que le droit de procédure applicable. Son règlement d'organisation détermine son organisation et son administration internes.


title: Tribunal pénal fédéral

text: En principe, l'action pénale est poursuivie au niveau cantonal. Le TPF est toutefois compétent pour certaines infractions au Code pénal suisse (CP).


title: Tribunal pénal fédéral

text: Cette compétence s'étend pour les infractions contre la vie et l'intégrité corporelle (titre 1 CP, comme le meurtre ou l'agression), certaines infractions contre le patrimoine (en l’occurrence le brigandage ou l'extorsion et le chantage), contre la liberté (titre 4 CP, comme la menace, la contrainte ou la prise d'otage) ou certaines infractions d'ordre sexuel (en l’occurrence la contrainte sexuelle et le viol). Toutefois, la cause n'est entendue devant le TPF que si la victime est une personne (les diplomates principalement), si la victime est un magistrat de la Confédération (les conseillers fédéraux, le chancelier de la Confédération et les juges ordinaires au Tribunal fédéral) ou membre de l'Assemblée fédérale, ou s'il s'agit du procureur général de la Confédération ou d'un de ses suppléants. Il en va de même pour les affaires de prise d'otage .


title: Tribunal pénal fédéral

text: Les infractions contre les devoirs de fonction et les devoirs professionnels (titre 18 CP, comme l'abus d'autorité, la gestion déloyale des intérêts publics et les violations de secret de fonction et professionnel) sont du ressort du TPF si l'accusé est un membre des autorités fédérales ou un employé de la Confédération.


title: Tribunal pénal fédéral

text: Le TPF traite également certaines affaires d'infraction contre le patrimoine (entre autres l'appropriation illégitime, l'abus de confiance, le vol, le brigandage ou la soustraction d'une chose mobilière), de dommage à la propriété, de recel, si ces infractions concernent les locaux, les archives ou la documentation diplomatique des représentations suisses à l'étranger (ambassades et consulats).


title: Tribunal pénal fédéral

text: Le TPF est aussi compétent pour les infractions touchant la fausse monnaie, la falsification de timbres officiels ou de poids et mesures (titre 6 CP, à l'exception de la vignette autoroutière), les faux dans les titres (titre 11 CP, tant qu'il s'agit de titres fédéraux).


title: Tribunal pénal fédéral

text: Le TPF entend de plus les affaires concernant les actes préparatoires délictueux de même que les crimes et délits contre l'État et la défense nationale (titre 13 CP, comprenant ainsi la haute trahison, la trahison diplomatique, les atteintes à l'indépendance de la Confédération, les activités d'espionnage politique, militaire et économique, et certaines infractions en lien avec l'armée). Au même titre, il est compétent pour certaines infractions d'ordre militaire (violation des secrets militaires, trafic de matériel militaire et port indu de l'uniforme militaire). Bellinzone entend aussi les affaires concernant l'emploi d'explosifs ou de gaz toxiques.


title: Tribunal pénal fédéral

text: En complément, le TPF peut aussi voir étendre sa compétence aux affaires concernant les organisations criminelles (mafia, gangs et terrorisme), de financement du terrorisme et de corruption, si les faits ont eu lieu majoritairement hors de Suisse ou dans plusieurs cantons sans que l'activité ait eu lieu majoritairement dans l'un d'entre eux.


title: Tribunal pénal fédéral

text: Les infractions commises contre la volonté populaire (titre 14, en particulier la corruption électorale et la fraude électorale) sont entendues par le TPF, s'il s'agit de votations ou d'élections fédérales. De même, les infractions contre l'autorité publique (titre 15 CP, dont l'usurpation de fonction, le bris de scellés ou la rupture de ban, mais aussi la publication de débats officiels secrets) passent devant le TPF si elles concernent une autorité fédérale.


title: Tribunal pénal fédéral

text: Certaines infractions contre l'administration de la justice (titre 17 CP, dont la dénonciation calomnieuse, le blanchiment d'argent et le faux témoignage) sont soumises à la juridiction du TPF si la justice fédérale est impliquée.


title: Tribunal pénal fédéral

text: Le TPF est aussi compétent pour entendre les affaires de crimes de guerre, de génocide et de crimes contre l'humanité (titres 12 et 12 CP), de même que pour les infractions (titre 16 CP).


title: Tribunal pénal fédéral

text: Enfin, le TPF entend les crimes et délits politiques en lien avec les interventions fédérales armées (la dernière de ce type ayant eu lieu en 1932).


title: Tribunal pénal fédéral

text: La Cour des affaires pénales du Tribunal pénal fédéral statue en première instance dans toutes les causes pénales que la loi soumet à la compétence de la Confédération. Concrètement, il s'agit en premier lieu des infractions énumérées aux art. 23 et 24 du "Code procédure pénale suisse" (CPP, RS 312.0). À cela s'ajoutent certaines compétences de droit pénal général ou administratif fondées sur d'autres lois fédérales.


title: Tribunal pénal fédéral

text: La Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral statue sur les recours déposés contre les décisions et les actes de la police, du "Ministère public de la Confédération" (MPC) et des autorités pénales compétentes en matière de contraventions, de même que contre les décisions du tribunal des mesures de contrainte et de la Cour des affaires pénales. Le législateur lui a attribué encore d'autres compétences, en particulier celle de statuer sur les recours en matière d’entraide judiciaire internationale en matière pénale (y compris les demandes d'extradition) ; ce domaine d'activité se distingue tant par le nombre de cas que par son importance matérielle.


title: Tribunal pénal fédéral

text: Selon l'art. 32 LOAP, le Tribunal pénal fédéral se compose des deux Cours précitées (qui comptent chacune un président) ainsi que du Secrétariat général et de ses services. De par la loi, le Tribunal dispose en plus des organismes de direction suivants : la Cour plénière, la présidence et la commission administrative.


title: Tribunal pénal fédéral

text: En , le Tribunal pénal fédéral comptait environ 65 collaborateurs, dont 18 juges.


title: Ren Hui

text: Ren Hui, née le , est une patineuse de vitesse chinoise.


title: Edmond Alphandéry

text: Edmond Alphandéry, né le à Avignon (Vaucluse), est un homme politique français.


title: Edmond Alphandéry

text: Il étudie à l'Institut d'études politiques de Paris (Bourse Fulbright (1967-1968)) puis à l'Université de Chicago et est agrégé d'économie politique en 1971.


title: Edmond Alphandéry

text: Docteur d'État en sciences économiques, professeur émérite à l'Université Paris II - Panthéon Assas, il est député UDF de Maine-et-Loire de 1978 à 1993.


title: Edmond Alphandéry

text: Conseiller général du Canton de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire) de 1976 à mars 2008, Président du conseil général de Maine-et-Loire (1994-1995) il fut maire de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire) de 1977 à mars 2008.


title: Edmond Alphandéry

text: Il a été ministre de l'Économie de 1993 à 1995 au sein du gouvernement Balladur. Il a eu pour directeurs de cabinet Christian Noyer, plus tard gouverneur de la Banque de France puis Patrice Vial, ancien inspecteur général des finances.


title: Edmond Alphandéry

text: Les principaux faits notables de son mandat sont :


title: Heinrich Messner

text: Heinrich Messner, né le à Obernberg am Brenner, est un skieur alpin autrichien. Il a remporté la première épreuve de l'histoire de la Coupe du monde de ski alpin, un slalom organisé le à Berchtesgaden.


title: Amadou Méité

text: Amadou Meité, né le et mort le à Abidjan, est un athlète ivoirien spécialiste du sprint (100 à 400 m).  Il participe aux Jeux olympiques en 1972 à Munich et en 1976 à Montréal, sans succès, puis remporte la médaille d'or sur 100 mètres lors des Jeux africains de 1978 à Alger. Il est également médaillé d'or du relais 4 × 100 mètres aux Championnats d'Afrique d'athlétisme 1979 à Dakar et aux Championnats d'Afrique d'athlétisme 1982 au Caire et médaillé de bronze de ce relais aux Jeux africains de 1973 à Lagos.


