title: Résidence alternée en droit français

text: La pension alimentaire ne dispense pas le parent qui la verse de la contribution qu'il doit sur les périodes où les enfants sont à son domicile. C'est ainsi qu'en sus de la pension, chaque parent débiteur doit la charge pour moitié (cas normal) des frais (cantine, garderie) même s'il choisit de ne pas engager ces frais pendant "sa semaine" de garde.


title: Résidence alternée en droit français

text: Cependant en France la pension alimentaire dans le cadre de la résidence alternée, entraine une exception légale. en effet, cette pension, mise à la charge d'un des parents, n'est pas reconnue par l'administration fiscale. En 2011, en France, les impôts reconnaissent la résidence alternée en partageant "les parts" liées aux enfants, mais ne reconnaissent ni en charge, ni en revenu la pension alimentaire versée.


title: Résidence alternée en droit français

text: Après les mouvements sociaux de 1968 dans le monde, la puissance paternelle, alors exercée par le « chef de famille » est remplacée par l'autorité parentale, qui ne cesse aucunement en cas de divorce.


title: Résidence alternée en droit français

text: La législation du divorce évolue cependant très peu après la « légalisation » du , malgré deux réformes en 1987 et 1993.


title: Résidence alternée en droit français

text: Le , la loi dite Malhuret énonce qu’en cas de divorce, l’autorité parentale est exercée soit en commun par les deux parents, soit par l’un d’eux. En revanche, dans la famille naturelle (non mariée ou adultère), l’exercice en commun restait subordonné à une décision judiciaire ou à une déclaration conjointe des parents. C’est pourquoi les articles 287 et 374 du Code civil, dans leur rédaction issue de la loi de 1987, imposaient au juge, en cas d’exercice conjoint de l’autorité parentale, d’indiquer chez lequel de ses parents l’enfant avait sa résidence habituelle. Ceci rendait la résidence alternée dérogatoire au principe légal en France.


title: Résidence alternée en droit français

text: Par la suite, la loi du maintient cette exigence. En effet, selon le nouvel article 287 du Code civil, le juge n’était tenu de fixer la résidence habituelle de l’enfant chez l’un de ses parents qu’à défaut d’accord parental. Toutefois, la nécessité de choisir une résidence habituelle subsistait, à défaut d’accord des parents divorcés, ainsi que dans la famille naturelle (non mariée ou adultère) disjointe.


title: Résidence alternée en droit français

text: La résidence alternée fait son entrée dans la législation française en 2002. Ainsi, le texte de la loi du , énonce de manière générale, à l’article 373-2, alinéa 2, du Code civil que « chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l’enfant et respecter les liens de celui-ci avec l’autre parent ». En outre, l'article 373-2-9 du même code dispose désormais que « la résidence de l'enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ».


title: Résidence alternée en droit français

text: Cette reconnaissance légale a été accueillie avec soulagement par les couples qui avaient adopté, sans recours à la décision judiciaire, la résidence alternée. La nécessité de donner une base législative à ces pratiques consensuelles n’a pas fait grand débat. Les oppositions se sont focalisées sur le point de savoir s’il était opportun de conférer au juge le pouvoir d’imposer un hébergement alterné à des parents en conflit. Le législateur a finalement opté pour une solution de compromis consistant à imposer aux parents en conflit une résidence alternée provisoire « à l’essai ». Le rapporteur du Sénat, Laurent Béteille, lors du débat en séance publique le 21 novembre 2001, a en effet indiqué l'objectif de ce mode de résidence : « "Il s'agit d'affirmer, dans le code civil, une préférence pour la résidence alternée, que nous avons fait figurer dans le texte avant la résidence au domicile de l'un des parents, mais en faisant montre d'une certaine prudence lorsque l'un des parents est opposé à cette solution »""."


title: Résidence alternée en droit français

text: C’est ainsi qu’au nom de la coparentalité, la prohibition sans nuance de l'alternance qui prévalait avant l’entrée en vigueur de la loi du relative à l’autorité parentale a laissé place à une légitimation de la résidence alternée.


title: Résidence alternée en droit français

text: De plus, afin d'épauler les parents à établir des accords responsables autour de la question des enfants, la loi a ouvert droit à la médiation familiale. Le juge peut désigner un médiateur familial pour y procéder ; et dans la loi 2004-439 du , le juge peut enjoindre aux époux de rencontrer un médiateur familial qui les informera sur l'objet et le déroulement de la médiation. Les parents peuvent également contacter le médiateur familial en amont de la procédure dans le projet de soumettre leur accord à l'homologation du juge aux affaires familiales.


title: Résidence alternée en droit français

text: En 2012 selon une enquête menée sur la «résidence des enfants de parents séparés » sur la base des décisions définitives rendues par des juges aux affaires familiales entre le et le , il est établi que la proportion de la résidence alternée comme moyen de garde des enfants de couples séparés est passé de 10% en 2003 à 17% en 2012. La résidence chez le père concerne 12% des décisions rendues.


title: Résidence alternée en droit français

text: Plusieurs associations ou collectifs fédèrent des parents, des professionnels de la petite enfance ou de la justice, et pratiquent du lobbying en faveur ou contre ce mode d'hébergement.


title: Résidence alternée en droit français

text: Ces associations présentent plusieurs arguments en faveur de la résidence alternée :


title: Résidence alternée en droit français

text: À la suite de la mise en place de cette loi, les associations de soutien à la résidence alternée continuent de militer pour que cette pratique devienne celle par défaut. En effet, la résidence alternée est décidée par défaut en Belgique, après les États-Unis et certains pays scandinaves.


title: Résidence alternée en droit français

text: Le 3 septembre 2021, Boris Cyrulnik, Jean-Christophe Lagarde, de nombreux parlementaires et professionnels de santé ont publié, dans le Figaro, une tribune appelant à une amélioration de la justice familiale afin de favoriser la coparentalité.


title: Résidence alternée en droit français

text: Certaines études scientifiques montrent à propos de la résidence alternée que :


title: Résidence alternée en droit français

text: Certaines études décrivent la situation générale, ceci n'indique pas que la résidence alternée serait un "remède" à ces "maux" :


title: Résidence alternée en droit français

text: Les opposants en France à la résidence alternée s'opposent plus particulièrement à la loi du 4 mars 2002, qui permet à un juge aux affaires familiales d'imposer une résidence alternée à la demande d'un des parents, plutôt qu'à la résidence alternée fruit d'un accord amiable entre les deux parents. Ils argumentent par le fait que la loi de 2002 n'indique aucune condition indispensable pour la mise en place d'une résidence alternée (Durée de travail des parents, présence des parents ou d'un tiers auprès de l'enfant, etc.). Pour un juriste la notion de "relations entre les parents" n'est pas décrite dans la loi.


title: Résidence alternée en droit français

text: Les opposants rappellent qu'un enfant ne peut être réduit au régime de séparation de biens, un régime juridique qui ne concerne pas les êtres humains.


title: Résidence alternée en droit français

text: La position de ces opposants est d'autant plus intense qu'ils reprochent aux pères qui demandent la résidence alternée d'avoir parfois des raisons non-satisfaisantes : soustraction à la pension alimentaire, volonté de nuire à l'ex-compagne ou compagnon.


title: Résidence alternée en droit français

text: Beaucoup de magistrats, juristes, experts judiciaires et psychanalystes, (même certains médiateurs familiaux...) affirment qu'un hébergement alterné égalitaire n'est possible que lorsque les parents sont d'accord à ce propos, voire que lorsqu'ils s'entendent bien. Ce serait en effet une ""condition nécessaire"" pour que les enfants évoluent bien dans cet hébergement alterné égalitaire.


title: Résidence alternée en droit français

text: Or, les constatations et conclusions des recherches scientifiques empiriques montrent suffisamment clairement qu’un hébergement alterné égalitaire, même imposé par un juge ou par un régime légal de séparation, permet, bien souvent, de pacifier les relations parentales en à chaque parent la place qui lui revient dans l’éducation de l’enfant.


title: Résidence alternée en droit français

text: Selon Aldo Naouri, tout enfant aurait trois pères : un père géniteur, un père social et un père fonctionnel. Dans le cadre des familles recomposées celui qui remplit la fonction de père est celui que la mère a élu, car c’est dans sa mère que l’enfant découvrirait son père. Selon Aldo Naouri, la fonction paternelle est une fonction « atomisable » (que l'on peut décomposer en plusieurs fonctions). N’importe qui pourrait remplir ces fonctions : un oncle, un professeur, un ami de la famille, une grand-mère (bien qu'elle soit de sexe féminin) à partir du moment où la mère reconnaît à cette personne le droit de s’interposer entre elle et son enfant.


title: Résidence alternée en droit français

text: La revue "Attachment and Human Development", revue officielle de la "Society for Emotion and Attachment Studies", a publié le 11 janv. 2021 un article de consensus cosigné par 70 spécialistes de l'attachement. Elle affirme qu'accorder la priorité à l'un des parents pourrait compromettre le développement et le maintien des autres relations d'attachement de l'enfant. Dans ce cas, son sentiment de confiance à l'égard des personnes qui prennent soin de lui serait susceptible d'être altéré, impactant durablement sa capacité à s'adapter dans ses différents contextes de vie, comme à la crèche ou à l'école par exemple. L'article retient qu'il n'existe aucun consensus parmi les spécialistes de l'attachement concernant un « âge seuil » en-dessous duquel la résidence alternée serait déconseillée. En revanche, les 70 auteurs ayant participé à la rédaction de cet article s'accordent pour affirmer qu'il est dans l'intérêt de l'enfant de pouvoir développer et maintenir un réseau de relations avec ses figures d'attachement.


title: Résidence alternée en droit français

text: Selon certains psychanalystes français, durant les premiers mois de sa vie, l'enfant n'aurait besoin que de sa mère : depuis la vie intra-utérine et jusqu’à l'allaitement, l'enfant ne tisserait des liens étroits qu'avec sa mère. Il n'aurait pas conscience des limites de son corps ni de celui de sa mère. Jusqu'au sixième anniversaire, toute séparation brutale avec elle, entraînerait chez l'enfant des troubles graves comme l'anxiété de séparation, une situation à hauts risques psychanalytiques.


title: Résidence alternée en droit français

text: Selon Maurice Berger, concernant les « bébés » et s'appuyant la théorie de l'attachement, il se passe environ deux ans et demi à trois ans avant qu’un enfant puisse comprendre ce qu’est une filiation, c’est-à-dire qu’il a été conçu ou adopté par un couple adulte. Certains des opposants francophones à la résidence alternée sont psychanalystes ou d'obédience psychanalytique, le débat reste très animé parmi eux aussi .


title: Martín Scelzo

text: Martín Alejandro Scelzo, (1,89 m pour 128 kg) né le à Buenos Aires (Argentine), est un ancien joueur de rugby à XV argentin aujourd'hui entraîneur. En tant que joueur il a joué en équipe d'Argentine et évolué au poste de pilier droit (il commence sa carrière en deuxième ligne puis est passé pilier lors de son passage au RC Narbonne). Dans sa carrière il aura notamment porté pendant sept saisons le maillot de l'ASM Clermont-Auvergne.


title: Martín Scelzo

text: En septembre 2004, il se blesse à un genou lors d'un match contre le FC Auch et ne reprend la compétition qu'en août 2005.En , il est sélectionné avec le "XV du président", sélection de joueurs étrangers évoluant en France coachée par Vern Cotter, pour jouer un match amical contre les Barbarians français au Stade Ernest-Wallon à Toulouse. Le "XV du président" l'emporte 33 à 26.


title: Martín Scelzo

text: Il a honoré sa première cape internationale avec l'équipe d'Argentine le avec une victoire 29-26 contre l'équipe des États-Unis à la clef.


title: Martín Scelzo

text: En coupe du monde :


title: Colette Boky

text: Colette Boky (née Marie-Rose Élisabeth Giroux, le à Montréal, au Québec) est une soprano québécoise de renommée internationale.


title: Colette Boky

text: Colette Boky étudie d'abord à l'École de musique Vincent-d'Indy (1953-1955), puis au Conservatoire de musique de Montréal (1959-62) auprès de notamment Raoul Jobin, Roy Royal, Otto-Werner Mueller, Dick Marzollo et Rémus Tzincoca. Elle débute au "Théâtre lyrique de Nouvelle-France" en 1961, comme Rosina dans "Il Barbiere di Siviglia", et l'année suivante y chante le rôle-titre dans "Lakmé".