title: Amadou Méité

text: Il devient ensuite entraîneur d'athlètes à Abidjan.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral (TF ; , "BGer" ; , "TF" ; , "TF" ) est l'autorité judiciaire suprême de la Confédération suisse, ainsi qu'en dispose l'article 188 de la Constitution suisse. Il est composé de trente-huit juges ordinaires et dix-neuf juges suppléants.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral est chargé de veiller à l’application uniforme du droit fédéral, au respect des droits fondamentaux en Suisse et à la conformité du droit cantonal avec le droit supérieur. Il statue en dernière instance. Contrairement à d’autres pays, le Tribunal fédéral n’est pas une juridiction constitutionnelle : il n’a pas le pouvoir de contrôler la conformité des lois fédérales avec la Constitution fédérale.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Sa devise est " (« Loi, justice, paix » en latin).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Entre  et , il n'existe aucune institution ayant les compétences du Tribunal fédéral moderne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Au Moyen Âge, lors de l'arrivée progressive de nouveaux membres au sein de la Confédération helvétique, les accords prévoient les moyens de régler les conflits et problèmes, toujours dans un but de paix et de cohésion. Les assemblées où se réunissent les différents membres étaient appelées Diète fédérale : celle-ci naquit principalement de la volonté d'arbitrage, se base surtout sur la coutume et ne rend son jugement, en général, que s'il y a l'unanimité. Le Pacte de Zurich prévoit, par exemple, de se réunir à l'église d'Einsiedeln pour résoudre un éventuel problème. En revanche, elle ne dispose pas d'un pouvoir contraignant et elle laisse la tâche d'appliquer la décision aux différents cantons.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Au moment de la République helvétique, un Tribunal suprême est créé, considéré comme . Il est permanent, avec jurisdiction sur tout le territoire de la Suisse à cette époque. Les membres de ce Tribunal suprême sont nommés par les cantons (qui ont perdu toutefois leur souveraineté, et le président par le Directoire (le premier à ce poste est Albrecht Rengger, toutefois seulement pour moins de deux semaines du au , ce poste est repris par Johann Rudolf Schnell). La République helvétique s'écroule en , et le Tribunal suprême tient sa dernière séance le .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Pendant la Médiation, il n'y a pas d'institution similaire au Tribunal suprême ou au Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: L'idée d'un Tribunal fédéral apparaît en 1848, au moment de la naissance historique de l'État fédéral. Ce nouveau système politique, le fédéralisme, transforme complètement les relations entre les cantons et le paysage politique en donnant naissance à la Suisse moderne. Le Tribunal fédéral de l'époque n'est pas permanent. Il est composé de onze membres et de onze suppléants, et son premier président est Johann Konrad Kern. Il existe une incompatibilité de mandat entre juge fédéral et membre du Conseil fédéral, mais pas pour les membres du Parlement fédéral. Les compétences du Tribunal fédéral lors de sa création n'est que moindre, d'une part parce que l'Assemblée fédérale et (surtout) le Conseil fédéral font office d'instance de recours dans nombre de situations, et d'autre part parce que la Confédération à ce moment ne dispose que de peu de compétences (celles-ci restant pour la majeure partie dans les mains des cantons). Une des affaires majeures de cette période est celle de la séparation des biens entre les demi-cantons Bâle-Ville et Bâle-Campagne. Entre  et , le Tribunal fédéral traite , dont 855 en matière d'expropriation.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Avec la nouvelle Constitution fédérale de 1874, le Tribunal fédéral compte neuf juges (et neuf suppléants), élus pour six ans. Il suffit d'être citoyen suisse pour être élu, aucune qualification juridique n'étant requise. Toutefois, les juges fédéraux doivent se consacrer à plein temps à leur fonction et ne peuvent être ni parlementaire fédéral ni membre de l'exécutif fédéral. Pour la première composition du nouveau Tribunal fédéral, en , l'Assemblée fédérale a tout de même pris presque 20 tours d'élection pour pourvoir tous les postes. Il reste à déterminer son siège du Tribunal fédéral. Sept villes (Berne, Neuchâtel, Bâle, Soleure, Aarau, Lucerne, et Lausanne) sont en lisse pour accueillir l'instance judiciaire fédérale suprême. Après une première sélection, Lucerne et Lausanne sont soumis au choix de l'Assemblée fédérale, qui se décide pour les rives du Léman.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En , le Tribunal fédéral des assurances (TFA) est créé. Il a pour siège Lucerne, en guise de pour ne pas avoir été choisie en 1874. Il est compétent pour les affaires de droit des assurances sociales de la Confédération. Malgré son titre officiel de Cour des assurances sociales du Tribunal fédéral, le TFA est pratiquement indépendant. En , avant sa fusion avec le Tribunal fédéral, il est composé de onze juges.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le bâtiment actuel est construit entre 1923 et 1927 dans le style néo-classique, dans le quartier de Mousquines/Bellevue. En particulier, la statue au centre du fronton a été sculptée par Carl Angst.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: À la fin des années 1970, la composition du Tribunal fédéral est augmenté à 30 juges ordinaires et 30 juges suppléants (11 ordinaires et 11 suppléants au Tribunal fédéral des assurances).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Une loi sur l'organisation judiciaire adoptée par l'Assemblée fédérale en  veut réduire la possibilité de recours au Tribunal fédéral. La loi est toutefois refusée par le peuple par .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Avec l'entrée en vigueur de la Constitution fédérale de 1999, le Tribunal fédéral est désigné comme (en allemand "). Selon certains auteurs, le terme est équivoque, car il rappellerait le Tribunal suprême de la République helvétique.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral est remanié en 2007 avec l'entrée en vigueur de la loi sur le Tribunal fédéral le : le Tribunal fédéral des assurances intègre pleinement la structure du TF, mais continue de siéger à Lucerne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral est la dernière instance judiciaire suisse, mais ne possède par le monopole de la justice, car le bon maintien de celle-ci dépend en premier lieu des tribunaux de première instance.  Le Tribunal fédéral a deux missions principales et essentielles : d'une part, garantir la protection des libertés fondamentales des citoyens ; et d'autre part, assurer l'application uniforme du droit fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: L'application uniforme du droit fédéral est importante, car la Suisse est un État fédéral. affirme l'ancien juge fédéral Alain Wurzburger. Le Tribunal fédéral maintient donc une forme d'ordre dans l'application du droit, en cassant les arrêts des tribunaux cantonaux ou, le cas échéant, en maintenant leurs conclusions. Dans ce rôle, le .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La protection des droits fondamentaux est le deuxième devoir du Tribunal fédéral. Il lui appartient de protéger les citoyens des actions de l'État quand ce dernier outrepasse ses prérogatives. Ce devoir de protection est toutefois restreint quand il s'agit de lois fédérales, car Mon-Repos est lié à ces dernières. Cependant, il garde un large champ d'action en ce qui concerne le contrôle du droit cantonal, car ce dernier ne peut pas violer le droit fédéral (et par conséquent la Constitution fédérale).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Une troisième mission du Tribunal fédéral est mentionnée explicitement par la Constitution fédérale : . Il agit en cette qualité en première et unique instance. C'est le cas par exemple en lorsque le Tessin et le Valais ne peuvent se mettre d'accord sur leur frontière commune au niveau du col du Nufenen.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Si elle est saisie, la Cour européenne des droits de l'homme a la possibilité de constater que la Suisse a violé la Convention européenne des droits de l'homme. Le cas échéant, le requérant peut demander au Tribunal fédéral la révision de son arrêt.  Le fonctionnement, le statut, et l'organisation du Tribunal fédéral ont pour bases légales la loi sur le Tribunal fédéral et la Constitution suisse.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Il existe aussi des cas où le recours au Tribunal fédéral est exclu.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le président et le vice-président du Tribunal fédéral sont élus par l'Assemblée fédérale pour une période de deux ans, renouvelable une seule fois. Ces deux élections reposent sur une proposition de la Cour plénière, qui est (à de très rares exceptions) toujours suivie par les Chambres fédérales.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le président du Tribunal fédéral préside la Cour plénière et la Commission administrative. Dans ce rôle, il représente aussi la Haute Cour vers l'extérieur. Si le président est empêché, le vice-président le remplace de ses fonctions.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Outre son rôle de présidence de ces deux organes, le président du Tribunal fédéral ne dispose pas d'autres prérogatives spéciales en matière de jurisprudence. Il a toutefois aussi la charge de garantir la meilleure ambiance de travail possible au sein de l'institution.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En , la présidence est assumée par la démocrate-chrétienne saint-gallois Martha Niquille (qui siège à la  Cour de droit civil), la vice-présidence par le valaisan Yves Donzallaz.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Dès , le Tribunal fédéral est composé de ordinaires et  suppléants.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Selon Wurzburger, qui a siégé lui-même au Tribunal fédéral, les juges fédéraux ne sont que peu connus du public, ce qui leur donne un anonymat de fait, à moins qu'un incident particulièrement grave ait lieu (comme en avec Martin Schubarth).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les juges fédéraux sont égaux en droits et en devoirs et aucun n'a une voix prépondérante lors de l'adoption d'un jugement.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En siégeant au Tribunal fédéral, les magistrats perdent le droit de siéger en même temps à l'Assemblée fédérale ou au Conseil fédéral, au nom de la séparation des pouvoirs. De même, ils ne peuvent pas exercer une fonction officielle pour un État étranger, ou accepter des titres ou des décorations octroyés par des autorités étrangères (comme la Légion d'honneur, la "" ou l'Ordre du Mérite de la République italienne).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le salaire d'un juge fédéral est fixé par ordonnance de l'Assemblée fédérale. Le traitement est fixé à du salaire d'un conseiller fédéral, ce dernier est fixé à par an, ce qui fait par an. Toutefois, le salaire est sujet à renchérissement : en , le traitement d'un conseiller fédéral est de , donc pour un juge fédéral. En 2011, ce dernier montant était de , le même pour tous les juges, indépendamment de leur ancienneté ou du fait qu'ils président une Cour.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Selon Wurzburger, les juges fédéraux passent une bonne partie de leur journée de travail dans leur bureau au siège du Tribunal fédéral, pour étudier les dossiers qui leur sont attribués et rédiger des rapports à l'intention de leurs collègues. Le travail reste solitaire.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Contrairement à leurs collègues français ou allemands, les juges au Tribunal fédéral ne portent pas de tenue propre à leur fonction. Seule est requise une tenue de ville, même si certains (comme Hans Wiprächtiger) sont réfractaires à la cravate.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les juges fédéraux peuvent s'engager dans des activités accessoires, autrement dit en dehors du Tribunal fédéral. Toute autre activité lucrative leur est toutefois interdite. Cette interdiction inclut la prise d'un mandat (dans la direction, l'administration, l'organe de surveillance ou l'organe de révision) pour une entreprise commerciale ou un mandat pour le service d'un canton. Il leur est aussi interdit de représenter un mandataire devant le Tribunal fédéral. Seules les activités sans but lucratif peuvent être entreprises, mais restent sujettes à autorisation. Sont autorisés, entre autres, les mandats d'expertise ou d'arbitrage (s'il existe un intérêt public), les enseignements ponctuels et siéger dans le comité éditorial d'un commentaire ou d'une revue scientifique. L'autorisation est donnée par le président de la cour dans lequel siège le juge requérant et communiquée au secrétaire général. Si les rétributions des activités accessoires autorisées dépassent  par an, le juge concerné doit en reverser l'excédent à la caisse du Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les juges de Mon-Repos et de Lucerne peuvent toutefois rédiger librement des articles ou des ouvrages.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Pluringuisme suisse oblige, les juges fédéraux ne parlent pas la même langue.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les juges au Tribunal fédéral sont élus par l'Assemblée fédérale pour six ans.  Avant de passer à l'élection, les postes vacants sont mis au concours par la Commission judiciaire de l'Assemblée fédérale. Les candidatures sont alors étudiées par cette dernière, en prêtant attention en particulier à la personnalité de la personne candidate (). La Commission judiciaire formule une recommandation à l'Assemblée fédérale. L'élection se fait à bulletin secret par les membres du Conseil national et du Conseil des États qui siègent ensemble (Chambres réunies).  La présidence et la vice-présidence du Tribunal fédéral sont élues en un deuxième temps par l'Assemblée fédérale, sur deux bulletins séparés.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Après leur élection et avant leur entrée entrée en fonction, chaque juge doit prêter serment (ou faire une promesse solennelle) devant leur cour attribuée ; le serment ou la promesse est délivré en présence du président du Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Il y a deux conditions légales pour être élu au Tribunal fédéral : être citoyen suisse, être majeur et avoir moins de . Une de l'élection concerne l'appartenance politique : une règle non écrite dispose que les partis ont le droit à une représentation proportionnelle au sein du Tribunal fédéral en fonction du nombre de députés aux Chambres. Cela permet une certaine représentation de la tendance politique de la population à la Haute Cour. Dans ce cadre, la Commission judiciaire ne fait qu'examiner l'adéquation de la personne présentée par le parti. Selon certains commentateurs, cet impératif implique que les candidats qui se présentent sans le soutien d'un parti n'ont pratiquement aucune chance d'être élus. Les personnalités apartisanes sont donc écartées "de facto" de la plus haute autorité judiciaire du pays. Le système de sélection et d'élection suisse est pour cela parfois mal compris à l'étranger.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Une autre condition découle du plurilinguisme fédéral. La Suisse ayant trois langues officielles, le Parlement veille aussi à une répartition adéquate des langues, car le Tribunal fédéral statue dans la langue de la décision attaquée. L'origine cantonale, d'une certaine importance lors de la création de la Haute Cour, n'est plus un facteur important dans les années 2010.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les femmes, qui n'ont acquis le droit de vote au niveau fédéral que depuis , intègrent le Tribunal fédéral en avec l'entrée en fonction de la socialiste Margrith Bigler-Eggenberger.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Suisse ne connaît pas de mandat à vie pour ses juges fédéraux (comme aux États-Unis par exemple). En effet, les juges de Mon-Repos finissent automatiquement leur mandat à la fin de l'année civile lors de laquelle ils atteignent leur anniversaire ; le siège laissé vacant est alors repourvu pour le reste de la période administrative. Par exemple, un juge élu à l'âge de  en 2015 siège jusqu'au , et la personne qui lui succède occupe son poste dès le et jusqu'en 2021 (fin de la période de six ans).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Cette limite n'est toutefois pas introduite lors de la création du Tribunal fédéral. Certains juges siègent jusqu'à l'âge de (comme Félix Clausen jusqu'en et Franz Schmid jusqu'en ). Agostino Soldati reste toutefois le juge ayant siégé le plus longtemps à Mon Repos, entre et (pour un total de ).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En 2011, Wurzburger estime que l'âge d'élection des juges fédéraux se situe entre 40 et ; selon le même auteur, il n'existe pas de en Suisse (hormis deux exceptions dans les années 1930, Virgile et son fils Jean Rossel et Arthur et son fils Louis Couchepin).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La réélection des juges fédéraux est possible, sous réserve de l'atteinte de la limite d'âge. Le processus de réélection est essentiellement formel, car les juges fédéraux sont presque systématiquement réélus. Toutefois, il arrive que certains partis politiques fassent pression sur candidats, si un de ceux-ci devait rendre un arrêt qui déplaise audit parti. Une telle pression peut se manifester sous la forme d'un mauvais score de réélection ( un score moins bon que ses autres collègues juges).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Tel est le cas notamment en avec Martin Schubarth et en avec Yves Donzallaz. Schubarth est élu en mais n'est pas réélu au premier tour en , en n'obtenant que sur 116 nécessaires sur les 231 valables. Il est toutefois réélu au deuxième tour le 12 décembre par  sur les 208 valables (et 24 blancs), pour une majorité absolue de 105. Donzallaz est élu en sous la bannière de l'UDC. Son parti menace fin de ne pas le réélire en raison de ses prises de position dans les jugements de la Cour de droit public, en particulier en relation avec l'étranger (secret bancaire, immigration). Donzallaz répond à cette menace en accusant son parti d'instrumentaliser la justice. Le groupe UDC aux Chambres réagit en ne recommandant pas Donzallaz à sa réélection. Ce dernier est toutefois réélu en avec  sur les et les .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Sur le plan administratif, le Tribunal fédéral est soumis exclusivement à la haute surveillance de l'Assemblée fédérale. Même si le Tribunal fédéral s'administre lui-même et tient sa propre comptabilité, le Parlement fédéral approuve le budget et des comptes de la Haute Cour, qui présente annuellement un rapport de gestion.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le rôle des greffiers (plus d'une centaine de personnes en 2007) consiste à élaborer des projets d'arrêts sous la responsabilité d’un juge et à rédiger les arrêts du Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour plénière (appelé aussi "" en allemand) est la réunion de l'ensemble des juges ordinaires, indépendamment du fait qu'ils siègent à Lausanne ou à Lucerne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Ses compétences sont limitées aux questions fondamentales liées au Tribunal fédéral, principalement à cause de la relative lourdeur de la procédure de vote. La Cour plénière édicte, entre autres, le règlement d'organisation de la Haute Cour. Elle procède à la nomination aux postes qui ne sont pas du ressort de l'Assemblée fédérale, notamment les présidences de cours et le secrétaire général.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Il lui revient de soumettre deux candidats à l'Assemblée fédérale pour la présidence et de la vice-présidence du Tribunal fédéral. Elle décide dans ce cadre à bulletin secret.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est convoquée par le président du Tribunal fédéral ; la Commission administrative, une cour ou cinq juges ordinaires peuvent demander la convocation de la Cour plénière. Elle ne peut délibérer (en siégeant ou par vote circulaire) que si les deux-tiers des juges participent à la décision.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Conférence des présidents se compose des présidents de toutes les cours du Tribunal fédéral (en total sept membres). Elle dispose de trois tâches. Elle assure l'uniformisation des décisions (en fixant le style de rédaction). Sa tâche principale reste toutefois la coordination de la jurisprudence entre les cours (sous réserve d'une procédure pour changement de jurisprudence). La Conférence des présidents peut aussi prendre position sur des actes normatifs (loi fédérale ou ordonnance).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le président du Tribunal fédéral siège à la Conférence des présidents, mais n'a qu'une voix consultative.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Commission administrative est constitué du président ainsi que du vice-président du Tribunal et d'au plus trois autres juges ordinaires (en , seul un juge ordinaire siège à la Commission administrative). Le secrétaire général y siège également, mais avec une voix consultative (ne prenant donc pas part au vote). Les membres de la Commission administrative sont élus pour deux ans et rééligibles une fois.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Commission administrative est chargée de l'administration courante du Tribunal fédéral. Il s'agit par conséquent d'un organe important du Tribunal fédéral, mais qui est dépourvu de tout pouvoir jurisprudentiel (car elle ne rend pas la justice, compétence réservée aux cours). Elle formule toutefois les propositions, à l'intention de la Cour plénière, pour la composition des cours et les présidents de ces dernières. Les décisions de la Commission administrative sont mises en œuvre par le secrétariat général.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Dans ses compétences, elle adopte le budget et les comptes qui sont transmis pour approbation à l'Assemblée fédérale. Elle engage également les greffiers et attribue leurs postes. De plus, elle exerce la surveillance sur le Tribunal pénal fédéral et le Tribunal administratif fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est convoquée et présidée par le président du Tribunal fédéral.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le secrétariat général du Tribunal fédéral est le service compétent pour l'administration de l'institution, mettant en œuvre les décisions de la Commission administrative. La personne à sa tête, le secrétaire général, est dans les faits le directeur administratif du Tribunal fédéral, un poste qu'il occupe à plein temps. Depuis , il s'agit du Schwytzois Paul Tschümperlin, qui préside également depuis le Tribunal militaire de cassation (il a le grade de colonel EMG à l'armée).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le secrétariat général organise le secrétariat de la Cour plénière, de la Commission administrative et de la Conférence des présidents, ce qui lui confère un rôle essentiel au sein de la Haute Cour. Il est toutefois astreint à un devoir de réserve lors des séances de ces organes, car il ne peut s'exprimer que sur les aspects administratifs, et non de droit.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En , le secrétariat général est composé de   (précision est demandée sur la répartition des postes ?), dont  pour les greffiers. À titre de comparaison en , les effectifs étaient de et respectivement.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les services du Tribunal fédéral se composent, entre autres, d'une bibliothèque rattachée au RERO, mais réservée aux juges fédéraux et aux collaborateurs du Tribunal fédéral. En , elle catalogue plus de , et environ .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Du plus, il existe une section documentation (avec une vingtaine de collaborateurs), qui est chargée des recherches et qui administre le système dit Bradoc, une base de données électronique interne au Tribunal fédéral, utile pour la recherche de ses anciens arrêts. Cette base de données existe depuis .


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le , la nouvelle loi sur le Tribunal fédéral est entrée en vigueur, remplaçant la loi d’organisation judiciaire, ce qui a entraîné la fusion du Tribunal fédéral avec le Tribunal fédéral des assurances (à Lucerne). Le Tribunal fédéral compte 39 juges et 41 juges suppléants. Leur nombre sera réduit progressivement à 38 juges et 19 suppléants.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le tableau suivant rend compte des différentes données statistiques du Tribunal fédéral. Les valeurs maximales pour la période retenue sont indiquées en vert, les valeurs minimales en rouge.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les cours sont les regroupements de juges en fonction de la matière à traiter. Elles jouent dans ce cadre un rôle essentiel dans l'activité jurisprudentielle du Tribunal fédéral. Elles sont au nombre de sept (deux de droit public, deux de droit civil , une de droit pénal et deux de droit social). Certains commentateurs considèrent ces cours comme , car les cours n'agissent que peu souvent de concert entre elles et peuvent aller jusqu'à se contredire (comme sur la jurisprudence Schubert).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Toutes les cours ont leur siège à Lausanne, sauf les deux cours de droit social qui siègent à Lucerne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Les cours sont constituées pour deux ans par la Cour plénière et se composent de cinq à six juges ordinaires. Tout juge fédéral siégeant dans une cour donnée peut être appelé à siéger dans une autre cour. Toutefois, lors de la constitution des cours (autrement dit, l'attribution de telle ou telle cour à tel ou tel juge), la Cour plénière prend en compte les domaines de spécialité de chaque juge (par exemple attribuer un pénaliste à la Cour de droit pénal).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Il existe une clef de répartition particulière pour les langues. En effet, pour les cours ayant six juges (en , la et  Cours de droit public et la Cour de droit civil), deux juges de langue française doivent impérativement siéger. Pour les cours à cinq membres, un ou deux juges ordinaires de langue française sont alloués. En 2020, il n'y avait que trois juges de langue italienne, donc pas assez pour être représentés dans chaque cour. En conséquence, il n'y a pas de cour exclusivement de langue allemande, française ou italienne. De même, la Cour plénière doit faire attention à ne pas doter une cour spécifique de juges d'un même parti. Wurzburger considère que pour les cours à six juges, il ne devrait pas y avoir plus de trois juges du même parti, deux pour les cours à cinq juges.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La présidence des cours est nommée pour deux ans par la Cour plénière, sur proposition de la Commission administrative. Un président de cours peut exercer ce mandat au maximum trois fois dans sa carrière,  pour un maximum de six ans.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit public est composée de six juges et siège à Lausanne. Elle se charge à titre principal des affaires touchant l'expropriation et l'aménagement du territoire. Elle est également compétente pour les recours concernant les droits politiques, l'entraide judiciaire internationale en matière pénale, la circulation routière et le droit de cité. Jusqu'à la fin 2017, elle est aussi compétente pour les affaires touchant le personnel du secteur public ; ce domaine est depuis le du ressort de la Cour de droit social.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit public est aussi compétente pour les affaires touchant certains droits fondamentaux. Dans le domaine des garanties générales, il s'agit de l'égalité de traitement et la protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi. Au même titre, elle s'occupe des affaires portant sur les garanties générales de procédure, la garantie de l'accès à un juge, les garanties de procédure judiciaire et lors de privation de liberté. De plus, les affaires touchant la garantie de la propriété sont traitées par la Cour de droit public. Elle traite également des recours touchant certains droits fondamentaux touchant la personne, en l'occurrence le droit à la vie et à la liberté personnelle, de même que la protection de la sphère privée et le droit au mariage et à la famille.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Certaines libertés fondamentales sont également du ressort de la Cour de droit public), ici la liberté d'opinion (inclue la liberté d'expression) et d'information, la liberté des médias, mais aussi la liberté de l'art, la liberté de réunion et la liberté d'association.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit public est compétente pour certaines actions au sens de la loi sur le Tribunal fédéral. Ces actions sont des instruments juridiques saisis notamment lorsqu'il y a un conflit de compétence entre les autorités fédérales et les autorités cantonales. Tel est le cas par exemple, lorsqu'un ministère public cantonal se considère incompétent sur une demande d'entraide judiciaire pénale et transmet alors le dossier au Ministère public de la Confédération, qui se retient également incompétent. En revanche, les conflits entre les autorités fédérales suprêmes ( l'Assemblée fédérale, le Conseil fédéral et le Tribunal fédéral) sont tranchés par l'Assemblée fédérale. Le Parlement retient cette compétence, car il est l'autorité suprême de la Confédération. Cela a toutefois pour conséquence que l'Assemblée fédérale est juge et partie pour trancher le conflit.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Enfin, la Cour de droit public s'occupe également de recours en matière pénale, pour autant qu'il s'agisse de décisions dites incidentes dans la procédure pénale. Il s'agit ici de décisions rendues par le ministère public ou le tribunal des mesures de contrainte qui portent sur des éléments de procédure (donc en cours de la procédure), pas sur la culpabilité ; par exemple une décision pour savoir si le refus d'un témoin (refus de témoigner) est licite ou non. Avant le , elle est également compétente pour les recours contre les décisions finales. Avant , la Cour de droit public détient aussi la compétence sur les recours contre les décisions finales en matière pénale (en particulier de non-entrée en matière ou de classement de la procédure), compétence depuis transférée à la Cour de droit pénal.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit public se compose de six juges et siège à Lausanne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle a pour compétence principale le traitement des affaires liées au droit des étrangers, aux impôts et taxes, au droit public économique et certains domaines de droit administratif. Il s'agit d'une part du droit des subventions, des concessions et des monopoles, le droit des marchés publics, de la concurrence, d'autre part du droit de la surveillance des banques, assurances et bourses. En complément, le droit touchant le cinéma et l'instruction et formation sont du domaine de la Cour de droit public. Sont inclus également le droit des anciennes régies fédérales, à savoir le droit des transports, de la poste et de la radio et télévision. Le droit des professions libérales et du commerce extérieur y sont également inclus. Le droit en matière d'agriculture, de pêche et de chasse sont aussi du ressort de la Cour de droit public, sans oublier la protection des animaux et le droit de la santé et de la police des denrées alimentaires. Viennent s'y ajouter le droit touchant la responsabilité de l’État, le droit public du travail, l'acquisition d’immeubles par des personnes résidant à l’étranger, le droit en matière d'énergie, mais aussi de loteries et de jeux de hasard.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: En matière de droits fondamentaux, la Cour de droit public traite à titre principal les affaires ayant attrait à la protection des enfants et des jeunes et du droit à un enseignement de base, mais aussi à la liberté de conscience et de croyance, la liberté de la langue, la liberté de la science, la liberté d'établissement, la liberté économique et à la liberté syndicale.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: De plus, elle traite certaines actions en responsabilité de la Confédération, des membres de ses autorités et de ses fonctionnaires.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit civil se compose de cinq juges et siège à Lausanne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est compétente pour les affaires touchant le droit des obligations (inclus le droit des sociétés), les contrats d'assurance, la responsabilité extracontractuelle, la responsabilité de l'État pour les activités médicales, le droit privé de la concurrence, le droit de la propriété intellectuelle, les questions d'arbitrage international, et la tenue des registres en relation avec les matières mentionnées (comme les registres du commerce ou les registres des marques, brevets et designs tenus par l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit civil traite aussi les actions civiles entre un canton et la Confédération ou entre cantons, de même que les recours en droit public contre des actes normatifs cantonaux dans les domaines de compétence de la Cour. Elle est aussi compétente pour les recours contre les sentences arbitrales au sens du Code de procédure civile qui touchent son domaine de compétence.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La  Cour de droit civil se compose de six juges et siège à Lausanne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est chargée des affaires touchant quatre des cinq livres du Code civil, à savoir le droit des personnes, le droit de la famille (dont le droit du mariage et de la filiation), le droit des successions et les droits réels. À ces domaines viennent s'ajouter le droit foncier rural, le droit de la poursuite pour dettes et faillite. En plus, elle traite les recours concernant la tenue des registres dans les matières de sa compétence (comme les registres d'état civil, les registres fonciers).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La  Cour de droit civil est aussi compétente pour les actions entre Confédération et cantons ou entre cantons, les recours contre les actes normatifs cantonaux et les recours contre les sentences arbitrales, si ceux-ci sont du domaine de compétence de la cour.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit pénal se compose de six juges et siège à Lausanne. Sous l'Organisation judiciaire (et avant l'entrée en vigueur de la LTF), elle se dénomme Cour de cassation pénale (en allemand ' et en italien ').