title: Colette Boky

text: Après avoir gagné le Prix d'Europe en 1962, elle se perfectionne à Paris avec Janine Micheau et Raoul Jobin, et fait ses débuts européens à Versailles en 1964, dans "Lo speziale" de Joseph Haydn.


title: Colette Boky

text: Elle chante alors à Brème (1964-66), Salzbourg (1965-66), Munich (1965-68), Vienne (1966-70), où elle s'illustre particulièrement dans les œuvres de Mozart.


title: Colette Boky

text: De retour en Amérique, elle débute au Metropolitan Opera de New York en 1967, où elle demeure jusqu'en 1979, y chantant quelque 25 rôles différents, notamment Marguerite, Juliette, Pamina, Sophie, Adina, Lucia, Gilda, Violetta, Mimi, les quatre héroïnes dans "Les contes d'Hoffmann", etc. Elle paraît aussi à Boston, Philadelphie, La Nouvelle-Orléans, San Francisco, etc.


title: Colette Boky

text: Soprano lyrique-colorature, Colette Boky était aussi admirée comme récitaliste de mélodies françaises et de lieder.


title: Colette Boky

text: Elle enseigne à l'université du Québec à Montréal à partir de 1981, où elle crée un « Atelier d'opéra » avec Joseph Rouleau, également professeur de chant.


title: Colette Boky

text: Le fonds d'archives de Colette Boky (P880) est conservé au centre d'archives de Montréal de Bibliothèque et archives nationales du Québec.


title: Octopussy

text: L'agent 007 James Bond se fait passer pour un haut gradé militaire afin d'infiltrer une base aérienne lors d'une mission en Amérique latine. Sur place, il pénètre dans l'un des hangars et place une charge militaire près d'un radar embarqué d'un avion, avant de se faire aussitôt arrêter et démasquer par le colonel Toro auquel il s'est substitué. Bond est alors embarqué sur un véhicule de l'armée mais parvient à se défaire de ses gardes grâce au charme de sa complice Bianca. L'agent utilise ensuite un mini avion à réaction pour s'enfuir mais la base le repère et tire un missile sol-air contre lui. Après plusieurs manœuvres, Bond parvient à attirer le projectile dans le hangar où se trouve sa cible qui explose, tuant du même coup Toro et ses hommes. A cours de carburant, 007 se pose ensuite devant une station-essence.


title: Octopussy

text: En mission à Berlin-Est, l'agent 009, camouflé en clown de cirque, est tué par des jumeaux lanceurs de couteaux. Avant de rendre l'âme, 009 parvient toutefois à rejoindre l'ambassade britannique avant de s'effondrer en laissant tomber un œuf de Fabergé. Le MI6 sait que l'œuf n'est qu'une copie et soupçonne immédiatement l'implication soviétique dans le meurtre. Pour ce faire, M envoie l'agent James Bond enquêter. Bond ainsi qu'un expert en œuvre d'art se rendent alors dans une vente aux enchères à Londres, où l’œuf réel est mis en vente. Lors de celle-ci, Bond réussit à subtiliser le véritable œuf en le remplaçant par la copie. Il s'engage ensuite dans une guerre d'enchères avec le prince exilé afghan Kamal Khan qui paie pour l'œuf, en fait la copie. M est furieux après Bond quant à sa participation aux enchères, jusqu'à que Bond lui révèle l'échange qu'il a réalisé. M envoie alors 007 en Inde à Udaipur pour espionner Kamal Khan et découvrir pourquoi il a payé une telle somme. En Inde, l'agent de liaison Vijay l'aide à repérer Kamal Khan. À son hôtel, Bond défie ce dernier au backgammon et gagne la partie en jouant avec les dés pipés de Khan. Bond et Vijay quittent ensuite les lieux mais Gobinda, l'homme de main de Khan, les prend en chasse dans les rues de Udaipur. L'agent britannique et son collègue indien arrivent toutefois à rejoindre une cachette de Q, située dans le centre-ville. Plus tard, Bond rencontre Magda, une associée de Kamal Khan qu'il séduit avant de passer la nuit avec elle. Il remarque alors qu'elle possède un tatouage de pieuvre bleue. À l'aube, Magda vole le véritable œuf de Fabergé sur lequel Bond avait placé un dispositif de localisation et d'écoute, configuré par Q, et s'échappe par le balcon. Gobinda arrive alors dans la chambre et capture Bond qui est emmené au Monsoon Palace, le palais de Kamal Khan. Le soir, Bond est l'invité du prince à sa table.


title: Octopussy

text: La nuit, Bond arrive à s'échapper de sa cellule et découvre que Khan travaille avec lieutenant-général Orlov, commandant du Groupement des forces armées soviétiques en Allemagne, qui cherche à élargir les frontières soviétiques en Europe. Orlov a fourni à Khan des trésors inestimables soviétiques, tandis que ce dernier fait de la contrebande pour lui. Bond apprend également qu'Orlov et Khan ont l'intention de se retrouver à Karl-Marx-Stadt en Allemagne de l'Est. Le matin, la fuite de Bond est découverte et Kamal Khan déclare la chasse ouverte. 007 parvient néanmoins à s'enfuir et se frayer un chemin à travers la jungle, malgré les animaux dangereux et les tireurs de Khan, pour rejoindre un bateau touristique.


title: Octopussy

text: Plus tard, Bond parvient à infiltrer le Lake Palace, un palais flottant à Udaipur, propriété d'une femme riche répondant au nom d"'Octopussy" qui dirige le gang de voleuse Octopus en lien avec Khan, dont Magda fait partie. Bond rencontre alors Octopussy, propriétaire d'une pieuvre aux anneaux bleus, d'où son nom. Lorsque Kamal Khan débarque à son tour, Octopussy lui ordonne de ne pas tuer l'agent anglais. Mais des tueurs à gages à la solde de Khan débarquent dans le palais et essaient de tuer Bond. Octopussy lui vient en aide mais Bond est projeté dans un lac et est laissé pour mort tué par un crocodile devant les yeux d'Octopussy. Bond s'en est en réalité sorti mais pas Vijay qu'il retrouve mort.


title: Octopussy

text: En Allemagne de l'Est, Bond monte à bord d'un train de cirque, planque de d'Orlov et Kamal Khan, avec ses sbires Gobinda et les frères jumeaux lanceurs de couteaux Grischka et Mischka. Orlov a remplacé les bijoux et trésors soviétiques cachés dans un canon de cirque par une ogive nucléaire amorcée, celle-ci devant exploser pendant une représentation sur une base aérienne américaine. Après s'être débarrassé de Mischka et pris ses vêtements, Bond obtient des aveux d'Orlov que l'explosion entrainerait l'Europe dans un désarmement, tout le monde pensant qu'il s'agit de l'explosion accidentelle d'une bombe américaine, laissant ainsi ses frontières ouvertes à l'invasion soviétique. Orlov parvient néanmoins à s'enfuir et Bond est pourchassé par ses soldats. Le général soviétique tente alors de rejoindre le train en partance mais il est abattu par les gardes de la RDA en voulant traverser la frontière.


title: Octopussy

text: Bond lui est parvenu à monter à bord du train et tente de prévenir Octopussy également à bord qui ignore tout de la bombe. Cependant, 007 est repéré par Gobinda et s'ensuit un combat sur le toit du train où Bond est éjecté d'un wagon en combattant Grischka. Au sol, Bond parvient à tuer ce dernier avec son propre couteau, vengeant ainsi la mort de l'agent 009. Bond vole ensuite une voiture d'une Allemande trop bavarde au téléphone et fonce à la base aérienne. Il croise en chemin Khan et Gobinda en route pour se mettre à l'abri avant l'explosion. Sur place, Bond est contraint de se déguiser en clown pour échapper aux autorités qui le prennent pour un détraqué. Une fois sous le chapiteau, il tente d'avertir le Général Peterson, commandant de la base, et prouve à Octopussy que Kamal et Orlov l'ont trahi en montrant l'un des bijoux qu'il a trouvé dans la voiture de ce dernier. Bond est cependant stoppé par les militaires devant le Général septique mais Octopussy déverrouille le canon en tirant dessus, révélant à tous la bombe prête à exploser. Peterson fait alors de suite relâcher Bond qui parvient in-extremis à désamorcer l'ogive.


title: Octopussy

text: De retour en Inde, le gang d'Octopussy lancent un assaut sur le palais de Kamal Khan mais ce dernier la kidnappe avec Gobinda avant de prendre la fuite. Bond débarque lui en montgolfière avec l'aide de Q et finit par les poursuivre à cheval alors qu'ils tentent de s'échapper en avion. Il réussit à s'accrocher à la carlingue et parvient à stopper l'un des moteurs. Gobinda sous ordre de Kamal sort alors et part affronter Bond sur le toit de l'appareil, mais ce dernier parvient à l'éjecter dans le vide. 007 fait ensuite pression sur la gouverne de profondeur pour faire perdre à l'avion de l'altitude avant de réussir à gagner l'intérieur. Une fois au raz du sol, Bond saute avec Octopussy juste à temps sur le bord d'une falaise alors que l'avion en perdition ne s'écrase sur le flanc d'une montagne avec Kamal Khan aux commandes.


title: Octopussy

text: Bien plus tard, alors que M et le général russe Gogol discutent sur le retour des bijoux, Bond récupère tranquillement en compagnie d'Octopussy, à bord de son bateau privé en Inde...


title: Octopussy

text: Pour le rôle de James Bond 007, plusieurs acteurs ont été approchés pour incarner le célèbre espion, notamment James Brolin, avant que Roger Moore ne se déclare apte à reprendre son rôle, malgré son âge (l'acteur a 55 ans).


title: Octopussy

text: Desmond Llewelyn, Lois Maxwell, Geoffrey Keen, Walter Gotell, Jeremy Bulloch et Eva Rueber-Staier reprennent chacun leurs rôles respectifs, alors que le Français Louis Jourdan et Steven Berkoff sont engagés pour interpréter les méchants principaux. Maud Adams, quant à elle, interprète le personnage d'Octopussy. C'est la seconde fois qu'elle apparaît dans un James Bond (elle avait joué dans "L'Homme au pistolet d'or" (1974)).


title: Octopussy

text: Le tournage débute le et se termine le .Non disponible pour "Rien que pour vos yeux", John Barry revient pour composer sa bande originale d'un film de James Bond.


title: Octopussy

text: La chanson du générique, "All Time High", est interprétée par Rita Coolidge, écrite par Tim Rice et composée par John Barry.


title: Octopussy

text: L'album sort en CD en 1985 chez A&M Records, avec une erreur de pressage. En 1997, la bande originale est rééditée avec l'ajout de dialogues du film. EMI ressort une version remastérisée en 2003, sans les dialogues.


title: Meilleurs buteurs du championnat d'Angleterre de football

text: Cet article liste les meilleurs buteurs du championnat d'Angleterre de football depuis sa création en 1888.


text: Ce tableau présente le classement des meilleurs buteurs de l'histoire du championnat d'Angleterre. Il cumule les saisons de "Football League" de 1888 à 1992 et de "Premier League" depuis lors.


text: Les joueurs évoluant actuellement en Premier League sont inscrits en caractères gras.


text: Ce tableau présente le classement des 50 meilleurs buteurs de la Premier League depuis sa création en 1992. L'international anglais Alan Shearer, qui mène ce classement avec 260 buts, est le seul à figurer parmi les dix meilleurs buteurs de l'histoire du championnat d'Angleterre.


text: Le tableau ci-dessous présente les dix meilleurs buteurs du championnat d'Angleterre encore en activité et évoluant cette saison en Premier League.


text: Les joueurs suivants ont marqué plus de cinquante buts dans le championnat d'Angleterre mais jouent actuellement à l'étranger ou en Championship ou sont libres :


text: Jermain Defoe (162), Olivier Giroud (90), Eden Hazard (85), Carlos Tévez (84), Daniel Sturridge (76), Luis Suárez (69), Pierre-Emerick Aubameyang (68), Alexis Sánchez (63), David Silva (60), Andy Carroll (54), Steven Fletcher (53), Chicharito (53), Gareth Bale (53) et Diego Costa (52).


text: Ce tableau retrace les meilleurs buteurs du Championnat d'Angleterre de football par saison depuis sa création en 1889. Le record de buts sur une saison est détenu par Dixie Dean avec 60 buts inscrits avec Everton lors de la saison 1927-1928.


title: Kilia

text: Kilia ou Chilia (en ; en ; en roumain : Chilia Nouă soit « nouvelle Chilia ») est une ville industrielle et portuaire de l'oblast d'Odessa, en Ukraine, et le centre administratif du raïon de Kilia. Sa population s'élevait à habitants en 2018.


title: Kilia

text: Kilia est un port du sud-est de l'Ukraine, dans la région bessarabienne du Boudjak. Elle est limitrophe du delta du Danube. Le bras danubien de Chilia la sépare du village roumain de Chilia Veche (soit « ancienne Chilia », en ), qui a donné son nom à ce défluent du Danube.


title: Kilia

text: La ville est située à à l'est de Galați, à au sud-ouest d'Odessa et à au sud-sud-ouest de Kiev.


title: Kilia

text: Sur la rive sud du bras de Chilia, Chilia Veche ou « ancienne Chilia » s'élève un peu à l'ouest des ruines d'un port à grains de l'Empire byzantin nommé Lykostomo (en grec : « l'embouchure des loups »). L'étymologie de Kilia/Chilia vient de "kellia" (« greniers », en grec). Le nom est mentionné pour la première fois en 1241 dans l'ouvrage du chroniqueur persan Rashid al-Din.


title: Kilia

text: À partir de 1315, Licostomo devient un comptoir et une forteresse de la république de Gênes qui en possède alors de nombreux autres sur le bas-Danube et tout autour de la mer Noire, d'où elle importe grains, peaux, bois, épices et soieries (la route de la soie aboutit à la mer Noire). Le despotat de Dobrogée s'en empare en 1366. Sur la rive nord, en face de Chilia Veche, les Tatars (jusqu'en 1328) puis la principauté de Valachie (jusqu'en 1418) et enfin celle de Moldavie (de 1418 à 1484) commercent par des quais en bois auprès desquels s'élèvent entrepôts, habitations, églises et chantiers de charpenterie navale qui, à l'époque moldave, sous le règne Étienne le Grand finissent par être dénommés Chilia Nouă (« nouvelle Chilia », en ukrainien Kilia). L'Empire ottoman ayant pris et détruit l'ancienne Chilia en 1422, Chilia Nouă prend de l'essor mais est à son tour conquise par les Ottomans en 1484. Les Turcs la nomment Kilia et la gardent jusqu'en 1790, date où elle est prise par le général russe Goudovitch. Rendue aux Ottomans, elle est finalement annexée par l'Empire russe en 1812, mais n'est plus alors que l'ombre d'elle-même, avec moins de habitants.


title: Kilia

text: Après avoir été bombardée par la flotte franco-britannique en , pendant la guerre de Crimée, Chilia Nouă est récupérée par la principauté de Moldavie au traité de Paris. En 1859, l'union entre Moldavie et Valachie forme la Roumanie. En 1878, Chilia Nouă est transférée à nouveau à la Russie avec le Boudjak. Entre 1918 et 1940, elle revient à la Roumanie, puis est occupée par l'Union soviétique et rattachée en 1940 à la République socialiste soviétique d'Ukraine, après avoir été brièvement reprise par la Roumanie de 1941 à 1944, pendant la Seconde Guerre mondiale.


title: Kilia

text: Sous le régime soviétique, Kilia s'industrialise, devient un grand port et sa population initialement très bigarrée s'homogénéise : il ne reste que des Russes (en partie Lipovènes), des Ukrainiens et quelques rares roumanophones comptés comme Moldaves ou comme Roumains. En 1991, Kilia reste à l'Ukraine après la dislocation de l'Union soviétique. La Roumanie comme la république de Moldavie ont abandonné toute revendication sur cette région.


title: Kilia

text: Recensements (*) ou estimations de la population :


title: Isolement (microbiologie)

text: L'isolement est une technique qui permet de séparer les bactéries d'un échantillon en utilisant des milieux de culture sélectifs pour les différencier . L'isolement permet d'obtenir des colonies différentes, espacées les unes des autres. On cherche à isoler les différentes cellules de l'échantillon, chaque cellule isolée étant alors potentiellement susceptible de conduire à une colonie (mais parfois on obtiendra des colonies mixtes difficilement résolubles ...). L'isolement permet d'observer les colonies. Pour ce faire, on utilise une anse de platine. Cet instrument est stérilisé entre chaque utilisation.


title: Isolement (microbiologie)

text: La méthode des cadrans est la plus classique. Elle consiste à diviser une boîte de Petri en deux (50 % et 50 %), puis de diviser de nouveau par deux une moitié afin d'obtenir 3 cadrans de 50 %, 25 % et 25 %. Sur le plus grand cadran une petite quantité d'inoculum est posée puis étalée. Ensuite on retourne la boîte afin d'étaler les bactéries sur un cadran plus petit, puis on retourne afin d'ensemencer le dernier petit cadran. Les stries doivent être serrées et la pipette ou l'anse de platine doit être flambée entre chaque cadran pour de meilleurs résultats. Il est aussi recommandé de ne pas passer deux fois au même endroit et de ne pas trop revenir "en arrière" lorsque l'on fait pivoter la boîte, sinon l'anse risque de se surcharger et l'isolement sera moins réussi.


title: Isolement (microbiologie)

text: Une méthode toute simple consiste à déposer l'inoculum à la périphérie de la boîte et à l'étaler vers le bas en stries serrées.


title: Isolement (microbiologie)

text: Dans cette méthode, on étale les micro-organismes à la périphérie de la boîte de Petri, puis on les étale vers le centre de la boîte. Il est important de ne pas aller trop loin dans la périphérie lors du balayage du centre. Cette méthode demande plus de technique que la première.


title: Isolement (microbiologie)

text: Une fois l'isolement effectué et incubé, des colonies bactériennes apparaissent; elles sont d'aspect M, R ou S.


title: Isolement (microbiologie)

text: Les colonies ne sont pas rondes, les bords sont hachurés, et des cavités sont visibles à la surface de la colonie.


title: Isolement (microbiologie)

text: Les colonies de type S ont des bords réguliers, semi-bombés, une surface lisse et a consistance crémeuse et en suspension elles sont homogènes.


title: Isolement (microbiologie)

text: Les colonies M sont d'un aspect brillant et collant (comme le miel). Le fait qu’elles soient collant est due à la sécretion d’exopolysaccharides par les bactéries. Elles s'étirent lors d'un prélèvement. L'aspect gras est dû à leur capsule.


title: Nina Van Zandt

text: Née en 1862, Nina Van Zandt était la fille unique d'un puissant chimiste de Chicago venue assister au procès d'August Spies. Elle tombera amoureuse de lui et l'épousera par procuration, en 1887. Elle participa aux côtés de Lucy Parsons à la mobilisation et publia l'autobiographie de Spies.


title: Nina Van Zandt

text: Après la mort de Spies, elle se maria en 1895 avec Stephen A. Malato, un procureur, dont elle divorcera en 1902. Elle reprendra le nom de Spies. Elle meurt en 1936.


title: Chilia

text: Chilia est un nom, signifiant « grenier », « entrepôt » en grec et « cellier », « cellule » (monastique) en roumain, qui désigne, en géographie,


title: Chilia

text: En biologie, Chilia désigne le :


title: 1856 en littérature

text: En 1856, fut fondée, à Liège, une Société liégeoise de Littérature wallonne qui s’était donné pour mission de promouvoir les productions littéraires en wallon local. À l’époque, on avait déjà pris conscience des richesses de la culture régionale, mais aussi des dangers que cette dernière courait face à l’évolution sociale.


title: 1856 en littérature

text: Très rapidement, cette Société a élargi son champ d’action à la Wallonie entière et à tous les domaines relatifs aux langues régionales qui y sont parlées. Outre le wallon, elle s’est donc intéressée au champenois, au lorrain et au picard. Cet élargissement est d’ailleurs clairement exprimé dans son appellation actuelle : Société de Langue et de Littérature wallonnes (S.L.L.W.) aujourd’hui constituée sous forme d’A.S.B.L.. Fonctionnant comme une académie, mais sans en porter le nom, elle compte quarante membres titulaires originaires de toutes les parties de la Wallonie, des écrivains, des dramaturges, des linguistes qui consacrent leurs activités à ces langues régionales romanes réclamant plus que jamais défense et illustration.


title: 1856 en littérature

text: Dès sa création, la Société a considéré que cette défense et cette illustration devaient se concrétiser avant tout par l’édition d’ouvrages de qualité. Elle poursuit actuellement cette même politique éditoriale en faisant paraître Les dialectes de Wallonie, une revue consacrée aux recherches en matière linguistique, la collection Littérature dialectale d’aujourd’hui qui témoigne de la richesse de la production littéraire contemporaine en lorrain, picard ou wallon, la collection Classiques wallons et, depuis peu, la série Mémoire wallonne, destinée à commémorer les personnalités qui ont illustré les langues régionales de Wallonie livrant des textes à redécouvrir.


title: Dendrocygne à lunules

text: Le Dendrocygne à lunules ("Dendrocygna arcuata") appartient à la famille des Anatidés.


title: Dendrocygne à lunules

text: Le Dendrocygne à lunules mesure entre 40 et . Le plumage est un brun clair sur la tête et le cou avec une calotte sombre descendant jusqu'au niveau des yeux et des taches pectorales noires. Le dessous est roussâtre avec des marques blanches et noires sur les flancs très nettes, les ailes sont plus foncées et le croupion est blanc bordé de crème.


title: Dendrocygne à lunules

text: Le juvénile présente un plumage plus terne avec des couvertures sus-alaires moins brunes et le milieu du ventre plus clair.


title: Dendrocygne à lunules

text: D'après Alan P. Peterson, cette espèce est constituée des trois sous-espèces suivantes : On distingue trois sous-espèces au plumage similaire :


title: Dendrocygne à lunules

text: Son aire s'étend en Indonésie, aux Philippines, en Nouvelle-Guinée et dans le nord et l'est de l'Australie. C'est un oiseau des lacs, lagunes et marais pourvus d'une abondante végétation.


title: Dendrocygne à lunules

text: C'est une espèce sociable souvent associée au Dendrocygne d'Eyton. Contrairement à d'autres espèces de dendrocygnes, c'est un oiseau diurne. La reproduction est influencée par l'ampleur de la saison des pluies ; le nid est placé près de l'eau dans les hautes herbes. Les populations australiennes sont nomades, d'où le nom anglais de l'espèce.


title: Dendrocygne à lunules

text: C'est une espèce mal connue en raison de sa nature craintive. Ainsi, la population est estimée entre et d'individus.


title: Vaucher

text: Le nom de Vaucher est porté par plusieurs personnalités (par ordre alphabétique) :


title: Pablo Camerlinckx

text: Pablo Jose Camerlinckx, né le à Buenos Aires (Argentine), est un joueur de rugby à XV argentin, jouant troisième ligne centre.


title: Pablo Camerlinckx

text: Il a honoré sa première cape internationale avec l'Argentine le à Montevideo pour une victoire 103-9 contre le Brésil.


title: Pablo Camerlinckx

text: Il a joué son dernier match international le à Buenos Aires pour une défaite 26-36 contre le Pays de Galles.


title: Rivaz

text: Rivaz est un nom de personnes mais aussi un nom de lieu. Le nom Rivaz est porté par plusieurs personnalités :


title: Jibal

text: Jibâl ou Al-Jibâl ou Djebal est le nom d'une ancienne province située dans le centre-ouest de l'Iran, durant le califat abbasside de Bagdad et pendant la tutelle Bouyide sur le califat où elle a formé un petit État indépendant (932-977). Elle constituait une zone frontière entre l'Irak et la Perse sur le versant Ouest du Zagros correspondant à peu près aux provinces iraniennes de l’Azerbaïdjan de l'ouest, du Kermânchâh, du Kurdistan et du Lorestan. Le contrôle de cette région permet de verrouiller le passage de Bagdad vers Ray (Téhéran). Elle coïnciderait avec l'ancien pays des Mèdes.


title: Jibal

text: Dans la deuxième moitié du , avec l'arrivée des Seldjoukides au pouvoir, la région est morcelée en plusieurs unités administratives, elle change de nom et devient l'Irak `Ajamî ("L'Irak des Perses").