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour est compétente pour toutes les affaires ayant trait au droit pénal matériel (les différentes infractions au Code pénal, à la législation sur les stupéfiants), mais aussi au droit procédural (découlant du Code de procédure pénale, entré en vigueur en ), y compris les décisions finales en matière pénale (en particulier de non-entrée en matière ou de classement de la procédure). Un seul domaine de droit pénal échappe à sa compétence : les recours contre les décisions incidentes relevant de la procédure pénale, qui sont du ressort de la Cour de droit public. Avant , la Cour de droit public détient aussi la compétence sur les recours contre les décisions finales en matière pénale.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La  Cour de droit social se compose de cinq juges et siège à Lucerne ; jusqu'au , elle fait partie du Tribunal fédéral des assurances.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est compétente pour les affaires touchant l'assurance-invalidité (AI), l'assurance-accident (AA), l'assurance-chômage (AC), les assurances sociales cantonales, les allocations familiales, l'aide sociale et l'assurance militaire (auprès de la SUVA). Depuis le , elle traite aussi les affaires en lien avec le droit du personnel du secteur public.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: La Cour de droit social se compose de six juges et, comme sa cour-sœur, siège à Lucerne et fait partie du Tribunal fédéral des assurances jusqu'à l'entrée en vigueur de la LTF.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Elle est compétente pour les affaires en lien avec l'assurance-vieillesse et survivants (AVS), l'assurance-invalidité (AI), l'allocation pour perte de gain (APG, qui regroupe, entre autres, les allocations pour congé maternité et pour le service militaire, service PCi et service civil), l'assurance-maladie (découlant de la LAMal), la prévoyance professionnelle et les prestations complémentaires (PC).


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Sur le plan fédéral, trois tribunaux de première instance permettent de décharger le Tribunal fédéral :


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Jusqu'au , le droit des assurances sociales était du ressort du Tribunal fédéral des assurances (TFA) (Cour des assurances sociales du Tribunal fédéral), dont le siège était à Lucerne. Depuis le , le Tribunal fédéral des assurances a été intégré plus complètement dans le Tribunal fédéral, lequel est dorénavant aussi en matière d'assurances sociales la dernière instance en Suisse. Les cours compétentes en matière de droit des assurances sociales continuent de siéger à Lucerne.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Toute décision du Tribunal fédéral produit un arrêt. Ces décisions ont une grande importance puisqu'elles constituent l'essentiel de la jurisprudence suisse en clarifiant et unifiant l'interprétation du droit fédéral ou éventuellement en comblant une lacune existante.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Pour rendre ses décisions, le tribunal procède par la méthode du syllogisme judiciaire (appelé en Suisse subsomption). Un arrêt du tribunal se compose de deux parties distinctes: dans la première partie on assiste à un récapitulatif des faits et des procédures judiciaires antérieures ; la seconde partie fait place au raisonnement lui-même qui commence par "la majeure", le rappel des bases légales existantes, leur interprétation dans la doctrine ou selon la volonté du législateur, puis par "la mineure" qui consiste à comparer ce qui était énoncé dans la majeure avec les faits. La conclusion vient clore cette analyse en donnant la décision finale.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le système de classement et de numérotation d'un arrêt repose sur le système suivant en quatre parties:Les arrêts principaux sont publiés dans le "Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral" dans la langue dans laquelle ils ont été rendus. Pour avoir la version traduite en français d'arrêts rendus en allemand ou en italien, il faut se référer à diverses revues spécialisées comme le "Journal des Tribunaux" (JdT) ou la "Semaine judiciaire" (SJ). Les arrêts non publiés au recueil officiel peuvent être consultés sur la "banque de données en ligne du Tribunal fédéral".


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral est cité lors de la Conférence d'Algésiras de . L'Acte général résultant de cette conférence établit alors, entre autres, la Banque d'État du Maroc. Un tribunal spécial est chargé de résoudre les litiges avec cette banque. Le Tribunal fédéral, nommé dans l'Acte général , est désigné comme instance de recours, statuant de manière définitive.


title: Tribunal fédéral (Suisse)

text: Le Tribunal fédéral suisse est membre de l'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français.


title: Herbert Huber

text: Herbert Huber, né le à Kitzbühel, Tyrol et mort le dans la même ville, était un skieur alpin autrichien des années 1960.


title: Herbert Huber

text: Herbert Huber obtient son meilleur classement général en 1968, avec la . Il se classe par ailleurs de la Coupe du monde de slalom géant cette même année. Il est monté à onze reprises sur le podium et compte trois victoires.


title: Evgenia Radanova

text: Evgenia Radanova (en bulgare : Евгения Раданова), née le à Sofia, est une patineuse de vitesse sur piste courte et femme politique bulgare.


title: Evgenia Radanova

text: Radanova commence le patinage de vitesse sur piste courte en 1987 à Sofia. Sa mère, Stoianka, veut l'inscrire en patinage artistique, mais ce n'est pas ce que l'enfant préfère.


title: Evgenia Radanova

text: En short-track, Radanova se distingue par sa taille d'un mètre soixante-dix, alors que les compétitrices sont habituellement petites et légères. Elle étudie le coaching à l'Académie nationale des sports à Sofia.


title: Evgenia Radanova

text: Pendant toute sa carrière de patinage de vitesse sur piste courte, Radanova garde le même entraîneur, Ivan Pandov. Elle n'en change que pour ses derniers championnats d'Europe, en 2010.


title: Evgenia Radanova

text: Elle parle bulgare, anglais et italien.


title: Evgenia Radanova

text: En 1987, son entraîneur Ivan Pandov l'emmène à sa première compétition à Sofia. Les compétitrices portent toutes des patins de patinage artistique. En 1989, elle participe à sa première compétition internationale et rencontre une patineuse hongroise qui porte des patins de patinage de vitesse sur piste courte : il s'agit de la première fois qu'elle en voit. En 1990, la fédération italienne fait don à la fédération bulgare de 15 paires de patins de short-track pour débutants.


title: Evgenia Radanova

text: Sa première compétition mondiale est les Championnats du monde 1995, où elle représente la Bulgarie.


title: Evgenia Radanova

text: En novembre 1998, elle bat le record du monde du 1500 mètres, établi par la Coréenne Kim Yun-mi, de 3 centièmes de secondes. Elle fixe un temps record de 2:25.14 pendant les Championnats du monde de patinage de vitesse sur piste courte à Budapest.


title: Evgenia Radanova

text: En octobre 2000 à Provo, Radanova subit une collision avec une patineuse chinoise dans le dernier virage de la super-finale de la compétition. Les deux compétitrices restent au sol après la chute : Radanova s'est ouvert le coude droit. Après plusieurs minutes sur la glace, elle est emmenée à l'hôpital. Radanova remporte les Championnats d'Europe de patinage de vitesse sur piste courte de 2000.


title: Evgenia Radanova

text: Le 19 octobre 2001, elle bat le record du monde du 500 mètres en coupe du monde à Calgary. Son temps est de 43.671 secondes.


title: Evgenia Radanova

text: Elle remporte les Championnats d'Europe cinq fois d'affilée de 2000 à 2004.


title: Evgenia Radanova

text: Elle participe aux Jeux olympiques de Salt Lake City en 2002 et y remporte l'argent au 500 mètres et le bronze au 1500 mètres. Elle devient ainsi la première Bulgare à remporter plusieurs médailles aux Jeux olympiques d'hiver.


title: Evgenia Radanova

text: En 2006, elle reprend son titre de championne d'Europe, puis remporte l'argent du 500 mètres aux Jeux olympiques de Turin.


title: Evgenia Radanova

text: Enfin, elle gagne encore les Championnats d'Europe en 2007 pour la dernière fois. Sur l'ensemble de sa carrière, elle a remporté 47 médailles, dont 37 d'or, en Championnats d'Europe de patinage de vitesse sur piste courte.


title: Evgenia Radanova

text: En 2010, elle arrête sa carrière après les Championnats d'Europe organisés dans sa ville de naissance, Sofia. Elle y annonce qu'elle souhaite se consacrer à l'entraînement de la génération suivante de patineurs de vitesse sur piste courte bulgares.


title: Evgenia Radanova

text: Aux Jeux olympiques de 2014, elle est commentatrice des épreuves de short-track pour la télévision nationale bulgare.


title: Evgenia Radanova

text: Après les Jeux olympiques de Salt Lake City, en 2002, Radanova est contactée par un entraîneur de cyclisme sur piste, qui la convainc de tenter sa chance en cyclisme sur piste.


title: Evgenia Radanova

text: En 2003, elle remporte le sprint aux Championnats du monde de cyclisme sur piste B à Aigle, en Suisse.


title: Evgenia Radanova

text: En 2004, elle participe au 500 mètres aux jeux d'Athènes en cyclisme sur piste. Elle y arrive en douzième place.


title: Evgenia Radanova

text: S'étant entraînée en Italie pendant l'essentiel de sa carrière, elle s'élève régulièrement, comme son entraîneur Yulian Angelov, contre le manque d'infrastructures de sports d'hiver en Bulgarie. Elle affirme cependant ne pas vouloir représenter l'Italie, ou tout pays qui ne serait pas la Bulgarie, en compétition.


title: Evgenia Radanova

text: Du 6 août au 7 novembre 2014, elle est ministre de la Jeunesse et des Sports dans le de Bulgarie, qui est un gouvernement provisoire constitué entre la démission du premier ministre Plamen Orecharski et les élections législatives anticipées du 5 octobre 2014.


title: Evgenia Radanova

text: Elle est la première femme bulgare médaillée plusieurs fois à des Jeux d'hiver. Elle est aussi la première femme bulgare à participer aux Jeux olympiques d'hiver et d'été.


title: Evgenia Radanova

text: Elle est sacrée Athlète du mois huit fois par le gouvernement bulgare.


title: Zakk Wylde

text: Zakk Wylde, né Jeffrey Phillip Wielandt le à Bayonne (New Jersey), est un guitariste américain. Guitariste de Ozzy Osbourne de 1988 à 1995 et de 2001 à 2009, il est reconnaissable grâce à son jeu rapide et son Guitariste et chanteur de son propre groupe de heavy metal, Black Label Society, il continue de jouer en parallèle avec Ozzy Osbourne durant 15 ans. Wylde quitte Ozzy Osbourne à l'été 2009, lorsque celui-ci décide d'engager Gus G. à sa place.


title: Zakk Wylde

text: Figure du heavy metal américain et principal compositeur de ", l'album d'Ozzy Osbourne le plus vendu, Wylde est, durant ces dernières années, à l'origine du son actuel d'Osbourne. Ainsi est-il consacré en 2006, avec son entrée au , parmi d'autres grands noms de la musique. Wylde gère son propre label de musique, Panworkz, une filiale de E1 Music, mais aussi différents produits dérivés, tels que du bœuf séché, des marques de bière, de café, de sauce piquante, tous libellés Black Label comme le nom de son groupe. De plus, Wylde travaille sur différents projets, tels qu'ouvrir un pub/bar et écrire un script pour un projet de film.


title: Zakk Wylde

text: Jeffrey Phillip Wielandt est né à Bayonne, dans le New Jersey, mais passe son enfance dans une autre ville de l'État, Jackson. Il a une sœur, Amy. Enfant, son père l'appelait Flip, en référence à son second prénom. Jeffrey Wielandt a ses premiers contacts avec la guitare à l’âge de huit ans, mais se désintéresse bientôt de l'instrument et n’y revient que six ans plus tard. Il fréquente la Jackson Memorial High School. Peu de temps après, il commence à étudier la guitare classique, d’abord à Freehold, New Jersey, puis à Manhattan. Son premier groupe se nomme Stone Henge et, lors de différentes fêtes, il joue des reprises de Rush, Black Sabbath et d'Ozzy Osbourne.


title: Zakk Wylde

text: En 1985, après ses études, il travaille dans un supermarché, joue pour différents groupes et commence à écrire des chansons. Il s’engage dans le groupe Zyris pour remplacer Dave Links, qui joue désormais avec le groupe Overkill. Avec le début de Zyris, Jeffrey Wielandt se produit sous le nom de Zakari Wyland, en hommage au . Zachary Smith de la série télévisée ". Zyris joue des reprises de Led Zeppelin et de Black Sabbath. Le groupe assure quelques concerts à proximité du New Jersey. À la même époque, Wielandt donne des cours de guitare à Jackson, la ville où il passe son enfance. Après une prestation de Zyris, les photographes Dave Feld et Mark Weiss recommandent à Wielandt d'auditionner pour Ozzy Osbourne, qui cherche un nouveau guitariste. Travaillant dans une station-service, il estime n'avoir rien à perdre et passe l'audition, durant laquelle il joue différents classiques du répertoire d'Ozzy Osbourne, ainsi que quelques morceaux classiques et acoustiques.


title: Zakk Wylde

text: À vingt ans, il rejoint le groupe d'Ozzy Osbourne en et change légalement son nom pour Zakk Wylde. En , il est présenté officiellement comme son nouveau guitariste au Hard Rock Cafe à New York et il joue sur le disque suivant d’Ozzy, ', qui sort en 1988. 1989 est l’année de la première grande tournée mondiale pour Zakk Wylde, dont est tiré le disque live '.


title: Zakk Wylde

text: En 1990, Ozzy, Zakk Wylde, Randy Castillo, et Mike Inez enregistrent ' avec, entre autres, Lemmy Kilmister de Motörhead à l'écriture. C'est le deuxième album avec Zakk Wylde à la guitare et le plus vendu de toute la discographie d'Ozzy Osbourne. Après la tournée qui suit, Ozzy Osbourne décide de prendre sa retraite, ce qui laisse à Wylde le temps de s'atteler à d'autres projets. Ainsi, avec le bassiste James Lomenzo et le batteur Greg deAngelo, il fonde le groupe Lynyrd Skynhead, qui se concentre sur des reprises, notamment de Lynyrd Skynyrd et ZZ Top. Ils écrivent aussi quelques chansons et l’une d’entre elles, ', est publiée sur la compilation '. Regroupant ces différentes reprises, un album intitulé ' sort en 1993 mais, restant trop confidentiel, il ne se vend qu'à quelques exemplaires.