title: Ajowan

text: L'Ajowan ("Trachyspermum ammi") est la graine d'une plante originaire du sud de l'Inde proche du carvi, du cumin et de l'aneth. Son goût rappelle celui du thym.C'est une épice utilisée en Inde, surtout dans les plats végétariens. On peut notamment l'utiliser dans des hors-d'œuvre feuilletés, dans des plats de haricots ou dans des galettes indiennes. Elle fait aussi souvent partie des mélanges destinés à la friture d’épices ("tadka"). En Asie, elle est surtout utilisée dans la fabrication des pains et des pâtisseries ainsi que sur les légumes cuits.


title: Ajowan

text: L'ajowan est surtout utilisée pour soigner les problèmes gastriques ; il suffit pour cela de mâcher des graines. Cette plante peut aussi soigner des rhumatismes et l'asthme, sous forme de cataplasmes. L'ajowan est également utilisée sous forme d'huile essentielle en application locale pour traiter diverses infections bactériennes même sévères.


title: Ajowan

text: Son huile essentielle se présente sous la forme d'un liquide mobile, limpide, transparent à brun. Son odeur est semblable à celle du thym. Elle est composée de : L'ajowan est cultivée en Inde, en Iran, au Pakistan, en Afghanistan et en Égypte. Les graines mûres une fois récoltées sont séchées et battues.


title: Santiago Phelan

text: Santiago Phelan, né le à San Isidro (Argentine), est ancien un joueur de rugby à XV international argentin et ancien sélectionneur de l'équipe d'Argentine. Il évoluait troisième ligne aile.


title: Santiago Phelan

text: Il devient sélectionneur de l'équipe d'Argentine le . Il démissionne de ce poste en .Il a honoré sa première cape internationale avec l'Argentine le à Montevideo pour une victoire 56-17 contre l'Uruguay. Il a joué son dernier match international le à Sydney pour une victoire 50-3 contre la Roumanie.


title: Alvin et les Chipmunks

text: Alvin et les Chipmunks est un groupe de musique fictif, créé aux États-Unis en 1958. Il est composé de trois tamias ("chipmunks" en anglais), Alvin, Simon et Théodore, aidés de leur père adoptif Dave Seville.


title: Alvin et les Chipmunks

text: Le groupe commercialise plus d'une quarantaine d'albums depuis 1958. Les "Chipmunks" possèdent une voix très aiguë, résultat d'une augmentation de la hauteur du son tout en gardant le tempo des enregistrements des comédiens les doublant.


title: Alvin et les Chipmunks

text: En 1958, Ross Bagdasarian Sr. écrit et interprète, sous le nom David Seville, une chanson appelée "Witch Doctor".


title: Alvin et les Chipmunks

text: La chanson comporte des paroles inintelligibles comme , et avec une voix aigüe et rapide à la fois. Elle se classe numéro 4 des chansons les plus populaires de l’année 1958 aux États-Unis.


title: Alvin et les Chipmunks

text: Inspiré par cette chanson, Ross Bagdasarian Sr. écrit, encore sous le nom David Seville, la chanson ""The Chipmunk Song"", dans laquelle il a inséré pour la première fois Alvin et les Chipmunks, qui fut un succès.


title: Alvin et les Chipmunks

text: La première série télévisée à mettre en scène aux personnages est . Les Chipmunks adoptent leur apparence définitive. La série est diffusée entre 1961 et 1962 et fait partie d'une des séries d'animation à être diffusée le soir sur CBS. La série ne connait le succès d'audience escompté et elle est annulée après une saison. Pourtant, la diffusion de la série en syndication rencontre plus d'audience que la première diffusion.


title: Alvin et les Chipmunks

text: À la mort de Ross Bagdasarian Sr. en 1972, son fils Ross Bagdasarian Jr. reprend la franchise. Alvin et les Chipmunks ont depuis fait autant de reprises (dans les films live et les disques suivants) que de chansons propres (dans les séries d'animations de 1983 et de 2015). En 1981, Les Chipmunks reviennent à la télévision dans le Spécial télévisé "Un Noël de Chipmunk" diffusée sur la NBC.


title: Alvin et les Chipmunks

text: Le 17 septembre 1983, une deuxième série d'Alvin et les Chipmunks, produite par Ruby-Spears Productions est diffusée sur la NBC. La série totalise huit saisons jusqu'en 1990. Dans la première saison, la série marque la naissance des Chipettes, les versions féminines des Chipmunks.


title: Alvin et les Chipmunks

text: Pendant la cinquième saison de la série, le premier film d'Alvin et les Chipmunks, "Les Aventures des Chipmunks" ("The Chipmunk Adventure") réalisé par Janice Karman et Ross Bagdasarian Jr. sort en 1987. Dans le film, Les Chipmunks et les Chipettes s'affrontent dans une course autour du monde.


title: Alvin et les Chipmunks

text: Dans la sixième saison (1988-1989), la production de la série est passée à DIC Entertainment (1988-1990) et Murakami Wolf Swenson (1988). En 1990, la série aborde le titre "Le Cinéma des Chipmunks" ("The Chipmunks Go to the Movies"). Chaque épisode de cette saison est une parodie d'un film hollywoodien comme "Retour vers le futur", "King Kong" ou "Batman". Après la fin de la huitième saison, la série est annulée. Le 21 avril de la même année, les Chipmunks font leur apparition au côté d'autres personnages de dessins animés célèbres (comme Bugs Bunny, Garfield, ect) dans un téléfilm contre la drogue "Les Personnages animés préférés à la rescousse" (Cartoon All-Stars to the Rescue).


title: Alvin et les Chipmunks

text: Plusieurs séries d'animation mettent en scène Alvin et les Chipmunks.


title: Alvin et les Chipmunks

text: La première série, intitulée (Le spectacle d'Alvin) et produite par Format Films pour Bagdasarian Film Corporation, a été diffusée aux États-Unis entre 1961 et 1962. Elle montre les personnalités du groupe original et de leurs voix, ainsi qu'une représentation animée de David Seville, qui était une caricature de Bagdasarian lui-même. Elle a également intégré le scientifique Clyde Crashcup et son assistant Leonardo. La série n'a pas eu de succès et a été supprimée après une seule saison. Bien que diffusée en noir et blanc, elle a plus tard été remastérisée et diffusée en couleurs en une cinquantaine d'épisodes.


title: Alvin et les Chipmunks

text: Une seconde série produite par Ruby-Spears Productions, "Alvin et les Chipmunks", est diffusée aux États-Unis entre 1983 et 1991. Elle raconte les péripéties des trois "Chipmunks" dans toutes sortes d'aventures, agrémentées de concerts de rock et de la morale de David. Devant le succès, huit saisons sont produites. Dans la première apparaissent trois personnages féminins nommés les Chipettes, dont le physique est principalement inspiré des Chipmunks originaux : Brittany, Jeanette et Eléonore.


title: Alvin et les Chipmunks

text: Une troisième série, "Alvin et les Chipmunks" créée par Janice Karman et produite par Bagdasarian Productions a été diffusée aux Etats-Unis depuis et devancée en diffusion par différents pays. C'est une reprise de la série d'animation homonyme de 1983.


title: Domaine public maritime français

text: En France, le domaine public maritime (dit "DPM") vise le régime juridique du sol (sables ou sédiments en général) et du sous-sol de l'estran, des eaux intérieures et de la mer territoriale, ainsi que des parties de l'ancien DPM qui se sont rehaussées au-dessus du niveau de la mer.


title: Domaine public maritime français

text: Le domaine public maritime appartient au domaine public de la personne publique. Le DPM est tout d’abord défini par la Grande ordonnance de la Marine de Colbert en 1681, qui dispose que « "sera réputé bord et rivage de la mer tout ce qu’elle couvre et découvre pendant les nouvelles et pleines lunes, et jusqu'où le plus grand flot de mars se peut étendre sur les grèves "».


title: Domaine public maritime français

text: Il est constitué pour l’essentiel d’une partie naturelle et d’une partie artificielle. Il s'agit de la partie la plus vaste du domaine public, considéré comme un espace sensible et convoité. Espace sensible, il subit des atteintes d’activités humaines multiples, comme en témoigne le phénomène des marées noires ou le phénomène d’eutrophisation.


title: Domaine public maritime français

text: Cet espace est très convoité, notamment du fait du commerce international et de la mondialisation. Encore aujourd’hui, de nombreux projets ont pour objectif, de fait, de l’accaparer, alors que sa conservation implique de concilier pour les générations futures ses différentes vocations d’usage et d’occupation. Il constitue, notamment avec les plages, la première destination touristique des français.


title: Domaine public maritime français

text: Par extension, l'expression domaine maritime dans une acception large désigne les espaces sous souveraineté ou sous juridiction française (ZEE), ainsi que les sols et sous-sols du fond de la mer (plateau continental) sur lesquels la France exerce des droits.


title: Domaine public maritime français

text: Par décrets datant du , la France a étendu de près de son domaine sous-maritime sur la base de recommandations rendues par la Commission des limites du plateau continental de l'ONU, par extension du plateau continental au large de la Martinique et de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Nouvelle-Calédonie et des îles Kerguelen.


title: Domaine public maritime français

text: Par décret, la France a étendu de près de son domaine sous-maritime, en .


title: Domaine public maritime français

text: L'objectif du DPM est la protection de cet espace. Il s'agit ainsi de l'étendre au maximum pour le protéger, d’où le fait qu’il y ait différentes protections domaniales.


title: Domaine public maritime français

text: L’incorporation de dépendances au domaine public maritime est dû aux phénomènes naturels d’inondation et de mouvements des eaux. Il n’est pas délimité par les propriétés privées. Cela explique donc que le propriétaire privé soit automatiquement dépossédé quand son terrain est recouvert d’eau.


title: Domaine public maritime français

text: Le propriétaire peut se voir indemniser quand l’avancée des eaux est une charge spéciale et exorbitante et que l’incorporation est dû à l’absence d’entretien mais également si cela est causé par la destruction d’ouvrages de protection construits par la personne publique.


title: Domaine public maritime français

text: La Cour Européenne des Droits de l'Homme en dans sa décision, empêche les propriétaires de construire dans une bande littorale de à partir du rivage. Cette règle est aujourd'hui présente dans les dispositions de la loi littoral du 3 .


title: Domaine public maritime français

text: Ces modalités sont détaillées par l’article L2111-5 du Code général de la propriété des personnes publiques ("dit CGPPP").


title: Domaine public maritime français

text: D’abord, il y a une enquête publique dirigée par un commissaire enquêteur. La délimitation se fait par arrêté préfectoral ou décret du Conseil d'État en cas d’avis défavorable du commissaire enquêteur. L’acte déposé est un acte administratif délimitant le rivage publié et notifié aux riverains qui ont une action en revendication de propriété dans un délai de 10 jours à compter de l’acte de délimitation. Ces éléments sont issues de la jurisprudence du Conseil d'Etat (dit CE) avec l'arrêt “"Kreitmann"” datant de 1973.


title: Domaine public maritime français

text: L'acte de délimitation un acte récognitif. Par conséquent, il ne crée pas de droit, il se borne à constater des faits préexistants.


title: Domaine public maritime français

text: Dans le cadre d’une délimitation irrégulière, la contestation de l'acte de délimitation peut être faite par le biais d'un recours pour excès de pouvoir ("dit REP") pour le faire annuler. Dans ce cas, les propriétaires lésés récupèrent la propriété de leur bien et sont indemnisés en cas de dommage. Pour cela ils s’adressent au juge judiciaire qui en appréciera la légalité. En droit français, ce dernier est le gardien de la propriété privée.


title: Domaine public maritime français

text: Dans le cadre d’une délimitation régulière, la contestation n’engendre pas d’indemnité sauf si le propriétaire dépossédé tenait ses droits de l’administration ou si l’incorporation dans le domaine public n’est pas dû à un phénomène naturel mais dû à des travaux suivant la volonté de l’administration, ou dû à sa négligence.


title: Domaine public maritime français

text: Le domaine public maritime relève du domaine de compétence de l'État, sous l'autorité du préfet de département territorialement compétent. Ce dernier exerce cette mission avec les directions départementales des territoires et de la mer (dit "DDTM") en métropole ou des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (dit "DREAL") et directions de la mer (dit "DM") dans les outre-mer.