title: Zakk Wylde

text: Le , Wylde décide de mettre de côté Lynyrd Skynhead et est appelé pour remplacer Dickey Betts, des Allman Brothers Band, alors malade. Il ne joue qu'un seul concert avec eux, mais ce groupe reste l'un de ses favoris. L'année suivante, Zakk Wylde revient avec les membres de Lynyrd Skynhead, excepté le batteur Greg DeAngelo, remplacé par Brian Tichy, et le nom du groupe devient Pride & Glory. Un premier album sort ; salué par la critique, quoique se détachant complètement de son style habituel avec Osbourne, il s'intitule sobrement '. ' mélange les genres country, rock sudiste et heavy metal. Le groupe part ensuite en tournée avec Lynyrd Skynyrd, Aerosmith, Whitesnake et Ted Nugent. Après la partie japonaise de la tournée, James Lomenzo quitte le groupe et il est remplacé par John DeServio. Le groupe assure son dernier concert à Los Angeles et est rejoint par Slash, de Guns N' Roses.


title: Zakk Wylde

text: En 1995, Ozzy Osbourne sort finalement de sa retraite et reprend Zakk Wylde, Geezer Butler (ex-Black Sabbath) et Deen Castronovo, pour enregistrer le disque '. Wylde écrit quelques chansons qui ne sont pas retenues dans l'album. Durant l'enregistrement, il se lie d’amitié avec les membres des Guns N' Roses. Alors qu'ils souhaitent intégrer Wylde à leur groupe, Ozzy Osbourne lui propose une nouvelle tournée. Wylde hésite longtemps, si longtemps qu'Ozzy engage Joe Holmes comme guitariste alors que les Guns N' Roses n'ont plus besoin de lui et le lui font savoir. Durant la tournée suivant ', intitulée ', Wylde est donc remplacé par Joe Holmes à la guitare. Sans groupe officiel depuis son remplacement chez Ozzy Osbourne, en 1996, il sort le disque ' car il doit encore un album à Geffen Records. Il s'entoure du batteur Joe Vitale (ex-Joe Walsh et Crosby, Stills & Nash) et du guitariste Nick Catanese, de Pittsburgh. Pour l'instant, c'est le seul et unique album solo de Wylde. Il est d'un genre totalement différent de ce qu'il a fait auparavant avec Ozzy Osbourne, mélangeant folk rock et rock sudiste, la plupart des chansons étant jouées à la guitare acoustique et au piano. Parfois comparé au son de Neil Young, cet album est beaucoup plus calme et mélodique que les albums sur lesquels Zakk Wylde a déjà travaillé.


title: Zakk Wylde

text: Début 1998, Ozzy Osbourne ré-engage la formation de l'album ', c'est-à-dire Zakk Wylde, Mike Inez et Randy Castillo, pour une tournée en Nouvelle-Zélande, en Australie et au Japon. Malgré tout, Ozzy décide de se séparer une nouvelle fois de ses musiciens, après la tournée. En mai, Wylde, le batteur Phil Ondich et le guitariste Nick Catanese forment le groupe Hell’s Kitchen. Ils enregistrent ' en Floride, qui sort le , mais seulement au Japon. L'album ne sort pas aux États-Unis dans un premier temps, le groupe décidant collectivement que l'album devait être remixé. Il est finalement commercialisé le , partout en Amérique du Nord, avec une nouvelle pochette. Le groupe ayant besoin d’un bassiste, Wylde engage son ami et ex-collègue de ', John DeServio. Le groupe au complet est rebaptisé Black Label Society. Généralement bien reçu par la critique, le premier album de Black Label Society est à l'image de Zakk Wylde, tout en rage, en riffs lourds et gras, qualifié de ' (littéralement de « rock de poivrot ») par un critique du site AllMusic.


title: Zakk Wylde

text: Black Label Society est souvent considéré comme un club de bikers, notamment à cause des couleurs du groupe portées sur des vestes en cuir ou en jeans, tout comme les clubs de bikers et les chapitres créés par ses fans, à l'image des "chapters" de bikers. Wylde a l'idée des patchs portés sur les vestes et celle des chapitres en lisant une biographie de Sonny Barger, le leader des Hells Angels. À de nombreuses reprises, Wylde doit expliquer qu'il n'est en aucun cas un biker, qu'il s'agit juste d'une façon de montrer son amour pour Black Label Society. Malgré tout, le groupe reste fort apprécié par la communauté des motards à travers le monde, fonctionnant comme un club de motards, avec ses codes et ses couleurs. Wylde joue souvent avec cette image trouble de club biker, notamment dans les clips du groupe dont ', montrant celui-ci roulant en Harley Davidson. Wylde possède d'ailleurs une moto type chopper, à son nom, chez Harley Davidson, la Bullseye du même nom que sa guitare. Après leur tournée européenne, une tournée américaine est annulée. À la même époque, le groupe a des démêlés avec la marque Johnnie Walker, car une bouteille de leur Black Label figure sur la couverture de l'album '. Le groupe décide de ressortir le disque avec une autre couverture, en y ajoutant une nouvelle version de ', qu'il avait déjà joué derrière Ozzy Osbourne sur l'album du même nom. En septembre 1999, le groupe part en tournée aux États-Unis, jouant l'album ' et quelques vieilles chansons de Pride & Glory, ainsi que des reprises de Black Sabbath. En hiver, le groupe retourne en studio pour enregistrer l'album '. John DeServio décide de quitter le groupe et est remplacé par Steve Gibb, le fils du chanteur des Bee Gees. " est considéré par la critique comme l'album le plus dur et le plus heavy metal de la discographie de Black Label Society. Malgré tout, plusieurs critiques sont adressées à Zakk Wylde, notamment celle d'utiliser avec abondance son « pinch harmonique ».


title: Zakk Wylde

text: Après leur retour de tournée japonaise, de nouveaux problèmes surgissent lors de la tournée américaine. Durant un concert, Phil Ondich s’effondre et doit être hospitalisé. Le concert commençant à peine, le batteur de Crowbar intervient et, pour ne pas trop décevoir les fans, Craig Nunenmacher joue quelques reprises de Black Sabbath. Après avoir annulé deux concerts, le groupe continue, jusqu’à ce que Zakk Wylde et Phil Ondich se bagarrent et que ce dernier soit forcé de partir. Craig Nunenmacher devient alors définitivement le batteur du groupe. Le disque ', enregistré durant la tournée, est publié en janvier 2001. Black Label Society participe à L’Ozzfest. À la moitié de la tournée, Gibb quitte le groupe et est remplacé par Mike Inez à la basse. Durant l’été 2001, Zakk Wylde met de côté Black Label Society et fait son retour avec Ozzy, après une absence de cinq ans, et ils enregistrent '. Encore une fois, Wylde n'écrit aucun morceau sur l'album et, bien qu'il n'apprécie guère les compositions de Dave Grohl et des autres compositeurs externes pour l'album, il joue tous les morceaux sans broncher. Le disque est suivi d’une tournée avec Rob Zombie, le '. Combiné au succès de la série de télé-réalité, ', dont Ozzy Osbourne et sa famille sont les stars, ' est très bien accueilli par la critique. Osbourne revient au sommet et Zakk est confirmé dans son rôle de guitariste officiel du . Entre-temps, Zakk Wylde collabore avec l'ancien claviériste de Dream Theater Derek Sherinian. Il joue sur l'album ' et collabore aux chansons ', ' et ". Cette collaboration est la première d'une longue série, puisque Wylde contribuera aux deux autres albums de Sherinian, sortis en 2003 et 2004.


title: Zakk Wylde

text: Après la tournée avec Ozzy Osbourne, Wylde revient avec Black Label Society et Craig Nunenmacher, pour enregistrer le disque ' qui, originellement, devait s'intituler '. Mais ils en changent le titre, à la suite des attentats du 11 septembre 2001. ' est l'album qui incarne l'évolution du son du groupe, incluant plusieurs ballades et avec un tempo beaucoup plus lent. L'album marque un net changement par rapport à ' et ', Wylde changeant aussi sa façon de chanter, préférant aux grognements une voix plus posée ; l'album atteint la au "Billboard Heatseekers", la au ', et la des ' américains. Enfin, Black Label Society accueille Robert Trujillo comme nouveau bassiste. Après une tournée mondiale, Wylde et Nunenmacher repartent en studio pour enregistrer ', qui sort au printemps 2003. Considéré comme l'un des meilleurs de Black Label Society par la critique, l'album continue dans la veine de son prédécesseur, avec plusieurs ballades telles que ', mais il contient toujours les morceaux agressifs si caractéristiques de Zakk Wylde, notamment ', avec Ozzy Osbourne au chant. Un single est largement diffusé sur les radios et un clip vidéo est enregistré par l'ami de Zakk Wylde, Rob Zombie. ' lorgne même sur le sludge metal, avec des titres tels que ' et ' ; l'album atteint la au ', et la deuxième place des ' américains. Entre-temps, Zakk perd son meilleur ami et guitariste de Pantera, Dimebag Darrell, assassiné sur scène par un déséquilibré. À la suite de la tournée, Black Label Society sort un album totalement différent, '. Entièrement composé de ballades acoustiques à la guitare et au piano, l'album se situe dans la lignée de l'album solo de Zakk Wylde ". Influencé par un groupe comme Alice in Chains, on peut noter encore quelques touches de rock sudiste et de musique country.


title: Zakk Wylde

text: En 2005, Zakk Wylde, Craig Nunenmacher et James Lomenzo entrent en studio pour enregistrer l'album suivant, ', qui sort sur le label Artemis Records. Wylde dédicace la chanson ' à Dimebag Darrell. Dans cet album, le travail de Wylde sur sa voix est reconnu par une partie de la critique, cité comme un mélange entre Ozzy Osbourne et Phil Anselmo, mais le reste de la critique reproche au leader de Black Label Society son manque d'innovation. Par la suite, Wylde enchaine une collaboration avec son ami catcheur Chris Jericho et son groupe Fozzy, pour l'album ', assurant un solo de guitare sur la chanson '. En octobre, Lomenzo quitte le groupe pour rejoindre Megadeth. Interrogé sur l'origine du nom de l'album, Wylde répond :


title: Zakk Wylde

text: Le , Zakk Wylde est immortalisé au Hollywood's RockWalk of Fame, où il laisse ses empreintes et sa signature en reconnaissance de sa carrière et de sa contribution à la musique. Le , Black Label Society sort l'album '. Le groupe quitte Artemis Records pour signer avec Roadrunner Records. L'influence de l'album ' se fait clairement sentir sur cet album, avec beaucoup plus de ballades que lors de l'album précédent. Musicalement, l'album est aussi proche de ' avec un son toujours aussi lourd. ' est un condensé de tout ce qu'est vraiment Black Label Society : des ballades, des chansons accrocheuses et d'autres très heavy metal. Au Ozzfest, Zakk apparait avec Black Label Society sur la seconde scène et participe ensuite au concert de Ozzy Osbourne sur la scène principale. En , sort le nouvel album d'Ozzy Osbourne, intitulé ", Wylde collaborant et écrivant presque toutes les chansons avec Ozzy.


title: Zakk Wylde

text: En , Zakk Wylde déclare que, au fur et à mesure que sa carrière avancera, il publiera davantage d'albums comme celui sorti en 1996, ', avec des chansons plus intimistes, plus acoustiques, tendant vers le rock sudiste, voire le bluegrass. En exemple, Zakk donne Neil Young comme modèle de fin de carrière, alternant sets acoustiques et chansons plus heavy metal. Par la suite, Zakk Wylde effectue une collaboration plutôt controversée avec le groupe de nu metal, Dope, sur la chanson ', apparaissant même dans le clip du single. Connaissant la position de Zakk Wylde envers le nu metal et sa haine contre Fred Durst, cette collaboration déroute ses fans et ceux de Black Label Society.


title: Zakk Wylde

text: En , Black Label Society sort un coffret compilation intitulé ', incluant quelque chansons de l'époque ' et ", ainsi qu'un DVD bonus. Quelques mois après, Ozzy Osbourne fait une déclaration dans les médias, annonçant, en , qu'il est à la recherche d'un nouveau guitariste en remplacement de Zakk Wylde et, toujours selon Osbourne, son successeur le plus sérieux serait John 5, actuel guitariste de Rob Zombie et ex-guitariste de Marilyn Manson. De son côté, Wylde déclare sur son Twitter personnel attendre d'avoir des nouvelles d'Ozzy, mais qu'il est déçu qu'Ozzy ne le lui ait pas dit en face. Finalement, fin août au BlizzCon 2009, Ozzy Osbourne révèle son nouveau guitariste, Gus G., du groupe grec Firewind. Cependant, aucune déclaration n'est faite sur le caractère définitif de ce changement. Malgré tout, Wylde reste un inconditionnel de Ozzy Osbourne, affirmant à plusieurs reprises qu'il est prêt à faire tout ce qu'Ozzy lui demandera. Ainsi, lors d'une interview, il déclare :


title: Zakk Wylde

text: À la fin de l'été 2009, Zakk Wylde connaît de graves problèmes de santé. Ainsi, le , sa femme, Barbaranne Wylde, déclare, sur son Twitter officiel, que son mari est actuellement hospitalisé après un diagnostic de caillots de sang aux poumons et dans une jambe. Black Label Society annule donc sa participation à la tournée "Pedal To The Metal Tour", avec Static-X et Mudvayne, entre autres. Lors d'une interview datant du pour "Artisan News Serice", Zakk Wylde confirme qu'il a bien été remplacé définitivement par Gus G. au sein du groupe de Ozzy Osbourne. Wylde affirme que c'est le photographe Neil Zlozower qui l'informa de la nouvelle. Zakk Wylde conclut l'interview en affirmant qu'il était content d'avoir passé près de 23 ans aux côtés d'Ozzy Osbourne et qu'il souhaitait bonne chance à Gus G. qu'il trouve génial.


title: Zakk Wylde

text: En , Wylde confirme la construction d'un studio d'enregistrement chez lui en Californie, et un futur enregistrement dans ce studio vers janvier-février, pour une tentative de sortie mondiale du nouvel album de Black Label Society en , de plus pour la première fois Wylde donna une représentation solo à la prison de Chingi en Californie. À la suite du départ de Black Label Society de Roadrunner Records, le groupe était sans label officiel, et depuis le , Black Label Society s'est trouvé un nouveau label avec E1 Music, le plus gros label indépendant américain. E1 Music est aussi le label du groupe Hatebreed ou encore de l'ex-Beatles Ringo Starr. Malgré tout, Black Label Society reste sur le label Roadrunner Records mais uniquement pour la distribution européenne de l'album. Enfin, la sortie de l'album suivant de Black Label Society est repoussée en pour une tournée mondiale courant 2010. En , Craig Nunenmacher quitte Black Label Society après 10 ans passés avec le groupe et est remplacé temporairement pour l'album et la tournée qui s'ensuit par l'actuel batteur de Evanescence et Static-X Will Hunt sur les conseils de Jerry Cantrell. Le , Wylde révèle le nom du prochain album du groupe, ', prévu le aux États-Unis. En ' et ', deux nouvelles chansons, sont mises en écoute sur le site du groupe. Une tournée nord-américaine intitulée ' et contenant plus d'une trentaine de dates est annoncée.


title: Zakk Wylde

text: Le sort l'album ', entièrement composé dans le studio d'enregistrement de Zakk Wylde installé chez lui et surnommée « le bunker », l'album marque la première apparition du nouveau batteur Will Hunt en remplacement de Craig Nunenmacher. ' voit la patte de Wylde sur les quatre pochettes différentes de l'album, chacune pour un continent différent. La critique salue le renouveau du groupe et le retour de Wylde au sommet de son art ainsi que ses qualités de compositeurs pour les différentes chansons et notamment les ballades. À la sortie de l'album, ' vend environ aux États-Unis lors de sa première semaine. Mi-, ' atteint la quatrième place du "Billboard 200" américain, ce qui devient l'album le mieux classé de la discographie de Black Label Society. Pour promouvoir la sortie de l'album, Black Label Society fait une apparition le dans l'émission de Paul Teutul senior ' pour un concert gratuit dans les garages de l'émission. Black Label Society filme un clip pour la chanson ', avec à la manette Eric Zimmerman du groupe Master Cylinder. Dans le clip Wylde montre son humour en parodiant le film "Le Jeu de la mort" avec lui-même dans le rôle de Bruce Lee. Enfin le , Black Label Society sort un nouveau single disponible sur iTunes pour les fêtes de Noël, intitulé " (Noël est utilisé en français donc), une reprise d'un chant traditionnel anglais de Noël datant du . Dans sa forme actuelle, cette chanson est d'origine cornique et fut publiée dans divers recueils de Noël dans les années 1800. Les recettes du single ont été entièrement versées au St. Judes Children Hospital qui s'occupe d'enfants atteints du cancer.


title: Zakk Wylde

text: Le , la maison d'édition HarperCollins Publishers annonce la publication d'un livre écrit par Zakk Wylde en collaboration avec Eric Hendrikx intitulé ' pour le . Le livre explique la vie de Zakk Wylde sur la route, ainsi qu'un véritable journal pour devenir un 'metalleux' et différentes astuces pour réussir dans les activités musicales. Le le site officiel de Black Label Society annonce un nouvel album à paraitre le . Entièrement acoustique, ' (référence à l'album de Led Zeppelin ') comprend des reprises du dernier album ' ainsi que des morceaux non utilisés pour ce dernier. L'album est entièrement joué par Zakk Wylde.


title: Zakk Wylde

text: Lors d'une interview, Wylde déclare qu'aucun album de Black Label Society ne sortira avant 2014, seul un DVD/CD intitulé ' devrait sortir courant 2012. De plus le , Wylde animera sa propre émission de radio ' sur le sport sur le réseau satellite Sirius.


title: Zakk Wylde

text: En 2017 son retour est annoncé au sein du groupe d'Ozzy Osbourne le temps d'une tournée estivale.


title: Zakk Wylde

text: Zakk et son épouse Barbaranne Wylde (qui est aussi son manager) ont quatre enfants : une fille, Hayley-Rae, et trois fils, Jesse John Michael (du nom de Ozzy Osbourne), Michael Halen Hendrix Rhoads (du nom de Jimi Hendrix, Eddie Van Halen, Mike Piazza, Randy Rhoads) dont Ozzy Osbourne est le parrain et Sabbath Page (pour Black Sabbath et Jimmy Page) né le . Zakk Wylde, sa famille et ses Rottweilers vivent à l'extérieur de Los Angeles à Castaic. Barbaranne et Wylde étaient tous les deux élèves au Jackson Memorial High School, à Jackson dans le New Jersey.


title: Zakk Wylde

text: Zakk Wylde était un ami proche de Dimebag Darrell, membre fondateur de Pantera et Damageplan, depuis 1993, et ils s'échangeaient des guitares. Wylde avait donné à Dimebag une guitare Gibson personnalisée avec la marque Bullseye peu de temps avant que Dimebag soit assassiné sur scène le à Columbus, Ohio. De même, Dimebag avait personnalisé une Dean Razorback peinte selon la conception Bullseye. Zakk Wylde a dédié la chanson " à Dimebag, en précisant qu’elle n’avait pas été écrite pour lui, mais que les paroles étaient opportunes pour la situation. La chanson acquiert alors une nouvelle importance et est allongée de plusieurs solos en live, Zakk Wylde la joue sur la Dean Razorback que Dimebag lui avait donnée. Depuis, il joue la chanson à chaque performance live de Black Label Society, et pleure sur scène à plusieurs reprises.


title: Zakk Wylde

text: Wylde est catholique irlandais. Profondément chrétien, on le voit d'ailleurs souvent sur scène faire son signe de croix lorsqu'il joue " ou qu'il parle de Dimebag Darrell en public. De plus, Dieu fait partie de son créé pour Black Label Society.


title: Zakk Wylde

text: Zakk Wylde fait don de au St. Jude Children’s Research Hospita en 2009. Zakk Wylde pratique la musculation, d'où sa carrure imposante ; on le voit d'ailleurs s'entraîner avec son fils dans le DVD ". Wylde compte de nombreux amis dans le monde du catch professionnel et parmi les stars de la WWE. Il participe ainsi au dernier album du groupe de Chris Jericho. De plus, The Undertaker et Stone Cold Steve Austin ont admis être de grands fans de Black Label Society. Zakk et Jeff Hardy sont apparus plusieurs fois ensemble. Grand fan de sport, il soutient les New York Giants et les New York Yankees.