title: Domaine public maritime français

text: Le préfet maritime est compétent pour la réglementation, la conciliation des usages et l'action de l'État en mer sur les espaces maritimes, aériens et dans la colonne d'eau surjacente.


title: Domaine public maritime français

text: Des concessions d'occupation du domaine public peuvent être accordées par l'État pour certaines activités (conchyliculture, etc.). Il est théoriquement inconstructible, mais peut faire ponctuellement l'objet d'aménagements importants (curages, aménagements stabilisateurs, creusement de chenal, extension portuaire, extraction de matériaux...) qui nécessitent des autorisations et le cas échéant une étude d'impact, une enquête publique et d'éventuelles mesures conservatoires ou mesures compensatoires. Il est localement chassé (« chasse au gibier d'eau » pour laquelle le plomb dans les cartouches est interdit depuis 2006) ou utilisé pour la pêche (pêche à pied, pêche à la ligne, au lancer, etc.).


title: Domaine public maritime français

text: Écologiquement parlant, c'est une interface soumises aux marées où sont en jeu des phénomènes trophiques et fonctionnels très importants (un écotone du point de vue écopaysager). Les limites du DPM sont localement à mettre à jour périodiquement à cause du recul du trait de côte, qui pourrait être exacerbé par le dérèglement climatique et la montée des océans.


title: Domaine public maritime français

text: Une partie du DPM est juridiquement protégée et classée comme tel conformément à plusieurs directives européennes (Directive Oiseaux qui institue des ZPS et ZSC, Directive Natura 2000). Des réserves naturelles nationales peuvent s'y étendre et l'Agence des aires marines protégées y a installé et y prépare plusieurs parcs naturels marins.


title: Domaine public maritime français

text: Parmi les usages normaux du domaine public maritime entre lesquels l'administration est amenée à arbitrer, il est possible de citer l'usage balnéaire pour les plages ; l'accueil de cultures marines sur les espaces propices; l'implantation d'ouvrages portuaires, de sécurité maritime ; enfin le maintien comme espace naturel.


title: Domaine public maritime français

text: Dans certains cas, des ouvrages peuvent être construits sur le DPM naturel, des plages ont pu être créées (plages artificielles). Même si l'ouvrage est bien artificiel, son fond reste en droit du DPM naturel.


title: Domaine public maritime français

text: Dans tous les cas, les implantations (ouvrages, installations, constructions...) sur le domaine public maritime doivent être autorisées préalablement et le DPM naturel n’a pas vocation à recevoir des implantations permanentes, notamment sur les espaces balnéaires.


title: Domaine public maritime français

text: Il convient donc de prévenir et de réparer les dommages causés au domaine public maritime tout en permettant son exploitation.


title: Domaine public maritime français

text: La circulaire du relative à la gestion durable et intégrée du DPM naturel rappelle l’importance d'intégrer les enjeux environnementaux et paysagers lors de l'évaluation des demandes d’autorisation d’occupation ou d’utilisation du DPM naturel. Cette considération a été complétée avec la "loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 9 août 2016" qui oblige la prise en compte, selon un rapport de compatibilité, des objectifs environnementaux arrêtés dans le cadre des plans d’actions pour le milieu marin lors des prises de décisions concernant la gestion du domaine. La gestion du DPM naturel contribue donc aujourd'hui à la protection du bon état écologique du milieu marin.


title: Domaine public maritime français

text: La Grande ordonnance de la marine est restée en vigueur jusqu'au , remplacée alors par la "loi 63-1178 du relative au domaine public maritime". Depuis cette date, le DPM est codifié dans le "Code général de la propriété des personnes publiques ( dit CGPPP)", articles L2111-4 à L2111-6.


title: Domaine public maritime français

text: L’article L2111-4 du CGPPP dresse une liste exhaustive des éléments composant le DPM naturel et se présente de la manière suivante :


title: Domaine public maritime français

text: “Le "domaine public maritime naturel de L'État comprend, selon l’article L2111-4 du CGCT, Le sol et le sous-sol de la mer entre la limite extérieure de la mer territoriale et, côté terre, le rivage de la mer. Le rivage de la mer est constitué par tout ce qu'elle couvre et découvre jusqu'où les plus hautes mers peuvent s'étendre en l'absence de perturbations météorologiques exceptionnelles;"


title: Domaine public maritime français

text: "Le sol et le sous-sol des étangs salés en communication directe, naturelle et permanente avec la mer;"


title: Domaine public maritime français

text: "Les lais et relais de la mer qui faisaient partie du domaine privé de l'État à la date du , sous réserve des droits des tiers constitués à compter du ."


title: Domaine public maritime français

text: "Pour l'application des a et b ci-dessus dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, la date à retenir est celle du ;"


title: Domaine public maritime français

text: "La zone bordant le littoral définie à l'article L. 5111-1 dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion;"


title: Domaine public maritime français

text: "Les terrains réservés en vue de la satisfaction des besoins d'intérêt public d'ordre maritime, balnéaire ou touristique et qui ont été acquis par l'État."


title: Domaine public maritime français

text: "Les terrains soustraits artificiellement à l'action du flot demeurent compris dans le domaine public maritime naturel sous réserve des dispositions contraires d'actes de concession translatifs de propriété légalement pris et régulièrement exécutés.”"


title: Domaine public maritime français

text: Ces zones sont intégrées au domaine public maritime par la loi du relative à la délimitation des zones territoriales française avec le calcul de l’étendue de la mer territoriale (12 milles marins soit ).


title: Domaine public maritime français

text: La convention sur le plateau continental de Genève du 29 avril 1958 mentionne à l’article premier une liste de ce comprend le sol et le sous-sol de la mer territoriale, comme le fond de la mer.


title: Domaine public maritime français

text: L'arrêt du CE, ""Kreitman"" de 1973 ("précité") donne la définition du rivage : “ "Tout immeuble mouillé par les plus hauts flots de la mer tombe dans le domaine public maritime naturel et donc devient propriété de l’Etat, à moins que les flots n’aient atteints le bien lors de tempête exceptionnelle”". Donc, si une propriété privée est en bord de mer, que le niveau de la mer monte, la propriété privée est perdue car son bien devient un élément du rivage et sans la moindre procédure d’enquête public et sans indemnisation, il s’agit d’une expropriation du fait de la loi.


title: Domaine public maritime français

text: Selon le Conseil Constitutionnel, cette expropriation de fait, sans indemnisation, est conforme à l’article 17 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) qui consacre le droit de propriété comme "“étant un droit inviolable et sacré”". Voir en ce sens la Question Prioritaire de Constitutionnalité du Conseil Constitutionnel ""SCI Pascal"" datant du 24 mai 2013.


title: Domaine public maritime français

text: Un étang salé est un étang communiquant directement avec la mer par le biais d’une issue étroite, étant une prolongation et une partie intégrante formée des mêmes eaux, peuplée des mêmes ressources aquatiques de manière permanente. A contrario, si la communication entre la mer et l’étang est rompu, l’étang sort du domaine public. Cette définition est notamment rappelé par un jugement du Tribunal Administratif de Pau le 29 Janvier 2016.


title: Domaine public maritime français

text: Les lais sont des dépôts alluvionnaires déposés par la mer au-dessus du niveau atteint par le plus haut flot.


title: Domaine public maritime français

text: Les relais sont les terrains recouverts par les plus hauts flots où la mer s’est retirée.


title: Domaine public maritime français

text: L’article L.2111-6 du CGPPP définit, quant à lui, le domaine public maritime artificiel. Cet article dispose que :


title: Domaine public maritime français

text: “"Le domaine public maritime artificiel est constitué:"


title: Domaine public maritime français

text: "1° Des ouvrages ou installations appartenant à une personne publique mentionnée à l'article L. 1, qui sont destinés à assurer la sécurité et la facilité de la navigation maritime;""2° A l'intérieur des limites administratives des ports maritimes, des biens immobiliers, situés en aval de la limite transversale de la mer, appartenant à l'une des personnes publiques mentionnées à l'article L. 1 et concourant au fonctionnement d'ensemble des ports maritimes, y compris le sol et le sous-sol des plans d'eau lorsqu'ils sont individualisables".”


title: Domaine public maritime français

text: Il comprend tous les accessoires du domaine public maritime comme les ports.


title: Domaine public maritime français

text: Une proposition de loi a été faite et adoptée en 2016 pour reconnaître le trait de côte et concernant l’adaptation des territoires littoraux au changement climatique.


title: Domaine public maritime français

text: Le domaine maritime naturel appartient à l’État et l’artificiel soit à l’État soit aux Collectivités territoriales ou aux établissements publics.


title: Domaine public maritime français

text: Le domaine public maritime est au cœur des politiques intégrant la préservation de l’environnement et l’aménagement du territoire. Son usage est public, mais il peut être modifié sous certaines conditions. Le cordon littoral est particulièrement convoité. Relativement préservé en Corse, il doit aujourd’hui être géré à travers le triple prisme du développement durable : économie, préservation de la biodiversité, aspirations sociales.


title: Domaine public maritime français

text: Les modalités de gestion du DPM s'effectuent par une gestion en régie directe par l’État, notamment le DPM naturel. Cependant, la gestion de tout ou partie du domaine peut être déléguée à une collectivité ou un organisme.


title: Domaine public maritime français

text: Pour l'essentiel, ces principes ont été repris dans la loi du relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dont l'article 25 (article L.2124-1 du CGPPP), applicable aussi bien au domaine public artificiel que naturel, impose de tenir compte de ""la vocation des zones concernées, et de celles des espaces terrestres avoisinants, ainsi que des impératifs de préservation des sites et paysages du littoral et des ressources biologiques"". Cet article impose en outre une enquête publique dès lors qu'est prévu un changement substantiel dans l'utilisation du DPM.


title: Domaine public maritime français

text: Pour arbitrer entre les préoccupations légitimes concurrentes, la loi a prévu un outil destiné à préciser en amont les vocations prioritaires des espaces concernés, afin de résoudre au mieux les éventuels conflits d'usage : les schémas de mise en valeur de la mer (dit "SMVM").


title: Domaine public maritime français

text: Le domaine public maritime est également protégé par les principes classiques du domaine public depuis l’Édit de Moulins de 1566 : le principe d'inaliénabilité et d’imprescriptibilité prévus par l’article L.3111-1 du CGPPP.


title: Domaine public maritime français

text: Le principe d’inaliénabilité interdit toute vente ou cession d’un bien du domaine public non déclassé. Ce principe à valeur législative. Le principe d’imprescriptibilité interdit toute appropriation du domaine public par une occupation prolongée, peu importe la durée de la détention du bien public. Ce principe ne fait pas l’objet d’aménagement, le législateur n’a pas prévu de modulation.


title: Domaine public maritime français

text: Le Conseil Constitutionnel, dans une Décision QPC du , Société Brimo de Laroussihle, reconnait la conformité de ces principes à la Constitution de 1958.


title: Domaine public maritime français

text: Il est néanmoins possible de contourner l’application de ce régime de protection en déclassant les biens du domaine public. Pour le domaine public naturel il est nécessaire d’adopter une loi de déclassement car il ne fait pas l’objet d’une affectation spéciale ni d’aménagements spéciaux. Ce régime de protection est donc très fort et s’inscrit dans la durée.


title: Domaine public maritime français

text: Les principes devant guider cette gestion ne sont pas les mêmes selon qu'il s'agit du domaine artificiel ou naturel.


title: Domaine public maritime français

text: Le DPM naturel répond au contraire à un principe fondamental et ancien, celui du libre usage par le public pour la pêche, la promenade, les activités balnéaires et nautiques.


title: Domaine public maritime français

text: Le DPM artificiel a été généralement aménagé pour mettre en valeur le littoral : toute décision qui favorise cette mise en valeur contribue donc à la réalisation de la vocation du domaine. Ainsi, les ports maritimes sont aménagés pour recevoir les navires et permettre l'embarquement et le débarquement des marchandises, du poisson ou des passagers, ce qui nécessite de multiples services annexes à cette activité de transit et qui participent à ce service.


title: Domaine public maritime français

text: Une telle utilisation du domaine suit donc des impératifs économiques et commerciaux, et les règles de gestion doivent viser à la meilleure utilisation économique du domaine ainsi aménagé, ce qui peut justifier d'importantes occupations privatives s'accompagnant d'un régime de redevance lié à l'activité apportée, de la reconnaissance de "« droits réels »" à l'occupant depuis la loi du 25 , et même de la fermeture d'une partie du domaine au public.


title: Domaine public maritime français

text: La protection du domaine public est une obligation constitutionnelle pour l’État et s’exerce notamment à travers la procédure de la contravention de grande voirie, (dit "CGV") prévue aux articles L2132-2 du CGPPP et L774-1 et suivants du code de justice administrative (dit "CJA").


title: Domaine public maritime français

text: Il existe une protection par le droit de l’urbanisme avec la Loi littoral du codifiée aux articles L121-1 et suivants et R121-1 et suivants du Code de l'urbanisme. Elle interdit de construire dans les 100 mètres autour du rivage, conformément à la règle de la "bande des 100 mètres" présente aux dispositions de l'article L121-16 du Code de l'urbanisme.


title: Domaine public maritime français

text: Le conservatoire du littoral a un droit de préemption au profit de l’État car c’est un service public. Pour la mer, son pouvoir de contrôle et de protection s’étend sur 300 mètres depuis le rivage.


title: Domaine public maritime français

text: Les occupations du domaine public maritimes sont régies par l’article L2122-1 du CGPPP, qui dispose que : ""nul ne peut, sans disposer d’un titre l’y habilitant, occuper une dépendance du domaine public (...)"".


title: Domaine public maritime français

text: Les autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime se présentent sous la forme d’un arrêté préfectoral qui est délivré au pétitionnaire après instruction du service gestionnaire du domaine public maritime de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Corse du Sud (2A).


title: Domaine public maritime français

text: L'origine des contraventions de grande voirie est ancienne et remonte à la Grande ordonnance de la Marine de Colbert en 1681. A cette époque, l'objectif était de garantir la bonne circulation des bateau sur le domaine public maritime.


title: Domaine public maritime français

text: Les faits constitutifs d’une contravention de grande voirie, sur le domaine public maritime, sont définis par l’article L2132-3 du CGPPP, qui dispose que «" Nul ne peut bâtir sur le domaine public maritime ou y réaliser quelque aménagement ou quelque ouvrage que ce soit sous peine de leur démolition, de confiscation des matériaux et d’amende. Nul ne peut en outre, sur ce domaine, procéder à des dépôts ou à des extractions, ni se livrer à des dégradations."»


title: Domaine public maritime français

text: Ces infractions sont, en application du décret du , punies de la peine d’amende prévue par l’article 131-13 du Code pénal pour les contraventions de la et en cas de récidive, par les peines d’amende prévues pour la récidive des contraventions de la (articles 132-11 et 132-15 du code pénal). L’amende est applicable autant de fois qu’il y a de contrevenants.


title: Domaine public maritime français

text: La procédure de contravention de grande voirie est donc à la fois une procédure « pénale » qui obéit aux grandes règles du droit pénal français, mais aussi une procédure « domaniale », fondée sur les principes généraux de la domanialité publique.


title: Domaine public maritime français

text: À la suite de l'apparition d'enjeux climatiques et écologiques particuliers sur le littoral, et à la suite de l'émergence d'une stratégie marine européenne, initiée par un livre vert, puis un livre bleu et l'élaboration plus concrète d'une stratégie maritime européenne, à la suite des engagements internationaux de la France (via la Commission OSPAR et la Convention de Londres notamment), et à la suite du Grenelle de l'environnement (lancé en 2007) le statut du DPM pourrait - au moins localement - évoluer dans les prochaines années.


title: Domaine public maritime français

text: En France, un Grenelle de la mer a rendu en ses propositions dont plusieurs portent directement sur le DPM, présenté comme une faisant partie de l'importante "« charnière »" entre la terre et la mer que constitue le littoral.


title: Domaine public maritime français

text: Le changement climatique est responsable de la fonte des glaciers et des calottes glaciaires aux pôles ce qui entraîne mécaniquement le réchauffement des océans ainsi que l’élévation du niveau de la mer.


title: Domaine public maritime français

text: L’Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (dit "ONERC") a calculé que d’ici 2100 cette élévation sera comprise entre et sur le littoral en France. Si l’estimation basse est atteinte, de nombreux territoires seront submergés.


title: Lagopède

text: Lagopus est un genre d'oiseaux de l'ordre des galliformes appartenant à la sous-famille des Tetraoninae. Elle est constituée de trois espèces de lagopèdes. Des noms usuels sont « perdrix », « poule des neiges » ou « ptarmigan ».


title: Lagopède

text: Le lagopède se plaît en altitude, où se mêlent pierres éparses et herbe rase, entre .


title: Lagopède

text: Le lagopède préfère la marche plutôt que le vol. Ce n'est que face au danger qu'il s'envole, et uniquement sur de courtes distances.


title: Lagopède

text: Le lagopède est monogame. Au printemps, les couples se forment et défendent leurs territoires respectifs. L'accouplement a lieu en juillet. Au bout de d'incubation, les poussins éclosent. Ils sont capables de voler au bout de . À , le jeune a atteint sa taille adulte.


title: Lagopède

text: D'après la classification de référence du Congrès ornithologique international (ordre phylogénique), dans la version 9.2 de 2019, ce genre est représenté par 3 espèces (2 monotypiques et 1 polytypique) :


title: Lagopède

text: Son nom, construit sur une racine grecque ("lagos" pour lièvre) et une latine ("pedis" pour pied), peut se traduire en « patte de lièvre ». C'est ce qu'évoque l'aspect de ses pattes, couvertes de fines plumes.


title: Lagopède

text: L'une des particularités notables du lagopède est qu'il change de couleur l'hiver venu, à l'instar du lièvre arctique : il devient blanc pendant la saison froide, pouvant ainsi se camoufler et échapper aux différents prédateurs qui l'entourent. Au printemps et aux autres moments de l'année à part l'hiver, son plumage demeure d'une couleur brune.


title: Lagopède

text: Son nom a été donné à l'abri du Lagopède, une des grottes d'Arcy-sur-Cure (Yonne). Cette cavité est notable pour sa richesse paléopalynologique marquant la période magdalénienne.


title: Dendrocygne d'Eyton

text: Le Dendrocygne d'Eyton ("Dendrocygna eytoni") appartient à la famille des anatidés. Il vit uniquement en Australie.


title: Dendrocygne d'Eyton

text: Son nom commémore le naturaliste britannique Thomas Campbell Eyton (1809-1880).


title: Dendrocygne d'Eyton

text: Mesurant entre 40 et 45 cm, sa silhouette est plus fine que celle des autres dendrocygnes. Le plumage est de différentes teintes de brun, plus clair sur le cou et la tête, plus foncé sur le dos. Les plumes des flancs sont de couleur blanche avec un liseré noir ; elles sont allongées et pointues et constituent le meilleur moyen d'identification de l'espèce.


title: Dendrocygne d'Eyton

text: Les juvéniles ont la partie antérieure des flancs plus faiblement barrée de noir et les plumes des flancs moins longues.


title: Dendrocygne d'Eyton

text: Cette espèce ne se rencontre que dans le nord et l'est de l'Australie. Elle y fréquente les prairies humides, les marais et les lagunes.


title: Dendrocygne d'Eyton

text: C'est une espèce sociable qui forme de grands groupes souvent en compagnie du Dendrocygne à lunules. Il se nourrit la nuit principalement au sol. La nidification débute avec l'arrivée des pluies, le nid est un creux dans les hautes herbes toujours près de l'eau. En période de sécheresse, le dendrocygne d'Eyton se livre au nomadisme.


title: Dendrocygne d'Eyton

text: La population est estimée entre 100 000 et 1 000 000 d'individus. Le Dendrocygne d'Eyton est protégé dans certains états australiens et n'est pas menacé.


title: Sphingonaepiopsis

text: Le genre Sphingonaepiopsis regroupe des insectes lépidoptères de la famille des Sphingidae.


title: Pierre Bouillon

text: Pierre Bouillon est un peintre et graveur français, né en à Thiviers et mort à Paris le .


title: Pierre Bouillon

text: Pierre Bouillon étudie à l'École des beaux-arts de Paris dans l’atelier de Nicolas-André Monsiau. Il enseigne le dessin à Paris au lycée Louis-le-Grand, où il compte Théodore Géricault, Eugène Delacroix et Louise Bouteiller parmi ses élèves.


title: Pierre Bouillon

text: En 1797, il obtient le prix de Rome dans la catégorie peinture d’histoire, prix qu’il partage avec Louis-André-Gabriel Bouchet et Pierre-Narcisse Guérin, sur le thème de "La Mort de Caton d'Utique".


title: Pierre Bouillon

text: L'œuvre de Pierre Bouillon, qui a laissé assez peu de traces dans l'histoire de l'art, est représentative de l'école néoclassique. En peinture, quelques-uns de ses tableaux figurent dans les musées nationaux français : "L'Enfant et la Fortune", au musée des beaux-arts de Rouen, "Jésus ressuscitant le fils de la veuve de Naïm", au musée de Tessé du Mans, "Leonidas à la considération de sa fille Cleonide, se contente de bannir son gendre Cleombiote" Musée du Louvre - Déposé au Musée des Beaux-Arts de Carcassonne.


title: Pierre Bouillon

text: En gravure, outre quelques portraits et scènes d’histoire, il a contribué à illustrer "Le Musée français", qui dépeint les collections du musée du Louvre. Son grand œuvre, sur lequel il travailla plus de dix ans, est le "Musée des Antiques", paru en trois volumes entre 1810 et 1821, où sont rassemblées des gravures de figures historiques et mythologiques de l'Antiquité grecque et romaine.


title: Pierre Bouillon

text: Il est le père d'Auguste Bouillon (1805-1864), architecte du département de la Dordogne, à Périgueux, et architecte diocésain.


title: Pierre Bouillon

text: Le sujet d'histoire proposé aux candidats du prix de Rome en 1797 était inspiré du récit de Plutarque racontant le suicide de Caton. Il avait pour intitulé complet : "La Mort de Caton d’Utique dans le moment où, revenu de son évanouissement, il repousse le médecin, rouvre ses plaies de ses propres mains et expire en déchirant ses entrailles". Le prix fut décerné conjointement à trois artistes, dont les tableaux offrent une iconographie aux similitudes notables.


title: Pierre Bouillon

text: Les figures du "Musée des Antiques" étaient divisées en trois catégories : reliefs, bustes et statues.


title: Plan Polmar

text: Le plan Polmar (mot-valise pour « pollution maritime ») est un plan d’intervention français qui est déclenché en cas de pollution marine accidentelle. Il a été institué en 1978, à la suite de la catastrophe de l’Amoco Cadiz sur les côtes de Bretagne. Il sert à coordonner le personnel et à mobiliser les moyens de lutte.


title: Plan Polmar

text: Le plan Polmar comprend un volet marin et un volet terrestre :


title: Plan Polmar

text: En réponse à un sinistre, des experts désignés aident les préfets concernés à prendre une décision la plus consensuelle possible, entre ce qui est économiquement, politiquement, écologiquement acceptable et techniquement possible en tenant compte du contexte (saison/météo, polluant, usage).


title: Plan Polmar

text: Par leurs mises à jour, les plans Polmar évoluent selon la législation, l'évolution des connaissances, et les retours d’expérience d’accidents, dont ceux de l'Erika, et du Prestige, qui ont montré le besoin d’une meilleure prise en compte de la vulnérabilité de l’environnement, de l’expertise écologique, de l’évaluation des impacts, ainsi qu'un besoin d'amélioration continue des protocoles, produits et matériels de nettoyage/restauration, suivi qui ont justifié une participation accrue de la DREAL, DIRM, DDTM).Article à revoir avec la loi de modernisation de la sécurité civile de 2004. Les plans Polmar sont devenus des dispositions spécifiques du plan ORSEC mer (POLMAR mer) et ORSEC départemental (POLMAR terre).


title: Plan Polmar

text: La circulaire du Premier Ministre du prévoit deux possibilités : Les collectivités locales doivent accompagner l'action de l'État, avec leurs moyens propres disponibles.


title: Plan Polmar

text: Une fois la première alerte donnée, une évaluation du sinistre est destinée à évaluer le niveau de gravité, pour déclencher un plan proportionné.