title: Zakk Wylde

text: Après un concert, Zakk aime se détendre en écoutant de la musique plus douce et des œuvres d'artistes tels que Neil Young, Elton John, Creedence Clearwater Revival ou The Rolling Stones. Zakk Wylde est publiquement entré en conflit avec le leader des Foo Fighters, Dave Grohl, reprochant à ce dernier la mauvaise qualité des chansons qu'il avait écrites pour l'album "" d'Ozzy Osbourne, affirmant qu'il était embarrassé de jouer des chansons aussi mauvaises et que, s'il croisait Dave Grohl, il lui


title: Zakk Wylde

text: Enfin le , la femme de Wylde affirme sur son compte Twitter que Zakk Wylde est sobre depuis 68 jours, ce qui confirme qu'il avait bien un problème d'alcool. En effet Wylde a été souvent aperçu une bière à la main et faisait l'apologie de la consommation d'alcool à outrance. Ainsi lors d'une interview Robert Trujillo, ancien bassiste de Black Label Society, Ozzy Osbourne et actuellement avec Metallica déclare : « J'ai eu des nouvelles de Zakk, il serait sobre depuis 63 jours, ce qui est génial pour lui parce que ce gars, si vous ne le connaissez pas, c'est une machine à boire ! ». Wylde connait déjà des problèmes avec l'alcool, Sharon Osbourne, la femme d'Ozzy Osbourne le forçant à aller en cure de désintoxication, mais, arrivé dans l'établissement, il s'échappe et part boire dans un bar proche.


title: Zakk Wylde

text: Zakk Wylde prend des cours de guitare très jeune et étudie la guitare classique pour apprendre les bases de l'instrument. Son style s'appuie sur des riffs lourds, ponctués d'harmoniques sifflées, qui rendent son jeu identifiable dès les premières notes. Il utilise aussi la technique country du ', de la famille de l'alternate picking. Cette technique nécessite, occasionnellement ou à intervalles réguliers, d'aller chercher, en saut de cordes, une corde plus éloignée, avec un seul doigt (en général le majeur). Elle est très rarement utilisée dans la musique heavy metal. Quant à ses solos, ils sont caractérisés par des pentatoniques en mode mineur, c'est-à-dire qu'il n'utilise que les notes mineures de la gamme. Le « pinch harmonique », que Zakk Wylde a popularisé, est une technique précise : pour le jouer, le côté gauche du pouce droit (donc sa partie extérieure) doit effleurer la corde une fraction de seconde après le médiator. Selon l'endroit où la corde est jouée de la main droite, l'harmonique sera différente. Wylde explique qu'il apprit ce geste en regardant Billy Gibbons du groupe ZZ Top le faire souvent, à la différence que Wylde joue son "pinch harmonique" dans les gammes de notes beaucoup plus haute et grave qu'à l'accoutumé. Lors de la plupart de ces concerts, Wylde joue certaines de ses chansons avec la guitare derrière la tête ou encore en grattant les cordes avec ses dents.


title: Zakk Wylde

text: Pianiste de bon niveau, c'est lui qui joue toutes les parties de piano sur les albums de Black Label Society, et il cite Elton John comme l'une de ses influences. Sa guitare de prédilection est une Gibson Les Paul Custom nommée « "The Grail" » (« le Graal »), peinte en « bullseye » en forme de cible. Il utilise la wah-wah et ajoute un chorus à sa distorsion. Zakk a une voix de style « country ». Au début de sa carrière, ce timbre chaud et mielleux se fait davantage ressentir dans ses premiers albums, avec Pride & Glory et Book of Shadows. Avec Black Label Society, la voix de Zakk devient plus nasillarde, presque Baryton, ressemblant par moments à celle de Ozzy Osbourne, voire de Jerry Cantrell. Parmi ses principales influences, Zakk Wylde cite entre autres Black Sabbath, Led Zeppelin, Creedence Clearwater Revival, Lynyrd Skynyrd, Randy Rhoads, Jimi Hendrix, Elton John et Neil Young.


title: Zakk Wylde

text: Le style de jeu de Zakk Wylde est souvent critiqué pour son manque de prise de risque dans ses albums, se contentant souvent, selon la critique, de jouer les mêmes « pinch harmoniques », sans jamais chercher à utiliser d'autres façons de jouer. Ces critiques sont encore plus vives depuis qu'Ozzy Osbourne est à la recherche d'un nouveau guitariste, reprochant à Wylde de lui écrire des morceaux sonnant trop comme Black Label Society. Malgré tout, Wylde reste l'un des guitaristes les plus influents et reconnus du heavy metal américain. En témoignent son introduction au et plusieurs jeunes guitaristes affirmant être directement influencés par le jeu de Wylde. Ainsi le guitariste du groupe Children of Bodom, Alexi Laiho, le cite comme l'une de ses plus grosses influences musicales, ou encore Mark Tremonti du groupe Alter Bridge.


title: Zakk Wylde

text: Zakk Wylde possède différentes guitares à son nom chez Gibson et Epiphone.


title: Zakk Wylde

text: Les guitares signature chez Gibson incluant : Gibson Custom Shop Zakk Wylde Signature Les Paul Electric Guitar - Bullseye (appelée "le Graal") ; cette guitare existe en deux finitions : Bullseye et Camo ; Gibson USA Zakk Wylde Signature Les Paul BFG ; Gibson Custom Shop Flying V Zakk Wylde (série limitée) ; Gibson Custom Shop ZV Zakk Wylde Buzzsaw (édition limitée à 50 exemplaires en 2008).


title: Zakk Wylde

text: Les guitares signature chez Epiphone incluant : Epiphone Zakk Wylde Graveyard Disciple Ebony ; Epiphone Zakk Wylde ZV Custom ; Epiphone Les-Paul Custom Zakk Wylde Bullseye ; Les-Paul Custom Zakk Wylde Camo ; Epiphone Les Paul Custom Buzzsaw.


title: Zakk Wylde

text: Guitare signature chez le constructeur ESP : ESP Signature Series - Zakk Wylde - Relic South Flag (édition limitée).


title: Zakk Wylde

text: Amplificateurs pour guitare électrique à son nom : Il dispose d'au moins deux systèmes d'amplification à son nom chez le constructeur d'amplis Marshall incluant un « Micro stack » issu de la série MG ; et un JCM 800 2203 Signature.


title: Zakk Wylde

text: Pédales d'effets à son nom principalement chez Dunlop et MXR :


title: Zakk Wylde

text: Comme autres pédales d'effets, il utilise également : MXR EVH90 EVH Phaser 90 Pedal ; et Dunlop JD-4S Rotovibe Pedal.


title: Zakk Wylde

text: Autres accessoires portant le nom de Zakk Wylde :


title: Zakk Wylde

text: Enfin, une toute nouvelle guitare est sortie chez Epiphone, entièrement stylisée aux couleurs de Black Label Society et créée avec l'aide de Zakk Wylde, la 'raveyard Disciple Guitar, en forme de cercueil et peinte uniquement en noir. De plus dans la même série Graveyard Disciple, un nouveau modèle est sorti couleurs bois avec un crucifix sur le corps de la guitare. Il dispose également d'une Gibson en version « drapeau sudiste ». Cette guitare est facilement reconnaissable grâce à son aspect dépouillé et aux nombreuses capsules de canettes de bière accrochées sur le corps de la guitare. ESP a commercialisé une édition limitée reprenant les spécifications de cette guitare. Il possède également une Camo Bullseye Razorback, reçue en cadeau de Dimebag Darrell, et qui est une Dean utilisée par ce dernier.


title: Zakk Wylde

text: En 2001, Zakk Wylde apparaît dans le film '. Il y joue le rôle du guitariste dans le faux groupe ', aux côtés, entre autres, de Jennifer Aniston et de Mark Wahlberg. En 2003, il figure dans un épisode de la série ', où il joue de la guitare et reprend la chanson ' de Barry Manilow. En 2008, il joue dans le film ', interprétant le rôle d'un chef de gang. Enfin Wylde jouera le rôle de ' dans le film ", avec le jeune acteur Jimmy Bennett. Zakk Wylde joue l'hymne national américain à de nombreuses reprises, lors d'évènements sportifs tels qu'un match des playoff au Staple Center de Los Angeles, ou encore lors de différents matchs de hockey sur glace des Kings de Los Angeles, ou des Rangers de New York.


title: Zakk Wylde

text: Wylde fait de nombreuses apparitions à la télévision, notamment aux ', durant lequel il se moque continuellement de Fred Durst, du groupe Limp Bizkit, et aussi dans l'émission de ', où il joue en live avec Black Label Society et commente les matchs avec les commentateurs. Toujours dans le monde du catch, Wylde apparaît avec Ozzy Osbourne, lors de l'édition du de '. Début 2011, Wylde apparait dans le deuxième épisode de la quatrième saison de la série ' ; il joue un vendeur de guitares dans un magasin de musique.


title: Zakk Wylde

text: Zakk enregistre un morceau pour l'un des « Chocs des Guitares » pour le jeu '. De plus, la chanson ' est présente dans la liste des titres officielle du jeu. Il est aussi un personnage déblocable du jeu. Enfin, il collabore à la chanson ' du groupe de hip-hop Public Enemy pour le jeu '.


title: Reinhard Tritscher

text: Reinhard Tritscher, né le à Ramsau am Dachstein et mort le dans la même ville, est un skieur alpin autrichien.


title: Saint-Théodore-d'Acton

text: Saint-Théodore-d'Acton est une municipalité du Québec située dans la MRC d'Acton en Montérégie.


title: Saint-Théodore-d'Acton

text: L'histoire locale remonte au milieu du avec l'arrivée des premiers colons en 1835 et la fondation, en 1842, de la paroisse de Saint-Théodore-d'Acton, qui sera érigée canoniquement en 1861 et civilement l'année suivante. Celle-ci a été détachée de Saint-André-d'Acton avec laquelle elle formait une entité administrative connue sous le nom de Corporation du township d'Acton. La dénomination paroissiale sera transférée à la municipalité de paroisse établie en 1864 de même qu'au bureau de poste en activité à compter de 1863 sous le nom de Saint-Théodore, puis de Saint-Théodore-d'Acton à partir de 1876 ».


title: Saint-Théodore-d'Acton

text: Le , Saint-Théodore-d'Acton change son statut de municipalité de paroisse pour celui de municipalité.