title: Plan Polmar

text: La préparation, incluant la mise en place des moyens techniques et financiers et la qualification du personnel, est confiée au ministère en charge de l’Écologie. Les DREAL s'occupent des aspects environnementaux.


title: Plan Polmar

text: Ce sont des aspects plus récemment développés, au cours des mises à jour, incluant :


title: Plan Polmar

text: Un des objectifs est que l'exportation et le nettoyage des polluants et matériaux pollués (sables, sédiments, laisses de mer) ne génèrent pas plus d'impacts que si l'on n'avait rien fait, ni ne se traduise par une pollution différée.  Une bonne évaluation des impacts permet de réserver les moyens lourds aux cas où ils sont nécessaires, et d'utiliser des moyens légers et adaptés (pneus basse-pression, insonorisation) quand on le peut. Les déplacements (véhicules et personnel) doivent être canalisés en tenant compte de la vulnérabilité des sites, et des besoins et de la faune et de la flore. Le tout vise une meilleure résilience écologique des écosystèmes pollués, mais aussi de ceux indirectement touchés par la dépollution (pistes, sites de stockage et traitement sur les plages, dunes, estuaires, zones arrières littorales)


title: Plan Polmar

text: . En effet, malgré leur bonne volonté, ces personnes ne sont pas formées au ramassage d'hydrocarbures lourds et ne disposent pas d'un suivi médical. .


title: Plan Polmar

text: Le centre de documentation de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) est l'organisme expert en matière de lutte contre la pollution marine en France.


title: Plan Polmar

text: Au niveau départemental, sous l'autorité de la préfecture, la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) organise les moyens de lutte et la prévention prévue par le dispositif Polmar Terre.


title: Plan Polmar

text: Le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) conseille et centralise les achats de matériel, gère les pièces détachées et consommables et accompagne la formation des personnels, avec des exercices de simulation.


title: Plan Polmar

text: Des experts associés sont réunis en un comité national et en groupe départementaux et « cellule locale de suivi technique et environnemental ».


title: Plan Polmar

text: Ils appartiennent par exemple aux DDTM (directions départementales des territoires et de la mer), DIRM (directions interrégionales de la mer), DREAL (directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement), CEDRE, CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement), DDASS, IFREMER, SHOM, SDIS (chimiste, pharmacien de la CMIC), Météo-France, laboratoires désignés par le préfet ou le DOL, à disposition du préfet.


title: Plan Polmar

text: Ils doivent estimer le niveau de risque, prévoir ou évaluer l'évolution de la pollution (modélisation des courants, panaches et/ou dérives de nappe de pollutions, ou d'objets flottants, en suspension. Ils doivent évaluer les propriétés et impacts potentiels ou avérés des polluants et évaluer certaines conséquences économiques et environnementales (sur la pêche et la conchyliculture ou le tourisme notamment) ; ceci afin d'optimiser la lutte par une bonne connaissance du risque et par une meilleure prise en compte de la situation et des conditions locales.


title: Plan Polmar

text: Ils peuvent aussi proposer au préfet de nouveaux protocoles ou procédés, des essais de nouveaux matériels ou produits leur semblant pertinents du point de vue sanitaire ou environnemental ou de la sécurité.


title: Isobathe

text: Sur une carte marine, une isobathe, ou courbe de profondeur est une ligne joignant des points d'égale profondeur ; c'est donc une courbe de niveau, indiquant la profondeur d'une surface au-dessous du niveau de l'eau.


title: Isobathe

text: Ce peut être la profondeur de différentes types de surface, selon le domaine :


title: Isobathe

text: En mer, l'isobathe "zéro", ou zéro hydrographique, correspond normalement à la laisse des plus basses mers théorique (ou laisse de basse mer), c’est-à-dire au niveau minimal atteint par la mer sous la seule influence des marées astronomiques. Sur les cartes marines, : en un point situé sur une isobathe donnée, la profondeur réelle est donc toujours égale ou supérieure à la valeur de l'isobathe.


title: Isobathe

text: Les plages de couleur (bleu) associées aux isobathes sont conventionnelles ; elles sont choisies de manière à faire apparaître les zones de faible profondeur : sur une carte côtière, le bleu le plus intense pourra ainsi correspondre à la plage comprise entre zéro et .


title: Isobathe

text: L'espace entre l'isobathe zéro et le niveau des plus hautes mer, qui représente la zone couvrant et découvrant selon la marée est nommée l'estran et apparait de couleur verte sur les cartes marines.


title: Isobathe

text: Comme les sondes, les isobathes sont baptisées par des valeurs positives ; l'isobathe correspondant à la profondeur de est l'isobathe «  », et non «  ».


title: Sphinx de l'épilobe

text: Le Sphinx de l'épilobe ou Sphinx de l'œnothère (Proserpinus proserpina) est une espèce de lépidoptères (papillons) de la famille des Sphingidae, de la sous-famille des Macroglossinae, de la tribu des Macroglossini et du genre "Proserpinus".


title: Sphinx de l'épilobe

text: Envergure du mâle : de 20 à , mais des exemplaires plus petits existent.Le fond des ailes antérieures est vert (parfois brun ou gris), avec une bande médiane sombre. Les ailes inférieures sont jaunes avec une marge brune ornée d'une fine ligne blanche à l'apex, (les ailes inférieures ne sont pas visibles sur la photo du haut, hormis deux minuscules fragments, le papillon étant au repos).


title: Sphinx de l'épilobe

text: Elle ne porte pas de petite corne à l'arrière du corps contrairement aux autres chenilles de Sphinx. Vert terne quand elle est jeune, elle devient le plus souvent gris brun par la suite (mais parfois elle possède un fond vert).


title: Sphinx de l'épilobe

text: Espèce plutôt méditerranéenne, elle est présente dans le Sud et le centre de l’Europe, en Afrique, du Maroc jusqu'en Asie (Iran). On la trouve dans presque toute la France métropolitaine.


title: Sphinx de l'épilobe

text: Souvent diurne, ce sphinx visite les fleurs à la façon d'un colibri, mais est plus actif au crépuscule. Les œufs, les chenilles et les chrysalides de ce papillon sont très fragiles. Lors d'élevages pédagogiques, il est recommandé de ne pas toucher.


title: Sphinx de l'épilobe

text: Univoltins, les imagos volent habituellement en France d'avril à juin, mais sont bivoltins dans les contrées plus chaudes (visibles jusqu'en août).


title: Sphinx de l'épilobe

text: Les plantes hôtes de la chenille sont principalement des épilobes ("Epilobium"), mais aussi des œnothères ("Oenothera"), des fuchsias, la lysimaque pourpre.Le Sphinx de l'épilobe est inscrit sur la liste des insectes strictement protégés de l'annexe 2 de la Convention de Berne.En France, c'est une espèce protégée par arrêté publié au "Journal officiel" du .P.C. Rougeot, P. Viette, "Guide des papillons nocturnes d'Europe et d'Afrique du Nord", Delachaux et Niestlé, Lausanne 1978.


title: Acriboréa

text: Acriboréa est une série de bande dessinée de science-fiction écrite par Sylvain Cordurié, dessinée par Stéphane Créty et mise en couleur par Sandrine Cordurié.


title: Acriboréa

text: 2465. L'espèce humaine est obligée de s'exiler pour survivre dans le système Ruivivar. La première vague de migrants s'est installée sur la planète Acriboréa et attend, cinquante ans plus tard, la Seconde Vague composée de d'immigrants. Mais les natifs de Ruivivar guettent aussi cette arrivée... Jasper Niemeyer et le colonel Nathan Palliger vont se retrouver au cœur des événements qui détermineront la survie de l'humanité.


title: Edme-Jean Baptiste Bouillon-Lagrange

text: Edme-Jean Baptiste Bouillon-Lagrange, né à Paris en 1764 et mort dans cette ville en 1844, est un chimiste et pharmacien français.


title: Edme-Jean Baptiste Bouillon-Lagrange

text: Il étudie la médecine sous Desault puis la pharmacie avec Demachy et Rouelle et est nommé professeur de chimie à l'École de Pharmacie de Paris en 1788, Fourcroy lui confiant une partie de ses cours à l'Athénée et l'associant dès cette époque à ses travaux. Il organise en 1793 les hôpitaux de l'armée en qualité de pharmacien-major et participe aux campagnes napoléoniennes comme essayeur à l'agence des poudres et salpêtres. Chef des travaux chimiques et répétiteur de chimie à l'École polytechnique, professeur de physique et de chimie à l’École centrale du Panthéon, il devient un des administrateurs de l’établissement. Professeur au lycée Napoléon (1799), pharmacien de Napoléon et médecin de l'Impératrice Joséphine (1806), il devient à la Restauration membre de la Société de pharmacie de Paris (qui deviendra Académie nationale de Pharmacie en 1979), et en sera le premier Secrétaire général à sa création en 1803 jusqu'en 1807, puis Vice-Président en 1808 et président à trois reprises 1809, 1813 et 1819, puis directeur. En 1836, il est nommé membre du conseil de salubrité.


title: Edme-Jean Baptiste Bouillon-Lagrange

text: Auteur d'ouvrages scientifiques, il fut le premier à préconiser l'essai chimique des médicaments: "Un médicament, disait-il, est une machine que l'on ne peut bien connaître que lorsqu'on la défait pour examiner toutes les pièces qui la composent. Pour en rendre l'usage plus sûr, il faut démonter toutes les pièces et les examiner à leur tour".


title: Edme-Jean Baptiste Bouillon-Lagrange

text: On lui doit l'analyse d'une foule de substances médicales (styrax, séné, ambre gris, aloès, safran, tannin, agaric etc), des mémoires sur les "acides subérique et camphorique", sur l'eau de mer, sur les transformations de la fécule, ainsi qu'un "Manuel du pharmacien" et un "Manuel de chimie", devenus au des classiques. Il fournit également des articles à la partie "Médecine" de l'Encyclopédie méthodique.


title: Proserpinus

text: Le genre Proserpinus regroupe des lépidoptères de la famille des Sphingidae, sous-famille des Macroglossinae et de la tribu des Macroglossini.


title: Ajonc de Le Gall

text: L'ajonc de Le Gall ("Ulex gallii") est une espèce de plantes dicotylédones de la famille des "Fabaceae", originaire d'Europe occidentale. Ce sont de petits arbrisseaux épineux, d'environ 50 cm de haut, à feuilles persistantes, qui croissent dans les milieux maritimes des côtes de l'Atlantique de l'Écosse à l'Espagne.


title: Ajonc de Le Gall

text: L'espèce a été décrite par Planchon en 1849 dans les "Annales des Sciences naturelles de Paris" (Ser. 3,11 : 213).


title: Ajonc de Le Gall

text: Il doit son épithète spécifique, "gallii" » à Nicolas Joseph Marie Le Gall de Kerinou qui avait le premier distingué cet ajonc de l'ajonc de Provence, mais qui n'avait pu faire paraître l'ouvrage dans lequel il décrivait la nouvelle espèce avant que Planchon ne la décrive en 1849.


title: Ajonc de Le Gall

text: C'est une espèce des landes mésophiles, intermédiaire entre l'ajonc d'Europe et l'ajonc nain. Il pousse fréquemment en association avec la bruyère cendrée et la bruyère callune.


title: Ajonc de Le Gall

text: En France :


title: Ajonc de Le Gall

text: Cet arbrisseau mesure de 50 cm à , et jusqu'à une trentaine de cm de hauteur dans les milieux exposés (falaises et bord de mer venteux). Il est très ramifié-diffus, à rameaux peu velus, à épines dures (correspondant à des feuilles modifiées) et plus fournies que "Ulex europaeus". Les feuilles sont linéaires-lancéolées. Les fleurs sont jaunes à jaune-orangé ; proportionnellement grandes (à peu près aussi grandes que celles de l'ajonc d'Europe ; 12- de long), au calice pubescent à poils appliqués ; aux ailes un peu plus longues, rarement plus courtes que la carène. la floraison a lieu de juillet à novembre. Fruit : c'est une gousse venue, oblongue, large de contenant 6 graines.


title: Gonzalo Quesada

text: Gonzalo Quesada, né le à Buenos Aires, est un joueur et entraîneur argentin de rugby à XV. En tant que joueur, il évolue au poste de demi d'ouverture ou d'arrière ( pour ), et fait partie de l'équipe d'Argentine de 1996 à 2007.


title: Gonzalo Quesada

text: Il obtient un bac +5 en sciences éco en Argentine, qu'il met six ans à obtenir à cause des tournées avec la sélection.


title: Gonzalo Quesada

text: En 2010, il épouse Isabelle Ithurburu, journaliste sportive française, qu'il a connue alors qu'il évoluait en tant que joueur à la Section paloise, le club de rugby de Pau, la ville dont elle est originaire. Le couple se sépare au début de l'année 2015.


title: Gonzalo Quesada

text: Il joue en Argentine à l'Hindú Club, puis dans des clubs français. À partir de 1996, il est sélectionné régulièrement en équipe d'Argentine.


title: Gonzalo Quesada

text: En 1999, il est sélectionné pour disputer la Coupe du monde 1999. Il est titulaire au poste d'ouvreur et termine meilleur réalisateur avec 102 points inscrits, juste devant l'australien Matt Burke (101 points).


title: Gonzalo Quesada

text: Il passe trois saisons au RC Narbonne de 1999 à 2002. En 2002, il rejoint l'AS Béziers pour deux saisons.


title: Gonzalo Quesada

text: En 2003, il est sélectionné pour disputer la Coupe du monde 2003. Il est titulaire à l'ouverture en poule face à l'Irlande et la Namibie et remplaçant face à la Roumanie.


title: Gonzalo Quesada

text: Lors de la saison 2003-2004, Béziers est qualifié pour les phases finales mais termine dernier de sa poule derrière l'USA Perpignan, le CS Bourgoin-Jallieu et le Castres olympique.


title: Gonzalo Quesada

text: En , il est sélectionné avec les Barbarians français pour jouer contre l'Australie au stade Jean-Bouin à Paris. Les "Baa-Baas" s'inclinent 15 à 45.


title: Gonzalo Quesada

text: En 2004, il rejoint le champion de France en titre, le Stade français. Le club se qualifie de nouveau en finale du championnat, mais Gonzalo Quesada joue peu au cours de la saison. En 2005, il décide alors de rejoindre la Section paloise. Enfin, il termine sa carrière en France avec une saison 2006-2007 au RC Toulon, relégué en Pro D2. En 2007, il retrouve l'Hindú, son ancien club argentin.


title: Gonzalo Quesada

text: Dès 2008, il mène une carrière d'entraîneur. De 2008 à 2011, il est entraîneur-adjoint de l'équipe de France, responsable du jeu au pied et des buteurs. Il est l'adjoint du trio d'entraîneur Marc Lièvremont, Didier Retière et Emile Ntamack.


title: Gonzalo Quesada

text: En 2010, il obtient un diplôme en préparation mentale à l’université de Clermont-Ferrand.


title: Gonzalo Quesada

text: Puis, le , il intègre le Racing Métro 92 en tant qu'entraîneur des lignes arrière et des buteurs, à la place de Simon Mannix, auprès du manager Pierre Berbizier. En 2012, Pierre Berbizier quitte ses fonctions de manager. Le club le nomme alors manager. Il s'entoure de Simon Raiwalui et Patricio Noriega pour coacher les avants. Cependant, seulement trois mois après sa prise fonction en tant que manager, le Racing choisit Laurent Travers et Laurent Labit pour manager le club la saison suivante, à partir de 2013.


title: Gonzalo Quesada

text: Il rejoint alors le Stade français Paris en tant qu’entraîneur principal à compter de la saison 2013-2014. Il forme un staff constitué de Jean-Frédéric Dubois, chargé des arrières, en provenance du RC Massy, et de Patricio Noriega, responsable des avants, qui l'a suivi du Racing au Stade Français. Leur première saison est mitigée puisqu'ils terminent à la septième place du Top 14, trois place au dessus de la saison précédente, mais échouent à se qualifier pour les barrages. A l'été 2014, Simon Raiwalui remplace Patricio Noriega, partant à l'Aviron Bayonnais pour en devenir manager. Lors de la saison 2014-2015, le Stade Français termine quatrième du championnat et se qualifie ainsi pour les barrages. Lors du barrage, il élimine son voisin et rival le Racing Métro 92 38 à 15, puis s'impose en demi-finale face au RC Toulon, champion de France et d'Europe en titre, avec une large avance de 33 à 15. Le , il joue la finale au Stade de France contre l'ASM Clermont Auvergne et devient Champion de France grâce à une victoire 12 à 6. A l'été 2015, Jean-Frédéric Dubois quitte le staff et n'est pas remplacé. Le Stade français vit alors un début de saison compliqué, terminant douzième du Top 14, dernier non-relégable, après 11 journées de championnat. A l'été 2016, Greg Cooper devient son adjoint, entraîneur des arrières, poste laissé libre depuis le départ de Jeff Dubois un an auparavant. Après un nouveau début de saison difficile, le club annonce le que Quesada quittera le Stade français en .


title: Gonzalo Quesada

text: Le , le Biarritz olympique annonce que Gonzalo Quesada sera le directeur sportif du club à partir de la saison suivante. Après un changement de direction au sein du club, ces derniers ont annoncé le que Quesada quittait ses fonctions.


title: Gonzalo Quesada

text: En 2018, il retourne en Argentine, après dix-neuf ans de vie en France. Il devient entraîneur en chef de la franchise argentine, les Jaguares, et entraîneur adjoint de l'équipe d'Argentine auprès du nouveau sélectionneur Mario Ledesma. En 2019, Ledesma et Quesada décident de former deux staffs distincts, Quesada conservant uniquement son rôle d'entraîneur en chef des Jaguares.


title: Gonzalo Quesada

text: En 2020, il revient au Stade français trois ans après son départ pour être entraîneur en chef aux côtés de Laurent Sempéré, entraîneur des avants, et Julien Arias, entraîneur des arrières, tous les deux joueurs lors de son premier passage au club.


title: Gonzalo Quesada

text: Durant la Coupe du monde de rugby à XV 2015, il est consultant pour Canal+ et participe à l'émission "Jour de Coupe du monde", présentée par son ex-femme Isabelle Ithurburu.Il a honoré sa première cape internationale en équipe d'Argentine le pour une victoire 29-26 contre l'équipe des États-Unis, et sa dernière le pour une défaite 16-15 à Adélaïde contre l'équipe d'Irlande.


title: Gonzalo Quesada

text: En coupe du monde :


title: Hyles vespertilio

text: Le Sphinx chauve-souris (Hyles vespertilio) est une espèce de lépidoptères de la famille des Sphingidae.


title: Hyles vespertilio

text: L'espèce est connue en Europe centrale et dans la péninsule des Balkans, ainsi qu'en Anatolie et au Caucase. Elle a été observée du Sud à l'Est de la France, dans le Sud de l'Allemagne, en Suisse, en Autriche, au nord et dans le centre de l'Italie, en République tchèque, en Slovaquie, dans l'est de la Pologne, à ouest de l'Ukraine, en Hongrie occidentale, en Slovénie, en Croatie, en Bosnie, dans le sud et le centre de la Serbie, dans le nord de l'Albanie, dans l'ouest et le sud de la Bulgarie et au nord de la Grèce. En dehors de l'Europe, l'espèce s'étend dans l'ouest de la Turquie est en Transcaucasie. Il y a une population isolée dans les montagnes du Liban.


title: Hyles vespertilio

text: L'espèce "Hyles vespertilio" a été décrite par l'entomologiste allemand Eugen Johann Christoph Esper en 1780, sous le nom initial de "Sphinx vespertilio". La localité type est Vérone, en Italie.


title: Hyles vespertilio

text: L'espèce est classée dans la famille des Sphingidae, la sous-famille des Macroglossinae, la tribu des Macroglossini et la sous-tribu des Choerocampina. Il existe deux formes :  Dans les Alpes françaises, il existe un hybride naturel avec "Hyles hippophaes".


title: Jean-Nicolas Bouilly

text: Jean-Nicolas Bouilly, né à Joué-lès-Tours le et mort à Paris le , est un écrivain, librettiste et dramaturge français.


title: Jean-Nicolas Bouilly

text: Il a passé les années de son enfance à Tours, où il a reçu ses premières leçons de son beau-père, homme de loi et professeur de physique. Au printemps, il se livrait à l’étude de l’histoire naturelle. Après ses études au collège royal de Tours, chez les Oratoriens, il a fait jouer avec succès une comédie en un acte et en vers, intitulée "la Matinée à la mode", sur le théâtre de Tours, en 1782, mais son beau-père, membre du barreau, qui avait d’autres projets pour lui, l’a envoyé étudier chez un procureur du bailliage de Tours, puis faire son droit.


title: Jean-Nicolas Bouilly

text: Après des études de droit à l'université d'Orléans, il se fait recevoir avocat au parlement de Paris, présenté, lors du serment professionnel, par Tronson du Coudray. Lorsque le parlement est transféré à Troyes en 1787, il renonce au barreau pour retourner au théâtre, encouragé à ses débuts par Mirabeau. Retourné sur les bords de la Loire, où il a produit "Pierre-le-Grand", drame lyrique en trois actes, lu, en , à l’assemblée générale des sociétaires du Théâtre-Italien et acceptée à l’unanimité. La première représentation, sur une musique d’André-Modeste Grétry a eu lieu le . La réussite de cette pièce l’a déterminé, dès ce moment, à se consacrer entièrement au théâtre.


title: Jean-Nicolas Bouilly

text: Aux commencements de la Révolution, il remplit diverses fonctions administratives à Tours, puis il est nommé membre de la commission chargée de rédiger un plan d'éducation pour la jeunesse française, mais donne sa démission lorsqu'il est question de soumettre cette commission aux investigations de la police. Il entame alors une carrière de dramaturge et de librettiste d'opéras, composant notamment des livrets pour Grétry, Cherubini, Méhul et Dalayrac. Une de ses pièces, "Léonore, ou l'Amour conjugal", est à l'origine du livret de "Fidelio" de Beethoven. Ses comédies, bien charpentées, connaissent à leur apparition un succès de vogue. À partir de 1809, il fait paraître un nombre considérable de recueils de contes pour la jeunesse. Alors que leur sensiblerie, déjà présente dans son œuvre de dramaturge, le font surnommer « le poète lacrymal », ils sont traduits dans de nombreuses langues et continueront à être réédités jusqu'à la fin du siècle. Vers la fin de sa vie, il publie également plusieurs volumes de souvenirs.


title: Jean-Nicolas Bouilly

text: En 2021 les éditions Cépaduès publient une biographie qui lui est consacrée, "La terreur et les honneurs - Jean-Nicolas Bouilly, artiste et Franc-maçon".


title: Jean-Nicolas Bouilly

text: Il est enterré au cimetière du Père-Lachaise.


title: Sun Zi (mathématicien)

text: Sun Zi ou Sun Tzu () (né en Chine entre le III et V siècle) est un mathématicien et astronome chinois.


title: Sun Zi (mathématicien)

text: Il a travaillé sur l'élaboration d'un calendrier. Il s'est intéressé aux équations diophantiennes. On lui attribue la première écriture du théorème des restes chinois, dans son livre "Sun Tzu Suan Ching" (pinyin : Sun Zi Suan Jing ; littéralement, « Calculs classiques de Sun Tzu » ou « Classique mathématique de Sunzi »).


title: Sun Zi (mathématicien)

text: Ces résultats sont publiés pour la première fois en 1247 par Qin Jiushao.


title: Sun Zi (mathématicien)

text: Le théorème est la réponse au problème alors nommé « problème de Maître Sun », ou encore aujourd'hui « problème des restes » :


title: Sun Zi (mathématicien)

text: "Soit des objets dont on ignore le nombre. En les comptant 3 par 3 il en reste 2 ; en les comptant 5 par 5, il en reste 3 et en les comptant 7 par 7, il en reste 2. Combien y a-t-il d'objets?


title: Sun Zi (mathématicien)

text: La réponse est 23, donnée par le texte original de façon assez obscure par rapport à l'enseignement moderne du théorème :


title: Sun Zi (mathématicien)

text: "En comptant par 3, il en reste 2 ; poser 140 ;  "en comptant par 5, il en reste 3 ; poser 63 ;  "en comptant par 7, il en reste 2 ; poser 30."


title: Sun Zi (mathématicien)

text: "Faire la somme de ces trois nombres, on obtient 233."


title: Sun Zi (mathématicien)

text: "Soustraire 210 de ce total, d'où la réponse: 23."